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WIPO/PUB/901/2019/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2019 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2019.

Año de publicación: 2019

WIPO/PUB/274/2019

Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2019)

Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.

Año de publicación: 2019

WIPO/PUB/901/2018/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2018 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2018.

Año de publicación: 2018

WIPO/PUB/901/2017/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2017 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2017.

Año de publicación: 2017

WIPO/PUB/1020/FLYER

Tirez pleinement parti de vos actifs de propriété intellectuelle, dans le monde entier

Services et bases de données de l'OMPI

Aperçu des avantages des services et bases de données mondiaux de l'OMPI dans le domaine de la propriété intellectuelle

Año de publicación: 2017

WIPO/PUB/FLYER/PATENTSCOPE

PATENTSCOPE

Le moteur de recherche gratuit pour l'information technique au niveau mondial

Cette brochure présente les fonctions du moteur de recherche PATENTSCOPE et ses possibilités de recherche multilingue parmi des dizaines de millions de documents de brevet.

Año de publicación: 2017

WIPO/PUB/895/2016

Comprendre la propriété industrielle

Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/901/2016

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT

Año de publicación: 2016

WIPO/PUB/901/2015

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT

Año de publicación: 2015

WIPO/PUB/901/2014

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2014

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : l'utilisation du système du PCT par les universités et les organismes de recherche publics

Año de publicación: 2014