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WIPO/PUB/911/2021

Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

Principales caractéristiques et avantages

Cette publication contient une présentation générale du système de La Haye et explique qui peut utiliser ce système, comment se déroule le processus d'enregistrement et quels sont les avantages pour les utilisateurs.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/RN2021/22

Plan d'action de l'OMPI pour le développement

Le Plan d'action de l'OMPI pour le développement vise à faire en sorte que les questions de développement fassent partie intégrante des travaux de l'OMPI. À ce titre, il s'agit d'une question intersectorielle touchant tous les secteurs de l'Organisation. Lorsqu'elle a officiellement établi le Plan d'action pour le développement en octobre 2007, l'Assemblée générale de l'OMPI a adopté un ensemble de 45 recommandations destinées à mieux prendre en considération la dimension du développement dans les activités de l'Organisation.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/943/2020

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2020

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/1072

Éthique et innovation

Dixième anniversaire du Bureau de la déontologie de l'OMPI

Publié à l'occasion de l'anniversaire du Bureau de la déontologie de l'OMPI, ce rapport retrace l'histoire du bureau depuis sa création et présente les interactions entre droit et éthique dans le système de justice interne. Il contient également des contributions d'éminents chercheurs, présentées à l'origine dans le cadre de la série de conférences publiques de l'OMPI sur l'éthique, qui analysent les défis éthiques à relever dans les domaines du progrès technologique, de la communication, de la justice et de la culture.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/450/2020

Qu'est-ce que la propriété intellectuelle?

La propriété intellectuelle désigne les œuvres de l'esprit, notion qui recouvre non seulement les œuvres d'art et les inventions, mais aussi les programmes informatiques et les marques et autres signes commerciaux. Cette brochure présente les principaux types d'actifs de propriété intellectuelle et décrit la manière dont la législation les protège. Elle présente également les travaux menés par l'OMPI, l'instance mondiale pour les services, les politiques, l'information et la coopération en matière de propriété intellectuelle.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/857/2015

Guide pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels en vertu de l'Arrangement de La Haye

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de La Haye. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de La Haye.

Publication year: 2021

WIPO/PUB/121/2020/4

Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2020 (Décembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/121/2020/4

Magazine de l'OMPI, Numéro 4/2020 (Décembre)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/919/2020

Guide de l'arbitrage de l'OMPI

L'arbitrage est de plus en plus utilisé pour résoudre des litiges relatifs à la propriété intellectuelle, aux technologies, au divertissement et à d'autres droits commerciaux. Cette brochure offre une présentation claire de cette procédure de règlement des litiges, à la lumière de la vaste expérience acquise en la matière par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI. Elle décrit les principales caractéristiques et les principaux avantages de l'arbitrage, ainsi que le déroulement concret de cette procédure conduite en application du règlement d'arbitrage et du règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI, à l'aide d'exemples de cas.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/958

Méthodologie pour l'élaboration de stratégies nationales de propriété intellectuelle

Deuxième édition

Cette référence de base pour les équipes de projet nationales qui élaborent des stratégies de propriété intellectuelle a été entièrement révisée pour donner des conseils clairs, étape par étape, à chaque phase du cycle de vie d'une stratégie, depuis le lancement jusqu'au suivi et à l'évaluation. Ce guide de référence complet comprend un ensemble d'outils et de pratiques recommandées, de modèles et d'autres ressources.

Publication year: 2020