Nouveau dans PATENTSCOPE : familles de brevets et plus encore

4 février 2020

À partir d’aujourd’hui, vous trouverez dans PATENTSCOPE des informations relatives aux familles de brevets concernant les demandes selon le PCT. Une nouvelle option, accessible dans la rubrique “Affiner les options”, permet d’accéder au membre de la famille de brevets et l’indication “famille PCT” apparaît dans les documents en question.

Plus de 2,7 millions de familles de brevets PCT sont disponibles dans PATENTSCOPE.

Chaque famille contient :

  • un membre PCT considéré comme le principal représentant de la famille;
  • les demandes nationales indiquant une demande selon le PCT antérieure;
  • les documents relatifs à l’ouverture de la phase nationale, et
  • la demande établissant la priorité de la demande selon le PCT lors d’une première publication unique.

Une autre nouveauté dans PATENTSCOPE concerne le champ consultable relatif à la CPC. PATENTSCOPE contient désormais plus de 200 millions d’entrées dans la CPC correspondant à plus de 40 millions de dépôts distincts, ce qui signifie que 99% des demandes selon le PCT sont classées selon ce système de classement.

La collection nationale du Japon a été mise à jour de manière à fournir plus d’informations : jusqu’à présent, seules les données publiées à partir de 1993 étaient disponibles dans PATENTSCOPE. Désormais, les données publiées à partir de 1964 sont disponibles. Les numéros de dépôt et de publication ont également été harmonisés afin de lever les ambiguïtés concernant l’indication des numéros de dépôt et de demande qui auparavant suivait le calendrier grégorien ou japonais.

La fonction de racinisation, disponible dans de nombreuses langues, notamment l’allemand, l’arabe, le bulgare, le danois, l’espagnol, l’estonien, le grec, l’indonésien, l’italien, le roumain, ou le suédois, a été améliorée et permet d’obtenir des résultats de recherche plus pertinents. Pour rappel, la racinisation permet de rechercher un mot d’après sa racine : par exemple, si vous saisissez le terme “électrique”, vous obtiendrez les documents contenant “électricité”, “électrique”, etc.

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