Comment la propriété intellectuelle booste le sport

Edward Harris, Division des communications de l’OMPI

La Journée mondiale de la propriété intellectuelle du 26 avril 2019 approche à grands pas.  Lors des centaines d’événements prévus de par le monde, les participants célébreront le thème de cette année – “Décrocher l’or” – et se pencheront sur la manière dont les droits de propriété intellectuelle encouragent et favorisent le développement du sport pour les amateurs du monde entier.

À l’OMPI, chaque jour est une Journée mondiale de la propriété intellectuelle – nos services de dépôt pour les brevets, les marques et les dessins et modèles industriels sont au cœur de tout : ils constituent le réseau mondial qui permet de diffuser les dernières innovations en matière de technologie, de marques et de dessins et modèles d’un bout à l’autre de la planète.

Les traités de l’OMPI en matière de droit d’auteur et de droits connexes jouent un rôle important s’agissant d’ouvrir des débouchés aux créateurs et aux artistes sur un marché de plus en plus mondialisé et aux organisations sportives qui dépendent des radiodiffuseurs pour assurer la couverture de leurs manifestations, mobiliser les fans du monde entier et attirer les sponsors.  Le droit d’auteur et les droits connexes, en particulier ceux dévolus aux organismes de radiodiffusion, sont à la base du lien entre le sport, la télévision et les autres médias.

L’un des 26 traités administrés par l’OMPI soutient directement le mouvement olympique et les Jeux olympiques, l’un des rendez-vous mondiaux les plus incontournables.

Le Traité de Nairobi concernant la protection du symbole olympique impose à ses États membres

“de refuser ou d’invalider l’enregistrement comme marque et d’interdire, par des mesures appropriées, l’utilisation comme marque ou autre signe, à des fins commerciales, de tout signe constitué par le symbole olympique ou contenant ce symbole, tel que défini dans la Charte du Comité international olympique, sauf avec l’autorisation du Comité international olympique.”

À ce jour, 52 des 192 États membres de l’OMPI ont adhéré au Traité de Nairobi.

Essentiellement, tous les pays signataires du traité ont l’obligation de protéger le symbole olympique – cinq anneaux entrelacés – contre son utilisation à des fins commerciales (dans la publicité, sur des marchandises, en tant que marque, etc.) sans l’autorisation du Comité international olympique (CIO).  Le CIO est une organisation internationale indépendante sans but lucratif.  Il est à la tête du mouvement olympique et a pour mission de bâtir un monde meilleur grâce au sport.

Le Traité de Nairobi a également pour effet de faire en sorte que, si le CIO octroie l’autorisation d’utiliser le symbole olympique dans un pays partie au traité, le comité national olympique de ce pays a droit à une partie de toutes recettes que tire le CIO de cette utilisation.

Le CIO utilise également le système de Madrid concernant l’enregistrement international des marques administré par l’OMPI pour gérer son portefeuille mondial de marques qui, outre le symbole olympique, comprend également les “propriétés olympiques”.  Celles-ci couvrent l’ensemble des droits relatifs à l’organisation, l’exploitation et la commercialisation des Jeux olympiques.  Conformément à la Charte olympique, les propriétés olympiques comprennent le drapeau, la devise, l’hymne, les désignations, les emblèmes, la flamme et les torches olympiques ainsi que les identifications (y compris, mais pas uniquement, “Jeux olympiques” et “Jeux de l’Olympiade”).

L’identité commerciale du CIO, telle qu’elle s’exprime au moyen de ces marques protégées, fait partie intégrante de son modèle de financement, qui lui permet de soutenir le développement du sport au niveau mondial.

Quatre-vingt-dix pour cent des fonds générés par le CIO grâce aux accords de partenariat et à la vente des droits de radiodiffusion sont réinvestis dans le développement du sport au niveau mondial.

Outre le Traité de Nairobi, de nombreux pays (qui ont accueilli ou vont accueillir les Jeux olympiques) ont adopté des lois nationales particulières pour protéger les propriétés olympiques et les droits des organisateurs de manifestations sportives.