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WIPO/PUB/901/2012

Revue annuelle du PCT 2012

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : deux millions de demandes selon le PCT

Publication year: 2012

WIPO/PUB/901/2015

Revue annuelle du Traité de coopération en matière de brevets - 2015

Le système international des brevets

Des données factuelles, chiffrées et analytiques exhaustives sur le système international des brevets. Thématique spéciale : les déposants les plus actifs au sein du système du PCT

Publication year: 2015

WIPO/PUB/GUIDE/PATENTSEARCH

Options relatives à la recherche et à l'examen en matière de brevets

Guide sur les politiques

L'une des tâches majeures d'un office de brevets consiste à décider de délivrer un brevet ou de refuser de donner suite à une demande, selon les procédures et les conditions de brevetabilité en vertu de la législation nationale qui s'applique. La prise de ces décisions avec exactitude et ultra-efficacité est une mission complexe, étant donné que de nombreux offices de brevets reçoivent un volume en constante augmentation de demandes de brevet d'une complexité croissante.

Publication year: 2014