Les procédés, les appareils et les outils à main pour

séparer les parties utilisables des plantes (p.ex. les graines, les fruits, les racines, les tiges ou les feuilles) du reste de la plante sur le lieu où elle pousse;

faucher des plantes (p.ex. de l'herbe ou des céréales), qu'il soit ou non prévu d'utiliser les produits fauchés par la suite;

cueillir la plante entière (par exemple des racines ou des oignons) ou ses parties utilisables (les fruits tombés à terre) à l'endroit où elle pousse ou dans le sol;

faner, c. à d. manipuler le fourrage fauché reposant sur le sol pour en faire du foin.

Les râteaux à main.

Les fourches.

Les dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues.

Les étuis pour pierres à aiguiser utilisés pendant la récolte.

Les machines spécialement adaptées pour lier le foin, la paille ou les récoltes similaires dans le champ.

Les dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées dans le cadre de la récolte.

Les véhicules spécialement adaptés au transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour le chargement ou le déchargement.

Appareils combinés ou convertibles

La présente sous-classe couvre les faucheuses combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. le battage) en même temps que le fauchage, les faucheuses transformables en appareils à d'autres fins que le fauchage (p.ex. pour balayer la neige) et les faucheuses qui peuvent effectuer d'autres travaux que le fauchage (p.ex. le travail du sol). Les parties de ces machines qui ne servent pas au fauchage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant le fauchage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes du fauchage.

La présente sous-classe couvre les arracheuses-récolteuses (p.ex. pour les racines) combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. décolleter, séparer ou replanter) en même temps que l'arrachage. Les parties de ces machines qui ne servent pas à l'arrachage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant l'arrachage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes de l'arrachage.

Outils à main pour le travail du sol

La présente sous-classe couvre les outils à main pour le travail du sol lorsqu'ils sont spécialement adaptés à la récolte, p.ex. de racines. La présente sous-classe couvre également les râteaux et les fourches. A01B couvre les outils à main pour le travail du sol en général, p.ex. les bêches, les pelles, les houes, à l'exception des râteaux et des pelles.

Liage

La présente sous-classe couvre les appareils spécialement adaptés au liage du foin, de la paille ou de produits similaires une fois récoltés, à l'exception des appareils fixes ou des outils à main, qui sont couverts par A01F 1/00, et des appareils de liage spécialement adaptés pour les presses pour la mise en balles, qui sont couverts par A01F 15/14. Le liage en général est couvert par B65B, p.ex. B65B 13/00 et B65B 27/12.

Déchiquetage ou pulvérisation

La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/02.

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

La portée de la présente sous-classe recouvre cinq domaines distincts définis par les cinq parties du titre de la sous-classe. Pour la facilité de lecture, chacune des sections des définitions qui suivent est subdivisée en cinq parties correspondant à ces domaines et portant les intitulés simplifiés: "Battage", "Mise en balles", "Bottelage", "Coupe" et "Emmagasinage".

Le battage (groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante par action mécanique.

La mise en balles (groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour faire des balles de paille, de foin ou de produits végétaux similaires après récolte.

Le bottelage (groupe principal A01F 1/00):

Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

La coupe (groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00):

Appareils spécialement adaptés pour couper ou hacher la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

L'emmagasinage (groupe principal A01F 25/00):

Aspects mécaniques (p.ex. aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés.

Battage

Les groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00 couvrent les dispositifs de battage et les accessoires directement impliqués dans le battage. Les moissonneuses-batteuses et leurs parties constitutives non impliquées dans l'opération de battage (p.ex. ce qui concerne le déplacement, l'alimentation ou les caractéristiques de véhicule) sont couvertes par A01D.

Mise en balles

Les groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les procédés ou les appareils pour la mise en balles qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. La mise en balles de matériaux fibreux en général est prévue en B65B 27/12. Les presses pour mise en balles en général sont prévues en B30B 9/30. Les balles de matériaux sont couvertes par B65D 71/00.

Bottelage

Le groupe principal A01F 1/00 est une entrée axée sur l'application pour les appareils fixes ou les outils à main servant à botteler et qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. Le bottelage de produits récoltés par des appareils mobiles dans les champs est prévu en A01D, par exemple en A01D 37/00, A01D 39/00 et A01D 51/00. La mise en paquets de matériau fibreux compressibles est couverte par B65B 27/12. La mise en paquets d'articles en général est prévue en B65B 13/00.

Coupe

Les groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les appareils et les procédés spécialement adaptés à la coupe ou au hachage de la paille, du foin ou des produits végétaux similaires après récolte. Le fauchage ou autre coupe des plantes sur pied est couvert par A01D et A01G. La coupe en général est prévue en B26. La désagrégation en général, p.ex. par des couteaux rotatifs, est couverte par B02C.

Emmagasinage

Le groupe principal A01F 25/00 est une entrée axée sur l'application pour les aspects mécaniques (p.ex. les aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou des procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés. Les réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux, en général, sont couverts par B65D. L'emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et la manutention qui lui est associée, en général, sont couverts par B65G. Les aspects de génie civil relatifs aux silos ou aux réservoirs similaires pour le stockage en vrac sont couverts par la section E, par exemple E04H 7/00.

Battage

Mise en balles

Bottelage

Coupe

Emmagasinage

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mise en balles

Bottelage

Battage

Mise en balles

Bottelage

Coupe

Emmagasinage

Les nouveautés végétales (y compris les algues multicellulaires, les champignons multicellulaires et les lichens).

Les procédés de modification des génotypes ou des phénotypes.

La reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus.

Les méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes.

AUCUN(E).

Équipement pour les soins ou l'élevage des animaux ou pour obtenir ce qu'ils produisent, sauf si cet équipement est prévu ailleurs

Équipement et procédés pour la pêche

Équipement pour la pêche à la ligne

Procédés d'obtention d'animaux, non prévus ailleurs

Nouvelles races d'animaux

Bien que A01K comprend l'équipement et les procédés visant à soigner, élever ou s'occuper de tous les animaux, ainsi qu'à recueillir ce qu'ils produisent, les dispositifs ou les accessoires pour la traite sont classés en A01J. De plus, les fers pour animaux (p.ex. chevaux, bovins et autres solipèdes) et les accessoires utilisés avec ceux-ci sont classés en A01L. Les dispositifs pour prendre soin de l'apparence ou du bien-être des animaux (p.ex. dispositifs pour laver ou faire la toilette, équipement pour la tonte, décorneurs, dispositifs pour diriger les cornes) sont classés ici, tandis que l'équipement ou les procédés pour les soins vétérinaires ou le traitement médical des animaux sont classés en A61D. A01K comprend les dispositifs d'attache des animaux (p.ex. licous, jougs, guides, colliers), à l'exception des harnais pour chevaux, ou des harnais jouant un rôle similaire, ou des dispositifs utilisables avec de tels harnais, qui sont classés en B68B. A01K comprend les nouvelles races d'animaux, quel que soit le procédé menant à leur existence, dont en particulier les nouvelles races d'animaux pluricellulaires, p.ex. les animaux transgéniques. Cette sous-classe comprend aussi les procédés pour l'obtention de tels animaux. Les procédés et les méthodes du génie génétique, ainsi que les mutations en soi, sont classés en C12N. Lorsque les techniques de mutation ou de génie génétique servent à créer de nouvelles races d'animaux, un classement selon plusieurs aspects devrait être effectué en A01K 67/00 et C12N 15/00. L'obtention d'animaux non prévue ailleurs est couverte en A01K 67/00, tandis que les instruments ou les procédés pour la reproduction ou la fertilisation (p.ex. l'insémination artificielle) sont classés en A61D 19/00.

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

La capture ou la destruction d’insectes

Les adaptations ou les aménagements particuliers des appareils de pulvérisation de poudre ou de liquide aux fins couvertes dans la présente sous-classe

Les fumigateurs

Les lance-flammes spécialement adaptés aux fins couvertes dans la présente sous-classe

Les appareils pour la destruction de la vermine, des animaux nuisibles ou des végétaux indésirables

Les pièges pour animaux

Les dispositifs ou les appareils pour tuer les animaux par empoisonnement ou par des projectiles

Les épouvantails ou les dispositifs répulsifs

Les articles de chasse

La présente sous-classe A01M couvre les moyens pour capturer, piéger, ou pour effrayer les animaux, mais lorsque ces moyens sont utilisé pour pêcher ou capturer des abeilles en apiculture, ils sont classés en A01K. En outre, les circuits ou les appareils électriques spécialement adaptés pour la capture, le piégeage et le contrôle des animaux ou adapté pour la destruction des insectes et animaux sont classés en H05C. Les dispositifs ou appareils mécaniques pour la destruction de la vermine, des animaux nuisibles et des plantes et végétaux indésirables sont classés en A01M, alors que les biocides, les produits repoussant ou attirant les animaux, les régulateurs de croissance des végétaux sont classés en A01N.

Aucune.

A01M 29/16 a priorité

Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:

la conservation de corps humains ou animaux ou de parties de ceux-ci après la mort, la prévention de leur décomposition;

la conservation de parties vivantes de corps humains ou animaux;

la conservation ou le maintien de l'état de fraîcheur des végétaux ou de parties de végétaux;

la réduction des effets nocifs des ingrédients actifs sur les organismes autres que les organismes indésirables;

la destruction des organismes indésirables (p.ex. les insectes, les mauvaises herbes, les micro-organismes), l'arrêt de leur croissance ou la prévention de leur prolifération;

la répulsion des animaux nuisibles (y compris la résistance ou la protection contre ces animaux) ou l'utilisation de leurres à leur intention;

la modification de la croissance des végétaux par une modification chimique de leur métabolisme en utilisant des régulateurs de croissance des végétaux comme les auxines.

Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).

Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).

Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.

L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.

Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N.

Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.

Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.

Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.

Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.

Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.

Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.

Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.

Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.

Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.

Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.

Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.

Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. .…. représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.

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Les méthodes générales de conservation de la viande, des saucisses, du poisson ou de produits à base de poisson, des œufs ou de produits à base d’œufs, des fruits, des légumes (conservation des pommes de terre crues), des graines comestibles, par traitement thermique, séchage, congélation, irradiation, fumage, par traitement chimique ou microbiologiques, etc. et compositions servant à ces fins.

Les appareils servant à la conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles utilisant des liquides, des solides ou des gaz.

Les appareils, méthodes et compositions pour enduire la viande, les saucisses, les poissons, les produits à base de poisson, les œufs, les produits à base d’œufs, les fruits, les légumes et les graines comestibles d’une couche protectrice.

Les appareils servant au pressage de la choucroute.

Le mûrissement chimique des fruits ou des légumes par agents liquides, solides ou gazeux.

Les produits (p.ex. viande, saucisses, poissons, produits à base de poisson, œufs, produits à base d’œufs, fruits, légumes, graines comestibles) conservés, mûris ou en mis en boîte, en tant que tels.

La conservation des aliments ou produits alimentaires en général est classée dans le groupe principal A23L 3/00, tandis que la sous-classe A23B regroupe les méthodes de conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, ainsi que le mûrissement chimique des fruits ou des légumes. La classification en A23B est appropriée si la méthode de conservation est spécifique à un type d’aliment couvert en A23B. Dans le cas d’une méthode de conservation spécifique s’appliquant aux aliments en général, la classification est faite au niveau du groupe principal A23L 3/00.

La conservation, la protection ou l’aseptisation des emballages, ou du contenu des emballages, faite durant le processus d’emballage, ainsi que les appareils à cet effet, sont classés en B65B 55/00. La conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, ainsi que les appareils utilisés à cet effet, sont classés en A23B s’ils ne sont pas associés à l’emballage en tant que tel.

B65D 81/00 traite des contenants, des éléments d’emballage et des emballages en soi pour des contenus présentant des problèmes particuliers de transport ou d’entreposage, ou adaptés pour être utilisables à des fins autres que d’emballage une fois le contenu retiré. En particulier, B65D 81/28 concerne l’utilisation d’agents de conservation des aliments, fongicides, pesticides ou agents répulsifs pour traiter les contenants ou matériaux d’emballage de façon à empêcher leur détérioration ou décomposition. A23B regroupe les méthodes de conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, en tant que telles.

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Les compositions à base d'huiles ou de graisses comestibles, contenant une phase aqueuse, p.ex. margarines, leur traitement et la conservation des produits finis.

Les autres huiles ou graisses comestibles, p.ex. huiles pour cuisson, huiles microbiennes, leur traitement et la conservation des produits finis.

Les aliments ou produits alimentaires contenant huiles ou graisses comestibles sont classés dans les endroits pertinents A21D, A23G, A23L. Les graisses dérivées du lait sont classées dans la sous-classe A23C (p. ex. A23C 13/00 et A23C 15/00).

La sous-classe C07C couvre les composés acycliques et carbocycliques, p.ex. les esters d'acides carboxyliques (C07C 69/00), mais pas leur utilisation dans les produits alimentaires qui est couverte par la sous-classe A23D.

La sous-classe C11B couvre la production et la purification ou le raffinage des huiles et des graisses ainsi que leur obtention à partir de résidus, mais n'est pas limitée aux huiles et aux graisses convenant à l'utilisation dans des produits alimentaires. La sous-classe C11B ne couvre pas les mélanges des huiles et des graisses avec de l'eau ou avec d'autres graisses ou huiles comestibles, qui sont couverts par la sous-classe A23D.

La sous-classe C11C couvre les acides gras qui ne sont pas ou qui ne sont plus estérifiés avec la glycérine (bien que le procédé d'estérification desdits acides gras avec la glycérine soit couvert) et leur transformation, ainsi que les bougies.

Le groupe A23L 33/00 couvre les aliments avec des qualités nutritives modifiées, p. ex. les aliments diététiques, les aliments fonctionnels.

Le thé.

Les succédanés du thé, p.ex. le maté, la mélisse officinale, le cynorrhodon.

Les extraits ou les infusions de thé et de succédanés du thé.

Les arômes de thé, l'huile de thé.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du thé et des succédanés du thé, p.ex. l'oxydation, la fermentation, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

Le café.

Les succédanés du café, p.ex. la chicorée.

Les extraits ou les infusions de café et de succédanés du café.

Les arômes de café, l'huile de café.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du café et des succédanés du café, p.ex. le traitement du café vert, la torréfaction, la mouture, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

La présente sous-classe ne couvre pas les substances, p.ex. les alcaloïdes tels que la caféine, la théophylline, la théobromine, ou leur préparation en tant que telle, cette matière étant couverte par les classes C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

Les procédés ou appareils de physique ou de chimie en général, p.ex. ébullition, extraction ou filtration, sont couverts par la classe B01.

La préparation des compositions à base de protéines pour l'alimentation, p. ex. à partir de viande, de poissons ou autres animaux marins, de sang, des œufs, des poils, des céréales, de légumineuses ou autres graines végétales, des eaux résiduaires, des levures ou de lait.

L'ouverture des œufs par grandes quantités et la séparation du jaune et du blanc.

Le traitement des protéines pour l'alimentation, p. ex. par texturation utilisant la congélation, l'extrusion, l'expansion, la coagulation à partir de ou dans un bain ou par hydrolyse utilisant des agents chimiques ou des enzymes.

Les compositions à base de phosphatides pour l'alimentation, p.ex. lécithine.

Les phosphatides dans les huiles ou les graisses sont classés dans la sous-classe C11B

Dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

La matière classée dans les groupes A23J 3/22-A23J 3/30 est également classée dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20 si la nature de la protéine présente un intérêt.

Les produits alimentaires spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains ;

Les procédés spécialement adaptés pour la fabrication de ces produits alimentaires pour animaux ;

Les procédés spécialement adaptés pour la conservation de matières (p. ex. herbe ou racines) afin de fabriquer ces produits alimentaires pour animaux.

Produits alimentaires pour animaux

la présente sous-classe ne couvre que les produits alimentaires qui sont spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains. Les aliments ou produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par d'autres sous-classes couvrant les produits alimentaires (voir les renvois ci-dessous), par exemple les autres sous-classes de A23.

Fabrication de produits alimentaires pour animaux

Les procédés pour la fabrication d'aliments ou de produits alimentaires à dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet (voir les renvois ci-dessous).

Les appareils qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux sont couverts par A23N 17/00.

Les aspects mécaniques d'intérêt général sont couverts par d'autres sous-classes (voir les renvois ci-dessous).

Conservation des matières afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux

La présente sous-classe ne couvre que les procédés de conservation qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux. La conservation d'aliments ou de produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains est couverte par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet, par exemple A23B et A23L 3/00 (voir les renvois ci-dessous).

Les aspects mécaniques des procédés de conservation de matériaux afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux sont classés dans d'autres sous-classes, par exemple A01F 25/00 et F26B (voir les renvois ci-dessous).

Fenaison

Les faneuses, c.-à-d. les machines pour manipuler du fourrage fauché reposant sur le sol dans l'intention d'en faire du foin, sont classées dans les groupes A01D 76/00-A01D 84/00.

Les faneuses peuvent inclure des moyens pour le traitement mécanique sur place de la récolte fauchée, par exemple pour conditionner la récolte.

Tous les aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes:

A21D (Traitement, p.ex. conservation, de la farine ou de la pâte à cuire, p.ex. par addition d'ingrédients; Cuisson; Produits de boulangerie; Leur conservation)

A23B (Conservation, p.ex. par mise en boîte, de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes, des graines comestibles; Mûrissement chimique des fruits ou des légumes; Produits conservés, mûris ou mis en boîte)

A23C (Produits laitiers, p.ex. lait, beurre, fromage; Succédanés du lait ou du fromage; Leur fabrication)

A23D (Huiles ou graisses comestibles, p.ex. margarines, huiles pour cuisson)

A23F (Café; Thé; Succédanés du café ou du thé; Leur fabrication, préparation ou infusion)

A23G (Cacao; Produits à base de cacao, p.ex. chocolat; Succédanés de cacao ou de produits à base de cacao; Confiserie; Chewing-gum; Glaces; Leur fabrication)

A23J (Compositions à base de protéines pour l'alimentation; Traitement des protéines pour l'alimentation; Compositions à base de phosphatides pour l'alimentation).

Des exemples d'aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées couverts par cette sous-classe sont:

Les aliments ou produits alimentaires contenant des agents gélifiants ou épaississants;

Les confitures, gelées ou autres préparations similaires;

Le miel, la gelée royale ou les autres produits de l'apiculture;

Les produits dérivés des céréales, y compris les pâtes alimentaires;

Les produits à base de malt, les flans ou les succédanés de crème;

Les épices, les agents aromatiques ou les condiments, soit naturels soit synthétiques; les édulcorants artificiels, les sels de table;

Les produits à base de viande, la volaille, les œufs, le poisson ou les fruits de mer;

Les aliments contenant principalement des noix ou des graines, p.ex. le beurre de cacahuète;

Les potages, les sauces; et

Les boissons non alcoolisées, p.ex. les jus de fruits ou de légumes; leurs compositions séchées ou concentrées; leur préparation.

La préparation ou le traitement des aliments, des produits alimentaires ou des boissons non alcoolisées prévus dans cette sous-classe, y compris:

La cuisson, p.ex. par rôtissage ou friture;

La suppression de constituants indésirables;

Le traitement physique, p.ex. par énergie ondulatoire, par des champs électriques ou magnétiques;

La préparation de fruits ou de légumes, p.ex. pour faire des amuse-gueule, des pommes chips, de la choucroute ou des conserves au vinaigre;

La coloration ou la décoloration; et

La modification de la qualité nutritive des aliments, p.ex. par addition de vitamines, de sels minéraux ou de fibres diététiques.

La modification de tels aliments ou boissons pour en changer leur contenu nutritif pour des raisons diététiques, et ces aliments ou boissons modifiés en soi.

La conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, p.ex. la pasteurisation, la stérilisation, le chauffage, la congélation, le séchage, la pressurisation, l'irradiation ou le traitement au moyen de produits chimiques, spécialement adaptés aux aliments ou produits alimentaires.

Par rapport aux aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées en soi, et par rapport à leur préparation et traitement incluant le traitement physique, la présente sous-classe est résiduelle aux sous-classes A21D, A23B, A23C, A23D, A23F, A23G ou A23J. Ces sous-classes concernent la farine ou la pâte à cuire (A21D), les produits laitiers (A23C), les huiles ou graisses comestibles (A23D), le café, le thé ou leurs succédanés (A23F), le cacao, le chocolat, la confiserie ou les glaces (A23G) et les compositions à base de protéines (A23J).

Par rapport à la conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, la présente sous-classe est l'endroit principal pour classer la matière. Toutefois, la matière relative à la conservation, spécialement adaptée pour certains aliments, peut être aussi trouvée dans une des sous-classes précédemment mentionnées. Par exemple, la conservation de la farine ou de la pâte à cuire est couverte par la classe A21D, et la conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes et des graines, p.ex. céréales, par la sous-classe A23B. La conservation du lait ou de produits à base de lait est couverte par la sous-classe A23C.

Quant à la conservation, le choix d'un classement dans la présente sous-classe ou dans les autres sous-classes précédemment citées dépend généralement de l'aspect fonction ou application (voir guide, paragraphes 85-87). Le classement s'effectue dans la présente sous-classe quand la technologie de conservation particulière est le pôle principal d'intérêt; là où l'application à des produits alimentaires particuliers est l'intérêt majeur, le classement s'effectue dans les sous-classes précédemment citées. Dans certains cas un classement aux deux endroits s'impose.

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à cette application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle :

Céréales du type prêt-à-consommer creuses, enrobées, fourrées ou multicouches, p. ex. en-cas au fromage comprenant une base en céréale et une couche de fromage.

Grains ou morceaux de céréales liés, façonnés ou compacts pour former des en-cas, p. ex. barres de céréales avec ou sans fruits, en-cas cuits comprenant des fibres, pommes.

Pâte de céréales façonnée pour faire des en-cas, p. ex. en-cas à base de maïs préparé par friture d'un produit alimentaire sous forme de tire-bouchon, chips tortillas croustillantes frites.

Flocons, granules en forme individuelle, mélange en vrac de morceaux individuels non agglomérés, p. ex. flocons à base de céréales facilement dispersés dans un liquide froid.

Flocons individuels faits de grains entiers ou de morceaux de grains, p. ex. graines de céréales.

Céréales soufflées, p. ex. libération naturelle de pression des céréales sous l'effet de la chaleur.

Préparation de céréales soufflées comprenant une étape de préparation de farine ou de pâte avant l'étape finale pour obtenir des céréales aérées.

Céréales soufflées préparées avec une étape comprenant une étape de préparation de farine ou de pâte suivie par une étape d'extrusion.

Céréales soufflées préparées à partir de grains entiers ou de morceaux de grains sans étape de préparation de farine ou de pâte.

Céréales soufflées préparées à partir de grains entiers ou de morceaux de grains par libération de pression, c.-à-d. pression externe, p. ex. mécanique, étant appliquée et relâchée, p. ex en-cas à base d'amidon soufflé préparé à partir de grains d'amidon comme le maïs et expansion de l'amidon dans une chambre de soufflage.

Céréales soufflées préparées à partir de grains entiers ou de morceaux de grains par chauffage sans l'utilisation d'un dispositif de décompression, p. ex. procédé de preparation de millets soufflés comprenant une étape de traitement des grains polis secs à haute température pour obtenir des millets soufflés.

Céréales soufflées préparées à partir de grains entiers ou de morceaux de grains par chauffage sans décompression dans un appareil fonctionnant par intermittence, p. ex. appareil domestique pour préparer du pop-corn.

Procédés industriels, c.-à-d. procédés en continu pour préparer du pop-corn ne sont pas classés dans ce groupe.

Les corsets et les gaines, soit les sous-vêtements destinés à modeler ou corriger la silhouette, munis ou non de buscs, de baleines, de ceintures auxiliaires, de courroies ou d'attaches ; les corsets avec ou sans soutiens-gorges, p.ex. de forme annulaire ou tubulaire ; Les gaines, p.ex. à taille haute ou ouvertes, et les gaines culottes, p.ex. gaines mi-cuisse munies ou non de jarretelles.

Les soutiens-gorges, soit les sous-vêtements destinés à soutenir ou modeler la poitrine, comportant des bonnets liés ou séparés, y-compris les soutiens-gorges sans bretelles ou sans attache dorsale, p.ex. à bonnets auto-adhésifs, et les soutiens-gorges à garniture pour affermir ou modeler la poitrine, p.ex. à poches ou avec coussinets de gel ou de mousse ; les soutiens-gorges d'allaitement, p.ex. à ouverture des bonnets ou munis de bonnets ou de coussinets remplaçables ; les bonnets de soutiens-gorges à moyens de massage.

Les aspects particuliers des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges en relation avec les matériaux utilisés lors de leur confection, p.ex. corsets élastiques, notamment corsets comportant du caoutchouc ou des matériaux en couches ; les matériaux particuliers pour la fabrication des soutiens-gorges d'allaitement ou pour les activités sportives.

Les machines et les outils pour la fabrication des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges, tels que les installations de production intégrées ou les chaines de production incluant, p.ex. les machines de coupe, les machines à coudre, les machines à repasser, les mécanismes d'attache pour assembler des composants, métiers à tricoter circulaires ou les machines à modeler les bonnets.

Les procédés de fabrication des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges, généralement composés d'une succession de procédés distincts tels que des traitements mécaniques, p.ex. découpes ou coutures de motifs, des traitements physiques au moyen de hautes températures ou de hautes pressions, p.ex. moulage à chaud sous pression des bonnets, stabilisation de la forme ou durcissement des articles par thermoformage ou procédés sous pression et à haute température de liaison sans couture, liaison par ultrasons, traitements antibactériens, aromatisation ou imprégnation par des parfums, procédés chimiques de densification des mailles de tricot ; les procédés de fabrication des soutiens-gorges d'une seule pièce ; les procédés de finition des lisières.

Le groupe A41B 17/00 « Emploi de matériaux spécifiés particuliers pour les sous-vêtements » n'est pas uniquement destiné à être attribué avec les groupes A41B 9/00 « Sous-vêtements » ou A41B 13/00 « Layette » mais également avec les groupes A41C 1/00 et A41C 3/00, si les matériaux de ces articles présentent un intérêt.

La fabrication des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges est classée dans le groupe A41C 5/00 « Machines, outils ou procédés pour la fabrication des corsets ou des soutiens-gorges ». Cependant, si l'objet de l'invention est un pas spécifique du procédé global de fabrication ou une machine particulière de l'usine de production, cette information peut être également classée dans les endroits appropriés des sections B ou D de la CIB, p.ex. dans les groupes :

B32B 37/00 Procédés ou dispositifs pour la stratification, p.ex. par polymérisation ou par liaison à l'aide d'ultrasons

B29C 51/00 Façonnage par thermoformage, p.ex. façonnage de feuilles dans des moules en deux parties ou par emboutissage profond; Appareils à cet effet

D04B 1/24 Procédés de tricotage trame pour la production de tricots ou d'articles ne dépendant pas de l'emploi de machines spéciales et spécialement conçus pour la fabrication d'articles vestimentaires; Tricots ou articles définis par de tels procédés

D04B 21/14 Tissus caractérisés par l'incorporation par tricotage de fils de renforcement, de fils de liage ou de fils décoratifs, dans un ou plusieurs fils, nappe ou couche de tissu; Tricots incorporant de petits éléments auxiliaires, p.ex. à des fins décoratives

D06C 29/00 Finissage ou apprêtage de tissus textiles non prévus dans les autres groupes de la sous-classe D06C

D06M 23/14 Procédés pour la fixation ou le traitement de matériaux textiles sous forme tridimensionnelle

D05C 7/00 Machines à broder, pour des travaux particuliers ou automatiques

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Fabrication des chapeaux;

Appareils pour la fabrication des chapeaux;

Appareils pour modifier la forme ou la taille des chapeaux terminés;

Accessoires ou garnitures pour chapeaux;

Fabrication des casques par des procédés non prévus ailleurs.

La sous-classe A42C couvre la fabrication ou la garniture des chapeaux ou autres couvre-chefs. Les chapeaux ou autres couvre-chefs, en soi, sont classifiés dans la sous-classe A42B.

Les fermetures suivantes ainsi que leurs composants essentiels:

Boutons;

Épingles;

Boucles ou fermetures de courroies actionnées manuellement et destinées à connecter de manière démontable ou provisoire soit (1) les extrémités d'une seule sangle ou d'une seule courroie soit (2) les extrémités de plusieurs sangles ou courroies (p.ex. boucles de ceintures de sécurité);

Fermetures à curseur ou à glissière;

Les "autres types" de fermetures actionnées manuellement et fréquemment utilisées avec ou associées à des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. les boutons pression, les boutons de cols) qui sont aisément réutilisables et dont les opérations normales de fermeture et d'ouverture ne détruisent ni n'endommagent la fermeture en elle-même ou la structure qu'elle solidarise.

La fabrication des fermetures à curseur ou à glissière, des fermetures du type à éléments d'accrochage (p.ex. VELCRO®, boucles et crochets) ainsi que des autres fermetures couvertes par la présente sous-classe.

Les accessoires ou les dispositifs auxiliaires des fermetures couvertes par cette sous-classe lorsqu'ils sont utilisés exclusivement avec l'un des types de fermetures (p.ex. cartes pour boutons) ou lorsque leur actionnement influence ou est influencé par l'opération de solidarisation (p. ex. cordons de traction des fermetures à curseur ou à glissière).

Les dispositifs additionnels suivants associés soit aux fermetures couvertes par la présente sous-classe, soit aux tenues, aux vêtements ou aux articles de mercerie:

Anneaux porte-clés,

Dispositifs d'attache ou de fixation, et

Dispositifs factices de fermeture qui imitent les fermetures couvertes par la présente sous-classe ou un de leurs composants essentiels, sans servir de fermeture (p.ex. boutons d'ornement sur un manteau, fausses fermetures à glissière sur un vêtement).

Note

Les seuls "autres types" de fermetures couvertes par la présente sous-classe sont celles qui peuvent être ou sont effectivement utilisées avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Ainsi, soit il doit être usuel d'utiliser un type particulier de fermetures avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. des fermetures à pression), soit les documents de brevet décrivant un type particulier de fermetures doivent fréquemment divulguer leur utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Il n'est cependant pas nécessaire que toutes les fermetures couvertes par une catégorie particulière de fermetures, ni même leur majorité, soient spécialement adaptées ou destinées à une utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie.

Lien entre A44B et F16B

Les dispositifs d'assemblage en soi qui soit (a) nécessitent un outil pour leur mise en oeuvre (p.ex. vis, clous, points), soit (b) sont détruits ou déformés de manière irréversible pour l'assemblage ou le désassemblage (p.ex. les agrafes, les rivets) sont exclus de A44B. Ces dispositifs d'assemblage en soi sont couverts par la sous-classe F16B ou par d'autres sous-classes les prévoyant expressément (p.ex. B23K).

Cependant, lorsque les dispositifs d'assemblage couverts par la sous-classe F16B ou lorsque d'autres dispositifs à déformation ou nécessitant un outil sont utilisés pour poser des fermetures ou des composants de fermeture relevant de la sous-classe A44B, et qu'ils sont fixés à ou coopèrent avec l'un au moins de leurs composants, ils sont légitimement classés en A44B en tant qu'aspect additionnel des fermetures avec lesquelles ils sont utilisés.

Lien entre A44B et les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements et la mercerie

Les fermetures qui relèvent de la sous-classe A44B sont fréquemment revendiquées ou divulguées de manière large, en combinaison avec la structure qu'elles solidarisent ou assemblent. Si le détail de la structure qu'elles solidarisent ou assemblent mentionne uniquement la partie de la structure (p.ex. les extrémités ou les trous de la ceinture d'une robe) nécessaire soit pour réaliser l'opération de fermeture soit pour fixer les moyens de fermeture, la combinaison se classe en A44B.

Si les détails des tenues, des vêtements ou de la mercerie à solidariser dépassent le cadre de ce qui est nécessaire pour réaliser l'opération d'assemblage ou pour fixer la fermeture, la combinaison est classée dans les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements ou la mercerie (p.ex. A41D, A41F).

Endroits couvrant les dispositifs ou les procédés de fabrication ou de mise en position sur des structures devant être solidarisées des fermetures ou des composants de fermeture de la présente sous-classe.

Les dispositifs décoratifs factices de fermeture qui ne servent pas de fermeture (p.ex. les boutons d'ornement sur un manteau, les fausses fermetures à glissière sur un vêtement), mais qui imitent les fermetures ou l'un de leurs composants essentiels couverts par la présente sous-classe, sont classés dans le groupe principal de la présente sous-classe qui couvre les fermetures imitées par le dispositif factice.

les broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental ;

les médailles ; les insignes ;

les bracelets; les bracelets pour montres; leurs systèmes de fixation ;

les boucles d'oreilles; les dispositifs pour percer les lobes d'oreilles ;

les bagues ;

les chaînes de montres ; les chaînes d'ornement ;

la bijouterie ;

les pierres précieuses ou similaires ;

les dispositifs pour prévenir le vol des montres ou des bijoux ;

les pièces de monnaie ;

les rosaires ;

les articles divers de fantaisie à porter, p.ex. les croix, les crucifix ou les amulettes ;

la confection de bijoux ou d'autres articles de parure personnelle.

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Les cannes de marche et les manches de parapluies, y compris les cannes pourvues de moyens de support, d’accrochage ou de transports, les cannes combinées avec d’autres articles, les cannes-sièges pour la chasse et les parties constitutives comme les poignées ou les têtes.

Les parapluies et les ombrelles de structure semblable à celles des parapluies; les parapluies caractérisés par leur forme ou leur mode d’attache, les parapluies à couverture amovible, les parapluies orientables, pliants ou télescopiques, les parapluies transformables en cannes et les parties constitutives des parapluies comme les armatures, les coulisseaux, les toiles et autres.

Lien entre A45B et A61H

A61H couvre les appareils de physiothérapie. A61H 3/00 couvre les appareils pour aider les personnes handicapées à marcher. Plus spécifiquement, A61H 3/06 couvre les aides pour la marche destinées aux aveugles.

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Les porte-monnaie, les sacoches, les portefeuilles;

Les bagages flexibles, les sacs portés à la main;

les bagages rigides ou semi-rigides;

Les bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles;

Les bagages ou sacs transformables en objets destinés à un autre usage;

Les récipients pour transporter certains objets;

Les parties constitutives, les accessoires;

Les porte-monnaie, sacs, bagages ou autres réceptacles combinés avec d'autres articles.

Lien entre A45C et A45F

A45F couvre le matériel de voyage ou de camping, il est important de tenir compte des sacs ou paquetages portés sur le corps qui se classent en A45F 3/00.

Lien entre A45C et B65D

B65D couvre les réceptacles pour l'emmagasinage ou le transport d'objets ou de matériaux, p.ex. les sacs, tonneaux, bouteilles, boîtes, bidons, caisses, bocaux, leurs fermetures ou leurs accessoires; les éléments d'emballage ; les paquets ; B65D 27/00 – B65D 37/00 couvre les genres ou les types généraux de réceptacles flexibles, comme les sacs, sachets ou les réceptacles analogues, leurs parties constitutives ou leurs accessoires.

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Les procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux ;

Les outils pour boucler ou onduler les cheveux ;

Les dispositifs pour le chauffage ou accessoires pour les outils pour boucler les cheveux ;

Les dispositifs de fixation des cheveux ;

Les dispositifs pour laver ou colorer les cheveux ou le cuir chevelu ;

Les dispositifs pour sécher les cheveux ou leurs accessoires ;

Les appareils pour enlever les poils superflus, p.ex. pinces à épiler ;

Les peignes pour les cheveux ou leurs accessoires ;

Les accessoires pour la barbe ;

Les instruments de manucure ou de pédicure ;

Les ongles artificiels ;

Les récipients, les emboîtages ou les accessoires pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie ;

Les sachets pour produits liquides ;

Les miroirs à main, de poche ou à barbe ;

Les articles pour salons de coiffure, p.ex. capes protectrices, supports pour effectuer des travaux de coiffure, mobilier spécialement conçu pour salons de coiffure et non couvert ailleurs ;

Les autres articles de maquillage ou de toilette.

Les articles de voyage ou de camping comme les gourdes, les gamelles, les gobelets, les hamacs, et leurs accessoires, les sièges suspendus, les nécessaires à pique-nique, les trousses à couture, les étuis à cartes et les filets de protection contre les insectes;

Les articles de voyage ou de camping transformables en objets destinés à d'autres usages, p.ex. les manteaux ou les capes transformables en toiles de tente;

Les sacs ou paquetages portés sur le corps au moyen d'une courroie passant sur l'épaule ou au moyen de deux courroies passant sur les épaules y compris ceux spécialement conçus pour des fins militaires;

Les sacs ou paquetages spécialement adaptés aux enfants, p.ex. pour les écoliers;

Les cadres de portage et les cadres combinés avec des sacs ; les courroies de portage, p.ex. comportant des sangles réglables; les coussinets d'épaules;

Les sacs ou les paquetages portés sur le corps et transformables en d'autres articles p.ex. en tentes, en lits, en matelas, en hamacs, en civières, en sacs de couchage, en bateaux, en traîneaux, en manteaux ou en capes;

Les dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main et les dispositifs destinés à tenir ou transporter, utilisables en voyage ou au camping comme les systèmes de fixation des objets aux vêtements, les poignées, les porte-livres; les fourreaux pour épées, haches ou similaires.

Le matériel de voyage ou de camping se classe aux endroits prévus pour le matériel concerné, p.ex. dans la sous classe A47B ( tables de voyage ou tables-malles A47B 3/10; tables spécialement conçues pour être utilisées en plein air A47B 37/04), A47C (lits de voyage ou lits de camp A47C 17/64 ; lits suspendus A47C 17/84 ; chaises pliantes, repliables ou démontables A47C 4/00 ; tabourets de camping, de voyage ou de sport A47C 9/10), A47G (Couvertures de voyage A47G 9/06 ; sacs de couchage A47G 9/08), A47J (dispositifs de cuisson pour camping A47J 33/00, A47J 36/26).

Les appareils domestiques (ou de restaurant) pour préparer, cuire ou réchauffer la nourriture ou pour préparer les boissons, les dispositifs de rangement et de manutention de ces appareils. Les dispositifs de stockage d’aliments.

Les termes de préparation, cuisson ou réchauffage se réfèrent aux différentes étapes possibles dans la préparation d’un repas :

les aliments sont préparés avant cuisson / consommation : ils sont par exemple pelés, coupés, façonnés, filtrés, écrasés, criblés, lavés, les œufs sont cassés, le contenu des œufs est séparé, les noix sont cassées, on introduit de la graisse etc. dans la viande

les aliments sont cuits, p. ex. bouillis, frits, frits dans un bain, braisés, grillés, rôtis, toastés, cuits au four, cuits à la vapeur (c. à d. p. ex. qu’une pomme de terre crue devient cuite)

les aliments sont préparés après cuisson, p. ex. mis en purée, maintenus ou tenus serrés pour les découper après leur cuisson

les aliments sont réchauffés : les aliments préparés à froid ou les aliments cuits sont réchauffés pour être consommés (c. à d. qu’une pomme de terre cuite refroidie devient une pomme de terre cuite réchauffée)

Les ustensiles de préparation, de cuisson ou de réchauffage des aliments sont donc notamment les suivants :

Instruments ou machines de ménage pour la préparation des aliments, p. ex.

pour façonner le beurre ou similaire,

pour peler, effiler, ou éplucher les aliments,

pour mettre en purée ou passer les aliments,

pour évider, dénoyauter, ou équeuter les fruits

les robots de cuisine, appareils pour mixer, battre, remuer, râper, fouetter les aliments

pour tenir, saisir ou maintenir les aliments, p. ex. pendant qu’ils sont pelés ou coupés après avoir été cuits

les planches à découper

les moulins à café, les moulins à épices

Instruments de cuisson domestiques, p. ex.

Récipients de cuisson ou leurs accessoires

Récipients ou appareils de ménage pour faire bouillir, frire, frire dans un bain, cuire à l’étouffée, griller, rôtir, toaster, cuire au four, cuire à la vapeur, p. ex. les marmites à pression, les marmites à vapeur, les marmites pour la cuisson du riz, les friteuses à bain d’huile

Les cuiseurs pour œufs

Les appareils de cuisson pour le camping sans moyen de chauffage intégral

Dispositifs de réchauffage de boissons ou d’aliments

Récipients de réchauffage pour boissons ou aliments

Chambres calorifugées pour réchauffer ou tenir au chaud les aliments

Dispositifs pour saisir, soulever ou poser les dispositifs ci-dessus (pinces, supports)

Instruments à main pour manipuler ou supporter les aliments pendant leur préparation/cuisson/réchauffage

La confection des boissons se réfère à :

l’extraction d’arôme de solides au moyen d’un liquide : p. ex. extraction de l’arôme de café moulu ou de feuilles de thé par infusion avec de l’eau chaude

la dilution de poudres ou liquides concentrés au moyen de diluants : p. ex. dilution de concentré de café avec de l’eau chaude

modifier la consistance d’une boisson : secouer une boisson, faire mousser du lait

Les dispositifs pour faire des boissons incluent donc les suivants :

Appareils de ménage pour préparer les boissons, p. ex. par infusion ou dilution

Shakers de boissons, appareils pour faire mousser le lait

Le rangement et la manutention des dispositifs de préparation, cuisson ou réchauffage des aliments ou de préparation des boissons concerne :

la fixation de ces dispositifs pour les immobiliser aux fins d’utilisation, en les fixant de manière irrémédiable

le rangement de ces dispositifs lorsqu’ils sont temporairement non utilisés, ou pour les chauffer

Les dispositifs de rangement et de manutention incluent donc :

Les dispositifs de fixation d’ustensiles aux tables, murs ou similaires

Les appuis ou supports d’articles de cuisine

Les grilles, tiroirs ou autres supports montés à demeure sur, au-dessus de ou en travers, des éviers

Les dispositifs de chauffage des ustensiles de cuisine, p. ex. les assiettes

Le rangement des aliments concerne :

le rangement des aliments ou ingrédients à préparer/cuire/réchauffer, ou des ingrédients pour la préparation des boissons, p. ex. les réceptacles d’emmagasinage pour la farine, le sucre, les grains de café, le café moulu, les feuilles de thé ou le riz, les boîtes d’emmagasinage pour les restes culinaires

le rangement des aliments ou boissons préparés/cuits/réchauffés, p. ex. dans des récipients ou flacons à isolation thermique

Les dispositifs de rangement des aliments incluent donc :

Les réceptacles pour la cuisine

Les récipients à isolation thermique, p. ex. flacons, pots or jarres

La présente sous-classe concerne avant tout le matériel de cuisine ménager de préparation/cuisson/réchauffage des aliments. La préparation/cuisson/ le réchauffage à une échelle industrielle ne sont pas couverts par la présente sous-classe et sont classés dans les endroits suivants :

sous-classe A01J pour les machines ou dispositifs pour façonner le beurre ou similaire utilisés dans les laiteries, p. ex. pour mettre en pains le beurre

sous-classe A21B pour les fours de boulangerie, les machines ou le matériel de cuisson industrielle

sous-classe A23J pour les machines industrielles d’ouverture des œufs

sous-classe A23N pour les machines de préparation des aliments ou fruits en grandes quantités, p. ex. pour peler les légumes ou les fruits en grande quantité

Les ustensiles de table sont classés dans A47G.

La sous-classe A47J couvre aussi la préparation ménagère des boissons (chaudes), en particulier la préparation du thé ou du café par extraction avec de l’eau chaude. Les autres appareils et méthodes de préparation des boissons, à l’échelle industrielle essentiellement, sont classés dans les sous-classes suivantes :

sous-classe A23F pour la préparation industrielle du café ou du thé

sous-classe C12C pour le brassage de la bière

sous-classe C12G pour la préparation du vin ou autres boissons alcoolisées

sous-classe B67D pour débiter les boissons, p. ex. à la pression

sous-classe A23L pour la préparation des boissons non-alcoolisées, p. ex. par addition d’ingrédients aux jus de fruits ou de légumes

Pour ce qui concerne les sous-classes couvrant les poêles ou fourneaux à usage domestique pour combustibles solides ou liquides en général, la présente sous-classe couvre leur utilisation. Les caractéristiques des poêles ou fourneaux en général doivent être classées dans l’endroit général qui convient, comme par exemple F24B, F24C.

Les dispositifs de rangement de A47J ne couvrent pas les meubles à tiroirs ou tiroirs en général, même s’ils permettent d’accrocher les instruments ou ustensiles de cuisine. Cette matière est classée dans la sous-classe des meubles à tiroirs ou parties constitutives générales des meubles A47B. Les dispositifs pour fixer ou accrocher les ustensiles ménagers sont classés dans A47G. Les réceptacles pour emmagasinage (à isolement thermique et sans isolement thermique) en général, sont classés dans B65D.

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :