Le Forum international adopte la déclaration de Mascate

Genève, 29 janvier 2002
Actualités UPD/2002/157

Le 22 janvier 2002 s'est terminé, avec l'adoption de la déclaration de Mascate, un forum international réunissant des ministres de différents pays, organisé par l'Organisation Mondiale de la Propriété intellectuelle (OMPI) et le Gouvernement du Sultanat d'Oman sur le thème "Propriété intellectuelle et savoirs traditionnels : notre identité, notre avenir". Ce forum était placé sous le patronage de Sa Majesté Sayyid Asaad ben Tareq ben Taymur Al-Said. La déclaration de Mascate reconnaît la contribution des savoirs traditionnels à l'instauration de liens entre les civilisations et les cultures, la création de richesses et la défense de la dignité humaine et de l'identité culturelle des communautés traditionnelles. Elle reconnaît aussi que la propriété intellectuelle est un mécanisme juridique souple, adaptable aux spécificités des savoirs traditionnels, en particulier à leur caractère collectif, culturel et permanent.

Les participants du forum ont écouté d'éminents orateurs traiter divers thèmes relatifs aux savoirs traditionnels et à la propriété intellectuelle. Le ministre omanais du commerce et de l'industrie, M. Maqbool ben Ali ben Sultan, et le directeur général de l'OMPI, M. Kamil Idris, ont ouvert la réunion en expliquant globalement l'importance du système de la propriété intellectuelle pour les savoirs traditionnels. Au nombre des orateurs figuraient aussi notamment S.A.R le Prince Hassan ben Talal de Jordanie, M. Fidel Ramos, ancien président des Philippines, M. Ernesto Samper Pizano, ancien président de la Colombie, et Son Excellence M. Salim Ahmed Salim, ancien premier ministre de la République-Unie de Tanzanie. La réunion a été suivie par des représentants de quelque 30 pays et de plusieurs organisations régionales.

L'objectif du forum était de donner à des décideurs et à des hauts responsables nationaux l'occasion d'échanger des vues et de partager des expériences sur les dimensions sociales, culturelles et économiques de la protection des savoirs traditionnels. Les orateurs ont traité de questions relatives aux efforts déployés au niveau national en vue de préserver et de promouvoir les savoirs traditionnels, à l'importance du système de la propriété intellectuelle en tant que moyen de protéger les savoirs traditionnels et à l'utilisation du système de la propriété intellectuelle pour créer des actifs d'une grande valeur fondés sur les savoirs traditionnels. Ils ont aussi examiné comment les communautés autochtones et locales pouvaient utiliser au mieux ce système pour créer des richesses.

Afin de donner aux détenteurs de savoirs traditionnels les moyens de tirer pleinement avantage du système de la propriété intellectuelle, les participants du forum international ont recommandé dans la déclaration (jointe en annexe) :

1. de renforcer les liens entre les détenteurs de savoirs traditionnels, les organismes et les associations de soutien, les gouvernements et les offices nationaux de propriété intellectuelle, ainsi que de resserrer les liens avec l'OMPI et d'autres organisations intergouvernementales et non gouvernementales appropriées, afin de mieux identifier les besoins des détenteurs de savoirs traditionnels;

2. de faire en sorte que la communauté des détenteurs de savoirs traditionnels connaisse et comprenne mieux les questions de propriété intellectuelle, notamment en organisant des campagnes de sensibilisation et des programmes de formation ciblés, de manière à accroître l'aptitude des détenteurs de savoirs traditionnels à utiliser le système de propriété intellectuelle existant au mieux de leurs intérêts juridiques et économiques;

3. de soutenir les travaux du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, qui est l'instance compétente pour la réflexion et les échanges d'opinions au sujet de la protection des savoirs traditionnels par la voie de la propriété intellectuelle.

Pour plus de renseignements, on peut s'adresser à la Section des relations avec les médias et avec le public (OMPI) :