À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Cours sous-régional d'introduction générale à la propriété intellectuelle

CodeOMPI/PI/NIM/00
Date et lieu4 juillet au 11 juillet 2000 (Niamey, Niger) En présentiel
Thème(s)Séminaires relatifs à la propriété intellectuelle, Ateliers et séminaires

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
OMPI/PI/NIM/00/INF/1FrançaisProgramme provisoire
OMPI/PI/NIM/00/INF/2FrançaisListe provisoire des participants
OMPI/PI/NIM/00/1FrançaisDéfinitions et aspects généraux du droit d'auteur et des droits connexes
OMPI/PI/NIM/00/2FrançaisLes normes internationales de protection du droit d'auteur et des droits connexes - 1) La Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. 2) La Convention de Rome: Convention internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et organismes de radiodiffusion. 3) L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC)
OMPI/PI/NIM/00/3FrançaisLe droit d'auteur et les droits connexes dans l'environnement numérique - 1) Le Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur. 2) Le Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
OMPI/PI/NIM/00/4FrançaisDe la gestion collective "traditionnelle" à la gestion collective dans un environnement numérique
OMPI/PI/NIM/00/6FrançaisLa piraterie des oeuvres
OMPI/PI/NIM/00/7FrançaisPrésentation de l'annexe VII de l'Accord de Bangui
OMPI/PI/NIM/00/8FrançaisDéfinitions et aspects généraux du droit de la propriété industrielle
OMPI/PI/NIM/00/9FrançaisLes normes internationales de protection en matière de marques - 1) La Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle. 2) Le Traité sur le droit des marques "TLT". 3) Les marques dan l'Accord sur les ADPIC
OMPI/PI/NIM/00/13FrançaisLa protection des indications géographiques - Les indications géographiques dans l'Accord sur les ADPIC - 1) La Convention de Paris. 2) L'Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits. 3) Les appellations d'origine dans l'Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international
OMPI/PI/NIM/00/15FrançaisLes normes internationales de protection en matière de brevets - 1) La Convention de Paris. 2) Le brevet dans l'Accord sur les ADPIC. 3) Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
OMPI/PI/NIM/00/16FrançaisLe brevet facteur de développement technologique
OMPI/PI/NIM/00/17FrançaisL'acquisition et le maintien des droits de propriété industrielle: la procédure d'enregistrement et d'octroi
OMPI/PI/NIM/00/18FrançaisLes contrats de licence, de cession et de franchise
OMPI/PI/NIM/00/19FrançaisL'Accord de Bangui révisé
OMPI/PI/NIM/00/20FrançaisLe rôle de la structure nationale de liaison de l'OAPI dans la promotion de la propriété industrielle au niveau national
OMPI/PI/NIM/00/21FrançaisLa répression des atteintes aux droits de la propriété intellectuelle
OMPI/PI/NIM/00/22FrançaisLe programme de coopération pour le développement de l'OMPI