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WIPO/PUB/944/2011

Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde 2011 - Le nouveau visage de l'innovation

Le Rapport de 2011 sur la propriété intellectuelle dans le monde décrit les principales tendances apparues dans le paysage de l'innovation. Il montre notamment comment le processus d'innovation est devenu plus ouvert, plus concerté et plus international; l'origine de la demande accrue de droits de propriété intellectuelle; et comment les marchés des technologies ont gagné en importance.

Publication year: 2011

WIPO/PUB/942

Le système de Lisbonne

Le système de Lisbonne facilite la protection internationale des appellations d'origine au moyen d'une procédure unique d'enregistrement. Il rend superflu le dépôt de plusieurs enregistrements auprès de différents offices et couvre plus de deux douzaines de pays en Afrique, en Asie, en Europe et en Amérique latine.

Publication year: 2011

WIPO/PUB/1028

Honmono

Produits authentiques (Manga)

Ce manga est le résultat du concours du manga authentique qui s'est tenu au Japon du 3 août au 15 octobre 2010. Ce concours a été organisé par le Bureau de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) au Japon et coparrainé par le Ministère des affaires étrangères du Japon et l'Office des brevets du Japon, avec le soutien de Kadokawa Group Publishing. L'objectif de ce concours était de trouver un ou une artiste japonais chargé de créer un manga destiné à sensibiliser le public aux risques que présentent les produits de contrefaçon pour la santé et la sécurité.

Publication year: 2011

WIPO/PUB/272

Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

La présente publication contient le texte de l'Acte de Londres (1934) de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, ainsi que le texte du règlement d'exécution commun à l'Acte de 1999, l'Acte de 1960 et l'Acte de 1934 de l'Arrangement de La Haye, dans la version qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2009 et qui demeure applicable seulement aux enregistrements effectués en vertu de l'Acte de Londres.

Publication year: 2010

WIPO/PUB/867

Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet

Le présent manuel a été élaboré en réponse à des demandes répétées d'États membres qui sont des pays en développement, soucieux de renforcer leurs capacités en matière de rédaction de demandes de brevet car le manque de compétences professionnelles à cet égard faisait obstacle à l'utilisation du système de la propriété intellectuelle par leurs ressortissants. Ce manuel s'adresse à un public qui se situe essentiellement, mais pas exclusivement, dans les pays en développement, composé de scientifiques, de chercheurs, de personnes ayant une formation technique ou de juristes à orientation technique qui sont appelés à rédiger des demandes de brevet. Le manuel leur donne des lignes directrices et une idée générale des compétences qui sont nécessaires pour rédiger une demande de brevet, la déposer et obtenir, en sachant comment travailler avec l'administration compétente, la délivrance du brevet demandé. L'objectif premier de ce manuel est d'aider tous les inventeurs à protéger leur propriété intellectuelle par des demandes de brevet judicieusement rédigées.

Publication year: 2007

WIPO/PUB/258

Traité sur le droit des brevets (PLT)

Le Traité sur le droit des brevets (PLT) vise à harmoniser les exigences de forme imposées par les offices de brevets nationaux ou régionaux et à rationaliser les procédures pour l'obtention et le maintien en vigueur d'un brevet.

Publication year: 2006

WIPO/PUB/891

Guide des traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI et Glossaire du droit d'auteur et des droits connexes

Ce guide vise à préciser et expliquer les principes juridiques consacrés par les traités sur le droit d'auteur et les droits connexes administrés par l'OMPI, et leur lien avec les aspects politiques, économiques, culturels et techniques. Il sera particulièrement utile aux fonctionnaires nationaux, aux créateurs, aux chefs d'entreprise, aux membres de la profession juridique, aux universitaires, aux consommateurs et aux étudiants, dans tous les États membres de l'OMPI.

Publication year: 2004

WIPO/PUB/903

Une concession de licence de technologie réussie

Le présent manuel pour une concession de licence réussie a été élaboré en réponse au souhait de disposer d'un outil convivial principalement destiné aux milieux d'affaires, aux gestionnaires de technologie et aux scientifiques pour qui la concession de licences est un instrument de travail. La concession de licence s'inscrit dans le cadre de diverses relations commerciales et rapports de collaboration, comme les fusions et acquisitions, les coentreprises, les accords de collaboration en matière de recherche, les accords communs de recherche-développement, etc.

Publication year: 2004

WIPO/PUB/919

Guide de l'Arbitrage de l'OMPI

La présente publication contient des informations générales sur l'arbitrage de l'OMPI. Elle présente les principaux avantages et les principales limites de l'arbitrage des litiges de propriété intellectuelle, explique concrètement les différentes étapes et composantes d'une procédure d'arbitrage de l'OMPI et montre comment le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI peut aider les parties et les arbitres à administrer leurs litiges de manière rapide et économique.

Publication year: 2004