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Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2023 - Résumé
Le système international des brevets
Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2023.
Publication year: 2023
Rapport de 2022 sur les CATI et les bureaux de transfert de technologie
Renforcer les capacités d'innovation locales pour accélérer le transfert de connaissances et de technologie
Le présent rapport annuel à l'intention des centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) et des bureaux de transfert de technologie met en lumière les principales évolutions et faits marquants de l'année 2022, en insistant sur la manière dont les CATI de 90 pays et les bureaux de transfert de technologie ont poursuivi l'expansion de leurs services pour répondre aux besoins des innovateurs locaux, et sur l'aide que leur apporte l'OMPI en mettant de nouvelles ressources à leur disposition.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2023)
Le présent guide fournit des informations sur les objectifs, l'historique et la réforme de la Classification internationale des brevets (CIB), ainsi qu'une aide à l'utilisation de celle-ci.
Revue annuelle du PCT 2022 - Résumé
Ce document décrit les principales tendances dans l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI et contient un résumé des statistiques figurant dans la Revue annuelle du PCT 2022.
Publication year: 2022
Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2022)
Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.
Guide d'utilisation de la Classification internationale des brevets (2022)
Rapport sur les centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) 2021
Accompagner les innovateurs locaux dans leur parcours, de la recherche au produit
Le présent rapport annuel du programme relatif aux centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) présente les principales tendances et les objectifs atteints en 2021 et décrit comment le programme et les CATI de 88 pays ont poursuivi l'expansion de leurs activités et continué d'élaborer des ressources et des services qui répondent aux besoins des innovateurs locaux.
Propriété intellectuelle : Faits et chiffres de l'OMPI 2020
Une vue d'ensemble de l'activité dans le domaine de la propriété intellectuelle sur la base des données statistiques annuelles les plus récentes disponibles auprès des offices nationaux et régionaux de la propriété intellectuelle et à l'OMPI.
Publication year: 2021
Qu'est-ce que la propriété intellectuelle?
La propriété intellectuelle désigne les œuvres de l'esprit, notion qui recouvre non seulement les œuvres d'art et les inventions, mais aussi les programmes informatiques et les marques et autres signes commerciaux. Cette brochure présente les principaux types d'actifs de propriété intellectuelle et décrit la manière dont la législation les protège. Elle présente également les travaux menés par l'OMPI, l'instance mondiale pour les services, les politiques, l'information et la coopération en matière de propriété intellectuelle.
Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets 2020 - Résumé
Ce document passe en revue les principales tendances concernant l'utilisation du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) administré par l'OMPI. Cette édition présente une synthèse des statistiques qui figurent dans la Revue annuelle du PCT 2020.
Publication year: 2020