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WIPO/PUB/RN2024/8

Intelligence artificielle générative : saisir les enjeux en matière de propriété intellectuelle

Intelligence artificielle générative – Explorer la propriété intellectuelle établit des lignes directrices et fournit un aide mémoire utile pour aider les organisations à comprendre les risques liés à la propriété intellectuelle, à poser les bonnes questions et à envisager des mesures de protection potentielles lors de l'adoption d'outils d'intelligence artificielle générative dans leurs opérations.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/2003

Préparer l'écosystème de l'innovation à l'intelligence artificielle

Instrument relatif aux politiques de propriété intellectuelle

Le rythme exponentiel auquel évoluent les technologies de l'intelligence artificielle soulève un grand nombre de questions et de défis en ce qui concerne la propriété intellectuelle et le système de la propriété intellectuelle. Le présent instrument relatif aux politiques de propriété intellectuelle a pour objectif de fournir aux décideurs politiques un cadre leur permettant de comprendre l'état actuel de l'innovation en matière d'intelligence artificielle et de réfléchir à l'avenir, à mesure que l'intelligence artificielle devient de plus en plus autonome.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/RN2023/50

Perspectives nationales : l'exemple du Luxembourg

L'exemple du Luxembourg dans la série “Débloquer des financements adossés à des titres de propriété intellectuelle” explore à la fois les pratiques actuelles et le potentiel inexploité de l'écosystème des PME au Luxembourg. Le rapport est axé en particulier sur l'appui aux entreprises à forte composante de propriété intellectuelle. Il paraît à un moment où la propriété intellectuelle suscite de plus en plus l'intérêt des titulaires de droits, des entreprises, des consommateurs et du grand public.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/274/2024

Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

Règlement d'exécution du PCT (texte en vigueur à partir du 1er juillet 2024)

Le Traité de coopération en matière de brevets permet de demander la protection d'un brevet pour une invention simultanément dans un grand nombre de pays en déposant une demande “internationale” de brevet. Une telle demande peut être déposée par toute personne qui a la nationalité d'un État contractant du PCT ou est domiciliée dans un tel État.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/1069/24

Guide des services de l'OMPI à l'intention des services d'enregistrement de domaines de premier niveau qui sont des codes de pays

Le présent guide fournit aux administrateurs de services d'enregistrement de domaines de premier niveau qui sont des codes de pays (ccTLD) et aux autorités nationales des informations sur les méthodes de règlement des litiges relatifs aux noms de domaine entre tiers permettant de gagner du temps et de faire des économies. Il expose les principales caractéristiques de la conception d'un système efficace de règlement extrajudiciaire des litiges et fournit également des informations sur les Principes directeurs de règlement uniforme des litiges relatifs aux noms de domaine (principes UDRP) établis par l'OMPI et notamment la possibilité de les adapter aux besoins particuliers des ccTLD.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/1059/23

Rapport sur les CATI 2023

Promouvoir les services spécialisés pour donner aux innovateurs locaux les moyens d'agir

Le présent rapport annuel sur les centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI) donne un aperçu des principales évolutions et des faits marquants de l'année 2023, et met l'accent sur la manière dont les CATI de 93 pays et les bureaux de transfert de technologie ont continué à développer leurs services pour répondre aux besoins des innovateurs locaux, ainsi que sur l'aide que leur apporte l'OMPI en mettant de nouvelles ressources à leur disposition.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/RN2023-11

Inventions fondées sur l'intelligence artificielle

Les effets de l'intelligence artificielle sur le système des brevets sont notables et ne cessent de croître. Les progrès de l'apprentissage automatique, du traitement du langage naturel et de la robotique sont manifestes dans un nombre accru de demandes de brevet déposées pour des inventions liées à l'intelligence artificielle. L'intelligence artificielle peut contribuer au processus inventif en générant des idées et en améliorant l'efficacité, ce qui soulève des questions sur son rôle dans ce processus, et l'affaire DABUS met en évidence la nécessité d'une interprétation claire du terme “inventeur”.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/467/2024

Académie de l'OMPI Programmes d'enseignement, de formation et de perfectionnement 2024

Ce programme fait office de catalogue de toutes les possibilités de formation qui seront offertes par l'Académie de l'OMPI en 2024 et précise le contenu de chaque cours. On y trouvera des informations sur les modalités d'admission, les formalités d'inscription, les calendriers, le processus de sélection, les voyages ainsi que d'autres informations utiles pour les participants potentiels.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/930/2024/EXEC-SUMMARY

Revue annuelle du système de La Haye 2024 - Résumé

Enregistrement international des dessins et modèles industriels

Ce résumé met en évidence les grandes tendances en ce qui concerne l'utilisation du système de La Haye pour l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, administré par l'OMPI.

Publication year: 2024

WIPO/PUB/RN2024/2

L'intelligence artificielle générative

Dialogue de l'OMPI sur la protection intellectuelle et les technologies de pointe

L'intelligence artificielle générative est susceptible de bouleverser tous les secteurs d'activité et de nombreux aspects de notre vie, préfigurant à la fois des avantages concurrentiels et une destruction créatrice. Mais dans quelle mesure l'intelligence artificielle générative est-elle novatrice et imaginative, quelles sont les répercussions potentielles pour les créateurs humains et comment faire en sorte que le système de la propriété intellectuelle continue de stimuler l'innovation et la créativité à l'ère de l'intelligence artificielle?

Publication year: 2024