IPC Definitions - 20 octobre 2015

A01B - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Structure des sièges

A47C

Roues

B60B

Abris pour conducteurs

B60J

Sièges spécialement adaptés aux véhicules, leur agencement ou leur montage dans les véhicules

B60N 2/00

Grattoirs de roues

B60S 1/68

A01D - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les procédés, les appareils et les outils à main pour

séparer les parties utilisables des plantes (p.ex. les graines, les fruits, les racines, les tiges ou les feuilles) du reste de la plante sur le lieu où elle pousse;

faucher des plantes (p.ex. de l'herbe ou des céréales), qu'il soit ou non prévu d'utiliser les produits fauchés par la suite;

cueillir la plante entière (par exemple des racines ou des oignons) ou ses parties utilisables (les fruits tombés à terre) à l'endroit où elle pousse ou dans le sol;

faner, c. à d. manipuler le fourrage fauché reposant sur le sol pour en faire du foin.

Les râteaux à main.

Les fourches.

Les dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues.

Les étuis pour pierres à aiguiser utilisés pendant la récolte.

Les machines spécialement adaptées pour lier le foin, la paille ou les récoltes similaires dans le champ.

Les dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées dans le cadre de la récolte.

Les véhicules spécialement adaptés au transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour le chargement ou le déchargement.

Liens entre secteurs d'une large portée

Appareils combinés ou convertibles

La présente sous-classe couvre les faucheuses combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. le battage) en même temps que le fauchage, les faucheuses transformables en appareils à d'autres fins que le fauchage (p.ex. pour balayer la neige) et les faucheuses qui peuvent effectuer d'autres travaux que le fauchage (p.ex. le travail du sol). Les parties de ces machines qui ne servent pas au fauchage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant le fauchage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes du fauchage.

La présente sous-classe couvre les arracheuses-récolteuses (p.ex. pour les racines) combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. décolleter, séparer ou replanter) en même temps que l'arrachage. Les parties de ces machines qui ne servent pas à l'arrachage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant l'arrachage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes de l'arrachage.

Outils à main pour le travail du sol

La présente sous-classe couvre les outils à main pour le travail du sol lorsqu'ils sont spécialement adaptés à la récolte, p.ex. de racines. La présente sous-classe couvre également les râteaux et les fourches. A01B couvre les outils à main pour le travail du sol en général, p.ex. les bêches, les pelles, les houes, à l'exception des râteaux et des pelles.

Liage

La présente sous-classe couvre les appareils spécialement adaptés au liage du foin, de la paille ou de produits similaires une fois récoltés, à l'exception des appareils fixes ou des outils à main, qui sont couverts par A01F 1/00, et des appareils de liage spécialement adaptés pour les presses pour la mise en balles, qui sont couverts par A01F 15/14. Le liage en général est couvert par B65B, p.ex. B65B 13/00 et B65B 27/12.

Déchiquetage ou pulvérisation

La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/02.

Renvois

Renvois limitatifs :

Outils ou machines de travail de la terre pour sarcler ou éclaircir les plants

A01B

p.ex.

p.ex.

A01B 1/16, A01B 39/18, A01B 41/00

Repiquage ou transplantation

A01C 11/00, A01G 23/04

Machines pour couper des pièces ou des mottes de gazon dans les pelouses ou les prairies

A01B 45/04

Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. sécateurs, cisailles pour fleurs ou fruits, tranche-bordures

A01G 3/00

Ébranchage des arbres sur pied

A01G 3/00

Déracinage ou abattage des arbres

A01G 23/02

Gemmage des arbres

A01G 23/10

Appareils pour la destruction de végétaux indésirables

A01M 21/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le mettre en balles

A01F 15/00

Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le hacher, p.ex. ramasseuses-hacheuses

A01F 29/01

Renvois indicatifs :

Travail de la terre en agriculture, en général

A01B

Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires

A01B 43/00

Parties constitutives ou accessoires des machines agricoles en général

A01B 51/00-A01B 76/00

Battage

A01F 5/00-A01F 12/00, A01F 17/00-A01F 21/00

Mise en balles du foin, de la paille ou de produits similaires

A01F 13/00-A01F 21/00

Meules pour stocker les produits récoltés

A01F 25/04

Machines à couper spécialement adaptées pour couper le foin, la paille ou analogue

A01F 29/00

Manipulation des fleurs

A01G 5/00

Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires

A01K 80/00

Traitement non prévu ailleurs des fruits ou des légumes après récolte, p.ex. pour extraire le jus, nettoyer les légumes ou écimer les oignons

A23N

Préparation du tabac

A24B

Fabrication des outils pour les récoltes

B21

p.ex.

p.ex.

B21D 53/68, B21D 53/72, B21H 7/08, B21H 7/10, B21K 11/08, B21K 11/14, B21K 19/00

Affûtage des arêtes tranchantes en général

B24B, B24D

p.ex.

p.ex.

B24B 3/00, B24D 15/06

Manches pour ustensiles à main en général

B25G

Outils coupants tenus à la main en général

B26B

Coupe en général

B26D

Roues

B60B

Véhicules spécialement adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers, en général

B60P

Grattoirs de roues

B60S 1/68

Transporteurs en général

B65G

Hissage ou levage en général, p.ex. treuils à foin

B66

p.ex.

p.ex.

B66C 11/24

Élimination des matières indésirables sur un terrain, non prévue ailleurs

E01H 15/00

Dragage, terrassement en général

E02F

p.ex.

E02F 3/28, E02F 5/28

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Battre

Séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente).

Faner

Manipuler le fourrage coupé reposant sur le sol pour en faire du foin.

Faucher

Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied.

Foin

Fourrage coupé à l'état séché ou partiellement séché.

Fourche

Outil à main avec au moins deux dents qui servent à soulever, arracher ou ensemencer.

Moissonneuse-batteuse

Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage.

Récolter

Mettre en oeuvre un des procédés décrits dans l'énoncé de la définition ci-dessus afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli.

A01D 3/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Outils pour affiler en matière abrasive ou similaires

B24D 15/06

A01D 5/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Instruments d'affûtage

B24D 15/00

A01D 7/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Faneuses, machines de traitement de la récolte

A01D 76/00-A01D 84/00

A01D 23/04 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Traitement en vrac des produits de la récolte

A01F 29/00, A23N

A01D 37/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Pour la partie moissonneuse uniquement

A01D 34/00

Pour la partie lieuse uniquement

A01D 39/00

A01D 41/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses

A01F 7/00-A01F 12/00

A01D 59/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Ficelage d'objets pour l'emballage en général

B65B 13/00

A01D 59/12 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Pelotes de ficelle ou leur fabrication

B65H

A01D 61/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Manutention en général

B65G

Hissage, levage, en général

B66

A01D 75/08 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Machines ou appareils d'affûtage en soi

B24B, B24D

A01D 75/18 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs de sécurité en général

F16P

A01D 75/20 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs de sécurité en général

F16P

A01D 87/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Chargement en général

B65G, B66

A01D 90/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Véhicules pour le transport de charges modifiés pour faciliter le chargement, en général

B60P

Bennes roulantes, c. à d. ayant des godets racleurs

E02F 3/64

A01F - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

La portée de la présente sous-classe recouvre cinq domaines distincts définis par les cinq parties du titre de la sous-classe. Pour la facilité de lecture, chacune des sections des définitions qui suivent est subdivisée en cinq parties correspondant à ces domaines et portant les intitulés simplifiés: "Battage", "Mise en balles", "Bottelage", "Coupe" et "Emmagasinage".

Le battage (groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante par action mécanique.

La mise en balles (groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour faire des balles de paille, de foin ou de produits végétaux similaires après récolte.

Le bottelage (groupe principal A01F 1/00):

Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

La coupe (groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00):

Appareils spécialement adaptés pour couper ou hacher la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

L'emmagasinage (groupe principal A01F 25/00):

Aspects mécaniques (p.ex. aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés.

Liens entre secteurs d'une large portée

Battage

Les groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00 couvrent les dispositifs de battage et les accessoires directement impliqués dans le battage. Les moissonneuses-batteuses et leurs parties constitutives non impliquées dans l'opération de battage (p.ex. ce qui concerne le déplacement, l'alimentation ou les caractéristiques de véhicule) sont couvertes par A01D.

Mise en balles

Les groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les procédés ou les appareils pour la mise en balles qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. La mise en balles de matériaux fibreux en général est prévue en B65B 27/12. Les presses pour mise en balles en général sont prévues en B30B 9/30. Les balles de matériaux sont couvertes par B65D 71/00.

Bottelage

Le groupe principal A01F 1/00 est une entrée axée sur l'application pour les appareils fixes ou les outils à main servant à botteler et qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. Le bottelage de produits récoltés par des appareils mobiles dans les champs est prévu en A01D, par exemple en A01D 37/00, A01D 39/00 et A01D 51/00. La mise en paquets de matériau fibreux compressibles est couverte par B65B 27/12. La mise en paquets d'articles en général est prévue en B65B 13/00.

Coupe

Les groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les appareils et les procédés spécialement adaptés à la coupe ou au hachage de la paille, du foin ou des produits végétaux similaires après récolte. Le fauchage ou autre coupe des plantes sur pied est couvert par A01D et A01G. La coupe en général est prévue en B26. La désagrégation en général, p.ex. par des couteaux rotatifs, est couverte par B02C.

Emmagasinage

Le groupe principal A01F 25/00 est une entrée axée sur l'application pour les aspects mécaniques (p.ex. les aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou des procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés. Les réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux, en général, sont couverts par B65D. L'emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et la manutention qui lui est associée, en général, sont couverts par B65G. Les aspects de génie civil relatifs aux silos ou aux réservoirs similaires pour le stockage en vrac sont couverts par la section E, par exemple E04H 7/00.

Renvois

Renvois limitatifs :

Battage

Séparation du grain ou des graines sur le lieu de culture

A01D

p.ex.

p.ex.

A01D 41/08, A01D 45/00, A01D 46/00

Moissonneuses-batteuses

A01D 41/00, A01D 45/00, A01D 57/00, A01D 61/00-A01D 75/00

Batteuses avec appareils de ramassage des andains

A01D 41/10

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00

Évidage ou dénoyautage des fruits

A23N 3/00, A23N 4/00, A47J 23/00, A47J 25/00

Élimination des parties du fruit qui contiennent les graines

A23N 4/00, A23N 7/08

Machines pour écaler, cerner ou casser des noix

A23N 5/00, A47J 43/26

Mise en balles

Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées en liaison avec la récolte

A01D 85/00

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00

Bottelage

Dispositions pour mettre la récolte en meules lors de la moisson

A01D 85/00

Coupe

Coupe ou hachage combinés au fauchage

A01D 43/08

Ramasseurs pour récoltes moissonnées

A01D 89/00

Découpage des feuilles de thé

A23F 3/12

Broyeurs de fourrage pour la préparation de la nourriture des animaux

A23N 17/02

Coupe du tabac

A24B 7/00

Moulins à épices

A47J 42/00

Emmagasinage

Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées lors de la récolte

A01D 85/00

Dispositifs pour la conservation des fleurs

A01G 5/06

Dispositions pour le traitement du tabac dans les hangars

A24B 1/02

Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac

A24B 1/08

Armoires pour denrées périssables

A47B 71/00

Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre

A47B 75/00

Récipients clos pour produits alimentaires

A47J 47/02

Séchage ou emmagasinage du houblon

C12C 3/02, C12C 3/04

Aspects de génie civil relatifs aux réservoirs de stockage en vrac, p.ex. de silos

E04H 7/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mise en balles

Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées avec des moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement

A01D 90/08

Empaquetage ou pressage du tabac

A24B 1/10

Bottelage

Systèmes pour lier les bouquets ou les couronnes de fleurs

A01G 5/02

Empaquetage ou pressage du tabac

A24B 1/10

Renvois indicatifs :

Battage

Séparation de solides utilisant des tables ou des cribles à piston pneumatiques

B03B

Séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, en général

B07B

Écossage, épluchage, décorticage ou ébarbage autrement que par battage

B02B 3/00

Manutention en général

B65G

Mise en balles

Mise en bottes de la paille, du foin ou de produits végétaux similaires

A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00, A01F 1/00

Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires

A01D 87/12, A01D 90/08

Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général

B65B 27/12

Presses de mise en balles en général

B30B 9/30

Balles de matériaux

B65D 71/00

Manutention en général

B65G

Bottelage

Lieuses mobiles utilisées en moissonnant

A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00

Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires

A01D 87/12

Mise en balles

A01F 13/00, A01F 15/00

Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général

B65B 27/12

Mise en balles d'articles en général

B65B 13/00

Coupe

Fauchage

A01D

Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. cisailles pour fleurs ou fruits, sécateurs ou cisailles pour les bordures

A01G 3/00

Appareillages pour la destruction de végétaux indésirables

A01M 21/00

Instruments de ménage pour mettre les pommes de terre ou d'autres produits alimentaires en purée

A47J 19/04

Désagrégation en général

B02C

Outils de coupe tenus à la main

B26B

Coupe en général

B26D

Manutention en général

B65G

Emmagasinage

Protection des végétaux sur pied

A01G 13/00

Conservation des végétaux ou de parties de ceux-ci

A01N 3/00

Conservation de la farine par stockage sous atmosphère inerte

A21D 4/00

Conservation des fruits ou des légumes

A23B 7/00

Conservation des graines comestibles

A23B 9/00

Conservation des huiles ou des graisses comestibles

A23D 7/06, A23D 9/06

Conservation des matériaux pour la préparation de la nourriture des animaux

A23K 30/00

Conservation des aliments ou des produits alimentaires en général

A23L 3/00

Réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux en général

B65D

Emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et manutention associée, en général

B65G

Conservation du houblon

C12C 3/04

Réfrigérateurs, chambres froides ou similaires

F25D

Séchage en général

F26B

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Balle

Paquet compressé et compact de matériau récolté qui est soit retenu par un lien ou une enveloppe soit constitué par le matériau lui-même (avec ou sans additif) de manière à garder sa forme.

Battage

Séparation du grain ou des graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente).

Botte

Paquet relativement peu serré de matériau récolté, constitué normalement de tiges de paille ou d'autres végétaux orientées parallèlement. L'ensemble peut être retenu par un lien ou une enveloppe ou constitué par le matériau lui-même.

Faucher

Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied.

Moissonneuse-batteuse

Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage.

Récolter

Séparer les parties utilisables de la plante sur le lieu de culture, ou ramasser les plantes entières ou leurs parties utilisables sur le sol ou là où elles poussent afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli.

A01H - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les nouveautés végétales (y compris les algues multicellulaires, les champignons multicellulaires et les lichens).

Les procédés de modification des génotypes ou des phénotypes.

La reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus.

Les méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes.

Liens entre secteurs d'une large portée

AUCUN(E).

Renvois

Renvois limitatifs :

Algues unicellulaires

C12N 1/12

Micro-organismes du type fungi

C12N 1/14

Mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux

C12N 15/00

Renvois indicatifs :

Traitements non chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales

A01G 7/00

Traitements chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales

A01N 25/00-A01N 65/00

A01K - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Équipement pour les soins ou l'élevage des animaux ou pour obtenir ce qu'ils produisent, sauf si cet équipement est prévu ailleurs

Équipement et procédés pour la pêche

Équipement pour la pêche à la ligne

Procédés d'obtention d'animaux, non prévus ailleurs

Nouvelles races d'animaux

Liens entre secteurs d'une large portée

Bien que A01K comprend l'équipement et les procédés visant à soigner, élever ou s'occuper de tous les animaux, ainsi qu'à recueillir ce qu'ils produisent, les dispositifs ou les accessoires pour la traite sont classés en A01J. De plus, les fers pour animaux (p.ex. chevaux, bovins et autres solipèdes) et les accessoires utilisés avec ceux-ci sont classés en A01L. Les dispositifs pour prendre soin de l'apparence ou du bien-être des animaux (p.ex. dispositifs pour laver ou faire la toilette, équipement pour la tonte, décorneurs, dispositifs pour diriger les cornes) sont classés ici, tandis que l'équipement ou les procédés pour les soins vétérinaires ou le traitement médical des animaux sont classés en A61D. A01K comprend les dispositifs d'attache des animaux (p.ex. licous, jougs, guides, colliers), à l'exception des harnais pour chevaux, ou des harnais jouant un rôle similaire, ou des dispositifs utilisables avec de tels harnais, qui sont classés en B68B. A01K comprend les nouvelles races d'animaux, quel que soit le procédé menant à leur existence, dont en particulier les nouvelles races d'animaux pluricellulaires, p.ex. les animaux transgéniques. Cette sous-classe comprend aussi les procédés pour l'obtention de tels animaux. Les procédés et les méthodes du génie génétique, ainsi que les mutations en soi, sont classés en C12N. Lorsque les techniques de mutation ou de génie génétique servent à créer de nouvelles races d'animaux, un classement selon plusieurs aspects devrait être effectué en A01K 67/00 et C12N 15/00. L'obtention d'animaux non prévue ailleurs est couverte en A01K 67/00, tandis que les instruments ou les procédés pour la reproduction ou la fertilisation (p.ex. l'insémination artificielle) sont classés en A61D 19/00.

Renvois

Renvois limitatifs :

Traite ; ses accessoires

A01J 1/00 - A01J 9/00

Maréchalerie

A01L

Instruments, appareils, outillage ou méthodes de médecine vétérinaire

A61D

Harnais ; dispositifs utilisés avec ces harnais

B68B

Renvois indicatifs :

Nouveautés végétales ou procédés pour leur obtention ; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus

A01H

Fabrication des produits laitiers, sauf la traite

A01J 11/00A01J 27/00

Capture ou piégeage des animaux ; épouvantails ; appareils de destruction d'animaux ou de plantes nuisibles

A01M

Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci ; produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles

A01N

Produits alimentaires spécialement adaptés aux animaux ; procédés spécialement adaptés à leur fabrication

A23K

Clôtures, p.ex. palissades, enclos, corrals

E04H 17/00

Structure des soupapes

F16K

Circuits ou appareils électriques conçus spécialement pour être utilisés dans les appareillages pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants

H05C

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Bétail

Animaux domestiques élevés et gardés pour leur production.

Gibier

Mammifères ou oiseaux sauvages chassés de façon sportive ou afin de se nourrir.

Pêche à la ligne

Type de pêche utilisant un hameçon et une ligne. Une canne ou une perche est souvent utilisée en plus de ceux-ci, p.ex. pour la pêche sportive.

Rayons de miel

Une structure d'alvéoles hexagonales de cire que les abeilles construisent pour abriter leurs larves ou du miel.

Volaille

Oiseaux domestiques, tels que les poulets, canards, dindes ou oies.

A01K 1/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Aération des bâtiments

F24F

A01K 1/06 - Définition en

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Joug

Un dispositif mécanique pour assujettir un animal (p.ex. des vaches) en coinçant leur cou dans une armature ou une cage démontables.

Licou

Un agencement de courroies fixé sur la tête d'un animal, dont le but est de permettre de conduire ou d'attacher le bétail.

A01K 1/08 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Stalles de départ, p.ex. pour chevaux ou lévriers

A63K 3/02

A01K 1/10 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Entraves

A01K 15/04

A01K 3/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Construction des clôtures en général

E04H 17/00

A01K 5/015 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Blocs de sel

A23K 10/40

A01K 11/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Pinces à plomber

B25B 7/20

A01K 13/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Accessoires pour les machines pour la traite pour nettoyer les pis ou les tétines

A01J 7/04

Dispositifs de lavage spécialement conçus pour un usage vétérinaire

A61D 11/00

Renvois indicatifs :

Bandes jambières ou cataplasmes

A61D

Ciseaux

B26B

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Protège-fanon

Un anneau (typiquement en caoutchouc) placé autour de l'articulation du boulet, afin d'empêcher un cheval de frapper ses propres pieds, et le pousser à adopter un plus grand écart dans sa démarche. Utilisation fréquente pour les chevaux dont les jambes postérieures sont rapprochées.

A01K 15/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer

A61D 3/00

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Entrave

Un dispositif limitant le mouvement des jambes d'un animal afin de gêner sa capacité de se déplacer ou de courir.

A01K 17/00 - Définition en

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Dispositif pour diriger les cornes

Un dispositif ajusté sur les cornes d'un animal pour orienter leur croissance.

A01K 21/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Cabines pour saillies

A01K 15/00

A01K 27/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau

B65H 75/34

A01K 31/02 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Appareils enregistreurs de l'entrée ou de la sortie d'une personne isolée

G07C 9/00

A01K 43/08 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Triage selon le poids en général

B07C 5/16

A01K 61/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires

A01K 80/00

A01K 63/04 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Filtres en général

B01D

Traitement de l'eau en général

C02F

A01K 63/06 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs d'éclairage électrique fixes

F21S

Chauffage électrique

H05B 1/00, H05B 3/00

A01K 65/00 - Définition en

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Corde pour haler le gros poisson

Un dispositif pour accrocher en grappe plusieurs poissons capturés, pour fins de transport.

A01K 67/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Procédés de médecine vétérinaire pour la reproduction ou la fertilisation

A61D 19/00

Préparations médicinales contenant du sperme

A61K 35/52

Appareillage pour la culture in vitro de cellules animales

C12M 3/00

Culture in vitro de cellules animales (p.ex. oocytes, cellules du sperme et embryons)

C12N 5/00

Techniques de mutation ou de génie génétique

C12N 15/00

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Obtention d'animaux

L'obtention d'animaux jusqu'à la naissance incluse.

A01K 67/02 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Cabines pour saillies

A01K 15/00

Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'appariement

A01K 21/00

A01K 67/033 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Stérilisation non chimique des invertébrés

A01M

A01K 75/04 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Flotteurs pour la pêche à la ligne

A01K 93/00

A01K 75/06 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Plombs pour la pêche à la ligne

A01K 95/00

A01K 79/02 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Circuits ou appareils électriques conçus spécialement pour capturer les poissons

H05C

A01K 80/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Filets de pêche

A01K 73/00, A01K 74/00

Dragues

E02F

A01K 85/08 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs de montage de mouches

A01K 97/26

A01K 91/06 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Flotteurs

A01K 93/00

A01K 97/04 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Nourriture pour animaux particuliers

A23K 50/00

A01K 97/14 - Définition en

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Gaffe

Une perche munie d'un hameçon pointu à son extrémité distale, servant à harponner et à sortir de l'eau un poisson de grande taille.

A01M - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

La capture ou la destruction d’insectes

Les adaptations ou les aménagements particuliers des appareils de pulvérisation de poudre ou de liquide aux fins couvertes dans la présente sous-classe

Les fumigateurs

Les lance-flammes spécialement adaptés aux fins couvertes dans la présente sous-classe

Les appareils pour la destruction de la vermine, des animaux nuisibles ou des végétaux indésirables

Les pièges pour animaux

Les dispositifs ou les appareils pour tuer les animaux par empoisonnement ou par des projectiles

Les épouvantails ou les dispositifs répulsifs

Les articles de chasse

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe A01M couvre les moyens pour capturer, piéger, ou pour effrayer les animaux, mais lorsque ces moyens sont utilisé pour pêcher ou capturer des abeilles en apiculture, ils sont classés en A01K. En outre, les circuits ou les appareils électriques spécialement adaptés pour la capture, le piégeage et le contrôle des animaux ou adapté pour la destruction des insectes et animaux sont classés en H05C. Les dispositifs ou appareils mécaniques pour la destruction de la vermine, des animaux nuisibles et des plantes et végétaux indésirables sont classés en A01M, alors que les biocides, les produits repoussant ou attirant les animaux, les régulateurs de croissance des végétaux sont classés en A01N.

Renvois

Renvois limitatifs :

Dispositifs pour capturer les essaims ou les faux-bourdons

A01K 57/00

La pêche

A01K 69/00 - A01K 99/00

Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles

A01N

Circuits ou appareils électriques conçus spécialement pour être utilisés dans les appareillages pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants

H05C

Renvois indicatifs :

Abattage ou étourdissement des animaux

A22B

Appareillages de pulvérisation ou d’atomisation en général

B05B

Matériel à bord des aéronefs pour larguer ou libérer en vol une matière en poudre, liquide ou gazeuse, p. ex. les pesticides, les herbicides

B64D 1/16

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Aucune.

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Animal

Membre du règne animal ne faisant pas partie des humains comprenant, mais n’étant pas limité, aux mammifères, oiseaux, insectes.

Destruction

Détruire ou provoquer la mort d’un organisme vivant ; stérilisation non chimique des invertébrés

Fumigateur

Appareil utilisé pour désinfecter ou purifier une zone en utilisant les vapeurs de produits chimiques sélectionnés.

Insecte

Classe d’animaux arthropodes caractérisés par un exosquelette soutenant un corps en trois parties (comprenant une tête, thorax et abdomen), six pattes et deux antennes.

Nuisible

Nocif, toxique ou indésirable.

Lacet

Nœud coulant ancré, généralement fabriquée à partir de fil ou de câble qui se resserre autour d’un animal pour empêcher sa libération ou son l’évasion.

Vermine

Animaux sauvages, p.ex. les rongeurs, qui peuvent transmettre des maladies ou être nuisibles aux cultures.

A01M 15/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Lance-flammes en général

F41H 9/02

A01M 21/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Biocides, régulateurs de croissance des végétaux

A01N 25/00 - A01N 65/00

Substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols

C09K 17/00

A01M 23/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Logement pour les animaux

A01K 1/00

A01M 25/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs ou méthodes pour l’introduction de remèdes, solides, liquides ou gazeux ou d’autres produits dans ou sur le corps des animaux

A61D 7/00

A01M 27/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Armes à feu individuelles, p.ex. pistolets, fusils

F41C

A01M 29/10 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par la lumière

A01M 1/04, A01M 1/08

A01M 29/12 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Empoisonner, endormir ou brûler des insectes

A01M 1/20

Fumigateurs; Appareils émetteurs de gaz

A01M 13/00

A01M 29/14 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Lance-flammes

A01M 15/00

A01M 29/16 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Crécelles de rabatteurs pour la chasse

A01M 31/04

A01M 29/22 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Crécelles de rabatteurs pour la chasse

A01M 31/04

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

A01M 29/16 a priorité

A01M 29/24 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'eau chaude, la vapeur, l'air chaud ou l'électricité

A01M 19/00

Pièges électriques

A01M 23/38

Clôtures électrifiées

A01K 3/00

A01M 29/28 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Détruire les insectes par des procédés électriques

A01M 1/22

A01M 29/30 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals

E04H 17/00

A01M 29/34 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Bandes ou revêtements collants pour arbres

A01M 1/18

A01M 31/02 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Sièges pliants

A47C

A01N - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:

la conservation de corps humains ou animaux ou de parties de ceux-ci après la mort, la prévention de leur décomposition;

la conservation de parties vivantes de corps humains ou animaux;

la conservation ou le maintien de l'état de fraîcheur des végétaux ou de parties de végétaux;

la réduction des effets nocifs des ingrédients actifs sur les organismes autres que les organismes indésirables;

la destruction des organismes indésirables (p.ex. les insectes, les mauvaises herbes, les micro-organismes), l'arrêt de leur croissance ou la prévention de leur prolifération;

la répulsion des animaux nuisibles (y compris la résistance ou la protection contre ces animaux) ou l'utilisation de leurres à leur intention;

la modification de la croissance des végétaux par une modification chimique de leur métabolisme en utilisant des régulateurs de croissance des végétaux comme les auxines.

Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).

Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).

Liens entre secteurs d'une large portée

Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.

L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.

Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N.

Renvois

Renvois limitatifs :

Appareils à cet effet

A01G 5/06

Conservation des aliments ou des produits alimentaires, p.ex. pasteurisation, sterilization

A23B, A23K 30/00, A23L 3/00

Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés

A23B 7/00

Compositions destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération

A61K

Stérilisants sexuels pour les animaux autres que les invertébrés

A61K

Mélanges de pesticides avec des engrais

C05G

Papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique

D21H

Renvois indicatifs :

Greffe de plantes

A01G 1/06

Dispositifs pour la conservation des fleurs

A01G 5/06

Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance

A01G 7/04

Stérilisation du sol par la vapeur

A01G 11/00

Protection des végétaux (p.ex. couvertures protectrices ; dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard; dispositifs de protection contre les animaux)

A01G 13/00

Systèmes pour capturer ou détruire les insectes

A01M 1/00-A01M 5/00

Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires

A01M 17/00

Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables

A01M 21/00

Épouvantails, p.ex. pour oiseaux

A01M 29/00

Leurres pour la chasse

A01M 31/06

Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux, qui ne sont pas caractérisés par l'agent utilisé

A61L 2/00-A61L 12/00

Peintures contenant des biocides, p.ex. des fongicides, des insecticides, des pesticides

C09D 5/14

Peintures antisalissures, peintures subaquatiques

C09D 5/16

Substances pour conditionner ou stabiliser les sols

C09K 17/00

Cellules non différentiées humaines, animales ou végétales, tissus, leur culture ou leur conservation

C12N 5/00

Agents biocides (p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides) dans ou sur du papier

D21H 21/36

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.

Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.

Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.

Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.

Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.

Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.

Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.

Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.

Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.

Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.

Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.

Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. .…. représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Acaricide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mites et les tiques ou à les rendre moins nuisibles.

Arthropodicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les arthropodes, p.ex. les insectes, les araignées, les crustacés, ou à les rendre moins nuisibles.

Biocide

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir un organisme vivant (p.ex., une plante, un animal). Exemples de biocides: acaricide, arthropodicide, fongicide, insecticide, molluscicide, rodonticide (voir Synonymes et mots-clés).

Désinfectant

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir les micro-organismes.

Fongicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à empêcher ou à détruire les moisissures et les champignons ou à les rendre moins nocifs.

Halogènes

F, Cl, Br, I, At.

Herbicide

Substance ou mélange de substances destiné à empêcher ou à détruire la vie d'une plante ou à la rendre moins nuisible.

Insecticide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire. les insectes ou à les rendre moins nuisibles.

Métal

Élément autre qu'un non-métal.

Métaux alcalins

Li, Na, K, Rb, Cs, Fr.

Métaux alcalino-terreux

Ca, Sr, Ba, Ra.

Métaux légers

Métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg.

Métaux lourds

Métaux autres que les métaux légers.

Molluscicide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mollusques, p.ex. les escargots, les coquillages, ou à les rendre moins nuisibles.

Non-métaux

H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes.

Pesticide

Substance ou mélange de substances destiné à éloigner ou à détruire les animaux nuisibles (p.ex. les insectes ou les rongeurs)ou à les rendre moins nuisibles.

Régulateur de croissance des végétaux

Substance, comme les auxines, qui altère le végétal ou modifie sa croissance par une modification chimique du métabolisme végétal.

Rodonticide

Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les rongeurs, p.ex. les rats, les souris, ou à les rendre moins nuisibles.

A01N 25/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Appareils de destruction des animaux ou plantes nuisibles

A01M

A01N 25/18 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Fumigateurs

A01M 13/00

A01N 31/14 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

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A01N 33/18 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 35/06 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 37/22 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 37/52 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/28 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/36 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/38 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/40 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/60 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/64 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/653 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/70 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/713 - Définition en

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A01N 43/78 - Définition en

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A01N 43/80 - Définition en

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A01N 43/82 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/84 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/86 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 43/88 - Définition en

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A01N 43/90 - Définition en

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A01N 47/04 - Définition en

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A01N 47/06 - Définition en

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A01N 47/10 - Définition en

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A01N 47/24 - Définition en

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A01N 47/30 - Définition en

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A01N 47/36 - Définition en

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A01N 47/38 - Définition en

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A01N 47/42 - Définition en

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A01N 47/46 - Définition en

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A01N 47/48 - Définition en

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A01N 55/04 - Définition en

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A01N 57/14 - Définition en

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A01N 57/16 - Définition en

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A01N 57/20 - Définition en

Énoncé de la définition

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A01N 57/28 - Définition en

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A23B - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les méthodes générales de conservation de la viande, des saucisses, du poisson ou de produits à base de poisson, des œufs ou de produits à base d’œufs, des fruits, des légumes (conservation des pommes de terre crues), des graines comestibles, par traitement thermique, séchage, congélation, irradiation, fumage, par traitement chimique ou microbiologiques, etc. et compositions servant à ces fins.

Les appareils servant à la conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles utilisant des liquides, des solides ou des gaz.

Les appareils, méthodes et compositions pour enduire la viande, les saucisses, les poissons, les produits à base de poisson, les œufs, les produits à base d’œufs, les fruits, les légumes et les graines comestibles d’une couche protectrice.

Les appareils servant au pressage de la choucroute.

Le mûrissement chimique des fruits ou des légumes par agents liquides, solides ou gazeux.

Les produits (p.ex. viande, saucisses, poissons, produits à base de poisson, œufs, produits à base d’œufs, fruits, légumes, graines comestibles) conservés, mûris ou en mis en boîte, en tant que tels.

Liens entre secteurs d'une large portée

La conservation des aliments ou produits alimentaires en général est classée dans le groupe principal A23L 3/00, tandis que la sous-classe A23B regroupe les méthodes de conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, ainsi que le mûrissement chimique des fruits ou des légumes. La classification en A23B est appropriée si la méthode de conservation est spécifique à un type d’aliment couvert en A23B. Dans le cas d’une méthode de conservation spécifique s’appliquant aux aliments en général, la classification est faite au niveau du groupe principal A23L 3/00.

La conservation, la protection ou l’aseptisation des emballages, ou du contenu des emballages, faite durant le processus d’emballage, ainsi que les appareils à cet effet, sont classés en B65B 55/00. La conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, ainsi que les appareils utilisés à cet effet, sont classés en A23B s’ils ne sont pas associés à l’emballage en tant que tel.

B65D 81/00 traite des contenants, des éléments d’emballage et des emballages en soi pour des contenus présentant des problèmes particuliers de transport ou d’entreposage, ou adaptés pour être utilisables à des fins autres que d’emballage une fois le contenu retiré. En particulier, B65D 81/28 concerne l’utilisation d’agents de conservation des aliments, fongicides, pesticides ou agents répulsifs pour traiter les contenants ou matériaux d’emballage de façon à empêcher leur détérioration ou décomposition. A23B regroupe les méthodes de conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, en tant que telles.

Renvois

Renvois limitatifs :

Marmelades; confitures; gelées; autres préparations similaires à base de fruits ou de légumes; succédanés de fruits; leur préparation ou traitement

A23L 21/10

Préparation de pommes de terre cuites

A23L 19/12

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Emploi dans les emballages d’agents de conservation des aliments

B65D 81/28

Renvois indicatifs :

Préparation des fruits ou des légumes

A23L 19/00

Préparation des fruits ou des légumes par macération, p.ex. choucroute

A23L 19/20

Conservation des aliments en général

A23L 3/00

Machines combinées à laver ou à blanchir, et à sécher ultérieurement les fruits et légumes en grandes quantités

A23N 12/06

Machines pour sécher ou torréfier les fruits et légumes en grandes quantités

A23N 12/08

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Produits à base d’œufs

La totalité ou une partie du contenu de l’œuf, coquille exclue, qui peut être pasteurisée en usine de traitement des aliments, avec ou sans ingrédients additionnels, destinée à la consommation humaine, tel que les œufs lyophilisés ou sous forme liquide. Les produits à base d’œufs n’incluent pas les aliments comprenant des quantités minimes d’œufs, comme les préparations à gâteaux.

Poissons

Tous types de poissons, incluant les crustacés et autres animaux marins ("marin" signifiant "de, provenant de ou produit par, la mer") ainsi que toute partie, produits ou dérivés de ceux-ci.

Produits à base de poissons

Un produit comprenant une quantité prédominante de poisson.

A23B 4/20 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Fermentation acide

A23B 4/12

A23B 5/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Conservation de la pâte ou de produits de boulangerie

A21D

A23B 7/154 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Fermentation acide

A23B 7/10

A23D - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les compositions à base d'huiles ou de graisses comestibles, contenant une phase aqueuse, p.ex. margarines, leur traitement et la conservation des produits finis.

Les autres huiles ou graisses comestibles, p.ex. huiles pour cuisson, huiles microbiennes, leur traitement et la conservation des produits finis.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les aliments ou produits alimentaires contenant huiles ou graisses comestibles sont classés dans les endroits pertinents A21D, A23G, A23L. Les graisses dérivées du lait sont classées dans la sous-classe A23C (p. ex. A23C 13/00 et A23C 15/00).

La sous-classe C07C couvre les composés acycliques et carbocycliques, p.ex. les esters d'acides carboxyliques (C07C 69/00), mais pas leur utilisation dans les produits alimentaires qui est couverte par la sous-classe A23D.

La sous-classe C11B couvre la production et la purification ou le raffinage des huiles et des graisses ainsi que leur obtention à partir de résidus, mais n'est pas limitée aux huiles et aux graisses convenant à l'utilisation dans des produits alimentaires. La sous-classe C11B ne couvre pas les mélanges des huiles et des graisses avec de l'eau ou avec d'autres graisses ou huiles comestibles, qui sont couverts par la sous-classe A23D.

La sous-classe C11C couvre les acides gras qui ne sont pas ou qui ne sont plus estérifiés avec la glycérine (bien que le procédé d'estérification desdits acides gras avec la glycérine soit couvert) et leur transformation, ainsi que les bougies.

Le groupe A23L 33/00 couvre les aliments avec des qualités nutritives modifiées, p. ex. les aliments diététiques, les aliments fonctionnels.

Renvois

Renvois indicatifs :

Produits alimentaires pour animaux

A23K 10/00

Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse

B01F 17/00

Huile minérale (kérosène, paraffines solides, pétrole, essence, gazole), biogazole

C10

Préparation des graisses ou des huiles utilisant des micro-organismes ou des enzymes

C12P 7/64

Recherche ou analyse des huiles ou des graisses alimentaires par des méthodes spécifiques

G01N 33/03

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Huile

Une huile est une substance à l'état liquide visqueux ("huileux") à température ambiante ou légèrement supérieure à la température ambiante, et qui est à la fois hydrophobe (immiscible avec l'eau) et lipophile (miscible avec d'autres huiles, littéralement). Cette définition générale recouvre les classes de composés avec des structures chimiques, des propriétés et des utilisations sans rapport entre elles, englobe les huiles végétales, les huiles pétrochimiques, les huiles essentielles volatiles. L'huile est une substance non polaire. Le terme "huile" est utilisé pour toute substance qui ne se mélange pas à l'eau et qui donne une sensation de gras, tel que le pétrole et le mazout, indépendamment de sa structure chimique.

Huile comestible

Une huile comestible ou de cuisine est une graisse d'origine végétale, animale ou microbienne, qui est liquide à température ambiante et qui est appropriée à l'utilisation alimentaire.

Parmi les nombreuses sortes d'huiles végétales comestibles l'on trouve: l'huile d'olive, de palme, de soja, de colza, de grains de citrouille, de maïs, de tournesol, de carthame, d'arachide, de pépins de raisin, de sésame, d'argan et de riz. Beaucoup d'autres sortes d'huiles végétales sont aussi utilisées en cuisine.

Le terme générique "huile végétale", lorsqu'il est utilisé pour caractériser un produit de cuisine à base d'huile, se rapporte à un mélange de différentes huiles souvent à base d'huile de palme, de maïs, de soja ou de tournesol.

L'huile comestible d'origine animale est p. ex. l'huile de poisson. Les huiles microbiennes sont aussi comprises dans cette catégorie.

Graisse

La graisse est une substance onctueuse, de peu de consistance et fondant facilement, dite en chimie corps gras et présente dans diverses parties du corps de l'homme ou de l'animal.

Les corps gras comprennent un large groupe de composés qui sont généralement solubles dans des solvants organiques et largement insolubles dans l'eau. Du point de vue chimique, les corps gras sont généralement des triesters de glycérine et d'acides gras. Les corps gras peuvent être solides ou liquides à température ambiante, selon leur structure et leur composition.

Bien que les mots "huiles", "graisses" et "lipides" sont tous utilisés en relation avec la matière grasse, "huiles" est normalement utilisé pour décrire des produits qui sont liquides à température ambiante. Les "lipides" peuvent se présenter à l'état solide, comme dans les cires, ou liquide, comme dans les huiles.

Les lipides constituent un ensemble de corps gras, c'est-à-dire des acides gras, ou des dérivés (esters, aldéhydes) d'un acide gras. Les lipides sont caractérisés par leur insolubilité dans l'eau et, au contraire, par leur solubilité dans les solvants organiques non polaires. Les cires et les huiles végétales sont constituées de lipides. Les acides gras constituent une catégorie de lipides, distingués des autres lipides par leur structure chimique et physique. Cette catégorie de molécules est important pour beaucoup de formes de vie, fournissant une fonction structurelle ainsi que métabolique. Ils font partie de l'alimentation de la plupart des hétérotrophes (y compris l'Homme). Les lipides et les graisses alimentaires sont dégradés dans l'organisme sous l'action des enzymes appelés lipases, produits par le pancréas.

Shortening

Le shortening est une graisse alimentaire, utilisée en particulier pour la cuisson au four ou la friture, ainsi appelée car elle donne une texture croustillante (comme les "shortbreads"). Le terme "shortening" peut être utilisé de manière plus large et s'applique à toute graisse solide à température ambiante utilisée pour la cuisson au four ou la friture, telle que le lard, mais lorsqu'il est utilisé dans les recettes, il s'agit d'huiles végétales hydrogénées solides à température ambiante. Le shortening a en général un point de fumée supérieur à celui du beurre et de la margarine. Il peut être constitué de 100% de lipides, contrairement au beurre et à la margarine qui n'en comprennent qu'environ 80%.

A23F - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Le thé.

Les succédanés du thé, p.ex. le maté, la mélisse officinale, le cynorrhodon.

Les extraits ou les infusions de thé et de succédanés du thé.

Les arômes de thé, l'huile de thé.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du thé et des succédanés du thé, p.ex. l'oxydation, la fermentation, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

Le café.

Les succédanés du café, p.ex. la chicorée.

Les extraits ou les infusions de café et de succédanés du café.

Les arômes de café, l'huile de café.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du café et des succédanés du café, p.ex. le traitement du café vert, la torréfaction, la mouture, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les substances, p.ex. les alcaloïdes tels que la caféine, la théophylline, la théobromine, ou leur préparation en tant que telle, cette matière étant couverte par les classes C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

Les procédés ou appareils de physique ou de chimie en général, p.ex. ébullition, extraction ou filtration, sont couverts par la classe B01.

Renvois

Renvois limitatifs :

La cueillette du thé

A01D 46/04

La cueillette du café

A01D 46/06

Les aromates synthétiques de thé

A23L 27/20

Les aromates synthétiques de café

A23L 27/28

Les machines à nettoyer, blanchir, sécher, griller ou torréfier les fruits ou les légumes, p.ex. le café

A23N 12/00

Les moulins à café

A47J 42/00

Les préparations médicinales contenant du matériel provenant de plantes de thé ou de succédanés de thé ou du café ou de succédanés de café

A61K 36/00

p.ex.

p.ex.

A61K 36/74, A61K 36/82, A61K 36/28

Renvois indicatifs :

Chocolat, confiserie ou glaces contenant du café ou du thé

A23G

Conservation des aliments ou produits alimentaires en général, p.ex. lyophilisation, séchage par pulvérisation

A23L

Mise en forme ou traitement des produits alimentaires non couvert intégralement par une seule autre sous-classe, p.ex. agglomération, granulation, mise en comprimés

A23P

Théières ou cafetières

A47G 19/14

Infuseurs à thé, p.ex. infuseurs en forme d'œuf

A47G 19/16

Couvre-théières ou couvre-cafetières

A47G 19/20

Appareils à préparer les boissons, p.ex. le café ou le thé

A47J 31/00

Emballage de substances, p.ex. du thé, qui doivent infuser dans l'emballage, p.ex. remplissage de sachets de thé

B65B 29/02

Fixation, ou bien formation et fixation, de cordons ou étiquettes sur les sachets de thé

B65B 29/04

Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage

B65D 85/804

Infusettes jetables

B65D 85/808

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Alcaloïde

Xanthines stimulantes caféine, théobromine et théophylline présentes dans les grains de café et/ou dans les feuilles de thé.

Café

Produit ou boisson stimulante produite à partir de grains torréfiés, communément appelés grains de café, qui proviennent d'une plante du genre Coffea, p.ex. Coffea arabica ou Coffea canephora.

Décaféination

Procédé d'élimination de l'alcaloïdecaféine des grains de café ou des feuilles de thé.

Succédanés du café

Les succédanés du café (solides ou liquides) sont des produits sans café, normalement sans caféine, utilisés pour substituer le café tout en conservant son goût. La chicorée et d'autres succédanés peuvent être préparés par torréfaction ou décoction de différentes substances organiques. Des ingrédients communs sont les glands, l'orge et le malt, les faînes, les racines de chicorée à café, le maïs, les figues et le seigle.

Succédanés du thé

Les succédanés du thé (solides ou liquides) sont des produits sans thé, c. à d. qui ne proviennent pas de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis), p.ex. le maté (Ilex paraguariensis), la citronnelle (Melissa officinalis), le cynorrhodon (Rosa canina), etc.; voir aussi tisane.

Thé

Produit ou boisson stimulante produite à partir des feuilles de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis).

Tisane

Les produits ou boissons préparés par infusion de matériel végétal avec de l'eau chaude, habituellement des feuilles ou des fruits, des fleurs, des écorces ou d'autres parties, à l'exclusion de la plante de thé traditionnelle (Camellia sinensis). Les tisanes appartiennent au groupe des succédanés du thé.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots "lyophilisation" et "dessiccation par le froid" sont souvent utilisés comme synonymes.

A23J - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

La préparation des compositions à base de protéines pour l'alimentation, p. ex. à partir de viande, de poissons ou autres animaux marins, de sang, des œufs, des poils, des céréales, de légumineuses ou autres graines végétales, des eaux résiduaires, des levures ou de lait.

L'ouverture des œufs par grandes quantités et la séparation du jaune et du blanc.

Le traitement des protéines pour l'alimentation, p. ex. par texturation utilisant la congélation, l'extrusion, l'expansion, la coagulation à partir de ou dans un bain ou par hydrolyse utilisant des agents chimiques ou des enzymes.

Les compositions à base de phosphatides pour l'alimentation, p.ex. lécithine.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les phosphatides dans les huiles ou les graisses sont classés dans la sous-classe C11B

Renvois

Renvois limitatifs :

Traitement de la farine ou de la pâte par addition de protéines avant ou pendant la cuisson

A21D 2/26

Produits laitiers. p. ex. lait, beurre, fromage; succédanés du lait ou du fromage; leur fabrication 

A23C 9/00, A23C 11/00, A23C 17/00-A23C 23/00

Produits à base de cacao; sucreries; confiseries; massepain; chewing-gum; desserts glacés contenant des peptides ou des protéines

A23G 1/44, A23G 3/44, A23G 4/14, A23G 9/38

Aliments ou produits alimentaires contenant des protéines en tant qu'agents gélifiants ou épaississants; produits diététiques contenant des protéines en tant qu' additifs; protéines en tant qu' ingrédients additifs pour boissons non alcoolisées

A23L 29/281, A23L 33/17, A23L 2/66

Renvois indicatifs :

Produits alimentaires pour animaux

A23K 10/00

Compositions à base de protéines ou à base de phosphatides pour produits pharmaceutiques ou cosmétiques

A61K 8/64, A61K 9/38, A61K 9/64

Phosphatides en soi

C07F

Procédés généraux de préparation de peptides

C07K 1/00

Peptides, p. ex. oligopeptides, protéines

C07K 4/00-C07K 14/00

Immunoglobulines

C07K 16/00

Peptides fixés sur un support ou immobilisés et leur préparation

C07K 17/00

Peptides hybrides

C07K 19/00

Matériaux macromoléculaires dérivés du sang

C08H

Préparation de la colle forte

C09H

Gélatine non utilisée pour les produits alimentaires

C09H 1/00-C09H 9/04

Analyse de la nourriture

G01N 33/02

Enzymes et leur préparation

C12N 9/00

Préparation de peptides ou de protéines par fermentation ou à partir d'enzymes

C12P 21/00

Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse

B01F 17/30

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

La matière classée dans les groupes A23J 3/22-A23J 3/30 est également classée dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20 si la nature de la protéine présente un intérêt.

A23K - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les produits alimentaires spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains ;

Les procédés spécialement adaptés pour la fabrication de ces produits alimentaires pour animaux ;

Les procédés spécialement adaptés pour la conservation de matières (p. ex. herbe ou racines) afin de fabriquer ces produits alimentaires pour animaux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Produits alimentaires pour animaux

la présente sous-classe ne couvre que les produits alimentaires qui sont spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains. Les aliments ou produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par d'autres sous-classes couvrant les produits alimentaires (voir les renvois ci-dessous), par exemple les autres sous-classes de A23.

Fabrication de produits alimentaires pour animaux

Les procédés pour la fabrication d'aliments ou de produits alimentaires à dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet (voir les renvois ci-dessous).

Les appareils qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux sont couverts par A23N 17/00.

Les aspects mécaniques d'intérêt général sont couverts par d'autres sous-classes (voir les renvois ci-dessous).

Conservation des matières afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux

La présente sous-classe ne couvre que les procédés de conservation qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux. La conservation d'aliments ou de produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains est couverte par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet, par exemple A23B et A23L 3/00 (voir les renvois ci-dessous).

Les aspects mécaniques des procédés de conservation de matériaux afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux sont classés dans d'autres sous-classes, par exemple A01F 25/00 et F26B (voir les renvois ci-dessous).

Fenaison

Les faneuses, c.-à-d. les machines pour manipuler du fourrage fauché reposant sur le sol dans l'intention d'en faire du foin, sont classées dans les groupes A01D 76/00-A01D 84/00.

Les faneuses peuvent inclure des moyens pour le traitement mécanique sur place de la récolte fauchée, par exemple pour conditionner la récolte.

Renvois

Renvois limitatifs :

Les aspects mécaniques des procédés spécialement adaptés pour l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles (p. ex. en silos)

A01F 25/00

Renvois indicatifs :

Appareils spécialement adaptés pour couper ou désintégrer la paille, le foin ou les produits récoltés similaires d'origine végétale

A01F 29/00

Fabrication de produits laitiers

A01J

Élevage; aviculture, pisciculture ou apiculture

A01K

Préparation d'appâts pour la pêche à la ligne

A01K 97/04

Conservation de végétaux en général

A01N 3/00

Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles

A01N 25/00-A01N 65/00

Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte

A21C

Traitement de la farine ou de la pâte

A21D

Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson

A22C

Conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes ou des graines comestibles; Les produits conservés

A23B

Produits laitiers; Fabrication des produits laitiers

A23C

Huiles ou graisses comestibles

A23D

Compositions à base de protéines pour l'alimentation; traitement des protéines pour l'alimentation; compositions à base de phosphatides pour l'alimentation

A23J

Aliments ou produits alimentaires non couverts par les sous-classes de A23B-A23J; Leur préparation ou traitement

A23L 5/00-A23L 35/00

Conservation des aliments ou produits alimentaires, en général

A23L 3/00

Machines ou appareils pour traiter les récoltes de fruits et de légumes en grande quantité, non prévues ailleurs

A23N 1/00-A23N 15/00

Appareils spécialement adaptés pour la préparation de la nourriture des animaux

A23N 17/00

Mise en forme ou traitement des produits alimentaires

A23P

Méthodes de médecine vétérinaire

A61D

Préparations médicinales

A61K

Mélange en général

B01F

Désagrégation en général

B02C

Granulation de substances

B01J 2/00

Coupe en général

B26D

Presses en général, p. ex. pour fabriquer des briquettes

B30B

Polysaccharides; leur dérivés

C08B

Dérivés de composés macromoléculaires naturels

C08H

Production d'huiles, graisses, matières graisses ou cires animales ou végétales

C11B

Préparation de graisses, huiles ou acides gras

C11C

Micro-organismes ou enzymes; compositions les contenant

C12N

Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée

C12P

Industrie du sucre

C13

Séchage de matériaux solides

F26B

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions "alimentation" and "aliment" sont souvent utilisées à la place de "produits alimentaires ", qui est utilisée dans le schéma de classification de la présente sous-classe.

A23K 10/24 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Protéines à partir du sang

A23J 1/06

A23L - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Tous les aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes:

A21D (Traitement, p.ex. conservation, de la farine ou de la pâte à cuire, p.ex. par addition d'ingrédients; Cuisson; Produits de boulangerie; Leur conservation)

A23B (Conservation, p.ex. par mise en boîte, de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes, des graines comestibles; Mûrissement chimique des fruits ou des légumes; Produits conservés, mûris ou mis en boîte)

A23C (Produits laitiers, p.ex. lait, beurre, fromage; Succédanés du lait ou du fromage; Leur fabrication)

A23D (Huiles ou graisses comestibles, p.ex. margarines, huiles pour cuisson)

A23F (Café; Thé; Succédanés du café ou du thé; Leur fabrication, préparation ou infusion)

A23G (Cacao; Produits à base de cacao, p.ex. chocolat; Succédanés de cacao ou de produits à base de cacao; Confiserie; Chewing-gum; Glaces; Leur fabrication)

A23J (Compositions à base de protéines pour l'alimentation; Traitement des protéines pour l'alimentation; Compositions à base de phosphatides pour l'alimentation).

Des exemples d'aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées couverts par cette sous-classe sont:

Les aliments ou produits alimentaires contenant des agents gélifiants ou épaississants;

Les confitures, gelées ou autres préparations similaires;

Le miel, la gelée royale ou les autres produits de l'apiculture;

Les produits dérivés des céréales, y compris les pâtes alimentaires;

Les produits à base de malt, les flans ou les succédanés de crème;

Les épices, les agents aromatiques ou les condiments, soit naturels soit synthétiques; les édulcorants artificiels, les sels de table;

Les produits à base de viande, la volaille, les œufs, le poisson ou les fruits de mer;

Les aliments contenant principalement des noix ou des graines, p.ex. le beurre de cacahuète;

Les potages, les sauces; et

Les boissons non alcoolisées, p.ex. les jus de fruits ou de légumes; leurs compositions séchées ou concentrées; leur préparation.

La préparation ou le traitement des aliments, des produits alimentaires ou des boissons non alcoolisées prévus dans cette sous-classe, y compris:

La cuisson, p.ex. par rôtissage ou friture;

La suppression de constituants indésirables;

Le traitement physique, p.ex. par énergie ondulatoire, par des champs électriques ou magnétiques;

La préparation de fruits ou de légumes, p.ex. pour faire des amuse-gueule, des pommes chips, de la choucroute ou des conserves au vinaigre;

La coloration ou la décoloration; et

La modification de la qualité nutritive des aliments, p.ex. par addition de vitamines, de sels minéraux ou de fibres diététiques.

La modification de tels aliments ou boissons pour en changer leur contenu nutritif pour des raisons diététiques, et ces aliments ou boissons modifiés en soi.

La conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, p.ex. la pasteurisation, la stérilisation, le chauffage, la congélation, le séchage, la pressurisation, l'irradiation ou le traitement au moyen de produits chimiques, spécialement adaptés aux aliments ou produits alimentaires.

Liens entre secteurs d'une large portée

Par rapport aux aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées en soi, et par rapport à leur préparation et traitement incluant le traitement physique, la présente sous-classe est résiduelle aux sous-classes A21D, A23B, A23C, A23D, A23F, A23G ou A23J. Ces sous-classes concernent la farine ou la pâte à cuire (A21D), les produits laitiers (A23C), les huiles ou graisses comestibles (A23D), le café, le thé ou leurs succédanés (A23F), le cacao, le chocolat, la confiserie ou les glaces (A23G) et les compositions à base de protéines (A23J).

Par rapport à la conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, la présente sous-classe est l'endroit principal pour classer la matière. Toutefois, la matière relative à la conservation, spécialement adaptée pour certains aliments, peut être aussi trouvée dans une des sous-classes précédemment mentionnées. Par exemple, la conservation de la farine ou de la pâte à cuire est couverte par la classe A21D, et la conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes et des graines, p.ex. céréales, par la sous-classe A23B. La conservation du lait ou de produits à base de lait est couverte par la sous-classe A23C.

Quant à la conservation, le choix d'un classement dans la présente sous-classe ou dans les autres sous-classes précédemment citées dépend généralement de l'aspect fonction ou application (voir guide, paragraphes 85-87). Le classement s'effectue dans la présente sous-classe quand la technologie de conservation particulière est le pôle principal d'intérêt; là où l'application à des produits alimentaires particuliers est l'intérêt majeur, le classement s'effectue dans les sous-classes précédemment citées. Dans certains cas un classement aux deux endroits s'impose.

Renvois

Renvois limitatifs :

Le traitement des récoltes de fruits ou de légumes en grande quantité

A23N

Les machines ou les appareils pour l'extraction du jus

A23N 1/00, A47J 19/00

La mise en forme ou le traitement des produits alimentaires non couverts intégralement par cette sous-classe ou par une seule autre sous-classe

A23P

La conservation d'aliments ou de produits alimentaires en association avec l'emballage

B65B 55/00

Les emballages pour produits alimentaires avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides

B65D 81/26

La préparation du malt pour le brassage

C12C

La préparation de boissons non alcoolisées par extraction de l'alcool

C12H 3/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à cette application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Extraits comestibles ou préparations à usage médical

A61K

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle :

Voir ci-avant.

Renvois indicatifs :

Apiculture

A01K 47/00-A01K 59/00

Machines pour leur fabrication

A21C

Farine enrichie

A21D 2/00

Procédés spécialement adaptés à des aliments ou produits alimentaires particuliers

A23

Produits lactés

A23C

Préparations à base de lait

A23C 9/00

Succédanés du lait, compositions pour remplacer le lait dans le café au lait

A23C 11/00

Café, thé ou leurs succédanés

A23F

Arômes de café naturel ou aromates de thé

A23F 3/40, A23F 5/46

Traitement des protéines pour l'alimentation

A23J 3/00

Nourriture pour animaux

A23K

Appareils pour cuire au four, rôtir, griller ou frire

A47J 37/00

Agents émulsifiants en général

B01F 17/00

Purification de l'eau, p.ex. par échange d'ions

C02F, C02F 1/42

Huiles essentielles en général

C11B 9/00

Conservation des boissons alcoolisées

C12H

Dispositifs pour le séchage de produits alimentaires

F26B

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Aliments

Outre les aliments ou produits alimentaires communément acceptés comme tels, le terme englobe également dans cette sous-classe des choses moins traditionnelles tels que les agents épaississants (p.ex. amidon), les agents aromatiques, les édulcorants artificiels, les colorants alimentaires, etc.

A23L 7/122 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Céréales du type prêt-à-consommer creuses, enrobées, fourrées ou multicouches, p. ex. en-cas au fromage comprenant une base en céréale et une couche de fromage.

A23L 7/126 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Grains ou morceaux de céréales liés, façonnés ou compacts pour former des en-cas, p. ex. barres de céréales avec ou sans fruits, en-cas cuits comprenant des fibres, pommes.

A23L 7/13 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Pâte de céréales façonnée pour faire des en-cas, p. ex. en-cas à base de maïs préparé par friture d'un produit alimentaire sous forme de tire-bouchon, chips tortillas croustillantes frites.

Renvois

Renvois limitatifs :

Les beignets, les churros et les tortillas molles. Ils ne sont pas considérés comme des en-cas, car ils comprennent une plus grande quantité d'eau que les en-cas et ils sont classés en

A21D 13/00

A23L 7/135 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Flocons, granules en forme individuelle, mélange en vrac de morceaux individuels non agglomérés, p. ex. flocons à base de céréales facilement dispersés dans un liquide froid.

A23L 7/139 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Flocons individuels faits de grains entiers ou de morceaux de grains, p. ex. graines de céréales.

A23L 7/161 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Céréales soufflées, p. ex. libération naturelle de pression des céréales sous l'effet de la chaleur.

A23L 7/165 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Préparation de céréales soufflées comprenant une étape de préparation de farine ou de pâte avant l'étape finale pour obtenir des céréales aérées.

A23L 7/17 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Céréales soufflées préparées avec une étape comprenant une étape de préparation de farine ou de pâte suivie par une étape d'extrusion.

A23L 7/174 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Céréales soufflées préparées à partir de grains entiers ou de morceaux de grains sans étape de préparation de farine ou de pâte.

A23L 7/178 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Céréales soufflées préparées à partir de grains entiers ou de morceaux de grains par libération de pression, c.-à-d. pression externe, p. ex. mécanique, étant appliquée et relâchée, p. ex en-cas à base d'amidon soufflé préparé à partir de grains d'amidon comme le maïs et expansion de l'amidon dans une chambre de soufflage.

A23L 7/183 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Céréales soufflées préparées à partir de grains entiers ou de morceaux de grains par chauffage sans l'utilisation d'un dispositif de décompression, p. ex. procédé de preparation de millets soufflés comprenant une étape de traitement des grains polis secs à haute température pour obtenir des millets soufflés.

A23L 7/187 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Céréales soufflées préparées à partir de grains entiers ou de morceaux de grains par chauffage sans décompression dans un appareil fonctionnant par intermittence, p. ex. appareil domestique pour préparer du pop-corn.

Procédés industriels, c.-à-d. procédés en continu pour préparer du pop-corn ne sont pas classés dans ce groupe.

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Farine

Grains entiers ou grossièrement moulus comestible de céréales

Farineux

Fait de, riche en ou consisté d'amidon ayant une texture farineuse ou poudreuse

En-cas

Produits alimentaires avec une faible quantité d'eau et une longue durée de vie

Produits semi-finis ou partiellement finis

Produits alimentaires qui ont besoin d'une étape de préparation, p. ex. friture à l'huile, avant d'être prêts-à-consommer

A41C - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les corsets et les gaines, soit les sous-vêtements destinés à modeler ou corriger la silhouette, munis ou non de buscs, de baleines, de ceintures auxiliaires, de courroies ou d'attaches ; les corsets avec ou sans soutiens-gorges, p.ex. de forme annulaire ou tubulaire ; Les gaines, p.ex. à taille haute ou ouvertes, et les gaines culottes, p.ex. gaines mi-cuisse munies ou non de jarretelles.

Les soutiens-gorges, soit les sous-vêtements destinés à soutenir ou modeler la poitrine, comportant des bonnets liés ou séparés, y-compris les soutiens-gorges sans bretelles ou sans attache dorsale, p.ex. à bonnets auto-adhésifs, et les soutiens-gorges à garniture pour affermir ou modeler la poitrine, p.ex. à poches ou avec coussinets de gel ou de mousse ; les soutiens-gorges d'allaitement, p.ex. à ouverture des bonnets ou munis de bonnets ou de coussinets remplaçables ; les bonnets de soutiens-gorges à moyens de massage.

Les aspects particuliers des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges en relation avec les matériaux utilisés lors de leur confection, p.ex. corsets élastiques, notamment corsets comportant du caoutchouc ou des matériaux en couches ; les matériaux particuliers pour la fabrication des soutiens-gorges d'allaitement ou pour les activités sportives.

Les machines et les outils pour la fabrication des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges, tels que les installations de production intégrées ou les chaines de production incluant, p.ex. les machines de coupe, les machines à coudre, les machines à repasser, les mécanismes d'attache pour assembler des composants, métiers à tricoter circulaires ou les machines à modeler les bonnets.

Les procédés de fabrication des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges, généralement composés d'une succession de procédés distincts tels que des traitements mécaniques, p.ex. découpes ou coutures de motifs, des traitements physiques au moyen de hautes températures ou de hautes pressions, p.ex. moulage à chaud sous pression des bonnets, stabilisation de la forme ou durcissement des articles par thermoformage ou procédés sous pression et à haute température de liaison sans couture, liaison par ultrasons, traitements antibactériens, aromatisation ou imprégnation par des parfums, procédés chimiques de densification des mailles de tricot ; les procédés de fabrication des soutiens-gorges d'une seule pièce ; les procédés de finition des lisières.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le groupe A41B 17/00 « Emploi de matériaux spécifiés particuliers pour les sous-vêtements » n'est pas uniquement destiné à être attribué avec les groupes A41B 9/00 « Sous-vêtements » ou A41B 13/00 « Layette » mais également avec les groupes A41C 1/00 et A41C 3/00, si les matériaux de ces articles présentent un intérêt.

La fabrication des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges est classée dans le groupe A41C 5/00 « Machines, outils ou procédés pour la fabrication des corsets ou des soutiens-gorges ». Cependant, si l'objet de l'invention est un pas spécifique du procédé global de fabrication ou une machine particulière de l'usine de production, cette information peut être également classée dans les endroits appropriés des sections B ou D de la CIB, p.ex. dans les groupes :

B32B 37/00 Procédés ou dispositifs pour la stratification, p.ex. par polymérisation ou par liaison à l'aide d'ultrasons

B29C 51/00 Façonnage par thermoformage, p.ex. façonnage de feuilles dans des moules en deux parties ou par emboutissage profond; Appareils à cet effet

D04B 1/24 Procédés de tricotage trame pour la production de tricots ou d'articles ne dépendant pas de l'emploi de machines spéciales et spécialement conçus pour la fabrication d'articles vestimentaires; Tricots ou articles définis par de tels procédés

D04B 21/14 Tissus caractérisés par l'incorporation par tricotage de fils de renforcement, de fils de liage ou de fils décoratifs, dans un ou plusieurs fils, nappe ou couche de tissu; Tricots incorporant de petits éléments auxiliaires, p.ex. à des fins décoratives

D06C 29/00 Finissage ou apprêtage de tissus textiles non prévus dans les autres groupes de la sous-classe D06C

D06M 23/14 Procédés pour la fixation ou le traitement de matériaux textiles sous forme tridimensionnelle

D05C 7/00 Machines à broder, pour des travaux particuliers ou automatiques

Renvois

Renvois limitatifs :

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prothèses mammaires non implantables

A61F 2/52

Corsets orthopédiques

A61F 5/02

Corsets ou bandages de soin pour soutenir l'abdomen, la poitrine ou la cage thoracique, avec ou sans coussinets

A61F 5/03

Bandages spécialement conçus pour la cage thoracique ou l'abdomen

A61F 13/14

Garnitures absorbantes pour application externe au corps

A61F 13/15

Renvois indicatifs :

Sous-vêtements combinés

A41B 9/08

Ceintures faisant partie des sous-vêtements

A41B 9/14

Epaulettes faisant partie de sous-vêtements

A41B 9/16

Vêtements de grossesse

A41D 1/20

Autres vêtements pour dames, p.ex. cache-décolletés

A41D 1/22

Costumes de bain, vêtements de plage

A41D 7/00

Laçage de corsets

A41F 1/04

Épaulettes ou similaires

A41F 15/00

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Corset

Sous-vêtement serré, fréquemment renforcé par des buscs, porté afin de maintenir ou modeler la silhouette, les hanches et la poitrine.

Gaine

Corset féminin s'étendant de la poitrine aux hanches.

Busc

Bande plate en acier, en plastique, etc. utilisée en particulier pour renforcer les corsets, les cols, etc.

Baleine

Renfort en acier d'un corset, etc.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "corset", "combiné" et "gaine" sont souvent utilisés comme synonymes.

A42C - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Fabrication des chapeaux;

Appareils pour la fabrication des chapeaux;

Appareils pour modifier la forme ou la taille des chapeaux terminés;

Accessoires ou garnitures pour chapeaux;

Fabrication des casques par des procédés non prévus ailleurs.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe A42C couvre la fabrication ou la garniture des chapeaux ou autres couvre-chefs. Les chapeaux ou autres couvre-chefs, en soi, sont classifiés dans la sous-classe A42B.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots suivants « chapellerie », « chapeau », « casque », casquette », « garniture de tête », « couvre-chef » et « bonnet » sont souvent utilisés comme synonymes.

A42C 1/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Fabrication des tissus textiles, p.ex. à partir de fibres ou matériaux filamenteux; articles faits à l'aide de ces procédés ou appareillages, p.ex. feutres, étoffes non tissées

D04H

A42C 5/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Dispositions pour l'aération des casques

A42B 3/28

Renvois indicatifs :

Fleurs ou plumes artificielles

A41G

A44B - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les fermetures suivantes ainsi que leurs composants essentiels:

Boutons;

Épingles;

Boucles ou fermetures de courroies actionnées manuellement et destinées à connecter de manière démontable ou provisoire soit (1) les extrémités d'une seule sangle ou d'une seule courroie soit (2) les extrémités de plusieurs sangles ou courroies (p.ex. boucles de ceintures de sécurité);

Fermetures à curseur ou à glissière;

Les "autres types" de fermetures actionnées manuellement et fréquemment utilisées avec ou associées à des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. les boutons pression, les boutons de cols) qui sont aisément réutilisables et dont les opérations normales de fermeture et d'ouverture ne détruisent ni n'endommagent la fermeture en elle-même ou la structure qu'elle solidarise.

La fabrication des fermetures à curseur ou à glissière, des fermetures du type à éléments d'accrochage (p.ex. VELCRO®, boucles et crochets) ainsi que des autres fermetures couvertes par la présente sous-classe.

Les accessoires ou les dispositifs auxiliaires des fermetures couvertes par cette sous-classe lorsqu'ils sont utilisés exclusivement avec l'un des types de fermetures (p.ex. cartes pour boutons) ou lorsque leur actionnement influence ou est influencé par l'opération de solidarisation (p. ex. cordons de traction des fermetures à curseur ou à glissière).

Les dispositifs additionnels suivants associés soit aux fermetures couvertes par la présente sous-classe, soit aux tenues, aux vêtements ou aux articles de mercerie:

Anneaux porte-clés,

Dispositifs d'attache ou de fixation, et

Dispositifs factices de fermeture qui imitent les fermetures couvertes par la présente sous-classe ou un de leurs composants essentiels, sans servir de fermeture (p.ex. boutons d'ornement sur un manteau, fausses fermetures à glissière sur un vêtement).

Note

Les seuls "autres types" de fermetures couvertes par la présente sous-classe sont celles qui peuvent être ou sont effectivement utilisées avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Ainsi, soit il doit être usuel d'utiliser un type particulier de fermetures avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. des fermetures à pression), soit les documents de brevet décrivant un type particulier de fermetures doivent fréquemment divulguer leur utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Il n'est cependant pas nécessaire que toutes les fermetures couvertes par une catégorie particulière de fermetures, ni même leur majorité, soient spécialement adaptées ou destinées à une utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre A44B et F16B

Les dispositifs d'assemblage en soi qui soit (a) nécessitent un outil pour leur mise en oeuvre (p.ex. vis, clous, points), soit (b) sont détruits ou déformés de manière irréversible pour l'assemblage ou le désassemblage (p.ex. les agrafes, les rivets) sont exclus de A44B. Ces dispositifs d'assemblage en soi sont couverts par la sous-classe F16B ou par d'autres sous-classes les prévoyant expressément (p.ex. B23K).

Cependant, lorsque les dispositifs d'assemblage couverts par la sous-classe F16B ou lorsque d'autres dispositifs à déformation ou nécessitant un outil sont utilisés pour poser des fermetures ou des composants de fermeture relevant de la sous-classe A44B, et qu'ils sont fixés à ou coopèrent avec l'un au moins de leurs composants, ils sont légitimement classés en A44B en tant qu'aspect additionnel des fermetures avec lesquelles ils sont utilisés.

Lien entre A44B et les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements et la mercerie

Les fermetures qui relèvent de la sous-classe A44B sont fréquemment revendiquées ou divulguées de manière large, en combinaison avec la structure qu'elles solidarisent ou assemblent. Si le détail de la structure qu'elles solidarisent ou assemblent mentionne uniquement la partie de la structure (p.ex. les extrémités ou les trous de la ceinture d'une robe) nécessaire soit pour réaliser l'opération de fermeture soit pour fixer les moyens de fermeture, la combinaison se classe en A44B.

Si les détails des tenues, des vêtements ou de la mercerie à solidariser dépassent le cadre de ce qui est nécessaire pour réaliser l'opération d'assemblage ou pour fixer la fermeture, la combinaison est classée dans les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements ou la mercerie (p.ex. A41D, A41F).

Renvois

Renvois limitatifs :

Dispositifs d'attache spécialement adaptés à des vêtements particuliers

A41F

Boutonnières ; Œillets de boutonnières

A41F 1/02

Laçage de corsets

A41F 1/04

Fermeture de gants

A41F 1/06

Laçage de jarretières

A41F 1/08

Ceintures, cordelières ou gros-grains pour pantalons ou jupes

A41F 9/00

Punaises à dessin

B43M 15/00

Dispositifs pour assembler ou bloquer les éléments de construction ou les parties de machines

F16B

Clous, cavaliers à pointes ou agrafes (p.ex. mousqueton pour laisse)

F16B 45/00

Endroits couvrant les dispositifs ou les procédés de fabrication ou de mise en position sur des structures devant être solidarisées des fermetures ou des composants de fermeture de la présente sous-classe.

Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières

A41H 25/00

Appareils ou méthodes pour fixer aux vêtements les éléments de fermeture ou de maintien

A41H 37/00

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication d'articles de mercerie

B21D 53/46

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication des boutons

B21D 53/48

Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication de parties métalliques des fermetures à glissière

B21D 53/50

Travail mécanique du fil métallique pour la fabrication de dispositifs d'attache (p.ex. parties de fermetures à glissière, boutons)

B21F 45/16

Coulée sous pression ou moulage par injection des fermetures à glissière ou de leurs éléments

B22D 17/16

Fabrication d'éléments de fermetures à curseur à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique

B29D 5/00

Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique

B29D 19/00

Renvois indicatifs :

Vêtements de dessus; Vêtements de protection; Accessoires

A41D

Tabliers de protection munis de moyens d'attache

A41D 13/04

Cravates munies de moyens d'attache ou de maintien associé au nœud ou au col

A41D 25/00

Chapeaux munis de moyens d'attache

A42B 1/00

Moyens d'attache pour couvre-chefs autres que les épingles à chapeaux

A42B 7/00

Lacets en général et moyens d'attache pour chaussures

A43C

Machines, outillages, équipement ou procédés pour la pose d'attaches sur les chaussures

A43D 100/00

Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental

A44C 1/00

Médailles ou insignes munis de moyens de fixation de l'épingle

A44C 3/00

Dispositifs de fixation des cheveux

A45D 8/00

Presses ou serre-joints d'établi

B25B 5/00

Pince-papiers ou attaches similaires pour assembler des feuilles temporairement

B42F 1/02

Éléments spécialement adaptés à l'attache, la fixation ou la finition des ouvrages de capitonnage

B68G 7/12

Appareils ou machines à coudre possédant un mécanisme permettant le mouvement latéral de l'aiguille ou de l'ouvrage ou les deux combinés, pour faire des coutures ornementales d'après un tracé, pour les boutonnières, pour renforcer les ouvertures ou pour fixer certains articles, p.ex. boutons, par piquage

D05B 3/00

Aiguilles pour la couture

D05B 85/00

Clenches ou pênes pour portes ou fenêtres actionnés manuellement (p.ex. crochets pour porte)

E05C

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les dispositifs décoratifs factices de fermeture qui ne servent pas de fermeture (p.ex. les boutons d'ornement sur un manteau, les fausses fermetures à glissière sur un vêtement), mais qui imitent les fermetures ou l'un de leurs composants essentiels couverts par la présente sous-classe, sont classés dans le groupe principal de la présente sous-classe qui couvre les fermetures imitées par le dispositif factice.

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Bouton

Fermeture actionnée manuellement comprenant une partie rigide ou semi-rigide (c. à d. le bouton) fixée (p.ex. cousue) à la structure qu'elle est destinée à assembler ou à solidariser (p.ex. un vêtement) de façon à permettre sa réorientation soit par un mouvement autour de son point de fixation, soit par un mouvement de la structure qu'elle solidarise. Un bouton est destiné à coopérer avec une ouverture complémentaire munie d'une zone souple (p.ex. boutonnière, bride) qui forme le second élément essentiel de la fermeture.

Boucle

Fermeture actionnée manuellement, comprenant des moyens d'engagement ou de retenue et une structure guidant la fermeture, et pouvant maintenir sélectivement une courroie ou une ceinture associée qui constitue soit la structure solidarisée (p.ex. l'extrémité de la ceinture d'une robe), soit une seconde partie de la fermeture (p. ex. la courroie de fermeture du rabat d'un sac à dos).

Épingle

Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) une partie spécialement profilée (p.ex. en pointe) pour faciliter la perforation et la pénétration de la structure assemblée ou solidarisée et (2) une seconde partie (p.ex. tête) sur laquelle on peut appuyer et qui ne pénètre pas la structure à assembler ou solidariser.

Fermeture à curseur ou à glissière

Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) deux rubans structurées opposés, liés par des moyens de fixation à la structure à solidariser et destinés à entrer en contact et à se verrouiller mutuellement lors de la fermeture et (2) un dispositif coulissant (le curseur) nettement plus court que les rubans et qui se déplace le long des rubans en les contraignant à se verrouiller ou se déverrouiller.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "fermeture à curseur", et "fermeture à glissière" sont souvent utilisées comme synonymes.

A44B 1/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Pose sur des vêtements

A41H 37/10

Pose sur des chaussures

A43D 100/08

Traitement des tôles, tubes ou profilés pour fabriquer des boutons

B21D 53/48

Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou d’autres substances à l’état plastique

B29D 19/00

Machines spécialement conçues pour la fabrication de boutons en coton

D05C 7/12

A44B 9/06 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Autres systèmes d’attache pour coiffures

A42B 7/00

A44C - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

les broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental ;

les médailles ; les insignes ;

les bracelets; les bracelets pour montres; leurs systèmes de fixation ;

les boucles d'oreilles; les dispositifs pour percer les lobes d'oreilles ;

les bagues ;

les chaînes de montres ; les chaînes d'ornement ;

la bijouterie ;

les pierres précieuses ou similaires ;

les dispositifs pour prévenir le vol des montres ou des bijoux ;

les pièces de monnaie ;

les rosaires ;

les articles divers de fantaisie à porter, p.ex. les croix, les crucifix ou les amulettes ;

la confection de bijoux ou d'autres articles de parure personnelle.

Renvois

Renvois indicatifs :

Coffrets à bijoux

A45C 11/16

Cadres ou logements pour collection de médailles, insignes ou similaires

A47G 1/12

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "collier" et "chaîne" sont souvent utilisés comme synonymes.

A44C 1/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Broches avec épingles de sûreté

A44B 9/16

A44C 3/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Cadres ou logements pour les collectionner

A47G 1/12

A44C 5/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Boucles; Fermetures similaires pour attacher ensemble des courroies ou similaires, p.ex. pour ceintures de sécurité

A44B 11/00

Renvois indicatifs :

Boîtiers pour appareils à évaluer le temps ; Dispositifs de suspension, supports ou piédestaux dans la mesure où ils font partie de tels boîtiers

G04B 37/14

Ordinateurs destinés à être portés, p. ex. par une ceinture

G06F 1/16

Étiquettes d'identification

G09F 3/00

Émetteurs portatifs, p.ex. à porter sur le corps

H04B 1/034

Récepteurs portatifs, p.ex. à porter sur le corps

H04B 1/08

A44C 21/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Pièces de monnaie spécialement adaptées pour faire fonctionner des mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie

G07F 1/06

Renvois indicatifs :

Machines ou appareils pour estamper des motifs décoratifs ou des marques, p.ex. pour la frappe de monnaie

B44B 5/00

A45B - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les cannes de marche et les manches de parapluies, y compris les cannes pourvues de moyens de support, d’accrochage ou de transports, les cannes combinées avec d’autres articles, les cannes-sièges pour la chasse et les parties constitutives comme les poignées ou les têtes.

Les parapluies et les ombrelles de structure semblable à celles des parapluies; les parapluies caractérisés par leur forme ou leur mode d’attache, les parapluies à couverture amovible, les parapluies orientables, pliants ou télescopiques, les parapluies transformables en cannes et les parties constitutives des parapluies comme les armatures, les coulisseaux, les toiles et autres.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre A45B et A61H

A61H couvre les appareils de physiothérapie. A61H 3/00 couvre les appareils pour aider les personnes handicapées à marcher. Plus spécifiquement, A61H 3/06 couvre les aides pour la marche destinées aux aveugles.

Renvois

Renvois limitatifs :

Porte-cannes ou porte-parapluies ou supports pour cannes ou parapluies

A47G 25/12

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Aides pour la marche destinées aux aveugles

A61H 3/06

Renvois indicatifs :

Béquilles

A61H 3/02

Tentes du type parasol

E04H 15/28

Supports ou appuis utilisables comme canne de marche

F16M 13/08

A45B 1/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main ou utilisables en voyage ou au camping

A45F 5/00

A45B 3/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Combinaisons structurales de dispositifs d’éclairage avec d’autres objets

F21V 33/00

A45B 5/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Tabourets à usages particuliers

A47C 9/00

A45B 7/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Béquilles pour aider des personnes handicapées à marcher

A61H 3/02

Bâtons de skis

A63C 11/22

A45B 25/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Les cannes; les manches de parapluie

A45B 1/00A45B 9/00

Cannes combinées avec des dispositifs d’éclairage

A45B 3/02

Parapluies à couverture amovible

A45B 15/00

Manches avec plaques d’identité ou similaires

A45B 9/06

A45C - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les porte-monnaie, les sacoches, les portefeuilles;

Les bagages flexibles, les sacs portés à la main;

les bagages rigides ou semi-rigides;

Les bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles;

Les bagages ou sacs transformables en objets destinés à un autre usage;

Les récipients pour transporter certains objets;

Les parties constitutives, les accessoires;

Les porte-monnaie, sacs, bagages ou autres réceptacles combinés avec d'autres articles.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre A45C et A45F

A45F couvre le matériel de voyage ou de camping, il est important de tenir compte des sacs ou paquetages portés sur le corps qui se classent en A45F 3/00.

Lien entre A45C et B65D

B65D couvre les réceptacles pour l'emmagasinage ou le transport d'objets ou de matériaux, p.ex. les sacs, tonneaux, bouteilles, boîtes, bidons, caisses, bocaux, leurs fermetures ou leurs accessoires; les éléments d'emballage ; les paquets ; B65D 27/00B65D 37/00 couvre les genres ou les types généraux de réceptacles flexibles, comme les sacs, sachets ou les réceptacles analogues, leurs parties constitutives ou leurs accessoires.

Renvois

Renvois indicatifs :

Matériel de voyage ou de camping; sacs ou paquetages portés sur le corps

A45F

Réceptacles pour l'emmagasinage ou le transport d'objets ou de matériaux, p.ex. les sacs, tonneaux, bouteilles, boîtes, bidons, caisses, bocaux, leurs accessoires ou leurs fermetures 

B65D

Fabrication d'articles en cuir, toile à voile ou matériau analogue

B68F

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Sacs souples

Les sacs, déformés par, ou prenant la forme, de leur contenu et les sacs déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu.

Sacs rigides ou semi rigides

Les sacs, non déformés par, ou ne prenant pas la forme, de leur contenu; les sacs déformés temporairement pour expulser leur contenu.

A45C 1/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Etuis à clef ou porte-clés

A45C 11/32

Renvois indicatifs :

Dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main ou utilisables en voyage ou au camping

A45F 5/00

Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu

B65D 81/36

Coffres forts ou chambres fortes pour objets de valeur

E05G 1/00

Manipulation de pièces de monnaie, de papier monnaie ou de papiers de valeur analogues

G07D

A45C 3/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles

A45C 7/00

Renvois indicatifs :

Miroirs de poche ou de sac

A45D 42/04

Sacs ou paquetages portés sur le corps au moyen d'une ou de deux courroies passant sur l'épaule

A45F 3/02, A45F 3/04

A45C 5/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles

A45C 7/00

Renvois indicatifs :

Fabrication d'articles en cuir, toile à voile ou matériau analogue

B68F

A45C 9/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Armoires de voyage ou malles-armoires

A47B 61/06

Lits-malles; lits-valises ou lits similaires

A47C 17/82

Sacs ou ballots transformables en d'autres articles

A45F 4/02

Renvois indicatifs :

Vêtements transformables en d'autres articles

A41D 15/04

Meubles transformables en d'autres meubles

A47B 85/00

Chaises-valises, c. à d. chaises ayant la forme d'une valise une fois repliées

A47C 4/52

A45C 11/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Boîtes, trousses, étuis ou analogues spécialement conçus pour nécessaires de manucure ou pédicure

A45D 29/20

Trousses pour brosses à cheveux ou brosses à dents en tant qu'articles de voyage

A45D 44/18

Trousses à couture

A45F 3/48

Renvois indicatifs :

Dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main; dispositifs destinés à tenir ou transporter, utilisables en voyage ou en camping

A45F 5/00

Fabrication d'articles en papier ; travail du papier

B31

Réceptacles pour instruments pour écrire utilisables comme instruments pour écrire, ou combinés à ces instruments

B43K 31/00

Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés pour des crayons ou des plumes

B65D 85/28

Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés pour des appareils optiques ou autres appareils délicats de mesure, de calcul ou de commande

B65D 85/38

A45C 13/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Les poignées amovibles ; les poignées pliables sur le bagage

A45C 13/22

Les poignées indépendantes pour le transport utilisables en voyage ou en camping

A45F 5/10

Renvois indicatifs :

Mercerie ; Bijouterie

A44

Réceptacles pour l'emmagasinage ou le transport d'objets ou de matériaux, p. ex. les sacs, tonneaux, bouteilles, boîtes, bidons, caisses, bocaux, leurs accessoires ou leurs fermetures;

B65D

Poignées pour réceptacles rigides ou semi-rigides

B65D 25/28

Poignées pour sacs ou sachets

B65D 33/06

Couvercles ou chapeaux inamovibles s'ouvrant par charnière vers le haut ou vers le bas

B65D 43/16

Serrures; leurs accessoires

E05B

Dispositifs maintenant les battants par attraction magnétique ou électromagnétique

E05C 19/16

Charnières, gonds ou autres dispositifs de suspension pour portes, fenêtres ou battants

E05D

A45C 15/00 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Combinaisons de porte-monnaie et de portefeuilles

A45C 1/08

Sacs combinés avec des manchons

A45C 3/14

A45D - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux ;

Les outils pour boucler ou onduler les cheveux ;

Les dispositifs pour le chauffage ou accessoires pour les outils pour boucler les cheveux ;

Les dispositifs de fixation des cheveux ;

Les dispositifs pour laver ou colorer les cheveux ou le cuir chevelu ;

Les dispositifs pour sécher les cheveux ou leurs accessoires ;

Les appareils pour enlever les poils superflus, p.ex. pinces à épiler ;

Les peignes pour les cheveux ou leurs accessoires ;

Les accessoires pour la barbe ;

Les instruments de manucure ou de pédicure ;

Les ongles artificiels ;

Les récipients, les emboîtages ou les accessoires pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie ;

Les sachets pour produits liquides ;

Les miroirs à main, de poche ou à barbe ;

Les articles pour salons de coiffure, p.ex. capes protectrices, supports pour effectuer des travaux de coiffure, mobilier spécialement conçu pour salons de coiffure et non couvert ailleurs ;

Les autres articles de maquillage ou de toilette.

Renvois

Renvois limitatifs :

Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux

A61B 18/04

Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux

A61B 18/18

Préparations pour les soins des cheveux

A61Q 5/00

Préparations pour enlever ou aider à enlever les poils ou les cheveux

A61Q 9/00

Dispositifs pour affûter des lames de rasoir

B24D 15/06

Ciseaux combinés avec des accessoires, p.ex. avec de instruments de manucure

B26B 13/22

Dispositifs de taille des cheveux utilisant une lame de rasoir

B26B 21/00

Dispositifs pour distribuer des nouvelles lames de rasoir

B65D 83/10

Renvois indicatifs :

Récipients en général, p.ex. étuis de voyage

A45C 11/00

Fauteuils de coiffeur

A47C 1/04

Sacs à main ou porte-monnaie avec des miroirs

A45C 15/04

Meubles à tiroirs pour articles de toilette

A47B 67/02

Miroirs d’ameublement

A47G 1/02

Dispositifs pour recueillir les lames de bistouri usagées

A61B 17/3217

Instruments de pédicure

A61B 17/54

Perruques, faux-toupets, ou articles similaires

A41G 3/00

Protecteurs ou gaines pour outils coupants à main;

B26B 29/00

Tables pour échantillons ou articles similaires

G09F 5/00

A45D 2/06 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Agrafes de base en soi

A45D 6/08

A45D 2/34 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Agrafes de base en soi

A45D 6/10

A45D 7/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Préparations pour onduler ou décrêper les cheveux

A61K 8/00, A61Q 5/04

A45D 27/22 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Armoires pour attirail pour la barbe

A47B 67/02

Contenants en général

B65D

A45D 27/42 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Masques pour le maquillage des lèvres ou des cils

A45D 40/30

Moyens de protection des oreilles, du visage ou des lèvres pour d'autres opérations de toilette ou de maquillage

A45D 44/12

A45D 29/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Instruments de pédicure

A61B 17/54

A45D 29/02 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Outils coupant à main avec deux mâchoires venant en contact bout à bout

B26B 17/00

A45D 29/04 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Limes en général

B23D 71/00

A45D 29/20 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Récipients de voyage ou à destination analogue

A45C 11/00

A45D 33/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Pour l'application de produits thérapeutiques ou désinfectants

A61M 35/00

A45D 40/26 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Pour passer une peinture liquide

A45D 34/04

A45D 42/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Miroirs d'ameublement

A47G 1/02

A45D 44/08 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Peignoirs de coiffeur

A41D 13/00

A45D 44/10 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Combinés avec fauteuils

A47C 1/10, A47C 7/36

A45F - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les articles de voyage ou de camping comme les gourdes, les gamelles, les gobelets, les hamacs, et leurs accessoires, les sièges suspendus, les nécessaires à pique-nique, les trousses à couture, les étuis à cartes et les filets de protection contre les insectes;

Les articles de voyage ou de camping transformables en objets destinés à d'autres usages, p.ex. les manteaux ou les capes transformables en toiles de tente;

Les sacs ou paquetages portés sur le corps au moyen d'une courroie passant sur l'épaule ou au moyen de deux courroies passant sur les épaules y compris ceux spécialement conçus pour des fins militaires;

Les sacs ou paquetages spécialement adaptés aux enfants, p.ex. pour les écoliers;

Les cadres de portage et les cadres combinés avec des sacs ; les courroies de portage, p.ex. comportant des sangles réglables; les coussinets d'épaules;

Les sacs ou les paquetages portés sur le corps et transformables en d'autres articles p.ex. en tentes, en lits, en matelas, en hamacs, en civières, en sacs de couchage, en bateaux, en traîneaux, en manteaux ou en capes;

Les dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main et les dispositifs destinés à tenir ou transporter, utilisables en voyage ou au camping comme les systèmes de fixation des objets aux vêtements, les poignées, les porte-livres; les fourreaux pour épées, haches ou similaires.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le matériel de voyage ou de camping se classe aux endroits prévus pour le matériel concerné, p.ex. dans la sous classe A47B ( tables de voyage ou tables-malles A47B 3/10; tables spécialement conçues pour être utilisées en plein air A47B 37/04), A47C (lits de voyage ou lits de camp A47C 17/64 ; lits suspendus A47C 17/84 ; chaises pliantes, repliables ou démontables A47C 4/00 ; tabourets de camping, de voyage ou de sport A47C 9/10), A47G (Couvertures de voyage A47G 9/06 ; sacs de couchage A47G 9/08), A47J (dispositifs de cuisson pour camping A47J 33/00, A47J 36/26).

Renvois

Renvois limitatifs :

Boîtes à déjeuner ou à pique-nique

A45C 11/20

Couvertures de voyage

A47G 9/06

Renvois indicatifs :

Instruments à main pour travailler la terre, p.ex. les pelles, les pioches

A01B 1/00

Voiles d'apiculteurs

A01K 55/00

Boîtes à aiguilles ou à épingles

A41H 19/00

Sacs ou bagages portés à la main

A45C

Adaptations particulières des poignées sur les valises ou les sacs

A45C 13/26

Courroies, sangles en tant qu'accessoires de voyage

A45C 13/30

Porte-bagages

A45C 13/38

Véhicules de camping

B60P 3/32

Traîneaux pliants

B62B 13/16

Embarcations pliantes

B63B 7/00

Réceptacles rigides ou semi-rigides

B65D 1/00

Sacs, sachets ou réceptacles analogues

B65D 30/00

Dispositifs portatifs pour obtenir de l'eau potable

C02F 1/18

Allumettes

C06F 5/00

Outils, instruments ou accessoires pour la couture main

D05B 91/00

Tentes transformables, p.ex. d'un type en un autre

E04H 15/30

Appuis ou tréteaux en tant que supports pour appareils ou objets

F16M 11/00

Eclairages portatifs

F21L

Poêles spécialement adaptés pour voyager, p.ex. démontables :

Poêles dans lesquels le type de combustible ou d'énergie utilisé n'est pas spécifié

Poêles dans lesquels le type de combustible ou d'énergie utilisé n'est pas spécifié

F24C 1/16

Poêles à combustible gazeux

F24C 3/14

Poêles à combustibles liquides

F24C 5/20

Poêles ou fourneaux chauffés à l'électricité

F24C 7/10

Chauffe-eau portatifs

F24H 1/06

Bretelles pour porter les armes

F41C 33/00

A47B - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Emmagasinage d'objets dans des entrepôts ou des magasins

B65G 1/00

Placards comme partie de bâtiments

E04F 19/08

Tabourets-escabeaux

A47C 12/00

Joints pour meubles

F16B

A47J - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les appareils domestiques (ou de restaurant) pour préparer, cuire ou réchauffer la nourriture ou pour préparer les boissons, les dispositifs de rangement et de manutention de ces appareils. Les dispositifs de stockage d’aliments.

Les termes de préparation, cuisson ou réchauffage se réfèrent aux différentes étapes possibles dans la préparation d’un repas :

les aliments sont préparés avant cuisson / consommation : ils sont par exemple pelés, coupés, façonnés, filtrés, écrasés, criblés, lavés, les œufs sont cassés, le contenu des œufs est séparé, les noix sont cassées, on introduit de la graisse etc. dans la viande

les aliments sont cuits, p. ex. bouillis, frits, frits dans un bain, braisés, grillés, rôtis, toastés, cuits au four, cuits à la vapeur (c. à d. p. ex. qu’une pomme de terre crue devient cuite)

les aliments sont préparés après cuisson, p. ex. mis en purée, maintenus ou tenus serrés pour les découper après leur cuisson

les aliments sont réchauffés : les aliments préparés à froid ou les aliments cuits sont réchauffés pour être consommés (c. à d. qu’une pomme de terre cuite refroidie devient une pomme de terre cuite réchauffée)

Les ustensiles de préparation, de cuisson ou de réchauffage des aliments sont donc notamment les suivants :

Instruments ou machines de ménage pour la préparation des aliments, p. ex.

pour façonner le beurre ou similaire,

pour peler, effiler, ou éplucher les aliments,

pour mettre en purée ou passer les aliments,

pour évider, dénoyauter, ou équeuter les fruits

les robots de cuisine, appareils pour mixer, battre, remuer, râper, fouetter les aliments

pour tenir, saisir ou maintenir les aliments, p. ex. pendant qu’ils sont pelés ou coupés après avoir été cuits

les planches à découper

les moulins à café, les moulins à épices

Instruments de cuisson domestiques, p. ex.

Récipients de cuisson ou leurs accessoires

Récipients ou appareils de ménage pour faire bouillir, frire, frire dans un bain, cuire à l’étouffée, griller, rôtir, toaster, cuire au four, cuire à la vapeur, p. ex. les marmites à pression, les marmites à vapeur, les marmites pour la cuisson du riz, les friteuses à bain d’huile

Les cuiseurs pour œufs

Les appareils de cuisson pour le camping sans moyen de chauffage intégral

Dispositifs de réchauffage de boissons ou d’aliments

Récipients de réchauffage pour boissons ou aliments

Chambres calorifugées pour réchauffer ou tenir au chaud les aliments

Dispositifs pour saisir, soulever ou poser les dispositifs ci-dessus (pinces, supports)

Instruments à main pour manipuler ou supporter les aliments pendant leur préparation/cuisson/réchauffage

La confection des boissons se réfère à :

l’extraction d’arôme de solides au moyen d’un liquide : p. ex. extraction de l’arôme de café moulu ou de feuilles de thé par infusion avec de l’eau chaude

la dilution de poudres ou liquides concentrés au moyen de diluants : p. ex. dilution de concentré de café avec de l’eau chaude

modifier la consistance d’une boisson : secouer une boisson, faire mousser du lait

Les dispositifs pour faire des boissons incluent donc les suivants :

Appareils de ménage pour préparer les boissons, p. ex. par infusion ou dilution

Shakers de boissons, appareils pour faire mousser le lait

Le rangement et la manutention des dispositifs de préparation, cuisson ou réchauffage des aliments ou de préparation des boissons concerne :

la fixation de ces dispositifs pour les immobiliser aux fins d’utilisation, en les fixant de manière irrémédiable

le rangement de ces dispositifs lorsqu’ils sont temporairement non utilisés, ou pour les chauffer

Les dispositifs de rangement et de manutention incluent donc :

Les dispositifs de fixation d’ustensiles aux tables, murs ou similaires

Les appuis ou supports d’articles de cuisine

Les grilles, tiroirs ou autres supports montés à demeure sur, au-dessus de ou en travers, des éviers

Les dispositifs de chauffage des ustensiles de cuisine, p. ex. les assiettes

Le rangement des aliments concerne :

le rangement des aliments ou ingrédients à préparer/cuire/réchauffer, ou des ingrédients pour la préparation des boissons, p. ex. les réceptacles d’emmagasinage pour la farine, le sucre, les grains de café, le café moulu, les feuilles de thé ou le riz, les boîtes d’emmagasinage pour les restes culinaires

le rangement des aliments ou boissons préparés/cuits/réchauffés, p. ex. dans des récipients ou flacons à isolation thermique

Les dispositifs de rangement des aliments incluent donc :

Les réceptacles pour la cuisine

Les récipients à isolation thermique, p. ex. flacons, pots or jarres

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe concerne avant tout le matériel de cuisine ménager de préparation/cuisson/réchauffage des aliments. La préparation/cuisson/ le réchauffage à une échelle industrielle ne sont pas couverts par la présente sous-classe et sont classés dans les endroits suivants :

sous-classe A01J pour les machines ou dispositifs pour façonner le beurre ou similaire utilisés dans les laiteries, p. ex. pour mettre en pains le beurre

sous-classe A21B pour les fours de boulangerie, les machines ou le matériel de cuisson industrielle

sous-classe A23J pour les machines industrielles d’ouverture des œufs

sous-classe A23N pour les machines de préparation des aliments ou fruits en grandes quantités, p. ex. pour peler les légumes ou les fruits en grande quantité

Les ustensiles de table sont classés dans A47G.

La sous-classe A47J couvre aussi la préparation ménagère des boissons (chaudes), en particulier la préparation du thé ou du café par extraction avec de l’eau chaude. Les autres appareils et méthodes de préparation des boissons, à l’échelle industrielle essentiellement, sont classés dans les sous-classes suivantes :

sous-classe A23F pour la préparation industrielle du café ou du thé

sous-classe C12C pour le brassage de la bière

sous-classe C12G pour la préparation du vin ou autres boissons alcoolisées

sous-classe B67D pour débiter les boissons, p. ex. à la pression

sous-classe A23L pour la préparation des boissons non-alcoolisées, p. ex. par addition d’ingrédients aux jus de fruits ou de légumes

Pour ce qui concerne les sous-classes couvrant les poêles ou fourneaux à usage domestique pour combustibles solides ou liquides en général, la présente sous-classe couvre leur utilisation. Les caractéristiques des poêles ou fourneaux en général doivent être classées dans l’endroit général qui convient, comme par exemple F24B, F24C.

Les dispositifs de rangement de A47J ne couvrent pas les meubles à tiroirs ou tiroirs en général, même s’ils permettent d’accrocher les instruments ou ustensiles de cuisine. Cette matière est classée dans la sous-classe des meubles à tiroirs ou parties constitutives générales des meubles A47B. Les dispositifs pour fixer ou accrocher les ustensiles ménagers sont classés dans A47G. Les réceptacles pour emmagasinage (à isolement thermique et sans isolement thermique) en général, sont classés dans B65D.

Renvois

Renvois limitatifs :

Les appareils de traitement du lait dans les laiteries, p.ex. les dispositifs pour empêcher la formation de mousse ou pour éliminer celle-ci, les dispositifs d’aération ou de désaération du lait

A01J 11/00

Les dispositifs à la main pour mettre en pains le beurre dans les laiteries

A01J 19/00

Les machines pour mettre en pains le beurre dans les laiteries

A01J 21/00

Les appareils de fumage des aliments

A23B 4/044

Les machines ou appareils pour traiter les fruits ou les légumes récoltés en grandes quantités

A23N

Les machines ou appareils pour l’extraction du jus

A23N 1/00

Machines à évider ou dénoyauter les fruits en grandes quantités

A23N 3/00

Machines à dénoyauter les fruits ou à extraire les parties contenant les pépins

A23N 4/00

Epluchage des légumes ou fruits en grandes quantités

A23N 7/00

Machines d’extraction des tiges des fruits

A23N 15/00

Fabrication de crème glacée

A23G 9/00

Machines à laver ou rincer la vaisselle ou les ustensiles de table

A47L 15/00

Appareils ou instruments de lavage ou nettoyage à la main de vaisselle, ustensiles de table, ustensiles de cuisine ou analogue

A47L 17/00

Dispositifs de séchage de la vaisselle ou des ustensiles de table, p. ex. torchons

A47L 19/00

Polissage des ustensiles de table, p. ex. couteaux, fourchettes, cuillères

A47L 21/00

Dispositifs ou équipement de table, p. ex. ustensiles de table

A47G

Brassage de la bière

C12C

Préparation du vin ou autres boissons alcoolisées

C12G

Appareils de cuisson pour voyages alimentés par combustibles gazeux

F24C 3/14

Poêles ou fourneaux à usage domestique

F24B, F24C

Fours à micro-ondes

F24C 7/02, H05B 6/64

Appareils de cuisson par induction

H05B 6/12

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Boîtes à déjeuner, boîtes à pique-nique ou similaire

A45C 11/20

Service de table

A47G 19/00

Récipients ou pots pour la table

A47G 19/12

Cafetières ou théières

A47G 19/14

Infuseurs à thé, p. ex. infuseurs en forme d’œuf

A47G 19/16

Ustensiles de table

A47G 21/00

Dispositifs pour fixer les ustensiles ménagers ou analogue, aux tables, murs ou similaires

A47G 29/087

Cuillères de pesée

G01G 19/56

Renvois indicatifs :

Fours de boulangerie, appareil ou matériel de cuisson à usage non domestique

A21B

Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte, manutention des produits cuits en pâte

A21C

Enceinte de levage, c. à d. permettant à la pâte de lever

A21C 13/00

Préparation de boissons non alcoolisées, p. ex. par addition d’ingrédients aux jus de fruits ou de légumes

A23L 2/00

Machines de torréfaction du café en grandes quantités

A23N 12/08

Tiroirs ou étagères

A47B

Meubles de cuisine

A47B 77/00

Désagrégation, p. ex. hachage

B02C

Buses de pulvérisation en général

B05B 1/22

Outils de coupe tenus à la main, non prévus ailleurs

B26B

Coupe caractérisée par l’élément coupant ou la nature de la coupe pratiquée ; détails de l’appareillage de coupe

B26D

Réceptacles avec isolation thermique en général

B65D 81/38

Débit de boissons à la pression

B67D 1/00

Elimination des fumées de cuisson des poêles ou fourneaux domestiques

F24C 15/20

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

cuisson

ébullition, braisage, cuisson à la vapeur, cuisson sous pression, friture, cuisson au four, grillage, rôtissage, ou cuisson au barbecue des aliments

note : dans la nomenclature A47J/27, la cuisson ne comprend que l’ébullition, le braisage, la cuisson à la vapeur et la cuisson sous pression

ébullition

cuisson des aliments en les plongeant dans l’eau en ébullition ou autre liquide à base d’eau (bouillon, lait) ; maintien des aliments liquides (ou de l’eau) à température d’ébullition

braisage

cuisson des aliments à la vapeur humide, p. ex. à l’étuvée, rôtissage en marmite

cuisson à la vapeur

cuisson des aliments dans une atmosphère avec vapeur chaude

cuisson sous pression

cuisson des aliments à une pression différente de celle de l’atmosphère

cuisson supra-atmosphérique

cuisson sous pression à une pression supérieure à celle de l’atmosphère

Note : appelée souvent « cuisson sous pression »

cuisson infra-atmosphérique

cuisson sous pression à une pression inférieure à celle de l’atmosphère, p. ex. en utilisant une pompe pour éliminer l’air de l’environnement de cuisson.

Note : parfois appelée « cuisson sous vide », bien que la « cuisson sous vide » se réfère plus souvent à la cuisson par récipient sous vide

cuisson par récipient sous vide

cuisson des aliments dans une marmite amovible insérée dans un récipient sous vide pour chauffage prolongé avec un minimum de perte de chaleur

friture

cuisson des aliments dans de l’huile ou de la graisse chaude, p. ex. friture à la poêle, à la friteuse

Friture dans une poêle à frire ou un wok

cuisson des aliments sur une surface chaude comme une poêle à frire, un wok, une plaque chauffante ou une poêle à fond cannelé, généralement dans une mince couche d’huile ou de graisse chaude

Note :

Poêle à frire : aussi appelée « skillet » en anglais des Etats-Unis

plaque chauffante : feuille de métal d’épaisseur appropriée ayant une surface de friture plate

poêle à fond cannelé : poêle à frire pourvue de stries métalliques pour y déposer les aliments (souvent utilisée pour « frire sans utilisation d’huile ou de graisse, afin d’obtenir un mode de cuisson similaire à celui d’une cuisson au barbecue, appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis)

cuisson en friteuse

cuisson des aliments en les plongeant dans l’huile ou la graisse chaude

cuisson au four

cuisson des aliments par chaleur sèche et par conduction

note : normalement, cuisson au four, mais aussi dans la cendre ou la pierre chaudes, les aliments cuits de cette manière sont des produits à base de pâte comme les pâtisseries, les gâteaux ou le pain ; il peut s’agir aussi de pommes de terre cuites, de pommes cuites, de haricots blancs cuits,...

rôtissage

cuisson des aliments à la forte chaleur sèche, dans un four ou à côté de charbons ardents

note : on obtient habituellement une surface caramélisée ; la surface de l’aliment est souvent arrosée pendant le rôtissage

cuisson au gril

les aliments sont directement soumis à une forte chaleur sèche, le plus couramment venant d’au-dessus, le transfert de chaleur s’effectuant avant tout par radiation thermique, p. ex. en utilisant l’élément chauffant supérieur d’un four électrique, ou en plaçant l’aliment sur une plaque sous la flamme d’un four à gaz.

Note : les aliments grillés sont par exemple le fromage fondu sur des lasagnes ou la surface caramélisée d’une crème brûlée ; le terme utilisé en anglais des Etats-Unis est « broiling »

cuisson au barbecue

cuisson d’aliments avec un "barbecue" par chaleur et gaz chauds d’un feu, par bois incandescent, ou charbon de bois, ou par élément électrique chauffant

Note : en fonction de la source de chaleur, les barbecues sont appelés barbecues au gaz, barbecues électriques ou barbecues au charbon de bois

cuisson au barbecue par méthode directe

cuisson d’aliments au barbecue directement sur une source de chaleur intense, p. ex. les aliments sont cuits sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent, ou les aliments sont cuits dans un récipient à frire sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent

Note : cette méthode est parfois appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis ; la viande est souvent marinée avant la cuisson directe au barbecue

cuisson au barbecue par méthode indirecte

cuisson d’aliments au barbecue par chaleur et/ou vapeur chaude indirectes, c. à d. cuisson lente au barbecue, p. ex. par cuisson sur une grille, les charbons étant dispersés sur les côtés des aliments, ou à une certaine distance des aliments

Note : cette méthode est parfois appelée « barbecuing » en anglais des Etats-Unis

fumage

donner du goût, cuire ou conserver les aliments en les exposant à la fumée de matières végétales qui brûlent ou couvent sous la cendre, la plupart du temps du bois

Note : les dispositifs de fumage ne sont pas classés dans A47J, mais seulement les inserts de fumage en tant qu’accessoires de barbecue

cuisson par fumage sur un barbecue

cuisson très lente d’aliments sur un barbecue par fumée chaude entraînée par convection au-delà des aliments

toaster

le fait de faire dorer du pain en tranches en l’exposant à une chaleur sèche radiante, c. à d. faire griller du pain en tranches des deux côtés du pain

réchauffage

le fait d’élever la température des aliments, et non pas de les cuire

râpage

désagréger p. ex. un fromage avec un outil pourvu de plusieurs parties protubérantes acérées ; le râpage est différent du tranchage : les aliments ne sont pas désagrégés en des formes spécifiques

A47J 27/05 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Récipients de cuisson étagés en général

A47J 27/13

A47J 27/082 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Compartiments rapportés pour récipients de cuisson en général

A47J 36/16

A47J 27/212 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Avertisseurs de récipients pour faire bouillir le lait

A47J 27/57

A47J 27/56 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Prévention de la mousse pendant l’ébullition en général

B01B 1/02

A47J 31/18 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Sachets à infusion

A47G 19/16

A47J 33/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Réchauds de voyage à chauffage au pétrole, à l’essence, à l’alcool ou similaires

F24C

A47J 36/14 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Becs en général

B05B 1/22

A47J 36/38 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Elimination des fumées de cuisson des poêles ou des fourneaux à usage domestique

F24C 15/20

A47J 41/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Récipients à isolation thermique en général

B65D 81/38

A47J 42/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Constituant un élément de machines universelles ou à usages multiples

A47J 43/04, A47J 44/00

Mouture ou réduction en poudre en général

B02C

A47J 42/48 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Fixation des appareils ménagers en général aux tables, murs ou similaires

A47J 45/02

A47J 42/52 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs de rôtissage du café en soi

A23N 12/00

A47J 45/02 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Pour les appareils ménagers

A47G 29/087

A47J 45/08 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Détachables

A47J 45/07

A47L - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues par emploi d'air

E01H 1/08

A61B - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à l'évaluation, l'examen, la mesure, la surveillance, l'étude ou l'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps humain ou animal, vivant ou mort, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic). Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps':

les parties externes ou internes du corps (p.ex. les poumons),

l'état anormal du corps (p.ex. la maladie, les fractures, la détection de corps étrangers, la grossesse),

l'état mental (p.ex. pour la psychotechnie), et

les fonctions corporelles (p.ex. les battements cardiaques, la vue).

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des interventions médicales faisant appel à des actions physiques, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex., coupe au laser, application d'un fluide sous pression) sur des parties du corps humain ou animal, à des fins médicales, afin de corriger ou d'améliorer leur état ou en vue de procéder à une vérification (p.ex. pour une autopsie) (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de chirurgie). La chirurgie consiste à mettre en uvre les interventions médicales suivantes':

remise en place (p.ex. alignement des os fracturés, ouverture des plaies) de parties du corps,

stabilisation (p.ex. introduction de broches pour les os) afin d'empêcher le déplacement néfaste de parties du corps,

réparation du corps (p.ex. fixation de morceaux de peau les uns aux autres, élimination des tissus cancéreux),

aide au déroulement de fonctions corporelles s'effectuant naturellement mais de façon occasionnelle (p.ex. accouchement, évacuation de calculs rénaux),

introduction dans le corps ou recueil ou élimination de cellules ou d'organes à partir de celui-ci (p.ex. insémination, recueil d'échantillons de tissus, implantation de cheveux, greffe de peau, biopsie, prélèvement d'organes), et

introduction d'objets étrangers (p.ex. remplacement des valvules cardiaques) dans le corps ou extraction d'objets étrangers du corps (p.ex. extraction de balles).

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soient spécialement adaptés, soit uniquement destinés à être utilisés pour des procédures d'identification des êtres humains (p.ex. prise d'empreintes digitales, reconnaissance de forme ou de dimension de parties du corps) et qui utilisent les caractéristiques uniques de leur corps ou de leur comportement (c. à d. identification).

Les moyens additionnels ou auxiliaires spécialement adaptés au diagnostic, à la chirurgie ou à l'identification ou destinés à être utilisés uniquement dans ce cadre. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. draps de chirurgie), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. étuis protecteurs de scalpels).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux procédures médicales.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent de la matière qui sert au diagnostic. La relation entre ces sous-classes eu égard au type de diagnostic couvert par chacune d'elles est la suivante':

La sous-classe A61B couvre le diagnostic en général.

A61B couvre également tout appareil ou procédé pour la chirurgie ou l'identification lorsque

l'appareil ou le procédé est combiné à des moyens de diagnostic ou

l'appareil peut être utilisé pour le diagnostic d'une part et soit pour la chirurgie soit pour l'identification d'autre part.

A61B couvre en outre tout appareil ou procédé de diagnostic combiné à un appareil ou un procédé de thérapie couvert par la sous-classe A61H ou la sous-classe A61N lorsque

le même appareil ou le même procédé est utilisé aux deux fins ou

les deux sont combinés mais ne peuvent être utilisés que séparément.

La sous-classe A61H couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de massage ou de physiothérapie utilisés pour traiter des maladies ou une incapacité (c. à d. un état anormal du corps) et qui utilisent une énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'un retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

La sous-classe A61N couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de thérapie pour un traitement médical de maladies ou d'incapacités et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'une retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

Renvois

Renvois limitatifs :

Les outils ou les instruments pour intervenir dans la bouche des êtres humains (p.ex. les scies à dents)

A61C 3/00

Les appareils pour enlever la salive combinés à des instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (p.ex. les tampons buccaux, les protège-langue, les abaisse-langue ou les écarteurs de joues)

A61C 17/10

Les instruments, l'outillage ou les procédés médicaux spécialement adaptés à un usage limité aux animaux

A61D

Les procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux, la mise en place des verres de contact, la chirurgie de l'œil ou la correction du strabisme

A61F 9/00

La chirurgie des oreilles

A61F 11/00

Les appareils de physiothérapie comprenant des moyens de diagnostic servant à une rétroaction qui influence leur fonctionnement

A61H

Les seringues et les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou procédés pour amener un changement dans l'état de conscience, les cathéters, dilatatateurs, et les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale

A61M

Le traitement non chirurgical de blessures physiques ou d'un état pathologique utilisant des formes d'énergie qui ne sont pas directement produites par des appareils, dispositifs ou moyens mécaniques, et incluant des moyens de rétroaction en réponse à un diagnostic pour influencer son déroulement

A61N

Les thermomètres médicaux pour mesurer la température de parties du corps

G01K 5/00

Renvois indicatifs :

Tables d'opération et dispositifs auxiliaires pour ces tables

A61G 13/00

Chaises d'opération

A61G 15/00

Appareils pour la respiration artificielle ou la stimulation cardiaque

A61H 31/00

Récipients spécialement adaptés à un usage médical ou pharmaceutique

A61J 1/00

Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale

A61J 7/00

Matériaux pour sutures chirurgicales ou pour ligature des vaisseaux sanguins

A61L 17/00

Adhésifs ou ciments chirurgicaux pour dispositifs de colostomie

A61L 24/00

Matériaux pour dispositifs de colostomie

A61L 28/00

Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes

C12Q 1/00

Analyse d'échantillons de matériau biologique

G01N

Production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, visualisation de ces enregistrements par des moyens optiques

G03B 42/00

A61B 1/24 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Ouvre-gueule pour animaux

A61D 15/00

A61B 3/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs pour le traitement des yeux

A61F 9/00

Appareils pour l'exercice des yeux

A61H 5/00

Systèmes optiques en général

G02B

A61B 3/04 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Lentilles en soi

G02C 7/02

A61B 3/125 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Lentilles de contact en soi

G02C 7/04

A61B 5/0215 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Sondes pleines

A61B 17/00, A61M 25/09, A61M 29/00

Cathéters

A61M 25/00

A61B 5/025 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Stéthoscopes électriques

A61B 7/04

A61B 5/04 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo

A61K 50/00

A61B 5/055 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositions ou appareils pour la mesure de grandeurs magnétiques faisant intervenir la résonance magnétique nucléaire ou électronique, en général

G01R 33/20

A61B 5/103 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Accessoires de prise des mesures pour tailleurs

A41H 1/00

A61B 5/117 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales

G06K 9/00

La reconnaissance, l'identification ou la vérification de l'identité des êtres humains par l'analyse de la voix ou de la parole

G10L 17/00

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Moyens d'identification pour les patients spécialement conçus pour la chirurgie ou le diagnostic

A61B 90/90

Renvois indicatifs :

Porte-empreintes dentaires

A61C 9/00

Articulateurs dentaires

A61C 11/00

A61B 5/22 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Mesure du travail ou des forces en général

G01L

A61B 6/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Préparations de contraste pour rayons X

A61K 49/04

Préparations contenant des substances radioactives

A61K 51/00

Procédés photographiques aux rayons X

G03C 5/16

Appareils à rayons X ou circuits pour ces appareils

H05G 1/00

Dispositifs d'irradiation

G21K

Thérapie par radiations, en soi

A61N 5/00

A61B 6/02 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Photographie stéréoscopique

G03B 35/00

A61B 6/03 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Equipement de traitement de données à des fins médicales ou biologiques

G06F 17/00, G06F 19/00

A61B 6/10 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Protection contre les radiations dangereuses en général

G21F

A61B 8/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images

G01S 15/00

A61B 8/06 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Mesure des débits volumétriques en général

G01F, G01F 1/66, G01F 1/72

Mesure de la vitesse des fluides en général

G01P 5/00

A61B 10/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Prophylaxie ou thérapeutique de la vaccination

A61B 17/20

Tables de menstruation

G06C 3/00

A61B 17/02 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Accessoires de drainage pour les blessures

A61M 27/00

A61B 17/04 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Matériaux de suture

A61L 17/00

A61B 17/06 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Pour retirer les nerfs dentaires

A61C 5/02

A61B 17/10 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Récipients, empaquetages ou paquets spécialement conçus pour des objets particuliers ou comprenant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu

B65D 83/00, B65D 85/00

A61B 17/12 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Spécialement adaptés pour le canal déférent ou les trompes de Fallope

A61F 6/20

Renvois indicatifs :

Matériaux pour ligaturer les vaisseaux sanguins

A61L 17/00

A61B 17/135 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour mesurer la pression sanguine

A61B 5/022

Renvois indicatifs :

Coussinets de compression gonflables

A61F 5/34

A61B 17/20 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Diagnostic par vaccination

A61B 10/00

A61B 17/22 - Définition en

Renvois

Renvois limitatifs :

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la biopsie

A61B 10/02

Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique

A61B 17/42

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Dilatateurs

A61M 29/00

Renvois indicatifs :

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

A61B 17/225 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Thérapie par ultrasons

A61N 7/00

A61B 17/42 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dilatateurs

A61M 29/00

A61B 17/425 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Spécialement adaptés aux animaux

A61D 19/00

A61B 17/46 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Pour animaux

A61D 1/10

A61B 17/50 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Localisation par d'autres moyens

A61B 5/06

Localisation par radiation

A61B 6/00

A61B 17/56 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Procédés ou dispositifs pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations

A61F 5/00

A61B 17/60 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Bandages, pansements ou garnitures absorbantes

A61F 13/00

A61B 18/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo, p.ex. adhésifs ou gels conducteurs utilisés avec des électrodes

A61K 50/00

A61B 18/04 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques, des radiations ou des ultrasons

A61N

A61B 50/10 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Supports pour les chirurgiens

A61B 90/60

Supports pour les patients

A61G 13/00, A61G 15/00

A61B 50/20 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Supports pour microscopes chirurgicaux

A61B 90/25

Supports pour dispositifs éclairant une zone chirurgicale

A61B 90/35

Supports pour instruments chirurgicaux

A61B 90/50

A61C - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés, ou dont l'utilisation est limitée, à la fabrication, au montage, au support et à la réparation de dents artificielles ou de leurs supports (p.ex. articulateurs dentaires), les prothèses dentaires fabriquées ou fixées au moyen de ces appareils ou de ces procédés étant utilisées exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils ou les procédés utilisés pour prévenir, endiguer ou soigner les maladies de la bouche (c. à d. les maladies n'apparaissant qu'à l'intérieur de la cavité buccale, comme les caries ou les parodontites) chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour l'une au moins des opérations suivantes:

corriger les anomalies ou les lésions qui empêchent le rapprochement correct ou souhaité des surfaces coopérantes des dents naturelles, ou de celles des parties de remplacement artificielles fixées de manière permanente dans la bouche, et qui sont situées sur les mâchoires opposées ;

maintenir ou rectifier le positionnement relatif correct ou souhaité, les espaces de séparation ou l'alignement des dents naturelles ; ou

prévenir ou réparer les altérations des dents naturelles ou de leur positionnement relatif correct ou souhaité, des espaces de séparation ou de leur alignement (p.ex. dispositifs qui entourent ou recouvrent les dents pour éviter leur grincement).

Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés ou limités à une utilisation pour le traitement, la reconstruction, l'extraction, l'insertion, le remplacement, la réparation, la transfixation ou les essais des dents naturelles, des dents artificielles fixées de manière permanente dans la cavité buccale, des gencives, ou d'autres parties de la cavité buccale ayant un effet sur le fonctionnement des dents (p.ex. des parties de l'os du maxillaire supportant les dents), ces appareils ou ces procédés étant utilisés exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour

désinfecter la cavité buccale ou les prothèses dentaires (p.ex. dispositifs pour les gargarismes, moyens de nettoyage) ;

éliminer les matières étrangères (p.ex. la nourriture) ou la matière indésirable se formant naturellement (p.ex. la plaque dentaire ou le tartre) des surfaces des dents, des gencives, ou des prothèses dentaires ; ou

stimuler les gencives.

Les prothèses dentaires ou les implants dentaires artificiels en soi ou leurs composants (p.ex. dents artificielles, moyens de montage ou de fixation des dents artificielles, dispositifs pour renforcer les os des maxillaires, couronnes) utilisés à l'intérieur de la cavité buccale.

Les implants dentaires constitués de matériaux biologiques ou de parties de la cavité buccale d’un donneur ou du patient qui sont destinés à être introduits ou réintroduits dans la cavité buccale du patient en vue de corriger un problème dentaire ou d'hygiène buccale (p.ex. dents naturelles modifiées ou matériau d'os de maxillaire provenant d'un donneur).

Les structures ou les moyens associés, auxiliaires ou additionnels qui contribuent à l'efficacité et à la sécurité des traitements dentaires ou des matériels destinés à ces traitements dentaires, et qui sont spécialement adaptés à un usage:

soit au cours des traitements dentaires (p.ex. appareils pour enlever la salive, distributeurs de produits médicamenteux, traitement de drainage) ;

soit avec les matériels destinés aux traitements dentaires (p.ex. supports de dents artificielles) ; ou

au cours de la fabrication des prothèses dentaires (p.ex. supports pour porte-empreintes).

Les parties constitutives spécialement adaptées des appareils qui ont des caractéristiques de structure faisant qu'ils ne peuvent être utilisés qu'avec l'un au moins des types d'appareils de dentisterie mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs de dépoussiérage ou d'éclairage).

Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types d'appareils, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour mesurer la longueur du canal radiculaire d'une dent).

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe A61C(la présente sous-classe) couvre les dispositifs utilisés par un tiers pour nettoyer les dents d'une personne. Elle couvre également les dispositifs utilisés par des personnes sur leurs propres dents pour en enlever les matières étrangères de la surface ou pour en améliorer l'apparence, lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs.

La sous-classe A46Bcouvre les brosses manuelles ou entraînées utilisées pour le nettoyage, en particulier les brosses à dents, qui ne sont pas spécifiquement prévues ailleurs. Elle couvre également l'agencement des soies en soi et la structure du manche des brosses.

La sous-classe A61Dcouvre les dispositifs utilisés par des personnes pour enlever la matière étrangère de la surface ou améliorer l'apparence des dents des animaux lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs et ne peuvent être utilisés que sur des animaux.

La sous-classe A61Kcouvre les préparations utilisées à des fins médicales, dentaires, ou cosmétiques dans la cavité buccale.

Renvois

Renvois limitatifs :

Brosses à dents manuelles

A46B

Position ou disposition des soies dans la monture des brosses à dents manuelles ou entraînées, en soi

A46B 9/04

Instruments pour abaisser la langue

A61B 13/00

Grattoirs pour la langue

A61B 17/24

Instruments et procédés dentaires réservés aux animaux

A61D 5/00

Préparations utilisées en technique dentaire à des fins autres que le nettoyage

A61K 6/00

Préparations cosmétiques pour le nettoyage des dents ou de la bouche

A61K 8/00

Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires

A61G 15/00

Meubles de travail pour dentistes

A61G 15/14

Seringues hypodermiques dentaires

A61M 5/178

Renvois indicatifs :

Implants ou prothèses non dentaires

A61F

Appareils pour l'exercice passif

A61H 1/00

Massage des gencives

A61H 13/00

Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps

A63B 23/00

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Cavité buccale

Partie de la bouche des humains ou de la gueule des animaux qui comprend l'intérieur des lèvres et des joues (muqueuse vestibulaire), les dents ou leurs parties artificielles de remplacement fixées de manière permanente, les gencives, les deux tiers antérieurs de la langue, le plancher de la bouche au-dessous de la langue, la voûte osseuse de la bouche (voûte palatine), et la zone qui se trouve juste derrière les dents de sagesse (trigone rétro-molaire).

A61C 1/18 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Transmissions souples en général

F16C

Accouplements en général

F16D

A61C 13/08 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Fours pour dents artificielles

F27B

A61C 13/225 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Plaques-bases pour prothèses

A61C 13/01

A61C 13/38 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Outils pour l'implantation

A61C 8/00

A61C 17/10 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs pour ouvrir la bouche en soi

A61B 1/24

Abaisse-langue en soi

A61B 13/00

A61D - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour accroître ou contrôler la reproduction des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (p.ex. vagins artificiels, moyens de désinfection de l'utérus), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'un usage limité au traitement, à la reconstruction, à l'extraction ou au remplacement des dents, des gencives ou d'autres parties de la gueule des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages à des fins médicales (c. à d. dentisterie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux lors de procédures dentaires.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour l'introduction de remèdes (p.ex. vaccins) ou d'autres produits ayant un effet sur les fonctions corporelles (p.ex. liquides séminaux, poisons euthanasiques, stimulants) dans ou sur l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés à usage médical qui impliquent une action physique sur des parties de l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, pour les corriger, améliorer, contrôler ou traiter (c. à d. chirurgie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales. La chirurgie animale comprend les actes médicaux suivants:

remise en place (p.ex. alignement des os fracturés, ouverture des plaies) ou élimination (p.ex. coupe de la queue) de parties du corps animal;

stabilisation (p.ex. introduction de broches pour les os) afin d'empêcher le déplacement néfaste de parties du corps animal;

réparation (p.ex. cautérisation des becs) du corps animal;

aide au déroulement de fonctions corporelles s'effectuant naturellement mais de façon occasionnelle (p.ex. dégazage de l'estomac, mort);

introduction dans le corps animal ou recueil ou élimination de cellules ou d'organes à partir de celui-ci; et

introduction d'objets étrangers dans le corps animal ou extraction d'objets étrangers de celui-ci (p.ex. de balles).

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'évaluation, d'examen, de mesure, de surveillance, d'étude ou d'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux. Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps animal:

les parties internes du corps (p.ex. les poumons) ou externes (p.ex. les sabots);

l'état anormal du corps (p.ex. la détection de corps étrangers);

les états mentaux inappropriés (p.ex. les troubles compulsifs neurobiologiques ou les comportements psychologiques inacceptables); et

les fonctions corporelles (p.ex. la vue).

Les instruments, les dispositifs et les matériaux qui sont:

conçus pour être placés sur ou pour couvrir les zones douloureuses (p.ex. ampoules, furoncles) ou les plaies (p.ex. coupures, écorchures) pendant une longue période (c. à d. plusieurs minutes au moins, souvent plusieurs jours) durant le processus de guérison pour absorber les liquides émis, pour protéger ou pour traiter la zone ou la plaie (p.ex. cataplasmes) et

spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages.

Les moyens additionnels ou auxiliaires (p.ex. tables d'opération, salles propres) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux pour le diagnostic, la dentisterie, la chirurgie ou pour d'autres fins médicales. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. dispositifs de nettoyage), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires, ouvre-gueule) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. support pour thermomètres).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux dispositifs de diagnostic, de dentisterie ou chirurgicaux pour animaux.

Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types de dispositifs, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus.

Tout autre type de dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) ou de procédés qui ne sont pas spécifiquement prévus dans une autre sous-classe et qui

sont utilisés pour le traitement médical des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages,

ne sont généralement utilisés que dans une clinique vétérinaire ou par du personnel vétérinaire, et

ne peuvent être utilisés que sur les animaux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les modes de réalisation des dispositifs, instruments, appareils, machines, structures, outils ou procédés qui sont utilisés sur les corps humain et animal (c. à d. qui sont d'une application plus globale) pour les maintenir en bonne santé ou à d'autres fins médicales sont classés dans une autre sous-classe sur la base de leur utilisation humaine et non pas dans la sous-classe A61D.

Renvois

Renvois limitatifs :

Dispositifs et procédés utilisés par du personnel non médical pour soigner les animaux afin de les maintenir en bonne santé, p.ex. élevage

A01K

Sacs pour l'alimentation animale

A01K 5/00

Appareils pour tétée pour jeune bétail

A01K 9/00

Décorneurs

A01K 17/00

Appareils d'assistance au sevrage

A01K 19/00

Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'accouplement

A01K 21/00

Produits alimentaires pour animaux avec des antibiotiques

A23K 20/195

Instruments pour ouvrir la bouche des êtres humains ou la gueule des animaux

A61B 1/24

A61D 1/02 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Sondes pour la traite

A01J 3/00

A61D 3/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Garrottage dans les abattoirs

A22B 1/00

A61D 7/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Seringues

A61M

A61D 9/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Anneaux de protection des boulets

A01K 13/00

A61D 11/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Accessoires pour le traitement des pis ou des tétines dans les machines à traire

A01J 7/04

A61D 15/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Systèmes pour empêcher les animaux de ronger leurs mangeoires

A01K 13/00

A61F - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les appareils, les dispositifs ou les procédés pour corriger ou modifier physiquement le corps des patients ou des personnes handicapées, qui sont utilisés directement et pendant des durées prolongées (c. à d. également en dehors de circonstances ponctuelles exceptionnelles) sur ou dans le corps du patient ou de la personne handicapée:

Les stents et les dispositifs similaires qui maintiennent le passage ou évitent l'affaissement de structures corporelles tubulaires;

Les prothèses, c. à d. les éléments artificiels de substitution ou de remplacement pour des parties du corps qui sont soit implantables dans le corps (p.ex. les vaisseaux sanguins, les parties d'yeux, les valvules cardiaques, les os, les articulations), soit non implantables (p.ex. les prothèses mammaires externes, les bras artificiels, les mains, les jambes ou les pieds artificiels, et leurs parties constitutives);

Les moyens électriques, bioélectriques ou fluidiques spécialement adaptés pour commander ou pour faire fonctionner les prothèses ou les sphincters;

Les moyens spécialement adaptés pour assujettir les prothèses au corps (p.ex. bandages, harnais, emboîtures, courroies ou bas pour moignons);

Les moyens spécialement adaptés pour protéger les prothèses;

Les filtres implantables dans les vaisseaux sanguins;

Les pièces pour allonger les jambes naturelles;

Les procédés ou les dispositifs d'orthopédie pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations, p.ex. les attelles ou les plâtres orthopédiques, les corsets, les dispositifs pour étirer, y compris l'équipement pour les lits et les tables de traitement, les pièces médicales à insérer dans les chaussures, les coussinets de compression, les suspensoirs;

Les procédés ou les dispositifs pour le traitement ou la correction physiques des yeux (p.ex. chirurgie ophtalmique utilisant un laser);

Les appareils spécialement adaptés pour guider les non-voyants en remplaçant ou en complétant la perception visuelle directe;

Les procédés ou les dispositifs pour le traitement des oreilles, p.ex. chirurgicaux.

Les procédés ou les dispositifs (p.ex. les dispositifs de commande actionnés par la tête ou par le regard, les dispositifs de commande actionnés par la voix) permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif indépendants du corps (c. à d. un appareil tel qu'un éclairage ou une porte qui ne sont ni des parties du corps ni utilisés en liaison avec les parties naturelles ou artificielles de leur corps) sans application d'une force directe par la partie du corps humain normalement utilisée pour la commande d'appareils ou de machines indépendants (p.ex. la main, le pied ou leurs équivalents artificiels);

Les dispositifs contraceptifs masculins (p.ex. condoms, obturateurs du canal déférent) ou féminins (p.ex. pessaires, dispositifs intra-utérins, obturateurs des trompes de Fallope);

Les dispositifs pour les soins médicaux ou les soins d'hygiène d'êtres vivants qui sont portés par l'individu ou directement en contact avec son corps au cours des soins:

Les dispositifs portés par le patient pour recueillir l'urine, les selles ou les dispositifs de colostomie;

Les bandages ou les pansements, p.ex. emplâtres, bas élastiques;

Les garnitures absorbantes, p.ex. les serviettes hygiéniques, les couches, les tampons, p.ex. les tampons cataméniaux, les éponges chirurgicales, les moyens pour maintenir les garnitures en place et les fixer;

Les dispositifs de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical du corps humain ou des cavités corporelles, p.ex. compresses, coussinets chauffants ou bassinoires, bouillottes, sacs de glace;

Les dispositifs de protection des yeux contre les particules ou les produits chimiques, p.ex. lunettes protectrices, masques pour les yeux;

Les dispositifs pour mettre les lentilles de contact en place;

Les dispositifs de protection pour les oreilles, p.ex. tampons auriculaires ou capuchons pour les oreilles;

Les accessoires pour pansements; les conteneurs de distribution de bandages ou de pansements; les emballages pour garnitures absorbantes usagées ou les dispositions pour les envelopper, p.ex. pour les jeter;

Les étuis contenant divers produits médicaux d'urgence, comme des bandages, des instruments médicaux simples, des médicaments, c. à d. les nécessaires de premier secours, qui servent à administrer un traitement immédiat aux blessés ou aux malades.

Liens entre secteurs d'une large portée

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61F. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61F, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.

Les appareils ou les procédés chirurgicaux en général sont couverts par la sous-classe A61B.

La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.

Les aspects chimiques ou les aspects relatifs aux matériaux des prothèses, des dispositifs introduits dans les structures tubulaires du corps humain, des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux sont couverts par la sous-classe A61L.

En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61F et ceux qui relèvent de la sous-classe A61M n'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.

La sous-classe A61F couvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties: parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.

La sous-classe A61M couvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties, ainsi que les cathéters en général.

Les dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci, les dispositifs pour retirer des agents du corps sont également couverts par la sous-classe A61M.

Les lunettes, les lunettes de soleil, les lentilles de contact ou les lunettes protectrices, dans la mesure où elles comportent des caractéristiques de correction de la vue ou de protection contre des niveaux élevés de rayonnement visible ou ultraviolet identiques à celles des lunettes, sont couvertes par la sous-classe G02C.

Renvois

Renvois limitatifs :

Soutiens-gorge

A41C 3/00

Articles cosmétiques, p.ex. postiches, éléments de coiffure

A41G

Casquettes protégeant les yeux ou les oreilles

A42B 1/06

Supports de voûte plantaire normaux pour les chaussures

A43B 7/14

Ongles artificiels

A45D 31/00

Moyens de chauffage ou de refroidissement associés aux lits ou aux matelas

A47C 21/00

Instruments chirurgicaux

A61B 17/00

Dispositifs pour refermer les plaies ou les maintenir fermées

A61B 17/03

Prothèses dentaires

A61C 13/00

Dispositifs ou procédés de chiropractie

A61H 1/00

Appareils pour aider les malades ou les personnes handicapées à marcher

A61H 3/00

Massage des parties génitales

A61H 19/00

Aspects chimiques de la contraception

A61K

Aspects chimiques ou utilisation de matériaux particuliers pour les bandages, les pansements ou les garnitures absorbantes

A61L 15/00, A61L 26/00

Adhésifs pour les dispositifs de colostomie

A61L 24/00

Adhésifs ou ciments chirurgicaux

A61L 24/00

Matériaux pour les prothèses

A61L 27/00

Matériaux pour les dispositifs de colostomie

A61L 28/00

Cœur ou reins artificiels

A61M 1/00

Irrigateurs

A61M 3/02

Appareillage pour le drainage des blessures

A61M 27/00

Dilatateurs

A61M 29/00

Soupapes spécialement adaptées à un usage médical

A61M 39/00

Fabrication d'yeux artificiels avec un matériau plastique organique

B29C, B29D 11/02

Appui-bras pour faciliter l'écriture

B43L 15/00

Aménagement des valves de gonflage sur les pneus ou les jantes

B60C 29/00

Dispositifs de sécurité pour le soudage en général

F16P 1/06

Lentilles de contact amovibles

G02C 7/04

Lunettes de soleil ou lunettes protectrices ayant les mêmes caractéristiques que les lunettes

G02C

Éléments de chauffage électrique

H05B

Renvois indicatifs :

Sous-vêtements

A41B 9/00

Layette

A41B 13/00

Corsets ou gaines

A41C 1/00

Draps chirurgicaux

A61B 46/00

Patches pour délivrer des médicaments à travers la peau

A61K 9/70

Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps

A63B 23/00

Lunettes de nageur

A63B 33/00

Masques de plongée

B63C 11/12

Matériaux pour prothèses

A61L 27/00

Cathéters à ballon

A61M 25/10

Dilatateurs

A61M 29/00

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Article absorbant

Article adapté pour absorber les liquides excrétés par le corps.

Dilatateur

Dispositif ou instrument (chirurgical) utilisé pour dilater, distendre, élargir, étirer une ouverture, un organe, un passage, un tube, un canal ou une cavité d'un corps humain ou animal, p.ex. dilatateur d'urétrotomie, de trachéotomie, dilatateur nasal, anal, du col de l'utérus (dilatateur de Hegar) ou du vagin, bouginage, dilatation percutanée des tissus (dilatateur de Byrd). Les stents ne sont pas des dilatateurs mais des prothèses pour maintenir le passage ouvert ou éviter l'affaissement de structures corporelles tubulaires.

Patient/Malade

Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.

Personne handicapée

Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale.

Stent

Dispositif tubulaire à ballonnet expansible ou à dilatation spontanée utilisable pour le traitement des organes en forme de conduit, en particulier les vaisseaux sanguins, le canal biliaire, le tractus urinaire, le tube digestif ou analogue, afin de maintenir le passage ouvert. L'expression "endoprothèse vasculaire" est aussi utilisée dans le cas des vaisseaux sanguins.

Stent graft

Stent avec un élément tubulaire en résine synthétique fixé à l'intérieur ou à l'extérieur du stent. Il peut être utilisé pour le traitement endovasculaire des anévrismes de l'aorte thoracique (TEVAR).

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes sont souvent utilisées avec le sens indiqué en regard:

Endoprothèse couverte

Stent graft

Endoprothèse vasculaire

Stent pour vaisseaux sanguins

Lentilles cornéennes

Lentilles de contact

Trousse de premiers soins

Nécessaire de premier secours

A61F 2/07 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les endoprothèses déployables couvertes pour vaisseaux sanguins. Les endoprothèses déployables couvertes sont des enveloppes prothétiques tubulaires pourvues de stents qui sont incorporés dans les enveloppes prothétiques ou sont fixés au matériau de ces enveloppes prothétiques. L’endoprothèse déployable couverte pour vaisseaux sanguins est habituellement déployée à l’intérieur d’un anévrysme. Le stent ancre l’enveloppe prothétique à la paroi du vaisseau sanguin. L’enveloppe prothétique est habituellement réalisée en un matériau textile.

Renvois

Renvois indicatifs :

Endoprothèses déployables couvertes pour des structures tubulaires du corps autres que les vaisseaux sanguins

A61F 2/04

A61F 2/82 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les stents ayant des structures tubulaires déployées à l’intérieur d’une sténose afin d’élargir et de supporter le vaisseau. Le stent est habituellement réalisé à partir d’un matériau rigide p. ex. un métal ou un polymère.

Renvois

Renvois limitatifs :

Instruments pour refermer les plaies ou les maintenir fermées

A61B 17/03

Dilatateurs

A61M 29/00

Endoprothèses déployables couvertes pour des structures tubulaires du corps autres que les vaisseaux sanguins

A61F 2/04

Endoprothèses déployables couvertes pour des vaisseaux sanguins

A61F 2/07

Instruments pour insérer ou retirer les stents ou les endoprothèses déployables couvertes

A61F 2/95

A61F 2/856 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Un stent tubulaire unique pourvu d’un passage réalisé dans un côté du stent pour permettre un accès à une lumière secondaire (voir passage 60 dans le dessin servant d’exemple).

1. A61F0002856000_0.gif

A61F 2/89 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les anneaux de stent qui sont reliés de manière à permettre une flexibilité de toute la structure (voir liaisons 4 entre des anneaux 2 de stent dans le dessin servant d’exemple).

1. A61F0002890000_0.gif

A61F 2/90 - Définition en

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets les mots ou expressions "filet", "de type filet", "à mailles" et "de type à mailles" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61F 2/91 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les stents de type filet ou de type à mailles fabriqués à partir d’un matériau en feuille perforé ou à partir de tubes perforés. Un matériau en feuille perforé ou des tubes perforés sont créés par des méthodes incluant, par exemple, la découpe au laser, la gravure ou quelque autre technique.

1. A61F0002910000_0.gif

A61F 2/915 - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les stents présentant un motif en méandre ou de type ondulation. Le stent comprend plusieurs bandes de méandres. Chaque bande de méandres forme des pics et des creux. Les bandes sont reliées les unes aux autres par des entretoises (voir liaison 50 entre des bandes 40 et 60 dans le dessin servant d’exemple) ou sont reliées directement sans entretoises.

1. A61F0002915000_0.gif

A61F 2/92 - Définition en

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet les mots "enroulé" et "en spirale" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61F 2/95 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Instruments pour refermer les plaies ou les maintenir fermées

A61B 17/03

Cathéters; sondes creuses

A61M 25/00

A61F 5/02 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Appuis pour les bras utilisés comme aide pour écrire

B43L 15/00

A61F 5/34 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables

B60C 29/00

A61F 5/458 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables

B60C 29/00

A61F 7/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Éléments de chauffage électrique

H05B

A61F 9/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Appareils pour aider les personnes handicapées à marcher

A61H 3/00

A61G - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les véhicules spécialement adaptés (p.ex. les ambulances), les appareils de manutention (p.ex. les élévateurs de fauteuils roulants), ou les procédés ou dispositifs (p.ex. les brancards) pour déplacer les malades ou les personnes handicapées qui restent passifs lors du déplacement (la manutention de ces personnes s'effectuant d'une manière semblable à celle d'objets inertes);

Les moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées ou aux malades;

Les structures spécialement adaptées (p.ex. les chambres d'hôpital ou de traitement à des fins médicales ou les couveuses) ou les dispositifs spécialement adaptés (p.ex. les bassins de lit, les lits d'hôpital, les trapèzes ou les barres de relevage) utilisés

par les malades ou les personnes handicapées pour leurs besoins physiques personnels et leur transport personnel ou

pour commander l'environnement immédiat des malades ou des personnes handicapées au cours du traitement ou de la guérison;

Les surfaces spécialement adaptées pour soutenir les malades en position allongée ou assise au cours de la convalescence, de la chirurgie, des soins dentaires ou de traitements médicaux similaires;

Les dispositifs d'inhumation;

Les équipements auxiliaires (p.ex. les chariots pour les soins) ou les accessoires (p.ex. les tableaux d'ordonnances) spécialement adaptés pour une utilisation avec le reste de la matière couverte par la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien général de la sous-classe A61G avec les sous-classes relatives aux soins ou à la modification du corps humain

A61G ne couvre pas les appareils ou les procédés qui sont utilisés directement sur le corps d'un individu pour effectuer des soins médicaux ou appliquer une thérapie, ni ceux qui sont utilisés pour modifier le corps après le décès. Les types de soins médicaux, de thérapies et de modifications du corps non couverts par A61G comprennent':

le traitement d'une partie du corps (p.ex. l'obturation des dents A61C);

la surveillance du corps (p.ex. l'examen des yeux A61B);

la détermination de l'état médical du corps ou de la présence de pathologies (p.ex. diagnostic par radiations A61B);

la recherche d'informations concernant le corps (p.ex. instruments pour l'autopsie A61B);

la correction ou la modification physiques du corps d'individus vivants (p.ex. chirurgie de la cataracte A61F);

la préparation ou la modification physiques du corps d'individus décédés (p.ex. instruments pour embaumer les corps A01N, fours d'incinération F23G).

Les sous-classes A01N, A61B, A61C, A61F, A61H, A61K, A61M, A61N et F23G prévoient les appareils ou les procédés de soins médicaux, de thérapie ou de modification du corps correspondant aux types ci-dessus. Les entrées particulières de classement qui présentent un intérêt pour la recherche sont mentionnées dans les renvois de la sous-classe A61G ou des groupes qui lui appartiennent.

Toutefois, A61G couvre les modifications spécifiques de structure qui servent simplement à faciliter l'utilisation d'appareils ou de procédés appartenant aux types ci-dessus pour les soins médicaux ou la thérapie, lorsqu'ils apparaissent en combinaison avec une matière qui est par ailleurs couverte par la présente sous-classe (p.ex. supports particuliers pour les grands brûlés).

A61G couvre également les dispositifs qui prodiguent une assistance vitale et qui commandent l'environnement immédiat au cours du traitement ou de la guérison des malades (p.ex. les couveuses pour bébés).

Lien général de la sous-classe A61G avec les véhicules adaptés à une utilisation par les personnes handicapées

A61G couvre les moyens de transport personnels et les moyens de transport semblables aux véhicules (p.ex. les fauteuils roulants, les brancards) qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul malade ou une seule personne handicapée et qui sont destinés à se déplacer sur des distances relativement courtes sur le sol ou sur des surfaces similaires

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule (c. à d. les véhicules conçus pour ou destinés à un usage général sur les voies de circulation et sur de grandes distances, comme B62K pour les cycles) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule adapté à un usage spécifique (c. à d. les véhicules qui ont un objectif principal en plus du transport, p.ex. les tondeuses automotrices ou les chariots élévateurs à fourche) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Renvois

Renvois limitatifs :

Les procédés ou les dispositifs permettant aux personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps

A61F 4/00

Les dispositifs pour comprimer le corps ou des parties du corps, ou leschemises comprimantes, qui sont utilisés dans le traitement non chirurgical des os ou des articulations

A61F 5/37

Les équipement pour l'étirement ou la traction des membres fracturés destinés aux lits, aux tables de manipulation, aux châssis au sol ou analogues

A61F 5/045

Les appareils pour aider les personnes handicapées à marcher

A61H 3/00

Les bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers

A61H 33/00

Les ascenseurs inclinés combinés à des escaliers, pour transporter des personnes handicapées ou des fauteuils roulants

B66B 9/08

Eclairage des tables d'opération

F21L, F21S, F21V

Renvois indicatifs :

Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci

A01N 1/00

Appareils sanitaires non prévus ailleurs

A47K

Équipements de lavage ou de nettoyage du corps

A47K 7/00

Cabinets ou urinoirs sans chasse d'eau, pots de chambre, chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette

A47K 11/00

Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer

A61D 3/00

Véhicules adaptés au transport de viande

B60P 3/05

Véhicules adaptés au transport de marchandises réfrigérées

B60P 3/20

Bicyclettes spécialement adaptées pour des conducteurs handicapés

B62K 3/16

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe (A61G) lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

AUCUN

Entrées de la classification pour lesquelles A61G est une sous-classe résiduelle:

AUCUNE

Glossaire

A l'endroit présent, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée :

Personne handicapée

Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale.

Dispositif d'inhumation

Dispositif (p.ex. cercueil) associé aux activités reliées à la mise en terre (l'enterrement), l'incinération, la mise dans une tombe ou à tout autre traitement pour honorer ou présenter (p.ex. lyophilisation) les restes du corps d'une personne décédée, ou pour effectuer ces activités (p.ex. dispositif pour descendre les cercueils).

Malade

Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.

Moyen de transport personnel

Dispositif de type véhicule (p.ex. fauteuil roulant) qui présente les caractéristiques suivantes':

il n'est pas spécialement adapté au parcours de grandes distances (p.ex. entre deux villes) le long d'une voie de circulation (voie de chemin de fer, route, trottoir) au milieu de la circulation habituelle (p.ex. des camions);

il est explicitement conçu (c. à d. qu'il ne s'agit pas de simples adaptations d'un véhicule standard) pour transporter un seul malade ou une seule personne handicapée à la fois et son usage est limité à une utilisation par un seul malade ou une seule personne handicapée; et

le malade ou la personne handicapée qui se trouve dessus peut éventuellement commander son déplacement ou le propulser.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61G 1/003 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées en général

A61G 7/10

A61G 1/007 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Véhicules sur skis

A63C 5/00

A61G 1/01 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Dispositifs pour comprimer le corps utilisés pour donner les soins

A61F 5/37

A61G 5/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Chaises avec installations de toilette

A47K 11/04

Caractéristiques du train de roulement ou de la propulsion

B60K

A61G 7/16 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Fauteuils-lits

A47C 17/04

A61G 10/02 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Chambres de laboratoire sans poussière

B01L 1/04

Dispositifs de décompression

B63C 11/32

Aménagements ou adaptations dans les aéronefs

B64D 13/00

Conditionnement de l'air en général

F24F

A61G 12/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes

A47B 31/00

A61G 13/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Réglage des tables en général

A47B 9/00

A61G 15/00 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Fauteuils de coiffeurs

A47C 1/04

A61G 17/08 - Définition en

Renvois

Renvois indicatifs :

Columbariums

E04H 13/00

A61H - Définition en

Énoncé de la définition

L'endroit présent couvre :

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique transmise par contact physique direct avec la paroi externe de la partie thoracique du corps humain pour provoquer ou assister la respiration normale (p.ex. poumons d'acier).

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui sont spécialement adaptés pour améliorer ou favoriser les fonctions visuelles des personnes (p.ex. pour rectifier une vision défectueuse, pour améliorer le fonctionnement naturel des yeux) :

par contact direct avec les yeux ou avec leurs muscles pour les faire bouger,

en soumettant les yeux des patients à une contrainte musculaire contrôlée,

en utilisant des stimulations, comme une illumination par flash, pour provoquer le mouvement des yeux des patients de manière contrôlée, ou

par un entraînement des patients à la pratique de mouvements bénéfiques de leurs yeux ou en leur facilitant ces mouvements.

Les appareils ou les dispositifs qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul patient ou une seule personne handicapée afin de l'aider à compenser un état physique qui l'empêche de marcher sur le sol ou sur une surface similaire par ses propres moyens (p.ex. les béquilles).

Les appareils ou les procédés utilisant l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain pour une thérapie (p.ex. un massage). Ces appareils et ces procédés de thérapie visent à faciliter la guérison des maladies, à favoriser ou à aider le fonctionnement normal d'une partie du corps qui ne fonctionne pas correctement, à atténuer les conséquences des blessures ou à influencer favorablement l'état de parties invalides du corps soit par le mouvement physique des parties du corps (p.ex. les dispositifs pour l'exercice passif d'une partie du corps), soit par d'autres types de stimulation physique (p.ex. par le touché) transmises par contact :

aux surfaces externes du corps ou

aux parois des cavités corporelles naturelles.

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. chiropractie) afin de prévenir une maladie ou un dysfonctionnement corporel, d'en traiter ou d'en soulager les effets (p.ex. défauts d'alignement des os, articulations anormales) uniquement par manipulation, ajustement, ou réalignement d'au moins une partie du squelette (p.ex. des articulations entre les os, des tendons, de la colonne vertébrale) soit:

par des chocs sur la surface externe du corps pour une manipulation ou un ajustement des parties de leur squelette sans fracture osseuse, soit

en tirant ou en poussant sur les surfaces externes du corps afin d'étendre ou de comprimer des parties de leur squelette sans fracture osseuse.

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. massage) pour frotter, frapper, pétrir, tapoter, appliquer des vibrations ou déplacer de toute autre manière une partie de la surface externe du corps humain ou la paroi des cavités corporelles naturelles afin de :

permettre la relaxation physique des personnes,

stimuler physiquement des individus, ou

compenser ou soulager les douleurs corporelles.

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les bains) et qui sont spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger le corps humain, ou certaines parties de celui-ci, dans un fluide (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou dans un matériau fluent (p.ex. du sable, de la boue), d'une manière distincte des bains classiques qui servent au nettoyage du corps humain et qui vise :

à compenser ou à soulager les douleurs corporelles,

à permettre la relaxation physique des personnes,

à favoriser ou à aider la guérison de corps ou de parties corporelles comportant des blessures, ou

à permettre le rétablissement du corps ou de certaines parties du corps après une maladie ou tout autre type d'état anormal, ou bien à atténuer les effets de cette maladie ou de cet état.

Les appareils ou les procédés (p.ex. les bains pour la poitrine) spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger uniquement une partie spécifique du corps humain au sein de fluides (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou de matériaux fluents (p.ex. du sable, des algues).

Les articles vestimentaires (p.ex. les vêtements de thérapie pour provoquer la sudation) qui entourent au moins partiellement le corps humain en vue principalement d'augmenter la température locale (p.ex. isolés ou avec des éléments chauffants) ou le degré d'humidité (p.ex. constitués de matériau partiellement imperméable à l'air) des parties du corps enfermées, jusqu'à un point où la température locale ou le degré d'humidité local se situent hors des limites de ce que les êtres humains considèrent normalement comme confortable (c. à d. qui créent une atmosphère localisée du type sauna) en vue d'une thérapie.

Les parties constitutives spécialement adaptées aux types d'appareils mentionnés ci-dessus.

Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un quelconque des appareils ou des procédés mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour localiser les endroits de réflexe du corps).

Les autres types d'appareils ou de procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les dispositifs d'acupuncture) et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par contact physique en vue d'améliorer son fonctionnement et qui ne sont pas explicitement prévus dans une autre sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Utilisation sur des animaux

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61H. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61H, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.

Traitements utilisés pour la relaxation physique

La sous-classe A61H couvre les appareils et les procédés qui sont spécialement adaptés à la relaxation ou à la stimulation physiques des personnes grâce à l'un des moyens suivants :

application directe d'énergie mécanique sur certaines parties du corps humain pour induire leur mouvement ou pour les stimuler par contact direct avec les surfaces externes du corps ou les parois des cavités naturelles du corps (c. à d. massage) ou

effets calmants ou revigorants du bain.

La sous-classe A61M couvre les dispositifs et les procédés qui sont spécialement adaptés pour provoquer ou accélérer une modification de l'état de conscience des humains (p.ex. pour provoquer ou arrêter le sommeil), ou pour augmenter ou diminuer l'activité mentale des humains lorsqu'ils sont éveillés, processus qui peuvent également inclure une relaxation ou une stimulation des individus.

Traitement médical

Les appareils et les procédés de traitement médical des êtres humains sont couverts par plusieurs sous-classes. Le lien entre les différentes sous-classes est établi comme suit :

La sous-classe A61B couvre les appareils et les procédés chirurgicaux en général.

La sous-classe A61B couvre également les appareils et les procédés chirurgicaux lorsque

les appareils et les procédés chirurgicaux sont combinés à des moyens utilisés pour d'autres types de traitement médical (p.ex. thérapie, massage)

les appareils peuvent être utilisés pour la chirurgie et pour d'autres types de traitement médical.

La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.

La sous-classe A61N couvre les appareils et les procédés utilisés pour le traitement de maladies, de blessures ou d'incapac