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WIPO/PUB/264/2016

Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international

L'Arrangement de Lisbonne assure la protection des appellations d'origine, c'est-à-dire de la “dénomination géographique d'un pays, d'une région ou d'une localité servant à désigner un produit qui en est originaire et dont la qualité ou les caractères sont dus exclusivement ou essentiellement au milieu géographique, comprenant les facteurs naturels et les facteurs humains” (article 2).

Publication year: 2016

WIPO/PUB/943/2015

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2015

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/TK/10

Propriété intellectuelle et ressources génétiques

Dossier d'information n°10

Ce dossier présente les questions de propriété intellectuelle relatives aux ressources génétiques qui sont actuellement examinées à l'OMPI.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/940/2016

Revue annuelle du système de Madrid 2016

Enregistrements internationaux de marques

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/909/2016

Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes

Cette brochure constitue une introduction au droit d'auteur et aux droits connexes, destinée aux novices en la matière. Elle explique les bases du droit d'auteur et de la pratique dans ce domaine et décrit les différents types de droits protégés par la législation relative au droit d'auteur et aux droits connexes, ainsi que les limitations applicables. Elle aborde aussi brièvement le thème de la cession du droit d'auteur ainsi que les dispositions relatives à l'application des droits.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/895/2016

Comprendre la propriété industrielle

Cette brochure constitue une introduction à la propriété industrielle, destinée aux novices en la matière. Elle explique les principes qui constituent le fondement des droits de propriété industrielle et décrit les formes les plus fréquentes de propriété industrielle, notamment les brevets et les modèles d'utilité pour les inventions, les dessins et modèles industriels, les marques et les indications géographiques.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/1050/2016

Rapport du Directeur général aux assemblées 2016 de l'OMPI

Ce rapport est une présentation du travail accompli par l'Organisation durant l'année qui s'est écoulée depuis la dernière session des assemblées des États membres de l'OMPI.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/MARRAKESH/OVERVIEW

Le Traité de Marrakech: comment mettre fin à la pénurie de livres

Cette brochure présente le Traité de Marrakech et explique comment l'OMPI travaille avec ses organisations partenaires pour promouvoir l'édition inclusive.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/930/2016

Revue annuelle du système de La Haye - Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels - 2016

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels.

Publication year: 2016

WIPO/MATCH/FLYER

WIPO Match – Utilisation de la propriété intellectuelle au service du développement

WIPO Match est une base de données et un outil de mise en réseau qui met en relation les organisations qui cherchent à utiliser la propriété intellectuelle pour contribuer au développement de leurs pays avec les donateurs qui peuvent les aider.

Publication year: 2016