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Query > Copyright and Related Rights > French > 2016
Comprendre le droit d'auteur et les droits connexes
Cette brochure constitue une introduction au droit d'auteur et aux droits connexes, destinée aux novices en la matière. Elle explique les bases du droit d'auteur et de la pratique dans ce domaine et décrit les différents types de droits protégés par la législation relative au droit d'auteur et aux droits connexes, ainsi que les limitations applicables. Elle aborde aussi brièvement le thème de la cession du droit d'auteur ainsi que les dispositions relatives à l'application des droits.
Publication year: 2016
Le Traité de Marrakech: comment mettre fin à la pénurie de livres
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Principales dispositions et avantages du Traité de Marrakech (2013)
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Principales dispositions et avantages du Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (2012)
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