À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Circulaires du PCT 2023

Numéro Date Concernant
C. PCT 1659 28 novembre 2023 Nouvelles questions à ajouter dans le Guide du déposant du PCT afin d'inviter votre office à fournir des informations supplémentaires relatives à ces questions pour publication dans ce document.
C. PCT 1658 21 novembre 2023 Invitation à compléter en ligne, le questionnaire d’enquête aux fins de la coordination de la formation destinée aux examinateurs de brevets des offices de petite et de moyenne tailles. Votre office est invité à remplir le questionnaire en ligne d’ici au 22 décembre 2023. ZIP
C. PCT 1657 25 juillet 2023 Invitation à formuler des commentaires concernant le projet de rapport sur les caractéristiques des rapports de recherche internationale (Annexe ZIPPDF, Circulars (en anglais)
C. PCT 1656 26 juillet 2023 Informations concernant un projet pilote de nouveau système de restitution XML pour les demandes internationales en format XML
C. PCT 1655 20 décembre 2023 Invitation à la première session de l’Équipe d’experts chargée du traitement de texte dans le cadre du PCT, qui se tiendra en visioconférence sur la plateforme Zoom du 29 au 31 janvier 2024, de midi à 14 heures (heure d’Europe centrale) (en anglais)
C. PCT 1654 7 juillet 2023 Invitation à la trentième session de la Réunion des administrations internationales selon le PCT (PCT/MIA), qui aura lieu par vidéoconférence sur la plateforme Zoom du 1 au 3 novembre 2023, et au sous-groupe sur la qualité du PCT/MIA, également par vidéoconférence, les 30 et 31 octobre 2023 (en anglais)
C. PCT 1653 3 mai 2023 Invitation à votre office à soumettre une réponse unique à l’enquête sur les stratégies de recherche dans les demandes de brevet à l’intention des offices de propriété intellectuelle, qui est disponible à l’adresse suivante : https://surveys.wipo.int/s3/Search-Strategies-Applications-Patent-Cooperation-Treaty-IP-Offices ZIP
C. PCT 1652 23 mars 2023 Invitation à la sixième réunion de l’équipe d’experts chargés de la documentation minimale du PCT, qui se tiendra par vidéoconférence sur la plateforme Microsoft Teams du 22 au 26 mai 2023. (en anglais)
C. PCT 1650 19 janvier 2023 Invitation à transmettre son rapport annuel concernant son système de gestion de la qualité (en anglais)