About Intellectual Property IP Training IP Outreach IP for… IP and... IP in... Patent & Technology Information Trademark Information Industrial Design Information Geographical Indication Information Plant Variety Information (UPOV) IP Laws, Treaties & Judgements IP Resources IP Reports Patent Protection Trademark Protection Industrial Design Protection Geographical Indication Protection Plant Variety Protection (UPOV) IP Dispute Resolution IP Office Business Solutions Paying for IP Services Negotiation & Decision-Making Development Cooperation Innovation Support Public-Private Partnerships The Organization Working with WIPO Accountability Patents Trademarks Industrial Designs Geographical Indications Copyright Trade Secrets WIPO Academy Workshops & Seminars World IP Day WIPO Magazine Raising Awareness Case Studies & Success Stories IP News WIPO Awards Business Universities Indigenous Peoples Judiciaries Genetic Resources, Traditional Knowledge and Traditional Cultural Expressions Economics Gender Equality Global Health Climate Change Competition Policy Sustainable Development Goals Enforcement Frontier Technologies Mobile Applications Sports Tourism PATENTSCOPE Patent Analytics International Patent Classification ARDI – Research for Innovation ASPI – Specialized Patent Information Global Brand Database Madrid Monitor Article 6ter Express Database Nice Classification Vienna Classification Global Design Database International Designs Bulletin Hague Express Database Locarno Classification Lisbon Express Database Global Brand Database for GIs PLUTO Plant Variety Database GENIE Database WIPO-Administered Treaties WIPO Lex - IP Laws, Treaties & Judgments WIPO Standards IP Statistics WIPO Pearl (Terminology) WIPO Publications Country IP Profiles WIPO Knowledge Center WIPO Technology Trends Global Innovation Index World Intellectual Property Report PCT – The International Patent System ePCT Budapest – The International Microorganism Deposit System Madrid – The International Trademark System eMadrid Article 6ter (armorial bearings, flags, state emblems) Hague – The International Design System eHague Lisbon – The International System of Appellations of Origin and Geographical Indications eLisbon UPOV PRISMA Mediation Arbitration Expert Determination Domain Name Disputes Centralized Access to Search and Examination (CASE) Digital Access Service (DAS) WIPO Pay Current Account at WIPO WIPO Assemblies Standing Committees Calendar of Meetings WIPO Official Documents Development Agenda Technical Assistance IP Training Institutions COVID-19 Support National IP Strategies Policy & Legislative Advice Cooperation Hub Technology and Innovation Support Centers (TISC) Technology Transfer Inventor Assistance Program WIPO GREEN WIPO's Pat-INFORMED Accessible Books Consortium WIPO for Creators WIPO ALERT Member States Observers Director General Activities by Unit External Offices Job Vacancies Procurement Results & Budget Financial Reporting Oversight

Search WIPO Publications

All topics
Patents (72)

 

Arabic (222)
German (25)
English (845)
Spanish (491)
French
Italian (5)
Japanese (59)
Korean (19)
Dutch (1)
Russian (226)
Chinese (227)

 

All years
2024 (3)
2023 (32)
2022 (27)
2021 (33)
2020 (25)
Older (393)

 

Query  > French

111 - 120 / 513 results
Results per page
Sort by
WIPO/PUB/1063

Utilisation des inventions relevant du domaine public

Guide à l'intention des inventeurs et des entrepreneurs

Le Guide sur l'utilisation des inventions du domaine public montre comment accéder à l'information technique et commerciale et l'utiliser pour mettre au point de nouveaux produits et services innovants, de l'idée à la mise sur le marché. Le guide contient des outils pour organiser efficacement l'information technique et commerciale et les études de cas illustrant comment des entrepreneurs ont su exploiter concrètement ces informations pour élaborer des produits et services à succès.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/1062

Recensement des inventions du domaine public

Guide à l'intention des inventeurs et des entrepreneurs

Le Guide sur le recensement des inventions du domaine public explique comment déterminer si des inventions précises sont protégées par des brevets opposables ou sont tombées dans le domaine public au moyen d'une procédure en trois étapes pour la recherche et l'analyse des documents de brevet publiés.

Publication year: 2020

WIPO/ACAD/FLYER/TI

Établissements de formation à la propriété intellectuelle

L'Académie de l'OMPI aide les États membres à créer des établissements de formation à la propriété intellectuelle autonomes.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/1047/19

Questions essentielles sur les exigences de divulgation en matière de brevets concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels

Deuxième édition

Il arrive fréquemment que les décideurs et les autres parties prenantes posent des questions opérationnelles et cherchent des informations pratiques et empiriques sur les exigences de divulgation des ressources génétiques et des savoirs traditionnels dans les demandes de brevet. Cette étude faisant autorité offre une vue complète et scrupuleusement neutre des principales questions juridiques et opérationnelles qui se posent dans ce contexte.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/930/2020/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2020 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Publication year: 2020

WIPO/GUIDE/IPC/2020

Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2020)

Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/121/2020/1

Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2020 (Mars)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/121/2020/1

Magazine de l'OMPI, Numéro 1/2020 (Mars)

Le Magazine de l'OMPI examine la propriété intellectuelle, la créativité et l'innovation à l'œuvre dans le monde.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/943/2019

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2019

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2020

WIPO/PUB/446/2020

Règlements de médiation, d'arbitrage, d'arbitrage accéléré et de procédure d'expertise et Clauses de l'OMPI

La présente brochure contient des règlements régissant les procédures de règlement des litiges administrées par le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI, à savoir le Règlement de médiation de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage de l'OMPI, le Règlement d'arbitrage accéléré de l'OMPI et le Règlement de la procédure d'expertise de l'OMPI.

Publication year: 2020