La gestion collective du droit d'auteur et des droits connexe
Cet ouvrage expose la raison d'être et le rôle de la gestion collective et d'autres systèmes d'exercice commun des droits.
Publication year: 2002
Notions fondamentales du droit d'auteur - Recueil de jurisprudence
L'objet du présent recueil est d'offrir un outil précieux et commode aux pays dont la jurisprudence en matière de droit d'auteur est restreinte ou inexistante, soit parce que le droit d'auteur est une réalité relativement nouvelle pour eux, soit parce que la législation en vigueur dans ce domaine n'a pas été largement appliquée. À cette fin, le présent ouvrage expose un certain nombre de décisions de justice, soigneusement sélectionnées, qui illustrent les principes généraux du droit d'auteur et qui émanent de la common law, du droit civil et des systèmes législatifs des pays arabes. Compte tenu de la valeur quasi universelle de ces principes fondamentaux, la pertinence des cas présentés va bien souvent au-delà des limites du système juridique dont ils relèvent.
Publication year: 2002
https://www.wipo.int/edocs-stg/pubdocs/fr/wipo_pub_619_may_2001.pdf
Publication year: 2001
Actes de la conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins
Volume II
Les Actes de la Conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins, tenue à Genève du 2 au 20 décembre 1996, contiennent des documents relatifs à la conférence et publiés avant, pendant et après celle-ci.
Publication year: 1999
https://www.wipo.int/edocs-stg/pubdocs/fr/wipo_pub_619_nov_1999.pdf
Publication year: 1999
Actes de la conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins
Volume I
Les Actes de la Conférence diplomatique sur certaines questions de droit d'auteur et de droits voisins, tenue à Genève du 2 au 20 décembre 1996, contiennent des documents relatifs à la conférence et publiés avant, pendant et après celle-ci.
Publication year: 1999
Actes de la Conférence Diplomatique pour la conclusion d'un traité sur l'enregistrement int'l des oeuvres audiovisuelles
Actes de la conférence diplomatique pour la conclusion d'un traité sur l'enregistrement international des œuvres audiovisuelles, tenue à Genève du 10 au 20 avril 1989.
Publication year: 1990
https://www.wipo.int/edocs-stg/pubdocs/fr/wipo_pub_688.pdf
Publication year: 1990
https://www.wipo.int/edocs-stg/pubdocs/fr/wipo_pub_663.pdf
Publication year: 1989
Les Cent Premières Années de la Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques
La Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques de 1886 à 1986.
Publication year: 1986