Tirer les leçons du passé, créer l'avenir : les arts et le droit d'auteur
Conçue pour les jeunes de 9 à 14 ans, cette publication traite des principes fondamentaux du droit d'auteur en présentant des exemples concrets illustrant comment le droit d'auteur et les droits connexes peuvent, dans la pratique, encourager la créativité et protéger les créations. Avec des termes simples et des illustrations, ce livre explique de quelle manière les limitations au droit d'auteur et le domaine public permettent d'établir un équilibre entre les droits des créateurs et l'intérêt public dans le cadre de l'accès aux œuvres et de leur utilisation. Le dernier chapitre examine différentes formes d'atteintes au droit d'auteur, du plagiat à l'échange illicite de fichiers, en faisant une incursion sur le terrain de la gestion des droits numériques.
Año de publicación: 2010
Notions fondamentales du droit d'auteur - Recueil de jurisprudence
L'objet du présent recueil est d'offrir un outil précieux et commode aux pays dont la jurisprudence en matière de droit d'auteur est restreinte ou inexistante, soit parce que le droit d'auteur est une réalité relativement nouvelle pour eux, soit parce que la législation en vigueur dans ce domaine n'a pas été largement appliquée. À cette fin, le présent ouvrage expose un certain nombre de décisions de justice, soigneusement sélectionnées, qui illustrent les principes généraux du droit d'auteur et qui émanent de la common law, du droit civil et des systèmes législatifs des pays arabes. Compte tenu de la valeur quasi universelle de ces principes fondamentaux, la pertinence des cas présentés va bien souvent au-delà des limites du système juridique dont ils relèvent.
Año de publicación: 2002
La gestion collective du droit d'auteur et des droits connexe
Cet ouvrage expose la raison d'être et le rôle de la gestion collective et d'autres systèmes d'exercice commun des droits.
Año de publicación: 2002
Répertoire d'administrations nationales du droit d'auteur (May 2001)
Año de publicación: 2001
Répertoire d'administrations nationales du droit d'auteur (Nov. 1999)
Año de publicación: 1999
Actes de la conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins
Volume I
Les Actes de la Conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins, tenue à Genève du 2 au 20 décembre 1996, contiennent des documents relatifs à la conférence et publiés avant, pendant et après celle-ci.
Año de publicación: 1999
Actes de la conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins
Volume II
Les Actes de la Conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins, tenue à Genève du 2 au 20 décembre 1996, contiennent des documents relatifs à la conférence et publiés avant, pendant et après celle-ci.
Año de publicación: 1999
Actes de la Conférence Diplomatique pour la conclusion d'un traité sur l'enregistrement int'l des oeuvres audiovisuelles
Actes de la conférence diplomatique pour la conclusion d'un traité sur l'enregistrement international des œuvres audiovisuelles, tenue à Genève du 10 au 20 avril 1989.
Año de publicación: 1990
Gestion Collective du Droit d'Auteur et des Droits Voisins
Étude et conseil sur la création et le fonctionnement des organisations de gestion collective
Le présent décrit les principaux domaines et les formes caractéristiques de gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins, analyse les questions fondamentales relatives à Ia gestion de ces droits et, en conclusion, résume les conseils qui peuvent être donnés sur Ia base de cette description et de cette analyse pour Ia création et le fonctionnement des systèmes de gestion collective.
Año de publicación: 1990
Symposium sur la protection effective des droits de propriété industrielle
Genève, juin 15-16, 1987
Le présent volume contient le texte des 12 exposés ainsi que deux documents d'information. Le symposium avait pour objet d'examiner, [entre autres], les moyens prévus par diverses législations pour assurer la protection des droits de propriété industrielle et la façon dont celle-ci peut être renforcée et rendue plus efficace.
Año de publicación: 1989