Buscar Reiniciar
Consulta > Patentes > PCT > Francés
Le PCT en 2003
Des analyses, des faits et des chiffres exhaustifs concernant le système international des brevets
Año de publicación: 2004
Le système international de brevets en 2004
Revue annuelle du PCT
Año de publicación: 2005
Revue annuelle du PCT 2012
Le système international des brevets
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT
Año de publicación: 2012
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT
Año de publicación: 2015
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2014
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : l'utilisation du système du PCT par les universités et les organismes de recherche publics
Año de publicación: 2014
Revue annuelle du PCT 2022 - Résumé
Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2022.
Año de publicación: 2022
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.
Año de publicación: 2020
Classification internationale des brevets (CIB)
Un système efficace et simple d'utilisation pour le classement et la recherche des documents de brevet.
Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2022)
Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2016
Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : la part de marché du PCT
Año de publicación: 2016