L’OMPI et la SERCI se penchent sur les aspects économiques du droit d’auteur

Genève, 11 juillet 2008
PR/2008/559

À Genève, les 10 et 11 juillet 2008, une réunion organisée conjointement par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et la Society for Economic Research on Copyright Issues (SERCI), tenue dans le but d’examiner l’importance économique du droit d’auteur, a fait ressortir la nécessité de poursuivre les recherches sur le rôle du droit d’auteur dans les industries créatives. 

S’adressant aux participants du Congrès annuel de la SERCI, M. Michael Keplinger, vice‑directeur général de l’OMPI responsable du Secteur du droit d’auteur et des droits connexes, a déclaré que dans ce qu’il est convenu d’appeler la “société de l’information”, la propriété intellectuelle, y compris le droit d’auteur, était un domaine qui se transformait rapidement puisqu’elle devait suivre le progrès des techniques et les modèles d’entreprise en évolution constante dont l’incidence sur l’économie créative était considérable.  M. Keplinger a dit que le système du droit d’auteur maintenait “un équilibre minutieusement réglé et constamment ajusté au niveau national afin de tenir compte des droits privés des créateurs (en vue d’encourager la créativité et l’innovation) et de l’intérêt général des consommateurs (en termes d’accès à l’information et de partage et de collaboration aux fins du développement culturel)”.
 
M. Keplinger a parlé de la “démocratisation de la propriété intellectuelle”, qui est caractérisée par davantage d’engagement dans les débats relatifs à la propriété intellectuelle de la part d’un nombre croissant de secteurs et par une plus grande attention accordée à la “valeur essentielle que revêt le droit d’auteur pour les personnes, l’économie et la société en général”.  M. Keplinger a rappelé que les priorités actuelles de l’OMPI dans le domaine du droit d’auteur étaient axées sur le maintien de l’équilibre entre les droits privés des créateurs et l’intérêt général, les besoins des titulaires de droits et les attentes des utilisateurs et sur la garantie d’un accès plus équitable au système de propriété intellectuelle.
 
Ces deux journées de congrès ont permis aux chercheurs dans le domaine de l’économie du droit d’auteur et des industries créatives d’échanger des vues et des idées sur la question.  Les universitaires présents à la réunion sont parvenus à la conclusion que la théorie économique est un instrument puissant permettant de mieux comprendre les questions relatives à la gestion du droit d’auteur et d’approfondir la recherche sur le rôle du droit d’auteur dans les industries créatives.  Les discussions ont notamment porté sur les aspects historiques, juridiques et économiques du droit d’auteur, l’économie du piratage portant atteinte au droit d’auteur, les dimensions optimales de la protection du droit d’auteur, les modèles formels et les industries du droit d’auteur.  La grande diversité des points de vue offerts (voir le programme) a donné lieu à des idées pour l’adaptation du système du droit d’auteur à un environnement en constante évolution. 
 
Les participants ont souligné la nécessité de poursuivre l’étude de ces questions et mis en évidence l’importance du rôle de l’OMPI dans la création d’un environnement propice à un dialogue éclairé sur les questions nouvelles en matière de droit d’auteur.

 

Pour plus de renseignements, on peut s’adresser à la Division de l’information et des medias de l’OMPI:
  • Tél: (+41 22) 338 81 61 / 338 72 24
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