À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Programme

établi par le Secrétariat de l’OMPI

Heure Jeudi 29 octobre 2009
09.30 - 10.00

Allocutions de bienvenue prononcées par:

Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et le Ministère espagnol de la culture
10.00 - 10.30

La propriété intellectuelle et le patrimoine culturel au carrefour du droit, de la technologie et des affaires : la situation vue de l’OMPI

Conférencier: M. Richard Owens, Directeur, Division des techniques et de la gestion du commerce électronique, Secteur du droit d'auteur et des droits connexes, OMPI [PPT]

 

Thème I: Institutions de préservation du patrimoine culturel en tant qu’utilisateurs de la propriété intellectuelle : accès au patrimoine culturel et préservation de ce patrimoine
10.30 - 11.00

Sujet n° 1: Questions relatives à la propriété intellectuelle liées à la conservation numérique, la présentation, la communication et la reproduction publiques du patrimoine culturel

Conférencier: M. Juan José Marín, Professeur de droit, Université de Castilla-La Mancha, Toledo et Avocat, Gómez-Acebo & Pombo, Madrid [DOC]
11.00 - 11.30 Pause café
 
11.30 - 12.00

Sujet n° 2: Les bibliothèques dépositaires du patrimoine culturel en Espagne et dans l’Union européenne

Conférencière: Mme Milagros Del Corral, Directrice, Bibliothèque nationale d’Espagne, Madrid [PPT]
12.00 - 12.30

Sujet n° 3: Bibliothèques, archives et patrimoine culturel en Amérique latine : l’expérience du Chili

Conférencière: Mme Nivia Palma, Directrice, Dirección Bibliotecas, Archivos y Museos de Chile, Santiago du Chili
12.30 - 13.00

Sujet n° 4: L’accès au patrimoine culturel en ligne : le rôle des titulaires de droits

Conférencière: Mme Magdalena Vinent, Directrice générale, CEDRO, Madrid [PPT]
13.00 - 13.15

Sujet n° 5: La perspective des moteurs de recherche

 Conférencier: M. Yoram Elkaim, Directeur juridique, Europe méridionale, Google, Paris [PPT]
13.15 - 14.00

Table ronde

Modérateur: M. Carlos Guervós, Directeur, Secteur du droit d’auteur, Ministère de la culture, Madrid
14.00 - 15.30 Déjeuner
 
15.30 - 16.00

Sujet n° 6:  Détermination du patrimoine culturel et accès à ce patrimoine dans l’environnement numérique : le domaine public, les œuvres orphelines et le rôle des services d’enregistrement

Conférencier: M. Andrés Guadamuz, Professeur de droit, Université d’Édinbourgh, Édinbourgh [PDF]
16.00 - 16.30

Sujet n° 7: Documentation et numérisation du patrimoine culturel intangible : l’expérience de l’OMPI

Conférencière: Mme Brigitte Vezina, Consultante, Division des savoirs traditionnels, OMPI [PPT]
16.30 - 17.00 Pause café
16.45 - 17.45

Table ronde

Modérateur: M. Victor Vázquez López, Juriste principal, Division des techniques et de la gestion du commerce électronique, Secteur du droit d'auteur et des droits connexes, OMPI
   
Heure Vendredi 30 octobre 2009

 

Thème II: Institutions de préservation du patrimoine culturel en tant que créateurs, propriétaires et gestionnaires de propriété intellectuelle
09.30 - 10.00

Sujet n° 8: La valeur commerciale du patrimoine culturel : marchés et “économie de l’expérience”

Conférencière: Mme Rina Pantalony, Auteur, Guide OMPI de gestion de la propriété intellectuelle à l’intention des musées, New York [PPT]
10.00 - 11.00

Sujet n° 9: Présentation d’œuvres d’art sur le Web : l’expérience de grands musées

Conférenciers:

M. Javier Docampo, Responsable de la Bibliothèque et de la Documentation, Musée National du Prado, Madrid

Mme Maria Pallante, Directrice adjointe de l’enregistrement pour les affaires internationales, Bureau du droit d’auteur des États Unis d’Amérique; ancien Conseiller juridique, Musée Guggenheim, New York [PPT]
11:00 - 11.30 Pause café
11.30 - 12.00

Sujet n° 10: Les difficultés juridiques à surmonter aux fin de la conservation des archives photographiques et de l’accès à ces archives : l’expérience de la Fondation Televisa (Mexique)

Conférencière: Mme Carmen Quintanilla Madero, Directrice de la propriété intellectuelle, Grupo Televisa, Mexico City [PPT]
12.00 - 12.30

Sujet n° 11: La conservation des documents diffusés sur le Web : l’expérience de la Bibliothèque nationale des Pays- Bas

Conférencière: Mme Annemarie Beunen, Avocate en droit d’auteur, Bibliothèque nationale des Pays-Bas, La Haye [PPT]
12.30 - 13.00

Sujet n° 12: L’usage en ligne du patrimoine culturel dans les institutions d’enseignement : un exemple en Espagne

Conférencière: Mme Ana Álvarez Lacambra, Coordinatrice de contenus de Red.es, Madrid [PPT]
13.00 - 14.00 Table ronde
 
14.00 - 14.15

Allocution de clôture

Ministère espagnol de la culture et OMPI

 

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