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WIPO/PUB/498.1

La beauté est dans la forme: Initiation aux dessins et modèles industriels pour les petites et moyennes entreprises

Le présent guide est le deuxième d'une série ayant pour thème “La propriété intellectuelle au service des entreprises”. Il est consacré aux dessins et modèles industriels, qui constituent un facteur déterminant dans le succès des produits sur le marché.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/1020/2019

Guide des principaux services de l'OMPI

L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle offre une gamme étendue de services mondiaux de propriété intellectuelle. Ces services sont un moyen très efficace, rapide et économique d'aider les innovateurs et les créateurs, entreprises ou particuliers, à protéger leurs inventions, leurs marques et leurs dessins ou modèles dans divers pays, ainsi qu'à régler leurs litiges de propriété intellectuelle, y compris ceux relatifs aux noms de domaine.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/930/2019/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2019 - Résumé

Enregistrements internationaux de dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Publication year: 2019

WIPO/WORKFORCE/2019

Le personnel de l'OMPI : Au service du système mondial de la propriété intellectuelle

Effectifs 2019

L'effectif de l'OMPI est le capital humain de l'Organisation et constitue son principal atout. Cette brochure donne un aperçu détaillé de l'effectif de l'OMPI en 2019 et présente la répartition du personnel par catégorie, secteur, source de financement et type de contrat et contient des indicateurs en matière de représentation géographique et de parité hommes-femmes. Elle fournit également des informations sur la performance de l'Organisation, la formation et le perfectionnement ainsi que la gestion des conflits au sein de l'Organisation.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/901/2019/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2019 - Résumé

Le système international des brevets

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2019.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/WIPOCAMPUS

Responsabilité environnementale sur le site de l'OMPI

L'OMPI a lancé son projet neutralité carbone en 2009 et enregistre un bilan carbone neutre depuis 2014. La présente brochure souligne l'engagement de l'Organisation face au changement climatique et donne des exemples d'innovation verte sur le site de l'OMPI.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/1053

Quand le droit international privé rencontre le droit de la propriété intellectuelle

Guide à l'intention des juges

Publié conjointement par l'OMPI et la Conférence de La Haye de droit international privé (HCCH), ce guide est un outil pragmatique, élaboré par des juges, pour des juges, qui examine le fonctionnement du droit international privé dans les questions de propriété intellectuelle. Illustrant son propos en se référant à un éventail d'instruments internationaux et régionaux et de lois nationales, le guide vise à aider les magistrats à appliquer les lois de leur propre pays, en s'appuyant sur une connaissance des questions essentielles portant sur la compétence des tribunaux, le droit applicable, la reconnaissance et l'exécution des jugements, ainsi que la coopération judiciaire dans le cadre des litiges transfrontières en matière de propriété intellectuelle.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/204/2019/02

Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques; Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid; Règlement d'exécution; Instructions administratives.

Le système d'enregistrement international des marques est régi par l'Arrangement de Madrid. Le Protocole relatif à cet arrangement vise à rendre le système de Madrid plus souple et davantage compatible avec la législation nationale de certains pays qui n'avaient pas été en mesure d'adhérer à l'accord.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/455/2019

Guide pour l'enregistrement international des marques en vertu de l'Arrangement de Madrid et du Protocole de Madrid (2019)

Ce guide s'adresse essentiellement aux déposants de demandes d'enregistrement international de marques et aux titulaires d'enregistrements internationaux de marques, ainsi qu'aux responsables des administrations compétentes des États membres de l'Union de Madrid. Il les oriente dans les différentes étapes de la procédure d'enregistrement international et explique les dispositions essentielles de l'Arrangement de Madrid, du Protocole de Madrid et du règlement d'exécution commun.

Publication year: 2019