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Actes de la conférence de Stockholm de la propriété intellectuelle, Volume 1, 1967

Les Actes de la Conférence de Stockholm de la Propriété Intellectuelle (1967) contiennent tous les documents officiels de la Conférence ayant été publies avant la Conférence ou au cours de celle-ci. Le terme « Documents officiels » s'applique aux documents publiés par les Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), soit en leur qualité d'organisateur de la Conférence - dans certains cas conjointement avec le Gouvernement suédois. - soit en leur qualité de secrétariat de la Conférence.

Publication year: 1971

Rapports sur les cinq commissions principales de la Conférence de Stockholm de la propriété intellectuelle

La présente brochure contient les textes des Rapports sur les travaux des cinq Commissions principales de la Conférence de Stockholm, tels qu'ils ont été publiés dans les périodiques officiels des BIRPI Le Droit d'Auteur et La Propriété industrielle.

Publication year: 1967

Convention de Berne pour la Protection des Oeuvres Littéraires et Artistiques (textes)

Cette publication retrace les étapes qui jalonnent l'histoire de la Convention de Berne, le système de protection international du droit d'auteur le plus important et le plus ancien.

Publication year: 1967