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WIPO/PUB/L434/11

Guide des bases de données technologiques

Le présent guide est un document technique détaillé qui vise à aider les examinateurs des offices de la propriété industrielle et les utilisateurs en général à recenser la base de données appropriée et à utiliser les fonctionnalités et les instruments mis à disposition par les bases de données spécialisées. Ce guide s'intéresse aux services relatifs aux bases de données commerciales et non commerciales considérés comme représentatifs de l'ensemble des services existants, le but étant d'illustrer les divers types et combinaisons de caractéristiques disponibles.

Publication year: 2012

WIPO/PUB/943/2011

Propriété Intellectuelle: Faits et Chiffres de l'OMPI 2011

Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.

Publication year: 2012

WIPO/PUB/1023

Propriété intellectuelle et préservation des cultures traditionnelles - Questions juridiques et options concrètes pour les musées, les bibliothèques et les services d'archives

Établie dans le cadre du Projet de l'OMPI relatif au patrimoine créatif par deux consultantes externes, Mme Molly Torsen et Mme Jane Anderson, cette publication offre des informations juridiques et présente des expériences pratiques sur la gestion de la propriété intellectuelle à l'intention des institutions culturelles dont les collections renferment des expressions culturelles traditionnelles. Elle cherche à répondre directement aux besoins des institutions culturelles et des communautés autochtones et traditionnelles qui jouent un rôle dans la préservation, la sauvegarde et la protection du patrimoine culturel.

Publication year: 2012

WIPO/PUB/259

Traité de Singapour sur le droit des marques

Le Traité de Singapour vise à créer un cadre international moderne et dynamique en vue de l'harmonisation des procédures administratives d'enregistrement des marques. Dans le prolongement du Traité sur le droit des marques de 1994 (TLT), il présente un champ d'application plus large et tient compte des éléments intervenus récemment dans le domaine des techniques de communication.

Publication year: 2011

WIPO/PUB/1050/2011

Rapport du Directeur général aux assemblées 2011 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Publication year: 2011

WIPO/PUB/950

Du scénario à l'écran : l'importance du droit d'auteur dans la distribution cinématographique

Industries créatives - Livret n° 6

L'objectif du présent ouvrage est de familiariser les cinéastes et producteurs débutants avec les questions juridiques et à caractère commercial qui sont nécessaires pour participer à ce qui est désormais un marché mondial bien structuré en matière de production et de distribution cinématographique. Il offre un tour d'horizon des principes et des normes actuellement adoptés et pratiqués dans l'industrie cinématographique au niveau international.

Publication year: 2011