|
|
||
|
|
Monaco |
Population (millions d'habitants): 0,04 (2021) .. |
|
➤ Centre de données statistiques de propriété intellectuelle de l'OMPI |
|
|
|
Dépôts (résidents + à l'étranger) et économie |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Brevets |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Demandes de brevet |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Brevets délivrés |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Brevets en vigueur |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Demandes de modèle d'utilité |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Marques (nombre de classes) |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Nombre de classes indiquées dans les demandes |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Nombre de classes indiquées dans les enregistrements de marques |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Dessins et modèles industriels (nombre de dessins ou modèles) |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Nombre de dessins ou modèles dans les demandes |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Nombre de dessins ou modèles dans les enregistrements |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Demandes internationales via les traités administrés par l'OMPI |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Demandes via les traités administrés par l'OMPI |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Entrées dans la phase nationale du PCT (directes et via l'office régional) |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Principaux déposants de demandes selon le PCT
|
Déposant |
2019 |
2020 |
2021 |
|
George Tfe Scp |
|
|
5 |
|
Stealth Biotherapeutics Corp |
2 |
4 |
3 |
|
Exsymol |
1 |
|
2 |
|
Fgwrs |
|
|
1 |
|
Siamp-cedap |
|
|
1 |
|
Vallaurix Trading Sarl Mc |
|
|
1 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Principaux déposants selon le système de Madrid
|
Applicant |
2019 |
2020 |
2021 |
|
Biotherm |
14 |
10 |
7 |
|
Ophtalmis |
|
4 |
4 |
|
Sam Marques De L'etat De Monaco |
1 |
1 |
4 |
|
Laboratoire Therascience |
|
2 |
3 |
|
S.a.m. Coma??plus |
|
|
3 |
|
Apm Monaco Sam |
4 |
|
2 |
|
Exsymol |
|
1 |
2 |
|
Fa Da Ration Mona Gasque De Natation |
|
|
2 |
|
Monsieur Claude Pouget |
|
|
2 |
|
Sarl Fitme Monte-carlo |
|
|
2 |
Principaux déposants selon le système de La Haye
|
Applicant |
2019 |
2020 |
2021 |
|
Biotherm |
|
|
3 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Source: Base de données statistiques de l'OMPI. Dernière mise à jour: 02/2023 |
|
| • Les statistiques sont fondées sur les données recueillies auprès des offices de propriété intellectuelle ou tirées de la base de données de l'OMPI. Les données peuvent être manquantes pour certaines années et certains offices ou peuvent être incomplètes pour certaines origines. Les données relatives à la population et au produit intérieur brut (PIB) proviennent de la Division de statistique de l'ONU et de la Banque mondiale. | |
| • Un dépôt de résident désigne une demande déposée par un ressortissant du pays concerné; un dépôt de non résident désigne une demande déposée par un déposant étranger. Un dépôt à l'étranger désigne une demande déposée par un ressortissant du pays concerné auprès d'un office étranger. | |
| • Lorsqu'un office communique des statistiques sur le nombre total de dépôts sans les ventiler en dépôts de résidents et de non résidents, l'OMPI divise le nombre total de dépôts en fonction de la part rétrospective des dépôts de résidents auprès de cet office. | |
| • Les dépôts et l'économie indiquent les demandes de brevet et d'enregistrement de marques et de dessins et modèles industriels dans le monde provenant des déposants du pays concerné (résidents + étranger). | |
| • Une demande déposée auprès de l’Organisation eurasienne des brevets (OEAB), de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), de l’Office Benelux de la propriété intellectuelle (OBPI), de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) ou de l’Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (Office des brevets du CCG) est multipliée par le nombre correspondant d’États membres, alors qu’une demande déposée auprès de l’Office européen des brevets (OEB) ou de l’Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) est comptabilisée comme une demande déposée à l’étranger si le déposant ne réside pas dans un État membre, ou comme une demande émanant d’un résident et une demande déposée à l’étranger (soit deux demandes) si le déposant réside dans un État membre, faute d’informations sur les désignations. | |
| • Monaco est partie à la Convention sur le brevet européen. Les demandes de brevet déposées par des résidents de ce pays auprès de l'Office européen des brevets (OEB) sont considérées à la fois comme des dépôts de résidents et des dépôts à l'étranger via l'office régional. | |
| • Nombre de classes dans une demande: Nombre de classes indiquées dans une demande d'enregistrement de marque. Dans le cadre du système international et dans certains offices nationaux et régionaux, un déposant peut déposer une demande d'enregistrement de marque indiquant l'une ou plusieurs des 45 classes de produits et de services définies dans la classification de Nice. Les offices sont dotés d'un système de dépôt de demandes monoclasses ou multiclasses. Pour bien rendre compte des différences entre les offices quant au nombre de demandes, il est utile de comparer le nombre de classes que contiennent leurs demandes et enregistrements respectifs. | |
| • Nombre de dessins et modèles continues dans une demande d'enregistrement de dessin ou modèle industriel: Nombre de dessins et modèles contenus dans une demande d'enregistrement de dessin ou modèle industriel. Le système de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels permet aux déposants de faire protéger jusqu'à 100 dessins et modèles industriels pour des produits appartenant à une seule et même classe en déposant une seule demande. Certains offices nationaux ou régionaux de propriété intellectuelle autorisent ainsi les demandes à contenir plus d'un dessin ou modèle pour le même produit ou au sein de la même classe, alors que d'autres n'autorisent qu'un seul dessin ou modèle par demande. Pour bien rendre compte des différences entre les offices quant au nombre de demandes, il est utile de comparer le nombre de dessins et modèles que contiennent leurs demandes et enregistrements respectifs. | |
| • Coordonnées : Département de l’économie et de l’analyse de données, OMPI. Tél. : +41-22-338-91-11, mél. : ipstats.mail@wipo.int. |