B	TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
B01	PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL
B01B	ÉBULLITION; CHAUDIÈRES
B01B0001000000	Ebullition; Appareils à ébullition en vue d'applications physiques ou chimiques (préparation de l'amidon C08B0030000000;industrie du sucre C13;production de vapeur F22;chaudières à usage domestique F24)
B01B0001020000	Prévention de la mousse (en général B01D0019020000)
B01B0001040000	par des moyens chimiques
B01B0001060000	Prévention de l'ébullition explosive
B01B0001080000	Chaudières munies d'un condenseur à reflux
B01D	SÉPARATION (séparation de solides par voie humide B03B, B03D, par tables ou cribles pneumatiques B03B, par voie sèche B07;séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C;appareils centrifugeurs B04B;appareils à vortex B04C;presses en soi pour exprimer les liquides des substances qui les contiennent B30B0009020000)
B01D0001000000	Évaporation (séchage de matériaux solides ou d'objets par évaporation des liquides retenus F26B)
B01D0001020000	Evaporateurs avec serpentins chauffants
B01D0001040000	Evaporateurs à tubes horizontaux
B01D0001060000	Evaporateurs à tubes verticaux
B01D0001080000	à tubes courts (B01D0001120000 a priorité)
B01D0001100000	à tubes longs, p.ex. évaporateurs Kestner (B01D0001120000 a priorité)
B01D0001120000	et circulation forcée
B01D0001140000	avec gaz ou vapeurs chauffés en contact avec le liquide
B01D0001160000	par pulvérisation (B01D0001220000 a priorité)
B01D0001180000	pour obtenir des solides secs (B01D0001240000 a priorité)
B01D0001200000	Pulvérisateurs
B01D0001220000	par amenée d'une pellicule liquide au contact d'une surface chauffée
B01D0001240000	pour obtenir des solides secs
B01D0001260000	Evaporation à effet multiple
B01D0001280000	avec compression de vapeur
B01D0001300000	Accessoires pour évaporateurs
B01D0003000000	Distillation ou procédés d'échange apparentés dans lesquels des liquides sont en contact avec des milieux gazeux, p.ex. extraction
B01D0003020000	dans des cornues ou bouilleurs
B01D0003040000	dans des appareils de distillation tubulaires
B01D0003060000	Distillation par évaporation brusque (flash)
B01D0003080000	dans des récipients en rotation; Atomisation sur disques tournants (B01D0003100000 a priorité)
B01D0003100000	Distillation sous vide (B01D0003120000 a priorité)
B01D0003120000	Distillation moléculaire
B01D0003140000	Distillation fractionnée
B01D0003160000	Colonnes de fractionnement dans lesquelles la vapeur barbote à travers le liquide
B01D0003180000	à plateaux de barbotage horizontaux
B01D0003200000	Calottes de barbotage; Colonnes montantes pour la vapeur; Tubes d'évacuation pour le liquide
B01D0003220000	à grilles ou plateaux perforés horizontaux; Construction de ces éléments
B01D0003240000	à plateaux inclinés ou à éléments montés en gradins
B01D0003260000	Colonnes de fractionnement dans lesquelles vapeur et liquide s'écoulent au contact l'un de l'autre, ou dans lesquelles le fluide est pulvérisé dans la vapeur, ou dans lesquelles un mélange de deux phases est admis à passer dans un seul sens
B01D0003280000	Colonnes de fractionnement à contact superficiel et guides verticaux, p.ex. à action en couches minces
B01D0003300000	Colonnes de fractionnement à pièces mobiles ou dans lesquelles est produit un mouvement centrifuge
B01D0003320000	Autres caractéristiques de colonnes de fractionnement
B01D0003340000	avec une ou plusieurs substances auxiliaires
B01D0003360000	Distillation azéotropique
B01D0003380000	Distillation par entraînement à la vapeur
B01D0003400000	Distillation extractive
B01D0003420000	Régulation; Commande
B01D0005000000	Condensation de vapeurs; Récupération de solvants volatils par condensation (B01D0008000000 a priorité;condenseurs F28B)
B01D0007000000	Sublimation (B01D0008000000 a priorité;lyophilisation F26)
B01D0007020000	Cristallisation directement à partir de la phase vapeur (production de monocristaux C30B0023000000)
B01D0008000000	Pièges réfrigérés; Chicanes réfrigérées
B01D0009000000	Cristallisation (directement à partir de la phase vapeur B01D0007020000;production de monocristaux C30B)
B01D0009020000	à partir de solutions
B01D0009040000	en concentrant les solutions par extraction du solvant congelé
B01D0011000000	Extraction par solvants
B01D0011020000	de solides
B01D0011040000	de solutions
B01D0012000000	Déplacement d'un liquide au moyen d'un autre liquide, p.ex. en retirant le liquide de solides humides, ou de dispersions de liquides, ou de solides se trouvant dans des liquides
B01D0015000000	Procédés de séparation comportant le traitement de liquides par des adsorbants ou des absorbants solides; Appareillages pour ces procédés
B01D0015020000	par des adsorbants en mouvement
B01D0015040000	par des substances échangeuses d'ions comme adsorbants (B01D0015360000 a priorité)
B01D0015080000	Adsorption sélective, p.ex. chromatographie
B01D0015100000	caractérisée par des caractéristiques de structure ou de fonctionnement
B01D0015120000	relatives à la préparation de l'alimentation
B01D0015140000	relatives à l'introduction de l'alimentation dans l'appareil
B01D0015160000	relatives au conditionnement du fluide vecteur
B01D0015180000	relatives aux différents types d'écoulement
B01D0015200000	relatives au conditionnement de la matière adsorbante ou absorbante
B01D0015220000	relatives à la structure de la colonne
B01D0015240000	relatives au traitement des fractions à répartir
B01D0015260000	caractérisée par le mécanisme de séparation
B01D0015300000	Chromatographie de partage
B01D0015320000	Chromatographie en phase liée, p.ex. avec une phase normale liée, une phase inverse ou une interaction hydrophobe
B01D0015340000	Séparation par sélection en fonction de la taille, p.ex. chromatographie d'exclusion de taille; Filtration sur gel; Perméation
B01D0015360000	impliquant une interaction ionique, p.ex. échange d'ions, paire d'ions, suppression d'ions ou exclusion d'ions
B01D0015380000	impliquant une interaction spécifique non couverte par un ou plusieurs des groupes B01D0015300000-B01D0015360000, p.ex. chromatographie d'affinité, chromatographie d'échange par ligand ou chromatographie chirale
B01D0015400000	utilisant un fluide supercritique comme phase mobile ou comme éluant
B01D0015420000	caractérisée par le mode de développement, p.ex. par déplacement ou par élution
B01D0017000000	Séparation de liquides, non prévue ailleurs, p.ex. par diffusion thermique
B01D0017020000	Séparation de liquides non miscibles
B01D0017022000	par contact avec un solide mouillable de façon préférentielle
B01D0017025000	par gravité, dans un bac de décantation
B01D0017028000	muni d'une série de chicanes
B01D0017032000	muni d'un dispositif pour enlever au moins un des liquides séparés
B01D0017035000	en utilisant des bulles de gaz ou des éléments solides mobiles introduits dans le mélange
B01D0017038000	par force centrifuge (centrifugeurs B04B;cyclones B04C)
B01D0017040000	Rupture d'émulsions
B01D0017050000	par traitement chimique
B01D0017060000	Séparation de liquides les uns des autres par l'électricité
B01D0017090000	par diffusion thermique
B01D0017120000	Dispositifs auxiliaires spécialement adaptés pour être utilisés avec les appareils pour séparer des liquides, p.ex. circuits de commande
B01D0019000000	Dégazage de liquides
B01D0019020000	Dispersion ou prévention de la mousse
B01D0019040000	par addition de substances chimiques
B01D0021000000	Séparation par sédimentation de particules solides en suspension dans des liquides (sédimentation différentielle B03D0003000000)
B01D0021010000	en utilisant des agents de floculation
B01D0021020000	Bacs de décantation
B01D0021040000	à racloirs mobiles
B01D0021060000	à racloirs rotatifs
B01D0021080000	comportant des compartiments de floculation
B01D0021180000	Construction des racloirs ou des mécanismes d'entraînement pour bacs de décantation
B01D0021200000	Mécanismes d'entraînement
B01D0021220000	Mécanismes de sécurité
B01D0021240000	Mécanismes d'alimentation ou d'évacuation pour bacs de décantation
B01D0021260000	Séparation du sédiment avec emploi de la force centrifuge
B01D0021280000	Dispositifs mécaniques auxiliaires pour accélérer la sédimentation, p.ex. par des vibrateurs
B01D0021300000	Dispositifs de commande
B01D0021320000	Commande de la densité du liquide clair ou du sédiment, p.ex. commande optique
B01D0021340000	Régulation de la répartition de l'alimentation; Régulation du niveau du liquide
B01D0024000000	Filtration; Matériel de filtration, sa régénération
B01D0024000000	Filtres à substance filtrante non agglomérée, c. à d. à substance filtrante sans aucun liant entre les particules ou les fibres individuelles qui la composent (B01D0027020000 a priorité)
B01D0024020000	avec le lit filtrant stationnaire pendant la filtration
B01D0024040000	la substance filtrante étant calée entre des parois perméables fixes (B01D0024100000, B01D0024200000 ont priorité)
B01D0024060000	les parois perméables comprenant une série de jalousies ou de fentes
B01D0024080000	la substance filtrante étant supportée par au moins deux parois perméables coaxiales
B01D0024100000	la substance filtrante étant retenue dans un récipient fermé
B01D0024120000	Filtration vers le bas, la substance filtrante étant supportée par des surfaces perméables (B01D0024180000 a priorité)
B01D0024140000	Filtration vers le bas, le récipient comportant des tuyaux collecteurs ou distributeurs ou des tuyaux perméables (B01D0024180000 a priorité)
B01D0024160000	Filtration vers le haut (B01D0024180000 a priorité)
B01D0024180000	Filtration combinée vers le haut et vers le bas
B01D0024200000	la substance filtrante étant placée dans un récipient ouvert
B01D0024220000	Filtration vers le bas, la substance filtrante étant supportée par des surfaces perméables
B01D0024240000	Filtration vers le bas, le récipient comportant des tuyaux collecteurs ou distributeurs ou des tuyaux perméables
B01D0024260000	Filtration vers le haut
B01D0024280000	avec le lit filtrant mobile pendant la filtration (avec le lit filtrant fluidisé B01D0024360000)
B01D0024300000	Translation
B01D0024320000	Rotation
B01D0024340000	la substance filtrante et son support perméable étant mobiles (augets basculants, plateaux ou éléments similaires B01D0033327000)
B01D0024360000	avec le lit filtrant fluidisé pendant la filtration (avec le lit filtrant stationnaire B01D0024020000)
B01D0024380000	Dispositifs d'alimentation ou d'évacuation
B01D0024400000	d'alimentation
B01D0024420000	d'évacuation du filtrat
B01D0024440000	d'évacuation du gâteau de filtration, p.ex. goulottes
B01D0024460000	Régénération de la substance filtrante dans le filtre (B01D0024440000 a priorité)
B01D0024480000	combinés dans une même structure à des dispositifs de commande de la filtration
B01D0025000000	Filtres formés par l'assemblage de plusieurs éléments filtrants fixés ensemble ou parties de tels éléments (disques filtrants B01D0029390000)
B01D0025020000	dont les éléments sont constitués par des unités filtrantes indépendantes et préfabriquées, p.ex. systèmes modulaires
B01D0025120000	Filtres-presses, c. à d. du type à plaque ou du type à plaque et cadre
B01D0025127000	avec au moins une bande filtrante mobile aménagée de façon à être calée entre les plaques de presse ou entre une plaque et un cadre pendant la filtration, p.ex. bandes filtrantes sans fin pliées en zig-zag (B01D0025172000, B01D0025176000, B01D0025190000 ont priorité)
B01D0025133000	le gâteau de filtration étant comprimé, p.ex. par des membranes gonflables
B01D0025164000	Presses à chambre et à plaque, c. à d. dans lesquelles les bords latéraux des éléments filtrants sont calés entre les deux plaques filtrantes successives (B01D0025127000, B01D0025172000, B01D0025176000, B01D0025190000 ont priorité)
B01D0025168000	le gâteau de filtration étant comprimé, p.ex. par des membranes gonflables
B01D0025172000	Moyens de dispersion à plaque (enlèvement des gâteaux de filtration B01D0025320000)
B01D0025176000	Fixation de l'élément filtrant aux plaques du filtre-presse, p.ex. autour de l'orifice central d'alimentation des plaques
B01D0025190000	Moyens de fixation pour fermer le filtre-presse, p.ex. vérins hydrauliques
B01D0025210000	Presses à plaque et cadre (B01D0025172000, B01D0025176000, B01D0025190000 ont priorité)
B01D0025220000	Filtres du type à cellules
B01D0025240000	Filtres enroulés du type à cellules
B01D0025260000	Filtres empilés du type à cellules
B01D0025280000	Lixiviation ou lavage des gâteaux de filtration dans le filtre
B01D0025300000	Dispositifs d'alimentation
B01D0025320000	Enlèvement des gâteaux de filtration
B01D0025340000	par déplacement d'éléments filtrants
B01D0025360000	par la force centrifuge
B01D0025380000	par des pièces mobiles entrant en contact avec des éléments filtrants fixes, p.ex. des racloirs
B01D0027000000	Filtres à cartouches du type à jeter
B01D0027020000	à cartouches constituées à partir d'une masse de substance non agglomérée
B01D0027040000	à cartouches constituées d'une pièce d'une seule matière, p.ex. du papier-filtre
B01D0027060000	avec un matériau ondulé, enroulé ou à plis
B01D0027070000	à courant coaxial à travers l'élément filtrant
B01D0027080000	Construction du bâti
B01D0027100000	Dispositifs de sécurité, p.ex. dérivations du type dit "by-pass"
B01D0027140000	ayant plusieurs éléments filtrants
B01D0029000000	Filtres à éléments filtrants stationnaires pendant la filtration, p.ex. filtres à aspiration ou à pression, non couverts par les groupes B01D0024000000-B01D0027000000; Leurs éléments filtrants
B01D0029010000	avec des éléments filtrants plats (B01D0029390000 a priorité)
B01D0029030000	autoportants
B01D0029050000	avec des supports
B01D0029070000	à feuilles filtrantes ondulées, pliées ou enroulées
B01D0029075000	logés dans un carter fermé et comprenant des racloirs ou des agitateurs du côté des éléments filtrants où se trouve le gâteau, p.ex. filtres du type Nutsche ou Rosenmond pour effectuer des opérations en plusieurs étapes telles que des réactions chimiques, la filtration et le traitement du gâteau
B01D0029085000	Entonnoirs filtrants; Leurs supports
B01D0029090000	avec des bandes filtrantes, p.ex. déplaçables entre les opérations de filtration
B01D0029110000	avec des éléments filtrants en forme de sac, de cage, de tuyau, de tube, de manchon ou analogue
B01D0029130000	Eléments filtrants avec des supports
B01D0029150000	agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'intérieur
B01D0029170000	à extrémités ouvertes
B01D0029190000	sur des cadres pleins à surface cannelée ou analogues
B01D0029210000	à feuilles ondulées, pliées ou enroulées
B01D0029230000	agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'extérieur
B01D0029250000	à extrémités ouvertes
B01D0029270000	Sacs filtrants
B01D0029310000	Eléments filtrants autoportants
B01D0029330000	agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'intérieur
B01D0029350000	agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'extérieur
B01D0029370000	à extrémités ouvertes
B01D0029390000	à disques creux disposés côte à côte autour de, ou sur, un ou plusieurs tubes, p.ex. du type à panneau filtrant
B01D0029410000	montés de façon transversale sur le tube
B01D0029430000	montés autrement que de façon transversale sur le tube
B01D0029440000	Eléments filtrants à arêtes, c. à d. utilisant des surfaces imperméables adjacentes
B01D0029460000	à éléments plats empilés
B01D0029480000	à éléments enroulés en hélice ou en forme de spires
B01D0029500000	à plusieurs éléments filtrants caractérisés par leur agencement relatif (B01D0029390000 a priorité)
B01D0029520000	montés en parallèle
B01D0029540000	disposés de façon concentrique ou coaxiale
B01D0029560000	montés en série
B01D0029580000	disposés de façon concentrique ou coaxiale
B01D0029600000	combinés dans une même structure à des dispositifs de commande de la filtration
B01D0029620000	Régénération de la substance filtrante dans le filtre (dispositifs pour mettre hors service une ou plusieurs unités de filtres à unités multiples, p.ex. pour la régénération, B01D0035120000)
B01D0029640000	par des racloirs, des brosses ou des dispositifs analogues agissant sur le côté de l'élément filtrant où se trouve le gâteau
B01D0029660000	Rinçage par chasse, p.ex. rafale ascendante d'air à contre-courant
B01D0029680000	avec des bras, des collecteurs de lavage ou des ajutages à contre-courant
B01D0029700000	par des forces générées par un mouvement de l'élément filtrant
B01D0029720000	mettant en jeu des vibrations
B01D0029740000	mettant en jeu la force centrifuge
B01D0029760000	Manipulation du gâteau de filtration dans le filtre pour des raisons autres que la régénération (B01D0029940000 a priorité)
B01D0029780000	pour le lavage
B01D0029800000	pour le séchage
B01D0029820000	par compression
B01D0029840000	utilisant des gaz ou par chauffage
B01D0029860000	pour retarder le dépôt du gâteau sur le filtre pendant la filtration, p.ex. en utilisant des agitateurs
B01D0029880000	comportant des dispositifs d'alimentation ou d'évacuation
B01D0029900000	d'alimentation
B01D0029920000	d'évacuation du filtrat
B01D0029940000	d'évacuation du gâteau de filtration, p.ex. goulottes
B01D0029960000	dans lesquels les éléments filtrants sont déplacés entre les opérations de filtration; Dispositions particulières pour enlever ou remplacer les éléments filtrants; Systèmes de transport pour filtres (B01D0029090000, B01D0029700000 ont priorité)
B01D0033000000	Filtres avec éléments filtrants mobiles au cours de l'opération de filtration (filtres à substance filtrante non agglomérée mobile ou fluidisée pendant la filtration B01D0024280000-B01D0024360000;centrifugeurs B04B)
B01D0033010000	à éléments filtrants mobiles en translation, p.ex. pistons (B01D0033040000-B01D0033327000 ont priorité)
B01D0033030000	avec des éléments filtrants vibrants
B01D0033040000	à bandes filtrantes ou analogues supportées par des cylindres imperméables pour la filtration
B01D0033044000	à bandes filtrantes ou analogues supportées par des cylindres perméables pour la filtration
B01D0033048000	avec des bandes filtrantes sans fin
B01D0033052000	combinés à un dispositif de compression (B01D0033640000 a priorité)
B01D0033056000	Structure des bandes filtrantes ou des courroies de support, p.ex. dispositifs pour les centrer, les monter ou assurer leur étanchéité
B01D0033060000	à surfaces filtrantes rotatives cylindriques, p.ex. tambours creux (B01D0033044000 a priorité)
B01D0033067000	Structure des tambours filtrants, p.ex. dispositions pour le montage ou pour l'étanchéité
B01D0033073000	agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'intérieur
B01D0033090000	avec des cellules de surface raccordées indépendamment à des distributeurs de pression
B01D0033110000	agencés pour la filtration à courant dirigé vers l'extérieur
B01D0033130000	avec des cellules de surface raccordées indépendamment à des distributeurs de pression
B01D0033150000	à surfaces filtrantes rotatives planes
B01D0033170000	à tables de filtration rotatives (tables divisées en augets, en plateaux ou en éléments similaires individuellement basculants B01D0033327000)
B01D0033190000	la surface de la table étant divisée en secteurs ou en cellules qui basculent successivement, p.ex. pour l'évacuation du gâteau filtrant
B01D0033210000	à disques filtrants creux montés de façon transversale sur un arbre creux rotatif
B01D0033230000	Structure des disques ou des secteurs qui les composent
B01D0033250000	à cadres creux montés axialement sur un arbre creux rotatif
B01D0033270000	avec des surfaces filtrantes rotatives ni cylindriques ni planes, p.ex. surfaces hélicoïdales
B01D0033290000	le mouvement des éléments filtrants étant une combinaison de mouvements (B01D0033190000 a priorité)
B01D0033310000	Mouvement planétaire
B01D0033327000	Augets, plateaux ou éléments similaires basculants
B01D0033333000	avec des éléments filtrants individuels se déplaçant suivant un circuit fermé (augets, plateaux ou éléments similaires basculants B01D0033327000)
B01D0033350000	avec plusieurs éléments de filtration caractérisés par leur agencement relatif (B01D0033210000 a priorité)
B01D0033370000	montés en parallèle
B01D0033390000	disposés de façon concentrique ou coaxiale
B01D0033410000	montés en série
B01D0033420000	disposés de façon concentrique ou coaxiale
B01D0033440000	Régénération de la substance filtrante dans le filtre (dispositifs pour mettre hors service une ou plusieurs unités de filtres à unités multiples, p.ex. pour la régénération, B01D0035120000)
B01D0033460000	par des racloirs, des brosses ou des dispositifs analogues agissant sur le côté de l'élément filtrant où se trouve le gâteau
B01D0033480000	Rinçage par chasse, p.ex. rafale ascendante d'air à contre-courant
B01D0033500000	avec des bras, des collecteurs de lavage ou des ajutages à contre-courant
B01D0033520000	par des forces générées par un mouvement de l'élément filtrant
B01D0033540000	mettant en jeu des vibrations
B01D0033560000	mettant en jeu la force centrifuge
B01D0033580000	Manipulation du gâteau de filtration dans le filtre pour des raisons autres que la régénération (B01D0033760000 a priorité)
B01D0033600000	pour le lavage
B01D0033620000	pour le séchage
B01D0033640000	par compression
B01D0033660000	utilisant des gaz ou par chauffage
B01D0033680000	pour retarder le dépôt du gâteau sur le filtre pendant la filtration, p.ex. en utilisant des agitateurs
B01D0033700000	comportant des dispositifs d'alimentation ou d'évacuation (B01D0033820000 a priorité)
B01D0033720000	d'alimentation
B01D0033740000	d'évacuation du filtrat
B01D0033760000	d'évacuation du gâteau de filtration, p.ex. goulottes
B01D0033800000	Accessoires
B01D0033820000	Moyens de distribution de pression
B01D0035000000	Dispositifs filtrants ayant des particularités non couvertes spécifiquement par les groupes B01D0024000000-B01D0033000000, applications non couvertes spécifiquement par les groupes B01D0024000000-B01D0033000000; Dispositifs auxiliaires pour la filtration; Structure du carter de filtre
B01D0035010000	Dispositifs pour l'évacuation des gaz, p.ex. systèmes pour purger l'air
B01D0035020000	Filtres adaptés à des endroits particuliers, p.ex. conduites, pompes, robinets (B01D0035050000 a priorité)
B01D0035027000	montés de façon rigide dans ou sur des récipients ou des réservoirs (B01D0035040000 a priorité)
B01D0035040000	Tampons filtres, filtres pour vannes ou robinets
B01D0035050000	Filtres flottants
B01D0035060000	Filtres utilisant l'électricité ou le magnétisme (ultrafiltration, microfiltration B01D0061140000;électrodialyse, électro-osmose B01D0061420000;combinaisons de filtres et de séparateurs magnétiques B03C0001300000)
B01D0035100000	Filtres à brosse
B01D0035120000	Dispositifs pour mettre hors service une ou plusieurs unités dans des filtres à unités multiples, p.ex. pour la régénération
B01D0035140000	Dispositifs de sécurité spécialement adaptés à la filtration; Dispositifs signalant le colmatage (incorporé dans un filtre du type à jeter B01D0027100000)
B01D0035143000	Indicateurs de l'état du filtre
B01D0035147000	Soupapes de dérivation ou de sécurité
B01D0035150000	Filtres à fonctionnement bi-directionnel
B01D0035153000	Clapets antifuites ou antiretour
B01D0035157000	Clapets de commande du débit; Passages calibrés ou d'amortissement
B01D0035160000	Dispositifs de nettoyage
B01D0035180000	Chauffage ou refroidissement des filtres
B01D0035200000	Mise en vibration des filtres (régénération de la substance filtrante par vibration dans les filtres à éléments filtrants stationnaires B01D0029720000;évacuation du gâteau de filtration par vibration dans les filtres à éléments de filtration mobiles B01D0033540000, B01D0033760000)
B01D0035220000	Dispositifs dirigeant le mélange à filtrer sur les filtres de manière à les nettoyer
B01D0035240000	Dispositifs fournissant une substance granulaire non agglomérée pour récurer les filtres
B01D0035260000	Filtres à pompes incorporées
B01D0035280000	Filtres non prévus ailleurs
B01D0035300000	Structure du carter de filtre
B01D0035310000	comprenant des dispositions pour la protection de l'environnement, p.ex. dispositifs résistant à la pression
B01D0035320000	contre les radiations
B01D0035340000	le dessus du carter étant ouvert (B01D0035310000 a priorité)
B01D0036000000	Circuits ou combinaisons de filtres avec d'autres dispositifs de séparation (dispositifs pour l'évacuation des gaz, p.ex. systèmes pour purger l'air, B01D0035010000;séparateurs magnétiques ou électrostatiques combinés avec des filtres B03C)
B01D0036020000	Combinaisons de filtres de différentes sortes (B01D0029500000, B01D0033350000 ont priorité)
B01D0036040000	Combinaisons de filtres avec des bacs de décantation
B01D0037000000	Procédés de filtration (procédés spécialement adaptés à la filtration des gaz B01D0046000000)
B01D0037020000	Revêtement préalable des éléments filtrants ou de la substance filtrante; Addition d'adjuvants de filtration au liquide à filtrer
B01D0037030000	utilisant des agents de floculation
B01D0037040000	Commande de la filtration
B01D0039000000	Substance filtrante pour fluides liquides ou gazeux
B01D0039020000	Substance filtrante non agglomérée, p.ex. fibres
B01D0039040000	Substance organique, p.ex. cellulose, coton
B01D0039060000	Substance inorganique, p.ex. fibres d'amiante, perles ou fibres de verre
B01D0039080000	Tissus filtrants, c. à d. matériau tissé, tricoté ou entrelacé (métalliques B01D0039100000)
B01D0039100000	Tamis filtrants essentiellement métalliques
B01D0039120000	en toile métallique; en fils métalliques tricotés; en métal expansé
B01D0039140000	Autres substances filtrantes autoportantes
B01D0039160000	en substance organique, p.ex. fibres synthétiques
B01D0039180000	la substance étant la cellulose ou ses dérivés
B01D0039200000	en substance inorganique, p.ex. papier d'amiante ou substance filtrante métallique faite de fils métalliques non-tissés
B01D0041000000	Régénération, à l'extérieur du filtre, de la substance filtrante ou des éléments filtrants utilisés dans la filtration des fluides liquides ou gazeux
B01D0041020000	d'une substance filtrante non agglomérée
B01D0041040000	d'une substance filtrante rigide ne nécessitant pas de support auxiliaire
B01D0043000000	Séparation de particules de liquides, ou de liquides de solides, autrement que par sédimentation ou filtration (flottation B03D0001000000;séchage de substances solides ou d'objets F26B)
B01D0045000000	Séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs
B01D0045000000	Séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs par gravité, inertie ou force centrifuge
B01D0045020000	par gravité
B01D0045040000	par inertie (B01D0045120000 a priorité)
B01D0045060000	par inversion du sens de l'écoulement
B01D0045080000	par projection contre les diaphragmes séparateurs
B01D0045100000	qui sont humidifiés
B01D0045120000	en utilisant la force centrifuge (centrifugeurs B04B;cyclones B04C)
B01D0045140000	produite par des pales, disques, tambours ou brosses rotatives
B01D0045160000	produite par le mouvement hélicoïdal du courant gazeux
B01D0045180000	Dispositifs de nettoyage
B01D0046000000	Filtres ou procédés spécialement modifiés pour la séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs (éléments filtrants B01D0024000000-B01D0035000000;substance filtrante B01D0039000000;leur régénération à l'extérieur des filtres B01D0041000000)
B01D0046020000	Séparateurs de particules comportant des filtres creux faits en un matériau souple, p.ex. appareils de précipitation de poussières
B01D0046040000	Filtres épurateurs
B01D0046060000	comportant des moyens pour maintenir planes les surfaces actives
B01D0046080000	dont les surfaces actives sont en forme d'étoile
B01D0046100000	Séparateurs de particules utilisant des plaques, feuilles ou tampons filtrants possédant des surfaces planes, p.ex. appareils de précipitation de poussières
B01D0046120000	disposés en batteries
B01D0046140000	disposés en étoile
B01D0046160000	disposés sur des transporteurs non filtrants
B01D0046180000	Séparateurs de particules, utilisant des courroies filtrantes, p.ex. appareils de précipitation de poussières
B01D0046200000	dont les courroies sont associées à des tambours
B01D0046220000	dont les courroies se déplacent au cours de la filtration
B01D0046240000	Séparateurs de particules utilisant des corps filtrants creux et rigides, p.ex. appareils de précipitation de poussières
B01D0046260000	rotatifs
B01D0046280000	Séparateurs de particules utilisant des brosses filtrantes, p.ex. appareils de précipitation de poussières
B01D0046300000	Séparateurs de particules utilisant une substance non agglomérée, p.ex. appareils de précipitation de poussières
B01D0046320000	dont la substance filtrante est mobile pendant la filtration
B01D0046340000	de façon non horizontale, p.ex. utilisant des plans inclinés
B01D0046360000	sous forme d'une couche substantiellement horizontale, p.ex. sur des tables ou tambours rotatifs, ou sur des bandes transporteuses
B01D0046380000	sous forme d'un lit fluidisé
B01D0046400000	Séparateurs de particules utilisant des filtres à arêtes, c. à d. comportant des surfaces imperméables adjacentes, p.ex. appareils de précipitation de poussières
B01D0046420000	Equipement auxiliaire ou son utilisation
B01D0046440000	Commande de la filtration
B01D0046460000	de façon automatique
B01D0046480000	Dépoussiérage autrement que par filtres épurateurs
B01D0046500000	Moyens de décharge du potentiel électrostatique
B01D0046520000	Séparateurs de particules utilisant des filtres comportant un matériau plié, p.ex. appareils de précipitation de poussières
B01D0046540000	Séparateurs de particules utilisant des feuilles ou diaphragmes filtrants à structure ultra-fine, p.ex. appareils de précipitation de poussières
B01D0047000000	Séparation de particules dispersées dans l'air, des gaz ou des vapeurs en utilisant un liquide comme agent de séparation (B01D0045100000 a priorité;colonnes de fractionnement ou leurs éléments B01D0003160000)
B01D0047020000	par passage de l'air, du gaz ou de la vapeur sur ou à travers un bain liquide
B01D0047040000	par passage de l'air, du gaz ou de la vapeur à travers une mousse
B01D0047050000	par condensation de l'agent de séparation
B01D0047060000	Nettoyage par pulvérisation
B01D0047080000	avec ajutages rotatifs
B01D0047100000	Epurateurs à Venturi
B01D0047120000	Laveurs à sections de lavage différentes (B01D0047140000 a priorité)
B01D0047140000	Absorbeurs à remplissage
B01D0047160000	Dispositifs comportant des moyens rotatifs, autres que des ajutages rotatifs, pour atomiser le liquide épurateur
B01D0047180000	à arbres disposés horizontalement
B01D0049000000	Séparation de particules dispersées dans l'air, des gaz ou des vapeurs par d'autres méthodes
B01D0049020000	par répulsion thermique
B01D0050000000	Combinaisons de dispositifs pour la séparation de particules de gaz ou de vapeurs
B01D0051000000	Prétraitement auxiliaire des gaz ou des vapeurs à épurer des particules dispersées
B01D0051020000	Agglomération des particules, p.ex. par floculation
B01D0051040000	par ensemencement, p.ex. par addition de particules
B01D0051060000	en faisant varier la pression du gaz ou de la vapeur
B01D0051080000	par sons ou ultrasons
B01D0051100000	Conditionnement du gaz à épurer
B01D0053000000	Séparation de gaz ou de vapeurs; Récupération de vapeurs de solvants volatils dans les gaz; Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires, p.ex. gaz d'échappement des moteurs à combustion, fumées, vapeurs, gaz de combustion ou aérosols (récupération des solvants volatils par condensation B01D0005000000;sublimation B01D0007000000;pièges réfrigérés, chicanes réfrigérées B01D0008000000;séparation de gaz difficilement condensables ou d'air par liquéfaction F25J0003000000)
B01D0053020000	par adsorption, p.ex. chromatographie préparatoire en phase gazeuse
B01D0053040000	avec adsorbants fixes
B01D0053047000	Adsorption à pression alternée
B01D0053053000	avec un récipient tampon ou de stockage
B01D0053060000	avec adsorbants mobiles
B01D0053080000	selon la technique du "lit mobile"
B01D0053100000	avec adsorbants dispersés
B01D0053120000	selon la technique de fluidisation
B01D0053140000	par absorption
B01D0053180000	Unités d'absorption; Distributeurs de liquides (B01D0003160000, B01D0003260000, B01D0003300000 ont priorité)
B01D0053220000	par diffusion
B01D0053240000	par force centrifuge (centrifugeurs B04B;cyclones B04C)
B01D0053260000	Séchage des gaz ou vapeurs
B01D0053280000	Emploi de substances spécifiées comme agents desséchants
B01D0053300000	Commande par appareil d'analyse des gaz
B01D0053320000	par effets électriques autres que ceux prévus au groupe B01D0061000000
B01D0053340000	Epuration chimique ou biologique des gaz résiduaires
B01D0053380000	Elimination des composants de structure non définie
B01D0053400000	Composants acides (B01D0053440000 a priorité)
B01D0053420000	Composants basiques (B01D0053440000 a priorité)
B01D0053440000	Composants organiques
B01D0053460000	Elimination des composants de structure définie
B01D0053480000	Composés du soufre
B01D0053500000	Oxydes de soufre (B01D0053600000 a priorité)
B01D0053520000	Sulfure d'hydrogène
B01D0053540000	Composés de l'azote
B01D0053560000	Oxydes d'azote (B01D0053600000 a priorité)
B01D0053580000	Ammoniac
B01D0053600000	Elimination simultanée des oxydes de soufre et des oxydes d'azote
B01D0053620000	Oxydes de carbone
B01D0053640000	Métaux lourds ou leurs composés, p.ex. mercure
B01D0053660000	Ozone
B01D0053680000	Halogènes ou composés halogénés
B01D0053700000	Composés halogénés organiques
B01D0053720000	Composés organiques non prévus dans les groupes B01D0053480000-B01D0053700000, p.ex. hydrocarbures
B01D0053730000	Post-traitement des composants éliminés
B01D0053740000	Procédés généraux pour l'épuration des gaz résiduaires; Appareils ou dispositifs spécialement adaptés à ces procédés (B01D0053920000 a priorité)
B01D0053750000	Procédés multi-étapes
B01D0053760000	Procédés en phase gazeuse, p.ex. utilisant des aérosols
B01D0053770000	Procédés en phase liquide
B01D0053780000	avec un contact gaz-liquide
B01D0053790000	Injection de réactifs
B01D0053800000	Procédés en phase semi-solide, c.à d. au moyen de boues
B01D0053810000	Procédés en phase solide
B01D0053820000	avec des réactifs à l'état stationnaire
B01D0053830000	avec des réactifs en mouvement
B01D0053840000	Procédés biologiques
B01D0053850000	avec un contact gaz-solide
B01D0053860000	Procédés catalytiques
B01D0053880000	Manipulation ou montage des catalyseurs
B01D0053900000	Injection de réactifs
B01D0053920000	des gaz d'échappement des moteurs à combustion (dispositifs d'échappement comportant des moyens pour purifier ou traiter autrement les gaz d'échappement F01N0003000000)
B01D0053940000	par des procédés catalytiques
B01D0053960000	Régénération, réactivation ou recyclage des réactifs
B01D0057000000	Séparation, autre que la séparation de solides, non entièrement couverte par un seul groupe ou sous-classe, p.ex. B03C
B01D0057020000	par électrophorèse
B01D0059000000	Séparation d'isotopes différents d'un même élément chimique
B01D0059020000	Séparation par passage d'une phase à une autre
B01D0059040000	par distillation
B01D0059060000	par fusion fractionnée; par fusion par zone
B01D0059080000	par cristallisation fractionnée, par précipitation, par congélation par zone
B01D0059100000	Séparation par diffusion
B01D0059120000	par diffusion à travers des barrières
B01D0059140000	Structures des barrières
B01D0059160000	par diffusion thermique
B01D0059180000	par jets de séparation
B01D0059200000	Séparation par centrifugation
B01D0059220000	Séparation par extraction
B01D0059240000	par extraction par solvants
B01D0059260000	par sorption, c. à d. absorption, adsorption, persorption
B01D0059280000	Séparation par échange chimique
B01D0059300000	par échange d'ions
B01D0059320000	par échange entre fluides
B01D0059330000	comportant un double échange de température
B01D0059340000	Séparation par méthodes photochimiques
B01D0059360000	Séparation par méthodes biologiques
B01D0059380000	Séparation par méthodes électrochimiques
B01D0059400000	par électrolyse
B01D0059420000	par électro-migration; par électrophorèse
B01D0059440000	Séparation par spectrographie de masse (spectromètres pour particules ou tubes séparateurs de particules H01J0049000000)
B01D0059460000	utilisant des champs électrostatiques uniquement
B01D0059480000	utilisant des champs électrostatiques et des champs magnétiques
B01D0059500000	Séparation impliquant plusieurs des procédés couverts par les différents groupes suivants: B01D0059020000, B01D0059100000, B01D0059200000, B01D0059220000, B01D0059280000, B01D0059340000, B01D0059360000, B01D0059380000, B01D0059440000
B01D0061000000	Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables, p.ex. dialyse, osmose ou ultrafiltration; Appareils spécialement conçus à cet effet; Membranes semi-perméables ou leur fabrication
B01D0061000000	Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables, p.ex. dialyse, osmose ou ultrafiltration; Appareils, accessoires ou opérations auxiliaires, spécialement adaptés à cet effet (séparation de gaz ou de vapeurs par diffusion B01D0053220000)
B01D0061020000	Osmose inverse; Hyperfiltration
B01D0061040000	Prétraitement du courant d'alimentation
B01D0061060000	Récupération d'énergie
B01D0061080000	Appareils à cet effet
B01D0061100000	Accessoires; Opérations auxiliaires
B01D0061120000	Commande ou régulation
B01D0061140000	Ultrafiltration; Microfiltration
B01D0061160000	Prétraitement du courant d'alimentation
B01D0061180000	Appareils à cet effet
B01D0061200000	Accessoires; Opérations auxiliaires
B01D0061220000	Commande ou régulation
B01D0061240000	Dialyse
B01D0061260000	Circuit de dialysat, p.ex. préparation, régénération
B01D0061280000	Appareils à cet effet
B01D0061300000	Accessoires; Opérations auxiliaires
B01D0061320000	Commande ou régulation
B01D0061340000	Mesure de l'ultrafiltrat en cours de dialyse
B01D0061360000	Pervaporation; Distillation à membranes; Perméation liquide
B01D0061380000	Séparation par membranes liquides
B01D0061400000	utilisant des membranes du type émulsion
B01D0061420000	Electrodialyse; Electro-osmose
B01D0061440000	Electrodialyse à sélectivité ionique
B01D0061460000	Appareils à cet effet
B01D0061480000	ayant un ou plusieurs compartiments remplis d'un matériau échangeur d'ions
B01D0061500000	Empilements du type à plaque et cadre
B01D0061520000	Accessoires; Opérations auxiliaires
B01D0061540000	Commande ou régulation
B01D0061560000	Déshydratation par électro-osmose
B01D0061580000	Procédés à plusieurs étapes
B01D0063000000	Appareils en général pour les procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables
B01D0063020000	Modules à fibres creuses
B01D0063040000	comprenant plusieurs ensembles à fibres creuses
B01D0063060000	Modules à membranes tubulaires
B01D0063080000	Modules à membranes planes
B01D0063100000	Modules à membranes enroulées en spirale
B01D0063120000	comprenant plusieurs ensembles enroulés en spirale
B01D0063140000	Modules à membranes du type plissé
B01D0063160000	Modules rotatifs, vibrants ou à mouvement alternatif
B01D0065000000	Accessoires ou opérations auxiliaires, en général, pour les procédés ou les appareils de séparation utilisant des membranes semi-perméables
B01D0065020000	Nettoyage ou stérilisation de membranes
B01D0065040000	à l'aide de corps mobiles, p.ex. de boules spongieuses
B01D0065060000	à l'aide de compositions de lavage particulières
B01D0065080000	Prévention de l'encrassement de la membrane ou de la polarisation par concentration
B01D0065100000	Essai de membranes ou d'appareils à membranes; Détection ou réparation de fuites
B01D0067000000	Procédés spécialement adaptés à la fabrication de membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation
B01D0069000000	Membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation, caractérisées par leur forme, leur structure ou leurs propriétés; Procédés spécialement adaptés à leur fabrication
B01D0069020000	caractérisées par leurs propriétés
B01D0069040000	Membranes tubulaires
B01D0069060000	Membranes planes
B01D0069080000	Membranes à fibres creuses (fabrication de fibres creuses D01D0005240000, D01F0001080000)
B01D0069100000	Membranes sur support; Supports pour membranes
B01D0069120000	Membranes composites; Membranes ultraminces
B01D0069140000	Membranes dynamiques
B01D0071000000	Membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation, caractérisées par leurs matériaux; Procédés spécialement adaptés à leur fabrication
B01D0071020000	Matériaux inorganiques
B01D0071040000	Verre
B01D0071060000	Matériaux organiques
B01D0071080000	Polysaccharides
B01D0071100000	Cellulose; Cellulose modifiée
B01D0071120000	Dérivés cellulosiques
B01D0071140000	Esters d'acides organiques
B01D0071160000	Acétate de cellulose
B01D0071180000	Esters mixtes, p.ex. acétobutyrate de cellulose
B01D0071200000	Esters d'acides inorganiques, p.ex. nitrate de cellulose
B01D0071220000	Ethers cellulosiques
B01D0071240000	Caoutchoucs
B01D0071260000	Polyalcènes
B01D0071280000	Polymères de composés vinylaromatiques
B01D0071300000	Polyhalogénures alcènyliques
B01D0071320000	contenant des atomes de fluor
B01D0071340000	Fluorure de polyvinylidène
B01D0071360000	Polytétrafluoro-éthylène
B01D0071380000	Alcools polyalcényliques; Esters polyalcényliques; Ethers polyalcényliques; Aldéhydes polyalcényliques; Cétones polyalcényliques; Acétals polyalcényliques; Cétals polyalcényliques
B01D0071400000	Polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés, p.ex. sels, amides, imides, nitriles, anhydrides, esters
B01D0071420000	Polymères de nitriles, p.ex. polyacrylonitrile
B01D0071440000	Polymères obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes B01D0071260000-B01D0071420000
B01D0071460000	Résines époxy
B01D0071480000	Polyesters
B01D0071500000	Polycarbonates
B01D0071520000	Polyéthers
B01D0071540000	Polyurées; Polyuréthanes
B01D0071560000	Polyamides, p.ex. polyesters-amides
B01D0071580000	Autres polymères contenant, dans la chaîne principale, uniquement de l'azote, avec ou sans oxygène ou carbone
B01D0071600000	Polyamines
B01D0071620000	Polycondensats ayant des hétérocycles contenant de l'azote dans la chaîne principale
B01D0071640000	Polyimides; Polyamide-imides; Polyester-imides; Polyamide-acides ou précurseurs similaires de polyimides
B01D0071660000	Polymères contenant, dans la chaîne principale, uniquement du soufre, avec ou sans azote, oxygène ou carbone
B01D0071680000	Polysulfones; Polyéthersulfones
B01D0071700000	Polymères contenant, dans la chaîne principale, uniquement du silicium, avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone
B01D0071720000	Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes B01D0071460000-B01D0071700000
B01D0071740000	Matériaux macromoléculaires naturels ou leurs dérivés (B01D0071080000, B01D0071240000 ont priorité)
B01D0071760000	Matériaux macromoléculaires non prévus spécifiquement dans un seul des groupes B01D0071080000-B01D0071740000 (caoutchoucs en général B01D0071240000)
B01D0071780000	Polymères greffés
B01D0071800000	Polymères séquencés
B01D0071820000	caractérisés par la présence de groupes déterminés, p.ex. introduits par un post-traitement chimique
B01F	MÉLANGE, p.ex. DISSOLUTION, ÉMULSION, DISPERSION (mélange des peintures B44D0003060000)
B01F0001000000	Dissolution (séparation par dissolution B01D;dissolution en vue d'obtenir un refroidissement F25D0005000000)
B01F0003000000	Mélange, p.ex. dispersion, émulsion, selon les phases à mélanger
B01F0003020000	de gaz avec des gaz ou des vapeurs
B01F0003040000	de gaz ou de vapeurs avec des liquides (mélange de boissons non alcoolisées avec des gaz A23L0002540000)
B01F0003060000	de gaz ou de vapeurs avec des solides
B01F0003080000	de liquides avec des liquides; Emulsion
B01F0003100000	Mélange de liquides très visqueux
B01F0003120000	de liquides avec des solides (déplacement d'un liquide par un autre fluide dans des dispersions de solides dans des liquides B01D0012000000)
B01F0003140000	Mélange de liquides très visqueux avec des solides
B01F0003180000	de solides avec des solides
B01F0003200000	Prétraitement des substances à mélanger
B01F0003220000	Post-traitement du mélange
B01F0005000000	Mélangeurs
B01F0005000000	Mélangeurs à écoulement (pulvérisateurs, atomiseurs B05B); Mélangeurs pour matériaux tombants, p.ex. particules solides (B01F0013040000 a priorité;mélangeurs centrifuges B04)
B01F0005020000	Mélangeurs à jet
B01F0005040000	Mélangeurs à injecteurs
B01F0005060000	Mélangeurs dans lesquels les composants du mélange sont pressés ensemble au travers de fentes, d'orifices, ou de tamis (turbo-mélangeurs B01F0005160000;colloïde moulins B02C;robinets mélangeurs F16K0011000000)
B01F0005080000	Ajutage pour homogénéiser ou pour émulsionner
B01F0005100000	Mélangeurs à circulation
B01F0005120000	Mélangeurs à pompe
B01F0005140000	du type à engrenage
B01F0005160000	Turbo-mélangeurs
B01F0005180000	Mélangeurs à pulvérisation
B01F0005200000	à ajutages
B01F0005220000	à disques rotatifs
B01F0005240000	Mélangeurs à effet répété pour particules tombantes
B01F0005260000	Mélangeurs pour particules tombantes, comportant des moyens de mise en mouvement, p.ex. des agitateurs, pour accroître l'efficacité de l'opération de mélange
B01F0007000000	Mélangeurs à agitateurs tournant dans des récipients fixes; Pétrins (B01F0013040000 a priorité)
B01F0007020000	avec agitateurs tournant autour d'un axe horizontal ou incliné
B01F0007040000	à pales ou à bras
B01F0007060000	à hélices
B01F0007080000	à vis sans fin
B01F0007100000	à disques tournants
B01F0007120000	à cylindres
B01F0007140000	à agitateurs animés d'un mouvement planétaire
B01F0007160000	avec agitateurs tournant autour d'un axe vertical
B01F0007180000	à pales ou à bras
B01F0007200000	à axes fixes
B01F0007220000	à hélices
B01F0007240000	à vis sans fin
B01F0007260000	à disques rotatifs
B01F0007280000	à cylindres
B01F0007300000	à agitateurs animés d'un mouvement planétaire
B01F0007320000	à cages ou cadres ajourés
B01F0009000000	Mélangeurs à récipients rotatifs (B01F0013040000 a priorité)
B01F0009020000	tournant autour d'un axe horizontal ou incliné, p.ex. mélangeurs à tambour
B01F0009040000	sans barres
B01F0009060000	à barres fixes
B01F0009080000	à agitateurs tournants
B01F0009100000	tournant autour d'un axe vertical
B01F0009120000	à pales ou à bras
B01F0009140000	à hélices
B01F0009160000	à vis sans fin
B01F0009180000	à disques rotatifs
B01F0009200000	à cylindres
B01F0009220000	à agitateurs animés d'un mouvement planétaire
B01F0011000000	Mélangeurs avec mécanismes à secousses, oscillants ou vibrants (B01F0013040000 a priorité)
B01F0011020000	au moyen de vibrations ultrasonores
B01F0011040000	à agitateurs pendulaires
B01F0013000000	Autres mélangeurs; Installations pour effectuer des mélanges comportant des combinaisons de mélangeurs de types différents
B01F0013020000	Mélangeurs à agitation par gaz, p.ex. à tubes d'amenée d'air
B01F0013040000	Mélangeurs associés à des dispositifs de sécurité
B01F0013060000	Mélangeurs prévus pour travailler sous une pression inférieure ou supérieure à la pression atmosphérique
B01F0013080000	Mélangeurs magnétiques
B01F0013100000	Installations pour effectuer des mélanges comprenant des combinaisons de mélangeurs de types différents
B01F0015000000	Accessoires pour mélangeurs
B01F0015020000	Mécanismes d'alimentation ou d'évacuation
B01F0015040000	Réalisation de proportions prédéterminées de substances à mélanger (commande du rapport des débits de plusieurs matériaux fluides ou fluents G05D0011020000)
B01F0015060000	Systèmes de chauffage ou de refroidissement
B01F0017000000	Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse (agents de flottation B03D0001001000;pour des applications particulières, voir les classes appropriées, p.ex. en tant que détergents C11D)
B01F0017020000	Alkyl-sulfonates ou sels d'esters sulfuriques dérivant de mono-alcools
B01F0017040000	Sulfonates ou sels d'esters sulfuriques de polyalcools ou d'aminoalcools ou de leurs dérivés (huiles grasses sulfatées ou sulfonées B01F0017080000)
B01F0017060000	Esters d'acides gras supérieurs avec des acides sulfoniques hydroxyalkylés ou leurs sels
B01F0017080000	Produits de sulfatation ou de sulfonation de graisses, huiles, cires ou acides gras supérieurs, ou de leurs esters, avec des mono-alcools
B01F0017100000	Dérivés d'acides sulfocarboxyliques ou sulfopolycarboxyliques de bas poids moléculaire
B01F0017120000	Aryl-ou alkylaryl-sulfonates
B01F0017140000	Dérivés de l'acide phosphorique
B01F0017160000	Amines ou polyamines
B01F0017180000	Composés d'ammonium quaternaire
B01F0017200000	Composés de phosphonium et de sulfonium
B01F0017220000	Amides ou hydrazides
B01F0017240000	Amides d'acides gras supérieurs avec des acides sulfoniques aminoalkylés
B01F0017260000	Sulfonamides
B01F0017280000	Acides aminocarboxyliques (hydrolysats de protéines B01F0017300000)
B01F0017300000	Protéines; Hydrolysats de protéines
B01F0017320000	Composés hétérocycliques
B01F0017340000	Esters d'acides carboxyliques à poids moléculaires élevés (B01F0017060000 a priorité)
B01F0017360000	Esters d'acides polycarboxyliques
B01F0017380000	Alcools, p.ex. produits d'oxydation de paraffines
B01F0017400000	Phénols
B01F0017420000	Ethers, p.ex. éthers polyglycoliques d'alcools ou de phénols
B01F0017440000	Ethers d'acides carboxyliques
B01F0017460000	Ethers d'amino-alcools
B01F0017480000	Ethers de cellulose
B01F0017500000	Dérivés de la lignine
B01F0017520000	Résines naturelles ou synthétiques ou leurs sels
B01F0017540000	Composés du silicium
B01F0017560000	Glucosides; Mucilage; Saponines
B01J	PROCÉDÉS CHIMIQUES OU PHYSIQUES, p.ex. CATALYSE, CHIMIE DES COLLOÏDES; APPAREILLAGE APPROPRIÉ (procédés ou appareillage pour usages spécifiques, voir les endroits correspondant aux procédés ou à l'appareillage, p.ex. F26B0003080000)
B01J0002000000	Procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général (granulation des métaux B22F0009000000, des scories C04B0005020000, des minerais ou des déchets métalliques C22B0001140000;aspects mécaniques du travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique pour fabriquer des granulés B29B0009000000;procédés pour la granulation des engrais caractérisés par leurs composition chimiques, voir les groupes appropriés en C05B-C05G;aspects chimiques de la pulvérisation ou granulation des substances macromoléculaires C08J0003120000); Traitement de matériaux particulaires leur permettant de s'écouler librement, en général, p.ex. en les rendant hydrophobes
B01J0002020000	par division du produit liquide en gouttelettes, p.ex. par pulvérisation, et solidification des gouttelettes
B01J0002040000	en milieu gazeux
B01J0002060000	en milieu liquide
B01J0002080000	Coagulation de solution colloïdale
B01J0002100000	dans des tambours ou cuves fixes, prévus avec des dispositifs de malaxage ou de mélangeage
B01J0002120000	dans des tambours rotatifs
B01J0002140000	sur des disques ou plateaux rotatifs
B01J0002160000	par suspension de la substance en poudre dans un gaz, p.ex. sous forme de "lits fluidisés" ou de rideau
B01J0002180000	par utilisation d'un vibrateur
B01J0002200000	en exprimant une substance à travers un crible et fragmentation de l'extrudat
B01J0002220000	par pressage dans des moules ou entre des cylindres
B01J0002240000	obtention d'écailles par grattage d'une couche solide recouvrant une surface
B01J0002260000	sur des bandes transporteuses sans fin
B01J0002280000	en utilisant des charges particulières
B01J0002300000	en utilisant des agents empêchant le collage des granules entre eux; Traitement de matériaux particulaires leur permettant de s'écouler librement, en général, p.ex. en les rendant hydrophobes
B01J0003000000	Procédés utilisant une pression supérieure ou inférieure à la pression atmosphérique pour obtenir des modifications chimiques ou physiques de la matière; Appareils à cet effet (appareils pour le compactage ou frittage des poudres métalliques B22F0003000000;récipients sous pression en général F16J0012000000;récipients sous pression pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F17C;récipients sous pression pour réacteurs nucléaires G21C)
B01J0003020000	Dispositifs d'alimentation ou d'évacuation appropriés
B01J0003030000	Récipients sous pression, ou récipients sous vide, comportant des organes de fermeture ou des joints d'étanchéité spécialement adaptés à cet effet
B01J0003040000	Récipients sous pression, p.ex. autoclaves
B01J0003060000	Procédés utilisant des hyper-pressions, p.ex. pour la formation de diamants; Appareillage approprié, p.ex. moules ou matrices (B01J0003040000 a priorité)
B01J0003080000	Application d'ondes de choc à des réactions chimiques ou pour modifier la structure cristalline des substances
B01J0004000000	Dispositifs d'alimentation; Dispositifs de commande d'alimentation ou d'évacuation (dispositifs d'alimentation ou d'évacuation pour autoclave B01J0003020000)
B01J0004020000	pour introduire des quantités mesurées de réactifs
B01J0004040000	utilisant la pression osmotique
B01J0006000000	Calcination; Cuisson
B01J0007000000	Appareillage pour la production de gaz (production de mélanges de gaz inertes B01J0019140000;pour la production de gaz spécifiques, voir les sous-classes appropriées, p.ex. C01B, C10J)
B01J0007020000	par voie humide
B01J0008000000	Procédés chimiques ou physiques en général, conduits en présence de fluides et de particules solides; Appareillage pour de tels procédés (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances B01J0002000000;fours F27B)
B01J0008020000	avec des particules immobiles, p.ex. dans des lits fixes
B01J0008040000	le fluide passant successivement à travers deux ou plusieurs lits
B01J0008060000	dans des réacteurs tubulaires; les particules solides étant disposées dans des tubes
B01J0008080000	avec des particules mobiles (avec des particules fluidisées B01J0008180000)
B01J0008100000	mues par des agitateurs ou par des tambours rotatifs ou par des récipients tournants
B01J0008120000	se déplaçant par gravité en un flux descendant
B01J0008140000	se déplaçant dans un appareil à vortex libre (appareils à vortex libre en général B04C)
B01J0008160000	les particules étant soumises à des vibrations ou des pulsations (B01J0008400000 a priorité)
B01J0008180000	les particules étant fluidisées
B01J0008200000	l'agent fluidisant étant un liquide
B01J0008220000	du gaz étant introduit dans le liquide
B01J0008240000	selon la technique du "lit fluidisé" (B01J0008200000 a priorité;appareils de combustion dans lesquels la combustion a lieu dans un lit fluidisé de combustible ou d'autres particules F23C0010000000)
B01J0008260000	comportant au moins deux lits fluidisés, p.ex. installations de réaction et de régénération
B01J0008280000	superposés
B01J0008300000	la limite d'un lit inférieur dépassant celle du lit supérieur
B01J0008320000	en introduisant dans le lit fluidisé plus d'une sorte de particules mobiles
B01J0008340000	le lit fluidisé comportant un matériau de remplissage fixe, p.ex. matériaux fragmentés, anneaux métalliques, chicanes
B01J0008360000	le déplacement des particules dans le lit fluidisé étant essentiellement horizontal
B01J0008380000	le lit fluidisé comportant un dispositif rotatif ou étant soumis à une rotation
B01J0008400000	le lit fluidisé étant soumis à des vibrations ou à des pulsations
B01J0008420000	le lit fluidisé étant soumis à l'action d'un courant électrique ou à des radiations
B01J0008440000	Grilles de fluidisation
B01J0008460000	pour le traitement de produits filiformes continus, de bandes ou de feuilles
B01J0010000000	Procédés chimiques généraux faisant réagir un liquide avec des milieux gazeux autrement qu'en présence de particules solides; Appareillage spécialement adapté à cet effet (B01J0019080000 a priorité;séparation, p.ex. distillation, même combinée avec des réactions chimiques B01D)
B01J0010020000	du type à couche mince
B01J0012000000	Procédés chimiques généraux faisant réagir des milieux gazeux avec des milieux gazeux; Appareillage spécialement adapté à cet effet (B01J0003080000, B01J0008000000, B01J0019080000 ont priorité)
B01J0012020000	pour l'obtention d'au moins un produit de réaction solide à la température ambiante
B01J0013000000	Chimie des colloïdes, p.ex. production de substances colloïdales ou de leurs solutions, non prévue ailleurs; Fabrication de microcapsules ou de microbilles (emploi de substances comme agents émulsifiants, mouillants, dispersants ou générateurs de mousse B01F0017000000)
B01J0013020000	Fabrication de microcapsules ou de microbilles
B01J0013040000	par des procédés physiques, p.ex. séchage, pulvérisation
B01J0013060000	par séparation de phase
B01J0013080000	Coacervation simple, c. à d. addition de substances hautement hydrophiles
B01J0013100000	Coacervation complexe, c. à d. interaction de particules de charges de signes opposés
B01J0013120000	Elimination du solvant à partir de la solution de substance formant les parois
B01J0013140000	Polymérisation, réticulation
B01J0013160000	Polymérisation interfaciale
B01J0013180000	Polymérisation in situ où tous les réactifs sont présents dans la même phase
B01J0013200000	Post-traitement des parois des capsules, p.ex. durcissement
B01J0013220000	Revêtement
B01J0014000000	Procédés chimiques généraux faisant réagir des liquides avec des liquides; Appareillage spécialement adapté à cet effet (B01J0008000000, B01J0019080000 ont priorité)
B01J0015000000	Procédés chimiques généraux faisant réagir des milieux gazeux avec des solides non particulaires, p.ex. des matériaux en feuilles; Appareillage spécialement adapté à cet effet (B01J0019080000 a priorité)
B01J0016000000	Procédés chimiques généraux faisant réagir des liquides avec des solides non particulaires, p.ex. des matériaux en feuilles; Appareillage spécialement adapté à cet effet (B01J0019080000 a priorité)
B01J0019000000	Procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général (traitement physique des fibres, fils, filés, tissus, plumes ou articles fibreux faits de ces matières, voir les endroits appropriés pour un tel traitement, p.ex. D06M0010000000); Appareils appropriés (garnissages, remplissages ou grilles spécialement adaptés pour le traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout C02F0003100000;planches ou grilles d'éclaboussement spécialement adaptées pour les réfrigérateurs à ruissellement F28F0025080000)
B01J0019020000	Appareils caractérisés par le fait qu'ils sont construits avec des matériaux choisis pour leurs propriétés de résistance aux agents chimiques
B01J0019060000	Solidification de liquides (fabrication de microcapsules B01J0013020000)
B01J0019080000	Procédés utilisant l'application directe de l'énergie ondulatoire ou électrique, ou un rayonnement particulaire; Appareils à cet usage (application d'ondes de choc B01J0003080000)
B01J0019100000	utilisant des vibrations de fréquences audibles ou des ultrasons (prétraitement auxiliaire des gaz ou des vapeurs à épurer B01D0051080000;pour le nettoyage B08B0003120000)
B01J0019120000	utilisant des radiations électromagnétiques
B01J0019140000	Production de mélanges de gaz inertes; Utilisation des gaz inertes en général (appareillage pour la production de gaz B01J0007000000;séparation de gaz ou de vapeurs B01D0053000000)
B01J0019160000	Prévention de l'évaporation ou de l'oxydation de liquides non métalliques par emploi d'une couche flottante, p.ex. de microbilles
B01J0019180000	Réacteurs fixes avec éléments internes mobiles (B01J0019080000, B01J0019260000 ont priorité)
B01J0019200000	en forme d'hélice, p.ex. réacteurs à vis (réacteurs à couche mince B01J0010020000)
B01J0019220000	en forme de bande sans fin
B01J0019240000	Réacteurs fixes sans élément interne mobile (B01J0019080000, B01J0019260000 ont priorité;à particules immobiles B01J0008020000)
B01J0019260000	Réacteurs du type à injecteur, c. à d. dans lesquels la distribution des réactifs de départ dans le réacteur est effectuée par introduction ou injection au moyen d'injecteurs
B01J0019280000	Réacteurs mobiles, p.ex. tambours rotatifs (B01J0019080000 a priorité;fours à tambours rotatifs F27B0007000000)
B01J0019300000	Eléments de remplissage non agglomérés ou en forme, p.ex. anneaux de Raschig ou éléments de Berl en forme de selle, destinés à être versés dans l'appareil de transfert de chaleur ou de matière
B01J0019320000	Eléments de remplissage en forme de grille ou d'éléments composés de plusieurs pièces pour constituer une unité ou un module dans l'appareil de transfert de chaleur ou de matière
B01J0020000000	Compositions solides absorbantes ou adsorbantes; Compositions facilitant la filtration; Absorbants ou adsorbants pour la chromatographie; Catalyseurs
B01J0020000000	Compositions absorbantes ou adsorbantes solides ou compositions facilitant la filtration; Absorbants ou adsorbants pour la chromatographie; Procédés pour leur préparation, régénération ou réactivation (utilisation de compositions absorbantes ou adsorbantes solides dans la séparation de liquides B01D0015000000;utilisation de compositions d'adjuvants de filtration B01D0037020000;utilisation de compositions absorbantes ou adsorbantes dans la séparation de gaz B01D0053020000, B01D0053140000)
B01J0020020000	contenant une substance inorganique
B01J0020040000	contenant des composés des métaux alcalins, des métaux alcalino-terreux ou du magnésium
B01J0020060000	contenant des oxydes ou des hydroxydes des métaux non prévus dans le groupe B01J0020040000
B01J0020080000	contenant de l'oxyde ou de l'hydroxyde d'aluminium; contenant de la bauxite
B01J0020100000	contenant de la silice ou un silicate
B01J0020120000	Argiles d'origine naturelle ou terres décolorantes
B01J0020140000	Terre de diatomée
B01J0020160000	Alumino-silicates (B01J0020120000 a priorité)
B01J0020180000	Tamis moléculaires zéolitiques synthétiques
B01J0020200000	contenant du carbone libre; contenant du carbone obtenu par des procédés de carbonisation (charbon actif C01B0031080000)
B01J0020220000	contenant une substance organique
B01J0020240000	Composés macromoléculaires d'origine naturelle, p.ex. acides humiques ou leurs dérivés
B01J0020260000	Composés macromoléculaires synthétiques
B01J0020280000	caractérisées par leur forme ou leurs propriétés physiques
B01J0020281000	Absorbants ou adsorbants spécialement adaptés pour la chromatographie préparative, analytique ou de recherche
B01J0020282000	Absorbants ou adsorbants poreux (échange d'ions B01J0039000000-B01J0041000000)
B01J0020283000	à base de silice
B01J0020284000	à base d'alumine
B01J0020285000	à base de polymères
B01J0020286000	Phases reliées chimiquement à un substrat, p.ex. à de la silice ou à des polymères
B01J0020287000	Phases non polaires; Phases inversées
B01J0020288000	Phases polaires
B01J0020289000	reliées par l'intermédiaire d'un espaceur
B01J0020290000	Phases chirales
B01J0020291000	Absorbants ou adsorbants sous forme de gel
B01J0020292000	Absorbants ou adsorbants liquides
B01J0020300000	Procédés de préparation, de régénération ou de réactivation
B01J0020320000	Imprégnation ou revêtement
B01J0020340000	Régénération ou réactivation
B01J0021000000	Catalyseurs contenant les éléments, les oxydes ou les hydroxydes du magnésium, du bore, de l'aluminium, du carbone, du silicium, du titane, du zirconium ou du hafnium
B01J0021020000	Bore ou aluminium; Leurs oxydes ou hydroxydes
B01J0021040000	Alumine
B01J0021060000	Silicium, titane, zirconium ou hafnium; Leurs oxydes ou hydroxydes
B01J0021080000	Silice
B01J0021100000	Magnésium; Ses oxydes ou hydroxydes
B01J0021120000	Silice et alumine
B01J0021140000	Silice et magnésie
B01J0021160000	Argiles ou autres silicates minéraux
B01J0021180000	Carbone
B01J0021200000	Régénération ou réactivation
B01J0023000000	Catalyseurs contenant des métaux, oxydes ou hydroxydes métalliques non prévus dans le groupe B01J0021000000 (B01J0021160000 a priorité)
B01J0023020000	des métaux alcalins ou alcalino-terreux ou du béryllium
B01J0023040000	Métaux alcalins
B01J0023060000	du zinc, du cadmium ou du mercure
B01J0023080000	du gallium, de l'indium ou du thallium
B01J0023100000	des terres rares
B01J0023120000	des actinides
B01J0023140000	du germanium, de l'étain ou du plomb
B01J0023160000	de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0023180000	Arsenic, antimoine ou bismuth
B01J0023200000	Vanadium, niobium ou tantale
B01J0023220000	Vanadium
B01J0023240000	Chrome, molybdène ou tungstène
B01J0023260000	Chrome
B01J0023280000	Molybdène
B01J0023300000	Tungstène
B01J0023310000	combinés au bismuth
B01J0023320000	Manganèse, technétium ou rhénium
B01J0023340000	Manganèse
B01J0023360000	Rhénium
B01J0023380000	des métaux nobles
B01J0023400000	des métaux du groupe du platine
B01J0023420000	Platine
B01J0023440000	Palladium
B01J0023460000	Ruthénium, rhodium, osmium ou iridium
B01J0023480000	Argent ou or
B01J0023500000	Argent
B01J0023520000	Or
B01J0023540000	en combinaison avec des métaux, oxydes ou hydroxydes prévus dans les groupes B01J0023020000-B01J0023360000
B01J0023560000	Métaux du groupe du platine
B01J0023580000	avec des métaux alcalins ou alcalino-terreux ou du béryllium
B01J0023600000	avec du zinc, du cadmium ou du mercure
B01J0023620000	avec du gallium, de l'indium, du thallium, du germanium, de l'étain ou du plomb
B01J0023630000	avec des terres rares ou des actinides
B01J0023640000	avec de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0023644000	Arsenic, antimoine ou bismuth
B01J0023648000	Vanadium, niobium ou tantale
B01J0023652000	Chrome, molybdène ou tungstène
B01J0023656000	Manganèse, technétium ou rhénium
B01J0023660000	Argent ou or
B01J0023680000	avec de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0023700000	du cuivre ou des métaux du groupe du fer
B01J0023720000	Cuivre
B01J0023740000	Métaux du groupe du fer
B01J0023745000	Fer
B01J0023750000	Cobalt
B01J0023755000	Nickel
B01J0023760000	en combinaison avec des métaux, oxydes ou hydroxydes prévus dans les groupes B01J0023020000-B01J0023360000
B01J0023780000	avec des métaux alcalins ou alcalino-terreux ou du béryllium
B01J0023800000	avec du zinc, du cadmium ou du mercure
B01J0023825000	avec du gallium, de l'indium ou du thallium
B01J0023830000	avec des terres rares ou des actinides
B01J0023835000	avec du germanium, de l'étain ou du plomb
B01J0023840000	avec de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0023843000	Arsenic, antimoine ou bismuth
B01J0023847000	Vanadium, niobium ou tantale
B01J0023850000	Chrome, molybdène ou tungstène
B01J0023860000	Chrome
B01J0023880000	Molybdène
B01J0023881000	et fer
B01J0023882000	et cobalt
B01J0023883000	et nickel
B01J0023885000	et cuivre
B01J0023887000	contenant de plus d'autres métaux, oxydes ou hydroxydes prévus dans les groupes B01J0023020000-B01J0023360000
B01J0023888000	Tungstène
B01J0023889000	Manganèse, technétium ou rhénium
B01J0023890000	combinés à des métaux nobles
B01J0023900000	Régénération ou réactivation
B01J0023920000	de catalyseurs contenant des métaux, oxydes ou hydroxydes prévus dans les groupes B01J0023020000-B01J0023360000
B01J0023940000	de catalyseurs contenant des métaux, oxydes ou hydroxydes du cuivre ou des métaux du groupe du fer
B01J0023960000	de catalyseurs contenant des métaux, oxydes ou hydroxydes des métaux nobles
B01J0025000000	Catalyseurs du type Raney
B01J0025020000	Nickel de Raney
B01J0025040000	Régénération ou réactivation
B01J0027000000	Catalyseurs contenant les éléments halogènes, soufre, sélénium, tellure, phosphore ou azote ou leurs composés; Catalyseurs contenant des composés du carbone
B01J0027020000	Soufre, sélénium ou tellure; Leurs composés
B01J0027040000	Sulfures
B01J0027043000	avec des métaux du groupe du fer ou avec des métaux du groupe du platine
B01J0027045000	Métaux du groupe du platine
B01J0027047000	avec du chrome, du molybdène, du tungstène ou du polonium
B01J0027049000	avec des métaux du groupe du fer ou des métaux du groupe du platine
B01J0027051000	Molybdène
B01J0027053000	Sulfates
B01J0027055000	avec des métaux alcalins, du cuivre, de l'or ou de l'argent
B01J0027057000	Sélénium ou tellure; Leurs composés
B01J0027060000	Halogènes; Leurs composés
B01J0027080000	Halogénures
B01J0027100000	Chlorures
B01J0027120000	Fluorures
B01J0027122000	de cuivre
B01J0027125000	avec du scandium, de l'yttrium, de l'aluminium, du gallium, de l'indium ou du thallium
B01J0027128000	avec des métaux du groupe du fer ou avec des métaux du groupe du platine
B01J0027130000	Métaux du groupe du platine
B01J0027132000	avec du chrome, du molybdène, du tungstène ou du polonium
B01J0027135000	avec du titane, du zirconium, de l'hafnium, du germanium, de l'étain ou du plomb
B01J0027138000	avec des métaux alcalino-terreux, du magnésium, du béryllium, du zinc, du cadmium ou du mercure
B01J0027140000	Phosphore; Ses composés
B01J0027160000	contenant de l'oxygène
B01J0027180000	avec des métaux
B01J0027182000	avec du silicium
B01J0027185000	avec des métaux du groupe du fer ou avec des métaux du groupe du platine
B01J0027186000	avec de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0027187000	avec du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0027188000	avec du chrome, du molybdène, du tungstène ou du polonium
B01J0027190000	Molybdène
B01J0027192000	avec du bismuth
B01J0027195000	avec du vanadium, du niobium ou du tantale
B01J0027198000	Vanadium
B01J0027199000	avec du chrome, du molybdène, du tungstène ou du polonium
B01J0027200000	Composés du carbone
B01J0027220000	Carbures
B01J0027224000	Carbure de silicium
B01J0027228000	avec du phosphore, de l'arsenic, de l'antimoine ou du bismuth
B01J0027232000	Carbonates
B01J0027236000	Carbonates acides
B01J0027240000	Composés de l'azote
B01J0027250000	Nitrates
B01J0027260000	Cyanures
B01J0027280000	Régénération ou réactivation
B01J0027300000	de catalyseurs contenant des composés du soufre, du sélénium ou du tellure
B01J0027320000	de catalyseurs contenant des composés des halogènes
B01J0029000000	Catalyseurs contenant des tamis moléculaires
B01J0029030000	n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base
B01J0029035000	Polymorphes de silice cristallins, p.ex. silicalites
B01J0029040000	ayant des propriétés d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines, argiles pontées
B01J0029060000	Zéolites aluminosilicates cristallines; Leurs composés isomorphes
B01J0029064000	contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre
B01J0029068000	Métaux nobles
B01J0029072000	Métaux du groupe du fer ou cuivre
B01J0029076000	contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0029080000	du type faujasite, p.ex. du type X ou Y
B01J0029100000	contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre
B01J0029120000	Métaux nobles
B01J0029140000	Cuivre ou métaux du groupe du fer
B01J0029160000	contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0029180000	du type mordénite
B01J0029200000	contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre
B01J0029220000	Métaux nobles
B01J0029240000	Cuivre ou métaux du groupe du fer
B01J0029260000	contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0029400000	du type pentasil, p.ex. types ZSM-5, ZSM-8 ou ZSM-11
B01J0029420000	contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre
B01J0029440000	Métaux nobles
B01J0029460000	Métaux du groupe du fer ou cuivre
B01J0029480000	contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0029500000	du type érionite ou offrétite, p.ex. zéolite T
B01J0029520000	contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre
B01J0029540000	Métaux nobles
B01J0029560000	Métaux du groupe du fer ou cuivre
B01J0029580000	contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0029600000	du type L
B01J0029610000	contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre
B01J0029620000	Métaux nobles
B01J0029630000	Métaux du groupe du fer ou cuivre
B01J0029640000	contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0029650000	du type ferriérite, p.ex. types ZSM-21, ZSM-35 ou ZSM-38
B01J0029660000	contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre
B01J0029670000	Métaux nobles
B01J0029680000	Métaux du groupe du fer ou cuivre
B01J0029690000	contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0029700000	de types caractérisés par leur structure spécifique non prévus dans les groupes B01J0029080000-B01J0029650000
B01J0029720000	contenant des métaux du groupe du fer, des métaux nobles ou du cuivre
B01J0029740000	Métaux nobles
B01J0029760000	Métaux du groupe du fer ou cuivre
B01J0029780000	contenant de l'arsenic, de l'antimoine, du bismuth, du vanadium, du niobium, du tantale, du polonium, du chrome, du molybdène, du tungstène, du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0029800000	Mélanges de différentes zéolites
B01J0029820000	Phosphates
B01J0029830000	Aluminophosphates (composés APO)
B01J0029840000	Aluminophosphates contenant d'autres éléments, p.ex. métaux, bore
B01J0029850000	Silico-aluminophosphates (composés SAPO)
B01J0029860000	Borosilicates; Aluminoborosilicates
B01J0029870000	Gallosilicates; Aluminogallosilicates; Galloborosilicates
B01J0029880000	Ferrosilicates; Ferroaluminosilicates
B01J0029890000	Silicates, aluminosilicates ou borosilicates du titane, du zirconium ou du hafnium
B01J0029900000	Régénération ou réactivation
B01J0031000000	Catalyseurs contenant des hydrures, des complexes de coordination ou des composés organiques (compositions catalytiques utilisées uniquement pour des réactions de polymérisation C08)
B01J0031020000	contenant des composés organiques ou des hydrures métalliques
B01J0031040000	contenant des acides carboxyliques ou leurs sels
B01J0031060000	contenant des polymères
B01J0031080000	Résines échangeuses d'ions
B01J0031100000	sulfonées
B01J0031120000	contenant des composés organométalliques ou des hydrures métalliques
B01J0031140000	d'aluminium ou de bore
B01J0031160000	contenant des complexes de coordination
B01J0031180000	contenant de l'azote, du phosphore, de l'arsenic ou de l'antimoine
B01J0031200000	Carbonyles
B01J0031220000	Complexes organiques
B01J0031240000	Phosphines
B01J0031260000	contenant en outre des composés métalliques inorganiques non prévus dans les groupes B01J0031020000-B01J0031240000
B01J0031280000	du groupe du platine, du cuivre ou du groupe du fer
B01J0031300000	Halogénures
B01J0031320000	du manganèse, du technétium ou du rhénium
B01J0031340000	du chrome, du molybdène ou du tungstène
B01J0031360000	du vanadium, du niobium ou du tantale
B01J0031380000	du titane, du zirconium ou du hafnium
B01J0031400000	Régénération ou réactivation
B01J0032000000	Supports de catalyseurs, en général
B01J0033000000	Protection des catalyseurs, p.ex. par revêtement
B01J0035000000	Catalyseurs caractérisés par leur forme ou leurs propriétés physiques, en général
B01J0035020000	solides
B01J0035040000	Structures non pleines, p.ex. tamis, grilles, nids d'abeilles
B01J0035060000	Etoffes ou filaments
B01J0035080000	Sphères
B01J0035100000	caractérisés par leurs propriétés de surface ou leur porosité
B01J0035120000	liquides ou fondus
B01J0037000000	Procédés de préparation des catalyseurs, en général; Procédés d'activation des catalyseurs, en général
B01J0037020000	Imprégnation, revêtement ou précipitation (protection par revêtement B01J0033000000)
B01J0037025000	avec une couche intermédiaire distincte, p.ex. une couche active substrat-support
B01J0037030000	Précipitation; Co-précipitation
B01J0037040000	Mélange
B01J0037060000	Lavage
B01J0037080000	Traitement thermique
B01J0037100000	en présence d'eau, p.ex. de vapeur d'eau
B01J0037120000	Oxydation
B01J0037140000	avec des gaz contenant de l'oxygène libre
B01J0037160000	Réduction
B01J0037180000	avec des gaz contenant de l'hydrogène libre
B01J0037200000	Sulfuration
B01J0037220000	Halogénation
B01J0037240000	Chloration
B01J0037260000	Fluoration
B01J0037280000	Phosphoration
B01J0037300000	Echange d'ions
B01J0037320000	Dessiccation par le froid, c. à d. lyophilisation
B01J0037340000	Irradiation ou application d'énergie électrique, magnétique ou ondulatoire, p.ex. d'ondes ultrasonores
B01J0037360000	Méthodes biochimiques
B01J0038000000	Régénération ou réactivation des catalyseurs, en général
B01J0038020000	Traitement thermique
B01J0038040000	Traitement avec un gaz ou une vapeur; Traitement avec des liquides vaporisables au contact du catalyseur épuisé
B01J0038060000	avec de la vapeur d'eau
B01J0038080000	avec de l'ammoniac ou ses dérivés
B01J0038100000	avec de l'hydrogène élémentaire
B01J0038120000	Traitement avec un gaz contenant de l'oxygène libre
B01J0038140000	en réglant la teneur en oxygène dans le gaz d'oxydation
B01J0038160000	le gaz d'oxydation étant essentiellement de la vapeur d'eau et de l'oxygène
B01J0038180000	suivi d'un traitement par un gaz réactif
B01J0038200000	Plusieurs étapes distinctes d'oxydation
B01J0038220000	Lit mobile, p.ex. la charge se déplaçant verticalement ou horizontalement
B01J0038240000	avec un flux de gaz contenant de l'oxygène et la substance, à mouvement transversal, c. à d. latéral
B01J0038260000	avec un flux de gaz contenant de l'oxygène et la substance, à contre-courant
B01J0038280000	avec un flux de gaz contenant de l'oxygène et la substance, à co-courant
B01J0038300000	en suspension gazeuse, p.ex. lits fluidisés
B01J0038320000	Chauffage ou refroidissement indirect de la substance à l'intérieur de la zone de régénération ou avant l'entrée dans la zone de régénération
B01J0038340000	avec plusieurs étapes distinctes de combustion, en série
B01J0038360000	et avec une oxydation pratiquement complète de l'oxyde de carbone en dioxyde de carbone à l'intérieur de la zone de régénération
B01J0038380000	et avec apport de chaleur par un support de chaleur solide
B01J0038400000	et avec formation de sous-produits utilisables
B01J0038420000	avec une substance contenant des halogènes
B01J0038440000	et avec addition simultanée ou ultérieure d'oxygène libre; avec des composés oxyhalogénés
B01J0038460000	contenant du fluor
B01J0038480000	Traitement par un liquide ou traitement en phase liquide, p.ex. en solution ou en suspension
B01J0038500000	avec des liquides organiques
B01J0038520000	contenant de l'oxygène
B01J0038540000	contenant des halogènes
B01J0038560000	Hydrocarbures
B01J0038580000	et en y ajoutant un gaz
B01J0038600000	avec des acides
B01J0038620000	organiques
B01J0038640000	avec une substance alcaline; avec des sels
B01J0038660000	avec de l'ammoniac ou ses composés
B01J0038680000	comprenant une dissolution ou une précipitation chimique importante d'un constituant du catalyseur lors de la reconstitution finale du catalyseur
B01J0038700000	Oxydation par voie humide d'une substance immergée dans un liquide
B01J0038720000	comprenant la séparation de particules différentes
B01J0038740000	utilisant l'échange d'ions
B01J0039000000	Échange d'ions
B01J0039000000	Echange de cations; Utilisation d'une substance comme échangeur de cations; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés d'échange de cations (procédés de chromatographie par échange d'ions B01D0015360000)
B01J0039020000	Procédés utilisant des échangeurs inorganiques
B01J0039040000	Procédés utilisant des échangeurs organiques
B01J0039080000	Utilisation d'une substance comme échangeur de cations; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés d'échangeur de cations
B01J0039100000	Oxydes ou hydroxydes
B01J0039120000	Composés contenant du phosphore
B01J0039140000	Silicates échangeurs de base, p.ex. zéolites
B01J0039160000	Substance organique
B01J0039180000	Composés macromoléculaires
B01J0039200000	Composés macromoléculaires obtenus par des réactions ne faisant intervenir que des liaisons non saturées carbone-carbone
B01J0039220000	Cellulose ou bois; Leurs dérivés
B01J0039240000	Carbone, charbon ou goudron
B01J0039260000	Échangeurs de cations pour procédés chromatographiques
B01J0041000000	Echange d'anions; Utilisation d'une substance comme échangeur d'anions; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés d'échange d'anions (procédés de chromatographie par échange d'ions B01D0015360000)
B01J0041020000	Procédés utilisant des échangeurs inorganiques
B01J0041040000	Procédés utilisant des échangeurs organiques
B01J0041080000	Utilisation d'une substance comme échangeur d'anions; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés d'échangeur d'anions
B01J0041100000	Substance inorganique (carbone, charbon ou goudron B01J0041180000)
B01J0041120000	Composés macromoléculaires
B01J0041140000	Composés macromoléculaires obtenus par des réactions ne faisant intervenir que des liaisons non saturées carbone-carbone
B01J0041160000	Cellulose ou bois; Leurs dérivés
B01J0041180000	Carbone, charbon ou goudron
B01J0041200000	Échangeurs d'anions pour procédés chromatographiques
B01J0043000000	Echange d'ions amphotère, c. à d. utilisant des échangeurs d'ions comportant des groupes anioniques et cationiques; Utilisation d'une substance comme échangeur d'ions amphotère; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés amphotères d'échange d'ions (procédés de chromatographie par échange d'ions B01D0015360000)
B01J0045000000	Echange d'ions dans lequel se forme un complexe ou un chélate; Utilisation d'une substance comme échangeur d'ions formant des complexes ou des chélates; Traitement d'une substance en vue d'améliorer ses propriétés d'échange d'ions formant des complexes ou des chélates (procédés de chromatographie par échange d'ions B01D0015360000)
B01J0047000000	Procédés d'échange d'ions en général; Appareillage à cet effet (procédés ou appareils de chromatographie par échange d'ions B01D0015080000)
B01J0047020000	Procédés sur colonne ou sur lit
B01J0047040000	Procédés à lit mixte
B01J0047060000	durant lesquels la substance échangeur d'ions est soumise à un traitement physique, p.ex. à la chaleur, à un courant électrique, à une irradiation, à une vibration (électrodialyse, électro-osmose B01D0061420000)
B01J0047080000	soumise à un courant électrique direct
B01J0047100000	à substance échangeur d'ions mobile; à substance échangeur d'ions en suspension ou sous forme de lit fluidisé
B01J0047120000	caractérisés par l'emploi d'une substance échangeur d'ions sous forme de feuilles, de rubans ou de fibres, p.ex. sous forme de membranes (électrodialyse, électro-osmose B01D0061420000)
B01J0047140000	Commande ou régulation
B01J0049000000	Régénération ou réactivation des échangeurs d'ions; Appareillage à cet effet (procédés ou appareils de chromatographie par échange d'ions B01D0015080000)
B01J0049020000	comportant des dispositifs évitant le retour de la masse échangeur d'ions pendant la régénération
B01L	APPAREILS DE LABORATOIRE POUR LA CHIMIE OU LA PHYSIQUE, À USAGE GÉNÉRAL (appareils d'usage médical ou pharmaceutique A61;appareils pour applications industrielles ou appareils de laboratoire dont la structure et les performances sont comparables à celles d'appareils industriels similaires, voir les classes relatives aux appareils industriels, en particulier les sous-classes de B01 et C12;appareils de séparation ou de distillation B01D;dispositifs de mélange ou d'agitation B01F;atomiseurs B05B;tamis, cribles B07B;bouchons, tampons B65D;manipulation des liquides en général B67;pompes à vide F04;siphons F04F0010000000;robinets, vannes F16K;tubes, joints pour tubes F16L;appareils spécialement adaptés à l'étude ou à l'analyse des matériaux G01, particulièrement G01N;appareils électriques ou optiques, voir les sous-classes appropriées dans les sections G et H)
B01L0001000000	Enceintes; Chambres (sorbonnes B08B;munies de dispositifs de manipulation, boîtes à gants B25J;chambres froides F25D)
B01L0001020000	Chambres pressurisées; Leurs sas
B01L0001040000	Chambres ou enceintes sans poussière
B01L0003000000	Récipients ou ustensiles pour laboratoires, p.ex. verrerie de laboratoire (bouteilles B65D;appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie C12M0001000000); Compte-gouttes (récipients pour volumétrie G01F)
B01L0003020000	Burettes; Pipettes
B01L0003040000	Creusets
B01L0003060000	Cristallisoirs
B01L0003080000	Ballons (spécialement adaptés à la distillation B01D)
B01L0003100000	Flacons laveurs
B01L0003120000	Récipients ou bouteilles à gaz
B01L0003140000	Tubes à essai
B01L0003160000	Cornues
B01L0003180000	Spatules
B01L0005000000	Appareils pour le traitement des gaz (récipients ou bouteilles à gaz B01L0003120000;pièges réfrigérés, chicanes réfrigérées B01D0008000000;séparation de gaz ou de vapeurs B01D0053000000;générateurs de gaz B01J0007000000;purgeurs de vapeur F16T)
B01L0005020000	Appareils collecteurs de gaz, p.ex. par barbotage dans l'eau (pour prise d'échantillons G01N)
B01L0005040000	Appareils pour lavage des gaz, p.ex. par barbotage
B01L0007000000	Appareils de chauffage ou de refroidissement (évaporateurs B01D0001000000;séchage des gaz ou des vapeurs, p.ex. dessiccateurs, B01D0053260000;autoclaves B01J0003040000;fours de séchage F26B;fourneaux, fours F27); Dispositifs d'isolation thermique
B01L0007020000	Bains d'eau; Bains de sable; Bains d'air
B01L0007040000	Dispositifs d'isolation thermique, p.ex. manchons pour ballons
B01L0009000000	Dispositifs de support; Dispositifs de serrage (pincettes, pinces B25B)
B01L0009020000	Paillasses ou tables de laboratoire; Leurs garnitures
B01L0009040000	Supports de cornue; Systèmes d'attache pour cornue
B01L0009060000	Supports de tubes à essai; Porte-tubes à essai
B01L0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B02	BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE
B02B	PRÉPARATION DES GRAINES POUR LA MOUTURE; AFFINAGE DES FRUITS GRANULAIRES À DES FINS COMMERCIALES PAR TRAVAIL DE LA SURFACE (fabrication de pâte directement à partir des céréales A21C;conservation ou stérilisation des céréales A23B;nettoyage des fruits A23N;préparation du malt C12C)
B02B0001000000	Préparation des graines en vue de leur mouture ou de traitements similaires (écossage, épluchage, décorticage, polissage, ébarbage, dégermage B02B0003000000)
B02B0001020000	Traitement à sec (tamisage ou triage en général B07)
B02B0001040000	Traitement par voie humide, p.ex. lavage, mouillage, ramollissement
B02B0001060000	Dispositifs à organes rotatifs
B02B0001080000	Conditionnement des graines tenant compte de la température ou de l'humidité (conditionnement de l'air ou ventilation des silos F24F;appareils de séchage F26B;hygromètres G01N)
B02B0003000000	Ecossage; Epluchage; Décorticage (décorticage des fibres textiles D01B0001140000); Polissage; Ebarbage (dans des batteuses A01F0012420000); Dégermage
B02B0003020000	au moyen de disques
B02B0003040000	au moyen de cylindres
B02B0003060000	au moyen de vis
B02B0003080000	au moyen de batteurs ou de lames
B02B0003100000	au moyen de brosses
B02B0003120000	au moyen de fluides
B02B0003140000	Production directe de farine ou d'aliment
B02B0005000000	Traitement des graines non prévu ailleurs
B02B0005020000	Procédés combinés
B02B0007000000	Dispositifs auxiliaires
B02B0007020000	Dispositifs d'alimentation ou de déchargement
B02C	BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION EN GÉNÉRAL; MOUTURE DES GRAINES (obtention de poudres métalliques par broyage, meulage ou écrasement à la meule B22F0009040000)
B02C0001000000	Broyage ou désagrégation par des éléments à mouvement alternatif
B02C0001020000	Broyeurs à mâchoires
B02C0001040000	à mâchoires à simple action
B02C0001060000	à mâchoires à double action
B02C0001080000	à mâchoires coopérant avec un cylindre rotatif
B02C0001100000	Forme ou structure des mâchoires
B02C0001120000	Appareils à pics non rotatifs
B02C0001140000	Moulins à bocards
B02C0002000000	Broyage ou désagrégation par broyeurs giratoires ou à cônes
B02C0002020000	à mouvement excentrique
B02C0002040000	à axe vertical
B02C0002060000	et palier d'appui en haut
B02C0002080000	à axe horizontal
B02C0002100000	à mouvement concentrique; Broyeurs coniques
B02C0004000000	Broyage ou désagrégation par broyeurs cylindriques (par des éléments broyeurs en forme de cylindres ou de billes coopérant avec des couronnes ou des disques B02C0015000000;moulins à cylindres ou moulins à raffiner utilisés exclusivement pour le chocolat A23G0001100000, A23G0001120000)
B02C0004020000	par plusieurs meules
B02C0004040000	spécialement adapté aux matériaux pâteux, p.ex. à la peinture, au chocolat, aux colloïdes
B02C0004060000	spécialement adapté à la mouture des graines
B02C0004080000	coopérant avec des cylindres de broyage ondulés ou dentés
B02C0004100000	par une meule coopérant avec un organe fixe
B02C0004120000	en forme d'assiette
B02C0004140000	spécialement adapté aux matériaux pâteux, p.ex. à la peinture, au chocolat, aux colloïdes
B02C0004160000	spécialement adapté à la mouture des graines
B02C0004180000	en forme de barre
B02C0004200000	la meule étant ondulée ou dentée
B02C0004220000	spécialement adapté aux matériaux pâteux, p.ex. à la peinture, au chocolat, aux colloïdes
B02C0004240000	spécialement adapté à la mouture des graines
B02C0004260000	en forme de grille ou grillage
B02C0004280000	Parties constitutives
B02C0004300000	Forme ou structure des meules
B02C0004320000	Ajustage des meules, application de pression sur les meules, ou réglage de l'écartement entre les meules
B02C0004340000	dans les appareils dans lesquels une meule coopère avec un organe fixe
B02C0004360000	dans les appareils spécialement adaptés aux matériaux pâteux
B02C0004380000	dans les moulins à graines
B02C0004400000	Détacheurs, p.ex. racleurs
B02C0004420000	Mécanismes d'entraînement; Commande de la vitesse des meules
B02C0004440000	Refroidissement ou chauffage des meules ou des barres
B02C0007000000	Broyage ou désagrégation par appareils à meules en forme de disques (appareillage adapté spécialement à la fabrication ou au traitement exclusifs du cacao ou des produits à base de cacao A23G0001040000)
B02C0007020000	à disques coaxiaux
B02C0007040000	à couronnes concentriques comportant des dents s'engrenant mutuellement
B02C0007060000	à axe horizontal (B02C0007040000 a priorité)
B02C0007080000	à axe vertical (B02C0007040000 a priorité)
B02C0007100000	à disques non coaxiaux
B02C0007110000	Parties constitutives
B02C0007120000	Forme ou structure des disques
B02C0007130000	pour la mouture des graines
B02C0007140000	Ajustage des organes de broyage, application de pression sur ces organes, ou réglage de l'écartement entre ces organes
B02C0007160000	Mécanismes d'entraînement
B02C0007170000	Refroidissement ou chauffage des disques
B02C0007175000	Appareils à disques spécialement adaptés aux matériaux pâtaux, p.ex. à la peinture, au chocolat, aux colloïdes
B02C0007180000	Appareils spécialement adaptés à la mouture des graines
B02C0009000000	Autres procédés de mouture ou moulins spécialement adaptés à la mouture des graines
B02C0009020000	Coupage ou fendage des graines
B02C0009040000	Systèmes ou suite d'opérations; Installations de mouture
B02C0011000000	Autres dispositifs auxiliaires ou accessoires spécialement adaptés aux moulins à graines
B02C0011020000	Destruction des amas de particules agglomérées, p.ex. de paillettes
B02C0011040000	Dispositifs d'alimentation
B02C0011060000	Systèmes pour prévenir les incendies ou les explosions (procédés pour prévenir ou éteindre les incendies, dispositifs correspondants A62C)
B02C0011080000	Refroidissement, chauffage, ventilation, conditionnement en fonction de la température ou de l'humidité (conditionnement des graines avant la mouture B02B0001080000;conditionnement de l'air ou ventilation en général F24F)
B02C0013000000	Désagrégation par appareils à batteurs rotatifs
B02C0013020000	à arbre de rotor horizontal (à flux axial B02C0013100000)
B02C0013040000	à batteurs articulés sur le rotor; Appareils à marteaux
B02C0013060000	à batteurs fixés rigidement sur le rotor
B02C0013080000	et fonctionnant comme un ventilateur
B02C0013090000	et projetant le matériau contre une plaque d'impact ou de percussion
B02C0013100000	à arbre du rotor horizontal et flux axial
B02C0013120000	à chambre vortex
B02C0013130000	à axe horizontal, combinés avec des dispositifs de tamisage, p.ex. pour fabriquer du combustible pulvérulent
B02C0013140000	à arbre du rotor vertical, p.ex. combinés avec des dispositifs de tamisage
B02C0013160000	à batteurs articulés sur le rotor
B02C0013180000	à batteurs fixés rigidement sur le rotor
B02C0013200000	à plusieurs rotors couplés
B02C0013220000	avec des pics s'engrenant mutuellement
B02C0013240000	disposés autour d'un axe vertical
B02C0013260000	Parties constitutives
B02C0013280000	Forme ou structure des batteurs
B02C0013282000	Forme ou surface interne des logements des broyeurs
B02C0013284000	Tamis incorporés
B02C0013286000	Alimentation ou décharge
B02C0013288000	Ventilation ou circulation de l'air
B02C0013300000	Mécanismes d'entraînement
B02C0013310000	Dispositifs ou mesures de sécurité
B02C0015000000	Désagrégation par éléments broyeurs en forme de cylindres ou de billes, coopérant avec des couronnes ou des disques
B02C0015020000	Appareils centrifuges du type à pendule
B02C0015040000	Appareils comportant des cylindres serrés, montés pendulairement, p.ex. serrés par des ressorts
B02C0015060000	Appareils comportant des cylindres forcés contre l'intérieur d'un anneau rotatif, p.ex. sous l'action d'un ressort (B02C0015040000 a priorité)
B02C0015080000	Appareils comportant des billes ou des cylindres forcés contre l'intérieur d'un anneau par la force centrifuge, les billes ou les cylindres étant mus par une pièce disposée au centre (B02C0015020000 a priorité)
B02C0015100000	Appareils comportant des billes ou des cylindres forcés contre l'intérieur d'un anneau par la force centrifuge, les billes ou les cylindres étant mus autrement que par une pièce disposée au centre
B02C0015120000	Appareils comportant au moins deux disques et des billes ou rouleaux interposés montés comme des roulements à billes ou à rouleaux
B02C0015140000	Broyeurs à meules verticales se déplaçant sur une piste, p.ex. moulins à nitrate
B02C0015160000	comportant des organes de travail ayant des vitesses périphériques essentiellement différentes, ces organes étant en forme de cylindre ou de cône creux, et de cylindre ou de cône intérieur
B02C0017000000	Désagrégation au tonneau, c. à d. par des appareils constitués par une cuve où les produits à désagréger sont chargés, avec ou sans éléments particuliers de désagrégation tels que billes ou boulets (tambours à grande vitesse B02C0019110000)
B02C0017020000	à cuves perforées
B02C0017040000	à cuves non perforées
B02C0017060000	à plusieurs compartiments
B02C0017070000	arrangés radialement
B02C0017080000	à cuves à mouvement planétaire
B02C0017100000	avec un petit nombre d'organes de désagrégation disposés sur la cuve
B02C0017140000	Appareils dans lesquels le contenu à broyer est renversé par des mouvements de la cuve autres qu'une rotation, p.ex. par oscillation, vibration, basculement
B02C0017160000	Appareils comportant des agitateurs placés dans une cuve fixe entraînant le contenu en mouvement
B02C0017180000	Parties constitutives
B02C0017200000	Organes de désagrégation
B02C0017220000	Revêtements des cuves
B02C0017240000	Mécanismes de transmission
B02C0018000000	Désagrégation par couteaux ou autres organes coupants ou déchirants qui transforment le matériau en fragments (tranchage B26D); Hachoirs ou appareils similaires utilisant des vis ou analogue (machines à usage domestique non prévues ailleurs A47J0043040000;machines à usages multiples pour préparer la nourriture A47J0044000000)
B02C0018020000	à couteaux à mouvement alternatif
B02C0018040000	Parties constitutives
B02C0018060000	à couteaux rotatifs
B02C0018080000	à l'intérieur de récipients verticaux
B02C0018100000	les organes de transmission étant disposés au-dessus du récipient
B02C0018120000	les organes de transmission étant disposés au-dessous du récipient
B02C0018140000	à l'intérieur de récipients horizontaux
B02C0018160000	Parties constitutives
B02C0018180000	Couteaux; Leur montage
B02C0018200000	Couteaux en forme de faucille
B02C0018220000	Moyens d'alimentation ou de décharge
B02C0018240000	Transmissions
B02C0018260000	à couteaux à mouvements alternatifs et rotatifs combinés
B02C0018280000	à cylindres garnis de pointes
B02C0018300000	Hachoirs à disques perforés et vis d'alimentation
B02C0018320000	avec des affûtoirs
B02C0018340000	avec des moyens pour nettoyer les disques perforés
B02C0018360000	Couteaux ou disques perforés
B02C0018380000	Transmissions
B02C0019000000	Autres dispositifs ou procédés de désagrégation (pour les graines B02C0009000000)
B02C0019060000	Appareils utilisant un courant de fluides
B02C0019080000	Pilons et mortiers
B02C0019100000	Appareils dans lesquels une pièce de friction est traînée le long de la surface d'un organe cylindrique ou annulaire
B02C0019110000	Tambours à grande vitesse (pour la séparation B04B)
B02C0019160000	Broyeurs équipés de vibrateurs (tonneaux de désagrégation B02C0017140000)
B02C0019180000	Utilisation d'effets physiques auxiliaires aidant la désagrégation, p.ex. ultrasons, irradiation
B02C0019200000	Désagrégation par râpage
B02C0019220000	Broyeurs comportant des dispositifs de broyage en forme de vis
B02C0021000000	Installations de désagrégation avec ou sans séchage des matériaux (pour graines B02C0009040000)
B02C0021020000	Installations de désagrégation transportables
B02C0023000000	Procédés auxiliaires, dispositifs auxiliaires ou accessoires spécialement adaptés au broyage ou à la désagrégation non prévus dans les groupes B02C0001000000-B02C0021000000 ou non adaptés spécialement aux appareillages couverts par un seul des groupes B02C0001000000-B02C0021000000 (séparation ou triage en général B03, B04, B07)
B02C0023020000	Dispositifs d'alimentation (dispositifs de transport en général B65G)
B02C0023040000	Dispositifs de sécurité (en général F16P)
B02C0023060000	Emploi d'additifs pour aider la désagrégation
B02C0023080000	Séparation ou triage de matériaux, associé au broyage ou à la désagrégation (B02C0023180000 a priorité)
B02C0023100000	au moyen d'un séparateur situé dans le passage de décharge de la zone de broyage ou de désagrégation
B02C0023120000	avec retour des matériaux hors dimension à la zone de broyage ou de désagrégation
B02C0023140000	au moyen de plusieurs séparateurs
B02C0023160000	au moyen d'un séparateur délimitant la fin de la zone de broyage ou de désagrégation, p.ex. au moyen d'un tamis empêchant la sortie des matériaux hors dimension
B02C0023180000	Addition de fluide, dans un but autre que celui de broyer ou de désagréger par l'énergie du fluide (dispositifs d'alimentation B02C0023020000)
B02C0023200000	après broyage ou désagrégation
B02C0023220000	avec recirculation des matériaux vers la zone de broyage ou de désagrégation
B02C0023240000	Passage de gaz au travers de la zone de broyage ou de désagrégation (B02C0023380000, B02C0023400000 ont priorité)
B02C0023260000	caractérisé par l'endroit où le gaz est introduit ou évacué ou par le chemin suivi par le gaz
B02C0023280000	les moyens assurant le déplacement du gaz étant intégrés ou fixés à l'élément de broyage ou de désagrégation
B02C0023300000	le gaz utilisé intervenant dans la séparation des matériaux (B02C0023340000 a priorité)
B02C0023320000	avec retour des matériaux hors dimension à la zone de broyage ou de désagrégation (B02C0023340000 a priorité)
B02C0023340000	le gaz étant renvoyé à la zone de broyage ou de désagrégation
B02C0023360000	la zone de broyage ou de désagrégation étant immergée dans un liquide
B02C0023380000	dans des appareils comportant plusieurs zones de broyage ou de désagrégation
B02C0023400000	avec plusieurs moyens pour ajouter le fluide au matériau en cours de broyage ou de désagrégation
B02C0025000000	Systèmes de commande spécialement adaptés au broyage ou à la désagrégation
B03	SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION
B03B	SÉPARATION DES MATÉRIAUX SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES (opérations pour retirer les fluides des solides B01D;séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C;flottation, sédimentation différentielle B03D;séparation par voie sèche B07;criblage ou tamisage B07B;séparation par triage individuel B07C;séparation particulière à des matériaux définis, prévue dans une seule des autres classes, voir les autres classes appropriées)
B03B0001000000	Traitement pour faciliter la séparation, en altérant les propriétés physiques du matériau à traiter (prétraitement des minerais en général C22B)
B03B0001020000	Chauffage préalable
B03B0001040000	par additifs
B03B0001060000	par variation de la pression atmosphérique ambiante
B03B0004000000	Séparation par tables pneumatiques ou bacs à piston pneumatiques (séparation par plongeants et flottants utilisant des milieux denses secs B03B0005460000)
B03B0004020000	en utilisant des tables basculantes ou à secousses
B03B0004040000	en utilisant des tables rotatives ou des tables formées par des courroies transporteuses (séparation des solides les uns des autres en utilisant des courants de gaz et des tambours en rotation B07B0004060000)
B03B0004060000	en utilisant des tables fixes et inclinées
B03B0005000000	Lavage de matériaux en grains, en poudre ou en grumeaux; Séparation par voie humide (séparation par tables pneumatiques ou bacs à piston pneumatiques B03B0004000000)
B03B0005020000	en utilisant comme moyens principaux de séparation, des lits secoués, pulsés ou agités (B03B0005280000, B03B0005480000 ont priorité)
B03B0005040000	sur des tables à secousses (du type à bande sans fin B03B0005080000)
B03B0005060000	Détails de construction des tables à secousses, p.ex. riffles
B03B0005080000	sur des tables à secousses du type à bande sans fin
B03B0005100000	sur des bacs à piston
B03B0005120000	en utilisant des pulsations produites mécaniquement dans le fluide
B03B0005140000	Bacs à piston plongeur
B03B0005160000	Bacs à membrane
B03B0005180000	Bacs à tamis mobile
B03B0005200000	en utilisant des pulsations produites par injection d'air
B03B0005220000	en utilisant des pulsations produites par injection de liquide
B03B0005240000	Détails de construction de bacs à piston, p.ex. dispositifs de commande des pulsations
B03B0005260000	dans des sluices, c. à d. dans des rigoles ou couloirs
B03B0005280000	en utilisant des plongeants et flottants
B03B0005300000	avec emploi de liquides denses ou de suspensions
B03B0005320000	en se servant de la force centrifuge (centrifugeurs B04B;cyclones B04C)
B03B0005340000	Utilisation d'hydrocyclones
B03B0005360000	Dispositifs à cet effet, autres que ceux employant la force centrifuge (bacs à piston B03B0005100000)
B03B0005380000	à cuve conique
B03B0005400000	à bassin
B03B0005420000	du genre tambour ou roue élévatrice
B03B0005440000	Utilisation de milieux particuliers à cet effet
B03B0005460000	avec emploi de milieux denses secs; Dispositifs à cet effet
B03B0005480000	en utilisant des classificateurs mécaniques (séparation par plongeants et flottants B03B0005280000)
B03B0005500000	Classificateurs du type à râteau à mouvement rectiligne
B03B0005520000	Classificateurs du type à vis
B03B0005540000	Classificateurs du type à drague
B03B0005560000	Classificateurs du type à tambour
B03B0005580000	Classificateurs du type à coupe, c. à d. à râteaux rotatifs et extraction
B03B0005600000	en utilisant des classificateurs non mécaniques, p.ex. des bassins de décantation (emploi de lits secoués, pulsés ou agités comme moyen principal de séparation B03B0005020000;classificateurs hydrauliques B03B0005620000;classificateurs à pulsations d'eau B03B0005680000)
B03B0005620000	en utilisant des classificateurs hydrauliques, p.ex. des appareils de concentration à chute en spirale ou en hélice, du type à couloir ou à bassin
B03B0005640000	du genre à sédimentation libre
B03B0005660000	du genre à sédimentation entravée
B03B0005680000	en utilisant de l'eau pulsée (tables à secousses B03B0005040000;bacs à piston B03B0005100000;classificateurs hydrauliques B03B0005620000)
B03B0005700000	sur des plateaux ou des cuves peu profondes
B03B0005720000	mobiles
B03B0005740000	Plateaux tournants
B03B0007000000	Combinaisons de procédés ou d'appareils opérant par voie humide, avec d'autres procédés ou appareils, p.ex. pour la préparation des minerais ou cendres
B03B0009000000	Disposition générale d'un atelier de séparation, p.ex. schéma opératoire
B03B0009020000	spécialement adapté aux séparations pétrole/sable, pétrole/craie, pétrole/schistes, ozokérite, bitume ou similaires
B03B0009040000	spécialement adapté aux résidus de foyers, scories de fusion ou de fonderie
B03B0009060000	spécialement adapté aux ordures
B03B0011000000	Dispositifs d'alimentation ou d'évacuation intégrés dans un matériel de lavage ou de séparation par voie humide (dispositifs de remplissage ou de vidage en soi B65G0065300000)
B03B0013000000	Systèmes de commande, spécialement adaptés aux appareils à séparer par voie humide ou à des installations de préparation mécanique, utilisant des effets physiques (dispositifs de détection, mesure ou analyse G01)
B03B0013020000	utilisant des effets optiques
B03B0013040000	utilisant des effets électriques ou électromagnétiques
B03B0013060000	utilisant l'absorption ou la réflexion d'émanations radioactives
B03C	SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION (filtres utilisant l'électricité ou le magnétisme B01D0035060000;séparation d'isotopes B01D0059000000;séparation combinant les procédés magnétiques ou électrostatiques avec les autres moyens de séparation des solides B03B, B07B;séparation des feuilles empilées B65H0003000000;aimants ou bobines magnétiques en soi H01F)
B03C0001000000	Séparation magnétique
B03C0001005000	Prétraitement spécialement adapté à la séparation magnétique
B03C0001010000	par addition d'agents magnétiques
B03C0001015000	par traitement chimique communiquant des propriétés magnétiques au matériau à séparer, p.ex. grillage, réduction, oxydation
B03C0001020000	agissant directement sur la substance à séparer
B03C0001021000	Séparation utilisant l'effet Meissner, c.à d. déviation de particules supraconductrices dans un champ magnétique
B03C0001023000	Séparation utilisant les forces de Lorentz, c.à d. déviation de particules chargées électriquement dans un champ magnétique
B03C0001025000	Séparateurs magnétiques à gradient de champ élevé
B03C0001027000	avec des récipients animés d'un mouvement de va-et-vient
B03C0001029000	avec une matrice ou des éléments de matrice à circulation (éléments de matrice B03C0001034000)
B03C0001030000	rotatifs, p.ex. du type carrousel
B03C0001031000	Eléments constitutifs; Opérations auxiliaires
B03C0001032000	Systèmes de nettoyage des matrices de filtration
B03C0001033000	caractérisés par le circuit magnétique
B03C0001034000	caractérisés par les éléments de matrice
B03C0001035000	Séparateurs magnétiques à gradient de champ ouvert, c. à d. séparateurs à zone de séparation non obstruée, caractérisés par la configuration de la zone de séparation
B03C0001035500	utilisant des bobines supraconductrices
B03C0001040000	ayant des supports pour le matériau traité, en forme de plateaux, ou constitués par des tables
B03C0001060000	avec des aimants se déplaçant pendant l'opération
B03C0001080000	avec des aimants fixes
B03C0001100000	ayant des supports pour le matériau traité, de forme cylindrique (B03C0001247000 a priorité)
B03C0001120000	avec des aimants se déplaçant pendant l'opération; avec des pièces de pôle mobiles
B03C0001140000	avec des aimants fixes
B03C0001160000	ayant des supports pour le matériau traité en forme de bandes
B03C0001180000	avec des aimants se déplaçant pendant l'opération
B03C0001200000	en forme de bandes, p.ex. du type à bande transversale
B03C0001220000	avec des aimants fixes
B03C0001230000	le matériau étant déplacé sous l'effet de champs oscillants; le matériau étant déplacé sous l'effet de champs mobiles, p.ex. générés par des bobines magnétiques stationnaires; Séparateurs à champ de Foucault, p.ex. à rampe glissante
B03C0001240000	le matériau étant déplacé sous l'effet de champs mobiles
B03C0001247000	obtenus par rotation d'un tambour magnétique
B03C0001253000	obtenus par un moteur linéaire
B03C0001260000	dans lesquels le matériau tombe en chute libre (B03C0001035000 a priorité)
B03C0001280000	Bouchons et jauges magnétiques
B03C0001300000	Combinaisons avec d'autres dispositifs, non prévues ailleurs
B03C0001320000	agissant sur le milieu qui contient la substance à séparer, p.ex. séparation magnéto-gravimétrique, magnéto-hydrostatique ou magnéto- hydrodynamique
B03C0003000000	Séparation par effet électrostatique des particules dispersées des gaz ou de la vapeur, p.ex. dans de l'air (silencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices avec des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, au moyen de séparateurs électriques ou électrostatiques F01N0003010000)
B03C0003010000	Prétraitement des gaz avant la précipitation électrostatique
B03C0003011000	Préfiltration; Commande du flux
B03C0003013000	Traitement par des additifs chimiques, p.ex. avec du SO3
B03C0003014000	Ajout d'eau; Echange de chaleur, p.ex. par condensation
B03C0003016000	par de l'énergie acoustique ou électromagnétique, p.ex. lumière ultra-violette
B03C0003017000	Combinaison de la séparation par effet électrostatique avec d'autres procédés, non prévue ailleurs
B03C0003019000	Post-traitement des gaz
B03C0003020000	Installations alimentées en électricité de l'extérieur (structure des électrodes B03C0003400000)
B03C0003040000	du type par voie sèche
B03C0003060000	caractérisées par la présence d'électrodes tubulaires fixes
B03C0003080000	caractérisées par la présence d'électrodes planes fixes, les surfaces planes étant parallèles au courant de gaz
B03C0003090000	caractérisées par la présence d'électrodes planes fixes, les surfaces planes étant perpendiculaires au courant de gaz
B03C0003100000	caractérisées par la présence d'électrodes se déplaçant pendant l'opération de séparation
B03C0003120000	caractérisées par la séparation des postes ionisants et collecteurs
B03C0003140000	caractérisées par l'utilisation additionnelle d'effets mécaniques, p.ex. de la pesanteur (B03C0003320000 a priorité)
B03C0003145000	de l'inertie
B03C0003150000	de forces centrifuges
B03C0003155000	de la filtration
B03C0003160000	du type par voie humide
B03C0003280000	Installations fonctionnant sans alimentation en électricité, p.ex. utilisant des "électrets"
B03C0003300000	dans lesquelles la charge électrostatique est créée par le passage des gaz, c. à d. triboélectricité
B03C0003320000	Ensembles transportables, p.ex. pour épurer l'air d'une pièce (conditionneurs d'air de locaux, ayant un étage de séparation électrostatique F24F)
B03C0003340000	Parties constitutives ou accessoires, ou leur fonctionnement
B03C0003360000	commandant le débit de gaz ou de vapeurs
B03C0003380000	Postes de chargement ou d'ionisation des particules, p.ex. utilisant des décharges électriques, des radiations radioactives, des flammes (structure des électrodes B03C0003400000;ionisation des gaz H05H)
B03C0003400000	Structure des électrodes
B03C0003410000	Electrodes d'ionisation
B03C0003430000	radioactives
B03C0003450000	Electrodes collectrices
B03C0003470000	planes, p.ex. en forme d'assiettes, de disques, de grilles
B03C0003490000	tubulaires
B03C0003510000	configurées pour former des poches collectrices, p.ex. en forme de boîte à fente
B03C0003530000	Electrodes liquides ou à pellicule liquide
B03C0003600000	Utilisation de substances spéciales autres que des liquides
B03C0003620000	céramiques
B03C0003640000	résines synthétiques
B03C0003660000	Utilisation de techniques d'alimentation en électricité
B03C0003680000	Systèmes de commande
B03C0003700000	Isolement dans les séparateurs électriques (B03C0003530000 a priorité)
B03C0003720000	Systèmes de commande d'urgence
B03C0003740000	Nettoyage des électrodes
B03C0003760000	par l'emploi d'un vibrateur mécanique, p.ex. d'un organe de frappe
B03C0003780000	par lavage
B03C0003800000	par soufflage de gaz ou de particules solides
B03C0003820000	Carters
B03C0003840000	Revêtements protecteurs
B03C0003860000	Moyens pour tenir les électrodes (B03C0003400000 a priorité)
B03C0003880000	Enlèvement des particules captées
B03C0005000000	Séparation de particules des liquides dans lesquels elles sont dispersées, par effet électrostatique (combinée avec des centrifugeurs B04B0005100000)
B03C0005020000	Séparateurs
B03C0007000000	Séparation par effet électrostatique des solides mélangés
B03C0007020000	Séparateurs
B03C0007040000	ayant des supports pour le matériau traité, en forme de plateaux
B03C0007060000	ayant des supports pour le matériau traité, de forme cylindrique
B03C0007080000	ayant des supports pour le matériau traité, en forme de bandes
B03C0007100000	dans lesquels le matériau tombe en cascades
B03C0007120000	dans lesquels le matériau tombe en chute libre
B03C0009000000	Séparation électrostatique non prévue dans un seul des autres groupes principaux de la présente sous-classe
B03C0011000000	Séparation par des champs électriques à haute tension, non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B03D	FLOTTATION; SÉDIMENTATION DIFFÉRENTIELLE (en combinaison avec une autre séparation de solides B03B;séparation par plongeants et flottants B03B0005280000)
B03D0001000000	Flottation
B03D0001001000	Agents de flottation
B03D0001002000	Composés inorganiques
B03D0001004000	Composés organiques
B03D0001006000	Hydrocarbures
B03D0001008000	contenant de l'oxygène
B03D0001010000	contenant de l'azote
B03D0001012000	contenant du soufre
B03D0001014000	contenant du phosphore
B03D0001016000	Composés macromoléculaires
B03D0001018000	Mélanges de composés inorganiques et organiques
B03D0001020000	Procédés de flottation par formation d'écume
B03D0001040000	en faisant varier la pression atmosphérique ambiante
B03D0001060000	différentielle
B03D0001080000	Traitement ultérieur du produit concentré
B03D0001100000	en enlevant le liquide adhérent aux matériaux séparés
B03D0001120000	Récupération du réactif
B03D0001140000	Machines de flottation (dispositifs pour fournir des quantités de réactifs bien définies B01J0004020000)
B03D0001160000	à propulseurs; Machines à subaération
B03D0001180000	sans apport d'air
B03D0001200000	avec pompes à air internes
B03D0001220000	avec soufflantes extérieures
B03D0001240000	pneumatiques
B03D0001260000	Machines à air comprimé
B03D0003000000	Sédimentation différentielle
B03D0003020000	Coagulation
B03D0003040000	à l'aide de vibrations
B03D0003060000	Floculation
B03D0101000000	Schéma d'indexation associé au groupe B03D0001001000, relatif aux effets produits et aux substances traitées.
B03D0101000000	Effets déterminés produits par les agents de flottation
B03D0101020000	Agents collecteurs
B03D0101040000	Agents moussants
B03D0101060000	Déprimants
B03D0103000000	Substances déterminées traitées par des agents de flottation
B03D0103020000	Minerais
B03D0103040000	non sulfurés
B03D0103060000	phosphatés
B03D0103080000	carbonifères
B03D0103100000	potassiques
B04	APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES OU CHIMIQUES
B04B	CENTRIFUGEURS (tambours à grande vitesse pour la désagrégation B02C0019110000)
B04B0001000000	Types de centrifugeurs; Centrifugeurs caractérisés par leurs moyens d'évacuation
B04B0001000000	Centrifugeurs à tambours rotatifs à parois pleines pour la séparation de mélanges essentiellement liquides contenant ou non des particules solides
B04B0001020000	sans cloisons intérieures
B04B0001040000	avec cloisons intérieures
B04B0001060000	de forme cylindrique
B04B0001080000	de forme conique
B04B0001100000	à orifices d'évacuation dans le plan du plus grand diamètre du tambour
B04B0001120000	à évacuation continue
B04B0001140000	à évacuation cyclique
B04B0001160000	à orifices d'évacuation réglés par la vitesse de rotation du tambour
B04B0001180000	par la force centrifuge d'un liquide auxiliaire
B04B0001200000	évacuant du tambour les particules solides par une vis transporteuse ayant le même axe que le tambour et tournant par rapport à ce tambour
B04B0003000000	Centrifugeurs à tambours rotatifs dans lesquels les particules ou les corps solides sont séparés par la force centrifuge et simultanément par tamisage ou filtration
B04B0003020000	évacuant du tambour les particules solides grâce à des moyens coaxiaux à l'axe du tambour et animés d'un mouvement longitudinal alternatif, c. à d. centrifugeurs à tiroir
B04B0003040000	évacuant du tambour les particules solides par une vis transporteuse coaxiale à l'axe du tambour et tournant par rapport au tambour
B04B0003060000	évacuant les particules solides par vibrations du tambour
B04B0003080000	évacuant les particules solides par les parois du tambour lesquelles sont sous forme de bandes sans fin
B04B0005000000	Autres centrifugeurs
B04B0005020000	Centrifugeurs constitués par plusieurs tambours indépendants tournant autour d'un axe situé entre les tambours
B04B0005040000	Appareils à chambre radiale pour séparer des mélanges essentiellement liquides, p.ex. butyromètres
B04B0005060000	Appareils centrifuges à contre-courant
B04B0005080000	Centrifugeurs pour séparer des mélanges essentiellement gazeux
B04B0005100000	Centrifugeurs combinés avec d'autres appareils, p.ex. avec des séparateurs électrostatiques; Ensembles ou systèmes de plusieurs centrifugeurs (B04B0005120000 a priorité)
B04B0005120000	Centrifugeurs dans lesquels l'action centrifuge agissant dans un récipient stationnaire est obtenue par des organes rotatifs autres que des tambours
B04B0007000000	Eléments; Accessoires
B04B0007000000	Eléments des centrifugeurs (entraînement B04B0009000000;accessoires ou dispositifs d'alimentation, de chargement ou d'évacuation B04B0011000000)
B04B0007020000	Bâtis; Couvercles
B04B0007040000	Bâtis facilitant l'évacuation
B04B0007060000	Dispositifs de sécurité
B04B0007080000	Tambours rotatifs
B04B0007100000	Tambours pour donner une forme aux matériaux solides
B04B0007120000	Garnitures internes, p.ex. plaques de protection
B04B0007140000	pour parois de séparation de forme conique
B04B0007160000	Tamis ou filtres
B04B0007180000	formés ou revêtus d'éléments filtrants ou à tamis
B04B0009000000	Entraînements spécialement conçus pour les centrifugeurs; Agencements des mécanismes de transmission; Suspension ou équilibrage des tambours tournants
B04B0009020000	Entraînement par moteur électrique
B04B0009040000	Entraînement direct
B04B0009060000	Entraînement par fluide
B04B0009080000	Agencements des mécanismes de transmission
B04B0009100000	Commande de l'entraînement; Réglage de vitesse
B04B0009120000	Suspension des tambours rotatifs
B04B0009140000	Équilibrage des tambours rotatifs
B04B0011000000	Alimentation, chargement, ou déchargement des tambours (B04B0001000000, B04B0003000000, B04B0007040000 ont priorité)
B04B0011020000	Alimentation ou déchargement en continu; Systèmes de commande à cet effet
B04B0011040000	Alimentation ou déchargement cyclique; Systèmes de commande à cet effet
B04B0011050000	Déchargement par la base
B04B0011060000	Disposition des distributeurs ou collecteurs dans les centrifugeurs
B04B0011080000	Dispositifs d'écumage ou racleurs, pour l'évacuation
B04B0013000000	Systèmes de commande spécialement conçus pour les centrifugeurs; Commande à programme des centrifugeurs (systèmes de commande pour l'alimentation, le chargement, ou le déchargement B04B0011000000)
B04B0015000000	Autres accessoires pour centrifugeurs
B04B0015020000	pour le refroidissement, le chauffage, ou l'isolation thermique
B04B0015040000	pour éviter la formation de mousse
B04B0015060000	pour nettoyer les tambours, les filtres, les tamis, les garnitures ou similaires
B04B0015080000	pour ventiler ou produire un vide dans le centrifugeur
B04B0015100000	pour former une couche filtrante dans le tambour rotatif
B04B0015120000	pour sécher ou laver les particules solides séparées
B04C	APPAREILS UTILISANT LE TOURBILLON LIBRE, p.ex. CYCLONES (silencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices avec des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, au moyen de séparateurs inertiels ou centrifuges F01N0003037000;appareils de combustion du type cyclone F23)
B04C0001000000	Appareils dans lesquels la direction principale du flux décrit une spirale plate
B04C0003000000	Appareils dans lesquels la direction axiale du tourbillon ne change pas
B04C0003020000	comportant des moyens de chauffage ou de refroidissement, p.ex. pour obtenir un brusque refroidissement
B04C0003040000	Arrangement multiple de ces appareils
B04C0003060000	Structures des entrées ou sorties de la chambre où se produit le tourbillon
B04C0005000000	Appareils dans lesquels la direction axiale du tourbillon est inversée
B04C0005020000	Structure des entrées par lesquelles arrive le flux produisant le tourbillon
B04C0005040000	Entrées tangentielles
B04C0005060000	Entrées axiales
B04C0005080000	Structure des appareils
B04C0005081000	Formes ou dimensions
B04C0005085000	comportant des dispositifs résistants à l'usure
B04C0005087000	à parois flexibles étanches au gaz
B04C0005100000	à parois perforées
B04C0005103000	Bâtis ou éléments des appareils, p.ex. volets ou guides (parties centrales B04C0005107000)
B04C0005107000	Parties centrales; Dispositifs provoquant la présence d'air à la partie centrale des hydrocyclones (incorporés dans le tuyau de sortie B04C0005130000)
B04C0005120000	Structure du guide pour la phase légère, p.ex. pour faire sortir la matière en spirale ou en la dispersant
B04C0005130000	formé comme un capteur de tourbillon, et s'étendant à l'intérieur de la chambre du tourbillon; Evacuation du viseur de tourbillon autrement que par le haut du cyclone; Dispositifs de commande de l'évacuation de la phase légère
B04C0005140000	Structure du guide pour la phase lourde; Structure de l'apex; Aménagement d'évacuation
B04C0005150000	comportant des volets oscillants ou pivotants; Volets; Soupapes de retenue
B04C0005160000	avec sorties à ouvertures de dimensions variables dans le guide de phase lourde
B04C0005180000	utilisant un fluide auxiliaire pour aider l'évacuation
B04C0005181000	Volets ou parties centrales des ouvertures de décharge
B04C0005185000	Collecteurs de poussière
B04C0005187000	faisant corps avec l'appareil
B04C0005200000	comportant des moyens de chauffage ou de refroidissement, p.ex. de trempage
B04C0005220000	comportant des moyens de nettoyage
B04C0005230000	utilisant des liquides
B04C0005240000	Arrangement multiple de ces appareils
B04C0005260000	opérant en série
B04C0005280000	opérant en parallèle
B04C0005300000	Structures de recirculation, à l'intérieur des cyclones ou en coopération avec ceux-ci qui accomplissent une recirculation partielle du milieu, p.ex. au moyen de conduits
B04C0007000000	Appareils non prévus dans les groupes B04C0001000000, B04C0003000000 ou B04C0005000000; Dispositifs combinés non prévus dans l'un des groupes B04C0001000000, B04C0003000000 ou B04C0005000000; Combinaisons des appareils couverts par plusieurs des groupes B04C0001000000, B04C0003000000 ou B04C0005000000
B04C0009000000	Combinaisons avec d'autres dispositifs, p.ex. avec des ventilateurs (avec des filtres pour la séparation de particules de gaz ou de vapeurs B01D0050000000;avec précipitation électrostatique à sec pour la séparation de particules de gaz ou de vapeur B03C0003150000)
B04C0011000000	Accessoires, p.ex. dispositifs de sécurité ou de commande, non prévus ailleurs
B05	PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL
B05B	APPAREILLAGES DE PULVÉRISATION; APPAREILLAGES D'ATOMISATION; AJUTAGES OU BUSES (mélangeurs de pulvérisation avec ajutages B01F0005200000;procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces par pulvérisation B05D)
B05B0001000000	Buses, têtes de pulvérisation ou autres dispositifs de sortie, avec ou sans dispositifs auxiliaires tels que valves, moyens de chauffage (B05B0003000000, B05B0005000000, B05B0007000000 ont priorité;dispositifs pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides sur une surface par contact B05C;ajutages pour mécanismes d'impression par projection d'encre B41J0002135000;ajutages pour débiter des liquides, p.ex. dans les stations-service pour véhicules, B67D0007420000)
B05B0001020000	agencés pour produire un jet, un pulvérisat ou tout autre écoulement de forme ou de nature particulière, p.ex. sous forme de gouttes individuelles (B05B0001260000, B05B0001280000, B05B0001340000 ont priorité)
B05B0001040000	de forme plane, p.ex. en forme d'éventail, en forme de lame
B05B0001060000	de forme annulaire, tubulaire ou conique creuse
B05B0001080000	de nature pulsatoire, p.ex. débitant un liquide en quantités successives séparées
B05B0001100000	sous forme d'un jet fin, p.ex. pour lave-glace d'automobiles
B05B0001120000	capables de produire différents types d'écoulements de sortie, p.ex. sous forme d'un jet ou d'un pulvérisat (B05B0001160000 a priorité)
B05B0001140000	avec des orifices de sortie multiples (B05B0001020000, B05B0001260000 ont priorité); avec des filtres placés dans ou à l'extérieur de l'orifice de sortie
B05B0001160000	comportant des sorties de section réglable
B05B0001180000	Pommes d'arrosoir; Pommes de douche
B05B0001200000	Tuyaux ou goulottes perforés, p.ex. rampes de pulvérisation; Eléments de sortie pour ces dispositifs
B05B0001220000	Buses (dispositifs brise-jet pour robinets E03C0001080000)
B05B0001240000	avec des moyens pour chauffer le liquide ou autre matériau fluide, p.ex. électriquement
B05B0001260000	avec des moyens pour briser ou dévier mécaniquement le jet à sa sortie, p.ex. des déflecteurs fixes; Dispersion du liquide ou d'autre matériau fluide sortant à l'aide de jets d'impact
B05B0001280000	avec des moyens incorporés pour faire écran au liquide ou autre matériau fluide sortant, p.ex. pour limiter l'aire de pulvérisation; avec des moyens pour empêcher l'égouttement ou pour recueillir l'excès de liquide ou autre matériau fluide
B05B0001300000	agencés pour commander un débit, p.ex. à l'aide de conduits de section réglable (B05B0001020000 a priorité)
B05B0001320000	dans lesquels un élément de valve fait partie de l'orifice de sortie
B05B0001340000	agencés pour influencer la forme de l'écoulement du liquide ou d'autre matériau fluide, p.ex. pour produire une turbulence (B05B0001300000 a priorité)
B05B0001360000	Sorties de décharge par trop-plein
B05B0003000000	Appareillages de pulvérisation ou d'arrosage à éléments de sortie ou éléments déflecteurs mobiles (B05B0005000000 a priorité)
B05B0003020000	avec des éléments rotatifs
B05B0003040000	entraînés par le liquide ou autre matériau fluide refoulé, p.ex. le liquide actionnant un moteur avant de parvenir à l'orifice de sortie
B05B0003060000	à propulsion par réaction
B05B0003080000	en association avec des éléments de sortie ou des déflecteurs fixes
B05B0003100000	avec évacuation sur la presque totalité de la périphérie de l'élément rotatif
B05B0003120000	avec rampes de pulvérisation ou éléments analogues entraînés en rotation autour d'un axe par des moyens indépendants du liquide ou d'autre matériau fluide refoulé
B05B0003140000	avec éléments oscillants; à action intermittente
B05B0003160000	entraînés ou commandés par le liquide ou autre matériau refoulé, p.ex. le liquide actionnant un moteur avant d'arriver à l'orifice de sortie
B05B0003180000	avec éléments à mouvement rectiligne, p.ex. le long d'une voie; Dispositifs d'arrosage mobiles
B05B0005000000	Pulvérisation électrostatique; Dispositifs de pulvérisation comportant des moyens pour charger électriquement le pulvérisat; Pulvérisation de liquides ou d'autres matériaux fluides par voies électriques
B05B0005025000	Appareillages pour délivrer le matériau, p.ex. pistolets de pulvérisation électrostatique
B05B0005030000	caractérisés par l'utilisation de gaz
B05B0005035000	caractérisés par une pulvérisation sans utilisation de gaz
B05B0005040000	caractérisés en ce qu'ils comportent une sortie rotative ou des éléments déflecteurs
B05B0005043000	utilisant la charge par induction
B05B0005047000	utilisant la charge par frottement
B05B0005053000	Dispositions pour l'alimentation en énergie, p.ex. en énergie pour la charge
B05B0005057000	Dispositions pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides sans utiliser de pistolet ni de buse
B05B0005060000	utilisant un arc électrique
B05B0005080000	Installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des objets
B05B0005100000	Dispositions pour l'alimentation en énergie, p.ex. en énergie pour la charge (B05B0005053000 a priorité)
B05B0005120000	spécialement adaptées pour revêtir l'intérieur de corps creux
B05B0005140000	spécialement adaptées pour revêtir des corps allongés se déplaçant de façon continue, p.ex. des fils métalliques, des bandes, des tuyaus
B05B0005160000	Dispositions pour l'alimentation en liquides ou en autres matériaux fluides
B05B0007000000	Appareillages de pulvérisation pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides provenant de plusieurs sources, p.ex. un liquide et de l'air, une poudre et un gaz (B05B0003000000, B05B0005000000 ont priorité)
B05B0007020000	Pistolets pulvérisateurs; Appareillages pour l'évacuation (B05B0007140000, B05B0007160000, B05B0007240000 ont priorité)
B05B0007040000	avec des dispositifs permettant le mélange de liquides ou d'autres matériaux fluides avant l'évacuation
B05B0007060000	avec un orifice de sortie en entourant un autre situé approximativement dans le même plan (B05B0007100000 a priorité)
B05B0007080000	avec des orifices de sortie séparés, p.ex. pour former des jets parallèles, pour former des jets croisés
B05B0007100000	produisant une turbulence à la sortie
B05B0007120000	agencés pour commander le volume débité, p.ex. à l'aide de passages réglables
B05B0007140000	agencés pour projeter des matériaux en particules (B05B0007160000 a priorité)
B05B0007160000	comportant des moyens pour chauffer la matière à projeter
B05B0007180000	la matière ayant à l'origine la forme d'un fil, d'une baguette ou une forme analogue
B05B0007200000	sous l'action d'une flamme ou par combustion
B05B0007220000	par voie électrique, p.ex. par un arc
B05B0007240000	avec des moyens, p.ex. un récipient, pour alimenter en liquide ou autre matériau fluide un dispositif de décharge (B05B0007140000, B05B0007160000, B05B0011000000 ont priorité)
B05B0007260000	Appareillages dans lesquels des liquides ou d'autres matériaux fluides en provenance de différentes sources sont mélangés avant de pénétrer dans le dispositif d'évacuation
B05B0007280000	dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est introduit ou attiré, en passant par un orifice, dans un courant de fluide porteur
B05B0007300000	le premier liquide ou autre matériau fluide étant introduit par gravité ou aspiré dans le fluide porteur
B05B0007320000	le liquide ou autre matériau fluide introduit étant sous pression
B05B0009000000	Appareillages de pulvérisation pour débiter des liquides ou d'autres matériaux fluides, n'impliquant pas de mélange avec des gaz ou des vapeurs (B05B0011000000 a priorité)
B05B0009010000	Pistolets pulvérisateurs (B05B0009030000 a priorité)
B05B0009030000	caractérisés par les moyens d'alimentation en liquide ou en autre matériau fluide
B05B0009040000	comportant un réservoir sous pression ou compressible (réservoirs pour aérosols B65D0083140000); comportant une pompe
B05B0009043000	comportant une pompe facilement séparable du réservoir
B05B0009047000	l'alimentation étant faite par un élément d'accompagnement placé dans le réservoir, p.ex. par une membrane ou un piston flottant
B05B0009060000	le débit étant fonction du mouvement d'un véhicule, p.ex. avec une pompe entraînée par une roue d'un véhicule
B05B0009080000	Appareillages pouvant être portés par une personne, p.ex. du type dorsal
B05B0011000000	Appareillages monoblocs tenus à la main dans lesquels l'écoulement du liquide ou d'un autre matériau fluide est produit par l'opérateur au moment de l'utilisation
B05B0011020000	l'écoulement étant obtenu par un élément d'accompagnement placé dans le réservoir de liquide ou d'un autre matériau fluide, p.ex. par une membrane, un piston flottant
B05B0011040000	l'écoulement étant obtenu par déformation du réservoir de liquide ou d'un autre matériau fluide
B05B0011060000	la pulvérisation étant obtenue par un jet de gaz ou de vapeur, p.ex. provenant d'une poire compressible
B05B0012000000	Aménagements ou adaptations particulières de moyens de commande de la distribution dans les systèmes de pulvérisation
B05B0012020000	pour la commande de la durée ou de la succession des distributions
B05B0012040000	dans le cas d'opérations successives ou de plusieurs orifices de sortie
B05B0012060000	pour réaliser un écoulement pulsatoire
B05B0012080000	sensibles à l'état du liquide ou d'un autre matériau fluide expulsé, du milieu ambiant ou de la cible
B05B0012100000	sensibles à la température ou à la viscosité du liquide ou d'un autre matériau fluide expulsé
B05B0012120000	sensibles à l'état du milieu ambiant ou de la cible, p.ex. à l'humidité, à la température
B05B0012140000	pour fournir à un orifice de pulvérisation unique, un liquide ou un autre matériau fluide choisi parmi plusieurs
B05B0013000000	Machines ou installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides sur des surfaces d'objets ou de matériaux par pulvérisation, non couverts par les groupes B05B0001000000-B05B0011000000 (procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05D;moyens pour fournir ou refouler un liquide ou un autre matériau fluide dans ce but, voir les groupes appropriés des groupes B05B0001000000-B05B0012000000)
B05B0013020000	Moyens pour supporter l'ouvrage; Disposition ou assemblage des têtes de pulvérisation; Adaptation ou disposition des moyens pour entraîner des pièces (B05B0013060000 a priorité)
B05B0013040000	les têtes de pulvérisation étant déplacées au cours de l'opération
B05B0013060000	conçus spécialement pour traiter l'intérieur de corps creux (têtes de pulvérisation B05B0001000000-B05B0007000000)
B05B0015000000	Parties constitutives des installations ou des appareillages de pulvérisation non prévus ailleurs; Accessoires
B05B0015020000	Systèmes ou dispositifs pour nettoyer des orifices d'évacuation
B05B0015040000	Réglage de l'aire de pulvérisation, p.ex. à l'aide de masques, d'écrans latéraux; Moyens pour collecter ou réutiliser l'excès de matière (B05B0001280000 a priorité)
B05B0015060000	Montage, dispositifs de maintien ou de soutien des têtes de pulvérisation ou autres organes de projection lorsqu'ils sont en service ou au repos (B05B0015100000 a priorité)
B05B0015080000	Moyens de réglage en position des têtes de pulvérisation
B05B0015100000	Dispositifs pour rapprocher ou écarter automatiquement les têtes de pulvérisation de leur position de travail
B05B0015120000	Cabines de pulvérisation
B05B0017000000	Appareils de pulvérisation ou d'atomisation de liquides ou d'autres matériaux fluides, non couverts par les autres groupes de la présente sous-classe (lâchage ou largage en vol d'une matière poudreuse, liquide ou gazeuse B64D0001160000)
B05B0017040000	opérant suivant des procédés particuliers
B05B0017060000	utilisant des vibrations ultrasonores
B05B0017080000	Fontaines (bornes-fontaines pour boissons E03B0009200000;postes d'eau E03C0001160000)
B05C	APPAREILLAGES POUR L'APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (appareillages de pulvérisation, appareillages d'atomisation, ajutages ou buses B05B;installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des objets par pulvérisation électrostatique B05B0005080000)
B05C0001000000	Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est appliqué à la surface de l'ouvrage par contact avec un élément portant le liquide ou autre matériau fluide, p.ex. un élément poreux imprégné du liquide à appliquer sous forme de revêtement (B05C0005020000, B05C0007000000, B05C0019000000 ont priorité)
B05C0001020000	pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à des objets individuels
B05C0001040000	pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à un ouvrage de longueur indéfinie
B05C0001060000	par frottement, p.ex. à l'aide de brosses, de tampons
B05C0001080000	en utilisant un rouleau
B05C0001100000	le liquide ou autre matériau fluide provenant de l'intérieur du rouleau
B05C0001120000	l'ouvrage étant passé autour du rouleau (B05C0001100000 a priorité)
B05C0001140000	en utilisant une bande mobile
B05C0001160000	uniquement sur des parties déterminées de la pièce
B05C0003000000	Appareillages dans lesquels un ouvrage est mis en contact avec une grande quantité de liquide ou autre matériau fluide (B05C0019000000 a priorité)
B05C0003020000	l'ouvrage étant immergé dans le liquide ou autre matériau fluide
B05C0003040000	avec des dispositions spéciales en vue d'agiter l'ouvrage ou le liquide ou autre matériau fluide
B05C0003050000	en leur faisant subir des vibrations
B05C0003080000	l'ouvrage et le liquide ou autre matériau fluide étant agités ensemble dans un récipient, p.ex. par brassage (B05C0003050000 a priorité)
B05C0003090000	pour traiter des objets individuels
B05C0003100000	les objets étant déplacés dans le liquide ou autre matériau fluide
B05C0003109000	en faisant passer des liquides ou d'autres matériaux fluides dans, ou au travers, de chambres contenant des objets immobiles
B05C0003120000	pour traiter un ouvrage de longueur indéfinie
B05C0003132000	supporté par des transporteurs
B05C0003150000	non supporté par des transporteurs
B05C0003152000	l'ouvrage passant en zigzag au-dessus de rouleaux
B05C0003172000	sous forme de bandes sans fin
B05C0003180000	un côté uniquement de l'ouvrage venant en contact avec le liquide ou autre matériau fluide (B05C0003020000 a priorité)
B05C0003200000	pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide uniquement à des endroits particuliers de l'ouvrage (B05C0003020000 a priorité)
B05C0005000000	Appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est projeté, versé ou répandu sur la surface de l'ouvrage (B05C0007000000, B05C0019000000 ont priorité)
B05C0005020000	à partir d'un dispositif de sortie en contact, ou presque en contact, avec l'ouvrage (B05C0005040000 a priorité)
B05C0005040000	le liquide ou l'autre matériau fluide, étant ajouté dans l'appareil à l'état solide et fondu avant application
B05C0007000000	Appareillages spécialement agencés pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à l'intérieur d'une pièce creuse (B05C0019000000 a priorité)
B05C0007020000	le liquide ou autre matériau fluide étant projeté
B05C0007040000	le liquide ou autre matériau fluide s'écoulant ou étant entraîné à travers l'ouvrage; l'ouvrage étant rempli de liquide ou autre matériau fluide puis vidé
B05C0007060000	par des dispositifs se déplaçant en restant en contact avec l'ouvrage
B05C0007080000	pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces intérieures de tubes
B05C0009000000	Appareillages ou installations pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces par des moyens non prévus dans l'un des groupes B05C0001000000-B05C0007000000, ou dans lesquels le moyen pour déposer le liquide ou autre matériau fluide n'est pas important (B05C0019000000 a priorité)
B05C0009020000	pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à des surfaces par des moyens individuellement non prévus dans les groupes B05C0001000000-B05C0007000000, avec ou sans utilisation concomitante d'autres moyens
B05C0009040000	pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux côtés opposés de l'ouvrage
B05C0009060000	pour appliquer deux liquides ou autres matériaux fluides différents, ou le même liquide ou matériau fluide deux fois, sur le même côté de l'ouvrage
B05C0009080000	pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide et exécuter une opération auxiliaire
B05C0009100000	l'opération auxiliaire étant exécutée avant l'application (B05C0009140000 a priorité)
B05C0009120000	l'opération auxiliaire étant exécutée après l'application (B05C0009140000 a priorité)
B05C0009140000	l'opération auxiliaire nécessitant un chauffage
B05C0011000000	Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus dans les groupes B05C0001000000-B05C0009000000 (B05C0019000000 a priorité;moyens pour manipuler ou maintenir les articles B05C0013000000;enceintes pour les appareils, cabines B05C0015000000)
B05C0011020000	Appareils pour étaler ou répartir des liquides ou d'autres matériaux fluides déjà appliqués sur une surface (B05C0007000000 a priorité;outils à main pour cet usage B05C0017100000); Réglage de l'épaisseur du revêtement
B05C0011040000	comportant des lames
B05C0011060000	comportant un soufflage de gaz ou vapeur
B05C0011080000	Etalement du liquide ou d'un autre matériau fluide par manipulation de la pièce traitée, p.ex. par inclinaison
B05C0011100000	Stockage, débit ou réglage du liquide ou d'un autre matériau fluide; Récupération de l'excès de liquide ou d'un autre matériau fluide
B05C0011105000	par capillarité, p.ex. en utilisant des mèches
B05C0011110000	Cuves ou autres récipients à liquides ou autres matériaux fluides
B05C0011115000	Moyens d'étanchéité pour l'entrée ou la sortie de l'ouvrage
B05C0013000000	Moyens pour manipuler ou tenir des objets, p.ex. des objets individuels
B05C0013020000	pour des objets particuliers
B05C0015000000	Enceintes pour les appareils; Cabines (cabines de pulvérisation B05B0015120000)
B05C0017000000	Outils à main ou appareils utilisant des outils tenus à la main pour appliquer ou étaler des liquides ou d'autres matériaux fluides sur des surfaces, pour enlever partiellement des liquides ou d'autres matériaux fluides des surfaces (brosses ou pinceaux A46B)
B05C0017005000	pour décharger par pression des matériaux à travers un orifice d'évacuation (B05C0017020000 a priorité)
B05C0017010000	avec un piston actionné mécaniquement, électriquement ou analogue
B05C0017015000	avec un piston actionné pneumatiquement ou analogue
B05C0017020000	Rouleaux
B05C0017025000	avec un réservoir indépendant
B05C0017030000	avec un système d'alimentation en matériau à partir d'une source externe
B05C0017035000	dirigé vers la surface extérieure du rouleau
B05C0017040000	Rouleaux à pochoirs
B05C0017060000	Pochoirs (B05C0017040000 a priorité)
B05C0017080000	Supports de pochoirs
B05C0017100000	Outils à main pour enlever partiellement, pour étaler ou répartir des liquides ou d'autres matériaux fluides déjà appliqués, p.ex. retoucheurs
B05C0017120000	Autres outils à main pour produire des motifs décoratifs
B05C0019000000	Appareillages spécialement adaptés pour appliquer des matériaux en particules à des surfaces
B05C0019020000	utilisant des techniques de lit fluidisé
B05C0019040000	le matériau en particules étant projeté, versé ou répandu sur la surface de l'ouvrage (B05C0019020000 a priorité)
B05C0019060000	Stockage, alimentation ou régulation de l'application du matériau en particules; Récupération du matériau en particules en excès
B05C0021000000	Accessoires ou instruments employés pour l'application des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces, non prévus dans les groupes B05C0001000000-B05C0019000000
B05D	PROCÉDÉS POUR APPLIQUER DES LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G0049020000)
B05D0001000000	Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces (B05D0005000000, B05D0007000000 ont priorité)
B05D0001020000	réalisés par pulvérisation
B05D0001040000	comportant l'emploi d'un champ électrostatique
B05D0001060000	Application de matériaux en particules
B05D0001080000	Pulvérisation à la flamme
B05D0001100000	Application de matériaux en particules
B05D0001120000	Application de matériaux en particules (B05D0001060000, B05D0001100000 ont priorité)
B05D0001140000	Flocage
B05D0001160000	Flocage autrement que par pulvérisation
B05D0001180000	par immersion
B05D0001200000	les substances à appliquer flottant sur un fluide
B05D0001220000	en utilisant la technique du lit fluidisé
B05D0001240000	Application de matériaux en particules
B05D0001260000	par application de liquides ou d'autres matériaux fluides, à partir d'un orifice en contact ou presque en contact avec la surface
B05D0001280000	par transfert de liquides ou d'autres matériaux fluides, à partir de la surface d'éléments porteurs, p.ex. de pinceaux, tampons, rouleaux
B05D0001300000	par gravité uniquement
B05D0001320000	en utilisant des moyens pour protéger des parties de surface à ne pas recouvrir, p.ex. en se servant de stencils, d'enduits de protection
B05D0001340000	Application simultanée de liquides ou d'autres matériaux fluides, différents
B05D0001360000	Applications successives de liquides ou d'autres matériaux fluides, p.ex. sans traitement intermédiaire
B05D0001380000	avec traitement intermédiaire
B05D0001400000	Distribution des liquides ou d'autres matériaux fluides, appliqués par des éléments se déplaçant par rapport à la surface à couvrir
B05D0001420000	par des éléments non rotatifs
B05D0003000000	Traitement préalable des surfaces sur lesquelles des liquides ou d'autres matériaux fluides doivent être appliqués; Traitement ultérieur des revêtements appliqués, p.ex. traitement intermédiaire d'un revêtement déjà appliqué, pour préparer les applications ultérieures de liquides ou d'autres matériaux fluides
B05D0003020000	par cuisson
B05D0003040000	par exposition à des gaz
B05D0003060000	par exposition à des rayonnements (B05D0003020000 a priorité)
B05D0003080000	par flamme
B05D0003100000	par d'autres moyens chimiques
B05D0003120000	par des moyens mécaniques
B05D0003140000	par des moyens électriques
B05D0005000000	Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir des effets, finis ou des structures de surface particuliers
B05D0005020000	pour obtenir une surface mate ou rugueuse
B05D0005040000	pour obtenir une surface où l'encre ou un autre liquide peuvent prendre (B05D0005020000 a priorité)
B05D0005060000	pour obtenir des effets multicolores ou d'autres effets optiques (B05D0005020000 a priorité)
B05D0005080000	pour obtenir une surface antifriction ou anti-adhésive
B05D0005100000	pour obtenir une surface adhésive
B05D0005120000	pour obtenir un revêtement ayant des propriétés électriques spécifiques
B05D0007000000	Procédés, autres que le flocage, spécialement adaptés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides, à des surfaces particulières, ou pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides particuliers
B05D0007020000	à des substances macromoléculaires, p.ex. à du caoutchouc
B05D0007040000	à la surface de films ou de feuilles
B05D0007060000	à du bois
B05D0007080000	en utilisant des laques ou vernis synthétiques
B05D0007100000	à base de dérivés de la cellulose
B05D0007120000	à du cuir
B05D0007140000	à du métal, p.ex. à des carrosseries de voiture
B05D0007160000	en utilisant des laques ou vernis synthétiques
B05D0007180000	à base de dérivés de la cellulose
B05D0007200000	à des fils
B05D0007220000	à des surfaces internes, p.ex. à l'intérieur de tubes
B05D0007240000	pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides particuliers
B05D0007260000	des laques ou vernis synthétiques (B05D0007080000, B05D0007160000 ont priorité)
B06	PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL
B06B	PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES EN GÉNÉRAL (pour des procédés physiques ou chimiques particuliers, voir les sous-classes correspondantes, p.ex. B07B0001400000, B22C0019060000, B23Q0017120000, B24B0031060000, E01C0019220000;mesures des vibrations mécaniques, y compris la combinaison de la génération et de la mesure, G01H;systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques G01S0015000000;production d'énergie sismique pour la prospection G01V0001020000;commande des vibrations mécaniques G05D0019000000;procédés ou dispositifs pour transmettre, conduire ou diriger le son, en général, G10K0011000000;synthèse d'ondes acoustiques G10K0015020000;éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs H01L0041000000;moteurs avec aimant, induit ou système de bobine vibrants H02K0033000000;moteurs utilisant l'effet piézo-électrique, l'électrostriction ou la magnétostriction H02N0002000000;production d'oscillations électriques H03B;résonateurs électromécaniques comme éléments de circuits résonnants H03H;haut-parleurs, microphones, têtes de lectures pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)
B06B0001000000	Procédés ou appareils pour produire des vibrations mécaniques de fréquence infrasonore, sonore ou ultrasonore
B06B0001020000	utilisant l'énergie électrique (B06B0001180000, B06B0001200000 ont priorité)
B06B0001040000	fonctionnant par électromagnétisme (moteurs dynamoélectriques à système d'aimant, d'armature ou de bobine vibrant H02K0033000000)
B06B0001060000	fonctionnant par effet piézo-électrique ou par électrostriction (éléments piézo-électriques ou électrostrictifs en général H01L0041000000)
B06B0001080000	fonctionnant par magnétostriction (éléments magnétostrictifs en général H01L0041000000)
B06B0001100000	utilisant l'énergie mécanique (B06B0001180000, B06B0001200000 ont priorité)
B06B0001120000	fonctionnant avec des systèmes impliquant des masses en mouvement alternatif
B06B0001140000	les masses étant couplées élastiquement
B06B0001160000	fonctionnant avec des systèmes impliquant des masses rotatives non équilibrées
B06B0001180000	dans lesquels le vibrateur est déclenché par pression de fluide (B06B0001200000 a priorité)
B06B0001200000	utilisant un fluide vibrant
B06B0003000000	Procédés ou appareils spécialement adaptés pour transmettre des vibrations mécaniques de fréquence infrasonore, sonore ou ultrasonore
B06B0003020000	impliquant un changement d'amplitude
B06B0003040000	impliquant une focalisation ou une réflexion
B07	SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE
B07B	SÉPARATION DE DIFFÉRENTS SOLIDES LES UNS DES AUTRES PAR CRIBLAGE, TAMISAGE OU UTILISATION DE COURANTS DE GAZ; AUTRE SÉPARATION PAR VOIE SÈCHE POUR MATÉRIAU EN VRAC, p.ex. POUR DES OBJETS INDIVIDUELS MANIPULABLES COMME UN MATÉRIAU EN VRAC (procédés de séparation par voie humide, triage par procédés utilisant des matériaux fluents comme des liquides B03;combinaisons d'appareillages de séparation par voie sèche avec des appareillages de séparation par voie humide B03B;par utilisation de liquide B03B, B03D;triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C;appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques B04;triage manuel, tri postal, tri par aiguillage ou par d'autres systèmes fonctionnant en réponse à la détection ou à la mesure des caractéristiques des objets ou des échantillons de matériau B07C)
B07B0001000000	Criblage, tamisage ou triage des matériaux solides au moyen de treillis, grilles ou systèmes analogues
B07B0001020000	Tamis à main
B07B0001040000	Tamis plats fixes
B07B0001060000	Tamis en forme de disque ou de cône
B07B0001080000	Tamis tournant dans leur propre plan
B07B0001100000	Tamis sous forme de bande sans fin
B07B0001120000	Appareils ayant uniquement des éléments parallèles
B07B0001140000	Tamis à rouleaux
B07B0001150000	utilisant des rouleaux ondulés, rainurés ou cannelés
B07B0001160000	les éléments étant mobiles autrement que par des rouleaux
B07B0001180000	Tamis à tambours
B07B0001200000	Tambours fixes à agitateurs intérieurs mobiles
B07B0001220000	Tambours tournants
B07B0001240000	avec agitateurs intérieurs fixes ou mobiles
B07B0001260000	à mouvement supplémentaire radial ou axial du tambour
B07B0001280000	Tamis mobiles non prévus ailleurs, p.ex. à oscillations, à mouvement alternatif, à balancement, à basculement ou à vacillement
B07B0001300000	à secousses ou à mouvement alternatif, dans le sens de progression des matériaux ou approximativement dans ce sens
B07B0001320000	à secousses ou à mouvement alternatif, selon leur propre plan, perpendiculairement au sens de progression des matériaux
B07B0001340000	à secousses ou à mouvement alternatif, perpendiculairement ou approximativement perpendiculairement au plan du tamis
B07B0001360000	à secousses ou à mouvement alternatif, dans plusieurs sens
B07B0001380000	oscillant selon un arc circulaire dans leur propre plan; Tamis plans
B07B0001400000	Tamis à vibration par résonance
B07B0001420000	Mécanismes d'entraînement, dispositifs de régulation ou de commande, ou dispositifs d'équilibrage, spécialement adaptés aux tamis
B07B0001440000	Dispositifs d'équilibrage
B07B0001460000	Eléments de structure constitutifs des tamis en général; Nettoyage ou chauffage des tamis
B07B0001480000	Dispositifs pour tendre les tamis
B07B0001490000	tendant plusieurs tamis ou parties de tamis par le même ou par différents moyens de tension
B07B0001500000	Nettoyage
B07B0001520000	par des brosses ou racloirs
B07B0001540000	par des dispositifs batteurs
B07B0001550000	par des jets de fluides
B07B0001560000	Tamis chauffés
B07B0001580000	par des fluides chauffés
B07B0001600000	par des flammes
B07B0001620000	par chauffage électrique direct
B07B0004000000	Séparation des solides par utilisation de courants de gaz
B07B0004000000	Séparation des solides, obtenue en soumettant leur mélange à des courants de gaz (en utilisant des tables ou supports à secousses B03B)
B07B0004020000	pendant que le mélange tombe
B07B0004040000	en cascades
B07B0004060000	en utilisant des tambours en rotation
B07B0004080000	pendant que le mélange est supporté par des cribles, des tamis ou des éléments mécaniques analogues
B07B0007000000	Séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci (cribles ou filtres pour séparer les poussières de l'air ou des gaz B01D)
B07B0007010000	utilisant la pesanteur
B07B0007020000	par inversion de la direction du flux
B07B0007040000	par chocs contre des chicanes
B07B0007060000	par chocs contre des cribles
B07B0007080000	utilisant la force centrifuge
B07B0007083000	produite par la rotation d'ailettes, de disques, de tambours ou de brosses
B07B0007086000	produite par le déplacement du courant de gaz
B07B0007100000	l'air étant recyclé à l'intérieur de l'appareil
B07B0007120000	par des courants d'air pulsé
B07B0009000000	Combinaisons d'appareils à cribler ou tamiser ou à séparer des solides par utilisation de courants de gaz; Disposition générale des installations, p.ex. schéma opératoire
B07B0009020000	Combinaisons d'appareils semblables ou différents, pour séparer les solides, par utilisation de courants de gaz
B07B0011000000	Disposition des accessoires dans les appareils à séparer les solides par utilisation de courants de gaz
B07B0011020000	Disposition des accessoires pour le conditionnement de l'air ou des matériaux
B07B0011040000	Dispositifs de commande
B07B0011060000	Dispositifs d'alimentation ou de déchargement
B07B0011080000	Dispositifs de nettoyage
B07B0013000000	Autres séparations, p.ex. classement résultant automatiquement de la structure de l'appareil utilisé et des propriétés du matériau considéré; Combinaisons
B07B0013000000	Classement ou triage des matériaux solides par voie sèche non prévu ailleurs; Triage autrement que par des dispositifs commandés indirectement
B07B0013020000	Appareils de calibrage utilisant des alvéoles pour extraire certaines particules de la masse
B07B0013040000	selon la taille
B07B0013050000	utilisant un organe d'entraînement du matériau qui coopère avec un dispositif de retenue, un déflecteur ou un dispositif d'évacuation (B07B0013065000-B07B0013075000 ont priorité)
B07B0013065000	Appareils de classement ou de triage utilisant des courroies ou des câbles divergents
B07B0013070000	Appareils dans lesquels le matériau ou les objets sont déplacés le long ou devant des ouvertures dont les dimensions augmentent dans le sens du mouvement
B07B0013075000	Appareils comportant des ouvertures mobiles pour la réception des objets, les dimensions de ces ouvertures variant avec leur déplacement
B07B0013080000	selon le poids (B07B0013100000 a priorité)
B07B0013100000	utilisant l'énergie cinétique
B07B0013110000	comportant un parcours des particules sur des surfaces qui séparent par force centrifuge ou par frottement relatif entre les particules et ces surfaces, p.ex. trieurs à hélices
B07B0013140000	Parties constitutives ou accessoires
B07B0013160000	Systèmes d'alimentation ou de décharge
B07B0013180000	Commande
B07B0015000000	Combinaisons d'appareils à séparer les solides par voie sèche, applicables aux matériaux en vrac, p.ex. aux objets manipulés en vrac (par courants de gaz B07B0009000000)
B07C	TRI POSTAL; TRI D'OBJETS INDIVIDUELS OU D'UN MATÉRIAU EN VRAC MANIPULABLE PIÈCE PAR PIÈCE COMME DES OBJETS INDIVIDUELS (spécialement adapté à un but déterminé prévu par une autre classe, voir l'endroit approprié, p.ex. A43D0033060000, B23Q0007120000)
B07C0001000000	Tri postal; Opérations analogues de tri de documents, p.ex. de chèques
B07C0001000000	Opérations précédant le tri du courrier ou des documents selon la destination
B07C0001020000	Formation d'un courant d'objets; Mise en place des objets dans un courant, p.ex. espacement, redressage
B07C0001040000	Formation d'un courant à partir d'un chargement; Régulation du courant, p.ex. espacement des objets
B07C0001060000	Redressage; Alignement
B07C0001100000	Séparation selon le format ou la flexibilité
B07C0001120000	Séparation des lettres et des colis
B07C0001140000	Séparation selon la longueur ou la largeur
B07C0001160000	Séparation selon l'épaisseur ou la rigidité
B07C0001180000	Redressage des objets autrement que dans un courant
B07C0001200000	Séparation selon l'orientation, p.ex. selon l'emplacement du timbre
B07C0003000000	Tri du courrier ou des documents selon la destination
B07C0003020000	Appareillages caractérisés par les moyens utilisés en vue de la distribution
B07C0003040000	Machines trieuses du type à tambour
B07C0003060000	Machines trieuses linéaires dans lesquelles les objets sont extraits d'un courant au niveau de points choisis
B07C0003080000	utilisant des systèmes de transporteurs
B07C0003100000	Appareillages caractérisés par les moyens utilisés pour détecter la destination (procédés ou dispositifs pour lire et identifier des caractères ou des signes géométriques imprimés ou écrits G06K0009000000)
B07C0003120000	utilisant des moyens de détection électriques ou électroniques (B07C0003140000 a priorité)
B07C0003140000	utilisant des moyens de détection photosensibles
B07C0003160000	utilisant des moyens de détection magnétiques
B07C0003180000	Dispositifs ou systèmes destinés à indiquer la destination, p.ex. à l'aide de marques codées
B07C0003200000	Systèmes destinés à faciliter la lecture visuelle d'adresses, p.ex. dispositifs présentateurs
B07C0005000000	Tri selon une caractéristique ou une particularité des objets ou du matériau à trier, p.ex. tri commandé par un dispositif qui détecte ou mesure cette caractéristique ou particularité; Tri à l'aide de dispositifs manœuvrés à la main, p.ex. d'aiguillages (tri exclusivement manuel B07C0007000000;séparation de différents solides les uns des autres par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz, ou autre séparation par voie sèche pour matériau en vrac B07B;tri des pièces de monnaie G07D)
B07C0005020000	Opérations précédant le tri, p.ex. mise en place des objets dans un courant, redressage
B07C0005040000	Séparation selon la dimension
B07C0005060000	les mesures étant faites mécaniquement
B07C0005070000	par calibrage à l'aide de dispositifs comportant des éléments de préhension d'articles à mouvement relatif, p.ex. des pinces
B07C0005080000	les mesures étant faites électriquement ou électroniquement (B07C0005100000 a priorité)
B07C0005100000	les mesures étant faites par des moyens photosensibles
B07C0005120000	caractérisée par son application à des objets particuliers, non prévus ailleurs (tri des œufs A01K0043000000)
B07C0005140000	Tri de bois d'œuvre ou de bûches
B07C0005160000	Tri selon le poids (tri des œufs A01K0043000000;appareils de pesée en tant que tels G01G)
B07C0005180000	utilisant un seul mécanisme fixe de pesée
B07C0005200000	pour séparer des articles dont le poids est inférieur à une valeur prédéterminée et ceux dont le poids est supérieur à cette valeur
B07C0005220000	utilisant plusieurs mécanismes fixes de pesée
B07C0005240000	utilisant des mécanismes mobiles de pesée, se déplaçant, p.ex. le long d'un trajet circulaire
B07C0005260000	où l'effet de contrepoids des mécanismes de pesée varie au cours de ce déplacement
B07C0005280000	utilisant des moyens électriques de commande
B07C0005300000	associé à des moyens de comptage
B07C0005320000	associé à des moyens de contrôle du poids
B07C0005340000	Tri en fonction d'autres propriétés particulières
B07C0005342000	selon les propriétés optiques, p.ex. la couleur
B07C0005344000	selon les propriétés électriques ou magnétiques
B07C0005346000	selon les propriétés radioactives
B07C0005360000	Appareils trieurs caractérisés par les moyens qu'ils utilisent en vue de la distribution
B07C0005380000	Rassemblement ou mise en groupes des articles
B07C0007000000	Tri exclusivement manuel
B07C0007020000	Meubles à compartiments, p.ex. classeurs à casiers (casiers de magasinage B65G)
B07C0007040000	Appareillages ou accessoires pour le prélèvement manuel
B07C0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B08	NETTOYAGE
B08B	NETTOYAGE EN GÉNÉRAL; PROTECTION CONTRE LA SALISSURE EN GÉNÉRAL (brosses A46;dispositifs pour le nettoyage ménager ou analogue A47L;séparation des particules solides dispersées dans un liquide ou un gaz B01D;séparation des solides B03, B07;pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05;dispositifs de nettoyage pour transporteurs B65G0045100000;opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles B67C0007000000;empêcher la corrosion ou l'entartrage ou l'incrustation en général C23;nettoyage des rues, des voies ferrées, des plages ou des terrains E01H;parties constitutives, détails ou accessoires des piscines ou des pataugeoires spécialement adaptés au nettoyage E04H0004160000;protection contre les charges électrostatiques ou suppression de ces charges H05F)
B08B0001000000	Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation d'outils, de brosses ou d'éléments analogues (B08B0003120000, B08B0006000000, B08B0009000000 ont priorité)
B08B0001020000	Nettoyage d'un ouvrage en mouvement, p.ex. d'une bande ou d'objets sur un transporteur
B08B0001040000	utilisant des éléments actifs rotatifs (B08B0001020000 a priorité)
B08B0003000000	Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation ou la présence d'un liquide ou de vapeur d'eau (B08B0009000000 a priorité)
B08B0003020000	Nettoyage par la force de jets ou de pulvérisations
B08B0003040000	Nettoyage impliquant le contact avec un liquide
B08B0003060000	utilisant des tambours perforés dans lesquels est placé l'objet ou le matériau
B08B0003080000	le liquide ayant un effet chimique ou dissolvant (substances utilisées, voir les classes appropriées)
B08B0003100000	avec traitement supplémentaire du liquide ou de l'objet en cours de nettoyage, p.ex. par la chaleur, par l'électricité, par des vibrations
B08B0003120000	par des vibrations soniques ou ultrasoniques (machines à laver ou à rincer la vaisselle ou les ustensiles de table utilisant des ondes sonores ou ultrasonores A47L0015130000;nettoyage des dents naturelles ou des prothèses par ultrasons en utilisant des techniques similaires à celles utilisées pour les dents naturelles A61C0017200000;application de vibrations ultrasoniques aux procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général B01J0019100000)
B08B0003140000	Enlèvement des déchets, p.ex. des étiquettes, se trouvant dans le liquide de nettoyage (traitement de l'eau en général C02F)
B08B0005000000	Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation d'un courant d'air ou de gaz (B08B0006000000, B08B0009000000 ont priorité)
B08B0005020000	Nettoyage par la force de jets, p.ex. le soufflage de cavités
B08B0005040000	Nettoyage par aspiration, avec ou sans action auxiliaire (aspirateurs de nettoyage A47L)
B08B0006000000	Nettoyage par des moyens électrostatiques (instruments de nettoyage à usage domestique à action électrostatique A47L0013400000;nettoyage des supports d'enregistrement gravés G11B0003580000)
B08B0007000000	Nettoyage par des procédés non prévus dans une seule autre sous-classe ou un seul groupe de la présente sous-classe
B08B0007020000	par distorsion, battage ou vibration de la surface à nettoyer
B08B0007040000	par une combinaison d'opérations
B08B0009000000	Nettoyage d'objets creux par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet (B08B0003120000, B08B0006000000 ont priorité)
B08B0009020000	Nettoyage de conduites ou de tubes ou des systèmes de conduites ou de tubes (appareillage pour le nettoyage de tuyaux ou de tubes métalliques par des procédés chimiques C23G0003040000)
B08B0009023000	Nettoyage des surfaces extérieures
B08B0009027000	Nettoyage des surfaces intérieures; Élimination des bouchons
B08B0009032000	par l'action mécanique d'un fluide en mouvement, p.ex. par effet de chasse d'eau (B08B0009040000 a priorité)
B08B0009035000	par aspiration
B08B0009040000	utilisant des dispositifs de nettoyage introduits dans et déplacés le long des tubes
B08B0009043000	déplacés par liaison mécanique actionnée de l'extérieur, p.ex. poussés ou tirés dans les tubes
B08B0009045000	les dispositifs de nettoyage étant mis en rotation pendant le déplacement (B08B0009047000 a priorité)
B08B0009047000	les dispositifs de nettoyage comportant des moteurs pour actionner les outils de nettoyage
B08B0009049000	les dispositifs de nettoyage comportant des moyens autopropulseurs pour se déplacer dans les tubes
B08B0009051000	les dispositifs de nettoyage comportant des moteurs pour actionner les outils de nettoyage
B08B0009053000	déplacés le long des tubes par un fluide, p.ex. par pression de fluide ou par aspiration
B08B0009055000	les dispositifs de nettoyage ayant, ou pouvant épouser, la forme de la section des tubes, p.ex. hérissons ou chariots
B08B0009057000	les dispositifs de nettoyage étant des éléments distincts entraînés, p.ex. des billes, des éléments abrasifs, des brosses
B08B0009080000	Nettoyage de récipients, p.ex. de réservoirs
B08B0009087000	par des procédés impliquant l'utilisation d'outils, p.ex. de brosses, de grattoirs (B08B0009200000 a priorité)
B08B0009093000	par la force de jets ou de pulvérisations (B08B0009200000 a priorité)
B08B0009200000	en utilisant des appareils dans ou sur lesquels les récipients, p.ex. des bouteilles, des bocaux, des bidons, sont amenés
B08B0009220000	les appareillages nettoyant par immersion uniquement
B08B0009240000	et comportant des transporteurs
B08B0009260000	des transporteurs rotatifs
B08B0009280000	les appareillages nettoyant par des projections, par des pulvérisations ou par des jets, avec ou sans immersion
B08B0009300000	et comportant des transporteurs
B08B0009320000	des transporteurs rotatifs
B08B0009340000	Disposition des canalisations ou des buses
B08B0009360000	les appareillages nettoyant au moyen de brosses
B08B0009380000	les appareillages nettoyant au moyen de grattoirs, de chaînes, de grains de plomb, de sable ou d'autres abrasifs (traitement au jet abrasif en général B24C)
B08B0009400000	les appareillages nettoyant par flambage
B08B0009420000	les appareillages étant caractérisés par des moyens de transport des récipients qui les traversent
B08B0009440000	les moyens servant au chargement ou au déchargement des machines à laver
B08B0009460000	Vérification de la propreté des récipients nettoyés
B08B0011000000	Nettoyage d'objets flexibles ou fragiles par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet (B08B0003120000, B08B0006000000 ont priorité)
B08B0011020000	Dispositifs pour maintenir les objets pendant le nettoyage
B08B0011040000	spécialement adaptés aux vitres, p.ex. avant la fabrication des pare-brise (nettoyage de l'espace compris entre deux vitres fixées l'une à l'autre de façon permanente E06B0003677000)
B08B0013000000	Accessoires ou parties constitutives, d'utilisation générale, des machines ou appareils de nettoyage
B08B0015000000	Précautions prises pour empêcher les crasses ou les fumées de s'échapper de la zone où elles sont produites; Ramassage ou enlèvement des crasses ou fumées de cette zone (éléments, détails ou accessoires des récipients de cuisson pour éliminer ou pour condenser les vapeurs de cuisson dans de tels récipients A47J0036380000;enlèvement des ordures B65F;dispositifs pour la circulation des fumées ou des vapeurs, p.ex. conduits, F23J0011000000;élimination des fumées de cuisson des poêles ou des fourneaux à usage domestique F24C0015200000;conditionnement de l'air, ventilation F24F)
B08B0015020000	par utilisation de chambres ou de hottes recouvrant cette zone
B08B0015040000	provenant d'un espace restreint, p.ex. d'un outil
B08B0017000000	Procédés pour empêcher la salissure
B08B0017020000	pour empêcher le dépôt de crasses ou de poussières
B08B0017040000	par l'emploi de couvertures amovibles
B08B0017060000	en donnant aux objets susceptibles de s'encrasser une conformation ou un agencement particulier
B09	ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS
B09B	ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES
B09B0001000000	Mise à la décharge des déchets solides
B09B0003000000	Destruction des déchets solides ou leur transformation en quelque chose d'utile ou de non nocif
B09B0005000000	Opérations non couvertes par une seule autre sous-classe ou par un seul autre groupe de la présente sous-classe
B09C	RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS (machines pour retirer les pierres ou similaires du sol A01B0043000000;stérilisation du sol par la vapeur A01G0011000000;séparation en général B01D;nettoyage de plages E01H0012000000;élimination de matières indésirables des terrains p.ex. détritus, E01H0015000000)
B09C0001000000	Régénération de sols pollués (procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant une modification chimique de ces substances A62D0003000000)
B09C0001020000	Extraction au moyen de liquides, p.ex. lavage, lixiviation
B09C0001040000	Flottation
B09C0001060000	par des procédés thermiques (incinérateurs pour sols pollués F23G0007140000)
B09C0001080000	par des procédés chimiques
B09C0001100000	par des procédés microbiologiques ou utilisant des enzymes
B21	TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE
B21B	LAMINAGE DES MÉTAUX (opérations auxiliaires en relation avec le travail des métaux prévu dans la classe B21, voir B21C;cintrage par passage entre des rouleaux B21D;fabrication d'objets particuliers, p.ex. de vis, de roues, d'anneaux, de cylindres ou de boules, par laminage B21H;soudage par pression au moyen d'un laminoir B23K0020040000)
B21B0001000000	Méthodes de laminage ou laminoirs pour la fabrication des produits semi-finis de section pleine ou de profilés (B21B0017000000-B21B0023000000 ont priorité;dépendant de la composition du matériau à laminer B21B0003000000;allongement de bandes de métal travaillées en circuit fermé, par laminage simultané en plusieurs postes de laminage B21B0005000000;laminoirs en tant qu'ensembles B21B0013000000;coulée continue dans des moules à parois formées par des cylindres mobiles B22D0011060000); Séquence des opérations dans les trains de laminoirs; Installation d'une usine de laminage, p.ex. groupement de cages; Succession des passes ou des alternances de passes
B21B0001020000	pour laminer de grosses pièces, p.ex. des lingots, brames, billettes dont la section droite est sans importance
B21B0001040000	selon un processus continu
B21B0001060000	selon un processus non continu
B21B0001080000	pour laminer des pièces de section particulière, p.ex. des cornières (laminage du métal en longueurs indéfinies spécialement appropriées à la fabrication en série d'objets particuliers B21H0008000000)
B21B0001082000	Sections de palplanches ayant des bords latéraux s'emboîtant l'un dans l'autre pour former un rideau
B21B0001085000	Profils de rail
B21B0001088000	Profils en H ou en I
B21B0001090000	Profils en L
B21B0001092000	Profils en T
B21B0001095000	Profils en U ou en forme de canal
B21B0001098000	Profils en Z
B21B0001100000	dans un seul laminoir à train duo ou universel
B21B0001120000	selon un processus continu
B21B0001140000	selon un processus non continu
B21B0001160000	pour laminer du fil métallique ou un matériau semblable de petite section
B21B0001180000	selon un processus continu
B21B0001200000	selon un processus non continu
B21B0001220000	pour laminer des bandes ou des feuilles en longueurs indéfinies (B21B0001420000 a priorité)
B21B0001240000	selon un processus continu
B21B0001260000	par laminage à chaud
B21B0001280000	par laminage à froid
B21B0001300000	selon un processus non continu
B21B0001320000	dans des laminoirs réversibles, p.ex. avec des bobines de stockage intermédiaires pour accumuler le matériau travaillé
B21B0001340000	par laminage à chaud
B21B0001360000	par laminage à froid
B21B0001380000	pour laminer des feuilles de longueur limitée, par ex. des feuilles pliées, des feuilles superposées (B21B0001400000 a priorité;pliage avant laminage ou séparation après laminage B21B0047000000)
B21B0001400000	pour laminer des feuillards présentant des problèmes particuliers, p.ex. à cause de leur faible épaisseur
B21B0001420000	pour laminage progressif intermittent ou par train planétaire (fabrication de tubes par mouvement à pas de pèlerin B21B0021000000)
B21B0001460000	pour laminer du métal immédiatement après la coulée continue (cages à cet effet B21B0013220000;coulée continue B22D0011000000, p.ex. dans des moules comportant des rouleaux B22D0011060000)
B21B0003000000	Laminage des matériaux faits d'alliages particuliers dans la mesure où la nature de l'alliage exige ou permet l'emploi de méthodes ou de séquences particulières (modification des propriétés métallurgiques particulières des alliages, autre que la consolidation de la structure, ou des propriétés mécaniques en résultant C21D, C22F)
B21B0003020000	Laminage des alliages ferreux particuliers
B21B0005000000	Allongement de bandes de métal formant une boucle fermée (production de pièces circulaires, p.ex. de jantes de roue, B21H0001060000)
B21B0009000000	Dispositions prises en vue d'effectuer le laminage dans des conditions particulières, p.ex. sous vide ou en atmosphère inerte pour éviter l'oxydation du matériau travaillé; Dispositions particulières prises pour évacuer les fumées des laminoirs
B21B0011000000	Aide apportée au processus de laminage en communiquant des vibrations aux cylindres ou au matériau travaillé
B21B0013000000	Cages de laminoirs, c. à d. ensembles composés d'un chassis, des cylindres et des accessoires (B21B0017000000-B21B0023000000 ont priorité;détails, parties constitutives, accessoires, dispositifs auxiliaires, procédés de laminage, voir les groupes appropriés)
B21B0013020000	dont les axes des cylindres sont disposés horizontalement
B21B0013040000	Disposition à train trio
B21B0013060000	dont les axes des cylindres sont disposés verticalement
B21B0013080000	dont les axes des cylindres sont disposés dans des directions différentes, p.ex. pour le processus de laminage dit "universel"
B21B0013100000	les axes étant tous dans le même plan
B21B0013120000	les axes étant dans des plans différents
B21B0013140000	ayant des dispositifs de contre-pression agissant sur les cylindres pour les empêcher de ployer sous l'effort (dispositifs de contre-pression en tant que tels B21B0029000000)
B21B0013160000	comportant des cylindres à action alternée
B21B0013180000	pour laminage progressif intermittent ou par train planétaire (méthodes B21B0001420000;fabrication de tubes par laminage par mouvement à pas de pèlerin B21B0021000000)
B21B0013200000	pour laminage par train planétaire
B21B0013220000	pour laminer du métal immédiatement après la coulée continue (méthodes correspondantes B21B0001460000;coulée continue B22D0011000000, p.ex. dans des moules comportant des rouleaux B22D0011060000)
B21B0015000000	Systèmes permettant d'effectuer des opérations auxiliaires pour le travail des métaux, spécialement combinés, disposés ou adaptés pour être associés aux laminoirs
B21B0015020000	dans lesquels les pièces travaillées sont soumises à une torsion interne permanente, p.ex. pour produire des barres d'armature pour le béton
B21B0017000000	Procédés de laminage ou laminoirs spécialement conçus pour la fabrication ou le traitement des tubes
B21B0017000000	Laminage des tubes par des cylindres dont les axes sont pratiquement perpendiculaires à l'axe des pièces travaillées, p.ex. laminage "axial"
B21B0017020000	avec un mandrin (B21B0017080000 a priorité)
B21B0017040000	selon un processus continu
B21B0017060000	selon un processus discontinu
B21B0017080000	avec un mandrin comportant une ou plusieurs protubérances
B21B0017100000	selon un processus continu
B21B0017120000	selon un processus discontinu
B21B0017140000	sans mandrin
B21B0019000000	Laminage des tubes par des cylindres disposés à l'extérieur de la pièce travaillée et n'ayant pas leurs axes perpendiculaires à l'axe des pièces travaillées (redressage par laminage B21D)
B21B0019020000	les axes des cylindres étant disposés obliquement par rapport à l'axe des pièces travaillées, p.ex. laminage à cylindres croisés
B21B0019040000	Laminage de matériaux de structure pleine, c. à d. non évidée; Perçage
B21B0019060000	Laminage de matériaux creux (B21B0019040000 a priorité;séparation des pièces usinées des mandrins B21C0045000000)
B21B0019080000	Augmentation du diamètre du tube
B21B0019100000	Finition, p.ex. ponçage, calibrage
B21B0019120000	les axes des cylindres étant pratiquement parallèles aux axes des pièces travaillées
B21B0019140000	Laminage de tubes au moyen de cylindres additionnels disposés à l'intérieur des tubes
B21B0019160000	Laminage de tubes sans cylindre additionnel disposé à l'intérieur des tubes
B21B0021000000	Laminage des tubes par mouvement à pas de pèlerin
B21B0021020000	Cylindres appropriés
B21B0021040000	Mécanismes d'avance pour mouvement à pas de pèlerin (B21B0021060000 a priorité)
B21B0021060000	Dispositifs pour retourner les pièces travaillées entre les phases
B21B0023000000	Laminage des tubes, non limité à l'un des procédés prévus dans un seul des groupes B21B0017000000-B21B0021000000, p.ex. par procédés combinés (B21B0025000000 a priorité)
B21B0025000000	Mandrins pour laminoirs de tubes métalliques, p.ex. mandrins des types utilisés pour les procédés prévus dans le groupe B21B0017000000; Accessoires qui leur sont associés
B21B0025020000	Guides, supports ou butées pour mandrins, p.ex. chariots; Dispositifs de réglage pour mandrins
B21B0025040000	Refroidissement ou lubrification des mandrins en cours d'opération
B21B0025060000	Changement des mandrins
B21B0027000000	Cylindres (forme des surfaces de travail exigée par des procédés particuliers B21B0001000000); Lubrification, refroidissement ou chauffage des cylindres en cours d'utilisation
B21B0027020000	Forme ou structure des cylindres (pour laminer des métaux en longueurs indéfinies spécialement approprié à la fabrication en série d'objets particuliers B21H0008020000)
B21B0027030000	Cylindres avec des chemises
B21B0027050000	avec des chemises déformables
B21B0027060000	Lubrification, refroidissement ou chauffage des cylindres
B21B0027080000	intérieurement
B21B0027100000	extérieurement
B21B0028000000	Maintenance des cylindres ou du matériel de laminage en état de fonctionnement (lubrification, refroidissement ou chauffage des cylindres en cours d'utilisation B21B0027060000)
B21B0028020000	Maintenance des cylindres en état de fonctionnement, p.ex. remise en état
B21B0028040000	en cours de fonctionnement, p.ex. polissage
B21B0029000000	Dispositif de contre-pression agissant sur les cylindres pour les empêcher de ployer sous l'effort, p.ex. cylindres d'appui
B21B0031000000	Structures des cages de laminoir; Montage, réglage ou échange des cylindres, des supports de cylindres ou des châssis
B21B0031020000	Châssis de laminoir; Supports de cylindres
B21B0031040000	avec tirants, p.ex. tirants précontraints
B21B0031060000	Fixation des châssis ou des bâtis aux fondations, p.ex. à la plaque de semelle (en général F16M)
B21B0031070000	Adaptation des paliers (paliers en général F16C)
B21B0031080000	Changement des cylindres, des supports de cylindres ou des châssis
B21B0031100000	par déplacement horizontal
B21B0031120000	par déplacement vertical
B21B0031140000	par pivotement
B21B0031160000	Réglage des cylindres (dispositifs de commande B21B0037000000)
B21B0031180000	en déplaçant les cylindres dans le sens axial
B21B0031200000	en déplaçant les cylindres perpendiculairement à leur axe
B21B0031220000	mécaniquement
B21B0031240000	au moyen de vis
B21B0031260000	Réglage des paliers de cylindres montés excentriquement
B21B0031280000	au moyen de mécanismes à leviers articulés
B21B0031300000	par des cales, des coins ou dispositifs équivalents
B21B0031320000	hydrauliquement
B21B0033000000	Dispositifs de sécurité non prévus ailleurs (dispositifs de sécurité en général F16P); Disjoncteurs; Dispositifs pour libérer les cylindres coincés
B21B0033020000	Moyens pour éviter la rupture des cylindres
B21B0035000000	Entraînement des laminoirs
B21B0035020000	pour laminoirs à fonctionnement continu (B21B0035100000, B21B0035120000 ont priorité)
B21B0035040000	chaque cage ayant son ou ses propres moteurs
B21B0035060000	pour laminoirs à fonctionnement non continu ou pour cages isolées (B21B0035100000, B21B0035120000 ont priorité)
B21B0035080000	pour laminoirs réversibles
B21B0035100000	Agencements pour entraînement des cylindres n'utilisant qu'une faible puissance; Agencements pour entraînement des cylindres recevant l'énergie de l'axe d'un autre cylindre
B21B0035120000	Mécanismes à roues dentées spécialement adaptés aux laminoirs; Carters ou garnitures de ces mécanismes
B21B0035140000	Broches d'accouplement ou d'entraînement, ou supports de broches spécialement adaptés aux laminoirs ou spécialement disposés dans ceux-ci (accouplements ou arbres en général F16)
B21B0037000000	Dispositifs ou procédés de commande spécialement adaptés aux laminoirs ou aux produits laminés (procédés ou dispositifs de mesure spécialement adaptés aux laminoirs B21B0038000000)
B21B0037160000	Commande de l'épaisseur, de la largeur, du diamètre ou d'autres dimensions transversales (B21B0037580000 a priorité)
B21B0037180000	Commande automatique du calibrage
B21B0037200000	dans des laminoirs en tandem
B21B0037220000	Commande de l'écoulement latéral; Commande de largeur, p.ex. par refoulement
B21B0037240000	Variation automatique de l'épaisseur selon un programme prédéterminé
B21B0037260000	pour obtenir une bande ayant une succession de longueurs avec des épaisseurs constantes différentes
B21B0037280000	Commande de la planéité ou du profil pendant le laminage de bandes, de feuilles ou de tôles
B21B0037300000	utilisant une commande du bombé des cylindres
B21B0037320000	en refroidissant, en chauffant ou en lubrifiant les cylindres
B21B0037340000	par expansion hydraulique des cylindres
B21B0037360000	par déplacement radial de l'enveloppe de cylindre sur une traverse stationnaire de cylindre au moyen de supports hydrauliques
B21B0037380000	utilisant la flexion du cylindre (B21B0037420000 a priorité)
B21B0037400000	utilisant un déplacement axial des cylindres (B21B0037420000 a priorité)
B21B0037420000	utilisant une combinaison de la flexion et du déplacement axial des cylindres
B21B0037440000	utilisant le chauffage, la lubrification ou le refroidissement par jets d'eau, du produit
B21B0037460000	Commande de la vitesse des cylindres ou du moteur d'entraînement (B21B0037520000, B21B0037600000 ont priorité)
B21B0037480000	Commande de la tension; Commande de la compression
B21B0037500000	par commande de la boucle
B21B0037520000	par commande des moteurs d'entraînement
B21B0037540000	incluant la commande d'entraînement d'une enrouleuse, p.ex. dans des laminoirs réversibles
B21B0037560000	Commande de l'allongement
B21B0037580000	Commande de la force de laminage; Commande de l'écartement des cylindres
B21B0037600000	par commande d'un moteur qui entraîne la vis de réglage
B21B0037620000	par commande d'un dispositif de réglage hydraulique
B21B0037640000	Systèmes de compensation du cédage de la cage ou des cylindres, p.ex. commande des laminoirs précontraints
B21B0037660000	Systèmes de compensation de l'excentricité des cylindres
B21B0037680000	Commande de la cambrure ou de la direction des bandes, des feuilles ou des tôles, p.ex. prévention des méandres
B21B0037700000	Commande de la longueur (B21B0037560000 a priorité)
B21B0037720000	Commande de la partie terminale arrière; Commande de la partie terminale avant
B21B0037740000	Commande de la température, p.ex. en refroidissant ou en chauffant les cylindres ou le produit (B21B0037320000, B21B0037440000 ont priorité)
B21B0037760000	Commande du refroidissement sur la table de sortie
B21B0037780000	Commande de laminoirs à tubes
B21B0038000000	Procédés ou dispositifs de mesure spécialement adaptés aux laminoirs, p.ex. détection de la position, inspection du produit
B21B0038020000	pour mesurer la planéité ou le profil des bandes
B21B0038040000	pour mesurer l'épaisseur, la largeur, le diamètre ou d'autres dimensions transversales du produit
B21B0038060000	pour mesurer la tension ou la compression
B21B0038080000	pour mesurer la force de laminage
B21B0038100000	pour mesurer l'écartement des cylindres, p.ex. indicateurs de l'emprise
B21B0038120000	pour mesurer le bombé des cylindres
B21B0039000000	Systèmes pour faire avancer, soutenir ou présenter le matériau, ou pour commander son mouvement, combinés avec des laminoirs, disposés dans des laminoirs, ou spécialement conçus pour être utilisés avec des laminoirs (guidage, transport ou accumulation de matériaux de grande flexibilité en boucles ou en arceaux B21B0041000000;spécialement associés aux lits de refroidissement B21B0043000000;transport en général B65G)
B21B0039020000	Avance du matériau ou soutien de celui-ci; Systèmes de freinage ou de tension
B21B0039040000	Levage ou abaissement des pièces travaillées dans des buts de transport, p.ex. tables basculantes disposées immédiatement devant ou derrière les passages (moyens de retournement ou de manipulation analogues en tant que tels B21B0039200000)
B21B0039060000	Introduction du matériau dans le creux par poussée ou à force
B21B0039080000	Systèmes de freinage ou de tension
B21B0039100000	Disposition ou installation de rouleaux amenant le matériau aux cages de laminoirs
B21B0039120000	Systèmes ou installations de tables à rouleaux associés aux cages de laminoir
B21B0039140000	Guidage, présentation ou alignement des pièces travaillées (B21B0043120000 a priorité;guides dans lesquels les pièces sont soumises à une torsion interne permanente B21B0015020000)
B21B0039160000	immédiatement avant d'entrer dans la passe ou juste après l'avoir quittée
B21B0039180000	Aiguillages pour diriger le matériau dans les laminoirs ou trains de laminoirs
B21B0039200000	Rotation, retournement ou autres manipulations analogues des pièces travaillées (guides dans lesquels les pièces sont soumises à une torsion interne permanente B21B0015020000)
B21B0039220000	par mouvement de bascule, p.ex. en levant un des côtés au moyen de leviers ou de coins (B21B0039260000, B21B0039280000 ont priorité)
B21B0039240000	au moyen de pinces ou de griffes
B21B0039260000	au moyen d'éléments, p.ex. d'éléments striés prenant appui sur les deux côtés des pièces travaillées et se déplaçant l'un par rapport à l'autre de façon à retourner la pièce
B21B0039280000	au moyen d'organes de guidage conformés de façon à retourner les pièces travaillées lors de leur passage
B21B0039300000	en l'introduisant dans un manipulateur rotatif à anneau ou à segment
B21B0039320000	Dispositifs spécialement conçus pour retourner les feuilles
B21B0039340000	Systèmes ou combinaisons structurales spécifiquement conçus pour accomplir les opérations couvertes par plus d'un des groupes B21B0039020000, B21B0039140000, B21B0039200000
B21B0041000000	Guidage, transport ou accumulation de matériaux de grande flexibilité, p.ex. de fils ou bandes métalliques, en boucles ou en arceaux; Dispositifs releveurs de boucles
B21B0041020000	Retour des pièces travaillées pour répéter la ou les passes
B21B0041040000	au-dessus ou au-dessous de la cage du laminoir ou des cylindres
B21B0041060000	dans lequel la direction du mouvement des pièces travaillées est modifiée d'environ 180°
B21B0041080000	sans changement fondamental de la direction générale du mouvement des pièces travaillées
B21B0041100000	Déflecteurs de boucles
B21B0041120000	Systèmes généraux dans la mesure où ils sont prévus pour indiquer ou commander les opérations
B21B0043000000	Lits de refroidissement fixes ou mobiles; Moyens spécialement associés aux lits de refroidissement, p.ex. pour freiner les pièces travaillées, pour les transférer sur le lit de refroidissement ou pour les en retirer (transporteurs en général B65G)
B21B0043020000	Lits de refroidissement comportant des râteliers ou des barres (B21B0043100000 a priorité)
B21B0043040000	Lits de refroidissement comportant des rouleaux ou des vis sans fin
B21B0043060000	Lits de refroidissement comportant des chariots (B21B0043080000 a priorité)
B21B0043080000	Lits de refroidissement comportant des tambours rotatifs ou des chaînes de recyclage
B21B0043100000	Lits de refroidissement ayant d'autres éléments dépassant du lit pour déplacer les pièces
B21B0043120000	Dispositifs pour aligner les pièces, c. à d. pour disposer les pièces de façon que leurs extrémités soient alignées sur le lit de refroidissement ou sur des transporteurs associés
B21B0045000000	Dispositifs pour le traitement de surface des pièces spécialement combinés aux laminoirs, disposés dans les laminoirs, ou adaptés pour être utilisés avec les laminoirs (B21B0015000000 a priorité;caractéristiques techniques des dispositifs de décapage B21C0043000000)
B21B0045020000	pour lubrifier, refroidir ou nettoyer
B21B0045040000	pour décaper, p.ex. décalaminer
B21B0045060000	des bandes de métal (B21B0045080000 a priorité)
B21B0045080000	hydrauliquement
B21B0047000000	Agencements, dispositifs ou méthodes auxiliaires, associés au laminage des feuilles de métal multicouches (fosses de réchauffage C21D0009700000)
B21B0047020000	pour plier les feuilles avant le laminage
B21B0047040000	pour séparer les couches après le laminage
B21B0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B21C	FABRICATION DES TÔLES, FILS, BARRES, TUBES, PROFILÉS MÉTALLIQUES OU D'AUTRES PRODUITS SEMI-FINIS SIMILAIRES PAR D'AUTRES PROCÉDÉS QUE LE LAMINAGE; OPÉRATIONS AUXILIAIRES EN RELATION AVEC LE TRAVAIL DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE
B21C0001000000	Étirage des métaux
B21C0001000000	Fabrication des tôles, fils, barres, tubes métalliques ou d'autres produits semi-finis similaires par étirage
B21C0001020000	Etirage des fils métalliques ou d'un matériau flexible analogue au moyen de machines ou d'appareils à étirer dans lesquels l'étirage est effectué par des tambours
B21C0001040000	à plusieurs filières montées en série
B21C0001060000	dans lesquels le matériau glisse sur les tambours
B21C0001080000	dans lesquels le matériau ne glisse pas sur les tambours
B21C0001100000	avec accumulation du matériau entre les filières successives
B21C0001120000	Réglage ou commande de la vitesse des tambours étireurs, p.ex. pour régler la tension; Entraînement; Mécanismes d'arrêt ou de relâchement (accouplements des tambours B21C0001140000;plan ou structure de l'équipement électrique, voir les classes appropriées)
B21C0001140000	Tambours, p.ex. cabestans (cabestans ou treuils en général B66D); Fixation des organes d'accrochage aux tambours; Organes d'accrochage spécialement adaptés aux machines ou appareils à étirer du type à tambours; Accouplements spécialement adaptés à ces tambours
B21C0001160000	Etirage par des machines ou appareils dans lesquels l'effort de traction est produit par des moyens autres que des tambours, p.ex. par chariot mû longitudinalement tirant ou poussant le matériau de façon à former des tôles, des barres ou des tubes métalliques
B21C0001180000	à partir d'un matériau d'une longueur limitée (B21C0001220000 a priorité)
B21C0001200000	à partir d'un matériau d'une longueur pratiquement illimitée (B21C0001220000 a priorité)
B21C0001220000	spécialement adaptés à la fabrication d'objets tubulaires (cintrage des tôles en forme tubulaire par étirage B21D0005100000)
B21C0001240000	au moyen de mandrins (mandrins B21C0003160000)
B21C0001260000	Etirage par poussée
B21C0001270000	Chariots; Entraînement
B21C0001280000	Chariots; Fixation des organes d'accrochage aux chariots; Organes d'accrochage (pour machines à étirer du type à tambour B21C0001140000)
B21C0001300000	Entraînement, p.ex. mécanisme des chariots de traction; Eléments d'entraînement, p.ex. chaînes d'étirage; Commande de l'entraînement
B21C0001320000	Avance ou décharge du matériau; Alimentation ou dégagement des mandrins
B21C0001340000	Guidage ou support du matériau ou des mandrins
B21C0003000000	Outils à profiler pour étirage du métal; Combinaisons de filières et de mandrins pour l'étirage des métaux
B21C0003020000	Matrices; Emploi d'un matériau spécifié pour ces filières; Nettoyage de ces filières
B21C0003040000	à ouverture constante (B21C0003080000 a priorité)
B21C0003060000	à ouverture réglable (B21C0003080000 a priorité)
B21C0003080000	à ouverture définie par des rouleaux, des billes ou éléments analogues
B21C0003100000	avec des forces hydrauliques agissant directement sur le matériau
B21C0003120000	Supports de filières; Filières rotatives
B21C0003140000	Supports de filières combinés à des dispositifs de guidage du matériau à étirer, ou à des dispositifs pour le refroidissement, le chauffage ou la lubrification
B21C0003160000	Mandrins (séparation des mandrins, des pièces usinées B21C0045000000); Montage ou réglage des mandrins
B21C0003180000	Fabrication d'outils par des opérations non prévues par une seule des autres sous-classes; Réparation
B21C0005000000	Appointage ou appointage par pression de matériau étiré ou à étirer
B21C0009000000	Refroidissement, chauffage ou lubrification du matériau à étirer (B21C0003140000 a priorité)
B21C0009020000	Emploi de compositions spécifiées pour ces opérations
B21C0019000000	Dispositifs pour redresser le fil métallique ou d'autres produits analogues combinés à des machines ou des appareils à étirer ou à enrouler, ou spécialement conçus pour travailler en association avec ces machines ou ces appareils
B21C0023000000	Extrusion du métal
B21C0023000000	Extrusion des métaux; Extrusion par percussion
B21C0023010000	à partir d'un matériau de forme particulière, p.ex. ayant subi un prétraitement mécanique (B21C0023220000 a priorité;traitements à chaud seuls ou en combinaison avec des traitements mécaniques, voir les classes appropriées)
B21C0023020000	Fabrication de produits non revêtus
B21C0023030000	à la fois par extrusion directe et inversée
B21C0023040000	par extrusion directe
B21C0023060000	Fabrication de tôles
B21C0023080000	Fabrication de fils, de barres, de tubes
B21C0023100000	Fabrication de tubes à ailettes
B21C0023120000	Extrusion de tubes ou de barres cintrés
B21C0023140000	Fabrication d'autres produits
B21C0023160000	Fabrication d'aubes de turbines ou d'hélices
B21C0023180000	par extrusion par percussion
B21C0023200000	par extrusion inversée
B21C0023210000	Presses spécialement adaptées à l'extrusion du métal (presses d'extrusion en général B30B0011220000)
B21C0023220000	Fabrication de produits revêtus de métal; Fabrication de produits à partir de plusieurs métaux
B21C0023240000	Application d'un revêtement métallique sur des longueurs indéfinies de matériau métallique ou non métallique
B21C0023260000	Application de revêtements métalliques sur des câbles, p.ex. pour l'isolation des câbles électriques
B21C0023280000	dans des presses à extrusion à action intermittente
B21C0023300000	dans des presses à extrusion à action continue
B21C0023320000	Lubrification du métal extrudé, des matrices ou similaires, p.ex. état physique du lubrifiant, emplacement à lubrifier (composition chimique, voir les classes appropriées)
B21C0025000000	Outils à profiler pour extrusion du métal
B21C0025020000	Matrices
B21C0025040000	Mandrins
B21C0025060000	Têtes de presses, matrices ou mandrins pour le revêtement des pièces
B21C0025080000	Matrices ou mandrins à ouverture variable pendant l'extrusion, p.ex. pour faire des pièces coniques; Commande de l'ouverture
B21C0025100000	Fabrication d'outils par des opérations non prévues dans une seule autre sous-classe
B21C0026000000	Poinçons ou fouloirs pour extrusion du métal; Disques à cet effet
B21C0027000000	Conteneurs pour métaux à extruder (B21C0029020000 a priorité)
B21C0027020000	pour faire des produits revêtus
B21C0027040000	Désaération des chambres contenant le métal
B21C0029000000	Refroidissement ou chauffage des produits extrudés ou des parties de la presse d'extrusion
B21C0029020000	des conteneurs de métal à extruder
B21C0029040000	des têtes de presses, des filières, ou des mandrins
B21C0031000000	Dispositifs de commande pour extrusion du métal, p.ex. pour régler la vitesse d'extrusion ou la température du métal (B21C0025080000 a priorité); Dispositifs de mesure, p.ex. pour la température du métal, combinés à des presses d'extrusion ou spécialement adaptés pour être utilisés en association avec ces presses (dispositifs de mesure d'intérêt plus général pour la sous-classe B21C, voir le groupe B21C0051000000)
B21C0033000000	Alimentation des presses d'extrusion en métal à extruder
B21C0033020000	le métal étant à l'état liquide
B21C0035000000	Enlèvement des produits travaillés ou des déchets des presses d'extrusion; Éjection des produits extrudés (dans le cas d'extrusion de tubes ou de barres cintrées B21C0023120000); Nettoyage des matrices, des filières, des conteneurs ou des mandrins pour extrusion du métal
B21C0035020000	Enlèvement ou éjection des produits
B21C0035030000	Redressage des produits (redressage du métal en général B21D)
B21C0035040000	Coupage ou enlèvement des déchets
B21C0035060000	Nettoyage des matrices, des filières, des conteneurs ou des mandrins
B21C0037000000	Fabrication de tôles, barres, fils, tubes ou profilés métalliques ou de produits semi-finis similaires, non prévue ailleurs (par laminage B21B;par travail mécanique ou traitement de tôles, profilés, tubes ou fils métalliques semi-finis B21D, B21F;par moulage B22;à l'aide de machine-outil travaillant par enlèvement de matière B23;par soudage, p.ex. placage, B23K;par meulage ou polissage B24;par galvanoplastie C25D0001000000); Fabrication de tubes de forme particulière
B21C0037020000	des tôles
B21C0037040000	des barres ou fils métalliques
B21C0037060000	des tubes ou tuyaux métalliques; Procédés combinés pour fabriquer des tubes, p.ex. pour fabriquer des tubes à parois multiples (cintrage des tôles pour faire des tubes B21D0005000000;jonction par pliage B21D0039020000)
B21C0037080000	Fabrication de tubes à joints soudés ou brasés (ne comportant qu'une opération de soudage ou de brasage B23K)
B21C0037083000	Alimentation en matériau en bandes, ou opérations combinées avec cette alimentation
B21C0037087000	utilisant des barres ou des bandes de matériau de soudage
B21C0037090000	de matériau revêtu en bandes
B21C0037100000	Fabrication de tubes à joints rivés
B21C0037120000	Fabrication de tubes ou de tuyaux métalliques à jonction hélicoïdale
B21C0037140000	Fabrication de tubes à partir d'éléments plats en double épaisseur
B21C0037150000	Fabrication de tubes de formes particulières; Fabrication de garnitures de tubes
B21C0037160000	Fabrication de tubes à diamètres variables dans le sens de la longueur
B21C0037180000	de tubes coniques
B21C0037200000	Fabrication de guides hélicoïdaux ou guides similaires dans ou sur les tubes fabriqués sans enlèvement de matière, p.ex. en étirant le matériau sur des mandrins, en le poussant à travers des matrices
B21C0037220000	Fabrication de tubes à ailettes ou à nervures par fixation sur les tubes d'un matériau en bandes ou de présentation analogue (fabrication d'échangeurs de chaleur B21D0053020000)
B21C0037240000	de tubes à nervures annulaires
B21C0037260000	de tubes à nervures hélicoïdales
B21C0037280000	Fabrication de raccords de tuyaux, p.ex. pièces en forme d'U
B21C0037290000	Fabrication d'organes de branchement, p.ex. pièces en forme de T
B21C0037300000	Finition des tubes, p.ex. calibrage, polissage
B21C0043000000	Dispositifs pour le nettoyage des produits métalliques, associés ou spécialement conçus pour des machines ou des appareils prévus dans la présente sous-classe
B21C0043020000	combinés avec des machines ou des appareils à étirer ou à enrouler ou spécialement conçus pour être utilisés en association avec ces machines ou appareils
B21C0043040000	Dispositifs pour décaper le fil métallique ou les matériaux flexibles similaires
B21C0045000000	Opérations auxiliaires effectuées en relation avec le travail des métaux sans enlèvement substantiel de matière
B21C0045000000	Séparation des mandrins, des pièces usinées, ou vice versa
B21C0047000000	Enroulement, bobinage ou dévidage des fils, bandes ou autres matériaux flexibles métalliques, caractérisé par le fait que ces opérations ne s'appliquent qu'au travail des métaux (enroulement du fil métallique selon des formes particulières B21F0003000000;appareils bobineurs à chaud en association avec des appareils de traitement à chaud C21D0009680000)
B21C0047020000	Enroulement ou bobinage
B21C0047040000	sur ou dans des bobines ou des tambours, sans utiliser de guide mobile (bobines ou tambours B21C0047280000)
B21C0047060000	avec des rouleaux ou des chevilles d'appui ou des moyens équivalents maintenant le matériau sur la bobine ou le tambour
B21C0047080000	sans utilisation de bobine ou de tambour, le premier tour étant formé par un guide fixe
B21C0047100000	au moyen d'un guide mobile
B21C0047120000	le guide se déplaçant parallèlement à l'axe de l'enroulement (B21C0047140000 a priorité)
B21C0047140000	au moyen d'un guide rotatif, p.ex. déposant le matériau autour d'une bobine ou d'un tambour fixe
B21C0047160000	Déroulement ou dévidage
B21C0047180000	des bobines ou des tambours
B21C0047200000	le matériau se déplaçant transversalement par rapport à la tangente du tambour, p.ex. axialement ou radialement
B21C0047220000	Dévidage de matériaux enroulés sans bobines ni tambours
B21C0047240000	Manipulation des matériaux enroulés, pour les transférer vers les appareils à enrouler, les sortir de ces appareils, les mettre en position de fonctionnement dans ces appareils, ou les retirer de cette position; Moyens pour empêcher le déroulement pendant le transport
B21C0047260000	Dispositions particulières permettant un traitement simultané ou subséquent du matériau
B21C0047280000	Tambours ou autres supports d'enroulement (moyens d'accrochage B21C0047320000)
B21C0047300000	avec possibilités d'expansion ou de contraction
B21C0047320000	Pinces ou dispositifs d'accrochage spécialement adaptés aux opérations d'enroulement
B21C0047340000	Dispositifs d'alimentation ou de guidage non spécialement adaptés à un type particulier d'appareil
B21C0049000000	Dispositifs pour accumuler temporairement les matériaux
B21C0051000000	Dispositifs de mesure, de calibrage, d'indication, de comptage ou de marquage, spécialement conçus pour être utilisés dans la production ou la manipulation des matériaux concernés par les sous-classes B21B-B21F
B21C0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B21D	TRAVAIL MÉCANIQUE OU TRAITEMENT DES TÔLES, TUBES, BARRES OU PROFILÉS MÉTALLIQUES SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE (travail mécanique ou traitement des fils métalliques B21F)
B21D0001000000	Redressage; Remise en forme; Cintrage; Ondulation; Mise en forme des bords
B21D0001000000	Redressage, remise en forme ou élimination des distorsions locales des tôles ou d'objets déterminés faits à partir de tôles (B21D0003000000 a priorité); Étirage des feuilles métalliques combiné avec le laminage
B21D0001020000	au moyen de rouleaux matriceurs (B21D0001060000 a priorité)
B21D0001050000	Etirage et laminage combinés
B21D0001060000	Elimination des distorsions locales
B21D0001080000	des corps creux faits de tôles (dont la surface interne est facilement accessible B21D0001100000)
B21D0001100000	des objets déterminés faits de tôles, p.ex. de garde-boue
B21D0001120000	Redressage des carrosseries de véhicules ou des parties de ces carrosseries (B21D0001140000 a priorité)
B21D0001140000	Redressage des bâtis ou châssis
B21D0003000000	Redressage ou remise en forme des barres, tubes ou profilés métalliques, ou des objets déterminés faits à partir de ces matériaux, qu'ils comportent ou non des parties en tôle
B21D0003020000	au moyen de rouleaux matriceurs
B21D0003040000	disposés sur des axes obliques par rapport au trajet des pièces
B21D0003050000	disposés sur des axes perpendiculaires au trajet des pièces
B21D0003060000	disposés obliquement par rapport à une cage formant carter tournant autour des pièces à usiner
B21D0003080000	se déplaçant selon une orbite sans tourner autour de la pièce
B21D0003100000	entre des marteaux et des enclumes ou butées
B21D0003120000	par étirage ou allongement par traction avec ou sans torsion
B21D0003140000	Reformage
B21D0003160000	d'objets déterminés faits de barres, tubes ou profilés métalliques, p.ex. de vilebrequins, en utilisant des méthodes ou des moyens spécialement adaptés à ce but
B21D0005000000	Cintrage des tôles le long de lignes droites, p.ex. pour former un pli simple (B21D0011060000-B21D0011180000 ont priorité)
B21D0005010000	entre des marteaux et des enclumes ou butées
B21D0005020000	sur des presses particulières sans fixation de la pièce
B21D0005040000	sur des presses particulières avec fixation d'un côté de la pièce
B21D0005060000	par un procédé d'étirage dans lequel les pièces à travailler sont mises en forme par passage entre des matrices ou des rouleaux, p.ex. fabrication de profilés
B21D0005080000	utilisant des rouleaux de formage (B21D0005120000 a priorité)
B21D0005100000	pour fabriquer des tubes
B21D0005120000	utilisant des rouleaux de formage
B21D0005140000	par passage entre des rouleaux ou cylindres (B21D0005060000 a priorité)
B21D0005160000	Pliage; Plissage
B21D0007000000	Cintrage des barres, profilés ou tubes (B21D0011020000-B21D0011180000 ont priorité;par utilisation de mandrins ou d'organes analogues B21D0009000000)
B21D0007020000	sur un organe de formage fixe; par utilisation d'un organe de formage ou d'une butée oscillante
B21D0007022000	sur un organe de formage fixe uniquement
B21D0007024000	par un organe de formage oscillant
B21D0007025000	et triant ou poussant les extrémités du produit
B21D0007028000	et modifiant en même temps le profil, p.ex. pour faire des pare-chocs
B21D0007030000	Appareils comportant des moyens pour maintenir la forme du profilé
B21D0007040000	sur un organe de formage mobile (B21D0007020000 a priorité)
B21D0007060000	dans des presses particulières ou entre des marteaux et des enclumes ou des butées; Pinces comportant des matrices de formage
B21D0007080000	par passage entre des rouleaux ou à travers une matrice courbe
B21D0007100000	par des organes en about et des moyens de cintrage flexibles, p.ex. avec des chaînes, des cordes
B21D0007120000	avec une commande à programme
B21D0007140000	combiné avec une mesure des courbures ou des longueurs
B21D0007160000	Equipement auxiliaire, p.ex. pour réchauffer ou refroidir les coudes
B21D0009000000	Cintrage des tubes par utilisation de mandrins ou d'organes analogues (B21D0011020000-B21D0011180000 ont priorité)
B21D0009010000	le mandrin étant flexible et en prise avec toute la longueur du tube
B21D0009030000	et formé à partir d'éléments individuels, p.ex. par des séries de billes
B21D0009040000	le mandrin étant rigide
B21D0009050000	coopérant avec des organes de formage
B21D0009070000	avec un ou plusieurs organes de formage oscillants, en prise avec les seules extrémités du tube
B21D0009080000	dans des presses particulières ou entre des marteaux et des enclumes ou butées; Pinces comportant des matrices de formage
B21D0009100000	par passage entre des rouleaux
B21D0009120000	par poussée au-dessus d'un mandrin courbe: par poussée à travers une matrice courbe
B21D0009140000	Cintrage par plissement; Cintrage par ondulation
B21D0009150000	en utilisant un matériau de remplissage de forme indéterminée, p.ex. du sable, un matériau plastique
B21D0009160000	Equipement auxiliaire, p.ex. machines pour remplir les tubes avec du sable
B21D0009180000	pour réchauffer ou refroidir les coudes
B21D0011000000	Cintrage non limité aux produits du genre prévu dans un seul des groupes B21D0005000000, B21D0007000000, B21D0009000000; Cintrage non prévu dans les groupes B21D0005000000-B21D0009000000; Torsion
B21D0011020000	Cintrage par étirage ou par allongement par traction sur une matrice
B21D0011060000	Cintrage en hélice, ou en spirale; Façonnage en une succession de coudes, p.ex. en forme de serpentins
B21D0011070000	Fabrication d'objets en forme de serpentins, par cintrage pratiquement dans un plan
B21D0011080000	Cintrage par modification de l'épaisseur d'une partie de la section de l'ouvrage (B21D0011060000 a priorité)
B21D0011100000	Cintrage spécialement adapté à la fabrication d'objets déterminés, p.ex. de lames de ressort
B21D0011120000	les objets étant des éléments de renforcement pour le béton
B21D0011140000	Torsion
B21D0011150000	Fabrication de fers à béton
B21D0011160000	Fabrication de vilebrequins
B21D0011180000	Double cintrage dans lequel les extrémités libres du matériau sont parallèles
B21D0011200000	Cintrage des tôles non prévu ailleurs
B21D0011220000	Equipement auxiliaire, p.ex. dispositifs de mise en place du matériau
B21D0013000000	Opérations permettant d'obtenir des tôles, barres ou profilés, à surface ondulée ou sinueuse
B21D0013020000	par pressage
B21D0013040000	par laminage
B21D0013060000	par étirage
B21D0013080000	par la combinaison de plusieurs procédés
B21D0013100000	selon un profil particulier
B21D0015000000	Opérations permettant d'obtenir des tubes à surface ondulée
B21D0015020000	les ondulation étant faites dans le sens longitudinal
B21D0015030000	en appliquant une pression de fluide
B21D0015040000	les ondulations étant faites dans le sens transversal, p.ex. helicoïdalement
B21D0015060000	annulairement
B21D0015100000	en appliquant une pression de fluide
B21D0015120000	Pliage des tubes en forme de serpentins ou de tubes ondulés
B21D0017000000	Opérations permettant d'effectuer des rainures individuelles dans des tôles ou dans des objets tubulaires ou creux
B21D0017020000	par pressage
B21D0017040000	par laminage
B21D0019000000	Mise en forme ou autres traitements des bords, p.ex. des bords des tubes
B21D0019020000	par des outils à action continue se déplaçant le long du bord
B21D0019040000	en forme de rouleaux
B21D0019060000	travaillant intérieurement
B21D0019080000	par l'action unique ou successive d'outils presseurs, p.ex. de mors d'étaux
B21D0019100000	travaillant intérieurement
B21D0019120000	Roulage des bords
B21D0019140000	Renforcement des bords, p.ex. par armature des bords
B21D0019160000	Rabattage des extrémités des tubes
B21D0021000000	Procédés combinant les méthodes de traitement couvertes par les groupes B21D0001000000-B21D0019000000
B21D0022000000	Estampage; Repoussage; Emboutissage; Travail des tôles de longueur limitée par étirage; Découpage à l'emporte-pièce
B21D0022000000	Mise en forme sans coupage, par estampage, repoussage ou emboutissage (par des opérations autres que celles utilisant des dispositifs ou outils rigides, des masses souples ou élastiques B21D0026000000)
B21D0022020000	Estampage utilisant des dispositifs ou outils rigides
B21D0022040000	pour effectuer un estampage ponctuel (combiné à une perforation B21D0028240000)
B21D0022060000	comportant des pièces de matrices mobiles les unes par rapport aux autres
B21D0022080000	comportant des pièces de matrices situées sur des supports rotatifs
B21D0022100000	Estampage utilisant des masses souples ou élastiques
B21D0022120000	comportant des alvéoles flexibles incorporées
B21D0022140000	Repoussage des pièces de révolution par rotation
B21D0022160000	sur des mandrins ou gabarits de formage
B21D0022180000	en utilisant des outils guidés pour produire le profil voulu
B21D0022200000	Emboutissage (systèmes d'emboutissage particulier dans les presses ou en relation avec les presses B21D0024000000)
B21D0022210000	sans maintenir le bord des flans
B21D0022220000	comportant des dispositifs pour maintenir les bords des flans (B21D0022240000-B21D0022300000 ont priorité)
B21D0022240000	nécessitant deux opérations d'étirage produisant des effets en direction opposée sur le flan
B21D0022260000	pour faire des objets de formes particulières, p.ex. de formes irrégulières
B21D0022280000	d'objets cylindriques, en utilisant des matrices successives
B21D0022300000	pour finir des objets déjà formés par emboutissage
B21D0024000000	Agencement des presses, ou systèmes en relation avec les presses, pour l'emboutissage
B21D0024020000	Coussins servant de matrice
B21D0024040000	Serre-flans; Moyens de montage des serre-flans
B21D0024060000	Serre-flans équipés de ressorts mécaniques
B21D0024080000	Serre-flans à action pneumatique ou hydraulique
B21D0024100000	Dispositifs commandant ou manœuvrant les serre-flans indépendamment, ou en relation avec les matrices
B21D0024120000	mécaniquement
B21D0024140000	pneumatiquement ou hydrauliquement
B21D0024160000	Equipement additionnel associé aux outils, p.ex. pour cisailler, pour ébarber
B21D0025000000	Travail des tôles de longueur limitée par étirage, p.ex. pour le redressage
B21D0025020000	par traction sur une matrice
B21D0025040000	Dispositifs d'accrochage
B21D0026000000	Mise en forme sans coupage, autrement qu'en utilisant des dispositifs ou outils rigides, des masses souples ou élastiques, p.ex. mise en forme en appliquant une pression de fluide ou des forces magnétiques
B21D0026020000	en appliquant une pression de fluide
B21D0026021000	Déformation de tôle
B21D0026023000	comprenant un traitement supplémentaire effectué par pression de fluide, p.ex. une perforation
B21D0026025000	Moyens de commande pour verrouiller ou ouvrir les moules
B21D0026027000	Moyens de commande pour réguler le fluide, p.ex. la pression ou la température
B21D0026029000	Moyens de fermeture ou d'étanchéité
B21D0026031000	Structure du moule (B21D0026025000-B21D0026029000 ont priorité)
B21D0026033000	Déformation de corps tubulaires (opérations permettant d'obtenir des tubes à surface ondulée en appliquant une pression de fluide B21D0015030000, B21D0015100000)
B21D0026035000	comprenant un traitement supplémentaire effectué par pression de fluide, p.ex. une perforation
B21D0026037000	Formage de tubes avec embranchements
B21D0026039000	Moyens de commande pour verrouiller ou ouvrir les moules
B21D0026041000	Moyens de commande pour réguler le fluide, p.ex. la pression ou la température
B21D0026043000	Moyens pour commander le poussoir axial
B21D0026045000	Moyens de fermeture ou d'étanchéité
B21D0026047000	Structure du moule (B21D0026037000-B21D0026045000 ont priorité)
B21D0026049000	Déformation de corps ayant une extrémité fermée
B21D0026051000	Déformation de corps à double paroi
B21D0026053000	caractérisée par le matériau des flans
B21D0026055000	les flans ayant des propriétés superplastiques
B21D0026057000	les flans étant composés de tôles de nature ou d'épaisseur différentes
B21D0026059000	les flans étant stratifiés
B21D0026060000	en appliquant brusquement une pression
B21D0026080000	créée par explosion, p.ex. par des explosifs chimiques
B21D0026100000	créée par évaporation, vaporisation, sublimation, p.ex. de fil métallique, de liquides
B21D0026120000	amorcée par une décharge d'étincelles
B21D0026140000	en appliquant des forces magnétiques
B21D0028000000	Mise en forme par découpage à la presse; Perforation
B21D0028020000	Découpage à l'emporte-pièce ou poinçonnage de flans ou d'objets, avec ou sans production de déchets; Entaillage
B21D0028040000	Centrage du matériau; Positionnement des outils
B21D0028060000	Fabrication de plusieurs pièces à partir d'un même flan; Travail sans production de déchets
B21D0028080000	Travail par séquence en zigzag
B21D0028100000	Découpage incomplet de manière à ce que les différentes parties restent rattachées au matériau
B21D0028120000	Découpage ou poinçonnage utilisant des chariots rotatifs
B21D0028140000	Matrices (dispositifs d'éjection ou d'arrachage prévus dans les outils à découper ou à poinçonner B21D0045000000)
B21D0028160000	Moyens pour empêcher la formation d'épaulements ou de barbes
B21D0028180000	Tampons élastiques de poinçonnage, p.ex. en caoutchouc
B21D0028200000	Utilisation d'entraînements
B21D0028220000	Entaillage de la périphérie des flans circulaires, p.ex. pour faire des lamelles de machines dynamo-électriques
B21D0028240000	Perforation, c. à d. découpage de trous
B21D0028260000	dans des tôles ou des pièces plates
B21D0028280000	dans des tubes ou autres corps creux
B21D0028300000	dans des pièces annulaires, p.ex. dans des jantes
B21D0028320000	dans d'autres objets de forme particulière
B21D0028340000	Outils à perforer; Supports de matrices
B21D0028360000	utilisant des porte-pièces ou des porte-outils rotatifs
B21D0031000000	Autres procédés de travail des tôles, tubes ou profilés métalliques (déformation hélicoïdale d'une des surfaces des tubes par laminage B21H0003000000;forgeage par refoulement B21J0005080000;estampage des motifs décoratifs ou des marques B44B0005000000)
B21D0031020000	Piquage ou perçage, p.ex. pour faire des cribles
B21D0031040000	Opérations pour dilater le matériau non prévues dans les groupes B21D0001000000-B21D0028000000, p.ex. pour obtenir du métal déployé (B21D0047000000 a priorité)
B21D0031060000	Déformation des tôles, tubes ou profilés métalliques par chocs successifs, p.ex. par martelage, battage, façonnage par grenaillage
B21D0033000000	Mesures particulières prises en relation avec le travail des feuilles métalliques, p.ex. des feuilles d'or (découpage ou perforation de feuilles métalliques par des méthodes du genre de celles employées pour le papier B26)
B21D0035000000	Procédés combinant les méthodes de traitement couvertes par les groupes B21D0001000000-B21D0031000000 (B21D0021000000 a priorité)
B21D0037000000	Outils en tant qu'éléments des machines couvertes par la présente sous-classe (formes ou structures des outils adaptés uniquement à des opérations particulières, voir les groupes correspondant à ces opérations)
B21D0037010000	Emploi de matériaux spécifiés
B21D0037020000	Structures de matrices permettant l'assemblage des parties de la matrice de différentes façons (B21D0037060000 a priorité)
B21D0037040000	Montage mobile ou interchangeable des outils
B21D0037060000	Outils montés sur pivots, p.ex. débrayables (jeux de matrices avec matrices pivotant l'une par rapport à l'autre B21D0037120000)
B21D0037080000	Matrices comportant différentes parties pour différents stades d'une opération
B21D0037100000	Jeux de matrices; Guides à tiges
B21D0037120000	Equipements particuliers de guidage; Aménagements particuliers pour l'interconnexion ou la coopération des matrices
B21D0037140000	Aménagements particuliers pour manipuler et maintenir en place les matrices complètes
B21D0037160000	Chauffage ou refroidissement
B21D0037180000	Lubrification
B21D0037200000	Fabrication d'outils par des opérations non couvertes par une seule autre sous-classe
B21D0039000000	Utilisation de procédés permettant d'assembler des objets ou des parties d'objets, p.ex. revêtement par des tôles, autrement que par placage (rivetage B21J;assemblage d'éléments par forgeage ou pressage afin qu'ils ne forment plus qu'une seule pièce B21K0025000000); Dispositifs de mandrinage des tubes
B21D0039020000	des tôles par pliage, p.ex. jonction des bords d'une tôle pour former un cylindre
B21D0039030000	des tôles autrement que par pliage
B21D0039040000	des tubes avec des tubes; des tubes avec des barres
B21D0039060000	des tubes dans des ouvertures
B21D0039080000	Dispositifs de mandrinage des tubes
B21D0039100000	avec des rouleaux ne servant qu'à mandriner
B21D0039120000	avec des rouleaux servant à mandriner et à rabattre les bords des tubes
B21D0039140000	avec des billes
B21D0039160000	avec des dispositifs limiteurs de couple
B21D0039180000	Rouleaux de forme particulière
B21D0039200000	avec des mandrins, p.ex. expansibles
B21D0041000000	Utilisation de procédés permettant de modifier le diamètre des extrémités des tubes (B21D0039000000 a priorité)
B21D0041020000	Elargissement
B21D0041040000	Rétrécissement; Fermeture
B21D0043000000	Dispositifs d'alimentation, de positionnement ou de stockage combinés à des appareils pour travailler ou traiter les tôles, tubes ou profilés, disposés dans ces appareils ou spécialement adaptés pour être utilisés en association avec ces appareils; Association de dispositifs de coupe avec ces appareils (dispositifs de coupe associés aux outils, voir les groupes prévus pour ces outils)
B21D0043020000	Avancement du matériau en fonction du mouvement de la matrice ou de l'outil
B21D0043040000	au moyen d'un élément mécanique coopérant avec le matériau
B21D0043050000	spécialement adapté aux presses à étages multiples
B21D0043060000	au moyen de pièces de liaison mâles ou femelles s'engageant dans des parties correspondantes de la tôle ou de la pièce analogue à travailler, p.ex. au moyen de boulons de support ou de section rainurée dans les supports
B21D0043080000	au moyen de rouleaux
B21D0043090000	par une ou plusieurs paires de rouleaux pour l'alimentation de matières en feuilles ou en bandes
B21D0043100000	au moyen de pinces ou de griffes
B21D0043110000	pour l'alimentation de matières en feuilles ou en bandes
B21D0043120000	au moyen de chaînes ou de courroies
B21D0043130000	par des tables se déplaçant de façon linéaire
B21D0043140000	au moyen de dispositifs tournants, p.ex. de plaques tournantes
B21D0043160000	par pesanteur, p.ex. par des goulottes
B21D0043180000	au moyen de dispositifs en liaison pneumatique ou magnétique avec le matériau
B21D0043200000	Dispositions pour l'emmagasinage; Opérations d'empilage ou de désempilage
B21D0043220000	Dispositifs pour empiler les tôles
B21D0043240000	Dispositifs pour retirer les tôles d'une pile
B21D0043260000	Arrêts
B21D0043280000	Association de dispositifs de coupe avec des dispositifs d'alimentation, d'alignement ou de stockage
B21D0045000000	Dispositifs d'éjection ou d'arrachage prévus dans les machines ou outils traités dans la présente sous-classe
B21D0045020000	Dispositifs d'éjection
B21D0045040000	liés au déplacement de l'outil
B21D0045060000	Dispositifs d'arrachage
B21D0045080000	liés au déplacement de l'outil
B21D0045100000	Dispositifs d'éjection et d'arrachage combinés
B21D0047000000	Traitement des tôles, tubes ou profilés métalliques prévu dans l'un des groupes B21D0001000000-B21D0045000000 et utilisé dans la fabrication d'objets finis ou semi-finis
B21D0047000000	Fabrication d'éléments ou d'ensembles structurels rigides, p.ex. de structures en nid d'abeilles
B21D0047010000	de poutrelles ou de piliers
B21D0047020000	par expansion
B21D0047040000	de profilés composites en tôle
B21D0049000000	Gainage ou raidissage d'objets
B21D0051000000	Fabrication d'objets creux (à partir de tubes à parois épaisses ou non uniformes B21K0021000000)
B21D0051020000	caractérisés par la structure des objets
B21D0051040000	d'objets à pièces rapportées, p.ex. objets à fond ou à couvercle fixés rigidement
B21D0051060000	d'objets pliés
B21D0051080000	d'objets sphériques
B21D0051100000	d'objets coniques ou cylindriques
B21D0051120000	d'objets à parois ondulées
B21D0051140000	Aplatissage des objets creux pour le transport ou le stockage; Remise en forme de ces objets
B21D0051160000	caractérisés par l'usage de l'objet (fabrication d'échangeurs de chaleur B21D0053020000)
B21D0051180000	de récipients, p.ex. baquets, cuves, réservoirs, éviers ou similaires
B21D0051200000	de tonneaux
B21D0051220000	de marmites, p.ex. pour la cuisine
B21D0051240000	de réservoirs à haute-pression, p.ex. chaudières, bouteilles à gaz
B21D0051260000	de boîtes de conserve ou bidons; Fermeture des boîtes de conserve ou des bidons de façon définitive (fabrication de dispositifs incorporés aux récipients pour les vider B21D0051380000)
B21D0051280000	Pliage du joint longitudinal
B21D0051300000	Pliage du joint annulaire
B21D0051320000	par laminage
B21D0051340000	par pressage
B21D0051360000	de tubes souples repliables ou de tubes analogues à parois minces, p.ex. pour pâte dentifrice
B21D0051380000	Fabrication des dispositifs pour remplir ou vider les boîtes de conserve, bidons, cuvettes, bouteilles ou autres récipients; Fabrication des fonds des boîtes de conserve; Fabrication des dispositifs de fermeture
B21D0051400000	Fabrication des dispositifs pour vider les récipients, p.ex. trous de bonde
B21D0051420000	Fabrication ou fixation des goulots
B21D0051440000	Fabrication des fermetures, p.ex. des capsules (à partir de feuilles métalliques minces à la manière de la confection des capsules en papier B31D0005000000;fabrication et mise en place simultanée des fermetures B67B)
B21D0051460000	Pose des joints ou d'un matériau d'étanchéité
B21D0051480000	Fabrication des capsules ou couvercles destinés à être sertis des goulots
B21D0051500000	Fabrication des bouchons ou couvercles à pas de vis
B21D0051520000	des boîtes, étuis à cigarettes ou articles similaires
B21D0051540000	des douilles, p.ex. pour munitions, pour cartouches de correspondance dans les systèmes pneumatiques
B21D0053000000	Fabrication d'autres objets particuliers (fabrication de chaînes ou de parties de chaînes B21L)
B21D0053020000	d'échangeurs de chaleur, p.ex. radiateurs, condenseurs (fabrication de tubes à ailettes ou à nervures par fixation sur les tubes d'un matériau en bande ou de présentation analogue B21C0037220000)
B21D0053040000	à partir des tôles
B21D0053060000	à partir de tubes métalliques
B21D0053080000	à la fois à partir de tôles et de tubes métalliques
B21D0053100000	de parties de roulements; de manchons; de sièges de soupapes ou pièces similaires
B21D0053120000	de cages de roulements
B21D0053140000	de courroies, p.ex. des bandes de mitrailleuses
B21D0053160000	d'objets de forme annulaire, p.ex. des cercles de tonneaux
B21D0053180000	de section creuse ou en forme de C, p.ex. pour rideaux, pour œillets
B21D0053200000	de rondelles, p.ex. pour joints
B21D0053220000	avec des moyens pour empêcher la rotation
B21D0053240000	d'écrous ou pièces filetées similaires
B21D0053260000	de roues ou de pièces similaires
B21D0053280000	à engrenages
B21D0053300000	de jantes de roues
B21D0053320000	de chapeaux de roues
B21D0053340000	de tambours de freins
B21D0053360000	de brides, pinces ou dispositifs similaires d'attache ou de fixation, p.ex. pour installations électriques
B21D0053380000	d'articles de serrurerie, p.ex. poignées
B21D0053400000	de charnières, p.ex. paumelles de portes
B21D0053420000	de clés
B21D0053440000	d'articles de fantaisie, p.ex. des articles de bijouterie
B21D0053460000	d'articles de bazar, p.ex. boucles, peignes; d'attaches à pointes, p.ex. agrafes, crampons
B21D0053480000	de boutons, p.ex. boutons-pression
B21D0053500000	de parties métalliques des fermetures à glissières
B21D0053520000	des éléments de fermetures; Fixation de ces éléments dans la mesure où cette opération est combinée au procédé de fabrication de ces éléments
B21D0053540000	de glissières
B21D0053560000	d'arrêtoirs
B21D0053580000	de pièces terminales pour lacets ou cordes
B21D0053600000	d'articles de coutellerie; d'outils de jardinage ou d'outils similaires
B21D0053620000	de cuillères; de fourchettes
B21D0053640000	de couteaux; de ciseaux; de lames de coupe (B21D0053720000 a priorité;poignées, manches B21D0053700000)
B21D0053660000	de bêches; de pelles (poignées, manches B21D0053700000)
B21D0053680000	de râteaux, de fourches de jardinage ou d'outils similaires (manches B21D0053700000)
B21D0053700000	de poignées, de manches (B21D0053720000 a priorité)
B21D0053720000	de faucilles; de faux
B21D0053740000	de châssis d'ouvertures, p.ex. pour fenêtres, portes, sacs à main
B21D0053760000	d'instruments pour écrire ou dessiner, p.ex. plumes, grattoirs
B21D0053780000	de pales d'hélices; de pales de turbines
B21D0053800000	de couvercles étanches aux poussières; de couvercles de sécurité
B21D0053820000	de feuilles de musique perforées; de feuilles de modèles, p.ex. pour programmation, stencils
B21D0053840000	d'autres parties de moteurs, p.ex. bielles de liaison
B21D0053860000	d'autres parties de bicyclettes ou motocyclettes
B21D0053880000	d'autres parties de véhicules, p.ex. capots, garde-boue
B21D0053900000	de boîtiers d'essieux
B21D0053920000	d'autres parties d'avions
B21D0055000000	Dispositifs de sécurité protégeant la machine ou l'opérateur, spécialement adaptés aux appareils ou machines couverts par la présente sous-classe
B21F	TRAVAIL MÉCANIQUE OU TRAITEMENT DES FILS MÉTALLIQUES (laminage des métaux B21B;par étirage, opérations auxiliaires en relation avec le travail du métal sans enlèvement substantiel de matière B21C;ficelage des objets en paquets B65B0013000000)
B21F0001000000	Travail des fils métalliques caractérisé par les opérations effectuées
B21F0001000000	Cintrage des fils métalliques autre que l'enroulement; Redressage des fils métalliques
B21F0001020000	Redressage
B21F0001040000	Ondulation
B21F0001060000	Cintrage en forme annulaire, p.ex. pour former des œillets
B21F0003000000	Enroulement des fils métalliques selon des formes particulières
B21F0003020000	en hélice
B21F0003027000	les extrémités ayant une forme particulière, p.ex. pinces à linge
B21F0003040000	extérieurement sur un mandrin ou organe similaire
B21F0003060000	intérieurement sur une forme creuse
B21F0003080000	en spirales plates
B21F0003100000	en spirales autrement que plates, p.ex. coniques
B21F0003120000	de ressorts hélicoïdaux conjugués
B21F0005000000	Refoulement des fils métalliques (pour la fabrication des clous ou épingles B21G0003120000)
B21F0007000000	Torsion des fils métalliques; Torsion de plusieurs fils ensemble (pour des connexions de dimension limitée B21F0015040000)
B21F0009000000	Mise sous tension des fils métalliques (mise sous tension des fils métalliques pour le béton précontraint E04G0021120000;connexions ou fixations adaptées à la mise sous tension F16G0011000000)
B21F0009020000	au moyen d'outils conçus également pour faire des connexions
B21F0011000000	Sectionnement des fils métalliques (dispositifs à main pour le cisaillage ou le découpage des métaux B23D0029000000;outils coupants à main à deux mâchoires venant en contact bout à bout B26B0017000000)
B21F0013000000	Fendage longitudinal des fils métalliques
B21F0015000000	Assemblage de fils métalliques entre eux ou à d'autres matériaux ou objets métalliques; Assemblage d'éléments au moyen de fils métalliques (outils pour tendre et connecter à la fois B21F0009000000;habillage ou renforcement B21F0017000000;fabrication de grillages métalliques B21F0027000000;dans la fabrication de bandes B21F0043000000)
B21F0015020000	de fils entre eux
B21F0015040000	sans autres éléments ou matériaux de connexion, p.ex. par torsion
B21F0015060000	avec d'autres éléments ou matériaux de connexion
B21F0015080000	utilisant le soudage ou le brasage
B21F0015100000	de fils avec des tôles
B21F0017000000	Habillage ou renforcement d'objets par des fils métalliques (par enroulement B65H0054000000, B65H0081000000;par tressage D04C)
B21F0019000000	Revêtement métallique des fils métalliques (par extrusion B21C0023240000;par brasage ou soudage, p.ex. placage, B23K;par d'autres moyens non mécaniques C23;dépôts éléctrolytiques C25D)
B21F0023000000	Alimentation en fils métalliques des machines ou appareils traitant ce matériau (applicable aussi à l'alimentation en barres ou en bandes B21D0043000000)
B21F0025000000	Travail des fils métalliques caractérisé par les objets à fabriquer
B21F0025000000	Fabrication de fils barbelés
B21F0027000000	Fabrication de grillages ou treillis métalliques (treillis à mailles annulaires B21F0031000000;dans la fabrication de bandes B21F0043000000;par utilisation de métiers à tisser D03D)
B21F0027020000	sans éléments ou matériaux de connexion additionnels aux croisements, p.ex. connexions par nœuds
B21F0027040000	Fabrication sur machines à pales ou gabarits rotatifs
B21F0027060000	Fabrication sur machines à mécanismes de torsion
B21F0027080000	avec des éléments ou matériaux de connexion additionnels aux croisements
B21F0027100000	avec des croisements soudés ou brasés
B21F0027120000	Fabrication de genres ou de portions particulières de treillis par des méthodes ou des moyens spécialement adaptés à cet usage
B21F0027140000	Cintrage ou déformation particulières des extrémités libres des fils métalliques
B21F0027160000	pour matelas à ressorts
B21F0027180000	de structures à mailles pour filtres ou cribles
B21F0027200000	de treillis pour plâtre
B21F0027220000	de treillis pour verre armé ou produits similaires
B21F0029000000	Fabrication de clôtures ou de produits similaires, partiellement en fils métalliques (B21F0025000000, B21F0027000000 ont priorité)
B21F0029020000	comportant des barreaux ou éléments similaires reliés par des fils métalliques
B21F0031000000	Fabrication de treillis métalliques à mailles annulaires à partir de fils métalliques
B21F0033000000	Outils ou dispositifs spécialement conçus pour la manipulation ou le traitement des tissus métalliques ou produits similaires
B21F0033020000	Montage des treillis métalliques sur des châssis
B21F0033040000	Assemblage des extrémités des ressorts hélicoïdaux dans la fabrication des matelas
B21F0035000000	Fabrication de ressorts en fils métalliques (par enroulement B21F0003000000;fabrication d'anneaux élastiques B21F0037020000)
B21F0035020000	Cintrage ou déformation des extrémités de ressorts enroulés en des formes particulières
B21F0035040000	Fabrication de ressorts plats
B21F0037000000	Fabrication d'anneaux en fils métalliques (pour la fabrication des chaînes B21L;production de tringles ou de noyaux à talons pour pneumatiques ou bandages pleins B29D0030480000)
B21F0037020000	d'anneaux élastiques, p.ex. d'anneaux de clés
B21F0037040000	de rondelles (B21F0037020000 a priorité)
B21F0039000000	Fabrication de rayons de roues en fils métalliques
B21F0041000000	Fabrication de carcasses ou de baleines de parapluies en fils métalliques
B21F0043000000	Fabrication de bandes en fils métalliques, p.ex. de bracelets (fabrication de chaînes B21L;par utilisation de métiers à tisser D03D)
B21F0045000000	Travail du fil métallique pour la fabrication d'autres objets particuliers (d'épingles, aiguilles, clous, épingles à cheveux B21G;de chaînes B21L)
B21F0045020000	de cintres à vêtements
B21F0045040000	d'éléments de bouchons de bouteilles, p.ex. de leviers ou d'étriers
B21F0045060000	d'arbres souples ou de conduits creux, formés par enroulement du fil en hélice, p.ex. câbles Bowden
B21F0045080000	de lices de métiers à tisser
B21F0045100000	de cardes pour machines à lainer les tissus
B21F0045120000	d'hameçons de pêche
B21F0045140000	d'éléments d'extrémité pour lacets ou cordes
B21F0045160000	de dispositifs d'attache ou de fixation
B21F0045180000	d'éléments de fermetures à glissières
B21F0045200000	de crochets à ressort; de crochets de sûreté à ressort
B21F0045220000	d'attaches ou trombones pour fixer des papiers (d'agrafes B21F0045240000)
B21F0045240000	d'agrafes; d'éléments pour réunir les extrémités d'une courroie
B21F0045260000	de boutons
B21F0045280000	de boutons-pression
B21F0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B21G	FABRICATION DES AIGUILLES, ÉPINGLES OU CLOUS EN MÉTAL
B21G0001000000	Fabrication d'aiguilles pour effectuer des opérations déterminées (formation de têtes sur des aiguilles en forme d'épingle B21G0003120000;fabrication d'épingles à cheveux en forme d'U B21G0007040000)
B21G0001020000	d'aiguilles à chas, p.ex. d'aiguilles à coudre, d'alènes
B21G0001040000	d'aiguilles spécialement conçues pour être employées avec des machines ou des outils
B21G0001060000	d'aiguilles à crochet ou dardillon, p.ex. de crochets de bonneterie
B21G0001080000	d'aiguilles creuses ou avec une extrémité creuse, p.ex. d'aiguilles hypodermiques, d'aiguilles à larder (B21G0001100000 a priorité)
B21G0001100000	comportant un système d'immobilisation du matériau à travailler, p.ex. pour réparer les pneumatiques sans chambre
B21G0001120000	Fixation, ébarbage, remise en état, polissage, rectification
B21G0003000000	Fabrication d'épingles, clous ou articles analogues (avec une tête rapportée B21G0005000000;en forme d'U B21G0007000000;épingles fendues B21G0007080000)
B21G0003020000	d'épingles du genre utilisé par les tailleurs ou dans la vie courante
B21G0003040000	avec des dispositifs de fermeture ou de protection de la pointe, p.ex. épingles de sûreté
B21G0003060000	de clous à embase
B21G0003080000	de clous à tête, à plusieurs tiges ou à tige fendue
B21G0003100000	de clous ou épingles ondulés
B21G0003120000	Refoulement; Formation des têtes
B21G0003140000	Réduction du diamètre des pièces autrement que par laminage
B21G0003160000	Appointage, par coupe ou autrement
B21G0003180000	par des opérations non limitées à l'un des groupes B21G0003120000-B21G0003160000 (B21G0003060000-B21G0003100000 ont priorité)
B21G0003200000	à partir de fil métallique de longueur indéfinie (par laminage B21G0003300000)
B21G0003220000	par paires, disposés tête contre tête
B21G0003240000	par formation simultanée de la tête d'un clou et de la pointe adjacente du clou suivant
B21G0003260000	par découpage à partir d'une bande ou d'une tôle
B21G0003280000	par forgeage ou compression
B21G0003300000	par laminage
B21G0003320000	Alimentation des machines à fabriquer les clous ou les épingles, en matériau à travailler
B21G0005000000	Fabrication d'épingles ou de clous à têtes fixes ou à têtes rapportées
B21G0005020000	de punaises pour papier à dessin ou de pointes de ce type
B21G0007000000	Fabrication d'épingles en forme d'U ou d'épingles fendues (attache-papiers ou agrafes B21D0053460000, B21F0045160000)
B21G0007020000	d'épingles en forme d'U, de crampons
B21G0007040000	d'épingles à cheveux
B21G0007060000	d'épingles à cheveux ondulées
B21G0007080000	de pointes fendues, p.ex. de goupilles
B21H	FABRICATION D'ARTICLES MÉTALLIQUES PARTICULIERS PAR LAMINAGE, p.ex. VIS, ROUES, ANNEAUX, CYLINDRES, BILLES, BOULES (principalement à partir de tôles B21D)
B21H0001000000	Fabrication d'articles en forme de solides de révolution (laminage de tubes B21B0017000000-B21B0025000000)
B21H0001020000	de disques; de roues pleines
B21H0001040000	avec bourrelet, p.ex. roues des chemins de fer
B21H0001060000	de bagues de faible hauteur (allongement de bandes de métal travaillées en circuit fermé, par laminage simultané en plusieurs postes de laminage B21B0005000000)
B21H0001080000	de bandages de roues de chemins de fer
B21H0001100000	de jantes pour pneumatiques
B21H0001120000	de bagues pour paliers à billes ou à rouleaux
B21H0001140000	de billes, rouleaux, rouleaux coniques ou pièces analogues
B21H0001160000	pour roulements
B21H0001180000	de cylindres, p.ex. laminés transversalement
B21H0001200000	laminés longitudinalement
B21H0001220000	caractérisée par l'utilisation de cylindres dont le profil varie le long de la circonférence
B21H0003000000	Fabrication de corps hélicoïdaux ou de corps ayant certaines parties de forme hélicoïdale (engrenages hélicoïdaux B21H0005000000;cintrage en hélice de bandes ou autres produits analogues B21D0011060000;formage des tubes ou des parois des tubes en forme d'hélice B21D0015040000)
B21H0003020000	de corps à filetage extérieur
B21H0003040000	Fabrication au moyen de rouleaux profilés
B21H0003060000	Fabrication au moyen d'éléments profilés autres que des rouleaux, p.ex. au moyen de mâchoires se déplaçant longitudinalement ou décrivant des courbes l'une par rapport à l'autre
B21H0003080000	de corps à filetage intérieur
B21H0003100000	de forets hélicoïdaux ou tarauds
B21H0003120000	d'articles à surface hélicoïdale
B21H0005000000	Fabrication de roues dentées
B21H0005020000	de roues droites
B21H0005040000	de roues coniques
B21H0007000000	Fabrication d'articles non prévus dans les groupes B21H0001000000-B21H0005000000, p.ex. outils d'agriculture, fourchettes, couteaux, cuillères (clous, épingles B21G0003300000)
B21H0007020000	de bêches; de pelles
B21H0007040000	de houes
B21H0007060000	de socs de charrue; de haches
B21H0007080000	de fourches; de râteaux
B21H0007100000	de couteaux; de faucilles; de faux
B21H0007120000	de fers à cheval; d'articles de forme analogue, p.ex. de fers à chaussures
B21H0007140000	d'objets moletés
B21H0007160000	d'aubes de turbine; d'aubes de compresseur; de pales d'hélice
B21H0007180000	d'épingles à rainure; Laminage de rainures sur des pièces, p.ex. de rainures de graissage
B21H0008000000	Laminage du métal en longueurs indéfinies spécialement approprié à la fabrication en série d'objets particuliers
B21H0008020000	Cylindres de formes particulières
B21H0009000000	Dispositifs d'alimentation des laminoirs ou dispositifs de laminage fabriquant les articles prévus dans la présente sous-classe
B21H0009020000	pour machines à rouler les filetages
B21J	FORGEAGE; MARTELAGE; PRESSAGE DES MÉTAUX; RIVETAGE; FOURNEAUX DE FORGE (laminage des métaux B21B;fabrication de produits particuliers par forgeage ou pressage B21K;placage B23K;finition des surfaces par martelage B23P0009040000;augmentation de la compacité des surfaces par jet de matériaux en particules B24C0001100000;caractéristiques générales des presses, presses à tasser les résidus B30B;fours en général F27)
B21J0001000000	Préparation des pièces à l'état brut
B21J0001020000	Traitement préliminaire des matériaux métalliques sans mise en forme particulière, p.ex. conservation des propriétés physiques de certaines zones, forgeage ou pressage des pièces à l'état brut (modification des propriétés physiques par déformation C21D0007000000, C22F0001000000)
B21J0001040000	Façonnage des pièces brutes par forgeage ou pressage uniquement
B21J0001060000	Méthodes ou dispositifs de chauffage ou de refroidissement spécialement adaptés aux opérations de forgeage ou de pressage
B21J0003000000	Lubrification pendant le forgeage ou le pressage (lubrification en général F16N)
B21J0005000000	Méthodes pour forger, marteler ou presser (pour travailler les tôles, tubes, barres ou profilés métalliques B21D;pour travailler le fil métallique B21F); Equipement ou accessoires particuliers
B21J0005020000	Matriçage; Ebarbage par utilisation de matrices particulières
B21J0005040000	par application directe d'une pression de fluide ou par explosion
B21J0005060000	pour effectuer des opérations particulières
B21J0005080000	Forgeage par refoulement
B21J0005100000	Perçage des billettes (en combinaison avec l'extrusion B21C0023000000)
B21J0005120000	Formage de profilés sur des surfaces internes ou externes (fabrication de filetage par forgeage, pressage, ou martelage B21K)
B21J0007000000	Marteaux; Machines à forger avec marteaux ou étampes agissant par impacts (marteaux à main B25D;caractéristiques électriques section H)
B21J0007020000	Réalisations ou structures particulières
B21J0007040000	Marteaux à moteur, p.ex. marteau-pilon
B21J0007060000	Moutons
B21J0007080000	avec marteau guidé rigidement
B21J0007100000	dans lequel l'organe d'entraînement et le marteau sont tous deux reliés à un levier d'articulation, p.ex. marteaux à levier
B21J0007120000	le levier étant un ressort, c. à d. marteaux à ressort
B21J0007140000	Machines à forger travaillant avec plusieurs marteaux
B21J0007160000	disposés sur un porte-outil rotatif
B21J0007180000	Machines à forger travaillant avec des étampes, p.ex. des étampes articulées, déplaçables latéralement par rapport à la direction du forgeage ou du pressage, p.ex. pour forgeage dans une matrice
B21J0007200000	Entraînements pour marteaux; Moyens de transmission appropriés
B21J0007220000	pour marteaux à moteur, p.ex. pour marteaux-pilons
B21J0007240000	actionnés par la vapeur, l'air ou d'autres gaz sous pression
B21J0007260000	actionnés par une combustion interne
B21J0007280000	actionnés hydrauliquement
B21J0007300000	actionnés par des électro-aimants
B21J0007320000	actionnés par un entraînement rotatif, p.ex. par des moteurs électriques
B21J0007340000	actionnant à la fois le marteau et la chabotte, c. à d. marteau-pilon à contre-frappe
B21J0007360000	pour moutons
B21J0007380000	actionnés par la vapeur, l'air, ou d'autres gaz sous pression
B21J0007400000	actionnés hydrauliquement
B21J0007420000	actionnés par un entraînement rotatif, p.ex. par des moteurs électriques
B21J0007440000	par des courroies, des cordes, des câbles, des chaînes
B21J0007460000	Dispositifs de commande spécialement adaptés aux marteaux de forgeage, non limités à l'un des sous-groupes précédents
B21J0009000000	Presses à forger
B21J0009020000	Réalisations ou structures particulières
B21J0009040000	Presses à percer
B21J0009060000	Presses à estamper; Presses à refouler
B21J0009080000	équipées de dispositifs de chauffage de la pièce (éléments de chauffage électrique H05B)
B21J0009100000	Entraînements pour presses à forger
B21J0009120000	actionnés hydrauliquement
B21J0009140000	en combinaison avec l'énergie électrique
B21J0009160000	en combinaison avec l'énergie de la vapeur ou d'un gaz
B21J0009180000	actionnés par des mécanismes de transmission, p.ex. leviers, broches, vilebrequins, excentriques, leviers articulés, crémaillères
B21J0009200000	Dispositifs de commande spécialement conçus pour les presses à forger, non limités à l'un des sous-groupes précédents
B21J0011000000	Marteaux-pilons combinés avec des presses à forger; Machines à forger capables de marteler et de presser
B21J0013000000	Parties constitutives des machines à forger, presser ou marteler
B21J0013020000	Matrices ou leurs montures
B21J0013030000	Montures de matrices
B21J0013040000	Montants; Guides
B21J0013060000	Chabottes; Enclumes; Blocs d'enclume
B21J0013080000	Accessoires pour la manipulation des pièces ou des outils
B21J0013100000	Manipulateurs (en général B25J)
B21J0013120000	Moyens pour retourner les pièces
B21J0013140000	Dispositifs d'éjection
B21J0015000000	Rivetage
B21J0015020000	Procédés de rivetage
B21J0015040000	Rivetage mécanique de rivets creux
B21J0015060000	Rivetage de rivets creux par pression hydraulique ou pneumatique
B21J0015080000	Rivetage par application de chaleur aux extrémités des rivets afin de permettre la formation des têtes
B21J0015100000	Machines à riveter (éléments de chauffage électrique H05B)
B21J0015120000	avec outils ou parties d'outils possédant un mouvement propre s'ajoutant au mouvement d'avance, p.ex. repoussage
B21J0015140000	spécialement adaptées au rivetage de pièces déterminées, p.ex. machines pour poser les garnitures de frein
B21J0015160000	Entraînements pour machines à riveter; Moyens de transmission correspondants
B21J0015180000	actionnés par pression d'air ou par pression d'un autre gaz, p.ex. par pression d'explosion
B21J0015200000	actionnés hydrauliquement
B21J0015220000	actionnés à la fois hydrauliquement et pneumatiquement
B21J0015240000	actionnés par électro-aimants
B21J0015260000	actionnés par un entraînement rotatif, p.ex. par des moteurs électriques
B21J0015280000	Dispositifs de commande spécialement adaptés aux machines à riveter, non limités à l'un des sous-groupes précédents
B21J0015300000	Eléments particuliers, p.ex. supports; Equipement de suspension spécialement conçu pour les machines à riveter portables
B21J0015320000	Dispositifs pour placer ou maintenir en position les rivets, avec ou sans systèmes d'alimentation
B21J0015340000	pour placer les rivets tubulaires
B21J0015360000	Outils et contre-outils pour former les têtes de rivets; Mandrins pour le rivetage par expansion des rivets creux
B21J0015380000	Accessoires utilisés en liaison avec le rivetage, p.ex. pinces à refouler; Outils de rivetage à main
B21J0015400000	pour former des têtes de rivets
B21J0015420000	Dispositifs particuliers de serrage des pièces à riveter ensemble, p.ex. dispositifs travaillant au travers des trous de rivet
B21J0015440000	Dispositifs pour positionner les trous de rivets
B21J0015460000	Dispositifs pour positionner les rivets en vue d'assembler des tubes
B21J0015480000	Dispositifs pour mater les rivets
B21J0015500000	Dispositifs pour enlever ou couper les rivets
B21J0017000000	Fours à forge (fours pour le traitement thermique des matériaux ferreux C21D0009000000;fours en général F27)
B21J0017020000	chauffés électriquement (éléments de chauffage électrique H05B)
B21J0019000000	Outils de forgeron non prévus ailleurs
B21J0019020000	Foyers; Systèmes d'alimentation en air spécialement conçus pour ces foyers
B21J0019040000	Enclumes; Accessoires associés
B21K	FABRICATION D'ARTICLES MÉTALLIQUES FORGÉS OU PRESSÉS, p.ex. FERS À CHEVAL, RIVETS, BOULONS OU ROUES (fabrication d'articles particuliers par travail de feuilles métalliques sans enlèvement substantiel de matière B21D;travail des fils métalliques B21F;fabrication d'épingles, d'aiguilles ou de clous B21G;fabrication d'articles particuliers par laminage B21H;machines à forger, presser, marteler en général B21J;fabrication de chaînes B21L;placage B23K)
B21K0001000000	Fabrication de pièces déterminées par forgeage, pressage ou martelage; Equipements correspondants
B21K0001000000	Fabrication d'éléments de machines
B21K0001020000	de billes, rouleaux ou galets, p.ex. pour roulements
B21K0001040000	de chemins de roulements
B21K0001050000	de cages de roulements
B21K0001060000	d'arbres
B21K0001080000	de vilebrequins
B21K0001100000	de section circulaire
B21K0001120000	de section de forme particulière
B21K0001140000	de raccords ou garnitures
B21K0001160000	d'éléments d'accouplement de tuyaux
B21K0001180000	de pistons ou pistons-plongeurs
B21K0001200000	de parties de soupapes
B21K0001220000	de soupapes-champignon, p.ex. pour moteurs à combustion interne
B21K0001240000	de corps de soupages; de sièges de soupapes
B21K0001260000	de carters ou pièces de support, p.ex. carters d'essieux, bâtis moteur
B21K0001280000	de roues; de disques
B21K0001300000	de roues dentées
B21K0001320000	de disques; de roues pleines
B21K0001340000	de roues à rayons
B21K0001360000	à aubes
B21K0001380000	de jantes; de bandages
B21K0001400000	de moyeux
B21K0001420000	de poulies, p.ex. poulies à câbles
B21K0001440000	de boulons, goujons ou éléments similaires (fabrication des filetages B21K0001560000;fabrication des étriers en U B21K0001740000)
B21K0001460000	à têtes
B21K0001480000	Machines travaillant avec des marteaux, p.ex. dans une direction radiale, pour le formage des têtes
B21K0001500000	Ebavurage ou cisaillage des têtes formées, p.ex. au moyen de matrices
B21K0001520000	avec une tête ou élément analogue à chaque extrémité (formage des têtes B21K0001460000)
B21K0001540000	à rainures ou entailles
B21K0001560000	d'éléments filetés
B21K0001580000	de rivets
B21K0001600000	de rivets creux ou semi-creux
B21K0001620000	de rivets particuliers, p.ex. avec contacts électriques
B21K0001640000	d'écrous (fabrication de filetages B21K0001560000)
B21K0001660000	à partir de barres plates
B21K0001680000	à partir de barres rondes ou profilées
B21K0001700000	de formes particulières, p.ex. écrous à blocage automatique, écrous à oreilles
B21K0001720000	de crochets, p.ex. crochets de grues, crampons de rails (fabrication de clous en général B21G)
B21K0001740000	de pièces fourchues ou pièces à plusieurs branches, p.ex. étriers en U, ancres
B21K0001760000	d'éléments non mentionnés dans l'un des groupes précédents
B21K0003000000	Fabrication de pièces de moteurs ou de machines similaires, non couverte par B21K0001000000; Fabrication d'hélices ou d'organes similaires
B21K0003020000	de culasses de cylindre
B21K0003040000	d'aubes, p.ex. de turbines; Refoulement des pieds d'aubes
B21K0005000000	Fabrication d'outils ou de parties d'outils, p.ex. de pinces
B21K0005020000	d'outils de perçage ou autres outils pour faire ou pour usiner des trous
B21K0005040000	d'outils hélicoïdaux, p.ex. forets, alésoirs
B21K0005060000	Dressage, p.ex. affûtage des forets à pierre
B21K0005080000	de chasse-goupilles
B21K0005100000	Formage des emmanchements de forets
B21K0005120000	d'autres outils coupants (articles de coutellerie B21K0011000000)
B21K0005140000	de marteaux à main
B21K0005160000	d'outils pour serrer ou desserrer les écrous
B21K0005180000	de manches, poignées ou leurs éléments
B21K0005200000	Fabrication des surfaces de travail des matrices, mâles ou femelles
B21K0007000000	Fabrication de pièces de chemin de fer; Fabrication de pièces de véhicules
B21K0007020000	de pièces pour la voie (crampons de rails B21K0001720000)
B21K0007040000	d'aiguillages
B21K0007060000	de traverses
B21K0007080000	de selles d'appui pour rails, p.ex. coussinets
B21K0007100000	de joints de rails
B21K0007120000	de pièces de locomotives ou de wagons, p.ex. montants, châssis
B21K0007140000	de tringlerie ou d'éléments de frein
B21K0009000000	Révision des pièces de chemins de fer, p.ex. des rails
B21K0011000000	Fabrication d'articles de coutellerie; Fabrication d'outils de jardin ou outils similaires
B21K0011020000	de couteaux
B21K0011040000	de cuillers; de fourchettes
B21K0011060000	de ciseaux
B21K0011080000	de faucilles ou sécateurs
B21K0011100000	de haches; de pioches
B21K0011120000	de bêches; de pelles
B21K0011140000	de râteaux; de fourches de jardin
B21K0013000000	Fabrication d'articles de serrurerie, p.ex. poignées de coffres
B21K0013020000	de charnières
B21K0015000000	Fabrication d'articles de forgeron ou d'articles analogues
B21K0015020000	de fers à cheval; d'accessoires de fers à cheval
B21K0015040000	de crampons
B21K0015060000	de garnitures métalliques pour chaussures, p.ex. de pièces d'usure
B21K0017000000	Fabrication d'articles de sport, p.ex. de patins
B21K0019000000	Fabrication de pièces de machines agricoles
B21K0019020000	de socs de charrue; de couteaux de charrue
B21K0021000000	Fabrication d'articles creux, non couverte par un seul des groupes B21K0001000000-B21K0019000000 (principalement à partir de tôles ou de tubes à parois minces d'épaisseur uniforme B21D, p.ex. B21D0041000000, B21D0051000000)
B21K0021020000	Production de flans en forme de disque ou de cuvette, en tant qu'articles semi-finis destinés à la fabrication d'articles creux, p.ex. devant être emboutis ou extrudés
B21K0021040000	Formage d'articles creux à parois minces, p.ex. cartouches
B21K0021060000	Formage d'articles creux à parois épaisses, p.ex. projectiles
B21K0021080000	Formage d'articles creux, à sections différentes dans le sens longitudinal, p.ex. gicleurs, bougies d'allumage
B21K0021100000	d'articles en forme de cône ou de cloche, p.ex. capuchons d'isolateur
B21K0021120000	Formage des extrémités d'articles creux
B21K0021140000	d'extrémités fermées ou pratiquement fermées, p.ex. fonds de cartouches
B21K0021160000	Remise en forme de corps creux selon une section droite déterminée (remise en forme des extrémités uniquement B21K0021120000)
B21K0023000000	Fabrication d'autres articles
B21K0023020000	d'éléments de bande sans fin, de guides, de chenille, de patins (fabrication à partir de tôles B21D)
B21K0023040000	d'objets à collerettes ou saillies (B21K0001280000 a priorité;tubes à collerettes ou saillies B21D)
B21K0025000000	Assemblage d'éléments afin qu'ils ne forment plus qu'une seule pièce, p.ex. assemblage de roues et d'arbres de turbines, de crampons et de garnitures, avec ou sans façonnage des éléments constitutifs (assemblage par interjonction ou à la presse B23P0011020000, B23P0019020000)
B21K0027000000	Accessoires; Dispositifs auxiliaires
B21K0027000000	Dispositifs de manutention, p.ex. d'alimentation, d'alignement, de décharge; Moyens de coupe; Agencement de ces moyens
B21K0027020000	Dispositifs d'alimentation pour barres, fils ou bandes
B21K0027040000	permettant une succession de phases de travail
B21K0027060000	Moyens de coupe; Agencement de ces moyens
B21K0029000000	Systèmes pour chauffer ou refroidir pendant les opérations (pour préparer les pièces à l'état brut, destinées à être forgées ou pressées B21J0001060000;équipement de chauffage en général, voir les sous-classes appropriées, p.ex. H05B)
B21K0031000000	Dispositifs de commande spécialement adaptés au positionnement des supports d'outils
B21L	FABRICATION DE CHAÎNES MÉTALLIQUES (fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par coulée B22D0025020000;chaînes en général F16G)
B21L0001000000	Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par cintrage de barres, fils ou bandes pour former des maillons de forme ovale ou d'une autre forme simple (B21L0003000000, B21L0007000000 ont priorité)
B21L0001020000	par cintrage des extrémités des pièces pour les abouter
B21L0001040000	par cintrage et couplage des extrémités des pièces avec ou sans éléments d'attache séparés
B21L0003000000	Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par cintrage des maillons ou des parties de maillons et soudage ou brasage consécutif des embouts (B21L0007000000 a priorité)
B21L0003020000	Machines ou dispositifs pour souder les maillons de chaînes
B21L0003040000	par forgeage ou soudage sous pression
B21L0005000000	Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par travail d'un bloc de matériau initial de telle façon que les maillons de chaînes soient formés d'un seul tenant, c. à d. sans joint d'assemblage
B21L0005020000	de façon à former des maillons engagés les uns dans les autres
B21L0007000000	Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes par découpage d'anneaux individuels ou de parties d'anneaux à partir de métal enroulé en hélice, assemblage des parties coupées et torsion consécutive des anneaux avec ou sans soudage
B21L0009000000	Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes dont les maillons comportent plusieurs parties différentes, p.ex. chaînes de transmission (B21L0001040000, B21L0007000000, B21L0011140000, B21L0013000000 ont priorité)
B21L0009020000	de chaînes à rouleaux ou autres sortes de chaînes à maillons plats
B21L0009040000	Poinçonnage ou cintrage des différentes parties des maillons de chaînes
B21L0009060000	Calibrage, alimentation, assemblage, rivetage ou finition des parties de chaînes
B21L0009080000	Assemblage des maillons de chaînes avec des pièces auxiliaires, p.ex. application par soudage de pièces résistant à l'usure
B21L0011000000	Fabrication de chaînes ou de maillons de chaînes de formes particulières
B21L0011020000	chaque maillon étant composé d'un élément individuel dont les deux extrémités sont cintrées ou configurées pour pouvoir s'engager dans la partie centrale du maillon suivant
B21L0011040000	les extrémités étant percées ou poinçonnées pour former des œillets
B21L0011060000	la pièce étant faite d'une bande métallique mince
B21L0011080000	les extrémités de chaque maillon étant repliées sur elles-mêmes pour former une boucle pour le maillon suivant
B21L0011100000	les maillons de chaînes ayant des parties opposées cylindriques en forme de crochet, chaque extrémité formant charnière pour le maillon suivant (B21L0011020000 a priorité)
B21L0011120000	Fabrication de chaînes à grains de chapelet
B21L0011140000	Fabrication de maillons de chaînes à goujons rapportés ou incorporés
B21L0013000000	Fabrication de chaînes ou de maillons terminaux ou intermédiaires de forme particulière; Fabrication de raccords de chaînes, p.ex. d'émerillons, de manilles
B21L0015000000	Finition ou dressage des chaînes ou maillons de chaînes, p.ex. ébarbage, calibrage (B21L0009060000 a priorité)
B21L0015020000	Torsion des maillons déjà fermés
B21L0019000000	Accessoires pour la fabrication de chaînes non limités à un procédé particulier
B21L0021000000	Outils ou ustensiles pour la réparation des chaînes, par des opérations de travail des métaux, p.ex. pour retirer les maillons de chaînes déformés
B21L0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B22	FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES MÉTALLIQUES
B22C	MOULAGE EN FONDERIE (moulage des matériaux réfractaires en général B28B)
B22C0001000000	Compositions des matériaux réfractaires pour moules ou noyaux; Leur structure granulaire (matériaux réfractaires en général C04B0035000000); Caractéristiques chimiques ou physiques de la mise en forme ou de la fabrication des moules
B22C0001020000	caractérisées par des additions pour applications particulières, p.ex. indicateurs, addition pour faciliter la destruction du moule
B22C0001040000	pour protéger les pièces, p.ex. contre la décarburation
B22C0001060000	pour couler des métaux très oxydables
B22C0001080000	pour réduire le retrait du moule, p.ex. les enrobages de pièces de précision
B22C0001100000	pour influencer la tendance au durcissement du matériau du moule (s'il s'agit uniquement de la tendance au durcissement du liant B22C0001160000)
B22C0001120000	pour fabriquer des moules ou noyaux permanents
B22C0001140000	pour séparer le modèle du moule
B22C0001160000	caractérisées par l'emploi des agents liants; Mélange d'agents liants
B22C0001180000	d'agents inorganiques
B22C0001200000	d'agents organiques
B22C0001220000	de résines naturelles ou synthétiques
B22C0001240000	de substances huileuses ou graisseuses; de résidus de leur distillation
B22C0001260000	d'hydrates de carbone; de résidus de leur distillation
B22C0003000000	Emploi de compositions spécifiées pour revêtir les surfaces des moules, noyaux ou modèles
B22C0003020000	spécialement adapté pour le moulage sous vide
B22C0005000000	Machines ou dispositifs spécialement conçus pour la préparation ou la manutention des matériaux à mouler, dans la mesure où ils sont spécialement adaptés à cette fin (d'application générale, voir les sous-classes appropriées, p.ex. pour les matériaux à prise hydraulique B28C)
B22C0005020000	Préparation par centrifugation, que cette opération soit essentielle ou auxiliaire
B22C0005040000	par broyage, mélange, malaxage, agitation
B22C0005060000	par tamisage ou séparation magnétique
B22C0005080000	par pulvérisation, refroidissement ou séchage
B22C0005100000	par séparation de poussières
B22C0005120000	pour le remplissage des châssis (en combinaison avec les opérations de serrage B22C0015200000-B22C0015280000)
B22C0005130000	pendant le moulage sous vide
B22C0005140000	Equipement pour le stockage ou la manutention de matériau de moulage après préparation, incorporé dans l'installation générale de préparation de ce matériau
B22C0005160000	avec convoyeurs ou autre équipement pour l'approvisionnement en matériau
B22C0005180000	Installations générales de préparation des matériaux de moulage
B22C0007000000	Modèles; Leur fabrication si elle n'est pas prévue dans d'autres classes
B22C0007020000	Modèles perdus
B22C0007040000	Plaques-modèles
B22C0007050000	pour le moulage sous vide
B22C0007060000	Boîtes à noyaux
B22C0009000000	Moules ou noyaux (uniquement adaptés à des procédés de coulée particulière B22D); Procédés de moulage (impliquant l'emploi de machines à mouler particulières, voir les groupes appropriés pour ces machines)
B22C0009020000	Moules en sable ou moules analogues pour pièces coulées
B22C0009030000	formés par moulage sous vide
B22C0009040000	Emploi des modèles perdus
B22C0009060000	Moules permanents pour pièces coulées (lingotières B22D0007060000)
B22C0009080000	Parties concernant l'alimentation en métal liquide, p.ex. attaques circulatoires, filtres
B22C0009100000	Noyaux; Fabrication ou mise en place des noyaux
B22C0009110000	pour le moulage sous vide
B22C0009120000	Traitement des moules ou noyaux, p.ex. séchage, étuvage
B22C0009140000	Equipement ou installations pour le séchage des moules ou noyaux (B22C0013080000 a priorité)
B22C0009160000	Equipement mobile de séchage
B22C0009180000	Finition des moules
B22C0009200000	Moulage en grappe, c. à d. en moules multiples ou en châssis multiples superposés en gradins
B22C0009220000	Moules pour pièces de forme particulière
B22C0009240000	pour pièces évidées
B22C0009260000	pour tuyaux à ailettes; pour radiateurs
B22C0009280000	pour roues, cylindres, rouleaux
B22C0009300000	pour chaînes
B22C0011000000	Machines à mouler pour moules ou noyaux
B22C0011000000	Machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux, caractérisées par la disposition relative de leurs parties
B22C0011020000	Machines dans lesquelles les moules se déplacent pendant un cycle d'opérations successives
B22C0011040000	sur une table ou un transporteur horizontal rotatif
B22C0011060000	sur un transporteur vertical rotatif
B22C0011080000	sur un convoyeur non rotatif, p.ex. sur une plate-forme roulante
B22C0011100000	avec un ou plusieurs châssis faisant partie de la machine et dont sont extraits les moules de sable faits par serrage
B22C0011120000	Machines à mouler, mobiles
B22C0013000000	Machines à mouler pour faire des moules ou noyaux de forme particulière
B22C0013020000	équipées de gabarits, p.ex. pour l'opération de troussage
B22C0013040000	avec des gabarits rotatifs, p.ex. disposés sur une colonne
B22C0013060000	avec un gabarit en un châssis rotatif
B22C0013080000	pour moules ou noyaux en coquilles
B22C0013100000	pour tuyaux ou pièces creuses allongées
B22C0013120000	pour noyaux
B22C0013140000	par troussage, tournage, enrobage
B22C0013160000	par pressage à travers une filière
B22C0015000000	Machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux caractérisées par leur mécanisme de serrage; Leurs organes auxiliaires
B22C0015020000	Serrage par moyens presseurs uniquement
B22C0015040000	impliquant la force musculaire uniquement, p.ex. leviers à main
B22C0015060000	impliquant une transmission mécanique, p.ex. une transmission à arbre coudé (B22C0015040000 a priorité)
B22C0015080000	impliquant des mécanismes pneumatiques ou hydrauliques
B22C0015100000	Serrage par vibration uniquement
B22C0015120000	impliquant des transmissions mécaniques
B22C0015140000	impliquant des mécanismes pneumatiques ou hydrauliques
B22C0015160000	la machine ayant un dispositif amortisseur particulier réduisant les chocs sur son bâti
B22C0015180000	par dispositifs amortisseurs séparés
B22C0015200000	Serrage par force centrifuge uniquement, p.ex. par projecteurs de sable tournants
B22C0015230000	Serrage par pression de gaz ou par dépression
B22C0015240000	impliquant des dispositifs de soufflage dans lesquels le matériau de moulage arrive sous forme de particules libres
B22C0015260000	impliquant des dispositifs de propulsion dans lesquels le matériau de moulage arrive sous forme d'une colonne déjà serrée ou sous une forme similaire
B22C0015264000	Serrage après le chargement du matériau de moulage
B22C0015268000	impliquant une combustion explosive
B22C0015272000	impliquant l'accumulation de gaz sous pression
B22C0015276000	par dépression, p.ex. procédé de moulage sous vide
B22C0015280000	Serrage par différents moyens simultanément ou successivement, p.ex. d'abord par soufflage et ensuite par pression
B22C0015300000	à la fois par pression et par vibration
B22C0015320000	n'impliquant que des transmissions mécaniques
B22C0015340000	n'impliquant que des mécanismes pneumatiques ou hydrauliques
B22C0017000000	Machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux caractérisées par le mécanisme de démoulage du modèle ou de retournement du châssis ou de la plaque-modèle
B22C0017020000	Machines à mouler avec dispositif de levage par chandelles
B22C0017040000	Machines à mouler à plaque tombante
B22C0017060000	Machines à mouler utilisant une plaque de démoulage; Plaques de démoulage
B22C0017080000	Machines à mouler avec mécanisme de retournement de la plaque modèle ou du moule autour d'un axe horizontal
B22C0017100000	Retournement de la plaque-modèle et du châssis uniquement (B22C0017140000 a priorité)
B22C0017120000	Retournement en bloc de la plaque-modèle, du châssis et du dispositif de serrage (B22C0017140000 a priorité)
B22C0017140000	placées sur un côté de la table à mouler, dites communément "machines à mouler à retournement de la table"
B22C0019000000	Composants ou accessoires des machines à mouler pour faire des moules ou des noyaux
B22C0019010000	Dispositifs pour appliquer une couche d'étanchéité
B22C0019020000	Tables de moulage
B22C0019040000	Dispositifs de commande particuliers pour machines à mouler
B22C0019060000	Dispositifs pour ébranler ou dégager le modèle
B22C0021000000	Châssis; Leurs organes auxiliaires (plaques de démoulage B22C0017060000)
B22C0021010000	pour le moulage sous vide
B22C0021020000	Châssis démontables, c. à d. éléments latéraux divisés, articulés ou interchangeables
B22C0021040000	Rehausses; Plaques de fond ou plaques de couche (plaques-modèles B22C0007040000)
B22C0021060000	Plaques de fond ou plaques de couche
B22C0021080000	Systèmes de fixation
B22C0021100000	Systèmes de guidage
B22C0021120000	Organes auxiliaires
B22C0021140000	pour le renforcement ou l'immobilisation des matériaux de moulage ou des noyaux, p.ex. crochets, supports de noyaux, goujons, barres de châssis
B22C0023000000	Outillage; Dispositifs de moulage non prévus ailleurs
B22C0023020000	Dispositifs pour enduire les moules ou noyaux
B22C0025000000	Installations de moulage en fonderie (pour la préparation des sables B22C0005180000;combinés avec les installations de coulée B22D0047020000)
B22D	COULÉE DES MÉTAUX; COULÉE D'AUTRES MATIÈRES PAR LES MÊMES PROCÉDÉS OU AVEC LES MÊMES DISPOSITIFS (façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C;traitements métallurgiques, emploi de substances spécifiées à ajouter au métal C21, C22)
B22D0001000000	Traitement des métaux en fusion dans la poche ou dans les chenaux de coulée avant le moulage (caractéristiques relatives à l'injection de gaz sur fermetures du type à tiroir B22D0041420000, sur buses de coulée B22D0041580000)
B22D0002000000	Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure, p.ex. de la température ou de la viscosité du métal en fusion
B22D0003000000	Coulée de gueuses, c. à d. de blocs de métal destinés à une refusion ultérieure; Coulées similaires
B22D0003000000	Coulée de gueuses, ou produits similaires (équipement pour le transport du métal liquide B22D0035000000)
B22D0003020000	Aménagement des sillons de lingotage
B22D0005000000	Machines ou installations pour la coulée de gueuses ou produits similaires
B22D0005020000	avec table rotative de coulée
B22D0005040000	avec convoyeurs sans fin pour la coulée
B22D0007000000	Coulée de lingots, c. à d. de blocs de métal destinés à un laminage ou à un forgeage ultérieur
B22D0007000000	Coulée de lingots (équipements pour le transport du métal liquide B22D0035000000)
B22D0007020000	Coulée de lingots bimétal ou multimétal à partir de métaux liquides, c. à d. intégralement coulés
B22D0007040000	Coulée de lingots creux
B22D0007060000	Lingotières ou leur fabrication
B22D0007080000	Lingotières divisées
B22D0007100000	Hauts de lingotière, ad hoc
B22D0007120000	Organes accessoires de lingotières, p.ex. pour le brassage, pour éviter les éclaboussures
B22D0009000000	Machines ou installations pour la coulée des lingots
B22D0011000000	Procédés particuliers de coulée; Machines ou appareils ad hoc
B22D0011000000	Coulée continue des métaux, c. à d. en longueur indéfinie (étirage, extrusion du métal B21C)
B22D0011010000	sans emploi de moules, p.ex. sur des surfaces de bains en fusion
B22D0011040000	dans des moules sans fond (B22D0011060000, B22D0011070000 ont priorité;installations pour la coulée continue, p.ex. pour tirer la barre vers le haut B22D0011140000)
B22D0011041000	pour la coulée verticale (B22D0011043000, B22D0011049000-B22D0011059000 ont priorité)
B22D0011043000	Moules incurvés (B22D0011049000-B22D0011059000 ont priorité)
B22D0011045000	pour la coulée horizontale (B22D0011049000-B22D0011059000 ont priorité)
B22D0011047000	Moyens de liaison entre le bassin de coulée et le moule
B22D0011049000	pour la coulée à refroidissement direct, p.ex. coulée dans un champ électromagnétique
B22D0011050000	dans des moules ayant des parois réglables
B22D0011051000	dans des moules ayant des parois oscillantes
B22D0011053000	Moyens pour faire osciller les moules
B22D0011055000	Refroidissement des moules
B22D0011057000	Fabrication ou recalibrage des moules
B22D0011059000	Matériau ou garnissage des moules
B22D0011060000	dans des moules dont les parois se déplacent, p.ex. entre des rouleaux, des plaques, des courroies, des chenilles (B22D0011070000 a priorité)
B22D0011070000	Lubrification des moules
B22D0011080000	Accessoires pour commencer la coulée
B22D0011100000	Alimentation en métal liquide ou traitement du métal liquide (B22D0041000000 a priorité)
B22D0011103000	Répartition du métal liquide, p.ex. en utilisant des goulottes, des flotteurs, des distributeurs
B22D0011106000	Protection de l'écoulement du métal fondu
B22D0011108000	Alimentation en additifs, poudres ou similaires
B22D0011110000	Traitement du métal liquide
B22D0011111000	en utilisant des poudres de protection
B22D0011112000	par refroidissement accéléré
B22D0011113000	par dépression
B22D0011114000	en utilisant des moyens agitateurs ou vibrants (B22D0011117000 a priorité)
B22D0011115000	en utilisant des champs magnétiques
B22D0011116000	Affinage du métal
B22D0011117000	en le traitant par des gaz (B22D0011118000, B22D0011119000 ont priorité)
B22D0011118000	en faisant circuler le métal sous, sur, ou autour, de barrages (B22D0011119000 a priorité)
B22D0011119000	par filtration
B22D0011120000	Accessoires pour le traitement ultérieur ou le travail sur place des barres coulées (laminage immédiatement après la coulée continue B21B0001460000, B21B0013220000)
B22D0011124000	pour le refroidissement
B22D0011126000	pour la coupe
B22D0011128000	pour l'enlèvement
B22D0011140000	Installations pour la coulée continue, p.ex. pour tirer la barre vers le haut
B22D0011160000	Commande ou régulation des opérations ou du fonctionnement
B22D0011180000	de la coulée (B22D0011200000 a priorité)
B22D0011200000	du retrait des barres coulées
B22D0011220000	du refroidissement des barres coulées ou des moules
B22D0013000000	Coulée par centrifugation; Coulée utilisant la force centrifuge
B22D0013020000	de pièces longues, pleines ou creuses, p.ex. de tuyaux, coulées dans des moules tournant autour de leur axe longitudinal
B22D0013040000	de pièces peu profondes ou creuses, p.ex. de roues ou couronnes, coulées dans des moules tournant autour de leur axe de symétrie
B22D0013060000	de pièces pleines ou creuses dans des moules tournant autour d'un axe disposé en dehors du moule
B22D0013080000	où l'alimentation d'un moule fixe se fait par une masse de métal liquide en rotation
B22D0013100000	Accessoires pour machines à couler par centrifugation, p.ex. moules, leur garnissage; Moyens pour l'alimentation en métal liquide, pour le nettoyage des moules, pour l'extraction des pièces (fabrication ou garnissage des moules B22C)
B22D0013120000	Commande, surveillance, spécialement adaptées à la coulée centrifuge, p.ex. pour des raisons de sécurité
B22D0015000000	Coulée utilisant un moule ou un noyau dont une partie importante, pour le procédé, est de conductibilité thermique élevée, p.ex. coulée contre refroidisseurs; Moules ou accessoires spécialement adaptés à cette technique (coulée continue de métaux dans des moules sans fond pour la coulée à refroidissement direct B22D0011049000)
B22D0015020000	de cylindres, pistons, coquilles de coussinets ou objets analogues de faible épaisseur
B22D0015040000	Machines ou appareils pour coulée contre refroidisseurs (B22D0015020000 a priorité)
B22D0017000000	Coulée sous pression ou moulage par injection, c. à d. moulage en introduisant le métal dans le moule sous haute pression
B22D0017020000	Machines à chambres chaudes, c. à d. avec chambre de presse préchauffée dans laquelle le métal est fondu
B22D0017040000	Machines à plongeur
B22D0017060000	Machines à injection d'air
B22D0017080000	Machines à chambre froide, c. à d. dont la chambre de presse où on verse le métal liquide, n'est pas préchauffée
B22D0017100000	avec mouvement horizontal de la presse
B22D0017120000	avec mouvement vertical de la presse
B22D0017140000	Machines dans lesquelles le vide a été fait dans le moule
B22D0017160000	spécialement adaptées pour le moulage de fermetures à glissières ou de leurs éléments
B22D0017180000	Machines montées à partir d'éléments offrant différentes combinaisons possibles
B22D0017200000	Accessoires; Parties constitutives
B22D0017220000	Moules métalliques (leur fabrication, voir la classe appropriée, p.ex. B23P0015240000); Plaques de moules; Supports de moules; Equipement de refroidissement des moules; Accessoires pour l'extraction et l'éjection des pièces hors du moule
B22D0017240000	Accessoires pour la mise en place et le maintien des noyaux ou parties rapportées
B22D0017260000	Mécanismes ou dispositifs de fermeture ou d'ouverture des moules
B22D0017280000	Creusets
B22D0017300000	Accessoires pour l'alimentation en métal liquide, p.ex. en quantités bien définies
B22D0017320000	Appareillage de commande
B22D0018000000	Coulée avec pression, coulée avec le vide (B22D0017000000 a priorité;traitement du métal dans le moule en utilisant une pression ou le vide B22D0027000000)
B22D0018020000	Coulée avec pression, utilisant des dispositifs presseurs mécaniques, p.ex. matriçage semi-liquide (B22D0018040000 a priorité)
B22D0018040000	Coulée basse pression, c. à d. utilisant une pression de quelques bars au maximum pour remplir le moule
B22D0018060000	Coulée par le vide, c. à d. utilisant le vide pour remplir le moule
B22D0018080000	Commande, surveillance, p.ex. pour raison de sécurité
B22D0019000000	Coulée dans, sur, ou autour d'objets formant partie intégrante du produit final (B22D0023040000 a priorité;soudage aluminothermique B23K0023000000;revêtement par coulée du matériau fondu sur le substrat C23C0006000000)
B22D0019020000	pour fabriquer des pièces renforcées (B22D0019140000 a priorité)
B22D0019040000	pour raccorder des pièces
B22D0019060000	pour fabriquer ou réparer des outils
B22D0019080000	pour établir des garnitures ou revêtements, p.ex. de métal antifriction
B22D0019100000	Réparation d'objets détériorés ou défectueux par le procédé de coulée (par d'autres procédés B23P0006040000)
B22D0019120000	pour fabriquer des objets ayant des éléments mobiles les uns par rapport aux autres, p.ex. des charnières
B22D0019140000	les objets ayant la forme de filaments ou de particules (fabrication d'alliages contenant des fibres ou des filaments par mise en contact des fibres ou des filaments avec un métal fondu C22C0047080000)
B22D0019160000	pour fabriquer des moulages composites à partir de métaux différents, p.ex. pour fabriquer des cylindres de laminoirs (coulée de lingots composites B22D0007020000)
B22D0021000000	Coulée de métaux non ferreux ou de composés métalliques, dans la mesure où leurs propriétés métallurgiques affectent le procédé de coulée (appareillage pour coulée sous vide B22D0018000000); Utilisation de compositions appropriées
B22D0021020000	Coulée de métaux non ferreux très oxydables, p.ex. atmosphère inerte (emploi d'atmosphère inerte pour la coulée en général B22D0023000000)
B22D0021040000	Coulée d'aluminium ou de magnésium
B22D0021060000	Coulée de métaux à point de fusion élevé, p.ex. carbures métalliques (B22D0021020000 a priorité)
B22D0023000000	Procédés de coulée non prévus dans les groupes B22D0001000000-B22D0021000000 (fabrication de poudres métalliques par coulée B22F0009080000;soudage par aluminothermie B23K0023000000;refusion des métaux C22B0009160000)
B22D0023020000	Coulée directe
B22D0023040000	Coulée par immersion (procédés de trempage à chaud ou d'immersion pour appliquer du matériau de revêtement à l'état fondu sans modifier la forme de l'objet immergé C23C0002000000)
B22D0023060000	Fusion du métal, p.ex. de particules métalliques, dans le moule
B22D0023100000	Coulée sous laitier électroconducteur
B22D0025000000	Coulée particulière caractérisée par la nature du produit (B22D0015020000, B22D0017160000, B22D0019000000 ont priorité;clichage des stéréotypes B41D0003000000)
B22D0025020000	par sa forme; d'œuvres d'art
B22D0025040000	Coulée de plaques métalliques d'accumulateurs électriques ou d'objets analogues (leur fabrication par des procédés à plusieurs étapes H01M0004820000)
B22D0025060000	par ses propriétés physiques (B22D0027000000 a priorité)
B22D0025080000	par une dureté uniforme (B22D0015000000 a priorité)
B22D0027000000	Traitement du métal dans le moule pendant qu'il est liquide ou plastique (B22D0007120000, B22D0011100000, B22D0018000000, B22D0043000000 ont priorité)
B22D0027020000	Emploi d'effets électriques ou magnétiques
B22D0027040000	Action sur la température du métal, p.ex. par chauffage ou refroidissement du moule (refroidissement des moules sans fond pour coulée continue B22D0011055000)
B22D0027060000	Chauffage du haut du lingot (hauts de lingotières B22D0007100000)
B22D0027080000	Secouage, vibration, ou retournement des moules (B22D0011051000, B22D0011053000 ont priorité)
B22D0027090000	en appliquant une pression
B22D0027110000	en utilisant un dispositif presseur mécanique
B22D0027130000	en utilisant la pression d'un gaz
B22D0027150000	en employant le vide
B22D0027180000	Mesures pour l'utilisation de procédés chimiques modifiant en surface la composition des pièces moulées, p.ex. pour améliorer la résistance à l'attaque des acides
B22D0027200000	Mesures non prévues ci-dessus, mais influençant la structure du grain ou la texture; Emploi de compositions spécifiées à cet effet
B22D0029000000	Mesures finales après coulée
B22D0029000000	Extraction des pièces hors du moule, non limitée à un procédé de coulée couvert par un seul groupe principal; Extraction des noyaux; Manipulation des lingots
B22D0029020000	Appareillage vibrant spécialement conçu pour le décochage des châssis
B22D0029040000	Manutention ou démoulage des pièces ou des lingots (dispositifs pour saisir les charges en général, voir les sous-classes appropriées, p.ex. B66C)
B22D0029060000	Démouleuses fonctionnant par pression de fluide
B22D0029080000	Démouleuses fonctionnant mécaniquement
B22D0030000000	Refroidissement des pièces coulées, non limité à des procédés de coulée couverts par un seul groupe principal (accessoires pour le refroidissement des barres coulées en coulée continue des métaux B22D0011124000;commande ou régulation des opérations ou du fonctionnement pour le refroidissement des barres coulées ou des moules en coulée continue des métaux B22D0011220000;coulée contre refroidisseurs B22D0015000000)
B22D0031000000	Coupage du matériau en excès après coulée, p.ex. des jets ou masselottes (nettoyage des pièces par sablage B24C)
B22D0033000000	Autres équipements pour la coulée
B22D0033000000	Equipement pour la manutention des moules
B22D0033020000	pour tourner ou déplacer les moules
B22D0033040000	pour rassembler ou séparer les moules
B22D0033060000	pour charger ou décharger les moules
B22D0035000000	Équipement de transport du métal liquide jusqu'aux sillons de lingotage ou aux moules (B22D0037000000-B22D0041000000 ont priorité;spécialement adaptés à des procédés ou machines particuliers, voir les groupes appropriés)
B22D0035020000	aux sillons de lingotage
B22D0035040000	aux moules, p.ex. plaques de base, chenaux de coulée
B22D0035060000	Equipement de chauffage ou de refroidissement
B22D0037000000	Commande ou régulation de la coulée de métal liquide à partir d'un récipient de maintien d'un bain de fusion (B22D0039000000, B22D0041000000 ont priorité;spécialement adaptées à des procédés ou des machines particuliers, voir les groupes appropriés de la présente sous-classe)
B22D0039000000	Équipement pour l'alimentation en métal liquide en quantités bien définies (spécialement adapté aux procédés ou machines particuliers, voir les groupes appropriés de la présente sous-classe)
B22D0039020000	comportant un réglage du volume de métal liquide
B22D0039040000	comportant un réglage du poids de métal liquide
B22D0039060000	comportant un réglage de la pression sur le bain de métal liquide
B22D0041000000	Récipients de maintien d'un bain de fusion, p.ex. poches, paniers de coulée, bassins de coulée ou systèmes analogues (B22D0039000000, B22D0043000000 ont priorité)
B22D0041005000	avec des moyens de chauffage ou de refroidissement
B22D0041010000	Moyens de chauffage
B22D0041015000	avec chauffage extérieur, c. à d. la source de chaleur ne faisant pas partie de la poche
B22D0041020000	Garnissage
B22D0041040000	pouvant basculer
B22D0041050000	Poches théières
B22D0041060000	Equipement pour le basculement
B22D0041080000	pour coulée par le fond (B22D0041140000, B22D0041500000 ont priorité)
B22D0041120000	Poches de transfert ou récipients similaires; Chariots pour poches (ponts roulants B66C)
B22D0041130000	Tourelles pour poches
B22D0041140000	Fermetures
B22D0041160000	du type quenouilles de coulée, c. à d. la tige de fermeture étant mise en place vers le bas à travers le récipient et le métal qu'il contient, pour faire varier la section de passage du métal dans l'ouverture de coulée
B22D0041180000	Quenouilles à cet effet
B22D0041200000	Dispositions pour la manœuvre des quenouilles
B22D0041220000	du type à tiroir, c. à d. comportant une plaque fixe et une plaque mobile en contact mutuel et dont le glissement permet de faire varier la section de passage
B22D0041240000	caractérisées par une plaque se déplaçant de façon rectiligne (B22D0041380000-B22D0041420000 ont priorité)
B22D0041260000	caractérisées par une plaque tournante (B22D0041380000-B22D0041420000 ont priorité)
B22D0041280000	Plaques à cet effet (B22D0041380000-B22D0041420000 ont priorité)
B22D0041300000	Leur fabrication ou leur remise en état
B22D0041320000	caractérisées par le matériau utilisé
B22D0041340000	Leurs moyens de support, de fixation ou de centrage
B22D0041360000	Traitement des plaques, p.ex. lubrification, chauffage (poches, bassins de coulée ou systèmes analogues avec moyens de chauffage B22D0041010000)
B22D0041380000	Moyens de manœuvre des tiroirs
B22D0041400000	Moyens pour appliquer les plaques les unes contre les autres
B22D0041420000	Caractéristiques relatives à l'injection de gaz
B22D0041440000	Moyens de fermeture consommables, c. à d. moyens de fermeture n'étant utilisés qu'une seule fois
B22D0041460000	Bouchons réfractaires massifs
B22D0041480000	Fermetures fusibles
B22D0041500000	Buses de coulée
B22D0041520000	Leur fabrication ou leur remise en état
B22D0041540000	caractérisées par le matériau utilisé à cet effet
B22D0041560000	Moyens de support, de manipulation ou de changement des buses de coulée
B22D0041580000	avec des moyens d'injection de gaz
B22D0041600000	avec des moyens de chauffage ou de refroidissement
B22D0041620000	avec des moyens de brassage ou des moyens vibratoires
B22D0043000000	Décrassage mécanique, p.ex. raclage du métal liquide
B22D0045000000	Equipements pour la coulée, non prévus ailleurs
B22D0046000000	Commande, surveillance, non limitées à un procédé de coulée couvert par un seul groupe principal, p.ex. pour des raisons de sécurité
B22D0047000000	Installations de coulée
B22D0047020000	pour le moulage et la coulée
B22F	TRAVAIL DES POUDRES MÉTALLIQUES; FABRICATION D'OBJETS À PARTIR DE POUDRES MÉTALLIQUES; FABRICATION DE POUDRES MÉTALLIQUES (fabrication d'alliages par la métallurgie des poudres C22C); APPAREILS OU DISPOSITIFS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX POUDRES MÉTALLIQUES
B22F0001000000	Traitement particulier des poudres métalliques, p.ex. en vue de faciliter leur mise en œuvre, d'améliorer leurs propriétés; Poudres métalliques en soi, p.ex. mélanges de particules de compositions différentes
B22F0001020000	comportant un enrobage des particules
B22F0003000000	Fabrication de pièces ou d'objets à partir de poudres métalliques, caractérisée par le mode de compactage ou de frittage; Appareils spécialement conçus pour cette fabrication
B22F0003020000	Compactage seul
B22F0003030000	Presses de moulage à cet effet
B22F0003035000	avec une ou plusieurs parties montées de façon pivotante
B22F0003040000	par utilisation de pression de fluide
B22F0003060000	par force centrifuge
B22F0003080000	par force explosive
B22F0003087000	utilisant des impulsions de haute énergie, p.ex. des impulsions de champ magnétique
B22F0003093000	utilisant des vibrations
B22F0003100000	Frittage seul
B22F0003105000	en utilisant un courant électrique, un rayonnement laser ou un plasma (B22F0003110000 a priorité)
B22F0003110000	Fabrication de pièces ou d'objets poreux
B22F0003115000	par pulvérisation de métal fondu, c.à d. frittage par pulvérisation, moulage par pulvérisation
B22F0003120000	Compactage et frittage (par forgeage B22F0003170000)
B22F0003140000	simultanément
B22F0003150000	Compression isostatique à chaud
B22F0003160000	par des opérations successives ou répétées
B22F0003170000	par forgeage
B22F0003180000	en utilisant des rouleaux presseurs
B22F0003200000	par extrusion
B22F0003220000	pour la fabrication de pièces par coulée en moule poreux ou absorbant, c. à d. par coulée d'une suspension de poudre métallique dans un moule poreux, d'une façon analogue au coulage de la barbotine
B22F0003230000	mettant en œuvre une synthèse à haute température à autopropagation ou une étape de frittage par réaction à autopropagation
B22F0003240000	Traitement ultérieur des pièces ou objets
B22F0003260000	Imprégnation
B22F0005000000	Fabrication de pièces ou d'objets à partir de poudres métalliques caractérisée par la forme particulière du produit à réaliser
B22F0005020000	de segments de pistons
B22F0005040000	d'aubes de turbines
B22F0005060000	de pièces filetées, p.ex. d'écrous
B22F0005080000	de pièces dentées, p.ex. de pignons; de cames
B22F0005100000	d'articles avec des cavités ou des trous, non prévue dans les sous-groupes précédents
B22F0005120000	de tubes ou de fils
B22F0007000000	Fabrication de couches composites, de pièces ou d'objets à base de poudres métalliques, par frittage avec ou sans compactage
B22F0007020000	de couches successives
B22F0007040000	avec une ou plusieurs couches non réalisées à partir de poudre, p.ex. à partir de tôles
B22F0007060000	de pièces ou objets composés de parties différentes, p.ex. pour former des outils à embouts rapportés
B22F0007080000	avec une ou plusieurs parties non faites à partir de poudre
B22F0008000000	Fabrication d'objets à partir de déchets ou de particules métalliques résiduaires
B22F0009000000	Fabrication des poudres métalliques ou de leurs suspensions; Appareils ou dispositifs spécialement adaptés à cet effet
B22F0009020000	par des procédés physiques
B22F0009040000	à partir d'un matériau solide, p.ex. par broyage, meulage ou écrasement à la meule
B22F0009060000	à partir d'un matériau liquide
B22F0009080000	par coulée, p.ex. à travers de petits orifices ou dans l'eau, par atomisation ou pulvérisation (en utilisant des décharges électriques B22F0009140000)
B22F0009100000	en employant la force centrifuge
B22F0009120000	à partir d'un produit gazeux
B22F0009140000	en utilisant des décharges électriques
B22F0009160000	par un procédé chimique
B22F0009180000	avec réduction de mélanges métalliques
B22F0009200000	à partir de mélanges métalliques solides
B22F0009220000	utilisant des réducteurs gazeux
B22F0009240000	à partir de mélanges métalliques liquides, p.ex. de solutions
B22F0009260000	en utilisant des réducteurs gazeux
B22F0009280000	à partir de mélanges métalliques gazeux
B22F0009300000	avec décomposition de mélanges métalliques, p.ex. par pyrolyse
B23	MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS
B23B	TOURNAGE; PERÇAGE (à l'aide d'une électrode tenant lieu d'outil B23H, p.ex. réalisation de trous B23H0009140000;travail par rayon laser B23K0026000000;agencements pour copier ou commander B23Q)
B23B0001000000	Tournage
B23B0001000000	Méthodes de tournage ou méthodes de travail impliquant l'utilisation de tours; Utilisation d'équipements auxiliaires en relation avec ces méthodes
B23B0003000000	Machines ou dispositifs à tourner d'utilisation générale, p.ex. tours parallèles à barres de chariotage et vis-mère; Ensembles de machines à tourner
B23B0003020000	Petits tours, p.ex. pour outilleurs (spécialement conçus pour les horlogers G04D0003000000)
B23B0003040000	Machines à tourner dans lesquelles on fait tourner la pièce à usiner à une certaine distance de la poupée
B23B0003060000	Machines ou dispositifs à tourner caractérisés uniquement par l'agencement particulier des éléments de structure (B23Q0037000000 a priorité;caractéristiques de structure des parties constitutives, voir les groupes correspondants;si ces caractéristiques sont d'application générale, voir B23Q)
B23B0003080000	Machines à tourner caractérisées par l'utilisation de plateaux
B23B0003100000	à plateau horizontal, c. à d. machines verticales à tourner et percer
B23B0003120000	à plateau vertical, c. à d. tour en l'air
B23B0003140000	Montages ou entraînements des plateaux
B23B0003160000	Tours-revolver pour tourner des pièces montées individuellement sur mandrin
B23B0003180000	avec broche de travail horizontale
B23B0003200000	avec broche de travail verticale
B23B0003220000	Machines ou dispositifs à tourner à têtes porte-outils rotatives
B23B0003240000	dont les outils n'effectuent pas de mouvement radial; Têtes porte-outils rotatives appropriées
B23B0003260000	dont les outils effectuent un mouvement radial; Têtes porte-outils rotatives appropriées
B23B0003280000	Machines à tourner dans lesquelles l'avance est commandée par un dispositif de copiage, c. à d. tours à copier (caractéristiques des dispositifs de copiage B23Q0035000000)
B23B0003300000	Machines à tourner à plusieurs broches de travail, p.ex. fixées d'une façon permanente
B23B0003320000	pour réaliser simultanément des opérations identiques sur plusieurs pièces
B23B0003340000	Tours à banc court à une ou plusieurs broches de travail commandées par une extrémité (B23B0003120000 a priorité)
B23B0003360000	Combinaisons de machines à tourner uniquement en vue d'un résultat particulier (si le résultat n'est pas essentiel B23Q0039000000)
B23B0005000000	Machines ou dispositifs à tourner spécialement conçus pour un travail particulier; Accessoires correspondants spécialement conçus à cet effet
B23B0005020000	pour tourner des moyeux ou des tambours de freins (B23B0005040000 a priorité)
B23B0005040000	pour reprendre des moyeux ou des tambours de freins ou des arbres de véhicule sans sortir ces pièces du véhicule
B23B0005060000	pour tourner des soupapes ou des corps de soupapes
B23B0005080000	pour tourner des essieux, barres, tiges, tubes, cylindres; Tournage sans centre
B23B0005100000	pour tourner des cylindres de laminoirs à pas de pèlerin
B23B0005120000	pour écroûter les barres ou tubes au moyen d'outils coupants disposés autour de la pièce à usiner (utilisation d'outils coupants disposés autour de la pièce et travaillant autrement que par tournage B23D0079120000)
B23B0005140000	Tours à décolleter (cisaillage B23D)
B23B0005160000	pour biseauter, chanfreiner, ou ébavurer les extrémités de barres ou de tubes
B23B0005180000	pour tourner des vilebrequins, des excentriques ou des cames, p.ex. tours pour manetons de vilebrequins
B23B0005200000	sans sortir ces pièces du moteur
B23B0005220000	Fixation de la pièce à usiner sur la machine, p.ex. mandrins
B23B0005240000	pour tourner des pistons ou autres pièces à usiner suivant une section pas exactement circulaire
B23B0005260000	pour tourner simultanément les surfaces intérieures et extérieures d'un corps
B23B0005280000	pour tourner des roues ou des trains de roues ou leurs manivelles, c. à d. tours à roues
B23B0005300000	Agencements pour la commande de l'outil par des gabarits
B23B0005320000	pour la reprise des trains de roues, sans les démonter du véhicule; Tours à roues, en fosse, pour véhicules de chemin de fer
B23B0005340000	Fixation sur la machine de la pièce à usiner, p.ex. mandrins de fixation; Entraînements appropriés
B23B0005360000	pour tourner des surfaces de formes spéciales grâce à l'emploi de mécanismes géométriques produisant un mouvement relatif entre l'outil et la pièce, c. à d. tours de façonnage
B23B0005380000	pour tourner des surfaces coniques intérieurement ou extérieurement, p.ex. des goupilles coniques
B23B0005400000	pour tourner des surfaces sphériques intérieurement ou extérieurement
B23B0005420000	pour tourner des surfaces de détalonnage, c. à d. tours à détalonner
B23B0005440000	pour tourner des surfaces polygonales ou d'autres surfaces non circulaires, à l'aide de mécanismes à pignons ou à guides, c. à d. tours à excentriques
B23B0005460000	pour tourner des surfaces en forme d'hélice ou de spirale (filetage B23G)
B23B0005480000	pour tailler des gorges, p.ex. des rainures de lubrification de forme hélicoïdale
B23B0007000000	Machines à tourner automatiques ou semi-automatiques à une seule broche de travail, p.ex. commandées par des cames; Equipement de ces machines; Caractéristiques communes aux machines à tourner automatiques ou semi-automatiques à une ou plusieurs broches de travail
B23B0007020000	Machines automatiques ou semi-automatiques pour tourner des produits bruts
B23B0007040000	Machines à tourelle revolver
B23B0007060000	à poupée coulissante
B23B0007080000	à broche de travail verticale
B23B0007100000	Accessoires, p.ex. capots protecteurs
B23B0007120000	Machines automatiques ou semi-automatiques pour tourner des produits semi-finis
B23B0007140000	à broche de travail horizontale
B23B0007160000	à broche de travail verticale
B23B0009000000	Machines à tourner automatiques ou semi-automatiques à plusieurs broches de travail, p.ex. machines automatiques multibroches dont les broches sont disposées sur un chariot à tambour susceptible d'être placé dans des positions prédéterminées; Equipement de ces machines (équipement applicable aux machines à une seule broche B23B0007000000)
B23B0009020000	Machines automatiques ou semi-automatiques pour tourner des produits bruts
B23B0009040000	à broches de travail horizontales
B23B0009060000	à broches de travail verticales
B23B0009080000	Machines automatiques ou semi-automatiques pour tourner des produits semi-finis
B23B0009100000	à broches de travail horizontales
B23B0009120000	à broches de travail verticales
B23B0011000000	Machines à tourner automatiques ou semi-automatiques comportant l'équipement nécessaire à d'autres procédés de travail, p.ex. pour le mortaisage, le fraisage, le laminage
B23B0013000000	Agencements automatiques de transport, de serrage sur mandrins ou de guidage des produits bruts pour les machines à tourner
B23B0013020000	pour machines à tourner à une seule broche
B23B0013040000	pour machines à tourner à plusieurs broches
B23B0013060000	Agencements pour interrompre l'entraînement des machines à tourner à la fin de l'opération d'usinage
B23B0013080000	Agencement pour diminuer les vibrations dans les circuits d'alimentation ou pour amortir les bruits (amortissement des bruits en général G10K)
B23B0013100000	avec magasins pour les produits bruts
B23B0013120000	Accessoires, p.ex. butées, mors
B23B0015000000	Agencements de transport, de chargement, de réglage, de renversement, de serrage sur mandrins, ou de déchargement, des pièces à usiner, spécialement conçus pour les machines à tourner automatiques ou semi-automatiques
B23B0017000000	Eléments constitutifs ou accessoires particulièrement pour machines à tourner
B23B0017000000	Bancs de tour (bâtis de soubassement, glissières de chariot en tant que tels B23Q0001000000)
B23B0019000000	Poupées; Pièces équivalentes de n'importe quelles machines-outils
B23B0019020000	Broches de travail; Caractéristiques s'y rapportant, p.ex. agencements des supports (B23B0013000000 a priorité)
B23B0021000000	Chariots de tour; Chariots transversaux; Chariots porte-outils (porte-outils B23B0029000000); Pièces similaires de n'importe quelles machines-outils
B23B0023000000	Contrepointes; Pointes à centrer
B23B0023020000	Pointes à centrer fixes
B23B0023040000	Pointes à centrer tournantes
B23B0025000000	Accessoires ou équipements auxiliaires des machines à tourner (des machines-outils en général B23Q;refroidissement ou lubrification B23Q0011120000)
B23B0025020000	Agencements pour briser les copeaux dans les machines à tourner (placés sur les outils de coupe B23B0027220000)
B23B0025040000	Capots de protection spécialement conçus pour les machines à tourner (en général F16P)
B23B0025060000	Equipement de mesure, de calibrage ou de réglage sur les machines à tourner pour la mise en place, l'avance, la commande ou le contrôle des outils de coupe ou de la pièce à usiner (dispositifs de mesure ou calibres G01B)
B23B0027000000	Outils pour machines à tourner ou à aléser (pour machines à percer B23B0051000000); Outils de type similaire en général; Accessoires de ces outils
B23B0027020000	Outils de coupe dont la partie principale est rectiligne et comporte une arête coupante inclinée (B23B0027040000-B23B0027080000 ont priorité)
B23B0027040000	Outils de tronçonnage (B23B0027080000 a priorité)
B23B0027060000	Outils de coupe profilés, c. à d. outils à façonner
B23B0027080000	Outils de coupe dont la partie principale est en forme de lame ou de disque
B23B0027100000	Outils de coupe avec une disposition particulière pour le refroidissement
B23B0027120000	avec une arête de coupe circulaire en rotation continue; Porte-outils pour ces outils
B23B0027140000	Outils de coupe sur lesquels les taillants ou éléments tranchants sont en matériaux particulier
B23B0027160000	à éléments tranchants interchangeables, p.ex. pouvant être fixés par des brides
B23B0027180000	à éléments tranchants fixés rigidement, p.ex. par brasage
B23B0027200000	à éléments tranchants constitués par des diamants
B23B0027220000	Outils de coupe comportant des dispositifs pour briser les copeaux
B23B0027240000	Outils à moleter
B23B0029000000	Porte-outils pour outils de coupe non rotatifs (B23B0027120000 a priorité); Barres ou têtes d'alésage; Accessoires des porte-outils
B23B0029020000	Barres d'alésage
B23B0029030000	Têtes d'alésage
B23B0029034000	à outils à mouvement radial, p.ex. pour chanfreiner ou creuser
B23B0029040000	Porte-outils pour un seul outil de coupe
B23B0029060000	Porte-outils équipés de gorges longitudinales pour le montage de l'outil de coupe
B23B0029080000	Porte-outils équipés de gorges transversales pour le montage de l'outil de coupe
B23B0029100000	comportant une base d'appui réglable pour l'outil de coupe
B23B0029120000	Agencements particuliers des porte-outils
B23B0029140000	permettant une fixation élastique de l'outil de coupe, p.ex. par un serrage à ressort
B23B0029160000	pour maintenir la pièce à usiner par une lunette ou support analogue
B23B0029180000	pour escamoter l'outil de coupe
B23B0029200000	pour placer la queue du porte-outil dans les ouvertures de la tourelle
B23B0029220000	pour fixer l'outil au moyen de cales d'épaisseur ou d'entretoises
B23B0029240000	Porte-outils pour plusieurs outils de coupe, p.ex. tourelles
B23B0029260000	Porte-outils en position fixe
B23B0029280000	Tourelles réglables manuellement autour d'un pivot vertical
B23B0029300000	Tourelles réglables manuellement autour d'un pivot horizontal
B23B0029320000	Tourelles actionnées par un moteur
B23B0029340000	Tourelles équipées de poussoirs à ressort pour desserrer les outils de coupe
B23B0031000000	Mandrins de serrage; Mandrins extensibles; Leurs adaptations à la commande à distance (dispositifs destinés à être fixés à une broche en général B23Q0003120000;fixation par force magnétique ou électrique par des dispositifs rotatifs agissant directement sur les pièces à travailler B23Q0003152000)
B23B0031020000	Mandrins de serrage
B23B0031060000	Caractéristiques se rapportant aux opérations pour retirer les outils ou les pièces; Accessoires à cet effet
B23B0031070000	Clavettes d'éjection
B23B0031080000	Fixation des outils ou des pièces d'une façon élastique
B23B0031100000	Caractérisés par les dispositifs de maintien ou de serrage ou par leurs moyens d'action directe
B23B0031103000	Maintien par éléments pivotants, p.ex. par crochets, par cliquets
B23B0031107000	le maintien étant assuré par des éléments d'arrêt agissant latéralement, p.ex. doigts, écrous, clavettes; le maintien étant assuré par éléments mobiles, p.ex. des billes
B23B0031110000	le maintien étant assuré par liaison filetée
B23B0031113000	le maintien étant assuré par liaison du type à baïonnette
B23B0031117000	le maintien étant assurée uniquement par friction, p.ex. en utilisant des ressorts, des manchons élastiques, des cônes
B23B0031120000	Mandrins avec mors à action simultanée, qu'ils soient ou non réglables individuellement
B23B0031140000	impliquant l'emploi de la force centrifuge
B23B0031160000	déplaçables radialement
B23B0031163000	actionnés par au moins une rainure hélicoïdale
B23B0031165000	actionnés par des mécanismes à vis-écrou
B23B0031167000	actionnés par des crémaillères inclinées
B23B0031169000	actionnés par des roues dentées (B23B0031167000 a priorité)
B23B0031171000	actionnés par une surface de came dans un plan radial
B23B0031173000	actionnés par des surfaces coniques coaxiales (B23B0031177000 a priorité)
B23B0031175000	actionnés par des leviers déplacés par une tige de commande coaxiale
B23B0031177000	actionnés par les surfaces obliques d'une tige de commande coaxiale (B23B0031167000 a priorité)
B23B0031180000	déplaçables par pivotement dans les plans comportant l'axe du mandrin
B23B0031190000	déplaçables parallèlement à l'axe du mandrin
B23B0031200000	Manchons fendus longitudinalement, p.ex. mandrins à pinces
B23B0031220000	Mors sphériques
B23B0031240000	caractérisés par le système de commande à distance des moyens de serrage
B23B0031260000	utilisant des transmissions mécaniques dans la broche de travail
B23B0031280000	utilisant des moyens électriques ou magnétiques dans le mandrin
B23B0031300000	utilisant des moyens hydrauliques ou pneumatiques dans le mandrin
B23B0031320000	avec des mors supportés par un diaphragme
B23B0031340000	avec des moyens permettant de renverser ou de faire basculer la pièce à usiner
B23B0031360000	avec des moyens pour régler le mandrin par rapport à la broche de travail
B23B0031380000	avec des embrayages de surcharge
B23B0031390000	Changeurs de mors
B23B0031400000	Mandrins extensibles
B23B0031420000	caractérisés principalement par le système de commande à distance des moyens de serrage
B23B0033000000	Dispositifs d'entraînement des pièces à usiner; Pointes à centrer transmettant le mouvement; Tocs d'entraînement
B23B0035000000	Alésage; Perçage
B23B0035000000	Méthodes d'alésage ou de perçage ou autres méthodes de travail impliquant l'utilisation de machines à aléser ou à percer; Utilisation d'équipements auxiliaires en relation avec ces méthodes
B23B0037000000	Alésage utilisant des vibrations de fréquence ultrasonore (pour travailler des matériaux en soumettant les outils de meulage ou les produits de meulage à des vibrations, p.ex. meulage en fréquence ultrasonore, B24B0001040000)
B23B0039000000	Machines ou dispositifs d'utilisation générale, pour l'alésage ou le perçage; Ensemble machines à aléser ou à percer
B23B0039020000	Machines à aléser; Machines horizontales combinées à aléser et à fraiser
B23B0039040000	Machines à aléser ou à percer travaillant en coordination; Machines pour percer des trous sans marque préalable
B23B0039060000	Equipement pour le positionnement des pièces à usiner
B23B0039080000	Dispositifs pour la commande programmée
B23B0039100000	caractérisés par le système d'entraînement, p.ex. entraînement hydraulique, entraînement pneumatique
B23B0039120000	Machines à percer radiales
B23B0039140000	comportant une disposition particulière permettant à la machine ou à la tête de perçage ou d'alésage de se déplacer vers une position désirée quelconque, p.ex. par rapport à une pièce à usiner fixe
B23B0039160000	Machines à percer à plusieurs broches; Perceuses automatiques
B23B0039180000	déplaçant les pièces à travailler ou les outils en des positions de travail successives le long d'une ligne droite
B23B0039200000	déplaçant les pièces à travailler ou les outils en des positions de travail successives situées sur un cercle; Machines à percer à tourelle revolver
B23B0039220000	dont les broches de travail se trouvent sur des poupées opposées
B23B0039240000	conçues pour une commande programmée
B23B0039260000	dans lesquelles la position de travail de l'outil ou de la pièce est commandée par copiage à partir de points déterminés d'un modèle (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q0035020000)
B23B0039280000	Associations de machines ne pouvant qu'aléser ou percer, en vue d'un résultat particulier (si ce n'est pas en vue d'un résultat particulier B23Q0039000000)
B23B0041000000	Machines ou dispositifs à aléser ou à percer spécialement adaptés à un travail particulier; Accessoires spécialement conçus à cet effet
B23B0041020000	pour aléser des trous profonds; pour aléser à l'aide de forets couronnes, p.ex. des canons de fusils ou de carabines
B23B0041040000	pour aléser des trous polygonaux ou d'autres trous non circulaires
B23B0041060000	pour aléser des trous coniques
B23B0041080000	pour aléser, percer ou tarauder des trous dans des tubes sous pression (caractéristiques ou opérations en rapport avec l'étanchéité, en combinaison avec l'installation des pièces de branchement F16L0041040000)
B23B0041100000	pour aléser des trous dans des chaudières à vapeur
B23B0041120000	pour former les surfaces de travail des cylindres, des paliers, p.ex. dans les têtes de bielles motrices, ou autres pièces de moteurs
B23B0041140000	pour former de très petits trous
B23B0041160000	pour aléser des trous ayant de hautes qualités de surface
B23B0043000000	Dispositifs d'alésage ou de perçage susceptibles d'être montés sur une machine-outil, ces dispositifs remplaçant ou non une partie active de la machine-outil (dispositifs spécialement adaptés à un travail particulier B23B0041000000)
B23B0043020000	susceptibles d'être montés sur la contre-pointe d'un tour
B23B0045000000	Perceuses tenues à la main ou perceuses analogues portatives, p.ex. en forme de pistolet; Equipement à cet effet (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000)
B23B0045020000	entraînées électriquement
B23B0045040000	entraînées hydrauliquement ou pneumatiquement
B23B0045060000	entraînées par la force humaine
B23B0045080000	pour percer des rails ou d'autres pièces profilées
B23B0045100000	en utilisant un archet ou une courroie
B23B0045120000	en utilisant un dispositif à rochet
B23B0045140000	Moyens pour maintenir ou guider la perceuse ou pour la fixer à la pièce à travailler (B23B0041080000 a priorité); Supports de butée
B23B0045160000	avec une action de percussion superposée (machines portatives à percussion avec rotation superposée B25D0016000000)
B23B0047000000	Eléments constitutifs ou accessoires des machines à aléser ou à percer
B23B0047000000	Caractéristiques de structure des éléments constitutifs spécialement conçus pour les machines à aléser ou à percer; Accessoires de ces machines (broches de travail, paliers correspondants B23B0019020000;pour machines-outils en général B23Q)
B23B0047020000	Entraînements; Transmissions (B23B0039100000 a priorité)
B23B0047040000	pour faire tourner la broche de travail
B23B0047060000	principalement par des moyens électriques
B23B0047080000	principalement par la pression d'un fluide ou une énergie pneumatique
B23B0047100000	comportant des turbines ou autres machines rotatives
B23B0047120000	comportant des pistons oscillants
B23B0047140000	Transmissions à changement de vitesses; Mécanismes de renversement de marche
B23B0047160000	Entraînement par courroies ou chaînes
B23B0047180000	pour l'avance ou le retour de l'outil ou de la pièce
B23B0047200000	principalement par l'énergie électrique
B23B0047220000	principalement par la pression d'un fluide ou une énergie pneumatique
B23B0047240000	Butées d'arrêt; Interruption de l'avance due à la rupture ou à la surcharge de l'outil d'alésage ou de perçage
B23B0047260000	Têtes de perçage ou poupées porte-broches pouvant effectuer un mouvement ascendant ou descendant; Agencements pour l'équilibrage de ces éléments
B23B0047280000	Gabarits de perçage de pièces (équipement pour la mise en place ou le guidage du foret B23B0049000000)
B23B0047300000	Transmission additionnelle à une ou plusieurs broches capables d'être fixées à la broche principale de travail; Montage de cette transmission
B23B0047320000	Agencements empêchant le blocage ou la rupture des forets lorsqu'ils débouchent
B23B0047340000	Agencements pour enlever les copeaux des trous pendant le perçage; Agencements fixés à l'outil pour briser les copeaux
B23B0049000000	Systèmes de mesure ou de calibrage des machines à aléser, pour le positionnement ou le guidage du foret; Dispositif pour indiquer les défauts des forets pendant l'alésage; Dispositifs à centrer les trous à aléser (équipement de marquage B25H0007000000;dispositifs de mesure, calibres G01B)
B23B0049020000	Gabarits ou douilles d'alésage
B23B0049040000	Dispositifs pour aléser ou percer des trous de centrage dans les pièces à usiner
B23B0049060000	Dispositifs pour percer des trous dans les bandages ou garnitures de freins
B23B0051000000	Outils pour machines à percer
B23B0051020000	Forets hélicoïdaux
B23B0051040000	pour trépaner
B23B0051050000	pour découper des disques dans une tôle
B23B0051060000	Forets prévus pour être lubrifiés ou refroidis
B23B0051080000	Forets combinés à d'autres outils ou parties d'outils pour effectuer un travail additionnel
B23B0051100000	Forets à chanfreiner, p.ex. travaillant comme des fraises
B23B0051120000	Adaptateurs pour forets ou mandrins; Douilles de réduction coniques
B23B0051140000	Adaptateurs permettant d'utiliser les forets cassés
B23C	FRAISAGE (brochage B23D;pour la fabrication d'engrenages B23F;agencements pour copier ou commander B23Q)
B23C0001000000	Machines à fraiser non conçues pour des pièces particulières ou des opérations spéciales
B23C0001020000	avec une broche de travail horizontale
B23C0001025000	avec une broche de travail fixe
B23C0001027000	avec une broche de travail mobile dans le sens vertical
B23C0001040000	avec plusieurs broches de travail horizontales
B23C0001060000	avec une broche de travail verticale
B23C0001080000	avec plusieurs broches de travail verticales
B23C0001100000	avec à la fois des broches de travail verticales et horizontales
B23C0001120000	avec une broche orientable sous différents angles, p.ex. horizontalement ou verticalement
B23C0001140000	avec une table porte-pièce rotative (tables de travail de machines-outils en général B23Q0001000000)
B23C0001160000	spécialement conçues pour être commandées par des dispositifs de copiage
B23C0001180000	pour fraiser avec rotation de la pièce à usiner
B23C0001200000	Dispositifs ou machines portatifs (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000); Dispositifs ou machines à commande manuelle
B23C0003000000	Fraisage de pièces particulières; Opérations de fraisage spéciales; Machines à cet effet (fraisage de dents d'engrenage B23F;fraisage de filetages B23G0001320000)
B23C0003020000	Fraisage de surfaces de révolution (B23C0003060000, B23C0003080000 ont priorité)
B23C0003040000	avec rotation de la pièce à usiner
B23C0003050000	Finition des soupapes ou des sièges de soupapes
B23C0003060000	Fraisage de vilebrequins
B23C0003080000	Fraisage de cames, d'arbres à cames ou de pièces similaires
B23C0003100000	Détalonnage par fraisage (tours ou dispositifs à tourner pour détalonner B23B0005420000)
B23C0003120000	Ebavurage ou finition des arêtes, p.ex. ébarbage des angles soudés
B23C0003130000	Fraisage en surface de plaques, de feuilles ou de bandes
B23C0003140000	Nettoyage ou écroûtage des lingots ou des pièces similaires
B23C0003160000	Usinage de surfaces à double courbure
B23C0003180000	pour le façonnage d'hélices, d'aubes de turbines ou de roues à ailettes
B23C0003200000	pour le façonnage de matrices
B23C0003220000	Façonnage de joints à recouvrement, p.ex. des extrémités de segments de piston
B23C0003240000	Fabrication d'extrémités carrées ou polygonales de pièces, p.ex. d'ergots de clavetage sur des outils
B23C0003260000	Fabrication de trous carrés ou polygonaux, p.ex. de trous de clavetage dans les outils
B23C0003280000	Rainurage des pièces
B23C0003300000	Fraisage de rainures droites, p.ex. de rainures de clavette
B23C0003320000	Fraisage de rainures hélicoïdales, p.ex. pour fabriquer des forets hélicoïdaux
B23C0003340000	Fraisage de rainures d'autres formes, p.ex. de rainures de graissage circulaires
B23C0003350000	Fraisage de rainures dans les clés
B23C0003360000	Fraisage des outils de fraisage (B23C0003280000 a priorité)
B23C0005000000	Outils de fraisage (pour tailler des dents d'engrenage B23F0021120000)
B23C0005020000	caractérisés par la forme de la fraise
B23C0005040000	Fraises à rouler, c. à d. fraises ayant une surface de coupe essentiellement cylindrique ou conique, de longueur appréciable (B23C0005100000 a priorité)
B23C0005060000	Fraises à surface, c. à d. fraises n'ayant qu'une surface de coupe pratiquement plate, ou principalement une telle surface
B23C0005080000	Fraises en forme de disque
B23C0005100000	Fraise à queue, c. à d. comportant une queue incorporée
B23C0005120000	Fraises spécialement conçues pour réaliser des profils particuliers (B23C0005100000 a priorité)
B23C0005140000	comportant des courbures
B23C0005160000	caractérisés par des particularités physiques autres que la forme
B23C0005180000	à taillants ou dents fixés d'une façon permanente
B23C0005200000	à taillants ou dents amovibles
B23C0005220000	Dispositifs pour la fixation des taillants ou des dents
B23C0005240000	réglables
B23C0005260000	Fixation des fraises sur la broche d'entraînement
B23C0005280000	Caractéristiques se rapportant à la lubrification ou au refroidissement
B23C0007000000	Dispositifs de fraisage susceptibles d'être montés sur une machine-outil, ces dispositifs remplaçant ou non une partie active de la machine-outil
B23C0007020000	sur des tours
B23C0007040000	sur des raboteuses ou mortaiseuses
B23C0009000000	Parties constitutives ou accessoires dans la mesure où ils sont spécialement adaptés aux machines ou aux outils de fraisage (entraînement, dispositifs de commande ou accessoires, en général B23Q)
B23D	RABOTAGE; MORTAISAGE; CISAILLAGE; BROCHAGE; SCIAGE; LIMAGE; RACLAGE; OPÉRATIONS ANALOGUES NON PRÉVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRE (fabrication de roues dentées ou d'organes similaires B23F;découpage du métal par chauffage localisé B23K;agencements pour copier ou commander B23Q)
B23D0001000000	Rabotage; Mortaisage
B23D0001000000	Machines à raboter ou à mortaiser taillant par déplacement relatif de l'outil et de la pièce à usiner selon une direction horizontale uniquement
B23D0001020000	par déplacement du porte-pièce
B23D0001040000	l'outil étant supporté uniquement par un côté du banc
B23D0001060000	l'outil étant supporté par les deux côtés du banc
B23D0001080000	par déplacement de l'outil
B23D0001100000	avec des moyens pour régler verticalement le guide de l'outil
B23D0001120000	l'outil étant supporté uniquement par un côté du banc
B23D0001140000	l'outil étant supporté par les deux côtés du banc
B23D0001160000	sans moyens pour régler verticalement le guide de l'outil
B23D0001180000	taillant à la fois à l'aller et au retour de l'outil
B23D0001200000	avec des porte-outils ou porte-pièces spécialement montés ou guidés pour travailler dans différents sens ou sous différents angles; Machines conçues pour des buts particuliers
B23D0001220000	pour raboter des lingots ou des pièces similaires (nettoyage ou écroûtage des lingots par fraisage B23C0003140000)
B23D0001240000	pour raboter des surfaces intérieures, p.ex. de moules
B23D0001260000	pour raboter des arêtes ou des nervures ou tailler des rainures (taillage de rainures hélicoïdales B23D0005020000)
B23D0001280000	dans lesquelles le déplacement de l'outil ou de la pièce se fait autrement que suivant une ligne droite, p.ex. pour raboter des matériaux profilés
B23D0001300000	dans lesquelles le déplacement est commandé par un dispositif à copier, p.ex. par un gabarit (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q0035000000)
B23D0003000000	Machines à raboter ou à mortaiser taillant par déplacement relatif de l'outil et de la pièce à usiner selon une direction verticale ou oblique
B23D0003020000	pour tailler des rainures (taillage de rainures hélicoïdales B23D0005020000)
B23D0003040000	dans lesquelles le déplacement de l'outil ou de la pièce se fait autrement que selon une ligne droite
B23D0003060000	dans lesquelles le déplacement est commandé par un dispositif à copier, p.ex. par un gabarit (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q0035000000)
B23D0005000000	Machines à raboter ou à mortaiser taillant autrement que par déplacement relatif de l'outil et de la pièce à usiner selon une ligne droite
B23D0005020000	pouvant effectuer un mouvement de rotation et un mouvement rectiligne uniquement, p.ex. pour tailler des rainures hélicoïdales
B23D0005040000	commandées par un dispositif à copier, p.ex. par un gabarit (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q0035000000)
B23D0007000000	Machines à raboter, ou à mortaiser, caractérisées uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q)
B23D0007020000	des bâtis; des bancs de table de travail
B23D0007040000	des montants; des traverses
B23D0007060000	des agencements de porte-outils
B23D0007080000	des tables de travail
B23D0007100000	des systèmes d'entraînement des pièces à mouvement alternatif
B23D0007120000	des agencements pour l'amortissement des chocs ou la récupération de l'énergie
B23D0009000000	Raboteuses à main; Appareils portatifs à raboter (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000)
B23D0011000000	Dispositifs à raboter ou à mortaiser susceptibles d'être montés sur une machine-outil, ces dispositifs remplaçant ou non une partie active de la machine-outil
B23D0013000000	Outils ou porte-outils spécialement conçus pour les machines à raboter ou à mortaiser (caractéristiques également applicables aux machines à tourner B23B0027000000, B23B0029000000;pour tailler des engrenages B23F0021040000)
B23D0013020000	Porte-outils pivotants
B23D0013040000	Porte-outils pour jeux d'outils
B23D0013060000	Dispositifs pour monter ou descendre l'outil
B23D0015000000	Cisaillage; Découpage par des opérations équivalentes
B23D0015000000	Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage taillant au moyen de lames se déplaçant parallèlement les unes par rapport aux autres
B23D0015020000	ayant à la fois une lame supérieure et une lame inférieure mobiles
B23D0015040000	n'ayant qu'une lame mobile
B23D0015060000	Cisailles à tôles
B23D0015080000	comportant une lame se déplaçant dans un seul plan, p.ex. perpendiculairement à la surface de la tôle
B23D0015100000	comportant une lame se déplaçant selon une surface courbe, p.ex. pour produire une arête à section courbe
B23D0015120000	caractérisés par leur entraînement ou transmission
B23D0015140000	commandés hydrauliquement ou pneumatiquement
B23D0017000000	Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage taillant au moyen de lames articulées sur un seul axe (sur un axe parallèle à la lame B23D0015100000;dispositifs à main B23D0029000000)
B23D0017020000	caractérisés par leur entraînement ou transmission
B23D0017040000	commandés par un arbre rotatif
B23D0017060000	commandés hydrauliquement ou pneumatiquement
B23D0017080000	commandés par un mécanisme à levier actionné à la main ou au pied
B23D0019000000	Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage taillant au moyen de disques rotatifs (au moyen de disques à friction B23D0045000000)
B23D0019020000	ayant à la fois une lame de cisaillage fixe et un disque de cisaillage rotatif
B23D0019040000	ayant des disques de cisaillage rotatifs disposés par paires travaillant conjointement
B23D0019060000	avec plusieurs paires de disques de cisaillage espacées travaillant simultanément, p.ex. pour rogner ou fabriquer des bandes
B23D0019080000	conçus pour des buts particuliers, p.ex. pour découper selon des courbes, pour chanfreiner des arêtes
B23D0021000000	Machines ou dispositifs pour le cisaillage ou le tronçonnage de tubes (en tant qu'équipement complémentaire des presses d'emboutissage B21D0024160000;par sciage, voir les groupes correspondants des machines ou des dispositifs à scier)
B23D0021020000	autrement que dans un plan perpendiculaire à l'axe du tube, p.ex. pour faire des coupes biseautées, pour la fabrication de cadres de bicyclettes
B23D0021040000	Machines à sectionner les tubes comportant des supports d'outils rotatifs
B23D0021060000	Coupe-tubes actionnés à la main
B23D0021080000	avec disques de coupe
B23D0021100000	avec d'autres lames ou outils de coupe
B23D0021120000	avec installation pour martelage sur l'outil
B23D0021140000	découpage de tubes de l'intérieur
B23D0023000000	Machines ou dispositifs pour le cisaillage ou le tronçonnage de profilés (dispositifs à main B23D0029000000)
B23D0023020000	autrement que dans un plan perpendiculaire à l'axe des pièces
B23D0023040000	au moyen de mâchoires de fixation, disposées côte à côte, et soumettant les pièces à un effort de torsion
B23D0025000000	Machines ou agencements pour le cisaillage de produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe (commande spécialement adaptée au cisaillage de produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe B23D0036000000;commande du fléchissement pendant le déplacement des matériaux flexibles B21C0047100000)
B23D0025020000	Machines à cisailler volantes (B23D0025120000 a priorité;cisaille volante pour la coupe en général B26D0001560000)
B23D0025040000	dans lesquelles la cisaille se déplace en bloc avec la pièce pendant la coupe (B23D0025060000 a priorité)
B23D0025060000	comportant un dispositif de coupe monté sur un levier oscillant
B23D0025080000	comportant deux lames de cisaillage conjuguées montées indépendamment l'une de l'autre
B23D0025100000	sur des traverses coordonnées se déplaçant parallèlement les unes aux autres et fixées à des mécanismes à levier
B23D0025120000	Machines à cisailler comportant des lames situées sur des tambours rotatifs conjugués
B23D0025140000	dans lesquelles les dimensions des produits obtenus sont sans importance, p.ex. pour faire des copeaux
B23D0027000000	Machines ou dispositifs pour le découpage par grignotage
B23D0027020000	Dispositifs à main (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000)
B23D0027040000	entraînés électriquement
B23D0027060000	entraînés hydrauliquement ou pneumatiquement
B23D0029000000	Dispositifs à main pour le cisaillage ou le découpage des métaux (par grignotage B23D0027020000;dispositifs à main pour le découpage des métaux autrement que par cisaillage B26B)
B23D0029020000	Dispositifs actionnés manuellement
B23D0031000000	Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage couverts par aucun ou par plusieurs des groupes B23D0015000000-B23D0029000000; Combinaisons de machines à cisailler
B23D0031020000	pour effectuer différentes opérations de coupe sur des matériaux en mouvement, p.ex. découpage à la fois longitudinal et transversal
B23D0031040000	pour ébavurer les pièces et en même temps découper les copeaux en petits morceaux
B23D0033000000	Accessoires des machines à cisailler ou des dispositifs de cisaillage (alimentation des machines en pièces, ou sortie des pièces de ces machines B21D0043000000)
B23D0033020000	Agencements pour tenir, guider ou faire avancer les pièces pendant le travail
B23D0033040000	pour faire des coupes circulaires
B23D0033060000	dans lesquels la direction de l'avance est commandée par un dispositif à copier, p.ex. par un gabarit (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q0035000000)
B23D0033080000	Contre-pièces; Sommiers inférieurs; Dispositifs de retenue
B23D0033100000	Butées pour la mise en place des pièces
B23D0033120000	Systèmes pour indiquer où doit se faire la coupe
B23D0035000000	Outils des machines à cisailler ou des dispositifs de cisaillage; Porte-outils ou mandrins pour ces outils
B23D0036000000	Agencements de commande spécialement adaptés aux machines de cisaillage ou machines de coupe analogues, ou aux machines à scier, pour produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe
B23D0037000000	Brochage
B23D0037000000	Machines à brocher ou dispositifs de brochage
B23D0037020000	Machines à brocher à outils horizontaux
B23D0037040000	pour brochage intérieur
B23D0037060000	pour brochage extérieur
B23D0037080000	Machines à brocher à outils verticaux
B23D0037100000	pour brochage intérieur
B23D0037120000	pour brochage extérieur
B23D0037140000	Machines à brocher à outils disposés de façon à pouvoir tourner
B23D0037160000	pour brocher des rainures hélicoïdales
B23D0037180000	Machines à brocher dont les outils sont montés sur une chaîne ou une bande sans fin
B23D0037200000	Machines à brocher permettant de travailler dans des sens opposés
B23D0037220000	pour travaux particuliers (B23D0037140000 a priorité)
B23D0039000000	Accessoires des machines à brocher ou des dispositifs de brochage
B23D0041000000	Machines à brocher ou dispositifs de brochage caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q)
B23D0041020000	des bâtis; des porte-pièces
B23D0041040000	des agencements de supports d'outils
B23D0041060000	des dispositifs d'alimentation, de serrage ou d'éjection des pièces
B23D0041080000	de l'entraînement; des dispositifs de commande
B23D0043000000	Outils de brochage (pour tailler des dents d'engrenage B23F0021260000)
B23D0043020000	coupant par déplacement rectiligne (B23D0043080000 a priorité)
B23D0043040000	à arêtes coupantes rapportées
B23D0043060000	coupant par mouvement rotatif
B23D0043080000	montés sur une chaîne ou une bande sans fin
B23D0045000000	Sciage
B23D0045000000	Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames circulaires ou à disques à friction (machines à cisailler à disques rotatifs B23D0019000000-B23D0025000000)
B23D0045020000	la lame circulaire ou la pièce à scier étant montée sur un chariot
B23D0045040000	la lame circulaire ou la pièce à scier étant portée par un levier à pivot
B23D0045060000	la lame circulaire étant fixée sous une table de travail fixe
B23D0045080000	à lame annulaire comportant des dents intérieures
B23D0045100000	à plusieurs lames circulaires
B23D0045120000	à lame circulaire pour le découpage des tubes
B23D0045140000	pour le découpage autrement que dans un plan perpendiculaire à l'axe de la pièce à scier, p.ex. pour faire une coupe en biseau
B23D0045160000	Scies à main à lames circulaires
B23D0045180000	Machines à lames de scie circulaires pour scier des produits se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe (commande de ces machines B23D0036000000)
B23D0045200000	Machines volantes dont le chariot porte-scie est animé d'un mouvement alternatif dans un guide, et se déplace pendant le sciage avec la pièce à scier
B23D0045220000	Machines volantes comportant un chariot porte-scie supporté par un levier, se déplaçant selon un trajet circulaire complet
B23D0045240000	Machines volantes comportant un chariot porte-scie supporté par un levier, oscillant selon un arc
B23D0045260000	à disques de coupe à grande vitesse, effectuant la coupe par fusion du matériau obtenue par la chaleur de frottement (machines à couper par meulage B24B0027060000)
B23D0047000000	Machines à scier ou dispositifs de sciage travaillant au moyen de lames circulaires, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q;détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000)
B23D0047020000	des bâtis; d'agencements de guidage de la table de travail ou du chariot porte-scie
B23D0047040000	des dispositifs d'alimentation, de mise en place, de serrage ou de rotation de la pièce
B23D0047060000	pour des matériaux en longueurs indéfinies
B23D0047080000	des dispositifs pour amener la lame circulaire au contact de la pièce à scier ou l'en retirer
B23D0047100000	actionnés hydrauliquement ou pneumatiquement
B23D0047120000	de l'entraînement de lames de scies circulaires
B23D0049000000	Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames animées d'un mouvement rectiligne alternatif
B23D0049020000	Machines à scier à lames droites tenues à leurs deux extrémités sur une monture à guidage rectiligne, p.ex. avec avance par à-coups de la monture
B23D0049040000	Machines à scier à lames droites tenues à leurs deux extrémités sur une monture pivotante
B23D0049060000	Machines à scier à lames droites tenues à leurs deux extrémités, destinées à des travaux particuliers
B23D0049080000	Machines à scier à lames tenues à une seule de leurs extrémités
B23D0049100000	Dispositifs de sciage tenus à la main ou entraînés manuellement à lames droites tenues à leurs deux extrémités
B23D0049110000	pour des usages particuliers, p.ex. scies à main à lame décalée
B23D0049120000	Scies à lames tenues à leurs deux extrémités (B23D0049110000, B23D0049160000 ont priorité;archets réglables en longueur ou en hauteur B23D0051120000)
B23D0049140000	Scies à lames tenues à une seule extrémité (B23D0049110000, B23D0049160000 ont priorité)
B23D0049160000	entraînés par des moteurs, p.ex. par des moteurs électriques ou magnétiques (B23D0049110000 a priorité)
B23D0051000000	Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames droites, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q;détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000); Moyens de support ou d'attache des outils qui, couverts par le présente sous-classe, sont fixés à leur monture à leurs deux extrémités
B23D0051010000	caractérisés par la poignée
B23D0051020000	des bancs; des dispositifs de guidage des tables de travail ou des porte-scies; des bâtis
B23D0051030000	comportant des bâtis extensibles ou pliants
B23D0051040000	des dispositifs d'alimentation, de positionnement, de serrage ou de rotation des pièces à usiner
B23D0051060000	pour des pièces de longueurs indéfinies
B23D0051080000	des dispositifs pour monter les lames droites ou d'autres outils
B23D0051100000	pour des dispositifs tenus à la main ou entraînés manuellement
B23D0051120000	destinés à être utilisés avec des outils qui, prévus dans la présente sous-classe, sont fixés à un support par leurs deux extrémités, p.ex. archets réglables en longueur ou en hauteur
B23D0051140000	Fixation de l'outil
B23D0051160000	de l'entraînement ou des mécanismes d'avance des outils droits, p.ex. des lames de scies, des archets
B23D0051180000	actionnés hydrauliquement ou pneumatiquement (B23D0051200000 a priorité)
B23D0051200000	avec commande de l'avance de l'outil, ou avec des agencements particuliers pour soulager ou relever l'outil pendant sa course de retour
B23D0053000000	Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames de scie à ruban se comportant, pendant l'emploi, comme un ruban sans fin, p.ex. pour découper selon des contours déterminés
B23D0053020000	avec des roues pour supporter le ruban, montées fixes (B23D0053060000 a priorité)
B23D0053040000	avec des roues pour supporter le ruban, montées de façon à pouvoir se déplacer ou pivoter, pour d'autres buts que le seul réglage
B23D0053060000	comportant une table de travail pouvant se déplacer ou pivoter
B23D0053080000	pour couper des profilés
B23D0053100000	Dispositifs de sciage à lames de scie à ruban susceptibles d'être montés sur une machine-outil, ces dispositifs remplaçant ou non une partie active de la machine-outil
B23D0053120000	Dispositifs de sciage à lames de scie à ruban, tenus à la main ou manœuvrés manuellement
B23D0055000000	Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames de scie à ruban, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q)
B23D0055020000	des bâtis; des tables
B23D0055040000	des dispositifs d'avance ou de serrage des pièces
B23D0055060000	de l'entraînement des lames de scie à ruban; des montures de roues
B23D0055080000	des dispositifs de guidage ou d'avance des lames de scie à ruban
B23D0055100000	des dispositifs de tension des lames de scie à ruban (B23D0055060000 a priorité;incorporés dans la lame de scie à ruban B23D0061120000)
B23D0057000000	Machines à scier ou dispositifs de sciage non couverts par l'un des groupes B23D0045000000-B23D0055000000
B23D0057020000	à scies à chaîne
B23D0059000000	Dispositifs annexes spécialement conçus pour les machines à scier ou les dispositifs de sciage (lubrification ou refroidissement des machines-outils en général B23Q0011120000)
B23D0059020000	Dispositifs pour la lubrification ou le refroidissement des lames de scies circulaires
B23D0059040000	Dispositifs pour la lubrification ou le refroidissement des lames de scies droites ou à ruban
B23D0061000000	Outils de machines à scier ou de dispositifs de sciage (scies-trépans B23B0051040000); Dispositifs de serrage pour ces outils
B23D0061020000	Lames de scies circulaires
B23D0061040000	à dents de scies rapportées
B23D0061060000	agencées de façon amovible
B23D0061080000	Lames de scies annulaires avec des dents de scies intérieures
B23D0061100000	serrées entre moyeux; Dispositifs de serrage ou d'alignement de ces lames
B23D0061120000	Lames de scies droites; Lames de scies à ruban
B23D0061140000	à dents de scies rapportées
B23D0061160000	agencées de façon amovible
B23D0061180000	Outils particuliers pour scier, p.ex. fil coupant comportant des dents de scie, lames de scie ou fil à scier comportant des diamants ou d'autres particules abrasives disposés individuellement dans des positions choisies
B23D0063000000	Dressage des outils de machines à scier ou de dispositifs de sciage pour la coupe de n'importe quelle sorte de matériau, p.ex. pour la fabrication d'outils de sciage
B23D0063020000	Avoyage des dents de scies au moyen de dispositifs manœuvrés manuellement
B23D0063040000	Avoyage des dents de scies circulaires, droites ou à ruban au moyen de dispositifs à moteur
B23D0063060000	Refoulage des arêtes des dents de scies, p.ex. étampage
B23D0063080000	Affûtage des arêtes des dents de scies
B23D0063100000	par limage
B23D0063120000	par meulage
B23D0063140000	Affûtage des lames de scies circulaires
B23D0063160000	de scies à chaîne (de chaînes à mortaiser B24B0003140000)
B23D0063180000	Dégauchissage des lames de scies endommagées; Réfection des faces latérales des lames de scies, p.ex. par meulage
B23D0063200000	Procédés combinés pour le dressage des dents de scies, p.ex. à la fois par durcissement et avoyage
B23D0065000000	Fabrication d'outils de machines à scier ou de dispositifs de sciage pour la coupe de n'importe quelle sorte de matériau
B23D0065020000	Fabrication de dents de scies par poinçonnage, découpage ou rabotage
B23D0065040000	Fabrication de dents de scies par fraisage
B23D0067000000	Limage ou râpage
B23D0067000000	Machines ou dispositifs à limer ou à râper (agencements pour la fixation des limes ou râpes B23D0071000000)
B23D0067020000	à outils à mouvement alternatif, montés sur un étrier ou une pièce similaire
B23D0067040000	à outils à mouvement alternatif, fixés sur un support par une seule extrémité
B23D0067060000	à outils rotatifs
B23D0067080000	à outils montés sur une chaîne ou une courroie sans fin
B23D0067100000	pour travaux particuliers, p.ex. pour limer des clés; Accessoires
B23D0067120000	Dispositifs à limer ou à râper tenus à la main ou manœuvrés manuellement (limes ou râpes à main B23D0071040000)
B23D0069000000	Machines ou dispositifs à limer ou à râper, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers, p.ex. du système de guidage, de l'entraînement (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q;détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000); Accessoires pour le limage ou le râpage (fixés à l'outil B23D0071100000)
B23D0069020000	Systèmes de guidage pour outils à main
B23D0071000000	Outils de limage ou de râpage; Agencements pour la fixation de ces outils (porte-outils de machines-outils B23Q0003000000;poignées ou manches d'instruments à main B25G)
B23D0071020000	pour machines ou dispositifs à limer ou râper
B23D0071040000	Limes à main ou râpes à main (moyens pour supporter ou fixer des outils reliés à un support par leurs deux extrémités B23D0051120000;systèmes de guidage B23D0069020000)
B23D0071060000	utilisant une seule lame interchangeable
B23D0071080000	utilisant plusieurs éléments de coupe interchangeables
B23D0071100000	Accessoires d'outils à limer ou râper, p.ex. pour éviter que les tranchants d'outils éraflent les pièces à usiner
B23D0073000000	Fabrication de limes ou de râpes
B23D0073020000	Traitement préliminaire des ébauches spécialement conçues pour la fabrication des limes ou des râpes, p.ex. par meulage, par polissage
B23D0073040000	Méthodes ou machines pour la fabrication des limes ou des râpes (méthodes non mécaniques, voir les classes appropriées)
B23D0073060000	Découpage des surfaces de travail au moyen de ciseaux
B23D0073080000	Fraisage, rabotage, mortaisage, moletage ou brochage des surfaces de travail
B23D0073100000	Meulage des surfaces de travail
B23D0073120000	Procédés particuliers pour affûter ou faire subir d'autres traitements aux surfaces de travail (traitement particulier au jet de sable B24C0001020000;affûtage des limes par gravure chimique C23F0001060000)
B23D0073140000	Outils ou accessoires spécialement conçus pour la fabrication de limes ou de râpes, p.ex. ciseaux, bâtis de support
B23D0075000000	Alésage de trous pré-existants
B23D0075000000	Machines à aléser ou dispositifs d'alésage (porte-outils pour machines-outils B23Q0003000000;poignées ou manches d'instruments à main B25G)
B23D0077000000	Outils d'alésage
B23D0077020000	Alésoirs avec arêtes de coupe rapportées
B23D0077040000	comportant des arêtes de coupe réglables à différents diamètres sur toute la longueur de la coupe
B23D0077060000	Alésoirs comportant des moyens de compensation de l'usure (B23D0077040000 a priorité)
B23D0077080000	par écartement des parties entaillées du corps de l'outil
B23D0077100000	par renflement d'une partie tubulaire non entaillée du corps de l'outil
B23D0077120000	Alésoirs comportant des arêtes de coupe de forme conique
B23D0077140000	Alésoirs pour travaux particuliers, p.ex. pour usiner des stries de cylindres
B23D0079000000	Méthodes, machines ou dispositifs non prévus ailleurs, pour le travail du métal par enlèvement de matière (par des opérations combinées B23D0081000000;usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H;découpage par faisceau d'électrons B23K0015000000, par faisceau laser B23K0026000000;autres procédés mécaniques de travail du métal B23P;porte-outils de machines-outils B23Q0003000000;poignées ou manches pour outils à main B25G)
B23D0079020000	Machines ou dispositifs de raclage (machines à tourner pour biseauter, chanfreiner ou ébavurer les extrémités de barres ou de tubes B23B0005160000;nettoyage ou écroûtage des lingots par fraisage B23C0003140000)
B23D0079040000	à outil de coupe rotatif, p.ex. pour lisser les garnitures de paliers
B23D0079060000	à outil de coupe à mouvement alternatif
B23D0079080000	Instruments de raclage à main
B23D0079100000	Accessoires pour fixer les outils de raclage ou les pièces à racler
B23D0079120000	Machines ou dispositifs pour écroûter les barres ou tubes en utilisant des outils coupant disposés autour de la pièce à usiner, autrement que par tournage (par tournage B23B0005120000)
B23D0081000000	Méthodes, machines ou dispositifs de travail du métal, prévus par plusieurs groupes principaux de la présente sous-classe (en combinaison avec d'autres opérations de travail du métal B23P0013000000, B23P0023000000)
B23F	FABRICATION D'ENGRENAGES OU DE CRÉMAILLÈRES (par estampage B21D;par laminage B21H;par forgeage ou pressage B21K;par coulée B22;agencements pour copier ou commander B23Q;machines ou dispositifs pour meuler ou pour polir, en général B24B)
B23F0001000000	Fabrication de dents d'engrenage au moyen d'outils dont le profil concorde avec le profil de la surface désirée (adaptations particulières pour la fabrication de dents incurvées B23F0009000000)
B23F0001020000	par meulage
B23F0001040000	par rabotage ou mortaisage
B23F0001060000	par fraisage
B23F0001080000	par brochage; par fraisage à la broche
B23F0003000000	Fabrication de dents d'engrenage impliquant des opérations de copiage commandées par des gabarits ayant un profil qui concorde avec celui de la face de la dent souhaitée, ou avec une partie de celle-ci, ou avec sa reproduction à une échelle différente (dispositifs de copiage en soi B23Q0035000000)
B23F0005000000	Fabrication de dents d'engrenage droites, impliquant le déplacement d'un outil par rapport à la pièce à usiner avec un mouvement de roulage ou d'enveloppement par rapport aux dents à réaliser
B23F0005020000	par meulage
B23F0005040000	l'outil étant une vis sans fin
B23F0005060000	l'outil étant un disque de meulage ayant une surface plane frontale
B23F0005080000	l'outil étant un disque de meulage ayant le même profil que la dent ou les dents d'une crémaillère
B23F0005100000	l'outil étant un disque de meulage ayant le même profil que la dent ou les dents d'une couronne dentée ou d'un pignon conique
B23F0005120000	par rabotage ou mortaisage
B23F0005140000	l'outil ayant un profil identique à celui de la dent ou des dents d'une crémaillère
B23F0005160000	l'outil ayant une forme semblable à celle d'une roue droite ou d'une partie de celle-ci
B23F0005180000	l'outil ayant un profil identique à celui d'une dent d'une couronne dentée sur une surface latérale
B23F0005200000	par fraisage
B23F0005220000	l'outil étant une fraise-mère pour la fabrication de roues droites
B23F0005240000	l'outil étant une fraise-mère pour la fabrication d'engrenages coniques
B23F0005260000	l'outil ayant un profil identique à celui de la dent ou des dents d'une crémaillère, pour la fabrication de roues droites
B23F0005270000	l'outil ayant le même profil qu'une dent ou que les dents d'une couronne dentée ou d'un pignon conique
B23F0005280000	par brochage; par fraisage à la broche
B23F0007000000	Fabrication de dents d'engrenage à chevrons
B23F0009000000	Fabrication d'engrenages ayant des dents incurvées dans leur sens longitudinal
B23F0009020000	par meulage
B23F0009040000	par rabotage ou mortaisage avec des outils de coupe à mouvement alternatif
B23F0009060000	ayant une forme semblable à celle d'une roue droite ou d'une partie de celle-ci
B23F0009070000	ayant une forme semblable à celle d'une couronne dentée ou d'une partie de celle-ci
B23F0009080000	par fraisage, p.ex. avec vis-mère hélicoïdale
B23F0009100000	avec une fraise axiale
B23F0009120000	pour le procédé de génération discontinu
B23F0009140000	pour le procédé de génération continu
B23F0011000000	Fabrication de roues à vis sans fin, p.ex. par vis fraise
B23F0013000000	Fabrication de vis sans fin au moyen de méthodes impliquant l'emploi de machines du type à tailler les engrenages (fabrication de filetages B23G)
B23F0013020000	Fabrication de vis sans fin à profil cylindrique
B23F0013040000	par meulage
B23F0013060000	Fabrication de vis sans fin à profil globique
B23F0013080000	par meulage
B23F0015000000	Méthodes ou machines pour la fabrication de roues dentées de types particuliers, non couvertes par les groupes B23F0007000000-B23F0013000000
B23F0015020000	Fabrication de dents d'engrenage sur des roues à rayon variable, p.ex. sur des roues elliptiques
B23F0015040000	Fabrication de dents d'engrenage à pas étroits sur des rouages d'horlogerie ou d'autres organes similaires, par usinage particulier
B23F0015060000	Fabrication de dents d'engrenage sur la surface frontale des roues, p.ex. pour des embrayages ou accouplements à faces dentées
B23F0015080000	Fabrication de rotors s'engrènant, p.ex. de pompes
B23F0017000000	Méthodes ou machines particulières pour la fabrication de dents d'engrenage, non couvertes par les groupes B23F0001000000-B23F0015000000
B23F0019000000	Finition de dents d'engrenage au moyen d'autres outils que ceux utilisés pour la fabrication de ces dents
B23F0019020000	Rodage des dents d'engrenage
B23F0019040000	Rodage des roues droites au moyen d'une contrepartie de forme correspondante
B23F0019050000	Finition des dents d'engrenage à l'aide de blocs abrasifs
B23F0019060000	Rasage des faces des dents d'engrenages
B23F0019100000	Chanfreinage des dents d'engrenage
B23F0019120000	par meulage
B23F0021000000	Outils spécialement conçus pour être utilisés avec des machines servant à la fabrication de dents d'engrenage
B23F0021020000	Disques de meulage; Vis sans fin pour le meulage (dressage des moules B24B;meules en général B24D)
B23F0021030000	Outils de finition par blocs abrasifs
B23F0021040000	Outils de rabotage ou de mortaisage
B23F0021060000	ayant un profil correspondant à celui des dents d'engrenage
B23F0021080000	ayant le même profil que celui d'une dent ou des dents d'une crémaillère
B23F0021100000	Outils de coupe pour la taille des engrenages ayant une forme semblable à celle d'une roue droite ou à une partie de celle-ci
B23F0021120000	Outils de fraisage
B23F0021140000	Fraises profilées du type à disque
B23F0021160000	Fraises-mères
B23F0021180000	Fraises-mères coniques, p.ex. pour engrenages coniques
B23F0021200000	Fraises pivotantes
B23F0021220000	Fraises à dresser pour les dents d'engrenage incurvées longitudinalement
B23F0021230000	comportant des dents disposées en spirale pour le procédé de génération continu
B23F0021240000	Outils de fraisage à la broche
B23F0021260000	Outils de brochage
B23F0021280000	Lames de rasage
B23F0023000000	Accessoires ou équipement combinés aux machines à tailler les engrenages disposés dans ces machines, ou spécialement conçus pour être incorporés dans ces machines (accessoires ou équipement non limités aux machines à tailler les engrenages B23Q;mécanismes de guidage des outils, voir les groupes correspondants dans la fabrication des engrenages)
B23F0023020000	Agencements pour le chargement des pièces ou leur fixation sur mandrins
B23F0023040000	Agencements pour le chargement
B23F0023060000	Agencements pour la fixation sur mandrins
B23F0023080000	Mécanismes diviseurs
B23F0023100000	Agencements pour compenser les irrégularités des mécanismes d'entraînement ou des mécanismes diviseurs
B23F0023120000	Autres dispositifs, p.ex. porte-outils; Dispositifs de vérification pour le contrôle des pièces à usiner dans les machines de fabrication de dents d'engrenage
B23G	FILETAGE; TRAVAIL MÉCANIQUE DES VIS, TÊTES DE BOULONS OU ÉCROUS, EN CONJONCTION AVEC LE FILETAGE (formation de filets par ondulation de tubes B21D0015040000, par laminage B21H0003020000;fabrication de rainures hélicoïdales par forgeage, pressage ou martelage B21K0001560000;par tournage B23B0005480000, par fraisage B23C0003320000, par meulage B24B0019020000;agencements pour copier ou commander B23Q)
B23G0001000000	Filetage; Machines automatiques spécialement conçues pour le filetage
B23G0001020000	d'une surface cylindrique ou conique, extérieure ou intérieure, p.ex. d'évidements (B23G0001160000, B23G0001220000, B23G0001320000, B23G0001360000 ont priorité)
B23G0001040000	Machines à une seule broche de travail
B23G0001060000	spécialement adaptées à la fabrication de filetages coniques, p.ex. de vis à bois
B23G0001080000	Machines à plusieurs broches de travail
B23G0001100000	spécialement adaptées pour la fabrication de filetages coniques, p.ex. de vis à bois
B23G0001120000	Machines comportant un outil denté, en forme de roue droite animé d'un mouvement rotatif pour engendrer le profil fileté pendant que la pièce tourne
B23G0001140000	spécialement adaptées à la fabrication de filetages coniques, p.ex. de vis à bois
B23G0001160000	des trous de pièces à usiner à l'aide de tarauds (B23G0001260000, B23G0001320000, B23G0001360000 ont priorité)
B23G0001180000	Machines à une seule broche de travail
B23G0001200000	Machines à plusieurs broches de travail
B23G0001220000	Machines spécialement conçues pour usiner des tuyaux ou des tubes
B23G0001240000	portatives
B23G0001260000	Dispositifs de filetage actionnés manuellement (caractéristiques de l'outil de filetage B23G0005000000)
B23G0001280000	avec des moyens pour régler l'outil de filetage
B23G0001300000	sans moyen pour régler l'outil de filetage, p.ex. avec filières à coussinet (tourne-à-gauche B25B)
B23G0001320000	par fraisage
B23G0001340000	avec une fraise de taillage se déplaçant en circuit fermé disposée d'une façon excentrique par rapport à l'axe de la pièce à usiner en rotation
B23G0001360000	par meulage
B23G0001380000	avec des meules guidées le long de la pièce à usiner en fonction du pas du filetage désiré
B23G0001400000	avec des meules guidées radialement par rapport à la pièce à usiner
B23G0001420000	Meulage sans centre
B23G0001440000	Equipement ou accessoires spécialement conçus pour les machines ou dispositifs à fileter
B23G0001460000	pour tenir les outils de filetage
B23G0001480000	pour guider les outils de filetage
B23G0001500000	pour fileter par des opérations successives
B23G0001520000	pour usiner des tuyaux ou des tubes
B23G0003000000	Agencements ou accessoires permettant aux machines-outils non spécialement conçues pour le filetage, d'être utilisées à cette fin, p.ex. agencements pour le renversement de marche de la broche de travail
B23G0003020000	pour le décoinçage ou le remontage de l'outil de filetage
B23G0003040000	pour remettre à plusieurs reprises l'outil de filetage dans une position de travail prédéterminée
B23G0003060000	pour compenser les imprécisions du pas de la vis-mère
B23G0003080000	pour faire avancer ou commander l'outil de filetage ou la pièce par des gabarits, des cames ou des dispositifs similaires
B23G0003100000	pour tailler des filets de pas variables
B23G0003120000	pour utiliser plusieurs outils de filetage disposés de façon contiguë, p.ex. pour utiliser plusieurs filières à peigne
B23G0003140000	pour tailler des filetages de forme conique
B23G0005000000	Outils de filetage; Filières
B23G0005020000	sans moyen de réglage
B23G0005040000	Filières
B23G0005060000	Tarauds (mandrins appropriés B23B0031000000)
B23G0005080000	avec des moyens de réglage
B23G0005100000	Filières
B23G0005120000	à déclenchement automatique
B23G0005140000	Têtes de taraudage
B23G0005160000	à déclenchement automatique
B23G0005180000	Fraises
B23G0005200000	combinés à d'autres outils, p.ex. à des forets
B23G0007000000	Formage de filets au moyen d'outils semblables à la fois par leur forme et leur mode d'utilisation aux outils de filetage, mais travaillant sans enlèvement de copeaux (caractéristiques des machines ou des dispositifs non spécialement adaptés à ce mode particulier de formage des filets B23G0001000000)
B23G0007020000	Outils à cette fin
B23G0009000000	Travail mécanique des vis, têtes de boulons ou écrous en conjonction avec le filetage, p.ex. rainurage des têtes ou des tiges de vis, ébarbage des têtes ou des tiges de vis; Finition, p.ex. polissage, de n'importe quelle sorte de filets (fabrication de rondelles ou d'écrous par travail des tôles, tubes ou profilés métalliques sans enlèvement substantiel de matière B21D0053200000, B21D0053240000)
B23G0011000000	Mécanismes d'alimentation ou de déchargement combinés aux machines à fileter, ou disposés dans ces machines, ou spécialement conçus pour être utilisés avec ces machines (pour les machines-outils en général B23Q)
B23H	USINAGE DU MÉTAL PAR ACTION, SUR UNE PIÈCE, D'UNE FORTE CONCENTRATION DE COURANT ÉLECTRIQUE À L'AIDE D'UNE ÉLECTRODE TENANT LIEU D'OUTIL; USINAGE DE CE TYPE COMBINÉ AVEC D'AUTRES FORMES D'USINAGE DU MÉTAL (procédés pour la production électrolytique ou électrophorétique de revêtements, galvanoplastie, appareillages à cet effet C25D;procédés pour le traitement d'objets par enlèvement électrolytique de matière C25F;fabrication de circuits imprimés utilisant pour former le parcours conducteur recherché des techniques de précipitation pour appliquer le matériau conducteur H05K0003180000)
B23H0001000000	Usinage par décharge électrique, c. à d. enlèvement de métal au moyen de séries de décharges électriques à cadence élevée entre une électrode et une pièce en présence d'un fluide diélectrique
B23H0001020000	Circuits électriques spécialement adaptés à cet effet, p.ex. alimentation électrique, commande, prévention des courts-circuits ou d'autres décharges anormales
B23H0001040000	Electrodes spécialement adaptées à cet effet ou leur fabrication (B23H0009000000 a priorité)
B23H0001060000	Matériaux pour électrodes
B23H0001080000	Milieux d'usinage
B23H0001100000	Alimentation en milieu d'usinage ou régénération de celui-ci
B23H0003000000	Usinage électrochimique, c. à d. enlèvement de métal par passage de courant entre une électrode et une pièce en présence d'un électrolyte
B23H0003020000	Circuits électriques spécialement adaptés à cet effet, p.ex. alimentation, commande, prévention des courts-circuits
B23H0003040000	Electrodes spécialement adaptées à cet effet ou leur fabrication (B23H0009000000 a priorité)
B23H0003060000	Matériaux pour électrodes
B23H0003080000	Milieux d'usinage
B23H0003100000	Alimentation en milieu d'usinage ou régénération de celui-ci
B23H0005000000	Usinage combiné
B23H0005020000	Usinage par décharge électrique combiné à un usinage électrochimique
B23H0005040000	Usinage par décharge électrique combiné à un usinage mécanique
B23H0005060000	Usinage électrochimique combiné à un usinage mécanique, p.ex. meulage ou finissage
B23H0005080000	Meulage électrolytique
B23H0005100000	Electrodes spécialement adaptées à cet effet ou leur fabrication (B23H0001040000, B23H0003040000 ont priorité)
B23H0005120000	Milieux d'usinage
B23H0005140000	Alimentation en milieu d'usinage ou régénération de celui-ci
B23H0007000000	Procédés ou appareils applicables à la fois à l'usinage par décharge électrique et à l'usinage électrochimique
B23H0007020000	Découpage par fil
B23H0007040000	Appareils d'alimentation en courant à l'intervalle d'usinage; Circuits électriques spécialement adaptés à cet effet
B23H0007060000	Commande de la trajectoire du mouvement relatif entre l'électrode et la pièce
B23H0007080000	Fils-électrodes
B23H0007100000	Support, enroulage ou connexion électrique du fil-électrode
B23H0007120000	Disques-électrodes tournants
B23H0007140000	Circuits électriques spécialement adaptés à cet effet, p.ex. alimentation
B23H0007160000	pour la prévention des courts-circuits ou d'autres décharges anormales
B23H0007180000	pour le maintien ou la commande de l'écartement souhaité entre l'électrode et la pièce
B23H0007200000	pour commande de programme, p.ex. commande adaptative
B23H0007220000	Electrodes spécialement adaptées à cet effet ou leur fabrication (B23H0007080000, B23H0007120000, B23H0009000000 ont priorité)
B23H0007240000	Matériaux pour électrodes
B23H0007260000	Appareils pour déplacement ou positionnement de l'électrode par rapport à la pièce; Montage de l'électrode
B23H0007280000	Déplacement de l'électrode dans un plan perpendiculaire à la direction d'avance, p.ex. déplacement orbital
B23H0007300000	Déplacement de l'électrode dans la direction d'avance (B23H0007320000 a priorité)
B23H0007320000	Maintien de l'écartement souhaité entre l'électrode et la pièce
B23H0007340000	Milieux d'usinage
B23H0007360000	Alimentation en milieu d'usinage ou régénération de celui-ci
B23H0007380000	Action sur l'usinage du métal par des moyens spécialement adaptés non directement impliqués dans l'enlèvement du métal, p.ex. ondes ultrasonores, champs magnétiques, rayonnement laser
B23H0009000000	Usinage spécialement conçu pour le traitement d'objets métalliques particuliers ou pour obtenir des effets ou des résultats particuliers sur des objets métalliques (traitement thermique par décharge cathodique C21D0001380000)
B23H0009020000	Ebavurage ou ébarbage
B23H0009040000	Traitement de surface des rouleaux
B23H0009060000	Marquage ou gravure
B23H0009080000	Affûtage
B23H0009100000	Usinage d'aubes de turbine ou de buses
B23H0009120000	Usinage d'éléments de forme complémentaire, p.ex. poinçon et matrice
B23H0009140000	Réalisation de trous
B23H0009160000	en utilisant un jet électrolytique
B23H0009180000	Production de surfaces extérieures coniques ou de pointes (B23H0009080000 a priorité)
B23H0011000000	Appareils auxiliaires ou détails non prévus ailleurs
B23K	BRASAGE OU DÉBRASAGE; SOUDAGE; REVÊTEMENT OU PLACAGE PAR BRASAGE OU SOUDAGE; DÉCOUPAGE PAR CHAUFFAGE LOCALISÉ, p.ex. DÉCOUPAGE AU CHALUMEAU; TRAVAIL PAR RAYON LASER (fabrication de produits revêtus de métal par extrusion de métaux B21C0023220000;réalisation de garnitures ou de recouvrements par moulage B22D0019080000;moulage par immersion B22D0023040000;fabrication de couches composites par frittage de poudres métalliques B22F0007000000;agencements sur les machines-outils pour copier ou commander B23Q;recouvrement de métaux ou recouvrement de matériaux avec des métaux, non prévu ailleurs C23C;brûleurs F23D)
B23K0001000000	Brasage; Débrasage
B23K0001000000	Brasage ou débrasage (B23K0003000000 a priorité;caractérisé uniquement par l'utilisation de matériaux ou d'environnements particuliers B23K0035000000;dans la fabrication des circuits imprimés H05K0003340000)
B23K0001002000	Brasage par chauffage par induction
B23K0001005000	Brasage par énergie rayonnante
B23K0001008000	Brasage dans un four (B23K0001012000 a priorité)
B23K0001012000	Brasage par utilisation de gaz chaud
B23K0001015000	Brasage par condensation de vapeur
B23K0001018000	Débrasage; Enlèvement de soudure fondue ou d'autres résidus
B23K0001060000	utilisant des vibrations, p.ex. des vibrations ultrasonores
B23K0001080000	Brasage par immersion dans un bain de métal fondu
B23K0001140000	spécialement adapté pour faire des joints continus (fabrication de tubes comportant des opérations autres que le brasage B21C)
B23K0001160000	des joints longitudinaux, p.ex. brasage de corps de chaudière
B23K0001180000	des joints circulaires, p.ex. brasage de corps de chaudière
B23K0001190000	tenant compte des propriétés des matériaux à braser
B23K0001200000	Traitement préalable des pièces ou des surfaces destinées à être brasées, p.ex. en vue d'un revêtement galvanique (préparation des surfaces suivant des procédés particuliers, voir les classes correspondantes pour les traitements ou les matériaux traités, p.ex. C04B, C23C)
B23K0003000000	Outils, dispositifs ou accessoires particuliers pour le brasage ou le débrasage, non conçus pour des procédés particuliers (matériaux utilisés pour le brasage B23K0035000000)
B23K0003020000	Fers à souder; Barres à souder
B23K0003030000	à chauffage électrique
B23K0003040000	Appareils de chauffage (lampes à souder ou chalumeaux F23D;chauffage électrique en général H05B)
B23K0003047000	électriques
B23K0003053000	utilisant des fils résistifs
B23K0003060000	Dispositifs d'alimentation en métal d'apport; Cuves de fusion du métal d'apport
B23K0003080000	Dispositifs auxiliaires à cet effet (nettoyage de conduites ou de tubes ou de systèmes de conduites ou de tubes, p.ex. avant le soudage, B08B0009020000)
B23K0005000000	Soudage ou découpage au chalumeau
B23K0005000000	Soudage au chalumeau
B23K0005020000	Soudage de joints continus (fabrication de tubes comportant des opérations autres que le soudage B21C)
B23K0005040000	utilisant le long des bords des joints, des bandes profilées additionnelles ou des éléments analogues de métal de soudage
B23K0005060000	Soudage de joints longitudinaux
B23K0005080000	Soudage de joints circulaires
B23K0005100000	Soudage de pièces composées essentiellement de couches de métaux différents, p.ex. de pièces plaquées
B23K0005120000	tenant compte des propriétés des matériaux à souder
B23K0005140000	de métaux non ferreux (B23K0005160000 a priorité)
B23K0005160000	de métaux différents
B23K0005180000	dans un autre but que celui d'assembler des parties, p.ex. soudage de rechargement
B23K0005200000	utilisant des vibrations, p.ex. des vibrations ultrasonores
B23K0005213000	Traitement préalable
B23K0005220000	Matériel auxiliaire, p.ex. supports de soudage, guides
B23K0005240000	Agencements servant de supports aux chalumeaux (non limités au soudage à la flamme B23K0037020000)
B23K0007000000	Découpage, décriquage ou dépolissage, par chauffage à la flamme
B23K0007060000	Machines, appareils ou équipements spécialement adaptés au décriquage ou au dépolissage
B23K0007080000	par application de composés ou de moyens additionnels facilitant les processus de découpage, de décriquage ou de dépolissage
B23K0007100000	Dispositifs auxiliaires, p.ex. pour guider ou supporter le chalumeau (moyens de guidage applicables aux autres machines à travailler les métaux B23Q)
B23K0009000000	Soudage ou découpage électrique
B23K0009000000	Soudage ou découpage à l'arc (soudage électrique par laitier B23K0025000000;transformateurs de soudage H01F;générateurs de soudage H02K)
B23K0009007000	Soudage à l'arc par points
B23K0009013000	Découpage, entaillage, décriquage ou dépolissage à l'arc
B23K0009020000	Soudage de joints continus; Supports; Pièces rapportées
B23K0009022000	Soudage par utilisation de vibrations de l'électrode
B23K0009025000	pour des joints rectilignes
B23K0009028000	pour des joints curvilignes situés dans un plan
B23K0009032000	pour des joints tridimensionnels
B23K0009035000	avec des supports disposés en dessous du joint
B23K0009038000	utilisant des moyens de moulage (non limités au soudage à l'arc B23K0037060000)
B23K0009040000	Soudage pour d'autres buts que l'assemblage de pièces, p.ex. soudage de rechargement
B23K0009060000	Dispositions ou circuits pour le démarrage de l'arc, p.ex. en engendrant la tension d'amorçage, ou pour la stabilisation de l'arc
B23K0009067000	Démarrage de l'arc
B23K0009073000	Stabilisation de l'arc
B23K0009080000	Agencements ou circuits pour la commande magnétique de l'arc
B23K0009090000	Agencements ou circuits pour le soudage à l'arc à courant ou tension pulsés
B23K0009095000	Surveillance ou commande automatique des paramètres de soudage
B23K0009100000	Autres circuits électriques pour le soudage ou le découpage à l'arc; Circuits de protection; Commande à distance
B23K0009120000	Alimentation automatique en électrodes ou en pièces ou déplacement automatique des électrodes ou des pièces pour le soudage ou le découpage à l'arc en lignes continues ou par points
B23K0009127000	Moyens pour suivre des lignes au cours du soudage ou du découpage à l'arc (copiage en général B23Q0035000000)
B23K0009133000	Moyens pour l'alimentation en électrodes, p.ex. tambours, rouleaux, moteurs
B23K0009140000	utilisant des électrodes isolées
B23K0009160000	utilisant des gaz de protection
B23K0009167000	et une électrode non consommable
B23K0009173000	et une électrode consommable
B23K0009180000	Soudage à l'arc submergé
B23K0009200000	Soudage par plots de contact
B23K0009220000	Soudage par percussion
B23K0009230000	tenant compte des propriétés des matériaux à souder
B23K0009235000	Traitement préalable
B23K0009240000	Caractéristiques relatives aux électrodes (forme ou composition des électrodes B23K0035000000)
B23K0009260000	Accessoires pour électrodes, p.ex. embouts rapportés pour démarrer l'opération
B23K0009280000	Dispositifs pour supporter les électrodes (non limités au soudage ou au découpage à l'arc B23K0037020000)
B23K0009290000	Dispositifs de support adaptés pour servir de moyens de protection
B23K0009300000	Porte-électrodes vibrants (B23K0009022000 a priorité)
B23K0009320000	Accessoires (connecteurs de mise à la terre H01R)
B23K0010000000	Soudage ou découpage au moyen d'un plasma
B23K0010020000	Soudage par plasma
B23K0011000000	Soudage par résistance; Sectionnement par chauffage par résistance
B23K0011020000	Soudage en bout par pression
B23K0011040000	Soudage en bout par étincelage
B23K0011060000	en utilisant des électrodes à molette
B23K0011080000	Soudage de joints continus non limité à l'un des sous-groupes précédents
B23K0011087000	pour des joints rectilignes
B23K0011093000	pour des joints curvilignes situés dans un plan
B23K0011100000	Soudage par points; Soudage en ligne continue par points
B23K0011110000	Soudage par points
B23K0011120000	utilisant des vibrations
B23K0011140000	Soudage par projection
B23K0011160000	Soudage par résistance tenant compte des propriétés du métal à souder
B23K0011180000	de métaux non ferreux (B23K0011200000 a priorité)
B23K0011200000	de métaux différents
B23K0011220000	Sectionnement par chauffage par résistance
B23K0011240000	Circuits d'alimentation ou de commande appropriés
B23K0011250000	Dispositifs de surveillance
B23K0011260000	Soudage par décharge d'énergie accumulée
B23K0011280000	Equipements portatifs de soudage
B23K0011300000	Caractéristiques relatives aux électrodes (formes ou compositions des électrodes B23K0035000000)
B23K0011310000	Porte-électrodes (non limités au soudage par résistance ou au découpage par chauffage par résistance B23K0037020000)
B23K0011340000	Traitement préalable
B23K0011360000	Appareillage auxiliaire (B23K0011310000 a priorité)
B23K0013000000	Soudage par chauffage au moyen d'un courant haute fréquence
B23K0013010000	par chauffage par induction
B23K0013020000	Soudage de joints continus
B23K0013040000	par chauffage par conduction
B23K0013060000	caractérisé par la protection de la zone de soudage contre l'influence de l'atmosphère environnante (emploi d'environnements spécifiés B23K0035380000)
B23K0013080000	Circuits électriques d'alimentation ou de commande à cet effet
B23K0015000000	Autres procédés de soudage ou de découpage; Travail par faisceau laser
B23K0015000000	Soudage ou découpage par faisceau d'électrons (tubes à faisceaux électroniques ou ioniques H01J0037000000)
B23K0015020000	Circuits de commande à cet effet
B23K0015040000	pour le soudage de joints annulaires
B23K0015060000	dans une enceinte sous vide (B23K0015040000 a priorité)
B23K0015080000	Elèvement de matière, p.ex. par découpage, par perçage de trous
B23K0015100000	Soudage ou découpage par faisceau d'électrons n'ayant pas lieu sous vide
B23K0017000000	Utilisation de l'énergie des particules nucléaires pour le soudage ou les techniques connexes
B23K0020000000	Soudage non électrique par percussion ou par une autre forme de pression, avec ou sans chauffage, p.ex. revêtement ou placage
B23K0020020000	au moyen d'une presse
B23K0020040000	au moyen d'un laminoir
B23K0020060000	au moyen d'impulsions à haute énergie, p.ex. d'énergie magnétique
B23K0020080000	Soudage par explosion
B23K0020100000	utilisant des vibrations, p.ex. soudage ultrasonique
B23K0020120000	la chaleur étant produite par friction; Soudage par friction
B23K0020140000	Dispositions pour empêcher ou réduire l'accès des gaz, ou utilisation de gaz protecteurs ou du vide pendant le soudage (obtenu à l'aide d'un matériau disposé entre les pièces B23K0020180000)
B23K0020160000	en interposant un matériau particulier facilitant l'assemblage des pièces, p.ex. un matériau absorbant ou produisant des gaz
B23K0020180000	Soudage localisé obtenu en interposant des substances qui empêchent le soudage dans certaines zones
B23K0020200000	Procédés particuliers permettant une séparation ultérieure, p.ex. entre les métaux de haute qualité et les déchets
B23K0020220000	tenant compte des propriétés des matériaux à souder
B23K0020227000	avec une couche ferreuse
B23K0020233000	sans couche ferreuse
B23K0020240000	Traitement préalable
B23K0020260000	Appareillage auxiliaire
B23K0023000000	Soudage par aluminothermie
B23K0025000000	Soudage par laitier, c. à d. en utilisant une couche ou une masse de poudre chauffée de laitier ou d'un autre produit similaire en contact avec les matériaux à assembler (B23K0023000000 a priorité;soudage à l'arc submergé B23K0009180000)
B23K0026000000	Travail par rayon laser, p.ex. soudage, découpage ou perçage
B23K0026020000	Mise en place ou surveillance de la pièce à travailler, p.ex. par rapport au point d'impact; Alignement, pointage ou focalisation du faisceau laser
B23K0026030000	Observation, p.ex. surveillance de la pièce à travailler
B23K0026035000	Alignement du faisceau laser (automatiquement B23K0026042000)
B23K0026040000	Alignement, pointage ou focalisation automatique du faisceau laser, p.ex. en utilisant la lumière rétrodiffusée
B23K0026042000	Alignement automatique du faisceau laser
B23K0026044000	Suivi des joints
B23K0026046000	Focalisation automatique du faisceau laser
B23K0026060000	Mise en forme du faisceau laser, p.ex. à l’aide de masques ou de foyers multiples
B23K0026062000	par commande directe du faisceau laser
B23K0026062200	par impulsions de mise en forme
B23K0026064000	au moyen d'éléments optiques, p.ex lentilles, miroirs ou prismes
B23K0026066000	par utilisation de masques
B23K0026067000	Division du faisceau en faisceaux multiples, p.ex. foyers multiples
B23K0026073000	Détermination de la configuration du spot laser
B23K0026080000	Dispositifs comportant un mouvement relatif entre le faisceau laser et la pièce
B23K0026082000	Systèmes de balayage, c. à d. des dispositifs comportant un mouvement relatif entre le faisceau laser et la tête du laser
B23K0026100000	avec un support fixe
B23K0026120000	sous atmosphère particulière, p.ex. dans une enceinte
B23K0026122000	dans un liquide, p.ex. sous l’eau
B23K0026140000	en utilisant un écoulement de fluide, p.ex. un jet de gaz, associé au faisceau laser; Buses à cet effet (B23K0026120000 a priorité)
B23K0026142000	pour l'enlèvement de résidus
B23K0026144000	l'écoulement de fluide contenant des particules, p.ex. de la poudre
B23K0026146000	l'écoulement de fluide contenant un liquide
B23K0026160000	Enlèvement de résidus, p.ex. des particules ou des vapeurs produites pendant le traitement de la pièce à travailler (par un écoulement de fluide B23K0026142000)
B23K0026180000	utilisant des couches absorbantes sur la pièce à travailler, p.ex. afin de marquer ou de protéger
B23K0026200000	Assemblage (brasage par énergie radiante B23K0001005000;assemblage de pièces plastiques préformées par chauffage au faisceau laser B29C0065160000)
B23K0026210000	par soudage
B23K0026211000	avec interposition de matériau particulier pour faciliter la connexion des parties
B23K0026220000	Soudage par points
B23K0026240000	Soudage de joints continus
B23K0026242000	Soudure en angle, c. à d. soudure de section essentiellement triangulaire joignant deux parties
B23K0026244000	Soudage de joints du type à recouvrement
B23K0026260000	rectilignes
B23K0026262000	de joints longitudinaux de tubes
B23K0026280000	curvilignes
B23K0026282000	de sections de tubes
B23K0026300000	tridimensionnels
B23K0026302000	de joints hélicoïdaux
B23K0026320000	tenant compte des propriétés du matériau concerné
B23K0026322000	faisant intervenir des parties métalliques (utilisant des couches absorbantes sur la pièce à travailler B23K0026180000)
B23K0026323000	faisant intervenir des parties faites de matériaux métalliques dissemblables
B23K0026324000	faisant intervenir des parties non métalliques
B23K0026340000	Soudage au laser pour des finalités autres que l’assemblage
B23K0026342000	Soudage de rechargement
B23K0026346000	en combinaison avec du soudage ou du découpage couvert par les groupes B23K0005000000-B23K0025000000, p.ex. en combinaison avec le soudage par résistance
B23K0026348000	en combinaison avec du soudage à l'arc, p.ex. en atmosphère inerte avec électrode tungstène [TIG], en atmosphère inerte avec électrode métal [MIG] ou du soudage plasma (faisceau laser pour amorcer un arc de soudage ou de découpage B23K0009067000)
B23K0026351000	pour l'ajustage ou l'accord de composants électriques
B23K0026352000	pour le traitement de surface
B23K0026354000	par fusion
B23K0026356000	par traitement par choc
B23K0026359000	en formant une ligne ou un motif linéaire, p.ex. une ligne en pointillés d'amorce de rupture
B23K0026360000	Enlèvement de matière (B23K0026550000, B23K0026570000 ont priorité)
B23K0026361000	pour l'ébarbage ou l'ébavurage mécanique (B23K0026351000 a priorité)
B23K0026362000	Gravure au laser
B23K0026364000	pour faire une rainure ou une saignée, p.ex. pour tracer une rainure d'amorce de rupture
B23K0026380000	par perçage ou découpage
B23K0026382000	par perçage
B23K0026384000	de trous de forme spéciale
B23K0026386000	de trous borgnes
B23K0026388000	Trépanage, c. à d. perçage en déplaçant le spot du faisceau autour d’un axe
B23K0026400000	en tenant compte des propriétés du matériau à enlever
B23K0026402000	en faisant intervenir des matériaux non métalliques, p.ex. des isolants
B23K0026500000	Travail par transmission du faisceau laser à travers ou dans la pièce à travailler
B23K0026530000	pour modifier ou reformer le matériau dans la pièce à travailler, p.ex. pour faire des fissures d'amorce de rupture
B23K0026550000	pour créer des vides dans la pièce à travailler, p.ex. pour former des passages ou des configurations de flux
B23K0026570000	le faisceau laser entrant dans une face de la pièce à travailler d’où il est transmis à travers le matériau de la pièce à travailler pour opérer sur une face différente de la pièce à travailler, p.ex. pour effectuer un enlèvement de matière, pour raccorder par fusion, pour modifier ou pour reformer le matériau
B23K0026600000	Traitement préliminaire
B23K0026700000	Opérations ou équipement auxiliaires
B23K0028000000	Soudage ou découpage non couvert par l'un des groupes B23K0005000000-B23K0026000000 (jonction de pièces par électrolyse C25D0002000000;enlèvement électrolytique de matière C25F)
B23K0028020000	Procédés ou appareils combinés pour le soudage ou le découpage
B23K0031000000	Procédés relevant de la présente sous-classe, spécialement adaptés à des objets ou des buts particuliers, mais non couverts par un seul des groupes principaux B23K0001000000-B23K0028000000 (fabrication de tubes ou de profilés comportant des opérations autres que le brasage ou le soudage B21C0037040000, B21C0037080000)
B23K0031020000	relatifs au brasage ou au soudage (dans la fabrication des circuits imprimés H05K0003340000)
B23K0031100000	relatifs au découpage ou au dépolissage
B23K0031120000	relatifs à la recherche des propriétés, p.ex. de soudabilité, des matériaux
B23K0033000000	Extrémités de pièces spécialement profilées pour effectuer des assemblages brasés ou soudés; Remplissage des joints continus ainsi formés
B23K0035000000	Baguettes, électrodes, matériaux ou environnements utilisés pour le brasage, le soudage ou le découpage
B23K0035020000	caractérisés par des propriétés mécaniques, p.ex. par la forme
B23K0035040000	spécialement conçus pour servir d'électrodes (embouts pour démarrer les opérations de soudage ou de découpage à l'arc B23K0009260000)
B23K0035060000	de section non circulaire; avec des agencements particuliers, p.ex. à l'intérieur
B23K0035080000	à plusieurs âmes; multiples
B23K0035100000	avec plusieurs couches de matériau d'enrobage ou de gainage
B23K0035120000	non spécialement conçus pour servir d'électrodes
B23K0035140000	pour le brasage
B23K0035160000	de section non circulaire; avec des agencements particuliers, p.ex. à l'intérieur (B23K0035140000 a priorité)
B23K0035180000	à plusieurs âmes; multiples
B23K0035200000	avec plusieurs couches de matériau d'enrobage ou de gainage
B23K0035220000	caractérisés par la composition ou la nature du matériau
B23K0035240000	Emploi de matériaux spécifiés pour le soudage ou le brasage (B23K0035340000 a priorité)
B23K0035260000	dont le principal constituant fond à moins de 400°C
B23K0035280000	dont le principal constituant fond à moins de 950 C
B23K0035300000	dont le principal constituant fond à moins de 1550 C
B23K0035320000	dont le principal constituant fond à plus de 1550°C
B23K0035340000	comprenant des corps qui facilitent le travail des métaux lorsqu'ils sont chauffés
B23K0035360000	Emploi de compositions non métalliques spécifiées, p.ex. comme enrobages, comme flux (B23K0035340000 a priorité); Emploi de matériaux de brasage ou de soudage spécifiés associé à l'emploi de compositions non métalliques spécifiées, dans lequel l'emploi des deux matériaux est important (emploi de matériaux spécifiés pour le brasage ou le soudage B23K0035240000)
B23K0035362000	Emploi de compositions spécifiées de flux (B23K0035365000, B23K0035368000 ont priorité)
B23K0035363000	pour le brasage ou le soudage
B23K0035365000	Emploi de compositions non métalliques spécifiées comme enrobages, soit seules, soit liées à l'emploi de matériaux spécifiés pour le brasage ou le soudage
B23K0035368000	Emploi de compositions non métalliques spécifiées pour fil fourré, soit seules, soit liées à l'emploi de matériaux spécifiés pour le brasage ou le soudage
B23K0035380000	Emploi d'environnements spécifiés, p.ex. d'atmosphères particulières entourant la zone de travail
B23K0035400000	Fabrication de fils ou de barres pour le brasage ou le soudage (procédés impliquant une seule technique, voir les sous-classes appropriées, p.ex. B05D, B21C)
B23K0037000000	Dispositifs ou procédés auxiliaires non spécialement adaptés à un procédé couvert par un seul des autres groupes principaux de la présente sous-classe (écrans de protection pour les yeux des soudeurs, portés par l'opérateur ou tenus à la main A61F0009000000;applicables aux machines à travailler les métaux autres que celles destinées au brasage, au soudage ou au découpage au chalumeau B23Q;autres écrans protecteurs F16P0001060000)
B23K0037020000	Chariots pour supporter l'outillage pour souder ou découper
B23K0037040000	pour maintenir ou mettre en position les pièces
B23K0037047000	Déplacement des pièces pour ajuster leur position entre les étapes de brasage, de soudage ou de découpage (B23K0037053000 a priorité)
B23K0037053000	Alignement des pièces cylindriques; Dispositifs de serrage à cet effet
B23K0037060000	pour mettre au bon emplacement les matériaux fondus, p.ex. pour les retenir dans une zone désirée
B23K0037080000	pour l'ébavurage
B23K0101000000	Schéma d'indexation associé aux groupes B23K0001000000-B23K0031000000, relatif aux objets fabriqués par brasage, soudage ou découpage ou aux matières à braser, souder ou découper.
B23K0101000000	Objets fabriqués par brasage, soudage ou découpage
B23K0101020000	Structures en nids d'abeilles
B23K0101040000	Objets tubulaires ou creux
B23K0101060000	Tubes
B23K0101080000	à ailettes ou à nervures
B23K0101100000	Pipe-lines
B23K0101120000	Récipients
B23K0101140000	Echangeurs de chaleur
B23K0101160000	Bandes ou feuilles de longueur indéterminée
B23K0101180000	Panneaux en tôle
B23K0101200000	Outils
B23K0101220000	Treillis, tissus de fils métalliques ou similaires
B23K0101240000	Charpentes ou ossatures
B23K0101260000	Rails pour chemins de fer ou similaires
B23K0101280000	Poutres
B23K0101300000	Chaînes, cerceaux ou anneaux
B23K0101320000	Fils
B23K0101340000	Objets revêtus
B23K0101360000	Dispositifs électriques ou électroniques
B23K0101380000	Conducteurs
B23K0101400000	Dispositifs semi-conducteurs
B23K0101420000	Circuits imprimés
B23K0103000000	Matières à braser, souder ou découper
B23K0103020000	Fer ou alliages ferreux
B23K0103040000	Alliages d'acier
B23K0103060000	Alliages de fonte
B23K0103080000	Métaux ou alliages non ferreux
B23K0103100000	Aluminium ou ses alliages
B23K0103120000	Cuivre ou ses alliages
B23K0103140000	Titane ou ses alliages
B23K0103160000	Matériaux composites
B23K0103180000	Matériaux comportant des matières différentes
B23K0103200000	Alliages ferreux et aluminium ou ses alliages
B23K0103220000	Alliages ferreux et cuivre ou ses alliages
B23K0103240000	Alliages ferreux et titane ou ses alliages
B23P	AUTRES PROCÉDÉS MÉCANIQUES DE TRAVAIL DU MÉTAL; OPÉRATIONS MIXTES; MACHINES-OUTILS UNIVERSELLES (agencements pour le copiage ou la commande B23Q)
B23P0005000000	Incrustations de gemmes ou d'éléments similaires sur des pièces métalliques, p.ex. de diamants sur des outils
B23P0006000000	Remise en état ou réparation des objets (redressage ou remise en forme des tôles, barres, tubes ou profilés métalliques, ou des objets faits à partir de ces éléments B21D0001000000, B21D0003000000;réparation par des procédés de coulée des objets défectueux ou détériorés B22D0019100000;procédés ou appareils couverts par une seule autre sous-classe, voir la sous-classe appropriée)
B23P0006020000	de pistons ou cylindres
B23P0006040000	Réparation de pièces ou de produits métalliques brisés ou fissurés, p.ex. de pièces de fonderie
B23P0009000000	Traitement ou finition mécanique des surfaces, avec ou sans calibrage, dans le but primordial de mieux résister à l'usure ou aux chocs, p.ex. traitement des aubes de turbines ou des paliers pour les rendre lisses ou rugueux (traitement couvert par une seule autre sous-classe, voir la sous-classe en question, p.ex. B24C, C21D0007000000, C22F0001000000); Caractéristiques, non prévues ailleurs, de telles surfaces lorsque leur traitement n'est pas précisé
B23P0009020000	Traitement ou finition par pression, p.ex. par moletage (B23P0009040000 a priorité)
B23P0009040000	Traitement ou finition par martelage ou par pression répétée
B23P0011000000	Assemblage ou désassemblage de pièces ou d'objets métalliques par des processus du travail du métal non prévus ailleurs (assemblage de tôles, de tubes, de barres ou de profilés B21D0039000000;rivetage B21J;brasage, débrasage, soudage B23K;outils à main pour joindre des fils ou des bandes métalliques B25B0025000000;assemblage de pièces métalliques par des adhésifs F16B0011000000)
B23P0011020000	en dilatant une pièce et en l'emmanchant ensuite sur une autre pièce par retrait, ou en rétractant une pièce et en l'emmanchant ensuite par dilatation, p.ex. en employant la pression de fluides; par assemblage à force
B23P0013000000	Fabrication d'objets métalliques par des opérations impliquant un usinage à la machine, mais non couvertes par une seule autre sous-classe (fabrication d'objets déterminés B23P0015000000)
B23P0013020000	dans lesquelles seules les opérations d'usinage à la machine sont importantes
B23P0013040000	impliquant le tronçonnage des produits profilés
B23P0015000000	Fabrication d'objets déterminés par des opérations non couvertes par une seule autre sous-classe ou un groupe de la présente sous-classe
B23P0015020000	d'aubes de turbine ou d'organes équivalents, en une seule pièce
B23P0015040000	d'aubes de turbine ou d'organes équivalents, en plusieurs pièces
B23P0015060000	de segments de piston, en une seule pièce
B23P0015080000	de segments de piston, en plusieurs pièces
B23P0015100000	de pistons
B23P0015120000	de grilles
B23P0015140000	de pièces d'engrenage, p.ex. de pignons
B23P0015160000	de plaques avec trous de très petit diamètre, p.ex. pour buses de filage ou de brûleurs
B23P0015180000	de sabots de frein
B23P0015200000	d'éléments de chemins de fer, p.ex. de tampons
B23P0015220000	de cartouches ou corps cylindriques équivalents
B23P0015240000	de matrices (B21C0003180000, B21C0025100000, B21D0037200000 ont priorité)
B23P0015260000	d'échangeurs de chaleur
B23P0015280000	d'outils de coupe (de scies B23D0063000000, B23D0065000000;de limes ou râpes B23D0073000000)
B23P0015300000	d'outils de tour ou outils équivalents
B23P0015320000	de forets
B23P0015340000	de fraises
B23P0015360000	à fileter
B23P0015380000	d'outils de rabotage ou de mortaisage (B23P0015300000 a priorité)
B23P0015400000	d'outils de cisaillage
B23P0015420000	d'outils de brochage
B23P0015440000	d'outils de grattage ou de rasage
B23P0015460000	d'outils d'alésage
B23P0015480000	d'outils de filetage (fraises à fileter B23P0015360000)
B23P0015500000	de filières
B23P0015520000	de tarauds
B23P0017000000	Opérations d'usinage non couvertes par une seule autre sous-classe ou un autre groupe de la présente sous-classe
B23P0017020000	Procédés simples pour l'usinage des métaux; Machines ou appareils correspondants
B23P0017040000	caractérisées par la nature du matériau considéré, ou par le genre de produit quelle que soit sa forme
B23P0017060000	Fabrication de laine d'acier ou de produits similaires
B23P0019000000	Machines effectuant simplement l'assemblage ou la séparation de pièces ou d'objets métalliques entre eux ou des pièces métalliques avec des pièces non métalliques, que cela entraîne ou non une certaine déformation; Outils ou dispositifs à cet effet dans la mesure où ils ne sont pas prévus dans d'autres classes (outils à main en général B25)
B23P0019020000	pour le montage d'objets à la presse, ou pour le démontage de ces objets (B23P0019100000 a priorité)
B23P0019027000	utilisant des moyens hydrauliques ou pneumatiques (B23P0019033000 a priorité)
B23P0019033000	utilisant des vibrations
B23P0019040000	pour assembler ou séparer des pièces (B23P0019100000 a priorité)
B23P0019060000	Machines pour mettre ou retirer les vis ou les écrous
B23P0019080000	Machines pour placer des rondelles, bagues annulaires élastiques ou éléments analogues sur des boulons ou autres éléments
B23P0019100000	Alignement de pièces qui doivent être assemblées entre elles
B23P0019120000	Alignement de pièces pour leur insertion dans des orifices
B23P0021000000	Machines pour l'assemblage de nombreuses pièces différentes destinées à composer des ensembles, avec ou sans usinage de ces pièces avant ou après leur assemblage, p.ex. à commande programmée
B23P0023000000	Machines ou agencements de machines réalisant des combinaisons déterminées de différentes opérations d'usinage, non couverts par une seule autre sous-classe (machines horizontales à aléser et à fraiser B23B0039020000;si les types particuliers d'opération ne sont pas essentiels B23Q0037000000-B23Q0041000000;caractéristiques relatives aux opérations couvertes par une seule sous-classe, voir la sous-classe en question)
B23P0023020000	Machines-outils effectuant différentes opérations d'usinage (tours, p.ex. tours à tourelle revolver, B23B)
B23P0023040000	pour effectuer l'usinage ainsi que les autres opérations de travail du métal
B23P0023060000	Installation de travail des métaux comportant un certain nombre de machines ou d'appareils associés
B23P0025000000	Traitement auxiliaire des pièces, avant ou pendant les opérations d'usinage, afin de faciliter l'action de l'outil ou d'obtenir pour les pièces l'état final désiré, p.ex. la réduction des contraintes internes
B23Q	PARTIES CONSTITUTIVES, AMÉNAGEMENTS OU ACCESSOIRES DES MACHINES-OUTILS, p.ex. DISPOSITIONS POUR COPIER OU COMMANDER (outils du genre de ceux utilisés avec les tours ou les perceuses B23B0027000000); MACHINES-OUTILS D'UTILISATION GÉNÉRALE, CARACTÉRISÉES PAR LA STRUCTURE DE CERTAINES PARTIES CONSTITUTIVES OU AMÉNAGEMENTS; COMBINAISONS OU ASSOCIATIONS DE MACHINES POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX, NE VISANT PAS UN TRAVAIL PARTICULIER
B23Q0001000000	Eléments composant la structure générale d'un type de machine, et plus spécialement gros éléments fixes (B23Q0037000000 a priorité)
B23Q0001010000	Bâtis, bancs, colonnes ou éléments similaires; Agencement des glissières de guidage
B23Q0001030000	Supports fixes d'outils ou de pièces (B23Q0001700000 a priorité;tables auxiliaires B23Q0001740000;contrepointes B23B0023000000)
B23Q0001250000	Supports mobiles ou réglables d'outils ou de pièces
B23Q0001260000	caractérisés par des particularités de structure concernant la coopération des organes animés d'un mouvement relatif; Moyens pour empêcher un déplacement relatif de ces organes
B23Q0001280000	Moyens pour fixer les éléments coulissants dans la position désirée
B23Q0001300000	à commande liée au mécanisme d'avance
B23Q0001320000	Déplacement relatif obtenu par coopération de surfaces sphériques, p.ex. joints à articulation sphérique
B23Q0001340000	Déplacement relatif obtenu par utilisation d'organes déformables, p.ex. d'organes piézo-électriques, magnétostrictifs, élastiques ou dilatables thermiquement (éléments sensibles capables de produire un mouvement ou un déplacement à des fins non limitées à la mesure G12B0001000000)
B23Q0001360000	Ressorts
B23Q0001380000	utilisant des paliers à fluide ou des supports à coussin de fluide
B23Q0001400000	utilisant des agencements à billes, à rouleaux ou à galettes
B23Q0001420000	utilisant des glissières en T, en V, en queue d'aronde ou des glissières similaires (B23Q0001400000 a priorité)
B23Q0001440000	utilisant des mécanismes particuliers (B23Q0001260000 a priorité)
B23Q0001460000	avec des guidages hélicoïdaux
B23Q0001480000	avec des guidages en translation et des guidages en rotation (B23Q0001460000 a priorité)
B23Q0001500000	avec des guidages en rotation uniquement
B23Q0001520000	avec un seul guidage en rotation
B23Q0001540000	avec deux guidages en rotation uniquement
B23Q0001560000	avec des guidages en translation uniquement
B23Q0001580000	avec un seul guidage en translation
B23Q0001600000	avec deux guidages en translation uniquement
B23Q0001620000	à axes perpendiculaires, p.ex. chariots à mouvements transversaux
B23Q0001640000	caractérisés par le but du déplacement (équipement de repérage B23Q0016020000)
B23Q0001660000	Tables de travail pouvant être interchangées pour être mises en position de travail
B23Q0001680000	pour le retrait de l'outil ou de la pièce pendant le déplacement de retour
B23Q0001700000	Eléments fixes ou mobiles supportant des broches de travail pour fixer des outils ou des pièces (poupées ou éléments similaires, supports pour broches de travail B23B0019000000;broches de travail B23B0019020000)
B23Q0001720000	Agencements auxiliaires; Eléments de liaison entre des tables auxiliaires et des éléments de machine mobiles
B23Q0001740000	Tables auxiliaires
B23Q0001760000	Lunettes; Appuis
B23Q0003000000	Dispositifs permettant de maintenir, supporter ou positionner les pièces ou les outils, ces dispositifs pouvant normalement être démontés de la machine (tables de travail ou autres pièces, p.ex. plateaux, n'incorporant pas d'une façon habituelle les moyens pour tenir la pièce B23Q0001000000;commande automatique de la position B23Q0015000000;têtes porte-outils rotatives pour machines à tourner B23B0003240000, B23B0003260000;porte-outils sans entraînement B23B0029000000;caractéristiques générales des tourelles B23B0029240000;outils ou outillage d'établi pour fixer, joindre, désengager ou tenir B25B)
B23Q0003020000	destinés à être montés sur une table, un chariot porte-outil ou des organes analogues (B23Q0003150000 a priorité)
B23Q0003040000	à inclinaison réglable
B23Q0003060000	Moyens de fixation de la pièce
B23Q0003080000	autres que les moyens actionnés mécaniquement
B23Q0003100000	Dispositifs auxiliaires, p.ex. collets, allonges
B23Q0003120000	destinés à être fixés à une broche en général (B23Q0003152000 a priorité;mandrins porte-outils B23B0031020000)
B23Q0003140000	Mandrins porte-pièces en général (mandrins extensibles B23B0031400000)
B23Q0003150000	Dispositifs pour tenir les pièces magnétiquement ou électriquement
B23Q0003152000	Dispositifs rotatifs
B23Q0003154000	Dispositifs stationnaires
B23Q0003155000	Agencements pour insérer ou retirer automatiquement les outils
B23Q0003157000	les outils rotatifs
B23Q0003160000	à commande liée au travail de l'outil
B23Q0003180000	pour positionner uniquement
B23Q0005000000	Mécanismes d'entraînement ou d'avance; Agencement des commandes à cet effet (commande automatique B23Q0015000000;copiage B23Q0033000000, B23Q0035000000;spécialement adaptés aux machines à aléser ou à percer B23B0039100000, B23B0047020000)
B23Q0005020000	Entraînement des principaux organes de travail
B23Q0005027000	des éléments alternatifs
B23Q0005033000	entraînés essentiellement par une pression de fluide
B23Q0005040000	des arbres rotatifs, p.ex. des broches de travail
B23Q0005060000	entraînés principalement par des moyens hydrauliques ou pneumatiques
B23Q0005080000	commandés électriquement
B23Q0005100000	entraînés principalement par des moyens électriques
B23Q0005120000	Entraînement mécanique avec des moyens permettant de faire varier les rapports de vitesses
B23Q0005140000	de façon discontinue
B23Q0005160000	de façon continue
B23Q0005180000	Dispositifs de présélection des vitesses de la broche de travail
B23Q0005200000	Réglage ou arrêt des broches de travail dans une position prédéterminée
B23Q0005220000	Avance des éléments supportant les outils ou les pièces à usiner
B23Q0005260000	Transmissions à fluide
B23Q0005280000	Transmissions électriques
B23Q0005320000	Avance des broches de travail (avance des supports de broches B23Q0005340000)
B23Q0005340000	Avance par transmission mécanique des autres organes supportant les outils ou les pièces, p.ex. avance des traînards, des glissières d'outils
B23Q0005360000	dans lesquels un servomoteur constitue un élément essentiel
B23Q0005380000	à avance continue
B23Q0005400000	par un arbre, p.ex. une vis-mère
B23Q0005420000	Mécanisme associé à la poupée
B23Q0005440000	Mécanisme associé à l'élément en mouvement
B23Q0005460000	avec variation des rapports de vitesses
B23Q0005480000	au moyen d'engrenages
B23Q0005500000	avec avance pas à pas
B23Q0005520000	Limitation du mouvement d'avance
B23Q0005540000	Agencements ou parties constitutives non limités aux groupes B23Q0005020000 ou B23Q0005220000 respectivement
B23Q0005560000	Prévention du retour de marche
B23Q0005580000	Dispositifs de sécurité
B23Q0007000000	Agencements pour la manipulation des pièces, spécialement combinés aux machines-outils ou disposés dans ces machines ou spécialement conçus pour être utilisés en relation avec ces machines, p.ex. pour le transport, le chargement, le positionnement, le déchargement, le triage (incorporés aux broches de travail B23B0013000000, B23B0019020000;pour les tours automatiques ou semi-automatiques B23B0015000000)
B23Q0007020000	au moyen de tambours, de tables rotatives ou de plateaux
B23Q0007030000	au moyen de convoyeurs à chaîne sans fin (B23Q0007160000 a priorité)
B23Q0007040000	au moyen de pinces
B23Q0007050000	au moyen de convoyeurs à rouleaux (B23Q0007160000 a priorité)
B23Q0007060000	au moyen de poussoirs
B23Q0007080000	au moyen de glissières ou de plans inclinés
B23Q0007100000	au moyen de magasins
B23Q0007120000	Systèmes de triage
B23Q0007140000	coordonnés pour permettre un travail en chaîne
B23Q0007160000	Chargement des pièces sur les convoyeurs; Arrangement des pièces sur les convoyeurs, p.ex. modifiant l'espacement entre les pièces
B23Q0007180000	Orientation des pièces sur les convoyeurs
B23Q0009000000	Agencements pour le support ou le guidage d'appareils ou de machines portatifs pour le travail du métal (pour le taraudage des tuyaux B23B0041080000;spécialement conçus pour le perçage B23B0045140000)
B23Q0009020000	pour fixer des machines ou des appareils aux pièces à travailler ou à d'autres pièces de formes particulières, p.ex. à des poutrelles de section particulière
B23Q0011000000	Accessoires
B23Q0011000000	Accessoires montés sur les machines-outils pour maintenir les outils ou les organes de la machine dans de bonnes conditions de travail ou pour refroidir les pièces travaillées; Dispositifs de sécurité spécialement combinés aux machines-outils, disposés dans ces machines ou spécialement conçus pour être utilisés en relation avec ces machines (en ce qui concerne les machines à aléser ou à percer B23B0047240000, B23B0047320000 ont priorité;dispositifs de sécurité en général F16P)
B23Q0011020000	Dispositifs pour enlever les copeaux des dents de coupe des outils circulaires
B23Q0011040000	Dispositions pour empêcher la surcharge des outils, p.ex. réduisant la charge
B23Q0011060000	Dispositifs de sécurité pour les outils de coupe circulaires
B23Q0011080000	Protecteurs pour des parties des machines-outils; Capots antiprojections
B23Q0011100000	Dispositions pour le refroidissement ou la lubrification des outils ou des pièces travaillées (incorporés aux outils, voir la sous-classe correspondant à l'outil)
B23Q0011120000	Dispositions pour le refroidissement ou la lubrification des parties des machines (B23Q0011140000 a priorité)
B23Q0011140000	Procédés ou dispositions pour maintenir des parties de machines-outils ou les outils à une température constante
B23Q0013000000	Equipement des outils ou des fraises en dehors de leur période de fonctionnement, p.ex. protecteurs pour l'emmagasinage
B23Q0015000000	Mesure; Indication; Commande
B23Q0015000000	Commande automatique ou régulation du mouvement d'avance, de la vitesse de coupe ou de la position tant de l'outil que de la pièce
B23Q0015007000	pendant l'action de l'outil sur la pièce
B23Q0015013000	Commande ou régulation du mouvement d'avance (B23Q0015120000 a priorité)
B23Q0015020000	en fonction de la cote instantanée et de la cote choisie pour la pièce en question (B23Q0015060000 a priorité)
B23Q0015040000	en fonction de la cote définitive de la pièce préalablement usinée (B23Q0015060000 a priorité)
B23Q0015060000	en fonction des données dimensionnelles résultant de plusieurs méthodes de calibrage basées sur des principes de mesure différents, p.ex. à la fois par des moyens optiques et mécaniques
B23Q0015080000	Commande ou régulation de la vitesse de coupe (B23Q0015120000 a priorité)
B23Q0015100000	pour assurer une vitesse de coupe constante
B23Q0015120000	Commande auto-adaptative, c. à d. s'ajustant elle-même de façon à procurer le meilleur rendement en fonction de critères fixés au préalable
B23Q0015140000	Commande ou régulation de l'orientation de l'outil par rapport à la pièce
B23Q0015160000	Compensation de l'usure de l'outil
B23Q0015180000	Compensation de la déformation de l'outil due à la température ou à l'effort
B23Q0015200000	avant ou après l'action de l'outil sur la pièce
B23Q0015220000	Commande ou régulation de la position de l'outil ou de la pièce
B23Q0015240000	de la position linéaire
B23Q0015260000	de la position angulaire
B23Q0015280000	avec compensation de l'usure de l'outil
B23Q0016000000	Equipement non prévu ailleurs pour mettre en position de façon précise l'outil ou la pièce à travailler (commande ou régulation automatique de la position de l'outil ou de la pièce B23Q0015220000;agencements pour indiquer ou mesurer la position réelle ou désirée de l'outil ou de la pièce B23Q0017220000)
B23Q0016020000	Equipement de repérage (spécialement adapté pour machines à tailler les engrenages B23F0023080000)
B23Q0016040000	comprenant des éléments intermédiaires, p.ex. des cliquets, pour immobiliser dans la position repérée les parties mobiles les unes par rapport aux autres
B23Q0016060000	Repérage par rotation
B23Q0016080000	comprenant des moyens pour verrouiller ensemble dans la position repérée les parties mobiles les unes par rapport aux autres
B23Q0016100000	Repérage par rotation
B23Q0016120000	utilisant des moyens optiques
B23Q0017000000	Agencements sur les machines-outils pour indiquer ou mesurer (pour la commande automatique ou la régulation du mouvement d'avance, de la vitesse de coupe ou de la position de l'outil ou de la pièce B23Q0015000000)
B23Q0017090000	pour indiquer ou mesurer la pression de coupe ou l'état de l'outil de coupe, p.ex. aptitude à la coupe, charge sur l'outil (agencements empêchant la surcharge des outils B23Q0011040000;dispositifs pour indiquer les défauts des forets pendant l'alésage B23B0049000000)
B23Q0017100000	pour indiquer ou mesurer la vitesse de coupe ou le nombre de révolutions
B23Q0017120000	pour indiquer ou mesurer les vibrations
B23Q0017200000	pour indiquer ou mesurer les caractéristiques de la pièce, p.ex. contour, dimensions, dureté
B23Q0017220000	pour indiquer ou mesurer la position réelle ou désirée de l'outil ou de la pièce
B23Q0017240000	utilisant des moyens optiques
B23Q0023000000	Dispositifs de compensation des irrégularités ou de l'usure, p.ex. pour les glissières, pour les mécanismes de réglage (commande automatique B23Q0015000000)
B23Q0027000000	Mécanismes géométriques pour la réalisation de pièces de formes particulières, non prévus d'une façon précise dans une autre sous-classe
B23Q0033000000	Copiage
B23Q0033000000	Méthodes de copiage
B23Q0035000000	Systèmes ou dispositifs de commande pour le copiage direct à partir d'un modèle ou d'un gabarit; Dispositifs pour le copiage manuel
B23Q0035020000	Copiage de points précis du modèle, p.ex. pour déterminer la position de trous à percer
B23Q0035040000	utilisant un palpeur ou dispositif analogue se déplaçant le long de la surface extérieure du modèle, gabarit ou dessin; Palpeurs, modèles ou gabarits à cet effet
B23Q0035060000	spécialement adapté à la commande des opérations successives, p.ex. coupes individuelles sur une pièce
B23Q0035080000	Moyens permettant de transformer le mouvement du palpeur ou du dispositif analogue, en un mouvement d'avance de l'outil ou de la pièce
B23Q0035100000	d'une façon mécanique uniquement
B23Q0035120000	à l'aide de moyens électriques (enregistrement programmé pour le copiage dans des appareils indépendants G05, G11)
B23Q0035121000	par une exploration mécanique
B23Q0035122000	le palpeur ouvrant ou fermant des contacts électriques
B23Q0035123000	le palpeur faisant varier l'impédance dans un circuit
B23Q0035124000	faisant varier la résistance
B23Q0035125000	faisant varier la résistance de capacité
B23Q0035126000	faisant varier l'inductance
B23Q0035127000	par une exploration non mécanique
B23Q0035128000	Exploration par des moyens optiques
B23Q0035129000	Exploration au moyen de décharges électriques
B23Q0035130000	Exploration par des moyens magnétiques
B23Q0035140000	commandant un ou plusieurs moteurs électriques
B23Q0035160000	commandant des moteurs hydrauliques ou pneumatiques
B23Q0035180000	à l'aide de moyens hydrauliques ou pneumatiques (B23Q0035160000 a priorité)
B23Q0035200000	à l'aide de moyens particuliers permettant de faire varier le rapport de reproduction
B23Q0035220000	spécialement adaptés à la compensation de l'usure de l'outil
B23Q0035240000	Palpeurs; Unités de palpage
B23Q0035260000	conçus pour être en contact réel avec un modèle ou un gabarit
B23Q0035280000	pour commander un système de copiage mécanique
B23Q0035300000	pour commander un système de copiage électrique ou électro-hydraulique
B23Q0035320000	dans lequel le palpeur enclenche et déclenche le ou les contacts électriques, p.ex. à l'aide de balais
B23Q0035340000	dans lequel le palpeur modifie les caractéristiques électriques d'un circuit, p.ex. la capacité, la fréquence
B23Q0035360000	pour commander un système de copiage hydraulique ou pneumatique
B23Q0035380000	conçus pour explorer le modèle, le gabarit ou le dessin sans qu'il y ait contact réel (au moyen d'un jet de fluide B23Q0035360000)
B23Q0035400000	comportant des systèmes optiques ou photo-électriques
B23Q0035420000	Modèles; Gabarits
B23Q0035440000	comportant des moyens de réglage de la face de contact, p.ex. comportant des rubans flexibles maintenus par un jeu de vis
B23Q0035460000	Dispositifs de support de ces modèles ou gabarits
B23Q0035480000	utilisant un palpeur ou dispositif analogue se déplaçant d'un mouvement de va-et-vient entre les parties opposées du contour du modèle, gabarit ou dessin
B23Q0037000000	Machines pour le travail des métaux comprenant des unités ou des sous-ensembles; Associations de machines ou d'unités pour le travail des métaux
B23Q0037000000	Machines ou combinaisons de machines pour le travail des métaux réalisées à partir d'unités conçues de telle façon que quelques-unes au moins de ces unités soient en mesure de tenir lieu d'éléments de différentes machines ou combinaisons; Ces unités tant que la caractéristique d'interchangeabilité en est importante (caractéristiques se rapportant à des opérations particulières de travail du métal, voir la sous-classe correspondante, p.ex. B23P0023000000)
B23Q0039000000	Machines pour le travail des métaux incorporant un grand nombre de sous-ensembles capables chacun de réaliser une opération de travail du métal (B23Q0033000000, B23P0023000000 ont priorité;si les opérations sont similaires et que l'un des types d'opération est essentiel, voir la sous-classe correspondant à cette opération)
B23Q0039020000	les sous-ensembles étant susceptibles d'être mis en fonctionnement à un seul poste de travail
B23Q0039040000	les sous-ensembles étant disposés pour fonctionner simultanément à différents postes de travail, p.ex. avec une table de travail annulaire se déplaçant par paliers (associations de machines reliées uniquement par des moyens de transfert de la pièce B23Q0041000000)
B23Q0041000000	Combinaisons ou associations de machines pour le travail des métaux ne visant pas un travail particulier relevant des classes B21, B23 ou B24 (B23Q0037000000, B23Q0039000000 ont priorité, caractéristiques se rapportant aux opérations réalisées, si les différentes opérations de travail des métaux sont du même type, voir la sous-classe pour ce type d'opérations, p.ex. découpage à l'emporte-pièce B21D, soudage B23K, meulage B24B;caractéristiques se rapportant à des combinaisons techniquement déterminées de différentes opérations d'usinage B23P0023000000)
B23Q0041020000	Caractéristiques se rapportant au transfert de la pièce entre les machines (agencements pour la manipulation de pièces combinés avec des machines-outils pour permettre un travail en chaîne B23Q0007140000)
B23Q0041040000	Caractéristiques se rapportant à la disposition des machines
B23Q0041060000	Caractéristiques se rapportant à l'organisation du travail des machines
B23Q0041080000	Caractéristiques se rapportant au maintien d'un bon fonctionnement
B24	MEULAGE; POLISSAGE
B24B	MACHINES, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS POUR MEULER OU POUR POLIR (par électroérosion B23H;traitement au jet abrasif ou analogue B24C; gravure ou polissage électrolytique C25F0003000000); DRESSAGE OU REMISE EN ÉTAT DES SURFACES ABRASIVES; ALIMENTATION DES MACHINES EN MATÉRIAUX DE MEULAGE, DE POLISSAGE OU DE RODAGE
B24B0001000000	Procédés de meulage ou de polissage; Utilisation d'équipements auxiliaires en relation avec ces procédés (procédés caractérisés par l'emploi de machines, dispositifs ou pièces particuliers, voir les endroits appropriés pour ces machines, dispositifs ou pièces)
B24B0001040000	en soumettant les outils de meulage ou de polissage, les produits de meulage ou de polissage ou les pièces à des vibrations, p.ex. meulage en fréquence ultrasonore (impliquant l'emploi de récipients oscillants ou vibrants B24B0031060000;superfinition des surfaces des pièces, p.ex. au moyen de blocs abrasifs animés d'un mouvement de va-et-vient à haute fréquence B24B0035000000)
B24B0003000000	Affûtage des arêtes tranchantes, p.ex. des outils; Accessoires à cet effet, p.ex. porte-outils (dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou instruments similaires A01D0003000000;dispositifs d'affûtage en tant que parties constitutives des machines comportant des outils de coupe, voir les endroits relatifs aux machines en question, p.ex. A01D0075080000, B26D0007120000)
B24B0003020000	des fraises
B24B0003040000	des fraises une taille
B24B0003060000	des fraises en bout ou des fraises à surfacer, p.ex. fraises à queue
B24B0003080000	des fraises de forme, p.ex. fraises disques
B24B0003100000	des couteaux ou des fraises à graver
B24B0003120000	des fraises mères
B24B0003140000	des chaînes à mortaiser
B24B0003160000	des broches
B24B0003180000	des tarauds ou des alésoirs
B24B0003200000	Effilage ou chanfreinage des tarauds ou des alésoirs
B24B0003220000	Détalonnage des tarauds ou des alésoirs
B24B0003240000	des forets (en cannelant la queue B24B0019040000)
B24B0003260000	de la pointe des forets hélicoïdaux
B24B0003280000	en faisant osciller le foret autour d'un axe formant un angle avec l'axe du foret
B24B0003300000	et en faisant tourner le foret autour de son axe propre
B24B0003320000	pour amincir la pointe
B24B0003330000	des forets pour la pierre
B24B0003340000	des outils ou pièces rapportées des tours ou raboteuses, p.ex. des outils à tailler les engrenages (B24B0003360000 a priorité)
B24B0003360000	des lames coupantes (B24B0003580000 a priorité)
B24B0003380000	pour raboter le bois
B24B0003400000	Procédés ou appareils spécialement adaptés à l'affûtage des arêtes incurvées
B24B0003420000	à arête hélicoïdale, p.ex. pour tondeuses à gazon
B24B0003440000	des faux ou des faucilles
B24B0003460000	des lames circulaires
B24B0003480000	des lames de rasoir ou des rasoirs (au moyen d'un bloc abrasif sans mécanismes B24D0015060000)
B24B0003500000	à main
B24B0003520000	des lames à trancher ou des ciseaux
B24B0003540000	des couteaux à main ou couteaux de table
B24B0003550000	des lames coupantes des moissonneuses ou autres machines utilisées pour la récolte
B24B0003560000	des rubans à trancher (B24B0003580000 a priorité)
B24B0003580000	des outils ayant des arêtes tranchantes en dents de scie
B24B0003600000	des outils non couverts par les sous-groupes précédents
B24B0005000000	Meulage des surfaces de formes particulières
B24B0005000000	Machines ou dispositifs pour meuler des surfaces de révolution des pièces, y compris ceux qui meulent également des surfaces planes adjacentes; Accessoires à cet effet (B24B0011000000-B24B0021000000 ont priorité;machines ou dispositifs de finition utilisant des blocs abrasifs animés d'un mouvement à la fois axial et rotatif B24B0033000000)
B24B0005010000	pour le meulage combiné de surfaces de révolution et de surfaces planes adjacentes des pièces
B24B0005020000	possédant des pointes ou des mandrins pour maintenir la pièce
B24B0005040000	pour meuler extérieurement des surfaces cylindriques (pour meuler des surfaces en partie cylindriques et en partie coniques B24B0005140000)
B24B0005060000	pour meuler intérieurement des surfaces cylindriques (B24B0005400000 a priorité)
B24B0005080000	à broche d'outil verticale
B24B0005100000	à broche d'outil horizontale
B24B0005120000	pour meuler à la fois extérieurement et intérieurement des surfaces cylindriques, avec plusieurs meules
B24B0005140000	pour meuler des surfaces coniques, p.ex. des pointes de tours
B24B0005160000	pour meuler des surfaces présentant un profil particulier, p.ex. bombées
B24B0005180000	possédant des moyens "sans centre" pour supporter, guider, soutenir ou mettre en rotation la pièce
B24B0005200000	possédant des blocs abrasifs rainurés
B24B0005220000	pour meuler des surfaces cylindriques, p.ex. des surfaces de boulons
B24B0005240000	pour meuler des surfaces coniques
B24B0005260000	pour meuler des surfaces présentant un profil particulier, p.ex. bombées
B24B0005280000	pour meuler des surfaces extérieures, concentriques à des alésages, nécessitant des moyens de centrage supplémentaires
B24B0005300000	Meules de contrôle; Equipement à cet effet
B24B0005307000	Supports de pièces
B24B0005313000	comportant des supports pour plusieurs pièces à usiner en série
B24B0005320000	les supports étant prévus pour être momentanément arrêtés aux postes de travail
B24B0005350000	Accessoires
B24B0005360000	Machines ou appareils spécialisés pour une seule opération
B24B0005370000	pour meuler des rouleaux, p.ex. des rouleaux en forme de tonneau
B24B0005380000	pour meuler extérieurement une pièce allongée en déplacement, p.ex. du fil métallique
B24B0005400000	pour meuler intérieurement des tubes
B24B0005420000	pour rectifier des vilebrequins ou des manetons de vilebrequins
B24B0005440000	pour rectifier des jantes de roues de véhicules, p.ex. de bicyclettes
B24B0005460000	pour rectifier des roues de wagons
B24B0005480000	pour meuler des parois de très petits trous, p.ex. de filières d'étirage
B24B0005500000	caractérisés par le fait qu'ils sont spécialement étudiés en fonction des propriétés de la matière des objets non métalliques à meuler, p.ex. des cordes d'instruments de musique
B24B0007000000	Machines ou dispositifs pour meuler les surfaces planes des pièces, y compris ceux pour le polissage des surfaces planes en verre; Accessoires à cet effet (B24B0021000000 a priorité;finissage de surfaces planes des pièces B24B0033055000)
B24B0007020000	comportant une table porte-pièce se déplaçant suivant un mouvement de va-et-vient
B24B0007040000	comportant une table porte-pièce rotative
B24B0007060000	comportant des bandes transporteuses, une série de tables porte-pièce mobiles ou de systèmes analogues
B24B0007070000	comportant une table porte-pièce fixe
B24B0007080000	avec une meule incorporée
B24B0007100000	Machines ou dispositifs conçus pour une seule opération particulière
B24B0007120000	pour meuler des pièces allongées en mouvement, p.ex. des pièces en forme de bande
B24B0007130000	la pièce se déplaçant d'une bobine à une autre pendant le meulage
B24B0007140000	pour meuler des glissières
B24B0007160000	pour meuler des faces d'extrémités de pièces, p.ex. de calibres, de rouleaux, d'écrous ou de segments de piston (pour le meulage combiné de surfaces de révolution et de surfaces planes adjacentes des pièces B24B0005010000)
B24B0007170000	pour le meulage simultané des faces d'extrémités de pièce opposées et parallèles, p.ex. à disque de meulage double
B24B0007180000	pour meuler des revêtements de sol, des murs, des plafonds ou similaires
B24B0007190000	pour meuler des motifs décoratifs plans
B24B0007200000	caractérisés par le fait qu'ils sont spécialement étudiés en fonction des propriétés de la matière des objets non métalliques à meuler
B24B0007220000	pour meuler de la matière inorganique, p.ex. de la pierre, des céramiques, de la porcelaine
B24B0007240000	pour meuler ou polir le verre
B24B0007260000	pour meuler ou polir simultanément les deux faces opposées de plaques ou de bandes de verre se déplaçant d'une façon continue
B24B0007280000	pour meuler le bois
B24B0007300000	pour meuler des pièces en matière plastique
B24B0009000000	Machines ou dispositifs pour meuler les bords ou les biseaux des pièces ou pour enlever des bavures; Accessoires à cet effet (B24B0021000000 a priorité;pour affûter les arêtes tranchantes des outils B24B0003000000;pour enlever des bavures par des produits abrasifs libres B24B0031000000)
B24B0009020000	caractérisés par le fait qu'ils sont spécialement étudiés en fonction des propriétés de la matière propre aux objets à meuler
B24B0009040000	du métal, p.ex. lames de patins à glace
B24B0009060000	de matière inorganique non métallique, p.ex. de la pierre, des céramiques, de la porcelaine
B24B0009080000	du verre
B24B0009100000	des vitres
B24B0009120000	pour articles creux en verre, p.ex. verres à boire, bocaux de conserves, écrans de tube-image pour téléviseurs
B24B0009140000	de pièces optiques, p.ex. de lentilles, de prismes
B24B0009160000	des diamants; des pierres précieuses ou similaires; Supports pour enchâsser les diamants (pour meuler des diamants ou des saphirs pointus B24B0019160000)
B24B0009180000	du bois
B24B0009200000	des pièces en matière plastique
B24B0011000000	Machines ou dispositifs pour meuler des surfaces sphériques ou des portions de surfaces sphériques; Accessoires à cet effet
B24B0011020000	pour meuler des billes
B24B0011040000	au moyen de meules circulaires
B24B0011060000	dont la surface latérale travaille, cette surface étant plane, rainurée ou biseautée
B24B0011080000	dont la périphérie travaille
B24B0011100000	du type boisseau
B24B0013000000	Machines ou dispositifs conçus pour meuler ou polir les surfaces optiques des lentilles ou les surfaces de forme similaire d'autres pièces; Accessoires à cet effet (meulage des bords de pièces optiques, p.ex. de lentilles, de prismes, B24B0009140000)
B24B0013005000	Dispositifs de blocage, supports ou similaires; Dispositifs d'alignement
B24B0013010000	Outils particuliers, p.ex. de forme creuse; Fabrication, dressage ou fixation de ces outils
B24B0013015000	d'écrans de tube-image pour télévision, de réflecteurs de phares ou similaires
B24B0013020000	au moyen d'outils possédant des surfaces abrasives dont la forme correspond à la forme de la lentille à travailler
B24B0013040000	Meulage de lentilles, faisant intervenir des meules commandées par des engrenages (B24B0013060000 a priorité)
B24B0013060000	Meulage de lentilles, l'outil ou la pièce étant commandé par des supports d'informations, p.ex. des gabarits, des bandes perforées ou magnétiques
B24B0015000000	Machines ou dispositifs pour meuler des surfaces d'appui; Accessoires à cet effet
B24B0015020000	de soupapes
B24B0015030000	utilisant des machines portatives ou mobiles
B24B0015040000	d'organes de soupape
B24B0015060000	d'embouchures de bouteilles; de bouchons pour bouteilles ou similaires
B24B0015080000	pour meuler des surfaces conjuguées par déplacement mutuel de l'une sur l'autre
B24B0017000000	Adaptations particulières des machines ou des dispositifs de meulage commandés par des gabarits, des dessins, des bandes magnétiques ou similaires; Accessoires à cet effet
B24B0017020000	ne comportant que des moyens de transmission mécaniques
B24B0017040000	faisant intervenir des moyens optiques auxiliaires, p.ex. machines à meuler avec projection optique de la forme
B24B0017060000	combinés avec des moyens de transmission électriques, p.ex. commandés par des cellules photo-électriques
B24B0017080000	ne comportant que des moyens de transmission par fluides
B24B0017100000	ne comportant que des moyens de transmission électriques, p.ex. commandés par bande magnétique
B24B0019000000	Machines ou dispositifs conçus spécialement pour une opération particulière de meulage non couverte par d'autres groupes principaux (meulage des filets de vis B23G0001360000)
B24B0019020000	pour meuler des gorges, p.ex. sur des arbres, dans des gaines, des tubes, des éléments de joint homocinétique
B24B0019030000	pour meuler des rainures dans des pièces en verre, p.ex. des rainures décoratives
B24B0019040000	pour canneler les queues de forets
B24B0019060000	pour meuler les chemins de roulements, p.ex. les chemins de roulements à rouleaux
B24B0019080000	pour meuler des sections non circulaires, p.ex. des arbres de section elliptique ou polygonale
B24B0019090000	pour meuler des surfaces cycloïdales, p.ex. dans les carters de rotor des moteurs Wankel
B24B0019100000	pour rectifier les pistons
B24B0019110000	pour meuler la surface circonférentielle d'anneaux, p.ex. des segments de piston
B24B0019120000	pour rectifier les cames ou arbres à cames
B24B0019140000	pour meuler des aubes de turbine, des pales d'hélice ou similaires
B24B0019160000	pour meuler des pièces pointues, p.ex. aiguilles, plumes, hameçons, pinces ou aiguilles de lecture d'enregistrement (polissage d'aiguilles B24B0029080000)
B24B0019180000	pour affûter les cardes, p.ex. les aiguilles de cardes
B24B0019200000	pour meuler les matrices ou les filières
B24B0019220000	caractérisés par le fait qu'ils sont spécialement étudiés en fonction des propriétés de la matière des objets non métalliques à meuler
B24B0019240000	du bois, p.ex. meubles
B24B0019260000	pour meuler des pièces à surfaces arquées, p.ex. parties de carrosserie de véhicules, pare-chocs ou têtes d'enregistrement magnétiques
B24B0019280000	pour meuler des sabots ou des garnitures de freins à tambour
B24B0021000000	Machines ou dispositifs utilisant des bandes de meulage ou de polissage (machines portatives à courroie abrasive B24B0023060000); Accessoires à cet effet
B24B0021020000	pour meuler des surfaces symétriques de révolution
B24B0021040000	pour meuler des surfaces planes
B24B0021060000	munis d'organes à surface de contact limitée pour pousser la courroie contre la pièce à travailler, p.ex. munis de sabots qui balaient complètement la surface à meuler (B24B0021120000 a priorité)
B24B0021080000	Sabots de pression; Bandes d'appui
B24B0021100000	munis d'un organe rigide, p.ex. d'une barre de pression, d'une table de pression, qui pousse ou supporte la courroie pratiquement sur tout son empattement
B24B0021120000	munis d'une roue de contact ou d'un tambour qui pousse la courroie contre la pièce à meuler
B24B0021140000	Roues de contact; Rouleaux de contact; Rouleaux de support des bandes
B24B0021160000	pour meuler d'autres surfaces d'un profil particulier
B24B0021180000	Accessoires
B24B0021200000	pour commander ou ajuster le mouvement ou la tension de la courroie abrasive
B24B0021220000	pour provoquer un mouvement de va-et-vient perpendiculaire à la direction du mouvement de la bande abrasive
B24B0023000000	Machines de meulage portatives, p.ex. à guidage manuel; Accessoires à cet effet (B24B0007180000 a priorité; équipement d'enlèvement des poussières B24B0055100000)
B24B0023020000	comportant des outils de meulage rotatifs; Accessoires à cet effet
B24B0023030000	l'outil étant entraîné en un mouvement combiné
B24B0023040000	avec des outils de meulage oscillants; Accessoires à cet effet
B24B0023060000	avec des courroies abrasives, p.ex. avec des courroies sans fin; Accessoires à cet effet
B24B0023080000	Machines de meulage portatives conçues pour être fixées sur les pièces ou sur d'autres éléments de section particulière, p.ex. pour le meulage de commutatrices
B24B0025000000	Machines à meuler du type universel
B24B0027000000	Autres machines ou dispositifs à meuler
B24B0027020000	Machines à ébarber
B24B0027027000	comportant un arbre flexible
B24B0027033000	pour le meulage d'une surface à des fins de nettoyage, p.ex. pour décalaminer ou corriger par meulage des défauts de la surface
B24B0027040000	Machines ou dispositifs à meuler dans lesquels l'outil de meulage est porté par un balancier
B24B0027060000	Machines à couper par meulage
B24B0027080000	portatives
B24B0029000000	Polissage des surfaces; Finissage des surfaces
B24B0029000000	Machines ou dispositifs pour polir des surfaces de pièces au moyen d'outils en matière souple ou flexible avec ou sans application de produits de polissage solides ou liquides (pour meuler ou polir au moyen de courroies B24B0021000000)
B24B0029020000	conçus pour pièces particulières
B24B0029040000	pour pièces à surface de révolution symétrique, p.ex. de forme sphérique, cylindrique ou conique
B24B0029060000	pour pièces allongées à section transversale uniforme par rapport à une direction principale
B24B0029080000	à section transversale circulaire, p.ex. tubes fils, aiguilles
B24B0029100000	pour coutellerie de table
B24B0031000000	Machines ou dispositifs pour polir ou travailler par abrasion des surfaces "au tonneau", ou au moyen d'autres appareils, dans lesquels les pièces à travailler ou les produits abrasifs sont libres; Accessoires à cet effet (machines de traitement au jet abrasif B24C0003260000)
B24B0031020000	impliquant l'emploi de tonneaux rotatifs
B24B0031023000	à axe inclinable
B24B0031027000	à mouvement oscillatoire supplémentaire
B24B0031030000	les pièces étant continuellement en mouvement
B24B0031033000	comportant plusieurs tambours, rotatifs ou pour le travail "au tonneau", dont les axes sont parallèles
B24B0031037000	comportant plusieurs tambours, rotatifs ou pour le travail "au tonneau", dont les axes sont non parallèles
B24B0031050000	impliquant l'emploi d'un récipient ayant la forme d'une bande transporteuse
B24B0031060000	impliquant l'emploi de récipients oscillants ou vibrants
B24B0031067000	impliquant l'emploi d'un bol ayant la forme d'une auge droite
B24B0031073000	impliquant l'emploi d'un bol ayant une forme annulaire ou en spirale
B24B0031100000	impliquant l'emploi d'autres moyens pour travailler les pièces par frottement
B24B0031104000	impliquant l'emploi d'un bol rotatif dans lequel se constitue une zone annulaire de poudre abrasive, par force centrifuge
B24B0031108000	impliquant l'emploi d'un bol en deux parties, dont l'une, p.ex. sa paroi, est stationnaire, et l'autre mobile, p.ex. rotative
B24B0031112000	utilisant une poudre abrasive agglomérée de façon magnétique, mobile par rapport à la pièce sous l'action de la pression
B24B0031116000	utilisant un composé abrasif déformable plastiquement, mobile par rapport à la pièce sous l'action de la pression
B24B0031120000	Accessoires; Équipement de protection ou dispositifs de sécurité; Installations pour l'extraction des poussières ou l'absorption du bruit spécialement adaptées aux machines couvertes par le groupe B24B0031000000
B24B0031140000	Corps abrasifs spécialement conçus pour le travail au tonneau, p.ex. billes abrasives
B24B0031160000	Moyens pour séparer les pièces des produits abrasifs à la fin de l'opération
B24B0033000000	Machines ou dispositifs de finissage; Accessoires à cet effet
B24B0033020000	pour travailler intérieurement des surfaces de révolution, p.ex. de forme cylindrique ou conique
B24B0033040000	pour travailler extérieurement des surfaces de révolution
B24B0033050000	pour polir des rainures, p.ex. à l'intérieur des canons de fusils
B24B0033055000	conçus pour le travail de surfaces planes
B24B0033060000	avec des organes de commande ou de calibrage
B24B0033080000	Outils de finissage
B24B0033100000	Organes annexes
B24B0035000000	Machines ou dispositifs pour le superfinissage des surfaces, c. à d. pour le travail au moyen de blocs abrasifs animés d'un mouvement de va-et-vient à haute fréquence (B24B0003000000 a priorité)
B24B0037000000	Machines ou dispositifs de rodage; Accessoires (B24B0003000000 a priorité)
B24B0037005000	Moyens de commande pour machines ou dispositifs de rodage
B24B0037013000	Dispositifs ou moyens pour détecter la fin de l'opération de rodage
B24B0037015000	Commande de la température
B24B0037020000	conçus pour travailler les surfaces de révolution
B24B0037025000	conçus pour travailler les surfaces sphériques
B24B0037040000	conçus pour travailler les surfaces planes
B24B0037070000	caractérisés par le déplacement de la pièce ou de l'outil de rodage
B24B0037080000	pour un rodage double face
B24B0037100000	pour un rodage simple face
B24B0037110000	Outils de rodage
B24B0037120000	Plateaux de rodage pour travailler les surfaces planes
B24B0037140000	caractérisés par la composition ou les propriétés des matériaux du plateau
B24B0037160000	caractérisés par la forme ou le profil de la surface du plateau de rodage, p.ex. rainurée
B24B0037200000	Tampons de rodage pour travailler les surfaces planes
B24B0037220000	caractérisés par une structure multicouche
B24B0037240000	caractérisés par la composition ou les propriétés des matériaux du tampon
B24B0037260000	caractérisés par la forme ou le profil de la surface du tampon de rodage, p.ex. rainurée
B24B0037270000	Supports de pièce
B24B0037280000	pour rodage double face de surfaces planes
B24B0037300000	pour rodage simple face de surfaces planes
B24B0037320000	Bagues de retenue
B24B0037340000	Accessoires
B24B0039000000	Machines ou dispositifs à brunir, c. à d. utilisant des organes de pression pour durcir les surfaces; Accessoires à cet effet (B24B0003000000 a priorité)
B24B0039020000	pour travailler intérieurement des surfaces de révolution
B24B0039040000	pour travailler extérieurement des surfaces de révolution
B24B0039060000	conçus pour le travail de surfaces planes
B24B0041000000	Éléments constitutifs, d'utilisation générale, des machines ou dispositifs à meuler
B24B0041000000	Éléments constitutifs des machines ou dispositifs à meuler, tels que bâtis, bancs, chariots ou poupées
B24B0041020000	Bâtis; Bancs; Chariots
B24B0041040000	Poupées; Arbres porte-meules; Caractéristiques s'y rapportant
B24B0041047000	Têtes de meulage pour le travail de surfaces planes
B24B0041053000	pour le meulage ou le polissage du verre
B24B0041060000	Supports de pièces, p.ex. lunettes réglables (B24B0037270000 a priorité)
B24B0045000000	Moyens utilisés pour fixer les meules sur les arbres rotatifs
B24B0047000000	Entraînement ou transmission des machines ou dispositifs à meuler; Équipement à cet effet
B24B0047020000	pour réaliser un mouvement de va-et-vient des chariots ou des tables porte-pièces
B24B0047040000	par une transmission mécanique uniquement
B24B0047060000	par la pression d'un gaz ou d'un liquide seulement
B24B0047080000	par une transmission mécanique combinée à des systèmes à fluides
B24B0047100000	pour entraîner dans leur mouvement de rotation ou de va-et-vient les arbres porte-meules ou les arbres porte-pièces
B24B0047120000	par une transmission mécanique ou par l'énergie électrique (B24B0047160000 a priorité)
B24B0047140000	par la pression d'un gaz ou d'un liquide (B24B0047160000 a priorité)
B24B0047160000	animés d'un mouvement de va-et-vient, p.ex. pendant lequel le sens de rotation de l'arbre de travail est inversé
B24B0047180000	pour faire tourner l'arbre à une vitesse réglable selon l'usure de la meule
B24B0047200000	liés au mouvement d'avance
B24B0047220000	Equipement permettant le positionnement exact de l'outil de meulage ou de la pièce au début de l'opération de meulage
B24B0047250000	pour compenser l'usure de la meule résultant du dressage
B24B0047260000	Organes annexes, p.ex. butées
B24B0047280000	Dispositifs pour empêcher le jeu
B24B0049000000	Mesure; Indication; Commande
B24B0049000000	Appareillage de mesure ou de calibrage pour la commande du mouvement d'avance de l'outil de meulage ou de la pièce à meuler; Agencements de l'appareillage d'indication ou de mesure, p.ex. pour indiquer le début de l'opération de meulage (B24B0033060000, B24B0037005000 ont priorité;si l'appareillage est utilisable sur d'autres machines-outils B23Q0015000000-B23Q0017000000 ont priorité)
B24B0049020000	comparant la cote instantanée de la pièce travaillée à la cote cherchée, la mesure ou le calibrage étant continus ou intermittents (B24B0049120000 a priorité)
B24B0049030000	fonctionnant selon la cote finale de la pièce précédemment rectifiée
B24B0049040000	impliquant la mesure de la cote de la pièce sur le lieu du meulage pendant l'opération de meulage
B24B0049050000	comportant la mesure d'une première pièce déjà travaillée et d'une autre pièce qui est en train d'être travaillée et la comparant avec la première
B24B0049060000	impliquant la comparaison de la pièce avec des coins ou bagues de calibrage ou organes analogues
B24B0049080000	impliquant des dispositifs à liquides ou pneumatiques
B24B0049100000	impliquant des dispositifs électriques (B24B0049020000, B24B0049080000 ont priorité)
B24B0049120000	impliquant des dispositifs optiques
B24B0049140000	tenant compte de la température pendant le meulage
B24B0049160000	tenant compte de la pression de travail
B24B0049180000	tenant compte de la présence d'outils à dresser
B24B0051000000	Systèmes pour la commande automatique d'une série d'opérations successives du meulage d'une pièce
B24B0053000000	Dispositifs ou moyens pour dresser ou remettre en état des surfaces abrasives
B24B0053007000	Nettoyage des meules
B24B0053013000	Application d'un produit de meulage en vrac comme outil auxiliaire pendant l'opération de dressage
B24B0053017000	Dispositifs ou moyens pour dresser, nettoyer ou remettre en état les outils de rodage
B24B0053020000	des surfaces planes des outils abrasifs (B24B0053017000 a priorité)
B24B0053040000	des surfaces cylindriques ou coniques d'outils abrasifs ou de meules (B24B0053017000 a priorité)
B24B0053047000	équipés d'un ou de plusieurs diamants
B24B0053053000	utilisant des outils de dressage rotatifs
B24B0053060000	des meules profilées
B24B0053065000	à profil autre que droit, p.ex. bombé (B24B0053070000 a priorité)
B24B0053070000	utilisant des outils de forme complémentaire de celle à réaliser, p.ex. blocs, rouleaux profilés
B24B0053075000	pour pièces à profil rainuré, p.ex. roues dentées, arbres cannelés, filets de vis, vis sans fin (B24B0053070000 a priorité)
B24B0053080000	commandés par des moyens supports d'informations, p.ex. gabarits, patrons, bandes perforées
B24B0053085000	pour pièces à profil rainuré, p.ex. roues dentées, arbres cannelés, filets de vis, vis sans fin (B24B0053090000 a priorité)
B24B0053090000	comportant des moyens de transfert du type mécanisme à pantographe
B24B0053095000	Refroidissement ou lubrification pendant l'opération de dressage
B24B0053100000	Supports flexibles mobiles revêtus d'abrasifs; Nettoyage de bandes abrasives
B24B0053120000	Outils à dresser; Leurs porte-outils
B24B0053140000	Outils à dresser équipés de rouleaux ou de couteaux rotatifs; Leurs porte-outils
B24B0055000000	Dispositifs de sécurité pour machines de meulage ou de polissage; Accessoires adaptés aux machines à meuler ou à polir pour maintenir les outils ou les parties de machines en bon état de marche
B24B0055020000	Équipement pour refroidir les surfaces abrasives, p.ex. dispositifs d'alimentation en agent de refroidissement (incorporé dans les meules B24D)
B24B0055030000	conçus comme équipement complet d'alimentation en agent de refroidissement ou de clarification de celui-ci
B24B0055040000	Capots de protection pour meules
B24B0055050000	spécialement conçus pour machines de meulage portatives
B24B0055060000	Equipement d'enlèvement des poussières sur les machines à meuler ou à polir (B24B0031120000 a priorité)
B24B0055080000	spécialement conçus pour machines de meulage à courroie
B24B0055100000	spécialement conçus pour machines de meulage portatives, p.ex. à guidage manuel
B24B0055120000	Dispositifs d'évacuation du nuage d'huile ou de l'agent de refroidissement; Dispositifs pour collecter ou récupérer des matériaux issus du meulage ou du polissage, p.ex. métaux précieux, pierres précieuses, diamants ou similaires
B24B0057000000	Dispositifs pour l'alimentation, l'application, le triage ou la récupération de produits de meulage, polissage ou rodage (pour le traitement au jet abrasif B24C0001000000, B24C0007000000)
B24B0057020000	pour l'alimentation en produits de meulage, polissage ou rodage à l'état fluide, vaporisés, pulvérisés ou liquéfiés
B24B0057040000	pour l'alimentation en produits de meulage, polissage ou rodage solides
B24C	TRAITEMENT AU JET ABRASIF OU JET ANALOGUE, AVEC DES MATÉRIAUX EN PARTICULES
B24C0001000000	Méthodes d'utilisation de jet abrasif en vue d'effectuer un travail déterminé; Utilisation d'équipements auxiliaires liés à ces méthodes
B24C0001020000	pour affûter ou décaper les outils coupants, p.ex. les limes
B24C0001040000	pour travailler uniquement certaines parties déterminées, p.ex. pour graver la pierre ou le verre
B24C0001060000	pour réaliser des surfaces mates, p.ex. sur les matériaux plastiques, sur le verre
B24C0001080000	pour polir des surfaces, p.ex. en utilisant des abrasifs entraînés par un liquide
B24C0001100000	pour augmenter la compacité des surfaces, p.ex. par grenaillage (pour la déformation des tôles, tubes ou profilés métalliques B21D0031060000;traitement métallurgique C21D0007000000, C22F0001000000)
B24C0003000000	Machines ou dispositifs de traitement au jet abrasif; Installations de traitement au jet abrasif
B24C0003020000	caractérisés par la disposition des éléments d'assemblage les uns par rapport aux autres (B24C0003080000, B24C0003180000 ont priorité)
B24C0003040000	fixes
B24C0003060000	mobiles; portatifs
B24C0003080000	adaptés essentiellement au traitement au jet abrasif de matériaux ou de pièces en mouvement
B24C0003100000	pour travailler des surfaces extérieures
B24C0003120000	Appareils utilisant des buses
B24C0003140000	Appareils utilisant des roues à hélices
B24C0003160000	pour travailler des surfaces intérieures
B24C0003180000	essentiellement pourvus de moyens pour faire prendre aux pièces à travailler différentes positions de travail (B24C0003080000 a priorité)
B24C0003200000	les pièces à travailler étant disposées sur des tables rotatives
B24C0003220000	Appareils utilisant des buses
B24C0003240000	Appareils utilisant des roues à hélices
B24C0003260000	les pièces à travailler étant disposées dans des récipients, ou tonneaux de tonnelage; Montures à suspension pour ces tonneaux
B24C0003280000	Appareils utilisant des buses
B24C0003300000	Appareils utilisant des roues à hélices
B24C0003320000	prévus pour le travail de pièces particulières, p.ex. de surface intérieure de blocs cylindres (B24C0003080000, B24C0003180000 ont priorité)
B24C0003340000	pour décaper des bougies d'allumage
B24C0005000000	Accessoires ou équipements des machines ou dispositifs de traitement au jet abrasif
B24C0005000000	Dispositifs ou accessoires pour la production des jets abrasifs
B24C0005020000	Canons, p.ex. pour produire des jets de fluides abrasifs à grande vitesse pour la coupe de matériaux
B24C0005040000	Buses de canons (buses en général B05B)
B24C0005060000	Roues à hélices; Pales d'hélices
B24C0005080000	Dispositifs pour la production des jets abrasifs par un moyen non mécanique, p.ex. au moyen d'un champ magnétique produisant un jet d'abrasifs métalliques
B24C0007000000	Equipement d'alimentation en matériau abrasif; Commande de l'écoulement de la composition ou des autres caractéristiques physiques du jet abrasif
B24C0009000000	Accessoires des machines ou dispositifs de traitement au jet abrasif, p.ex. enceintes de travail, dispositions pour la manutention des abrasifs usés
B24C0011000000	Emploi de matériaux abrasifs spécifiés pour les jets abrasifs (compositions de produits à polir C09G)
B24D	OUTILS POUR MEULER, POLIR OU AFFILER (corps abrasifs spécialement conçus pour le travail au tonneau, p.ex. billes abrasives B24B0031140000;outils de finissage B24B0033080000; outils de rodage B24B0037110000)
B24D0003000000	Propriétés physiques des corps ou feuilles abrasives, p.ex. surfaces abrasives de nature particulière; Corps ou feuilles abrasives caractérisés par leurs constituants
B24D0003020000	les constituants étant utilisés comme agglomérants
B24D0003040000	et étant essentiellement inorganiques
B24D0003060000	métalliques
B24D0003080000	à structure à grain fin, p.ex. utilisant un métal à bas point de fusion
B24D0003100000	à structure poreuse ou alvéolaire, p.ex. pour utiliser avec des diamants en tant qu'abrasifs
B24D0003120000	à prise hydraulique, p.ex. béton
B24D0003140000	céramiques, c. à d. agglomérants vitrifiés
B24D0003160000	à structure à grain fin, c. à d. à haute densité
B24D0003180000	à structure poreuse ou alvéolaire
B24D0003200000	et étant essentiellement organiques
B24D0003220000	en caoutchouc
B24D0003240000	à structure à grain fin
B24D0003260000	à structure poreuse ou alvéolaire
B24D0003280000	en résines
B24D0003300000	à structure à grain fin
B24D0003320000	à structure poreuse ou alvéolaire
B24D0003340000	caractérisés par le fait que des additifs augmentent certaines propriétés physiques, p.ex. la résistance à l'usure, la conductibilité électrique, les propriétés d'auto-nettoyage
B24D0005000000	Roues abrasives agglomérées
B24D0005000000	Meules agglomérées, ou meules comportant des segments abrasifs rapportés, conçues pour travailler uniquement par leur périphérie; Bagues ou accessoires pour le montage des ces meules
B24D0005020000	Meules d'une seule pièce
B24D0005040000	munies d'armatures de renforcement
B24D0005060000	comportant des segments abrasifs rapportés, p.ex. meules segmentées
B24D0005080000	munies d'armatures de renforcement
B24D0005100000	munies de moyens de refroidissement, p.ex. de rainures radiales
B24D0005120000	Meules de tronçonnage
B24D0005140000	Meules de dureté variable; Meules composites comprenant différents abrasifs
B24D0005160000	Bagues; Accessoires pour le montage des meules
B24D0007000000	Meules agglomérées, ou meules comportant des segments abrasifs rapportés, conçues pour travailler autrement que par la périphérie, p.ex. par le côté; Bagues ou accessoires pour le montage de ces meules
B24D0007020000	Meules d'une seule pièce
B24D0007040000	munies d'armatures de renforcement
B24D0007060000	avec des segments abrasifs rapportés, p.ex. meules segmentées
B24D0007080000	munies d'armatures de renforcement
B24D0007100000	munies de moyens de refroidissement
B24D0007120000	comportant des ouvertures pour examiner la surface à meuler
B24D0007140000	Meules de dureté variable; Meules composites comprenant différents abrasifs
B24D0007160000	Bagues; Accessoires pour le montage des meules
B24D0007180000	Meules de forme particulière
B24D0009000000	Roues ou tambours revêtus d'une couche de matériau abrasif flexible et renouvelable, p.ex. de papier abrasif
B24D0009020000	Tambours extensibles revêtus d'un matériau flexible en forme tubulaire, p.ex. extensibles par la force centrifuge
B24D0009040000	Tambours rigides destinés à être revêtus d'un matériau souple
B24D0009060000	pouvant être dévidés d'une bobine support intérieure
B24D0009080000	Plateaux circulaires servant de support au matériau souple
B24D0009100000	munis de dispositifs de succion pour maintenir le matériau en place
B24D0011000000	Caractéristiques de construction des matériaux abrasifs flexibles; Caractéristiques particulières de la fabrication de ces matériaux
B24D0011020000	Supports d'abrasifs, p.ex. plaques, toiles, tissus à mailles
B24D0011040000	Surfaces à dureté variable
B24D0011060000	Jonction des extrémités des bandes, p.ex. pour fabriquer des courroies abrasives
B24D0011080000	Appareillages pour le traitement complémentaire des supports revêtus d'abrasifs, p.ex. pour donner de la flexibilité au revêtement
B24D0013000000	Meules dont le corps comporte des parties flexibles au travail, p.ex. meules souples de polissage; Accessoires pour le montage de ces meules
B24D0013020000	travaillant par leur périphérie
B24D0013040000	constituées par une pluralité de lamelles ou des bandes entourant l'axe
B24D0013060000	les lamelles ou bandes étant attachées individuellement
B24D0013080000	comprenant des éléments annulaires ou circulaires empilés côte à côte
B24D0013100000	comprenant des assemblages de brosses
B24D0013120000	comprenant des assemblages de matériaux feutrés ou spongieux, p.ex. en feutre, en laine d'acier, en caoutchouc mousse
B24D0013140000	travaillant par leur face frontale
B24D0013160000	comprenant des lamelles ou bandes plissées en accordéon
B24D0013180000	avec des moyens de refroidissement
B24D0013200000	Accessoires pour le montage des meules
B24D0015000000	Outils à main ou autres dispositifs pour meuler, polir ou affûter, sans mouvement rotatif
B24D0015020000	rigides; avec des surfaces de travail montées de façon rigide
B24D0015040000	élastiques; avec des surfaces de travail montées de façon élastique
B24D0015060000	spécialement prévus pour affûter des arêtes coupantes
B24D0015080000	des couteaux; des rasoirs
B24D0015100000	des lames de rasoir de sûreté (dispositifs comportant des organes mus mécaniquement B24B0003500000)
B24D0018000000	Fabrication d'outils pour meuler, p.ex. roues, non prévue ailleurs
B24D0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B25	OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS
B25B	OUTILS OU OUTILLAGE D'ÉTABLI NON PRÉVUS AILLEURS, POUR FIXER, JOINDRE, DÉSENGAGER OU TENIR
B25B0001000000	Etaux (spécialement adaptés pour le montage des mouches pour la pêche A01K0097280000;spécialement adaptés aux machines-outils B23Q0003000000)
B25B0001020000	à mâchoires coulissantes
B25B0001040000	à mâchoires pivotantes
B25B0001060000	Dispositions pour transmettre le mouvement aux mâchoires
B25B0001080000	utilisant des cames
B25B0001100000	utilisant des vis
B25B0001120000	avec possibilité de dégagement
B25B0001140000	utilisant des leviers articulés
B25B0001160000	à pédale, avec ou sans possibilité d'entraînement manuel additionnel
B25B0001180000	à moteur, p.ex. à commande hydraulique, avec ou sans possibilité de commande manuelle
B25B0001200000	Etaux pour serrer des pièces de forme particulière, p.ex. des tubes
B25B0001220000	Dispositions pour faire pivoter ou incliner les étaux
B25B0001240000	Parties constitutives, p.ex. mâchoires de forme particulière, coulisses
B25B0003000000	Etaux à main, c. à d. destinés à être tenus à la main; Etaux à queue
B25B0005000000	Presses ou serre-joints (pour maintenir ou mettre en position les pièces à braser, souder ou découper par chauffage localisé B23K0037040000;moyens de fixation des pièces destinés à être montés sur une table, un chariot porte-outil ou des organes analogues B23Q0003060000)
B25B0005020000	à mâchoires coulissantes
B25B0005040000	à mâchoires pivotantes
B25B0005060000	Dispositions pour transmettre le mouvement aux mâchoires
B25B0005080000	utilisant des cames
B25B0005100000	utilisant des vis
B25B0005120000	utilisant des leviers articulés
B25B0005140000	Presses ou serre-joints pour tenir des pièces de forme particulière
B25B0005160000	Parties constitutives, p.ex. mâchoires, fixations des mâchoires
B25B0007000000	Pinces; Autres outils de serrage tenus à la main avec des mâchoires sur branches pivotantes; Parties constitutives généralement communes aux outils à main à branches pivotantes (outillages pour fixer, joindre ou tendre les fils ou bandes B25B0025000000;adaptés à d'autres buts de montage ou de séparation B25B0027000000;pour le marquage des animaux A01K0011000000;daviers de dentistes A61C0003000000;cintrage du fil métallique pour former des œillets B21F0001060000;dispositifs tenus à la main pour le découpage du métal B23D0029000000;outils de coupe manuels B26B;pour poinçonner ou perforer B26F0001360000;dispositifs pour amarrer les extrémités du matériau de liage dans les machines à ficeler B65B0013240000;spécialement conçus pour travaux d'horlogerie ou travaux analogues G04D0001000000)
B25B0007020000	Mâchoires
B25B0007040000	réglables
B25B0007060000	Articulations
B25B0007080000	à point d'appui fixe
B25B0007100000	à point d'appui réglable
B25B0007120000	comportant des moyens particuliers de transmission entre les poignées et les mâchoires, p.ex. leviers articulés, dents
B25B0007140000	Moyens de verrouillage
B25B0007160000	combinés avec des moyens pour tenir serrés les bras de commande ou les mâchoires
B25B0007180000	Moyens de réglage pour les bras de commande
B25B0007200000	Pinces à plomber
B25B0007220000	Pinces munies de dispositifs auxiliaires, p.ex. à arêtes tranchantes, avec arrache-clous (pour enlever l'isolant ou l'armature des câbles électriques H02G0001120000)
B25B0009000000	Outils de serrage tenus à la main autres que ceux prévus au groupe B25B0007000000 (clés B25B0013000000;spécialement conçus pour les travaux d'horlogerie ou les travaux analogues G04D)
B25B0009020000	sans connexions coulissantes ou pivotantes, p.ex. brucelles, pincettes de cheminées
B25B0009040000	à mâchoires coulissantes
B25B0011000000	Porte-pièces ou dispositifs de mise en position non couverts par l'un des groupes B25B0001000000-B25B0009000000, p.ex. porte-pièces magnétiques, porte-pièces utilisant le vide (pour maintenir ou mettre en position les pièces à braser, souder ou découper par chauffage localisé B23K0037040000;spécialement adaptés aux machines-outils B23Q0003000000)
B25B0011020000	Calibres d'assemblage
B25B0013000000	Clés à écrous; Clés anglaises (à engrenages actionnées à la main B25B0017000000;clés à choc B25B0019000000;clés portatives à moteur B25B0021000000;machines pour assembler ou séparer des pièces métalliques B23P0019000000)
B25B0013020000	à mâchoires rigides (B25B0013460000, B25B0013480000 ont priorité)
B25B0013040000	du type à bague
B25B0013060000	du type à douille
B25B0013080000	du type ouverte
B25B0013100000	à mâchoires réglables (B25B0013460000, B25B0013480000 ont priorité)
B25B0013120000	les mâchoires étant coulissantes
B25B0013140000	par crémaillère, vis sans fin ou engrenage
B25B0013160000	par vis ou écrou
B25B0013180000	par came, coin ou levier
B25B0013200000	Dispositions pour le verrouillage des mâchoires
B25B0013220000	par action d'un cliquet ou d'une barre dentée
B25B0013240000	par came, coin ou dispositif à friction
B25B0013260000	par leviers articulés
B25B0013280000	les mâchoires étant pivotantes
B25B0013300000	par vis ou écrou
B25B0013320000	par came, coin ou levier
B25B0013340000	Dispositions pour le verrouillage des mâchoires
B25B0013360000	par action d'un cliquet
B25B0013380000	par came, coin ou dispositif à friction
B25B0013400000	par leviers articulés
B25B0013420000	avec action d'auto-verrouillage
B25B0013440000	du type mandrin
B25B0013460000	du type à cliquet, assurant le libre retour de la course de la poignée
B25B0013480000	pour des applications particulières
B25B0013500000	pour travailler des pièces de forme particulière, p.ex. des tubes
B25B0013520000	Clés à chaînes ou à ruban
B25B0013540000	Clés à prise intérieure
B25B0013560000	Jeux de clés
B25B0013580000	Monture des mâchoires
B25B0015000000	Tournevis (à engrenages actionnés à la main B25B0017000000;tournevis opérant par choc B25B0019000000;portatifs à moteur B25B0021000000)
B25B0015020000	actionnés en tournant la poignée
B25B0015040000	à cliquet
B25B0015060000	actionnés par un mouvement axial de la poignée
B25B0017000000	Clés ou tournevis à engrenages actionnés à la main (à cliquet B25B0013460000, B25B0015040000)
B25B0017020000	munis d'un dispositif d'augmentation de couple
B25B0019000000	Clés ou tournevis opérant par choc (portatifs à moteur B25B0021020000)
B25B0021000000	Outils portatifs à moteur pour serrer ou desserrer les vis ou les écrous (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000); Accessoires pour appareils à percer ayant les mêmes buts (machines B23P0019060000)
B25B0021020000	avec des moyens pour communiquer un choc à la tige du tournevis ou à la douille de la clé à écrou
B25B0023000000	Parties constitutives ou accessoires des clés à écrous, clés anglaises, tournevis (tendeurs de boulons B25B0029020000)
B25B0023020000	Dispositions pour manipuler les vis ou écrous
B25B0023040000	pour l'alimentation en vis ou écrous
B25B0023060000	à partir d'un magasin incorporé
B25B0023080000	pour tenir ou présenter la vis ou l'écrou avant ou pendant sa rotation
B25B0023100000	par des moyens mécaniques de prise
B25B0023120000	par des moyens magnétiques
B25B0023140000	Agencement pour limiter le couple de blocage ou pour indiquer le couple des clés ou des tournevis (accouplements pour la transmission des mouvements de rotation ou embrayages F16D;dispositifs en soi pour mesurer le couple G01L)
B25B0023142000	spécialement adapté aux clés ou tournevis à main
B25B0023143000	selon lequel l'organe au contact de la pièce pivote ou tourne par rapport à la poignée quand un couple prédéterminé est dépassé
B25B0023144000	comportant un dispositif électrique, actionné par le mouvement de pivotement ou de rotation et émettant un signal quand le couple prédéterminé est dépassé
B25B0023145000	spécialement adapté aux clés ou tournevis fonctionnant avec un fluide
B25B0023147000	spécialement adapté aux clés ou tournevis électriques
B25B0023150000	comportant un mécanisme pour marquer la pièce lorsqu'un couple prédéterminé est appliqué à la pièce
B25B0023151000	le dispositif d'entraînement par moteur comportant des moyens sensibles aux conditions de travail pour régler la puissance du moteur qui entraîne l'organe au contact de la pièce (commande en général G05;commande de moteurs électriques H02P)
B25B0023153000	comportant un élément de transmission de force, qui subit une déformation permanente lors de l'application d'un couple excessif
B25B0023155000	l'organe au contact de la pièce étant dégagé de façon à cesser de transmettre le couple à la pièce, quand un couple prédéterminé est dépassé (B25B0023153000 a priorité)
B25B0023157000	comportant des organes du type embrayage commandés par le couple (B25B0023143000 a priorité)
B25B0023159000	l'organe au contact de la pièce comportant ou étant relié à un élément structurel élastique qui reste rigide et qui transmet entièrement la force jusqu'à ce qu'un couple prédéterminé soit dépassé ou qui signale un couple excessif (B25B0023153000 a priorité)
B25B0023160000	Poignées (en général B25G)
B25B0023180000	Dispositifs pour illuminer la tête d'une vis ou d'un écrou
B25B0025000000	Outillage pour fixer, joindre ou tendre des fils métalliques ou des bandes (ficelage des articles en paquets B65B0013000000)
B25B0027000000	Outils à main ou outillage d'établi, spécialement conçus pour assembler ou séparer des pièces ou des objets, que cela entraîne ou non une certaine déformation, non prévus ailleurs (machines limitées au montage ou à la séparation de pièces ou d'objets métalliques B23P0019000000)
B25B0027020000	pour assembler des objets par ajustage à la presse, ou pour les détacher
B25B0027040000	pour mettre en place ou extraire des clavettes
B25B0027060000	pour mettre en place ou extraire des chemises ou des bagues de roulement
B25B0027067000	utilisant des dispositifs à coin ou à choc
B25B0027073000	utilisant des dispositifs vis-écrou
B25B0027080000	pour mettre en place ou extraire des goupilles
B25B0027100000	pour emmancher des raccords dans des tuyaux souples ou manches
B25B0027120000	pour monter ou démonter des segments de piston
B25B0027140000	pour assembler des objets autrement que par ajustage à la presse, ou pour les détacher
B25B0027160000	pour décoller des brides
B25B0027180000	pour extraire des pièces filetées ou des forets hélicoïdaux brisés
B25B0027200000	pour mettre en place ou extraire des goupilles fendues ou des bagues annulaires formant ressort (circlips)
B25B0027220000	pour mettre en place des chaînes articulées, chaînes de chenille, chaînes antidérapantes (outils ou appareillage pour la réparation des chaînes par des opérations de travail des métaux B21L0021000000)
B25B0027240000	pour monter ou démonter des soupapes (pour valves de pneumatiques B60C0025180000)
B25B0027260000	pour comprimer des ressorts
B25B0027280000	pour mettre en place ou extraire des douilles élastiques ou des éléments analogues
B25B0027300000	pour mettre en place ou extraire des ressorts, p.ex. des ressorts hélicoïdaux ou à lame (B25B0027260000 a priorité;outils pour fabriquer ou réparer les montres G04D)
B25B0028000000	Outils portatifs à moteur pour assembler ou séparer (B25B0021000000 a priorité)
B25B0029000000	Accessoires (spécialement pour clés ou tournevis B25B0023000000;boîtes à outils, supports de mise en position d'outils B25H)
B25B0029020000	Dispositifs pour appliquer une tension prédéterminée à un boulon
B25B0031000000	Outils à main pour mettre en place des fixations (outils pour clouer, agrafer ou brocher B25C)
B25B0033000000	Outils à main non couverts par l'un des groupes de la présente sous-classe
B25C	OUTILS TENUS À LA MAIN POUR CLOUER OU AGRAFER; OUTILS PORTATIFS POUR AGRAFER ACTIONNÉS PAR LA FORCE MUSCULAIRE (pour la fabrication des chaussures A43D)
B25C0001000000	Outils tenus à la main pour clouer (marteaux B25D;détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000;machines à clouer B27F0007020000); Dispositifs d'alimentation en clous pour ces outils
B25C0001020000	utilisant la force musculaire
B25C0001040000	utilisant la pression d'un fluide
B25C0001060000	actionnés électriquement
B25C0001080000	actionnés par la pression d'une combustion
B25C0001100000	engendrée par l'explosion d'une cartouche
B25C0001120000	agissant directement sur le clou
B25C0001140000	agissant sur une masselotte ou une pièce intermédiaire (pistolets pour abattre ou assommer les animaux A22B0003020000)
B25C0001160000	Cartouches spécialement adaptées aux outils à percussion; Ensembles clous-cartouches (chevilles ou pièces analogues pour enfoncer dans les structures de béton, dans des parois métalliques ou analogues au moyen d'outils à détonation F16B0019140000)
B25C0001180000	Parties constitutives ou accessoires, p.ex. écrans protecteurs contre les éclats, limiteurs d'éclats
B25C0003000000	Dispositifs portatifs pour tenir et guider les clous; Magasins à clous
B25C0005000000	Outils portatifs pour agrafer utilisant la force musculaire; Outils tenus à la main pour agrafer utilisant un moteur (agrafeuses chirurgicales A61B0017068000, A61B0017115000;détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000;machines à agrafer B27F0007170000); Dispositifs d'alimentation en agrafes pour ces outils (agrafes chirurgicales A61B0017064000;agrafes F16B0015000000)
B25C0005020000	avec possibilité de plier les extrémités des agrafes dans les objets
B25C0005040000	avec des moyens pour former les agrafes dans l'outil même
B25C0005060000	sans possibilité de plier les extrémités des agrafes dans les objets
B25C0005080000	avec des moyens pour former les agrafes dans l'outil même
B25C0005100000	Moyens d'entraînement
B25C0005110000	utilisant la force musculaire
B25C0005130000	utilisant la pression d'un fluide
B25C0005150000	utilisant l'énergie électrique
B25C0005160000	Dispositifs d'alimentation en agrafes
B25C0007000000	Accessoires pour outils à clouer ou à agrafer, p.ex. supports (pour outils actionnés par détonation d'une cartouche B25C0001180000)
B25C0009000000	Chasse-clous
B25C0011000000	Arrache-clous, arrache-pointes ou dispositifs pour retirer les agrafes (incorporés aux marteaux B25D0001000000)
B25C0011020000	Tenailles (leurs articulations B25B0007060000)
B25C0013000000	Dispositifs pour redresser les clous
B25D	OUTILS À PERCUSSION
B25D0001000000	Marteaux à main; Têtes de marteaux de formes ou de matières particulières
B25D0001020000	Pièces rapportées formant la partie frappante des têtes de marteaux (B25D0001080000-B25D0001140000 ont priorité)
B25D0001040000	permettant d'extraire ou de tenir les clous ou les pointes
B25D0001060000	Porte-clous magnétiques
B25D0001080000	avec des têtes déformables (B25D0001120000 a priorité)
B25D0001100000	entourés de surfaces de protection pour la pièce de travail
B25D0001120000	avec des moyens amortisseurs de chocs
B25D0001140000	avec plusieurs surfaces de frappe
B25D0001160000	la tête de frappe ayant la forme d'un manchon coulissant dans une tige, p.ex. marteaux pour enfoncer un robinet ou un tube d'extraction dans un cylindre
B25D0003000000	Burins à main (bédanes B27G0017080000)
B25D0005000000	Pointeaux
B25D0005020000	Pointeaux automatiques
B25D0007000000	Pics
B25D0009000000	Outils portatifs à percussion entraînés par la pression d'un fluide, p.ex. ayant plusieurs têtes d'outils à percussion actionnées simultanément (du type à éléments d'impact rotatifs ou animés par la force centrifuge B25D0015000000)
B25D0009020000	du type à piston porte-outils, c. à d. dans lesquels l'outil est solidaire d'une pièce en mouvement
B25D0009040000	du type à piston-marteau, c. à d. dans lesquels la tête de l'outil ou l'enclume est frappée par une pièce en mouvement
B25D0009060000	Moyens d'entraînement de la pièce en mouvement
B25D0009080000	comportant un compresseur d'air incorporé
B25D0009100000	comportant un moteur à combustion interne incorporé
B25D0009110000	fonctionnant par la pression engendrée par l'explosion d'une cartouche
B25D0009120000	comportant un moteur hydraulique incorporé
B25D0009140000	Dispositifs de commande du piston alternatif
B25D0009160000	Systèmes de soupapes à cet effet
B25D0009180000	comportant un tiroir de distribution de type piston
B25D0009200000	comportant un tiroir de distribution de type tubulaire
B25D0009220000	comportant un tiroir de distribution de type rotatif
B25D0009240000	comportant un tiroir de distribution de type à palette basculante
B25D0009260000	Dispositifs de commande pour le réglage de la course du piston ou le réglage de la force ou de la fréquence du choc
B25D0011000000	Outils portatifs à percussion entraînés par moteur électrique (du type à éléments d'impact rotatifs ou animés par la force centrifuge B25D0015000000)
B25D0011020000	dans lesquels l'outil est solidaire d'une pièce en mouvement
B25D0011040000	dans lesquels la tête de l'outil ou l'enclume est frappée par une pièce en mouvement
B25D0011060000	Moyens d'entraînement de la pièce en mouvement
B25D0011080000	comportant un mécanisme à vis sans fin
B25D0011100000	comportant un mécanisme à came
B25D0011120000	comportant un mécanisme à manivelle
B25D0013000000	Outils portatifs à percussion entraînés électromagnétiquement (du type à éléments d'impact rotatifs ou animés par la force centrifuge B25D0015000000)
B25D0015000000	Outils portatifs à percussion à éléments d'impact rotatifs ou animés par la force centrifuge
B25D0015020000	dans lesquels la tête de l'outil ou l'enclume est frappée par une pièce en mouvement rotatif
B25D0016000000	Machines portatives à percussion avec rotation superposée
B25D0017000000	Parties constitutives ou accessoires d'outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement
B25D0017020000	Têtes d'outil à percussion
B25D0017040000	Manches; Montage de ces manches
B25D0017060000	Piston-marteaux; Enclumes
B25D0017080000	Dispositifs de fixation et de guidage des têtes d'outils, p.ex. des mandrins
B25D0017100000	Dispositifs de sécurité
B25D0017110000	Agencements des moyens pour réduire le bruit
B25D0017120000	des silencieux d'échappement
B25D0017140000	Enlèvement ou dépôt de la poussière
B25D0017160000	par action d'un liquide
B25D0017180000	par aspiration de l'air chargé de poussière
B25D0017200000	Dispositifs pour nettoyer ou refroidir l'outil ou la pièce travaillée
B25D0017220000	utilisant un fluide sous pression
B25D0017240000	Amortissement de contrecoup
B25D0017260000	Lubrification
B25D0017280000	Supports; Dispositifs pour maintenir en position de travail les outils à percussion actionnés mécaniquement
B25D0017300000	Piliers et étais
B25D0017320000	Chariots
B25F	OUTILS COMBINÉS OU À USAGES MULTIPLES NON PRÉVUS AILLEURS; DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES D'OUTILS PORTATIFS À MOTEUR SANS RELATION SPÉCIFIQUE AVEC LES OPÉRATIONS EXÉCUTÉES ET NON PRÉVUS AILLEURS
B25F0001000000	Outils à main combinés ou à usage multiple
B25F0001020000	avec des éléments d'outils interchangeables ou réglables
B25F0001040000	dans lesquels ces éléments sont amenés en position de travail par un mouvement de pivotement ou de coulissement
B25F0003000000	Associations d'outils pour différents travaux avec un seul moyen d'entraînement mécanique portatif; Raccords appropriés
B25F0005000000	Détails ou parties constitutives d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec les opérations exécutées et non prévus ailleurs
B25F0005020000	Structure des boîtiers, corps ou poignées
B25G	MANCHES POUR USTENSILES À MAIN (fixation des lames ou dispositifs similaires aux manches d'outils à main pour le travail du sol A01B0001220000;manches d'outillages à main pour la récolte A01D0001140000;poignées incorporées aux brosses A46B)
B25G0001000000	Fabrication des manches
B25G0001010000	Moyens amortisseurs de chocs (B25G0001020000 a priorité)
B25G0001020000	flexibles (têtes de marteaux avec des moyens amortisseurs de chocs B25D0001120000)
B25G0001040000	télescopiques; extensibles; en plusieurs sections
B25G0001060000	réversibles ou réglables en position
B25G0001080000	ayant des possibilités d'emmagasinage d'éléments d'outils
B25G0001100000	caractérisés par le matériau ou la forme (B25G0001010000, B25G0001020000 ont priorité)
B25G0001120000	le matériau étant électriquement isolant
B25G0003000000	Fixation des manches sur les ustensiles
B25G0003020000	Fixation à douille, à soie ou fixation similaire (B25G0003340000 a priorité)
B25G0003040000	à douille amovible ou séparée (B25G0003120000 a priorité)
B25G0003060000	à douille multiple, p.ex. douille en "T" (B25G0003120000 a priorité)
B25G0003080000	à queue d'aronde ou autre rainure (B25G0003120000 a priorité)
B25G0003100000	à douille ou soie élastique, conique ou autoserreuse d'une autre façon (B25G0003120000 a priorité)
B25G0003120000	Dispositifs de verrouillage ou de blocage
B25G0003140000	comportant des barbelures ou des dents
B25G0003160000	comportant des raccords à baïonnettes
B25G0003180000	comportant des ergots ou des cliquets
B25G0003200000	comportant des moyens de bridage ou de serrage agissant concentriquement au manche ou à la douille
B25G0003220000	Mandrins
B25G0003240000	comportant des moyens de bridage ou de serrage agissant transversalement au manche ou à la douille
B25G0003260000	comprenant des pointes, vis, boulons ou chevilles traversant ou pénétrant la douille
B25G0003280000	comportant des coins, clavettes ou moyens similaires d'expansion
B25G0003300000	comprenant des douilles ou soies filetées
B25G0003320000	en combinaison avec une soie, un boulon, une autre tige traversant axialement toute la longueur du manche
B25G0003340000	par pressage du manche sur les ustensiles; en utilisant du ciment ou du métal fondu, p.ex. par coulée, par moulage; par soudage ou opération analogue
B25G0003360000	Joints de recouvrement; Joints rivés, vissés ou similaires (fixation à douille, à soie ou fixation similaire B25G0003020000)
B25G0003380000	Joints articulés, pivotants, à rotule ou repliables
B25H	OUTILLAGE D'ATELIER, p.ex. POUR LE TRAÇAGE DES PIÈCES À TRAVAILLER; RANGEMENT DES ATELIERS
B25H0001000000	Etablis; Etagères ou supports portatifs pour disposer des outils portatifs ou des pièces à travailler
B25H0001020000	du type table
B25H0001040000	portative
B25H0001060000	du type tréteau
B25H0001080000	avec possibilité d'y adjoindre des montures pour fixer des pièces
B25H0001100000	avec possibilité de régler les montures pour fixer les outils ou les pièces
B25H0001120000	avec des cases pour entreposer des objets
B25H0001140000	avec possibilité de régler le dessus de l'établi
B25H0001160000	en hauteur
B25H0001180000	en inclinaison
B25H0001200000	avec possibilité de protéger l'aire de travail
B25H0003000000	Moyens de rangement ou aménagements des ateliers, facilitant l'accès à ou la manipulation des pièces, outils ou instruments
B25H0003020000	Boîtes
B25H0003040000	Râteliers
B25H0003060000	Plateaux
B25H0005000000	Supports ou moyens de rangement des pièces, instruments ou outils, utilisés en liaison avec des véhicules; Supports pour ouvriers, p.ex. plates-formes roulantes pour mécaniciens
B25H0007000000	Marquage ou traçage des pièces à travailler (dispositifs ou procédés pour tracer, découper ou faire les boutonnières A41H0025000000;traceurs à la craie par cordes B44D0003380000)
B25H0007020000	Plateaux ayant une surface plane
B25H0007040000	Dispositifs de marquage, p.ex. pointes à tracer (pointeaux B25D0005000000)
B25J	MANIPULATEURS; ENCEINTES À DISPOSITIFS DE MANIPULATION INTÉGRÉS (dispositifs robotisés pour cueillir un par un des fruits, des légumes, du houblon ou des produits similaires A01D0046300000;dispositifs pour manipuler les aiguilles en chirurgie A61B0017062000;manipulateurs associés aux laminoirs B21B0039200000;manipulateurs associés aux machines à forger B21J0013100000;moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments B60B0030000000;grues B66C;dispositions pour la manipulation du combustible ou d'autres matériaux utilisés à l'intérieur de réacteurs nucléaires G21C0019000000;combinaison structurelle de manipulateurs avec des cellules ou des chambres blindées contre le rayonnement G21F0007060000)
B25J0001000000	Manipulateurs mus dans l'espace manuellement (du type à commande asservie B25J0003000000;micromanipulateurs B25J0007000000)
B25J0001020000	articulés ou flexibles
B25J0001040000	rigides, p.ex. pour atteindre des rayonnages
B25J0001060000	du type à pantographe
B25J0001080000	mobiles, montés dans un mur
B25J0001100000	Montage à manchons et à pivots pour ces manipulateurs
B25J0001120000	ayant des moyens de fixation à un socle de support
B25J0003000000	Manipulateurs de type à commande asservie, c. à d. manipulateurs dans lesquels l'unité de commande et l'unité commandée exécutent des mouvements correspondants dans l'espace
B25J0003020000	comportant un couplage à parallélogramme entre l'unité de commande et l'unité commandée (pantographes B43L0013000000)
B25J0003040000	comportant des servomécanismes (têtes servocommandées B25J0015020000)
B25J0005000000	Manipulateurs montés sur roues ou sur support mobile (B25J0001000000 a priorité;manipulateurs à commande programmée B25J0009000000)
B25J0005020000	se déplaçant le long d'un chemin de guidage
B25J0005040000	dans lequel le chemin de guidage est aussi mobile, p.ex. du type pont roulant
B25J0005060000	Manipulateurs combinés à une cabine de commande pour l'opérateur
B25J0007000000	Micromanipulateurs
B25J0009000000	Manipulateurs à commande programmée
B25J0009020000	caractérisés par le mouvement des bras, p.ex. du type à coordonnées cartésiennes (B25J0009060000 a priorité)
B25J0009040000	par rotation d'au moins un bras en excluant le mouvement de la tête elle-même, p.ex. du type à coordonnées cylindriques ou polaires
B25J0009060000	caractérisés par des bras à articulations multiples
B25J0009080000	caractérisés par des éléments de construction modulaires
B25J0009100000	caractérisés par des moyens pour régler la position des éléments manipulateurs
B25J0009120000	électriques
B25J0009140000	à fluide
B25J0009160000	Commandes à programme (commande totale d'usine, c. à d. commande centralisée de plusieurs machines, G05B0019418000)
B25J0009180000	électriques
B25J0009200000	à fluide
B25J0009220000	Systèmes d'enregistrement ou de reproduction (en général G05B0019420000)
B25J0011000000	Manipulateurs non prévus ailleurs
B25J0013000000	Commandes pour manipulateurs (commandes à programme B25J0009160000)
B25J0013020000	Moyens de commande à préhension manuelle
B25J0013040000	Moyens de commande au pied
B25J0013060000	Postes de commande, p.ex. pupitres, tableaux de contrôle
B25J0013080000	au moyens de dispositifs sensibles, p.ex. à la vue ou au toucher
B25J0015000000	Têtes de préhension
B25J0015020000	servocommandées
B25J0015040000	avec possibilité pour l'enlèvement ou l'échange à distance de la tête ou de parties de celle-ci
B25J0015060000	avec moyens de retenue magnétiques ou fonctionnant par succion
B25J0015080000	avec des éléments en forme de doigts (B25J0015020000, B25J0015040000 ont priorité)
B25J0015100000	avec au moins trois éléments en forme de doigts
B25J0015120000	avec des éléments en forme de doigts flexibles
B25J0017000000	Joints
B25J0017020000	Joints articulés
B25J0018000000	Bras
B25J0018020000	extensibles
B25J0018040000	rotatifs
B25J0018060000	flexibles
B25J0019000000	Accessoires adaptés aux manipulateurs, p.ex. pour contrôler, pour observer; Dispositifs de sécurité combinés avec les manipulateurs ou spécialement conçus pour être utilisés en association avec ces manipulateurs (dispositifs de sécurité en général F16P;protection contre les radiations en général G21F)
B25J0019020000	Dispositifs sensibles
B25J0019040000	à la vue
B25J0019060000	Dispositifs de sécurité
B25J0021000000	Enceintes à dispositifs de manipulation intégrés (caractéristiques de structure du montage d'un manipulateur dans un mur B25J0001080000)
B25J0021020000	Boîtes à gants, c. à d. enceintes dans lesquelles les manipulations sont exécutées par des mains humaines dans des gants faisant partie de la paroi de l'enceinte; Gants de boîtes à gants
B26	OUTILS POUR TAILLER À MAIN; COUPE; SÉPARATION
B26B	OUTILS TENUS À LA MAIN POUR TAILLER, NON PRÉVUS AILLEURS (pour la récolte A01D;pour l'horticulture ou la sylviculture A01G;pour la boucherie ou le traitement de la viande A22;pour la fabrication ou la réparation des chaussures A43D;pinces à ongles ou coupe-ongles A45D0029020000;matériel de cuisine A47J;pour la chirurgie A61B0017000000;pour le travail du métal B23D;coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005020000;outils en forme de pinces à arêtes tranchantes B25B0007220000;tenailles B25C0011020000;manches pour ustensiles à main, en général B25G;outils de coupe du type à guillotine B26D;grattoirs B43L0019000000;pour les matériaux textiles D06H)
B26B0001000000	Couteaux à main
B26B0001000000	Couteaux à main à lame réglable, p.ex. couteaux fermants; Canifs (B26B0011000000 a priorité)
B26B0001020000	à lame pivotante
B26B0001040000	à cran d'arrêt
B26B0001060000	à ressort inséré de manière lâche
B26B0001080000	à lame coulissante
B26B0001100000	Manches
B26B0003000000	Couteaux à main à lame fixe
B26B0003020000	Couteaux de table (B26B0009020000 a priorité)
B26B0003030000	spécialement conçus pour couper des tranches une par une
B26B0003040000	pour exécuter simultanément plusieurs incisions; Couteaux à lames multiples
B26B0003060000	Couteaux d'éclaireurs ou couteaux à gaine similaires (leurs gaines B26B0029020000)
B26B0003080000	spécialement adaptés pour couper le carton ou les matériaux de revêtement des murs, des planchers ou autres
B26B0005000000	Couteaux à main avec une ou plusieurs lames amovibles (scalpels chirurgicaux ou bistouris avec des lames séparables A61B0017321300)
B26B0007000000	Couteaux à main à lame animée d'un mouvement alternatif entraînée par moteur
B26B0009000000	Lames de couteaux à main
B26B0009020000	caractérisées par la forme de l'arête coupante, p.ex. ondulée
B26B0011000000	Couteaux à main combinés avec d'autres instruments, p.ex. des tire-bouchons, des ciseaux, des instruments pour écrire (ustensiles de table combinés A47G0021060000)
B26B0013000000	Cisailles à main
B26B0013000000	Cisailles à main; Ciseaux
B26B0013020000	à lames venues de fonderie
B26B0013040000	à lames amovibles
B26B0013060000	caractérisés par la forme des lames
B26B0013080000	à arêtes coupantes ondulées ou dentelées dans le plan de la lame
B26B0013100000	pour produire des coupes ondulées, en zigzag ou d'un dessin similaire
B26B0013120000	caractérisés par la forme des poignées
B26B0013140000	avec une poignée ne formant pas anneau pour les doigts
B26B0013160000	possédant un ressort, p.ex. pour permettre de bloquer les lames ou les poignées
B26B0013180000	sans articulation, c. à d. avec des lames reliées par un élément élastique
B26B0013200000	avec une poignée en forme d'anneau pour les doigts
B26B0013220000	combinés avec des accessoires, p.ex. avec des coupe-cigares, avec des instruments de manucure (coupe-cigares en soi A24F0013240000)
B26B0013240000	pour aider à la taille des cheveux
B26B0013260000	avec tringleries intermédiaires entre les poignées et les lames, p.ex. pour manœuvre à distance
B26B0013280000	Articulations (B25B0007060000 a priorité)
B26B0015000000	Cisailles tenues à la main à lames entraînées par un moteur
B26B0017000000	Outils coupants à main à deux mâchoires venant en contact bout à bout (pinces à ongles ou coupe-ongles A45D0029020000;leurs articulations B25B0007060000)
B26B0017020000	à mâchoires manœuvrées indirectement par les poignées, p.ex. par des leviers à cames ou à genouillère
B26B0019000000	Tondeuses ou rasoirs opérant par plusieurs arêtes coupantes, p.ex. tondeuses à cheveux, rasoirs à sec
B26B0019020000	du type à couteau animé d'un mouvement alternatif
B26B0019040000	Têtes coupantes à cet effet; Outils de coupe à cet effet; Equipements de sécurité de ceux-ci
B26B0019060000	comportant des éléments de coupe travaillant en coopération, ces deux éléments ayant des dents de cisaillement
B26B0019080000	du type pince
B26B0019100000	comportant plusieurs types différents d'éléments coupants animés d'un mouvement alternatif, p.ex. une paire d'éléments de cisaillement dentelés combinés avec une paire d'éléments coupants perforés ou un assemblage comportant, en combinaison, des éléments dentelés et perforés
B26B0019120000	du type à outil de coupe oscillant; Têtes coupantes à cet effet; Outils de coupe à cet effet (B26B0019040000 a priorité)
B26B0019140000	du type à outil de coupe rotatif; Têtes coupantes à cet effet; Outils de coupe à cet effet (B26B0019040000 a priorité)
B26B0019160000	comportant un cylindre à couteau ou un cône à couteau, ou des éléments coupants séparés tournant comme un cylindre ou un cône
B26B0019180000	en combinaison avec une lame de rasoir fixe sans perforation pour le cisaillement
B26B0019200000	avec un système pour couper les cheveux selon la longueur choisie ou à longueur variable
B26B0019220000	avec un système pour éclaircir les cheveux
B26B0019240000	spécialement conçus pour tondre les animaux, p.ex. les moutons
B26B0019260000	du type travaillant simultanément selon différents modes d'opérations, p.ex. à mouvements alternatif et oscillant; du type à plusieurs têtes permettant de modifier le mode d'opération
B26B0019280000	Systèmes d'entraînement des tondeuses à cheveux ou des rasoirs à sec, p.ex. à commande électromotrice (moteurs électriques en soi H02)
B26B0019300000	à entraînement par la force musculaire, p.ex. par roulement sur la peau
B26B0019320000	à entraînement mécanique, p.ex. par moteur à ressort
B26B0019340000	à entraînement par fluide
B26B0019360000	à entraînement à distance au moyen d'un arbre flexible; Moyens de transmission à cet effet
B26B0019380000	Parties constitutives ou accessoires des tondeuses à cheveux ou des rasoirs à sec, p.ex. boîtiers, poignées, protecteurs (lames têtes de coupe B26B0019040000, B26B0019120000, B26B0019140000;dispositifs de nettoyage ou de désinfection A45D0027460000, dispositifs de séchage A45D0027480000;enveloppes pour appareils électriques en général H05K)
B26B0019400000	Lubrification
B26B0019420000	permettant le redressage des cheveux à couper, p.ex. au moyen de poils durs; permettant de tendre la peau, p.ex. au moyen de rouleaux, de bandes (dispositifs pour tendre la peau pour le rasage en soi A45D0027380000)
B26B0019440000	Dispositifs d'aspiration pour recueillir les cheveux coupés, ou pour la peau à raser
B26B0019460000	permettant l'éclairage de la zone à raser ou tailler
B26B0019480000	Ustensiles accessoires pour exécuter un travail autre que la taille de cheveux, p.ex. accessoires des tondeuses ou des rasoirs pour les soins de manucure (moyens de massage en soi A61H0007000000-A61H0023000000)
B26B0021000000	Rasoirs du type ouvert ou du type couteau; Rasoirs de sûreté ou autres ustensiles de rasage du type rabotage; Dispositifs de taille des cheveux impliquant une lame de rasoir; Equipement à cet effet
B26B0021020000	comportant des lames non remplaçables
B26B0021040000	Rasoirs du type couteau
B26B0021060000	Rasoirs de sûreté à lame fixe, p.ex. à lame venue de fonderie
B26B0021080000	comportant des lames remplaçables
B26B0021100000	Rasoirs de sûreté à une ou plusieurs lames disposées longitudinalement par rapport au manche
B26B0021120000	combinés avec des peignes ou autres dispositifs de soin des cheveux
B26B0021140000	Rasoirs de sûreté à une ou plusieurs lames disposées transversalement par rapport au manche
B26B0021160000	comportant des lames n'ayant qu'une seule arête coupante (B26B0021220000-B26B0021380000 ont priorité)
B26B0021180000	comportant des lames avec deux arêtes coupantes (B26B0021220000-B26B0021380000 ont priorité)
B26B0021200000	comportant des lames avec plus de deux arêtes coupantes comportant des lames-disques (B26B0021220000-B26B0021380000 ont priorité)
B26B0021220000	comportant plusieurs lames à utiliser simultanément
B26B0021240000	du type à magasin; du type dans lequel une lame neuve est mise en place tandis que la lame usagée est retirée (étuis pour emmagasiner les lames de rasoir A45D0027240000)
B26B0021260000	du type à ruban continu
B26B0021280000	du type "coupe en tirant", c. à d. dont l'arête coupante de la lame est disposée obliquement par rapport au manche
B26B0021300000	du type portant des couvercles pivotants
B26B0021320000	dans les rasoirs comportant des lames à double arête
B26B0021340000	du type à rouleaux
B26B0021360000	permettant un mouvement alternatif de la lame (permettant un mouvement alternatif des éléments coupants des tondeuses ou des rasoirs à sec B26B0019000000)
B26B0021380000	permettant un mouvement alternatif de la lame par d'autres moyens que des rouleaux (permettant un mouvement alternatif des éléments coupants des tondeuses ou des rasoirs à sec B26B0019000000)
B26B0021400000	Parties constitutives ou accessoires
B26B0021420000	pour couper les cheveux selon la longueur choisie ou à longueur variable (peignes, pochoirs ou guides spécialement conçus pour les dispositifs de coupe des cheveux A45D0024360000)
B26B0021440000	Moyens incorporés au rasoir ou fixés sur celui-ci pour emmagasiner la crème à raser, les lotions ou les produits similaires
B26B0021460000	pour éclairer la peau (B26B0019460000 a priorité)
B26B0021480000	Moyens de chauffage
B26B0021500000	Moyens incorporés au rasoir ou fixés sur lui pour repasser les lames
B26B0021520000	Manches p.ex. inclinables, flexibles
B26B0021540000	Lames de rasoirs
B26B0021560000	caractérisées par leur forme
B26B0021580000	caractérisées par le matériau
B26B0021600000	par le revêtement
B26B0023000000	Haches; Hachettes
B26B0025000000	Outils coupants à main comportant des lames en forme de disques, p.ex. entraînées par un moteur (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000)
B26B0027000000	Outils coupants à main non prévus dans les groupes B26B0001000000-B26B0025000000, p.ex. bagues pour couper la ficelle, dispositifs de coupe au moyen de fils métalliques
B26B0029000000	Protecteurs ou gaines pour outils coupants à main; Dispositions pour le guidage d'outils coupants à main (protecteurs pour tondeuses à cheveux ou rasoirs à sec B26B0019380000)
B26B0029020000	Protecteurs ou gaines pour couteaux
B26B0029040000	Protecteurs ou gaines pour ciseaux, p.ex. combinés avec des accessoires de manucure (ustensiles de manucure en soi A45D0029000000)
B26B0029060000	Dispositions pour le guidage d'outils coupants à main (matériel ou dispositions pour le guidage d'outils coupants particuliers, voir les endroits correspondants, p.ex. pour les dispositifs de coupe des cheveux A45D0024360000, pour les lames de scie B27B0011020000, B27B0013100000)
B26D	COUPE; DÉTAILS COMMUNS AUX MACHINES POUR PERFORER, DÉCOUPER À L'EMPORTE-PIÈCE, DÉCOUPER, POINÇONNER OU SÉPARER (désagrégation par couteaux ou autres organes coupants ou déchirants qui transforment le matériau en fragments B02C0018000000;coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005020000;outils tenus à la main pour tailler B26B)
B26D0001000000	Coupe d'une pièce caractérisée par la nature ou par le mouvement de l'élément coupant; Appareils ou machines à cet effet; Eléments coupants à cet effet
B26D0001010000	comportant un élément qui ne suit pas le mouvement de la pièce
B26D0001020000	ayant un élément coupant fixe (B26D0001547000 a priorité)
B26D0001030000	avec plusieurs éléments coupants
B26D0001040000	ayant un élément coupant se déplaçant linéairement (B26D0001460000, B26D0001547000 ont priorité)
B26D0001060000	l'élément coupant étant animé d'un mouvement de va-et-vient
B26D0001080000	du genre guillotine
B26D0001090000	avec plusieurs éléments coupants
B26D0001100000	dans une direction parallèle, ou sensiblement parallèle, à l'arête de coupe
B26D0001110000	avec plusieurs éléments coupants
B26D0001120000	ayant un élément coupant se déplaçant autour d'un axe (B26D0001547000 a priorité)
B26D0001140000	avec un élément circulaire, p.ex. un disque
B26D0001143000	tournant autour d'un axe fixe (B26D0001200000-B26D0001240000 ont priorité)
B26D0001147000	l'élément coupant étant situé dans un plan horizontal
B26D0001150000	l'élément coupant étant situé dans un plan vertical
B26D0001153000	l'élément coupant étant situé dans un plan incliné
B26D0001157000	tournant autour d'un axe mobile (B26D0001200000-B26D0001240000 ont priorité)
B26D0001160000	monté sur un bras mobile ou un dispositif de ce genre
B26D0001180000	monté sur un chariot mobile
B26D0001200000	coopérant avec un organe fixe
B26D0001220000	coopérant avec un organe mobile, p.ex. avec un rouleau (B26D0001240000 a priorité)
B26D0001240000	coopérant avec un autre disque coupant
B26D0001250000	avec un élément coupant non circulaire
B26D0001260000	se déplaçant autour d'un axe sensiblement perpendiculaire à la ligne de coupe
B26D0001280000	et tournant sans arrêt dans le même sens pendant la coupe
B26D0001290000	avec un élément coupant monté dans le plan d'un disque rotatif, p.ex. pour couper des haricots
B26D0001300000	et dont le mouvement de pivotement pour la coupe est limité
B26D0001340000	se déplaçant autour d'un axe parallèle à la ligne de coupe
B26D0001360000	et tournant sans arrêt dans le même sens pendant la coupe, p.ex. monté sur un cylindre rotatif
B26D0001380000	et coopérant avec une lame ou un autre organe fixe
B26D0001400000	et coopérant avec un organe rotatif
B26D0001420000	et monté de façon à coulisser dans un organe rotatif
B26D0001430000	se déplaçant autour d'un autre axe, p.ex. monté sur une surface conique ou incurvée
B26D0001440000	ayant un élément coupant à cuvette ou un élément analogue
B26D0001450000	ayant un élément coupant dont le mouvement n'est couvert par aucun des groupes précédents
B26D0001460000	ayant un ruban sans fin ou un élément coupant de ce genre
B26D0001480000	équipé de moyens pour tendre le ruban
B26D0001500000	avec plusieurs rubans ou éléments coupants analogues
B26D0001520000	l'espacement entre les rubans étant réglable
B26D0001540000	Guides pour rubans ou éléments coupants analogues
B26D0001547000	ayant un élément coupant du genre fil (fil sans fin B26D0001460000;séparation utilisant un fil métallique chauffé B26F0003120000)
B26D0001553000	avec plusieurs éléments coupants du genre fil
B26D0001560000	comportant un élément coupant qui se déplace avec la pièce
B26D0001580000	et monté sur un bras mobile ou un organe analogue
B26D0001600000	et monté sur un chariot mobile
B26D0001620000	et tournant autour d'un axe parallèle à la ligne de coupe, p.ex. monté sur un cylindre rotatif
B26D0003000000	Coupe d'une pièce caractérisée par la nature de la coupe; Appareillage à cet effet
B26D0003020000	Chanfreinage
B26D0003060000	Rainurage, impliquant un enlèvement de matière à la surface de la pièce
B26D0003080000	Coupe superficielle dans la surface de la pièce, sans enlèvement de matière, p.ex. entaille, incision
B26D0003100000	Coupes ayant une forme autre que rectiligne (découpage ou découpage à l'emporte-pièce B26F0001380000)
B26D0003110000	pour obtenir des pièces en spirale ou en hélice
B26D0003120000	Fente des portions du pourtour de la pièce, c. à d. formation d'entailles sans enlèvement de matière, pour former un certain angle, p.ex. un angle droit, avec le bord de la pièce
B26D0003140000	Formation d'encoches dans le pourtour de la pièce par coupe
B26D0003160000	Coupe de tiges ou de tubes transversalement
B26D0003180000	pour obtenir des dés ou des éléments similaires
B26D0003200000	à l'aide de couteaux à mouvement alternatif
B26D0003220000	à l'aide de couteaux rotatifs
B26D0003240000	pour obtenir des segments autres que des tranches, p.ex. coupe de tartes
B26D0003260000	spécialement adaptée au coupage des fruits ou légumes, p.ex. aux oignons
B26D0003280000	Fendage d'un matériau pour obtenir des feuillets; Séparation mutuelle des couches par coupe (B26D0003300000 a priorité)
B26D0003300000	Dispositifs pour partager en deux, p.ex. pour ouvrir des petits pains
B26D0005000000	Dispositions pour manœuvrer et commander les machines ou les dispositifs de coupe, découpage, poinçonnage, perforation ou séparation autrement que par coupe
B26D0005020000	Moyens pour amener l'outil de coupe dans sa position de travail
B26D0005040000	par la pression d'un fluide
B26D0005060000	par des moyens électriques
B26D0005080000	Moyens pour actionner l'outil de coupe afin d'effectuer la coupe
B26D0005100000	au moyen de la main ou du pied
B26D0005120000	au moyen de la pression d'un fluide
B26D0005140000	au moyen d'un système bielle-manivelle
B26D0005160000	au moyen de cames
B26D0005180000	au moyen d'articulations à genouillère (B26D0005100000-B26D0005160000 ont priorité)
B26D0005200000	l'organe de coupe et d'avance de la pièce ayant une action conjuguée
B26D0005220000	l'organe de coupe et l'avance de la pièce étant liés mécaniquement
B26D0005240000	et comportant un dispositif de mesure
B26D0005260000	dans lequel des moyens de commande sur les dispositifs d'avance de la pièce mettent en action l'organe de coupe
B26D0005280000	les moyens de commande étant sensibles à la présence ou à l'absence de la pièce
B26D0005300000	l'organe de coupe étant commandé par balayage d'un support d'enregistrement
B26D0005320000	le support d'enregistrement étant formé par la pièce elle-même
B26D0005340000	le balayage étant effectué par un dispositif photo-sensible
B26D0005360000	le balayage étant effectué par des moyens magnétiques
B26D0005380000	avec des moyens qui peuvent être actionnés par la pièce mobile pour démarrer l'action de coupe
B26D0005400000	et comportant un dispositif de mesure
B26D0005420000	l'avance de la pièce et la bride de serrage de la pièce ayant une action conjuguée
B26D0007000000	Parties constitutives de l'appareillage de coupe, découpage, poinçonnage, perforation ou séparation autrement que par coupe
B26D0007010000	Moyens pour maintenir ou mettre en position la pièce
B26D0007020000	comportant des moyens de serrage
B26D0007040000	permettant le réglage de la pression de serrage
B26D0007060000	Dispositions pour faire avancer ou évacuer les pièces autres que les feuilles, les bandes ou les filaments
B26D0007080000	Moyens de traitement de la pièce ou de l'outil de coupe pour faciliter la coupe (mise en tension des rubans coupants B26D0001480000)
B26D0007100000	par échauffement (séparation avec des éléments chauffés B26F0003080000)
B26D0007120000	par affûtage de l'organe de coupe
B26D0007140000	par mise en tension de la pièce
B26D0007180000	Moyens d'enlèvement des matériaux découpés ou des chutes
B26D0007200000	Bancs à couper
B26D0007220000	Dispositifs de sécurité spécialement adaptés aux machines-outils
B26D0007240000	disposés pour empêcher le fonctionnement de l'outil de coupe
B26D0007260000	Moyens de montage ou de réglage de l'outil de coupe; Moyens de réglage de la course de l'outil de coupe
B26D0007270000	Moyens pour exécuter d'autres opérations en combinaison avec la coupe (B26D0009000000 a priorité)
B26D0007280000	pour compter le nombre de coupes ou mesurer les longueurs coupées (B26D0005240000, B26D0005400000 ont priorité)
B26D0007300000	pour peser le produit coupé
B26D0007320000	pour transporter ou empiler le produit coupé (moyens d'enlèvement des matériaux découpés ou des chutes B26D0007180000)
B26D0007340000	pour appliquer une couche, telle que du beurre, aux produits coupés
B26D0009000000	Appareillages de coupe combinés avec des appareillages de poinçonnage ou de perforation, ou avec d'autres appareillages de coupe différents
B26D0011000000	Combinaisons de plusieurs appareillages de coupe similaires
B26F	PERFORATION; DÉCOUPAGE À L'EMPORTE-PIÈCES; DÉCOUPAGE; POINÇONNAGE; SÉPARATION PAR DES MOYENS AUTRES QUE LA COUPE (traçage, perforation ou fabrication des boutonnières A41H0025000000;fabrication des chaussures A43D;chirurgie A61B;découpage du métal B21D;perçage des métaux B23B;découpage du métal par chauffage localisé, p.ex. découpage au chalumeau, B23K;coupe par jets de fluides abrasifs B24C0005020000;détails communs aux machines pour séparer B26D;perçage du bois B27C;perçage de la pierre B28D;travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29;fabrication de boîtes, cartons, enveloppes ou sacs, en papier ou matériau travaillé d'une façon analogue, p.ex. en feuilles métalliques, B31B;du verre C03B, du cuir C14B;des matériaux textiles D06H;des guides de lumière G02B0006250000;des billets G07B)
B26F0001000000	Perforation; Découpage à l'emporte-pièces; Découpage; Poinçonnage; Appareillage à cet effet (perforation par faisceau laser B23K0026000000;en soumettant les outils de meulage ou les produits de meulage à des vibrations, p.ex. meulage en fréquence ultrasonore, B24B0001040000;perforation au jet abrasif B24C;cartes ou rubans perforés pour des fins de statistiques ou d'enregistrement G06K0001000000)
B26F0001020000	Perforation par poinçonnage, p.ex. avec un mouvement de va-et-vient du poinçon et du banc l'un par rapport à l'autre
B26F0001040000	avec des poinçons pouvant être actionnés d'une manière sélective
B26F0001060000	avec des outils de poinçonnage se déplaçant avec la pièce
B26F0001080000	dans laquelle les outils sont portés par un tambour rotatif ou un support similaire, et se déplacent, pendant le fonctionnement, par rapport à ces tambours ou supports
B26F0001100000	Poinçons du type rouleau
B26F0001120000	pour encocher les bords de la pièce
B26F0001140000	Outils de poinçonnage; Matrices de poinçonnage
B26F0001160000	Perforation par un ou plusieurs outils du type foret
B26F0001180000	Perforation par fentes, c. à d. en formant des entailles fermées à leurs extrémités sans enlèvement de matière
B26F0001200000	avec des outils supportés par un tambour rotatif ou un support similaire (B26F0001220000 a priorité)
B26F0001220000	pour former des coupes non rectilignes, p.ex. pour faire des onglets de repérage dans les dictionnaires
B26F0001240000	Perforation par aiguilles ou épingles
B26F0001260000	Perforation par des moyens non mécaniques, p.ex. par un jet de fluide
B26F0001280000	par décharges électriques
B26F0001310000	par des radiations
B26F0001320000	Appareillage à main pour perforer ou poinçonner, p.ex. poinçons
B26F0001340000	commandé par moteur (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000)
B26F0001360000	Pinces à poinçonner ou à perforer
B26F0001380000	Découpage; Découpage à l'emporte-pièce
B26F0001400000	utilisant une presse, p.ex. du type à pilon (presses en général B30B)
B26F0001420000	ayant un rouleau de pression
B26F0001440000	Outils de coupe à cet effet; Matrices à cet effet
B26F0001460000	Lames de presse à balancier
B26F0003000000	Séparation par des moyens autres que la coupe; Appareillage à cet effet (sectionnement à la meule B24B0027060000)
B26F0003020000	Déchirement
B26F0003040000	Séparation par pression (B26F0003080000 a priorité)
B26F0003060000	Séparation par la chaleur (séparation par faisceau laser B23K0026000000)
B26F0003080000	avec des éléments chauffés
B26F0003100000	avec des rouleaux ou des disques chauffés
B26F0003120000	avec des fils métalliques chauffés
B26F0003160000	par des radiations
B27	TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL
B27B	SCIES À BOIS OU MATÉRIAUX SIMILAIRES; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES SCIES (scies spécialement adaptées pour élaguer ou émonder les arbres A01G0003080000;appareils de sciage spécialement adaptés pour abattre des arbres A01G0023091000;caractéristiques non limitées à un type particulier de scie à bois B23D, p.ex. fixation des lames de scie B23D0051000000;bâtis, bancs, colonnes ou éléments similaires en général B23Q0001010000)
B27B0001000000	Méthodes pour débiter les troncs ou les grumes impliquant essentiellement le sciage (les caractéristiques des machines utilisées, voir les groupes qui se rapportent à ces mêmes machines)
B27B0003000000	Scies alternatives à lames multiples; Autres machines à scies à lames de scie alternatives, spécialement conçues pour le sciage en long des troncs
B27B0003020000	à châssis animé d'un mouvement alternatif vertical
B27B0003040000	à lames multiples
B27B0003060000	à lame latérale
B27B0003080000	combinée avec un châssis à lames multiples
B27B0003100000	Châssis ou guides de châssis
B27B0003120000	Mécanismes pour produire le mouvement alternatif du châssis; Aménagements pour amortir les vibrations; Systèmes d'équilibrage (B27B0003260000 a priorité)
B27B0003140000	Systèmes pour élever ou abaisser les rouleaux d'amenage
B27B0003160000	Mécanismes d'entraînement des rouleaux d'amenage
B27B0003180000	Appareils de commande, p.ex. pour commander l'entraînement
B27B0003200000	Appareils pour guider la partie de bois sciée pendant l'usinage, p.ex. pour éviter les défauts dus à un effort de torsion
B27B0003220000	à châssis animé d'un mouvement alternatif horizontal
B27B0003240000	Systèmes pour élever et abaisser le châssis
B27B0003260000	Mécanismes pour produire le mouvement alternatif du châssis; Systèmes pour amortir les vibrations; Systèmes d'équilibrage
B27B0003280000	Parties constitutives
B27B0003300000	Fixation des lames, p.ex. chapes de suspension; Dispositifs de tension
B27B0003320000	les dispositifs de tension étant équipés d'un système de tige filetée ou de coins
B27B0003340000	les dispositifs de tension étant actionnés par un fluide sous pression
B27B0003360000	Dispositifs pour régler la distance entre les lames
B27B0003380000	Registres pour maintenir l'intervalle entre les lames
B27B0003400000	Dispositifs pour régler l'inclinaison des lames
B27B0005000000	Scies circulaires
B27B0005000000	Machines à scier travaillant avec des lames de scie circulaires (pour le sciage en long des troncs B27B0007000000); Organes ou équipements ad hoc
B27B0005020000	ayant la particularité de n'avoir qu'une seule utilisation
B27B0005040000	pour le délignage
B27B0005060000	pour le débitage des plaques en éléments de dimensions déterminées, p.ex. scies à panneaux
B27B0005065000	avec des lames de scies mobiles, p.ex. montées sur un chariot
B27B0005070000	les plaques étant disposées dans un plan sensiblement vertical (B27B0005075000 a priorité)
B27B0005075000	caractérisées par une série de lames de scies, p.ex. tournant autour d'axes perpendiculaires
B27B0005080000	pour le sciage avec des lames s'appuyant contre une surface de la pièce travaillée parallèlement à celle-ci
B27B0005100000	Scies circulaires montées sur roues; Scies circulaires conçues pour être attelées à des tracteurs ou à d'autres véhicules et actionnés par ceux-ci
B27B0005120000	Scies cylindriques
B27B0005140000	Scies circulaires entraînées par la périphérie
B27B0005160000	Scies circulaires à table (B27B0015060000 a priorité)
B27B0005180000	à lame circulaire mobile, p.ex. montée sur un chariot
B27B0005200000	la lame étant réglable en fonction de la profondeur ou de l'angle de coupe; Scies radiales, c. à d. machines à scier avec un bras radial pivotant pour le guidage de chariot mobile
B27B0005220000	à lame circulaire
B27B0005240000	la lame étant réglable en fonction de la profondeur ou de l'angle de coupe
B27B0005260000	la table étant réglable en fonction de la profondeur ou de l'angle de coupe
B27B0005290000	Détails; Parties constitutives; Accessoires
B27B0005300000	pour monter ou fixer les lames ou les arbres de scies
B27B0005320000	Dispositifs pour fixer la lame sur l'arbre d'une scie circulaire
B27B0005340000	Dispositifs pour fixer plusieurs lames de scies circulaires sur un seul arbre; Equipements pour le réglage de l'intervalle entre les lames
B27B0005360000	Montage pour faire pivoter ou pour incliner la lame
B27B0005380000	Dispositifs pour freiner la lame ou l'arbre; Accessoires pour amortir les vibrations de la lame, p.ex. silencieux
B27B0007000000	Machines à scier travaillant avec lames de scie circulaires spécialement conçues pour le sciage en long des troncs
B27B0007020000	à scies circulaires montées à angle droit, p.ex. verticalement et horizontalement
B27B0007040000	à scies circulaires multiples montées sur un seul arbre; Systèmes pour le réglage de l'intervalle entre les lames
B27B0009000000	Scies circulaires portatives à moteur pour travail manuel (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000)
B27B0009020000	Systèmes pour régler la profondeur de coupe ou le degré d'inclinaison
B27B0009040000	Systèmes de guidage, p.ex. pour découper des panneaux
B27B0011000000	Scies alternatives à tronçonner à moteur; Accessoires ad hoc
B27B0011020000	Dispositifs pour guider la lame
B27B0011040000	Supports susceptibles d'être fixés à la pièce
B27B0011060000	Systèmes pour le montage de la lame, avec ou sans mécanismes de transmission débrayables pour désaccoupler l'entraînement
B27B0011080000	Châssis, colonnes ou bancs
B27B0011100000	Dispositifs pour serrer la pièce de bois ou la maintenir en position
B27B0011120000	Unités de sciage conçues pour être montées sur, ou entraînées par des tracteurs
B27B0013000000	Machines à scier à ruban ou à lame sans fin
B27B0013000000	Machines à scier à ruban, ou à lame sans fin (pour le sciage en long des troncs B27B0015000000); Organes ou équipement ad hoc
B27B0013020000	Bâtis; Colonnes
B27B0013040000	Tables; Dispositifs pour incliner la lame
B27B0013060000	Volants; Leurs paliers
B27B0013080000	Dispositifs pour tendre la lame
B27B0013100000	Appareillage pour guider la lame, p.ex. rouleaux de guidage, guidages dorsaux, guidages latéraux
B27B0013120000	Dispositifs de lubrification spécialement conçus pour les lames de scies à ruban
B27B0013140000	Dispositifs de freinage spécialement conçus pour les scies à ruban, p.ex. fonctionnant après avarie de la lame
B27B0013160000	Accessoires, p.ex. pour refroidir la lame
B27B0015000000	Machines à scier à ruban ou à lame sans fin, spécialement conçues pour le sciage en long des troncs
B27B0015020000	à lame guidée horizontalement, c. à d. scies horizontales à ruban pour grumes
B27B0015040000	à lame guidée verticalement
B27B0015060000	combinées avec des scies circulaires pour réaliser simultanément plusieurs opérations de sciage
B27B0015080000	à plusieurs lames de scie à ruban
B27B0017000000	Scies à chaîne; Accessoires ad hoc
B27B0017020000	Scies à chaîne pourvues de guide-chaîne (B27B0017060000 a priorité)
B27B0017040000	Poulies de renvoi montées sur roulement
B27B0017060000	Scies à chaîne à arc
B27B0017080000	Entraînements ou commandes; Dispositifs pour faire pivoter ou incliner la chaîne
B27B0017100000	Embrayages de transmission spécialement conçus pour les scies à chaîne
B27B0017120000	Dispositifs de lubrification spécialement conçus pour les scies à chaîne
B27B0017140000	Systèmes pour tendre la chaîne
B27B0019000000	Autres scies alternatives mues par moteur; Scies à chantourner ou à découper (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000)
B27B0019020000	Scies à moteur comportant une lame maintenue à ses deux extrémités ou à l'une d'elles uniquement, p.ex. scies sauteuses, scies à chantourner (B27B0019100000 a priorité)
B27B0019040000	caractérisées par le système d'entraînement, p.ex. par entraînement électromagnétique
B27B0019060000	Machines fixes
B27B0019090000	portatives
B27B0019100000	Scies à chantourner, c. à d. à lame maintenue à ses deux extrémités par un arc guidé à la main
B27B0019120000	mues par moteur
B27B0019140000	actionnées à la main
B27B0021000000	Scies à main sans moteur (B27B0019140000 a priorité); Equipements pour le sciage à la main, p.ex. chevalets de scieurs (chèvres)
B27B0021020000	Scies à bûches, ou scies du type "scie à métaux"
B27B0021040000	Scies à main à tronçonner; Egoïnes
B27B0021060000	Dispositifs pour tendre la lame
B27B0021080000	Dispositifs sur les scies à main, pour les régler ou les ajuster, p.ex. pour limiter la profondeur de coupe
B27B0023000000	Autres méthodes pour couper le bois au moyen d'outils dentés non rotatifs; Outils ad hoc (découpage au fil chaud B27M0001060000)
B27B0025000000	Parties constitutives ou accessoires des scies
B27B0025000000	Dispositifs d'alimentation en bois dans les scieries ou les machines à scier; Dispositifs d'alimentation en arbres (B27B0031000000 a priorité)
B27B0025020000	avec avance par rouleaux et rouleaux presseurs
B27B0025040000	avec avance par chaînes ou par courroies
B27B0025060000	Avance élastique ou accessoires presseurs, p.ex. patins, ressorts
B27B0025080000	Dispositifs d'alimentation susceptibles d'être adaptés à n'importe quelle machine à scier
B27B0025100000	Accessoires à commande manuelle pour alimenter ou presser, p.ex. pousseurs
B27B0027000000	Guides ou butées pour les bois dans les scieries ou les machines à scier; Appareils de mesure adaptés (dispositifs de sécurité spécialement adaptés aux scies à bois B27G0019000000;caractéristiques de structure des appareils de mesure G01B)
B27B0027020000	disposés latéralement et parallèlement par rapport au plan de la lame de scie
B27B0027040000	disposés perpendiculairement au plan de la lame de scie
B27B0027060000	disposés en biais par rapport au plan de la lame de scie, p.ex. pour la coupe d'onglets
B27B0027080000	disposés de façon réglable, non limités à un seul des groupes B27B0027020000-B27B0027060000
B27B0027100000	Dispositifs pour déplacer ou régler les guides ou les butées
B27B0029000000	Dispositifs de griffage, de serrage ou de maintien du tronc ou de la grume dans les scieries ou les machines à scier (dispositifs de sécurité spécialement adaptés aux scies à bois B27G0019000000;pour le bois sous d'autres formes, voir les groupes correspondants prévus pour les machines); Chariots mobiles pour troncs ou grumes à débiter
B27B0029020000	Equerres de serrage; Appareils de griffage adaptés
B27B0029040000	Chariots à troncs ou à grumes pourvus de moyens de griffage ne passant pas derrière la ou les lames de scies, spécialement pour les scies alternatives à châssis; Agencement des accessoires de griffage situés sur ces chariots
B27B0029060000	Chariots auxiliaires à troncs ou à grumes pour le transport préalable de la grume jusqu'aux rouleaux d'alimentation de la grume
B27B0029080000	Chariots à troncs ou à grumes pourvus de moyens de griffage conçus pour passer au-delà de la ou des lames de scie, spécialement pour les scies à ruban; Agencement des accessoires de griffage situés sur ces chariots; Dispositifs de retournement situés sur ces chariots
B27B0029100000	Ensembles pour régler latéralement ou contrôler le serrage ou les dispositifs de retournement en fonction de l'épaisseur de la planche à débiter
B27B0031000000	Aménagements pour transporter, charger, tourner, centrer ou décharger la grume ou le bois spécialement conçus pour les scieries ou les machines à scier (B27B0029000000 a priorité)
B27B0031020000	Systèmes de chargement des chariots mobiles
B27B0031040000	Systèmes de retournement de la grume
B27B0031060000	Systèmes de réglage, p.ex. par projection optique
B27B0031080000	Systèmes de déchargement
B27B0033000000	Outils de sciage pour scieries, machines à scier, ou dispositifs de sciage
B27B0033020000	Conception structurelle des lames de scie ou des dents de scie
B27B0033040000	Lames de scies alternatives à châssis
B27B0033060000	Lames de scies à ruban
B27B0033080000	Lames de scies circulaires
B27B0033100000	Lames de scies à main
B27B0033120000	Lames de scies à éléments ou segments dentés rapportés ou interchangeables
B27B0033140000	Chaînes coupantes
B27B0033160000	Fils coupants; Rubans coupants minces et torsadés
B27B0033180000	Cylindres coupants ayant un anneau denté à leur périphérie
B27B0033200000	Lames de scies ou outils pour délignage, combinés avec des moyens pour déchiqueter les chutes
B27C	RABOTEUSES, PERCEUSES, FRAISEUSES, TOURS OU MACHINES UNIVERSELLES À BOIS OU MATÉRIAUX SIMILAIRES (machines-outils en général B23;travail du bois par des dispositifs abrasifs, p.ex. par sablage, B24;outils pour ces opérations B27G)
B27C0001000000	Machines pour l'obtention de surfaces planes, p.ex. à l'aide d'outils rotatifs; Equipement de ces machines
B27C0001020000	Machines à dégauchir, c. à d. travaillant sur une seule face
B27C0001040000	Machines à raboter pour réduire l'épaisseur
B27C0001060000	Machines à dégauchir et à réduire l'épaisseur ultérieurement
B27C0001080000	Machines pour travailler plusieurs faces de la pièce simultanément
B27C0001100000	Rabots à main équipés de porte-outils mus par un moteur (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000)
B27C0001120000	Systèmes d'avance de la pièce
B27C0001140000	Autres parties constitutives ou accessoires
B27C0003000000	Machines à percer ou dispositifs de perçage; Equipement de ces machines (B23B a priorité)
B27C0003020000	Machines à percer fixes à une seule broche
B27C0003040000	Machines à percer fixes à broches multiples
B27C0003060000	Machines ou appareils à percer les trous de chevilles
B27C0003080000	Machines ou appareils à percer, portés par l'opérateur
B27C0005000000	Machines conçues pour la réalisation de pièces de formes ou de profils particuliers, p.ex. à l'aide d'outils rotatifs; Equipement de ces machines (tournage B27C0007000000;caractéristiques des machines à copier B23Q0035000000;entaillage, mortaisage, confection de languettes ou de rainures B27F)
B27C0005020000	Machines à table
B27C0005040000	Guidage de la pièce
B27C0005060000	Agencements pour le serrage ou l'avance de la pièce
B27C0005080000	Tours à cylindrer
B27C0005100000	Machines manuelles portatives à fraiser le bois; Défonceuses (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F0005000000)
B27C0007000000	Machines à tourner le bois; Equipement de ces machines (B23B, B23G, B23Q ont priorité;caractéristiques des machines à copier B23Q0035000000)
B27C0007020000	Tours pour le tournage à la main
B27C0007040000	Dispositifs pour centrer ou monter la pièce
B27C0007060000	Agencements pour guider ou supporter l'outil, p.ex. supports d'outils
B27C0009000000	Machines à possibilités multiples; Machines universelles; Equipement de ces machines
B27C0009020000	monobroches
B27C0009040000	multibroches
B27D	TRAVAIL DU BOIS DE PLACAGE OU DU CONTRE-PLAQUÉ (application de liquides ou d'autre matériaux fluides aux surfaces en général B05;perçage, sablage ou polissage du bois B24;application d'adhésifs ou de colle aux surfaces en bois B27G0011000000;fabrication de feuilles de bois de placage B27L0005000000)
B27D0001000000	Assemblage du placage de bois avec n'importe quel matériau; Fabrication d'objets à partir de tels assemblages (fabrication d'objets par des procédés à sec à partir de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues B27N); Traitements préparatoires des surfaces à assembler, p.ex. entaillage
B27D0001020000	Tables chauffantes à plaquer
B27D0001040000	pour fabriquer du contre-plaqué ou des objets en contre-plaqué; Feuilles de contre-plaqué
B27D0001060000	Fabrication des âmes; Forme des âmes
B27D0001080000	Fabrication d'objets conformés; Presses spécialement conçues pour ce but
B27D0001100000	Aboutage des morceaux de placage; Jointage de ces morceaux sur chants; Traitement préparatoire des chants, p.ex. coupage
B27D0003000000	Presses à placage; Plateaux de presses; Presses à contre-plaqué (presses en général B30B)
B27D0003020000	Presses chauffantes à plateaux multiples
B27D0003040000	à plateaux de presse, bandes ou organes analogues mobiles, disposés en continu
B27D0005000000	Travail du placage ou du contre-plaqué par d'autres opérations spécialement adaptées au placage ou au contre-plaqué (travail des languettes d'une manière analogue au travail du jonc B27J)
B27F	QUEUES D'ARONDE; TENONS; MORTAISEUSES À BOIS OU MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES À CLOUER, À AGRAFER OU À BROCHER (outils tenus à la main à clouer ou agrafer B25C;fabrication de caisses, coffres ou boîtes en bois B27M0003340000;moyens d'assemblage pour éléments de construction en général, p.ex. chevilles utilisées dans la construction des bâtiments, E04B0001380000;éléments d'assemblage en général, p.ex. chevilles en général, F16B)
B27F0001000000	Assemblage à queues d'aronde; Tenons; Fabrication des languettes ou des rainures (entaillage B27F0005000000); Assemblages à rainures et languettes; Assemblages à doigts (machines ou dispositifs pour réaliser des assemblages à onglets B27G0005000000;outils de coupe pour tailler des rainures ou des tenons B27G0013140000)
B27F0001020000	Fabrication de languettes ou de rainures, de longueur indéterminée
B27F0001040000	le long d'un bord uniquement d'une planche
B27F0001060000	simultanément le long des bords opposés d'une planche
B27F0001080000	Fabrication de queues d'aronde, languettes ou tenons, de longueur limitée définie
B27F0001100000	Fabrication de tenons à profil rond ou arrondi
B27F0001120000	Machines à faire les queues droites, c. à d. machines pour confectionner des assemblages en forme de créneau
B27F0001140000	Dispositifs de calibrage spécialement conçus pour les machines à faire les queues droites (instruments de mesure G01)
B27F0001160000	Fabrication d'assemblages à doigts, c. à d. en forme de coins s'engageant les uns dans les autres face à face à l'inverse des queues d'aronde (B27F0001080000 a priorité)
B27F0004000000	Machines pour mettre en place les chevilles, avec ou sans équipement de perçage (fabrication de chevilles en bois B27M0003280000)
B27F0005000000	Entaillage ou mortaisage (bédanes à main B27G0017080000)
B27F0005020000	Machines à mortaiser ou entailler
B27F0005040000	équipées à la fois d'outils en forme de chaîne et de ciseaux
B27F0005060000	équipées d'outils en forme de chaînes
B27F0005080000	Chaînes de mortaiseuses
B27F0005100000	équipées de ciseaux
B27F0005120000	pour réaliser les logements destinés à recevoir les ferrures, p.ex. dans les bâtis de portes, fenêtres, mobilier
B27F0007000000	Clouage ou agrafage (agrafeuses chirurgicales A61B0017068000;outils tenus à la main pour clouer B25C0001000000;outils portatifs pour agrafer utilisant la force musculaire, outils tenus à la main pour agrafer utilisant un moteur B25C0005000000); Eléments cloués ou agrafés
B27F0007020000	Machines à clouer
B27F0007040000	Appareils pour recourber les clous une fois enfoncés
B27F0007050000	Moyens d'entraînement
B27F0007070000	utilisant la force musculaire
B27F0007090000	utilisant la pression d'un fluide
B27F0007110000	utilisant l'énergie électrique
B27F0007130000	Dispositifs d'alimentation en clous
B27F0007150000	Machines utilisant des clous en plaquettes
B27F0007170000	Machines à agrafer
B27F0007190000	avec possibilité de replier les extrémités des agrafes contre la pièce
B27F0007210000	avec des moyens pour former les agrafes dans la machine
B27F0007230000	à entraînement rotatif
B27F0007260000	sans possibilité de replier les extrémités des agrafes contre la pièce
B27F0007280000	avec des moyens pour former les agrafes dans la machine
B27F0007300000	Moyens d'entraînement
B27F0007320000	utilisant la force musculaire
B27F0007340000	utilisant la pression d'un fluide
B27F0007360000	utilisant l'énergie électrique
B27F0007380000	Dispositifs d'alimentation en agrafes
B27G	MACHINES OU APPAREILS ACCESSOIRES POUR LE TRAVAIL DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES (outils pour meuler B24D;outils de sciage B27B0033000000;outils pour machines à entailler ou à mortaiser B27F0005020000;outils pour fabriquer de la sciure, des copeaux, de la poudre ou des produits similaires B27L0011000000); DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ POUR MACHINES OU OUTILS POUR LE TRAVAIL DU BOIS
B27G0001000000	Machines ou appareils accessoires
B27G0001000000	Machines ou appareils pour enlever les nœuds ou autres anomalies ou pour reboucher les trous
B27G0003000000	Dispositifs pour enlever les écorces, copeaux, déchets ou sciures, spécialement conçus pour être utilisés avec les machines à bois ou dans les ateliers à travailler le bois
B27G0005000000	Machines ou dispositifs pour réaliser des assemblages à onglets aux extrémités s'aboutant à plat
B27G0005020000	pour scier les onglets; Boîtes à coupes d'onglets (guides pour le bois sur les machines à scier B27B0027000000)
B27G0005040000	pour raboter, couper, cisailler ou meuler les onglets
B27G0011000000	Application d'adhésifs ou de colle aux surfaces en bois à joindre
B27G0011020000	Récipients à colle; Appareils pour réchauffer ou chauffer la colle
B27G0013000000	Outils spécialement adaptés pour travailler du bois ou des matériaux similaires
B27G0013000000	Ensembles de porte-outils et d'outils; Autres outils à mouvement rotatif spécialement adaptés pour travailler du bois ou des matériaux similaires (B27G0015000000, B27G0017000000 ont priorité)
B27G0013020000	en forme d'arbres allongés, c. à d. cylindriques (B27G0013120000 a priorité)
B27G0013040000	Montage des outils coupants par des moyens de serrage mécaniques
B27G0013060000	Montage des outils coupants par des moyens de serrage utilisant un fluide sous pression
B27G0013080000	en forme de disque; Fraises à bois (B27G0013120000 a priorité)
B27G0013100000	Montage des outils coupants, p.ex. par colliers de serrage
B27G0013120000	pour tailler des profils
B27G0013140000	pour tailler des rainures ou des tenons
B27G0013160000	pour façonner des barreaux cylindriques, p.ex. des tourillons
B27G0015000000	Outils de perceuses ou de tours; Mèches
B27G0015020000	Outils de perçage pour forer les trous
B27G0017000000	Outils manœuvrés à la main
B27G0017020000	Rabots
B27G0017040000	Vastringues; Racloirs
B27G0017060000	Râpes
B27G0017080000	Ciseaux à mortaiser ou bédanes
B27G0019000000	Protecteurs ou dispositifs de sécurité
B27G0019000000	Protecteurs ou dispositifs de sécurité adaptés aux scies à bois; Dispositifs auxiliaires facilitant une bonne utilisation des scies à bois
B27G0019020000	pour scies circulaires
B27G0019040000	pour scies circulaires à moteur manœuvrées à la main
B27G0019060000	pour scies à ruban ou à lame sans fin
B27G0019080000	Accessoires pour maintenir l'écartement du trait de scie, p.ex. coins-fendeurs ou disques-fendeurs
B27G0019100000	Mesures pour prévenir l'éclatement des parties sciées de la pièce
B27G0021000000	Protecteurs ou dispositifs de sécurité spécialement conçus pour les autres machines à travailler le bois
B27G0023000000	Appareils de calibrage spécialement conçus pour ajuster les outils ou les guides, p.ex. pour ajuster les lames coupantes dans les porte-outils (disposés sur des scies manœuvrées à la main B27B0021080000;pour les guides des machines à scier B27B0027000000)
B27H	CINTRAGE DU BOIS OU DES MATÉRIAUX SIMILAIRES; TONNELLERIE; FABRICATION DES ROUES EN BOIS OU EN MATÉRIAUX SIMILAIRES
B27H0001000000	Cintrage du bois
B27H0003000000	Fabrication d'éléments de baquets, de cages ou de tonneaux (assemblage, p.ex. pour la réparation, B27H0005000000)
B27H0003020000	Fabrication des douves de tonneaux
B27H0003040000	Fabrication des fonds ou des carcasses de tonneaux
B27H0005000000	Fabrication de baquets, de cages ou de tonneaux (à partir de bandes ou de feuilles de placage B27D0001000000)
B27H0005020000	Fabrication à partir des douves
B27H0005040000	Cintrage des douves pour leur donner leur forme définitive et assemblage de celles-ci
B27H0005080000	Finition des tonneaux, p.ex. fabrication des rainures
B27H0005100000	Troussage ou cerclage des tonneaux
B27H0005120000	Fabrication des bondons en bois; Perçage ou alésage des trous de bondes
B27H0007000000	Fabrication des roues entièrement ou principalement en bois, p.ex. des roues de charrettes; Fabrication des roues à jantes en bois, p.ex. des volants de direction
B27J	TRAVAIL MÉCANIQUE DU JONC, DU LIÈGE OU AUTRES MATÉRIAUX SIMILAIRES
B27J0001000000	Travail mécanique du jonc ou des matériaux similaires (tissage D03D)
B27J0001020000	Tressage, p.ex. pour la fabrication de paniers (tressage en général D04C)
B27J0003000000	Décorticage des tiges d'osier (écorçage des arbres ou des billes B27L0001000000)
B27J0005000000	Travail mécanique du liège (fabrication par des procédés à sec d'articles faits de particules ou de fibres de liège B27N)
B27J0007000000	Travail mécanique des matériaux provenant des arbres ou des végétaux, non prévu ailleurs
B27K	PROCÉDÉS, APPAREILLAGE OU EMPLOI DE SUBSTANCES SPÉCIFIÉES POUR L'IMPRÉGNATION, LA COLORATION, LA TEINTURE OU LE BLANCHIMENT DU BOIS, OU POUR LE TRAITEMENT DU BOIS, NON PRÉVU AILLEURS, AVEC DES LIQUIDES PAR PÉNÉTRATION; TRAITEMENT CHIMIQUE OU PHYSIQUE DU LIÈGE, DU JONC, DU ROSEAU, DE LA PAILLE OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES
B27K0001000000	Trempage du bois
B27K0001020000	Appareillage
B27K0003000000	Imprégnation du bois, p.ex. pour la protection (imprégnation combinée avec le séchage B27K0005040000)
B27K0003020000	Procédés; Appareillage
B27K0003040000	Imprégnation en cuves ouvertes
B27K0003060000	Méthodes utilisant le déplacement de la sève
B27K0003080000	Imprégnation sous pression
B27K0003100000	Appareillage
B27K0003120000	Imprégnation par recouvrement de la surface du bois avec une pâte imprégnante
B27K0003140000	Méthodes d'imprégnation par bandages
B27K0003150000	Imprégnation incluant une polymérisation
B27K0003160000	Agents d'imprégnation inorganiques
B27K0003180000	Composés des métaux alcalino-terreux
B27K0003200000	Composés des métaux alcalins ou de l'ammonium
B27K0003220000	Composés du zinc ou du cuivre
B27K0003240000	Composés du mercure
B27K0003260000	Composés du fer, de l'aluminium ou du chrome
B27K0003280000	Composés de l'arsenic ou de l'antimoine
B27K0003300000	Composés du fluor
B27K0003320000	Mélanges de différents agents d'imprégnation inorganiques
B27K0003340000	Agents d'imprégnation organiques
B27K0003360000	Composés aliphatiques
B27K0003380000	Composés aromatiques
B27K0003400000	halogénés
B27K0003420000	nitrés, ou nitrés et halogénés
B27K0003440000	Goudrons; Huiles minérales
B27K0003460000	Goudron de houille
B27K0003480000	Huiles minérales
B27K0003500000	Mélanges de différents agents d'imprégnation organiques
B27K0003520000	Agents d'imprégnation contenant des mélanges de composés inorganiques et organiques
B27K0005000000	Coloration ou teinture du bois; Blanchiment du bois; Traitement du bois non prévu dans les groupes B27K0001000000 ou B27K0003000000
B27K0005020000	Coloration ou teinture du bois; Blanchiment du bois
B27K0005040000	Blanchiment ou imprégnation combiné avec le séchage du bois
B27K0005060000	Ramollissement ou durcissement du bois (par imprégnation incluant une polymérisation B27K0003150000)
B27K0007000000	Traitement physique ou chimique du liège
B27K0009000000	Traitement chimique ou physique du roseau, de la paille ou de matériaux similaires
B27L	ENLÈVEMENT DE L'ÉCORCE OU DES ATTACHES DE BRANCHES (sylviculture A01G); FENDAGE DU BOIS; FABRICATION DE FEUILLES DE BOIS DE PLACAGE, BAGUETTES, BÂTONNETS, COPEAUX, FIBRES DE BOIS OU POUDRE DE BOIS
B27L0001000000	Ecorçage ou enlèvement des attaches de branches des arbres ou des billes (enlèvement de l'écorce par traitement chimique B27L0003000000); Machines à cet effet
B27L0001020000	par frottement des troncs les uns contre les autres (B27L0001040000 a priorité); Equipement pour l'écorçage humide
B27L0001040000	par frottement des troncs dans des tambours rotatifs
B27L0001050000	Tambours à cet effet
B27L0001060000	Dispositifs manœuvrés à la main ou portables pour l'écorçage ou pour l'enlèvement des attaches de branches
B27L0001080000	utilisant des anneaux rotatifs
B27L0001100000	utilisant des outils rotatifs (B27L0001040000, B27L0001080000, B27L0001120000 ont priorité)
B27L0001120000	utilisant des outils pliables
B27L0001140000	utilisant des jets de fluide
B27L0003000000	Ecorçage par traitement chimique
B27L0005000000	Fabrication de feuilles de bois de placage (travail du bois de placage ou du contre-plaqué B27D)
B27L0005020000	Découpage de bandes à partir d'un tronc ou d'un billon animé d'un mouvement de rotation; Dérouleuse
B27L0005040000	le tronc étant animé d'un mouvement de rotation autour d'un axe situé à l'extérieur de celui-ci
B27L0005060000	Découpage de bandes à partir d'un tronc ou d'une pièce de bois fixe, le porte-couteau étant animé d'un mouvement de va-et-vient ou à partir d'un tronc ou d'une pièce de bois animé d'un mouvement de va-et-vient, le porte-couteau étant fixe; Trancheuses
B27L0005080000	Sectionnement en feuilles ou en segments des bandes de bois de placage; Dispositifs de coupe à cet effet; Confection de flans de placage, p.ex. découpage aux dimensions fixées
B27L0007000000	Dispositions pour fendre le bois
B27L0007020000	utilisant des éléments rotatifs
B27L0007040000	des vis coniques
B27L0007060000	utilisant des coins, des couteaux ou des expanseurs (B27L0007020000 a priorité)
B27L0007080000	utilisant des billots
B27L0009000000	Fabrication de baguettes en bois, p.ex. de cure-dents (de cannes de marche, de manches de parapluies B27M0003380000;combinée avec d'autres opérations pour la fabrication des allumettes C06F)
B27L0011000000	Fabrication de copeaux, particules, poudre, ou produits similaires, à partir de bois (désagrégation en général B02C;lames de scie pour délignage ou outils à scier combinés avec des moyens pour déchiqueter les chutes B27B0033200000;obtention de fibres pour la filature D01B0001000000;par des procédés humides D21B0001120000); Outils à cet effet
B27L0011020000	de copeaux de bois ou de particules similaires
B27L0011040000	de laine de bois
B27L0011060000	de sciure de bois (meules B24D)
B27L0011080000	de fibres de bois, p.ex. obtenues par déchirement
B27M	TRAVAIL DU BOIS NON PRÉVU DANS LES SOUS-CLASSES B27B-B27L; FABRICATION D'ARTICLES PARTICULIERS EN BOIS
B27M0001000000	Travail du bois non prévu dans les sous-classes B27B-B27L, p.ex. par étirage
B27M0001020000	par compression
B27M0001040000	par poinçonnage
B27M0001060000	par combustion ou par carbonisation, p.ex. par découpage au fil chaud (en tant que traitement de surface B44B)
B27M0001080000	par des procédés à plusieurs étapes
B27M0003000000	Fabrication ou remise en état d'articles particuliers semi-finis ou finis (caractéristiques des dispositifs à copier B23Q;fabrication du contre-plaqué ou des feuilles de bois de placage, mise en forme du contre-plaqué ou des feuilles de bois de placage pour former des articles B27D;d'âmes pour contre-plaqué B27D0001060000;machines à clouer ou agrafer en général B27F0007000000;fabrication d'éléments pour la tonnellerie ou la réalisation des roues B27H)
B27M0003020000	d'éléments de toiture, p.ex. bardeaux
B27M0003040000	d'éléments de plancher, p.ex. lames de parquet (assemblage d'éléments en bois sur des supports en d'autres matériaux que le bois B32B, p.ex. B32B0037000000)
B27M0003060000	de dalles de parquets composites par assemblage ou jointage des lamelles de parquet
B27M0003080000	de lattes ou de bandes de bois de formes particulières
B27M0003100000	de pales d'hélices d'avion
B27M0003120000	de rampes, de marches ou de limons d'escalier, d'échelles, ou de leurs éléments
B27M0003140000	de traverses de chemin de fer
B27M0003160000	de manches d'outils ou d'outils, p.ex. de maillets
B27M0003180000	de mobilier
B27M0003200000	de formes; de chaussures, p.ex. de sabots, de parties de chaussures, p.ex. de talons
B27M0003220000	d'articles de sport, p.ex. de quilles, de cadres de raquettes de tennis, de skis, de pagaies
B27M0003240000	d'ustensiles de ménage, p.ex. de cuillers, de portemanteaux, de patères
B27M0003260000	d'articles de fumeurs, p.ex. de pipes
B27M0003280000	de goujons ou de chevilles
B27M0003300000	de bobines
B27M0003320000	de poteaux coniques, p.ex. d'étais de mine
B27M0003340000	de caisses, coffres ou boîtes en bois ou matériau analogue ne pouvant pas être pliés d'une façon satisfaisante sans ramollissement (clouage ou agrafage en général B25C, B27F;en carton, papier ou matériaux pouvant être travaillés d'une façon équivalente B31B)
B27M0003360000	Machines ou dispositifs pour attacher ensemble les éléments, p.ex. pour faire des boîtes dont les éléments sont assemblés par du fil de fer
B27M0003380000	de cannes de marche ou de manches de parapluie
B27N	FABRICATION D'OBJETS PAR DES PROCÉDÉS À SEC, AVEC OU SANS AGENTS LIANTS ORGANIQUES, À PARTIR DE PARTICULES OU DE FIBRES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES LIGNOCELLULOSIQUES OU DE SUBSTANCES ORGANIQUES ANALOGUES (contenant des matières cimentaires B28B;façonnage des substances à l'état plastique B29C;panneaux de fibres fabriqués à partir de suspensions de fibres D21J;séchage F26B0017000000)
B27N0001000000	Prétraitement du matériau de moulage
B27N0001020000	Mélange du matériau avec un agent liant (mélange en général B01F)
B27N0003000000	Fabrication d'objets sensiblement plats, p.ex. panneaux, à partir de particules ou de fibres
B27N0003020000	à partir de particules
B27N0003040000	à partir de fibres
B27N0003060000	Fabrication de panneaux de particules ou de panneaux de fibres, comportant des couches de revêtement préformées, les particules ou les fibres étant comprimées avec les couches du panneau en une seule opération de pressage
B27N0003080000	Moulage ou pressage (presses en général B30B)
B27N0003100000	Moulage des mats
B27N0003120000	à partir de fibres
B27N0003140000	Distribution ou orientation des particules ou des fibres
B27N0003160000	Transport du matériau du poste de moulage vers les presses (B27N0003220000 a priorité); Appareils spécialement conçus pour le transport du matériau ou leurs parties constitutives, p.ex. plaques de pressage (dispositifs de transport en général B65G)
B27N0003180000	Opérations auxiliaires, p.ex. préchauffage, humidification, coupe
B27N0003200000	caractérisé par l'emploi de presses à fonctionnement discontinu
B27N0003220000	Chargement ou déchargement
B27N0003240000	caractérisé par l'emploi de presses à fonctionnement continu comportant des bandes ou des chaînes sans fin déplacées dans la zone de compression
B27N0003260000	caractérisé par l'emploi de presses à fonctionnement continu comportant un tambour presseur chauffé et une bande sans fin pour comprimer le matériau entre la bande et le tambour
B27N0003280000	caractérisé par l'emploi de presses d'extrusion
B27N0005000000	Fabrication d'objets non plats
B27N0005020000	Objets creux
B27N0007000000	Post-traitement, p.ex. réduction du gonflement ou du retrait, surfaçage; Protection des bords contre l'humidité
B27N0009000000	Dispositions pour ignifugation (substances ignifugeantes C09K0021000000)
B28	TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE
B28B	FAÇONNAGE DE L'ARGILE OU D'AUTRES COMPOSITIONS CÉRAMIQUES, SCORIES OU MÉLANGES CONTENANT DES SUBSTANCES ANALOGUES AU CIMENT, p.ex. DU PLÂTRE (moulage en fonderie B22C;travail de la pierre ou des matériaux similaires B28D;façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C;fabrication de produits stratifiés non composés entièrement de ces substances B32B;façonnage in situ, voir les classes correspondantes de la section E)
B28B0001000000	Fabrication d'objets façonnés à partir du matériau (en utilisant des presses B28B0003000000;façonnage sur des transporteurs en mouvement B28B0005000000;fabrication d'objets de forme tubulaire B28B0021000000)
B28B0001020000	au tour ordinaire ou au tour à calibre
B28B0001040000	par damage ou foulage (suivi d'un travail à la presse B28B0003020000)
B28B0001080000	par vibrations ou secousses
B28B0001087000	par des moyens agissant sur le moule
B28B0001093000	par des moyens agissant directement sur le matériau, p.ex. par des noyaux complètement ou partiellement immergés dans le matériau (dispositifs pour vibrer le béton intérieurement sur place E04G0021080000)
B28B0001100000	et en appliquant une pression autrement qu'en utilisant des presses
B28B0001140000	par simple coulée, le matériau n'étant ni alimenté sous pression, ni réellement compacté (pour des matériaux fondus B28B0001540000)
B28B0001160000	pour la fabrication d'objets stratifiés (revêtement B28B0011040000)
B28B0001200000	par coulée centrifuge ou rotative (coulée en moule poreux ou absorbant impliquant la rotation du moule B28B0001280000;pour des matériaux fondus B28B0001540000)
B28B0001240000	par moulage par injection
B28B0001260000	par coulée en moule poreux ou absorbant, c. à d. en coulant une suspension ou une dispersion du matériau dans un absorbeur de liquide ou un moule poreux, le liquide pouvant imbiber les parois du moule ou passer à travers celles-ci, p.ex. coulage de barbotine; Moules à cet effet (B28B0001520000 a priorité)
B28B0001280000	en faisant tourner le moule
B28B0001290000	par profilage ou troussage du matériau dans des moules ouverts ou sur des surfaces de moulage
B28B0001300000	en appliquant le matériau sur un noyau ou une autre surface de moulage pour former une couche sur celle-ci (pour former une couche permanente B28B0019000000)
B28B0001320000	par projection, p.ex. par pulvérisation (pulvérisation en général B05B, B05D)
B28B0001340000	par la force centrifuge
B28B0001380000	par trempage (en général B05C, B05D)
B28B0001400000	par enveloppement, p.ex. par enroulement
B28B0001420000	en utilisant des mélanges contenant des fibres, p.ex. pour la fabrication de feuilles par tranchage de la couche enroulée
B28B0001440000	en enfonçant des noyaux dans des moules déjà remplis, pour former des objets creux
B28B0001480000	en enlevant de la matière à partir de préformes de section pleine pour former des objets creux, p.ex. par poinçonnage ou perçage
B28B0001500000	spécialement adaptée à la fabrication d'objets en matériaux expansés, p.ex. en béton cellulaire (aspects chimiques C04B)
B28B0001520000	spécialement adaptée à la fabrication d'objets à partir de mélanges contenant des fibres (par enroulement sur mandrins B28B0001420000)
B28B0001540000	spécialement adaptée à la fabrication d'objets à partir de matériaux fondus, p.ex. laitier (aspects chimiques C04B)
B28B0003000000	Fabrication d'objets façonnés en utilisant des presses (façonnage sur des transporteurs mobiles B28B0005000000); Presses spécialement adaptées à ce travail (presses en général B30B)
B28B0003020000	dans laquelle un poinçon exerce une pression sur le matériau dans une cavité de moulage; Poinçons de forme particulière
B28B0003040000	avec un poinçon par moule (B28B0003100000 a priorité)
B28B0003060000	avec plusieurs poinçons et des jeux de moules
B28B0003080000	avec plusieurs poinçons par moule
B28B0003100000	chaque charge du matériau étant comprimée contre l'objet précédent
B28B0003120000	dans laquelle un ou plusieurs cylindres exercent une pression sur le matériau
B28B0003140000	avec des cylindres alvéolés synchronisés
B28B0003160000	avec des cylindres profilés synchronisés
B28B0003180000	Machines à anneau et cylindre, c. à d. avec un cylindre disposé dans un anneau et fonctionnant en liaison avec la surface intérieure de l'anneau
B28B0003200000	dans laquelle le matériau est extrudé
B28B0003220000	par vis
B28B0003240000	par pistons à mouvement alternatif
B28B0003260000	Matrices d'extrusion
B28B0005000000	Fabrication d'objets façonnés à partir du matériau dans des moules ou sur des surfaces de moulage, supportés ou constitués par des transporteurs à l'intérieur ou sur ceux-ci, quel que soit le mode de façonnage
B28B0005020000	sur des transporteurs du type à courroie ou chaîne sans fin (en combinaison avec des cylindres presseurs B28B0003120000)
B28B0005040000	dans des moules se succédant devant un ou plusieurs postes de façonnage (sur des tables tournantes B28B0005060000)
B28B0005060000	dans des moules placés sur une table tournante
B28B0005080000	avec rotation intermittente
B28B0005100000	dans des moules montés sur le pourtour d'un tambour rotatif
B28B0005120000	avec rotation intermittente
B28B0007000000	Moules; Noyaux; Mandrins (spécialement adaptés à la fabrication d'objets de forme tubulaire B28B0021000000)
B28B0007020000	Moules à éléments réglables
B28B0007040000	un ou plusieurs éléments étant montés sur pivots
B28B0007060000	Moules à éléments flexibles
B28B0007080000	Moules pourvus de moyens de basculement ou de renversement
B28B0007100000	Moules avec des moyens incorporés ou supportés par ces moules, pour l'éjection des objets moulés (dispositifs ne faisant pas partie du moule pour l'éjection des objets moulés B28B0013060000)
B28B0007120000	par pression de fluide
B28B0007140000	Moules avec des moyens incorporés ou supportés par eux, pour le découpage des objets moulés en plusieurs parties (moyens de découpage indépendants du moule B28B0011140000)
B28B0007160000	Moules pour la fabrication d'objets façonnés avec des cavités ou des ouvertures
B28B0007180000	les ouvertures traversant l'objet de part en part
B28B0007200000	Moules pour la fabrication d'objets façonnés avec des évidements en contre-dépouille, p.ex. en queue d'aronde
B28B0007220000	Moules pour la fabrication d'éléments de bâtiments préfabriqués; Moules pour la fabrication d'éléments d'escaliers préfabriqués
B28B0007240000	Ossature de moule unitaire avec plusieurs empreintes de moulage
B28B0007260000	Assemblages de moules indépendants
B28B0007280000	Noyaux; Mandrins
B28B0007300000	réglables, repliables ou extensibles
B28B0007320000	gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B28B0007340000	Moules, noyaux ou mandrins en matériau particulier, p.ex. en matériau destructible (pour coulée en moule poreux ou absorbant B28B0001260000)
B28B0007360000	Garnissages ou revêtements (lubrification des moules, des noyaux ou des mandrins B28B0007380000)
B28B0007380000	Traitement des moules, des noyaux ou des mandrins pour empêcher le collage
B28B0007400000	caractérisés par des moyens pour modifier les propriétés du matériau de moulage
B28B0007420000	pour le chauffage ou le refroidissement, p.ex. enveloppe à circulation de vapeur
B28B0007440000	pour le traitement au moyen de gaz ou pour le dégazage, p.ex. pour le désaérage
B28B0007460000	pour l'humidification ou la déshumidification
B28B0011000000	Appareillages ou procédés pour le traitement ou le travail des objets façonnés (spécialement adaptés aux objets tubulaires B28B0021920000;décoration ou traitement des surfaces en général B05, B44;compactage de béton sur place, dans le bâtiment E04G0021060000;séchage F26)
B28B0011020000	pour fixer des accessoires, p.ex. des poignées, des goulottes
B28B0011040000	pour le revêtement (glaçage, engobage C04B)
B28B0011060000	avec des matériaux en poudre ou granulés
B28B0011080000	pour façonner des surfaces, p.ex. replanissage, bouchardage, gaufrage, rainurage
B28B0011100000	en utilisant des presses
B28B0011120000	pour enlever des parties d'objets par découpage
B28B0011140000	pour diviser les objets façonnés par découpage
B28B0011160000	après extrusion
B28B0011180000	pour enlever les bavures
B28B0011220000	pour nettoyer les objets
B28B0011240000	pour faire prendre ou durcir (procédés pour influencer ou modifier l'aptitude à prendre ou à durcir des compositions pour mortiers, béton ou pierre artificielle, en général C04B0040000000)
B28B0013000000	Alimentation en matériau des moules ou de l'appareillage de production d'objets; Ejection de ces objets des moules ou des appareillages (dispositifs d'alimentation ou d'éjection incorporés dans un type particulier d'appareillage de façonnage, ou associés avec ceux-ci, ou spécialement étudiés pour l'alimentation en matériaux des types particuliers d'appareillage de façonnage, voir les groupes correspondant à l'appareillage)
B28B0013020000	Alimentation en matériau non façonné des moules ou des appareillages destinés à la fabrication d'objets façonnés
B28B0013040000	Ejection des objets façonnés (systèmes transporteurs pour des objets en céramique moulée B65G0049080000)
B28B0013060000	Enlèvement des objets façonnés hors des moules (par des moyens incorporés dans les moules ou supportés par ceux-ci B28B0007100000)
B28B0015000000	Disposition générale ou agencement des installations
B28B0017000000	Parties constitutives ou accessoires de l'appareillage à façonner le matériau ou mesures auxiliaires prises en liaison avec un tel façonnage (moules B28B0007000000;post-traitement B28B0011000000;alimentation ou éjection B28B0013000000;dispositifs pour enrober des éléments dans le matériau B28B0023000000;parties constitutives, accessoires ou mesures auxiliaires particuliers pour un type donné de machine à façonner ou de méthodes de façonnage, voir les groupes correspondant à de telles machines ou méthodes)
B28B0017020000	Conditionnement du matériau avant façonnage
B28B0017040000	Dépoussiérage
B28B0019000000	Machines ou méthodes pour appliquer le matériau sur des surfaces pour former une couche permanente sur ces dernières (fabrication d'objets façonnés sur mandrins B28B0001300000;application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05C;glaçage ou englobage C04B;application du matériau sur des murs ou autres structures, voir les classes appropriées de la section E)
B28B0021000000	Procédés, appareillages, ou machines spécialement adaptés à la fabrication d'objets de forme tubulaire ou d'objets renforcés
B28B0021000000	Procédés ou machines spécialement adaptés à la fabrication des objets de forme tubulaire
B28B0021020000	par coulée dans des moules
B28B0021040000	par coulée simple, le matériau n'étant réellement ni compacté ni comprimé
B28B0021060000	dans des moules, à parois poreuses (B28B0021260000 a priorité;coffres, coffrage ou éléments de faux-œuvre pour la fabrication sur place de salles entières, d'étages entiers, ou de bâtiments entiers E04G0011020000)
B28B0021080000	par système de moulage poreux ou absorbant; Moules correspondants
B28B0021100000	en utilisant des moyens de compactage
B28B0021120000	par damage ou foulage du matériau ou des éléments de moule
B28B0021140000	par vibration, p.ex. de la surface du matériau
B28B0021160000	d'un ou de plusieurs éléments de moule
B28B0021180000	en utilisant des moules ou des noyaux expansibles ou rétractables
B28B0021200000	en utilisant des noyaux gonflables, p.ex. ayant une ossature à l'intérieur de la partie gonflable du noyau (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B28B0021220000	en utilisant des moules ou des éléments de noyaux rotatifs
B28B0021240000	en utilisant des têtes de compactage, des rouleaux ou des dispositifs analogues
B28B0021260000	avec une tête rapportée utilisable comme un moule poreux ou pourvue de moyens de guidage pour l'avance du matériau
B28B0021280000	combinés à des vibrateurs
B28B0021300000	Moulage centrifuge
B28B0021320000	en faisant avancer le matériau à l'intérieur des moules
B28B0021340000	combiné à des vibrateurs ou d'autres moyens additionnels de compactage
B28B0021360000	en faisant agir la pression d'un fluide ou le vide, sur le matériau (combiné avec un procédé de moulage en moule poreux ou absorbant B28B0021080000)
B28B0021380000	le matériau étant admis complètement ou partiellement sous pression
B28B0021400000	en enlevant une ou plusieurs parties du moule
B28B0021420000	par façonnage sur des mandrins ou des surfaces de moulage similaires
B28B0021440000	par projection, p.ex. pulvérisation
B28B0021460000	par trempage
B28B0021480000	par enveloppement, p.ex. par enroulement
B28B0021500000	Détails des moyens de compression ou de compactage
B28B0021520000	par extrusion
B28B0021540000	Eléments pour façonner des emboîtures, des coudes ou autres objets tubulaires façonnés de manière particulière
B28B0021560000	par incorporation de renforcements
B28B0021580000	tubes d'acier
B28B0021600000	renforcements précontraints
B28B0021620000	sur le pourtour
B28B0021640000	Dispositifs d'enroulement
B28B0021660000	Mâts de renforcement
B28B0021680000	et en appliquant la force centrifuge
B28B0021700000	à partir d'éléments préformés
B28B0021720000	Fabrication de tubes à plusieurs coudes
B28B0021740000	Fabrication de coudes, d'emboîtures, de manetones; Moules correspondants (combinés à des presses d'extrusion B28B0021540000)
B28B0021760000	Moules
B28B0021780000	avec des moyens de chauffage ou de refroidissement, p.ex. enveloppes de vapeur
B28B0021800000	conçus pour le moulage centrifuge ou rotatif
B28B0021820000	constitués de plusieurs éléments; Moules multiples; Moules à éléments réglables
B28B0021840000	Moules avec un ou plusieurs éléments pivotants
B28B0021860000	Noyaux (en général B28B0007000000)
B28B0021880000	réglables, démontables ou expansibles (utilisant des noyaux gonflables B28B0021200000)
B28B0021900000	Méthodes ou appareils pour l'éjection des objets après façonnage
B28B0021920000	Méthodes ou appareils pour le traitement final ou de remise en forme
B28B0021940000	pour l'imprégnation ou le revêtement par application de liquides ou semi-liquides
B28B0021960000	pour le replanissage, le bouchardage, le gaufrage ou pour l'enlèvement des bavures
B28B0021980000	pour le refaçonnage, p.ex. au moyen de moules de refaçonnage
B28B0023000000	Aménagements spécialement adaptés à la fabrication d'objets façonnés avec des éléments complètement ou partiellement enrobés dans le matériau de moulage (B28B0021000000 a priorité;combinés à des moules pour la fabrication d'éléments de bâtiments préfabriqués B28B0007220000)
B28B0023020000	dans lesquels les éléments enrobés sont des renforcements
B28B0023040000	les éléments enrobés étant sous tension
B28B0023060000	pour la fabrication d'objets de forme allongée
B28B0023080000	de forme tubulaire
B28B0023100000	le façonnage étant effectué par moulage centrifuge ou rotatif
B28B0023120000	pour former des renforcements précontraints sur le pourtour
B28B0023140000	par des dispositifs d'enveloppement, p.ex. par des dispositifs d'enroulement
B28B0023160000	Réseaux de renforcement précontraint
B28B0023180000	pour la fabrication d'articles allongés (B28B0023060000 a priorité)
B28B0023200000	le façonnage étant effectué par moulage centrifuge ou rotatif (B28B0023100000 a priorité)
B28B0023220000	assemblés à partir d'éléments préfabriqués
B28C	PRÉPARATION DE L'ARGILE; PRODUCTION DE MÉLANGES CONTENANT DE L'ARGILE OU DES SUBSTANCES ANALOGUES AU CIMENT, p.ex. DU PLÂTRE (préparation des matériaux pour les moules de fonderie B22C0005000000)
B28C0001000000	Appareillages ou procédés pour obtenir ou traiter de l'argile (filtration en général B01D;séparation de différents solides les uns des autres B03, B07;partie chimique C04B;pour l'extraction dans les mines ou les carrières E21C0041160000, E21C0041260000, E21C0047100000)
B28C0001020000	pour la fabrication ou le traitement de suspensions d'argile (fabrication ou traitement de suspension en général B01)
B28C0001040000	Fabrication de suspensions, p.ex. par malaxage
B28C0001060000	Traitement des suspensions
B28C0001080000	Séparation des suspensions, p.ex. pour obtenir de l'argile, pour enlever des pierres (filtration en général B01D;séparation de différents solides les uns des autres B03, B07)
B28C0001100000	pour traiter les substances non fluides contenant de l'argile (coulis d'argile B28C0001020000)
B28C0001120000	Emmagasinage et conditionnement dans les magasins; Dispositifs ou aires de stockage spécialement adaptés pour le chargement ou le déchargement (alimentation en argile des appareils de façonnage B28B0013000000)
B28C0001140000	spécialement adaptés pour l'homogénéisation, la désagrégation ou le conditionnement de l'argile non fluide ou pour la séparation d'éléments non désirés (procédés impliquant la transformation en coulis B28C0001020000;conditionnement dans les magasins B28C0001120000;désagrégation en général B02C;aspects chimiques de l'élimination du fer ou de la chaux C04B)
B28C0001160000	pour l'homogénéisation, p.ex. par mélange, par malaxage
B28C0001180000	pour la désagrégation
B28C0001200000	pour la séparation d'éléments non désirés
B28C0001220000	combinés à des moyens de conditionnement par chauffage, humidification ou traitement sous vide
B28C0003000000	Mélange de l'argile ou du ciment avec d'autres matériaux
B28C0003000000	Appareillages ou procédés pour mélanger l'argile avec d'autres substances (suspensions d'argile B28C0001020000;disposition générale ou schéma d'installation B28C0009000000)
B28C0005000000	Appareillages ou procédés pour la production de mélanges de ciment avec d'autres substances, p.ex. coulis, mortiers, compositions poreuses ou fibreuses (commande de l'appareillage de mélange et d'alimentation en ingrédients B28C0007000000;disposition générale ou schéma d'installation B28C0009000000)
B28C0005020000	n'utilisant pas de moyens mécaniques d'entraînement pour effectuer le mélange (B28C0005480000 a priorité)
B28C0005040000	Mélange par gravité; Mélange en entremêlant des courants d'ingrédients (ingrédients projetés par la pression d'un fluide B28C0005060000)
B28C0005060000	le mélange étant effectué par l'action d'un fluide (en combinaison avec des moyens d'entraînement mécaniques B28C0005380000)
B28C0005080000	utilisant des moyens mécaniques d'entraînement pour effectuer le mélange (B28C0005400000, B28C0005420000, B28C0005480000 ont priorité;en combinaison avec l'action d'un fluide B28C0005380000)
B28C0005100000	Mélange dans des récipients non mis en mouvement pour effectuer ce mélange
B28C0005120000	avec des agitateurs mélangeant les matériaux
B28C0005140000	les agitateurs étant en mouvement autour d'un axe horizontal ou approximativement horizontal
B28C0005160000	les agitateurs étant en mouvement autour d'un axe vertical ou fortement incliné
B28C0005180000	Mélange dans des récipients mis en mouvement pour effectuer ce mélange
B28C0005200000	tournant autour d'un axe horizontal ou approximativement horizontal pendant le mélange, p.ex. sans agitateurs indépendants
B28C0005220000	avec agitateurs maintenus fixes
B28C0005240000	avec agitateurs entraînés
B28C0005260000	tournant autour d'un axe vertical ou fortement incliné pendant le mélange
B28C0005280000	sans agitateurs indépendants
B28C0005300000	avec agitateurs maintenus fixes
B28C0005320000	avec agitateurs entraînés
B28C0005340000	Mélange sur des transporteurs ou par des transporteurs
B28C0005360000	Mélangeurs à bande sans fin
B28C0005380000	dans lequels le mélange est effectué à la fois par l'action d'un fluide et par des moyens mécaniques d'entraînement agissant directement, p.ex. par des moyens de brassage
B28C0005400000	de mélange spécialement adaptés pour préparer des mélanges contenant des fibres
B28C0005420000	Appareillage spécialement adapté pour être monté sur des véhicules avec possibilité de mélanger au cours du transport (véhicules en tant que tels B60P0003160000)
B28C0005440000	Appareillage spécialement conçu pour être entraîné par l'énergie musculaire
B28C0005460000	Dispositifs pour appliquer une pression supérieure ou inférieure à la pression atmosphérique pendant le mélange; Dispositifs pour le refroidissement ou le réchauffage pendant le mélange
B28C0005480000	dans lesquels le mélange est effectué par vibrations (mélangeurs avec mécanismes vibrants en général B01F0011000000)
B28C0007000000	Commande de l'opération de production des mélanges d'argile ou de ciment avec d'autres substances; Alimentation ou dosage des ingrédients pour les mélanges ci-dessus; Déchargement du mélange
B28C0007020000	Commande de l'opération de mélange
B28C0007040000	Alimentation ou dosage des ingrédients
B28C0007060000	Alimentation en ingrédients solides, p.ex. au moyen de transporteurs sans fin ou à secousses
B28C0007080000	au moyen d'excavateurs ou d'élévateurs à godets
B28C0007100000	au moyen d'éléments rotatifs
B28C0007120000	Alimentation ou dosage des ingrédients liquides
B28C0007140000	Moyens d'alimentation incorporés dans les mélangeurs ou montés sur ceux-ci
B28C0007160000	Moyens de déchargement
B28C0009000000	Disposition générale ou schéma d'installation
B28C0009020000	pour la production de mélanges d'argile ou de ciment avec d'autres substances
B28C0009040000	l'installation étant mobile (B28C0005420000 a priorité)
B28D	TRAVAIL DE LA PIERRE OU DES MATÉRIAUX SEMBLABLES À LA PIERRE (machines ou procédés d'exploitation des mines ou carrières E21C)
B28D0001000000	Travail de la pierre ou des matériaux analogues p.ex. briques, béton, non prévu ailleurs; Machines, dispositifs, outils à cet effet (travail fin des perles, des joyaux, des cristaux B28D0005000000;travail par meulage ou polissage B24;dispositifs ou moyens pour dresser ou remettre en état des surfaces abrasives B24B0053000000)
B28D0001020000	par sciage
B28D0001040000	avec des lames de scie circulaires ou des disques de scie (B28D0001100000 a priorité)
B28D0001060000	avec des lames de scie animées d'un mouvement alternatif (B28D0001100000 a priorité)
B28D0001080000	avec des lames de scie du type sans fin, p.ex. des scies à chaîne, des scies à ruban (B28D0001100000 a priorité)
B28D0001100000	avec des possibilités de mesure
B28D0001120000	Lames de scie spécialement adaptées au travail de la pierre
B28D0001140000	par forage ou perçage (perceuses rotatives B23B;outils à percussion B25D;forage du sol ou de la roche E21B)
B28D0001160000	par tournage
B28D0001180000	par fraisage, p.ex. exécution de sillons au moyen de fraises
B28D0001200000	par rabotage, p.ex. exécution de sillons au moyen de rabots
B28D0001220000	par découpage, p.ex. exécution d'entailles
B28D0001240000	au moyen de disques de découpage
B28D0001260000	par outils à percussion, p.ex. par ciseaux ou autres outils ayant une arête coupante (machines portatives de percussion B25D)
B28D0001280000	sans arête coupante
B28D0001300000	pour former des contours, c. à d. des surfaces courbes, quelle que soit la méthode de travail utilisée (pour des fins artistiques B44B)
B28D0001320000	Méthodes ou appareillage spécialement adaptés au travail des matériaux qui peuvent être fendus facilement, p.ex. le mica, l'ardoise ou le schiste
B28D0003000000	Rhabillage des disques ou des meules (dressage des outils de machines, ou des dispositifs, à scier B23D0063000000;traitement des éléments coupants de machines coupantes pour faciliter la coupe B26D0007080000)
B28D0003020000	Machines
B28D0003040000	pour canneler les meules
B28D0005000000	Travail mécanique des pierres fines, pierres précieuses, cristaux, p.ex. des matériaux pour semi-conducteurs; Appareillages ou dispositifs à cet effet (travail par meulage ou polissage B24;pour des fins artistiques B44B;par des procédés non mécaniques C04B0041000000;post-traitement non mécanique des monocristaux C30B0033000000)
B28D0005020000	par outils rotatifs, p.ex. par forets
B28D0005040000	par outils autres que ceux du type rotatif, p.ex. par des outils animés d'un mouvement alternatif
B28D0007000000	Accessoires spécialement conçus pour leur utilisation avec les machines ou les dispositifs des autres groupes de la présente sous-classe
B28D0007020000	pour enlever ou faire se déposer la poussière p.ex. par pulvérisation de liquides; pour refroidir les pièces travaillées
B28D0007040000	pour supporter ou maintenir les pièces travaillées
B29	TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL
B29B	PRÉPARATION OU PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES À FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES; RÉCUPÉRATION DES MATIÈRES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DÉCHETS CONTENANT DES MATIÈRES PLASTIQUES
B29B0007000000	Mélange; Malaxage (en général B01F;en combinaison avec calandrage B29C0043240000, avec injection B29C0045460000, avec extrusion B29C0047360000)
B29B0007020000	discontinu, avec dispositifs mécaniques de mélange ou de malaxage, c. à d. de type travaillant par charges
B29B0007040000	avec dispositifs de mélange ou de malaxage non mobiles
B29B0007060000	avec dispositifs de mélange ou de malaxage mobiles
B29B0007080000	à secousses, oscillants ou vibrants
B29B0007100000	rotatifs
B29B0007120000	avec un seul arbre
B29B0007140000	à vis ou à vis sans fin
B29B0007160000	à pales ou à bras
B29B0007180000	avec plus d'un arbre
B29B0007200000	à dispositifs qui s'engrènent, p.ex. à vis
B29B0007220000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29B0007240000	pour alimentation
B29B0007260000	pour déchargement, p.ex. portes
B29B0007280000	pour mesurer, régler ou réguler, p.ex. réglage de viscosité
B29B0007300000	continu, avec dispositifs mécaniques de mélange ou de malaxage
B29B0007320000	avec dispositifs de mélange ou de malaxage non mobiles
B29B0007340000	avec dispositifs de mélange ou de malaxage mobiles
B29B0007360000	à secousses, oscillants ou vibrants
B29B0007380000	rotatifs (B29B0007520000 a priorité)
B29B0007400000	avec un seul arbre
B29B0007420000	à vis ou à vis sans fin
B29B0007440000	à pales ou à bras
B29B0007460000	avec plus d'un arbre
B29B0007480000	à dispositifs à engrènement, p.ex. à vis qui s'engrènent
B29B0007500000	avec carter rotatif
B29B0007520000	à cylindres ou analogue, p.ex. à calandres
B29B0007540000	avec un seul cylindre coopérant avec un élément fixe
B29B0007560000	avec des cylindres coopérants
B29B0007580000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29B0007600000	pour alimentation, p.ex. pièces de guidage pour la matière à traiter
B29B0007620000	Rouleaux, p.ex. avec des rainures
B29B0007640000	Enlèvement de la matière des rouleaux
B29B0007660000	Recyclage de la matière
B29B0007680000	Positionnement des rouleaux
B29B0007700000	Entretien des rouleaux, p.ex. nettoyage
B29B0007720000	Mesure, commande ou régulation
B29B0007740000	utilisant d'autres mélangeurs ou des combinaisons de mélangeurs différents
B29B0007760000	avec tête de mélange à contre-courant
B29B0007780000	à gravité, p.ex. mélangeurs de particules tombant librement
B29B0007800000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires (B29B0007220000, B29B0007580000 ont priorité)
B29B0007820000	Chauffage ou refroidissement
B29B0007840000	Ventilation ou dégazage
B29B0007860000	pour travailler à une pression supérieure ou inférieure à la pression atmosphérique
B29B0007880000	Addition de charges
B29B0007900000	Charges ou agents de renforcements
B29B0007920000	Copeaux ou fibres de bois
B29B0007940000	Charges liquides
B29B0009000000	Fabrication de granulés (en général B01J, aspects chimiques C08J0003120000)
B29B0009020000	par division de matière préformée
B29B0009040000	en plaques ou en feuilles
B29B0009060000	sous forme de filaments, p.ex. combinée avec l'extrusion
B29B0009080000	par agglomération de particules plus petites
B29B0009100000	par moulage de matière, c. à d. par traitement en état de fusion
B29B0009120000	caractérisés par la structure ou la composition
B29B0009140000	Renforcement par des fibres
B29B0009160000	Traitement auxiliaire de granulés
B29B0011000000	Fabrication de préformes (B29C0061060000 a priorité)
B29B0011020000	par division de matière préformée, p.ex. des feuilles, des barres
B29B0011040000	par assemblage de matière préformée
B29B0011060000	par moulage de matière
B29B0011080000	Moulage par injection
B29B0011100000	Moulage par extrusion
B29B0011120000	Moulage par compression
B29B0011140000	caractérisées par la structure ou la composition
B29B0011160000	comprenant des charges ou des agents de renforcement
B29B0013000000	Conditionnement ou traitement physique de la matière à façonner (aspects chimiques C08J0003000000)
B29B0013020000	par chauffage (B29B0013060000, B29B0013080000 ont priorité)
B29B0013040000	par refroidissement
B29B0013060000	par séchage (B29B0013080000 a priorité)
B29B0013080000	par utilisation de l'énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire
B29B0013100000	par broyage, p.ex. par trituration; par tamisage; par filtration
B29B0015000000	Prétraitement de la matière à façonner non couvert par les groupes B29B0007000000-B29B0013000000
B29B0015020000	de caoutchouc brut, de gutta-percha ou de substances similaires (récolte du latex par gemmage A01G;aspects chimiques C08C)
B29B0015040000	Dispositifs de coagulation
B29B0015060000	Dispositifs de lavage
B29B0015080000	d'agents de renforcement ou des charges (aspects chimiques C08J, C08K)
B29B0015100000	Revêtement ou imprégnation (application de liquides en général B05)
B29B0015120000	d'agents de renforcement de longueur indéfinie
B29B0015140000	de filaments ou de fils
B29B0017000000	Récupération de matières plastiques ou d'autres constituants des déchets contenant des matières plastiques (récupération chimique C08J0011000000)
B29B0017020000	Séparation de matières plastiques des autres matières
B29B0017040000	Désintégration des matières plastiques (B29B0009020000, B29B0011020000, B29B0013100000 ont priorité)
B29C	FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIÈRES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNÉS, p.ex. RÉPARATION (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils B23;meulage, polissage B24;découpage B26D, B26F;fabrication de préformes B29B0011000000;fabrication de produits stratifiés par combinaison de couches non liées au préalable afin de constituer un produit dont les couches restent associées B32B0037000000-B32B0041000000)
B29C0031000000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29C0031000000	Manipulation, p.ex. alimentation en matière à façonner (en général B65G)
B29C0031020000	Distribution à partir de réservoirs, p.ex. de trémies
B29C0031040000	Alimentation, p.ex. chargement d'une cavité de moulage (chargement de presses en général B30B0015300000)
B29C0031060000	par quantités déterminées (en général G01F)
B29C0031080000	en préformes
B29C0031100000	en plusieurs matières à façonner
B29C0033000000	Moules ou noyaux; Leurs détails ou accessoires
B29C0033020000	comportant des moyens incorporés de chauffage ou de refroidissement
B29C0033040000	utilisant des liquides, des gaz ou de la vapeur d'eau
B29C0033060000	utilisant des rayonnements
B29C0033080000	Moyens de chauffage diélectrique
B29C0033100000	comportant des évents incorporés
B29C0033120000	comportant des moyens incorporés pour positionner des inserts, p.ex. marquages
B29C0033140000	contre la paroi du moule
B29C0033160000	utilisant des moyens magnétiques
B29C0033180000	utilisant le vide
B29C0033200000	Ouverture, fermeture ou serrage
B29C0033220000	par un mouvement rectiligne
B29C0033240000	utilisant des moyens hydrauliques ou pneumatiques
B29C0033260000	par pivotement
B29C0033280000	utilisant des moyens hydrauliques ou pneumatiques
B29C0033300000	Montage, échange ou centrage
B29C0033320000	utilisant des moyens magnétiques
B29C0033340000	mobiles, p.ex. vers le, ou à partir du poste de moulage
B29C0033360000	se déplaçant en continu
B29C0033380000	caractérisés par la matière ou le procédé de fabrication (B29C0033440000 a priorité;fabrication de moules ou de leurs éléments à partir de métaux B22, B23)
B29C0033400000	Matière plastique, p.ex. mousse, caoutchouc
B29C0033420000	caractérisés par la forme de la surface de moulage, p.ex. par des nervures, des rainures
B29C0033440000	comportant des moyens ou conçus spécialement pour faciliter le démoulage d'objets, p.ex. des objets à contre-dépouille
B29C0033460000	utilisant la pression d'un fluide
B29C0033480000	avec des moyens rétractables ou démontables
B29C0033500000	élastiques
B29C0033520000	solubles ou fusibles
B29C0033540000	en matière poudreuse ou granulaire
B29C0033560000	Revêtements; Agents de démoulage, de lubrification ou de séparation
B29C0033580000	Application d'agents de démoulage
B29C0033600000	Agents de démoulage, de lubrification ou de séparation
B29C0033620000	à base de polymères ou d'oligomères
B29C0033640000	Silicone
B29C0033660000	Cellulose; Ses dérivés
B29C0033680000	Feuilles de démoulage
B29C0033700000	Entretien
B29C0033720000	Nettoyage
B29C0033740000	Réparation
B29C0033760000	Noyaux (B29C0033020000-B29C0033700000 ont priorité)
B29C0035000000	Chauffage, refroidissement ou durcissement, p.ex. réticulation, vulcanisation; Appareils à cet effet (moules avec des moyens de chauffage ou de refroidissement incorporés B29C0033020000;dispositifs pour le durcissement des prothèses dentaires en matière plastique A61C0013140000;avant moulage B29B0013000000;aspects chimiques C08J0003000000)
B29C0035020000	Chauffage ou durcissement, p.ex. réticulation, vulcanisation (vulcanisation à froid B29C0035180000)
B29C0035040000	avec des liquides, des gaz ou de la vapeur d'eau
B29C0035060000	pour fabriquer des objets de longueur indéfinie
B29C0035080000	utilisant l'énergie ondulatoire ou un rayonnement corpusculaire
B29C0035100000	pour fabriquer des objets de longueur indéfinie
B29C0035120000	Chauffage diélectrique
B29C0035140000	pour fabriquer des objets de longueur indéfinie
B29C0035160000	Refroidissement
B29C0035180000	Vulcanisation à froid
B29C0037000000	Eléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires non couverts par le groupe B29C0033000000 ou B29C0035000000
B29C0037020000	Ebavurage ou ébarbage (par meulage ou polissage B24B)
B29C0037040000	d'objets soudés, p.ex. ébavurage ou ébarbage en combinaison avec le soudage
B29C0039000000	Techniques particulières de façonnage, p.ex. moulage, assemblage; Appareils à cet effet
B29C0039000000	Moulage par coulée, c. à d. en introduisant la matière à mouler dans un moule ou entre des surfaces enveloppantes sans pression significative de moulage; Appareils à cet effet (B29C0041000000 a priorité)
B29C0039020000	pour la fabrication d'objets de longueur définie, c. à d. d'objets séparés
B29C0039040000	avec des moules mobiles (B29C0041020000 a priorité)
B29C0039060000	se déplaçant en continu, p.ex. le long d'une ligne de production
B29C0039080000	en introduisant la matière dans le moule par force centrifuge
B29C0039100000	en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. coulée autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir
B29C0039120000	Fabrication d'objets multicouches ou polychromes
B29C0039140000	pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie
B29C0039160000	entre des courroies sans fin
B29C0039180000	en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. coulée autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir
B29C0039200000	Fabrication d'objets multicouches ou polychromes
B29C0039220000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29C0039240000	Alimentation en matière des moules
B29C0039260000	Moules ou noyaux
B29C0039280000	avec des moyens pour éviter les bavures
B29C0039300000	avec des moyens de découpage des objets
B29C0039320000	avec des joints ou des moyens similaires pour rendre les moules étanches
B29C0039340000	pour fabriquer des objets à contre-dépouille
B29C0039360000	Démoulage des objets formés
B29C0039380000	Chauffage ou refroidissement
B29C0039400000	Dispositions pour compenser des changements de volume, p.ex. le retrait
B29C0039420000	Coulée sous conditions particulières, p.ex. sous vide
B29C0039440000	Mesure, commande ou régulation
B29C0041000000	Façonnage par revêtement d'un moule, noyau ou autre support, c. à d. par dépôt de la matière à mouler et démoulage de l'objet formé; Appareils à cet effet (avec pression de compactage B29C0043000000)
B29C0041020000	pour la fabrication d'objets de longueur définie, c. à d. d'objets séparés
B29C0041040000	Coulée par rotation ou par centrifugation, c. à d. revêtement de la surface interne d'un moule par rotation du moule
B29C0041060000	autour d'au moins deux axes
B29C0041080000	Revêtement d'une forme, d'un noyau ou d'un autre support par pulvérisation ou fluidisation, p.ex. pulvérisation de poudre
B29C0041100000	par fluidisation
B29C0041120000	Etalement de la matière à mouler sur un support
B29C0041140000	Immersion d'un noyau
B29C0041160000	Coulée de suspensions, c. à d. application d'une suspension ou d'un coulis sur une surface perforée, poreuse ou absorbante avec élimination du liquide par drainage
B29C0041180000	Moulage par embouage, c. à d. en versant la matière à mouler dans un moule creux et en décantant l'excédent
B29C0041200000	en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. moulage autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir
B29C0041220000	Fabrication d'objets multicouches ou polychromes
B29C0041240000	pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie
B29C0041260000	par dépôt d'une matière coulante sur un tambour tournant
B29C0041280000	par dépôt d'une matière coulante sur une courroie sans fin
B29C0041300000	en incorporant des éléments ou des couches préformées, p.ex. moulage autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir
B29C0041320000	Fabrication d'objets multicouches ou polychromes
B29C0041340000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29C0041360000	Alimentation en matière à mouler d'un moule, d'un noyau ou d'un autre support
B29C0041380000	Moules, noyaux ou autres supports
B29C0041400000	Noyaux
B29C0041420000	Démoulage des objets formés, des moules, des noyaux ou d'autres supports
B29C0041440000	d'objets ayant une longueur indéfinie
B29C0041460000	Chauffage ou refroidissement
B29C0041480000	Dispositions pour compenser des changements de volume, p.ex. le retrait
B29C0041500000	Moulage sous conditions particulières, p.ex. sous vide
B29C0041520000	Mesure, commande ou régulation
B29C0043000000	Moulage par pressage, c.à d. en appliquant une pression externe pour faire couler la matière à mouler; Appareils à cet effet (façonnage ou imprégnation par compression de composites comprenant des renforcements autres que des fibres courtes B29C0070400000;presses en général B30B)
B29C0043020000	pour la fabrication d'objets de longueur définie, c. à d. d'objets séparés
B29C0043040000	en utilisant des moules mobiles
B29C0043060000	se déplaçant en continu
B29C0043080000	avec un mouvement circulaire
B29C0043100000	Pressage isostatique, c. à d. en utilisant des organes presseurs non rigides coopérant avec des organes rigides ou des matrices
B29C0043120000	utilisant des sacs entourant la matière à mouler
B29C0043140000	en plusieurs étapes
B29C0043160000	Moulage à froid
B29C0043180000	en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. moulage par pressage autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir
B29C0043200000	Fabrication d'objets multicouches ou polychromes
B29C0043220000	pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie
B29C0043240000	Calandrage
B29C0043260000	en plusieurs étapes (B29C0043300000 a priorité)
B29C0043280000	en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. moulage par pressage autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir
B29C0043300000	Fabrication d'objets multicouches ou polychromes
B29C0043320000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29C0043340000	Alimentation en matière à mouler des moules ou des moyens de pressage
B29C0043360000	Moules pour la fabrication d'objets de longueur définie, c. à d. d'objets séparés
B29C0043380000	avec des moyens pour éviter les bavures
B29C0043400000	avec des moyens pour le découpage des objets
B29C0043420000	pour fabriquer des objets à contre-dépouille
B29C0043440000	Moyens de pressage pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie
B29C0043460000	Rouleaux
B29C0043480000	Courroies sans fin
B29C0043500000	Démoulage des objets moulés
B29C0043520000	Chauffage ou refroidissement
B29C0043540000	Dispositions pour compenser des changements de volume, p.ex. le retrait
B29C0043560000	Moulage par pressage sous conditions particulières, p.ex. sous vide
B29C0043580000	Mesure, commande ou régulation
B29C0044000000	Moulage par pression interne engendrée dans la matière, p.ex. par gonflage, par moussage
B29C0044020000	pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.à d. d'objets séparés
B29C0044040000	formés d'au moins deux parties en matière chimiquement ou physiquement différente, p.ex. ayant des densités différentes
B29C0044060000	Fabrication d'objets multicouches
B29C0044080000	en plusieurs étapes d'expansion
B29C0044100000	Application de contre-pression pendant l'expansion
B29C0044120000	Incorporation ou surmoulage de parties préformées, p.ex. des inserts, des renforcements
B29C0044140000	la partie préformée étant une couche de garnissage
B29C0044160000	façonnée par l'expansion de la matière de moulage
B29C0044180000	Remplissage de cavités préformées
B29C0044200000	pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie
B29C0044220000	formés d'au moins deux parties en matière chimiquement ou physiquement différente, p.ex. ayant des densités différentes
B29C0044240000	Fabrication d'objets multicouches
B29C0044260000	en plusieurs étapes d'expansion
B29C0044280000	Expansion de la matière à mouler sur des surfaces se déplaçant en continu
B29C0044300000	Expansion de la matière à mouler entre des courroies sans fin ou des rouleaux
B29C0044320000	Incorporation ou surmoulage de parties préformées, p.ex. des garnitures, des inserts, des renforcements
B29C0044340000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29C0044360000	Alimentation en matière à mouler
B29C0044380000	dans une cavité de moulage fermée, c.à d. pour la fabrication d'objets de longueur définie
B29C0044400000	par gravité, p.ex. par coulée
B29C0044420000	par différence de pression, p.ex. par injection, sous vide
B29C0044440000	sous forme de particules ou de grains expansibles
B29C0044460000	dans une cavité de moulage ouverte ou sur une surface mobile, c.à d. pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie
B29C0044480000	par gravité, p.ex. coulée sur ou entre des surfaces mobiles
B29C0044500000	par différence de pression, p.ex. par extrusion, par pulvérisation
B29C0044520000	entre des surfaces mobiles
B29C0044540000	sous forme de particules ou de grains expansibles
B29C0044560000	Post-traitement d'objets, p.ex. pour changer leur forme
B29C0044580000	Moules
B29C0044600000	Mesure, commande ou régulation
B29C0045000000	Moulage par injection, c. à d. en forçant un volume déterminé de matière à mouler par une buse d'injection dans un moule fermé; Appareils à cet effet (moulage par injection-soufflage B29C0049060000)
B29C0045020000	Moulage par transfert, c. à d. en transférant par un piston le volume déterminé de matière à mouler d'une cavité de charge à une cavité de moulage
B29C0045030000	Appareils de moulage par injection (moulage par transfert B29C0045020000)
B29C0045040000	avec moules mobiles (B29C0045080000 a priorité)
B29C0045060000	montés sur une table tournante
B29C0045070000	avec unités d'injection mobiles
B29C0045080000	se déplaçant avec le moule pendant l'opération d'injection
B29C0045100000	avec des moules ou des unités d'injection utilisables les uns par rapport aux autres dans des dispositions ou des combinaisons différentes
B29C0045120000	avec au moins deux moules fixes, p.ex. en tandem
B29C0045130000	avec au moins deux unités d'injection coopérant avec un seul moule
B29C0045140000	en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. moulage par injection autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir
B29C0045160000	Fabrication d'objets multicouches ou polychromes
B29C0045170000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29C0045180000	Alimentation en matière à mouler de l'appareil de moulage par injection
B29C0045200000	Buses d'injection
B29C0045220000	Systèmes à buses d'injection multiples
B29C0045230000	Equipement d'arrêt de l'alimentation
B29C0045240000	Equipement de nettoyage
B29C0045260000	Moules
B29C0045270000	Canaux d'injection
B29C0045280000	Leurs dispositifs de fermeture
B29C0045300000	Moyens de commande de l'écoulement placés dans les canaux d'injection, p.ex. construction "torpedo"
B29C0045320000	comportant plusieurs cavités de moulage axialement espacées
B29C0045330000	comportant des éléments de moule transversalement mobiles, p.ex. radialement
B29C0045340000	comportant des évents
B29C0045360000	comportant des moyens pour repérer ou centrer les noyaux
B29C0045370000	Parois des cavités de moulage
B29C0045380000	Equipement de coupe et d'enlèvement de carottes d'injection
B29C0045400000	Démoulage ou éjection des objets formés
B29C0045420000	utilisant entre les éléments du moule des moyens mobiles de l'extérieur du moule
B29C0045430000	utilisant des fluides sous pression
B29C0045440000	d'objets à contre-dépouille
B29C0045460000	Moyens pour plastifier ou homogénéiser la matière à mouler ou pour la forcer dans le moule
B29C0045470000	utilisant des vis (B29C0045540000 a priorité)
B29C0045480000	Vis de plastification et vis d'injection
B29C0045500000	Vis axialement mobile
B29C0045520000	Dispositifs anti-retour
B29C0045530000	utilisant des pilons ou des pistons d'injection
B29C0045540000	et des vis de plastification
B29C0045560000	utilisant des éléments de moules mobiles pendant ou après l'injection, p.ex. pour le moulage par injection-pressage
B29C0045570000	exerçant une pression ultérieure sur la matière à mouler
B29C0045580000	Détails
B29C0045600000	Vis
B29C0045620000	Fourreaux ou cylindres d'injection
B29C0045630000	Events ou moyens de dégazage
B29C0045640000	Dispositifs d'ouverture, de fermeture ou de serrage des moules
B29C0045660000	mécaniques
B29C0045670000	hydrauliques
B29C0045680000	hydro-mécaniques
B29C0045700000	Moyens pour plastifier ou homogénéiser la matière à mouler ou pour la forcer dans le moule combinés avec des dispositifs d'ouverture, de fermeture ou de serrage des moules
B29C0045720000	Chauffage ou refroidissement
B29C0045730000	du moule
B29C0045740000	de l'unité d'injection
B29C0045760000	Mesure, commande ou régulation
B29C0045770000	de la vitesse ou de la pression de la matière à mouler
B29C0045780000	de la température
B29C0045800000	de la position relative des parties de moule
B29C0045820000	Circuits hydrauliques
B29C0045830000	Moyens de lubrification
B29C0045840000	Dispositifs de sécurité
B29C0047000000	Moulage par extrusion, c. à d. en exprimant la matière à mouler dans une matrice ou une filière qui lui donne la forme désirée; Appareils à cet effet (moulage par extrusion-soufflage B29C0049040000;presses d'extrusion en général B30B0011220000)
B29C0047020000	en incorporant des parties ou des couches préformées, p.ex. moulage par extrusion autour d'inserts ou sur des objets à recouvrir
B29C0047040000	d'objets multicouches ou polychromes
B29C0047060000	Objets multicouches
B29C0047080000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29C0047100000	Alimentation en matière à mouler de l'extrudeuse
B29C0047120000	Matrices, têtes ou filières d'extrusion
B29C0047140000	avec une large ouverture, p.ex. pour feuilles
B29C0047160000	réglable
B29C0047180000	avec des éléments de matrice oscillant les uns par rapport aux autres
B29C0047200000	avec une ouverture annulaire, p.ex. pour objets tubulaires
B29C0047220000	réglable
B29C0047240000	avec des éléments de matrice tournant les uns par rapport aux autres
B29C0047260000	Filières d'extrusion à orifices annulaires multiples
B29C0047280000	Filières d'extrusion annulaires à croisillon
B29C0047300000	Filières d'extrusion à plusieurs orifices
B29C0047320000	Filières d'extrusion à rouleau
B29C0047340000	Transporteurs pour la matière extrudée
B29C0047360000	Moyens pour plastifier ou homogénéiser la matière à mouler ou pour la forcer dans la matrice ou la filière
B29C0047380000	utilisant des vis
B29C0047400000	utilisant au moins deux vis qui s'engrènent
B29C0047420000	utilisant des vis auxiliaires, p.ex. des vis planétaires
B29C0047440000	utilisant des vis axialement mobiles
B29C0047460000	utilisant des vis qui extrudent la matière dans des directions opposées
B29C0047480000	utilisant des vis disposées coaxialement, l'une dans l'autre
B29C0047500000	utilisant au moins deux vis successives, p.ex. plastificateurs à étages multiples
B29C0047520000	utilisant des rouleaux ou des disques
B29C0047540000	utilisant des pilons ou des pistons
B29C0047560000	utilisant plus d'une extrudeuse pour alimenter une matrice unique
B29C0047580000	Détails
B29C0047600000	Vis
B29C0047620000	comportant plus d'un filet de vis
B29C0047640000	comportant des dispositifs de mélange incorporés
B29C0047660000	Fourreaux ou cylindres
B29C0047680000	Filtres
B29C0047700000	Diviseurs d'écoulement
B29C0047720000	Moyens de recyclage
B29C0047740000	Moyens de dérivation
B29C0047760000	Events ou moyens de dégazage
B29C0047780000	Chauffage ou refroidissement de la matière à extruder ou de la matière extrudée
B29C0047800000	dans la zone de plastification
B29C0047820000	Chauffage des cylindres
B29C0047840000	Chauffage des vis
B29C0047860000	dans la zone de la filière
B29C0047880000	Chauffage ou refroidissement de la matière extrudée
B29C0047900000	avec calibrage
B29C0047920000	Mesure, commande ou régulation
B29C0047940000	Lubrification
B29C0047960000	Dispositifs de sécurité
B29C0049000000	Moulage par soufflage, c. à d. en soufflant une préforme ou une paraison dans un moule pour obtenir la forme désirée; Appareils à cet effet
B29C0049020000	Moulage par soufflage combiné avec la fabrication de la préforme ou de la paraison
B29C0049040000	Moulage par extrusion-soufflage
B29C0049060000	Moulage par injection-soufflage
B29C0049080000	Etirage biaxial pendant le moulage par soufflage
B29C0049100000	utilisant des moyens mécaniques
B29C0049120000	Poinçons d'étirage
B29C0049140000	Organes de serrage
B29C0049160000	utilisant une différence de pression, p.ex. pré-soufflage
B29C0049180000	utilisant plusieurs étapes de soufflage (B29C0049160000 a priorité)
B29C0049200000	d'objets comportant des inserts ou des renforcements
B29C0049220000	de préformes ou de paraisons multicouches
B29C0049240000	Garnissage ou marquage
B29C0049260000	Garnissage interne de tubes
B29C0049280000	Appareils de moulage par soufflage
B29C0049300000	comportant des moules ou des parties de moule mobiles
B29C0049320000	selon un mouvement de va-et-vient
B29C0049340000	les éléments de moule se déplaçant l'un sur l'autre
B29C0049360000	tournant autour d'un axe
B29C0049380000	montés sur des supports mobiles sans fin
B29C0049400000	sur des tambours coopérants
B29C0049420000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29C0049440000	pour l'application d'une pression à travers les parois d'un sac gonflé
B29C0049460000	caractérisés par l'emploi d'un milieu particulier ou de fluides de soufflage autres que l'air
B29C0049480000	Moules
B29C0049500000	comportant des moyens de découpage ou d'ébavurage
B29C0049520000	comportant des moyens de décoration ou d'impression
B29C0049540000	pour fabriquer des objets à contre-dépouille
B29C0049560000	Moyens d'ouverture, de fermeture ou de serrage
B29C0049580000	Moyens de soufflage
B29C0049600000	Aiguilles de soufflage
B29C0049620000	Events
B29C0049640000	Chauffage ou refroidissement des préformes, des paraisons ou des objets soufflés
B29C0049660000	Refroidissement par introduction d'un réfrigérant dans l'objet soufflé
B29C0049680000	Fours spécialement adaptés au chauffage des préformes ou des paraisons
B29C0049700000	Démoulage ou éjection des objets soufflés hors du moule
B29C0049720000	Ebavurage en dehors du moule
B29C0049740000	Ebavurage du col
B29C0049760000	Calibrage du col
B29C0049780000	Mesure, commande ou régulation
B29C0049800000	Contrôle, p.ex. des fuites
B29C0051000000	Façonnage par thermoformage, p.ex. façonnage de feuilles dans des moules en deux parties ou par emboutissage profond; Appareils à cet effet
B29C0051020000	Thermoformage combiné avec la fabrication de la préforme
B29C0051040000	Thermoformage combiné avec un pré-étirage, p.ex. étirage biaxial
B29C0051060000	utilisant une différence de pression
B29C0051080000	Emboutissage profond ou façonnage dans des moules en deux parties, c. à d. en utilisant uniquement des moyens mécaniques
B29C0051100000	Formage par une différence de pression, p.ex. sous vide
B29C0051120000	d'objets comportant des inserts ou des renforcements
B29C0051140000	de préformes ou de feuilles multicouches
B29C0051160000	Garnissage ou marquage
B29C0051180000	Appareils de thermoformage
B29C0051200000	comportant des moules ou des parties de moule mobiles
B29C0051220000	tournant autour d'un axe
B29C0051240000	montés sur des supports mobiles sans fin
B29C0051260000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29C0051280000	pour l'application d'une pression à travers les parois d'un sac gonflé ou d'une membrane
B29C0051300000	Moules
B29C0051320000	comportant des moyens de découpage
B29C0051340000	pour fabriquer des objets à contre-dépouille
B29C0051360000	spécialement adaptés au formage sous vide
B29C0051380000	Moyens d'ouverture, de fermeture ou de serrage
B29C0051400000	Events
B29C0051420000	Chauffage ou refroidissement
B29C0051440000	Démoulage ou éjection des objets formés
B29C0051460000	Mesure, commande ou régulation
B29C0053000000	Façonnage par cintrage, pliage, torsion, redressage ou aplatissage; Appareils à cet effet (B29C0061100000 a priorité)
B29C0053020000	Cintrage ou pliage (B29C0053220000, B29C0053340000, B29C0053360000, B29C0053560000 ont priorité)
B29C0053040000	de plaques ou de feuilles
B29C0053060000	Formation de lignes de pliage par pressage ou incision
B29C0053080000	de tubes
B29C0053100000	de pellicules tubulaires soufflées, p.ex. en formant des soufflets
B29C0053120000	hélicoïdal, p.ex. pour la fabrication de ressorts
B29C0053140000	Torsion
B29C0053160000	Redressage ou aplatissage
B29C0053180000	de plaques ou de feuilles
B29C0053200000	de tubes
B29C0053220000	Ondulation
B29C0053240000	de plaques ou de feuilles
B29C0053260000	parallèle à la direction d'alimentation
B29C0053280000	transversale à la direction d'alimentation
B29C0053300000	de tubes (par moulage par soufflage B29C0049000000)
B29C0053320000	Enroulement (B29C0053560000 a priorité)
B29C0053340000	Roulage des bords (d'extrémités de tubes B29C0057120000)
B29C0053360000	Cintrage et assemblage, p.ex. pour la fabrication d'objets creux (B29C0053560000 a priorité;en papier B31C)
B29C0053380000	par cintrage de feuilles ou de bandes perpendiculairement à l'axe longitudinal de l'objet à former et assemblage des bords
B29C0053400000	pour la fabrication d'objets de longueur définie, c. à d. d'objets séparés
B29C0053420000	en utilisant des surfaces de formage internes, p.ex. des mandrins
B29C0053440000	tournant autour de l'axe de l'objet à former
B29C0053460000	en utilisant des surfaces de formage externes, p.ex. des manchons
B29C0053480000	pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie, c. à d. cintrage progressif
B29C0053500000	en utilisant des surfaces de formage internes, p.ex. des mandrins
B29C0053520000	en utilisant des surfaces de formage externes, p.ex. des manchons
B29C0053540000	Guidage, alignement ou façonnage des bords
B29C0053560000	Enroulement et assemblage, p.ex. enroulement en spirale
B29C0053580000	hélicoïdal
B29C0053600000	en utilisant des surfaces de formage internes, p.ex. des mandrins
B29C0053620000	tournant autour de l'axe d'enroulement
B29C0053640000	et se déplaçant axialement
B29C0053660000	avec un élément d'alimentation d'enroulement qui se déplace axialement
B29C0053680000	avec un élément d'alimentation d'enroulement rotatif
B29C0053700000	et se déplaçant axialement
B29C0053720000	en utilisant des surfaces de formage externes
B29C0053740000	en utilisant une surface de formage sous forme d'une courroie sans fin qui est recyclée après l'opération de formage
B29C0053760000	autour de plus d'un axe
B29C0053780000	en utilisant des bandes ou des feuilles profilées
B29C0053800000	Eléments constitutifs, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29C0053820000	Noyaux ou mandrins
B29C0053840000	Chauffage ou refroidissement
B29C0055000000	Façonnage par étirage, p.ex. étirage à travers une matrice; Appareils à cet effet (B29C0061080000 a priorité)
B29C0055020000	de plaques ou de feuilles
B29C0055040000	suivant un seul axe, p.ex. étirage oblique
B29C0055060000	parallèle à la direction d'alimentation
B29C0055080000	coupant la direction d'alimentation
B29C0055100000	Etirage suivant plusieurs axes
B29C0055120000	suivant deux axes
B29C0055140000	successivement
B29C0055160000	simultanément
B29C0055180000	par serrage entre des surfaces, p.ex. des rouleaux
B29C0055200000	Dispositifs de serrage des bords
B29C0055220000	de tubes
B29C0055240000	Etirage radial
B29C0055260000	Etirage biaxial
B29C0055280000	de pellicules tubulaires soufflées, p.ex. par gonflage
B29C0055300000	Etirage à travers une matrice
B29C0057000000	Façonnage d'extrémités de tubes, p.ex. formage de brides, tulipage, fermeture; Appareils à cet effet
B29C0057020000	Tulipage ou évasement, p.ex. combiné à la formation d'une rainure
B29C0057040000	utilisant des moyens mécaniques
B29C0057060000	élastiquement déformables
B29C0057080000	utilisant une différence de pression
B29C0057100000	Fermeture
B29C0057120000	Roulage des bords
B29C0059000000	Façonnage de surface, p.ex. gaufrage; Appareils à cet effet
B29C0059020000	par des moyens mécaniques, p.ex. par pressage
B29C0059040000	en utilisant des rouleaux ou des courroies sans fin
B29C0059060000	en utilisant des tambours à vide
B29C0059080000	à la flamme
B29C0059100000	par décharges électriques (électrodes H01T)
B29C0059120000	dans un milieu autre que l'air
B29C0059140000	par plasma (en général H05H)
B29C0059160000	par énergie ondulatoire ou rayonnement corpusculaire
B29C0059180000	par libération de contraintes internes, p.ex. mémoire plastique
B29C0061000000	Façonnage par libération de contraintes internes; Fabrication de préformes ayant des contraintes internes; Appareils à cet effet (pour le façonnage de surface B29C0059180000;pour le garnissage d'objets B29C0063380000;pour l'assemblage d'éléments préformés B29C0065660000)
B29C0061020000	Rétrécissement thermique
B29C0061040000	Dilatation thermique
B29C0061060000	Fabrication de préformes ayant des contraintes internes, p.ex. mémoire plastique
B29C0061080000	par étirage de tubes
B29C0061100000	par cintrage de plaques ou de feuilles
B29C0063000000	Garnissage ou gainage, c. à d. application de couches ou de gainages préformés en matière plastique; Appareils à cet effet (B29C0073000000 a priorité;par soufflage B29C0049000000;par thermoformage B29C0051000000)
B29C0063020000	avec des matières sous forme de feuilles ou de nappes (B29C0063260000 a priorité)
B29C0063040000	par pliage, enroulement, cintrage ou par des opérations similaires
B29C0063060000	autour d'objets tubulaires
B29C0063080000	par enroulement hélicoïdal
B29C0063100000	autour d'objets tubulaires
B29C0063120000	par enroulement en spirale
B29C0063140000	autour d'objets tubulaires
B29C0063160000	appliquées au moyen d'un sac ou d'une membrane en caoutchouc
B29C0063180000	avec des couches ou des gainages tubulaires (B29C0063260000 a priorité)
B29C0063200000	en utilisant une différence de pression, p.ex. sous vide
B29C0063220000	avec des couches ou des gainages ayant une forme adaptée à celle de l'objet (B29C0063260000 a priorité)
B29C0063240000	avec des fils
B29C0063260000	Garnissage ou gainage de surfaces internes (B29C0063380000 a priorité)
B29C0063280000	appliqué au moyen d'un sac ou d'une membrane en caoutchouc
B29C0063300000	avec des matières sous forme de feuilles ou de nappes
B29C0063320000	par enroulement hélicoïdal
B29C0063340000	avec des couches ou des gainages tubulaires
B29C0063360000	par retournement
B29C0063380000	par libération de contraintes internes
B29C0063400000	en utilisant des matières sous forme de feuilles ou de pellicules
B29C0063420000	en utilisant des couches ou des gainages tubulaires
B29C0063440000	en utilisant des couches ou des gainages dont la forme est adaptée à celle de l'objet
B29C0063460000	des surfaces internes
B29C0063480000	Préparation des surfaces
B29C0065000000	Assemblage d'éléments préformés; Appareils à cet effet (pour la fabrication de boîtes, de cartons, d'enveloppes ou de sacs B31B;pour souder ou fixer les plis ou fermetures des paquets B65B0051000000;assemblage des éléments de construction en général F16B;épissage des guides de lumière G02B0006255000)
B29C0065020000	par chauffage, avec ou sans pressage
B29C0065040000	Chauffage diélectrique, p.ex. soudage par haute fréquence
B29C0065060000	en utilisant la friction, p.ex. soudage par rotation
B29C0065080000	avec des vibrations ultrasonores
B29C0065100000	avec des gaz chauds
B29C0065120000	et une barre de soudage
B29C0065140000	par énergie ondulatoire ou rayonnement corpusculaire
B29C0065160000	Rayon laser
B29C0065180000	avec un outil chauffé
B29C0065200000	à contact direct, p.ex. avec un "miroir"
B29C0065220000	Fil chauffé
B29C0065240000	caractérisé par les moyens pour chauffer l'outil
B29C0065260000	Fluide chaud
B29C0065280000	Flamme ou matériau combustible
B29C0065300000	Moyens électriques
B29C0065320000	Induction
B29C0065340000	avec des éléments chauffés qui restent dans le joint, p.ex. un "élément de soudage perdu"
B29C0065360000	chauffés par induction
B29C0065380000	Chauffage par impulsions
B29C0065400000	Application d'une matière plastique fondue, p.ex. application d'un "hot melt" (utilisant une barre de soudage B29C0065120000;par moulage B29C0065700000)
B29C0065420000	entre des éléments pré-assemblés
B29C0065440000	Assemblage d'un élément en matière autre que plastique chauffé avec un élément en matière plastique
B29C0065460000	chauffé par induction
B29C0065480000	en utilisant des adhésifs (activés par chauffage B29C0065020000;"hot melts" B29C0065400000;aspects non mécaniques des procédés de collage en général C09J0005000000)
B29C0065500000	utilisant des rubans adhésifs
B29C0065520000	Application d'un adhésif
B29C0065540000	entre des éléments pré-assemblés
B29C0065560000	en utilisant des moyens mécaniques
B29C0065580000	Encliquetage
B29C0065600000	Rivetage
B29C0065620000	Couture
B29C0065640000	Assemblage d'un élément en matière autre que plastique avec un élément en matière plastique, p.ex. à force (B29C0065440000 a priorité)
B29C0065660000	par libération de contraintes internes, p.ex. par retrait d'un des éléments à assembler
B29C0065680000	en utilisant un élément auxiliaire rétractable
B29C0065700000	par moulage (en utilisant une technique particulière de moulage, voir l'endroit approprié pour cette technique)
B29C0065720000	par des opérations combinées, p.ex. soudage et couture
B29C0065740000	par soudage et découpage
B29C0065760000	Fabrication de joints non permanents ou détachables
B29C0065780000	Moyens pour la manipulation des éléments à assembler, p.ex. pour la fabrication de récipients ou d'objets creux
B29C0065800000	Moyens de transfert rotatifs
B29C0065820000	Contrôle du joint
B29C0067000000	Techniques de façonnage non couvertes par les groupes B29C0039000000-B29C0065000000, B29C0070000000 ou B29C0073000000
B29C0067020000	Moulage par agglomération
B29C0067040000	Frittage (combiné avec pressage B29C0043000000)
B29C0067060000	Coagulation
B29C0067080000	Moulage à travers un tamis, p.ex. en forçant la matière à mouler à travers une surface perforée sur le support de moulage
B29C0067200000	pour la fabrication d'objets poreux ou cellulaires, p.ex. des mousses plastiques, des mousses alvéolaires
B29C0067240000	caractérisés par le choix de la matière
B29C0069000000	Combinaisons de techniques de façonnage non prévues dans un seul des groupes principaux B29C0039000000-B29C0067000000, p.ex. associations de techniques de moulage et d'assemblage; Appareils à cet effet
B29C0069020000	de techniques de moulage uniquement
B29C0070000000	Façonnage de matières composites, c.à d. de matières plastiques comprenant des renforcements, des matières de remplissage ou des parties préformées, p.ex. des inserts (aspects chimiques C08, p.ex. C08J0005000000)
B29C0070020000	comprenant des combinaisons de renforcements et de matières de remplissage dans une matrice, formant une ou plusieurs couches, avec ou sans couches non renforcées ou non remplies
B29C0070040000	comprenant uniquement des renforcements, p.ex. matières plastiques auto-renforçantes
B29C0070060000	des renforcements fibreux uniquement
B29C0070080000	comprenant des combinaisons de différentes formes de renforcements fibreux incorporés dans une matrice, formant une ou plusieurs couches, avec ou sans couches non renforcées
B29C0070100000	caractérisées par la structure des renforcements fibreux
B29C0070120000	utilisant des fibres courtes, p.ex. sous forme d'un mat
B29C0070140000	orientées (matière de remplissage orientée B29C0070620000)
B29C0070160000	utilisant des fibres de grande longueur, ou des fibres continues
B29C0070180000	sous forme d'un mat, p.ex. préimprégné (SMC)
B29C0070200000	orientées dans une seule direction, p.ex. mèches ou autres fibres parallèles
B29C0070220000	orientées dans au moins deux directions formant une structure bidimensionnelle
B29C0070240000	orientées dans au moins trois directions formant une structure tridimensionnelle
B29C0070260000	des renforcements non fibreux uniquement
B29C0070280000	opération de façonnage des matières composites comprenant uniquement des renforcements
B29C0070300000	Façonnage par empilage, c.à d. application de fibres, de bandes ou de feuilles larges sur un moule, un gabarit ou un noyau; Façonnage par pistolage, c.à d. pulvérisation de fibres sur un moule, un gabarit ou un noyau
B29C0070320000	sur un moule, un gabarit ou un noyau rotatifs
B29C0070340000	et façonnage ou imprégnation par compression
B29C0070360000	et imprégnation par coulée, p.ex. coulée sous vide
B29C0070380000	Empilage automatisé, p.ex. utilisant des robots, par application de filaments selon des modèles prédéterminés
B29C0070400000	Façonnage ou imprégnation par compression (B29C0070340000 a priorité)
B29C0070420000	pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.à d. d'objets distincts
B29C0070440000	utilisant une pression isostatique, p.ex. moulage par différence de pression, avec un sac à vide, dans un autoclave ou avec un caoutchouc expansible
B29C0070460000	utilisant des moules opposables, p.ex. pour déformer des préimprégnés (SMC), des "prepregs"
B29C0070480000	avec une imprégnation des renforcements dans le moule fermé, p.ex. moulage par transfert de résine (RTM)
B29C0070500000	pour la fabrication d'objets de longueur indéfinie, p.ex. de "prepregs", de préimprégnés (SMC), de nappes multiaxiales (XMC)
B29C0070520000	Pultrusion, c.à d. façonnage et compression par traction continue à travers une matrice
B29C0070540000	Parties constitutives, détails ou accessoires; Opérations auxiliaires
B29C0070560000	Tensionnage des renforcements avant ou pendant le façonnage
B29C0070580000	comprenant uniquement des matières de remplissage
B29C0070600000	comprenant une combinaison de matières de remplissage distinctes incorporées dans une matrice, formant une ou plusieurs couches, avec ou sans couches non remplies
B29C0070620000	les matières de remplissage étant orientées pendant le moulage (pour les fibres courtes B29C0070140000)
B29C0070640000	les matières de remplissage ayant une influence sur les caractéristiques de surface du matériau, p.ex. en se concentrant près de la surface ou en étant enfoncées de force dans la surface
B29C0070660000	les matières de remplissage comprenant des constituants creux, p.ex. mousse syntactique
B29C0070680000	en incorporant ou en surmoulant des parties préformées, p.ex. inserts, couches
B29C0070700000	Enrobage intégral des inserts
B29C0070720000	Enrobage d'inserts avec une partie non enrobée, p.ex. extrémités, parties terminales de composants électriques
B29C0070740000	Moulage de matière sur une partie relativement petite de l'objet préformé, p.ex. moulage sur une pièce rapportée
B29C0070760000	Moulage sur les bords ou les extrémités de la partie préformée
B29C0070780000	Moulage de matière sur un seul côté de la partie préformée
B29C0070800000	Moulage de matériaux d'étanchéité dans des éléments de fermeture
B29C0070820000	Enfoncement partiel ou total de fils, filets ou similaires dans la surface d'un objet, p.ex. en coupant et en comprimant (compression de particules ou similaire dans une surface B29C0070640000)
B29C0070840000	Moulage de matière sur des parties préformées à réunir
B29C0070860000	Incorporation dans des couches de renforcement imprégnées cohérentes
B29C0070880000	caractérisées principalement par des propriétés spécifiques, p.ex. électriquement conductrices, renforcées localement
B29C0071000000	Post-traitement d'objets sans modification de leur forme; Appareils à cet effet (B29C0044560000, B29C0073000000 ont priorité;façonnage de surface B29C0059000000;aspects chimiques C08J0007000000)
B29C0071020000	Post-traitement thermique
B29C0071040000	par énergie ondulatoire ou rayonnement corpusculaire
B29C0073000000	Réparation d'articles faits de matières plastiques ou de substances à l'état plastique, p.ex. d'objets façonnés ou fabriqués par utilisation de techniques couvertes par la présente sous-classe ou la sous-classe B29D (rechapage des pneumatiques B29D0030540000;dispositifs pour aveugler les fuites dans les tuyaux ou manches F16L0055160000)
B29C0073020000	utilisant un liquide ou un matériau pâteux (B29C0073160000 a priorité)
B29C0073040000	utilisant des éléments préformés
B29C0073060000	utilisant des bouchons insérés dans la perforation et l'obturant
B29C0073080000	Appareils à cet effet, p.ex. pour les insérer
B29C0073100000	utilisant des pastilles d'obturation appliquées à la surface de l'objet (B29C0073140000 a priorité)
B29C0073120000	Appareils à cet effet, p.ex. pour les poser (B29C0073300000 a priorité)
B29C0073140000	utilisant des éléments en deux parties qui sont réunies après avoir été posées chacune sur un côté de l'objet
B29C0073160000	Dispositions ou agents d'autoréparation ou d'auto-obturation des perforations (compositions de scellement, voir la section C, p.ex. C09K0003100000)
B29C0073180000	le matériau de l'objet lui-même étant auto-obturant, p.ex. par compression
B29C0073200000	le matériau de l'objet ne se composant qu'en partie d'un matériau d'obturation déformable
B29C0073220000	l'objet comportant des éléments comprenant une composition de scellement, p.ex. une poudre qui se libère quand l'objet est endommagé
B29C0073240000	Appareils ou accessoires non prévus ailleurs
B29C0073260000	pour le prétraitement mécanique
B29C0073280000	pour serrer et tendre le matériau flexible, p.ex. chambres à air
B29C0073300000	pour presser localement ou pour chauffer localement
B29C0073320000	utilisant un élément élastique, p.ex. un sac gonflable
B29C0073340000	pour chauffer localement
B29D	FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE (fabrication des granulés B29B0009000000;fabrication des préformes B29B0011000000)
B29D0001000000	Fabrication d'objets pourvus de pas de vis
B29D0005000000	Fabrication d'éléments de fermetures à curseur; Fabrication et fixation conjointes d'éléments de fermetures à curseur
B29D0005020000	les fermetures ayant des éléments d'accrochage séparés
B29D0005040000	les éléments d'accrochage étant formés par ondulation continue d'un matériau filamenteux
B29D0005060000	les éléments d'accrochage étant formés par une hélice continue
B29D0005080000	les éléments d'accrochage étant formés par l'arête profilée ou crénelée d'une bande
B29D0005100000	les éléments d'accrochage étant formés par une bande continue profilée
B29D0007000000	Fabrication d'objets plats, p.ex. pellicules ou feuilles (B29D0024000000 a priorité)
B29D0007010000	Pellicules ou feuilles
B29D0011000000	Fabrication d'éléments optiques, p.ex. lentilles ou prismes
B29D0011020000	Yeux artificiels en matériaux plastiques organiques
B29D0012000000	Fabrication de structures ou d'ossatures
B29D0012020000	Montures de lunettes
B29D0015000000	Fabrication de roues d'engrenages ou d'objets similaires comportant des creux ou des saillies, p.ex. boutons de réglage
B29D0016000000	Fabrication d'objets comportant des cannelures (B29D0023180000 a priorité)
B29D0017000000	Fabrication de supports d'enregistrement comportant des sillons ou des tracés fins, p.ex. enregistrements sur disques pour le play-back à aiguilles ou sur cylindres; Fabrication d'enregistrements sur disques à partir d'une matrice
B29D0019000000	Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons
B29D0019040000	par découpage, meulage, tournage, matriçage ou perçage d'éléments moulés; Traitement de surface des boutons
B29D0019060000	Dispositifs d'alimentation en ébauches des machines de fabrication
B29D0019080000	Perçage des boutons ou des ébauches de boutons
B29D0021000000	Fabrication de peignes ou d'objets similaires dentés ou à encoches
B29D0021040000	par sciage, meulage, découpage ou opérations similaires
B29D0021060000	Polissage
B29D0022000000	Fabrication d'objets creux (objets tubulaires B29D0023000000;pneumatiques B29D0030000000)
B29D0022020000	Objets gonflables
B29D0022040000	Objets sphériques, p.ex. balles (B29D0022020000 a priorité)
B29D0023000000	Fabrication d'objets tubulaires (B29D0024000000 a priorité)
B29D0023140000	Fume-cigares ou fume-cigarettes
B29D0023180000	Tuyaux plissés
B29D0023200000	Tubes souples déformables par pression, p.ex. pour cosmétiques
B29D0023240000	Tuyaux sans fin, p.ex. chambres à air pour pneumatiques
B29D0024000000	Fabrication d'objets avec parois creuses
B29D0025000000	Fabrication de coupoles sans châssis
B29D0028000000	Fabrication de filets ou d'objets similaires
B29D0029000000	Fabrication de courroies ou de bandes
B29D0029060000	Bandes transporteuses
B29D0029080000	Courroies de transmission dentées
B29D0029100000	Courroies de transmission de section transversale trapézoïdale
B29D0030000000	Fabrication de pneumatiques, de bandages pleins ou de leurs parties constitutives (fabrication de chambres à air B29D0023240000;raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B29D0030020000	Bandages pleins
B29D0030040000	Remplissages élastiques pour bandages en caoutchouc; Leur remplissage
B29D0030060000	Pneumatiques ou leurs parties constitutives
B29D0030080000	Fabrication des pneumatiques
B29D0030100000	sur des noyaux ronds, c. à d. sur des noyaux de forme pratiquement identique à la forme du pneumatique fini
B29D0030120000	Noyaux
B29D0030140000	Roulage ou pressage des couches dans les procédés de fabrication
B29D0030160000	Mise en place des couches; Guidage ou étirage des couches en cours d'application
B29D0030180000	Pose des tringles ou des noyaux à talons; Pliage des couches textiles autour des tringles ou des noyaux
B29D0030200000	par le procédé du bandage à plat, c. à d. fabrication sur tambours cylindriques
B29D0030220000	Nappes de protection appliquées avant l'expansion
B29D0030240000	Tambours
B29D0030260000	Accessoires ou détails, p.ex. membranes ou éléments de transfert
B29D0030280000	Rabattement par roulage ou pressage dans le processus de fabrication
B29D0030300000	Mise en place des couches; Guidage ou étirage des couches en cours d'application
B29D0030320000	Pose des tringles ou des noyaux; Pliage des couches textiles autour des tringles ou des noyaux de tringle
B29D0030340000	en recouvrant conjointement deux tringles disposées parallèlement à une certaine distance l'une de l'autre, au moyen de couches de tissus ou de couches de cordes
B29D0030360000	Expansion de pneumatiques à partir de la forme normale, p.ex. de pneumatiques fabriqués par le procédé du bandage à plat ou par recouvrement conjoint de deux tringles
B29D0030380000	Entoilages de pneumatiques, p.ex. couches de cordes ou de toiles; Traitement des agents de renforcement avant la fabrication des pneumatiques (fabrication de couches comprenant des renforcements fibreux parallèles de grande longueur ou continus B29C0070200000)
B29D0030400000	Prétraitement chimique des entoilages de pneumatiques avant la fabrication du pneumatique
B29D0030420000	Bandes textiles sans fin sans tringle
B29D0030440000	Étirage ou traitement des couches avant application sur le tambour
B29D0030460000	Découpage des entoilages à la forme voulue
B29D0030480000	Tringles ou noyaux à talons; Leur traitement avant la fabrication du pneumatique
B29D0030500000	Recouvrement, p.ex. par enroulement, des tringles ou des noyaux à talons séparés, avec des matériaux textiles, p.ex. avec des bandes de renforcement
B29D0030520000	Chapes non vulcanisées, p.ex. sur des pneumatiques usagés; Rechapage
B29D0030540000	Rechapage
B29D0030560000	au moyen de chapes prévulcanisées
B29D0030580000	Application de bandes de chapes en caoutchouc, c. à d. application de bandes de rechapage non vulcanisées
B29D0030600000	par enroulement de bandelettes étroites
B29D0030620000	par extrusion ou injection de la chape sur la carcasse
B29D0030640000	Dispositifs d'écartement des pneumatiques
B29D0030660000	Moulage des chapes sur les carcasses de pneumatiques, p.ex. chapes antidérapantes avec des pointes
B29D0030680000	Découpage de profils dans les chapes de pneumatiques
B29D0030700000	Couches de protection annulaires
B29D0030720000	Flancs de pneumatiques
B29D0033000000	Fabrication de bagues de paliers
B29D0035000000	Fabrication de chaussures
B29D0035020000	fabriquées d'une seule pièce en utilisant une technique de moulage, p.ex. moulage par injection ou par coulée
B29D0035040000	comportant des parties multicouches
B29D0035060000	comportant des semelles ou des talons formés et réunis sur des empeignes préformées en utilisant une technique de moulage, p.ex. moulage par injection, pressage et vulcanisation
B29D0035080000	comportant des parties multicouches
B29D0035100000	comportant des semelles préformées ou des talons préformés réunis sur des empeignes préformées en utilisant une technique de moulage, p.ex. par alimentation ou par injection de la matière plastique entre les différentes parties à joindre
B29D0035120000	Fabrication de leurs parties constitutives, p.ex. semelles, talons ou empeignes, par une technique de moulage
B29D0035140000	des parties multicouches
B29D0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B29K	SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES B29B, B29C OU B29D, RELATIF AUX MATIÈRES À MOULER, OU AUX COMPOSITIONS POUR RENFORCEMENTS, POUR MATIÈRES DE REMPLISSAGE, OU POUR PIÈCES PRÉFORMÉES, p.ex. INSERTS
B29K0001000000	Compositions pour matières à mouler; Présentation, forme ou état de la matière moulée
B29K0001000000	Utilisation de cellulose, de cellulose modifiée ou de dérivés de cellulose, p.ex. de viscose, comme matière de moulage
B29K0007000000	Utilisation de caoutchouc naturel comme matière de moulage
B29K0009000000	Utilisation de caoutchouc dérivé de diènes conjugués comme matière de moulage
B29K0009060000	Polymères SB, c. à d. polymères styrène-butadiène
B29K0019000000	Utilisation de caoutchouc non prévu dans un seul des groupes principaux B29K0007000000-B29K0009000000 comme matière de moulage
B29K0021000000	Utilisation de caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés comme matière de moulage
B29K0023000000	Utilisation de polyalcènes comme matière de moulage
B29K0025000000	Utilisation de polymères de composés vinylaromatiques comme matière de moulage
B29K0027000000	Utilisation de polyhalogénures de vinyle comme matière de moulage
B29K0027060000	PVC, c. à d. polychlorure de vinyle
B29K0027120000	contenant du fluor
B29K0027180000	PTFE, c. à d. polytétrafluoro-éthylène
B29K0029000000	Utilisation de poly(alcool de vinyle), poly(éthers de vinyle), poly(aldéhydes de vinyle), poly(cétones de vinyle) ou poly(cétals de vinyle) comme matière de moulage
B29K0031000000	Utilisation de poly(esters de vinyle) comme matière de moulage
B29K0033000000	Utilisation de polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés comme matière de moulage (B29K0035000000 a priorité)
B29K0033040000	Polyesters
B29K0033180000	Polynitriles
B29K0033200000	PAN, c. à d. polyacrylonitrile
B29K0035000000	Utilisation de polymères d'acides polycarboxyliques non saturés comme matière de moulage
B29K0045000000	Utilisation de polymères de composés cycliques non saturés ne contenant pas de groupes aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale, p.ex. résines coumarone-indène, comme matière de moulage
B29K0055000000	Utilisation de polymères particuliers obtenus par des réactions de polymérisation faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0023000000-B29K0045000000, comme matière de moulage
B29K0055020000	Polymères ABS, c. à d. polymères acrylonitrile-butadiène-styrène
B29K0059000000	Utilisation de polyacétals comme matière de moulage
B29K0061000000	Utilisation de polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones comme matière de moulage
B29K0061040000	Phénoplastes
B29K0061200000	Aminoplastes
B29K0063000000	Utilisation de résines époxy comme matière de moulage
B29K0067000000	Utilisation de polyesters comme matière de moulage
B29K0069000000	Utilisation de polycarbonates comme matière de moulage
B29K0071000000	Utilisation de polyéthers comme matière de moulage
B29K0073000000	Utilisation comme matière de moulage d'autres polymères contenant de l'oxygène comme seul hétéro-atome dans la chaîne principale
B29K0075000000	Utilisation de polyurées ou de polyuréthanes comme matière de moulage
B29K0077000000	Utilisation de polyamides, p.ex. polyesteramides, comme matière de moulage
B29K0079000000	Utilisation comme matière de moulage d'autres polymères contenant dans la chaîne principale uniquement de l'azote avec ou sans oxygène ou carbone
B29K0081000000	Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du soufre avec ou sans azote, oxygène ou carbone comme matière de moulage
B29K0083000000	Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du silicium avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone comme matière de moulage
B29K0085000000	Utilisation de polymères contenant d'autres éléments dans la chaîne principale comme matière de moulage
B29K0086000000	Utilisation de polymères particuliers obtenus par polycondensation ou polyaddition non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0059000000-B29K0085000000 comme matière de moulage
B29K0091000000	Utilisation de cires comme matière de moulage
B29K0095000000	Utilisation de matières bitumineuses comme matière de moulage
B29K0096000000	Utilisation de composés macromoléculaires spécifiés non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0001000000-B29K0095000000 comme matière de moulage
B29K0096020000	Polymères greffés
B29K0096040000	Polymères séquencés
B29K0101000000	Utilisation de composés macromoléculaires non spécifiés comme matière de moulage (caoutchouc non spécifié B29K0021000000)
B29K0101100000	Résines thermodurcissables
B29K0101120000	Matières thermoplastiques
B29K0103000000	Utilisation de matières liées à la résine comme matière de moulage
B29K0103040000	Matières inorganiques
B29K0103060000	Poudres métalliques, carbures métalliques ou matières analogues
B29K0103080000	Agrégats de minéraux, p.ex. sable, argile ou matières analogues
B29K0105000000	Présentation, forme ou état de la matière moulée
B29K0105020000	thermorétractable
B29K0105040000	cellulaire ou poreuse
B29K0105060000	contenant des agents de renforcement, charges ou inserts
B29K0105080000	de grande longueur, p.ex. ficelles, mèches, mats, tissus ou fils
B29K0105100000	orientés
B29K0105120000	de longueur réduite, p.ex. filaments coupés, fibres coupées ou crins
B29K0105140000	orientés
B29K0105160000	Charges
B29K0105180000	orientées
B29K0105200000	Inserts
B29K0105220000	métalliques
B29K0105240000	réticulée ou vulcanisée
B29K0105260000	Résidus
B29K0105280000	opaque
B29K0105300000	réfléchissante
B29K0105320000	transparente
B29K0105340000	isolante
B29K0201000000	Compositions pour renforcements
B29K0201000000	Utilisation de cellulose, de cellulose modifiée ou de dérivés de cellulose, p.ex. de viscose, comme matière de renforcement
B29K0207000000	Utilisation de caoutchouc naturel comme matière de renforcement
B29K0209000000	Utilisation de caoutchouc dérivé de diènes conjugués comme matière de renforcement
B29K0209060000	Polymères SB, c.à d. polymères styrène-butadiène
B29K0219000000	Utilisation de caoutchouc non prévu dans un seul des groupes principaux B29K0207000000 ou B29K0209000000 comme matière de renforcement
B29K0221000000	Utilisation de caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés comme matière de renforcement
B29K0223000000	Utilisation de polyalcènes comme matière de renforcement
B29K0225000000	Utilisation de polymères de composés vinylaromatiques comme matière de renforcement
B29K0227000000	Utilisation de polyhalogénures de vinyle comme matière de renforcement
B29K0227060000	PVC, c.à d. polychlorure de vinyle
B29K0227120000	contenant du fluor
B29K0227180000	PTFE, c.à d. polytétrafluoro-éthylène
B29K0229000000	Utilisation de poly(alcool de vinyle), poly(éthers de vinyle), poly(aldéhydes de vinyle), poly(cétones de vinyle) ou poly(cétals de vinyle) comme matière de renforcement
B29K0231000000	Utilisation de poly(esters de vinyle) comme matière de renforcement
B29K0233000000	Utilisation de polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés comme matière de renforcement (B29K0235000000 a priorité)
B29K0233040000	Polyesters
B29K0233180000	Polynitriles
B29K0233200000	PAN, c.à d. polyacrylonitrile
B29K0235000000	Utilisation de polymères d'acides polycarboxyliques non saturés comme matière de renforcement
B29K0245000000	Utilisation de polymères de composés cycliques non saturés ne contenant pas de groupes aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale, p.ex. résines coumarone-indène, comme matière de renforcement
B29K0255000000	Utilisation de polymères particuliers obtenus par des réactions de polymérisation faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0223000000-B29K0245000000, comme matière de renforcement
B29K0255020000	Polymères ABS, c.à d. polymères acrylonitrile-butadiène-styrène
B29K0259000000	Utilisation de polyacétals comme matière de renforcement
B29K0261000000	Utilisation de polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones comme matière de renforcement
B29K0261040000	Phénoplastes
B29K0261200000	Aminoplastes
B29K0263000000	Utilisation de résines époxy comme matière de renforcement
B29K0267000000	Utilisation de polyesters comme matière de renforcement
B29K0269000000	Utilisation de polycarbonates comme matière de renforcement
B29K0271000000	Utilisation de polyéthers comme matière de renforcement
B29K0273000000	Utilisation comme matière de renforcement d'autres polymères contenant de l'oxygène comme seul hétéro-atome dans la chaîne principale
B29K0275000000	Utilisation de polyurées ou de polyuréthanes comme matière de renforcement
B29K0277000000	Utilisation de polyamides, p.ex. polyesteramides, comme matière de renforcement
B29K0279000000	Utilisation comme matière de renforcement d'autres polymères contenant dans la chaîne principale uniquement de l'azote avec ou sans oxygène ou carbone
B29K0281000000	Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du soufre avec ou sans azote, oxygène ou carbone comme matière de renforcement
B29K0283000000	Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du silicium avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone comme matière de renforcement
B29K0285000000	Utilisation de polymères contenant d'autres éléments dans la chaîne principale comme matière de renforcement
B29K0286000000	Utilisation de polymères particuliers obtenus par polycondensation ou polyaddition, non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0259000000-B29K0285000000, comme matière de renforcement
B29K0295000000	Utilisation de matières bitumineuses comme matière de renforcement
B29K0296000000	Utilisation de composés macromoléculaires spécifiés non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0201000000-B29K0295000000 comme matière de renforcement
B29K0296020000	Polymères greffés
B29K0296040000	Polymères séquencés
B29K0301000000	Utilisation de composés macromoléculaires non spécifiés comme matière de renforcement (caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés B29K0221000000)
B29K0301100000	Résines thermodurcissables
B29K0301120000	Matières thermoplastiques
B29K0303000000	Utilisation de matières liées à la résine comme matière de renforcement
B29K0303040000	Matières inorganiques
B29K0303060000	Poudres métalliques, carbures métalliques ou matières analogues
B29K0303080000	Agrégats de minéraux, p.ex. sable, argile ou matières analogues
B29K0305000000	Utilisation de métaux, leurs alliages ou leurs composés comme matière de renforcement
B29K0305020000	Aluminium
B29K0305040000	Plomb
B29K0305060000	Etain
B29K0305080000	Métaux de transition
B29K0305100000	Cuivre
B29K0305120000	Fer
B29K0307000000	Utilisation d'éléments autres que les métaux comme matière de renforcement
B29K0307020000	Bore
B29K0307040000	Carbone
B29K0309000000	Utilisation de matériaux inorganiques non prévus dans les groupes B29K0303000000-B29K0307000000 comme matière de renforcement
B29K0309020000	Céramiques
B29K0309040000	Carbures; Nitrures
B29K0309060000	Béton
B29K0309080000	Verre
B29K0309100000	Mica
B29K0309120000	Amiante
B29K0311000000	Utilisation de produits naturels ou leurs composites, non prévus dans les groupes B29K0201000000-B29K0309000000, comme matière de renforcement
B29K0311020000	Liège
B29K0311040000	Linoléum
B29K0311060000	Os, corne ou ivoire
B29K0311080000	Cuir
B29K0311100000	Fibres naturelles, p.ex. laine, coton
B29K0311120000	Papier, p.ex. carton
B29K0311140000	Bois, p.ex. panneaux de bois ou panneaux de fibres
B29K0401000000	Compositions pour matières de remplissage
B29K0401000000	Utilisation de cellulose, de cellulose modifiée ou de dérivés de cellulose, p.ex. de viscose, comme matière de remplissage
B29K0407000000	Utilisation de caoutchouc naturel comme matière de remplissage
B29K0409000000	Utilisation de caoutchouc dérivé de diènes conjugués comme matière de remplissage
B29K0409060000	Polymères SB, c.à d. polymères styrène-butadiène
B29K0419000000	Utilisation de caoutchouc non prévu dans un seul des groupes principaux B29K0407000000 ou B29K0409000000 comme matière de remplissage
B29K0421000000	Utilisation de caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés comme matière de remplissage
B29K0423000000	Utilisation de polyalcènes comme matière de remplissage
B29K0425000000	Utilisation de polymères de composés vinylaromatiques comme matière de remplissage
B29K0427000000	Utilisation de polyhalogénures de vinyle comme matière de remplissage
B29K0427060000	PVC, c.à d. polychlorure de vinyle
B29K0427120000	contenant du fluor
B29K0427180000	PTFE, c.à d. polytétrafluoro-éthylène
B29K0429000000	Utilisation de poly(alcool de vinyle), poly(éthers de vinyle), poly(aldéhydes de vinyle), poly(cétones de vinyle) ou poly(cétals de vinyle) comme matière de remplissage
B29K0431000000	Utilisation de poly(esters de vinyle) comme matière de remplissage
B29K0433000000	Utilisation de polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés comme matière de remplissage (B29K0435000000 a priorité)
B29K0433040000	Polyesters
B29K0433180000	Polynitriles
B29K0433200000	PAN, c.à d. polyacrylonitrile
B29K0435000000	Utilisation de polymères d'acides polycarboxyliques non saturés comme matière de remplissage
B29K0445000000	Utilisation de polymères de composés cycliques non saturés ne contenant pas de groupes aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale, p.ex. résines coumarone-indène, comme matière de remplissage
B29K0455000000	Utilisation de polymères particuliers obtenus par des réactions de polymérisation faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0423000000-B29K0445000000, comme matière de remplissage
B29K0455020000	Polymères ABS, c.à d. polymères acrylonitrile-butadiène-styrène
B29K0459000000	Utilisation de polyacétals comme matière de remplissage
B29K0461000000	Utilisation de polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones comme matière de remplissage
B29K0461040000	Phénoplastes
B29K0461200000	Aminoplastes
B29K0463000000	Utilisation de résines époxy comme matière de remplissage
B29K0467000000	Utilisation de polyesters comme matière de remplissage
B29K0469000000	Utilisation de polycarbonates comme matière de remplissage
B29K0471000000	Utilisation de polyéthers comme matière de remplissage
B29K0473000000	Utilisation comme matière de remplissage d'autres polymères contenant de l'oxygène comme seul hétéro-atome dans la chaîne principale
B29K0475000000	Utilisation de polyurées ou de polyuréthanes comme matière de remplissage
B29K0477000000	Utilisation de polyamides, p.ex. polyesteramides, comme matière de remplissage
B29K0479000000	Utilisation comme matière de remplissage d'autres polymères contenant dans la chaîne principale uniquement de l'azote avec ou sans oxygène ou carbone
B29K0481000000	Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du soufre avec ou sans azote, oxygène ou carbone comme matière de remplissage
B29K0483000000	Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du silicium avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone comme matière de remplissage
B29K0485000000	Utilisation de polymères contenant d'autres éléments dans la chaîne principale comme matière de remplissage
B29K0486000000	Utilisation de polymères particuliers obtenus par polycondensation ou polyaddition non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0459000000-B29K0485000000 comme matière de remplissage
B29K0491000000	Utilisation de cires comme matière de remplissage
B29K0495000000	Utilisation de matières bitumineuses comme matière de remplissage
B29K0496000000	Utilisation de composés macromoléculaires spécifiés non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0401000000-B29K0495000000 comme matière de remplissage
B29K0496020000	Polymères greffés
B29K0496040000	Polymères séquencés
B29K0501000000	Utilisation de composés macromoléculaires non spécifiés comme matière de remplissage (caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés B29K0421000000)
B29K0501100000	Résines thermodurcissables
B29K0501120000	Matières thermoplastiques
B29K0503000000	Utilisation de matières liées à la résine comme matière de remplissage
B29K0503040000	Matières inorganiques
B29K0503060000	Poudres métalliques, carbures métalliques ou matières analogues
B29K0503080000	Agrégats de minéraux, p.ex. sable, argile ou matières analogues
B29K0505000000	Utilisation de métaux, leurs alliages ou leurs composés comme matière de remplissage
B29K0505020000	Aluminium
B29K0505040000	Plomb
B29K0505060000	Etain
B29K0505080000	Métaux de transition
B29K0505100000	Cuivre
B29K0505120000	Fer
B29K0505140000	Métaux nobles, p.ex. argent, or ou platine
B29K0507000000	Utilisation d'éléments autres que les métaux comme matière de remplissage
B29K0507020000	Bore
B29K0507040000	Carbone
B29K0509000000	Utilisation de matériaux inorganiques non prévus dans les groupes B29K0503000000-B29K0507000000 comme matière de remplissage
B29K0509020000	Céramiques
B29K0509040000	Carbures; Nitrures
B29K0509060000	Béton
B29K0509080000	Verre
B29K0509100000	Mica
B29K0509120000	Amiante
B29K0511000000	Utilisation de produits naturels ou leurs composites, non prévus dans les groupes B29K0401000000-B29K0509000000, comme matière de remplissage
B29K0511020000	Liège
B29K0511040000	Linoléum
B29K0511060000	Os, corne ou ivoire
B29K0511080000	Cuir
B29K0511100000	Fibres naturelles, p.ex. laine ou coton
B29K0511120000	Papier, p.ex. carton
B29K0511140000	Bois, p.ex. panneaux de bois ou panneaux de fibres
B29K0601000000	Compositions pour pièces préformées, p.ex. pour inserts
B29K0601000000	Utilisation de cellulose, cellulose modifiée ou dérivés de la cellulose, p.ex. viscose, pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0607000000	Utilisation de caoutchouc naturel pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0609000000	Utilisation de caoutchouc dérivé de diènes conjugués pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0609060000	Polymères SB, c.à d. polymères styrène-butadiène
B29K0619000000	Utilisation de caoutchouc non prévu dans un seul des groupes principaux B29K0607000000 ou B29K0609000000 pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0621000000	Utilisation de caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0623000000	Utilisation de polyalcènes pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0625000000	Utilisation de polymères de composés vinylaromatiques pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0627000000	Utilisation de polyhalogénures de vinyle pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0627060000	PVC, c.à d. polychlorure de vinyle
B29K0627120000	contenant du fluor
B29K0627180000	PTFE, c.à d. polytétrafluoro-éthylène
B29K0629000000	Utilisation de poly(alcool de vinyle), poly(éthers de vinyle), poly(aldéhydes de vinyle), poly(cétones de vinyle) ou poly(cétals de vinyle) pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0631000000	Utilisation de poly(esters de vinyle) pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0633000000	Utilisation de polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts (B29K0635000000 a priorité)
B29K0633040000	Polyesters
B29K0633180000	Polynitriles
B29K0633200000	PAN, c.à d. polyacrylonitrile
B29K0635000000	Utilisation de polymères d'acides polycarboxyliques non saturés pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0645000000	Utilisation de polymères de composés cycliques non saturés ne contenant pas de groupes aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale, p.ex. résines coumarone-indène, pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0655000000	Utilisation de polymères particuliers obtenus par des réactions de polymérisation faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0623000000-B29K0645000000, pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0655020000	Polymères ABS, c.à d. polymères acrylonitrile-butadiène-styrène
B29K0659000000	Utilisation de polyacétals pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0661000000	Utilisation de polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0661040000	Phénoplastes
B29K0661200000	Aminoplastes
B29K0663000000	Utilisation de résines époxy pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0667000000	Utilisation de polyesters pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0669000000	Utilisation de polycarbonates pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0671000000	Utilisation de polyéthers pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0673000000	Utilisation d'autres polymères contenant de l'oxygène comme seul hétéro-atome dans la chaîne principale pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0675000000	Utilisation de polyurées ou de polyuréthanes pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0677000000	Utilisation de polyamides, p.ex. polyesteramides, pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0679000000	Utilisation d'autres polymères contenant dans la chaîne principale uniquement de l'azote avec ou sans oxygène ou carbone pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0681000000	Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du soufre avec ou sans azote, oxygène ou carbone pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0683000000	Utilisation de polymères contenant dans la chaîne principale uniquement du silicium avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0685000000	Utilisation de polymères contenant d'autres éléments dans la chaîne principale pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0686000000	Utilisation de polymères particuliers obtenus par polycondensation ou polyaddition non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0659000000-B29K0685000000 pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0691000000	Utilisation de cires pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0695000000	Utilisation de matières bitumineuses pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0696000000	Utilisation de composés macromoléculaires spécifiés non prévus dans un seul des groupes principaux B29K0601000000-B29K0695000000 pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0696020000	Polymères greffés
B29K0696040000	Polymères séquencés
B29K0701000000	Utilisation de composés macromoléculaires non spécifiés pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts (caoutchouc non spécifié ou élastomères non spécifiés B29K0621000000)
B29K0701100000	Résines thermodurcissables
B29K0701120000	Matières thermoplastiques
B29K0703000000	Utilisation de matières liées à la résine pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0703040000	Matières inorganiques
B29K0703060000	Poudres métalliques, carbures métalliques ou matières analogues
B29K0703080000	Agrégats de minéraux, p.ex. sable, argile ou matières analogues
B29K0705000000	Utilisation de métaux, leurs alliages ou leurs composés pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0705020000	Aluminium
B29K0705040000	Plomb
B29K0705060000	Etain
B29K0705080000	Métaux de transition
B29K0705100000	Cuivre
B29K0705120000	Fer
B29K0705140000	Métaux nobles, p.ex. argent, or ou platine
B29K0707000000	Utilisation d'éléments autres que les métaux pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0707020000	Bore
B29K0707040000	Carbone
B29K0709000000	Utilisation de matériaux inorganiques non prévus dans les groupes B29K0703000000-B29K0707000000 pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0709020000	Céramiques
B29K0709040000	Carbures; Nitrures
B29K0709060000	Béton
B29K0709080000	Verre
B29K0709100000	Mica
B29K0709120000	Amiante
B29K0711000000	Utilisation de produits naturels ou leurs composites, non prévus dans les groupes B29K0601000000-B29K0709000000, pour des pièces préformées, p.ex. pour des inserts
B29K0711020000	Liège
B29K0711040000	Linoléum
B29K0711060000	Os, corne ou ivoire
B29K0711080000	Cuir
B29K0711100000	Fibres naturelles, p.ex. laine ou coton
B29K0711120000	Papier, p.ex. carton
B29K0711140000	Bois, p.ex. panneaux de bois ou panneaux de fibres
B29L	SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ À LA SOUS-CLASSE B29C, RELATIF AUX OBJETS PARTICULIERS
B29L0001000000	Objets pourvus de pas de vis
B29L0005000000	Eléments de fermetures à curseur
B29L0007000000	Objets plats, p.ex. pellicules ou feuilles (B29L0024000000 a priorité)
B29L0009000000	Produits stratifiés
B29L0011000000	Eléments optiques, p.ex. lentilles, prismes
B29L0012000000	Structures ou ossatures
B29L0015000000	Roues d'engrenages ou objets similaires comportant des creux ou des saillies, p.ex. boutons de réglage
B29L0016000000	Objets comportant des cannelures (B29L0023180000 a priorité)
B29L0017000000	Supports d'enregistrement comportant des sillons ou des tracés fins, p.ex. enregistrements sur disques pour le play-back à aiguilles, sur cylindres
B29L0019000000	Boutons ou parties semi-finies de boutons
B29L0021000000	Peignes ou objets similaires dentés ou à encoches
B29L0022000000	Objets creux (objets tubulaires B29L0023000000;pneumatiques B29L0030000000)
B29L0022020000	Objets gonflables (balles B29L0031540000)
B29L0023000000	Objets tubulaires (B29L0024000000 a priorité)
B29L0023140000	Fume-cigares ou fume-cigarettes
B29L0023180000	Tuyaux plissés
B29L0023200000	Tubes souples déformables provisoirement par pression, p.ex. pour cosmétiques
B29L0023240000	Tuyaux sans fin, p.ex. chambres à air pour pneumatiques
B29L0024000000	Objets avec parois creuses
B29L0025000000	Coupoles sans châssis
B29L0028000000	Filets ou objets similaires
B29L0029000000	Courroies ou bandes
B29L0030000000	Pneumatiques, bandages pleins ou leurs parties constitutives (chambres à air B29L0023240000)
B29L0031000000	Autres objets particuliers
B29L0031040000	Paliers
B29L0031060000	Tiges, p.ex. bielles
B29L0031080000	Pales pour rotors, stators, ventilateurs, turbines ou dispositifs analogues, p.ex. hélices
B29L0031100000	Eléments de construction, p.ex. briques, blocs, tuiles, panneaux, mâts, poutres
B29L0031120000	Chaînes
B29L0031140000	Filtres, cribles ou tamis
B29L0031160000	Eléments de friction, p.ex. garnitures de frein ou d'embrayage
B29L0031180000	Echangeurs de chaleur ou leurs parties constitutives
B29L0031200000	Eléments à combustibles, p.ex. éléments à combustible nucléaire
B29L0031220000	Charnières
B29L0031240000	Raccords ou accouplements de tuyaux (B29L0031260000 a priorité)
B29L0031260000	Dispositifs d'étanchéité, p.ex. garniture pour pistons ou raccords de tuyaux
B29L0031280000	Outils, p.ex. couteaux
B29L0031300000	Véhicules, p.ex. bateaux ou avions, ou éléments de leur carrosserie
B29L0031320000	Roues, pignons, poulies, roues à pivot ou roulettes
B29L0031340000	Appareils électriques, p.ex. bougies ou leurs parties constitutives
B29L0031360000	Prises, connecteurs ou leurs parties constitutives
B29L0031380000	Cônes de haut-parleur; Membranes acoustiques
B29L0031400000	Echantillons d'examen
B29L0031420000	Brosses
B29L0031440000	Meubles ou leurs parties constitutives
B29L0031460000	Boutons ou poignées
B29L0031480000	Vêtements
B29L0031500000	Chaussures ou leurs parties constitutives
B29L0031520000	Equipements sportifs; Jeux; Jouets (B29L0031540000 a priorité)
B29L0031540000	Balles
B29L0031560000	Bouchons ou couvercles pour bouteilles, bocaux ou analogues
B29L0031580000	Capitonnage ou coussins, p.ex. capitonnage ou rembourrage de véhicules
B29L0031600000	Objets à canaux ou cellules multiples, p.ex. en nid d'abeilles
B30	PRESSES
B30B	PRESSES EN GÉNÉRAL; PRESSES NON PRÉVUES AILLEURS (production des ultra-pressions ou d'ultra-pressions avec des températures élevées en vue d'obtenir des modifications dans une substance, p.ex. pour fabrication de diamants artificiels, B01J0003000000)
B30B0001000000	Presses, utilisant un élément pilonnant, caractérisées par le mode d'entraînement du pilon, la pression étant transmise au pilon ou à la platine de presse directement ou uniquement par l'intermédiaire d'organes travaillant en simple poussée ou traction
B30B0001020000	par un mécanisme à levier (par un mécanisme à bascule B30B0001100000)
B30B0001040000	actionné à la main ou au pied
B30B0001060000	actionné par des cames, des excentriques ou des vilebrequins
B30B0001080000	actionné par des moyens à pression de fluide
B30B0001100000	par un mécanisme à bascule
B30B0001120000	actionné à la main ou au pied
B30B0001140000	actionné par des cames, des excentriques ou des vilebrequins
B30B0001160000	actionné par des moyens à pression de fluide
B30B0001180000	par des systèmes à vis
B30B0001200000	entraînés manuellement
B30B0001220000	entraînés par des systèmes à disques de friction
B30B0001230000	entraînés au moyen d'une pression de fluide
B30B0001240000	par des systèmes à pignons et crémaillères
B30B0001260000	par des cames, des excentriques ou des vilebrequins
B30B0001280000	la came, le vilebrequin ou l'excentrique étant disposé au-dessous de la platine ou de la table inférieure et fonctionnant de façon à abaisser la glissière ou la platine supérieure
B30B0001300000	par traction de chaînes ou câbles
B30B0001320000	par des plongeurs sous pression de fluide
B30B0001340000	comportant plusieurs plongeurs agissant sur la platine (actionnés par un gaz B30B0001380000)
B30B0001360000	à plongeurs télescopiques (actionnés par un gaz B30B0001380000)
B30B0001380000	les plongeurs étant actionnés par la pression d'un gaz, p.ex. de la vapeur, de l'air
B30B0001400000	au moyen de coins
B30B0001420000	par des moyens magnétiques p.ex. électromagnétiques
B30B0003000000	Presses caractérisées par l'emploi d'organes de pression rotatifs, p.ex. rouleaux, anneaux, disques
B30B0003020000	les organes rotatifs coopérant avec un organe fixe
B30B0003040000	les organes rotatifs coopérant entre eux, p.ex. cônes associés
B30B0003060000	et disposés à l'intérieur l'un de l'autre, p.ex. avec un rouleau disposé à l'intérieur d'un anneau rotatif et coopérant avec la surface intérieure de cet anneau
B30B0005000000	Presses caractérisées par l'emploi d'organes de pression autres que ceux mentionnés dans les groupes B30B0001000000 et B30B0003000000
B30B0005020000	dans lesquels les organes de pression se présentent sous forme d'un élément flexible, mis en action par la pression d'un fluide, p.ex. un diaphragme
B30B0005040000	dans lesquelles les organes de pression se présentent sous forme d'une bande sans fin
B30B0005060000	coopérant avec une autre bande sans fin
B30B0007000000	Presses caractérisées par une disposition particulière des organes de pression
B30B0007020000	ayant plusieurs platines disposées l'une au-dessus de l'autre
B30B0007040000	dans lesquelles le pressage se fait simultanément ou successivement dans différentes directions
B30B0009000000	Presses spécialement adaptées à des fins particulières
B30B0009020000	pour exprimer les liquides des substances les contenant, p.ex. le jus des fruits, les huiles des oléagineux (matériel de cuisine A47J;filtration, p.ex. séparation de solides au sein de fluides, utilisant des presses en combinaison avec des éléments de filtration B01D;essorage des tissus ou blanchissage D06C, D06F;séchage F26)
B30B0009040000	utilisant des pilons de presse
B30B0009060000	en combinaison avec des parois perméables ou les tamis du réceptacle
B30B0009080000	en combinaison avec la paroi rotative du réceptacle
B30B0009100000	sans réceptacles
B30B0009120000	utilisant des vis de pression coopérant avec une paroi perméable
B30B0009140000	fonctionnant avec une seule vis
B30B0009160000	fonctionnant avec plusieurs vis
B30B0009180000	avec des moyens pour régler la sortie du solide
B30B0009200000	utilisant des organes de pression rotatifs, autres que les vis, p.ex. des rouleaux, anneaux, disques
B30B0009220000	utilisant un élément flexible mis en action par la pression d'un fluide, p.ex. un diaphragme (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B30B0009240000	utilisant une bande sans fin comme organe de pression
B30B0009260000	Parois perméables ou tamis du réceptacle
B30B0009280000	pour la fabrication d'objets façonnés (à partir d'un matériau en poudre, en grain ou en pâte, p.ex. presses à briquettes, B30B0011000000)
B30B0009300000	pour botteler; Boîtes de compression à cet effet (bottelage du foin, de la paille ou des produits similaires A01F)
B30B0009320000	pour rendre compacts des résidus métalliques ou pour comprimer des véhicules devenus inutilisables
B30B0011000000	Presses spécialement adaptées à la fabrication d'objets à partir d'un matériau en grains ou à l'état plastique, p.ex. presses à briquettes, presses à tablettes (machines ou appareils à façonner ou à former les blocs de pâte A21C0003000000, A21C0011000000;machines pour façonner l'argile ou les mélanges contenant du ciment B28B;machines pour façonner les matières plastiques ou les substances à l'état plastique B29, p.ex. pour le moulage par pressage B29C0043000000, pour le moulage par extrusion B29C0047000000)
B30B0011020000	utilisant un pilon exerçant une pression sur le matériau dans une cavité de moulage
B30B0011040000	coopérant avec un moule fixe
B30B0011060000	chaque charge du matériau étant comprimée contre le corps formé précédemment
B30B0011080000	coopérant avec des moules portés par une table tournante
B30B0011100000	à mouvement intermittent
B30B0011120000	coopérant avec des moules disposés sur la circonférence d'un tambour rotatif
B30B0011140000	coopérant avec des moules disposés sur un support mobile autre qu'une table tournante ou un tambour rotatif
B30B0011160000	utilisant des rouleaux, p.ex. utilisant deux rouleaux alvéolés associés
B30B0011180000	utilisant des rouleaux profilés
B30B0011200000	Machines à rouleau et anneau, c. à d. avec un rouleau disposé à l'intérieur d'un anneau et coopérant avec la surface interne de cet anneau
B30B0011220000	Presses d'extrusion; Matrices pour ces presses (extrusion par utilisation de machines du type à rouleau et anneau B30B0011200000)
B30B0011240000	utilisant des vis
B30B0011260000	utilisant des pilons
B30B0011280000	utilisant des rouleaux ou des disques perforés
B30B0011300000	utilisant la pression directe d'un fluide
B30B0011340000	pour recouvrir des objets, p.ex. des tablettes
B30B0012000000	Presses non prévues dans les groupes B30B0001000000-B30B0011000000
B30B0013000000	Méthodes de pressage non liées à l'emploi des presses prévues dans l'un des groupes principaux B30B0001000000-B30B0012000000
B30B0015000000	Parties constitutives des presses ou accessoires de presses; Mesures auxiliaires prises en rapport avec le pressage (dispositifs de sécurité F16P)
B30B0015020000	Matrices; Garnitures ou montures appropriées; Moules (matrices d'extrusion B30B0011220000)
B30B0015040000	Châssis; Guides
B30B0015060000	Platines ou pilons de presse
B30B0015080000	Outillage accessoire, p.ex. couteaux; Montures appropriées
B30B0015100000	Freins spécialement adaptés aux presses
B30B0015120000	Embrayages spécialement adaptés aux presses
B30B0015140000	Commande des presses actionnées mécaniquement
B30B0015160000	Commande des presses actionnées pneumatiquement (pompes en soi F04;accumulateurs hydrauliques en soi F15B;valves en soi F16K)
B30B0015180000	commandant le mouvement alternatif du pilon
B30B0015200000	commandant la vitesse du pilon, p.ex. vitesse d'approche, de la course de pressage ou de la course de retour
B30B0015220000	commandant la pression appliquée par le pilon pendant la course de pressage
B30B0015240000	commandant le mouvement d'un certain nombre d'organes pour maintenir le parallélisme du mouvement entre platine et tige de la presse
B30B0015260000	Commande programmée
B30B0015280000	Dispositions pour empêcher la déformation ou l'avarie des presses ou des parties de presses
B30B0015300000	Alimentation des presses en matériau
B30B0015320000	Déchargement des presses
B30B0015340000	Chauffage ou refroidissement des presses ou des parties de presse
B31	FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON; TRAVAIL DU PAPIER OU DU CARTON
B31B	FABRICATION DE BOÎTES, DE CARTONS, D'ENVELOPPES OU DE SACS EN PAPIER OU EN CARTON (entaillage, incision, en général, B26D0003080000;fabrication et remplissage combinés B65B)
B31B0001000000	Mécanismes pour la fabrication de boîtes, de cartons, d'enveloppes ou de sacs, caractérisés par les opérations spécifiques effectuées (mécanismes effectuant des opérations d'application générale, voir les sous-classes appropriées)
B31B0001020000	Alimentation ou positionnement des feuilles, flans ou bandes
B31B0001040000	Alimentation en feuilles ou en flans
B31B0001060000	à partir de piles
B31B0001080000	pendant les opérations de fabrication d'enveloppes ou de sacs
B31B0001100000	Alimentation ou positionnement des bandes
B31B0001120000	par pression d'air ou aspiration
B31B0001140000	Découpage, p.ex. perforation, encochage, massicotage, ébarbage
B31B0001160000	Découpage des bandes pour former des feuilles ou des flans
B31B0001180000	Découpage des bandes dans le sens longitudinal
B31B0001200000	Découpage des feuilles ou des flans
B31B0001220000	Entaillage; Massicotage des bords ou des pattes
B31B0001240000	Fabrication des ouvertures ou fenêtres
B31B0001250000	Entaillage de la surface (coupage en traversant le matériau B31B0001140000)
B31B0001260000	Pliage des feuilles, flans ou bandes
B31B0001280000	autour de mandrins, y compris pour les opérations de fabrication du fond
B31B0001300000	de mandrins qui se déplacent
B31B0001320000	suivant un trajet circulaire
B31B0001340000	autour de leurs propres axes
B31B0001360000	en les amenant d'une façon continue aux parties immobiles, p.ex. aux plateaux, aux coins, aux noyaux
B31B0001380000	ces parties étant des tubes de formage
B31B0001400000	travaillant intérieurement
B31B0001420000	travaillant extérieurement
B31B0001440000	par des plongeurs se déplaçant dans des matrices de pliage
B31B0001460000	et réunissant les parois latérales pendant ce mouvement
B31B0001480000	par pliage ou plissage bloquant les pattes
B31B0001500000	par engagement réciproque des langues et des fentes
B31B0001520000	par des organes à mouvement de va-et-vient ou oscillants, p.ex. par des doigts autres que des plongeurs ou des matrices
B31B0001540000	travaillant sur un matériau mobile
B31B0001560000	par des organes rotatifs agissant en association avec des lames
B31B0001580000	par des bandes sans fin mobiles
B31B0001600000	Assemblage des surfaces ou des bords opposés; Collage
B31B0001620000	par des adhésifs
B31B0001640000	par chauffage ou pression
B31B0001660000	par chauffage électrique à haute fréquence
B31B0001680000	par piquage, agrafage ou rivetage
B31B0001700000	par agrafage aux angles
B31B0001720000	par application et fixation de rubans ou de feuilles
B31B0001740000	Opérations auxiliaires
B31B0001760000	Ouverture et extension des articles aplatis
B31B0001780000	mécaniquement
B31B0001800000	pneumatiquement
B31B0001820000	Fixation de fenêtres
B31B0001840000	Opérations pour former des valves ou mettre en place des pièces rapportées pour ces valves (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B31B0001860000	Formation de poignées incorporées ou montage de poignées séparées (fabrication de poignées séparées par des procédés à plusieurs phases B31D0001060000)
B31B0001880000	Impression ou estampage
B31B0001900000	Fixation d'accessoires, non prévue ailleurs, p.ex. de dispositifs d'ouverture ou de fermeture, de ficelles de déchirure
B31B0001920000	Sortie des articles fabriqués
B31B0001940000	en une fois ou successivement
B31B0001960000	avec une disposition telle que les feuilles se recouvrent partiellement
B31B0001980000	en piles ou en balles
B31B0003000000	Mécanismes pour la fabrication des boîtes ou cartons
B31B0003000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués, le sont par pliage de feuilles, de flans ou de bandes d'une seule pièce (B31B0005000000 a priorité)
B31B0003020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B31B0003140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0003260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0003280000	autour de mandrins, y compris pour les opérations de fabrication du fond
B31B0003300000	de mandrins qui se déplacent
B31B0003320000	suivant un trajet circulaire
B31B0003340000	autour de leurs propres axes
B31B0003360000	en les amenant d'une façon continue aux parties immobiles, p.ex. aux plateaux, aux coins, aux noyaux
B31B0003440000	par des plongeurs se déplaçant dans des matrices de pliage
B31B0003460000	et réunissant les parois latérales pendant ce mouvement
B31B0003480000	par pliage ou plissage bloquant les pattes
B31B0003500000	par engagement réciproque des langues et des fentes
B31B0003520000	par des organes à mouvement de va-et-vient ou oscillants, p.ex. par des doigts autres que des plongeurs ou des matrices
B31B0003600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0003640000	par chauffage ou pression
B31B0003720000	par application et fixation de rubans ou de feuilles
B31B0003740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0005000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués, le sont par pliage de feuilles d'une seule pièce pouvant être mises en forme à partir de l'état plié, les mécanismes effectuant cette mise en forme ainsi que le repliage dans les plis de départ
B31B0005020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles
B31B0005140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0005260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0005360000	en les amenant d'une façon continue aux parties immobiles, p.ex. aux plateaux, aux coins, aux noyaux
B31B0005600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0005740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0005760000	Ouverture et extension des articles aplatis
B31B0005780000	mécaniquement
B31B0005800000	pneumatiquement
B31B0007000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués comportent des doublures ou des renforcements intérieurs (B31B0011000000 a priorité)
B31B0007020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B31B0007140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0007260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0007280000	autour de mandrins, y compris pour les opérations de fabrication du fond
B31B0007300000	de mandrins qui se déplacent
B31B0007320000	suivant un trajet circulaire
B31B0007440000	par des plongeurs se déplaçant dans des matrices de pliage
B31B0007460000	et réunissant les parois latérales pendant ce mouvement
B31B0007600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0007740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0009000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués comportent des parois intérieures renforcées
B31B0009020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B31B0009140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0009260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0009600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0009740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0011000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués comportent des cloisons ou éléments similaires ne faisant pas partie intégrante des parois extérieures (fabrication des séparations, éléments rapportés ou renforcements pour boîtes ou cartons B31D)
B31B0011020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B31B0011140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0011260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0011600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0011740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0013000000	Mécanismes caractérisés par le fait qu'ils effectuent l'assemblage d'éléments de boîtes ou cartons du type "boîte d'allumettes"
B31B0013020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B31B0013140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0013260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0013280000	autour de mandrins, y compris pour les opérations de fabrication du fond
B31B0013300000	de mandrins qui se déplacent
B31B0013320000	suivant un trajet circulaire
B31B0013340000	autour de leurs propres axes
B31B0013600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0013740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0015000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués sont habillés ou renforcés extérieurement
B31B0015020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B31B0015140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0015260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0015600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0015740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0017000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons autres que les précédents sont fabriqués par assemblage de plusieurs feuilles, flans ou bandes individuelles
B31B0017020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B31B0017140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0017260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0017280000	autour de mandrins, y compris pour les opérations de fabrication du fond
B31B0017300000	de mandrins qui se déplacent
B31B0017320000	suivant un trajet circulaire
B31B0017440000	par des plongeurs se déplaçant dans des matrices de pliage
B31B0017460000	et réunissant les parois latérales pendant ce mouvement
B31B0017520000	par des organes à mouvement de va-et-vient ou oscillants, p.ex. par des doigts autres que des plongeurs ou des matrices
B31B0017600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0017740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0019000000	Mécanismes pour la fabrication des enveloppes ou sacs
B31B0019000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont rectangulaires et de forme plate, c. à d. avec un fond sans configuration particulière pour tenir compte de l'épaisseur du contenu (B31B0021000000, B31B0023000000 ont priorité)
B31B0019020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B31B0019100000	Alimentation ou positionnement des bandes
B31B0019140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0019160000	Découpage des bandes pour former des feuilles ou des flans
B31B0019180000	Découpage des bandes dans le sens longitudinal
B31B0019200000	Découpage des feuilles ou des flans
B31B0019260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0019360000	en les amenant d'une façon continue aux parties immobiles, p.ex. aux plateaux, aux coins, aux noyaux
B31B0019520000	par des organes à mouvement de va-et-vient ou oscillants, p.ex. par des doigts autres que des plongeurs ou des matrices
B31B0019600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0019620000	par des adhésifs
B31B0019640000	par chauffage ou pression
B31B0019660000	par chauffage électrique à haute fréquence
B31B0019680000	par piquage, agrafage ou rivetage
B31B0019740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0019820000	Fixation de fenêtres
B31B0019840000	Opérations pour former des valves ou mettre en place des pièces rapportées pour ces valves (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B31B0019860000	Formation de poignées incorporées ou montage de poignées séparées (fabrication de poignées séparées par des procédés à plusieurs phases B31D0001060000)
B31B0019880000	Impression ou estampage
B31B0019900000	Fixation d'accessoires, non prévue ailleurs, p.ex. de dispositifs d'ouverture ou de fermeture, de ficelles de déchirure
B31B0019920000	Sortie des articles fabriqués
B31B0019940000	en une fois ou successivement
B31B0019960000	avec une disposition telle que les feuilles se recouvrent partiellement
B31B0019980000	en piles ou en balles
B31B0021000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont rectangulaires et de forme plate, c. à d. avec un fond sans configuration particulière pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de feuilles ou de flans, p.ex. à partir de tubes aplatis
B31B0021020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles ou flans
B31B0021140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0021260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles ou les flans
B31B0021600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0021740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0023000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont rectangulaires et de forme plate, c. à d. avec un fond sans configuration particulière pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de bandes, p.ex. à partir de bandes tubulaires aplaties (mécanismes caractérisés par le fait que des feuilles ou flans sont découpés à partir de bandes et travaillés pour fabriquer des enveloppes ou sacs B31B0021000000)
B31B0023020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des bandes
B31B0023140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0023260000	et ayant des moyens pour plier les bandes
B31B0023600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0023740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0025000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont du type "enveloppe de correspondance", comportant un rabat pointu
B31B0025020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B31B0025140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0025260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0025600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0025740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0027000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont reliés les uns aux autres
B31B0027020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B31B0027140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, massicoter, ébarber
B31B0027260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0027600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0027740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0029000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu (B31B0031000000-B31B0037000000 ont priorité)
B31B0029020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B31B0029140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0029260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0029600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0029740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0029840000	Opérations pour former des valves ou mettre en place des pièces rapportées pour ces valves (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B31B0031000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de tubes aplatis (B31B0033000000, B31B0035000000 ont priorité)
B31B0031020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles ou flans
B31B0031140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0031260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles ou les flans
B31B0031600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0031740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0033000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu et sont obtenus à partir de feuilles ou de flans, p.ex. à partir de tubes aplatis, les axes longitudinaux des enveloppes ou sacs étant parallèles au sens d'avance des feuilles ou flans
B31B0033020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles ou flans
B31B0033140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0033260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles ou les flans
B31B0033600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0033740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0035000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu et sont obtenus à partir de feuilles ou de flans, p.ex. à partir de tubes aplatis, les axes longitudinaux des enveloppes ou sacs étant perpendiculaires au sens d'avance des feuilles ou flans
B31B0035020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles ou flans
B31B0035140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0035260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles ou les flans
B31B0035600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0035740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0037000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de bandes, p.ex. à partir de bandes tubulaires (mécanismes caractérisés par le fait que des feuilles ou flans sont découpés à partir de bandes et travaillés pour fabriquer des enveloppes ou sacs B31B0031000000)
B31B0037020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des bandes
B31B0037140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0037260000	et ayant des moyens pour plier les bandes
B31B0037600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0037740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0039000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont doublés
B31B0039020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, flans ou bandes
B31B0039140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0039260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0039600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0039740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0039840000	Opérations pour former des valves ou mettre en place des pièces rapportées pour ces valves (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B31B0041000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués ont d'autres formes ou structures spécifiques
B31B0041020000	et ayant des moyens pour l'alimentation ou le positionnement des feuilles, flans ou bandes
B31B0041140000	et ayant des moyens pour découper, p.ex. pour perforer, encocher, massicoter, ébarber
B31B0041260000	et ayant des moyens pour plier les feuilles, les flans ou les bandes
B31B0041600000	et ayant des moyens pour assembler les surfaces ou les bords opposés, ou pour coller
B31B0041740000	et ayant des moyens pour effectuer des opérations auxiliaires
B31B0043000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les réceptacles, fabriqués par mise en forme sous pression de matériaux en feuilles, le sont autrement que par pliage
B31B0045000000	Mécanismes caractérisés par le fait que les réceptacles fabriqués comportent des parois ondulées ou plissées
B31B0047000000	Outils à main pour la fabrication d'enveloppes, sacs, boîtes ou cartons
B31B0047020000	pour la fabrication d'enveloppes ou sacs sans fonds préformés
B31B0047040000	pour la fabrication d'enveloppes ou sacs à fonds préformés
B31B0049000000	Mécanismes, accessoires ou procédés non prévus en B31B0001000000-B31B0047000000 (forme ou conception des boîtes, cartons, enveloppes ou sacs B65D)
B31B0049020000	pour la fabrication de boîtes ou cartons
B31B0049040000	pour la fabrication d'enveloppes ou sacs
B31C	FABRICATION D'ARTICLES ENROULÉS, p.ex. DE TUBES ENROULÉS, EN PAPIER OU EN CARTON
B31C0001000000	Formation de tubes ou de tuyaux en papier ou en carton par avance perpendiculaire à l'axe de rotation du mandrin enrouleur
B31C0001020000	Machines appropriées ayant des mandrins supplémentaires
B31C0001040000	et transformation d'une extrémité du tube en fond de récipient
B31C0001060000	et introduction d'un fond dans une extrémité de tube pour former un réceptacle
B31C0001080000	Accessoires de ces machines non prévus ailleurs
B31C0003000000	Formation de tubes ou de tuyaux en papier ou en carton par avance oblique par rapport à l'axe de rotation du mandrin enrouleur
B31C0003020000	et introduction d'un fond dans une extrémité de tube pour former un réceptacle
B31C0003040000	Opérations de jonction
B31C0005000000	Formation de tubes ou de tuyaux en papier ou en carton sans mandrins
B31C0007000000	Formation d'articles coniques en papier ou en carton par enroulement
B31C0007020000	Formation de cônes tronqués
B31C0007040000	sur plusieurs mandrins
B31C0007060000	et introduction d'un fond dans une extrémité du cône pour former un réceptacle
B31C0007080000	Formation de cônes pointus
B31C0007100000	sur plusieurs mandrins
B31C0009000000	Formation simultanée d'articles cylindriques et coniques par enroulement de bandes individuelles, p.ex. formation de bouteilles
B31C0011000000	Mécanismes enroulant le papier ou le carton combinés à d'autres mécanismes
B31C0011020000	pour la mise en forme complémentaire des articles
B31C0011040000	pour l'imprégnation par des produits de revêtement pendant l'enroulement
B31C0011060000	pour le séchage des articles enroulés et imprégnés
B31C0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B31D	FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER OU EN CARTON NON PRÉVUE DANS LES SOUS-CLASSES B31B OU B31C (fabrication d'objets par des procédés à sec à partir de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues B27N;fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B;fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques, p.ex. de pâte de bois, D21J)
B31D0001000000	Procédés à plusieurs phases pour la fabrication d'articles plats
B31D0001020000	les articles étant des étiquettes
B31D0001040000	les articles étant des nappes, mouchoirs, serviettes, napperons ou articles analogues
B31D0001060000	les articles étant des poignées
B31D0003000000	Fabrication d'articles de structure alvéolaire, p.ex. de panneaux d'isolation
B31D0003020000	de réseaux en nids d'abeilles
B31D0003040000	d'articles d'emballages alvéolaires, p.ex. pour les bouteilles
B31D0005000000	Procédés à plusieurs phases pour la fabrication d'articles à trois dimensions
B31D0005020000	comportant un pressage
B31D0005040000	comportant un pliage ou un plissage, p.ex. pour les lanternes chinoises
B31D0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B31F	TRAVAIL OU DÉFORMATION MÉCANIQUE DU PAPIER OU DU CARTON (fabrication de produits stratifiés comportant d'autres matières que du papier ou du carton B32B)
B31F0001000000	Déformation mécanique du papier ou du carton sans enlèvement de matière, p.ex. en combinaison avec une stratification
B31F0001070000	Gaufrage (ondulation B31F0001200000;repoussage et impression combinés B41F0019020000, B41M0001240000;machines à écrire pour estampage B41J0003380000;timbrage et déformation combinés B41K0003360000)
B31F0001080000	Plissement (ondulation B31F0001200000;pliage en accordéon B65H0045200000)
B31F0001100000	par des outils rotatifs
B31F0001120000	Crêpage du papier ou du carton
B31F0001140000	à l'aide de racles placées dans le sens transversal de la bande
B31F0001160000	à l'aide de courroies élastiques
B31F0001180000	à l'aide d'outils placés dans le sens de l'avance de la bande
B31F0001200000	Ondulation; Ondulation combinée à une stratification avec d'autres couches de papier ou de carton
B31F0001220000	Fabrication de bandes dans lesquelles le creux de chaque ondulation est parallèle à l'avancement des pièces
B31F0001240000	Fabrication de bandes dans lesquelles le creux de chaque ondulation est perpendiculaire à l'avancement des pièces
B31F0001260000	en utilisant des cylindres cannelés engrenant l'un avec l'autre
B31F0001280000	combinés avec l'assemblage des bandes ondulées et des bandes plates
B31F0001290000	en utilisant des barreaux, p.ex. en association avec un cylindre cannelé
B31F0001300000	Outils montés sur chaînes sans fin
B31F0001320000	Ondulation de bandes déjà ondulées
B31F0001360000	Humidification et chauffage des bandes pour faciliter la déformation mécanique et le séchage des bandes déformées
B31F0005000000	Assemblage de feuilles, rubans ou bandes en papier ou en carton; Renforcement des bords du papier ou du carton
B31F0005020000	par gaufrage ou entaillage
B31F0005040000	par emploi exclusivement d'adhésifs
B31F0005060000	par ruban adhésif
B31F0005080000	pour renforcer les bords
B31F0007000000	Procédés de travail du papier ou du carton non prévus ailleurs
B31F0007020000	Cassure du couchage du papier ou du carton
B32	PRODUITS STRATIFIÉS
B32B	PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
B32B0001000000	Produits stratifiés ayant essentiellement une forme générale autre que plane
B32B0001020000	Réceptacles, p.ex. réservoirs
B32B0001040000	caractérisés par des particularismes de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords
B32B0001060000	caractérisés par des remplissages ou éléments ajoutés dans des endroits creux
B32B0001080000	Produits tubulaires
B32B0003000000	Produits stratifiés caractérisés essentiellement par le fait qu'une des couches comporte des discontinuités ou rugosités externes ou internes, ou bien qu'une des couches est de forme générale non plane (couches continues à base de fibres ou de filaments B32B0005020000;couches à structure de mousse B32B0005180000); Produits stratifiés caractérisés essentiellement par des particularismes de forme (B32B0001000000 a priorité)
B32B0003020000	Caractérisés par des caractéristiques de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords
B32B0003040000	caractérisés par une couche pliée au bord, p.ex. par-dessus une autre couche
B32B0003060000	pour lier les couches ensemble; pour attacher le produit à quelque chose d'autre p.ex. à un support (utilisation ou prévision à cet effet de clous, coutures ou autres éléments analogues de fixation séparés B32B0007080000)
B32B0003080000	caractérisés par des éléments ajoutés à des endroits déterminés
B32B0003100000	caractérisés par une couche discontinue, c. à d. soit continue et percée de trous, soit réellement constituée d'éléments individuels
B32B0003120000	caractérisés par une couche d'alvéoles disposées régulièrement, soit formant corps unique dans un tout, soit structurées individuellement ou par assemblage de bandes indépendantes, p.ex. structures en nids d'abeilles
B32B0003140000	caractérisés par une couche de surface formée d'éléments individuels
B32B0003160000	fixés à un "dos" flexible
B32B0003180000	caractérisés par une couche interne formée d'éléments individuels
B32B0003200000	de pièces creuses, p.ex. de tubes; de pièces comportant des rainures ou des cavités
B32B0003220000	de pièces espacées
B32B0003240000	caractérisés par une couche ajourée, p.ex. de métal déployé (couches faites d'un réseau ou de fibres B32B0005020000)
B32B0003260000	caractérisés par une couche continue dont le périmètre de la section droite a une allure particulière; caractérisés par une couche comportant des cavités ou des vides internes (alvéoles réguliers B32B0003120000)
B32B0003280000	caractérisés par une couche comportant une feuille mince déformée, p.ex. ondulée, froissée (B32B0029080000 a priorité)
B32B0003300000	caractérisés par une couche comportant des retraits ou des saillies, p.ex. des gorges, des nervures
B32B0005000000	Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches (B32B0009000000-B32B0029000000 ont priorité)
B32B0005020000	caractérisés par les caractéristiques de structure d'une couche comprenant des fibres ou des filaments (formée de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre, B32B0005160000)
B32B0005040000	caractérisés par une couche qui est spécifiée comme extensible en raison de sa structure ou de sa disposition
B32B0005060000	caractérisés par une couche fibreuse imbriquée ou cousue avec une autre couche, p.ex. de fibres, de papier
B32B0005080000	les fibres ou filaments d'une couche étant disposés d'une certaine manière ou étant faits de substances différentes
B32B0005100000	caractérisés par une couche fibreuse renforcée par des filaments
B32B0005120000	caractérisés par la disposition relative des fibres ou filaments des couches adjacentes
B32B0005140000	caractérisés par une couche différant en certains endroits du fait de sa constitution ou de sa structure physique, p.ex. plus dense superficiellement
B32B0005160000	caractérisés par le fait qu'une des couches est formée de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre
B32B0005180000	caractérisés par le fait qu'une des couches contient un matériau sous forme de mousse ou essentiellement poreux
B32B0005200000	la structure sous forme de mousse étant réalisée sur place
B32B0005220000	caractérisés par la présence de plusieurs couches qui comportent des fibres, filaments, grains ou poudre, ou qui sont sous forme de mousse ou essentiellement poreuses
B32B0005240000	une des couches étant fibreuse ou filamenteuse
B32B0005260000	un autre couche également étant fibreuse ou filamenteuse
B32B0005280000	imprégnée de matière plastique ou enrobée dans une matière plastique
B32B0005300000	une des couches comprenant des grains ou de la poudre
B32B0005320000	les deux couches étant sous forme de mousse ou essentiellement poreuses
B32B0007000000	Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches (en ce qui concerne l'orientation des éléments caractéristiques, voir les groupes relatifs aux caractéristiques en question, p.ex. B32B0005020000 pour la direction des fibres;en ce qui concerne les substances B32B0009000000-B32B0029000000)
B32B0007020000	en ce qui concerne les propriétés physiques, p.ex. la dureté
B32B0007040000	caractérisés par la liaison entre couches
B32B0007060000	permettant une séparation sans difficultés
B32B0007080000	par liaison mécanique, p.ex. couture (par imbrication des couches B32B0003000000, p.ex. B32B0003040000, B32B0003060000, B32B0003300000;par imbrication de couches fibreuses B32B0005060000)
B32B0007100000	une des couches ou les deux ayant des propriétés adhésives ou réagissant les unes sur les autres
B32B0007120000	utilisant un adhésif
B32B0007140000	appliqué en bandes ou selon toute autre disposition espacée
B32B0009000000	Produits stratifiés caractérisés par les substances particulières utilisées
B32B0009000000	Produits stratifiés composés essentiellement d'une substance particulière non couverte par les groupes B32B0011000000-B32B0029000000
B32B0009020000	comprenant des substances animales ou végétales
B32B0009040000	comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
B32B0009060000	de papier ou carton
B32B0011000000	Produits stratifiés composés essentiellement des substances bitumineuses ou à base de goudron
B32B0011020000	avec des fibres ou particules enrobées dans ces substances ou liées à ces substances
B32B0011040000	comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
B32B0011060000	de papier ou de carton
B32B0011080000	de métal
B32B0011100000	adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse
B32B0011120000	adjacentes à une couche particulaire
B32B0013000000	Produits stratifiés composés essentiellement d'une substance à prise hydraulique, p.ex. du béton, du plâtre, du ciment, ou d'autres matériaux entrant dans la construction
B32B0013020000	avec des fibres ou particules enrobées dans ces substances ou liées à ces substances
B32B0013040000	comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
B32B0013060000	de métal
B32B0013080000	de papier ou de carton
B32B0013100000	de bois ou de particules de bois
B32B0013120000	de résine synthétique
B32B0013140000	adjacente à une couche fibreuse ou filamenteuse
B32B0015000000	Produits stratifiés composés essentiellement de métal
B32B0015010000	toutes les couches étant composées exclusivement de métal
B32B0015020000	autrement que sous forme de feuille, p.ex. en fils, en parcelles
B32B0015040000	comprenant un métal comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
B32B0015060000	de caoutchouc
B32B0015080000	de résine synthétique
B32B0015082000	comprenant des résines vinyliques; comprenant des résines acryliques
B32B0015085000	comprenant des polyoléfines
B32B0015088000	comprenant des polyamides
B32B0015090000	comprenant des polyesters
B32B0015092000	comprenant des résines époxy
B32B0015095000	comprenant des polyuréthanes
B32B0015098000	comprenant des résines de condensation d'aldéhydes, p.ex. avec des phénols, des urées ou des mélamines
B32B0015100000	de bois
B32B0015120000	de papier ou de carton
B32B0015140000	adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse
B32B0015160000	adjacent à une couche particulaire
B32B0015180000	comportant du fer ou de l'acier
B32B0015200000	comportant de l'aluminium ou du cuivre
B32B0017000000	Produits stratifiés composés essentiellement d'une feuille de verre ou de fibres de verre, de scorie ou d'une substance similaire
B32B0017020000	sous forme de fibres ou filaments
B32B0017040000	collés ou enrobés dans une substance plastique
B32B0017060000	comprenant du verre comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
B32B0017080000	d'une substance cellulosique plastique
B32B0017100000	de résine synthétique
B32B0017120000	adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse
B32B0018000000	Produits stratifiés composés essentiellement de céramiques, p.ex. de produits réfractaires
B32B0019000000	Produits stratifiés composés essentiellement de fibres ou particules minérales naturelles, p.ex. d'amiante, de mica
B32B0019020000	collées avec ou enrobées dans une substance plastique
B32B0019040000	adjacentes à une autre couche d'une substance spécifique
B32B0019060000	adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse
B32B0019080000	comprenant de l'amiante
B32B0021000000	Produits stratifiés composés essentiellement de bois, p.ex. une planche de bois, une feuille de placage, une feuille de bois aggloméré
B32B0021020000	sous forme de fibres, copeaux ou particules
B32B0021040000	comprenant du bois comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
B32B0021060000	de papier ou de carton
B32B0021080000	de résine synthétique; de résine renforcée de fibres
B32B0021100000	adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse
B32B0021120000	adjacent à une couche particulaire
B32B0021130000	toutes les couches étant composées exclusivement de bois
B32B0021140000	comprenant une planche de bois ou une feuille de bois de placage
B32B0023000000	Produits stratifiés composés essentiellement de substances cellulosiques plastiques
B32B0023020000	sous forme de fibres ou filaments
B32B0023040000	comprenant de telles substances comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
B32B0023060000	de papier ou de carton
B32B0023080000	de résine synthétique
B32B0023100000	adjacentes à une couche fibreuse ou filamenteuse
B32B0023120000	adjacentes à une couche particulaire
B32B0023140000	caractérisées par leur teneur en ingrédients composites particuliers
B32B0023160000	Agents modificateurs
B32B0023180000	Charges
B32B0023200000	comprenant des esters
B32B0023220000	comprenant des éthers
B32B0025000000	Produits stratifiés composés essentiellement de caoutchouc naturel ou synthétique
B32B0025020000	avec des fibres ou particules enrobées dans le caoutchouc ou liées au caoutchouc
B32B0025040000	comprenant du caoutchouc comme seul composant ou comme composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
B32B0025060000	de papier ou de carton
B32B0025080000	de résine synthétique
B32B0025100000	adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse
B32B0025120000	comprenant du caoutchouc naturel
B32B0025140000	comprenant des copolymères dans lesquels les composants en caoutchouc prédominent
B32B0025160000	comprenant des polydiènes ou poly-halodiènes
B32B0025180000	comprenant du caoutchouc butyle ou halo-butyle
B32B0025200000	comprenant du caoutchouc au silicone
B32B0027000000	Produits stratifiés composés essentiellement de résine synthétique
B32B0027020000	sous forme de fibres ou de filaments
B32B0027040000	comme substance d'imprégnation, de collage, ou d'enrobage
B32B0027060000	comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
B32B0027080000	d'une résine synthétique d'une sorte différente
B32B0027100000	de papier ou de carton
B32B0027120000	adjacente à une couche fibreuse ou filamenteuse
B32B0027140000	adjacente à une couche particulaire
B32B0027160000	spécialement traitée, p.ex. irradiée
B32B0027180000	caractérisée par l'emploi d'additifs particuliers
B32B0027200000	utilisant des charges, des pigments, des agents thixotropiques
B32B0027220000	utilisant des plastifiants
B32B0027240000	utilisant des solvants ou des agents de gonflement
B32B0027260000	utilisant des durcisseurs
B32B0027280000	comprenant des copolymères de résines synthétiques non complètement couverts par les sous-groupes suivants
B32B0027300000	comprenant une résine vinylique; comprenant une résine acrylique
B32B0027320000	comprenant des polyoléfines
B32B0027340000	comprenant des polyamides
B32B0027360000	comprenant des polyesters
B32B0027380000	comprenant des résines époxy
B32B0027400000	comprenant des polyuréthanes
B32B0027420000	comprenant des résines de condensation d'aldéhydes, p.ex. avec des phénols, des urées ou des mélamines
B32B0029000000	Produits stratifiés composés essentiellement de papier ou de carton
B32B0029020000	adjacent à une couche fibreuse ou filamenteuse
B32B0029040000	adjacent à une couche particulaire
B32B0029060000	spécialement traité, p.ex. glacé, parcheminé
B32B0029080000	Papier ou carton ondulés
B32B0033000000	Produits stratifiés caractérisés par des propriétés particulières ou des caractéristiques de surface particulières, p.ex. par des revêtements de surface particuliers (discontinuités ou rugosités de surface B32B0003000000); Produits stratifiés conçus pour des buts particuliers non couverts par une seule autre classe
B32B0037000000	Procédés ou appareils pour la fabrication des produits stratifiés; Traitement des couches ou des produits stratifiés
B32B0037000000	Procédés ou dispositifs pour la stratification, p.ex. par polymérisation ou par liaison à l'aide d'ultrasons
B32B0037020000	caractérisés par la séquence des opérations de stratification, p.ex. par addition de nouvelles couches à des postes successifs de stratification
B32B0037040000	caractérisés par la fusion partielle d'au moins une couche
B32B0037060000	caractérisés par le procédé de chauffage
B32B0037080000	caractérisés par le procédé de refroidissement
B32B0037100000	caractérisés par la technique de pressage, p.ex. faisant usage de l'action directe du vide ou d'un fluide sous pression
B32B0037120000	caractérisés par l'usage d'adhésifs
B32B0037140000	caractérisés par les propriétés des couches
B32B0037150000	avec au moins une couche qui est fabriquée et immédiatement stratifiée avant d'atteindre un état stable, p.ex. dans lesquels une couche est extrudée et stratifiée à l'état semi-pâteux
B32B0037160000	toutes les couches existant et présentant une cohésion avant la stratification
B32B0037180000	impliquant uniquement l'assemblage de feuilles ou de panneaux individualisés
B32B0037200000	impliquant uniquement l'assemblage de bandes continues
B32B0037220000	impliquant l'assemblage à la fois de couches individualisées et de couches continues
B32B0037240000	avec au moins une couche qui ne présente pas de cohésion avant la stratification, p.ex. constituée de matériau granulaire projeté sur un substrat (B32B0037150000 a priorité)
B32B0037260000	avec au moins une couche influençant la liaison au cours de la stratification, p.ex. couches anti-adhésives ou couches égalisatrices de la pression
B32B0037280000	impliquant l'assemblage de matériaux intermédiaires non plats qui sont aplatis à un stade ultérieur, p.ex. de tubes
B32B0037300000	Stratification partielle
B32B0038000000	Opérations auxiliaires liées aux procédés de stratification
B32B0038040000	Poinçonnage, coupe ou perforation
B32B0038060000	Gaufrage
B32B0038080000	Imprégnation
B32B0038100000	Enlèvement de couches ou parties de couches, mécaniquement ou chimiquement (poinçonnage, coupe ou perforation B32B0038040000)
B32B0038120000	Emboutissage
B32B0038140000	Impression ou coloration
B32B0038160000	Séchage; Ramollissement; Nettoyage
B32B0038180000	Manipulation des couches ou du stratifié
B32B0039000000	Agencement d'appareils ou d'installations, p.ex. systèmes modulaires pour la stratification
B32B0041000000	Dispositions pour le contrôle ou la commande des procédés de stratification; Dispositions de sécurité
B32B0041020000	Dispositions de sécurité
B32B0043000000	Opérations spécialement adaptées aux produits stratifiés et non prévues ailleurs, p.ex. réparation; Appareils pour ces opérations
B33	TECHNOLOGIE DE FABRICATION ADDITIVE
B33Y	FABRICATION ADDITIVE, c. à d. FABRICATION D’OBJETS EN TROIS DIMENSIONS [3D] PAR DÉPÔT ADDITIF, AGGLOMÉRATION ADDITIVE OU STRATIFICATION ADDITIVE, p.ex. PAR IMPRESSION EN 3D, STÉRÉOLITHOGRAPHIE OU FRITTAGE LASER SÉLECTIF
B33Y0010000000	Procédés de fabrication additive
B33Y0030000000	Appareils pour la fabrication additive; Leurs détails ou accessoires
B33Y0040000000	Opérations ou équipements auxiliaires, p.ex. pour la manipulation de matériau
B33Y0050000000	Acquisition ou traitement de données pour la fabrication additive
B33Y0050020000	pour la commande ou la régulation de procédés de fabrication additive
B33Y0070000000	Matériaux spécialement adaptés à la fabrication additive
B33Y0080000000	Produits obtenus par fabrication additive
B33Y0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B41	IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES
B41B	MACHINES OU ACCESSOIRES POUR FABRIQUER, COMPOSER OU DISTRIBUER LES CARACTÈRES; CARACTÈRES; DISPOSITIFS DE COMPOSITION PHOTOGRAPHIQUES OU PHOTO-ÉLECTRONIQUES (dispositifs photographiques en général G03)
B41B0001000000	Eléments ou outillage pour la composition manuelle; Châssis, coins ou galées
B41B0001020000	Caractères imprimants
B41B0001040000	Cadrats ou cadratins; Espaces ou autres moyens de justification
B41B0001060000	pour emplois spéciaux
B41B0001080000	pour insertion des dernières nouvelles
B41B0001100000	pour insertion d'annonces ou de publicité
B41B0001120000	pour impression de notations musicales
B41B0001140000	Filets, p.ex. de cuivre
B41B0001160000	Réglettes
B41B0001180000	Châssis
B41B0001200000	Coins ou autres moyens de serrage
B41B0001220000	Rangs de composition; Casses; Meubles à casses; Dispositifs de lavage ou de nettoyage appropriés
B41B0001240000	Dispositifs de lavage ou de nettoyage
B41B0001260000	Composteurs pour ranger les lettres ou signes
B41B0001280000	Galées
B41B0003000000	Machines ou autres appareils mécaniques pour la composition
B41B0003000000	Appareils pour la composition mécanique utilisant des caractères préfabriqués, c. à d. non équipés pour la coulée
B41B0003020000	Machines à composer mécaniques utilisant des caractères individuels ou de logotypes, contenus dans des magasins glissants, appropriés, p.ex. magasins individuels, plats, cylindriques, radiaux
B41B0003040000	Moyens pour distribuer les caractères
B41B0003060000	Moyens de justification
B41B0005000000	Dispositifs pour fabriquer les caractères ou les lignes (pour composition mécanique B41B0007000000, B41B0009000000, B41B0011000000)
B41B0005020000	Matrices
B41B0005040000	Dispositifs de coulée
B41B0005060000	à commande mécanique
B41B0005080000	Outillage ou accessoires
B41B0005100000	pour polir ou finir les caractères (polissage en général B24B)
B41B0005120000	pour fabriquer les caractères en forme de lignes, p.ex. par étirage ou clichage
B41B0005140000	pour découper les espaces
B41B0007000000	Genres ou modèles d'appareils pour la composition mécanique dans lesquels le caractère est fondu ou moulé à partir de matrices
B41B0007020000	opérant avec des combinaisons fixes de matrices (parties constitutives B41B0009000000)
B41B0007040000	pour la fonte de caractères ou d'espaces individuels, p.ex. machines "Monotype"
B41B0007060000	pour composer, justifier et fondre des lignes complètes de matrices, p.ex. machines "Monoline"
B41B0007080000	opérant à l'aide de matrices séparées pour caractères ou espaces individuels, lesquels sont sélectionnés et assemblés (parties constitutives B41B0011000000)
B41B0007100000	dans lesquelles une ligne est constituée par des matrices et dans lesquelles des caractères ou des espaces individuels sont fondus, p.ex. modèle "Stringer"
B41B0007120000	dans lesquelles une ligne justifiée est constituée par des matrices et dans lesquelles une ligne de caractère est fondue en un seul bloc
B41B0007140000	les matrices étant composées à la main
B41B0007160000	les lignes de matrice étant composées et justifiées par opération mécanique, p.ex. machines "Linotype", "Intertype"
B41B0007180000	les matrices étant guidées par des tiges ou des fils, p.ex. machines "Typograph"
B41B0009000000	Parties constitutives ou accessoires de machines à composer mécaniques utilisant des combinaisons fixes de matrices à partir desquelles les caractères sont fondus ou moulés
B41B0009020000	Combinaisons de matrices
B41B0009040000	Porte-combinaisons de matrices, p.ex. blocs, cylindres, roues, barres
B41B0009060000	Mécanismes pour l'exécution des mouvements relatifs des porte-matrices et des moules pour la sélection des caractères ou des espaces
B41B0009080000	Dispositifs de moulage ou de coulée
B41B0009100000	Moules
B41B0009120000	Dispositifs de justification
B41B0009140000	Dispositifs d'alimentation en métal fondu
B41B0009160000	Dispositifs de manipulation des caractères après la coulée
B41B0009180000	Mécanismes éjecteurs
B41B0009200000	Dispositifs de coupe
B41B0011000000	Parties constitutives ou accessoires de machines à composer mécaniques, utilisant des matrices pour les caractères individuels, lesquels sont sélectionnés et assemblés en vue du clichage ou du moulage
B41B0011020000	Matrices
B41B0011040000	Espaces-bandes
B41B0011060000	Dispositifs de magasinage pour matrices ou espaces-bandes
B41B0011080000	Magasins à matrices
B41B0011100000	pour composition manuelle
B41B0011120000	Fixation des magasins aux machines; Mécanismes de sélection ou de changement de magasins (commande de la sélection ou du changement B41B0027420000)
B41B0011140000	avec dispositifs d'échappement
B41B0011160000	Boîtes pour espaces-bandes; Echappement ou guides pour libérer les espaces-bandes
B41B0011180000	Dispositifs ou systèmes pour assembler les matrices et les espaces-bandes (dispositifs de commande à cet effet B41B0027440000)
B41B0011200000	Canaux guides de composteur
B41B0011220000	Plaques de recouvrement ou bâti de composteur
B41B0011240000	Transporteurs à courroie coopérant avec les guides de composteur
B41B0011260000	Dispositifs d'alimentation ou de guidage des espaces-bandes en association avec les matrices
B41B0011280000	Roues étoiles ou autres dispositifs d'empilage pour matrices et espaces-bandes; Guides associés à ces dispositifs
B41B0011300000	Elévateurs de composteur ou mécanismes associés, p.ex. dispositifs d'arrêt, cliquets de retenue, butées de lignes, glissières de sortie
B41B0011320000	Canaux de transfert ou chariots d'envoi de lignes
B41B0011340000	Premiers élévateurs ou mécanismes associés
B41B0011360000	pour la présentation directe des matrices ou espaces-bandes aux moules
B41B0011380000	Dispositifs d'alignement ou de serrage des lignes de matrices et d'espaces-bandes
B41B0011400000	Mâchoires de serrage de justification; Dispositifs pour le fonctionnement de ces mâchoires
B41B0011420000	pour le cadratinage et le centrage
B41B0011440000	pour la justification
B41B0011460000	Dispositifs d'alignement
B41B0011480000	Dispositifs de nettoyage pour mâchoires d'alignement (nettoyage des matrices B41B0011960000)
B41B0011500000	Bâtis d'étau; Dispositifs de libération ou de verrouillage
B41B0011520000	Dispositifs de moulage ou de coulée ou mécanismes associés
B41B0011540000	Moules; Plaquettes d'alignement appropriées
B41B0011560000	Roues moules; Glissières ou commandes appropriées
B41B0011580000	à coins de blocage ou de verrouillage
B41B0011600000	réglables ou amovibles
B41B0011620000	à moules interchangeables
B41B0011640000	avec une série de moules et un mécanisme pour sélectionner individuellement les moules
B41B0011660000	montés sur chariot à mouvement alternatif
B41B0011680000	avec possibilité de régler la longueur ou la largeur de la fente; avec plusieurs fentes
B41B0011700000	pour la fonte de barres à caractères de forme spéciale, p.ex. à talons
B41B0011720000	Dispositifs pour couper les barres à caractères; Dispositifs d'essuyage des couteaux de coupe; Ejecteurs pour barres à caractères
B41B0011740000	Dispositifs d'alimentation en métal fondu
B41B0011760000	Creusets (creusets pour le clichage de stéréotypes B41D0003200000)
B41B0011780000	à mouvement d'avance et de recul par rapport au moule
B41B0011800000	avec agitateurs ou moyens pour éliminer l'écume
B41B0011820000	associés à des mécanismes d'introduction du métal sous forme solide
B41B0011840000	Bouches; Dispositifs de nettoyage des bouches
B41B0011860000	Eléments de chauffage des creusets; Dispositifs de réglage de la température
B41B0011880000	Pompes; Leurs dispositifs d'arrêt ou de sécurité
B41B0011900000	Systèmes ou dispositifs pour la distribution des matrices ou des espaces-bandes après fonte ou moulage
B41B0011920000	Seconds élévateurs
B41B0011940000	Transporteurs à vis
B41B0011960000	Dispositifs de refroidissement ou de nettoyage des matrices
B41B0013000000	Dispositifs de composition photographique ou photo-électronique
B41B0013000000	Equipement spécialement adapté pour photographier des compositions ou similaires, p.ex. de la publicité, des lignes
B41B0013020000	les caractères étant composés ou positionnés à la main, et photographiés simultanément
B41B0013040000	comportant des moyens de justification
B41B0013060000	par porte-lignes de caractères élastiques ou extensibles
B41B0013080000	par correction optique des lignes
B41B0013100000	les caractères étant photographiés l'un après l'autre
B41B0015000000	Machines à composer photographiques avec porte-caractères mobiles pour composer des lignes de caractères avant de les photographier
B41B0015020000	comportant des moyens pour photographier les lignes complètes
B41B0015040000	et des porte-caractères pour les caractères individuels
B41B0015060000	et des porte-caractères pour jeux entiers de caractères, p.ex. éléments allongés glissants, roues tournantes
B41B0015080000	comportant des moyens pour photographier successivement les caractères composés
B41B0015100000	Parties constitutives
B41B0015120000	Porte-caractères; Dispositifs de nettoyage appropriés
B41B0015140000	avec un seul caractère ou une combinaison de différentes sortes d'un seul caractère
B41B0015160000	avec combinaisons de différents caractères
B41B0015180000	avec des éléments de caractères pour construire des caractères complexes, p.ex. des caractères des langues orientales
B41B0015200000	Dispositifs pour le maniement ou le stockage des porte-caractères
B41B0015220000	Magasins
B41B0015240000	pour la justification
B41B0015260000	pour répéter un caractère
B41B0015280000	Dispositifs photographiques (en général G03)
B41B0015300000	Chambres photographiques de composition
B41B0015320000	Mécanismes pour la manipulation du film
B41B0015340000	Réglage de l'agrandissement ou de la réduction; Correction du temps d'exposition
B41B0017000000	Machines à composer photographiques comprenant des porte-caractères fixes ou mobiles et ne disposant pas de moyens pour composer les lignes avant de les photographier
B41B0017020000	comportant des porte-caractères positionnés manuellement pour permettre la photographie successive des caractères
B41B0017040000	comportant un porte-caractères pour tous les caractères d'au moins une fonte
B41B0017060000	le porte-caractères étant réglable
B41B0017080000	le porte-caractères étant fixe
B41B0017100000	le porte-caractères ayant un mouvement continu
B41B0017120000	avec des moyens pour déplacer le chemin optique en vue de photographier les caractères, p.ex. par intermittence
B41B0017140000	de façon continue
B41B0017160000	avec des moyens pour déplacer le film dans son plan en vue de la photographie successive des caractères
B41B0017180000	Parties constitutives
B41B0017200000	Porte-caractères; Dispositifs de nettoyage appropriés
B41B0017220000	avec un seul caractère; avec un même caractère mais de plusieurs sortes
B41B0017240000	avec tous les caractères
B41B0017260000	sur courroies
B41B0017280000	sur tiges polygonales
B41B0017300000	sur une plaque de forme carrée ou rectangulaire
B41B0017320000	sur un disque plat
B41B0017340000	sur un cylindre
B41B0017360000	avec indicateurs de sélection
B41B0017380000	avec des moyens pour indiquer la largeur
B41B0017400000	sous forme de calibre
B41B0017420000	sous forme de code
B41B0019000000	Machines à composer photo-électroniques
B41B0019010000	comportant des tubes à faisceau électronique produisant une image comportant au moins un caractère que l'on photographie
B41B0019020000	les caractères apparaissant successivement sur l'écran
B41B0019040000	à la même place
B41B0019060000	à différentes places prédéterminées
B41B0019080000	avec des combinaisons de caractères apparaissant en même temps sur l'écran
B41B0019100000	en lignes ou colonnes continues
B41B0019120000	en lignes ou colonnes brisées
B41B0019140000	et présentant un texte comprenant plus d'une ligne
B41B0019160000	Porte-caractères associés à des tubes à faisceau électronique
B41B0021000000	Parties constitutives communes aux machines à composer photographiques des types couverts par les groupes B41B0017000000 et B41B0019000000
B41B0021020000	Obturateurs des systèmes optiques (en général G03B)
B41B0021040000	pour la sélection des caractères
B41B0021060000	pour le réglage de l'exposition
B41B0021080000	Sources de lumière; Dispositifs qui lui sont associés, p.ex. dispositifs de commande
B41B0021100000	Sources à foyer lumineux unique
B41B0021120000	Sources de lumière stroboscopiques
B41B0021140000	Combinaisons de sources de lumière
B41B0021160000	Systèmes optiques (obturateurs B41B0021020000;sources de lumière B41B0021080000)
B41B0021180000	définissant un chemin optique unique
B41B0021200000	avec des moyens de déplacement discontinu
B41B0021220000	avec des moyens de déplacement continu
B41B0021240000	définissant plusieurs chemins optiques
B41B0021260000	avec des moyens pour sélectionner individuellement les chemins optiques (moyens pour déplacer le chemin optique B41B0017120000)
B41B0021280000	avec des moyens pour sélectionner la fonte
B41B0021300000	Tubes à faisceau électronique ou caractrons (en général H01J0031000000)
B41B0021320000	Porte-films; Dispositifs d'avancement ou de positionnement du film (moyens pour la manipulation du film dans les dispositifs photographiques à composer les lignes B41B0015320000;machines comportant des moyens pour déplacer le film dans son plan en vue de la photographie successive des caractères B41B0017160000)
B41B0021340000	avec mécanismes de positionnement
B41B0021360000	pour l'alimentation discontinue des films en ligne droite
B41B0021380000	pour l'alimentation continue des films en ligne droite
B41B0021400000	pour l'interlignage
B41B0021420000	pour la notation souscrite ou suscrite
B41B0021440000	réglables en vue de l'agrandissement
B41B0023000000	Dispositifs auxiliaires pour modifier, mélanger ou corriger le texte ou la mise en pages, en relation avec la composition photographique ou photo-électronique
B41B0023020000	pour mélanger par projection ligne à ligne, certaines parties de texte portées par plusieurs films sur un autre film
B41B0023040000	pour faciliter la correction manuelle des textes
B41B0023060000	pour corriger les textes en supprimant sur un film les lignes erronées et en introduisant à leur place les lignes corrigées en provenance d'un autre film
B41B0025000000	Marquage des porte-caractères utilisés pour la commande des machines à composer; Dispositifs ou systèmes de commande, d'indication ou de sécurité pour machines à composer de différents genres ou modèles
B41B0025000000	Appareils spécialement adaptés à la préparation des supports d'enregistrement destinés à la commande des machines à composer (pour la fonte de caractères ou d'espaces individuels, p.ex. sur des machines "Monotype", B41B0007040000;procédés pour marquer ou reproduire des supports d'enregistrement porteurs de données numériques en général G06K0001000000)
B41B0025100000	comportant des dispositifs incorporés pour la justification des lignes, p.ex. dispositifs pour compter et indiquer la longueur de la ligne
B41B0025120000	comportant des éléments qui assurent la liaison avec les magasins
B41B0025140000	fonctionnant sans espace-bande
B41B0025160000	utilisant un code binaire pour l'évaluation de la largeur des matrices
B41B0025180000	combinés à des machines mettant en place les caractères
B41B0025200000	Dispositifs auxiliaires; Dispositifs adaptés à des buts particuliers
B41B0025220000	pour indiquer la longueur de la ligne
B41B0025240000	pour la correction d'erreurs
B41B0025260000	pour changer la fonte de caractères
B41B0027000000	Dispositifs ou systèmes de commande, d'indication ou de sécurité pour machines à composer de différents genres ou modèles (calculateurs en général G06F)
B41B0027020000	Systèmes destinés à la commande de toutes les opérations
B41B0027040000	Claviers
B41B0027060000	commandés par l'introduction d'information enregistrée, p.ex. sur bandes perforées
B41B0027080000	provenant de plusieurs sources
B41B0027100000	avec commande directe de toutes les opérations par introduction d'information enregistrée
B41B0027120000	sur bandes
B41B0027140000	sur bandes perforées
B41B0027160000	sur bandes magnétiques
B41B0027180000	dans des dispositifs à mémoire
B41B0027200000	dans des dispositifs électromagnétiques, p.ex. matrices à mémoires
B41B0027220000	en provenance de plusieurs sources
B41B0027240000	de plusieurs machines associées
B41B0027260000	avec des moyens pour arrêter temporairement l'introduction de l'information enregistrée, en vue de créer des coupures de temps
B41B0027280000	Dispositifs de commandes, d'indication ou de sécurité pour des opérations particulières ou des éléments de machines (dans les dispositifs d'alimentation en métal fondu B41B0011860000, B41B0011880000;pour les sources de lumière B41B0021080000)
B41B0027300000	pour arrêter ou faire varier la vitesse d'une opération en réponse à une défaillance ou à une variation de vitesse d'une autre opération
B41B0027320000	pour les opérations de justification de lignes
B41B0027340000	sans utilisation d'espaces-bandes
B41B0027360000	utilisant des dispositifs électroniques
B41B0027380000	pour mesurer la longueur des lignes composées; pour lire les caractères composés
B41B0027400000	pour les opérations de levage des épreuves
B41B0027410000	Mécanismes d'impression associés aux machines de composition typographique
B41B0027420000	pour commander la sélection ou l'échange de magasins à matrices
B41B0027440000	pour commander l'assemblage des matrices et des espaces-bandes
B41B0027460000	pour commander l'insertion des espaces-bandes (pour la justification des lignes B41B0027320000)
B41B0027480000	pour la suppression des erreurs ou l'insertion de corrections (dispositifs, produits non fluides ou procédés pour effacer ou rectifier les erreurs pour machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective B41J0029260000)
B41B0027500000	commandés par machines couplées
B41C	PROCÉDÉS DE FABRICATION OU DE REPRODUCTION DES SURFACES D'IMPRESSION (procédés photomécaniques pour produire des surfaces d'impression G03F;procédés photo-électriques pour produire des surfaces d'impression G03G)
B41C0001000000	Préparation de la forme ou du cliché
B41C0001020000	Gravure; Têtes à cet effet (enregistrement sur des supports d'enregistrement, têtes à cet effet G11B)
B41C0001040000	utilisant des têtes commandées par un signal d'information électrique
B41C0001045000	Têtes de gravure mécanique
B41C0001050000	Têtes de gravure à génération de chaleur, p.ex. à faisceau laser, à faisceau d'électrons
B41C0001055000	Procédés thermographiques pour la production de formes (B41C0001020000 a priorité)
B41C0001060000	Report (B41C0001100000, B41C0001180000 ont priorité)
B41C0001080000	par repoussage, p.ex. à la machine à écrire (machines à écrire adaptées pour ce travail B41J0003380000)
B41C0001100000	pour l'impression lithographique; Feuilles-mère pour le report d'une image sur la forme (B41C0001055000 a priorité;neutralisation ou traitements similaires de différentiation des formes d'impression lithographique B41N0003080000)
B41C0001120000	Formes polychromes
B41C0001140000	pour l'impression au stencil ou à l'écran de soie (B41C0001055000 a priorité)
B41C0001160000	Formes comportant des zones rendues résistantes à l'encre par recouvrement avec un amalgame; Plaques l'impression pour l'impression amalgame
B41C0001180000	Formes d'impression courbes ou cylindres d'impression
B41C0003000000	Reproduction ou duplication des formes d'impression
B41C0003020000	Stéréotype (clichage des stéréotypes B41D0003000000)
B41C0003040000	pour fabriquer des clichés en caoutchouc
B41C0003060000	pour fabriquer des clichés en matière plastique
B41C0003080000	Galvanoplastie; Application de couches au dos de la forme
B41D	APPAREILS DE REPRODUCTION MÉCANIQUE DES SURFACES D'IMPRESSION POUR L'IMPRESSION STÉRÉOTYPE; FAÇONNAGE DES MATÉRIAUX ÉLASTIQUES OU DÉFORMABLES POUR RÉALISER DES SURFACES D'IMPRESSION (marquage ou gravure de métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H0009060000;machines ou accessoires pour fabriquer, fondre ou distribuer les caractères B41B;procédés de fabrication ou de reproduction de surfaces d'impression B41C;machines ou appareils pour gravure en général ou pour timbrage en creux B44B0003000000, B44B0005000000;gravure chimique des métaux C23F0001000000;gravure électrolytique C25F0003000000;reproduction photomécanique G03F)
B41D0001000000	Préparation ou traitement des flans
B41D0001020000	par utilisation de brosses
B41D0001040000	par utilisation de cylindres ou de rouleaux
B41D0001060000	par utilisation de presses, p.ex. du type à genouillère
B41D0001080000	par utilisation de presses hydrauliques
B41D0001100000	Réalisation d'opérations secondaires sur les flans
B41D0001120000	Humidification
B41D0001140000	Séchage
B41D0003000000	Production des surfaces d'impression
B41D0003000000	Clichage des stéréotypes; Machines, moules, ou dispositifs appropriés
B41D0003020000	Moules horizontaux pour le clichage de clichés plats
B41D0003040000	Moules, p.ex. moules horizontaux, pour le clichage de clichés cintrés, p.ex. de clichés semi-cylindriques
B41D0003060000	Moules verticaux
B41D0003080000	Moules, p.ex. moules horizontaux, pour le clichage de clichés tubulaires, c. à d. de clichés cylindriques
B41D0003100000	Moules verticaux
B41D0003120000	Machines de clicherie à moules multiples
B41D0003140000	Parties constitutives
B41D0003160000	Accrochage des matrices
B41D0003180000	Dispositifs pour ouvrir ou fermer les moules
B41D0003200000	Creusets de fusion
B41D0003220000	avec pompes pour faire passer le métal en fusion dans les moules
B41D0003240000	avec valves de contrôle
B41D0003260000	avec dispositifs de brassage du métal fondu
B41D0003280000	Dispositifs de refroidissement des moules
B41D0005000000	Travail, traitement ou manipulation des stéréotypes
B41D0005020000	par cintrage
B41D0005040000	de clichés plats
B41D0005060000	de clichés cintrés
B41D0007000000	Façonnage des matériaux élastiques ou déformables, p.ex. caoutchouc, matières plastiques, pour réaliser des surfaces d'impression (fabrication des clichés en caoutchouc B41C0003040000)
B41D0007020000	par empreinte
B41D0007040000	Réalisation de surfaces d'impression par recouvrement de formes d'impression à l'aide d'une couche élastique mince, p.ex. une feuille de caoutchouc, qui est maintenue sur les formes; Obtention de surfaces d'impression de dimensions réduites ou agrandies, au moyen de feuilles de transfert, élastiques et minces (instruments à pantographe pour copier, réduire ou agrandir B43L0013100000)
B41D0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B41F	MACHINES OU PRESSES À IMPRIMER (dispositifs à copier en plusieurs exemplaires ou appareils à imprimer de bureau B41L)
B41F0001000000	Presses à platines, c. à d. presses dans lesquelles l'impression est réalisée par au moins une partie sensiblement plane appliquant la pression sur un marbre plan
B41F0001020000	Presses à platine manuelles
B41F0001040000	pour mono-impression, p.ex. sur des feuilles
B41F0001060000	la platine étant maintenue parallèle au marbre pendant le mouvement
B41F0001080000	sur bandes
B41F0001100000	pour impressions multiples en une ou plusieurs couleurs, p.ex. sur bandes
B41F0001120000	sur feuilles
B41F0001140000	utilisant une platine oscillante ou un porte-forme
B41F0001160000	pour impression offset
B41F0001180000	pour lithographie
B41F0001200000	pour retiration sur feuilles, c. à d. pour impression sur les deux côtés des feuilles
B41F0001220000	spécialement adaptées pour imprimer des en-têtes, p.ex. des en-têtes de lettres
B41F0001240000	spécialement adaptées au levage d'épreuves
B41F0001260000	Parties constitutives
B41F0001280000	Dispositifs de transport, d'alignement ou de prises de feuilles
B41F0001300000	utilisant des balanciers
B41F0001320000	utilisant la pression de l'air, p.ex. le vide
B41F0001340000	Dispositifs de repérage, p.ex. taquets, butées
B41F0001360000	Pinces pour transporter des feuilles ou pour maintenir ces feuilles sur les platines
B41F0001380000	Platines ou marbres
B41F0001400000	Systèmes d'encrage
B41F0001420000	utilisant des éléments d'encrage plats, p.ex. des disques
B41F0001440000	utilisant des rubans d'encrage
B41F0001460000	utilisant des rouleaux
B41F0001480000	pivotant autour de la platine ou de la base
B41F0001500000	portés par des chariots se déplaçant dans ou sur des chemins de roulement
B41F0001520000	Entraînement des chariots
B41F0001540000	Dispositifs de contrôle de la pression
B41F0001560000	Dispositifs auxiliaires
B41F0001580000	Aménagement de dispositifs compteurs pour compter les feuilles
B41F0001600000	Dispositifs de sécurité
B41F0001620000	pour éviter des accidents au conducteur
B41F0001640000	aux mains du conducteur
B41F0001660000	sensibles aux mauvaises conditions de fonctionnement
B41F0003000000	Presses à cylindre, c. à d. presses comportant nécessairement au moins un cylindre coopérant avec au moins un marbre plan
B41F0003020000	à un ou plusieurs cylindres d'impression tournant de façon unidirectionnelle
B41F0003040000	par intermittence; Presses à temps d'arrêt
B41F0003060000	à rotation continue
B41F0003080000	Presses à un tour
B41F0003100000	Presses à deux tours
B41F0003120000	Presses doubles, c. à d. comprenant plusieurs cylindres ou marbres
B41F0003140000	avec un ou plusieurs cylindres changeant de sens de rotation à chaque cycle de travail
B41F0003160000	Presses doubles, c. à d. comprenant plusieurs cylindres ou marbres
B41F0003180000	de structure spéciale ou pour emploi particulier
B41F0003200000	à marbres fixes et cylindres d'impression mobiles
B41F0003220000	à plusieurs marbres
B41F0003240000	à cylindres se déplaçant autour de marbres qui présentent des surfaces d'impression sur leurs faces inférieure et supérieure
B41F0003260000	à marbres et cylindres se déplaçant simultanément l'un par rapport à l'autre
B41F0003280000	Presses à épreuves pour impression en relief, lithographie ou impression en creux, c. à d. presses pour vérifier la précision des surfaces d'impression
B41F0003300000	pour la lithographie (presses à épreuves B41F0003280000)
B41F0003320000	Dispositifs de mouillage
B41F0003340000	pour l'impression offset
B41F0003360000	pour l'impression en creux ou l'héliogravure (presses à épreuves B41F0003280000)
B41F0003380000	Mécanismes d'essuyage
B41F0003400000	pour la retiration à feuilles, c. à d. pour imprimer sur les deux côtés de la feuille
B41F0003420000	pour l'impression sur feuilles en plusieurs couleurs
B41F0003440000	pour l'impression en une ou plusieurs couleurs sur un côté de la bande, ou en retiration, c. à d. en une ou plusieurs couleurs sur les deux côtés de la bande
B41F0003460000	Parties constitutives
B41F0003480000	Bâtis de presse
B41F0003510000	Marbres; Supports pour ceux-ci (B41F0003520000 a priorité)
B41F0003520000	Appareils pour refroidir, chauffer ou sécher les surfaces d'impression
B41F0003540000	Cylindres d'impression; Leurs supports
B41F0003560000	Dispositifs pour régler et fixer les cylindres par rapport aux marbres
B41F0003580000	Organes d'entraînement, de synchronisation ou de commande
B41F0003600000	pour les marbres
B41F0003620000	Utilisation de systèmes à levier ou d'engrenages pour obtenir un mouvement alternatif ou angulaire
B41F0003640000	à crémaillère
B41F0003660000	à pignon et crémaillère
B41F0003680000	à pignon tournant dans un seul sens
B41F0003700000	Utilisation de moteurs couplés directement
B41F0003720000	de moteurs à fluide
B41F0003740000	Utilisation d'embrayages
B41F0003760000	Utilisation de dispositifs de freinage ou de dispositifs d'arrêt du marbre en une position préréglée
B41F0003780000	Coussins d'air
B41F0003800000	pour les cylindres d'impression
B41F0003810000	Systèmes d'encrage
B41F0003820000	Dispositifs auxiliaires
B41F0003840000	Aménagement de dispositifs compteurs
B41F0003860000	Dispositifs numéroteurs
B41F0005000000	Machines rotatives
B41F0005000000	Rotatives typographiques
B41F0005020000	pour impression sur feuilles
B41F0005040000	pour impression sur bandes
B41F0005060000	à groupes alignés
B41F0005080000	à groupes à la fois superposés et alignés
B41F0005100000	à groupes juxtaposés
B41F0005120000	pour imprimer les deux côtés de la bande entre les mêmes cylindres de clichés et d'impression
B41F0005140000	à plusieurs cylindres d'impression disposés autour d'un cylindre de clichés
B41F0005160000	pour impression en plusieurs couleurs
B41F0005180000	utilisant un cylindre d'impression unique coopérant avec plusieurs cylindres de clichés
B41F0005200000	spécialement adaptées au levage d'épreuves
B41F0005220000	pour impression indirecte
B41F0005240000	pour impression flexographique
B41F0007000000	Rotatives lithographiques
B41F0007020000	pour l'impression offset
B41F0007040000	utilisant des groupes imprimants comprenant un cylindre de cliché, un cylindre de report et un cylindre d'impression, p.ex. pour impression sur bandes
B41F0007060000	pour impression sur feuilles
B41F0007080000	utilisant un cylindre de report unique coopérant avec plusieurs cylindres de clichés pour impression sur feuilles ou sur bandes, p.ex. prélèvement de couleurs sur un cylindre de report
B41F0007100000	utilisant un cylindre d'impression unique coopérant avec plusieurs cylindres de report pour impression sur feuilles ou sur bandes, p.ex. unités d'impression satellite
B41F0007120000	utilisant deux cylindres dont l'un sert à deux fins, p.ex. comme cylindre de transfert et comme cylindre d'impression dans les presses à retiration
B41F0007140000	avec plusieurs cylindres d'impression travaillant avec un seul cylindre de transfert
B41F0007150000	pour impression simultanée sur plusieurs bandes
B41F0007160000	pour impression sur des surfaces non déformables, p.ex. sur feuilles métalliques
B41F0007180000	spécialement adaptées au levage d'épreuves
B41F0007200000	Parties constitutives
B41F0007240000	Dispositifs de mouillage
B41F0007260000	utilisant des rouleaux de transfert
B41F0007280000	à brosses
B41F0007300000	à pulvérisation
B41F0007320000	Tuyauteries, réservoirs ou dispositifs similaires d'alimentation en liquides
B41F0007340000	Rubans sans fin
B41F0007360000	Rouleaux d'encrage servant aussi à appliquer un produit repoussant l'encre, p.ex. l'eau de mouillage
B41F0007370000	avec sous-refroidissement pour la condensation de l'humidité de l'air
B41F0007380000	Tampons absorbants
B41F0007400000	Dispositifs de soulèvement des rouleaux de mouillage; Systèmes permettant de les supporter, les régler ou les enlever (systèmes ou dispositifs similaires pour des rouleaux d'encrage B41F0031300000)
B41F0009000000	Rotatives d'impression en creux
B41F0009010000	pour l'impression indirecte
B41F0009020000	pour l'impression en plusieurs couleurs
B41F0009040000	spécialement adaptées au levage d'épreuves
B41F0009060000	Parties constitutives
B41F0009080000	Dispositifs d'essuyage
B41F0009100000	avec des racles, des raclettes ou des dispositifs similaires
B41F0009120000	avec des tampons absorbants
B41F0009140000	avec des surfaces souples continues, p.ex. des bandes sans fin
B41F0009160000	Enlèvement ou récupération de l'encre provenant d'un dispositif d'essuyage
B41F0009180000	Dispositifs auxiliaires pour changer les cylindres de clichés
B41F0011000000	Presses ou machines rotatives dont les cylindres de clichés portent plusieurs surfaces d'impression ou pour la mise en œuvre de procédés typographiques, lithographiques ou d'impression en creux, sélectivement ou en combinaison
B41F0011020000	pour les papiers-valeurs (impression des papiers-valeurs B41M0003140000)
B41F0013000000	Parties constitutives communes aux machines ou presses rotatives
B41F0013004000	Caractéristiques électriques ou hydrauliques des organes d'entraînement
B41F0013008000	Caractéristiques mécaniques des organes d'entraînement, p.ex. engrenages, embrayages
B41F0013012000	à rattrapage de jeu
B41F0013016000	Freins
B41F0013020000	Entraînement ou guidage des bandes à l'intérieur des presses ou des machines
B41F0013030000	Enfilage des bandes dans les machines à imprimer
B41F0013040000	par intermittence
B41F0013060000	Barres de retournement
B41F0013080000	Cylindres
B41F0013100000	Cylindres de clichés
B41F0013110000	Cylindres de gravure
B41F0013120000	Dispositifs de repérage
B41F0013140000	comportant des moyens pour déplacer les cylindres
B41F0013160000	comportant des moyens pour déplacer les clichés sur les cylindres
B41F0013180000	Cylindres d'impression
B41F0013187000	pour la rotogravure
B41F0013193000	Cylindres de report; Cylindres offset
B41F0013200000	Supports de cylindres de clichés, d'offset ou d'impression
B41F0013210000	Bagues de cylindre
B41F0013220000	Moyens de refroidissement ou de chauffage des cylindres de clichés ou d'impression
B41F0013240000	Dispositifs de soulèvement des cylindres; Dispositifs de réglage de la pression des cylindres
B41F0013260000	Disposition des paliers de cylindre
B41F0013280000	Paliers montés excentrés par rapport à l'axe du cylindre
B41F0013300000	Paliers montés sur des supports à glissement
B41F0013320000	Paliers montés sur des supports oscillants
B41F0013340000	Dispositifs de soulèvement ou de réglage des cylindres
B41F0013360000	Cames, excentriques, coins ou organes similaires
B41F0013380000	à commande électrique ou magnétique
B41F0013400000	à commande par pression de fluide
B41F0013420000	Carters ou couvercles, p.ex. pour empêcher l'introduction ou l'échappement de corps étrangers
B41F0013440000	Aménagements permettant d'interchanger des cylindres de format différent pour permettre à la machine de travailler sur des surfaces de différentes grandeurs
B41F0013460000	Groupes pour l'impression des dernières nouvelles
B41F0013480000	Systèmes permettant à l'impression de n'être effectuée que sur certaines parties choisies d'un cylindre de clichés (par encrage des parties choisies B41F0031180000)
B41F0013500000	par déplacement relatif des cylindres d'impression et de clichés pendant le cycle d'impression
B41F0013520000	en levant ou abaissant certaines positions de la surface du cylindre de clichés
B41F0013540000	Opérations auxiliaires de pliage, de coupe, d'assemblage ou de sortie des feuilles ou des bandes
B41F0013560000	Pliage ou coupe
B41F0013580000	dans le sens de la longueur
B41F0013600000	dans le sens transversal
B41F0013620000	Cylindres ou tambours de pliage
B41F0013640000	Assemblage
B41F0013660000	et agrafage
B41F0013680000	Encartage
B41F0013700000	Sortie
B41F0015000000	Machines de sérigraphie
B41F0015020000	Dispositifs à commande manuelle
B41F0015040000	pour l'impression en plusieurs couleurs
B41F0015060000	avec équipement auxiliaire, p.ex. pour le séchage des imprimés
B41F0015080000	Machines
B41F0015100000	pour l'impression en plusieurs couleurs
B41F0015120000	avec équipement auxiliaire, p.ex. pour le séchage des imprimés
B41F0015140000	Parties constitutives
B41F0015160000	Tables d'impression
B41F0015180000	Porte-objets
B41F0015200000	avec des éléments commandés par aspiration
B41F0015220000	pour feuilles individuelles
B41F0015240000	pour bandes
B41F0015260000	pour objets à surfaces planes
B41F0015280000	pour objets allongés plats, p.ex. bandes
B41F0015300000	pour objets à surfaces courbes
B41F0015320000	pour objets à surface conique
B41F0015340000	Pochoirs; Châssis; Leurs supports
B41F0015360000	plats
B41F0015380000	courbes
B41F0015400000	Systèmes d'encrage
B41F0015420000	comprenant des racles
B41F0015440000	Racles
B41F0015460000	à plusieurs éléments actifs
B41F0016000000	Appareils pour imprimer des images-transfert
B41F0016020000	pour matériaux textiles
B41F0017000000	Appareils ou machines à imprimer de type particulier ou pour emploi particulier, non prévus ailleurs
B41F0017020000	pour imprimer des livres ou des liasses pour la copie en plusieurs exemplaires
B41F0017040000	pour imprimer des calendriers
B41F0017080000	pour l'impression d'objets ou de matériaux filiformes ou allongés, ou d'articles de surfaces cylindriques
B41F0017100000	d'objets ou de matériaux de longueur indéfinie, p.ex. fils de fer, tubes, tuyaux ou filés
B41F0017120000	en oblique par rapport à l'axe
B41F0017130000	pour l'impression de rouleaux de matériaux, ces rouleaux servant de cylindres d'impression, p.ex. imprimeurs de bandes
B41F0017140000	d'objets de longueur déterminée
B41F0017160000	de leurs fonds ou de leurs extrémités
B41F0017180000	d'objets de surfaces courbes de section variable, p.ex. de bouteilles, de verres de lampes
B41F0017200000	d'objets de section uniforme, p.ex. de crayons, règles, résistances électriques
B41F0017220000	par contact de roulement
B41F0017240000	pour l'impression de surfaces planes, d'objets polyédriques
B41F0017260000	par contact de roulement
B41F0017280000	pour l'impression des surfaces courbes d'articles coniques ou tronconiques
B41F0017300000	pour l'impression des surfaces courbes d'objets essentiellement ou partiellement sphériques
B41F0017320000	des ampoules de lampes
B41F0017340000	d'objets à surface irrégulière, p.ex. de fruits, de noix
B41F0017360000	pour l'impression des pastilles, pilules ou petits objets similaires
B41F0017380000	pour l'impression de tissus tricotés
B41F0019000000	Appareils ou machines pour effectuer des opérations d'impression en combinaison avec d'autres opérations
B41F0019020000	avec travail en relief
B41F0019040000	utilisant des formes en creux et des racles
B41F0019060000	Impression et travail en relief entre une forme négative et une forme positive, après encrage et essuyage de la forme négative; Impression à partir d'une bande encrée, en couleurs ou en "or"
B41F0019080000	Moulage et impression simultanés
B41F0021000000	Parties constitutives communes aux machines à imprimer
B41F0021000000	Dispositifs de transport des feuilles à l'intérieur d'un appareil ou d'une machine à imprimer (à l'intérieur des presses à platines B41F0001280000)
B41F0021020000	Pointes
B41F0021040000	Pinces
B41F0021050000	Pinces d'alimentation
B41F0021060000	Pinces à ventouse
B41F0021080000	Combinaisons de pinces et de transporteurs sans fin
B41F0021100000	Combinaisons de pinces et de rouleaux de transfert
B41F0021120000	Réglage de marge en tête, p.ex. butées frontales
B41F0021140000	Réglage de marge latérale, p.ex. butées latérales
B41F0022000000	Moyens pour éviter de maculer les parties de machine ou les imprimés (B41F0023000000 a priorité)
B41F0023000000	Dispositifs pour traiter la surface des feuilles, bandes ou autres objets en relation avec l'impression
B41F0023020000	par mouillage (dans les rotatives lithographiques B41F0007240000)
B41F0023040000	par séchage à chaud, refroidissement ou application de poudres
B41F0023060000	Dispositifs de poudrage, p.ex. pour empêcher le maculage
B41F0023080000	Dispositifs de finition des surfaces imprimées, p.ex. glaçage de ces surfaces
B41F0025000000	Dispositifs pour presser les feuilles ou les bandes contre les cylindres, p.ex. en vue de leur lissage
B41F0027000000	Dispositifs de fixation des clichés ou des éléments d'impression à leurs supports (fixation par des moyens chimiques B41N0006000000)
B41F0027020000	Dispositifs magnétiques
B41F0027040000	pour fixer les formes d'impression sur les marbres
B41F0027060000	pour fixer les formes d'impression sur les cylindres de clichés
B41F0027080000	pour fixer les clichés sur les marbres
B41F0027100000	pour fixer les clichés courbes non déformables sur les cylindres de clichés
B41F0027120000	pour fixer les clichés souples
B41F0027140000	pour fixer les clichés sur des supports intermédiaires, p.ex. adaptateurs
B41F0030000000	Dispositifs de fixation d'habillages ou dispositifs de mise en train; Dispositifs de guidage pour habillages (dispositifs de mise en train B41N0006000000)
B41F0030020000	Fixation aux cylindres l'impression
B41F0030040000	Fixation aux cylindres de transfert
B41F0030060000	Fixation d'habillages sans fin ou d'habillages analogues alimentés en continu
B41F0031000000	Systèmes ou dispositifs d'encrage (systèmes d'encrage pour presses à platine B41F0001400000;systèmes d'encrage pour presses à cylindre B41F0003810000)
B41F0031020000	Conduits, réservoirs, dispositifs d'alimentation ou de réglage du débit
B41F0031030000	Agitateurs d'encre
B41F0031040000	avec des lames d'encriers ou des dispositifs analogues de réglage du débit
B41F0031050000	Dispositifs de positionnement pour les lames d'encrier ou pour les dispositifs analogues de réglage de débit
B41F0031060000	Bacs ou réservoirs similaires avec rouleaux ou cylindres totalement ou partiellement immergés
B41F0031070000	pour la rotogravure
B41F0031080000	avec des dispositifs pour projeter l'encre, p.ex. avec des pompes, avec des buses
B41F0031100000	Utilisation de cylindres d'encrier (cylindres de va-et-vient ou autres cylindres preneurs B41F0031140000)
B41F0031120000	réglables pour régulariser le débit d'encre
B41F0031130000	Moyens pour entraîner les rouleaux encreurs
B41F0031140000	Utilisation de cylindres de va-et-vient ou autres cylindres preneurs
B41F0031150000	Dispositifs pour déplacer les rouleaux preneurs
B41F0031160000	Appareils à bande continue, p.ex. à bande sans fin
B41F0031180000	pour l'encrage de parties choisies de clichés
B41F0031200000	Dispositifs d'enlèvement ou de récupération d'encre
B41F0031220000	pour l'encrage par l'intérieur du cylindre
B41F0031240000	Tampons absorbants
B41F0031260000	Structure des cylindres d'encrage (rouleaux d'encrage servant aussi à appliquer un produit repoussant l'encre dans les machines rotatives lithographiques B41F0007360000)
B41F0031280000	Appareillage de pulvérisation, p.ex. muni de brosses
B41F0031300000	Systèmes permettant l'excentrage, le soulèvement, le réglage, ou l'enlèvement des rouleaux d'encrage; Supports, coussinets ou fourchettes à cet effet
B41F0031320000	Dispositifs de soulèvement ou de réglage (pour rouleaux de mouillage B41F0007400000)
B41F0031340000	Dispositifs à cames, excentriques, coins, ou dispositifs similaires
B41F0031360000	à commande par pression de fluide
B41F0031380000	à commande magnétique
B41F0033000000	Dispositifs indicateurs, dispositifs de comptage, d'avertissement, de commande ou de sécurité (aménagements des dispositifs de comptage sur les presses à platine B41F0001000000, sur des presses à cylindres B41F0003840000;dispositifs d'alimentation en encre ou dispositifs de réglage du débit d'encre B41F0031020000)
B41F0033020000	Aménagements des dispositifs indicateurs, p.ex. des compteurs
B41F0033040000	Dispositifs de déclenchement ou d'arrêt (dispositifs de soulèvement des cylindres des machines ou des presses rotatives B41F0013240000;aménagements de soulèvement des rouleaux encreurs B41F0031300000)
B41F0033060000	pour démarrer ou arrêter l'alimentation en feuilles ou en bandes
B41F0033080000	pour démarrer ou arrêter le fonctionnement des cylindres
B41F0033100000	pour démarrer ou arrêter le mouillage ou l'encrage
B41F0033120000	pour démarrer ou arrêter l'ensemble de la machine
B41F0033140000	Commande automatique des dispositifs de déclenchement par palpeur, dispositifs photo-électriques, ou pneumatiques, ou autres détecteurs
B41F0033160000	Systèmes de programmation pour la commande automatique de la succession d'opérations
B41F0033180000	Détection de rupture de bande (B41F0033040000 a priorité)
B41F0035000000	Systèmes ou dispositifs de nettoyage
B41F0035020000	des cylindres de clichés
B41F0035040000	des rouleaux d'encrage
B41F0035060000	des cylindres d'offset
B41G	APPAREILS À BRONZER, À IMPRIMER DES LIGNES OU À BORDER OU ROGNER LES FEUILLES OU ARTICLES SIMILAIRES; APPAREILS AUXILIAIRES POUR PERFORER EN CONJONCTION AVEC L'IMPRESSION (perforation en général B26D;production de décorations B44C;perforation en relation avec le débit de feuilles ou de bandes B65H0035000000;pliage ou dépliage de matériaux minces, p.ex. en feuilles, en bandes, B65H0045000000, B65H0047000000)
B41G0001000000	Appareils pour bronzer ou effectuer des opérations similaires (application de matériaux granulaires ou de feuilles métalliques minces en vue de la décoration B44C0001000000)
B41G0001020000	du type à platine
B41G0001040000	du type à cylindre
B41G0003000000	Appareils pour l'impression de filets
B41G0005000000	Appareils pour l'exécution de bordures sur des feuilles ou des matériaux similaires, p.ex. pour la production de bordures noires sur les cartes de deuil
B41G0007000000	Appareils auxiliaires de perforation associés à des dispositifs d'impression (appareils ou machines pour effectuer des opérations d'impression en combinaison avec des opérations autres que la perforation B41F0019000000)
B41J	MACHINES À ÉCRIRE; MÉCANISMES D'IMPRESSION SÉLECTIVE, c. à d. MÉCANISMES IMPRIMANT AUTREMENT QUE PAR UTILISATION DE FORMES D'IMPRESSION; CORRECTION D'ERREURS TYPOGRAPHIQUES (composition B41B;impression sur surfaces spéciales B41F;marquage pour le blanchissage B41K;grattoirs, gommes ou dispositifs pour effacer B43L0019000000;produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement C09D0010000000;enregistrement des résultats de mesure G01;reconnaissance ou présentation d'informations, marquage des supports d'enregistrement sous forme numérique, p.ex. par poinçonnage, G06K;appareils d'affranchissement ou appareils d'impression et de délivrance de tickets G07B;commutateurs électriques pour claviers en général H01H0013700000, H03K0017940000;codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, en général H03M0011000000;émetteurs ou récepteurs pour la transmission d'information numérique H04L;transmission ou reproduction de documents ou similaires, p.ex. transmissions de fac-similé, H04N0001000000;mécanismes d'impression spécialement conçus pour des appareils, p.ex. pour caisses enregistreuses, machines à peser, produisant un enregistrement de leur propre fonctionnement, voir les classes appropriées)
B41J0001000000	Genres de machines à écrire ou de mécanismes d'impression sélective
B41J0001000000	Machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective caractérisés par le montage ou la disposition des caractères ou des matrices (estampage non sélectif B44B0005000000)
B41J0001020000	à caractères ou matrices séparés ou détachés
B41J0001040000	à caractères ou matrices portés par des leviers ou bras radiaux, p.ex. actionnés manuellement (B41J0001160000 a priorité)
B41J0001060000	sur leviers ou bras actionnés par une source d'énergie
B41J0001080000	à caractères ou matrices portés par des tiges ou bras à glissière
B41J0001100000	aux extrémités de ceux-ci
B41J0001120000	sur les parties latérales de ceux-ci, p.ex. fixés à ces parties
B41J0001140000	les caractères ou matrices étant mobiles par rapport aux barres ou tiges (montés sur barres ou tiges flexibles B41J0001160000)
B41J0001160000	à caractères ou matrices disposés dans des casiers ou cadres fixes ou à glissières ou sur des bandes souples, des plaques, des barres ou des tiges
B41J0001180000	à caractères ou matrices enfilés sur des fils ou tiges
B41J0001200000	à caractères ou matrices montés sur des bandes continues ou similaires
B41J0001220000	à caractères ou matrices montés sur des supports susceptibles de tourner pour être sélectionnés
B41J0001240000	la surface d'impression du caractère ou de la matrice étant perpendiculaire à l'axe de rotation (B41J0001600000 a priorité)
B41J0001260000	Supports mobiles pour l'impression (B41J0001270000 a priorité)
B41J0001270000	Supports mobiles pendant l'impression
B41J0001280000	Supports immobiles pour l'impression, p.ex. avec des caractères ou matrices fixes par rapport aux supports
B41J0001300000	avec caractères ou matrices se déplaçant par rapport aux supports ou montés sur des supports flexibles
B41J0001320000	le plan de la surface imprimante du caractère ou de la matrice demeurant parallèle à l'axe de rotation, p.ex. avec des caractères sur la périphérie des supports cylindriques (B41J0001600000 a priorité)
B41J0001340000	Supports tournant pendant l'impression
B41J0001360000	Supports glissant pour l'impression, p.ex. actionnés manuellement
B41J0001380000	actionnés par une source d'énergie
B41J0001400000	Supports à mouvement d'oscillation pour l'impression
B41J0001420000	autour d'un axe parallèle à l'axe de rotation du support
B41J0001440000	Supports immobiles pendant l'impression
B41J0001460000	Caractères ou matrices fixés sur des roues, tambours, cylindres ou supports analogues
B41J0001480000	avec plusieurs supports, chaque support correspondant à une largeur de caractère
B41J0001500000	avec un ou plusieurs supports se déplaçant en travers du matériau de copie dans la direction d'espacement des lettres
B41J0001520000	avec un matériau de copie se déplaçant dans la direction de l'espacement des lettres, le support restant fixe par rapport à la machine
B41J0001540000	Caractères ou matrices pouvant être déplacés sur des roues, tambours, cylindres ou autres supports
B41J0001560000	Caractères ou matrices montés sur des navettes ou autres supports libres
B41J0001580000	Caractères ou matrices montés sur des barres cintrées
B41J0001600000	à caractères ou matrices montés sur des surfaces sphériques, sphériques tronquées ou surfaces similaires
B41J0002000000	Machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective caractérisés par le procédé d'impression ou de marquage pour lequel ils sont conçus (montage, agencement ou disposition des caractères ou des matrices B41J0001000000;procédés de marquage B41M0005000000;structure ou fabrication des têtes, p.ex. têtes à variation d'induction, pour l'enregistrement par magnétisation ou démagnétisation d'un support d'enregistrement G11B0005127000;têtes pour la reproduction de l'information capacitive G11B0009070000)
B41J0002005000	caractérisés par la mise en contact sélective d'un liquide ou de particules avec un matériau d'impression (impression par impact sélectif ou par application sélective d'une pression sur un matériau d'impression ou de transfert d'impression B41J0002220000)
B41J0002010000	à jet d'encre
B41J0002015000	caractérisés par le procédé de formation du jet (B41J0002215000 a priorité)
B41J0002020000	en produisant un jet d'encre continu
B41J0002025000	par vibrations
B41J0002030000	par pression
B41J0002035000	par champ électrique ou magnétique
B41J0002040000	en produisant à la demande des gouttelettes ou des particules séparées les unes des autres
B41J0002045000	par pression, p.ex. à l'aide de transducteurs électromécaniques
B41J0002050000	produites par application de chaleur
B41J0002055000	Dispositifs pour l'absorption ou la prévention de la contre-pression
B41J0002060000	par champ électrique ou magnétique
B41J0002065000	impliquant la formation préliminaire de protubérances d'encre
B41J0002070000	caractérisés par la commande du jet (B41J0002205000 a priorité)
B41J0002075000	pour une déviation selon plus de deux angles différents
B41J0002080000	du type à commande par la charge
B41J0002085000	Moyens de charge, p.ex. électrodes
B41J0002090000	Moyens de déviation
B41J0002095000	du type à commande par champ électrique
B41J0002100000	du type à commande par champ magnétique
B41J0002105000	pour une déviation selon deux angles différents
B41J0002110000	pour obtenir une vaporisation d'encre
B41J0002115000	en synchronisant la séparation de la gouttelette et le temps de charge
B41J0002120000	en vérifiant ou en corrigeant la charge ou la déviation
B41J0002125000	Capteurs, p.ex. capteurs de déviation
B41J0002130000	pour l'inclinaison du dessin imprimé
B41J0002135000	Ajutages
B41J0002140000	Leur structure
B41J0002145000	Leur agencement
B41J0002150000	pour l'impression en série
B41J0002155000	pour l'impression ligne par ligne
B41J0002160000	Fabrication d'ajutages
B41J0002165000	Prévention du colmatage des ajutages, p.ex. nettoyage, obturation par un capuchon ou humidification des ajutages
B41J0002170000	caractérisés par la manipulation de l'encre
B41J0002175000	Systèmes d'alimentation en encre
B41J0002180000	Systèmes de recirculation de l'encre
B41J0002185000	Collecteurs d'encre; Intercepteurs d'encre
B41J0002190000	pour éliminer les bulles d'air
B41J0002195000	pour contrôler la qualité de l'encre
B41J0002200000	pour prévenir ou détecter la souillure des composés
B41J0002205000	pour l'impression d'une échelle discrète de tons (B41J0002210000 a priorité)
B41J0002210000	pour l'impression à plusieurs couleurs
B41J0002215000	en faisant passer un agent, p.ex. consistant en un courant d'air ou de particules à travers un brouillard d'encre
B41J0002220000	caractérisés par un impact sélectif ou par l'application sélective d'une pression sur un matériau d'impression ou de transfert d'impression
B41J0002225000	balistiques, p.ex. utilisant des billes solides ou des granules
B41J0002230000	utilisant des aiguilles d'impression
B41J0002235000	Ensembles de têtes d'impression
B41J0002240000	du type à impression en série (B41J0002250000, B41J0002265000 ont priorité)
B41J0002245000	du type à impression ligne par ligne (B41J0002250000, B41J0002265000 ont priorité)
B41J0002250000	Aiguilles d'impression
B41J0002255000	Agencement des extrémités d'impression des aiguilles
B41J0002260000	Liaison de l'aiguille avec le mécanisme d'actionnement
B41J0002265000	Guides pour aiguilles d'impression
B41J0002270000	Mécanismes d'actionnement des aiguilles d'impression
B41J0002275000	du type à battement (B41J0002280000 a priorité)
B41J0002280000	du type actionné par ressort, c. à d. à force mécanique commandée électromagnétiquement
B41J0002285000	du type à armature plongeante
B41J0002290000	du type à bobine mobile
B41J0002295000	utilisant des éléments piézo-électriques
B41J0002300000	Circuits de commande pour mécanismes d'actionnement
B41J0002305000	Dispositifs d'alimentation en encre (rubans encreurs, mécanismes des rubans encreurs B41J0031000000-B41J0035000000)
B41J0002310000	utilisant un élément d'impression dont la surface comporte des saillies soumises à l'impact ou à la frappe de marteaux
B41J0002315000	caractérisés par l'application sélective de chaleur à un matériau d'impression ou de transfert d'impression sensibles à la chaleur (B41J0002385000, B41J0002435000 ont priorité)
B41J0002320000	utilisant des têtes thermiques
B41J0002325000	par le transfert sélectif d'encre à partir d'un support d'encre, p.ex. à partir d'un ruban ou d'une feuille encreurs
B41J0002330000	à partir d'un rouleau encreur
B41J0002335000	Structure des têtes thermiques
B41J0002340000	comportant des semi-conducteurs
B41J0002345000	caractérisées par l'agencement des résistances ou des conducteurs
B41J0002350000	en alimentant la tête thermique en courant ou en tension
B41J0002355000	Circuits de commande pour la sélection de l'élément chauffant
B41J0002360000	Commande de la densité d'impression
B41J0002365000	par compensation des variations de température
B41J0002370000	par compensation des variations de courant
B41J0002375000	Dispositions de protection contre la surchauffe
B41J0002380000	Préchauffage, c. à d. chauffage à une température ne permettant pas l'impression
B41J0002385000	caractérisés par l'alimentation sélective en courant électrique ou l'application sélective d'un champ magnétique à un matériau d'impression ou de transfert d'impression (B41J0002005000 a priorité;électrographie, magnétographie G03G)
B41J0002390000	utilisant des têtes à styles multiples
B41J0002395000	Structure des têtes à styles multiples
B41J0002400000	Alimentation en courant ou en tension des têtes à styles multiples
B41J0002405000	Sélection de l'électrode auxiliaire ou du style à alimenter (circuits de commutation électronique en général H03K0017000000)
B41J0002410000	pour l'impression électrostatique (B41J0002390000 a priorité)
B41J0002415000	en faisant passer des particules chargées à travers un orifice ou une fente
B41J0002420000	pour chauffer sélectivement
B41J0002425000	pour enlever sélectivement une couche superficielle d'un matériau électro-sensible, p.ex. d'un papier recouvert d'une couche métallique
B41J0002430000	pour l'impression magnétique
B41J0002435000	caractérisés par l'irradiation sélective d'un matériau d'impression ou de transfert d'impression (éléments, systèmes ou appareils optiques G02B;modulation ou déflexion de lumière G02F;électrophotographie G03G)
B41J0002440000	utilisant une seule source de rayonnement, p.ex. faisceaux lumineux ou disposition d'obturateurs (B41J0002475000 a priorité)
B41J0002445000	utilisant des cristaux liquides
B41J0002447000	utilisant des ensembles de sources de rayonnement (B41J0002475000 a priorité)
B41J0002450000	utilisant des ensembles de diodes émettrices de lumière
B41J0002455000	utilisant des ensembles de lasers
B41J0002460000	caractérisés par l'utilisation de fibres de verre
B41J0002465000	utilisant des masques, p.ex. des masques à commutation de lumière (composition photographique B41B)
B41J0002470000	utilisant la combinaison du balayage et de la modulation de lumière
B41J0002475000	pour chauffer sélectivement
B41J0002480000	par fusion d'encre sur une pellicule ou par fusion de granules d'encre
B41J0002485000	caractérisés par le procédé de formation de caractères applicable à plusieurs types de procédés d'impression ou de marquage
B41J0002490000	en écrivant
B41J0002495000	par impression sélective à partir d'un élément rotatif hélicoïdal
B41J0002500000	par la combinaison sélective de plusieurs éléments d'impression non identiques
B41J0002505000	à partir d'un ensemble d'éléments d'impression identiques
B41J0002510000	du type à impression en série
B41J0002515000	du type à impression ligne par ligne
B41J0002520000	Dispositions pour l'impression d'une échelle discrète de tons, non couvertes par le groupe B41J0002205000, p.ex. applicables à plusieurs types de procédés d'impression ou de marquage (B41J0002525000 a priorité, pour la production par voie photomécanique G03F0005000000)
B41J0002525000	Dispositions pour l'impression à plusieurs couleurs, non couvertes par le groupe B41J0002210000, p.ex. applicables à plusieurs types de procédés d'impression ou de marquage (pour la production par voie photomécanique G03F0003000000)
B41J0003000000	Machines à écrire ou mécanismes d'impression ou de marquage sélectif caractérises par le but dans lequel ils sont construits (machines à écrire cryptographiques G09C0003000000)
B41J0003010000	pour caractères particuliers, p.ex. pour caractères chinois ou codes-barres
B41J0003240000	pour la perforation ou le découpage de stencils en utilisant des caractères ou matrices spéciaux
B41J0003260000	pour l'écriture sténographique
B41J0003280000	pour l'impression de haut en bas des surfaces planes, p.ex. de livres, dessins, boîtes
B41J0003300000	pour l'impression avec des caractères larges, p.ex. sur bulletins, tickets
B41J0003320000	pour l'impression en Braille ou avec des claviers spécialement adaptés aux aveugles ou aux handicapés
B41J0003340000	pour imprimer des notations musicales
B41J0003360000	portatifs
B41J0003370000	Machines à écrire pliables
B41J0003380000	pour estampage, p.ex. pour réaliser des matrices pour stéréotypes
B41J0003390000	destinés à être tenus à la main (distributeurs d'étiquettes à commande manuelle avec équipement pour impression B65C0011020000)
B41J0003407000	pour le marquage sur des matériaux particuliers (impression sur surfaces particulières B41F0017000000)
B41J0003413000	pour le métal
B41J0003420000	Combinaison de plusieurs machines à écrire complètes, associées pour fonctionner simultanément
B41J0003440000	Machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective ayant deux fonctions ou combinés ou associés à des appareils remplissant d'autres fonctions (mécanismes d'impression associés à des machines de composition typographique B41B0027410000)
B41J0003460000	Mécanismes d'impression combinés avec des appareils donnant une indication visuelle
B41J0003500000	Mécanismes d'impression de caractères produisant également un enregistrement par d'autres moyens (mécanismes de perforation G06K)
B41J0003510000	les informations imprimées et enregistrées étant identiques; Utilisation d'éléments d'impression avec des moyens de codage (G06K0001120000 a priorité)
B41J0003540000	avec plusieurs séries de caractères ou d'éléments d'impression (B41J0003600000 a priorité)
B41J0003600000	pour l'impression recto-verso du matériau d'impression
B41J0003620000	pour l'impression sur plusieurs feuilles ou bandes séparées de matériau d'impression (B41J0003540000 a priorité)
B41J0005000000	Parties constitutives ou accessoires communs
B41J0005000000	Dispositifs ou agencements permettant la commande de sélection des caractères (méthodes ou dispositions pour la lecture de supports d'enregistrement G06K0007000000)
B41J0005020000	Caractère ou syllabe choisi par positionnement d'un index
B41J0005040000	Sélection d'un caractère seul
B41J0005060000	Sélection de plusieurs caractères
B41J0005080000	Caractère ou syllabe choisi au moyen de touches ou de claviers du type de ceux des machines à écrire
B41J0005100000	Aménagement des claviers
B41J0005120000	Structure des boutons de touches
B41J0005140000	Structure des leviers de touches
B41J0005160000	Montage ou assemblage des boutons de touches sur les leviers
B41J0005180000	Verrouillages
B41J0005200000	pour touches auxiliaires, p.ex. touches de décalage
B41J0005220000	Interverrouillage entre touches, p.ex. sans aménagement de détentes
B41J0005240000	avec aménagement de détentes
B41J0005260000	Réglage de la frappe, de l'inclinaison ou la course des touches ou réglages analogues
B41J0005280000	Touches à plusieurs fins, p.ex. touches abaissées de plusieurs façons, ou mobiles dans plusieurs directions pour remplir différentes fonctions ou réaliser différentes sélections
B41J0005300000	Sélection de caractère ou syllabe commandée par des informations enregistrées
B41J0005310000	caractérisée par la forme de l'information enregistrée
B41J0005320000	par enregistrements imprimés, estampés ou photographiques, p.ex. par cartes, feuilles
B41J0005340000	par bandes
B41J0005360000	par enregistrements perforés, p.ex. par cartes, feuilles
B41J0005380000	par bandes
B41J0005400000	par enregistrements magnétiques ou électrostatiques, p.ex. par cartes, feuilles
B41J0005420000	par bandes
B41J0005440000	caractérisée par le mode de stockage de l'information enregistrée
B41J0005460000	le stockage étant fait dans des mémoires internes
B41J0005480000	le stockage étant fait dans des mémoires externes
B41J0005500000	sur une seule mémoire
B41J0005510000	sur plusieurs mémoires séparées, p.ex. sur des bandes de correction additionnelles
B41J0005520000	caractérisée par des dispositifs additionnels pour produire un enregistrement perforé ou enregistrement analogue, p.ex. simultanément
B41J0007000000	Mécanismes de sélection ou de déplacement des caractères (positionnement d'un index B41J0005020000)
B41J0007020000	Mécanismes d'entraînement des leviers de frappe
B41J0007040000	Leviers montés sur des pivots fixes
B41J0007060000	et reliés à des organes de transmission, p.ex. engrenages
B41J0007080000	avec liaisons du type "ergot et rainure" ou similaire; Organes à rainure-came
B41J0007100000	Chaîne, courroie, câble souple ou organes similaires
B41J0007120000	Levier en U à deux pivots
B41J0007140000	Levier monobloc
B41J0007160000	Caractère articulé sur un levier
B41J0007180000	Leviers avec point d'appui mobile ou variable pour faire varier l'effet mécanique pendant la frappe
B41J0007200000	Leviers ayant des pivots mobiles fixes par rapport aux leviers; Barres de caractères à deux pivots
B41J0007220000	Corbeilles; Suspension ou supports pour leviers
B41J0007240000	Structure des leviers (leviers en U B41J0007120000)
B41J0007260000	Moyens spéciaux pour ramener les leviers à leur position de repos, p.ex. rappels
B41J0007280000	Parties levier et parties caractère revenant indépendamment à leur position de repos
B41J0007300000	Prévention du rebondissement et des chocs entre parties levier ou parties caractère
B41J0007320000	Œil de caractère sélectionné par des organes coulissants
B41J0007340000	Œil de caractère sélectionné par des organes rotatifs
B41J0007360000	Aménagements pour la sélection appliqués aux supports de caractères rotatifs pendant l'impression
B41J0007380000	Caractère mobile sur support pour sélection
B41J0007400000	Caractère mobile sur support pour impression
B41J0007420000	Impression commandée dans le temps, p.ex. sans impact
B41J0007440000	avec impact
B41J0007460000	Contact de roulement pendant l'impression
B41J0007480000	Support de caractère bloqué en position voulue par des moyens électromagnétiques
B41J0007500000	Œil de caractère sélectionné par la combinaison de deux mouvements du support de caractère
B41J0007520000	par des mouvements rotatifs et coulissants combinés
B41J0007540000	Dispositifs de sélection y compris les moyens de combinaison, de permutation, d'addition ou d'assemblage
B41J0007560000	Dispositifs d'addition pour mouvements mécaniques
B41J0007580000	Coins
B41J0007600000	Leviers
B41J0007620000	Entraînements
B41J0007640000	Mécanismes à poulie et câbles
B41J0007660000	Organes mobiles, p.ex. disques, portant des éléments, p.ex. des doigts, déplaçables suivant un code
B41J0007680000	avec des moyens pour fermer sélectivement un circuit électrique pour la présentation d'un caractère
B41J0007900000	Sélection de syllabes, lignes ou éléments similaires
B41J0007920000	Réglage d'impact; Moyens pour assurer l'uniformité de l'impression (B41J0009460000, B41J0009480000 ont priorité)
B41J0007940000	Réglage caractère par caractère
B41J0007960000	Moyens pour vérifier le bon du réglage
B41J0009000000	Mécanismes d'impression par frappe
B41J0009020000	Marteaux de frappe; Agencements de ces marteaux
B41J0009040000	de marteaux individuels, p.ex. se déplaçant le long de la ligne d'impression
B41J0009060000	de marteaux stationnaires, p.ex. coopérant avec un support de caractère individuel
B41J0009080000	coopérant avec plusieurs supports de caractère
B41J0009100000	de plusieurs marteaux de frappe, p.ex. un pour chaque position de caractère
B41J0009120000	chacun fonctionnant dans plusieurs positions des caractères
B41J0009127000	Montage des marteaux de frappe
B41J0009133000	Conception des corps de marteau de frappe ou des extrémités
B41J0009140000	Moyens pour sélectionner ou supprimer les marteaux individuels
B41J0009160000	Moyens pour réarmer ou repositionner les marteaux
B41J0009180000	Cames
B41J0009200000	Ressorts
B41J0009220000	Moyens hydrauliques ou pneumatiques
B41J0009240000	Moyens électromagnétiques
B41J0009260000	Moyens pour actionner les marteaux pour effectuer l'impression
B41J0009280000	Cames
B41J0009300000	Ressorts
B41J0009320000	disposés pour être assujettis au rouleau preneur
B41J0009340000	Moyens hydrauliques ou pneumatiques
B41J0009360000	dans lesquels la puissance mécanique est appliquée sous commande électromagnétique
B41J0009380000	Moyens électromagnétiques
B41J0009400000	comprenant un assujettissement électro-adhésif
B41J0009420000	avec système anti-rebondissement
B41J0009440000	Circuits de commande pour mécanismes d'impression par frappe
B41J0009460000	pour déterminer ou ajuster le moment de déclenchement du marteau
B41J0009480000	pour déterminer ou ajuster l'énergie d'entraînement du marteau
B41J0009500000	pour compenser les variations dans les conditions d'entraînement de l'imprimante, p.ex. pour compenser les variations de température ou d'alimentation en courant
B41J0009520000	pour vérifier le fonctionnement des marteaux d'impression
B41J0009540000	pour détecter la rupture des marteaux d'impression
B41J0011000000	Dispositifs ou agencements pour supporter ou manipuler un matériau de copie en feuilles ou en bandes (spécialement adaptés pour supporter ou manipuler un matériau de copie en petites longueurs B41J0013000000, en continu B41J0015000000;supports pour le texte à copier B41J0029000000)
B41J0011020000	Appuis ou autres organes de contre-pression
B41J0011040000	Cylindres d'appui
B41J0011053000	comportant des dispositifs amortissant le bruit (structure de la surface B41J0011057000)
B41J0011057000	Structure de la surface
B41J0011060000	Appuis plats de la dimension d'une page
B41J0011080000	Barres ou appuis analogues de la dimension d'une ligne
B41J0011100000	Enclumes ou appuis analogues de la dimension d'un caractère
B41J0011130000	Pièces d'appui ou blanchets (pour cylindres d'appui B41J0011057000)
B41J0011140000	Mécanismes de déplacement des appuis; Entraînements appropriés
B41J0011160000	avec moyens d'équilibrage
B41J0011180000	Dispositifs pour l'impression sur appuis
B41J0011200000	Réglage des appuis pour faire varier la force d'impression, lorsqu'on change le nombre de papiers, pour compenser l'usure ou pour l'alignement
B41J0011220000	Guides ou couloirs pour le papier
B41J0011240000	Détentes, freins ou couplages pour appuis ou cylindres d'entraînement
B41J0011260000	Entraînement par tiges
B41J0011270000	situées sur le cylindre d'appui ou à l'intérieur de celui-ci
B41J0011280000	Roues crantées
B41J0011300000	Eléments de traction autres que des roues crantées, p.ex. tiges sur bandes sans fin
B41J0011320000	Réglage des roues crantées ou éléments de traction, p.ex. latéralement
B41J0011340000	Guides coopérant avec tiges d'entraînement
B41J0011360000	Intervalle à large pas ou grand espacement; Déplacement jusqu'à une ligne particulière, p.ex. par rotation de l'appui ou du cylindre d'entraînement
B41J0011380000	Dispositifs de déplacement actionnés à la main
B41J0011400000	spécialement adapté pour l'impression de notations musicales
B41J0011420000	Commandes
B41J0011440000	par des dispositifs, p.ex. des bandes-programme ou des roues de contact, solidaires du mouvement des dispositifs d'entraînement du papier, p.ex. par rotation des appuis
B41J0011460000	par des marques ou repères sur le papier introduit dans la machine
B41J0011480000	Appareils pour enregistrements condensés, bordereaux, ou travail similaire utilisant plusieurs papiers ou jeux de papier
B41J0011500000	dans lesquels plusieurs papiers ou jeux de papier sont utilisés séparément dans la même direction vers la position d'impression
B41J0011510000	avec des vitesses d'alimentation différentes
B41J0011520000	dans lesquels un papier ou jeu de papier se déplace transversalement par rapport à l'autre
B41J0011530000	Dispositifs pour maintenir en place un papier ou un jeu de papier pendant le remplacement de un ou plusieurs papiers ou jeux de papier auxiliaires
B41J0011540000	dans lesquels un papier ou jeu de papier est amené à la position d'impression par l'avant de l'appareil
B41J0011550000	comportant des moyens de réglage du papier ou du jeu de papiers
B41J0011560000	conçus spécialement pour faciliter le stockage ou le transport de la machine à écrire
B41J0011580000	Supports pour l'approvisionnement en feuilles, ou en bandes pliées en accordéon, p.ex. étagères, tablettes, rouleaux, supports de pile
B41J0011600000	Tablettes d'effacement ou de correction
B41J0011620000	Protections ou caches
B41J0011640000	Utilisation d'échelles graduées ou d'indicateurs
B41J0011660000	Utilisation de dispositifs coupants
B41J0011680000	coupant parallèlement à la direction de l'avance du papier
B41J0011700000	coupant perpendiculairement à la direction de l'avance du papier
B41J0013000000	Dispositifs ou agencements spécialement adaptés pour supporter ou manipuler un matériau de copie en petites longueurs, p.ex. des feuilles
B41J0013020000	Cylindres (cylindres d'appui B41J0011040000)
B41J0013030000	commandés, p.ex. cylindres d'alimentation séparés des cylindres d'appui
B41J0013036000	coopérant avec un cylindre d'appui
B41J0013042000	Cylindres avant ou arrière, ou jeux de cylindres avant ou arrière, chacun monté sur un support séparé
B41J0013048000	Cylindres avant et arrière montés sur un même support
B41J0013054000	sur le protège-papier concentrique au cylindre d'appui
B41J0013076000	Conception des cylindres; Leurs paliers
B41J0013080000	Bandes ou systèmes d'entraînement similaires
B41J0013100000	Supports de feuilles, taquets d'arrêt ou guides fixes
B41J0013120000	spécialement adaptés aux cartes, enveloppes ou objets similaires
B41J0013140000	Tabliers ou guides
B41J0013160000	mobiles pour la mise en place ou la sortie des feuilles
B41J0013180000	concentriques au cylindre d'appui
B41J0013200000	Arceaux
B41J0013220000	Pinces ou griffes
B41J0013240000	Bandes pour supporter ou maintenir les papiers
B41J0013260000	Dispositifs de repérage
B41J0013280000	Repérages avant, butées avant ou jauges avant
B41J0013300000	Repérages latéraux ou jauges latérales
B41J0013320000	Moyens pour positionner les feuilles en deux directions par une seule commande, p.ex. pour la commande du format ou le positionnement orthogonal des feuilles
B41J0015000000	Dispositifs ou agencements spécialement adaptés pour supporter ou manipuler un matériau de copie utilisé sous forme continue, p.ex. en bandes
B41J0015020000	Rouleaux ou axes; Fixation des bandes sur des noyaux ou axes
B41J0015040000	Dispositifs de supports, d'alimentation ou de guidage; Montages pour rouleaux ou axes
B41J0015060000	caractérisés par leur application à des systèmes d'impression ayant des chariots stationnaires
B41J0015080000	caractérisés par leur application à des systèmes d'impression ayant des chariots se déplaçant transversalement
B41J0015100000	et montés sur le chariot
B41J0015120000	et couplés au chariot
B41J0015140000	et non solidaires du chariot
B41J0015160000	Moyens pour maintenir la bande sous tension ou pour l'enrouler
B41J0015180000	Appareils fonctionnant avec plusieurs bandes
B41J0015200000	pour bandes superposées pendant l'impression (machines pour la séparation des bandes superposées B65H0041000000)
B41J0015220000	pour faire avancer les bandes selon des trajets différents pendant l'impression
B41J0015240000	avec des moyens pour repérer les bandes les unes des autres
B41J0017000000	Mécanismes pour manipuler un matériau de transfert pour l'impression sur toute la largeur d'une page, p.ex. pour manipuler le papier carbone (dans les dispositifs de copie en plusieurs exemplaires B41L;matériaux en feuille pour la reproduction ou le marquage B41M0005000000)
B41J0017020000	Mécanismes d'avance
B41J0017040000	Avance dépendant de l'avance du papier à dactylographier, p.ex. les deux feuilles se déplaçant simultanément
B41J0017060000	Alimentation "à glissement", c. à d. où le matériau de transfert se déplace plus lentement que le matériau support
B41J0017070000	à commande électromagnétique
B41J0017080000	Avance ne dépendant pas de l'avance du papier à dactylographier
B41J0017100000	à commande électromagnétique
B41J0017120000	Adaptations particulières pour assurer une durée de vie maximum
B41J0017140000	Systèmes automatiques pour inverser la direction de l'avance
B41J0017160000	Supports situés dans la machine, pour les feuilles de matériaux de transfert d'impression
B41J0017180000	pouvant pivoter par rapport à l'appui
B41J0017200000	pouvant coulisser par rapport à l'appui
B41J0017220000	Systèmes d'alimentation en bandes ou en matériaux de transfert d'impression
B41J0017240000	Bandes provenant de bobines ou dévidoirs fixés à la machine (bobines en soi B65H0075020000)
B41J0017260000	Bandes provenant de plateaux ou supports similaires fixés à la machine
B41J0017280000	Agencements des guides pour les matériaux de transfert d'impression
B41J0017300000	Structure des guides pour les matériaux de transfert d'impression
B41J0017320000	Supports amovibles pour mécanismes de matériaux de transfert d'impression
B41J0017340000	Revêtement des matériaux de transfert d'impression, p.ex. feuilles pour réduire la friction, caches pour empêcher les empreintes
B41J0017360000	Dispositifs d'alarme, indicateurs, dispositifs interrompant l'alimentation sensibles à la rupture ou à l'épuisement du matériau de transfert
B41J0017380000	pour disposer du matériau de transfert d'impression après usage
B41J0017400000	pour récupérer les feuilles en vue de leur réutilisation
B41J0017420000	pour les bandes
B41J0019000000	Mécanismes d'espacement des caractères ou des lignes (par touches B41J0025020000)
B41J0019020000	avec dispositifs retardateurs, p.ex. freins
B41J0019040000	Dispositifs d'amortissement du bruit ou des chocs ou mesures s'y rapportant (B41J0019380000 a priorité)
B41J0019060000	Montage élastique des mécanismes
B41J0019080000	Buttoirs, ressorts, ou arrêts de chariot similaires
B41J0019100000	Amortisseurs
B41J0019120000	Dispositifs d'entraînement en matériau spécial ou conçus spécialement pour diminuer le bruit ou les chocs
B41J0019140000	avec des moyens pour réaliser l'espacement des lignes ou caractères dans l'une et l'autre direction
B41J0019160000	Mécanismes particuliers d'espacement pour appareils d'impression circulaire, en spirale, ou en diagonale
B41J0019180000	Mécanismes d'avance ou de recul des caractères; Dispositifs appropriés de retour ou de libération du chariot
B41J0019200000	Mécanismes d'avance des caractères (commandés par échappements B41J0019520000)
B41J0019220000	agissant par friction ou prise
B41J0019240000	Cliquets et rochets
B41J0019260000	déplaçant un chariot à papier ou similaire
B41J0019280000	déplaçant une bande de papier ou similaire, p.ex. sur un support fixe
B41J0019300000	Mécanismes actionnés électro- magnétiquement
B41J0019320000	Systèmes pour espacement variable ou différentiel
B41J0019340000	Mécanismes à échappement pour avance des caractères
B41J0019360000	Mécanismes d'entraînement, p.ex. ressorts comprimés pendant le retour du chariot
B41J0019380000	conçus pour un retour silencieux
B41J0019400000	Echappements ayant un seul cliquet ou une détente similaire
B41J0019420000	Echappements ayant deux cliquets ou détentes similaires
B41J0019440000	coopérant avec deux parties dentées, p.ex. crémaillères ou roues
B41J0019460000	et montés sur un seul organe basculeur
B41J0019480000	et montés sur un seul organe coulissant
B41J0019500000	Echappements commandés électro- magnétiquement
B41J0019520000	Echappements commandant le mécanisme d'avance
B41J0019540000	Structures des barres universelles
B41J0019560000	Echappements commandant l'avance de la bande ou du ruban
B41J0019580000	Systèmes pour l'espacement variable ou différentiel
B41J0019600000	Dispositifs auxiliaires d'alimentation ou de réglage
B41J0019620000	pour le retour en arrière, caractère par caractère
B41J0019640000	pour la justification
B41J0019660000	Mécanismes de libération du chariot
B41J0019680000	Mécanismes de retour du chariot, p.ex. actionnés à la main
B41J0019700000	actionnés par un moteur
B41J0019720000	l'énergie étant emmagasinée pendant l'espacement des caractères
B41J0019740000	avec des moyens particuliers pour maintenir l'engagement des éléments d'espacement vers l'avant ou vers l'arrière des caractères pendant le mouvement de transposition de clavier ou mouvement similaire
B41J0019760000	Mécanismes d'interlignage (interlignages particuliers, p.ex. à grand espacement, B41J0011360000)
B41J0019780000	Mécanismes d'avance
B41J0019800000	Mécanismes à cliquet et rochet
B41J0019820000	déplaçant un chariot à papier ou similaire
B41J0019840000	sous forme d'un rouleau tournant pour l'interlignage
B41J0019860000	le cliquet étant normalement engagé avec le rochet
B41J0019880000	déplaçant un chariot porte-caractères
B41J0019900000	déplaçant une bande ou un ruban de papier ou analogue, p.ex. sur un support fixe, automatiquement en réponse à des mouvements autres que le retour du chariot
B41J0019920000	Mécanismes actionnés électro- magnétiquement
B41J0019940000	actionnés automatiquement en réponse au retour du chariot
B41J0019960000	Systèmes pour espacements variables
B41J0019980000	Mécanismes d'avance à échappement
B41J0021000000	Agencements pour l'impression sous forme de colonnes, tableaux ou présentation analogue; Moyens de centrage des lignes courtes (mécanismes de libération du chariot B41J0019660000;mouvements à touches B41J0025180000)
B41J0021020000	Butées ou crémaillères à butées
B41J0021040000	Mécanismes pour mettre en place ou remettre des butées de tabulation
B41J0021060000	avec des moyens pour empêcher le rebondissement
B41J0021080000	Mécanismes pour déclencher, effectuer, sauter ou arrêter le mouvement de tabulation; Moyens de centrage des lignes courtes
B41J0021100000	avec butée centrale, arrêt ou dispositif équivalent faisant saillie sur le chemin des butées de tabulation
B41J0021120000	caractérisés par la disposition des contacts électriques
B41J0021140000	caractérisés par des systèmes permettant une tabulation décimale ou autre tabulation analogue
B41J0021160000	commandés par la présence de marques ou d'indications sur le papier à dactylographier, sur une feuille sous-jacente ou sur l'appui
B41J0021170000	commandés par des informations enregistrées
B41J0021180000	caractérisés par la présence d'échelles ou d'indicateurs gradués
B41J0023000000	Entraînement des mécanismes (B41J0009000000 ont priorité)
B41J0023020000	Entraînements mécaniques
B41J0023040000	par un mécanisme prévu pour être embrayé sur une source d'énergie fonctionnant en continu
B41J0023060000	par rouleaux preneurs
B41J0023080000	par embrayage "un tour" ou "fraction de tour"
B41J0023100000	et pour être arrêté dans des positions choisies
B41J0023120000	Mécanisme entraîné par des cames agissant sur un rouleau rotatif
B41J0023140000	Mécanisme entraîné par l'intermédiaire d'un organe oscillant ou ayant un mouvement de va-et-vient
B41J0023160000	Mécanisme entraîné par un ressort mis sous tension mécaniquement
B41J0023180000	Entraînement à cycle continu
B41J0023200000	Entraînements pneumatiques ou hydrauliques
B41J0023220000	pour la sélection des caractères par touches ou similaire
B41J0023240000	pour les mécanismes d'impression
B41J0023260000	pour les mouvements du support ou du chariot, p.ex. interlignage, espacement, ou retour du chariot
B41J0023280000	pour les mouvements du chariot porte-caractères
B41J0023300000	pour la transposition du clavier
B41J0023320000	Entraînements électromagnétiques, p.ex. appliqués aux leviers de touches
B41J0023340000	appliqués à des éléments autres que des leviers de touches
B41J0023360000	et agissant sur les organes liés aux caractères
B41J0023380000	et agissant sur les mécanismes d'alignement ou de transposition de clavier
B41J0025000000	Mécanismes ou mouvements non prévus ailleurs
B41J0025020000	Mouvements de touches à des fins particulières
B41J0025040000	Retour en arrière, caractère par caractère
B41J0025060000	Retour du chariot
B41J0025080000	Transposition du clavier
B41J0025100000	Réglage du ruban encreur
B41J0025120000	Espacement des caractères
B41J0025140000	Interlignage
B41J0025160000	Interlignage et retour du chariot par une seule touche
B41J0025180000	Tabulation
B41J0025200000	Mécanismes auxiliaires pour imprimer des marques distinctives, p.ex. pour accentuer par utilisation de système à touches mortes ou semi-mortes, pour imprimer des marques dans les machines télégraphiques d'impression indiquant que la machine fonctionne en réception
B41J0025220000	pour aligner les caractères en vue de l'impression (dans les machines avec réglage par positionnement d'un index B41J0005020000)
B41J0025240000	Mécanismes de transposition de clavier (B41J0011140000 a priorité, mouvements de touches B41J0025080000); Systèmes pour changer l'œil des caractères
B41J0025304000	Mécanismes mobiles pour têtes d'impression ou chariots mobiles vers ou à partir de la surface du papier (supports de caractères glissant pour l'impression B41J0001360000;supports de caractères à mouvement d'oscillation pour l'impression B41J0001400000)
B41J0025308000	avec des mécanismes de réglage de la distance entre l'élément d'impression et le matériau d'impression
B41J0025312000	avec des mécanismes de réglage de la force d'impression, p.ex. des mécanismes de réglage de la pression sur le papier
B41J0025316000	avec des mécanismes à mouvement de basculement par rapport à la surface du papier
B41J0025320000	Mécanismes d'impression dans lesquels un rouleau coopère avec des caractères fixes
B41J0025340000	Têtes ou chariots d'impression remplaçables (B41J0001200000, B41J0001220000, B41J0001600000 ont priorité)
B41J0027000000	Dispositifs d'encrage
B41J0027020000	l'encre étant appliquée par des tampons ou des disques rotatifs
B41J0027040000	Tampons ou disques; Alimentation en encre de ces tampons ou disques
B41J0027060000	Systèmes pour assurer une durée de vie maximum aux tampons ou disques
B41J0027080000	Systèmes pour travaux en plusieurs couleurs
B41J0027100000	l'encre étant appliquée par des rouleaux; Alimentation en encre de ces rouleaux
B41J0027120000	Rouleaux
B41J0027140000	Systèmes pour travaux en plusieurs couleurs
B41J0027160000	l'encre étant déposée électrostatiquement ou électromagnétiquement, p.ex. l'encre étant en poudre
B41J0027180000	avec dépôt d'encre liquide
B41J0027200000	l'encre étant acheminée par capilarité, p.ex. à travers des éléments de caractère poreux, à travers des appuis poreux
B41J0027220000	comportant des disques ou des secteurs encrés
B41J0029000000	Parties constitutives ou accessoires pour machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective non prévus ailleurs
B41J0029020000	Bâtis
B41J0029040000	Moyens pour fixer les machines à la plaque inférieure
B41J0029060000	Supports particuliers, plateaux ou chariots pour supporter ces machines sur les tables
B41J0029080000	Supports, boîtiers ou tampons non incorporés aux machines, pour amortir le bruit ou les chocs
B41J0029100000	Dispositifs d'amortissement du bruit incorporés aux machines (B41J0019040000 a priorité)
B41J0029120000	Gardes, écrans protecteurs ou dispositifs de protection antipoussière
B41J0029130000	Boîtiers ou couvercles
B41J0029140000	Organes annexes commandés par la jambe, p.ex. par le pied ou le genou
B41J0029150000	Supports pour manuscrits reliés à la machine à écrire ou à l'imprimante (tables, bureaux, ameublement de bureau, en général A47B)
B41J0029160000	Réceptacles auxiliaires pour les accessoires, p.ex. pour les gommes, les crayons
B41J0029170000	Dispositions pour le nettoyage
B41J0029180000	Mécanismes pour rendre visible à l'opérateur le texte imprimé (décalage du ruban encreur B41J0035200000)
B41J0029190000	avec des réflecteurs ou des dispositifs d'éclairage
B41J0029200000	Aménagement des dispositifs de comptage
B41J0029220000	Compteurs de lignes
B41J0029240000	Compteurs de mots
B41J0029260000	Dispositifs, produits non fluides ou procédés pour effacer, rectifier, souligner ou tracer
B41J0029280000	Instruments pour écrire ou similaires situés sur des supports ou dans des guides
B41J0029300000	Roues
B41J0029320000	Eléments des caractères
B41J0029340000	actionnés en répétition
B41J0029360000	pour effacer ou rectifier par surimpression (B41J0031000000 a priorité)
B41J0029367000	Matériaux en feuille revêtus d'une couche de correction pigmentée transférable
B41J0029373000	Matériaux en feuille portant une couche adhésive propre à éliminer les caractères typographiés par erreur
B41J0029377000	Dispositions pour le refroidissement ou la ventilation
B41J0029380000	Entraînements, moteurs commandes ou dispositifs d'arrêt automatiques pour le mécanisme d'impression tout entier
B41J0029387000	Dispositifs d'arrêt automatique
B41J0029393000	Dispositifs de commande ou d'analyse de l'ensemble de la machine
B41J0029400000	Moyens pour imprimer un texte fixe, c. à d. invariable avec un texte additionnel variable
B41J0029420000	Echelles ou indicateurs gradués, p.ex. pour déterminer les marges latérales
B41J0029440000	pour déterminer les marges supérieures et inférieures ou indiquer l'épuisement du papier
B41J0029460000	Utilisation de systèmes avertisseurs, p.ex. mis en action par l'approche de la fin de la ligne (mis en action par la rupture ou l'équipement du matériau de transfert B41J0017360000, B41J0035360000)
B41J0029480000	mis en action par la rupture ou la fin du papier ou l'approche du bas de la feuille
B41J0029500000	Mécanismes de butée latéraux
B41J0029520000	Mécanismes de butée supérieurs et inférieurs
B41J0029540000	Dispositifs de verrouillage appliqués aux mécanismes d'impression
B41J0029560000	et actionnés à la main
B41J0029580000	et actionnés automatiquement
B41J0029600000	en réponse à une panne de la source d'énergie
B41J0029620000	par l'absence de papier pour verrouiller le mécanisme du marteau
B41J0029640000	par une fonction du mécanisme d'impression pour bloquer le clavier
B41J0029660000	Dispositifs de verrouillage mis en œuvre quand l'appui arrive à la fin d'une ligne
B41J0029680000	par achèvement d'une page ou du nombre de lignes prédéterminé ou l'épuisement du papier pour verrouiller le clavier
B41J0029700000	Interverrouillage entre deux des mécanismes de mouvement du chariot, p.ex. mécanismes d'espacement, de retour en arrière, de tabulation, de retour ou de libération du chariot
B41J0031000000	Rubans encreurs; Mécanismes des rubans encreurs
B41J0031000000	Rubans encreurs (matériau en feuille pour la reproduction ou le marquage B41M0005000000;stockage des bandes ou rubans, p.ex. sur des bobines, B65H0075000000); Remise en état ou essai des rubans encreurs
B41J0031020000	Rubans encreurs caractérisés par le matériau à partir duquel ils sont tissés
B41J0031040000	tissés à partir d'un matériau synthétique
B41J0031050000	Rubans encreurs ayant des revêtements autres que des revêtements de matériau d'impression
B41J0031060000	les revêtements étant directement sur le matériau de base, c. à d. sous le matériau de transfert d'impression; Rubans encreurs ayant un matériau de base imprégné avec un matériau autre que celui d'impression
B41J0031080000	les revêtements étant superposés sur le matériau de transfert d'impression
B41J0031090000	Rubans encreurs caractérisés par des zones revêtues de matériaux pour dissimuler ou effacer les erreurs typographiques
B41J0031100000	Rubans encreurs ayant des dispositifs pour faciliter leur mise en place dans la machine
B41J0031120000	Rubans encreurs ayant des dispositifs pour empêcher tout contact indésirable entre le matériau de transfert d'impression et les parties de la machine ou tous autres objets
B41J0031140000	Remise en état ou essai des rubans encreurs
B41J0031160000	alors qu'ils sont montés sur la machine utilisant ces rubans encreurs
B41J0032000000	Cartouches pour rubans encreurs
B41J0032020000	pour rubans sans fin
B41J0033000000	Appareils ou agencements pour l'avance des rubans encreurs ou des matériaux de transfert d'impression similaires ayant des dimensions voisines de celles des caractères (cartouches pour rubans encreurs B41J0032000000)
B41J0033020000	Agencement des rubans
B41J0033040000	montés sur des chariots mobiles
B41J0033060000	Rubans associés aux appuis des machines mais non solidaires de ceux-ci, p.ex. situés dans le sens transversal de l'appui
B41J0033080000	situés dans le sens longitudinal de l'appui
B41J0033100000	Agencement des rubans à défilement perpétuel
B41J0033120000	Rubans portés par des bobines coaxialement montées
B41J0033140000	Dispositifs ou mécanismes d'avance des rubans
B41J0033160000	avec entraînement actionnant la bobine ou l'axe de la bobine
B41J0033180000	par mécanisme à rochet (B41J0033300000 a priorité)
B41J0033200000	par friction
B41J0033220000	par engrenages ou poulies
B41J0033240000	avec entraînement actionnant directement le ruban
B41J0033260000	par des rouleaux entraînant le ruban
B41J0033280000	par des mécanismes tirant ou serrant le ruban
B41J0033300000	Mécanismes à échappement
B41J0033320000	Dispositifs électromagnétiques
B41J0033340000	entraînés par des moteurs indépendants de la machine elle-même
B41J0033360000	comportant des moyens pour régler le régime de l'avance
B41J0033380000	Mécanismes d'avance lente, p.ex. "à glissement"
B41J0033382000	le ruban n'avançant que pendant le retour du chariot
B41J0033384000	et étant solidaire du chariot pendant l'écriture
B41J0033386000	le ruban n'avançant que par l'opération d'interlignage
B41J0033388000	le ruban n'avançant que lorsque l'impression du caractère a lieu
B41J0033400000	comportant des dispositifs pour inverser le sens du défilement
B41J0033420000	manuellement
B41J0033440000	automatiquement
B41J0033460000	et caractérisés par leur application aux mécanismes dans lesquels deux bobines sont entraînées par un mécanisme à cliquet et rochet
B41J0033480000	comprenant deux rochets et cliquets, un pour chaque bobine
B41J0033500000	comprenant un seul cliquet ou un cliquet incorporé à double dent s'engageant sélectivement dans deux rochets, un pour chaque bobine
B41J0033510000	et caractérisés par l'utilisation de moyens particuliers pour la commande de l'inversion
B41J0033512000	utilisant pour l'inversion un élément sensible pivotant, en prise avec la périphérie externe du ruban enroulé
B41J0033514000	utilisant pour l'inversion un élément sensible pivotant, en prise avec l'intérieur du ruban enroulé
B41J0033516000	utilisant pour l'inversion un élément sensible à la tension du ruban
B41J0033518000	l'élément sensible utilisé pour l'inversion étant solidaire de boutons ou éléments analogues fixés sur le ruban à proximité de ses extrémités
B41J0033520000	Dispositifs de freinage appropriés
B41J0033540000	pour assurer une durée de vie maximum au ruban (B41J0033380000 a priorité;par réglage de mécanismes vibrateurs B41J0035140000)
B41J0033560000	Ruban réglé transversalement
B41J0033580000	Ruban avançant suivant un angle
B41J0033600000	sensibles à un code télégraphique ou à d'autres signaux extérieurs
B41J0035000000	Autres appareils ou systèmes associés aux mécanismes des rubans encreurs ou incorporés dans ceux-ci
B41J0035020000	Bâtis ou supports pour petites longueurs non bobinées de rubans encreurs
B41J0035030000	le support pouvant être mis en position inactive, p.ex. par basculement vers le haut
B41J0035040000	Guides de rubans encreurs
B41J0035060000	fixes
B41J0035080000	avec des systèmes pour mise en tension
B41J0035100000	Mécanismes vibrateurs; Entraînements appropriés
B41J0035120000	réglables, p.ex. pour transposition de clavier (mouvements de touches B41J0025020000)
B41J0035140000	pour travail en plusieurs couleurs; pour assurer une durée de vie maximum au ruban encreur; pour rendre le ruban inactif
B41J0035160000	Systèmes pour plusieurs couleurs (B41J0035100000 a priorité)
B41J0035180000	Changement de couleur effectué automatiquement
B41J0035200000	Décalage du ruban encreur, p.ex. pour montrer l'impression, pour régler la transposition du clavier, pour rendre le ruban encreur inactif
B41J0035220000	Mécanismes permettant l'emploi sélectif de plusieurs rubans encreurs
B41J0035230000	comportant plusieurs guides de ruban
B41J0035240000	Mécanismes spécialement adaptés à l'avance de matériaux de transfert d'impression sous forme de feuille
B41J0035260000	Caches ou revêtements du ruban encreur
B41J0035280000	Supports amovibles pour mécanismes de ruban encreur
B41J0035300000	Systèmes pour la frappe en plusieurs exemplaires
B41J0035320000	pour produire plusieurs copies le long de la ligne d'impression avec un seul ruban encreur
B41J0035340000	utilisant plusieurs rubans encreurs séparés, p.ex. comprenant un ruban encreur hectographique
B41J0035350000	utilisant de petites longueurs non bobinées de ruban encreur
B41J0035360000	Dispositifs avertisseurs, indicateurs ou arrêtant l'avance mis en action par la rupture ou l'épuisement du ruban encreur
B41J0035380000	Avance du ruban encreur usé pour la mise au rebut
B41K	TIMBRES; APPAREILS OU DISPOSITIFS DE TIMBRAGE OU DE NUMÉROTAGE (marquage de la viande A22C0017100000;estampage et impression combinés B41F0019000000;mécanismes d'impression sélective B41J;estampage pour travaux d'art B44B0005000000;marquage ou codage des paquets achevés B65B0061260000;impression et délivrance de tickets, enregistrement du prix des billets, aspects des appareils d'oblitération ne se rapportant pas à l'impression G07B)
B41K0001000000	Dispositifs manuels portatifs sans moyen pour supporter ou positionner les objets à timbrer, c. à d. timbres à main; Dispositifs d'encrage ou autres accessoires appropriés
B41K0001020000	avec une ou plusieurs surfaces planes de timbrage ayant une empreinte fixe
B41K0001040000	avec plusieurs surfaces de timbrage, p.ex. remplaçables en bloc
B41K0001060000	avec des moyens pour positionner l'empreinte à obtenir
B41K0001080000	avec une surface de timbrage plate et des caractères interchangeables
B41K0001100000	ayant des bandes ou chaînes porte-caractères mobiles
B41K0001120000	ayant des roues porte-caractères réglables
B41K0001140000	ayant des moyens automatiques pour changer les caractères
B41K0001160000	Dispositifs de numérotage
B41K0001180000	pour les pages
B41K0001200000	avec des moyens pour positionner l'empreinte à obtenir
B41K0001220000	avec des surfaces de timbrage incurvées pour timbrage par contact de roulement
B41K0001240000	Timbres à bascule
B41K0001260000	avec des surfaces de timbrage adaptées de façon à être utilisées sur des surfaces autres que planes
B41K0001280000	flexibles
B41K0001300000	pour le timbrage en creux ou offset
B41K0001320000	pour les systèmes à pochoir
B41K0001340000	pour le timbrage en plusieurs couleurs
B41K0001360000	Parties constitutives
B41K0001380000	Dispositifs d'encrage; Surfaces de timbrage
B41K0001400000	Dispositifs d'encrage mis en action par le mouvement de timbrage
B41K0001420000	avec des tampons ou rouleaux mobiles pour l'encrage
B41K0001440000	pour le timbrage en offset, en creux ou au pochoir
B41K0001460000	pour le timbrage en plusieurs couleurs
B41K0001480000	utilisant des rubans encreurs, des feuilles encrées ou du papier carbone en feuilles ou en bandes
B41K0001500000	Surfaces de timbrage imprégnées d'encre ou faites de matériaux laissant une trace après le contact de timbrage
B41K0001520000	Réservoirs d'encre, p.ex. incorporés dans les poignées du timbre
B41K0001540000	Tampons encreurs
B41K0001560000	Poignées
B41K0001580000	Supports ou autres moyens permettant de conserver les timbres à main à portée de la main
B41K0003000000	Appareils à timbrer ayant des moyens incorporés pour supporter les objets à timbrer (moyens pour imprimer des objets de forme spéciale ou ayant une surface de configuration particulière B41F0017000000)
B41K0003020000	avec des surfaces de timbrage situées au-dessus de la surface supportant l'objet
B41K0003040000	et se déplaçant à angle droit par rapport à la surface à timbrer
B41K0003060000	ayant des bandes ou des chaînes porte-caractères
B41K0003080000	ayant des roues porte-caractères réglables
B41K0003100000	ayant des moyens automatiques pour changer les caractères, p.ex. dispositifs de numérotage
B41K0003120000	avec des surfaces de timbrage incurvées pour timbrage par contact de roulement
B41K0003140000	pour timbrage en relief
B41K0003160000	pour timbrage en creux
B41K0003180000	pour timbrage en offset
B41K0003200000	pour timbrage au pochoir
B41K0003220000	avec des moyens pour produire des empreintes déformées
B41K0003240000	pour timbrage en plusieurs couleurs
B41K0003260000	avec des surfaces de timbrage situées en dessous de la surface supportant l'objet
B41K0003280000	et portant une empreinte positive
B41K0003300000	et ayant des moyens pour changer l'empreinte, p.ex. par échanges successifs des plaques de timbrage
B41K0003320000	les parties de timbrage et de contre-timbrage coopérant
B41K0003340000	sous forme de cylindres à blocage angulaire, p.ex. de section courbe ou polygonale, ou sous forme de chaînes ou de bandes mobiles
B41K0003360000	avec des moyens pour déformer ou perforer le matériau à timbrer
B41K0003380000	indépendants des moyens de timbrage
B41K0003400000	pour lettres ou chiffres
B41K0003420000	Appareils à timbrer avec mécanismes de sélection pour successivement timbrer et délivrer des listes ou autres éléments d'information, p.ex. pour contrôler les stocks, établir les listes de teinturerie ou les guides de supermarché
B41K0003440000	Moyens pour manipuler le matériau à timbrer
B41K0003460000	pour positionner le matériau lorsqu'il est stationnaire
B41K0003480000	pour déplacer le matériau d'une façon intermittente avant ou après le poste de timbrage
B41K0003500000	pour le déplacement pendant l'opération de timbrage
B41K0003520000	pour l'évacuation
B41K0003540000	Dispositifs d'encrage
B41K0003560000	utilisant des tampons encreurs
B41K0003580000	utilisant des rubans encreurs, des feuilles encrées, du papier carbone en feuilles ou en bandes
B41K0003600000	utilisant des rouleaux, p.ex. incorporés aux dispositifs d'alimentation en encre
B41K0003620000	Parties constitutives ou accessoires
B41K0003640000	Mécanismes de timbrage commandés par l'alimentation en matière à timbrer
B41K0003660000	Dispositifs de sécurité, p.ex. pour empêcher que le matériau à timbrer ne soit retiré avant la fin de l'opération de timbrage
B41K0003680000	Dispositifs de coupe (en général B26)
B41K0005000000	Outils du genre pinces pour timbrer ou pour délivrer et timbrer des tickets ou objets analogues
B41K0005020000	avec des moyens pour changer d'empreinte
B41K0005040000	avec des dispositifs pour rassembler les souches, ou avec d'autres moyens pour enregistrer les opérations de timbrage (dispositifs de comptage G06M)
B41K0005060000	pour enregistrer sur bande séparée
B41K0005080000	avec dispositifs de comptage
B41K0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B41L	APPAREILS OU DISPOSITIFS À COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER À USAGE DE BUREAU OU AUTRES FINS COMMERCIALES; MACHINES À IMPRIMER LES ADRESSES OU MACHINES SIMILAIRES À IMPRIMER EN SÉRIE (presses ou machines à imprimer de caractère industriel B41F;timbres, dispositifs de timbrage ou de numérotage B41K)
B41L0001000000	Copie en plusieurs exemplaires au moyen de feuillets ou intercalaires sensibles à la pression
B41L0001000000	Dispositifs pour effectuer les opérations nécessitées par la copie en plusieurs exemplaires de feuilles ou d'intercalaires sensibles à la pression, p.ex. papiers carbone; Accessoires pour copier en plusieurs exemplaires
B41L0001020000	Dispositifs pour effectuer les opérations préparatoires, p.ex. pour assembler les feuilles ou bandes et les carbones interposés; Dispositifs combinés à d'autres dispositifs pour imprimer, pour revêtir de carbone, pour plier
B41L0001040000	Dispositifs pour effectuer les opérations postérieures à la copie en plusieurs exemplaires, p.ex. pour séparer les feuilles ou bandes simples et les séries d'imprimés simples, ou pour séparer les carbones et les liasses continues prévues pour la copie en plusieurs exemplaires
B41L0001060000	sur des séries d'imprimés simples
B41L0001080000	sur des liasses continues prévues pour la copie en plusieurs exemplaires
B41L0001100000	Disposition ou pliage séparé de bandes simples
B41L0001120000	Découpage des bandes pour obtenir des feuilles ou imprimés simples, p.ex. par coupage, par déchirement
B41L0001140000	Découpage des perforations latérales des bandes
B41L0001160000	Dispositifs de support ou d'alimentation pour matériau sensible à la pression, p.ex. pour feuilles de carbone; Dispositifs pour former des liasses de papier carbone
B41L0001180000	pour bandes de carbone; Mécanismes d'alimentation continue en carbone
B41L0001200000	Liasses prévues pour la copie en plusieurs exemplaires, p.ex. en forme de carnet
B41L0001220000	faites de feuilles ou imprimés simples
B41L0001240000	Blocs ou cahiers
B41L0001260000	Liasses continues faites à partir de bandes
B41L0001280000	sous forme enroulée ou bobinée
B41L0001300000	pliées longitudinalement
B41L0001320000	pliées transversalement
B41L0001340000	pour faire des originaux pour duplicateurs hectographiques
B41L0001360000	avec des couches ou revêtements sensibles à la pression autres que le carbone (matériaux en feuilles B41M0005000000)
B41L0003000000	Appuis ou supports similaires utilisés pour la copie en plusieurs exemplaires à l'aide de feuillets ou intercalaires sensibles à la pression, p.ex. pour la tenue de registres
B41L0003020000	avec des moyens de fixation immobiles pour maintenir l'assemblage de feuilles dans la position voulue, p.ex. pinces élastiques pour maintenir des feuilles non perforées
B41L0003040000	Barrettes munies de griffes s'engageant dans les perforations des éléments
B41L0003060000	avec des moyens amovibles de fixation ou de guidage pour tenir l'assemblage
B41L0003080000	avec des moyens non mécaniques pour maintenir les éléments dans la position voulue, p.ex. moyens magnétiques
B41L0003100000	avec des moyens pour déplacer graduellement les éléments assemblés par rapport à l'appui ou au support, p.ex. pour choisir une colonne ou une ligne; Moyens pour positionner les éléments assemblés quand ils sont immobiles
B41L0003120000	Dispositifs auxiliaires
B41L0003140000	Magasins ou compartiments de stockage, p.ex. pour les feuilles intercalaires
B41L0003160000	Dispositifs pour la progression des bandes
B41L0003180000	Couvercles mobiles, p.ex. avec fenêtres
B41L0003200000	pour faciliter la copie sur des cahiers
B41L0003220000	Utilisation de rubans encreurs; Moyens de fixation, d'alimentation ou de guidage appropriés
B41L0005000000	Appareils pour l'enregistrement autographique ou autres appareils similaires de copie en plusieurs exemplaires au moyen de feuillets sensibles à la pression utilisant des bandes mobiles (appareils d'écriture ou de lecture à bande mobile B42D0019000000)
B41L0005020000	avec des moyens pour limiter les mouvements des bandes à avance manuelle
B41L0005040000	avec des mécanismes pour la progression de la bande ou l'arrêt de celle-ci; avec des dispositifs pour le stockage des bandes
B41L0005060000	au moyen de rouleaux, galets ou chaînes
B41L0005080000	par mécanismes à mouvement alternatif
B41L0005100000	avec des mécanismes pour faire progresser la ou les bandes sensibles à la pression indépendamment des autres bandes, p.ex. transversalement
B41L0005120000	avec des moyens pour indiquer que la bande est finie
B41L0005140000	avec des moyens auxiliaires pour imprimer, perforer ou couper la bande
B41L0005160000	Accessoires, p.ex. tiroirs pour stocker les imprimés, pour l'argent (caisses enregistreuses G07G)
B41L0007000000	Appareils ou machines à polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales
B41L0007000000	Appareils pour polycopier à partir d'originaux hectographiques, c. à d. pour obtenir des copies par image réfléchie
B41L0007020000	en passant l'original et la feuille ou la bande à imprimer entre des cylindres
B41L0007040000	avec des moyens pour guider l'original ou la feuille ou la bande à imprimer
B41L0007060000	avec des moyens pour couper la feuille ou la bande à imprimer
B41L0007080000	avec des moyens pour mouiller ou sécher
B41L0009000000	Appareils pour polycopier indirectement à partir d'originaux hectographiques au moyen d'intercalaires hectographiques ou de surfaces de transfert, c. à d. "duplicateurs secs"
B41L0009020000	Récipients pour argile ou gélatine
B41L0009040000	avec des supports plats sur lesquels le papier-gélatine est appliqué
B41L0009060000	et avec des chariots pour amener les feuilles
B41L0009080000	et avec des dispositifs pour enrouler et fixer les bandes de papier-gélatine hectographique
B41L0009100000	avec des cylindres tournants transportant les feuilles de papier-gélatine hectographique
B41L0011000000	Appareils pour polycopier directement à partir d'un cliché hectographique en image réfléchie, c. à d. duplicateurs humides donnant des copies positives
B41L0011020000	avec un support plat transportant les originaux
B41L0011040000	et avec des chariots pour amener les feuilles
B41L0011060000	pour la polycopie de documents empilés, utilisant des rouleaux presseurs
B41L0011080000	avec des cylindres rotatifs transportant les originaux
B41L0011100000	avec deux rouleaux entre lesquels passe l'original
B41L0011120000	Entraînement; Sa commande
B41L0011140000	Caractéristiques structurelles des originaux (aspects chimiques B41M)
B41L0013000000	Appareils de polycopie par stencil, à usage de bureau ou autres fins commerciales (sérigraphie B41F0015000000;stencils, matériaux pour stencils, supports à cet effet B41N0001240000)
B41L0013020000	avec des supports de stencils plats
B41L0013040000	avec des supports de stencils, courbes ou rotatifs
B41L0013060000	avec un cylindre unique transportant le stencil
B41L0013080000	avec plusieurs cylindres transportant le stencil, p.ex. par l'intermédiaire de bandes sans fin
B41L0013100000	Pinces ou brides pour la fixation des stencils à leurs supports
B41L0013120000	à des fins particulières, p.ex. pour reproduire des caractères Braille
B41L0013140000	Accessoires, p.ex. pour perforer, couper ou trancher
B41L0013160000	Entraînement; Sa commande
B41L0013180000	Systèmes d'encrage
B41L0015000000	Presses typographiques spécialement adaptées aux travaux de bureau ou à d'autres fins commerciales (en général B41F;clichés ou plaques d'impression, matériaux appropriés B41N0001000000)
B41L0015020000	avec des surfaces d'impression planes, p.ex. avec des marbres du type plat, avec des surfaces faites de matériaux en feuilles minces, ou moulées à partir de matières plastiques ou de caoutchouc
B41L0015040000	formés de caractères composés maintenus dans un châssis
B41L0015060000	avec des surfaces d'impression galbées, p.ex. des cylindres
B41L0015080000	avec des stéréotypes
B41L0015100000	pour l'impression en plusieurs couleurs; pour retiration
B41L0015120000	Entraînement; Sa commande
B41L0015140000	Accessoires, p.ex. pour perforer, couper ou trancher
B41L0017000000	Appareils d'impression lithographique à usage de bureau ou à d'autres fins commerciales (en général B41F;clichés ou plaques d'impression, matériaux appropriés B41N0001000000)
B41L0017020000	pour impression directe
B41L0017040000	avec des surfaces d'impression plates
B41L0017060000	avec des surfaces d'impression courbes, p.ex. cylindres
B41L0017080000	pour impression offset
B41L0017100000	avec des surfaces d'impression plates, p.ex. coopérant avec des cylindres d'offset mobiles
B41L0017120000	avec des surfaces d'impression courbes, p.ex. cylindres de clichés
B41L0017140000	du type à deux cylindres, p.ex. cylindre pour clichés coopérant avec un cylindre d'impression
B41L0017160000	du type à trois cylindres
B41L0017180000	pour impression en plusieurs couleurs, p.ex. machines-tandem; pour retiration
B41L0017200000	sans moyen de mouillage, p.ex. utilisant des encres thermosensibles, des surfaces d'impression réfrigérées
B41L0017220000	Entraînement; Sa commande
B41L0017240000	Accessoires, p.ex. pour perforer, couper ou trancher
B41L0019000000	Appareils ou machines à polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales, d'un type particulier ou adaptés à un but particulier, et non prévus ailleurs (machines à imprimer les adresses B41L0045000000)
B41L0019020000	ayant des cylindres de clichés portant plusieurs surfaces d'impression, ou pour la mise en œuvre de procédés typographiques ou lithographiques sélectivement ou en combinaison (en général B41F0011000000)
B41L0019040000	pour impression sélective de parties d'une ou plusieurs surfaces d'impression en un seul cycle, p.ex. impression de certaines lignes (par encrage de zones choisies B41L0027200000)
B41L0019060000	avec des cylindres de clichés coopérant avec des cylindres d'impression
B41L0019080000	en provoquant un mouvement relatif entre les cylindres de clichés et les cylindres d'impression pendant le cycle d'impression
B41L0019100000	en faisant ressortir ou rentrer certaines zones des cylindres de clichés
B41L0019120000	en masquant certaines zones des surfaces d'impression sur les cylindres de clichés
B41L0019140000	par mouillage sélectif du matériau de copie
B41L0019160000	par déclenchement sélectif des cylindres d'impression
B41L0021000000	Parties constitutives communes ou accessoires pour appareils ou machines à copier plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales
B41L0021000000	Dispositifs pour transporter les feuilles ou bandes de matériaux de copie à l'intérieur des appareils ou machines à copier en plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer (mécanismes pour transporter le matériau de copie dans les machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série B41L0047240000)
B41L0021020000	pour transporter les feuilles
B41L0021040000	Griffes
B41L0021060000	Pinces
B41L0021080000	Pinces à ventouses
B41L0021100000	Combinaisons de bandes sans fin et de pinces
B41L0021120000	pour transporter les bandes
B41L0023000000	Dispositifs pour apprêter la surface des feuilles, bandes ou autres objets en relation avec l'impression (nettoyage en général B08B, des métaux C23G;en tant que stade final de la fabrication de tels objets, voir les endroits appropriés, p.ex. B29C0071000000, D21H0023000000 ou D21H0025000000;traitement ultérieur des articles imprimés B41M0007000000)
B41L0023020000	par mouillage, p.ex. par humidification des feuilles de copie destinées à l'impression hectographique
B41L0023040000	utilisant des rouleaux à friction
B41L0023060000	utilisant des brosses
B41L0023080000	utilisant des éléments de pulvérisation
B41L0023100000	utilisant des bandes sans fin
B41L0023120000	utilisant des tampons absorbants
B41L0023140000	Tuyaux, récipients ou dispositifs similaires d'alimentation en liquide
B41L0023160000	Dispositifs pour déclencher ou soulever les rouleaux de mouillage; Dispositifs appropriés pour les maintenir, les régler ou les retirer
B41L0023180000	Structures des rouleaux de mouillage
B41L0023200000	par séchage sous l'influence de la chaleur, par refroidissement, par application de poudres
B41L0023220000	Dispositifs de poudrage, p.ex. pour empêcher le maculage
B41L0023240000	Dispositifs de finition, p.ex. pour glacer les pages
B41L0025000000	Dispositifs d'humidification des surfaces d'impression, p.ex. mouillage des surfaces d'impression en relation avec l'impression lithographique (application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05)
B41L0025020000	utilisant des rouleaux à friction
B41L0025040000	utilisant des brosses
B41L0025060000	utilisant des éléments de pulvérisation
B41L0025080000	utilisant des bandes sans fin
B41L0025100000	utilisant des tampons absorbants
B41L0025120000	Tuyaux, récipients, ou dispositifs similaires d'alimentation en liquide
B41L0025140000	Rouleaux encreurs servant également à l'application de produits refusant l'encre
B41L0025160000	Dispositifs pour déclencher ou soulever les rouleaux de mouillage; Aménagement approprié pour les maintenir, les régler ou les retirer
B41L0025180000	Structure des rouleaux de mouillage
B41L0027000000	Systèmes ou dispositifs d'encrage (systèmes d'encrage pour appareils de polycopie par stencil B41L0013180000;application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05)
B41L0027020000	adaptés à l'encrage à la main
B41L0027040000	Encriers, réservoirs, dispositifs d'alimentation ou de commande du niveau de l'encre (commande du niveau en général G05D0009000000)
B41L0027060000	Lames d'encriers ou dispositifs d'alimentation similaires
B41L0027080000	Augets ou réservoirs similaires avec des rouleaux immergés ou partiellement immergés
B41L0027100000	avec des dispositifs pour projeter l'encre, p.ex. avec des pompes, avec des buses
B41L0027120000	Rouleaux pour l'alimentation ou le transport (rouleaux baladeurs ou rouleaux de transfert mobiles B41L0027160000)
B41L0027140000	réglables en fonction de l'alimentation
B41L0027160000	Rouleaux baladeurs ou autres rouleaux de transfert mobiles
B41L0027180000	Appareils continus, p.ex. à bande sans fin
B41L0027200000	pour encrer des zones choisies du cliché d'impression
B41L0027220000	Dispositifs pour retirer ou recueillir l'encre
B41L0027240000	pour encrer à partir de l'intérieur du rouleau
B41L0027260000	Tampons absorbants
B41L0027280000	Structure des rouleaux encreurs
B41L0027300000	Appareillage de pulvérisation, p.ex. muni de brosses
B41L0027320000	Dispositifs pour déclencher, soulever, régler ou retirer les rouleaux encreurs; Supports, paliers, ou fourchettes à cet effet
B41L0027340000	Dispositifs pour les soulever ou les régler
B41L0027360000	Cames, excentriques, cales ou dispositifs similaires
B41L0027380000	à fonctionnement pneumatique ou hydraulique
B41L0027400000	à fonctionnement magnétique
B41L0029000000	Dispositifs pour fixer les éléments d'impression ou les clichés sur leurs supports
B41L0029020000	magnétiques
B41L0029040000	pour fixer les éléments d'impression sur des marbres du type plat
B41L0029060000	pour fixer les clichés sur leur cylindre
B41L0029080000	pour fixer les clichés sur des marbres du type plat
B41L0029100000	pour fixer des clichés galbés non déformables sur leurs cylindres
B41L0029120000	pour fixer des clichés souples
B41L0029140000	Dispositifs de fixation
B41L0029160000	fonctionnant automatiquement pendant le fonctionnement des machines rotatives pour maintenir les clichés sur leurs cylindres
B41L0029180000	électromagnétiques, pneumatiques ou hydrauliques
B41L0029200000	pour régler la position du bord avant des clichés souples sur la circonférence du cylindre pour cliché
B41L0029220000	pour fixer les clichés sur des supports intermédiaires, p.ex. éléments adaptateurs
B41L0031000000	Dispositifs pour retirer les clichés souples des cylindres
B41L0033000000	Pressage des clichés souples ou des feuilles ou bandes de matériau de copie contre les cylindres, p.ex. en vue d'assurer une application uniforme
B41L0035000000	Cylindres pour appareils ou machines à copier en plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer à usage du bureau ou autres fins commerciales
B41L0035020000	Cylindres pour cliché
B41L0035040000	Dispositifs de repérage
B41L0035060000	avec des moyens pour déplacer les cylindres
B41L0035080000	avec des moyens pour déplacer les clichés sur les cylindres
B41L0035100000	Cylindres d'impression
B41L0035120000	Paliers ou supports pour cylindres de clichés, d'offset ou de transfert, ou d'impression
B41L0035140000	Moyens pour chauffer ou refroidir les cylindres de clichés ou d'impression
B41L0035160000	Dispositifs de déclenchement des cylindres; Réglages du cylindre d'impression
B41L0035180000	Disposition des paliers, fourchettes ou supports de cylindres
B41L0035200000	Paliers excentriques
B41L0035220000	Paliers coulissants
B41L0035240000	Paliers pivotants
B41L0035260000	Dispositifs de relevage ou de réglage de cylindres
B41L0035280000	Cames, excentriques, cales ou organes similaires
B41L0035300000	fonctionnant électriquement ou magnétiquement
B41L0035320000	fonctionnant pneumatiquement ou hydrauliquement
B41L0035340000	Protections ou capots, p.ex. pour la sécurité, pour empêcher l'entrée ou la sortie de corps étrangers
B41L0038000000	Dispositifs de fixation d'habillages ou dispositifs de mise en train; Dispositifs de guidage pour habillages (dispositifs de mise en train B41N0006000000;blanchets ou habillages similaires B41N0010000000)
B41L0038020000	Fixation aux cylindres d'impression
B41L0038040000	Fixation d'habillages sans fin ou d'habillages analogues alimentés en continu
B41L0039000000	Dispositifs indicateurs, dispositifs de comptage, d'avertissement, de commande ou de sécurité (commande du niveau de l'encre B41L0027040000;pour ces dispositifs en général, voir les sous-classes appropriées, p.ex. comptage en général G06M)
B41L0039020000	Indicateurs, p.ex. compteurs
B41L0039040000	Dispositifs de déclenchement ou d'arrêt
B41L0039060000	pour démarrer ou arrêter l'alimentation en feuilles ou en bandes
B41L0039080000	pour démarrer ou arrêter le fonctionnement des cylindres
B41L0039100000	pour démarrer ou arrêter le fonctionnement des systèmes de mouillage ou d'encrage
B41L0039120000	pour démarrer ou arrêter l'ensemble de la machine
B41L0039140000	Commande automatique des dispositifs de déclenchement par palpeurs, par dispositifs photo-électriques ou pneumatiques, ou par d'autres détecteurs
B41L0039160000	Systèmes de programmation pour la commande automatique de la succession d'opérations
B41L0041000000	Agencements ou dispositifs pour le nettoyage
B41L0041020000	pour les cylindres de cliché
B41L0041040000	pour les rouleaux encreurs
B41L0041060000	pour les cylindres offset
B41L0043000000	Opérations auxiliaires de pliage, de groupage ou de décharge des feuilles ou des bandes
B41L0043020000	Pliage
B41L0043040000	dans le sens longitudinal
B41L0043060000	dans le sens transversal
B41L0043080000	Cylindres ou tambours de pliage
B41L0043100000	Groupage
B41L0043120000	et agrafage
B41L0043140000	Addition de parties rapportées
B41L0043160000	Décharge
B41L0045000000	Machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série
B41L0045000000	Sortes ou types de machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série
B41L0045020000	utilisant des plaquettes imprimantes
B41L0045040000	préparées par des machines à composer
B41L0045060000	pour imprimer les adresses en combinaison avec d'autres opérations, p.ex. d'affranchissement, d'assemblage de documents
B41L0045080000	avec des surfaces d'impression sous forme de bandes ou transportées par chaînes
B41L0045100000	pour imprimer les adresses en combinaison avec d'autres opérations, p.ex. d'affranchissement, d'assemblage de documents
B41L0045120000	avec des dispositifs séparés pour imprimer des textes ou figures additionnels, p.ex. pour imprimer des reçus sur des feuilles ou bandes en blanc
B41L0047000000	Parties constitutives des machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série (parties constitutives communes aux machines à imprimer B41F0021000000-B41F0035000000)
B41L0047020000	Utilisation de surfaces d'impression pour les machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série (surfaces d'impression en général B41N)
B41L0047040000	de surfaces planes ou courbes pour impression en relief
B41L0047060000	de stencils plans ou courbes
B41L0047080000	de plaques planes ou courbes pour impression hectographique
B41L0047100000	de surfaces d'impression en forme de courroies ou de chaînes
B41L0047120000	Dispositifs auxiliaires, p.ex. pour lisser les plaques, pour assembler les plaques dans un ordre prédéterminé, pour mouiller les stencils
B41L0047140000	Dispositifs ou agencements pour stocker ou manipuler les plaques
B41L0047160000	Magasins
B41L0047180000	Dispositifs pour l'avance des plaques dans leur propre plan
B41L0047200000	Dispositifs pour l'avance des plaques autrement que dans leur propre plan, p.ex. dans un plan transversal
B41L0047220000	avec des moyens pour présenter les plaques pour des opérations d'impression répétées
B41L0047240000	Mécanismes pour transporter le matériau de copie dans les machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série (en général B65H)
B41L0047260000	pour transporter ou positionner des objets analogues à des feuilles, p.ex. des enveloppes
B41L0047280000	avec des règles-jauges ou similaires, p.ex. pour faciliter l'impression manuelle de matériau de copie en piles
B41L0047300000	pour transporter des bandes
B41L0047320000	combinés avec des dispositifs à d'autres fins, p.ex. pour couper, trancher, coller
B41L0047340000	spécialement adaptés au transport de chaînes de clichés
B41L0047360000	pour transporter des feuilles ou bandes à des fins de tabulation; Mécanismes de tabulation combinés avec des transporteurs de feuilles ou bandes
B41L0047380000	avec des moyens de blocage des têtes ou marges
B41L0047400000	avec des moyens pour manipuler automatiquement de façon alternative et transversale des bandes ou feuilles pour permettre l'impression des adresses en colonnes juxtaposées
B41L0047420000	Mécanismes d'impression
B41L0047440000	utilisant des platines planes
B41L0047460000	utilisant des organes linéaires de contacts, p.ex. galets, cylindres
B41L0047480000	avec des dispositifs d'encrage ou des rubans encreurs
B41L0047500000	avec des organes ou surfaces d'impression multiples, p.ex. pour imprimer en série des adresses avec un contexte constant, pour imprimer à partir de parties déterminées de surfaces d'impression (utilisation d'appareils compteurs, numéroteurs ou dateurs B41L0049020000)
B41L0047520000	avec des plaques de contre-pression mobiles pour imprimer des zones déterminées des surfaces d'impression
B41L0047540000	avec des moyens pour transmettre automatiquement à la plaque d'impression un mouvement alternatif dans le sens transversal, en vue d'imprimer les adresses en colonnes juxtaposées
B41L0047560000	Dispositifs indicateurs, dispositifs d'alarme, de commande ou de sécurité (B41L0047580000 a priorité)
B41L0047580000	Systèmes ou dispositifs pour sélectionner ou faciliter la sélection du texte ou de l'image à imprimer
B41L0047600000	Marquages des plaques d'impression, p.ex. par des marques codées, par des couleurs, par des clips, par des perforations, par des encoches latérales, par des saillies
B41L0047620000	Dispositifs de sélection, p.ex. par cames, par fenêtres, par indicateurs de position
B41L0047640000	Dispositifs de sélection automatiques avec ou sans commande manuelle, p.ex. par doigts palpeurs, par commandes préréglées se déclenchant après pression sur des boutons, par programme enregistré sur des bandes perforées
B41L0049000000	Accessoires ou organes annexes pour machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série
B41L0049020000	Dispositifs compteurs, numéroteurs ou dateurs
B41L0049040000	Dispositifs pour effectuer des marques de sélection sur les plaques d'impression
B41M	PROCÉDÉS D'IMPRESSION, DE REPRODUCTION, DE MARQUAGE OU DE COPIE; IMPRESSION EN COULEUR (correction d'erreurs typographiques B41J;procédés pour appliquer des images-transfert ou similaires B44C0001160000;produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement C09D0010000000;impression des textiles D06P)
B41M0001000000	Encrage et impression avec une forme d'impression
B41M0001020000	Impression typographique, p.ex. impression de livres
B41M0001040000	Impression flexographique
B41M0001060000	Impression lithographique
B41M0001080000	à sec
B41M0001100000	Impression en creux
B41M0001120000	Impression au stencil; Impression à trame de soie
B41M0001140000	Impression polychrome
B41M0001160000	au moyen d'encres différentes qui s'interpénètrent pour donner des effets d'irisation
B41M0001180000	Impression d'une encre sur une autre
B41M0001200000	en appliquant simultanément des encres de couleurs différentes sur différentes parties de la surface d'impression
B41M0001220000	Impression métallique; Impression avec des encres en poudre
B41M0001240000	Impression combinée avec le repoussage (machines d'impression permettant l'impression combinée avec le repoussage B41F0019020000)
B41M0001260000	Impression sur d'autres surfaces que le papier ordinaire (B41M0001400000 a priorité)
B41M0001280000	sur métaux
B41M0001300000	sur matières plastiques organiques, corne ou matières analogues
B41M0001320000	sur caoutchouc
B41M0001340000	sur verre ou céramique
B41M0001360000	sur papier préalablement traité, p.ex. sur parchemin, papier huilé, papier utilisé à des fins d'enregistrement
B41M0001380000	sur bois, cuir ou linoléum (impression des allumettes ou des boîtes d'allumettes, lorsque cette impression est combinée avec la fabrication des allumettes C06F0001180000)
B41M0001400000	Impression sur des objets de forme particulière
B41M0001420000	Impression sans contact entre la forme et la surface à imprimer, p.ex. en utilisant des champs électrostatiques
B41M0003000000	Procédés d'impression pour des travaux imprimés d'un genre particulier, p.ex. motifs (dessins particuliers en soi B44F;fabrication de circuits imprimés en utilisant des techniques d'impression H05K0003120000)
B41M0003020000	Cartes géographiques, marines ou météorologiques
B41M0003040000	Musique
B41M0003060000	Impressions veinées; Impressions fluorescentes; Images stéréoscopiques; Copies de motifs, p.ex. tissus, textiles
B41M0003100000	Filigranes
B41M0003120000	Images-transfert ou similaires, p.ex. décalcomanies
B41M0003140000	Impression de papiers-valeurs
B41M0003160000	Impression en Braille (machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective pour l'impression en Braille B41J0003320000)
B41M0003180000	Papiers peints de nature particulière
B41M0005000000	Procédés de reproduction ou méthodes de reproduction ou de marquage; Matériaux en feuilles utilisés à cet effet (par emploi de matières photosensibles G03;électrographie, magnétographie G03G)
B41M0005025000	en transférant l'encre de la feuille mère
B41M0005030000	par pression
B41M0005035000	par sublimation ou volatilisation de l'image
B41M0005040000	par utilisation de colorants solubles dans un solvant sur la feuille-mère, p.ex. solubles dans l'alcool
B41M0005060000	par emploi de feuilles mères revêtues de substances gélatineuses, p.ex. de gélatine
B41M0005080000	Matériaux en feuilles utilisés à cet effet
B41M0005100000	au moyen de papier carbone ou similaires
B41M0005124000	par application d'une pression pour rendre visibles des couleurs masquées, p.ex. pour rendre visible un support coloré, pour générer un motif opaque ou transparent, ou pour former une couleur en réunissant des composants formant la couleur
B41M0005128000	Désensibilisateurs; Compositions pour la correction de fautes, la détection ou l'identification des couches
B41M0005132000	Composants chimiques générateurs de couleurs; Additifs ou liants pour ces composants
B41M0005136000	Formateurs de colorant organiques, p.ex. leuco-dérivés
B41M0005145000	avec un cycle lactone ou lactame
B41M0005150000	Spiro-pyranes
B41M0005155000	Composants pour le développement des couleurs, p.ex. composés acides; Additifs ou liants pour ces composants; Couches contenant de tels composants pour le développement des couleurs, de tels additifs ou de tels liants
B41M0005165000	caractérisés par l'utilisation de microcapsules; Solvants particuliers pour l'incorporation des constituants
B41M0005200000	utilisant du courant électrique (B41M0005240000 a priorité)
B41M0005240000	Enregistrement par ablation, p.ex. par brûlage de marques; Enregistrement par étincelle
B41M0005260000	Thermographie (B41M0005200000, B41M0005240000 ont priorité;systèmes phothermographiques G03C0001498000)
B41M0005280000	utilisant des composés thermochromes ou des couches contenant des cristaux liquides, des microcapsules, des colorants blanchissables ou des composés thermodégradables, p.ex. libérant un gaz
B41M0005300000	utilisant des formateurs de couleur chimiques (B41M0005340000 a priorité)
B41M0005320000	l'un des composants étant un composé de métal lourd
B41M0005323000	Formateurs de couleurs organiques, p.ex. leuco-dérivés
B41M0005327000	avec un cycle lactone ou lactame
B41M0005333000	Composants pour le développement des couleurs, p.ex. composés acides
B41M0005337000	Additifs; Liants
B41M0005340000	Thermographie à plusieurs couleurs
B41M0005360000	utilisant une pellicule polymère qui peut être sous forme de particules et qui est soumise à une modification de forme ou de structure avec modification de ses caractéristiques, p.ex. de ses caractéristiques d'hydrophobie-hydrophilie, de ses caractéristiques de solubilité ou de perméabilité
B41M0005382000	Procédés de transfert ou de sublimation par contact (impression sublistatique B41M0005035000;revêtements pour améliorer la réceptivité aux encres, aux colorants ou aux pigments B41M0005500000)
B41M0005385000	caractérisés par les colorants ou les pigments transférables
B41M0005388000	Colorants azoïques
B41M0005390000	Colorants contenant une ou plusieurs liaisons doubles carbone-azote, p.ex. azométhine
B41M0005392000	Additifs autres que des substances génératrices de couleurs, des colorants ou des pigments, p.ex. sensibilisateurs, agents facilitant le transfert
B41M0005395000	Additifs macromoléculaires, p.ex. liants
B41M0005398000	Procédés basés sur la formation d'un motif collant utilisant des poudres
B41M0005400000	caractérisée par les couches de support, les couches intermédiaires ou les couches de couverture; Moyens ou couches de filtrage ou d'absorption de la chaleur ou du rayonnement; combinée avec des couches ou des compositions appropriées à d'autres procédés d'enregistrement d'images; Originaux particuliers pour la reproduction thermographique
B41M0005410000	Couches de support
B41M0005420000	Couches intermédiaires ou couches de couverture
B41M0005440000	caractérisées par les composés macromoléculaires
B41M0005460000	caractérisés par les moyens pour convertir la lumière en chaleur; caractérisés par les moyens ou les couches de filtrage ou d'adsorption de la chaleur ou du rayonnement
B41M0005480000	combinés avec d'autres couches ou compositions d'enregistrement d'images; Originaux particuliers pour la reproduction thermographique
B41M0005500000	Feuilles d'enregistrement caractérisées par les revêtements utilisés pour améliorer la réceptivité aux encres, aux colorants ou aux pigments, p.ex. pour jet d'encre ou pour l'enregistrement par transfert thermique de colorants (impression sur papier préalablement traité B41M0001360000)
B41M0005520000	Revêtements macromoléculaires
B41M0007000000	Traitement ultérieur des travaux imprimés, p.ex. chauffage, irradiation
B41M0007020000	Poudrage; Glaçage (dispositifs de traitement des surfaces des feuilles, bandes ou autres articles en liaison avec l'impression B41F0023000000, B41L0023000000)
B41M0009000000	Procédés dans lesquels on utilise des dispositifs de mise en train (dispositifs de mise en train en soi B41N0006000000)
B41M0009020000	Reliefs de mise en train
B41M0009040000	photomécaniques
B41M0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B41N	CLICHÉS OU PLAQUES D'IMPRESSION (matériaux photosensibles G03); MATÉRIAUX POUR SURFACES UTILISÉES DANS L'IMPRESSION POUR IMPRIMER, ENCRER, MOUILLER OU SIMILAIRE; PRÉPARATION DE TELLES SURFACES POUR LEUR EMPLOI OU LEUR CONSERVATION
B41N0001000000	Clichés ou plaques d'impression; Matériaux à cet effet
B41N0001020000	en pierre
B41N0001040000	métalliques
B41N0001060000	pour l'impression avec forme en relief ou en creux
B41N0001080000	pour l'impression lithographique
B41N0001100000	multiples
B41N0001120000	en une autre matière que la pierre ou le métal
B41N0001140000	Plaques d'impression lithographiques
B41N0001160000	Clichés d'impression courbes, en particulier cylindres
B41N0001180000	en pierre
B41N0001200000	en métal
B41N0001220000	en d'autres matières
B41N0001240000	Stencils; Matériaux pour stencils; Supports à cet effet (appareils de polycopie par stencil à usage de bureau ou autres fins commerciales B41L0013000000)
B41N0003000000	Préparation en vue de l'emploi ou de la conservation des surfaces d'impression
B41N0003030000	Prétraitement chimique ou électrique
B41N0003040000	Grenage ou abrasion par des moyens mécaniques (grenage chimique B41N0003030000)
B41N0003060000	par emploi de détergents
B41N0003080000	Mouillage; Neutralisation ou traitements similaires de différentiation des formes d'impression lithographique
B41N0006000000	Blocs de montage; Dispositifs de mise en train, p.ex. hausses, béquets; Fixation par des moyens chimiques, p.ex. vulcanisation
B41N0006020000	Moyens chimiques de fixation des formes d'impression sur les blocs de montage
B41N0007000000	Garnissage des rouleaux de machines à imprimer
B41N0007020000	en cuir
B41N0007040000	pour les rouleaux mouilleurs
B41N0007060000	pour les rouleaux d'encrage
B41N0010000000	Blanchets ou habillages similaires; Habillages pour essuyeurs pour impression en creux (essuyeurs pour impression en creux B41F0009080000)
B41N0010020000	Structure des blanchets
B41N0010040000	multicouche
B41N0010060000	facilitant la fixation ou le repérage sur des supports
B41N0011000000	Flans de stéréotypie
B41N0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B42	RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS
B42B	FIXATION PERMANENTE LES UNS AUX AUTRES OU À DES OBJETS, DE FEUILLES, MAINS DE PAPIER OU CAHIERS (brochage ou agrafage en général B25C, B27F;machines effectuant à la fois le collationnement ou l'assemblage et la fixation permanente des feuilles ou cahiers les uns aux autres B42C0001120000;assemblage temporaire des feuilles les unes aux autres B42F)
B42B0002000000	Fixation permanente de feuilles, mains de papier ou cahiers les uns aux autres par couture avec un matériau du genre fil, p.ex. un fil textile (de façon discontinue B42B0004000000)
B42B0002020000	Machines à coudre au fil textile
B42B0002040000	avec des aiguilles droites
B42B0002060000	avec des aiguilles courbes
B42B0002080000	avec des dispositifs faisant des nœuds de sûreté ou avec des mécanismes à lier
B42B0002100000	Outils pour couture manuelle
B42B0004000000	Fixation permanente de feuilles, mains de papier ou cahiers les uns aux autres par piqûre discontinue avec un matériau filiforme, p.ex. un fil métallique
B42B0004020000	Machines à piquer du type rotatif
B42B0005000000	Fixation permanente de feuilles, mains de papier ou cahiers les uns aux autres autrement que par piqûre (par déformation de ces feuilles, mains ou cahiers B31F;par un adhésif particulier à la reliure B42C0009000000)
B42B0005020000	par œillets (pour vêtements A41H0037020000;pour chaussures A43D0100000000)
B42B0005040000	par lacets ou rubans
B42B0005060000	par pinces
B42B0005080000	par des éléments en forme de languettes, griffes ou anneaux passant dans les feuilles, mains ou cahiers
B42B0005100000	les éléments étant en forme de créneaux ou de peignes
B42B0005120000	les éléments étant en forme de spirale
B42B0007000000	Fixation permanente d'objets, p.ex. des sections de cartes géographiques, à des feuilles
B42B0009000000	Dispositifs communs aux machines effectuant les opérations prévues dans plus d'un des groupes principaux B42B0002000000-B42B0007000000 (équipement auxiliaire pour la confection d'articles en papier B31F;équipement auxiliaire des machines à imprimer B41;transporteurs en général B65G)
B42B0009020000	pour ouvrir les mains ou les cahiers
B42B0009040000	pour transporter les cahiers ouverts, l'intérieur étant dessous
B42B0009060000	pour encoller (application de colle ou d'adhésif particulier à la reliure B42C0009000000)
B42C	RELIURE (machines, dispositifs ou outillage de coupe ou de perforation B26;pliage de feuilles ou de bandes B31F;décoration des livres B44)
B42C0001000000	Collationnement ou assemblage de feuilles combiné avec des procédés de fixation permanente de feuilles ou cahiers ou d'insertion d'encarts (assemblage ou groupement de feuilles ou de cahiers sans les fixer ensemble de façon permanente B65H0039000000)
B42C0001100000	Machines faisant à la fois le collationnement ou l'assemblage et l'insertion d'encarts
B42C0001120000	Machines faisant à la fois le collationnement ou l'assemblage et la fixation permanente des feuilles ou cahiers les uns aux autres
B42C0003000000	Confection de brochures, de blocs, ou de liasses de formulaires à partir de plusieurs bandes de papier
B42C0005000000	Préparation des tranches ou des dos de feuilles ou de cahiers pour la reliure
B42C0005020000	par arrondissage ou endossage
B42C0005040000	par grecquage ou fraisage
B42C0005060000	par mise en éventail
B42C0007000000	Confection de couvertures de livres ou de couvertures de classeurs à feuillets mobiles (couvre-livres ou liseuses B42D0003000000)
B42C0009000000	Application de colle ou d'adhésif particulier à la reliure
B42C0009020000	pour fixer au dos du livre des doublures, des bandes, des rubans ou des tranchefiles
B42C0011000000	Emboîtage
B42C0011020000	Machines ou équipement pour emboîter ou fixer des couvertures à des brochures, magazines, blocs ou autres petits volumes brochés (B42C0011060000 a priorité)
B42C0011040000	Machines ou équipement pour emboîter ou fixer des couvertures à des livres (B42C0011060000 a priorité)
B42C0011060000	Machines ou équipement pour emboîter par soudure de matières plastiques
B42C0013000000	Presses à relier (caractéristiques générales des presses B30B); Equipement de repinçage des mors pour la reliure; Dispositifs de séchage ou de prise des adhésifs pour les livres
B42C0015000000	Mise des livres sous jaquette
B42C0017000000	Réfection de la reliure des livres
B42C0019000000	Procédés de confection de livres combinant plusieurs opérations
B42C0019020000	en partant de feuilles simples
B42C0019040000	en partant de cahiers
B42C0019060000	en partant de bandes non prévues ailleurs
B42C0019080000	Transport dans les machines entre les stations d'opération (transporteurs en général B65G)
B42C0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B42D	LIVRES; COUVERTURES DE LIVRES; FEUILLETS MOBILES; IMPRIMÉS CARACTÉRISÉS PAR LEURS ÉLÉMENTS D'IDENTIFICATION OU DE SÉCURITÉ; IMPRIMÉS D'UN FORMAT OU D'UN TYPE PARTICULIER, NON PRÉVUS AILLEURS; DISPOSITIFS FACILITANT LEUR UTILISATION ET NON PRÉVUS AILLEURS; APPAREILS À BANDE MOBILE POUR ÉCRIRE OU LIRE
B42D0001000000	Livres ou autres objets reliés (moyens de repérage B42F0021000000)
B42D0001020000	dans lesquels le corps de l'ouvrage et la couverture sont réunis par les feuilles de garde
B42D0001040000	dans lesquels le corps de l'ouvrage et le dos de la couverture sont intégralement solidaires, p.ex. livres brochés
B42D0001060000	dans lesquels le corps de l'ouvrage et la couverture sont réunis par d'autres moyens
B42D0001080000	Albums (dispositifs de classement appropriés B42F)
B42D0001100000	Classeurs avec bandes adhésives pour coller les papiers
B42D0003000000	Couvre-livres ou liseuses (classeurs à feuillets mobiles B42F)
B42D0003020000	faits de matériaux particuliers
B42D0003040000	sans dispositif d'attache
B42D0003060000	à charnières
B42D0003080000	Couvertures décoratives
B42D0003100000	avec serrures ou fermetures
B42D0003120000	combinées avec d'autres objets
B42D0003140000	avec des marqueurs de colonne ou des indicateurs de ligne ou de chapitre
B42D0003160000	avec des moyens pour maintenir les livres ouverts
B42D0003180000	Autres accessoires
B42D0005000000	Feuilles réunies sans reliure pour former des liasses ou des blocs
B42D0005020000	Liasses de formulaires
B42D0005040000	Blocs-calendriers
B42D0005060000	Calendriers à feuilles détachables
B42D0007000000	Journaux ou similaires
B42D0009000000	Signets; Index de repérage; Dispositifs pour maintenir les livres ouverts (onglets de repérage des pages B42F0021000000); Dispositifs pour tourner les pages
B42D0009020000	Signets automatiques
B42D0009040000	Dispositifs pour tourner les pages
B42D0009060000	avec un bras réinséré après chaque opération
B42D0009080000	avec des bras en éventail, un par feuille, manœuvrés successivement
B42D0011000000	Report ou transfert d'écritures d'une page à une autre, p.ex. pour la tenue de livres comptables
B42D0012000000	Livres, formulaires ou systèmes de comptabilité (B42D0011000000 a priorité)
B42D0012020000	Formulaires de comptabilité
B42D0013000000	Feuilles mobiles conçues pour être reliées; Encarts (caractéristiques de repérage B42F0021000000)
B42D0015000000	Cartes ou imprimés d'un format ou d'un type particulier non prévu ailleurs
B42D0015020000	Cartes postales; Cartes de vœux, menus, cartes commerciales ou cartes analogues; Cartes-lettres (B42D0025000000 a priorité)
B42D0015040000	Cartes ou feuilles pliables ou en plusieurs parties
B42D0015080000	Cartes-lettres, c. à d. cartes ou feuilles à plier de façon que le message soit à l'intérieur et qui constituent leur propre enveloppe d'expédition
B42D0017000000	Dispositifs de suspension ou d'accrochage des livres, journaux ou similaires (classeurs suspendus B42F0015000000)
B42D0019000000	Appareils d'écriture ou de lecture à bande mobile
B42D0025000000	Cartes ou structures de type feuille portant des informations caractérisées par leurs éléments d’identification ou de sécurité; Leur fabrication (procédés d’impression pour produire des caractéristiques d’identification ou de sécurité B41M0003140000)
B42D0025200000	caractérisées par une utilisation ou une finalité particulières
B42D0025210000	pour finalités multiples
B42D0025220000	pour utilisation avec des accessoires spécialement conçus pour les cartes portant des informations
B42D0025230000	Cartes d’identité
B42D0025240000	Passeports
B42D0025250000	Tickets pour les transports publics (appareils pour imprimer et débiter les tickets G07B)
B42D0025260000	Cartes d’entrée; Tickets d’admission
B42D0025270000	Lots, p.ex. tickets de loterie
B42D0025280000	pour une utilisation dans des traitements médicaux ou thérapeutiques
B42D0025290000	Papiers valeurs; Billets de banque
B42D0025300000	Caractéristiques d’identification ou de sécurité, p.ex. pour empêcher la falsification
B42D0025305000	Information sous forme numérique (supports d’enregistrement pour utilisation avec des machines comportant au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques G06K0019000000)
B42D0025309000	Photographies
B42D0025313000	Empreintes digitales
B42D0025318000	Signatures
B42D0025324000	Reliefs
B42D0025328000	Grilles de diffraction; Hologrammes
B42D0025333000	Filigranes
B42D0025337000	Guillochages
B42D0025342000	Effets moirés
B42D0025346000	Perforations
B42D0025351000	Pièces translucides ou en partie translucides, p.ex. fenêtres
B42D0025355000	Fils de sécurité
B42D0025360000	comprenant des matériaux spéciaux
B42D0025364000	Cristaux liquides
B42D0025369000	Matériaux magnétisés ou magnétisables
B42D0025373000	Matériaux métalliques
B42D0025378000	Encres spéciales
B42D0025382000	absorbant ou reflétant la lumière infrarouge
B42D0025387000	absorbant ou reflétant la lumière ultraviolette
B42D0025391000	absorbant ou reflétant la lumière polarisée
B42D0025400000	Fabrication
B42D0025405000	Marquage
B42D0025410000	par rayonnement électromagnétique (B42D0025435000 a priorité)
B42D0025415000	par substances chimiques (B42D0025445000 a priorité)
B42D0025420000	par procédés photographiques
B42D0025425000	par déformation, p.ex. gaufrage
B42D0025430000	par enlèvement de matière
B42D0025435000	par rayonnement électromagnétique, p.ex. laser
B42D0025440000	en utilisant des moyens mécaniques, p.ex. la gravure
B42D0025445000	en utilisant des moyens chimiques, p.ex. l’eau-forte
B42D0025450000	Associant deux ou plusieurs couches
B42D0025455000	en utilisant la chaleur
B42D0025460000	en utilisant la pression
B42D0025465000	en utilisant des substances chimiques ou adhésives
B42D0025470000	en utilisant des substances adhésives
B42D0025475000	Découpe de cartes
B42D0025480000	Commande du procédé de fabrication
B42D0025485000	par des moyens de traitement électroniques
B42F	FEUILLES ASSEMBLÉES TEMPORAIREMENT; CLASSEURS; FICHES; REPÉRAGE (lutrins A47B0019000000;appui-livres A47B0023000000)
B42F0001000000	Feuilles assemblées temporairement; Moyens pour les assembler; Albums
B42F0001000000	Feuilles assemblées temporairement, sans perforation; Moyens pour les assembler
B42F0001020000	Pince-papiers ou attaches similaires (B42F0001120000 a priorité)
B42F0001040000	métalliques
B42F0001060000	de section transversale plane
B42F0001080000	de section transversale circulaire
B42F0001100000	non métalliques
B42F0001120000	Moyens pour réunir exclusivement les coins des feuilles
B42F0003000000	Feuilles assemblées temporairement par des systèmes impliquant des perforations; Moyens pour les assembler; Parties des feuilles conçues pour être assemblées (agrafes, attaches en général F16B)
B42F0003020000	Moyens d'attache à deux languettes, mis en place par écartement de leurs extrémités
B42F0003040000	Moyens d'attache en forme d'anneau, de languette ou de griffe (classeurs à anneaux B42F0013160000;utilisation de ces moyens pour une fixation permanente B42B0005080000)
B42F0003060000	Moyens d'attache en spirale
B42F0005000000	Feuilles et objets assemblés temporairement; Moyens pour les assembler; Albums (albums du point de vue de la reliure B42D0001080000;du point de vue de la publicité ou de la présentation G09)
B42F0005020000	Systèmes pour le classement de timbres ou d'objets analogues dans les albums
B42F0005040000	avec pochettes transparentes
B42F0005060000	Dispositifs pour tenir les coins, p.ex. pour photographies
B42F0007000000	Classeurs
B42F0007000000	Classeurs ne comportant pas de moyen d'attache (B42F0017000000 a priorité;dossiers suspendus B42F0015000000;portefeuilles, porte-billets, cartables A45C, p.ex. A45C0001000000;en tant que mobilier A47B, A47F;enveloppes B65D, p.ex. B65D0027000000)
B42F0007020000	Poches à soufflet simple
B42F0007040000	Chemises avec dispositif de retenue
B42F0007060000	Dossiers ou cartons à plusieurs compartiments (éléments d'archivage B42F0021000000)
B42F0007080000	expansibles
B42F0007100000	Plateaux ou corbeilles
B42F0007120000	Plateaux ou corbeilles superposés
B42F0007140000	Boîtes (caractéristiques des boîtes en général B65D)
B42F0009000000	Classeurs comportant des dispositifs pinçant le bord du contenu; Couvertures à dos serrant (B42F0013000000, B42F0017000000 ont priorité)
B42F0011000000	Classeurs comportant des moyens d'attache intermédiaire indépendants (B42F0017000000 a priorité;avec des bandes adhésives pour coller les papiers ou feuilles B42D0001100000)
B42F0011020000	coopérant avec les pliures (B42F0011040000 a priorité)
B42F0011040000	magnétiques
B42F0013000000	Classeurs comportant des moyens coopérant avec des perforations ou des fentes (B42F0017000000 a priorité;caractéristiques de repérage B42F0021000000)
B42F0013020000	avec des moyens flexibles ou élastiques
B42F0013040000	avec des lacets, des spirales ou des chaînettes
B42F0013060000	avec des bandes ou des rubans
B42F0013080000	en métal
B42F0013100000	en matière plastique
B42F0013120000	avec des montants, des tiges ou des tubes (B42F0013300000 a priorité)
B42F0013140000	avec des moyens de pincement ou de verrouillage (barres de serrage B42F0013360000)
B42F0013160000	avec des griffes ou des anneaux (B42F0013300000 a priorité;pour fixation permanente B42B0005080000)
B42F0013180000	sur deux barres mobiles longitudinalement l'une par rapport à l'autre
B42F0013200000	susceptibles de pivoter autour d'un axe ou d'axes parallèles aux bords à réunir
B42F0013220000	en deux parties venant en prise lorsque le classeur est fermé
B42F0013240000	l'une de ces parties étant en forme de tiges fixes
B42F0013260000	et verrouillées lorsqu'elles sont ainsi en prise, p.ex. par enclenchement à ressort
B42F0013280000	en deux parties disposées en chicane
B42F0013300000	comportant un jeu de tiges à l'intérieur d'un jeu de tubes maintenant un écartement en position fermée
B42F0013320000	les sections emboîtées des tiges et des tubes étant droites
B42F0013340000	les tiges se verrouillant dans les tubes
B42F0013360000	Pièces de blocage; Barres de serrage
B42F0013380000	Languettes de couvertures extensibles
B42F0013400000	combinés ou incorporés à d'autres objets, p.ex. à des perforateurs, à des supports
B42F0013420000	Dispositifs de transfert de contenu; Transformation en reliure fixe
B42F0015000000	Classeurs suspendus (caractéristiques de repérage B42F0021000000;suspension des livres, journaux ou similaires B42D0017000000)
B42F0015020000	en forme d'accordéon
B42F0015040000	Dos de classeurs ou éléments analogues
B42F0015060000	pour suspendre de grands dessins ou similaires
B42F0017000000	Dispositifs de classement pour fiches, p.ex. fichiers, répertoires, casiers (caractéristiques de repérage B42F0021000000;en tant que mobilier A47B, A47F)
B42F0017020000	dans lesquels les fiches sont rangées sensiblement perpendiculairement au fond de leurs réceptacles
B42F0017040000	les fiches étant décalées latéralement (avec des systèmes pour décaler les fiches se trouvant dans le dispositif de classement B42F0017320000)
B42F0017060000	avec séparateurs de fiches indépendants ou libres
B42F0017080000	Structure des réceptacles, p.ex. des casiers ou des tiroirs
B42F0017100000	Parois à charnières
B42F0017120000	Eléments diviseurs
B42F0017140000	Pièces de blocage
B42F0017160000	avec des moyens de retenue des fiches
B42F0017180000	dans lesquels les fiches sont rangées à plat
B42F0017200000	et sont susceptibles de pivoter par rapport au fond de leurs réceptacles
B42F0017220000	Assemblages pour fixer les fiches à leurs réceptacles
B42F0017240000	Adaptations spéciales pour utiliser des bandes de repérage
B42F0017260000	Supports pour les réceptacles
B42F0017280000	sous la forme de bandes sans fin ou de tambours tournants
B42F0017300000	modifiés pour des usages particuliers
B42F0017320000	avec des systèmes pour décaler les fiches se trouvant dans le dispositif de classement
B42F0017340000	avec des moyens de sélection de fiches, p.ex. index pour répertoires téléphoniques (dispositifs de sélection pour cartes d'enregistrement de données G06K0021000000)
B42F0019000000	Fiches de classement (B42F0021000000 a priorité;cartes perforées pour compulser des informations, p.ex. à la main, G06K0021000000)
B42F0019020000	pliées
B42F0019040000	avec réceptacles ou autres dispositifs de maintien
B42F0021000000	Moyens de repérage; Onglets de repérage ou protège-onglets
B42F0021020000	Onglets faisant partie des feuilles, papiers, fiches ou dossiers suspendus
B42F0021040000	Onglets fixés en permanence aux feuilles, papiers, fiches ou dossiers suspendus
B42F0021060000	Onglets amovibles montés sur des feuilles, papiers, fiches ou dossiers suspendus
B42F0021080000	dans une des positions choisie parmi plusieurs positions prédéterminées
B42F0021100000	signalée par des fentes
B42F0021120000	Feuilles, papiers ou fiches ayant des bords découpés pour faciliter le repérage, p.ex. découpes pour le pouce, sur des livres
B42F0023000000	Classeurs non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe
B43	MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU
B43K	INSTRUMENTS POUR ÉCRIRE OU DESSINER (récipients, emboîtages ou accessoires pour produits de parfumerie, p.ex. savon à barbe, rouge à lèvres, maquillage, A45D0034000000, A45D0040000000)
B43K0001000000	Plumes (plumes réglables d'une façon continue B43K0017000000); Pointes à écrire (pour les appareils indicateurs ou enregistreurs G01D0015160000)
B43K0001010000	avec des réservoirs d'encre, p.ex. en forme d'entonnoir
B43K0001020000	Plumes fendues
B43K0001040000	à bec élargi
B43K0001060000	Pointes à écrire tubulaires
B43K0001080000	avec pointes à bille; Billes ou logements de bille
B43K0001100000	Plumes à fil métallique
B43K0001120000	Pointes à écrire comportant des fibres; Tampons de feutre
B43K0003000000	Porte-plumes (porte-plumes pour plumes réglables de façon continue B43K0017000000)
B43K0003020000	avec protège-encre
B43K0003040000	avec plumes rétractables (mécanismes de blocage ou de retrait des plumes B43K0024000000)
B43K0005000000	Stylographes à plumes, c. à d. porte-plumes avec réservoirs d'encre incorporés dans les parties tenues par la main (plumes ou pointes à écrire avec des réservoirs d'encre B43K0001010000;stylographes à bille B43K0007000000;stylographes à pointes à écrire autres que des plumes ou des billes B43K0008000000;instruments pour écrire à plusieurs pointes B43K0027000000)
B43K0005020000	Réservoirs d'encre
B43K0005030000	spécialement adaptés pour de l'encre concentrée, p.ex. de l'encre solide
B43K0005040000	flexibles
B43K0005060000	avec des pistons mobiles
B43K0005080000	avec des valves d'alimentation en encre
B43K0005100000	avec des alvéoles pour la réserve d'encre
B43K0005120000	comportant des moyens de contrôle du niveau d'encre
B43K0005140000	Cartouches d'encre interchangeables
B43K0005160000	avec des plumes rétractables (mécanismes de blocage ou de retrait des plumes B43K0024000000)
B43K0005170000	avec des moyens de fermeture
B43K0005180000	Dispositifs pour amener l'encre aux plumes
B43K0007000000	Stylographes à bille (instruments pour écrire à plusieurs pointes B43K0027000000)
B43K0007010000	pour de l'encre liquide de faible viscosité
B43K0007020000	Réservoirs d'encre; Cartouches d'encre (B43K0007010000 a priorité)
B43K0007030000	mis sous pression, p.ex. au moyen d'un gaz
B43K0007035000	le gaz agissant sur un piston
B43K0007040000	Dispositifs pour remplir les réservoirs, p.ex. dispositifs situés aux extrémités des pointes à bille
B43K0007060000	Réservoirs comportant des moyens de contrôle du niveau d'encre
B43K0007080000	Précautions prises pour éviter les fuites
B43K0007100000	Dispositifs pour amener l'encre aux pointes à bille (B43K0007010000 a priorité)
B43K0007120000	à pointes à bille rétractables (mécanismes de blocage ou de retrait des pointes à bille B43K0024000000)
B43K0008000000	Stylographes à pointes à écrire autres que des plumes ou des billes (brosses avec réservoir, pour l'application de produits A46B0011000000)
B43K0008020000	à pointe à écrire comportant des fibres, du feutre ou un matériau similaire poreux ou de structure capillaire (B43K0008220000 a priorité)
B43K0008030000	Réservoirs d'encre; Cartouches d'encre
B43K0008040000	Dispositions pour amener l'encre aux pointes à écrire
B43K0008060000	Mèches d'alimentation entre l'intérieur du réservoir et la pointe à écrire
B43K0008080000	Mèches séparées de la pointe à écrire
B43K0008100000	comportant un compartiment pour un matériau solide soluble
B43K0008120000	les pointes à écrire ou les unités comportant les pointes à écrire étant séparables du réservoir
B43K0008140000	avec des pointes à écrire tubulaires sans noyau
B43K0008160000	avec des pointes à écrire tubulaires comprenant un élément de nettoyage mobile
B43K0008180000	Dispositions pour amener l'encre aux pointes à écrire
B43K0008200000	aves des pointes à écrire prévues pour rouler
B43K0008220000	avec des pointes à écrire actionnées électriquement ou magnétiquement
B43K0008240000	caractérisés par les moyens pour rétracter les pointes à écrire
B43K0011000000	Dispositifs de remplissage (encriers B43L0025000000)
B43K0013000000	Dispositifs pour enlever les plumes; Dispositifs pour nettoyer les plumes, p.ex. en les essuyant (encriers comportant des moyens pour essuyer les porte-plumes B43L0025120000)
B43K0013020000	pour nettoyer les plumes, p.ex. les réservoirs d'encre qui se trouvent à l'intérieur
B43K0015000000	Assemblage, finition ou réparation des porte-plumes ou stylographes
B43K0015020000	Machines automatiques
B43K0017000000	Plumes réglables d'une façon continue, p.ex. pour tire-lignes; Dispositifs pour les tenir (caractéristiques communes aux stylographes à plumes B43K0005000000)
B43K0017010000	Plumes avec des réservoirs d'encre
B43K0017020000	Plumes ayant plus de deux branches
B43K0017040000	Supports avec dispositifs pour tracer des lignes pointillées
B43K0019000000	Crayons à mine non réglable; Styles; Pastels; Craies (crayons à batik, marqueurs par corde imprégnée de craie B44D0003000000;compositions des mines de crayon, compositions de pastels, compositions de craies C09D0013000000)
B43K0019020000	Crayons à mine de graphite; Crayons de couleur
B43K0019040000	Crayons à mine métallique
B43K0019060000	la mine étant constituée par des substances s'usant pendant l'utilisation au travail
B43K0019080000	la mine étant constituée par des substances résistant à l'usure
B43K0019100000	équipés d'une pointe à bille (utilisant l'encre B43K0001080000, B43K0007000000)
B43K0019120000	Crayons d'ardoise
B43K0019140000	Gaines entourant la mine
B43K0019160000	Fabrication de crayons à mine non réglable (fabrication de crayons d'ardoise B28D)
B43K0019180000	Fabrication de mines de crayons
B43K0021000000	Porte-mines à mine réglable (mécanismes des sortie des pointes à écrire B43K0024000000;instruments pour écrire à plusieurs pointes B43K0027000000)
B43K0021020000	Mécanismes d'avancement des mines
B43K0021027000	avec des guides en forme de tube coulissant pour les mines
B43K0021033000	avec alimentation automatique par pression pendant l'utilisation du porte-mine
B43K0021040000	avec des mines mises en position par gravité
B43K0021060000	avec des mines avancées par des moyens coulissant longitudinalement dans des rainures
B43K0021080000	avec des avancées à l'aide de vis
B43K0021100000	avec un poussoir éjection séparé de la mine
B43K0021120000	avec des moyens limitant le mouvement de rotation
B43K0021140000	avec des mines automatiquement remplacées à partir de magasins
B43K0021160000	avec des mines avancées par à-coups
B43K0021180000	au moyen d'un cliquet
B43K0021200000	avec des mines automatiquement remplacées à partir de magasins
B43K0021220000	Moyens de serrage des mines, p.ex. mandrins
B43K0021240000	Assemblage, finition ou réparation des porte-mines à mine réglable (fabrication des mines de crayons B43K0019180000)
B43K0021260000	Machines automatiques
B43K0023000000	Supports ou raccords d'instruments pour écrire; Moyens pour protéger les pointes d'écriture
B43K0023004000	Supports spécialement adaptés pour aider les personnes handicapées ou les invalides à écrire (B43L0015000000 a priorité)
B43K0023008000	Supports comportant des moyens de maintien des doigts (B43K0023004000, B43K0023012000 ont priorité)
B43K0023012000	Supports pour la fixation au bout des doigts (B43K0023004000 a priorité)
B43K0023016000	Supports pour pastels ou craies (B43K0023004000-B43K0023012000, B43K0023020000 ont priorité)
B43K0023020000	avec des moyens pour empêcher la rotation (B43K0023004000-B43K0023012000ont priorité)
B43K0023040000	permettant à l'instrument pour écrire d'être placé debout
B43K0023060000	Moyens pour connecter plusieurs instruments pour écrire
B43K0023080000	Moyens de protection, p.ex. capuchons
B43K0023100000	pour les crayons
B43K0023120000	pour les stylographes
B43K0024000000	Mécanismes de sélection de sortie, de blocage ou de retrait des pointes à écrire
B43K0024020000	pour verrouiller une seule pointe à écrire dans les positions tout à fait sortie ou tout à fait rentrée uniquement
B43K0024030000	actionnés par agitation ou par inclinaison
B43K0024040000	actionnés par des moyens coulissant longitudinalement dans des rainures
B43K0024060000	actionnés par des moyens tournants
B43K0024080000	actionnés par des boutons-poussoirs
B43K0024100000	pour sélectionner, sortir et verrouiller plusieurs pointes à écrire
B43K0024120000	actionnés par des moyens coulissant longitudinalement dans des rainures
B43K0024140000	actionnés par des moyens tournants
B43K0024160000	actionnés par des boutons-poussoirs
B43K0024180000	et pour l'avancement de la mine
B43K0025000000	Accrochage des instruments pour écrire, aux vêtements ou aux objets, impliquant une modification de la structure de ces instruments (moyens de protection, p.ex. capuchons, B43K0023080000;fixation d'objets aux vêtements A45F0005020000)
B43K0025020000	Agrafes
B43K0027000000	Instruments pour écrire à plusieurs pointes, p.ex. à plusieurs couleurs; Combinaisons d'instruments pour écrire (B43K0029000000 a priorité;mécanismes de sélection, de sortie, de blocage ou de retrait des pointes à écrire B43K0024000000;instruments à plusieurs pointes à écrire et articulation pantographique B43L0013120000)
B43K0027020000	Combinaisons de porte-plumes ou stylographes avec des crayons
B43K0027040000	Combinaisons de crayons (mécanismes d'avancement des mines B43K0021020000)
B43K0027080000	Combinaisons de porte-plumes ou stylographes
B43K0027120000	de stylographes à bille
B43K0029000000	Combinaisons d'instruments pour écrire avec d'autres objets
B43K0029007000	avec des moyens publicitaires
B43K0029013000	avec des moyens de timbrage
B43K0029020000	avec des gommes
B43K0029040000	avec des buvards
B43K0029050000	avec des applicateurs de liquide d'effacement ou de liquide correcteur
B43K0029060000	avec des dispositifs pour tailler ou affûter (avec des grattoirs B43K0029180000;couteaux de poche avec crayons B26B)
B43K0029080000	avec des dispositifs de mesure, de calcul ou des dispositifs indicateurs
B43K0029087000	pour indiquer le temps, p.ex. avec des calendriers ou des montres
B43K0029093000	avec des calculettes
B43K0029100000	avec des dispositifs d'éclairage
B43K0029120000	avec des dispositifs pour prendre des notes (avec des couvertures de livre B42D)
B43K0029160000	avec des briquets
B43K0029180000	avec des outils à main, p.ex. avec des grattoirs (avec des couteaux de poche B26B)
B43K0029200000	avec d'autres objets comportant des compartiments d'emmagasinage (avec des briquets B43K0029160000;instruments pour écrire utilisables comme réceptacles pour des instruments à écrire ou dessiner ou combinés avec ces instruments B43K0031000000)
B43K0031000000	Réceptacles pour instruments pour écrire utilisables comme instruments pour écrire, ou combinés à ces instruments (autres réceptacles pour instruments pour écrire A45C0011340000, A45C0011360000)
B43L	OBJETS SUR LESQUELS ON ÉCRIT OU ON DESSINE; ACCESSOIRES POUR ÉCRIRE OU DESSINER (outillage d'atelier pour le traçage des pièces à travailler B25H0007000000;enseignement de l'écriture ou du dessin G09B0011000000)
B43L0001000000	Articles sur lesquels on écrit ou dessine
B43L0001000000	Tableaux ou tablettes utilisables d'une façon répétée pour écrire ou dessiner (planches à dessin B43L0005000000)
B43L0001020000	Ardoises
B43L0001040000	Tableaux noirs (chevalets ou supports pour tableaux A47B0097040000)
B43L0001060000	rigides
B43L0001080000	flexibles
B43L0001100000	Surfaces d'écriture de ces tableaux
B43L0001120000	ayant des surfaces d'écriture translucides produisant des impressions visuelles par coopération avec des éléments du support
B43L0003000000	Sous-main pour écrire ou dessiner, p.ex. bloc de buvards (buvards B43L0017000000)
B43L0005000000	Planches à dessin (tables à dessin A47B0027000000, A47B0085020000;chevalets pour planches à dessin A47B0097040000)
B43L0005020000	comportant des moyens pour fixer des feuilles de papier à celles-ci (punaises à dessin B43M0015000000)
B43L0007000000	Matériel d'écriture ou de dessin
B43L0007000000	Règles (guides ou glissières pour règles autres que ceux pour équerres en T B43L0013040000;règles courbes ou pistolets B43L0013200000;règles caractérisées par des marques pour la mesure ou similaires, p.ex. règles ou rubans avec échelles ou repères de mesure pour la lecture directe, G01B)
B43L0007020000	Equerres en té
B43L0007027000	Règles multiples non ajustables disposées à angle droit (B43L0007020000 a priorité)
B43L0007033000	Règles multiples non ajustables formant des angles autres que droits
B43L0007040000	à rouleaux (à rouleaux conjugués B43L0013020000)
B43L0007080000	avec des dispositifs permettant la fixation d'équipement de dessin supplémentaire, p.ex. pour hachurer, pointiller
B43L0007100000	Règles multiples mobiles l'une par rapport à l'autre
B43L0007120000	Equerres articulées
B43L0007140000	Equerres coulissantes
B43L0009000000	Instruments pour tracer des cercles ou instruments analogues (règles courbes ou pistolets B43L0013200000)
B43L0009020000	Compas (compas de réduction B43L0009080000;compas pour tracer des spirales B43L0011060000)
B43L0009040000	Compas à verge
B43L0009060000	avec des branches formées par des ressorts plats
B43L0009080000	Compas ou diviseurs de réduction
B43L0009100000	avec des dispositifs pour tracer des polygones
B43L0009120000	Diviseurs (diviseurs de réduction B43L0009080000)
B43L0009140000	avec l'extrémité des branches interchangeables pour permettre la transformation en compas, diviseurs, ou compas à calibrer (B43L0009240000 a priorité)
B43L0009160000	Caractéristiques communes aux compas, diviseurs ou compas à calibrer
B43L0009180000	Branches avec joints articulés
B43L0009200000	Pivots
B43L0009220000	Moyens de réglage de l'angle des branches, indépendamment des pivots
B43L0009240000	Moyens pour monter des pointes ou des instruments à écrire sur les branches
B43L0011000000	Instruments pour tracer des courbes non-circulaires (règles courbes ou pistolets B43L0013200000)
B43L0011020000	pour tracer des sections coniques
B43L0011040000	pour tracer des ellipses
B43L0011045000	avec des cordes ou des éléments flexibles similaires
B43L0011050000	avec des roues dentées
B43L0011055000	avec des moyens de guidage
B43L0011060000	pour tracer des spirales
B43L0011080000	pour tracer des développantes
B43L0012000000	Moyens pour empêcher le glissement
B43L0012020000	magnétiques
B43L0013000000	Instruments de dessin, ou matériel ou accessoires d'écriture ou de dessin, non prévus ailleurs (pochoirs pour la décoration de surfaces B44D)
B43L0013020000	Appareils à tracer ou dispositifs de dessin pour conserver le parallélisme (équerres en T B43L0007020000)
B43L0013040000	Guides ou glissières pour règles
B43L0013060000	avec tiges de guidage articulées
B43L0013080000	Têtes de rapporteur
B43L0013100000	Instruments à pantographe pour copier, agrandir ou réduire (aménagements pour le copiage sur machines-outils B23Q)
B43L0013120000	Dispositifs d'écriture multiple
B43L0013140000	Dispositifs pour le dessin en perspective
B43L0013160000	à main levée
B43L0013180000	comportant un équipement optique ou de projection (systèmes ou appareils optiques G02B;appareils de projection G03B)
B43L0013200000	Règles courbes ou pistolets
B43L0013220000	Règles à courbure réglable
B43L0013240000	Dispositifs pour transmettre des mouvements échelonnés à un équipement de dessin, p.ex. pour hachurer
B43L0015000000	Supports à fixer aux mains ou aux bras pour faciliter l'écriture ou le dessin
B43L0017000000	Buvards (blocs de buvards B43L0003000000;combinés avec des instruments pour écrire B43K0029040000;fabrication de buvards D21F0011140000)
B43L0017020000	pour feuilles de papier-buvard
B43L0017040000	tenus à la main
B43L0017060000	pour papier-buvard en bobine
B43L0017080000	Buvards en forme de rouleaux
B43L0017100000	utilisant un matériau buvard autre que le papier
B43L0019000000	Grattoirs, gommes ou dispositifs pour effacer; Supports appropriés (gommes ou grattoirs combinés avec des instruments pour écrire B43K0029020000, B43K0029180000)
B43L0019020000	Grattoirs (couteaux en général B26B)
B43L0019040000	Effaceurs à fibres
B43L0021000000	Dispositifs pour essuyer les tableaux noirs ou les ardoises
B43L0021020000	avec des moyens pour absorber la poussière de craie
B43L0021040000	Supports pour les dispositifs d'essuyage
B43L0023000000	Dispositifs pour tailler les crayons ou les mines (outils de meulage ou de coupe en général B24, B26;combinés avec des instruments pour écrire B43K0029060000)
B43L0023020000	avec transmission à engrenage
B43L0023040000	à manivelle
B43L0023060000	dans lesquels les crayons ou mines sont taillés par le seul mouvement axial contre les lames de coupe
B43L0023080000	dans lesquels les crayons ou mines sont taillés principalement par le mouvement de rotation contre les lames de coupe (B43L0023020000 a priorité)
B43L0025000000	Encriers (récipients à liquide en général B65D, p.ex. B65D0001000000)
B43L0025020000	à godets séparés pour tremper la plume
B43L0025040000	alimentés par des systèmes à pression
B43L0025060000	alimentés par l'inclinaison des récipients
B43L0025080000	avec des dispositifs pour dissoudre la poudre d'encre
B43L0025100000	avec des moyens pour supporter des objets
B43L0025120000	comportant des moyens pour essuyer les porte-plumes
B43L0027000000	Supports d'encriers
B43L0027020000	aménagés pour fixer des objets sur ceux-ci
B43L0027040000	susceptibles d'être fixés à d'autres objets
B43M	ACCESSOIRES DE BUREAU NON PRÉVUS AILLEURS (agrafeuses B25C, B27F;dispositifs pour assembler temporairement des feuilles B42F;distributeurs de bande adhésive B65H0035070000)
B43M0001000000	Fixation de cachets ou de sceaux sur des documents (estampage B44B;cachets ou sceaux en soi G09F0003000000)
B43M0001020000	Supports de cire à cacheter
B43M0003000000	Dispositifs pour insérer des documents dans des enveloppes (dispositifs combinés pour insérer des documents dans des enveloppes et fermer celles-ci B43M0005000000)
B43M0003020000	équipés de moyens de pliage de documents (B43M0003040000 a priorité)
B43M0003040000	automatiques
B43M0005000000	Dispositifs pour fermer des enveloppes
B43M0005020000	Dispositifs manuels pour à la fois humecter ou mouiller les pattes gommées des enveloppes et pour fermer les enveloppes
B43M0005040000	automatiques
B43M0007000000	Dispositifs pour ouvrir des enveloppes (outils coupants en général B26)
B43M0007020000	Dispositifs pour à la fois ouvrir les enveloppes et sortir leur contenu
B43M0009000000	Presse-papiers
B43M0011000000	Dispositifs manuels ou de pupitre du type de bureau ou personnel pour appliquer un liquide, autre que de l'encre, par contact avec des surfaces, p.ex. pour appliquer un adhésif (combinés avec des dispositifs de fermeture d'enveloppes B43M0005020000;pinceaux à réservoir A46B0011000000;dispositifs pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05C;récipients à liquide B65D)
B43M0011020000	avec des rouleaux
B43M0011040000	avec des tampons (B43M0011060000 a priorité)
B43M0011060000	Dispositifs tenus à la main
B43M0011080000	du type porte-plume réservoir
B43M0013000000	Distributeurs sans mécanisme pour timbres individuels conçus pour apposer des timbres sur des articles (distributeurs de timbres ou d'étiquettes à commande manuelle B65C0011000000)
B43M0015000000	Punaises à dessin (arrache-punaises B25C0011000000)
B43M0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B44	ARTS DÉCORATIFS
B44B	MACHINES, APPAREILS OU OUTILS POUR TRAVAUX D'ART, p.ex. POUR SCULPTER, GUILLOCHER, CISELER, PYROGRAVER OU MARQUETER (décoration du cuir C14B)
B44B0001000000	Machines ou appareils d'artistes équipés d'outils ou de supports de l'ouvrage, susceptibles d'être déplacés selon les trois dimensions pour produire individuellement des formes ou sculptures (dispositifs de copiage pour machines-outils B23Q0035000000)
B44B0001020000	pour faire des reproductions à trois dimensions
B44B0001040000	avec des dispositifs pour modifier la taille d'un modèle original, p.ex. pour l'agrandir ou le réduire en gardant les proportions
B44B0001060000	Accessoires
B44B0003000000	Machines ou appareils d'artistes équipés d'outils ou de supports de l'ouvrage, susceptibles d'être déplacés grosso modo selon deux dimensions, pour ciseler, graver ou guillocher des motifs ou des marques peu profondes (marquage ou gravure de métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H0009060000;gravure par formes d'imprimerie B41C0001020000;gravure par reproduction photomécanique G03F0007200000)
B44B0003020000	pour le travail des surfaces planes
B44B0003040000	pour le travail de surfaces non planes
B44B0003060000	Accessoires, p.ex. supports d'outils ou d'ouvrages
B44B0005000000	Machines ou appareils pour estamper des motifs décoratifs ou des marques, p.ex. pour la frappe de monnaie (ondulation des tôles ou des tubes métalliques, estampage combiné avec des opérations de travail des tôles B21D;gaufrage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique, en général B29C0059020000;estampage du papier ou du carton en général B31F0001070000;repoussage d'une forme d'imprimerie B41C0001080000;machines à imprimer pour effectuer des opérations d'impression en combinaison avec du travail en relief B41F0019020000;machines à écrire ou mécanismes d'impression ou de marquage sélectif adaptés pour l'estampage B41J0003380000;dispositifs ou appareils de timbrage en creux B41K0001300000, B41K0003160000;appareils à timbrer avec des moyens pour déformer le matériau à timbrer B41K0003360000;estampage du cuir C14B0001560000)
B44B0005020000	Matrices; Accessoires
B44B0007000000	Machines, appareils ou outils à main pour pyrograver
B44B0007020000	Fers à pyrograver
B44B0009000000	Machines ou appareils pour incruster des éléments décoratifs, p.ex. pour marqueterie ou mosaïques
B44B0011000000	Outils à main d'artistes, pour sculpter, pétrir, ciseler, graver, guillocher ou estamper; Leurs accessoires
B44B0011020000	pour ciseler, graver ou guillocher grosso modo selon deux dimensions
B44B0011040000	pour estamper
B44C	RÉALISATION D'EFFETS DÉCORATIFS (procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05D;façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29C;procédés d'impression pour images-transfert B41M0003120000;procédés thermographiques de reproduction ou de marquage B41M0005000000); MOSAÏQUES; MARQUETERIE (imitation de mosaïques ou de marqueterie B44F0011040000); POSE DE PAPIERS PEINTS
B44C0001000000	Procédés non expressément prévus ailleurs pour la production d'effets décoratifs sur des surfaces (décoration des textiles D06Q)
B44C0001020000	Pyrogravure
B44C0001040000	Production de précipitations (production de précipitations par électrolyse C25D)
B44C0001100000	Application de matériaux plans, p.ex. feuillets, morceaux de tissus (pose de papiers peints B44C0007000000)
B44C0001140000	de feuilles ou couches métalliques, p.ex. de feuilles d'or
B44C0001160000	pour appliquer des images-transfert ou similaires
B44C0001165000	pour décalcomanies; Matériaux en feuilles utilisés à cet effet (appareils ou machines pour appliquer des décalcomanies B65C)
B44C0001170000	Transfert à sec
B44C0001175000	Transfert au moyen de solvant
B44C0001180000	Application de structures ornementales, p.ex. de corps façonnés en matière plastique
B44C0001200000	Application de matières plastiques et modelage superficiel de la surface de ces matières
B44C0001220000	Enlèvement superficiel de matière, p.ex. par gravure, par eaux fortes
B44C0001240000	Pressage ou estampage de dessins ornementaux sur des surfaces
B44C0001260000	Incrustation de structures ornementales, p.ex. nivelage, marqueterie
B44C0001280000	Réunion d'éléments ornementaux sur un support, p.ex. mosaïques
B44C0003000000	Procédés, non expressément prévus ailleurs, pour la réalisation de structures ornementales
B44C0003020000	Superposition de couches
B44C0003040000	Modelage de matières plastiques, p.ex. d'argile
B44C0003060000	Sculpture
B44C0003080000	Estampage ou cintrage
B44C0003100000	Réalisation et remplissage de perforations, p.ex. plateaux en marqueterie
B44C0003120000	Assemblage d'éléments ornementaux sur des cadres, p.ex. plateaux en mosaïque
B44C0005000000	Procédés pour la réalisation d'objets décoratifs particuliers
B44C0005020000	Montage des tableaux; Montage de trophées de chasse sur plaques
B44C0005040000	Plaques ornementales, p.ex. panneaux décoratifs, placages décoratifs
B44C0005060000	Ornements naturels; Leurs imitations (fleurs, fruits ou feuilles artificielles A41G0001000000;plumes artificielles A41G0011000000)
B44C0005080000	Vitraux sertis de plomb (leurs imitations B44F0001060000;liaison de surfaces de verre entre elles, ou à des surfaces de matériaux inorganiques pour former des stratifiés C03C0027000000)
B44C0007000000	Pose de papiers peints
B44C0007020000	Machines, appareils, outils ou accessoires appropriés (matériel ou appareillage pour retirer des couches de peinture adhérant aux surfaces B44D0003160000)
B44C0007040000	pour appliquer des adhésifs
B44C0007060000	pour appliquer le papier à la surface à recouvrir
B44C0007080000	pour des opérations de finition
B44D	PEINTURE OU DESSIN ARTISTIQUE, NON PRÉVU AILLEURS; PRÉSERVATION DES PEINTURES; TRAITEMENT DES SURFACES POUR OBTENIR DES EFFETS OU DES FINIS DE SURFACE ARTISTIQUES (traitement des surfaces en général, voir les endroits appropriés, p.ex. application de liquides ou d'autres matériaux fluides B05)
B44D0002000000	Techniques particulières peinture ou de dessin artistique, p.ex. peinture à l'huile, à l'eau, au pastel, en relief
B44D0003000000	Accessoires ou instruments utilisés dans les opérations de peinture ou de dessin artistique, non prévus ailleurs (outils à main pour appliquer des liquides, p.ex. des peintures, aux surfaces B05C0017000000;matériel pour effectuer des travaux de finition autre que la peinture sur des bâtiments E04F0021000000); Méthodes ou dispositifs pour la détermination, le choix ou la synthèse des couleurs, p.ex. emploi d'une gamme d'échantillons de couleurs (colorimétrie G01J0003000000)
B44D0003020000	Palettes
B44D0003040000	Boîtes à peintures
B44D0003060000	Matériel pour remuer ou mélanger les peintures (mélange en général B01F)
B44D0003080000	pour peintures liquides ou semi-liquides
B44D0003100000	Tamis; Spatules
B44D0003120000	Pots à peinture; Porte-pinceaux ou porte-brosses; Récipients pour recueillir les restes de peinture
B44D0003140000	Supports de pots à peinture
B44D0003160000	Matériel ou appareillage pour retirer la peinture sèche des surfaces, p.ex. par grattage, par brûlage (produits chimiques pour enlever la peinture C09D0009000000)
B44D0003180000	Panneaux ou feuilles comportant des surfaces préparées pour la peinture ou le dessin de tableaux; Cadres pour tendre des toiles à peindre
B44D0003220000	Instruments ou appareils pour techniques particulières, p.ex. pour peindre des lignes, pour répandre les vernis; Crayons à batik
B44D0003240000	Lampes pour cuire les laques; Ceintures de peintre; Appareils pour dissoudre les peintures sèches, pour réchauffer les peintures
B44D0003380000	Traceurs à la craie par cordes
B44D0005000000	Traitement des surfaces pour obtenir des effets ou des finis de surface artistiques (traitement préalable ou ultérieur d'une surface enduite par application de liquides B05D0003000000;obtention d'effets de surface particuliers par application de liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces B05D0005000000;façonnage de surface de matières plastiques, p.ex. gaufrage, B29C0059000000)
B44D0005100000	Traitement mécanique
B44D0007000000	Préservation des peintures, p.ex. par vernissage
B44F	DESSINS PARTICULIERS
B44F0001000000	Dessins ou peintures caractérisés par des effets de lumière particuliers ou inhabituels
B44F0001020000	produits par la lumière réfléchie, p.ex. surfaces mates, surfaces brillantes
B44F0001040000	après son passage à travers des couches superficielles, p.ex. tableaux avec miroirs sur le fond
B44F0001060000	produits par la lumière transmise, p.ex. dessins transparents, imitations de peintures sur verre
B44F0001080000	caractérisés par des effets de couleur
B44F0001100000	Tableaux changeants, amusants ou à secret
B44F0001140000	Effets d'irisation
B44F0003000000	Dessins caractérisés par les contours
B44F0005000000	Dessins caractérisés par des zones irrégulières, p.ex. des marbrures
B44F0007000000	Dessins en perspective
B44F0009000000	Dessins imitant des modèles naturels
B44F0009020000	les veines du bois
B44F0009040000	la surface de la pierre, p.ex. le marbre
B44F0009060000	la surface de la corne, de l'ivoire ou de l'écume de mer
B44F0009080000	les structures cristallines, les perles ou la nacre
B44F0009100000	les surfaces métalliques ou oxydées
B44F0009120000	le cuir
B44F0011000000	Dessins imitant des œuvres artistiques
B44F0011020000	Imitation de tableaux, p.ex. peints à l'huile
B44F0011040000	Imitation de mosaïques ou de marqueterie
B44F0011060000	Imitation de dessins de céramique
B44F0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B60	VÉHICULES EN GÉNÉRAL
B60B	ROUES DE VÉHICULES (fabrication de roues ou de parties de roues par laminage B21H0001000000, par forgeage, martelage ou pressage B21K0001280000); ROUES À PIVOT; ESSIEUX POUR ROUES OU ROUES À PIVOT; AMÉLIORATION DE L'ADHÉRENCE DES ROUES
B60B0001000000	Roues
B60B0001000000	Roues à rayons; Rayons pour roues (non métalliques B60B0005000000)
B60B0001020000	Roues à rayons, métalliques ou non métalliques, sous tension
B60B0001040000	Fixation des rais à la jante ou au moyeu
B60B0001060000	Roues à rayons en compression (roues à grande élasticité B60B0009000000)
B60B0001080000	obtenues en fonderie
B60B0001100000	fabriquées à partir d'une feuille de tôle (B60B0001120000, B60B0003080000 ont priorité)
B60B0001120000	avec rais tubulaires (B60B0001080000 a priorité)
B60B0001140000	Fixation des rais à la jante ou au moyeu
B60B0003000000	Roues pleines, c. à d. roues avec corps en forme de disque supportant la charge (non métalliques B60B0005000000;chapeaux de roues B60B0007000000)
B60B0003020000	à un seul disque faisant corps avec la jante
B60B0003040000	à un seul disque ne faisant pas corps avec la jante
B60B0003060000	obtenues en fonderie
B60B0003080000	avec corps formé de deux disques ou plus axialement espacés
B60B0003100000	perforées pour simuler des roues à rayons
B60B0003120000	Moyens de renforcement des disques
B60B0003140000	Fixation du disque au moyeu (élastiquement B60B0009000000;fixation de la jante au corps de la roue B60B0023000000)
B60B0003160000	par boulons ou similaires
B60B0003180000	par joncs d'arrêt élastiques ou similaires
B60B0005000000	Roues, rayons, disques, jantes, moyeux, entièrement ou principalement faits de matériaux non métalliques (chapeaux de roues B60B0007000000;roues à grande élasticité B60B0009000000)
B60B0005020000	en matériaux synthétiques
B60B0005040000	en bois
B60B0007000000	Chapeaux de roue, couronnes ou dispositifs similaires pour orner, protéger ou cacher, entièrement ou en partie, le corps de la roue, la jante, le moyeu ou le flanc du pneumatique
B60B0007010000	Couronnes spécialement conçues pour ne couvrir que la jante de la roue ou le flanc du pneumatique, p.ex. couronnes décoratives amovibles pour flanc de pneumatique
B60B0007020000	essentiellement d'une seule pièce (B60B0007010000 a priorité)
B60B0007040000	constitués de plusieurs parties principales (B60B0007010000, B60B0007200000 ont priorité)
B60B0007060000	Systèmes de fixation à cet effet (B60B0007010000, B60B0007160000 ont priorité)
B60B0007080000	comportant des éléments d'accrochage faisant partie intégrante du chapeau
B60B0007100000	comportant plusieurs clips élastiques espacés et montés séparément sur le chapeau, p.ex. rivés, soudés ou démontables rapidement
B60B0007120000	comportant un ressort ou un élément d'accrochage annulaires, montés sur le chapeau (B60B0007080000 a priorité)
B60B0007140000	comportant des moyens filetés
B60B0007160000	Dispositifs antivol
B60B0007180000	imitant une roue à rayons ou à rais
B60B0007200000	comportant un élément monté de façon à pouvoir tourner indépendamment de la rotation de la roue
B60B0009000000	Roues à grande élasticité
B60B0009020000	utilisant des ressorts (roues comportant des rais élastiques B60B0009260000)
B60B0009040000	en forme de lames
B60B0009060000	de forme hélicoïdale
B60B0009080000	en forme de bobines plates
B60B0009100000	en caoutchouc ou similaire
B60B0009120000	en forme de chemises ou d'anneaux concentriques à l'axe de la roue
B60B0009140000	avec des moyens limitant les mouvements latéraux relatifs entre le moyeu et le reste de la roue
B60B0009160000	modifiés pour assurer la conductibilité électrique
B60B0009180000	utilisant un fluide (dans les rais elles-mêmes B60B0009260000)
B60B0009200000	dans des bagues concentriques à l'axe de la roue
B60B0009220000	gonflables
B60B0009240000	avec pistons et cylindres
B60B0009260000	comportant des rais élastiques
B60B0009280000	à action télescopique
B60B0011000000	Ensembles composés de roues multiples disposées côte à côte; Roues ayant plus d'une jante ou conçues pour recevoir plus d'un pneumatique
B60B0011020000	Ensembles de roues distinctes montées pour rotation indépendante ou couplée
B60B0011040000	Roues avec une jante conçue pour recevoir plus d'un pneumatique
B60B0011060000	Roues avec plusieurs jantes montées sur un seul corps de roue
B60B0011080000	Aménagements du mécanisme d'équilibrage permettant une répartition uniforme de la charge entre les pneumatiques
B60B0011100000	Roues de secours (pneumatiques pliables en vue du stockage ou d'une non utilisation B60C0003080000;pneumatiques caractérisés par des moyens autorisant un trajet limité en cas de dommage ou en cas de dégonflage B60C0017000000)
B60B0015000000	Roues ou accessoires de roues conçus pour augmenter l'effort de traction (pneumatiques pour véhicules B60C;dispositifs antidérapants pouvant être temporairement attachés aux pneumatiques élastiques ou aux roues équipées de pneumatiques élastiques B60C0027000000)
B60B0015020000	Roues à crampons
B60B0015040000	avec crampons montés élastiquement
B60B0015060000	avec crampons à pivots
B60B0015080000	avec crampons déplaçables axialement par rapport à la bande de roulement du pneumatique
B60B0015100000	avec crampons réglables radialement; Mécanismes de commande à cet effet
B60B0015120000	comportant des cames ou bagues d'excentrique
B60B0015140000	comportant un cône à déplacement axial
B60B0015160000	comportant une transmission, p.ex. pignons dentés attaquant des arbres filetés fixés aux crampons
B60B0015180000	Roues avec sabots plats venant en prise avec le sol
B60B0015200000	avec sabots montés élastiquement, p.ex. sur un croisillon
B60B0015220000	reliés au moyeu par des tiges
B60B0015240000	Bandes ou anneaux de roulement pour habiller les crampons en cas de circulation sur route
B60B0015260000	Roues ou anneaux auxiliaires avec surface augmentant l'adhérence, montables sur le corps de la roue principale
B60B0015280000	Poids pour lester les roues; Leur montage
B60B0017000000	Roues caractérisées par des éléments en contact avec le rail (de trains miniatures A63H0019220000)
B60B0017020000	avec pneumatiques élastiques
B60B0019000000	Roues non prévues ailleurs ou ayant des caractéristiques précisées dans l'un des sous-groupes du présent groupe
B60B0019020000	transformables, p.ex. de roues routières en roues ferroviaires; Roues spécialement prévues pour emploi alternatif sur route et sur rail
B60B0019040000	expansibles
B60B0019060000	avec des compartiments pour liquides, ou pour matériaux de remplissage ou de charge; Roues flottantes
B60B0019080000	avec passages, canaux ou réservoirs pour le graissage
B60B0019100000	avec ailettes de refroidissement
B60B0019120000	Roues en forme de rouleau (B60B0019060000 a priorité)
B60B0019140000	Roues en forme de sphères (B60B0019060000 a priorité)
B60B0021000000	Jantes; Moyeux
B60B0021000000	Jantes (non métalliques B60B0005000000;à grande élasticité B60B0009000000;conçues pour recevoir plus d'un pneumatique B60B0011040000;roue unique à jantes multiples B60B0011060000;faites de plusieurs parties B60B0025000000;pneumatiques métalliques B60C)
B60B0021020000	caractérisées par leur section transversale
B60B0021040000	avec des rebords sensiblement radiaux (rebords en contact avec un rail B60B0017000000)
B60B0021060000	caractérisées par le moyen de fixation des rais
B60B0021080000	caractérisées par le fait d'avoir des surfaces de freinage
B60B0021100000	caractérisées par la forme du logement du pneumatique du rebord de jante, p.ex. ondulées (B60B0021020000 a priorité)
B60B0021120000	Parties annexes, p.ex. bandes de garniture intérieure
B60B0023000000	Fixation de la jante au corps de la roue (fixation des rais à la jante B60B0001040000, B60B0001140000;fixation élastique des jantes au corps de roue B60B0009000000)
B60B0023020000	par rondelle fendue ou autres dispositifs de rondelles extensibles
B60B0023040000	par joint baïonnette, vis filetée ou fixations similaires
B60B0023060000	par vis, boulons, goupilles ou broches
B60B0023080000	disposés radialement
B60B0023100000	disposés axialement
B60B0023120000	par dispositifs permettant de faire varier la position axiale de la jante par rapport au corps de la roue, pour réglage à la largeur de la voie
B60B0025000000	Jantes constituées de plusieurs parties principales (outils pour assembler des jantes en plusieurs parties B60B0031040000)
B60B0025020000	Jantes segmentées, p.ex. avec segments disposés en sections; Dispositifs d'assemblage, p.ex. charnières; Anneaux de rive insérables à cet effet
B60B0025040000	Jantes avec anneaux de rive, d'appui ou de verrouillage démontables
B60B0025060000	Anneaux de rive fendus, p.ex. coupés transversalement; Dispositifs de raccord pour recouvrir la fente
B60B0025080000	Anneaux de rive continus; Disposition de "redans" permettant à l'anneau de rive de glisser sur le corps de la jante
B60B0025100000	Anneaux d'appui pour le talon du pneumatique, p.ex. fendu
B60B0025120000	avec partie formant rive intégrée
B60B0025140000	Systèmes de verrouillage pour anneaux de côté ou d'appui, p.ex. aménagements
B60B0025160000	par fermetures à baïonnette
B60B0025180000	par anneaux brisés
B60B0025200000	par vis, boulons ou goupilles à collet
B60B0025220000	Autres parties accessoires, p.ex. pour rendre étanche l'assemblage des pièces composantes permettant l'emploi de pneumatiques sans chambre
B60B0027000000	Moyeux (non métalliques B60B0005000000;à grande élasticité B60B0009000000)
B60B0027020000	adaptés pour tourner sur l'essieu
B60B0027040000	renfermant des dispositifs d'entraînement, p.ex. pignons à chaînes
B60B0027060000	adaptés pour être fixés sur l'essieu
B60B0029000000	Appareils ou outils à main pour monter, maintenir ou assembler les roues
B60B0029000000	Appareils ou outils pour monter ou démonter les roues (caractérisés par les moyens pour maintenir les roues B60B0030000000)
B60B0030000000	Moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments (logement, fixation ou montage de la roue de secours sur un véhicule B62D0043000000)
B60B0030020000	en prise avec le pneumatique, p.ex. le pneumatique étant monté sur la jante
B60B0030040000	le pneumatique n'étant pas monté sur une jante, c. à d. dispositifs qui ne maintiennent ou ne supportent que le pneumatique
B60B0030060000	en prise avec le corps de la roue, p.ex. avec la jante
B60B0030080000	avec la partie centrale du corps de la jante
B60B0030100000	caractérisés en ce qu'ils sont montés sur un chariot
B60B0031000000	Appareils ou outils pour assembler ou désassembler les éléments de roues
B60B0031020000	pour raidir ou tendre sur place les rayons métalliques; pour enlever les rayons des roues
B60B0031040000	pour assembler les jantes formées de parties distinctes
B60B0031060000	pour ôter ou fixer des chapeaux de roues, des protège-moyeux ou articles similaires
B60B0033000000	Roues à pivot en général (roues à pivot pour grands réceptacles B65D0090180000)
B60B0033020000	à pivotement débrayable
B60B0033040000	réglables
B60B0033060000	rétractables
B60B0033080000	Roues à pivot en forme de sphères
B60B0035000000	Systèmes d'essieux; Leurs éléments constitutifs (suspension élastique d'un essieu rigide ou d'un carter d'essieu B60G0009000000;fusées d'essieux de direction B62D)
B60B0035020000	Essieux fixes, c. à d. ne transmettant pas le couple (carters pour éléments transmettant le couple B60B0035160000)
B60B0035040000	droits
B60B0035060000	coudés
B60B0035080000	de section creuse fermée aux extrémités
B60B0035100000	réglables pour voie à écartement variable
B60B0035120000	Essieux transmettant le couple
B60B0035140000	composites ou coupés, p.ex. demi-essieux; Liaisons entre les éléments ou sections de l'essieu (B60G0003240000 a priorité)
B60B0035160000	caractérisés par les carters pour les éléments transmettant le couple, p.ex. pour les arbres
B60B0035180000	caractérisés par la disposition des paliers pour les éléments transmettant le couple dans les carters d'essieu
B60B0037000000	Combinaisons roue-essieu, p.ex. trains de roues (ensembles comprenant des roues multiples disposées côte à côte B60B0011000000;boîtes d'essieux pour véhicules sur rails B61F)
B60B0037020000	les roues faisant corps avec des essieux pleins
B60B0037040000	les roues étant rigidement assemblées à des essieux pleins
B60B0037060000	les roues faisant corps avec, ou étant rigidement assemblées à, des essieux creux
B60B0037080000	les essieux creux pouvant tourner autour d'essieux fixes
B60B0037100000	les roues pouvant tourner individuellement chacune autour des essieux
B60B0037120000	Essieux avec une roue fixe et une roue folle
B60B0039000000	Amélioration de l'adhérence des roues (roues ou accessoires de roues conçus pour augmenter l'effort de traction B60B0015000000;pneumatiques pour véhicules B60C;dispositifs antidérapants pouvant être temporairement attachés aux pneumatiques élastiques ou aux roues équipées de pneumatiques élastiques B60C0027000000;traitement de surface des routes pour empêcher le dérapage E01C)
B60B0039020000	Appareillage sur les véhicules pour épandre ou disperser des matériaux sur l'avant des roues
B60B0039040000	le matériau étant de forme granuleuse, p.ex. sable (commande combinée de l'appareil de sablage et des freins dans les véhicules sur rail B61H)
B60B0039060000	la dispersion étant faite par des moyens mécaniques
B60B0039080000	la dispersion étant faite au moyen de fluides
B60B0039100000	la dispersion étant commandée électriquement ou électromagnétiquement
B60B0039120000	le matériau se présentant sous forme de feuille ou de toile
B60C	PNEUMATIQUES POUR VÉHICULES (fabrication, réparation B29); GONFLAGE DES PNEUMATIQUES; CHANGEMENT DES PNEUMATIQUES; FIXATION DES VALVES À DES CORPS ÉLASTIQUES GONFLABLES, EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS OU AGENCEMENTS CONCERNANT LES PNEUMATIQUES (essai des pneumatiques G01M0017020000)
B60C0001000000	Pneumatiques caractérisés par la composition chimique, la disposition ou le mélange physique de la composition
B60C0003000000	Pneumatiques caractérisés par leur section transversale (caractérisés par des éléments en contact avec le rail B60B0017000000)
B60C0003020000	à section fermée, p.ex. à section toroïdale
B60C0003040000	caractérisés par les dimensions relatives de la section, p.ex. par un profil bas (B60C0003060000 a priorité)
B60C0003060000	à section asymétrique
B60C0003080000	pliables en vue du stockage ou d'une non utilisation, p.ex. pneumatiques de secours procurant un gain de place (pneumatiques pouvant rouler à plat B60C0017080000)
B60C0005000000	Pneumatiques ou chambres intérieures gonflables (B60C0001000000, B60C0009000000-B60C0017000000 ont priorité)
B60C0005010000	sans armature de fils appréciable, p.ex. pneumatiques sans fils, pneumatiques moulés
B60C0005020000	avec éléments intérieurs gonflables distincts, p.ex. avec chambre intérieure; Moyens de lubrification, de purge, pour prévenir les mouvements relatifs entre le pneumatique et la chambre à air (B60C0005200000 a priorité)
B60C0005040000	Forme ou structure des éléments intérieurs gonflables (B60C0005100000 a priorité)
B60C0005080000	comportant des moyens de renforcement
B60C0005100000	formés d'un simple anneau discontinu avec extrémités contiguës pouvant être assemblées les unes aux autres
B60C0005120000	sans éléments internes gonflables distincts, p.ex. pneumatiques sans chambre à air dont la section transversale est ouverte sur la jante (B60C0005200000 a priorité)
B60C0005140000	avec chemise ou revêtement imperméable sur la paroi intérieure du pneumatique
B60C0005160000	Dispositifs d'étanchéité entre talons et jantes, p.ex. bandes
B60C0005180000	Carcasse en plusieurs parties, p.ex. formée d'éléments en arceaux remplaçables
B60C0005200000	comportant plusieurs chambres gonflables distinctes (avec chambres supplémentaires susceptibles de supporter une charge en cas de secours B60C0017020000)
B60C0005220000	les chambres étant annulaires
B60C0005240000	les parois des chambres s'étendant transversalement au pneumatique
B60C0007000000	Pneumatiques non gonflables ou bandages pleins (B60C0001000000 a priorité;pneumatiques ou jantes caractérisés par des éléments en contact avec le rail B60B0017000000)
B60C0007020000	faits de cordages ou de soies
B60C0007040000	faits de bois ou de cuir
B60C0007060000	faits de métal
B60C0007080000	constitués par une série d'éléments en arceaux
B60C0007100000	caractérisés par des dispositifs pour augmenter l'élasticité (roues à grande élasticité B60B0009000000)
B60C0007120000	présentant des cavités fermées, p.ex. remplies de gaz (pneumatiques gonflables B60C0005000000)
B60C0007140000	utilisant des ressorts
B60C0007160000	en enroulements hélicoïdaux ou plats
B60C0007180000	disposés radialement par rapport à l'axe de la roue
B60C0007200000	disposés en cercle par rapport à l'axe de la roue
B60C0007220000	ayant des couches incorporées autres que celles visant à augmenter l'élasticité, p.ex. pour armaturer
B60C0007240000	caractérisés par des dispositifs de fixation, des bandages sur la jante ou sur le corps de la roue
B60C0007260000	utilisant des boulons
B60C0007280000	utilisant des lanières ou dispositifs similaires, p.ex. vulcanisés dans le pneu
B60C0009000000	Armatures des pneumatiques ou disposition des nappes dans ces derniers (éléments intérieurs renforcés B60C0005080000;structure du talon, p.ex. construction en relèvement ou en recouvrement, B60C0015000000;câblés en soi pour pneumatiques D02G0003480000;tissus en soi D03D, D04H;cordes ou câbles métalliques en soi D07B0001060000)
B60C0009020000	Carcasses
B60C0009040000	les fils de renforcement de chaque pli de la carcasse étant sensiblement parallèles
B60C0009060000	s'étendant en diagonale d'un talon à l'autre et dirigés en sens opposé dans chaque nappe successive, c. à d. les nappes étant disposées en biais les unes par rapport aux autres (B60C0009070000, B60C0009090000 ont priorité)
B60C0009070000	joignant un talon à l'autre suivant une courbe, p.ex. fils en S
B60C0009080000	joignant transversalement un talon à l'autre, c. à d. formant une nappe radiale (B60C0009070000 a priorité)
B60C0009090000	combinés avec d'autres nappes comportant des fils s'étendant en diagonale d'un talon à l'autre, c. à d. formant une combinaison de nappes radiales et de nappes en biais
B60C0009100000	les fils de renforcement au sein de chaque nappe de la carcasse étant disposés en croix
B60C0009110000	Nappes tissées, tressées ou tricotées
B60C0009120000	constituées par des couches gommées de fibres ou filaments noyés
B60C0009130000	les fils étant constitués d'au moins deux matériaux différents
B60C0009140000	constituées par des feuilles, toiles, ou films de matériau homogène, p.ex. matériau synthétique, feuille métallique, caoutchouc
B60C0009160000	constituées par des incrustations métalliques de renforcement
B60C0009170000	asymétriques par rapport au plan médian du pneumatique
B60C0009180000	Structure ou disposition des ceintures, des couches de protection, des couronnes de renforcement ou des couches amortissantes
B60C0009200000	constituées par des nappes gommées ayant chacune leurs fils disposés sensiblement en parallèle
B60C0009220000	les nappes étant disposées avec tous leurs fils orientés selon la circonférence du pneumatique
B60C0009240000	constituées d'arceaux
B60C0009260000	Nappes en plis
B60C0009280000	caractérisée par les dimensions ou la courbure de la ceinture ou de la couche de protection par rapport à la carcasse (B60C0009300000 a priorité)
B60C0009300000	asymétrique par rapport au plan médian du pneumatique
B60C0011000000	Bandes de roulement des pneumatiques; Sculptures des bandes de roulement; Pièces rapportées antidérapantes
B60C0011010000	Forme des épaulements entre bande de roulement et flanc du pneumatique, p.ex. arrondie, à paliers, en port-à-faux (disposition des rainures ou des nervures sur les flancs B60C0013020000)
B60C0011020000	Bandes de roulement remplaçables
B60C0011030000	Sculptures des bandes de roulement
B60C0011040000	dans lesquelles la surface en relief des sculptures est composée uniquement de nervures circonférentielles continues, p.ex. en zigzag (B60C0011120000, B60C0011130000 ont priorité)
B60C0011110000	dans lesquelles la surface en relief des sculptures est composée uniquement d'éléments isolés, p.ex. d'éléments en forme de blocs (B60C0011120000, B60C0011130000 ont priorité)
B60C0011113000	dans lesquelles la surface en relief des sculptures est composée uniquement de projections s'étendant de façon continue au travers de la bande de roulement d'une arête à l'autre
B60C0011117000	formées uniquement par des creux isolés, p.ex. des rainures, des fentes ou des cavités (B60C0011120000, B60C0011130000 ont priorité)
B60C0011120000	caractérisées par l'utilisation d'entailles étroites ou de traits de scie, p.ex. lamelles
B60C0011130000	caractérisées par la section transversale de la rainure, p.ex. pour étayer les parois, ou pour empêcher le coincement de pierres
B60C0011140000	Eléments rapportés antidérapants, p.ex. vulcanisés dans la bande de roulement
B60C0011160000	en forme de chevilles, p.ex. en métal ou en textile
B60C0011180000	en forme de bandes, p.ex. peignes métalliques, bandes de caoutchouc offrant différentes résistances à l'usure (B60C0011200000 a priorité)
B60C0011200000	en forme d'enroulements
B60C0011220000	Anneaux de roulement entre pneumatiques jumelés
B60C0011240000	Aménagements pour indiquer l'usure
B60C0013000000	Flancs du pneumatique; Protection, décoration, marquage ou opérations similaires concernant ces derniers (B60C0017080000 a priorité;épaulements des pneumatiques B60C0011010000;couronnes décoratives amovibles pour flanc de pneumatique B60B0007010000)
B60C0013020000	Disposition des rainures ou des nervures
B60C0013040000	comportant des incrustations ou des couches extérieures annulaires, p.ex. flancs blancs
B60C0015000000	Talons du pneumatique, p.ex. relèvement ou recouvrement de nappe
B60C0015020000	Positionnement ou blocage des talons sur les jantes (moyens d'étanchéité entre talons et jantes de pneumatiques sans chambre à air B60C0005160000;dispositifs de fixation de bandages solides sur les jantes B60C0007240000;jantes B60B0021000000)
B60C0015024000	Profil du talon, p.ex. lèvres, rainures ou nervures
B60C0015028000	Entretoises entre talons (moyens susceptibles de supporter une charge en cas de secours B60C0017000000)
B60C0015032000	gonflables
B60C0015036000	Pneumatiques fixés en permanence sur la jante, p.ex. par adhésif, par vulcanisation
B60C0015040000	Tringles de talons (production de tringles ou de noyaux à talons pour pneumatiques ou bandages pleins B29D0030480000)
B60C0015050000	multiples, c. à d. plusieurs d'entre elles étant placées dans chaque talon
B60C0015060000	Pointes de gomme, garnitures, toiles de frottement
B60C0017000000	Pneumatiques caractérisés par des moyens autorisant un trajet limité en cas de dommage ou en cas de dégonflage; Accessoires à cet effet (équipés de plusieurs chambres gonflables distinctes B60C0005200000)
B60C0017010000	utilisant des supports gonflables supplémentaires susceptibles de supporter une charge en cas de secours
B60C0017020000	gonflés ou dilatés uniquement en cas de secours
B60C0017040000	utilisant des supports supplémentaires non gonflables susceptibles de supporter une charge en cas de secours
B60C0017060000	élastiques
B60C0017080000	Moyens pour faciliter le pliage des flancs, p.ex. flancs pouvant rouler à plat (en vue du stockage B60C0003080000)
B60C0017100000	Lubrification interne
B60C0019000000	Autres structures ou éléments du pneumatique
B60C0019040000	Pneumatique comportant des ouvertures obturables autrement que par la jante
B60C0019080000	Dispositifs pour écouler les charges électriques
B60C0019120000	Dispositifs pour empêcher les perforations (B60C0009000000 a priorité;éléments intérieurs gonflables comportant des moyens de renforcement B60C0005080000)
B60C0023000000	Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules (mesures en général G01, p.ex. G01L0017000000;signalisation à distance en général G08); Agencement sur les véhicules des dispositifs de gonflage des pneumatiques, p.ex. des pompes, des réservoirs (pompes à air en soi F04;réservoirs en soi F17C); Aménagements pour refroidir les pneumatiques
B60C0023020000	Dispositifs avertisseurs actionnés par la pression du pneumatique
B60C0023040000	montés sur la roue ou le pneumatique
B60C0023060000	Dispositifs avertisseurs actionnés par la déformation du pneumatique (dispositifs indiquant l'usure B60C0011240000)
B60C0023080000	en touchant le sol
B60C0023100000	Agencement de pompes de gonflage montées sur les véhicules
B60C0023120000	actionnées par une roue qui tourne
B60C0023140000	actionnées par l'organe moteur du véhicule
B60C0023160000	Agencement de réservoirs à air montés sur les véhicules
B60C0023180000	Aménagements pour refroidir les pneumatiques
B60C0023190000	pour dissiper la chaleur
B60C0023200000	Dispositifs pour mesurer ou signaler la température des pneumatiques
B60C0025000000	Appareils ou outils adaptés pour le montage, le démontage ou l'examen des pneumatiques (appareils ou outils caractérisés par les moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments B60B0030000000)
B60C0025010000	pour démonter les pneumatiques de la roue ou les y monter
B60C0025020000	Démonte-pneus ou similaires, p.ex. tenus à la main (actionnés par une machine B60C0025050000)
B60C0025040000	pivotant autour de l'axe de la roue ou mobile le long du bord de la jante, p.ex. en roulant sur cette dernière
B60C0025050000	Machines
B60C0025120000	uniquement pour positionner les talons sur la jante
B60C0025122000	en agissant sur la bande de roulement
B60C0025125000	uniquement pour décoller les talons de la jante
B60C0025128000	en agissant axialement sur toute la circonférence du talon ou du flanc
B60C0025130000	en agissant axialment à certains endroits du talon ou du flanc
B60C0025132000	pour monter et démonter les pneumatiques (uniquement pour positionner les talons sur la jante B60C0025120000;uniquement pour décoller les talons de la jante B60C0025125000)
B60C0025135000	comportant un support de pneumatique ou un outil mobiles le long de l'axe de la roue
B60C0025138000	avec un mouvement de rotation de l'outil ou du support de pneumatique
B60C0025140000	Appareils ou outils pour écarter des talons de pneumatiques (B60C0025120000 a priorité)
B60C0025150000	avec des moyens pour retourner le pneumatique
B60C0025180000	Outils pour poser ou démonter les valves à air
B60C0025200000	Outils pour fixer les bandages métalliques, p.ex. les bandages en fer sur les jantes en bois
B60C0027000000	Dispositifs antidérapants temporairement ajustables aux pneumatiques élastiques ou aux roues équipées de pneumatiques élastiques
B60C0027020000	s'étendant uniquement sur un arc restreint de la bande de roulement (B60C0027200000 a priorité)
B60C0027040000	la partie en contact avec le sol étant rigide
B60C0027060000	s'étendant sur toute la circonférence de la bande de roulement, p.ex. faits de chaînes (B60C0027200000 a priorité)
B60C0027080000	comportant des protubérances ou des anneaux d'usure
B60C0027100000	ayant des dispositifs de mise en tension
B60C0027120000	élastiques
B60C0027140000	fixables automatiquement
B60C0027160000	formés de matériaux compacts, p.ex. cuir
B60C0027180000	le matériau étant une contexture, p.ex. fils métalliques tissés
B60C0027200000	ayant des organes en forme de plaques en contact avec le sol
B60C0027220000	pour pneumatiques en tandem (caractéristiques propres aux chenilles B62D)
B60C0029000000	Aménagement des valves de gonflage sur les pneumatiques ou les jantes eux-mêmes; Raccordement des valves aux pneumatiques ou aux jantes; Accessoires pour valves de gonflage des pneumatiques, non prévus ailleurs (outils pour monter ou démonter les valves B60C0025180000;valves en soi, capuchons de valves F16K)
B60C0029020000	Raccordement aux jantes
B60C0029040000	Raccordement aux pneumatiques
B60C0029060000	Accessoires pour valves de gonflage des pneumatiques, p.ex. corps de valve, protecteurs, chapeaux pour capuchons de valve, dispositifs de retenue, non prévus ailleurs
B60C0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B60D	LIAISONS POUR VÉHICULES (éléments des systèmes de freins B60T0017040000)
B60D0001000000	Couplages de traction; Attelages; Organes de traction; Dispositifs de remorquage (dispositifs particuliers pour attelage des tracteurs aux machines ou instruments agricoles A01B0059000000;couplages de la cinquième roue B62D)
B60D0001010000	Couplages de traction ou attelages caractérisés par leur type
B60D0001020000	Couplages par boulon ou par manille
B60D0001040000	Couplages par crochet ou par crochet et moraillon
B60D0001060000	Attelages par rotule
B60D0001070000	Dispositifs d'attelage multiples, c. à d. comportant plusieurs attelages du même type ou de types différents; Adaptateurs d'attelage, c. à d. pour convertir un attelage d'un type à un autre
B60D0001140000	Organes de traction ou organes de remorquage caractérisés par leur type
B60D0001145000	constitués d'une seule barre ou d'un seul tube allongés
B60D0001155000	comprenant des parties téléscopiques ou repliables
B60D0001167000	constitués de barres ou de tubes articulés ou assemblés de façon rigide et formant un organe de traction en forme de V, de Y ou de U (B60D0001173000 a priorité)
B60D0001173000	constitués de deux barres au moins qui ne sont pas connectées ni articulées l'une à l'autre
B60D0001180000	Câbles de remorque, chaînes ou organes similaires
B60D0001240000	caractérisés par des dispositions en vue de fonctions particulières
B60D0001260000	pour la commande à distance, p.ex. pour le décrochage
B60D0001280000	pour empêcher un décrochage fortuit, p.ex. accessoires de sécurité
B60D0001300000	pour la commande anti-roulis
B60D0001320000	comportant des dispositifs amortisseurs
B60D0001340000	comportant des ressorts
B60D0001360000	pour faciliter l'accouplement, p.ex. guides d'attelage
B60D0001380000	comportant des câbles auxiliaires pour rapprocher la remorque du véhicule tracteur avant l'accouplement
B60D0001400000	comportant un élément extensible temporairement ou d'alignement temporaire (B60D0001380000 a priorité)
B60D0001420000	permettant le réglage
B60D0001440000	horizontal
B60D0001460000	vertical
B60D0001480000	caractérisés par le montage
B60D0001500000	montés de façon élastique (B60D0001300000 a priorité)
B60D0001520000	montés de façon amovible (B60D0001560000 a priorité)
B60D0001540000	repliables ou rétractables en position de non-emploi, p.ex. attelages escamotables (B60D0001520000 a priorité)
B60D0001560000	fixés au pare-chocs
B60D0001580000	Dispositifs auxiliaires
B60D0001600000	Couvercles, capuchons ou protections
B60D0001620000	comportant des conduites d'alimentation, des circuits électriques ou analogues
B60D0001640000	Leurs couplages ou leurs raccords
B60D0001660000	Béquilles
B60D0003000000	Installation facilitant la propulsion par poussée (B60D0001000000 a priorité;pare-chocs pour véhicules B60R0019020000;dispositifs de direction pour marche arrière d'une remorque à traction normale B62D0013060000)
B60D0005000000	Passerelles de liaison pour véhicules accouplés, p.ex. du type "à soufflet"
B60D0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B60F	VÉHICULES RAIL-ROUTE; VÉHICULES CAPABLES DE SE DÉPLACER DANS OU SUR DES MILIEUX DIFFÉRENTS, p.ex. VÉHICULES AMPHIBIES (véhicules à coussin d'air B60V)
B60F0001000000	Véhicules rail-route; Leur transformation
B60F0001020000	avec roues pour la route et roues pour le rail sur le même essieu
B60F0001040000	avec roues pour la route et roues pour le rail sur des essieux différents
B60F0003000000	Véhicules amphibies, c. à d. véhicules capables de se déplacer sur la terre et sur l'eau; Véhicules terrestres capables de se déplacer sous l'eau (roues flottantes B60B)
B60F0005000000	Autres véhicules capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents (véhicules utilisant alternativement des patins et des roues B62B0013180000;hydravions à coque ou à flotteurs B64C0035000000)
B60F0005020000	convertibles en avion
B60G	SUSPENSION DES VÉHICULES (véhicules à coussin d'air B60V;assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule B62D0024000000)
B60G0001000000	Suspensions avec liaison rigide entre l'essieu et le châssis
B60G0001020000	avec essieu continu
B60G0001040000	avec essieu divisé
B60G0003000000	Suspensions élastiques pour une seule roue (bras de suspension articulés en soi, leur liaison avec la partie suspendue du véhicule, dispositifs de butée limitant le mouvement des bras B60G0007000000;caractérisée par la disposition, l'emplacement ou le type des ressorts B60G0011000000)
B60G0003010000	la roue étant montée de façon à pouvoir coulisser, p.ex. dans ou sur une glissière verticale (dispositifs pour maintenir le carrossage B60G0003260000)
B60G0003020000	avec un seul bras articulé
B60G0003040000	le bras étant sensiblement perpendiculaire à l'axe du véhicule
B60G0003060000	le bras étant rigide
B60G0003080000	le bras formant le carter de l'essieu
B60G0003100000	le bras lui-même étant élastique, p.ex. ressort à lame
B60G0003120000	le bras étant sensiblement parallèle à l'axe longitudinal du véhicule
B60G0003140000	le bras étant rigide
B60G0003160000	le bras lui-même étant élastique, p.ex. ressort à lame
B60G0003180000	avec plusieurs bras articulés, p.ex. parallélogramme
B60G0003200000	tous les bras étant rigides
B60G0003220000	un bras rigide formant carter de l'essieu
B60G0003240000	un bras rigide étant formé par l'essieu moteur
B60G0003260000	Dispositifs pour maintenir le carrossage de la roue à peu près constant pendant le mouvement de la suspension
B60G0003280000	un des bras lui-même au moins étant élastique, p.ex. ressort à lame
B60G0005000000	Suspensions élastiques pour un jeu de roues ou d'essieux en tandem à mouvement coordonné
B60G0005010000	le jeu étant caractérisé par plus de deux essieux successifs
B60G0005020000	montées sur un seul bras articulé
B60G0005030000	le bras lui-même étant élastique, p.ex. ressort à lame (B60G0005053000 a priorité)
B60G0005040000	avec deux bras articulés ou plus, leurs mouvements étant élastiquement coordonnés
B60G0005047000	un des bras au moins étant élastique, p.ex. ressort à lame (B60G0005053000 a priorité)
B60G0005053000	un ressort à lame étant utilisé à des fins d'équilibrage entre deux unités de support d'essieu
B60G0005060000	les bras tournant sur un pivot commun
B60G0007000000	Bras de suspension articulés; Leurs accessoires (dispositifs pour maintenir le carrossage de la roue à peu près constant pendant le mouvement de la suspension B60G0003260000)
B60G0007020000	Fixation des bras à la partie suspendue du véhicule
B60G0007040000	Dispositifs de butée pour limiter le mouvement des bras
B60G0009000000	Suspensions élastiques d'un essieu rigide ou d'un carter d'essieux pour deux roues ou plus
B60G0009020000	l'essieu ou le carter étant montés à pivot sur le véhicule
B60G0009040000	l'essieu ou le carter n'étant pas montés à pivot sur le véhicule
B60G0011000000	Suspensions élastiques caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type des ressorts (suspension d'une seule roue par bras pivotant élastique par lui-même B60G0003000000;réglage des caractéristiques du ressort B60G0017000000;ressorts en soi F16F)
B60G0011020000	ayant des ressorts à lames uniquement
B60G0011040000	disposés sensiblement parallèles à l'axe longitudinal du véhicule
B60G0011060000	disposés obliquement par rapport à l'axe longitudinal du véhicule
B60G0011080000	disposés sensiblement perpendiculaires à l'axe longitudinal du véhicule
B60G0011100000	caractérisés par des moyens spécialement conçus pour la fixation du ressort à l'essieu ou à une partie suspendue du véhicule
B60G0011107000	Fixations du type glissant ou roulant
B60G0011113000	Fixations à l'essieu (B60G0011107000 a priorité)
B60G0011120000	Bielles, broches ou bagues
B60G0011140000	ayant des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines uniquement
B60G0011150000	Ressorts à boudin résistant à la déformation par enroulement
B60G0011160000	caractérisés par des moyens spécialement conçus pour la fixation du ressort à l'essieu ou à une partie suspendue du véhicule
B60G0011180000	ayant des ressorts à barre de torsion uniquement
B60G0011200000	caractérisés par des moyens spécialement conçus pour la fixation du ressort à l'essieu ou à une partie suspendue du véhicule
B60G0011220000	ayant des ressorts en caoutchouc uniquement
B60G0011230000	du type à absorption d'énergie par torsion
B60G0011240000	caractérisés par des moyens spécialement conçus pour la fixation du ressort à l'essieu ou à une partie suspendue du véhicule
B60G0011260000	ayant des ressorts à fluide uniquement, p.ex. ressorts hydropneumatiques (B60G0015120000 a priorité)
B60G0011270000	dans lesquels le fluide est un gaz
B60G0011280000	caractérisés par des moyens spécialement conçus pour la fixation du ressort à l'essieu ou à une partie suspendue du véhicule
B60G0011300000	ayant pour ces ressorts des accumulateurs de fluide sous pression, p.ex. accumulateurs disposés dans le châssis du véhicule
B60G0011320000	ayant des ressorts de différents types
B60G0011340000	comprenant des ressorts à lames
B60G0011360000	et aussi des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines
B60G0011380000	et aussi des ressorts en caoutchouc
B60G0011400000	les ressorts en caoutchouc étant fixés à l'essieu
B60G0011420000	les ressorts en caoutchouc étant fixés à une partie suspendue du véhicule
B60G0011440000	et aussi des ressorts à barre de torsion
B60G0011460000	et aussi des ressorts à fluide
B60G0011480000	ne comprenant pas des ressorts à lames
B60G0011500000	ayant des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines et aussi des ressorts à barre de torsion
B60G0011520000	ayant des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines et des ressorts en caoutchouc
B60G0011540000	avec des ressorts en caoutchouc disposés à l'intérieur des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines
B60G0011560000	ayant des ressorts hélicoïdaux, spirales ou en bobines et aussi des ressorts à fluide
B60G0011580000	disposés coaxialement
B60G0011600000	ayant à la fois des ressorts en caoutchouc et des ressorts à barre de torsion
B60G0011620000	ayant à la fois des ressorts en caoutchouc et des ressorts à fluide
B60G0011640000	ayant à la fois des ressorts à barre de torsion et des ressorts à fluide
B60G0013000000	Suspensions élastiques caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type des amortisseurs de vibrations (réglage de l'effet d'amortissement B60G0017060000;amortisseurs de vibration en soi F16F)
B60G0013020000	ayant des amortisseurs dissipant l'énergie, p.ex. à friction
B60G0013040000	mécaniquement, p.ex. ayant des ressorts, agissant par frottement comme organes amortisseurs
B60G0013060000	du type "à fluide"
B60G0013080000	hydrauliques
B60G0013100000	pneumatiques
B60G0013120000	quasi fluides, c. à d. employant un agent pulvérulent
B60G0013140000	ayant des amortisseurs emmagasinant l'énergie sous une forme utilisable, p.ex. comprimant l'air
B60G0013160000	ayant des absorbeurs dynamiques comme principal moyen d'amortissement, c. à d. systèmes ressort-masse réagissant à contretemps
B60G0013180000	combiné avec des moyens absorbant l'énergie
B60G0015000000	Suspensions élastiques caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de combinaison de ressorts et d'amortisseurs de vibrations, p.ex. du type télescopique (combinaisons de ressorts et d'amortisseurs de vibrations, en soi F16F)
B60G0015020000	ayant un ressort mécanique
B60G0015040000	et un amortisseur mécanique
B60G0015060000	et un amortisseur à fluide
B60G0015070000	l'amortisseur étant relié au porte-fusée et le ressort étant disposé autour de l'amortisseur
B60G0015080000	ayant un ressort à fluide
B60G0015100000	et un amortisseur mécanique
B60G0015120000	et un amortisseur à fluide
B60G0015140000	l'amortisseur étant relié au porte-fusée et le ressort étant disposé autour de l'amortisseur
B60G0017000000	Suspensions élastiques permettant d'ajuster les caractéristiques des ressorts ou des amortisseurs de vibrations, de régler la distance entre la surface porteuse et la partie suspendue du véhicule ou de bloquer la suspension pendant l'utilisation pour s'adapter aux conditions variables du véhicule ou du terrain, p.ex. en fonction de la vitesse ou de la charge
B60G0017005000	Dispositions de blocage de la suspension
B60G0017015000	les moyens de réglage comportant des éléments électriques ou électroniques (B60G0017005000 a priorité)
B60G0017016000	caractérisés par leur réponse à un mouvement ou une condition donnés ou à l'action du conducteur, lors du déplacement du véhicule
B60G0017016500	à une condition externe, p.ex. un mauvais état de la route, un vent latéral
B60G0017017000	caractérisés par leur utilisation lorsque le véhicule est arrêté, p.ex. lors du chargement, du démarrage ou de l'arrêt du moteur
B60G0017018000	caractérisés par l'utilisation d'un mode de traitement du signal ou d'une méthode de commande spécifiques
B60G0017018500	pour la détection des dysfonctionnements
B60G0017019000	caractérisés par le type ou l'agencement des capteurs
B60G0017019500	caractérisés en ce que le réglage est combiné à d'autres systèmes de commande du véhicule
B60G0017020000	les caractéristiques des ressorts (B60G0017005000-B60G0017015000 ont priorité)
B60G0017027000	Ressorts mécaniques réglés par des moyens utilisant un fluide (B60G0017033000 a priorité)
B60G0017033000	caractérisés par des moyens de réglage agissant sur plusieurs ressorts
B60G0017040000	à fluide
B60G0017044000	Ressorts à fluide à autopompage (pompes à fluide F04)
B60G0017048000	les moyens de réglage étant incorporés dans les ressorts à fluide (B60G0017044000 a priorité)
B60G0017052000	Caractéristiques des ressorts pneumatiques (B60G0017048000 a priorité)
B60G0017056000	Distributeurs ou soupapes de réglage (B60G0017044000-B60G0017048000 ont priorité)
B60G0017060000	les caractéristiques des amortisseurs (B60G0017015000 a priorité)
B60G0017080000	à fluide (réglage des amortisseurs à fluide en général F16F0009440000-F16F0009530000)
B60G0021000000	Systèmes d'interconnexion à plusieurs roues conjuguées suspendues élastiquement, p.ex. pour stabiliser la caisse du véhicule eu égard aux forces d'accélération, de décélération ou aux forces centrifuges (B60G0017033000 a priorité;direction pour roues orientables combinée avec des dispositifs pour incliner la caisse du véhicule vers l'intérieur dans les virages B62D0009020000)
B60G0021020000	conjuguées en permanence
B60G0021040000	mécaniquement
B60G0021045000	entre roues n'appartenant pas au même essieu, mais étant disposées du même côté du véhicule, c. à d. du côté gauche ou du côté droit
B60G0021050000	entre roues appartenant au même essieu, mais n'étant pas disposées du même côté du véhicule, c. à d. la suspension de la roue gauche étant reliée à celle de la roue droite
B60G0021055000	Barres stabilisatrices
B60G0021060000	par fluide
B60G0021067000	entre roues n'appartenant pas au même essieu, mais étant disposées du même côté du véhicule, c. à d. du côté gauche ou du côté droit
B60G0021073000	entre roues appartenant au même essieu, mais n'étant pas disposées du même côté du véhicule, c. à d. la suspension de la roue gauche étant reliée à celle de la roue droite
B60G0021080000	caractérisées par l'emploi de gyroscopes (gyroscopes pour la stabilisation des caisses de véhicules sans agir sur les dispositifs de suspension B62D0037060000)
B60G0021100000	non conjuguées en permanence, p.ex. agissant seulement à l'accélération, la décélération ou seulement lorsque la direction du mouvement quitte la ligne droite
B60G0023000000	Suspensions des roues avec moyens automatiques pour déceler les accidents de terrain en avant des roues ou pour déplacer haut ou bas les roues en conséquence
B60G0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B60H	AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS DES DISPOSITIFS DE CHAUFFAGE, DE RÉFRIGÉRATION, DE VENTILATION OU D'AUTRES TRAITEMENTS DE L'AIR, SPÉCIALEMENT POUR LES PARTIES DE VÉHICULE AFFECTÉES AUX PASSAGERS OU AUX MARCHANDISES
B60H0001000000	Dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation (dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation effectuant un autre traitement de l'air, dans la mesure où cet autre traitement est le plus important, B60H0003000000;ventilation obtenue uniquement par l'ouverture des fenêtres, portes, parties du toit, ou similaire B60J;dispositifs de chauffage ou de ventilation pour sièges de véhicules B60N0002560000;dispositifs de nettoyage des fenêtres ou des pare-brise employant de l'air, p.ex. dégivreurs, B60S0001540000)
B60H0001020000	la chaleur étant prélevée de l'installation de propulsion
B60H0001030000	et à partir d'une source autre que l'installation de propulsion
B60H0001040000	du liquide de refroidissement de l'installation
B60H0001060000	directement du radiateur principal
B60H0001080000	d'un autre radiateur que le radiateur principal
B60H0001100000	l'autre radiateur étant situé dans un conduit pouvant être mis en communication avec l'atmosphère extérieure
B60H0001120000	utilisant un compresseur d'air
B60H0001140000	autrement que par le liquide de refroidissement de l'installation
B60H0001160000	l'air étant chauffé par contact direct avec le moteur, p.ex. moteur refroidi par l'air
B60H0001180000	l'air étant chauffé par les gaz d'échappement
B60H0001200000	utilisant un agent intermédiaire de transfert de la chaleur
B60H0001220000	la chaleur étant prélevée autrement que de l'installation de propulsion
B60H0001240000	Dispositifs exclusivement pour la ventilation, ou dans lesquels le chauffage ou le refroidissement n'est pas en jeu (buses, diffuseurs à air B60H0001340000)
B60H0001260000	Ouvertures de ventilation donnant sur l'extérieur du véhicule; Conduits pour faire passer l'air de ventilation
B60H0001280000	les ouvertures étant situées directement devant la fenêtre frontale
B60H0001300000	Manches à air
B60H0001320000	Dispositifs de refroidissement (véhicules adaptés au transport de marchandises réfrigérées B60P0003200000)
B60H0001340000	Buses; Diffuseurs à air
B60H0003000000	Autres dispositifs de traitement de l'air
B60H0003020000	Humidification
B60H0003060000	Filtrage
B60J	FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS EXTÉRIEURES AMOVIBLES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX VÉHICULES (fixation, suspension, fermeture ou ouverture de ces dispositifs E05)
B60J0001000000	Fenêtres; Pare-brise; Leurs accessoires (B60J0010000000 a priorité;rideaux d'air tenant lieu de fenêtres B60J0009040000)
B60J0001020000	disposés à l'avant du véhicule
B60J0001040000	réglables
B60J0001060000	comprenant plus d'un panneau
B60J0001080000	disposés sur les côtés du véhicule
B60J0001100000	montés fixes
B60J0001120000	réglables
B60J0001140000	avec mouvement de pivotement ou de rotation
B60J0001160000	coulissants
B60J0001170000	verticalement
B60J0001180000	disposés à l'arrière du véhicule
B60J0001200000	Accessoires, p.ex. déflecteurs d'air, écrans (dispositifs anti-éblouissants B60J0003000000;déflecteurs d'air associés aux toits ouvrants B60J0007220000;équipements de protection extérieurs amovibles pour les fenêtres ou les pare-brise B60J0011080000;dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000)
B60J0003000000	Equipement anti-éblouissant combiné avec les fenêtres ou pare-brise (aménagements pour la visibilité optique pour véhicules B60R0001000000); Pare-soleil pour véhicules (pare-soleil présentant des accessoires de rangement ou de fixation pour des objets personnels B60R0007050000)
B60J0003020000	réglable en position
B60J0003040000	réglable en transparence
B60J0003060000	utilisant un effet de polarisation
B60J0005000000	Portes (B60J0010000000 a priorité;sous l'aspect fenêtre B60J0001000000)
B60J0005020000	disposées à l'avant du véhicule
B60J0005040000	disposées sur les côtés du véhicule
B60J0005060000	coulissantes; pliantes
B60J0005080000	du type store à rouleau
B60J0005100000	disposées à l'arrière du véhicule (B60J0005040000 a priorité)
B60J0005120000	coulissantes; pliantes
B60J0005140000	du type store à rouleau
B60J0007000000	Toits amovibles; Toits avec panneaux mobiles (B60J0010000000 a priorité;sous l'aspect fenêtre B60J0001000000;toits fixes B62D0025060000;mécanismes de manœuvre des battants E05F0011000000, E05F0015000000)
B60J0007020000	du type coulissant
B60J0007040000	avec un ou des éléments rigides en forme de panneaux
B60J0007043000	Toits pare-soleil (B60J0007047000-B60J0007053000 ont priorité)
B60J0007047000	mobiles vers une position superposée ou escamotée
B60J0007050000	pivotant vers le haut en position de ventilation et mobiles vers le bas avant de coulisser en position totalement ouverte
B60J0007053000	coulissant avec un déplacement final de fermeture ayant une composante verticale pour parvenir à une position fermée et étanche
B60J0007057000	Aménagements d'entraînement ou de manœuvre (B60J0007047000-B60J0007053000 ont priorité)
B60J0007060000	avec un ou des éléments non rigides
B60J0007080000	du type non coulissant, c. à d. toits ou panneaux mobiles ou amovibles, p.ex. toit ou capote pouvant être facilement enlevés ou mis en position repliée ou inopérante
B60J0007100000	facilement détachables, p.ex. bâches avec armatures, ou fixations pour bâches (couverture du chargement sur les véhicules par bâches B60P0007040000)
B60J0007110000	Panneaux amovibles, p.ex. toits pare-soleil
B60J0007120000	pliants; Leurs mécanismes de mise en tension, p.ex. tendeurs (B60J0007100000 a priorité)
B60J0007140000	avec plusieurs éléments en forme de panneaux
B60J0007160000	non pliants (B60J0007100000 a priorité)
B60J0007185000	Systèmes de verrouillage (serrures en général E05B)
B60J0007190000	pour panneaux rigides
B60J0007200000	Compartiments du véhicule pour emmagasiner les parties du toit
B60J0007220000	Déflecteurs d'air pour toits ouvrants
B60J0009000000	Dispositifs non prévus dans l'un des groupes principaux B60J0001000000-B60J0007000000 (B60J0010000000 a priorité)
B60J0009020000	Fermeture des entrées ou sorties autres que les fenêtres, portes ou toits, p.ex. fermeture des sorties de secours dans le fond du véhicule
B60J0009040000	Rideaux d'air (en général F24F)
B60J0010000000	Dispositions pour l'étanchéité
B60J0010150000	caractérisées par le matériau
B60J0010160000	consistant en plusieurs matériaux plastiques ayant différentes propriétés physiques ou chimiques (B60J0010170000  a priorité)
B60J0010170000	prévues avec un matériau à faible friction sur la surface
B60J0010180000	prévues avec des agents de renforcement ou des inserts
B60J0010200000	caractérisées par la forme
B60J0010210000	ayant des parties d’angle ou des coudes
B60J0010220000	ayant une section transversale variable dans la direction longitudinale
B60J0010230000	assemblées à partir de plusieurs pièces (B60J0010210000 a priorité)
B60J0010235000	les pièces étant assemblées le long de leur direction longitudinale
B60J0010240000	ayant des parties tubulaires
B60J0010242000	dotées de trous de ventilation
B60J0010244000	gonflables ou dégonflables
B60J0010246000	ayant des saillies, p.ex. des nervures, à l’intérieur des parties tubulaires
B60J0010248000	ayant plusieurs cavités tubulaires, p.ex. formées par des cloisons séparatrices
B60J0010250000	caractérisées par des moyens de drainage de l’eau
B60J0010260000	caractérisées par la forme en surface
B60J0010265000	la forme en surface étant principalement décorative
B60J0010270000	ayant des saillies, des rainures ou des canaux dans leur direction longitudinale (pour des moyens de fixation rapportés séparément, p.ex. des talons ou des bandes, B60J0010360000)
B60J0010273000	renfermant ou logeant des dispositifs à d’autres fins que l’étanchéité, p.ex. des câbles
B60J0010277000	facilitant la déformation spécifique de pièces d’étanchéité, p.ex. assurant un pliage convenable
B60J0010300000	caractérisées par les moyens de fixation
B60J0010320000	utilisant des dispositifs de retenue incorporés en forme de U
B60J0010330000	caractérisés par la configuration des lèvres de retenue
B60J0010340000	utilisant des adhésifs
B60J0010350000	utilisant des rubans adhésifs, p.ex. des rubans double face
B60J0010360000	utilisant des moyens de fixation rapportés séparément, p.ex. des clips, des talons ou des bandes
B60J0010380000	utilisant des moyens magnétiques
B60J0010400000	caractérisées par le contact entre plusieurs agencements d’étanchéité coopérant
B60J0010500000	caractérisées par des moyens de prévention ou de réduction du bruit, p.ex. pour éviter le battement ou la vibration des fenêtres
B60J0010600000	caractérisées par des dispositions de dégivrage
B60J0010700000	spécialement adaptées aux fenêtres ou aux pare-brise
B60J0010720000	dotées de moyens déflecteurs d’air incorporés, p.ex. pour éviter la salissure
B60J0010740000	pour fenêtres à vitres coulissantes, p.ex. garnitures de glissement
B60J0010750000	pour l’étanchéité de la partie inférieure des vitres
B60J0010760000	pour châssis mobiles de fenêtres; pour canaux de passage de vitres
B60J0010763000	pour éviter, à grande vitesse, le déplacement de fenêtres vers l’extérieur
B60J0010767000	pour réduire la résistance de l’air due aux vitres n’affleurant pas la garniture de glissement ou le canal de passage de vitre
B60J0010770000	pour fenêtres sans châssis, c. à d. pour fenêtres sans cadre formant joint directement avec le véhicule
B60J0010773000	pour éviter, à grande vitesse, le déplacement de fenêtres vers l’extérieur
B60J0010777000	les dispositions pour l’étanchéité se trouvant entre les bords de vitres adjacentes
B60J0010780000	adjacentes à des pièces d’angle, des supports de rétroviseur ou des fenêtres de custode
B60J0010790000	pour fenêtres à vitres affleurantes, c. à d. pour fenêtres affleurant le véhicule ou le cadre de fenêtre
B60J0010800000	spécialement adaptées aux ouvrants, p.ex. aux portes (pour toits amovibles B60J0010900000)
B60J0010820000	pour panneaux de toit mobiles
B60J0010840000	disposées sur le véhicule
B60J0010860000	disposées sur l’ouvrant
B60J0010880000	montées sur ou incorporées dans les joints de passage de vitres
B60J0010900000	spécialement adaptées aux toits amovibles, p.ex. aux toits pliants ou aux toits rigides amovibles
B60J0011000000	Protections extérieures amovibles spécialement adaptées aux véhicules ou aux parties de véhicules, p.ex. housses pour les véhicules en stationnement (couverture du chargement sur les véhicules B60P0007000000;bandes de protection pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer B60R0013040000;tentes utilisables comme garage E04H0015000000)
B60J0011020000	Protections enroulées sur des rouleaux
B60J0011040000	pour recouvrir au moins le toit du véhicule, p.ex. couvrant la totalité du véhicule
B60J0011060000	pour recouvrir uniquement des parties spécifiques du véhicule, p.ex. les portes (couvercles ou protections pour les couplages de traction, les attelages, les organes de traction ou les dispositifs de remorquage B60D0001600000;protège-roues, protège-radiateurs ou pare-chocs B60R0019000000)
B60J0011080000	les fenêtres ou les pare-brise (équipement anti-éblouissant B60J0003000000)
B60J0011100000	les roues (chapeaux pour les moyeux de roue ou similaires B60B0007000000;logement, fixation ou montage de la roue de secours à l'extérieur de la caisse B62D0043020000)
B60K	AGENCEMENT OU MONTAGE DES ENSEMBLES DE PROPULSION OU DES TRANSMISSIONS SUR LES VÉHICULES; AGENCEMENT OU MONTAGE DE PLUSIEURS MOTEURS PRINCIPAUX DIFFÉRENTS SUR LES VÉHICULES; ENTRAÎNEMENTS AUXILIAIRES POUR VÉHICULES; INSTRUMENTS OU TABLEAUX DE BORD DE VÉHICULES; AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES DE PROPULSION SUR LES VÉHICULES, RELATIFS AU REFROIDISSEMENT, À L'ADMISSION D'AIR, À L'ÉCHAPPEMENT DES GAZ OU À L'ALIMENTATION EN CARBURANT
B60K0001000000	Agencement ou montage des ensembles de propulsion sur les véhicules
B60K0001000000	Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques (B60K0007000000 a priorité;agencement ou montage de plusiers moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune B60K0006000000;transmissions électriques B60K0017120000;équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique en soi B60L;collecteurs de courant pour lignes d'alimentation d'énergie sur les véhicules propulsés électriquement B60L0005000000)
B60K0001020000	comprenant plus d'un moteur électrique
B60K0001040000	des dispositifs d'emmagasinage de l'énergie électrique pour la propulsion (pour les besoins des auxiliaires uniquement B60R0016040000;approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules B60S0005060000)
B60K0003000000	Agencement ou montage des ensembles de propulsion à vapeur ou à gaz sous pression (B60K0007000000 a priorité;agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune B60K0006000000;transmissions à gaz sous pression B60K0017100000)
B60K0003020000	du type à piston
B60K0003040000	du type à turbine
B60K0005000000	Agencement ou montage des ensembles de propulsion à combustion interne ou à réaction (B60K0007000000 a priorité;agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune B60K0006000000)
B60K0005020000	l'axe principal du moteur, p.ex. l'axe du vilebrequin, étant sensiblement dans l'axe longitudinal central du véhicule ou parallèle à celui-ci
B60K0005040000	l'axe principal du moteur, p.ex. l'axe du vilebrequin, étant disposé transversalement par rapport à l'axe longitudinal central du véhicule
B60K0005060000	l'axe principal du moteur étant sensiblement vertical
B60K0005080000	comportant plus d'un moteur
B60K0005100000	permettant le démontage rapide du moteur
B60K0005120000	Disposition des supports du moteur
B60K0006000000	Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne
B60K0006080000	Les moteurs primaires comportant des moteurs à combustion et des moyens d'accumulation d'énergie mécanique ou fluide
B60K0006100000	au moyen d'un accumulateur mécanique rechargeable, p.ex. d'un volant
B60K0006120000	au moyen d'un accumulateur à fluide rechargeable
B60K0006200000	les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p.ex. des VEH
B60K0006220000	caractérisés par des appareils, des organes ou des moyens spécialement adaptés aux VEH
B60K0006240000	caractérisés par les moteurs à combustion
B60K0006260000	caractérisés par les moteurs ou les générateurs
B60K0006280000	caractérisés par les moyens d'accumulation d'énergie électrique, p.ex. les batteries ou les condensateurs
B60K0006300000	caractérisés par des accumulateurs mécaniques rechargeables, p.ex. des volants
B60K0006320000	caractérisés par les piles à combustible
B60K0006340000	caractérisés par l'absence de moyens d'accumulation d'énergie
B60K0006360000	caractérisés par les transmissions à engrenages
B60K0006365000	les pignons étant animés d'un mouvement orbital
B60K0006380000	caractérisés par les embrayages de la chaîne cinématique (embrayages pour changement de vitesse à l'intérieur de la boîte de vitesses ou de la transmission B60K0006360000)
B60K0006383000	Embrayages à roue libre ou dispositifs à roue libre
B60K0006387000	Embrayages actionnés, c.-à-d. embrayages mis en prise ou désaccouplés par des moyens d'actionnement électriques, hydrauliques ou mécaniques
B60K0006400000	caractérisés par l'assemblage ou la disposition relative des organes
B60K0006405000	Carters
B60K0006420000	caractérisés par l'architecture du véhicule électrique hybride
B60K0006440000	du type série-parallèle
B60K0006442000	du type à commutation série-parallèle
B60K0006445000	du type à distribution par engrenage différentiel
B60K0006448000	du type à distribution électrique
B60K0006460000	du type série
B60K0006480000	du type parallèle
B60K0006485000	du type à assistance moteur
B60K0006500000	Architecture de la chaîne cinématique caractérisée par l'agencement ou la nature des ensembles de transmission
B60K0006520000	Entraînement d'une pluralité d'essieux moteurs, p.ex. quatre roues motrices
B60K0006540000	Transmission pour rapport variable
B60K0006543000	la transmission étant une transmission à variation continue
B60K0006547000	la transmission étant un changement de vitesse à variation discontinue
B60K0007000000	Disposition du moteur dans ou jouxtant une roue motrice (mécanismes moteurs entraînant des patins à roulettes A63C0017120000)
B60K0008000000	Agencement ou montage des ensembles de propulsion non prévus dans l'un des groupes principaux B60K0001000000-B60K0007000000
B60K0011000000	Dispositions des ensembles de propulsion sur les véhicules, relatives au refroidissement, à l'admission d'air, à l'échappement des gaz, à l'alimentation en carburant ou à l'alimentation en énergie
B60K0011000000	Dispositions des ensembles de propulsion relatives au refroidissement (chauffage de l'intérieur du véhicule B60H;refroidissement des moteurs à combustion interne en soi F01P)
B60K0011020000	avec liquide de refroidissement
B60K0011040000	Disposition ou montage des radiateurs, volets de radiateurs ou écrans de radiateurs
B60K0011060000	avec refroidissement par air
B60K0011080000	Prises d'air pour refroidissement; Volets ou écrans pour ces prises d'air
B60K0013000000	Dispositions des ensembles de propulsion relatives à l'admission d'air de combustion ou à l'échappement des gaz (aménagements pour faire fondre la neige ou la glace sur les routes ou les surfaces similaires E01H0005000000, E01H0006000000;faisant partie du moteur F01N;alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges F02M)
B60K0013020000	relatives à l'admission
B60K0013040000	relatives à l'échappement (silencieux d'échappement en soi pour moteurs à combustion F01N)
B60K0013060000	utilisant des parties de la structure même du véhicule comme conduits, p.ex. parties du châssis
B60K0015000000	Dispositions des moteurs à combustion relatives à l'alimentation en carburant; Montage ou structure des réservoirs de carburant (réservoirs en général B65D, F17C;alimentation des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en composants de ces mélanges F02M)
B60K0015010000	Agencement des canalisations de carburant (châssis formant des conduits pour fluide B62D0021170000)
B60K0015030000	Réservoirs de carburant (châssis comportant des compartiments de stockage de fluide B62D0021160000)
B60K0015035000	caractérisés par de moyens d'aération
B60K0015040000	Entrées de réservoir (B60K0015077000 a priorité)
B60K0015050000	Couvercles d'entrée de réservoir
B60K0015060000	caractérisés par des systèmes de réserve de carburant
B60K0015063000	Agencement des réservoirs
B60K0015067000	Montage des réservoirs
B60K0015070000	des réservoirs à gaz
B60K0015073000	Structure de réservoirs spécialement adaptée aux véhicules (B60K0015077000 a priorité)
B60K0015077000	avec des moyens pour modifier ou commander la distribution ou les mouvements du carburant, p.ex. pour empêcher le bruit, les oscillations, l'éclaboussement ou le manque de carburant
B60K0015100000	relatives aux installations de production de gaz (installations de production de gaz en soi C10J)
B60K0016000000	Dispositions relatives à l'alimentation des ensembles de propulsion sur les véhicules en énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil ou du vent (propulsion électrique à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil ou du vent, B60L0008000000;propulsion par moteur à vent actionnant les éléments propulsifs agissant directement sur l'eau B63H0013000000;mécanismes moteurs à vent spécialement adaptés à l’installation sur des véhicules F03D0009320000)
B60K0017000000	Agencement ou montage des transmissions ou de leur commande sur des véhicules
B60K0017000000	Agencement ou montage des transmissions sur les véhicules (essieux transmettant le couple B60B0035120000;transmission et mécanisme de direction combinés pour diriger des roues non orientables B62D0011000000;embrayages en soi, p.ex. leur structure, F16D;transmissions en soi, p.ex. leur structure, F16H)
B60K0017020000	caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type d'embrayage
B60K0017040000	caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de mécanisme de transmission (équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L)
B60K0017060000	du changement de vitesse (B60K0017100000-B60K0017160000 ont priorité)
B60K0017080000	du type mécanique
B60K0017100000	à fluide (des embrayages à fluide B60K0017020000)
B60K0017120000	électrique (des embrayages actionnés électriquement B60K0017020000)
B60K0017140000	le moteur de la transmission à fluide ou électrique étant disposé dans la roue motrice ou la jouxtant (B60K0007000000, B60K0017356000 ont priorité)
B60K0017160000	du différentiel
B60K0017220000	caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type d'arbre principal d'entraînement, p.ex. arbre à cardan
B60K0017240000	Agencement des assemblages d'arbres
B60K0017260000	caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de dispositif à roue libre
B60K0017280000	caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de prise de force
B60K0017300000	les éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues, étant orientables
B60K0017320000	les éléments propulsifs terminaux, p.ex. les roues, étant basculantes autour d'un pivot horizontal
B60K0017340000	pour entraînement simultané des roues avant et arrière, p.ex. véhicules à quatre roues motrices (agencement ou montage des dispositifs de commande pour le changement du nombre de roues motrices B60K0023080000)
B60K0017342000	comportant un élément sans fin longitudinal, p.ex. courroie ou chaîne, pour transmission de l'entraînement aux roues
B60K0017344000	comportant une boîte de transfert
B60K0017346000	la boîte de transfert étant un mécanisme différentiel
B60K0017348000	comportant des moyens différentiels pour entraîner un train de roues, p.ex. le train avant à une vitesse et l'autre train, p.ex. les roues arrière, à une vitesse différente (B60K0017346000 a priorité)
B60K0017350000	comprenant des dispositions pour supprimer ou influencer le transfert de puissance, p.ex. embrayages visqueux (transmissions différentielles avec des dispositifs de verrouillage F16H0048200000)
B60K0017354000	comportant des ensembles mécaniques séparés pour transmettre l'entraînement aux roues ou trains de roues avant ou arrière
B60K0017356000	comportant un moteur à fluide ou électrique pour entraîner une ou plusieurs roues (disposition du moteur dans la roue motrice ou la jouxtant B60K0007000000)
B60K0017360000	entraînant des roues en tandem
B60K0020000000	Agencement ou montage sur les véhicules des dispositifs de commande des boîtes de changement de vitesses (cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule B62D0033073000;ces dispositifs de commande en soi F16H)
B60K0020020000	des moyens de déclenchement (mécanismes de commande en général G05G)
B60K0020040000	situés au plancher
B60K0020060000	situés sur la colonne de direction ou analogue
B60K0020080000	situés sur le tableau de bord
B60K0023000000	Agencement ou montage des dispositifs de commande pour transmissions de véhicules ou pour des parties de celles-ci, non prévus ailleurs (transmission et mécanisme de direction combinés pour diriger des roues non orientables B62D0011000000;cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule B62D0033073000;de tels dispositifs de commande en soi F16D, F16H)
B60K0023020000	pour l'embrayage moteur
B60K0023040000	pour mécanismes différentiels
B60K0023060000	pour dispositifs à roues libres
B60K0023080000	pour le changement du nombre de roues motrices
B60K0025000000	Entraînements auxiliaires (B60K0016000000 a priorité;agencement de pompes de gonflage montées sur les véhicules B60C0023100000;entraînements des auxiliaires moteurs F02B)
B60K0025020000	directs à partir de l'arbre du moteur
B60K0025040000	par pression statique ou dynamique ou bien par vide engendrés par le moteur
B60K0025060000	à partir de la prise de force située sur la transmission (transmissions comportant de telles prises de force B60K0017280000)
B60K0025080000	par une roue porteuse, p.ex. par contact avec la bande de roulement ou la jante
B60K0025100000	directs à partir des mouvements oscillants dus au déplacement du véhicule, p.ex. par mouvement de la suspension (suspensions élastiques ayant des amortisseurs emmagasinant l'énergie sous une forme utilisable, p.ex. comprimant l'air, B60G0013140000)
B60K0026000000	Agencement ou montage sur les véhicules des dispositifs de commande des ensembles de propulsion (cabines pouvant être déplacées et comportant des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule B62D0033073000)
B60K0026020000	des moyens ou organes de déclenchement
B60K0026040000	des moyens de liaison entre les moyens ou organes de déclenchement et l'ensemble de propulsion
B60K0028000000	Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci, p.ex. empêchant l'alimentation en carburant ou l'allumage en cas de danger (pour des véhicules propulsés électriquement B60L0003000000;système d'aide à la conduite de véhicule routier dont l'objet ne se limite pas à la commande d'un sous-ensemble particulier B60W0030000000)
B60K0028020000	sensibles à des conditions relatives au conducteur
B60K0028040000	sensibles à la présence ou à l'absence de conducteur, p.ex. au poids ou à l'absence de poids
B60K0028060000	sensibles à l'incapacité du conducteur
B60K0028080000	sensibles à l'influence de la charge, p.ex. de la surcharge
B60K0028100000	sensibles à des conditions relatives au véhicule
B60K0028120000	sensibles à des conditions relatives aux portes ou aux serrures, p.ex. porte ouverte
B60K0028140000	sensibles aux accidents ou à des situations critiques, p.ex. ralentissement, renversement du véhicule
B60K0028160000	sensibles au, ou pour prévenir le, patinage (système de commande des freins spécialement adapté à la commande de la stabilité du véhicule B60T0008175500;dispositions pour adapter la force de freinage sur la roue selon une condition de freinage sur la roue selon une condition de vitesse B60T0008320000;commande de la stabilité du véhicule autrement que par la commande du seul ensemble propulseur B60W0030020000;prévention du patinage en réduisant la force motrice de véhicules ferroviaires B61C0015120000)
B60K0031000000	Accessoires agissant sur un seul sous-ensemble pour la commande automatique de la vitesse des véhicules, c. à d. empêchant la vitesse de dépasser une valeur déterminée de façon arbitraire ou maintenant une vitesse donnée choisie par le conducteur du véhicule (régulateurs d'allure autres que ceux agissant sur un seul sous-ensemble B60W0030140000;commande en général de l'ensemble de propulsion, voir les classes ou sous-classes appropriées, p.ex. F02D;indicateurs de vitesse G01P;systèmes ou dispositifs de commande de la vitesse en général G05D0013000000)
B60K0031020000	comprenant un servo-mécanisme actionné électriquement
B60K0031040000	et un moyen pour comparer une variable électrique, p.ex. tension, impulsion, forme d'onde, flux, ou similaire, avec une autre variable du même type, le moyen de comparaison délivrant un signal électrique au moyen de commande
B60K0031060000	comprenant un servo-mécanisme actionné par pression de fluide
B60K0031080000	et un ou plusieurs composants électriques pour établir ou régler la pression d'entrée
B60K0031100000	et un moyen pour comparer une variable électrique, p.ex. tension, impulsion, forme d'onde, flux, ou similaire, avec une autre variable du même type, le moyen de comparaison délivrant une pression de fluide au moyen de commande
B60K0031120000	comprenant un dispositif sensible à la force centrifuge
B60K0031140000	comprenant un interrupteur électrique actionné par la force centrifuge
B60K0031160000	comprenant un moyen pour prévenir un usage ou un réglage non autorisé du moyen de commande
B60K0031180000	comprenant un moyen pour signaler de façon audible, visible ou autre une vitesse inhabituelle ou non voulue
B60K0035000000	Agencement ou adaptations d'instruments spécialement pour véhicules; Tableaux de bord
B60K0035000000	Agencement ou adaptations des instruments (dispositifs en tableau de bord B60K0037020000)
B60K0037000000	Tableaux de bord (en tant que sous-ensemble de la caisse des véhicules routiers B62D)
B60K0037020000	Agencement des instruments (agencement des dispositifs d'éclairage pour des tableaux de bord B60Q0003040000)
B60K0037040000	Agencement des accessoires sur le tableau de bord (des instruments B60K0037020000)
B60K0037060000	des commandes, p.ex. boutons de commande
B60L	PROPULSION DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE (aménagements ou montage des ensembles de propulsion électriques ou de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune sur les véhicules B60K0001000000, B60K0006200000;aménagements ou montage de la transmission électrique sur les véhicules B60K0017120000, B60K0017140000;prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules sur rails B61C0015080000;machines dynamo-électriques H02K;commande ou régulation des moteurs électriques H02P); FOURNITURE DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE À L'ÉQUIPEMENT AUXILIAIRE DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE (circuits électriques pour le couplage de véhicules B60D0001640000;chauffage électrique pour véhicules B60H0001000000); SYSTÈMES DE FREINS ÉLECTRODYNAMIQUES POUR VÉHICULES, EN GÉNÉRAL (commande ou régulation des moteurs électriques H02P); SUSPENSION OU LÉVITATION MAGNÉTIQUES POUR VÉHICULES; CONTRÔLE DES PARAMÈTRES DE FONCTIONNEMENT DES VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE; DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES DE SÉCURITÉ POUR VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE
B60L0001000000	Fourniture de l'énergie électrique à l'équipement auxiliaire des véhicules à traction électrique (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q)
B60L0001020000	aux circuits de chauffage électrique
B60L0001040000	alimentés par la ligne de distributeur d'énergie
B60L0001060000	employant une seule alimentation
B60L0001080000	Méthodes ou dispositifs pour commande et régulation
B60L0001100000	avec possibilité d'utiliser différentes alimentations
B60L0001120000	Méthodes ou dispositifs de commande ou de régulation
B60L0001140000	aux circuits d'éclairage électrique
B60L0001160000	alimentés par la ligne de distribution d'énergie
B60L0003000000	Dispositifs électriques de sécurité sur véhicules propulsés électriquement; Contrôle des paramètres de fonctionnement, p.ex. vitesse, décélération, consommation d'énergie
B60L0003020000	Dispositifs d'homme mort
B60L0003040000	Coupure de l'alimentation en énergie en cas de fausse manœuvre
B60L0003060000	Limitation du courant de traction en cas de surcharge mécanique
B60L0003080000	Dispositifs pour empêcher une vitesse excessive du véhicule
B60L0003100000	Indicateurs de patinage des roues
B60L0003120000	Enregistrement des paramètres de fonctionnement
B60L0005000000	Collecteurs de courant pour lignes d'alimentation d'énergie sur les véhicules propulsés électriquement
B60L0005020000	avec dispositif enlevant la glace
B60L0005040000	utilisant des rouleaux ou des sabots curseurs en contact avec le câble du trolley (B60L0005400000 a priorité)
B60L0005060000	Structure des rouleaux ou de leurs dispositifs de montage
B60L0005080000	Structure des sabots curseurs ou de leurs dispositifs de montage
B60L0005100000	Dispositifs empêchant le collecteur de sauter
B60L0005120000	Caractéristiques de structure des perches ou de leurs bases
B60L0005140000	Dispositifs pour abaissement automatique d'un collecteur qui a sauté
B60L0005160000	Dispositifs pour lever et remettre en place le collecteur (B60L0005340000 a priorité)
B60L0005180000	utilisant des collecteurs en forme d'arc en contact avec le câble du trolley
B60L0005190000	aménagés pour réaliser un mouvement du collecteur dans le sens perpendiculaire à la direction de déplacement du véhicule
B60L0005200000	Détails du contact de l'arc
B60L0005220000	Organes de support pour l'arc de contact
B60L0005240000	Pantographes
B60L0005260000	Demi-pantographes, p.ex. utilisant des balanciers d'équilibrage
B60L0005280000	Dispositifs pour lever et remettre en place le collecteur
B60L0005300000	utilisant des ressorts
B60L0005320000	utilisant la pression d'un fluide
B60L0005340000	avec dispositifs permettant à un véhicule d'en croiser un autre en utilisant la même ligne d'alimentation
B60L0005360000	avec des moyens de collecter le courant simultanément sur plus d'un conducteur, p.ex. sur plus d'une phase
B60L0005380000	pour collecter le courant sur un rail conducteur (B60L0005400000 a priorité)
B60L0005390000	sur un troisième rail
B60L0005400000	pour collecter le courant sur des lignes disposées dans des conduits à fente
B60L0005420000	pour collecter le courant à partir de plots individuels reliés à la ligne d'alimentation
B60L0007000000	Systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général
B60L0007020000	Freinage dynamo-électrique par résistance (B60L0007220000 a priorité)
B60L0007040000	pour véhicules propulsés par moteurs à courant continu
B60L0007060000	pour véhicules propulsés par moteurs à courant alternatif
B60L0007080000	commandant l'effet de freinage (B60L0007040000, B60L0007060000 ont priorité)
B60L0007100000	Freinage dynamo-électrique par récupération (B60L0007220000 a priorité)
B60L0007120000	pour véhicules propulsés par moteurs à courant continu
B60L0007140000	pour véhicules propulsés par moteurs à courant alternatif
B60L0007160000	pour véhicules comportant un transformateur entre la source d'énergie et le moteur
B60L0007180000	commandant l'effet de freinage (B60L0007120000, B60L0007140000, B60L0007160000 ont priorité)
B60L0007200000	Freinage par fourniture d'énergie de récupération au mouvement moteur sur les véhicules comportant des générateurs entraînés par le moteur
B60L0007220000	Freinage dynamo-électrique par résistance combiné avec le freinage dynamo-électrique par récupération
B60L0007240000	avec freinage additionnel mécanique ou électromagnétique
B60L0007260000	commandant l'effet de freinage
B60L0007280000	Freinage par courants de Foucault
B60L0008000000	Propulsion électrique à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent
B60L0009000000	Propulsion électrique par source d'énergie extérieure au véhicule (B60L0008000000, B60L0013000000 ont priorité)
B60L0009020000	utilisant des moteurs à courant continu
B60L0009040000	alimentés par des lignes à courant continu
B60L0009060000	avec conversion par métadyne
B60L0009080000	alimentés par des lignes à courant alternatif
B60L0009100000	avec transformateurs rotatifs
B60L0009120000	avec transformateurs statiques
B60L0009140000	alimentés par lignes d'énergie de différentes sortes
B60L0009160000	utilisant des moteurs à courant alternatif à induction
B60L0009180000	alimentés par des lignes à courant continu
B60L0009200000	monophasés
B60L0009220000	polyphasés
B60L0009240000	alimentés par des lignes à courant alternatif
B60L0009260000	monophasés
B60L0009280000	polyphasés
B60L0009300000	alimentés par lignes d'énergie de différentes sortes
B60L0009320000	utilisant des moteurs à courant alternatif à déplacement des balais
B60L0011000000	Propulsion électrique par source d’énergie intérieure au véhicule (B60L0008000000, B60L0013000000 ont priorité;agencements ou montage de moteurs primaires constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne pour une propulsion réciproque ou commune B60K0006200000)
B60L0011020000	utilisant des générateurs entraînés par le moteur
B60L0011040000	utilisant des générateurs et des moteurs à courant continu
B60L0011060000	utilisant des générateurs à courant alternatif et des moteurs à courant continu
B60L0011080000	utilisant des générateurs et des moteurs à courant alternatif
B60L0011100000	utilisant des générateurs à courant continu et des moteurs à courant alternatif
B60L0011120000	avec alimentation supplémentaire d'énergie électrique, p.ex. par accumulateur
B60L0011140000	avec possibilité de propulsion mécanique directe
B60L0011160000	utilisant de l'énergie emmagasinée mécaniquement, p.ex. par volant
B60L0011180000	utilisant de l'énergie fournie par des piles primaires, des piles secondaires ou des piles à combustibles
B60L0013000000	Propulsion électrique pour véhicules à monorail, véhicules suspendus ou chemins de fer à crémaillère; Suspension ou lévitation magnétiques pour véhicules
B60L0013030000	Propulsion électrique par moteur linéaire
B60L0013040000	Suspension ou lévitation magnétiques pour véhicules
B60L0013060000	Moyens pour déterminer ou commander la position ou l'assiette du véhicule relativement à la voie
B60L0013080000	pour la position latérale
B60L0013100000	Combinaison de propulsion électrique et de suspension magnétique ou de lévitation
B60L0015000000	Procédés, circuits ou dispositifs pour commander la propulsion des véhicules à traction électrique, p.ex. commande de la vitesse des moteurs de traction en vue de réaliser des performances désirées; Adaptation sur les véhicules à traction électrique de l'installation de commande à distance à partir d'un endroit fixe, de différents endroits du véhicule ou de différents véhicules d'un même train
B60L0015020000	caractérisés par la forme du courant utilisé dans le circuit de commande
B60L0015040000	utilisant le courant continu
B60L0015060000	utilisant un courant alternatif sensiblement sinusoïdal
B60L0015080000	utilisant des courants pulsés
B60L0015100000	pour commande automatique superposée à la commande humaine pour limiter l'accélération du véhicule, p.ex. pour empêcher une surintensité dans le moteur (dispositifs électriques de sécurité B60L0003000000)
B60L0015120000	avec circuits commandés par relais ou contacteurs
B60L0015140000	avec contrôleur principal entraîné par un servomoteur (B60L0015180000 a priorité)
B60L0015160000	avec contrôleur principal entraîné à l'aide d'un mécanisme à cliquet (B60L0015180000 a priorité)
B60L0015180000	sans fermeture ou ouverture de contact, p.ex. utilisant un transducteur
B60L0015200000	pour la commande du véhicule ou de son moteur en vue de réaliser des performances désirées, p.ex. vitesse, couple, variation programmée de la vitesse
B60L0015220000	avec séquence d'opérations d'interrupteurs interdépendants, p.ex. relais, contacteurs, tambour de programme
B60L0015240000	avec contrôleur principal commandé par servomoteur (B60L0015280000 a priorité)
B60L0015260000	avec contrôleur principal commandé par un mécanisme à cliquet (B60L0015280000 a priorité)
B60L0015280000	sans fermeture ou ouverture de contact, p.ex. utilisant un transducteur
B60L0015300000	avec moyens pour passer à la commande humaine
B60L0015320000	Commande ou régulation des véhicules à plusieurs moteurs propulsés électriquement
B60L0015340000	avec commande humaine d'un dispositif de mise en action
B60L0015360000	avec commande automatique superposée, p.ex. pour empêcher une surintensité dans le moteur
B60L0015380000	avec commande automatique
B60L0015400000	Adaptation sur le véhicule de l'installation de commande à distance à partir d'un endroit fixe (dispositifs disposés le long de la voie pour commander les dispositifs sur véhicules ferroviaires B61L0003000000;systèmes centraux de commande du trafic ferroviaire B61L0027000000)
B60L0015420000	Adaptation sur le véhicule de l'installation de commande à distance à partir soit de différents endroits du véhicule, soit de différents véhicules d'un même train (B60L0015320000 a priorité)
B60M	LIGNES DE COURANT D'ALIMENTATION EN ÉNERGIE OU DISPOSITIFS LE LONG DE LA VOIE POUR VÉHICULES À TRACTION ÉLECTRIQUE (commandes des aiguillages ou dispositifs de sécurité le long de la voie B61L;structure en général des rails ou des aiguillages E01B)
B60M0001000000	Lignes de courant d'alimentation en énergie en contact avec le collecteur porté par le véhicule (collecteurs à cet effet B60L0005000000)
B60M0001020000	Détails
B60M0001040000	Protection mécanique de la ligne; Protection des êtres vivants contre le contact
B60M0001060000	Moyens, le long des lignes de courant, pour réduire l'interférence avec des lignes de communications voisines (transmission en général H04B0015020000)
B60M0001080000	Dispositions pour la mise sous tension ou la coupure des sections de la ligne de courant d'alimentation en énergie, par effet mécanique provoqué par le passage du véhicule
B60M0001100000	Dispositions pour la mise sous tension ou la coupure des sections de la ligne de courant d'alimentation en énergie, par effet magnétique provoqué par le passage du véhicule
B60M0001120000	Lignes de trolley; Accessoires à cet effet
B60M0001130000	Fils de trolley
B60M0001140000	Croisements; Branchements
B60M0001160000	Isolateurs de suspension (en général H01B)
B60M0001180000	Isolateurs de sectionnement; Interrupteurs de sectionnement
B60M0001200000	Dispositions pour supporter ou suspendre les lignes de trolley, p.ex. sur des bâtiments
B60M0001220000	Lignes séparées servant à la suspension des lignes d'énergie, p.ex. lignes caténaires, lignes de support sous tension
B60M0001225000	Dispositions pour fixer les lignes de trolley aux lignes qui sont sous tension
B60M0001230000	Dispositions pour suspendre les lignes de trolley à partir des lignes caténaires
B60M0001234000	comprenant des dispositifs élastiques ou amortisseurs (lignes de support B60M0001220000)
B60M0001240000	Dispositifs de serrage; Epissures ou jonctions; Points d'ancrage
B60M0001260000	Dispositifs de compensation pour variation de longueur
B60M0001280000	Fabrication ou réparation des lignes de trolley (voitures à plate-forme B60P, B61D0015000000;plates-formes à cet effet B66F0011040000;fabrication des conducteurs en général H01B0013000000;lignes aériennes en général H02G0001000000)
B60M0001300000	Rails conducteurs
B60M0001320000	Croisements; Aiguillages (B60M0001340000 a priorité)
B60M0001340000	disposés dans des conduits à fente
B60M0001360000	Bornes de contact simples le long de la voie pour courant d'alimentation en énergie
B60M0003000000	Fourniture d'énergie aux lignes de courant d'alimentation en contact avec le collecteur porté par le véhicule; Absorption de l'énergie de récupération (commande des véhicules sur rails par variation de la différence de potentiel de l'énergie fournie au véhicule B60L;distribution de l'énergie en général H02J)
B60M0003020000	avec moyens pour maintenir le voltage dans des limites prédéterminées (en général G05F)
B60M0003040000	Dispositions pour la mise sous tension et la coupure des sections individuelles de la voie (par le passage du véhicule B60M0001100000)
B60M0003060000	Dispositions pour absorber l'énergie de récupération
B60M0005000000	Dispositions pour le passage du courant dans les rails porteurs ou dans leurs jonctions, ou pour l'isolement du courant, p.ex. dispositifs de sécurité pour réduire les courants de terre (isolement électrique des joints de rails E01B0011540000;connexions conductrices en général entre les rails H01R0004000000, p.ex. H01R0004640000)
B60M0005020000	Moyens pour réduire la différence de potentiel entre le rail et le sol adjacent
B60M0007000000	Lignes ou rails d'alimentation en énergie spécialement adaptés pour véhicules à propulsion électrique d'un type particuliers, p.ex. véhicules suspendus, téléfériques, chemins de fer souterrains
B60N	AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS (structure de l'ameublement A47)
B60N0002000000	Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (pour faciliter l'accès des personnes handicapées aux véhicules ou leur sortie A61G0003020000;sièges pour véhicules ferroviaires B61D0033000000;sièges pour cycles B62J0001000000;sièges pour aéronefs B64D0011060000, B64D0025040000, B64D0025100000)
B60N0002005000	Agencement ou montage des sièges dans les véhicules (B60N0002020000 a priorité)
B60N0002010000	Agencement des sièges les uns par rapport aux autres
B60N0002015000	Fixation des sièges directement aux châssis des véhicules
B60N0002020000	le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable (accoudoirs réglables B60N0002460000;appuis-tête B60N0002480000)
B60N0002040000	le siège entier étant mobile
B60N0002060000	coulissant (B60N0002120000 a priorité)
B60N0002070000	Structure des glissières
B60N0002075000	sans rouleaux
B60N0002080000	caractérisé par le dispositif de verrouillage
B60N0002100000	basculant (B60N0002120000 a priorité)
B60N0002120000	coulissant et basculant
B60N0002140000	rotatif, p.ex. pour faciliter l'accès (B60N0002100000 a priorité)
B60N0002160000	réglable en hauteur
B60N0002180000	les parties avant ou arrière du siège étant réglables, p.ex. indépendamment l'une de l'autre
B60N0002200000	le dossier étant rabattable, p.ex. pour faciliter l'accès (B60N0002040000, B60N0002220000 ont priorité)
B60N0002220000	le dossier étant réglable
B60N0002225000	par des mécanismes cycloïdaux ou planétaires
B60N0002230000	par des mécanismes linéaires à vis
B60N0002235000	par des mécanismes du type à cliquet et à rochet
B60N0002240000	à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers
B60N0002260000	pour des enfants (B60N0002300000 a priorité)
B60N0002280000	Sièges prêts à monter sur des, ou à démonter de sièges existants de véhicule
B60N0002300000	Sièges indémontables susceptibles d'être gardés dans une position de non utilisation, p.ex. strapontins (convertibles pour d'autres usages B60N0002320000)
B60N0002320000	convertibles pour d'autres usages
B60N0002340000	en lit (aménagements pour dormir dans les caravanes B60P0003380000)
B60N0002360000	en plate-forme de chargement
B60N0002380000	construits spécialement pour être utilisés sur des tracteurs ou des véhicules non routiers analogues
B60N0002390000	inclinables pour compenser l'angle de roulis des véhicules
B60N0002400000	du type selle
B60N0002420000	le siège étant construit pour protéger son occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité (B60N0002260000, B60N0002460000, B60N0002480000 ont priorité)
B60N0002427000	le siège ou ses parties constitutives se déplaçant lors d'une collision
B60N0002433000	Verrouillages de sécurité pour dossiers, p.ex. à tiges de verrouillage actionnées par inertie
B60N0002440000	Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs
B60N0002460000	Appuis-bras
B60N0002480000	Appuis-tête
B60N0002500000	Dispositifs de suspension des sièges
B60N0002520000	utilisant des moyens à fluide
B60N0002540000	utilisant des ressorts mécaniques
B60N0002560000	Dispositifs de chauffage ou de ventilation
B60N0002580000	Housses de sièges
B60N0002600000	Housses protectrices amovibles
B60N0002620000	Appui-cuisses
B60N0002640000	Dossiers
B60N0002660000	Supports lombaires
B60N0002680000	Armatures de sièges, p.ex. pour dossiers
B60N0002700000	Ressorts de rembourrage
B60N0002720000	Leur fixation ou leur réglage
B60N0003000000	Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs (de postes de radio, de télévision, de téléphones, de ceintures de sécurité ou d'objets analogues B60R)
B60N0003020000	de poignées de retenue
B60N0003040000	de tapis de plancher
B60N0003060000	de repose-pied (planchers des véhicules routiers B62D)
B60N0003080000	de réceptacles pour déchets, p.ex. cendriers (cendriers en soi A24F)
B60N0003100000	de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés (nécessaires à pique-niques A45F)
B60N0003120000	de coffrets à cigarettes ou articles analogues (boîtes à cigarettes ou articles analogues A24F)
B60N0003140000	d'allume-cigares électriques
B60N0003160000	de dispositifs pour cuire ou faire bouillir (dispositifs en soi pour cuire ou faire bouillir A47, F24C)
B60N0003180000	de dispositifs distribuant l'eau potable
B60N0005000000	Aménagements ou dispositifs à bord des véhicules pour contrôler l'entrée ou la sortie des passagers, p.ex. tourniquets (tourniquets en général E06B0011080000)
B60N0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B60P	VÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS (véhicules avec des dispositions particulières pour transporter des personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels A61G0003000000)
B60P0001000000	Véhicules destinés principalement au transport des charges et modifiés pour faciliter le chargement, la fixation de la charge ou son déchargement (véhicules pour transporter les récoltes comportant des moyens incorporés pour le chargement ou le déchargement A01D0090000000;particularités des véhicules pour ramasser les ordures B65F;chargement ou déchargement des véhicules par des moyens non intégrés à ceux-ci B65G)
B60P0001020000	avec mouvement parallèle de haut en bas de l'élément supportant ou contenant la charge (en combinaison avec le basculement B60P0001340000;dispositifs pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue, p.ex. chariots élévateurs à fourche, B66F0009060000)
B60P0001040000	avec un mouvement de basculement de l'élément supportant ou contenant la charge (dragues ou engins de terrassement E02F0003000000)
B60P0001060000	entraîné par une transmission mécanique uniquement
B60P0001080000	avec déplacement relatif des essieux de roues
B60P0001100000	avec vis et écrou
B60P0001120000	avec roues pignons ou secteurs dentés; avec bielles, cames et rouleaux, ou organes similaires
B60P0001140000	avec câbles, chaînes ou organes analogues
B60P0001160000	actionné par un fluide
B60P0001180000	avec déplacement relatif des essieux de roues
B60P0001200000	avec pignons, roues ou secteurs dentés; avec bielles, cames et rouleaux ou organes similaires
B60P0001220000	avec câbles, chaînes ou organes analogues
B60P0001240000	utilisant le poids de la charge
B60P0001260000	Moyens pour commander le mouvement des panneaux arrière ou latéraux
B60P0001267000	commandant le degré de déplacement des panneaux arrière ou latéraux en fonction du degré de basculement, p.ex. par une tringlerie ou une came
B60P0001273000	produisant une interdépendance entre le basculement et le verrouillage ou le déverrouillage d'un panneau arrière ou latéral librement articulé
B60P0001280000	Structures à carrosserie basculante
B60P0001300000	en combinaison avec un autre mouvement de l'élément transportant la charge
B60P0001320000	l'autre mouvement étant un déplacement latéral
B60P0001340000	l'autre mouvement étant une élévation ou un abaissement
B60P0001360000	utilisant des chaînes sans fin ou des courroies
B60P0001380000	formant l'élément principal supportant ou contenant la charge ou une partie de celle-ci
B60P0001400000	utilisant des convoyeurs à vis d'Archimède
B60P0001420000	montés sur l'élément supportant ou contenant la charge
B60P0001430000	utilisant une rampe de chargement montée sur le véhicule (rampes de chargement en soi B65G0069280000)
B60P0001440000	ayant une plate-forme de chargement qui élève la charge au niveau de l'élément supportant ou contenant la charge
B60P0001460000	portés dans des guides verticaux
B60P0001480000	utilisant des bras articulés s'élevant au-dessus de l'élément supportant ou contenant la charge (éléments s'engageant sous la charge B66)
B60P0001500000	chargeant à partir de l'avant du véhicule
B60P0001520000	utilisant des rouleaux sur l'élément supportant ou contenant la charge
B60P0001540000	utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement (véhicules pour les transport des grues B60P0003280000;grues mobiles ou ponts roulants B66C)
B60P0001560000	l'élément supportant ou contenant la charge ayant des ouvertures de déchargement par le bas
B60P0001580000	utilisant un effet vibratoire
B60P0001600000	utilisant des fluides, p.ex. avec contact direct entre le fluide et la charge
B60P0001620000	avec parois poreuses
B60P0001640000	l'élément supportant ou contenant la charge étant rapidement démontable (caravanes, véhicules de camping ou similaires caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule B60P0003330000, B60P0003345000)
B60P0003000000	Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets spéciaux (ambulances ou autres véhicules avec des dispositions particulières pour transporter des personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels A61G0003000000;corbillards A61G0021000000;véhicules terrestres de lutte contre l'incendie A62C0027000000;véhicules pour le ramassage des ordures B65F0003000000, B65F0007000000;chasse-neige E01H;véhicules blindés ou armés F41H0007000000;véhicules automoteurs de déminage F41H0011160000)
B60P0003022000	pour le transport de bâtiments préfabriqués ou de leurs modules, p.ex. de garages préfabriqués ou similaires (transport ou assemblage des éléments de construction E04G0021140000)
B60P0003025000	l'objet étant une boutique, une cafétéria ou un étalage (l'objet étant un atelier B60P0003140000)
B60P0003030000	pour le transport de fonds ou d'autres objets de valeur
B60P0003035000	pour le transport de tourets
B60P0003040000	pour transporter des animaux
B60P0003050000	pour le transport de viande (pour le transport de marchandises réfrigérées B60P0003200000)
B60P0003055000	pour le transport de bouteilles
B60P0003060000	pour le transport de véhicules (B60P0003120000 a priorité;caravanes, véhicules de camping ou similaires comportant des moyens pour le transport de véhicules B60P0003363000)
B60P0003070000	pour le transport de véhicules routiers
B60P0003071000	Disposition des véhicules en position renversée ou sur le côté
B60P0003073000	Dispositifs de retenue des véhicules
B60P0003075000	pour roues, moyeux ou arbres d'essieu
B60P0003077000	Cuvettes, cales ou cages pour roues
B60P0003079000	Dispositifs de retenue à tendeur (B60P0003075000 a priorité)
B60P0003080000	Véhicules porteurs à plusieurs ponts
B60P0003100000	pour le transport de bateaux
B60P0003110000	pour le transport d'avions
B60P0003120000	pour récupérer des véhicules endommagés
B60P0003140000	l'objet étant un atelier pour l'entretien, la maintenance ou pour transporter des ouvriers pendant le travail (moyens de levage pour plates-formes ou cabines amovibles d'ouvriers B66F0011040000)
B60P0003160000	pour porter du mélange de béton, p.ex. avec tambour tournant
B60P0003180000	l'objet étant un projecteur
B60P0003200000	pour le transport de marchandises réfrigérées (traitement de l'air dans la zone des marchandises B60H)
B60P0003220000	Camions-citernes (aspects réservoir B65D0088000000, B65D0090000000, F17C)
B60P0003240000	compartimentés
B60P0003280000	pour le transport des grues (véhicules utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement B60P0001540000;grues mobiles ou ponts roulants B66C)
B60P0003300000	Véhicules d'arrosage (chariots pulvérisateurs pour liquides fertilisants A01C0023000000;pour la destruction des animaux nuisibles ou parasites ou des plantes indésirables A01M;pour l'épandage d'asphalte, de bitume, de goudron ou de produits analogues E01C;pour le nettoyage des rues E01H)
B60P0003320000	comportant une installation d'habitation pour des personnes, p.ex. caravanes, véhicules de camping ou similaires (tentes ou abris provisoires, en général E04H0015000000)
B60P0003325000	l'installation d'habitation n'étant ni expansible, ni repliable, ni transformable
B60P0003330000	caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule
B60P0003335000	supportée par un véhicule du type remorque ou étant elle-même du type remorque (B60P0003330000 a priorité)
B60P0003340000	l'installation d'habitation étant expansible, repliable ou transformable (B60P0003390000 a priorité;tentes au moins partiellement supportées par des véhicules E04H0015060000)
B60P0003345000	caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule
B60P0003350000	supportée par un véhicule du type remorque ou étant elle-même du type remorque (B60P0003345000 a priorité)
B60P0003355000	repliable de façon à ne plus être utilisable en tant qu'installation d'habitation, p.ex. sous forme de remorque compacte
B60P0003360000	Dispositions auxiliaires; Disposition de l'installation d'habitation (installations de toilette ou de nettoyage B60R0015000000); Détails
B60P0003363000	comportant des moyens pour le transport de véhicules
B60P0003367000	comportant des moyens pour le transport de bateaux
B60P0003370000	Plates-formes extérieures, p.ex. auvents (vélums pour bâtiments E04F0010000000;avant-toits de caravanes E04H0015080000;vélums pour tentes E04H0015580000)
B60P0003373000	Passages entre l'installation d'habitation et le compartiment de commande du véhicule
B60P0003377000	Moyens de fixation de l'installation d'habitation sur le véhicule
B60P0003380000	Aménagements pour dormir
B60P0003390000	Eléments expansibles, repliables ou transformables conçus pour supporter un lit, p.ex. parties de paroi
B60P0003400000	pour porter des charges longues, p.ex. avec des éléments séparés munis de roues portant la charge (B60P0003022000 a priorité;dispositifs de signalisation destinés à être attachés aux charges débordantes B60Q0007020000)
B60P0003410000	pour le transport des grumes
B60P0003420000	transformable d'un emploi à un autre (véhicules pouvant se déplacer dans ou sur des milieux différents, véhicules rail-route B60F)
B60P0005000000	Aménagements sur les véhicules d'appareils de pesage (adaptation d'appareils de pesage sur les véhicules de transport G01G0019080000)
B60P0007000000	Fixation ou couverture du chargement sur les véhicules
B60P0007020000	Couverture du chargement
B60P0007040000	par bâches ou organes similaires souples
B60P0007060000	Fixation du chargement (dispositifs de retenue des véhicules B60P0003073000)
B60P0007080000	Fixation au plancher ou aux parois du véhicule (B60P0007130000, B60P0007135000 ont priorité)
B60P0007100000	la charge consistant en plaques, caisses ou boîtes
B60P0007120000	la charge consistant en troncs d'arbres, poutres, fûts, tubes ou objets similaires
B60P0007130000	Fixation des conteneurs d'expédition ou des cadres sur les véhicules
B60P0007135000	Fixation ou support par des organes d'arrimage de la charge
B60P0007140000	les organes d'arrimage de la charge comportant une cloison mobile
B60P0007150000	les organes d'arrimage de la charge comportant une barre mobile
B60P0007160000	Protection contre les chocs
B60P0007180000	Protection des conteneurs d'expédition ou des cadres
B60P0009000000	Autres véhicules destinés principalement au transport des charges
B60Q	AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires B61D, pour les cycles B62J, pour les navires B63B, pour les aéronefs B64D;éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi F21, H05B;signalisation en général G08;interrupteurs électriques en soi H01H)
B60Q0001000000	Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (pour l'éclairage de l'intérieur du véhicule B60Q0003000000)
B60Q0001020000	les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs
B60Q0001040000	les dispositifs étant des phares
B60Q0001050000	escamotables
B60Q0001060000	réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule (B60Q0001050000 a priorité)
B60Q0001064000	par des moyens à fluide
B60Q0001068000	par des moyens mécaniques
B60Q0001072000	comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne
B60Q0001076000	par des moyens électriques
B60Q0001080000	automatiquement
B60Q0001100000	selon l'inclinaison du véhicule, p.ex. selon la répartition du chargement
B60Q0001105000	par des moyens à fluide
B60Q0001110000	par des moyens mécaniques
B60Q0001115000	par des moyens électriques
B60Q0001120000	selon l'orientation de la direction
B60Q0001124000	par des moyens mécaniques
B60Q0001128000	comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne
B60Q0001132000	comprenant des engrenages
B60Q0001136000	comprenant des éléments de liaison rigides
B60Q0001140000	comportant un dispositif d'atténuation de la lumière
B60Q0001160000	éclairant la route d'une manière asymétrique
B60Q0001180000	supplémentaires à l'avant
B60Q0001200000	Phares anti-brouillard
B60Q0001220000	pour conduite en arrière
B60Q0001240000	pour éclairer des zones autres que la route, à l'avant du véhicule uniquement
B60Q0001260000	les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules
B60Q0001280000	pour indiquer l'avant du véhicule
B60Q0001300000	pour indiquer l'arrière du véhicule, p.ex. au moyen de surfaces réfléchissantes
B60Q0001320000	pour indiquer les côtés du véhicule
B60Q0001340000	pour indiquer un changement de direction (B60Q0001220000 a priorité)
B60Q0001360000	utilisant des pièces mobiles, p.ex. des bras avec feux clignotants incorporés
B60Q0001380000	utilisant des sources de lumière fixes, p.ex. feux fixes clignotants
B60Q0001400000	ayant un retour automatique à la position neutre
B60Q0001420000	provoqué par la position du volant de direction
B60Q0001440000	pour indiquer le freinage
B60Q0001460000	pour engendrer des signaux à éclats durant la marche, autres que pour signaler le changement de direction, p.ex. appels de phares
B60Q0001480000	pour parquer
B60Q0001500000	pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement
B60Q0001520000	pour indiquer des situations critiques
B60Q0001540000	pour indiquer la vitesse
B60Q0001560000	pour illuminer les plaques minéralogiques ou pièces similaires
B60Q0003000000	Agencement des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet
B60Q0003020000	pour éclairage de l'habitacle des passagers ou du conducteur
B60Q0003040000	pour le tableau de bord
B60Q0003060000	pour éclairage des compartiments autres que ceux des passagers ou du conducteur, p.ex. compartiment à bagages ou du moteur
B60Q0005000000	Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation acoustique
B60Q0007000000	Agencement ou adaptation des dispositifs portatifs de signalisation d'urgence sur les véhicules (dispositions pour imposer la prudence sur la route, p.ex. poteaux indicateurs, E01F0009000000;enseignes G09F, p.ex. triangles de signalisation réfléchissants G09F0013160000)
B60Q0007020000	pour être attachés aux charges débordantes ou aux parties dépassant le gabarit du véhicule
B60Q0009000000	Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation non prévus dans l'un des groupes principaux B60Q0001000000-B60Q0007000000
B60Q0011000000	Agencement des dispositifs témoin pour les dispositifs prévus dans les groupes B60Q0001000000-B60Q0009000000
B60R	VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules A62C0003070000)
B60R0001000000	Dispositions pour la visibilité optique (équipement anti-éblouissant, p.ex. polarisant, pour pare-brise ou fenêtres B60J0003000000)
B60R0001020000	Dispositions pour les rétroviseurs (dispositions pour les périscopes B60R0001100000)
B60R0001040000	montés à l'intérieur du véhicule (B60R0001080000 a priorité)
B60R0001060000	montés à l'extérieur du véhicule (B60R0001080000 a priorité)
B60R0001062000	avec une commande à distance pour régler leur position
B60R0001064000	avec un organe actionné par une force manuelle
B60R0001066000	pour régler le miroir par rapport à son boîtier
B60R0001068000	en utilisant des câbles
B60R0001070000	avec un organe actionné par l'énergie électrique
B60R0001072000	pour régler le miroir par rapport à son boîtier
B60R0001074000	pour rabattre les rétroviseurs le long du véhicule dans une position de non-utilisation
B60R0001076000	escamotables sous l'effet de forces externes excessives et munis d'une position d'utilisation indexée (B60R0001062000 a priorité)
B60R0001078000	facilement amovibles; montés de façon à être écartés en bloc latéralement, p.ex. quand le véhicule tire une remorque
B60R0001080000	comprenant des caractéristiques optiques spéciales, p.ex. pour supprimer les zones de non-visibilité
B60R0001100000	Dispositions pour les miroirs destinés à la vue vers l'avant; Dispositions pour les périscopes
B60R0001120000	Ensembles de miroirs combinés avec d'autres objets, p.ex. pendules
B60R0003000000	Aménagements des marches, p.ex. marchepieds (en tant qu'éléments de superstructure des véhicules routiers B62D0025220000)
B60R0003020000	Marches escamotables
B60R0003040000	avec des moyens pour racler les souliers
B60R0005000000	Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues (destinés au rangement des charges dans un véhicule de transport B60P;aménagements pour loger les roues de secours B62D0043060000)
B60R0005020000	disposés à l'avant du véhicule
B60R0005040000	disposés à l'arrière du véhicule
B60R0007000000	Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes (pour postes radio, de télévision, téléphones ou similaires, montage de caméras opérant pendant la marche, outils ou pièces de rechange B60R0011020000-B60R0011060000;pour réceptacles à déchets, à aliments, boissons ou cigarettes B60N0003000000)
B60R0007020000	dans un compartiment à bagages séparé
B60R0007040000	à l'emplacement du conducteur ou du passager
B60R0007050000	montés sur un pare-soleil
B60R0007060000	montés sur ou logés sous le tableau de bord
B60R0007080000	Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues
B60R0007100000	pour porter des chapeaux, des habits ou des cintres
B60R0007120000	pour porter des parapluies
B60R0007140000	pour porter des armes
B60R0009000000	Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires
B60R0009020000	sur les côtés, p.ex. sur les marchepieds
B60R0009040000	Porte-bagages associés au toit d'un véhicule (B60R0009080000 a priorité)
B60R0009042000	Porte-bagages caractérisés par des moyens pour faciliter le chargement ou le déchargement, p.ex. des roulettes, des glissières ou des moyens similaires
B60R0009045000	Porte-bagages réglables ou transformables, p.ex. extensibles ou repliables
B60R0009048000	Porte-bagages caractérisés par des moyens pour accrocher, retenir ou verrouiller les objets
B60R0009050000	Porte-bagages caractérisés par des moyens déflecteurs d'air
B60R0009052000	Porte-bagages comprenant des éléments allongés s'étendant uniquement transversalement au véhicule (B60R0009080000 a priorité)
B60R0009055000	Porte-bagages du type fermé, p.ex. récipients, boîtes (B60R0009048000 a priorité)
B60R0009058000	caractérisés par des moyens d'attache largables entre le porte-bagage et le toit
B60R0009060000	à l'avant ou à l'arrière du véhicule
B60R0009080000	spécialement adaptés pour des engins de sport
B60R0009100000	pour cycles
B60R0009120000	pour skis
B60R0011000000	Autres aménagements pour tenir ou monter des objets
B60R0011020000	pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires; Disposition de leur commande
B60R0011040000	Montage des caméras pour fonctionner pendant la marche; Disposition de leur commande par rapport au véhicule
B60R0011060000	pour outils ou pièces de rechange (pour roues de rechange B62D0043000000)
B60R0013000000	Eléments pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer; Aménagements ou adaptations pour la publicité
B60R0013010000	Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement
B60R0013020000	Moulures décoratives; Gouttières; Garnitures des parois; Pavillons ou garnitures des toits (B60R0013010000 a priorité)
B60R0013040000	Bandes ornementales ou de protection; Dispositifs pour inscriptions ornementales
B60R0013060000	Bandes d'étanchéité
B60R0013070000	Moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau ne faisant pas partie intégrante du toit (B60R0013060000 a priorité;déflecteurs d'eau pour capots ou couvercles B62D0025130000)
B60R0013080000	Eléments d'isolation, p.ex. pour l'insonorisation
B60R0013100000	Dispositifs d’identification, dispositifs pour plaques d’immatriculation ou dispositifs similaires
B60R0015000000	Aménagements ou adaptations des appareils sanitaires
B60R0015020000	Installations de nettoyage
B60R0015040000	Installations de toilettes
B60R0016000000	Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs; Agencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs
B60R0016020000	électriques
B60R0016023000	pour la transmission de signaux entre des parties ou des sous-systèmes du véhicule
B60R0016027000	entre des parties du véhicule mobiles l'une par rapport à l'autre, p.ex. entre le volant et la colonne de direction
B60R0016030000	pour l'alimentation des sous-systèmes du véhicule en énergie électrique
B60R0016033000	caractérisé par l'utilisation de cellules électriques ou de batteries
B60R0016037000	pour le confort des occupants
B60R0016040000	Agencement des batteries
B60R0016060000	pour enlever les charges électrostatiques
B60R0016080000	de fluides
B60R0017000000	Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage
B60R0017020000	Systèmes, p.ex. systèmes de graissage central
B60R0019000000	Protège-roues; Protège-radiateurs; Déplaceurs d'obstacles; Equipements amortissant la force de choc dans les collisions (garde-boue B62D0025160000)
B60R0019020000	Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets (défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à l'usage à bord de navires B63B0059020000)
B60R0019030000	caractérisés par le matériau, p.ex. matériau composite (B60R0019180000 a priorité)
B60R0019040000	formés de plusieurs sections (B60R0019180000 a priorité)
B60R0019120000	les pièces élastiques étant espacées verticalement
B60R0019140000	comportant des parties repliables
B60R0019160000	comportant des organes de déviation, p.ex. des rouleaux, des boules
B60R0019180000	Moyens pour absorber le choc situés à l'intérieur du pare-chocs
B60R0019200000	contenant du gaz ou du liquide, p.ex. gonflables
B60R0019220000	contenant un matériau cellulaire, p.ex. de la mousse solide
B60R0019240000	Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules
B60R0019260000	comprenant des moyens de montage susceptibles de céder
B60R0019280000	Ressorts métalliques
B60R0019300000	Matériau élastomère
B60R0019320000	Amortisseurs à fluide
B60R0019340000	conçus pour être détruits à l'impact, p.ex. du type pare-chocs global
B60R0019360000	Combinaisons de différents types de moyens de montage susceptibles de céder
B60R0019380000	montés de façon réglable ou mobile, p.ex. mobiles horizontalement pour ménager un espace entre les véhicules parqués
B60R0019400000	en direction d'un obstacle avant une collision
B60R0019420000	s'étendant essentiellement sur les côtés du véhicule ou entourant complètement ce dernier
B60R0019440000	Protections des pare-chocs
B60R0019460000	montées sur ressort ou de façon pivotante
B60R0019480000	combinés avec d'autres dispositifs ou d'autres objets ou convertibles en ces derniers, p.ex. pare-chocs combinés avec des balais ou convertibles en lits
B60R0019500000	comportant des dispositifs d'éclairage ou des plaques d'immatriculation
B60R0019520000	Protections du radiateur ou de la calandre
B60R0019540000	Déblayeurs d'obstacles ou déviateurs (B60R0019160000, B60R0021340000 ont priorité)
B60R0019560000	Aménagements sur les véhicules de transport, p.ex. des camions, pour éviter que les véhicules ou les objets ne passent en dessous
B60R0021000000	Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation (ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules B60R0022000000;sièges construits pour protéger l'occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité, B60N0002420000;dispositions pour absorber l'énergie dans les volants de direction de véhicules B62D0001110000;dispositions pour absorber l'énergie dans les colonnes de direction de véhicules B62D0001190000)
B60R0021010000	Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule
B60R0021013000	comportant des moyens pour détecter les collisions, les collisions imminentes ou un renversement
B60R0021013200	réagissant à des paramètres de mouvement du véhicule
B60R0021013400	réagissant à un contact imminent avec un obstacle
B60R0021013600	réagissant à un contact effectif avec un obstacle
B60R0021015000	comportant des moyens pour détecter la présence ou la position des passagers, des sièges des passagers ou des sièges pour enfants, p.ex. pour mettre hors service le déclenchement
B60R0021017000	comportant des dispositions pour alimenter les dispositions de sécurité en courant électrique
B60R0021020000	Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants
B60R0021040000	Garnitures rembourrées pour l'intérieur du véhicule
B60R0021045000	associées au tableau portant des instruments ou au tableau de bord
B60R0021050000	associées au volant, au levier à main ou à la colonne de direction
B60R0021055000	Accessoires rembourrés, p.ex. appuis-tête, pare-soleil
B60R0021060000	Filets de protection, feuilles transparentes, rideaux, ou analogues, p.ex. entre les occupants et la vitre (B60R0021110000, B60R0021120000, B60R0021160000 ont priorité)
B60R0021080000	mobiles d'une position inopérante à une position active, p.ex. en cas de collision
B60R0021090000	Eléments de commande ou poignées de manœuvre mobiles d'une position de manœuvre à une position inopérante, p.ex. boutons interrupteurs, manivelles de fenêtres
B60R0021110000	Dispositifs de protection au-dessus de la tête, p.ex. contre la chute de charges
B60R0021120000	protégeant les occupants contre une agression venant de l'intérieur ou de l'extérieur du véhicule
B60R0021130000	Arceaux de sécurité
B60R0021160000	Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. sacs gonflables
B60R0021180000	l'élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais
B60R0021200000	Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonflé; Agencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables
B60R0021201000	Sangles ou enveloppes de maintien pour éléments gonflables
B60R0021203000	dans le volant ou la colonne de direction
B60R0021205000	dans le tableau de bord
B60R0021206000	dans la partie inférieure des tableaux de bord, p.ex. pour protéger les genoux
B60R0021207000	dans les sièges du véhicule
B60R0021210000	dans des panneaux latéraux du véhicule, p.ex. les portes (dans les montants B60R0021213000)
B60R0021213000	dans le cadre de toit du véhicule ou dans le montant
B60R0021214000	dans le pavillon de toit
B60R0021215000	caractérisés par le couvercle de l'élément gonflable
B60R0021215500	avec mouvement complexe du couvercle; Rétraction sous la garniture lors de l'ouverture
B60R0021216000	comprenant des moyens d'attache pour la limitation du mouvement du couvercle lors du déploiement
B60R0021216500	caractérisés par une ligne de rupture pour définir une ouverture de déploiement
B60R0021217000	Moyens de maintien des sources de fluide de gonflage, p.ex. boîtiers de réactions; Liaisons des coussins, des couvercles, des diffuseurs ou des sources de fluide de gonflage avec ceux-ci ou entre eux
B60R0021230000	Éléments gonflables (B60R0021180000 a priorité)
B60R0021231000	caractérisés par leur forme, leur structure ou leur configuration spatiale
B60R0021232000	Coussins gonflables du type rideau se déployant principalement dans une direction verticale depuis leur bord supérieur
B60R0021233000	comportant un certain nombre de compartiments individuels; comportant au moins deux éléments en forme de sacs placés l'un dans l'autre (B60R0021232000 a priorité)
B60R0021233400	Dispositions pour réguler l'expansion
B60R0021233800	Attaches
B60R0021234200	Liaisons déchirables
B60R0021234600	avec des diffuseurs souples
B60R0021235000	caractérisés par leur matériau
B60R0021237000	caractérisés par la façon dont ils sont pliés
B60R0021239000	caractérisés par leurs moyens de mise à l'air libre
B60R0021260000	caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage
B60R0021261000	avec des moyens autres que la structure du coussin pour diffuser ou guider le fluide de gonflage
B60R0021262000	Diffuseurs tubulaires allongés, p.ex. du type rideau
B60R0021263000	utilisant une source variable, p.ex. sortie multi-étagée ou commandée (dispositif de gonflage hybride B60R0021272000)
B60R0021264000	utilisant une génération instantanée de gaz, p.ex. pyrotechnique (B60R0021268000 a priorité)
B60R0021268000	utilisant l'émission instantanée de gaz comprimé stocké
B60R0021272000	avec des moyens pour augmenter la pression du gaz juste avant ou pendant sa libération, p.ex. dispositifs de gonflage hybrides
B60R0021274000	caractérisés par des moyens de rupture ou d'ouverture de la source de fluide
B60R0021276000	avec des moyens de mise à l'air libre de la source de fluide de gonflage, p.ex. en cas de surpression
B60R0021300000	avec des moyens pour introduire l'air ambiant dans le circuit et mélanger cet air avec le fluide de gonflage
B60R0021330000	Dispositions pour déclencher le gonflage par des moyens non électriques
B60R0021340000	Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons
B60R0021360000	utilisant des coussins gonflables
B60R0021380000	utilisant des moyens pour soulever les capots
B60R0022000000	Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules
B60R0022020000	Systèmes de retenue semi-passifs, p.ex. systèmes mis en place automatiquement ou enlevés automatiquement mais non les deux
B60R0022030000	Moyens pour présenter la ceinture ou une partie de la ceinture au porteur
B60R0022040000	Systèmes de retenue passifs, c.à d. systèmes mis en place automatiquement et enlevés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule
B60R0022060000	dont la ceinture ou le harnais est relié à un organe coulissant dans un rail monté dans le véhicule
B60R0022080000	dont le moyen de rétraction de la ceinture est monté dans ou sur un élément de fermeture du véhicule, p.ex. dans ou sur la porte
B60R0022100000	spécialement conçus pour les enfants ou les animaux
B60R0022120000	Structure des ceintures ou des harnais (B60R0021180000 a priorité)
B60R0022140000	comportant des surfaces de retenue élargies, p.ex. gilets, filets
B60R0022160000	utilisant des ceintures à déformation définitive, c. à d. utilisable une seule fois
B60R0022180000	Dispositifs d'ancrage
B60R0022185000	avec des moyens de blocage agissant directement sur la ceinture en cas d'urgence, p.ex. par pincement ou friction
B60R0022190000	avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port
B60R0022195000	avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence
B60R0022200000	réglables en position, p.ex. en hauteur
B60R0022220000	fixés au plancher du véhicule
B60R0022240000	fixés au côté, à la porte ou au toit du véhicule
B60R0022260000	fixés au siège
B60R0022280000	comportant des dispositifs amortisseurs
B60R0022300000	Dispositifs d'accouplement autres que des boucles comportant des moyens de réglage de la longueur
B60R0022320000	Dispositifs de libération en cas d'urgence, p.ex. après un accident
B60R0022340000	Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs (dispositifs d'ancrage avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence B60R0022195000)
B60R0022343000	avec des moyens de verrouillage actionnés électriquement
B60R0022347000	avec des moyens pour verrouiller les moyens de rétraction de façon permanente durant le port de la ceinture (B60R0022343000, B60R0022415000 ont priorité)
B60R0022350000	les moyens de verrouillage étant actionnés automatiquement
B60R0022353000	en réponse au mouvement de la ceinture lorsqu'un porteur met sa ceinture
B60R0022357000	en réponse au bouclage de la ceinture
B60R0022360000	auto-verrouillables en cas d'urgence (B60R0022343000 a priorité)
B60R0022380000	sensibles uniquement au mouvement de la ceinture
B60R0022400000	sensibles uniquement au mouvement du véhicule
B60R0022405000	sensibles au mouvement de la ceinture et au mouvement du véhicule
B60R0022410000	comportant des moyens supplémentaires pour empêcher le verrouillage dans des conditions prédéterminées
B60R0022415000	comportant des moyens supplémentaires permettant un verrouillage permanent du moyen de rétraction durant le port de la ceinture
B60R0022420000	comportant des éléments agissant directement sur la ceinture, p.ex. par pincement ou friction
B60R0022440000	avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port
B60R0022460000	avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence
B60R0022480000	Systèmes de commande, alarmes, ou systèmes d'inter-verrouillage, pour assurer une utilisation correcte de la ceinture ou du harnais
B60R0025000000	Équipements ou systèmes pour interdire ou signaler l’usage non autorisé ou le vol de véhicules (serrures de véhicule E05B0077000000-E05B0085000000)
B60R0025010000	agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises
B60R0025020000	agissant sur le mécanisme de direction
B60R0025021000	limitant le mouvement de la colonne de direction ou du moyeu du volant de direction, p.ex. moyen de limitation commandé par l’interrupteur d’allumage
B60R0025021500	par des moyens électriques, p.ex. des moteurs électriques ou des solénoïdes
B60R0025022000	agissant sur le volant de direction, p.ex. barres fixées sur la couronne du volant de direction (B60R0025021000 a priorité)
B60R0025023000	Contre-mesures destinées à empêcher la destruction physique du dispositif de verrouillage de direction
B60R0025040000	agissant sur le système de propulsion, p.ex. le moteur ou le moteur d’entraînement
B60R0025042000	agissant sur l’alimentation en carburant
B60R0025043000	en bloquant l’échappement
B60R0025044000	en limitant ou en bloquant l’alimentation en air
B60R0025045000	en limitant ou en coupant l’alimentation électrique du système de propulsion
B60R0025060000	en agissant sur la transmission du véhicule
B60R0025080000	en agissant sur les freins ou les systèmes de freinage
B60R0025090000	en limitant la rotation des roues, p.ex. par des sabots de roue
B60R0025100000	actionnant un dispositif d’alarme
B60R0025102000	un signal étant envoyé vers un lieu distant, p.ex. signal radio transmis à un poste de police, à une entreprise de sécurité ou au propriétaire du véhicule
B60R0025104000	caractérisé par le type de signal antivol, p.ex. signaux visuels ou audibles ayant des caractéristiques spéciales
B60R0025200000	Moyens pour enclencher ou arrêter le système antivol
B60R0025210000	par des interrupteurs cachés
B60R0025220000	par des éléments d’identification mécaniques
B60R0025230000	par la saisie manuelle de codes alphanumériques
B60R0025240000	par des éléments d’identification électroniques comportant un code non mémorisé par l’utilisateur
B60R0025250000	par biométrie
B60R0025300000	Détection relative au vol ou autres événements relatifs aux systèmes antivol
B60R0025310000	de présence humaine à l’intérieur ou à l’extérieur du véhicule
B60R0025320000	de paramètres dynamiques du véhicule, p.ex. de la vitesse ou de l’accélération
B60R0025330000	de la géo-localisation, p.ex. en fournissant les coordonnées de géo-localisation   (GPS)
B60R0025340000	de l’état des composants du véhicule, p.ex. des fenêtres, des serrures des portes ou des appareils de sélection de changement de vitesse
B60R0025400000	Caractéristiques de l’alimentation électrique du système antivol, p.ex. batteries électriques, alimentation de secours ou moyens d’économiser les batteries
B60R0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B60S	ENTRETIEN, NETTOYAGE, RÉPARATION, LEVAGE OU MANŒUVRE DES VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
B60S0001000000	Nettoyage des véhicules (par appareils non intégrés dans le véhicule B60S0003000000;nettoyage en général B08B;dégivrage des avions B64D;dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000)
B60S0001020000	Nettoyage des pare-brise, fenêtres ou dispositifs optiques
B60S0001040000	Essuie-glaces ou analogues, p.ex. grattoirs
B60S0001060000	caractérisés par l'entraînement (effectuant un autre mouvement qu'oscillatoire B60S0001440000)
B60S0001080000	entraînés électriquement
B60S0001100000	entraînés pneumatiquement
B60S0001120000	entraînés hydrauliquement
B60S0001140000	entraînés à la main
B60S0001160000	Moyens de transmission pour l'entraînement
B60S0001180000	mécaniques
B60S0001200000	par câble; par arbres flexibles
B60S0001220000	par cames tournantes
B60S0001240000	par manivelles tournantes
B60S0001260000	par engrenages
B60S0001280000	caractérisés par une pluralité d'essuie-glaces (B60S0001060000 a priorité)
B60S0001300000	disposés à la fois à l'extérieur et à l'intérieur
B60S0001320000	caractérisés par les particularités de construction des bras ou des balais d'essuie-glaces
B60S0001340000	Bras d'essuie-glaces; Montage à cet effet
B60S0001360000	Bras de longueur variable
B60S0001380000	Balais d'essuie-glaces
B60S0001400000	Assemblages entre les balais et les bras
B60S0001420000	élastiques
B60S0001440000	les balais d'essuie-glaces ayant un autre mouvement qu'oscillatoire, p.ex. rotatif
B60S0001460000	utilisant un liquide; Lave-glaces
B60S0001480000	Leur alimentation en liquide
B60S0001500000	Disposition du réservoir
B60S0001520000	Disposition des gicleurs (gicleurs en soi B05B)
B60S0001540000	utilisant un gaz, p.ex. air chaud
B60S0001560000	spécialement adaptés pour nettoyer d'autres parties ou dispositifs que les fenêtres avant ou les pare-brise
B60S0001580000	pour fenêtres arrière
B60S0001600000	pour dispositifs de signalisation, p.ex. réflecteurs
B60S0001620000	Autres accessoires sur véhicules pour le nettoyage
B60S0001640000	pour nettoyer les intérieurs de véhicule, p.ex. aspirateurs incorporés
B60S0001660000	pour nettoyer l'extérieur du véhicule
B60S0001680000	pour enlever les corps étrangers des roues ou des pneus, p.ex. grattoirs de roues
B60S0003000000	Appareils pour le nettoyage de véhicules, ne faisant pas partie intégrante de ces derniers (nettoyage en général B08B;nettoyage particulier aux navires B63B0057000000, B63B0059000000;équipement au sol pour le nettoyage des aéronefs B64F0005000000)
B60S0003040000	pour les extérieurs de véhicules terrestres
B60S0003060000	avec corps rotatif en contact avec les véhicules
B60S0005000000	Maintenance, entretien, réparation ou révision des véhicules (véhicules adaptés pour le transport d'un atelier de maintenance ou d'entretien B60P0003140000;maintenance des locomotives de chemin de fer B61K)
B60S0005020000	Alimentation des véhicules en combustible; Disposition générale des installations dans les stations d'approvisionnement (appareils pour le transfert de quantités définies d'essence, d'huile ou similaires de la citerne aux réservoirs des véhicules B67D)
B60S0005040000	Alimentation en air pour le gonflage des pneumatiques (agencement sur les véhicules des dispositifs de gonflage B60C0023000000;appareils de mesure de la pression des pneumatiques G01L0017000000)
B60S0005060000	Approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules (circuits pour la charge des batteries H02J0007000000)
B60S0009000000	Dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour supporter, soulever ou manœuvrer le véhicule, entièrement ou en partie, p.ex. crics incorporés (dispositifs de levage en général B66F;supports en général F16M)
B60S0009020000	pour uniquement soulever ou supporter
B60S0009040000	mécaniquement
B60S0009060000	du type vis et écrou
B60S0009080000	l'axe de la vis étant sensiblement vertical
B60S0009100000	par pression d'un fluide
B60S0009120000	du type télescopique
B60S0009140000	à la fois pour soulever et pour manœuvrer
B60S0009160000	pour agir uniquement à une extrémité du véhicule (B60S0009205000 a priorité)
B60S0009180000	mécaniquement
B60S0009200000	avec levage par fluide sous pression
B60S0009205000	Dispositifs de manœuvre entraînés par moteur, p.ex. jambes à déplacement alternatif ou cames à déplacement rotatif (véhicules avec des moyens de propulsion en prise avec le sol, p.ex. jambes mécaniques, B62D0057020000)
B60S0009210000	comportant une roue auxiliaire ou une chenille entraînées de façon rotative, p.ex. entraînée par une roue porteuse (véhicules à chenilles avec roues porteuses additionnelles ou avec alternance possible des chenilles et des roues B62D0055020000, B62D0055040000;entraînements auxiliaires par une roue porteuse B60K0025080000)
B60S0009215000	entraînée par un moteur auxiliaire
B60S0009220000	Moyens de fixation aux véhicules des dispositifs de levage, de support ou de manœuvre (pour dispositifs autonomes B60S0011000000)
B60S0011000000	Modifications des véhicules pour recevoir des dispositifs autonomes pour les soulever, supporter, ou manœuvrer
B60S0013000000	Dispositifs autonomes pour manœuvrer les véhicules (dispositifs pour lever ou pousser B66F)
B60S0013020000	Plaques tournantes; Transbordeurs (en tant qu'éléments fixes de garages à parquer E04H)
B60T	SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS POUR VÉHICULES OU PARTIES DE CES SYSTÈMES; SYSTÈMES DE COMMANDE DES FREINS OU PARTIES DE CES SYSTÈMES, EN GÉNÉRAL (commande des systèmes de freinage électrodynamique B60L0007000000;commande conjuguée des freins et d'autres éléments des ensembles de propulsion de véhicules B60W); AMÉNAGEMENT DES ÉLÉMENTS DE FREINAGE SUR VÉHICULES EN GÉNÉRAL; DISPOSITIFS PORTATIFS POUR INTERDIRE LE MOUVEMENT NON VOULU D'UN VÉHICULE; MODIFICATIONS APPORTÉES AUX VÉHICULES POUR FACILITER LE REFROIDISSEMENT DES FREINS
B60T0001000000	Aménagements des éléments de freinage, c. à d. des parties de ceux-ci dans lesquelles se produit l'effet de freinage
B60T0001020000	en agissant par retardement des roues
B60T0001040000	par action directe sur la bande de roulement
B60T0001060000	par action autre que sur la bande de roulement, p.ex. par action sur une jante, un tambour, un disque ou sur la transmission
B60T0001080000	par utilisation d'un fluide ou d'agent pulvérulent
B60T0001087000	dans les ralentisseurs hydrodynamiques, c. à d. à déplacement non positif
B60T0001093000	dans les ralentisseurs hydrostatiques, c. à d. à déplacement positif
B60T0001100000	par utilisation du mouvement des roues pour accumuler l'énergie, p.ex. en entraînant des compresseurs d'air (en utilisant l'installation de propulsion comme moyen de freinage, voir la classe appropriée)
B60T0001120000	par action autre qu'en retardant les roues, p.ex. réaction
B60T0001140000	par action directe sur la route (dispositifs portatifs, p.ex. cales, B60T0003000000)
B60T0001160000	par augmentation de la résistance de l'air, p.ex. par volets d'aérofreins
B60T0003000000	Dispositifs portatifs pour interdire le mouvement non voulu d'un véhicule, p.ex. cales
B60T0005000000	Modifications apportées aux véhicules pour faciliter le refroidissement des freins
B60T0007000000	Systèmes de commande des freins ou leurs éléments
B60T0007000000	Organes d'attaque de la mise en action des freins
B60T0007020000	par l'entremise d'une personne
B60T0007040000	actionnés au pied
B60T0007060000	Disposition de la pédale
B60T0007080000	actionnés à la main
B60T0007100000	Disposition de la poignée de commande
B60T0007120000	par déclenchement automatique; par déclenchement non soumis à la volonté du conducteur ou du passager
B60T0007140000	commandés par l'affaissement du conducteur
B60T0007160000	provoqués par une commande à distance, c. à d. moyens de mise en action non montés sur le véhicule
B60T0007180000	actionnés par un appareil sur le bord de la route
B60T0007200000	spécialement adaptés pour remorques, p.ex. dans le cas d'un décrochage de la remorque (freins de survitesse déclenchés par inertie B60T0013080000)
B60T0007220000	déclenchés par le contact du véhicule, p.ex. du pare-chocs, avec un obstacle extérieur, p.ex. un autre véhicule
B60T0008000000	Dispositions pour adapter la force de freinage sur la roue aux conditions propres au véhicule ou à l'état du sol, p.ex. par limitation ou variation de la force de freinage (en changeant le nombre de cylindres de frein en action dans le système de freinage B60T0017100000)
B60T0008170000	Utilisation de moyens de régulation électriques ou électroniques pour la commande du freinage
B60T0008171000	Détection des paramètres utilisés pour la régulation; Mesure des valeurs utilisées pour la régulation
B60T0008172000	Détermination des paramètres de commande utilisés pour la régulation, p.ex. par des calculs impliquant des paramètres mesurés ou détectés
B60T0008173000	Élimination ou réduction de l'effet de signaux indésirables, p.ex. dus aux bruits électriques ou aux vibrations
B60T0008174000	caractérisées par l'utilisation de logiques particulières de commande, p.ex. de la logique floue
B60T0008175000	Régulation des freins spécialement adaptée pour la prévention du patinage excessif des roues pendant l'accélération du véhicule, p.ex. pour la commande de la traction
B60T0008175500	Régulation des freins spécialement adaptée pour la commande de la stabilité du véhicule, p.ex. en tenant compte du taux d'embardée ou de l'accélération transversale dans une courbe (commande de la stabilité dynamique du véhicule autrement que par la commande d'un sous-ensemble particulier B60W0030020000)
B60T0008176000	Régulation des freins spécialement adaptée pour la prévention du dérapage excessif des roues pendant la décélération, p.ex. ABS (B60T0008175500 a priorité)
B60T0008176100	en fonction de la dynamique de la roue ou du frein, p.ex. du dérapage de la roue, de l'accélération de la roue ou du taux de variation de la pression du fluide de frein
B60T0008176300	en fonction du coefficient de frottement entre les roues et la surface du sol (B60T0008176400 a priorité)
B60T0008176400	Régulation pendant le déplacement sur une surface comportant plusieurs coefficients de frottement, p.ex. mu différent entre les côtés gauche et droit
B60T0008176600	Ajustement des forces de freinage en fonction des charges de l'essieu du véhicule, p.ex. de l'avant vers l'arrière du véhicule
B60T0008176900	spécialement adaptée pour les véhicules ayant plus d'un essieu moteur, p.ex véhicules à quatre roues motrices
B60T0008180000	selon le chargement ou le poids du véhicule, p.ex. répartition du chargement (B60T0008300000 a priorité;selon le poids et une condition de vitesse B60T0008580000)
B60T0008200000	avec action par à-coups de la commande
B60T0008220000	avec action continue de la commande
B60T0008240000	selon l'inclinaison du véhicule ou son changement de direction, p.ex. dans un virage
B60T0008260000	caractérisées par une force de freinage différenciée entre roues avant et arrière
B60T0008280000	selon la décélération
B60T0008300000	selon le chargement
B60T0008320000	selon une condition de vitesse, p.ex. accélération ou décélération (B60T0008280000 a priorité)
B60T0008340000	comportant un régulateur de pression fluidique répondant à une condition de vitesse
B60T0008360000	comportant un clapet-pilote sensible à une force électromagnétique
B60T0008380000	comportant des clapets du type commandé par un relais ou assisté
B60T0008400000	comportant un circuit de fluide additionnel ayant des moyens de pressurisation du fluide pour modifier la pression du fluide de freinage, p.ex. comportant des pompes entraînées par les roues pour détecter une condition relative à la vitesse, ou des pompes commandées par des moyens indépendants du système de freinage
B60T0008420000	comportant des chambres d'expansion pour commander la pression
B60T0008440000	coopérant avec un servo-moteur associé à un maître-cylindre pour commander le relâchement ou la réapplication de la pression de freinage par une interaction avec le servo-moteur
B60T0008460000	la pression étant réduite par évacuation de fluide
B60T0008480000	mettant en communication l'organe d'action de freinage avec une source de pression additionnelle ou alternative
B60T0008500000	comportant des moyens pour commander la valeur à laquelle la pression est de nouveau appliquée au frein
B60T0008520000	Détection de couple, c. à d. que la force de freinage est commandée par des forces provoquant, ou susceptibles de provoquer un mouvement de torsion ou de rotation sur un objet freiné
B60T0008540000	par des moyens mécaniques
B60T0008560000	comportant des moyens pour changer le coefficient de friction
B60T0008580000	selon une condition de vitesse et une autre condition, ou selon une pluralité de conditions de vitesse
B60T0008600000	utilisant un circuit électrique pour commander l'action de freinage, le circuit générant une fonction de commande relative à la dynamique de la roue ou du véhicule freinés
B60T0008620000	les roues individuelles du véhicule comportant (i) des systèmes de freinage autonomes agissant sur les roues individuelles selon leur état dynamique, ou (ii) un centre de traitement de données qui reçoit les données des roues ou groupes de roues individuelles et qui produit une pluralité de signaux de commande pour commander séparément les roues ou groupes de roues
B60T0008640000	l'action de freinage commandée étant caractérisée par la façon dont la pression du fluide de freinage est réduite ou réappliquée
B60T0008660000	l'action de freinage étant sensible à la différence entre une vitesse calculée ou théorique et une vitesse réelle d'une roue
B60T0008680000	l'action de freinage étant commandée par la différence entre le taux de variation de vitesse du véhicule et celui d'une roue
B60T0008700000	en détectant à la fois l'accélération et la décélération du véhicule ou de la roue
B60T0008720000	selon la différence entre une condition de vitesse, p.ex. décélération, et une référence fixe (B60T0008660000 a priorité)
B60T0008740000	en détectant un taux de variation de vitesse
B60T0008760000	plusieurs moyens de détection sur des roues différentes indiquant le même genre de condition de vitesse
B60T0008780000	utilisant un circuit électrique pour commander l'action de freinage, le circuit générant une fonction de commande relative à la dynamique de la roue ou du véhicule freinés
B60T0008800000	en détectant un taux de variation de vitesse
B60T0008820000	plusieurs moyens de détection sur des roues différentes indiquant le même genre de condition de vitesse
B60T0008840000	deux roues ou groupes de roues étant commandées en fonction du comportement d'une roue ou d'un groupe de roues de référence, avec des moyens pour changer de roue de référence, p.ex. opération "select high, select low"
B60T0008860000	les freins étant appliqués automatiquement selon une condition de vitesse, et comportant des moyens pour outrepasser le dispositif de freinage automatique en cas de patinage
B60T0008880000	comportant des moyens sensibles au fonctionnement défectueux, c. à d. des moyens pour détecter et indiquer un fonctionnement défectueux des moyens sensibles à la condition de vitesse
B60T0008900000	utilisant un signal de vitesse simulée pour vérifier les moyens de commande sensibles à la vitesse
B60T0008920000	à action corrective automatique
B60T0008940000	sur un régulateur de pression fluidique
B60T0008960000	sur des moyens de commande sensibles à la vitesse
B60T0010000000	Commande ou régulation des ralentisseurs utilisant un fluide ou un agent pulvérulent, p.ex. lors de la descente d'une longue pente
B60T0010020000	à frein hydrodynamique
B60T0010040000	à frein hydrostatique
B60T0011000000	Transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action, dans laquelle la transmission n'est ni assistée ni à relais de puissance ou dans laquelle une telle assistance ou un tel relais ne sont pas essentiels
B60T0011040000	mécanique
B60T0011060000	Dispositifs de répartition
B60T0011080000	au moyen d'un système de leviers variables
B60T0011100000	Transmission par fluide, p.ex. hydraulique
B60T0011120000	dans laquelle la force transmise varie (B60T0011160000-B60T0011280000 ont priorité)
B60T0011140000	la force transmise restant sensiblement constante
B60T0011160000	Commande principale, p.ex. maîtres-cylindres
B60T0011180000	Sa liaison avec l'organe d'attaque
B60T0011200000	Maîtres-cylindres en tandem, côte à côte, ou disposés d'autre manière
B60T0011210000	à deux pédales agissant sur des circuits respectifs, dans lesquels les pressions sont égalisées quand les deux pédales sont actionnées ensemble, p.ex. pour commandes de direction
B60T0011220000	caractérisée par son intégration au réservoir
B60T0011224000	avec des moyens pour faire varier la pression, p.ex. par un fonctionnement à deux étapes obtenu par l'utilisation de différents diamètres de piston, y compris par l'utilisation d'une variation continue de diamètre de piston
B60T0011228000	Dispositions pour maintenir la pression, p.ex. pour le remplissage de la chambre du maître-cylindre avec le fluide provenant d'un réservoir (B60T0011232000 a priorité)
B60T0011232000	Valves de récupération
B60T0011236000	Dispositions pour l'étanchéité du piston
B60T0011240000	Organe d'attaque unique agissant sur plus d'un circuit, p.ex. sur un circuit double (maîtres-cylindres multiples B60T0011200000)
B60T0011260000	Réservoirs (intégrés à la commande principale B60T0011220000)
B60T0011280000	Valves spécialement adaptées à cet effet (valves de récupération B60T0011232000)
B60T0011300000	Soupapes de purge pour systèmes de freins hydrauliques
B60T0011320000	Valves automatiques de coupure en cas de tuyaux défaillants
B60T0011340000	Valves réduisant ou limitant la pression
B60T0013000000	Transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action, avec puissance de freinage assistée ou relais de puissance; Systèmes de freins incorporant ces moyens de transmission, p.ex. systèmes de freinage à pression d'air
B60T0013020000	avec assistance ou entraînement mécanique
B60T0013040000	par ressort ou par poids (relâchement par fluide B60T0013100000)
B60T0013060000	par inertie, p.ex. par volant
B60T0013080000	Freins d'emballement
B60T0013100000	avec assistance, entraînement ou relâchement par fluide
B60T0013120000	le fluide étant un liquide
B60T0013122000	Systèmes utilisant à la fois un maître cylindre et un distributeur; Association structurelle d'un maître cylindre avec un distributeur
B60T0013125000	Systèmes utilisant un distributeur de pression de freinage sans maître cylindre
B60T0013128000	Systèmes utilisant un amplificateur combiné hydrauliquement à un maître cylindre
B60T0013130000	avec une sortie hydraulique additionnelle reliant directement l'amplificateur au circuit de frein
B60T0013132000	Systèmes utilisant un amplificateur ayant une sortie mécanique, p.ex. vers le maître cylindre
B60T0013135000	Amplificateurs caractérisés par la valve de commande située dans le piston de l'amplificateur
B60T0013138000	Dispositions relatives à l'alimentation en pression
B60T0013140000	utilisant des accumulateurs ou des réservoirs
B60T0013160000	utilisant directement des pompes, c. à d. sans interposition d'accumulateurs ou de réservoirs
B60T0013180000	avec commande du débit de sortie des pompes
B60T0013200000	avec commande des moyens d'entraînement des pompes
B60T0013220000	Freins appliqués par des ressorts ou des poids et déclenchés hydrauliquement
B60T0013240000	le fluide étant un gaz
B60T0013260000	Systèmes à air comprimé
B60T0013360000	directs, c. à d. freins actionnés directement par l'air comprimé
B60T0013380000	dans lesquels les freins actionnés par des ressorts ou des poids sont relâchés par l'air comprimé
B60T0013400000	indirects, c. à d. amplificateurs à air comprimé
B60T0013440000	avec des amplificateurs à deux chambres
B60T0013450000	avec plusieurs amplificateurs, p.ex. amplificateurs en tandem
B60T0013460000	Systèmes à vide
B60T0013480000	directs, c. à d. freins actionnés directement par le vide
B60T0013500000	dans lesquels les freins actionnés par des ressorts ou des poids sont relâchés par le vide
B60T0013520000	indirects, c. à d. amplificateurs à vide
B60T0013560000	avec des amplificateurs à deux chambres
B60T0013563000	avec plusieurs amplificateurs, p.ex. amplificateurs en tandem
B60T0013565000	caractérisés par le fait qu'ils sont associés aux maîtres-cylindres, p.ex. formés d'une seule pièce
B60T0013567000	caractérisés par des particularités de la structure du boîtier ou par ses dispositions de renforcement ou de montage
B60T0013569000	caractérisés par des détails du piston, p.ex. structure, montage du diaphragme
B60T0013570000	caractérisés par des particularités de la structure des valves de commande
B60T0013573000	caractérisés par des dispositifs de réaction
B60T0013575000	utilisant des disques ou des coussinets élastiques
B60T0013577000	utilisant des leviers
B60T0013580000	Systèmes combinés ou transformables
B60T0013600000	utilisant à la fois un fluide sous pression et le vide
B60T0013620000	à la fois directs et indirects
B60T0013640000	à la fois à une chambre et à plusieurs chambres, p.ex. à une chambre et en tandem
B60T0013660000	Commande électrique des systèmes de freins à fluide sous pression
B60T0013680000	par valves commandées électriquement
B60T0013700000	par interrupteurs commandés par un fluide
B60T0013720000	dans des systèmes utilisant le vide
B60T0013740000	avec entraînement ou assistance électrique
B60T0015000000	Structures, disposition ou fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commandes de freins assistés et non couverts par les groupes B60T0011000000 ou B60T0013000000 (clapets sensibles à une condition de vitesse B60T0008340000)
B60T0015020000	Valves d'application et de relâchement des freins
B60T0015040000	Valves actionnées par le conducteur
B60T0015060000	Valve unique actionnée par le conducteur pour freins à pression sans commande automatique
B60T0015080000	Valves actionnées par le conducteur pour freins à pression à commande automatique
B60T0015100000	pour freins utilisant le vide
B60T0015120000	combinées avec valves-relais ou similaires
B60T0015140000	agissant sur des dispositifs de commande électrique
B60T0015160000	Aménagements permettant aux systèmes d'être commandés de deux ou plusieurs endroits
B60T0015180000	Valves-relais triples ou autres permettant l'application ou le relâchement par à-coups et qui sont actionnées par la variation de pression dans le tuyau de frein reliant les cylindres de frein ou organes équivalents à la source d'air comprimé, au vide ou à l'atmosphère
B60T0015200000	commandées par deux pressions de fluides
B60T0015220000	avec une ou plusieurs valves auxiliaires, pour freinage, relâchement, remplissage des réservoirs
B60T0015240000	commandées par trois pressions de fluides
B60T0015260000	sans action de freinage brusque
B60T0015280000	et ayant des valves auxiliaires
B60T0015300000	avec une brusque action de freinage
B60T0015320000	et ayant des valves auxiliaires
B60T0015340000	commandées alternativement par deux ou trois pressions de fluide
B60T0015360000	Autres dispositifs de commandes ou valves caractérisés par des fonctions définies
B60T0015380000	pour amorçage immédiat et freinage puissant, p.ex. avec réservoir auxiliaire pour éviter les temps morts
B60T0015400000	avec cylindres distincts d'amorçage et d'application
B60T0015420000	avec action de freinage rapide, c. à d. avec valves d'accélération actionnées par la variation de pression dans la tuyauterie de frein
B60T0015440000	et agissant indépendamment du dispositif principal de commande
B60T0015460000	retardant l'action de freinage pour empêcher les véhicules arrière d'un attelage de dépasser les véhicules de tête
B60T0015480000	pour emplissage des réservoirs
B60T0015500000	avec moyens de limiter ou de réduire la pression dans les réservoirs
B60T0015520000	pour relâchement rapide des freins, p.ex. en influençant la contre-pression dans la valve triple ou renvoyant l'air du réservoir ou du cylindre de frein au tuyau de frein
B60T0015540000	pour commande de l'échappement de la valve triple ou du cylindre de frein
B60T0015560000	pour remplissage des réservoirs au moyen d'un tuyau secondaire d'alimentation
B60T0015580000	pour donner des impulsions de commande à l'aide d'un tuyau d'air secondaire
B60T0015600000	pour relâcher ou appliquer les freins quand les véhicules d'un train de véhicules sont découplés
B60T0017000000	Éléments, parties constitutives ou accessoires des systèmes de freins non couverts par les groupes B60T0008000000, B60T0013000000 ou B60T0015000000, ou présentant d'autres caractéristiques intéressantes
B60T0017020000	Aménagements des pompes ou compresseurs ou de leurs dispositifs de commande
B60T0017040000	Aménagement des tuyauteries, valves de tuyauterie, p.ex. valves de coupure, couplages ou tuyaux flexibles
B60T0017060000	Emploi ou aménagements des réservoirs
B60T0017080000	Cylindres de freins autres que les cylindres d'action terminale
B60T0017100000	Deux cylindres ou plus agissant sur le même frein avec dispositifs permettant de les mettre sélectivement ou successivement en service, le nombre de cylindres en service étant variable
B60T0017120000	selon le poids du véhicule
B60T0017140000	selon la vitesse du véhicule
B60T0017160000	Verrouillage des cylindres de frein
B60T0017180000	Dispositifs de sécurité; Surveillance
B60T0017200000	Dispositifs de sécurité pouvant être actionnés par des passagers autres que le conducteur
B60T0017220000	Dispositifs pour surveiller ou vérifier les systèmes de freins; Dispositifs de signalisation
B60V	VÉHICULES À COUSSIN D'AIR
B60V0001000000	Véhicules à coussin d'air (véhicules terrestres, navires ou aéronefs adaptés ou modifiés pour voyager sur coussins d'air B60V0003000000)
B60V0001020000	où le coussin est engendré et maintenu par au moins un rideau de fluide périphérique
B60V0001040000	où le coussin est maintenu au moins en partie par des parois
B60V0001060000	où le coussin est formé dans la chambre de tranquillisation
B60V0001080000	où le coussin est créé, durant le mouvement en avant du véhicule, par effet dynamique
B60V0001100000	dans lequel la buse créant le rideau, ou la base du véhicule, est étudiée pour créer un rideau tourbillonnaire
B60V0001110000	Commande de la stabilité ou de l'horizontalité
B60V0001120000	par division du coussin
B60V0001140000	Propulsion; Commande à cet effet (B60V0001110000 a priorité)
B60V0001150000	utilisant une partie du fluide qui constitue le coussin
B60V0001160000	Jupes flexibles
B60V0001180000	Structure de la cellule
B60V0001200000	Déflecteurs d'embruns
B60V0001220000	équipés d'ailes portantes
B60V0003000000	Véhicules terrestres, navires ou aéronefs adaptés ou modifiés pour voyager sur coussins d'air
B60V0003020000	Véhicules terrestres, p.ex. véhicules routiers
B60V0003040000	utilisant concurremment des rails ou d'autres moyens de guidage, p.ex. avec coussin d'air entre le rail et le véhicule
B60V0003060000	Navires
B60V0003080000	Aéronefs, p.ex. dispositifs d'atterrissage sur coussin d'air
B60W	COMMANDE CONJUGUÉE DE PLUSIEURS SOUS-ENSEMBLES D'UN VÉHICULE, DE FONCTION OU DE TYPE DIFFÉRENTS; SYSTÈMES DE COMMANDE SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES HYBRIDES; SYSTÈMES D'AIDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES ROUTIERS, NON LIÉS À LA COMMANDE D'UN SOUS-ENSEMBLE PARTICULIER
B60W0010000000	Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents (Propulsion des véhicules à traction exclusivement électrique par source d'énergie intérieure au véhicule B60L0011000000)
B60W0010020000	comprenant la commande d'accouplements de la chaîne cinématique
B60W0010040000	comprenant la commande des ensembles de propulsion
B60W0010060000	comprenant la commande des moteurs à combustion
B60W0010080000	comprenant la commande des unités de traction électrique, p.ex. des moteurs ou des générateurs
B60W0010100000	comprenant la commande des boîtes de vitesses
B60W0010101000	transmissions à variation continue du rapport
B60W0010103000	de type fluidique
B60W0010105000	de type électrique
B60W0010107000	avec des organes flexibles sans fin
B60W0010108000	transmissions par friction
B60W0010109000	de type toroïde
B60W0010110000	Boîte de vitesses étagée
B60W0010111000	avec des trains d'engrenages de changement de vitesse séparés disposés en série
B60W0010113000	à deux entrées, p.ex. sélection de transmission à double embrayage d'une des entrées par l'embrayage d'entrée correspondant
B60W0010115000	à engrenages planétaires
B60W0010119000	avec commande des transmissions intégrales, p.ex. engrenages de transfert ou embrayages pour répartir le couple entre les axes avant et arrière (B60W0010140000 a priorité)
B60W0010120000	comprenant la commande des différentiels
B60W0010140000	Différentiels centraux pour répartir le couple entre les axes avant et arrière
B60W0010160000	Différentiels axiaux, p.ex. pour répartir le couple entre les axes gauche et droit
B60W0010180000	comprenant la commande des systèmes de freinage
B60W0010184000	avec des freins de roues
B60W0010188000	freins hydrauliques
B60W0010192000	freins électriques
B60W0010196000	agissant sur la ligne de transmission, p.ex. ralentisseurs
B60W0010198000	par freinage sur l'échappement
B60W0010200000	comprenant la commande des systèmes de direction
B60W0010220000	comprenant la commande des systèmes de suspension
B60W0010240000	comprenant la commande des moyens de stockage d'énergie
B60W0010260000	pour l'énergie électrique, p.ex. des batteries ou des condensateurs
B60W0010280000	comprenant la commande des piles à combustible
B60W0010300000	comprenant la commande d'équipements auxiliaires, p.ex. des compresseurs pour la climatisation ou des pompes à huile
B60W0020000000	Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides
B60W0020100000	Commande de l'apport de puissance de chacun des moteurs primaires pour répondre à la demande de puissance requise
B60W0020110000	utilisant des stratégies de commande prédictive [MPC], c. à d. procédés de commande basés sur des modèles de prédiction de performance
B60W0020120000	utilisant des stratégies de commande tenant compte d’informations sur l'itinéraire
B60W0020130000	afin de rester dans des limites de puissance d'entrée ou sortie de la batterie; afin d'éviter la surcharge ou la décharge excessive de la batterie
B60W0020140000	en relation avec la régénération au freinage
B60W0020150000	Stratégies de commande spécialement adaptées à la réalisation d’un effet particulier
B60W0020160000	pour réduire les émissions de gaz d'échappement du moteur
B60W0020170000	pour réduire le bruit
B60W0020180000	pour éviter le vieillissement du carburant
B60W0020190000	pour réaliser une accélération accrue
B60W0020200000	Stratégies de commande impliquant la sélection de la configuration hybride, p.ex. la sélection entre configuration en série ou en parallèle
B60W0020300000	Stratégies de commande impliquant la sélection du rapport de transmission
B60W0020400000	Commande de l'engagement ou du désengagement des moteurs primaires, p.ex. pour la transition entre les moteurs primaires
B60W0020500000	Stratégies de commande pour répondre aux défaillances du système, p.ex. pour le diagnostic de pannes, le fonctionnement de secours ou en mode de fonctionnement dégradé
B60W0030000000	Fonctions des systèmes d'aide à la conduite des véhicules routiers non liées à la commande d'un sous-ensemble particulier, p.ex. de systèmes comportant la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles du véhicule
B60W0030020000	Commande de la stabilité dynamique du véhicule
B60W0030040000	destinée à la prévention du basculement
B60W0030045000	améliorant les performances en virage
B60W0030060000	Manœuvre automatique de stationnement
B60W0030080000	Anticipation ou prévention de collision probable ou imminente
B60W0030085000	Ajustant automatiquement la position du véhicule en préparation de la collision, p.ex. en freinant pour piquer du nez
B60W0030090000	Entreprenant une action automatiquement pour éviter la collision, p.ex. en freinant ou tournant
B60W0030095000	Prévision du trajet ou de la probabilité de collision
B60W0030100000	Maintien de la trajectoire
B60W0030120000	dans une voie de circulation
B60W0030140000	Régulateur d'allure
B60W0030160000	Contrôle de la distance entre les véhicules, p.ex. pour maintenir la distance avec le véhicule qui précède
B60W0030165000	Suivant automatiquement le trajet d'un véhicule meneur, p.ex. "barre de remorquage automatique"
B60W0030170000	avec des moyens d'action spécifique quand le véhicule précédent s'arrête, p.ex. "stop and go"
B60W0030180000	Propulsion du véhicule
B60W0030182000	Sélection entre plusieurs modes opératoires, p.ex. confort ou sportif
B60W0030184000	Prévention des dégâts provoqués par la surcharge ou l'usure excessive de la ligne de transmission
B60W0030186000	Usure excessive ou détérioration des éléments de friction, p.ex. des embrayages
B60W0030188000	Commande des paramètres de puissance de la ligne de transmission, p.ex. déterminant la puissance requise
B60W0030190000	Amélioration du changement de vitesse, p.ex. en synchronisant ou en adoucissant le changement de rapport
B60W0030192000	Minimisant les problèmes liés à la mise en marche ou à l'arrêt de la ligne de transmission, p.ex. démarrage d'un moteur à froid
B60W0030194000	relatifs à des conditions de basse température, p.ex. haute viscosité du fluide hydraulique
B60W0030200000	Réduction des vibrations dans la chaîne cinématique
B60W0040000000	Calcul ou estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier
B60W0040020000	liés aux conditions ambiantes
B60W0040040000	liés aux conditions de trafic
B60W0040060000	liés à l'état de la route
B60W0040064000	degré d'adhérence
B60W0040068000	coefficient de friction de la route
B60W0040072000	Courbure de la route
B60W0040076000	Angle de déclivité de la route
B60W0040080000	liés aux conducteurs ou aux passagers
B60W0040090000	Style ou comportement de conduite
B60W0040100000	liés au mouvement du véhicule
B60W0040101000	Angle de dérapage latéral du pneu
B60W0040103000	Angle de dérapage latéral du véhicule
B60W0040105000	Vitesse
B60W0040107000	Accélération longitudinale
B60W0040109000	Accélération latérale
B60W0040110000	Mouvement de tangage
B60W0040112000	Mouvement de roulis
B60W0040114000	Mouvement de lacet
B60W0040120000	liés à des paramètres du véhicule lui-même
B60W0040130000	Charge ou masse
B60W0050000000	Détails des systèmes d'aide à la conduite des véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier
B60W0050020000	pour préserver la sécurité en cas de défaillance du système d'aide à la conduite, p.ex. en diagnostiquant ou en palliant à un dysfonctionnement
B60W0050023000	Élimination des défaillances en utilisant des éléments redondants
B60W0050029000	Adaptation aux défaillances ou contournement par solutions alternatives, p.ex. en évitant l'utilisation de parties défaillantes
B60W0050032000	Pour remédier aux défaillances en réparant des parties défectueuses, p.ex. débloquer une soupape grippée
B60W0050035000	Mise des unités de commande dans un état prédéterminé, p.ex. en donnant la priorité à des éléments d'actionnement particuliers
B60W0050038000	Limitant les grandeurs d'entrée, puissance, couple ou vitesse
B60W0050040000	pour surveiller le fonctionnement du système d'aide à la conduite
B60W0050060000	pour améliorer la réponse dynamique du système d'aide à la conduite, p.ex. pour améliorer la vitesse de régulation, ou éviter le dépassement de la consigne ou l'instabilité
B60W0050080000	Interaction entre le conducteur et le système d'aide à la conduite
B60W0050100000	Interprétation des requêtes ou demandes du conducteur
B60W0050120000	Limitation de la possibilité de commande du conducteur en fonction de l'état de la régulation du véhicule, p.ex. moyens de verrouillage des grandeurs d'entrées pour éviter un fonctionnement dangereux
B60W0050140000	Moyens d'information du conducteur, pour l'avertir ou provoquer son intervention
B60W0050160000	Signalisation tactile au conducteur, p.ex. vibration ou augmentation de la résistance sur le volant ou sur la pédale d'accélérateur
B61	CHEMINS DE FER
B61B	SYSTÈMES FERROVIAIRES; ÉQUIPEMENTS À CET EFFET NON PRÉVUS AILLEURS (ascenseurs ou monte-charge, élévateurs, escaliers roulants, trottoirs roulants B66B)
B61B0001000000	Aménagement général des gares, des quais ou des voies de garage; Réseau des voies ferrées; Systèmes de triage des véhicules ferroviaires (rampes ou dispositifs de triage B61J;structure des quais E01F0001000000;indicateurs d'horaires G09D)
B61B0001020000	Aménagement général des gares et des quais y compris les dispositifs de protection des voyageurs
B61B0003000000	Systèmes ferroviaires surélevés
B61B0003000000	Systèmes ferroviaires surélevés avec véhicules suspendus (avec voies flexibles suspendues B61B0007000000;type à balancier ou équilibre analogue avec monorail B61B0013060000;avec câbles d'entraînement et pour le transport des matériaux B65G;voies à cet effet E01B0025000000)
B61B0003020000	avec véhicules automoteurs
B61B0005000000	Systèmes ferroviaires surélevés sans véhicules suspendus (avec monorail B61B0013040000;voies à cet effet E01B0025000000)
B61B0005020000	avec plusieurs rails
B61B0007000000	Systèmes ferroviaires à câbles; Systèmes "couplables à volonté"
B61B0007000000	Systèmes ferroviaires à câble avec voies flexibles suspendues
B61B0007020000	avec câbles de traction séparés
B61B0007040000	avec voies suspendues servant de câbles de traction
B61B0007060000	avec véhicules automoteurs
B61B0009000000	Systèmes de tramways ou de funiculaires avec voie rigide et traction par câble (crochets de traction B61B0012120000;dispositifs d'accrochage au câble de traction B61J)
B61B0010000000	Systèmes "couplables à volonté" (remonte-pentes pour skieurs, pour traîneaux, ou systèmes analogues sans voie ferrée, avec câbles de traction guidés seulement B61B0011000000)
B61B0010020000	avec des véhicules suspendus
B61B0010040000	avec des véhicules roulant sur le sol sans être guidés
B61B0011000000	Remonte-pentes pour skieurs, pour traîneaux, ou systèmes analogues sans voie ferrée, avec câbles de traction guidés uniquement
B61B0012000000	Parties constitutives, détails ou accessoires de systèmes ferroviaires à câbles ou de systèmes "couplables à volonté" non prévus dans les groupes B61B0007000000-B61B0011000000 (freins pour chemin de fer B61H;plaques tournantes B61J0001060000)
B61B0012020000	Suspension de la charge; Moyens de guidage, p.ex. roues; Fixation des câbles de traction
B61B0012040000	Dispositifs d'amortissement des vibrations
B61B0012060000	Dispositifs de sécurité ou précautions contre la rupture du câble
B61B0012080000	Lubrification du câble
B61B0012100000	Entraînement du câble de traction
B61B0012120000	Dispositifs de prise sur le câble; Crochets de traction
B61B0013000000	Autres systèmes ferroviaires; Combinaisons de systèmes différentes
B61B0013000000	Autres systèmes ferroviaires
B61B0013020000	Chemins de fer à crémaillère
B61B0013040000	Systèmes à monorail
B61B0013060000	Types à balancier ou à équilibre analogue
B61B0013080000	Systèmes à glissement ou à lévitation (suspension ou lévitation magnétiques pour véhicules, en soi B60L0013040000;véhicules avec coussin d'air entre les rails et les véhicules B60V0003040000)
B61B0013100000	Systèmes à tunnel (convoyeurs à tubes pneumatiques B65G)
B61B0013120000	Systèmes avec dispositifs de propulsion entre les rails ou le long de ceux-ci, p.ex. systèmes pneumatiques (traction par câble B61B0009000000;dispositifs de manœuvre des wagons B61J)
B61B0015000000	Combinaisons de systèmes ferroviaires
B61C	LOCOMOTIVES; AUTOMOTRICES (véhicules en général B60;châssis ou bogies B61F;équipement spécial de la voie ferrée pour les locomotives B61J, B61K)
B61C0001000000	Locomotives ou automotrices en général, ou caractérisées par le type de puissance motrice utilisée
B61C0001000000	Locomotives ou automotrices à vapeur (caractérisées par le système de transmission de l'énergie B61C0009000000;machines à vapeur F01;chaudières F22B)
B61C0001020000	de structure articulée; avec deux machines ou plus (utilisation de "moteurs" de renfort de puissance B61C0015020000)
B61C0001040000	avec accumulateurs de vapeur (accumulateurs de vapeur F01K)
B61C0001060000	Carénage (des carrosseries B61D)
B61C0001080000	Aménagement ou disposition de l'appareil de combustion ou des accessoires à cet effet
B61C0001100000	Aménagement ou disposition des générateurs de vapeur
B61C0001120000	Aménagement ou disposition des condenseurs
B61C0001140000	Aménagement ou disposition des appareils d'échappement
B61C0003000000	Locomotives ou automotrices électriques (caractérisées par le système de transmission de l'énergie B61C0009000000;caractéristiques électriques B60L, H02)
B61C0003020000	avec accumulateurs d'électricité
B61C0005000000	Locomotives ou automotrices à moteurs à combustion interne ou turbines à gaz (caractérisées par le système de transmission de l'énergie B61C0009000000;moteurs à combustion F02)
B61C0005020000	Disposition des orifices d'admission et des appareils d'alimentation, de circulation, ou de filtrage de l'air, pour la combustion ou le refroidissement du moteur
B61C0005040000	Disposition des appareils d'échappement
B61C0007000000	Autres locomotives ou automotrices caractérisées par le type de puissance motrice utilisée; Locomotives ou automotrices avec deux sortes ou types de puissance motrice ou plus
B61C0007020000	Locomotives ou automotrices avec accumulateurs pneumatiques
B61C0007040000	Locomotives ou automotrices avec deux sortes ou types de moteurs ou plus, p.ex. moteurs à vapeur et moteurs à combustion interne
B61C0008000000	Stations de remplissage des accumulateurs de vapeur ou d'air pour locomotives ou automotrices
B61C0009000000	Locomotives ou automotrices caractérisées par le type du système de transmission utilisé; Systèmes de transmission spécialement adaptés aux locomotives ou aux automotrices (éléments mécaniques F16)
B61C0009020000	Systèmes de transmission des locomotives ou des automotrices pour moteurs à vapeur à pistons alternatifs
B61C0009040000	comportant des vilebrequins et bielles d'attelage
B61C0009060000	ayant une transmission à engrenage à chaîne, à friction ou à courroie
B61C0009080000	Systèmes de transmission des locomotives ou des automotrices pour moteurs à combustion interne à pistons alternatifs
B61C0009100000	mécaniques (combinés avec une transmission hydraulique B61C0009140000)
B61C0009120000	avec transmission à changement de vitesse
B61C0009140000	hydrauliques, comprenant des combinaisons avec une transmission mécanique
B61C0009160000	utilisant une transmission du type hydrostatique
B61C0009180000	utilisant une transmission du type hydro-cinétique
B61C0009200000	avec une transmission à changement de vitesse mécanique
B61C0009220000	pneumatiques
B61C0009240000	électriques (B61C0009380000 a priorité)
B61C0009260000	avec arbres de transmission formant un angle avec les essieux moteurs
B61C0009280000	Systèmes de transmission des locomotives ou des automotrices pour moteurs rotatifs, p.ex. turbines
B61C0009300000	mécaniques (combinés avec une transmission hydraulique B61C0009340000)
B61C0009320000	avec une transmission à changement de vitesse
B61C0009340000	hydrauliques, comprenant des combinaisons avec une transmission mécanique
B61C0009360000	électriques (B61C0009380000 a priorité)
B61C0009380000	Systèmes de transmission des locomotives ou des automotrices pour propulsion par moteur électrique (caractéristiques électriques B60L, H02)
B61C0009400000	avec vilebrequins et bielles d'accouplement
B61C0009420000	hydrauliques
B61C0009440000	avec un arbre de transmission creux concentrique à l'essieu des roues
B61C0009460000	avec moteurs intégrés aux roues
B61C0009480000	avec moteurs supportés par le châssis des véhicules et les essieux moteurs, p.ex. suspension sur essieux ou par le nez
B61C0009500000	dans les bogies
B61C0009520000	avec arbres de transmission formant un angle avec les essieux moteurs
B61C0011000000	Locomotives ou automotrices caractérisées par la manière dont l'effort de traction est appliqué, ou par l'application de celui-ci à des systèmes ou à des usages ferroviaires particuliers
B61C0011000000	Locomotives ou automotrices caractérisées par la manière dont l'effort de traction est appliqué; Disposition des organes de roulement autres que les roues motrices normales (structure des roues B60B)
B61C0011020000	l'effort de traction étant appliqué à des câbles ou à des chaînes
B61C0011040000	l'effort de traction étant appliqué à des crémaillères
B61C0011060000	l'effort de traction étant appliqué à, ou fourni par, une force aérodynamique ou une réaction exercée par un fluide, p.ex. hélices et propulsion par réacteur ou par fusée
B61C0013000000	Locomotives ou automotrices caractérisées par leur utilisation dans des systèmes ou pour des buts particuliers (B61C0011000000 a priorité;voitures à échafaudage auto-propulsées, grues de dépannage, wagonnets d'inspection de la voie B61D0015000000;caractéristiques générales des véhicules d'auscultation de la voie B61K0009000000)
B61C0013020000	pour remorquer ou pour transporter des bateaux ou pour des usages particuliers analogues
B61C0013040000	pour chemins de fer surélevés à rails rigides (B61C0013080000 a priorité)
B61C0013060000	pour chemins de fer à voies flexibles suspendues, p.ex. chemins de fer à câble
B61C0013080000	pour chemins de fer du type à balancier ou à équilibre analogue
B61C0015000000	Parties constitutives ou accessoires non prévus ailleurs
B61C0015000000	Maintien ou augmentation de la force de démarrage ou de freinage par des dispositifs et des mesures auxiliaires; Mesures contre le patinage des roues; Commande de la distribution de l'effort de traction entre les roues motrices (propulsion des locomotives ou des automotrices par moyens particuliers B61C0011000000;roues motrices avec dispositifs contre le patinage B60B;freins B61H;mouillage ou lubrification des rails B61K)
B61C0015020000	par roues motrices auxiliaires; par accouplement ou utilisation temporaire de volants d'entraînement ou de moteurs de renfort de puissance
B61C0015040000	par commande de l'adhérence des roues, p.ex. par des poids mobiles, des parties pesantes ou par des dispositifs magnétiques (freins magnétiques B61H)
B61C0015060000	en déplaçant le combustible, le lest ou tous matériaux similaires
B61C0015080000	Prévention du patinage des roues (adaptation de la force de freinage des roues pour éviter le patinage B60T0008000000)
B61C0015100000	par dépôt de sable ou autres matériaux augmentant l'adhérence (pour les véhicules en général B60B;manœuvre combinée des dispositifs de sablage et des freins B61H)
B61C0015120000	en réduisant la force motrice
B61C0015140000	par commande de la distribution de l'effort de traction entre les roues motrices
B61C0017000000	Aménagement ou disposition des éléments; Détails ou accessoires non prévus ailleurs; Utilisation de mécanismes ou de systèmes de commande
B61C0017020000	Soutes; Réservoirs; Tenders (carrosserie B61D); Dispositifs de prise d'eau ou de chargement de combustible; Installations de fourniture d'eau ou de combustible (installations le long des voies, p.ex. soutes, réservoirs pour l'alimentation des locomotives en sable ou en eau B61K0011000000)
B61C0017040000	Disposition des cabines de conduite, des plates-formes ou des chambres de la machinerie; Ventilation de celles-ci (cabines de conduite ou accessoires B61D)
B61C0017060000	Dispositifs d'emmagasinage de l'énergie
B61C0017080000	Systèmes de lubrification (en général F16N)
B61C0017100000	Bielles d'accouplement pour roues motrices; Aménagements des paliers à cet effet (bielles d'accouplement ou leurs paliers en général F16C0007000000, F16C0009040000)
B61C0017120000	Organes de commande; Dispositions pour la commande des locomotives à partir de points éloignés à bord du train ou lorsque des éléments de traction multiples sont utilisés (commande à partir de points extérieurs au train B61L0003000000;télémoteurs à fluide, servomoteurs F15B;dispositifs de commande en général G05)
B61D	GENRES OU TYPES DE VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES DU CORPS DES VÉHICULES (véhicules en général B60;adaptation des véhicules aux systèmes ferroviaires particuliers B61B;châssis B61F)
B61D0001000000	Genres ou types de véhicules de chemins de fer ou de tramways
B61D0001000000	Voitures pour le transport ferroviaire ordinaire des voyageurs (wagons miniers B61D0011000000;voitures pour tramways B61D0013000000)
B61D0001020000	Dispositions générales des wagons-couchettes ou wagons-lits (B61D0001080000 a priorité)
B61D0001040000	Disposition générale des sièges (B61D0001060000 a priorité;sièges en soi B61D0033000000)
B61D0001060000	en étages multiples
B61D0001080000	pour les wagons-couchettes
B61D0003000000	Wagons de marchandises découverts ou fourgons (wagons-citernes B61D0005000000;wagons-trémies B61D0007000000;wagons basculants B61D0009000000;wagons miniers B61D0011000000;véhicules adaptés au transport des animaux B60P0003040000)
B61D0003020000	avec disposition en étages multiples (pour transporter des véhicules B61D0003180000)
B61D0003040000	avec planchers mobiles, p.ex. pivotants ou planchers pouvant être levés ou abaissés
B61D0003060000	Wagons à fond plat pouvant être convertis en wagons-trémies
B61D0003080000	Wagons plats comportant des poteaux ou des montants
B61D0003100000	Véhicules articulés
B61D0003120000	comportant des organes de roulement reliés par le chargement
B61D0003140000	comportant des organes de roulement reliés par les supports du chargement, permettant le transport à un niveau bas de la charge
B61D0003160000	adaptés au transport de chargements particuliers
B61D0003180000	de véhicules
B61D0003200000	de conteneurs d'expédition
B61D0005000000	Wagons-citernes pour le transport de matériaux fluents (sous l'aspect réservoir B65D0088000000, B65D0090000000, F17C)
B61D0005020000	ayant plus d'une citerne
B61D0005060000	Montage des citernes; Caisses et châssis faisant corps
B61D0007000000	Wagons-trémies (wagons à fond plat pouvant être convertis en wagons-trémies B61D0003060000)
B61D0007020000	avec des ouvertures de déchargement dans le fond (avec la caisse en deux moitiés et déchargement par basculage des moitiés B61D0009000000)
B61D0007040000	les ouvertures étant au-dessus du niveau des essieux pendant le déchargement
B61D0007060000	avec des ouvertures permettant de décharger à la fois entre les roues et à l'extérieur de celles-ci
B61D0007080000	avec des ouvertures ne permettant de décharger qu'à l'extérieur des roues
B61D0007100000	le déchargement étant secondé par le basculage du fond
B61D0007120000	les trémies étant mobiles (B61D0009000000 a priorité)
B61D0007140000	Adaptations d'éléments de trémies au matériel ferroviaire
B61D0007160000	Eléments de fermeture des ouvertures de déchargement
B61D0007180000	pivotants
B61D0007200000	coulissants
B61D0007220000	Dispositifs d'étanchéité de ces fermetures
B61D0007240000	Dispositifs d'ouverture ou de fermeture
B61D0007260000	mécaniques
B61D0007280000	hydrauliques ou pneumatiques
B61D0007300000	commandés par des moyens extérieurs aux wagons
B61D0007320000	Dispositifs pour faciliter le chargement ou le déchargement
B61D0009000000	Wagons basculants
B61D0009020000	caractérisés par les dispositifs de manœuvre du basculage
B61D0009040000	Adaptation d'éléments de véhicules ferroviaires aux wagons basculants
B61D0009060000	Caisses
B61D0009080000	Châssis; Dispositifs pour supporter ou guider la caisse des wagons
B61D0009100000	Dispositifs empêchant le renversement complet lors du basculage
B61D0009120000	Montures ou dispositifs de la caisse facilitant ou contrôlant l'écoulement pendant le déchargement
B61D0009140000	Systèmes de basculage commandés par des dispositifs placés sur l'accotement
B61D0011000000	Wagons miniers (B61D0005000000-B61D0009000000 ont priorité)
B61D0011020000	Structure de la caisse
B61D0013000000	Véhicules pour tramways
B61D0013020000	Voitures à un étage
B61D0015000000	Autres véhicules ferroviaires, p.ex. véhicules à échafaudage; Adaptation des véhicules pour leur utilisation sur voies ferrées (châssis de transporteurs montés sur roues pour leur déplacement sur rails B65G0041020000;machines sur roues utilisées pour la construction ou l'entretien des voies E01B)
B61D0015020000	Grues de dépannage (mécanismes de grue B66C)
B61D0015040000	convertissables en autres dispositifs non véhiculaires, p.ex. stands d'exposition
B61D0015060000	Wagons de choc; Aménagements ou structure des véhicules ferroviaires pour les protéger en cas de collision (tampons B61G0011000000)
B61D0015080000	Wagonnets d'inspection de la voie
B61D0015100000	propulsés à la main ou au pied
B61D0015120000	propulsés par moteur
B61D0017000000	Parties constitutives du corps des véhicules ferroviaires ou des tramways
B61D0017000000	Parties constitutives structurales du corps des véhicules (pour wagons-citernes B61D0005000000;pour wagons-trémies B61D0007000000;spécialement adaptées pour wagons basculants B61D0009060000;pour wagons miniers B61D0011000000)
B61D0017020000	réduisant la résistance de l'air par modification du profil
B61D0017040000	avec caisses métalliques; avec caisses à structure composite, p.ex. en métal et bois
B61D0017060000	Parois d'extrémités
B61D0017080000	Parois latérales
B61D0017100000	Planchers
B61D0017120000	Toits (toits mobiles ou repliables, capots ou bâches B61D0039000000)
B61D0017140000	avec passerelles
B61D0017160000	Trappes dans les toits
B61D0017180000	Revêtement intérieur, p.ex. isolant
B61D0017200000	Passages de communication entre voitures; Adaptation des extrémités des voitures à cet effet
B61D0017220000	souples, p.ex. soufflets
B61D0017240000	avec des structures de caisses en bois
B61D0017260000	avec des structures de caisses en agrégats
B61D0019000000	Aménagements des portes spécialement adaptés aux véhicules ferroviaires (serrures de véhicule E05B0077000000
      –
      E05B0085000000;mécanismes de commande des portes E05F)
B61D0019020000	pour wagons de voyageurs
B61D0023000000	Structure des marchepieds pour véhicules ferroviaires (échelles en général E06C)
B61D0023020000	Marches pliantes pour véhicules ferroviaires
B61D0025000000	Aménagements des fenêtres particuliers aux véhicules ferroviaires (aménagements des fenêtres pour véhicules en général B60J;nettoyage des fenêtres des véhicules B60S;dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000)
B61D0027000000	Chauffage, rafraîchissement, ventilation, éclairage ou conditionnement d'air, particuliers aux véhicules ferroviaires
B61D0027000000	Chauffage, rafraîchissement, ventilation ou conditionnement d'air
B61D0029000000	Agencement des dispositifs d'éclairage sur les véhicules ferroviaires
B61D0031000000	Mobilier ou ameublement particulier aux véhicules ferroviaires
B61D0031000000	Installations de couchage
B61D0033000000	Sièges
B61D0035000000	Installations sanitaires
B61D0037000000	Autres mobiliers ou ameublements
B61D0039000000	Autres parties constitutives particulières aux véhicules ferroviaires
B61D0039000000	Capots pour wagons de marchandises découverts ou objets similaires; Bâches; Toits mobiles ou repliables
B61D0041000000	Indicateurs de places réservées; Ecriteaux d'avertissement ou signes similaires; Dispositifs ou aménagements relatifs aux billets, p.ex. porte-tickets; Porte-étiquettes pour marchandises ou articles similaires
B61D0041020000	Supports, porte-étiquettes ou dispositifs analogues, pour les marchandises
B61D0041040000	Indicateurs de places réservées
B61D0041060000	Porte-tickets
B61D0043000000	Dispositifs utilisant l'énergie des mouvements des véhicules
B61D0045000000	Moyens ou dispositifs pour arrimer ou maintenir les marchandises y compris la protection contre les chocs
B61D0047000000	Dispositifs de chargement ou déchargement combinés avec le véhicule lui-même, p.ex. plates-formes de chargement (combinés avec des véhicules en général B60P)
B61D0049000000	Autres parties constitutives
B61F	SUSPENSIONS DES VÉHICULES FERROVIAIRES, p.ex. CHÂSSIS, BOGIES OU AMÉNAGEMENTS DES ESSIEUX DES ROUES; VÉHICULES FERROVIAIRES UTILISABLES SUR VOIES D'ÉCARTEMENT DIFFÉRENT; PRÉVENTION DES DÉRAILLEMENTS DE VÉHICULES FERROVIAIRES; COUVRE-ROUES, DÉBLAYEURS D'OBSTACLES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES FERROVIAIRES (pour véhicules en général B60;essieux or roues B60B;pneumatiques pour véhicules B60C)
B61F0001000000	Châssis (fabrication de châssis de véhicules ferroviaires par forgeage ou pressage B21K0007120000)
B61F0001020000	avec un seul longeron central
B61F0001040000	du type triangulé
B61F0001060000	adaptés spécialement aux locomotives ou aux autorails mus par moteur
B61F0001080000	Parties constitutives
B61F0001100000	Structure des extrémités
B61F0001120000	Traverses porteuses
B61F0001140000	Fixation ou support du corps du véhicule
B61F0003000000	Types de bogies (B61F0005000000 a priorité)
B61F0003020000	avec plus d'un essieu
B61F0003040000	avec essieux ou roues entraînés
B61F0003060000	avec trois essieux ou plus
B61F0003080000	sans essieux ou roues entraînés
B61F0003100000	avec trois essieux ou plus
B61F0003120000	modifiés spécialement pour porter les caisses des véhicules adjacents dans les trains articulés
B61F0003140000	modifiés spécialement pour réduire la résistance de l'air
B61F0003160000	avec un essieu distinct pour chaque roue
B61F0005000000	Détails de structure des bogies; Liaisons entre bogies et châssis du véhicule; Aménagements ou dispositifs pour ajuster ou permettre l'auto-ajustement des essieux des roues ou des bogies dans les courbes
B61F0005020000	Aménagements permettant de limiter les mouvements transversaux relatifs entre le châssis du véhicule ou la traverse danseuse et le bogie; Liaisons entre châssis et bogies
B61F0005040000	Supports ou montages de la traverse danseuse du bogie (appuis latéraux B61F0005140000)
B61F0005060000	comportant des ressorts métalliques
B61F0005080000	comportant des ressorts en caoutchouc
B61F0005100000	comportant des ressorts hydrauliques
B61F0005120000	comportant des amortisseurs
B61F0005140000	Appuis latéraux
B61F0005160000	Appuis centraux ou autres liaisons pivotantes entre les châssis et les traverses danseuses ou les bogies
B61F0005180000	Boulons-pivots
B61F0005200000	avec ressorts permettant des mouvements transversaux
B61F0005220000	Guidage des châssis des véhicules par rapport aux bogies
B61F0005240000	Moyens pour amortir ou minimiser les mouvements de roulis, lacet, galop ou tangage des châssis
B61F0005260000	Montage ou fixation des boîtes d'essieux sur les châssis des véhicules ou des bogies
B61F0005280000	Boîtes d'essieux incorporées aux, ou indirectement fixées sur les, châssis des véhicules ou des bogies
B61F0005300000	Boîtes d'essieux montées mobiles sur ressorts dans le châssis des véhicules ou des bogies
B61F0005320000	Guides, p.ex. plaques pour boîtes d'essieux
B61F0005340000	Dispositifs comportant des coins de rattrapage du jeu entre les châssis et les essieux
B61F0005360000	Dispositions pour égaliser ou répartir la charge sur les roues ou sur les ressorts, p.ex. étriers
B61F0005380000	Aménagements ou dispositifs pour ajuster ou pour permettre l'auto-ajustement des roues des essieux ou des bogies dans les courbes, p.ex. essieux à jeu transversal, essieux oscillants
B61F0005400000	Bogies avec des éléments latéraux montés pour permettre des mouvements longitudinaux relatifs
B61F0005420000	Ajustement commandé par le dispositif de choc ou de traction
B61F0005440000	Ajustement commandé par les mouvements de la caisse du véhicule
B61F0005460000	Ajustement commandé par un essieu coulissant sous le même châssis du véhicule
B61F0005480000	Bogies arrière ou avant pour locomotives ou automotrices (B61F0005400000 a priorité)
B61F0005500000	Autres parties constitutives
B61F0005520000	Châssis des bogies
B61F0007000000	Véhicules ferroviaires équipés pour circuler sur des voies à écartement différent
B61F0009000000	Véhicules ferroviaires caractérisés par des moyens de prévention contre les déraillements, p.ex. par utilisation de roues de guidage
B61F0011000000	Véhicules ferroviaires caractérisés par des éléments de prise avec la voie autres que des roues, p.ex. des boules
B61F0013000000	Véhicules ferroviaires caractérisés par des systèmes de roues non prévus ailleurs
B61F0015000000	Boîtes d'essieux (montage ou fixation des boîtes d'essieux B61F0005260000;graissage B61F0017000000;paliers en général F16C)
B61F0015020000	avec supports de fusées
B61F0015040000	pour locomotives
B61F0015060000	pour wagons
B61F0015080000	l'essieu pouvant glisser ou s'incliner dans les supports
B61F0015100000	et ayant des ressorts s'opposant à de tels mouvements
B61F0015120000	avec des roulements à rouleaux, à aiguilles ou à billes
B61F0015140000	construits pour supporter la pression axiale
B61F0015160000	l'essieu pouvant glisser ou s'incliner dans les supports
B61F0015180000	et ayant des ressorts s'opposant à de tels mouvements
B61F0015200000	Parties constitutives
B61F0015220000	Dispositifs d'étanchéité s'opposant à l'entrée de la poussière ou à la fuite de l'huile
B61F0015240000	s'opposant à la fuite de l'huile lorsque le véhicule est penché ou renversé
B61F0015260000	Couvercles; Etanchéité de ceux-ci
B61F0015280000	Boîtes d'essieux modifiées pour assurer la conductibilité électrique
B61F0017000000	Graissage spécialement adapté pour les boîtes d'essieux des véhicules ferroviaires (lubrification en général F16N)
B61F0017020000	à l'huile
B61F0017040000	Graissage par des dispositifs fixes
B61F0017060000	au moyen d'une mèche ou d'un objet similaire
B61F0017080000	Dispositifs pour presser la mèche ou l'objet similaire contre l'essieu en rotation
B61F0017100000	au moyen d'un bain d'huile
B61F0017120000	par gravité
B61F0017140000	Dispositifs de graissage rotatifs
B61F0017160000	avec bagues
B61F0017180000	avec chaînes
B61F0017200000	avec cuillers de graissage ou objets similaires fixés sur l'essieu ou accouplés à celui-ci
B61F0017220000	avec des disques, rouleaux ou courroies en prise avec l'essieu
B61F0017240000	par pompes de graissage incorporées
B61F0017260000	par des moyens d'alimentation externes, p.ex. dispositifs pneumatiques
B61F0017280000	Emploi d'épurateurs d'huile non prévus ailleurs
B61F0017300000	à la graisse
B61F0017320000	par graisseurs manuels, p.ex. godets à vis
B61F0017340000	par moyens automatiques, p.ex. sous l'action de ressorts
B61F0017360000	avec d'autres agents lubrifiants, p.ex. mélangés
B61F0019000000	Couvre-roues; Pare-chocs; Déblayeurs d'obstacles ou dispositifs analogues (pour les véhicules en général B60R0019000000)
B61F0019020000	Couvre-roues
B61F0019040000	Tampons ou dispositifs similaires contre les collisions
B61F0019060000	Filets, bras ou dispositifs similaires pour saisir les obstacles ou les écarter de la voie (dispositifs pour attraper les sacs postaux B61K0001020000)
B61F0019080000	du type à bascule
B61F0019100000	fonctionnant automatiquement au contact de l'obstacle
B61F0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B61G	ATTELAGES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; ORGANES DE TRACTION OU D'ABSORPTION DES CHOCS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES
B61G0001000000	Couplages particuliers aux véhicules ferroviaires
B61G0001000000	Couplages comportant des parties s'engageant l'une dans l'autre, de forme ou de conformation différente, et ayant comme moyens d'attelage des chaînons, tiges, broches, manivelles ou crochets
B61G0001020000	ayant des chaînons ou des tiges s'attelant ou se dételant en tournant autour d'un axe transversal horizontal
B61G0001040000	Dispositifs de manœuvre à cet effet (B61G0001080000 a priorité)
B61G0001060000	et s'attelant lorsque les moitiés d'attelage sont poussées l'une vers l'autre
B61G0001080000	Dispositifs de commande à cet effet
B61G0001100000	ayant des chaînes ou des tiges s'attelant ou se dételant en tournant autour d'un axe vertical
B61G0001120000	Dispositifs de manœuvre à cet effet (B61G0001160000 a priorité)
B61G0001140000	et s'attelant lorsque les moitiés d'attelage sont poussées l'une vers l'autre
B61G0001160000	Dispositifs de commande à cet effet
B61G0001180000	ayant des chaînons ou des tiges s'attelant ou se dételant en tournant sur leur axe
B61G0001200000	Dispositifs de manœuvre à cet effet
B61G0001220000	ayant des vis incorporées dans les chaînons allongeant ou raccourcissant les attelages
B61G0001240000	Dispositifs de manœuvre à cet effet (B61G0001260000 a priorité)
B61G0001260000	et s'attelant lorsque les moitiés d'attelage sont poussées l'une vers l'autre; Dispositifs de commande à cet effet
B61G0001280000	avec goupille ou broche verticale
B61G0001300000	Dispositifs de manœuvre à cet effet
B61G0001320000	avec goupille ou broche horizontale
B61G0001340000	Dispositifs de manœuvre à cet effet
B61G0001360000	avec des manivelles ou crochets, p.ex. spécialement adaptés pour wagons miniers
B61G0001380000	pivotables autour de la ligne de traction, p.ex. pour wagons basculant lorsqu'ils sont attelés
B61G0001400000	avec tige d'attelage ayant un bout élargi ou réduit glissant dans la partie d'attelage opposée et laquelle est saisie, p.ex. type tête d'une flèche; avec parties d'attelage ayant un dispositif de fixation dont le serrage est effectué à la manière d'une langue
B61G0001420000	Dispositifs de manœuvre à cet effet
B61G0003000000	Couplage comprenant des éléments d'accouplement de forme ou de conformation similaire pouvant s'accoupler sans utiliser aucun élément ou éléments additionnels
B61G0003020000	avec des crochets ou des chaînons mobiles s'engageant les uns dans les autres et guidés pour s'aligner par un dispositif d'assemblage, p.ex. du type "Dowty"
B61G0003040000	avec une tête d'attelage comportant un bras de garde sur un côté et une articulation avec des parties "nez" et "queue" disposées angulairement, articulées vers l'autre côté du bras, le "nez" de l'articulation étant la partie attelante, et ayant des dispositifs de verrouillage de l'articulation en position d'attelage, p.ex. du type "A.A.R." (A.A.R. = Association of American Railroads) ou "Janney"
B61G0003060000	Dispositifs de verrouillage de l'articulation
B61G0003080000	Dispositifs de commande, p.ex. pour dételer
B61G0003100000	avec des têtes d'attelage en forme de mâchoires rigides s'engageant les unes dans les autres comme des crochets, p.ex. du type "Willison"
B61G0003120000	Dispositifs de verrouillage à mâchoires
B61G0003140000	Dispositifs de commande, p.ex. pour dételer
B61G0003160000	avec des têtes d'attelage réunies de façon rigide par des crochets plats pivotants ou des disques et des chaînons basculants, les éléments d'attelage formant un parallélogramme, p.ex. du type "Scharfenberg"
B61G0003180000	Dispositifs de verrouillage
B61G0003200000	Dispositifs de commande, p.ex. pour dételer
B61G0003220000	avec des têtes d'attelage réunies de façon rigide par des verrous consistant en des loquets pivotants
B61G0003240000	Dispositifs de verrouillage à loquets
B61G0003260000	Dispositifs de commande, p.ex. pour dételer
B61G0003280000	avec des têtes d'attelage réunies de façon rigide par des verrous consistant en des broches coulissantes
B61G0003300000	avec des têtes d'attelage réunies de façon rigide par des broches comportant des "nez" de verrouillage qui sont amenés en position de verrouillage par rotation des broches
B61G0005000000	Couplages non prévus ailleurs
B61G0005020000	pour atteler des trains articulés, des locomotives et des tenders, ou les bogies d'un véhicule; Couplage au moyen d'une seule barre d'attelage; Couplages prévenant ou limitant le mouvement latéral relatif des véhicules
B61G0005040000	pour apparier des couplages de types différents, p.ex. attelages de transition
B61G0005060000	pour, ou combinés avec, des couplages ou des raccords de conduits pour fluides ou de câbles électriques
B61G0005080000	pour conduits pour fluides
B61G0005100000	pour câbles électriques
B61G0007000000	Parties constitutives ou accessoires
B61G0007020000	Outils à main pour atteler ou dételer
B61G0007040000	Attelage ou dételage au moyen de dispositifs placés sur l'accotement
B61G0007060000	Têtes d'attelage faites en vue de faciliter l'alignement
B61G0007080000	Têtes d'attelage réglables
B61G0007100000	Montage des attelages sur le véhicule
B61G0007120000	Barres d'attelage réglables, p.ex. pour obtenir le centrage
B61G0007140000	Dispositifs de sécurité
B61G0009000000	Organes de traction ou d'absorption des chocs particuliers aux véhicules ferroviaires ou aux tramways
B61G0009000000	Organes de traction
B61G0009020000	Organes de traction et dispositifs-tampons non incorporés, avec action combinée ou agissant sur le même ressort
B61G0009040000	Organe de traction combiné avec des dispositifs- tampons (de traction continue B61G0009120000)
B61G0009060000	avec des ressorts en caoutchouc
B61G0009080000	avec des ressorts ou amortisseurs à fluide; Combinaisons de ceux-ci
B61G0009100000	avec des amortisseurs séparés à friction mécanique
B61G0009120000	Organe de traction continue combiné avec des dispositifs-tampons, p.ex. incorporé en un bloc central
B61G0009140000	avec des ressorts en caoutchouc
B61G0009160000	avec des ressorts ou des amortisseurs à fluides; Combinaisons de ceux-ci
B61G0009180000	avec des amortisseurs séparés à friction mécanique
B61G0009200000	Parties constitutives; Accessoires
B61G0009220000	Châssis de support, p.ex. berceaux; Logements des ressorts
B61G0009240000	Liaisons entre la barre de traction et le châssis (barres d'attelage réglables B61G0007120000)
B61G0011000000	Tampons (ressorts F16F)
B61G0011020000	à ressorts métalliques
B61G0011040000	hélicoïdaux
B61G0011060000	disposés pour s'amortir entre eux par frottement mutuel
B61G0011080000	à ressorts en caoutchouc
B61G0011100000	à ressorts en caoutchouc et métalliques combinés
B61G0011120000	à ressorts à fluide ou dispositifs d'absorption des chocs; Leurs combinaisons
B61G0011140000	absorbant les chocs par action mécanique de frottement; Combinaisons des dispositifs à absorption mécanique des chocs et des ressorts (B61G0011060000 a priorité)
B61G0011160000	absorbant les chocs par déformation permanente de l'organe tampon
B61G0011180000	Parties constitutives
B61H	FREINS OU AUTRES APPAREILS RALENTISSEURS PARTICULIERS AUX VÉHICULES FERROVIAIRES; AMÉNAGEMENTS OU DISPOSITIONS DES FREINS OU AUTRES APPAREILS RALENTISSEURS SUR LES VÉHICULES FERROVIAIRES (freinage électrodynamique des véhicules B60L, en général H02K;disposition sur les véhicules ferroviaires pour adapter la force de freinage aux conditions variables du véhicule ou de la voie B60T0008000000;transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action avec puissance de freinage assistée ou à relais de puissance, ou systèmes de freinage comportant ces moyens de transmission, p.ex. systèmes de freinage à pression d'air, B60T0013000000;structure, disposition ou fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commande de freins assistés ou à relais de puissance B60T0015000000;éléments, parties constitutives ou accessoires des systèmes de freins B60T0017000000;freins en général F16D)
B61H0001000000	Emploi ou aménagements des freins comportant un élément, ou des éléments, de freinage agissant sur la périphérie de la jante de la roue, sur un tambour, ou sur un organe similaire (freins à autoserrage B61H0011020000;combinaisons de différents types de freins B61H0011140000;roues B60B)
B61H0003000000	Emploi ou aménagements des freins comportant un élément, ou des éléments, de freinage commandé de l'extérieur agissant sur la face intérieure d'un tambour ou d'un organe similaire (freins à autoserrage B61H0011020000;combinaisons de différents types de freins B61H0011140000)
B61H0005000000	Emploi ou aménagements de freins comportant de substantielles surfaces de freinage radiales pressées l'une contre l'autre selon un mouvement axial, p.ex. freins à disques (freins à autoserrage B61H0011020000;combinaisons de différents types de freins B61H0011140000)
B61H0007000000	Freins comportant des éléments de freinage agissant sur la voie (arrêts absolus pour chemins de fer, ou freins de voie attenant à la voie elle-même B61K0007000000)
B61H0007020000	Taquets d'arrêt, sabots ou patins similaires prenant appui sur la voie
B61H0007040000	fixés aux véhicules ferroviaires
B61H0007060000	Sabots
B61H0007080000	actionnés électromécaniquement
B61H0007100000	non fixés
B61H0007120000	Mâchoires agissant par frottement sur la voie
B61H0009000000	Freins caractérisés par, ou modifiés pour, leur utilisation dans des systèmes, ou à des usages, ferroviaires particuliers
B61H0009020000	pour chemins de fer aériens, p.ex. mus par câbles
B61H0009040000	pour prévenir ou commander un déplacement dans une direction ou sélectivement dans l'une ou l'autre direction
B61H0009060000	pour emmagasiner de l'énergie pendant le freinage
B61H0011000000	Emploi ou aménagements des freins ou des appareils ralentisseurs non prévus ailleurs; Combinaisons d'appareils de genres ou de types différents
B61H0011020000	de freins à autoserrage
B61H0011040000	avec la force de freinage provenant de la rotation de l'essieu
B61H0011060000	de freins hydrostatiques, hydrodynamiques, ou aérodynamiques
B61H0011080000	comprenant un fluide circulant sous l'action d'une pompe ou d'un organe similaire, le freinage s'exerçant par l'étranglement de la circulation
B61H0011100000	Freins aérodynamiques commandés par volets, p.ex. intercepteurs (spoilers), fixés au véhicule
B61H0011140000	Combinaisons de différents types de freins, p.ex. sabots de freins agissant sur la jante de la roue combinés avec des freins à disques
B61H0011160000	Ensembles-freins autonomes amovibles
B61H0013000000	Mise en action des freins des véhicules ferroviaires (freins à autoserrage B61H0011020000;mécanismes de rattrapage de l'usure B61H0015000000)
B61H0013020000	Mise en action à la main ou par un autre moyen humain
B61H0013040000	par des mécanismes comprenant une transmission à engrenage
B61H0013060000	Mise en action ou action sur les freins par la contre-pression des tampons ou des organes d'attelage, p.ex. freins tampons
B61H0013200000	Mécanismes de transmission (mécanismes de rattrapage d'usure B61H0015000000)
B61H0013220000	freinant une seule roue ou les roues d'un seul côté, p.ex. pour locomotives ou automotrices
B61H0013240000	pour wagons à deux essieux ou avec bogies à deux essieux et cylindre(s) de freinage pour chaque bogie, les mécanismes étant reliés de chaque côté
B61H0013260000	pour wagons ou bogies ayant plus de deux essieux ou bogies, les mécanismes étant reliés de chaque côté
B61H0013280000	avec un système à bras de levier variable ou amplification mécanique pour obtenir un serrage rapide
B61H0013300000	réglables en fonction de la variation de poids du véhicule (dispositions pour adapter la force de freinage sur la roue selon le chargement ou le poids du véhicule B60T0008180000)
B61H0013320000	par variation de la puissance du levier de frein
B61H0013340000	Parties constitutives
B61H0013360000	Poutrelles d'équilibrage; Suspensions s'y rapportant
B61H0013380000	Suspension des mécanismes de transmission (B61H0013360000 a priorité)
B61H0015000000	Mécanismes de rattrapage de l'usure, p.ex. rattrape-jeu
B61J	TRANSBORDEMENT OU TRIAGE DES VÉHICULES FERROVIAIRES (transfert des véhicules en général B60S;systèmes de triage B61B)
B61J0001000000	Plaques tournantes; Transbordeurs; Transbordement des véhicules ferroviaires sur d'autres véhicules ferroviaires ou sur plates-formes à roues (manœuvre de triage B61J0003000000)
B61J0001020000	Plaques tournantes; Butées d'arrêt incorporées
B61J0001040000	du type normal pour chemin de fer
B61J0001060000	pour chemins de fer à véhicules suspendus, p.ex. funiculaires aériens
B61J0001080000	pour relier entre elles des voies inclinées ou des voies à des niveaux différents (élévateurs de wagons B66)
B61J0001100000	Transbordeurs
B61J0001120000	Galets de roulement ou dispositifs pour le transbordement ou le transfert des véhicules ferroviaires sur des rails
B61J0003000000	Dispositif de manœuvre de triage ou de remorquage sur courte distance; Dispositifs similaires pour remorquer les trains dans les fortes rampes ou pour aider au démarrage; Dispositifs de propulsion des voitures à cet effet (ponts roulants combinés avec des moyens auxiliaires pour le triage des véhicules ferroviaires B66C0017260000;cabestans B66D)
B61J0003020000	Rampes de triage par gravité (freins de voie ou dispositifs ralentisseurs fixés à la voie B61K0007020000)
B61J0003040000	Dispositifs de manœuvre de triage ou de remorquage des voitures par câble tracteur au moyen de moteurs à chaîne sans fin
B61J0003060000	par l'intermédiaire d'un wagon et accouplés à la voiture
B61J0003080000	Dispositifs avec barres de poussée à mouvement alternatif ou mécanismes de transmission similaires combinés avec la voie pour manœuvre de triage ou de remorquage des wagons (systèmes ferroviaires de ce type B61B0013120000)
B61J0003100000	Dispositifs de manœuvre de triage ou de placement des wagons, utilisant des pinces de manœuvre (pinces de manœuvre, pinces en général B66F0015000000)
B61J0003120000	Tracteurs ou véhicules pousseurs automoteurs (avec traction par câble B61J0003060000)
B61J0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B61K	AUTRES ÉQUIPEMENTS AUXILIAIRES POUR CHEMIN DE FER (freins emmagasinant de l'énergie B61H;protection de la voie contre les agents atmosphériques E01B;nettoyage des rails, chasse-neige E01H)
B61K0001000000	Transfert des voyageurs, objets ou marchandises à, ou à partir, des trains en mouvement; Décrochage ou accrochage des véhicules de, ou à, des trains en mouvement
B61K0001020000	Transfert d'objets à et à partir des trains en mouvement, p.ex. dispositifs pour attraper les sacs postaux
B61K0003000000	Mouillage ou graissage des rails ou des boudins de roues
B61K0003020000	Dispositifs à cet effet combinés avec les véhicules
B61K0005000000	Dispositifs pour placer les véhicules sur la voie; Dérailleurs; Soulèvement ou abaissement des essieux ou des roues des véhicules ferroviaires (dispositifs de levage B66)
B61K0005020000	Dispositifs fixés sur les véhicules; Plaques tournantes incorporées aux véhicules
B61K0005040000	Dispositifs fixés à la voie
B61K0005060000	Dispositifs dérailleurs ou de remise sur les rails
B61K0007000000	Dispositifs d'arrêt fixés à la voie; Freins de voie ou dispositifs ralentisseurs fixés à la voie; Terminaisons ensablées ou similaires de la voie (sabots, cales, taquets d'arrêt B61H;mécanismes de fonctionnement des taquets d'arrêt montés sur la voie B61L)
B61K0007020000	Freins de voie ou dispositifs ralentisseurs
B61K0007040000	avec action de serrage
B61K0007060000	actionnés mécaniquement
B61K0007080000	actionnés pneumatiquement ou hydrauliquement
B61K0007100000	électrodynamiques (sur véhicules B60L)
B61K0007120000	commandés électriquement
B61K0007140000	Terminaisons ensablées ou similaires de la voie
B61K0007160000	Arrêts complets de train
B61K0007180000	Heurtoirs
B61K0007200000	Arrêts complets de roues
B61K0007220000	Arrêts d'essieux
B61K0009000000	Gabarits de profils des véhicules ferroviaires; Détection ou indication de l'échauffement excessif des organes; Dispositifs sur les locomotives ou les wagons indiquant les sections défectueuses de la voie; Caractéristiques générales des véhicules d'auscultation de la voie
B61K0009020000	Gabarits de profils, p.ex. gabarits de chargement
B61K0009040000	Détecteurs pour indiquer l'échauffement excessif des paliers d'essieux et organes similaires, p.ex. conjugués au système de freinage pour actionner les freins dans le cas d'un défaut
B61K0009060000	par détection ou indications des radiations caloriques émanant des essieux échauffés
B61K0009080000	Installations de mesure pour surveiller la voie (application des appareils ou dispositifs de mesure à la construction des voies E01B0035000000;techniques de mesure G01)
B61K0009100000	pour détecter les fissures dans les rails ou dans leurs soudures
B61K0009120000	Mesure ou surveillance des jantes des roues (techniques de mesure G01)
B61K0011000000	Maintenance particulière aux locomotives, p.ex. remplissage ou vidange aux dépôts de l'eau, du sable ou autres matériaux (soulèvement ou abaissement des essieux ou des roues B61K0005000000;stations de remplissage des accumulateurs de vapeur ou d'air pour locomotives B61C0008000000;installations de fourniture d'eau ou de combustible sur les locomotives B61C0017020000;réapprovisionnement des locomotives en combustible solide B65G0067180000;lavage ou nettoyage des chaudières F28G)
B61K0011020000	Colonnes de distribution d'eau pour locomotives
B61K0013000000	Autres dispositifs auxiliaires ou accessoires pour les chemins de fer (ceintures ou harnachements de sécurité A62B0035000000)
B61K0013020000	Dispositifs d'aide au démarrage des wagons, amplifiant l'effort de traction de la barre d'attelage et le transmettant aux roues
B61K0013040000	Dispositifs indicateurs pour voyageurs fixés sur les véhicules; Dispositifs de sécurité pour prévenir les accidents des voyageurs lorsque ceux-ci entrent dans les véhicules ou les quittent
B61L	CONTRÔLE DU TRAFIC FERROVIAIRE; SÉCURITÉ DU TRAFIC FERROVIAIRE (freins ou équipements auxiliaires B61H, B61K;structures des aiguillages E01B)
B61L0001000000	Dispositifs le long de la voie commandés par l'action du véhicule ou du train (pétards B61L0005200000;manœuvre des aiguillages ou signaux par le passage du véhicule B61L0011000000, B61L0013000000;manœuvre des barrières ou des barrières et signaux par l'approche du train B61L0029180000)
B61L0001020000	Dispositifs électriques associés à la voie
B61L0001040000	actionnés mécaniquement par un organe du véhicule
B61L0001060000	actionnés par déformation du rail; actionnés par vibration du rail
B61L0001080000	actionnés magnétiquement; actionnés électrostatiquement
B61L0001100000	actionnés par radiations électromagnétiques; actionnés par radiations de particules
B61L0001120000	Dispositifs électriques associés avec les câbles du trolley
B61L0001140000	Dispositifs pour indiquer le passage de l'arrière d'un véhicule ou de la queue d'un train
B61L0001160000	Dispositifs pour compter les essieux; Dispositifs pour compter les véhicules
B61L0001180000	Circuits de voie (joints de rail E01B0011000000, p.ex. joints de rails à isolement électrique E01B0011540000)
B61L0001200000	Aménagements de sécurité pour empêcher ou signaler le mauvais fonctionnement du dispositif, p.ex. par perte de courant, par la foudre
B61L0003000000	Dispositifs le long de la voie commandant des dispositifs sur le véhicule ou sur le train, p.ex. pour relâcher les freins, pour manœuvrer un signal avertisseur
B61L0003020000	à des endroits choisis le long de la voie, p.ex. à commande intermittente
B61L0003040000	à commande mécanique
B61L0003060000	à commande par radiations électromagnétiques ou radiations de particules, p.ex. par rayon lumineux
B61L0003080000	à commande électrique
B61L0003100000	utilisant le courant passant entre les dispositifs le long de la voie et des dispositifs sur le véhicule ou sur le train
B61L0003120000	utilisant une induction magnétique ou électrostatique; utilisant des ondes radio
B61L0003140000	pour couper l'alimentation aux moteurs de traction des véhicules à propulsion électrique
B61L0003160000	Commande continuelle le long de la voie
B61L0003180000	utilisant le courant électrique passant entre les dispositifs le long de la voie et des dispositifs sur le véhicule ou sur le train
B61L0003200000	sous forme de fréquences différentes ou de groupes d'impulsions codées
B61L0003220000	utilisant une induction magnétique ou électrostatique; utilisant une radiation électromagnétique
B61L0003240000	sous forme de fréquences différentes ou de groupes d'impulsions codées
B61L0005000000	Mécanismes locaux de manœuvre pour aiguillages ou taquets d'arrêt montés sur la voie; Signaux visibles ou sonores; Mécanismes locaux de commande pour signaux visibles ou sonores (B61L0011000000 a priorité)
B61L0005020000	Dispositifs mécaniques de manœuvre pour aiguillages ou taquets d'arrêt
B61L0005040000	Dispositifs à pression de fluide de commande des aiguillages ou des taquets d'arrêt
B61L0005060000	Dispositifs électriques de commande des aiguillages ou des taquets d'arrêt
B61L0005080000	Aménagements souterrains, p.ex. pour tramways
B61L0005100000	Mécanismes de verrouillage des aiguillages; Moyens pour indiquer la position des aiguillages
B61L0005120000	Signaux visibles
B61L0005140000	Signaux à position, p.ex. les bras de sémaphore
B61L0005160000	Mécanismes locaux de manœuvre des signaux à position
B61L0005180000	Signaux lumineux; Mécanismes associés à ceux-ci, p.ex. volets
B61L0005200000	Signaux sonores, p.ex. pétards
B61L0005220000	Dispositifs pour libérer les pétards selon une certaine position du signal
B61L0005240000	Remplacement des pétards
B61L0007000000	Commande à distance des dispositifs locaux de manœuvre pour aiguillages, signaux ou blocs d'arrêt (B61L0011000000, B61L0013000000 ont priorité;aménagements des enclenchements conjugués B61L0019000000)
B61L0007020000	utilisant une transmission mécanique, p.ex. un câble métallique, un levier
B61L0007040000	utilisant une transmission à pression de fluide
B61L0007060000	utilisant une transmission électrique
B61L0007080000	Circuits électriques
B61L0007100000	pour signaux lumineux, p.ex. pour surveillance, pour signalisation témoin
B61L0009000000	Éclairage spécialement adapté pour aiguillages, signaux à position ou barrières
B61L0009020000	non électrique
B61L0009040000	électrique
B61L0011000000	Manœuvre des aiguillages à partir du véhicule ou par le passage du véhicule
B61L0011020000	utilisant l'action réciproque mécanique entre véhicule et voie
B61L0011040000	Verrous d'aiguillage talonnables
B61L0011060000	avec transmission à pression de fluide
B61L0011080000	utilisant l'action réciproque électrique ou magnétique entre véhicule et voie
B61L0013000000	Manœuvre des signaux à partir du véhicule ou par le passage du véhicule
B61L0013020000	utilisant l'action réciproque mécanique entre véhicule et voie
B61L0013040000	utilisant l'action réciproque électrique ou magnétique entre véhicule et voie
B61L0015000000	Indicateurs de signalisation sur le véhicule ou sur le train
B61L0015020000	Indicateurs de tête ou de queue, p.ex. lumière
B61L0017000000	Systèmes d'aiguillage pour gare de triage
B61L0017020000	Détails, p.ex. indiquant le degré d'encombrement de la voie
B61L0019000000	Systèmes d'enclenchements conjugués aiguillages-signaux, par un seul dispositif d'enclenchement
B61L0019020000	Dispositifs d'enclenchement conjugué à fonctionnement mécanique ou par pression de fluide
B61L0019040000	Parties constitutives, p.ex. levier à main, dispositif de signalisation témoin
B61L0019060000	Dispositifs d'enclenchement conjugué à fonctionnement électrique
B61L0019080000	Aménagements spéciaux propres à l'alimentation en force des dispositifs d'enclenchement
B61L0019100000	avec verrous mécaniques
B61L0019120000	Parties constitutives
B61L0019140000	avec verrous électriques
B61L0019160000	Parties constitutives
B61L0021000000	Systèmes de liaison entre postes d'une même gare, p.ex. blocks de gare
B61L0021020000	Fermeture et ouverture de la voie par des moyens mécaniques; Répétiteurs de verrouillage; Couplage de sémaphores
B61L0021040000	Fermeture et ouverture de la voie par moyens électriques; Répétiteurs et verrous électriques
B61L0021060000	Indication d'occupation de la voie; Contrôle de la fermeture et de l'ouverture de la voie
B61L0021080000	Aménagements relatifs à la transmission et réception d'ordres pour donner ou refuser le passage
B61L0021100000	Aménagements pour trains qui se suivent de près
B61L0023000000	Dispositifs de commande, d'avertissement ou autres dispositifs de sécurité le long de la voie ou entre les véhicules ou les trains
B61L0023020000	pour indiquer la défaillance des freins
B61L0023040000	pour contrôler l'état mécanique de la voie
B61L0023060000	pour avertir des hommes travaillant sur la voie
B61L0023080000	pour commander le trafic dans une direction uniquement
B61L0023100000	à commande manuelle
B61L0023120000	actionnés en partie par le train
B61L0023140000	à commande automatique
B61L0023160000	Circuits de voie spécialement adaptés pour protéger des sections de la voie
B61L0023180000	spécialement adaptés pour maintenir une distance de sécurité entre les véhicules ou les trains en fonction de la vitesse ou de la densité du trafic
B61L0023200000	avec transmission des instructions aux gares le long de la voie
B61L0023220000	pour commander le trafic dans les deux directions sur la même paire de rails
B61L0023240000	par utilisation d'un dispositif de blocage amovible de la voie, enlevé et remis en place par le mécanicien, p.ex. bâton pilote des chemins de fer britanniques
B61L0023260000	avec moyens pour actionner les signaux du véhicule ou par le passage du véhicule
B61L0023280000	par utilisation d'une commande d'arrêt non automatique d'un point situé le long de la voie
B61L0023300000	par utilisation d'une interdiction automatique d'une section de la voie
B61L0023320000	avec possibilité d'interdiction de passage sur une voie d'évitement
B61L0023340000	pour indiquer la distance entre les véhicules ou les trains par la transmission de signaux entre ceux-ci
B61L0025000000	Enregistrement ou indication de la position ou de l'identité des véhicules ou des trains ou de la position des appareils de la voie
B61L0025020000	Indication ou enregistrement de la position ou de l'identité de véhicules ou de trains
B61L0025040000	Indication ou enregistrement de l'identité des trains
B61L0025060000	Indication ou enregistrement de la position des appareils de la voie, p.ex. des aiguillages, des signaux
B61L0025080000	Tableaux-diagrammes
B61L0027000000	Systèmes centraux de commande du trafic
B61L0027020000	Systèmes manuels
B61L0027040000	Systèmes automatiques, p.ex. commandés par les trains; Passage à la commande manuelle
B61L0029000000	Dispositifs de sécurité ou de signalisation pour le croisement des trafics rail et route
B61L0029020000	Barrières ou obstacles pour interdire l'accès à la voie (barrières de bétail liées à la voie E01B0017000000)
B61L0029040000	Barrières de passages à niveau
B61L0029060000	cédant le passage aux véhicules dans un sens mais actionnés dans un sens différent
B61L0029080000	Manœuvre des barrières; Manœuvre combinée des barrières et des signaux
B61L0029100000	Dispositifs pour verrouiller les barrières dans la position désirée
B61L0029120000	Manœuvre manuelle
B61L0029140000	par moyens mécaniques
B61L0029160000	par moyens électriques
B61L0029180000	Manœuvre par l'approche de véhicule ferroviaire ou du train
B61L0029200000	par moyens mécaniques
B61L0029220000	par moyens électriques
B61L0029240000	Dispositifs pour avertir le trafic routier que la barrière est fermée ou va se fermer ou que le train approche, p.ex. par avertisseurs visibles ou sonores
B61L0029260000	par moyens mécaniques
B61L0029280000	par moyens électriques
B61L0029300000	Surveillance, p.ex. aménagements du contrôle
B61L0029320000	Chronométrage, p.ex. signal précurseur de l'approche d'un train
B61L0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B62	VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
B62B	VÉHICULES PROPULSÉS À LA MAIN, p.ex. VOITURES À BRAS OU VOITURES D'ENFANTS; TRAÎNEAUX (caractérisés par la propulsion animale B62C;propulsion des traîneaux par le conducteur ou par un moteur B62M)
B62B0001000000	Voitures à bras
B62B0001000000	Voitures à bras ayant uniquement un essieu portant une ou plusieurs roues servant au déplacement; Appareillage à cet effet
B62B0001020000	dans lesquelles l'essieu est disposé entre la charge et les poignées
B62B0001040000	comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables
B62B0001060000	comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement
B62B0001080000	avec roues auxiliaires utilisées durant le chargement ou le déchargement
B62B0001100000	dans lesquelles la charge est prévue pour reposer totalement sur les roues
B62B0001120000	comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables
B62B0001140000	comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement
B62B0001160000	comportant des réceptacles de chargement à bascule
B62B0001180000	dans lesquelles la charge est disposée entre l'essieu et les poignées, p.ex. brouettes
B62B0001200000	comportant des parties rabattables, attachables, détachables ou transformables
B62B0001220000	comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage pour le chargement ou le déchargement
B62B0001240000	comportant des réceptacles de chargement à bascule
B62B0001260000	caractérisés par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie
B62B0003000000	Voitures à bras ayant plus d'un essieu portant les roues servant au déplacement; Dispositifs de direction à cet effet; Appareillage à cet effet
B62B0003020000	comportant des parties réglables, rabattables, attachables, détachables ou transformables (B62B0003140000 a priorité)
B62B0003040000	comportant des moyens pour accrocher ou saisir en place les objets à transporter; Appareillage de manutention de charges
B62B0003060000	pour dégager simplement la charge du sol, p.ex. chariot à course de levée réduite (dispositifs se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, p.ex. chariots élévateurs à fourche, B66F0009060000)
B62B0003065000	avec des moyens de levage hydrauliques
B62B0003080000	comportant des réceptacles de chargement à bascule (B62B0003140000 a priorité)
B62B0003100000	caractérisées par des supports spécialement adaptés à des objets de forme définie
B62B0003120000	caractérisées par une structure à trois roues (B62B0003140000 a priorité)
B62B0003140000	caractérisées par des moyens pour l'emboîtement ou l'empilage, p.ex. chariots pour achats
B62B0003160000	empilables verticalement
B62B0003180000	emboîtables grâce à des supports de charges pivotants ou à des parties pivotantes de supports de charges, p.ex. paniers
B62B0005000000	Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures à bras (B62B0009000000 a priorité;roues, essieux ou paliers d'essieux pour véhicules B60B;roues à pivot pour véhicules, roues à pivot en général B60B0033000000)
B62B0005020000	permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier (fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées A61G0005000000)
B62B0005040000	Mécanismes de freinage; Dispositifs d'immobilisation
B62B0005060000	Appareillage pour la propulsion à main, p.ex. guidons (pour cycles B62K0011140000, B62K0021120000)
B62B0005080000	Sièges d'enfants (B62B0003140000 a priorité)
B62B0007000000	Voitures d'enfants; Poussettes
B62B0007000000	Voitures d'enfants, poussettes, p.ex. poussettes pour poupées
B62B0007020000	à essieu unique
B62B0007040000	à plus d'un essieu; Dispositifs de direction à cet effet
B62B0007060000	rabattables ou pliants
B62B0007080000	dans le sens des essieux de roue ou perpendiculairement à ceux-ci
B62B0007100000	par repliement de la caisse sur le châssis des roues ou par escamotage des parties en saillies dans la caisse formant boîte
B62B0007120000	transformables, p.ex. en pièce de mobilier ou jouet pour enfants (chaises d'enfant transformables en chaises roulantes A47D0001060000)
B62B0007140000	avec caisse détachable ou montée sur pivot
B62B0009000000	Accessoires ou détails spécialement adaptés aux voitures d'enfants ou poussettes (permettant de se déplacer sur la neige B62B0019000000)
B62B0009020000	permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier
B62B0009040000	avec patins, p.ex. des patins de traîneau
B62B0009060000	avec araignées ou dispositifs similaires
B62B0009080000	Mécanismes de freinage; Dispositifs d'immobilisation
B62B0009100000	Caisses de voitures d'enfants; Appareillage à cet effet (rabattables ou pliants B62B0007060000;transformables B62B0007120000)
B62B0009120000	comprenant des parties réglables, attachables ou détachables
B62B0009140000	Capotes; Pare-brise; Filets
B62B0009160000	Garde-boue ou protecteurs de roues
B62B0009180000	Suspensions élastiques des caisses
B62B0009200000	Guidons; Poignées
B62B0009220000	Dispositifs pour bercer ou balancer
B62B0009240000	Dispositifs protecteurs pour la sécurité des enfants, p.ex. harnais (filets B62B0009140000;dispositifs employés pour guider ou soutenir les enfants, p.ex. harnais de sécurité, A47D0013080000)
B62B0009260000	Dispositifs de fixation pour sacs ou jouets
B62B0009280000	Sièges auxiliaires démontables
B62B0011000000	Véhicules propulsés à la main non prévus ailleurs (propulsion par le conducteur de véhicules à roues B62M0001000000, B62M0006000000)
B62B0013000000	Traîneaux
B62B0013000000	Traîneaux à patins (bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles B62B0015000000)
B62B0013020000	caractérisés par la disposition des patins
B62B0013040000	disposés sur une seule ligne
B62B0013060000	disposés sur deux lignes parallèles ou plus
B62B0013080000	avec dispositifs de direction
B62B0013100000	par pivotement d'une partie des patins; par patin médian pivotant
B62B0013120000	par patins à inclinaison ou courbure
B62B0013140000	combinés avec les dispositifs de freinage
B62B0013160000	Traîneaux rabattables ou pliants
B62B0013180000	Véhicules comportant usage alternatif de patins et de roues
B62B0015000000	Autres traîneaux; Bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles
B62B0017000000	Accessoires ou détails des traîneaux
B62B0017020000	Patins (attachables aux roues de véhicule ou pouvant les remplacer B62B0019000000)
B62B0017040000	suspendus élastiquement
B62B0017060000	Superstructures; Leur fixation
B62B0017080000	Dispositifs de freinage
B62B0019000000	Patins adaptables aux véhicules à roues pour faciliter leur déplacement sur glace ou sur neige
B62B0019020000	attachables aux roues
B62B0019040000	remplaçant les roues
B62C	VÉHICULES À TRACTION ANIMALE
B62C0001000000	Types de véhicules
B62C0001020000	Véhicules pour voyageurs
B62C0001040000	Véhicules de marchandises
B62C0001060000	transformables, p.ex. avec parties extensibles, avec écartement variable des roues
B62C0001080000	Véhicules de course, p.ex. sulky
B62C0003000000	Châssis ou trains de roulement des véhicules; Supports d'essieux (châssis pour montage d'outils ou de machines agricoles A01B0035300000, A01B0039240000, A01B0051000000)
B62C0003020000	Supports de roues avant; Bogies; Mécanismes de direction pour bogies
B62C0005000000	Attelages (harnais d'attelage B68B0003000000)
B62C0005020000	Flèches, timons ou brancards; Leur montage, p.ex. élastique, réglable
B62C0005040000	Palonniers; Leur montage; Egaliseurs d'attelage pour une paire d'animaux de trait; Montage des traits d'attelage
B62C0007000000	Mécanismes de freins et commandes de freins spécialement adaptés aux véhicules à traction animale
B62C0007020000	Mécanismes de blocage des roues, p.ex. en introduisant une cale entre les rayons
B62C0007040000	Dispositifs de commande automatique des freins
B62C0009000000	Porte-fouets; Supports pour rênes faisant partie ou fixés aux véhicules (rênes ou fouets en soi B68B)
B62C0011000000	Dispositifs de sécurité non prévus ailleurs, p.ex. pour dételer rapidement les animaux emballés
B62C0011020000	permettant de libérer les brancards
B62C0011040000	combinés avec un freinage automatique
B62C0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B62D	VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES (direction ou guidage des machines ou des instruments agricoles selon un parcours déterminé A01B0069000000;roues, roues à pivot, roulettes, essieux, amélioration de l'adhérence des roues B60B;pneumatiques pour véhicules, gonflage des pneumatiques, changement des pneumatiques B60C;liaisons entre véhicules d'un même train ou d'un ensemble similaire B60D;véhicules rail-route, véhicules amphibies ou transformables B60F;aménagements pour la suspension B60G;chauffage, refroidissement, ventilation ou autres dispositifs de traitement de l'air B60H;fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires, équipements de protection pour véhicules non en service B60J;aménagements des ensembles de propulsion, entraînements auxiliaires, transmissions, disposition des instruments ou tableaux de bord B60K;équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique B60L;alimentation en énergie électrique pour véhicules à traction électrique B60M;aménagements pour passagers non prévus ailleurs B60N;véhicules adaptés au transport des charges ou pour porter des charges ou objets spéciaux B60P;agencement des dispositifs de signalisation ou d' éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q;véhicules, équipements ou parties de véhicules, non prévus ailleurs B60R;entretien, nettoyage, réparation, levage ou manœuvre, non prévus ailleurs B60S;freins, systèmes de commande des freins ou parties de ces systèmes B60T;véhicules à coussin d'air B60V;cycles à moteur, leurs accessoires B62J, B62K;essai des véhicules G01M)
B62D0001000000	Direction pour véhicules à moteurs ou pour remorques
B62D0001000000	Commandes de direction, c. à d. moyens pour produire un changement de direction du véhicule
B62D0001020000	montées sur le véhicule
B62D0001040000	Volants de direction
B62D0001060000	Couronnes du volant, p.ex. avec moyens de chauffage; Gaines de couronne (B62D0001110000 a priorité)
B62D0001080000	Rayons du volant, p.ex. élastiques (B62D0001110000 a priorité)
B62D0001100000	Moyeux; Liaisons entre le moyeu et la colonne de direction, p.ex. réglables (B62D0001110000 a priorité)
B62D0001110000	comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (garnitures rembourrées associées au volant B60R0021050000;amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général F16F0007120000)
B62D0001120000	Leviers à main de direction
B62D0001140000	Barres de direction, p.ex. leviers à main agissant sur la colonne de direction
B62D0001160000	Colonnes de direction
B62D0001180000	susceptibles de déformation ou réglables, p.ex. inclinables (garnitures rembourrées associées à la colonne de direction B60R0021050000)
B62D0001181000	comportant des moyens de réglage assistés, p.ex. avec mémorisation de la position
B62D0001183000	réglables entre une position d'utilisation et une position de non utilisation, p.ex. pour améliorer l'accès
B62D0001184000	Dispositifs pour fixer les colonnes à des positions sélectionnées
B62D0001185000	réglables par déplacement axial, p.ex. télescopiques (B62D0001183000, B62D0001187000, B62D0001190000 ont priorité)
B62D0001187000	comportant un réglage de l'inclinaison; comportant un réglage axial et de l'inclinaison (B62D0001183000, B62D0001190000 ont priorité)
B62D0001189000	la totalité de la colonne de direction étant inclinable comme un tout
B62D0001190000	comportant des dispositions pour absorber l'énergie, p.ex. susceptibles de déformation ou repliables (amortisseurs de choc utilisant une déformation plastique de ses organes en général F16F0007120000)
B62D0001200000	Liaison entre la colonne de direction et la timonerie
B62D0001220000	Eléments de commandes de direction en double, p.ex. pour les leçons de conduite
B62D0001240000	non montées sur le véhicule
B62D0001260000	mécaniques, p.ex. par un dispositif de guidage latéral (chemins de fer B61)
B62D0001280000	non mécaniques
B62D0003000000	Boîtiers de direction (direction assistée ou à relais de puissance B62D0005000000;timonerie de direction B62D0007000000;pour roues non orientables B62D0011000000;transmissions en général F16H)
B62D0003020000	mécaniques
B62D0003040000	du type à vis sans fin
B62D0003060000	à vis et écrou
B62D0003080000	utilisant des billes intermédiaires ou des éléments analogues
B62D0003100000	à vis sans fin engageant un secteur ou rouleau
B62D0003120000	du type à crémaillère
B62D0003140000	hydrauliques
B62D0005000000	Direction assistée ou à relais de puissance (pour roues non orientables B62D0011000000;servomoteurs à fluide sous pression en général F15B)
B62D0005020000	mécanique, p.ex. au moyen d'un mécanisme de prise de puissance sur un arbre rotatif du véhicule pour l'appliquer au boîtier de direction
B62D0005040000	électrique, p.ex. au moyen d'un servomoteur relié au boîtier de direction ou faisant partie de celui-ci
B62D0005060000	à fluide, c. à d. au moyen d'un fluide sous pression produisant toute la force nécessaire, ou la plus grande partie de celle-ci, pour commander la direction du véhicule
B62D0005065000	caractérisée par des moyens spécialement adaptés pour faire varier selon les besoins l'alimentation en fluide sous pression, p.ex. à la demande, pour une assistance variable
B62D0005070000	Alimentation en fluide sous pression pour la direction du véhicule ainsi que pour d'autres organes
B62D0005080000	caractérisée par le type de valve utilisé (valves en général F16K)
B62D0005083000	Valves rotatives
B62D0005087000	Valves à piston coulissant
B62D0005090000	caractérisée par les moyens d'actionnement des valves
B62D0005093000	Télémoteur actionné par le mouvement du volant de direction (boîtiers de direction hydraulique B62D0003140000)
B62D0005097000	du type "gérotor"
B62D0005100000	caractérisée par le type de l'ensemble moteur
B62D0005120000	Piston et cylindre
B62D0005140000	Moteur rotatif
B62D0005160000	Chambre expansible avec paroi flexible
B62D0005180000	caractérisée par les moyens de transmission de la puissance
B62D0005200000	spécialement adaptée à un type particulier de boîtiers de direction ou à une application particulière (boîtiers de direction en soi B62D0003000000;timoneries de direction non caractérisées par le fait d'être assistées ou à relais de puissance B62D0007000000)
B62D0005220000	du type à crémaillère
B62D0005240000	du type à vis sans fin
B62D0005260000	pour axes montés à pivotement
B62D0005280000	pour bogies montés à pivotement
B62D0005300000	Dispositifs de sécurité, p.ex. source de puissance ou moyens de transmission auxiliaires pour assurer la direction en cas de défaillance des moyens de direction primaires
B62D0005320000	pour systèmes à télémoteurs
B62D0006000000	Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée, p.ex. circuits de commande (moyens pour produire un changement de direction du véhicule B62D0001000000;valves de commande de direction B62D0005060000;combinées à des dispositifs pour incliner le corps ou les roues du véhicule dans les virages B62D0009000000)
B62D0006020000	réagissant uniquement à la vitesse du véhicule
B62D0006040000	réagissant uniquement aux forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces agissant transversalement à la direction de déplacement du véhicule
B62D0006060000	réagissant uniquement aux dispositifs amortisseurs des vibrations du véhicule (amortisseurs de direction pour cycles B62K0021080000)
B62D0006080000	réagissant uniquement au couple d'entrée
B62D0006100000	caractérisées par les moyens pour détecter le couple
B62D0007000000	Timonerie de direction; Fusées ou leur montage (B62D0013000000 a priorité;direction assistée ou à relais de puissance B62D0005000000)
B62D0007020000	pour bogies à pivot
B62D0007040000	comportant plus d'une roue
B62D0007060000	pour roues pivotant individuellement, p.ex. sur pivot de fusée
B62D0007080000	les axes de pivotement étant situés dans un même plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule
B62D0007090000	caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices (modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite B62D0006000000)
B62D0007100000	avec boîte de direction à une seule sortie
B62D0007120000	avec boîte de direction à deux sorties
B62D0007140000	les axes de pivotement étant situés dans plus d'un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule, p.ex. toutes les roues étant directrices
B62D0007150000	caractérisée par des moyens modifiant le rapport entre les angles de direction des roues directrices (modifiant le rapport automatiquement en fonction des conditions de conduite B62D0006000000)
B62D0007160000	Disposition relative des articulations de la timonerie (pivots en soi F16C)
B62D0007180000	Rotules de direction; Pivots de fusée
B62D0007200000	Barres de timonerie, p.ex. barres d'accouplement (moyens pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement B62D0017000000)
B62D0007220000	Dispositions pour réduire ou éliminer les réactions, p.ex. les vibrations, dans les parties constitutives du système de direction, p.ex. dans les roues
B62D0009000000	Direction pour roues orientables non prévue ailleurs (indicateurs de direction B62D0015020000)
B62D0009020000	combinée à des dispositifs pour incliner la caisse du véhicule vers l'intérieur dans les virages
B62D0009040000	combinée à des dispositifs pour incliner les roues dans les virages (B62D0009020000 a priorité)
B62D0011000000	Direction pour roues non orientables; Direction pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires
B62D0011020000	par entraînement différencié des éléments en contact avec le sol sur les côtés opposés du véhicule
B62D0011040000	par sources d'énergie séparées
B62D0011060000	par une seule source d'énergie principale
B62D0011080000	en utilisant freins ou embrayages comme principaux moyens effectifs de direction
B62D0011100000	en utilisant des mécanismes de transmission avec sorties de puissance différenciées sur côtés opposés, p.ex. des mécanismes de transmission à différentiel couplé ou épicycloïdaux
B62D0011120000	au moyen de changements de vitesse distincts
B62D0011140000	les sorties de puissance différenciées étant réalisées par un apport d'énergie supplémentaire d'un côté, p.ex. énergie provenant d'une source secondaire
B62D0011160000	la puissance supplémentaire étant fournie sous forme mécanique
B62D0011180000	la puissance supplémentaire étant fournie sous forme hydraulique
B62D0011200000	Direction de véhicules à chenilles ayant un pivot de bogie supportant la chenille (B62D0011020000 a priorité)
B62D0011220000	Direction de véhicules à chenilles réalisée par orientation des galets supportant les chenilles ou les éléments similaires
B62D0011240000	Direction de véhicules à chenilles spécialement adaptée aux véhicules ayant à la fois des roues orientables et des chenilles
B62D0012000000	Direction spécialement adaptée aux véhicules fonctionnant en tandem ou ayant des châssis connectés à pivotement (pour véhicules à chenilles ou à dispositifs similaires B62D0011000000;spécialement adaptée aux remorques B62D0013000000)
B62D0012020000	pour véhicules fonctionnant en tandem
B62D0013000000	Direction spécialement adaptée aux remorques (attelage de traction et de direction combinées B60D)
B62D0013020000	pour essieux à pivotement central
B62D0013040000	pour roues à pivotement individuel
B62D0013060000	pour marche arrière d'une remorque à traction normale
B62D0015000000	Directions non prévues ailleurs
B62D0015020000	Indicateurs de direction; Aides de direction
B62D0017000000	Moyens sur le véhicule pour régler le carrossage, la chasse ou le pincement des roues
B62D0019000000	Jambes de force, c. à d. organes absorbant les accélérations ou décélérations pour maintenir la distance entre roues et châssis
B62D0021000000	Châssis; Carrosserie; Caisse
B62D0021000000	Châssis, c. à d. armature sur laquelle une carrosserie peut être montée (châssis et carrosserie combinés B62D0023000000)
B62D0021020000	comprenant des éléments d'armature disposés longitudinalement ou transversalement
B62D0021030000	les éléments transversaux supportant la carrosserie
B62D0021040000	du type avec une seule armature longitudinale
B62D0021050000	Châssis du type cintré, c. à d. constitués par au moins deux sections d'armature longitudinales assemblées par d'autres sections d'armature longitudinales de dimension transversale inférieure
B62D0021060000	en forme de X ou de fourche, c. à d. comportant des éléments qui, vus en plan, forment un X ou une fourche
B62D0021070000	Châssis du type élargi, c. à d. se présentant sous la forme d'une large section centrale en forme de caisson prolongée à l'avant et à l'arrière par une section plus étroite
B62D0021080000	constitués de croisillons entrelacés (Fachwerkrahmen)
B62D0021090000	Moyens pour le montage des surfaces d'appui pour la charge
B62D0021100000	dans lesquels l'armature principale est du genre plaque
B62D0021110000	avec des moyens élastiques pour la suspension
B62D0021120000	assemblés à partir d'éléments facilement démontables
B62D0021140000	de longueur ou largeur réglables
B62D0021150000	comportant des moyens amortisseurs de chocs, p.ex. châssis conçus pour changer de forme ou de dimensions d'une façon définitive ou temporaire à la suite d'une collision avec un autre corps (pare-chocs B60R0019020000;amortisseurs de choc en général F16F)
B62D0021160000	comportant des compartiments de stockage de fluide
B62D0021170000	formant des conduits pour fluide ou des conducteurs électriques ou présentant d'autres moyens pour permettre la transmission d'une force ou d'un signal
B62D0021180000	caractérisés par le type de véhicule et non couverts par les groupes B62D0021020000-B62D0021170000
B62D0021200000	du type pour remorque, c. à d. châssis construit spécialement pour être utilisé dans un véhicule non propulsé
B62D0023000000	Châssis et carrosserie combinés, c. à d. construction monocoque (sous-ensembles de carrosserie B62D0025000000)
B62D0024000000	Assemblages entre la caisse et le châssis du véhicule (B62D0023000000, B62D0033077000 ont priorité)
B62D0024020000	la caisse du véhicule étant montée sur des supports amortisseurs de vibrations, p.ex. des coussinets en caoutchouc, sans qu'un mouvement par rapport au châssis soit prévu
B62D0024040000	la caisse du véhicule étant montée sur une suspension élastique de façon à permettre un mouvement par rapport au châssis
B62D0025000000	Sous-ensembles de carrosserie; Eléments ou détails de ceux-ci non prévus ailleurs
B62D0025020000	Panneaux latéraux
B62D0025040000	Montants de portes
B62D0025060000	Toits fixes (toits amovibles ou toits avec panneaux mobiles B60J0007000000;garnitures de toits B60R0013020000;éléments d'isolation B60R0013080000)
B62D0025070000	comportant des moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau faisant partie intégrante du toit
B62D0025080000	Parties avant ou arrière
B62D0025100000	Capots ou couvercles
B62D0025120000	Eléments ou détails de ceux-ci (serrures E05B;charnières E05D;moyens d'équilibrage E05F;ressorts F16F)
B62D0025130000	Déflecteurs d'eau
B62D0025140000	Tableaux de bord en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aspects des tableaux de bord B60K)
B62D0025160000	Garde-boue ou ailes; Panneaux couvrant les roues (équipés de moyens pour débarrasser les roues ou pneus de matières étrangères B60S)
B62D0025180000	Leurs éléments ou détails, p.ex. bavettes de garde-boue
B62D0025200000	Planchers ou sous-ensembles du fond
B62D0025220000	Marchepieds, marches ou éléments analogues, en tant que sous-ensembles de carrosserie (autres aménagements des marches, échelles ou marchepieds sur les véhicules B60R)
B62D0025240000	Sous-ensembles de carrosserie avec ouvertures d'accès présentant des fermetures mobiles ou amovibles (couvercles d'entrée de réservoirs à carburant pour véhicules B60K0015050000)
B62D0027000000	Assemblages entre sous-ensembles de la carrosserie
B62D0027020000	rigides
B62D0027040000	élastiques
B62D0027060000	rapidement démontables
B62D0029000000	Carrosseries caractérisées par le matériau utilisé
B62D0029020000	principalement en bois
B62D0029040000	principalement en matières synthétiques (travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29)
B62D0031000000	Carrosseries pour véhicules pour voyageurs (véhicules pour passagers spécialement adaptés pour être utilisés en association avec des avions ou des aérogares B64F0001310000)
B62D0031020000	pour transports en commun, p.ex. autobus
B62D0031040000	à plusieurs étages
B62D0033000000	Carrosseries pour véhicules à marchandises (dans lesquels un élément portant la charge est mobile B60P;garnitures B60R0013000000)
B62D0033020000	Plates-formes; Compartiments de chargement ouverts
B62D0033023000	Structure des panneaux latéraux ou des portes arrière
B62D0033027000	mobiles
B62D0033030000	par basculement vers le bas
B62D0033033000	amovibles
B62D0033037000	Moyens de verrouillage correspondants
B62D0033040000	Compartiments de chargement fermés
B62D0033060000	Cabines de conducteur
B62D0033063000	pouvant être déplacées d'une position dans au moins une autre position, p.ex. basculables, pivotables autour d'un axe vertical, pouvant être déplacées d'un côté à l'autre du véhicule
B62D0033067000	basculables
B62D0033070000	caractérisées par le dispositif pour verrouiller la cabine dans la position basculée ou dans la position de conduite
B62D0033073000	caractérisées par des adaptations particulières des dispositifs de commande du véhicule
B62D0033077000	caractérisées par l'assemblage entre la carrosserie et le châssis de véhicule
B62D0033080000	comportant des moyens de réglage (B62D0033100000 a priorité)
B62D0033100000	comportant des moyens de suspension de la carrosserie sur le châssis
B62D0035000000	Caisses de véhicule caractérisées par leur aérodynamisme
B62D0035020000	Carénage des surfaces de dessous
B62D0037000000	Stabilisation des caisses de véhicules sans agir sur les dispositifs de suspension
B62D0037020000	par moyens aérodynamiques
B62D0037040000	au moyen de masses mobiles
B62D0037060000	en utilisant des gyroscopes
B62D0039000000	Caisses de véhicules non prévues ailleurs
B62D0041000000	Accessoires pour identifier les véhicules en cas de collision ou pour indiquer ou marquer les surfaces d'impact
B62D0043000000	Logement, fixation ou montage de la roue de secours
B62D0043020000	à l'extérieur de la caisse
B62D0043040000	sous la caisse
B62D0043060000	à l'intérieur de la caisse
B62D0043080000	et disposée sensiblement à la verticale
B62D0043100000	et disposée sensiblement à l'horizontale
B62D0047000000	Véhicules à moteurs ou remorques selon le type; Leurs pièces ou accessoires non prévus ailleurs
B62D0047000000	Véhicules à moteurs ou remorques, principalement pour le transport de voyageurs (carrosseries B62D0031000000)
B62D0047020000	pour transports en commun, p.ex. autobus
B62D0049000000	Tracteurs (du type accompagné à pied B62D0051040000;caractéristiques chenillées B62D0055000000)
B62D0049020000	modifiés pour recevoir des dispositifs de levage
B62D0049040000	modifiés pour recevoir des dispositifs de poussée
B62D0049060000	adaptés à des usages multiples
B62D0049080000	ayant des moyens pour empêcher le retournement ou le basculement (dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci B60K0028000000)
B62D0051000000	Véhicules à moteurs caractérisés par le fait que le conducteur n'est pas assis
B62D0051020000	le conducteur étant debout dans le véhicule
B62D0051040000	le conducteur marchant
B62D0051060000	Tracteurs du type à essieu unique, accompagnés à pied
B62D0053000000	Combinaisons tracteur-remorque; Trains routiers (dispositifs de couplage autres que les couplages avec cinquième roue B60D)
B62D0053020000	comprenant un tracteur à essieu unique et une remorque à essieu unique
B62D0053040000	comprenant un véhicule portant la partie essentielle de la charge de l'autre véhicule par support de la partie avant ou arrière de cet autre véhicule
B62D0053060000	Semi-remorques
B62D0053080000	Couplages de traction de cinquième roue
B62D0053100000	avec moyens d'empêcher un décrochage accidentel
B62D0053120000	à accrochage automatique
B62D0055000000	Véhicules à chenilles (sous l'aspect de la direction B62D0011000000)
B62D0055020000	avec chenilles et roues additionnelles
B62D0055040000	avec alternance possible des chenilles et des roues, p.ex. transformables de véhicules à chenilles en véhicules à roues et vice versa
B62D0055060000	avec chenilles et sans roues additionnelles
B62D0055065000	Véhicules à chenilles multiples, c. à d. à plus de deux chenilles
B62D0055070000	Véhicules à une chenille
B62D0055075000	Véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers (éléments en prise avec le sol par adhérence magnétique ou pneumatique B62D0055265000;fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées A61G0005000000)
B62D0055080000	Systèmes des chenilles; Eléments de ces systèmes
B62D0055084000	Systèmes de chenilles ou chariots de roulement montés sur des véhicules, de façon amovible, réglable ou extensible, p.ex. systèmes de chenilles portatifs (B62D0055070000 a priorité)
B62D0055088000	comportant des moyens pour supprimer ou enlever des matières étrangères, p.ex. moyens d'étanchéité, maillons ou barbotins auto-nettoyants, plaques déflectrices ou racleurs
B62D0055092000	comportant des moyens de lubrification (lubrification en général F16N)
B62D0055096000	comportant des moyens de réduction du bruit
B62D0055100000	Bogies; Montures (moyens de tension de la chenille B62D0055300000)
B62D0055104000	Dispositifs de suspension pour roues, galets, bogies ou châssis (suspension des véhicules en général B60G)
B62D0055108000	comportant des ressorts mécaniques, p.ex. des barres de torsion
B62D0055112000	comportant des ressorts à fluide, p.ex. hydrauliques, pneumatiques
B62D0055116000	Commande de garde au sol ou de position du châssis par action sur la suspension, p.ex. pour compenser un dévers
B62D0055120000	Disposition, emplacement ou adaptation des barbotins moteurs
B62D0055125000	Entraînements d'extrémités
B62D0055130000	de type modulaire facilement interchangeables
B62D0055135000	à couronne d'entraînement démontable
B62D0055140000	Disposition, emplacement ou adaptation des galets
B62D0055150000	Dispositifs de montage, p.ex. paliers, axes, roulements, joints
B62D0055180000	Chenilles (maillons de chenille auto-nettoyants B62D0055088000)
B62D0055200000	du type articulé, p.ex. à chaînes
B62D0055205000	Raccords entre maillons de chenille
B62D0055210000	Maillons reliés par des axes transversaux d'articulation
B62D0055215000	Raccords élastiques entre maillons
B62D0055220000	Dispositions pour empêcher ou modifier la contre-flexion de la chenille
B62D0055240000	du type à flexibilité totale, p.ex. à courroies de caoutchouc
B62D0055247000	Chenilles souples remplies de gaz ou gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B62D0055253000	comportant des éléments reliés par un ou plusieurs câbles ou éléments analogues
B62D0055260000	Eléments ou maillons en contact avec le sol
B62D0055265000	à adhérence magnétique ou pneumatique
B62D0055270000	comportant différents types de crampons pour la progression en terrains variables
B62D0055275000	avec patins de route, c. à d. moyens pour empêcher le crampon d'entailler la surface de la route
B62D0055280000	démontables
B62D0055300000	Moyens de tension de la chenille
B62D0055320000	Assemblage, démontage, réparation ou entretien des systèmes de chenilles
B62D0057000000	Véhicules caractérisés par des moyens de propulsion ou de prise avec le sol autres que les roues ou les chenilles, seuls ou en complément aux roues ou aux chenilles (traîneaux B62B;traîneaux à moteurs B62M)
B62D0057020000	avec moyens de propulsion en prise avec le sol, p.ex. par jambes mécaniques
B62D0057024000	spécialement adaptés pour se déplacer sur des surfaces inclinées ou verticales (véhicules à chenilles pour monter ou descendre des escaliers B62D0055075000;voitures à bras permettant de monter ou de descendre une volée d'escalier B62B0005020000)
B62D0057028000	ayant des roues et des jambes mécaniques (B62D0057024000 a priorité;dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour supporter, soulever ou manœuvrer le véhicule, entièrement ou en partie B60S0009000000)
B62D0057032000	avec une base de support et des jambes soulevées alternativement ou dans un ordre déterminé; avec des pieds ou des patins soulevés alternativement ou dans un ordre déterminé (B62D0057024000 a priorité)
B62D0057036000	du type à vis, p.ex. vis d'Archimède (B62D0057024000 a priorité)
B62D0057040000	ayant des moyens de propulsion autres que par prise avec le sol, p.ex. par hélices (aménagements des ensembles réacteurs de propulsion B60K)
B62D0059000000	Remorques avec roues motrices ou éléments similaires
B62D0059020000	entraînées par un ensemble de propulsion extérieur à la remorque
B62D0059040000	entraînées par un ensemble de propulsion placé sur la remorque
B62D0061000000	Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange
B62D0061020000	avec deux roues en tandem disposées sur l'axe longitudinal du véhicule
B62D0061040000	avec deux autres roues qui sont coaxiales
B62D0061060000	avec uniquement trois roues
B62D0061080000	avec une seule roue avant
B62D0061100000	avec plus de quatre roues
B62D0061120000	avec un nombre variable de roues en contact avec le sol, p.ex. avec certaines roues disposées plus haut que les autres ou avec des roues rétractables (pour les besoins de la manœuvre uniquement B60S)
B62D0063000000	Véhicules à moteurs ou remorques non prévus ailleurs
B62D0063020000	Véhicules à moteurs
B62D0063040000	Parties constitutives ou accessoires
B62D0063060000	Remorques (comportant une installation d'habitation pour des personnes, p.ex. caravanes, véhicules de camping ou similaires, B60P0003320000)
B62D0063080000	Parties constitutives ou accessoires
B62D0065000000	Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs
B62D0065020000	Assemblage de sous-ensembles ou de composants avec la caisse ou entre eux, ou positionnement de sous-ensembles ou de composants par rapport à la caisse ou à d'autres sous-ensembles ou d'autres composants
B62D0065040000	Assemblage d'ensembles modulaires préassemblés constitués de sous-ensembles remplissant des fonctions différentes, p.ex. moteur et capot (B62D0065060000-B62D0065160000 ont priorité)
B62D0065060000	les sous-ensembles ou composants étant des portes, des fenêtres, des toits ouvrants, des couvercles, des capots ou leurs garnitures ou leurs bandes d'étanchéité
B62D0065080000	Garnitures ou bandes d'étanchéité
B62D0065100000	les sous-ensembles ou composants étant des moteurs, des embrayages ou des transmissions
B62D0065120000	les sous-ensembles ou composants étant des suspensions, des freins, ou des blocs incluant une roue
B62D0065140000	les sous-ensembles ou composants étant des accessoires des compartiments pour passagers, p.ex. des sièges, des garnitures, un décor, des tableaux de bord
B62D0065160000	les sous-ensembles ou composants étant des accessoires extérieurs, p.ex. des pare-chocs, des phares, des essuie-glaces
B62D0065180000	Systèmes de transport, de convoyage ou de traction spécialement adaptés aux lignes d'assemblage des véhicules à moteurs ou des remorques
B62D0067000000	Désassemblage systématique des véhicules pour la récupération d'éléments réutilisables, p.ex. pour le recyclage (pour l'élimination des véhicules par destruction ou transformation B09B0003000000, B09B0005000000)
B62D0101000000	Schéma d'indexation associé au groupe B62D0006000000 (à l'exclusion des groupes B62D0006020000-B62D0006100000 , relatif aux conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée.)
B62D0101000000	Vitesse du véhicule
B62D0103000000	Accélération ou décélération dans la direction de déplacement
B62D0105000000	Perte de traction, p.ex. patinage ou glissement
B62D0107000000	Température
B62D0109000000	Présence, absence ou inactivité du conducteur ou de l'opérateur, p.ex. par la détection de l'actionnement de l'embrayage, du frein ou du papillon du carburateur
B62D0111000000	Forces perturbant la trajectoire désirée du véhicule, p.ex. forces transversales par rapport à la direction de déplacement
B62D0113000000	Position d'éléments du mécanisme de direction, p.ex. des roues directrices ou du volant
B62D0115000000	Angle d'articulation entre véhicules articulés: Angle entre barre de traction et véhicule tracteur
B62D0117000000	Vitesse angulaire du volant
B62D0119000000	Couple au volant
B62D0121000000	Force appliquée à la timonerie de direction
B62D0123000000	Mise sous pression du fluide pour l'équipement du véhicule, p.ex. pour directions assistées; Présence, absence ou valeurs seuil de cette pression; Lubrification ou autres fonctions utilisant des fluides
B62D0125000000	Sélection de rapports de transmission déterminés
B62D0127000000	Vitesse du moteur
B62D0131000000	Charge, y compris le niveau de véhicule selon la charge; Etat des amortisseurs de vibrations du véhicule
B62D0133000000	Assiette ou inclinaison, y compris la pente de la route
B62D0135000000	Humidité de l'air
B62D0137000000	Conditions non spécifiées dans les groupes B62D0101000000-B62D0135000000
B62H	BÉQUILLES DE CYCLES; SUPPORTS OU FIXATIONS POUR LE PARQUAGE OU L'EMMAGASINAGE DES CYCLES; DISPOSITIFS INTERDISANT OU SIGNALANT L'USAGE NON AUTORISÉ OU LE VOL DES CYCLES; SYSTÈMES DE VERROUILLAGE FAISANT CORPS AVEC LES CYCLES (ANTIVOLS); DISPOSITIFS POUR APPRENDRE À CONDUIRE LES CYCLES
B62H0001000000	Supports ou béquilles formant corps ou attachés aux cycles
B62H0001020000	Béquilles articulées, p.ex. en forme de bras à charnières (B62H0001100000 a priorité)
B62H0001040000	essentiellement en forme d'U pour embrasser la roue arrière
B62H0001060000	Béquilles extensibles, p.ex. avec parties télescopiques (B62H0001100000 a priorité)
B62H0001080000	Supports pour pédales
B62H0001100000	comportant des moyens pour une conduite stabilisée (dispositifs d'entraînement ou appareils pour le sport cycliste A63B0069160000)
B62H0001120000	utilisant des roues additionnelles
B62H0001140000	utilisant des patins pour aller sur la glace ou la neige (patins adaptables aux véhicules à roues pour faciliter le déplacement sur glace ou neige B62B0019000000)
B62H0003000000	Supports séparés ou étriers pour parquer ou entreposer les cycles (supports de cycles utilisés pour l'entretien B25H;sous l'aspect bâtiment E04H)
B62H0003020000	comportant des moyens pour saisir le cycle par le guidon ou par la partie supérieure du cadre
B62H0003040000	comportant des supports en forme de fourche ou de potences pour tenir une roue (B62H0003080000 a priorité)
B62H0003060000	rabattables
B62H0003080000	comportant des fentes ou des rails à gorge pour tenir la partie inférieure d'une roue
B62H0003100000	comportant des supports en forme de fourche ou des potences embrassant la partie inférieure du cadre
B62H0003120000	Dispositifs de suspension
B62H0005000000	Accessoires empêchant ou signalant l'emploi non autorisé ou le vol des cycles; Dispositifs de verrouillage (antivols) faisant corps avec les cycles (accessoires pour empêcher ou signaler l'usage ou le vol des véhicules en général B60R;caractéristiques générales des verrous E05B)
B62H0005020000	pour bloquer le mécanisme de direction
B62H0005040000	en agissant sur le guidon ou la pièce équivalente
B62H0005060000	en agissant sur la fourche de roue avant ou sur le pivot du tube de direction
B62H0005080000	empêchant la conduite (en agissant sur l'entraînement de propulsion par moteur B62M)
B62H0005100000	en agissant sur une manivelle de pédalier
B62H0005120000	en agissant sur la roue du pédalier ou sur la chaîne
B62H0005140000	empêchant la rotation de la roue
B62H0005160000	en agissant sur certaines parties d'une roue porteuse
B62H0005180000	en agissant sur un dispositif de freinage (verrouillage des mécanismes de mise en action des freins pour cycles B62L0003060000)
B62H0005200000	signalant l'emploi non autorisé, p.ex. actionnant un dispositif de signalisation
B62H0007000000	Dispositifs pour apprendre à conduire les cycles, non prévus ailleurs, p.ex. équilibrage assisté
B62J	SELLES OU SIÈGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE (plaques d'immatriculation B60R0013100000;compteurs de nombre de tours de roue G01C0022000000)
B62J0001000000	Selles ou autres sièges pour cycles; Leur disposition; Parties constitutives (aménagements ou adaptations des sièges de véhicule en général B60N)
B62J0001020000	Selles montées élastiquement sur le cadre; Leur appareillage, p.ex. ressorts (ressorts en général F16F)
B62J0001040000	Selles pouvant osciller autour d'un axe horizontal
B62J0001060000	Selles pouvant se déplacer par translation de haut en bas
B62J0001080000	Armatures des selles; Assemblages entre l'armature de selle et la tige de siège; Tiges de sièges (liaison avec le cadre B62K0019360000)
B62J0001100000	Réglage interne des selles
B62J0001120000	Sièges en forme de cuvette; Sièges du type banc, p.ex. doubles ou jumelés
B62J0001140000	Sièges arrière séparés
B62J0001160000	pour enfants
B62J0001180000	Housses pour selles ou autres sièges; Coussins (coussins en général B68G)
B62J0001200000	Housses amovibles; Coussinets amovibles
B62J0001220000	Garnitures avec coussins incorporés
B62J0001240000	Coussins comportant des ressorts de torsion ou de flexion
B62J0001260000	Coussins comportant un matériau élastique différent, p.ex. du caoutchouc mousse avec compartiments gonflables
B62J0001280000	Autres accessoires additionnels, p.ex. des dossiers pour enfants
B62J0003000000	Dispositifs de signalisation ou d'éclairage adaptés spécialement aux cycles
B62J0003000000	Dispositifs signalisateurs ou avertisseurs acoustiques (ces dispositifs en général G08); Aménagements de ces dispositifs sur les cycles
B62J0006000000	Aménagements des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage sur les cycles, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage en soi F21, G08, H05)
B62J0006020000	les dispositifs étant des phares
B62J0006040000	les dispositifs étant des lanternes arrière
B62J0006060000	Aménagements des dynamos d'éclairage ou leur entraînement (structure des dynamos H02K)
B62J0006080000	Entraînement par le pneu
B62J0006100000	Entraînement par mécanisme (B62J0006120000 a priorité)
B62J0006120000	Dynamos disposées dans le moyeu de roue
B62J0006140000	Dynamos entraînées par courroie
B62J0006160000	Aménagements des interrupteurs
B62J0006180000	Aménagements des câbles électriques
B62J0006200000	Aménagements des catadioptres ou réflecteurs (pédales avec réflecteurs B62M0003120000)
B62J0007000000	Supports pour objets
B62J0007000000	Porte-bagages
B62J0007020000	caractérisés par leur disposition sur les cycles
B62J0007040000	au-dessus ou derrière la roue arrière
B62J0007060000	au-dessus de la roue avant, p.ex. sur le guidon
B62J0007080000	Accessoires de fixation des bagages sur les supports
B62J0009000000	Paniers, sacoches ou autres contenants spécialement adaptés pour être fixés à des cycles
B62J0009020000	pour outils ou pièces de rechange
B62J0011000000	Dispositifs porteurs pour fixer des articles d'une forme particulière sur des cycles, p.ex. des cartes, parapluies, bouteilles
B62J0011020000	pour pompes
B62J0013000000	Dispositifs de protection; Carénages en parties profilées non prévus ailleurs
B62J0013000000	Carters de chaîne, de l'entraînement par chaîne ou organe équivalent, p.ex. de l'entraînement par courroie (carters de chaîne formant corps avec les cadres B62K0019440000)
B62J0013020000	protégeant uniquement la partie supérieure de la chaîne ou de l'organe similaire
B62J0013040000	protégeant la totalité de l'entraînement par chaîne ou par organe similaire
B62J0013060000	permettant accès rapide à la chaîne ou à l'organe similaire
B62J0015000000	Garde-boue pour roues
B62J0015020000	Dispositifs de fixation; Supports
B62J0015040000	Bavettes garde-boue
B62J0017000000	Dispositifs de protection pour les cyclistes contre les intempéries; Carénages ou parties profilées non prévus ailleurs (vêtements de protection A41D0013000000;casques protecteurs A42B0003000000;carénages formant corps avec les cadres B62K0019480000;carénages pour side-cars B62K0027040000;capots pour side-cars B62K0027160000)
B62J0017020000	protégeant le cycliste uniquement par devant
B62J0017040000	Pare-brise
B62J0017060000	Protège-jambes ou jambières
B62J0017080000	Capots protégeant le conducteur
B62J0019000000	Housses pour cycles non en service (transformables en vêtements de protection pour le conducteur A41D0015040000;transformables en articles de camping A45F0004000000;pour véhicules en général B60J0011000000)
B62J0021000000	Protecteurs de vêtements, p.ex. pinces fixées aux cycles (pinces amovibles pour pantalons ou jupes A41F0017020000)
B62J0023000000	Autres protecteurs spécialement adaptés aux cycles
B62J0025000000	Repose-pied; Appuis à montage rigide pour les genoux, p.ex. sur le réservoir à carburant
B62J0027000000	Accessoires de sécurité, p.ex. pare-chocs (ceintures de sécurité en général A62B0035000000)
B62J0029000000	Adaptations ou aménagements des rétroviseurs pour utilisation sur les cycles (sur les véhicules en général B60R)
B62J0031000000	Installations des dispositifs de graissage
B62J0033000000	Installations particulières aux cycles pour réchauffer le conducteur (pour les véhicules en général B60H)
B62J0035000000	Réservoirs à carburant spécialement adaptés aux motocyclettes ou vélomoteurs; Leurs aménagements
B62J0037000000	Aménagements des canalisations d'alimentation en carburant, des robinets ou similaires, sur motocyclettes ou vélomoteurs
B62J0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B62K	CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNÉES PAR LE CONDUCTEUR SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES-AVANT OU VÉHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES
B62K0001000000	Monocycles
B62K0003000000	Bicyclettes
B62K0003020000	Cadres (cadres de tandem B62K0003140000)
B62K0003040000	ayant une barre supérieure sensiblement horizontale
B62K0003060000	du type "ouvert"
B62K0003080000	ayant des membrures en croix
B62K0003100000	du type à poutre unique, c. à d. reliant le pivot de direction à l'axe arrière
B62K0003120000	Tandems
B62K0003140000	Cadres
B62K0003160000	spécialement adaptées pour conducteurs handicapés
B62K0005000000	Cycles avec guidons, équipés de trois roues principales ou plus (supports ou béquilles pour cycles équipés de roues additionnelles pour la stabilisation de la conduite B62H0001120000)
B62K0005003000	Cycles avec quatre roues ou plus, spécialement adaptés pour conducteurs handicapées, p.ex. véhicules pour personnes à mobilité réduite avec quatre roues (fauteuils roulants A61G0005000000)
B62K0005007000	à propulsion motorisée
B62K0005010000	Motocyclettes avec quatre roues ou plus (spécialement adaptées pour conducteurs handicapés B62K0005003000)
B62K0005020000	Tricycles (tricycles pour enfants B62K0009020000)
B62K0005023000	spécialement adaptés pour conducteurs handicapés, p.ex. véhicules pour personnes à mobilité réduite avec trois roues (fauteuils roulants A61G0005000000)
B62K0005025000	à propulsion motorisée
B62K0005027000	Motocyclettes avec trois roues (spécialement adaptées pour conducteurs handicapés B62K0005023000)
B62K0005050000	caractérisés par une seule roue arrière
B62K0005060000	Cadres pour tricycles
B62K0005080000	avec des dispositifs de direction agissant sur deux roues ou plus
B62K0005100000	avec des moyens pour incliner la caisse du véhicule vers l'intérieur dans les virages
B62K0007000000	Cycles pour le transport de charges ou de passagers
B62K0007020000	Cadres
B62K0007040000	ayant une plate-forme de transport (accessoires pour porter les objets B62J0007000000-B62J0011000000)
B62K0009000000	Cycles pour enfants (véhicules-jouets A63H0017000000)
B62K0009020000	Tricycles
B62K0011000000	Motocyclettes, vélomoteurs ou scooters avec une ou deux roues (carénages ou parties profilées ne faisant pas partie du cadre B62J;transmission de l'entraînement du moteur aux roues B62M)
B62K0011020000	Cadres (motocyclettes ou vélomoteurs caractérisés par la position du moteur B62M)
B62K0011040000	caractérisés par le moteur entre roues avant et arrière
B62K0011060000	le cadre étant du type à poutre unique
B62K0011080000	la poutre étant faite d'une feuille de métal, p.ex. formant parois du réservoir
B62K0011100000	caractérisés par le moteur sur ou à côté de la roue arrière motrice
B62K0011120000	Fourches de la roue motrice caractérisées par son assemblage avec le moteur
B62K0011140000	Structure du guidon ou aménagements sur celui-ci des commandes spécialement adaptées à ce guidon (poignées de commande en soi B62K0023020000)
B62K0013000000	Cycles convertibles ou transformables en un autre type de cycle ou de véhicule terrestre (véhicules convertibles en général B60F0005000000;supports de cycles ou béquilles équipés de roues additionnelles pour la stabilisation B62H0001120000)
B62K0013020000	en tandem
B62K0013040000	en tricycle
B62K0013060000	en quadricycle, p.ex. en accouplant deux bicyclettes côte à côte
B62K0013080000	Cadres
B62K0015000000	Cycles pliants ou repliables
B62K0017000000	Cycles non prévus ailleurs
B62K0019000000	Cadres de cycles (cadres spécialement adaptés à un type particulier de cycle spécifié dans l'un des groupes de B62K0001000000-B62K0017000000, voir le groupe approprié)
B62K0019020000	caractérisés par le matériau ou la section transversale des éléments du cadre
B62K0019040000	le matériau étant entièrement ou principalement métallique, p.ex. à haute élasticité
B62K0019060000	tubulaire
B62K0019080000	fait d'une feuille
B62K0019100000	Combinaisons tube et feuille
B62K0019120000	comportant des éléments coulés
B62K0019140000	le matériau étant entièrement ou principalement du bois
B62K0019160000	le matériau étant entièrement ou principalement en plastique
B62K0019180000	Assemblages entre éléments du cadre
B62K0019200000	par soudure ou brasage
B62K0019220000	Assemblages collés
B62K0019240000	Assemblages vissés
B62K0019260000	Assemblages rivés
B62K0019280000	Moyens pour renforcer les assemblages
B62K0019300000	Parties du cadre profilées pour recevoir d'autres parties ou accessoires du cycle (suspensions des moyeux de roues B62K0025000000)
B62K0019320000	Pivots de direction (leurs paliers B62K0021060000)
B62K0019340000	Boîtiers de pédaliers
B62K0019360000	pour la fixation des supports de selle, p.ex. de manière réglable durant la marche
B62K0019380000	pour la fixation des organes de frein
B62K0019400000	pour la fixation des accessoires, p.ex. porte-bagages, lampes
B62K0019420000	pour pompes de gonflage (systèmes de fixation ne formant pas corps avec le cadre B62J0011020000)
B62K0019440000	Carters de chaîne formant corps avec le cadre (carters de chaîne en soi B62J0013000000)
B62K0019460000	Porte-bagages formant corps avec le cadre (porte-bagages en soi B62J0007000000)
B62K0019480000	Carénages formant corps avec le cadre
B62K0021000000	Eléments de la direction (éléments de la direction spécialement adaptés à un type particulier de cycle spécifié dans l'un des groupes de B62K0001000000-B62K0017000000, voir le groupe approprié)
B62K0021020000	Fourches de roues avant ou pièces équivalentes, p.ex. à branche unique
B62K0021040000	Têtes de fourche
B62K0021060000	Paliers spécialement adaptés pour pivots de direction (paliers en général F16C)
B62K0021080000	Amortisseurs de direction (amortisseurs en général F16F)
B62K0021100000	Mécanismes pour ramener le dispositif de direction à la position de conduite en ligne droite
B62K0021120000	Guidons; Tiges du guidon
B62K0021140000	comportant, incorporées, des parties élastiques
B62K0021160000	comportant, incorporées, des parties réglables
B62K0021180000	Assemblages entre fourche et guidon ou tige du guidon
B62K0021200000	élastiques
B62K0021220000	réglables
B62K0021240000	rapidement démontables
B62K0021260000	Poignées de guidon (poignées tournantes B62K0023040000)
B62K0023000000	Partie initiale des commandes actionnée par le conducteur et spécialement adaptée aux cycles, p.ex. leviers, poignées (spécialement adaptée aux mécanismes de freinage des cycles B62L0003000000)
B62K0023020000	actionnée à la main (aménagements des commandes sur le guidon des cycles à moteur B62K0011140000)
B62K0023040000	Poignées tournantes
B62K0023060000	Leviers
B62K0023080000	actionnée au pied
B62K0025000000	Suspensions des moyeux de roues (pour véhicules en général B60G)
B62K0025020000	pour montage rigide des moyeux sur le cadre ou la fourche, p.ex. réglable
B62K0025040000	pour montage élastique des moyeux sur le cadre ou la fourche (pour side-cars, remorques avant ou engins analogues B62K0027060000)
B62K0025060000	avec fourche télescopique, p.ex. comportant des bras basculants auxiliaires
B62K0025080000	pour roue avant
B62K0025100000	pour roue arrière
B62K0025120000	avec bras basculant pivotant sur chaque jambe de fourche (en combinaison avec fourche télescopique B62K0025060000)
B62K0025140000	avec bras unique sur chaque jambe de fourche
B62K0025160000	pour roue avant
B62K0025180000	le bras pivotant entre ses extrémités
B62K0025200000	pour roue arrière
B62K0025220000	avec plus d'un bras sur chaque jambe de fourche
B62K0025240000	pour roue avant
B62K0025260000	pour roue arrière
B62K0025280000	avec support de chaînes à pivot
B62K0025300000	pivotant sur l'axe du pédalier (B62K0025320000 a priorité)
B62K0025320000	le support de chaîne formant carter
B62K0027000000	Side-cars; Remorques-avant ou véhicules additionnels similaires (remorques B60P, B62D;caractérisés par le fait de porter le moteur B62M)
B62K0027020000	Cadres
B62K0027040000	Carrosseries; Carénages
B62K0027060000	Suspension élastique des moyeux de roues
B62K0027080000	Suspension élastique de la caisse du véhicule sur le cadre
B62K0027100000	Autres parties composantes ou accessoires
B62K0027120000	Pièces d'assemblage pour relier le véhicule au cycle; Leurs aménagements
B62K0027140000	Pièces d'assemblage élastiques
B62K0027160000	Etuis; Accessoires de protection contre les intempéries, p.ex. pare-brise
B62L	FREINS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX CYCLES
B62L0001000000	Freins; Leurs aménagements (freins par rétropédalage B62L0005000000)
B62L0001020000	dans lesquels les organes de freinage attaquent les roues
B62L0001040000	en agissant sur la surface du pneu
B62L0001060000	en agissant sur la jante
B62L0001080000	par des organes se déplaçant perpendiculairement à la circonférence de roue
B62L0001100000	par des organes se déplaçant sensiblement parallèlement à l'axe de la roue
B62L0001120000	les organes étant montés sur des leviers pivotant autour d'un axe commun
B62L0001140000	les organes étant montés sur des leviers pivotant autour d'axes distincts
B62L0001160000	les axes étant situés entre les extrémités des leviers
B62L0003000000	Mécanismes de mise en action des freins (mécanismes pour rétropédalage B62L0005000000;mécanismes Bowden F16C0001100000); Leurs aménagements
B62L0003020000	à commande par levier à main (leviers à main pour commande des cycles en général B62K0023060000)
B62L0003040000	à commande par pédale (pédales pour commande des cycles en général B62K0023080000)
B62L0003060000	Dispositifs de verrouillage des mécanismes de mise en action (verrouillage direct du dispositif de freinage des cycles B62H0005180000)
B62L0003080000	Mécanismes spécialement adaptés pour freiner plus d'une roue
B62L0005000000	Freins ou leurs mécanismes de mise en action, commandés par rétropédalage (dispositifs à roue libre spécialement adaptés à des cycles F16D0041000000)
B62L0005020000	les freins fonctionnant par l'action conjuguée de cônes coaxiaux
B62L0005040000	les freins étant du type coquille à expansion
B62L0005060000	les freins étant du type à disque
B62L0005080000	les freins étant du type à sabots
B62L0005100000	les freins fonctionnant par l'action conjuguée de cames et de billes ou de rouleaux
B62L0005120000	les freins étant du type coquille à expansion
B62L0005140000	les freins étant du type à disque
B62L0005160000	les freins étant du type à sabots
B62L0005180000	les freins étant additionnellement commandés par l'un ou l'autre moyen
B62L0005200000	les freins ayant une puissance de freinage réglable
B62M	PROPULSION PAR LE CONDUCTEUR DES VÉHICULES À ROUES OU DES TRAÎNEAUX; PROPULSION PAR MOTEUR DES TRAÎNEAUX OU DES CYCLES; TRANSMISSIONS SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À CES VÉHICULES (aménagements ou montage des transmissions de véhicules en général B60K;éléments de transmission en soi F16)
B62M0001000000	Propulsion par le conducteur des véhicules à roues
B62M0001000000	Propulsion par le conducteur des véhicules à roues (propulsion par le conducteur avec source d'énergie complémentaire B62M0006000000;propulsion par tiges en prise avec le sol B62M0029020000)
B62M0001100000	comportant des dispositifs permettant l'accumulation ou la restitution mécaniques de l'énergie, p.ex. disposition de volants d'inertie
B62M0001120000	actionnée à la fois par propulsion manuelle et au pied
B62M0001140000	actionnée exclusivement par propulsion manuelle
B62M0001160000	au moyen d'un guidon animé d'un mouvement de va-et-vient
B62M0001180000	par mouvement de la selle du conducteur
B62M0001200000	avec moyens de propulsion additionnels par le conducteur
B62M0001240000	avec leviers à mouvement alternatif, p.ex. leviers actionnés au pied (leviers qui peuvent être immobilisés comme repose-pieds B62M0005000000)
B62M0001260000	caractérisés par des vilebrequins rotatifs combinés à des leviers à mouvement alternatif
B62M0001280000	caractérisés par l’utilisation d’éléments de transmission souples, p.ex. des chaînes
B62M0001300000	caractérisés par l’utilisation d’engrenages intermédiaires
B62M0001320000	caractérisés par l'entrainement direct du moyeu de la roue, p.ex. par roue à rochet
B62M0001340000	en marchant sur une bande sans fin
B62M0001360000	avec vilebrequins rotatifs, p.ex. manivelles de pédalier (B62M0001340000 a priorité;combinés à des leviers à mouvement alternatif B62M0001260000;pédaliers pouvant être immobilisés pour servir de repose-pieds B62M0005000000)
B62M0001380000	pour un entrainement direct du moyeu de la roue
B62M0003000000	Structure des manivelles actionnées à la main ou au pied
B62M0003020000	de longueur réglable
B62M0003040000	à réglage automatique
B62M0003060000	avec mouvement elliptique ou autre mouvement de rotation non circulaire
B62M0003080000	Pédales
B62M0003100000	Pédales entièrement métalliques
B62M0003120000	avec réflecteurs (catadioptres)
B62M0003140000	Poignées pour manivelles actionnées à la main
B62M0003160000	Accessoires
B62M0005000000	Leviers actionnés au pied ou pédaliers pouvant être immobilisés pour servir de repose-pieds (immobilisation antivol B62H0005100000)
B62M0006000000	Propulsion par le conducteur des véhicules à roues avec source d'énergie complémentaire, p.ex. moteur à combustion ou moteur électrique
B62M0006100000	Cycles propulsés par le conducteur avec moteur à combustion auxiliaire
B62M0006150000	Dispositifs de commande ou d'actionnement s'y rapportant
B62M0006200000	motopropulsés au niveau de parties du vilebrequin
B62M0006250000	motopropulsés au niveau de parties de l'axe de moyeu
B62M0006300000	motopropulsés au niveau d'un seul organe souple sans fin, p.ex. une chaîne, entre le vilebrequin et l'axe de moyeu du cycle, le moteur à combustion venant en prise avec l'organe souple sans fin
B62M0006350000	motopropulsés par des rouleaux à friction ou des pignons en prise avec la roue porteuse
B62M0006400000	Cycles propulsés par le conducteur avec moteur électrique auxiliaire
B62M0006450000	Dispositifs de commande ou d'actionnement s'y rapportant
B62M0006500000	caractérisés par des détecteurs ou des capteurs, ou leur disposition
B62M0006550000	motopropulsés au niveau de parties du vilebrequin
B62M0006600000	motopropulsés au niveau de parties de l'axe de moyeu
B62M0006650000	l'axe de moyeu et l'arbre de commande étant disposés coaxialement
B62M0006700000	motopropulsés au niveau d'un seul organe souple sans fin, p.ex. une chaîne, entre le vilebrequin et l'axe de moyeu du cycle, le moteur électrique venant en prise avec l'organe souple sans fin
B62M0006750000	motopropulsés par des rouleaux à friction ou des pignons en prise avec la roue porteuse
B62M0006800000	Accessoires, p.ex. sources d'énergie; leurs dispositions
B62M0006850000	Photopiles
B62M0006900000	Batteries
B62M0007000000	Motocycles caractérisés par la position du moteur électrique ou du moteur à combustion (propulsion par le conducteur avec source d'énergie complémentaire, p.ex. moteur à combustion ou moteur électrique auxiliaires B62M0006000000;cadres caractérisés par la position du moteur à combustion B62K0011000000)
B62M0007020000	avec moteur entre roues avant et arrière
B62M0007040000	sous le cadre
B62M0007060000	directement sous la selle ou le siège
B62M0007080000	avec moteur au-dessus de la roue arrière
B62M0007100000	avec moteur au-dessus de la roue avant
B62M0007120000	avec moteur à coté ou dans la roue motrice
B62M0007140000	avec moteur sur un ensemble auxiliaire à roues, p.ex. remorque, side-cars (remorques B60P, B62D;side-cars B62K0027000000)
B62M0009000000	Transmissions
B62M0009000000	Transmissions caractérisées par l'emploi d'une chaîne sans fin, d'une courroie ou d'un organe similaire (carters de chaîne pour cycles B62J0013000000)
B62M0009020000	de rapport invariable
B62M0009040000	de rapport variable
B62M0009060000	utilisant une seule chaîne, courroie ou organe similaire
B62M0009080000	comportant une roue, motrice ou entraînée, montée excentriquement ou de forme elliptique; avec une roue motrice ou entraînée expansible
B62M0009100000	comportant des roues de dimensions différentes engagées sélectivement par la chaîne, la courroie ou l'organe similaire
B62M0009120000	la chaîne, la courroie ou l'organe similaire étant déplaçables latéralement
B62M0009121000	Dérailleurs arrière
B62M0009122000	à actionnement électrique ou fluidique; leurs commandes
B62M0009123000	à changement de vitesse automatique
B62M0009124000	Mécanismes de déplacement latéral
B62M0009124200	caractérisés par les mécanismes de tringlerie
B62M0009124400	limitant ou positionnant le mouvement
B62M0009124600	utilisant des cames ou des lames
B62M0009124800	caractérisés par l'emploi de moyens de sollicitation, p.ex. ressorts; leurs aménagements
B62M0009125000	Montage du dérailleur sur le cadre
B62M0009126000	Guides de chaîne; leur montage
B62M0009127000	Montage ou guidage de câbles
B62M0009128000	Accessoires, p.ex. protecteurs
B62M0009131000	Dérailleurs avant
B62M0009132000	à actionnement électrique ou fluidique; leurs commandes
B62M0009133000	à changement de vitesse automatique
B62M0009134000	Mécanismes de déplacement latéral
B62M0009134200	caractérisés par les mécanismes de tringlerie
B62M0009134400	limitant ou positionnant le mouvement
B62M0009134600	utilisant des cames ou des lames
B62M0009134800	caractérisés par l'emploi de moyens de sollicitation, p.ex. ressorts; leurs aménagements
B62M0009135000	Montage du dérailleur sur le cadre
B62M0009136000	Guides de chaîne; leur montage
B62M0009137000	Montage ou guidage de câbles
B62M0009138000	Accessoires, p.ex. protecteurs
B62M0009140000	les roues étant déplaçables latéralement
B62M0009160000	Dispositifs de mise en tension ou de réglage pour chaînes, courroies ou organes similaires
B62M0011000000	Transmissions caractérisées par l'engrènement de roues dentées ou le contact de roues à friction (avec rouleau en contact avec la périphérie de la roue porteuse B62M0006350000, B62M0006750000, B62M0013000000)
B62M0011020000	de rapport invariable
B62M0011040000	de rapport variable
B62M0011060000	avec pignons à denture droite (B62M0011140000 a priorité)
B62M0011100000	avec pignons coniques (B62M0011140000 a priorité)
B62M0011120000	avec contact de roues à friction (B62M0011140000 a priorité)
B62M0011140000	avec engrenages planétaires
B62M0011160000	incorporés au moyeu de la roue porteuse ou adjacents au moyeu
B62M0011180000	avec plusieurs ensembles d'engrenages planétaires
B62M0013000000	Transmissions caractérisées par l'emploi de rouleaux à friction venant en contact avec la périphérie de la roue porteuse (pour cycles propulsés par le conducteur avec source d'énergie complémentaire B62M0006350000, B62M0006750000)
B62M0013020000	avec rapport variable, p.ex. avec rouleau de diamètre variable
B62M0013040000	avec dispositifs pour mettre le rouleau au contact de la roue porteuse
B62M0015000000	Transmissions caractérisées par l'emploi de vilebrequins et de bielles
B62M0017000000	Transmissions caractérisées par l'emploi d'un arbre rotatif, p.ex. arbre à cardans
B62M0019000000	Transmissions caractérisées par l'emploi de dispositifs non mécaniques, p.ex. à fluide
B62M0021000000	Transmissions caractérisées par l'emploi d'éléments élastiques incorporés
B62M0023000000	Transmissions caractérisées par l'emploi d'autres éléments; Autres transmissions
B62M0023020000	caractérisées par l'emploi d'au moins deux sources distinctes d'énergie, p.ex. transmissions pour motocycles hybrides (transmissions pour véhicules à roues utilisant la propulsion par le conducteur avec source d'énergie complémentaire B62M0006000000)
B62M0025000000	Commandes pour mécanismes de changement de vitesses spécialement adaptées aux cycles (commandes pour cycles actionnées par le conducteur, en général B62K0023000000;mécanismes de changement de vitesses F16H)
B62M0025020000	avec systèmes de transmission mécanique, p.ex. par câbles, leviers
B62M0025040000	actionnés à la main
B62M0025060000	actionnés au pied
B62M0025080000	avec systèmes de transmission électrique ou par fluide
B62M0027000000	Dispositifs de propulsion pour traîneaux ou véhicules similaires (poussés ou tirés par personnes ou animaux B62B, B62C;propulsion par le vent B62B0015000000)
B62M0027020000	entraînés par moteur
B62M0029000000	Dispositifs de propulsion par prise avec le sol, pour cycles, traîneaux ou véhicules à roues propulsés par le conducteur, non prévus ailleurs
B62M0029020000	employant des tiges venant en prise avec le sol
B63	NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT
B63B	NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; MATÉRIEL D'ARMEMENT (aménagements relatifs à la ventilation, au chauffage, à la réfrigération ou au conditionnement de l'air dans les navires B63J0002000000;infrastructures flottantes en tant que support de dragues ou d'engins de terrassement E02F0009060000)
B63B0001000000	Caractéristiques hydrodynamiques ou hydrostatiques des coques ou des ailes portantes (coques pour sous-marins B63B0003130000;quilles B63B0003380000)
B63B0001020000	tirant la portance principalement du déplacement liquide (B63B0001160000 a priorité)
B63B0001040000	à coque simple
B63B0001060000	Forme de la partie avant
B63B0001080000	Forme de la partie arrière
B63B0001100000	à coques multiples
B63B0001120000	les coques étant reliées rigidement les unes aux autres
B63B0001140000	les coques étant reliées élastiquement les unes aux autres
B63B0001160000	tirant une portance supplémentaire des forces hydrodynamiques
B63B0001180000	du type hydroplane
B63B0001200000	ayant plus d'une surface portante (B63B0001220000 a priorité)
B63B0001220000	à surfaces portantes réglables
B63B0001240000	du type aile portante
B63B0001260000	ayant plus d'une aile portante (B63B0001280000 a priorité)
B63B0001280000	à ailes portantes réglables
B63B0001300000	escamotables ou repliables
B63B0001320000	Autres moyens pour faire varier les caractéristiques hydrodynamiques inhérentes aux coques
B63B0001340000	par réduction du frottement
B63B0001360000	utilisant des moyens mécaniques
B63B0001380000	utilisant des bulles d'air ou des coussins d'air
B63B0001400000	par diminution de la résistance aux vagues
B63B0003000000	Structure des coques (coques non métalliques B63B0005000000)
B63B0003020000	Coques assemblées à partir de sous-ensembles préfabriqués
B63B0003040000	à sous-ensembles reliés en permanence
B63B0003060000	les sous-ensembles étant essentiellement identiques
B63B0003080000	à sous-ensembles en liaison amovible
B63B0003090000	Coques en métal amagnétique
B63B0003100000	Coques blindées
B63B0003120000	Coques sans membrures
B63B0003130000	Coques résistant à la pression hydrostatique lorsqu'entièrement submergées, p.ex. coques de sous-marins
B63B0003140000	Eléments de coques (blindage de coque B63B0003100000)
B63B0003160000	Bordés extérieurs (sabords ou fermetures de bordé B63B0019000000)
B63B0003180000	dont les caractéristiques prédominantes sont d'être formées d'éléments pouvant être développés à l'intérieur de surfaces planes
B63B0003200000	du type double
B63B0003220000	avec ondulations
B63B0003240000	Moyens pour diminuer les arêtes ou appendices extérieurs
B63B0003260000	Membrures
B63B0003280000	du type transversal; Serres de renfort
B63B0003300000	Courbes de barrots; Courbes de bouchains
B63B0003320000	Porques; Barrots
B63B0003340000	du type longitudinal; Liaisons de cloison
B63B0003360000	Systèmes à membrures combinées
B63B0003380000	Quilles (quilles mobiles B63B0041000000)
B63B0003400000	Etambots; Cadres d'étambot
B63B0003420000	Supports d'arbre
B63B0003440000	Quilles de roulis (sous l'angle de la stabilisation B63B0039060000)
B63B0003460000	Etraves
B63B0003480000	Ponts (bordés B63B0005060000)
B63B0003500000	du type voûté
B63B0003520000	Epontilles; Hiloires de pont
B63B0003540000	Surbaux d'écoutille
B63B0003560000	Cloisons; Renforts de cloison (aménagement des portes étanches B63B0043240000)
B63B0003580000	avec bordé plat
B63B0003600000	avec bordé courbe ou ondulé
B63B0003620000	Doubles fonds; Parties hautes des soutes
B63B0003640000	Carlingues
B63B0003660000	Caillebotis
B63B0003680000	Lambrissage; Garnissage, p.ex. pour isolement
B63B0003700000	Renforts pour supporter des charges localisées, p.ex. appareils propulsifs, canons
B63B0005000000	Coques caractérisées par leur construction en un matériau non métallique
B63B0005020000	à prédominance de bois
B63B0005040000	Carcasses
B63B0005060000	Ponts; Bordés extérieurs
B63B0005080000	avec simple couche de bordage
B63B0005100000	avec plusieurs couches de bordage
B63B0005120000	à prédominance de bois renforcé de métal, c. à d. construction mixte
B63B0005140000	à prédominance de ciment, p.ex. ciment armé
B63B0005160000	monolithique
B63B0005180000	construit à partir d'éléments
B63B0005200000	en combinaison avec des éléments de matériaux différents
B63B0005220000	renforcées par des pièces extérieures au bordé
B63B0005240000	faites principalement de plastiques
B63B0007000000	Embarcations escamotables, repliables, gonflables ou engins analogues (pontons repliables B63B0035360000)
B63B0007020000	comprenant uniquement des parties rigides
B63B0007040000	divisées en parties démontables
B63B0007060000	ayant des parties en matériau non rigide
B63B0007080000	gonflables (bouées gonflables B63B0022220000;radeaux de sauvetage gonflables B63C0009040000)
B63B0009000000	Méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires, non prévues ailleurs (coffrages pour la construction des navires en béton E04G)
B63B0009020000	utilisant des bassins de carène pour la conception
B63B0009040000	Reconstruction des navires, p.ex. par augmentation du tonnage
B63B0009060000	Méthodes de construction des coques
B63B0009080000	Détermination des caractéristiques du navire dans le domaine de la stabilité ou de l'équilibre
B63B0011000000	Subdivision intérieure des coques (structure de l'espace de cloison B63B0003560000)
B63B0011020000	Disposition des cloisons, p.ex. définition des aires pour la cargaison
B63B0011040000	Caractéristiques de construction des soutes à combustible ou des réservoirs de ballast, p.ex. avec cloisons élastiques
B63B0011060000	Tunnels pour arbres porte-hélice
B63B0013000000	Conduits pour l'épuisement ou le ballastage; Équipement automatique pour l'assèchement; Dalots
B63B0013020000	Sabords pour passage de l'eau à travers le bordé du navire
B63B0015000000	Superstructures; Aménagements ou adaptations relatifs aux mâts
B63B0015020000	Haubanage des mâts ou autres superstructures
B63B0017000000	Éléments, détails ou accessoires de navires, non prévus ailleurs
B63B0017020000	Tentes
B63B0017040000	Montants; Filières garde-corps
B63B0017060000	Évacuation des déchets, p.ex. pour escarbilles
B63B0019000000	Aménagements ou adaptations pour sabords, portes, fenêtres, hublots ou autres ouvertures ou capots (dalots B63B0013000000;aménagements des portes étanches sur cloisons B63B0043240000)
B63B0019020000	Fenêtres spécialement adaptées aux navires ou autres engins flottants, p.ex. fenêtres rotatives autonettoyantes ou hublots
B63B0019040000	Installations de prise d'air pour fenêtres ou hublots
B63B0019060000	aisément démontables
B63B0019080000	Sabords ou ouvertures analogues dans le bordé du navire (sabords pour passage de l'eau à travers le bordé du navire B63B0013020000)
B63B0019100000	Sabords à charbon
B63B0019120000	Ecoutilles; Panneaux d'écoutilles (hiloires B63B0003540000)
B63B0019140000	Tapes d'écoutille
B63B0019160000	à panneaux démontables
B63B0019180000	glissants
B63B0019190000	repliables
B63B0019197000	au moyen d'un fluide sous pression
B63B0019203000	au moyen de câbles ou d'un système analogue
B63B0019210000	du type à rouleau
B63B0019220000	Barrots mobiles
B63B0019240000	Fixations pour écoutilles, p.ex. taquets
B63B0019260000	Joints d'étanchéité; Moyens d'assèchement
B63B0019280000	Autres dispositifs de sécurité
B63B0021000000	Apparaux de manœuvre; Apparaux de déhalage, de remorquage ou de poussée; Ancrage (ancrage dynamique B63H0025000000)
B63B0021020000	Apparaux pour amarrage magnétique
B63B0021040000	Apparaux de fixation ou de guidage pour chaînes, amarres, aussières, ou matériels analogues
B63B0021060000	Bittes
B63B0021080000	Dispositifs de blocage
B63B0021100000	Chaumards
B63B0021120000	Garde-rats
B63B0021140000	Ecubiers; Manchons d'écubier; Fermetures des trous d'écubiers
B63B0021160000	Utilisation des treuils
B63B0021180000	Stoppeurs pour chaînes d'ancre
B63B0021200000	Adaptations des chaînes, amarres, aussières ou matériels analogues, ou de leurs éléments
B63B0021220000	Manœuvre ou amarrage des ancres
B63B0021240000	Ancres
B63B0021260000	avec système d'assurance de tenue sur le fond
B63B0021270000	par succion
B63B0021280000	par charge explosive
B63B0021290000	par des poids, p.ex. ancres-poids sans bras
B63B0021300000	rigides pendant l'utilisation
B63B0021320000	à une patte
B63B0021340000	à plusieurs pattes
B63B0021360000	repliables
B63B0021380000	pivotant pendant l'utilisation
B63B0021400000	à une patte
B63B0021420000	du type à soc
B63B0021440000	à plusieurs pattes
B63B0021460000	ayant une liaison avec la chaîne réglable, p.ex. glissante
B63B0021480000	Ancres de mer; Ancres flottantes
B63B0021500000	Dispositifs d'ancrage pour navires spéciaux, p.ex. pour plates-formes flottantes de forage ou dragues
B63B0021540000	Gaffes ou matériels analogues
B63B0021560000	Apparaux de remorquage ou de poussée (remorqueurs B63B0035660000)
B63B0021580000	Adaptation des crocs au remorquage; Montage des crocs de remorque
B63B0021600000	Systèmes à largage rapide
B63B0021620000	caractérisés par l'emploi pour déplacer plusieurs navires
B63B0021640000	Équipement de remorquage ou de poussage des navires à l'aide de véhicules ou de dispositifs se déplaçant sur des chemins situés sur la terre ferme le long de la voie d'eau (gaffes ou dispositifs analogues B63B0021540000)
B63B0021660000	Équipements spécialement adaptés au remorquage sous l'eau des objets ou des navires, p.ex. carénages hydrodynamiques pour câbles de remorquage
B63B0022000000	Coffres d'amarrage ou bouées (moyens pour marquer l'emplacement d'objets immergés B63C0007260000;bouées de sauvetage, p.ex. en forme de couronne, B63C0009080000)
B63B0022020000	spécialement adaptés pour l'amarrage d'un navire
B63B0022040000	Dispositifs d'ancrage
B63B0022060000	avec des moyens pour rappeler la bouée à la surface en réponse à un signal émis
B63B0022080000	comportant des moyens pour larguer ou pousser à la surface une bouée immergée, p.ex. pour marquer l'emplacement d'objets coulés
B63B0022100000	Moyens solubles ou fragilisés par l'eau, c. à d. bouée larguée par un moyen de fixation "bouée-objet" qui est détruit au contact de l'eau
B63B0022120000	le retour à la surface de la bouée étant facilité par libération ou production d'un gaz en état d'immersion de la bouée
B63B0022140000	Moyens de fixation "bouée-objet" sensibles à la pression hydrostatique
B63B0022160000	spécialement adaptés pour marquer une route de navigation
B63B0022180000	comportant des moyens pour régler l'assiette ou la position, p.ex. des surfaces de réaction ou des orins
B63B0022200000	Moyens de ballastage
B63B0022220000	gonflables par des moyens de production de gaz (B63B0022120000 a priorité)
B63B0022240000	de type conteneur, c. à d. comportant des dispositions pour l'entreposage du matériel
B63B0022260000	comportant des moyens pour larguer sélectivement le contenu, p.ex. des raccords pivotants
B63B0022280000	immergés hors utilisation
B63B0023000000	Apparaux pour la manœuvre des canots de sauvetage ou analogues
B63B0023020000	Bossoirs, c. à d. systèmes de bras pour la mise à l'eau des embarcations par câbles ou moyens analogues
B63B0023040000	à bras pivotant selon un axe essentiellement horizontal, p.ex. du type à gravité
B63B0023060000	à pivots réels
B63B0023080000	à bras articulés
B63B0023100000	à entraînement positif des bras
B63B0023120000	à pivots fictifs
B63B0023140000	employant un système à maillons
B63B0023160000	employant des chemins de guidage
B63B0023180000	à bras pivotant selon un axe essentiellement vertical
B63B0023200000	Bossoirs à bras unique
B63B0023220000	Elingues ou accessoires semblables pour bossoirs
B63B0023240000	Apparaux pivotants pour bossoirs
B63B0023260000	avec translation rectiligne de l'embarcation avant mise à l'eau
B63B0023280000	Systèmes pour faire tomber ou libérer les embarcations en chute libre
B63B0023300000	Systèmes pour le guidage des embarcations à la surface de l'eau
B63B0023320000	Guides rigides, p.ex. ayant des bras pivotant près de la ligne de flottaison
B63B0023340000	Moyens de guidage pour mise à l'eau par câbles, p.ex. pour navires ayant de la gîte
B63B0023360000	Défenses à glissières
B63B0023380000	Transfert des embarcations aux bossoirs ou aux dispositifs analogues
B63B0023400000	Appareillage de mise à l'eau ou de hissage
B63B0023420000	avec équipement de freinage
B63B0023440000	à bord du navire
B63B0023460000	dans l'embarcation
B63B0023480000	Emploi de treuils pour la manœuvre des embarcations
B63B0023500000	avec appareils tenseur
B63B0023520000	avec commande des treuils depuis l'embarcation
B63B0023540000	avec équipement d'arrimage
B63B0023560000	commandé de l'embarcation
B63B0023580000	avec un appareil de crochage ou de largage du palan
B63B0023600000	Connexions additionnelles entre embarcation et bossoirs
B63B0023620000	Fixation ou mise à poste des embarcations sur le pont
B63B0023640000	Saisines; Capots
B63B0023660000	Poulies; Chantiers d'embarcations
B63B0023680000	pour embarcations empilées
B63B0023700000	Equipement de manœuvre sensible à la situation, p.ex. largage automatique d'un bateau à partir de l'engin de mise à l'eau au moment du contact avec l'eau
B63B0025000000	Installations de chargement, p.ex. pour le rangement ou l'arrimage; Navires spécialisés à cet effet (casiers à poissons pour bateaux de pêche B63B0035240000;équilibrage effectué autrement que par division de la cargaison, p.ex. par emploi de lest, B63B0043060000, B63B0043080000)
B63B0025020000	pour chargement de marchandises
B63B0025040000	solides
B63B0025060000	pour céréales
B63B0025080000	fluides
B63B0025100000	ouvertes à l'air ambiant
B63B0025120000	fermées
B63B0025140000	pressurisées
B63B0025160000	isolées de la chaleur
B63B0025180000	Ponts démontables
B63B0025200000	pour véhicules à moteurs ou engins analogues
B63B0025220000	pour articles palettisés
B63B0025240000	Moyens pour prévenir les déplacements indésirables de la cargaison, p.ex. fardage
B63B0025260000	pour marchandises congelées
B63B0025280000	pour charges sur le pont
B63B0027000000	Aménagement des équipements de bord pour l'embarquement ou le débarquement des cargaisons ou des passagers (chalands ou allèges à déchargement automatique B63B0035300000;grues flottantes B66C0023520000)
B63B0027040000	des mâts de charge
B63B0027080000	des treuils
B63B0027100000	des grues, ponts roulants ou portiques
B63B0027120000	des portiques
B63B0027140000	des rampes, coupées ou échelles extérieures
B63B0027160000	des ascenseurs ou appareils de levage
B63B0027180000	des câbles supports, p.ex. avec bouées-culottes
B63B0027220000	des convoyeurs, p.ex. à courroie sans fin ou du type à vis
B63B0027240000	des systèmes de canalisations
B63B0027250000	pour matériaux en vrac fluidisés
B63B0027260000	des dispositifs de projection
B63B0027280000	des colonnes de descente
B63B0027300000	pour le transfert entre des navires en mer ou entre un navire et un poste situé en mer
B63B0027320000	à l'aide de câbles support
B63B0027340000	à l'aide de systèmes de canalisations
B63B0027360000	pour les cargaisons flottantes
B63B0029000000	Commodités pour équipage ou passagers non prévues ailleurs
B63B0029020000	Cabines ou autres emplacements pour habitation; Leur structure ou disposition
B63B0029040000	Mobilier spécialement adapté aux navires
B63B0029060000	Fixation aux planchers
B63B0029080000	Dispositifs antiroulis pour tables, p.ex. violons
B63B0029100000	Couchettes; Echelles d'accès à celles-ci
B63B0029120000	Montages à tenue automatique à l'horizontale
B63B0029140000	Sanitaires ou aménagements analogues avec chasse d'eau; Lavabos ou baignoires particuliers aux navires
B63B0029160000	Evacuations des eaux sales
B63B0029180000	Installations ou adaptations relatives aux piscines
B63B0029200000	Aménagements ou adaptations pour échelles (échelles d'accès aux couchettes B63B0029100000)
B63B0029220000	Cuisines
B63B0035000000	Navires ou structures flottantes analogues adaptés à des fins particulières (navires caractérisés par leurs installations de chargement B63B0025000000;navires pour le mouillage ou le dragage des mines, sous-marins, porte-avions ou autres navires caractérisés par leurs installations offensives ou défensives B63G)
B63B0035030000	Navires pour la pose de tuyaux
B63B0035040000	Navires mouilleurs de câble
B63B0035060000	pour passer les extrémités de câble du navire au rivage
B63B0035080000	Brise-glace
B63B0035100000	ayant un dispositif créateur de tangage ou de roulis
B63B0035120000	ayant des coupe-glace
B63B0035140000	Bateaux de pêche
B63B0035160000	Chalutiers
B63B0035180000	dont l'adaptation concerne le ramassage à bord des filets
B63B0035200000	dont l'adaptation concerne le hissage à bord des filets
B63B0035220000	Baleiniers; Navires-usines pour traitement des baleines
B63B0035240000	Casiers à poissons
B63B0035260000	pour poisson vivant
B63B0035280000	Chalands ou allèges
B63B0035300000	à auto-déchargement
B63B0035320000	pour le ramassage des matières polluantes au large
B63B0035340000	Pontons
B63B0035360000	repliables
B63B0035380000	Pontons à liaisons rigides
B63B0035400000	pour transport d'embarcations
B63B0035420000	à tirant d'eau réglable
B63B0035440000	Constructions, magasins, plates-formes de forage ou ateliers flottants, p.ex. portant des appareils séparateurs huile-eau
B63B0035500000	Navires ou constructions flottantes pour aéronefs (porte-avions B63G0011000000)
B63B0035520000	Filets, slips d'amerrissage ou dispositifs analogues, pour la récupération hors de l'eau des aéronefs
B63B0035530000	Pistes flottantes
B63B0035540000	Bacs transbordeurs
B63B0035560000	Bateaux-phares (marquage de la route de navigation par bateaux-feux B63B0051020000)
B63B0035580000	Radeaux, c. à d. embarcations supportées par l'eau et flottant librement, d'un faible tirant d'eau, avec petit ou sans franc bord, et comportant une plate-forme ou un plancher pour supporter un utilisateur (radeaux de sauvetage ou analogues B63C0009020000)
B63B0035607000	comportant une plate-forme ou plancher au-dessous du niveau des moyens de flottaison, p.ex. de type à panier suspendu
B63B0035613000	avec des éléments de flottaison tubulaires
B63B0035620000	constitués de rondins ou analogues
B63B0035660000	Remorqueurs
B63B0035680000	pour tirer
B63B0035700000	pour pousser
B63B0035710000	Canoës, kayaks ou analogues
B63B0035730000	Autres navires ou structures flottantes analogues pour la plaisance ou le sport
B63B0035740000	Dispositifs flottants avec siège supportant le corps
B63B0035760000	Éléments flottants en forme de couronne (bouées de sauvetage en forme de couronne B63C0009080000)
B63B0035780000	Éléments flottants en forme de U
B63B0035790000	Planches de glisse, p.ex. planches à voile
B63B0035810000	Skis nautiques; Traîneaux aquatiques
B63B0035830000	Chaussures aquatiques; Chaussures de marais
B63B0035850000	Accessoires non prévus ailleurs, p.ex. bâtons pour le ski nautique
B63B0038000000	Navires ou structures flottantes analogues non prévus ailleurs
B63B0039000000	Installations pour diminuer le tangage, le roulis ou autres mouvements similaires indésirables du navire; Appareils pour indiquer l'assiette du navire
B63B0039020000	réduisant les mouvements du navire par déplacement de masses
B63B0039030000	par déplacement de liquides
B63B0039040000	réduisant les mouvements du navire par l'effet direct de gyroscopes
B63B0039060000	réduisant les mouvements du navire par l'effet d'ailerons agissant sur l'eau ambiante (structure des quilles à roulis B63B0003440000)
B63B0039080000	réduisant les mouvements du navire à l'aide de jets ou d'hélices auxiliaires (utilisation de jets ou d'hélices auxiliaires pour la gouverne ou l'ancrage dynamique B63H0025000000)
B63B0039100000	réduisant les mouvements du navire par réduction des vagues, p.ex. en répandant de l'huile sur l'eau
B63B0039120000	indiquant le tirant d'eau ou la pesée
B63B0039140000	indiquant l'angle ou la durée du roulis
B63B0041000000	Quilles largables, p.ex. de dérive centrale ou latérale
B63B0043000000	Amélioration de la sécurité des navires, p.ex. contrôle des avaries, non prévue ailleurs
B63B0043020000	réduisant le risque de chavirer ou de sombrer (par portes étanches sur cloisons B63B0043240000)
B63B0043040000	par augmentation de la stabilité
B63B0043060000	employant des réservoirs de ballastage
B63B0043080000	par transfert de lest solide
B63B0043100000	par augmentation de la flottabilité
B63B0043120000	employant des caissons à air du bord
B63B0043140000	employant des éléments flottants extérieurs au bord
B63B0043160000	Equipement temporaire pour aveugler les voies d'eau, p.ex. paillets d'abordage
B63B0043180000	par prévention des abordages; par réduction des dommages dus aux abordages
B63B0043200000	Palpeurs anticollision
B63B0043240000	Aménagements des portes étanches sur cloisons
B63B0043260000	du type coulissant
B63B0043280000	à entraînement mécanique
B63B0043300000	à entraînement par fluide
B63B0043320000	du type non coulissant
B63B0045000000	Aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation ou d'éclairage (bouées de sauvetage, harnais de sauvetage, gilets de sauvetage, vêtements de sauvetage ou similaires, caractérisés par des dispositifs de signalisation B63C0009200000)
B63B0045020000	les appareils étant prévus pour éclairer la route ou d'autres zones environnantes
B63B0045040000	les appareils étant prévus pour indiquer le navire ou des parties de celui-ci
B63B0045060000	les appareils étant prévus pour éclairer les ponts ou l'intérieur du navire
B63B0045080000	les appareils étant acoustiques
B63B0049000000	Aménagements relatifs aux instruments nautiques ou d'aide à la navigation
B63B0051000000	Marquage des routes de navigation autrement que par des bouées
B63B0051020000	par bateaux-feux; par utilisation de phares
B63B0051040000	par marqueurs flottants lumineux
B63B0057000000	Nettoyage des citernes spécialement adapté aux navires
B63B0057020000	par lavage
B63B0057040000	par ventilation
B63B0059000000	Protection de la coque spécialement adaptée aux navires; Appareils de nettoyage spécialement adaptés aux navires
B63B0059020000	Défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à l'usage à bord des navires; Listons (défenses à glissières pour canots de sauvetage B63B0023360000)
B63B0059040000	Moyens pour éviter la salissure de la coque
B63B0059060000	Dispositifs de nettoyage des coques
B63B0059080000	des parties immergées à flot (B63B0059100000 a priorité)
B63B0059100000	en utilisant un trolley ou un dispositif analogue se déplaçant sur la surface
B63B0069000000	Matériel d'armement non prévu ailleurs
B63C	LANCEMENT, HALAGE AU SEC, MISE EN CALE SÈCHE, OU RENFLOUEMENT DES NAVIRES; SAUVETAGE EN MER; ÉQUIPEMENTS POUR SÉJOURNER OU TRAVAILLER SOUS L'EAU; MOYENS DE RENFLOUEMENT OU DE RECHERCHE D'OBJETS IMMERGÉS (filets flottants, slips d'amerrissage flottants ou dispositifs analogues pour la récupération hors de l'eau des aéronefs B63B0035520000)
B63C0001000000	Mise en cale sèche des navires ou des hydravions (mise au sec des navires par d'autres moyens que la mise en cale sèche B63C0015000000;amarrage des navires B63B0021000000;sous l'angle de l'hydraulique E02B)
B63C0001020000	Docks flottants (transporteurs de navire à tirant d'eau réglable B63B0035420000)
B63C0001040000	permettant la mise en cale sèche par moyens propres
B63C0001060000	Installations de pompage ou de remplissage pour mise en eau ou hors d'eau des docks
B63C0001080000	Cales sèches (écluses E02C0001000000)
B63C0001100000	Appareils de centrage
B63C0001120000	Bassins adaptés à des navires particuliers, p.ex. sous-marins
B63C0003000000	Lancement ou halage des navires, p.ex. par rampes à terre; Rampes de lancement (guide à bord des navires pour la manœuvre des canots de sauvetage ou engins analogues B63B0023300000;grues, treuils, ou appareils analogues B66;levage des bateaux pour s'adapter aux différents niveaux d'eau E02C)
B63C0003020000	par mouvement longitudinal du navire
B63C0003040000	par mouvement latéral du navire
B63C0003060000	par mouvement vertical du navire, p.ex. par grue
B63C0003080000	Rails sur rampes de lancement
B63C0003100000	employant des dispositifs de largage
B63C0003120000	utilisant des berceaux (véhicules en général pour transport de bateaux ou engins similaires B60P)
B63C0003140000	utilisant des moyens de freinage
B63C0005000000	Equipements utilisables à la fois sur cales de lancement et en cales sèches
B63C0005020000	Appontements; Echafaudages; Accores ou étançons
B63C0005040000	Bouchains ou tins
B63C0007000000	Renflouement de navires désemparés, échoués ou coulés; Récupération d'éléments de navires ou d'ameublements, p.ex. de coffres forts; Récupération d'autres objets immergés (moyens de repérage d'objets immergés B63C0011480000)
B63C0007020000	dans lequel le relevage se fait par halage
B63C0007040000	avec emploi de pontons ou d'éléments analogues
B63C0007060000	dans lequel l'action de relevage a sa source dans ou en dehors du navire ou de l'objet
B63C0007080000	avec emploi de flotteurs rigides
B63C0007100000	avec emploi de flotteurs gonflables extérieurs au navire ou à l'objet
B63C0007120000	par introduction d'air ou de matériaux flottants à l'intérieur du navire ou de l'objet
B63C0007140000	en utilisant la congélation pour boucher les trous ou consolider le navire ou l'objet similaire
B63C0007160000	Appareillage à attaque directe des navires ou objets
B63C0007180000	employant des filets
B63C0007200000	employant des grappins
B63C0007220000	employant des dispositifs électromagnétiques ou à succion
B63C0007240000	Appareillage pour passer des chaînes ou des éléments analogues sous le navire ou l'objet
B63C0007260000	Moyens pour marquer l'emplacement d'objets immergés, p.ex. de navires coulés (moyens de repérage d'objets immergés B63C0011480000;bouées en général B63B0022000000)
B63C0007280000	Remise à flot des navires échoués
B63C0007300000	Coffres-forts flottables (coffres-forts en général E05G)
B63C0009000000	Sauvetage en mer (sauvetage en général A62B;aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation ou d'éclairage pour navires, pour autres engins flottants ou pour matériel d'armement B63B0045000000;équipements de sauvetage spécialement conçus pour les équipages de sous-marins B63G0008400000)
B63C0009010000	Dispositifs de sauvetage air-mer, c. à d. équipements transportés par un aéronef et pouvant en être largués (embarcations gonflables B63B0007000000;bouées gonflables B63B0022220000)
B63C0009020000	Canots, radeaux ou analogues, spécialement conçus pour le sauvetage (B63C0009010000 a priorité;mobilier flottant B63C0009300000;navires en général B63B;embarcations gonflables B63B0007000000;apparaux pour la manœuvre des canots de sauvetage ou analogues B63B0023000000;radeaux B63B0035580000)
B63C0009030000	sous enveloppe
B63C0009040000	Radeaux de sauvetage
B63C0009050000	Grilles de protection contre les requins, p.ex. moyens flottants combinés à des moyens pour entourer ou enclore autrement l'utilisateur (B63C0009060000 a priorité)
B63C0009060000	Conteneurs étanches flottables avec un aménagement intérieur pour une ou plusieurs personnes (B63C0009010000 a priorité)
B63C0009080000	Bouées de sauvetage, p.ex. en forme de couronne; Ceintures, gilets, vêtements ou équipements analogues pour le sauvetage (B63C0009010000 a priorité;équipements de natation A63B, p.ex. aides de natation A63B0031000000)
B63C0009087000	Vêtements pour le corps, c. à d. couvrant la majeure partie du corps de l'utilisateur (vêtements de plongée B63C0011040000, B63C0011100000)
B63C0009093000	utilisant des matériaux solides flottables
B63C0009105000	avec des compartiments remplis de gaz (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B63C0009110000	couvrant le torse, p.ex. harnais
B63C0009115000	utilisant des matériaux solides flottables
B63C0009125000	avec des compartiments remplis de gaz (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B63C0009130000	pouvant être fixés à une partie du corps, p.ex. au bras, au cou, à la tête ou à la taille
B63C0009135000	utilisant des matériaux solides flottables
B63C0009150000	avec des compartiments remplis de gaz (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B63C0009180000	Equipements gonflables caractérisés par le dispositif générateur de gaz
B63C0009190000	Aménagements pour perforer les cartouches génératrices de gaz
B63C0009200000	caractérisées par des moyens de signalisation, p.ex. des feux (aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation ou d'éclairage pour navires ou autres engins flottants B63B0045000000)
B63C0009220000	Dispositifs de fixation ou de lancement des bouées de sauvetage, radeaux gonflables ou autres équipements de sauvetage (apparaux de manœuvre des canots de sauvetage ou engins similaires B63B0023000000)
B63C0009230000	Conteneurs pour équipement de sauvetage gonflable
B63C0009260000	Lignes lance-amarres de manœuvre ou de sauvetage; Accessoires correspondants; Leurs coffrets (adaptation des câbles aériens pour utilisation à bord B63B0027180000;canons de lancement des lignes F41F;projectiles porte-filins F42B0012680000)
B63C0009280000	Adaptations d'éléments du navire ou de meubles pour le sauvetage
B63C0009300000	Mobilier flottant
B63C0009320000	Equipements adaptés pour utilisation sur la glace
B63C0011000000	Equipement pour séjourner ou travailler sous l'eau; Moyens de recherche des objets immergés (compositions chimiques utilisées dans les appareils respiratoires A62D0009000000;accessoires ou équipement de natation A63B0031000000-A63B0035000000;sous-marins B63G0008000000)
B63C0011020000	Equipement de plongeurs
B63C0011040000	Vêtements élastiques
B63C0011060000	avec casque rigide
B63C0011080000	Commande de la pression atmosphérique à l'intérieur du vêtement, p.ex. pour la commande de la flottabilité
B63C0011100000	Vêtements rigides
B63C0011120000	Masques de plongée
B63C0011140000	avec alimentation forcée en air par refoulement
B63C0011160000	avec alimentation en air par aspiration du plongeur, p.ex. schnorkels
B63C0011180000	Alimentation en air (pour masques de plongée B63C0011140000, B63C0011160000;appareils respiratoires en général A62B)
B63C0011200000	à partir de la surface de l'eau
B63C0011220000	portée par le plongeur
B63C0011240000	en circuit fermé
B63C0011260000	Moyens de communication (communication électrique en général H04)
B63C0011280000	Chauffage, p.ex. de combinaisons de plongeur ou de l'air de respiration
B63C0011300000	Lestage
B63C0011320000	Dispositifs de décompression; Equipement d'exercice
B63C0011340000	Chambres de plongée reliées mécaniquement à une base, p.ex. par un câble (manipulateurs B25J;chambres de plongée sans liaison mécanique avec une base B63G0008000000;caissons adaptés à la pose des fondations E02D0023000000-E02D0027000000)
B63C0011360000	du type fermé
B63C0011380000	avec entrée située au-dessus de la surface de l'eau
B63C0011400000	adaptées à un travail particulier
B63C0011420000	avec commande indépendante de propulsion ou de direction
B63C0011440000	du type ouvert, p.ex. cloches à plongeur
B63C0011460000	Engins automoteurs de plongée ou engins analogues, c. à d. engins chevauchés par l'homme en tenue de plongeur
B63C0011480000	Moyens de repérage d'objets immergés (moyens pour marquer l'emplacement d'objets coulés B63C0007260000;localisation utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio ou d'autres ondes G01S)
B63C0011490000	Structures flottantes avec des dispositifs pour voir sous l'eau, p.ex. avec des fenêtres
B63C0011500000	employant des grappins
B63C0011520000	Outillage spécialement adapté au travail sous l'eau, non prévu ailleurs
B63C0013000000	Matériel faisant partie intégrante des navires ou pouvant leur être adjoint pour leur transport à terre (harnais adaptables aux embarcations pour leur transport à bras A45F;engins amphibies, véhicules terrestres transformables pour emploi à l'eau B60F;véhicules terrestres pour transport de bateaux B60P)
B63C0015000000	Mise au sec des navires par d'autres moyens que la mise en cale sèche
B63G	INSTALLATIONS OFFENSIVES OU DÉFENSIVES SUR LES NAVIRES; MOUILLAGE DES MINES; DRAGAGE DES MINES; SOUS-MARINS; PORTE-AVIONS (moyens d'attaque ou de défense en général, p.ex. des tourelles, F41H)
B63G0001000000	Aménagements relatifs à l'artillerie ou au lancement des missiles; Navires caractérisés à cet effet (sous-marins B63G0008000000;canons ou lance-missiles en soi F41)
B63G0003000000	Aménagements relatifs au stockage des munitions ou à leur manutention (particuliers aux sous-marins B63G0008000000;alimentation des armes en munition, en missiles ou en projectiles, en général F41A0009000000); Navires caractérisés par ces aménagements (sous l'aspect de la cargaison en général B63B)
B63G0003020000	pour torpilles
B63G0003040000	pour missiles
B63G0003060000	pour mines ou grenades sous-marines
B63G0005000000	Navires caractérisés par leur adaptation au lancement des torpilles (sous-marins B63G0008000000;lanceurs de torpilles en soi F41F0003000000)
B63G0006000000	Mouillage des mines ou des charges sous-marines; Navires à cet effet (aménagements sur les sous-marins pour poser les mines B63G0008330000)
B63G0007000000	Dragage des mines; Navires caractérisés à cet effet
B63G0007020000	Moyens de dragage des mines; Moyens de destruction des mines
B63G0007040000	par orins remorqués
B63G0007060000	du type électromagnétique
B63G0007080000	du type acoustique
B63G0008000000	Navires submersibles, p.ex. sous-marins (coques de sous-marins B63B0003130000;chambres de plongée reliées mécaniquement à une base, p.ex. par un câble, B63C0011340000;engins automoteurs de plongée B63C0011460000;torpilles F42B0019000000)
B63G0008040000	Superstructures
B63G0008060000	Kiosques
B63G0008080000	Propulsion (propulsion nucléaire B63H0021180000;dispositifs d'échappement sous l'eau F01N0013120000;installations ou unités de puissance propulsive en soi, voir les classes correspondantes)
B63G0008100000	utilisant une machine à vapeur
B63G0008120000	utilisant des moteurs à combustion interne
B63G0008140000	Commande de l'assiette ou de la profondeur (pour les torpilles F42B0019000000)
B63G0008160000	par emploi direct des hélices ou d'un système à réaction
B63G0008180000	par hydroplanes
B63G0008200000	Appareils à gouverner (B63G0008160000, B63G0008180000 ont priorité;gouverne des navires en général B63H0025000000)
B63G0008220000	Réglage de la flottabilité par ballastage d'eau; Equipement pour vider les réservoirs de ballastage (augmentation de la stabilité des navires en utilisant des réservoirs de ballastage B63B0043060000)
B63G0008240000	Réglage automatique de la profondeur; Dispositifs de sécurité pour augmenter la flottabilité, p.ex. ballast amovible, corps flottants
B63G0008260000	Dispositifs de réglage de l'assiette
B63G0008280000	Disposition des installations offensives ou défensives
B63G0008300000	de l'artillerie ou des lance-missiles
B63G0008320000	des moyens propres au lancement des torpilles (moyens de lancement des torpilles en soi F41F0003000000); des magasins ou de la manutention des torpilles
B63G0008330000	des moyens propres au mouillage des mines (navires mouilleurs de mines non sous-marins B63G0006000000)
B63G0008340000	Camouflage (pour les autres navires B63G0013020000;en général F41H0003000000)
B63G0008360000	Adaptations relatives aux installations de ventilation, refroidissement, chauffage ou conditionnement d'air (reconditionnement de l'air en caissons étanches A62B0011000000;pour les navires en général B63J0002000000;conditionnement d'air en général F24F)
B63G0008380000	Disposition des instruments de veille optique ou électronique, p.ex. périscopes ou radars
B63G0008390000	Disposition des instruments de veille sonique, p.ex. basse fréquence, sonar
B63G0008400000	Equipement de sauvetage pour le personnel (sauvetage en mer, non spécialement adapté pour le personnel de sous-marin B63C)
B63G0008410000	Capsules, chambres, bateaux étanches ou équipement analogue, détachables du sous-marin
B63G0008420000	Navires submersibles remorqués
B63G0009000000	Autres aménagements offensifs ou défensifs sur les navires contre sous-marins, torpilles ou mines
B63G0009020000	Moyens de protection des navires contre les attaques de torpilles (coques cuirassées B63B0003100000)
B63G0009040000	Filets ou dispositifs analogues (barrages de filets pour la défense des ports F41H0011000000)
B63G0009060000	pour la démagnétisation des navires (démagnétisation en général H01F0013000000)
B63G0011000000	Porte-avions, c. à d. navires de guerre munis d'un pont d'envol servant au lancement ou à l'appontage des avions et comportant des hangars de maintenance (autres navires ou constructions flottantes pour aéronefs B63B0035500000;installations pour ponts d'envol des porte-avions B64F0001000000)
B63G0013000000	Autres aménagements offensifs ou défensifs sur les navires; Navires caractérisés à cet effet
B63G0013020000	Camouflage (pour sous-marins B63G0008340000;en général F41H0003000000)
B63H	PROPULSION OU GOUVERNE MARINES (propulsion des véhicules à coussin d'air B60V0001140000;spécifiques des sous-marins à l'exclusion de la propulsion nucléaire B63G;spécifiques des torpilles F42B0019000000)
B63H0001000000	Eléments de propulsion agissant directement sur l'eau (propulsion à réaction B63H0011000000;fixation des hélices sur les arbres B63H0023340000)
B63H0001020000	de type rotatif (du type à voie sans fin B63H0001340000)
B63H0001040000	à axe de rotation essentiellement disposé à angle droit par rapport à la direction de propulsion, p.ex. roues à aubes
B63H0001060000	à aubes ou pales réglables
B63H0001080000	à système cyclique de réglage
B63H0001100000	avec pales se prolongeant axialement à partir d'un rotor en forme de disque
B63H0001120000	à axe de rotation essentiellement disposé dans la direction de la propulsion
B63H0001140000	Hélices (à pales orientables B63H0003000000)
B63H0001150000	comportant des moyens pour amortir des vibrations (montage anti-vibration de l'appareil de propulsion B63H0021300000;moyens pour amortir les vibrations en général F16F)
B63H0001160000	ayant une bague à tuyères liée aux pales
B63H0001180000	avec moyens pour diminuer la cavitation, p.ex. hélices supercavitantes
B63H0001200000	Moyeux; Fixation des pales
B63H0001220000	les pales étant repliables
B63H0001240000	automatiquement repliables ou dépliables
B63H0001260000	Pales
B63H0001280000	Autres moyens pour améliorer le rendement des hélices (éléments pour le guidage des filets d'eau constitués par la forme de coque B63H0005000000)
B63H0001300000	du type non rotatif
B63H0001320000	Volets, pistons ou dispositifs analogues à mouvement alternatif parallèle au sens de la propulsion
B63H0001340000	du type à voie sans fin
B63H0001360000	Volets à mouvements oscillants, p.ex. du type queue de poisson
B63H0001370000	Propulseurs à mouvement ondulant, c. à d. comportant des moyens de propulsion comprenant une structure ondulante souple
B63H0001380000	caractérisés uniquement par des propriétés de flottabilité, p.ex. tambours
B63H0003000000	Hélices à pales orientables
B63H0003020000	actionnées par un élément de commande à axe coaxial avec l'arbre d'hélice, p.ex. élément de commande à mouvement rotatif
B63H0003040000	l'élément de commande ayant un mouvement de va-et-vient
B63H0003060000	caractérisées par l'utilisation de moyens moteurs non mécaniques, p.ex. électriques
B63H0003080000	par fluide
B63H0003100000	caractérisées par une commande de l'orientation des pales conjuguée avec la commande de l'appareil de propulsion
B63H0003120000	dont l'orientation peut être modifiée seulement lorsque l'hélice est arrêtée
B63H0005000000	Aménagements à bord des navires des éléments propulsifs agissant directement sur l'eau
B63H0005020000	des roues à aubes, p.ex. des roues d'étambots
B63H0005030000	avec montage mobile par rapport à la coque, p.ex. comportant des moyens pour modifier la position de l'ensemble des roues à aubes, pour rétracter l'aube ou pour changer son orientation
B63H0005040000	avec éléments fixes de guidage des filets d'eau
B63H0005070000	des hélices (faisant partie des unités de propulsion hors-bord B63H0020000000)
B63H0005080000	comportant plus d'une hélice
B63H0005100000	du type coaxial, p.ex. du type contre rotatif
B63H0005125000	montées de façon à être mobiles par rapport à la coque, p.ex. réglables en direction (montage mobile pour la gouverne uniquement B63H0025420000)
B63H0005140000	caractérisées par un montage dans des tuyères ou bagues non rotatives, p.ex. réglables pour gouverner (bague à tuyères liée aux pales B63H0001160000;propulsion à réaction B63H0011000000)
B63H0005150000	Tuyères, p.ex. de type Kort
B63H0005160000	caractérisées par un montage sous voûte; avec des éléments fixes de guidage des filets d'eau; Moyens pour empêcher l'encrassement de l'hélice, p.ex. protections, grillages ou écrans (peintures antisalissures C09D0005160000)
B63H0005180000	des hélices de secours, p.ex. disposées sur les flancs du navire
B63H0005200000	mobiles d'une position de travail à une position de repos
B63H0007000000	Aménagements des appareils propulsifs agissant directement sur l'air (propulsion à réaction B63H0011000000)
B63H0007020000	employant des hélices (hélices du type avion B64C)
B63H0009000000	Appareils propulsifs actionnés directement par le vent; Leurs aménagements (hélices aériennes actionnant des éléments propulsifs immergés B63H0013000000)
B63H0009020000	employant l'effet Magnus
B63H0009040000	employant des voiles ou des surfaces analogues captant l'action du vent (bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles B62B0015000000)
B63H0009060000	Structure ou types de voilures; Leur aménagement à bord des navires
B63H0009080000	Liaisons des voiles aux mâts, espars ou matériels analogues
B63H0009100000	Espars; Manœuvres courantes, p.ex. pour prise de ris (haubanage des mâts B63B0015020000)
B63H0011000000	Propulsion par ajutages, c. à d. utilisant le principe de réaction (gouverne à réaction B63H0025460000;les appareils moteurs en soi, voir les classes appropriées)
B63H0011010000	comportant des moyens pour empêcher des corps étrangers d'obstruer le passage du fluide
B63H0011020000	le fluide propulsif étant constitué par l'eau ambiante
B63H0011040000	au moyen de pompes
B63H0011060000	du type alternatif
B63H0011080000	du type rotatif
B63H0011090000	par des moyens d'impulsions de pression appliqués à une colonne de liquide, p.ex. par inflammation d'un mélange air/gaz ou d'un mélange de vapeurs
B63H0011100000	ayant des moyens de déflecter la veine ou agissant sur sa section transversale
B63H0011103000	comportant des moyens pour augmenter l'efficacité du fluide propulsif, p.ex. la tuyère comportant des moyens pour améliorer l'écoulement du fluide
B63H0011107000	Commande de la direction du fluide propulsif
B63H0011110000	avec des moyens d'inversion à augets ou du type benne
B63H0011113000	Echappement pivotant
B63H0011117000	Déflecteur pivotant
B63H0011120000	le fluide propulsif étant de la vapeur ou un autre gaz
B63H0011140000	les gaz étant produits par combustion
B63H0011160000	les gaz étant produits par d'autres réactions chimiques
B63H0013000000	Propulsion par moteurs à vent actionnant les éléments propulsifs agissant directement sur l'eau
B63H0015000000	Propulsion par mécanismes moteurs du bord dont l'action est coordonnée avec des chaînes de fond ou dispositifs similaires
B63H0016000000	Propulsion par énergie musculaire (cadres de natation à mécanisme commandé par le nageur A63B0035000000;matériel d'entraînement à terre pour ramer ou godiller A63B0069060000)
B63H0016020000	Bancs de nage amovibles; Cale-pieds
B63H0016040000	Avirons, godilles, pagaies ou perches
B63H0016060000	Tolets; Montures correspondantes
B63H0016067000	Tolets montés sur une structure qui s'étend au-delà du plat-bord du navire
B63H0016073000	comportant des moyens de retenue du manche des avirons
B63H0016080000	Autres appareils pour convertir l'énergie musculaire en effort de propulsion (caractéristiques générales des éléments de propulsion, voir les groupes appropriés)
B63H0016100000	pour nage face à l'avant
B63H0016160000	Utilisation d'un câble à traction alternative, c. à d. d'un élément en forme de corde mobile alternativement d'avant en arrière
B63H0016180000	Utilisation d'une poignée ou pédale coulissante, c. à d. la force motrice étant transmise aux moyens de propulsion par un levier actionné par la main ou le pied de l'occupant
B63H0016200000	Utilisation d'un bras de manivelle rotatif
B63H0019000000	Propulsion des navires non prévue ailleurs
B63H0019020000	utilisant l'énergie due au mouvement ambiant de la mer, p.ex. au roulis ou au tangage
B63H0019040000	par les courants marins
B63H0019060000	par refoulement de gaz dans l'eau ambiante (avec effet à réaction B63H0011120000;pour réduire la surface de frottement B63B0001380000)
B63H0019080000	par attaque directe du fond
B63H0020000000	Unités de propulsion hors-bord, c.à d. unités de propulsion ayant un arbre moteur pratiquement vertical monté à l'extérieur de la coque et se terminant par un élément de propulsion, p.ex. "moteurs hors-bord", transmissions en Z (groupes motopropulseurs en soi, voir les classes appropriées); Leur agencement sur les navires
B63H0020020000	Montage des unités de propulsion (B63H0020080000 a priorité)
B63H0020040000	dans un puits
B63H0020060000	sur un support intermédiaire
B63H0020080000	Moyens permettant le déplacement de la position de l'élément de propulsion, p.ex. pour le réglage de l'assiette longitudinale, de la gîte, ou de la direction (transmissions permettant le mouvement de l'élément de propulsion B63H0020140000); Commande de l'assiette longitudinale ou de la gîte (moyens amorçant la gouverne B63H0025020000)
B63H0020100000	Moyens permettant la modification de l'assiette longitudinale, de la gîte ou le relevage de l'élément propulseur en cas de contact avec un obstacle; Commande de l'assiette longitudinale ou de la gîte
B63H0020120000	Moyens agissant sur la direction
B63H0020140000	Transmission entre l'unité de propulsion et l'élément de propulsion
B63H0020160000	permettant le mouvement de l'élément de propulsion uniquement dans un plan horizontal, p.ex. pour la direction
B63H0020180000	permettant le mouvement de l'élément de propulsion autour d'un axe longitudinal, p.ex. autour de l'arbre traversant l'arcasse (B63H0020220000 a priorité)
B63H0020200000	avec un système pour inverser la marche
B63H0020220000	permettant le mouvement de l'élément de propulsion autour d'au moins un axe horizontal sans désaccoupler la transmission, p.ex. utilisant des joints universels
B63H0020240000	Orifices de sortie des gaz d'échappement
B63H0020260000	traversant l'hélice ou son moyeu
B63H0020280000	Entrées d'eau de refroidissement
B63H0020300000	pour le rinçage
B63H0020320000	Carters
B63H0020340000	comportant des ailerons de stabilisation
B63H0020360000	Berceaux de transport ou bancs d'essai; Protection des arbres moteurs
B63H0021000000	Aménagements de l'appareil moteur de propulsion ou de certains de ses éléments pour utilisation à bord des navires (utilisation des unités de propulsion hors-bord B63H0020000000;renforcements de coque pour supporter cet appareil ou ses éléments B63B0003700000;appareils ou éléments moteurs en soi, voir les classes appropriées)
B63H0021020000	la propulsion du navire étant à vapeur (B63H0021180000 a priorité)
B63H0021040000	par moteurs à vapeur à commande desmodromique
B63H0021060000	par turbines à vapeur
B63H0021080000	par chaudières à vapeur
B63H0021100000	par condenseurs ou échangeurs thermiques à fluide de réfrigération des machines
B63H0021120000	le navire étant actionné par moteurs (B63H0021175000, B63H0021180000 ont priorité)
B63H0021140000	à combustion interne
B63H0021160000	par turbines à gaz
B63H0021165000	par moteur à fluide hydraulique, c. à d. dans lequel un liquide sous pression est utilisé pour faire tourner les moyens de propulsion
B63H0021170000	par moteur électrique (véhicules à propulsion électrique B60L)
B63H0021175000	le navire étant propulsé par un véhicule terrestre porté par le navire
B63H0021180000	le navire étant à propulsion nucléaire
B63H0021200000	le navire étant propulsé par une combinaison d'éléments moteurs de types différents
B63H0021210000	Moyens de commande du moteur ou de la transmission spécialement adaptés à l'utilisation à bord d'un navire
B63H0021220000	les éléments moteurs étant commandés de l'extérieur de la salle des machines, p.ex. de la passerelle de navigation; Aménagements relatifs aux transmetteurs d'ordres (transmetteurs d'ordres en soi G08B0009000000)
B63H0021300000	Montage de l'appareil ou d'un élément de propulsion, p.ex. contre les vibrations (renforcement de la coque à cet effet B63B0003700000;amortisseurs de vibrations, suppression des vibrations dans les systèmes constitués F16F;bâtis de moteurs F16M)
B63H0021320000	Aménagements relatifs aux conduits d'échappement pour appareils de propulsion; Cheminées propres aux navires (conduits d'échappement moteur en général F01N;conduits de fumée pour foyers en général F23J)
B63H0021340000	ayant des moyens de déflection des gaz d'échappement
B63H0021360000	Capots ou enceintes aménagés pour protéger l'appareil ou l'un de ses éléments contre l'environnement marin (structure des coques B63B0003000000)
B63H0021380000	Appareils ou procédés spécialement adaptés à la manipulation de liquides pour l'appareil moteur d'un navire ou pour l'un de ses éléments, p.ex. lubrifiants, réfrigérants, carburants ou analogues
B63H0023000000	Transmission de l'énergie de l'appareil de propulsion aux éléments propulsifs (changement d'orientation des pales d'hélice B63H0003000000;adaptation de la transmission permettant le réglage en direction des hélices B63H0005125000;transmission entre moteurs à vent et éléments de propulsion B63H0013000000, dans les unités de propulsion hors-bord B63H0020140000;adaptation de la transmission permettant le réglage en position des hélices B63H0020080000;pour les véhicules en général B60K;entraînement des auxiliaires B63J;éléments de transmission en soi F16)
B63H0023020000	à entraînement mécanique
B63H0023040000	l'élément principal de transmission, p.ex. l'arbre, étant essentiellement vertical
B63H0023060000	pour transmettre l'action d'un appareil de propulsion unique
B63H0023080000	avec systèmes pour changement de marche
B63H0023100000	pour transmettre l'action de plusieurs ensembles de propulsion (synchronisation des éléments de propulsion B63H0023280000)
B63H0023120000	permettant la combinaison d'emploi des ensembles de propulsion
B63H0023140000	avec commande dans un seul sens de marche ou quand le changement de sens de marche n'a pas d'importance
B63H0023160000	caractérisée par l'aptitude au changement de marche
B63H0023180000	pour l'emploi alternatif de l'action des ensembles de propulsion
B63H0023200000	avec ensembles distincts de propulsion avant et de propulsion arrière, p.ex. turbines
B63H0023220000	à entraînement non mécanique
B63H0023240000	électrique
B63H0023260000	à fluide
B63H0023280000	avec synchronisation des éléments propulsifs
B63H0023300000	caractérisée par l'emploi d'embrayages
B63H0023320000	Autres parties de la transmission
B63H0023340000	Arbres porte-hélices; Arbres de roues à aubes; Fixation des hélices sur les arbres (arbres en général F16C;montage d'un organe sur un arbre en général F16D0001060000)
B63H0023350000	Freinage ou verrouillage des arbres, c. à d. moyens pour ralentir ou arrêter la rotation des arbres porte-hélices ou pour les empêcher de commencer à tourner
B63H0023360000	Chemises d'arbres porte-hélices (tunnels d'arbres porte-hélices B63B0011060000;joints étanches des chemises d'arbres F16J)
B63H0025000000	Gouverne; Ralentissement par d'autres moyens que les éléments propulsifs (employant des tuyères ou bagues porte-hélice réglables pour gouverner B63H0005140000;utilisant des unités de propulsion hors-bord installées de façon amovible B63H0020000000); Ancrage dynamique, c. à d. positionnement des navires au moyen d'éléments de propulsion auxiliaires ou principaux (ancrage non dynamique B63B0021000000;équipement pour réduire le tangage, le roulis ou d'autres mouvements indésirables du navire à l'aide de jets ou d'hélices auxiliaires B63B0039080000)
B63H0025020000	Moyens amorçant la gouverne
B63H0025040000	à fonctionnement automatique, p.ex. asservis au compas
B63H0025060000	gouvernant par gouvernails (par gouvernails portant des hélices B63H0025420000)
B63H0025080000	Appareil à gouverner
B63H0025100000	à transmission mécanique
B63H0025120000	à transmission par fluide
B63H0025140000	à puissance assistée; à relais de puissance, c. à d. employant un moteur à gouverner
B63H0025160000	à commande alternative par muscle ou par moteur
B63H0025180000	Transmission au moteur de gouvernail du mouvement d'amorçage
B63H0025200000	par moyens mécaniques
B63H0025220000	par fluides
B63H0025240000	par moyens électriques
B63H0025260000	Moteurs à gouverner
B63H0025280000	du type à fluide
B63H0025300000	hydrauliques
B63H0025320000	à vapeur
B63H0025340000	Transmission du mouvement du moteur à gouverner au gouvernail, p.ex. par emploi de secteurs, de freins
B63H0025360000	Indicateurs de position du gouvernail
B63H0025380000	Gouvernails (étambots B63B0003400000)
B63H0025400000	utilisant l'effet Magnus
B63H0025420000	Gouverne ou ancrage dynamique à l'aide d'éléments propulsifs (à l'aide de jets B63H0025460000); Gouverne ou ancrage dynamique à l'aide d'hélices uniquement utilisées à cet effet; Gouverne ou ancrage dynamique à l'aide de gouvernails portant des hélices
B63H0025440000	Gouverne ou ralentissement par ailerons extensibles ou dispositifs analogues
B63H0025460000	Gouverne ou ancrage dynamique à l'aide de jets
B63H0025480000	Gouverne ou ralentissement par déflection de la veine liquide de l'hélice autrement que par le gouvernail
B63H0025500000	Moyens de ralentissement non prévus ailleurs
B63H0025520000	Parties de l'appareil à gouverner non prévues ailleurs
B63J	AUXILIAIRES DES NAVIRES
B63J0001000000	Aménagements relatifs aux installations de production d'eau douce sur les navires, p.ex. par évaporation et condensation de l'eau de mer
B63J0002000000	Aménagements relatifs aux installations de ventilation, de chauffage, de réfrigération ou de conditionnement de l'air (pour véhicules en général B60H;ventilation pour le nettoyage des soutes B63B0057040000;pour navires submersibles, p.ex. sous-marins, B63G0008360000)
B63J0002020000	Ventilation; Conditionnement d'air
B63J0002040000	des lieux d'habitation
B63J0002060000	des salles de machines
B63J0002080000	des cales (chauffage ou réfrigération des soutes pour cargaison liquide B63J0002140000;aménagements pour le rangement des marchandises congelées dans les navires B63B0025260000)
B63J0002100000	Manches de ventilation; Bonnettes (pour hublots B63B0019040000)
B63J0002120000	Chauffage; Réfrigération
B63J0002140000	des soutes à cargaison liquide
B63J0003000000	Entraînement des auxiliaires (éléments en soi des transmissions F16)
B63J0003020000	par l'ensemble moteur de propulsion
B63J0003040000	par l'ensemble moteur autre que celui de la propulsion
B63J0004000000	Aménagements des installations de traitement des eaux usées ou d'égout (évacuation des eaux sales B63B0029160000)
B63J0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B64	AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
B64B	AÉRONEFS PLUS LÉGERS QUE L'AIR (installations au sol pour l'aviation en général B64F)
B64B0001000000	Aéronefs plus légers que l'air
B64B0001020000	Dirigeables souples (B64B0001580000 a priorité;ballons B64B0001400000)
B64B0001040000	le profil étant maintenu par des câbles ou cordons reliant les surfaces opposées
B64B0001060000	Dirigeables rigides; Dirigeables semi-rigides (B64B0001580000 a priorité)
B64B0001080000	Structure de l'ossature
B64B0001100000	Structure de l'empennage (B64B0001120000 a priorité)
B64B0001120000	Gouvernes
B64B0001140000	Enveloppe extérieure
B64B0001160000	rigide
B64B0001180000	Fixation à la structure
B64B0001200000	comportant des ailes ou des surfaces stabilisatrices
B64B0001220000	Disposition des cabines ou nacelles
B64B0001240000	Disposition des installations de propulsion (B64B0001340000 a priorité)
B64B0001260000	logées dans des conduits
B64B0001280000	logées dans les fuseaux-moteurs
B64B0001300000	Disposition des hélices
B64B0001320000	entourant la carène
B64B0001340000	d'hélices de sustentation
B64B0001360000	Disposition des appareils à réaction assurant la propulsion ou la commande en direction
B64B0001380000	Commande de la position du centre de gravité
B64B0001400000	Ballons (B64B0001580000 a priorité;ballons jouets A63H0027100000)
B64B0001420000	Structure ou fixation des surfaces stabilisatrices
B64B0001440000	adaptés pour conserver une altitude prédéterminée
B64B0001460000	associés à des appareils provoquant l'éclatement
B64B0001480000	pour permettre à la charge emportée d'être larguée par parachute
B64B0001500000	Ballons captifs
B64B0001520000	Attache des agrès de remorque
B64B0001540000	Couplage de plusieurs ballons dans des plans superposés
B64B0001560000	stabilisés par mouvement rotatif
B64B0001580000	Disposition ou structure des ballonnets; Remplissage (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B64B0001600000	Ballonnets enclos dans des contenants distincts à gaz inerte
B64B0001620000	Commande de la pression du gaz, du chauffage, refroidissement ou libération du gaz
B64B0001640000	Mécanismes de commande de la soupape du gaz
B64B0001660000	Fixations d'amarrage (mâts d'amarrage B64F0001140000)
B64B0001680000	Dispositifs pour flotter sur l'eau
B64B0001700000	Dispositions pour le lestage
B64C	AÉROPLANES; HÉLICOPTÈRES (véhicules à coussin d'air B60V)
B64C0001000000	Structures ou carénages des aéronefs
B64C0001000000	Fuselages; Caractéristiques structurales communes aux fuselages, voilures, surfaces stabilisatrices ou organes apparentés (caractéristiques aérodynamiques communes aux fuselages, voilures, surfaces stabilisatrices ou organes apparentés B64C0023000000;installations du poste de pilotage B64D)
B64C0001060000	Cadres; Lisses; Longerons
B64C0001080000	Structures géodésiques ou autres structures treillis
B64C0001100000	Cloisons
B64C0001120000	Structure ou fixation de panneaux de revêtement
B64C0001140000	Fenêtres; Portes; Trappes d'évacuation ou panneaux de visite; Structures de cadres environnants; Verrières; Pare-brise (éléments carénés mobiles en conjonction avec les éléments du train d'atterrissage B64C0025160000;trappes de soutes à bombes B64D0001060000)
B64C0001160000	spécialement adaptés pour le montage du groupe propulseur
B64C0001180000	Planchers
B64C0001200000	spécialement adaptés pour recevoir du fret
B64C0001220000	Autres structures faisant corps avec le fuselage pour faciliter le chargement
B64C0001240000	Escaliers montés sur le fuselage et escamotables à l'intérieur de celui-ci (facilement amovibles B64D0009000000)
B64C0001260000	Fixation de la voilure, des empennages ou des surfaces stabilisatrices
B64C0001280000	Eléments de fuselage mobiles entre eux pour améliorer le champ de vision du pilote
B64C0001300000	Eléments de fuselage mobiles l'un par rapport à l'autre pour réduire l'encombrement
B64C0001320000	Eléments de fuselage séparables ou largables facilitant l'évacuation de secours (sièges éjectables B64D0025100000)
B64C0001340000	comprenant des composants structuraux gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B64C0001360000	adaptés pour recevoir des antennes ou radômes (antennes ou radômes en soi H01Q)
B64C0001380000	Constructions adaptées pour réduire les effets de l'échauffement aérodynamique ou d'un échauffement externe d'autre nature
B64C0001400000	Insonorisation ou isolation calorifique
B64C0003000000	Voilures (surfaces stabilisatrices B64C0005000000;voilures d'ornithoptères B64C0033020000)
B64C0003100000	Forme des ailes
B64C0003140000	Profil de la surface portante
B64C0003160000	Aspect frontal
B64C0003180000	Longerons; Nervures; Lisses (fixation de l'aile au fuselage B64C0001260000)
B64C0003200000	Structures monobloc ou en sandwich (stratifiés ou structures en sandwich en général B32B)
B64C0003220000	Structures géodésiques ou autres structures en treillis
B64C0003240000	Structures moulées ou venues de fonderie
B64C0003260000	Construction, forme ou fixation des revêtements distincts, p.ex. panneaux
B64C0003280000	Bords d'attaque ou de fuite fixés aux structures primaires, p.ex. formant des fentes fixes
B64C0003300000	comprenant des composants structuraux gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B64C0003320000	spécialement adaptées pour le montage des groupes propulseurs
B64C0003340000	Réservoirs intégrés, p.ex. pour le carburant (autres réservoirs de carburant ou circuits de carburant sur les avions B64D)
B64C0003360000	Structures adaptées pour réduire les effets de l'échauffement aérodynamique ou les effets d'un échauffement externe d'une autre origine
B64C0003380000	Réglage des ailes complètes ou de certaines parties de ces ailes
B64C0003400000	Variation de l'angle de flèche
B64C0003420000	Réglage autour des axes dans le sens de la corde
B64C0003440000	Variation de la courbure
B64C0003460000	par éléments gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B64C0003480000	par parties semi-mobiles des structures d'ailes
B64C0003500000	par volets de bord d'attaque ou de bord de fuite (ailerons B64C0009000000)
B64C0003520000	Gauchissement
B64C0003540000	Variation de la surface alaire (volets extensibles pour augmenter la courbure B64C0003440000)
B64C0003560000	Repliage ou rabattement pour réduire l'encombrement de l'aéronef
B64C0003580000	comportant des barrières de couche limite ou des destructeurs de portance (spoilers) (réglables aux fins de commande B64C0009000000)
B64C0005000000	Surfaces stabilisatrices (fixation des surfaces stabilisatrices au fuselage B64C0001260000)
B64C0005020000	Plans fixes horizontaux (plans fixes verticaux B64C0005060000)
B64C0005040000	Plans canard
B64C0005060000	Plans fixes verticaux (spécialement pour ailes B64C0005080000)
B64C0005080000	montées sur ou supportées par les ailes
B64C0005100000	réglables
B64C0005120000	pour escamotage contre ou à l'intérieur du fuselage ou du fuseau-moteur
B64C0005140000	Variation de l'angle de flèche
B64C0005160000	autour d'axes orientés dans le sens de l'envergure
B64C0005180000	en surface
B64C0007000000	Structures ou carénages non prévus ailleurs
B64C0007020000	Fuseaux-moteurs
B64C0009000000	Surfaces ou éléments de commande réglables, p.ex. gouvernes de direction (surfaces stabilisatrices réglables B64C0005100000;systèmes de commande des gouvernes B64C0013000000)
B64C0009020000	Montage ou supports de ces surfaces
B64C0009040000	à mouvements dépendants composés
B64C0009060000	à deux ou plusieurs mouvements indépendants
B64C0009080000	se déplaçant comme un tout (variation de la courbure des ailes B64C0003440000)
B64C0009100000	dont une surface est réglée par le mouvement d'une autre, p.ex. servo-compensateurs (B64C0009040000 a priorité;réglage de surfaces de différents types ou fonctions B64C0009120000)
B64C0009120000	dont les surfaces de type ou fonction différents sont réglées simultanément
B64C0009140000	formant des fentes (commande de la couche limite B64C0021000000)
B64C0009160000	à l'arrière de l'aile
B64C0009180000	par volet unique
B64C0009200000	par volets multiples
B64C0009220000	à l'avant de l'aile
B64C0009240000	par volet unique
B64C0009260000	par volets multiples
B64C0009280000	par volets disposés à la fois à l'avant et à l'arrière de l'aile, fonctionnant en accord
B64C0009300000	Compensation des surfaces articulées, p.ex. dynamiquement
B64C0009320000	Surfaces de freinage aérodynamique (freinage par parachutes B64D0017800000)
B64C0009340000	repliables ou escamotables contre ou à l'intérieur d'autres surfaces ou d'autres éléments
B64C0009360000	les éléments étant des fuselages ou des fuseaux moteurs
B64C0009380000	Volets fluides
B64C0011000000	Hélices, p.ex. du type caréné; Caractéristiques communes aux hélices et rotors pour giravions (rotors spécialement adaptés pour giravions B64C0027320000)
B64C0011020000	Construction du moyeu
B64C0011040000	Montage des pales
B64C0011060000	dans le cas de pales à pas variable
B64C0011080000	dans le cas de pales non réglables
B64C0011100000	rigides
B64C0011120000	souples
B64C0011140000	Cônes de pénétration
B64C0011160000	Pales
B64C0011180000	Caractéristiques aérodynamiques
B64C0011200000	Caractéristiques de construction
B64C0011220000	Pales pleines
B64C0011240000	Pales creuses
B64C0011260000	Pales composites, p.ex. stratifiées
B64C0011280000	Pales rabattables ou repliables
B64C0011300000	Mécanismes de changement de pas des pales
B64C0011320000	mécaniques
B64C0011340000	automatiques
B64C0011360000	non automatiques
B64C0011380000	par fluide, p.ex. hydrauliques
B64C0011400000	automatiques
B64C0011420000	non automatiques
B64C0011440000	électriques
B64C0011460000	Aménagements ou caractéristiques de construction des hélices multiples
B64C0011480000	Ensembles de plusieurs hélices coaxiales
B64C0011500000	Synchronisation des hélices multiples
B64C0013000000	Systèmes de commande ou systèmes de transmission pour actionner les gouvernes, les volets hypersustentateurs, les aérofreins ou les destructeurs de portance (spoilers)
B64C0013020000	Dispositifs amorçant la mise en œuvre
B64C0013040000	actionnés par l'homme
B64C0013060000	réglables pour s'adapter à la conformation de l'utilisateur
B64C0013080000	Réglage de retour à la position neutre
B64C0013100000	comprenant des dispositifs avertisseurs
B64C0013120000	Appareils de double commande
B64C0013140000	blocables (blocables en position pour s'adapter à la conformation de l'utilisateur B64C0013060000)
B64C0013160000	actionnés automatiquement, p.ex. répondant aux détecteurs de rafales
B64C0013180000	utilisant un pilote automatique (pilotes automatiques en soi G05D0001000000)
B64C0013200000	utilisant des émissions de signaux
B64C0013220000	avec retour facile à la commande individuelle
B64C0013240000	Dispositifs de transmission
B64C0013260000	sans amplification de puissance ou dans les cas où l'amplification de puissance est sans objet
B64C0013280000	mécaniques
B64C0013300000	utilisant des mécanismes à câbles, chaînes ou tiges
B64C0013320000	utilisant des mécanismes à cames
B64C0013340000	utilisant des engrenages
B64C0013360000	à fluide
B64C0013380000	avec amplification de puissance
B64C0013400000	utilisant la pression d'un fluide
B64C0013420000	comportant des dispositifs de doublement de la commande ou de mise en position de secours
B64C0013440000	prenant le pas sur les commandes par l'homme; avec retour automatique à la position de non intervention
B64C0013460000	avec dispositif artificiel de sensibilité
B64C0013480000	caractérisés par le fait que le fluide est gazeux
B64C0013500000	utilisant l'énergie électrique
B64C0015000000	Commande de l'assiette, de la direction du vol ou de l'altitude par jets réactifs (détails des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction, p.ex. tubulures, tuyères, F02K)
B64C0015020000	les jets étant des jets propulsifs
B64C0015120000	le groupe propulseur étant basculable
B64C0015140000	les jets étant autres que les jets propulsifs principaux (volets fluides B64C0009380000)
B64C0017000000	Stabilisation des aéronefs non prévue ailleurs
B64C0017020000	par gravité ou par appareil actionné par inertie
B64C0017040000	par corps pendulaires
B64C0017060000	par appareil gyroscopique (commande par pilote automatique B64C0013180000)
B64C0017080000	par adjonction ou suppression de lest (pour les aéronefs plus légers que l'air B64B)
B64C0017100000	Mouvement de carburant pour régler l'assiette
B64C0019000000	Dispositifs de commande des aéronefs non prévus ailleurs
B64C0019020000	Commandes associées
B64C0021000000	Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs, non prévus ailleurs
B64C0021000000	Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs en agissant sur le débit de la couche limite (commande de la couche limite en général F15D)
B64C0021020000	par utilisation de fentes, de conduits, de surfaces poreuses ou de dispositifs similaires
B64C0021040000	en vue du soufflage (B64C0021080000 a priorité)
B64C0021060000	en vue de l'aspiration (B64C0021080000 a priorité)
B64C0021080000	réglables
B64C0021100000	par utilisation d'autres caractéristiques de la surface, p.ex. la rugosité
B64C0023000000	Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs, non prévus ailleurs
B64C0023020000	par l'emploi d'organes rotatifs de forme cylindrique ou similaire
B64C0023040000	par génération d'ondes de choc
B64C0023060000	par génération de tourbillons
B64C0023080000	par utilisation de l'effet Magnus
B64C0025000000	Trains d'atterrissage (trains d'atterrissage des véhicules à coussin d'air B60V0003080000)
B64C0025020000	Atterrisseurs
B64C0025040000	Disposition sur l'aéronef
B64C0025060000	fixes
B64C0025080000	non fixes, p.ex. largables
B64C0025100000	escamotables, repliables ou ayant un mouvement apparenté
B64C0025120000	latéralement
B64C0025140000	d'avant en arrière
B64C0025160000	Carénages mobiles en liaison avec des éléments de l'atterrisseur
B64C0025180000	Mécanismes de manœuvre
B64C0025200000	mécaniques
B64C0025220000	à fluide
B64C0025240000	électriques
B64C0025260000	Systèmes de commande ou de verrouillage à cet effet
B64C0025280000	avec dispositifs indicateurs ou avertisseurs
B64C0025300000	avec fonctionnement en cas d'urgence
B64C0025320000	caractérisés par les éléments de contact avec le sol ou une surface analogue (crosses d'appontage B64C0025680000)
B64C0025340000	du type à roues, p.ex. bogies à roues multiples
B64C0025360000	Aménagements ou adaptations des roues, pneumatiques ou essieux (structure des roues ou des essieux en général B60B;structure des pneumatiques en général B60C)
B64C0025380000	du type à chenilles
B64C0025400000	un mouvement rotatif étant communiqué aux éléments avant l'impact
B64C0025420000	Aménagement ou adaptation des freins (la force de freinage sur le sol étant régulée, au moins partiellement, par une condition relative à la vitesse, p.ex. accélération ou décélération des trains d'atterrissage en contact avec le sol, B60T0008320000)
B64C0025440000	Mécanismes d'actionnement
B64C0025460000	Régulateurs de freinage pour empêcher le dérapage ou le capotage des aéronefs
B64C0025480000	à fonctionnement différentiel aux fins de gouverner
B64C0025500000	Atterrisseurs orientables; Amortissement du shimmy (dispositifs de direction utilisables par des véhicules terrestres B62D)
B64C0025520000	Skis ou patins
B64C0025540000	Flotteurs
B64C0025560000	gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B64C0025580000	Aménagements ou adaptations des amortisseurs ou ressorts (amortisseurs de shimmy B64C0025500000;suspension des véhicules en général B60G;amortisseurs en soi F16F)
B64C0025600000	Jambes amortisseuses hydrauliques
B64C0025620000	Amortisseurs à ressorts; Ressorts
B64C0025640000	utilisant des éléments de caoutchouc ou de matériau similaire
B64C0025660000	Trains d'atterrissage transformables; Combinaisons de différents types de dispositifs d'attaque au sol ou de dispositifs similaires
B64C0025680000	Crosses d'immobilisation (dispositifs d'arrêt, p.ex. sur porte-avions, B64F)
B64C0027000000	Types d'aéronefs ou parties constitutives non prévus ailleurs
B64C0027000000	Giravions; Rotors propres aux giravions (train d'atterrissage B64C0025000000)
B64C0027020000	Autogires
B64C0027040000	Hélicoptères
B64C0027060000	à rotor unique
B64C0027080000	à plusieurs rotors
B64C0027100000	disposés coaxialement
B64C0027120000	Entraînements des rotors
B64C0027140000	Entraînement direct entre groupe propulseur et moyeu du rotor
B64C0027160000	Entraînement des rotors par dispositifs, p.ex. des propulseurs, montés sur les pales du rotor
B64C0027180000	le dispositif étant du type à jet réactif
B64C0027200000	Giravions caractérisés par le fait qu'ils possèdent des rotors haubanés, p.ex. plates-formes volantes
B64C0027220000	Giravions complexes, c. à d. aéronefs utilisant en vol à la fois les caractéristiques de l'avion et celles du giravion
B64C0027240000	avec pales du rotor fixes en vol de façon à agir comme surfaces de sustentation
B64C0027260000	caractérisé par le fait qu'il est doté d'ailes fixes
B64C0027280000	avec hélices propulsives de déplacement pouvant pivoter pour agir comme rotors de sustentation
B64C0027300000	avec moyens permettant de réduire la traînée du rotor en période de non fonctionnement
B64C0027320000	Rotors (caractéristiques communes aux rotors et aux hélices B64C0011000000)
B64C0027330000	comportant des bras qui peuvent fléchir
B64C0027350000	comportant des jonctions en caoutchouc
B64C0027370000	comportant des articulations (B64C0027330000, B64C0027350000 ont priorité)
B64C0027390000	les pales étant articulées séparément, c. à d. avec des articulations de battement ou de traînée
B64C0027410000	l'articulation de battement ou le joint universel étant commun à l'ensemble des pales
B64C0027430000	du type à balancier, c. à d. rotor à deux pales
B64C0027450000	ayant uniquement une articulation de variation de pas
B64C0027460000	Pales
B64C0027467000	Caractéristiques aérodynamiques
B64C0027473000	Caractéristiques de structure
B64C0027480000	Fixation du pied à la tête du rotor
B64C0027500000	Pales repliables pour faciliter le rangement de l'aéronef
B64C0027510000	Amortissement des mouvements des pales
B64C0027520000	Basculement de l'ensemble du rotor par rapport au fuselage (construction du type en balancier B64C0027430000)
B64C0027540000	Mécanismes pour la commande du réglage ou du mouvement de la pale par rapport à la tête du rotor, p.ex. mouvement de traînée
B64C0027560000	caractérisés par les dispositifs de déclenchement de la commande, p.ex. à commande manuelle (B64C0027580000 a priorité)
B64C0027570000	automatiques ou sensibles à certains facteurs, p.ex. sensibles à la vitesse du rotor, au couple ou à la poussée
B64C0027580000	Transmissions, p.ex. en liaison avec les moyens déclenchant ou agissant sur les pales (dispositifs de déclenchement B64C0027560000;dispositifs agissant sur les pales B64C0027720000)
B64C0027590000	mécaniques
B64C0027605000	comportant un plateau oscillant, des mécanismes à tringlerie ou à came
B64C0027615000	comportant des volets montés sur les pales
B64C0027625000	comportant des masses en rotation ou des servo-rotors
B64C0027635000	spécialement prévus pour commander les mouvements avance-retard des pales
B64C0027640000	utilisant la pression d'un fluide, p.ex. avec un amplificateur de puissance à fluide
B64C0027680000	utilisant l'énergie électrique, p.ex. avec un amplificateur de puissance électrique
B64C0027720000	Dispositifs d'action sur les pales
B64C0027780000	en conjonction avec le réglage du pas des pales du rotor anticouple
B64C0027800000	pour le réglage différentiel du pas des pales entre deux ou plusieurs rotors de sustentation
B64C0027820000	caractérisés par l'existence d'un rotor auxiliaire ou d'un dispositif à jet fluide pour contrebalancer le couple du rotor de sustentation ou faire varier la direction du giravion
B64C0029000000	Aéronefs capables d'atterrir ou de décoller à la verticale (commande de l'assiette, de la direction du vol ou de l'altitude par jets réactifs B64C0015000000;giravions B64C0027000000;véhicules à coussin d'air B60V;détails des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction, p.ex. tubulures, tuyères, F02K)
B64C0029020000	dont l'axe matérialisant la direction du vol est vertical lorsque l'aéronef est au sol
B64C0029040000	caractérisés par une propulsion à réaction
B64C0030000000	Avions supersoniques
B64C0031000000	Aéronefs prévus pour une sustentation sans moteur; Aéronefs du type pendulaire avec moteur de propulsion; Aéronefs du type ultra-léger
B64C0031020000	Planeurs, p.ex. planeurs de vol à voile (planeurs pendulaires B64C0031028000)
B64C0031024000	avec moteur auxiliaire
B64C0031028000	Aéronefs du type pendulaire; Aéronefs du type ultra-léger
B64C0031032000	avec des ailes delta
B64C0031036000	avec des ailes du type parachute (parachutes B64D0017000000)
B64C0031040000	Aéronefs propulsés par la force musculaire humaine (ornithoptères B64C0033000000)
B64C0031060000	Cerfs-volants (planeurs pendulaires B64C0031028000;sous l'aspect jouet A63H0027080000;cibles remorquées F41J)
B64C0033000000	Ornithoptères
B64C0033020000	Ailes; Mécanismes d'actionnement des ailes
B64C0035000000	Hydravions à coque; Hydravions à flotteurs (trains d'atterrissage B64C0025000000)
B64C0035020000	Coques d'hydravions
B64C0037000000	Aéronefs convertibles (véhicules capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents B60F)
B64C0037020000	Ensembles volants formés d'aéronefs distincts (remorquage, ravitaillement en vol ou aéronefs porteurs d'un autre aéronef B64D)
B64C0039000000	Aéronefs non prévus ailleurs
B64C0039020000	caractérisés par un emploi spécial
B64C0039040000	à fuselages ou poutres de queue multiples
B64C0039060000	à ailes en forme de disque ou d'anneau
B64C0039080000	à ailes multiples
B64C0039100000	Ailes volantes
B64C0039120000	Avions canards
B64C0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B64D	INSTALLATIONS OU ÉQUIPEMENTS À BORD DES AÉRONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES MOTEURS OU DES TRANSMISSIONS DE LA PROPULSION À BORD DES AÉRONEFS
B64D0001000000	Largage, éjection ou réception, en cours de vol, d'objets, de liquides ou similaires (en ce qui concerne les appareils de visée, F41G a priorité;parachutes B64D0017000000;sièges éjectables B64D0025100000;capsules éjectables B64D0025120000;ravitaillement en vol B64D0039000000;appareils de lancement pour projectiles ou pour missiles F41F0001000000, F41F0007000000;lanceurs de roquettes ou de torpilles F41F0003000000)
B64D0001020000	Largage ou éjection d'objets (réservoirs de carburant largables B64D0037120000)
B64D0001040000	les objets étant explosifs, p.ex. des bombes (armement ou réglage de fusées de bombes F42C)
B64D0001060000	Mécanismes de largage des bombes; Trappes de la soute à bombes
B64D0001080000	les objets étant des dispositifs porte-charges
B64D0001100000	Arrimage de ces dispositifs sur aéronefs
B64D0001120000	Largage
B64D0001140000	Absorption des chocs à l'atterrissage
B64D0001160000	Largage en vol d'une matière poudreuse, liquide ou gazeuse, p.ex. pour la lutte contre l'incendie (largage du carburant B64D0037260000)
B64D0001180000	par pulvérisation, p.ex. d'insecticides (appareils de pulvérisation en général B05B)
B64D0001200000	pour écrire dans le ciel
B64D0001220000	Enlèvement d'objets à la surface du sol
B64D0003000000	Adaptations des aéronefs au remorquage ou à la prise en remorque (B64D0039000000 a priorité;installations au sol pour lancement ou remorquage des aéronefs B64F;câbles de remorquage en soi D07B)
B64D0003020000	pour remorquage de cibles (cibles remorquées en soi F41J)
B64D0005000000	Aéronefs transportés par un aéronef porteur, p.ex. pour être largués ou repris en vol (ensembles volants formés d'aéronefs distincts B64C0037020000)
B64D0007000000	Agencement à bord aéronefs des équipements militaires, p.ex. des armes, des accessoires d'armement ou des blindages de protection; Adaptations des installations d'armement aux aéronefs (largage des bombes ou autres B64D0001000000;armement ou installations correspondantes en soi F41)
B64D0007020000	les armes étant des armes à feu
B64D0007040000	fixes
B64D0007060000	mobiles
B64D0007080000	Agencement des lanceurs de roquettes (lanceurs de roquettes en soi, p.ex. nacelles lance-roquettes, F41F0003060000)
B64D0009000000	Appareillage pour manutention du fret; Appareillage pour faciliter l'embarquement des passagers ou autres (équipements de secours B64D0017000000, B64D0019000000, B64D0025000000;structures faisant corps avec le fuselage pour faciliter le chargement, planchers de fuselage spécialement adaptés au fret, marches montées sur l'aéronef et escamotables à l'intérieur de celui-ci B64C;installations au sol B64F)
B64D0010000000	Vêtements de vol (casques en général A42B0003000000;masques respiratoires A62B0018000000)
B64D0011000000	Arrangements pour passagers ou équipage; Installations de postes de pilotage non prévues ailleurs
B64D0011020000	Installations de toilettes (d'application générale A47K)
B64D0011040000	Cuisines de bord
B64D0011060000	Aménagements ou adaptations des sièges (structure des sièges pour circonstances critiques B64D0025040000)
B64D0013000000	Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d'air pour équipages d'aéronefs, passagers ou pour emplacement réservé au fret (locaux de traitement climatisés à usage médical A61G0010020000;appareils respiratoires en général A62B;pour véhicules en général B60H)
B64D0013020000	l'air étant pressurisé
B64D0013040000	Commande automatique de la pression
B64D0013060000	l'air étant climatisé (pressurisation B64D0013020000)
B64D0013080000	l'air étant réchauffé ou refroidi
B64D0015000000	Dégivrage ou antigivre des surfaces externes des aéronefs (véhicules à moteur spécialement adaptés pour le transport des systèmes de dégivrage B60P)
B64D0015020000	par gaz chaud ou liquide amené par conduit
B64D0015040000	par amenée de gaz chaud
B64D0015060000	par amenée de liquide (application de liquide en général B05)
B64D0015080000	exsudé de la surface
B64D0015100000	vaporisé sur la surface
B64D0015120000	par chauffage électrique (H05B0003840000 a priorité;éléments de chauffage électrique en général H05B)
B64D0015140000	commandé cycliquement sur la longueur de la surface
B64D0015160000	par dispositifs mécaniques, p.ex. des gaines ou des bourrelets fixés ou incorporés à la surface et soumis à des pulsations
B64D0015180000	la surface étant un profil d'aile, un rotor ou une hélice
B64D0015200000	Dispositifs pour détecter le givrage ou amorcer la mise en action du dégivrage
B64D0015220000	Mise en action automatique par détecteur de givrage
B64D0017000000	Parachutes (parachutes sans coupole B64D0019000000)
B64D0017020000	Disposition ou structure de la coupole
B64D0017040000	constituée par plusieurs coupoles disposées autour du même axe
B64D0017060000	constituée par plusieurs coupoles disposées en grappe
B64D0017080000	Coupoles secondaires ou d'amortissement fixées à la sangle de suspension de la charge
B64D0017100000	Structure en rubans ou en éléments analogues assemblés
B64D0017120000	construite de façon à assurer une porosité variable ou non uniforme sur la surface de la coupole
B64D0017140000	à jupe ou panneaux déflecteurs d'air
B64D0017160000	fixés au bord d'attaque de la coupole principale
B64D0017180000	Disposition ou structure de la cheminée
B64D0017200000	de surface variable
B64D0017220000	Suspension de la charge
B64D0017240000	Suspentes
B64D0017260000	fixées au bord d'attaque de la coupole
B64D0017280000	fixées au sommet de la coupole
B64D0017300000	Harnais
B64D0017320000	Structure du boîtier à ouverture rapide
B64D0017340000	adaptée à la commande de direction ou de vitesse de chute
B64D0017360000	incorporant des dispositifs de frottement ou de raccordement frangibles pour réduire le choc à l'ouverture de la coupole
B64D0017380000	Dispositifs de fixation détachables entre le parachute et la charge ou le sac
B64D0017400000	Sacs
B64D0017420000	rigides
B64D0017440000	faisant partie de la charge
B64D0017460000	Dispositifs de fermeture
B64D0017480000	à sac indépendant pour extracteur du parachute auxiliaire
B64D0017500000	constitués de compartiments séparés pour la coupole principale, les suspentes ou le parachute auxiliaire
B64D0017520000	Ouverture, p.ex. manuelle
B64D0017540000	automatique
B64D0017560000	commandée par la pression barométrique
B64D0017580000	commandée par un mécanisme à retardement
B64D0017600000	par sangle d'ouverture fixe
B64D0017620000	Déploiement des parachutes
B64D0017640000	par parachute extracteur
B64D0017660000	fixé au bord d'attaque de la coupole principale
B64D0017680000	fixé au sommet de la coupole principale
B64D0017700000	par ressorts
B64D0017720000	par dispositifs explosifs ou de gonflage (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B64D0017740000	Déploiement en séquence de plusieurs coupoles
B64D0017760000	facilité par la méthode de pliage ou d'empaquetage
B64D0017780000	fonctionnant en conjonction avec d'autres appareils de retardement de la charge
B64D0017800000	fonctionnant en conjonction avec l'aéronef, p.ex. pour le freinage de celui-ci
B64D0019000000	Parachutes sans coupole
B64D0019020000	Parachutes à voilure tournante
B64D0021000000	Epreuve des parachutes
B64D0023000000	Entraînement des parachutistes
B64D0025000000	Appareils ou dispositifs pour circonstances critiques, non prévus ailleurs (parachutes B64D0017000000, B64D0019000000;largage des réservoirs de carburant ou du carburant B64D0037000000;ceintures ou harnais de sécurité en général A62B0035000000;ceintures ou harnais de sécurité pour véhicules terrestres B60R0022000000;parties largables ou détachables du fuselage facilitant l'évacuation en cas de circonstances critiques B64C)
B64D0025020000	Dispositifs de soutien ou de maintien du corps humain (pour sièges éjectables B64D0025115000)
B64D0025040000	Modifications des sièges
B64D0025060000	Harnachement
B64D0025080000	Dispositifs d'éjection ou d'évacuation (orifices d'évacuation B64C)
B64D0025100000	Sièges éjectables
B64D0025102000	Moyens de propulsion, p.ex. par une combinaison de catapultes et de fusées (B64D0025110000, B64D0025112000 ont priorité)
B64D0025105000	par catapultes uniquement
B64D0025108000	par fusées uniquement
B64D0025110000	Commande de l'assiette ou de la direction du siège éjectable ou des mécanismes associés, avant l'éjection
B64D0025112000	Commande de l'assiette ou de la direction du siège éjectable après l'éjection
B64D0025115000	Dispositifs pour attacher, pour mettre en position ou pour protéger le passager
B64D0025118000	Séparation du passager et de son siège après l'éjection
B64D0025120000	Capsules éjectables
B64D0025140000	Toboggans d'évacuation gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B64D0025160000	Arrimage des canots de sauvetage
B64D0025180000	Dispositifs de flottabilité (trains d'atterrissage des aéronefs B64C)
B64D0025200000	Largage des indicateurs de position de détresse ou de chute
B64D0027000000	Disposition du montage des groupes moteurs sur aéronefs; Aéronefs ainsi caractérisés (commande de l'assiette, de la direction du vol ou de l'altitude par jets réactifs B64C)
B64D0027020000	Aéronefs caractérisés par le type ou la position des groupes moteurs (fuselage ou ailes adaptés pour le montage des groupes moteurs B64C)
B64D0027040000	du type à pistons
B64D0027060000	à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci
B64D0027080000	à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci
B64D0027100000	du type à turbine à gaz (B64D0027160000 a priorité)
B64D0027120000	à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci
B64D0027140000	à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci
B64D0027160000	du type à réaction
B64D0027180000	à l'intérieur de la voilure ou fixés à celle-ci
B64D0027200000	à l'intérieur du fuselage ou fixés à celui-ci
B64D0027220000	utilisant l'énergie atomique
B64D0027240000	utilisant la vapeur, l'électricité ou l'énergie de ressorts (B64D0027160000 a priorité)
B64D0027260000	Aéronefs caractérisés par la structure du montage du groupe moteur
B64D0029000000	Nacelles, carénages ou capotages des groupes moteurs (nacelles non prévues ailleurs B64C)
B64D0029020000	montés dans les ailes (ailes adaptées au montage des groupes moteurs B64C)
B64D0029040000	montés dans le fuselage
B64D0029060000	Fixation des nacelles, carénages ou capotages
B64D0029080000	Portes de visite des groupes moteurs
B64D0031000000	Commande des groupes moteurs; Leur disposition (commandes de vol, commande conjuguée du groupe moteur et de l'hélice B64C)
B64D0031020000	Dispositifs amorçant la mise en œuvre
B64D0031040000	actionnés par l'homme
B64D0031060000	actionnés automatiquement
B64D0031080000	pour maintenir constante la vitesse de croisière
B64D0031100000	pour empêcher une poussée asymétrique en cas de panne de l'un des groupes moteurs
B64D0031120000	pour équilibrer ou synchroniser les groupes moteurs
B64D0031140000	Transmissions entre les dispositifs d'amorçage de la commande et les groupes moteurs
B64D0033000000	Aménagement sur les aéronefs des éléments ou des auxiliaires des ensembles fonctionnels de propulsion, non prévu ailleurs
B64D0033020000	des entrées d'air de combustion (entrées d'air des ensembles fonctionnels de turbines à gaz ou de propulsion par réaction, en soi F02C0007040000;entrées d'air des moteurs à combustion en général F02M0035000000)
B64D0033040000	des sorties d'échappement ou des tuyères (sorties d'échappement des moteurs à combustion en général F01N;tuyères ou tubulures de propulsion par réaction, en soi F02K;installations caractérisées par la forme ou l'aménagement des tuyères ou des tubulures F02K)
B64D0033080000	des systèmes de refroidissement des ensembles fonctionnels de propulsion (refroidissement interne des moteurs à combustion en soi F01P;refroidissement des ensembles fonctionnels des turbines à gaz ou de propulsion par réaction, en soi F02C, F02K)
B64D0033100000	Disposition du radiateur
B64D0033120000	de type escamotable
B64D0035000000	Transmission de la puissance du groupe moteur aux hélices ou aux rotors; Aménagements des transmissions (hélices ou rotors en soi, transmissions pour hélicoptères B64C)
B64D0035020000	caractérisée par le type de groupe moteur
B64D0035040000	caractérisée par le fait que la transmission entraîne plusieurs hélices ou rotors
B64D0035060000	les hélices ou rotors tournant en sens inverse
B64D0035080000	caractérisée par le fait que la transmission est entraînée par plusieurs groupes moteurs
B64D0037000000	Aménagements relatifs à l'alimentation des groupes moteurs en carburant (ravitaillement en vol B64D0039000000)
B64D0037020000	Réservoirs (réservoirs faisant corps avec les ailes B64C;réservoirs en général B65D)
B64D0037040000	Disposition de ceux-ci à l'intérieur ou sur les aéronefs
B64D0037060000	Adaptations structurales de ceux-ci
B64D0037080000	Cloisonnement interne
B64D0037100000	pour faciliter la mise en pression du carburant
B64D0037120000	largables
B64D0037140000	Remplissage ou vidange (mouvement du carburant pour régler l'assiette de l'aéronef B64C)
B64D0037160000	Systèmes de remplissage (installations au sol pour le ravitaillement des aéronefs en carburant B64F)
B64D0037180000	Conditionnement du carburant durant le remplissage
B64D0037200000	Systèmes de vidange
B64D0037220000	facilitant la vidange dans n'importe quelle position du réservoir
B64D0037240000	par pression de gaz
B64D0037260000	Largage du carburant
B64D0037280000	Commande de ces systèmes
B64D0037300000	Circuits de carburant pour carburants particuliers
B64D0037320000	Mesures de sécurité non prévues ailleurs, p.ex. contre les explosions (extinction ou prévention des incendies dans les aéronefs A62C)
B64D0037340000	Conditionnement du carburant, p.ex. réchauffage (durant le remplissage B64D0037180000)
B64D0039000000	Ravitaillement en vol (remplissage ou vidange des réservoirs de carburant B64D0037140000)
B64D0039020000	Dispositifs permettant de dérouler et d'enrouler les tuyauteries
B64D0039040000	Adaptations de la structure des tuyauteries (canalisations en général F16L)
B64D0039060000	Raccordement de la tuyauterie à l'aéronef; Débranchement de la tuyauterie de celui-ci
B64D0041000000	Installations génératrices de puissance pour servitudes auxiliaires
B64D0043000000	Aménagements ou adaptations des instruments (aménagements des caméras B64D0047080000;instruments de mesure aéronautiques en soi G01C)
B64D0043020000	pour indiquer la vitesse des aéronefs ou les conditions de décrochage
B64D0045000000	Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs (camouflage F41H0003000000)
B64D0045020000	Dispositifs de protection contre la foudre (parafoudres H01C0007120000, H01C0008040000, H01G0009180000, H01T;circuits prévus à cet effet H02H); Déperditeurs de potentiel (en général H05F0003000000)
B64D0045040000	Aides à l'atterrissage; Dispositifs de sécurité pour éviter la prise de sol brutale
B64D0045060000	mécaniques
B64D0045080000	optiques
B64D0047000000	Equipements non prévus ailleurs
B64D0047020000	Aménagements ou adaptations des dispositifs de signalisation ou d'éclairage
B64D0047040000	les dispositifs d'éclairage étant essentiellement destinés à éclairer la route sur l'avant
B64D0047060000	pour signaler la présence de l'aéronef
B64D0047080000	Aménagements des caméras
B64F	INSTALLATIONS AU SOL OU INSTALLATIONS POUR PONTS D'ENVOL DES PORTE-AVIONS SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À L'UTILISATION EN LIAISON AVEC LES AÉRONEFS; TRACÉ, FABRICATION, ASSEMBLAGE, NETTOYAGE, ENTRETIEN OU RÉPARATION DES AÉRONEFS, NON PRÉVUS AILLEURS
B64F0001000000	Installations au sol ou installations pour ponts d'envol des porte-avions (spécialement adaptées aux aéronefs captifs B64F0003000000;porte-avions B63;installations de dispersion du brouillard E01H;souffleries G01M;simulateurs de vol installés au sol G09B)
B64F0001020000	Dispositifs d'arrêt; Barrières à freinage hydraulique
B64F0001040000	Lancement ou remorquage (pour les chemins de fer B61;lancement ou remorquage d'un aéronef par un autre aéronef B64D0003000000;appareils de lancement des projectiles F41F)
B64F0001060000	utilisant des catapultes
B64F0001080000	utilisant des treuils
B64F0001100000	utilisant des véhicules à autopropulsion
B64F0001120000	Ancrage
B64F0001140000	Tours ou mâts pour l'amarrage des dirigeables ou des ballons (ferrures d'amarrage des plus légers que l'air B64B0001660000;sous l'aspect construction E04H0006000000, E04H0012000000)
B64F0001160000	Piquets ou ancres d'amarrage au sol; Cales de roues
B64F0001180000	Aides à l'atterrissage, visuelles ou acoustiques (signalisation optique ou acoustique en général G08)
B64F0001200000	Disposition des balises optiques
B64F0001220000	pour la manœuvre des aéronefs
B64F0001240000	Adaptations des plates-formes tournantes
B64F0001260000	pour réduire le bruit des moteurs ou des réacteurs; Protection des aérodromes contre la détérioration par les jets
B64F0001280000	Installations de manutention de liquides spécialement adaptées pour le remplissage d'aéronefs à l'arrêt (manutention des liquides en général B67)
B64F0001300000	pour l'embarquement ou le débarquement des passagers
B64F0001305000	Passerelles reliant l'aérogare et un aéronef, p.ex. télescopiques, réglables en hauteur
B64F0001310000	Véhicules pour passagers spécialement adaptés pour être utilisés en association avec des aéronefs ou des aérogares, p.ex. en s'y amarrant
B64F0001315000	Escaliers mobiles (escaliers amovibles en général E04F0011040000)
B64F0001320000	pour la manutention du fret
B64F0001340000	pour le démarrage des groupes moteurs
B64F0001360000	Autres installations pour aérodromes (construction ou revêtement des terrains d'atterrissage E01C)
B64F0003000000	Installations au sol spécialement adaptées aux aéronefs captifs (pour chemins de fer B61)
B64F0003020000	avec dispositifs permettant de fournir à l'aéronef une alimentation électrique pendant le vol
B64F0005000000	Tracé, fabrication, assemblage, nettoyage, entretien ou réparation des aéronefs, non prévus ailleurs
B64G	ASTRONAUTIQUE; VÉHICULES OU ÉQUIPEMENTS À CET EFFET (appareils ou méthodes pour extraire des matériaux de sources extra-terrestres E21C0051000000)
B64G0001000000	Véhicules spatiaux
B64G0001100000	Satellites artificiels; Systèmes de tels satellites; Véhicules interplanétaires (navettes spatiales B64G0001140000;systèmes de transmissions radio utilisant des satellites H04B0007185000)
B64G0001120000	habités
B64G0001140000	Navettes spatiales
B64G0001160000	Voitures extra-terrestres (aspects véhicule terrestre B60-B62)
B64G0001220000	Parties de véhicules spatiaux ou équipements spécialement destinés à être fixés dans ou sur ces véhicules
B64G0001240000	Appareils de guidage ou de commande, p.ex. de commande d'assiette (ensembles fonctionnels de propulsion par réaction F02K;navigation ou instruments de navigation, voir les sous-classes appropriées, p.ex. G01C;pilotes automatiques G05D0001000000)
B64G0001260000	par jets
B64G0001280000	par inertie ou par effet gyroscopique
B64G0001320000	par le champ magnétique terrestre
B64G0001340000	par gradient de gravité
B64G0001360000	par des capteurs, p.ex. par des capteurs solaires, des capteurs d'horizon
B64G0001380000	Amortissement des oscillations, p.ex. amortisseurs de nutation
B64G0001400000	Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion (B64G0001260000 a priorité;installations de propulsion en soi, voir les sous-classes appropriées, p.ex. F02K, F03H)
B64G0001420000	Aménagements ou adaptations des systèmes fournissant l'énergie (systèmes fournissant l'énergie en soi, voir les sous-classes appropriées)
B64G0001440000	utilisant des radiations, p.ex. panneaux solaires déployables (cellules solaires en soi H01L0031000000)
B64G0001460000	Aménagements ou adaptations des dispositifs de contrôle de l'environnement ou des conditions de vie (vêtements spaciaux B64G0006000000)
B64G0001480000	pour le traitement de l'atmosphère (B64G0001500000 a priorité;conditionnement de l'air en général F24F)
B64G0001500000	pour la commande de la température (commande de la température en général G05D0023000000)
B64G0001520000	Dispositifs de protection, de sécurité ou de sauvetage; Moyens de survie (sauvetage en général A62)
B64G0001540000	Protection contre les radiations (contre les radiations en général G21F)
B64G0001560000	Protection contre les météorites (détecteurs de météorites B64G0001680000)
B64G0001580000	Protection thermique, p.ex. boucliers thermiques (isolement thermique en général F16L0059000000;aspects chimiques, voir les classes appropriées)
B64G0001600000	Installations à l'usage de l'équipage ou des passagers
B64G0001620000	Systèmes de retour sur terre; Dispositifs de freinage ou d'atterrissage
B64G0001640000	Systèmes pour réunir ou séparer des véhicules spatiaux ou des parties de ceux-ci, p.ex. aménagement pour l'accostage ou l'amarrage
B64G0001660000	Aménagements ou adaptations d'appareils ou d'instruments, non prévus ailleurs (instruments en soi, voir les classes appropriées, p.ex. antennes utilisées sur les satellites H01Q0001280000)
B64G0001680000	des détecteurs de météorites
B64G0003000000	Observation ou poursuite des véhicules astronautiques (systèmes à ondes radio ou autres ondes pour la navigation ou le pointage de poursuite G01S)
B64G0004000000	Outils spécialement adaptés au travail dans l'espace
B64G0005000000	Equipement au sol pour les véhicules, p.ex. tours de lancement, installations de ravitaillement en combustible (B64G0003000000 a priorité)
B64G0006000000	Vêtements spatiaux
B64G0007000000	Simulation des conditions d'ambiance astronautique, p.ex. pour la préparation des équipages (simulateurs pour l'enseignement ou l'entraînement G09B0009000000)
B64G0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B65	MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
B65B	MACHINES, APPAREILS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS D'EMBALLAGE D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX; DÉBALLAGE D'OBJETS (mise en paquets et pressage des cigares A24C0001440000;dispositifs pour tendre et fixer des attaches adaptées pour être supportées par l'objet ou les objets à lier ensemble B25B0025000000;mise en place des fermetures sur les bouteilles, bocaux ou récipients analogues B67B0001000000-B67B0006000000;opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles B67C0007000000;vidage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts, barriques ou récipients analogues B67B0009000000)
B65B0001000000	Machines, appareils ou procédés d'application générale pour l'emballage d'objets ou de matériaux
B65B0001000000	Emballage de matériaux solides fluents, p.ex. de poudres, de matériaux fibreux granulés ou en vrac, de masses en vrac de petits objets, dans des réceptacles ou récipients individuels, p.ex. sacs ou sachets, boîtes, cartons, bidons ou pots
B65B0001020000	Machines caractérisées par l'incorporation de moyens pour fabriquer les réceptacles ou récipients (empaquetage sous bandes plates, pliées ou tubulaires, faites de feuilles en matière flexible B65B0009000000;fabrication de réceptacles ou récipients dans un but différent de la présente application, voir les sous-classes appropriées)
B65B0001040000	Procédés ou moyens pour remplir les réceptacles ou les récipients avec le matériau
B65B0001060000	par pesanteur
B65B0001080000	par alimenteurs à vibration
B65B0001100000	par alimenteurs rotatifs
B65B0001120000	du type à vis
B65B0001140000	du type centrifuge
B65B0001160000	par des moyens pneumatiques, p.ex. par aspiration
B65B0001180000	pour le remplissage des sacs à valves
B65B0001200000	Réduction du volume du matériau à remplir
B65B0001220000	par vibration
B65B0001240000	par compression mécanique
B65B0001260000	par des moyens pneumatiques, p.ex. aspiration
B65B0001280000	Réglage de l'échappement d'air ou de poussière des réceptacles ou récipients, pendant le remplissage
B65B0001300000	Dispositifs ou procédés pour régler ou déterminer la quantité ou la qualité du matériau fourni ou chargé
B65B0001320000	par pesage (pesage de contrôle des réceptacles ou récipients remplis B65B0001460000)
B65B0001340000	Ajustement du poids par alimentation lente
B65B0001360000	par dispositifs ou procédés volumétriques (contrôle du volume du matériau chargé B65B0001480000)
B65B0001380000	par pistons et chambres de mesure
B65B0001400000	par chronométrage du remplissage
B65B0001420000	et en arrêtant l'écoulement par des moyens de coupure
B65B0001440000	Contrôle de la densité du matériau à charger
B65B0001460000	Pesée de contrôle des réceptacles ou récipients remplis
B65B0001480000	Contrôle du volume du matériau chargé
B65B0003000000	Emballage de matériaux plastiques, de semi-liquides, de liquides ou de liquides et solides mélangés, dans des réceptacles ou récipients individuels, p.ex. dans des sacs ou sachets, boîtes, cartons, bidons ou pots
B65B0003020000	Machines caractérisées par l'incorporation de moyens pour fabriquer les réceptacles ou récipients (fabrication de réceptacles ou récipients dans un but différent de la présente application, voir les sous-classes appropriées)
B65B0003040000	Procédés ou moyens pour charger le matériau dans les réceptacles ou récipients
B65B0003060000	par pesanteur
B65B0003080000	par alimenteurs du type à vis
B65B0003100000	en exerçant une pression sur le matériau (par alimenteurs du type à vis B65B0003080000)
B65B0003120000	mécaniquement, p.ex. par pistons ou pompes
B65B0003140000	pneumatiquement
B65B0003160000	pour remplir des tubes rétractables (pour remplir des sacs à valves B65B0003170000)
B65B0003170000	pour remplir des sacs à valves
B65B0003180000	Réglage de l'échappement d'air des réceptacles ou récipients, durant le remplissage
B65B0003220000	Destruction de la mousse des liquides lors du remplissage
B65B0003240000	Remplissage jusqu'au bord des réceptacles ou récipients pour assurer un chargement complet
B65B0003260000	Dispositifs ou procédés pour régler la quantité de matériau fourni ou chargé
B65B0003280000	par pesage
B65B0003300000	par mesures volumétriques
B65B0003320000	par pistons et chambres de mesure
B65B0003340000	par chronométrage du remplissage
B65B0003360000	et en arrêtant l'écoulement par des moyens de coupure
B65B0005000000	Emballage d'objets individuels dans des réceptacles ou récipients, p.ex. sacs ou sachets, boîtes, cartons, bidons, pots
B65B0005020000	Machines caractérisées par l'incorporation de moyens pour fabriquer les réceptacles ou récipients (fabrication des réceptacles ou récipients dans un but différent de la présente application, voir les sous-classes appropriées)
B65B0005040000	Emballage d'objets séparés
B65B0005060000	Emballage de groupes d'objets, chaque groupe étant traité comme un seul objet
B65B0005080000	Emballage de groupes d'objets, chaque groupe étant saisi ou guidé individuellement pour être transféré dans le réceptacle ou récipient
B65B0005100000	Remplissage des réceptacles ou récipients, progressivement ou par stades successifs, en introduisant successivement les objets
B65B0005120000	Introduction successive d'objets, de forme ou dimensions différentes, dans des positions prédéterminées, p.ex. produits de confiserie
B65B0007000000	Fermeture des réceptacles ou récipients après remplissage
B65B0007010000	Machines caractérisées par l'incorporation de moyens pour fabriquer les fermetures avant leur application (fabrication des fermetures présentant un intérêt autre que celui de cette application, voir les sous-classes appropriées)
B65B0007020000	Fermeture des réceptacles ou récipients déformés par le contenu ou en prenant la forme, p.ex. sacs
B65B0007040000	en rabattant une partie de la gueule pour former deux languettes et ensuite les replier
B65B0007060000	en repliant une partie de la gueule, p.ex. pour former une seule languette
B65B0007080000	et en pliant
B65B0007100000	et en enroulant
B65B0007120000	et en tordant
B65B0007140000	Fermeture des tubes rétractables ou souples, p.ex. pour la pâte dentifrice, l'essence à briquet
B65B0007160000	Fermeture de réceptacles ou récipients semi-rigides ou rigides, non déformés par le contenu ou n'en prenant pas la forme, p.ex. boîtes ou cartons
B65B0007180000	en pliant une partie de la gueule et ensuite en repliant et fixant les languettes
B65B0007200000	en repliant des languettes préformées
B65B0007220000	et introduisant des parties de languettes entre le contenu et la paroi
B65B0007240000	et en engageant une languette dans la fente de fermeture
B65B0007260000	en fermant des couvercles à charnières
B65B0007280000	en appliquant des fermetures séparées préformées, p.ex. couvercles, capuchons
B65B0009000000	Enserrage d'objets les uns à la suite des autres ou de quantités de matériaux, p.ex. liquides ou semi-liquides, dans des bandes plates, pliées ou tubulaires faites de feuilles en matière souple; Division des tubes flexibles remplis pour former des paquets
B65B0009020000	Enserrage d'objets les uns à la suite des autres ou de quantités de matériaux, entre bandes se faisant face
B65B0009040000	une bande ou bien les deux comportant des poches pour recevoir les objets ou des quantités de matériaux
B65B0009060000	Enserrage d'objets les uns à la suite des autres ou de quantités de matériaux, dans une bande pliée en long ou dans une bande pliée en forme de tube autour des objets ou quantités de matériaux placés sur elle
B65B0009067000	la bande avançant de façon continue (B65B0009080000 a priorité)
B65B0009073000	la bande se déplaçant par intermittence (B65B0009080000 a priorité)
B65B0009080000	dans une bande pliée et scellée transversalement pour former des poches qui sont ensuite remplies et scellées
B65B0009087000	la bande avançant de façon continue
B65B0009093000	la bande se déplaçant par intermittence
B65B0009100000	Enserrage d'objets les uns à la suite des autres ou de quantités de matériaux, dans des bandes tubulaires préformées ou dans des bandes en forme de tubes autour des tuyères de remplissage, p.ex. des bandes tubulaires extrudées
B65B0009120000	Division de tubes remplis pour former deux ou plusieurs paquets par soudage ou amarrage impliquant le déplacement du contenu
B65B0009130000	la bande tubulaire préformée étant fournie sous forme aplatie
B65B0009140000	Dispositifs pour dilater les bandes tubulaires
B65B0009150000	la bande tubulaire préformée étant stockée sur les tuyères de remplissage
B65B0009180000	Dispositifs de stockage des bandes tubulaires
B65B0009200000	les bandes étant mises en forme de tube sur place autour des tuyères de remplissage
B65B0009207000	la bande avançant de façon continue (B65B0009220000 a priorité)
B65B0009213000	la bande se déplaçant par intermittence (B65B0009220000 a priorité)
B65B0009220000	Épaulements de formation; Gabarits de tube
B65B0009240000	les tubes étant formés par extrusion sur place
B65B0011000000	Emballage par enveloppement, p.ex. en enfermant partiellement ou complètement des objets ou des quantités de matériaux dans des bandelettes, feuilles ou enveloppes en matière flexible (emballage d'articles en bottes par bandelettes ou bandes étroites en matière flexible B65B0013000000)
B65B0011020000	Enveloppement d'objets ou de quantités de matériaux sans changer leur position durant l'opération, p.ex. dans des moules avec des plieurs à charnières (en doublant un emballage et en amarrant ses bords opposés libres pour enfermer le contenu B65B0011480000;en disposant le contenu entre deux feuilles et en amarrant leurs bords opposés libres B65B0011500000)
B65B0011040000	en faisant tourner les objets
B65B0011060000	Enveloppement d'objets ou de quantités de matériaux, par déplacement de l'enveloppe et du contenu sur des parcours déterminés
B65B0011080000	sur un seul parcours rectiligne
B65B0011100000	pour replier les enveloppes en forme de tube autour du contenu
B65B0011120000	et ensuite former des plis de fermeture de forme similaire, aux extrémités opposées du tube
B65B0011140000	les extrémités du tube étant ensuite tordues
B65B0011160000	pour plier les enveloppes en forme de canal autour du contenu et ensuite fermer les extrémités par pliage et finalement la gueule du canal par pliage ou torsion
B65B0011180000	sur plusieurs parcours rectilignes
B65B0011200000	pour plier les enveloppes en forme de tubes autour du contenu
B65B0011220000	et ensuite pour former des plis de fermeture de forme similaire, aux extrémités opposées du tube
B65B0011240000	les extrémités du tube étant ensuite tordues
B65B0011260000	pour plier les enveloppes en forme de canal autour du contenu et ensuite fermer les extrémités du canal par pliage et finalement la gueule du canal par pliage ou torsion
B65B0011280000	sur un parcours courbe, p.ex. sur des tables ou tourelles rotatives
B65B0011300000	pour plier les enveloppes en forme de tube autour du contenu
B65B0011320000	et ensuite former des plis de fermeture de forme similaire, aux extrémités opposées du tube
B65B0011340000	les extrémités du tube étant ensuite tordues
B65B0011360000	pour plier les enveloppes en forme de canal autour du contenu et ensuite fermer les extrémités du canal par pliage et finalement la gueule du canal par pliage ou torsion
B65B0011380000	sur une combinaison de parcours rectiligne et courbe
B65B0011400000	pour plier les enveloppes en forme de tube autour du contenu
B65B0011420000	et ensuite former des plis de fermeture de forme similaire aux extrémités opposées du tube
B65B0011440000	les extrémités du tube étant ensuite tordues
B65B0011460000	pour plier les enveloppes en forme de canal autour du contenu et ensuite fermer les extrémités du canal par pliage et finalement la gueule du canal par pliage ou torsion
B65B0011480000	Enserrage d'objets ou quantités de matériaux, par pliage de l'enveloppe, p.ex. une enveloppe en forme de poche, et en amarrant ses bords opposés libres pour enfermer le contenu
B65B0011500000	Enserrage d'objets ou de quantités de matériau en plaçant le contenu entre deux feuilles, p.ex. des feuilles comportant des poches, et en fixant ensemble leurs bords libres opposés (appareils ou dispositifs pour former des poches dans ou à partir de feuilles, flans ou bandes B65B0047000000)
B65B0011520000	une des feuilles étant rendue plastique, p.ex. par chauffage, et forcée par la pression exercée par un fluide, p.ex. à l'aide du vide, à s'engager avec l'autre feuille et avec le contenu, p.ex. emballage sous peau
B65B0011540000	Enveloppement par application de l'enveloppe sur une seule extrémité et tous les côtés du contenu, et sa fermeture sur l'extrémité opposée en formant des plis réguliers ou irréguliers
B65B0011560000	en roulant les objets avec les enveloppes sur une surface portante
B65B0011580000	Application de plusieurs enveloppes, p.ex. successivement
B65B0013000000	Ficelage des objets en paquets
B65B0013020000	Application et amarrage des matériaux de liage, p.ex. ficelles, fils métalliques, bandelettes, bandes ou rubans, autour d'objets ou de groupes d'objets
B65B0013040000	avec moyens de guidage autour des objets des matériaux de liage, avant de les détacher de leur source d'approvisionnement
B65B0013060000	Conduits ou canaux fixes
B65B0013080000	Guide ou support simple pour l'extrémité libre du matériau de liage, se déplaçant à mi-chemin et à partir d'un seul côté autour des objets
B65B0013100000	Supports faisant le tour complet des objets tout en tenant l'extrémité libre du matériau de liage
B65B0013120000	fixés à des anneaux rotatifs
B65B0013140000	Supports ou guides doubles tournant autour des côtés opposés des objets
B65B0013160000	avec moyens pour couper le matériau de liage de la source d'approvisionnement et l'appliquer ensuite autour des objets
B65B0013180000	Détails ou dispositifs auxiliaires des machines à ficeler des objets en paquets
B65B0013200000	Dispositifs pour compresser ou tasser les paquets avant ligature
B65B0013220000	Dispositifs de réglage de la tension des moyens de liage
B65B0013240000	Amarrage des extrémités du matériau de liage
B65B0013260000	par nœud
B65B0013280000	par torsion
B65B0013300000	en déformant les extrémités de la bandelette ou de la bande dépassante
B65B0013320000	en soudant, brasant ou thermosoudant; en appliquant des adhésifs
B65B0013340000	en appliquant des éléments d'amarrage séparés, p.ex. des pinces déformables
B65B0015000000	Fixation d'objets à des cartes, feuilles, ficelles, bandes ou autres supports
B65B0015020000	Fixation de petits objets, p.ex. des boutons sur cartes
B65B0015040000	Fixation d'une série d'objets, p.ex. des petites pièces électriques, sur bande continue
B65B0017000000	Autres machines, appareils ou procédés pour emballer des objets ou des matériaux
B65B0017020000	Assemblage d'objets, p.ex. de bidons, directement les uns aux autres pour en faciliter le stockage, le transport ou la manutention
B65B0019000000	Machines, appareils ou procédés adaptés pour l'emballage d'objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers ou pour des opérations d'emballage particulier; Déballage des bouteilles ou des œufs
B65B0019000000	Emballage d'objets tubulaires ou en forme de baguettes, susceptibles d'être endommagés par frottement ou pression, p.ex. cigarettes, cigares, macaronis, spaghettis, chalumeaux pour boire ou électrodes de soudage
B65B0019020000	Emballage des cigarettes
B65B0019040000	Disposition, alimentation ou présentation des cigarettes
B65B0019060000	tournant les cigarettes individuellement pour présenter des marques imprimées en position voulue
B65B0019080000	disposant les cigarettes ovales de façon qu'elles se chevauchent
B65B0019100000	disposant les cigarettes en couches, chacune d'un nombre prédéterminé
B65B0019120000	Mise en place des cigarettes ou de paquets de cigarettes dans des réceptacles préformés
B65B0019140000	dans des boîtes pour poche, p.ex. des boîtes de forme rectangulaire fermées à une extrémité par une languette s'introduisant dans une fente de la boîte
B65B0019160000	dans des boîtes à deux compartiments
B65B0019180000	dans des boîtes ou des cartons du type à tiroir
B65B0019200000	dans des boîtes avec couvercles à charnières
B65B0019220000	Enveloppement des cigarettes; Emballage des cigarettes dans des réceptacles formés par pliage du matériau d'emballage autour de gabarits
B65B0019240000	utilisant des mandrins creux par lesquels les groupes de cigarettes arrivent
B65B0019260000	Machines spécialement conçues pour emballer les cigares
B65B0019280000	Dispositifs de commande pour les machines à emballer les cigarettes ou les cigares
B65B0019300000	sensibles à la présence d'objets défectueux, p.ex. cigarettes mal remplies
B65B0019320000	sensibles au mauvais groupement des objets ou au remplissage défectueux des paquets
B65B0019340000	Emballage d'autres objets en forme de baguettes, p.ex. saucisses, macaronis, spaghettis, chalumeaux pour boire, électrodes de soudage
B65B0021000000	Emballage ou déballage des bouteilles (liage des bouteilles B65B0027040000)
B65B0021020000	dans ou à partir de réceptacles préformés, p.ex. des paniers à bouteilles
B65B0021040000	Arrangement, assemblage, alimentation ou orientation des bouteilles avant de les introduire dans les réceptacles ou après leur sortie
B65B0021060000	Formation des groupes de bouteilles
B65B0021080000	Introduction ou enlèvement de bouteilles séparées ou de groupes de bouteilles, p.ex. pour remplir ou vider progressivement les réceptacles
B65B0021100000	en utilisant la pesanteur
B65B0021120000	en utilisant des pinces prenant les bouteilles, p.ex. par le goulot
B65B0021140000	Introduction ou enlèvement de groupes de bouteilles pour remplir ou vider les réceptacles en une seule opération
B65B0021160000	en utilisant la pesanteur
B65B0021180000	en utilisant des pinces prenant les bouteilles, p.ex. par le goulot
B65B0021200000	avec des moyens pour faire varier l'espacement des bouteilles
B65B0021220000	en renversant et en soulevant, ou en abaissant le réceptacle par rapport aux bouteilles
B65B0021240000	Enveloppement des bouteilles
B65B0021260000	Enveloppement individuel des bouteilles par des opérations comportant la rotation ou le roulage des bouteilles
B65B0023000000	Emballage d'objets fragiles ou sensibles aux chocs autres que des bouteilles; Déballage des œufs (enrobage d'objets dans un matériau antichoc B65B0055200000)
B65B0023020000	Emballage ou déballage des œufs
B65B0023040000	Montage de plateaux ou de cartons à œufs à partir de formes plates
B65B0023060000	Arrangement, alimentation ou présentation des œufs à emballer; Enlèvement des œufs des plateaux ou cartons
B65B0023080000	à l'aide de griffes
B65B0023100000	Emballage des biscuits
B65B0023120000	Arrangement, alimentation ou présentation des biscuits à emballer
B65B0023140000	Formation des groupes des biscuits
B65B0023160000	Introduction des biscuits ou des paquets de biscuits enveloppés dans des réceptacles préformés
B65B0023180000	Enveloppement de biscuits individuellement ou par séries
B65B0023200000	Emballage des vitres, tuiles ou ardoises
B65B0023220000	Emballage des ampoules pharmaceutiques, ampoules électriques, lampes, tubes radio ou objets analogues
B65B0025000000	Emballage d'autres objets présentant des problèmes particuliers (ficelage en paquets B65B0027000000)
B65B0025020000	Emballage des produits agricoles ou horticoles
B65B0025040000	Emballage des fruits ou légumes
B65B0025060000	Emballage des tranches ou morceaux de viande, fromages ou autres produits mous ou collants de formes particulières
B65B0025080000	entre des couches ou des bandelettes de feuilles ou bandes, p.ex. dans des bandes pliées en zigzag
B65B0025100000	Formation de paquets de fromage ou de produits mous analogues en forme de secteurs
B65B0025120000	enfermés dans des réceptacles circulaires
B65B0025140000	Emballage de papier ou feuilles analogues, enveloppes ou journaux, à plat, pliés ou roulés
B65B0025160000	Emballage du pain ou de produits similaires de boulangerie, p.ex. de pains non découpés
B65B0025180000	Enveloppement du pain en tranches
B65B0025200000	Emballage des articles de lingerie, p.ex. chaussettes, bas, chemises
B65B0025220000	Emballage des articles d'alimentation, p.ex. filets de poisson, devant être cuits dans l'emballage
B65B0025240000	Emballage d'objets de forme annulaire, p.ex. pneumatiques
B65B0027000000	Ficelage en paquets d'objets particuliers présentant des problèmes particuliers, à l'aide de ficelle, de fil métallique ou de bandes ou rubans étroits; Mise en balle de matériaux fibreux non prévue ailleurs, p.ex. de tourbe
B65B0027020000	Mise en paquets de briques ou autres blocs de construction
B65B0027040000	Mise en paquets de groupes de boîtes ou bouteilles
B65B0027060000	Mise en paquets de rouleaux de fil métallique ou d'objets annulaires analogues
B65B0027080000	Emballage de feuilles de papier, d'enveloppes, de sacs ou d'autres articles minces et plats; Emballage des journaux
B65B0027100000	Mise en paquets de tiges, barres ou objets allongés analogues
B65B0027120000	Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles, p.ex. tourbe
B65B0029000000	Emballage de matériaux présentant des problèmes particuliers
B65B0029020000	Emballage de substances, p.ex. du thé, qui doivent infuser dans l'emballage
B65B0029040000	Fixation, ou bien formation et fixation, de cordons ou étiquettes sur les sachets de thé
B65B0029060000	Emballage de substances auxquelles le consommateur doit ajouter, dans le paquet, un autre ingrédient, p.ex. de l'eau, pour mélanger avant de servir
B65B0029080000	Emballage de matières comestibles devant cuire dans le paquet (substances devant infuser B65B0029020000)
B65B0029100000	Emballage de plusieurs substances différentes isolées l'une de l'autre dans le paquet, mais pouvant être mélangées sans ouvrir le paquet, p.ex. paquets contenant une résine et un durcisseur isolés par une paroi pouvant se briser
B65B0031000000	Emballage d'objets ou de matériaux dans des conditions atmosphériques ou gazeuses particulières; Addition de propergols à des réceptacles pour aérosols
B65B0031020000	Remplissage, fermeture, ou remplissage et fermeture, de réceptacles dans des chambres maintenues en dépression ou en surpression ou contenant une atmosphère spéciale, p.ex. du gaz inerte
B65B0031040000	Mise sous vide, sous pression ou sous gaz spécial, des réceptacles ou emballages pleins, au moyen d'ajutages par lesquels on envoie ou on retire de l'air ou d'autres gaz, p.ex. un gaz inerte
B65B0031060000	la tuyère étant disposée pour être introduite ou retirée de l'orifice du réceptacle rempli et opérant en conjonction avec les dispositifs de scellement de l'orifice du réceptacle
B65B0031080000	la tuyère étant conçue pour percer le réceptacle ou l'enveloppe d'emballage
B65B0031100000	Addition de propergols à des réceptacles pour aérosol
B65B0033000000	Emballage d'objets par revêtement d'une couche susceptible d'être enlevée, p.ex. pelable (B65B0011520000 a priorité)
B65B0033020000	Emballage de petits objets, p.ex. de pièces de rechange pour les machines ou moteurs
B65B0033040000	Emballage de gros objets, p.ex. machines complètes, avions
B65B0033060000	l'enduit étant appliqué sur une couche de support ou sur une ossature de feuilles ou bandelettes de matériaux minces souples, p.ex. mise en cocon
B65B0035000000	Parties constitutives ou détails, dispositifs auxiliaires ou opérations auxiliaires exécutées par les machines, appareils ou procédés, non prévus ailleurs
B65B0035000000	Approvisionnement, alimentation, arrangement ou présentation des objets à emballer
B65B0035020000	Chargeurs d'approvisionnement
B65B0035040000	avec dispositifs amortisseurs pour le stockage
B65B0035060000	Séparation d'objets isolés d'une masse d'objets en vrac
B65B0035080000	en utilisant des transporteurs à poches
B65B0035100000	Alimentation en articles séparés, p.ex. transport de ces articles
B65B0035120000	par pesanteur
B65B0035140000	par agitateurs ou vibrateurs
B65B0035160000	par griffes
B65B0035180000	fonctionnant par succion
B65B0035200000	par poussoirs oscillants ou à mouvement alternatif
B65B0035220000	par chemins de roulement
B65B0035240000	par courroies ou chaînes sans fin
B65B0035260000	par transporteurs rotatifs
B65B0035280000	par transporteurs pneumatiques
B65B0035300000	Disposition et alimentation des objets en groupes
B65B0035320000	par pesanteur
B65B0035340000	par agitateurs ou vibrateurs
B65B0035360000	par griffes
B65B0035380000	fonctionnant par succion
B65B0035400000	par poussoirs oscillants ou à mouvement alternatif
B65B0035420000	par chemins de roulement
B65B0035440000	par courroies ou chaînes sans fin
B65B0035460000	par transporteurs rotatifs
B65B0035480000	par transporteurs pneumatiques
B65B0035500000	Mise en pile des objets ou des groupes d'objets, les uns sur les autres, avant empaquetage
B65B0035520000	en construisant la pile en partant du bas
B65B0035540000	Alimentation des articles par voies multiples vers un seul poste d'emballage
B65B0035560000	Orientation des objets, c. à d. changement de la position, p.ex. d'une section transversale non uniforme
B65B0035580000	Retournage des objets par des moyens d'action positive, p.ex. pour présenter les parties étiquetées vers le haut
B65B0037000000	Approvisionnement ou alimentation des matériaux solides fluents, plastiques ou liquides, ou de masses en vrac, de petits objets, à emballer (procédés ou moyens pour remplir les réceptacles séparément avec ces matériaux ou objets B65B0001040000, B65B0003040000)
B65B0037020000	par pesanteur
B65B0037040000	par vibrateurs
B65B0037060000	par pistons ou pompes
B65B0037080000	par alimenteurs rotatifs
B65B0037100000	du type à vis
B65B0037120000	du type centrifuge
B65B0037140000	par alimenteurs pneumatiques
B65B0037160000	Séparation de quantités dosées de l'approvisionnement (dans des machines de remplissage des réceptacles B65B0001300000, B65B0003260000)
B65B0037180000	par pesage
B65B0037200000	par mesures volumétriques
B65B0039000000	Ajutages, entonnoirs ou guides pour introduire des objets ou matériaux dans les réceptacles ou les emballages
B65B0039020000	Ajutages, entonnoirs ou guides, expansibles ou rétractables
B65B0039040000	avec des passages pour l'échappement ou l'évacuation de l'air
B65B0039060000	adaptés pour soutenir les réceptacles ou emballages
B65B0039080000	au moyen de crampons
B65B0039100000	fonctionnant automatiquement
B65B0039120000	pouvant se rapprocher ou s'éloigner du réceptacle ou de l'emballage durant le remplissage
B65B0039140000	pouvant se déplacer avec le réceptacle ou l'emballage
B65B0041000000	Approvisionnement ou alimentation des feuilles ou matériau pour envelopper formant contenant
B65B0041020000	Alimentation des feuilles ou flans d'enveloppes
B65B0041040000	par griffes
B65B0041060000	fonctionnant par succion
B65B0041080000	par poussoirs oscillants ou à mouvement alternatif
B65B0041100000	par cylindres
B65B0041120000	Alimentation des bandes à partir de rouleaux
B65B0041140000	par griffes
B65B0041160000	par cylindres
B65B0041180000	Positionnement des feuilles, des flans ou des bandes
B65B0043000000	Formation, alimentation, ouverture ou montage des réceptacles ou récipients, en conjonction avec l'emballage (formation des poches dans les feuilles, les éléments d'enveloppe ou les bandes en pressant le matériau dans les matrices ou en le déplaçant sur des matrices de pliage B65B0047000000)
B65B0043020000	Formation des sacs plats à partir de feuilles ou flans séparés
B65B0043040000	Formation de sacs plats à partir de bandes
B65B0043060000	à partir de plus d'une bande
B65B0043080000	Formation de réceptacles à trois dimensions à partir de feuilles
B65B0043100000	en les pliant
B65B0043120000	Alimentation en sacs souples ou en flans de carton, à l'état plat ou plié; Alimentation en sacs plats reliés pour former une série ou une chaîne
B65B0043140000	Alimentation en sacs ou en flans de carton séparément à partir de piles ou de chargeurs
B65B0043160000	par griffes
B65B0043180000	fonctionnant par succion
B65B0043200000	par poussoirs oscillants ou à mouvement alternatif
B65B0043220000	par cylindres
B65B0043240000	Cassure des plis pour faciliter le montage des boîtes en carton
B65B0043260000	Ouverture ou distension des sacs; Ouverture, dressage des boîtes, montage des boîtes, cartons ou flans de carton
B65B0043280000	par griffes coopérant avec des supports fixes
B65B0043300000	par griffes travaillant sur les parois opposées, p.ex. par succion
B65B0043320000	par pression externe exercée diagonalement
B65B0043340000	par pression interne
B65B0043360000	exercée pneumatiquement
B65B0043380000	Ouverture des couvercles à charnières
B65B0043390000	Dépliage des pattes de fermeture de l'orifice du sac, de la boîte ou du carton
B65B0043400000	Enlèvement des couvercles séparés
B65B0043410000	Ouverture des cartons à tiroirs
B65B0043420000	Alimentation ou positionnement des sacs, boîtes ou cartons en position dilatée, ouverte ou debout; Alimentation des réceptacles préformés rigides, p.ex. boîtes en fer-blanc, capsules, tubes en verre, flacons, vers la position d'empaquetage; Mise en place des réceptacles ou récipients au poste de remplissage (au moyen d'ajutages de remplissage B65B0039000000); Maintien des réceptacles ou récipients pendant le remplissage (par des ajutages de remplissage B65B0039000000)
B65B0043440000	à partir des chargeurs d'approvisionnement (B65B0043460000-B65B0043520000 ont priorité)
B65B0043460000	en se servant de griffes
B65B0043480000	en se servant de poussoirs oscillants ou à mouvement alternatif
B65B0043500000	en se servant de tables ou tourelles rotatives
B65B0043520000	en se servant de voies de roulement ou de transporteurs sans fin
B65B0043540000	Moyens pour tenir les réceptacles ou les récipients pendant le remplissage
B65B0043560000	avec déplacement par positions successives pour présenter le réceptacle ou récipient en vue de recevoir des apports successifs du contenu
B65B0043580000	le mouvement étant vertical
B65B0043590000	avec déplacement vertical (B65B0043580000 a priorité)
B65B0043600000	avec mouvement rotatif
B65B0043620000	autour d'un axe placé à la position de remplissage, p.ex. l'axe du réceptacle ou récipient
B65B0045000000	Appareils ou dispositifs pour supporter ou tenir les enveloppes d'emballage pendant l'opération d'emballage
B65B0047000000	Appareils ou dispositifs pour former des poches ou des récipients dans ou à partir de feuilles, flans ou bandes, comprenant essentiellement une matrice dans laquelle le matériau est pressé ou une matrice de pliage à travers laquelle le matériau se déplace
B65B0047020000	avec des moyens pour chauffer le matériau avant le formage
B65B0047040000	par application de pression mécanique
B65B0047060000	en se servant de matrices de pliage
B65B0047080000	par application de pression exercée par un fluide
B65B0047100000	par le vide
B65B0049000000	Dispositifs pour plier ou mouler les enveloppes d'emballage autour du contenu
B65B0049020000	Plioirs fixes ou montés élastiquement, p.ex. rouleaux non commandés
B65B0049040000	Sabots ou plaques à fentes inclinées ou à bords opposés inclinés
B65B0049060000	Plioirs élastiques, p.ex. brosses, membranes
B65B0049080000	Plioirs oscillants ou à mouvement alternatif
B65B0049100000	mobiles sur un circuit fermé non circulaire
B65B0049120000	rotatifs
B65B0049140000	faisant partie de ou fixés aux transporteurs pour des articles partiellement enveloppés
B65B0049160000	Moyens pneumatiques, p.ex. jets d'air
B65B0051000000	Dispositifs ou procédés pour souder ou pour fixer les plis ou fermetures des paquets, p.ex. sacs à cols fermés par torsion
B65B0051020000	Application d'adhésifs ou de liquides de scellement
B65B0051040000	Application d'éléments séparés de scellement ou d'amarrage, p.ex. pinces (pose de couvercles ou capuchons séparés B65B0007280000)
B65B0051050000	Brochage
B65B0051060000	Application de bandes adhésives
B65B0051070000	Couture ou collage
B65B0051080000	Application d'une ligature, p.ex. aux cols de sacs fermés par torsion
B65B0051090000	par déformation des fermetures
B65B0051100000	Application ou production de chaleur ou de pression ou les deux à la fois (B65B0051090000 a priorité)
B65B0051120000	par moyens résilients, p.ex. des brosses
B65B0051140000	par éléments oscillants ou à mouvement alternatif
B65B0051160000	par éléments rotatifs
B65B0051180000	par bandes ou chaînes sans fin
B65B0051200000	par pression de fluide appliquée directement sur les plis ou sur les surfaces opposées, p.ex. en utilisant des jets d'air chaud (rétrécissement des emballages par chauffage B65B0053020000)
B65B0051220000	par friction, par des ultrasons ou par haute fréquence
B65B0051240000	pour produire des soudures à cordon (combinées avec la séparation par fils métalliques ou tiges chauffés B65B0061100000)
B65B0051260000	Dispositifs spécialement adaptés pour faire des coutures transversales ou longitudinales dans les bandes ou les tubes
B65B0051280000	Rouleaux pour faire simultanément des coutures longitudinales et transversales
B65B0051300000	Dispositifs, p.ex. mâchoires, pour appliquer successivement pression et chaleur, p.ex. pour fractionner des tubes remplis
B65B0051320000	Refroidissement, ou refroidissement et compression, des fermetures des paquets, après thermosoudage
B65B0053000000	Contraction des enveloppes, des réceptacles, des couvercles de réceptacles ou des éléments destinés à fixer les couvercles des réceptacles, durant ou après l'emballage
B65B0053020000	par la chaleur
B65B0053040000	fournie par liquides
B65B0053060000	fournie par des gaz, p.ex. des jets d'air chaud
B65B0055000000	Préservation, protection ou stérilisation des paquets ou de l'ensemble paquet et contenu (en emballant dans des conditions atmosphériques ou gazeuses spéciales B65B0031000000;dispositifs pour placer des feuilles, des tampons ou des bourrelets de protection autour du contenu B65B0061220000)
B65B0055020000	Stérilisation, p.ex. de paquets finis
B65B0055040000	Stérilisation des enveloppes d'emballage ou récipients avant ou pendant l'emballage
B65B0055060000	par la chaleur
B65B0055080000	par irradiation
B65B0055100000	par des liquides ou des gaz (B65B0055060000 a priorité)
B65B0055120000	Stérilisation du contenu avant ou durant l'emballage
B65B0055140000	par la chaleur
B65B0055160000	par irradiation
B65B0055180000	par des liquides ou des gaz (B65B0055140000 a priorité)
B65B0055190000	par addition de matières destinées à supprimer l'oxygène libre ou à engendrer des gaz d'inhibition, p.ex. inhibiteurs à phase gazeuse
B65B0055200000	Enrobage du contenu dans un matériau antichocs, p.ex. mousse plastique, substance granulaire
B65B0055220000	Immersion du contenu dans les liquides de protection
B65B0055240000	Nettoyage ou élimination de la poussière des réceptacles, enveloppes ou emballages
B65B0057000000	Dispositifs de commande automatique, de vérification, d'alarme ou de sécurité (positionnement du matériau d'enveloppement ou formant réceptacle, alimenté à partir de bobines B65B0041180000)
B65B0057020000	sensibles à l'absence, à la présence, à l'alimentation anormale ou à la mauvaise présentation du matériau d'attache ou d'emballage des réceptacles ou des paquets
B65B0057040000	et dont le fonctionnement commande ou arrête l'alimentation de ce matériau, de ces réceptacles ou paquets
B65B0057060000	et dont le fonctionnement commande ou arrête l'alimentation des objets ou matériaux à emballer
B65B0057080000	et dont le fonctionnement arrête ou commande la vitesse de la machine entière
B65B0057100000	sensibles à l'absence, à la présence, à l'alimentation anormale ou au mauvais positionnement des objets ou matériaux à emballer
B65B0057120000	et dont le fonctionnement commande ou arrête l'alimentation des matériaux d'emballage, des réceptacles ou paquets
B65B0057140000	et dont le fonctionnement commande ou arrête l'alimentation des objets ou matériaux à emballer
B65B0057160000	et fonctionnant pour arrêter ou commander la vitesse de la machine entière
B65B0057180000	déclenchant des signaux d'alarme acoustiques ou optiques
B65B0057200000	Emploi de dispositifs de comptage à la commande de l'alimentation des objets (autres emplois B65B0065080000)
B65B0059000000	Dispositions pour permettre aux machines de manipuler des objets de différentes dimensions, d’obtenir des paquets de différentes dimensions, de varier le contenu des paquets ou de donner accès pour le nettoyage ou l'entretien
B65B0059020000	Dispositions pour permettre de faire des réglages pendant le fonctionnement de la machine
B65B0059040000	Machines construites avec des éléments facilement démontables ou des assemblages, p.ex. pour faciliter l'entretien
B65B0061000000	Dispositifs accessoires, non prévus ailleurs, opérant sur feuilles, flans, bandes, attaches, réceptacles ou paquets
B65B0061020000	pour perforer, inciser ou appliquer des marques de code ou de dates avant l'emballage
B65B0061040000	pour découper les bandes ou pour séparer les paquets joints
B65B0061060000	par coupe
B65B0061080000	en se servant de lames rotatives
B65B0061100000	en se servant de fils métalliques ou de lames chauffées
B65B0061120000	en déchirant le long des perforations ou des lignes de moindre résistance
B65B0061140000	pour incorporer, ou former et incorporer, des poignées ou des moyens de suspension dans des paquets (fixation, ou formation et fixation, de poignées ou de fiches à cordon pour les sachets de thé B65B0029040000)
B65B0061160000	Formation d'ouvertures de suspension dans les paquets
B65B0061180000	pour appliquer ou incorporer des éléments d'ouverture ou de déballage des paquets, p.ex. bandes de déchirure
B65B0061200000	pour ajouter des cartes, des coupons ou d'autres encarts au contenu (ajouter des éléments de déballage B65B0061180000)
B65B0061220000	pour placer des feuilles protectrices, des tampons ou des bouchons autour du contenu, p.ex. de la ouate dans les tubes de pilules
B65B0061240000	pour façonner ou refaçonner les paquets achevés
B65B0061260000	pour marquer ou coder les paquets achevés
B65B0061280000	pour décharger des machines les paquets finis
B65B0063000000	Dispositifs accessoires, non prévus ailleurs, opérant sur des objets ou matériaux à emballer
B65B0063020000	pour comprimer ou tasser les objets ou matériaux à emballer avant de les emballer ou de les introduire dans des réceptacles ou récipients
B65B0063040000	pour plier ou enrouler des objets, p.ex. des gants ou des bas
B65B0063060000	Formation d'écheveaux allongés, p.ex. pour lacets de souliers
B65B0063080000	pour échauffer ou refroidir les objets ou matériaux en vue d'en faciliter l'empaquetage
B65B0065000000	Parties constitutives particulières aux machines à emballer non prévues ailleurs; Aménagements de ces parties constitutives
B65B0065020000	Organes d'entraînement
B65B0065040000	Mécanismes pour transformer un mouvement continu rotatif en mouvement intermittent rotatif, p.ex. entraînement par croix de Malte
B65B0065060000	revêtues ou traitées avec des matières antifriction ou antiadhérentes, p.ex. le polytétrafluoroéthylène
B65B0065080000	Dispositifs pour compter ou enregistrer le nombre d'objets traités ou le nombre de paquets produits par la machine
B65B0067000000	Dispositifs ou appareils facilitant l'emballage à la main; Supports de sac
B65B0067020000	Emballage d'objets ou matériaux dans des réceptacles
B65B0067040000	Dispositifs facilitant l'introduction d'articles séparés ou de groupes d'articles dans des sacs
B65B0067060000	Dispositifs opérables à la main, pour fermer les cols des sacs en appliquant et fixant des éléments de cordon, de fil métallique ou de ruban
B65B0067080000	Emballage d'objets par enveloppement
B65B0067100000	Tables d'emballage par enveloppement
B65B0067120000	Supports de sacs, c. à d. bâtis ou châssis avec dispositifs pour tenir les sacs en position ouverte afin de faciliter l'ensachage des objets ou matériaux
B65B0069000000	Déballage des objets ou matériaux non prévu ailleurs
B65C	MACHINES, APPAREILS OU PROCÉDÉS D'ÉTIQUETAGE (clouage ou agrafage en général B25C, B27F;procédés pour appliquer des décalcomanies B44C0001160000;application d'étiquettes pour l'emballage B65B;étiquettes, plaques d'identification G09F)
B65C0001000000	Etiquetage sur surfaces planes pratiquement rigides (étiquetage des tissus B65C0005000000)
B65C0001020000	Pose d'étiquettes sur la surface plane d'objets, p.ex. sur des emballages, des bandes plates
B65C0001040000	Pose d'étiquettes, p.ex. d'étiquettes faisant tout le tour, sur deux surfaces planes ou plus d'un article polyédrique
B65C0003000000	Etiquetage sur surfaces autres que les surfaces planes (sur tissus B65C0005000000)
B65C0003020000	Pose d'étiquettes sur des objets allongés, p.ex. des fils métalliques, des câbles, des barres, des tubes
B65C0003040000	Application de bagues ou d'étiquettes sur des cigares ou cigarettes
B65C0003060000	Pose d'étiquettes sur des réceptacles courts et rigides
B65C0003080000	sur le corps du réceptacle
B65C0003100000	le réceptacle étant présenté pour l'étiquetage de manière à ce que la ligne médiane soit horizontale
B65C0003120000	en enroulant les étiquettes sur des réceptacles cylindriques, p.ex. des bouteilles
B65C0003140000	le réceptacle étant présenté pour l'étiquetage de manière à ce que la ligne médiane soit verticale
B65C0003160000	en enroulant les étiquettes sur des réceptacles cylindriques, p.ex. des bouteilles
B65C0003180000	sur le col du réceptacle
B65C0003200000	sur les fermetures des bouteilles (pose de bouchons ou capsules sur les bouteilles B67B)
B65C0003220000	Pose de recouvrements en feuille métallique
B65C0003240000	Pose d'étiquettes indiquant l'état initial de la fermeture de la bouteille à pression ou à vis
B65C0003260000	Pose d'étiquettes sur des réceptacles non rigides, p.ex. des bouteilles en polyéthylène, sur des boîtes devant être gonflées par pression d'air interne avant l'étiquetage
B65C0005000000	Etiquetage sur tissus ou matériaux ou objets comparables à surface déformable, p.ex. papier, rouleaux de tissus, bas, chaussures (pose d'étiquettes sur des réceptacles non rigides B65C0003260000;par couture D05B)
B65C0005020000	utilisant des adhésifs
B65C0005040000	thermoactivables
B65C0005060000	utilisant des agrafes
B65C0007000000	Pose d'étiquettes volantes (en combinaison avec le remplissage des sachets de thé B65B0029040000)
B65C0009000000	Parties constitutives ou détails des machines ou appareils à étiqueter
B65C0009020000	Dispositifs pour déplacer les objets, p.ex. des réceptacles, devant le poste d'étiquetage
B65C0009040000	dotés de moyens pour faire tourner les objets
B65C0009060000	Dispositifs pour présenter les objets dans une position prédéterminée au poste d'étiquetage
B65C0009080000	Alimentation en étiquettes
B65C0009100000	Chargeurs à étiquettes
B65C0009120000	Enlèvement une par une des étiquettes des piles (pour l'impression B41F)
B65C0009140000	par le vide
B65C0009160000	par des dispositifs de mouillage
B65C0009180000	Alimentation en étiquettes à partir de bandes, p.ex. de rouleaux
B65C0009200000	Encollage des étiquettes ou des objets
B65C0009220000	en mouillant, p.ex. en appliquant une colle liquide ou un liquide à un enduit adhésif sec
B65C0009240000	par la chaleur
B65C0009250000	en chauffant pour rendre la colle plus active
B65C0009260000	Dispositifs pour appliquer les étiquettes
B65C0009280000	Dispositifs à soufflerie
B65C0009300000	Rouleaux
B65C0009320000	Jeux de rouleaux entre lesquels sont introduits les objets et les étiquettes
B65C0009340000	Bandes souples
B65C0009360000	Essuyeurs; Presseurs
B65C0009380000	Refroidissement ou séchage des étiquettes
B65C0009400000	Commandes; Dispositifs de sécurité
B65C0009420000	Commande d'alimentation en étiquettes
B65C0009440000	par des moyens particuliers sensibles à des marques sur les étiquettes ou les objets (commande d'alimentation au cours de l'emballage B65B)
B65C0009460000	Application de marques de dates, de marques codées ou d'un genre similaire, sur des étiquettes pendant l'étiquetage (appareils manuels comportant un équipement pour impression B65C0011020000;impression et distribution des tickets G07B0001000000)
B65C0011000000	Distributeurs d'étiquettes à commande manuelle, p.ex. modifiés pour permettre l'application d'étiquettes sur des objets (ameublement, garnitures ou accessoires, particuliers pour magasins, entrepôts, bars, ou similaires A47F;de serviettes en papier, de papier hygiénique A47K;de cartes à jouer A63F;appareils pour lire ou pour écrire à bandes mobiles B42D0019000000;distributeurs de bandes adhésives B65H0035070000;distributeurs de tickets G07B;distributeurs de timbres fonctionnant avec des pièces de monnaie G07F)
B65C0011020000	avec équipement pour impression
B65C0011040000	avec moyens pour humidifier les étiquettes
B65C0011060000	avec moyens pour chauffer les étiquettes thermoactivables
B65D	RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
B65D0001000000	Genres ou types généraux de réceptacles rigides ou semi-rigides
B65D0001000000	Réceptacles rigides ou semi-rigides ayant des corps d'une seule pièce formés, p.ex. par coulage d'un matériau en métal, par moulage d'un matériau plastique, par soufflage d'un matériau vitreux, par coulage d'un matériau en céramique, par moulage d'un matériau fibreux cuit ou par étirage d'un matériau en feuille (en enroulant, courbant ou pliant le papier B65D0003000000, B65D0005000000;spécialement conçus pour être ouverts en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi B65D0017000000;palettes rigides avec parois latérales B65D0019020000)
B65D0001020000	Bouteilles ou réceptacles similaires, à cols ou à ouvertures rétrécies analogues, conçus pour verser le contenu
B65D0001040000	Bouteilles à plusieurs cavités
B65D0001060000	avec des ouvertures au fond pouvant se fermer
B65D0001080000	adaptées pour verser goutte à goutte (compte-gouttes B65D0047180000)
B65D0001090000	Ampoules (spécialement adaptées à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J0001060000)
B65D0001100000	Pots, p.ex. pour conserver les denrées alimentaires
B65D0001120000	Boîtes de conserves, barils, tonneaux ou fûts
B65D0001140000	caractérisés par la forme
B65D0001160000	de section transversale courbe, p.ex. cylindrique
B65D0001180000	de section transversale polygonale
B65D0001200000	caractérisés par l'emplacement ou la disposition des ouvertures de remplissage ou de décharge
B65D0001220000	Boîtes ou réceptacles analogues avec des parois latérales d'une assez grande profondeur pour renfermer le contenu
B65D0001240000	avec des compartiments ou des casiers moulés
B65D0001260000	Réceptacles à parois minces, p.ex. formées par étirage
B65D0001280000	formés d'un matériau stratifié
B65D0001300000	Groupes de réceptacles réunis bout à bout ou côte à côte
B65D0001320000	Réceptacles conçus pour subir une déformation momentanée par pression externe pour expulser le contenu (burettes à huile F16N0003000000)
B65D0001340000	Plateaux ou réceptacles analogues peu profonds
B65D0001360000	avec compartiments ou cases moulées
B65D0001380000	Paniers ou réceptacles analogues à structure à claire-voie ou ajourée
B65D0001400000	Détails des parois
B65D0001420000	Pièces ou éléments de renfort ou de consolidation
B65D0001440000	Eléments ondulés
B65D0001460000	Renforcements locaux, p.ex. fermetures adjacentes
B65D0001480000	Renforts en matériaux de substance différente, p.ex. armatures métalliques dans des parois plastiques
B65D0003000000	Réceptacles rigides ou semi-rigides ayant un corps ou des parois périphériques de section transversale courbe ou partiellement courbe, réalisés en enroulant ou courbant du papier sans plier selon des lignes définies (avec parois d'extrémité en matériau différent B65D0006000000, B65D0008000000)
B65D0003020000	caractérisés par la forme
B65D0003040000	essentiellement cylindriques
B65D0003060000	essentiellement coniques ou à peu près coniques
B65D0003080000	à section transversale de forme variée, p.ex. circulaire devenant carrée ou rectangulaire
B65D0003100000	caractérisés par la forme de la fermeture d'extrémité faisant corps ou fixée à demeure
B65D0003120000	Disques à rebord fixés à demeure, p.ex. par adhésifs, par thermosoudure
B65D0003140000	Disques ajustés aux extrémités du réceptacle et fixés par flexion, enroulage ou pliage
B65D0003160000	Disques sans rebord s'engageant dans une rainure du corps du réceptacle
B65D0003180000	et fixés par enroulage dans l'extrémité du corps
B65D0003200000	la partie terminale du corps étant adaptée à une fermeture par pliage ou aplatissement, p.ex. formée de lignes de pliage ou de pattes
B65D0003220000	avec double parois; avec des parois incorporant des chambres à air; avec des parois faites en matériau stratifié
B65D0003240000	à plusieurs compartiments
B65D0003260000	Dispositifs d'ouverture incorporés dans ou fixés aux réceptacles
B65D0003280000	Autres détails des parois
B65D0003300000	Renforcements locaux, p.ex. cercles métalliques
B65D0005000000	Réceptacles de section transversale polygonale rigides ou semi-rigides, p.ex. boîtes, cartons, plateaux, formés en pliant ou montant un ou plusieurs flans de papier (palettes rigides avec parois latérales B65D0019020000;formation de flans de papier pliables ou dressables B31B)
B65D0005020000	en pliant ou montant un seul flan pour former un corps tubulaire avec ou sans pliage subséquent, ou par addition d'éléments séparés, pour fermer les extrémités du corps (B65D0005360000 a priorité)
B65D0005040000	le corps tubulaire n'ayant pas de fermetures d'extrémité
B65D0005060000	avec les éléments de fermeture d'extrémité ou de support du contenant formés en pliant vers l'intérieur une paroi dépassante et tournant continuellement autour d'une extrémité du corps tubulaire
B65D0005080000	avec les fermetures d'extrémité formées en pliant vers l'intérieur une partie du corps, p.ex. des pattes, reliées par, ou s'incorporant dans, les plis du soufflet (en pliant vers l'intérieur une paroi dépassante tournant continuellement autour d'une extrémité du corps et incorporant les plis du soufflet B65D0005060000)
B65D0005100000	avec les fermetures d'extrémité formées par pliage interne de pattes s'emboîtant l'une dans l'autre et articulées au corps tubulaire
B65D0005120000	avec les fermetures d'extrémité formées indépendamment du corps tubulaire
B65D0005140000	avec des fermetures d'extrémité insérées
B65D0005160000	le corps tubulaire étant formé avec une ouverture ou une partie amovible disposée pour permettre d'enlever ou d'introduire le contenu par un côté ou plus (moyens de déverser le contenu B65D0005720000)
B65D0005180000	en pliant en forme d'U une seule feuille pour former la base du réceptacle et les côtés opposés du corps, les autres côtés étant principalement formés par les prolongements d'un ou plusieurs des côtés opposés p.ex. pattes articulées sur ceux-ci (B65D0005360000 a priorité)
B65D0005200000	en repliant les parties reliées à un panneau central sur chaque côté pour former le corps du réceptacle, p.ex. en forme de plateau (B65D0005360000 a priorité)
B65D0005220000	maintenus dressés par prolongement d'un ou de plusieurs côtés rabattus pour enfermer les prolongements des côtés adjacents
B65D0005240000	avec des côtés adjacents reliés par des plis à soufflet
B65D0005260000	avec prolongements des côtés opposés s'emboîtant pour se trouver contre les autres côtés
B65D0005280000	avec prolongements des côtés fixés aux côtés adjacents, avec côtés fixés ensemble à demeure par bandes adhésives ou avec côtés maintenus en place uniquement par rigidité du matériau
B65D0005300000	avec languette et fente ou raccordements similaires entre les côtés et les prolongements des autres côtés
B65D0005320000	ayant des corps formés en pliant ou raccordant entre eux plusieurs flans (B65D0005360000 a priorité)
B65D0005340000	un seul flan formant trois côtés du corps et l'autre formant les autres côtés, un couvercle articulé et la fermeture de l'extrémité opposée
B65D0005350000	l'un des flans formant trois côtés d'un corps à quatre côtés et l'autre flan formant l'autre côté, un couvercle articulé et le fond à l'extrémité opposée
B65D0005355000	spécialement adaptés pour avoir une capacité variable
B65D0005360000	spécialement conçus pour permettre le repliage et le retour à la position dressée sans dégager les raccordements latéraux ou du fond
B65D0005380000	Réceptacles du type à tiroir-enveloppe
B65D0005400000	spécialement conçus pour contenir des liquides
B65D0005420000	Détails des réceptacles ou des flans de réceptacles pliables ou dressables
B65D0005430000	Réceptacles caractérisés par des moyens pour décourager ou pour indiquer une ouverture non autorisée du réceptacle
B65D0005440000	Parties insérées dans le réceptacle, qui en font partie intégrante ou qui lui sont fixées pour former des garnitures intérieures ou extérieures
B65D0005460000	Poignées
B65D0005462000	formées par pliage d'un flan
B65D0005465000	ne faisant pas partie intégrante du réceptacle
B65D0005468000	Poignées incluses dans le corps du réceptacle
B65D0005472000	en métal, p.ex. fil métallique
B65D0005475000	en matière plastique
B65D0005478000	en corde
B65D0005480000	Séparations
B65D0005480500	formant partie intégrante du réceptacle
B65D0005481000	constituant des compartiments dans au moins deux rangées
B65D0005482000	Séparation en compartiments dans le sens longitudinal à l'aide de pattes découpées pliées perpendiculairement à la séparation
B65D0005483000	formées par pliage de prolongements articulés aux bords supérieur ou inférieur d'un corps tubulaire de réceptacle (B65D0005482000 a priorité)
B65D0005484000	formées par pliage de prolongements de panneaux latéraux d'un flan de corps de réceptacle en forme de plateau
B65D0005485000	combinées à des séparations insérées dans les réceptacle
B65D0005486000	formées par pliage de prolongements articulés à un corps tubulaire de réceptacle le long de lignes de pliage parallèles à son axe (B65D0005481000 a priorité)
B65D0005487000	formées par pliage de prolongements articulés aux bords supérieur ou inférieur d'un corps tubulaire de réceptacle (B65D0005483000 a priorité)
B65D0005488000	formées par pliage de prolongements de panneaux latéraux d'un flan de corps de réceptacle en forme de plateau (B65D0005484000 a priorité)
B65D0005489000	formées par pliage vers l'intérieur de parties découpées dans le corps de réceptacle (B65D0005481000 a priorité)
B65D0005490000	insérées dans le réceptacle
B65D0005491000	constituant des compartiments dans au moins deux rangées (B65D0005485000 a priorité)
B65D0005492000	formées par pliage d'un seul flan (B65D0005493000, B65D0005494000 ont priorité)
B65D0005493000	avec un fond au moins partiel
B65D0005494000	Séparation en compartiments dans le sens longitudinal à l'aide de pattes découpées pliées perpendiculairement à la séparation
B65D0005495000	formées par des bandes croisées avec des fentes s'engageant les unes dans les autres
B65D0005496000	formées par pliage de bandes pour former une section tubulaire, en U ou en S (B65D0005491000 a priorité)
B65D0005497000	Flan comportant des pattes découpées qui sont pliées perpendiculairement au flan (B65D0005491000 a priorité)
B65D0005498000	Séparations avec une ou plusieurs pattes formées par pliage et fixées aux côtés du corps de réceptacle ou maintenues en position par ceux-ci (B65D0005491000, B65D0005496000, B65D0005497000 ont priorité)
B65D0005499000	Séparations formées par des bandes non pliées engagées dans des fentes ou des rainures des panneaux latéraux du corps du réceptacle (B65D0005491000 a priorité)
B65D0005500000	Eléments internes de support ou de protection du contenu (éléments formés par pliage vers l'intérieur d'une paroi dépassante et tournant continuellement autour d'une extrémité du corps tubulaire (B65D0005060000;compartiments B65D0005480000)
B65D0005520000	Supports extérieurs ou éléments de présentation du contenu
B65D0005540000	Lignes de moindre résistance facilitant l'ouverture des réceptacles ou leur division en parties séparées, par découpage ou déchirement (pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement B65D0005700000)
B65D0005560000	Revêtements ou recouvrements intérieurs
B65D0005580000	Revêtements laissant un espace appréciable avec la paroi du réceptacle
B65D0005600000	Revêtements lâches
B65D0005620000	Recouvrements ou revêtements externes
B65D0005630000	avec plusieurs ouvertures d'accès séparées (moyens pour déverser le contenu B65D0005720000)
B65D0005640000	Couvercles
B65D0005660000	Couvercles articulés (B65D0005340000 a priorité)
B65D0005680000	Couvercles télescopiques à rebords
B65D0005700000	Pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement (B65D0005740000 a priorité)
B65D0005720000	Moyens de déverser le contenu
B65D0005740000	Goulottes
B65D0005760000	pour décharger des quantités mesurées
B65D0006000000	Réceptacles dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement (réceptacles de section transversale courbe B65D0008000000;spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi B65D0017000000;palettes rigides avec parois latérales B65D0019020000)
B65D0006020000	caractérisés par la forme
B65D0006040000	Plateaux ou réceptacles analogues sans couvercle
B65D0006060000	du type à tiroir-enveloppe
B65D0006080000	de structure à claire voie ou analogue, p.ex. réalisés en matériau flexible entrelacé ou tressé
B65D0006100000	avec des parois comportant plusieurs panneaux en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi
B65D0006120000	avec des parois, p.ex. des fonds, mobiles sous l'effet du contenu
B65D0006140000	avec des parois comportant des panneaux stratifiés, p.ex. du contre-plaqué
B65D0006160000	pliables
B65D0006180000	avec des éléments articulés
B65D0006200000	reliés par des fils métalliques flexibles, des bandes ou des éléments analogues
B65D0006220000	et des éléments amovibles
B65D0006240000	avec des éléments amovibles (B65D0006220000 a priorité)
B65D0006260000	Dispositifs pour maintenir dressés les réceptacles pliables
B65D0006280000	avec des liaisons à demeure entre parois, p.ex. liaisons d'angles
B65D0006300000	obtenus par roulage ou par roulage et pression
B65D0006320000	obtenus par brasage, par soudage, ou par d'autres méthodes de jonction des faces opposées
B65D0006340000	Pièces ou éléments de renforcement ou de consolidation
B65D0006360000	Lattes, rubans, bandes ou armatures
B65D0006380000	Déformations, p.ex. ondulations
B65D0006400000	dont les parois comportent des orifices de remplissage ou de vidage
B65D0008000000	Réceptacles de section transversale courbe, dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides, ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement (spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi B65D0017000000;palettes rigides avec parois latérales B65D0019020000)
B65D0008020000	Aménagements des ouvertures de remplissage ou de vidage
B65D0008040000	caractérisés par la structure des parois ou par des liaisons entre parois
B65D0008060000	avec des parois comportant plusieurs panneaux en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi
B65D0008080000	Pièces ou éléments de renforcement ou de consolidation
B65D0008100000	Lattes, rubans, bandes ou armatures
B65D0008120000	Déformations, p.ex. ondulations
B65D0008140000	pliables
B65D0008160000	avec des parois comportant des panneaux stratifiés, p.ex. du contre-plaqué
B65D0008180000	avec des liaisons à demeure entre parois
B65D0008200000	obtenues par roulage ou par roulage et pression
B65D0008220000	obtenues par brasage, par soudage ou par d'autres méthodes de jonction des faces opposées (B65D0008200000 a priorité)
B65D0013000000	Réceptacles dont le corps est formé par jonction de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en matériau autre que du métal, des matières plastiques, du bois ou leurs succédanés (palettes rigides avec parois latérales B65D0019020000)
B65D0013020000	en verre, poterie, ou autre matériau de céramique
B65D0017000000	Réceptacles rigides ou semi-rigides spécialement conçus pour être ouverts par coupage ou perçage, ou en perçant ou en déchirant un élément ou une partie frangible (éléments de fermeture internes frangibles associés aux capuchons, aux couvercles ou aux chapeaux B65D0051200000)
B65D0017280000	le long d'une ligne ou à partir d'un point de moindre résistance
B65D0017300000	à l'aide d'un dispositif coupant
B65D0017320000	avec un élément ou une partie non détachable
B65D0017340000	Aménagements ou conception des pattes à tirer ou lever (B65D0017320000 a priorité)
B65D0017347000	caractérisés par le moyen de connexion de la patte avec un élément ou une partie détachables du réceptacle
B65D0017353000	le moyen de connexion formant partie intégrante de la patte ou de l'élément ou de la partie détachables
B65D0017360000	conçus pour permettre la mise en place d'un outil d'ouverture, p.ex. d'une clé à fente (fixation des outils d'ouverture aux réceptacles B65D0017520000)
B65D0017380000	comportant un guidage de la bande de déchirure ou de l'outil
B65D0017400000	caractérisés en ce qu'ils ont une ligne de moindre résistance prévue tout autour de l'ouverture du réceptacle
B65D0017420000	à l'aide de dispositifs coupant, perçant ou utilisables pour couper (le long d'une ligne de moindre résistance B65D0017280000)
B65D0017440000	l'outil de perforation étant utilisé comme fermeture
B65D0017460000	Fil, bande ou dispositif analogue, p.ex. cordon d'ouverture
B65D0017480000	situé dans la partie adjacente au pli du réceptacle
B65D0017500000	Eléments frangibles rapportés, appliqués à, ou logés dans, une ouverture préformée, p.ex. bande à déchirer, bouchons plastiques (B65D0053080000 a priorité)
B65D0017520000	Fixation des outils d'ouverture, p.ex. des clés à fente, aux réceptacles
B65D0019000000	Palettes ou plates-formes analogues, avec ou sans parois latérales, pour supporter les charges à soulever ou à déposer (dans les dispositifs de levage ou de dépose des marchandises lourdes ou en vrac, dans les opérations de chargement ou de déchargement B66F0009120000)
B65D0019020000	Palettes rigides avec parois latérales, p.ex. boîtes palettes
B65D0019040000	avec corps moulé ou sinon fait d'une seule pièce
B65D0019060000	avec corps formé par jonction ou union de deux ou plusieurs composants
B65D0019080000	faites entièrement ou essentiellement en métal
B65D0019100000	à claire-voie, p.ex. en fils métalliques
B65D0019120000	palettes pliables
B65D0019140000	faites entièrement ou essentiellement en bois
B65D0019160000	palettes pliables
B65D0019180000	faites entièrement ou essentiellement en plastique
B65D0019200000	faites entièrement ou essentiellement en papier
B65D0019220000	Palettes rigides sans parois latérales
B65D0019240000	avec corps moulés ou faits d'une seule pièce
B65D0019260000	avec corps formés par jonction ou union de plusieurs éléments
B65D0019280000	faits entièrement ou essentiellement en métal
B65D0019300000	à claire-voie, p.ex. en fils métalliques
B65D0019310000	faites entièrement ou essentiellement en bois
B65D0019320000	faits entièrement ou essentiellement en plastique
B65D0019340000	faits entièrement ou essentiellement en papier
B65D0019360000	Palettes comportant un support de charge souple tendu entre des éléments de guidage, p.ex. des tubes-guides
B65D0019380000	Détails ou accessoires
B65D0019400000	Eléments pour espacer la plate-forme de la surface portante
B65D0019420000	Aménagements ou emploi de rouleaux ou roues
B65D0019440000	Eléments ou dispositifs pour placer les objets sur les plates-formes
B65D0021000000	Réceptacles s'emboîtant, s'empilant ou s'assemblant; Réceptacles de capacité variable
B65D0021020000	Réceptacles de forme spéciale ou pourvus de garnitures ou de pièces de fixation, pour faciliter l'emboîtement, le gerbage ou l'assemblage
B65D0021024000	pour empiler des réceptacles placés sur le côté, ou pour réunir des réceptacles côte à côte, par des moyens situés latéralement quand les réceptacles sont orientés normalement
B65D0021028000	avec des moyens de liaison faisant partie intégrante des réceptacles, p.ex. queues-d'aronde, encliquetages, crochets
B65D0021032000	pour empiler des réceptacles les uns au-dessus des autres en position normale ou renversée, p.ex. présentant des éléments verticaux en saillie ou des parties en creux
B65D0021036000	ayant des moyens de fermeture spécialement adaptés pour faciliter l'empilement
B65D0021040000	Réceptacles à extrémité ouverte conçus pour s'emboîter quand ils sont vides et être superposés quand ils sont pleins
B65D0021060000	avec des parties mobiles conçues pour être placées dans les positions alternatives à emboîter lorsque les réceptacles sont vides, et à gerber lorsque les réceptacles sont pleins
B65D0021080000	Réceptacles de capacité variable (réceptacles de section polygonale, formés par pliage ou dressage de flans faits en papier et adaptés pour avoir une capacité variable B65D0005355000)
B65D0023000000	Parties constitutives des réceptacles rigides ou semi-rigides non prévues ailleurs
B65D0023000000	Parties constitutives des bouteilles ou pots non prévues ailleurs (raccords filetés ou baïonnettes reliant les bouchons ou les capuchons aux réceptacles B65D0039080000, B65D0041040000, B65D0041340000;éléments pour fixer les fermetures B65D0045000000)
B65D0023020000	Garnitures ou revêtements internes
B65D0023040000	Moyens pour mélanger ou permettre l'écoulement du contenu
B65D0023060000	Attrape-gouttes faisant corps, ou moyens pour empêcher le récipient de dégoutter
B65D0023080000	Habillage ou revêtements externes
B65D0023100000	Poignées
B65D0023120000	Moyens de fixation pour petits objets
B65D0023140000	pour étiquettes volantes
B65D0023160000	pour thermomètres
B65D0025000000	Parties constitutives des autres genres ou types de réceptacles rigides ou semi-rigides
B65D0025020000	Garnitures internes (des réceptacles formés en pliant ou dressant les flans en papier B65D0005440000)
B65D0025040000	Cloisonnements
B65D0025060000	conçus pour être disposés selon deux ou plusieurs positions possibles
B65D0025080000	avec dispositifs pour les éliminer ou les détruire, p.ex. pour faciliter le mélange des contenus
B65D0025100000	Dispositifs pour placer les objets dans les réceptacles
B65D0025140000	Garnitures ou revêtements internes (des réceptacles formés en pliant ou dressant les flans de papier B65D0005560000)
B65D0025160000	Garnitures lâches ou fixées d'une manière lâche
B65D0025180000	notablement espacées de la paroi du réceptacle
B65D0025200000	Accessoires externes (des réceptacles formés en pliant ou en dressant les flans de papier B65D0005440000)
B65D0025220000	pour faciliter le levage ou la suspension des réceptacles
B65D0025240000	pour espacer l'assise du réceptacle de la surface portante, p.ex. pieds (pour palettes B65D0019400000)
B65D0025260000	Dispositifs pour protéger le contenu contre le choc
B65D0025280000	Poignées (des réceptacles faits par pliage ou dressage de flans de papier B65D0005460000;de bouteilles ou pots B65D0023100000)
B65D0025300000	Trous pour la main
B65D0025320000	Anses, c. à d. poignées pivotantes généralement de forme semi-circulaire
B65D0025340000	Habillage ou revêtements externes (pour réceptacles faits par pliage ou dressage des flans de papier B65D0005620000;pour les bouteilles ou les pots B65D0023080000;enveloppes B65D0065000000)
B65D0025360000	formés par application d'un matériau en feuille
B65D0025380000	Dispositifs pour décharger le contenu (incorporés dans les éléments de fermeture mobiles ou non fixés à demeure B65D0047000000;pour décharger les articles minces, plats B65D0083080000)
B65D0025400000	Tuyères ou goulottes
B65D0025420000	Tuyères ou goulottes formant corps ou fixées à demeure
B65D0025440000	Tuyères ou goulottes télescopiques ou rétractables
B65D0025460000	Tuyères ou goulottes articulées ou pivotantes
B65D0025480000	Tuyères ou goulottes séparables
B65D0025500000	pouvant être tamponnées dans deux positions alternatives
B65D0025520000	Dispositifs pour décharger des objets successivement ou des portions du contenu
B65D0025540000	Ouvertures ou fenêtres d'inspection
B65D0025560000	avec moyens pour indiquer le niveau du contenu
B65D0027000000	Genres ou types généraux de réceptacles flexibles
B65D0027000000	Enveloppes ou réceptacles flexibles similaires essentiellement rectangulaires, pour la poste ou d'autres emplois, dont la structure ne prévoit pas un contenu en épaisseur (avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D0081030000;cartes-lettres B42D0015000000)
B65D0027020000	avec garnitures de renfort
B65D0027040000	avec ouvertures ou fenêtres pour voir le contenu
B65D0027060000	avec possibilité de réutilisation répétée
B65D0027080000	avec plusieurs compartiments
B65D0027100000	Chaînes d'enveloppes raccordées entre elles
B65D0027120000	Fermetures (attaches séparées B42F0001000000)
B65D0027140000	utilisant des adhésifs appliqués aux parties faisant corps, p.ex. aux pattes
B65D0027160000	utilisant des adhésifs à pression
B65D0027180000	utilisant des adhésifs thermoactivables
B65D0027200000	utilisant des éléments à fermeture automatique formant corps ou fixés
B65D0027220000	Fermetures à languettes et fentes ou analogues; Pattes se rabattant
B65D0027240000	Fermetures à cordon
B65D0027260000	Eléments métalliques déformables
B65D0027280000	Emploi d'éléments de fermeture séparés
B65D0027300000	avec moyens particuliers pour signaler l'ouverture non autorisée
B65D0027320000	Dispositifs d'ouverture incorporés pendant la fabrication des enveloppes
B65D0027340000	Lignes de moindre résistance
B65D0027360000	Ouvertures avec baguettes, fentes ou pattes de préhension
B65D0027380000	Cordons ou bandes de déchirure
B65D0030000000	Sacs, sachets ou réceptacles analogues
B65D0030020000	caractérisés par le matériau utilisé
B65D0030040000	en tissu
B65D0030060000	du genre filet
B65D0030080000	à parois stratifiées ou multiples en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi (B65D0030140000, B65D0030260000 ont priorité;avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D0081030000)
B65D0030100000	caractérisés par leur forme ou leur conception
B65D0030120000	Sacs croisés à la base
B65D0030140000	multicouches
B65D0030160000	à parois d'extrémité rigides, p.ex. gardant leur forme même à vide
B65D0030180000	à fonds à fermeture automatique
B65D0030200000	comportant des plis, p.ex. pour faciliter le repliage
B65D0030220000	à plusieurs compartiments
B65D0030240000	à valves
B65D0030260000	multicouches
B65D0030280000	triangulaires ou coniques
B65D0033000000	Parties constitutives ou accessoires pour sacs ou sachets
B65D0033010000	Ventilation ou drainage des sacs
B65D0033020000	Garnitures locales de renfort ou élément insérés, p.ex. fils métalliques, bandelettes, cordons, armatures
B65D0033040000	Fenêtres ou autres ouvertures, p.ex. pour voir le contenu
B65D0033060000	Poignées
B65D0033080000	Trous pour la main
B65D0033100000	faites d'un matériau similaire à celui utilisé pour le sac
B65D0033120000	Poignées en cordon
B65D0033140000	Moyens de suspension (poignées B65D0033060000)
B65D0033160000	Dispositifs de fermeture de l'extrémité ou de l'ouverture (valves des sachets à valve B65D0030240000;bouchons ou capuchons amovibles B65D0039000000, B65D0041000000;moyens de fermeture des sacs remplis B65D0077100000;opération de fermeture des sacs remplis en conjonction avec l'emballage B65B0007000000, B65B0051000000)
B65D0033170000	avec des taquets, des bagues ou des serrures
B65D0033180000	utilisant des adhésifs appliqués aux parties faisant corps, p.ex. aux pattes
B65D0033200000	utilisant des adhésifs à pression
B65D0033220000	utilisant des adhésifs thermoactivables
B65D0033240000	utilisant des éléments de fermeture à emboîtage formant corps ou rapportés, p.ex. pattes (B65D0033250000 a priorité)
B65D0033250000	Rivetage; Assemblage à queue-d'aronde; Vissage; utilisant des boutons-pression ou des fermetures à glissières
B65D0033260000	utilisant des agrafes ou des points de piqûre
B65D0033280000	Fermetures à cordon ou fermetures en forme de bandes ou similaires
B65D0033300000	Bandelettes ou bandes déformables ou élastiques, en métal ou matériau analogue
B65D0033320000	Fermetures à chaînes métalliques
B65D0033340000	avec moyens particuliers pour signaler l'ouverture non autorisée
B65D0033360000	Moyens pour décharger le contenu
B65D0033380000	Goulottes
B65D0035000000	Réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l'expulsion de leur contenu leur donne une déformation permanente, p.ex. tubes souples pour dentifrice ou autres produits plastiques ou semi-liquides; Supports adéquats
B65D0035020000	Structure du corps
B65D0035040000	en une seule pièce
B65D0035060000	en matériau métallique
B65D0035080000	en plastique
B65D0035100000	réalisée par union ou jonction de deux composants ou plus
B65D0035120000	Raccordements entre le corps et la bague portant la fermeture
B65D0035140000	avec revêtements ou garnitures
B65D0035160000	pour réduire ou empêcher la corrosion du corps
B65D0035180000	pour maintenir le corps à l'état enroulé après expulsion partielle du contenu
B65D0035200000	pour retenir le contenu
B65D0035220000	avec plusieurs compartiments
B65D0035240000	avec dispositifs accessoires (revêtements ou garnitures B65D0035140000)
B65D0035260000	pour le remplissage
B65D0035280000	pour expulser les contenus
B65D0035300000	Pistons
B65D0035320000	Clés d'enroulement
B65D0035340000	reliées aux, ou associées avec, les supports de tube
B65D0035360000	pour appliquer le contenu à des surfaces
B65D0035380000	Tuyères
B65D0035400000	pour doser la décharge
B65D0035420000	pour empêcher la perte des pièces de fermeture amovibles
B65D0035440000	Fermetures
B65D0035460000	avec valves
B65D0035480000	Valves fonctionnant à la main
B65D0035500000	s'ouvrant quand le réceptacle tubulaire est déformé
B65D0035520000	Fentes
B65D0035540000	s'ouvrant quand la fermeture est pressée contre une surface à laquelle le contenu est appliqué (tuyères B65D0035380000)
B65D0035560000	Supports pour tubes pliables
B65D0037000000	Réceptacles flexibles transportables non prévus ailleurs
B65D0039000000	Éléments de fermeture, autres que ceux en papier plié et incorporés aux réceptacles ou fixés à ceux-ci, pour l'ouverture de réceptacles rigides ou semi-rigides sans destruction d'une partie de la paroi externe, ou pour l'ouverture de réceptacles souples présentant des problèmes analogues de fermeture; Arrangements ou dispositifs pour empêcher le réemplissage des réceptacles; Parties des réceptacles coopérant avec les éléments de fermeture ou caractérisées par la forme de l'élément de fermeture
B65D0039000000	Fermetures disposées dans les cols, les orifices verseurs ou les ouvertures de décharge, p.ex. bouchons (couvercles ou chapeaux B65D0043000000;avec éléments de fixation supplémentaires B65D0045000000)
B65D0039020000	Fermetures à disques (disques avec rebords B65D0039040000)
B65D0039040000	Bouchons en forme de godet ou avec éléments creux à rebords analogues
B65D0039060000	Billes
B65D0039080000	Eléments de fermeture filetés ou analogues fixés par rotation; Douilles à cet effet
B65D0039100000	avec came à baïonnette
B65D0039120000	dilatables, p.ex. gonflables
B65D0039140000	se prolongeant par des ouvertures latérales dans les cols
B65D0039160000	avec poignées ou autres moyens particuliers facilitant la manutention
B65D0039180000	avec revêtements ou recouvrements antifriction ou résitants à l'usure
B65D0041000000	Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge; Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier (B65D0045000000 a priorité;combinaison de capuchons et de couvercles analogues à des capuchons B65D0051180000;fabrication de fermetures par travail de feuilles métalliques B21D0051440000)
B65D0041010000	spécialement conçus pour s'adapter à plusieurs tailles
B65D0041020000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons sans lignes de moindre résistance, ni bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture ou d'enlèvement
B65D0041040000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons filetés ou similaires, fixés par rotation
B65D0041060000	avec came à baïonnette
B65D0041080000	s'engageant sur un anneau fileté fixé à la périphérie externe du col ou de la paroi
B65D0041100000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons conçus pour être mis en place par déformation permanente des parties en prise sur la paroi
B65D0041120000	en matériau métallique relativement rigide, p.ex. capsules
B65D0041140000	en feuille métallique ou en matériau analogue mince flexible
B65D0041160000	Capuchons à enclenchement
B65D0041170000	mis en place par enfoncement et retirés par dévissage
B65D0041180000	non métalliques, p.ex. en papier, en plastique
B65D0041200000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec membranes, p.ex. devant être percés
B65D0041220000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec parties élastiques conçues pour être tendues sur le réceptacle
B65D0041240000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, en matériau rétrécissable ou formés sur place par trempage, p.ex. en se servant de gélatine ou de celluloïde
B65D0041260000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, servant de récipient pour boire ou mesurer, ou contenant de tels récipients
B65D0041280000	Capuchons combinés avec des bouchons
B65D0041300000	Capuchons déformables, combinés avec des bouchons élastiques, permettant la réutilisation en tant que fermeture temporaire
B65D0041320000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec lignes de moindre résistance, bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture et d'enlèvement, p.ex. pour permettre la formation d'ouvertures de déversement
B65D0041340000	Capuchons filetés ou analogues, ou couvercles en forme de capuchons
B65D0041360000	avec cames à baïonnette
B65D0041380000	s'engageant sur un anneau fileté fixé à la périphérie externe du col de la paroi
B65D0041400000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, conçus pour être mis en place par déformation permanente des parties en prise sur les parois
B65D0041420000	en matériau métallique relativement rigide, p.ex. capsules
B65D0041440000	en feuille métallique ou en matériau souple mince analogue
B65D0041460000	Capuchons à enclenchement ou couvercles analogues
B65D0041470000	mis en place par enfoncement et retirés par dévissage
B65D0041480000	non métalliques, p.ex. en papier, en plastique
B65D0041500000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec membranes, p.ex. devant être percés
B65D0041520000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec parties élastiques conçues pour être tendues sur le réceptacle
B65D0041540000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, en matériau rétrécissable ou formés sur place par trempage, p.ex. en se servant de gélatine ou de celluloïde
B65D0041560000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, servant de récipients pour boire ou mesurer, ou contenant de tels récipients
B65D0041580000	Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, combinés avec des bouchons
B65D0041600000	Capuchons déformables combinés avec des bouchons élastiques permettant la réutilisation en tant que fermeture temporaire
B65D0041620000	Couvercles extérieurs secondaires de protection en forme de capuchons, pour les éléments de fermeture (aménagements des fermetures avec des couvercles de protection extérieurs analogues à des capuchons, ou pour deux ou plusieurs fermetures conjuguées B65D0051180000)
B65D0043000000	Couvercles ou chapeaux pour les réceptacles rigides ou semi-rigides (pour récipients de cuisine A47J0036060000;couvercles pour récipients sous pression en général F16J0013000000)
B65D0043020000	Couvercles ou chapeaux amovibles (avec des moyens pour percer, couper ou déchirer une fermeture intérieure B65D0051220000)
B65D0043030000	emboîtables ou empilables
B65D0043040000	ayant une partie ou des parties s'engageant dans l'ouverture du réceptacle et retenus par friction ou pesanteur
B65D0043060000	ayant un canal périphérique entourant le bord du réceptacle
B65D0043080000	ayant un rebord périphérique s'ajustant au-dessus du bord du réceptacle
B65D0043100000	et retenus par enclenchement sur des bourrelets ou saillies
B65D0043120000	guidés en coulissant pour enlever
B65D0043140000	Couvercles ou chapeaux inamovibles
B65D0043160000	s'ouvrant à charnières vers le haut ou vers le bas (charnières pour portes ou charnières d'un type similaire E05D)
B65D0043180000	pivotant pour se déplacer dans le plan de l'ouverture ou du réceptacle
B65D0043200000	coulissables linéairement
B65D0043220000	Dispositifs servant à maintenir en position fermée, p.ex. colliers
B65D0043240000	Dispositifs pour maintenir en position ouverte
B65D0043260000	Mécanismes pour ouvrir ou fermer, p.ex. à pédale
B65D0045000000	Dispositifs de serrage ou autres dispositifs presseurs pour fixer ou retenir les éléments de fermeture (raccords filetés ou baïonnettes reliant les bouchons ou les capuchons aux réceptacles B65D0039080000, B65D0041040000, B65D0041340000;bouchons dilatables B65D0039120000;pour récipients sous pression en général F16J0013000000)
B65D0045020000	exerçant une pression axiale serrant la fermeture contre la surface d'étanchéité
B65D0045040000	comportant des éléments en forme d'U ou de fourche, agissant sur le réceptacle, p.ex. anses pivotantes
B65D0045060000	associés avec des systèmes à leviers, p.ex. des dispositifs d'obturateurs oscillants
B65D0045080000	comportant des ressorts
B65D0045100000	comportant des vis de serrage
B65D0045120000	associés avec des leviers de blocage s'engageant dans des dents de crémaillère pour faire varier la pression exercée
B65D0045140000	agissant avec des rainures inclinées dans la paroi du réceptacle pour faire varier la pression exercée
B65D0045160000	Colliers, crochets ou agrafes, p.ex. en forme de C (éléments en forme d'U ou de fourche B65D0045040000)
B65D0045180000	du type à enclenchement
B65D0045200000	pivotants
B65D0045220000	élastiques
B65D0045240000	comportant des moyens pour exercer une pression, p.ex. des vis, des clés
B65D0045260000	comportant des chaînes de tension
B65D0045280000	Eléments allongés, p.ex. ressorts à lames, placés sensiblement à angle droit par rapport à l'axe de fermeture et agissant entre la face de la fermeture et des butées du réceptacle
B65D0045300000	Eléments annulaires, p.ex. à déclenchement, avec pas de vis
B65D0045320000	exerçant une pression radiale, p.ex. bandes contractables encerclant l'élément de fermeture
B65D0045340000	fonctionnant avec un levier
B65D0047000000	Fermetures avec dispositifs pour remplir et vider, ou pour vider (distributeurs de savon liquide A47K0005120000)
B65D0047020000	pour remplissage initial et pour empêcher un réemplissage ultérieur
B65D0047040000	Fermetures avec dispositifs de décharge autres que des pompes
B65D0047060000	avec goulottes ou tubes de déversement; avec tuyères ou passages pour la décharge (avec goulottes coulissantes B65D0047260000)
B65D0047080000	ayant des fermetures articulées ou à charnières
B65D0047100000	ayant des fermetures frangibles
B65D0047120000	ayant des fermetures amovibles
B65D0047140000	et des moyens de retenir la fermeture
B65D0047160000	avec fermetures fonctionnant automatiquement quand la goulotte est immergée dans le liquide évacué
B65D0047180000	pour verser goutte à goutte; Compte-gouttes
B65D0047200000	comportant des éléments fonctionnant à la main pour commander l'évacuation (B65D0047340000 a priorité)
B65D0047220000	fonctionnant avec un effet de pincement sur les tubes flexibles
B65D0047240000	avec soupapes
B65D0047260000	avec soupapes coulissantes, p.ex. sous forme de becs d'évacuation coulissants
B65D0047280000	ayant un mouvement linéaire
B65D0047300000	avec soupapes à bouchon
B65D0047320000	comportant des évents
B65D0047340000	Fermetures avec évacuation par pompage
B65D0047360000	Fermetures avec parties frangibles conçues pour être percées, déchirées ou enlevées pour créer des ouvertures d'évacuation (B65D0051180000 a priorité;capuchons comportant une membrane perçable B65D0041200000, B65D0041500000)
B65D0047380000	avec moyens de percement disposés pour agir ensuite comme une soupape contrôlant l'ouverture
B65D0047400000	avec attrape-goutte ou moyens d'empêcher le récipient de dégoutter
B65D0047420000	avec tampons ou moyens analogues pour appliquer le contenu (pinceaux combinés ou associés avec des réceptacles A46B0011000000)
B65D0047440000	combinés avec des fentes s'ouvrant quand le réceptacle est déformé ou quand le tampon est pressé contre la surface à laquelle le contenu doit être appliqué (réceptacles pliables de forme tubulaire comportant des valves s'ouvrant lorsque la fermeture est pressée contre la surface B65D0035540000)
B65D0049000000	Arrangements ou dispositifs pour empêcher le réemplissage des réceptacles (pour remplissage initial et pour empêcher un remplissage ultérieur B65D0047020000)
B65D0049020000	Soupapes à sens unique
B65D0049040000	Soupapes à contrepoids
B65D0049060000	avec poids supplémentaires de chargement
B65D0049080000	Soupapes à ressort
B65D0049100000	Aménagements pour plusieurs soupapes
B65D0049120000	par destruction d'une partie du réceptacle par le fait de l'ouvrir
B65D0050000000	Fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés avec ou sans moyens indicateurs, p.ex. fermeture à l'épreuve des enfants (fermetures avec moyens indicateurs de manœuvres non autorisées sans moyens de dissuasion, voir les groupes correspondants, p.ex. B65D0041320000, B65D0051200000;moyens en soi pour empêcher ou indiquer l'ouverture ou l'enlèvement de la fermeture non autorisés B65D0055020000)
B65D0050020000	pouvant être ouvertes ou enlevées par une combinaison de plusieurs opérations
B65D0050040000	exigeant la combinaison de plusieurs opérations simultanées, p.ex. appuyer et tourner, soulever et tourner, immobiliser une partie et en tourner une autre (B65D0050100000 a priorité;capuchons ou couvercles fixés par rotation avec cames-baïonnettes B65D0041060000, B65D0041360000)
B65D0050060000	exigeant la combinaison de différentes opérations successives (B65D0050100000 a priorité)
B65D0050080000	pouvant être ouvertes ou enlevées par déformation de la fermeture ou du récipient
B65D0050100000	pouvant être ouvertes uniquement après alignement de parties de la fermeture avec le récipient
B65D0050120000	Fermetures dissimulées ou cachées, p.ex. fausse fermeture associée à une fermeture pouvant être enlevée et formant la base du récipient
B65D0050140000	pouvant être ouvertes ou enlevées uniquement au moyen d'un élément d'ouverture particulier (récipients avec dispositifs coupants, perçants ou utilisables pour couper B65D0017420000;fermetures à verrouillage par clés B65D0055140000)
B65D0051000000	Fermetures non prévues ailleurs (couvercles ou fermetures analogues en tant qu'organes mécaniques pour récipients sous pression en général F16J0013000000)
B65D0051020000	Couvercles ou capots à fermeture lâche pour pots, boîtes ou réceptacles analogues pour liquides, sans moyens pour assurer l'étanchéité des réceptacles (pour récipients de cuisson A47J0036060000)
B65D0051040000	à charnières (B65D0051100000 a priorité)
B65D0051060000	pliables
B65D0051080000	avec saillies axiales s'ajustant dans ou autour des parois limitant les ouvertures du récipient, p.ex. pour les bidons à lait
B65D0051100000	s'ouvrant automatiquement quand le réceptacle est penché pour déverser
B65D0051120000	Couvercles flexibles non élastiques
B65D0051140000	Disques rigides ou éléments sphériques conçus pour être maintenus dans l'ouverture du réceptacle en réalisant l'étanchéité, p.ex. plaques de fermeture pour pots de conserves
B65D0051160000	avec moyens pour laisser partir l'air ou le gaz
B65D0051180000	Aménagements pour fermetures avec couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons ou pour plusieurs fermetures conjuguées (couvercles extérieurs secondaires de protection en forme de capuchons B65D0041620000)
B65D0051200000	Capuchons, couvercles ou chapeaux fonctionnant avec une fermeture intérieure disposée pour être ouverte en perçant, coupant ou déchirant
B65D0051220000	comportant des moyens pour percer, couper ou déchirer la fermeture intérieure
B65D0051240000	combinées avec dispositifs auxiliaires pour des buts autres que la fermeture
B65D0051260000	avec des moyens pour maintenir en place le contenu, p.ex. avec des moyens élastiques
B65D0051280000	avec réceptacles auxiliaires pour objets ou matériaux supplémentaires
B65D0051300000	pour dessiccateurs
B65D0051320000	avec pinceaux ou tiges pour appliquer ou agiter le contenu
B65D0053000000	Éléments d'étanchéité ou d'emballage; Étanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques
B65D0053020000	Colliers ou bagues
B65D0053040000	Disques
B65D0053060000	Etanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques
B65D0053080000	Bandes flexibles adhésives conçues pour sceller les ouvertures de remplissage ou d'évacuation
B65D0053100000	caractérisés par leur utilisation sur récipients à l'épreuve de l'acide
B65D0055000000	Accessoires pour fermetures de réceptacles non prévus ailleurs
B65D0055020000	Dispositifs de blocage; Moyens pour empêcher ou indiquer l'ouverture ou l'enlèvement de la fermeture non autorisés (couvercles de protection pour bouteilles B65D0023080000;couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons pour fermetures de bouteilles ou de pots B65D0041280000;dispositifs à pression B65D0045000000;fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés B65D0050000000)
B65D0055040000	Colliers à ressort, p.ex. en fil métallique ou en feuillard
B65D0055060000	Fils métalliques, cordons ou bandes déformables ou déchirables; Utilisation de sceaux (réceptacles spécialement conçus pour être ouverts au moyen d'une bande de déchirure, d'un cordon ou analogues B65D0017000000;capuchons ou couvercles en forme de capuchons avec bandes de déchirure B65D0041320000)
B65D0055080000	Eléments annulaires encerclant les cols des réceptacles
B65D0055100000	Goujons de blocage
B65D0055120000	Dispositifs ou moyens avec parties relativement mobiles coopérant avec des butées sur les bouteilles ou les pots
B65D0055140000	Utilisation de verrous, p.ex. verrous de permutation ou à clés
B65D0055160000	Dispositifs empêchant la perte des éléments de fermeture amovibles
B65D0057000000	Genres ou types d'éléments d'emballage
B65D0057000000	Châssis ou supports internes pour objets souples, p.ex. raidisseurs; Séparateurs pour objets en piles ou en groupes, p.ex. pour empêcher l'adhérence des objets collants
B65D0059000000	Bouchons, manchons, capuchons ou éléments analogues rigides ou semi-rigides, pour protéger des parties d'objets ou pour les mettre en paquets, p.ex. protecteurs pour filets de vis, protecteurs d'angles, chapeaux pour tubes ou pour faisceaux d'objets en forme de baguette
B65D0059020000	Bouchons
B65D0059040000	Manchons, p.ex. tubes postaux
B65D0059060000	Capuchons
B65D0059080000	de section transversale polygonale
B65D0061000000	Châssis ou supports externes conçus pour être assemblés autour d'objets ou appliqués contre eux (réceptacles pliables B65D0005000000, B65D0006160000, B65D0006240000, B65D0008140000)
B65D0061020000	Châssis tubulaires avec jonctions élastiques
B65D0063000000	Éléments d'emballage flexibles allongés, p.ex. courroies pour lier ou pour soutenir des objets
B65D0063020000	Courroies, rubans ou bandes métalliques; Jonctions de leurs extrémités
B65D0063040000	Jonctions réalisées par la déformation des extrémités de ces éléments d'emballage
B65D0063060000	Jonctions réalisées par l'application d'éléments de fixation séparés, p.ex. par déformation de ceux-ci
B65D0063080000	Jonctions utilisant des boucles, des coins de serrage ou des pièces de blocage analogues, fixés aux extrémités des éléments d'emballage
B65D0063100000	Courroies, rubans ou bandes non métalliques; Eléments filamenteux, p.ex. cordons, fils, fils métalliques; Jonctions de leurs extrémités
B65D0063120000	Jonctions réalisées par la déformation ou la liaison des extrémités des éléments d'emballage
B65D0063140000	Jonctions réalisées par l'application d'éléments de fixation séparés
B65D0063160000	Jonctions utilisant des boucles, des coins de serrage ou des pièces de blocage analogues, fixés aux extrémités des éléments d'emballage
B65D0063180000	Eléments d'emballage pourvus de poignées ou d'autres moyens de suspension
B65D0065000000	Enveloppes ou emballages souples; Matériaux d'emballage de forme ou de type particulier (enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D0081030000)
B65D0065020000	Enveloppes ou emballages souples
B65D0065040000	non rectangulaires
B65D0065060000	avec pattes pliables, p.ex. des pattes s'emboîtant
B65D0065080000	avec éléments de fixation, p.ex. des attaches glissantes
B65D0065100000	rectangulaires
B65D0065120000	avec lignes plissées pour faciliter le pliage
B65D0065140000	comportant des zones enduites d'adhésif
B65D0065160000	comportant des moyens pour interdire ou laisser passer la lumière
B65D0065180000	avec zones transparentes et d'autres opaques
B65D0065200000	avec moyens pour exclure la lumière d'une certaine longueur d'onde
B65D0065220000	Détails
B65D0065240000	Pattes ou autres saillies pour identifier le contenu
B65D0065260000	Dispositifs d'ouverture
B65D0065280000	Perforations ou lignes de prédécoupe
B65D0065300000	Rainures, fentes ou entailles
B65D0065320000	Pattes ou parties en saillie analogues pour la préhension avec les doigts
B65D0065340000	Cordons de déchirure ou autres éléments flexibles similaires
B65D0065360000	Renforts pour guider la déchirure
B65D0065380000	Matériaux d'emballage de type ou forme particulière
B65D0065400000	Emploi de stratifiés pour des buts particuliers d'emballage
B65D0065420000	Emploi de substances enduites ou imprégnées
B65D0065460000	Emploi de matériaux désintégrables, solubles ou comestibles
B65D0067000000	Genres ou types d'éléments d'emballage non prévus ailleurs
B65D0067020000	Attaches ou agrafes pour maintenir ensemble les objets pour commodité de stockage ou de transport
B65D0069000000	Genres ou types de paquets
B65D0069000000	Objets groupés pour commodité de stockage ou de transport sans utiliser d'éléments d'emballage (assemblage d'objets pour en faciliter l'emballage B65B0017020000)
B65D0071000000	Paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses; Balles de matériaux
B65D0071020000	Aménagements pour attaches flexibles
B65D0071040000	avec éléments de protection ou de support disposés entre l'attache et les objets ou matériaux, p.ex. pour empêcher le frottement des attaches
B65D0071060000	comprenant plusieurs objets entièrement ou en grande partie reliés par des éléments d'emballage, p.ex. sous tension
B65D0071080000	Enveloppes rétractables par chauffage
B65D0071100000	et munies de garnitures rapportées
B65D0071120000	les éléments d'emballage étant formés par pliage d'un seul flan
B65D0071140000	sous la forme d'un tube, sans parois d'extrémité ou n'étant pas caractérisé par ceux-ci (manchons B65D0059040000)
B65D0071160000	avec des éléments pour positionner les objets (B65D0071240000 a priorité)
B65D0071180000	Pattes repliées vers l'intérieur à partir de la paroi supérieure ou inférieure
B65D0071200000	Rainures ou ouvertures le long de la ligne de pliage du corps tubulaire
B65D0071220000	Ouvertures formées dans la paroi latérale
B65D0071240000	avec des cloisonnements
B65D0071260000	s'étendant à partir de la paroi supérieure ou inférieure
B65D0071280000	caractérisés par la poignée
B65D0071300000	appartenant à l'élément d'emballage tubulaire (B65D0071320000 a priorité)
B65D0071320000	formée par des trous pour les doigts
B65D0071340000	caractérisés par des lignes de moindre résistance ou similaires
B65D0071360000	caractérisés par des parois d'extrémité
B65D0071380000	les éléments d'emballage étant formés en pliant et en associant plusieurs flans
B65D0071400000	comprenent plusieurs objets maintenus ensemble uniquement de façon partielle par des éléments d'emballage formés en pliant un flan
B65D0071420000	formés en pliant un seul flan en un élément à une seule couche
B65D0071440000	caractérisés par la poignée
B65D0071460000	formés en pliant un seul flan en élément tubulaire
B65D0071480000	caractérisés par la poignée
B65D0071500000	comprenant plusieurs objets maintenus ensemble uniquement de façon partielle par des éléments d'emballage formés autrement que par liage d'un flan
B65D0071520000	Eléments d'emballage de type plateau munis de poignées pour le stockage ou le transport de plusieurs objets (B65D0071120000, B65D0071380000, B65D0071400000, B65D0071500000 ont priorité)
B65D0071540000	sans cloisonnements (B65D0071600000, B65D0071680000 ont priorité)
B65D0071560000	avec un seul cloisonnement longitudinal (B65D0071600000, B65D0071680000 ont priorité)
B65D0071580000	formés en pliant un flan et présentant des cloisonnements verticaux (B65D0071600000 a priorité)
B65D0071600000	formés en pliant un flan en élément tubulaire dont les portions de parois supérieures sont munies d'ouvertures à travers lesquelles dépassent les objets
B65D0071620000	avec des parties de parois repliées l'une contre l'autre pour former un cloisonnement longitudinal entre deux rangées d'objets (B65D0071640000, B65D0071660000 ont priorité)
B65D0071640000	avec des parois entourant les objets presque entièrement (B65D0071660000 a priorité)
B65D0071660000	pour maintenir une seule rangée d'objets
B65D0071680000	formés en pliant et en associant plusieurs flans (B65D0071720000 a priorité)
B65D0071700000	Plateaux munis de projections ou de renfoncements afin de rassembler plusieurs objets, p.ex. éléments intermédiaires pour l'empilage
B65D0071720000	formés en pliant un ou plusieurs flans, les objets étant insérés dans des ouvertures d'une paroi
B65D0073000000	Paquets comportant des objets fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes (cartes à boutons, à boutons de col, à boutons de manchettes A44B0007000000;fixation d'objets à des cartes, feuilles ou bandes B65B0015000000)
B65D0073020000	Objets, p.ex. petits éléments électriques, fixés à des bandes
B65D0075000000	Paquets comportant des objets ou matériaux partiellement ou complètement enfermés dans des bandelettes, des feuilles, des flans, des tubes ou des bandes en matériau souple mince, p.ex. dans des enveloppes pliées (B65D0071000000 a priorité)
B65D0075020000	Objets partiellement enveloppés dans des bandes ou des feuilles pliées ou enroulées, p.ex. journaux sous bandes
B65D0075040000	Objets ou matériaux entièrement enveloppés dans des feuilles simples ou des flans enveloppants
B65D0075060000	dans des feuilles ou des flans initialement pliés pour former des tubes
B65D0075080000	les extrémités des tubes étant fermées par pliage
B65D0075100000	les extrémités des tubes étant fermées par torsion
B65D0075120000	les extrémités des tubes étant fermées par aplatissement et thermosoudage
B65D0075140000	dans des feuilles ou des flans pliés autour de tous les côtés du contenu, à partir de la partie sur laquelle le contenu est placé
B65D0075160000	la partie verticale de l'enveloppe étant fermée par torsion
B65D0075180000	la partie verticale de l'enveloppe étant fermée par plis ou soufflets réguliers ou irréguliers, p.ex. paquets liés en grappes
B65D0075200000	dans des feuilles ou des flans repliés autour du contenu, et avec leurs bords libres opposés réunis, p.ex. par adhésifs à pression, par pliage, thermosoudage ou soudage
B65D0075220000	la feuille ou le flan étant renfoncés pour épouser la forme du contenu
B65D0075240000	et formés de plusieurs renfoncements pour convenir à une suite d'objets ou à des quantités de matériaux
B65D0075260000	Objets ou matériaux totalement enveloppés dans des feuilles stratifiées ou des flans enveloppants
B65D0075280000	Objets ou matériaux totalement enveloppés dans des enveloppes formées en associant ou reliant deux ou plusieurs feuilles ou flans
B65D0075300000	Objets ou matériaux enveloppés entre deux feuilles ou flans opposés à bords réunis, p. ex par adhésifs à pression, pliage, thermosoudage ou soudage
B65D0075320000	une ou les deux feuilles ou flans étant renfoncés pour épouser la forme du contenu
B65D0075340000	et ayant plusieurs renfoncements pour convenir à une suite d'objets ou à des quantités de matériaux
B65D0075360000	une feuille ou un flan étant renfoncés et l'autre fait d'une feuille plate relativement rigide, p.ex. empaquetage pour ampoules
B65D0075380000	Objets ou matériaux enveloppés dans deux enveloppes ou plus, disposées l'une dans l'autre
B65D0075400000	Paquets réalisés en enfermant des objets successifs ou des quantités définies de matériau, sous bandes, p.ex. sous bandes pliées ou tubulaires, ou en subdivisant des tubes remplis de matériau à l'état liquide, semi-liquide ou plastique
B65D0075420000	Chaînes de paquets reliés entre eux
B65D0075440000	Paquets individuels découpés dans des bandes ou des tubes
B65D0075460000	contenant des objets
B65D0075480000	contenant des liquides, des semi-liquides, ou des pâtes, p.ex. paquets en forme de coussin
B65D0075500000	Paquets tétraédriques
B65D0075520000	Détails
B65D0075540000	Cartes, coupons ou autres garnitures ou accessoires (dispositifs d'ouverture B65D0075700000)
B65D0075560000	Poignées ou autres moyens de suspension
B65D0075580000	Dispositifs d'ouverture ou servant à retirer le contenu, ajoutés ou incorporés lors de la confection du paquet
B65D0075600000	Coutures de fermeture à prédécoupe
B65D0075620000	Encoches ou perforations, p.ex. dans les coutures de fermeture
B65D0075640000	Pattes formées par une partie libre de l'enveloppe
B65D0075660000	Cordons de déchirure ou éléments flexibles analogues incorporés ou ajoutés
B65D0075680000	dépassant la fermeture de l'enveloppe ou entre les couches de l'enveloppe
B65D0075700000	Dispositifs rigides de coupe ou de déchirure
B65D0077000000	Paquets réalisés en enfermant des objets ou des matériaux dans des réceptacles préformés, p.ex. des boîtes, cartons, sacs, sachets
B65D0077020000	Objets enveloppés enfermés dans des réceptacles rigides ou semi-rigides
B65D0077040000	Objets ou matériaux enfermés dans deux réceptacles ou plus, disposés l'un dans l'autre
B65D0077060000	Liquides ou semi-liquides enfermés dans des réceptacles flexibles disposés dans des réceptacles rigides
B65D0077080000	Matériaux, p.ex. matériaux différents, enfermés dans des compartiments séparés formés durant le remplissage d'un seul et même réceptacle
B65D0077100000	Fermetures des réceptacles formées après remplissage
B65D0077120000	en rabattant et aplatissant l'orifice du réceptacle et en amarrant sans plier, p.ex. par adhésifs à pression, thermosoudage, soudage ou pièce de fixation séparée
B65D0077140000	en aplatissant et en pliant ou roulant ensuite la partie orifice
B65D0077160000	en rabattant et en tordant la partie orifice
B65D0077180000	et en amarrant par une attache ou une agrafe déformable
B65D0077200000	en appliquant des couvercles ou chapeaux séparés
B65D0077220000	Détails
B65D0077240000	Garnitures ou accessoires ajoutés ou incorporés durant le remplissage des réceptacles (dispositifs d'ouverture B65D0077300000)
B65D0077260000	Eléments ou dispositifs pour placer ou protéger les objets
B65D0077280000	Cartes, coupons ou pailles pour boissons
B65D0077300000	Dispositifs d'ouverture servant à retirer le contenu, ajoutés ou incorporés durant le remplissage ou la fermeture des réceptacles
B65D0077320000	Cordons ou éléments flexibles de déchirure analogues
B65D0077340000	enfermés dans un scellement de l'orifice
B65D0077360000	disposés sous une enveloppe, une étiquette ou un autre élément de feuille amarrant un couvercle, un chapeau ou un orifice du réceptacle
B65D0077380000	Coutures de fermeture à prédécoupe
B65D0077400000	Dispositifs rigides de coupe ou de déchirure
B65D0079000000	Genres ou types de paquets ou parties constitutives, non prévus ailleurs
B65D0079020000	Arrangements ou dispositifs pour indiquer un stockage ou un transport incorrects
B65D0081000000	Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets de forme particulière ou spécialement conçus pour des organismes vivants, des objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers de transport, stockage ou distribution
B65D0081000000	Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets pour contenus présentant des problèmes particuliers de stockage ou de transport ou adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu
B65D0081020000	spécialement adaptés pour protéger leur contenu des dommages mécaniques
B65D0081030000	Enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs, p.ex. feuilles avec des bulles incorporées
B65D0081050000	maintenant le contenu en position éloignée des parois de l'emballage ou des autres pièces du contenu (B65D0081030000 a priorité)
B65D0081070000	utilisant des moyens de suspension élastiques
B65D0081090000	utilisant un matériau amortisseur constitué d'éléments solides pouvant s'écouler, p.ex. granulés, "popcorn"
B65D0081107000	utilisant des blocs de matériau amortisseur de chocs
B65D0081113000	de forme spécialement adaptée au contenu
B65D0081127000	utilisant des feuilles rigides ou semi-rigides en matériau amortisseur de chocs
B65D0081133000	de forme spécialement adaptée au contenu, p.ex. plateaux
B65D0081150000	utilisant des liquides
B65D0081170000	spécialement adaptés pour se froisser sans endommager le contenu
B65D0081180000	fournissant une ambiance spécifique pour le contenu, p.ex. température supérieure ou inférieure à la température ambiante (avec isolation thermique B65D0081380000;glacières avec des moyens de refroidissement F25D)
B65D0081200000	sous vide ou pression superatmosphérique ou en atmosphère spéciale, p.ex. sous gaz inerte
B65D0081220000	en condition d'humidité ou immergés dans un liquide
B65D0081240000	Adaptations pour empêcher la détérioration ou l'altération du contenu; Applications au réceptacle ou au matériau d'emballage d'agents de conservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux (avec isolement thermique B65D0081380000)
B65D0081260000	avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides, p.ex. s'écoulant du contenu; Emploi de produits empêchant la corrosion ou de dessiccateurs
B65D0081280000	Emploi de moyens de préservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux
B65D0081300000	en excluant la lumière ou toute autre radiation extérieure
B65D0081320000	pour emballer deux matériaux différents ou plus qui doivent être maintenus séparés avant d'être mélangés (réceptacles avec compartiments amovibles ou parties destructibles B65D0025080000)
B65D0081340000	pour emballer des aliments devant être cuits ou chauffés dans l'emballage
B65D0081360000	adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu
B65D0081380000	avec isolation thermique (bouteilles isolantes ou analogues A47J0041000000)
B65D0083000000	Réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu (moyens de distribution incorporés aux fermetures amovibles ou détachables des réceptacles B65D0047000000;pour magasins de commerce, entrepôts, bureaux, bars ou similaires A47F0001040000;vitrines ou meubles à tiroir avec dispositifs de distribution A47F0003020000;magasins pour écrous ou vis combinés avec des clés à écrous, clés anglaises ou tournevis B25B0023060000;pour utiliser en liaison avec la manipulation des feuilles, bandes ou matériaux filamenteux B65H)
B65D0083020000	pour distribuer des objets en forme de baguettes, p.ex. aiguilles
B65D0083040000	pour distribuer de petits objets en forme d'anneau, de disque, ou de forme sphérique ou similaire, p.ex. cachets, pilules
B65D0083060000	pour distribuer un matériau pulvérulent ou granulaire
B65D0083080000	pour distribuer à la file des articles minces et plats (distributeurs de lames de bistouri A61B0017321500)
B65D0083100000	pour distribuer des lames de rasoir
B65D0083120000	pour distribuer des tickets ou des jetons
B65D0083140000	pour distribution de liquides ou de semi-liquides par pression interne de gaz, c. à d. réceptacles aérosols contenant un propulseur
B65D0083160000	caractérisés par les moyens d'actionnement
B65D0083180000	Réceptacles munis d'un levier à main
B65D0083200000	Capuchons servant à l'actionnement
B65D0083220000	avec des moyens pour empêcher l'actionnement (B65D0050000000 a priorité)
B65D0083240000	avec des moyens pour maintenir les valves ouvertes
B65D0083260000	opérant automatiquement, p.ex. périodiquement
B65D0083280000	Buses, leurs moyens de support ou leurs accessoires spécialement adaptés à cet effet
B65D0083300000	pour diriger le jet de pulvérisation
B65D0083320000	Tubes plongeurs
B65D0083340000	Nettoyage ou prévention de l'obstruction de l'orifice de sortie
B65D0083360000	permettant le fonctionnement dans toutes les positions
B65D0083380000	Détails du corps du récipient (dispositifs limiteurs de pression B65D0083700000)
B65D0083400000	Capuchons de fermeture (capuchons servant à l'actionnement B65D0083200000)
B65D0083420000	Moyens de remplissage ou de charge
B65D0083440000	Valves spécialement adaptées à cet effet; Dispositifs de réglage (moyens de remplissage ou de charge B65D0083420000;dispositifs limiteurs de pression B65D0083700000)
B65D0083460000	Valves actionnées par inclinaison (B65D0083500000 a priorité)
B65D0083480000	Valves actionnées par levage, p.ex. actionnées en poussant (B65D0083500000 a priorité)
B65D0083500000	Valves ne pouvant pas être refermées
B65D0083520000	pour le dosage
B65D0083540000	Valves de dosage
B65D0083560000	fermés en position renversée
B65D0083580000	Entrées séparées pour le propulseur et le contenu dans le conduit de la valve (B65D0083600000 a priorité)
B65D0083600000	Contenu et propulseur séparés
B65D0083620000	par une membrane, un sac ou analogue
B65D0083640000	par un piston
B65D0083660000	séparés au début et finalement mélangés
B65D0083680000	délivrant plusieurs contenus
B65D0083700000	Dispositifs limiteurs de pression
B65D0083720000	avec des dispositifs de chauffage ou de refroidissement
B65D0083740000	Chauffage par réaction exothermique
B65D0083760000	pour distribuer un matériau fluent au moyen d'un piston ou analogue (outils à main pour décharger par pression des matériaux fluides par un orifice d'évacuation B05C0017005000)
B65D0085000000	Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés aux objets ou aux matériaux particuliers (B65D0071000000, B65D0083000000 ont priorité;nécessaires de voyage A45C;nécessaires ou articles de toilette A45D;emballages pour scalpels chirurgicaux, bistouris ou pour leurs lames A61B0017321500;récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J0001000000;pots de peinture B44D0003120000;bidons d'huile F16N0003040000;etuis pour porter des armes à feu individuelles F41C0033060000;emballage des munitions F42B0039000000;réceptacles pour supports d'enregistrement, spécialement adaptés pour coopérer avec l'appareil d'enregistrement ou de reproduction G11B0023000000)
B65D0085020000	pour des objets de forme annulaire (pour des matériaux du genre bande ou ruban enroulés en spirale plate B65D0085671000)
B65D0085040000	pour bobines de fil métallique, cordes ou tuyaux souples
B65D0085060000	pour pneumatiques
B65D0085080000	pour objets compressibles ou flexibles en forme de baguettes ou tubulaires
B65D0085100000	pour cigarettes
B65D0085120000	pour cigares
B65D0085140000	pour tubes à presser
B65D0085160000	pour objets compressibles ou flexibles d'une autre forme (pour vêtements B65D0085180000)
B65D0085180000	pour vêtements, c. à d. habits, chapeaux, chaussures
B65D0085200000	pour objets incompressibles ou rigides en forme de baguette ou tubulaires
B65D0085220000	pour macaronis, spaghettis ou produits farineux analogues
B65D0085240000	pour aiguilles, clous, ou autres petits objets de forme allongée similaires
B65D0085260000	pour électrodes de soudage
B65D0085280000	pour crayons ou plumes (plumiers A45C0011340000)
B65D0085300000	pour objets particulièrement sensibles aux dommages par chocs ou compression
B65D0085320000	pour œufs
B65D0085340000	pour fruits, p.ex. pommes, oranges, tomates
B65D0085360000	pour biscuits ou autres produits de boulangerie
B65D0085380000	pour appareils optiques ou autres appareils délicats de mesure, de calcul ou de commande
B65D0085400000	pour montres ou horloges, ou leurs éléments
B65D0085420000	pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques; pour valves ou tubes électroniques
B65D0085440000	pour la poterie
B65D0085460000	pour briques, tuiles ou blocs de construction
B65D0085480000	pour feuilles en verre
B65D0085500000	pour organismes vivants, objets ou matériaux sensibles aux changements d'ambiance ou de conditions atmosphériques, p.ex. animaux terrestres, oiseaux, poissons, plantes aquatiques, plantes non aquatiques, oignons de fleurs, fleurs coupées, feuillage (dispositifs pour transporter les poissons vivants A01K0063020000)
B65D0085520000	pour plantes vivantes; pour oignons en croissance
B65D0085570000	pour disques phonographiques
B65D0085575000	pour cassettes
B65D0085580000	pour roulements à billes, rondelles, boutons ou objets similaires sphériques ou en forme de disques (cartes pour boutons, boutons de manchettes, boutons de col A44B0007000000)
B65D0085600000	pour bonbons ou confiseries analogues
B65D0085620000	pour objets empilés; pour agencements particuliers de groupes d'objets
B65D0085640000	pour objets volumineux
B65D0085660000	pour gros rouleaux; pour rouleaux de revêtement de sol
B65D0085670000	pour autres matériaux du genre bande ou ruban (pour cassettes B65D0085575000)
B65D0085671000	enroulés en spirale plate
B65D0085672000	sur noyaux
B65D0085675000	enroulés en hélice
B65D0085676000	sur noyaux
B65D0085677000	sur cartons plats
B65D0085680000	pour machines, moteurs ou véhicules assemblés ou en pièces détachées
B65D0085720000	pour produits comestibles sous forme liquide, semi-liquide, plastique ou pâteuse
B65D0085730000	avec des moyens spécialement adaptés pour faire bouillonner les liquides, p.ex. pour former des bulles ou un faux col sur la bière
B65D0085740000	pour beurre, margarine ou lard
B65D0085760000	pour fromage
B65D0085780000	pour crème glacée
B65D0085800000	pour lait
B65D0085804000	Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage
B65D0085808000	par immersion dans un liquide, p.ex. infusettes
B65D0085812000	avec des moyens pour faciliter leur suspension
B65D0085816000	dans lesquels du liquide est ajouté, p.ex. tasses contenant au préalable de la poudre ou de la nourriture deshydratée
B65D0085820000	pour poisons
B65D0085840000	pour produits chimiques corrosifs
B65D0085860000	pour des éléments électriques (petits éléments électriques fixés à des cartes, feuilles ou bandes B65D0073020000;pour des objets particulièrement sensibles aux dommages par choc ou compression B65D0085300000;pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques, pour valves ou tubes électroniques B65D0085420000)
B65D0085880000	Piles électriques
B65D0085900000	Circuits intégrés
B65D0088000000	Grands réceptacles (parties constitutives, détails ou accessoires B65D0090000000;réservoirs à capacité variable pour le gaz F17B;récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F17C)
B65D0088020000	rigides (B65D0088340000-B65D0088780000 ont priorité;trémies B65D0088260000)
B65D0088040000	sphériques (B65D0088120000 a priorité)
B65D0088060000	cylindriques (B65D0088120000 a priorité)
B65D0088080000	à axe vertical
B65D0088100000	parallélépipédiques (B65D0088120000 a priorité)
B65D0088120000	spécialement conçus pour le transport
B65D0088140000	par air
B65D0088160000	souples (B65D0088340000-B65D0088780000 ont priorité;trémies B65D0088260000)
B65D0088180000	à soufflet (B65D0088220000 a priorité)
B65D0088200000	à parois d'extrémité rigides (B65D0088180000, B65D0088220000 ont priorité)
B65D0088220000	spécialement conçus pour le transport
B65D0088240000	par air
B65D0088260000	Trémies, c. à d. réceptacles présentant des sections de déchargement en forme d'entonnoir (B65D0088340000-B65D0088780000 ont priorité)
B65D0088280000	Structure ou forme des sections de déchargement
B65D0088300000	spécialement conçues pour faciliter leur transport d'un emplacement d'utilisation à un autre (B65D0088520000 a priorité)
B65D0088320000	disposées en groupe
B65D0088340000	à couvercles flottants, p.ex. à couvertures ou à toits flottants (moyens d'aération B65D0090340000)
B65D0088360000	avec des sections mobiles l'une par rapport à l'autre
B65D0088380000	avec un récepteur d'eau de ruissellement, p.ex. une gouttière
B65D0088400000	avec des butées d'arrêt pour le couvercle
B65D0088420000	avec des joints d'étanchéité entre le pourtour du couvercle et le réceptacle
B65D0088440000	avec des éléments magnétiques agissant sur le joint
B65D0088460000	avec des éléments mécaniques agissant sur le joint
B65D0088480000	avec des éléments fluides agissant sur le joint
B65D0088500000	avec des joints en mousse élastique ou presse-étoupe
B65D0088520000	pliables, c. à d. avec des parois articulées entre elles ou démontables
B65D0088540000	caractérisés par des moyens pour faciliter le remplissage ou le vidage (structure ou forme des sections de déchargement des trémies B65D0088280000;portes ou fermetures B65D0090540000)
B65D0088560000	par basculement
B65D0088580000	par déplacement de parois
B65D0088600000	de parois internes
B65D0088620000	ces parois étant déformables
B65D0088640000	en empêchant la formation de ponts
B65D0088660000	par des dispositifs à vibration ou à chocs
B65D0088680000	par des dispositifs en rotation
B65D0088700000	par des jets de fluide (B65D0088720000 a priorité)
B65D0088720000	Dispositifs de fluidisation
B65D0088740000	comportant des moyens pour le chauffage, le refroidissement, l'aération ou un autre conditionnement du contenu
B65D0088760000	pour utilisation sous terre
B65D0088780000	pour utilisation dans ou sous l'eau
B65D0090000000	Parties constitutives, détails ou accessoires des grands réceptacles (B65D0088340000-B65D0088780000 ont priorité)
B65D0090020000	Structure des parois
B65D0090040000	Garnitures internes
B65D0090060000	Revêtements externes, p.ex. dans un but d'isolation
B65D0090080000	Liaisons des éléments de parois; Joints d'étanchéité pour ces éléments
B65D0090100000	Trous d'homme; Ouvertures de visite; Couvercles à cet effet (caractéristiques relatives à la sécurité B65D0090220000)
B65D0090120000	Supports
B65D0090140000	Pieds, p.ex. amovibles
B65D0090160000	Berceaux
B65D0090180000	Roues à pivot, rouleaux ou éléments similaires, p.ex. amovibles
B65D0090200000	Cadres ou filets, p.ex. pour réceptacles souples
B65D0090220000	Caractéristiques relatives à la sécurité (couvercles flottants B65D0088340000;aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B65D0090480000)
B65D0090240000	Moyens pour retenir les écoulements, p.ex. bassins de récupération
B65D0090260000	Prévention de l'excès de remplissage (moyens pour retenir les écoulements B65D0090240000;aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B65D0090480000)
B65D0090280000	Moyens destinés à empêcher ou à limiter le dégagement de vapeurs
B65D0090300000	Récupération des vapeurs dégagées
B65D0090320000	Aménagements en vue d'empêcher ou de limiter les conséquences d'une pression excessive ou insuffisante
B65D0090340000	Moyens d'aération
B65D0090360000	Eléments à faible résistance
B65D0090380000	Moyens pour diminuer le volume disponible pour les vapeurs ou pour réduire la formation de vapeurs à l'intérieur des réceptacles
B65D0090400000	en employant un remplissage en matériaux poreux
B65D0090420000	en employant des matériaux spéciaux pour recouvrir la surface du liquide
B65D0090440000	en employant un gaz inerte pour remplir le volume libre au-dessus du liquide ou entre les éléments de la charge
B65D0090460000	Aménagements pour supprimer les charges électrostatiques ou empêcher leur formation
B65D0090480000	Aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure
B65D0090500000	des dispositifs indicateurs de fuites
B65D0090520000	Dispositifs anti-bélier
B65D0090540000	Portes ou fermetures (pour trous d'homme B65D0090100000;couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général F16J0013000000)
B65D0090560000	agissant par déformation de parois flexibles
B65D0090580000	comportant des éléments de fermeture coulissant dans le plan de l'ouverture
B65D0090600000	ayant une ou plusieurs ouvertures
B65D0090620000	comportant des éléments de fermeture se déplaçant en dehors du plan de l'ouverture
B65D0090640000	comportant des éléments de fermeture multiples, chaque élément étant mis en place individuellement en fonction des besoins
B65D0090660000	Dispositifs de commande de ces fermetures
B65F	MISE EN TAS OU ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES OU DÉTRITUS SIMILAIRES (désinfection des ordures A61L;désintégrateurs à ordures B02C;tri des ordures B03B, B07B;voitures à bras pour le transport des récipients à ordures B62B;supports de sacs B65B0067000000;transformation des ordures en engrais C05F;transformation des ordures en combustibles solides C10L;égouts, fosses E03F;dispositions dans les bâtiments pour évacuer les ordures E04F0017100000;fonts à brûler les ordures F23G)
B65F0001000000	Récipients à ordures (réceptacles non adaptés spécialement pour les ordures, caractéristiques d'intérêt général des récipients à ordures B65D)
B65F0001020000	sans garniture interne amovible
B65F0001040000	avec garniture interne amovible
B65F0001060000	avec garniture interne pliable, p.ex. sacs, sachets
B65F0001080000	avec garniture interne rigide
B65F0001100000	avec moyens de remplissage, p.ex. sacs pneumatiques
B65F0001120000	avec dispositifs facilitant le vidage
B65F0001140000	Autres caractéristiques de structure (supports ou systèmes de transport pour articles à main A45F0005000000;dispositifs d'immobilisation pour battants E05C;charnières E05D)
B65F0001160000	Capots ou couvercles (à pédale ou levier à main B65D)
B65F0003000000	Véhicules particulièrement adaptés pour le ramassage des ordures (véhicules en général B60;équipement ou entraînement auxiliaire des véhicules B60K;déchargement du contenu par basculement du véhicule tout entier B65G;appareils sur roues pour vider les égouts ou les fosses E03F0007100000)
B65F0003020000	avec moyens pour y décharger les récipients à ordures (structure des transporteurs B65G;moyens de chargements séparés des véhicules B66F;systèmes de commandes hydrauliques en général F15B)
B65F0003040000	Liaisons, bras pivotants ou supports pivotants pour lever puis basculer les récipients
B65F0003060000	Aménagements ou disposition des déclencheurs à fluide
B65F0003080000	Elévateurs à plate-forme avec guides ou couloirs pour lever ou basculer les récipients
B65F0003100000	Aménagements ou disposition des déclencheurs à fluide
B65F0003120000	Mouvement combiné des couvercles, volets et obturateurs sur le véhicule et le récipient; Fonctionnement des fermetures sur le véhicule combiné avec le basculement du récipient
B65F0003140000	avec des dispositifs pour le chargement, la répartition ou la compression des ordures à l'intérieur d'un camion-benne pour ordures (B65F0003020000 a priorité)
B65F0003160000	avec des roues transporteuses (convoyeurs à vis B65F0003220000)
B65F0003180000	avec des convoyeurs sans fin, p.ex. des élévateurs
B65F0003200000	avec des pistons, des plaques ou des dispositifs analogues pour le chargement (pour le déchargement B65F0003280000)
B65F0003220000	avec des convoyeurs à vis ou des bennes rotatives
B65F0003240000	avec des dispositifs pour le déchargement de la benne d'un camion-benne pour ordures
B65F0003260000	par basculement
B65F0003280000	par le mouvement longitudinal d'une paroi, p.ex. une plaque, un piston ou un dispositif analogue (pour le chargement B65F0003200000)
B65F0005000000	Mise en tas ou enlèvement des ordures autrement que par récipients ou véhicules (silos de stockage, leur chargement ou déchargement B65G)
B65F0007000000	Dispositifs de nettoyage ou de désinfection combinés avec des récipients ou véhicules à ordures (les dispositifs en soi A61L, B08B)
B65F0009000000	Transfert d'ordures entre des véhicules ou entre des conteneurs avec stockage ou pressage intermédiaires (presses pour botteler en soi B30B0009300000)
B65G	DISPOSITIFS DE TRANSPORT OU D'EMMAGASINAGE, p.ex. TRANSPORTEURS POUR CHARGEMENT OU BASCULEMENT, SYSTÈMES TRANSPORTEURS POUR MAGASINS OU TRANSPORTEURS PNEUMATIQUES À TUBES (emballage B65B;manipulation des matériaux de forme plate ou filiforme, p.ex. des feuilles de papier ou fils de textile B65H;ponts roulants, portiques ou grues B66C;appareils de levage ou de traction portatifs ou mobiles, p.ex. moufles, B66D;dispositifs pour lever ou descendre des marchandises aux fins de chargement ou de déchargement, p.ex. chariots élévateurs à fourche, B66F0009000000; vidage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts ou barriques ou récipients analogues, non prévu ailleurs, B67C0009000000;débit ou transfert de liquides B67D;remplissage ou vidage de récipients pour gaz liquéfiés, solidifiés ou comprimés F17C;systèmes de canalisation pour les fluides F17D)
B65G0001000000	Emmagasinage; Dispositifs d'emmagasinage
B65G0001000000	Emmagasinage d'objets, individuellement ou avec une certaine ordonnance, dans des entrepôts ou des magasins (combinaisons de transporteurs dans des entrepôts, des magasins ou des ateliers B65G0037000000;empilage d'objets B65G0057000000;enlèvement des objets des piles B65G0059000000;machines de chargement B65G0065020000)
B65G0001020000	Dispositifs d'emmagasinage (meubles A47B;installations de magasins A47F)
B65G0001040000	mécaniques
B65G0001060000	avec des moyens pour que les objets se présentent à l'enlèvement dans des positions ou à des niveaux prédéterminés (B65G0001120000 a priorité)
B65G0001070000	l'objet du sommet de la pile se présentant toujours à un même niveau prédéterminé
B65G0001080000	les objets étant amenés par pesanteur
B65G0001100000	avec supports relativement mobiles pour faciliter l'insertion ou l'enlèvement des objets
B65G0001120000	avec supports ou porte-objets mobiles en circuit fermé pour faciliter l'insertion ou l'enlèvement des objets
B65G0001127000	le circuit étant entièrement situé dans un plan vertical
B65G0001133000	le circuit étant entièrement situé dans un plan horizontal
B65G0001137000	avec des aménagements ou des moyens de commande automatique pour choisir les objets qui doivent être enlevés
B65G0001140000	Supports ou séparateurs de piles
B65G0001160000	Disposition particulière des objets dans les aires de stockage
B65G0001180000	Objets inclinés de façon à se soutenir mutuellement
B65G0001200000	Objets disposés en couches avec des espaces entre les objets
B65G0003000000	Emmagasinage de matériaux en vrac ou d'objets en vrac, c. à d. en désordre (remplissage ou vidage des aires de stockage ou des réceptacles, étalement ou mise en tas des matériaux ou des objets en vrac B65G0065280000, B65G0065300000, B65G0069040000)
B65G0003020000	en plein air (B65G0003040000 a priorité)
B65G0003040000	dans des réservoirs, des trémies ou dans de grands réceptacles de ce genre (ces réceptacles en soi B65D0088000000)
B65G0005000000	Emmagasinage des fluides dans des excavations ou cavités naturelles ou artificielles souterraines
B65G0007000000	Dispositifs pour assister le transport manuel des objets sur de courtes distances, p.ex. dans des magasins, des entrepôts ou des usines
B65G0007000000	Dispositifs pour assister le déplacement ou le basculement manuels des charges lourdes (chemins de roulement B65G0013000000;pour basculer et vider des barriques ou des tonneaux B65G0065240000)
B65G0007020000	Dispositifs adaptés pour être interposés entre les charges et le sol ou le plancher, p.ex. pinces avec moyens pour aider au déplacement des charges
B65G0007040000	Rouleaux
B65G0007060000	utilisant un fluide à haute pression, fourni par une source indépendante, pour former un coussin entre la charge et le sol
B65G0007080000	pour basculer les charges
B65G0007100000	pour faire rouler les charges cylindriques
B65G0007120000	Porte-charges, p.ex. crochets, courroies, harnais, gants, modifiés pour porter les charges
B65G0009000000	Appareils pour assister la manutention comportant des porte-charges suspendus et déplaçables à main ou par pesanteur
B65G0011000000	Colonnes de descente; Genres ou types de transporteurs; Caractéristiques de structure, parties constitutives, détails ou dispositifs auxiliaires particuliers aux transporteurs de types particuliers
B65G0011000000	Colonnes de descente (utilisées en tant que dispositifs de stockage B65G0001020000)
B65G0011020000	droites
B65G0011040000	pour le courrier dans les bâtiments de construction
B65G0011060000	hélicoïdales ou en spirale
B65G0011080000	avec surfaces de guidage discontinues, p.ex. disposées en zigzag ou cascade
B65G0011100000	flexibles
B65G0011120000	articulées
B65G0011140000	extensibles, p.ex. télescopiques
B65G0011160000	Surfaces internes; Garnitures
B65G0011180000	Supports ou montages
B65G0011200000	Dispositifs auxiliaires, p.ex. pour dévier, régler la vitesse ou remuer les objets ou les solides
B65G0013000000	Chemins de roulement (dispositifs de stockage comprenant des chemins de roulement B65G0001020000;transporteurs à chaînes sans fin comprenant des rouleaux supportant la charge B65G0017000000;rouleaux ou leurs aménagements B65G0039000000)
B65G0013020000	comportant des rouleaux entraînés
B65G0013040000	tous les rouleaux étant entraînés
B65G0013060000	Dispositifs d'entraînement des rouleaux
B65G0013070000	comportant des éléments de commande sans fin
B65G0013071000	à enclenchement par friction
B65G0013073000	comportant une transmission à roue libre
B65G0013075000	Dispositifs de freinage
B65G0013080000	de forme courbe; avec des embranchements
B65G0013100000	Dispositifs d'aiguillage
B65G0013110000	Châssis de rouleaux
B65G0013120000	réglables
B65G0015000000	Transporteurs comportant des surfaces porteuses de charges sans fin, c. à d. des tapis roulants ou autres systèmes équivalents, auxquelles l'effort de traction est transmis par des moyens différents des éléments d'entraînement sans fin de même configuration (ayant des surfaces transportant la charge formées par des maillons longitudinaux interconnectés B65G0017060000)
B65G0015020000	pour le transport selon un arc de cercle
B65G0015040000	la charge étant portée sur la partie inférieure de la surface sans fin
B65G0015060000	les organes de la surface sans fin, placés dans le même plan et parallèles les uns aux autres, se déplaçant en sens opposé
B65G0015080000	la surface portant la charge étant formée par une courroie concave ou tubulaire, p.ex. une courroie formant auget
B65G0015100000	comprenant plusieurs surfaces sans fin travaillant ensemble et à axes parallèles longitudinaux, ou une multiplicité d'éléments parallèles, p.ex. des cordes formant une surface sans fin
B65G0015120000	avec plusieurs courroies sans fin
B65G0015140000	la charge étant transportée entre les courroies
B65G0015160000	entre une courroie auxiliaire et une courroie principale
B65G0015180000	les courroies étant scellées sur leurs bords
B65G0015200000	disposées côte à côte, p.ex. pour transporter des objets plats en position verticale
B65G0015220000	comportant une série d'éléments travaillant ensemble
B65G0015240000	en tandem
B65G0015260000	extensibles, p.ex. télescopiques
B65G0015280000	Transporteurs ayant une surface transportant la charge formée par une seule courroie plate, non prévus ailleurs
B65G0015300000	Courroies ou porte-charges sans fin analogues (fonctionnant en association avec des rails ou dispositifs analogues B65G0021220000;avec rouleaux B65G0039200000)
B65G0015320000	en caoutchouc ou en matière plastique
B65G0015340000	avec couches de renfort, p.ex. en tissu
B65G0015360000	ces couches incorporant des cordes, des chaînes ou des sections d'acier laminé
B65G0015380000	avec couches ignifuges, p.ex. en amiante, en verre
B65G0015400000	concaves ou de forme tubulaire; formées de jonctions permettant la formation d'auges
B65G0015420000	avec nervures, stries ou autres saillies superficielles
B65G0015440000	pour communiquer l'impulsion aux charges
B65G0015460000	comportant des éléments de guidage
B65G0015480000	métalliques
B65G0015500000	Porte-charges sans fin consistant en une série de cordes ou de bandes parallèles
B65G0015520000	reliées entre elles par des lattes transversales
B65G0015540000	Porte-charges sans fin faits de cordes ou de fils métalliques tissés ensemble
B65G0015560000	avec moyens de protection ou de renforcement des bords
B65G0015580000	avec moyens pour tenir ou retenir les charges dans la position fixée, p.ex. magnétiques
B65G0015600000	Dispositions pour soutenir ou guider les courroies, p.ex. à l'aide de jets de fluide
B65G0015620000	Guides pour courroies glissantes
B65G0015640000	pour maintenir automatiquement la position des courroies
B65G0017000000	Transporteurs comportant un élément de traction sans fin, p.ex. une chaîne transmettant le mouvement à une surface porteuse de charges continue ou sensiblement continue, ou à une série de porte-charges individuels; Transporteurs à chaîne sans fin dans lesquels des chaînes constituent la surface portant la charge
B65G0017020000	comportant une courroie portante fixée ou appuyée à l'élément de traction
B65G0017040000	la courroie faisant des boucles formant poches pour recevoir la charge
B65G0017060000	avec une surface portante formée par une série de maillons, de plaques ou plates-formes reliés entre eux, p.ex. longitudinaux
B65G0017080000	la surface étant formée par l'élément de traction
B65G0017100000	la surface formant un auget longitudinal
B65G0017120000	comprenant une série de porte-charges individuels fixés ou normalement fixés à l'élément de traction
B65G0017140000	avec deux raccordements à l'élément de traction espacés
B65G0017160000	comportant des porte-charges individuels montés de façon à pouvoir pivoter, p.ex. à oscillation libre (guides renversant ou basculant les porte-charges pour les vider B65G0047340000)
B65G0017180000	et se déplaçant en contact avec une surface de guidage
B65G0017200000	comprenant des porte-charges suspendus à des chaînes de traction aériennes
B65G0017220000	les parties du transporteur se déplaçant en sens contraire, étant dans le même plan
B65G0017240000	comportant une série de rouleaux que l'élément de traction déplace sur une surface portante pour effectuer le transport des charges ou des porte-charges
B65G0017260000	comportant plusieurs sections fonctionnant en association, p.ex. reliées entre elles par des pivots
B65G0017280000	extensibles, p.ex. télescopiques
B65G0017300000	Détails; Dispositifs auxiliaires (courroies B65G0015300000;châssis B65G0021000000)
B65G0017320000	Porte-charges individuels
B65G0017340000	à surfaces planes, p.ex. plates-formes, grilles, fourches
B65G0017360000	à surfaces concaves, p.ex. godets
B65G0017380000	Chaînes ou éléments de traction similaires (chaînes de transmission F16G0013000000); Liaisons entre les éléments de traction et les porte-charges
B65G0017400000	Chaînes jouant le rôle de porte-charges
B65G0017420000	Fixation des porte-charges aux éléments de traction
B65G0017440000	par moyens excluant des déplacements relatifs
B65G0017460000	Dispositifs pour tenir ou retenir les charges en position déterminée sur les porte-charges, p.ex. magnétiques
B65G0017480000	Contrôle de l'assiette des porte-charges durant leur déplacement (guides B65G0021200000;renversement ou basculage des porte-charges pour décharger les contenus B65G0047380000)
B65G0019000000	Transporteurs comportant un impulseur ou une série d'impulseurs portés par un élément de traction sans fin et disposés de façon à déplacer objets ou matériaux sur une surface porteuse ou sur un matériau de base, p.ex. transporteurs sans fin à raclettes
B65G0019020000	pour objets, p.ex. des réceptacles
B65G0019040000	pour déplacer un matériau en vrac dans des augets ou des canaux ouverts
B65G0019060000	les impulseurs étant des raclettes de dimension et de forme semblables à la section transversale de l'auget ou du canal
B65G0019080000	et fixés à une seule courroie, corde ou chaîne
B65G0019100000	et fixés à une paire de courroies, cordes ou chaînes
B65G0019120000	les impulseurs étant des plaques de dimension nettement plus petite que celle de la section transversale de l'auget ou du canal
B65G0019140000	pour déplacer un matériau en vrac dans des conduits fermés, p.ex. des tubes
B65G0019160000	les impulseurs étant des éléments de dimension nettement plus petite que celle de la section transversale du conduit
B65G0019180000	Détails
B65G0019200000	Chaînes, cordes ou câbles de traction
B65G0019220000	Impulseurs, p.ex. plaques-poussoirs, raclettes; Moyens de guidage à cet effet
B65G0019240000	Fixation des impulseurs à l'élément de traction
B65G0019260000	à pivot
B65G0019280000	Augets, canaux ou conduits
B65G0019300000	avec surface portante modifiée pour faciliter le déplacement des charges, p.ex. dispositifs réduisant la friction
B65G0021000000	Châssis ou carters de support ou de protection pour transporteurs sans fin ou éléments de traction des transporteurs à courroies ou à chaînes
B65G0021020000	composés essentiellement d'entretoises, liens ou éléments de structure similaire
B65G0021040000	les liens étant formés par des cordes ou des câbles longitudinaux
B65G0021060000	construits pour en faciliter un assemblage et démontage rapides
B65G0021080000	Toits de protection ou arceaux de support du toit
B65G0021100000	mobiles ou à pièces interchangeables ou relativement mobiles; Dispositifs pour déplacer le châssis ou des parties de celui-ci
B65G0021120000	pour permettre le réglage de la position du porte-charges de l'élément de traction dans son ensemble
B65G0021140000	pour permettre le réglage de la longueur ou du profil des porte-charges ou de l'élément de traction (dispositifs de tension de courroies ou de chaînes B65G0023440000)
B65G0021160000	pour transporteurs dotés de porte-charges sans fin mobiles sur des voies courbes
B65G0021180000	sur voies courbes à trois dimensions
B65G0021200000	Moyens incorporés ou fixés au châssis ou aux carters pour guider les porte-charges, les éléments de traction ou les charges portées sur les surfaces mobiles (dispositions pour le support des courroies B65G0015600000;rouleaux ou aménagements des rouleaux B65G0039000000)
B65G0021220000	Rails ou éléments analogues d'engagement à glissières ou à rouleaux fixés aux porte-charges ou aux éléments de traction
B65G0023000000	Mécanismes d'entraînement pour transporteurs sans fin; Dispositions de tension des courroies ou des chaînes
B65G0023020000	Eléments en prise sur la courroie ou la chaîne
B65G0023040000	Tambours, rouleaux ou roues
B65G0023060000	avec saillies s'engageant dans des butées sur les courroies ou les chaînes, p.ex. des roues dentées
B65G0023080000	avec mécanismes d'entraînement formant un tout complet, p.ex. moteurs et transmissions associés
B65G0023100000	disposés entre les extrémités des transporteurs
B65G0023120000	Aménagements des tambours ou rouleaux fonctionnant en association, pour augmenter l'effort de traction exercé sur les courroies
B65G0023140000	Eléments d'entraînement sans fin s'étendant parallèlement à la courroie ou à la chaîne
B65G0023160000	avec tocs s'engageant dans des butées sur les courroies ou les chaînes
B65G0023180000	Eléments d'aspiration ou éléments magnétiques
B65G0023190000	Eléments d'aspiration
B65G0023200000	Vis
B65G0023220000	Aménagements ou installations des moteurs d'entraînement
B65G0023230000	de moteurs électriques linéaires
B65G0023240000	Transmissions entre moteur d'entraînement et éléments en prise sur la courroie ou la chaîne (montées dans des tambours, rouleaux ou roues B65G0023080000)
B65G0023260000	Utilisation d'embrayages ou de freins
B65G0023280000	Dispositions pour égaliser l'entraînement de plusieurs éléments
B65G0023300000	Transmissions à changement de vitesse
B65G0023320000	pour assurer l'entraînement en deux ou plusieurs points espacés sur la longueur des transporteurs
B65G0023340000	comportant un seul moteur couplé avec des éléments d'entraînement espacés
B65G0023360000	comportant plusieurs moteurs d'entraînement, chacun étant accouplé avec un élément d'entraînement séparé, p.ex. à chacune des extrémités des transporteurs
B65G0023380000	pour réaliser un mouvement intermittent des courroies ou des chaînes
B65G0023400000	Utilisation de mécanismes à cliquet et rochet ou de croix de Malte
B65G0023420000	Eléments à mouvement alternatif s'engageant dans les butées successives sur les courroies ou les chaînes
B65G0023440000	Dispositifs de tension des courroies ou des chaînes
B65G0025000000	Transporteurs comportant un porte-charges ou un impulseur à mouvement cyclique, p.ex. à va-et-vient, désengagé de la charge pendant le mouvement de retour (transporteurs à secousses B65G0027000000)
B65G0025020000	le porte-charges ou l'impulseur ayant des courses aller et retour différentes, p.ex. transporteurs à balancier
B65G0025040000	le porte-charges ou l'impulseur ayant des courses aller et retour identiques, p.ex. transporteurs à mouvement alternatif
B65G0025060000	à porte-charges, p.ex. des courroies
B65G0025080000	à impulseurs, p.ex. des poussoirs
B65G0025100000	l'impulseur pivotant sur une barre à mouvement alternatif
B65G0025120000	l'impulseur étant fixé à une barre à mouvement alternatif et la barre tournant autour de son axe longitudinal à sa course de retour
B65G0027000000	Transporteurs à secousses
B65G0027020000	comportant des canaux ou conduits hélicoïdaux ou en spirale pour l'élévation des matériaux
B65G0027040000	Porte-charges autres que les canaux ou conduits hélicoïdaux ou en spirale
B65G0027060000	Jonctions entre sections des porte-charges
B65G0027080000	Supports ou pièces de montage pour porte-charges, p.ex. châssis, bases de support, dispositifs à ressort
B65G0027100000	Utilisation de dispositifs pour créer ou transmettre les secousses
B65G0027120000	de dispositifs de secouement, c. à d. de dispositifs pour produire des mouvements de basse fréquence et de grande amplitude
B65G0027140000	hydrauliques
B65G0027160000	de vibrateurs, c. à d. de dispositifs pour produire des mouvements de haute fréquence et de petite amplitude
B65G0027180000	Dispositifs mécaniques
B65G0027200000	pour faire tourner des masses non équilibrées
B65G0027220000	Dispositifs hydrauliques ou pneumatiques
B65G0027240000	Dispositifs électromagnétiques
B65G0027260000	avec accouplement élastique entre le vibrateur et le porte-charges
B65G0027280000	avec possibilités d'équilibrage dynamique
B65G0027300000	au moyen d'une masse se déplaçant en sens opposé, p.ex. un second transporteur
B65G0027320000	avec moyens pour commander la direction, la fréquence ou l'amplitude des vibrations ou des mouvements d'oscillation
B65G0027340000	comportant une série d'appareils fonctionnant en association
B65G0029000000	Transporteurs rotatifs, p.ex. disques, bras, croisillons ou cônes rotatifs (projecteurs mécaniques B65G0031000000;transporteurs rotatifs à vis ou à hélice B65G0033000000)
B65G0029020000	pour le transport en plan incliné ou vertical
B65G0031000000	Dispositifs mécaniques de projection d'objets ou matériaux solides
B65G0031020000	comportant des courroies
B65G0031040000	comportant des disques, des tambours ou des impulseurs rotatifs analogues
B65G0033000000	Transporteurs rotatifs à vis ou à hélice
B65G0033020000	pour objets
B65G0033040000	transportés entre une seule vis et des dispositifs de guidage
B65G0033060000	transportés et guidés par des vis parallèles
B65G0033080000	pour matériaux solides fluents
B65G0033100000	avec vis non enfermées
B65G0033120000	avec vis formées par des tubes ou des tambours droits à filetage interne ou par des tubes en spirale ou en hélice
B65G0033140000	comportant une vis ou plusieurs vis enfermées dans un carter tubulaire
B65G0033160000	avec vis flexibles fonctionnant dans des tubes flexibles
B65G0033180000	avec vis multiples disposées parallèlement
B65G0033200000	le carter pouvant tourner par rapport à la vis
B65G0033220000	avec moyens pour retarder l'écoulement du matériau à l'extrémité de décharge du carter
B65G0033240000	Détails
B65G0033260000	Vis
B65G0033300000	avec surface hélicoïdale discontinue
B65G0033320000	Adaptation des paliers ou des couplages pour tenir ou relier les vis (B65G0033160000 a priorité)
B65G0033340000	Utilisation des mécanismes d'entraînement
B65G0033360000	pour faire tourner le carter et la vis à des vitesses différentes
B65G0033380000	pour réaliser simultanément une rotation et un mouvement alternatif de la vis
B65G0035000000	Transporteurs mécaniques non prévus ailleurs
B65G0035020000	comportant un élément de traction sans fin, p.ex. une courroie disposée pour faire rouler les articles cylindriques sur une surface portante
B65G0035040000	comportant un porte-charges flexible, p.ex. une courroie enroulée à une extrémité et libre à l'autre (transporteurs à courroies à mouvement alternatif B65G0025060000)
B65G0035060000	comportant un porte-charges se déplaçant le long d'un circuit, p.ex. d'un circuit fermé, et adapté pour venir en prise avec l'un quelconque des éléments de traction espacés le long du circuit (dont l'entraînement est effectué en plusieurs points espacés sur la longueur du transporteur sans fin B65G0023320000)
B65G0035080000	comportant un train de porte-charges non reliés, p.ex. des sections de courroie, déplaçables sur un circuit, p.ex. un circuit fermé, adaptés pour venir au contact les uns des autres et être mus par des dispositifs venant successivement en prise avec chaque porte-charges
B65G0037000000	Combinaisons de transporteurs mécaniques de même type ou de types différents sauf en ce qui concerne leur application dans des machines particulières ou leur emploi dans des procédés particuliers de fabrication (ensembles de transporteurs à courroie associés B65G0015220000;ensembles coopérants de transporteurs à chaîne B65G0017260000;commande en série de transporteurs combinés B65G0043100000)
B65G0037020000	Diagramme d'opérations pour les combinaisons de transporteurs dans les entrepôts, magasins ou ateliers
B65G0039000000	Caractéristiques, parties constitutives ou détails ou dispositifs auxiliaires, communs aux transporteurs de différents genres ou types; Dispositifs d'alimentation ou de déchargement incorporés aux transporteurs ou fonctionnant en association avec les transporteurs
B65G0039000000	Rouleaux, p.ex. rouleaux d'entraînement, ou leurs aménagements incorporés dans des chemins de roulement ou dans d'autres types de transporteurs mécaniques (mécanismes d'entraînement pour rouleaux de chemins de roulement B65G0013060000)
B65G0039020000	Adaptation des rouleaux individuels ou supports à cet effet
B65G0039040000	les rouleaux consistant en un certain nombre d'éléments formant rouleau montés sur un seul axe
B65G0039060000	les manchons des rouleaux étant à absorption des chocs, p.ex. formés de fils métalliques en hélices
B65G0039070000	Autres adaptations pour manchons de rouleaux
B65G0039071000	pour aligner les courroies ou les bandes
B65G0039073000	pour le nettoyage des courroies
B65G0039080000	les rouleaux étant magnétiques
B65G0039090000	Aménagements des paliers ou des dispositifs d'étanchéité
B65G0039100000	Aménagements des rouleaux (sur un seul axe B65G0039040000)
B65G0039120000	montés sur châssis
B65G0039140000	Jeux montés à ressort, p.ex. permettant la mise en forme d'augets d'une courroie portante
B65G0039160000	pour aligner les courroies ou les chaînes
B65G0039180000	pour guider les charges
B65G0039200000	fixés aux courroies ou aux chaînes mobiles
B65G0041000000	Châssis ou bases de support pour transporteurs dans leur ensemble, p.ex. châssis transportables
B65G0041020000	Châssis montés sur roues pour le déplacement sur rails
B65G0043000000	Dispositifs de commande, p.ex. de sécurité, d'alarme ou de correction des erreurs
B65G0043020000	détectant une condition physique dangereuse des porte-charges, p.ex. pour stopper l'entraînement en cas d'échauffement
B65G0043040000	détectant le patinage entre l'élément de commande et le porte-charges, p.ex. pour stopper l'entraînement
B65G0043060000	stoppant l'entraînement dans le cas de rupture d'un élément d'entraînement; Freinage ou arrêt des porte-charges décrochés
B65G0043080000	Dispositifs de commande actionnés par l'alimentation, le déplacement ou le déchargement des objets ou matériaux
B65G0043100000	Commande en série des transporteurs fonctionnant en combinaison
B65G0045000000	Dispositifs de graissage, de nettoyage ou de dégagement
B65G0045020000	Dispositifs de graissage
B65G0045040000	pour des rouleaux
B65G0045060000	donnant une forme d'auge à la courroie
B65G0045080000	pour des chaînes
B65G0045100000	Dispositifs de nettoyage (adaptations des manchons de rouleaux pour le nettoyage des courroies B65G0039073000)
B65G0045120000	comportant des raclettes
B65G0045140000	des raclettes mobiles
B65G0045160000	avec des moyens d'inclinaison des raclettes
B65G0045180000	comportant des brosses
B65G0045200000	comportant des vis
B65G0045220000	comportant des moyens d'application de fluide
B65G0045240000	comportant plusieurs dispositifs de nettoyage différents
B65G0045260000	pour recueillir les résidus après le nettoyage
B65G0047000000	Dispositifs de manutention d'objets ou de matériaux associés aux transporteurs; Procédés d'emploi de ces dispositifs
B65G0047020000	Dispositifs pour alimenter en objets ou matériaux les transporteurs
B65G0047040000	pour alimenter en objets
B65G0047060000	à partir d'un seul groupe d'objets rangés en ordre, p.ex. pièces à usiner en magasin (dispositifs de désempilage B65G0059000000)
B65G0047080000	espaçant ou groupant les objets pendant l'alimentation (pendant le transport par transporteurs B65G0047280000)
B65G0047100000	à partir de plusieurs groupes d'objets
B65G0047120000	à partir de piles d'objets en désordre ou de tas d'objets en vrac
B65G0047140000	disposant ou présentant les objets par des moyens mécaniques ou pneumatiques durant l'alimentation (pendant le transport par transporteur B65G0047240000, B65G0047260000)
B65G0047160000	pour alimenter en matériaux en vrac
B65G0047180000	Aménagements ou utilisation de trémies ou colonnes de descente
B65G0047190000	avec moyens pour commander le débit des matériaux, p.ex. pour empêcher la surcharge
B65G0047200000	les trémies ou colonnes de descente étant mobiles
B65G0047220000	Dispositifs pour influencer la position relative ou l'orientation des objets pendant le transport par transporteurs (durant l'alimentation B65G0047140000)
B65G0047240000	présentant les objets selon un orientement donné
B65G0047244000	en les faisant tourner autour d'un axe sensiblement perpendiculaire au plan de transport
B65G0047248000	en les retournant ou en les intervertissant (B65G0047244000 a priorité)
B65G0047252000	autour d'un axe sensiblement perpendiculaire à la direction de transport
B65G0047256000	en enlevant les objets orientés de façon incorrecte
B65G0047260000	arrangeant les objets, p.ex. faisant varier l'espace entre chaque objet
B65G0047280000	pendant le transport par un seul transporteur
B65G0047290000	en arrêtant temporairement le mouvement
B65G0047300000	pendant le transport par une série de transporteurs
B65G0047310000	en faisant varier les vitesses relatives des transporteurs en série
B65G0047320000	Utilisation de dispositifs de transfert
B65G0047340000	Dispositifs pour décharger les objets ou matériaux des transporteurs (B65G0047256000 a priorité)
B65G0047360000	en détachant des articles suspendus
B65G0047380000	en basculant, renversant ou dégageant les porte-charges
B65G0047400000	en basculant les godets de transporteurs
B65G0047420000	actionnés par les objets ou matériaux transportés et déchargés
B65G0047440000	Aménagements ou utilisation des trémies ou des colonnes de descente
B65G0047460000	avec distribution, p.ex. automatique, aux points voulus (dans le système de distribution du courrier par tube B65G0051360000)
B65G0047480000	selon des marques de destination portées soit par les objets, soit par les porte-charges
B65G0047490000	sans contact matériel entre l'objet ou porte-charges et le dispositif automatique de commande
B65G0047500000	selon des signaux de destination enregistrés dans des systèmes séparés
B65G0047510000	selon des signaux non programmés, p.ex. répondant à la situation de l'approvisionnement au point de destination
B65G0047520000	Dispositifs pour transférer objets ou matériaux entre transporteurs, p.ex. pour décharger ou alimenter (chargement ou déchargement par moyens non incorporés ou dont le fonctionnement n'est pas associé avec les transporteurs B65G0065000000;transfert de pièces à usiner pendant le laminage B21B0041000000)
B65G0047530000	entre transporteurs se croisant
B65G0047540000	l'un au moins étant du type à rouleaux
B65G0047560000	vers des sections de transporteurs à chaîne inclinés ou verticaux ou à partir de ces sections
B65G0047570000	pour objets
B65G0047580000	pour matériaux en vrac
B65G0047600000	vers des transporteurs du type suspendu, p.ex. à trolley ou à partir de ces transporteurs
B65G0047610000	pour objets
B65G0047620000	pour matériaux en vrac
B65G0047640000	Changement de voies des transporteurs
B65G0047660000	Plates-formes ou tasseaux fixes, p.ex. ponts entre transporteurs
B65G0047680000	adaptés pour recevoir les objets arrivant d'un transporteur en une couche et pour les transférer en couches individuelles à plus d'un transporteur, ou vice versa, p.ex. en combinant l'écoulement des objets transportés par plus d'un transporteur
B65G0047690000	les objets étant accumulés temporairement
B65G0047700000	avec commandes de priorité entre écoulements d'arrivée des objets
B65G0047710000	les objets étant déchargés sur plusieurs transporteurs
B65G0047720000	Transfert de matériaux en vrac d'un seul transporteur à plusieurs transporteurs ou vice versa
B65G0047740000	Dispositifs d'alimentation, de transfert ou de déchargement de genres ou types particuliers
B65G0047760000	Lames ou raclettes transversales fixes ou réglables
B65G0047780000	Augets avec ouvertures et fermetures de décharge
B65G0047800000	Tables tournantes portant les objets ou matériaux à transférer, p. ex. combinées avec des lames ou des raclettes
B65G0047820000	Eléments à mouvement rotatif ou alternatif agissant directement sur les objets ou matériaux, p.ex. poussoirs, râteaux, pelles
B65G0047840000	Roues en forme d'étoiles ou dispositifs à courroies ou chaînes sans fin, les roues ou dispositifs étant dotés d'éléments venant en prise avec les objets
B65G0047860000	les éléments venant en prise avec les objets étant des pinces
B65G0047880000	Eléments pour séparer ou stopper, p.ex. doigts (fixés aux roues en forme d'étoiles B65G0047840000)
B65G0047900000	Dispositifs pour saisir et déposer les articles ou les matériaux
B65G0047910000	comportant des pinces pneumatiques, p.ex. aspirantes
B65G0047920000	comportant des pinces électrostatiques ou magnétiques
B65G0047940000	Dispositifs pour courber ou culbuter les structures en mouvement; Chariots à bascule
B65G0047950000	adaptés pour une livraison selon le sens longitudinal
B65G0047960000	Dispositifs pour culbuter maillons ou plates-formes
B65G0049000000	Systèmes transporteurs caractérisés par leur utilisation à des fins particulières, non prévus ailleurs
B65G0049020000	pour transporter des pièces à usiner dans des bains de liquide
B65G0049040000	les pièces à usiner étant immergées et retirées par déplacement selon le sens vertical
B65G0049050000	pour des matériaux ou objets fragiles ou dommageables
B65G0049060000	pour des feuilles fragiles, p.ex. en verre
B65G0049070000	pour des plaquettes semi-conductrices
B65G0049080000	pour des objets en céramique moulée
B65G0051000000	Transport non mécanique par tuyaux ou tubes; Flottage dans des caniveaux
B65G0051000000	Transport d'objets par tuyaux ou tubes utilisant l'écoulement ou la pression d'un fluide; Transport d'objets sur une surface plane, p.ex. le fond d'un caniveau, par jets disposés le long de la surface
B65G0051010000	Transport hydraulique d'articles (B65G0051040000 a priorité)
B65G0051020000	Transport des objets par écoulement direct de gaz, p.ex. fiches, feuilles, bas, réceptacles, pièces à usiner
B65G0051030000	sur une surface plane ou dans des caniveaux
B65G0051040000	Transport des objets dans des cartouches ayant une section transversale voisine de celle du tuyau ou du tube; Systèmes de courrier par tube
B65G0051060000	Cartouches de livraison pour courrier par tube
B65G0051080000	Commande ou conditionnement du fluide moteur
B65G0051100000	aux jonctions des sections des systèmes pneumatiques
B65G0051120000	Vannes pneumatiques
B65G0051140000	Ecluses pneumatiques
B65G0051160000	Variation, p.ex. mise en marche ou arrêt, de la pression ou de l'écoulement du gaz
B65G0051180000	Adaptation des tuyaux ou tubes; Joints des tuyaux ou tubes
B65G0051200000	Dispositifs de freinage
B65G0051220000	Dispositions pour stopper les cartouches durant leur déplacement afin d'en régler la succession; Dispositifs de blocage ou de séparation
B65G0051240000	Interrupteurs
B65G0051260000	Postes
B65G0051280000	pour l'envoi
B65G0051300000	pour la livraison
B65G0051320000	pour l'envoi, la livraison et le transport
B65G0051340000	Opération à deux sens
B65G0051360000	Autres appareils pour indiquer ou commander les mouvements des cartouches, p.ex. pour contrôler des sections particulières de tubes, pour compter les cartouches, pour signaler les embouteillages ou autres difficultés de fonctionnement
B65G0051380000	Dispositifs à contact sur l'intérieur des tubes pour détecter le passage des cartouches
B65G0051400000	Distribution automatique des cartouches entre les stations désirées
B65G0051420000	selon les indications portées par les cartouches
B65G0051440000	sans contact mécanique entre cartouche et dispositif de commande
B65G0051460000	selon un système de signaux indépendant
B65G0053000000	Transport de matériaux en vrac par caniveaux, tuyaux ou tubes, par flottage ou par écoulement de gaz, de liquide ou de mousse
B65G0053020000	Caniveaux à flottage de matériaux
B65G0053040000	Transport pneumatique de matériaux en vrac par tuyaux ou tubes; Glissières à insufflation d'air
B65G0053060000	Systèmes à pression de gaz fonctionnant sans fluidification des matériaux
B65G0053080000	avec injection mécanique des matériaux, p.ex. par vis
B65G0053100000	avec injection pneumatique des matériaux par le gaz de propulsion
B65G0053120000	l'écoulement de gaz agissant directement sur les matériaux dans un réservoir
B65G0053140000	l'écoulement de gaz provoquant l'alimentation des matériaux par effet d'aspiration
B65G0053160000	Systèmes de pression de gaz fonctionnant avec fluidification des matériaux
B65G0053180000	à travers une paroi poreuse
B65G0053200000	de glissières à insufflation d'air, p.ex. d'un caniveau
B65G0053220000	les systèmes comprenant un réservoir, p.ex. un caisson
B65G0053240000	Systèmes d'aspiration de gaz
B65G0053260000	fonctionnant avec fluidification des matériaux
B65G0053280000	Systèmes utilisant une combinaison de pression et d'aspiration de gaz (amorçage de l'alimentation des matériaux par aspiration dans les systèmes à pression de gaz B65G0053140000)
B65G0053300000	Transport des matériaux en vrac par des tuyaux ou des tubes par pression de liquide
B65G0053320000	Transport de béton, p.ex. pour le distribuer sur les chantiers de construction (mélange du béton sur ou par transporteurs B28C0005340000)
B65G0053340000	Détails
B65G0053360000	Aménagement des réceptacles
B65G0053380000	Modification des parois en contact avec le matériaux afin d'aider à la fluidification
B65G0053400000	Dispositifs d'alimentation ou de décharge
B65G0053420000	Ajutages
B65G0053440000	Transporteurs sans fin
B65G0053460000	Vannes ou écluses, p.ex. roues rotatives
B65G0053480000	Transporteurs à vis ou du type rotatif similaire
B65G0053500000	Dispositifs pneumatiques (incorporés dans les ajutages B65G0053420000)
B65G0053520000	Adaptations des tuyaux ou des tubes
B65G0053540000	Tuyaux ou tubes flexibles
B65G0053560000	Interrupteurs
B65G0053580000	Dispositifs pour accélérer ou ralentir l'écoulement des matériaux; Utilisation de générateurs de pression (commande de la pression du gaz de propulsion B65G0053660000)
B65G0053600000	Dispositifs pour séparer les matériaux du gaz propulseur
B65G0053620000	utilisant un liquide
B65G0053640000	en quantités discontinues
B65G0053660000	Utilisation de dispositifs indicateurs ou de commande, p.ex. pour commander la pression du gaz, pour régler le pourcentage matériaux-gaz, pour signaler ou éviter l'embouteillage des matériaux
B65G0054000000	Transporteurs non mécaniques, non prévus ailleurs
B65G0054020000	électrostatiques, électriques ou magnétiques
B65G0057000000	Empilage ou désempilage; Chargement ou déchargement
B65G0057000000	Empilage d'objets (B65G0060000000 a priorité;alimentation, empilage des feuilles B65H)
B65G0057020000	en ajoutant les objets au sommet de la pile
B65G0057030000	par au-dessus
B65G0057040000	par aspiration ou dispositifs magnétiques
B65G0057060000	Vannes pour lâcher les objets
B65G0057080000	les objets étant culbutés ou renversés avant d'être déposés
B65G0057081000	les objets alternés étant renversés
B65G0057090000	par le côté
B65G0057100000	par des dispositifs, p.ex. à mouvement alternatif, agissant directement sur les objets, pour le transfert selon l'horizontale au sommet des piles
B65G0057110000	les objets étant empilés par action directe du transporteur d'alimentation
B65G0057112000	le transfert étant réglable en hauteur
B65G0057140000	les objets étant transférés des transporteurs se déplaçant selon une voie sans fin adjacente aux piles
B65G0057160000	Empilage d'objets de forme particulière
B65G0057180000	allongés, p.ex. baguettes, tiges, barres
B65G0057200000	à trois dimensions, p.ex. cubiques, cylindriques
B65G0057220000	en couches, chacune selon une disposition horizontale prédéterminée
B65G0057240000	les couches étant transférées comme un tout, p.ex. sur palettes
B65G0057260000	la disposition laissant des espaces entre les objets
B65G0057280000	en groupant les objets et en les basculant en bloc dans la position d'empilage
B65G0057300000	en ajoutant au bas de la pile
B65G0057320000	caractérisé par l'empilage durant le transport
B65G0059000000	Désempilage d'objets (B65G0060000000 a priorité)
B65G0059020000	Désempilage par le haut de la pile
B65G0059040000	par aspiration ou dispositifs magnétiques
B65G0059060000	Désempilage par le bas de la pile
B65G0059080000	Désempilage après basculement préalable de la pile
B65G0059100000	Désempilage d'objets emboîtés
B65G0059120000	caractérisé par le désempilage durant le transport
B65G0060000000	Empilage et désempilage simultanés ou alternatifs d'objets
B65G0061000000	Utilisation d'appareils de prise ou de transfert, ou de manipulateurs, pour empiler ou désempiler des objets, non prévus ailleurs
B65G0063000000	Transfert ou transbordement aux zones de stockage, aux gares de marchandises ou aux ports; Installations de gares de triage
B65G0063020000	avec transport essentiellement horizontal autrement que par ponts
B65G0063040000	avec transport essentiellement horizontal par ponts équipés de transporteurs
B65G0063060000	avec transport essentiellement vertical
B65G0065000000	Chargement ou déchargement (de véhicules B65G0067000000)
B65G0065020000	Machines à charger ou à décharger comportant essentiellement un transporteur pour déplacer les charges associé à un dispositif pour les saisir
B65G0065040000	avec pelles de prise (structure des pelles E02F)
B65G0065060000	avec transporteurs de prise sans fin munis de raclettes ou de moyens de levage
B65G0065080000	avec transporteurs de prise à mouvement alternatif
B65G0065100000	Dispositifs de ratissage ou raclage
B65G0065120000	travaillant suivant des positions décalées de la ligne centrale du transporteur
B65G0065140000	avec transporteurs de prise à secousses, p.ex. des becs de canard
B65G0065160000	avec transporteurs de prise rotatifs
B65G0065180000	Disques
B65G0065200000	Roues à aubes
B65G0065220000	Vis
B65G0065230000	Dispositifs pour basculer et vider les réceptacles
B65G0065240000	pour le basculement à la main des fûts ou barils
B65G0065280000	Empilage ou désempilage des matériaux meubles en vrac, p.ex. charbon, engrais, bois, non prévu ailleurs (par matériel de terrassement ou équipement similaire E02F)
B65G0065300000	Procédés ou dispositifs pour remplir ou vider les caissons, trémies, réservoirs ou réceptacles analogues sauf pour ce qui concerne leur utilisation dans des processus chimiques ou physiques ou leur application dans des machines particulières, p.ex. non couverts par une seule autre sous-classe (dispositifs pour basculer et vider les réceptacles B65G0065230000;de tels réceptacles équipés de moyens pour faciliter le remplissage ou le vidage B65D0088540000)
B65G0065320000	Dispositifs de remplissage
B65G0065340000	Dispositifs de vidage (structure des transporteurs B65G0015000000-B65G0035000000;dispositifs semblables aux basculeurs de véhicules B65G0067480000)
B65G0065360000	Dispositifs pour vider par le haut
B65G0065380000	Dispositifs mécaniques
B65G0065400000	Dispositifs pour vider autrement que par le haut
B65G0065420000	utilisant des transporteurs à courroie ou à chaîne
B65G0065440000	utilisant des transporteurs à mouvement alternatif, p.ex. transporteurs à secousses
B65G0065460000	utilisant des transporteurs à vis
B65G0065480000	utilisant d'autres moyens de rotation, p.ex. des écluses rotatives à pression dans des systèmes pneumatiques
B65G0067000000	Chargement ou déchargement des véhicules (par des moyens incorporés aux véhicules B60-B64, p.ex. B60P0001000000, B61D0009000000, B63B0027000000, B64D0009000000;installations pour aéronefs au sol ou pour ponts d'envol des porte-avions B64F0001320000)
B65G0067020000	Chargement ou déchargement des véhicules terrestres
B65G0067040000	Chargement des véhicules terrestres
B65G0067060000	Alimentation en objets ou matériaux à partir de réservoirs ou d'entonnoirs
B65G0067080000	utilisant des transporteurs sans fin
B65G0067100000	utilisant des transporteurs couvrant toute la longueur des files de véhicules
B65G0067120000	Chargement d'objets de forme allongée, p.ex. des rails, des grumes
B65G0067140000	Chargement de briques, briquettes ou objets similaires
B65G0067160000	Chargement de produits de four à coke (déchargement des fours à coke C10B0033000000)
B65G0067180000	Réapprovisionnement des locomotives en combustibles solides
B65G0067200000	Chargement des véhicules couverts
B65G0067220000	Chargement des véhicules en mouvement
B65G0067240000	Déchargement des véhicules terrestres
B65G0067260000	utilisant des râteaux ou des raclettes
B65G0067280000	Lames externes transversales fixées à des transporteurs sans fin
B65G0067300000	utilisant des appareils basculants transportables
B65G0067320000	utilisant des installations basculantes fixes
B65G0067340000	Appareils pour basculer les wagons ou les wagonnets de mine (renversant les wagons B65G0067480000)
B65G0067360000	longitudinalement
B65G0067380000	comportant une table tournante
B65G0067400000	à une seule extrémité uniquement
B65G0067420000	latéralement
B65G0067440000	en faisant passer les véhicules sur une section de rails inclinés transversalement
B65G0067460000	Dispositifs pour le levage et le basculage
B65G0067480000	Basculeurs de véhicules
B65G0067500000	Basculeurs rotatifs, c. à d. tournant sur 360°
B65G0067520000	avec plusieurs ponts
B65G0067540000	Dispositifs de blocage des véhicules
B65G0067560000	Commande du blocage des véhicules et des basculeurs
B65G0067600000	Chargement ou déchargement des navires (aménagement des équipements de bord pour l'embarquement ou le débarquement des cargaisons ou des passagers B63B0027000000)
B65G0067620000	utilisant des dispositifs sensibles à la marée ou aux mouvements des bateaux, p.ex. des dispositifs sur pontons
B65G0069000000	Mesures auxiliaires ou dispositifs utilisés en liaison avec le chargement ou le déchargement (par des moyens incorporés aux transporteurs ou fonctionnant en association avec ceux-ci B65G0047000000;prévention des incendies A62C0003000000;dans les véhicules, voir les sous-classes appropriées, p.ex. B60P0001580000, B61D0007320000, B62D0033000000, B63B0025000000, B64D0009000000)
B65G0069020000	Remplissage aussi complet que possible des espaces de stockage, p.ex. emploi de vibrateurs
B65G0069040000	Etalement des matériaux transportés sur toute la surface à charger; Mise en ordre des masses de matériaux meubles
B65G0069060000	Fluidification
B65G0069080000	Dispositifs pour vider aussi complètement que possible les espaces de stockage (dispositifs pour empêcher la formation de ponts dans de grands réceptacles B65D0088640000)
B65G0069100000	Prélèvement d'un échantillon dans un matériau stocké en vrac
B65G0069120000	Tamisage des matériaux en vrac durant le chargement ou le déchargement
B65G0069140000	Pulvérisation des matériaux chargés ou déchargés
B65G0069160000	Prévention de la pulvérisation, déformation, rupture ou autre dommage mécanique infligé aux marchandises ou matériaux
B65G0069180000	Prévention de l'échappement de la poussière
B65G0069200000	Traitements subsidiaires, p.ex. aération, chauffage, humidification, désaération, refroidissement, déshydratation ou séchage durant le chargement ou le déchargement; Chargement ou déchargement dans un milieu fluide autre que l'air
B65G0069220000	Plates-formes horizontales de chargement ou de déchargement (en tant qu'équipement pour routes ou voies ferrées B61B0001000000, E01F0001000000)
B65G0069240000	avec moyens pour régler le niveau de la plate-forme
B65G0069260000	Plates-formes tournantes
B65G0069280000	Rampes de chargement; Quais de chargement (en tant qu'équipement pour routes ou voies ferrées B61B0001000000, E01F0001000000)
B65G0069300000	Rampes de chargement installées de façon non permanente p.ex. transportables
B65G0069320000	Abris, entourages ou dispositions d'étanchéité pour quais de chargement
B65G0069340000	Accessoires, p.ex. dispositifs de retenue des véhicules, dispositifs d'immobilisation des roues, dispositifs de positionnement ou d'amortissement
B65H	MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME, p.ex. DES FEUILLES, BANDES, CÂBLES
B65H0001000000	Alimentation des machines en articles; Enlèvement des piles; Supports de piles
B65H0001000000	Supports ou magasins pour les piles dans lesquelles on prélève des articles (supports utilisés pour l'assemblage ou le groupement des articles B65H0039000000;combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement, B65H0083000000)
B65H0001020000	adaptés pour supporter les articles sur la tranche
B65H0001040000	adaptés pour supporter les articles en position sensiblement horizontale, p.ex. pour les enlever en partant du haut de la pile
B65H0001060000	pour les enlever en partant du bas de la pile
B65H0001080000	avec moyens pour faire avancer la pile en vue de présenter les articles à un dispositif d'enlèvement (en pressant sur les piles desquelles les articles doivent être enlevés, en partant du bas B65H0001060000)
B65H0001100000	comportant des poids
B65H0001120000	comportant des ressorts
B65H0001140000	comportant des dispositifs mécaniques à action directe
B65H0001160000	comportant des moyens pneumatiques ou hydrauliques
B65H0001180000	commandés par la hauteur des piles
B65H0001200000	commandés par le poids des piles; Dispositifs flottants
B65H0001220000	se déplaçant dans le sens du plan des articles, p.ex. pour faire avancer en bloc des piles étalées
B65H0001240000	avec moyens permettant de détendre ou de commander la pression des piles
B65H0001260000	avec supports auxiliaires pour faciliter l'introduction ou le remplacement de la pile
B65H0001280000	en compartiments, pour recevoir les piles l'une à côté de l'autre
B65H0001300000	avec moyens pour regarnir la pile à mesure que les articles en sont enlevés de façon continue
B65H0003000000	Enlèvement des articles des piles (assemblage ou groupement des articles B65H0039000000;machines pour séparer des bandes superposées B65H0041000000;désempilage de matériaux de forme plate combiné avec le pliage B65H0045260000;combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement, B65H0083000000)
B65H0003020000	en utilisant des forces de friction entre articles et séparateur
B65H0003040000	Séparateurs à courroie sans fin
B65H0003060000	Rouleaux ou séparateurs rotatifs analogues
B65H0003080000	en utilisant la force pneumatique
B65H0003100000	Rouleaux aspirants
B65H0003120000	Bandes, courroies ou tables aspirantes se déplaçant par rapport à la pile
B65H0003140000	Jets d'air produisant un vide partiel
B65H0003160000	en utilisant la force magnétique
B65H0003180000	en utilisant la force électrostatique
B65H0003200000	en utilisant des adhésifs
B65H0003220000	par aiguilles ou moyens similaires en prise avec les articles
B65H0003240000	par poussoirs en prise avec les bords des articles
B65H0003260000	par séparateurs en prise avec les plis, pattes ou saillies des articles
B65H0003280000	par vis ou séparateurs similaires
B65H0003300000	par dispositifs à échappement (vis ou séparateurs similaires B65H0003280000); à partir de piles décalées; à partir de piles d'articles comportant des éléments décalés, p.ex. entailles ou perforations
B65H0003320000	par des éléments, passant entre les articles à enlever et le reste de la pile, p.ex. par des doigts, plaques, rouleaux (de tels éléments employés seulement comme dispositifs additionnels pour aider à l'enlèvement ou éviter l'alimentation en double B65H0003500000)
B65H0003340000	Dispositifs retenant les articles et commandant la libération des articles vers les séparateurs
B65H0003360000	par séparateurs se déplaçant selon des courses particulières, p.ex. entourant une zone
B65H0003380000	les courses n'entourant pas de zone
B65H0003400000	par deux ou plusieurs séparateurs agissant alternativement sur la même pile (corps rotatifs ou oscillants portant deux séparateurs ou plus B65H0003420000)
B65H0003420000	par deux ou plusieurs séparateurs montés pour se déplacer avec des corps rotatifs ou oscillants ou relativement par rapport à ces corps
B65H0003440000	Enlèvement des articles de deux ou plusieurs piles, simultanément, alternativement ou sélectivement
B65H0003460000	Appareils ou mesures supplémentaires pour aider à l'enlèvement ou empêcher une alimentation en double (dispositifs de commande sensibles à l'alimentation en double B65H0007120000)
B65H0003480000	Jets d'air agissant sur les bords ou en dessous des articles
B65H0003500000	Eléments, p.ex. doigts, plaques, rouleaux, passant entre les articles à enlever et le reste de la pile
B65H0003520000	Dispositifs de retenue à friction agissant sur les côtés inférieur ou arrière des articles à enlever
B65H0003540000	Appareils pour presser ou retenir
B65H0003560000	Eléments, p.ex. racleurs, doigts, aiguilles, brosses, agissant sur les articles séparés ou sur la tranche de la pile
B65H0003580000	Articles cloués, enfilés, cimentés ou encollés pour empêcher l'alimentation en double, p.ex. piles à bords encollés
B65H0003600000	Desserrement des articles dans les piles
B65H0003620000	en balançant, agitant ou tapant la pile
B65H0003640000	par un dispositif à vide
B65H0003660000	Guides ou lissoirs pour articles, p.ex. déplaçables pendant le travail
B65H0003680000	fixes pendant le travail
B65H0005000000	Transfert des articles retirés des piles; Alimentation des machines en articles (mécanismes ou éléments identiques pour la délivrance ou la progression des articles à la sortie des machines B65H0029000000;recirculation d'articles B65H0085000000)
B65H0005020000	par courroies ou chaînes
B65H0005040000	par tables ou chariots mobiles (tables rotatives B65H0005180000)
B65H0005060000	par rouleaux
B65H0005080000	par pinces, p.ex. des pinces à ventouses
B65H0005100000	Pinces à mouvement oscillant ou alternatif
B65H0005120000	Pinces pivotantes, p.ex. montées sur des bras, des châssis ou des cylindres
B65H0005140000	Détails des pinces; Mécanismes de déclenchement de celles-ci
B65H0005160000	par dispositifs à poussoir, à aiguilles, à friction ou par dispositifs similaires adaptés pour alimenter en articles individuels une surface ou une table
B65H0005180000	par cadrans ou tables rotatifs
B65H0005200000	par rouleaux à chute ou dispositifs similaires
B65H0005220000	par jet d'air ou dispositifs aspirant (pinces à ventouses B65H0005080000)
B65H0005240000	Alimentation de courants d'articles se chevauchant
B65H0005260000	Alimentations en double, alternées, sélectives ou associées
B65H0005280000	Alimentation en articles stockés en bandes roulées ou pliées
B65H0005300000	Dispositifs d'ouverture pour feuilles ou cahiers pliés
B65H0005320000	Pièces en forme de selles sur lesquelles les feuilles ou cahiers partiellement dépliés sont conduits aux machines à assembler, à brocher les cahiers, ou autres machines similaires
B65H0005340000	Variation de la phase d'alimentation par rapport à la machine de réception
B65H0005360000	Guides ou lissoirs pour articles, p.ex. mobiles pendant le travail
B65H0005380000	fixes pendant le travail
B65H0007000000	Commande de l'alimentation en articles, de l'enlèvement des articles, de l'avance des piles ou d'appareils associés permettant de tenir compte d'une alimentation incorrecte, de la non présence d'articles ou de la présence d'articles défectueux
B65H0007020000	par palpeurs ou détecteurs
B65H0007040000	sensibles à la non présence d'articles, p.ex. après épuisement de la pile (B65H0007140000 a priorité)
B65H0007060000	sensibles à la présence d'articles défectueux ou à l'enlèvement ou à une alimentation incorrecte (B65H0007140000 a priorité)
B65H0007080000	sensibles à un mauvais repérage de face
B65H0007100000	comportant des détecteurs sensibles à un mauvais repérage latéral (réglage du positionneur transversal de la bande B65H0023032000)
B65H0007120000	sensibles à une alimentation ou enlèvement en double
B65H0007140000	par palpeurs ou détecteurs photo-électriques
B65H0007160000	Commande de l'arrivée d'air aux séparateurs pneumatiques
B65H0007180000	Modification ou arrêt de la manœuvre des séparateurs
B65H0007200000	Commande des appareils associés
B65H0009000000	Positionnement des articles, p.ex. orientement; Dispositifs à cet effet
B65H0009020000	Clavettes de calibrage
B65H0009040000	Butées ou calibreurs fixes ou ajustables (clavettes de calibrage B65H0009020000)
B65H0009060000	Butées ou calibreurs mobiles, p.ex. butées de face se levant et s'abaissant
B65H0009080000	Dispositifs immobilisateurs, p.ex. doigts, aiguilles, dispositifs aspirants, pour retenir les articles sur position de repère
B65H0009100000	Poussoirs ou positionneurs mobiles analogues; Appareils poussoirs ou pinces déplaçant les articles en position de repère
B65H0009120000	portés par les pinces à articles
B65H0009140000	Retardement ou commande de l'avance des articles quand ceux-ci approchent des butées
B65H0009160000	Bande inclinée, rouleau ou positionneurs latéraux analogues, servant à l'avance des articles
B65H0009180000	Dispositifs d'assistance tels que réflecteurs, lentilles, feuilles transparentes ou indicateurs mécaniques
B65H0009200000	Assistance par indicateurs photo-électriques, sonores ou pneumatiques
B65H0011000000	Tables d'alimentation
B65H0011020000	réglables angulairement dans le plan des articles
B65H0013000000	Levage des extrémités des piles pour faciliter la formation de piles chevauchantes
B65H0015000000	Retournement d'articles
B65H0015020000	Retournement de piles
B65H0016000000	Alimentation des machines en bandes ou alimentation en bandes à partir de machines; Enroulage ou déroulage des bandes; Raccordement des bandes
B65H0016000000	Déroulage, dévidage des bandes
B65H0016020000	Support de la bobine
B65H0016040000	du type en porte-à-faux
B65H0016060000	du type à deux extrémités
B65H0016080000	du type à rouleaux parallèles
B65H0016100000	Dispositions pour entraîner directement la bobine
B65H0018000000	Enroulage des bandes
B65H0018020000	Support de la bobine
B65H0018040000	par l'intérieur
B65H0018060000	par le côté
B65H0018080000	Mécanismes d'enroulage des bandes
B65H0018100000	dans lesquels l'énergie est appliquée à la broche de la bobine
B65H0018120000	pour faire avancer la bande par à-coups
B65H0018140000	dans lesquels l'énergie est appliquée à la bobine, p.ex. pour faire avancer la bande d'un mouvement continu
B65H0018160000	par un rouleau de friction
B65H0018180000	pour faire avancer la bande par à-coups
B65H0018200000	la bobine étant portée sur deux rouleaux parallèles dont l'un au moins est entraîné
B65H0018220000	par un ruban de friction
B65H0018240000	pour faire avancer la bande par à-coups
B65H0018260000	Mécanismes de commande de la pression de contact sur le paquet de bande enroulée, p.ex. pour régler la quantité d'air entre les couches
B65H0018280000	Paquets de bande enroulée
B65H0019000000	Changement de la bobine
B65H0019100000	dans les mécanismes de déroulage ou en liaison avec les opérations de déroulage
B65H0019120000	Levage, transport ou insertion de la bobine; Enlèvement du noyau vide
B65H0019140000	Accumulation d'un surplus de bande pour alimenter la machine pendant le changement de bobine
B65H0019160000	Entraînement, p.ex. en accélérant, de la bobine de remplacement en corrélation avec l'opération de raccordement de la bande
B65H0019180000	Fixation, p.ex. par collage, de la bande de remplacement à celle qui se termine
B65H0019200000	Coupure de la bande qui se termine
B65H0019220000	dans les mécanismes d'enroulage ou en liaison avec les opérations d'enroulage
B65H0019240000	Accumulation d'un surplus de bande sortie pendant le changement de bobine
B65H0019260000	Coupure de la bande sur son trajet vers la bobine à garnir
B65H0019280000	Accrochage de la tête de la bande au nouveau noyau ou à la broche (noyaux, gabarits, supports ou pièces de maintien, p.ex. tourets, avec agencements pour fixer les extrémités du matériau B65H0075280000)
B65H0019290000	Fixation à la bobine de l'extrémité libre de la bande enroulée (noyaux, gabarits, supports ou pièces de maintien, p.ex. tourets, avec agencements pour fixer les extrémités du matériau B65H0075280000)
B65H0019300000	Levage, transport ou enlèvement de la bobine; Insertion du noyau
B65H0020000000	Progression des bandes (appareils à livrer les bandes incorporant des dispositifs pour des opérations auxiliaires B65H0035000000, B65H0037000000)
B65H0020020000	par un rouleau de friction
B65H0020040000	pour faire avancer la bande par à-coups
B65H0020060000	par un ruban de friction
B65H0020080000	pour faire avancer la bande par à-coups
B65H0020100000	par un ruban d'alimentation contre lequel la bande est maintenue par pression de fluide, p.ex. par aspiration ou jet d'air
B65H0020120000	par un rouleau aspirant
B65H0020140000	par action directe d'un fluide mobile sur la bande
B65H0020160000	par des moyens de saisie de la bande, p.ex. des pinces, des griffes
B65H0020180000	pour faire avancer la bande par à-coups
B65H0020200000	par des moyens pénétrant dans la bande, p.ex. des ergots
B65H0020220000	pour faire avancer la bande par à-coups
B65H0020240000	par des dispositifs à boucles ou similaires
B65H0020260000	Mécanismes pour faire avancer les bandes vers les bobines ou depuis l'intérieur de celles-ci
B65H0020280000	Mécanismes pour livrer les bandes en plis superposés et les réalimenter à partir de l'extrémité inférieure des assemblages pliés
B65H0020300000	Dispositions pour accumuler un surplus de bande (pendant le changement de bobine B65H0019140000, B65H0019240000)
B65H0020320000	par formation de boucles
B65H0020340000	au moyen de rouleaux
B65H0020360000	Moyens pour faire avancer à volonté la bande longitudinalement dans un sens ou dans l'autre
B65H0020380000	par changement de sens du mécanisme entraînant la broche de la bobine
B65H0020400000	par changement de sens du mécanisme entraînant le galet-presseur
B65H0021000000	Appareils pour raccorder les bandes (pendant le changement de bobine B65H0019000000;en réunissant deux ou plusieurs bandes B65H0039160000)
B65H0021020000	pour les bandes prémarquées, p.ex. préimprimées
B65H0023000000	Positionnement, tension, suppression des à-coups ou guidage des bandes (positionnement des articles B65H0009000000;en connexion avec le raccordement B65H0021000000;dispositifs généraux de tension en liaison avec la manipulation des bandes, rubans ou matériaux filiformes B65H0077000000)
B65H0023020000	transversal (par appareils étireurs, pinces ou dispositifs semblables opérant sur des bandes de tissu D06C)
B65H0023022000	par des dispositifs étireurs
B65H0023025000	par des rouleaux
B65H0023028000	par des pinces
B65H0023032000	Commande du positionnement transversal de la bande
B65H0023035000	par des barres de guidage
B65H0023038000	par des rouleaux
B65H0023040000	longitudinal
B65H0023060000	par dispositifs de retardement, p.ex. agissant sur la broche de la bobine
B65H0023080000	agissant sur la bobine en cours de déroulement
B65H0023100000	agissant sur la bande en marche (par l'action d'un fluide B65H0023240000)
B65H0023120000	et entraînant le déplacement de parties de celle-ci en sens opposés avec engagement par frottement
B65H0023140000	Rouleaux de tension appliquant des forces de freinage
B65H0023160000	par barres ou rouleaux mobiles chargés de poids ou à ressort
B65H0023180000	en commandant ou réglant le mécanisme d'avance de la bande, p.ex. mécanisme agissant sur la bande courante
B65H0023182000	dans les mécanismes de déroulage ou en liaison avec les opérations de déroulage
B65H0023185000	avec commande à moteur
B65H0023188000	en liaison avec la bande courante
B65H0023192000	avec commande à moteur
B65H0023195000	dans les mécanismes d'enroulage ou en liaison avec les opérations d'enroulement
B65H0023198000	avec commande à moteur
B65H0023240000	par l'action d'un fluide, p.ex. pour retarder la bande en marche
B65H0023260000	par barres ou rouleaux transversaux fixes ou réglables
B65H0023280000	par bandelettes, tubes, plaques ou fils métalliques disposés dans le sens longitudinal (rubans ou courroies flexibles B65H0023300000)
B65H0023300000	par rubans ou courroies flexibles, disposés dans le sens longitudinal
B65H0023320000	Dispositions pour tourner ou renverser les bandes
B65H0023340000	Appareils pour supprimer la torsion des bandes
B65H0026000000	Dispositifs de sécurité ou d'avertissement, p.ex. détecteurs automatiques de défectuosités, mécanismes d'arrêt, pour mécanismes d'avance des bandes (dispositifs de sécurité en général F16P;recherche des propriétés chimiques ou physiques des matériaux en général G01N;dispositifs indicateurs en général G08B)
B65H0026020000	sensibles à la présence d'irrégularités dans la bande courante
B65H0026040000	à la variation de la tension
B65H0026060000	sensibles à des longueurs prédéterminées des bandes
B65H0026080000	sensibles à un diamètre prédéterminé
B65H0027000000	Structures particulières, p.ex. caractéristiques de surface, des rouleaux d'alimentation ou de guidage des bandes (rouleaux en général F16C0013000000)
B65H0029000000	Délivrance d'articles par les machines; Empilage des articles; Appareils délivrant des articles ou bandes, comportant des dispositifs pour exécuter des opérations auxiliaires particulières; Assemblage ou groupement des articles ou des bandes; Machines pour séparer des bandes superposées
B65H0029000000	Délivrance ou progression des articles à la sortie des machines; Progression des articles vers ou dans les piles (assemblage ou groupement d'articles B65H0039000000;combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement, B65H0083000000;recirculation d'articles B65H0085000000;pour les objets ne répondant pas à la définition de la note (3)(i) de la présente sous-classe, voir B65G)
B65H0029020000	par pinces mécaniques en prise uniquement sur le bord d'attaque des articles
B65H0029040000	les pinces étant portées par des chaînes ou courroies sans fin
B65H0029060000	les pinces étant portées par des éléments rotatifs
B65H0029080000	les pinces oscillant en arcs de cercle
B65H0029100000	les pinces étant animées d'un mouvement alternatif selon une course rectiligne
B65H0029120000	au moyen du resserrement entre deux rubans ou courroies mobiles, ou entre deux jeux de rubans ou courroies
B65H0029140000	et introduisant les articles dans une pile
B65H0029160000	par contact d'une face uniquement des rubans, courroies ou chaînes mobiles
B65H0029180000	et introduisant les articles dans une pile
B65H0029200000	par contact avec des éléments rotatifs à friction, p.ex. rouleaux, brosses ou cylindres
B65H0029220000	et introduisant les articles dans une pile
B65H0029240000	par appareil à jet d'air ou aspirant (avec chute des articles des transporteurs aspirants B65H0029320000)
B65H0029260000	par chute
B65H0029280000	à partir de pinces mécaniques (pinces en prise uniquement avec le bord d'attaque B65H0029020000)
B65H0029300000	à partir de dispositifs porteurs magnétiques
B65H0029320000	à partir de transporteurs pneumatiques, p.ex. aspirants
B65H0029340000	à partir de supports glissés sous les articles
B65H0029360000	à partir de rubans, courroies ou rouleaux roulant sous les articles
B65H0029380000	par bras, châssis, plaques ou éléments analogues mobiles effectuant une opération d'empilage ou d'avancement et avec lesquels le devant des articles est maintenu en contact
B65H0029400000	Eléments tournant autour d'un axe perpendiculaire au sens du déplacement des articles, p.ex. des croisillons formés par des éléments en S
B65H0029420000	Eléments tournant autour d'un axe parallèle au sens du déplacement des articles, p.ex. des hélices
B65H0029440000	Eléments oscillants en arcs de cercle
B65H0029460000	Eléments animés d'un mouvement alternatif selon une course rectiligne
B65H0029480000	par tables disposées pour être basculées afin de faire glisser les articles
B65H0029500000	Appareils d'empilage dont le point de décharge se déplace en fonction de la hauteur de la pile
B65H0029510000	Empilage par regroupement à la périphérie de cylindres
B65H0029520000	Guides ou lissoirs fixes
B65H0029540000	Préleveurs d'articles, p.ex. depuis les éléments en progression
B65H0029560000	pour prélever à partir d'organes des machines
B65H0029580000	Aiguilleurs ou déviateurs d'articles
B65H0029600000	pour dévier l'écoulement dans des voies alternées (B65H0029620000 a priorité)
B65H0029620000	pour dévier les articles défectueux des voies d'écoulement principales (dispositifs de commande détectant les articles défectueux B65H0043040000)
B65H0029640000	pour diriger les composants d'articles composites dans des voies séparées
B65H0029660000	Progression en courants d'articles se chevauchant
B65H0029680000	Réduction de la vitesse des articles en mouvement (dispositifs de retardement des bandes B65H0023060000)
B65H0029700000	Pliage ou raidissage des articles
B65H0031000000	Récepteurs de piles (supports utilisés pour l'assemblage ou le groupement d'articles B65H0039000000;combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement, B65H0083000000)
B65H0031020000	avec support d'extrémité fixe contre lequel la pile s'entasse
B65H0031040000	avec support d'extrémité mobile disposé pour reculer au fur et à mesure que la pile se forme
B65H0031060000	les articles étant empilés de chant
B65H0031080000	les articles étant empilés les uns sur les autres
B65H0031100000	et par le sommet de la pile
B65H0031120000	Dispositifs pour alléger le poids de la pile ou permettre de déplacer le support d'extrémité de la pile pendant l'empilage
B65H0031140000	Ressorts (ressorts à fluide B65H0031160000)
B65H0031160000	Dispositifs à pression de fluide
B65H0031180000	Dispositifs mécaniques à action directe
B65H0031200000	réglables pour différentes dimensions d'articles
B65H0031220000	amovibles ou interchangeables
B65H0031240000	multiples ou en compartiments, p.ex. pour remplissage alterné, programmé ou sélectif
B65H0031260000	Dispositifs auxiliaires pour retenir les articles dans la pile
B65H0031280000	Courroies, chaînes ou dispositifs de réception mobiles analogues (pour articles empilés de chant B65H0031060000)
B65H0031300000	Dispositions pour enlever les piles achevées (courroies, chaînes ou dispositifs de réception mobiles analogues B65H0031280000)
B65H0031320000	Dispositifs auxiliaires pour recevoir les articles pendant l'enlèvement d'une pile achevée
B65H0031340000	Dispositifs pour aligner des articles empilés
B65H0031360000	Dispositifs auxiliaires pour mettre en contact avec une butée frontale chaque article, au fur et à mesure qu'il est mis en pile
B65H0031380000	Appareils pour faire varier ou pour taper la pile pendant l'empilage
B65H0031400000	Appareils de réception, augets ou dispositifs analogues séparés, pour arranger les piles achevées en les tapotant
B65H0033000000	Formation de lots comptés dans les piles ou dans le courant de délivrance des articles
B65H0033020000	en déplaçant une lame ou pièce analogue dans la pile
B65H0033040000	en introduisant des fiches de marquage dans la pile ou dans le courant de délivrance
B65H0033060000	en déplaçant les articles pour déterminer les lots
B65H0033080000	Déplacement de lots entiers, p.ex. en formant des piles échelonnées
B65H0033100000	Déplacement des derniers articles d'un lot
B65H0033120000	en créant des intervalles dans le courant de délivrance
B65H0033140000	en faisant dévier les lots vers des appareils séparés de réception
B65H0033160000	en déposant les articles en lots sur des supports mobiles
B65H0033180000	avec séparateurs entre lots adjacents
B65H0035000000	Délivrance d'articles à partir de machines à découper ou à perforer linéairement; Appareils délivrant des articles ou des bandes, comportant des dispositifs pour couper ou perforer linéairement, p.ex. distributeurs de bande adhésive (machines ou dispositifs à couper ou perforer en général B26D, B26F)
B65H0035020000	à partir de dispositifs pour fendre ou de perforatrices longitudinales ou avec ces dispositifs
B65H0035040000	à partir de coupeuses ou de perforatrices transversales ou avec ces appareils
B65H0035060000	à partir de découpeuses ou perforatrices à lames, p.ex. à lames de cisaillement, ou avec ces appareils (à partir de ou avec les mêmes dispositifs à lames rotatives B65H0035080000)
B65H0035070000	Distributeurs de bandes adhésives
B65H0035080000	à partir de découpeuses ou perforatrices rotatives, p.ex. à cylindre, ou avec ces appareils
B65H0035100000	à partir de dispositifs pour rompre les bandes partiellement coupées ou perforées, p.ex. des rupteurs, ou avec ces dispositifs
B65H0037000000	Appareils délivrant des articles ou des bandes, comportant des dispositifs pour exécuter des opérations auxiliaires particulières (comportant des dispositifs de coupe ou de perforations linéaires B65H0035000000)
B65H0037020000	pour appliquer des adhésifs (et les fixer ensemble B65H0037040000)
B65H0037040000	pour fixer ensemble des articles ou des bandes, p.ex. par adhésifs, piqûre ou brochage (fixation d'une bande de remplacement à une bande pendant le changement de bobine B65H0019180000)
B65H0037060000	pour plier
B65H0039000000	Assemblage ou groupement d'articles ou de bandes (combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement, B65H0083000000;machines combinées pour à la fois assembler ou grouper et réunir d'une façon permanente des feuilles ou cahiers B42C0001000000)
B65H0039020000	Assemblage ou groupement d'articles provenant de plusieurs sources
B65H0039040000	de piles
B65H0039041000	les piles étant situées dans des supports tournants
B65H0039042000	les piles étant situées dans des supports superposés
B65H0039043000	les piles étant situées dans des supports juxtaposés
B65H0039045000	en les recevant dans des supports tournants
B65H0039050000	en les recevant dans des supports superposés
B65H0039055000	en les recevant dans des supports juxtaposés
B65H0039060000	de courants de délivrance
B65H0039065000	en les recevant dans des supports tournants
B65H0039070000	en les recevant dans des supports superposés
B65H0039075000	en les recevant dans des supports juxtaposés
B65H0039100000	Assemblage d'articles provenant d'une seule source, p.ex. pour constituer un bloc-notes
B65H0039105000	dans des supports tournants
B65H0039110000	dans des supports superposés
B65H0039115000	dans des supports juxtaposés
B65H0039140000	Assemblage de feuilles avec des bandes
B65H0039160000	Assemblage de plusieurs bandes
B65H0041000000	Machines pour séparer des bandes superposées
B65H0043000000	Utilisation de dispositifs de commande de vérification ou de sécurité, p.ex. dispositifs automatiques comportant un élément pour détecter une variable
B65H0043020000	détectant ou réagissant à l'absence d'articles (B65H0043080000 a priorité)
B65H0043040000	détectant ou réagissant à la présence des articles défectueux (B65H0043080000 a priorité;déviation des articles défectueux hors des voies principales B65H0029620000)
B65H0043060000	détectant ou réagissant à l'achèvement de la pile (B65H0043080000 a priorité)
B65H0043080000	Dispositifs photo-électriques
B65H0045000000	Pliage ou dépliage de matériaux minces
B65H0045000000	Pliage de matériaux minces (spécialement conçu pour la fabrication ou le traitement de produits particuliers, voir les endroits appropriés, p.ex. D06F0089000000)
B65H0045020000	Pliage de matériaux souples, sans exercer de pression, pour déterminer ou former des lignes de pli (enroulage ou déroulage des tissus pour alimentation des machines B65H0016000000-B65H0027000000;pliage de vêtements dans des buts d'emballages B65B;pliage de tissus dans les machines à coudre D05B)
B65H0045040000	Pliage de feuilles
B65H0045060000	Pliage de bandes (B65H0020280000 a priorité)
B65H0045080000	longitudinalement
B65H0045090000	en doublant, c. à d. en pliant selon la moitié de la largeur
B65H0045100000	transversalement
B65H0045101000	en combinaison avec la dépose en couches, c. à d. formant une pile en accordéon
B65H0045103000	par chariot à mouvement alternatif agissant au-dessus du poste de dépose en couches
B65H0045105000	en coordination avec des arrêtoirs de plis
B65H0045107000	au moyen de barres de guidage à balancement ou à mouvement alternatif
B65H0045109000	Repérage ou comptage des plis; Détection des irrégularités dans le pliage en accordéon
B65H0045120000	Pliage des articles ou bandes en exerçant une pression pour déterminer ou former des lignes de plis (B65H0020280000 a priorité;plissage à plis couchés, gaufrage ou tuyautage des étoffes D06J)
B65H0045140000	Plieuses à poches
B65H0045160000	Plieuses rotatives
B65H0045180000	Plieuses à lame à mouvement oscillant ou alternatif (portées sur des éléments rotatifs B65H0045160000)
B65H0045200000	Plieuses en accordéon
B65H0045220000	Plieuses longitudinales, c. à d. pour plier les matériaux en feuille parallèlement au sens du déplacement
B65H0045240000	Interposition de feuilles à plis, p.ex. papier à cigarettes ou papier hygiénique
B65H0045260000	Pliage combiné avec le désempilage (désempilage B65H0003000000)
B65H0045280000	Pliage combiné avec le découpage (machines à découper B26D)
B65H0045300000	Pliage combiné avec le plissage, le lissage ou l'application d'adhésifs (pliage ou application d'adhésifs lors de la délivrance d'articles ou de bandes B65H0037000000)
B65H0047000000	Dépliage de matériaux minces et souples (B65H0020280000 a priorité;dispositifs d'ouverture pour feuilles ou cahiers B65H0005300000)
B65H0049000000	Déroulage, dévidage, défilement, enroulage, bobinage ou emmagasinage d'un matériau filiforme
B65H0049000000	Déroulage ou dévidage de matériau filiforme; Support, stockage ou transport des paquets dont le matériau filiforme doit être tiré ou dévidé (enroulement B65H0054000000;ailettes de bancs à broches ou autres guides aidant au dévidage B65H0057000000;bobines, tubes ou autres mandrins pour paquets B65H0075000000)
B65H0049020000	Procédés ou appareils dans lesquels les paquets ne tournent pas
B65H0049040000	Dispositifs supportant les paquets
B65H0049060000	pour un seul paquet en action
B65H0049080000	enfermant le paquet
B65H0049100000	pour un paquet en action et un ou plusieurs en réserve
B65H0049120000	les paquets de réserve étant montés en vue de permettre un transfert manuel ou automatique à la position de travail
B65H0049140000	pour plusieurs paquets en action
B65H0049160000	Supports ou cadres
B65H0049180000	Procédés ou appareils dans lesquels les paquets tournent (supports ou arrêtoirs pour stocker, dévider et réenrouler de façon répétée des longueurs de matériau prévues à des fins particulières B65H0075340000)
B65H0049200000	Dispositifs supportant les paquets
B65H0049220000	Dispositifs de suspension aériens
B65H0049240000	Rouleaux
B65H0049260000	Arbres ou broches axiaux
B65H0049280000	Tables tournantes
B65H0049300000	Porte-dévidoirs ou porte-écheveaux
B65H0049320000	Supports ou cadres
B65H0049340000	Dispositions pour la rotation commandée des paquets
B65H0049360000	Fixation des paquets aux dispositifs de support (remplacement ou enlèvement des noyaux, récipients ou paquets achevés, aux postes de dévidage, d'enroulement ou d'emmagasinage B65H0067000000)
B65H0049380000	Wagonnets, cabines, casiers ou réceptacles adaptés uniquement pour le transport ou le stockage de bobines, cannettes ou pièces analogues
B65H0051000000	Défilement du matériau filiforme (procédés de filage par étirage D01D0005120000;tirage ou étirage des mèches ou éléments analogues D01H0005000000)
B65H0051005000	Séparation en plusieurs groupes d'un faisceau de matériaux filiformes défilants
B65H0051010000	au moyen d'électricité statique
B65H0051015000	Assemblage en un faisceau de plusieurs matériaux filiformes défilants
B65H0051020000	Dispositifs rotatifs, p.ex. avec surfaces de défilement en forme d'hélice (dispositifs pour stocker temporairement le matériau filiforme durant l'avance B65H0051200000;dispositifs rotatifs entraînés pour commander la tension B65H0059180000)
B65H0051040000	Rouleaux, poulies, cabestans ou éléments rotatifs à prise à engrenages
B65H0051060000	disposés pour fonctionner individuellement
B65H0051080000	disposés pour fonctionner en groupes ou en coopération avec d'autres éléments
B65H0051100000	avec surfaces opposées agissant ensemble, p.ex. formant des resserrements
B65H0051120000	en conjonction espacée de manière à créer une série de surfaces indépendantes de défilement autour desquelles le matériau est passé ou enroulé
B65H0051140000	Tabliers, courroies sans fin, treillis ou éléments entraînés analogues
B65H0051160000	Dispositifs pour entraîner le matériau par écoulement de liquides ou de gaz, p.ex. dispositifs de soufflerie (soufflage de la laine de scories à l'état fondu C03B0037060000)
B65H0051180000	Dispositifs de prise à mouvement linéaire
B65H0051200000	Dispositifs pour stocker temporairement le matériau filiforme pendant l'avance, p.ex. pour stockage tampon
B65H0051220000	Bobines ou casiers, p.ex. cylindriques, avec des surfaces de stockage et d'avance constituées de rouleaux ou de barres
B65H0051240000	avec barres interdigitales
B65H0051260000	Rouleaux ou barres montées de biais pour faciliter le déplacement du matériau filiforme le long de ces pièces, p.ex. des paires de rouleaux inclinés
B65H0051280000	Dispositions pour le démarrage de l'opération de défilement
B65H0051300000	Dispositions commandant la vitesse de défilement pour la synchroniser avec les appareils d'alimentation, de traitement ou de prise (B65H0059100000, B65H0059380000 ont priorité)
B65H0051320000	Dispositifs de support ou d'entraînement pour les appareils de défilement
B65H0054000000	Bobinage, envidage ou emmagasinage du matériau filiforme (mandrins, gabarits, supports, boîtes ou réceptacles B65H0075020000;dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H0075340000)
B65H0054020000	Bobinage et va-et-vient du matériau sur noyaux, bobines, tubes ou sur mandrins ou gabarits pour paquets analogues
B65H0054040000	pour la confection de paquets à spires étroitement enroulées
B65H0054060000	pour la confection de paquets à spires croisées
B65H0054080000	Dispositions pour bobinage de précision
B65H0054100000	pour la confection de paquets de forme particulière ou autour de types particuliers de bobines, tubes, mandrins ou gabarits
B65H0054120000	sur bobines à joues (B65H0054200000 a priorité)
B65H0054140000	sur tubes, mandrins ou gabarits ayant en général des côtés parallèles, p.ex. cannettes ou paquets destinés à des navettes de métiers à tisser
B65H0054160000	formant paquets du type bobine-bouteille
B65H0054180000	formant bobines pour machines à coudre, à faire de la dentelle, à broder ou autres machines du même genre
B65H0054200000	formant paquets multiples
B65H0054220000	Machines automatiques à bobiner, c. à d. machines avec ensembles fonctionnels particuliers effectuant automatiquement la recherche des extrémités, l'interconnexion des longueurs successives de matériau, commandant ou détectant les défectuosités du matériau, commandant ou retirant les gabarits chargés ou nus
B65H0054240000	comportant plusieurs ensembles de bobinage se déplaçant selon une course sans fin devant un ou plusieurs ensembles fonctionnels
B65H0054260000	comportant un ou plusieurs ensembles fonctionnels particuliers se déplaçant le long de plusieurs ensembles fixes de bobinage
B65H0054280000	Dispositifs de va-et-vient; Dispositions pour la mise en forme des paquets (dispositions pour éviter l'enroulage en rubans B65H0054380000;tambours cannelés, à rainure ou à fente pour l'entraînement des paquets B65H0054460000)
B65H0054300000	avec guide-fil à mouvement alternatif ou oscillant d'amplitude fixe
B65H0054320000	avec guide-fil à mouvement alternatif ou oscillant d'amplitude variable
B65H0054340000	pour la formation d'un enroulement auxiliaire, p.ex. réserve de transfert
B65H0054360000	Mécanismes d'avance ou de relevage du guide de fil, p.ex. dispositions pour la confection de la cannette
B65H0054380000	Dispositions pour éviter l'enroulage en ruban
B65H0054400000	Dispositions pour faire tourner les paquets
B65H0054420000	dans lesquelles le paquet, le mandrin ou le gabarit sont entraînés par contact à friction à leur périphérie avec une surface d'entraînement
B65H0054440000	dans lesquelles le paquet, le mandrin ou le gabarit sont engagés ou fixés à une pièce d'entraînement tournant autour de l'axe du paquet
B65H0054460000	Tambours d'entraînement des paquets
B65H0054480000	Tambours cannelés
B65H0054500000	Tambours à rainures ou à fente
B65H0054520000	Commande à pression de contact de l'entraînement, p.ex. arrangements relatifs à la pression
B65H0054540000	Dispositions pour le support des mandrins ou gabarits aux points d'enroulage; Fixation des mandrins ou gabarits aux pièces d'entraînement
B65H0054547000	Dispositions de support en porte-à-faux
B65H0054553000	Dispositions de support aux deux extrémités
B65H0054560000	Enroulage d'écheveaux ou d'échevettes
B65H0054580000	Dévidoirs ou tourets uniquement adaptés pour la constitution d'écheveaux ou d'échevettes (B65H0049300000 a priorité)
B65H0054600000	Dispositifs à usage domestique
B65H0054620000	Ligature des échevettes
B65H0054640000	Enroulage en pelote; Formation d'objets creux par enroulage sur des mandrins fusibles ou solubles, p.ex. formation de récipients sous pression
B65H0054660000	Enroulage de fils en pelotes
B65H0054680000	Enroulage sur cartes ou autres mandrins plats, p.ex. en forme d'étoile
B65H0054700000	Autres caractéristiques de structure des machines à enrouler le fil
B65H0054710000	Dispositions pour séparer les matériaux filiformes
B65H0054720000	Bâtis; Carters; Couvercles
B65H0054740000	Entraînement (dispositions pour éviter l'enroulage en ruban B65H0054380000;dispositions pour la rotation des paquets B65H0054400000)
B65H0054760000	Emmagasinage du matériau dans des boîtes ou récipients
B65H0054780000	Appareils dans lesquels le dispositif de dépose ou le récipient sont animés d'un mouvement de va-et-vient
B65H0054800000	Appareils dans lesquels le dispositif de dépose ou le récipient sont animés d'un mouvement de rotation
B65H0054820000	et dans lesquels les boucles sont formées avant d'être déposées
B65H0054840000	Dispositions pour tasser le matériau dans le récipient
B65H0054860000	Dispositions pour recueillir les déchets de matériau avant ou après enroulage ou emmagasinage
B65H0054880000	par des moyens pneumatiques, p.ex. des becs d'aspiration
B65H0055000000	Paquets de matériau filiforme enroulé
B65H0055020000	Paquets sans support
B65H0055040000	caractérisés par le procédé d'enroulage
B65H0057000000	Guides pour matériau filiforme; Supports à cet effet
B65H0057020000	Tiges ou plaques fixes
B65H0057040000	Fentes ou rainures avec surfaces de guidage
B65H0057060000	Surfaces de guidage annulaires; Œils, p.ex. queues de cochon
B65H0057080000	en fil métallique ou similaire
B65H0057100000	avec ouvertures évasées
B65H0057120000	Tubes
B65H0057140000	Poulies, rouleaux ou barres rotatives
B65H0057160000	de forme particulière pour maintenir une multitude de fils en un rapport espacé
B65H0057180000	montés pour faciliter le déroulage du matériau en paquet
B65H0057200000	Ailettes de bancs à broches (pour introduire le tordage D01H)
B65H0057220000	adaptés pour empêcher un ballonnage excessif du matériau
B65H0057240000	avec surfaces résistant à l'usure
B65H0057260000	Supports pour guides
B65H0057280000	Guides alternatifs ou oscillants (dispositifs de va-et-vient pour bobinage, envidage ou emmagasinage d'un matériau filiforme B65H0054280000)
B65H0059000000	Réglage ou commande de la tension du matériau filiforme, p.ex. pour empêcher les vrilles; Utilisation d'indicateurs de tension (appareils de tension à usage général en connexion avec la manipulation des bandes, rubans ou matériaux filiformes B65H0077000000)
B65H0059020000	par réglage de la délivrance du matériau à partir du paquet, d'approvisionnement (par contact du paquet avec le support B65H0049020000;par commande de la vitesse du mécanisme d'entraînement des dispositifs de déroulage et de dévidage B65H0059380000)
B65H0059040000	par dispositifs agissant sur le paquet ou le support
B65H0059060000	par dispositifs agissant sur le matériau sortant du paquet
B65H0059080000	par contact de la longueur du matériau courant avec le paquet d'approvisionnement
B65H0059100000	par dispositifs agissant sur le matériau courant et sans liaison avec les dispositifs d'approvisionnement ou de prise (en commandant la vitesse d'entraînement des dispositifs faisant avancer le matériau B65H0059380000)
B65H0059120000	Eléments fixes disposés pour détourner le matériau de la voie directe
B65H0059140000	et pourvus de surfaces exerçant sur le matériau des forces supplémentaires de retardement
B65H0059160000	Eléments freinés que le matériau fait tourner
B65H0059180000	Eléments rotatifs entraînés (appareils faisant avancer le matériau B65H0051000000)
B65H0059200000	Surfaces à action conjuguée montées en vue d'un déplacement relatif
B65H0059220000	et disposées pour exercer une pression sur le matériau
B65H0059240000	Surfaces automatiquement mobiles pour compenser la variation de tension
B65H0059260000	et disposées pour détourner le matériau de la voie directe
B65H0059280000	les surfaces étant rapprochées l'une de l'autre
B65H0059300000	Surfaces automatiquement mobiles pour compenser la variation de tension
B65H0059320000	les surfaces étant éloignées l'une de l'autre
B65H0059340000	Surfaces automatiquement mobiles pour compenser la variation de tension
B65H0059360000	Eléments flottants compensant les irrégularités dans l'alimentation ou la prise du matériau (dispositifs de stockage tampon B65H0051200000)
B65H0059380000	par réglage de la vitesse du mécanisme d'entraînement des dispositifs de déroulage, de dévidage, d'avance, d'enroulement ou d'emmagasinage, p.ex. en réaction automatique aux variations de tension
B65H0059400000	Utilisation d'indicateurs de tension
B65H0061000000	Utilisation de dispositifs pour mesurer des longueurs prédéterminées du matériau pendant son défilement (utilisation des dispositifs de mesure en général G01B)
B65H0063000000	Dispositifs d'alarme ou de sécurité utilisés pour le déroulage, le dévidage, le défilement, l'enroulage, le bobinage ou l'emmagasinage d'un matériau filiforme, p.ex. détecteurs automatiques de défectuosités ou mécanismes d'arrêt (dispositifs de sécurité en général F16P;dispositifs indicateurs en général G08B)
B65H0063020000	réagissant à la réduction de tension du matériau, à l'arrêt de l'approvisionnement ou à la cassure du matériau
B65H0063024000	réagissant à la rupture des matériaux
B65H0063028000	caractérisés par l'organe détecteur ou sensible
B65H0063032000	électrique ou pneumatique
B65H0063036000	caractérisés par la combinaison d'organes détecteurs ou sensibles avec d'autres dispositifs, p.ex. des dispositifs d'arrêt du mécanisme d'avancement ou d'enroulage
B65H0063040000	réagissant à la tension excessive ou au fonctionnement irrégulier des appareils
B65H0063060000	réagissant à la présence d'irrégularités dans le matériau pendant son défilement, p.ex. pour rompre le matériau aux irrégularités
B65H0063080000	réagissant à la livraison d'une longueur donnée du matériau, à l'achèvement de l'enroulage d'un paquet ou au remplissage d'un récipient
B65H0065000000	Fixation du matériau aux noyaux ou gabarits (agencements pour fixer les extrémités du matériau aux noyaux, gabarits, supports ou pièces de tenue, p.ex. tourets, B65H0075280000)
B65H0067000000	Remplacement ou enlèvement des noyaux, récipients ou paquets achevés, aux postes de dévidage, d'enroulement ou d'emmagasinage
B65H0067020000	Dispositions pour enlever les noyaux ou récipients après usage et les remplacer par des paquets d'approvisionnement aux postes de dévidage (supports pour paquets B65H0049040000, B65H0049200000)
B65H0067040000	Dispositions pour retirer les paquets d'enlèvement une fois garnis et les remplacer par des noyaux, gabarits ou récipients vides aux postes d'enroulage ou d'emmagasinage; Transfert du matériau entre les éléments de prise adjacents pleins et vides
B65H0067044000	Appareils d'enroulement continu pour l'enroulement successif de plusieurs têtes d'enroulement
B65H0067048000	à têtes d'enroulement disposées sur un cabestan rotatif
B65H0067052000	à plusieurs têtes d'enroulement disposées en parallèle
B65H0067056000	à plusieurs têtes d'enroulement disposées en série
B65H0067060000	Approvisionnement en noyaux, récipients ou paquets et transport depuis les postes d'enroulage ou d'emmagasinage
B65H0067080000	Dispositions automatiques pour la recherche des extrémités et le raccordement du matériau (dispositifs de nouage B65H0069000000)
B65H0069000000	Procédés ou dispositifs pour raccorder des longueurs successives du matériau; Dispositifs de nouage
B65H0069020000	au moyen d'adhésifs
B65H0069040000	par nouage
B65H0069060000	par raccordement
B65H0069080000	par soudage
B65H0071000000	Mouillage, amidonnage, graissage, passage à la cire, teinture ou séchage du matériau filiforme en tant qu'opérations accessoires durant la constitution des paquets (application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05)
B65H0073000000	Opération pour débarrasser les noyaux ou gabarits des déchets, p.ex. pour permettre leur réemploi
B65H0075000000	Procédés, appareils ou dispositifs d'usage général ou non prévus ailleurs, associés à la manipulation des bandes, des rubans ou d'un matériau filiforme
B65H0075000000	Stockage des bandes, rubans ou d'un matériau filiforme, p.ex. sur tourets (moulinets de pêche A01K0089000000;moyens de stockage pour des supports d'enregistrement, spécialement adaptés pour coopérer avec l'appareil d'enregistrement ou de reproduction G11B0023020000)
B65H0075020000	Noyaux, gabarits, supports ou pièces de tenue pour matériau bobiné, enroulé ou plié, p.ex. tourets, broches, bobines, tubes à cannette, boîtes (sous l'aspect emballage B65D0085670000)
B65H0075040000	Genres ou types (B65H0075180000 a priorité)
B65H0075060000	Noyaux plats, p.ex. cartes
B65H0075080000	de section transversale circulaire ou polygonale (boîtes ou récipients B65H0075160000)
B65H0075100000	sans rebords, p.ex. tubes à cannettes
B65H0075120000	avec un seul rebord d'extrémité, avec une extrémité de dimension plus grande que le corps
B65H0075140000	avec deux rebords d'extrémité
B65H0075160000	boîtes ou récipients, p.ex. pots de filature
B65H0075180000	Détails de structure
B65H0075200000	Structure à claire-voie, p.ex. formée de fils métalliques
B65H0075220000	démontables; avec parties détachables
B65H0075240000	de forme réglable, p.ex. expansibles
B65H0075260000	Dispositions pour empêcher le glissement de l'enroulement
B65H0075280000	Agencements pour fixer les extrémités du matériau
B65H0075300000	Dispositions pour faciliter l'entraînement ou le freinage
B65H0075320000	Dispositions pour faciliter le découpage du matériau
B65H0075340000	spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau prévues pour des buts particuliers, p.ex. tuyaux souples à poste fixe, câbles de force (moyens de rappel pour ranger un tuyau flexible en tant qu'accessoire de meuble de travail pour dentiste A61G0015180000;moyens de rétraction de la ceinture de sécurité dans les véhicules B60R0022340000;dispositifs de stockage de tuyaux destinés à transférer des liquides à partir de récipients ou de réservoirs de stockage pour alimenter des véhicules ou des récipients transportables B67D0007400000;supports de fils à sécher le linge D06F0053000000;tambours à ressorts pour stores à lamelles horizontales levables E06B0009322000;tambours à ressorts ou tambours à ruban pour volets à rouleau ou pour stores à rouleau E06B0009560000;chaînes de traction ou de hissage avec dispositifs pour soutenir des câbles électriques, des tuyaux ou des éléments analogues F16G0013160000;dispositifs pour guider des tuyaux, des câbles ou des conduits de protection, entre des points mobiles les uns par rapport aux autres, p. es. canal mobile, F16L0003010000;mètres flexibles ou rubans comportant des graduations G01B0003100000;dans le cas où l'invention concerne l'aspect électrique du matériel stocké, voir les sous-classes correspondantes, p.ex. H02G)
B65H0075360000	n'impliquant pas l'utilisation d'un noyau ou d'un gabarit à l'intérieur du paquet de matériau stocké, p.ex. dans lequel le matériau stocké est logé dans une enveloppe ou un logement, ou engagé de manière intermittente sur une série de supports d'une façon sinueuse ou en serpentins
B65H0075380000	impliquant l'utilisation d'un noyau ou d'un gabarit intérieur formant support pour le paquet de matériau stocké
B65H0075400000	mobile ou transportable
B65H0075420000	fixé à des outils ou machines mobiles ou en faisant partie
B65H0075440000	Détails de structure
B65H0075480000	Dispositifs automatiques de restockage
B65H0075500000	Procédés pour faire des tourets, bobines, tubes à cannettes ou éléments analogues en travaillant un matériau non spécifique ou plusieurs matériaux
B65H0077000000	Ajustage ou commande de la tension dans le matériau
B65H0079000000	Mécanismes d'entraînement des dispositifs pour faire défiler, enrouler, dérouler ou emmagasiner le matériau, non prévus ailleurs
B65H0081000000	Procédés, appareils ou dispositifs pour recouvrir ou habiller les noyaux, en enroulant des bandes, des rubans, ou un matériau filiforme, non prévus ailleurs (formation d'objets creux en enroulant un matériau filiforme sur des mandrins fusibles ou solubles B65H0054640000;enveloppement dans un but d'emballage B65B0011000000;fabrication d'objets enroulés en papier B31C)
B65H0081020000	Garnissage ou habillage de noyaux annulaires ou de forme similaire formant un objet fermé ou à peu près fermé
B65H0081040000	en alimentant le matériau obliquement par rapport à l'axe du noyau
B65H0081060000	Garnissage ou habillage des noyaux allongés
B65H0081080000	en alimentant le matériau obliquement par rapport à l'axe du mandrin
B65H0083000000	Combinaisons d'opérations d'empilage et d'enlèvement d'articles, p.ex. simultanées, présentant un intérêt autre que l'opération individuelle d'empilage ou d'enlèvement des articles (B65H0085000000 a priorité)
B65H0083020000	dans la même pile
B65H0085000000	Recirculation d'articles, c. à d. fourniture et délivrance de chaque article plus d'une fois au même poste de travail de la machine
B65H0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B66	HISSAGE; LEVAGE; HALAGE
B66B	ASCENSEURS; ESCALIERS OU TROTTOIRS ROULANTS (dispositifs de sauvetage pour faire descendre les personnes hors des bâtiments ou similaires en faisant usage de cages, sacs ou de dispositifs similaires A62B0001020000;appareillage pour la manutention du fret ou pour faciliter l'embarquement des passagers à bord des aéronefs B64D0009000000;dispositifs de freinage ou de détente caractérisés par leur application aux mécanismes de levage ou de hissage B66D0005000000)
B66B0001000000	Caractéristiques communes des ascenseurs
B66B0001000000	Systèmes de commande des ascenseurs en général (dispositifs de sécurité B66B0005000000;commande du fonctionnement de la porte ou de la grille B66B0013000000)
B66B0001020000	Systèmes de commande sans régulation, c. à d. sans action rétroactive
B66B0001040000	hydrauliques
B66B0001060000	électriques
B66B0001080000	avec dispositifs, p.ex. des poignées ou des leviers, dans les cabines ou les cages pour commande directe des mouvements
B66B0001100000	spécialement adaptés aux ascenseurs de puits de mines
B66B0001120000	avec dispositifs, p.ex. des poignées ou des leviers, situés dans un poste de commande pour commande directe des mouvements, p.ex. systèmes de commande électriques des ascenseurs des puits de mines
B66B0001140000	avec dispositifs, p.ex. des boutons poussoirs, pour commande indirecte des mouvements
B66B0001160000	avec dispositifs pour enregistrer les impulsions commandant les mouvements d'une seule cabine
B66B0001180000	avec dispositifs pour enregistrer les impulsions commandant les mouvements de plusieurs cabines
B66B0001200000	et pour faire varier le mode de fonctionnement répondant à des conditions particulières d'exploitation, p.ex. trafic à sens unique aux heures de pointe
B66B0001220000	avec moyens permettant de tenir compte des appels mis en attente
B66B0001240000	Systèmes de commande à régulation, c. à d. avec action rétroactive, permettant d'agir sur la vitesse de déplacement, l'accélération ou la décélération
B66B0001260000	mécaniques
B66B0001280000	électriques (détection des excès de vitesse B66B0005040000)
B66B0001300000	agissant sur les organes d'entraînement
B66B0001320000	agissant sur les dispositifs de freinage
B66B0001340000	Détails
B66B0001360000	Dispositifs pour arrêter les cabines ou bennes à des niveaux prédéterminés
B66B0001380000	et pour renvoyer la poignée ou le levier de commande à sa position neutre
B66B0001400000	et pour corriger la mise à niveau aux paliers
B66B0001420000	indépendants de la commande principale
B66B0001440000	et pour tenir compte des facteurs de déréglage, p.ex. de la variation de la charge
B66B0001460000	Adaptation des interrupteurs ou manettes de commutation
B66B0001480000	Adaptation des interrupteurs de fin de course actionnés mécaniquement
B66B0001500000	avec mécanismes de fonctionnement ou de commande montés dans la cabine ou dans la cage ou le puits de l'ascenseur
B66B0001520000	Sélecteurs d'étages
B66B0003000000	Utilisation de dispositifs pour indiquer ou signaler les conditions du fonctionnement des ascenseurs
B66B0003020000	Indicateurs de position ou de profondeur
B66B0005000000	Utilisation de dispositifs de vérification, de rectification, de mauvais fonctionnement ou de sécurité des ascenseurs
B66B0005020000	réagissant à des conditions de fonctionnement anormales
B66B0005040000	pour détecter les excès de vitesse
B66B0005060000	électriques
B66B0005080000	pour empêcher un enroulement exagéré
B66B0005100000	électriques
B66B0005120000	en cas de mou dans le filin ou le câble
B66B0005140000	en cas de surcharge
B66B0005160000	Dispositifs de freinage ou de retenue agissant entre cabines ou bennes et éléments ou surfaces fixes de guidage du puits ou de la cage de l'ascenseur
B66B0005180000	et exerçant un freinage par friction
B66B0005200000	au moyen d'éléments rotatifs excentriques (B66B0005240000 a priorité)
B66B0005220000	au moyen de coins déplaçables linéairement (B66B0005240000 a priorité)
B66B0005240000	en agissant sur les câbles ou filins de guidage
B66B0005260000	Dispositifs à action desmodromique, p.ex. loquets, lames
B66B0005280000	Tampons d'arrêt pour cabines ou bennes
B66B0007000000	Autres caractéristiques communes des ascenseurs
B66B0007020000	Glissières; Guides
B66B0007040000	Patins; Galets
B66B0007060000	Aménagements des câbles ou filins
B66B0007080000	pour leur fixation aux cabines, p.ex. attelages
B66B0007100000	pour égalisation de la tension des câbles ou des filins
B66B0007120000	Dispositifs de vérification, graissage ou nettoyage des câbles, filins ou guides
B66B0009000000	Ascenseurs installés dans les bâtiments ou qui leur sont adjoints
B66B0009000000	Genres ou types d'ascenseurs installés dans les bâtiments ou édifices ou adjoints à ceux-ci (caractérisés par le système de commande B66B0001000000)
B66B0009020000	actionnés mécaniquement autrement que par câbles ou filins
B66B0009040000	actionnés pneumatiquement ou hydrauliquement (plates-formes pour élever ou abaisser sur de courtes distances B66F0007000000)
B66B0009060000	inclinés, p.ex. desservant des hauts fourneaux
B66B0009080000	combinés à des escaliers, p.ex. pour transporter des personnes infirmes
B66B0009100000	du type "paternoster"
B66B0009160000	Ascenseurs mobiles ou transportables spécialement adaptés pour permettre leur transfert d'une partie d'un bâtiment ou édifice vers une autre partie ou un autre bâtiment ou édifice
B66B0009187000	avec une cage spécialement adaptée pour l'adjonction temporaire à un bâtiment ou un autre édifice (B66B0009193000 a priorité)
B66B0009193000	avec des cages inclinées
B66B0011000000	Parties constitutives principales des ascenseurs installés dans les bâtiments ou édifices ou adjoints à ceux-ci
B66B0011020000	Cabines (portes, barrières ou autres installations en commandant l'accès ou la sortie B66B0013000000)
B66B0011040000	Mécanismes d'entraînement
B66B0011060000	avec corde ou câble de levage à fixation desmodromique sur un tambour à enroulement
B66B0011080000	avec corde ou câble de levage actionnés par entraînement à friction sur un tambour ou poulie d'enroulement
B66B0013000000	Portes, barrières ou autres appareils commandant l'accès ou la sortie des cabines ou des paliers de cages d'ascenseurs
B66B0013020000	Manœuvre des portes ou barrières
B66B0013040000	de portes battantes
B66B0013060000	de portes coulissantes
B66B0013080000	guidées pour un mouvement horizontal
B66B0013100000	actionnées par le mouvement de la cabine
B66B0013120000	Dispositions pour effectuer simultanément l'ouverture ou la fermeture des portes de la cabine et du palier
B66B0013140000	Systèmes ou dispositifs de commande
B66B0013160000	Dispositifs de fermeture des portes ou barrières commandées exclusivement ou principalement par la situation de la cabine, p.ex. son mouvement ou sa position
B66B0013180000	sans dispositif à main pour achever la fermeture ou l'ouverture des portes
B66B0013200000	Mécanismes de fermeture actionnés par butées ou saillies sur la cabine
B66B0013220000	Manœuvre des contacts de porte ou de barrière
B66B0013240000	Dispositifs de sécurité dans les ascenseurs pour passagers, non prévus ailleurs, pour empêcher les passagers de se faire coincer
B66B0013260000	par la fermeture des portes
B66B0013280000	entre la cabine et la cage
B66B0013300000	Caractéristiques de structure des portes ou barrières
B66B0015000000	Ascenseurs des puits de mine
B66B0015000000	Parties constitutives principales des dispositifs d'enroulement des ascenseurs de puits de mine
B66B0015020000	Supports de corde ou de câble
B66B0015040000	Galets de friction; Poulies "Koepe"
B66B0015060000	Tambours
B66B0015080000	Mécanismes d'entraînement
B66B0017000000	Appareillage des puits de mine
B66B0017020000	monté dans le bâti supérieur
B66B0017040000	Cabines de puits de mine
B66B0017060000	avec plates-formes basculables
B66B0017080000	Bennes de mine
B66B0017100000	adaptées au transport des passagers
B66B0017120000	Contrepoids
B66B0017140000	Utilisation de l'appareillage de chargement ou de déchargement
B66B0017160000	pour charger ou décharger les cabines des puits de mine
B66B0017180000	Ponts à bascule, p.ex. pour compenser les différences de niveau entre la cabine et le palier
B66B0017200000	par mouvement d'entrée ou de sortie de véhicules dans les cabines
B66B0017220000	Amarrage des véhicules dans les cabines
B66B0017240000	par dispositifs montés sur la cabine
B66B0017260000	pour charger ou décharger les bennes de puits de mine
B66B0017280000	à commande électrique
B66B0017300000	pour les cabines
B66B0017320000	pour les bennes
B66B0017340000	Colliers de sécurité; Taquets de cages
B66B0017360000	Barrières ou autres installations commandant l'accès aux cabines ou paliers de puits de mine ou leur sortie
B66B0019000000	Fonctionnement des ascenseurs de puits de mines
B66B0019020000	Installation ou remplacement des câbles ou cordes
B66B0019040000	Installation ou remplacement des cabines ou bennes
B66B0019060000	Utilisation des dispositifs de signalisation (indicateurs de profondeur B66B0003020000)
B66B0020000000	Ascenseurs non prévus dans les groupes B66B0001000000-B66B0019000000
B66B0021000000	Escaliers ou trottoirs roulants
B66B0021000000	Genres ou types d'escaliers ou de trottoirs roulants
B66B0021020000	Escaliers roulants
B66B0021040000	du type linéaire
B66B0021060000	du type en spirale
B66B0021080000	du type paternoster, c. à d. escalier roulant utilisé à la fois pour monter et pour descendre (B66B0021060000 a priorité)
B66B0021100000	Trottoirs roulants
B66B0021120000	du type à vitesse variable
B66B0023000000	Parties constitutives des escaliers ou des trottoirs roulants
B66B0023020000	Mécanismes d'entraînement
B66B0023040000	pour mains courantes
B66B0023060000	avec moyens de synchronisation du mouvement des marches ou des tapis transporteurs et des mains courantes
B66B0023080000	Surfaces de transport
B66B0023100000	Tapis transporteurs
B66B0023120000	Marches
B66B0023140000	Moyens de guidage pour surfaces de transport
B66B0023160000	Moyens permettant la mise sous tension de l'élément sans fin
B66B0023180000	pour les surfaces de transport
B66B0023200000	pour les mains courantes
B66B0023220000	Balustrades
B66B0023240000	Mains courantes (leurs mécanismes d'entraînement B66B0023020000;leurs moyens de mise sous tension B66B0023160000;dispositifs empêchant leur blocage par des objets étrangers B66B0029040000;leurs accessoires B66B0031020000)
B66B0023260000	du type à vitesse variable
B66B0025000000	Commande des escaliers ou des trottoirs roulants (trottoirs du type à vitesse variable B66B0021120000;mains courantes du type à vitesse variable B66B0023260000)
B66B0027000000	Indication des conditions du fonctionnement des escaliers ou trottoirs roulants
B66B0029000000	Dispositifs de sécurité des escaliers ou des trottoirs roulants
B66B0029020000	sensibles au blocage par des objets étrangers ou empêchant le blocage
B66B0029040000	pour balustrades ou mains courantes
B66B0029060000	Peignes
B66B0029080000	Moyens pour faciliter l'entrée ou la sortie des passagers (mains courantes mobiles B66B0023240000)
B66B0031000000	Accessoires pour escaliers ou trottoirs roulants, p.ex. pour désinfecter ou nettoyer (pour la sécurité B66B0029000000)
B66B0031020000	pour les mains courantes
B66C	PONTS ROULANTS, PORTIQUES OU GRUES; ÉLÉMENTS OU DISPOSITIFS DE PRISE DE CHARGE POUR PONTS ROULANTS, PORTIQUES OU GRUES, CABESTANS, TREUILS OU AGRÈS (mécanismes d'enroulement à corde, à câble ou à chaîne, dispositifs de freinage ou de détente à leur usage B66D;spécialement adaptés pour les réacteurs nucléaires G21)
B66C0001000000	Eléments ou dispositifs de prise de la charge adjoints aux mécanismes de levage, de descente ou de halage, ou adaptés pour être utilisés avec ces mécanismes
B66C0001000000	Eléments ou dispositifs de prise de la charge adjoints aux mécanismes de levage, de descente ou de halage, ou adaptés pour être utilisés avec ces mécanismes et transmettant les efforts à des articles ou à des groupes d'articles (fixation à des câbles ou des cordes F16G0011000000)
B66C0001020000	par succion
B66C0001040000	par moyens magnétiques
B66C0001060000	électromagnétiques
B66C0001080000	Circuits à cet effet (pour électro-aimants en général H01F0007180000)
B66C0001100000	par moyens mécaniques
B66C0001120000	Elingues comportant chaînes, fils métalliques, cordes ou bandes; Filets (organes de prise latérale suspendus par des cordes ou des chaînes aux crochets de grues B66C0001420000)
B66C0001140000	Elingues à crocs
B66C0001160000	Elingues avec plate-forme ou châssis pour saisir la charge
B66C0001180000	Elingues du type à bandes
B66C0001200000	spécialement adaptées pour la manutention des véhicules
B66C0001220000	Organes rigides, p.ex. en forme d'équerre, dont une partie s'engage sous la charge; Crochets de grues
B66C0001240000	Organes unitaires s'engageant sous la charge d'un seul côté
B66C0001260000	avec dispositifs pour désengager la charge
B66C0001280000	Organes jumelés, p.ex. pivotants, s'engageant sous la charge de deux côtés à la fois
B66C0001300000	et également disposés pour saisir les côtés de la charge
B66C0001320000	celle-ci consistant en objets empilés ou emboîtés
B66C0001340000	Crochets de grues
B66C0001360000	avec moyens, p.ex. des cliquets à ressort, pour empêcher le décrochage intempestif des charges
B66C0001380000	adaptés pour le désengagement automatique des charges au moment où le câble se détend (pour les parachutes B64D)
B66C0001400000	formés ou munis de dispositifs de mesure ou d'indication de charge
B66C0001420000	Organes de saisie engageant uniquement les faces externes ou internes des objets (pour la manutention ou l'extraction des pièces de fonderie ou des lingots pendant leur fabrication B22D0029000000)
B66C0001440000	et leur appliquant des forces de friction
B66C0001460000	par gonflement de certains de leurs éléments
B66C0001480000	sur les bords verticaux des plaques, tubes ou objets similaires ou à parois minces (organes de saisie interne à écartement B66C0001540000)
B66C0001540000	Organes de saisie interne à écartement pour manipuler les objets creux (B66C0001460000 a priorité)
B66C0001560000	pour manipuler les tubes
B66C0001580000	et déformant les articles, p.ex. à l'aide d'organes de serrage tels que des pinces ou des grappins
B66C0001590000	Pinces pour sacs
B66C0001620000	comportant des organes de saisie ayant une forme complémentaire de celle des objets à manipuler
B66C0001640000	pour poutres à section en T ou en I
B66C0001660000	s'engageant dans des trous, des évidements ou des renflements spécialement aménagés sur les objets pour en permettre la prise
B66C0001680000	montés sur, ou guidés par des flèches (flèches B66C0023640000)
B66C0003000000	Eléments ou dispositifs de prise de la charge adjoints aux mécanismes de levage ou de descente ou adaptés pour être utilisés avec ces mécanismes et destinés principalement à transmettre les efforts de levage à des matériaux en vrac; Bennes preneuses (auges ou autres réceptacles B65D, p.ex. palettes B65D0019000000;dragues équipées de bennes preneuses E02F)
B66C0003020000	Bennes preneuses à auge
B66C0003040000	Bennes preneuses à griffes
B66C0003060000	Bennes preneuses actionnées par une seule corde ou chaîne
B66C0003080000	et avec bagues pour le déversement
B66C0003100000	et dont les auges s'ouvrent automatiquement quand la benne est affalée sur le tas de matériaux
B66C0003120000	Bennes preneuses actionnées par plusieurs câbles
B66C0003140000	Bennes preneuses ouvertes ou fermées par des moteurs d'entraînement intégrés portés par ces bennes
B66C0003160000	par moteurs hydrauliques
B66C0003180000	par moteurs électriques
B66C0003200000	montés sur, ou guidés par des flèches (flèches B66C0023640000)
B66C0005000000	Autres caractéristiques communes; Détails
B66C0005000000	Structures à pylônes supportant l'assise
B66C0005020000	Ponts ou portiques fixes ou roulants, c. à d. structures allongées en forme de L ou de U inversés
B66C0005040000	portant des voies ou chemins de roulement permettant des déplacements par rapport au pont ou au portique
B66C0005060000	portant des voies ou chemins de roulement permettant des déplacements latéraux par pivotement
B66C0005080000	portant des voies ou chemins de roulement inclinables dans le plan vertical
B66C0005100000	Portiques, c. à d. plates-formes pratiquement circulaires ou carrées avec trois pylônes ou plus, spécialement adaptés pour supporter des grues à flèches orientables
B66C0006000000	Ossatures supportant les voies de roulement, ou poutres principales, spécialement adaptées aux ponts roulants, portiques ou grues (structures à pylônes supportant l'assise B66C0005000000;poutrelles en général E04C0003020000)
B66C0007000000	Chemins de roulement, voies ou voies de roulement pour chariots ou grues
B66C0007020000	pour chariots ou pour grues suspendus
B66C0007040000	Montage de la voie de roulement
B66C0007060000	sur supports conçus pour être dressés facilement, p.ex. démontables
B66C0007080000	Caractéristiques de structure des rails de chemins de roulement ou de leur assemblage (d'application générale E01B)
B66C0007100000	Arrangements ou dispositifs pour prolonger les chemins ou voies de roulement
B66C0007120000	Dispositifs pour changer la direction du déplacement ou pour aiguiller d'une voie sur une autre; Croisements; Combinaisons de voies d'écartement différent (dispositifs de transfert d'application générale E01B)
B66C0007140000	Dispositifs d'assemblage des chemins de roulement
B66C0007160000	Dispositifs spécialement adaptés pour limiter la course du chariot du pont roulant, du portique ou de la grue; Aménagements des butées d'arrêt (caractéristiques générales des butées d'arrêt, différentes de celles propres à la présente application particulière B61K0007180000;interrupteurs ou circuits de fin de course B66D0001560000)
B66C0009000000	Mécanisme de translation incorporé ou adapté aux chariots ou aux grues (pour dragues E02F)
B66C0009020000	pour chariots ou pour grues suspendus
B66C0009040000	pour permettre le passage sur courbe
B66C0009060000	pour plus d'un écartement de voie
B66C0009080000	Galets de roulement; Coussinets pour galets de roulement (roues de véhicules ferroviaires B60B)
B66C0009100000	Trains de roulement ou bogies, p.ex. sommiers ou bogies d'extrémité
B66C0009120000	avec moyens de répartition de la charge pour égaliser la pression sur les roues
B66C0009140000	Mécanismes d'entraînement pour chariot ou grue (cordes, câbles ou chaînes d'entraînement pour charges ou chariots B66C0011160000;commande B66C0013180000)
B66C0009160000	avec moyens pour maintenir l'alignement entre roues et voie
B66C0009180000	avec moyens pour bloquer chariots ou grues sur les chemins ou voies de roulement afin d'empêcher les mouvements intempestifs
B66C0011000000	Chariots ou treuils mobiles, p.ex. travaillant au- dessus de la voie de roulement (chemins ou voies de roulement B66C0007000000;mécanismes de treuils B66D)
B66C0011020000	avec mécanisme ou cabine de manœuvre suspendus ou décalés latéralement par rapport au chemin de roulement ou à la voie
B66C0011040000	Chariots suspendus (palans motorisés avec moteur d'entraînement et tambour ou cylindre contenus dans le même carter B66D0003200000)
B66C0011060000	roulant sur monorail (systèmes ferroviaires aériens B61B)
B66C0011080000	comportant une plaque tournante
B66C0011100000	avec bec de levage (grues à flèche B66C0023000000)
B66C0011120000	avec mécanisme de levage adapté pour des éléments particuliers de prise de la charge, non prévu ailleurs
B66C0011140000	adaptés pour fonctionner sur des grues ou des ponts à structure particulière, p.ex. sur des poutres en béton armé de section rectangulaire
B66C0011160000	Entraînement par cordes, câbles ou chaînes des chariots; Combinaisons de cet entraînement avec le mécanisme de levage
B66C0011180000	comportant cordes ou câbles sans fin
B66C0011200000	Aménagements, p.ex. à pignons différentiels, permettant la manœuvre simultanée ou sélective de la translation ou du levage; Aménagements utilisant le même câble ou corde pour la translation et le levage, p.ex. dans les grues Temperley (transmission de la puissance entre moteurs d'entraînement et tambours de treuils B66D0001140000)
B66C0011220000	actionné pneumatiquement ou hydrauliquement
B66C0011240000	avec moyens pour faire stationner le chariot ou tenir la charge dans des positions prédéterminées; Treuils à foin
B66C0011260000	Butées; Blocs d'arrêt; Arrêts d'extrémité
B66C0013000000	Autres caractéristiques de structure ou détails
B66C0013020000	Dispositifs pour faciliter le repêchage d'objets flottants, p.ex. pour récupérer des embarcations à l'eau (apparaux pour la manœuvre des canots de sauvetage ou engins analogues B63B0023000000;aménagement des équipements de bord pour les cargaisons flottantes B63B0027360000;sauvetage ou halage au sec des navires sur plans inclinés B63C;commande des mécanismes d'enroulement B66D0001520000)
B66C0013040000	Dispositifs auxiliaires pour commander les mouvements des charges suspendues ou pour empêcher le câble de prendre du mou
B66C0013060000	pour limiter ou empêcher le balancement longitudinal ou transversal des charges
B66C0013080000	pour déposer les charges selon un orientement ou dans une position donnés
B66C0013100000	pour empêcher le câble de prendre du mou (dispositifs de commande pour mécanismes d'enroulement des cordes, câbles ou chaînes, p.ex. pour commande de la tension, B66D0001400000)
B66C0013120000	Aménagements des moyens pour transmettre une puissance pneumatique, hydraulique ou électrique à des parties ou dispositifs mobiles (dispositifs d'usage général spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H0075340000)
B66C0013140000	à des éléments de prise de la charge ou aux moteurs qui en font partie
B66C0013160000	Utilisation de dispositifs indicateurs de positionnement ou de pesée (dans les crocs de grue B66C0001400000;dans les mécanismes de sécurité B66C0015000000;appareils de pesée G01G;systèmes indicateurs à distance en général G08)
B66C0013180000	Systèmes ou dispositifs de commande (exclusivement pour mécanismes d'enroulement à cordes, câbles ou chaînes B66D0001400000)
B66C0013200000	pour entraînement non électrique (transmission d'impulsions de commande B66C0013400000)
B66C0013220000	pour entraînement électrique (transmission d'impulsions de commande B66C0013400000;systèmes ou dispositifs d'application générale H02P)
B66C0013230000	Circuits pour commander l'affalement de la charge
B66C0013240000	par moteurs à courant continu
B66C0013260000	par moteurs à courant alternatif
B66C0013280000	utilisant le freinage par récupération pour régler la descente des charges lourdes et comportant des moyens pour empêcher le moteur de tourner dans le sens "à monter" quand on a libéré la charge
B66C0013300000	Circuits pour les moteurs de freinage, de translation ou de balancement
B66C0013320000	pour actionner les treuils des auges de bennes preneuses au moyen d'un ou plusieurs moteurs électriques utilisés à la fois pour le levage et l'affalement des charges et pour l'ouverture et la fermeture des mâchoires de l'auge (autres aspects des mécanismes d'enroulement des cordes, câbles ou chaînes, spécialement adaptés à la commande des auges des bennes preneuses B66D0001620000)
B66C0013340000	au moyen d'engrenages différentiels ou planétaires
B66C0013360000	Systèmes de commande pour entraînement à un seul moteur
B66C0013380000	Systèmes de commande pour moteurs indépendants
B66C0013400000	Utilisation de dispositifs pour transmettre des impulsions de commande; Utilisation de dispositifs de commande à distance (commande en général G05)
B66C0013420000	Transmetteurs hydrauliques
B66C0013440000	Transmetteurs électriques
B66C0013460000	Indicateurs de position pour charges suspendues ou pour éléments de grues
B66C0013480000	Commande automatique de l'entraînement des grues pour produire un cycle de travail unique ou répété; Commande par programmation
B66C0013500000	Utilisation de circuits de fin de course ou de dispositions pour l'interruption en fin de course (pour mécanismes d'enroulement B66D0001560000)
B66C0013520000	Détails du compartimentage pour machine ou moteur d'entraînement ou bien du poste ou de la cabine de manœuvre
B66C0013540000	Postes ou cabines de manœuvre
B66C0013560000	Aménagements des poignées ou pédales
B66C0015000000	Mécanismes de sécurité (pour mécanismes d'enroulement à cordes, à câbles, ou à chaînes B66D0001540000)
B66C0015020000	pour retenir les éléments de prise de la charge en cas de rupture de corde ou de câble
B66C0015040000	pour empêcher les collisions, p.ex. entre les grues ou les chariots à treuil travaillant sur la même voie
B66C0015060000	Aménagement ou utilisation de dispositifs avertisseurs
B66C0017000000	Genres ou types d'installations
B66C0017000000	Ponts roulants à chariot transbordeur comportant une ou plusieurs poutres principales sensiblement horizontales dont les extrémités reposent directement sur des roues ou des rouleaux se déplaçant sur une voie soutenue par des supports espacés (adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales B66C0006000000)
B66C0017040000	avec palonniers de levage, p.ex. palonniers sur pivot portant l'élément de prise de la charge, p.ex. un aimant, un croc (structure des éléments de prise de la charge B66C0001000000, B66C0003000000)
B66C0017060000	spécialement adaptés à des buts particuliers, p.ex. dans des fonderies ou des forges; combinés avec des appareils auxiliaires servant des buts particuliers (B66C0017040000 a priorité)
B66C0017080000	pour le chargement de chambres de traitement, p.ex. de fours, d'étuves (chargement des fours en général F27D0003000000)
B66C0017100000	pour le transport des cuillers de coulée
B66C0017120000	pour la manutention des pièces à usiner, p.ex. de lingots, demandant à être temporairement maintenues à l'intérieur d'une chambre de traitement ou à en être retirées, p.ex. grues à pinces, grues à fosses d'immersion, grues de démoulage (pour manipuler des lingots, pendant les opérations de forge B66C0017180000;organes de saisie pour la manutention ou l'extraction des pièces de fonderie ou des lingots pendant leur fabrication B22D0029000000)
B66C0017140000	Grues à pinces avec moyens pour déplacer les organes pousseurs des objets par rapport aux pinces
B66C0017160000	Grues à pinces avec moyens pour faire tourner les pinces autour d'un axe vertical
B66C0017180000	pour manipuler les pièces à usiner pendant les opérations de forge (manipulateurs de pièces à usiner dans les machines de forge B21J0013100000)
B66C0017200000	pour hisser ou affaler des organes porteurs de charges lourdes, p.ex. conteneurs à marchandises, wagons de chemins de fer
B66C0017220000	pour hisser ou affaler des locomotives
B66C0017240000	pour construire des bateaux sur des rampes de cale sèche
B66C0017260000	combinés avec des appareils auxiliaires, p.ex. scies à grumes, organes pousseurs pour décharger les véhicules, dispositifs pour faire changer de voie les véhicules ferroviaires
B66C0019000000	Ponts roulants ou portiques fixes ou mobiles, portant un chariot ou un treuil mobile (B66C0017000000 a priorité;structures à pylônes supportant l'assise B66C0005000000;adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales B66C0006000000;grues à flèches B66C0023000000)
B66C0019020000	repliables
B66C0021000000	Installations à câbles ou blondins, c. à d. dont les dispositifs de levage se déplacent sur des câbles aériens (adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales B66C0006000000;entraînement à corde ou à câble pour chariots, combinaisons de ces entraînements avec le mécanisme de levage B66C0011160000;systèmes ferroviaires B61B;mécanismes d'enroulement à filins ou à câbles B66D0001000000)
B66C0021020000	dont le système de câbles est soutenu par un châssis orientable relié à des éléments en prise avec le sol
B66C0021040000	dont le système de câbles est soutenu à une ou aux deux de ses extrémités par un châssis mobile, p.ex. un châssis monté sur voie ferrée
B66C0021060000	dont une extrémité est soutenue par un châssis se déplaçant sur une voie courbe, p.ex. circulaire, et l'autre extrémité est soutenue par une colonne tournant autour d'un axe vertical
B66C0021080000	Supports de mou du câble de traction ou du câblage auxiliaire, suspendus ou non, p.ex. à attache fixe, permettant le passage du mécanisme de translation
B66C0021100000	mobiles
B66C0023000000	Installations comportant essentiellement un palonnier, une flèche ou une structure triangulaire agissant comme bras de levier, montées de façon à permettre des mouvements de translation ou d'orientation dans des plans verticaux ou horizontaux, ou bien une combinaison de ces mouvements, p.ex. grues à flèche, derricks ou grues sur tours (structures à pylônes supportant l'assise B66C0005000000;adaptation des ossatures supportant les voies de roulement ou des poutres principales B66C0006000000)
B66C0023020000	à flèches non réglables et non inclinables, dont le montage permet seulement un mouvement d'orientation
B66C0023040000	à flèches dont la longueur efficace peut varier pendant le fonctionnement, p.ex. déplaçables longitudinalement, extensibles
B66C0023060000	à flèches dont le montage permet des mouvements de cambrement ou de relevage de la volée
B66C0023080000	et adaptées pour transporter les charges sur un trajet prédéterminé
B66C0023100000	le trajet étant sensiblement horizontal; Grues à déplacement horizontal de la charge (à relevage rapide de la flèche)
B66C0023120000	avec moyens pour faire varier automatiquement la longueur efficace du filin ou du câble de levage
B66C0023140000	avec moyens, p.ex. dispositifs à pantographe, pour faire varier la configuration de la flèche
B66C0023160000	avec flèches supportées par des colonnes, p.ex. des pylônes, dont le montage de leur extrémité inférieure permet un mouvement d'orientation
B66C0023180000	spécialement adaptées pour être utilisées dans des emplacements particuliers ou à des usages particuliers (B66C0023020000-B66C0023160000, B66C0023580000-B66C0023880000 ont priorité)
B66C0023200000	avec couples d'appui assurés par des murs de bâtiments ou de constructions similaires
B66C0023220000	Grues de fenêtres, c. à d. adaptées pour être fixées dans des ouvertures de fenêtres
B66C0023240000	Grues murales mobiles
B66C0023260000	pour être utilisées sur des chantiers de construction; faites, p.ex. de pièces détachées, pour permettre un assemblage ou démontage rapides, pour travailler à des niveaux de plus en plus élevés, pour être transportées par route ou par rail (avec couples d'appui assurés par des murs de bâtiment B66C0023200000;montées sur véhicules B66C0023360000)
B66C0023280000	faites pour travailler à des niveaux de plus en plus élevés
B66C0023300000	avec charpente composée d'éléments télescopiques
B66C0023320000	Grues changeant de niveau par ses propres moyens
B66C0023340000	Grues à automontage, c. à d. comportant un mécanisme de levage adapté à l'érection de la grue elle-même
B66C0023360000	montées sur véhicules routiers ou ferroviaires; Grues à flèche à manœuvre manuelle pour utilisation dans les ateliers; Grues flottantes (sous l'aspect véhicule ou navire, voir les classes appropriées de B60-B63)
B66C0023380000	avec moteurs différents pour la grue et le véhicule
B66C0023400000	avec un seul moteur pour la grue et le véhicule
B66C0023420000	avec flèches à configuration réglable, p.ex. repliables
B66C0023440000	Grues à flèche adaptées pour être fixées à des véhicules standards, p.ex. à des tracteurs agricoles
B66C0023460000	Grues à flèche mobiles, dont les flèches ne sont pas pivotantes
B66C0023480000	Grues à flèche à manœuvre manuelle pour utilisation dans les ateliers
B66C0023500000	montées sur véhicules ferroviaires, p.ex. grues de dépannage
B66C0023520000	Grues flottantes (dragues flottantes E02F)
B66C0023530000	comprenant un contre-poids ou des moyens pour compenser la gîte, l'inclinaison ou pour rétablir l'assiette du navire ou de la plate-forme (contre-poids ou appuis pour équilibrer les couples de levage B66C0023720000;installations pour diminuer les mouvements indésirables du navire B63B0039000000)
B66C0023580000	disposées pour effectuer automatiquement une séquence donnée d'opérations, p.ex. levage suivi d'un relevage de la volée et d'un pivotement
B66C0023600000	Dispositifs de levage du genre "mât de charge"
B66C0023610000	dans lesquels l'effort de rotation est appliqué à l'extrémité côté pivot
B66C0023620000	Caractéristiques de structure ou détails (concernant les dragues E02F)
B66C0023640000	Flèches
B66C0023660000	Structures des extrémités extérieures ou supérieures
B66C0023680000	repliables ou réglables d'une autre façon (B66C0023687000, B66C0023700000 ont priorité)
B66C0023683000	pendant le fonctionnement
B66C0023687000	télescopiques
B66C0023690000	pendant le fonctionnement
B66C0023693000	extensibles par la pression d'un fluide
B66C0023697000	comportant des moyens de support entre les sections
B66C0023700000	assemblées à partir de sections séparées pour former des flèches de différentes longueurs
B66C0023720000	Contrepoids ou appuis pour équilibrer les couples de levage
B66C0023740000	distincts de la flèche
B66C0023760000	et mobiles pour tenir compte des variations de la charge ou des variations de la longueur de la flèche
B66C0023780000	Appuis, p.ex. des longerons, pour grues mobiles
B66C0023800000	actionnés hydrauliquement
B66C0023820000	Mécanisme de relevage de la flèche
B66C0023840000	Mécanisme d'orientation de la flèche (coussinets antifriction F16C)
B66C0023860000	actionné hydrauliquement
B66C0023880000	Mécanisme de sécurité (pour les ponts roulants, portiques ou grues en général B66C0015000000;pour les mécanismes d'enroulement des cordes, câbles ou chaînes B66D0001540000)
B66C0023900000	Dispositifs pour indiquer ou limiter le moment de levage
B66C0023920000	Tampons ou amortisseurs pour empêcher le pivotement en retour des flèches, p.ex. en cas de rupture du câble ou d'un agrès
B66C0023940000	pour limiter les mouvements d'orientation
B66C0025000000	Ponts roulants, portiques ou grues non prévus dans les groupes B66C0017000000-B66C0023000000
B66D	CABESTANS; TREUILS; AGRÈS, p.ex. PALANS; MOUFLES (enroulement ou déroulement des filins ou des câbles aux fins d'alimentation ou de stockage B65H;mécanismes d'enroulement ou de déroulement des filins ou des câbles pour ascenseurs B66B;dispositifs de levage spécialement adaptés aux échafaudages suspendus E04G0003320000)
B66D0001000000	Mécanismes d'enroulement des cordes, câbles ou chaînes; Cabestans (appareils de levage ou de traction portatifs ou mobiles B66D0003000000)
B66D0001020000	Mécanismes d'entraînement
B66D0001040000	manœuvrés à la main
B66D0001060000	Manivelles de sécurité pour empêcher les retours de manivelle et l'affalement subséquent de la charge
B66D0001080000	comportant des moteurs à fluides
B66D0001100000	Mécanismes d'entraînement à vapeur
B66D0001120000	comportant des moteurs électriques
B66D0001140000	Transmission de la puissance entre sources de puissance et tambours ou cylindres
B66D0001160000	les tambours ou cylindres pouvant tourner librement (B66D0001240000 a priorité)
B66D0001180000	et la puissance étant transmise d'un élément moteur à fonctionnement continu et irréversible
B66D0001200000	Entraînements à chaînes, à courroies ou à friction, p.ex. comportant des moufles
B66D0001220000	Mécanismes différentiels ou à planétaires (pour actionner des bennes excavatrices B66D0001700000)
B66D0001240000	pour faire varier la vitesse ou inverser le sens de rotation des tambours ou des cylindres
B66D0001260000	ayant plusieurs tambours ou cylindres
B66D0001280000	Autres parties constitutives de structure
B66D0001300000	Tambours ou cylindres pour cordes, câbles ou chaînes
B66D0001340000	Fixation des cordes ou des câbles aux tambours ou aux cylindres
B66D0001360000	Guidage ou autre procédé pour assurer un enroulement régulier des cordes, câbles ou chaînes
B66D0001380000	au moyen de guides mobiles relativement au tambour ou au cylindre (B66D0001395000 a priorité)
B66D0001390000	au moyen de tambours ou cylindres mobiles autour d'un axe (B66D0001395000 a priorité)
B66D0001395000	par des moyens assurant à la fois le guidage et la tension des cordes, câbles ou chaînes
B66D0001400000	Dispositifs de commande
B66D0001420000	non automatiques
B66D0001440000	pneumatiques ou hydrauliques
B66D0001460000	électriques
B66D0001480000	automatiques
B66D0001500000	pour maintenir une tension prédéterminée de la corde, du câble ou de la chaîne, p.ex. pour des cordes ou des câbles de remorqueur, des chaînes d'ancre; Commande de la tension des câbles de treuils de touage ou d'amarrage
B66D0001520000	pour faire varier la tension d'une corde ou d'un câble, p.ex. lorsqu'on retire une embarcation de l'eau
B66D0001540000	Mécanismes de sécurité
B66D0001560000	Adaptation des interrupteurs de fin de course
B66D0001580000	sensibles à un excès de charge
B66D0001600000	adaptés à des usages particuliers
B66D0001620000	pour la commande des auges des bennes preneuses (commandes électriques dans les grues B66C0013320000)
B66D0001640000	au moyen d'une seule corde ou chaîne
B66D0001660000	entraînés par un seul moteur
B66D0001680000	entraînés par deux moteurs
B66D0001700000	entraînés par des transmissions différentielles ou à planétaires
B66D0001720000	Barbotins de chaînes d'ancre; Cabestans d'ancres
B66D0001740000	Cabestans
B66D0001760000	comportant des tambours ou cylindres auxiliaires pour emmagasiner la corde ou le câble
B66D0001780000	pour manœuvre des wagons, p.ex. dans les gares de triage
B66D0001800000	pour niveleuses
B66D0001820000	pour orienter et hisser par derricks
B66D0003000000	Appareils de levage ou de traction portatifs ou mobiles
B66D0003020000	Dispositifs à main, p.ex. à levier, agissant sur des cordes, des câbles ou des chaînes pour déhaler dans une direction à peu près horizontale (B66D0003040000, B66D0003120000 ont priorité)
B66D0003040000	Moufles ou dispositifs similaires dans lesquels la force est appliquée à une corde, un câble ou une chaîne qui passe sur une ou plusieurs poulies, p.ex. pour obtenir une démultiplication (poulies de moufle, roues à chaînes, poulies F16H0055000000)
B66D0003060000	à deux ou plusieurs poulies
B66D0003080000	Aménagements des moufles
B66D0003100000	Utilisation de dispositifs de freinage ou de détente
B66D0003120000	Dispositifs à chaînes ou à éléments similaires manœuvrés manuellement, avec ou sans mécanisme de transmission entre l'organe de manœuvre et la corde, la chaîne ou le câble de hissage
B66D0003140000	à levier
B66D0003160000	actionnés par une chaîne sans fin passant sur une poulie ou un pignon denté
B66D0003180000	Palans à moteur
B66D0003200000	à moteur d'entraînement, p.ex. le moteur électrique, tambour ou cylindre dans le même carter
B66D0003220000	à mécanisme de variation de vitesse entre moteur d'entraînement et tambour ou cylindre
B66D0003240000	Utilisation d'interrupteurs de fin de course
B66D0003260000	Autres parties constitutives, p.ex. carters
B66D0005000000	Dispositifs de freinage ou de détente caractérisés par leur application aux mécanismes de levage ou de hissage, p.ex. pour régler l'affalement des charges (pour moufles B66D0003100000)
B66D0005020000	Freins de grues, d'ascenseurs, de palans ou de treuils opérant sur des tambours, des cylindres ou des cordes
B66D0005040000	actionnés par force centrifuge
B66D0005060000	avec effet radial (B66D0005200000 a priorité)
B66D0005080000	comportant des sabots ou patins
B66D0005100000	comportant des bandes
B66D0005120000	avec effet axial (B66D0005220000 a priorité)
B66D0005140000	comportant des disques
B66D0005160000	pour action sur les cordes ou les câbles
B66D0005180000	pour engendrer des forces de freinage proportionnelles aux charges suspendues; Freins actionnés par la charge elle-même
B66D0005200000	avec effet radial
B66D0005220000	avec effet axial
B66D0005240000	Dispositifs de fonctionnement
B66D0005260000	pneumatiques ou hydrauliques
B66D0005280000	spécialement adaptés aux mécanismes d'enroulement, p.ex. dans les puits d'extraction de mines
B66D0005300000	électriques
B66D0005320000	Dispositifs de détente
B66D0005340000	à cliquets
B66F	HISSAGE, LEVAGE, HALAGE OU POUSSAGE, NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. DISPOSITIFS DONT LA FORCE DE LEVAGE OU DE POUSSÉE AGIT DIRECTEMENT SUR LA SURFACE DE LA CHARGE (montage des îles artificielles sur pilotis ou supports similaires E02B0017000000;échafaudages combinés à des dispositifs de levage E04G0001220000, E04G0003280000;dispositifs de levage pour coffrages glissants E04G0011240000;levage des édifices E04G0023060000;étais ou entretoises E04G0025000000;élévateurs ou autres dispositifs de levage sur échelles E06C0007120000;étançons de mines E21D0015000000)
B66F0001000000	Dispositifs, p.ex. crics, pour lever des charges à des paliers prédéterminés
B66F0001020000	avec éléments de verrouillage agissant sur les montants, p.ex. des rondelles
B66F0001040000	les montants étant dentés
B66F0001060000	et les dispositifs étant actionnés mécaniquement
B66F0001080000	et les dispositifs étant actionnés par pression de fluide
B66F0003000000	Dispositifs, p.ex. crics, adaptés pour lever des charges d'un mouvement continu (crics mobiles du type garage B66F0005000000)
B66F0003020000	à crémaillères actionnées par pignons
B66F0003040000	à plusieurs crémaillères
B66F0003060000	à crémaillères comportant des secteurs ou segments dentés pivotants, p.ex. disposés par paires
B66F0003080000	à vis (B66F0003440000 a priorité;engrenages F16H)
B66F0003100000	à manchons télescopiques
B66F0003120000	comportant des leviers articulés (mécanismes à pantographe B66F0003220000)
B66F0003140000	actionnés par mécanismes à rochets et à cliquets
B66F0003160000	actionnés par engrenages coniques
B66F0003180000	actionnés par vis sans fin
B66F0003200000	actionnés par engrenages à démultiplication
B66F0003220000	Mécanismes à pantographe
B66F0003240000	utilisant la pression d'un fluide (machines à pression hydraulique F03B;servomoteurs à pression de fluide F15B, p.ex. vérins pyrotechniques F15B0015190000;transmissions hydrauliques F16H;cylindres, pistons F16J)
B66F0003250000	Caractéristiques de structure
B66F0003260000	Adaptations ou aménagements des pistons
B66F0003280000	télescopiques
B66F0003300000	Freins ou verrous à action directe
B66F0003320000	Moyens pour éviter les à-coups excessifs en fin de mouvement
B66F0003350000	Eléments flexibles gonflables, p.ex. soufflets (éléments gonflables de prise de la charge B66F0003400000;raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B66F0003360000	Eléments de prise de la charge
B66F0003380000	réglables relativement au piston
B66F0003400000	gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
B66F0003420000	avec pompes incorporées, p.ex. manœuvrées à la main
B66F0003430000	Crics pyrotechniques
B66F0003440000	avec moteurs électriques d'entraînement incorporés
B66F0003460000	Combinaisons de plusieurs crics avec moyens pour rendre solidaires les mouvements de montée et de descente
B66F0005000000	Crics mobiles, du type garage, montés sur roulettes ou rouleaux
B66F0005020000	à levage mécanique
B66F0005040000	à levage actionné par pression de fluide
B66F0007000000	Châssis de levage, p.ex. pour lever des véhicules; Ascenseurs à tablier (tabliers de chariots élévateurs B66F0009060000)
B66F0007020000	à tabliers suspendus à des cordes, des câbles ou des chaînes
B66F0007040000	actionnés hydrauliquement ou pneumatiquement
B66F0007060000	à tabliers supportés par des leviers pour un mouvement vertical
B66F0007080000	actionnés hydrauliquement ou pneumatiquement
B66F0007100000	à tabliers supportés directement par des crics
B66F0007120000	par des crics mécaniques
B66F0007140000	à vis
B66F0007160000	par un ou plusieurs crics hydrauliques ou pneumatiques
B66F0007180000	par un seul vérin central
B66F0007200000	par plusieurs vérins avec moyens pour maintenir le tablier horizontal durant le mouvement
B66F0007220000	à tabliers basculants (basculement des véhicules pour le déchargement B65G0067340000)
B66F0007240000	pour lever ou descendre les véhicules en utilisant leur propre puissance
B66F0007260000	pour levage sélectif de certaines parties des véhicules (crics mobiles de garages B66F0005000000)
B66F0007280000	Détails de structure, p.ex. butées d'arrêt, organes de support pivotants, curseurs coulissants réglables aux dimensions de la charge
B66F0009000000	Dispositifs pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement (ascenseurs mobiles ou transportables installés dans les bâtiments ou adjoints à ceux-ci spécialement adaptés pour permettre leur transfert d'une partie d'un bâtiment ou édifice vers une autre partie ou un autre bâtiment ou édifice B66B0009160000;grues B66C)
B66F0009020000	Chargeurs ou déchargeurs fixes, p.ex. pour des sacs
B66F0009040000	actionnés ou commandés hydrauliquement
B66F0009060000	se déplaçant, avec leurs charges, sur des roues ou sur un dispositif analogue, p.ex. chariots élévateurs à fourche (aspects véhicules B60-B62;véhicules destinés principalement au transport des charges et modifiés pour faciliter le chargement ou le déchargement B60P0001000000;chariot à bras à course de levée réduite pour transporter des marchandises B62B0003060000)
B66F0009065000	sans mâts (crics mobiles, du type garage, montés sur roulettes ou rouleaux B66F0005000000)
B66F0009070000	Dispositifs pour stocker du plancher jusqu'au toit, p.ex. "pont stockeur", "transtockeur"
B66F0009075000	Caractéristiques de construction ou détails
B66F0009080000	Mâts; Guides; Chaînes
B66F0009100000	mobiles dans une direction horizontale, par rapport au chariot
B66F0009120000	Plates-formes; Fourches; Autres organes soutenant ou saisissant la charge
B66F0009140000	mobiles latéralement, p.ex. orientables selon un mouvement de pivotement ou de translation
B66F0009160000	inclinables par rapport au mât
B66F0009180000	Moyens pour saisir ou maintenir la charge
B66F0009190000	Moyens additionnels pour faciliter le déchargement
B66F0009200000	Moyens pour actionner ou commander des mâts, des plates-formes ou des fourches (prises de force sur le véhicule combinées avec le système de propulsion du véhicule B60K)
B66F0009220000	Dispositifs ou systèmes hydrauliques
B66F0009240000	Dispositifs ou systèmes électriques
B66F0011000000	Dispositifs de levage spécialement adaptés à des buts particuliers, non prévus ailleurs (dispositifs sur les véhicules, venant en contact avec le sol, pour porter, soulever ou manœuvrer le véhicule B60S0009000000)
B66F0011040000	pour plates-formes ou cabines mobiles, p.ex. sur des véhicules, permettant à des ouvriers d'occuper toute position convenable pour exécuter les travaux demandés (plates-formes pour nettoyer les fenêtres A47L0003020000;dispositifs pour opérer le sauvetage des personnes hors des bâtiments de construction A62B0001020000;sous l'aspect véhicule en ce qui concerne les véhicules utilitaires B60P0003140000;passerelles pour l'entretien des ponts E01D0019100000;échafaudages sur soubassements extensibles E04G0001220000;plates-formes susceptibles d'être levées ou baissées, utilisables sur des échelles E06C0007160000)
B66F0013000000	Caractéristiques de structure ou accessoires communs
B66F0015000000	Pieds-de-biche ou leviers
B66F0017000000	Dispositifs de sécurité, p.ex. pour limiter ou indiquer la force de levage
B66F0019000000	Hissage, levage, halage ou poussage, non prévus ailleurs
B66F0019020000	Halage utilisant des ancres; Ancres à cet effet (ancres de marine B63B0021240000;ancrage des aéronefs B64F0001120000;moyens d'ancrage d'éléments de structure spécialement conçus pour les travaux de fondation E02D0005740000)
B67	OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES
B67B	MISE EN PLACE DES FERMETURES SUR LES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; OUVERTURE DES RÉCIPIENTS CLOS (dispositifs d'ouverture ou de fermeture fixés ou incorporés aux récipients ou à leurs systèmes de fermeture B65D)
B67B0001000000	Fermeture des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues par application de bouchons (bouchons en soi B65D0039000000)
B67B0001030000	Prétraitement des bouchons, p.ex. nettoyage, stérilisation, chauffage, imprégnation ou revêtement; Application d'anneaux élastiques aux bouchons (travail mécanique du liège B27J0005000000)
B67B0001040000	par introduction de bouchons non filetés, p.ex. en liège
B67B0001060000	par introduction et rotation de bouchons filetés
B67B0001080000	Fixation des bouchons qui sont maintenus en position par la pression qu'exercent sur le goulot de la bouteille des dispositifs ad hoc, p.ex. bouchons à bascule des bouteilles de bière
B67B0001100000	par introduction de disques d'obturation
B67B0003000000	Fermeture des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues par application de capsules (capsules en soi B65D0041000000)
B67B0003020000	par application de capsules à rebord et fixation par déformation du rebord
B67B0003040000	Découpe des capsules en bande métallique dans des machines à capsuler (dispositifs de positionnement pour courant de bande métallique B65H0023000000)
B67B0003060000	Alimentation des têtes de capsulage en capsules
B67B0003062000	à partir d'un chargeur
B67B0003064000	à partir d'une trémie
B67B0003100000	Têtes de capsulage pour la fixation de capsules
B67B0003120000	caractérisées par leur mouvement axial par rapport à la capsule pour en déformer le rebord, p.ex. pour presser vers l'intérieur les nervures apparentes du rebord de la capsule
B67B0003140000	caractérisées par leurs éléments mobiles, p.ex. des doigts articulés, pour exercer une pression radiale sur le rebord de la capsule (B67B0003160000, B67B0003180000 ont priorité)
B67B0003160000	caractérisées par leurs éléments de déformation élastiques, p.ex. des bagues ou des colliers élastiques (B67B0003180000 a priorité)
B67B0003180000	caractérisées par leur mouvement rotatif, p.ex. pour former le filetage sur place
B67B0003200000	par application et rotation de capsules préalablement filetées (formation de filetage sur place au moyen d'éléments de déformation élastiques B67B0003160000, au moyen de têtes de capsulage rotatives B67B0003180000)
B67B0003220000	par application de capsules "pression"
B67B0003240000	Dispositions particulières pour l'application ou la fixation de capsules sous vide
B67B0003260000	Utilisation des dispositifs de commande, d'avertissement ou de sécurité dans les machines à capsuler
B67B0003280000	Mécanismes assurant le mouvement relatif entre la bouteille ou le bocal et la tête de capsulage
B67B0005000000	Application de couvercles protecteurs ou décoratifs sur les fermetures; Dispositifs pour fixer les fermetures de bouteilles avec du fil de fer (tétines équipées de dispositifs pour les fixer aux biberons A61J0011040000)
B67B0005030000	Application de revêtements protecteurs ou décoratifs sur des fermetures, p.ex. par réalisation in situ
B67B0005050000	en appliquant un liquide, p.ex. par plongée
B67B0005060000	Dispositifs pour fixer les fermetures de bouteilles avec du fil de fer (B67B0001080000 a priorité)
B67B0006000000	Fermeture des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues par application de fermetures, non prévue dans les groupes B67B0001000000 à B67B0005000000
B67B0007000000	Dispositifs à main ou à moteur pour ouvrir des récipients fermés (arrache-clous ou extracteurs B25C0011000000;attachés ou incorporés aux récipients ou à leurs fermetures B65D)
B67B0007020000	pour enlever les bouchons
B67B0007040000	Tire-bouchons
B67B0007060000	Autres extracteurs de bouchons de liège
B67B0007080000	utilisant la pression d'air ou de gaz
B67B0007100000	avec moyens pour récupérer les bouchons tombés à l'intérieur du récipient
B67B0007120000	pour enlever les disques d'obturation
B67B0007140000	pour enlever les couvercles ou opercules à fermeture très ajustée, p.ex. des boîtes de cirage, par saisie et rotation
B67B0007150000	du type à doigts de serrage
B67B0007160000	pour enlever les capsules à rebord
B67B0007180000	pour enlever les capsules filetées (B67B0007140000 a priorité;clés B25B0013000000)
B67B0007200000	pour faire sauter les joints d'étanchéité sous vide entre couvercles ou opercules et le corps des récipients de préservation, p.ex. en agissant comme un coin
B67B0007220000	comportant des bouches, p.ex. de fil de fer, enroulées autour du joint
B67B0007400000	Dispositifs s'adaptant à des embouts, des bandes ou des languettes pour ouvrir par déchirement, p.ex. clés à fente pour ouvrir les boîtes de sardines
B67B0007420000	Dispositifs pour enlever les bondes de tonneaux
B67B0007440000	Outils combinés, p.ex. comportant tire-bouchons, ouvre-boîtes et ouvre-bouteilles (combinaisons d'appareils à ouvrir avec des outils coupants B26, avec des dispositifs à d'autres fins, voir les endroits appropriés, p.ex. B25F, B43K0029000000)
B67B0007460000	Dispositifs pour découper, c. à d. dispositifs comprenant au moins un élément coupant présentant une ou plusieurs arêtes tranchantes pour pénétrer dans la paroi d'un récipient fermé, p.ex. ouvre-boîtes (B67B0007440000 a priorité;machines de ménage à instruments multiples interchangeables A47J0043060000, A47J0044000000;outils pour tailler à main, coupe, séparation, en général B26)
B67B0007480000	du type à percer, c. à d. dans lequel l'élément coupant comprend au moins une arête tranchante effilée destinée à percer la paroi du récipient en général en une seule opération
B67B0007500000	avec point d'appui, c. à d. poignée analogue à un levier présentant un point d'appui
B67B0007520000	Arêtes tranchantes multiples espacées destinées à percer le récipient en une seule opération
B67B0007540000	du type à couteau chantournant, c. à d. dispositif d'ouverture comprenant un moyen pour former un point de pivotement entre l'élément coupant et le récipient et un moyen pour déplacer l'élément coupant autour du point du pivotement
B67B0007560000	avec pivot destiné à pénétrer dans le récipient et couteau à rayon variable, c. à d. dans lequel la distance entre l'élément coupant et le pivot peut être modifiée
B67B0007580000	Elément coupant glissant librement
B67B0007600000	avec un moyen multiplicateur de force pour faire tourner relativement l'un par rapport à l'autre le récipient et l'élément coupant autour d'un point, afin d'introduire l'élément coupant dans le récipient
B67B0007620000	à point d'appui progressif, c. à d. comportant une poignée analogue à un levier et un moyen constituant un point de pivotement qui est progressivement déplacé par rapport au récipient pendant l'opération d'ouverture
B67B0007640000	avec élément de guidage en contact avec la paroi du récipient pour guider l'élément coupant dans sa course
B67B0007660000	Elément coupant pivotant par rapport à l'élément de réaction
B67B0007680000	du type à cisaillement, c. à d. comprenant des éléments coupants coopérant de façon que leurs arêtes coupantes respectives se déplacent en restant suffisamment en contact l'une avec l'autre pour effectuer une opération de coupe
B67B0007700000	comprenant un élément roulant en forme de roue, entraîné, destiné à s'appuyer de façon continue sur un rebord du récipient pendant l'opération d'ouverture
B67B0007720000	Couteau constitué d'un disque rotatif
B67B0007740000	la première perforation étant produite par le moyen d'entraînement de l'élément roulant, c. à d. que la force rotative appliquée à l'élément en forme de roue provoque la perforation de la paroi du récipient par l'élément coupant
B67B0007760000	conçu pour percer la paroi latérale du récipient
B67B0007780000	comportant plusieurs éléments coupants
B67B0007800000	avec un moyen pour recouvrir l'ouverture pratiquée dans le récipient par l'élément coupant
B67B0007820000	avec un moyen pour empêcher la chute de la partie découpée dans le récipient ou pour soulever la partie découpée hors du récipient
B67B0007840000	conçus pour être actionnés de la main droite ou de la main gauche, c. à d. que le dispositif peut être déplacé dans un sens ou dans l'autre sur le récipient
B67B0007860000	avec bec de versage ou moyen pour déformer ou plier le matériau du récipient pour former un bec de versage
B67B0007880000	avec un moyen pour nettoyer ou désinfecter l'élément coupant
B67B0007900000	avec détecteur, déclencheur et moyen de commande
B67B0007920000	par rupture, p.ex. pour des ampoules
B67C	REMPLISSAGE AVEC DES LIQUIDES OU DES SEMI-LIQUIDES, OU VIDAGE DES BOUTEILLES, BOCAUX, BIDONS, FÛTS, BARRIQUES OU RÉCIPIENTS ANALOGUES, NON PRÉVUS AILLEURS; ENTONNOIRS
B67C0003000000	Mise en bouteilles des liquides ou des semi-liquides; Remplissage des bocaux ou bidons avec des liquides ou des semi-liquides en utilisant des appareils de mise en bouteilles ou des appareils analogues; Remplissage des fûts ou barriques avec des liquides ou des semi-liquides
B67C0003020000	Mise en bouteilles de liquides ou de semi-liquides; Remplissage des bocaux ou bidons avec des liquides ou semi-liquides en utilisant des appareils de mise en bouteilles ou des appareils analogues
B67C0003040000	sans utilisation de pression
B67C0003060000	utilisant une contrepression, c. à d. en remplissant pendant que le récipient est sous pression
B67C0003080000	et abaissant ensuite la contrepression
B67C0003100000	les bouteilles étant préalablement remplies de gaz inerte, p.ex. d'acide carbonique
B67C0003120000	Dispositifs de commande de la pression
B67C0003140000	spécialement adaptés au remplissage avec des liquides chauds
B67C0003160000	par aspiration
B67C0003180000	par utilisation de siphons
B67C0003200000	permettant la mesure des liquides à introduire, p.ex. quand on ajoute des sirops (mesure des volumes ou des débits en général G01F)
B67C0003220000	Détails
B67C0003240000	Dispositifs pour supporter ou tenir les bouteilles (dispositifs de transport ou de stockage en général B65G)
B67C0003260000	Têtes de remplissage; Dispositifs pour introduire les têtes de remplissage dans les goulots des bouteilles
B67C0003280000	Dispositifs de commande du débit, p.ex. en utilisant des soupapes (soupapes en général F16K)
B67C0003300000	Remplissage des barriques ou des fûts
B67C0003320000	utilisant une contrepression, c. à d. en remplissant pendant que le récipient est sous pression
B67C0003340000	Dispositifs pour introduire les têtes de remplissage dans les orifices de remplissage
B67C0007000000	Opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles; Procédés ou dispositifs combinant au moins deux de ces opérations
B67C0009000000	Vidage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts, barriques ou récipients analogues, non prévu ailleurs (dispositifs pour basculer et vider les récipients B65G0065230000)
B67C0011000000	Entonnoirs, p.ex. pour liquides (entonnoirs-filtrants B01D0029085000;compteurs volumétriques G01F)
B67C0011020000	sans soupapes d'évacuation
B67C0011040000	avec soupapes d'évacuation non automatiques
B67C0011060000	avec soupapes d'évacuation automatiques
B67D	DISTRIBUTION, DÉBIT OU TRANSFERT DE LIQUIDES, NON PRÉVUS AILLEURS (nettoyage de conduites ou de tubes ou de systèmes de conduites ou de tubes B08B0009020000;vidage ou remplissage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts ou barriques ou récipients analogues, non prévu ailleurs B67C;adduction d'eau E03;systèmes de canalisation F17D;systèmes d'alimentation en eau chaude domestique F24D;mesure des volumes, des débits volumétriques, des débits massiques ou du niveau des liquides, comptage volumétrique G01F;appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F)
B67D0001000000	Appareils ou dispositifs pour débiter des boissons à la pression (B67D0003000000 a priorité;appareils à préparer les boissons A47J0031000000)
B67D0001020000	Systèmes pour la bière ou appareils de pompage à main du même type
B67D0001040000	Appareils utilisant l'air comprimé ou un autre gaz agissant directement ou indirectement sur les boissons dans les récipients de stockage
B67D0001060000	Montages ou aménagements des appareils de distribution aux comptoirs de bars ou de boutiques (comptoirs de bars ou de boutiques en soi A47F0009000000)
B67D0001070000	Nettoyage des appareils pour débiter des boissons
B67D0001080000	Détails
B67D0001100000	Mécanismes de pompage (en général F04)
B67D0001120000	Dispositifs ou systèmes de commande du débit ou de la pression
B67D0001140000	Soupapes de réduction ou robinets de commande
B67D0001160000	Dispositifs pour recueillir le liquide répandu
B67D0003000000	Appareils ou dispositifs pour commander le débit du liquide à distribuer par gravité à partir des récipients de stockage (séparation et distribution de quantités mesurées de liquides G01F)
B67D0003020000	Soupapes de distribution dont les parties qui travaillent sont disposées de telle sorte qu'elles sont comprimées vers le haut, p.ex. par le bord des récipients présentés sous l'orifice de distribution
B67D0003040000	Robinets ou cannelles adaptés de manière à fermer et ouvrir les orifices de distribution des fûts, p.ex. pour la bière
B67D0007000000	Appareils ou dispositifs pour transférer des liquides à partir de récipients ou de réservoirs de stockage en vrac vers des véhicules ou des récipients portables, p.ex. pour la vente au détail (dispositions générales des installations dans les stations d'approvisionnement en carburant pour véhicules B60S0005020000;pour remplir ou vider les réservoirs à eau pour locomotives, p.ex. colonnes de distribution d'eau, B61K0011000000;pour ravitailler les aéronefs en vol B64D0039000000;installations au sol de manipulation des liquides spécialement adaptées pour ravitailler les aéronefs à l'arrêt B64F0001280000)
B67D0007020000	pour transférer des liquides autres que des carburants ou des lubrifiants
B67D0007040000	pour transférer des carburants, des lubrifiants ou leurs mélanges
B67D0007060000	Parties constitutives ou accessoires
B67D0007080000	Aménagements des dispositifs pour commander, indiquer, mesurer ou enregistrer la quantité ou le prix du liquide transféré (aménagements des soupapes de commande du débit ou de la pression B67D0007360000; calcul, comptage G06;appareils déclenchés par pièces de monnaie distribuant des fluides G07F0013000000;appareils à prépaiement pour mesurer un débit de liquide G07F0015000000)
B67D0007100000	actionnés par des clés, des boutons ou des caisses enregistreuses
B67D0007120000	actionnés par le mouvement du tuyau ou de l'orifice de distribution ou par des dispositifs qui leur sont associés
B67D0007140000	répondant à l'insertion d'information de programmes enregistrés, p.ex. sur cartes perforées
B67D0007160000	Aménagements des compteurs à liquide
B67D0007180000	du type à piston
B67D0007200000	du type rotatif
B67D0007220000	Aménagements des indicateurs ou enregistreurs (indication ou enregistrement dans les compteurs de fluides G01F0015060000)
B67D0007240000	avec des moyens pour établir ou délivrer un reçu ou un état de vente
B67D0007260000	avec des moyens pour le recalage ou la remise à zéro
B67D0007280000	avec des moyens automatiques pour réduire ou interrompre le débit par intermittence avant la fin de la distribution, p.ex. pour alimenter goutte à goutte
B67D0007300000	avec des moyens pour prédéterminer la quantité de liquide à transférer (B67D0007100000, B67D0007140000 ont priorité)
B67D0007320000	Aménagements des dispositifs de sécurité ou d'alarme; Moyens pour empêcher un débit non autorisé du liquide
B67D0007340000	Moyens pour empêcher un débit de liquide non autorisé
B67D0007360000	Aménagements des vannes de commande du débit ou de la pression (associées à des buses B67D0007420000)
B67D0007380000	Aménagements des tuyaux flexibles, p.ex. de la liaison de pilotage d'une moto-pompe (tuyaux flexibles en général F16L0011000000)
B67D0007400000	Dispositifs de suspension, d'enroulement ou de stockage (supports pour stocker des longueurs de tuyau souple, en général B65H0075340000)
B67D0007420000	Buses de remplissage
B67D0007440000	se fermant automatiquement
B67D0007460000	lorsque le liquide atteint un niveau prédéterminé dans le récipient à remplir
B67D0007480000	en utilisant une aspiration d'air à travers un orifice fermé par la montée du liquide
B67D0007500000	et pourvus d'un levier à main additionnel
B67D0007520000	et pourvus de moyens additionnels à soupape de commande du débit
B67D0007540000	avec des moyens pour empêcher une fuite de liquide ou de vapeur ou pour récupérer une perte de liquide ou de vapeur (B67D0007440000 a priorité)
B67D0007560000	Aménagements des indicateurs de débit, p.ex. compartiments transparents, fenêtres, indicateurs tournants (indication ou enregistrement de l'existence, de l'absence ou de la direction d'un mouvement G01P0013000000)
B67D0007580000	Aménagements des pompes
B67D0007600000	à main
B67D0007620000	à moteur
B67D0007640000	du type à piston
B67D0007660000	du type rotatif
B67D0007680000	immergées dans le réservoir de stockage
B67D0007700000	de plusieurs pompes associées en série ou en parallèle
B67D0007720000	Dispositifs appliquant une pression d'air ou d'un autre gaz en vue de forcer le liquide vers l'orifice de distribution
B67D0007740000	Dispositifs pour mélanger plusieurs liquides à transférer (appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F0013060000)
B67D0007760000	Aménagements des dispositifs de purification des liquides à transférer, p.ex. des filtres, des séparateurs à air ou eau
B67D0007780000	Aménagements des réservoirs de stockage ou des systèmes de canalisations
B67D0007800000	Aménagements des dispositifs de réchauffage ou de refroidissement des liquides à transférer
B67D0007820000	de réchauffage uniquement
B67D0007840000	Carters, armoires ou châssis; Chariots ou supports mobiles du même genre
B67D0007860000	Aménagements pour l'éclairage
B67D0009000000	Appareils ou dispositifs pour transférer des liquides lors du chargement ou du déchargement des navires (équipement de bord B63B0027000000)
B67D0009020000	à l'aide de canalisations articulées
B67D0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B68	BOURRELLERIE; CAPITONNAGE
B68B	HARNAIS; DISPOSITIFS UTILISÉS AVEC CES HARNAIS; FOUETS OU OBJETS ANALOGUES
B68B0001000000	Dispositifs de harnachement pour attacher, brider, entraîner, dompter ou calmer les chevaux ou autres animaux de trait (dispositifs de ce genre combinés avec les harnais d'attelage B68B0003000000;équipement pour écuries A01K0001000000;en tant que partie d'un véhicule B62C)
B68B0001020000	Licous
B68B0001040000	Brides; Rênes
B68B0001060000	Mors
B68B0001080000	Gourmettes
B68B0001100000	Œillères
B68B0001120000	mobiles
B68B0001130000	Dispositifs pour empêcher un animal de s'emballer (pour dételer les animaux de traits emballés B68B0005080000)
B68B0001140000	Entraves
B68B0003000000	Harnais d'attelage; Harnais d'attelage combinés avec les dispositifs visés sous le groupe B68B0001000000
B68B0003020000	Jougs
B68B0003040000	Colliers de chevaux; Leur fabrication
B68B0003060000	Colliers ajustables
B68B0003080000	avec coussins de protection
B68B0003100000	Colliers pneumatiques
B68B0003120000	Fermetures de colliers
B68B0003140000	Colliers de poitrail
B68B0003160000	Croupières
B68B0003180000	Avaloires
B68B0003200000	Traits (fabrication des courroies C14B, des cordes D07)
B68B0003220000	Supports pour traits (en tant que partie d'un véhicule B62C)
B68B0005000000	Détails ou accessoires (mercerie A44); Attaches pour brides, rênes, harnais ou pièces similaires (en tant que partie d'un véhicule B62C)
B68B0005020000	Attaches pour traits (liens élastiques B68B0007000000)
B68B0005040000	Trousse-queue en tant que partie du harnais
B68B0005060000	Dispositifs pour fixer des objets particuliers aux harnais, brides ou pièces similaires
B68B0005080000	Dispositifs pour dételer les animaux de trait emballés
B68B0007000000	Dispositifs protecteurs pour chevaux, p.ex. liens élastiques (couvertures de protection B68C0005000000)
B68B0009000000	Dispositifs spécialement adaptés pour supporter les harnais quand ils ne sont pas utilisés
B68B0011000000	Fouets ou objets similaires
B68B0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B68C	SELLES; ÉTRIERS
B68C0001000000	Harnachements de selles pour animaux de selle ou de bât
B68C0001020000	Selles
B68C0001040000	réglables
B68C0001060000	pour amazones
B68C0001080000	avec coussins pneumatiques
B68C0001100000	avec coussins à ressorts
B68C0001120000	Coussins de troussequin; Tapis de selle
B68C0001140000	Courroies ou lanières pour selles; Leurs tendeurs
B68C0001160000	Fixation des étriers aux selles; Etrivières (étriers B68C0003000000)
B68C0001180000	avec équipements de sécurité pour ouvrir l'attache entre étrier et selle, p.ex. en cas de chute du cavalier
B68C0001200000	Poches, sacoches ou autres dispositifs porteurs attachés ou susceptibles d'être attachés aux selles, p.ex. pour porter des armes
B68C0003000000	Etriers
B68C0003020000	avec une partie latérale ou une plaque de semelle reliée aux autres parties de l'étrier de façon mobile, p.ex. sur pivot
B68C0005000000	Couvertures pour animaux au travail, p.ex. de protection
B68F	FABRICATION D'ARTICLES EN CUIR, TOILE À VOILE OU MATÉRIAU ANALOGUE
B68F0001000000	Fabrication d'objets en cuir, toile à voile ou matériau analogue (machines ou outillage pour la fabrication des selles B68F0003000000;fabrication des chaussures A43D;fabrication ou traitement du cuir en général, refendage du cuir, fabrication de courroies de transmission ou d'autres courroies C14)
B68F0003000000	Machines ou outillage spécialement adaptés pour la fabrication des selles (procédés de fabrication B68F0001000000)
B68F0003020000	Machines
B68F0003040000	Outils à main
B68G	PROCÉDÉS, ÉQUIPEMENT OU MACHINES, EMPLOYÉS POUR LE CAPITONNAGE; CAPITONNAGE NON PRÉVU AILLEURS
B68G0001000000	Matériaux de remplissage pour capitonnage (fabrication de ces matériaux, voir les classes appropriées)
B68G0003000000	Traitement des matériaux pour les adapter spécialement au capitonnage
B68G0003020000	Nettoyage; Conditionnement
B68G0003040000	Effilochage; Détorsion des brins ou cordages des matériaux de remplissage
B68G0003060000	Bouclage; Torsion des matériaux de remplissage en brins ou cordages
B68G0003080000	Préparation de plumes naturelles pour lits de plumes
B68G0003100000	Nettoyage ou conditionnement des plumes pour lits de plumes (B68G0003020000 a priorité)
B68G0003120000	Tri des plumes pour lits de plumes
B68G0005000000	Coussins élastiques pour capitonnage (produits de capitonnage finis B68G0011000000;ouatages, molletons, matelas ou produits analogues de structure fibreuse, voir les classes appropriées)
B68G0005020000	faits de matériaux cellulaires, p.ex. caoutchouc mousse (façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique pour la fabrication d'objets poreux ou cellulaires B29C)
B68G0007000000	Fabrication du capitonnage (fabrication de panneaux capitonnés B68G0013000000;machines à coudre D05B)
B68G0007020000	Fabrication de capitonnages à partir de ouatages, molletons, matelas ou éléments analogues (procédés de bourrage B68G0007060000)
B68G0007040000	par des procédés utilisant des tapis transporteurs
B68G0007050000	Recouvrement ou enveloppement des rembourrages de coussins
B68G0007052000	avec des toiles fixées au rembourrage, p.ex. par couture
B68G0007054000	Agencements des toiles entre les rembourrages à ressorts et les matelassures placées sur ceux-ci
B68G0007060000	Remplissage des coussins, matelas ou objets similaires
B68G0007080000	Piquage (outils B68G0015000000); Eléments utilisés à cet effet
B68G0007100000	Finition des bordures
B68G0007120000	Autres éléments spécialement adaptés à l'attache, la fixation ou la finition des ouvrages de capitonnage
B68G0009000000	Mise en place des ressorts de capitonnage dans leurs alvéoles; Insertion de ressorts dans le capitonnage
B68G0011000000	Capitonnages finis non prévus dans les autres classes
B68G0011020000	composés principalement de matières fibreuses
B68G0011030000	avec tissus fibreux cousus ou attachés
B68G0011040000	composés principalement de matériaux élastiques, p.ex. de caoutchouc mousse
B68G0011060000	avec ressorts encastrés, p.ex. ligaturés
B68G0013000000	Panneaux capitonnés (spécialement conçus pour l'insonorisation E04B, G10K)
B68G0013020000	avec dessin en relief formé par piquage
B68G0013040000	avec dessin en relief formé par assemblage, p.ex. avec un matériau thermoplastique
B68G0015000000	Dispositifs auxiliaires ou outils particuliers pour travaux de capitonnage
B68G0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B81	TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES
B81B	DISPOSITIFS OU SYSTÈMES À MICROSTRUCTURE, p.ex. DISPOSITIFS MICROMÉCANIQUES (éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi H01L0041000000)
B81B0001000000	Dispositifs sans éléments mobiles ou flexibles, p.ex. dispositifs capillaires microscopiques
B81B0003000000	Dispositifs comportant des éléments flexibles ou déformables, p.ex. comportant des membranes ou des lamelles élastiques (B81B0005000000 a priorité)
B81B0005000000	Dispositifs comportant des éléments mobiles les uns par rapport aux autres, p.ex. comportant des éléments coulissants ou rotatifs
B81B0007000000	Systèmes à microstructure
B81B0007020000	comportant des dispositifs électriques ou optiques distincts dont la fonction a une importance particulière, p.ex. systèmes micro-électromécaniques (SMEM, MEMS) (B81B0007040000 a priorité)
B81B0007040000	Réseaux ou matrices de dispositifs à microstructure semblables
B81C	PROCÉDÉS OU APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA FABRICATION OU AU TRAITEMENT DE DISPOSITIFS OU DE SYSTÈMES À MICROSTRUCTURE (fabrication de microcapsules ou de microbilles B01J0013020000;procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement d'éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi H01L0041220000)
B81C0001000000	Fabrication ou traitement de dispositifs ou de systèmes dans ou sur un substrat (B81C0003000000 a priorité)
B81C0003000000	Assemblage de dispositifs ou de systèmes à partir de composants qui ont reçu un traitement individuel
B81C0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B82	NANOTECHNOLOGIE
B82B	NANOSTRUCTURES FORMÉES PAR MANIPULATION D’ATOMES, DE MOLÉCULES OU D’ENSEMBLES LIMITÉS D’ATOMES OU DE MOLÉCULES UN À UN COMME DES UNITÉS INDIVIDUELLES; LEUR FABRICATION OU LEUR TRAITEMENT
B82B0001000000	Nanostructures formées par manipulation d’atomes ou de molécules, ou d’ensembles limités d’atomes ou de molécules un à un comme des unités individuelles
B82B0003000000	Fabrication ou traitement des nanostructures par manipulation d’atomes ou de molécules, ou d’ensembles limités d’atomes ou de molécules un à un comme des unités individuelles
B82Y	UTILISATION OU APPLICATIONS SPÉCIFIQUES DES NANOSTRUCTURES; MESURE OU ANALYSE DES NANOSTRUCTURES; FABRICATION OU TRAITEMENT DES NANOSTRUCTURES
B82Y0005000000	Nanobiotechnologie ou nanomédecine, p.ex. génie protéique ou administration de médicaments
B82Y0010000000	Nanotechnologie pour le traitement, le stockage ou la transmission d’informations, p.ex. calcul quantique ou logique à un électron
B82Y0015000000	Nanotechnologie pour l’interaction, la détection ou l'actionnement, p.ex. points quantiques comme marqueurs en dosages protéiques ou moteurs moléculaires
B82Y0020000000	Nano-optique, p.ex. optique quantique ou cristaux photoniques
B82Y0025000000	Nanomagnétisme, p.ex. magnéto-impédance, magnétorésistance anisotropique, magnétorésistance géante ou magnétorésistance à effet tunnel
B82Y0030000000	Nanotechnologie pour matériaux ou science des surfaces, p.ex. nanocomposites
B82Y0035000000	Procédés ou appareils pour la mesure ou l’analyse des nanostructures
B82Y0040000000	Fabrication ou traitement des nanostructures
B82Y0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
B99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
B99Z0099000000	Matière non prévue ailleurs dans la présente section
