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WIPO/PUB/909/2016

Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes

Cette brochure constitue une introduction au droit d'auteur et aux droits connexes, destinée aux novices en la matière. Elle explique les bases du droit d'auteur et de la pratique dans ce domaine et décrit les différents types de droits protégés par la législation relative au droit d'auteur et aux droits connexes, ainsi que les limitations applicables. Elle aborde aussi brièvement le thème de la cession du droit d'auteur ainsi que les dispositions relatives à l'application des droits.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/MARRAKESH/OVERVIEW

Le Traité de Marrakech: comment mettre fin à la pénurie de livres

Cette brochure présente le Traité de Marrakech et explique comment l'OMPI travaille avec ses organisations partenaires pour promouvoir l'édition inclusive.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/MARRAKESH/FLYER

Principales dispositions et avantages du Traité de Marrakech (2013)

Cette brochure explique comment fonctionne le Traité de Marrakech et en quoi il est si important.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/BEIJING/FLYER

Principales dispositions et avantages du Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (2012)

Le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles a été adopté par la Conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles qui s'est tenue à Beijing du 20 au 26 juin 2012. Il porte sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes ou exécutants sur les interprétations et exécutions audiovisuelles.

Publication year: 2016