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WIPO/PUB/TK/10

Propriété intellectuelle et ressources génétiques

Dossier d'information n°10

Ce dossier présente les questions de propriété intellectuelle relatives aux ressources génétiques qui sont actuellement examinées à l'OMPI.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/909/2016

Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes

Cette brochure constitue une introduction au droit d'auteur et aux droits connexes, destinée aux novices en la matière. Elle explique les bases du droit d'auteur et de la pratique dans ce domaine et décrit les différents types de droits protégés par la législation relative au droit d'auteur et aux droits connexes, ainsi que les limitations applicables. Elle aborde aussi brièvement le thème de la cession du droit d'auteur ainsi que les dispositions relatives à l'application des droits.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/895/2016

Comprendre la propriété industrielle

Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/TK/9

Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles

Dossier d'information n°9

Ce dossier présente les principaux objectifs de la fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles, ainsi que les questions de propriété intellectuelle qui peuvent surgir et les solutions pour régler ces questions.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/TK/8

Le règlement extrajudiciaire des litiges portant sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques

Dossier d'information n°8

Ce dossier présente des informations sur la façon dont le règlement extrajudiciaire des litiges offre une solution alternative aux procédures judiciaires formelles pour régler les litiges de propriété intellectuelle qui peuvent surgir en relation avec les savoirs traditionnels, les expressions culturelles traditionnelles et les ressources génétiques.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/TK/7

Droit coutumier et savoirs traditionnels

Dossier d'information n°7

Ce dossier examine les questions relatives au droit coutumier, aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/TK/6

Propriété intellectuelle et savoirs médicaux traditionnels

Dossier d'information n°6

Ce dossier présente les différentes solutions qui existent pour protéger la propriété intellectuelle relative aux connaissances médicales traditionnelles.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/TK/5

La propriété intellectuelle et l'artisanat traditionnel

Dossier d'information n°5

Ce dossier recense des moyens concrets, accessibles et souvent communautaires, qui permettent d'utiliser le système existant de propriété intellectuelle en vue de la reconnaissance, de la protection, de la gestion et de la commercialisation efficaces de l'artisanat traditionnel.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/TK/4

Mémoire sur la propriété intellectuelle et les festivals d'arts

Dossier d'information n°4

Ce dossier recense les éléments dont doivent tenir compte les organisateurs de festivals, à la fois pour sauvegarder et pour défendre leurs propres intérêts et ceux des artistes qui y participent.

Publication year: 2016