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Query > Copyright and Related Rights > French > 2018 > Current
La propriété intellectuelle et les festivals folkloriques, artistiques et culturels
Guide pratique
Ce guide fournit des informations générales sur la propriété intellectuelle et les intérêts culturels. Il recense les principales difficultés rencontrées par les organisateurs en matière de propriété intellectuelle et propose des conseils pratiques pour élaborer une stratégie efficace de gestion de la propriété intellectuelle pour les festivals en suivant une approche étape par étape.
Publication year: 2018
Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective (Boîte à outils)
Document de travail
La Boîte à outils de l'OMPI relative aux bonnes pratiques à l'intention des organismes de gestion collective regroupe des exemples de législations, règlements et codes de conduite dans le domaine de la gestion collective tirés du monde entier. La Boîte à outils est un document de travail qui continuera d'être amélioré. Les États membres de l'OMPI et les autres parties prenantes peuvent sélectionner des passages pertinents de ce document pour les aider à définir une approche adaptée à leur contexte particulier. N.B. La Boîte à outils n'est pas un instrument normatif.
WIPO Lex – Une base de données mondiale gratuite sur les lois et traités en matière de propriété intellectuelle
Une base de données mondiale en ligne offrant un accès gratuit à la collection la plus complète de lois et traités en matière de propriété intellectuelle
