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WIPO/PUB/943/2018

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2018

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2019

WIPO/PUB/940/2018/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2018 - Résumé

Enregistrements internationaux de marques

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2018.

Publication year: 2018

WIPO/PUB/943/2017

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2017

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2018

WIPO/PUB/943/2016

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2016

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/940/2017/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de Madrid 2017 - Résumé

Enregistrements internationaux de marques

Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du système de Madrid administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du système de Madrid 2017.

Publication year: 2017

WIPO/PUB/940/2016

Revue annuelle du système de Madrid 2016

Enregistrements internationaux de marques

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/943/2015

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2015

Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/418

L'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et le Protocole relatif à cet Arrangement

Objectifs, principales caractéristiques, avantages

Le système de Madrid concernant l'enregistrement international des marques est régi par deux traités : l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques, qui date de 1891, et le Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid, qui a été adopté en 1989, est entré en vigueur le 1er décembre 1995 et a été mis en oeuvre le 1er avril 1996. Le règlement d'exécution commun à l'Arrangement et au Protocole est également entré en vigueur à cette date. Le système de Madrid est administré par le Bureau international de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), qui tient à jour le registre international et publie la Gazette OMPI des marques internationales.

Publication year: 2016

WIPO/PUB/940/2015

Revue annuelle du système de Madrid 2015

Enregistrements internationaux de marques

Faits, chiffres et analyses détaillés concernant l'enregistrement international des marques.

Publication year: 2015

WIPO/PUB/943/2014

Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2014

Une vue d'ensemble de l'activité en matière de propriété intellectuelle fondée sur les données statistiques complètes les plus récentes.

Publication year: 2015