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WIPO/PUB/943/2019

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2019

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/207

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Règlement d'exécution; Instructions administratives; Barème des émoluments et taxes

La présente publication contient le texte du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (ci-après dénommé “Protocole”) (1989), modifié en 2006 et en 2007, le Règlement d'exécution du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, les Instructions administratives pour l'application du Protocole, ainsi que le barème des émoluments et taxes.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/930/2020/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2020 - Résumé

Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Año de publicación: 2020

WIPO/GUIDE/IPC/2020

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2020)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/446/2020

Règlements de médiation, d'arbitrage, d'arbitrage accéléré et de procédure d'expertise et Clauses de l'OMPI

La présente brochure contient des règlements régissant les procédures de règlement des litiges administrées par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, à savoir le Règlement de médiation de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI et le Règlement de la procédure d'expertise de l'OMPI.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/467/2020

Académie de l'OMPI - Programmes de formation et d'enseignement (2020)

Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2020 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.

Año de publicación: 2020

WIPO/PUB/455/2019

Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu de l'Arrangement de Madrid et du Protocole de Madrid (2019)

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de Madrid. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de Madrid, du Protocole de Madrid et du règlement d'exécution commun.

Año de publicación: 2019

WIPO/PUB/1020/2019

Guide des principaux services de l'OMPI

L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle offre une gamme étendue de services mondiaux de propriété intellectuelle. Ces services sont un moyen très efficace, rapide et économique d'aider les innovateurs et les créateurs, entreprises ou particuliers, à protéger leurs inventions, leurs marques et leurs dessins ou modèles dans divers pays, ainsi qu'à régler leurs litiges de propriété intellectuelle, y compris ceux relatifs aux noms de domaine.

Año de publicación: 2019

WIPO/PUB/FINSTATEMENTS/2018

Rapport financier annuel et états financiers

Les États financiers de l'OMPI sont soumis aux assemblées des États membres conformément aux dispositions du Règlement financier et règlement d'exécution du Règlement financier.

Año de publicación: 2019

WIPO/PUB/1056

Notions fondamentales de propriété intellectuelle : questions-réponses à l'usage des étudiants

Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA)

Compilé par l'Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA) avec le soutien du fonds fiduciaire chinois de l'OMPI, cette brochure permet aux étudiants d'acquérir une connaissance de base mais néanmoins complète de la propriété intellectuelle. Sous forme de questions-réponses, elle expose les règles générales du système de la propriété intellectuelle et couvre l'essentiel des brevets, du droit d'auteur, des marques et autres formes de propriété intellectuelle, telles que les dessins et modèles industriels, les indications géographiques et les savoirs traditionnels.

Año de publicación: 2019