IPC Définitions - 27 novembre 2013

A01B - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structure des sièges | A47C
Roues | B60B
Abris pour conducteurs | B60J
Sièges spécialement adaptés aux véhicules, leur agencement ou leur montage dans les véhicules | B60N 2/00
Grattoirs de roues | B60S 1/68

A01D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés, les appareils et les outils à main pour

- séparer les parties utilisables des plantes (p.ex. les graines, les fruits, les racines, les tiges ou les feuilles) du reste de la plante sur le lieu où elle pousse;
- faucher des plantes (p.ex. de l'herbe ou des céréales), qu'il soit ou non prévu d'utiliser les produits fauchés par la suite;
- cueillir la plante entière (par exemple des racines ou des oignons) ou ses parties utilisables (les fruits tombés à terre) à l'endroit où elle pousse ou dans le sol;
- faner, c. à d. manipuler le fourrage fauché reposant sur le sol pour en faire du foin.

Les râteaux à main.

Les fourches.

Les dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues.

Les étuis pour pierres à aiguiser utilisés pendant la récolte.

Les machines spécialement adaptées pour lier le foin, la paille ou les récoltes similaires dans le champ.

Les dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées dans le cadre de la récolte.

Les véhicules spécialement adaptés au transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour le chargement ou le déchargement.

Liens entre secteurs d'une large portée

Appareils combinés ou convertibles

La présente sous-classe couvre les faucheuses combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. le battage) en même temps que le fauchage, les faucheuses transformables en appareils à d'autres fins que le fauchage (p.ex. pour balayer la neige) et les faucheuses qui peuvent effectuer d'autres travaux que le fauchage (p.ex. le travail du sol). Les parties de ces machines qui ne servent pas au fauchage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant le fauchage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes du fauchage.

La présente sous-classe couvre les arracheuses-récolteuses (p.ex. pour les racines) combinées à des appareils pour effectuer des opérations additionnelles (p.ex. décolleter, séparer ou replanter) en même temps que l'arrachage. Les parties de ces machines qui ne servent pas à l'arrachage sont couvertes par la présente sous-classe uniquement si elles sont directement associées aux parties ou aux opérations concernant l'arrachage. Sinon, elles sont couvertes par les entrées appropriées pour ces opérations distinctes de l'arrachage.

Outils à main pour le travail du sol

La présente sous-classe couvre les outils à main pour le travail du sol lorsqu'ils sont spécialement adaptés à la récolte, p.ex. de racines. La présente sous-classe couvre également les râteaux et les fourches. A01B couvre les outils à main pour le travail du sol en général, p.ex. les bêches, les pelles, les houes, à l'exception des râteaux et des pelles.

Liage

La présente sous-classe couvre les appareils spécialement adaptés au liage du foin, de la paille ou de produits similaires une fois récoltés, à l'exception des appareils fixes ou des outils à main, qui sont couverts par A01F 1/00, et des appareils de liage spécialement adaptés pour les presses pour la mise en balles, qui sont couverts par A01F 15/14. Le liage en général est couvert par B65B, p.ex. B65B 13/00 et B65B 27/12.

Déchiquetage ou pulvérisation

La présente sous-classe couvre le déchiquetage ou la pulvérisation du chaume, p.ex. dans le but de produire du paillis, mais ne couvre pas les autres destructions mécaniques de végétaux indésirables qui sont couvertes par le groupe A01M 21/02.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Outils ou machines de travail de la terre pour sarcler ou éclaircir les plants | A01B
p.ex. | A01B 1/16, A01B 39/18, A01B 41/00
Repiquage ou transplantation | A01C 11/00, A01G 23/04
Machines pour couper des pièces ou des mottes de gazon dans les pelouses ou les prairies | A01B 45/04
Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. sécateurs, cisailles pour fleurs ou fruits, tranche-bordures | A01G 3/00
Ébranchage des arbres sur pied | A01G 3/00
Déracinage ou abattage des arbres | A01G 23/02
Gemmage des arbres | A01G 23/10
Appareils pour la destruction de végétaux indésirables | A01M 21/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le mettre en balles | A01F 15/00
Machines ramassant le produit du fauchage sur le sol pour le hacher, p.ex. ramasseuses-hacheuses | A01F 29/01

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail de la terre en agriculture, en général | A01B
Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires | A01B 43/00
Parties constitutives ou accessoires des machines agricoles en général | A01B 51/00-A01B 76/00
Battage | A01F 5/00-A01F 12/00, A01F 17/00-A01F 21/00
Mise en balles du foin, de la paille ou de produits similaires | A01F 13/00-A01F 21/00
Meules pour stocker les produits récoltés | A01F 25/04
Machines à couper spécialement adaptées pour couper le foin, la paille ou analogue | A01F 29/00
Manipulation des fleurs | A01G 5/00
Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires | A01K 80/00
Traitement non prévu ailleurs des fruits ou des légumes après récolte, p.ex. pour extraire le jus, nettoyer les légumes ou écimer les oignons | A23N
Préparation du tabac | A24B
Fabrication des outils pour les récoltes | B21
p.ex. | B21D 53/68, B21D 53/72, B21H 7/08, B21H 7/10, B21K 11/08, B21K 11/14, B21K 19/00
Affûtage des arêtes tranchantes en général | B24B, B24D
p.ex. | B24B 3/00, B24D 15/06
Manches pour ustensiles à main en général | B25G
Outils coupants tenus à la main en général | B26B
Coupe en général | B26D
Roues | B60B
Véhicules spécialement adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers, en général | B60P
Grattoirs de roues | B60S 1/68
Transporteurs en général | B65G
Hissage ou levage en général, p.ex. treuils à foin | B66
p.ex. | B66C 11/24
Élimination des matières indésirables sur un terrain, non prévue ailleurs | E01H 15/00
Dragage, terrassement en général | E02F
p.ex. | E02F 3/28, E02F 5/28

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Battre | Séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente).
Faner | Manipuler le fourrage coupé reposant sur le sol pour en faire du foin.
Faucher | Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied.
Foin | Fourrage coupé à l'état séché ou partiellement séché.
Fourche | Outil à main avec au moins deux dents qui servent à soulever, arracher ou ensemencer.
Moissonneuse-batteuse | Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage.
Récolter | Mettre en oeuvre un des procédés décrits dans l'énoncé de la définition ci-dessus afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli.

A01D 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils pour affiler en matière abrasive ou similaires | B24D 15/06

A01D 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments d'affûtage | B24D 15/00

A01D 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Faneuses, machines de traitement de la récolte | A01D 76/00-A01D 84/00

A01D 23/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement en vrac des produits de la récolte | A01F 29/00, A23N

A01D 37/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour la partie moissonneuse uniquement | A01D 34/00
Pour la partie lieuse uniquement | A01D 39/00

A01D 41/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses | A01F 7/00-A01F 12/00

A01D 59/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ficelage d'objets pour l'emballage en général | B65B 13/00

A01D 59/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pelotes de ficelle ou leur fabrication | B65H

A01D 61/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Manutention en général | B65G
Hissage, levage, en général | B66

A01D 75/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines ou appareils d'affûtage en soi | B24B, B24D

A01D 75/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité en général | F16P

A01D 75/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité en général | F16P

A01D 87/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement en général | B65G, B66

A01D 90/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Véhicules pour le transport de charges modifiés pour faciliter le chargement, en général | B60P
Bennes roulantes, c. à d. ayant des godets racleurs | E02F 3/64

A01F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La portée de la présente sous-classe recouvre cinq domaines distincts définis par les cinq parties du titre de la sous-classe. Pour la facilité de lecture, chacune des sections des définitions qui suivent est subdivisée en cinq parties correspondant à ces domaines et portant les intitulés simplifiés: "Battage", "Mise en balles", "Bottelage", "Coupe" et "Emmagasinage".

Le battage (groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour séparer le grain ou les graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante par action mécanique.

La mise en balles (groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00):

Procédés et appareils pour faire des balles de paille, de foin ou de produits végétaux similaires après récolte.

Le bottelage (groupe principal A01F 1/00):

Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

La coupe (groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00):

Appareils spécialement adaptés pour couper ou hacher la paille, le foin ou les produits végétaux similaires après récolte.

L'emmagasinage (groupe principal A01F 25/00):

Aspects mécaniques (p.ex. aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés.

Liens entre secteurs d'une large portée

Battage

Les groupes principaux A01F 5/00-A01F 12/00 et A01F 17/00-A01F 21/00 couvrent les dispositifs de battage et les accessoires directement impliqués dans le battage. Les moissonneuses-batteuses et leurs parties constitutives non impliquées dans l'opération de battage (p.ex. ce qui concerne le déplacement, l'alimentation ou les caractéristiques de véhicule) sont couvertes par A01D.

Mise en balles

Les groupes principaux A01F 13/00-A01F 21/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les procédés ou les appareils pour la mise en balles qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. La mise en balles de matériaux fibreux en général est prévue en B65B 27/12. Les presses pour mise en balles en général sont prévues en B30B 9/30. Les balles de matériaux sont couvertes par B65D 71/00.

Bottelage

Le groupe principal A01F 1/00 est une entrée axée sur l'application pour les appareils fixes ou les outils à main servant à botteler et qui sont spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits végétaux similaires après récolte. Le bottelage de produits récoltés par des appareils mobiles dans les champs est prévu en A01D, par exemple en A01D 37/00, A01D 39/00 et A01D 51/00. La mise en paquets de matériau fibreux compressibles est couverte par B65B 27/12. La mise en paquets d'articles en général est prévue en B65B 13/00.

Coupe

Les groupes principaux A01F 3/00 et A01F 29/00 sont des entrées axées sur l'application qui couvrent les appareils et les procédés spécialement adaptés à la coupe ou au hachage de la paille, du foin ou des produits végétaux similaires après récolte. Le fauchage ou autre coupe des plantes sur pied est couvert par A01D et A01G. La coupe en général est prévue en B26. La désagrégation en général, p.ex. par des couteaux rotatifs, est couverte par B02C.

Emmagasinage

Le groupe principal A01F 25/00 est une entrée axée sur l'application pour les aspects mécaniques (p.ex. les aspects concernant la manutention mécanique) des appareils (p.ex. des silos) ou des procédés spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles récoltés. Les réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux, en général, sont couverts par B65D. L'emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et la manutention qui lui est associée, en général, sont couverts par B65G. Les aspects de génie civil relatifs aux silos ou aux réservoirs similaires pour le stockage en vrac sont couverts par la section E, par exemple E04H 7/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Battage

Séparation du grain ou des graines sur le lieu de culture | A01D
p.ex. | A01D 41/08, A01D 45/00, A01D 46/00
Moissonneuses-batteuses | A01D 41/00, A01D 45/00, A01D 57/00, A01D 61/00-A01D 75/00
Batteuses avec appareils de ramassage des andains | A01D 41/10
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00
Évidage ou dénoyautage des fruits | A23N 3/00, A23N 4/00, A47J 23/00, A47J 25/00
Élimination des parties du fruit qui contiennent les graines | A23N 4/00, A23N 7/08
Machines pour écaler, cerner ou casser des noix | A23N 5/00, A47J 43/26

Mise en balles

Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées en liaison avec la récolte | A01D 85/00
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00

Bottelage

Dispositions pour mettre la récolte en meules lors de la moisson | A01D 85/00

Coupe

Coupe ou hachage combinés au fauchage | A01D 43/08
Ramasseurs pour récoltes moissonnées | A01D 89/00
Découpage des feuilles de thé | A23F 3/12
Broyeurs de fourrage pour la préparation de la nourriture des animaux | A23N 17/02
Coupe du tabac | A24B 7/00
Moulins à épices | A47J 42/00

Emmagasinage

Dispositions pour mettre la récolte en meules, utilisées lors de la récolte | A01D 85/00
Dispositifs pour la conservation des fleurs | A01G 5/06
Dispositions pour le traitement du tabac dans les hangars | A24B 1/02
Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac | A24B 1/08
Armoires pour denrées périssables | A47B 71/00
Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre | A47B 75/00
Récipients clos pour produits alimentaires | A47J 47/02
Séchage ou emmagasinage du houblon | C12C 3/02, C12C 3/04
Aspects de génie civil relatifs aux réservoirs de stockage en vrac, p.ex. de silos | E04H 7/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:
Mise en balles

Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées avec des moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement | A01D 90/08
Empaquetage ou pressage du tabac | A24B 1/10

Bottelage

Systèmes pour lier les bouquets ou les couronnes de fleurs | A01G 5/02
Empaquetage ou pressage du tabac | A24B 1/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Battage

Séparation de solides utilisant des tables ou des cribles à piston pneumatiques | B03B
Séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, en général | B07B
Écossage, épluchage, décorticage ou ébarbage autrement que par battage | B02B 3/00
Manutention en général | B65G

Mise en balles

Mise en bottes de la paille, du foin ou de produits végétaux similaires | A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00, A01F 1/00
Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires | A01D 87/12, A01D 90/08
Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général | B65B 27/12
Presses de mise en balles en général | B30B 9/30
Balles de matériaux | B65D 71/00
Manutention en général | B65G

Bottelage

Lieuses mobiles utilisées en moissonnant | A01D 37/00, A01D 39/00, A01D 57/00-A01D 75/00
Chargeurs pour balles de foin ou de récoltes similaires | A01D 87/12
Mise en balles | A01F 13/00, A01F 15/00
Mise en balles ou en paquets de matériaux fibreux compressibles en général | B65B 27/12
Mise en balles d'articles en général | B65B 13/00

Coupe

Fauchage | A01D
Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture, p.ex. cisailles pour fleurs ou fruits, sécateurs ou cisailles pour les bordures | A01G 3/00
Appareillages pour la destruction de végétaux indésirables | A01M 21/00
Instruments de ménage pour mettre les pommes de terre ou d'autres produits alimentaires en purée | A47J 19/04
Désagrégation en général | B02C
Outils de coupe tenus à la main | B26B
Coupe en général | B26D
Manutention en général | B65G

Emmagasinage

Protection des végétaux sur pied | A01G 13/00
Conservation des végétaux ou de parties de ceux-ci | A01N 3/00
Conservation de la farine par stockage sous atmosphère inerte | A21D 4/00
Conservation des fruits ou des légumes | A23B 7/00
Conservation des graines comestibles | A23B 9/00
Conservation des huiles ou des graisses comestibles | A23D 7/06, A23D 9/06
Conservation des matériaux pour la préparation de la nourriture des animaux | A23K 3/00
Conservation des aliments ou des produits alimentaires en général | A23L 3/00
Réceptacles pour l'emmagasinage d'articles ou de matériaux en général | B65D
Emmagasinage de matériaux ou d'objets en vrac et manutention associée, en général | B65G
Conservation du houblon | C12C 3/04
Réfrigérateurs, chambres froides ou similaires | F25D
Séchage en général | F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Balle | Paquet compressé et compact de matériau récolté qui est soit retenu par un lien ou une enveloppe soit constitué par le matériau lui-même (avec ou sans additif) de manière à garder sa forme.
Battage | Séparation du grain ou des graines de la plante qui a été récoltée ou des parties de la plante (p.ex. des céréales, du maïs, des pois, des haricots ou des pommes de pin) par action mécanique (p.ex. en secouant, par concassage, en frottant, en frappant ou en appliquant une pression intermittente).
Botte | Paquet relativement peu serré de matériau récolté, constitué normalement de tiges de paille ou d'autres végétaux orientées parallèlement. L'ensemble peut être retenu par un lien ou une enveloppe ou constitué par le matériau lui-même.
Faucher | Couper l'herbe, les céréales ou d'autres plantes sur pied.
Moissonneuse-batteuse | Moissonneuse ou faucheuse combinée à un dispositif de battage.
Récolter | Séparer les parties utilisables de la plante sur le lieu de culture, ou ramasser les plantes entières ou leurs parties utilisables sur le sol ou là où elles poussent afin d'utiliser le matériel végétal séparé, fauché ou cueilli.

A01H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les nouveautés végétales (y compris les algues multicellulaires, les champignons multicellulaires et les lichens).

Les procédés de modification des génotypes ou des phénotypes.

La reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus.

Les méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes.

Liens entre secteurs d'une large portée

AUCUN(E).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Algues unicellulaires | C12N 1/12
Micro-organismes du type fungi | C12N 1/14
Mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux | C12N 15/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitements non chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales | A01G 7/00
Traitements chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales | A01N 25/00-A01N 65/00

A01K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Équipement pour les soins ou l'élevage des animaux ou pour obtenir ce qu'ils produisent, sauf si cet équipement est prévu ailleurs

Équipement et procédés pour la pêche

Équipement pour la pêche à la ligne

Procédés d'obtention d'animaux, non prévus ailleurs

Nouvelles races d'animaux

Liens entre secteurs d'une large portée

Bien que A01K comprend l'équipement et les procédés visant à soigner, élever ou s'occuper de tous les animaux, ainsi qu'à recueillir ce qu'ils produisent, les dispositifs ou les accessoires pour la traite sont classés en A01J. De plus, les fers pour animaux (p.ex. chevaux, bovins et autres solipèdes) et les accessoires utilisés avec ceux-ci sont classés en A01L. Les dispositifs pour prendre soin de l'apparence ou du bien-être des animaux (p.ex. dispositifs pour laver ou faire la toilette, équipement pour la tonte, décorneurs, dispositifs pour diriger les cornes) sont classés ici, tandis que l'équipement ou les procédés pour les soins vétérinaires ou le traitement médical des animaux sont classés en A61D. A01K comprend les dispositifs d'attache des animaux (p.ex. licous, jougs, guides, colliers), à l'exception des harnais pour chevaux, ou des harnais jouant un rôle similaire, ou des dispositifs utilisables avec de tels harnais, qui sont classés en B68B. A01K comprend les nouvelles races d'animaux, quel que soit le procédé menant à leur existence, dont en particulier les nouvelles races d'animaux pluricellulaires, p.ex. les animaux transgéniques. Cette sous-classe comprend aussi les procédés pour l'obtention de tels animaux. Les procédés et les méthodes du génie génétique, ainsi que les mutations en soi, sont classés en C12N. Lorsque les techniques de mutation ou de génie génétique servent à créer de nouvelles races d'animaux, un classement selon plusieurs aspects devrait être effectué en A01K 67/00 et C12N 15/00. L'obtention d'animaux non prévue ailleurs est couverte en A01K 67/00, tandis que les instruments ou les procédés pour la reproduction ou la fertilisation (p.ex. l'insémination artificielle) sont classés en A61D 19/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traite ; ses accessoires | A01J 1/00, A01J 9/00
Maréchalerie | A01L
Instruments, appareils, outillage ou méthodes de médecine vétérinaire | A61D
Harnais ; dispositifs utilisés avec ces harnais | B68B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nouveautés végétales ou procédés pour leur obtention ; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus | A01H
Fabrication des produits laitiers, sauf la traite | A01J 11/00, A01J 27/00
Capture ou piégeage des animaux ; épouvantails ; appareils de destruction d'animaux ou de plantes nuisibles | A01M
Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci ; produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N
Produits alimentaires spécialement adaptés aux animaux ; procédés spécialement adaptés à leur fabrication | A23K
Clôtures, p.ex. palissades, enclos, corrals | E04H 17/00
Structure des soupapes | F16K
Circuits ou appareils électriques conçus spécialement pour être utilisés dans les appareillages pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants | H05C

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bétail | Animaux domestiques élevés et gardés pour leur production.
Gibier | Mammifères ou oiseaux sauvages chassés de façon sportive ou afin de se nourrir.
Pêche à la ligne | Type de pêche utilisant un hameçon et une ligne. Une canne ou une perche est souvent utilisée en plus de ceux-ci, p.ex. pour la pêche sportive.
Rayons de miel | Une structure d'alvéoles hexagonales de cire que les abeilles construisent pour abriter leurs larves ou du miel.
Volaille | Oiseaux domestiques, tels que les poulets, canards, dindes ou oies.

A01K 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aération des bâtiments | F24F

A01K 1/06 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Joug | Un dispositif mécanique pour assujettir un animal (p.ex. des vaches) en coinçant leur cou dans une armature ou une cage démontables.
Licou | Un agencement de courroies fixé sur la tête d'un animal, dont le but est de permettre de conduire ou d'attacher le bétail.

A01K 1/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Stalles de départ, p.ex. pour chevaux ou lévriers | A63K 3/02

A01K 1/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Entraves | A01K 15/04

A01K 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Construction des clôtures en général | E04H 17/00

A01K 5/015 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Blocs de sel | A23K 1/16

A01K 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pinces à plomber | B25B 7/20

A01K 13/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Accessoires pour les machines pour la traite pour nettoyer les pis ou les tétines | A01J 7/04
Dispositifs de lavage spécialement conçus pour un usage vétérinaire | A61D 11/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandes jambières ou cataplasmes | A61D
Ciseaux | B26B

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Protège-fanon | Un anneau (typiquement en caoutchouc) placé autour de l'articulation du boulet, afin d'empêcher un cheval de frapper ses propres pieds, et le pousser à adopter un plus grand écart dans sa démarche. Utilisation fréquente pour les chevaux dont les jambes postérieures sont rapprochées.

A01K 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer | A61D 3/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Entrave | Un dispositif limitant le mouvement des jambes d'un animal afin de gêner sa capacité de se déplacer ou de courir.

A01K 17/00 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Dispositif pour diriger les cornes | Un dispositif ajusté sur les cornes d'un animal pour orienter leur croissance.

A01K 21/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cabines pour saillies | A01K 15/00

A01K 27/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau | B65H 75/34

A01K 31/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils enregistreurs de l'entrée ou de la sortie d'une personne isolée | G07C 9/00

A01K 43/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Triage selon le poids en général | B07C 5/16

A01K 61/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires | A01K 80/00

A01K 63/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres en général | B01D
Traitement de l'eau en général | C02F

A01K 63/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'éclairage électrique fixes | F21S
Chauffage électrique | H05B 1/00, H05B 3/00

A01K 65/00 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Corde pour haler le gros poisson | Un dispositif pour accrocher en grappe plusieurs poissons capturés, pour fins de transport.

A01K 67/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de médecine vétérinaire pour la reproduction ou la fertilisation | A61D 19/00
Préparations médicinales contenant du sperme | A61K 35/52
Appareillage pour la culture in vitro de cellules animales | C12M 3/00
Culture in vitro de cellules animales (p.ex. oocytes, cellules du sperme et embryons) | C12N 5/00
Techniques de mutation ou de génie génétique | C12N 15/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Obtention d'animaux | L'obtention d'animaux jusqu'à la naissance incluse.

A01K 67/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cabines pour saillies | A01K 15/00
Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'appariement | A01K 21/00

A01K 67/033 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Stérilisation non chimique des invertébrés | A01M

A01K 75/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Flotteurs pour la pêche à la ligne | A01K 93/00

A01K 75/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Plombs pour la pêche à la ligne | A01K 95/00

A01K 79/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits ou appareils électriques conçus spécialement pour capturer les poissons | H05C

A01K 80/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filets de pêche | A01K 73/00, A01K 74/00
Dragues | E02F

A01K 85/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de montage de mouches | A01K 97/26

A01K 91/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Flotteurs | A01K 93/00

A01K 97/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nourriture pour animaux particuliers | A23K 1/18

A01K 97/14 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Gaffe | Une perche munie d'un hameçon pointu à son extrémité distale, servant à harponner et à sortir de l'eau un poisson de grande taille.

A01M - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La capture ou la destruction d’insectes

Les adaptations ou les aménagements particuliers des appareils de pulvérisation de poudre ou de liquide aux fins couvertes dans la présente sous-classe

Les fumigateurs

Les lance-flammes spécialement adaptés aux fins couvertes dans la présente sous-classe

Les appareils pour la destruction de la vermine, des animaux nuisibles ou des végétaux indésirables

Les pièges pour animaux

Les dispositifs ou les appareils pour tuer les animaux par empoisonnement ou par des projectiles

Les épouvantails ou les dispositifs répulsifs

Les articles de chasse

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe A01M couvre les moyens pour capturer, piéger, ou pour effrayer les animaux, mais lorsque ces moyens sont utilisé pour pêcher ou capturer des abeilles en apiculture, ils sont classés en A01K. En outre, les circuits ou les appareils électriques spécialement adaptés pour la capture, le piégeage et le contrôle des animaux ou adapté pour la destruction des insectes et animaux sont classés en H05C. Les dispositifs ou appareils mécaniques pour la destruction de la vermine, des animaux nuisibles et des plantes et végétaux indésirables sont classés en A01M, alors que les biocides, les produits repoussant ou attirant les animaux, les régulateurs de croissance des végétaux sont classés en A01N.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs pour capturer les essaims ou les faux-bourdons | A01K 57/00
La pêche | A01K 69/00, A01K 99/00
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N
Circuits ou appareils électriques conçus spécialement pour être utilisés dans les appareillages pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants | H05C

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Abattage ou étourdissement des animaux | A22B
Appareillages de pulvérisation ou d’atomisation en général | B05B
Matériel à bord des aéronefs pour larguer ou libérer en vol une matière en poudre, liquide ou gazeuse, p. ex. les pesticides, les herbicides | B64D 1/16

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Aucune.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Animal | Membre du règne animal ne faisant pas partie des humains comprenant, mais n’étant pas limité, aux mammifères, oiseaux, insectes.
Destruction | Détruire ou provoquer la mort d’un organisme vivant ; stérilisation non chimique des invertébrés
Fumigateur | Appareil utilisé pour désinfecter ou purifier une zone en utilisant les vapeurs de produits chimiques sélectionnés.
Insecte | Classe d’animaux arthropodes caractérisés par un exosquelette soutenant un corps en trois parties (comprenant une tête, thorax et abdomen), six pattes et deux antennes.
Nuisible | Nocif, toxique ou indésirable.
Lacet | Nœud coulant ancré, généralement fabriquée à partir de fil ou de câble qui se resserre autour d’un animal pour empêcher sa libération ou son l’évasion.
Vermine | Animaux sauvages, p.ex. les rongeurs, qui peuvent transmettre des maladies ou être nuisibles aux cultures.

A01M 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lance-flammes en général | F41H 9/02

A01M 21/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Biocides, régulateurs de croissance des végétaux | A01N 25/00, A01N 65/00
Substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols | C09K 17/00

A01M 23/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Logement pour les animaux | A01K 1/00

A01M 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs ou méthodes pour l’introduction de remèdes, solides, liquides ou gazeux ou d’autres produits dans ou sur le corps des animaux | A61D 7/00

A01M 27/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Armes à feu individuelles, p.ex. pistolets, fusils | F41C

A01M 29/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par la lumière | A01M 1/04, A01M 1/08

A01M 29/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Empoisonner, endormir ou brûler des insectes | A01M 1/20
Fumigateurs; Appareils émetteurs de gaz | A01M 13/00

A01M 29/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lance-flammes | A01M 15/00

A01M 29/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Crécelles de rabatteurs pour la chasse | A01M 31/04

A01M 29/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Crécelles de rabatteurs pour la chasse | A01M 31/04

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

A01M 29/16 a priorité

A01M 29/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'eau chaude, la vapeur, l'air chaud ou l'électricité | A01M 19/00
Pièges électriques | A01M 23/38
Clôtures électrifiées | A01K 3/00

A01M 29/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détruire les insectes par des procédés électriques | A01M 1/22

A01M 29/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals | E04H 17/00

A01M 29/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandes ou revêtements collants pour arbres | A01M 1/18

A01M 31/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sièges pliants | A47C

A01N - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:

- la conservation de corps humains ou animaux ou de parties de ceux-ci après la mort, la prévention de leur décomposition;
- la conservation de parties vivantes de corps humains ou animaux;
- la conservation ou le maintien de l'état de fraîcheur des végétaux ou de parties de végétaux;
- la réduction des effets nocifs des ingrédients actifs sur les organismes autres que les organismes indésirables;
- la destruction des organismes indésirables (p.ex. les insectes, les mauvaises herbes, les micro-organismes), l'arrêt de leur croissance ou la prévention de leur prolifération;
- la répulsion des animaux nuisibles (y compris la résistance ou la protection contre ces animaux) ou l'utilisation de leurres à leur intention;
- la modification de la croissance des végétaux par une modification chimique de leur métabolisme en utilisant des régulateurs de croissance des végétaux comme les auxines.

Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).

Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).

Liens entre secteurs d'une large portée

Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.

L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.

Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareils à cet effet | A01G 5/06
Conservation des aliments ou des produits alimentaires, p.ex. pasteurisation, sterilization | A23B, A23K 3/00, A23L 3/00
Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés | A23B 7/00
Compositions destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération | A61K
Stérilisants sexuels pour les animaux autres que les invertébrés | A61K
Mélanges de pesticides avec des engrais | C05G
Papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique | D21H

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Greffe de plantes | A01G 1/06
Dispositifs pour la conservation des fleurs | A01G 5/06
Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance | A01G 7/04
Stérilisation du sol par la vapeur | A01G 11/00
Protection des végétaux (p.ex. couvertures protectrices ; dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard; dispositifs de protection contre les animaux) | A01G 13/00
Systèmes pour capturer ou détruire les insectes | A01M 1/00-A01M 5/00
Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires | A01M 17/00
Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables | A01M 21/00
Épouvantails, p.ex. pour oiseaux | A01M 29/00
Leurres pour la chasse | A01M 31/06
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux, qui ne sont pas caractérisés par l'agent utilisé | A61L 2/00-A61L 12/00
Peintures contenant des biocides, p.ex. des fongicides, des insecticides, des pesticides | C09D 5/14
Peintures antisalissures, peintures subaquatiques | C09D 5/16
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00
Cellules non différentiées humaines, animales ou végétales, tissus, leur culture ou leur conservation | C12N 5/00
Agents biocides (p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides) dans ou sur du papier | D21H 21/36

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.

Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.

Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.

Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.

Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.

Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.

Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.

Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.

Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.

Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.

Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.

Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. .. représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acaricide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mites et les tiques ou à les rendre moins nuisibles.
Arthropodicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les arthropodes, p.ex. les insectes, les araignées, les crustacés, ou à les rendre moins nuisibles.
Biocide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir un organisme vivant (p.ex., une plante, un animal). Exemples de biocides: acaricide, arthropodicide, fongicide, insecticide, molluscicide, rodonticide (voir Synonymes et mots-clés).
Désinfectant | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir les micro-organismes.
Fongicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à empêcher ou à détruire les moisissures et les champignons ou à les rendre moins nocifs.
Halogènes | F, Cl, Br, I, At.
Herbicide | Substance ou mélange de substances destiné à empêcher ou à détruire la vie d'une plante ou à la rendre moins nuisible.
Insecticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire. les insectes ou à les rendre moins nuisibles.
Métal | Élément autre qu'un non-métal.
Métaux alcalins | Li, Na, K, Rb, Cs, Fr.
Métaux alcalino-terreux | Ca, Sr, Ba, Ra.
Métaux légers | Métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg.
Métaux lourds | Métaux autres que les métaux légers.
Molluscicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mollusques, p.ex. les escargots, les coquillages, ou à les rendre moins nuisibles.
Non-métaux | H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes.
Pesticide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner ou à détruire les animaux nuisibles (p.ex. les insectes ou les rongeurs)ou à les rendre moins nuisibles.
Régulateur de croissance des végétaux | Substance, comme les auxines, qui altère le végétal ou modifie sa croissance par une modification chimique du métabolisme végétal.
Rodonticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les rongeurs, p.ex. les rats, les souris, ou à les rendre moins nuisibles.

A01N 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de destruction des animaux ou plantes nuisibles | A01M

A01N 25/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fumigateurs | A01M 13/00

A23B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les méthodes générales de conservation de la viande, des saucisses, du poisson ou de produits à base de poisson, des œufs ou de produits à base d’œufs, des fruits, des légumes (conservation des pommes de terre crues), des graines comestibles, par traitement thermique, séchage, congélation, irradiation, fumage, par traitement chimique ou microbiologiques, etc. et compositions servant à ces fins.

Les appareils servant à la conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles utilisant des liquides, des solides ou des gaz.

Les appareils, méthodes et compositions pour enduire la viande, les saucisses, les poissons, les produits à base de poisson, les œufs, les produits à base d’œufs, les fruits, les légumes et les graines comestibles d’une couche protectrice.

Les appareils servant au pressage de la choucroute.

Le mûrissement chimique des fruits ou des légumes par agents liquides, solides ou gazeux.

Les produits (p.ex. viande, saucisses, poissons, produits à base de poisson, œufs, produits à base d’œufs, fruits, légumes, graines comestibles) conservés, mûris ou en mis en boîte, en tant que tels.

Liens entre secteurs d'une large portée

La conservation des aliments ou produits alimentaires en général est classée dans le groupe principal A23L 3/00, tandis que la sous-classe A23B regroupe les méthodes de conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, ainsi que le mûrissement chimique des fruits ou des légumes. La classification en A23B est appropriée si la méthode de conservation est spécifique à un type d’aliment couvert en A23B. Dans le cas d’une méthode de conservation spécifique s’appliquant aux aliments en général, la classification est faite au niveau du groupe principal A23L 3/00.

La conservation, la protection ou l’aseptisation des emballages, ou du contenu des emballages, faite durant le processus d’emballage, ainsi que les appareils à cet effet, sont classés en B65B 55/00. La conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, ainsi que les appareils utilisés à cet effet, sont classés en A23B s’ils ne sont pas associés à l’emballage en tant que tel.

B65D 81/00 traite des contenants, des éléments d’emballage et des emballages en soi pour des contenus présentant des problèmes particuliers de transport ou d’entreposage, ou adaptés pour être utilisables à des fins autres que d’emballage une fois le contenu retiré. En particulier, B65D 81/28 concerne l’utilisation d’agents de conservation des aliments, fongicides, pesticides ou agents répulsifs pour traiter les contenants ou matériaux d’emballage de façon à empêcher leur détérioration ou décomposition. A23B regroupe les méthodes de conservation des viandes, des saucisses, des poissons, des produits à base de poisson, des œufs, des produits à base d’œufs, des fruits, des légumes et des graines comestibles, en tant que telles.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Marmelades; confitures; gelées; autres préparations similaires à base de fruits ou de légumes; succédanés de fruits; leur préparation ou traitement | A23L 1/06
Préparation de pommes de terre cuites | A23L 1/216

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Emploi dans les emballages d’agents de conservation des aliments | B65D 81/28

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparation des fruits ou des légumes | A23L 1/212
Préparation des fruits ou des légumes par macération, p.ex. choucroute | A23L 1/218
Conservation des aliments en général | A23L 3/00
Machines combinées à laver ou à blanchir, et à sécher ultérieurement les fruits et légumes en grandes quantités | A23N 12/06
Machines pour sécher ou torréfier les fruits et légumes en grandes quantités | A23N 12/08

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Produits à base d’œufs | La totalité ou une partie du contenu de l’œuf, coquille exclue, qui peut être pasteurisée en usine de traitement des aliments, avec ou sans ingrédients additionnels, destinée à la consommation humaine, tel que les œufs lyophilisés ou sous forme liquide. Les produits à base d’œufs n’incluent pas les aliments comprenant des quantités minimes d’œufs, comme les préparations à gâteaux.
Poissons | Tous types de poissons, incluant les crustacés et autres animaux marins ("marin" signifiant "de, provenant de ou produit par, la mer") ainsi que toute partie, produits ou dérivés de ceux-ci.
Produits à base de poissons | Un produit comprenant une quantité prédominante de poisson.

A23B 4/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fermentation acide | A23B 4/12

A23B 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conservation de la pâte ou de produits de boulangerie | A21D

A23B 7/154 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fermentation acide | A23B 7/10

A23D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions à base d'huiles ou de graisses comestibles, contenant une phase aqueuse, p.ex. margarines, leur traitement et la conservation des produits finis.

Les autres huiles ou graisses comestibles, p.ex. huiles pour cuisson, huiles microbiennes, leur traitement et la conservation des produits finis.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les aliments ou produits alimentaires contenant huiles ou graisses comestibles sont classés dans les endroits pertinents A21D, A23G, A23L. Les graisses dérivées du lait sont classées dans la sous-classe A23C (p. ex. A23C 13/00 et A23C 15/00).

La sous-classe C07C couvre les composés acycliques et carbocycliques, p.ex. les esters d'acides carboxyliques (C07C 69/00), mais pas leur utilisation dans les produits alimentaires qui est couverte par la sous-classe A23D.

La sous-classe C11B couvre la production et la purification ou le raffinage des huiles et des graisses ainsi que leur obtention à partir de résidus, mais n'est pas limitée aux huiles et aux graisses convenant à l'utilisation dans des produits alimentaires. La sous-classe C11B ne couvre pas les mélanges des huiles et des graisses avec de l'eau ou avec d'autres graisses ou huiles comestibles, qui sont couverts par la sous-classe A23D.

La sous-classe C11C couvre les acides gras qui ne sont pas ou qui ne sont plus estérifiés avec la glycérine (bien que le procédé d'estérification desdits acides gras avec la glycérine soit couvert) et leur transformation, ainsi que les bougies.

Le groupe A23L 1/29 couvre les aliments avec des qualités nutritives modifiées, p. ex. les aliments diététiques, les aliments fonctionnels.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits alimentaires pour animaux | A23K 1/00
Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse | B01F 17/00
Huile minérale (kérosène, paraffines solides, pétrole, essence, gazole), biogazole | C10
Préparation des graisses ou des huiles utilisant des micro-organismes ou des enzymes | C12P 7/64
Recherche ou analyse des huiles ou des graisses alimentaires par des méthodes spécifiques | G01N 33/03

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Huile | Une huile est une substance à l'état liquide visqueux ("huileux") à température ambiante ou légèrement supérieure à la température ambiante, et qui est à la fois hydrophobe (immiscible avec l'eau) et lipophile (miscible avec d'autres huiles, littéralement). Cette définition générale recouvre les classes de composés avec des structures chimiques, des propriétés et des utilisations sans rapport entre elles, englobe les huiles végétales, les huiles pétrochimiques, les huiles essentielles volatiles. L'huile est une substance non polaire. Le terme "huile" est utilisé pour toute substance qui ne se mélange pas à l'eau et qui donne une sensation de gras, tel que le pétrole et le mazout, indépendamment de sa structure chimique.
Huile comestible | Une huile comestible ou de cuisine est une graisse d'origine végétale, animale ou microbienne, qui est liquide à température ambiante et qui est appropriée à l'utilisation alimentaire. Parmi les nombreuses sortes d'huiles végétales comestibles l'on trouve: l'huile d'olive, de palme, de soja, de colza, de grains de citrouille, de maïs, de tournesol, de carthame, d'arachide, de pépins de raisin, de sésame, d'argan et de riz. Beaucoup d'autres sortes d'huiles végétales sont aussi utilisées en cuisine. Le terme générique "huile végétale", lorsqu'il est utilisé pour caractériser un produit de cuisine à base d'huile, se rapporte à un mélange de différentes huiles souvent à base d'huile de palme, de maïs, de soja ou de tournesol. L'huile comestible d'origine animale est p. ex. l'huile de poisson. Les huiles microbiennes sont aussi comprises dans cette catégorie.
Graisse, Lipide, Gras | La graisse est une substance onctueuse, de peu de consistance et fondant facilement, dite en chimie corps gras et présente dans diverses parties du corps de l'homme ou de l'animal. Les corps gras comprennent un large groupe de composés qui sont généralement solubles dans des solvants organiques et largement insolubles dans l'eau. Du point de vue chimique, les corps gras sont généralement des triesters de glycérine et d'acides gras. Les corps gras peuvent être solides ou liquides à température ambiante, selon leur structure et leur composition. Bien que les mots "huiles", "graisses" et "lipides" sont tous utilisés en relation avec la matière grasse, "huiles" est normalement utilisé pour décrire des produits qui sont liquides à température ambiante. Les "lipides" peuvent se présenter à l'état solide, comme dans les cires, ou liquide, comme dans les huiles. Les lipides constituent un ensemble de corps gras, c'est-à-dire des acides gras, ou des dérivés (esters, aldéhydes) d'un acide gras. Les lipides sont caractérisés par leur insolubilité dans l'eau et, au contraire, par leur solubilité dans les solvants organiques non polaires. Les cires et les huiles végétales sont constituées de lipides. Les acides gras constituent une catégorie de lipides, distingués des autres lipides par leur structure chimique et physique. Cette catégorie de molécules est important pour beaucoup de formes de vie, fournissant une fonction structurelle ainsi que métabolique. Ils font partie de l'alimentation de la plupart des hétérotrophes (y compris l'Homme). Les lipides et les graisses alimentaires sont dégradés dans l'organisme sous l'action des enzymes appelés lipases, produits par le pancréas.
Shortening, (graisse émulsifiable) | Le shortening est une graisse alimentaire, utilisée en particulier pour la cuisson au four ou la friture, ainsi appelée car elle donne une texture croustillante (comme les "shortbreads"). Le terme "shortening" peut être utilisé de manière plus large et s'applique à toute graisse solide à température ambiante utilisée pour la cuisson au four ou la friture, telle que le lard, mais lorsqu'il est utilisé dans les recettes, il s'agit d'huiles végétales hydrogénées solides à température ambiante. Le shortening a en général un point de fumée supérieur à celui du beurre et de la margarine. Il peut être constitué de 100% de lipides, contrairement au beurre et à la margarine qui n'en comprennent qu'environ 80%.

A23F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le thé.

Les succédanés du thé, p.ex. le maté, la mélisse officinale, le cynorrhodon.

Les extraits ou les infusions de thé et de succédanés du thé.

Les arômes de thé, l'huile de thé.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du thé et des succédanés du thé, p.ex. l'oxydation, la fermentation, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

Le café.

Les succédanés du café, p.ex. la chicorée.

Les extraits ou les infusions de café et de succédanés du café.

Les arômes de café, l'huile de café.

Les procédés de fabrication, préparation et modification du café et des succédanés du café, p.ex. le traitement du café vert, la torréfaction, la mouture, l'élimination de la caféine, l'extraction, le séchage, la concentration, l'aromatisation.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les substances, p.ex. les alcaloïdes tels que la caféine, la théophylline, la théobromine, ou leur préparation en tant que telle, cette matière étant couverte par les classes C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

Les procédés ou appareils de physique ou de chimie en général, p.ex. ébullition, extraction ou filtration, sont couverts par la classe B01.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

La cueillette du thé | A01D 46/04
La cueillette du café | A01D 46/06
Les aromates synthétiques de thé | A23L 1/226
Les aromates synthétiques de café | A23L 1/234
Les machines à nettoyer, blanchir, sécher, griller ou torréfier les fruits ou les légumes, p.ex. le café | A23N 12/00
Les moulins à café | A47J 42/00
Les préparations médicinales contenant du matériel provenant de plantes de thé ou de succédanés de thé ou du café ou de succédanés de café | A61K 36/00
p.ex. | A61K 36/74, A61K 36/82, A61K 36/28

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chocolat, confiserie ou glaces contenant du café ou du thé | A23G
Conservation des aliments ou produits alimentaires en général, p.ex. lyophilisation, séchage par pulvérisation | A23L
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires non couvert intégralement par une seule autre sous-classe, p.ex. agglomération, granulation, mise en comprimés | A23P
Théières ou cafetières | A47G 19/14
Infuseurs à thé, p.ex. infuseurs en forme d'œuf | A47G 19/16
Couvre-théières ou couvre-cafetières | A47G 19/20
Appareils à préparer les boissons, p.ex. le café ou le thé | A47J 31/00
Emballage de substances, p.ex. du thé, qui doivent infuser dans l'emballage, p.ex. remplissage de sachets de thé | B65B 29/02
Fixation, ou bien formation et fixation, de cordons ou étiquettes sur les sachets de thé | B65B 29/04
Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage | B65D 85/804
Infusettes jetables | B65D 85/808

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Alcaloïde | Xanthines stimulantes caféine, théobromine et théophylline présentes dans les grains de café et/ou dans les feuilles de thé.
Café | Produit ou boisson stimulante produite à partir de grains torréfiés, communément appelés grains de café, qui proviennent d'une plante du genre Coffea, p.ex. Coffea arabica ou Coffea canephora.
Décaféination | Procédé d'élimination de l'alcaloïdecaféine des grains de café ou des feuilles de thé.
Succédanés du café | Les succédanés du café (solides ou liquides) sont des produits sans café, normalement sans caféine, utilisés pour substituer le café tout en conservant son goût. La chicorée et d'autres succédanés peuvent être préparés par torréfaction ou décoction de différentes substances organiques. Des ingrédients communs sont les glands, l'orge et le malt, les faînes, les racines de chicorée à café, le maïs, les figues et le seigle.
Succédanés du thé | Les succédanés du thé (solides ou liquides) sont des produits sans thé, c. à d. qui ne proviennent pas de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis), p.ex. le maté (Ilex paraguariensis), la citronnelle (Melissa officinalis), le cynorrhodon (Rosa canina), etc.; voir aussi tisane.
Thé | Produit ou boisson stimulante produite à partir des feuilles de la plante du thé traditionnelle (Camellia sinensis).
Tisane | Les produits ou boissons préparés par infusion de matériel végétal avec de l'eau chaude, habituellement des feuilles ou des fruits, des fleurs, des écorces ou d'autres parties, à l'exclusion de la plante de thé traditionnelle (Camellia sinensis). Les tisanes appartiennent au groupe des succédanés du thé.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots "lyophilisation" et "dessiccation par le froid" sont souvent utilisés comme synonymes.

A23J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La préparation des compositions à base de protéines pour l'alimentation, p. ex. à partir de viande, de poissons ou autres animaux marins, de sang, des œufs, des poils, des céréales, de légumineuses ou autres graines végétales, des eaux résiduaires, des levures ou de lait.

L'ouverture des œufs par grandes quantités et la séparation du jaune et du blanc.

Le traitement des protéines pour l'alimentation, p. ex. par texturation utilisant la congélation, l'extrusion, l'expansion, la coagulation à partir de ou dans un bain ou par hydrolyse utilisant des agents chimiques ou des enzymes.

Les compositions à base de phosphatides pour l'alimentation, p.ex. lécithine.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les phosphatides dans les huiles ou les graisses sont classés dans la sous-classe C11B

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement de la farine ou de la pâte par addition de protéines avant ou pendant la cuisson | A21D 2/26
Produits laitiers. p. ex. lait, beurre, fromage; succédanés du lait ou du fromage; leur fabrication | A23C 9/00, A23C 11/00, A23C 17/00-A23C 23/00
Produits à base de cacao; sucreries; confiseries; massepain; chewing-gum; desserts glacés contenant des peptides ou des protéines | A23G 1/44, A23G 3/44, A23G 4/14, A23G 9/38
Aliments ou produits alimentaires contenant des protéines en tant qu'agents gélifiants ou épaississants; produits diététiques contenant des protéines en tant qu' additifs; protéines en tant qu' ingrédients additifs pour boissons non alcoolisées | A23L 1/0562, A23L 1/305, A23L 2/66

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits alimentaires pour animaux | A23K 1/00
Compositions à base de protéines ou à base de phosphatides pour produits pharmaceutiques ou cosmétiques | A61K 8/64, A61K 9/38, A61K 9/64
Phosphatides en soi | C07F
Procédés généraux de préparation de peptides | C07K 1/00
Peptides, p. ex. oligopeptides, protéines | C07K 4/00-C07K 14/00
Immunoglobulines | C07K 16/00
Peptides fixés sur un support ou immobilisés et leur préparation | C07K 17/00
Peptides hybrides | C07K 19/00
Matériaux macromoléculaires dérivés du sang | C08H
Préparation de la colle forte | C09H
Gélatine non utilisée pour les produits alimentaires | C09H 1/00-C09H 9/04
Analyse de la nourriture | G01N 33/02
Enzymes et leur préparation | C12N 9/00
Préparation de peptides ou de protéines par fermentation ou à partir d'enzymes | C12P 21/00
Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse | B01F 17/30

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

La matière classée dans les groupes A23J 3/22-A23J 3/30 est également classée dans les groupes A23J 3/04-A23J 3/20 si la nature de la protéine présente un intérêt.

A23K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits alimentaires spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains ;

Les procédés spécialement adaptés pour la fabrication de ces produits alimentaires pour animaux ;

Les procédés spécialement adaptés pour la conservation de matières (p. ex. herbe ou racines) afin de fabriquer ces produits alimentaires pour animaux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Produits alimentaires pour animaux

la présente sous-classe ne couvre que les produits alimentaires qui sont spécialement adaptés, traités ou formulés pour des animaux et non pour des humains. Les aliments ou produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par d'autres sous-classes couvrant les produits alimentaires (voir les renvois ci-dessous), par exemple les autres sous-classes de A23.

Fabrication de produits alimentaires pour animaux

Les procédés pour la fabrication d'aliments ou de produits alimentaires à dont l'utilisation n'est pas spécifiée, ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains, sont couverts par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet (voir les renvois ci-dessous).

Les appareils qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux sont couverts par A23N 17/00.

Les aspects mécaniques d'intérêt général sont couverts par d'autres sous-classes (voir les renvois ci-dessous).

Conservation des matières afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux

La présente sous-classe ne couvre que les procédés de conservation qui sont spécialement adaptés pour la fabrication de produits alimentaires pour animaux. La conservation d'aliments ou de produits alimentaires dont l'utilisation n'est pas spécifiée ou qui sont spécialement adaptés pour les êtres humains est couverte par les sous-classes pertinentes prévues à cet effet, par exemple A23B et A23L 3/00 (voir les renvois ci-dessous).

Les aspects mécaniques des procédés de conservation de matériaux afin de fabriquer des produits alimentaires pour animaux sont classés dans d'autres sous-classes, par exemple A01F 25/00 et F26B (voir les renvois ci-dessous).

Fenaison

Les faneuses, c.-à-d. les machines pour manipuler du fourrage fauché reposant sur le sol dans l'intention d'en faire du foin, sont classées dans les groupes A01D 76/00-A01D 84/00.

Les faneuses peuvent inclure des moyens pour le traitement mécanique sur place de la récolte fauchée, par exemple pour conditionner la récolte.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les aspects mécaniques des procédés spécialement adaptés pour l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles (p. ex. en silos) | A01F 25/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils spécialement adaptés pour couper ou désintégrer la paille, le foin ou les produits récoltés similaires d'origine végétale | A01F 29/00
Fabrication de produits laitiers | A01J
Élevage; aviculture, pisciculture ou apiculture | A01K
Préparation d'appâts pour la pêche à la ligne | A01K 97/04
Conservation de végétaux en général | A01N 3/00
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N 25/00-A01N 65/00
Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte | A21C
Traitement de la farine ou de la pâte | A21D
Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson | A22C
Conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes ou des graines comestibles; Les produits conservés | A23B
Produits laitiers; Fabrication des produits laitiers | A23C
Huiles ou graisses comestibles | A23D
Compositions à base de protéines pour l'alimentation; traitement des protéines pour l'alimentation; compositions à base de phosphatides pour l'alimentation | A23J
Aliments ou produits alimentaires non couverts par les sous-classes de A23B-A23J; Leur préparation ou traitement | A23L 1/00
Conservation des aliments ou produits alimentaires, en général | A23L 3/00
Machines ou appareils pour traiter les récoltes de fruits et de légumes en grande quantité, non prévues ailleurs | A23N 1/00-A23N 15/00
Appareils spécialement adaptés pour la préparation de la nourriture des animaux | A23N 17/00
Mise en forme ou traitement des produits alimentaires | A23P
Méthodes de médecine vétérinaire | A61D
Préparations médicinales | A61K
Mélange en général | B01F
Désagrégation en général | B02C
Granulation de substances | B01J 2/00
Coupe en général | B26D
Presses en général, p. ex. pour fabriquer des briquettes | B30B
Polysaccharides; leur dérivés | C08B
Dérivés de composés macromoléculaires naturels | C08H
Production d'huiles, graisses, matières graisses ou cires animales ou végétales | C11B
Préparation de graisses, huiles ou acides gras | C11C
Micro-organismes ou enzymes; compositions les contenant | C12N
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée | C12P
Industrie du sucre | C13
Séchage de matériaux solides | F26B

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions "alimentation" and "aliment" sont souvent utilisées à la place de "produits alimentaires ", qui est utilisée dans le schéma de classification de la présente sous-classe.

A23K 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Suppression de la toxicité ou de l'amertume des graines telles que celles de lupin pour leur emploi dans l'alimentation humaine ou animale | A23L 1/211

A23K 1/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Protéines à partir du sang | A23J 1/06

A23K 1/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conservation des aliments | A23B, A23L

A23K 1/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Substituts du lait | A23C 11/00

A23K 3/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Silos | E04H

A23L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Tous les aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées non couverts par les sous-classes:

- A21D (Traitement, p.ex. conservation, de la farine ou de la pâte à cuire, p.ex. par addition d'ingrédients; Cuisson; Produits de boulangerie; Leur conservation)
- A23B (Conservation, p.ex. par mise en boîte, de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes, des graines comestibles; Mûrissement chimique des fruits ou des légumes; Produits conservés, mûris ou mis en boîte)
- A23C (Produits laitiers, p.ex. lait, beurre, fromage; Succédanés du lait ou du fromage; Leur fabrication)
- A23D (Huiles ou graisses comestibles, p.ex. margarines, huiles pour cuisson)
- A23F (Café; Thé; Succédanés du café ou du thé; Leur fabrication, préparation ou infusion)
- A23G (Cacao; Produits à base de cacao, p.ex. chocolat; Succédanés de cacao ou de produits à base de cacao; Confiserie; Chewing-gum; Glaces; Leur fabrication)
- A23J (Compositions à base de protéines pour l'alimentation; Traitement des protéines pour l'alimentation; Compositions à base de phosphatides pour l'alimentation).

Des exemples d'aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées couverts par cette sous-classe sont:

- Les aliments ou produits alimentaires contenant des agents gélifiants ou épaississants;
- Les confitures, gelées ou autres préparations similaires;
- Le miel, la gelée royale ou les autres produits de l'apiculture;
- Les produits dérivés des céréales, y compris les pâtes alimentaires;
- Les produits à base de malt, les flans ou les succédanés de crème;
- Les épices, les agents aromatiques ou les condiments, soit naturels soit synthétiques; les édulcorants artificiels, les sels de table;
- Les produits à base de viande, la volaille, les œufs, le poisson ou les fruits de mer;
- Les aliments contenant principalement des noix ou des graines, p.ex. le beurre de cacahuète;
- Les potages, les sauces; et
- Les boissons non alcoolisées, p.ex. les jus de fruits ou de légumes; leurs compositions séchées ou concentrées; leur préparation.

La préparation ou le traitement des aliments, des produits alimentaires ou des boissons non alcoolisées prévus dans cette sous-classe, y compris:

- La cuisson, p.ex. par rôtissage ou friture;
- La suppression de constituants indésirables;
- Le traitement physique, p.ex. par énergie ondulatoire, par des champs électriques ou magnétiques;
- La préparation de fruits ou de légumes, p.ex. pour faire des amuse-gueule, des pommes chips, de la choucroute ou des conserves au vinaigre;
- La coloration ou la décoloration; et
- La modification de la qualité nutritive des aliments, p.ex. par addition de vitamines, de sels minéraux ou de fibres diététiques.

La modification de tels aliments ou boissons pour en changer leur contenu nutritif pour des raisons diététiques, et ces aliments ou boissons modifiés en soi.

La conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, p.ex. la pasteurisation, la stérilisation, le chauffage, la congélation, le séchage, la pressurisation, l'irradiation ou le traitement au moyen de produits chimiques, spécialement adaptés aux aliments ou produits alimentaires.

Liens entre secteurs d'une large portée

Par rapport aux aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées en soi, et par rapport à leur préparation et traitement incluant le traitement physique, la présente sous-classe est résiduelle aux sous-classes A21D, A23B, A23C, A23D, A23F, A23G ou A23J. Ces sous-classes concernent la farine ou la pâte à cuire (A21D), les produits laitiers (A23C), les huiles ou graisses comestibles (A23D), le café, le thé ou leurs succédanés (A23F), le cacao, le chocolat, la confiserie ou les glaces (A23G) et les compositions à base de protéines (A23J).

Par rapport à la conservation des aliments ou des produits alimentaires en général, la présente sous-classe est l'endroit principal pour classer la matière. Toutefois, la matière relative à la conservation, spécialement adaptée pour certains aliments, peut être aussi trouvée dans une des sous-classes précédemment mentionnées. Par exemple, la conservation de la farine ou de la pâte à cuire est couverte par la classe A21D, et la conservation de la viande, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes et des graines, p.ex. céréales, par la sous-classe A23B. La conservation du lait ou de produits à base de lait est couverte par la sous-classe A23C.

Quant à la conservation, le choix d'un classement dans la présente sous-classe ou dans les autres sous-classes précédemment citées dépend généralement de l'aspect fonction ou application (voir guide, paragraphes 85-87). Le classement s'effectue dans la présente sous-classe quand la technologie de conservation particulière est le pôle principal d'intérêt; là où l'application à des produits alimentaires particuliers est l'intérêt majeur, le classement s'effectue dans les sous-classes précédemment citées. Dans certains cas un classement aux deux endroits s'impose.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Le traitement des récoltes de fruits ou de légumes en grande quantité | A23N
Les machines ou les appareils pour l'extraction du jus | A23N 1/00, A47J 19/00
La mise en forme ou le traitement des produits alimentaires non couverts intégralement par cette sous-classe ou par une seule autre sous-classe | A23P
La conservation d'aliments ou de produits alimentaires en association avec l'emballage | B65B 55/00
Les emballages pour produits alimentaires avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides | B65D 81/26
La préparation du malt pour le brassage | C12C
La préparation de boissons non alcoolisées par extraction de l'alcool | C12H 3/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à cette application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Extraits comestibles ou préparations à usage médical | A61K

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle :

Voir ci-avant. |

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Apiculture | A01K 47/00-A01K 59/00
Machines pour leur fabrication | A21C
Farine enrichie | A21D 2/00
Procédés spécialement adaptés à des aliments ou produits alimentaires particuliers | A23
Produits lactés | A23C
Préparations à base de lait | A23C 9/00
Succédanés du lait, compositions pour remplacer le lait dans le café au lait | A23C 11/00
Café, thé ou leurs succédanés | A23F
Arômes de café naturel ou aromates de thé | A23F 3/40, A23F 5/46
Traitement des protéines pour l'alimentation | A23J 3/00
Nourriture pour animaux | A23K
Appareils pour cuire au four, rôtir, griller ou frire | A47J 37/00
Agents émulsifiants en général | B01F 17/00
Purification de l'eau, p.ex. par échange d'ions | C02F, C02F 1/42
Huiles essentielles en général | C11B 9/00
Conservation des boissons alcoolisées | C12H
Dispositifs pour le séchage de produits alimentaires | F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Aliments, produits alimentaires | Outre les aliments ou produits alimentaires communément acceptés comme tels, le terme englobe également dans cette sous-classe des choses moins traditionnelles tels que les agents épaississants (p.ex. amidon), les agents aromatiques, les édulcorants artificiels, les colorants alimentaires, etc.

A41C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les corsets et les gaines, soit les sous-vêtements destinés à modeler ou corriger la silhouette, munis ou non de buscs, de baleines, de ceintures auxiliaires, de courroies ou d'attaches ; les corsets avec ou sans soutiens-gorges, p.ex. de forme annulaire ou tubulaire ; Les gaines, p.ex. à taille haute ou ouvertes, et les gaines culottes, p.ex. gaines mi-cuisse munies ou non de jarretelles.

Les soutiens-gorges, soit les sous-vêtements destinés à soutenir ou modeler la poitrine, comportant des bonnets liés ou séparés, y-compris les soutiens-gorges sans bretelles ou sans attache dorsale, p.ex. à bonnets auto-adhésifs, et les soutiens-gorges à garniture pour affermir ou modeler la poitrine, p.ex. à poches ou avec coussinets de gel ou de mousse ; les soutiens-gorges d'allaitement, p.ex. à ouverture des bonnets ou munis de bonnets ou de coussinets remplaçables ; les bonnets de soutiens-gorges à moyens de massage.

Les aspects particuliers des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges en relation avec les matériaux utilisés lors de leur confection, p.ex. corsets élastiques, notamment corsets comportant du caoutchouc ou des matériaux en couches ; les matériaux particuliers pour la fabrication des soutiens-gorges d'allaitement ou pour les activités sportives.

Les machines et les outils pour la fabrication des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges, tels que les installations de production intégrées ou les chaines de production incluant, p.ex. les machines de coupe, les machines à coudre, les machines à repasser, les mécanismes d'attache pour assembler des composants, métiers à tricoter circulaires ou les machines à modeler les bonnets.

Les procédés de fabrication des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges, généralement composés d'une succession de procédés distincts tels que des traitements mécaniques, p.ex. découpes ou coutures de motifs, des traitements physiques au moyen de hautes températures ou de hautes pressions, p.ex. moulage à chaud sous pression des bonnets, stabilisation de la forme ou durcissement des articles par thermoformage ou procédés sous pression et à haute température de liaison sans couture, liaison par ultrasons, traitements antibactériens, aromatisation ou imprégnation par des parfums, procédés chimiques de densification des mailles de tricot ; les procédés de fabrication des soutiens-gorges d'une seule pièce ; les procédés de finition des lisières.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le groupe A41B 17/00 « Emploi de matériaux spécifiés particuliers pour les sous-vêtements » n'est pas uniquement destiné à être attribué avec les groupes A41B 9/00 « Sous-vêtements » ou A41B 13/00 « Layette » mais également avec les groupes A41C 1/00 et A41C 3/00, si les matériaux de ces articles présentent un intérêt.

La fabrication des corsets, des gaines ou des soutiens-gorges est classée dans le groupe A41C 5/00 « Machines, outils ou procédés pour la fabrication des corsets ou des soutiens-gorges ». Cependant, si l'objet de l'invention est un pas spécifique du procédé global de fabrication ou une machine particulière de l'usine de production, cette information peut être également classée dans les endroits appropriés des sections B ou D de la CIB, p.ex. dans les groupes :

B32B 37/00 Procédés ou dispositifs pour la stratification, p.ex. par polymérisation ou par liaison à l'aide d'ultrasons

B29C 51/00 Façonnage par thermoformage, p.ex. façonnage de feuilles dans des moules en deux parties ou par emboutissage profond; Appareils à cet effet

D04B 1/24 Procédés de tricotage trame pour la production de tricots ou d'articles ne dépendant pas de l'emploi de machines spéciales et spécialement conçus pour la fabrication d'articles vestimentaires; Tricots ou articles définis par de tels procédés

D04B 21/14 Tissus caractérisés par l'incorporation par tricotage de fils de renforcement, de fils de liage ou de fils décoratifs, dans un ou plusieurs fils, nappe ou couche de tissu; Tricots incorporant de petits éléments auxiliaires, p.ex. à des fins décoratives

D06C 29/00 Finissage ou apprêtage de tissus textiles non prévus dans les autres groupes de la sous-classe D06C

D06M 23/14 Procédés pour la fixation ou le traitement de matériaux textiles sous forme tridimensionnelle

D05C 7/00 Machines à broder, pour des travaux particuliers ou automatiques

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prothèses mammaires non implantables | A61F 2/52
Corsets orthopédiques | A61F 5/02
Corsets ou bandages de soin pour soutenir l'abdomen, la poitrine ou la cage thoracique, avec ou sans coussinets | A61F 5/03
Bandages spécialement conçus pour la cage thoracique ou l'abdomen | A61F 13/14
Garnitures absorbantes pour application externe au corps | A61F 13/15

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sous-vêtements combinés | A41B 9/08
Ceintures faisant partie des sous-vêtements | A41B 9/14
Epaulettes faisant partie de sous-vêtements | A41B 9/16
Vêtements de grossesse | A41D 1/20
Autres vêtements pour dames, p.ex. cache-décolletés | A41D 1/22
Costumes de bain, vêtements de plage | A41D 7/00
Laçage de corsets | A41F 1/04
Épaulettes ou similaires | A41F 15/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Corset | Sous-vêtement serré, fréquemment renforcé par des buscs, porté afin de maintenir ou modeler la silhouette, les hanches et la poitrine.
Gaine | Corset féminin s'étendant de la poitrine aux hanches.
Busc | Bande plate en acier, en plastique, etc. utilisée en particulier pour renforcer les corsets, les cols, etc.
Baleine | Renfort en acier d'un corset, etc.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "corset", "combiné" et "gaine" sont souvent utilisés comme synonymes.

A44B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les fermetures suivantes ainsi que leurs composants essentiels:

- Boutons;
- Épingles;
- Boucles ou fermetures de courroies actionnées manuellement et destinées à connecter de manière démontable ou provisoire soit (1) les extrémités d'une seule sangle ou d'une seule courroie soit (2) les extrémités de plusieurs sangles ou courroies (p.ex. boucles de ceintures de sécurité);
- Fermetures à curseur ou à glissière;
- Les "autres types" de fermetures actionnées manuellement et fréquemment utilisées avec ou associées à des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. les boutons pression, les boutons de cols) qui sont aisément réutilisables et dont les opérations normales de fermeture et d'ouverture ne détruisent ni n'endommagent la fermeture en elle-même ou la structure qu'elle solidarise.

La fabrication des fermetures à curseur ou à glissière, des fermetures du type à éléments d'accrochage (p.ex. VELCRO®, boucles et crochets) ainsi que des autres fermetures couvertes par la présente sous-classe.

Les accessoires ou les dispositifs auxiliaires des fermetures couvertes par cette sous-classe lorsqu'ils sont utilisés exclusivement avec l'un des types de fermetures (p.ex. cartes pour boutons) ou lorsque leur actionnement influence ou est influencé par l'opération de solidarisation (p. ex. cordons de traction des fermetures à curseur ou à glissière).

Les dispositifs additionnels suivants associés soit aux fermetures couvertes par la présente sous-classe, soit aux tenues, aux vêtements ou aux articles de mercerie:

- Anneaux porte-clés,
- Dispositifs d'attache ou de fixation, et
- Dispositifs factices de fermeture qui imitent les fermetures couvertes par la présente sous-classe ou un de leurs composants essentiels, sans servir de fermeture (p.ex. boutons d'ornement sur un manteau, fausses fermetures à glissière sur un vêtement).

Note

Les seuls "autres types" de fermetures couvertes par la présente sous-classe sont celles qui peuvent être ou sont effectivement utilisées avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Ainsi, soit il doit être usuel d'utiliser un type particulier de fermetures avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. des fermetures à pression), soit les documents de brevet décrivant un type particulier de fermetures doivent fréquemment divulguer leur utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Il n'est cependant pas nécessaire que toutes les fermetures couvertes par une catégorie particulière de fermetures, ni même leur majorité, soient spécialement adaptées ou destinées à une utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre A44B et F16B

Les dispositifs d'assemblage en soi qui soit (a) nécessitent un outil pour leur mise en oeuvre (p.ex. vis, clous, points), soit (b) sont détruits ou déformés de manière irréversible pour l'assemblage ou le désassemblage (p.ex. les agrafes, les rivets) sont exclus de A44B. Ces dispositifs d'assemblage en soi sont couverts par la sous-classe F16B ou par d'autres sous-classes les prévoyant expressément (p.ex. B23K).

Cependant, lorsque les dispositifs d'assemblage couverts par la sous-classe F16B ou lorsque d'autres dispositifs à déformation ou nécessitant un outil sont utilisés pour poser des fermetures ou des composants de fermeture relevant de la sous-classe A44B, et qu'ils sont fixés à ou coopèrent avec l'un au moins de leurs composants, ils sont légitimement classés en A44B en tant qu'aspect additionnel des fermetures avec lesquelles ils sont utilisés.

Lien entre A44B et les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements et la mercerie

Les fermetures qui relèvent de la sous-classe A44B sont fréquemment revendiquées ou divulguées de manière large, en combinaison avec la structure qu'elles solidarisent ou assemblent. Si le détail de la structure qu'elles solidarisent ou assemblent mentionne uniquement la partie de la structure (p.ex. les extrémités ou les trous de la ceinture d'une robe) nécessaire soit pour réaliser l'opération de fermeture soit pour fixer les moyens de fermeture, la combinaison se classe en A44B.

Si les détails des tenues, des vêtements ou de la mercerie à solidariser dépassent le cadre de ce qui est nécessaire pour réaliser l'opération d'assemblage ou pour fixer la fermeture, la combinaison est classée dans les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements ou la mercerie (p.ex. A41D, A41F).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs d'attache spécialement adaptés à des vêtements particuliers | A41F
Boutonnières ; Œillets de boutonnières | A41F 1/02
Laçage de corsets | A41F 1/04
Fermeture de gants | A41F 1/06
Laçage de jarretières | A41F 1/08
Ceintures, cordelières ou gros-grains pour pantalons ou jupes | A41F 9/00
Punaises à dessin | B43M 15/00
Dispositifs pour assembler ou bloquer les éléments de construction ou les parties de machines | F16B
Clous, cavaliers à pointes ou agrafes (p.ex. mousqueton pour laisse) | F16B 45/00

Endroits couvrant les dispositifs ou les procédés de fabrication ou de mise en position sur des structures devant être solidarisées des fermetures ou des composants de fermeture de la présente sous-classe.

Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières | A41H 25/00
Appareils ou méthodes pour fixer aux vêtements les éléments de fermeture ou de maintien | A41H 37/00
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication d'articles de mercerie | B21D 53/46
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication des boutons | B21D 53/48
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication de parties métalliques des fermetures à glissière | B21D 53/50
Travail mécanique du fil métallique pour la fabrication de dispositifs d'attache (p.ex. parties de fermetures à glissière, boutons) | B21F 45/16
Coulée sous pression ou moulage par injection des fermetures à glissière ou de leurs éléments | B22D 17/16
Fabrication d'éléments de fermetures à curseur à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 5/00
Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 19/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Vêtements de dessus; Vêtements de protection; Accessoires | A41D
Tabliers de protection munis de moyens d'attache | A41D 13/04
Cravates munies de moyens d'attache ou de maintien associé au nœud ou au col | A41D 25/00
Chapeaux munis de moyens d'attache | A42B 1/00
Moyens d'attache pour couvre-chefs autres que les épingles à chapeaux | A42B 7/00
Lacets en général et moyens d'attache pour chaussures | A43C
Machines, outillages, équipement ou procédés pour la pose d'attaches sur les chaussures | A43D 100/00
Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental | A44C 1/00
Médailles ou insignes munis de moyens de fixation de l'épingle | A44C 3/00
Dispositifs de fixation des cheveux | A45D 8/00
Presses ou serre-joints d'établi | B25B 5/00
Pince-papiers ou attaches similaires pour assembler des feuilles temporairement | B42F 1/02
Éléments spécialement adaptés à l'attache, la fixation ou la finition des ouvrages de capitonnage | B68G 7/12
Appareils ou machines à coudre possédant un mécanisme permettant le mouvement latéral de l'aiguille ou de l'ouvrage ou les deux combinés, pour faire des coutures ornementales d'après un tracé, pour les boutonnières, pour renforcer les ouvertures ou pour fixer certains articles, p.ex. boutons, par piquage | D05B 3/00
Aiguilles pour la couture | D05B 85/00
Clenches ou pênes pour portes ou fenêtres actionnés manuellement (p.ex. crochets pour porte) | E05C

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les dispositifs décoratifs factices de fermeture qui ne servent pas de fermeture (p.ex. les boutons d'ornement sur un manteau, les fausses fermetures à glissière sur un vêtement), mais qui imitent les fermetures ou l'un de leurs composants essentiels couverts par la présente sous-classe, sont classés dans le groupe principal de la présente sous-classe qui couvre les fermetures imitées par le dispositif factice.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bouton | Fermeture actionnée manuellement comprenant une partie rigide ou semi-rigide (c. à d. le bouton) fixée (p.ex. cousue) à la structure qu'elle est destinée à assembler ou à solidariser (p.ex. un vêtement) de façon à permettre sa réorientation soit par un mouvement autour de son point de fixation, soit par un mouvement de la structure qu'elle solidarise. Un bouton est destiné à coopérer avec une ouverture complémentaire munie d'une zone souple (p.ex. boutonnière, bride) qui forme le second élément essentiel de la fermeture.
Boucle | Fermeture actionnée manuellement, comprenant des moyens d'engagement ou de retenue et une structure guidant la fermeture, et pouvant maintenir sélectivement une courroie ou une ceinture associée qui constitue soit la structure solidarisée (p.ex. l'extrémité de la ceinture d'une robe), soit une seconde partie de la fermeture (p. ex. la courroie de fermeture du rabat d'un sac à dos).
Épingle | Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) une partie spécialement profilée (p.ex. en pointe) pour faciliter la perforation et la pénétration de la structure assemblée ou solidarisée et (2) une seconde partie (p.ex. tête) sur laquelle on peut appuyer et qui ne pénètre pas la structure à assembler ou solidariser.
Fermeture à curseur ou à glissière | Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) deux rubans structurées opposés, liés par des moyens de fixation à la structure à solidariser et destinés à entrer en contact et à se verrouiller mutuellement lors de la fermeture et (2) un dispositif coulissant (le curseur) nettement plus court que les rubans et qui se déplace le long des rubans en les contraignant à se verrouiller ou se déverrouiller.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "fermeture à curseur", et "fermeture à glissière" sont souvent utilisées comme synonymes.

A44B 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pose sur des vêtements | A41H 37/10
Pose sur des chaussures | A43D 100/08
Traitement des tôles, tubes ou profilés pour fabriquer des boutons | B21D 53/48
Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou d’autres substances à l’état plastique | B29D 19/00
Machines spécialement conçues pour la fabrication de boutons en coton | D05C 7/12

A44B 9/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Autres systèmes d’attache pour coiffures | A42B 7/00

A45B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les cannes de marche et les manches de parapluies, y compris les cannes pourvues de moyens de support, d’accrochage ou de transports, les cannes combinées avec d’autres articles, les cannes-sièges pour la chasse et les parties constitutives comme les poignées ou les têtes.

Les parapluies et les ombrelles de structure semblable à celles des parapluies; les parapluies caractérisés par leur forme ou leur mode d’attache, les parapluies à couverture amovible, les parapluies orientables, pliants ou télescopiques, les parapluies transformables en cannes et les parties constitutives des parapluies comme les armatures, les coulisseaux, les toiles et autres.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre A45B et A61H

A61H couvre les appareils de physiothérapie. A61H 3/00 couvre les appareils pour aider les personnes handicapées à marcher. Plus spécifiquement, A61H 3/06 couvre les aides pour la marche destinées aux aveugles.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Porte-cannes ou porte-parapluies ou supports pour cannes ou parapluies | A47G 25/12

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Aides pour la marche destinées aux aveugles | A61H 3/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Béquilles | A61H 3/02
Tentes du type parasol | E04H 15/28
Supports ou appuis utilisables comme canne de marche | F16M 13/08

A45B 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main ou utilisables en voyage ou au camping | A45F 5/00

A45B 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Combinaisons structurales de dispositifs d’éclairage avec d’autres objets | F21V 33/00

A45B 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tabourets à usages particuliers | A47C 9/00

A45B 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Béquilles pour aider des personnes handicapées à marcher | A61H 3/02
Bâtons de skis | A63C 11/22

A45B 25/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les cannes; les manches de parapluie | A45B 1/00, A45B 9/00
Cannes combinées avec des dispositifs d’éclairage | A45B 3/02
Parapluies à couverture amovible | A45B 15/00
Manches avec plaques d’identité ou similaires | A45B 9/06

A45C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les porte-monnaie, les sacoches, les portefeuilles;

Les bagages flexibles, les sacs portés à la main;

les bagages rigides ou semi-rigides;

Les bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles;

Les bagages ou sacs transformables en objets destinés à un autre usage;

Les récipients pour transporter certains objets;

Les parties constitutives, les accessoires;

Les porte-monnaie, sacs, bagages ou autres réceptacles combinés avec d'autres articles.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre A45C et A45F

A45F couvre le matériel de voyage ou de camping, il est important de tenir compte des sacs ou paquetages portés sur le corps qui se classent en A45F 3/00.

Lien entre A45C et B65D

B65D couvre les réceptacles pour l'emmagasinage ou le transport d'objets ou de matériaux, p.ex. les sacs, tonneaux, bouteilles, boîtes, bidons, caisses, bocaux, leurs fermetures ou leurs accessoires; les éléments d'emballage ; les paquets ; B65D 27/00 – B65D 37/00 couvre les genres ou les types généraux de réceptacles flexibles, comme les sacs, sachets ou les réceptacles analogues, leurs parties constitutives ou leurs accessoires.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériel de voyage ou de camping; sacs ou paquetages portés sur le corps | A45F
Réceptacles pour l'emmagasinage ou le transport d'objets ou de matériaux, p.ex. les sacs, tonneaux, bouteilles, boîtes, bidons, caisses, bocaux, leurs accessoires ou leurs fermetures | B65D
Fabrication d'articles en cuir, toile à voile ou matériau analogue | B68F

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Sacs souples | Les sacs, déformés par, ou prenant la forme, de leur contenu et les sacs déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu.
Sacs rigides ou semi rigides | Les sacs, non déformés par, ou ne prenant pas la forme, de leur contenu; les sacs déformés temporairement pour expulser leur contenu.

A45C 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Etuis à clef ou porte-clés | A45C 11/32

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main ou utilisables en voyage ou au camping | A45F 5/00
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu | B65D 81/36
Coffres forts ou chambres fortes pour objets de valeur | E05G 1/00
Manipulation de pièces de monnaie, de papier monnaie ou de papiers de valeur analogues | G07D

A45C 3/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles | A45C 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Miroirs de poche ou de sac | A45D 42/04
Sacs ou paquetages portés sur le corps au moyen d'une ou de deux courroies passant sur l'épaule | A45F 3/02, A45F 3/04

A45C 5/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles | A45C 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication d'articles en cuir, toile à voile ou matériau analogue | B68F

A45C 9/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Armoires de voyage ou malles-armoires | A47B 61/06
Lits-malles; lits-valises ou lits similaires | A47C 17/82
Sacs ou ballots transformables en d'autres articles | A45F 4/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Vêtements transformables en d'autres articles | A41D 15/04
Meubles transformables en d'autres meubles | A47B 85/00
Chaises-valises, c. à d. chaises ayant la forme d'une valise une fois repliées | A47C 4/52

A45C 11/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Boîtes, trousses, étuis ou analogues spécialement conçus pour nécessaires de manucure ou pédicure | A45D 29/20
Trousses pour brosses à cheveux ou brosses à dents en tant qu'articles de voyage | A45D 44/18
Trousses à couture | A45F 3/48

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main; dispositifs destinés à tenir ou transporter, utilisables en voyage ou en camping | A45F 5/00
Fabrication d'articles en papier ; travail du papier | B31
Réceptacles pour instruments pour écrire utilisables comme instruments pour écrire, ou combinés à ces instruments | B43K 31/00
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés pour des crayons ou des plumes | B65D 85/28
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés pour des appareils optiques ou autres appareils délicats de mesure, de calcul ou de commande | B65D 85/38

A45C 13/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les poignées amovibles ; les poignées pliables sur le bagage | A45C 13/22
Les poignées indépendantes pour le transport utilisables en voyage ou en camping | A45F 5/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mercerie ; Bijouterie | A44
Réceptacles pour l'emmagasinage ou le transport d'objets ou de matériaux, p. ex. les sacs, tonneaux, bouteilles, boîtes, bidons, caisses, bocaux, leurs accessoires ou leurs fermetures; | B65D
Poignées pour réceptacles rigides ou semi-rigides | B65D 25/28
Poignées pour sacs ou sachets | B65D 33/06
Couvercles ou chapeaux inamovibles s'ouvrant par charnière vers le haut ou vers le bas | B65D 43/16
Serrures; leurs accessoires | E05B
Dispositifs maintenant les battants par attraction magnétique ou électromagnétique | E05C 19/16
Charnières, gonds ou autres dispositifs de suspension pour portes, fenêtres ou battants | E05D

A45C 15/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Combinaisons de porte-monnaie et de portefeuilles | A45C 1/08
Sacs combinés avec des manchons | A45C 3/14

A45D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux ;

Les outils pour boucler ou onduler les cheveux ;

Les dispositifs pour le chauffage ou accessoires pour les outils pour boucler les cheveux ;

Les dispositifs de fixation des cheveux ;

Les dispositifs pour laver ou colorer les cheveux ou le cuir chevelu ;

Les dispositifs pour sécher les cheveux ou leurs accessoires ;

Les appareils pour enlever les poils superflus, p.ex. pinces à épiler ;

Les peignes pour les cheveux ou leurs accessoires ;

Les accessoires pour la barbe ;

Les instruments de manucure ou de pédicure ;

Les ongles artificiels ;

Les récipients, les emboîtages ou les accessoires pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie ;

Les sachets pour produits liquides ;

Les miroirs à main, de poche ou à barbe ;

Les articles pour salons de coiffure, p.ex. capes protectrices, supports pour effectuer des travaux de coiffure, mobilier spécialement conçu pour salons de coiffure et non couvert ailleurs ;

Les autres articles de maquillage ou de toilette.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux | A61B 18/04
Épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux | A61B 18/18
Préparations pour les soins des cheveux | A61Q 5/00
Préparations pour enlever ou aider à enlever les poils ou les cheveux | A61Q 9/00
Dispositifs pour affûter des lames de rasoir | B24D 15/06
Ciseaux combinés avec des accessoires, p.ex. avec de instruments de manucure | B26B 13/22
Dispositifs de taille des cheveux utilisant une lame de rasoir | B26B 21/00
Dispositifs pour distribuer des nouvelles lames de rasoir | B65D 83/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients en général, p.ex. étuis de voyage | A45C 11/00
Fauteuils de coiffeur | A47C 1/04
Sacs à main ou porte-monnaie avec des miroirs | A45C 15/04
Meubles à tiroirs pour articles de toilette | A47B 67/02
Miroirs d’ameublement | A47G 1/02
Dispositifs pour recueillir les lames de bistouri usagées | A61B 17/3217
Instruments de pédicure | A61B 17/54
Perruques, faux-toupets, ou articles similaires | A41G 3/00
Protecteurs ou gaines pour outils coupants à main; | B26B 29/00
Tables pour échantillons ou articles similaires | G09F 5/00

A45D 2/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agrafes de base en soi | A45D 6/08

A45D 2/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agrafes de base en soi | A45D 6/10

A45D 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations pour onduler ou décrêper les cheveux | A61K 8/00, A61Q 5/04

A45D 27/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Armoires pour attirail pour la barbe | A47B 67/02
Contenants en général | B65D

A45D 27/42 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Masques pour le maquillage des lèvres ou des cils | A45D 40/30
Moyens de protection des oreilles, du visage ou des lèvres pour d'autres opérations de toilette ou de maquillage | A45D 44/12

A45D 29/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments de pédicure | A61B 17/54

A45D 29/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils coupant à main avec deux mâchoires venant en contact bout à bout | B26B 17/00

A45D 29/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Limes en général | B23D 71/00

A45D 29/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients de voyage ou à destination analogue | A45C 11/00

A45D 33/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour l'application de produits thérapeutiques ou désinfectants | A61M 35/00

A45D 40/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour passer une peinture liquide | A45D 34/04

A45D 42/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Miroirs d'ameublement | A47G 1/02

A45D 44/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Peignoirs de coiffeur | A41D 13/00

A45D 44/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Combinés avec fauteuils | A47C 1/10, A47C 7/36

A45F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les articles de voyage ou de camping comme les gourdes, les gamelles, les gobelets, les hamacs, et leurs accessoires, les sièges suspendus, les nécessaires à pique-nique, les trousses à couture, les étuis à cartes et les filets de protection contre les insectes;

Les articles de voyage ou de camping transformables en objets destinés à d'autres usages, p.ex. les manteaux ou les capes transformables en toiles de tente;

Les sacs ou paquetages portés sur le corps au moyen d'une courroie passant sur l'épaule ou au moyen de deux courroies passant sur les épaules y compris ceux spécialement conçus pour des fins militaires;

Les sacs ou paquetages spécialement adaptés aux enfants, p.ex. pour les écoliers;

Les cadres de portage et les cadres combinés avec des sacs ; les courroies de portage, p.ex. comportant des sangles réglables; les coussinets d'épaules;

Les sacs ou les paquetages portés sur le corps et transformables en d'autres articles p.ex. en tentes, en lits, en matelas, en hamacs, en civières, en sacs de couchage, en bateaux, en traîneaux, en manteaux ou en capes;

Les dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main et les dispositifs destinés à tenir ou transporter, utilisables en voyage ou au camping comme les systèmes de fixation des objets aux vêtements, les poignées, les porte-livres; les fourreaux pour épées, haches ou similaires.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le matériel de voyage ou de camping se classe aux endroits prévus pour le matériel concerné, p.ex. dans la sous classe A47B ( tables de voyage ou tables-malles A47B 3/10; tables spécialement conçues pour être utilisées en plein air A47B 37/04), A47C (lits de voyage ou lits de camp A47C 17/64 ; lits suspendus A47C 17/84 ; chaises pliantes, repliables ou démontables A47C 4/00 ; tabourets de camping, de voyage ou de sport A47C 9/10), A47G (Couvertures de voyage A47G 9/06 ; sacs de couchage A47G 9/08), A47J (dispositifs de cuisson pour camping A47J 33/00, A47J 36/26).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Boîtes à déjeuner ou à pique-nique | A45C 11/20
Couvertures de voyage | A47G 9/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments à main pour travailler la terre, p.ex. les pelles, les pioches | A01B 1/00
Voiles d'apiculteurs | A01K 55/00
Boîtes à aiguilles ou à épingles | A41H 19/00
Sacs ou bagages portés à la main | A45C
Adaptations particulières des poignées sur les valises ou les sacs | A45C 13/26
Courroies, sangles en tant qu'accessoires de voyage | A45C 13/30
Porte-bagages | A45C 13/38
Véhicules de camping | B60P 3/32
Traîneaux pliants | B62B 13/16
Embarcations pliantes | B63B 7/00
Réceptacles rigides ou semi-rigides | B65D 1/00
Sacs, sachets ou réceptacles analogues | B65D 30/00
Dispositifs portatifs pour obtenir de l'eau potable | C02F 1/18
Allumettes | C06F 5/00
Outils, instruments ou accessoires pour la couture main | D05B 91/00
Tentes transformables, p.ex. d'un type en un autre | E04H 15/30
Appuis ou tréteaux en tant que supports pour appareils ou objets | F16M 11/00
Eclairages portatifs | F21L
Poêles spécialement adaptés pour voyager, p.ex. démontables : Poêles dans lesquels le type de combustible ou d'énergie utilisé n'est pas spécifié | F24C 1/16
Poêles à combustible gazeux | F24C 3/14
Poêles à combustibles liquides | F24C 5/20
Poêles ou fourneaux chauffés à l'électricité | F24C 7/10
Chauffe-eau portatifs | F24H 1/06
Bretelles pour porter les armes | F41C 33/00

A47B - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Emmagasinage d'objets dans des entrepôts ou des magasins | B65G 1/00
Placards comme partie de bâtiments | E04F 19/08
Tabourets-escabeaux | A47C 12/00
Joints pour meubles | F16B

A47J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils domestiques (ou de restaurant) pour préparer, cuire ou réchauffer la nourriture ou pour préparer les boissons, les dispositifs de rangement et de manutention de ces appareils. Les dispositifs de stockage d’aliments.

Les termes de préparation, cuisson ou réchauffage se réfèrent aux différentes étapes possibles dans la préparation d’un repas :

- les aliments sont préparés avant cuisson / consommation : ils sont par exemple pelés, coupés, façonnés, filtrés, écrasés, criblés, lavés, les œufs sont cassés, le contenu des œufs est séparé, les noix sont cassées, on introduit de la graisse etc. dans la viande
- les aliments sont cuits, p. ex. bouillis, frits, frits dans un bain, braisés, grillés, rôtis, toastés, cuits au four, cuits à la vapeur (c. à d. p. ex. qu’une pomme de terre crue devient cuite)
- les aliments sont préparés après cuisson, p. ex. mis en purée, maintenus ou tenus serrés pour les découper après leur cuisson
- les aliments sont réchauffés : les aliments préparés à froid ou les aliments cuits sont réchauffés pour être consommés (c. à d. qu’une pomme de terre cuite refroidie devient une pomme de terre cuite réchauffée)

Les ustensiles de préparation, de cuisson ou de réchauffage des aliments sont donc notamment les suivants :

Instruments ou machines de ménage pour la préparation des aliments, p. ex.

- pour façonner le beurre ou similaire,
- pour peler, effiler, ou éplucher les aliments,
- pour mettre en purée ou passer les aliments,
- pour évider, dénoyauter, ou équeuter les fruits
- les robots de cuisine, appareils pour mixer, battre, remuer, râper, fouetter les aliments
- pour tenir, saisir ou maintenir les aliments, p. ex. pendant qu’ils sont pelés ou coupés après avoir été cuits
- les planches à découper
- les moulins à café, les moulins à épices

Instruments de cuisson domestiques, p. ex.

- Récipients de cuisson ou leurs accessoires
- Récipients ou appareils de ménage pour faire bouillir, frire, frire dans un bain, cuire à l’étouffée, griller, rôtir, toaster, cuire au four, cuire à la vapeur, p. ex. les marmites à pression, les marmites à vapeur, les marmites pour la cuisson du riz, les friteuses à bain d’huile
- Les cuiseurs pour œufs
- Les appareils de cuisson pour le camping sans moyen de chauffage intégral

Dispositifs de réchauffage de boissons ou d’aliments

Récipients de réchauffage pour boissons ou aliments

Chambres calorifugées pour réchauffer ou tenir au chaud les aliments

Dispositifs pour saisir, soulever ou poser les dispositifs ci-dessus (pinces, supports)

Instruments à main pour manipuler ou supporter les aliments pendant leur préparation/cuisson/réchauffage

La confection des boissons se réfère à :

- l’extraction d’arôme de solides au moyen d’un liquide : p. ex. extraction de l’arôme de café moulu ou de feuilles de thé par infusion avec de l’eau chaude
- la dilution de poudres ou liquides concentrés au moyen de diluants : p. ex. dilution de concentré de café avec de l’eau chaude
- modifier la consistance d’une boisson : secouer une boisson, faire mousser du lait

Les dispositifs pour faire des boissons incluent donc les suivants :

- Appareils de ménage pour préparer les boissons, p. ex. par infusion ou dilution
- Shakers de boissons, appareils pour faire mousser le lait

Le rangement et la manutention des dispositifs de préparation, cuisson ou réchauffage des aliments ou de préparation des boissons concerne :

- la fixation de ces dispositifs pour les immobiliser aux fins d’utilisation, en les fixant de manière irrémédiable
- le rangement de ces dispositifs lorsqu’ils sont temporairement non utilisés, ou pour les chauffer

Les dispositifs de rangement et de manutention incluent donc :

- Les dispositifs de fixation d’ustensiles aux tables, murs ou similaires
- Les appuis ou supports d’articles de cuisine
- Les grilles, tiroirs ou autres supports montés à demeure sur, au-dessus de ou en travers, des éviers
- Les dispositifs de chauffage des ustensiles de cuisine, p. ex. les assiettes

Le rangement des aliments concerne :

- le rangement des aliments ou ingrédients à préparer/cuire/réchauffer, ou des ingrédients pour la préparation des boissons, p. ex. les réceptacles d’emmagasinage pour la farine, le sucre, les grains de café, le café moulu, les feuilles de thé ou le riz, les boîtes d’emmagasinage pour les restes culinaires
- le rangement des aliments ou boissons préparés/cuits/réchauffés, p. ex. dans des récipients ou flacons à isolation thermique

Les dispositifs de rangement des aliments incluent donc :

- Les réceptacles pour la cuisine
- Les récipients à isolation thermique, p. ex. flacons, pots or jarres

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe concerne avant tout le matériel de cuisine ménager de préparation/cuisson/réchauffage des aliments. La préparation/cuisson/ le réchauffage à une échelle industrielle ne sont pas couverts par la présente sous-classe et sont classés dans les endroits suivants :

sous-classe A01J pour les machines ou dispositifs pour façonner le beurre ou similaire utilisés dans les laiteries, p. ex. pour mettre en pains le beurre

sous-classe A21B pour les fours de boulangerie, les machines ou le matériel de cuisson industrielle

sous-classe A23J pour les machines industrielles d’ouverture des œufs

sous-classe A23N pour les machines de préparation des aliments ou fruits en grandes quantités, p. ex. pour peler les légumes ou les fruits en grande quantité

Les ustensiles de table sont classés dans A47G.

La sous-classe A47J couvre aussi la préparation ménagère des boissons (chaudes), en particulier la préparation du thé ou du café par extraction avec de l’eau chaude. Les autres appareils et méthodes de préparation des boissons, à l’échelle industrielle essentiellement, sont classés dans les sous-classes suivantes :

- sous-classe A23F pour la préparation industrielle du café ou du thé
- sous-classe C12C pour le brassage de la bière
- sous-classe C12G pour la préparation du vin ou autres boissons alcoolisées
- sous-classe B67D pour débiter les boissons, p. ex. à la pression
- sous-classe A23L pour la préparation des boissons non-alcoolisées, p. ex. par addition d’ingrédients aux jus de fruits ou de légumes

Pour ce qui concerne les sous-classes couvrant les poêles ou fourneaux à usage domestique pour combustibles solides ou liquides en général, la présente sous-classe couvre leur utilisation. Les caractéristiques des poêles ou fourneaux en général doivent être classées dans l’endroit général qui convient, comme par exemple F24B, F24C.

Les dispositifs de rangement de A47J ne couvrent pas les meubles à tiroirs ou tiroirs en général, même s’ils permettent d’accrocher les instruments ou ustensiles de cuisine. Cette matière est classée dans la sous-classe des meubles à tiroirs ou parties constitutives générales des meubles A47B. Les dispositifs pour fixer ou accrocher les ustensiles ménagers sont classés dans A47G. Les réceptacles pour emmagasinage (à isolement thermique et sans isolement thermique) en général, sont classés dans B65D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les appareils de traitement du lait dans les laiteries, p.ex. les dispositifs pour empêcher la formation de mousse ou pour éliminer celle-ci, les dispositifs d’aération ou de désaération du lait | A01J 11/00
Les dispositifs à la main pour mettre en pains le beurre dans les laiteries | A01J 19/00
Les machines pour mettre en pains le beurre dans les laiteries | A01J 21/00
Les appareils de fumage des aliments | A23B 4/044
Les machines ou appareils pour traiter les fruits ou les légumes récoltés en grandes quantités | A23N
Les machines ou appareils pour l’extraction du jus | A23N 1/00
Machines à évider ou dénoyauter les fruits en grandes quantités | A23N 3/00
Machines à dénoyauter les fruits ou à extraire les parties contenant les pépins | A23N 4/00
Epluchage des légumes ou fruits en grandes quantités | A23N 7/00
Machines d’extraction des tiges des fruits | A23N 15/00
Fabrication de crème glacée | A23G 9/00
Machines à laver ou rincer la vaisselle ou les ustensiles de table | A47L 15/00
Appareils ou instruments de lavage ou nettoyage à la main de vaisselle, ustensiles de table, ustensiles de cuisine ou analogue | A47L 17/00
Dispositifs de séchage de la vaisselle ou des ustensiles de table, p. ex. torchons | A47L 19/00
Polissage des ustensiles de table, p. ex. couteaux, fourchettes, cuillères | A47L 21/00
Dispositifs ou équipement de table, p. ex. ustensiles de table | A47G
Brassage de la bière | C12C
Préparation du vin ou autres boissons alcoolisées | C12G
Appareils de cuisson pour voyages alimentés par combustibles gazeux | F24C 3/14
Poêles ou fourneaux à usage domestique | F24B, F24C
Fours à micro-ondes | F24C 7/02, H05B 6/64
Appareils de cuisson par induction | H05B 6/12

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Boîtes à déjeuner, boîtes à pique-nique ou similaire | A45C 11/20
Service de table | A47G 19/00
Récipients ou pots pour la table | A47G 19/12
Cafetières ou théières | A47G 19/14
Infuseurs à thé, p. ex. infuseurs en forme d’œuf | A47G 19/16
Ustensiles de table | A47G 21/00
Dispositifs pour fixer les ustensiles ménagers ou analogue, aux tables, murs ou similaires | A47G 29/087
Cuillères de pesée | G01G 19/56

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fours de boulangerie, appareil ou matériel de cuisson à usage non domestique | A21B
Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte, manutention des produits cuits en pâte | A21C
Enceinte de levage, c. à d. permettant à la pâte de lever | A21C 13/00
Préparation de boissons non alcoolisées, p. ex. par addition d’ingrédients aux jus de fruits ou de légumes | A23L 2/00
Machines de torréfaction du café en grandes quantités | A23N 12/08
Tiroirs ou étagères | A47B
Meubles de cuisine | A47B 77/00
Désagrégation, p. ex. hachage | B02C
Buses de pulvérisation en général | B05B 1/22
Outils de coupe tenus à la main, non prévus ailleurs | B26B
Coupe caractérisée par l’élément coupant ou la nature de la coupe pratiquée ; détails de l’appareillage de coupe | B26D
Réceptacles avec isolation thermique en général | B65D 81/38
Débit de boissons à la pression | B67D 1/00
Elimination des fumées de cuisson des poêles ou fourneaux domestiques | F24C 15/20

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

cuisson | ébullition, braisage, cuisson à la vapeur, cuisson sous pression, friture, cuisson au four, grillage, rôtissage, ou cuisson au barbecue des aliments note : dans la nomenclature A47J/27, la cuisson ne comprend que l’ébullition, le braisage, la cuisson à la vapeur et la cuisson sous pression
ébullition | cuisson des aliments en les plongeant dans l’eau en ébullition ou autre liquide à base d’eau (bouillon, lait) ; maintien des aliments liquides (ou de l’eau) à température d’ébullition
braisage | cuisson des aliments à la vapeur humide, p. ex. à l’étuvée, rôtissage en marmite
cuisson à la vapeur | cuisson des aliments dans une atmosphère avec vapeur chaude
cuisson sous pression | cuisson des aliments à une pression différente de celle de l’atmosphère
cuisson supra-atmosphérique | cuisson sous pression à une pression supérieure à celle de l’atmosphère Note : appelée souvent « cuisson sous pression »
cuisson infra-atmosphérique | cuisson sous pression à une pression inférieure à celle de l’atmosphère, p. ex. en utilisant une pompe pour éliminer l’air de l’environnement de cuisson. Note : parfois appelée « cuisson sous vide », bien que la « cuisson sous vide » se réfère plus souvent à la cuisson par récipient sous vide
cuisson par récipient sous vide | cuisson des aliments dans une marmite amovible insérée dans un récipient sous vide pour chauffage prolongé avec un minimum de perte de chaleur
friture | cuisson des aliments dans de l’huile ou de la graisse chaude, p. ex. friture à la poêle, à la friteuse
Friture dans une poêle à frire ou un wok, sur une plaque chauffante ou une poêle à fond cannelé | cuisson des aliments sur une surface chaude comme une poêle à frire, un wok, une plaque chauffante ou une poêle à fond cannelé, généralement dans une mince couche d’huile ou de graisse chaude Note : Poêle à frire : aussi appelée « skillet » en anglais des Etats-Unis plaque chauffante : feuille de métal d’épaisseur appropriée ayant une surface de friture plate poêle à fond cannelé : poêle à frire pourvue de stries métalliques pour y déposer les aliments (souvent utilisée pour « frire sans utilisation d’huile ou de graisse, afin d’obtenir un mode de cuisson similaire à celui d’une cuisson au barbecue, appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis)
cuisson en friteuse | cuisson des aliments en les plongeant dans l’huile ou la graisse chaude
cuisson au four | cuisson des aliments par chaleur sèche et par conduction note : normalement, cuisson au four, mais aussi dans la cendre ou la pierre chaudes, les aliments cuits de cette manière sont des produits à base de pâte comme les pâtisseries, les gâteaux ou le pain ; il peut s’agir aussi de pommes de terre cuites, de pommes cuites, de haricots blancs cuits,...
rôtissage | cuisson des aliments à la forte chaleur sèche, dans un four ou à côté de charbons ardents note : on obtient habituellement une surface caramélisée ; la surface de l’aliment est souvent arrosée pendant le rôtissage
cuisson au gril | les aliments sont directement soumis à une forte chaleur sèche, le plus couramment venant d’au-dessus, le transfert de chaleur s’effectuant avant tout par radiation thermique, p. ex. en utilisant l’élément chauffant supérieur d’un four électrique, ou en plaçant l’aliment sur une plaque sous la flamme d’un four à gaz. Note : les aliments grillés sont par exemple le fromage fondu sur des lasagnes ou la surface caramélisée d’une crème brûlée ; le terme utilisé en anglais des Etats-Unis est « broiling »
cuisson au barbecue | cuisson d’aliments avec un "barbecue" par chaleur et gaz chauds d’un feu, par bois incandescent, ou charbon de bois, ou par élément électrique chauffant Note : en fonction de la source de chaleur, les barbecues sont appelés barbecues au gaz, barbecues électriques ou barbecues au charbon de bois
cuisson au barbecue par méthode directe | cuisson d’aliments au barbecue directement sur une source de chaleur intense, p. ex. les aliments sont cuits sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent, ou les aliments sont cuits dans un récipient à frire sur une grille placée directement au-dessus du charbon de bois incandescent Note : cette méthode est parfois appelée « grilling » en anglais des Etats-Unis ; la viande est souvent marinée avant la cuisson directe au barbecue
cuisson au barbecue par méthode indirecte | cuisson d’aliments au barbecue par chaleur et/ou vapeur chaude indirectes, c. à d. cuisson lente au barbecue, p. ex. par cuisson sur une grille, les charbons étant dispersés sur les côtés des aliments, ou à une certaine distance des aliments Note : cette méthode est parfois appelée « barbecuing » en anglais des Etats-Unis
fumage | donner du goût, cuire ou conserver les aliments en les exposant à la fumée de matières végétales qui brûlent ou couvent sous la cendre, la plupart du temps du bois Note : les dispositifs de fumage ne sont pas classés dans A47J, mais seulement les inserts de fumage en tant qu’accessoires de barbecue
cuisson par fumage sur un barbecue | cuisson très lente d’aliments sur un barbecue par fumée chaude entraînée par convection au-delà des aliments
toaster | le fait de faire dorer du pain en tranches en l’exposant à une chaleur sèche radiante, c. à d. faire griller du pain en tranches des deux côtés du pain
réchauffage | le fait d’élever la température des aliments, et non pas de les cuire
râpage | désagréger p. ex. un fromage avec un outil pourvu de plusieurs parties protubérantes acérées ; le râpage est différent du tranchage : les aliments ne sont pas désagrégés en des formes spécifiques

A47J 27/05 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients de cuisson étagés en général | A47J 27/13

A47J 27/082 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compartiments rapportés pour récipients de cuisson en général | A47J 36/16

A47J 27/212 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Avertisseurs de récipients pour faire bouillir le lait | A47J 27/57

A47J 27/56 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prévention de la mousse pendant l’ébullition en général | B01B 1/02

A47J 31/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sachets à infusion | A47G 19/16

A47J 33/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réchauds de voyage à chauffage au pétrole, à l’essence, à l’alcool ou similaires | F24C

A47J 36/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Becs en général | B05B 1/22

A47J 36/38 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Elimination des fumées de cuisson des poêles ou des fourneaux à usage domestique | F24C 15/20

A47J 41/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients à isolation thermique en général | B65D 81/38

A47J 42/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Constituant un élément de machines universelles ou à usages multiples | A47J 43/04, A47J 44/00
Mouture ou réduction en poudre en général | B02C

A47J 42/48 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fixation des appareils ménagers en général aux tables, murs ou similaires | A47J 45/02

A47J 42/52 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de rôtissage du café en soi | A23N 12/00

A47J 45/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour les appareils ménagers | A47G 29/087

A47J 45/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détachables | A47J 45/07

A47L - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues par emploi d'air | E01H 1/08

A61B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à l'évaluation, l'examen, la mesure, la surveillance, l'étude ou l'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps humain ou animal, vivant ou mort, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic). Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps':

- les parties externes ou internes du corps (p.ex. les poumons),
- l'état anormal du corps (p.ex. la maladie, les fractures, la détection de corps étrangers, la grossesse),
- l'état mental (p.ex. pour la psychotechnie), et
- les fonctions corporelles (p.ex. les battements cardiaques, la vue).

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des interventions médicales faisant appel à des actions physiques, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex., coupe au laser, application d'un fluide sous pression) sur des parties du corps humain ou animal, à des fins médicales, afin de corriger ou d'améliorer leur état ou en vue de procéder à une vérification (p.ex. pour une autopsie) (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de chirurgie). La chirurgie consiste à mettre en uvre les interventions médicales suivantes':

- remise en place (p.ex. alignement des os fracturés, ouverture des plaies) de parties du corps,
- stabilisation (p.ex. introduction de broches pour les os) afin d'empêcher le déplacement néfaste de parties du corps,
- réparation du corps (p.ex. fixation de morceaux de peau les uns aux autres, élimination des tissus cancéreux),
- aide au déroulement de fonctions corporelles s'effectuant naturellement mais de façon occasionnelle (p.ex. accouchement, évacuation de calculs rénaux),
- introduction dans le corps ou recueil ou élimination de cellules ou d'organes à partir de celui-ci (p.ex. insémination, recueil d'échantillons de tissus, implantation de cheveux, greffe de peau, biopsie, prélèvement d'organes), et
- introduction d'objets étrangers (p.ex. remplacement des valvules cardiaques) dans le corps ou extraction d'objets étrangers du corps (p.ex. extraction de balles).

Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des procédures d'identification des êtres humains, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex. prise d'empreintes digitales, reconnaissance de forme ou de dimension de parties du corps) et qui utilisent les caractéristiques uniques du corps à identifier (c. à d. les appareils, instruments ou procédés d'identification).

Les moyens additionnels ou auxiliaires spécialement adaptés au diagnostic, à la chirurgie ou à l'identification ou destinés à être utilisés uniquement dans ce cadre. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. draps de chirurgie), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. étuis protecteurs de scalpels).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux procédures médicales.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent de la matière qui sert au diagnostic. La relation entre ces sous-classes eu égard au type de diagnostic couvert par chacune d'elles est la suivante':

La sous-classe A61B couvre le diagnostic en général.

A61B couvre également tout appareil ou procédé pour la chirurgie ou l'identification lorsque

- l'appareil ou le procédé est combiné à des moyens de diagnostic ou
- l'appareil peut être utilisé pour le diagnostic d'une part et soit pour la chirurgie soit pour l'identification d'autre part.

A61B couvre en outre tout appareil ou procédé de diagnostic combiné à un appareil ou un procédé de thérapie couvert par la sous-classe A61H ou la sous-classe A61N lorsque

- le même appareil ou le même procédé est utilisé aux deux fins ou
- les deux sont combinés mais ne peuvent être utilisés que séparément.

La sous-classe A61H couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de massage ou de physiothérapie utilisés pour traiter des maladies ou une incapacité (c. à d. un état anormal du corps) et qui utilisent une énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'un retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

La sous-classe A61N couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de thérapie pour un traitement médical de maladies ou d'incapacités et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'une retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les outils ou les instruments pour intervenir dans la bouche des êtres humains (p.ex. les scies à dents) | A61C 3/00
Les appareils pour enlever la salive combinés à des instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (p.ex.les tampons buccaux, les protège-langue, les abaisse-langue ou les écarteurs de joues) | A61C 17/10
Les instruments, l'outillage ou les procédés médicaux spécialement adaptés à un usage limité aux animaux | A61D
Les procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux, la mise en place des verres de contact, la chirurgie de l'il ou la correction du strabisme | A61F 9/00
La chirurgie des oreilles | A61F 11/00
Les appareils de physiothérapie comprenant des moyens de diagnostic servant à une rétroaction qui influence leur fonctionnement | A61H
Les seringues et les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou procédés pour amener un changement dans l'état de conscience, les cathéters, dilatatateurs, et les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale | A61M
Le traitement non chirurgical de blessures physiques ou d'un état pathologique utilisant des formes d'énergie qui ne sont pas directement produites par des appareils, dispositifs ou moyens mécaniques, et incluant des moyens de rétroaction en réponse à un diagnostic pour influencer son déroulement | A61N
Les thermomètres médicaux pour mesurer la température de parties du corps | G01K 5/00
Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales | G06K 9/00
La reconnaissance, l'identification ou la vérification de l'identité des êtres humains par analyse de la voix ou de la parole | G10L 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables d'opération et dispositifs auxiliaires pour ces tables | A61G 13/00
Chaises d'opération | A61G 15/00
Appareils pour la respiration artificielle ou la stimulation cardiaque | A61H 31/00
Récipients spécialement adaptés à un usage médical ou pharmaceutique | A61J 1/00
Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale | A61J 7/00
Matériaux pour sutures chirurgicales ou pour ligature des vaisseaux sanguins | A61L 17/00
Adhésifs ou ciments chirurgicaux pour dispositifs de colostomie | A61L 24/00
Matériaux pour dispositifs de colostomie | A61L 28/00
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q 1/00
Analyse d'échantillons de matériau biologique | G01N
Production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, visualisation de ces enregistrements par des moyens optiques | G03B 42/00

A61B 1/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ouvre-gueule pour animaux | A61D 15/00

A61B 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour le traitement des yeux | A61F 9/00
Appareils pour l'exercice des yeux | A61H 5/00
Systèmes optiques en général | G02B

A61B 3/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lentilles en soi | G02C 7/02

A61B 3/125 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lentilles de contact en soi | G02C 7/04

A61B 5/0215 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sondes pleines | A61B 17/00, A61M 25/09, A61M 29/00
Cathéters | A61M 25/00

A61B 5/025 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Stéthoscopes électriques | A61B 7/04

A61B 5/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo | A61K 50/00

A61B 5/055 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions ou appareils pour la mesure de grandeurs magnétiques faisant intervenir la résonance magnétique nucléaire ou électronique, en général | G01R 33/20

A61B 5/103 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires de prise des mesures pour tailleurs | A41H 1/00

A61B 5/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure du travail ou des forces en général | G01L

A61B 6/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations de contraste pour rayons X | A61K 49/04
Préparations contenant des substances radioactives | A61K 51/00
Procédés photographiques aux rayons X | G03C 5/16
Appareils à rayons X ou circuits pour ces appareils | H05G 1/00
Dispositifs d'irradiation | G21K
Thérapie par radiations, en soi | A61N 5/00

A61B 6/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photographie stéréoscopique | G03B 35/00

A61B 6/03 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Equipement de traitement de données à des fins médicales ou biologiques | G06F 17/00, G06F 19/00

A61B 6/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Protection contre les radiations dangereuses en général | G21F

A61B 8/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons | A61N 7/00
Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images | G01S 15/00

A61B 8/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des débits volumétriques en général | G01F, G01F 1/66, G01F 1/72
Mesure de la vitesse des fluides en général | G01P 5/00

A61B 10/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prophylaxie ou thérapeutique de la vaccination | A61B 17/20
Tables de menstruation | G06C 3/00

A61B 17/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires de drainage pour les blessures | A61M 27/00

A61B 17/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux de suture | A61L 17/00

A61B 17/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour retirer les nerfs dentaires | A61C 5/02

A61B 17/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients, empaquetages ou paquets spécialement conçus pour des objets particuliers ou comprenant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu | B65D 83/00, B65D 85/00

A61B 17/12 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Spécialement adaptés pour le canal déférent ou les trompes de Fallope | A61F 6/20

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux pour ligaturer les vaisseaux sanguins | A61L 17/00

A61B 17/135 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour mesurer la pression sanguine | A61B 5/022

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coussinets de compression gonflables | A61F 5/34

A61B 17/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diagnostic par vaccination | A61B 10/00

A61B 17/22 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la biopsie | A61B 10/02
Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique | A61B 17/42

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Dilatateurs | A61M 29/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons | A61N 7/00

A61B 17/225 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons | A61N 7/00

A61B 17/42 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dilatateurs | A61M 29/00

A61B 17/425 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Spécialement adaptés aux animaux | A61D 19/00

A61B 17/46 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour animaux | A61D 1/10

A61B 17/50 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Localisation par d'autres moyens | A61B 5/06
Localisation par radiation | A61B 6/00

A61B 17/56 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations | A61F 5/00

A61B 17/60 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandages, pansements ou garnitures absorbantes | A61F 13/00

A61B 18/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo, p.ex. adhésifs ou gels conducteurs utilisés avec des électrodes | A61K 50/00

A61B 18/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques, des radiations ou des ultrasons | A61N

A61C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés, ou dont l'utilisation est limitée, à la fabrication, au montage, au support et à la réparation de dents artificielles ou de leurs supports (p.ex. articulateurs dentaires), les prothèses dentaires fabriquées ou fixées au moyen de ces appareils ou de ces procédés étant utilisées exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils ou les procédés utilisés pour prévenir, endiguer ou soigner les maladies de la bouche (c. à d. les maladies n'apparaissant qu'à l'intérieur de la cavité buccale, comme les caries ou les parodontites) chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour l'une au moins des opérations suivantes:

- corriger les anomalies ou les lésions qui empêchent le rapprochement correct ou souhaité des surfaces coopérantes des dents naturelles, ou de celles des parties de remplacement artificielles fixées de manière permanente dans la bouche, et qui sont situées sur les mâchoires opposées ;
- maintenir ou rectifier le positionnement relatif correct ou souhaité, les espaces de séparation ou l'alignement des dents naturelles ; ou
- prévenir ou réparer les altérations des dents naturelles ou de leur positionnement relatif correct ou souhaité, des espaces de séparation ou de leur alignement (p.ex. dispositifs qui entourent ou recouvrent les dents pour éviter leur grincement).

Les appareils (c. à d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés ou limités à une utilisation pour le traitement, la reconstruction, l'extraction, l'insertion, le remplacement, la réparation, la transfixation ou les essais des dents naturelles, des dents artificielles fixées de manière permanente dans la cavité buccale, des gencives, ou d'autres parties de la cavité buccale ayant un effet sur le fonctionnement des dents (p.ex. des parties de l'os du maxillaire supportant les dents), ces appareils ou ces procédés étant utilisés exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour

- désinfecter la cavité buccale ou les prothèses dentaires (p.ex. dispositifs pour les gargarismes, moyens de nettoyage) ;
- éliminer les matières étrangères (p.ex. la nourriture) ou la matière indésirable se formant naturellement (p.ex. la plaque dentaire ou le tartre) des surfaces des dents, des gencives, ou des prothèses dentaires ; ou
- stimuler les gencives.

Les prothèses dentaires ou les implants dentaires artificiels en soi ou leurs composants (p.ex. dents artificielles, moyens de montage ou de fixation des dents artificielles, dispositifs pour renforcer les os des maxillaires, couronnes) utilisés à l'intérieur de la cavité buccale.

Les implants dentaires constitués de matériaux biologiques ou de parties de la cavité buccale d’un donneur ou du patient qui sont destinés à être introduits ou réintroduits dans la cavité buccale du patient en vue de corriger un problème dentaire ou d'hygiène buccale (p.ex. dents naturelles modifiées ou matériau d'os de maxillaire provenant d'un donneur).

Les structures ou les moyens associés, auxiliaires ou additionnels qui contribuent à l'efficacité et à la sécurité des traitements dentaires ou des matériels destinés à ces traitements dentaires, et qui sont spécialement adaptés à un usage:

- soit au cours des traitements dentaires (p.ex. appareils pour enlever la salive, distributeurs de produits médicamenteux, traitement de drainage) ;
- soit avec les matériels destinés aux traitements dentaires (p.ex. supports de dents artificielles) ; ou
- au cours de la fabrication des prothèses dentaires (p.ex. supports pour porte-empreintes).

Les parties constitutives spécialement adaptées des appareils qui ont des caractéristiques de structure faisant qu'ils ne peuvent être utilisés qu'avec l'un au moins des types d'appareils de dentisterie mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs de dépoussiérage ou d'éclairage).

Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types d'appareils, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour mesurer la longueur du canal radiculaire d'une dent).

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe A61C(la présente sous-classe) couvre les dispositifs utilisés par un tiers pour nettoyer les dents d'une personne. Elle couvre également les dispositifs utilisés par des personnes sur leurs propres dents pour en enlever les matières étrangères de la surface ou pour en améliorer l'apparence, lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs.

La sous-classe A46Bcouvre les brosses manuelles ou entraînées utilisées pour le nettoyage, en particulier les brosses à dents, qui ne sont pas spécifiquement prévues ailleurs. Elle couvre également l'agencement des soies en soi et la structure du manche des brosses.

La sous-classe A61Dcouvre les dispositifs utilisés par des personnes pour enlever la matière étrangère de la surface ou améliorer l'apparence des dents des animaux lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs et ne peuvent être utilisés que sur des animaux.

La sous-classe A61Kcouvre les préparations utilisées à des fins médicales, dentaires, ou cosmétiques dans la cavité buccale.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Brosses à dents manuelles | A46B
Position ou disposition des soies dans la monture des brosses à dents manuelles ou entraînées, en soi | A46B 9/04
Instruments pour abaisser la langue | A61B 13/00
Grattoirs pour la langue | A61B 17/24
Instruments et procédés dentaires réservés aux animaux | A61D 5/00
Préparations utilisées en technique dentaire à des fins autres que le nettoyage | A61K 6/00
Préparations cosmétiques pour le nettoyage des dents ou de la bouche | A61K 8/00
Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires | A61G 15/00
Meubles de travail pour dentistes | A61G 15/14
Seringues hypodermiques dentaires | A61M 5/178

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Implants ou prothèses non dentaires | A61F
Appareils pour l'exercice passif | A61H 1/00
Massage des gencives | A61H 13/00
Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Cavité buccale | Partie de la bouche des humains ou de la gueule des animaux qui comprend l'intérieur des lèvres et des joues (muqueuse vestibulaire), les dents ou leurs parties artificielles de remplacement fixées de manière permanente, les gencives, les deux tiers antérieurs de la langue, le plancher de la bouche au-dessous de la langue, la voûte osseuse de la bouche (voûte palatine), et la zone qui se trouve juste derrière les dents de sagesse (trigone rétro-molaire).

A61C 1/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmissions souples en général | F16C
Accouplements en général | F16D

A61C 13/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fours pour dents artificielles | F27B

A61C 13/225 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Plaques-bases pour prothèses | A61C 13/01

A61C 13/38 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils pour l'implantation | A61C 8/00

A61C 17/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour ouvrir la bouche en soi | A61B 1/24
Abaisse-langue en soi | A61B 13/00

A61D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour accroître ou contrôler la reproduction des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (p.ex. vagins artificiels, moyens de désinfection de l'utérus), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'un usage limité au traitement, à la reconstruction, à l'extraction ou au remplacement des dents, des gencives ou d'autres parties de la gueule des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages à des fins médicales (c. à d. dentisterie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux lors de procédures dentaires.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés pour l'introduction de remèdes (p.ex. vaccins) ou d'autres produits ayant un effet sur les fonctions corporelles (p.ex. liquides séminaux, poisons euthanasiques, stimulants) dans ou sur l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales.

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés à usage médical qui impliquent une action physique sur des parties de l'organisme des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages, pour les corriger, améliorer, contrôler ou traiter (c. à d. chirurgie), spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux à des fins médicales. La chirurgie animale comprend les actes médicaux suivants:

- remise en place (p.ex. alignement des os fracturés, ouverture des plaies) ou élimination (p.ex. coupe de la queue) de parties du corps animal;
- stabilisation (p.ex. introduction de broches pour les os) afin d'empêcher le déplacement néfaste de parties du corps animal;
- réparation (p.ex. cautérisation des becs) du corps animal;
- aide au déroulement de fonctions corporelles s'effectuant naturellement mais de façon occasionnelle (p.ex. dégazage de l'estomac, mort);
- introduction dans le corps animal ou recueil ou élimination de cellules ou d'organes à partir de celui-ci; et
- introduction d'objets étrangers dans le corps animal ou extraction d'objets étrangers de celui-ci (p.ex. de balles).

Les dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) et les procédés d'évaluation, d'examen, de mesure, de surveillance, d'étude ou d'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux. Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps animal:

- les parties internes du corps (p.ex. les poumons) ou externes (p.ex. les sabots);
- l'état anormal du corps (p.ex. la détection de corps étrangers);
- les états mentaux inappropriés (p.ex. les troubles compulsifs neurobiologiques ou les comportements psychologiques inacceptables); et
- les fonctions corporelles (p.ex. la vue).

Les instruments, les dispositifs et les matériaux qui sont:

- conçus pour être placés sur ou pour couvrir les zones douloureuses (p.ex. ampoules, furoncles) ou les plaies (p.ex. coupures, écorchures) pendant une longue période (c. à d. plusieurs minutes au moins, souvent plusieurs jours) durant le processus de guérison pour absorber les liquides émis, pour protéger ou pour traiter la zone ou la plaie (p.ex. cataplasmes) et
- spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages.

Les moyens additionnels ou auxiliaires (p.ex. tables d'opération, salles propres) spécialement adaptés à un usage exclusif avec des animaux pour le diagnostic, la dentisterie, la chirurgie ou pour d'autres fins médicales. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. dispositifs de nettoyage), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires, ouvre-gueule) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. support pour thermomètres).

Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux dispositifs de diagnostic, de dentisterie ou chirurgicaux pour animaux.

Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types de dispositifs, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus.

Tout autre type de dispositifs (c. à d. les instruments, les appareils, les machines, les structures, les outils) ou de procédés qui ne sont pas spécifiquement prévus dans une autre sous-classe et qui

- sont utilisés pour le traitement médical des animaux de compagnie, domestiques, exotiques ou sauvages,
- ne sont généralement utilisés que dans une clinique vétérinaire ou par du personnel vétérinaire, et
- ne peuvent être utilisés que sur les animaux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les modes de réalisation des dispositifs, instruments, appareils, machines, structures, outils ou procédés qui sont utilisés sur les corps humain et animal (c. à d. qui sont d'une application plus globale) pour les maintenir en bonne santé ou à d'autres fins médicales sont classés dans une autre sous-classe sur la base de leur utilisation humaine et non pas dans la sous-classe A61D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs et procédés utilisés par du personnel non médical pour soigner les animaux afin de les maintenir en bonne santé, p.ex. élevage | A01K
Sacs pour l'alimentation animale | A01K 5/00
Appareils pour tétée pour jeune bétail | A01K 9/00
Décorneurs | A01K 17/00
Appareils d'assistance au sevrage | A01K 19/00
Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'accouplement | A01K 21/00
Produits alimentaires pour animaux avec des antibiotiques | A23K 1/17
Instruments pour ouvrir la bouche des êtres humains ou la gueule des animaux | A61B 1/24

A61D 1/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sondes pour la traite | A01J 3/00

A61D 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Garrottage dans les abattoirs | A22B 1/00

A61D 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Seringues | A61M

A61D 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Anneaux de protection des boulets | A01K 13/00

A61D 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires pour le traitement des pis ou des tétines dans les machines à traire | A01J 7/04

A61D 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes pour empêcher les animaux de ronger leurs mangeoires | A01K 13/00

A61F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les dispositifs ou les procédés pour corriger ou modifier physiquement le corps des patients ou des personnes handicapées, qui sont utilisés directement et pendant des durées prolongées (c. à d. également en dehors de circonstances ponctuelles exceptionnelles) sur ou dans le corps du patient ou de la personne handicapée:

- Les stents et les dispositifs similaires qui maintiennent le passage ou évitent l'affaissement de structures corporelles tubulaires;
- Les prothèses, c. à d. les éléments artificiels de substitution ou de remplacement pour des parties du corps qui sont soit implantables dans le corps (p.ex. les vaisseaux sanguins, les parties d'yeux, les valvules cardiaques, les os, les articulations), soit non implantables (p.ex. les prothèses mammaires externes, les bras artificiels, les mains, les jambes ou les pieds artificiels, et leurs parties constitutives);
- Les moyens électriques, bioélectriques ou fluidiques spécialement adaptés pour commander ou pour faire fonctionner les prothèses ou les sphincters;
- Les moyens spécialement adaptés pour assujettir les prothèses au corps (p.ex. bandages, harnais, emboîtures, courroies ou bas pour moignons);
- Les moyens spécialement adaptés pour protéger les prothèses;
- Les filtres implantables dans les vaisseaux sanguins;
- Les pièces pour allonger les jambes naturelles;
- Les procédés ou les dispositifs d'orthopédie pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations, p.ex. les attelles ou les plâtres orthopédiques, les corsets, les dispositifs pour étirer, y compris l'équipement pour les lits et les tables de traitement, les pièces médicales à insérer dans les chaussures, les coussinets de compression, les suspensoirs;
- Les procédés ou les dispositifs pour le traitement ou la correction physiques des yeux (p.ex. chirurgie ophtalmique utilisant un laser);
- Les appareils spécialement adaptés pour guider les non-voyants en remplaçant ou en complétant la perception visuelle directe;
- Les procédés ou les dispositifs pour le traitement des oreilles, p.ex. chirurgicaux.

Les procédés ou les dispositifs (p.ex. les dispositifs de commande actionnés par la tête ou par le regard, les dispositifs de commande actionnés par la voix) permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif indépendants du corps (c. à d. un appareil tel qu'un éclairage ou une porte qui ne sont ni des parties du corps ni utilisés en liaison avec les parties naturelles ou artificielles de leur corps) sans application d'une force directe par la partie du corps humain normalement utilisée pour la commande d'appareils ou de machines indépendants (p.ex. la main, le pied ou leurs équivalents artificiels);

Les dispositifs contraceptifs masculins (p.ex. condoms, obturateurs du canal déférent) ou féminins (p.ex. pessaires, dispositifs intra-utérins, obturateurs des trompes de Fallope);

Les dispositifs pour les soins médicaux ou les soins d'hygiène d'êtres vivants qui sont portés par l'individu ou directement en contact avec son corps au cours des soins:

- Les dispositifs portés par le patient pour recueillir l'urine, les selles ou les dispositifs de colostomie;
- Les bandages ou les pansements, p.ex. emplâtres, bas élastiques;
- Les garnitures absorbantes, p.ex. les serviettes hygiéniques, les couches, les tampons, p.ex. les tampons cataméniaux, les éponges chirurgicales, les moyens pour maintenir les garnitures en place et les fixer;

Les dispositifs de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical du corps humain ou des cavités corporelles, p.ex. compresses, coussinets chauffants ou bassinoires, bouillottes, sacs de glace;

Les dispositifs de protection des yeux contre les particules ou les produits chimiques, p.ex. lunettes protectrices, masques pour les yeux;

Les dispositifs pour mettre les lentilles de contact en place;

Les dispositifs de protection pour les oreilles, p.ex. tampons auriculaires ou capuchons pour les oreilles;

Les accessoires pour pansements; les conteneurs de distribution de bandages ou de pansements; les emballages pour garnitures absorbantes usagées ou les dispositions pour les envelopper, p.ex. pour les jeter;

Les étuis contenant divers produits médicaux d'urgence, comme des bandages, des instruments médicaux simples, des médicaments, c. à d. les nécessaires de premier secours, qui servent à administrer un traitement immédiat aux blessés ou aux malades.

Liens entre secteurs d'une large portée

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61F. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61F, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.

Les appareils ou les procédés chirurgicaux en général sont couverts par la sous-classe A61B.

La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.

Les aspects chimiques ou les aspects relatifs aux matériaux des prothèses, des dispositifs introduits dans les structures tubulaires du corps humain, des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux sont couverts par la sous-classe A61L.

En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61F et ceux qui relèvent de la sous-classe A61M n'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.

La sous-classe A61F couvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties: parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.

La sous-classe A61M couvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties, ainsi que les cathéters en général.

Les dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci, les dispositifs pour retirer des agents du corps sont également couverts par la sous-classe A61M.

Les lunettes, les lunettes de soleil, les lentilles de contact ou les lunettes protectrices, dans la mesure où elles comportent des caractéristiques de correction de la vue ou de protection contre des niveaux élevés de rayonnement visible ou ultraviolet identiques à celles des lunettes, sont couvertes par la sous-classe G02C.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Soutiens-gorge | A41C 3/00
Articles cosmétiques, p.ex. postiches, éléments de coiffure | A41G
Casquettes protégeant les yeux ou les oreilles | A42B 1/06
Supports de voûte plantaire normaux pour les chaussures | A43B 7/14
Ongles artificiels | A45D 31/00
Moyens de chauffage ou de refroidissement associés aux lits ou aux matelas | A47C 21/00
Instruments chirurgicaux | A61B 17/00
Dispositifs pour refermer les plaies ou les maintenir fermées | A61B 17/03
Prothèses dentaires | A61C 13/00
Dispositifs ou procédés de chiropractie | A61H 1/00
Appareils pour aider les malades ou les personnes handicapées à marcher | A61H 3/00
Massage des parties génitales | A61H 19/00
Aspects chimiques de la contraception | A61K
Aspects chimiques ou utilisation de matériaux particuliers pour les bandages, les pansements ou les garnitures absorbantes | A61L 15/00, A61L 26/00
Adhésifs pour les dispositifs de colostomie | A61L 24/00
Adhésifs ou ciments chirurgicaux | A61L 24/00
Matériaux pour les prothèses | A61L 27/00
Matériaux pour les dispositifs de colostomie | A61L 28/00
Cœur ou reins artificiels | A61M 1/00
Irrigateurs | A61M 3/02
Appareillage pour le drainage des blessures | A61M 27/00
Dilatateurs | A61M 29/00
Soupapes spécialement adaptées à un usage médical | A61M 39/00
Fabrication d'yeux artificiels avec un matériau plastique organique | B29C, B29D 11/02
Appui-bras pour faciliter l'écriture | B43L 15/00
Aménagement des valves de gonflage sur les pneus ou les jantes | B60C 29/00
Dispositifs de sécurité pour le soudage en général | F16P 1/06
Lentilles de contact amovibles | G02C 7/04
Lunettes de soleil ou lunettes protectrices ayant les mêmes caractéristiques que les lunettes | G02C
Éléments de chauffage électrique | H05B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sous-vêtements | A41B 9/00
Layette | A41B 13/00
Corsets ou gaines | A41C 1/00
Draps chirurgicaux | A61B 19/08
Patches pour délivrer des médicaments à travers la peau | A61K 9/70
Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00
Lunettes de nageur | A63B 33/00
Masques de plongée | B63C 11/12
Matériaux pour prothèses | A61L 27/00
Cathéters à ballon | A61M 25/10
Dilatateurs | A61M 29/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Article absorbant | Article adapté pour absorber les liquides excrétés par le corps.
Dilatateur | Dispositif ou instrument (chirurgical) utilisé pour dilater, distendre, élargir, étirer une ouverture, un organe, un passage, un tube, un canal ou une cavité d'un corps humain ou animal, p.ex. dilatateur d'urétrotomie, de trachéotomie, dilatateur nasal, anal, du col de l'utérus (dilatateur de Hegar) ou du vagin, bouginage, dilatation percutanée des tissus (dilatateur de Byrd). Les stents ne sont pas des dilatateurs mais des prothèses pour maintenir le passage ouvert ou éviter l'affaissement de structures corporelles tubulaires.
Patient/Malade | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale.
Stent | Dispositif tubulaire à ballonnet expansible ou à dilatation spontanée utilisable pour le traitement des organes en forme de conduit, en particulier les vaisseaux sanguins, le canal biliaire, le tractus urinaire, le tube digestif ou analogue, afin de maintenir le passage ouvert. L'expression "endoprothèse vasculaire" est aussi utilisée dans le cas des vaisseaux sanguins.
Stent graft | Stent avec un élément tubulaire en résine synthétique fixé à l'intérieur ou à l'extérieur du stent. Il peut être utilisé pour le traitement endovasculaire des anévrismes de l'aorte thoracique (TEVAR).

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes sont souvent utilisées avec le sens indiqué en regard:

Endoprothèse couverte | Stent graft

Endoprothèse vasculaire | Stent pour vaisseaux sanguins

Lentilles cornéennes | Lentilles de contact

Trousse de premiers soins | Nécessaire de premier secours

A61F 2/07 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les endoprothèses déployables couvertes pour vaisseaux sanguins. Les endoprothèses déployables couvertes sont des enveloppes prothétiques tubulaires pourvues de stents qui sont incorporés dans les enveloppes prothétiques ou sont fixés au matériau de ces enveloppes prothétiques. L’endoprothèse déployable couverte pour vaisseaux sanguins est habituellement déployée à l’intérieur d’un anévrysme. Le stent ancre l’enveloppe prothétique à la paroi du vaisseau sanguin. L’enveloppe prothétique est habituellement réalisée en un matériau textile.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Endoprothèses déployables couvertes pour des structures tubulaires du corps autres que les vaisseaux sanguins | A61F 2/04

A61F 2/82 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les stents ayant des structures tubulaires déployées à l’intérieur d’une sténose afin d’élargir et de supporter le vaisseau. Le stent est habituellement réalisé à partir d’un matériau rigide p. ex. un métal ou un polymère.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Instruments pour refermer les plaies ou les maintenir fermées | A61B 17/03
Dilatateurs | A61M 29/00
Endoprothèses déployables couvertes pour des structures tubulaires du corps autres que les vaisseaux sanguins | A61F 2/04
Endoprothèses déployables couvertes pour des vaisseaux sanguins | A61F 2/07
Instruments pour insérer ou retirer les stents ou les endoprothèses déployables couvertes | A61F 2/95

A61F 2/856 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Un stent tubulaire unique pourvu d’un passage réalisé dans un côté du stent pour permettre un accès à une lumière secondaire (voir passage 60 dans le dessin servant d’exemple).

A61F 2/89 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les anneaux de stent qui sont reliés de manière à permettre une flexibilité de toute la structure (voir liaisons 4 entre des anneaux 2 de stent dans le dessin servant d’exemple).

A61F 2/90 - Définition

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets les mots ou expressions "filet", "de type filet", "à mailles" et "de type à mailles" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61F 2/91 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les stents de type filet ou de type à mailles fabriqués à partir d’un matériau en feuille perforé ou à partir de tubes perforés. Un matériau en feuille perforé ou des tubes perforés sont créés par des méthodes incluant, par exemple, la découpe au laser, la gravure ou quelque autre technique.

A61F 2/915 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les stents présentant un motif en méandre ou de type ondulation. Le stent comprend plusieurs bandes de méandres. Chaque bande de méandres forme des pics et des creux. Les bandes sont reliées les unes aux autres par des entretoises (voir liaison 50 entre des bandes 40 et 60 dans le dessin servant d’exemple) ou sont reliées directement sans entretoises.

A61F 2/92 - Définition

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet les mots "enroulé" et "en spirale" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61F 2/95 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments pour refermer les plaies ou les maintenir fermées | A61B 17/03
Cathéters; sondes creuses | A61M 25/00

A61F 5/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appuis pour les bras utilisés comme aide pour écrire | B43L 15/00

A61F 5/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00

A61F 5/458 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00

A61F 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de chauffage électrique | H05B

A61F 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils pour aider les personnes handicapées à marcher | A61H 3/00

A61G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules spécialement adaptés (p.ex. les ambulances), les appareils de manutention (p.ex. les élévateurs de fauteuils roulants), ou les procédés ou dispositifs (p.ex. les brancards) pour déplacer les malades ou les personnes handicapées qui restent passifs lors du déplacement (la manutention de ces personnes s'effectuant d'une manière semblable à celle d'objets inertes);

Les moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées ou aux malades;

Les structures spécialement adaptées (p.ex. les chambres d'hôpital ou de traitement à des fins médicales ou les couveuses) ou les dispositifs spécialement adaptés (p.ex. les bassins de lit, les lits d'hôpital, les trapèzes ou les barres de relevage) utilisés

- par les malades ou les personnes handicapées pour leurs besoins physiques personnels et leur transport personnel ou
- pour commander l'environnement immédiat des malades ou des personnes handicapées au cours du traitement ou de la guérison;

Les surfaces spécialement adaptées pour soutenir les malades en position allongée ou assise au cours de la convalescence, de la chirurgie, des soins dentaires ou de traitements médicaux similaires;

Les dispositifs d'inhumation;

Les équipements auxiliaires (p.ex. les chariots pour les soins) ou les accessoires (p.ex. les tableaux d'ordonnances) spécialement adaptés pour une utilisation avec le reste de la matière couverte par la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien général de la sous-classe A61G avec les sous-classes relatives aux soins ou à la modification du corps humain

A61G ne couvre pas les appareils ou les procédés qui sont utilisés directement sur le corps d'un individu pour effectuer des soins médicaux ou appliquer une thérapie, ni ceux qui sont utilisés pour modifier le corps après le décès. Les types de soins médicaux, de thérapies et de modifications du corps non couverts par A61G comprennent':

- le traitement d'une partie du corps (p.ex. l'obturation des dents A61C);
- la surveillance du corps (p.ex. l'examen des yeux A61B);
- la détermination de l'état médical du corps ou de la présence de pathologies (p.ex. diagnostic par radiations A61B);
- la recherche d'informations concernant le corps (p.ex. instruments pour l'autopsie A61B);
- la correction ou la modification physiques du corps d'individus vivants (p.ex. chirurgie de la cataracte A61F);
- la préparation ou la modification physiques du corps d'individus décédés (p.ex. instruments pour embaumer les corps A01N, fours d'incinération F23G).

Les sous-classes A01N, A61B, A61C, A61F, A61H, A61K, A61M, A61N et F23G prévoient les appareils ou les procédés de soins médicaux, de thérapie ou de modification du corps correspondant aux types ci-dessus. Les entrées particulières de classement qui présentent un intérêt pour la recherche sont mentionnées dans les renvois de la sous-classe A61G ou des groupes qui lui appartiennent.

Toutefois, A61G couvre les modifications spécifiques de structure qui servent simplement à faciliter l'utilisation d'appareils ou de procédés appartenant aux types ci-dessus pour les soins médicaux ou la thérapie, lorsqu'ils apparaissent en combinaison avec une matière qui est par ailleurs couverte par la présente sous-classe (p.ex. supports particuliers pour les grands brûlés).

A61G couvre également les dispositifs qui prodiguent une assistance vitale et qui commandent l'environnement immédiat au cours du traitement ou de la guérison des malades (p.ex. les couveuses pour bébés).

Lien général de la sous-classe A61G avec les véhicules adaptés à une utilisation par les personnes handicapées

A61G couvre les moyens de transport personnels et les moyens de transport semblables aux véhicules (p.ex. les fauteuils roulants, les brancards) qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul malade ou une seule personne handicapée et qui sont destinés à se déplacer sur des distances relativement courtes sur le sol ou sur des surfaces similaires

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule (c. à d. les véhicules conçus pour ou destinés à un usage général sur les voies de circulation et sur de grandes distances, comme B62K pour les cycles) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule adapté à un usage spécifique (c. à d. les véhicules qui ont un objectif principal en plus du transport, p.ex. les tondeuses automotrices ou les chariots élévateurs à fourche) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les procédés ou les dispositifs permettant aux personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps | A61F 4/00
Les dispositifs pour comprimer le corps ou des parties du corps, ou leschemises comprimantes, qui sont utilisés dans le traitement non chirurgical des os ou des articulations | A61F 5/37
Les équipement pour l'étirement ou la traction des membres fracturés destinés aux lits, aux tables de manipulation, aux châssis au sol ou analogues | A61F 5/045
Les appareils pour aider les personnes handicapées à marcher | A61H 3/00
Les bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers | A61H 33/00
Les ascenseurs inclinés combinés à des escaliers, pour transporter des personnes handicapées ou des fauteuils roulants | B66B 9/08
Eclairage des tables d'opération | F21L, F21S, F21V

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci | A01N 1/00
Appareils sanitaires non prévus ailleurs | A47K
Équipements de lavage ou de nettoyage du corps | A47K 7/00
Cabinets ou urinoirs sans chasse d'eau, pots de chambre, chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette | A47K 11/00
Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer | A61D 3/00
Véhicules adaptés au transport de viande | B60P 3/05
Véhicules adaptés au transport de marchandises réfrigérées | B60P 3/20
Bicyclettes spécialement adaptées pour des conducteurs handicapés | B62K 3/16

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe (A61G) lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

AUCUN |

Entrées de la classification pour lesquelles A61G est une sous-classe résiduelle:

AUCUNE |

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale.
Dispositif d'inhumation | Dispositif (p.ex. cercueil) associé aux activités reliées à la mise en terre (l'enterrement), l'incinération, la mise dans une tombe ou à tout autre traitement pour honorer ou présenter (p.ex. lyophilisation) les restes du corps d'une personne décédée, ou pour effectuer ces activités (p.ex. dispositif pour descendre les cercueils).
Malade | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.
Moyen de transport personnel | Dispositif de type véhicule (p.ex. fauteuil roulant) qui présente les caractéristiques suivantes': il n'est pas spécialement adapté au parcours de grandes distances (p.ex. entre deux villes) le long d'une voie de circulation (voie de chemin de fer, route, trottoir) au milieu de la circulation habituelle (p.ex. des camions); il est explicitement conçu (c. à d. qu'il ne s'agit pas de simples adaptations d'un véhicule standard) pour transporter un seul malade ou une seule personne handicapée à la fois et son usage est limité à une utilisation par un seul malade ou une seule personne handicapée; et le malade ou la personne handicapée qui se trouve dessus peut éventuellement commander son déplacement ou le propulser.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61G 1/003 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées en général | A61G 7/10

A61G 1/007 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Véhicules sur skis | A63C 5/00

A61G 1/01 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour comprimer le corps utilisés pour donner les soins | A61F 5/37

A61G 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chaises avec installations de toilette | A47K 11/04
Caractéristiques du train de roulement ou de la propulsion | B60K

A61G 7/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fauteuils-lits | A47C 17/04

A61G 10/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chambres de laboratoire sans poussière | B01L 1/04
Dispositifs de décompression | B63C 11/32
Aménagements ou adaptations dans les aéronefs | B64D 13/00
Conditionnement de l'air en général | F24F

A61G 12/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes | A47B 31/00

A61G 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réglage des tables en général | A47B 9/00

A61G 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fauteuils de coiffeurs | A47C 1/04

A61G 17/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Columbariums | E04H 13/00

A61H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique transmise par contact physique direct avec la paroi externe de la partie thoracique du corps humain pour provoquer ou assister la respiration normale (p.ex. poumons d'acier).

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui sont spécialement adaptés pour améliorer ou favoriser les fonctions visuelles des personnes (p.ex. pour rectifier une vision défectueuse, pour améliorer le fonctionnement naturel des yeux) :

- par contact direct avec les yeux ou avec leurs muscles pour les faire bouger,
- en soumettant les yeux des patients à une contrainte musculaire contrôlée,
- en utilisant des stimulations, comme une illumination par flash, pour provoquer le mouvement des yeux des patients de manière contrôlée, ou
- par un entraînement des patients à la pratique de mouvements bénéfiques de leurs yeux ou en leur facilitant ces mouvements.

Les appareils ou les dispositifs qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul patient ou une seule personne handicapée afin de l'aider à compenser un état physique qui l'empêche de marcher sur le sol ou sur une surface similaire par ses propres moyens (p.ex. les béquilles).

Les appareils ou les procédés utilisant l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain pour une thérapie (p.ex. un massage). Ces appareils et ces procédés de thérapie visent à faciliter la guérison des maladies, à favoriser ou à aider le fonctionnement normal d'une partie du corps qui ne fonctionne pas correctement, à atténuer les conséquences des blessures ou à influencer favorablement l'état de parties invalides du corps soit par le mouvement physique des parties du corps (p.ex. les dispositifs pour l'exercice passif d'une partie du corps), soit par d'autres types de stimulation physique (p.ex. par le touché) transmises par contact :

- aux surfaces externes du corps ou
- aux parois des cavités corporelles naturelles.

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. chiropractie) afin de prévenir une maladie ou un dysfonctionnement corporel, d'en traiter ou d'en soulager les effets (p.ex. défauts d'alignement des os, articulations anormales) uniquement par manipulation, ajustement, ou réalignement d'au moins une partie du squelette (p.ex. des articulations entre les os, des tendons, de la colonne vertébrale) soit:

- par des chocs sur la surface externe du corps pour une manipulation ou un ajustement des parties de leur squelette sans fracture osseuse, soit
- en tirant ou en poussant sur les surfaces externes du corps afin d'étendre ou de comprimer des parties de leur squelette sans fracture osseuse.

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par un contact physique avec ce dernier (p.ex. massage) pour frotter, frapper, pétrir, tapoter, appliquer des vibrations ou déplacer de toute autre manière une partie de la surface externe du corps humain ou la paroi des cavités corporelles naturelles afin de :

- permettre la relaxation physique des personnes,
- stimuler physiquement des individus, ou
- compenser ou soulager les douleurs corporelles.

Les appareils ou les procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les bains) et qui sont spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger le corps humain, ou certaines parties de celui-ci, dans un fluide (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou dans un matériau fluent (p.ex. du sable, de la boue), d'une manière distincte des bains classiques qui servent au nettoyage du corps humain et qui vise :

- à compenser ou à soulager les douleurs corporelles,
- à permettre la relaxation physique des personnes,
- à favoriser ou à aider la guérison de corps ou de parties corporelles comportant des blessures, ou
- à permettre le rétablissement du corps ou de certaines parties du corps après une maladie ou tout autre type d'état anormal, ou bien à atténuer les effets de cette maladie ou de cet état.

Les appareils ou les procédés (p.ex. les bains pour la poitrine) spécialement adaptés pour recouvrir, tremper ou immerger uniquement une partie spécifique du corps humain au sein de fluides (p.ex. de la vapeur ou de l'eau) ou de matériaux fluents (p.ex. du sable, des algues).

Les articles vestimentaires (p.ex. les vêtements de thérapie pour provoquer la sudation) qui entourent au moins partiellement le corps humain en vue principalement d'augmenter la température locale (p.ex. isolés ou avec des éléments chauffants) ou le degré d'humidité (p.ex. constitués de matériau partiellement imperméable à l'air) des parties du corps enfermées, jusqu'à un point où la température locale ou le degré d'humidité local se situent hors des limites de ce que les êtres humains considèrent normalement comme confortable (c. à d. qui créent une atmosphère localisée du type sauna) en vue d'une thérapie.

Les parties constitutives spécialement adaptées aux types d'appareils mentionnés ci-dessus.

Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un quelconque des appareils ou des procédés mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour localiser les endroits de réflexe du corps).

Les autres types d'appareils ou de procédés qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales (p.ex. les dispositifs d'acupuncture) et qui utilisent l'énergie mécanique appliquée directement au corps humain par contact physique en vue d'améliorer son fonctionnement et qui ne sont pas explicitement prévus dans une autre sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Utilisation sur des animaux

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61H. Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61H, qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D.

Traitements utilisés pour la relaxation physique

La sous-classe A61H couvre les appareils et les procédés qui sont spécialement adaptés à la relaxation ou à la stimulation physiques des personnes grâce à l'un des moyens suivants :

- application directe d'énergie mécanique sur certaines parties du corps humain pour induire leur mouvement ou pour les stimuler par contact direct avec les surfaces externes du corps ou les parois des cavités naturelles du corps (c. à d. massage) ou
- effets calmants ou revigorants du bain.

La sous-classe A61M couvre les dispositifs et les procédés qui sont spécialement adaptés pour provoquer ou accélérer une modification de l'état de conscience des humains (p.ex. pour provoquer ou arrêter le sommeil), ou pour augmenter ou diminuer l'activité mentale des humains lorsqu'ils sont éveillés, processus qui peuvent également inclure une relaxation ou une stimulation des individus.

Traitement médical

Les appareils et les procédés de traitement médical des êtres humains sont couverts par plusieurs sous-classes. Le lien entre les différentes sous-classes est établi comme suit :

La sous-classe A61B couvre les appareils et les procédés chirurgicaux en général.

La sous-classe A61B couvre également les appareils et les procédés chirurgicaux lorsque

les appareils et les procédés chirurgicaux sont combinés à des moyens utilisés pour d'autres types de traitement médical (p.ex. thérapie, massage)

les appareils peuvent être utilisés pour la chirurgie et pour d'autres types de traitement médical.

La sous-classe A61H couvre les appareils ou les procédés de massage, de chiropractie ou de physiothérapie pour le traitement d'une maladie, d'une blessure ou d'une incapacité (c. à d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique.

La sous-classe A61N couvre les appareils et les procédés utilisés pour le traitement de maladies, de blessures ou d'incapacités utilisant des formes d'énergies différentes de l'énergie mécanique directe.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Équipement pour l'entraînement ou l'exercice des animaux | A01K 15/02
Vêtements avec une atmosphère intérieure contrôlée | A41D 13/002
Dispositifs pour la ventilation, le refroidissement ou le réchauffage reliés aux lits ou aux matelas | A47C 21/04
Appareils pour apprendre aux enfants à marcher | A47D 13/04
Baignoires; Douches; Leurs accessoires servant à la toilette des personnes | A47K 3/00
Équipement pour le simple lavage ou le simple nettoyage du corps humain | A47K 7/00
Accessoires dentaires pour traitement thérapeutique | A61C 19/06
Dispositifs ou procédés d'orthopédie | A61F 5/00
Dispositifs pour le traitement des yeux | A61F 9/00
Moyens pour la toilette des personnes alitées | A61G 7/00
Lits pour favoriser ou observer le sommeil | A61G 7/043
Pompes pour le sang ou dispositifs pour l'assistance circulatoire mécanique | A61M 1/10
Nettoyage intestinal subaquatique | A61M 9/00
Dispositifs pour agir sur le système respiratoire des patients par traitement au gaz, p.ex. bouche à bouche | A61M 16/00
Dispositifs pour provoquer ou arrêter le sommeil par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques (autres que les réveille-matin ou analogues) | A61M 21/00
Électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons | A61N
Dispositifs de massage électromédical appliquant un courant continu ininterrompu par des électrodes de contact | A61N 1/26
Dispositifs d'électrothérapie appliquant des courants alternatifs ou intermittents par des électrodes de contact | A61N 1/32
Application de fluides ionisés au corps humain pour la thérapie | A61N 1/44
Appareils d'exercice spécialement adaptés à l'entraînement du système cardio-vasculaire, pour exercer l'agilité ou la coordination des mouvements | A63B 22/00
Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00
Appareils d'exercice pour les pieds ou les orteils | A63B 23/10

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Ustensiles accessoires pour les tondeuses ou les rasoirs effectuant un massage ou un autre travail que la coupe des cheveux ou des poils | B26B 19/48

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps | A61F 4/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Thérapie | Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie mécanique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps.
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale.
Patient | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61H 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Massage par percussion ou vibration | A61H 23/00

A61H 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils d'exercice pour les pieds ou les orteils | A63B 23/10

A61H 3/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cannes | A45B

A61H 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Brosses en général | A46
Éponges de bain, brosses, gants ou articles similaires pour nettoyer ou frotter sans adaptation particulière pour les massages | A47K 7/02
Dispositifs de succion pour donner des soins | A61M 1/06, A61M 1/08

A61H 33/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sèche-cheveux | A45D 20/00
Séchage du corps | A47K 10/48
Éléments de chauffage électrique | H05B

A61H 33/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production d'ozone ou d'hydrogène | C01B, C25B 1/02

A61H 39/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Localisation par détection de signaux bioélectriques | A61B 5/04
Localisation au moyen de courants électriques ou de champs magnétiques | A61B 5/05

A61H 39/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Massage ou pression sur le corps en général | A61H 9/00-A61H 23/00

A61H 39/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'échauffement ou de refroidissement pour le traitement médical du corps humain en général | A61F 7/00

A61J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour transformer ou façonner les médicaments en vrac ou leurs constituants essentiels pour en faire des produits pharmaceutiques sous des formes physiques spécifiques conçues pour :

- faciliter leur distribution avec précision ou leur usage correct par les patients (p.ex. comprimés à dosage spécifié),
- les rendre plus attractifs pour augmenter leur probabilité d'être consommés ou utilisés (p.ex. comprimés enrobés de sucre, nourriture imprégnée, suppositoires lubrifiés),
- les rendre plus faciles à consommer ou à utiliser, (p.ex. huile de poisson en capsules, onguents), ou
- augmenter leur efficacité.

Les appareils, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour administrer les médicaments ou les produits pharmaceutiques aux patients par la cavité buccale.

Les récipients qui ne sont pas destinés à l'ingestion et qui sont spécialement adaptés pour renfermer ou contenir des médicaments ou des produits pharmaceutiques avant leur utilisation ou leur consommation par les patients.

Les récipients qui sont spécialement adaptés pour renfermer, contenir ou transporter des matériaux pharmaceutiques, chirurgicaux ou à but thérapeutique autres que les médicaments ou les produits pharmaceutiques (p.ex. récipients de stockage de sang).

Les conduits creux flexibles spécialement adaptés pour, ou uniquement destinés à, l'administration aux patients de nutriments sous forme fluide ou fluente par introduction des conduits dans un orifice corporel (p.ex. alimentation entérale utilisant le tractus gastro-intestinal).

Les récipients qui sont spécialement adaptés pour contenir l'eau ou les nutriments sous forme fluide ou fluente (p.ex. les biberons) et avec lesquels les nourrissons, les jeunes enfants ou d'autres patients (p.ex. les personnes handicapées) peuvent boire en tétant une partie du récipient introduite dans la cavité buccale.

Les parties constitutives en soi des récipients mentionnés dans le paragraphe précédent à introduire dans la cavité buccale (p.ex. les tétines de caoutchouc malléables pour les biberons) qui sont spécialement adaptées pour que les nourrissons, les jeunes enfants ou d'autres patients puissent téter et boire l'eau ou les nutriments contenus sous forme fluide ou fluente dans le récipient.

Les autres types d'appareils ou de dispositifs spécialement adaptés pour introduire des nutriments uniquement sous forme fluide ou fluente dans la cavité buccale des nourrissons, des patients ou des personnes handicapées.

Les dispositifs qui ne sont pas destinés à l'ingestion et qui sont spécialement adaptés pour, ou simplement destinés à :

- apaiser ou relaxer les nourrissons ou les jeunes enfants en soulageant un besoin physique (p.ex. les sucettes) ou
- permettre aux nourrissons ou aux jeunes enfants de soulager eux-mêmes les irritations ou les inflammations bénignes (p.ex. dispositifs de dentition contre l'irritation des gencives).

Les dispositifs ou les récipients spécialement adaptés pour , ou simplement destinés à, recevoir les crachats, les expectorations, ou d'autres formes de sécrétions buccales naturelles des humains.

Les dispositifs spécialement adaptés pour éviter l'irritation du téton du sein par un contact rugueux ou abrasif.

Les parties spécialement adaptées aux types d'appareils, de récipients ou de dispositifs mentionnés ci-dessus, ou les étapes de procédés mentionnés ci-dessus, qui ne sont pas prévues dans une autre sous-classe.

Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec les appareils, les récipients et les dispositifs mentionnés ci-dessus afin de faciliter :

- l'administration ou l'usage corrects des médicaments ou des produits pharmaceutiques (p.ex. dispositifs pour le rappel du moment où l'on doit prendre les médicaments, dispositifs pour compter les pilules) ou
- l'absorption de nourriture par la bouche.

Liens entre secteurs d'une large portée

Utilisation sur des animaux

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61J

Les appareils, les dispositifs ou les procédés similaires à ceux de la sous-classe A61J qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D

Sucettes pour bébés, nourriture et jouets

Les dispositifs qui peuvent être intéressants pour un bébé (p.ex. qui ont une forme particulière comme celle d'un animal que le bébé peut manipuler) et qui sont destinés à soulager un besoin physique, une irritation ou une inflammation chez le bébé sont couverts par la sous-classe A61J

Les dispositifs dont la destination première est de servir de jouet à un bébé mais qui peuvent accessoirement calmer son émotion (p.ex. un ours en peluche au moment du coucher), sont couverts par la sous-classe A63H

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs de perfusion | A61M 5/14
Ampoules ou cartouches-seringues | A61M 5/28
Microcapsules à diffusion étalée dans le temps pour l'introduction d'agents dans le corps et autres dispositifs pour l'introduction ou la rétention d'agents dans les cavités du corps | A61M 31/00
Patch (timbre transdermique) appliqué au corps humain pour la diffusion de médicaments étalée dans le temps | A61M 35/00
Tubes, raccords de tubes, soupapes ou accouplements pour tubes spécialement adaptés à un usage médical | A61M 39/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aliments, produits alimentaires, leur préparation ou leur traitement | A23L 1/00
Ustensiles de table du type cuillère | A47G 21/04
Récipients pour boire utilisés à table | A47G 19/22
Boîtiers ou étuis protecteurs pour les appareils ou les instruments de chirurgie ou de diagnostic | A61B 19/02
Préparations médicales caractérisées par un aspect particulier | A61K 9/00
Suppositoires | A61K 9/02
Capsules | A61K 9/48
Dispositifs pour introduire des agents dans le corps ou les déposer sur celui-ci | A61M
Compte-gouttes ou récipients pour laboratoires | B01L 3/00
Récipients pour l'emmagasinage ou le transport d'articles ou de matériaux en général, leurs accessoires ou leurs fermetures | B65D
Récipients spécialement conçus pour être ouverts par coupage ou perçage, ou en perçant ou en déchirant un élément ou une partie frangible | B65D 17/00
Parties constitutives des bouteilles ou pots non prévues ailleurs | B65D 23/00
Dispositifs de type compte-gouttes pour fermer les récipients | B65D 47/18
Fermetures de récipients avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement sans autorisation ou nécessitant un certain niveau de capacité physique | B65D 50/00
Empaquetage pour ampoules | B65D 75/36
Mise en place des fermetures sur les bouteilles, bocaux ou récipients analogues | B67B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Médicament | Substance chimique ou biologique destinée à être utilisée pour le diagnostic, le traitement, l'atténuation, le soulagement ou la prévention de maladies, de désordres, de blessures ou de tout autre état mental ou physique anormal des êtres humains.
Produit pharmaceutique | Médicament fabriqué par l'homme ou présent dans la nature mis par l'industrie ou le pharmacien sous une forme spécialement adaptée pour faciliter son usage interne ou externe par les humains.
Patient | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience.
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.

A61J 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement antithrombogénique d'articles pour le conditionnement du sang | A61L 33/00
Dispositifs pour introduire des agents dans le corps | A61M

A61J 3/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pulvérisation en général | B02C

A61J 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients de mesure calibrés pour des fluides ou des matériaux solides fluants | G01F 19/00

A61J 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de chauffage électrique | H05B

A61J 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tire-lait | A61M 1/06

A61J 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes pour boire en tant qu'ustensiles de table | A47G 21/18

A61K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions qui sont

- utilisées comme préparations pour la technique dentaire, p.ex. pour les dents artificielles ou pour l'obturation ou le recouvrage des dents, ou pour la prise d'empreintes dentaires.
- utilisées pour des raisons cosmétiques pour traiter la peau, les cheveux, les ongles, les dents ou la cavité buccale dans le but de les nettoyer, changer leur apparence, corriger les odeurs corporelles, les protéger ou les conserver en bon état.
- utilisées pour des raisons médicinales, p.ex. médicaments, compositions biologiques, lorsqu'ils sont capables de:
- prévenir, soulager, traiter ou guérir des situations anormales ou pathologiques de corps vivants par des moyens tels que la destruction d'un organisme parasite ou la limitation de l'effet de la maladie ou de l'état anormal par modification chimique de la physiologie de l'hôte ou du parasite
- maintenir, augmenter, diminuer, limiter ou détruire une fonction physiologique du corps, p.ex. compositions vitaminiques, stérilisants sexuels, inhibiteurs de fertilité, promoteurs de croissance ou similaires
- diagnostiquer une situation ou un état physiologique par un examen in vivo, p.ex. agents de contraste pour rayons X, compositions pour timbres cutanés

Les procédés de préparation de ces compositions, et

Les procédé d'utilisation de ces compositions ou de composés individuels pour usage médical, dentaire ou pour la toilette.

Liens entre secteurs d'une large portée

A01N couvre la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, les biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides.

Les composés en soi sont classés en C01, C07 ou C08.

C08K couvre l'emploi de substances comme adjuvants.

Les compositions en soi contenant des polymères sont classées en C08L.

Les micro-organismes en soi sont classés en C12N.

Classement multiple

L'activité thérapeutique de composés chimiques est en outre classée en A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Stérilisants sexuels pour invertébrés en soi | A01N
Ongles artificiels en soi | A45D 31/00
Dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration | A61J
Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air'; Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou matériaux chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation | A61L
Huiles essentielles, parfums | C11B 9/00
Compositions détergentes | C11D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Biocides, produits en soi repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N 25/00, A01N 65/00
Perruques | A41G 3/00
Eléments de coiffure, crépons, rouleaux ou similaires | A41G 5/00
Procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux | A45D 7/00
Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou cosmétiques | A45D 40/00
Diagnostic; Chirurgie; Identification | A61B
Technique dentaire | A61C
Électrothérapie; Magnétothérapie; Thérapie par radiation; Thérapie par ultrason | A61N
Mélange, dissolution, émulsion, dispersion | B01F
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes; Compositions ou papiers réactifs à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions; Procédés de commande sensibles aux conditions du milieu dans les procédés microbiologiques ou enzymologiques | C12Q
Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments qui suivent le titre de la section C.

Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière classe appropriée.

Il est important de tenir compte des notes de la classe C07, p.ex. des notes qui suivent le titre de la sous-classe C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi, sauf indication contraire, au classement des composés organiques dans la sous-classe A61K.

Une composition, c. à d. un mélange de deux ou plusieurs ingrédients actifs est classée dans le dernier des groupes A61K 31/00 à A61K 47/00 qui est prévu pour au moins l'un de ces ingrédients.

Tout partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place d'un ingrédient actif, et qui est elle-même considérée comme nouvelle et non évidente, doit être également classée. Cette partie peut être soit un ingrédient individuel, soit une composition.

Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place, et qui est considérée comme présentant un intérêt pour la recherche, peut être également classée. Ceci peut par exemple être le cas lorsqu'il s'avère intéressant de permettre une recherche des compositionsau moyen d'une combinaison de symboles de classement. Un tel classement doit être attribué en tant qu'"information additionnelle".

A61K 6/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Technique dentaire | A61C

A61K 6/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alliages en soi | C22C

A61K 6/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ciments en soi | C04B

A61K 6/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Résines en soi | C08

A61K 6/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Méthodes de prise d'empreintes | A61C 9/00

A61K 8/00 - Définition

Liens entre secteurs d'une large portée

...

A61K 9/00 - Définition

Liens entre secteurs d'une large portée

Préparations de contraste pour la résonance magnétique nucléaire ou pour l'imagerie par résonance magnétique sont classées dans le groupe A61K 49/18

Préparations contenant des substances radioactives sont classées dans le groupe A61K 51/12

A61K 9/68 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects non médicinaux, fabrication du chewing-gum | A23G 4/00

A61K 9/70 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandages, pansements, garnitures absorbantes | A61F 13/00

A61K 50/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Électrodes spécialement adaptées pour l'électrocardiographie | A61B 5/0408
Électrodes spécialement adaptées pour la cardiographie foetale | A61B 5/0448
Électrodes spécialement adaptées pour l'électroencéphalographie | A61B 5/0478
Électrodes spécialement adaptées pour l'électromyographie | A61B 5/0492
Électrodes pour l'électrothérapie | A61N 1/04

A61L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés spécialement adaptés pour le traitement de l'air qui ont l'une des actions suivantes :

- destruction des micro-organismes nocifs dans l'air;
- élimination des micro-organismes de l'air;
- aseptisation de l'air par tout autre moyen;
- élimination des constituants odoriférants indésirables de l'air, ou
- masquage des constituants odoriférants indésirables de l'air, ou des constituants potentiels, en ajoutant des parfums dans l'air.

Les appareils ou les procédés d'application générale utilisés pour la destruction des micro-organismes nocifs sur des objets ou des matériaux ou pour rendre ces derniers aseptiques par tout autre moyen (p.ex. destruction des bactéries ou des champignons).

Les appareils ou les procédés non couverts entièrement par une autre sous-classe et qui sont spécialement adaptés pour être utilisés dans la destruction des micro-organismes nocifs sur des articles spécifiques (p.ex. les lentilles de contact) ou des matériaux spécifiques (p.ex. les ordures) ou pour rendre aseptiques ces articles ou ces matériaux par tout autre moyen.

Les matériaux qui sont spécialement adaptés pour des dispositifs qui doivent être fixés, placés dans ou sur, ou qui doivent recouvrir :

- des parties de la surface du corps humain avec des plaies (p.ex. des cloques, des abcès) ou des blessures (p.ex. des coupures, des éraflures) pendant des durées prolongées (c. à d. au moins plusieurs minutes, mais souvent plusieurs jours) lors du processus de cicatrisation pour en absorber les fluides, les protéger ou dispenser des médicaments (p.ex. des cataplasmes),
- les cavités ou les voies naturelles du corps humain pour absorber les sécrétions corporelles ou d'autres écoulements (p.ex. l'urine), pour les protéger ou leur dispenser des médicaments (p.ex. serviettes hygiéniques, tampons), ou
- des incisions ou des ouvertures du corps humain pratiquées par chirurgie.

Les composés ou les compositions chimiques qui sont utilisés avec les types de dispositifs spécialement adaptés du paragraphe précédent ou avec leurs matériaux, ou qui en font partie, et qui accroissent leur efficacité par les moyens suivants :

- renforcement du pouvoir cicatrisant ou du traitement des plaies, des blessures, des incisions ou des ouvertures chirurgicales,
- modification quelconque du pouvoir absorbant des dispositifs ou des matériaux, ou
- tout autre action sur le fonctionnement (p.ex. prolongation de la durée de vie) des dispositifs ou des matériaux.

Les matériaux spécialement adaptés pour une utilisation dans des dispositifs qui permettent :

- de réunir les bords des blessures, des incisions chirurgicales ou des ouvertures chirurgicales (p.ex. sutures) ou
- de former une masse des tissus en entourant, en comprimant et en maintenant ladite masse (p.ex. ligatures).

Les adhésifs spécialement adaptés à un usage chirurgical.

Les matériaux spécialement adaptés pour réaliser des dispositifs utilisés comme substituts pour une partie du corps qui est absente ou qui ne fonctionne pas, ou les matériaux spécialement adaptés pour recouvrir ces dispositifs (p.ex. greffes de peau).

Les matériaux spécialement adaptés à une utilisation pour :

- la reconstruction chirurgicale des orifices artificiels d'excrétion pour le colon ou
- les dispositifs qui peuvent circuler dans le colon pour l'examiner, le nettoyer ou le traiter.

Les matériaux spécialement adaptés à une utilisation à l'intérieur de tubes flexibles qui peuvent être :

- insérés dans le corps humain pour introduire ou retirer des fluides (p.ex.. canules, cathéters),
- utilisés pour agrandir la lumière des vaisseaux sanguins, des voies ou des cavités corporelles ou pour les refermer, ou
- introduits dans les vaisseaux sanguins, les voies ou les cavités corporelles à des fins de diagnostic ou de traitement (p.ex. endoscopes).

Les matériaux spécialement adaptés à d'autres utilisations chirurgicales ou à d'autres dispositifs chirurgicaux (p.ex. stents, matériaux pour éviter une adhérence).

Les matériaux spécialement adaptés à des traitements antithrombogéniques pour l'un au moins des types de dispositifs ou de matériaux mentionnés ci-dessus, ou les composés ou les compositions chimiques qui font partie de ces traitements antithrombogéniques.

Les composants spécialement adaptés à l'un au moins des types d'appareils ou de dispositifs mentionnés ci-dessus ou les étapes spécialement prévues pour l'un au moins des procédés mentionnés ci-dessus.

Les instruments auxiliaires ou les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un au moins des appareils ou des dispositifs mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour tester le degré effectif de stérilisation).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Conservation de corps ou désinfection caractérisées par l'agent utilisé | A01N
Forme ou structure des prothèses | A61F 2/00
Forme ou structure des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes | A61F 13/00
Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette | A61K
Forme ou structure des cathéters | A61M 25/00
Stérilisation des paquets ou de leur contenu en association avec l'emballage | B65B 55/00

Exemples d'entrées couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Stérilisation de la nourriture ou des produits alimentaires | A23
Conservation du lait, de préparations à base de lait ou de produits laitiers par stérilisation | A23C 3/00
Dispositifs spécialement adaptés pour le nettoyage ou la désinfection des rasoirs | A45D 27/46
Appareils ou procédés pour la destruction des déchets solides ou pour les transformer par stérilisation en quelque chose d'utile ou de non nocif | B09B 3/00
Dispositifs pour ajouter des agents désinfectants dans les toilettes | E03D 9/02
Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification ou vieillissement des boissons alcoolisées | C12H 1/00
Systèmes de conditionnement d'air comprenant des moyens de purification ou de stérilisation de l'air | F24F 3/16
Dispositifs sanitaires ou hygiéniques pour les embouchures ou les écouteurs des transducteurs | H04R 1/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments chirurgicaux | A61B 17/00
Gants opératoires | A61B 19/04
Draps chirurgicaux | A61B 19/08
Prothèses dentaires | A61C 9/00
Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents | A61F 2/82
Bandages, pansements, ou garnitures absorbantes | A61F 13/00
Tubes trachéaux | A61M 16/04
Cathéters | A61M 25/00
Tubes, soupapes spécialement adaptés pour un usage médical | A61M 39/00
Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances | A62D 3/00
Préparation de l'ozone | C01B 13/10

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Ensembles de groupes où s'applique la règle de la dernière place

Au sein de chacun des ensembles de groupes suivants, à chaque niveau hiérarchique et sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée:

A61L 15/08-A61L 15/12

A61L 15/18-A61L 15/40

A61L 17/04-A61L 17/14

A61L 24/02-A61L 24/04

A61L 27/02-A61L 27/40

A61L 29/02-A61L 29/12

A61L 31/02-A61L 31/12

A61L 33/02-A61L 33/18

Classement secondaire relatif à l'utilisation de matériaux caractérisés par une fonction particulière ou des propriétés physiques spécifiques lorsque cela présente un intérêt

Lors du classement en fonction de la composition chimique dans l'un des ensembles de groupes A61L 15/08-A61L 15/12, A61L 15/18-A61L 15/40, A61L 27/02 à A61L 27/40, A61L 29/02 à A61L 29/12, ou A61L 31/02-A61L 31/12; un classement pour chacun des ensembles de groupes est également attribué dans le groupe correspondant (c. à d. dans les groupes A61L 15/14, A61L 15/42, A61L 27/50, A61L 29/14, ou A61L 31/14, respectivement) si l'emploi de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques présente un intérêt.

Classement secondaire relatif à l'utilisation de matériaux avec des propriétés antithrombogéniques

Lors du classement dans les groupes A61L 17/00, A61L 24/00, A61L 26/00, A61L 27/00, A61L 28/00, A61L 29/00, ou A61L 31/00, un classement dans le groupe A61L 33/00 est également attribué si le matériau utilisé est de nature antithrombogénique.

Utilisation des codes d'indexation

Lors du classement dans les groupes A61L 2/00-A61L 12/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe A61L 101/00, relatifs à la composition chimique des matériaux utilisés pour la désinfection, la stérilisation ou la désodorisation.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Antithrombogénique | Substance, composition, ou matériau qui empêche ou atténue les phénomènes de coagulation, d'hémostase ou de précipitation du sang, des protéines du plasma ou d'un composant du sang (p.ex. anticoagulant).

A61L 2/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour les lentilles de contact | A61L 12/00

A61L 2/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q 1/00

A61L 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Déodorants corporels | A61K 8/00, A61Q 15/00
Séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs | B01D 45/00-B01D 51/00, B03C 3/00

A61L 9/015 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production d'ozone | C01B 13/10

A61L 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Adhésifs chirurgicaux | A61L 24/00
Instruments, dispositifs ou procédés pour la suture ou la ligature | A61B 17/04, A61B 17/12
Supports ou emballages pour matériaux de suture | A61B 17/04

A61M - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour introduire ou mettre en place des agents dans le corps humain (p.ex. pompes, seringues, pulvérisateurs, insufflateurs, inhalateurs) et qui agissent

- par un procédé artificiel (c. à d. un procédé créé ou conçu par l'homme et qui ne peut pas se produire naturellement, comme les injections avec une seringue hypodermique) ou
- en renforçant un phénomène qui se produit naturellement (p.ex. inhalateurs utilisés conjointement à la respiration normale).

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour introduire ou mettre en place des agents sur le corps humain (p.ex. dispositifs percutanés, pansements radioactifs) et qui agissent

- par un procédé artificiel ou
- en renforçant un phénomène qui se produit naturellement (p.ex. absorption normale, frottement de substances sur la peau).

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour diriger, conduire, transmettre ou transporter des agents vers ou dans le corps humain ou au contraire les en évacuer (p.ex. tubes de transport d'oxygène, pompes médicales, cœurs artificiels, dispositifs mécaniques d'assistance à la circulation sanguine, dispositifs d'oxygénation du sang, dispositifs de respiration artificielle par un traitement à l'aide de gaz ou d'air) et qui agissent

- par un procédé artificiel (p.ex. systèmes de dialyse) ou
- en renforçant un phénomène qui se produit naturellement (p.ex. circulation normale du sang, expulsion normale des déchets corporels).

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour enlever, éjecter ou expulser des agents du corps humain (p.ex. dispositifs à aspiration pour soulager les seins comme les tire-lait, dispositifs de drainage des blessures) et qui agissent

- par un procédé artificiel (p.ex. systèmes pour le nettoyage intestinal subaquatique) ou
- en renforçant un phénomène qui se produit naturellement (p.ex. succion du sein par le bébé, écoulement naturel des abcès).

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour provoquer une modification de l'état de conscience des humains (p.ex. induire le sommeil, réveiller complètement) et qui agissent d'une manière différente de ce qui se produit ordinairement (p.ex. s'endormir sur un bon matelas, épuisement physique).

Les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés pour accroître ou diminuer l'activité mentale des humains lorsqu'ils sont éveillés (p.ex. relaxer, stimuler) et qui agissent d'une manière différente de ce qui se produit ordinairement (p.ex. en suscitant l'ennui, par la lecture d'interminables définitions).

Les accessoires spécialement adaptés pour être utilisés avec l'un au moins des dispositifs cités ci-dessus et qui contribuent à l'efficacité de ces dispositifs ou qui rendent leur utilisation plus sûre.

Les composants spécialement adaptés qui présentent des caractéristiques de structure ne permettant leur utilisation qu'avec un dispositif du type de ceux mentionnés ci-dessus.

Liens entre secteurs d'une large portée

Utilisation sur des animaux

Si un appareil, un procédé ou un dispositif est utilisable aussi bien sur les humains que sur les animaux, pour le même traitement et de la même manière, et qu'il est par ailleurs couvert par la présente sous-classe, le classement est effectué uniquement dans la sous-classe A61M Les procédés et les dispositifs similaires à ceux de la sous-classe A61M qui sont destinés uniquement aux animaux ou qui sont utilisés de manière différente ou à des fins différentes que pour les humains, sont classés dans la sous-classe A61D

Utilisation sur des corps humains vivants ou sur des cadavres humains

Les dispositifs ou les procédés médicaux d'application générale sont classés dans la sous-classe A61Mlorsqu'ils sont déclarés être utilisés uniquement sur des corps humains vivants ou sur les humains sans plus de précision. Les dispositifs ou les procédés médicaux d'application générale qui peuvent être classés dans la sous-classe A61Mmais qui peuvent manifestement être utilisés aussi bien sur des corps humains vivants que sur des cadavres humains sont classés dans la sous-classe A61Met dans la sous-classe A01Nou A61B Les dispositifs ou les procédés similaires à ceux couverts par la sous-classe A61Mmais qui sont spécialement adaptés à une utilisation limitée aux cadavres humains sont classés uniquement dans la sous-classe A01Nou A61B

Prothèses implantables ou organes artificiels de remplacement

En ce qui concerne les organes humains ou les parties d'organes, la délimitation entre les dispositifs artificiels implantables dans le corps humain qui relèvent de la sous-classe A61Fet ceux qui relèvent de la sous-classe A61Mn'est pas définie avec précision. De ce fait, pour des situations qui ne sont pas prévues expressément dans les groupes présents dans ces deux sous-classes, les listes données dans les paragraphes suivants sont destinées à servir de guide.

La sous-classe A61Fcouvre les éléments de remplacement des organes corporels suivants ou de leurs parties : parties creuses ou tubulaires des organes (p.ex. vessie, trachée, bronches, valvules cardiaques et vaisseaux sanguins, canal biliaire), dispositifs structurels de support ou de maintien de ces parties (p.ex. stents), yeux et oreilles artificiels.

La sous-classe A61Mcouvre les dispositifs tels que cœur artificiel (voir l'index des mots-clés), foie artificiel, poumons artificiels, pancréas artificiel, reins artificiels qui assurent les fonctions de remplacement des organes corporels correspondants ou de leurs parties.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Applications ou procédés utilisant des substances, des compositions ou des composés spécifiques pour la conservation de corps humains ou de parties vivantes de ceux-ci | A01N 1/00
Dispositifs ou procédés pour l'emploi de cosmétiques ou de produits de toilette | A45D
Introduction ou enlèvement de parties corporels ou de leurs substituts par voie chirurgicale | A61B
Dispositifs spécialement adaptés pour prélever des échantillons de sang | A61B 5/15
Dispositifs spécialement conçus pour la vivisection ou l'autopsie | A61B 16/00
Dispositifs ou méthodes pour l'introduction de remèdes solides, liquides ou gazeux ou d'autres produits dans ou sur le corps des animaux | A61D 7/00
Prothèses implantables dans le corps humain | A61F 2/02
Préparations médicinales caractérisées par une forme physique particulière | A61K 9/00
Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou d'autres articles chirurgicaux placés dans ou sur le corps humain | A61L
Électrothérapie, p.ex. produisant une anesthésie par utilisation de courants alternatifs ou intermittents | A61N 1/34

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prothèses implantables dans les vaisseaux sanguins | A61F 2/01
Moyens pour appliquer les tampons | A61F 13/26
Moyens pour retirer les tampons | A61F 13/34
Garnitures absorbantes avec des moyens incorporés pour délivrer une substance au matériau absorbant | A61F 13/40
Dispositifs pour administrer la nourriture ou les médicaments par voie buccale | A61J
Récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang, du plasma ou des fluides médicaux | A61J 1/05

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs portés par le patient pour recueillir l'urine, les selles, les menstrues ou d'autres sécrétions | A61F 5/44
Dispositifs d'application de tampons | A61F 13/15
Crachoirs | A61J 19/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsqu'un dispositif ou un procédé couvert par la sous-classe A61Mcomprend un traitement de séparation des liquides corporels par chromatographie et que des caractéristiques générales relatives à la chromatographie sont décrites mais non revendiquées, ces caractéristiques peuvent être classées dans le groupe B01D 15/08.

Le groupe principal A61M 36/00 a priorité sur tous les autres groupes principaux de la sous-classe A61M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Agent | Substance solide, liquide, ou gazeuse ou dispositif (p.ex. médicament, nourriture, matériau de test in vivo, cathéter, cœur artificiel) qui est utilisé par le corps humain ou à l'intérieur de celui-ci à des fins médicales ou physiques, ou substance se trouvant naturellement à l'intérieur du corps humain (p.ex. sang, insuline) ou écoulement naturel ou déchets produits par le corps humain ou par des processus médicaux se déroulant à l'intérieur du corps humain (p.ex. urine).

A61M 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments pour maintenir les blessures ouvertes | A61B 17/02
Pompes en général | F04

A61M 1/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Biberons | A61J 9/00

A61M 1/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Valvules de cœur artificielles | A61F 2/24

A61M 1/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de séparation utilisant des membranes semi-perméables | B01D 61/00

A61M 5/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspiration dans la transfusion sanguine par pompage | A61M 1/02

A61M 5/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ampoules ou cartouches | A61J 1/06

A61M 5/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de dialyse, oxygénateurs de sang | A61M 1/14
Matériel pour hémofiltration | A61M 1/34

A61M 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux en général | B05B

A61M 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour la destruction des animaux ou des plantes nuisibles | A01M

A61M 16/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils respiratoires en général | A62B
Appareils respiratoires pour travailler sous l'eau | B63C 11/00

A61M 16/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cathéters en général | A61M 25/00

A61M 16/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cartouches à substances absorbantes pour appareils respiratoires | A62B 19/00

A61M 19/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Seringues à cet effet | A61M 5/00
Refroidissement du sang dans une dérivation du système artériel | A61M 1/36

A61M 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dilatateurs | A61M 29/00

A61M 29/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments pour procéder aux examens médicaux visuels de cavités ou de conduits du corps | A61B 1/00

A61N - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les instruments, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés aux types de thérapie qui suivent :

- électrothérapie, p.ex. ionophorèse,
- magnétothérapie,
- thérapie par radiations,
- thérapie par ultrasons.

Les composants dotés de caractéristiques spécialisées qui limitent leur utilisation aux appareils, aux instruments ou aux dispositifs destinés aux différentes thérapies couvertes par la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Plusieurs sous-classes couvrent la matière utilisée pour la thérapie. La relation entre ces différentes sous-classes, en ce qui concerne le type de thérapie couvert par chacune d'entre elles, est établie comme suit :

La sous-classe A61N couvre la thérapie par traitement médical au moyen d'appareils ou de procédés utilisant des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe si ces appareils ou ces procédés ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et s'ils sont destinés

- soit, au sein des tissus corporels, à provoquer ou à favoriser la guérison des cellules malades ou anormales ou bien à détruire ces cellules tout en minimisant la destruction indésirable des cellules voisines en bonne santé,
- soit à traiter d'autres types d'états anormaux du corps (p.ex. la maladie, un organe atteint, un membre blessé).

En particulier, la sous-classe A61N couvre les dispositifs implantés, qui ne remplacent ou ne complètent aucune partie d'organe, et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe pour stimuler des organes ou des parties du corps de manière à faciliter, réguler ou améliorer leur fonctionnement normal.

La sous-classe A61H couvre le massage et les appareils et procédés de physiothérapie pour le traitement d'une maladie ou d'une incapacité (c.-à-d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique. Les appareils ou les procédés couverts par la sous-classe A61H ne modifient aucune partie du corps par chirurgie au cours du traitement. Habituellement, les appareils et les procédés de massage ou de physiothérapie sont destinés à faciliter la guérison de maladies, à réduire les conséquences des blessures où à influencer favorablement l'état de parties altérées du corps grâce à un mouvement physique d'une partie du corps (p.ex. dispositifs pour l'exercice passif d'un élément du corps) uniquement par contact physique direct avec la surface externe du corps ou de cavités naturelles ou par stimulation de ces surfaces. Toutefois, la stimulation d'organes internes ou de parties du corps, telle que la respiration artificielle et la stimulation cardiaque, lorsqu'elle est pratiquée par application directe d'énergie mécanique, est également considérée comme relevant de la sous-classe A61H.

La sous-classe A61K et la sous-classe A61P couvrent la thérapie médicamenteuse utilisant des composés chimiques ou des préparations médicinales spécialement adaptés à guérir, à améliorer ou à faire disparaître un état anormal du corps (p.ex. une maladie, un défaut présent à la naissance), ainsi que les propriétés thérapeutiques spécifiques pour lesquelles les composés chimiques et les préparations médicinales sont utilisés.

La sous-classe A61B couvre la chirurgie et la thérapie de type chirurgical qui modifient ou réparent les organes et les parties du corps. Elle couvre également les appareils ou les procédés de diagnostic ou de chirurgie qui devraient normalement être classés dans les sous-classes A61H ou A61N si ces appareils ou ces procédés sont utilisés aux deux fins ou s'ils sont combinés. En particulier, la sous-classe A61B couvre les instruments, les dispositifs ou les procédés (p.ex. la chirurgie par rayonnement électromagnétique) pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci en vue de le modifier ou de le réparer.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareils pour le diagnostic ou la chirurgie combinés à des appareils de thérapie ou utilisables également comme appareils de thérapie | A61B
Appareils de diagnostic par radiations | A61B 6/00
Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci (p.ex. chirurgie par rayonnement, électrochirurgie) | A61B 18/00
Instruments, dispositifs, outillage ou procédés spécialement adaptés et strictement limités aux animaux | A61D
Appareils ou procédés utilisant une énergie mécanique directe dans le cadre d'une thérapie pour traiter une maladie ou une incapacité | A61H
Appareils de massage par percussion ou vibration (p.ex. utilisant une vibration ultrasonique) | A61H 23/00
Appareils ou procédés pour stimuler des endroits spécifiques de réflexe du corps par chauffage ou refroidissement dans les limites de vie de la cellule | A61H 39/06
Dispositifs pour appliquer un matériau radioactif au corps | A61M 36/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci | A61B 5/04
Accessoires de chirurgie | A61B 19/00
Éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps | A61F 2/00
Appareils de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical ou thérapeutique du corps humain | A61F 7/00
Saunas | A61H 33/06
Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo | A61K 51/00
Appareils d'anesthésie en général | A61M
Cœurs artificiels et dispositifs pour aider mécaniquement la circulation, destinés à une implantation dans le corps | A61M 1/12
Pompes pour perfusion sous pression | A61M 5/142
Dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques, p.ex. stimuli audiovisuels | A61M 21/00
Composés chimiques ou préparations médicinales ayant un effet thérapeutique utilisés pour traiter des maladies ou des états anormaux du corps | A61P
Mesure des radiations nucléaires ou des rayons X | G01T
Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques | G21K
Lampes à incandescence d'application générale | H01K
Radiateurs à infrarouges pour le chauffage | H05B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Électrothérapie | Utilise l'énergie électrique appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).
Magnétothérapie | Utilise des champs magnétiques appliqués directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).
Thérapie | Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie ultrasonique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. La thérapie couverte par la présente sous-classe, lorsqu'elle est appliquée au niveau de la cellule, est menée dans les limites de vie des cellules saines et a pour objet (a) de provoquer ou de favoriser la guérison de cellules malades ou anormales au sein des tissus du corps humain ou animal ou bien d'y détruire ces cellules et (b) de minimiser la destruction indésirable des cellules en bonne santé qui se trouvent au voisinage des cellules malades ou anormales visées par le traitement. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps.
Thérapie par radiations | Utilise une énergie de type rayonnement sous forme d'ondes ou de particules (p.ex. un rayonnement radioactif, des rayons gamma, des micro-ondes, des rayons X) appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).
Thérapie par ultrasons | Utilise des vibrations acoustiques à très haute fréquence au-dessus du spectre audible pour l'oreille humaine (c.-à-d. des fréquences acoustiques supérieures à 20 000 Hz environ) appliquées directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe).

A61N 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils d'irradiation | A61N 5/00

A61N 1/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de variables électriques | G01R
Commande du débit d'un générateur en général | H02P, H03L

A61N 1/38 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour produire des effets de choc en général | H05C 1/00

A61N 1/40 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils à hyperfréquences | A61N 5/00

A61N 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par ultrasons | A61N 7/00

A61P - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation médicinale, dentaire ou cosmétique de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans l'une des sous-classes A61K ou C12N, ou l'une des classes C01, C07, et C08.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures | A61Q 17/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les activités thérapeutiques énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Médicament(s) | comprend les composés chimiques ou les compositions ayant une activité thérapeutique, c. à d. ayant la capacité de provoquer un effet physiologique, pharmacologique ou biologique.

A61Q - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour pouvoir classer une préparation cosmétique ou similaire pour la toilette de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans le groupe principal A61K 8/00, dans l'une des sous-classes C07C, C07D, C07F, C07G, C07H, C07J, C07K, C11D et C12N ou dans l'une des classes C01 et C08.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Désodorisation de l'air | A61L 9/00
Médicaments pour le traitement des troubles dermatologiques | A61P 17/02, A61P 17/16
Huiles essentielles ou parfums en soi | C11B 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, toutes les utilisations de préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.

Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette | comprennet les compositions ou les préparations pour traiter la peau, les cheveux, les ongles, les dents ou la cavité buccale qui sont utilisées pour les nettoyer, changer leur apparence, corriger les odeurs corporelles, les protéger et les conserver en bon état.

A61Q 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations ayant une activité thérapeutique | A61P 17/14

A61Q 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Médicaments pour traiter les brûlures | A61P 17/02

A61Q 17/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pesticides | A01N

A62D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions:

- pour éteindre les incendies;
- des matériaux pour revêtements ou vêtements offrant une protection contre les agents chimiques nuisibles;
- des matériaux pour les parties transparentes des masques à gaz, appareils respiratoires, sacs ou casques respiratoires;
- des substances chimiques utilisées dans les appareils respiratoires.

L'utilisation de substances chimiques pour éteindre les incendies.

Les procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Prévention des incendies, limitation de l'extension des incendies ou lutte contre l'incendie, p.ex. extincteurs portatifs ou véhicules de lutte contre l'incendie | A62C

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Peintures ignifuges | C09D 5/18
Substances ignifugeantes | C09K 21/00

A62D 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.

Ces procédés peuvent être des procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques, p. ex. l'utilisation de réactifs chimiques spéciaux pour la fixation chimique, entraînant la décomposition ou la transformation des substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins nuisibles en raison d'une modification de leur structure chimique.

Ces procédés peuvent comprendre l'étape de dissolution ou de dispersion des substances chimiques nuisibles dans l'eau, pour les traiter, ou l'étape de production, pour en assurer le traitement, d'un produit gazeux à partir d'une substance chimique nuisible non-gazeuse.

La substance chimique nuisible peut être un composant d'un mélange, p. ex. un composant d'une boue contaminée.

Liens entre secteurs d'une large portée

L'élimination des déchets solides ou la régénération de sols pollués sont classées ailleurs, c.-à-d. en classe B09. Cependant, le traitement d'une substance chimique nuisible spécifique, présente dans des déchets solides, entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible, est couvert par A62D.

De même, le traitement des boues n'est pas classé ici, à l'exception du traitement d'une substance chimique nuisible spécifique présente dans des boues, p. ex. dans des résidus de procédés industriels (à l'exclusion des matières contaminantes issues du traitement des égouts municipaux) entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible.

Les traitements chimiques préventifs, p. ex. pour éviter la formation de substances chimiques nuisibles, sont classés ailleurs, en fonction du type de traitement et/ou du contexte d'application

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Détoxication d'aliments ou de produits alimentaires | A23L 1/015
Traitement de gaz, p.ex. : |
Epuration chimique ou biologique de fumées ou vapeurs, p.ex. gaz de combustion | B01D 53/34
Purification ou modification des compositions chimiques des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone | C10K
Silencieux ou dispositifs d'échappement comportant des moyens pour purifier, rendre inoffensifs ou traiter des gaz d'échappement | F01N 3/00
Destruction par combustion de gaz nocifs | F23G 7/06
Procédés chimiques entraînant la production d'un produit utile, p. ex. : utilisation de cendres volantes contaminées non-traitées comme matière première dans la fabrication de ciment | C04B 7/26
métaux obtenus à partir de résidus ou de déchets métalliques | C22B
Traitement des déchets contaminés par la radioactivité | G21F 9/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout | C02F
Rendre les explosifs inoffensifs par détonation | F42D 5/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets | A61L 11/00
Résidus ou déchets en tant qu'ingrédients entrant dans la composition du verre, ciment, mortier, béton, de la pierre artificielle ou de la céramique | C03, C04B
Matériaux destinés à absorber des liquides pour la dépollution, p. ex. le pétrole, l'essence, les corps gras | C09K 3/32
Distillation destructive des matières carbonées | C10B
Hydrogénation destructive des matières carbonées | C10G 1/06
Micro-organismes, enzymes ou compositions les contenant | C12N
Incinération des déchets | F23G
Enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustion | F23J

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe principal, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée.

Lors du classement dans les groupes A62D 3/00 à A62D 3/40, une substance chimique nuisible considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche peut être indexée dans un ou plusieurs des groupes A62D 101/00 à A62D 101/49.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Catalyseur | Substance qui augmente ou réduit la vitesse d'une réaction chimique, sans subir elle-même, sur la forme, de modification chimique permanente.
Chalcogènes | Egalement connus sous l'appellation de chalcogénures, plus précisément O, S, Se, Te.
Nuisible | Directement toxique vis-à-vis des organismes vivants, à l'exception de la toxicité uniquement vis-à-vis des plantes.
Substances chimiques nuisibles | Substances chimiques résiduaires qui sont trop dangereuses ou toxiques pour être jetées dans une décharge municipale normale.
Halogènes | Les éléments F, Cl, Br, I, At.
Physico-chimique | Comportant au moins une étape chimique et une étape physique.
Boues | Résidu (normalement visqueux) d'un procédé industriel ou agricole ou d'une activité domestique.

A62D 3/11 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape électrochimique, p.ex. l’électrodialyse, l’électrophorèse ou l’électro-osmose.

A62D 3/13 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape utilisant une énergie ondulatoire sous la forme d’ondes de pression circulant dans un milieu gazeux.

A62D 3/15 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape utilisant un rayonnement de type particulaire, p.ex. le rayonnement énergétique au moyen de petites particules se déplaçant à grande vitesse et possédant une énergie et une masse, telles que des molécules, des atomes, des protons et des électrons.

A62D 3/19 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape utilisant l’action chimique de la substance avec soit:

- une matière très ionisée en équilibre d’ions positifs ou négatifs et se trouvant à une température extrêmement élevée, i.e. du plasma chaud, soit
- une matière très ionisée en équilibre d’ions positifs ou négatifs sous vide, i.e. du plasma froid.

A62D 3/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape utilisant les propriétés thermiques de l’eau et de la chaleur, p.ex. mélange de vapeur et d’air chaud, eau chaude, eau supercritique, eau surchauffée ou vapeur, directement sur la substance chimique nuisible pour provoquer une modification chimique.

A62D 3/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant au moins une étape au cours de laquelle au moins une matière chimique particulière est ajoutée au milieu de la substance chimique nuisible pour réagir avec elle.

Les substances chimiques nuisibles en soi traitées par le procédé peuvent se trouver au sein d’un mélange de déchets renfermant en outre des substances non dangereuses ou non toxiques. Cependant, pour être couvertes par le présent groupe, ces substances chimiques nuisibles doivent réagir avec les agents chimiques ajoutés pour les rendre inoffensives ou moins nuisibles, ou constituer une étape intermédiaire pour rendre la substance inoffensive ou moins nuisible.

A62D 3/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, les substances chimiques nuisibles réagissant avec un réactif chimique particulier qui est normalement un solide à température ambiante mais est ajouté au milieu, dans lequel la réaction se produit, à l’état fondu ou est porté à fusion pour réagir avec les substances chimiques nuisibles.

A62D 3/33 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière est ajoutée, laquelle soit

- réagit avec les substances chimiques nuisibles pour modifier chimiquement leur composition et la fixer dans son état modifié, soit
- réagit avec des résidus chimiquement modifiés des substances chimiques nuisibles provenant d’une précédente étape de traitement pour fixer ces résidus dans leur état actuel.

A62D 3/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, les substances chimiques nuisibles renfermant un halogène et le procédé comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière (p.ex. des alcoolates de métaux alcalins, etc.) est ajoutée et réagit avec les substances chimiques nuisibles de manière à en éliminer l’halogène.

L’élimination de l’halogène contenu dans lesdites substances chimiques nuisibles peut les rendre inoffensives ou moins nuisibles, ou bien constituer une étape intermédiaire pour les rendre inoffensives ou moins nuisibles.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La dégradation électrolytique des substances nuisibles | A62D 3/115
La déshalogénation dans des réactifs chimiques fondus | A62D 3/32

A62D 3/35 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière est ajoutée, laquelle contient de l’eau sous sa forme ionique qui réagit chimiquement avec les substances chimiques nuisibles pour les décomposer.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La dégradation électrolytique des substances nuisibles | A62D 3/115

A62D 3/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière est ajoutée, laquelle est un réactif acide ou basique qui réagit chimiquement avec la substance chimique nuisible pour la rendre inoffensive ou moins nuisible en modifiant sa composition.

Ce réactif acide ou alcalin peut réagir soit avec la substance chimique nuisible pour la rendre inoffensive ou moins nuisible, soit constituer une étape intermédiaire pour rendre la substance inoffensive ou moins nuisible.

A62D 3/37 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière est utilisée dans une réaction de type réduction avec la substance chimique nuisible, c.-à-d. pour diminuer la valence positive (état oxydé) de la substance chimique nuisible.

Cette réaction de réduction scinde la substance chimique nuisible en au moins deux de ses constituants, ce qui est provoqué par le transfert d’un ou plusieurs électrons de la matière chimique particulière vers la substance, c.-à-d. que la matière chimique particulière est oxydée (cède des électrons) et que la substance chimique nuisible est réduite (gagne des électrons).

A62D 3/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape de traitement au cours de laquelle une matière chimique particulière est utilisée dans une réaction de type oxydant avec la substance chimique nuisible, c.-à-d. pour augmenter la valence positive (état oxydé) de la substance chimique nuisible.

Cette réaction de réduction scinde la substance chimique nuisible en au moins deux de ses constituants, ce qui est provoqué par le transfert d’un ou plusieurs électrons de la substance chimique nuisible vers la matière chimique particulière, c.-à-d. que la substance chimique nuisible est oxydée (cède des électrons) et que la matière chimique particulière est réduite (gagne des électrons).

A62D 3/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances, comportant une étape qui utilise la chaleur et les propriétés thermiques de la substance chimique nuisible pour effectuer la dégradation chimique de cette dernière.

A62D 7/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Substances minimisant l'adhérence du givre ou de l'eau sur des surfaces | C09K 3/18

A62D 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de composés dégageant de l'oxygène en général | C01B 13/00
Procédés pour la production d'oxygène par voie chimique en général | C25B 1/02

A62D 101/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les substances chimiques nuisibles spécifiques rendues inoffensives, ou moins nuisibles, en effectuant un changement chimique par des procédés qui, en tant que tels, sont déjà classés dans le groupe principal A62D 3/00

Liens entre secteurs d'une large portée

Le groupe A62D 101/00 est utilisé pour indexer les substances chimiques nuisibles, si elles présentent un intérêt, dans le but de permettre la recherche de la combinaison du procédé avec les substances. Ce schéma d’indexation peut être utilisé uniquement en association avec le groupe A62D 3/00.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors de l’indexation d’une substance dans les groupes A62D 101/02-A62D 101/08, l’indexation selon sa structure chimique s’effectue également dans un ou plusieurs des groupes A62D 101/20-A62D 101/40 si cela présente un intérêt pour la recherche.

A62D 101/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Ces substances comprennent notamment les substances agissant sur le système nerveux, le système sanguin et les voies pulmonaires et provoquant des cloques et des vésicules.

A62D 101/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les substances chimiques nuisibles destinées à prévenir, repousser, détruire ou réduire les parasites.

Un parasite est un organisme végétal ou animal qui est nuisible pour l’homme ou les entreprises humaines, p.ex. l’agriculture ou l’industrie de l’élevage.

A62D 101/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les substances chimiques nuisibles constituées de composés ou de mélanges chimiques qui sont explosifs, p.ex. bombes ou TNT, un propergol chimique réactif, p.ex. pour fusées ou balles, ou une composition pyrotechnique, p.ex. fusées de feu d’artifice, fusées éclairantes ou napalm.

A62D 101/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les substances chimiques nuisibles constituées de composés chimiques qui sont des sous-produits de combustion ou peuvent être des constituants de mélanges qui sont des sous-produits de combustion.

A62D 101/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les substances chimiques organiques nuisibles contenant des halogènes, c.-à-d. du fluor, du chlore, du brome, de l’iode ou de l’astate.

A62D 101/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les substances organiques nuisibles contenant un ou plusieurs métaux autres que: le lithium (Li), le sodium (Na), le potassium (K), le rubidium (Rb), le césium (Cs), le francium (Fr), le calcium (Ca), le strontium (Sr), le baryum (Ba), le radium (Ra), le béryllium (Be), le magnésium (Mg) et l’aluminium (Al).

Les substances chimiques nuisibles peuvent contenir du lithium (Li), du sodium (Na), du potassium (K), du rubidium (Rb), du césium (Cs), du francium (Fr), du calcium (Ca), du strontium (Sr), du baryum (Ba), du radium (Ra), du béryllium (Be), du magnésium (Mg) ou de l’aluminium (Al) s’ils renferment également un métal couvert par le présent groupe.

A62D 101/41 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les substances inorganiques nuisibles contenant un ou plusieurs constituants fibreux.

Les fibres peuvent être d’origine naturelle ou synthétique à partir de substances inorganiques, p.ex. fabriquées principalement à partir de roche, d’argile, de laitier ou de verre.

A62D 101/43 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les substances inorganiques nuisibles contenant un ou plusieurs métaux autres que: le lithium (Li), le sodium (Na), le potassium (K), le rubidium (Rb), le césium (Cs), le francium (Fr), le calcium (Ca), le strontium (Sr), le baryum (Ba), le radium (Ra), le béryllium (Be), le magnésium (Mg) et l’aluminium (Al).

Les substances chimiques nuisibles peuvent contenir du lithium (Li), du sodium (Na), du potassium (K), du rubidium (Rb), du césium (Cs), du francium (Fr), du calcium (Ca), du strontium (Sr), du baryum (Ba), du radium (Ra), du béryllium (Be), du magnésium (Mg) ou de l’aluminium (Al) s’ils renferment également un métal couvert par le présent groupe.

A62D 101/49 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les substances inorganiques nuisibles contenant un halogène, c.-à-d. du fluor, du chlore, du brome, de l’iode ou de l’astate.

A63B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou équipements de gymnastique ou d'entraînement, p.ex.:

- Barres fixes ou parallèles, poutres d'équilibre, cordes raides ou appareils similaires;
- Appareils pour le saut, p.ex. perches pour le saut à la perche, tremplins, trampolines, appareils pour le saut en hauteur, cordes à sauter;
- Tapis pour amortir les chocs à la réception, p.ex. lors du saut à la perche;
- Appareils à suspension libre, p.ex. anneaux, trapèzes, cordes à grimper;
- Mâts à grimper, agrès ou portiques, massues, cerceaux de sport;
- Appareils d'exercice pour développer ou fortifier les muscles ou les articulations du corps en surmontant des résistances, p.ex. pour la musculation;
- Appareils pour l'entraînement du système cardio-vasculaire, p.ex. vélos d'entraînement, tapis roulants;
- Appareils pour l'entraînement de parties déterminées du corps, p.ex. pour des groupes de muscles particuliers;
- Commandes électriques ou électroniques pour ce genre d'appareils.

Les appareils pour grimper et matériel d'alpinisme, y-compris les appareils pour grimper aux arbres ou aux mâts.

Les accessoires et équipements de natation, p.ex. palmes, lunettes de nageurs.

Les balles pour jeux de balles, y-compris:

- Balles pleines, p.ex. balles de golf, balles de cricket, billes;
- Balles creuses à volume constant, p.ex. pour le squash ou le tennis;
- Balles creuses gonflables, p.ex. ballons pour le football, le rugby, le football américain;
- Balles avec dispositifs particuliers p.ex. avec manche ou à centre de gravité excentré (p.ex. dans les boules de bowling); et
- Appareils ou méthodes pour fabriquer les balles ou pour leur manipulation ou leur traitement, p.ex. pour le nettoyage des balles.

Les raquettes, battes ou autres instruments de frappe pour jeux de balles, p.ex. raquettes de tennis et analogues, clubs de golf, battes de baseball, battes de cricket, cannes de hockey.

Les accessoires pour jouer au golf; les accessoires pour d'autres jeux de balles.

Les cibles ou buts pour jeux de balles; filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues.

Les objets à lancer, p.ex. fléchettes, javelots, épieux, marteaux, boomerangs, disques, palets, massues.

Les jeux sportifs divers, p.ex. golf miniature, jonglerie, curling, badminton, volants ou jeux analogues, jeux utilisant un palet de hockey; projectiles pour ces jeux n'entrant pas dans la catégorie mentionnée ci-dessus des balles pour jeux de balles.

Les appareils d'entraînement pour des sports particuliers, p.ex. pour l'escrime, pour l'équitation, pour le ski, pour l'aviron, punching-balls pour la boxe, appareils d'entraînement du swing pour le golf, murs d'escalade artificiels.

Les autres accessoires de sport ou de jeux, p.ex. dispositifs indicateurs ou de marque, moyens protecteurs du corps.

Liens entre secteurs d'une large portée

De la matière liée à certaines activités sportives est classée dans d'autres sous-classes de la classe A63. Les patins, les skis et leurs fixations, les patins à roulettes, les planches à roulettes et la forme ou le tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique ou similaires sont classés en A63C. Les boulodromes, les jeux de boules et l'équipement pour boules (mais non les boules qui sont classées en A63B) et les billards ou billards anglais sont classés en A63D. Les manèges, les balançoires, les chevaux à bascule, les animaux-jouets à chevaucher, les toboggans, les montagnes russes, les carrousels nautiques, les toboggans en hélice ou similaires sont classés en A63G. Les jouets sont classés en A63H. Les courses ou les sports équestres ainsi que leurs équipements et accessoires sont classés en A63K.

Pour ce qui est des appareils et méthodes pour la fabrication de balles on gardera à l'esprit que le travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique est classé dans la classe B29 et que l'aspect chimie ou composition des balles se retrouve dans la section C, p.ex. les compositions pour fabriquer les balles de golf sont généralement classées dans la sous-classe C08L.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Equipement de protection sous forme de vêtements ou d'habillements sportifs | A41D 13/00
sous forme de chapeaux ou de casquettes | A42B 1/08
Casques | A42B 3/00
Appareils pour l'exercice passif ou le massage | A61H
Monocycles | B62K 1/00
Navires ou structures flottantes analogues pour la plaisance ou le sport | B63B 35/71, B63B 35/73
Sauvetage en mer | B63C 9/00
Accessoires respiratoires pour la natation, p.ex. tuba | B63C 11/12
Engins automoteurs de plongée ou engins analogues | B63C 11/46
Entraînement des parachutistes | B64D 23/00
Doigtiers pour le tir à l'arc | F41B 5/16
Boîtes de lancement pour pigeons artificiels | F41J 9/18
Dispositifs pour exercer ou fortifier les doigts ou les bras dans l'enseignement de la musique | G09B 15/06

En relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme

en relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme |
Dispositifs antidérapants pour les chaussures, p.ex. griffes d'alpinisme | A43C 15/00
Masques ou casques respiratoires pour hautes altitudes | A62B 18/00
Ceintures de sécurité pour alpinistes | A62B 35/00
Pics | B25D 7/00
Echelles fixées à des structures fixes | E06C 9/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la force musculaire | A61B 5/22
Raccordement des valves aux corps gonflables élastiques | B60C 29/00
Armes à projectiles | F41B
p.ex. armes de jet | F41B 3/00
Chronographes | G04F
Dispositifs de chronométrage | G07C

A63B 41/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Valves, p.ex. valves à fermeture automatique | F16K

A63B 41/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pompes à air pour gonfler les balles | F04

A63B 55/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Caractéristiques de transmission de roulement ou de propulsion des transporteurs à roues pour sacs de golf | B60

A63C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les engins de sport et de loisir avec des patins de glisse, des roulettes ou tout dispositif de glisse sur sol, où le seul mouvement du corps suffit à diriger l'engin. Le mouvement du corps peut être soutenu par des moyens sur le dispositif de glisse, par exemple par des moyens pour se pencher ou par une barre sans fonction directe de guidage. En particulier:

- Les patins à roulettes; Les patins en ligne; Les planches à roulettes ou skis à roulettes; Les accessoires pour ces dispositifs.
- Les skis et les surf des neiges; Les fixations pour ces dispositifs
- Les dispositifs empêchant les skis de glisser en arrière; Les taquets ou freins pour skis
- Les raquettes à neige
- Les accessoires pour le ski ou le surf de neige.

Les terrains de sport, en particulier:

- La forme ou tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique
- Leurs couvertures

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Chaussures ou bottes pour patins, ski ou surf des neiges | A43B 5/00
Appareils d'entrainement pour la pratique du ski, surf des neiges ou du patinage | A63B 69/00
Porte-skis pour véhicules | B60R 9/12
Trottinettes non motorisées | B62K 3/00
Traîneaux avec patins | B62B 13/00
Bateaux à patins à glace ou traîneaux à voiles | B62B 15/00
Skis nautiques; Traîneaux aquatiques | B63B 35/81

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Boulodromes; Terrains pour la boule italienne | A63D 1/00
Toboggans; Toboggans en hélice | A63G 21/00
Pistes de courses | A63K 1/00
Voitures à bras | B62B
Planche de glisse sur eau, p. ex. planches à voile | B63B 35/79
Chaussures aquatiques; Chaussures de marais | B63B 35/83
Revêtements ou fondations spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports | E01C 13/00

A63C 5/075 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Amortisseurs de vibrations en soi | F16F 7/00

A63C 10/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les fixations de monoskis | A63C 9/00
Les skis nautiques ou planches de type wakeboard | B63B 35/81

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les classements au titre du présent groupe sont effectués dans tous les sous-groupes appropriés.

A63C 10/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

les fixations de surf des neiges particulièrement adaptées aux bottes souples et enveloppant la chaussure par le dessus en la serrant contre la botte. La plupart des coques de maintien comportent une sangle ou un dessus souple. Ce groupe couvre également :

- la description détaillée de la façon dont la sangle ou le dessus est attaché(e) à la base de la fixation ;
- les systèmes de réglage permettant de positionner la sangle ou le dessus sur la base de la fixation ;
- des connexions amovibles entre la sangle et la base permettant une insertion facile de la botte ;
- des coques de maintien de la chaussure coiffant la chaussure et qui ne sont ni une sangle ni un dessus souple (voir figure).

A63C 10/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

les détails des sangles qui enveloppent la chaussure par le dessus, p. ex. la structure de la sangle, le mode de serrage de la sangle, le rembourrage de la sangle, l’agencement de la sangle avant par rapport à la sangle arrière.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fermetures à pince et boucle de serrage, fermetures à levier de serrage | A43C 11/14

A63C 10/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

les fixations de surf des neiges adaptées aux bottes rigides, c’est-à-dire aux bottes dont la structure est suffisamment rigide pour maintenir le pied serré et transmettre les forces de maintien d’avant en arrière. En conséquence, seule une petite partie de la botte est tenue par un étrier (réf. 5 sur le dessin illustratif) ou une bride (réf. 6,7 sur le dessin illustratif).

A63C 10/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les fixations de surf des neiges, en particulier à chaussage automatique, où une ou plusieurs parties de la chaussure sont spécialement conçues pour coopérer avec des parties spécifiques de la fixation. Cette partie est généralement en matériau rigide (réf. 20 dans le dessin illustratif) et attachée à la semelle inférieure de la botte. Cette partie est généralement en matériau rigide (réf. 20 dans le dessin illustratif) et attachée à semelle inférieure de la botte. Ce type de fixation est en général facile à attacher et à détacher manuellement. Il est particulièrement adapté aux bottes semi-rigides.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fixations de sécurité de skis comportant des parties fixées sur la chaussure de l’utilisateur et détachables des fixations du ski. | A63C 9/086

A63C 10/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les supports de mollet ou de talon surtout utilisés avec des bottes souples ou semi-rigides, où la partie arrière de la tige est souple et flexible. Ces types de supports sont surtout utilisés avec les fixations des groupes A63C 10/04 et A63C 10/10. Les supports de mollet et de talon permettent de transmettre les forces s’exerçant en direction du talon lorsque le surfeur se trouve sur le bord arrière de la planche. Les supports de mollet sont généralement désignés comme étant les tiges hautes (réf. 30 dans le premier dessin illustratif, réf. 2 dans le second dessin illustratif). Les supports de talons ont généralement la forme de sangles talonnières (réf. 56 dans le premier dessin illustratif, réf. 17 dans le second dessin illustratif).

A63C 10/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Skis ou surfs des neiges ; amortisseurs de vibrations | A63C 5/075

A63C 11/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Farts | C09G 3/00

A63C 19/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Boulodromes; Terrains pour la boule italienne | A63C 19/00
Carrousels nautiques | A63G 3/00
Structure de la surface ou des fondations | E01C
Toits | E04B 7/00
Bâtiments ou groupes de bâtiments pour l'exercice des sports | E04H 3/10
Piscines ou pataugeoires | E04H 4/00
Dispositifs de couverture des bains | E04H 4/06

A63C 19/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Toboggans | A63G 21/00
Remonte-pentes | B61B 11/00
Réalisation ou entretien de surfaces de neige ou de glace Convenant aux besoins de la circulation ou à des fins sportives | E01H 4/00
Enlèvement de la neige ou de la glace | E01H 5/00
Production de glace ou de neige | F25C 3/00

A63D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les boulodromes et les terrains pour la boule italienne y compris les aspects tels que la portabilité, la forme ou le matériau de la surface, les emplacements pour joueurs ainsi que les pistes pour le retour ou la circulation des boules;

Les jeux de boules de table, les boulodromes miniatures et leurs accessoires;

Les quilles et les jeux de quilles, p.ex. les jeux de quilles à boules asservies;

Les billards anglais et les jeux analogues, p.ex. le billard anglais pour enfants;

Les billards, les jeux analogues comme p.ex. le snooker et le billard anglais, et les billards de poche, y compris les tables et leurs accessoires, p.ex. les bandes, les queues, les moyens pour rendre rugueux les procédés et les dispositifs marqueurs ou enregistreurs.

Liens entre secteurs d'une large portée

Tous les aspects de ces jeux sont couverts par la présente sous-classe à l'exclusion des billes et des boules qui sont couvertes par la sous-classe A63Bainsi que des dispositifs permettant de projeter ou de faire rouler les boules ou les billes qui sont couverts par le groupe A63F 7/24.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Tables de billards convertibles en lits | A47C 17/62
Jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeu mobiles, p.ex. des boules ou des billes | A63F 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Balles; Billes | A63B
Dispositifs permettant de projeter ou de faire rouler les boules ou les billes | A63F 7/24
Mécanismes compteurs en général | G06M
Mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie, p.ex. pour libérer des boules | G07F

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Billard anglais | "billard anglais" signifie une sorte de billard dans lequel le joueur s'efforce de frapper les billes de telle sorte que celles-ci, et d'autres billes éventuellement, tombent dans des trous numérotés qui déterminent le score. Généralement la table de billard anglais est circulaire à une de ses extrémités et possède sur son côté droit un rail-guide le long duquel les billes sont propulsées
Jeux de boules | Le but de ces jeux, qui englobent p.ex. les boules, la pétanque ou la boccia, est de jeter ou de lancer une boule ou un objet roulant similaire de manière à le faire toucher une cible ou à s'arrêter le plus près possible de celle-ci. La cible peut être une boule plus petite communément appelée cochonnet ou « Jack ». Ces jeux peuvent se jouer en individuel ou par équipe, à l'intérieur ou à l'extérieur, sur toutes sortes de surfaces, y-compris le gravier, l'herbe ou des terrains spécialement aménagés. Les boules peuvent être faites à partir de différents matériaux et présentent en général une forme sphérique ou ovoïde.

A63H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les jeux des types suivants:

- Les toupies, p.ex. à dispositifs de moulinage, les toupies musicales ou les yo-yo.
- Les poupées, y compris les animaux, p.ex. rembourrées, gonflables ou plates.
- Les dispositifs musicaux ou sonores à effet de jouets autres que les dispositifs acoustiques.
- Les figurines-jouets, y compris guidées ou propulsées par l'usager, les figurines-jouets se déplaçant d'elles-mêmes au moyen d'éléments automoteurs (y compris les figurines mues par des masses tournantes excentriques, les jouets sauteurs ou les jouets marcheurs), les figurines-jouets avec des éléments automoteurs avec ou sans mouvement de l'ensemble du jouet (y compris les animaux pondeurs, les manèges ou les diables à ressort) ou les figurines-jouets mues par la pesanteur (y compris les jouets se redressant d'eux-mêmes).
- Les véhicules-jouets, p.ex. les voitures, les camions, les trains, les bateaux, les avions, les hélicoptères, les oiseaux et les autres jouets volants.
- Les accessoires et les dispositifs auxiliaires pour les véhicules-jouets ou pour leurs routes, voies de roulement ou voies ferrées, p.ex. les gares à voyageurs, les stations-services, les garages, les dispositifs d'éclairage ou de guidage.
- Les jouets flottants et les autres jouets aquatiques.
- Les jouets volants, p.ex. les cerfs-volants ou les ballons.
- Les routes, les voies de roulement ou de chemin de fer, y compris leurs ponts, leurs échangeurs, leurs rampes et leurs embranchements, pour guider les véhicules-jouets ou les autres jouets (p.ex. les billes) le long d'un parcours.
- Les mécanismes moteurs, les dispositions de commande à distance ou les transmissions spécialement adaptées aux jouets.
- Les attrapes ou les farces, les jouets surprise, les confettis, les serpentins et les articles de cotillon similaires.
- Les autres jouets, y compris les machines à vapeur, à gaz ou à air comprimé, les jeux de construction, les cerceaux, les jouets en papier plié, les jouets à jeter, les jouets pour bulles de savon, les moulins à vent, les parachutes, les imitations de téléphones, les moules pour jeux de plage, les livres d'images ayant en plus un effet de jouet, p.ex. des images qui apparaissent ou se déplacent.

Les procédés ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, des animaux, des figurines ou de leurs éléments.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les jouets sont fréquemment des imitations ou des miniatures de dispositifs, de machines ou d'appareils "réels", fonctionnels, ayant une utilité pratique à l'échelle 1:1. Cependant, les détails structurels des jouets les rendent usuellement impropres à une utilisation similaire à celle de leurs équivalents à l'échelle 1:1. Pour les dispositifs fonctionnels à l'échelle 1:1, les classes appropriées devront être consultées, p.ex. les véhicules "réels", les avions, etc. seront classés dans les classes B60-B64 et les transmissions en général (par opposition aux transmissions pour jouets) dans la sous-classe F16H. Dans les cas limites où il est difficile de faire la distinction entre un jouet et un dispositif fonctionnel à l'échelle 1:1, il peut s'avérer nécessaire de classer aux deux endroits.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Formation de ronds de fumée | A24F 13/30
Chaussures pour les poupées | A43B 3/28
Tableaux changeants ou à secret | B44F 1/10
Pétards | F42B 4/04
Projectiles à main détonant par explosion à l'impact | F42B 4/16
Kaléidoscopes | G02B 27/08

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsqu'elle est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Jouets à jeter dans le cadre d'un jeu | A63F 9/02
Jeux de circulation avec des pièces mues par les joueurs | A63F 9/14
Fusils-jouets à ressort | F41B 7/08

Exemples (non mentionnés ci-dessus) de dispositifs, d'articles ou d' appareils destinés aux êtres humains au lieu des jouets, ou de dispositifs fonctionnels ou de machines à l'échelle 1:1 ayant une utilité pratique:

Cils, sourcils pour les êtres humains | A41G
Yeux artificiels pour les êtres humains | A61F 2/14
Livres d'images | B42D 1/00
Parachutes | B64D
Moteurs ultra petits, p.ex. pour entraîner des maquettes | F02B 75/34
Modèles ou décors à usage général | G09B
Musique, émission de sons ou bruits en général | G10
Transformateurs | H01F
Moteurs électriques en soi | H02K
Convertisseurs | H02M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Figurine-jouet | Jouet représentant d'une manière caricaturale, stylisée ou symbolique un être humain, un animal, un personnage de dessins animés, de fiction ou un être mythologique.
Jouet | Objet ludique utilisé de manière active par les enfants, entre autres; un jouet est destiné à l'amusement plutôt qu'à un usage sérieux ou pratique.

A63H 3/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00

A63H 3/42 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Yeux artificiels pour êtres humains | A61F 2/14

A63H 3/44 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Perruques, sourcils, cils pour les êtres humains | A41G

A63H 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de musique, de son ou de bruit en général | G10

A63H 17/385 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets | A63H 30/00

A63H 19/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modèles réduits ou paysages d'usage général | G09B

A63H 27/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00

A63H 27/127 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Disques volants | A63B 65/10

A63H 27/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moteurs ultra petits en soi, p.ex. pour entraîner des maquettes | F02B 75/34
Moteurs électriques en soi | H02K

A63H 30/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transformateurs | H01F
Convertisseurs | H02M

A63H 31/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmissions en général | F16H

A63H 33/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Parachutes pour aéronautique | B64D

A63H 33/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tirelires | A45C 1/12
Poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants | G07B 9/02

A63H 33/38 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Livres d'images | B42D 1/00

A63H 33/42 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modèles réduits ou paysages d'usage général | G09B

A63J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le matériel de théâtre, de cirque ou d’autres lieux de spectacle pour le divertissement ou l’amusement du public, p.ex. de cinéma;

Les appareils de prestidigitation ou analogues pour faire des tours de magie ou produire des illusions;

Les aménagements de scènes;

L’équipement ou les aménagements des cirques ou des arènes;

Les moyens auxiliaires pour produire des effets scéniques particuliers au théâtre, au cirque ou dans l’arène;

Les appareils auxiliaires pour artistes;

Les pistes centrifuges, les pistes bouclant la boucle ou analogues;

Les labyrinthes;

Les panoramas, dioramas, stéréoramas ou analogues;

Les baraques foraines; Les vues kaléidoscopiques ou autres spectacles de couleur;

L’appareillage pour musique de couleur;

Les théâtres ou spectacles de marionnettes ou d’ombres;

Les appareils de magie; Les accessoires pour prestidigitateurs;

L’équipement spécialement conçu pour les salles de cinéma.

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens entre la sous-classe A63J et les sous-classes E04B et E04H

La sous-classe E04B couvre la structure générale des bâtiments, telle les murs, p.ex. cloisons, les toits, les planchers, les plafonds et l’isolation ou les autres protections des bâtiments. Par exemple, le groupe E04B 7/00 couvre la structure typique des toits des arènes.

La sous-classe E04H couvre les bâtiments ou les constructions similaires d’un emploi particulier, telles que les piscines ou pataugeoires, les mâts, les barrières et les tentes ou abris provisoires, en général. Par exemple, le groupe E04H 3/00 couvre les bâtiments ou groupes de bâtiments à usages publics ou analogues et leur caractéristiques de construction; le groupe E04H 15/00 couvre les types de tente.

Liens entre la sous-classe A63J et les sous-classes A63G et A63H

La sous-classe A63G couvre les appareils pour divertissements publics, en particulier les appareils tournants ou basculants pour fêtes foraines.

La sous-classe A63H couvre les jouets pour distractions analogues, les paysages ou les marionnettes utilisées par les artistes pour leur spectacle.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Toboggans; Toboggans en hélice | A63G 21/00
Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des théâtres ou des scènes | B60P 3/025
Structure générale des bâtiments; murs; toits; planchers; plafonds; isolation ou autres protections des bâtiments | E04B
Bâtiments ou constructions similaires pour emplois particuliers; piscines ou pataugeoires; mâts; barrières; tentes ou abris provisoires, en général | E04H
Bâtiments ou groupes de bâtiments pour réunions publiques, divertissements ou sports | E04H 3/10
Théâtres; Salles de concert; Studios de cinéma, caractéristiques de construction des scènes ou auditoires dans les théâtres ou analogues | E04H 3/22
Tentes en général, p.ex. tentes de cirque, chapiteaux | E04H 15/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

prestidigitation | L’art ou l’aptitude de faire des tours de passe-passe ou de produire des illusions pour le divertissement

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions "prestidigitation", "tours de magie" et "tours de passe-passe" sont souvent utilisés comme synonymes. Ces termes peuvent être utilisés comme mots-clés.

A63J 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour tirer des tentures ou des rideaux d’ameublement | A47H 5/00
Rideaux à l’épreuve du feu | A62C 2/10
Cabestans; treuils; agrès | B66D
Tissus pour décors de théâtre, pour costumes, pour rideaux | D03D
Structure de scènes de théâtre ou de théâtres | E04H
Modèles pour décor scénique, p.ex. arbres, rochers, surface d’eau, autres que pour l’aménagement de scène de théâtre | G09B 25/08

A63J 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structure des cirques | E04B
Bâtiments ou constructions similaires pour emplois particuliers; piscines ou pataugeoires; mâts; barrières; tentes ou abris provisoires, en général | E04H

A63J 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ascenseurs installés dans les bâtiments ou édifices ou adjoints à ceux-ci | B66B 9/00
Ascenseurs à tablier | B66F 7/00
Plateaux de scènes démontables ou transportables | E04H 3/28
Agencements d’éclairage pour théâtre, au cirque ou dans l’arène, p.ex. pour produire des effets de lumière particuliers | F21S
Instruments de musique électrophoniques; instruments dans lesquels les sons sont produits par des moyens électromécaniques ou des générateurs électroniques, ou dans lesquels les sons sont synthétisés à partir d’une mémoire de données | G10H
Éclairage électrique non prévu ailleurs; circuits pour sources électriques de lumière en général; commande | H05B 37/02

A63J 5/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants | B66B

A63J 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Masques pour le théâtre | A41G 7/00
Marionnettes | A63H 3/14

A63J 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Balançoires bouclant la boucle pour divertissements publics | A63G 9/08
Toboggans pour divertissements publics | A63G 21/00

A63J 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Unités ferroviaires miniatures en combinaison avec des paysages | A63H 19/36
Modèles réduits ou paysages non prévus ailleurs | A63H 33/42
Modèles de démonstration en vraie grandeur, pour la topographie ou la géographie, p.ex. modèles en relief | G09B 25/00

A63J 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Jouets d’optique, de couleur ou d’ombre | A63H 33/22
Kaléidoscopes | G02B 27/08

A63J 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commandes dans les circuits pour sources électriques de lumière en général | H05B 37/02
Instruments de musique électrophoniques; instruments dans lesquels les sons sont produits par des moyens électromécaniques ou des générateurs électroniques, ou dans lesquels les sons sont synthétisés à partir d’une mémoire de données | G10H

A63J 19/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Marionnettes | A63H 3/14
Pantins | A63H 3/18

B01D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et les appareils pour l'évaporation, la distillation, la sublimation, la cristallisation, l'extraction de solvants, la chromatographie, la sédimentation, la filtration, la précipitation de poussière, l'épuration de gaz, l'absorption, l'adsorption, la séparation des isotopes;

Les pièges réfrigérés, les chicanes réfrigérées;

Le traitement de liquides par déplacement, adsorption, séparation ou dégazage;

Le traitement de gaz ou de vapeurs par séparation, récupération, épuration chimique ou biologique de gaz résiduaires;

La séparation utilisant des membranes semi-perméables, la dialyse, l'osmose, l'ultrafiltration;

La séparation de particules en suspension dans des liquides par sédimentation, floculation, décantation, filration ou par d'autres procédés;

La séparation de particules en suspension dans des gaz ou des vapeurs par filtration, gravité, inertie ou forces centrifuges, ou utilisant un liquide comme agent de séparation;

Les procédés similaires qui n'ont pas la séparation pour objet ou qui ne sont pas limités à celle-ci.

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour les appareils utilisés en vue du séchage ou de l'évaporation, F26B a priorité sur la présente sous-classe.

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par le groupe B01D 59/00, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisés; le groupe B01D 59/00 a donc priorité sur les autres sous-classes de la classe B01.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

la séparation de solides par voie humide | B03B, B03D
la séparation de solides utililisant des liquides ou utilisant des tables ou des cribles pneumatiques | B03B
la séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, la séparation par des champs électriques à haute tension | B03C
la flottation, la sédimentation différentielle | B03D
la séparation de différents solides les uns des autres par voie sèche, p.ex. par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz | B07B
les centrifugeurs | B04B
les appareils utilisant le tourbillon libre, p.ex. les cyclones | B04C
les presses en soi pour exprimer les liquides des substances les contenant | B30B 9/02
Production de monocristaux | C30B
Production de monocristaux | C30B 23/00
Fabrication de fibres creuses | D01D 5/24, D01F 1/08
Séparation par liquéfaction de gaz difficiles à condenser | F25J 3/00
Condenseurs | F28B

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe (B01D) lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Filtres pour le sang ou les liquides de perfusion | A61M 5/165
Tamis ou cribles, en soi | B07B 1/00
Filtres pour extrusion | B29C 47/68
Filtration de la solution ou de la masse de filage | D01D 1/10
Filtrage des lubrifiants | F16N 39/06
Filtres pour aspirateurs | A47L 9/10
Filtres pour la protection des voies respiratoires | A62B 23/00
Filtrage de l'air dans les véhicules | B60H 3/06
Séparation du gaz propulseur et des matériaux transportés dans le transport pneumatique | B65G 53/60
Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou machines motrices avec des moyens pour éliminer les constituants solides des gaz d'échappement | F01N 3/02
Épurateurs d'air pour les entrées d'air des turbines à gaz ou des ensembles fonctionnels de propulsion par réaction | F02C 7/05
Épurateurs d'air pour les entrées d'air des moteurs à combustion | F02M 35/024
Filtrage pour les entrées d'air de compresseurs | F04B 39/16
Filtrage pour le conditionnement de l'air | F24F 3/16
Épuration ou séparation de l'azote | C01B 21/04
Post-traitement de mélanges gazeux non définis obtenus par le craquage d'huiles d'hydrocarbures | C10G 70/00
Purification de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone | C10K
Post-traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse | C10L 3/10
Recherche ou analyse de matériaux par séparation utilisant l'adsorption, l'absorption ou l'échange d'ions | G01N 30/00
Traitement du lait par dialyse, osmose inverse ou ultrafiltration | A23C 9/142
Traitement du lait par électrodialyse | A23C 9/144
Reins artificiels | A61M 1/14
Le traitement de l'eau | C02F
... p.ex. l'adoucissement de l'eau par échange d'ions | C02F 1/42
Traitement de l'eau par dialyse, osmose ou osmose inverse | C02F 1/44
Traitement de l'eau par électrodialyse | C02F 1/469
Appareils pour l'enzymologie ou la microbiologie avec des moyens de dialyse | C12M 1/12
Épuration de jus sucrés, p.ex. par osmose | C13B 20/16
Extraction de sucre à partir des mélasses, p.ex. par osmose | C13B 35/08
Diaphragmes pour électrolyse | C25B 13/00, C25C 7/04
Production d'énergie par osmose | F03G 7/00
L'agencement ou le montage de filtres pour le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation | F24F 13/28

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le groupe B01D 59/00 (séparation des isotopes) a priorité sur les autres groupes de la présente sous-classe car il couvre la séparation des isotopes du même élément chimique, quels que soient le procédé ou l'appareil utilisé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Filtration | séparation d'un mélange solide fluide qui comprend le passage de la majeure partie du fluide à travers une barrière poreuse retenant la plupart des particules solides contenues dans le mélange; la filtration inclut l'action de passer un liquide pour en extraire les solides.
Milieu filtrant | barrière poreuse ou agencement poreux de matériaux qui laisse passer un fluide et retient la plupart des solides qui étaient mélangés au fluide.
Élément filtrant | partie du milieu filtrant combinée avec les pièces auxquelles le milieu est fixé de façon démontable ou permanente, y compris les autres parties du milieu filtrant, les couvercles, les armatures périphériques ou les bandes latérales, mais à l'exclusion des boîtiers.
Boîtier du filtre | enceinte étanche canalisant le fluide, ouverte ou fermée, qui contient, ou est prévue pour contenir, un ou plusieurs éléments ou milieux filtrants.
Chambre de filtration | espace à l'intérieur du boîtier, où sont disposés les éléments filtrants ou les milieux filtrants; des cloisons peuvent subdiviser un seul boîtier en plusieurs chambres
Appareil de filtration | éléments filtrants combinés avec des boîtiers, des dispositions pour le nettoyage, des moteurs ou des pièces similaires, qui sont caractéristiques du type particulier d'appareil. Des dispositifs auxiliaires tels que des pompes ou des clapets sont considérés comme faisant partie d'un appareil de filtration s'ils sont disposés à l'intérieur de l'appareil. Des dispositifs auxiliaires effectuant des opérations d'ensemble similaires ou différentes, p.ex. des pulvérisateurs, des mélangeurs ou des séparateurs non filtrants, qu'ils soient disposés à l'intérieur de l'appareil ou non, ne sont pas considérés comme faisant partie de l'appareil de filtration. L'expression ne s'applique pas aux appareils, p.ex. aux machines à laver, dans lesquels le filtre n'est qu'un accessoire.

B01D 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparation de l'amidon | C08B 30/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prévention de l'entartrage | C23F

B01D 1/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pulvérisateurs en général | B05B

B01D 3/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparation de boissons alcoolisées par distillation | C12G 3/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chromatographie gazeuse | B01D 15/08
Distillation destructive | C10B

B01D 3/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage | B01J 19/30, B01J 19/32

B01D 8/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes d'évacuation par condensation ou réfrigération | F04B 37/08

B01D 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le traitement de liquides par des adsorbants en mouvement;

le traitement de liquides par adsorption non sélective avec des substances échangeuses d'ions dans des processus où aucun échange d'ions ne se produit (p.ex. traitements de purification ou de régénération);

les traitements de liquides par adsorption sélective avec des substances échangeuses d'ions comme adsorbants;

les procédés et les appareils de séparation utilisant l'adsorption sélective, p.ex. la chromatographie.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

l'extraction par solvants | B01D 11/00
la chromatographie préparative en phase gazeuse | B01D 53/02
la séparation des isotopes d'un même élément chimique | B01D 59/00
les matériaux absorbants ou adsorbants, en général | B01J 20/00
les absorbants ou les adsorbants pour la chromatographie | B01J 20/281
les procédés ou les substances pour l'échange d'ions | B01J 39/00, B01J 49/00
le traitement de l'eau | C02F
p.ex. l'adoucissement de l'eau par échange d'ions | C02F 1/42

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

la chromatographie pour la recherche ou l'analyse de matériaux | G01N 30/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

L'absorption, l'adsorption et la chromatographie utilisées pour des applications particulières ou pour traiter des composés ou des groupes de composés particuliers, peuvent être classées dans les entrées suivantes, la liste n'étant pas exhaustive':

Modification des produits à base de lait par dialyse, osmose, filtration ou échange d'ions | A23C 9/14
Traitement du sang ou de ses produits dérivés | A61K 35/14
Séparation de composés optiquement actifs | C07B 57/00
Purification d'hydrocarbures par adsorption | C07C 7/12
Extraction, séparation ou purification de peptides par chromatographie | C07K 1/16
Raffinage des huiles d'hydrocarbures avec des absorbants ou des adsorbants solides | C10G 25/00
Raffinage des graisses ou des huiles par adsorption | C11B 3/10
Purification des boissons alcoolisées à l'aide de substances échangeuses d'ions ou d'adsorbants | C12H 1/04
Séparation ou purification des micro-organismes ou des enzymes | C12N 9/00
Purification des jus sucrés par des agents adsorbants | C13B 20/12

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Afin que le groupe B01D 15/08 puisse servir de base pour une recherche complète relative à la chromatographie, toute la matière qui présente un intérêt doit également être classée dans le groupe B01D 15/08 même si elle est classée en premier lieu dans des endroits axés sur l'application (voir les renvois indicatifs).

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Adsorption | Procédé de séparation qui comprend le transfert d'un ou de plusieurs solutés et la répartition qui en résulte a l'équilibre entre une phase fluide et des particules adsorbantes.
Adsorbant, absorbant | Matériau qui sépare un constituant d'un mélange fluide qui le contient. Dans la plupart des cas, l'action est une rétention sélective (c. à d. que l'absorbant ou l'adsorbant élimine seulement la partie du mélange de fluides pour laquelle il présente la plus grande affinité). Le constituant ainsi retenu ne peut pas être éliminé par secouage, brossage ou par une action mécanique similaire, mais il peut en général être éliminé par chauffage, réduction de pression ou en utilisant un fluide d'extraction ou de stripage.
Chromatographie | Procédé dans lequel un liquide s'écoule le long d'un trajet linéaire où se trouve un absorbant ou un adsorbant, avec lequel le liquide entre en compétition par son affinité pour le constituant du liquide. Le constituant est absorbé ou adsorbé à partir du liquide en mouvement par l'absorbant ou l'adsorbant immobile par rapport au liquide et il est re-dissous par une partie du liquide qui passe ensuite, jusqu'à ce que l'équilibre de l'étape d'absorption/adsorption et de dissolution soit atteint, ce qui provoque la concentration du constituant dans un volume spécifique de l'absorbant ou de l'adsorbant et son déplacement le long du trajet de liquide à une vitesse inférieure à celle du dit liquide.
Chromatographie par adsorption | La séparation repose principalement sur des différences d'affinité d'adsorption des constituants de l'échantillon pour la surface d'un solide actif.
Chromatographie de partage | La séparation repose principalement sur des différences entre les solubilités des constituants de l'échantillon en phase stationnaire (chromatographie en phase gazeuse) ou sur des différences entre les solubilités des constituants dans les phases mobile et stationnaire (chromatographie en phase liquide).
Chromatographie d'exclusion | La séparation repose principalement sur des effets d'exclusion, tels que des différences de dimensions moléculaires (chromatographie par exclusion de taille), des différences de forme ou des différences de charge.
Chromatographie d'affinité | Variante particulière de la chromatographie dans laquelle seule la spécificité biologique de l'interaction entre l'analyte et le ligand est utilisée pour la séparation.
Phase liée | Phase stationnaire qui est liée de manière covalente aux particules du support ou à la paroi intérieure du tube de la colonne.

Synonymes et mots clés

HPLC | Chromatographie haute performance en phase liquide

B01D 17/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses, ou les matières flottantes similaires, de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout | C02F 1/40
Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir exempte de mazout ou de produits similaires | E02B 15/04
Dispositions pour séparer les lubrifiants des frigorigènes | F25B 43/02

B01D 19/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispersion ou prévention de la mousse au cours de l'ébullition | B01B 1/02
Dispersion ou prévention de la mousse au cours de la fermentation | C12

B01D 21/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses, ou les matières flottantes similaires, de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout | C02F 1/40

B01D 21/01 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

En utilisant des agents de floculation pour la purification de l'eau | C02F 1/52
En utilisant des agents de floculation pour le traitement des résidus liquides radioactifs | G21F 9/10

B01D 21/26 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Centrifugeurs | B04B
Cyclones | B04C

B01D 33/052 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Presses en soi pour extraire les liquides des substances les contenant utilisant une bande sans fin | B30B 9/24

B01D 39/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de papier-filtre | D21F 11/14

B01D 39/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériau céramique poreux | C04B 38/00
Fabrication des alliages par métallurgie des poudres | C22C 1/04

B01D 47/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage | B01J 19/30, B01J 19/32

B01D 51/00 - Définition

Liens entre secteurs d'une large portée

Prévention ou réduction des "coups de poussières" ou explosions est classée dans la sous-classe A62C

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prétraitement spécialement adapté à la séparation magnétique | B03C 1/005
Prétraitement spécialement adapté à la séparation électrostatique | B03C 3/01

B01D 53/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Séparation de gaz difficilement condensables ou d'air par liquéfaction | F25J

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la séparation de gaz ou de vapeurs spécifiques, voir les endroits appropriés, p.ex. pour l'épuration ou la séparation de l'azote | C01B 21/04
Post- traitement de mélanges gazeux non définis obtenus par craquage d'huiles d'hydrocarbures | C10G 70/00
Épuration du gaz de houille | C10K
Post- traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse | C10L 3/10
Pour la recherche ou l'analyse des matériaux | G01N 30/00

B01D 53/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage | B01J 19/30, B01J 19/32

B01D 53/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication des membranes semi-perméables | B01D 67/00
Forme, structure ou propriétés des membranes semi-perméables | B01D 69/00
Matériaux des membranes semi-perméables | B01D 71/00

B01D 57/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout par électrophorèse | C02F 1/469
Production électrophorétique de composés ou de produits non métalliques | C25B 7/00
Recherche ou analyse des matériaux par électrophorèse | G01N 27/26

B01D 59/38 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation par méthodes électrochimiques en général | B01J

B01J - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement du lait | A23C 9/14
Séparation par échangeurs d'ions | B01D
P.ex. séparation de liquides par des adsorbants échangeurs d'ions | B01D 15/04
Chromatographie impliquant un échange d'ions | B01D 15/36
Séparation des isotopes | B01D 59/00
Composés en soi, voir les classes appropriées, p.ex. | C01, C07, C08
Traitement de l'eau | C02F 1/42
Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence de l'hydrogène, au moyen d'absorbants ou d'adsorbants solides | C10G 25/00
Épuration des jus sucrés | C13B 20/14
Extraction du sucre à partir des mélasses | C13B 35/06
Extraction de composés métalliques par voie humide à partir de minerais ou de concentrés | C22B 3/00
Utilisation de l'échange d'ions dans la recherche ou l'analyse des matériaux | G01N 30/96
Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité | G21F 9/12

B03D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés utilisant des liquides pour la séparation des solides, ces appareils ou procédés étant les suivants:

Les appareils ou les procédés de séparation par flottation pouvant inclure l'un ou plusieurs des éléments suivants:

- aspects chimiques et mécaniques, tels qu'agents de flottation (organiques, inorganiques ou macromoléculaires), lorsque les agents peuvent agir en tant qu'agents collecteurs, agents moussants ou déprimants et lorsque la substance traitée par l'agent de flottation pourrait être un minerai, p.ex. un minerai carbonifère ou phosphaté;
- procédés de flottation par formation d'écume;
- machines de flottation, comprenant des machines pneumatiques et des machines à propulseurs;
- machines à subaération;
- traitement ultérieur du produit concentré; et
- récupération du réactif.

Les appareils ou les procédés de séparation par sédimentation différentielle pouvant inclure la coagulation ou la floculation.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01D, B03B, B03C, B03D, B04B, B04C, B07B, B07C.

Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:

- à l'état physique de la matière à séparer;
- au principe du procédé utilisé pour la séparation;
- aux types particuliers d'appareils.

Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

- Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
- Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
- Séparation: solide/solide.

Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

- En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
- Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d' appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, même s'ils sont utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
- Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
- Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Combinaisons d'appareils de séparation par voie sèche et d'appareils de séparation par voie humide | B03B
Séparation utilisant des plongeants et flottants | B03B 5/28

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Séparation d'isotopes | B01D 59/00
Traitement par flottation de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout | C02F 1/24
Appareils de flottation pour l'enzymologie ou la microbiologie | C12M 1/09

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs aptes à un emploi général, pour enlever le liquide adhérant aux matériaux séparés | B01D
Dispersion d'écume | B01D 19/02
Sédimentation en général | B01D 21/00
Dispositifs pour fournir des quantités de réactifs bien définies | B01J 4/02
Agents de conditionnement | B03B 1/00
Centrifugeurs | B04B
Séparation par voie sèche | B07
Détergents, savons | C11D

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans les groupes B03D 1/001-B03D 1/018 (niveau élevé), il est souhaitable d'ajouter le(s) code(s) d'indexation approprié(s) de chacun des groupes B03D 101/00 ou B03D 103/00.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Coagulation | Procédé selon lequel un liquide passe à un état épais, coagulé, insoluble, suite à un processus chimique ou physique, à l'exception de l'évaporation.
Sédimentation différentielle | Procédé de séparation utilisant la gravité ou la force centrifuge pour entraîner le dépôt différentiel de solides en suspension, par exemple au fond d'une cuve. Différentes matières solides se déposent à différentes vitesses.
Floculation | Fait référence au procédé selon lequel un soluté se sépare d'une solution sous la forme de flocs ou flocons. Le terme s'emploie également en référence au processus selon lequel de fines particules s'agglomèrent pour former des flocons. Le floculat peut alors flotter à la surface du liquide, se déposer au fond du liquide, ou peut être facilement filtré à partir du liquide. Le silicate de sodium est un agent de floculation courant.
Flottation | (Également appelée flottation par formation d'écume) Procédé de séparation selon lequel de l'eau et des produits chimiques sont ajoutés à un mélange de solides pour former une pulpe, tout en créant des différences de tension superficielle entre les différentes espèces présentes dans le mélange de solides. La pulpe est ensuite abondamment exposée à une injection d'air et l'espèce préférée (aérophilie) s'attache aux bulles et flotte sous forme d'écume minéralisée, qui est ensuite recueillie.

B03D 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prétraitement pour la flottation, aménagement général d'une installation | B03B 1/00, B03B 9/00

B03D 1/001 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agents de conditionnement | B03B 1/04

B03D 1/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispersion d'écume | B01D 19/02

B03D 1/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs aptes à un emploi général | B01D

B03D 1/14 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils de flottation pour l'enzymologie ou la microbiologie | C12M 1/09

B04B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les centrifugeurs destinés à séparer, mélanger, sécher, extraire, purifier ou traiter d'une autre façon les mélanges composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:

- mélanges liquide/liquide, liquide/gaz ou gaz/gaz;
- mélanges solide/liquide ou solide/gaz; ou
- mélanges solide/solide.

Ces centrifugeurs peuvent comprendre des centrifugeurs à tambours rotatifs à parois pleines pour la séparation de mélanges essentiellement liquides contenant ou non des particules solides; des centrifugeurs à tambours rotatifs dans lesquels les particules ou les corps solides sont séparés par la force centrifuge et simultanément par tamisage ou filtration; ou d'autres centrifugeurs comprenant des appareils à chambre radiale, tels que les butyromètres ou les appareils à contre-courant.

Les éléments ou accessoires des centrifugeurs, tels que les bâtis, couvercles, tambours rotatifs, entraînements, mécanismes, les dispositifs de suspension ou équilibrage des tambours rotatifs, les dispositifs d'alimentation, de chargement ou d'évacuation des tambours, les dispositifs de commande, chauffage, refroidissement ou les accessoires permettant d'éviter la formation de mousse.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé. Les procédés de séparation par centrifugation d'isotopes différents d'un même élément chimique sont couverts par B01D 59/20.

Les procédés en général qui utilisent la force centrifuge pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par les sous-classes B01D et B07B, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04B avec les appareils de mise en uvre de ces procédés. Des exemples de procédés de ce type se trouvent dans la section ci-dessous "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe", dans la sous-section intitulée "Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste".

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Tambours à grande vitesse | B02C 19/11
Séparateurs à cyclones | B04C

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Centrifugeuses pour préparer du café-filtre | A47J 31/22
Réceptacles pour les crachats à usage dentaire, avec ou sans moyens de rinçage, p.ex. cuvettes dentaires, crachoirs | A61C 17/14
Dispositifs de succion ou pompage à usage médical, autre traitement du sang dans une dérivation du système circulatoire naturel | A61M 1/36
Procédés de séparation de liquides non miscibles par force centrifuge | B01D 17/038
Procédés utilisant des centrifugeurs pour la séparation du sédiment | B01D 21/26
Procédés de séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs par gravité, inertie ou force centrifuge | B01D 45/00, B01D 45/12
Procédés de séparation de gaz ou vapeurs ou de récupération de vapeurs de solvants volatils dans des gaz par force centrifuge | B01D 53/24
Procédés utilisant la force centrifuge pour la séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci | B07B 7/08
Machines de coulée par centrifugation | B22D
Traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout par séparation centrifuge | C02F 1/38
Essoreuses centrifuges domestiques | D06F
Lubrification des machines ou moteurs en général, éléments constitutifs des moyens d'épuration du lubrifiant | F01M 11/03
Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou moteurs comportant des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, en utilisant des séparateurs inertiels ou centrifuges | F01N 3/037
Séchage de matériaux solides au moyen de centrifugeurs | F26B 5/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres en général | B01D
Séparation en général | B01D
Séparateurs magnétiques ou électrostatiques | B03C
Cribles en général | B07B
Amortisseurs de chocs ou de vibrations | F16F
Analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés physiques ou chimiques, p.ex. lors de la centrifugation | G01N

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Centrifugeur ou Centrifugeuse | Machine ou appareil de séparation, de mélange, de séchage, d'extraction, de purification ou permettant d'effectuer d'autres opérations analogues, dans laquelle/lequel les effets centrifuges sont produits par des tambours ou autres organes rotatifs. Lorsqu'une telle machine ou un tel appareil implique des effets de pompage, ceux-ci ne doivent être que des effets accidentels ou secondaires de ces traitements.

B04B 5/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparateurs magnétiques ou électrostatiques | B03C

B04B 7/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Amortisseurs, dispositifs antivibratoires | F16F

B04B 7/08 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines pour la coulée centrifuge | B22D

B04B 7/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres en général | B01D
Tamis en général | B07B

B04B 7/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres en général | B01D
Tamis en général | B07B

B04B 9/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Équilibrage en général | G01M

B04C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils de séparation, de mélange ou de traitements analogues (p.ex. séchage, extraction, purification) dans lesquels les effets centrifuges ou centripètes sont obtenus par tourbillon libre, c. à d. autrement que par la rotation de cuves, par des rotors ou par des conduits courbes. Le tourbillon libre produit peut décrire une spirale plate, avoir une direction axiale inchangée ou constante ou avoir une direction axiale réversible. Les mélanges traités sont composés de matière se trouvant dans les états physiques suivants:

- mélanges liquide/liquide, liquide/gaz ou gaz/gaz;
- mélanges solide/liquide ou solide/gaz; ou
- mélanges solide/solide.

Les combinaisons de ces appareils avec d'autres dispositifs, p.ex. avec des ventilateurs.

Accessoires destinés à ces dispositifs, p.ex. dispositifs de sécurité ou de commande.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.

Les procédés en général qui utilisent le tourbillon libre, p.ex. les cyclones, pour séparer, extraire ou purifier les composants de mélanges sont couverts par la sous-classe B01D, et ne sont pas compris dans la sous-classe B04C avec les appareils de mise en uvre de ces procédés.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Combinaisons de cyclones avec des filtres, pour la séparation de particules de gaz ou de vapeurs | B01D 50/00
Combinaisons de cyclones avec des dispositifs de précipitation électrostatique | B03C 3/14
Appareils à combustion de type cyclones utilisant un combustible fluide ou fluidisé | F23C 3/00
Brûleurs à tourbillon, p.ex. pour un appareil à combustion de type cyclone | F23D 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement ou disposition des cyclones ou autres dispositifs à action centrifuge, dans les aspirateurs | A47L 9/16
Séparation en général | B01D
Appareils de désagrégation utilisant un courant de fluides | B02C 19/06
Séparateurs magnétiques ou électrostatiques | B03C
Séparateurs centrifuges | B04B
Séparation sélective des matériaux solides portés par des courants de gaz, ou dispersés dans ceux-ci, utilisant la force centrifuge | B07B 7/08
Montage ou raccordement des moyens d'épuration du lubrifiant se rapportant à une machine ou un moteur | F01M 11/03
Ventilation ou aération du carter par des moyens épurant l'air avant qu'il ne sorte du carter, p.ex. en séparant l'huile | F01M 13/04
Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou moteurs comportant des moyens pour enlever les constituants solides des gaz d'échappement, en utilisant des séparateurs inertiels ou centrifuges | F01N 3/037
Dynamique des fluides en général | F15D
Machines, installations ou systèmes à compression utilisant l'effet vortex | F25B 9/04
Analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés physiques ou chimiques, p.ex. pendant que les effets centrifuges ou centripètes produits par un tourbillon agissent sur l'échantillon | G01N

B04C 5/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dynamique des fluides en général | F15D

B05B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils pour l’échappement ou la projection de gouttes ou gouttelettes dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau à projeter peut être en suspension dans un courant gazeux ou de vapeur.

Les appareils comme ci-dessus, destinés à l’émission ou à la projection de courants ou de brouillards d’autres matériaux fluides dans l’atmosphère ou dans une enceinte.

Exemples d’appareils de ce type, et de leurs parties constitutives couverts par la présente sous-classe :

- Buses, têtes de pulvérisation, pommes de douche, pommes d’arrosoir, tuyaux perforés, becs ou autres dispositifs de sortie, avec ou sans dispositifs auxiliaires tels que valves ou moyens de chauffage.
- Appareillages de pulvérisation ou d’arrosage à éléments de sortie ou éléments déflecteurs mobiles.
- Appareils de pulvérisation électrostatique.
- Appareillages de pulvérisation pour répandre des liquides ou d’autres matériaux fluides provenant de plusieurs sources, p.ex. un liquide et de l’air, une poudre et un gaz
- Appareillages monoblocs tenus à la main dans lesquels l’écoulement du liquide est produit par l’opérateur au moment de l’utilisation, p.ex. en pompant, en appuyant sur un récipient pour liquides ou en comprimant une poire compressible.
- Installations de pulvérisation, p.ex. comportant des moyens pour maintenir ou entraîner les pièces; cabines de pulvérisation.
- Autres machines ou appareils de type à pulvérisation, y compris les fontaines.
- Moyens de chauffage, mélange ou pressurisation de gaz, liquides ou autres matériaux fluides qui sont pulvérisés, arrosés, répandus en brouillard, émis ou projetés à l’aide des appareils de la présente sous-classe.
- Moyens de commande de la distribution ou autres parties constitutives ou accessoires destinés à être utilisés avec les appareils de la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B05C se rapporte aux appareils d’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général. Ce secteur porte globalement sur les procédés par contact, p.ex. l’étalement, le versement, l’immersion, le frottement, au moyen de rouleaux, de techniques de lit fluidisé etc. mais pas au moyen d’appareils de pulvérisation ou d’atomisation, qui sont couverts par la sous-classe B05B. B05C englobe aussi les appareillages projetant des liquides ou d’autres matériaux fluides sur des surfaces (B05C 5/00) ou à l’intérieur d’une pièce creuse (B05C 7/02), de même que sur les appareillages spécialement adaptés pour projeter des matériaux en particules sur des surfaces (B05C 19/04). Dans B05C, la ‘projection’ se rapporte à l’application d’un jet continu de liquide ou d’un autre matériau fluide (p.ex. en particules) sur une surface. Dans B05B, la ‘projection’ se rapporte plutôt à l’émission d’un jet discontinu de gouttes, de gouttelettes ou d’un nuage de matériau en particules dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire.

La sous-classe B05D se rapporte aux procédés (y compris les procédés de pulvérisation) destinés à l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Mélangeurs à pulvérisation à ajutages | B01F 5/20
Réceptacles à aérosols | B65D 83/14
Fontaines d’eau potable | E03B 9/20

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Buses pour bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers | A61H 33/00
Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux | A61M 11/00
Inhalateurs | A61M 15/00
Buses spécialement conçues pour la lutte contre l’incendie | A62C 31/02
Machines ou dispositifs de traitement utilisant un jet abrasif de matériau en particules | B24C 3/00
Buses pour moulage par injection | B29C 45/20
Ajutages pour mécanismes d’impression à jet d’encre | B41J 2/135
Largage en vol d’une matière poudreuse, liquide ou gazeuse, par pulvérisation, p.ex. d’insecticides | B64D 1/18
Ajutages ou buses pour introduire des objets ou matériaux dans les réceptacles ou les emballages | B65B 39/00
Buses de remplissage pour transférer des liquides à partir de récipients ou de réservoirs de stockage en vrac vers des véhicules ou des récipients portables, p.ex. dans des stations-service pour véhicules | B67D 7/42
Buses pour distribution de liquides ou de semi-liquides par pression interne de gaz | B65D 83/28
Buses pour forage par action de jets de liquides ou de gaz | E21B 7/18
Alimentation en général des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges | F02M
Dispositifs pour vaporiser l’huile dans un procédé de lubrification par brouillard | F16N 7/34

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Arrosage des jardins, champs, terrains de sports ou similaires | A01G 25/00
Machines à laver ou à rincer la vaisselle utilisant un dispositif de pulvérisation | A47L 15/00
Mélangeurs à écoulement | B01F 5/00
Accessoires pouvant être utilisés dans d’autres méthodes pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces | B05C
Nettoyage en général par des procédés impliquant l’utilisation ou la présence d’un liquide | B08B 3/00
Fabrication des poudres métalliques par atomisation ou pulvérisation | B22F 9/08
Revêtement d’objets lors du façonnage de substances à l’état plastique | B29C 39/10, B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28, B29C 45/14, B29C 47/02
Fabrication de produits stratifiés | B32B
Transport de pièces à usiner dans des bains de liquide | B65G 49/02
Traitement de surface du verre par revêtement | C03C 17/00, C03C 25/10
Revêtement ou imprégnation des mortiers, du béton, de la pierre ou des céramiques | C04B 41/45, C04B 41/61, C04B 41/81
Peintures, vernis, vernis-laques | C09D
Emaillage des métaux, glaçage des métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d’objets métalliques | C23
Dépôts de métaux | C25D
Traitement de matières textiles par des liquides, gaz ou vapeurs | D06B
Traitement des routes | E01C
Dispositifs contre les éclaboussures pour robinets | E03C 1/08
Moyens pour pomper des fluides | F04
Soupapes, p.ex. robinets | F16K
Brûleurs à pulvérisation directe de gouttelettes de liquide ou de liquide vaporisé dans l’enceinte de combustion | F23D 11/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Liquide ou fluide | désigne les matériaux pouvant s’écouler, p.ex. des liquides, y compris les solutions, les dispersions, les suspensions, ainsi que les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion et les matériaux en particules.
Matériaux en particules | Matériaux solides prenant la forme de très petits fragments, p.ex. les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux.
Revêtement | Le matériau appliqué. Un revêtement peut être une couche solidifiée originalement appliquée sous forme liquide (p.ex. de la peinture séchée) ou une couche de matériau qui demeure liquide ou semi-liquide après son application (p.ex. un lubrifiant).

B05B 1/28 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Moyens pour limiter l'aire de pulvérisation, ou pour collecter ou réutiliser la matière en excès | B05B 15/04

B05B 9/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée | B25F 5/00

B05B 12/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande en général | G05

B05B 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires applicables à d'autres procédés pour appliquer des liquides ou d' autres matériaux fluides sur des surfaces | B05C

B05B 15/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enceintes, p.ex. cabines, pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides à des surfaces | B05C 15/00

B05C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareillages ou outils à main, en général, pour l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides à une surface ou leurs parties constitutives, par n’importe quel procédé physique ou mécanique, en particulier les appareillages pour obtenir une distribution uniforme de liquides ou d’autres matériaux fluides sur une surface.

Les appareillages dans lesquels l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides se fait par contact de l’ouvrage avec l’élément portant le liquide ou d’autres matériaux fluides ou avec une grande quantité de liquide ou d’autres matériaux fluides (p.ex. en utilisant des bains de liquides ou des bassins).

Les appareillages dans lesquels un liquide ou autre matériau fluide est projeté, versé ou répandu sur la surface de l’ouvrage.

Les appareillages spécialement agencés pour appliquer un liquide ou autre matériau fluide à l’intérieur d’une pièce creuse.

Les moyens pour manipuler ou tenir des objets, p.ex. des objets individuels, afin de faciliter l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides sur ceux-ci.

Les enceintes ou cabines destinées à loger les appareils pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces.

Les outils à main pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces ou pour les enlever partiellement.

Les appareillages spécialement adaptés pour appliquer des matériaux en particules à des surfaces.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B05B se rapporte aux appareils de pulvérisation, d’arrosage ou d’atomisation, y compris les buses, pour émettre ou projeter des gouttes ou des gouttelettes dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau devant être pulvérisé ou atomisé peut prendre la forme d’une suspension dans un courant gazeux ou de vapeur. Par conséquent, B05B couvre les têtes de pulvérisation, les appareillages d’arrosage, les appareils de pulvérisation électrostatique, les appareils de pulvérisation tenus à la main, les installations de pulvérisation (p. ex. les cabines de pulvérisation), les moyens de commande de la distribution destinés à être utilisés avec ces appareils ou similaire. On y retrouve aussi les moyens de chauffage, de mélange ou de pressurisation des matériaux devant être pulvérisés, arrosés ou atomisés. Bien que les cabines de pulvérisation soient couvertes par B05B 15/12, les enceintes destinées à appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces, en général, sont couvertes par B05C 15/00.

La sous-classe B05D se rapporte aux procédés (y compris les procédés effectués par pulvérisation) pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général. On trouve également dans cette sous-classe les procédés d’immersion, de flocage, de même que l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces au moyen de pinceaux, tampons ou rouleaux. Le procédé de revêtement des surfaces utilisant la technique de lit fluidisé est couvert en B05D 1/22, tandis que les appareillages à cet effet sont classés en B05C 19/02. Sont également couvert dans B05D le traitement préalable des surfaces, le traitement ultérieur des revêtements appliqués, ainsi que les procédés permettant d’obtenir des effets de surface particuliers en utilisant des liquides ou d’autres matériaux fluides.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Brosses ou pinceaux | A46B
Instruments pour écrire ou dessiner | B43K

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils à enrober ou fourrer les sucreries ou la confiserie | A23G 3/20
Appareils pour enrober ou fourrer les desserts glacés | A23G 9/24
Accessoires spécialement conçus pour étendre un produit de toilette ou de parfumerie liquides, p.ex. à l’aide d’un rouleau ou d’une bille | A45D 34/04
Instruments à main pour le nettoyage des chaussures avec systèmes d’application du cirage | A47L 23/05
Systèmes ou dispositifs d’encrage pour machines ou presses à imprimer | B41F 31/00
Stylographes à bille | B43K 7/00
Dispositifs manuels ou de pupitre du type de bureau ou personnel pour appliquer un liquide, autre que de l’encre, par contact avec des surfaces, p.ex. pour appliquer un adhésif | B43M 11/00
Accessoires ou instruments utilisés dans les opérations de peinture ou de dessin artistique | B44D 3/00-B44D 3/38
Réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l’expulsion de leur contenu, en vue d’application à des surfaces, leur donne une déformation permanente | B65D 35/36
Fermetures pour réceptacles avec tampons ou moyens analogues pour appliquer le contenu | B65D 47/42
Appareils de trempage à chaud ou d’immersion pour appliquer le revêtement de métal à l’état fondu sans modifier la forme de l’objet immergé | C23C 2/00
Appareillages pour le traitement liquide des matériaux photosensibles après exposition | G03D 3/00, G03D 5/00
Appareillages pour le couchage des photoréserves dans la production par voie photomécanique, p.ex. photolithographique, de surfaces texturées | G03F 7/16
Appareils pour le revêtement de conducteurs ou de câbles avec un matériau imperméable | H01B 13/32
Appareils pour appliquer un matériau conducteur à la surface du support isolant dans la fabrication de circuits imprimés | H05K 3/02, H05K 3/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie liquides, p.ex. de parfums | A45D 34/00
Emboîtages ou accessoires spécialement conçus pour la conservation ou l’emploi de produits de toilette ou de parfumerie solides ou pâteux, p.ex. savon à barbe, rouge à lèvres ou maquillage | A45D 40/00
Nettoyage domestique | A47L
Presses à amalgame ou mélangeurs pour l’obturation ou le recouvrage des dents | A61C 5/06
Fabrication de produits stratifiés | B32B
Matériel ou appareillage pour retirer la peinture sèche des surfaces | B44D 3/16
Systèmes pour transporter des pièces à usiner dans des bains de liquide | B65G 49/02
Peintures, vernis ou vernis-laques | C09D
Blanchissage | D06F
Réparation de bâtiments, p.ex. comblement des lézardes | E04G 23/02
Appareils de séchage | F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Liquides ou autres matériaux fluides | Tout type de matériau pouvant s’écouler, p.ex. des liquides, comprenant les solutions, les dispersions, les suspensions, les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion ou les matériaux en particules.
Matériaux en particules | Matériaux solides prenant la forme de très petits fragments, p.ex. les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux.
Revêtement | Le matériau appliqué. Un revêtement peut être une couche solidifiée originalement appliquée sous forme liquide (p.ex. de la peinture séchée) ou une couche de matériau qui demeure liquide ou semi-liquide après son application (p.ex. un lubrifiant)
Technique de lit fluidisé | Une technique utilisée pour permettre à un matériau sec en particules de se comporter comme un fluide. Ce résultat est couramment obtenu en soumettant le matériau à un fluide sous pression, menant à un contact prononcé entre le fluide et le matériau.

B05C 3/15 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour l’alimentation en bandes ou en matériau filiforme | B65H

B05C 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillages de pulvérisation ou de pulvérisation électrostatique | B05B

B05C 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cabines de pulvérisation | B05B 15/12

B05C 11/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réglage du débit de liquide ou d’un autre matériau fluide | B05C 11/10
Outillage pour le traitement ultérieur du plâtre ou similaire, p.ex. outils à lisser, truelles brettées | E04F 21/16

B05C 17/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Garnitures absorbantes, p.ex. tampons, pour retirer des agents du corps humain | A61F 13/15
Dispositifs pour déposer des agents, p.ex. des remèdes, sur le corps humain | A61M 35/00

B05C 17/005 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pistolets à graisse | F16N 3/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer un matériau fluide au moyen d’un piston ou analogue | B65D 83/76

B05C 17/06 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Stencils utilisés dans le contexte des clichés ou plaques d’impression | B41N 1/24

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires de dessin | B43L 13/00

B05C 19/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Technique de lit fluidisé, en général | B01J 8/24

B05C 19/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillages de pulvérisation ou de pulvérisation électrostatique | B05B

B05D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à une surface ou à une partie d’une surface, en général, par n’importe quelle méthode mécanique ou physique, en particulier les procédés d’obtention d’une répartition uniforme de liquides ou d’autres matériaux fluides sur une surface.

Le traitement préalable des surfaces sur lesquelles des liquides ou d’autres matériaux fluides doivent être appliqués.

Le traitement ultérieur des revêtements appliqués.

Les procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir des effets, finis ou des structures de surface particuliers.

Les procédés spécialement adaptés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides, à des surfaces particulières (p.ex. à des substances macromoléculaires, à du bois, à du cuir, à du métal, à des fils, à des surfaces internes).

Les procédés spécialement adaptés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides particuliers (p.ex. les procédés adaptés à l’application des laques ou vernis synthétiques).

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B05B se rapporte aux appareils de pulvérisation, d’arrosage ou d’atomisation, y compris les buses, pour émettre ou projeter des gouttes ou des gouttelettes dans l’atmosphère ou dans une enceinte pour former un brouillard ou similaire. Le matériau devant être pulvérisé ou atomisé peut prendre la forme d’une suspension dans un courant gazeux ou de vapeur. Par conséquent, B05B couvre les têtes de pulvérisation, les appareillages d’arrosage, les appareils de pulvérisation électrostatique, les appareils de pulvérisation tenus à la main, les installations de pulvérisation (p.ex. les cabines de pulvérisation), les moyens de commande de la distribution destinés à être utilisés avec ces appareils ou similaire. On y retrouve aussi les moyens de chauffage, de mélange ou de pressurisation des matériaux devant être pulvérisés, arrosés ou atomisés. Bien que B05B couvre les appareils de pulvérisation, les procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides à des surfaces par pulvérisation (y compris les procédés par pulvérisation électrostatique) sont couverts par les groupes B05D 1/02-B05D 1/14.

La sous-classe B05C se rapporte aux appareils d’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général. Ce secteur porte globalement sur les procédés par contact, p.ex. l’étalement, le versement, l’immersion, le frottement, au moyen de rouleaux, de techniques de lit fluidisé etc. B05C englobe aussi les appareillages projetant des liquides ou d’autres matériaux fluides sur des surfaces (B05C 5/00) ou à l’intérieur d’une pièce creuse (B05C 7/02), de même que sur les appareillages spécialement adaptés pour projeter des matériaux en particules sur des surfaces (B05C 19/04). La ‘projection’ se rapporte à l’application d’un jet continu de liquide ou d’un autre matériau fluide sur une surface, dans les cas où les appareillages couverts par B05B ne fractionnent pas ce jet en gouttelettes ou en un nuage de matériaux en particules. Les appareillages pour l’application de matériaux en particules à des surfaces au moyen de techniques de lit fluidisé sont classés en B05C 19/02, tandis que les procédés de revêtement des surfaces par immersion au moyen de la technique de lit fluidisé sont couverts en B05D 1/22.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Production de produits stratifiés par application de revêtements de plastiques pulvérulents ou pâteux | B29C 41/00, B32B 37/00
Teinture ou impression des textiles ; Teinture du cuir, des fourrures ou des substances macromoléculaires solides de toutes formes | D06P
Isolation des câbles électriques par passage à travers un bain liquide ou par immersion dans un bain liquide | H01B 13/16
Revêtements électrolytiques autrement qu’avec des métaux | C25D 9/00
Revêtements électrolytiques par réaction de surface | C25D 11/00
Revêtements électrophorétiques | C25D 13/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nettoyage domestique | A47L
Revêtement ou placage par brasage ou soudage | B23K
Fabrication de produits stratifiés | B32B
Manipulation des bandes ou filaments | B65H
Traitement de la surface du verre ; Traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories | C03C
Peintures, vernis, vernis-laques | C09D
Blanchissage | D06F
Matériaux de revêtement pour murs, planchers ou similaires, p.ex. linoléum, toile cirée, cuir artificiel, carton goudronné, consistant en une nappe de fibres recouverte d’une couche de substance macromoléculaire | D06N
Imprégnation ou couchage du papier | D21H
Appareils de séchage | F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Flocage | Dépôt de particules de fibres (« flocs ») sur une surface, les particules ne reposant pas dans le plan de la surface. Le procédé peut se produire plus facilement si une charge électrostatique est appliquée sur les flocs, pour créer une attraction vers une surface recouverte d’adhésif (« flocage électrostatique »). Le résultat est que les fibres sont orientées perpendiculairement à la surface.
Liquide ou fluide | désigne les matériaux pouvant s’écouler, p.ex. des liquides, y compris les solutions, les dispersions, les suspensions, ainsi que les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion et les matériaux en particules.
Matériaux en particules | Matériaux solides prenant la forme de très petits fragments, p.ex. les poudres, les grains, les fibres courtes ou les petits copeaux.
Revêtement | Le matériau appliqué. Un revêtement peut être une couche solidifiée originalement appliquée sous forme liquide (p.ex. de la peinture séchée) ou une couche de matériau qui demeure liquide ou semi-liquide après son application (p.ex. un lubrifiant)
Technique de lit fluidisé | Une technique utilisée pour permettre à un matériau sec en particules de se comporter comme un fluide. Ce résultat est couramment obtenu en soumettant le matériau à un fluide sous pression, menant à un contact prononcé entre le fluide et le matériau.

B05D 1/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Technique de lit fluidisé, en général | B01J 8/24

B05D 1/38 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement intermédiaire d’un revêtement déjà appliqué, en vue d’applications ultérieures de liquides ou d’autres matériaux fluides | B05D 3/00

B05D 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Applications successives de liquides ou d’autres matériaux fluides | B05D 1/36

B05D 5/08 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de matériaux particulaires leur permettant de s’écouler librement, en général, p.ex. en les rendant hydrophobes | B01J 2/30

B05D 7/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement chimique ou revêtement d’objets façonnés faits de substances macromoléculaires | C08J 7/00

B05D 7/12 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement chimique des cuirs | C14C

B05D 7/14 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement chimique de surface de matériaux métalliques par réaction de la surface avec un milieu réactif laissant des produits de réaction du matériau de la surface dans le revêtement, p.ex. revêtement par conversion, passivation des métaux | C23C 22/00

B05D 7/20 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Isolation des conducteurs ou des câbles par passage à travers un bain liquide ou par immersion dans un bain liquide | H01B 13/16

B07B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés pour la séparation de différents solides les uns des autres, comprenant:

- Tout triage ou classement des matériaux ou objets en vrac qui découle automatiquement de la structure de l'appareillage utilisé et des propriétés des matériaux, p.ex. le triage obtenu en faisant passer un matériau au-dessus de trappes s'ouvrant sous un certain poids ou par des ouvertures de tailles progressives.
- Le triage des objets dans la mesure où les mêmes conditions sont applicables, p.ex. triage des bois de construction en faisant passer ces bois par des ouvertures de plus en plus longues; les objets peuvent être ou non orientés en vue du triage.
- Le criblage, tamisage ou triage des matériaux solides au moyen de treillis, grilles ou systèmes analogues.
- La séparation les uns des autres de différents solides se présentant initialement sous forme de mélange, grâce à des appareils ou procédés exposant le mélange à un courant gazeux, introduisant le mélange dans un gaz, portant le mélange sur un courant gazeux pendant qu'il est séparé, ou appliquant un courant gazeux sur lui pour entraîner la séparation, y compris combinaisons d'appareils de types disparates utilisant des courants gazeux pour séparer des solides d'autres solides.
- Les autres types d'appareils de classement ou triage par voie sèche, par des dispositifs commandés directement, des matériaux solides en vrac ou d'objets individuels manipulés comme un matériau en vrac de type solide, p.ex. triage en fonction de la taille ou du poids ou en utilisant l'énergie cinétique.
- Les caractéristiques de structure des tamis en soi, ou tamis et leurs mécanismes d'entraînement, utilisés dans des procédés de séparation par voie sèche ou humide.
- Les combinaisons de types disparates d'appareils ou procédés pour séparer les uns des autres différents solides, pouvant s'appliquer à du matériau en vrac ou à des objets individuels manipulables comme un matériau en vrac.
- Les accessoires spécialement adaptés aux types de séparation, classement ou triage de matériau en vrac ou d'objets mentionnés ci-dessus, ou accessoires associés à ces opérations.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la section B, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes: B01D, B03B, B03C, B03D, B04B, B04C, B07B, B07C

Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:

- à l'état physique de la matière à séparer;
- au principe du procédé utilisé pour la séparation;
- aux types particuliers d'appareils.

Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

- Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
- Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
- Séparation: solide/solide.

Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

- En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
- Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques. Les tamis en soi ne sont pas couverts par cette sous-classe mais se trouvent dans B07B, même s'ils sont utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.
- Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.
- Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.

Le triage propre à des matériaux particuliers ou adapté à un but déterminé peut être prévu par une autre classe, voir la liste non exhaustive des endroits appropriés pour les adaptations spécifiques qui figure dans la sous-section suivante.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Séparation d'isotopes | B01D 59/00
Combinaisons d'appareils de séparation par voie sèche et d'appareils de séparation par voie humide ou de tables pneumatiques | B03B
Séparation solide/solide par tables ou cribles à pistons pneumatiques | B03B 4/00
Tri manuel, tri postal, tri par aiguillages ou autres dispositifs actionnés suite à la détection ou à la mesure d'une caractéristique particulière d'un objet ou d'échantillons de matériau | B07C

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Triage des oeufs | A01K 43/00, A01K 43/04
Machines à trier les sous-bouts, en cordonnerie | A43D 33/06
Systèmes de triage pour la manipulation des pièces, spécialement combinés aux machines-outils ou disposés dans ces machines ou spécialement conçus pour être utilisés en relation avec ces machines | B23Q 7/12
Épuration de la pâte, dans la fabrication du papier | D21D 5/02
Tambours épurateurs rotatifs utilisés dans la fabrication du papier | D21D 5/06
Tri de pièces de monnaie | G07D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation en général; séparation solide/gaz en général | B01D
Procédés de séparation par voie humide, triage au moyen de procédés utilisant un matériau fluide de la même façon qu'un liquide | B03
Séparation par voie humide utilisant des liquides | B03B, B03D
Par voie humide | B03B 7/00, B03D
Triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension | B03C
Appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques, p.ex. | B04
... Centrifugeurs | B04B
... Cyclones | B04C

B07B 7/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Centrifugeurs | B04B
Cyclones | B04C

B07B 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Classement des œufs | A01K 43/04

B07C - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de courrier pneumatique | B65G 51/04
Tri d'enregistrement de données, p.ex. de cartes perforées | G06F 7/10

B21B - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux | C21D, C22F

B21B 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes | B21B 37/78

B21B 19/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes | B21B 37/78

B21B 21/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes | B21B 37/78

B21B 23/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes | B21B 37/78

B21B 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de laminoirs à tubes | B21B 37/78

B21C - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux | C21D, C22F

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coulée continue | B22D 11/00
Soudage, découpage au chalumeau | B23K
Placage par laminage | B23K 20/04

B21D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et appareils pour le travail mécanique des tôles, tubes, barres ou profilés métalliques sans enlèvement substantiel de matière. Les profilés métalliques sont en général des pièces de charpente métallique comme les profilés en I.

Les procédés et appareils de découpage à l’emporte-pièce, c. à d. le découpage à la presse, des tôles métalliques ou autres matériaux métalliques, en tant que travail mécanique particulier qui enlève de la matière.

La présente sous-classe couvre également les pièces et dispositifs suivants relatifs auxdits appareils :

- Les outils en tant que parties de ces machines ;
- L’alimentation, le positionnement ou le stockage de ces dispositifs combinés avec, ou disposés dans, ou spécialement adaptés à l’utilisation avec lesdits appareils ;
- Les dispositifs d’éjection ou d’arrachage incorporés dans ces machines ou outils ;
- Les associations de dispositifs de coupe avec ces appareils ;
- Les mesures particulières d’adaptation de ces appareils au travail des feuilles de métal, p. ex. les feuilles d’or ;
- Les dispositifs de sécurité protégeant la machine ou l’opérateur, spécialement adaptés à ces appareils.

Le travail mécanique couvre les traitements caractérisés par leur fonction, y compris les procédés pour

- redresser, remettre en forme ou éliminer les distorsions locales,
- cintrer ou tordre,
- obtenir des surfaces ondulées, cintrer en surface ondulée ou obtenir des rainures individuelles,
- traiter les bords, p. ex. mettre en forme les bords de tubes
- mettre en forme sans couper, par estampage, repoussage ou emboutissage, ou par pression de fluide ou force magnétique,
- mettre en forme par découpage à la presse, c. à d. découper ou perforer,
- étirer des tôles de longueur limitée,
- percer, allonger, marteler, frapper, façonner par grenaillage ou traiter le métal par d’autres procédés,
- et les procédés combinant ces méthodes.

Le traitement des tôles, tubes, barres ou profilés métalliques couvre le travail mécanique ou les procédés afférents aux objets suivants

- l’assemblage d’objets ou de pièces,
- l’allongement de tubes,
- la modification du diamètre des extrémités de tubes,
- la fabrication d’objets finis ou semi-finis, y compris les éléments ou unités rigides de charpente, les objets creux et autres objets particuliers,
- le gainage ou le raidissage d’objets.

Liens entre secteurs d'une large portée

Produits intermédiaires

B21B couvre le laminage des métaux. B21C couvre la fabrication des tôles, barres, tubes ou profilés métalliques ou autres produits semi-manufacturés similaires, par d’autres procédés que le laminage. Les opérations concernant la fabrication de tôles ou de tubes, de barres ou de profilés métalliques, sont donc couvertes par les sous-classes B21B et B21C. Cependant, les produits semi-finis fabriqués selon les opérations décrites en B21B (p. ex. les tôles, tubes et profilés métalliques) ou B21C (p. ex. tubes, ronds à béton, profilés) peuvent constituer des produits d’entrée pour le travail mécanique ou le traitement couverts par B21D.

Le travail mécanique des fils, autre produit semi-fini fabriqué par les opérations indiquées dans B21C, est couvert par la sous-classe B21F.

Le travail mécanique des feuilles métalliques analogue au travail du papier est couvert par B31F, à l’exception de la perforation, du découpage ou de la séparation autrement que par coupe des feuilles métalliques, qui sont couverts par B26D et B26F. D’autres mesures spéciales concernant le travail des feuilles métalliques, p. ex. pour adapter les équipements de B21D à cet effet, sont couvertes par le groupe principal B21D 33/00.

Presses

Les presses en général, p. ex. caractérisées par leur organe de pression ou leur mode d’entraînement, et leurs détails ou accessoires (p. ex. la construction du châssis ou les dispositifs de commande) sont couverts par B30B. L’adaptation spéciale des presses pour estampage, repoussage ou emboutissage des tôles, tubes ou profilés métalliques, est couverte par B21D, particulièrement par le groupe principal B21D 24/00 pour les dispositifs spéciaux d’emboutissage des presses ou en relation avec les presses.

Fabrication d’objets particuliers

La fabrication de certains objets à partir de produit intermédiaire pour le travail mécanique de B21D est couverte par des endroits dans d’autres sous-classes.

- La fabrication de chaînes ou parties de chaînes, p. ex. à partir de barres ou bandes de métal, est couverte par B21L.
- La fabrication des épingles, clous ou similaire, par découpage à partir de bandes ou de tôles, est couverte par B21G 3/26
- La fabrication d’objets creux est couverte par le groupe principal B21D 51/00 dans la mesure où l’on traite de la tôle métallique ou des tubes à paroi mince essentiellement uniformes par des opérations couvertes par cette sous-classe. Si l’on utilise des tubes à paroi épaisse ou non uniformes, la fabrication d’objets creux par forgeage, pressage ou martelage est couverte par B21K 21/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Le travail mécanique ou le traitement des fils, p. ex. pour fabriquer des tissus métalliques | B21F

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Le pressage ou l’estampage de dessins ornementaux sur des surfaces | B44C 1/24
L’estampage ou le cintrage pour la réalisation de structures ornementales | B44C 3/08
La fabrication des épingles, clous ou similaire par découpage à partir de bandes ou de tôles | B21G 3/26
La fabrication de chaînes ou de parties de chaînes | B21L

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Laminage des métaux en général | B21B
Fabrication des tôles, barres, tubes ou profilés métalliques ou produits semi-manufacturés similaires, par d’autres procédés que le laminage ; opérations auxiliaires pour le travail des métaux sans enlèvement substantiel de matière | B21C
Forgeage ; martelage ; pressage ; rivetage | B21J
Travail des métaux en enlevant de la matière | B23
Cisaillage ou coupe similaire de métal, p. ex. tubes ou profilés | B23D
Caractéristiques des dispositifs ou machines de coupe en général | B26
Presses en général, dispositifs de sécurité pour presses | B30B
Dispositifs de sécurité en général | F16P

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

profilés | éléments de construction en forme de barre de métal dont la section en coupe est différente de celles des tubes ou barres, p. ex. un profilé en I supportant une charge.

B21D 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail des tôles de longueur limitée par étirage | B21D 25/00
Travail des tôles par martelage localisé | B21D 31/06

B21D 3/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Cintrage ou redressage des rails ou joints de rails | E01B 31/08
Remise en état des tubages de puits, p. ex. redressage | E21B 29/10

B21D 3/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Redressage ou remise en forme par torsion seulement | B21D 11/14

B21D 5/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Tôles à surface ondulée | B21D 13/00
Cintrage de tôles le long de lignes droites en tant que traitement des bords | B21D 19/00

B21D 9/15 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Remplissage de tubes avec un matériau | B21D 9/16

B21D 11/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Ondulation ou cintrage pour obtenir une surface ondulée | B21D 13/00, B21D 15/00
Mise en forme des bords | B21D 19/00

B21D 11/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail des tôles de longueur limitée par étirage | B21D 25/00

B21D 11/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de tubes à jonction hélicoïdale | B21C 37/12

B21D 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Opérations permettant d’obtenir des tubes à surface ondulée | B21D 15/00

B21D 15/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Cintrage par plissement par utilisation de mandrins ou similaires | B21D 9/14

B21D 17/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Rainurage ou entaillage de boulons, goujons ou similaire | B21K 1/54

B21D 19/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Assemblage d’éléments par pliage | B21D 39/02
Elargissement des extrémités de tubes | B21D 41/02

B21D 19/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Roulage des bords | B21D 19/12

B21D 22/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Façonnage sur une matrice sans gabarit | B21D 11/02

B21D 26/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Estampage utilisant des masses élastiques | B21D 22/10

B21D 26/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les flans de tôle se présentant sous la forme de feuilles ou de tôles minces, de tubes avec ou sans fond, ou de profilés, en appliquant une pression de fluide.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication d'autres pièces pour véhicules, p.ex. capots, garde-boue | B21D 53/88

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Un classement multiple s'applique lorsque la matière relevant du présent groupe porte sur un procédé ou un dispositif de déformation prévu dans les groupes B21D 26/021-B21D 26/051 sur des caractéristiques particulières du matériau des corps à déformer prévues dans les groupes B21D 26/053-B21D 26/059.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fluide | Comprend les gaz, les liquides, les matériaux particulaires fluents (p.ex. le sable) et les matériaux qui présentent facilement un écoulement plastique (p.ex. les métaux tendres tels que le plomb)

B21D 26/021 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les tôles se présentant sous la forme de tôles planes ou de tôles minces, stratifiées ou non, en appliquant une pression de fluide.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.

B21D 26/023 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés utilisant une pression de fluide pour déformer et pour réaliser un perçage, une perforation, un matage ou autre traitement complémentaire réalisé tout en appliquant une pression de fluide aux corps subissant la déformation.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mise en forme par découpage à la presse | B21D 28/00
Perforation par poinçonnage | B21D 28/24
Piquage ou perçage | B21D 31/02
Les procédés combinant les méthodes de traitement couvertes par les groupes B21D 1/00-B21D 31/00 | B21D 35/00
L'utilisation de procédés de mise en forme sans découpage permettant d'assembler des objets ou des pièces, p.ex. revêtement par des tôles, autrement que par placage | B21D 39/00
Assemblage d'éléments par forgeage ou pressage afin qu'ils ne forment plus qu'une seule pièce | B21K 25/00
Assemblage ou désassemblage de pièces ou d'objets métalliques par des processus du travail du métal non prévus ailleurs, p. ex. emmanchement à la presse, emmanchement à force, ou retrait | B23P 11/00

B21D 26/025 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de commande qui sont caractérisés par la commande du serrage et de l'ouverture du moule, p.ex. la commande de la pression à appliquer sur les moules lors de leur serrage ou de leur ouverture.

B21D 26/027 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de commande pour réguler la pression d'alimentation, la température ou d'autres variables du fluide lors de l'alimentation. Les moyens permettant de commander uniquement les pompes ne sont pas inclus.

B21D 26/029 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens et les détails qui sont prévus pour la fermeture étanche ou hermétique du moule.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Joints d'étanchéité | F16J 15/00

B21D 26/031 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les caractéristiques ou les détails de construction du moule, p.ex. un moule dont une certaine portion est mobile, qui ne sont pas couverts par d'autres sous-groupes de B21D 26/021.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les moyens de commande pour fermer et ouvrir le moule | B21D 26/025
Les moyens de commande pour réguler le fluide, p. ex. la pression ou la température | B21D 26/027
Les moyens de fermeture et d'étanchéité | B21D 26/029

B21D 26/033 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les tôles se présentant sous la forme de tubes métalliques, p.ex. de cylindres, avec ou sans fond, en appliquant une pression de fluide

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

L'ondulation de tubes en appliquant une pression de fluide | B21D 15/03, B21D 15/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de mandrinage des tubes | B21D 39/08

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.

B21D 26/035 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires par pression de fluide et par perçage, perforation, matage ou autre traitement complémentaire réalisé tout en appliquant une pression de fluide aux corps subissant la déformation.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mise en forme par découpage à la presse | B21D 28/00
Perforation par poinçonnage | B21D 28/24
Piquage ou perçage | B21D 31/02
Les procédés combinant les méthodes de traitement couvertes par les groupes B21D 1/00-B21D 31/00 | B21D 35/00
L'utilisation de procédés de mise en forme sans découpage permettant d'assembler des objets ou des pièces, p.ex. revêtement par des tôles, autrement que par placage | B21D 39/00
Assemblage d'éléments par forgeage ou pressage afin qu'ils ne forment plus qu'une seule pièce | B21K 25/00
Assemblage ou désassemblage de pièces ou d'objets métalliques par des processus du travail du métal non prévus ailleurs, p. ex. emmanchement à la presse, emmanchement à force, ou retrait | B23P 11/00

B21D 26/037 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires métalliques en appliquant une pression de fluide spécialement adaptée pour obtenir des tubes ramifiés.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de raccords pour tubes ramifiés, p.ex. pièces en forme de T pour raccorder des tuyaux | B21C 37/29

B21D 26/039 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de commande qui sont caractérisés par la commande du serrage et de l'ouverture du moule, p.ex. la commande de la pression à appliquer sur les moules lors de leur serrage ou de leur ouverture.

B21D 26/041 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de commande pour réguler la pression d'alimentation, la température ou d'autres variables du fluide lors de l'alimentation. Les moyens permettant de commander uniquement les pompes ne sont pas inclus.

B21D 26/043 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de commande qui sont caractérisés par la commande du mouvement axial (vitesse, synchronisation, paliers) de la contre-pression appliquée au poussoir axial durant le processus de déformation, ou d'autres variables de ce dernier.

B21D 26/045 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les détails qui sont prévus pour la fermeture étanche ou hermétique du moule.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Joints d'étanchéité | F16J 15/00

B21D 26/047 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les caractéristiques ou les détails de construction du moule, p.ex. un moule dont une certaine portion est mobile, qui ne sont pas couverts par d'autres groupes de B21D 26/033.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Le formage des tubes avec embranchements | B21D 26/037
Les moyens de commande pour verrouiller et ouvrir le moule | B21D 26/039
Les moyens de commande pour réguler le fluide p.ex. la pression ou la température | B21D 26/041
Les moyens pour commander le poussoir axial | B21D 26/043
Les moyens de fermeture ou d'étanchéité | B21D 26/045

B21D 26/049 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires métalliques ayant un fond, p.ex. d'une extrémité fermée, en appliquant une pression de fluide.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.

B21D 26/051 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps tubulaires métalliques à double paroi en appliquant une pression de fluide.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l'invention est caractérisée par la forme des corps à déformer en combinaison avec une caractéristique particulière du matériau de ces derniers, elle doit également être classée en B21D 26/053 et ses sous-groupes.

B21D 26/053 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés pour déformer les corps métalliques en appliquant une pression de fluide, qui sont caractérisés par le matériau, la composition ou les constituants des corps à déformer.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l'invention est caractérisée par l'adaptation à la déformation de corps métalliques présentant une caractéristique particulière du matériau en combinaison avec la forme des corps à déformer, elle doit également être classée en B21D 26/021 ou en B21D 26/033 et leurs sous-groupes.

B21D 26/055 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés adaptés pour déformer en appliquant une pression de fluide les corps métalliques comportant un matériau ayant des propriétés super-plastiques, p.ex. un alliage super-plastique,

B21D 26/057 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés adaptés pour déformer les corps métalliques pré-assemblés à partir de différentes pièces, p.ex. des pièces de matériaux différents ou des pièces d'épaisseur différente, en appliquant une pression de fluide.

B21D 26/059 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et les procédés adaptés pour déformer les flans stratifiés en appliquant une pression de fluide.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits stratifiés composés essentiellement de métal | B32B 15/00

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Flan stratifié | Flan constitué de plusieurs couches de matériau, p.ex. un flan issu d'une tôle revêtue de résines ou un stratifié de tôles présentant des degrés différents de dureté.

B21D 28/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Fabrication de clous ou épingles à partir de bande ou tôle métallique | B21G 3/26

B21D 31/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés et dispositifs ou machines pour travailler les tôles, tubes ou profilés métalliques sans enlèvement substantiel de matière, autrement que par redressage, cintrage, ondulation de surface, mise en forme des bords, estampage, repoussage ou emboutissage, ou par pression de fluide ou force magnétique.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Travail mécanique des tôles, tubes, barres ou profilés sans enlèvement substantiel de matière | B21D 1/00, B21D 26/00
Mise en forme par découpage à la presse ; perforation | B21D 28/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail des métaux par enlèvement de matière de ces métaux | B23

B21D 31/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Estampage ponctuel | B21D 22/04
Perforation par découpage de trous | B21D 28/24

B21D 31/04 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Elargissement des extrémités de tubes | B21D 41/02

B21D 31/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Marteaux à forger | B21J 7/00

B21D 33/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les mesures particulières pour adapter les procédés ou les dispositifs de travail des feuilles métalliques à la sous-classe B21D concernant le travail des feuilles métalliques, p. ex. les feuilles d’or.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de feuilles métalliques à partir d’un matériau épais | B21C 37/02
Découpage, perforation, découpage à l’emporte-pièce, découpage, poinçonnage ou séparation par des moyens autres que la coupe de feuilles métalliques ou non métalliques comme le papier | B26D, B26F
Travail ou déformation mécanique, sans enlèvement de matière, de feuilles de métal de manière analogue au travail du papier, p. ex. gaufrage ou ondulation | B31F 1/00

B21D 39/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés ou dispositifs pour assembler des objets ou des parties d’objets incluant les tôles, tubes, barres ou profilés métalliques, par des opérations de déformation ou de découpage des tôles, tubes, barres ou profilés métalliques, couverts par les groupes B21D 1/00 - B21D 31/00, p. ex. pour assembler des pièces de métal p. ex. par pliage.

Dispositifs de mandrinage des tubes.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Assemblage de sous-ensembles ou de composants avec la caisse ou d’autres sous-ensembles ou composants des véhicules à moteur ou des remorques | B62D 65/02
Assemblage ou fixation de plaques ou feuilles rigides de couverture de toit par déformation permanente ou blocage à force des parties marginales des plaques ou feuilles adjacentes, p. ex. par pliage des bords | E04D 3/367, E04D 3/368
Equipement pour le travail des couvertures de toit, p. ex. l’assemblage, y compris l’assemblage des plaques, feuilles ou matériaux flexibles | E04D 15/04
Procédés ou dispositifs pour la mise en place, p. ex. de tubage, filtres ou crépines dans les puits de forage | E21B 43/10
Dispositifs ou procédés spécialement adaptés à la connexion de conducteurs électriques par déformation, p. ex. outils à plier | H01R 43/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mise en forme ou autre traitement des bords, p. ex. de tubes | B21D 19/00
Soudage, p.ex. placage | B23K, B23K 20/00
Montage à la presse, assemblage à force ou rétractation en général | B23P 11/02, B23P 19/02
Assemblage d’éléments structuraux ou parties de machines par collage | F16B 11/00

B21D 43/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Empilage ou désempilage d’objets ou matériaux sous forme de feuilles en général | B65G, B65H

B21D 47/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le traitement des tôles ou tubes métalliques, ou le traitement des profilés métalliques, selon l’un quelconque des groupes B21D 1/00 - B21D 45/00 dans la fabrication des éléments ou ensembles structurels rigides finis ou semi-finis, p. ex. de structures, poutres ou piliers en nid d’abeilles.

B21D 49/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le traitement des tôles ou tubes métalliques, ou le traitement des profilés métalliques, selon l’un quelconque des groupes B21D 1/00 - B21D 45/00 pour le gainage ou le raidissage d’objets.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

bobinage de fil ou de bande sur l’objet | B65H 54/00, B65H 81/00
appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication de conducteurs ou de câbles par enroulement, guipage ou chevauchement | H01B 13/26

B21D 51/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le traitement des tôles ou tubes métalliques, ou le traitement des profilés métalliques, selon l’un quelconque des groupes B21D 1/00 - B21D 45/00, dans la fabrication d’objets creux finis ou semi-finis, p. ex. caractérisés par leur structure, p. ex. leur forme, ou par leur usage, p. ex. récipients, réservoirs à haute pression, boîtes de conserve ou bidons.

B21D 51/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de tubes à partir d’éléments plats en double épaisseur | B21C 37/14

B21D 51/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Soudage ou brasage | B23K
Fermeture des récipients ou réceptacles après remplissage | B65B 7/00

B21D 53/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le traitement des tôles ou tubes métalliques, ou le traitement des profilés métalliques, selon l’un quelconque des groupes B21D 1/00 - B21D 45/00, dans la fabrication d’autres objets particuliers qui ne sont pas couverts par les groupes principaux B21D 47/00 - B21D 51/00. Le traitement est spécialement adapté à la fabrication d’objets particuliers, p. ex. échangeurs de chaleur, roues, parties de véhicules ou d’avions.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de tissus métalliques | B21F

B21D 53/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Assemblage des tubes dans des ouvertures | B21D 39/06

B21D 55/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité pour les presses en général | B30B
Dispositifs de sécurité en général | F16P

B21F - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux | C21D, C22F

B21J - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail des poudres métalliques | B22F

B21K - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail des poudres métalliques | B22F

B21L - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Soudage, découpage au chalumeau | B23K

B22D 33/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00

B22D 35/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00

B22D 37/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00

B22D 39/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00

B22D 41/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00

B22D 43/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00

B22D 45/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs indicateurs ou de mesure | B22D 2/00

B22F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le traitement particulier des poudres métalliques, p.ex. les traitements thermiques, thermomécaniques ou chimiques, la fabrication d’agglomérats, le mélange avec des lubrifiants ou des liants ;

La fabrication de pièces ou d’objets à partir de poudres métalliques caractérisée par le mode de compactage ou de frittage ou par la forme particulière du produit à réaliser ;

La fabrication de couches composites, de pièces ou d’objets comprenant de la poudre métallique, par frittage de la poudre avec ou sans compactage ;

La fabrication d’objets à partir de déchets ou de résidus de particules métalliques;

La fabrication de poudres métalliques ou de leurs suspensions par des procédés physiques ou chimiques ;

Les appareils pour la métallurgie des poudres ou les équipements spécialement adaptés à cet effet, p.ex. les fours, les fours à cornues, les appareils de frittage ;

Les poudres métalliques en soi, p.ex. les poudres, les mélanges de poudres, ou les mélanges de poudres avec un lubrifiant ou un liant.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B22F couvre la production de poudre métallique incluant de la poudre métallique ayant des caractéristiques physiques spécifiques. Les particules non métalliques ou les composés inorganiques à revêtement métallique ainsi que les particules métalliques à revêtement non métallique ou à composés inorganiques sont aussi classés dans cette sous-classe B22F. B22F couvre les poudres comportant une proportion importante de matières non métalliques. Ceci signifie que lorsque le métal est en proportion telle qu’il ne peut pas être considéré comme une impureté dans le procédé métallurgique il doit être classé en B22F. Quand le métal est présent uniquement en tant qu’impureté, ou quand la matière à classer ne concerne pas le procédé de fabrication en soi mais concerne uniquement son utilisation (p.ex. les implants dentaires utilisant des poudres métalliques sont classés en A61C 8/00), le classement s’effectue aux endroits appropriés de la classification.

C22B 1/14 couvre le traitement préliminaire des minerais ou des déchets métalliques avec des liants organiques ou inorganiques, p.ex. l’agglomération, le briquetage, la granulation, le frittage.

Les groupes C22C 1/05; C22C 1/10; C22C 33/02; C22C 47/14 couvrent la fabrication d’alliages par la métallurgie des poudres utilisant des mélanges de poudres métalliques avec des poudres non métalliques, des fibres ou des filaments.

La sous-classe C22F couvre la modification de la structure physique des métaux ou alliages non ferreux par traitement thermique ou par travail à chaud ou à froid, y compris par des méthodes physiques particulières, p.ex. le traitement par neutrons.

La sous-classe C04B couvre la préparation ou le traitement des poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication des produits céramiques, p.ex. C04B 35/622. Lorsque la teneur en poudre métallique est présente dans les composés autrement qu’en tant qu’impureté, le classement s’effectue en B22F.

La sous-classe C08K couvre l’emploi comme adjuvant de substances non macromoléculaires inorganiques ou organiques employant les métaux en tant que qu’ingrédient inorganique, p.ex. C08K 5/56 composés organiques contenant une liaison métal-carbone. Ces composés ne sont pas considérés comme des métaux en soi.

Le groupe B01J 2/00 couvre les procédés physiques ou chimiques pour la granulation des substances en général.

La sous-classe B02C couvre le broyage, la réduction en poudre ou la mouture en général

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Fabrication d’alliages non ferreux par métallurgie des poudres | C22C 1/04
Fabrication d’alliages par mélange de poudre métallique avec de la poudre non métallique | C22C 1/05, C22C 1/10
Alliages à base de composés métalliques | C22C 29/00
Alliages non ferreux contenant d’autres composés métalliques | C22C 32/00
Fabrication d’alliages ferreux par métallurgie des poudres | C22C 33/02
Fabrication d’alliages contenant des fibres métalliques ou non métalliques ou des filaments par métallurgie des poudres | C22C 47/14

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Fabrication de céramiques par compactage ou frittage | C04B
Produits céramiques mis en forme caractérisés par leur composition | C04B 35/00
Procédés de cuisson ou de frittage pour compositions céramiques | C04B 35/64
Production ou affinage des métaux; prétraitement des matières premières | C22B
Frittage; agglomération de minerais ou de débris métalliques | C22B 1/16
Production, récupération ou affinage électrolytique de poudres métalliques ou de métaux poreux | C25C 5/00
Aimants fabriqués à partir de métaux ou d’alliages sous forme de particules, p.ex. de poudres compactées, frittées ou agglomérées | H01F 1/08, H01F 1/22
Noyaux en poudre | H01F 3/08
Dispositifs utilisant la supraconductivité ou l’hyperconductivité caractérisés par le matériau | H01L 39/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Implants dentaires | A61C 8/00
Prothèses implantables dans le corps | A61F 2/02
Emploi de préparations pour la fabrication de dents artificielles, l’obturation ou le recouvrage des dents | A61K 6/04
Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses | A61L 27/04
Procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général | B01J 2/00
Catalyseurs contenant des métaux | B01J 23/00
Procédés de préparation ou d’activation des catalyseurs | B01J 37/00
Broyage, réduction en poudre ou mouture en général | B02C
Élimination des déchets solides | B09B
Travail mécanique du métal | B21C 23/00
Procédés de coulée de pièces métalliques en moule | B22D 23/00
Brasage ou débrasage; Soudage; Revêtement ou placage par brasage ou soudage | B23K
Outils abrasifs | B24D
Outils de coupe | B26D, B26F
Presses spécialement adaptées à la fabrication d’objets à partir d’un matériau en grains ou à l’état plastique | B30B 11/00
Produits stratifiés caractérisés par le fait qu’une des couches est formée de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre | B32B 5/16
Imprimerie | B41J, B41M
Aspects chimiques de la pulvérisation ou granulation des composés macromoléculaires | C08J 3/12
Pigments ou charges métalliques | C09C 1/62
Compression du matériau en poudre, p.ex. par laminage | C23C 24/06
Outils de forage | E21B 10/00, E21B 11/00, E21B 12/00
Eléments de paliers; Emploi de matériaux spécifiés ou de traitement particulier des surfaces, p.ex. contre la rouille | F16C 33/12
Matériau conducteur dispersé dans un matériau organique non conducteur | H01B 1/22
Aimants ou corps magnétiques, caractérisés par les matériaux magnétiques appropriés; Emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés magnétiques sous forme de particules, p.ex. de poudre | H01F 1/20
Emploi d’un matériau spécifié dans les dispositifs thermoélectriques pour les bras de la jonction comprenant des métaux uniquement | H01L 35/20
Éléments simples ou alliages utilisés dans les électrodes | H01M 4/38
Circuits imprimés | H05K

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Compactage | Opération consistant à joindre ou presser fortement ensemble.
Poudres métalliques | Comprend les poudres qui en plus du métal peuvent contenir une proportion importante de matières non métalliques.
Poudre | Peut inclure des particules légèrement plus grandes qui sont travaillées, obtenues ou se comportent de façon semblable à la poudre, p.ex. les fibres.
Frittage | Opération consistant à lier ou provoquer la liaison d’une poudre en solide par chauffage.
Alliage | Mélange de plusieurs éléments dont l’un au moins est un métal libre. Inclus également du matériau contenant toute sorte de combinaisons de fibres, de filaments, de particules p.ex. des carbures, diamants, oxydes, borures, nitrures ou sulfures incorporés dans une matrice métallique.
Four | Couvre les séchoirs, les étuves ou les cornues

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots "appareil", "équipement" et "dispositif" sont souvent utilisés comme synonymes.

Dans les domaines relatifs au recyclage les mots clés "résidu", "déchet", "débris", rebut", "rejet" et " lambeau" peuvent présenter un intérêt pour la recherche.

Dans les documents brevets, les mots clés "compactage" et "pressage" peuvent présenter un intérêt pour la recherche.

B22F 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Production, récupération ou affinage électrolytique de poudres métalliques ou de métaux poreux | C25C 5/00

B22F 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail mécanique ou traitement sans enlèvement substantiel de matière; découpage à l’emporte pièce | B21D
Forgeage; martelage; pressage; rivetage; fourneaux de forge | B21J
Fabrication d’articles forgés ou pressés | B21K
Fours ou cornues de distillation en général; appareils de frittage à ciel ouvert ou appareils analogues | F27B

B22F 3/105 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La fabrication de pièces ou d’objets poreux par frittage ; Les appareils spécialement conçus pour cette fabrication | B22F 3/11

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chauffage électrique | H05B
Prothèses dentaires | A61C 13/00
Fabrication d’objets façonnés à partir de l’argile ou matériaux similaires | B28B 1/00
Façonnage ou assemblage de matières plastiques ou à l’état plastique par frittage | B29C 67/00

B22F 7/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits stratifies caractérisés par la relation entre les couches | B32B 7/00

B22F 9/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général | B01J 2/00
Poudre métallique obtenue par broyage, réduction en poudre ou désagrégation en général ; mouture des graines | B02C

B22F 9/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réglage de la composition de l’atmosphère dans les méthodes de traitement en atmosphère contrôlée | C21D 1/76

B23B - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la chirurgie | A61B 17/16
Forage du sol ou de la roche | E21B

B23D - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Scies chirurgicales | A61B 17/14
Sciage du bois ou de matériaux similaires | B27B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés | B21D
Meulage | B24

B23D 67/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens | B23D 63/10

B23D 69/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens | B23D 63/10

B23D 71/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens | B23D 63/10

B23D 73/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies par ces moyens | B23D 63/10

B23K - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lorsque l' emploi de machines à souder ou d'appareillage de soudage est essentiel, voir les groupes correspondants pour ces machines ou appareillages |

B23K 26/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le travail par laser pour obtenir une couche réduite, avec ou sans enlèvement de matière.

Les traitements par choc laser.

Les appareils de traitement de surface par laser.

L'ablation par laser.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Le frittage par laser pour les poudres métalliques | B22F 3/105
Le frittage par laser pour les plastiques | B29C 67/04
Le frittage par laser pour le verre | C03B 19/06
Le frittage par laser pour les céramiques | C04B 35/64
Le dépôt assisté par laser | C23C
La gravure chimique assistée par laser | C23F 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les lasers en soi | H01S 3/00, H01S 5/00

B23K 26/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Génération automatique de signaux de mise au point pour éléments optiques | G02B 7/28

B23K 26/035 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

L'alignement automatique des faisceaux laser | B23K 26/042

B23K 26/14 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le travail par laser sous une atmosphère particulière | B23K 26/12

B23K 26/16 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

L'enlèvement de résidus par un écoulement de fluide | B23K 26/142

B23K 26/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'observation munis de dispositifs de protection contre les rayonnements laser | B23K 26/03

B23K 26/20 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le brasage par énergie rayonnante | B23K 1/005
L'assemblage de pièces plastiques préformées par chauffage au faisceau laser | B29C 65/16

B23K 26/322 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les procédés utilisant des couches absorbantes sur la pièce à travailler | B23K 26/18

B23K 26/348 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les faisceaux laser pour démarrer un arc de soudage ou de découpage | B23K 9/067

B23K 26/352 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de surface du verre | C03C 15/00, C03C 25/00
Traitement pour modifier la structure physique des métaux ferreux | C21D
Traitement pour modifier la structure physique des métaux non ferreux ou des alliages non ferreux | C22F
Refusion des métaux par laser | C22B 9/22
Post-traitement de matériaux cristallins | C30B 33/00

B23K 26/36 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

L'enlèvement de matière pour créer des vides dans la pièce à travailler, p. ex. pour former des passages de flux ou des configurations de flux | B23K 26/55
Le faisceau laser entrant dans une face de la pièce à travailler d'où il est transmis à travers le matériau de la pièce pour opérer sur une face différente de la pièce à travailler | B23K 26/57
La gravure chimique assistée par laser | C23F 1/00

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement des matériaux photosensibles par élimination des réserves | G03F 7/42
Enregistrement d'information par utilisation du laser | G11B 7/00
Appareils ou procédés pour la fabrication de circuits imprimés | H05K 3/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enlèvement superficiel de matière par laser pour effets décoratifs | B44C 1/22

B23K 26/361 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le travail par faisceau laser pour l'ajustage ou l'accord de composants électriques | B23K 26/351

B23P - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés | B21D
Meulage | B24

B24B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés de meulage ou polissage non adaptés à des machines, dispositifs ou pièces particuliers, y compris l’utilisation d’équipements auxiliaires en relation avec ces procédés, p. ex. meulage en fréquence ultrasonore ;

Les machines, dispositifs ou procédés pour affûter les arêtes tranchantes ou leurs accessoires, adaptés p. ex. aux arêtes tranchantes des fraises, tours ou raboteuses, forets ou lames coupantes ;

Les machines, dispositifs ou procédés de meulage, ou leurs accessoires,

- adaptés aux surfaces de formes géométriques particulières, p. ex. aux surfaces de révolution et aux surfaces planes, aux surfaces en forme de lentille ou de sphère,
- adaptés à des éléments de surface particuliers, p. ex. arêtes , biseaux, rainures, surfaces d’appui, ou pour enlever les bavures
- adaptés à des surfaces de pièces particulières, p. ex. pales de turbine, filières, pièces de section non circulaire tels que les arbres de section polygonale, des pièces pointues ou des pièces à surface arquée,
- adaptés aux propriétés de la matière d’objets non métalliques à meuler,
- adaptés au meulage contrôlé par des gabarits, des dessins, des bandes magnétiques ou similaires, p. ex. en obtenant la forme désirée à partir d’un modèle ayant une forme ou une échelle identique ou différente, grâce à un mécanisme commandé par un palpeur qui suit le modèle,
- affectés à un type particulier de machine, p. ex. utilisant des bandes de meulage ou de polissage, en tant que machine de meulage portative ou de type universel,

lorsqu’il s’agit de verre, les termes « meulage » et « polissage » sont considérés comme équivalents.

Machines, dispositifs ou procédés de polissage ou de finition de surfaces, ou leurs accessoires, selon le type d’opération effectuée, à savoir

- le polissage ou la finition des pièces au moyen d’outils en matière souple ou flexible, avec ou sans application de produits de polissage solides ou liquides, p. ex. en utilisant des meules souples ou des bandes de polissage,
- le polissage ou l’abrasion de surfaces de pièces au tonneau, y compris les corps abrasifs spécialement conçus à cet effet, ou au moyen d’autres appareils où la pièce ou le matériau abrasif est sous forme de particules, p.ex. en utilisant une poudre abrasive agglomérée de façon magnétique ou un composé abrasif déformable plastiquement, mobile par rapport à la pièce sous l’action de la pression,
- le finissage, c. à d. l’abrasion au moyen de blocs abrasifs à grains fins, le long d’un parcours commandé de mouvements combinés, pour lisser une surface ou produire une texture définie de surface,
- la superfinition, c. à d. au moyen de blocs abrasifs animés d’un mouvement de va-et-vient à haute fréquence,
- le rodage, c. à d. le frottement, l’un contre l’autre, de la surface de la pièce et de la surface d’un outil de rodage, en général de formes correspondantes, avec des abrasifs sous forme de particules roulant et glissant entre les surfaces, les abrasifs pouvant être dispersés sous forme de particules dans un milieu liquide ou collés à un tampon de rodage,
- le brunissage, c. à d. une opération nécessitant des organes de pression pour compacter la zone de la surface, p. ex. des rouleaux ou des billes ;

Eléments constitutifs, accessoires ou dispositifs auxiliaires d’application générale pour les machines ou dispositifs de meulage, de polissage ou de finition, comprenant

- les éléments constitutifs, tels que les bâtis, les bancs, les chariots, les poupées ou les supports de pièces,
- les moyens utilisés pour fixer les meules de meulage ou de polissage sur les arbres rotatifs,
- les entraînements ou transmissions, y compris l’équipement, p. ex. pour permettre le positionnement exact de l’outil de meulage ou de la pièce au début de l’opération ou pour empêcher le jeu,
- l’équipement de mesure ou de calibrage pour la commande du mouvement d’avance de l’outil de meulage ou de la pièce, les agencements de l’appareillage d’indication ou de mesure, p. ex. pour indiquer le début de l’opération de meulage,
- les agencements pour la commande automatique d’une série d’opérations successives du meulage ou du polissage d’une pièce,
- les dispositifs ou moyens pour dresser ou remettre en état des surfaces abrasives,
- les dispositifs de sécurité pour machines de meulage ou de polissage,
- les accessoires adaptés aux machines de meulage ou de polissage pour maintenir les outils ou les parties de machines en bon état de marche,
- les dispositifs pour l’alimentation, l’application, le triage ou la récupération de produits de meulage, polissage ou rodage.

Liens entre secteurs d'une large portée

Usinage abrasif

La sous-classe B24C complète les opérations de meulage et de polissage abrasif couverts par B24B, par le traitement au jet abrasif avec des matériaux en particules où le jet abrasif est défini comme l’utilisation d’un jet de particules ou de grains entraînés par de l’air, un gaz ou un liquide ou un jet équivalent de matériaux projetés ou mis en mouvement par d’autres moyens, pour le traitement des surfaces ou la coupe de matériaux, ces particules étant habituellement constituées par un matériau abrasif.

Pour l’abrasion de surfaces intérieures, p. ex. de tubes, par des opérations connues selon l’état de la technique sous la dénomination usinage par flux abrasif, finissage par extrusion ou meulage par érosion hydraulique, les opérations sont considérées comme abrasant les surfaces par jet de particules dans le tube (B24C 3/32) ou au moyen d’un composé abrasif déformable plastiquement sous l’effet de la pression (B24B 31/116), lorsque la viscosité du milieu porteur est supérieure à celle de l’eau.

La sous-classe B24D couvre les outils pour meuler, polir et affûter utilisés avec les machines et dispositifs couverts par la sous-classe B24B. Les outils spécialement conçus pour le meulage ou le polissage au tonneau (B24B 31/14), le finissage (B24B 33/08) ou le rodage (B24B 37/11) sont couverts par B24B. B24B couvre les outils spécialement adaptés pour meuler ou polir les surfaces optiques des lentilles (B24B 13/01) en tant que travail d’un type particulier. Les moyens utilisés pour fixer les meules de meulage ou polissage sur les arbres rotatifs des machines ou de dressage ou de remise en état des surfaces abrasives des outils, sont aussi couverts par B24B.

L’usinage du métal par électroérosion pour améliorer la surface ou la précision dimensionnelle, est couvert par la sous-classe B23H, y compris l’usinage par décharge électrique ou l’usinage électrochimique conjugué au travail mécanique, p.ex. le meulage ou le finissage (B23H 5/00). L’attaque de surface ou le polissage électrolytique dans les mêmes buts est couvert par le groupe principal C25F 3/00, qui inclut le travail des matériaux métalliques et non métalliques, particulièrement le polissage électrolytique des matériaux semi-conducteurs (C25F 3/30).

Matériaux abrasifs et compositions à polir

Les particules, poudres ou compositions abrasives en soi sont couvertes par le groupe C09K 3/14, et peuvent être utilisées pour les outils abrasifs ou dans les suspensions ou les pâtes de polissage. Les compositions de polissage adaptées aux opérations de B24B 29/00, sont couvertes par le groupe principal C09G 1/00. Lorsqu’elles contiennent des abrasifs ou des agents de polissage (C09G 1/02) elles sont également adaptées au rodage (B24B 37/00).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Le traitement au jet abrasif ou jet analogue, avec des matériaux en particules | B24C
L’usinage du métal par électroérosion, p. ex. le meulage électrolytique | B23H, B23H 5/08
L’attaque de surface ou le polissage électrolytique | C25F 3/00

Exemples d’endroits où la matière de la présente classe est couverte lorsqu’elle est spécialement adaptée, utilisée dans un but particulier ou incorporée dans un système plus large :

Fabrication de dents d’engrenages par meulage | B23F
Filetage par meulage | B23G 1/36, B23G 1/42
Meulage de rails de chemin de fer assemblés | E01B 31/17

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils pour meuler, polir ou affiler | B24D
Compositions de produits à polir contenant des abrasifs ou des agents de polissage | C09G 1/02
Abrasifs | C09K 3/14
Parties constitutives, aménagements ou accessoires des machines-outils, en général | B23Q 1/00, B23Q 35/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Meulage | désigne l’usinage par particules abrasives fixes dans son sens le plus général. Ce terme couvre les opérations de rectification comme la rectification des dimensions, p. ex. du diamètre, ou de la forme, p. ex. la circularité. Le meulage est caractérisé par une vitesse relativement grande d’enlèvement du matériau.
Polissage | désigne l’abrasion d’une pièce pour améliorer, p. ex. lisser sa surface, sans modifier substantiellement la dimension ou la forme de la pièce comme cela serait le cas pour le meulage.
Abrasion | dans son sens le plus général, désigne l’enlèvement mécanique de matériau par une multitude de particules fixes ou libres, qui sont poussées dans la surface de la pièce de telle sorte que chaque particule enlève des petits copeaux de matériau.
Finissage | désigne l’abrasion au moyen d’un ou plusieurs blocs ou pierres à grains fins abrasifs, souvent élastiquement conformés, le long d’un parcours commandé de mouvements combinés, y compris un mouvement en va-et-vient, pour lisser une surface ou produire une texture définie de surface, telle qu’une surface hachurée en croix.
Superfinition | désigne l’abrasion au moyen d’un ou plusieurs blocs à grains fins ou d’une bande abrasive pressée par un sabot (finition par bande abrasive) le long d’un parcours commandé de mouvements combinés. En général, le bloc ou sabot est animé d’un mouvement oscillant court et de fréquence relativement élevée tandis que la pièce est animée d’un mouvement rotatif, afin d’améliorer le fini de surface ou de produire une texture définie de surface, telle qu’une surface hachurée en croix. La superfinition est aussi appelée dans le métier micro-finition ou finissage à course réduite.
Rodage | désigne la finition de la surface d’une pièce par frottement l’un contre l’autre de la surface de la pièce et de la surface d’un outil de rodage, p. ex. un plateau ou un tampon de rodage, en général de forme correspondante à la surface de la pièce, principalement avec des abrasifs en forme de particules roulant et glissant entre les surfaces, les abrasifs pouvant être dispersés dans un milieu liquide, c. à d. une suspension épaisse, ou dans une pâte, ou fixés au tampon de rodage.
Brunissage | désigne la déformation plastique d’une pièce sur une petite échelle par frottement ou roulement d’un outil, p. ex. un rouleau ou une bille, sur la pièce. Ce n’est pas une opération d’abrasion, mais une alternative aux opérations de finition par abrasion ayant pour but d’améliorer le fini ou la dureté de la surface de la pièce.
Remise en état de surfaces abrasives | La remise en état dans son sens le plus général désigne le taillage par enlèvement de matière de l’outil d’abrasion afin de préserver la géométrie de l’outil, p. ex. la concentricité, ou de (re) profiler une forme dans la surface abrasive, l’affûtage par enlèvement de petites quantités de matériau de liaison sur la surface abrasive, pour dégager les grains abrasifs, ou en cassant les grains abrasifs pour produire des arêtes coupantes plus affilées sur le grain, le nettoyage de la surface d’un outil abrasif ou d’un tampon de rodage afin d’enlever les débris de l’espace entre les grains ou les pores du tampon.
Dressage | Le mot dressage est utilisé comme synonyme de remise en état.

Synonymes et mots clés

On notera que pour les termes ci-dessus il existe un chevauchement au niveau de la vitesse d’enlèvement du matériau et de la rugosité de la surface, de telle sorte que l’on ne peut pas faire une distinction nette en fonction de ces paramètres.

Dans les groupes B24B 1/00 - B24B 27/00, lorsqu’il s’agit de verre, les termes « meulage » et « polissage » sont considérés comme équivalents.

B24B 3/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Affûtage des dents de scies | B23D 63/12
Retaillage des limes ou des râpes | B23D 73/00

B24B 5/18 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Meulage sans centre des filetages | B23G 1/42

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tournage sans centre | B23B 5/08

B24B 5/50 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Découpage de profils dans les chapes de pneumatiques | B29D 30/68

B24B 7/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Y compris une meule se déplaçant suivant un mouvement de va-et-vient en combinaison avec une table porte-pièce fixe | B24B 7/07

B24B 7/10 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Outils ou machines à meuler spécialement conçus pour être utilisés sur des voies ferrées assemblées | E01B 31/17

B24B 7/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines de meulage portatives conçues pour être fixées sur les pièces | B24B 23/08

B24B 7/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour meuler les bords ou les biseaux des pièces | B24B 9/00

B24B 7/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines ou dispositifs pour nettoyer des revêtements de sol | A47L 11/00, A47L 13/00

B24B 11/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Conçus spécialement pour les surfaces optiques | B24B 13/00
Pour les surfaces d’appui | B24B 15/00

B24B 17/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines ou dispositifs pour le meulage des bords de lentilles et commandés par de tels moyens | B24B 9/14
Pour le meulage ou le polissage des surfaces optiques de lentilles | B24B 13/06
Pour meuler des sections non circulaires | B24B 19/08
Pour meuler des surfaces cycloïdales | B24B 19/09
Pour rectifier des cames | B24B 19/12
Pour meuler des aubes de turbines ou similaires | B24B 19/14

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

De tels moyens de commande en soi : |
Méthodes de copiage | B23Q 33/00
Systèmes ou dispositifs de commande pour le copiage direct à partir d’un modèle ou d’un gabarit; Dispositifs pour le copiage manuel | B23Q 35/00
Commande; Régulation | G05

B24B 19/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Effilage, chanfreinage ou détalonnage des tarauds ou des alésoirs | B24B 3/20, B24B 3/22

B24B 19/11 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Meulage des faces d’extrémités | B24B 7/16, B24B 7/17

B24B 19/14 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Au moyen de bandes abrasives | B24B 21/16

B24B 19/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Meulage des biseaux sur diamants ou saphirs | B24B 9/16

B24B 19/18 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils à affûter les aiguilles de cardes incorporés ou venant se monter sur la machine à carder | D01G

B24B 19/20 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Pour meuler les parois de très petits trous, p.ex. de filières d’étirage | B24B 5/48

B24B 19/26 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Meulage de surfaces sphériques en général | B24B 11/00
De surfaces optiques de lentilles ou surfaces de forme similaire d’autres pièces | B24B 13/00

B24B 19/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des moyeux de tambours de frein | B24B 5/06
Des disques de frein | B24B 7/17

B24B 21/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour l’affûtage des arêtes tranchantes d’outils | B24B 3/00

B24B 21/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines spécialement conçues pour rectifier les cames ou arbres à cames | B24B 19/12

B24B 23/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour meuler des surfaces d’appui | B24B 15/00
Machines à couper par meulage | B24B 27/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Comportant un arbre flexible | B24B 27/027
Détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, de machines portatives à moteur sans rapport particulier avec l’opération effectuée | B25F 5/00

B24B 29/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines ou appareils pour meuler ou polir le verre | B24B 7/24, B24B 9/08, B24B 13/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils de polissage en général | B24D 13/00

B24B 31/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines ou appareils pour meuler ou polir le verre | B24B 7/24, B24B 9/08, B24B 13/00

B24B 31/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En général | B24B 55/00

B24B 33/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Calibrage en général | G01B
Commande en général | G05

B24B 37/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les machines ou dispositifs de rodage et accessoires pour finissage de surfaces par frottement de la surface de la pièce et de la surface de l'outil l'une contre l'autre, p. ex. un plateau de rodage ou un tampon de rodage, en général de forme correspondant à la surface de la pièce, principalement au moyen d'abrasifs à l'état libre roulant ou glissant entre les surfaces. Les abrasifs peuvent être répartis dans un milieu liquide, c. à d. une suspension épaisse, une pâte, ou fixés au tampon de rodage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compositions de produits à polir contenant des abrasifs ou agents de polissage | C09G 1/02
Substances antidérapantes; Abrasifs | C09K 3/14
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs électriques à l'état solide non prévus ailleurs | H01L 21/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Rodage | finissage de surfaces par frottement de la surface de la pièce et de la surface d'un outil de rodage l'une contre l'autre, p. ex. un plateau de rodage ou un tampon de rodage, en général de forme correspondant à la surface de la pièce, principalement au moyen d'abrasifs à l'état libre roulant ou glissant entre les surfaces ; les abrasifs peuvent être répartis dans un milieu liquide, c. à d. une suspension épaisse, une pâte, ou fixés au tampon de rodage.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets, les mots «plateau» et «outil de rodage» sont souvent utilisés comme synonymes.

B24B 37/005 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes, dispositifs ou méthodes spécialement adaptés à la commande ou à la régulation des machines ou dispositifs de rodage, et aux opérations effectuées par ces machines ou dispositifs.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Adaptations spéciales de machines ou dispositifs de meulage commandés par des gabarits, des dessins, des bandes magnétiques ou similaires | B24B 17/00
Appareillage de mesure ou de calibrage pour la commande du mouvement d'avance de l'outil de meulage ou de la pièce à meuler; Agencements de l'appareillage d'indication ou de mesure | B24B 49/00
Systèmes pour la commande automatique d'une série d'opérations successives de meulage d'une pièce | B24B 51/00
Commande automatique ou régulation du mouvement d'avance ou de la position tant de l'outil que de la pièce | B23Q 15/00
Systèmes de commande ou de régulation en général; Éléments fonctionnels de tels systèmes | G05B
Systèmes de commande ou de régulation des variables non électriques ou de régulation des variables électriques ou magnétiques | G05D, G05F

B24B 37/013 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillage de mesure ou de calibrage pour la commande du mouvement d'avance de l'outil de meulage ou de la pièce à meuler comparant la cote instantanée de la pièce travaillée à la cote cherchée | B24B 49/02
Appareillage de mesure ou de calibrage pour la commande du mouvement d'avance de l'outil de meulage ou de la pièce à meuler impliquant des dispositifs électriques ou optiques, ou tenant compte de la pression de travail | B24B 49/10, B24B 49/12, B24B 49/16

B24B 37/015 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes, dispositifs ou méthodes de refroidissement ou de maintien de la température de la pièce à travailler, d'une partie de la machine de rodage, de l'air ambiant, ou de la suspension épaisse, spécialement adaptés aux opérations de rodage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillage de mesure ou de calibrage pour la commande du mouvement d'avance de l'outil de meulage ou de la pièce à meuler, tenant compte de la température pendant le meulage | B24B 49/14
Accessoires adaptés aux machines à meuler ou à polir pour refroidir les surfaces abrasives, y compris les dispositifs d'alimentation en agent de refroidissement | B24B 55/02
Procédés ou dispositions pour maintenir des parties de machines-outils en général à une température constante | B23Q 11/14
Dispositions pour le refroidissement des outils ou des parties de machines-outils en général | B23Q 11/10, B23Q 11/12

B24B 37/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs ou méthodes de rodage de surfaces ou de parties de surfaces de révolution, p. ex. de surfaces cylindriques, sur une seule pièce à travailler ou sur plusieurs pièces à travailler. En règle générale, un certain nombre de pièces à travailler, tel que des billes ou des rouleaux, sont rodées en les plaçant entre deux plateaux de rodage en rotation l’un par rapport à l’autre. Un des plateaux de rodage peut être remplacé par un support, tels des plateaux de support ou des rouleaux de support.

B24B 37/025 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines ou dispositifs pour meuler des billes au moyen de meules circulaires dont la surface latérale travaille, p. ex. de forme plane, rainurée ou biseautée | B24B 11/06

B24B 37/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines ou dispositifs pour meuler des surfaces planes spécialement étudiés en fonction des propriétés de la matière inorganique à meuler, p. ex. de la pierre, des céramiques, de la porcelaine | B24B
Appareils spécialement adaptés au traitement mécanique de dispositifs à semi-conducteurs, ou de leurs parties constitutives, pour changer leurs caractéristiques physiques de surface ou leur forme, p. ex. par meulage ou polissage | H01L

B24B 37/07 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs et méthodes définis par les caractéristiques ayant trait au type de mouvement dans le plan de contact de la pièce ou de son support et de l’outil de rodage, l’un par rapport à l’autre. En général, la pièce à travailler ou le support de pièce peut être entraîné(e), p. ex. par un mouvement rotatif ou par mouvements combinés ou superposés, ou être librement déposé(e) sur l’outil de rodage sans entraînement direct afin de bouger d’une manière quasiment aléatoire.

B24B 37/12 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Plateau de rodage | Un plateau de rodage est une structure rigide autoportante, utilisée en tant qu’outil de rodage proprement dit, ou comme support d’un tampon de rodage.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets, les expressions « plateau » ou « table de polissage » sont souvent utilisées au lieu de « plateau de rodage » qui est utilisé dans le schéma de classification de la présente sous-classe.

B24B 37/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les plateaux de rodage caractérisés par la forme ou la géométrie de la surface du plateau de rodage en contact avec la pièce à travailler ou le tampon de rodage, p. ex. pourvus de trous, rainures ou évidements particuliers.

B24B 37/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Meules dont le corps comporte des parties flexibles au travail, travaillant par leur face frontale | B24D 13/14

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Tampon de rodage | Un tampon de rodage est en matériau relativement doux, généralement installé sur un support, c. à d. le plateau de rodage, pour maintenir temporairement l'abrasif à l'état libre pendant l'opération de rodage, ou bien l'abrasif est intégré au tampon (abrasif fixe)

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, l'expression « tissu de polissage » est souvent utilisée au lieu de « tampon de rodage » qui est utilisée dans le schéma de classification de la présente sous-classe.

B24B 37/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les tampons de rodage caractérisés par le fait qu’ils sont composés de deux ou plusieurs couches, p. ex. pour obtenir un avantage résultant de l’association ou de la combinaison des couches.

B24B 37/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les tampons de rodage caractérisés par le choix d’un matériau particulier, en fonction de sa composition ou de ses propriétés, p. ex. pour une couche spécifique du tampon de rodage.

B24B 37/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les tampons de rodage caractérisés par la forme ou la géométrie de la surface du tampon de rodage en contact avec la pièce à travailler, p. ex. pourvue de rainures de coupe transversale particulière ou disposées à certains endroits du tampon.

B24B 37/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports de pièces, p. ex. lunettes réglables, de machines ou dispositifs de meulage | B41
Appareils spécialement adaptés pour la manipulation des plaquettes pendant la fabrication ou le traitement des dispositifs à semi-conducteurs ou des dispositifs électriques à l’état solide ou de leurs composants, utilisant des supports spécialement adaptés | H01L

B24B 37/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs ou moyens pour dresser, nettoyer ou remettre en état les outils de rodage | B24B 53/017
Dispositifs pour l'alimentation, l'application, le triage ou la récupération de produits de meulage, polissage ou rodage | B24B 57/00
Combinaisons ou associations de machines pour le travail des métaux comprenant des caractéristiques se rapportant au transfert de la pièce entre les machines | B23Q 41/02
Appareils spécialement adaptés pour la manipulation des plaquettes pendant la fabrication ou le traitement des dispositifs à semi-conducteurs ou des dispositifs électriques à l'état solide ou de leurs composants pour le transport, p. ex. entre différents postes de travail, pour le positionnement, l'orientation ou l'alignement, ou pour le maintien ou la préhension | H01L 21/677, H01L 21/68, H01L 21/683

B24B 39/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Modification des propriétés physiques ou de la structure du métal par brunissage | C21D 7/08, C22F 1/00

B24B 45/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Suppression des vibrations dans les systèmes | F16F 15/00
Essai statique ou équilibrage dynamique des machines | G01M 1/00

B24B 49/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments de calibrage en général | G01B

B24B 53/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compensation de l’usure de la meule résultant du dressage | B24B 47/25

B24B 53/095 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Refroidissement des surfaces abrasives | B24B 55/02

B24B 55/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

D’application générale pour les machines-outils | B23Q 11/00
En général | F16P

B24B 55/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Refroidissement ou lubrification pendant l’opération de dressage | B24B 53/095

B24D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La sous-classe B24D couvre les outils pour meuler, polir ou affiler, utilisés pour le travail de n'importe quelle sorte de matière. Elle couvre en particulier :

- les caractéristiques physiques des corps ou feuilles abrasifs, p. ex. les surfaces abrasives de nature particulière ou les caractéristiques physiques augmentées par des additifs, et les corps ou feuilles abrasifs caractérisés par leurs constituants abrasifs, utilisés p. ex. : comme agglomérants,
- les meules agglomérées, ou meules comportant des segments abrasifs rapportés, bagues ou accessoires pour le montage de ces meules,
- les meules dont le corps comporte des parties flexibles au travail, p. ex. meules souples de polissage, et accessoires pour le montage de ces meules,
- les caractéristiques de construction des matériaux abrasifs flexibles et les caractéristiques particulières de la fabrication de ces matériaux, ainsi que les roues ou tambours revêtus d'une couche de matériau abrasif flexible et renouvelable, p. ex. de papier abrasif,
- les outils à main ou autres dispositifs pour meuler, polir ou affûter, sans mouvement rotatif,
- et la fabrication d'outils pour meuler, p. ex. roues, non prévue ailleurs.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B24B couvre principalement les machines ou dispositifs pour meuler, polir ou affûter à l'aide des outils couverts par B24D, y compris les poupées tenant les outils. La sous-classe B24B couvre aussi les outils spécialement conçus pour les opérations particulières de meulage ou de polissage par travail "au tonneau", finissage ou rodage. Cette sous-classe concerne aussi les outils spécialement adaptés au meulage ou au polissage de pièces optiques comme les surfaces de lentilles, en tant que type particulier de travail.

En complément de B24D 3/00, C09K 3/14 couvre les matériaux abrasifs susceptibles d'être des composants de corps ou feuilles abrasifs et C09G 1/02 couvre les compositions de produits à polir contenant des abrasifs ou des agents de polissage.

C08J 5/14 couvre la fabrication d'objets ou de matériaux abrasifs façonnés contenant des substances macromoléculaires, p. ex. : agent agglomérant. B24D couvre avec le groupe principal B24D 18/00 en tant que groupe résiduel, la fabrication d'outils pour meuler, p. ex. meules, non prévue ailleurs.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les corps abrasifs spécialement conçus pour le travail "au tonneau", p. ex. billes abrasives | B24B 31/14
Les outils de finissage | B24B 33/08
Les outils de rodage | B24B 37/11

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Machines à encaustiquer ou polir les planchers | A47L 11/02
Disques de meulage ou vis sans fin pour le meulage spécialement conçus pour être utilisés avec des machines servant à la fabrication de dents d'engrenage | B23F 21/02
Outils spécialement conçus, p. ex. de forme creuse, pour meuler ou polir les surfaces optiques des lentilles ou les surfaces de forme similaire d'autres pièces | B24B 13/01

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Poupées en tant qu'éléments constitutifs de machines ou dispositifs à meuler, en particulier têtes de meulage | B24B 41/04
Dispositifs ou moyens pour dresser ou remettre en état, p. ex. par dressage ou nettoyage, les surfaces abrasives d'outils de meulage | B24B 53/00
Fabrication d'objets ou de matériaux façonnés abrasifs contenant des substances macromoléculaires | C08J 5/14
Compositions de produits à polir contenant des abrasifs ou des agents de polissage | C09G 1/02
Abrasifs | C09K 3/14
Garnitures de friction ; Leur fixation ; Emploi pour travailler ensemble de matériaux ou de surfaces de friction spécifiées | F16D 69/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les outils de meulage, polissage ou affilage, spécialement conçus pour une utilisation particulière prévue dans un autre endroit, sont classés dans cet endroit, p. ex. dans B23F 21/02 pour les outils de meulage spécialement conçus pour être utilisés avec des machines servant à la fabrication de dents d'engrenage.

Les outils spécialement conçus pour une utilisation particulière sont adaptés à un type particulier de travail et peuvent avoir une forme particulière, p.ex. une forme creuse pour meuler ou polir les surfaces optiques des lentilles, B24B 13/01.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

meulage | désigne l'usinage au moyen de particules abrasives fixes dans le sens le plus général et comprend les opérations de « rectification », comme par exemple la rectification de dimension, p. ex. du diamètre, ou de forme, p. ex. de la rondeur. Le meulage se caractérise par un taux d'enlèvement de matière comparativement élevé.
polissage | désigne l'abrasion d'une pièce pour l'améliorer, p. ex. adoucir sa surface, sans modifier substantiellement la dimension ou la forme de la pièce, contrairement à ce qui se produit pour le meulage.

B24D 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits céramiques mis en forme, caractérisés par leur composition | C04B 35/00
Composition des garnitures de friction | F16D 69/02

B24D 5/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Meules de dureté variable | B24D 5/14

B24D 7/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Meules de dureté variable | B24D 7/14

B24D 7/18 - Définition

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Si une meule est spécialement conçue pour une utilisation particulière prévue dans une seule autre classe, cette classe a priorité.

B24D 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Roues ou tambours en tant qu'éléments de machine en général | F16C 13/00

B24D 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les outils à main sont des dispositifs sans moteur, p.ex. les segments abrasifs sans mécanismes. Ces outils peuvent être pourvus d'une poignée ou d'un porte-outil pour le déplacement de l'outil à main relativement à la pièce. Les autres dispositifs pour meuler ou polir ou affûter sans mouvement rotatif sont généralement fixes ou tenus à la main et la pièce est déplacée à la main relativement au dispositif, p.ex. bande de cuir souple pour affûter une lame de rasoir.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le groupe principal B24B 3/00 couvre les machines à moteur, actionnées à la main ou au pied pour l'affûtage des arêtes tranchantes, p.ex. dispositifs actionnés à la main avec parties manœuvrées mécaniquement.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour affûter les carres des skis ou des surfs des neiges | A63C 11/06
Dispositifs à limer ou à râper tenus à la main ou manœuvrés manuellement | B23D 67/12
Limes à main ou râpes à main | B23D 71/04

B24D 18/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La fabrication d'outils ou autres dispositifs de meulage, par opérations ou méthodes de fabrication particulières, p.ex. opérations particulières de moulage ou de formage à la presse, dépôt électrolytique, imprégnation, impression de poudre abrasive dans une matrice, application d'adhésifs, non prévue ailleurs.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels le présent groupe principal est résiduel :

Incrustation de gemmes ou d'éléments similaires sur des pièces métalliques, p.ex. de diamants sur des outils | B23P 5/00
Caractéristiques particulières de fabrication des matériaux abrasifs flexibles | B24D 11/00
Produits céramiques mis en forme, caractérisés par leur composition ; Leurs procédés de mise en forme ; Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques | C04B 35/00
Fabrication d'objets ou de matériaux abrasifs ou de friction contenant des substances macromoléculaires | C08J 5/14

B25D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les outils à main pour donner des coups, p.ex. marteaux ou pics.

Les outils à main pour transmettre des coups, p.ex. ciseaux ou pointeaux.

Les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement par la pression d’un fluide, par un moteur électrique ou par entraînement électromagnétique, p.ex. marteaux à air comprimé.

Les outils portatifs à percussion à éléments d’impact rotatifs ou animés par la force centrifuge.

Les machines portatives à percussion avec rotation superposée, p.ex. les marteaux perforateurs.

Les parties constitutives ou accessoires d’outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la présente sous-classe, le classement est axé sur la fonction. La présente sous-classe est utilisée pour classer les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement, dont la fonction première est de générer une percussion.

Les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement, ayant une autre fonction primaire, p.ex. le coupage ou le forage, sont classés aux endroits appropriés couvrant leur fonction primaire. Par exemple, les outils tenus à la main pour tailler avec action de percussion, tel que les haches et les hachettes, sont classés en B26B 23/00. Les perceuses avec action de percussion pour améliorer le perçage sont classées en B23B 45/16.

Les outils à percussion et les outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement qui sont spécialement adaptés ou utilisés dans un but précis sont classés aux endroits axés sur l’application. À titre d’exemple, les outils à main spécialement conçus pour clouer ou agrafer sont classés dans la sous-classe B25C, p.ex. chasse-clous. Les marteaux piqueurs et les burins spécialement adaptés pour l’exploitation des mines ou des carrières son classés en E21C 37/24 et E21C 37/26. Les ciseaux à mortaiser ou bédanes pour le travail du bois sont classés en B27G 17/08.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs non abrasifs pour l’affûtage des faux, faucilles ou analogues à outils de percussion | A01D 3/02
Instruments de battage à main | A01F 5/00
Appareils à attendrir la viande | A22C 9/00
Tapettes à tapis | A47L 13/36
Instruments pour l’examen médical ou vétérinaire par percussion | A61B 9/00
Outils tenus à la main pour clouer ou agrafer | B25C
Outils à main combinés ou à usage multiple non prévus ailleurs | B25F 1/00
Ciseaux à mortaiser ou bédanes pour le travail du bois | B27G 17/08
Marteaux piqueurs pour l’exploitation des mines ou carrières spécialement adaptés pour libérer les minéraux | E21C 37/24
Burins pour l’exploitation des mines ou carrières | E21C 37/26

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Clubs de golf | A63B 53/00
Battes, raquettes, ou similaires, pour autres jeux | A63B 59/00
Désagrégation par appareils à batteurs rotatifs | B02C 13/00
Procédés ou appareils pour produire des vibrations mécaniques utilisant l’énergie mécanique | B06B 1/10
Déformation des tôles, tubes ou profilés métalliques par chocs successifs, p.ex. par martelage | B21D 31/06
Machines à forger avec marteaux ou étampes agissant par impacts | B21J 7/00, B21J 11/00
Perceuses tenues à la main avec une action de percussion superposée | B23B 45/16
Traitement ou finition de surfaces par martelage | B23P 9/04
Clés ou tournevis opérant par choc | B25B 19/00
Outils portatifs actionnés mécaniquement pour serrer ou desserrer les vis ou les écrous avec des moyens pour communiquer un choc à la tige du tournevis ou à la douille de la clé à écrou | B25B 21/02
Outils à main conçus pour assembler ou séparer des pièces utilisant des dispositifs à choc | B25B 27/067
Haches ou hachettes | B26B 23/00
Travail de la pierre ou des matériaux analogues par outils à percussion, p.ex. par ciseaux | B28D 1/26
Dispositifs à chocs pour empêcher la formation de ponts dans les grands réceptacles | B65D 88/66
Appareil à bourrer pour consolider ou finir une couche de matériaux de revêtement de route ou structure similaire n’ayant pas encore pris | E01C 19/30
Bourroirs pour compacter le sol | E02D 3/046
Procédés ou appareils pour la mise en place de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d’autres coffrages par battage | E02D 7/00
Forage par percussion du sol ou de la roche | E21B 1/00, E21B 4/06, E21B 6/00, E21B 10/36
Repêchage ou dégagement d’objets dans les trous de forage ou dans les puits en utilisant des moyens de percussion pour dégager les parties coincées | E21B 31/107
Machines à inciser pratiquant des saignées uniquement par l’action d’un ou de plusieurs outils percutants déplacés à travers la veine pour l’exploitation des mines ou carrières | E21C 25/02
Percuteurs ou chiens pour armes à feu | F41A 19/13, F41A 19/14
Bâtons, matraques, cannes, gourdins | F41B 15/02
Instruments de musique à percussion | G10D 13/00
Battants ou autres parties frappantes pour les cloches | G10K 1/10

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Marteau à main | Outil à main conçu pour donner un coup avec une surface de frappe sans l’intention de pénétrer le matériau ou l’objet frappé.
Pic | Outil à main conçu pour donner un coup avec un fer pointu ou tranchant dans l’intention de pénétrer le matériau ou l’objet frappé.

B25D 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Combinés avec d'autres outils | B25F

B25D 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Perceuses portatives entraînées hydrauliquement ou pneumatiquement | B23B 45/04

B25D 16/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Perceuses portatives avec percussion superposée | B23B 45/16

B25D 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée | B25F 5/00

B25D 17/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Trépans à percussion pour le forage par percussion du sol ou de la roche | E21B 10/36

B25D 17/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En général | F16P

B25D 17/11 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réduction du bruit en général | G10K 11/16

B25D 17/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nettoyage des trous de forage par jet de fluide pendant le forage du sol ou de la roche | E21B 21/00

B25D 17/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En général | F16N

B25F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les outils à main combinés ou à usage multiple non prévus ailleurs p.ex. avec des éléments d’outils interchangeables ou réglables;

Les associations d’outils pour différents travaux avec un seul moyen d’entraînement mécanique portatif et raccords appropriés p.ex. outil rotatif à entraînement mécanique de type Proxxon® avec accessoires interchangeables pour le perçage, le fraisage, le meulage, le polissage, etc.;

Les détails ou parties constitutives d’outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec les opérations exécutées et non prévus ailleurs p.ex. structure des boîtiers, corps ou poignées.

Liens entre secteurs d'une large portée

B25F couvre les outils à main combinés ou à usage multiple ou les outils portatifs à moteur combinés ou à usage multiple. Lorsque les outils possèdent une fonction primaire bien déterminée, ils sont classés dans les autres endroits appropriés de la CIB. Par exemple: la sous-classe B25B couvre les outils à main ayant une fonction primaire bien déterminée pour fixer, joindre, désengager ou tenir, p.ex. clés à écrous, clés anglaises ou tournevis.

De plus, la sous-classe B25F couvre les détails ou parties constitutives d’outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec les opérations exécutées et non prévus ailleurs. Même si un outil portatif à moteur possède une fonction primaire bien déterminée, les détails ou les parties constitutives de cet outil qui ne sont pas reliés à sa fonction primaire, sont classés dans la sous-classe B25F, s’ils ne sont pas prévus ailleurs.

Les détails ou parties constitutives d’outils à main ayant une fonction primaire bien déterminée sont classés dans la sous-classe appropriée aux outils à main, par exemple: la sous-classe B25B couvre les parties constitutives ou accessoires des clés à écrous, clés anglaises, tournevis; la sous-classe B25G couvre les manches pour ustensiles** à main; la sous-classe B25C couvre les outils pour entraîner les clous ou les agrafes.

Plus précisément, B23B 45/00 et B23B 47/00 couvrent les perceuses tenues à la main ou perceuses analogues portatives et les caractéristiques de structure des éléments constitutifs spécialement conçus pour les machines à aléser ou à percer. B67B 7/44 couvre les outils combinés pour ouvrir des récipients fermés, p.ex. comportant tire-bouchons, ouvre-boîtes et ouvre-bouteilles. B25B 33/00 couvre les outils à main non couverts par l’un des groupes de la sous-classe B25B.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Entrées par rapport auxquelles la présente sous-classe est résiduelle:

Perceuses tenues à la main ou perceuses analogues portatives et caractéristiques de structure des éléments constitutifs spécialement conçus pour les machines à aléser ou à percer | B23B 45/00, B23B 47/00
Outils ou outillage d’établi non prévus ailleurs, pour fixer, joindre, désengager ou tenir | B25B
Outils à main non couverts par l’un des groupes de la sous-classe B25B | B25B 33/00
Outils tenus à la main pour clouer ou agrafer; outils portatifs pour agrafer actionnés par la force musculaire | B25C
Manches pour outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement | B25D 17/04
Manches pour ustensiles à main, en général | B25G
Outils combinés à main ou à moteur pour ouvrir des récipients fermés, p.ex. comportant tire-bouchons, ouvre-boîtes et ouvre-bouteilles | B67B 7/44

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments de coupe spécialement adaptés pour l’horticulture; Ébranchage des arbres sur pied | A01G 3/00
Machines à usages multiples pour préparer la nourriture | A47J 44/00
Dispositifs à entraînement mécanique pour nettoyer ou pour polir utilisés en dentisterie | A61C 17/16
Machine, dispositif ou procédé pour le rabotage, mortaisage, cisaillage, brochage, sciage, limage ou raclage | B23D
Machines de meulage portatives; Accessoires à cet effet | B24B 23/00
Outils tenus à la main pour tailler, p.ex. couteaux à main, cisailles à main, ciseaux et rasoirs | B26B
Machines manuelles portatives à fraiser le bois; Défonceuses | B27C 5/10
Scies circulaires portatives à moteur pour travail manuel | B27B 9/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Portatif | Capable d’être porté ou transporté facilement.
Outils à usages multiples | Outils ayant ou servant à plusieurs usages, entraînés manuellement ou mécaniquement, p.ex. outil avec accessoires interchangeables.
Outils à main combinés | Outils entraînés manuellement, ayant au moins deux usages clairement définis p.ex. outil multifonctions de type Gerber®

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots clés suivants "entraîné mécaniquement", "actionné mécaniquement" et "à moteur" peuvent présenter un intérêt pour la recherche.

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "outils à main", "outils tenus à la main", "ustensiles à main", "outils actionnés à la main", sont souvent utilisées comme synonymes. Ces expressions pourraient aussi être utilisées comme mots clés.

Dans les documents de brevet, les mots clés suivants "machine portative" et "outillage portatif" peuvent présenter un intérêt pour la recherche.

B25H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le outillage d’atelier, utilisé pour accomplir une tâche, de types et aux fins indiqués ci-dessous:

- Établis p. ex. avec possibilité de protéger l’aire de travail;
- Étagères ou supports portatifs pour disposer des outilsportatifs ou des pièces à travailler par des outilsportatifs, p.ex. du type table ou tréteau;
- Supports des pièces, instruments ou outils utilisés en liaison avec des véhicules;
- Supports pour ouvriers, p.ex. plates-formes roulantes pour mécaniciens;
- Outillage d’atelier pour le marquage ou le traçage des pièces à travailler, p.ex. pointes à tracer;

Les moyens de rangement des ateliers adaptés aux fins indiquées ci-dessous utiles pour accomplir une tâche:

- Moyens de rangement ou aménagements des ateliers, facilitant l’accès à ou la manipulation des pièces, outils ou instruments, p.ex. boîtes, râteliers ou plateaux;
- Moyens de rangement des pièces, instruments ou outils utilisés en liaison avec des véhicules;

Liens entre secteurs d'une large portée

B25H couvre l’outillage d’atelier, p.ex. les http://www.wipo.int/ipcpub/établis, étagères ou supports portatifs pour disposer des outils ou des pièces à travailler, les moyens de rangement des pièces, instruments ou outils et le marquage ou traçage des pièces à travailler.

A47B 37/00 et A47B 81/00 couvrent les tables, meubles à tiroirs, étagères, rayonnages ou autres meubles similaires spécialement adaptés à d’autres usages particuliers, A47C 9/02 couvre les tabourets d’atelier et A47F 1/00 couvre les étagères ou récipients pour la distribution des marchandises. B25B couvre les outils ou outillage d’établi non prévus ailleurs, pour fixer, joindre, désengager ou tenir. B60P 3/14 couvre les véhicules adaptés pour transporter p.ex. un atelier pour l’entretien et B63B 35/44 couvre les ateliers flottants. B65D couvre l’emmagasinage et l’emballage. B65G 1/00 et B65G 37/02 couvrent les autres dispositifs d’emmagasinage et les diagrammes d’opérations pour les combinaisons de transporteurs dans les entrepôts, magasins ou ateliers. F16M 11/00 et F16M 13/00 couvrent les appuis ou tréteaux en tant que supports pour appareils ou objets. Les équipements pour le hissage ou le levage sont couverts par B66C 23/48 et B66F 5/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières | A41H 25/00
Pointeaux | B25D 5/00
Traceurs à la craie par cordes | B44D 3/38

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main; Systèmes de fixation des objets aux vêtements | A45F 5/02
Tables, meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages spécialement adaptés à d’autres usages particuliers | A47B 37/00, A47B 81/00
Tabourets d’atelier | A47C 9/02
Étagères pour la distribution des marchandises | A47F 1/00
Agencements ou dispositifs auxiliaires pour supporter ou guider les chalumeaux et les électrodes de même que les chariots pour supporter l’outillage pour souder ou découper | B23K 5/24, B23K 7/10, B23K 9/28, B23K 37/02
Travail par rayon laser, p.ex. pour le marquage ou la protection | B23K 26/18
Dispositifs permettant de maintenir, supporter ou positionner les pièces ou les outils, p.ex. table ou chariot porte-outil | B23Q 3/00, B23Q 3/02
Protecteurs pour l’emmagasinage des outils ou des fraises en dehors de leur période de fonctionnement | B23Q 13/00
Éléments constitutifs des machines ou dispositifs à meuler, tels que bâtis, bancs, chariots ou poupées; Supports de pièces | B24B 23/00, B24B 41/06
Dispositifs portatifs pour tenir et guider les clous; Magasins à clous | B25C 3/00
Outils à main combinés ou à usage multiple, détails ou parties constitutives d’outilsportatifs à moteur | B25F 1/00, B25F 5/00
Fabrication des manches ayant des possibilités d’emmagasinage d’éléments d’outils | B25G 1/08
Coupe d’une pièce caractérisée par la nature de la coupe, p.ex. chanfreinage, rainurage, entaille, incision, fente ou fendage | B26D 3/00
Moyens pour maintenir ou mettre en position la pièce, p.ex. serrage | B26D 7/02
Parties constitutives ou accessoires des scies, p.ex. scies circulaires à table, châssis, colonnes, bancs ou tables | B27B 5/16, B27B 11/08, B27B 13/04
Systèmes de chargement des chariots mobiles pour la grume ou le bois | B27B 31/02
Agencements pour guider ou supporter l’outil, p.ex. supports d’outils | B27C 7/06
Accessoires pour supporter ou maintenir les pièces travaillées | B28D 7/04
Règles | B43L 7/00
Véhicules adaptés pour transporter des objets, p.ex. un atelier pour l’entretien | B60P 3/14
Supports séparés ou étriers pour parquer ou entreposer les cycles | B62H 3/00
Ateliers flottants | B63B 35/44
Réceptacles s’emboîtant, s’empilant ou s’assemblant; Réceptacles de capacité variable | B65D 21/00
Dispositifs de serrage ou autres dispositifs presseurs pour fixer ou retenir les éléments de fermeture | B65D 45/00
Réceptacles ou paquets pour distribuer des objets p.ex. en forme de baguettes, d’anneau, de disque ou de forme sphérique | B65D 83/02, B65D 83/04
Réceptacles ou paquets spécialement adaptés aux objets p.ex. électrodes de soudage, roulements à billes, rondelles, pour machines ou moteurs | B65D 85/26, B65D 85/58, B65D 85/68
Emmagasinage d’objets, individuellement ou avec une certaine ordonnance, dans des entrepôts, des magasins ou des ateliers | B65G 1/00
Dispositifs d’emmagasinage mécaniques avec supports relativement mobiles pour faciliter l’insertion ou l’enlèvement des objets | B65G 1/10
Diagramme d’opérations pour les combinaisons de transporteurs dans les entrepôts, magasins ou ateliers | B65G 37/02
Grues à flèche à manœuvre manuelle pour utilisation dans les ateliers | B66C 23/48
Crics mobiles, du type garage, montés sur roulettes ou rouleaux | B66F 5/00
Échelles montées sur véhicules | E06C 5/00
Appuis ou tréteaux en tant que supports pour appareils ou objets | F16M 11/00, F16M 13/00
Instruments caractérisés par l’utilisation de moyens de mesure mécanique p.ex. règles, rubans, compas, micromètres ou calibres | G01B 3/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Outil | Instrument à main, actionné manuellement ou instrument portatif actionné mécaniquement.
Atelier | Pièce ou petit édifice dans lequel les outilsportatifs et les machines sont actionnés par un ou plusieurs travailleurs pour fabriquer ou réparer des produits manufacturés ou des véhicules.
Véhicules | Toutes les sortes d’appareil (p.ex. les automobiles) destinées à transporter des personnes ou des marchandises sur des distances significatives (p.ex. à l’intérieur d’une pièce, entres des villes, vers ou à partir de complexes de construction séparés) sur terre, eau ou par air, à l’exception de celles qui sont strictement limitées à un seul des types ci-après: les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux.
Portatif | Capable d’être porté ou transporté facilement.

B25H 1/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Établis, étagères ou supports portatifs de type tréteau pour disposer des outilsportatifs ou des pièces à travailler.

B25H 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles ou paquets avec des moyens particuliers pour distribuer leur contenu | B65D 83/00

B25H 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments | B60B 30/00

B25H 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure, calibrage | G01
Appareils optiques | G02B
Par des moyens photographiques | G03C

B25H 7/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Dispositifs de marquage, p.ex. pointes à tracer, pour le marquage des pièces à travailler.

B26B - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour l'horticulture | A01G
Cisailles à os | A22C 17/06
Cisailles à métaux | B23D

B26D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La coupe de matériaux en feuilles métalliques ou non-métalliques en général;

La coupe d'autres formes de matériaux non-métalliques, non prévue ailleurs;

Appareils ou machines à cet effet; Éléments coupants à cet effet

- Caractérisés par la nature ou par le mouvement de l'élément coupant qui ne suit pas le mouvement de la pièce, p.ex. élément coupant fixe se déplaçant linéairement et animé d'un mouvement de va-et-vient ou élément coupant tournant autour d'un axe
- Caractérisés par la nature ou par le mouvement de l'élément coupant qui se déplace avec la pièce, p.ex. élément coupant monté sur un bras ou chariot mobile
- Caractérisés par la nature de la coupe, p.ex. chanfreinage, rainurage, entaille, formation d'encoches ou fendage/séparation des couches par coupe; Appareillage à cet effet

Les dispositions pour manœuvrer et commander les machines ou les dispositifs de coupe, découpage à l'emporte-pièce, poinçonnage, perforation ou séparation autrement que par coupe

- Moyens pour amener l'outil de coupe dans sa position de travail ou pour actionner l'outil de coupe afin d'effectuer la coupe
- Avec action conjuguée entre l'organe de coupe et l'avance de la pièce ou entre l'organe de coupe et la bride de serrage de la pièce, ou avec des moyens qui peuvent être actionnés par la pièce mobile pour démarrer l'action de coupe

Les parties constitutives de l'appareillage de coupe, découpage à l'emporte-pièce, poinçonnage, perforation ou séparation autrement que par coupe

- Moyens pour maintenir et/ou mettre en position la pièce avec ou sans moyens de serrage ou moyens d'enlèvement des matériaux découpés ou des chutes
- Moyens de montage ou de réglage de l'outil de coupe ou de la course de l'outil de coupe
- Moyens de traitement de la pièce ou de l'outil de coupe pour faciliter la coupe, p.ex. par affûtage de l'organe de coupe
- Moyens pour exécuter d'autres opérations en combinaison avec la coupe, p.ex. pour compter le nombre de coupes, pour peser ou transporter le produit coupé
- Bancs à couper
- Dispositifs de sécurité spécialement adaptés aux machines de coupe

Les appareillages de coupe combinés avec des appareillages de poinçonnage ou de perforation, ou avec d'autres appareillages de coupe différents ou combinaisons de plusieurs appareillages de coupe similaires

Liens entre secteurs d'une large portée

- En ce qui concerne l'aspect de la coupe elle-même, sans égard pour le matériau coupé:

Le terme coupe, tel qu'utilisé dans les groupes de la sous-classe B26D, couvre la séparation de matériau à l'aide d'une arête vive pénétrant ce dernier, p.ex. une lame servant d'élément coupant sans enlèvement de matériau sous forme de copeaux. Par conséquent, la sous-classe B26D ne couvre pas, la séparation par des moyens autre que la coupe, tel que par cisaillement ou déchirure, ou lorsque la coupe produit des copeaux, p.ex. l'usinage de matériau par tournage, perçage, fraisage ou sciage.

La perforation, le découpage à l'emporte-pièce, le poinçonnage ou la séparation par des moyens autres que la coupe, sans égard pour le matériau coupé, sont couverts ailleurs, particulièrement en B26F ou B21D.

Les outils tenus à la main pour tailler sont couverts par la sous-classe B26B, entre autres les outils de coupe tenus à la main et entrainés par un moteur.

- En ce qui concerne le matériau à couper:

En ce qui a trait au matériau, la sous-classe B26D couvre le découpage de matériau métallique et non métallique en feuille de façon générale. Toutefois, les feuilles métalliques ne sont couvertes que lorsqu'elles se travaillent d'une façon similaire au papier (comme matériau en feuille non métallique typique). Les autres formes de matériaux non-métalliques, non prévues ailleurs, sont aussi couvertes par la sous-classe B26D.

Exception faite des feuilles métalliques citées précédemment, la coupe de matériau métallique n'est pas couverte par la sous-classe B26D.

Les coupes à l'aide de machines-outils utilisées pour le travail des métaux par enlèvement de matière sont couvertes par la classe B23, p.ex. par tournage, perçage, fraisage, rabotage, mortaisage ou sciage de métaux.

Le Cisaillage ou les moyens de séparation similaires sont couverts par B23D 15/00-B23D 35/00.

Les coupes de tôles ou autres formes de matériaux métalliques tels que barres, tubes, ou autres profilés métalliques, sont couvertes par la sous-classe B21D, p.ex. le découpage à la presse en B21D 28/00. Le fendage longitudinal et le sectionnement des fils métalliques sont couverts par B21F 11/00 et B21F 13/00.

Les aspects particuliers de la coupe pour d'autres formes de matériaux non métalliques par exemple pour le bois et autres matériaux semblables sont couverts par des endroits dans les sous-classes de B27 et pour la pierre ou des matériaux semblables sont couverts à l'intérieur du groupe principal B28D 1/00. Par exemple, B27L couvre le découpage de bandes de feuilles de bois de placage à partir d'un tronc ou le fendage du bois, B28D 1/22 couvre le travail de la pierre par découpage, p.ex. par l'exécution d'entailles au moyen de disques de découpage.

Le découpage de matériaux plastiques (ou autres matériaux non métalliques) est couvert par les endroit à l'intérieur des sous-classes de B23, là où l'expression « travail des métaux » couvre d'autres matériaux sauf si le contexte indique une autre interprétation.

- En ce qui concerne les détails communs aux machines pour séparer:

La présente sous-classe couvre également les caractéristiques spécifiques des machines de coupe, perforation, découpage à l'emporte-pièce, poinçonnage, ou séparation autrement que par coupe, qui se rapportent à une exigence ou un problème dont la nature n'est pas particulière à une de ces machines, c.à d. les parties constitutives ou les dispositions pour le fonctionnement ou la commande de telles machines, bien que les réalisations de telles caractéristiques puissent être différentes selon le type de machine considérée. La présente sous-classe couvre de telles caractéristiques en général, même si l'une d'elles, dans un cas particulier quelconque, est dans une certaine mesure spécifique à, ou revendiqué uniquement pour une machine conçue pour la perforation, le découpage à l'emporte-pièce, le poinçonnage, ou la séparation autrement que par coupe.

Les classes plus générales, p.ex. F16, ont priorité si les parties constitutives ou les dispositions n'ont aucune caractéristique essentielle spécifique aux machines de coupe, découpage, poinçonnage, perforation ou séparation autrement que par coupe.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Désagrégation par couteaux ou autres organes coupants ou déchirants qui transforment le matériau en fragments | B02C 18/00
Canons pour produire des jets de fluides abrasifs à grande vitesse pour la coupe de matériaux | B24C 5/02
Outils tenus à la main pour tailler | B26B
Découpage, découpage à l'emporte-pièce | B26F 1/38
Séparation avec des éléments chauffés | B26F 3/08

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Travail de la terre | A01B
Récolte ou fauchage | A01D
Instruments à main pour hacher le foin, la paille ou les produits similaires | A01F 3/00
Coupe de paille, foin ou produits similaires | A01F 29/00
Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture et la sylviculture | A01G
Coupe du beurre lors de la fabrication de ce dernier | A01J 21/02, A01J 23/00
Appareils à couper, découper, entailler, fendre ou perforer la surface des pièces de pâte et couper ou trancher les produits cuits autres que le pain | A21C
Abattage des animaux | A22B
Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson | A22C
Coupe du tabac, cigares ou cigarettes | A24B 7/00, A24C, A24F 13/24
Procédés ou dispositifs pour tracer, découper ou faire les boutonnières | A41H 25/00
Fabrication ou réparation des chaussures | A43D
Fabrication des brosses ou pinceaux | A46D
Instruments chirurgicaux coupants | A61B 17/32
Dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration | A61J 3/00
Coupe spécifique pour le travail des métaux | B23
Coupe de bois ou de matériaux similaires | B27B, B27C, B27D, B27F, B27L, B27M
Coupe de la pierre ou des matériaux analogues | B28D 1/00
Coupe d'objets façonnés faits d'argile ou d'autres compositions céramiques | B28B 11/00
Travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique | B29
Moules comportant des moyens de découpage des objets en plastique | B29C
Fabrication de boîtes, de cartons, d'enveloppes ou de sacs faits de papier ou matériaux se travaillant similairement, p.ex. les feuilles métalliques | B31B
Coupe en lien avec des machines à écrire ou des mécanismes d'impression sélective | B41J 3/24, B41J 11/66
Opérations auxiliaires de coupe dans des machines ou presses rotatives | B41F 13/54
Coupe en lien avec des appareils ou dispositifs à copier en plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer ou en lien avec des machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série | B41L
Dispositifs pour tailler les crayons ou les mines | B43L 23/00
Dispositifs pour ouvrir des enveloppes | B43M 7/00
Coupe pour découper des bandes pour l'emballage ou pour séparer les paquets joints | B65B 61/06
Coupure de la bande pour le changement de la bobine | B65H 19/20, B65H 19/26
Appareils délivrant des articles ou des bandes, comportant des dispositifs pour couper ou perforer linéairement | B65H 35/00
Dispositifs à main ou à moteur pour ouvrir des récipients fermés incorporant des dispositifs pour découper | B67B 7/46
Coupe de cuir ou capitonnage | B68F, B68G, C14B
Coupe de verre | C03B
Coupe d'explosifs | C06B 21/00
Fabrication des allumettes | C06F 1/00
Coupe de la tourbe | C10F 7/00
Coupe de savon | C11D 13/22
Fragmentation des matériaux dont le sucre doit être extrait | C13B 5/00
Coupe du sucre | C13B 45/00
Coupe des matériaux textiles | D06H 7/00
Travail des rails, traverses, plaques d'appui, ou similaires | E01B 31/00
Découpe pour former des gorges, des rainures ou des évidements sur les routes ou les surfaces similaires | E01C 23/09
Coupe lors du forage du sol ou de la roche ou lors d'exploitation minière | E21B, E21C, E21D
Coupe en lien avec les dispositifs ou accessoires pour fabriquer ou monter des stores à lamelles ou des éléments de ceux-ci | E06B 9/266
Dispositifs pour prélever des échantillons par coupe | G01N 1/04
Préparation des extrémités des guides de lumière, p.ex. découpage | G02B 6/25
Découpage de matériaux photosensibles traités | G03D 15/04
Découpage de corps semi-conducteur en parties distinctes | H01L 21/304
Coupage pour supprimer l'isolant ou l'armature des câbles | H02G 1/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Broyage, réduction en poudre ou désagrégation en général | B02C
Découpage à l'emporte-pièce ou perforation de métaux | B21D 28/00
Affûtage des arêtes tranchantes | B24B 3/00

B26D 1/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments coupants à cuvette ou éléments analogues | B26D 1/44

B26D 1/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments coupants à cuvette ou éléments analogues | B26D 1/44

B26D 1/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Avec des cisailles volantes | B26D 1/62

B26D 1/56 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Cisailles volantes pour métaux | B23D 25/00
Scies volantes pour métaux | B23D 45/18

B26D 3/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Par poinçonnage | B26F 1/12

B26D 3/18 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour recueillir la glace | F25C 5/02

B26D 3/28 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Récupération de matières plastiques ou d'autres constituants des déchets contenant des matières plastiques | B29B 17/00

B26D 5/42 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de serrage de la pièce | B26D 7/02

B26D 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils de coupe | B26D 1/00
Dispositions pour le guidage d'outils coupants à main | B26B 29/06
Poinçons, lames ou matrices de découpage | B26F

B26D 7/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Avance ou évacuation des feuilles, bandes ou filaments | B65H

B26D 7/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité en général F16P | F16P

B27K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et l’appareillage pour les traitements du bois suivants:

- Trempage ;
- Imprégnation ;
- Coloration ;
- Teinture ;
- Blanchiment ;
- Ramollissement ;
- Durcissement ;

Les autres procédés et l’appareillage pour traiter le bois avec des liquides par pénétration, à moins qu’une autre sous-classe ne soit prévue à cet effet.

Les procédés et l’appareillage pour blanchir ou imprégner le bois en combinaison avec le séchage du bois.

Les procédés et l’appareillage pour le traitement physique ou chimique du liège.

Les procédés et l’appareillage pour le traitement chimique ou physique du jonc, du roseau, de la paille ou de matériaux fibreux similaires d’origine végétale.

La sélection de substances chimiques pour les traitements couverts par la présente sous-classe, à moins qu’une autre sous-classe ne soit prévue à cet effet.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe couvre la sélection de substances chimiques, c.-à-d. leur utilisation pour les traitements couverts par la présente sous-classe. La structure ou la composition des substances chimiques sélectionnées est couverte par les classes de chimie pure C01, C07 ou C08. Les activités spécifiques ou les propriétés particulières des substances chimiques sélectionnées sont couvertes par les endroits prévus pour ces activités ou ces propriétés, par exemple dans A01N (biocides), A62D 1/00 (compositions pour éteindre les incendies), C09B (colorants), C09D (colorants pour le bois) ou C09K (compositions anti-oxydantes ou substances ignifugeantes).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Cintrage du bois | B27H
Imprégnation de bouchons pour bouteilles, bocaux ou récipients analogues | B67B 1/03
Imprégnation d’allumettes | C06F 1/06, C06F 3/04

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Fabrication ou post-traitement d’objets par des procédés à sec à partir de particules ou de fibres de bois ou d’autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues | B27N
Ecorçage par traitement chimique | B27L 3/00
Imprégnation de panneaux fabriqués par des procédés humides | D21J 1/08
Post-traitement, p.ex. durcissage, de panneaux fabriqués par des procédés humides | D21J 1/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Biocides, produits repoussant les animaux nuisibles | A01N
Compositions pour éteindre les incendies | A62D 1/00
Appareillage pour l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces en général | B05C
Procédés pour l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général | B05D
Procédés, autres que le flocage, spécialement adaptés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides au bois | B05D 7/06
Travail mécanique du bois de placage ou du contre-plaqué | B27D
Application d’adhésifs ou de colle aux surfaces en bois à joindre | B27G 11/00
Travail mécanique du jonc ou des matériaux similaires | B27J 1/00
Travail mécanique du liège | B27J 5/00
Travail mécanique des matériaux provenant des arbres ou des végétaux, non prévu ailleurs | B27J 7/00
Combustion ou carbonisation du bois | B27M 1/06
Fabrication ou remise en état d’articles en bois particuliers semi-finis ou finis | B27M 3/00
Peinture ou traitement de surfaces artistiques | B44D
Colorants organiques; mordants; laques | C09B
Compositions de revêtement, p.ex. peintures | C09D
Colorants pour bois | C09D 15/00
Compositions de revêtement imperméabilisantes à base d’huiles, de graisses ou de cires | C09D 191/00
Huiles siccatives | C09F 5/00, C09F 7/00
Siccatifs, p.ex. composés utilisables comme sécheurs | C09F 9/00
Compositions anti-oxydantes; Compositions inhibant les modifications chimiques | C09K 15/00
Substances ignifugeantes | C09K 21/00
Matériaux pour l’imprégnation de la pâte à papier | D21H 17/00, D21H 21/00
Protection d’éléments de construction, p.ex. contre les animaux nuisibles ou contre le feu | E04B 1/62
Séchage de matériaux solides, en général | F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bois | Bois naturel entier, ou produits à base de bois à l’exception de ceux fabriqués à partir de fibres, par exemple le contre-plaqué ou le bois de plaquage stratifié.
Imprégnation | Incorporation d’une substance dans les pores d’un matériau par absorption, adsorption ou pénétration, par exemple par imbibition du matériau dans une substance ou par traitement du matériau avec la substance sous pression. L’imprégnation peut être effectuée par exemple pour protéger un matériau contre les influences extérieures, tels que la décomposition par les champignons, les animaux nuisibles ou l’eau.
Coloration | Traitement d’une surface avec une peinture formulée de façon à faire pénétrer le pigment dans les pores de la surface plutôt qu’à créer un film superficiel.
Teinture | Traitement d’un matériau avec une substance colorante soluble ayant une affinité avec le matériau sur lequel elle est appliquée (au contraire de la coloration avec un pigment, qui est usuellement insoluble).
Trempage | Traitement du bois, par exemple avec de la vapeur, pour augmenter la proportion d’eau contenue.

Synonymes et mots clés

LVL | Abréviation anglaise pour les poutres de placages de bois lamellées, ou bois de plaquage stratifié (Laminated veneer lumber)

PSL | Abréviation anglaise pour les éléments longilignes de fortes sections, constitués de bandes de placages étroites et longues disposées à fils parallèles, encollées et pressées en continu (Parallel strand lumber)

LSL | Abréviation anglaise pour les poutres de placages de bois lamellées plans (en plateaux), constitués de bandes de placages étroites plus courtes que celles des PSL, disposées à fils parallèles, encollées et pressées (Laminated strand lumber)

OSB | Abréviation anglaise pour les panneaux à lamelles minces orientées (Oriented strand board)

B27K 5/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Blanchiment de la pâte de bois | D21C 9/10

B28C - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mélangeurs en général | B01F
Mélangeurs pour revêtements routiers en béton combinés avec des dispositifs de répartition | E01C 19/00
Machines pour la préparation de mélanges de matériaux d'empierrement avec du bitume | E01C 19/10

B29C - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de la pâte | A21C
Travail du chocolat | A23G
Travail du ciment, de l'argile | B28
Travail du verre | C03B
Fabrication des bougies | C11C 5/02
Fabrication du savon | C11D 13/00
Fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels | D01D, D01F
Fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché | D21J

B29D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et les appareils qui sont caractéristiques de la fabrication d’objets particuliers à partir de matières plastiques ou de substances à l’état plastique. Les objets particuliers peuvent être définis :

- selon leur structure globale, p. ex. des objets plats, creux ou de forme tubulaire;
- selon leurs caractéristiques structurelles, p. ex. pourvus de pas de vis, comportant des cannelures, des creux ou des saillies
- selon leur but, p. ex. des boutons, des éléments optiques, des pneumatiques ou des chaussures

Liens entre secteurs d'une large portée

Comme il en est pour l’ensemble de la classe B29, cette sous-classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s’il s’agit d’un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31.

B29D couvre la fabrication d’objets en matières plastiques ou similaire au plastique. Cette sous-classe est souvent liée aux domaines suivants :

- B29K, par rapport aux codes d’indexation associés à la sous-classe B29D, de façon à fournir l’information relative aux matières à mouler ou aux compositions pour renforcements, pour matières de remplissage, ou pour pièces préformées, p. ex. les inserts;
- C08, par rapport aux composés macromoléculaires organiques, qui comprennent les polysaccharides, les caoutchoucs, les composés macromoléculaires naturels, leur traitement et leur composition;
- B29C, par rapport au façonnage ou à l’assemblage des matières plastiques, au façonnage des substances à l’état plastique en général, et au post-traitement des produits façonnés;
- B29B, par rapport à la préparation ou au prétraitement des matières à façonner, à la fabrication de granulés ou de préformes, à la récupération des matières plastiques ou d’autres constituants des déchets contenant des matières plastiques;
- B32B, par rapport aux produits stratifiés (produits faits de plusieurs couches de forme plane ou non plane, p. ex. cellulaire ou en nid d’abeille);
- G02B, par rapport aux éléments optiques, caractérisés par leurs matériaux de fabrication, ainsi que les systèmes ou les appareils qui les utilisent;
- B60C, par rapport aux différents aspects des pneumatiques pour véhicules, tels que le gonflage des pneumatiques, le changement des pneumatiques, la fixation des valves à des corps élastiques gonflables en général, les dispositifs ou les agencements concernant les pneumatiques;
- A43 par rapport aux chaussures, ce qui comprend les éléments caractéristiques, les attaches ou accessoires, les machines, l’outillage, l’équipement ou les procédés pour fabriquer ou réparer les chaussures.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Fabrication de granulés | B29B 9/00
Fabrication de préformes | B29B 11/00
Fabrication de couches comprenant des renforcements fibreux parallèles utilisant des fibres de grande longueur, ou des fibres continues | B29C 70/20
Raccordement des valves aux corps gonflables élastiques | B60C 29/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cols en matière plastique | A41B 3/16
Sièges ou couvercles en matière plastique pour toutes sortes de cuvettes de cabinets | A47K 13/02
Fabrication d’anneaux en fils métalliques | B21F 37/00
Machines, dispositifs ou procédés pour meuler ou pour polir des éléments optiques | B24B
Conditionnement ou traitement physique de la matière à façonner | B29B 13/00
Prétraitement de la matière à façonner, p.ex. des agents de renforcement, des charges ou des inserts | B29B 15/00
Chauffage ou durcissement, p.ex. réticulation, des matières plastiques; Appareils à cet effet, p.ex. appareils de vulcanisation | B29C 35/02
Procédés ou appareils pour la fabrication des produits stratifiés; Traitement des couches ou des produits stratifiés | B32B 37/00, B32B 41/00
Moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments en vue de leur montage ou de leur démontage | B60B 30/00
Structure des pneumatiques ou des éléments de ceux-ci | B60C
Étanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques | B65D 53/00
Tissus, méthodes de tissage et métiers à tisser | D03D
Fabrication des filets par nouage de matériaux filamenteux, fabrication des tapis ou tapisseries à points noués, nouage non prévu ailleurs | D04G
Casques de protection en matière plastique ou blindages de tête en matière plastique | F41H 1/08
Courroies de transmission en matière plastique avec renforcements liés par la matière plastique | F16G 1/16
Courroies en V en matière plastique avec renforcements liés par la matière plastique | F16G 5/14
Essai des pneumatiques de véhicules à roues | G01M 17/02
Éléments, systèmes ou appareils optiques | G02B
Lunettes; Lunettes de soleil ou lunettes protectrices dans la mesure où leurs caractéristiques sont les mêmes que celles des lunettes; Lentilles de contact | G02C
Coussinets en plastique d’horloges ou de montres | G04B 31/016
Enregistrement de l’information basé sur un mouvement relatif entre le support d’enregistrement et le transducteur, ce dernier produisant directement la modulation dans la piste d’enregistrement ou étant directement actionné par la modulation enregistrée sur la piste | G11B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p. ex. dans la sous-classe B29C;

Le classement selon la fabrication d’objets particuliers de la sous-classe B29D est limité:

aux aspects caractéristiques pour la fabrication d’un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou B29C;

aux opérations combinées de fabrication d’un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C

Un produit en soi n’est pas classé dans la présente classe. Cependant, si un produit est caractérisé par son mode de production et non pas, par sa structure ou sa composition, le procédé de production est classé dans la présente classe.

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d’ajouter les codes d’indexation de la sous-classe B29K.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Palier | Dispositif de plastique permettant un mouvement relatif limité entre deux ou plusieurs éléments, ce mouvement étant typiquement un mouvement de rotation ou linéaire.
Bague | Mince manchon de plastique ou revêtement tubulaire servant de palier ou de guide.
Support d’enregistrement | Un corps, tel qu’un cylindre, un disque, une carte, une bande ou un fil, capable de conserver l’information en permanence et qui peut être "lu" par un élément sensible, le support d’enregistrement et l’élément sensible étant en mouvement relatif l’un par rapport à l’autre.

B29D 35/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Fabrication de chaussures

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le classement est effectué dans le présent groupe si la technique de moulage présente un intérêt.

L’assemblage des différentes parties de chaussures par réunion mécanique est classé dans la sous-classe A43D, p. ex. par collage des parties de la chaussure A43D 25/00.

B32B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits stratifiés comportant plusieurs sortes de matériaux;

Les produits stratifiés non caractérisés par l'utilisation d'un type déterminé de matériau;

Les produits similaires à un produit stratifié comportant uniquement un matériau sous forme de feuille ou de grille enrobée dans la masse d'une matière plastique ou d'une substance aux propriétés physiques analogues, laquelle masse pénètre la dite feuille ou grille et en recouvre les deux faces, p.ex. de manière à ce que ladite feuille ou grille renforce la matière plastique, à condition toutefois que la feuille ou la grille ainsi enrobée occupe pratiquement toute la zone couverte par le produit, soit d'une manière continue, soit sous forme d'assemblage; la feuille ou la grille peut donc être un tissu ou une série de tiges reliées par des fils transversaux;

Les procédés ou les appareils utilisés pour la fabrication de produits stratifiés;

Les procédés ou les appareils utilisés pour le traitement des couches ou des produits stratifiés, ce traitement pouvant être préalable ou consécutif à la fabrication.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le classement des produits stratifiés est prévu à divers endroits de CIB, la plupart se limitant à un type particulier de matériau; Cependant, afin que la présente sous-classe constitue une base de recherche complète pour ce qui concerne les produits stratifiés, tout produit stratifié divulguant des informations utiles et pertinentes sera classé dans cette sous-classe même s'il est aussi classé dans d'autres classes.

Cependant, cette sous-classe ne couvre pas

- les procédés ou les appareils utilisés pour la fabrication ou le traitement d'un produit, ou en rapport avec ces opérations, lorsque ces procédés ou appareils peuvent être classés en totalité dans une seule autre classe de procédés ou d'appareils auxquels ils sont destinés, p.ex. B05, B29, B44D, C08J, C09J, C23
- les compositions, leur préparation ou leur traitement, sauf s'ils sont par essence restreints à des produits stratifiés et s'ils ne peuvent être classés en totalité dans une autre classe sans ignorer cette restriction

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les configurations de métal gravé à la surface des cartes de circuits imprimés | H05K 1/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes B32B 1/00 à B32B 33/00, à chaque niveau de subdivision, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée.

Dans les groupes B32B 9/00 à B32B 29/00, "substance spécifique" désigne l'une ou l'autre des substances spécifiées à condition qu'elles soient toutes couvertes par un seul et même groupe principal

Les produits stratifiés sont classés dans les groupes B32B 37/00 ou B32B 38/00 s'ils ne sont pas caractérisés par leur structure ou leur composition

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Adhésif | désigne une substance introduite uniquement dans le but de coller, quel que soit son état ou son procédé d'application.
Stratification | désigne l'action qui consiste à combiner une couche de base formée d'une feuille (p.ex. tissus) ou d'une grille (p.ex. une série de tiges reliées par des fils transversaux) à une masse de plastique, ou autre substance similaire, de manière à ce que cette masse entoure ou enserre la couche de base (p.ex. recouvre les deux faces opposées de la couche) par recouvrement ou pénétration de ladite couche.
Stratification partielle | stratification où une couche ne recouvre pas complètement la surface d'une autre couche
Couche | une feuille, bande ou tout autre élément d'épaisseur relativement faible par rapport à ses autres dimensions, qui existe, en conjonction avec au moins une autre couche, dans un produit, soit qu'elle y préexistait, p.ex. en tant que feuille ou bande séparée, soit qu'elle ait été formée pendant la fabrication même du produit stratifié. Cette couche peut être ou non de nature homogène ou cohésive; elle peut être faite d'un assemblage de fibres ou de morceaux; elle peut être discontinue, p.ex. à claire-voie, en nid d'abeilles ou en forme d'armature; elle peut être en contact total ou non avec la couche adjacente, p.ex. comme lorsqu'une couche ondulée jouxte une couche plate.
Produit stratifié: | produit comportant au moins deux couches liées entre elles. L'expression "lié" doit être interprétée de façon extensive de manière à inclure toutes les méthodes d'assemblage de couches, p.ex. couture, piqûre, collage, clouage, assemblage à queue d'aronde ou en faisant intervenir un adhésif ou un support recouvert d'adhésif. Le produit stratifié peut constituer un stade intermédiaire de la fabrication d'un objet qui n'est pas stratifié sous sa forme finale, p.ex. un panneau comportant une couche protectrice qui sera retirée quand le panneau occupera sa position d'utilisation. Les couches peuvent avoir été formées au préalable ou être réalisées sur place sur un support existant; elles peuvent être constituées par un matériau solide cohérent, y compris ceux du genre nid d'abeilles ou autres matériaux cellulaires, ou bien par des matériaux solides discontinus tels qu'un assemblage de brins, de rubans, de fibres, de carreaux ou tout autre système analogue;
Couche filamenteuse | couche constituée de fils ou filaments quelle qu'en soit la nature (p.ex. des fils métalliques) de longueur pratiquement illimitée, ordonnés et solidaires les uns des autres; elle peut être tissée, tricotée, tressée, ou formée de fils croisés ou côte à côte et liés ensemble.
Couche fibreuse | assemblage désordonné de fibres ou de filaments, généralement de longueur réduite, p.ex feutre, molleton; les fibres peuvent être ou non imbriquées ou liées, p.ex par un adhésif.
Couche particulaire | couche composée de nombreuses particules séparées, p.ex copeaux, fibres très courtes, poudre

B41L - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques | H04N

B41M 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants en soi | C09B

B41M 5/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés dans lesquels le courant est transformé en un motif thermique pour obtenir un transfert vers une feuille réceptrice | B41M 5/382

B41M 5/40 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Feuilles d'enregistrement caractérisées par les revêtements utilisés pour améliorer la réceptivité aux encres, aux colorants ou aux pigments, p.ex. pour jet d'encre ou pour l'enregistrement par transfert thermique de colorants | B41M 5/50

B42D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits finaux et intermédiaires spécifiques aux procédés de reliure, y compris

- les produits reliés, en particulier les livres, obtenus en reliant les corps des ouvrages aux couvertures,
- les couvertures de livres ou les cartons pour reliures adaptés à l’obtention de produits reliés,
- les feuillets mobiles modifiés pour la reliure ;

Les produits finaux et intermédiaires spécifiques à d’autres procédés pour associer des feuilles imprimées, des cahiers ou des bandes, p. ex. les procédés d’insertion d’encarts, y compris

- les feuilles réunies sans reliure pour former des liasses ou blocs,
- les journaux ou similaires,
- les encarts, p. ex. imprimés séparément, pour être insérés dans un produit principal ou imprimé ;

Les imprimés de format spécial, c. à d. la sélection, la disposition ou la forme du substrat, ou le style, c. à d. la sélection ou la disposition des signes, y compris :

- les livres, formulaires ou documents de comptabilité, y compris les dispositions de report ou de transfert d’écritures d’une page à l’autre,
- les cartes postales et les cartes de vœux, les menus, les cartes professionnelles et similaires,
- les cartes-lettres ou feuilles au format lettre
- les cartes d’identité, de crédit, cartes bancaires ou cartes similaires renfermant des informations,
- les autres imprimés de format ou style particulier non prévus par ailleurs ;

Les dispositifs particuliers utilisés avec les produits ou imprimés ci-dessus, y compris

- les signets, les index de repérage, les dispositifs pour maintenir les livres ouverts, les dispositifs pour tourner les pages,
- les dispositifs de report ou de transfert d’écritures comptables d’une page à l’autre,
- les dispositifs de suspension ou d’accrochage des livres, journaux ou similaires,
- les autres dispositifs utilisés avec les produits ou imprimés particuliers couverts par la présente sous-classe et non prévus par ailleurs ;

Appareils à bande mobile pour écrire ou lire.

Liens entre secteurs d'une large portée

Reliure

La sous-classe B42C couvre les procédés et appareils pour diverses étapes de la reliure, particulièrement le collationnement ou l’assemblage et la fixation permanente de feuilles ou cahiers et la préparation des bords ou des dos des feuilles ou cahiers pour reliure, y compris le corps de l’ouvrage ainsi obtenu. B42C couvre également les procédés et appareils servant à l’emboîtage pour reliure.

Le groupe principal B42B 7/00 couvre les procédés et appareils servant à la fixation permanente d’objets, p. ex. des sections de cartes géographiques, à des feuilles, permettant d’obtenir des pages de livre, des formulaires ou des cartes en plusieurs parties.

Les procédés et appareils pour la fixation permanente de feuilles, mains de papier ou cahiers, couverts par B42B, et pour la confection de brochures, de blocs ou de liasses de formulaires à partir de plusieurs bandes de papier, couverts par B42C 3/00, permettent généralement d’obtenir les blocs ou liasses de formulaires couverts par B42D 5/00.

Repérage ; Classeurs

Les moyens de repérage dans les livres ou autres produits reliés, de feuilles, feuillets mobiles ou encarts, ou de dispositifs de signets ou pour tourner les pages, sont couverts par le groupe principal B42F 21/00.

Les couvertures de livre ou les dispositifs de suspension ou d’accrochage de livres, journaux ou autres, couverts par la sous-classe B42D, sont prévus pour un ou plusieurs ouvrages, particulièrement les livres, les journaux ou autres, tandis que les classeurs, y compris les classeurs suspendus, de la sous-classe B42F, sont prévus pour des ouvrages où chaque ouvrage peut être inséré et extrait individuellement.

Supports de livres

Le mobilier de rangement ou de support de livres, documents, formulaires ou similaires, est couvert par la sous-classe A47B, ou par le groupe principal B42F, si ce mobilier est particulièrement adapté au classement de fiches. Les appuis-livres ou serre-livres sont également couverts par la sous-classe A47B et, en tant que dispositifs utilisés avec des livres ou autres imprimés, ne sont pas couverts par la sous-classe B42D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les moyens de repérage dans les livres ; les onglets de repérage sur les feuilles | B42F 21/00

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle :

Lutrins ; aigles ; pupitres | A47B 19/00
Chevalets de lecture : appuis-livres | A47B 23/00
Appuis ou supports pour maintenir les cahiers, ardoises ou similaires associés aux bancs ou tables d’école | A47B 41/06
Meubles à tiroir, étagères ou rayonnages spécialement conçus pour enfermer des livres, documents, formulaires ou similaires | A47B 63/00
Etagères à livres ; accessoires spécialement conçus pour le stockage des livres, p. ex. serre-livres | A47B 65/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fixation permanente de feuilles, mains de papier ou cahiers, ou fixation permanente d’objets, p. ex. sections de cartes géographiques, à des feuilles, mains de papier ou cahiers | B42B
Reliure | B42C
Feuilles assemblées temporairement ; classeurs, fiches, moyens de repérage | B42F

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

reliure | le fait d’assembler le corps d’un ouvrage avec sa couverture pour obtenir un produit relié. En général, l’assemblage est permanent et le corps de l’ouvrage est un bloc de livre constitué d’un ensemble de feuilles, mains de papier ou cahiers imprimés, qui sont des feuillets volants ou des feuillets déjà fixés de façon permanente les uns aux autres, la couverture étant un emboîtage avec un dos et le produit relié étant un livre.
imprimés | objets comportant des signes, qui produisent des impressions intellectuelles ou esthétiques par un procédé graphique. En général, les objets sont des matériaux plans, les signes sont des caractères, des dessins ou des motifs, et les procédés graphiques sont notamment l’imprimerie, le marquage, la reprographie, la copie ou la décalcomanie.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets, l’expression/le mot « emboîtement » est souvent utilisé comme synonyme de « reliure », mot utilisé dans le schéma de classification de la présente sous-classe.

B42D 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Livres d’images ayant en plus des effets de jouet | A63H 33/38
Matériel éducatif ou de démonstration, p. ex. livres relatifs à l’enseignement des langues étrangères | G09B, G09B 19/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pochettes plates d’allumettes | A24F 27/12
Emboîtage | B42C 11/00
Réfection de la reliure des livres | B42C 17/00
Conversion de classeurs en reliures permanentes de classeurs | B42F 13/42

B42D 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Tous types de couvertures de livres : couvertures rigides et souples et leurs détails, p. ex. charnières, serrures ou fermetures, ou couvertures de protection permanentes ;

Couvertures de livres combinées avec d’autres objets, p. ex. avec des marqueurs de colonnes, des indicateurs de lignes ou de chapitres ou des moyens pour maintenir les livres ouverts ;

Dispositifs particuliers pour utilisation avec les couvertures de livres, p. ex. dispositifs pour protéger ou renforcer les bords ou coins des couvertures de livres ;

Accessoires pour couvertures de livres ou livres non prévus ailleurs, spécialement adaptés à ce type d’utilisation ou pour assemblage détachable, p. ex. jaquettes ou couvertures de protection de livres.

Liens entre secteurs d'une large portée

Classeurs

Les classeurs couverts par B42F 7/00 - B42F 15/00 peuvent inclure les détails de couvertures similaires aux détails des couvertures de livres, p. ex. les dispositifs de protection des bords ou des coins. Tandis que les couvertures de livres sont fixées en permanence au corps des ouvrages, les classeurs servent à rassembler des ensembles de papiers, feuilles, cartes ou des papiers, feuilles et cartes à l’unité, de telle manière que chacun de ces papiers, feuilles ou cartes peut être inséré dans et extrait individuellement hors du classeur. Par conséquent, les groupes B42F indiquent avant tout les endroits de classement des couvertures particulièrement adaptées aux classeurs, p. ex. les languettes de couverture extensibles permettant d’adapter les reliures de feuillets indépendants en fonction de l’épaisseur du corps de l’ouvrage attaché, en B42F 13/38 ou les couvertures à dos serrant de B42F 9/00.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Confection de couvertures de livres | B42C 7/00
Mise des livres sous jaquette | B42C 15/00
Couvertures à dos serrant pour classeurs | B42F 9/00
Languettes de couverture extensibles de classeurs pourvus de moyens coopérant avec des perforations ou des fentes | B42F 13/38
Dos ou éléments analogues pour classeurs suspendus | B42F 15/04

B42D 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de fixation permanente de feuilles de feuilles, p. ex. pour former des liasses ou des blocs | B42B
Confection de blocs ou de liasses de formulaires à partir de plusieurs bandes de papier | B42C 3/00

B42D 5/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Formulaires de comptabilité | B42D 12/02

B42D 5/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils spéciaux pour imprimer des calendriers | B41F 17/04

B42D 9/00 - Définition

Liens entre secteurs d'une large portée

Une pluralité ou un ensemble de signets en forme d’onglets, prévus pour être associés à différentes pages d’un livre, sont considérés comme un moyen de repérage couvert par B42F 21/00.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Chevalets de lecture ou appuis-livres caractérisés par leur association avec des dispositifs pour tourner les pages ou autres dispositifs auxiliaires | A47B 23/06
Dispositifs pour maintenir les livres ouverts combinés avec des couvertures de livres | B42D 3/16

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanismes d’impression ou de marquage sélectif, p. ex. imprimantes à jet d’encre, imprimantes thermiques, pour l’impression de haut en bas des surfaces planes, p. ex. de livres | B41J 3/28

B42D 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Feuilles mobiles modifiées pour assemblage temporaire | B42F 3/00

B42D 15/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels le présent groupe principal est résiduel :

Cartes de jeux de cartes ; Formes particulières de cartes | A63F 1/02
Formulaires ou systèmes de comptabilité | B42D 12/00
Feuilles assemblées temporairement ; Parties des feuilles conçues pour être assemblées ; Feuilles et objets assemblés temporairement ; Moyens pour les assembler | B42F 1/00, B42F 5/00
Papiers valeurs ou billets de banque caractérisés par des effets de couleur | B42D 25/29, B42D 25/30
Cartes, plans, graphiques, tracés, p. ex. tracés de routes | G09B 29/00
Pancartes en carton ou similaires faites d'un matériau pliable ou souple | G09F 1/00
Etiquettes, fiches ou moyens similaires d'identification ou d'indication ; Sceaux ; Timbres poste ou timbres analogues | G09F 3/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fixation permanente d'objets, p. ex. des sections de cartes géographiques, à des feuilles | B42B 7/00

B42D 15/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enveloppes | B65D 27/00

B42D 15/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Impression de papiers-valeurs | B41M 3/14
Machines ou appareils pour estamper des motifs décoratifs ou des marques | B44B 5/00
Agents, ajoutés à la pâte ou appliqués avec un matériau d’imprégnation ou de couchage du papier, facilitant un test d’authenticité ou empêchant une modification frauduleuse, p. ex. pour les papiers-valeurs | D21H 21/40
Grilles de diffraction optiques | G02B 5/18
Hologrammes utilisés comme éléments optiques | G02B 5/32
Reconnaissance de caractères ou de formes, p. ex. d’empreintes digitales | G06K 9/00
Tests spécialement adaptés à vérification de l’identité ou de l’authenticité d’un papier-monnaie ou de papiers de valeur analogues | G07D 7/00
Appareils d’enregistrement en général | G11B 23/00

B42D 19/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Appareils de copie en plusieurs exemplaires au moyen de couches sensibles à la pression | B41L 5/00
Appareils adaptés à, ou incorporés dans les caisses enregistreuses | G07G

B42D 25/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les procédés d'impression pour des éléments d'identification ou de sécurité | B41M 3/14

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines ou appareils pour estamper des motifs décoratifs ou des marques | B44B 5/00
Agents, ajoutés à la pâte ou appliqués avec des matériaux d'imprégnation ou de revêtement du papier, facilitant un test d'authenticité ou empêchant une modification frauduleuse, p. ex. pour papier de sûreté | D21H 21/40
Grilles de diffraction | G02B 5/18
Hologrammes utilisés comme éléments optiques | G02B 5/32
Holographie | G03H
Lecture ou reconnaissance de caractères ou de formes, p. ex. d'empreintes digitales | G06K 9/00
Vérification spécialement adaptée à la détermination de l'identité ou l'authenticité d'un papier monnaie ou de papiers de valeur analogues | G07D 7/00
Supports d'enregistrement en général | G11B 23/00

B42D 25/25 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les appareils pour imprimer et débiter les tickets | G07B

B42D 25/305 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les supports d'enregistrement pour utilisation avec des machines et avec au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques | G06K 19/00

B42D 25/41 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le marquage par enlèvement de matière en utilisant un rayonnement électromagnétique | B42D 25/435

B42D 25/415 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le marquage par enlèvement de matière en utilisant des moyens chimiques | B42D 25/445

B44B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les machines ou appareils d’artistes équipés d’outils ou de supports de l’ouvrage, susceptibles d’être déplacés selon les trois dimensions pour produire individuellement des formes ou sculptures,

Les machines ou appareils d’artistes équipés d’outils ou de supports de l’ouvrage, susceptibles d’être déplacés grosso modo selon deux dimensions, pour ciseler, graver ou guillocher des motifs ou des marques peu profondes,

Les machines ou appareils pour estamper des motifs décoratifs ou des marques,

Les machines, appareils ou outils à main pour pyrograver,

Les machines ou appareils pour incruster des éléments décoratifs,

Les outils à main d’artistes, pour sculpter, pétrir, ciseler, graver, guillocher ou estamper et leurs accessoires.

Liens entre secteurs d'une large portée

Il est important de tenir compte du fait que la classe B44 couvre tout appareil, machine, outil ou procédé destiné à produire un effet ou une marque visible à l’œil nu, pour autant qu’un tel appareil, machine, outil ou procédé ne soit pas prévu ailleurs.

Lien général avec la classe B41

Les sous-classes B41C et B41D couvrent les procédés et les appareils pour la reproduction de surfaces d’impression; les sous-classes B41F, B41J, B41K et B41M couvrent le travail en relief combiné avec l’application d’encre, les presses d’imprimerie et les machines d’estampage sélectif.

Lien général avec les sous-classes B44C, B44D et B44F

La sous-classe B44C couvre, en B44C 1/00 et B44C 3/00, les procédés pour la production d’effets décoratifs sur des surfaces ou pour la réalisation de structures ornementales, p.ex. par enlèvement superficiel de matière, p.ex. par gravure, par estampage ou cintrage, par pyrogravure et par réunion d’éléments ornementaux afin de créer des mosaïques ou des plateaux en mosaïque, et, en B44C 5/00, des procédés pour la réalisation d’objets décoratifs particuliers.

La sous-classe B44D couvre les accessoires et les instruments d’artistes utilisés dans les opérations de peinture ou de dessin artistique, tels que le matériel ou l’appareillage pour retirer la peinture sèche des surfaces, p.ex. par grattage ou brûlage ; cette sous-classe couvre également le traitement des surfaces pour obtenir des effets ou des finis de surface artistiques ainsi que les traitements pour préserver les peintures.

La sous-classe B44F couvre les dessins ou peintures particuliers, p.ex. des dessins imitant des mosaïques.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Travail mécanique ou traitement des tôles, tubes, barres ou profilés métalliques sans enlèvement substantiel de matière | B21D
Marquage ou gravure spécialement conçu pour le traitement d’objets métalliques particuliers ou pour obtenir des effets ou des résultats particuliers sur des objets métalliques par action d’une forte concentration de courant électrique | B23H 9/06
Systèmes ou dispositifs de commande pour le copiage direct à partir d’un modèle ou d’un gabarit | B23Q 35/00
Façonnage de surface des matières plastiques ou des substances à l’état plastique par des moyens mécaniques, p.ex. par pressage ; Appareils à cet effet | B29C 59/02
Gaufrage du papier ou du carton, y compris lorsque le gaufrage est combinée avec une stratification | B31F 1/07
Préparation par gravure de la forme ou du cliché dans les procédés de fabrication ou de reproduction des surfaces d’impression | B41C 1/02
Préparation par repoussage, p.ex. à la machine à écrire, de la forme ou du cliché dans les procédés de fabrication ou de reproduction des surfaces d’impression | B41C 1/08
Machines ou presses à imprimer pour effectuer des opérations d’impression en combinaison avec du travail en relief | B41F 19/02
Machines à écrire ou mécanismes d’impression sélectif pour estampage | B41J 3/38
Timbres, appareils ou dispositifs de timbrage ou de numérotage pour le timbrage en creux ou offset | B41K 1/30
Timbres, appareils ou dispositifs de timbrage ou de numérotage pour le timbrage en relief | B41K 3/14
Timbres, appareils ou dispositifs de timbrage ou de numérotage pour déformer ou perforer le matériau à timbrer | B41K 3/36
Machines ou dispositifs de travail du cuir pour la décoration, la réalisation de dessins ou l’impression à sec, p.ex. estampage, gaufrage | C14B 1/56
Réalisation par traitement mécanique de dessins ou de modèles sur les fourrures | C14B 15/12
Outils à main spécialement adaptés au traitement des peaux ou du cuir | C14B 19/00
Exposition et appareillage prévu à cet effet pour la production par voie photomécanique de surfaces texturées, p.ex. pour l’impression, pour le traitement de dispositifs semi-conducteurs | G03F 7/20

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail du bois par combustion ou par carbonisation, p.ex. par découpage au fil chaud | B27M 1/06
Impression combinée avec le repoussage dans les procédés d’encrage et impression avec une forme d’impression | B41M 1/24
Réalisation d’effets décoratifs ; mosaïques ; marqueterie ; pose de papiers peints | B44C
Procédés de réalisation d’effets décoratifs par réunion d’éléments ornementaux sur un support, p.ex. mosaïques | B44C 1/28
Procédés de réalisation d’effets décoratifs par assemblage d’éléments ornementaux sur des cadres, p.ex. plateaux en mosaïque | B44C 3/12
Procédés pour la réalisation d’objets décoratifs particuliers | B44C 5/00
Dessins imitant des mosaïques ou de la marqueterie | B44F 11/04

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Arts décoratifs | Techniques artisanales ou artistiques dotant un objet d’effets ou de marques destinés à être appréciés par l’œil. Ces techniques comprennent, par exemple, la sculpture, le ciselage, la gravure, le guillochage, l’estampage et la marqueterie
Travaux d’art | Opérations réalisées par un artisan ou un artiste pour doter un objet d’effets ou de marques destinés à être appréciés par l’œil. Des exemples de tels travaux d’art sont la sculpture, le ciselage, la gravure, le guillochage, l’estampage et la marqueterie.

B44F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dessins ou peintures produits en créant un effet ou une marque visible à l’œil. Les dessins sont des agencements ou motifs d’éléments ou de caractéristiques d’une œuvre artistique ou décorative, p.ex. un motif décoratif. Les peintures sont des représentations visuelles ou des images d’un sujet ou d’une scène (p.ex. une personne, un objet ou un paysage) projetées, peintes, dessinées, ou autrement produites sur une surface. Les dessins ou peintures sont considérés comme étant particuliers si les techniques utilisées pour créer les motifs ou images apportent un effet spécial ou si les caractéristiques elles-mêmes des motifs ou des images créent un effet spécial. Cette sous-classe couvre particulièrement:

- Dessins ou peintures caractérisés par des effets de lumière particuliers ou inhabituels p.ex. produits par la lumière réfléchie ou transmise ou caractérisés par des effets de couleur;
- Dessins caractérisés par les contours ou par des zones irrégulières, p.ex. des marbrures;
- Dessins en perspective, dessins imitant des modèles naturels ou des œuvres artistiques

Cette sous-classe couvre aussi les procédés pour créer les dessins ou peintures qui ne sont pas expressément prévus ailleurs. Par exemple, B05D 5/00 couvre les procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir des effets, finis ou des structures de surface particuliers, et B44C 1/00 couvre les procédés non expressément prévus ailleurs dans la CIB pour la production d’effets décoratifs sur des surfaces.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre la sous-classe B44F et les sous-classes B44B, B44C et B44D.

B44B couvre les machines, appareils et outils pour les travaux d’art; B44C couvre les procédés pour la production d’effets décoratifs; B44D couvre les procédés pour la peinture ou le dessin artistique de même que les accessoires ou instruments utilisés dans les opérations de peinture ou de dessin artistique.

Les objets avec des dessins particuliers sont couverts par les endroits appropriés où sont classés les objets en soi. D21H 27/02 couvre le papier avec des dessins et D21H 19/66 couvre le papier couché ayant un effet visuel particulier. D’autres exemples typiques d’objets sont : les revêtements de sol en E04F 15/02, les revêtements pour murs ou plafonds en E04F 13/08, les étiquettes en G09F 3/00. Des objets spécifiques qui créent des effets de lumière particuliers ou inhabituels se trouvent par exemple en G09F 19/12, qui couvre les moyens de publicité ou de présentation utilisant des effets optiques particuliers. F21V couvre les abat-jours, les verres de protection ou les filtres de lumière pour les sources lumineuses, p.ex. les filtres de lumière pour imiter la lumière du jour en F21V 9/02. F21S 10/00 couvre les dispositifs ou systèmes d’éclairage produisant un effet d’éclairage variable.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Moyens de publicité ou de présentation utilisant des effets optiques particuliers | G09F 19/12
Papier couché caractérisé par un effet visuel particulier, p.ex. avec des dessins, texturé | D21H 19/66
Papier avec des dessins | D21H 27/02

Entrées par rapport auxquelles la présente sous-classe est résiduelle:

Procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir des effets, finis ou des structures de surface particuliers | B05D 5/00
Procédés non expressément prévus ailleurs pour la production d’effets décoratifs sur des surfaces | B44C 1/00
Traitement des surfaces pour obtenir des effets ou des finis de surface artistiques | B44D 5/00
Production de motifs ou de dessins sur tissus | D06C 23/00
Décoration des textiles | D06Q 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines ou appareil d’artistes équipés d’outils ou de supports de l’ouvrage, susceptibles d’être déplacés grosso modo selon deux dimensions, pour ciseler, graver ou guillocher des motifs ou des marques peu profondes | B44B 3/00
Machines ou appareils pour estamper des motifs décoratifs ou des marques, p.ex. pour la frappe de monnaie | B44B 5/00
Outils à main d’artistes, pour sculpter, pétrir, ciseler, graver, guillocher ou estamper; Leurs accessoires | B44B 11/00
Traitement de surface du verre, autre que sous forme de fibres ou de filaments, p.ex. par attaque chimique, par revêtement, par des procédés mécaniques, par diffusion d’ions ou de métaux en surface, ou autres traitement de surface du verre | C03C 15/00-C03C 23/00
Abat-jour pour les sources lumineuses; Garnitures pour carcasses; Abat-jour sans carcasse | F21V 1/14
Globes; Vasques; Verres de protection | F21V 3/00
Filtres de lumière pour imiter la lumière du jour | F21V 9/02
Dispositifs ou systèmes d’éclairage produisant un effet d’éclairage variable | F21S 10/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Dessin | Agencement ou motifs d’éléments ou de caractéristiques d’une œuvre artistique ou décorative, particulièrement pour produire un effet visible à l’œil, p.ex. un motif décoratif
Peinture | Représentations visuelles ou images de sujets ou de scène (p.ex. une personne, un objet ou un paysage) projetées, peintes, dessinées, ou autrement produites sur une surface

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "dessin", "motif décoratif", "œuvre décorative", "œuvre artistique" et "modèle décoratif" sont souvent utilisés comme synonymes. Ces mots peuvent aussi être utilisés comme mot-clé.

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "peinture", "image", "représentation visuelle", "photographie" et "dessin artistique" sont souvent utilisés comme synonymes. Ces mots peuvent aussi être utilisés comme mot-clé.

B44F 5/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Dessins imitant des modèles naturels | B44F 9/00
Dessins imitant des œuvres artistiques | B44F 11/00

B60B - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Roues de patins à roulettes | A63C 17/22

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils en général | B25
Outils pour monter les pneus | B60C 25/00
Assemblage des blocs incluant une roue aux véhicules à moteur ou aux remorques pendant la fabrication, p.ex. l'assemblage | B62D 65/12

B60J 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Toits amovibles | B60J 7/00
Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement | B60R 13/01
Capots pour wagons de marchandises ou objets similaires | B61D 39/00
Capotes ou pare-brise pour voitures d'enfants ou poussettes | B62B 9/14
Housses pour selles de cycles | B62J 1/18
Housses pour cycles non en service | B62J 19/00
Accessoires de protection contre les intempéries pour side-cars | B62K 27/16
Garde-boue ou protecteurs de roue pour les voitures d'enfants ou les poussettes | B62B 9/16

B60K - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Montages élastiques en soi | F16F

B60K 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00

B60K 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00

B60K 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00

B60K 6/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00

B60K 6/42 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Du type à assistance moteur | VEH du type parallèle dans lesquels le moteur-générateur assiste uniquement le moteur à combustion et ne peut entraîner seul les roues. Exemple: le moteur-générateur est relié mécaniquement au moteur à combustion. Il n'y a aucun embrayage ou engrenage différentiel entre le moteur-générateur et le moteur à combustion. Ce dernier est relié mécaniquement aux roues.
Du type à commutation série-parallèle | VEH du type série-parallèle, dans lesquels le mode peut être commuté entre le mode série et le mode parallèle. Exemple: le moteur à combustion est relié directement à un premier moteur-générateur. Un deuxième moteur-générateur est relié mécaniquement aux roues et un embrayage se trouve entre les deux moteurs-générateurs. En mode série, l'embrayage va être désaccouplé et le deuxième moteur-générateur va entraîner les roues grâce au courant électrique produit par le premier moteur-générateur. En mode parallèle, l'embrayage va être mis en prise et le moteur à combustion va entraîner directement les roues avec ou sans l'assistance des moteurs-générateurs.
Du type à distribution électrique | VEH du type série-parallèle, dans lesquels la puissance du moteur à combustion est répartie, au moyen d'un premier moteur-générateur spécifique du type à double rotor, en puissance mécanique pour entraîner les roues et en courant électrique pour entraîner un deuxième moteur-générateur relié soit aux roues, soit au moteur à combustion. Le circuit du flux d'énergie en mode série est établi lorsque le deuxième moteur-générateur est entraîné par le courant électrique produit par le premier moteur-générateur, tandis que le circuit du flux d'énergie en mode parallèle est établi lorsque les roues sont entraînées à la fois par le moteur à combustion et par le deuxième moteur-générateur. Les courants des moteurs-générateurs sont régulés pour déterminer le circuit du flux d'énergie à travers les ensembles d'entraînement. Exemple: l'arbre du moteur à combustion est relié mécaniquement au rotor intérieur d'un moteur-générateur du type à double rotor. Le rotor extérieur de ce dernier est relié au deuxième moteur-générateur, lequel est relié à l'arbre entraînant les roues.
Du type à distribution par engrenage différentiel | VEH du type série-parallèle, dans lesquels la puissance du moteur à combustion est distribuée par un engrenage différentiel, p.ex. un engrenage planétaire, au premier moteur-générateur et aux roues, et le courant électrique produit par le premier moteur-générateur sert à entraîner le deuxième moteur-générateur relié mécaniquement soit aux roues, soit au moteur à combustion. Le circuit du flux d'énergie en mode série est établi lorsque le deuxième moteur-générateur est entraîné par le courant électrique produit par le premier moteur-générateur, tandis que le circuit du flux d'énergie en mode parallèle est établi lorsque les roues sont entraînées à la fois par le moteur à combustion et par le deuxième moteur-générateur. Les courants des moteurs-générateurs sont régulés pour déterminer le circuit du flux d'énergie à travers les ensembles d'entraînement. Exemple: le moteur à combustion est relié mécaniquement à un moteur-générateur par l'intermédiaire d'un premier élément d'un engrenage différentiel. Un deuxième moteur-générateur est relié à un deuxième élément de l'engrenage différentiel. Cet engrenage différentiel relie également aux roues un moteur-générateur ou les deux moteurs-générateurs à la fois.
Du type parallèle | VEH possédant un seul moteur-générateur, dans lesquels le moteur à combustion et le moteur-générateur peuvent entraîner directement les roues. Les VEH du type parallèle dans lesquels le moteur-générateur assiste uniquement le moteur à combustion et ne peut entraîner seul les roues sont définis spécialement comme étant "du type à assistance moteur". Par conséquent, "du type parallèle" est réservé aux VEH dans lesquels le moteur-générateur peut entraîner seul les roues sans que le moteur à combustion soit relié aux roues. Exemple: il y a un seul moteur-générateur et le moteur à combustion est relié mécaniquement à ce moteur-générateur par l'intermédiaire d'un embrayage ou d'un engrenage différentiel. Le moteur-générateur est également relié mécaniquement aux roues. Le véhicule est mû électriquement par le moteur-générateur ou mécaniquement par le moteur à combustion ou par les deux combinés.
Du type série | VEH possédant au moins deux moteurs-générateurs, dans lesquels le premier moteur-générateur est relié mécaniquement pour entraîner ou freiner les roues et est alimenté par une batterie dont le courant est essentiellement produit par le deuxième moteur-générateur relié mécaniquement au moteur à combustion. Exemple: le moteur à combustion est relié mécaniquement à un moteur-générateur. Ce moteur à combustion n'est pas relié mécaniquement aux roues. Toute l'énergie de sortie du moteur à combustion est convertie en énergie électrique. Cette énergie sert à entraîner une deuxième machine électrique reliée aux roues et/ou à charger les moyens d'accumulation d'énergie. Cette deuxième machine électrique va servir de générateur lors du freinage.
Du type série-parallèle | VEH possédant au moins deux moteurs-générateurs, lesquels incorporent les fonctions du type série et du type parallèle.

B60K 6/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements particuliers des ensembles de transmission.

La nature ou le type des ensembles de transmission, p.ex. les TVC.

Les agencements à quatre roues motrices.

B60K 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00

B60K 8/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des dispositifs de commande de tels ensembles | B60K 26/00

B60L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La fourniture de puissance aux équipements auxiliaires des véhicules propulsés électriquement, p.ex. chauffage électrique ou circuits d'éclairage.

Les collecteurs de courant, leurs aménagements sur les véhicules propulsés électriquement, p.ex. les rouleaux en contact avec le câble du trolley, les pantographes ou les collecteurs de courant sur un troisième rail.

Les systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général, p.ex. freinage électrique par résistance, freinage électrique par récupération ou freinage par courants de Foucault.

La propulsion électrique par source d'énergie extérieure au véhicule ou par source d'énergie intérieure au véhicule.

La propulsion électrique des véhicules à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent.

La propulsion électrique pour véhicules à monorail, véhicules suspendus ou chemins de fer à crémaillère.

La suspension ou la lévitation magnétique pour véhicules.

Les procédés, circuits ou dispositifs pour commander la vitesse de propulsion des véhicules propulsés électriquement.

Le contrôle des paramètres de fonctionnement, p.ex. vitesse, décélération, consommation d'énergie.

Les dispositifs électriques de sécurité sur véhicules propulsés électriquement, p.ex. les dispositifs d'homme mort, les dispositifs de limitation du courant en cas de surcharge mécanique ou pour empêcher une vitesse excessive du véhicule.

Adaptation sur le véhicule de l'installation de commande à distance à partir d'un endroit fixe, à partir soit de différents endroits du véhicule, soit de différents véhicule d'un même train.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B60Lest l'endroit général de classement pour la matière concernant la propulsion des véhicules propulsés électriquement, pour la commande de la propulsion et pour collecter le courant à cet effet. Cependant, la commande conjointe de plusieurs sous-unités, l'une d'entre elles pouvant être une unité de propulsion électrique, et la matière concernant la commande des véhicules hybrides comportant un moteur à combustion et un moteur électrique sont couvertes par la sous-classe B60W La matière additionnelle concernant l'agencement ou le montage des unités de propulsion électrique, des transmissions électriques ou des entraînements auxiliaires sur les véhicules sont couverts par la sous-classe B60K Des cycles par moteur électrique sont couverts par la sous-classe B62M

La sous-classe B60Lest également l'endroit de classement axé sur l'application approprié pour la matière concernant les systèmes de freinage électrodynamique ou dynamo-électrique pour véhicules. Les endroits axés sur la fonction pour de tels systèmes de freinage sont les sous-classes H02Ket H02P

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Circuits électriques pour le couplage de véhicules | B60D 1/62
Chauffage électrique pour les véhicules | B60H 1/00
Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques dans les véhicules | B60K 1/00
Agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides | B60K 6/00
Agencement ou montage des transmissions électriques sur les véhicules | B60K 17/12, B60K 17/14
Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général | B60Q
Dispositifs entraînés par moteur venant en contact avec le sol pour manœuvrer le véhicule | B60S 9/205
Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents, y compris la commande des ensembles de propulsion électrique | B60W 10/00
Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides | B60W 20/00
Prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules ferroviaires | B61C 15/08
Machines dynamo-électriques, p.ex. freins | H02K, H02K 49/00
Démarrage, commande, freinage des machines électriques ou des convertisseurs en général | H02P

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Entraînements auxiliaires sur les véhicules | B60K 25/00
Lignes de courant d'alimentation en énergie pour alimenter les véhicules à traction électrique | B60M
Locomotives ou automotrices électriques | B61C 3/00
Circuits de voie ferroviaire, en général | B61L
Éclairage en général | F21, H05B
Interrupteurs en général | H01H
Dispositifs de couplage des connections conductrices de l'électricité en général | H01R
Transformation de puissance électrique | H02M
Chauffage électrique en général | H05B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Système de freinage dynamo-électrique | Une machine dynamo-électrique est un dispositif de conversion de l'énergie électrique en énergie mécanique, de l'énergie mécanique en énergie électrique ou une combinaison de ceux-ci, qui fait appel à l'induction électromagnétique. En ce qui concerne les freins, un effet de freinage peut être obtenu en convertissant l'énergie cinétique d'un véhicule en énergie électrique, pour dissipation (p.ex. dans des résistances ou comme courants de Foucault) ou accumulation (p.ex. freinage par récupération). L'énergie électrique peut également alimenter le dispositif pour le faire fonctionner en sens inverse, afin de produire un effet de freinage.
Système de freinage électro-dynamique | Machine électrique agissant en tant que frein. Le freinage est obtenu en inversant les champs électriques dans la machine, la faisant alors fonctionner comme générateur. L'utilisation de l'énergie produite, soit pour des applications utiles, soit en la dissipant sous forme thermique, ralentit le moteur-générateur et produit un effet de freinage. En tant que tel, ce terme est étroitement apparenté à un "système de freinage dynamo-électrique" (voir ci-dessus). Cependant, le terme "électrodynamique" est plus large et moins précis que le terme "dynamo-électrique". Il signifie "qui se rapporte aux actions dynamiques entre courants électriques, aux effets du magnétisme et de l'induction", et pourrait donc théoriquement recouvrir des dispositifs électriques autres que les dispositifs dynamo-électriques.
Véhicule | Ce terme est utilisé dans la sous-classe B60Ldans les deux acceptions suivantes: (1) Tout type de dispositifs (p.ex. automobiles) destinés au transport de personnes ou de biens sur des distances importantes (p.ex. entre des villes, de ou vers des complexes de bâtiments distincts) sur terre ou sur l'eau, à l'exception de ceux des types suivants: véhicules ferroviaires, navires, avions, véhicules spatiaux, véhicules à bras, bicyclettes, véhicules ou traîneaux à traction animale, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61-B64. En outre, le terme "véhicule" comprend également (i) les caractéristiques véhiculaires communes à plusieurs des types de véhicules susmentionnés et (ii) certaines caractéristiques limitées aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques. (2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large du dictionnaire. L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique.

Synonymes et mots clés

Maglev | Véhicule à lévitation magnétique

B60L 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éclairage en général | F21, H05B
Circuits pour la charge des batteries | H02J 7/00

B60L 1/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes d'éclairage électrique pour véhicules-jouets | A63H 17/28

B60L 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits électriques des voies ferrées en général | B61L 1/18
Mesures en général | G01

B60L 3/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de protection ou circuits de secours en général | H01H, H02H

B60L 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Amenée du courant électrique aux véhicules-jouets par l'intermédiaire d'une voie | A63H 18/12
Véhicules-jouets à câble de trolley aérien | A63H 19/26
Collecteurs de courant non rotatifs | H01R 41/00

B60L 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de commande des freins pour véhicules, en général | B60T
Mécanismes d'actionnement pour freins | F16D 65/14

B60L 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Amenée du courant électrique aux véhicules-jouets par l'intermédiaire d'une voie | A63H 18/12
Commande des véhicules-jouets par interaction entre les véhicules et la voie | A63H 18/16
Modèles réduits de locomotives à commande électrique | A63H 19/10
Chemins de fer-jouets électriques | A63H 19/24
Véhicules-jouets à câble de trolley aérien | A63H 19/26
Mécanismes de commande électrique pour jouets | A63H 29/22

B60L 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modèles réduits de locomotives à commande électrique | A63H 19/10
Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides | B60W 20/00

B60L 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Electro-aimants en soi | H01F 7/06
Propulsion par moteurs linéaires en soi | H02K 41/02

B60L 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prévention du patinage des roues dans les locomotives ou les autorails | B61C 15/08

B60R - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Toutes les catégories de véhicules en soi:

- qui ne sont pas explicitement couvertes par une autre sous-classe de la classe B60 ou
- qui ne sont pas structurellement limitées aux véhicules appartenant à des catégories entièrement couvertes par les sous-classes appropriées pour les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux.

Les parties ou les éléments de véhicules de type suivant qui sont soit d'application générale ou spécialement adaptés à une catégorie de véhicules propre à la présente sous-classe:

- Les dispositifs sanitaires spécialement adaptés aux véhicules, ou les modifications sur les véhicules pour adapter ces dispositifs, utilisés par les occupants à des fins sanitaires (p.ex. les toilettes, les urinoirs, les éviers).
- Les dispositions, les équipements ou les accessoires spécialement adaptés pour éviter ou réduire les blessures par impact direct aux occupants (p. ex. les coussins gonflables, les ceintures de sécurité) ou pour les protéger directement (p.ex. d'une attaque physique).
- Les dispositions, les équipements ou les accessoires spécialement adaptés pour éviter ou réduire les blessures par impact direct sur les personnes extérieures au véhicule (p. ex. les piétons).
- Les dispositions ou les dispositifs pour interdire ou signaler l'usage non autorisé des véhicules.
- Les miroirs ou les autres dispositifs optiques (p.ex. les cameras, les écrans de visualisation de la circulation) spécialement adaptés aux véhicules ou leur dispositions sur les véhicules, qui sont utilisés pendant la circulation ou la conduite des véhicules pour une assistance à la visibilité des objets extérieurs.
- les compartiments ou les dispositifs situés à l'intérieur ou à l'extérieur des véhicules qui sont destinés à contenir ou loger des objets des occupants (p.ex. les bagages, les cartes, les skis).
- Les dispositifs ou les dispositions situés à l'intérieur ou à l'extérieur des véhicules qui sont destinés à contenir des objets utilisés pour la maintenance du véhicule (p.ex. les outils, les crics).
- Les dispositifs ou les dispositions situés à l'intérieur ou à l'extérieur des véhicules pour monter des objets (p.ex. les télévisions, les miroirs de courtoisie) ou des éléments de véhicules (p.ex. les haut-parleurs) utilisés par les occupants et ayant des fonctions non essentielles pour le fonctionnement du véhicule.
- Les circuits électriques ou les circuits de fluide ou l'agencement des circuits électriques ou des circuits de fluide spécialement adaptés à l'utilisation dans les véhicules.
- Les dispositions, les dispositifs ou les équipements spécialement adaptés au graissage des véhicules.
- Les marches spécialement adaptées ou les éléments pour supporter les occupants (p. ex. les marchepieds) utilisés par les occupants qui accèdent aux véhicules ou à leurs parties extérieures.
- Les éléments extérieurs du véhicule conçus pour protéger le véhicule (p.ex. les pare-chocs) ou des parties du véhicule (p.ex. les protège radiateur) des dommages causés par l'impact avec d'autres véhicules ou objets.
- Les éléments ornementaux ou fonctionnels pour habiller l'intérieur ou l'extérieur des véhicules.
- Les éléments utilisés pour identifier les véhicules ou des parties de véhicules.
- Les dispositifs montés ou fixés sur les véhicules ou les modifications d'éléments de carrosserie, utilisés dans un but promotionnel (p.ex. les publicités).

Les éléments ou les parties de véhicules d'application générale pour des utilisations autres que celles spécifiées ci-dessus et qui ne sont pas spécialement adaptés ou limités aux véhicules qui:

- sont prévus dans une autre sous-classe de la classe (B60) pour la présente sous-classe ou
- appartiennent aux catégories de véhicules totalement couverts par les sous-classes concernant les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre B60R et les autres sous classes couvrant les dispositifs ou les équipements pour éviter des blessures aux passagers des véhicules

B60R couvre les dispositifs de sécurité ou les équipements pour prévenir ou réduire les blessures par impact direct sur les occupants d'un véhicule quand ces dispositifs sont spécifiques aux types de véhicules prévus dans la classe (B60) ou quand ils sont d'application générale (c.-à-d. utilisables sur différents types de véhicules). De plus, B60R couvre les coussins gonflables, les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules à moteur ou ferroviaires (c.-à-d. les véhicules terrestres).

B60P couvre les dispositifs de sécurité pour fixer ou arrimer les charges autres que les occupants des véhicules.

B64D (en particulier B64D 25/00) couvre les dispositifs ou les équipements de sécurité pour les aéronefs, et en particulier les ceintures de sécurité et les harnais utilisés sur les aéronefs.

B63B (en particulier B63B 23/00) et B63C (en particulier B63C 9/00) couvrent les dispositifs ou les équipements de sécurité pour les bateaux ou les navires.

A62B 35/00 couvre les ceintures ou harnais de sécurité qui ne sont pas utilisés dans les véhicules ou qui ne sont pas limités à l'utilisation dans les véhicules.

Lien entre B60R et d'autres sous classes prévues pour les compartiments, les dispositifs pour maintenir ou monter des objets sur les véhicules

B60R couvre les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets dans une position de non-utilisation quand ils sont d'application générale ou non prévus spécifiquement dans la sous-classe couvrant le type de véhicule sur lequel ils sont montés. Normalement les "objets" contenus ou montés ne sont pas la charge utile du véhicule (voir B60P) et sont limités aux objets qui sont la propriété personnelle des occupants (p.ex. les bagages, les skis ) utilisés par les occupants quand ils voyagent (p. ex. les cartes, les lampes torches) ou utilisés pour la maintenance du véhicule (p.ex. les outils, les crics). Les objets contenus ou montés peuvent être un élément essentiel ou élémentaire du véhicule du type précisé dans titre d'un groupe principal du B60R (p.ex. les miroirs, les coussins gonflables). De plus, B60R couvre aussi les dispositifs pour tenir ou monter d'autres types d'"objets" en position d'utilisation mais seulement quand les "objets" ne sont pas essentiels pour le fonctionnement du véhicule (p.ex. les garnitures de pavillon ou de toit, les radios) ou sont des composants secondaires du véhicule( p.ex. les câblages électriques pour les circuits).

D'autre sous-classes concernant les véhicules couvrent les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets quand ils sont structurellement limités à l'utilisation uniquement avec un type particulier de véhicule qui les prévoit. L'exception à cette règle s'applique quand ces éléments essentiels ou élémentaires du véhicule sont expressément prévus dans un groupe spécifique du B60R (p.ex. miroirs rétroviseurs, pare-chocs, ceintures de sécurité). D'autre sous-classes concernant les véhicules couvrent les compartiments ou les dispositifs pour contenir ou monter des objets quand ils sont destinés à loger, positionner, ou maintenir les "objets" qui sont l'élément principal distinctif essentiel ou le composant opérationnel élémentaire pour cette catégorie de véhicule (p.ex. la buse formant le rideau d'un véhicule à coussin d'air). Cependant, dans ce cas les composants opérationnels des véhicules doivent être utilisables en position de maintien ou de logement, ou facilement repositionnés de la position de rangement en position de service pour leur fonction élémentaire (p.ex. B62D 25/08 pour les compartiments moteurs, B60J 1/16 pour les fenêtres de véhicules coulissantes dans une partie non utilisée des portes, B60Q 1/05 pour les phares escamotables des véhicules) par opposition à des marchandises transportées.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Refroidissement, chauffage, ou dispositifs de ventilation pour les compartiments de stockage de nourriture des véhicules pour passagers | B60H 1/00
Réceptacles spéciaux, compartiments, ou supports pour les déchets, la nourriture, les boissons, ou les cigarettes des occupants sur les véhicules | B60N 3/00
Véhicules comportant une installation d'habitation pour des personnes (p.ex. les caravanes avec toilettes ou salle de bain) | B60P 3/32
Dispositif de sécurité pour fixer ou arrimer des charges autres que les occupants | B60P 7/06

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle :

Prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules | A62C 3/07

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Roues et essieux pour véhicules | B60B
Pneumatiques pour véhicules | B60C
Véhicules rail-route | B60F 1/00
Véhicules capables de se déplacer sur terre et sur eau | B60F 3/00
Véhicules convertibles capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents | B60F 5/00
Véhicules adaptés au transport de charges | B60P
Véhicules à coussin d'air | B60V

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Blessure par impact direct | Pour les conducteurs ou les passagers d'un véhicule, ces blessures sont dues au choc de la partie du corps d'un occupant qui heurte un élément situé dans ou faisant partie de l'habitacle logeant les passagers (p.ex. coussin gonflable actionné par pare choc protégeant spécifiquement un passager des chocs avec le volant, par opposition avec un pare choc absorbant l'énergie et protégeant le véhicule), et pour les personnes extérieures au véhicule, ces blessures sont dues au choc de la partie du corps d'une personne à l'extérieur du véhicule heurtant un composant externe du véhicule (p.ex. un filet de sécurité actionné par le pare choc prenant un piéton avant qu'il ne heurte le véhicule en vue de protéger ce piéton, par opposition à une partie de la carrosserie déformable destinée à résister au dommage venant de tout type d'impact).
Véhicule | Ce terme est utilisé dans la présente sous-classe avec deux significations: (1) toutes les sortes d'appareil (p.ex. les automobiles) destinées à transporter des personnes ou des marchandises sur des distances significatives (p.ex. entres des villes, vers ou à partir de complexes de construction séparés) sur terre, eau ou par air, à l'exception de celles qui sont strictement limitées à un seul des types ci-après: les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux. De plus, le terme "véhicule" couvre aussi (i) les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus, (ii) certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques routières ou aux tous terrains, et (iii) tous les véhicules terrestres comportant des caractéristiques spécialement adaptées à la sécurité des passagers comme les coussins gonflables, les ceintures ou harnais de sécurité. (2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large du dictionnaire. L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique.

B60R 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs en soi | G02B
Dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes | H05B 3/84

B60R 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Échelles | E06C

B60R 9/05 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Déflecteurs d'air pour toits ouvrants | B60J 7/22

B60R 9/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets spéciaux | B60P 3/00

B60R 11/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour antennes | H01Q

B60R 11/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Caméras en soi | G03B

B60R 11/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour parties du toit du véhicule | B60J 7/20

B60R 13/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour l'étanchéité pour fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires dans les véhicules | B60J 10/00

B60R 16/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules | B60C 23/00
Verrouillage centralisé de plusieurs portes | E05B 77/46

B60R 16/033 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour la propulsion | B60K 1/04
Approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules | B60S 5/06
Essai de l'état de charge | G01R 31/36
Circuits pour la charge ou la dépolarisation des batteries ou pour alimenter des charges par des batteries | H02J 7/00

B60R 16/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement ou montage de batteries pour la propulsion | B60K 1/04
Approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules | B60S 5/06

B60R 16/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour enlever les charges électrostatiques en général | H05F 3/00

B60R 16/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement des canalisations de carburant | B60K 15/01

B60R 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Graissage en général | F16N

B60R 19/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour véhicules ferroviaires | B61F 19/04
Équipements de sécurité pour cycles | B62J 27/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Déclenchement du freinage par contact du pare-chocs avec un objet externe | B60T 7/22

B60R 19/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00

B60R 19/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ressorts, amortisseurs ou moyens pour amortir les vibrations en soi | F16F

B60R 19/42 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandes ornementales ou de protection | B60R 13/04

B60R 21/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les véhicules de la sous-classe qui comportent des dispositions, des équipements ou des accessoires spécialement adaptés fixés ou faisant partie des véhicules pour:

- éviter ou réduire les blessures par impact direct aux occupants du véhicule (p.ex. coussins gonflables),
- protéger directement d'une autre manière les occupants du véhicule (p.ex. d'une attaque physique),
- éviter ou réduire les blessures par impact direct aux personnes qui n'occupent pas le véhicule (p.ex. les coussins gonflables pour piétons montés sur les pare chocs).

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les harnais ou ceintures de sécurité dans les véhicules | B60R 22/00
Les dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci | B60K 28/00
Les sièges anticollision ou de sécurité conçus pour protéger les occupants des forces d'accélérations anormales | B60N 2/42
Les dispositions pour absorber l'énergie sur les volants de direction | B62D 1/11
Les dispositions pour absorber l'énergie sur les colonnes de direction | B62D 1/19

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage | B60B
Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci | B60K 28/00
Dispositif de sécurité pour fixer ou arrimer des charges autres que les occupants | B60P

B60R 21/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60R 21/00 pour lesquels les dispositions ou équipements spécialement adaptés servent à éviter ou réduire les blessures par impact direct aux occupants des véhicules ou protégent directement les occupants des véhicules.

B60R 21/05 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Colonnes de direction escamotables | B62D 1/18

B60R 21/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité | B60R 21/01

B60R 21/13 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité | B60R 21/01

B60R 21/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs comportant un moyen gonflable de retenue ou de confinement conçu pour se gonfler lors d'une collision d'un véhicule avec un obstacle extérieur, confinant ainsi les occupants d'un véhicule dans un espace protégé, pour éviter les blessures.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00

B60R 21/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens gonflables de retenue ou de confinement qui (1) soit ont la forme d'une ceinture, d'une sangle ou d'un système de harnais ou sont semblables à ces derniers, ou (2) soit sont combinés à un système de ceinture, de sangle ou de harnais.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules | B60R 22/00

B60R 21/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La structure permettant d'encastrer ou de loger, avant gonflage, un moyen gonflable de retenue ou de confinement non gonflé, ou l'emplacement de la fixation du système gonflable de retenue ou de confinement par rapport à un véhicule ou un occupant, ou bien la fixation des composants du système gonflable de retenue ou de confinement les uns par rapport aux autres ou par rapport au véhicule.

B60R 21/201 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les caches, les matériaux d'enveloppement, les rubans ou les bandes qui enserrent ou encerclent le moyen gonflable de retenue ou de confinement afin d'interdire son déploiement intempestif avant gonflage.

B60R 21/203 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La fixation ou le stockage d'un système gonflable de retenue dans ou sur un volant ou une colonne de direction.

B60R 21/205 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les caches pour un moyen gonflable de retenue ou de confinement qui sont stockés, lorsqu'ils ne sont pas mis en œuvre ou ne sont pas gonflés, à l'intérieur du porte-instruments ou du tableau de bord d'un véhicule ou sur ces derniers.

B60R 21/206 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La fixation ou le stockage d'un moyen gonflable de retenue ou de confinement dans une portion inférieure du porte-instruments assurant la protection contre les chocs des membres inférieurs, p.ex. les genoux ou une portion voisine des genoux, d'un occupant du véhicule.

B60R 21/207 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La fixation ou le stockage d'un système gonflable de retenue ou de confinement dans ou sur une structure du véhicule sur laquelle un occupant est censé s'asseoir.

B60R 21/21 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La fixation ou le stockage d'un moyen gonflable de retenue ou de confinement dans ou sur une porte latérale ou un panneau de carrosserie extérieur latéral d'un véhicule.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Moyen gonflable de retenue ou de confinement fixé dans les montants | B60R 21/213

B60R 21/213 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La fixation ou le stockage d'un système gonflable de retenue ou de confinement dans ou sur un élément structural de la partie la plus élevée et/ou des supports de la partie la plus élevée du véhicule.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Montant | Est considéré comme montant la portion verticale ou inclinée du véhicule qui s'étend depuis la partie inférieure de ce dernier, entre les portes et les fenêtres jusqu'à la partie la plus élevée du véhicule, c. à d. le toit, ou depuis la partie supérieure de la porte jusqu'au toit.

B60R 21/214 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La fixation ou le stockage d'un système gonflable de retenue ou de confinement dans ou sur la structure de panneau de la partie la plus élevée du véhicule s'étendant latéralement.

B60R 21/215 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les caches, les couvercles ou la structure s'y rapportant spécifiquement, qui s'ouvrent lors du gonflage du moyen de retenue afin de permettre son expansion.

B60R 21/2155 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les caches destinés à un moyen gonflable de retenue ou de confinement qui se déplacent ou sont déplacés sur une trajectoire particulière ou d'une manière particulière présentant au moins deux directions ou mouvements particuliers, p.ex. translation, rotation, etc.

B60R 21/216 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sangles ou les bandes qui limitent, freinent ou guident le mouvement du cache du moyen gonflable de retenue ou de confinement lors du gonflage de ce dernier.

B60R 21/2165 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les portions disposées dans le cache ou adjacentes à ce dernier et qui se détachent ou se rompent de manière à ménager un passage et à permettre le gonflage du moyen gonflable de retenue ou de confinement d'un bout à l'autre de ce passage.

B60R 21/217 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le logement ou le corps de la source de fluide de gonflage ;

Les détails de fixation entre les éléments du système gonflable de retenue ou de confinement.

B60R 21/23 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La structure, la forme, le positionnement de déploiement, le dispositif de dégonflage, ou une autre caractéristique du moyen gonflable de retenue ou de confinement avant, pendant ou après le gonflage.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

B60R 21/18 a priorité.

B60R 21/231 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le contour ou la forme ;

Les détails de construction ou à la constitution ou bien ;

Le positionnement relatif du moyen gonflable de retenue ou de confinement.

B60R 21/232 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens gonflables de retenue ou de confinement qui se gonflent dans une direction verticale descendante depuis son bord supérieur.

B60R 21/233 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens gonflables de retenue ou de confinement renfermant une pluralité de chambres sensiblement séparées qui constituent le moyen de retenue, ces chambres pouvant être définies dans une orientation côte à côte ou être définies par une chambre ménagée au sein d'une chambre plus grande.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

B60R 21/232 a priorité.

B60R 21/2334 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs du moyen gonflable de retenue ou de confinement ou s'y rapportant pour circonscrire, mettre en place ou définir une forme de déploiement dudit moyen pendant ou après son déploiement.

B60R 21/2338 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les rubans ou les bandes du moyen gonflable de retenue ou de confinement ou s'y rapportant, qui retiennent ou positionnent ledit moyen pendant ou après son déploiement en vue de gérer sa forme ou sa position de déploiement.

B60R 21/2342 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La jonction de deux portions du moyen gonflable de retenue ou de confinement, qui se déchire pour définir une caractéristique de déploiement particulière dudit moyen.

B60R 21/2346 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs situés à l'intérieur du moyen gonflable de retenue ou de confinement et lui appartenant en vue de répartir ou de dévier le fluide de gonflage au sein dudit moyen.

B60R 21/235 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les caractéristiques particulières des constituants ou des substances qui composent au moins une portion du moyen gonflable de retenue ou de confinement.

B60R 21/237 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les structures particulières du moyen gonflable de retenue ou de confinement, qui consistent en un plissage, un enroulage, ou d'autres détails dudit moyen lorsqu'il est froncé avant le gonflage.

B60R 21/239 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les structures spécifiques d'un moyen gonflable de retenue ou de confinement ou s'y rapportant, qui permettent au fluide de gonflage se trouvant à l'intérieur du coussin de sécurité gonflable de s'échapper par une portion du moyen gonflable de retenue ou de confinement.

B60R 21/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La source ou le générateur de fluide de gonflage ou les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage depuis la source jusqu'au moyen gonflable de retenue ou de confinement ou jusqu'à l'atmosphère.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fluide de gonflage | Le fluide qui gonfle le moyen gonflable de retenue ou de confinement.

B60R 21/261 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs, lesquels ne font pas partie de la structure du moyen gonflable de retenue ou de confinement, qui dispersent, dirigent ou régulent le fluide de gonflage.

B60R 21/262 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les organes de dispersion, de guidage ou d'orientation qui sont fusiformes et creux, p.ex. spécialement adaptés aux moyens gonflables de retenue ou de confinement du type rideau.

B60R 21/263 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La source de fluide de gonflage, y compris les moyens ou les détails pour ménager plus d'un niveau de fluide gonflage, p.ex. par des volumes réglables du fluide de gonflage.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Moyen gonflable de retenue ou de confinement pourvu d'une source de fluide de gonflage utilisant l’émission instantanée de gaz comprimé stocké et doté de moyens pour augmenter la pression du gaz juste avant ou pendant la libération, p.ex. gonfleurs hybrides | B60R 21/272

B60R 21/264 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La source de fluide de gonflage contenant une substance qui est mise à feu ou brûlée pour produire le fluide de gonflage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de gaz sous pression, p.ex. pour cartouches de mine | C06D 5/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

B60R 21/268 a priorité.

B60R 21/268 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La source de fluide de gonflage contenant un gaz comprimé qui est émis pour gonfler l'élément gonflable.

B60R 21/272 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La source de fluide de gonflage comportant diverses sources de fluide de gonflage, la pression d'une de ces sources de fluide de gonflage étant augmentée juste avant ou pendant la libération du fluide de gonflage par l'autre source de fluide de gonflage.

B60R 21/274 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour briser ou rompre un organe ou les moyens en vue d'assurer le passage du fluide de gonflage provenant de la source de fluide afin de permettre au fluide de gonflage de s'écouler jusqu'au moyen gonflable de retenue ou de confinement.

B60R 21/276 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les structures spécifiques d'un moyen gonflable de retenue ou de confinement ou s'y rapportant, qui permettent au fluide de gonflage de s'échapper à l'intérieur dudit moyen gonflable de retenue ou de confinement.

B60R 21/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour incorporer l'air ambiant dans la ligne d'écoulement et mélanger cet air avec le fluide de gonflage, ce mélange étant le mélange global ou résultant qui gonfle le moyen gonflable de retenue ou de confinement.

B60R 21/33 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité | B60R 21/01

B60R 21/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs associés à un véhicule pour diminuer les forces d'accélération ou les blessures subies par une personne ou un autre être vivant par suite d'une collision avec un véhicule.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pare-chocs | B60R 19/02
Capots | B62D 25/10

B60R 21/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour protéger les personnes extérieures au véhicule, qui comportent un élément gonflable destiné à absorber les forces d'impact.

B60R 21/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour soulever le capot d'un compartiment-moteur.

B60R 22/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les véhicules de la présente sous-classe qui comportent des éléments sous forme de bande flexible spécialement adaptés ou leurs dispositions et qui:

- entourent au moins partiellement le corps des occupants d'un véhicule pendant le trajet normal et
- viennent en contact de protection avec le corps pour maintenir, réduire, ou limiter le mouvement de l'occupant par rapport au siège du véhicule pour éviter ou réduire les blessures par impact direct causées par des forces brusques ou imprévues sur l'occupant.

Les dispositifs ou accessoires spécialement adaptés pour coopérer avec les éléments sous forme de bande flexible.

Note

La plupart des éléments sous forme de bande flexible sont activés pour venir en contact de protection avec l'occupant lors d'une variation forte ou anormale du mouvement du véhicule (p.ex. décélération rapide, collision avec un objet, retournement du véhicule) ou par des moyens qui détectent l'éventualité de ce type de variation ou de mouvement (p.ex. activés par un radar signalant une collision imminente avec un autre véhicule).

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les éléments gonflables constituant une ceinture ou un harnais ou étant combinés à une ceinture ou à un harnais sur les véhicules | B60R 21/18

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Harnachement dans les aéronefs | B64D 25/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ceintures ou harnais de sécurité en général | A62B 35/00

B60R 22/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sièges pour enfants | B60N 2/24

B60R 22/195 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité | B60R 21/01

B60R 22/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Boucles | A44B 11/00
Attaches largables en général | F16B

B60R 22/46 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité | B60R 21/01

B60R 25/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Exemples :

barre antivol pour véhicule à chenilles

système de sécurité et de localisation pour interdire l'usage non autorisé ou l'accès à un dispositif comportant des composants hydrauliques

équipement de bras télescopique antivol

Liens entre secteurs d'une large portée

Le présent groupe principal concerne les systèmes ou les moyens antivol pour interdire l'accès à, ou l'usage de toute partie d'un véhicule. Cela inclut les systèmes d'accès qui déverrouillent/verrouillent les portes de véhicule, mais n'inclut pas les serrures mécaniques des portes elles-mêmes. Les serrures pour véhicules, en particulier les serrures de portes, sont classées dans E05B 77/00-E05B 85/00.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les serrures de véhicules | E05B 77/00-E05B 85/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs antivol pour chapeaux de roue | B60B 7/16

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

usage non autorisé | désigne le fait que l'utilisateur n'a pas été autorisé par le propriétaire du véhicule à utiliser celui-ci. On peut citer comme exemple de différence entre « usage non autorisé » et « vol » les systèmes d'accès à un véhicule comportant différents niveaux d'autorisation en fonction de l'utilisateur spécifique.

B60R 25/01 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes dans lesquels l'équipement du véhicule servant à interdire le vol ou l'usage non autorisé agit sur des éléments du véhicule

Exemples :

dispositif antivol pour siège

rideau antivol de fenêtre de véhicule

B60R 25/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les équipements de véhicule qui verrouillent ou interdisent l'usage du mécanisme de direction à tous les niveaux.

Exemples :

verrou pour mécanisme de direction

dispositif antivol hydraulique pour mécanisme de direction

croisillon pour bielle de direction

B60R 25/021 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les équipements de véhicule qui verrouillent ou interdisent l'usage du système de direction au niveau de la colonne de direction. Les systèmes agissant sur le volant de direction lui-même sont exclus.

Exemples :

manchon pour verrou de colonne de direction

dispositif antivol sur la colonne de direction couplé avec une commande par l'interrupteur d'allumage

verrou de colonne de direction à mouvement rotatif

B60R 25/0215 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les équipements de véhicule qui verrouillent ou interdisent l'usage du système de direction au niveau de la colonne de direction par un dispositif antivol actionné électriquement.

Exemples :

dispositif antivol électrique sur la colonne de direction avec moteur

dispositif antivol électrique sur la colonne de direction avec moteur

dispositif antivol électrique sur la colonne de direction avec solénoïde

B60R 25/022 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes agissant directement sur le volant de direction, comme par exemple des barres fixées sur le volant de direction ou entre le volant de direction et un élément du véhicule ou recouvrant le volant de direction ou déconnectant le volant de direction de la colonne de direction.

Exemples :

B60R 25/023 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes offrant une protection contre une destruction physique du dispositif antivol sur la direction.

Exemples :

B60R 25/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule agit pour interdire le fonctionnement normal du moteur du véhicule. Note : cela couvre aussi les interrupteurs d'allumage lorsqu'ils sont décrits dans le détail.

Exemples :

système de protection du moteur incluant un verrou de capot

interrupteur d'allumage

starter antivol

B60R 25/042 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule agit pour interdire le fonctionnement normal du moteur du véhicule en coupant l'alimentation en carburant.

Exemples :

antivol mécanique sur l'alimentation en carburant

clapet d'arrêt de l'alimentation en carburant avec code

dispositif antivol électronique sur l'alimentation en carburant

B60R 25/043 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule agit pour interdire le fonctionnement normal du moteur du véhicule en bloquant l'échappement.

Exemples :

bouchon sur l'échappement

dispositif antivol électromécanique sur l'échappement

B60R 25/044 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule agit pour interdire le fonctionnement normal du moteur du véhicule en limitant ou en bloquant l'alimentation en air du moteur.

Exemples :

dispositif antivol de blocage de l'alimentation en air du moteur

dispositif antivol électronique de blocage de l'alimentation en air

B60R 25/045 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule agit pour interdire le fonctionnement normal du moteur du véhicule en limitant ou en coupant l'alimentation électrique du moteur ou du moteur d'entraînement, p. ex. l'alimentation électrique venant de la batterie.

Exemples :

interrupteur électronique d'alimentation de la batterie

batterie modifiée

B60R 25/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule agit sur la transmission du véhicule. Cela couvre aussi les systèmes où le levier de changement de vitesse est immobilisé.

Exemples :

dispositif antivol électronique agissant sur les éléments de la transmission

dispositif antivol immobilisant le levier de changement de vitesse

B60R 25/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule agit sur les freins ou la pédale de freinage du véhicule.

Exemples :

dispositif antivol agissant sur le système de freinage

dispositif antivol agissant sur la pédale de freinage

B60R 25/09 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule agit en limitant la rotation des roues. Cela exclut les systèmes où la rotation des roues est empêchée par les freins.

Exemples :

dispositif antivol mécanique multi-roues

dispositif antivol sur moyeu de roue

B60R 25/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule actionne un signal d'alarme, p. ex. une sirène, des feux clignotants, un avertisseur sonore.

Exemples :

alarme antivol sonore

Alarme antivol déclenchée par mesure de la tension

B60R 25/102 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule actionne un signal d'alarme qui envoie un signal radio à un poste de police, à une entreprise de sécurité ou au propriétaire du véhicule.

Exemples :

l'alarme antivol radio signale le changement du niveau de sécurité à distance

système antivol signalant l'emplacement du véhicule volé et méthode de détermination de l'emplacement

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes d'alarme dans lesquels l'emplacement où existe la condition déclenchant l'alarme est signalé à une station centrale, p. ex. systèmes télégraphiques d'incendie ou de police | G08B 25/00

B60R 25/104 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule actionne un dispositif qui envoie un signal ayant des caractéristiques spéciales.

Exemples :

Alarme sonore antivol avec courbe de volume sonore

B60R 25/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule est caractérisé par le mode de branchement ou débranchement, c. à d. les modalités d'armement/ désarmement ou verrouillage/déverrouillage du système antivol. Note : mettre / couper l'alimentation N'EQUIVAUT PAS à mettre en marche le système dans les systèmes où la fonction antivol doit être mise en marche.

Exemples:

dispositif d'immobilisation actionné par une succession de mises en marches de commandes du véhicule

identification par le style de conduite

B60R 25/21 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule est enclenché ou arrêté par un interrupteur caché.

Exemples:

un interrupteur caché sous le tableau de bord enclenche ou arrête le système

B60R 25/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule est enclenché ou arrêté par un élément d'identification mécanique.

Exemples:

dispositif d'immobilisation actionné par carte à trous

dispositif d'immobilisation actionné par une clé mécanique

une clé mécanique avec des trous enclenche ou arrête le système antivol

B60R 25/23 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule est enclenché ou arrêté par des codes alphanumériques saisis manuellement sur un clavier à touches par exemple.

Exemples :

dispositif d'immobilisation activé par clavier

accès au véhicule activé/désactivé par clavier

accès au véhicule activé/désactivé par clavier à touches

B60R 25/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule est enclenché ou arrêté par un élément d'identification électronique comportant un code d'accès. L'usager n'est donc pas obligé de mémoriser le code d'accès.

Exemples :

dispositif d'immobilisation actionné par émetteur bidirectionnel

dispositif d'immobilisation actionné par émetteur unidirectionnel

B60R 25/25 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule est enclenché ou arrêté par un élément d'identification biométrique, p. ex. un lecteur d'empreintes digitales, un lecteur d'iris de l'œil , un appareil de reconnaissance de la voix, un appareil de reconnaissance du visage.

Exemples :

Accès au véhicule par reconnaissance de l'iris

Accès au véhicule par reconnaissance des empreintes digitales

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Méthodes ou dispositions pour la reconnaissance de formes en soi, p. ex. d'empreintes digitales | G06K 9/00

B60R 25/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule comporte un détecteur de situation de vol ou autres événements relatifs à la sécurité du véhicule.

Exemples :

alarme avec détecteur de bris de glace

alarme de véhicule avec détecteur de tension pour détecter un vol

B60R 25/31 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule comporte un détecteur de présence humaine dans la situation où existe un risque de vol ou autres événements concernant la sécurité du véhicule.

Exemples :

détecteur de mouvement par ondes radio pour actionner une alarme

alarme de véhicule avec détecteur par ultrasons pour détecter une intrusion

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alarmes réagissant à la présence ou l'absence de personnes | G08B 21/22

B60R 25/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule comporte un détecteur de paramètre dynamique du véhicule, p. ex. la vitesse, l'accélération, l'embardée, ou autres paramètres semblables.

Exemples :

dispositif d'immobilisation avec détecteur de vitesse

dispositif antivol avec détecteur d'accélération

B60R 25/33 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule comporte un détecteur de la situation où existe un risque de vol ou autres événements concernant la sécurité du véhicule, le détecteur fournissant des informations sur la localisation du véhicule.

Exemples :

détermination de la localisation du véhicule volé par signaux radio

détermination de la localisation du véhicule volé par signaux satellites indiquant la localisation

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récepteurs pour systèmes de balisage radio satellite définissant des positions, spécialement adaptés aux fonctions antivol | G01S 19/16

B60R 25/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule comporte un détecteur de la situation où existe un risque de vol ou autres événements concernant la sécurité du véhicule, le détecteur fournissant des informations sur la localisation ou l'état des composants du véhicule.

Exemples :

système antivol avec détecteur de sélection de changement de vitesse et détecteur de position des pédales

système antivol avec détecteur d'ouverture/fermeture des fenêtres

B60R 25/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes où l'équipement du véhicule pour interdire le vol ou l'usage non autorisé du véhicule comporte une description détaillée de l'alimentation électrique du système antivol.

Exemples :

système antivol avec unité d'alimentation électrique économique

dispositif d'immobilisation en mode économique d'alimentation électrique

B60T - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'agencement des éléments de freinage sur les véhicules (tel que défini dans le glossaire ci-dessous).

Les dispositifs portatifs pour interdire le mouvement non voulu des véhicules, et spécialement quand ces dispositifs sont spécialement adaptés pour s'engager avec une partie extérieure d'un véhicule à l'arrêt pour éviter ou limiter son mouvement, p.ex. des cales.

Les modifications apportées sur le véhicule pour faciliter le refroidissement des freins.

Les systèmes de commande ou les parties de ces systèmes en général ou spécialement adaptés aux véhicules, pour traiter des variables qui influent sur la force ou la durée de l'action de freinage dans les applications suivantes:

- Pour adapter la force de freinage sur la roue aux conditions propres au véhicule ou à l'état du sol, p. ex. par la limitation ou la variation de la force de freinage.
- Pour les ralentisseurs utilisant un fluide ou un agent pulvérulent, p. ex. lors de la descente d'une longue pente.
- Pour la transmission de l'action de freinage entre l'organe d'attaque et les organes terminaux d'action.
- Les éléments, parties constitutives ou les accessoires des systèmes de frein, par exemple:
- Les organes d'attaque de la mise en action des freins, p.ex. actionnés par l'opérateur ou automatiquement.
- La structure, la disposition ou le fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commande de freins assistés.
- Les éléments, parties constitutives ou les accessoires présentant d'autres caractéristiques intéressantes, p. ex. les aménagements des pompes ou des compresseurs, les cylindres de frein autres que les cylindres d'action terminale, les dispositifs de sécurité ou de surveillance.

Liens entre secteurs d'une large portée

B61H couvre les freins ou les autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires et les aménagements ou la disposition des freins ou des autres dispositifs ralentisseurs sur les véhicules ferroviaires, mais les aspects suivants relatifs aux véhicules ferroviaires sont couverts par B60T:

- Les dispositions sur les véhicules ferroviaires pour adapter la force de freinage aux conditions propres au véhicule ou à l'état de la voie (B60T 8/00).
- La transmission de l'action de freinage entre les organes d'attaque et les organes terminaux d'action avec puissance de freinage assistée ou à relais de puissance, les systèmes de freinage comportant ces moyens de transmission, p.ex. les systèmes de freinage à pression d'air (B60T 13/00).
- Les structures, la disposition ou le fonctionnement des valves incorporées dans les systèmes de commande des freins assistés (B60T 15/00).
- Les éléments, parties constitutives ou accessoires des systèmes de frein (B60T 17/00).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les freins ou les autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires; Les aménagements ou la disposition des freins ou des autres dispositifs ralentisseurs sur les véhicules ferroviaires (voir ci dessus) | B61H
Les systèmes de freinage électrodynamiques et leurs commandes pour les véhicules et en général | B60L
La commande conjuguée des freins et d'autres éléments des ensembles de propulsion comme le moteur, le mécanisme de transmission ou l'embrayage (ceci plus particulièrement quand le système de commande de traction agissant sur d'autres sous-ensembles que les freins doit être classé) | B60W
Les aménagements des freins sur les cycles | B62L
Les aménagements des freins sur les avions | B64C 25/42
Les freins dynamoélectriques | H02K 49/00
test1 | H02K, G10L, B60W
Test | H02K

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les freins en soi, c. à d. la partie ou se produit l'effet de freinage, y compris les organes terminaux | F16D
Les dispositifs d'arrêt, les freins de voie ou les ralentisseurs fixés à la voie | B61K 7/00
Les dispositifs de sécurité pour ralentir, maintenir sur la route ou arrêter les véhicules à la dérive, p.ex. les bornes de protection, les pieux garde-fous | E01F 15/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans le groupe B60T 8/00, quand la matière à classer porte à la fois sur des aspects électroniques et non électroniques, un classement est attribué dans le groupe B60T 8/17 ou dans ses sous-groupes et dans le groupe B60T 8/18.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Amplificateur | Moyen pour fournir une assistance à l'effort de freinage
Véhicule | Ce terme peut avoir ici deux significations différentes: tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rail, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61 à B64. Le terme "véhicule" comprend également (i) les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci dessus, et (ii) certaines caractéristiques limitées aux automobiles ou aux remorques routières ou tout terrain. dans certains cas, le terme "véhicule" est modifié par un autre mot qui lui donne une signification différente de celle (1) ci-dessus (par exemple "véhicule ferroviaire"), auquel cas le mot "véhicule" prend la signification habituelle donnée par les dictionnaires. L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte si le mot "véhicule" doit être pris dans le sens (1) ou dans le sens (2).

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:

ABS (Anti-lock Braking System) | Système antiblocage

ASR (Anti-Spin Regulation) | Régulation du glissement de roué

EBA (Electronic Brake Assist) | Assistance électronique au freinage

EBD (Electronic Brakeforce Distribution) | Régulation électronique de la force de freinage

Dans les documents de brevet, les termes suivants sont souvent utilisés en tant que synonymes:

antiblocage, système antiblocage, antidérapage;

Antipatinage, freinage d'antipatinage à l'accélération, antipatinage à l'accélération, régulation antipatinage.

B60T 7/14 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs d'homme mort pour véhicule à traction électrique | B60L 3/02

B60T 8/175 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité pour la commande de l'unité de propulsion sensible au patinage des roues, ou le prévenant | B60K 28/16

B60T 8/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs électriques sur véhicules propulsés électriquement pour indiquer le patinage des roues | B60L 3/10

B60T 11/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Maîtres-cylindres associés aux amplificateurs à vide | B60T 13/565

B60T 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements pour adapter la force de freinage sur la roue aux conditions propres au véhicule ou au sol | B60T 8/00
Valves incorporées dans les systèmes | B60T 15/00

B60T 13/08 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Organes d'attaque de la mise en action automatique de freins spécialement adaptés pour remorques | B60T 7/20

B60T 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00

B60T 15/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Déclenchement automatique des freins en général | B60T 7/12

B60T 17/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tuyaux, valves de coupure, couplages, tuyaux flexibles en soi | F16C, F16K, F16L

B60T 17/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Avec mécanismes de compensation d'usure intégrés, organes terminaux d'action | F16D 49/00-F16D 65/00

B60V - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les véhicules qui sont conçus spécialement, ou spécialement adaptés, pour être entièrement ou partiellement supportés, au moins une partie du temps pendant lesquels ils se déplacent au dessus d'une surface (p.ex. de l'eau, le sol, un plancher, des rails, des routes, des trottoirs, des pistes) par un coussin mince ou un film de fluide gazeux (p.ex. de l'air). Le fluide gazeux du coussin ou du film est au moins partiellement:

- fourni ou généré par des moyens situés sur le véhicule et
- propulsé par le véhicule en direction d'une surface de réaction proche qui ne fait pas partie du véhicule (p.ex. le sol, la surface d'un lac, une chaussée) et contre laquelle le fluide s'appuie pour sustenter le véhicule à une distance relativement faible (p.ex. inférieure à la hauteur du véhicule) au-dessus de la surface de réaction.

Les éléments des véhicules ci-dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec des véhicules supportés pendant leur trajet par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

La fabrication des véhicules qui sont spécialement conçus pour être:

- exclusivement supportés par un par un coussin mince ou un film de fluide gazeux pendant leur trajet et
- ne sont pas contraints à un trajet particulier par une structure de guidage fixe.

Les étapes de procédés ou les dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication des éléments essentiels pour créer ou maintenir le coussin mince ou un film de fluide gazeux pour les véhicules du type seulement partiellement supportés, ou supportés pendant seulement une partie du trajet, par le fluide gazeux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien entre B60 et d'autres sous-classes de fabrication des véhicules

B60V couvre la fabrication des véhicules conçus pour être supportés exclusivement par un coussin mince ou un film de fluide gazeux pendant la totalité de leur trajet.

En dépit du fait que B60V couvre la structure de certaines combinaisons ou types de véhicules convertibles, il ne couvre pas la totalité des procédés ou des moyens de fabrication ou d'assemblage de ces véhicules. Dans le cas où un véhicule comporte des moyens alternatifs, supplémentaires ou principaux pour le supporter pendant le trajet où il n'est pas sur coussin d'air, la fabrication de ce type de véhicule est couverte par la sous-classe prévue pour la fabrication des véhicules relevant uniquement du support par les moyens alternatifs, supplémentaires ou principaux . Les sous-classes B62D, B63B et B64F couvrent la fabrication des différents types de combinaison ou de véhicules convertibles.

B60V couvre toutefois les procédés ou les dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication utilisé pour la fabrication des combinaisons ou des véhicules convertibles partiellement supportés ou supportés pendant seulement une partie du trajet par le fluide gazeux si le procédé ou le dispositif de fabrication sont spécialement adaptés à la fabrication des éléments du véhicule pour créer ou maintenir le coussin mince ou film de fluide gazeux.

B62D 65/00 "Tracé, fabrication, p.ex. assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques, non prévus ailleurs" couvre la matière pour le tracé et la fabrication des véhicules à moteur , des véhicules ferroviaires ou de remorques ainsi que le tracé et la fabrication des types de véhicules convertibles et/ou la combinaison de ces différents types.

B63B "Navires ou autres engins flottants; Leurs équipements" concerne la fabrication des coques dans le groupe principal B63B 3/00 et les méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires non prévus ailleurs dans le groupe principal B63B 9/00.

B64F 5/00 "Tracé, fabrication, nettoyage, entretien ou réparation des aéronefs, non prévus ailleurs" couvre la fabrication ou l'assemblage des aéronefs.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Fabrication générale de diverses pièces de véhicules | B23P 15/00
Assemblage ou séparation de diverses pièces métalliques | B23P 19/04
Assemblage de nombreuses pièces différentes destinées à composer des ensembles | B23P 21/00
Tracé, fabrication, assemblage, mesures pour faciliter le désassemblage, ou modification de la structure des véhicules à moteurs ou des remorques | B62D 65/00
Fabrication des coques de navires | B63B 3/00
Méthodes de tracé, de construction, d'entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires | B63B 9/00
Tracé, fabrication ou assemblage des aéronefs, non prévu ailleurs | B64F 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Faucheuses supportées par un coussin d'air | A01D 34/695
Dispositifs pour assister le transport manuel des objets sur de courtes distances (p.ex. dans un ou des bâtiments) ou basculer des charges lourdes en utilisant un fluide sous pression, fourni par une source indépendante, pour former un coussin entre la charge et le sol | B65G 7/06
Transport d'objets par tuyaux ou tubes utilisant l'écoulement ou la pression d'un fluide et transport d'objets sur une surface plane par jets disposés le long de la surface | B65G 51/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Véhicule | Ce terme est utilisé dans la présente sous-classe avec deux significations: (1) Toutes les sortes d'appareil (p.ex. les automobiles) destinées à transporter des personnes ou des marchandises sur des distances significatives (p.ex. entre des villes, vers ou à partir de complexes de construction séparés) sur terre, eau ou par air à l'exception de celles qui sont strictement limitées à un seul des types ci après: les véhicules ferroviaires, les navires, les aéronefs, les véhicules spatiaux, les chariots à main, les cycles, les véhicules à traction animale ou les traîneaux. (2) Dans certains cas, dans les définitions, le terme "véhicule" est accompagné par un autre mot qui lui donne une signification différente de la signification (1) ci-dessus (p.ex. véhicule ferroviaire), auquel cas le mot "véhicule" reprend sa signification plus large que dans le cas (1) ci dessus (c. à d. en excluant de sa portée l'exception indiquée des types particuliers de véhicules). L'utilisateur peut déterminer à partir du contexte dans lequel apparaît le mot "véhicule" laquelle des définitions (1) ou (2) s'applique.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "aéroglisseur", "véhicule à effet de sol", "véhicule à effet de surface", "véhicule sur coussin d'air" et "véhicule à coussin d'air" sont utilisés comme synonymes.

B60V 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les véhicules de la sous-classe qui sont conçus spécialement , ou spécialement adaptés, pour être entièrement supportés, pendant leur trajet au dessus d'une surface (p.ex. de l'eau, le sol, un plancher, des rails, des routes, des trottoirs, des pistes) par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

Les éléments des véhicules ci-dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec des véhicules supportés pendant leur trajet par un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

Les éléments d'autres types de véhicules supportés pendant leur trajet au moins pendant une partie du temps par un coussin mince ou un film de fluide gazeux, quand ces éléments sont d'usage général, et sont limités à l'utilisation pour générer un coussin mince ou film de fluide gazeux.

La fabrication des véhicules qui sont spécialement conçus pour être:

- exclusivement supportés par un coussin mince ou un film de fluide gazeux pendant leur trajet et
- ne sont pas contraints à un trajet particulier par une structure de guidage fixe.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les véhicules terrestres, navires ou aéronefs adaptés ou modifiés pour voyager sur coussins d'air | B60V 3/00

B60V 1/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bateaux à ailes portantes en soi | B63B 1/24

B60V 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les véhicules de la sous-classe qui sont spécialement conçus , ou spécialement adaptés, pour être entièrement ou partiellement supportés, au moins une partie du temps pendant lesquels ils se déplacent par des moyens autres que par un coussin mince ou un film de fluide gazeux pendant leur trajet sur le sol, l'eau ou l'air.

Les éléments des véhicules ci dessus ayant des détails de construction qui les limitent à l'utilisation avec un type particulier de véhicule (p.ex. les navires) quand ces éléments sont d'usage général, et sont limités à l'utilisation pour, générer un coussin mince ou un film de fluide gazeux.

Les procédés ou dispositifs spécialement adaptés qui font partie d'un procédé entier de fabrication pour la fabrication des éléments essentiels pour créer ou maintenir le coussin mince ou un film de fluide gazeux pour les véhicules du type seulement partiellement supportés ou supportés pendant seulement une partie du trajet par le fluide gazeux pendant leur trajet sur le sol, l'eau ou dans l'air.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les véhicules utilisables à la fois sur rail et sur route, les véhicules amphibies ou similaires, les véhicules convertibles rail-route | B60F

B60V 3/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant des roues ou des moyens de support similaires (p.ex. des chenilles, des patins) pour venir en contact avec le sol de façon alternative ou supplémentaire (p.ex. la route, les rails) pendant leur trajet.

Les véhicules spécialement conçus pour être exclusivement supportés par un coussin mince ou un film de fluide gazeux et contraints à un trajet particulier par une structure de guidage rigide, (p.ex. un canal, une gouttière) pendant leur trajet.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les systèmes ferroviaires à glissement ou à lévitation | B61B 13/08
Les systèmes ferroviaires du type à tunnel pneumatique | B61B 13/10

B60V 3/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant une structure (p.ex. une coque) qui permet au véhicule (p.ex. un navire) d'être supporté de façon alternative ou supplémentaire par un contact de flottement direct avec l'eau pendant leur trajet.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les caractéristiques hydrodynamiques ou hydrostatiques des coques ou des hydrofoils qui réduisent les surfaces de friction en utilisant des bulles d'air ou des coussins d'air | B63B 1/38

B60V 3/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les véhicules du groupe principal B60V 3/00 ayant une structure conçue pour lui permettre de circuler à des distances significatives au dessus de la surface de la terre (c.-à-d. plus haut que la plupart des constructions humaines telles que les bâtiments) en étant supportés par l'air (p.ex. les hélicoptères).

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Aéroplanes ou hélicoptères sans moyens pour créer un coussin d'air autres que les éléments couramment associés au vol | B64C

B60W - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les systèmes de commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents.

Les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides.

Les fonctions des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers

- non liées à la commande d'un sous-ensemble particulier, c.-à-d. que le sous-ensemble commandé n'est pas précisé ou
- liées à la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents.

Le calcul ou l'estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers utilisés pour des fonctions

- non liées à un sous-ensemble particulier, c.-à-d. que le sous-ensemble commandé n'est pas précisé ou
- pour la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents.

Les détails des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, p.ex. la surveillance de signaux destinés à des dispositifs de commande utilisés pour des fonctions

- non liées à un sous-ensemble particulier, c.-à-d. que le sous-ensemble commandé n'est pas précisé ou
- pour la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de fonction ou de type différents.

Liens entre secteurs d'une large portée

B60W est l'endroit axé sur les applications qui couvre les systèmes d'aide à la conduite de véhicules en général, qui ne sont pas liés à un sous-ensemble particulier ou qui sont utilisés pour la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles. La commande d'un seul sous-ensemble donné, ou de plusieurs sous-ensembles de même type dans le même but, n'est pas couverte par la présente sous-classe et doit être classée dans la classe qui correspond au sous-ensemble, p.ex. F02D ou F16H. Quand un seul sous-ensemble donné est commandé par des signaux ou des commandes provenant d'autres sous-ensembles, la commande de ce sous-ensemble seul est classée à l'endroit approprié pour ledit sous-ensemble. Par exemple, la commande d'une transmission à rapport variable par des signaux venant du moteur ou de l'accélérateur est classée dans la sous-classe des transmissions, F16H.

La commande conjuguée des ensembles de propulsion, p.ex. du moteur et d'une transmission à rapport variable, qui a lieu uniquement de façon transitoire pendant le changement de rapport de transmission et qui est également caractérisée par la commande de la transmission est également classée dans la sous-classe des transmissions, F16H.

Un groupe principal (B60W 20/00) est destiné à tous les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides. Ce groupe couvre également les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides qui n'ont pas recours à la commande conjuguée. L'agencement ou le montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion commune d'un véhicule hybride est classé dans la sous-classe B60K. La commande conjuguée des ensembles de propulsion exclusivement électriques, tels que le moteur et la batterie, est classée dans la sous-classe B60L. Lorsque l'architecture ou le type de transmission du véhicule hybride présente également un intérêt, elle/il doit être classé(e) dans les groupes appropriés du groupe principal B60K 6/00.

La présente sous-classe couvre également les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à un sous-ensemble particulier, c.-à-d. qui ne précisent pas quel sous-ensemble est activé ou actionné par le système de commande. Par exemple, un système ou un procédé de commande, destiné à anticiper une collision, qui n'est pas lié à la commande d'un sous-ensemble spécifique, est correctement couvert par le groupe approprié B60W 30/08.

Les moyens de détection en général (p.ex. les radars à ultrasons, les caméras de télévision, le traitement de l'image ou les moyens de mesure) sont couverts par les classes G01, G06 ou H04 et leurs sous-classes appropriées.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne | B60K 6/00
Accessoires agissant sur un seul sous-ensemble pour la commande automatique de la vitesse des véhicules | B60K 31/00
Propulsion de véhicules à traction exclusivement électrique, par source d'énergie intérieure au véhicule | B60L 11/00
Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositifs de sécurité pour protéger les occupants ou les piétons ou leur empêcher des blessures | B60R 21/01
Systèmes de commande des freins pour la stabilité dynamique du véhicule | B60T 8/1755
Systèmes de commande du trafic, c.-à-d. systèmes transmettant simultanément des informations à plusieurs véhicules afin de coordonner la circulation de véhicules ou systèmes de commande de pelotons de véhicules | G08G 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de moteurs à combustion, cette commande étant particulière aux dispositifs entraînés, ces dispositifs étant autres que des organes ou accessoires essentiels à la marche du moteur, p.ex. commande de moteurs par des signaux extérieurs | F02D 29/00
Combinaisons d'embrayages et de freins | F16D 67/00
Fonctions internes aux unités de commande pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif | F16H 61/00
Systèmes de commande de la position, du cap, de l'altitude ou de l'attitude des véhicules terrestres, aquatiques, aériens ou spaciaux | G05D 1/00
Systèmes anticollision | G08G 1/16

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le classement est effectué de plusieurs points de vue, pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules terrestres utilisant la commande conjuguée. Quand un ou plusieurs types spécifiques de sous-ensembles sont commandés, le classement dans le groupe principal B60W 10/00 doit être effectué pour chacun des différents sous-ensembles commandés. Pour chaque sous-ensemble commandé, un symbole de classement doit être ajouté à l'endroit approprié. Lorsque des documents classés dans le groupe principal B60W 10/00 relèvent également des groupes principaux B60W 20/00-B60W 50/00, un classement dans l'un de ces groupes est nécessaire.

A l'intérieur du groupe principal B60W 20/00-B60W 50/00, la règle de la priorité à la première place s'applique, c. à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue obligatoirement à la première place appropriée. Lorsque plusieurs objets techniques nouveaux et non évidents sont décrits, la règle de la priorité à la première place s'applique séparément à chacun d'eux.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Commande automatique | L'utilisation de systèmes de commande pour mécaniser ou assister, totalement ou partiellement, les tâches associées à la conduite du véhicule, p.ex. celles qui sont normalement effectuées par le conducteur ou celles qui sont requises pour commander le déplacement du véhicule.
Équipement auxiliaire | Un dispositif secondaire ou supplémentaire des ensembles de propulsion, transmission ou autres, du véhicule, p.ex. une pompe servant à alimenter l'unité de commande en pression.
Commande conjuguée | Un système embarqué, incorporant la logique de commande de plusieurs sous-ensembles du véhicule, qu'il soit programmé ou qu'il réagisse automatiquement à la situation, émettant des signaux de commande à destination de dispositifs d'actionnement de plusieurs de ces sous-ensembles, de manière à ce que ces derniers coopèrent afin de résoudre un problème particulier ou en réponse à des conditions de conduite données.
Commande conjuguée de différents sous-ensembles de véhicules | La commande de différents sous-ensembles, à l'intérieur du même véhicule, pour les véhicules définis sous la note de la classe B60, et d'application générale aux différents types de véhicules normalement commandés par un conducteur.
Régulateur d'allure | Un système de commande automatique de la vitesse du véhicule, pouvant comporter des fonctions supplémentaires, p.ex. le contrôle de la distance entre les véhicules, système dit "Régulateur de vitesse adaptatif" (ACC).
Système d'aide à la conduite | Un système électronique embarqué destiné à commander automatiquement le déplacement du véhicule afin de réaliser certaines opérations.
Paramètre de fonctionnement | Tous les paramètres d'entrée ou de sortie des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, p.ex. les paramètres propres à la route, les paramètres concernant le conducteur ou les passagers, les variables d'état du déplacement de la carrosserie ou les paramètres concernant le véhicule proprement dit, comme la charge ou le poids du véhicule.
Véhicule hybride | Un véhicule disposant de plusieurs moteurs primaires n'étant pas tous du même type, p.ex. un moteur électrique et un moteur à combustion interne, tous destinés, soit isolément soit de façon combinée, à la propulsion du véhicule.
Véhicule routier | Un véhicule normalement commandé par un conducteur et destiné au transport sur route, p.ex. une automobile, un poids lourd ou un autobus.
Sous-ensemble | L'un des systèmes embarqués suivants: ensemble de propulsion; embrayage; boîte de vitesses; système de répartition du couple moteur entre l'essieu avant et l'essieu arrière; différentiel; système de freinage; ensemble de direction ou système de suspension; moyen de stockage de l'énergie; pile à combustible ou autre équipement auxiliaire.

B60W 10/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les sous-ensembles de type ou de fonction différents commandés par un système embarqué dans le véhicule. Le système envoie des signaux de commande à deux ou plusieurs sous-ensembles du véhicule, de manière que ces sous-ensembles réagissent ensemble afin de résoudre un problème particulier pour améliorer la stabilité, le confort ou la sécurité du véhicule, ou pour propulser le véhicule.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

la propulsion purement électrique de véhicules alimentés par source intérieure au véhicule | B60L 11/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Pour les classements dans le présent groupe, chaque sous-ensemble commandé doit être identifié séparément par un classement approprié dans le groupe. Un classement doit aussi être effectué dans les groupes B60W 20/00-B60W 50/00 pour identifier le but ou l’utilisation de la commande.

B60W 20/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides | B60K 6/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, le classement est effectué de plusieurs points de vue, pour les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides. Quand un ou plusieurs types spécifiques de sous-ensembles sont commandés, le classement dans le groupe principal B60W 10/00 doit être effectué pour chacun des différents sous-ensembles commandés. Lorsque l'architecture ou le type de transmission du véhicule hybride présente un intérêt, elle/il doit être classé(e) dans les groupes appropriés de B60K 6/00.

B60W 30/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les systèmes de commande des freins pour la stabilité dynamique du véhicule | B60T 8/1755

B60W 30/045 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes influençant la manœuvrabilité ou l’agilité d’un véhicule dans un virage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée | B62D 6/00

B60W 30/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aides de direction | B62D 15/02

B60W 30/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes de commande permettant d’anticiper une collision imminente ou probable, ou les systèmes de réaction pour prévenir ou réduire l’impact d’une collision.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité afin de protéger ou prévenir les blessures des occupants du véhicule ou des piétons | B60R 21/01

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les systèmes anticollision pour véhicules terrestres | G08G 1/16

B60W 30/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Systèmes de commande adaptant la vitesse du véhicule à des conditions particulières, par exemple, contrôle de la distance par rapport au véhicule qui précède ou réaction lorsque le véhicule qui précède est sur le point de s’arrêter.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Accessoires de véhicule pour commande automatique de la vitesse du véhicule par action sur un seul sous-ensemble | B60K 31/00
Systèmes de commande du trafic, c’est-à-dire systèmes transmettant simultanément l’information à une pluralité de véhicules pour coordonner le flux de véhicules, ou systèmes de commande de convois de véhicules | G08G 1/00

B60W 30/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes d’aide à la conduite ou au ralentissement des véhicules routiers commandant des sous-ensembles multiples.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides | B60W 20/00
Commande des moteurs à combustion, ce type de commande étant spécifique aux dispositifs ainsi entraînés, lesdits dispositifs étant autres que des organes ou accessoires essentiels à la marche du moteur, p. ex. commande de moteurs par des signaux extérieurs | F02D 29/00
Fonctions de commande pour changement de vitesse ou inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif | F16H 61/00

B60W 40/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L’estimation ou le calcul de paramètres non directement mesurables liés à la commande du fonctionnement du véhicule et qui ne sont pas utilisés pour un sous-ensemble particulier, p.ex. par l’utilisation de modèles mathématiques pour l’estimation des paramètres.

B60W 50/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- La détection des défaillances par des dispositifs embarqués ;

- Les stratégies de correction des dysfonctionnements ;

- Les moyens ou procedés de réparation des dysfonctionnements ;

- Les procedés de contournement des dysfonctionnements ;

- Les dispositifs de commande en mode dégradé.

B60W 50/029 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procedés de commande de sécurité qui évitent les situations où une pièce défaillante est impliquée, c. à d. la commande utilise des pièces différentes ou un procedé de contournement. Aucune pièce redondante n’est utilisée. Ces procedés pourraient entraîner des limitations de fonctionnalité.

B60W 50/035 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procedés de commande de sécurité qui mettent la commande dans un état prédéterminé, p. ex. transmission avec un certain rapport de vitesse, ou qui donnent la priorité à un élément d’actionnement particulier.

B60W 50/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les interfaces entre le conducteur et le système d’aide à la conduite, non pas pour un seul sous-ensemble ou un sous-ensemble particulier, avec interaction, c. à d. communications ou actions avec boucle de rétroaction entre le conducteur et le système d’aide à la conduite. L’interaction peut consister en une rétroaction tactile vers le conducteur, p. ex. les vibrations du volant de direction.

B60W 50/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

– L’interprétation de l’intention du conducteur et le déclenchement de la commande en fonction de différents paramètres, p. ex. la vitesse du véhicule et l’activité du conducteur

– en agissant sur la vitesse d’actionnement de l’accélérateur.

B60W 50/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La prévention de manœuvres particulières de conduite en fonction de la situation du véhicule, p. ex. en limitant la commande du conducteur par des systèmes d’aide à la conduite dans des situations critiques.

B60W 50/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L’avertissement ou l’information du conducteur lorsque le mouvement du véhicule doit être momentanément modifié, p. ex. par légère accélération de la vitesse de lacet ou par décélération temporaire.

L’information du conducteur l’avertissant que le mode d’aide à la conduite va changer, p. ex. pour passer du mode confort au mode performance.

Les systèmes d’aide, p. ex. pour avertir le conducteur au cas où la vitesse d’approche d’un endroit où le véhicule doit s’arrêter est trop élevée.

B61B - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau | B65H 75/34

B61D - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour véhicules en général | B60

B61G - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couplages des véhicules en général | B60D

B61L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les moyens pour commander et assurer la sécurité du trafic ferroviaire, y compris les dispositifs et les procédés spécialement adaptés aux, ou destinés à être utilisés avec, les objets suivants liés au trafic ferroviaire:

- dispositifs situés le long de la voie commandés par le, ou à partir du train ou du véhicule, tels que les signaux, les aiguillages et les barrières;
- dispositifs situés le long de la voie commandant des dispositifs sur le train ou le véhicule, tels que la commande de la vitesse et le freinage;
- dispositifs situés le long de la voie pour commander le mouvement du train ou du véhicule, tels que les aiguillages et les systèmes d'aiguillage, les mécanismes d'arrêt et de commande de la vitesse du train ou du véhicule (ces dispositifs peuvent comprendre des dispositifs de sécurité et être actionnés automatiquement);
- mécanismes de manœuvre des dispositifs situés le long de la voie, tels que les aiguillages, les signaux ou les taquets d'arrêt (ces mécanismes de manœuvre peuvent être commandés directement ou à distance);
- dispositifs de sécurité destinés à éviter les accidents ferroviaires provoqués par un défaut mécanique ou une erreur de l'opérateur, tels que les aiguillages et dispositifs anti déraillement;
- dispositifs de sécurité pour commander le croisement des trafics rail et route;
- signaux et indicateurs visuels ou sonores pour transmettre des informations concernant le train ou véhicule, la voie, l'opérateur ou l'équipement de la voie;
- moyens d'éclairage spécialement adaptés pour aiguillages, signaux à position ou barrières.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Freins ou autres appareils ralentisseurs particuliers aux véhicules ferroviaires | B61H
Dispositifs dérailleurs ou de remise sur les rails fixés à la voie, et, pour les fins de voies, taquets d'arrêt, heurtoirs, freins de voie ou ralentisseurs fixés à la voie | B61K
Détecteurs pour indiquer l'échauffement excessif des paliers d'essieux de véhicules ferroviaires | B61K 9/04
Construction des voies, des aiguillages et des croisements | E01B
Joints de rails | E01B 11/00
Isolement électrique des joints de rail | E01B 11/54
Dispositifs reliés à la voie afin d'en interdire l'accès au bétail | E01B 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lignes de courant d'alimentation en énergie pour véhicules à traction électrique | B60M
Agencement des dispositifs de signalisation pour les véhicules en général, leur montage et leur support | B60Q
Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage sur les véhicules ferroviaires, leur montage et leur support | B61D
Éclairage en général; éclairage pour la signalisation, le marquage ou l'indication; détails fonctionnels des dispositifs ou systèmes d'éclairage | F21
Dispositions de signalisation optique en général | G08B 5/00
Alarmes réagissant à une condition anormale | G08B 21/00, G08B 23/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Taquet d'arrêt | Cale destinée à empêcher l'actionnement d'un aiguillage ou le mouvement de véhicules à l'arrêt.

B61L 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes centraux de commande du trafic actionnés par le train | B61L 27/04

B61L 1/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Comptage en général d'objets en mouvement | G06M

B61L 1/18 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Circuits de voie à commande automatique spécialement adaptés à la protection d'une section de la voie dans la commande du trafic | B61L 23/00

B61L 3/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Utilisant des ondes radio | B61L 3/12

B61L 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Taquets d'arrêt montés sur la voie en soi | B61K

B61L 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éclairage en général | F21

B61L 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Freins de rails | B61K

B61L 21/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes centraux de commande automatique | B61L 27/04

B61L 23/08 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Systèmes de liaison entre postes d'une même gare | B61L 21/00

B61L 23/22 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Systèmes de liaison entre postes d'une même gare | B61L 21/00

B62B - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Fauteuils ou véhicules à plusieurs roues spécialement adaptés pour les invalides | A61G 5/00

B62D - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de direction applicables uniquement aux atterrisseurs orientables pour aéronefs | B64C 25/50

B62D 47/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18

B62D 49/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18

B62D 51/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18

B62D 53/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18

B62D 55/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18

B62D 57/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18

B62D 59/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18

B62D 61/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18

B62D 63/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis caractérisés par le type de véhicule | B62D 21/18

B62J - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général | B60Q
Pour véhicules en général | B60R
Protecteurs en général | F16P

B62K 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les véhicules à roues avec trois roues ou plus, pourvus d'un mécanisme de direction à guidon.

Ce groupe principal comprend notamment les véhicules avec quatre roues ou plus mus par la force musculaire et avec direction par guidon, qui ne sont pas couverts par les groupes B62K 5/003, B62K 5/007.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les supports ou béquilles de cycles équipés de roues additionnelles pour la stabilisation | B62H 1/12

B62K 5/003 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les véhicules avec quatre roues ou plus pour personnes à mobilité réduite, mus par la force musculaire

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les chaises roulantes | A61G 5/00

B62K 5/007 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les véhicules avec quatre roues ou plus pour personnes à mobilité réduite, motorisés.

B62K 5/01 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les véhicules motorisés du type tous terrains avec quatre roues et autres véhicules motorisés avec quatre roues ou plus, avec direction par guidon.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Véhicules spécialement adaptés pour conducteurs handicapés | B62K 5/003

B62K 5/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les tricycles mus par la force musculaire.

Le présent groupe inclut particulièrement les tricycles mus par la force musculaire qui ne sont pas couverts par les groupes B62K 5/023, B62K 5/025, B62K 5/027.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les tricycles pour enfants | B62K 9/02

B62K 5/023 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les véhicules avec trois roues pour personnes à mobilité réduite, mus par la force musculaire.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Chaises roulantes | A61G 5/00

B62K 5/025 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les véhicules motorisés avec trois roues, pour personnes à mobilité réduite.

B62K 5/027 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les véhicules motorisés du type tous terrains avec trois roues et autres véhicules motorisés avec trois roues, avec direction par guidon.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Véhicules spécialement adaptés pour conducteurs handicapés | B62K 5/023

B62K 5/05 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les véhicules avec trois roues et une seule roue arrière

Dans la plupart des cas, les roues avant sont coaxiales, du moins pour la conduite en ligne droite

B62K 5/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cadres pour tricycles caractérisés par des éléments ou détails spéciaux.

B62K 5/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les détails des dispositifs de suspension permettant à la caisse du véhicule de pencher pour la conduite dans les virages

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de suspensions pour incliner la caisse des véhicules autres que les cycles | B62D 9/02

B62K 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Scooters motorisés avec trois roues ou plus pour personnes à mobilité réduite | B62K 5/007, B62K 5/025

B62M 1/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La propulsion par le conducteur de véhicules à roues, p. ex. les bicyclettes, pourvus de pédales reliées au vilebrequin par des leviers à mouvement alternatif, l’une des extrémités du levier étant reliée à la pédale et l’autre extrémité au vilebrequin. Le conducteur propulse le véhicule en appuyant sur les pédales alternativement vers le haut et vers le bas.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les pédaliers que l’on peut immobiliser comme repose-pied | B62M 5/00

B62M 1/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La propulsion par le conducteur au moyen de pédales par un mouvement essentiellement alternatif. Les leviers à mouvement alternatif sont combinés au vilebrequin rotatif, une extrémité du levier étant généralement reliée à la pédale et l’autre extrémité du levier étant reliée au vilebrequin rotatif.

B62M 1/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La propulsion par le conducteur au moyen de pédales par un mouvement essentiellement alternatif, relié au vilebrequin ou à la roue commandée par des éléments de transmissions souples, p.ex. des chaînes, des courroies ou des câbles.

B62M 1/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La propulsion par le conducteur par un mouvement essentiellement alternatif, au moyen de pédales reliées au vilebrequin ou à la roue entraînée par des engrenages intermédiaires, p. ex. pour réduire la vitesse.

B62M 1/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La propulsion par le conducteur au moyen de pédales par un mouvement essentiellement alternatif. Les leviers ont une première extrémité reliée à la pédale et la seconde extrémité est directement reliée au moyeu de la roue entraînée. La connexion d’entraînement peut se faire par roue à rochet.

B62M 1/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La propulsion par le conducteur de véhicules à roues en marchant sur une bande sans fin ou dispositif équivalent.

B62M 1/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La propulsion par le conducteur avec vilebrequins rotatifs, les pédales étant fixées à l’extrémité des bras de manivelle

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les vilebrequins rotatifs combinés à des leviers à mouvement alternatif | B62M 1/26
La propulsion par le conducteur en marchant sur une bande sans fin | B62M 1/34
Les pédaliers que l’on peut immobiliser comme repose-pied | B62M 5/00

B62M 1/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les manivelles sont montées directement sur le moyeu entraîné. On peut utiliser une roue libre pour découpler la manivelle lorsque le véhicule est en descente.

B62M 6/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les cycles propulsés par le conducteur, p.ex. bicyclettes, tricycles, possédant une source d'énergie complémentaire ;

La matière relative à l'utilisation d'une source d'énergie complémentaire dans les cycles propulsés par le conducteur ;

Les cycles propulsés par le conducteur avec une source d'énergie propulsive complémentaire différente d'un moteur à combustion ou d'un moteur électrique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Motocyclette caractérisée par la position du moteur électrique ou du moteur à combustion | B62M 7/00
Bicyclette ou tricycle ayant sa source d'énergie complémentaire sur un ensemble auxiliaire à roues | B62M 7/14
Transmission caractérisée par l'emploi de galets de friction venant en contact avec la périphérie de la roue motrice | B62M 13/00
Transmission caractérisée par au moins deux sources d'énergie distinctes, p.ex. transmission pour cycles hybrides | B62M 23/02
Fauteuils roulants | A61G 5/00
Cycles avec guidons, équipés de trois roues ou plus, p.ex. tricycles | B62K 5/00
Caractéristiques se rapportant aux cyclomoteurs mûs par moteur à combustion ou moteur électrique, p.ex. cadres, fourches de roues directrices ou structures de guidon associées à ces derniers | B62K 11/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe principal, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première entrée appropriée.

B62M 6/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Un cycle possédant un moteur à combustion comme source d'énergie complémentaire afin de propulser le véhicule à la demande du conducteur.

B62M 6/15 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens, spécialement adaptés à la mise en oeuvre sur une bicyclette, pour commander la fourniture d'énergie au cycle tout d'abord par « la mesure ou la détection » de paramètres, p.ex. . la force, le couple, la vitesse de pédalage ou la force de freinage du conducteur, puis l'envoi d'un signal au moteur à combustion en vue de commander le couple de sortie de ce dernier transmis au cycle. Agencement de capteurs ou de détecteurs sur le cycle.

B62M 6/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur à combustion est transmise à la manivelle de pédalier par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance au niveau de ladite manivelle, lequel, conjointement avec l'agencement de manivelle de pédalier, permet à la bicyclette de fonctionner aisément en mode énergie du moteur à combustion ou en mode énergie du pédalier.

B62M 6/25 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur à combustion est transmise à l'arbre de roue arrière par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance au niveau dudit arbre. L'arbre d'entraînement du moteur à combustion peut être coaxial avec l'arbre de roue entraîné.

B62M 6/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur à combustion est transmise à l'organe souple qui relie l'arbre de roue arrière à la manivelle de pédalier. Cet organe souple peut être une chaîne, une courroie ou un organe similaire et peut être entraîné soit par le moteur à combustion, soit par la roue dentée ou la poulie mues par les pédales. En général, l'agencement de transmission de puissance comporte également des engrenages réducteurs.

B62M 6/35 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur à combustion peut être transmise à la roue motrice par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance renfermant des galets de friction ou de pression ou des galets similaires. Ces galets peuvent être mis en contact avec la périphérie ou le flanc de la roue motrice.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmission caractérisée par l'emploi de galets ou de roues de friction venant en contact avec la roue motrice mue uniquement par la propulsion humaine | B62M 13/00

B62M 6/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Un cycle possédant un moteur électrique comme source d'énergie complémentaire afin de propulser le véhicule à la demande du conducteur. Ce moteur électrique est en général alimenté par batterie, énergie solaire ou piles à combustible.

B62M 6/45 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens, spécialement adaptés à la mise en oeuvre sur une bicyclette, pour commander la fourniture d'énergie au cycle par la mesure ou la détection de paramètres, p.ex. la force, le couple, la vitesse de pédalage ou la force de freinage du conducteur, puis l'envoi d'un signal au moteur électrique en vue de commander le couple de sortie transmis au cycle. Le présent sous-groupe a trait aux modalités de réorientation ou de transfert de l'énergie du moteur électrique au cycle à la demande du conducteur ou automatiquement selon les circonstances ou les paramètres détectés.

B62M 6/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs capteurs ou les détecteurs spécialement adaptés à la mise en oeuvre sur le cycle pour capter ou détecter des paramètres de commande, p.ex. la force, le couple, la vitesse de pédalage ou la force de freinage du conducteur. En particulier l'agencement ou le positionnement spécifique sur le cycle.

B62M 6/55 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur électrique est transmise à la manivelle de pédalier par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance au niveau de ladite manivelle, lequel, conjointement avec l'agencement de manivelle de pédalier, permet à la bicyclette de fonctionner aisément en mode énergie du moteur électrique ou en mode énergie du pédalier.

B62M 6/60 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur électrique est transmise à l'arbre de roue arrière par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance au niveau dudit arbre. L'arbre du moteur électrique peut être relié à l'arbre de roue par l'intermédiaire de transmissions par chaîne, par courroie ou par engrenages.

B62M 6/65 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur électrique est transmise à l'arbre de roue arrière par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance au niveau dudit arbre. L'arbre d'entraînement du moteur est coaxial avec l'arbre de roue entraîné.

B62M 6/70 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur électrique est transmise à l'organe souple qui relie l'arbre de roue arrière à la manivelle de pédalier. Cet organe souple peut être une chaîne, une courroie ou un organe similaire et peut être entraîné soit par le moteur, soit par la roue dentée ou la poulie mues par les pédales. En général, l'agencement de transmission de puissance comporte également des engrenages réducteurs.

B62M 6/75 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cycles dans lesquels la puissance de sortie du moteur électrique peut être transmise à la roue motrice par l'intermédiaire d'un agencement de transmission de puissance renfermant des galets de friction ou de pression ou des galets similaires. Ces galets peuvent être mis en contact avec la périphérie ou le flanc de la roue motrice.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmission caractérisée par l'emploi de galets ou de roues de friction venant en contact avec la roue motrice mue uniquement par la propulsion humaine | B62M 13/00

B62M 6/80 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Équipements auxiliaires ou accessoires, p.ex. batteries ou piles à combustible alimentant le moteur électrique. Dispositifs présentant des caractéristiques spéciales jugées spécialement adaptées à la mise en oeuvre sur un cycle à puissance assistée, p.ex. système de refroidissement spécialement adapté au moteur électrique auxiliaire. En outre, le présent sous-groupe a trait également au positionnement et à l'agencement des accessoires sur le cycle.

B62M 6/85 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les photopiles sur les cycles procurant une source d'énergie aux batteries ou aux moteurs de propulsion électrique. Agencement des photopiles sur le cycle.

B62M 6/90 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les batteries sur les cycles procurant une source d'énergie aux moteurs de propulsion électrique. Agencement de ces batteries sur le cycle.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'alimentation électrique ou énergétique se rapportant à l'alimentation en énergie du cycle pour son éclairage | B62J 6/06

B62M 9/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour le déplacement latéral de chaînes de cycle non spécifiques pour les trains de pignons arrière ou avant ;

Les accessoires pour dérailleurs de cycle non spécifiques pour les trains de pignons arrière ou avant.

B62M 9/121 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour déplacer la chaîne latéralement sur les trains de pignons du cycle situés au niveau de la roue arrière d'un cycle ou d'un véhicule similaire.

B62M 9/122 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dérailleurs arrière à assistance électrique ou fluidique et leurs procédés de commande permettant le changement de vitesse par ces dérailleurs arrière. Contrairement aux dérailleurs à actionnement manuel direct, ces dispositifs de changement de vitesse sont assistés par un petit servomécanisme à commande électrique ou fluidique relié au mécanisme du dérailleur.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Actionneurs pour mécanismes de changement de vitesse à pignons spécialement adaptés aux cycles avec systèmes de transmission électrique ou fluidique | B62M 25/08

B62M 9/123 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dérailleurs arrière dont la chaîne se déplace latéralement sans intervention du conducteur. Le mouvement de guidage de la chaîne est commandé automatiquement en fonction de paramètres préréglés, p.ex. la vitesse des manivelles de pédalier ou la pression sur les pédales.

B62M 9/124 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dérailleurs arrière présentant la totalité ou la plupart des caractéristiques suivantes : un organe fixe relié au cadre de la bicyclette, un organe de base, un mécanisme de tringleries, un organe mobile et des guide-chaîne, des portions de réception et de raccordement de câbles, des ressorts ou des dispositifs similaires. Le mécanisme de tringleries assure un mouvement correct de déplacement latéral de la chaîne sur les différents pignons arrière en agissant sur le guide-chaîne. Ce mécanisme peut comporter des tringleries articulées, des butées, des câbles ou des arbres télescopiques.

B62M 9/1242 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les détails du mécanisme de tringleries, p.ex. parallélogrammes articulés ou systèmes quadrilatéraux, reliant l'organe de base au guide-chaîne dans le but de déplacer ce dernier latéralement par rapport à l'organe de base. En général, ce mécanisme de tringleries comprend également une portion de fixation de câbles.

B62M 9/1244 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens, p.ex. butées, parties saillantes, cliquets ou organes similaires, pour améliorer le positionnement du mécanisme ou pour limiter le mouvement de ce dernier en vue d'éviter les chocs contre le cadre de la bicyclette.

B62M 9/1246 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens mettant en œuvre des cames ou des butées pour limiter ou positionner le changement de vitesse.

B62M 9/1248 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'agencement, l'emplacement et le fonctionnement des moyens de sollicitation par rapport au mécanisme de changement de vitesse. Étant donné que l'ensemble du changement de vitesse contient en général des moyens de sollicitation ou des moyens formant ressort, le présent sous-groupe est destiné à être utilisé pour les changements de vitesse dans lesquels une place particulière est accordée à l'agencement des moyens de sollicitation du changement de vitesse, à la forme particulière de ces moyens de sollicitation ou aux effets spéciaux attendus de ces moyens.

B62M 9/125 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le montage ou l'agencement du dérailleur arrière sur le cadre de la bicyclette.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Parties du cadre conçues pour recevoir d'autres parties ou accessoires du cycle | B62K 19/30

B62M 9/126 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les constituants des guide-chaîne et leurs détails caractéristiques ; le montage du guide-chaîne sur l'organe mobile. Le guide-chaîne comporte en général une paire de plaques de cage et deux poulies à chaîne montées à rotation entre les plaques de cage. L'organe mobile relie le guide-chaîne au mécanisme de tringleries.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de mise en tension ou de réglage pour chaînes, courroies ou organes similaires | B62M 9/16

B62M 9/127 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens spécialement adaptés à la mise en œuvre sur un dérailleur arrière pour recevoir, guider ou monter des câbles en vue de faciliter le bon fonctionnement du dérailleur et du câble. Ces moyens peuvent être par exemple des poulies à câble, des manchons, des parties rainurées ou saillantes spéciales.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Actionneurs pour mécanismes de changement de vitesse à pignons spécialement adaptés aux bicyclettes avec systèmes de transmission mécanique, p.ex. par câbles, leviers | B62M 25/02
Moyens pour transmettre un mouvement linéaire dans une gaine souple, p.ex. mécanismes "Bowden" | F16C 1/10

B62M 9/128 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs qui ne font pas véritablement partie du dérailleur mais s'utilisent avec ce dernier dans un but particulier, p.ex. la protection du dérailleur arrière.

B62M 9/131 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour déplacer la chaîne latéralement sur les trains de pignons du cycle situés au voisinage de la manivelle de pédalier d'un cycle ou d'un véhicule similaire.

B62M 9/132 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dérailleurs avant à assistance électrique ou fluidique et leurs procédés de commande permettant le changement de vitesse par ces dérailleurs avant. Contrairement aux dérailleurs à actionnement manuel direct, ces dispositifs de changement de vitesse sont assistés par un petit servomécanisme à commande électrique ou fluidique relié au mécanisme du dérailleur.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Actionneurs pour mécanismes de changement de vitesse à pignons spécialement adaptés aux cycles avec systèmes de transmission électrique ou fluidique | B62M 25/08

B62M 9/133 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dérailleurs avant dont la chaîne se déplace latéralement sans intervention du conducteur. Le mouvement de guidage de la chaîne est commandé automatiquement en fonction de paramètres préréglés, p.ex. la vitesse des manivelles de pédalier ou la pression sur les pédales.

B62M 9/134 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dérailleurs avant présentant la totalité ou la plupart des caractéristiques suivantes : un organe fixe relié au cadre de la bicyclette, un organe de base, un mécanisme de tringleries, un organe mobile et des guide-chaîne, des portions de réception et de raccordement de câbles, des ressorts ou des dispositifs similaires. Le mécanisme de tringleries assure un mouvement correct de déplacement latéral de la chaîne sur les différents pignons avant en agissant sur le guide-chaîne. Ce mécanisme peut comporter des tringleries articulées, des butées, des câbles ou des arbres télescopiques.

B62M 9/1342 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les détails du mécanisme de tringleries, p.ex. parallélogrammes articulés ou systèmes quadrilatéraux, reliant l'organe de base au guide-chaîne dans le but de déplacer ce dernier latéralement par rapport à l'organe de base. En général, ce mécanisme de tringleries comprend également une portion de fixation de câbles.

B62M 9/1344 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens, p.ex. butées, parties saillantes, détentes ou organes similaires, pour améliorer le positionnement du mécanisme ou pour limiter le mouvement de ce dernier en vue d'éviter les chocs contre le cadre de la bicyclette.

B62M 9/1346 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens mettant en œuvre des cames ou des butées pour limiter ou positionner le changement de vitesse.

B62M 9/1348 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'agencement, l'emplacement et le fonctionnement des moyens de sollicitation par rapport au changement de vitesse. Étant donné que l'ensemble du changement de vitesse contient en général des moyens de sollicitation ou des moyens formant ressort, le présent sous-groupe est destiné à être utilisé pour les changements de vitesse dans lesquels une place particulière est accordée à l'agencement des moyens de sollicitation du mécanisme de changement de vitesse, à la forme particulière de ces moyens de sollicitation ou aux effets spéciaux attendus de ces moyens.

B62M 9/135 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le montage ou l'agencement du dérailleur arrière sur le cadre de la bicyclette.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Parties du cadre conçues pour recevoir d'autres parties ou accessoires du cycle | B62K 19/30

B62M 9/136 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les constituants des guide-chaîne et leurs détails caractéristiques ; le montage du guide-chaîne sur l'organe mobile. Le guide-chaîne comporte en général une paire de plaques de cage et deux poulies à chaîne montées à rotation entre les plaques de cage. L'organe mobile relie le guide-chaîne au mécanisme de tringleries.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de mise en tension ou de réglage pour chaînes, courroies ou organes similaires | B62M 9/16

B62M 9/137 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens spécialement adaptés à la mise en œuvre sur un dérailleur avant pour recevoir, guider ou monter des câbles en vue de faciliter le bon fonctionnement du dérailleur et du câble. Ces moyens peuvent être par exemple des poulies à câble, des manchons, des parties rainurées ou saillantes spéciales.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Actionneurs pour mécanismes de changement de vitesse à pignons spécialement adaptés aux bicyclettes avec systèmes de transmission mécanique, p.ex. par câbles, leviers | B62M 25/02
Moyens pour transmettre un mouvement linéaire dans une gaine souple, p.ex. mécanismes "Bowden" | F16C 1/10

B62M 9/138 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs qui ne font pas véritablement partie du dérailleur mais s'utilisent avec ce dernier dans un but particulier, p.ex.la protection du dérailleur avant.

B63B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les parties constitutives des coques, des hydrofoils et des quilles

- Les caractéristiques hydrodynamiques ou hydrostatiques des coques ou des ailes portantes
- La structure des coques
- Les coques caractérisées par leur construction en un matériau non métallique
- Les embarcations escamotables, repliables, gonflables ou engins analogues
- Les subdivisions intérieures des coques
- La protection de la coque particulière aux navires, p.ex. les défenses
- Les dérives escamotables, p.ex. les dérives centrales, les dérives latérales

Les autres éléments de structure des navires ou des autres engines flottants

- Les superstructures
- Les aménagements ou adaptations relatifs aux mâts
- Les aménagements ou adaptations pour sabords, portes, fenêtres, hublots ou autres ouvertures ou capots
- Les parties constitutives des navires, les détails ou les accessoires non prévus ailleurs

Les installations d’accostage, de déplacement et d’amarrage

- Les apparaux de manœuvre
- Les apparaux de déhalage, de remorquage ou de poussée ;
- Les ancrages

Les équipements pour la navigation, le marquage positionnement, la signalisation ou l’éclairage

- Les aménagements ou adaptations de dispositifs de signalisation ou d’éclairage
- Les aménagements relatifs aux instruments nautiques ou d’aide à la navigation
- Le marquage des routes de navigation autrement que par bouées
- Les bouées

Les installations pour commander ou indiquer l’assiette du navire

- Les installations pour diminuer le tangage, le roulis ou autres mouvements similaires indésirables du navire
- Les appareils pour indiquer l’assiette du navire

Les caractéristiques relatives à la sécurité à bord

- L’amélioration de la sécurité des navires, p.ex. le contrôle des avaries, non prévue ailleurs
- Les apparaux pour la manœuvre des canots de sauvetage ou analogues

Le nettoyage des navires ou autres engins flottants

- Le nettoyage des soutes spécialement adapté aux navires
- Les appareils de nettoyage particuliers aux navires

Les moyens pour commander le ballastage ou pour évacuer l’eau indésirable à bord

- Les conduits pour l’épuisement ou le ballastage
- Les équipements automatiques pour l’assèchement
- Les dalots

Les équipements de chargement ou les commodités pour les cargaisons ou les passagers

- les installations de chargement, p.ex. pour le rangement, l’arrimage; les navires spécialisés à cet effet
- Les aménagements des équipements de bord pour l’embarquement ou le débarquement des cargaisons ou des passagers
- Les commodités pour l’équipage ou les passagers non prévues ailleurs

Autres domaines

- Les navires ou structures flottantes analogues adaptés à des fins particulières
- Les navires ou les structures flottantes analogues non prévus ailleurs
- Les procédés de tracé, de construction, d’entretien, de conversion, de radoubage, de réparation ou de détermination des caractéristiques des navires, non prévues ailleurs
- Les équipements pour le transport maritime non prévus ailleurs, le terme transport maritime étant pris dans sa signification la plus large dans le contexte de la marine

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe B63B est l’endroit général pour les navires ou les autres structures flottantes, et couvre en particulier leurs caractéristiques hydrostatiques, hydrodynamiques, de structure et de tracé. C’est aussi l’endroit pour l’équipement adapté à son utilisation sur les navires, et son aménagement à cet effet à bord. Il est prévu un endroit résiduel pour les équipements pour le transport maritime, le terme « transport maritime » étant pris dans sa signification la plus large.

Alors que les procédés de tracé, de construction, d’entretien, de conversion, de radoubage, de réparation des navires sont classés en B63B, la sous-classe B63C couvre la mise au sec et la manutention des navires ou des autres engins flottants de ou vers l’eau, p.ex. le lancement ou le halage à terre, la mise en cale sèche ainsi que les équipements utilisés sur les rampes de lancement et les cales sèches. La sous-classe B63C couvre aussi le renflouement des navires désemparés, échoués ou coulés.

La sous-classe B63B couvre les équipements de sauvetage à bord et la manœuvre des canots de sauvetage alors que les dispositifs de sauvetage en mer sont classés en B63C.

Alors que les navires ou structures flottantes pour recevoir les aéronefs sont classés en B63B, les porte-avions militaires et les autres navires caractérisés par leurs aménagements offensifs ou défensifs sont classés en B63G.

Alors que la sous-classe B63B couvre les caractéristiques hydrodynamiques et hydrostatiques des navires ou des autres structures flottantes (p.ex. les coques, les ailes portantes, les quilles) les parties constitutives de la propulsion ou de la gouverne (p.ex. les hélices, les roues à aube, et leur aménagement sur les navires, les voiles, les propulseurs à réaction, les avirons, les gouvernails) sont classés en B63H.

La sous-classe B63B couvre les commodités pour l’équipage ou les passagers, alors que B63J couvre tous les autres équipements auxiliaires destinés à rendre le navire habitable ou opérationnel (p.ex. la production d’eau douce, la ventilation, les aménagements relatifs au chauffage ou à la réfrigération).

Le groupe B63B 29/00 couvre les commodités pour l’équipage ou les passagers, mais B63J couvre tous les équipements auxiliaires destinés à l’habitabilité et au fonctionnement opérationnel des navires (p.ex. la production d’eau douce, les aménagements relatifs à la ventilation, le chauffage, la réfrigération)

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Lancement, halage, mise au sec des navires; sauvetage en mer; équipements pour travailler ou séjourner sous l’eau; moyens de renflouement ou de recherche des objets immergés | B63C
Installations offensives ou défensives sur les navires; mouillage des mines; dragage des mines; sous-marins; porte-avions | B63G
Propulsion ou gouverne marine | B63H
Aménagements relatifs aux installations de production d’eau douce sur les navires; Aménagements relatifs aux installations de ventilation, de chauffage, de réfrigération ou de conditionnement de l’air ;Entraînement des auxiliaires ; Aménagements des installations de traitement des eaux usées ou d’égout | B63J

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Bateaux pompes destinés à la lutte contre les incendies | A62C 29/00
Véhicules capables de se déplacer dans ou sur des milieux différents, p.ex. véhicules amphibies | B60F
Dispositifs permettant de flotter sur l’eau pour les aéronefs plus légers que l’air | B64B 1/68
Flotteurs pour trains d’atterrissage d’aéronefs | B64C 25/54
Coques d’hydravions | B64C 35/02
Dispositifs de flottabilité pour aéronefs en cas de détresse | B64D 25/18
Ponts flottants | E01D 15/14
Infrastructures flottantes en tant que support des dragues ou des engins de terrassement | E02F 9/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pêche | A01K 69/00-A01K 97/00
Véhicules sur cousins d’air | B60V
Grands réceptacles pour utilisation sous l’eau | B65D 88/78
Dispositifs de transport ou d’emmagasinages, transporteurs, convoyeurs à câbles en soi; installations à terre pour le chargement ou déchargement des navires | B65G
Ponts roulants; Eléments ou dispositifs de prise de la charge pour ponts roulants, portiques de grues, cabestans, treuils ou agrès | B66C
Cabestans; Treuils; Agrès, p.ex. palans; Moufles | B66D
Hissage, levage; halage ou poussage en général | B66F
Cordes ou câbles en général | D07B
Equipement pour la navigation le long des côtes, dans les ports ou à d’autres emplacements maritimes fixes, p.ex. pour le débarquement | E02B 3/20
Iles artificielles montées sur pilotis ou supports similaires, leurs procédés de construction | E02B 17/00
Dispositifs élévatoires pour bateaux, p.ex. écluses | E02C
Cordes utilisées essentiellement pour la transmission de mouvement; Chaînes | F16G
Tuyaux ou manches; Leurs raccords ou leur assemblages; Supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection ; Isolation thermique en général | F16L
Caractéristiques fonctionnelles ou détails des dispositifs ou systèmes d’éclairage en général | F21V

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Amarrage | Assujettissement d’un navire en un endroit déterminé p.ex. par ancrage.
Armement | Navires dans leur ensemble. Navigation. Action de mettre des personnes ou des équipements à bord des navires ou de les transporter.
Arrimage | Mise en place et fixation des marchandises à bord d’un navire. Répartition de la charge et/ou de la flottabilité pour modifier le tirant d’eau ou l’assiette.
Assiette | Position du navire ou de la structure flottante par rapport au plan horizontal.
Bordé | Ensemble des éléments formant le revêtement extérieur étanche de la coque d’un navire.
Bossoir | Potence orientable située sur le coté ou à la poupe des navires permettant de hisser des charges à bord ou de les débarquer ; les bossoirs sont souvent disposées par paires pour mettre à l’eau les canots de sauvetage.
Bouchain | Partie de la coque faisant la transition entre le fond et les côtés.
Cloison | Paroi droite dans la coque d’un navire la séparant en compartiments.
Défense | Tampon amortisseur pour protéger la coque de l’usure ou d’une collision contre un quai ou contre un autre navire.
Quille | Pièce maîtresse de la charpente axiale de la coque d’un bateau sur laquelle repose l’ensemble de la carène. Élément pouvant prendre diverses formes, qui est lesté et fixé sous la coque afin de permettre le contrôle directionnel et la stabilité.
Quille de roulis | Profil s’étendant longitudinalement dépassant vers l’extérieur de la surface externe au niveau des bouchains pour amortir les oscillations dues au roulis.
Sabord | Ouverture, porte, dans le bordé d’un navire que l’on peut fermer.
Stabilité | Aptitude d’un navire à rester ou à revenir à sa position initiale après en avoir été écarté.
Treuil | Dispositif servant à hisser ou haler comportant un tambour rotatif autour duquel passe un cordage.

Synonymes et mots clés

FPSO | (Floating Production Storage and Offloading (unit, vessel) ) Support flottant de production et de déchargement

GNL | Gaz Naturel Liquéfié

GPS | (Global Positioning System) Système de positionnement global ou Système de localisation par satellite

LASH | [Lighter Aboard SHip (carrier)] Navire porte-barges

ROV - VTO | (Remotely Operated Vehicle) Véhicule téléopéré

RADAR | (Radio Detection And Ranging) Détection et estimation de la distance par ondes radio

SONAR | (SOund Navigation And Ranging) Détection et estimation de la distance par propagation du son

FSRU | (Floating Storage Regasification Unit) Unité flottante de regazéification et de stockage

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s

"Poste de mouillage", "poste à quai", "emplacement", "anneau" et " mouillage"

"canoë", "canadien" et "canadienne"

"Montant" et "chandelier"

sont souvent utilisés comme synonymes

B63B 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Diminution du tangage, du roulis ou autres mouvements indésirables du navire au moyen d’ailerons agissant sur l’eau ambiante | B63B 39/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détermination des caractéristiques hydrodynamiques ou hydrostatiques | B63B 9/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Aile portante | Structure en forme d’aile positionnée sous la surface de l’eau qui crée une poussée hydrodynamique vers le haut quand un engin flottant se déplace à une certaine vitesse sur l’eau.
Surface portante | La partie de la coque d’une embarcation du type hydroplane qui créé une portance hydrodynamique quand elle glisse sur la surface de l’eau à vitesse élevée.

B63B 1/18 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Commande de l’assiette ou de la profondeur par hydroplanes | B63G 8/18

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Hydroplane | Engin flottant qui glisse sur la surface de l’eau à grande vitesse.

B63B 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Méthodes de tracé, construction, entretien ou réparation | B63B 9/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Membrure | Structure d’armatures fixées à la coque pour augmenter sa résistance et sa rigidité. Section transversale verticale de la coque du navire.

B63B 3/30 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Courbe (de barrot, de bouchain) | Pièce qui renforce la liaison entre deux éléments de charpente d’une coque.

B63B 3/32 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Barrot | Poutre de renfort transversale qui sert à supporter les ponts.
Porque | Renfort de couple constitué d’une âme en forme de semelle et de profilés de renforcement.

B63B 3/40 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Cadre d’étambot | Ensemble de structure formant l’arrière du navire entourant l’étambot comprenant la plupart du temps la sole de gouvernail et la lunette d’étambot qui est l’ouverture par où passe l’arbre porte-hélice.
Étambot | Pièce maîtresse de la charpente axiale d’un navire s’étendant vers l’arrière à partir de la quille, comprenant la plupart du temps la sole de gouvernail qui supporte le gouvernail et la lunette d’étambot qui est l’ouverture par où passe l’arbre porte-hélice.

B63B 3/42 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Support d’arbre | Pièce supportant l’arbre d’hélice qui s’étend à l’extérieur de la coque, p.ex. sur les navires à double hélice.

B63B 3/46 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Étrave | Partie de structure avant de la coque d’un navire qui est dans le prolongement de la quille.

B63B 3/50 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Pont voûté | Pont ayant une forme cintrée ou arrondie..

B63B 3/52 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Épontille | Poutre disposée verticalement servant à soutenir les ponts ou les superstructures, p.ex. les barrots.
Hiloire de pont | Renfort longitudinal disposé en vue d’accroître la résistance d’un pont.

B63B 3/54 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Hiloire | Bordure verticale entourant une écoutille pour empêcher l’entrée d’eau quand l’écoutille est ouverte.

B63B 3/64 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Carlingue | Elément de structure longitudinal fixé parallèlement à la quille et situé sur les renforts transversaux tels les couples ou les varangues, servant à augmenter la résistance et la rigidité et pour lier la quille aux renforts transversaux.

B63B 3/66 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Caillebotis | Plancher constitué de lames ou de baguettes de bois, de métal, de béton ou de plastique, assemblées en parallèle ou en treillis, qui permet de marcher à sec au-dessus d’un sol mouillé et qui laisse s’écouler l’eau.

B63B 3/68 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Garnissage | Revêtement de protection intérieure de la coque, p.ex. pour l’isolation thermique ou acoustique.
Lambrissage | Revêtement, garniture d’une paroi.

B63B 5/04 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Carcasse | La structure du squelette du navire, comprenant les nervures, la quille, l’étrave, l’étambot, le bordage étant enlevé.

B63B 5/16 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Ciment monolithique | Béton, pris en une seule masse, d’un seul bloc.

B63B 7/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00

B63B 9/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Essais hydrodynamiques; Aménagements dans ou sur les bassins d’essais des navires | G01M 10/00

B63B 11/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nettoyage des soutes | B63B 57/00

B63B 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moyens de drainage pour panneaux d’écoutille | B63B 19/26

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Dalot | Ouverture pratiquée dans le côté d’un navire au niveau du pont, pour permettre l’évacuation de l’eau.

B63B 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Installations pour le chargement ou le déchargement | B63B 27/00
Voiles, gréement mobile | B63H 9/00
Mâts ou haubanage en général | E04H

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Superstructure | Parties du navire autres que la mâture et le gréement situées au dessus du pont supérieur.

B63B 15/02 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Hauban | Cordage ou câble incliné participant au maintien du gréement, utilisé pour assurer la stabilité latérale du mat ou des autres superstructures.

B63B 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparateurs centrifuges pour vidange de cale | B04B

B63B 17/02 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Tente | Sorte de toit démontable ou fixe, p.ex. en toile, utilisé comme abri pour se protéger du soleil ou de la pluie, en particulier au dessus d’un pont d’un navire.

B63B 17/04 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Montant | Support vertical pour les mains courantes ou les pavois.

B63B 17/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enlèvement des ordures ménagères ou analogues | B65F

B63B 19/00 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Hublot | Fenêtre généralement circulaire percée dans la coque d’un navire.

B63B 19/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ventilation | B63J 2/02

B63B 19/12 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Écoutille | Ouverture rectangulaire ou oblongue pratiquée sur le pont d’un bateau, et permettant soit l’accès à la cale, soit le passage de manœuvres ou de matériel.

B63B 19/22 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Barrot mobile | Barrot disposé en travers d’une ouverture d’écoutille pour supporter son capot de fermeture

B63B 21/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bouées pour l’amarrage d’un navire | B63B 22/02

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Aussière ou haussière | Gros cordage ou câble employé pour l’amarrage, les manœuvres ou le remorquage d’un bateau.
Déhalage | Déplacement d’un navire d’un endroit à un autre, p.ex. d’un poste de mouillage à un autre, ou utilisation d’une ancre et d’une chaîne pour amener un navire en place.

B63B 21/06 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bitte d’amarrage | Poteau sur un bateau ou autre engin flottant destiné à recevoir des cordages d’amarrage.

B63B 21/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de blocage et de calage en général; Crocs | F16B

B63B 21/10 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Chaumard | Anneau ou ouverture permettant le guidage des cordages ou similaires sur un navire pour éviter d’accrocher ou de frotter sur les autres structures.

B63B 21/12 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Garde-rats | Dispositif pour empêcher les rats de monter à bord d’un navire amarré à quai p.ex. disque en tôle enfilé sur les amarres.

B63B 21/14 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Écubier | Ouverture à travers la coque destinée à permettre le passage de la chaîne d’ancre, d’un câble, d’une aussière.
Manchon d’écubier | Conduit débouchant à l’écubier et par où passent les chaînes d’ancres ou les aussières d’amarrage.

B63B 21/48 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Ancre flottante | Dispositif en forme d’entonnoir déployé dans l’eau derrière un navire pour créer une traînée en vue de réduire la vitesse ou d’améliorer la stabilité.

B63B 21/50 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d’ancrage pour bouées | B63B 22/04

B63B 21/54 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Gaffe | Perche munie d’un croc, servant à crocher un point du quai au moment de l’accostage d’une embarcation et à déborder quand on appareille.

B63B 21/58 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Crocs en général | F16B 45/00

B63B 21/62 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Interconnexions rigides entre pontons | B63B 35/38

B63B 21/64 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Propulsion des navires par mécanismes moteurs coopérant avec des chaînes de fond ou dispositifs similaires | B63H 15/00
Propulsion des navires par contact direct avec le fond marin | B63H 19/08

B63B 21/66 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récupération de navires ou d’objets immergés | B63C 7/00
Navires sous-marins remorqués | B63G 8/42

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Carénage hydrodynamique | Structure extérieure conçue pour réduire la traînée. Un carénage de câble améliore son profil hydrodynamique.

B63B 22/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencements pour le transfert de cargaisons en mer à l'aide de systèmes de canalisations | B63B 27/34

B63B 22/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de signalisation ou d’éclairage | B63B 45/00
Marquage des routes de navigation autrement que par des bouées | B63B 51/00

B63B 22/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00

B63B 22/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements entre un navire et un poste situé en mer pour le chargement ou le déchargement à l’aide de systèmes de canalisations | B63B 27/34

B63B 23/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sauvetage en mer | B63C 9/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Canot de sauvetage ou analogue | Embarcation pontée ou non, motorisée ou propulsée par le vent ou la puissance musculaire, p.ex. par des avirons, destinée au sauvetage des occupants d’un navire en détresse. Embarcation auxiliaire portée par un navire plus important utilisée pour l’accès à terre ou à un autre navire, p.ex. canot pneumatique, yole, annexe.

B63B 23/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour récupérer des embarcations à l’eau | B66C 13/02

B63B 23/36 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Défense à glissière | Défense amovible qui facilite la mise à l’eau des canots de sauvetage par le coté d’un navire tout en les protégeant des détériorations par chocs contre le côté du navire.

B63B 23/66 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Chantier d’embarcation | Patin, support ou cadre en bois ou en élastomère utilisé pour répartir une charge localisée qui s’exerce sur la coque d’un navire, p.ex. des jambes ou des étançons; Support sur lequel repose une embarcation hissée sur un navire p.ex. sur son pont.
Poulie (ou Tin) | Support permettant de faciliter le stockage des bateaux, épousant habituellement la forme de la coque.

B63B 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aires réservées à la cargaison en ce qui concerne leurs dispositions | B63B 11/00
Panneaux, écoutilles | B63B 19/12

B63B 25/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Panneaux isolants | B63B 3/68

B63B 25/24 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fardage | Matériel ou conditionnement utilisé pour arrimer et protéger la cargaison pendant son transport maritime.

B63B 27/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Équipements à terre pour le chargement ou le déchargement des navires | B65G 67/60
Ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants en soi | B66B
Distribution, débit ou transfert de liquides, non prévus ailleurs | B67D
Tuyaux ou manches en soi | F16L
Pipe-lines en soi | F17D

B63B 27/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de levage du genre "mât de charge" en soi | B66C 23/60

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Mât de charge | Dispositif permettant de hisser des charges lourdes et comprenant un mat pivotant portant à sa partie basse une poutre (une corne) mobile montée sur un pivot et l’équipement nécessaire à son orientation et au chargement et déchargement de la cargaison.

B63B 27/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Échelles intérieures | B63B 29/20
Rampes de chargement en soi | B65G 69/28
Échelles en soi | E06C

B63B 27/18 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bouée- culotte | Appareil de sauvetage utilisé pour évacuer les personnes d’un navire constitué d’un anneau flottant associé à un baudrier (une sorte de culotte) dans lequel le naufragé introduit ses jambes. L’ensemble suspendu se déplace le long d’un câble ou d’une tyrolienne qui permet son transfert vers la terre ferme ou un navire proche.

B63B 27/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs de projection | B63B 27/26
Aménagement des colonnes de descente | B63B 27/28

B63B 27/25 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transport de matériaux en vrac par caniveaux, tuyaux ou tubes, par flottage ou par écoulement de gaz, de liquide ou de mousse | B65G 53/00

B63B 27/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs mécaniques de projection pour articles ou matériaux solides en soi | B65G 31/00

B63B 27/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Colonnes de descente en soi | B65G 11/00

B63B 27/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour faciliter le repêchage des objets flottants en soi | B66C 13/02

B63B 29/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mobilier flottable pour le sauvetage en mer | B63C 9/30

B63B 29/08 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Violon | Barre de retenue utilisée pour empêcher les objets de tomber des tables pendant le mauvais temps.

B63B 29/10 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Couchette | Lit, ou endroit pour dormir sur un navire, habituellement proche d’une paroi à laquelle il est fixé.

B63B 35/00 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Ponton | Structure flottante stationnaire utilisée à des fins de support, p.ex. pour le débarquement.

B63B 35/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pêche | A01K 69/00-A01K 97/00

B63B 35/16 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Chalutier | Bateau de pêche qui utilise un chalut ou un filet traînant.

B63B 35/28 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Allège | Chaland à fond plat, généralement non motorisé utilisé pour transférer des marchandises ou des passagers vers (ou à partir) d’un navire amarré.
Chaland ou allège | Bateau à fond plat, construit principalement pour le transport de marchandises lourdes sur les rivières et les canaux, souvent non autopropulsé mais tiré ou poussé par remorqueur.

B63B 35/38 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Tirant d’eau | Distance verticale entre la ligne de flottaison et la partie la plus basse de la quille. Un tirant d’eau important augmente la stabilité par vent fort, un faible tirant d’eau permet au navire de naviguer en eaux peu profondes.

B63B 35/44 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Constructions adaptées pour résister aux crues | E04H 9/14

B63B 35/54 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Propulsion par chaînes | B63H
Propulsion des ferries par les courants marins | B63H 19/04

B63B 35/56 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bateau feu ou bateau phare | Navire ancré équipé d’un feu similaire à celui d’un phare et jouant le rôle d’un phare

B63B 35/58 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embarcations escamotables, repliables, gonflables ou engins analogues | B63B 7/00

B63B 35/66 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Apparaux de remorquage ou de poussée | B63B 21/56

B63B 35/71 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embarcations escamotables, repliables, gonflables ou analogues | B63B 7/00

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Canoë | Petite embarcation propulsée par une pagaie simple. Inclus les canoës ouverts sur le dessus (canadiennes) dans lesquels le pagayeur est assis et les canoës pontés dans lesquels le pagayeur est à genoux.
Kayak | Petite embarcation pourvue d’un pontage et propulsée par une pagaie double. Le kayak comporte un ou plusieurs trous d’homme pour des pagayeurs en position assise.

B63B 35/79 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Planche de glisse | Planche de loisir à carène planante destinée à être propulsée par gravité sur la pente ou la crête de la vague ou par le vent si elle est équipée d’une voile.

B63B 35/81 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Traîneau aquatique | Petit dispositif flottant tracté en forme de luge à carène planante; petit engin flottant supportant partiellement l’utilisateur pour la descente en eau vive (planche d’eau vive, hydrospeed)

B63B 35/83 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Chaussure aquatique | Dispositif flottant attachés au pied pour marcher sur l’eau.
Chaussures de marais | Dispositif flottant qui s’attache à chaque pied pour aider à la marche sur terrain marécageux ou bourbier.

B63B 38/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Navires caractérisés par des installations de chargement | B63B 25/00
Bateaux-pompes pour éteindre les incendies | A62C 29/00
Navires pour le mouillage ou le dragage de mines, sous-marins, porte-avions, navires caractérisés par leurs installations offensives ou défensives | B63G

B63B 39/00 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Roulis | Mouvement de rotation d’un navire d’un côté, puis de l’autre, autour de son axe longitudinal.
Tangage | Mouvement de rotation d’un navire autour de son axe transversal.

B63B 39/04 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Gyroscope | Masse tournant à vitesse élevée servant à diminuer les mouvements du navire en particulier le roulis.

B63B 41/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Quilles faisant partie intégrante de la coque | B63B 3/38
Ailerons de stabilisation | B63B 39/06

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Dérive | Quille escamotable sur les embarcations à voile pour empêcher la dérive sous le vent. Elle peut être déplacée entre une position déployée et des positions intermédiaires rentrées, pour permettre la navigation selon les allures ou en eaux peu profonde.
Dérive centrale | Dérive installée dans l’axe longitudinal du bateau.
Dérive latérale | Dérive installée sur le côté d’un bateau, p.ex. une de chaque côté
Quille largable | Quille qui peut être déplacée entre une position déployée et des positions rétractées pour permettre la navigation à voile en eaux peu profondes.

B63B 43/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lutte contre l’incendie à bord | A62C 3/10

B63B 43/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conduits pour l’épuisement ou le ballastage | B63B 13/00

B63B 43/16 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Paillet d’abordage | Carré de toile ou de cordages tressés imprégné avec un agent d’étanchéité attaché à chacun de ses coins par des cordages qui permettent de le positionner au dessus de la partie de coque endommagée pour limiter l’entrée d’eau.

B63B 45/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général | B60Q
Dispositifs d'éclairage pour véhicules | F21S 8/10
Caractéristiques fonctionnelles ou détails fonctionnels des dispositifs d'éclairage ; Combinaisons structurales de dispositifs d'éclairage avec d'autres objets, non prévues ailleurs | F21V
Utilisation de dispositifs d'éclairage dans les véhicules nautiques | F21W 101/04
Utilisation de dispositifs ou systèmes d'éclairage pour la signalisation sur les voies navigables | F21W 111/04

B63B 45/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cornes de brume | G10K 9/00

B63B 49/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments de mesure pour la navigation | G01C
Radio-navigation, dispositions analogues utilisant d'autres ondes | G01S
Systèmes sonar pour la cartographie ou la représentation | G01S 15/89
Prospection ou détection électrique ou magnétique à bord des navires | G01V 3/15

B63B 51/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bouées spécialement adaptées pour marquer une route de navigation | B63B 22/16

B63B 51/02 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bateau feu ou bateau phare | Navire ancré équipé d’un feu similaire à celui d’un phare et jouant le rôle d’un phare.
Phare | Construction fixe sous forme d’une tour, équipée au sommet d’un feu puissant visible des marins pour servir d’aide à la navigation , indiquer des obstacles, des entrées de port, etc.

B63B 57/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nettoyage des réservoirs en général | B08B 9/08

B63B 59/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nettoyage en général | B08B
Nettoyage des véhicules en général, p.ex. essuie-glaces | B60S
Moyens pour empêcher la corrosion des métaux par protection anodique ou cathodique | C23F 13/00

B63B 59/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Défenses le long des côtes, dans les ports ou à d’autres emplacements maritimes fixes | E02B 3/26

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Liston | Garniture de protection située sur la longueur de la coque pour la protéger des détériorations quand le navire s’approche d’autres structures ou d’autres navires.

B63B 59/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Peintures antisalissures | C09D 5/16

B63B 59/10 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Trolley | Chariot se déplaçant sur roues, autopropulsé ou tiré par des cordages.

B65B 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les machines, appareils ou méthodes d’enserrement d’objets à la suite les uns des autres, ou de quantités de matériaux dans des bandes plates, pliées ou tubulaires en feuilles souples ou la subdivision de tels tubes flexibles remplis pour en faire des paquets. On entend par exemple par quantités de matériaux des volumes de liquides ou autres matériaux ou masses fluents ou des quantités de petits objets, par distinction avec les objets séparés ou individuels.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Combinaisons de machines de coupe et d’emballage spécialement adaptées au sucre | C13B 45/02
Emballage de munitions ou de charges explosives | F42B 39/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont rectangulaires et de forme plate | B31B 19/00
Insertion de documents dans des enveloppes préparées et fermeture de celles-ci | B43M 3/00, B43M 5/00
Paquets comprenant des objets ou matériaux complètement enfermés dans des tubes ou bandes en matériau souple mince | B65D 75/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les sous-groupes B65B 9/067 et B65B 9/073, B65B 9/087 et B65B 9/093, B65B 9/207 et B65B 9/213 font l’objet d’un classement multiple. Si une invention concerne à la fois le déplacement continu et le déplacement intermittent de la bande définis par ces paires de sous-groupes, elle est classée dans ces deux sous-groupes.

Synonymes et mots clés

HFFS | Horizontal Form-Fill-Seal (Formage- Remplissage-Fermeture Horizontaux)

VFFS | Vertical Form-Fill-Seal (Formage-Remplissage-Fermeture Verticaux)

B65B 9/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils ou méthodes d’enserrement d’objets à la suite les uns des autres, ou de quantités de matériaux, entre deux bandes se faisant face.

B65B 9/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils ou méthodes pour enserrer des objets à la suite les uns des autres, ou des quantités de matériaux, dans une bande pliée en long, ou dans une bande pliée en forme de tube autour des objets ou quantités de matériaux placés sur elle.

Le pliage en long peut comporter plusieurs plis, p. ex. de façon à former des soufflets.

En règle générale, les objets ou quantités de matériaux sont placés sur une bande se déplaçant horizontalement et sont dirigés lors du placement au moins partiellement dans la direction du déplacement de la bande.

Les bords de scellement longitudinaux de la bande pliée peuvent être situés n’importe où autour la direction du déplacement de la bande, p. ex. sur le côté ou au-dessus des objets ou des matériaux placés sur la bande à déplacement horizontal.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les sous-groupes B65B 9/067 et B65B 9/073 font l’objet d’un classement multiple. Si une invention concerne à la fois le déplacement continu et le déplacement intermittent de la bande, elle est classée dans ces deux sous-groupes.

Synonymes et mots clés

HFFS | Horizontal Form-Fill-Seal (Formage- Remplissage-Fermeture Horizontaux)

B65B 9/067 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils ou méthodes pour enserrer des objets à la suite les uns des autres, ou des quantités de matériaux, dans une bande pliée en long, ou dans une bande pliée en forme de tube autour des objets ou quantités de matériaux placés sur elle, la bande se déplaçant en continu.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

avançant de façon continue | se déplaçant à une vitesse toujours supérieure à zéro, la vitesse pouvant être constante ou variable

B65B 9/073 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils ou méthodes pour enserrer des objets à la suite les uns des autres, ou des quantités de matériaux, p. ex. des liquides ou semi-liquides, dans une bande pliée en long, ou dans une bande pliée en forme de tube autour des objets ou quantités de matériaux placés sur elle, la bande se déplaçant par intermittence.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

se déplaçant par intermittence | avançant avec des périodes intermédiaires d’arrêt, selon un déplacement de marche et d’arrêt pendant lequel la vitesse est temporairement égale à zéro

B65B 9/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils ou méthodes pour enserrer des objets à la suite les uns des autres, ou des quantités de matériaux, dans une bande pliée et scellée transversalement pour former des poches qui sont ensuite remplies et scellées.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les sous-groupes B65B 9/087 and B65B 9/093 font l’objet d’un classement multiple. Si une invention concerne à la fois le déplacement continu et le déplacement intermittent de la bande, elle est classée dans ces deux sous-groupes.

B65B 9/087 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils ou méthodes pour enserrer des objets à la suite les uns des autres, ou des quantités de matériaux, p. ex. des liquides ou semi-liquides, dans une bande pliée et scellée transversalement pour former des poches qui sont ensuite remplies et scellées, la bande se déplaçant en continu.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

avançant de façon continue | se déplaçant à une vitesse toujours supérieure à zéro, la vitesse pouvant être constante ou variable

B65B 9/093 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils ou méthodes pour enserrer des objets à la suite les uns des autres, ou des quantités de matériaux, p. ex. des liquides ou semi-liquides, dans une bande pliée et scellée transversalement pour former des poches qui sont ensuite remplies et scellées, la bande se déplaçant par intermittence.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

se déplaçant par intermittence | avançant avec des périodes intermédiaires d’arrêt, selon un déplacement de marche et d’arrêt successifs pendant lequel la vitesse est temporairement égale à zéro.

B65B 9/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils ou méthodes pour enserrer des objets à la suite les uns des autres, ou des quantités de matériaux, p. ex. des liquides ou semi-liquides, dans des bandes tubulaires préformées, ou dans des bandes en forme de tubes autour des tuyères de remplissage, p. ex. des bandes tubulaires extrudées.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

fabrication de saucisses | A22C 11/00

B65B 9/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils ou méthodes pour enserrer des objets à la suite les uns des autres, ou des quantités de matériaux, dans des bandes mises en forme de tube sur place autour des tuyères de remplissage.

En règle générale, le tube et la tuyère de remplissage sont positionnés selon un axe vertical.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les sous-groupes B65B 9/207 et B65B 9/213 font l’objet d’un classement multiple. Si une invention concerne à la fois le déplacement continu et le déplacement intermittent de la bande, elle est classée dans ces deux sous-groupes.

Synonymes et mots clés

VFFS | Vertical Form-Fill-Seal (Formage-Remplissage-Fermeture Verticaux)

B65B 9/207 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils ou méthodes pour enserrer des objets à la suite les uns des autres, ou des quantités de matériaux, dans des bandes mises en forme de tubes sur place autour des tuyères de remplissage, la bande se déplaçant en continu.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

avançant de façon continue | se déplaçant à une vitesse toujours supérieure à zéro, la vitesse pouvant être constante ou variable

B65B 9/213 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils ou méthodes pour enserrer des objets à la suite les uns des autres, ou des quantités de matériaux, dans des bandes mises en forme de tubes sur plac e autour des tuyères de remplissage, la bande se déplaçant par intermittence.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

se déplaçant par intermittence | avançant avec des périodes intermédiaires d’arrêt, selon un déplacement de marche et d’arrêt successifs pendant lequel la vitesse est temporairement égale à zéro.

B65B 9/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les machines, appareils, ou méthodes de formation d’épaulements lors de l’enserrage d’objets les uns à la suite des autres, ou des quantités de matériaux, dans des bandes mises en forme de tubes sur place autour des tuyères de remplissage.

Gabarits de tubes pour mettre des bandes en forme de tubes sur place autour des tuyères de remplissage, lorsque l’on enserre des objets à la suite les uns des autres ou des quantités de matériaux, dans ces bandes.

B65D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les réceptacles rigides ou semi-rigides en général (p.ex. les réceptacles formés par pliage ou montage d'au moins un flan de papier carton) qui sont utilisés pour maintenir temporairement les marchandises ou les matériaux pendant leur stockage ou leur transport, les marchandises ou matériaux étant destinés à être finalement enlevés du réceptacle pour leur utilisation prévue.

Les caractéristiques de structure et les accessoires des réceptacles rigides ou semi-rigides (p.ex. les revêtements, les séparations, les ouvertures d'inspection, les poignées, les dispositions pour l'emboitement ou le gerbage) non prévues ailleurs.

Les réceptacles flexibles en général (p.ex. les sacs, les sachets, les tubes de pâte dentifrice compressibles) qui sont utilisés pour maintenir temporairement les marchandises ou les matériaux pendant leur stockage ou leur transport, les marchandises ou matériaux étant destinés à être finalement enlevés du réceptacle pour leur utilisation.

Les caractéristiques de structure, et les accessoires pour les réceptacles flexibles, non prévues ailleurs.

Les dispositifs ou les structures pour fermer les ouvertures d'accès des réceptacles flexibles, rigides ou semi-rigides pour empêcher l'écoulement des marchandises ou matériaux qu'ils contiennent (p.ex. les capuchons, les couvercles à rebord, les couvercles en feuille de métal ou en papier, les couvercles ou les disques).

Les caractéristiques de structure des ouvertures d'accès pour les réceptacles flexibles, rigides ou semi-rigides qui sont spécialement adaptés ou qui sont caractérisés par leur forme pour coopérer avec les dispositifs de fermeture ou la structure utilisée avec eux, (par exemple le raccord fileté autour de l'ouverture).

Les moyens pour fixer les dispositifs de fermeture ci-dessus, les dispositifs pour remplir ou vider, les dispositions pour empêcher le réemplissage (p. ex. par altération ou ajout de substances non désirées ou nocives), les moyens pour décourager l'ouverture non autorisée (p.ex. les fermetures à l'épreuve des enfants), et d'autres détails.

Les genres ou types d'éléments d'emballage, par exemple les armatures externes ou internes, les courroies pour lier, les enveloppes etc.

Les genres ou les types d'emballages, p.ex. les paquets, les balles, les objets fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes ou enfermés (partiellement) dans des bandelettes, des feuilles, des flans, des tubes ou des bandes en matériau souple flexible, et les paquets réalisés en enfermant des objets ou des matériaux dans des réceptacles préformés.

Les réceptacles, éléments d'emballage ou paquets de forme particulière ou spécialement conçus pour des organismes vivants, des objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers de transport, de stockage ou de distribution; comme des matériaux fragiles, stockés sous vide ou à une pression super atmosphérique, pour empêcher la détérioration ou l'altération des contenus.

Les réceptacles spécialement adaptés à des objets ou des matériaux particuliers, p.ex. des pneumatiques, des cigarettes, des spaghettis, des œufs, des appareils optiques, des briques, des éléments d'emballages pour cassettes, des bonbons, des gros rouleaux, des machines ou des moteurs, des crèmes glacées, des poisons ou des produits chimiques corrosifs.

Les grands réceptacles, p.ex. du type ISO (voir le glossaire), spécialement utilisés pour l'entreposage en vrac ou le transport du fret.

Les réceptacles les paquets ou éléments d'emballage comportant des moyens ou des dispositions particulières pour distribuer les objets ou les matériaux.

Les procédés d'emballage qui sont complètement caractérisés par la forme du paquet produit ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé.

Les caractéristiques relatives aux réceptacles ou aux flans d'emballage destinés à êtrepliés ou dressés, y compris les réceptacles ou les emballages constitués par pliage ou montage de tels flans.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe vise à être aussi étendue que possible. Toutefois, la matière qui n'est pas classée en B65D est précisée ci-après sous la rubrique « règles particulières de classement dans la présente sous-classe »,

Liens avec la sous-classe B65B

Il y a une certaine affinité entre la présente sous-classe et la sous-classe B65B qui couvre les machines, les appareils, les dispositifs, ou les procédés d'emballage d'objets ou de matériaux. La présente sous-classe (B65D) couvre les procédés d'emballage qui sont complètement caractérisés par la forme du paquet produit ou par la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé, à la différence des opérations effectuées ou des machines utilisées, qui sont couvertes par la sous-classe B65B.

Liens avec les sous-classes B67B, B67C et B67D

Il y a également une certaine affinité entre la présente sous-classe et les sous-classes B67B, B67C et B67D. B67B qui couvre les procédés ou les appareils pour appliquer des éléments de fermeture aux bouteilles, aux fioles ou aux réceptacles similaires ou pour ouvrir les réceptacles fermés; couvre également la fixation les fermetures de bouteilles avec du fil de fer ou protéger ou décorer de telles fermetures, tandis que la présente sous-classe (B65D) couvre les fermetures en soi.

B67C couvre des procédés ou les dispositifs pour remplir ou vider les bouteilles ou d'autres réceptacles, alors que la sous-classe (B65D) couvre la structure des réceptacles ou leurs fermetures qui permettent le remplissage ou le vidage. B67D couvre les procédés ou les dispositifs pour déverser, délivrer ou transférer des liquides à partir de réceptacles, alors que la sous-classe (B65D) couvre la structure des réceptacles ou des fermetures qui permettent de déverser, délivrer ou transférer ces liquides.

Fabrication des réceptacles

Le renvoi doit être fait vers les sous-classes traitant du travail du matériau considéré (p.ex. la classe B29) ou la sous-classe B31B en ce qui concerne la fabrication des flans destinés à être pliés ou montés.

Aspect axés sur la fonction axés sur l'application des réceptacles ou des emballages

Tandis que des aspects orientés sur la fonction des réceptacles et des emballages sont couverts par B65D, on conviendra aisément que les divers aspects orientés sur l'application des réceptacles et des paquets peuvent être classés ailleurs dans le schéma. Les paragraphes 85-87 du guide aideront à clarifier si la matière à classer concerne la fonction technique, ou la façon dont elle s'applique.

Pour une liste non exhaustive des endroits de classement axés sur l'application dans lesquels les réceptacles et les emballages peuvent être classés en dehors de B65D se référer à la section ci-dessous « Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe ».

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Réceptacles spécialement adaptés à l'industrie laitière | A01J
Récipients pour poissons vivants, récipients pour la pêche à la ligne | A01K
Boîtes d'allumettes, boîtes pour cigares, cigarettes ou papier à cigarettes | A24F
Réceptacles portables destinés aux effets personnels, p.ex. porte-monnaie, bagages, sacs à main | A45C
Réceptacles ou accessoires spécialement adaptés pour l'emploi de produits de toilette ou de parfumerie | A45D
Matériel de voyage ou de camping; Sacs ou paquetages portés sur le corps | A45F
Récipients domestiques ou de table | A47G
Récipients pour la cuisine | A47J
Manipulation des liquides | B67
Stockage des gaz ou des liquides | F17

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillages de pulvérisation des liquides; buses ou têtes de pulvérisation | B05B
Fabrication des fermetures à partir de tôles | B21D 51/44
Pose d'étiquettes | B65C 3/06

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe exclut uniquement les réceptacles ou les paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule autre sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe.

Dans la présente sous-classe, les groupes B65D 5/00, B65D 27/00, B65D 30/00 ou B65D 65/00 couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d'emballage ainsi que les réceptacles ou enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans.

Les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets classés dans le groupe B65D 85/00, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou leurs caractéristiques fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt.

Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées pour réceptacles ou fermetures sont classés dans le groupe approprié au type de réceptacle ou de fermeture, p.ex. B65D 5/43, B65D 5/54, B65D 17/00, B65D 27/30, B65D 27/34, B65D 33/34, B65D 41/32, B65D 47/36, B65D 49/12, B65D 51/20, B65D 55/06.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Réceptacle rigide ou semi rigide | couvre: les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu ; les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu ; les palettes les plateaux.
Réceptacles souples | couvre : les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu ; et les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu.
Eléments d'emballage | couvre : les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter ; et les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes.
Paquets | couvre : les combinaisons de réceptacles ou éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés ; et les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport.
Papier | Dans le cadre de cette sous classe ce terme couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier.
Grands réceptacles | Réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport dénommés aussi conteneurs de fret, d'expédition, bacs d'entreposage en vrac, conteneurs ISO (Organisation Internationale de Normalisation) ou conteneurs intermodaux.
Flan | Toute feuille de papier ou de tout autre matériau plan qui est pré formé, coupé ou poinçonné pour avoir des trous ou des fentes, perforés ou fendu pour former des lignes de pliage, ou modifié de sorte qu'il puisse par la suite être plié ou monté selon une forme pré-établie pour former un réceptacle tel qu'une boîte ou un carton. Les flans sont fréquemment les produits intermédiaires d'un procédé de fabrication qui demandera d'autres opérations d'assemblage (par exemple collage des coins du carton) afin de devenir des réceptacles réels. Cependant, ce terme couvre également les flans qui exigent seulement de la manipulation manuelle pour mettre en forme ou démonter un réceptacle et ceci étant normalement fait aux fins de stockage économique du réceptacle (par exemple en pliant les caisses d'emballage de déménagement).
Réceptacle | Une structure ayant une partie inférieure pour soutenir le contenu amovible stocké ou transporté, et une structure périphérique de paroi pour au moins partiellement entourer ou englober le contenu pendant son stockage ou son transport, y compris des structures où la même paroi physique remplit les deux fonctions.
Accessoires | En relation avec le terme « accessoire » dans le titre de la sous-classe B65D, ce terme a pour définition les montages ou les garnitures qui sont associés au réceptacle pour remplir une fonction particulière par rapport au fonctionnement du réceptacle.

B65D 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Parties constitutives des bouteilles et pots | B65D 23/00
Paquets d’objets maintenus ensemble par des éléments d’emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses | B65D 71/00

B65D 1/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Receptacles avec isolation thermique | A47J 41/00, B65D 81/38

B65D 1/32 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Réceptacles comportant des revêtements désinfectants | A61L 2/00

B65D 1/40 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Autres détails des réceptacles | B65D 23/00, B65D 25/00

B65D 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Paquets d’objets maintenus ensemble par des éléments d’emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses | B65D 71/00

B65D 5/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles du type à tiroir-enveloppe | B65D 5/38

B65D 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions ou dispositifs d’ouverture pour réceptacles réalisés en enroulant, courbant ou pliant du papier | B65D 3/00, B65D 5/00
Dispositifs d’ouverture ajoutés ou incorporés durant le remplissage ou la fermeture des réceptacles | B65D 77/30
Dispositifs individuels pour ouvrir des réceptacles fermés | B67B 7/00

B65D 23/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moyens hydrodynamiques pour agir sur l’écoulement des liquides | F15D 1/00

B65D 23/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enveloppes | B65D 65/00

B65D 23/16 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Biberons à thermomètres | A61J 9/02

B65D 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des palettes | B65D 19/38
Des grands réceptacles | B65D 90/00

B65D 25/40 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Buses ou têtes de pulvérisation en général | B05B

B65D 27/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs ou procédés pour à la fois garnir et fermer les enveloppes postales | B43M 5/00
Dispositifs individuels pour ouvrir des enveloppes postales | B43M 7/00

B65D 33/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Supports de sacs | B65B 67/12

B65D 33/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fermetures utilisant des adhésifs appliqués à des parties de l’enveloppe | B65D 27/14

B65D 35/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Brosses combinées ou liées avec des réceptacles tubulaires | A46B 11/00

B65D 35/44 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Eléments de fermeture présentant des caractéristiques autres que ceux utilisés sur les réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l’expulsion de leur contenu leur donne une déformation permanente | B65D 39/00-B65D 55/00
Fermeture des réceptacles après remplissage | B65B 7/14

B65D 35/46 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Accessoires de bureau pour appliquer un liquide, p.ex. un adhésif | B43M 11/00

B65D 39/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00

B65D 41/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00

B65D 43/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00

B65D 43/03 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles s‘emboitant ou s’empilant | B65D 21/00

B65D 45/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00

B65D 45/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de leviers ou d’étriers par travail du fil métallique | B21F 45/04

B65D 47/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Accessoires de bureau pour appliquer un liquide par contact avec les surfaces | B43M 11/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Soupapes de distribution pour fluides en général | F16K 21/00

B65D 47/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compte-gouttes, burettes et pipettes de laboratoire | B01L 3/00

B65D 47/42 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Tampons comportant des moyens incorporés pour appliquer une substance au corps humain à partir d’une réserve incorporée | A61F 13/40

B65D 49/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fermetures formant corps ou fixées à demeure sur des réceptacles, spécialement conçus pour être ouverts en coupant, perçant, ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00

B65D 50/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00

B65D 50/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bouteilles ou réceptacles similaires avec des ouvertures au fond pouvant se fermer | B65D 1/06

B65D 51/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pattes ou couvercles de fermeture, fixés aux réceptacles ou incorporés à ceux-ci ou flans pliables ou dressables des réceptacles, faits en papier | B65D 3/00, B65D 5/00
Parois de fermeture des réceptacles, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi | B65D 17/00
Mise en place des fermetures sur des bouteilles, des bocaux ou des récipients analogues | B67B
Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00

B65D 51/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

compte-gouttes | B65D 47/18

B65D 53/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Joints d’étanchéité en général | F16J 15/00

B65D 55/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pose d’étiquettes sur les bouteilles | B65C 3/06, B65C 9/00

B65D 55/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sceaux en soi | G09F 3/00

B65D 63/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bande flexible pour supporter les tuyaux, les câbles ou les conduits de protection | F16L 3/137

B65D 65/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits stratifiés en soi | B32B

B65D 71/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mise en balles du foin ou de paille | A01D 59/00, A01F 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bottelage ou mise en balles | B65B, B65B 13/00, B65B 27/00

B65D 73/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Cartes pour boutons, boutons de cols ou boutons de manchettes | A44B 7/00

B65D 75/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Emballage par enveloppement | B65B 11/00

B65D 77/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fermeture des réceptacles après remplissage en association avec l’emballage | B65B 7/00, B65B 51/00

B65D 81/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enveloppes comportant des moyens pour interdire à la lumière de passer | B65D 65/16

B65D 83/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Réceptacles ou réceptacles similaires pour magasins, entrepôts, bureaux, restaurants, bars ou établissements similaires | A47F 1/04
Vitrines ou meubles d’exposition avec systèmes de distribution | A47F 3/02
Magasins pour les écrous ou les vis incorporés dans les clés, clés anglaises ou tournevis | B25B 23/06
Magasins à clous | B25C 3/00
Distributeurs de pièces de monnaie | G07D 1/00

B65D 83/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Etuis ou boîtes avec des moyens pour libérer ou présenter les cigares ou cigarettes | A24F 15/04, A24F 15/06, A24F 15/14, A24F 15/16

B65D 83/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de pulvérisation ou d’atomisation en général | B05B

B65D 83/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de pulvérisation ou d’atomisation en général | B05B
Siphons, pompage de fluides par contact direct avec un autre fluide | F04F
Réceptacles pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés | F17C

B65D 83/76 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Outils à main pour décharger par pression des matériaux fluides à travers un orifice d’évacuation | B05C 17/005

B65D 85/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Emballages ou distributeurs pour bistouris ou scalpels chirurgicaux ou pour leurs lames | A61B 17/3215
Pots à peinture | B44D 3/12
Bidons d’huile | F16N 3/00
Boîtes pour transporter des armes à feu individuelles | F41C 33/06
Emballage ou stockage de munitions ou de charges explosives | F42B 39/00
Réceptacles pour supports d’enregistrement spécialement adaptés pour coopérer avec des appareils d’enregistrement ou de reproduction | G11B 23/00

B65D 85/28 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Boîtes à crayons | A45C 11/34

B65D 88/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l’emploi des techniques du génie civil, sur place ou en ailleurs | E04H 7/00

B65D 88/12 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Grands réceptacles rigides associés avec des véhicules | B60-B64

B65D 88/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccordement des valves aux corps élastiques gonflables | B60C 29/00

B65D 88/22 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Grands réceptacles rigides associés avec des véhicules | B60-B64

B65D 88/54 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Remplissage, vidage des caissons, trémies, réservoirs ou réceptacles analogues | B65G 65/30

B65D 88/76 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Trous d’homme; Ouvertures de visite; Leurs couvercles | B65D 90/10

B65D 88/78 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Trous d’homme; Ouvertures de visite; Leurs couvercles | B65D 90/10

B65D 90/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couvercles ou organes de fermeture similaires pour réceptacles sous pression en général | F16J 13/00

B65D 90/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Roues à pivot en général | B60B

B65D 90/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lutte contre l’incendie | A62C

B65D 90/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Soupapes en soi | F16K

B65D 90/34 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Réservoirs de carburant pour véhicules caractérisés par leurs moyens d’aération | B60K 15/035

B65D 90/46 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enlèvement ou prévention de la formation des charges électrostatiques en général | H05F

B65D 90/50 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Examen de l’étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d’un fluide | G01M 3/00

B65D 90/52 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Réservoirs de carburant pour véhicules avec des moyens pour modifier ou commander la distribution ou les mouvements du carburant, p.ex. pour empêcher le bruit, les oscillations, l’éclaboussement ou le manque de carburant | B60K 15/077

B65D 90/54 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général | F16J 13/00

B65G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour emmagasiner au niveau industriel ou commercial

- Les objets dans les entrepôts ou les magasins
- Les matériaux en vrac ou les objets en désordre
- Les fluides dans des excavations ou cavités naturelles dans la terre

Les dispositifs pour assister le déplacement ou le basculement manuels des charges lourdes, par exemple les rouleaux, les courroies

Les procédés ou les appareils pour transporter les objets ou les matériaux solides en vrac d'un endroit à un autre, par exemple sur un site industriel,

- Par gravité, par exemple les colonnes de descente
- Par des rouleaux, par exemple les chemins de roulement à rouleaux entraînés ou non
- Sur des surfaces porteuses de charges sans fin, par exemple des courroies ou des chaînes, ou une série sensiblement sans fin de porte charges individuels
- Sur des surfaces à secousses
- Par des impulseurs, par exemple des lames à mouvement alternatifs, des doigts rotatifs, ou des éléments portés par des éléments de traction sans fin
- par soufflage
- par rotation d'impulseurs du type à vis
- par l'écoulement ou la pression d'un fluide, par exemple dans des tubes ou par flottage
- par effet électrostatique, électrique ou magnétique
- par d'autres moyens mécaniques ou non

Les procédés ou les dispositifs de manutention d'objets ou de matériaux en liaison avec les transporteurs, par exemple pour alimenter, décharger ou pour orienter les objets sur les transporteurs

Les systèmes transporteurs caractérisés par leur utilisation à des fins particulières et non prévus ailleurs, par exemple pour transporter des pièces à usiner dans des bains

Les procédés ou les dispositifs pour empiler ou désempiler les objets en trois dimensions ou les matériaux meubles en vrac

Les procédés ou les dispositifs pour charger ou décharger les véhicules, les grands conteneurs, les navires ou réceptacles analogues, par exemple dans les aires d'entreposage, les gares de triage ou les ports

Liens entre secteurs d'une large portée

Emmagasinage

La présente sous-classe est l'endroit général orienté sur la fonction pour l'aspect mécanique du stockage des objets et des matériaux dans l'énoncé des définitions ci-dessus. Le classement s'effectue dans la présente sous classe si le procédé ou le dispositif présente un intérêt général dans le domaine de l'emmagasinage ; La présente sous-classe ne couvre pas la modification ou le traitement des matériaux par entreposage, par exemple le séchage ou la maturation.

Si le procédé ou le dispositif est caractérisé par son adaptation à des objets ou à des matériaux particuliers (par exemple l'ensilage ou le stationnement des véhicules) le classement s'effectue à l'endroit prévu pour cette adaptation, si un tel endroit existe. Des exemples pour les endroits d'application se trouvent à la section "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe» ci-dessous.

Si la matière à classer présente à la fois un intérêt pour ses aspects généraux orientés sur la fonction et sur ses aspects orientés sur l'application, le classement s'effectue à la fois dans la présente sous-classe et à l'endroit prévu pour l'application

Transporteurs

La présente sous-classe est l'endroit général orienté sur la fonction pour les transporteurs ou les dispositifs de transport similaires. Ces dispositifs sont incorporés dans différents types d'appareils ou de sites industriels. Le classement s'effectue dans la présente sous-classe si le procédé ou le dispositif présente un intérêt général dans le domaine des transporteurs, par exemple quand il apporte la solution à un problème interne au transporteur (par exemple son mécanisme d'entraînement) et n'est pas principalement lié à des fins particulières.

Si le procédé ou le dispositif est caractérisé par son adaptation à des fins particulières (par exemple le séchage ou le traitement thermique) ou par son incorporation à un appareil particulier (par exemple une machine pour récolter les tubercules ou un four) le classement s'effectue à l'endroit qui concerne cette fin particulière ou cet appareil si cet endroit existe. Des exemples d'endroits d'application se trouvent à la section "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe » ci-dessous. La présente sous classe ne couvre pas les procédés dans lequel les objets ou les matériaux sont modifiés ou traités pendant leur transport.

Si la matière à classer présente à la fois un intérêt pour ses aspects généraux orientés sur la fonction et sur ses aspects orientés sur l'application, le classement s'effectue à la fois dans la présente sous-classe et à l'endroit prévu pour l'application.

Dispositifs de transport

La présente sous-classe couvre les dispositifs de transport stationnaires ou mobiles comme les transporteurs ou les systèmes de convoyage. Elle ne couvre pas les véhicules en soi qui sont couverts par les classes B60-B64, ni les réceptacles, plateaux ou palettes qui sont couverts par la sous-classe B65D. Pour le détail des renvois, consultez la section «Renvois indicatifs » ci-dessous.

Chargement ou déchargement

La présente sous-classe couvre le chargement et le déchargement des véhicules, des navires, et des aéronefs par des moyens qui ne sont pas incorporés à ces véhicules. Le chargement par des moyens incorporés aux véhicules est couvert à l'endroit prévu pour le véhicule. Des exemples de ces endroits se trouvent à la section «Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe» ci-dessous.

Remplissage et vidage

La présente sous-classe est l'endroit général orienté sur la fonction pour le remplissage et le vidage des grands conteneurs comme les réservoirs ou les trémies. Le classement s'effectue dans la présente sous-classe si le procédé ou le dispositif présente un intérêt général dans ce domaine.

Si le procédé ou le dispositif est caractérisé par son adaptation à des matériaux particuliers ou à des fins particulières (par exemple les silos à fourrage ou les fours à coke) le classement s'effectue à l'endroit prévu pour cette adaptation, si un tel endroit existe. Des exemples de ces endroits d'application se trouvent à la section "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe » ci-dessous.

Si la matière à classer présente à la fois un intérêt pour ses aspects généraux orientés sur la fonction et sur ses aspects orientés sur l'application, le classement s'effectue à la fois dans la présente sous-classe et à l'endroit prévu pour l'application.

La présente sous classe ne couvre pas le remplissage des paquets ou des petits récipients, par exemple des boîtes, des bidons, qui sont couverts par la sous classe B65B.

Par exception au basculement à la main des fûts barils, qui est couverte par B65G 65/24, la présente sous-classe ne couvre pas le vidage de petits récipients, par exemple, des bidons ou des fûts, qui est couverte par les sous-classes B65B et B67C 9/00

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Emballages | B65B
Manipulation des matériaux de formes plates ou filiformes, p. ex.des feuilles, des bandes, des câbles | B65H
Ponts roulants | B66C
Appareils de levage ou de traction portatif sou mobiles, p.ex. palans | B66D
Dispositifs pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, p.ex. chariots élévateurs à fourches | B66F 9/00
Débit ou transfert de liquides, non prévus ailleurs | B67D
Remplissage ou vidage de récipients de gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés | F17C
Systèmes de canalisations pour fluides | F17D

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines pour ensemencer, ou planter, Chargeurs ou distributeurs de fumier | A01C
Transporteurs sur les machines pour la récolte des racines ou des tubercules | A01D 17/00, A01D 33/00
Transporteurs sur les faucheuses, moissonneuses ou moissonneuses batteuses | A01D 41/00, A01D 61/00
Chargeurs à foin ou à récolte similaire | A01D 87/00, A01D 90/00
Transporteurs pour batteuses, botteleuses, ou appareils de coupe pour la paille ou le foin | A01F
Emmagasinage des produits agricoles ou horticoles | A01F 25/00
Culture hydroponique sur des transporteurs | A01G 31/04
Fours de boulangeries avec des surfaces de cuisson mobiles | A21B 1/42
Manipulation de la pâte | A21C 9/00
Traitement de la viande, de la volaille ou du poisson | A22C
Pasteurisation de la nourriture transportée dans son emballage | A23L 3/02
Transporteurs pour la fabrication des cigares ou des cigarettes | A24C 5/35
Transporteurs pour la fabrication des chaussures | A43D 117/00
Dispositifs de transport des aliments pour la table | A47G 23/08
Machines à laver la vaisselle comportant des transporteurs | A47L 15/24
Toboggans, toboggans en hélice pour le divertissement | A63G 21/00
Filtration | B01D
Granulation sur des bandes de transporteuses | B01J 2/26
Dispositifs d'alimentation des machines de broyage ou de désagrégation | B02C 23/02
Séparation des matériaux solides | B03B
Séparation magnétique ayant des supports pour le matériau traité en forme de bandes | B03C 1/16
Criblage, tamisage ou triage des matériaux solides | B07B
Tri du courrier ou de documents | B07C
Nettoyage des récipients sur les convoyeurs | B08B 9/20
Disposition de rouleaux amenant le matériau aux laminoirs | B21B 39/10
Manipulation des pièces lors du traitement les tubes ou profilés | B21D 43/00
Manipulation des pièces en relation avec les machines outils | B23Q 7/00, B23Q 41/02
Manipulation des grumes ou du bois dans les scieries | B27B 31/00
Transport du matériau dans la fabrication des panneaux de fibre de bois | B27N 3/16
Manipulation des matériaux lors de la production d'articles en céramique | B28B 5/00, B28B 13/00
Mélange du ciment sur des transporteurs ou par des transporteurs | B28C 5/34
Manipulation du matériau lors du façonnage ou de l'assemblage des matières plastiques | B29C 31/00
Transport entre les postes de travail des machines de confection de livres | B42C 19/08
Transporteurs montés sur les véhicules pour les charger ou les décharger | B60P 1/36, B60P 1/40
Systèmes de transport, de convoyage ou de traction spécialement adaptés aux lignes d'assemblage des véhicules à moteurs ou des remorques | B62D 65/18
Aménagement des transporteurs pour charger ou décharger les navires | B63B 27/22
Approvisionnement, alimentation, arrangement ou présentation des objets à emballer | B65B 35/00
Approvisionnement ou alimentation des matériaux solides fluents, ou de masses en vrac de petits objets, à emballer | B65B 37/00
Alimentation des réceptacles ou récipients, en conjonction avec l'emballage | B65B 43/00
Mise en tas ou enlèvement des ordures ménagères ou détritus | B65F
Transfert d'ordures entre des véhicules ou entre des conteneurs | B65F 9/00
Ascenseurs pour les bâtiments, les mines ou les structures similaires | B66B 1/00, B66B 20/00
Escaliers ou trottoirs roulants | B66B 21/00, B66B 29/00
Transport des articles de verre pendant leur fabrication | C03B 35/00
Fours à coke comportant des moyens de transport | C10B 7/00, C10B 39/12, C10B 47/32
Chargement ou déchargement des fours à coke | C10B 31/00, C10B 33/00
Transport des fibres textiles entre les machines de traitement préliminaire des fibres | D01G 23/00
Armoires sèche-linge ou séchoirs à linge avec des moyens pour déplacer le linge | D06F 58/12
Dragage ou terrassement | E02F
Vide-ordures dans les immeubles | E04F 17/12
Transport des matériaux ou des éléments de construction sur le chantier de construction de bâtiment | E04G 21/00
Garages comportant des moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules | E04H 6/14
Evacuation des matériaux dans les mines à ciel ouvert | E21C 47/00
Transport dans les mines spécialement adapté aux conditions du fond | E21F 13/00
Grilles d'alimentation en combustible pour les chambres de combustion des appareils à combustion | F23H
Enlèvement des cendres, mâchefers ou scories des chambres de combustion | F23J 1/00
Alimentation en combustible solide des appareils à combustion | F23K 3/00
Transporteurs dans les appareils de refroidissement, de congélation ou les chambres froides | F25D 3/11, F25D 13/06, F25D 25/00
Séchage d'objets ou de matériaux dans des machines ou appareils à mouvement progressif | F26B 15/00
Fours dans lesquels la charge est déplacée mécaniquement | F27B 9/00
Chargement, déchargement, manutention des charges dans les fours | F27D 3/00
Alimentation en munitions des armes à feu | F41A 9/00
Appareils de pesée utilisant des transporteurs | G01G 11/00, G01G 13/00
Transport de supports d'enregistrement d'une position à une autre | G06K 13/00
Comptage d'objets transportés par un transporteur | G06M 7/00
Appareils déclenchés par des pièces de monnaie pour distribuer des articles à partir de support de stockage mobiles | G07F 11/46
Dispositions pour la manipulation du combustible ou d'autres matériaux utilisés à l'intérieur des réacteurs nucléaires | G21C 19/00
Manipulation des dispositifs à semi-conducteurs pendant leur fabrication ou leur traitement | H01L 21/67
Introduction des composants lors de la fabrication de composants électriques | H05K 13/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Manipulateurs | B25J
Fabrication de bandes transporteuses | B29D 29/06
Véhicules adaptés au transport de charges lourdes | B60P
Wagons adaptés au transport ferroviaire de charges lourdes | B61D
Voitures à bras | B62B
Carrosseries pour véhicules à marchandises | B62D 33/00
Chargement ou installations de chargement à bord des navires | B63B 25/00, B63B 27/00
Appareillage pour la manutention du fret sur les aéronefs | B64D 9/00
Eléments ou dispositifs de prise de la charge adjoints aux mécanismes de levage, de descente ou de halage, p.ex. pour soulever des rouleaux de grande dimension | B66C
Hissage, levage, halage, ou poussage non prévus ailleurs, p.ex. crics | B66F
Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil | E04H 7/00
Pompes pour fluides | F04D
Commande du débit en général | G05D 7/00
Commande du niveau en général | G05D 9/00
Dispositifs de maintien ou de lévitation utilisant l'attraction ou la répulsion magnétique | H02N 15/00

B65G 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Disposition des objets pour le séchage ou la cuisson dans des séchoirs ou des fours | F26, F27

B65G 1/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Garages mécaniques E04H | E04H
Pour cartes enregistreuses de données associées aux appareils qui les établissent ou les détectent | G06K
Appareils à sous | G07F

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ustensiles de tables | A47G

B65G 1/137 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs pour alimenter en objets un transporteur à partir de plusieurs groupes d'objets | B65G 47/10

B65G 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modification des galeries ou chambres des mines pour le stockage, en particulier de fluides | E21F 17/16
Gazomètres à capacité variable | F17B

B65G 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Colonnes de descente | B65G 11/00

B65G 7/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pinces en général | B66F 15/00

B65G 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transporteurs à chaînes ou à cordes sans fin actionnés à la main | B65G 17/00
Systèmes ferroviaires | B61B

B65G 11/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00
Pour sports, jeux ou distraction | A63G 21/00
Pour l'évacuation des ordures dans les bâtiments | E04F 17/12

B65G 13/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dans les installations de laminage | B21B 39/00, B21B 41/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00

B65G 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00

B65G 15/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transporteurs à surface sans fin ayant une seule courroie à bords scellés | B65G 15/08

B65G 15/20 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour transporter des feuilles ou des objets plats, minces, similaires | B65H

B65G 15/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Courroies en général | F16G

B65G 15/60 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structure des rouleaux ou supports | B65G 39/00

B65G 17/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Escaliers roulants ou paternosters ni combinés ni associés avec les dispositifs de chargement ou de déchargement | B66B 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transporteurs comportant un impulseur ou une série d'impulseurs portés par un élément de traction sans fin et disposés de façon à déplacer objets ou matériaux sur une surface porteuse ou sur un matériau de base | B65G 19/00
Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00
Systèmes ferroviaires, porte-charges amovibles sur rails | B61B

B65G 17/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande | B65G 17/48

B65G 19/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00

B65G 21/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Châssis ou bases de support pour les transporteurs dans leur ensemble | B65G 41/00

B65G 23/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de commande pour les transporteurs en général | B65G 43/00

B65G 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00

B65G 27/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Cribles à piston pour la séparation humide | B03B
Cribles à piston pour le criblage, le tamisage ou le triage | B07B 1/28

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00
Production ou transmission de vibrations mécaniques | B06

B65G 27/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couloirs hélicoïdaux ou en spirale en général | B65G 11/06

B65G 29/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00

B65G 31/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Distribution d'engrais | A01C
Machines à mouler | B22C
Dispositifs de décapage au jet de sable | B24C
Dispositifs pour appliquer le plâtre | E04F 21/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00

B65G 33/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00
Vis pour extruder, comprimer, malaxer, pomper ou pour d'autres travaux spécifiques | B01F 7/00, B29C 47/38, F04D

B65G 33/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En tant qu'éléments mécaniques | F16H 25/20

B65G 35/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00

B65G 37/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Alimentation ou déchargement des transporteurs par des dispositifs incorporés ou travaillant en association avec des transporteurs | B65G 47/00
Spécialement adaptés pour la manipulation de substances radioactives | G21

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de stockage mécaniques | B65G 1/04

B65G 39/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Rouleaux d'entraînement de transporteurs sans fin | B65G 23/04
Disposition des rouleaux dans les installations de laminoirs | B21B 39/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Organes de friction | F16H 55/32

B65G 39/08 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dans les séparateurs à courroies magnétiques | B03C 1/00

B65G 39/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour aligner les bandes ou les tissus | B65H

B65G 39/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Courroies | B65G 15/30
Chaînes | B65G 17/44

B65G 43/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants | B66B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de commande en général | F16P, G08B

B65G 47/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour tri, p.ex. du courrier | B07C

B65G 47/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de prise de pièces à usiner plates | B65H

B65G 47/19 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de l'alimentation ou du déchargement par pesée d'un flot continu du matériau | G01G 11/08

B65G 47/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Empilage ou désempilage | B65G 57/00, B65G 59/00, B65G 61/00

B65G 47/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Triage en général | B07

B65G 47/46 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tri postal ou tri analogue | B07C

B65G 47/48 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Marquage des enregistrements de données | G06K

B65G 47/50 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande par programmation, enregistrement de la programmation | G05B 19/00

B65G 47/51 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesureurs de volume, de l'écoulement ou du niveau de liquide | G01F
Commande à distance | G05G

B65G 49/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour transporter les matériaux en feuilles | B65H

B65G 49/06 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Transport des articles de verre pendant leur fabrication | C03B 35/00

B65G 49/07 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Spécialement adaptés pour transporter les plaquettes semi-conductrices pendant leur fabrication ou pendant le traitement des dispositifs à semi-conducteurs ou des dispositifs électriques à l'état solide ou de leurs composants | H01L 21/677

B65G 49/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement, déchargement, manutention des charges dans les fours | F27D 3/00

B65G 51/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Carrousels nautiques | A63G 3/00
Voies ferrées pneumatiques | B61B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pompes | F04
Dynamique des fluides | F15D
Soupapes, robinets, vannes | F16K
Tuyaux, joints de tuyaux ou dispositifs associés | F16L

B65G 51/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dans les compresseurs | F04
Conditionnement d'air, p.ex. déshumidification, dans les systèmes pneumatiques | F16L 55/09

B65G 53/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dragage | E02F
Extraction de matériaux des dépôts d'alluvions | E21C 45/00
Machines de remblayage pneumatiques ou hydrauliques dans les mines | E21F 15/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de fluidisation pour aider au remplissage ou au vidage des grands réceptacles | B65D 88/72
Dynamique des fluides | F15D
Systèmes de pipeline | F17D

B65G 53/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glissières à insufflation d'air | B65G 53/04

B65G 53/42 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ajutages en général | B05B

B65G 57/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles empilables | B65D

B65G 57/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structure des transporteurs | B65G 15/00, B65G 35/00
Combinaisons de transporteurs | B65G 37/00

B65G 63/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transfert d'ordures entre des véhicules ou entre des conteneurs | B65F 9/00
Dragage, terrassement | E02F
Convoyeurs utilisés en combinaison avec les appareils d'abattage du charbon ou de matières analogues | E21C 47/00

B65G 65/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Par des moyens incorporés aux transporteurs ou fonctionnant en association avec ceux-ci | B65G 47/00

B65G 65/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transporteurs pneumatiques | B65G 51/00, B65G 53/00

B65G 65/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structure des transporteurs | B65G 15/00, B65G 35/00

B65G 67/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Transfert d'ordures entre des véhicules ou entre des conteneurs | B65F 9/00

B65G 67/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Entretien des locomotives | B61K 11/02

B65G 67/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Élévateurs à tablier avec tabliers basculants | B66F 7/22

B65G 67/48 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour laver ou nettoyer les véhicules de chemin de fer | B60S

B65G 67/62 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Plates-formes de chargement ou de déchargement horizontales | B65G 69/22
Rampes de chargement | B65G 69/28

B65G 69/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour mesures ou épreuves | G01

B65G 69/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tables pour empilage | B65H

B65H - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Enroulage ou déroulage de bandes métalliques ou de matériaux métalliques flexibles similaires pendant la fabrication | B21C
Travail ou traitement des fils métalliques | B21F, B21G
Dans des mécanismes d'impression sélective | B41J
Déroulage, dévidage, défilement ou enroulage de cordes ou de câbles dans des appareils transporteurs de charges | B61B, B65G, B66
Cantres, ourdissoirs, machines à enverguer les chaînes ou méthodes correspondantes pour la fabrication des textiles | D02H
Dans des appareils de cinéma ou de photographie | G03B
Enroulage, déroulage ou alimentation de ruban dans, ou à partir des appareils à traiter les informations | G06, G11B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Manipulateurs | B25J

B66B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils de transport du type spécifié ci-dessous pour transporter les personnes ou des charges individuelles quand ils sont utilisés en association avec des bâtiments, des groupes de bâtiments, des mines, des structures artificielles à une échelle semblable ou des formations naturelles (p.ex. des grottes).

Les appareils élévateurs pour déplacer une charge individuelle (p.ex. une ou plusieurs personnes, des marchandises) dans sa totalité sur une distance significative (p.ex. sur la hauteur d’un étage d’immeuble) entre un niveau d’entrée (p.ex. un palier) et un niveau de sortie espacés verticalement le long d’une cage. Pour faire partie de la présente sous-classe l’appareil élévateur doit comporter:

- une surface support (p.ex. cabine d’ascenseur / cage d’élévateur) qui supporte la charge et sur laquelle la charge est localisée pendant le transport,
- des moyens rigides ou semi rigides pour venir en contact avec la surface support de charge et limiter sa course sur son trajet aller et retour et
- des moyens d’entraînement (p.ex. des câbles actionnés hydrauliquement, par engrenages ou manuellement), pour transmettre à la surface support de charge la force nécessaire au déplacement de la charge entre les niveaux, ou des moyens de résistance (p.ex. des contrepoids reliés par des câbles) pour ralentir la course de la surface support de charge quand elle se déplace d’un niveau élevé vers un niveau moins élevé.

Les appareils de transport (c. à d. un assemblage d’éléments pour déplacer une charge le long d’un trajet déterminé) pour transporter les piétons (c. à d. les escaliers ou les trottoirs roulants) entre un endroit d’entrée et au moins un autre endroit de sortie espacés horizontalement. Pour être classé dans la présente sous-classe l’appareil de transport doit:

- comporter une surface porteuse, ou une série de surfaces porteuses reliées entre elles, destinée normalement à soutenir et porter les individus jusqu’à leur lieu de sortie,
- être disposé ou construit avec une structure qui adapte spécialement l’appareil au transport des personnes ou qui éventuellement facilite la traversée de la surface aux individus qu’elle porte quand ils utilisent leur mode de locomotion standard (p.ex. monter des escaliers, marcher, actionner manuellement leur fauteuil roulant) chaque fois que la surface porteuse est arrêtée ou que le piéton souhaite augmenter son allure sur la surface porteuse,
- comporter des moyens rigides ou semi rigides pour limiter la course de la surface porteuse à une trajectoire fixe le long de laquelle les individus sont transportés quand ils se déplacent entre les endroits distants d’entrée et de sortie, et
- comporter des moyens d’entraînement (p.ex. des chaînes sans fin) pour transmettre à la surface porteuse la force nécessaire pour déplacer les personnes entre les endroits d’entrée et de sortie distants horizontalement.

Les parties constitutives des ascenseurs ou des appareils de transport quand:

- il n’existe pas d’endroit approprié pour ces parties constitutives dans une autre sous-classe et
- ces parties constitutives sont limitées par des modifications de structure à une utilisation avec les types d’appareils ci-dessus (p.ex. mains courantes ou protections pour escaliers roulants).

Les dispositifs auxiliaires (p.ex. les systèmes d’enregistrement d’appel pour ascenseurs) destinés aux ascenseurs ou aux appareils de transport de la présente sous-classe :

- qui sont utilisés exclusivement avec les ascenseurs ou les appareils de transport et
- dont le fonctionnement influence ou est influencé par celui des ascenseurs ou des appareils de transport.

Notes

1 ) Exemples d’adaptations particulières pour escaliers ou trottoirs roulants qui transportent des piétons :

- marches mobiles,
- transporteurs combinés à des mains courantes,
- transporteurs comportant des surfaces dentelées pour venir en contact avec les pieds,
- peignes d’entrée ou de sortie,
- commande des moyens d’entraînement actionnée par les passagers, ou
- tracés particuliers facilitant la marche le long de la trajectoire des appareils de transport.

2 ) Les dispositifs élévateurs ou de transport entrant dans la définition et qui sont soit spécialement modifiés pour être utilisés avec des appareils (p.ex. une machine outil, un four) pour accomplir un travail ou un traitement, soit combinés à ces appareils, et dans lesquels des charges individuelles sont transportées (p.ex. des outils façonnant la charge pendant sa montée, transport des corps humains pendant la crémation) sont couverts par les sous-classes appropriées.

3 ) Les surfaces support de charges des ascenseurs sont destinées à supporter les charges uniquement pendant une courte période durant le transport. Les surfaces destinées soit à supporter un objet dans un lieu de stockage hors utilisation, soit à supporter une machine ou un outil en cours d’utilisation, soit à déplacer une partie de machine ou un objet par rapport à une autre partie, sont couvertes par les sous-classes appropriées.

4 ) Les charges individuelles transportées par les dispositifs élévateurs de la sous-classe sont les suivantes:

- des êtres humains,
- des animaux ou d’autres êtres vivants,
- des objets,
- des matériaux en vrac regroupés par unités de charges (p.ex. balles de coton, blocs de glace), ou
- un groupe comprenant un ou plusieurs types des charges mentionnées ci-dessus qui sont déplacées comme des éléments individuels entre les paliers.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs de sauvetage utilisant des moyens inhabituels pour faire descendre les personnes hors des bâtiments ou similaires en faisant usage de cages, sacs ou de dispositifs similaires | A62B 1/02
Appareillage pour la manutention du fret ou pour faciliter l’embarquement des passagers à bord des aéronefs | B64D 9/00
Dispositifs de freinage ou de détente commandant les mouvements normaux des tambours ou des cylindres d’enroulement | B66D
Châssis de levage, p.ex. pour lever des véhicules ; ascenseurs à tablier | B66F 7/00

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs pour hisser ou descendre les cercueils | A61G 19/00
Aménagement des navires relatif au stockage des munitions ou à leur manutention | B63G 3/00
Dispositifs de transport ou d’emmagasinages | B65G
Emmagasinage d’objets, individuellement ou avec une certaine ordonnance dans des entrepôts ou des magasins | B65B 1/00
Appareils ou mécanismes élévatoires pour bateaux | E02C
Garages pour nombreux véhicules avec moyens mécaniques pour élever les véhicules | E04H 6/12
Chargement ou alimentation en munitions ; chargeurs ou moyens de guidage pour l’extraction des cartouches | F41A 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour soulever ou descendre les malades ou les invalides ou pour les déplacer | A61G
Manèges (p.ex. carrousels et grandes roues) qui sont ou qui comportent dans leur structure des élévateurs ou des appareils de transport | A63G
Systèmes de tramways ou de funiculaires avec voie rigide et traction par câbles, p.ex. chemin de fer de falaise | B61B 9/00
Remonte-pentes pour skieurs, pour traîneaux, ou systèmes analogues sans voie ferrée avec câbles de traction guidés uniquement | B61B 11/00
Dispositifs pour lever ou descendre des marchandises lourdes ou volumineuses aux fins de chargement ou de déchargement | B66F
Commande ; régulation | G05
Signalisation | G08
Tableaux, panneaux, pupitres pour distribution de l’énergie électrique | H02B 1/015

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Câble | élément lâche, allongé, flexible, qui peut transmettre une force (p.ex. un cordage, un filin, une chaîne de traction, une chaîne à arc-boutement).
Moyen d’entraînement | moyen pour fournir la force motrice à un élément destiné à être déplacé et qui comprend à la fois le moyen de produire la force (p.ex. un moteur) et la transmission (p.ex. les engrenages) utilisée pour transmettre cette force à l’élément.
Palier | plancher situé dans une structure (p.ex. un bâtiment) (a) qui se trouve à côté d’une cage d’ascenseur ou des points d’entrée ou de sortie du dispositif de transport et (b) sur lequel transite la charge (p.ex. un passager, une marchandise, un piéton) pour aller sur la surface de l’ascenseur ou du transporteur qui supporte la charge ou pour en sortir.
Cage | long, étroit, passage ménagé dans une structure (p. ex. un bâtiment, un bateau, une mine) qui définit la trajectoire fixe entre le niveau d’entrée et le niveau de sortie espacés verticalement de la surface de l’ascenseur qui supporte la charge.

B66B 1/46 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Interrupteurs électriques; relais; sélecteurs; dispositifs de protection | H01H

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tableaux, panneaux, pupitres pour la distribution de l’énergie électrique | H02B 1/015

B66B 1/48 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Utilisation de circuit de fin de course ou de dispositions pour l’interruption en fin de course pour la commande des ponts roulants, portiques, grues, treuils ou agrès | B66C 13/50
Adaptation des interrupteurs de fin de course sur les cabestans ou mécanismes d’enroulement | B66D 1/56

B66B 7/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Equipement des puits de mine | E21D 7/02

B66B 9/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils pour élever ou abaisser des personnes | A63J 5/12

B66B 9/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Plateformes pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes sur de faibles distances | B66F 9/00

B66B 9/10 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Transporteurs comportant un élément de traction sans fin | B65G 17/00

B66B 9/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chariots élévateurs à fourches pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes | B66F 9/06

B66B 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Serrures ; Clés ; Appareillage des portes ou fenêtres ; Coffres-forts | E05

B66B 13/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour déplacer les battants de la position ouverte à la position fermée ou vice versa ; ralentisseurs de battants; appareillages pour battants non prévus ailleurs concernant la manœuvre du battant | E05F

B66B 13/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fermetures fixes ou mobiles pour ouverture dans les bâtiments, véhicules, palissades ou clôtures similaires en général | E06B

B66B 17/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chevalements de mines | E04H 12/26

B66B 17/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de transport ou d’emmagasinage | B65G

B66B 17/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de commande électriques des ascenseurs en général | B66B 1/06

B66B 19/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de signalisation ou d’appel; transmetteurs d’ordres; systèmes d’alarme | G08B

B66B 29/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Trottoirs roulants du type à vitesse variable | B66B 21/12
Mains courantes balustrades à vitesse variable | B66B 23/26

B67C - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle :

Manipulation des gaz liquéfiés | F17C

B67D - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle :

Manipulation des gaz liquéfiés | F17C

B81B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs micromécaniques comportant au moins un composant opérationnel essentiel qui possède tous les attributs suivants:

- le composant n'est pas visible (c. à d. que ses caractéristiques déterminantes, au moins dans une dimension, ne peuvent être distinguées) sans l'emploi d'un microscope optique (p.ex. notamment de dimensions comprises entre 10-4 et 10-7 mètre) et
- le composant est mobile, flexible ou déformable lors de son utilisation.

Les ensembles de composants structuraux tridimensionnels (c. à d. les microstructures) qui possèdent tous les attributs suivants:

- ils ne sont pas visibles (c. à d. que leurs caractéristiques déterminantes, au moins dans une dimension, ne peuvent être distinguées) sans l'emploi d'un microscope optique
- toutes les parties de chaque ensemble sont fixes ou rigides (c. à d. non mobiles, non flexibles ou indéformables) par rapport aux autres parties de l'ensemble lors de son utilisation, et
- ils sont conçus pour remplir une fonction essentielle et purement structurale lorsqu'ils interagissent avec leur environnement proche (p.ex. une ailette pour modifier le trajet d'écoulement du fluide environnant) d'une manière mécanique par nature, par opposition à une fonction chimique ou électronique, que les ensembles de composants soient constitués d'un matériau spécifique ou fabriqués sur une base-support commune (c. à d. un substrat) avec des dispositifs micromécaniques, des dispositifs microélectroniques, ou des dispositifs micro-optiques séparés. ils ont des fonctionnalités distinctes, chacune d'elles devant permettre d'exécuter un rôle différent (c. à d. qu'aucun type de dispositif à microstructure n'est un simple composant opérationnel essentiel de l'autre type de dispositif) en vue d'aboutir à au moins un résultat final possible de l'ensemble du système.

Les systèmes comportant un dispositif micromécanique discret ou une microstructure discrète et au moins un autre dispositif micromécanique, microélectronique, ou micro-optique discret (p.ex. les systèmes micromécaniques, les systèmes microélectromécaniques /MEMS, les systèmes micro-optomécaniques) qui possèdent tous les attributs suivants:

- ils sont fabriqués sur une base-support commune (c. à d. un substrat),
- ils sont interconnectés pour fonctionner ensemble en tant que composants d'un système (p.ex. un système de pompe et de canalisation, un dispositif microélectronique de commande, d'analyse ou d'indication du fonctionnement d'un dispositif micromécanique),
- et ils ont des fonctionnalités distinctes, chacune d'elles devant permettre d'exécuter un rôle différent (c. à d. qu'aucun type de dispositif à microstructure n'est un simple composant opérationnel essentiel de l'autre type de dispositif) en vue d'aboutir à au moins un résultat final possible de l'ensemble du système.

Les composants des dispositifs micromécaniques ou des microstructures ayant des caractéristiques de structure spécialisées qui les limitent à une utilisation avec le dispositif ou la structure correspondant.

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens généraux du B81B avec les microstructures des sous-classes des sections C et H

Les microstructures couvertes par la présente sous-classe sont conçues pour remplir une fonction structurale lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche et intentionnellement destinées à remplir ce type de fonction. Ce principe exclut du classement dans la présente sous-classe les structures microminiaturisées qui

- sont conçues pour remplir essentiellement d'une manière naturelle ou non, une fonction électrique ou une fonction optique (p.ex. les microprocesseurs, les guides de lumière, les conducteurs) ou
- sont des structures constituées comme simples produits dérivés de procédés chimiques ou biologiques (p.ex. les composés chimiques obtenus à partir de réactions).

Les dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques en soi sont classés dans les sous-classes de la section H, "Electricité" et G, "Physique", même s'ils remplissent également une fonction structurale secondaire de manière inhérente (p.ex. un conducteur microminiaturisé placé entre deux substrats et qui soutient le substrat supérieur), ou intentionnelle (p.ex. un microprocesseur conformé aérodynamiquement pour des ailes). En particulier, les dispositifs microélectroniques et les dispositifs micro-optiques sont classés G02B, G11B, H01L et H01P.

Les structures en soi formées chimiquement ou biologiquement qui ne sont que des produits dérivés de procédés, sont classées dans les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie". Alors que les structures en soi formées chimiquement ou biologiquement sont classées en B81B quand ces microstructures sont le produit principal attendu des procédés correspondants, et qu'elles remplissent une fonction structurale appropriée lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche.

Liens des microstructures du B81B avec les structures microminiaturisées du B32B

Les microstructures qui forment seulement une partie de produits stratifiés (p.ex. substrats microminiaturisés liés ou enrobés), sont classées en B32B quand leur emploi futur n'est pas spécifié ou qu'elles sont d'usage général. Alors que, quand au moins une des couches du produit stratifié est microminiaturisée et accomplit une fonction structurale (p.ex. une couche en nid d'abeilles forme des canaux microminiaturisés pour diriger un fluide vers une pompe microminiaturisée), elles sont classées en B81B.

Règles particulières de classement entre la sous-classe B81C et d'autres sous-classes

Si l'exploitation ou l'utilisation pratique des dispositifs, des structures ou des systèmes microminiaturisés couverts par la présente sous-classe n'est pas de manière inhérente limitée à un environnement microscopique, ces dispositifs, structures ou systèmes doivent aussi être classés obligatoirement dans les sous-classes appropriées qui couvrent leurs caractéristiques de structures ou leurs caractéristiques fonctionnelles quand ils sont produits à plus grande échelle.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les produits constitués essentiellement de structures stratifiées bidimensionnelles | B32B
Les structures à l'échelle atomique fabriquées par manipulation d'atomes ou de molécules | B82B
Les dispositifs micro-optiques en soi | G02F
Les semi-conducteurs ou autres dispositifs à l'état solide en soi ou combinés à d'autres dispositifs formés sur un substrat commun | H01L

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Microcapsules pour préparations médicinales | A61K 9/50
Micromanipulateurs | B25J 7/00
Micromanipulateurs combinés avec des microscopes | G02B 21/32
Têtes magnétiques utilisées avec des supports d'enregistrement pour conserver l'information | G11B 5/127
Microrubans pour guides d'onde | H01P 3/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Capteurs de pression | G01L 9/00
Dispositifs de mesure des vibrations mécaniques et dispositifs de mesure des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G01H
Dispositifs de mesure de la vitesse linéaire ou angulaire, de l'accélération, ou de la décélération | G01P
Traitement photomécanique de dispositifs semi-conducteurs | G03F

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les dispositifs micromécaniques, les microstructures, ou les systèmes à microstructure identiques qui ne sont pas liés entre eux de manière opérationnelle et sont simplement réalisés sur un substrat commun qui est un produit intermédiaire, ne sont pas classés en tant que système, mais dans les groupes prévus pour le dispositif, la structure, ou le système individuel.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Dispositif microélectronique | Tout type de dispositif électronique possédant au moins un composant opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.
Dispositif microoptique | Tout type de dispositif optique possédant au moins un élément opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.
Microminiaturisé | Ayant une dimension qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique (p.ex. se situant notamment entre 10-4 et 10-7 mètre).
Fonction structurale | Effet des caractéristiques de structure d'une microstructure sur les propriétés mécaniques de milieux en contact avec cette microstructure (p.ex. commande de la direction d'un écoulement de fluide échantillonné).

B81C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés comportant une ou plusieurs étapes, ou les appareils spécialement adaptés à l'exécution d'au moins une de ces étapes, ayant des caractéristiques particulières se rapportant directement à la fabrication ou au traitement de types spécifiques de produits microminiaturisés (p.ex. notamment de dimensions comprises entre 10-4 et 10-7 mètre).

La fabrication ou le traitement de ces produits microminiaturisés doivent engendrer une caractéristique de structure essentielle à leur utilisation, par opposition à une caractéristique purement chimique ou électronique.

Les types de produits microminiaturisés fabriqués ou traités sont les suivants:

Les dispositifs mécaniques (c. à d. les dispositifs micromécaniques) comportant au moins un composant opérationnel essentiel qui possède tous les attributs suivants:

- le composant n'est pas visible (c. à d. que ses caractéristiques déterminantes, au moins dans une dimension, ne peuvent être distinguées) sans l'emploi d'un microscope optique (c. à d. qu'il est microminiaturisé) et
- le composant est mobile, flexible ou déformable lors de son utilisation.

Les ensembles de composants structuraux tridimensionnels (c. à d. les microstructures) qui possèdent tous les attributs suivants:

- ils ne sont pas visibles (c. à d. que leurs caractéristiques déterminantes, au moins dans une dimension, ne peuvent être discernées) sans l'emploi d'un microscope optique (c. à d. qu'ils sont microminiaturisés)
- toutes les parties de chaque ensemble sont fixes ou rigides (c. à d. non mobiles, non flexibles ou indéformables) par rapport aux autres parties de l'ensemble lors de son utilisation, et
- ils sont conçus pour remplir une fonction essentielle et purement structurale lorsqu'ils interagissent avec leur environnement proche (p.ex. une ailette pour modifier le trajet d'écoulement du fluide environnant) d'une manière mécanique par nature, par opposition à une fonction chimique ou électronique, que les ensembles de composants soient constitués d'un matériau spécifique ou fabriqués sur une base-support commune (c. à d. un substrat) avec des dispositifs micromécaniques, des dispositifs microélectroniques, ou des dispositifs micro-optiques séparés.

Les systèmes comportant un dispositif micromécanique discret ou une microstructure discrète et au moins un autre dispositif micromécanique, microélectronique, ou micro-optique discret (p.ex. les systèmes micromécaniques, les systèmes microélectromécaniques /MEMS, les systèmes micro-optomécaniques) qui possèdent tous les attributs suivants:

- ils sont fabriqués sur une base-support commune (c. à d. un substrat),
- ils sont interconnectés pour fonctionner ensemble en tant que composants d'un système (p.ex. un système de pompe et de canalisation, un dispositif microélectronique de commande, d'analyse ou d'indication du fonctionnement d'un dispositif micromécanique), et
- ils ont des fonctionnalités distinctes, chacune d'elles devant permettre d'exécuter un rôle différent (c. à d. qu'aucun type de dispositif à microstructure n'est un simple composant opérationnel essentiel de l'autre type de dispositif) en vue d'aboutir à au moins un résultat final possible de l'ensemble du système.

Les composants des dispositifs micromécaniques ou des microstructures ayant des caractéristiques de structure spécialisées qui les limitent à une utilisation avec le dispositif ou la structure correspondante.

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens généraux du B81C avec les sous-classes des sections C et H

La présente sous-classe couvre les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de microstructures qui remplissent une fonction structurale lorsqu'ils interagissent avec leur environnement proche et qui sont intentionnellement conçus pour remplir ce type de fonction. Ce principe exclut du classement dans la présente sous-classe la fabrication ou le traitement en soi des structures microminiaturisées qui

- sont conçues pour remplir essentiellement d'une manière naturelle ou non, une fonction électrique ou une fonction optique (p.ex. les microprocesseurs, les guides de lumière, les conducteurs) ou
- sont des structures constituées comme simples produits dérivés de procédés chimiques ou biologiques (p.ex. les composés chimiques obtenus à partir de réactions).

Cependant, les procédés ou les appareils pour former chimiquement ou biologiquement des microstructures sont classés en B81C quand ces microstructures sont le produit principal attendu des procédés correspondants, et qu'elles remplissent une fonction structurale appropriée lorsqu'elles interagissent avec leur environnement proche.

Les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de structures microminiaturisées en soi formées chimiquement ou biologiquement sont classés dans les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie".

Les procédés ou les appareils pour la fabrication ou le traitement de dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques en soi sont classés dans les sous-classes de la section H, "Electricité", même s'ils remplissent également une fonction structurale secondaire de manière inhérente (p.ex. un conducteur microminiaturisé placé entre deux substrats et qui soutient le substrat supérieur), ou intentionnelle (p.ex. un microprocesseur conformé aérodynamiquement pour des ailes). En particulier, la fabrication ou le traitement de dispositifs microélectroniques et de dispositifs micro-optiques sont classés respectivement en H01L (p.ex. H01L 21/00) ou en H01P (p.ex. H01P 11/00).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les procédés chimiques ou physiques ou les appareils correspondants pour la fabrication de microcapsules ou de microbilles | B01J 13/02
Les procédés ou les appareils spécialement adaptés et limités à la fabrication ou au traitement de produits constitués essentiellement de structures stratifiées bidimensionnelles | B32B
Les procédés ou les appareils spécialement adaptés à la fabrication par manipulation d'atomes ou de molécules de structures à l'échelle atomique | B82B
Procédés ou appareils destinés à la fabrication ou au traitement de composants piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en soi | H01L 41/22
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de microrubans pour guides d'onde | H01P 3/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de capteurs de pression | G01L 9/00
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs de mesure de l'accélération | G01P 15/00
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de micromanipulateurs combinés par construction à des microscopes | G02B 21/32
Traitement photomécanique de dispositifs semi-conducteurs | G03F
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de têtes magnétiques | G11B 5/127

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fabrication | exécution par un procédé ou un appareil chimique, électrique ou mécanique sur un dispositif micromécanique, une microstructure ou un microsystème propre à cette sous-classe, d'une ou de plusieurs des opérations suivantes: assemblage, groupement, soudage, coulage, revêtement, construction, création, coupe, déformation, photographie électrique, gravure, production, fixation, finition, raccordement, juxtaposition, usinage, moulage, positionnement, mise en forme ou façonnage.
Dispositif microélectronique | tout type de dispositif électronique possédant au moins un composant opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.
Dispositif micro-optique | tout type de dispositif optique possédant au moins un élément opérationnel essentiel qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique.
Microminiaturisé | ayant une dimension qui n'est pas visible sans l'emploi d'un microscope optique (p.ex. se situant notamment entre 10-4 et 10-7 mètre)
Fonction structurale | effet des caractéristiques de structure d'une microstructure sur les propriétés mécaniques de milieux en contact avec cette microstructure (p.ex. commande de la direction d'un écoulement de fluide échantillonné)

B82B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les agencements de matière précis à l'échelle atomique ou moléculaire qui présentent des configurations de formes particulières (c. à d. des assemblages de nanostructures) réalisés au cours de la fabrication et qui sont distincts des agencements chimiques ou biologiques composés de matière similaire, qu'ils soient constitués naturellement ou produits chimiquement, chaque assemblage comprenant au moins un élément essentiel en un seul bloc':

- constitué d'un seul atome, d'une seule molécule, ou d'un très petit ensemble à l'échelle atomique d'atomes ou de molécules (p.ex.c. à d. un ensemble qui n'est pas détectable dans sa totalité au moyen d'un microscope optique) et
- réalisé en manipulant ses atomes, ses molécules un par un comme des unités individuelles au cours de la fabrication.

Les éléments essentiels en un seul bloc des assemblages de nanostructures quand ils comportent des caractéristiques de structure limitant leur emploi à ces assemblages.

La fabrication ou le traitement des assemblages de nanostructures ci-dessus qui leur donnent une caractéristique essentielle de structure, et qui utilisent soit:

- des procédés ayant une ou plusieurs étapes avec des caractéristiques particulières directement liées aux atomes ou aux molécules manipulés un à un comme des unités individuelles lors de la fabrication des produits finaux ou
- des appareils spécialement adaptés pour exécuter au moins une étape de tels procédés.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien général du B82B avec la section C:

La terminologie "--- configurations de formes particulières ----- et qui sont distincts des agencements chimiques ou biologiques composés de matière similaire, qu'ils soient constitués naturellement ou produits chimiquement " dans l'énoncé de la définition est destinée à exclure de cette sous-classe le classement des structures chimiques ou biologiques en soi qui sont de taille similaire. En pratique, le terme "distinct" dans cette phrase indique que les seules structures nanométriques appropriées sont celles qui remplissent une fonction qui n'est pas inhérente à leur composition chimique ou biologique (p.ex. une structure nanométrique conçue de façon à agir comme commutateur pour une commande électrique par déplacement d'un composant atomique ou moléculaire entre deux positions, est classée en B82B même si elle est formée par un procédé qui inclut une étape chimique ou biologique).

Les sous-classes de la section C, "Chimie; Métallurgie", couvrent de manière spécifique la majorité de ces structures chimiques ou biologiques exclues en soi, ou les procédés ou les appareils spécialement adaptés à leur fabrication ou à leur traitement (p.ex. les classes C08, C12).

Règles particulières pour le classement additionnel dans d'autres sous-classes:

Sauf si l'exploitation ou l'utilisation pratique de la nanostructure est de manière inhérente complètement limitée à un environnement microscopique, les nanostructures qui sont couvertes par la présente sous-classe doivent aussi être classées obligatoirement dans les sous-classes appropriées qui, par ailleurs, couvrent leurs caractéristiques de structure ou leurs caractéristiques fonctionnelles.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Nanocapsules pour les préparations médicinales | A61K 9/51

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00
Détails d'appareils utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00
Pellicule magnétique mince formée par des multicouches couplées par échange de spin | H01F 10/32
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication ou l'assemblage de dispositifs par application de pellicules magnétiques à des substrats formés de nanostructures | H01F 41/30

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fabrication | exécution parun procédé ou un appareil chimique, électrique ou mécanique sur un assemblage de nanostructures, ou un élément essentiel d'un seul bloc de celui-ci, d'une ou de plusieurs des opérations suivantes: assemblage, groupement, soudage, construction, création, coupe, déformation, photographie électrique, gravure, production, fixation, finition, raccordement, juxtaposition, positionnement, mise en forme ou façonnage.

C01B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les éléments chimiques suivants: l'hydrogène, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon).

Les composés constitués uniquement d'éléments figurant ci-dessus.

Le carbone et les composés du carbone avec des éléments figurant ci-dessus, à condition que ces composés ne puissent contenir aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, ni aucun atome de carbone ayant une liaison directe avec un atome d'azote par liaison simple ou double.

Les composés constitués uniquement d'un ou plusieurs atomes de métal et d'hydrogène.

Les peroxydes et les sels de peroxyacides.

Les sulfures ou les polysulfures de magnésium, calcium, strontium ou baryum.

Les sulfures ou les polysulfures de métaux alcalins.

Les thiosulfates, les dithionites et les polythionates.

Les composés contenant du sélénium ou du tellure.

Les azotures, les amidures métalliques et les nitrites.

L'acide carbamique et ses sels.

Les composés binaires contenant un métal et soit N, C ou P.

Les sels des oxyacides d'halogènes ou de phosphore.

Les composés constitués uniquement d'atomes de carbone, p.ex. fullerènes, nanotubes de carbone.

Le phosgène et le thiophosgène.

Les composés contenant du silicium, tels que les silicates, les oxydes de silicium ou la silice colloïdale, p.ex. sous forme de dispersions, de gels, d'hydro-organosols, d'organosols.

Les composés contenant du bore.

Les substances ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base.

Les substances ayant des propriétés combinées de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines.

La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des éléments ou des composés ci-dessus par:

- des moyens chimiques, c.-à-d. par réaction chimique;
- des moyens physiques, p.ex. par concentration, déshydratation, purification, séparation, solidification, granulation;
- ajout d'un stabilisateur ou d'un conservateur; ou
- par combinaison de moyens chimiques et physiques, à condition que le produit résultant puisse être classé dans la présente sous-classe.

Les procédés de préparation des composés suivants, en général:

- halogénures;
- oxydes ou hydroxydes;
- sulfures ou polysulfures;
- sulfites;
- sulfates;
- nitrates; ou
- carbonates ou bicarbonates.

Les appareils:

- de préparation d'anhydride sulfurique ou d'acide sulfurique par des procédés de contact; ou
- de préparation d'oxyde nitrique par oxydation catalytique de l'ammoniac ou par oxydation de l'azote.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, l'oxyde de plomb est classé dans la sous-classe C01G plutôt que dans la présente sous-classe.

La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les éléments chimiques et leurs composés, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des éléments et composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:

- Les composés ou compositions pour la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, p.ex. les désinfectants, pesticides, herbicides, en tant que produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, et en tant que régulateurs de croissance des végétaux, sont classés en A01N.
- Les préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette sont classées en A61K.

Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés dans la classe C07.

Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.

CLASSEMENT MULTIPLE

L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée en A01P.

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée en A61P.

Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement de substances inorganiques pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge; préparation du noir de carbone | C09C
Préparation intentionnelle de dioxyde de carbone par procédé de fermentation ou utilisation d'une enzyme | C12P 1/00
Préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone, par procédé de fermentation ou utilisation d'une enzyme | C12P 3/00
Production d'éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse | C25B 1/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques | C04B 35/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié | B01J
Engrais inorganiques | C05D
Chimie organique | C07
Alliages | C22C
Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques | C40B 40/18
Procédés de création de chimiothèques | C40B 50/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe, des noms commerciaux qui sont souvent trouvés dans la littérature scientifique et dans les documents de brevet ont été utilisés dans le but de définir avec précision le domaine couvert par les groupes.

La présente sous-classe est prévue pour les produits qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Échange de base | Remplacement d'un cation absorbé sur un matériau par un autre.
Composé binaire | Composé contenant deux éléments chimiques distincts et limité à ces deux éléments.
Liaison directe | Nécessite une liaison entre deux atomes adjacents.
Composé inorganique | Composé dépourvu d'atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou Composé contenant un atome de carbone, et remplissant l'un des critères suivants: le composé ne peut comporter d'atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d'halogène ou d'hydrogène, ou le composé ne peut avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d'azote. Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limitations en ce qui concerne l'atome de carbone.
Zéolites isomorphes | Composés isomorphes des zéolites, dans lesquels les atomes d'aluminium ou de silicium dans la charpente sont partiellement ou entièrement remplacés par des atomes d'autres éléments, p.ex. par le gallium, le germanium, le phosphore ou le bore.
Métal | Tout élément autre qu'un non métal.
Hydrure métallique | Composé ne contenant que du métal et de l'hydrogène.
Tamis moléculaire | Matériaux (p.ex. zéolitiques, mésoporeux) possédant des cavités et des canaux qui, de par leur taille, permettent à certaines molécules de passer, mais en arrêtent d'autres.
Non-métaux | Les éléments que sont l'hydrogène, le carbone, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon).
Préparation | Couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs sauf si une entrée distincte est prévue ailleurs dans la classification.
Zéolites | (i) Aluminosilicates cristallins à propriétés d'échangeurs de base et de tamis moléculaires, ayant une structure microporeuse tridimensionnelle de la charpente du réseau constituée d'unités d'oxydes tétraédriques; (ii) Composés isomorphes de ceux de la catégorie précédente, dans lesquels les atomes d'aluminium ou de silicium dans la charpente sont partiellement ou entièrement remplacés par des atomes d'autres éléments, p.ex. par le gallium, le germanium, le phosphore ou le bore.

C01B 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation des gaz par des moyens physiques | B01D
Purification ou modification de la composition chimique des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone | C10K

C01B 3/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cokéfaction de matières carbonées liquides | C10B 55/00

C01B 4/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation d'isotopes | B01D 59/00

C01B 25/46 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Extraction par solvants en général | B01D 11/00

C01B 31/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de charbon de cornue | C10B

C01B 31/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillage | B01J 2/00

C01B 31/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alliages | C22C

C01B 33/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alliages | C22C

C01B 33/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparation d'aérogels par déshydratation de gels | C01B 33/158

C01B 33/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Leur régénération | B01J 49/00

C01B 35/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alliages contenant du bore | C22C

C01B 39/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Régénération ou réactivation des propriétés d'échangeurs d'ions | B01J 49/00
Préparation de suspensions stabilisées utilisées dans les détergents | C11D 3/12

C01C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'ammoniac et ses composés inorganiques contenant au moins un groupe caractéristique ammonium.

Le cyanogène et ses composés, tels que:

- halogénures de cyanogène,
- cyanamides,
- acide cyanhydrique,
- acide isocyanique,
- acide isothiocyanique,
- acide thiocyanique, et
- sels inorganiques, y compris sels métalliques, de l'un quelconque des acides ci-dessus.

La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des composés ci-dessus par:

- des moyens chimiques, c.-à-d. par réaction chimique; ou
- des moyens physiques, p.ex. par concentration, déshydratation, purification, séparation; ou
- ajout d'un stabilisateur ou d'un conservateur; ou
- combinaison de moyens chimiques et physiques, à condition que le produit résultant puisse être classé dans cette sous-classe.

Les procédés de préparation de sels d'ammonium en général.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, les complexes de nickel et d'ammoniac sont classés en C01G 53/12 plutôt que dans la présente sous-classe.

La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les composés proprement dits, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:

- Les composés ou compositions pour la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, p.ex. les désinfectants, pesticides, herbicides, en tant que produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, et en tant que régulateurs de croissance des végétaux, sont classés en A01N.
- Les préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette sont classées en A61K.

Les sels d'ammonium d'acides complexes (autres que les cyanures complexes) qui contiennent un métal dans l'anion sont couverts par les groupes correspondants des sous-classes C01D-C01G, selon le métal.

Les sels d'acides polybasiques avec l'ammonium et un métal comme cations sont classés comme si l'ammonium était de l'hydrogène.

Les sels d'ammine complexes sont classés dans les groupes correspondants des sous-classes C01D-C01G, selon le métal.

Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés en C07.

Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée dans la sous-classe A61P.

Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées dans la sous-classe A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Sels des oxyacides d'halogène | C01B 11/00
Peroxydes, sels de peroxyacides | C01B 15/00
Thiosulfates, dithionites, polythionates | C01B 17/64
Composés contenant du sélénium ou du tellure | C01B 19/00
Azotures | C01B 21/08
Amidures métalliques | C01B 21/092
Sels d'ammonium d'acide carbamique | C01B 21/12
Nitrites | C01B 21/50
Phosphures | C01B 25/08
Sels des oxyacides du phosphore | C01B 25/16
Phosphates d'ammonium | C01B 25/28
Composés comprenant du silicium | C01B 33/00
Composés contenant du bore | C01B 35/00
Préparation de composés inorganiques, à l'exception du dioxyde de carbone, utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation | C12P 3/00
Production électrolytique de composés inorganiques ou de non-métaux | C25B 1/00
Procédés de fabrication de composés dans lesquels de l'électricité est produite simultanément | C25B 5/00
Production électrophorétique de composés inorganiques ou de non-métaux | C25B 7/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques | C04B 35/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié | B01J
Méthodes générales de préparation des halogénures | C01B 9/00
Méthodes de préparation des oxydes ou hydroxydes en général | C01B 13/14
Méthodes pour préparer les sulfures ou les polysulfures en général | C01B 17/20
Méthodes de préparation des sulfites en général | C01B 17/62
Méthodes pour la préparation des sulfates en général | C01B 17/96
Méthodes de préparation des nitrates en général. | C01B 21/48
Procédés de préparation des carbonates ou des bicarbonates en général | C01B 31/24
Engrais inorganiques | C05D
Chimie organique | C07
Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques | C40B 40/18
Procédés de création de chimiothèques | C40B 50/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.

La présente sous-classe est prévue pour les composés d'ammonium non métalliques inorganiques et pour les cyanogènes et leurs composés, qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.

Si un composé d'ammonium inorganique convenant à cette sous-classe contient deux parties non métalliques ou plus, il est classé dans le dernier sous-groupe pertinent.

Les composés d'ammonium inorganiques qui sont couverts par différents sous-groupes en raison de leurs parties non métalliques choisies parmi différentes parties spécifiées sont classés dans chaque sous-groupe pertinent.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Composé inorganique | Composé dépourvu d'atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou composé contenant un atome de carbone, et remplissant l'un des critères suivants: le composé ne peut comporter d'atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d'halogène ou d'hydrogène, ou le composé ne peut avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d'azote. Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limites en ce qui concerne l'atome de carbone.
Groupe caractéristique | Partie spécifique d'une molécule.
Liaison directe | Nécessite une liaison entre deux atomes adjacents.
Préparation | Couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs, sauf si une entrée distincte est prévue ailleurs dans la classification.

C01C 3/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dicyandiamide | C07C 279/28

C01D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les oxydes ou hydroxydes ; halogénures ; sulfates ou sulfites ; carbonates ; nitrates de sodium, potassium ou autres métaux alcalins en général.

Les composés du sodium ou potassium non prévus par ailleurs.

Les composés du lithium, p. ex. les oxydes, halogénures, sulfates, carbonates, nitrates.

Les composés du rubidium, du césium ou du francium.

La synthèse, le traitement ou la modification de l’un quelconque des éléments ou composés ci-dessus par :

- des moyens chimiques, c. à d. par réaction chimique ;
- des moyens physiques, p. ex. par concentration, déshydratation, purification, séparation, solidification
- l’ajout d’agents de stabilisation ou de conservation ;
- ou par la combinaison de moyens chimiques et physiques, sous réserve que le produit qui en résulte est approprié au classement dans la présente sous-classe.

La formation de composés de métaux alcalins mis en forme et de produits mis en forme, en tant que tels, p. ex. granulés.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C01, en l’absence d’indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. L’oxyde de plomb, par exemple, est classé dans la sous-classe C01G et non pas dans la présente sous-classe.

La présente sous-classe est une entrée axée sur la fonction des éléments chimiques et de leurs composés. Elle ne couvre pas l’application ou l’utilisation des éléments et des composés selon la définition de la sous-classe. Pour le classement de cette information, d’autres entrées CIB existent, par exemple :

- Les composés ou compositions pour la conservation de corps humains, animaux, végétaux ou de parties de ceux-ci, p. ex. les désinfectants, les pesticides, les herbicides, tels les produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, et les produits régulateurs de la croissance des végétaux, sont classés dans A01N.
- Les préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette, sont classées dans A61K.

Les sels d’ammonium d’acides complexes (autres que les cyanures complexes) contenant un métal dans l’anion sont classés dans les groupes correspondants de la présente sous-classe ou des sous-classes C01F, C01G, selon le métal.

Les sels d’amine complexes sont classés dans les groupes correspondants de la présente sous-classe, ou dans les sous-classes C01F, C01G, selon le métal.

Les sels, produits d’addition ou complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et sont classés dans la classe C07.

Lorsqu’un procédé produit des composés multiples, seuls les composés voulus ou désirés doivent être classés. Il se peut que le classement dans de multiples sous-classes soit approprié.

Classement multiple

L’activité biocide, l’activité d’attraction des animaux nuisibles, ou l’activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est classée dans A01P.

L’activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales est classée dans A61P.

L’utilisation de cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette est classée dans A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les hydrures de métaux | C01B 6/00
Les sels d’oxyacides d’halogènes | C01B 11/00
Les peroxydes, les sels de peroxyacides | C01B 15/00
Les sulfures ou polysulfures de métaux alcalins | C01B 17/22
Les thiosulfates, dithionites, polythionates | C01B 17/64
Les composés contenant du sélénium ou du tellure | C01B 19/00
Les composés binaires de l’azote avec les métaux | C01B 21/06
Les azotures | C01B 21/08
Les amides métalliques | C01B 21/092
Les nitrites | C01B 21/50
Les phosphures | C01B 25/08
Les sels d’oxyacides de phosphore | C01B 25/16
Les carbures | C01B 31/30
Les composés contenant du silicium | C01B 33/00
Les composés contenant du bore | C01B 35/00
Les cyanures | C01C 3/08
Les sels d’acide cyanique | C01C 3/14
Les sels de cyanamide | C01C 3/16
Les thiocyanates | C01C 3/20
La préparation d’éléments ou de composés inorganiques à l’exception du dioxyde de carbone utilisant des micro-organismes ou des enzymes | C12P 3/00
L’obtention de métaux par mélanges dans un procédé métallurgique | C22B
La production d’éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse | C25B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cristallisation | B01D 9/00
Calcination | B01J 6/00
Catalyseurs | B01J 23/00, B01J 27/00, B01J 31/00
Méthodes générales de préparation des halogénures | C01B 9/00
Méthodes de préparation des sulfites en général | C01B 17/62
Produits céramiques mis en forme, caractérisés par leur composition | C04B 35/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou procédé de fabrication d’un composé approprié pour cette sous-classe est classé à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe, des noms commerciaux que l’on trouve souvent dans la littérature scientifique et dans les documents de brevets ont été utilisés dans le but de définir avec précision le domaine couvert par les groupes.

La présente sous-classe concerne les produits voulus ou désirés. Lorsqu’un procédé produit des composés multiples, seuls les procédés voulus ou désirés doivent être classés. Toutefois, les sous-produits peuvent faire l’objet d’un classement supplémentaire s’ils présentent ou si leurs procédés d’obtention présentent un intérêt pour la recherche.

Les sels inorganiques d’un composé, sauf s’ils sont prévus ailleurs, sont classés avec ce composé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Composé binaire | Composé contenant et limité à deux éléments chimiques distincts.
Composé inorganique | Composé dépourvu d’atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou Composé contenant un atome de carbone et satisfaisant à l’un des critères suivants : le composé ne peut pas avoir un atome de carbone en liaison directe avec un autre atome de carbone ou le composé ne peut pas avoir une liaison directe entre un atome de carbone et un atome d’halogène ou d’hydrogène ou le composé ne peut pas avoir une liaison directe entre un atome de carbone et un atome d’azote par liaison simple ou double. Les composés suivants sont des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques : composés ne comportant que des atomes de carbone (p. ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide hydrocyanique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, sels des acides mentionnés plus haut et qui renferment les mêmes limitations qu’un atome de carbone.
Métal | Tout élément autre qu’un non-métal
Fraction | Partie spécifique d’une molécule.
Non-métal | Eléments d’hydrogène, de carbone, d’halogénure, (fluor, chlore, brome, iode et astate), oxygène, soufre, phosphore, silicium, azote, bore, sélénium, tellure et gaz nobles (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon)
Préparation | Ce mot couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l’utilisation d’additifs, à moins qu’un endroit séparé ne soit prévu dans le schéma de classement.

C01F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés du béryllium, p. ex. les fluorures, les oxydes, les hydroxydes.

Les composés du magnésium, p. ex. la magnésie, les hydroxydes, les carbonates, les halogénures, les nitrates, les sulfates, les sulfites.

Les composés de l’aluminium, p.ex. le carbonate, les oxydes, hydroxydes, aluminates de métaux alcalins, halogénures, nitrates, sulfures, sulfites, sulfates.

Les composés du calcium, strontium ou baryum , p. ex. les oxydes, hydroxydes, carbonates, halogénures, nitrates, sulfates, sulfites.

Les composés du radium.

Les composés du thorium.

Les composés des métaux des terres rares, c. à d. le scandium, l’yttrium, le lanthane, les lanthanides.

La synthèse, le traitement ou la modification de l’un quelconque des éléments ou composés ci-dessus par :

- des moyens chimiques, c. à d. par réaction chimique ;
- des moyens physiques, p. ex. par concentration, déshydratation, purification, séparation, solidification ;
- l’ajout d’agents de stabilisation ou de conservation ; ou
- par la combinaison de moyens chimiques et physiques, sous réserve que le produit qui en résulte est approprié au classement dans la présente sous-classe.

La formation de composés de métaux couverts par C01F mis en forme et de produits mis en forme, en tant que tels, p. ex. granulés.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C01, en l’absence d’indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. L’oxyde de plomb, par exemple, est classé dans la sous-classe C01G et non pas dans la présente sous-classe.

La présente sous-classe est une entrée axée sur la fonction des éléments chimiques et de leurs composés. Elle ne couvre pas l’application ou l’utilisation des éléments et des composés selon la définition de la sous-classe. Pour le classement de cette information, d’autres entrées CIB existent, par exemple :

- Les composés ou compositions pour la conservation de corps humains, animaux, végétaux ou de parties de ceux-ci, p. ex. les désinfectants, les pesticides, les herbicides, tels les produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, et les produits régulateurs de la croissance des végétaux, sont classés dans A01N.
- Les préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette, sont classées dans A61K.

Les sels d’ammonium d’acides complexes (autres que les cyanures complexes) contenant un métal dans l’anion sont classés dans les groupes correspondants de la présente sous-classe ou des sous-classes C01D, C01G, selon le métal.

Les sels d’amine complexes sont classés dans les groupes correspondants de la présente sous-classe, ou dans les sous-classes C01D, C01G, selon le métal.

Les sels, produits d’addition ou complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et sont classés dans la classe C07.

Lorsqu’un procédé produit des composés multiples, seuls les composés voulus ou désirés doivent être classés. Il se peut que le classement dans de multiples sous-classes soit approprié.

Classement multiple

L’activité biocide, l’activité d’attraction des animaux nuisibles, ou l’activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est classée dans A01P.

L’activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales est classée dans A61P.

L’utilisation de cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette est classée dans A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les hydrures de métaux | C01B 6/00
Les sels d’oxyacides d’halogènes | C01B 11/00
Les peroxydes, les sels de peroxyacides | C01B 15/00
Les sulfures ou polysulfures de magnésium, calcium, strontium ou baryum | C01B 17/42
Les thiosulfates, dithionites, polythionates | C01B 17/64
Les composés contenant du sélénium ou du tellure | C01B 19/00
Les composés binaires de l’azote avec les métaux | C01B 21/06
Les azotures | C01B 21/08
Les amides métalliques | C01B 21/092
Les nitrites | C01B 21/50
Les phosphures | C01B 25/08
Les sels d’oxyacides de phosphore | C01B 25/16
Les carbures | C01B 31/30
Les composés contenant du silicium | C01B 33/00
Les composés contenant du bore | C01B 35/00
Les composés ayant des propriétés de tamis moléculaire mais n’ayant pas de propriétés d’échangeurs de base | C01B 37/00
Les composés ayant des propriétés de tamis moléculaire et d’échangeurs de base (zéolites cristallines) | C01B 39/00
Les cyanures | C01C 3/08
Les sels d’acide cyanique | C01C 3/14
Les sels de cyanamide | C01C 3/16
Les thiocyanates | C01C 3/20
Les sulfates doubles de magnésium de sodium ou de potassium | C01D 5/12
Les sulfates doubles de magnésium avec lithium | C01D 15/06
Les sulfates doubles de magnésium avec rubidium, césium ou francium | C01D 17/00
La production de chaux, de magnésie ou de dolomite | C04B 2/00
La cuisson, la calcination de la pierre à chaux, de la magnésie ou de la dolomite | C04B 2/10
La déshydratation du gypse pour les ciments avec du sulfate de calcium | C04B 11/02
La préparation d’éléments ou de composés inorganiques à l’exception du dioxyde de carbone en utilisant des microorganismes ou des enzymes | C12P 3/00
L’obtention de composés métalliques par mélanges dans un procédé métallurgique | C22B
La production d’éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse | C25B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cristallisation | B01D 9/00
Calcination | B01J 6/00
Catalyseurs | B01J 23/00, B01J 27/00, B01J 31/00
Méthodes générales de préparation des halogénures | C01B 9/00
Méthodes de préparation des sulfites en général | C01B 17/62
Produits céramiques mis en forme, caractérisés par leur composition | C04B 35/00
Utilisation d’ingrédients inorganiques, p. ex. composés contenant de l’oxygène, p. ex. métaux-carbonyles | C08K 3/18
Traitement de composés inorganiques spécifiques de métaux alcalino-terreux ou de composés du magnésium, autres que les des charges fibreuses | C09C 1/02
Composés inorganiques de métaux alcalino-terreux, ajoutés à la pâte à papier, matériau d’imprégnation du papier, p. ex. composés insolubles dans l’eau | D21H 17/67

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou procédé de fabrication d’un composé approprié pour cette sous-classe est classé à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe, des noms commerciaux que l’on trouve souvent dans la littérature scientifique et dans les documents de brevets ont été utilisés dans le but de définir avec précision le domaine couvert par les groupes.

La présente sous-classe concerne les produits voulus ou désirés. Lorsqu’un procédé produit des composés multiples, seuls les procédés voulus ou désirés doivent être classés. Toutefois, les sous-produits peuvent faire l’objet d’un classement supplémentaire s’ils présentent ou si leurs procédés d’obtention présentent un intérêt pour la recherche.

Les sels inorganiques d’un composé, sauf s’ils sont prévus ailleurs, sont classés avec ce composé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Composé binaire | Composé contenant et limité à deux éléments chimiques distincts.
Composé inorganique | Composé dépourvu d’atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou Composé contenant un atome de carbone et satisfaisant à l’un des critères suivants : le composé ne peut pas avoir un atome de carbone en liaison directe avec un autre atome de carbone ou le composé ne peut pas avoir une liaison directe entre un atome de carbone et un atome d’halogène ou d’hydrogène ou le composé ne peut pas avoir une liaison directe entre un atome de carbone et un atome d’azote par liaison simple ou double. Les composés suivants sont des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques : composés ne comportant que des atomes de carbone (p. ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide hydrocyanique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, sels des acides mentionnés plus haut et qui renferment les mêmes limitations qu’un atome de carbone.
Métal | Tout élément autre qu’un non-métal
Fraction | Partie spécifique d’une molécule.
Non-métal | Eléments d’hydrogène, de carbone, d’halogénure, (fluor, chlore, brome, iode et astate), oxygène, soufre, phosphore, silicium, azote, bore, sélénium, tellure et gaz nobles (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon)
Préparation | Ce mot couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l’utilisation d’additifs, à moins qu’un endroit séparé ne soit prévu dans le schéma de classement.

C01G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés inorganiques contenant au moins un des métaux suivants:

- métaux réfractaires, c.-à-d. Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W;
- métaux du groupe du platine, c.-à-d. Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd;
- métaux du groupe du fer, c.-à-d. Fe, Co, Ni;
- Mn, Cu, Zn, Ga, Ge, As, Tc, Ag, Cd, In, Sn, Sb, Re, Au, Hg, Tl, Pb, Bi, Po, Ac et éléments ayant un numéro atomique égal ou supérieur à 91.

La synthèse, le traitement ou la modification de l'un quelconque des composés entrant dans la présente sous-classe par:

- des moyens chimiques, c.-à-d. par traitement chimique;
- des moyens physiques, p.ex. par concentration, déshydratation, purification, séparation;
- ajout d'un stabilisateur ou d'un conservateur; ou
- combinaison de moyens chimiques et physiques, à condition que le produit résultant puisse être classé dans la présente sous-classe.

Les procédés de préparation de composés de métaux non couverts par les sous-classes C01B, C01C, C01D ou C01F, en général.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C01, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée de cette classe. Par exemple, le carbonate de plomb est classé dans la sous-classe C01G 21/14 plutôt que dans la sous-classe C01B.

La présente sous-classe contient des entrées axées sur la fonction, pour les composés proprement dits, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer ces informations, par exemple:

- Les composés ou compositions pour la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, p.ex. les désinfectants, pesticides, herbicides, en tant que produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, et en tant que régulateurs de croissance des végétaux, sont classés dans la sous-classe A01N.
- Les préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette sont classées dans la sous-classe A61K.

Les sels, les produits d'addition ou les complexes formés entre un composé inorganique de la présente sous-classe et un composé organique de la classe C07, sont considérés comme des composés organiques et classés en C07.

Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés, et un classement dans plusieurs sous-classes peut être nécessaire.

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, est également classée dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations à usage médical est également classée dans la sous-classe A61P.

Les utilisations de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette sont également classées dans la sous-classe A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Hydrures métalliques | C01B 6/00
Sels des oxyacides d'halogènes | C01B 11/00
Peroxydes, sels de peroxyacides | C01B 15/00
Thiosulfates, dithionites ou polythionates | C01B 17/64
Composés contenant du sélénium ou du tellure | C01B 19/00
Composés binaires de l'azote avec les métaux, le silicium ou le bore | C01B 21/06
Azotures | C01B 21/08
Amidures métalliques | C01B 21/092
Nitrites | C01B 21/50
Phosphures | C01B 25/08
Sels d'oxyacides du phosphore | C01B 25/16
Carbures | C01B 31/30
Composés comprenant du silicium | C01B 33/00
Composés contenant du bore | C01B 35/00
Composés ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base | C01B 37/00
Composés ayant des propriétés de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines | C01B 39/00
Cyanures | C01C 3/08
Sels de l'acide cyanique | C01C 3/14
Sels de cyanamide | C01C 3/16
Thiocyanates | C01C 3/20
Traitement de substances inorganiques pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge; préparation du noir de carbone | C09C
Préparation de composés inorganiques, à l'exception du dioxyde de carbone, utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation | C12P 3/00
Fabrication du fer ou de l'acier | C21B
Obtention des composés métalliques par des procédés métallurgiques | C22B
Alliages | C22C
Production électrolytique de composés inorganiques ou de non-métaux | C25B 1/00
Procédés de fabrication de composés dans lesquels de l'électricité est produite simultanément | C25B 5/00
Production électrophorétique de composés inorganiques ou de non-métaux | C25B 7/00
Production électrolytique des métaux par électrolyse de solutions | C25C 1/00
Production électrolytique des métaux par électrolyse de bains fondus | C25C 3/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques | C04B 35/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes; appareillage approprié | B01J
Méthodes générales de préparation des halogénures | C01B 9/00
Méthodes de préparation des oxydes ou hydroxydes en général | C01B 13/14
Méthodes pour préparer les sulfures ou les polysulfures en général | C01B 17/20
Méthodes de préparation des sulfites en général | C01B 17/62
Méthodes pour la préparation des sulfates en général | C01B 17/96
Méthodes de préparation des nitrates en général | C01B 21/48
Procédés de préparation des carbonates ou des bicarbonates en général | C01B 31/24
Engrais inorganiques | C05D
Composés organiques | C07
Production électrolytique de poudres métalliques ou de métaux poreux | C25C 5/00
Chimiothèques comprenant uniquement des composés inorganiques ou des matériaux inorganiques | C40B 40/18
Procédés de création de chimiothèques | C40B 50/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de fabrication d'un composé relevant de la présente sous-classe est classé à la dernière place appropriée.

Les sels d'acides polybasiques avec l'ammonium et un métal comme cations sont classés comme si l'ammonium était de l'hydrogène.

Les sels d'amine complexes sont classés dans les groupes correspondants de la présente sous-classe, selon le métal.

La présente sous-classe est prévue pour les produits qui sont recherchés ou souhaités. Lorsqu'un procédé produit de multiples composés, seuls ceux qui sont recherchés ou souhaités doivent être classés. Cependant, il est possible de prévoir un classement supplémentaire pour les sous-produits s'il est considéré que ces sous-produits ou leurs procédés d'obtention présentent un intérêt pour la recherche.

Si un composé inorganique contient deux métaux ou plus de la présente sous-classe, il est classé dans le dernier groupe principal pertinent.

Si un composé inorganique contient un seul métal et deux groupes caractéristiques non métalliques ou plus relevant de la présente sous-classe, il est classé dans le dernier sous-groupe pertinent.

Les composés qui sont couverts par différents groupes principaux en raison de la présence d'atomes de métal à choisir parmi différents atomes spécifiés sont classés dans chacun des groupes principaux pertinents.

Les composés qui sont couverts par différents sous-groupes en raison de la présence de parties non métalliques à choisir parmi différentes parties spécifiées sont classés dans chacun des sous-groupes pertinents.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels inorganiques d'un composé sont classés avec ce composé.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Liaison directe | Nécessite une liaison entre deux atomes adjacents.
Composé inorganique | Composé dépourvu d'atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou composé contenant un atome de carbone, et remplissant l'un des critères suivants: le composé ne peut comporter d'atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d'halogène ou d'hydrogène, ou le composé ne peut avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d'azote. Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limites en ce qui concerne l'atome de carbone.
Métal | Tout élément autre qu'un non-métal.
Groupe caractéristique | Partie spécifique d'une molécule.
Non métaux | Les éléments que sont l'hydrogène, le carbone, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode, et astate), l'oxygène, le soufre, le phosphore, le silicium, l'azote, le bore, le sélénium, le tellure et les gaz rares (hélium, néon, argon, krypton, xénon et radon).
Préparation | Couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs sauf si une entrée distincte est prévue ailleurs dans la classification.
Elément transuranien | Élément de poids atomique supérieur à celui de l'uranium.

C02F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le traitement physique, chimique et biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout, p.ex. par distillation ou évaporation, par dégazage, par séparation centrifuge, par floculation des impuretés en suspension, ou par utilisation de végétaux tels que les algues.

La sélection ou l'utilisation de compositions pour de tels traitements.

Les compositions (en soi) spécialement adaptées pour de tels traitements.

L'adoucissement de l'eau et la prévention de l'entartrage; Addition à l'eau d'agents antitartre ou détartrants, p.ex. addition d'agents séquestrants.

L'aération des plans d'eau.

Le traitement en plusieurs étapes de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout.

Le traitement des boues d'égout et les dispositifs à cet effet, p.ex. bioréacteur.

Les dispositifs pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout, p.ex. les dispositifs pour séparer ou enlever les substances grasses ou huileuses ou les matières flottantes similaires.

Liens entre secteurs d'une large portée

La séparation en général est classée en B01D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances | A62D 3/00
Bacs de décantation et dispositifs filtrants | B01D
Addition de matériaux à l'eau pour prévenir la corrosion | C23F
Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir propre, p.ex. la mer | E02B 15/00
Dispositifs pour nettoyer la surface en pleine eau ou pour la maintenir propre | E02B 15/04
Procédés pour obtenir ou recueillir de l'eau potable ou de l'eau courante | E03B 3/00
Traitement des liquides contaminés par la radioactivité | G21F 9/04

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Aménagements spéciaux sur des engins flottants d'installations de production d'eau douce | B63J 1/00
Aménagements spéciaux sur des engins flottants d'installations de traitement des eaux usées ou d'égout. | B63J 4/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Eau à usage médical | A61K
Dégazage de liquides en général | B01D 19/00
Échange d'ions en général | B01J
Éléments de remplissage en général | B01J 19/32
Dispositifs dans les égouts pour séparer les matières liquides ou solides des eaux résiduaires | E03F 5/14
Méthodes de production de vapeur | F22B
Préchauffage d'eau d'alimentation des chaudières ou accumulation d'eau d'alimentation préchauffée des chaudières | F22D
Incinérateurs ou autres appareils pour brûler les liqueurs résiduelles | F23G 7/04

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.

Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C02F 101/00 relatifs à la nature du contaminant et du groupe C02F 103/00 relatifs la nature de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout à traiter lorsqu'ils sont considérés comme présentant un intérêt pour la recherche;

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Boues d'égout | Matières solides qui restent après le traitement des eaux résiduaires. Ces matières peuvent être séparées, traitées et compostées en un fertilisant.

C02F 1/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Méthodes de production de vapeur | F22B
Préchauffage, ou accumulation d'eau d'alimentation de chaudière préchauffée | F22D

C02F 1/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dégazage des liquides en général | B01D 19/00
Disposition des appareils de dégazage dans les dispositifs d'alimentation des chaudières | F22D

C02F 1/40 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour l'utilisation dans des conduits menant au collecteur | E03F 5/16

C02F 1/42 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Échange d'ions en général | B01J

C02F 1/68 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Eaux médicinales | A61K

C02F 3/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de remplissage en général | B01J 19/30, B01J 19/32

C02F 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Uniquement les opérations de traitements combinés de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout dans lesquels la caractéristique essentielle réside dans la combinaison des étapes de traitement.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Toute étape individuelle d'un traitement en plusieurs étapes qui n'est pas identifiée lors du classement à la dernière place appropriée et qui est considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classée dans un ou dans plusieurs des groupes C02F 1/00-C02F 1/56 ou C02F 1/66-C02F 7/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'elle présente un intérêt pour la recherche de traitements en plusieurs étapes au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Le groupe C02F 9/00 ne couvre pas les traitements dans lesquels la caractéristique essentielle réside dans une étape individuelle du traitement, lesquels traitements sont couverts par les groupes C02F 1/00-C02F 7/00. Un exemple de tels traitements est un traitement dans lequel la caractéristique essentielle réside dans une étape de traitement chimique et dans lequel la ou les autres étapes, telles que la filtration ou la précipitation, sont usuelles.

C02F 11/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Incinérateurs ou autres appareils pour brûler des liqueurs résiduelles, p.ex. la liqueur au sulfite provenant des papeteries | F23G 7/04

C03B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La fabrication du verre par :

Des opérations avant fusion avec la préparation des mélanges de matières premières utilisées dans la préparation du verre, de la laine minérale ou de scories (charges), c.à.d. le mélange, la granulation.

Des procédés de fusion:

- dans des fours spécialement adaptés à la fabrication du verre, c.à.d. des fours électriques, à cuve, à pots de verrerie;
- avec des moyens auxiliaires spécialement adaptés aux fours de verrerie, c.à.d. agitateurs, affinage, refroidissement, chauffage du verre;
- avec des moyens pour prélever des charges de verre fondu, avant-corps, c.à.d. canaux de distribution, cuvettes d’avant-corps, p.ex. distributeurs de paraisons.
- Autres procédés que ceux de fusion, c.à.d. dépôt chimique en phase vapeur, en phase gel.

Le façonnage du verre par :

- des procédés de soufflage avec la production d’articles de verre creux soufflés et avec des cannes de soufflage, des machines du type "moule à moulé-tourné", des moules, des tuyères de soufflage;
- des procédés de pressage avec des plateaux tournants, des poinçons ou moules, des insertions de metal;
- des procédés de laminage avec la production de feuilles de verre calibrées ou non-calibrées;
- l’étirage du verre de bas en haut à partir des procédés de fusion avec étirage de feuilles de verre, de tubes, cylindres;
- des procédés de façonnage du verre par coulée avec le façonnage de verre recouvert de couches colorées, le façonnage de tubes, de feuilles de verre;
- des procédés de façonnage du verre en contact avec la surface d’un liquide, c.à.d. bain de flottage avec le façonnage de feuilles;
- des autres méthodes de façonnage du verre comme la coulée, la centrifugation, le moussage, la fabrication des perles;
- des procédés spécialement adaptés à la fabrication d’articles en quartz ou en silice fondue;
- le sectionnement de feuilles de verres, de tubes ou de tiges de verre encore à l’état plastique par coupage ou par fusion;
- le transport des articles de verre pendant leur fabrication;
- la fabrication ou le traitement de copeaux, de fibres ou de filaments obtenus à partir de verre, substances minérales ou scories ramollies;
- la prévention de l’adhérence entre le verre et le verre ou entre le verre et les moyens utilisés pour le former, p.ex. par lubrification, par l’emploi de gaz.

Le post-traitement des produits vitreux par :

- des procédés de traitement thermique comme la recuisson, le réchauffage, le polissage par la chaleur des articles de verre;
- des procédés de trempe;
- d’autres procédés de post-traitement thermique des produits vitreux comme la cristallisation, l’élimination des inclusions gazeuses;
- des procédés de sectionnement du verre refroidi par découpe ou fendage, par fusion, par chocs thermiques;
- les outils à couper le verre.

Liens entre secteurs d'une large portée

C03B concerne tous les aspects des procédés de fabrication du verre, les appareillages et C03C couvre la chimie du verre comme la composition, les additifs, le traitement chimique.

C04B concerne les céramiques ayant une structure cristallographique différente des composés de verre. Pour les composites comprenant du verre et de la céramique, les composites comprenant plus de 50% de verre sont classés en C03C.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Préparation de silice finement divisée | C01B 33/18
Aspects chimiques du verre | C03C
Modification de la surface du ruban de verre par des méthodes chimiques | C03C
Agents d’affinage | C03C 1/00
Aspects chimiques des billes en verre creuses, poreuses, frittées ou moussées | C03C 11/00
Composition pour billes en verre | C03C 12/00
Traitement de surface du verre par revêtement par du verre | C03C 17/02
Traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories | C03C 25/00
revêtement de la fibre pendant le procédé d’étirage | C03C 25/10
Fibres optiques maintenant la polarisation par elles-mêmes | G02B 6/024
Découpage ou sectionnement des guides de lumière | G02B 6/25
Epissage par fusion des guides de lumière | G02B 6/255
Traitement des guides de lumière pour former des éléments optiques | G02B 6/287

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Seringues | A61M 5/178
Dispositifs de distribution de réactifs en général | B01J 4/00
Récipients ou ustensiles pour laboratoires, p.ex. verrerie de laboratoire | B01L 3/00
Ajutages ou buses | B05B
Elimination ou transformation des déchets solides en général | B09B
Machines ou procédés pour meuler ou polir le verre | B24B 7/24
Moulage de plastiques autour d’un noyau par l’emploi d’une filière d’extrusion annulaires à croisillon | B29C 47/28
Presses d’extrusion en général | B30B 11/22
Fenêtres, pare-brise pour véhicules | B60J 1/00
Fenêtres, portes pour aéroplanes | B64C 1/14
Réceptacles en verre, p. ex. bouteilles, ampoules, pots | B65D 1/00
Systèmes transporteurs pour des feuilles fragiles, p. ex. en verre | B65G 49/06
Outils à main pour couper les ampoules | B67B 7/92
Creusets pour soutenir le bain | C30B 15/10
Fibres bi-composées | D01F 8/00
Filés ou fils de verre | D02G 3/18
Tissus | D03D 15/00
Non-tissés | D04H 13/00
Matériaux de construction de verre ou autre matière transparente | E04C 1/42
Portes, fenêtres | E06
Dispositions d’isolation thermique utilisant des charges, p. ex. ouate minérale | F16L 59/04
Forme des briques en général | F27D 1/04
Globes, vasques, verre de protection | F21V 3/00
Verre optique, lentilles | G02B 1/00
Traitement des déchets radioactifs | G21F 9/00
Système de commande à programme | G05B 19/00
Appareils spécialement adaptés à la fabrication de tubes à décharge électrique, de lampes à décharge électrique | H01J 9/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Recuisson | Procédé de refroidissement lent du verre afin de soulager les tensions internes après qu’il ait été formé
Groisils | Morceaux de verre brisé ou déchets de verre pour la refonte
Paraison | Morceau de verre fondu pour faire une pièce de verrerie
Laine minérale | Matériau inorganique fibreux fabriqué à partir de verre fondu
Laine de scories | Laine minérale fabriquée à partir de scories de haut fourneaux
Trempe | Procédé de chauffage du verre au-dessus de son point de recuit suivi d’un refroidissement rapide du verre
Débiteuse | Bloc d’argile flottant sur du verre fondu dans un four à bassin et présentant une fente allongée à travers laquelle le verre est étiré pour former une feuille

Synonymes et mots clés

Trempé | Durci

Laine minérale, laine de scories | Laine de roche

C03B 9/41 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes électriques ou électroniques en général | G05B 19/00

C03B 35/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes transporteurs pour des feuilles fragiles, p.ex. en verre | B65G 49/06

C03B 37/07 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande ou régulation en général | G05

C03B 37/075 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fibres optiques | G02B 6/02

C03B 37/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ajutages en général | B05B

C03B 37/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fils | D02
Tissus | D03
Étoffes non tissées | D04

C03C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La composition chimique de

- verres, glaçures, émaux vitreux, verres frittés;
- verres dévitrifiés ou vitrocéramiques;
- verres structurés comme la poudre de verre, le verre alvéolé, les billes en verre, les fibres ou filaments de verre;
- verres ayant des propriétés particulières comme les verres colorés, photosensibles, luminescents, diélectriques, sensibles aux ions, résistants aux agents chimiques.

Le traitement de surface du verre, le traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substance minérales ou scories :

- revêtement avec différents matériaux;
- traitement mécanique du verre;
- diffusion d’ions ou de métaux en surface;
- séchage, déshydratation;
- traitement chimique comme l’attaque chimique;
- nettoyage.

La liaison du verre au verre ou à d’autres matériaux par fusion, au moyen d’un adhésif spécialement adapté, au moyen d’une couche intermédiaire.

La liaison métal-métal au moyen de verre.

Liens entre secteurs d'une large portée

C03B concerne tous les aspects des procédés de fabrication du verre, les appareillages et C03B couvre la chimie du verre comme la composition, les additifs, le traitement chimique.

C04B concerne les céramiques ayant une structure cristallographique différente des composés de verre. Pour les composites comprenant du verre et de la céramique, les composites comprenant plus de 50% de verre sont classés en C03C.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Nettoyage par des procédés ou appareillages spécialement adaptés aux vitres | B08B 11/04
Meulage ou polissage du verre | B24B
Traitement au jet abrasif du verre (p.ex. sablage) | B24C 1/00
Produits stratifiés composés essentiellement d’une feuille de verre ou de fibres de verre, de scorie ou d’une substance similaire | B32B 17/00
Verre armé | C03B 13/12
Fusion de pièces de verre sans refaçonnage important | C03B 23/20
Fabrication de fibres ou de filaments obtenus à partir de verre, substance minérales ou scories ramollis | C03B 37/00
Liaison du verre à la céramique | C04B 37/04
Glaçures à froid pour des céramiques | C04B 41/86
Traitement chimique des fibres de verre | D06M

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement de matières spécialement prévu pour renforcer leurs propriétés de charge dans les mortiers, béton ou pierre artificielle | C04B 14/00-C04B 20/00
Compositions pour l’attaque chimique ou le brillantage de surface | C09K 13/00
Blocs utilisés comme éléments pour fermer les ouvertures ou analogues et comprenant deux ou plusieurs panneaux de verre qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente | E06B 3/66
Revêtements optiques d’éléments optiques | G02B 1/10
Guides de lumière | G02B 6/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Verre | Structure amorphe
Charge vitrifiable | Matières premières du verre avant la fusion
Composition du verre | Matières formant le verre après fusion
Céramique | Matière monocristalline ou polycrystalline
Vitrocéramiques | Verre comprenant des microcristaux obtenus après un traitement thermique spécial (composition constituée d’au moins 50% en poids de phase cristalline)
Glaçure | Fine couche vitrifiée sur une céramique
Email | Fine couche vitrifiée sur du métal ou sur du verre
Scorie | Sous-produit partiellement vitrifié obtenu lors de la fabrication de métal

C03C 13/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fibres optiques | G02B 6/02

C03C 27/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Par fusion | C03B 23/20
Blocs pour fermer les ouvertures dans les murs ou autres surfaces et comprenant plusieurs panneaux de verre espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente | E06B 3/66

C04B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les aspects chimiques du traitement de la chaux, de la magnésie ou de la dolomite et des scories fondues.

Les aspects relatifs à la composition:

- des liants inorganiques, tels que ciments hydrauliques;
- des mortiers, du béton et de la pierre artificielle, p.ex. le choix des charges ou des ingrédients actifs destinés à ceux-ci;
- des produits céramiques mis en forme, p.ex. produits argileux, réfractaires, non-oxydes.

Les aspects physico-chimiques des procédés d'obtention de mortiers, de béton, de pierre artificielle ou de céramiques, p.ex. pour retarder le temps de prise de compositions pour mortier.

Le traitement comprenant la défibrillation de matières, telles que des charges, des matières agglomérées, des résidus, ou des déchets pour renforcer leurs propriétés de charge dans les mortiers, le béton ou la pierre artificielle.

Les mortiers, le béton, la pierre artificielle ou les articles céramiques poreux, et leur préparation.

Les procédés et les appareils pour:

- la cuisson ou l'extinction de la chaux;
- l'obtention de liants minéraux, p.ex. ciment Portland ou plâtre hemi-hydrate;
- l'expansion de charges minérales, telles que l'argile, la perlite ou la vermiculite.

Le post-traitement des pierres artificielles, des mortiers, du béton, et des céramiques, p.ex. revêtement ou imprégnation de béton frais après façonnage primaire.

Le traitement non mécanique de la pierre naturelle.

Le traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques.

La liaison par chauffage de céramiques cuites avec d'autres objets.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs pour la granulation | B01J 2/00
Aspects mécaniques du travail des mortiers, du béton, de la pierre, des produits argileux ou des céramiques, p.ex. mélange ou façonnage de compositions céramiques, perçage de la pierre naturelle | B28
Préparation chimique de poudres de composés inorganiques | C01
Vitrocéramiques dévitrifiées | C03C 10/00
Compositions contenant un métal libre lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures, autrement que comme agents de renforcement macroscopiques | C22C
Éléments de bâtiments ou constructions; travaux de finition du bâtiment | E04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses | A61L 27/00
Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires | B01D 53/34
Produits stratifiés | B32B
Traitement de substances inorganiques non fibreuses pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge | C09C
Compositions de cimentation ou de plâtrage pour les trous de forage ou les puits | C09K 8/00
Adhésifs | C09J
Alliages à base de métaux réfractaires | C22C
Fours à cuve ou fours verticaux, en général | F27B 1/00
Matériaux durcis hydrauliquement, p.ex. bétons, céramiques ou réfractaires pour la protection contre les radiations, c.-à-d. blindage | G21F 1/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les ingrédients actifs qui réagissent avec les composés du ciment pour former de nouvelles phases minéralogiques ou des phases minéralogiques modifiées et qui sont ajoutés avant le processus de durcissement, de même que les ciments ajoutés en tant qu'additifs à d'autres ciments, sont classés dans les groupes C04B 7/00 à C04B 12/00, p.ex. dans le groupe C04B 7/42.

Dans chaque ensemble de groupes C04B 7/00 à C04B 32/00 et C04B 41/45 à C04B 41/91, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée, p.ex. matière classable relative à:

un ciment hydraulique est classé dans le groupe principal C04B 7/00;

le mélange d'un additif à un ciment après cuisson ou en l'absence de cuisson, est classé dans l'un ou plusieurs des groupes principaux C04B 14/00 à C04B 24/00;

un accélérateur inorganique pour ciment est classé dans le groupe principal C04B 22/00;

une composition pour mortier contenant un ciment hydraulique, un co-liant organique, des charges et des ingrédients actifs, tels que des agents tensio-actifs et des agents anti-mousse, est classée dans le groupe principal C04B 28/00.

Tout ingrédient des compositions pour mortiers, béton ou pierre artificielle classé dans les groupes C04B 26/00 à C04B 32/00 conformément aux règles spéciales précédentes, et qui est considéré en tant que tel comme nouveau et non évident, doit aussi être classé dans les groupes C04B 7/00 à C04B 24/00 en respectant ces règles précédentes.

Ceci peut être le cas lorsque, p.ex.:

l'invention proprement dite concerne l'un des ingrédients du mélange;

un co-liant organique particulier est utilisé en combinaison avec un ciment hydraulique (C04B 24/24).

Tout ingrédient des compositions pour mortiers, pour béton ou pour pierre artificielle qui n'est pas identifié lors du classement dans les groupes C04B 26/00 à C04B 32/00 effectué conformément aux règles précédentes, et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé en respectant ces règles précédentes. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". Par exemple:

l'aspect problème-solution de l'invention porte sur l'un des ingrédients en particulier, comme dans le cas du problème de la corrosion des fibres de verre dans une matrice en béton (classification additionnelle en C04B 14/42);

un mélange bien défini pour mortier à ciment Portland, contenant de l'argile comme charge caractéristique ou essentielle (classification additionnelle en C04B 14/10);

utilisation d'ingrédients inhabituels.

Les compositions pour pierre artificielle contenant des fibres mais pas de liants, et des vides qui peuvent se former entre les fibres entrelacées, ne sont pas considérés comme poreux au sens du groupe principal C04B 38/00. De même, de telles compositions, dans lesquelles le liant n'est présent qu'aux points de contact réciproque des fibres entrelacées, ne sont pas considérées comme des compositions couvertes par les groupes principaux C04B 26/00 à C04B 28/00.

Utilisation de codes d'indexation:

lors du classement dans les groupes principaux C04B 22/00 ou C04B 24/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C04B 103/00 relatifs à la fonction ou à la propriété des ingrédients actifs;

lors du classement dans les groupes principaux C04B 26/00 à C04B 32/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe C04B 111/00 relatifs à la fonction, à la propriété ou à l'utilisation des mortiers, du béton ou de la pierre artificielle.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Céramiques | Produits inorganiques, non métalliques obtenus par un procédé comportant une étape de mise en forme et une étape de frittage ou de traitement thermique comparable, à l'exclusion des ciments, cermets et verres, glaçures, émaux vitreux et vitrocéramiques dévitrifiées.
Céramiques fines | Céramiques ayant une microstructure polycristalline à grains fins, p.ex. de dimensions inférieures à 100 micromètres.
Charges | Ingrédients inactifs, comprennent les pigments, les granulats et les matériaux de renforcement fibreux.
Ciment | Le liant proprement dit, c.-à-d. excluant tout ingrédient additionnel ou additif ajouté au liant fini en soi, à l'exception de mélanges de liants.
Clinker | Le produit fritté non broyé qui quitte le four à ciment. Dans les documents de brevets, ce terme peut être utilisé littéralement, c.à-d. pour désigner le produit fritté non broyé qui quitte le four à ciment, ou il peut être employé pour désigner le ciment broyé sans aucun additif, c.-à-d. non broyé en combinaison avec des additifs tels que du gypse.
Composition de ciment | Dans les documents de brevets, ce terme peut être utilisé avec le sens de "ciment", ainsi qu'avec le sens de "composition pour mortiers, béton ou pierre artificielle". Pour le classement et la recherche, ce terme doit être interprété sur la base du Glossaire.
Compositions pour mortiers, béton et pierre artificielle | Elles sont considérées comme un groupe unique de matériaux et sont des mélanges d'un ou plusieurs liants avec des charges ou d'autres ingrédients. Dans le contexte de ces compositions, les termes "ciment" et "liant" sont considérés comme équivalents.
Ingrédients actifs | Ingrédients ayant un effet sur la composition pour mortier, béton ou pierre artificielle au cours de la transformation, ou sur les caractéristiques du produit fini, p.ex. en tant qu'accélérateur de prise, dispersant ou agent produisant des gaz. Les adjuvants de fabrication ou améliorant les propriétés, p.ex. les adjuvants de broyage, utilisés après le procédé de cuisson du béton ou utilisés en l'absence d'un procédé de cuisson, représentent d'autres exemples.
Liant hydraulique | Pour le classement et la recherche dans la présente sous-classe, les termes "ciment" et "liant hydraulique" sont considérés comme équivalents, même si, dans la littérature technique, un liant hydraulique peut être défini comme un mélange de ciment et d'un ou plusieurs additifs inorganiques.
Matériaux poreux | Matériaux délibérément rendus poreux, p.ex. en ajoutant à leur composition des additifs produisant des gaz, moussants, combustibles ou légers.
Mortier de résine ou béton de résine | Mortier ou béton dont le liant est une résine au lieu du ciment, c.-à-d. excluant tout liant inorganique et contenant une quantité considérable de charge inorganique par rapport à la quantité de liant organique.
Réfractaires | Céramiques ou mortiers résistant à des températures élevées d'au moins 1500 degrés C environ. Pour le classement et la recherche dans la présente sous-classe, on ne fait pas de distinction entre les termes "réfractaires" et "céramiques".

C04B 2/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ciments de chaux hydrauliques | C04B 7/34

C04B 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Traitement des scories fondues; Pierre artificielle à partir de scories fondues.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Fabrication de la laine de scories | C03B
Traitement des scories dans ou pour la production de métaux | C21B, C22B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects mécaniques | B28B 1/54

C04B 12/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Ciments non prévus dans les groupes C04B 7/00 à C04B 11/00.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Silicates d'ammonium en soi, leur préparation | C01C 1/00
Silicates de métaux alcalins en soi, leur préparation | C01B 33/32

C04B 12/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dans, ou pour, la fabrication de céramiques | C04B 33/00-C04B 35/00

C04B 18/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Emploi de déchets pour la fabrication de ciments | C04B 7/24

C04B 18/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour la fabrication de ciment | C04B 7/14

C04B 26/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les compositions pour mortiers ou béton contenant des liants organiques au lieu du ciment, c.-à-d. excluant tout liant inorganique et contenant une quantité considérable de charge inorganique par rapport à la quantité de liant organique.

Les résines, les polysaccharides et les composés comportant des liaisons carbone-métal, représentent des exemples de liants organiques de ce type.

Les compositions couvertes par le présent groupe principal sont souvent appelées des mortiers ou bétons de résine ou des mortiers ou bétons aux polymères.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Aspects mécaniques relatifs au travail des matières plastiques, p.ex. moulage de béton au polymère ou de béton de résine | B29
Compositions comprenant des composés macromoléculaires | C08L

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compositions bitumineuses | C08L 95/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Mortiers ou béton de résine ou aux polymères | Compositions pour mortiers et béton à base de liants organiques uniquement, c.-à-d. excluant tout liant inorganique. Dans les documents de brevets, ces termes sont parfois utilisés pour les compositions contenant également un liant inorganique, p.ex. le ciment Portland. Si c'est le cas, le classement ne doit pas être effectué dans le présent groupe principal, mais dans le groupe principal C04B 28/00.

C04B 28/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réfractaires monolithiques ou mortiers réfractaires | C04B 35/66

C04B 30/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les compositions pour pierre artificielle contenant des fibres, mais pas de liant. Bien que des vides puissent se former entre les fibres entrelacées, ces compositions ne sont pas considérées comme poreuses au sens du groupe principal C04B 38/00.

C04B 33/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Caractéristiques mécaniques | B28B 1/26

C04B 35/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les compositions céramiques ou réfractaires à base d'oxydes ou de mélanges d'oxydes ou de solutions solides de deux ou plusieurs oxydes; les procédés pour leur fabrication.

Les compositions céramiques à base de composés de terres rares ou de composés d'actinides; les procédés pour leur fabrication.

Les compositions céramiques ou réfractaires à base de non-oxydes, p.ex. à base de carbone, de sulfures, de séléniures, de fluorures, de carbures, de borures, de nitrures ou siliciures; les procédés pour leur fabrication.

Les réfractaires monolithiques ou les mortiers réfractaires, y compris ceux contenant ou non de l'argile; les procédés pour leur fabrication.

Les produits céramiques contenant des agents de renforcement macroscopiques, p.ex. matériaux métalliques ou non-métalliques mis en forme; les procédés pour leur fabrication.

Les produits céramiques ou réfractaires mis en forme caractérisés par leur composition; les procédés de fabrication de ces produits céramiques ou réfractaires mis en forme:

- Produits mis en forme obtenus par une technique de façonnage des céramiques;
- Produits mis en forme obtenus à partir de précurseurs polymères;
- Produits mis en forme obtenus par traitement sol-gel;
- Produits mis en forme obtenus par des techniques de prototypage rapide;
- Traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication des produits mis en forme;
- Additifs spécialement adaptés au façonnage des produits mis en forme, p.ex. liants;
- Procédés caractérisés par l'étape de cuisson ou de frittage;
- Produits mis en forme obtenus par des procédés comportant une étape de fusion.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Aspects mécaniques du travail des céramiques, p.ex. du mélange ou de la mise en forme des compositions céramiques | B28
Vitrocéramiques dévitrifiées | C03C 10/00
Produits argileux | C04B 33/00
Compositions contenant un métal libre, lié aux carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets, ou autres composés de métal, p.ex. oxynitrures ou sulfures, autrement que comme agents de renforcement macroscopiques | C22C
Fabrication de fibres de céramique | D01F 9/08
Fours ou cornues de distillation | F27
Carcasses, garnissage, parois ou voûtes des chambres de chauffe des fours ou des cornues de distillation | F27D 1/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prothèses dentaires, p.ex. dents en porcelaine ou en céramique | A61C 13/08
Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses | A61L 27/00
Matériaux pour cathéters ou pour revêtement de cathéters | A61L 29/00
Matériaux pour autres articles chirurgicaux | A61L 31/00
Substances luminescentes | C09K 11/00
Substances ignifugeantes | C09K 21/00
Matériaux de revêtement par pulvérisation à l'aide d'une flamme ou d'un plasma | C23C 4/10
Matériaux de revêtement par pulvérisation cathodique, p.ex. cibles céramiques | C23C 14/06
Matériaux pour éléments de paliers, p.ex. de paliers à contact lisse | F16C 33/00
Matériaux pour garnitures de friction pour freins et embrayages | F16D 69/02
Matériaux pour pistons, pistons à fourreau, plongeurs | F16J 1/01
Matériaux pour segments de piston ou leurs logements | F16J 9/26
Matériaux pour tuyaux rigides | F16L 9/00
Matériaux de protection des tuyaux ou des accessoires pour tuyaux contre la corrosion ou l'entartrage | F16L 58/00
Matériaux luminescents pour écrans de lumière | F21V 9/16
Matériaux pour conducteurs ou corps conducteurs | H01B 1/00
Matériaux pour isolateurs ou corps isolants ou diélectriques | H01B 3/00
Conducteurs, câbles ou lignes de transmission supraconducteurs ou hyperconducteurs | H01B 12/00
Matériaux pour noyaux de varistance | H01C 7/105
Matériaux pour aimants ou corps magnétiques | H01F 1/00
Aimants supraconducteurs ou bobines supraconductrices | H01F 6/00
Matériaux pour condensateurs fixes, p.ex. diélectriques céramiques | H01G 4/12
Détails de dispositifs à semi-conducteurs ou d'autres dispositifs à l'état solide caractérisés par le matériau, p.ex. substrats en céramique | H01L 23/00
Matériaux pour dispositifs supraconducteurs ou hyperconducteurs | H01L 39/00
Matériaux pour éléments piézo-électriques ou électrostrictifs | H01L 41/00
Matériaux pour électrodes inertes ayant une activité catalytique pour générateurs électrochimiques, p.ex. pour piles à combustible | H01M 4/86
Matériaux pour électrolytes solides de piles à combustible | H01M 8/10
Résonateurs diélectriques du type guide d'ondes | H01P 7/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres, membranes pour procédés de séparation | B01D
Catalyseurs | B01J
Articles caractérisés par une forme particulière, voir les classes appropriées, p.ex. garnissage de poches de coulée, de paniers de coulée, de bassins de coulée ou de systèmes analogues | B22D 41/02
Fabrication d'objets façonnés à partir du matériau, p.ex. par coulée en moule poreux ou absorbant | B28B 1/00
Produits stratifiés composés essentiellement de céramiques, p.ex. de produitsréfractaires | B32B 18/00
Préparation chimique de poudres de composés inorganiques | C01
Composition chimique des verres, glaçures ou émaux vitreux | C03C
Obtention de produits poreux | C04B 38/00
Alliages à base de carbures, oxydes, borures, nitrures ou siliciures, p.ex. cermets | C22C 29/00
Monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée | C30B 29/00
Armatures, enveloppes, parois de chambres de combustion caractérisées par la forme des briques ou des blocs | F23M 5/02
Disposition ou montage de revêtements pour foyers, p.ex. plaques de cheminée | F24B 13/02
Eléments électriques fondamentaux | H01

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, sauf indication contraire, les compositions sont classées selon le constituant ayant le plus grand pourcentage en poids.

Dans le présent groupe, le magnésium est considéré comme un métal alcalino-terreux.

Dans le présent groupe, un composite est considéré comme un mélange fritté de différents matériaux en poudre, autres que les adjuvants de frittage, les matériaux étant présents sous forme de phases séparées dans le produit fritté.

Dans le présent groupe, les céramiques fines sont considérées comme des produits ayant une microstructure polycristalline à grains fins, p.ex. de dimensions inférieures à 100 micromètres.

La production de poudre céramique est classée dans le présent groupe pour autant qu'il s'agisse de la préparation d'une poudre ayant des caractéristiques spécifiques.

Tout ingrédient d'une composition de mortier réfractaire contenant un ciment hydraulique, p.ex. un ciment alumineux, classée dans le groupe C04B 35/66, et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé suivant la règle de la dernière place de la note (2), après le titre de la sous-classe C04B, dans les groupes C04B 7/00 à C04B 24/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". Par exemple, un tel classement dans le groupe C04B 24/00, représentant l'information additionnelle, pourra être attribué à un retardateur organique ajouté à la composition du mortier réfractaire.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Céramiques | Produits inorganiques, non métalliques obtenus par un procédé comportant une étape de mise en forme et une étape de frittage ou de traitement thermique comparable, à l'exclusion des ciments, cermets et verres, glaçures, émaux vitreux et vitrocéramiques dévitrifiées.
Céramiques fines | Céramiques ayant une microstructure polycristalline à grains fins, p.ex. de dimensions inférieures à 100 micromètres.
Réfractaires | Céramiques ou mortiers résistant à des températures élevées d'au moins 1500 degrés C environ. Pour le classement et la recherche dans la présente sous-classe, on ne fait pas de distinction entre les termes "réfractaires" et "céramiques".
Composites carbone-carbone | Les produits constitués par des fibres de carbone dans une matrice carbonée sont généralement appelés des "composites carbone-carbone".
Matériaux poreux | Matériaux délibérément rendus poreux, p.ex. en ajoutant à leur composition des additifs produisant des gaz, moussants, combustibles ou légers.

C04B 35/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxyde d'aluminium.

Les compositions céramiques à base d'oxyde d'aluminium.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Abrasifs | C09K 3/14
Matériaux pour enceintes de lampes à décharge dans un gaz ou dans une vapeur | H01J 61/30

C04B 35/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de ferrites.

Les compositions céramiques à base de ferrites.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Abrasifs | C09K 3/14
Selection de ferrites spécifiées pour leurs propriétés magnétiques | H01F 1/34

C04B 35/45 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matériaux précurseurs pour supraconducteurs céramiques et les matériaux supraconducteurs à température critique élevée caractérisés par la technique de mise en forme de la céramique ou par la composition céramique à base de cuprates.

Les oxydes de cuivre céramiques ou leurs solutions solides avec d'autres oxydes, non supraconducteurs.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure ou d'orientation cristallographique déterminée caractérisés par le matériau ou par le procédé | C30B
Conducteurs, câbles ou lignes de transmission supraconducteurs | H01B 12/00
Aimants supraconducteurs ou bobines supraconductrices | H01F 6/00
Supraconducteurs caractérisés par le matériau | H01L 39/12

Synonymes et mots clés

HTS ou High-Tc | Ces abréviations correspondent au terme "supraconducteur à température critique élevée". (En Anglais: High critical-Temperature Superconductor)

Y-Ba-Cu-O | Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. les composés Y1Ba2Cu3Ox ou Y2Ba1Cu1O5 correspondant aux raccourcis Y-123 ou Y-211.

Bi-Sr-Ca-Cu-O | Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. les composés Bi2Sr2Ca2Cu3Ox ou Bi2Sr2Ca1Cu2Ox correspondant aux raccourcis Bi-2223 ou Bi-2212.

Hg-Ba-Ca-Cu-O | Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. le composé Hg1Ba2Ca2Cu3Ox correspondant au raccourci Hg-1223.

Tl-Sr-Ca-Cu-O | Dans les documents de brevet, cette abréviation est utilisée pour le groupe de substance général, qui comprend p.ex. le composé Tl2Sr2Ca2Cu3Ox correspondant au raccourci Tl-2223.

C04B 35/453 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de zinc, d'étain ou de bismuth ou de leurs solutions solides avec d'autres oxydes, p.ex. zincates, stannates ou bismuthates.

Les compositions céramiques à base d'oxydes de zinc, d'étain ou de bismuth ou de leurs solutions solides avec d'autres oxydes, p.ex. zincates, stannates ou bismuthates.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Résistances, p.ex. varistances à base de ZnO | H01C 7/112
Matériaux cibles pour revêtement par dépôt physique en phase vapeur | C23C 14/08

C04B 35/46 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de titane ou de titanates.

Les compositions céramiques à base d'oxydes de titane ou de titanates.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Compositions céramiques à base d'oxydes de titane ou de titanates, contenant également des oxydes de zirconium ou d'hafnium, des zirconates ou des hafnates | C04B 35/49

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux céramiques isolants ou diélectriques | H01B 3/12
Résistances, p.ex. varistances à base d'oxyde de titane ou de titanates | H01C 7/115
Condensateurs céramiques | H01G 4/12
Céramique piézo-électrique | H01L 41/187
Résonateurs diélectriques céramiques | H01P 7/10

C04B 35/49 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base d'oxydes de zirconium ou d'hafnium ou de zirconates ou d'hafnates, contenant également des oxydes de titane ou des titanates.

Les compositions céramiques à base d'oxydes de zirconium ou d'hafnium ou de zirconates ou d'hafnates, contenant également des oxydes de titane ou des titanates.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux céramiques isolants ou diélectriques | H01B 3/12
Résistances, p.ex. varistances, à base d'oxydes métalliques | H01C 7/108
Condensateurs céramiques | H01G 4/12
Céramique piézo-électrique | H01L 41/187
Résonateurs diélectriques céramiques | H01P 7/10

C04B 35/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de composés de terres rares.

Les compositions céramiques à base de composés de terres rares.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux luminescents contenant des métaux des terres rares | C09K 11/77
Filtres de lumière; Emploi de matériaux luminescents spécifiés comme écrans de lumière | F21V 9/16
Ecrans luminescents | H01J 1/63
Détecteurs à scintillation | G01T 1/20, G01T 3/06

C04B 35/51 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de composés d'actinides.

Les compositions céramiques à base de composés d'actinides.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux combustibles nucléaires | G21C 3/62

C04B 35/56 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les produitscéramiques mis en forme caractérisés par leur composition, à base de carbures.

Les compositions céramiques à base de carbures.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Garnitures de friction pour freins et embrayages | F16D 69/02

C04B 35/622 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés de mise en forme.

Le traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produitscéramiques.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Articles caractérisés par une forme particulière, p.ex. garnissage de poches de coulée, de paniers de coulée, de bassins de coulée ou de systèmes analogues | B22D 41/02
Aspects mécaniques du façonnage de l'argile ou d'autres compositions céramiques, p.ex. | B28B
par moulage par injection ou | B28B 1/24
par coulée en moule poreux ou absorbant | B28B 1/26
en appliquant le matériau sur un noyau pour y former une couche | B28B 1/30
Préparation de l'argile ou de compositions céramiques analogues; production de mélanges contenant de l'argile ou des compositions céramiques analogues | B28C
Travail de la pierre ou des matériaux similaires à la pierre | B28D
Préparation chimique de poudres de composés inorganiques | C01
Post-traitement de céramiques, p.ex. revêtement ou imprégnation | C04B 41/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modèles pour moulage en fonderie; Leur fabrication si elle n'est pas prévue dans d'autres classes | B22C 7/00
Fabrication de pièces ou d'objets à partir de poudres métalliques, caractérisée par le mode de frittage, utilisant un courant électrique, un rayonnement laser ou un plasma | B22F 3/105
Travail par rayon laser | B23K 26/00
Produits stratifiés | B32B
Produits stratifiés composés essentiellement de céramiques, p.ex. de produits réfractaires | B32B 18/00
Production par voie photomécanique, p.ex. photolithographique, de surfaces texturées, p.ex. de surfaces imprimées | G03F 7/00
Exposition, p.ex. avec un rayon laser | G03F 7/20

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Prototypage rapide (PR) | Le PR est un procédé de mise en forme utilisant de la résine ou du matériau en poudre. Les dispositifs de PR construisent, couche après couche, un corps de prototype, donnant rapidement une forme libre en trois dimensions. Dans le domaine de la céramique, on utilise principalement deux types de PR: l'"impression 3D" et le "frittage laser sélectif" (voir glossaire de C04B 35/64).
Impression 3D | L'impression 3D est une technique générale de mise en forme, également utilisée dans le domaine de la céramique, qui a été développée à partir de la stéréolithographie. Des monomères photosensibles sont polymérisés par un rayon laser et ainsi solidifiés par gélification. Un composant est formé en couches par gélification et solidification d'une boue céramique aqueuse, qui contient le monomère photosensible.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "Prototypage Rapide", "Fabrication de formes libres solides", "Fabrication assistée par ordinateur" et "Fabrication par couches " sont souvent utilisés comme synonymes.

C04B 35/64 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés de cuisson ou de frittage.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Procédés de cuisson de produits argileux | C04B 33/32
Fours ou cornues de distillation | F27
p.ex. du type à chambre(s) | F27B 17/00
Supports ou réceptacles, mobiles ou à translation, pour la charge de fours ou cornues de distillation, dans la mesure où ils sont communs à plus d'un type de four | F27D 3/12

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Frittage laser sélectif (FLS) | Une couche de poudre céramique est déposée sur un support, et est éventuellement compactée par un dispositif de laminage. Un rayon laser commandé par ordinateur scanne une section transversale à deux dimensions d'une pièce, en effectuant un frittage sélectif de la couche. Une nouvelle couche de poudre est déposée, compactée et frittée. Après achèvement de la pièce, la poudre infondue ou non frittée, qui aide à maintenir la pièce au cours du procédé, est retirée. Cette technique peut permettre des variantes locales de composition pour des matériaux à gradient, ou la fabrication de composites.

C04B 38/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les mortiers, béton, pierre artificielle ou articles céramiques poreux.

Leur préparation.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Compositions pour pierre artificielle contenant des fibres mais pas de liants, et qui peuvent contenir des vides entre les fibres entrelacées | C04B 30/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux macromoléculaires poreux ou cellulaires | C08J 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les mortiers, le béton, la pierre artificielle ou les articles céramiques poreux caractérisés par les ingrédients ou leur composition sont aussi classés dans les groupes C04B 2/00 à C04B 35/00.

C04B 40/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects mécaniques | B28
Aspects mécaniques B28, p.ex. conditionnement du matériau avant façonnage | B28B 17/02

C04B 41/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Post-traitement des mortiers, du béton, de la pierre artificielle ou des céramiques;

Traitement de la pierre naturelle

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Glaçures, autres que glaçures à froid | C03C 8/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général | B05
Meulage ou polissage | B24
Appareillage ou procédés de traitement ou de travail de produits argileux ou d'autres compositions céramiques façonné(e)s, de scories ou de mélanges contenant des substances analogues au ciment | B28B 11/00
Travail de la pierre ou de matériaux similaires à la pierre | B28D
Conditionnement des matériaux avant façonnage | C04B 40/00
Compositions pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage en général | C09K 13/00

C05B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les substances affectant la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance ainsi que les substances utilisées pour prévenir ou guérir des déficiences minérales chez les végétaux tels qu’énoncé plus bas

Superphosphates, c. à d. engrais produits par la réaction de phosphates minéraux ou d’os avec l’acide sulfurique ou l’acide phosphorique en proportions et concentrations telles qu’elles donnent directement des produits solides; les appareils pour leur fabrication

Engrais à base essentielle de phosphate bicalcique

Phosphate Thomas; Autres scories de déphosphoration

Engrais à base essentielle d’orthophosphates alcalins ou d’ammonium

Engrais à base essentielle de phosphates ou phosphates doubles de magnésie

Engrais produits par traitement humide ou lixiviation des matières premières soit avec des acides en proportions et concentrations telles qu’elles donnent des solutions neutralisées ensuite, soit avec des lessives alcalines; leur traitement préalable

Engrais produits par grillage des matières phosphatées

Engrais organiques phosphatés, p. ex., comprenant des composés triamide phosphatés

Autres engrais phosphatés, p.ex. phosphates naturels, os verts

Granulation ou pastillage des engrais phosphatés autres que les scories

Mélanges d’engrais phosphatés couverts par plus d’un des groupes principaux C05B 1/00-C05B 19/00

Préparation, traitement ou modification de tout matériau énoncé ci-dessus: p.ex., par moyens chimiques (p. ex. ajout d’agents stabilisateurs, agents de conservation), moyens physiques (p. ex., irradiation, concentration, purification, séparation) ou une combinaison de moyens chimiques et physiques, à la condition que le produit en résultant soit classifiable dans la présente sous-classe

Procédés de préparation d’engrais phosphatés en général

Liens entre secteurs d'une large portée

Contrairement aux engrais (C05), les régulateurs de croissance des végétaux (A01N) sont les substances, comme les auxines, qui altèrent le végétal à la suite d’une modification chimique du métabolisme végétal.

Les substances pour conditionner ou stabiliser les sols sont classées dans C09K 17/00 qui couvre les mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur propriété de conditionnement ou de stabilisation des sols.

Les mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité d’engrais sont couverts par la sous-classe C05G.

Bien que la matière couverte par C05B traite d’engrais phosphatés en soi, A01C 3/00 traite des procédés en soi de traitement des engrais de ferme ainsi que des procédés d’épandage et A01C 21/00 traite des procédés de fertilisation en soi.

Tout appareil pour la préparation d’engrais peut être classé dans les endroits du C05 qui sont spécifiques à ce type d’appareils – p. ex., C05B 1/10 – appareillage pour la fabrication des superphosphates. Sinon, les appareils généraux devraient être classés aux endroits pertinents de la CIB, p. ex., F26B 17/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

ENGRAIS AZOTÉS | C05C
ENGRAIS INORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C; ENGRAIS DÉGAGEANT DU GAZ CARBONIQUE | C05D
ENGRAIS ORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C, p. ex. ENGRAIS RÉSULTANT DU TRAITEMENT DES IMMONDICES | C05F

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Herses comportant des distributeurs d’engrais | A01B 25/00
Distributeurs d’engrais | A01C 15/00
Faucheuses avec des appareils de distribution, p. ex. pour de l’engrais | A01D 43/14
HORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION | A01G
Dispositifs pour l’alimentation des racines; Injection d’engrais dans les racines | A01G 29/00
Procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général | B01J 2/00
Phosphore; ses composés inorganiques | C01B 25/00
Granulation des scories | C04B
Composés (organiques) du phosphore | C07F 9/02
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Note(s)

1. Un composant d’un mélange d’engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d’un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n’est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D.

2. Tout ingrédient d’un mélange, qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé selon la note (1). Tel peut notamment être le cas lorsqu’il présente un intérêt pour la recherche de mélanges au moyen d’une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Engrais | Substance naturelle ou artificielle contenant des éléments chimiques améliorant la croissance et la productivité d’un végétal.
Engrais phosphatés | Une source de phosphate inorganique et/ou organique. Le superphosphate simple [(CaH2PO4)16] contenant environ 18% de P2O5 et le phosphate d’ammonium contenant environ 20% de P2O5 sont des exemples courants.
Phosphate Thomas | Des scories obtenues d’une fournaise lors de la fabrication de l’acier contenant de grandes quantités de calcium de phosphate.
Superphosphates doubles | CaH4(PO4)2 contenant environ 32% de P2O5.
Superphosphates triples | Ca(H2PO4)2 contenant environ 46-48% de P2O5.

C05C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Engrais Azotés

Les substances affectant la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance ainsi que les substances utilisées pour prévenir ou guérir des déficiences minérales chez les végétaux tels qu’énoncé plus bas

Engrais de nitrate d’ammonium; Leur granulation, pastillage, stabilisation ou coloration

Engrais contenant d’autres sels d’ammonium ou l’ammoniac lui-même, p.ex. ammoniac liquide

Engrais contenant d’autres nitrates, p. ex., nitrates de sodium, de potassium ou de calcium

Engrais contenant de la cyanamide calcique ou d’autres cyanamides; Leur granulation, pastillage, dégazage, hydratation, durcissement, stabilisation ou huilage

Engrais contenant de l’urée ou ses composés

Autres engrais azotés

Mélanges d’engrais azotés couverts par plus d’un des groupes principaux C05C 1/00 - C05C 11/00

Préparation, traitement ou modification de tout matériau énoncé ci-dessus: p.ex., par moyens chimiques (p. ex. ajout d’agents stabilisateurs, agents de conservation), moyens physiques (p. ex., irradiation, concentration, purification, séparation) ou une combinaison de moyens chimiques et physiques, à la condition que le produit en résultant soit classifiable dans la présente sous-classe

Procédés de préparation d’engrais azotés en général

Liens entre secteurs d'une large portée

Contrairement aux engrais (C05), les régulateurs de croissance des végétaux (A01N) sont les substances, comme les auxines, qui altèrent le végétal à la suite d’une modification chimique du métabolisme végétal.

Les substances pour conditionner ou stabiliser les sols sont classées dans C09K 17/00 qui couvre les mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur propriété de conditionnement ou de stabilisation des sols.

Les mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité d’engrais sont couverts par la sous-classe C05G.

Bien que la matière couverte par C05C traite d’engrais azotés en soi, A01C 3/00 traite des procédés en soi de traitement des engrais de ferme ainsi que des procédés d’épandage et A01C 21/00 traite des procédés de fertilisation en soi.

Tout appareil pour la préparation d’engrais peut être classé dans les endroits du C05 qui sont spécifiques à ce type d’appareils – p. ex., C05B 1/10 – appareillage pour la fabrication des superphosphates. Sinon, les appareils généraux devraient être classés aux endroits pertinents de la CIB, p. ex., F26B 17/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

ENGRAIS PHOSPHATÉS | C05B
ENGRAIS INORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C; ENGRAIS DÉGAGEANT DU GAZ CARBONIQUE | C05D
ENGRAIS ORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C, p. ex. ENGRAIS RÉSULTANT DU TRAITEMENT DES IMMONDICES | C05F

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Herses comportant des distributeurs d’engrais | A01B 25/00
Distributeurs d’engrais | A01C 15/00
Faucheuses avec des appareils de distribution, p. ex. pour de l’engrais | A01D 43/14
HORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION | A01G
Dispositifs pour l’alimentation des racines; Injection d’engrais dans les racines | A01G 29/00
Procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général | B01J 2/00
Azote; Ses composés | C01B 21/00
AMMONIAC; CYANOGÈNE; LEURS COMPOSÉS | C01C
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Note(s)

1. Un composant d’un mélange d’engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d’un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n’est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D.

2. Tout ingrédient d’un mélange, qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé selon la note (1). Tel peut notamment être le cas lorsqu’il présente un intérêt pour la recherche de mélanges au moyen d’une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Engrais | Substance naturelle ou artificielle contenant des éléments chimiques améliorant la croissance et la productivité d’un végétal.
Engrais azotés – voir la section "Règles particulières" ci-dessus pour les cas où il y a plus d’un élément présent | Engrais, naturel ou synthétique, contenant de l’azote disponible pour être fixer par des végétaux, tel que le nitrate de potassium, KNO3, ou le nitrate d’ammonium, NH4NO3.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots "Ammoniac" et "Hydroxide d’ammonium" sont souvent utilisés comme synonymes.

C05D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les substances affectant la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance ainsi que les substances utilisées pour prévenir ou guérir des déficiences minérales chez les végétaux tels qu’énoncé plus bas

Engrais potassiques inorganiques; Leur fabrication à partir du chlorure ou du sulfate de potassium ou de sels doubles ou de mélanges de ces sels; Leur fabrication à partir de minerais ou de roches volcaniques

Engrais calciques; Leur fabrication à partir de pierre à chaux, carbonate de calcium, hydrate de calcium, de chaux éteinte, oxyde de calcium, composés calciques résiduaires

Engrais magnésiens inorganiques

Engrais dégageant du gaz carbonique, p. ex. comprenant des bicarbonates

Autres engrais inorganiques, p. ex. engrais contenant des éléments à l’état de traces

Mélanges d’engrais inorganiques couverts par plus d’un des groupes principaux C05D 1/00 - C05D 9/00

Préparation, traitement ou modification de tout matériau énoncé ci-dessus: p.ex., par moyens chimiques (p. ex. ajout d’agents stabilisateurs, agents de conservation), moyens physiques (p. ex., irradiation, concentration, purification, séparation) ou une combinaison de moyens chimiques et physiques, à la condition que le produit en résultant soit classifiable dans la présente sous-classe

Procédés, en général, de préparation d’engrais inorganiques ou d’engrais dégageant du gaz carbonique couverts par cette sous-classe

Liens entre secteurs d'une large portée

Contrairement aux engrais (C05), les régulateurs de croissance des végétaux (A01N) sont les substances, comme les auxines, qui altèrent le végétal à la suite d’une modification chimique du métabolisme végétal.

Les substances pour conditionner ou stabiliser les sols sont classées dans C09K 17/00 qui couvre les mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur propriété de conditionnement ou de stabilisation des sols.

Les mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité d’engrais sont couverts par la sous-classe C05G.

Bien que la matière couverte par C05D traite d’engrais inorganiques en soi qui ne sont pas couverts par les sous-classes C05B et C05C, A01C 3/00 traite des procédés en soi de traitement des engrais de ferme ainsi que des procédés d’épandage et A01C 21/00 traite des procédés de fertilisation en soi.

Tout appareil pour la préparation d’engrais peut être classé dans les endroits du C05 qui sont spécifiques à ce type d’appareils – p. ex., C05B 1/10 – appareillage pour la fabrication des superphosphates. Sinon, les appareils généraux devraient être classés aux endroits pertinents de la CIB, p. ex., F26B 17/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

ENGRAIS PHOSPHATÉS | C05B
ENGRAIS AZOTÉS | C05C

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Herses comportant des distributeurs d’engrais | A01B 25/00
Distributeurs d’engrais | A01C 15/00
Faucheuses avec des appareils de distribution, p. ex. pour de l’engrais | A01D 43/14
HORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION | A01G
Dispositifs pour l’alimentation des racines; Injection d’engrais dans les racines | A01G 29/00
Procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général | B01J 2/00
Composés inorganiques contenant du potassium | C01D
Composés inorganiques contenant du magnésium | C01F 5/00
Composés inorganiques contenant du calcium | C01F 11/00
Chaux, magnésie ou dolomite et leurs traitements | C04B 2/00
Traitement des scories fondues | C04B 5/00
ENGRAIS ORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C, p.ex. ENGRAIS RÉSULTANT DU TRAITEMENT DES IMMONDICES | C05F
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Note(s)

1. Un composant d’un mélange d’engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d’un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n’est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D.

2. Tout ingrédient d’un mélange, qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé selon la note (1). Tel peut notamment être le cas lorsqu’il présente un intérêt pour la recherche de mélanges au moyen d’une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Engrais | Substance naturelle ou artificielle contenant des éléments chimiques améliorant la croissance et la productivité d’un végétal.
Composés inorganiques | (extrait du glossaire pour les sous-classes C01B, C01C et C01D) Composé dépourvu d’atome de carbone et contenant un élément non métallique, ou Composé contenant un atome de carbone, et remplissant l’un des critères suivants: le composé ne peut pas comporter d’atome de carbone ayant une liaison directe avec un autre atome de carbone, ou le composé ne peut avoir de liaison directe entre un atome de carbone et un atome d’halogène ou d’hydrogène, ou le composé ne peut pas avoir de liaison directe, simple ou double, entre un atome de carbone et un atome d’azote. Les éléments suivants constituent des exceptions à ce qui précède et doivent être considérés comme des composés inorganiques: composés constitués uniquement d’atomes de carbone (p.ex. fullerènes), cyanogène, halogénures de cyanogène, cyanamide, phosgène, thiophosgène, acide cyanhydrique, acide isocyanique, acide isothiocyanique, acide fulminique, acide carbamique non substitué, et sels des acides mentionnés ci-dessus et qui contiennent les mêmes limitations en ce qui concerne l’atome de carbone.

C06B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions explosives, c.-à-d. les compositions qui contiennent à la fois un carburant et suffisamment d'oxydant pour que, dès l'amorçage, elles soient capables de subir une modification chimique à vitesse relativement grande, ayant pour résultat la production d'une force utilisable pour le sautage, les armes à feu, la propulsion des missiles ou similaires.

Les compositions thermiques, c.-à-d. les compositions qui contiennent

- un composant combustible consommable qui consiste soit en un élément qui est un métal, B, Si, Se ou Te, soit en leurs mélanges, leurs composés ou leurs hydrures, et
- en combinaison un composant oxydant qui est soit un oxyde métallique, soit un sel (organique ou inorganique) capable de donner un oxyde métallique par décomposition.

Les compositions qui sont des combustibles pour engins du type roquette conçus pour réagir avec un oxydant, à l'exclusion de l'air, en vue de fournir une poussée agissant comme force motrice.

Les compositions utilisées pour agir sur l'espace entourant la zone de l'explosion, p.ex. pour neutraliser les gaz toxiques des explosifs ou pour refroidir les gaz d'explosion.

Les méthodes ou les appareils pour préparer ou traiter, p.ex. mettre en oeuvre de telles compositions, non prévus ailleurs dans la CIB.

Les modes d'emploi d'une substance, utilisée seule, comme explosif.

Les compositions ci-dessus, définies par une structure ou des dispositions particulières des composants ou des produits.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

L'emploi de compositions explosives ou thermiques pour les opérations de soudage est classé dans la sous-classe B23K, les compositions en tant que telles utilisées à cet effet sont classées, en outre, dans la sous-classe C06B.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs détonants ou d'amorçage, cordeaux ou mèches, allumeurs chimiques ou compositions pyrophoriques | C06C
Sautage | F42D
Aspects mécaniques des charges explosives comportant un revêtement | F42B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles, en effectuant un changement chimique dans les substances | A62D 3/00
Composés en général | C01, C07, C08

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les procédés ou les appareils pour préparer ou traiter les compositions sont classés selon les composants particuliers des compositions.

Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe C06B 21/00, sauf indication contraire, une composition est classée à la dernière place prévue pour un ingrédient.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Nitré | Les composés ayant un groupe nitro ou un groupe ester de nitrate.

C06B 45/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Charges explosives de forme ou de configuration particulières | F42B 1/00, F42B 3/00
Forme ou structure des charges de propergols solides pour ensembles fonctionnels de moteurs-fusées | F02K 9/10

C06C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les cordeaux ou les mèches.

Les détonateurs non électriques.

Les capsules de sautage.

Les amorces.

Les allumeurs chimiques par contact.

Les briquets chimiques.

Les compositions pyrophoriques.

Les pierres à briquet.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Fusées pour munitions | F42C
Amorces-détonateurs (aspects non chimiques) | F42B 3/10
Remplissage des fusées | F42B 33/02
Conteneurs pour détonateurs ou fusées | F42B 39/30

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compositions explosives ou thermiques ; Leur fabrication ; emploi d'une substance, utilisée seule, comme explosif | C06B
Alliages en général | C22C
Allume-feux | C10L 11/00
Allumage | F23Q
Briquets contenant un combustible, p.ex. pour cigarettes, caractérisés par l'allumage catalytique du combustible | F23Q 2/30
Aspects non chimiques des pierres à briquet | F23Q 2/48
Aménagements des allumeurs catalytiques | F23Q 11/00
Cartouches de sautage, c.-à-d. enveloppes avec explosif | F42B 3/00
Dispositifs d'armement ou de sécurité pour fusées pour munitions | F42C
Sautage | F42D

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Pyrophorique | Les matériaux pyrophoriques (du grec, signifiant "portant le feu") sont des substances chimiques finement divisées, principalement des métaux, qui réagissent violemment, à température ambiante, avec l'oxygène contenu dans l'air. L'énergie dégagée dans ce processus d'oxydation suffit à rendre les substances incandescentes ou à les faire flamber. En conséquence, un matériau pyrophorique peut s'enflammer spontanément à l'air.

C06D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les aspects chimiques de la production de fumée ou de brouillard.

La production de gaz sous pression, p.ex. pour cartouches de mine, cartouches de mise à feu, fusées.

Les compositions pour gaz de combat

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Compositions utilisées comme biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux | A01N
p.ex. | A01N 25/18
Dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard pour les jardins, vergers ou forêts, p.ex. pour prévenir les dégâts provoqués par la gelée | A01G 13/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillage pour la production de gaz | B01J 7/00
Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants d'un véhicule caractérisés par la source de fluide de gonflage ou par les moyens de commande de l'écoulement du fluide de gonflage | B60R 21/26
Compositions explosives contenant un comburant, combustibles pour engins du type roquettes conçus pour réagir avec un oxydant autre que l'air | C06B
Combustibles, p.ex. gaz naturel ou gaz naturel de synthèse | C10
Moteurs-fusées, c.-à-d. ensembles fonctionnels portant à la fois le combustible et son oxydant ; Leur commande | F02K 9/00
Aspects non chimiques de l'élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse | F23R
Lanceurs de pots fumigènes | F42B 5/155
Projectiles ou mines fumigènes | F42B 12/48

C06F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La fabrication mécanique des allumettes.

Les caractéristiques chimiques dans la fabrication des allumettes.

Les allumettes.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les composés chimiques ou leur préparation en tant que tels/telle, matière qui est couverte par les classes C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés macromoléculaires organiques).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Pochettes d'allumettes | A24F 27/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pochettes ou boîtes d'allumettes | A24F 27/00
Dispositifs pour enflammer les allumettes ; Articles pour tenir les allumettes enflammées | A24F 29/00
Dispositifs pour fendre les allumettes | A24F 31/00
Trempage ou revêtement en général | B05
Coupe en général | B26D
Imprégnation du bois ou de matériaux similaires | B27K
Fabrication de baguettes en bois | B27L 9/00
Impression sur bois | B41M 1/38
Machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'objets ou de matériaux ; leur déballage | B65B
Compositions d'allumage | C06B
Allume-feux formés de matières combustibles | C10L 11/04
Allumeurs mécaniques | F23Q 1/00

C07B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés de chimie spécialement adaptés à la chimie organique et d'application générale dans ce domaine, dans lesquels le procédé lui-même présente davantage d'intérêt que le produit, p.ex. des procédés tels que:

- la réduction et l'oxydation en général;
- les réactions avec ou sans formation ou introduction de groupes fonctionnels contenant des hétéroatomes;
- les réactions de Grignard;
- l'introduction de groupes protecteurs ou activateurs;
- les synthèses asymétriques;
- la racémisation;
- l'inversion complète ou partielle;
- la séparation de composés optiquement actifs;
- l'introduction d'isotopes d'éléments dans des composés organiques;
- la purification;
- la séparation;
- la stabilisation.

Les appareils pour la mise en œuvre des réactions et des procédés ci-dessus.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les procédés et les réactions généraux dans lesquels la matière à classer concerne le procédé ou la réaction en soi et non son adaptation particulière à un produit précis, sont classés dans la présente sous-classe. La préparation, la purification, la séparation ou la stabilisation de composés déterminés sont classées dans les sous-classes C07C-C07K.

Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Préparation des esters d'acide carboxyliques par télomérisation | C07C 67/47
Procédés de préparation de composés macromoléculaires, p.ex. télomérisation | C08F, C08G
Fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour séparer les isomères optiques à partir d'un mélange racémique | C12P
Production de composés organiques par électrolyse ou par électrophorèse | C25B 3/00, C25B 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparation, séparation, purification, ou stabilisation des hydrocarbures | C07C 1/00-C07C 7/00
Préparation, séparation, purification, ou stabilisation des lactames non substituées | C07D 201/00
Procédés pour la préparation de stéroïdes, en général | C07J 75/00
Procédés généraux de préparation des peptides | C07K 1/00
Colorants organiques | C09B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le groupe fonctionnel déjà présent dans un reste que l'on introduit et qui n'est pas directement impliqué dans la réaction chimique n'est pas considéré comme le groupe fonctionnel formé ou introduit par suite de la réaction chimique.

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée selon le type de réaction utilisée, en tenant compte de la liaison ou du groupe fonctionnel formés ou introduits par suite de la réaction chimique.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Synthèse asymétrique | Procédé qui donne des composés optiquement actifs à partir de molécules de structure symétrique par l'utilisation intermédiaire de réactifs optiquement actifs mais en n'utilisant aucun procédé de résolution.
Groupe fonctionnel | Groupe d'atomes dans une molécule à l'origine de certaines propriétés de la molécule et de certaines réactions dans lesquelles intervient la molécule.
Réaction de Grignard | Addition de composés d'organomagnésium (réactifs de Grignard) à des groupes carbonyle ou à d'autres groupes insaturés pour donner des alcools ou des cétones.
Inversion | Réorganisation dans l'espace d'atomes ou de groupes d'atomes dans une molécule dissymétrique, aboutissant à un produit dont la configuration moléculaire est l'image miroir de celle de la molécule d'origine.
Racémisation | Conversion au moyen de la chaleur ou d'une réaction chimique d'un composé optiquement actif en une forme optiquement inactive dans laquelle la moitié de la substance optiquement active devient sa propre image miroir (énantiomère). Ce changement donne un mélange en quantités égales d'isomères dextrogyres et lévogyres, grâce à quoi le composé ne fait pivoter la lumière polarisée dans un plan ni vers la droite ni vers la gauche puisque les deux rotations opposées s'annulent.
Séparation | Désigne une séparation limitée à l'obtention de composés organiques.

C07C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés organiques qui comprennent normalement comme éléments constituants uniquement le carbone, l'hydrogène, l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium ou le tellure. L'unique exception à cette exigence est que les composés peuvent contenir un métal, mais seulement comme cation d'un sel d'acide organique, d'un alcoolate, d'un phénate ou d'un mercaptide ou comme atome de chélation. Ces composés organiques sont acycliques ou carbocycliques, ou peuvent contenir des entités acycliques et carboxyliques.

La synthèse, le traitement ou la modification de composés organiquesacycliques ou carbocycliques de la présente sous-classe par des moyens chimiques (c. à d. réaction chimique), par des moyens physiques, ou par des moyens à la fois chimiques et physiques, à condition toutefois que le produit résultant soit un composé répondant à la définition de la sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C07, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée. Par exemple, un peptide acyclique est classé en C07K plutôt qu'en C07C.

La sous-classe C07C est une sous-classe axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés répondant à la définition de la sous-classe. Pour le classement d'une telle information, d'autres entrées existent dans la CIB, par exemple:

- Les compositions et l'utilisation de ces compositions ou de composés pour la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, en tant que biocides, p.ex. désinfectants, pesticides, herbicides, en tant que produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou en tant que régulateurs de croissance des végétaux sont classés en A01N.
- Les préparations et leur utilisation pour usage médical, dentaire ou pour la toilette sont classées en A61K.

En général, la sous-classe C07H, et non C07C, a pour but de couvrir les composés contenant des radicaux saccharides, à l'exception des:

- acides aldoniques en soi ou acides sacchariques en soi, qui sont couverts par les groupes C07C 59/105 et C07C 59/285;
- dérivés des acides aldoniques ou sacchariques qui sont couverts par les sous-classes C07C ou C07D; et
- cyanohydrides qui sont couverts par le groupe C07C 255/16.

La sous-classe C07J couvre les composés contenant le squelette cyclopenta[a]hydrophenanthrène ou une structure cyclique qui en est dérivée (c. à. d stéroïdes), à l'exception des sécostéroïdes, qui sont un groupe de stéroïdes caractérisés structurellement par l'absence d'une liaison dans le noyau cyclopenta[a]hydrophenanthrène et qui sont couverts par la sous-classe C07C.

Classement multiple

L'activité des composés chimiques ou préparations biocides, répulsives ou attractives pour animaux nuisibles, ou régulant la croissance végétale est en outre classée en A01P.

L'activité thérapeutique des composés chimiques est en outre classée en A61Q.

L'utilisation de cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

L'acide carbamique | C01B 21/12
Les fullerènes | C01B 31/00
Les phosgènes | C01B 31/28
Les carbures | C01B 31/30
Les composés cyanogènes tels que l'acide cyanhydrique, l'acide cyanique et thiocyanique, l'acide isocyanique et isothiocyanique, le cyanogène, le cyanamide, et l'halogénure de cyanogène | C01C 3/00
Composés macromoléculaires organiques tels que les polysaccharides, les caoutchoucs, les résines époxy, les polymères styréniques, les polymères acrylamides, et similaires; leur préparation ou leur mise en uvre chimique; leurs compositions | C08
Préparation de mélanges liquides d'hydrocarbures de composition non définie | C10G 2/00
Préparation de gaz naturel de synthèse | C10L 3/06
Préparation des savons | C11D
La préparation des composés acycliques ou carbocycliques utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation | C12P
La production électrolytique ou électrophorétique de composés ou de non-métaux | C25B 1/00, C25B 3/00, C25B 7/00
Les procédés de production de composés dans lesquels de l'électricité est générée de façon simultanée | C25B 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, la calcination ou la fusion, procédés chimiques faisant intervenir un gaz ou un liquide, catalyseurs, échange de cation ou d'anion, et procédés ou dispositifs similaires | B01J
Procédés, de préparation de catalyseurs, en général | B01J 37/00
Colorants, peintures, vernis, résines naturelles, adhésifs, et compositions diverses contenant des composés acycliques ou carbocycliques | C09
Combustibles carbonés liquides | C10L 1/00
Chimiothèques ne contenant que des composés organiques | C40B 40/04

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé ou un procédé de préparation de composé classé dans la présente sous-classe, est classé à la dernière place appropriée.

En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes C07C 59/58, C07C 59/70), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques, sont classés avec les acides correspondants.

Dans la présente sous-classe, un composé d'ammonium quaternaire, sauf indication contraire, est classé en tant qu'entité unique, en tenant compte de tous les substituants qui sont liés à l'azote quaternisé, à l'exception de l'anion salifiant. En d'autres termes, le cation quaternaire est considéré comme un tout; aucune distinction n'est faite à des fins de classement entre les quatre substituants covalents.

Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les procédés employés, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour ces types de composés, si cela présente un intérêt.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe C07C 211/46), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe C07C 55/08) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe C07C et non dans la sous-classe C07F, les alcoolates dans les groupes C07C 31/28 à C07C 31/32 et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe C07C 39/235 ou C07C 39/44. Les sels, adduits ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adduits ou complexes.

Pour le classement des composés dans les groupes C07C 1/00 à C07C 71/00 et C07C 401/00 à C07C 409/00:

un composé est classé en considérant la molécule dans son ensemble (règle de «'l'approche globale de la molécule'»;

un composé est considéré comme étant saturé s'il ne contient pas d'atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples;

un composé est considéré comme étant non saturé s'il contient des atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples, ce qui inclut les cycles aromatiques à six chaînons;

sauf indication contraire ou sauf si cela peut être déduit des subdivisions, comme dans le groupe C07C 69/00, p.ex. C07C 69/712.

Pour le classement des composés dans les groupe s C07C 201/00 à C07C 395/00, c. à d. une fois que le groupe fonctionnel a été déterminé selon la "règle de la dernière place", un composé est classé selon les principes suivants:

les composés sont classés selon la nature de l'atome de carbone auquel le groupe fonctionnel est attaché;

un squelette carboné est un atome de carbone (autre qu'un atome de carbone d'un groupe carboxyle ou d'un sel, ester, amide, halogénure d'acide ou d'un dérivé fonctionnel d'anhydride d'acide), ou une chaîne d'atomes de carbone liés directement entre eux';

lorsque la molécule contient plusieurs groupes fonctionnels, on prend en considération uniquement les groupes fonctionnels liés au squelette carboné qui a été déterminé en premier;

un squelette carboné est considéré comme étant saturé s'il ne contient pas d'atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples;

un squelette carboné est considéré comme étant non saturé s'il contient des atomes de carbone liés entre eux par des liaisons multiples, ce qui inclut les cycles aromatiques à six chaînons.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acyclique | absence de structure cyclique
Carbocyclique | présence d'un cycle ou d'un système cyclique dans lequel tous les atomes du cycle sont des carbones.
Composé organique | composé satisfaisant l'un des critères suivants: au moins deux atomes de carbone sont liés entre eux, ou un atome de carbone est lié à au moins un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, ou un atome de carbone est lié à au moins un atome d'azote par une liaison simple ou double. Les exceptions aux critères ci-dessus sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanhydriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment'; ces exceptions sont considérées comme des composés inorganiques pour les besoins du classement.
Condensé | présence de deux cycles qui partagent au moins au moins un chaînon cyclique, c. à d. que les cycles "spiro" et "pontés" sont considérés comme condensés.
Ponté | présence de deux cycles qui partagent au moins trois chaînons cycliques.
Préparation | couvre la synthèse, la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs, à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci dans le schéma de classement.
Quinones | composés dérivés de composés contenant un cycle aromatique à six chaînons ou un système comportant des cycles aromatiques à six chaînons (ce système pouvant être condensé ou non) en remplaçant deux ou quatre groupes >CH des cycles aromatiques à six chaînons par des groupes >C=O, en supprimant une, respectivement deux, liaisons doubles carbone-carbone et en réarrangeant les liaisons doubles carbone-carbone subsistantes pour obtenir un cycle ou un système cyclique avec des liaisons doubles alternées, y compris les liaisons carbone-oxygène; cela signifie que l'acénaphthènequinone ou la camphoquinone ne sont pas considérées comme des quinones.
Système cyclique condensé | système cyclique dans lequel tous les cycles sont condensés entre eux; le "nombre de cycles", dans un système cyclique condensé, est égal au nombre de scissions nécessaires pour convertir le système cyclique en une chaîne acyclique. Une scission est la cassure d'une liaison entre deux atomes, que cette liaison soit simple ou multiple.

C07C 53/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Acide pyroligneux | C10C
Préparation de vinaigre | C12J

C07D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés organiques contenant au moins un hétérocycle, dans lesquels aucun cycle ne comprend de partie stéroïde, saccharide ou peptide. Ces composés doivent généralement comprendre uniquement les éléments ou groupes périodiques suivants: C, H, halogène, N, O, S, Se, Te.

La seule exception à cette condition, c'est que les composés peuvent contenir des atomes métalliques, mais uniquement en tant que cations de sels d'acides organiques, alcoolates, phénolates ou mercaptides hétérocycliques, ou en tant qu'atomes chélateurs, p.ex. dans les porphyrines.

La préparation de ces composés, comprenant la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs, à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu ailleurs dans la classification.

Les cycles ne sont considérés comme des "hétérocycles" que s'ils comportent, en tant que chaînon du cycle, au moins un atome choisi parmi les halogènes, l'azote, l'oxygène, le soufre, le sélénium ou le tellure. Les hétérocycles peuvent être des entités distinctes ou être condensés, soit avec des cycles carbonés, soit entre eux.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C07, la règle de la dernière place s'applique, c.-à-d. que, sauf indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée. Par conséquent, alors que les amino-acides individuels contenant un hétérocycle sont classés dans la sous-classe C07D, les peptides sont généralement classés dans la sous-classe C07K. De même, les composés contenant des radicaux saccharides sont classés dans la sous-classe C07H, et les stéroïdes hétérocycliques sont classés dans la sous-classe C07J. Les hétérocycles comportant des éléments autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'azote, l'oxygène, le soufre, le sélénium ou le tellure sont classés dans la sous-classe C07F.

La sous-classe C07D représente un endroit axé sur la fonction, pour les composés proprement dits, et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés cités dans l'énoncé de la définition de la sous-classe. Il existe d'autres endroits, dans la CIB, pour classer cette information, par exemple:

- Les composés ou compositions pour la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, tels que les biocides, p.ex. les désinfectants, pesticides, herbicides, en tant que produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou en tant que régulateurs de croissance des végétaux, sont classés dans la sous-classe A01N.
- Les préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette sont classées dans la sous-classe A61K.
- Les composés hétérocycliques pour produire des colorants sont classés dans la sous-classe C09B.

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, de composés ou de préparations chimiques, sont également classées dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique de composés chimiques est également classée dans la sous-classe A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est également classée dans la sous-classe A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Composés macromoléculaires | C08
Préparation de composés organiques hétérocycliques utilisant des enzymes ou des procédés de fermentation | C12P
Production électrolytique de composés organiques | C25B 3/00
Procédés de fabrication de composés dans lesquels de l'électricité est produite simultanément | C25B 5/00
Production électrophorétique de composés | C25B 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés généraux tels qu'oxydation, réduction, addition, substitution, purification, séparation, stabilisation, et appareils à cet effet utilisés en chimie organique | C07B
Composés organiques hétérocycliques contenant des éléments autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium ou le tellure | C07F
Colorants, peintures, produits à polir, résines naturelles, adhésifs, et compositions diverses contenant des composés hétérocycliques | C09
Bibliothèques comprenant des composés organiques | C40B 40/04

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

Les composés chimiques et leur préparation sont classés dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont également classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, si cela présente un intérêt. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour les types de composés préparés, si cela présente un intérêt.

Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé. Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes.

Les composés hétérocycliques contenant des cycles de cinq chaînons ou plus, dans lesquels seul l'azote est présent en tant qu'hétéro-atome du cycle, et dans lesquels les atomes de carbone du cycle sont totalement saturés et autrement liés uniquement aux atomes d'hydrogène, sont classés dans le groupe C07D 295/00. Les morpholines et les thiomorpholines non substituées sur les atomes de carbone du cycle sont également classées ici.

Lorsqu'une molécule peut exister sous forme de tautomères, le classement s'effectue pour la forme qui apparaît à la dernière place dans la classification.

Lorsqu'un hétérocycle est relié à un carbocycle par une chaîne acyclique, substitués à la fois sur la chaîne acyclique et sur le carbocycle par des hétéro-atomes ou des atomes de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes, au plus un hétéro-atome étant un halogène, la molécule est classée selon les substituants sur la chaîne acyclique. A titre d'exemple :

Lorsqu'un composé contient au moins un cycle couvert par le groupe C07D 295/00 et au moins un autre hétérocycle, l'hétérocycle couvert par le groupe C07D 295/00 est traité comme une chaîne acyclique contenant des atomes d'azote, pour les besoins du classement.

Les composés ne contenant qu'un seul hétérocycle sont classés dans l'intervalle C07D 203/00-C07D 347/00.

Les composés contenant plusieurs hétérocycles, dont aucun n'est condensé avec un hétérocycle ou un carbocycle, tous étant couverts par le même groupe principal, sont également classés dans cet intervalle.

Les composés contenant plusieurs hétérocycles, couverts individuellement par des groupes principaux différents, ne faisant pas partie du même système cyclique condensé, sont classés dans l'intervalle C07D 401/00-C07D 421/00.

Les composés contenant plusieurs hétérocycles, faisant partie du même système cyclique condensé, sont classés dans l'intervalle C07D 451/00-C07D 519/00.

Lorsque les constituants individuels de composés hétérocycliques, tels que les hétérocycles simples ou les systèmes condensés simples, présentent en eux-mêmes un intérêt pour la recherche, ils peuvent être classés selon la procédure exposée dans les trois paragraphes qui précèdent immédiatement celui-ci. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acyclique | Absence de structure cyclique. Les chaînes acycliques peuvent être linéaires ou ramifiées.
Carbocyclique | Lorsque tous les chaînons cycliques d'un cycle sont des atomes de carbone.
Condensé | Lorsqu'au moins deux cycles partagent au moins un chaînon cyclique.
Condensé en ortho | Lorsque deux cycles condensés ont deux atomes de cycle adjacents en commun. Il est considéré qu'un système cyclique est condensé en ortho si chaque cycle ne partage qu'une face avec n'importe quel autre cycle, c.-à-d. si deux cycles ont deux atomes de cycle en commun, et s'il n'y a pas de cycles ayant deux faces en commun.
Condensé en péri | Lorsque trois cycles d'un système cyclique condensé ont un seul atome de cycle en commun.
Condensé en spiro | Lorsque deux cycles condensés n'ont qu'un atome en commun.
Cycles déterminants | Il s'agit des cycles qui représentent la totalité des liaisons d'un système condensé. Pour éviter l'ambiguïté liée au classement d'un système cyclique condensé, les cycles qui identifient le système cyclique sont déterminés suivant la hiérarchie de critères suivante: cycles avec le plus petit nombre de chaînons; cycles avec le plus grand nombre d'hétéro-atomes en tant que chaînons cycliques; cycles avec le plus petit nombre de chaînons partagés entre cycles; cycles à la dernière place dans la Classification.
Hétérocyclique | Lorsqu'au moins un chaînon cyclique, dans une molécule contenant un cycle d'atomes, n'est pas un atome de carbone. Pour les besoins du classement dans la présente sous-classe, on adopte une définition plus restreinte selon laquelle les hétéroatomes ne peuvent être choisis que parmi l'azote, l'oxygène, le soufre, le sélénium, le tellure ou les halogènes.
Nombre de cycles déterminants | Dans un système cyclique condensé, le nombre de cycles déterminants est égal au nombre minimum de coupures nécessaires pour convertir le système cyclique en une chaîne acyclique, une coupure étant la séparation de deux atomes liés, sans tenir compte de l'ordre de liaison.
Ponté | Lorsque deux cycles condensés partagent au moins trois chaînons cycliques adjacents.
Système cyclique condensé | Système cyclique dans lequel tous les cycles sont condensés entre eux, c.-à-d. système cyclique dans lequel la coupure d'une seule liaison entre deux atomes du cycle ne peut pas entraîner la division du système cyclique en entités séparées. Il est considéré que plusieurs hétérocycles font partie du même système cyclique condensé s'ils se sont condensés entre eux ou pour former un cycle carboné ou un système cyclique carboné commun.

C07D 201/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation de sels inorganiques | C01

C07D 215/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Quinophtalones | C09B 25/00

C07D 219/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Colorants acridiniques | C09B 15/00

C07D 221/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Acridine | C07D 219/00

C07D 233/62 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Colorants du triarylméthane | C09B 11/26

C07F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés organiques (acycliques, carbocycliques, hétérocycliques) contenant uniquement des éléments autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium, or le tellure (p.ex. composés organiques de métal, composés du bore, composés du silicium, composés phosphorés, composés de l'arsenic).

La préparation des composés répondant à la définition de la présente sous-classe, comprenant la purification, la séparation, la stabilisation ou l'utilisation d'additifs, comme spécifié ci-dessous, à moins qu'elle soit prévue ailleurs.

Le traitement et la modification des composés répondant à la définition de la présente sous-classe à condition toutefois que:

- le traitement ne soit pas prévu ailleurs et
- le produit résultant soit un composé répondant à la définition de la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe C07F est une sous-classe axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés correspondant à la définition de la sous-classe. Pour le classement d'une telle information, d'autres entrées existent dans la CIB, par exemple:

Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci'; Biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides; Produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles; Régulateurs de croissance des végétaux A01N.

Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K.

Dans la classe C07, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, c. à d. dans la dernière sous-classe appropriée. Par exemple, les phosphonopyridines sont classées dans le groupe C07F 9/58 en tant que composés du phosphore ayant un cycle pyridine et non dans le groupe C07D 213/00 en tant que pyridines, les phosphates de sucre sont classés dans la sous-classe C07H en tant que sucres et non pas dans la sous-classe C07F en tant que composés du phosphore, et les peptides contenant des métaux sont classés dans la sous-classe C07K et non pas en C07F.

La matière contenant des composés inorganiques est classée dans la classe C01.

Donc, par exemple, quand de la silice modifiée par des composés organiques ne concerne pas la sous-classe C07F (par exemple, quand la structure d'un composé organique n'est pas suffisamment décrite) le classement peut être effectué dans le groupe C01B 33/00.

Classement multiple

L'activité des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique des composés doit être également classée dans la sous-classe A61P.

L'activité cosmétique des composés doit être également classée dans la sous-classe A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Porphyrines contenant des métaux | C07D 487/22
Sels d'acides organiques, alcoolates, phénates, chélates ou mercaptides, qui ne contiennent pas d'autres éléments que du carbone, de l'hydrogène, des halogènes, de l'oxygène, de l'azote, du soufre, du sélénium ou du tellure dans les composés de base ( il est important de tenir compte de la note 5 qui suit le titre de la classe C07 concernant les règles de classement de ces composés ) | C07C, C07D
Composés macromoléculaires | C08
Produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques | C01B 33/44
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée, ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique | C12P
Production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse | C25B 3/00, C25B 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Colorants | C09
Compositions détergentes'; Emploi d'une substance, utilisée seule, comme détergent | C11D
Produits de fermentation | C12

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, p.ex les ferrocènes et les cobaltocènes sont classés dans le groupe C07F 17/00 et non dans le groupe C07F 15/00.

Dans la présente sous-classe, les sels d'acides organiques, alcoolates, phénates, chélates ou mercaptides, sont classés comme les composés de base.

Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Alcoolate | produit de substitution de l'hydrogène du groupe hydroxyle d'un alcool par un atome de métal.
Chélate | composé intra complexe c. à d. composé contenant des liaisons intramoléculaires donneur-accepteur.
Composé organique | est défini comme satisfaisant à au moins l'un des critères suivants: au moins deux atomes de carbone sont liés entre eux, ou un atome de carbone est lié à un atome d'hydrogène ou à un atome d'halogène, ou un atome de carbone est lié à au moins un atome d'azote par une liaison simple ou double. Les exceptions aux critères ci-dessus sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanidriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment; ces exceptions sont considérées comme des composés inorganiques pour les besoins du classement.
Composés organiques métalliques, composés organométallique | composé organique contenant un atome de métal lié à un carbone.
Metallocène | composé cyclopentadienyl d'un métal de transition, p.ex. ferrocènes, composés du type à géométrie contrainte
Phénate | produit de substitution de l'hydrogène dans un groupe hydroxyle d'un phénol par un atome de métal
Sel | composé consistant en au moins une partie anionique et une partie cationique. Sels d'acide carboxyliques produits dans lesquels l'hydrogène d'un groupe carboxyle est remplacé par un ion de métal ou un autre cation.

Synonymes et mots clés

acide cacodylique | composé de formule chimique (CH3)2AsOOH.

arsine | composé de formule chimique AsnHn+2. (Les dérivés organiques de l'arsenic comprennent le dichlorométhylarsine CH3AsCl2, le diméthyldichlorodiarsine (CH3)2As AsCL2) etc.).

cacodyle | tétraméthyldiarsine (CH3)2As As(CH3)2.

phosphine | composé de formule chimique PnHn+2. (Les dérivés organiques de la phosphine comprennent la diméthylphosphine (CH3)2PH etc.).

silamine | composé organique du silicium contenant des liaisons R SiH2 NH2.

silane | composé de formule chimique SinH2n+2. (Les dérivés organiques du silane comprennent le méthylmonosilane, CH3SiH3, le diméthyldichlorosilane Si(CH3)2Cl2, l'hexaméthyldisilane (CH3)3Si Si(CH3)3 etc.).

silanol | composé organique du silicium contenant des liaisons Si OH , p.ex. le triméthylsilanole (CH3)3SiOH, le diméthylsilanediole (CH3)2Si(OH)2.

silazane | composé organique du silicium contenant des liaisons Si NH Si.

silicononane | tétraéthylsilane

siloxane | composé organique du silicium contenant des liaisons Si O Si.

siltiane | composé organique du silicium contenant des liaisons Si S Si.

stibine | composé de formule chimique SbnHn+2. (Les dérivés organiques de l'antimoine comprennent le triméthylstibine (Sb (CH3)3), le triphénylantimoine (Sb(C6H5)3), etc.).

C07H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés contenant des radicaux saccharide, les sucres et leurs dérivés, p.ex.:

- les saccharides, les désoxysucres, les anhydrosucres et les osones;
- les sucres aminés et analogues aza-, thio-, séléno- ou telluro-;
- les esters de sucre, les éthers de sucre, les glucosides et les acétals cycliques;
- les dérivés du sucre contenant des radicaux acycliques, des radicaux carbocycliques ou des hétérocycles;
- les dérivés du sucre contenant du bore, du silicium ou un métal;

Les nucléosides, les nucléotides et les acides nucléiques.

Les procédés pour la préparation des composés ci-dessus.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C07, la règle de la priorité à la dernière place s'applique, c. à d. qu'en l'absence d'indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée. Ainsi, alors que les hétérocycles individuels contenant des amino-acides sont classés en C07D, les peptides sont généralement classés en C07K. De même, les composés contenant des radicaux saccharide, à l'exception des polysaccharides, sont classés dans la présente sous-classe, et les stéroïdes hétérocycliques sont classés en C07J. Les hétérocycles contenant des éléments autres que C, H, les halogènes, N, O, S, Se, Te sont classés en C07F.

La présente sous-classe est une entrée axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés mentionnés dans la définition de la sous-classe. Il existe dans la CIB d'autres entrées pour classer ces informations, comme par exemple:

- Les composés ou les compositions pour la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux ou de parties de ceux-ci en tant que biocides, p.ex. désinfectants, pesticides, herbicides, en tant que produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles, et en tant que régulateurs de croissance des végétaux, sont classés en A01N;
- Les préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette sont classées en A61K.

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux des composés ou des préparations chimiques sont classées en outre dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique des composés chimiques est en outre classée dans la sous-classe A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée dans la sous-classe A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dérivés des acides aldoniques ou sacchariques | C07C, C07D
Acides aldoniques, acides sacchariques | C07C 59/105, C07C 59/285
Cyanhydrines | C07C 255/16
Glycals | C07D
Composés de constitution indéterminée, glucosides | C07G
Glucosides stéroïdes | C07J
Polysaccharides, leurs dérivés | C08B
ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification | C12N 15/00
Utilisation d'enzymes ou de micro-organismes pour la préparation de composés contenant des radicaux saccharide | C12P 19/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Industrie du sucre | C13

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Brassage de la bière | C12C
Préparation du vin ou d'autres boissons alcoolisées | C12G
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des acides nucléiques | C12Q 1/68
Procédés électrolytiques ou électrophorétiques pour la production de composés | C25B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Polysaccharide | Possède plus de cinq radicaux saccharide reliés entre eux par des liaisons glucosidiques.
Radical hétérocyclique ou hétérocycle | Considéré comme excluant les radicaux saccharide tels que définis ci-dessus.
Radical saccharide | Radical dérivé, soit des aldéhydes acycliques polyhydroxylés ou des cétones acycliques polyhydroxylées, soit de leurs tautomères cycliques, par enlèvement d'atomes d'hydrogène ou par remplacement des liaisons carbone-oxygène par le même nombre de liaisons carbone-hétéro-atomes à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure, conformément à l'une des définitions suivantes: a) Il consiste en un squelette hydrocarboné ininterrompu et en atomes d'oxygène liés directement au squelette hydrocarboné, et est considéré comme étant terminé par chaque liaison à un atome de carbone d'une structure cyclique et par chaque liaison à un atome de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes, p.ex. radicaux ester ou nitrile, et contient à l'intérieur du squelette carboné un segment non ramifié d'au plus six atomes de carbone dans lequel au moins trois atomes de carbone — au moins deux dans le cas d'un squelette ne comportant que quatre atomes de carbone — comportent une liaison simple à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone-hétéro-atome, et (i) dans un segment cyclique ou acyclique, au moins un autre atome de carbone possède deux liaisons simples à des atomes d'oxygène en tant que seules liaisons carbone-hétéro-atome, ou (ii) dans un segment acyclique, au moins un autre atome de carbone possède une double liaison à un atome d'oxygène en tant que seule liaison carbone-hétéro-atome, ce segment contenant au plus une liaison double, c. à d. une liaison C= C ou une liaison C(=O) éventuellement sous forme cétal en plus des liaisons carbone-hétéro-atome mentionnées dans les deux premiers points ci-dessus. b) Il est aussi un radical dérivé d'un radical tel que défini en (a) par remplacement d'au plus quatre desdites liaisons carbone-hétéro-atomes spécifiées à l'oxygène, par le même nombre de liaisons à des atomes d'halogènes, d'azote, de soufre, de sélénium ou de tellure.

C07H 11/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Phosphonates | C07H 13/00

C07H 15/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dérivés de polyoxyalkylidène des polyols en général | C07C 41/00, C07C 43/00

C07H 15/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Glucosides des stéroïdes | C07J

C07J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés contenant un squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène ou une structure du cycle dérivée de ceux-ci:

- par contraction ou expansion d'un cycle par un ou deux atomes,
- par contraction ou expansion de deux cycles par un atome chacun,
- par contraction d'un cycle par un atome et expansion d'un cycle par un atome,
- par substitution d'un ou deux atomes du squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène, qui n'appartient pas à d'autres cycles, par des hétéro-atomes en combinaison ou non avec une ou plusieurs des modifications précédentes, ou
- par condensation avec des cycles carbocycliques ou hétérocycliques, en combinaison ou non avec une ou plusieurs des modifications précédentes.

La préparation des stéroïdes y compris la purification, la séparation, la stabilisation ou l'utilisation d'additifs non prévue ailleurs, comme spécifié ci-dessous.

Le traitement et la modification des stéroïdes à condition toutefois que

- le traitement ne soit pas prévu ailleurs et
- le produit résultant soit un composé répondant à la définition de la sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C07, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, c. à d. dans la dernière sous-classe appropriée. Par exemple, les cyclo[a]hydrophénanthrènes sont classés dans la sous-classe C07J comme stéroïdes et non pas dans les sous-classes C07C ou C07D comme composés carbocycliques ou hétérocycliques.

La sous-classe C07J est une entrée axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés répondant à la définition de la sous-classe. Pour classer de telles informations, d'autres entrées existent dans la CIB, par exemple:

- Sous-classe A01N: Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux ou de parties de ceux-ci; biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides; produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles; régulateurs de croissance des végétaux.
- Sous-classe A61K: Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette.

Classement multiple:

Lorsqu'un stéroïde forme un sel, un adduct ou un complexe avec un autre composé organique, le classement est aussi effectué dans la classe C07 pour ce composé organique.

L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux sont classées en outre dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique de composés chimiques est classée en outre dans la sous-classe A61P.

L'activité cosmétique des composés chimiques est en outre classée dans la sous-classe A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les séco-stéroïdes | C07C
La fermentation ou les procédés utilisant des enzymes pour la synthèse de stéroïdes | C12P 33/00
La production électrolytique de composés organiques | C25B 3/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les composés macromoléculaires | C08

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

Les sels de stéroïdes sont classés dans les groupes des stéroïdes. Les chélates de métaux contenant des stéroïdes le sont également.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

A-, B-, C- ou D-homostéroïde | Composé dans lequel le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène est modifié par l'expansion des cycles A, B, C ou D respectivement par un atome (le préfixe "homo" peut aussi signifier qu'un groupe méthyle ou méthylène est ajouté à une certaine position, p.ex. 18-homostéroïdes).
A-, B-, C- ou D-bishomostéroïde | Composé dans lequel le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène est modifié par l'expansion des cycles A, B, C ou D respectivement par deux atomes.
A-, B-, C- ou D-norstéroïde | Composé dans lequel le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène est modifié par contraction des cycles A, B, C ou D respectivement par un atome (le préfixe "nor" peut aussi signifier qu'un groupe méthyle dans une certaine position est substitué par un atome d'hydrogène, p.ex. 19-norstéroïdes, ou qu'un groupe méthylène en dehors d'un cycle dans un certaine position est absent).
A-, B-, C- ou D-bisnorstéroïde | a trait aux stéréoisomères et désigne les atomes ou groupes d'atomes qui sont arrangés au-dessous du plan d'un système (la liaison entre de tels atomes ou groupes d'atomes est représentée par une ligne en pointillé) à condition que le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène soit dessiné sur le plan, de telle sorte que les cycles A, B, C et D sont arrangés de gauche à droite.
Acides biliaires | Stéroïdes ayant un groupe hydroxyle et une chaîne latérale se terminant en groupe carboxyle, p.ex. acide cholique.
"alpha" | a trait aux stéréoisomères et désigne les atomes ou groupes d'atomes qui sont arrangés au-dessous du plan d'un système (la liaison entre de tels atomes ou groupes d'atomes est représentée par une ligne en pointillé) à condition que le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène soit dessiné sur le plan, de telle sorte que les cycles A, B, C et D sont arrangés de gauche à droite.
"beta" | a trait aux stéréoisomères et désigne les atomes ou groupes d'atomes qui sont arrangés au-dessus du plan d'un système (la liaison entre de tels atomes ou groupes d'atomes est représentée par une ligne épaisse ou ininterrompue) à condition que le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène soit dessiné sur le plan, de telle sorte que les cycles A, B, C et D sont arrangés de gauche à droite.
Séco-stéroïde | Composé qui peut être obtenu par la rupture d'une liaison dans le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène.
Stéroïde normal | Composé contenant un squelette cyclopenta[a]hydrophenanthrene non modifié.
Stérols | Alcools stéroïdes; contiennent le squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène plus une chaîne latérale de 8 à 10 atomes de carbone et un groupe hydroxyle, p.ex. cholestérol, ergostérol.
Substitution de stéroïdes dans une certaine position | désigne la substitution d'un atome d'hydrogène lié à un atome de carbone du squelette cyclopenta[a]hydrophénanthrène dans cette position.

C07J 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cardanolide, bufanolide | C07J 19/00

C07K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés généraux de préparation des peptides.

Les peptides par ex. les oligopeptides, les protéines.

Les immunoglobulines.

Les peptides fixés sur un support ou immobilisés et leur préparation.

Les peptides hydrides.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans la classe C07, la règle de la dernière place est appliquée, c-à-d. qu'en l'absence d'indication contraire, un composé est classé dans la dernière sous-classe appropriée. La proline en soi est par conséquent classée en C07D, alors que ala-pro qui est un dipeptide, est classé en C07K.

La sous-classe C07K est une entrée axée sur la fonction pour les composés eux-mêmes et ne couvre pas l'application ou l'utilisation des composés répondant à la définition de la sous-classe. Pour classer de telles informations il existe d'autres entrées dans la CIB, par exemple:

- La conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux ou de parties de ceux-ci; les biocides, p.ex. en tant que désinfectants, les pesticides, les herbicides; les produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles; les régulateurs de croissance des végétaux sont classés en A01N.
- L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux sont classés en A01P.
- Les préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette sont classées en A61K.
- L'activité thérapeutique de composés chimiques est classée en A61P.
- Les utilisations des cosmétiques ou des préparations pour la toilette sont classées en A61Q.
- Les amino-acides ou leur dérivés sont classés en C07C ou C07D.

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité d'attraction des animaux nuisible ou la régulation de la croissance des végétaux des composés ou des préparations chimique sont classées en A01P.

L'activité thérapeutique des composés chimiques ou des préparations médicinales sont en outre classées en A61P.

L'utilisation des cosmétiques ou des préparations similaires pour la toilette est classée en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les peptides contenant des cycles ß-lactame. | C07D
Les peptides du type cyclique ergot alkaloïde. | C07D
Les dipeptides cycliques ne comportant dans leur molécule aucune autre liaison peptidique que celles qui forment leur cycle; par ex. piperazine diones-2,5. | C07D 519/02
Les enzymes | C12N
Les procédés d'ingéniérie génétique pour obtenir des peptides | C12N 15/00
La préparation de peptides ou de protéines par des procédés de fermentation ou des procédés utilisant desenzymes. | C12P 21/00
La production électrolytique de composés organiques. | C25B 3/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Peptides dans les produits alimentaires. | A23
Composés macromoléculaires comprenant des unités amino-acides réparties de façon statistique dans leurs molécules, c.à d. composés dont la préparation ne donne pas une séquence spécifique, mais une séquence aléatoire des unités amino-acide, homopolyamides et copolyamides séquencés dérivés d'amino-acides. | C08G 69/00
Les produits macromoléculaires dérivés des protéines. | C08H 1/00
La préparation de la colle forte ou de la gélatine | C09H
Les micro-organismes. | C12N
Les compositions pour la mesure ou l'analyse faisant intervenir des enzymes. | C12Q
La recherche ou l'analyse de matériaux biologiques. | G01N 33/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

Les fragments de peptides modifiés par élimination ou addition d'amino-acides, par substitution d'amino-acides par d'autres amino-acides, ou par combinaison de ces modifications, sont classés avec les peptides parents.Cependant les fragments de peptides comportant seulement quatreamino-acides ou moins sont également classés dans le groupe C07K 5/00.

Les peptides préparés par des procédés chimiques et ayant une séquence d'amino-acides dérivée de peptides d'origine naturelle sont classés avec le peptide naturel.

Les peptides préparés par la technologie d'ADN recombinant ne sont pas classés selon l'hôte mais selon le peptide original exprimé, p.ex. un peptide HIV exprimé dans E. coli est classé avec les peptides HIV.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Amino-acide | Composé dans lequel au moins un groupe amino et au moins un groupe carboxylique sont liés au même squelette carboné, l'atome d'azote du groupe amino pouvant faire partie d'un cycle.
Anticorps | Immunoglobulines qui interagissent avec des antigènes.
Anticorps monoclonaux | Anticorps produits par un clonage unique de cellules, et qui réagissent avec un seul antigène.
Anticorps polyclonaux | Des anticorps produits une diversité de clonage de cellules et qui réagissent avec une diversité d'antigènes ou avec une diversité de déterminants antigéniques (épitopes) sur un seul antigène.
Immunoglobulines | Protéines produites par des cellules B, faites de chaînes identiques lourdes et de deux chaînes identiques légères, maintenues ensemble par des liaisons disulfure interchaînes
Liaison peptidique normale | Liaison entre un groupe alpha-amino d'un amino-acide et le groupe carboxylique, en position 1, d'un autre alpha-amino-acide.
Liaison peptidique anormale | Liaison où au moins un des amino-acides liés n'est pas un alpha-amino-acide ou une liaison formée par au moins un groupe carboxyle ou un groupe amino faisant partie de la chaîne latérale d'un alpha-amino-acide.
Peptides | Composés contenant au moins deux unités amino-acides, qui sont liées par au moins une liaison peptidique normale, y compris les oligopeptides, les polypeptides et les protéines, dont
'''(i) les Peptides linéaires | qui peuvent comporter des cycles formés par des ponts S-S, ou par un groupe hydroxy ou mercapto d'un hydroxy- ou d'un mercapto-amino-acide et le groupe carboxyle d'un autre amino-acide (p.ex. peptides lactoniques) mais ne comportent pas de cycles formés uniquement par des liaisons peptidiques;
''' (ii) les Peptides cycliques | qui sont des peptides comportant au moins un cycle formé uniquement par des liaisons peptidiques; la cyclisation ne peut se faire que par des liaisons peptidiques normales ou anormales, p.ex. par le groupe amino-4 de l'acide diamino-2,4 butanoïque. Par conséquent, les composés cycliques dans lesquels au moins une liaison dans le cycle est une liaison non peptidique, sont considérés comme des "peptides linéaires";
''' (iii) les Depsipeptides | qui sont des composés contenant une séquence d'au moins deux alpha-amino-acides et au moins un acide alpha-hydroxy-carboxylique, liés par au moins une liaison peptidique normale et une liaison ester, dérivées de ces acides hydroxycarboxyliques, dont
''''''a) les Depsipeptides linéaires | qui peuvent comporter des cycles formés par des ponts S-S, ou par un groupe hydroxy ou mercapto d'un hydroxy- ou d'un mercapto-amino-acide et le groupe carboxyle d'un autre amino- ou hydroxy-acide, mais ne comportent pas de cycles formés uniquement par des liaisons peptidiques ou ester dérivées d'acides hydroxycarboxyliques, p.ex. Gly-Ala-Gly-OCH2CO2H et Gly-OCH2CO-Ala-Gly sont considérés comme des depsipeptides linéaires", mais HOCH2CO-Gly-Ala-Gly qui ne contient pas de liaison ester est par conséquent un dérivé de Gly-Ala-Gly qui est couvert par C07K 5/08;
''''''b) les Depsipeptides cycliques | qui sont des peptides contenant au moins un cycle formé uniquement par des liaisons peptidiques ou ester, dérivées des acides hydroxycarboxyliques, p.ex. Gly-Ala-Gly-OCH2CO;
'''(iv) les Peptides hybrides | qui sont des peptides produits par fusion ou liaison covalente de plusieurs peptides hétérologues.

C08B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les polysaccharides en soi ou leurs dérivés, comprenant au moins six motifs répétés, c.-à-d. des radicaux saccharides liés les uns aux autres par des liaisons glucosidiques.

Les procédés d'extraction, de préparation, de dérivation, de fractionnement, d'isolation, de purification ou de dégradation.

Les gels de polysaccharides à réticulation covalente ou ionique.

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens avec d'autres sous-classes des classes C08 et C09

Les composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, p. ex. les polymères de condensation, sont classés en C08G.

Les composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone (connus habituellement sous le nom de polymères d'addition) sont classés dans la sous-classe C08F.

Les dérivés de composés macromoléculaires naturels, p. ex. les dérivés de protéines, de lignine, de lignocellulose ou d'huiles vulcanisées, sont classés dans la sous-classe C08H.

La mise en œuvre, les procédés généraux pour former des mélanges et pour le post-traitement sont classés dans la sous-classe C08J et, en particulier, la fabrication des hydrogels est classée en C08J 3/075.

L'utilisation ou le choix de substances inorganiques ou de substances organiques non macromoléculaires comme adjuvants de substances, sont classés dans la sous-classe C08K.

Les compositions de polysaccharides, avec d'autres composés macromoléculaires ou avec d'autres ingrédients, sont classées dans la sous-classe C08L.

Les compositions de revêtement et les autres compositions de polymères pour des utilisations similaires, p. ex. les peintures, les encres, les colorants pour bois et les pâtes pour impression, sont classées dans la sous-classe C09D.

Les adhésifs et les procédés de collage sont classés dans la sous-classe C09J.

Classement multiple

L'activité biocide, d'attraction des animaux nuisibles, ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, des composés chimiques ou des préparations, est classée en outre en A01P.

L'activité thérapeutique des composés chimiques est en outre classée en A61P

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les monosaccharides, disaccharides ou oligosaccharides comprenant cinq radicaux saccharides ou moins | C07H
Les polysaccharides greffés obtenus par réaction d'un monomère non saturé sur un polysaccharide | C08F 251/00
Les polysaccharides greffés obtenus par réaction d'un monomère non saturé sur la cellulose ou l'un de ses dérivés | C08F 251/02
Les polysaccharides greffés ou séquencés obtenus par réaction d'un polymère avec un polysaccharide | C08G 81/00
Les procédés de fermentation ou utilisant des enzymes pour synthétiser les polysaccharides | C12P 19/04
La production de cellulose | D21

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Applications de compositions polysaccharides pour les pesticides, herbicides, biocides ou désinfectants | A01N
Traitement ou cuisson de la farine ou de la pâte | A21D
Produits alimentaires pour animaux | A23K 1/00
Produits stratifiés | B32B
Applications de compositions polysaccharides pour les compositions explosives | C06B
Applications de compositions polysaccharides pour le forage ou le traitement de trous ou de puits de forage | C09K 8/00
Détergents contenant des compositions polysaccharides | C11D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les polysaccharides en tant qu'ingrédient actif dans les préparations médicinales | A61K 31/715
Les préparations médicinales contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons ou plantes | A61K 36/00
L'application de compositions polysaccharides ou dérivés de celles-ci dans les cosmétiques ou autres préparations pour la toilette | A61K 8/73
Les vaccins contenant des polysaccharides | A61K 39/00
L'utilisation des polysaccharides dans les préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non-actifs | A61K 47/36
Les préparations médicinales caractérisées par l'ingrédient non actif lié chimiquement à l'ingrédient actif, p. ex. les conjugués | A61K 47/48
L'utilisation des polysaccharides dans les préparations pour la technique dentaire | A61K 6/097
L'utilisation des polysaccharides dans les préparations médicinales caractérisées par un aspect physique particulier | A61K 9/00
Aliments ou boissons non alcoolisées | A23L 1/05
L'utilisation des polysaccharides pour les bandages, pansements ou tampons absorbants | A61L 15/00
Les appareils chimiques | B01J, B01L
Le traitement du bois | B27K, B27N
Les emballages comestibles ou biodégradables contenant des polysaccharides | B65D 65/46
La production de gels macromoléculaires | C08J 3/075
L'industrie du sucre | C13
La fabrication de filaments, fils ou fibres artificiels | D01F
Le traitement des fibres, fils, filés ou plumes | D06M
Les éléments optiques caractérisés par la substance dont ils sont faits, p. ex. les lentilles de contact | G02B 1/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Radical saccharide | Les radicaux saccharides sont des monosaccharides, c. à d. que ce sont des motifs répétés d'hydrate de carbone.
Liaison glucosidique | Une liaison glucosidique est un type de liaison covalente qui relie une molécule d'hydrate de carbone à un autre groupe, qui peut être ou ne pas être un autre hydrate de carbone. Une liaison glucosidique est formée entre le groupe hémiacétal d'un saccharide (ou une molécule dérivée d'un saccharide) et le groupe hydroxyle d'un composé organique. Si le groupe lié au résidu d'hydrate de carbone n'est pas un autre saccharide, on l'appelle un aglycone. Si c'est un autre saccharide, les unités qui en résultent peuvent être désignées comme étant à l'extrémité réductrice ou à l'extrémité terminale de la structure. L'extrémité réductrice du disaccharide ou du polysaccharide se situe vers le dernier carbone anomérique de la structure, et l'extrémité terminale est dans la direction opposée. On distingue les liaisons glucosidiques α- et β- en fonction de la configuration stéréochimique relative de la position anomérique et du stéréocentre le plus éloigné de C1 dans le saccharide. Dans les sucres D-hexose dans leurs formes pyranoses, une liaison glucosidique α- est formée dans un plan axial, tandis qu'une liaison glucosidique β- est orientée équatorialement.

C08C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés appliqués aux caoutchoucs naturels ou à ceux obtenus par polymérisation d'un diène conjugué.

Les procédés appliqués aux caoutchoucs en général.

Le traitement des caoutchoucs de diène.

La modification des caoutchoucs de diène, p. ex. par réaction chimique en bout de chaîne après polymérisation vivante.

Liens entre secteurs d'une large portée

La synthèse des caoutchoucs naturels ou des caoutchoucs obtenus par polymérisation d'un diène conjugué en soi est classée en C08F.

Le post-traitement ou la modification chimique de polymères d'addition est classé en C08F.

Les procédés appliqués à des caoutchoucs spécifiques, autres que ceux visés ci-dessus, sont classés en C08F-C08H.

Les compositions de caoutchoucs sont classées en C08L.

La mise en œuvre et le façonnage en mousse des caoutchoucs naturels sont classés en C08J.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Le traitement des polymères d'addition autres que les diènes | C08F 6/00
La modification chimique des polymères d'addition autres que les diènes | C08F 8/00
Les homopolymères ou copolymères de diènes | C08F 36/00, C08F 136/00, C08F 236/00
La préparation des homopolymères ou copolymères de diènes par polymérisation vivante utilisant des catalyseurs anioniques | C08F 36/04
Les polymères greffés | C08F 279/00
Le couplage de polymères | C08G 81/02
Le façonnage en mousse du caoutchouc naturel | C08J 9/00
Les compositions de caoutchouc modifié | C08L 15/00
Les compositions de caoutchouc caractérisées par des groupes fonctionnels, p. ex. polymères de diène téléchéliques | C08L 19/00
Les compositions de copolymères d'éthène-propène ou d'éthène-propène-diène, p. ex. caoutchoucEPM ou EPDM | C08L 23/16
Les compositions de copolymères de l'isobutylène contenant en minorité des monomères de diènes conjugués, p. ex. le caoutchouc butyl | C08L 23/22
Les compositions de polymères de diènes non conjugués | C08L 47/00
Les compositions de caoutchoucs de diènes | C08L 7/00, C08L 21/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Dépolymérisation du monomère original | C07C 4/22
Réticulation, p. ex. vulcanisation, du caoutchouc | C08J 3/24
Réticulation, p. ex. vulcanisation, du latex | C08J 3/26
Traitement des résidus de caoutchouc, par dépolymérisation ou dé-vulcanisation | C08J 11/10
Distillation destructive des matériaux résidus du caoutchouc | C10B 53/07
Production de mélanges liquides d'hydrocarbures à partir de caoutchouc ou de déchets de caoutchouc | C10G 1/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects mécaniques de la réticulation ou de la vulcanisation du caoutchouc | B29C 35/00
Agents de réticulation, autres que ceux prévus par le groupe C08C 19/30 | C08K

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes C08C 19/02-C08C 19/30, sauf indication contraire, le classement d'un procédé s'effectue à la dernière place appropriée.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Caoutchouc de diène | Homopolymère ou copolymère de composés contenant principalement un ou plusieurs radicaux aliphatiques insaturés dont l'un au moins possède deux ou plusieurs doubles liaisons carbone-carbone
Caoutchouc | Tout matériau synthétique élastique dont les propriétés ressemblent au matériau provenant du latex obtenu é partir de sève d'arbres, p. ex. des arbres des espèces hévéa ou ficus, ou du latex en soi que l'on peut vulcaniser et façonner en une variété de produits finis

Synonymes et mots clés

BR | Caoutchouc de butadiène

CR | Caoutchouc de chloroprène

EPDM | Caoutchouc d'éthène-propène-diène

EPM | Caoutchouc d'éthène-propène

IIR | Caoutchouc butylique

IR | Caoutchouc isoprène

NBR | Caoutchouc acrylonitrile-butadiène

NR | Caoutchouc naturel

SBR | Caoutchouc styrène-butadiène

C08F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les homopolymères et les copolymères de composés contenant un ou plusieurs radicaux non saturés, chaque radical contenant une ou plusieurs liaisons carbone-carbone non saturées et éventuellement un autre groupe fonctionnel tel que des noyaux aromatiques, des liaisons triples, des halogènes, des groupes acide carboxylique, ester ou anhydride, un azote ou un autre hétéro-atome tel que Si, S, B ou P. Ces polymères sont également connus sous le nom de polymères d'addition.

Les polymères ci-dessus englobent le polyéthylène, le polypropylène, le polybutène, les polymères de chlorure, d'acétate ou de pyrrolidone de vinyle, les polymères de styrène ou de divinylbenzène, les polymères d'acrylate, de méthacrylate, de butadiène ou d'isoprène, les polymères d'allyle, les polymères d'acrylonitrile, les polymères d'anhydride maléique, les polymères de vinylidène, les polymères de tétrafluoro-éthylène et de nombreux autres, y compris ceux mentionnés dans la rubrique "Synonymes et mots-clés" ci-dessous.

D'autres polymères spécifiques tels que les copolymères d'hydrocarbures et d'huiles minérales, les résines de pétrole, les résines terpènes, les copolymères d'huiles siccatives avec d'autres monomères ou les copolymères de coumarone-indène.

Les polymères greffés.

Les polymères séquencés.

D'autres types de polymères formés via des liaisons carbone-carbone non saturées, p.ex. par des interréactions de polymères en l'absence de monomères non macromoléculaires.

Les procédés de polymérisation, en masse, en solution, en suspension, en émulsion, à l'état solide ou gazeux, en utilisant des régulateurs (p.ex. des agents d'arrêt de chaîne, des retardateurs ou des agents d'arrêt instantané de la polymérisation), en présence d'additifs, ou amorcés par une énergie ondulatoire, un rayonnement corpusculaire ou un courant électrique; y compris les procédés de polymérisation caractérisés par les éléments particuliers de l'appareil de polymérisation utilisé.

Les initiateurs ou les catalyseurs de polymérisation, p.ex. les initiateurs de Ziegler, les initiateurs anioniques, les initiateurs cationiques, les initiateurs redox ou avec des métaux de transition, ou les initiateurs pour la polymérisation par rayonnement.

Les traitements de post-polymérisation des types de polymères mentionnés ci-dessus (mais non ceux des caoutchoucs) y compris la purification, l'élimination du catalyseur et la séparation des polymères des non-polymères; toutefois il y a lieu de consulter la rubrique "Liens entre secteurs d'une large portée" ci-dessous au sujet des chevauchements avec la sous-classe C08J.

La modification chimique des types de polymères mentionnés ci-dessus (mais non celle des caoutchoucs) par post-traitement, p.ex. oxydation, réduction, époxydation, hydrolyse, halogénation ou déshalogénation, sulfonation, cyclisation ou dépolymérisation partielle.

Liens entre secteurs d'une large portée

Relation avec les autres sous-classes des classes C08 et C09

Les polysaccharides et leurs dérivés se classent dans la sous-classe C08B.

Le traitement et la modification chimique des caoutchoucs, y compris des caoutchoucs obtenus par polymérisation d'un diène conjugué, sont classés en C08C toutefois la synthèse des caoutchoucs et le traitement ou la modification chimique des composés autres que le caoutchouc couverts en soi par la présente sous-classe (C08F) se trouvent dans la présente sous-classe (C08F).

Les composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone (connus habituellement sous le nom de polymères de condensation) se classent dans la sous-classe C08G. Ces composés comprennent les polyesters, les polyamides ou les polyuréthanes non saturés, les polymères de type silicone avec des groupes non saturés et les polymères séquencés formés par interréaction de polymères en l'absence de monomères, pour autant que le mécanisme de la réaction soit du type couvert par C08G.

Les dérivés de composés macromoléculaires naturels, p.ex. les dérivés de protéines ou d'huiles vulcanisées, sont classés dans la sous-classe C08H.

La mise en uvre, les procédés généraux pour former des mélanges et le post-traitement non couvert par la présente sous-classe sont couverts par C08J. Cela comprend la production de solutions, de dispersions, etc., la plastification, la formation de mélanges avec des additifs, p.ex. la coloration ou l'utilisation de charges mères, la réticulation, la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, le traitement chimique ou le revêtement de tels objets, la fabrication de matériaux poreux, alvéolaires ou en mousse, et la récupération ou le traitement de résidus.

L'emploi ou le choix comme adjuvants de substances non macromoléculaires inorganiques ou organiques est couvert par C08K.

Les compositions de composés macromoléculaires, que ce soit avec d'autres composés macromoléculaires ou avec des ingrédients autres, y compris les compositions de polysaccharides, de caoutchoucs ou de composés macromoléculaires naturels, se trouvent dans la sous-classe C08L.

Les compositions de revêtement et les autres compositions de polymères pour des utilisations similaires, p.ex. les peintures, les encres, les colorants pour bois et les pâtes pour impression, sont classées dans la sous-classe C09D.

Les adhésifs et les procédés de collage se classent dans la sous-classe C09J.

Les substances pour utilisations diverses, non prévues ailleurs, ou les utilisations non prévues ailleurs de matériaux se classent dans la sous-classe C09K. Parmi elles se trouvent les substances de scellement ou les substances antidérapantes, les substances pour le transfert, l'échange ou le stockage de chaleur, les compositions pour le forage des puits, les substances luminescentes ou photochromes (ténébrescentes), les substances pour l'attaque chimique, le brillantage ou le décapage des surfaces, les compositions anti-oxydantes, les substances pour conditionner ou stabiliser les sols, les substances formant des cristaux liquides ou les substances ignifugeantes.

Les sous-classes C08B-C08L sont en général orientées vers la fonction pour les polymères qu'elles couvrent, alors que C09D-C09K sont des sous-classes orientées vers l'application pour cesdits polymères.

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est en outre classée en A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir d'hydrocarbures à nombre inférieur d'atomes de carbone, p.ex. par oligomérisation | C10G 50/00
Production de polymères utilisant des enzymes | C12P
Polymérisation par greffage de monomères sur des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières | D06M 14/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Aucun - excepté ceux qui sont mentionnés dans la rubrique "Liens entre secteurs de large portée" ci-dessus |

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Catalyseurs en général (autres que les catalyseurs de polymérisation) | B01J
Appareils pour la chimie | B01J, B01L
Produits stratifiés | B32B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le bore ou le silicium sont considérés comme des métaux.

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un catalyseur ou un polymère est classé à la dernière place appropriée.

La présente sous-classe couvre également les compositions à base de monomères qui forment des composés macromoléculaires classables dans la présente sous-classe (peintures C09D 4/00, adhésifs C09J 4/00). Dans la présente sous-classe:

si les monomères sont définis, le classement s'effectue selon le polymère qui sera formé dans les groupes C08F 10/00-C08F 246/00 si aucun polymère préformé n'est présent; ou dans les groupes C08F 251/00-C08F 291/00 si un polymère préformé est présent, en considérant la réaction qui doit avoir lieu comme une réaction de greffage ou de réticulation;

si la présence d'additifs présente un intérêt, le classement s'effectue dans le groupe C08F 2/44 (agents sensibilisants C08F 2/46, catalyseurs C08F 4/00);

si les additifs présentent un intérêt en soi, le classement s'effectue également dans la sous-classe C08K.

Les composés macromoléculaires et leur préparation sont classés dans les groupes concernant le type de composé préparé.

Les procédés généraux pour la préparation de composés macromoléculaires appartenant à plus d'un groupe principal sont classés dans les groupes concernant les procédés utilisés (C08F 2/00-C08F 8/00).

Les procédés de préparation des composés macromoléculaires sont également classés dans les groupes concernant les types de réaction employés si cela présente un intérêt.

La matière relative à la fois aux homopolymères et aux copolymères est classée dans les groupes C08F 10/00-C08F 38/00.

La matière limitée aux homopolymères est classée uniquement dans les groupes C08F 110/00-C08F 138/00.

La matière limitée aux copolymères est classée uniquement dans les groupes C08F 210/00-C08F 246/00.

Dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal.

Classement multiple

Les règles de classement multiple suivantes s'appliquent dans la présente sous-classe:

Lors du classement dans les groupes C08F 210/00-C08F 297/00, tout élément monomère qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué dans cet intervalle de groupes en appliquant la note (4) après le titre de la sous-classe, mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente, doit aussi être classé à la dernière place appropriée dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00.

Tout élément monomère qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note (4) après le titre de la sous-classe C08F, ou la note qui précède, mais dont l'utilisation est considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé à la dernière place appropriée dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de copolymères au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Copolymère | désigne habituellement un polymère de deux monomères chimiquement distincts, mais désigne aussi parfois un terpolymère contenant plus de deux types d'unité monomère.
Homopolymère | Polymère résultant de la polymérisation d'un monomère unique ou d'un polymère avec un seul type de motif répété de chaîne moléculaire.
Motif répété de chaîne moléculaire | Le motif dans un polymère d'addition qui est répété dans toute la molécule; par exemple dans le polyéthylène le motif répété de chaîne moléculaire est: CH2-CH2-.
Polymère d'addition | Polymère dans lequel des molécules de monomères insaturés s'associent pour former un polymère dans lequel la formule moléculaire de l'unité répétée est identique (sauf pour la double liaison) à celle du monomère.
Polymère de condensation | Polymère dans lequel l'eau ou une autre molécule simple est éliminée de deux molécules (ou plus) de monomère lorsque ces dernières se combinent pour former le polymère ou des réticulations entre les chaînes de polymère. Ces polymères se classent en général dans la sous-classe C08G.
Polymère greffé | Composés macromoléculaires obtenus en polymérisant des monomères sur des polymères préformés ou sur des matériaux inorganiques. De tels polymères préformés peuvent être des caoutchoucs, des polysaccharides, des polymères de condensation, des homopolymères ou des copolymères du type polymère d'addition.
Polymère séquencé | Polymère formé par polymérisation de monomères sur une macromolécule comportant des groupes susceptibles d'induire la formation de nouvelles chaînes polymères liées à une ou aux deux extrémités de la macromolécule de départ, ou par polymérisation utilisant successivement différents types de catalyseurs ou successivement différents types de systèmes de monomères sans désactiver le polymère intermédiaire.
Radical aliphatique | désigne un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non aromatique qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à: un élément autre que le carbone; un atome de carbone ayant une double liaison sur un autre atome que le carbone; un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique. CH2=CH-O-CH2-CH2-NH-COO-CH2 -CH2-OH sont classés dans le groupe C08F 16/28; CH2=CH-CO-CH=CH2 sont classés dans le groupe C08F 16/36; Exemples: les polymères de CH2=CH-C6H4-Cl sont classés dans le groupe C08F 12/18.

Synonymes et mots clés

Dans la présente sous-classe, les termes ou expressions suivantes sont utilisés avec la signification ci-dessous indiquée:

ABS | Copolymère acrylonitrile-butadiène-styrène / poly-acrylo-nitrilo-butadiène-styrène

AIBN | Azoisobutyronitrile (initiateur)

AMMA | Copolymère acrylonitrile-méthyl-méthacrylate

AMPS | Acide acrylamidométhylpropanesulfonique

BR | Caoutchouc butadiène

CTFE | Chloro-trifluoro-éthylène

DVB | Divinyl benzène

EAA | Copolymère éthylène-acide acrylique

EPDM | Monomère éthylène-propylène-diène

EPR | Caoutchouc éthylène-propylène

EVOH | Copolymère éthylène-alcool de vinyle

HDPE | Polyéthylène haute densité (PEhd)

HEMA | Méthacrylate d'hydroxyéthyle

LDPE | Polyéthylène basse densité

LLDPE | Polyéthylène basse densité linéaire

PAN | Polyacrylonitrile

PE | Polyéthylène

PMMA | Polyméthyl méthacrylate

PP | Polypropylène

PS | Polystyrène

PTFE | Polytétrafluoro-éthylène

PVA | Polyvinyl alcool / alcool polyvinylique ou polyvinyl acétate / acétate de polyvinyle

PVAC | Polyvinyl acétate

PVC | Polychlorure de vinyle

PVOH | Polyvinyl alcool / alcool polyvinylique

PVP | Polyvinyl pyrrolidone / polypyrrolidone de vinyle

SAN | Copolymère (styrène-acrylonitrile)

SBR | Caoutchouc styrène-butadiène

SBS | Terpolymère séquencé styrène-butadiène-styrène / terpolymère bloc styrène-butadiène-styrène

TAC | Triallyl cyanurate / cyanurate de triallyle

C08F 4/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Catalyseurs en général | B01J

C08F 8/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réticulation en général | C08J

C08F 8/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Polymérisats d'isocyanates ou d'isothiocyanates | C08G

C08F 299/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En présence de monomères non macromoléculaires | C08F 251/00-C08F 291/00
Impliquant d'autres réactions | C08G 81/00

C08G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, p.ex. les polymères de condensation, à savoir les polymères suivants:

- les polymères obtenus à partir d'aldéhydes ou de cétones, ces polymères comprenant les polyacétals et les résines du type phénol-formaldéhyde telles que novolaques ou résols,
- les polymères obtenus à partir d'isocyanates ou d'isothiocyanates, ces polymères comprenant les polyuréthanes et les polyurées,
- les résines époxy,
- les polymères obtenus par des réactions créant une liaison carbone-carbone dans la chaîne principale, p.ex. polyphénylènes et polyxylylènes,
- les polymères obtenus par des réactions créant une liaison contenant de l'oxygène dans la chaîne principale, p.ex. polyesters, polycarbonates, polyéthers et copolymères du monoxyde de carbone et de composés aliphatiques non saturés,
- les polymères obtenus par des réactions créant une liaison contenant de l'azote dans la chaîne principale, p.ex. polyamides, polyamines, polyhydrazides, polytriazoles, polyimides, polybenzimidazoles et caoutchoucs nitrosés,
- les polymères obtenus par des réactions créant une liaison contenant du soufre dans la chaîne principale, p.ex. polysulfures, polythioéthers, polysulfones, polysulfoxydes, polythiocarbonates et polythiazoles,
- les polymères obtenus par des réactions créant une liaison contenant du silicium dans la chaîne principale, p.ex. polysiloxanes, silicones ou polysilicates,
- les autres polymères obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone, p.ex. les polymères obtenus par des réactions créant une liaison contenant d'autres éléments dans la chaîne principale, p.ex. P, B, Al, Sn, les copolymères séquencés obtenus par l'interréaction de polymères en l'absence de monomères, les dendrimères et les polymères hyperbranchés.

Les procédés de préparation des composés moléculaires prévus dans la présente sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens avec les autres sous-classes des classes C08 et C09

Les polysaccharides et leurs dérivés sont classés dans la sous-classe C08B.

Le traitement et la modification chimique des caoutchoucs, y compris des caoutchoucs obtenus par polymérisation d'un diène conjugué, sont classés dans la sous-classe C08C.

Les composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone (connus habituellement sous le nom de polymères d'addition) sont classés dans la sous-classe C08F.

Les dérivés de composés macromoléculaires naturels, p.ex. les dérivés de protéines ou d'huiles vulcanisées, sont classés dans la sous-classe C08H.

La mise en uvre, les procédés généraux pour former des mélanges et le post-traitement non couvert par la présente sous-classe sont couverts par C08J. Cela comprend la production de solutions, de dispersions, etc., la plastification, la formation de mélanges avec des additifs, p.ex. la coloration ou l'utilisation de charges mères, la réticulation, la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, le traitement chimique ou le revêtement de tels objets et la récupération ou le traitement de résidus. Il y a lieu toutefois de garder à l'esprit les points suivants :

- C08G comporte un nombre limité d'entrées pour les traitements de post-polymérisation, par exemple dans les groupes C08G 2/28, C08G 2/30, C08G 18/00, C08G 63/88, C08G 64/40, C08G 65/46, C08G 69/46 et C08G 77/32 (ce qui signifie que toute matière apparentée non couverte par lesdits groupes dans la sous-classe C08G peut alors être couverte par C08J); et
- les procédés pour fabriquer des polyuréthanes cellulaires se trouvent dans la sous-classe C08G en dépit du fait que les procédés pour fabriquer d'autres polymères cellulaires se classent dans la sous-classe C08J.

L'emploi comme adjuvants de substances non macromoléculaires inorganiques ou organiques se classe dans la sous-classe C08K.

Les compositions de composés macromoléculaires, que ce soit avec d'autres composés macromoléculaires ou avec des ingrédients autres, y compris les compositions de polysaccharides, de caoutchoucs ou de composés macromoléculaires naturels, se trouvent dans la sous-classe C08L.

Les compositions de revêtement et les autres compositions de polymères pour des utilisations similaires, p.ex. les peintures, les encres, les colorants pour bois et les pâtes pour impression, sont classées dans la sous-classe C09D.

Les adhésifs et les procédés de collage se classent dans la sous-classe C09J.

Les substances pour utilisations diverses, non prévues ailleurs, ou les utilisations non prévues ailleurs de matériaux se classent dans la sous-classe C09K. Parmi elles se trouvent les substances de scellement ou les substances antidérapantes, les substances pour le transfert, l'échange ou le stockage de chaleur, les compositions pour le forage des puits, les substances luminescentes ou devenant sombres (ténébrescentes), les substances pour l'attaque chimique, le brillantage ou le décapage des surfaces, les compositions anti-oxydantes, les substances pour conditionner ou stabiliser les sols, les substances formant des cristaux liquides ou les substances ignifugeantes.

Les sous-classes C08B-C08L sont en général orientées vers la fonction pour les polymères qu'elles couvrent, alors que les sous-classes C09D-C09K sont des sous-classes orientées vers l'application pour les dits polymères.

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est en outre classée dans la sous-classe A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Production de polymères utilisant des enzymes | C12P

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Catalyseurs en général (autres que les catalyseurs de polymérisation) | B01J
Appareils pour la chimie | B01J, B01L

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le groupe C08G 18/00 a priorité sur tous les autres groupes. Un autre classement est donné si les polymères sont obtenus par des réactions créant des liaisons spécifiques pour lesquelles des groupes appropriés existent.

A l'intérieur de chaque groupe principal de la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans les groupes C08G 61/00-C08G 79/00, sauf indication contraire, les composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classés uniquement suivant la liaison prépondérante.

Dans le groupe C08G 18/00, pour les besoins du classement dans les groupes C08G 18/28-C08G 18/69, il n'est pas tenu compte de l'addition d'eau lors de la préparation des matériaux cellulaires.

Lors du classement dans le groupe C08G 18/00, il est souhaitable d'ajouter le code d'indexation du groupe C08G 101/00 relatif à la fabrication de produits cellulaires.

La présente sous-classe couvre également les compositions à base de monomères qui forment des composés macromoléculaires classables dans la présente sous-classe. Dans la présente sous-classe:

si les monomères sont définis, le classement s'effectue dans les groupes C08G 2/00-C08G 79/00, C08G 83/00 selon le polymère qui sera formé;

si les monomères sont définis de telle sorte que la composition ne puisse pas être classée dans un groupe principal de la présente sous-classe, la composition est classée dans le groupe C08G 85/00;

si les additifs présentent un intérêt en soi, le classement s'effectue également dans la sous-classe C08K.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Copolymère | désigne habituellement un polymère de deux monomères chimiquement distincts, mais désigne aussi parfois un terpolymère contenant plus de deux types d'unité monomère.
Polymère d'addition | Polymère dans lequel des molécules de monomères insaturés s'associent pour former un polymère dans lequel la formule moléculaire de l'unité répétée est identique (sauf pour la double liaison) à celle du monomère.
Polymère de condensation | Polymère dans lequel l'eau ou une autre molécule simple est éliminée de deux molécules (ou plus) de monomère lorsque ces dernières se combinent pour former le polymère ou des réticulations entre les chaînes de polymère. Ces polymères se classent en général dans la sous-classe C08G.
Polymère greffé | Composés macromoléculaires obtenus en polymérisant des monomères sur des polymères préformés ou sur des matériaux inorganiques. De tels polymères préformés peuvent être des caoutchoucs, des polysaccharides, des polymères de condensation, des homopolymères ou des copolymères du type polymère d'addition.
Polymère séquencé | Polymère formé par polymérisation de monomères sur une macromolécule comportant des groupes susceptibles d'induire la formation de nouvelles chaînes polymères liées à une ou aux deux extrémités de la macromolécule de départ, ou par polymérisation utilisant successivement différents types de catalyseurs ou successivement différents types de systèmes de monomères sans désactiver le polymère intermédiaire.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions "Polycaprolactame" et "Nylon 6" sont souvent utilisées comme synonymes.

Dans les documents de brevet, les expressions "aramide" et "polyamide aromatique" sont souvent utilisées comme synonymes.

Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées :

CPET | Polyéthylène téréphtalate cristallisé

DABCO | 1,4-diazabicyclo-2,2,2-octane ou triéthylène diamine (catalyseur amine pour les mousses de PUR)

DBP | Phtalate de dibutyle

DOP | Phtalate de dioctyle

HDI | Hexaméthylène diisocyanate ou diisocyanate d'hexaméthylène

IPDI | Isophorone diisocyanate ou diisocyanate d'isophorone

MDI | Diphénylméthane-4,4'-diisocyanate

PBT | Polybutylène téréphtalate

PEEK | Polyéther-éther-cétone

PEG | Polyéthylène glycol

PEI | Polyétherimide

PEK | Polyéthercétone

PEO | Polyoxyéthylène

PES | Polyéthersulfone

PET | Polyéthylène téréphtalate

PPS | Polysulfure de phénylène

PPSU | Polyphénylène sulfone

PUR | Polyuréthane

TETA | Triéthylène tétramine

TDI | Toluène diisocyanate ou diisocyanate de toluène

C08G 12/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réaction des polyamides avec des aldéhydes | C08G 69/50

C08G 16/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Avec des polynitriles | C08G 69/38

C08G 18/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Méthodes de préparation de matériaux poreux ou cellulaires dans lesquelles les monomères ou les catalyseurs ne sont pas spécifiques | C08J

C08G 18/09 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Utilisation d'oligomères préformés | C08G 18/79

C08G 18/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Catalyseurs en général | B01J

C08G 59/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Composés polyépoxydés à bas poids moléculaire | C07

C08G 63/46 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Par post-traitement | C08G 63/91

C08G 65/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Polyacétals | C08G 2/00, C08G 4/00

C08H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les produits macromoléculaires dérivés des protéines, p.ex. condensats protéine-aldéhyde ou caséine-aldéhyde, produits dérivés de corne, sabots, cheveux, peaux ou cuirs.

Les huiles vulcanisées, p.ex. factices.

Les autres composés macromoléculaires entrant dans la catégorie de la présente sous-classe, p.ex. dérivés de lignine ou de matériaux lignocellulosiques

Les procédés de préparation des substances macromoléculaires ci-dessus.

Liens entre secteurs d'une large portée

Classement multiple

L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est en outre classée dans A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Protéines alimentaires | A23
p.ex. | A23J
Polysaccharides | C08B
Caoutchoucs naturels | C08C
Polymères greffés obtenus par polymérisation de monomères sur des polysaccharides, des caoutchoucs naturels ou leurs dérivés | C08F 251/00, C08F 253/00
Compositions contenant des matières bitumeuses, p.ex. asphalte, goudron ou brai | C08L 95/00
Résines naturelles ou leurs dérivés | C09F
Colle forte, gélatine | C09H
Traitement du brai, de l'asphalte ou du bitume | C10C 3/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Factice | Huile vulcanisée, utilisée comme substitut du caoutchouc

C08J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les aspects chimiques des procédés pour traiter, former des mélanges, mettre en oeuvre ou récupérer des composés macromoléculaires, à moins que le traitement, la formation des mélanges, la mise en oeuvre ou la récupération ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.

Les aspects chimiques de la fabrication, du traitement ou du revêtement d'objets ou de matériaux façonnés contenant des composés macromoléculaires à moins que la fabrication, le traitement ou le revêtement ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.

Les aspects chimiques de la mise en oeuvre de substances macromoléculaires pour produire des matériaux ou objets poreux ou alvéolaires et pour leur post-traitement à moins qu'il ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.

Les aspects chimiques des procédés de récupération ou de mise en oeuvre des résidus, c.à d. des substances macromoléculaires (p. ex. polymères), des solvants et des monomères n'ayant pas réagi, à moins qu'ils ne soient prévus ailleurs, tel qu'indiqué ci-dessous dans la section liens.

Liens entre secteurs d'une large portée

C08J couvre les procédés génériques ou les traitements qui ne sont pas déjà couverts par les sous-classes C08B, C08C, C08F, C08G et C08H.

C08J est une sous-classe résiduelle par rapport aux sous-classes C08B, C08C, C08F, C08G et C08H, en ce qui concerne le post-traitement de substances macromoléculaires ou de polymères, et par conséquent ne couvre pas:

- Les procédés spécialement adaptés pour traiter des substances macromoléculaires ou des polymères pour lesquels des post-traitements sont mentionnés spécifiquement dans C08B, C08C, C08F, C08G et C08H (p.ex. C08F 6/00);
- Les procédés de polymérisation faisant intervenir une purification ou un recyclage des résidus polymères ou des produits de dépolymérisation de substances macromoléculaires définies;
- Les mousses de polymérisats d'isocyanates ou d'isothiocyanates caractérisées par les monomères ou les catalyseurs utilisés (C08G 18/00)

B29 couvre les aspects mécaniques pour la mise en uvre, le post-traitement et la formation de mélanges de matières plastiques ou de matériaux à l'état plastique. Si un procédé pour la mise en uvre, le post-traitement et la formation de mélanges de matières plastiques comprend à la fois les aspects chimiques et mécaniques, il devra être classé aux deux endroits, B29 et C08J.

Lors du classement dans la présente sous-classe, un ou plusieurs classements additionnels de la sous-classe C08L sont attribués pour les matériaux essentiels ou caractérisants utilisés.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

La fabrication des membranes semi-perméables destinées aux procédés ou aux appareils de séparation | B01D 67/00-B01D 71/00
Aspects mécaniques du façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique pour la fabrication d'objets poreux ou cellulaires | B29C, B29C 67/20
Aspects mécaniques | B29C 35/00
Plastifiants | C08K
Agents de réticulation | C08K
Le revêtement d'objets composés de substances macromoléculaires avec des matériaux métalliques | C23C, C25D

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Traitement de substances macromoléculaires spécialement adapté pour renforcer leurs propriétés de charge dans des mortiers, du béton ou de la pierre artificielle | C04B 16/04, C04B 18/20, C04B 20/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Façonnage'ou travail des produits alimentaires | A01J, A21C, A22C, A47J, B02C
Fabrication de microbilles | B01J 13/02
Produits stratifiés, leur fabrication | B32B
Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis; vernis-laques; apprêts en pâte; produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre; encres; correcteurs liquides; colorants pour bois; produits solides ou pâteux pour le coloriage ou l'impression et emploi de matériaux à cet effet | C09D
Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, de coke, de goudron ou de matières analogues | C10B
Procédés de traitement du goudron, du brai, de l'asphalte, du bitume et production de l'acide pyroligneux | C10C
Craquage des huiles d'hydrocarbures, production de mélanges d'hydrocarbures liquides, p.ex. par hydrogénation destructive, par oligomérisation, par polymérisation; récupération des huiles d'hydrocarbures à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou de gaz; raffinage des mélanges composés principalement d'hydrocarbures; réformage de l'essence «'naphta'»; cires minérales | C10G
Fabrication des filaments, fils, fibres, soies, ou rubans artificiels | D01F
Traitement des textiles; blanchissage; matériaux flexibles non prévus ailleurs | D06

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

expansible | englobe également en voie d'expansion, pré-expansé ou expansé

C08J 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mise en forme de produits alimentaires | A23P

C08J 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mousses de polymérisats d'isocyanates ou d'isothiocyanates caractérisées par les monomères ou les catalyseurs utilisés | C08G 18/00

C08K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'emploi d'ingrédients inorganiques, p.ex. d'éléments, de composés métalliques ou de verre, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

L'emploi d'ingrédients organiques non macromoléculaires, p.ex. d'hydrocarbures, de composés contenant des hétéroatomes ou de composés organométalliques, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

L'emploi d'ingrédients caractérisés par la forme, p.ex. de fibres, de sphères ou de particules, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

L'emploi d'ingrédients prétraités, agglomérés, encapsulés ou adsorbés, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

L'emploi d'ingrédients de constitution inconnue, p.ex. de produits de réaction non définis, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

L'emploi de mélanges d'ingrédients, p.ex. de mélanges d'ingrédients organiques et inorganiques, comme additifs dans des compositions de composés macromoléculaires.

Note

Tous les additifs caractérisés par leur utilisation ou leur fonction particulières (p.ex. charges, agents de renforcement, pigments, stabilisants contre la lumière ou la chaleur, antioxydants, agents de gonflage, agents antibactériens, plastifiants, agents de réticulation, agents pour retarder la combustion, lubrifiants, etc.) sont classés dans la présente sous-classe selon leur constitution ou leur structure chimique (p.ex. "composés inorganiques contenant du silicium", "phénols contenant des groupes céto", "composés phosphiniques, p.ex. R2=P(:O)OR' ") quelles que soient leur utilisation ou leur fonction particulières.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre ni les éléments ou composés chimiques ni leur préparation en tant que tels, qui sont couverts par les classes C01 (chimie inorganique), C03 (verre; laine minérale ou de scories), C04 (pierre artificielle et céramiques, etc.), C07 (chimie organique), C09 (colorants, pigments, revêtements, peintures, compositions de produits à polir, adhésifs, etc.), B22, C21, C22, C23 (métaux et alliages, etc.) et C25 (préparation électrochimique d'éléments et composés; etc.).

Les compositions contenant des polymères, des résines ou des caoutchoucs dans lesquelles les adjuvants (additifs) sont utilisés, sont classées en C08L.

L'utilisation de substances macromoléculaires organiques comme adjuvants est classée en C08L.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Désinfectants, pesticides ou herbicides | A01N
Compositions pharmaceutiques, médicales, médicinales, dentaires, thérapeutiques ou cosmétiques | A61K, A61L
Produits stratifiés | B32B
Compositions de ciments, mortiers, béton ou céramiques | C04B
Compositions explosives ou thermiques | C06B
Utilisation de matériaux fibreux dans la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés contenant des substances macromoléculaires | C08J 5/04-C08J 5/10
Colorants organiques et pigments; mordants; laques | C09B
Traitement de substances inorganiques pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge | C09C
Peintures à base de substances inorganiques, avec ou sans adjuvants organiques | C09D 1/00-C09D 1/12
Peintures anti-corrosion contenant une poudre métallique | C09D 5/10
Peintures contenant des biocides, p.ex. fongicides, insecticides, pesticides | C09D 5/14
Peintures ou laques magnétisables ou magnétiques | C09D 5/23
Peintures électriquement conductrices | C09D 5/24
Peintures contenant un métal libre | C09D 5/38
Utilisation de composés comme agents de suspension dans des compositions de revêtement | C09D 7/02
Utilisation de composés comme agents antipeaux dans des compositions de revêtement | C09D 7/04
Utilisation de composés comme agents fluidifiants dans des compositions de revêtement | C09D 7/06
Autres adjuvants dans des compositions de revêtement | C09D 7/12
Produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre avec des abrasifs | C09D 9/02
Produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre avec des agents tensio-actifs | C09D 9/04
Pigments en pâtes, p.ex. pour pigmenter les peintures | C09D 17/00
Compositions de produits à polir | C09F, C09G
Adhésifs conducteurs de l'électricité | C09J 9/02
Additifs non macromoléculaires dans des adhésifs | C09J 11/02
Additifs inorganiques dans des adhésifs | C09J 11/04
Additifs organiques dans des adhésifs | C09J 11/06
Additifs macromoléculaires dans des adhésifs | C09J 11/08
Compositions pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles | C09K 3/10
Compositions pour arrêter les fuites | C09K 3/12
Compositions pour le forage des puits ou des trous de forage | C09K 8/00
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00
Compositions lubrifiantes | C10M
Compositions détergentes | C11D
Filaments ou fibres artificiels | D01F
Compositions pour le traitement des textiles | D06M, D06N
Conducteurs ou isolateurs | H01B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de microcapsules ou de microbilles | B01J 13/02
Fabrication de granulés renforcés par des fibres | B29B 9/14
Prétraitement d'agents de renforcement ou des charges | B29B 15/08
Agents de démoulage, de lubrification ou de séparation | B29C 33/56
Façonnage de matières composites, c. à d. de matières plastiques comprenant des renforcements ou des matières de remplissage | B29C 70/00
Pneumatiques caractérisés par la composition chimique | B60C 1/00
Stabilisation d'esters cellulosiques d'acides organiques | C08B 3/30
Stabilisation d'esters cellulosiques d'acides inorganiques | C08B 5/08
Conservation du latex | C08C 1/06
Modification chimique du caoutchouc | C08C 19/00
Polymérisation en présence d'additifs, p.ex. plastifiants, matières colorantes, charges | C08F 2/44
Plastification de composés macromoléculaires | C08J 3/18
Formation de mélanges de polymères avec des additifs, en général | C08J 3/20
Réticulation, p.ex. vulcanisation, de macromolécules | C08J 3/24
Compositions anti-oxydantes; compositions inhibant les modifications chimiques | C09K 15/00
Ignifugation de substances macromoléculaires | C09K 21/14

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe:

un mélange d'ingrédients est classé dans le groupe le plus en retrait qui couvre tous les ingrédients essentiels du mélange, p.ex.:

un mélange d'un alcool monohydroxylique et d'un alcool polyhydroxylique en C08K 5/05;

un mélange de deux alcools polyhydroxyliques en C08K 5/053;

un mélange d'un alcool et d'un éther en C08K 5/04;

un mélange d'un éther et d'une amine en C08K 5/00;

un mélange d'une amine et d'un métal en C08K 13/02;

les sels d'ammonium sont classés de la même manière que les sels métalliques.

Dans la présente sous-classe, tout ingrédient d'un mélange qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la deuxième règle ci-dessus, mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classé dans la présente sous-classe en appliquant la première règle. Cet ingrédient peut être soit un composé simple, soit une composition proprement dite.

Tout ingrédient d'un mélange qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la deuxième ou la troisième règles ci-dessus et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé dans la présente sous-classe en appliquant la première règle ci-dessus. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de mélanges au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être attribué comme "information additionnelle".

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acyclique | Absence de structure cyclique.
Carbocyclique | Présence d'un cycle ou d'un système cyclique dans lequel tous les atomes du cycle sont des carbones.
Composé inorganique | Composé dénué d'atomes de carbone et contenant un élément non-métallique, ou composé contenant un atome de carbone et satisfaisant l'un des critères suivants: le composé ne comprend pas d'atome de carbone ayant un lien directe avec un autre atome de carbone, ou le composé ne peut avoir de lien direct entre un atome de carbone et un halogène ou un atome d'hydrogène, ou le composé ne peut avoir de lien direct entre un atome de carbone et un atome d'azote par liaison simple ou double. Les exceptions aux critères ci-dessus qui doivent être considérées comme des composés inorganiques sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanhydriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment et qui satisfont les mêmes limitations applicables aux atomes de carbone.
Composé macromoléculaire | (Co)polymère ou résine naturels ou synthétiques, ou caoutchouc.
Composé organique | Composé satisfaisant l'un des critères suivants: au moins deux atomes de carbone sont liés entre eux, ou un atome de carbone est lié à au moins un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, ou un atome de carbone est lié à au moins un atome d'azote par une liaison simple ou double. Les exceptions aux critères ci-dessus sont: les composés constitués uniquement d'atomes de carbone (p.ex. les fullérènes, etc.), le cyanogène, les halogénures cyanhydriques, le cyanamide, les carbures de métaux, le phosgène, le thiophosgène, l'acide hydrocyanique, l'acide isocyanique, l'acide isothiocyanique, l'acide fulminique, l'acide carbamique non-substitué, et les sels des acides mentionnés précédemment; ces exceptions sont considérées comme des composés inorganiques pour les besoins du classement.
Condensé | Présence de deux cycles qui se partagent au moins un chaînon cyclique.
Hétérocycle | Présence d'un cycle ou d'un système cyclique dans lequel au moins un chaînon cyclique n'est pas un atome de carbone.
Métal | Tout élément autre que l'hydrogène, le carbone, les halogènes (fluor, chlore, brome, iode et astate), l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium, le tellure, le phosphore, le silicium, le bore ou les gaz nobles (hélium, néon, argon, krypton, xénon, et radon).
Quinones | Composés dérivés de composés contenant un cycle aromatique à six chaînons ou un système comportant des cycles aromatiques à six chaînons (ce système pouvant être condensé ou non) en remplaçant deux ou quatre groupes >CH des cycles aromatiques à six chaînons par des groupes >C=O, en supprimant une, respectivement deux, liaisons doubles carbone-carbone et en réarrangeant les liaisons doubles carbone-carbone subsistantes pour obtenir un cycle ou un système cyclique avec des liaisons doubles alternées, y compris les liaisons carbone-oxygène; ce qui signifie que l'acénaphthènequinone ou la camphoquinone ne sont pas considérées comme des quinones.

Synonymes et mots clés

Pce (phr) | Parties pour cent parties d'élastomère

Dans les documents de brevet, les mots "adjuvant" et "additif" sont souvent utilisés comme synonymes.

C08L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions de composés macromoléculaires, soit avec d'autres composés macromoléculaires, soit avec d'autres ingrédients, y compris les compositions contenant des polysaccharides, des caoutchoucs ou des composés macromoléculaires naturels.

L'utilisation de substances macromoléculaires comme ingrédients de compositions.

Les compositions et l'utilisation ci-dessus peuvent impliquer des substances macromoléculaires obtenues par des réactions pouvant ou non faire intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées.

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien avec d'autres sous-classes des classes C08 et C09

Les sous-classes C08B à C08L sont des sous-classes généralement axées sur la fonction, par rapport aux polymères en soi, alors que C09D à C09K sont des sous-classes axées sur l'application, par rapport à ces polymères.

Les polysaccharides en soi et leurs dérivés sont classés en C08B.

Le traitement et la modification chimique des caoutchoucs, y compris les caoutchoucs de diènes conjugués, sont classés en C08C – toutefois, la synthèse de caoutchoucs et le traitement ou la modification chimique de non-caoutchoucs sont classés dans les sous-classes C08F ou C08G.

Les composés macromoléculaires en soi obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées (généralement connus sous l'appellation de polymères d'addition) se trouvent en C08F. Les compositions à base de monomères de ces polymères se trouvent également en C08F.

Les composés macromoléculaires en soi obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone insaturées (généralement connus sous l'appellation de polymères de condensation) sont classés en C08G. Les compositions à base de monomères de ces polymères sont également classées en C08G.

Les dérivés de polymères macromoléculaires naturels en soi, p.ex. dérivés de protéines ou d'huiles vulcanisées, sont classés en C08H.

La mise en œuvre, les procédés généraux pour former des mélanges et le post-traitement sont couverts par la sous-classe C08J. Ils comprennent la production de solutions, de dispersions etc., la plastification, la formation de mélanges avec des additifs, p.ex. la coloration ou l'utilisation des techniques des charges mères, la réticulation, la fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, le traitement chimique ou le revêtement de ces objets, la production de matériaux poreux, cellulaires ou sous forme de mousse, et la récupération ou le traitement des résidus.

L'emploi ou le choix, comme adjuvants, de substances inorganiques ou organiques non macromoléculaires sont classés en C08K, et les composés macromoléculaires de tout type sont classés en C08L.

Les compositions de revêtement et les autres compositions polymères pour des utilisations similaires, p.ex. les peintures, encres, colorants pour bois et pâtes pour impression, sont classées en C09D.

C09G couvre l'application des compositions de C08L lorsqu'on les utilise comme produits à polir.

Les adhésifs et les procédés de collage sont classés en C09J.

Les substances utilisées pour des applications non prévues ailleurs sont classées en C09K. Elles comprennent les substances pour sceller ou les substances antidérapantes, les substances employées pour le transfert de chaleur, l'échange de chaleur ou le stockage de la chaleur, les compositions pour le forage, les substances luminescentes ou devenant sombres, les substances pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage, les substances anti-oxydantes, les substances pour conditionner ou stabiliser les sols, les substances formant des cristaux liquides ou les matériaux ignifuges.

Classement multiple

L'application de compositions macromoléculaires comme biocides, produits de répulsion ou d'attraction d'animaux nuisibles, ou comme régulateurs de croissance des végétaux est également classée dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique des composés macromoléculaires est également classée dans la sous-classe A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou d'autres préparations pour la toilette est également classée dans la sous-classe A61Q.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Filaments ou fibres artificiels | D01F
Traitement des textiles | D06L-D06Q

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Application de compositions macromoléculaires en tant que pesticides ou herbicides | A01N
Application de compositions macromoléculaires en tant que compositions pharmaceutiques ou cosmétiques | A61K
Application de compositions macromoléculaires en tant que compositions explosives | C06B
Application de compositions macromoléculaires dans des compositions de revêtement | C09D
Application de compositions macromoléculaires dans des compositions adhésives | C09J
Application de compositions macromoléculaires dans des lubrifiants | C10M
Détergents | C11D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compositions formant des cristaux liquides | C09K 19/00
Produits stratifiés | B32B
Procédés électrolytiques p.ex. électrophorèse | C25

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe:

Le composé macromoléculaire qui est présent dans la plus grande proportion en poids est classé en premier.

Si deux composés ou plus sont présents en poids égal, chacun d'eux est classé.

Si un composé est un polymère d'addition contenant deux monomères ou plus, il est classé en fonction du monomère qui est présent en plus grande quantité.

Si un composé est un polymère de condensation contenant deux types différents de liaison ou plus, il est classé en fonction de la liaison qui est présente en plus grande quantité.

Classement multiple

Les règles de classement multiple suivantes s'appliquent à la présente sous-classe:

Tout composé macromoléculaire non identifié par le classement ci-dessus, et pour lequel il est déterminé que l'utilisation de ce composé est nouvelle et non évidente, doit être classé comme information d'invention.

Tout composé macromoléculaire non identifié par les classements ci-dessus, et pour lequel il est considéré que l'utilisation de ce composé macromoléculaire présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé comme information complémentaire.

Exemples:

Un mélange de 80 parties de polyéthylène et de 20 parties de chlorure de polyvinyle serait d'abord classé en C08L 23/06. Le classement en C08L 27/06 à titre d'information d'invention est effectué si l'utilisation du PVC est nouvelle et non évidente; sinon, le classement en C08L 27/06 à titre d'information complémentaire peut être effectué si cela présente un intérêt pour la recherche.

Un mélange de 60 parties de polyéthylène-co-propylène (55 parties d'éthylène, 45 parties de propylène) et de 40 parties d'alcool polyvinylique est tout d'abord classé à titre de copolymère d'éthylène du fait que le copolymère est présent en plus grande quantité, même si la proportion d'éthylène dans le mélange global est inférieure à celle de l'alcool polyvinylique.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Caoutchouc | a. Caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; b. Caoutchouc en général.
Copolymère | Désigne généralement un polymère de 2 monomères chimiquement distincts, mais désigne aussi parfois un terpolymère contenant plus de 2 types d'unités monomères.
Homopolymère | Polymère résultant de la polymérisation d'un seul monomère ou polymère avec un seul type de motif répété.
Motif répété | Le motif dans un polymère d'addition qui se répète dans toute la molécule; par exemple, dans le polyéthylène, le motif répété est: –CH2-CH2-
Polymère d'addition | Polymère dans lequel des molécules de monomères insaturés s'assemblent pour former un polymère dans lequel la formule moléculaire du motif répété est identique à celle du monomère (sauf pour la liaison double).
Polymère de condensation | Polymère dans lequel l'eau ou une autre molécule simple est éliminée de 2 molécules monomères ou plus lorsqu'elles se combinent pour former le polymère ou pour former des liaisons de réticulation entre les chaînes polymères.
Polymère greffé | Composé macromoléculaire obtenu par polymérisation de monomères sur des polymères préformés ou sur des substances inorganiques. Ces polymères préformés peuvent être des caoutchoucs, des polysaccharides, des polymères de condensation, des homopolymères ou des copolymères de type polymère d'addition.
Polymère séquencé | Polymère formé par polymérisation de monomères sur une macromolécule contenant des groupes capables d'amorcer la formation de nouvelles chaînes polymères rattachées à une ou aux deux extrémités de la macromolécule de départ, ou par polymérisation utilisant successivement des catalyseurs de types différents ou successivement des systèmes monomères différents sans désactiver le polymère intermédiaire.
Radical aliphatique | Désigne un squelette carboné acyclique ou carbocyclique non-aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à: un élément autre que le carbone; un atome de carbone ayant une double liaison sur un autre atome que le carbone; un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique. Exemples: Les polymères de CH2=CH-O-CH2-CH2-NH-COO- CH2 - CH2-OH sont classés dans le groupe C08F 16/28; CH2=CH-CO-CH=CH2 sont classés dans le groupe C08F 16/36; CH2=CH-C6H4-Cl sont classés dans le groupe C08F 12/18.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:

ABS | Copolymère acrylonitrile-butadiène-styrène

AIBN | Azoisobutyronitrile (initiateur)

AMMA | Copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle

AMPS | Acide acrylamido-méthyle propane sulfonique

BR | Caoutchouc butadiène

CTFE | Chlorotrifluoroéthylène

DVB | Divinylbenzène

EAA | Copolymère éthylène-acide acrylique

EPDM | Ethylène-propylène-diène monomère

EPR | Caoutchouc éthylène-propylène

EVOH | Copolymère éthylène-alcool vinylique

PEHD | Polyéthylène haute densité

HEMA | Hydroxyéthyle méthacrylate

PE-lbd | Polyéthylène linéaire basse densité

PAN | Polyacrylonitrile

PEEK | Polyéther éther cétone, également appelée polyétherestercétone

PEI | Polyéthylènimine

PMMA | Polyméthacrylate de méthyle

PPE | Polyphénylène éther

PPO | Oxyde de polyphénylène ou oxyde de polypropylène

PPS | Sulfure de polyphénylène

PTFE | Polytétrafluoroéthylène

PUR | Polyuréthane

PVA | Peut désigner l'alcool polyvinylique ou l'acétate polyvinylique

PVAC | Acétate polyvinylique

PVOH | Alcool polyvinylique

PVP | Polyvinylpyrrolidone

SAN | Copolymère styrène-acrylonitrile

SBR | Caoutchouc styrène-butadiène

SBS | Terpolymère séquencé styrène-butadiène-styrène

TAC | Cyanurate triallylique

C08L 89/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparations alimentaires | A23J 3/00

C08L 91/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Compositions de produits à polir, farts | C09G
Savons, compositions détergentes | C11D

C08L 93/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Compositions de produits à polir | C09G

C08L 93/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Vernis à l'alcool | C09F

C09B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Colorants anthracéniques à noyau anthracène non condensé avec d'autres cycles, condensé avec un ou plusieurs carbocycles, condensé avec un ou plusieurs héterocycles avec ou sans carbocycles ;

Colorants indigoïdes; Colorants de cuve ; Colorant diaryl- ou triarylméthanes ; Colorants oxycétoniques

Colorants acridiniques, aziniques, oxaziniques ou thiaziniques ;

Colorants quinoléiniques ou polyméthiniques

Colorants hydrazoniques; Colorants triazéniques

Colorants azoïques; ceux-ci incluant les colorants préparés par diazotation et copulation, préparés en copulant l'amine diazotée avec elle-même et préparés en formant le groupe azo de façon autre que par diazotation et copulation. Ceci inclut également des procédés spéciaux de copulation, la préparation de colorants azoïques à partir d'autres composés azoïques, les colorants azoïques contenant des groupes onium et les composés métalliques complexes des colorants azoïques.

Porphines et azaporphines; Quinacridones, Colorants au soufre, Colorants formazan, Colorants tétrazolium ; Colorants nitrés ou nitrosés ; Imides de quinone ; Colorants azométhiniques ; Colorants azoïques contenant d'autres systèmes chromophores ; Colorants artificiels de structure inconnue ; Colorants naturels préparés à partir de sources naturelles ; Colorants réactifs ;

Laques; Mordants;

Préparations de matières colorantes ; Traitements, sans réaction chimique, influençant les propriétés physiques, p.ex. de teintures ou d'impression, des matières colorantes, p.ex. traitement par des solvants;

Caractéristiques du procédé de fabrication des préparations de matières colorantes;

Préparations de matières colorantes ayant un aspect physique particulier, p.ex. tablettes, feuilles.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné | C12P

Éxemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Coloration des aliments; colorant alimentaire en soi | A23L 1/27
Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette ; Préparations pour la teinture permanente des cheveux ou des poils | A61K 8/00, A61Q 5/10
Composition de revêtement, p.ex. peintures, vernis ou vernis-laques ; encres | C09D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de reproduction ou de marquage utilisant des colorants | B41M 5/00
Préparation de mordants | C01, C07
Composés acycliques, carbocycliques ou hétérocycliques contenant des éléments autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium ou le tellure | C07F
Emploi comme adjuvants de substances inorganiques ou organiques non macromoléculaires | C08K
Utilisation de colorants dans des compositions détergentes | C11D 3/40
Utilisation de colorants dans la fabrication de filaments artificiels ou similaire | D01F
Teinture des textiles, du cuir, des fourrures ou des substances macromoléculaires solides | D06P
Utilisation de colorants dans le papier ou la pâte | D21H

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Colorants acides | Les colorants acides sont des colorants hydrosolubles anioniques qui sont appliqués à des fibres telles que la soie, la laine, le nylon et les fibres acryliques modifiées en utilisant des bains de colorants neutres à acides. On attribue la fixation sur les fibres, au moins en partie, à la formation de sel entre les groupes anioniques des colorants et les groupes cationiques de la fibre. Les colorants acides ne sont pas substantifs pour les fibres cellulosiques. La plupart des colorants alimentaires synthétiques entrent dans cette catégorie.
Teinture azoïque | La teinture azoïque est une technique dans laquelle un colorant azoïque insoluble est produit directement sur ou à l'intérieur de la fibre. Ceci est obtenu en traitant une fibre à la fois des composants diazoïques et de copulation. Avec un ajustement approprié des conditions de bain de teinture les deux composants réagissent pour produire le colorant azoïque insoluble requis. Cette technique de teinture est unique, en ce que la couleur finale est contrôlée par le choix des composants diazoïques et de copulation. Cette méthode de teinture du coton décroit en raison de la nature toxique des produits chimiques utilisés.
Colorants basiques | Les colorants basiques sont des colorants cationiques solubles dans l'eau qui sont principalement appliqués à des fibres acryliques, mais qui trouvent une utilisation pour la laine et la soie. Généralement on ajoute de l'acide acétique au bain de teinture pour aider l'absorption du colorant sur ​​la fibre. Des colorants basiques sont également utilisés dans la coloration de papier.
Teinture directe ou substantive | La teinture directe ou substantive est normalement effectuée dans un bain de teinture neutre ou légèrement alcalin, au ou proche du point d'ébullition, avec l'ajout soit du chlorure de sodium (NaCl), soit du sulfate de sodium (Na2SO4). Les colorants directs sont utilisés sur le coton, le papier, le cuir, la laine, la soie et le nylon. Ils sont également utilisés comme indicateurs de pH et en tant que colorants biologiques.
Colorants de dispersion | Les colorants de dispersion ont initialement été mis au point pour la teinture de l'acétate de cellulose, et sont insolubles dans l'eau. Les colorants sont finement broyés en présence d'un agent dispersant et vendus sous forme de pâte, ou séchés par atomisation et vendus sous forme de poudre. Leur utilisation principale est de teindre le polyester, mais ils peuvent aussi être utilisés pour teindre du nylon, du triacétate de cellulose et des fibres acryliques. Dans certains cas, une température de teinture de 130°C est nécessaire, et un bain de teinture sous pression est utilisé. La taille des particules très fine résulte en une grande surface qui favorise la dissolution pour permettre l'absorption par les fibres. La vitesse de teinture peut être fortement influencée par le choix de l'agent dispersant utilisé pendant le broyage.
Colorant | Le colorant est une substance colorée qui a une affinité pour le substrat auquel il est appliqué. Le colorant est généralement appliqué dans une solution aqueuse, et nécessite un mordant pour améliorer la solidité du colorant sur les fibres. Il semble que, à la fois les colorants et les pigments sont colorés car ils absorbent certaines longueurs d'onde de la lumière plus que d'autres. Contrairement au colorant, un pigment est généralement insoluble, et n'a pas d'affinité pour le substrat. Certains colorants peuvent être précipités avec un sel inerte pour produire un pigment de laque, et, suivant le sel utilisé, ils peuvent être des pigments de laque d'aluminium, de laque de calcium ou de laque de baryum.
Matières colorantes | Les matières colorantes sont des substances qui peuvent être utilisées en tant que colorant ou à partir desquelles un colorant peut être obtenu.
Colorants indigoïdes | Les colorants indigoïdes sont un groupe de colorants de cuve ressemblant à l'indigo dans la structure et utilisé pour la coloration des fibres de cellulose et de protéines, ainsi que pour l'impression du coton. Ces colorants couvrent une large gamme du spectre des couleurs, de l'orange au noir. Leur résistance à la lumière et à l'eau est assez élevée, mais inférieure à celle des colorants polycycliques. L'indigo et le thioindigo sont caractéristiques des colorants indigoïdes. La gamme de colorants indigoïdes a été considérablement agrandie au début du 20e siècle. Par la suite certains d'entre eux ont été remplacés par d'autres classes de colorants; 15-20 colorants indigoïdes sont encore utilisés. La fabrication des colorants indigoïdes est un procédé complexe, en plusieurs étapes. Les composés de départ sont des dérivés variés de l'aniline, du naphtalène, et d'autres substances.
Laque | La laque est un pigment insoluble formé par la réaction entre un colorant organique et un mordant. La couleur d'une laque dépend du mordant ainsi que du colorant utilisé. En général, les laques ne sont pas aussi inaltérables que de nombreux colorants inorganiques, mais leurs couleurs sont plus brillantes
Mordant | Le mordant est une substance utilisée dans la teinture pour fixer certains colorants (colorants à mordants) dans le tissu. Soit le mordant (s'il est colloïdal) ou soit un colloïde produit par le mordant adhère à la fibre, attirant et fixant le colorant à mordant colloïdal. Les composés chimiques utilisés comme mordants sont soit acides soit basiques. Les mordants acides (par exemple, l'acide tannique) sont utilisés avec des colorants basiques ; les mordants basiques (par exemple, l'alun, l'alun de chrome, et certains sels d'aluminium, de chrome, de cuivre, de fer, de potassium et d'étain) sont utilisés avec des colorants acides. Un tissu à teindre peut être traité d'abord avec le mordant puis avec le colorant ou bien le mordant et le colorant peuvent être appliqués simultanément. La vivacité de certains colorants qui, normalement, ne nécessitent pas l'utilisation d'un mordant peut être fortement augmentée lorsqu'on en emploie un.
Colorants à mordant | Les colorants à mordant nécessitent un mordant, qui améliore la solidité du colorant vis-à-vis de l'eau, de la lumière et de la transpiration. Le choix du mordant est très important puisque différents mordants peuvent changer la couleur finale de manière significative. La plupart des colorants naturels sont des colorants à mordants et il y a donc une importante base bibliographique décrivant les techniques de teinture. Les colorants à mordants les plus importants sont les colorants à mordants synthétiques, ou colorants au chrome, utilisés pour la laine; ceux-ci comprennent environ 30% des colorants utilisés pour la laine, et sont particulièrement utiles pour le noir et les teintes marines. Le mordant, dichromate de potassium, est appliqué comme post-traitement. Il est important de noter que de nombreux mordants, en particulier ceux dans la catégorie des métaux lourds, peuvent être dangereux pour la santé et un soin extrême doit être pris lorsqu'ils sont utilisés.
Colorants au soufre | Les colorants au soufre sont des colorants "développés" en deux parties utilisés pour la teinture du coton avec des couleurs foncées. Le premier bain donne une couleur jaune ou vert jaune pâle. Ceci est post-traité avec un composé au soufre pour produire le noir sombre que nous connaissons dans les chaussettes par exemple. Le « Sulfur Black 1 » est le colorant le plus vendu en volume.
Colorants de cuve | Les colorants de cuve sont essentiellement insolubles dans l'eau et incapables de teindre les fibres directement. Toutefois, la réduction dans la liqueur alcaline produit le sel métallique alcalin hydrosoluble du colorant, qui, dans cette forme leuco, a une affinité pour les fibres textiles. L'oxydation ultérieure reforme le colorant insoluble d'origine. La couleur du denim est due à l'indigo, le colorant de cuve d'origine.

Synonymes et mots clés

C. I. | Index des Colorants

C09D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions de revêtement, p.ex. les peintures, les vernis, les vernis-laques. Cela inclut les peintures, les vernis ou les vernis-laques caractérisées par leur nature physique ou par l'effet produit, tels que p.ex. les peintures émulsions, les peintures pulvérulentes, les peintures thixotropiques, les peintures antisalissures, les peintures subaquatiques, les peintures lumineuses, les peintures électriquement conductrices, les peintures thermosensibles, les peintures pour givrage, craquelage, peau d'orange ou effets multicolores, les peintures de camouflage, les peintures absorbant les radiations, l'essence d'Orient, les peintures pour des applications électrophorétiques ou pour pulvérisation par flamme, etc..

Les compositions de revêtement à base de polysaccharides ou de leurs dérivés, à base de caoutchoucs ou de leurs dérivés, à base de composés macromoléculaires naturels ou non spécifiés ou de leurs dérivés, ou à base de composés macromoléculaires organiques, obtenus par (ou obtenus autrement que par) des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone.

Les compositions de revêtement à base de substances inorganiques ou de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable.

Les apprêts en pâte.

Les produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre.

Les encres, p.ex. les encres d'imprimerie ou les encres pour écrire.

Les correcteurs liquides, p.ex. les produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement.

Les colorants pour bois.

Les mines de crayon, les compositions de pastels ou de craies.

Les produits solides ou pâteux pour coloriage ou impression, p.ex. les pigments en pâtes.

L'emploi de matériaux pour les compositions mentionnées ci-dessus, y compris l'utilisation d'agents de suspension ou antipeaux ou d'autres additifs.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans les cas où une composition de revêtement contient un composé non macromoléculaire organique, mais n'est pas à base de ce composé, et si un tel composé présente un intérêt, le classement peut être effectué dasn la sous-classe C08K ou comme un additif dasn le groupe C08J 3/00 (p.ex. en C08J 3/24 pour les agents de réticulation) ou en C09D 7/12. Cela peut être fait en complément du classement en C09D 101/00 à C09D 201/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les cosmétiques | A61K
Les procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général | B05D
L'imprégnation du bois | B27K 5/02
Les glaçures ou les émaux vitreux | C03C
Les résines naturelles, les vernis à l'alcool, les huiles siccatives, les siccatifs, la térébenthine, en soi | C09F
Les compositions de produits à polir autres que le vernis à l'alcool, les farts | C09G
Les adhésifs ou l'emploi de matériaux comme adhésifs | C09J
Les matériaux pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles | C09K 3/10
Les matériaux pour arrêter les fuites | C09K 3/12
Les procédés pour la production électrolytique ou électrophorétique de revêtements | C25D

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés de reproduction ou de marquage; matériaux en feuilles utilisés à cet effet | B41M 5/00
Revêtement des mortiers, du béton, de la pierre artificielle ou de la pierre naturelle | C04B 41/00
Traitement de matériaux inorganiques autres que les charges fibreuses employées comme pigments ou charges | C09C
Revêtement chimique, p.ex. diffusion à l'état solide d'éléments métalliques ou non métalliques dans la couche superficielle de matériaux métalliques; revêtement avec des matériaux métalliques, caractérisé uniquement par la composition du matériau métallique | C23C 30/00
Compositions de traitement des textiles | D06M
Procédés de teintures ou d'impression | D06P
Procédés de revêtement dans la production photomécanique, p.ex. lithographique, production de surfaces texturées | G03F 7/16

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits stratifiés | B32B
Composés macromoléculaires organiques | C08
Colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire de colorants, mordants ou laques | C09B
Préparation de la colle forte ou de la gélatine | C09H
Savons ou compositions détergentes | C11D
Fabrication du papier | D21
Matériaux photosensibles pour production de surfaces texturées par voie photomécanique | G03F 7/004
Conducteurs, isolateurs | H01B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classées uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.

Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classée dans le groupe C09D 123/06.

Cependant, les compositions de revêtement contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes C09D 159/00-C09D 187/00 sont classées selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe C09D 4/00.

Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classée dans le groupe C09D 4/00.

Les aspects relatifs à la nature physique des compositions de revêtement ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe C09D 5/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.

Les compositions de revêtement caractérisées par d'autres aspects, p.ex. additifs, sont classées dans le groupe C09D 7/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié.

Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classées selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c.-à-d. le constituant sur lequel la composition est basée. Si la composition est basée sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, la composition est classée selon chacun de ces constituants.

Exemple: une composition de revêtement contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans le groupe C09D 123/06. Une composition de revêtement contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans les groupes C09D 123/06 et C09D 127/06.

Dans les groupes C09D 101/00-C09D 201/00, tout constituant macromoléculaire d'une composition de revêtement qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) après le titre de la sous-classe C09D, mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente, doit aussi être classé dans un des groupes C09D 101/00-C09D 201/00.

Tout constituant macromoléculaire d'une composition de revêtement qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) après le titre de la sous-classe C09D ou la note ci-dessus et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche peut aussi être classé dans un des groupes C09D 101/00-C09D 201/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions de revêtement au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Dans les groupes C09D 123/00-C09D 149/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal.

Dans les groupes C09D 165/00-C09D 185/00, sauf indication contraire, les compositions de revêtement à base de composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classées uniquement suivant la liaison présente en excès.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Radical aliphatique | Un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à: un élément autre que le carbone; un atome de carbone ayant une double liaison sur un atome autre que le carbone; un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique.
Emploi de matériaux pour compositions de revêtement | L'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux.
Caoutchouc | comprend: les caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; ou le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de revêtement à base de tels composés macromoléculaires).
Apprêts en pâte | Les matériaux utilisés pour remplir les trous ou les cavités d'un substrat afin d'égaliser sa surface avant le revêtement.

C09D 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Peintures pour artistes | C09D 5/06

C09D 189/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparations alimentaires | A23J 3/00

C09D 191/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Savons, compositions détergentes | C11D

C09F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les résines naturelles, les vernis à l'alcool, les huiles siccatives, les sécheurs ou la térébenthine en soi.

L'obtention, la purification ou la modification chimique des résines naturelles, p.ex. oléo-résines.

L'obtention de l'essence de térébenthine.

L'obtention des huiles siccatives.

La modification chimique des huiles siccatives, p.ex. oxydation, voltolisation; les appareils utilisés à cet effet.

Les composés utilisables comme sécheurs (siccatifs).

La préparation de vernis à l'alcool.

Liens entre secteurs d'une large portée

La préparation d'huile synthétique par polymérisation est classée en C08F et en C08G.

La modification des huiles siccatives par copolymérisation est classée en C08F.

La polycondensation des huiles siccatives est classée en C08G.

Les savons de résine sont classés en C11D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Huiles vulcanisées, p.ex. factices | C08H 3/00
Compositions contenant des résines naturelles | C08L 93/00
Compositions de produits à polir | C09G 1/00
Épaississement d'huiles d'hydrocarbures ou d'huiles grasses par voltolisation | C10G 71/02
Transformation chimique des huiles | C11C 3/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Huile siccative | Huile grasse insaturée, comme l'huile de lin, l'huile d'abrasin, l'huile de pavot, l'huile de périlla et l'huile de noix, qui devient dure, résistante et élastique lors d'une exposition à l'air lorsqu'elle est appliquée en couche mince.
Passage au vernis à l'alcool | Technique de finition du bois pour meubles en bois, donnant un lustre très intense, une profonde couleur et une surface résistante; elle consiste en l'application de nombreuses couches fines de gomme laque à l'aide d'un tampon.
Résine naturelle | Mélanges insolubles dans l'eau de composés provenant d'arbres, en particulier de conifères, p.ex. gomme, collophane du tallol, goudron de bois résineux, brai, gomme laque.
Siccatif | Agent séchant; substance favorisant le séchage, p.ex. huile de lin.
Térébenthine | Exsudat ou extrait résineux provenant des conifères, en particulier de l'espèce des pins.
Voltolisation | Traitement des huiles en les exposant à une décharge électrique.

C09G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Compositions de produits à polir contenant des abrasifs ou agents de polissage aussi bien que compositions de produits à polir à base de dispersions aqueuses ;

Compositions de produits à polir à base de cire, ceci incluant les compositions à base de mélanges de cires et de résines naturelles ou synthétiques ;

Compositions de produits à polir à base substances non cireuses, p.ex. résines naturelles ou synthétiques ;

Farts.

Liens entre secteurs d'une large portée

La matière classée en C09G est caractérisée par des compositions utilisées pour le polissage.

La matière classée en C08L n'est pas nécessairement utilisée pour le polissage.

La matière est classée en C11D uniquement lorsqu'une quantité significative de détergent est présente dans le mélange. Dans tous les autres cas (p.ex. avec un détergent comme élément auxiliaire) la matière est classée en fonction de son utilisation en tant que compositions de polissage.

C23F et C23G sont pour les procédés de nettoyage chimique et de polissage chimique, mais il n'est pas tenu compte des compositions utilisées pour le polissage.

H01L tient compte d'une étape de traitement dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteurs. Les procédés, les machines ainsi que les compositions telles que les suspensions de polissage mécano chimique (réferencé ci-après « CMP ») sont classés en H01L. Dans un nombre prédominant de cas les suspensions CMP sont utilisées dans une étape de fabrication de semi-conducteurs.

- Les compositions CMP utilisées pour le polissage de dispositifs semi-conducteurs sont classées en H01L 21/00.
- Les compositions CMP utilisées pour le polissage de dispositifs autres que des dispositifs semi-conducteurs, p.ex. dispositifs optiques tels que des lentilles, sont classées en C09G.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Compositions de revêtement à base d'huiles, de graisses ou de cires ou dérivés de ceux-ci | C09D 191/00
Compositions de revêtement à base de résines naturelles ou dérivés de ceux-ci | C09D 193/00
Vernis à l'alcool | C09F 11/00
Détergents | C11D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils à farter ou à enlever le fart des skis ou des surfs des neiges | A63C 11/08
Meulage, Polissage | B24
Compositions contenant des composés macromoléculaires | C08L
Compositions contenant des huiles, graisses ou cires ou dérivés de celles-ci | C08L 91/00
Compositions contenant des résines naturelles ou dérivés de celles-ci | C08L 93/00
Substances antidérapantes; Abrasifs | C09K 3/14
Obtention ou raffinage d'autres matières grasses, p.ex. lanoline, cires | C11B 11/00
Solidification des huiles, graisses, ou cires par des procédés physiques | C11B 15/00
Préparation des acides gras à partir de graisses, huiles ou cires | C11C 1/00
Obtention ou raffinage des cires minérales, p.ex. de la cire de lignite | C10G 73/00
Polissage chimique des métaux | C23F
Nettoyage ou dégraissage des matériaux métalliques par des procédés chimiques | C23G
Fabrication de dispositifs à semi-conducteurs, traitement mécanique, p.ex. meulage, polissage, coupe | H01L 21/304
Fabrication de dispositifs à semi-conducteurs, traitement chimique ou électrique | H01L 21/306
Fabrication de dispositifs à semi-conducteurs, post-traitement des couches isolantes | H01L 21/3105
Fabrication de dispositifs à semi-conducteurs, dépôt de couches non isolantes sur des couches isolantes, post-traitement de celles-ci | H01L 21/321

C09H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Traitement préalable, en vue de la fabrication de la colle forte, de matières premières contenant des collagènes

Obtention de la colle forte ou de la gélatine à partir de matières premières, p.ex. par extraction, par chauffage

Stabilisation des solutions de colle forte ou de gélatine

Préparation de gélatine insoluble

Séchage de la colle forte ou de la gélatine

Colle forte ou gélatine en soi obtenue des procédés mentionnés ci-dessus, p.ex. gélatine stabilisée ou en granulés, si aucun groupe pour le composé obtenu n'existe.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dégraissage des os | C11B
Produits macromoléculaires dérivés de protéines dérivés de corne, sabots, cheveux, cuirs ou peaux | C08H 1/06
Compositions à base de gélatine | C08L 89/06

Éxemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparation de gélatine à partir de peaux, des os, etc. pour produits alimentaires | A23J 1/10
Aliments contenant des protéines, p.ex. gélatine | A23L 1/0562
Compositions de revêtement à base de gélatine | C09D 189/06
Adhésifs à base de protéines | C09J 189/00
Produits adhésifs dérivés de déchets, p.ex. cornes, sabots ou poils | C09J 189/04
Produits adhésifs dérivés de cuir ou de peaux | C09J 189/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récupération des agents de tannage à partir du cuir | C14C 3/32
Peptides | C07K

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Colle forte | La colle forte est un adhésif, ou la colle forte est un mélange à l'état liquide ou semi-liquide qui colle ou lie des articles entre eux. La colle forte dans le contexte de C09H est à base de protéines.
Gélatine | La gélatine est une substance solide sans saveur translucide, incolore, fragile (une fois sèche), dérivée du collagène provenant de la peau et des os d'animaux. Elle est couramment utilisée comme agent gélifiant dans la fabrication d'aliments, de produits pharmaceutiques, de cosmétiques et dans la photographie. La gélatine est une forme de collagène hydrolysé de manière irréversible.

C09J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les adhésifs et les procédés de collage (mais voir ci-après pour les procédés de collage) y compris les adhésifs caractérisés par leur nature physique ou par l'effet produit;

Les adhésifs à base de polysaccharides ou de leurs dérivés, à base de caoutchoucs ou de leurs dérivés, à base de composés macromoléculaires naturels ou non spécifiés ou de leurs dérivés, ou à base de composés macromoléculaires organiques, obtenus par (ou obtenus autrement que par) des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone;

Les adhésifs à base de substances inorganiques ou de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable;

Les adhésifs sous forme de films ou de pellicules, y compris les films détachables;

Les adhésifs pour thermosoudage et thermofusion;

L'emploi des matériaux comme adhésifs;

D'autres caractéristiques des adhésifs, p.ex. les additifs pour adhésifs.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe est résiduelle par rapport aux procédés de collage. Se référer à la section "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe (entrées par rapport auxquelles la présente sous-classe est résiduelle)", ci-après, pour les détails concernant d'autres endroits pour classer certains procédés de collage.

Dans les cas où un adhésif contient un composé non macromoléculaire organique, mais n'est pas à base de ce composé, et si un tel composé présente un intérêt, le classement peut être effectué en C08K ou comme un additif en C08J 3/00 ou C09J 11/02. Cela peut être fait en complément du classement en C09J 123/00-C09J 149/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Adhésifs conducteurs de l'électricité spécialement adaptés pour la thérapie ou pour l'examen in vivo | A61K 50/00
Bandages, pansements ou garnitures absorbantes adhésifs | A61L 15/16
Adhésifs chirurgicaux | A61L 24/00
Adhésifs à base de des substances macromoléculaires organiques non spécifiques utilisés comme agents de collage dans des produits stratifiés | B32B
Préparation de la colle forte ou de la gélatine | C09H
Etiquetage sur tissus ou matériaux ou objets comparables à surface déformable utilisant des adhésifs et des thermoactivables adhésifs respectivement | B65C 5/02, B65C 5/04
Etiquettes, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication adhésives | G09F 3/10

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Assemblage d'éléments préformés; Appareils à cet effet en utilisant des adhésifs | B29C 65/48
Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches où l'un ou les deux ayant des propriétés adhésives ou réagissant les unes sur les autres | B32B 7/10
Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches en utilisant des adhésifs | B32B 7/12
Fabrication de pellicules étirables | C08J 5/00
Fixation d'un matériau macromoléculaire préformé au même matériau ou à un autre matériau compact, tel que du métal, du verre, du cuir, p.ex. en utilisant des adhésifs | C08J 5/12
Production d'étoffes à couches multiples | D06M 17/00

Entrées par rapport auxquelles la présente sous-classe est résiduelle:

Dispositifs pour l'application de liquides, p.ex. d'adhésifs, aux surfaces à joindre, y compris les surfaces en bois | B05B, B05C, B27G 11/00
Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général | B05D
Fixation de matière autre que de la matière plastique à un élément en matière plastique, ou fixation de substances à l'état plastique en général | B29C
Liaison verre-verre ou liaison du verre à d'autres matériaux | C03C 27/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets pour matériaux du genre bande ou ruban, p.ex. distributeur pour distribuer des rubans | B65D 85/67
Compositions de produits à polir, farts | C09G
Savons, compositions détergentes | C11D
Assemblage d'éléments structuraux ou parties de machines par collage ou en les pressant l'un contre l'autre, p.ex. soudage sous pression à froid | F16B 11/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les adhésifs contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classés uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.

Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classée dans le groupe C09J 123/06.

Cependant, les adhésifs contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes C09J 159/00-C09J 187/00 sont classés selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe C09J 4/00.

Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classé dans le groupe C09J 4/00.

Les aspects relatifs à la nature physique des adhésifs ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe C09J 9/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.

Les adhésifs caractérisés par d'autres aspects, p.ex. les additifs, sont classés dans le groupe C09J 11/00, à moins que le constituant macromoléculaire ne soit spécifié.

Dans la présente sous-classe, les adhésifs comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classés selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c. à d. le constituant sur lequel l'adhésif est basé. Si l'adhésif est basé sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, l'adhésif est classé selon chacun de ces constituants.

Exemple: un adhésif contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans le groupe C09J 123/06. Un adhésif contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans les groupes C09J 123/06 et C09J 127/06.

Dans les groupes C09J 101/00-C09J 201/00, tout constituant macromoléculaire d'un adhésif qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) après le titre de la sous-classe C09J, et dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classé dans un des groupes C09J 101/00-C09J 201/00.

Tout constituant macromoléculaire d'un adhésif qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la note (3) ou la note (4) après le titre de la sous-classe C09J et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé dans un des groupes C09J 101/00-C09J 201/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente unintérêtpour permettre la recherche de compositions adhésives au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Dans les groupes C09J 123/00-C09J 149/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal.

Dans les groupes C09J 165/00-C09J 185/00, sauf indication contraire, les adhésifs à base de composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classés uniquement suivant la liaison présente en excès.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Radical aliphatique | désigne un squelette carboné acyclique ou un squelette carbocyclique non aromatique, qui est considéré comme se terminant par chaque liaison à: un élément autre que le carbone; un atome de carbone ayant une double liaison sur un atome autre que le carbone; un noyau carbocyclique aromatique ou un noyau hétérocyclique.
"Emploi de matériaux comme adhésifs" | désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux.
Caoutchouc | comprend: les caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués; ou le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les adhésifs à base de tels composés macromoléculaires).

C09J 189/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations alimentaires | A23J 3/00

C09K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'utilisation de substances pour des applications non prévues ailleurs, p.ex. substances pour sceller, fluides de forage.

L'utilisation en général de substances ayant des propriétés spécifiques, non prévues ailleurs, p.ex. des propriétés antistatiques, des propriétés anti-oxydation.

Les substances sélectionnées pour des utilisations ou applications non prévues ailleurs.

Toutes les entrées de la présente sous-classe ont trait à des propriétés spécifiques (p.ex. C09K 3/16 concerne les matériaux ayant des propriétés antistatiques) ou à des applications spécifiques de substances (p.ex. C09K 17/00 concerne des substances pour conditionner ou stabiliser les sols), avec l'exception du groupe principal C09K 3/00, qui est l'endroit résiduel de classement pour les substances qui ont des propriétés ou qui sont utilisées pour des applications pour lesquelles il n'existe pas d' entrées dans C09K ni dans les autres sous-classes de la CIB.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

les substances ou leurs applications ou utilisations pour lesquelles il existe des entrées ailleurs dans la CIB. |

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Utilisation de substances pour des applications agricoles, alimentaires, médicales ou cosmétiques, | A
p.ex. préparations à usage médical, dentaire, ou pour la toilette. | A61K
Utilisation de substances dans des procédés physiques ou chimiques en général, | B
p.ex. catalyseurs ou compositions absorbantes ou adsorbantes | B01
Traitement chimique du bois ou des matériaux similaires | B27K
La chimie pure, couvrant les composés chimiques et leurs procédés de préparation: |
chimie inorganique | C01
chimie organique | C07
les composés organiques macromoléculaires et leurs compositions | C08
Compositions de revêtement, p.ex. peintures | C09D
Combustibles | C10L
Utilisation de substances pour des applications concernant les matériaux fibreux, les textiles ou le papier | D
Utilisation de substances pour des applications photographiques, cinématographiques ou techniques analogues | G03
Utilisation de substances pour des applications concernant des éléments électriques ou électroniques | H
Sélection de substances à base de leurs caractéristiques conductrices, isolantes, ou diélectriques | H01B
Sélection de substances pour leur utilisation dans les générateurs électrochimiques, p.ex. batteries | H01M
Sélection de substances pour des matériaux piézo-électriques | H01L 41/16

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compositions absorbantes ou adsorbantes solides | B01J 20/00
Substances pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout | C02F
Engrais | C05
p.ex. mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais, caractérisés par leur activité d'engrais | C05G

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

substances | couvre les composés, les compositions, les mélanges et les préparations

C09K 3/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels le présent groupe est résiduelle:

Apprêts en pâte | C09D 5/34

C09K 3/10 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les apprêts en pâte | C09D 5/34

C09K 3/14 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La fabrication d'objets ou de matériaux façonnés, abrasifs ou de friction, contenant des substances macromoléculaires | C08J 5/14

C09K 3/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement de matériaux particulaires leur permettant de s'écouler librement, en général, p.ex. en les rendant hydrophobes | B01J 2/30
Substances antigel ou provoquant le dégel employées dans des liquides pour le transfert de chaleur, pour l'échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur ou pour la production de chaleur ou de froid autrement que par combustion, p.ex. liquides de radiateurs | C09K 5/00

C09K 3/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles aérosols | B65D 83/14

C09K 3/32 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Substances pour le traitement de l’eau, des eaux usées ou des eaux d’égout | C02F

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant une modification chimique de ces substances | A62D 3/00
Compositions absorbantes ou adsorbantes solides | B01J 20/00

C09K 5/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Substances antigel ou provoquant le dégel pour application sur des surfaces | C09K 3/18
Inhibition de la corrosion par des liquides | C23F 11/00

C09K 8/02 - Définition

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes C09K 8/03 à C09K 8/38, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

C09K 8/50 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compositions pour consolider le sable meuble ou similaire autour des puits | C09K 8/56

C09K 8/54 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Inhibition de la corrosion de matériaux métalliques en utilisant des inhibiteurs en général | C23F 11/00

C09K 8/56 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00
Compositions pour le plâtrage des parois de trous de forage | C09K 8/50

C09K 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux photosensibles pour la photographie | G03C

C09K 11/08 - Définition

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes C09K 11/54 à C09K 11/89, sauf indication contraire, les matériaux sont classés à la dernière place appropriée; toutefois, on ne tient pas compte, pour le classement, des activateurs des substances luminescentes.

C09K 11/65 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Contenant du carbone, dans des composés organiques | C09K 11/06

C09K 13/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels le présent groupe est résiduelle:

Compositions pour l'attaque chimique': |
du verre | C03C 15/00
de la pierre naturelle ou artificielle ou des céramiques | C04B 41/52, C04B 41/72, C04B 41/91
de matériaux métalliques | C23F, C23G 1/00, C25F 1/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes C09K 13/02 à C09K 13/12, sauf indication contraire, une composition est classée à la dernière place appropriée.

C09K 15/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels le présent groupe est résiduelle:

Compositions anti-oxydantes ou compositions inhibant les modifications chimiques incorporées dans: |
les aliments | A21D, A23
les compositions macromoléculaires | C08
les combustibles liquides ou les lubrifiants | C10
les huiles, graisses, matières grasses ou cires animales ou végétales | C11B 5/00
es détergents | C11D
les compositions pour décaper des matériaux métalliques | C23G
Compositions inhibant la corrosion de matériaux métalliques | C23F 11/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, un sel métallique d'un composé organique est classé comme ce composé.

Dans les groupes C09K 15/02 à C09K 15/34, sauf indication contraire, une composition est classée à la dernière place appropriée.

C09K 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les mélanges des substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité de conditionnement ou de stabilisation des sols.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les mélanges de substances pour conditionner ou stabiliser les sols avec des engrais caractérisés par leur activité d'engrais | C05G

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Engrais | C05
Les substances pour stabiliser les sols spécialement adaptées pour les puits et les trous de forage | C09K 8/00
Consolidation par la mise en place de produits solidifiants ou capables de boucher les pores | E02D 3/12

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Aux fins de classement dans le présent groupe, la présence d'engrais dans la composition n'est pas prise en considération.

Dans les groupes C09K 17/02 à C09K 17/40, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes C09K 101/00 à C09K 109/00 relatifs à l'utilisation ou à l'effet recherché des substances pour conditionner ou stabiliser les sols.

C09K 19/00 - Définition

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes C09K 19/02 à C09K 19/52, sauf indication contraire, une substance est classée à la dernière place appropriée.

Les mélanges contenant plusieurs composés formant des cristaux liquides couverts chacun par un seul des groupes C09K 19/04 à C09K 19/40 sont classés uniquement dans le groupe concerné.

Si les constituants, formant des cristaux liquides, des mélanges classés dans les groupes C09K 19/42 à C09K 19/50 présentent un intérêt en tant que tels, ils sont aussi classés dans les groupes C09K 19/04 à C09K 19/40 relatifs aux composés.

C09K 21/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels le présent groupe est résiduelle:

Substances ignifugeantes pour utilisation dans une application particulière, p.ex.: |
pour l'ignifugation du bois | B27K
pour l'ignifugation des polymères | C08
pour l'ignifugation des textiles | D06M
pour l'ignifugation du papier | D21H
Peintures ignifuges | C09D 5/18

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes C09K 21/02 à C09K 21/14, sauf indication contraire, les substances sont classées à la dernière place appropriée.

C10B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les cornues ou fours à coke et leurs parties constitutives, notamment chauffage des fours à coke, portes ou fermetures pour fours à coke, dispositifs de chargement ou de déchargement des fours à coke et traitement mécanique de la charge de houille, refroidissement ou extinction du coke, dispositifs de sécurité et autres parties constitutives.

Les procédés de carbonisation ou de cokéfaction, y compris pyrolyse et autres procédés de distillation destructive des matières carbonées solides, par chauffage direct (y compris la combustion partielle de la matière à traiter) et/ou chauffage indirect (p.ex. combustion externe).

La distillation destructive spécialement conçue pour des types particuliers de matières premières solides ou pour des matières sous forme spéciale (comme des matières contenant de la cellulose, du charbon pulvérulent, des schistes ou roches bitumineux, des matières polymères synthétiques, p.ex. des pneumatiques).

La cokéfaction des huiles minérales, bitumes, goudrons etc. avec des matières carbonées solides.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les procédés ou appareils couverts par la présente sous-classe ont généralement pour objet la fabrication de produits qui se trouvent à l'état gazeux ou solide à température ambiante.

En voici des exceptions :

- La production de mélanges d'hydrocarbures liquides (p.ex. térébenthine, créosote de bois et kérosène) à partir de matières carbonées, et également à partir d'oxydes de carbone, est couverte par C10G
- La production de gaz de synthèse (syngaz) à partir d'hydrocarbures liquides ou gazeux est couverte par C01B 3/00.
- La production de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone (y compris du gaz de gazogène, gaz de bois, gaz de ville, gaz de synthèse, gaz manufacturé et gaz à l'eau), à partir de combustibles carbonés solides, est couverte par C10J Cette classe inclut la gazéification en couche fixe de combustibles en morceaux, la gazéification des combustibles granuleux ou pulvérulents en suspension, la gazéification utilisant des sels ou métaux fondus, la carburation par pyrolyse de la matière carbonée au sein du lit de combustible et la carburation par pyrolyse de la matière carbonée dans un carburateur.
- Le classement s'effectue en F23Bsi une combustion complète des substances combustibles (p.ex. gaz ou coke) intervient dans le même appareil, p.ex. dans les différentes parties de la même chambre de combustion.
- La modification des propriétés de tout gaz de distillation, à l'extérieur du four, est couverte par la sous-classe C10K(cette opération, réalisée à l'intérieur du four, est couverte par la présente sous-classe).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Craquage des huiles | C10G
Gazéification souterraine de matières minérales | E21B 43/295

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Récupération ou traitement des résidus de composés macromoléculaires organiques ou de compositions à base de composés macromoléculaires, par traitement à la chaleur sèche pour obtenir des matériaux partiellement dépolymérisés | C08J 11/10
Traitement du goudron, du brai, de l'asphalte ou du bitume par des techniques comprenant la distillation et/ou le traitement thermique ; production d'acide pyroligneux | C10C
Carbonisation de la tourbe par voie humide | C10F 5/06

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle :

Pyrolyse des boues d'égout | C02F 11/10
Production de mélanges liquides d'hydrocarbures à partir de caoutchouc ou de déchets de caoutchouc | C10G 1/10
Ensemble fonctionnel caractérisé par plus d'une machine motrice fournissant de l'énergie à l'extérieur de l'ensemble, ces machines motrices étant entraînées par des fluides différents, les cycles de ces machines motrices étant couplés thermiquement, la chaleur de combustion provenant de l'un des cycles chauffant le fluide dans un autre cycle | F01K 23/06
Ensemble fonctionnel caractérisé par des moteurs utilisant un combustible gazeux produit dans cet ensemble à partir d'un combustible solide, p.ex. du bois | F02B 43/08
Ensemble fonctionnel de turbine à gaz utilisant un générateur de gaz séparé pour gazéifier le combustible solide ou pulvérulent avant la combustion | F02C 3/28
Incinération de déchets ; Incinérateurs comportant un traitement préalable par pyrolyse ou gazéification | F23G 5/027

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Distillation destructive | Pyrolyse effectuée dans un appareil de distillation pour permettre de récolter les produits volatiles. La fabrication de goudron à partir de lamelles de bois de pin (riche en terpènes), qui sont chauffées dans une enceinte sans air pour décomposer la matière, donnant du charbon de bois et de la térébenthine comme sous-produits, représente un exemple de ce procédé.
Coke | Solide à haute teneur en carbone, de structure non graphitique, issu de la pyrolyse d'un matériau organique (en particulier de charbon bitumineux à faible taux de cendres et à basse teneur en soufre) étant passé, au moins partiellement, par un état liquide ou de cristal liquide lors du processus de carbonisation. Les composants volatiles du charbon (y compris l'eau, le gaz de houille et le goudron) sont évacués par cuisson dans un four sans air à des températures pouvant aller jusqu'à 2000 degrés C.
Cokéfaction | Transformation du charbon ou du pétrole lourd en coke.
Carbonisation | Conversion d'une substance organique en carbone ou en résidu contenant du carbone, par pyrolyse ou distillation destructive.
Pyrolyse | Décomposition chimique de matières organiques par la chaleur, en l'absence d'oxygène ou de tout autre réactif, à l'exception, éventuellement, de la vapeur.

C10C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le traitement du goudron, du brai, de l'asphalte ou du bitume, y compris à l'aide de techniques telles que la distillation, le traitement thermique, l'enlèvement de l'eau ou l'extraction au moyen de solvants sélectifs.

La production d'acide pyroligneux.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe, liée aux applications, couvre des techniques spécialement adaptées au traitement du goudron, du brai, de l'asphalte ou du bitume, ou la production d'acide pyroligneux, même si certaines de ces techniques en soi sont couvertes par des sous-classes telles que C10B, C10G. Par exemple, la cokéfaction des bitumes, goudrons ou analogues est couverte par C10B 55/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Obtention d'huiles d'hydrocarbures | C10G

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Résines de coumarone | C08F 244/00
Compositions contenant des matières bitumeuses | C08L 95/00
Compositions de revêtement à base de matériaux bitumineux, p.ex. asphalte, goudron, brai | C09D 195/00
Obtention de résines naturelles ou de térébenthine | C09F
Adhésifs à base de matériaux bitumineux, p.ex. asphalte, goudron, brai | C09J 195/00
Fabrication de filaments de carbone par décomposition de filaments organiques | D01F 9/14
Machines pour la construction ou la réparation de routes | E01C

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Goudron | Le goudron est une matière thermoplastique noire issue de la distillation destructive de la houille - on l'appelle parfois le goudron de houille. Est aussi un résidu de la fabrication du gaz de houille et du coke. Peut également provenir de végétaux tels que les pins.
Brai | Le brai est l'appellation d'un grand nombre de liquides hautement visqueux d'apparence solide. Il peut être fabriqué à partir de pétrole ou de sources végétales. Le brai issu du pétrole est également connu sous l'appellation de bitume, tandis que le brai végétal est connu sous le nom de résine. Cependant, le brai issu de la résine végétale s'appelle la colophane. Les termes "goudron" et "brai" sont souvent employés de façon interchangeable. Cependant, le brai est considéré comme plus solide, alors que le goudron est considéré comme plus liquide.
Asphalte | L'asphalte est un liquide ou semi-solide collant, noir et hautement visqueux présent dans le pétrole brut et dans certains dépôts naturels parfois appelés asphaltum. Dans la terminologie américaine, l'asphalte (ou le ciment à l'asphalte) est le résidu soigneusement raffiné du processus de distillation de pétroles bruts sélectionnés. En-dehors des Etats-Unis, le produit s'appelle bitume.
Bitume | Le bitume est un mélange de liquides organiques hautement visqueux, noirs, collants, intégralement solubles dans le bisulfure de carbone ; il est composé essentiellement d'hydrocarbures aromatiques polycycliques hautement condensés.
Acide pyroligneux | L'acide pyroligneux, également appelé vinaigre de bois, est un liquide sombre obtenu par distillation destructive du bois. Ses principaux composants sont l'acide acétique et le méthanol. Il était autrefois utilisé comme source commerciale d'acide acétique.

Synonymes et mots clés

Acide pyroligneux | Vinaigre de bois

C10F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le séchage, l'essorage ou le traitement de la tourbe utilisant des presses, des presses à bande, des cylindres ou des centrifugeuses, etc. y compris le séchage ou l'essorage sur le terrain.

Le séchage ou l'essorage de la tourbe combinés à une phase de carbonisation pour la production de charbon de tourbe.

Le traitement de la tourbe, p.ex. comportant une désintégration, un moulage, un briquettage, etc.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Mise en balles ou en paquets de la tourbe | B65B 27/12
Extraction de cire à partir de la tourbe | C10G
Obtention de fibres à partir de la tourbe | D01B 1/50

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Distillation destructive de la tourbe | C10B 53/00
Extraction de la tourbe; Machines à cet effet | E21C 49/00
Séchage en général | F26B

C10G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

la production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou de matériaux carbonés solides non fusibles (p.ex. de bois, de charbon), à partir d'oxydes de carbone (p.ex. procédé Fischer-Tropsch), à partir de matériaux organiques contenant de l'oxygène (p.ex. acides gras ou huiles) ou à partir de gaz (p.ex. gaz naturel).

la distillation, la déshydratation ou la désémulsification des huiles d'hyrocarbures.

le craquage catalytique ou non-catalytique des huiles d'hydrocarbures en l'absence d'hydrogène.

le raffinage des huiles d'hydrocarbures en l'absence d'hydrogène.

le réformage de l'essence naphtha.

les procédés d'hydrotraitement, y compris le raffinage, le craquage ou tout autre traitement des huiles d'hydrocarbures en présence d'hydrogène ou de composés donneurs d'hydrogène.

la production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir d'hydrocarbures à nombre réduit d'atomes de carbone, p.ex. par oligomérisation ou par polymérisation, pour obtenir des chaînes carbonées plus longues.

les procédés à plusieurs étapes pour traiter les huiles d'hydrocarbures en présence ou en absence d'hydrogène.

le post-traitement de mélanges normalement gazeux de composition indéfinie obtenus par des procédés de craquage.

le traitement des huiles d'hydrocarbures ou des huiles grasses à des fins de lubrification, y compris l'épaississement par voltolisation.

la récupération ou le raffinage de cires minérales, p.ex. de la cire de lignite.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe couvre la production ou le traitement de mélanges d'hydrocarbures normalement liquides. La production ou le traitement de matériaux carbonés normalement solides ou gazeux sont couverts par les sous-classes C10B, C10C, C10F, C10J et C10K.

La limite entre C10G 2/00, C10L 3/06 et C07C 1/02 n'est pas tout à fait claire en ce qui concerne la production d'hydrocarbures à partir d'oxydes de carbone (utilisant des procédés tels que le procédé Fischer-Tropsch à partir de gaz de synthèse). Il existe des renvois en C07C 1/02 vers les deux autres entrées mentionnées, mais des classements multiples sont également attribués dans ce domaine.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Extraction mécanique d'huiles à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou analogue | B03B
Craquage destiné principalement à obtenir de l'hydrogène ou du gaz de synthèse | C01B
Préparation d'hydrocarbures individuels de composition définie ou particulière ou de leurs mélanges, y compris par craquage ou pyrolyse de gaz d'hydrocarbures | C07C
Compositions essentiellement à base de cires | C08L 91/00
Modification chimique des huiles siccatives par voltolisation | C09F 7/04
Craquage pour la production de coke | C10B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Distillation en général | B01D
Distillation destructive de schistes bitumineux | C10B 53/06
Compositions lubrifiantes | C10M
Moyens pour empêcher la corrosion, l'entartrage ou les incrustations en général | C23F
Protection des tuyaux contre la corrosion ou l'entartrage | F16L 58/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe:

les groupes C10G 9/00-C10G 49/00 sont limités aux procédés à une seule étape;

les procédés combinés ou à plusieurs étapes sont couverts par les groupes C10G 51/00-C10G 69/00;

le raffinage ou la récupération des cires minérales sont couverts par le groupe C10G 73/00.

Dans la présente sous-classe, les expressions et les termes suivants ont la signification ci-dessous indiquée:

"en présence d'hydrogène" ou "en l'absence d'hydrogène " désignent respectivement des traitements dans lesquels l'hydrogène, sous forme libre ou sous forme de composés donneurs d'hydrogène, est ajouté ou non;

"hydrotraitement" est utilisé pour les procédés de conversion définis dans le groupe C10G 45/00 ou le groupe C10G 47/00;

"huile d'hydrocarbures" comprend des mélanges d'hydrocarbures tels que les huiles de goudron ou les huiles minérales.

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Craquage | Le craquage est le traitement par lequel des molécules organiques complexes telles que des hydrocarbures lourds sont cassées en molécules plus simples (p.ex. en hydrocarbures légers) par rupture des liaisons carbone – carbone dans les précurseurs. Le taux de craquage et les produits finis sont fortement influencés par la température et la présence de catalyseurs.
Raffinage | Le raffinage est un traitement de purification d'une substance. Le terme est habituellement utilisé pour une ressource naturelle qui se présente sous une forme presque utilisable mais qui est plus efficace sous une forme plus pure. À titre d'exemple, la plupart des variétés de pétrole naturel brûlent directement en sortant de la terre, mais leur combustion est pauvre et encrasserait très rapidement un moteur avec les résidus et les produits dérivés. Le terme "raffinage" est large et peut inclure des transformations plus radicales. Le raffinage de liquides est souvent effectué par distillation ou par distillation or fractionnement.
Réformage (catalytique) | Le réformage thermique ou catalytique est un traitement chimique utilisé pour transformer des charges à domaine de distillation naphta, en particulier celles qui ont un faible indice d'octane, en produits à fort indice d'octane appelés réformats qui sont des composants du carburant (ou essence) à fort indice d'octane. Le traitement est le résultat global de nombreuses réactions simultanées telles que déshydrogénation, craquage et polymérisation.

C10H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et les appareils pour la production de l'acétylène par voie humide, y compris les dispositions pour l'alimentation en eau et en carbure, les générateurs d'acétylène à haute pression, les détails des générateurs d'acétylène, p.ex. les cartouches de carbure, les compositions de carbure, les dispositifs de sécurité, l'enlèvement de la boue des générateurs.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Purification de l'acétylène | C07C 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de l'acétylène par des procédés sans carbures | C07C 11/24
Brûleurs de gaz en association avec une source de combustible gazeux, p.ex. un générateur d'acétylène | F23D 14/28
Soupapes, robinets, vannes, en général | F16K

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Voie humide de production d'acétylène | L'acétylène est fabriqué traditionnellement à partir de carbonate de calcium (carbonate de chaux) et de charbon. Le carbonate de chaux est d'abord transformé en oxyde de calcium et le charbon en coke, puis les deux sont mis en réaction pour donner du carbure de calcium et du monoxyde de carbone : CaO + 3C → CaC2 + CO Le carbure de calcium (acétylure de calcium) réagit avec de l'eau par l'un quelconque des nombreux procédés disponibles pour donner de l'acétylène et de l'hydroxyde de calcium, au moyen de la réaction découverte en 1862 par Friedrich Wöhler : CaC2 + 2H2O → Ca(OH)2 + C2H2

Synonymes et mots clés

Acétylène | Éthyne, C2H2, H-C≡C-H

C10J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et l'appareillage pour la production de gaz combustibles par carburation de l'air ou d'autres gaz sans pyrolyse, comprenant le réglage de l'arrivée de l'air ou du liquide, de la température, de l'humidité et d'autres paramètres.

Les procédés et l'appareillage pour la production de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone (comprenant le gaz de gazogène, le gaz de bois, le gaz de ville, le gaz de synthèse (syngas), le gaz manufacturé et le gaz à l'eau) à partir de matières carbonées solides. Cela comprend la gazéification en couche fixe de combustibles en morceaux, la gazéification des combustibles granuleux ou pulvérulents en suspension, la gazéification utilisant des sels ou métaux fondus, la carburation par pyrolyse de la matière carbonée au sein du lit de combustible et la carburation par pyrolyse de la matière carbonée dans un carburateur.

Liens entre secteurs d'une large portée

La production de gaz de synthèse à partir d'hydrocarbures liquides ou gazeux, et le gaz de synthèse en soi, sont couverts par le groupe C01B 3/00.

Les procédés de distillation destructive, p.ex. la carbonisation ou la cokéfaction, à l'exclusion des procédés de gazéification (voir glossaire), sont couverts par la sous-classe C10B. Les combinaisons de gazéification et distillation destructive sont couvertes par le groupe C10J 3/58.

Les autres combustibles gazeux, y compris le gaz naturel, le gaz naturel de substitution ou le gaz naturel de synthèse (GNS) et le gaz de pétrole liquéfié (GPL), sont couverts par le groupe C10L 3/00.

La purification ou la modification de la composition chimique des gaz combustibles contenant du monoxyde de carbone sont couvertes par la sous-classe C10K.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

La gazéification sous-terraine de matières minérales | E21B 43/295

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Ensembles fonctionnels avec un cycle combiné intégré, ayant plus d'une machine motrice délivrant de la puissance à l'extérieur de l'ensemble | F01K 23/06
Ensembles fonctionnels caractérisés par des moteurs utilisant un combustible gazeux produit dans cet ensemble à partir d'un combustible solide | F02B 43/08
Ensembles fonctionnels de turbine à gaz avec générateur de gaz séparé pour le combustible | F02C 3/28
Carburateurs pour alimenter les moteurs à combustion interne en mélanges combustibles | F02M
Incinération des déchets avec pyrolyse ou gazéification en tant que traitement préalable | F23G 5/027

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Carburation | La carburation de l'air ou d'un gaz en général comprend sa mise en contact avec un combustible fluide afin de mélanger l'air/le gaz et le combustible. Cela implique souvent la diminution de la pression de l'air, p.ex. dans un Venturi.
Distillation destructive | Procédé de pyrolyse effectué dans un appareil de distillation pour permettre la récolte des produits volatiles. Un exemple est la production de goudron à partir de tranches de pin (riches en terpènes), chauffées dans un récipient privé d'air en provoquant ainsi la décomposition du matériau, donnant du charbon de bois et de la térébenthine comme sous-produits.
Gaz à l'eau | Mélange de monoxyde de carbone (CO) et d'hydrogène (H2) produit par la vapeur en passant au-dessus de coke incandescent en utilisant la réaction endothermique C + H2O → CO + H2. Ce produit avait un pouvoir calorifique inférieur à celui du gaz de charbon, de sorte que le gaz était souvent passé par une cornue chauffée dans laquelle était nébulisé du pétrole; le mélange de gaz résultant était appelé gaz à l'eau à carburer.
Gaz de bois | Produit de la gazéification thermique d'une biomasse (p.ex. charbon, copeaux de bois, sciure de bois, charbon de bois) dans un gazogène ou générateur de gaz de bois. Il est le résultat d'une réaction à haute température (> 700° C) où le carbone réagit avec de la vapeur ou avec une quantité limitée d'air en produisant du monoxyde de carbone (CO), du dioxyde de carbone (CO2), de l'hydrogène (H2) et du méthane (CH4). Il peut être filtré et utilisé pour alimenter des moteurs à combustion interne, des turbines à gaz, des moteurs Stirling ou des piles à combustible.
Gaz de production | Un mélange de gaz contenant de l'oxyde de carbone (CO), de l'hydrogène (H2), du dioxyde de carbone (CO2) et de l'azote. Aux USA, gaz de production est un terme générique se référant au gaz de bois, au gaz de ville ou au gaz de synthèse. Au Royaume Uni, gaz de production, aussi connu comme gaz d'aspiration, désigne un gaz combustible produit à partir de coke ou d'autres substances carbonées. De l'air est passé au-dessus d'un combustible chauffé au rouge et de l'oxyde de carbone est produit par une réaction exothermique qui consiste en 2C + O2 → 2CO. L'azote de l'air reste inchangé et dilue le gaz, il a donc un faible pouvoir calorifique. Le gaz peut être utilisé pour alimenter des turbines à gaz qui sont adaptées aux combustibles avec faible pouvoir calorifique.
Gaz de synthèse (Syngas) | Mélange contenant des quantités variables d'oxyde de carbone et d'hydrogène, produit par la gazéification d'une substance contenant du carbone jusqu'à l'obtention d'un produit gazeux avec pouvoir calorifique (mais moins de la moitié de la densité énergétique du gaz naturel). Lorsqu'il est utilisé comme combustible, il est produit par la gazéification du charbon ou de déchets municipaux par les réactions suivantes: C + O2 → CO2; CO2 + C → 2CO; C + H2O → CO + H2. La dénomination provient de l'utilisation du gaz comme intermédiaire dans la création de gaz naturel synthétique (GNS), et dans la production de l'ammoniac ou du méthanol.
Gaz de ville | Aussi connu sous le nom de gaz de houille, et contenant de l'hydrogène (H2), du monoxyde de carbone (CO), du dioxyde de carbone (CO2), du méthane (CH4), de l'azote (N2) et des hydrocarbures volatils. Il est produit par soufflage d'air et de vapeur sur un lit de combustible incandescent, généralement de coke ou de charbon. L'expression "gaz de houille" peut également être utilisée pour décrire le gaz produit par distillation destructive du charbon. Le gaz a été utilisé entre autres pour l'éclairage avant l'apparition de l'éclairage électrique, et pour le chauffage et la cuisson avant que le gaz naturel fût devenu largement disponible.
Gazéification | La gazéification est assez similaire à la pyrolyse et la confusion entre ces termes est fréquente. La gazéification est un procédé d'oxydation partielle qui transforme des matières telles que la houille, la biomasse ou les déchets plastiques en un mélange d'oxyde de carbone et d'hydrogène (connu aussi comme gaz de synthèse) en faisant réagir à haute température le matériau de base avec une quantité contrôlée d'oxygène et/ou de vapeur. Voir aussi l'entrée pour pyrolyse.
Pyrolyse | Décomposition chimique de substances organiques par chauffage en absence d'oxygène ou de tout autre réactif, à l'exception éventuelle de la vapeur. La pyrolyse est légèrement endothermique et les produits peuvent être des gaz, des liquides (p.ex. du pétrole léger obtenu de la dépolymérisation de déchets organiques) et/ou des solides (p.ex. du coke et des produits volatils de charbon à coke). Voir aussi l'entrée pour "Gazéification".

Synonymes et mots clés

Gaz de production | Gaz de bois, gaz de ville, gaz de synthèse (aux USA)

Gaz de production | Gaz d'aspiration (au Royaume Uni)

Gaz de bois | Holzgas, air gas, gaz bleu

Gaz de charbon | Gaz de ville

C10K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

la purification de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone, p.ex. de gaz de synthèse, p.ex. par dépoussiérage, par condensation des matériaux non gazeux, par lavage, par adsorption utilisant des solides tels que le charbon actif, ainsi que la régénération de la substance purifiante;

la modification de la composition chimique de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone pour produire un carburant amélioré, p.ex. en modifiant le pouvoir calorifique, en réduisant le taux d'oxyde de carbone (y compris jusqu'à zéro), par traitement catalytique ou par mélange avec des gaz.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Séparation de l'hydrogène à partir de mélanges contenant de l'hydrogène et de l'oxyde de carbone | C01B 3/50

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Laveurs de gaz | B01D 47/00
Traitements chimiques tel que la purification des gaz ou la modification de leur composition chimique appliqués aux compositions autres que les gaz combustibles contenant du monoxyde de carbone | B01D 53/00, B01J 19/00
Séparation des composés inorganiques à partir de mélanges gazeux pouvant contenir du monoxyde de carbone | C07C, C01B
Procédés pour modifier les propriétés des gaz de distillation à l'intérieur d'un four | C10B 57/18
Gaz naturel; Gaz de synthèse obtenu par des procédés non couverts par C10G, C10K 3/02 ou C10K 3/04 | C10L 3/06

C10L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Compositions qui réagissent chimiquement, généralement avec l'oxygène de l'air, pour produire de la chaleur dans des quantités contrôlables ou qui sont dispersées dans l'air pour la combustion explosive dans un moteur ou qui produisent de la lumière en combinaison avec de la chaleur pendant la combustion, c. à d. combustibles carbonés liquides, combustibles gazeux, gaz naturel, gaz naturel de synthèse, gaz de pétrole liquéfié, combustibles solides et combustibles produits par solidification de combustibles fluides;

Traitement de combustibles en vue d'améliorer leur combustion;

Utilisation d'additifs à des fins particulières dans les combustibles ou les feux, p.ex. pour réduire l'émission de fumée, pour réduire la corrosion ou l'encrassage, pour faciliter l'enlèvement de la suie ou pour améliorer l'indice d'octane ou les propriétés à basse température des combustibles;

Allume-feux, c. à d. compositions à combustion facile ou corps façonnés conçus spécialement pour initier la combustion de corps combustibles en quantité plus importante ainsi que les procédés et appareillage pour leur fabrication.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Compositions explosives ou thermiques, p.ex. des combustibles pour engins du type roquette conçu pour réagir avec un oxydant autre que l'air | C06B
Combustibles pour la production de gaz sous pression, p.ex. pour airbags ou pour la propulsion de roquettes | C06D 5/00
Craquage des huiles d' hydrocarbures, production de mélanges d'hydrocarbures liquides, p.ex. par hydrogénation destructive, par oligomérisation, par polymérisation, récupération des huiles d'hydrocarbures à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou de gaz, raffinage des mélanges composés principalement d'hydrocarbures, réformage de l'essence "naphta" | C10G
Cires minérales | C10G
Production de gaz de gazogène, de gaz à l'eau, de gaz de synthèse à partir de matières carbonées solides ou de mélanges contenant ces gaz ou la carburation de l'air ou d'autres gaz | C10J
Purification ou modification de la composition chimique des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone | C10K

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Combustibles pour production de gaz sous pression, p.ex. pour fusées | C06D 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Gaz de synthèse produit par décomposition de composés organiques gazeux ou liquides, p.ex. hydrocarbures | C01B 3/22
Hydrocarbures en soi | C07C
Craquage ou pyrolyse d'hydrocarbures gazeux donnant des hydrocarbures individuels ou leur mélanges de composition définie ou spécifiée | C07C
Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues | C10B
Compositions lubrifiantes | C10M
Bougies | C11C
Aménagements ou dispositifs pour ajouter des additifs aux combustibles dans les moteurs à combustion, p.ex | F02, F02M 25/00
Récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés | F17C
Liquéfaction des gaz ou des mélanges gazeux par pression et par le froid | F25J
Combustibles pour réacteurs nucléaires | G21C 3/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Allume-feu | composition à combustion facile ou corps façonné conçu spécialement pour initier la combustion de corps combustibles en quantité plus importante, p.ex. briquette constituée essentiellement de charbon de bois

C10L 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparation de combustibles liquides pour l'alimentation des appareils à combustion | F23K 5/08

C10L 1/10 - Définition

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe:

sauf indication contraire, un composé est toujours classé à la dernière place appropriée

si l'additif est un mélange de composés, chaque composé qui présente un intérêt doit être classé

un sel de métal ou d'ammonium d'un composé est classé comme ce composé, p.ex. un sulfonate de chrome est classé comme sulfonate dans le groupe C10L 1/24 et non dans le groupe C10L 1/30

C10L 5/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Séchage ou traitement de la tourbe, p.ex. briquettage | C10F
Combustibles solides produits par solidification de combustibles fluides | C10L 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Presses à briquettes | B30B 11/00
Préparation du combustible en morceau ou pulvérulent à introduire dans l'appareil à combustion | F23K 1/00

C10L 10/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Utilisation de liants pour former des briquettes de combustibles solides | C10L 5/10
Utilisation d'additifs pour améliorer la combustion de combustibles solides | C10L 9/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Additifs pour combustibles carbonés liquides caractérisés par leur nature chimique | C10L 1/10
Aménagements des dispositifs d'introduction de produits chimiques dans le foyer | F23J 7/00

C10L 11/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Allumettes, fabrication des allumettes | C06F
Allumage en général, p.ex. briquets pour cigarettes contenant un combustible | F23Q

C10M - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

les compositions lubrifiantes, y compris les compositions liquides et non liquides et les compositions à base de matériaux inorganiques, les compositions lubrifiantes contenant plus de 10% d'eau.

l'utilisation de substances chimiques soit seules soit comme ingrédients lubrifiants dans une composition lubrifiante, y compris la nature des matériaux de base, des épaississants et des additifs (qui peuvent être des détergents, des dispersants, des composants anti-usure, des modificateurs de friction, des anti-oxydants, des inhibiteurs de boue, etc.).

le traitement des lubrifiants usés pour récupérer les produits utiles.

la préparation ou l'après-traitement chimique des compositions lubrifiantes.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les compositions lubrifiantes spécialement adaptées à certaines applications particulières (p.ex. les agents de démoulage, les compositions pour le forage des puits, etc.) sont classées dans d'autres sous-classes – voir la section "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe".

L'utilisation de lubrifiants connus à des fins appropriées est classée aux endroits correspondants, p.ex. l'utilisation dans des moissonneuses ou des faucheuses est classée en A01D 69/12.

La sous-classe C10N est une sous-classe d'indexation associée à la présente sous-classe, et sert à indexer les particularités de la matière classée dans la présente sous-classe qui présentent un intérêt, p.ex. les propriétés, les utilisations ou les modifications particulières des compositions lubrifiantes.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Production d'huiles d'hydrocarbures à partir d'hydrocarbures à nombre réduit de carbones pour la lubrification, p.ex.. par oligomérisation | C10G 50/02

Exemples d'entrées couvrant la matière de la présente sous-classe lorsqu'elle est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Agents de démoulage pour séparer les métaux après le moulage | B22C 3/00
Agents de démoulage pour séparer les matières plastiques ou les substances à l'état plastique après le moulage | B29C 33/56
Agents de démoulage pour séparer le verre après le moulage | C03B 40/02
Compositions pour le forage des puits | C09K 8/02
Compositions pour la lubrification des textiles | D06M 11/00, D06M 13/00, D06M 15/00
Huiles d'immersion pour microscopie | G02B 21/33
Aucune. |

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement d'huiles d'hydrocarbures ou d'huiles grasses pour la lubrification, par des procédés autres que le craquage, le réformage, le raffinage ou l'hydrotraitement | C10G 71/00
Dispositifs, installations ou systèmes de lubrification (utilisation de substances particulières dans des appareils particuliers ou dans des conditions particulières) | F16N, A21D 8/08, B21C 9/00, H01B 3/18
Soins relatifs aux lubrifiants, p.ex. stockage, traitements physiques, dilution, p.ex. avec des carburants | F16N 35/00-F16N 39/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

1. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. Ainsi, un composé comportant un cycle aromatique est classé en tant que composé aromatique, que les substituants intéressants soient sur le cycle ou qu'ils soient sur la partie aliphatique de la molécule.

2. Dans la présente sous-classe :

a. les sels métalliques ou d'ammonium d'un composé sont classés comme le composé;

b. les sels ou les adducts formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés formant ces sels ou ces adducts si cela présente un intérêt;

c. un composé particulier, p.ex. un phénol, un acide, substitué par un radical hydrocarboné macromoléculaire est classé comme ce composé;

d. les matériaux de base, les épaississants ou les additifs consistant en un mélange pour lequel aucun groupe principal spécifique n'est prévu sont classés dans le groupe placé le plus en retrait couvrant tous les constituants essentiels du mélange, par exemple,

un matériau de base qui est un mélange de cétones et de groupes amide est classé en C10M 105/00;

un matériau de base qui est un mélange de cétones et de groupes éther est classé en C10M 105/08;

un additif qui est un mélange de groupes ester à chaîne longue et à chaine courte est classé en C10M 129/00;

un additif étant un mélange d'acides aliphatiques et aromatiques à chaîne courte est classé en C10M 129/26;

e. sauf pour les compositions lubrifiantes aqueuses contenant plus de 10% d'eau, qui sont classées à part, le classement est attribué selon le type d'ingrédients, ou le mélange de types d'ingrédients (matériau de base, épaississant, ou additif) qui caractérise la composition.

Il est important de tenir compte du fait qu'un mélange d'ingrédients essentiels caractérisé par un seul de ses constituants, plutôt que par le mélange en lui-même, n'est pas classé en tant que mélange, p.ex. une composition lubrifiante consistant en :

un matériau de base connu et un nouvel additif n'est classé que dans la partie "additif" du schéma de classement;

un matériau de base connu contenant, en tant qu'ingrédients essentiels, à la fois un épaississant et un additif, est classé en tant que mélange d'un épaississant et d'un additif, que ceux-ci soient connus ou non ;

un matériau de base connu contenant une combinaison d'additifs en tant qu'ingrédients essentiels, est classé à la place appropriée pour les mélanges d'additifs, que ceux-ci soient connus ou non .

3. Toute partie d'une composition qui n'est pas elle-même identifiée lors du classement effectué en appliquant la règle 2 ou la règle 3 ci-dessus, mais qui est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classée à la dernière place appropriée. Cette partie peut être soit un ingrédient simple, soit être elle-même une composition.

4. Toute partie d'une composition qui n'est pas elle-même identifiée lors du classement effectué en appliquant les règles 1 à 3 ci-dessus, mais qui est considérée comme une information présentant un intérêt pour la recherche, peut aussi être classée à la dernière place appropriée. Tel peut notamment être le cas lorsqu'elle présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle" .

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Lubrifiant | Composition, souvent sous forme liquide, qui est introduite entre deux surfaces mobiles pour réduire le frottement et l'usure entre elles, habituellement en formant un film protecteur qui permet aux surfaces en contact d'être séparées, réduisant ainsi le frottement entre les deux surfaces. Les lubrifiants sont souvent des liquides organiques tels que des huiles minérales (p.ex. utilisées comme huiles pour moteur), mais peuvent également se présenter sous forme non liquide, y compris sous forme de graisse, de poudre, de graphite sec, de polytétrafluoroéthylène (PTFE), de bisulfure de molybdène, de bisulfure de tungstène, etc. Parallèlement à la réduction des frottements et de l'usure, les lubrifiants peuvent aussi transmettre la chaleur, évacuer les contaminants et les débris, transmettre l'énergie et éviter la corrosion et la rouille. Les termes "lubrifiant" ou "composition lubrifiante" incluent les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l'étirage des métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues.

Synonymes et mots clés

Lube oil | Lubricating oil huile de graissage

C10N - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La présente sous-classe constitue un schéma d’indexation associé à la sous-classe C10M, relatif aux compositions lubrifiantes.

les métaux seuls ou inclus dans un composé (indexés selon les groupes 1 à 8 de la Classification périodique des éléments), présents dans une composition lubrifiante ;

les propriétés de la composition lubrifiante ou de ses constituants ;

l’utilisation ou l’application de la composition lubrifiante ;

la forme sous laquelle est appliquée la composition lubrifiante ;

la modification chimique par post-traitement des constituants lubrifiants;

les méthodes spéciales de préparation des compositions lubrifiantes ;

le pré-traitement spécial du matériau à lubrifier.

Liens entre secteurs d'une large portée

Tous les documents indexés dans la présente sous-classe doivent avoir été classés dans la sous-classe C10M.

Synonymes et mots clés

"lubrifiant" ou "composition lubrifiante" comprend les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l’étirage des métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues;

"aliphatique" comprend "cycloaliphatique".

C11C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et les appareils pour la préparation desacides gras à partir degraisses, huiles ou cires ainsi que leurs compositions, p.ex. l’acide alpha-éléostéarique, l’acide alpha-linoléique, etc.

Le raffinage desacides gras; les procédés et les appareils à cet effet

Les graisses, les huiles ou les acides gras obtenus par transformation chimique desgraisses, huiles ou acides gras, p.ex. les esters polyols, les esters alkyliques d’acides gras ou l’huile de colza époxydée; les procédés et les appareils à cet effet

Les bougies; les compositions à cet effet ainsi que les procédés et appareillage pour leur fabrication.

Liens entre secteurs d'une large portée

L’utilisation desacides gras, desgraisses, des huiles ou descires dans des buts divers sont classés aux endroits appropriés. Par exemple, B01F 17/06 couvre l’utilisation d’esters d’acides gras supérieurs comme agents émulsifiants; C04B 24/04 couvre l’emploi d’acides gras en tant que ingrédients actifs pour mortiers, béton ou pierre artificielle; A61K 8/92 couvre l’utilisation des huiles, graisses ou cires et de leurs dérivés en cosmétique ou dans les produits de toilette; C04B 24/08 couvre l’utilisation desgraisses, des huiles grasses, descires du type ester, desacides gras supérieurs, desgraisses ou huiles oxydées en tant qu’ingrédients actifs pour mortiers, béton ou pierre artificielle; C10M 101/04 couvre l’utilisation d’acides gras en tant que base pour des compositions lubrifiantes.

La classe C07 couvre la production et le traitement de substances synthétisées chimiquement, p.ex. les cire synthétiques, alors que la sous-classe C11C couvre la synthèse de substances à partir de matériaux naturels.

La sous-classe C11B couvre la production, la purification, le raffinage, l’obtention à partir de résidus ou le traitement des huiles et desgraisses (p.ex. huiles animales ou végétales). La sous-classe C11B ne couvre pas l’obtention d’acides gras ou la modification chimique desgraisses, huiles ou acides gras à partir degraisse, d’huiles grasses ou decires, qui sont couvertes par la sous-classe C11C.

La sous-classe A23D couvre les huiles et desgraisses comestibles ainsi que leurs compositions, p.ex. les margarines ou les huiles pour cuisson et prévoit des endroits pour le traitement ou la conservation des produits finis.

L’obtention ou le raffinage d’acides gras, degraisses, d’huiles ou d’acides gras modifiés chimiquement, comprenant des huiles ou desgraisses comestibles, sont couverts par la sous-classe C11C, p.ex. l’hydrogénation est couverte par le groupe C11C 3/12.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

La préparation des esters des acides carboxyliques | C07C 67/00
La séparation, purification, stabilisation ou l’emploi d’additifs associés à la préparation des esters des acides carboxyliques | C07C 67/48
Les esters des acides carboxyliques, p.ex. les esters desacides gras | C07C 69/00
Les graisses ou les huiles sulfonées | C07C 309/62
Les corps gras époxydés | C07D 303/42
Les huiles vulcanisées, p.ex. factices | C08H 3/00
Les compositions contenant des huiles, graisses ou cires; les compositions contenant leurs dérivés | C08L 91/00
L’obtention d’acides gras à partir de résidus | C11B 13/00
La préparation desgraisses, huiles, cires du type ester, acides gras supérieurs ou des huiles ou graisses oxydées utilisant des enzymes ou des micro-organismes | C12P 7/64

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Huiles siccatives, procédés d’obtention et de modification chimique de telles huiles |

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparation d’acides carboxyliques (p.ex. d’acides gras) autres que par hydrolyse d’huiles animales ou végétales, degraisses ou decires | C07C 51/00
Acides gras saturés, en soi | C07C 53/00
Acides gras non saturés, en soi | C07C 57/00
Combustibles, additifs dans les combustibles | C10L
Compositions lubrifiantes | C10M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acide gras | Toute molécule d’une classe d’acides mono-carboxyliques aliphatiques qui forment une partie d’une molécule lipide et qui peuvent être obtenus par hydrolyse d’une graisse; pratiquement tous les acides gras sont formées autour d’une série d’atomes de carbone liés entre eux dans une chaîne d’une longueur de 4 à 28 carbones.
Cire | Tout groupe de substances composées d’hydrates de carbone, alcools, acides gras et esters et solides à température ambiance. Les cires sont semblables aux graisses, mais elles sont moins grasses et plus fragiles.
Estérification | Réaction chimique menant à la formation d’au moins un produit estérifié.
Graisse | Triester solide de glycérol et (couramment) d’acides gras saturés
Hydrogénation | Procédé chimique qui ajoute des atomes d’hydrogène à une graisse ou à un acide gras non saturé.
Isomérisation | Procédé dans lequel une molécule est transformée en une autre molécule, comportant exactement les mêmes atomes, mais où les atomes sont réordonnés, p.ex. A-B-C → B-A-C, nécessitant généralement des conditions particulières de température ou de pression ou des catalyseurs.
Lipide | Groupe de composés organiques incluant les graisses, les huiles, les cires, les stérols et les triglycérides, huileux au touché et non solubles dans l’eau mais solubles dans des solvants organiques non polaires, constituant avec les hydrates de carbone et les protéines la matière structurelle principale des cellules vivantes.

Synonymes et mots clés

AG | Acide gras

DE | Degré d’estérification

Dans les documents de brevet, les mots ou expressions "graisse", "lipide" et "triglycéride" sont souvent utilisés comme synonymes.

C11D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compositions détergentes formées essentiellement de composés tensio-actifs tels que des composés anioniques, cationiques ou non ioniques;

Les autres ingrédients entrant dans les compositions ci-dessus, p.ex. les composés tels que les carbonates, les produits animaux ou les polymères;

Les compositions détergentes constituées essentiellement de composés non tensio-actifs, p.ex. les peroxydes, les hydrocarbures, les enzymes;

Les compositions détergentes contenant essentiellement du savon;

L'emploi de substances utilisées seules comme détergents, telles que des composés tensio-actifs;

Les compositions détergentes formées de plus d'un type de composés;

Les procédés de préparation des compositions contenant des mélanges de détergents;

La fabrication du savon ou des solutions de savon en général;

La fabrication de savon de résine ou de savons dérivés des acides naphténiques et les compositions à base de ces savons;

Les matériaux détergents ou les savons caractérisés par leurs propriétés physiques; et

La récupération de la glycérine à partir des eaux de saponification.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre | C09D 9/00
Nettoyage ou dégraissage de matériaux métalliques par des procédés chimiques autres que l'électrolyse | C23G
Blanchiment, nettoyage à sec ou lavage des fibres ou des tissus | D06L
Traitement des fibres ou des tissus avec des produits chimiques | D06M

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste.

Préparations spécialement adaptées au lavage des cheveux ou au nettoyage des dents ou de la bouche | A61K 8/00, A61Q 5/02, A61Q 11/00
Compositions particulières pour le nettoyage des membranes semi-perméables | B01D 65/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Désinfectants en tant que tels | A01N
Procédés ou appareils pour la désinfection ou la stérilisation | A61L
Utilisation de substances comme agents émulsifiants, humidifiants, dispersants ou générateurs de mousse | B01F 17/00
Raffinage du glycérol | C07C 31/22
Compositions de produits à polir | C09G

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans les groupes de la présente sous-classe relatifs aux mélanges, tout composant distinct d'une composition qui n'est pas lui-même identifié par le classement du mélange mais qui est considéré comme nouveau et non évident doit également être classé dans les groupes C11D 1/00-C11D 9/00. Les composants distincts peuvent être soit des ingrédients simples, soit des compositions proprement dites.

Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant le paragraphe précédent et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche peut également être classé dans les groupes C11D 1/00-C11D 9/00. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Dans les groupes C11D 1/02-C11D 1/94, les groupes C11D 3/02-C11D 3/39, les groupes C11D 7/02-C11D 7/46 et les groupes C11D 9/06-C11D 9/42, en l'absence d'indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Autres ingrédients entrant dans les compositions | Ingrédients non tensio-actifs dans une composition détergente, p.ex. liants ou agents d'adoucissement de l'eau.
Composés de surface actifs / agents tensio-actifs (surfactants) | Substances qui ont la propriété de réduire la tension de surface d'un solvant, par exemple un détergent, ou du savon dissous dans l'eau. Ces substances, aussi appelées agents mouillants, contiennent une combinaison de parties polaires (hydrophiles) et non polaires (hydrophobes) qui ont pour effet de lier l'eau à l'huile. Elles se placent à la limite de phase entre la phase aqueuse et la phase organique ou, s'il n'y a pas d'espace à cet endroit, elles s'agglomèrent et forment des micelles. Les détergents synthétiques, tout comme les savons, sont des surfactants.
Détergent | Tout matériau pour le nettoyage. Ce matériau peut contenir des surfactants ou non. L'expression "détergent synthétique" est également utilisée comme synonyme de "surfactant" (à l'exclusion des savons, qui ne sont pas considérés comme synthétiques), c'est un composé ou un mélange de composés dont les molécules comportent deux régions distinctes l'une, hydrophile, qui présente une affinité pour l'eau et l'autre, hydrophobe, avec peu ou pas d'affinité pour l'eau. Ces composés peuvent aider à dissoudre les composés hydrophobes dans l'eau. Voir ci-dessous des exemples de types particuliers de surfactants (détergents).
Savons | Les savons ont aussi les propriétés mentionnées ci-dessous pour les surfactants, mais ils ne sont en général pas considérés comme des détergents synthétiques. Le savon est une catégorie particulière de surfactant obtenu à partir d'huiles et de graisses, il résulte d'un processus de saponification dans lequel la liaison ester d'une huile ou d'une graisse végétale est coupée par hydrolyse en utilisant un alcali (NaOH ou KOH) pour donner de la glycérine et du savon brut. Les savons sont habituellement des sels alcalins d'acides gras, principalement des acides palmitique, stéarique et oléique. Les savons mous contiennent des sels de potassium, alors que les sels de sodium sont des savons durs. Les savons métalliques contiennent des composés d'acides gras avec des bases de cuivre, d'aluminium, de lithium, de calcium, etc. qui sont insolubles dans l'eau. Les savons sont des exemples de surfactants anioniques. Les détergents synthétiques ont en général remplacé les savons comme produits pour le blanchissage.
Savon de résine | Savon jaune contenant de la résine, utilisé pour le blanchiment. Il est obtenu en ajoutant une certaine quantité de résine (colophane ou arcanson), 50 pour cent et plus de la graisse utilisée, à la masse dans la chaudière à savon vers la fin du processus.
Surfactants | Voir "Composés de surface actifs". "Surfactifs" est aussi employé en français.
Surfactants amphotères | Les surfactants amphotères contiennent à la fois des groupes acides et des groupes basiques dans leur molécule et peuvent agir comme des détergents cationiques ou anioniques en fonction du pH de la solution, ou comme anion et cation à la fois.
Surfactants anioniques | Les surfactants anioniques ont un ion actif de surface chargé négativement. Un exemple est l'alkylbenzènesulfonate de sodium.
Surfactants cationiques | Les surfactants cationiques (connus aussi comme savons invertis) sont des surfactants ioniques synthétiques dans lesquels la partie de surface active de la molécule est un ion chargé positivement. Des exemples typiques sont les sels d'ammonium quaternaires tels que le cétrimide, le chlorure de benzalkonium, le bromure de domiphène et le bromure de cétyl pyridinium, qui ont tous une activité bactéricide.
Surfactants non ioniques | Les surfactants non ioniques sont des agents de surface actifs synthétiques tels que la molécule n'est pas ionisée en solution aqueuse. Des exemples typiques sont les surfactants obtenus à partir de produits de condensation de l'oxyde d'éthylène avec un hydrophobe.

C11D 13/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Par découpage | C11D 13/24

C11D 19/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raffinage de la glycérine | C07C 31/22

C12C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les matières premières utilisées pour préparer la bière (p.ex. le malt et le houblon) et leur traitement.

La préparation du moût.

Les procédés de fermentation de la bière.

Les procédés de production de bières particulières.

Les appareils de brasseries.

La bière en soi.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe C12H traite de la "Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification ou vieillissement des boissons alcoolisées ou extraction de l'alcool de celles-ci".

Le traitement après fermentation, tel que la carbonatation est couvert par la sous-classe C12C mais est classé dans la sous-classe C12H lorsqu'il est combiné à un sujet de la sous-classe C12H.

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Préparation du malt utilisé comme produit alimentaire | A23L
Nettoyage de matières premières, p.ex. de fruits et légumes | A23N
Réceptacles avec des moyens pour faire bouillonner les liquides comestibles | B65D 85/73
Procédés d'extraction de l'alcool pour obtenir des boissons sans alcool ou à faible teneur en alcool | C12H 3/00
Machines à poisser ou à dépoisser, ou outillage de cave | C12L
Culture de levures | C12N 1/14

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils et procédés de séparation de solides de liquides en général | B01D
Fermentation éthanolique, non destinée à des boissons | C12P 7/06

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le groupe principal C12C 13/00 est résiduel pour les appareils non couverts par un seul des groupes précédents, sauf dans le cas des "Chaudières de brasserie" qui sont classées ici en tant qu'appareils plutôt que dans les groupes traitant de la préparation.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bière | Le terme bière englobe les boissons alcoolisées produites par fermentation de sucres dérivés de grains d'orge, froment, sorgho, maïs ou riz.
Chaudières de brasserie | Appareils dans lesquels le moût est cuit.
Ensemencement | Ajout de levure dans le moût.
Faible teneur en alcool | C'est une bière qui a une teneur en alcool plus faible que ce qu'on pourrait attendre d'une fermentation complète de la bière. Les bières basses calories et peu alcoolisées sont classées dans la catégorie des bières à faible teneur en alcool.
Fermentation | Procédé au cours duquel la levure transforme le sucre en alcool éthylique.
Germe | Le germe est la pousse qui a commencé à sortir d'un grain.
Levure immobilisée | La levure est absorbée sur un matériau statique au lieu d'être dispersée dans le liquide.
Malt | Malt est le terme utilisé pour des grains partiellement germés, puis séchés, dans lesquels une partie de l'amidon a été converti en sucre.
Malt caramélisé/noir | Malt qui a été suffisamment chauffé pour entraîner une caramélisation des sucres.
Moût | Le moût est la partie liquide de la trempe qui subsiste une fois les grains retirés.
Trempage | Immersion préalable des grains dans l'eau pour stimuler la germination.
Trempe | La trempe est un mélange de malt et d'eau. Le brassage est le procédé qui consiste à extraire les sucres des grains par trempage, souvent à température élevée.

Synonymes et mots clés

Dans les documents anciens, le "malt" est parfois appelé par son titre complet, "orge malté".

Les termes "malt noir" et "malt torréfié" sont synonymes et sont également connus sous l'appellation de "caramel" ou de "malt caramélisé" dans les documents anciens.

Les sources secondaires d'amidon/de sucre sont souvent qualifiées de "produits annexes", p.ex. le froment dans la bière de froment.

Dans la sous-classe C12C, les termes "moût" et "moût de brassage" sont équivalents et peuvent donc être considérés comme étant synonymes.

Les "chaudières de brasserie" sont également appelées "chaudières à houblonner".

L'expression "à faible teneur en alcool", dans certains pays, a une signification légale, qui peut être différente de son utilisation dans la présente classification. "Peu alcoolisée, "à teneur réduite en alcool", "bière sans alcool", "désalcoolisée", sont des variantes.

L'eau utilisée pour le brassage est parfois aussi appelée "eau de brassage".

C12F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La récupération de sous-produits de solutions fermentées;

La préparation d'alcool dénaturé;

L'alcool dénaturé en soi.

Liens entre secteurs d'une large portée

Bien que C12F couvre la récupération de sous-produits de solutions fermentées, B01D couvre les procédés de séparation en général, tels que l'évaporation, la distillation, la cristallisation, la filtration, l'absorption, l'adsorption, la chromatographie, l'échange d'ions etc.

Il convient de noter qu'il existe d'autres symboles de classement qui ont une relation générale avec C12F, tel que C12C (brassage de la bière), C12G (vin, vin mousseux ou autres boissons alcoolisées) et C12P (procédés de fermentation pour la synthèse d'un composé chimique donné).

Étant donné que certains des sous-produits des solutions fermentées peuvent être utilisés pour produire de la nourriture humaine ou animale, les groupes principaux A23L 1/00 et A23K 1/00 peuvent présenter un intérêt pour la recherche.

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Enlèvement de la levure présente dans le vin ("dégorgeage") | C12G 1/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits alimentaires spécialement adaptés pour les animaux et leurs procédés de fabrication | A23K 1/06
Préparation, traitement ou modification des propriétés des aliments ou produits alimentaires | A23L 1/105, A23L 1/186, A23L 1/202, A23L 1/23
Procédés et appareils de séparation en général | B01D
Extraction de l'alcool des boissons alcoolisées pour obtenir des boissons sans alcool ou à faible teneur en alcool | C12H 3/00
Préparation de l'éthanol en tant que produit chimique et non en tant que boisson alcoolique | C12P 7/06
Préparation de boissons alcoolisées, autres que le vin et la bière | C12G 3/02, C12G 3/08

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Alcool dénaturé | Éthanol auquel sont ajoutés des additifs qui le rende non comestible (toxique) afin d'empêcher sa consommation par les êtres humains. L'alcool dénaturé permet une utilisation et une fabrication légitimes d'éthanol, puisque son procédé de fabrication permet d'obtenir une solution contenant de l'éthanol impropre à la consommation humaine, mais pouvant être employée de façon similaire, dans la plupart des applications nécessitant de l'éthanol.

Synonymes et mots clés

Dans les documents brevets les mots clés suivants "sous-produit", "fermenteur", "réacteur", "biogaz", "dioxide de carbone ", "alcool", "éthanol" and "distillerie" peuvent présenter un intérêt pour la recherche.

Dans les documents brevets anciens "alcool dénaturé" est quelquefois appelé "alcool à brûler".

Dans les documents brevets les termes suivants "alcool" et "spiritueux" sont souvent utilisés comme synonymes. En outre, ces termes peuvent être utilisés comme mots-clés.

C12G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le vin en soi.

Les procédés utilisés dans la préparation du vin.

Les autres boissons alcoolisées en soi.

Les procédés utilisés dans la préparation d'autres boissons alcoolisées.

Liens entre secteurs d'une large portée

Alors que sous-classe C12H traite de la pasteurisation, de la stérilisation, de la conservation, purification, de la clarification ou du vieillissement des boissons alcoolisées ou de l'extraction de l'alcool de celles-ci, sous-classe C12G comprend la désacidification du vin, la prévention de la précipitation du tartre ou la simulation du vieillissement par aromatisation.

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

La bière; sa préparation | C12C
Les procédés pour extraire l'alcool afin d'obtenir des boissons sans alcool ou à faible teneur en alcool | C12H 3/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs et procédés pour la séparation de solides des liquides, en général | B01D
Les procédés ou les appareils de distillation, en général | B01D 3/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Dégorgeage | Procédé d'extraction des levures (lie) déposées dans le col de la bouteille ou sur une fermeture spécialement conçue.
Désulfitage | Procédé d'élimination de l'anhydride sulfureux en excès.
Fermentation | Processus par lequel la levure transforme le sucre en alcool éthylique.
Levure immobilisée | La levure est absorbée par un matériau statique à la place d'être dispersée dans le liquide.
Moût | Jus obtenu du raisin.
Sulfitage | Procédé d'addition d'anhydride sulfureux (SO2).
Tartre | Cristaux de bitartrate de potassium précipités à partir du vin.
Vin | Ce terme inclut les vins mutés tels que xérès, porto ou madère, mais ne comprend pas le terme "barley wine" ("vin d'orge") qui est un synonyme pour la bière, utilisé dans de vieux documents.

Synonymes et mots clés

Le "dégorgeage" et le "dégorgement" désignent un même procédé; le terme dégorgeage est plutôt utilisé en français tandis que dégorgement est utilisé en anglais; en anglais les mots-clés "degorge" ou "disgorge" sont aussi utilisés en tant que verbes.

L'agitation avant l'enlèvement de la levure est souvent appelée "remuage".

Dans le contexte de l'enlèvement de la levure (soutirage), la levure morte est souvent désignée par "lie" ou "sédiment".

La "méthode traditionnelle", la "méthode champagne" et la "méthode champenoise" désignent toutes une même méthode.

"Crème de tartre", "bitartrate de potassium", "cristaux de bitartrate" et "tartrate acide de potassium" sont d'autres synonymes pour "tartre".

Dans certains pays "faible teneur en alcool" a une signification légale différente de l'utilisation faite ici; "teneur en alcool réduite" , "désalcoolisé" sont des variantes.

C12H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La pasteurisation, la stérilisation, la conservation, la purification, la clarification ou le vieillissement des boissons alcoolisées.

L'extraction de l'alcool des boissons alcoolisées pour obtenir des boissons sans alcool ou à faible teneur en alcool.

Liens entre secteurs d'une large portée

La bière en soi, le brassage de la bière, les procédés de fermentation et les traitements après fermentation de la bière sont classés dans la sous-classe C12C.

Alors que la sous-classe C12C traite du procédé de fabrication de bière à faible teneur en alcool, C12H inclut le procédé d'extraction d'alcool de la bière pour obtenir une bière à faible teneur en alcool ou sans alcool.

Le vin, les autres boissons alcoolisées et leur préparation sont classés dans la sous-classe C12G.

Alors que la sous-classe C12G traite de la désacidification du vin, de la prévention de la précipitation du tartre ou de l'aromatisation pour simuler le vieillissement, C12H comprend la pasteurisation, la stérilisation, la conservation, la purification, la clarification, le vieillissement des boissons alcoolisées ou l'extraction de l'alcool de celles-ci.

Lors du classement dans la présente sous-classe, le classement s'effectue également dans le groupe B01D 15/08 dans la mesure où une matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.

Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R pour les micro-organismes qui sont considérés comme présentant un intérêt pour la recherche.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Récupération des sous-produits du vin ou de la bière hormis les boissons à faible teneur en alcool | C12F 3/06
Désacidification du vin | C12G 1/10
Prévention de la précipitation du tartre | C12G 1/12
Simulation du vieillissement par aromatisation | C12G 3/06
Préparation de boissons alcoolisées autres que le vin ou la bière en faisant varier la composition des solutions fermentées | C12G 3/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conservation des aliments ou produits alimentaires en général | A23L 3/00
Distillation ou rectification de solutions fermentées pour obtenir de l'alcool pur | B01D 3/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Adsorption | Capacité qu'ont toutes les substances solides d'attirer, à leur surface, les molécules de gaz ou de solutions avec lesquelles elles sont en contact.
Clarification | Retrait des matières en suspension lors du vieillissement.
Garde | Vieillissement ou mûrissage de la bière par stockage. Fermentation et clarification ont lieu lors de la garde.
Sulfitation | Procédé d'ajout de dioxyde de soufre (SO2).

C12J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le vinaigre est un liquide, p.ex. pour la consommation humaine, produit exclusivement à partir des matières premières contenant de l'amidon et/ou des sucres, par le procédé de double fermentation, premièrement alcoolique et ensuite acétique.

La production de vinaigre qui se base sur la fermentation des matières premières naturelles, p.ex. vin, alcool, lait, riz, citrouille, eau de noix de coco, par des bactéries productrices d'acide acétique croissant dans un milieu contenant de l'alcool éthylique

Compositions de vinaigre contenant au moins une substance produite par fermentation

Procédés de préparation du vinaigre au moyen d'une combinaison de procédés biochimiques et de traitement physique, p.ex. en utilisant la solution mère de vinaigre (culture bactérienne) avec addition de sucre pour commencer ou accélérer le procédé de fermentation et en utilisant le traitement par la chaleur pour maintenir la température de fermentation ou pour la pasteurisation

Purification du vinaigre par des moyens de filtration, d'absorption, d'échange d'ions p.ex. en passant à travers une couche de charbon actif ou un lit de résine échangeuse d'ions, ou à l'aide d'un tamis moléculaire

Addition d'aromates, p.ex. poivre pour faire du vinaigre épicé, peau d'orange ou jus de citron pour obtenir un goût d'agrumes

Appareillage pour la préparation du vinaigre c'-à-d bioréacteurs

Appareillage pour la purification du vinaigre tel que des absorbeurs, des appareils d'échange d'ions, des filtres

Liens entre secteurs d'une large portée

C12J couvre le vinaigre en soi, et les compositions de vinaigre contenant au moins une substance produite par fermentation qui sont utilisés pour la consommation humaine.

Le produit résultant de la simple dilution d'un acide acétique synthétique concentré n'est pas considéré comme du vinaigre aux fins du C12J. La préparation de l'acide acétique en soi par une synthèse chimique est classée normalement dans les différents groupes de la sous-classe C07C p.ex. C07C 53/08, C07C 51/00.

C12J couvre les aspects biochimiques de la préparation du vinaigre, alors que l'utilisation en soi des vinaigres à des fins diverses est classée dans les places d'application appropriées de la CIB, p.ex. en A23B pour la conservation des aliments, en A23L pour les aliments, produits alimentaires ou boissons non alcoolisées (p.ex. comme condiment A23L 1/24), en A21D comme ingrédient pour la pâte à pain, en A61K pour un usage médical ou pour la toilette, A23C pour les produits laitiers, C12G pour la préparation de boissons alcoolisées.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation, p.ex., filtration absorption en général | B01D
Préparation d'acide acétique par synthèse organique | C07C 51/00, C07C 51/38
Séparation, purification ou stabilisation d'acide acétique | C07C 51/42, C07C 51/50
Acide acétique synthétique préparé par synthèse chimique | C07C 53/08
Appareillage spécialement adapté à l'emploi des microorganismes ou enzymes comme "réactifs" ou "biocatalyseurs" | C12M 1/00
Bactéries productrices d'acide acétique (acétobacter) | C12N 1/20
Préparation d'acide acétique par fermentation ou par des procédés utilisant des enzymes | C12P 7/54

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R pour compléter le classement par une information additionnelle relative aux micro-organismes utilisés dans des procédés de fermentation.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Vinaigre | Un liquide aigre composé d'acide acétique dilué et impur, obtenu par fermentation acétique de vin de fruit ou de raisin, de cidre, de bière, d'ale ou d'aliments similaires,destiné à la consommation humaine.

C12M - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie dans lequel, en particulier

- des micro-organismes ou enzymes sont produits ou isolés;
- on recherche les caractéristiques des micro-organismes ou enzymes, p.ex. les facteurs de croissance nécessaires.

L'appareillage spécialement adapté à l'emploi des micro-organismes ou enzymes comme "réactifs" ou biocatalyseurs.

L'appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie convenant à la fois au laboratoire et à l'échelle industrielle.

L'appareillage pour la culture de tissus, de cellules humaines, animales ou végétales, ou de virus.

L'appareillage spécifiquement prévu dans la présente sous-classe comprend l'appareillage de fermentation, les appareils pour le traitement de micro-organismes ou d'enzymes au moyen d'énergie électrique ou ondulatoire, les appareils pour la mutation ou le génie génétique, les inoculateurs ou échantillonneurs, les appareils de mesure ou d'essai.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les appareils physiques ou chimiques en général sont classés dans la classe B01.

Les appareils de commande ou de régulation en général sont classés dans la sous-classe G05.

Dans les sous-classes C12M-C12Q et à l'intérieur de chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Les codes de la sous-classe C12R ne doivent être utilisés que comme codes d'indexation associés aux sous-classes C12C-C12Q, afin de fournir des informations concernant les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans ces sous-classes.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Installations pour la fermentation des engrais de ferme | A01C 3/02
Conservation de parties vivantes de corps humains ou animaux | A01N 1/02
Appareils de brassage | C12C
Production du méthane par traitement anaérobie des boues d'égout | C02F 11/04
Appareils de fermentation du vin | C12G
Appareils de préparation du vinaigre | C12J 1/10

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes.

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Enzyme | Matériel protéinique déclenchant un changement chimique d'un matériel de départ sans être consommé dans la réaction.
Micro-organisme | Les organismes unicellulaires, tels que les bactéries, les actinomycètes ou les champignons unicellulaires, p.ex. les levures; pour les besoins du classement, ce terme comprend également les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires.

C12N - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les micro-organismes (p.ex. protozoaires, bactéries, cellules végétales fusionnées, hybridomes, virus, cellules ou tissus animaux, cellules souches, cellules tumorales) et les enzymes ou proenzymes et les compositions contenant des micro-organismes et des enzymes ou proenzymes.

Les procédés pour préparer, activer, inhiber, séparer ou purifier des enzymes.

Le traitement de micro-organismes ou d'enzymes par énergie électrique ou ondulatoire.

Les procédés de reproduction, conservation ou maintien de micro-organismes ou de compositions les contenant.

Les procédés de préparation ou d'isolement d'une composition contenant un micro-organisme.

La préparation de mutants et les procédés de criblage à cet effet.

Les procédés de fusion de plusieurs cellules entre elles.

La technologie de l'ADN recombinant comprenant:

- les procédés pour la manipulation de matériel génétique;
- les procédés pour la préparation, l'isolement ou la purification d'acides nucléiques;
- les méthodes pour l'introduction de matériel génétique dans les micro-organismes utilisant des vecteurs ou d'autre systèmes d'expression, utilisant la micro-encapsulation, utilisant la micro-injection, ou d'autres voies;
- les méthodes pour la régulation de l'expression des gènes;
- les séquences non codantes d'acides nucléiques, p.ex. promoteurs, opérateurs, amplificateurs, suppresseurs, extincteurs, régions de contrôle du locus, acides nucléiques antisens, et aptamères, utilisés dans la régulation de l'expression des gènes ou dans d'autres méthodes concernant la technologie de l'ADN recombinant;
- les gènes, en soi; et
- les vecteurs et systèmes d'expression, en soi.

Les milieux de culture pour supporter ou soutenir la croissance de micro-organismes.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans les sous-classes C12M-C12Q, sauf indication contraire, le classement s'effectue dans la dernière sous-classe appropriée des sous-classes C12M-C12Q.

Classement multiple

L'activité biocide, de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles, ou de régulation de croissance des végétauxque présentent les préparations ou les composés contenant des micro-organismes ou des enzymes doit également être classée dans la sous-classe A01P.

L'activité thérapeutique des composés contenant des micro-organismes, des protéines unicellulaires ou des enzymes est également classée dans la sous-classe A61P.

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette contenant des micro-organismes ou des enzymes est également classée dans la sous-classe A61Q.

Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R pour les micro-organismes qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Acides nucléiques qui ne sont pas utilisés dans la technologie recombinante et leur préparation chimique | C07H 21/00
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes; Compositions à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions | C12Q 1/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée á une application, utilisée á des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Nouvelles espèces végétales multicellulaires, p.ex. plantes transgéniques, et procédés pour leur obtention | A01H
Nouvelles races d'animaux multicellulaires, p.ex. animaux transgéniques, et procédés pour leur obtention | A01K 67/00
Compositions et utilisation des compositions et des préparations pour la conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci | A01N 1/00
Compositions et utilisation des compositions et des préparations pour la conservation de végétaux ou de parties de ceux-ci | A01N 3/00
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales | A01N 63/00
Produits de boulangerie qui peuvent contenir des micro-organismes ou des enzymes | A21D 10/00, A21D 13/00
Aliments ou produits alimentaires contenant des micro-organismes ou des enzymes | A23
Préparations pharmaceutiques ou pour le traitement du corps contenant des micro-organismes ou des enzymes | A61K
Préparations médicinales contenant des acides nucléiques | A61K 31/7088
Préparations médicinales contenant du matériel génétique qui est introduit dans des cellules du corps vivant pour traiter des maladies génétiques; Thérapie génique | A61K 48/00
Pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques contenant des micro-organismes | A61L 15/36
Pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques contenant des enzymes | A61L 15/38
Compost biologique | C05F 9/04
Engrais organiques comportant l'addition de cultures bactériennes, de mycélium ou similaires | C05F 11/08
Compositions détergentes contenant des enzymes | C11D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux | A01N 1/02
Compositions pour l'alimentation | A21, A23
Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation | A61L
Compositions, caractérisées par l'utilisation de bactéries, utilisées dans des procédés de récupération assistée d'extraction d'hydrocarbures de formations souterraines | C09K 8/582
Préparation de polynucléotides utilisant des enzymes ou des micro-organismes | C12P 19/34

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe C12N 5/07, le classement est effectué, sauf indication contraire, à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe, les virus, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes.

Dans la présente sous-classe, sauf s'ils sont prévus ailleurs de manière spécifique, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf si elles sont prévues ailleurs de manière spécifique, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Antisens | ADN ou ARN composé de la séquence complémentaire à un ADN/ARN.
Aptamères | Molécules oligonucléotides qui se lient à une molécule cible spécifique.
Cellule germinale | Cellule reproductive du corps, spécifiquement, soit cellule œuf, soit cellule spermatique.
Cellule NK | Cellule tueuse naturelle (de l'anglais Natural Killer).
Cellule progénitrice | Cellule qui, par une série de divisions cellulaires, donne naissance à une lignée cellulaire spécifique.
Cellule souche | Cellule capable de s'auto-renouveler par division mitotique cellulaire ainsi que de se différencier en plusieurs types de cellules spécialisées. Le terme recouvre les cellules souches adultes et les cellules souches embryonnaires (cellules ES) telles que dérivées de blastocystes.
Cellule souche multipotente | Cellule souche capable de donner naissance à plusieurs types de cellules appartenant à un feuillet embryonnaire particulier, l'endoderme, le mésoderme ou l'ectoderme.
Cellule souche pluripotente | Cellule souche capable de se différencier en cellules d'au moins deux des trois feuillets embryonnaires, l'endoderme, le mésoderme et l'ectoderme.
Cellule souche totipotente | Cellule souche capable de générer de façon autonome un organisme entier; les cellules totipotentes animales peuvent se différencier en toutes les trois lignées somatiques (endoderme, mésoderme et ectoderme), en lignée germinale et en tissus extra-embryonnaires tels que le placenta.
Conservation | Technique qui consiste à placer des micro-organismes dans un état dormant réversible.
Enzyme | Matériel protéinique qui provoque un changement chimique d'un matériel de départ sans être consommé pendant la réaction.
Génie génétique | Technologie utilisée pour modifier le patrimoine héréditaire ou la structure des gènes d'une cellule vivante permettant à celle-ci de produire des substances chimiques différentes ou en quantité accrue, ou d'exercer des fonctions totalement nouvelles.
Maintien | Support ou soutien de la croissance ou de l'activité métabolique des micro-organismes.
Micro-organisme | Comprend les organismes unicellulaires tels que les bactéries, les actinomycètes ou les champignons unicellulaires, p.ex. les levures; à des fins de classement, ce terme comprend en outre les virus, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires.
Motifs CpG | Motifs Cytosine-Phosphate-Guanine; dans la séquence ADN une cytosine est suivie directement par une guanine; la méthylation de la cytosine sur les motifs CpG règle de façon négative l'expression du gène.
Mutation | Tout changement qui modifie la séquence des bases de l'ADN en changeant de ce fait le matériel génétique d'un micro-organisme.
Proenzyme | Précurseur d'enzyme
Protéine unicellulaire | Protéine dérivée de micro-organismes, normalement de bactéries ou de levures cultivées en milieu adapté, récoltées et traitées pour l'emploi dans l'alimentation humaine ou animale. Par exemple, la bactérie bleu-vert Spirulina est traitée et vendue comme complément alimentaire riche en protéines.
Séquence non codante d'acides nucléiques | Séquence d'acides nucléiques qui ne contient pas les instructions pour produire des protéines.
Technologie de l'ADN recombinant | Technique de coupage et de réassemblage de segments d'ADN provenant de la même source ou de sources différentes.
Vecteur | Séquence d'ADN (p.ex. plasmide, ADN phage) qui peut être utilisée pour introduire un gène étranger dans une cellule hôte et qui est capable de se répliquer de façon autonome dans celle-ci.

C12N 1/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Culture des végétaux multicellulaires | A01G

C12N 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparation du malt | C12C 1/00

C12P - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés dans lesquels le produit (le composé ou la composition) est synthétisé par une transformation biochimique de matière effectuée en utilisant des enzymes ou des micro-organismes;

Les procédés de séparation des énantiomères (isomères optiques) à partir d'un mélange racémique en utilisant des enzymes ou des micro-organismes.

Note

La présente sous-classe couvre toutes les modifications chimiques, qu'elles soient importantes ou non.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dans les sous-classes C12M à C12Q, en l'absence d'indication contraire, le classement s'effectue dans la dernière sous-classe appropriée des sous-classes C12M à C12Q.

Si une réaction particulière présente un intérêt, elle peut également être classée dans la classe prévue pour le composé chimique, p.ex. en C07, C08.

Il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R pour les micro-organismes qui présentent un intérêt pour la recherche.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement de la pâte avec des micro-organismes | A21D 8/04
Procédés de traitement des aliments ou des produits alimentaires avec des micro-organismes | A23
Production de méthane par traitement anaérobie des boues d'égout | C02F 11/04
Préparation d'engrais caractérisée par une étape de compostage | C05F 17/00
Procédés de fermentation pour la production de bière | C12C 11/00
Procédés de fermentation pour la fabrication du vin | C12G 1/00
Procédés de fermentation pour la préparation de boissons alcoolisées autres que le vin et la bière | C12G 3/00
Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification, vieillissement de boissons alcoolisées en utilisant des enzymes | C12H 1/15
Extraction de l'alcool des boissons alcoolisées | C12H 3/00
Préparation du vinaigre par fermentation des matériaux de départ | C12J
Procédés pour préparer des enzymes | C12N 9/00
ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification | C12N 15/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de préparation des composés sans utiliser d'enzymes ou de micro-organismes | C01, C07, C08
Procédés de récupération assistée utilisant des bactéries pour l'extraction d'hydrocarbures | E21B 43/22

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

En l'absence d'indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Le groupe C12P 1/00 couvre les procédés généraux utilisant des micro-organismes ou des enzymes pour préparer des composés ou des compositions, ainsi que des procédés utilisant des micro-organismes ou des enzymes pour produire des compositions et des composés insuffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00 à C12P 37/00. Les composés identifiés uniquement par leur formule empirique ne sont pas considérés comme suffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00 à C12P 37/00.

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les parties subcellulaires de micro-organismes sont classées avec la cellule entière.

Dans la présente sous-classe,

les sels de métaux ou d'ammonium d'un composé sont classés comme les composés;

les compositions sont classées dans les groupes prévus pour les composés.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Micro-organisme | Englobe les organismes monocellulaires tels que les bactéries, les actinomycètes ou les fongi monocellulaires, p.ex. les levures; aux fins du classement, ce terme inclut également les virus, les cellules humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires.

C12P 5/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Production de méthane par traitement anaérobie des boues d'égout | C02F 11/04

C12P 7/54 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Vinaigre | C12J

C12P 19/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Acide céto-2 gulonique | C12P 7/60

C12P 19/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Hydrolyse non biologique de l'amidon | C08B 30/00

C12P 21/06 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Préparation de produits alimentaires par hydrolyse de protéines | A23J 3/00

C12Q - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés dans lesquels est réalisée une mesure, une recherche ou une analyse directe ou indirecte, qualitative ou quantitative, d'un matériau qui contient des enzymes ou des micro-organismes, ou les procédés dans lesquels un matériau contenant des enzymes ou des micro-organismes est utilisé pour réaliser une mesure, une recherche ou une analyse qualitative ou quantitative, p.ex. recherche ou analyse de l'activité antimicrobienne ou du cholestérol, recherche ou analyse géomicrobiologique.

Les procédés de mesure, de recherche ou d'analyse in vivo, in vitro ou in silico (par ordinateur) faisant intervenir des acides nucléiques, p.ex. hybridation d'acide nucléique incluant une amplification en chaîne par polymérase (PCR, Polymerase Chain Reaction).

Les compositions ou les papiers réactifs contenant des micro-organismes ou des enzymes pouvant être utilisés pour détecter ou identifier un composé ou une composition chimique, p.ex. bandelettes de papier pour tester la glycémie.

Les compositions ou les papiers réactifs qui se distinguent par l'utilisation d'indicateurs pouvant être employés pour détecter ou identifier la présence de micro-organismes ou d'enzymes.

Les procédés de fabrication de ces compositions de recherche ou d'analyse.

Les procédés faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes, dans lesquels on mesure un paramètre du procédé et on fait varier ce paramètre ou un autre paramètre, suite à cette mesure, c.-à-d. commande sensible aux conditions du milieu.

Liens entre secteurs d'une large portée

La commande ou la régulation en général sont classées en G05.

Dans les sous-classes C12M-C12Q et à l'intérieur de chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Les codes de la sous-classe C12R ne doivent être utilisés que comme codes d'indexation associés aux sous-classes C12C-C12Q, afin de fournir des informations concernant les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans ces sous-classes.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareils de mesure ou d'essai par des moyens de mesure ou de détection des conditions du milieu, p.ex. par des compteurs de colonies | C12M 1/34
Appareils destinés à des procédés de commande sensible aux conditions du milieu | C12M 1/36
Observation de la progression ou du résultat de procédés spécifiés dans la présente sous-classe, par l'une quelconque des méthodes spécifiées dans les groupes G01N 3/00 à G01N 29/00 | G01N
Essais immunologiques | G01N 33/53
Essais immunologiques avec un marqueur enzymatique | G01N 33/535
Essais immunologiques, le support étant une cellule ou un fragment de cellule biologique | G01N 33/554
Essais immunologiques pour micro-organismes | G01N 33/569
Essais immunologiques pour maladies vénériennes | G01N 33/571
Essais immunologiques pour enzymes ou isoenzymes | G01N 33/573
Essais immunologiques pour le cancer | G01N 33/574
Essais immunologiques pour l'hépatite | G01N 33/576

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Micro-organismes en soi | C12N 1/00
Cellules humaines, animales ou végétales en soi | C12N 5/00
Virus en soi | C12N 7/00
Enzymes en soi | C12N 9/00, C12N 11/00
Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N
Recherche ou analyse de matériau biologique | G01N 33/48-G01N 33/98
Analyse chimique faisant intervenir les sucres du sang, p.ex. le galactose | G01N 33/66
Analyse chimique faisant intervenir des protéines, peptides et amino-acides | G01N 33/68
Analyse chimique faisant intervenir des lipides, p.ex. le cholestérol | G01N 33/92

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe, les milieux pour la recherche ou l'analyse sont classés comme le procédé d'analyse ou de recherche correspondant.

Dans la présente sous-classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes.

Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus, et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Acide nucléique | Les acides nucléiques en tant que composés in vitro ainsi qu'en tant que fractions élémentaires de cellules in vivo, comme les territoires chromosomiques à l'intérieur du noyau, les plasmides, les séquences de gènes, les informations génétiques, les mutations, les polymorphismes tels que les SNP, les séquences de bases in silico, les aptamères (acides nucléiques liant des ligands) et les ribozymes (molécules d'ARN catalytiquement actives).
Enzyme | Matériel protéinique déclenchant un changement chimique dans un matériel de départ sans être consommé dans la réaction.
Faisant intervenir | se rapportant à une substance, comprend la recherche ou l'analyse de la substance ainsi que l'emploi de ladite substance comme agent déterminant ou réactif dans la recherche ou l'analyse d'une autre substance.
Micro-organisme | Les organismes unicellulaires tels que les bactéries, les actinomycètes ou les champignons unicellulaires, p.ex. les levures ; pour les besoins du classement, ce terme inclut également les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires.

C13B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La fragmentation des matériaux dont le sucre doit être extrait; les presses et les couteaux à cet effet,

La production et la purification des jus sucrés, p.ex. des jus obtenus à partir de betterave, de canne ou d'érable,

L'extraction par pression de l'eau des matériaux dont le sucre a déjà été extrait,

Les évaporateurs ou les bassins de cuisson spécialement adaptés aux jus sucrés; l'évaporation ou l'ébullition des jus sucrés,

La cristallisation; les appareils de cristallisation; la séparation des cristaux à partir des liqueurs-mères,

L'extraction du sucrose à partir des mélasses; les appareils d'extraction,

Le séchage du sucre,

Les machines de coupe, les machines combinées de coupe, de tri et d'emballage, les presses et les couteaux, spécialement adaptés pour le sucre, ou

Les présentations du sucre, p.ex. en poudre, en morceaux ou en sirop; la mise en forme du sucre.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les sucres ou les dérivés des sucres obtenus par synthèse chimique sont classés en C07H.

Les saccharides, autres que le sucrose, présents dans la nature sont classés en C13K.

La préparation des dérivés de cellulose est classée en C08B 1/00-C08B 17/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Récolte des betteraves à sucre | A01D 11/02, A01D 13/00, A01D 25/00
Récolte de la canne à sucre | A01D 45/10
Récolte de la gemme des arbres | A01G 23/10
Becs de gemmage; Godets pour la gemme | A01G 23/14
Sucreries; Confiseries | A23G 3/00
Aliments contenant des sirops d'hydrate de carbone, des sucres, des alcools de sucre ou des hydrolysats d'amidon | A23L 1/09
Extraction de l'amidon | C08B 30/02, C08B 30/04
Extraction de l'eau par pression des matières dont on a extrait l'amidon | C08B 30/10
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour préparer des composés contenant des radicaux saccharide | C12P 19/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chaudières | B01B
Séparation | B01D
Broyage, réduction en poudre ou désagrégation en général | B02C
Centrifugeurs | B04B
Outils tenus à la main pour tailler, non prévus ailleurs | B26B
Coupe en général | B26D
Presses en général | B30B
Emmagasinage en général | B65D
Production ou extraction de cellulose pour la fabrication du papier | D21C
Séchage en général | F26B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Aldose | Monosaccharide (sucre simple) contenant un groupe aldéhyde par molécule et dont la formule chimique est de la forme Cn(H2O)n(n>=3). Avec seulement 3 atomes de carbone, le glycéraldéhyde (aldéhyde glycérique) est le plus simple de tous les aldoses. Les aldoses se transforment en cétoses par isomérisation dans la transformation de Lobry-de Bruyn-van Ekenstein. Les aldoses diffèrent des cétoses en ce qu'il y a un groupe carbonyle à l'extrémité de la chaîne de carbone alors que le groupe carbonyle d'un cétose se trouve dans le milieu, et cette différence permet de les différentier du point de vue chimique par le test de Seliwanoff.
Cétose | Sucre contenant un groupe cétone par molécule. Avec 3 atomes de carbone, la dihydroxyacétone est le plus simple de tous les cétoses et c'est le seul à ne pas avoir d'activité optique. Les cétoses peuvent se transformer en aldoses par isomérisation quand le groupe carbonyle est situé à l'extrémité de la molécule. De tels cétoses sont des sucres réducteurs.
Disaccharide | Sucre (hydrate de carbone) constitué de deux monosaccharides. Les 'disaccharides' constituent l'un des quatre grands groupes chimiques d'hydrates de carbone (monosaccharides, disaccharides, oligosaccharides et polysaccharides).
Hexose | Monosaccharide avec six atomes de carbone qui a pour formule chimique C6H12O6.
Monosaccharide | (du Grec monos: unique, sacchar: sucre) Hydrates de carbone les plus élémentaires. Ils consistent en un seul sucre et sont généralement sous forme de solides cristallins sans couleur et hydrosolubles. Certains monosaccharides ont un goût sucré. Des exemples de monosaccharides sont le glucose (dextrose), le fructose, le galactose, le xylose et le ribose. Les monosaccharides sont les synthons qui constituent les disaccharides tels que le saccharose (sucre commun) et les polysaccharides (tels que la cellulose et l'amidon).
Oligosaccharide | Saccharide contenant moins de six monosaccharides. Le nom vient du grec oligos qui signifie "peu nombreux".
Pentose | Monosaccharide avec cinq atomes de carbone.
Polysaccharide | Polymères contenant plus de cinq monosaccharides réunis par des liaisons glycosidiques. Ce sont donc de très grosses macromolécules souvent ramifiées. Elles sont plutôt amorphes, insolubles dans l'eau et n'ont pas un goût sucré. Lorsque tous les monosaccharides sont du même type dans un polysaccharide, le polysaccharide est appelé homopolysaccharide, mais s'il y a plus d'un type de monosaccharides le polysaccharide est appelé hétéropolysaccharide. Parmi les exemples de polysaccharides, on trouve les polysaccharides de stockage, comme l'amidon et le glycogène, et des polysaccharides structuraux comme la cellulose et la chitine.
Saccharose | (appelé couramment sucre de table, et aussi sucrose) Disaccharide de glucose et de fructose, de formule moléculaire C12H22O11. Son nom systématique est α-D-glucopyrannosyl- (1↔2)-β-D-fructofurannoside (terminaison en "oside", car ce n'est pas un sucre réducteur).
Sucre | Classe d'hydrates de carbone cristallins comestibles hydrosolubles qui diffèrent considérablement entre eux par l'intensité de leur goût "sucré" et ont de manière caractéristique une activité optique, incluant les mono-, di- et oligosaccharides(p.ex. le saccharose, le lactose et le fructose). Le sucre en tant qu'hydrate de carbone alimentaire de base provient de la canne à sucre et de la betterave à sucre, mais il est également présent dans les fruits, le miel, le sorgho, l'érable (dans le sirop d'érable) et dans beaucoup d'autres produits. C'est l'ingrédient principal dans beaucoup de confiseries. Dans le langage non scientifique, le terme sucre désigne le sacccharose (appelé également "sucre de table" ou "sucrose") — un disaccharide solide cristallin blanc. Dans cette acception courante, le mot "sucre" a trait principalement aux sucres cristallins.
Sucrose | Synonyme de saccharose.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "saccharose" et "sucrose" sont souvent utilisés comme synonymes.

Dans les documents de brevet, les termes "disaccharide" et "diholoside" sont souvent utilisés comme synonymes.

C13K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les saccharides obtenus par hydrolyse de di-, oligo- ou polysaccharides présents dans la nature,

Le glucose; les sirops glucosés,

Le sucre inverti; la séparation du glucose ou du fructose à partir du sucre inverti,

Le lactose,

Le maltose,

Le fructose,

Les autres mono- et disaccharides présents dans la nature, ou

Les procédés de production et de cristallisation.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les sirops d'hydrates de carbone ou le sucre dans les aliments sont classés en A23L 1/09.

Les sucres ou les dérivés des sucres obtenus par synthèse chimique sont classés en C07H.

Les polysaccharides sont classés en C08B.

Le malt est classé en C12C.

La production de sucrose est classée en C13B.

L'obtention ou l'extraction de cellulose pour la fabrication du papier sont classées en D21C.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Conservation ou mûrissement chimique de fruits ou de légumes à l'aide de sucres | A23B 7/08
Sucreries; confiseries | A23G 3/00
Fabrication de nourriture pour animaux | A23K 1/12
Nourriture pour animaux fabriquée à partir de matières végétales | A23K 1/14
Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette contenant des sucres | A61K 8/60
Préparations médicales contenant des sucres | A61K 31/70
Édulcorants artificiels | A23L 1/22, A23L 1/236
Modification de la qualité nutritive des aliments; Produits diététiques | A23L 1/29
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation de composés contenant des radicaux saccharide | C12P 19/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Aldose | Monosaccharide (sucre simple) contenant un groupe aldéhyde par molécule et dont la formule chimique est de la forme Cn(H2O)n(n>=3). Avec seulement 3 atomes de carbone, le glycéraldéhyde (aldéhyde glycérique) est le plus simple de tous les aldoses. Les aldoses se transforment en cétoses par isomérisation dans la transformation de Lobry-de Bruyn-van Ekenstein. Les aldoses diffèrent des cétoses en ce qu'il y a un groupe carbonyle à l'extrémité de la chaîne de carbone alors que le groupe carbonyle d'un cétose se trouve dans le milieu, et cette différence permet de les différentier du point de vue chimique par le test de Seliwanoff.
Cétose | Sucre contenant un groupe cétone par molécule. Avec 3 atomes de carbone, la dihydroxyacétone est le plus simple de tous les cétoses et c'est le seul à ne pas avoir d'activité optique. Les cétoses peuvent se transformer en aldoses par isomérisation quand le groupe carbonyle est situé à l'extrémité de la molécule. De tels cétoses sont des sucres réducteurs.
Disaccharide | Sucre (hydrate de carbone) constitué de deux monosaccharides. Les 'disaccharides' constituent l'un des quatre grands groupes chimiques d'hydrates de carbone (monosaccharides, disaccharides, oligosaccharides et polysaccharides).
Hexose | Monosaccharide avec six atomes de carbone qui a pour formule chimique C6H12O6.
Monosaccharide | (du Grec monos: unique, sacchar: sucre) Hydrates de carbone les plus élémentaires. Ils consistent en un seul sucre et sont généralement sous forme de solides cristallins sans couleur et hydrosolubles. Certains monosaccharides ont un goût sucré. Des exemples de monosaccharides sont le glucose (dextrose), le fructose, le galactose, le xylose et le ribose. Les monosaccharides sont les synthons qui constituent les disaccharides tels que le saccharose (sucre commun) et les polysaccharides (tels que la cellulose et l'amidon).
Oligosaccharide | Saccharide contenant moins de six monosaccharides. Le nom vient du grec oligos qui signifie "peu nombreux".
Pentose | Monosaccharide avec cinq atomes de carbone.
Polysaccharide | Polymères contenant plus de cinq monosaccharides réunis par des liaisons glycosidiques. Ce sont donc de très grosses macromolécules souvent ramifiées. Elles sont plutôt amorphes, insolubles dans l'eau et n'ont pas un goût sucré. Lorsque tous les monosaccharides sont du même type dans un polysaccharide, le polysaccharide est appelé homopolysaccharide, mais s'il y a plus d'un type de monosaccharides le polysaccharide est appelé hétéropolysaccharide. Parmi les exemples de polysaccharides, on trouve les polysaccharides de stockage, comme l'amidon et le glycogène, et des polysaccharides structuraux comme la cellulose et la chitine.
Saccharose | (appelé couramment sucre de table, et aussi sucrose) Disaccharide de glucose et de fructose, de formule moléculaire C12H22O11. Son nom systématique est α-D-glucopyrannosyl- (1↔2)-β-D-fructofurannoside (terminaison en "oside", car ce n'est pas un sucre réducteur).
Sucre | Classe d'hydrates de carbone cristallins comestibles hydrosolubles qui diffèrent considérablement entre eux par l'intensité de leur goût "sucré" et ont de manière caractéristique une activité optique, incluant les mono-, di- et oligosaccharides(p.ex. le saccharose, le lactose et le fructose). Le sucre en tant qu'hydrate de carbone alimentaire de base provient de la canne à sucre et de la betterave à sucre, mais il est également présent dans les fruits, le miel, le sorgho, l'érable (dans le sirop d'érable) et dans beaucoup d'autres produits. C'est l'ingrédient principal dans beaucoup de confiseries. Dans le langage non scientifique, le terme sucre désigne le sacccharose (appelé également "sucre de table" ou "sucrose") — un disaccharide solide cristallin blanc. Dans cette acception courante, le mot "sucre" a trait principalement aux sucres cristallins.
Sucrose | Synonyme de saccharose.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "saccharose" et "sucrose" sont souvent utilisés comme synonymes.

Dans les documents de brevet, les termes "disaccharide" et "diholoside" sont souvent utilisés comme synonymes.

C14B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés mécaniques pour la production du cuir ou des peaux, p.ex. le rasage, le martelage ou le séchage des peaux ou du cuir.

Le traitement mécanique du cuir ou des peaux, p.ex. le foulage, le découpage à l'emporte-pièce, la coupe, le déchiquetage ou la finition des bords.

Les cuirs particuliers, p.ex. les cuirs composites.

La fabrication de courroies ou de bandes de cuir, p.ex. de courroies de transmission.

Le traitement mécanique des fourrures, p.ex. la tonte, la coupe ou la finition.

Les outils à main spécialement adaptés à la fabrication des cuirs ou des fourrures.

Le refendage et le coupage des boyaux et les appareils à cet effet.

Les appareils et leurs parties constitutives pour la production et le traitement de cuirs, de peaux et de fourrures.

Les cuirs obtenus par des traitements et des procédés mécaniques.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Cuirs composites avec une ou plusieurs strates de matière plastique | B32B 9/02
Aspects chimiques des procédés d'empâtage | C14C 7/00
Nettoyage mécanique ou par effet de pression des cuirs | D06G

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Échaudage, raclage, pelage, brûlage des animaux après l'abattage | A22B 5/08
Nettoyage ou découpage des boyaux au cours du traitement de la viande | A22C 17/00
Machines de découpage ou d'estampage du cuir pour des parties de chaussures, p.ex. pour des semelles | A43D
Harnachements ou outils de sellerie | B68C

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chaussures en fibres animales | A43B 1/02
Détails des machines pour couper, perforer ou poinçonner en général | B26D
Fabrication d'articles en cuir | B68F
Traitement chimique des peaux ou des cuirs | C14C
Appareils de feutrage | D04H 17/00
Blanchiment du cuir ou des fourrures | D06L 3/00
Cuir artificiel | D06N 3/00-D06N 3/18
Procédés de teinture du cuir ou des fourrures | D06P
Courroies de transmission en cuir, en soi | F16G 1/02
Courroies en V faites de cuir | F16G 5/02

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Cuir | Peau d'un animal qui a été tannée. Le tannage est un traitement chimique des peaux pour leur donner une grande durée de vie en empêchant la décomposition.
Cuir composite | Cuir formé de pièces de cuir assemblées de manière permanente.
Cuir industriel | Cuir pouvant supporter des conditions d'usure intense et qui est utilisé par exemple dans l'industrie automobile et dans l'aviation (p.ex. courroies).
Fourrure | Pelage de mammifères autres que les humains.
Peau | Enveloppe corporelle ou peau d'un animal. Le poil ou la fourrure peuvent y avoir été laissés.
Procédés d'empâtage | Procédé industriel pour étirer et sécher les peaux humides qui ont été au préalable collées (empâtées) sur une surface plane.

C14C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le traitement chimique des peaux avant le tannage, p.ex. le salage ou l'épilage; les compositions à cet effet.

Le tannage des peaux; les compositions à cet effet; la récupération des agents de tannage à partir du cuir.

Le dégraissage du cuir; les compositions à cet effet.

Les aspects chimiques des procédés d'empâtage; les compositions à cet effet.

L'imprégnation du cuir pour le conserver, l'imperméabiliser, le rendre résistant à la chaleur ou à d'autres fins similaires.

La finition chimique de la surface, p.ex. l'application d'un revêtement résistant à l'abrasion; les compositions à cet effet.

Les produits qui peuvent être obtenus par traitement chimique des peaux ou des cuirs, les cuirs spéciaux, p.ex. le vélin, et leur fabrication par des procédés chimiques; les compositions à cet effet.

L'appareillage pour le traitement chimique ou le lavage des peaux ou des cuirs; les procédés de lavage des peaux ou des cuirs.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les procédés chimiques couverts par la sous-classe C14C servent au traitement des peaux pour obtenir le cuir ou pour le conserver. En revanche, le blanchiment du cuir ou de la fourrure est couvert par la sous-classe D06L. Les procédés généraux ou particuliers de teinture du cuir ou de la fourrure sont prévus dans la sous-classe D06P.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chaussures en fibres animales | A43B 1/02
Fabrication d'articles en cuir | B68F
Adhésifs et procédés de collage | C09J
Traitement mécanique des peaux ou des cuirs | C14B
Aspects mécaniques des procédés d'empâtage | C14B 1/60
Traitement des matières textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs, p.ex. imprégnation, lavage | D06B
Cuir artificiel | D06N 3/00-D06N 3/18

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Cuir | Peau d'un animal qui a été tannée.
Cuir industriel | Cuir pouvant supporter des conditions d'usure intense et qui est utilisé par exemple dans l'industrie automobile et dans l'aviation (p.ex. courroies).
Fourrure | Pelage de mammifères autres que les humains.
Peau | Enveloppe corporelle ou peau d'un animal. Le poil ou la fourrure peuvent y avoir été laissés.
Procédé d'empâtage | Procédé industriel pour étirer et sécher les peaux humides qui ont été au préalable collées (empâtées) sur une surface plane.
Tannage | Traitement chimique des peaux pour les rendre lisses et leur donner une grande durée de vie en empêchant la décomposition.

C14C 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chamoisage | C14C 3/14

C21B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La production de l'acier ou du fer, p. ex. fonte brute, fer spongieux à partir des matières premières, p. ex. minerais de fer, fer carbonyle.

La récupération des sous-produits, p. ex. les scories de ces procédés de production.

Les appareils spécialement adaptés pour cette production, p. ex. les hauts fourneaux, les réchauffeurs, les fours pour chauffer le vent dans les hauts fourneaux, les fours à cubilots, les fours électriques.

Liens entre secteurs d'une large portée

C22B couvre les procédés métallurgiques ou chimiques généraux de production ou de récupération de métaux à partir de composés métalliques, minerais, déchets métallifères ou débris métalliques, et d'affinage de métal.

Les fours sont classés dans F27B et F27D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Le traitement préliminaire de minerais ou déchets ferreux | C22B 1/00
Les caractéristiques de construction de mélangeurs pour fonte brute | C21C 1/06
La production, la récupération ou l'affinage électrolytique des métaux du groupe du fer | C25C 1/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres | B01D 24/00, B01D 35/00
Séparation des solides les uns des autres par voie humide | B03B
Ascenseurs desservant des hauts fourneaux | B66B 9/06
Laine de scories | C03B
Pierres de scories, matériaux réfractaires | C04B
Fours à coke | C10B
Procédés généraux de réduction appliqués aux métaux | C22B 5/00
Soupapes | F16K
Fours ou cornues de distillation, en général | F27B
Détails ou accessoires des fours ou cornues de distillation en général | F27D
Appareils échangeurs de chaleur | F28F
Chauffage électrique | H05B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fonte brute | produit intermédiaire de la fusion du minerai de fer avec un combustible à haute teneur en carbone, p. ex. coke, charbon de bois
Scories | sous-produit en partie vitreux de la fusion du minerai pour séparer la partie métallique de la partie non désirable
Tuyères | tubes, buses ou tuyaux par lesquels de l'air est injecté dans un four

C21C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'affinage de la fonte brute et la fabrication de la fonte de seconde fusion.

La fabrication de fer puddlé, d'acier puddlé, d'acier au carbone.

Le traitement à l'état liquide des alliages ferreux.

Les appareillages à cet effet, p. ex. mélangeurs pour fonte brute, convertisseurs, fours électriques.

Liens entre secteurs d'une large portée

C22B couvre les procédés métallurgiques ou chimiques en général pour la production ou la récupération de métaux à partir de composés métalliques, minerais, déchets ou débris métalliques, et pour l'affinage des métaux.

Les fours en général et leurs détails sont classés dans F27B et F27D, respectivement.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Le traitement des métaux en fusion pendant le moulage | B22D 1/00, B22D 27/00
La fabrication d'acier liquide par des procédés directs | C21B 13/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enlèvement des fumées en général | B08B 15/00
Refusion des métaux | C22B 9/16
Appareillages pour refusion des métaux sous laitier électro-conducteur, p. ex. fours | C22B 9/187
Appareillages pour refusion des métaux à l'arc | C22B 9/21
Fabrication des fontes alliées | C22C 33/08
Compositions des fontes alliées | C22C 37/00
Compositions des alliages ferreux | C22C 38/00
Fours ou cornues de distillation en général | F27B
Dispositions pour l'utilisation ou l'élimination des gaz usés dans les fours | F27D 17/00
Dispositifs agitateurs pour matériaux fondus dans les fours | F27D 27/00
Chauffage électrique | H05B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fonte brute | produit intermédiaire de la fusion du minerai de fer avec un combustible à haute teneur en carbone, p. ex. coke, charbon de bois
Fer puddlé | Alliage ferreux à faible teneur en carbone et inclusions fibreuses
Tuyères | tubes, buses ou tuyaux par lesquels de l'air est injecté dans un four

C21D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés ou dispositifs généraux de traitement thermique, p. ex. durcissement, recuit, chauffage, trempe, revenu.

Le traitement thermique adapté à des objets particuliers, p. ex. ressorts, tuyaux, forets, galets de roulement, fils ; fours à cet effet.

Le traitement thermique de la fonte, des alliages ferreux.

La modification des propriétés physiques des métaux ferreux par déformation, par déformation en combinaison avec ou suivie par un traitement thermique, par d'autres procédés.

Les procédés de diffusion pour l'enlèvement d'éléments non métalliques, p. ex. décarburation ; fours à cet effet.

La commande ou la régulation de procédés pour traitements thermiques.

Liens entre secteurs d'une large portée

C22B couvre les procédés métallurgiques ou chimiques en général pour la production ou la récupération de métaux à partir de composés métalliques, minerais, déchets ou débris métalliques, et pour l'affinage des métaux.

La modification des propriétés physiques des métaux et alliages non ferreux est couverte par C22F.

C23F 17/00 couvre le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par C23 et au moins un procédé couvert par C21D, C22F ou C25.

Les fours en général et leurs détails sont classés dans F27B et F27D, respectivement.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les appareillages pour le travail mécanique des métaux sans enlèvement substantiel de matière ; le découpage du métal à l'emporte-pièce | B21
Les appareillages pour le travail mécanique des métaux non prévu ailleurs, p. ex. tournage, perçage | B23
Les appareillages pour meuler ou pour polir les métaux | B24
L'enlèvement de battitures par voie mécanique | B21, B23
Les lits de refroidissement pour le laminage des métaux | B21B 43/00
Les bobineurs à froid | B21C 47/00
L'enlèvement de battitures par voie chimique | C23
La cémentation par procédés de diffusion | C23C
Le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par C21D | C23F 17/00
L'enlèvement de battitures par voie électrolytique | C25F 1/00
La solidification unidirectionnelle des matériaux eutectiques ou la démixtion unidirectionnelle des matériaux eutectoïdes | C30B

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Appareils pour chauffage sur place de pièces de chemin de fer | E01B 31/18

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enlèvement des fumées en général | B08B 15/00
Travail des poudres métalliques | B22F
Brasage, soudage, revêtement ou placage par brasage ou soudage | B23K
Production de gaz | C01, C10
Procédés généraux d'affinage ou de refusion des métaux ; appareils pour la refusion des métaux sous laitier électro-conducteur ou à l'arc | C22B 9/00
Fabrication de fontes alliées | C22C 33/08
Compositions de fontes alliées | C22C 37/00
Compositions d'alliages ferreux | C22C 38/00
Production ou affinage électrolytique des métaux | C25C
Fours en général | F27
Appareils échangeurs de chaleur dans lesquels les sources de potentiel calorifique ne sont pas en contact direct | F28D
Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques en général | G01N
Commande ou régulation en général | G05
Chauffage électrique | H05B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Pour le classement dans le groupe C21D 6/00, tout aspect du procédé de traitement thermique des alliages ferreux qui est considéré comme présentant un intérêt pour la recherche, peut également être classé dans les groupes C21D 1/02 - C21D 1/84. Cela peut être le cas, par exemple, s'il paraît intéressant de permettre une recherche sur les procédés de traitement thermique des alliages ferreux en utilisant une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une « information additionnelle ».

Pour le classement dans le groupe C21D 6/00, tout constituant d'alliage qui est considéré comme présentant un intérêt pour la recherche, peut également être classé dans les groupes C22C 38/02 - C22C 38/60. Cela peut être le cas, par exemple, s'il paraît intéressant de permettre une recherche sur le traitement thermique d'alliages ferreux en utilisant une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme « information additionnelle ».

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fonte | Alliage ferreux qui se solidifie avec formation d'un eutectique, à teneur en carbone de 2,1% à 4%.
Recuit de recristallisation/recuit de réduction des contraintes | Traitement thermique de relaxation ou de dissipation des contraintes dans les soudures, les pièces très usinées, les pièces moulées, les pièces forgées par chauffage, les pièces uniformément chauffées et les pièces refroidies à l'air/refroidies progressivement, suivies d'un fini ou d'un traitement thermique.
Durcissement à l'huile | Procédé de durcissement d'un alliage ferreux par chauffage à la température de transformation ou au-dessus de cette température, suivi d'une trempe à l'huile.
Décarburation | Chauffage de l'acier à hautes températures et traitement thermique dans un milieu contenant de l'air, de l'oxygène ou de l'hydrogène pour enlever le carbone à la surface.
Recristallisation | Après dissolution de tous les cristaux de métal par chauffage suffisant pour que le métal perde sa résistance structurelle, la température du métal baisse et les cristaux se reforment.
Sphéroïdisation | Chauffage de l'acier au carbone à environ 700 °C pendant plus de 30 heures pour former la sphéroïdite, adoucir les aciers à haute teneur en carbone et permettre une plus grande malléabilité.
Vieillissement | Procédé dans lequel la dureté ou la résistance d'un alliage métallique possédant un constituant en solution solide sursaturée est amené à augmenter dans le temps au fur et à mesure que le constituant précipite en une phase secondaire contenant le constituant. Lorsqu'il intervient à température ambiante, le procédé s'appelle « vieillissement naturel », tandis qu'un procédé dans lequel l'alliage métallique est soumis à une température élevée s'appelle « vieillissement artificiel ». Un vieillissement pratiqué sur une durée supérieure à celle qui donne la résistance ou la dureté maximales, à la température considérée, est appelé « sur-vieillissement ».
Durcissement | Augmentation de la résistance à la déformation
Durcissement par précipitation | Au fur et à mesure du vieillissement de l'alliage après trempe, un nouveau matériau précipite hors du réseau cristallin métallique, remplissant les espaces adjacents et augmentant la dureté
Normalisation | Procédé dans lequel un matériau métallique est chauffé au-dessus de sa température critique et refroidi à l'air, ce qui donne une finesse uniforme des grains et améliore l'uniformité micro-structurelle
Trempe | Refroidissement rapide d'un matériau métallique, d'une température élevée à température ambiante, ou refroidissement de métal jusqu'à une température inférieure à la température ambiante, à une vitesse spécifique, dans un milieu donné.
Revenu | Chauffage à température élevée d'un matériau métallique préalablement trempé ou normalisé, puis refroidissement dans des conditions adaptées pour obtenir les propriétés mécaniques désirées.
Trempe martensitique | Traitement thermique de l'acier comportant l'austénitisation de l'acier suivie d'une trempe dans un milieu extracteur de chaleur (sel p. ex.), à une vitesse suffisante pour éviter la formation de ferrite, perlite ou bainite à une température légèrement supérieure au point (Ms) de transformation en martensite
Trempe bainitique | Traitement thermique isotherme appliqué à l'acier et à la fonte ; il consiste à maintenir le matériau métallique à la température de trempe pendant une durée assez longue pour produire une microstructure de bainite inférieure pour les aciers et une structure de ferrite aciculaire et d'austénite stabilisée à haute teneur en carbone appelée ausferrite pour fontes.
Cémentation | Traitement thermique ou combinaison de traitements thermiques de durcissement de surface comportant une modification de la composition de la couche superficielle d'un alliage ferreux dont la surface est durcie par diffusion pénétrante d'un gaz ou d'un liquide suivi d'un traitement thermique approprié.

Synonymes et mots clés

Dans les brevets, le mot "vergüten" est employé comme synonyme de durcissement combiné avec recuit

C21D 1/64 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En général | F28D

C21D 1/74 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production des gaz | C01, C10

C21D 9/04 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareillage par le traitement thermique des rails en place | E01B 31/18

C21D 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande ou régulation en général | G05

C22B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés métallurgiques ou chimiques de production ou de récupération de métaux à partir de composés métalliques, de minerais, de résidus métallifères ou de déchets métalliques, et les procédés d'affinage des métaux. Sont inclus dans la présente sous-classe les procédés mis en œuvre pour:

- la production de métal par fusion, grillage ou les procédés utilisant un four (c. à d. autrement appelés pyrométallurgie);
- l'extraction de composés métalliques par voie humide à partir de minerais ou de concentrés (c. à d. l'hydrométallurgie); les appareils à cet effet
- le traitement électrothermique des minerais ou des produits métallurgiques pour obtenir des métaux ou des alliages; les appareils à cet effet
- le traitement préliminaire des minerais ou déchets;
- les procédés généraux d'affinage ou de refusion des métaux;
- les appareils pour la refusion des métaux sous laitier électroconducteur ou à l'arc;
- la consolidation de charges métallifères ou d'agents de traitement qui sont ensuite utilisés dans d'autres procédés de la présente sous-classe, par agglomération, compactage, durcissement ou frittage.
- l'obtention de métaux spécifiques, p.ex. le cuivre ou le manganèse.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe C22B couvre le traitement, p.ex. la décarburation, de matériau métallifère afin de l'affiner. C21C, C21D et C22F prévoient la décarburation du métal afin de modifier la structure physique de métaux ou alliages ferreux et non ferreux respectivement.

La sous-classe C22B comprend aussi des groupes couvrant l'obtention de métaux, y compris l'obtention de métaux par des procédés chimiques et l'obtention de composés métalliques par des procédés métallurgiques. Ainsi, p.ex. le groupe C22B 11/00 couvre la production de l'argent par réduction de l'oxyde d'argent ammoniacal en solution, et le groupe C22B 17/00 couvre la production de l'oxyde de cadmium par un procédé métallurgique. En outre, bien que les composés de l'arsenic et de l'antimoine soient classés dans C01G, la production des éléments eux-mêmes est couverte par C22B, de même que la production de leurs composés par des procédés métallurgiques.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Travail des poudres métalliques; fabrication d'objets à partir de poudres métalliques; fabrication des poudres métalliques ou de leurs suspensions | B22F 9/00
Flottation des minerais | B03D
Traitement de la fonte brute, p.ex. affinage, fabrication de fer ou d'acier puddlés; production d'éponge de fer par réduction directe | C21B, C21C
Production ou affinage électrolytique des métaux | C25C

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coulée des métaux | B22D
Revêtement de matériaux avec des matériaux métalliques | C23C
Fours, cornues, appareils de frittage | F27B
Obtention de composés métalliques par des procédés non métallurgiques | C01G
p.ex. purification de l'oxyde de zinc | C01G 9/02
Procédés de séparation non métallurgique de matériaux | B01D
Destruction des déchets solides ou leur transformation en quelque chose d'utile ou de non nocif | B09B 3/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans le groupe C22B 3/00, la nature de tout métal qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche peut aussi être classée dans les groupes principaux (uniquement) C22B 11/00-C22B 25/00 dans le groupe C22B 19/34 ou dans n'importe lequel des groupes C22B 26/00-C22B 61/00. Tel peut notamment être le cas lorsque cela présente un intérêt pour une recherche sur l'extraction de métaux particuliers ou de leurs composés. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Affinage | Purification du métal par élimination des impuretés qui s'y trouvent.
Carburation | Traitement d'un métal avec une source externe de carbone, entraînant une réaction chimique ou la diffusion du carbone dans le métal.
Décarburation | Traitement d'un métal pour en retirer le carbone.
Fusion | Traitement de matériaux métallifères, typiquement d'un minerai ou d'un concentré de sulfure de métal, à une chaleur suffisante pour entraîner la fusion du minéral/des minéraux sulfureux présent(s) dans le minerai ou le concentré pour obtenir une phase de sulfure de métal fondu.
Grillage | Traitement thermique d'un minerai ou d'un concentré entraînant l'oxydation partielle ou totale des espèces réactives présentes dans le minerai ou le concentré afin de faciliter l'extraction du métal.
Hydrométallurgie | Terme générique recouvrant les procédés impliquant une solution dans l'eau ou un autre liquide, dans lesquels un matériau métallifère ou un métal est traité pour préparer, purifier ou affiner un métal, ou pour préparer des produits intermédiaires plus adaptés à être utilisés pour préparer un métal (p.ex. extraction, lixiviation, enrichissement, etc.).
Lixiviation | Extraction par dissolution de constituants solubles à partir de matériaux insolubles. La solution extraite, ou le matériau insoluble, peuvent contenir le matériau métallifère désiré à partir duquel on obtient le métal.
Pyrométallurgie | Terme générique recouvrant les procédés mis en œuvre à des températures relativement élevées, généralement dans des fours, dans lesquels un matériau métallifère ou un métal est traité pour préparer un métal, purifier ou affiner un métal libre, ou pour préparer des produits intermédiaires plus adaptés à être utilisés pour préparer un métal (p.ex. fusion, grillage de minerais, etc.).
Réduction | Passage d'un état d'oxydation élevée à inférieure comme, par exemple, de l'état ferrique à l'état ferreux, c. à d.: Fe3+ + e- → Fe2+ ou à l'état élémentaire.
Scorie | Masse vitreuse qui se sépare de métaux en fusion lors de la fusion ou de l'affinage de matériaux métallifères.

Synonymes et mots clés

Le terme "durcissement" est parfois employé pour évoquer le traitement thermique, par formation de boulettes durcies de matériau métallifère par exemple, de minerais ou de concentrés.

Le terme "cémentation", employé en relation avec des procédés hydrométallurgiques, fait référence à la précipitation de matériau métallifère à partir d'une solution.

C22B 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fours, appareils de frittage | F27B

C22B 4/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments de chauffage électrique | H05B

C22C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les alliages ferreux et non ferreux, y compris les alliages radioactifs, les cermets et les alliages mère. La présente sous-classe couvre également les alliages amorphes et les alliages contenant des fibres ou des filaments.

La fabrication d'alliages au moyen de procédés consistant à éliminer une substance d'un alliage pour produire un alliage de composition différente.

Liens entre secteurs d'une large portée

C22C vise les métaux ou alliages ferreux et non ferreux ayant une structure physique déterminée, p.ex. une microstructure, résultant d'un traitement thermique ou d'une déformation physique. Les procédés de modification de la structure physique des métaux ou alliages ferreux et non ferreux par traitement thermique ou par déformation physique sont prévus dans C21D et C22F respectivement.

C22C vise également les procédés d'élimination d'une substance d'un alliage pour produire un alliage de composition différente; cependant, C21D vise l'élimination d'une substance par décarburation d'alliages ferreux pour les rendre malléables, et C22F vise l'élimination d'une substance par décarburation de métaux ou alliages non ferreux.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs ou procédés pour la métallurgie des poudres, non spécialement modifiés pour la fabrication des alliages | B22F
Baguettes, électrodes, matériaux ou environnements utilisés pour le brasage, le soudage ou le découpage | B23K 35/00
Produits céramiques contenant des matériaux métalliques mis en forme | C04B 35/74
Production ou affinage électrolytique des métaux | C25C
Monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée, p.ex. solidifiés de façon directionnelle | C30B 29/00
Aimants | H01F

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pierres à briquet | C06C 15/00
Traitement de la fonte brute, p.ex. affinage, fabrication de fer ou d'acier puddlés | C21C
Revêtement de matériaux avec des matériaux métalliques; procédés de cémentation (carburation, nitruration) | C23C

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, l'expression "à base de" implique au moins 50% en poids du constituant spécifié ou du groupe de constituants spécifié.

Dans les groupes C22C 21/14-C22C 21/18 les groupes C22C 30/02-C22C 30/06 et les groupes C22C 37/00 et C22C 38/00, sauf indication contraire, un alliage est classé à la dernière place appropriée.

Pour les groupes principaux C22C 47/00 et C22C 49/00, l'indexation dans les groupes C22C 101/00-C22C 121/00 peut également être utile pour identifier la nature des matériaux fibreux contenus dans les composites métal-fibres.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Affinage | Purification du métal par élimination des impuretés qui s'y trouvent.
Alliage | Composition de plusieurs éléments dont l'un au moins est un métal libre. Comprend également les matériaux contenant toute combinaison de fibres, filaments, "whiskers" et particules, p.ex. carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures ou sulfures, incrustés dans une matrice métallique.
Alliage mère | Mélange ou alliage d'éléments destinés à être ajoutés à une charge ou à du métal fondu pour fournir une composition désirée, désoxygéner le métal fondu ou donner un grain fin, etc.
Amorphe | Ne possédant pas d'arrangement cristallin régulier des atomes.
Cermet | Matériau contenant toute combinaison de fibres, filaments, "whiskers" et particules, p.ex. carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures, siliciures ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures ou sulfures, incrustés dans une matrice métallique.

C22C 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs ou procédés pour la métallurgie des poudres non spécialement modifiés pour la fabrication des alliages | B22F

C22C 33/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail des poudres métalliques | B22F

C22F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés de modification de la structure physique des métaux et des alliages non ferreux. Sont inclus dans la présente sous-classe les procédés mis en œuvre pour:

- modifier la structure physique des métaux ou des alliages non ferreux par traitement thermique ou par travail à chaud ou à froid;
- modifier la structure physique des métaux ou des alliages non ferreux par des méthodes physiques particulières, p.ex. traitement par les neutrons.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe C21D couvre les procédés de modification de la structure physique des métaux ou des alliages ferreux, les dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ou des alliages ferreux ou non ferreux, et la malléabilisation de métaux ou des alliages ferreux par décarburation, par revenu ou par d'autres traitements métallurgiques. La sous-classe C22C couvre les métaux ou alliages ferreux et non ferreux pouvant avoir une structure physique déterminée, p.ex. une microstructure, résultant d'un traitement thermique ou d'une déformation physique.

La sous-classe C22F couvre la décarburation de métaux et alliages non ferreux pour en modifier la structure physique. La sous-classe C22B couvre la décarburation de matériau métallifère afin de l'affiner.

Le groupe C23F 17/00 couvre le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la présente sous-classe (C22F).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareils ou procédés pour la métallurgie des poudres, non spécialement modifiés pour la fabrication des alliages | B22F
Procédés ou dispositifs généraux pour le traitement thermique, p.ex. durcissement, trempe, revenu | C21D 1/00
Traitement thermique, p.ex. recuit, trempe, revenu, adapté à des objets métalliques particuliers; Fours à cet effet | C21D 9/00
Production ou affinage électrolytique des métaux | C25C
Monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée; leur production. | C30B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coulée des métaux | B22D
Traitement de la fonte brute, p.ex. affinage, fabrication de fer ou d'acier puddlés | C21C
Élimination d'une substance d'un alliage pour produire un alliage de composition différente | C22C 3/00
Revêtement de matériaux avec des matériaux métalliques; procédés de cémentation (carburation, nitruration, etc.) | C23C

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Alliage | Composition de plusieurs éléments dont l'un au moins est un métal libre. Comprend également les matériaux contenant toute combinaison de fibres, filaments, "whiskers" et particules, p.ex. carbures, diamant, oxydes, borures, nitrures ou siliciures ou d'autres composés métalliques, p.ex. oxynitrures ou sulfures, incrustés dans une matrice métallique.
Durcissement | Augmentation de la résistance à la déformation.
Normalisation | Procédé dans lequel un matériau métallique est chauffé au-dessus de sa température critique et refroidi à l'air, ce qui donne une finesse uniforme des grains et améliore l'uniformité microstructurelle.
Revenu | Chauffage à température élevée d'un matériau métallique préalablement trempé ou normalisé, puis refroidissement dans des conditions adaptées pour obtenir les propriétés mécaniques désirées.
Trempe | Refroidissement rapide d'un matériau métallique, d'une température élevée à température ambiante, ou refroidissement de métal jusqu'à une température inférieure à la température ambiante.
Vieillissement | Procédé dans lequel la dureté ou la résistance d'un alliage métallique possédant un constituant en solution solide sursaturée est amenée à augmenter dans le temps au fur et à mesure que le constituant précipite en une phase secondaire contenant le constituant. Lorsqu'il intervient à température ambiante, le procédé s'appelle "vieillissement naturel", tandis qu'un procédé dans lequel l'alliage métallique est soumis à une température élevée s'intitule "vieillissement artificiel". Un vieillissement pratiqué sur une durée supérieure à celle qui donne la résistance ou à la dureté maximales, à la température considérée, est appelé "survieillissement".

C22F 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillage pour le travail mécanique des métaux | B21, B23, B24

C22F 1/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réglage de la composition de l'atmosphère | C21D 1/76

C23C - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coulée B22D, B29, p.ex. | B22D 19/08, B22D 23/04
Au moyen d'un gaz réactif | C23C 8/00

C23C 16/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diffusion à l'état solide | C23C 8/00-C23C 12/00

C23C 18/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diffusion à l'état solide | C23C 8/00-C23C 12/00

C23C 20/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diffusion à l'état solide | C23C 8/00-C23C 12/00

C23F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés, les compositions et les appareils de décapage de matériaux métalliques par des moyens chimiques.

La régénération des compositions de décapage, y compris les appareils pour régénérer les agents de décapage.

Les procédés, les compositions et les appareils de polissage chimique (brillantage) des métaux.

Les autres procédés non mécaniques d'enlèvement de matériau métallique des surfaces, p.ex. par attaque par plasma ou par décapage par pulvérisation, et les compositions appropriées.

L'enlèvement simultanément chimique et mécanique de matériau métallique des surfaces.

L'inhibition de la corrosion de matériaux métalliques par application d'inhibiteurs sur la surface menacée par la corrosion.

L'inhibition de la corrosion de matériaux métalliques par addition d'inhibiteurs à l'agent corrosif.

Les moyens pour empêcher la corrosion des métaux par protection anodique ou cathodique.

Les autres procédés pour prévenir la corrosion, p.ex. par enlèvement de l'agent corrosif du milieu ou en le rendant non corrosif en le neutralisant.

Les moyens pour empêcher les incrustations.

Les inhibiteurs de corrosion et d'incrustations en soi.

Les autres appareils de mise en uvre des procédés ci-dessus, dans la mesure où ils sont spécialement adaptés au traitement des matériaux métalliques.

Les procédés à étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert soit par la sous-classe C21D, soit par la sous-classe C22F, soit par la classe C25.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les couches protectrices ou les compositions de revêtement ou les procédés pour les appliquer ne sont pas classés dans la présente sous-classe, mais aux endroits appropriés, p.ex. en B05, B44, C09D, C10M, C23C.

Les dispositifs mécaniques ou les caractéristiques de structure d'objets pour empêcher l'entartrage ou les incrustations ne sont pas classés dans la présente sous-classe, mais aux endroits appropriés, p.ex. dans le groupe F16L 58/00 qui concerne les moyens d'empêcher les incrustations dans les tuyaux ou leurs accessoires.

Les objets caractérisés par l'emploi de matériaux choisis pour leurs propriétés de résistance à la corrosion, à l'entartrage ou aux incrustations, ne sont pas classés dans la présente sous-classe mais aux endroits appropriés, p.ex. dans le groupe F01D 5/28 pour les aubes de turbines.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Usinage du métal par électroérosion | B23H
Dépolissage par chauffage à la flamme | B23K 7/00
Travail du métal par rayon laser | B23K 26/00
Addition à l'eau d'agents antitartre ou détartrants | C02F 5/00
Attaque de surface ou polissage électrolytique | C25F

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs pour empêcher la production de dépôts dans les récipients de cuisson | A47J 36/42
Réalisation d'effets décoratifs par enlèvement superficiel de matière, p.ex. par gravure, par eaux fortes | B44C 1/22
Procédés mécaniques pour éviter la salissure de la coque des navires | B63B 59/04
Prévention des incrustations lors de la distillation destructive de matières carbonées | C10B 43/14
Moyens pour empêcher ou prévenir la corrosion, l'entartrage ou les incrustations lors du traitement des hydrocarbures | C10G 7/10, C10G 9/16, C10G 75/02
Utilisation d'additifs dans les combustibles ou les feux pour réduire la corrosion ou l'encrassage | C10L 10/04
Addition d'inhibiteurs de corrosion à des lubrifiants | C10M, C10N 30/12
Addition d'inhibiteurs de corrosion aux solutions de décapage | C23G
Moyens pour empêcher les incrustations dans les tuyaux | F16L 58/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés pour empêcher la salissure | B08B 17/00
Fabrication des surfaces d'impression | B41C
Traitement de surface du verre par attaque chimique | C03C 15/00, C03C 25/68
Attaque chimique de la pierre naturelle ou artificielle ou des céramiques | C04B 41/53, C04B 41/72, C04B 41/91
Compositions de produits à polir | C09G
Compositions pour l'attaque chimique, la gravure, le brillantage de surface ou le décapage en général | C09K 13/00
Lutte contre la corrosion sur place dans les trous de forage ou dans les puits | E21B 41/02
Reproduction par voie photomécanique | G03F
Tubes à décharge pourvus de moyens permettant l'introduction d'objets ou de matériaux à exposer à la décharge, p.ex. pour traitement au plasma | H01J 37/00
Traitement chimique ou électrique, p.ex. gravure, de corps semi-conducteurs | H01L 21/306
Fabrication de circuits imprimés | H05K

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Alliages | comprennent: les matériaux composites métalliques contenant une proportion importante de fibres ou d'autres particules de plus grandes dimensions; les compositions céramiques liées par un métal libre, contenant un métal libre lié à des carbures, du diamant, des oxydes, des borures, des nitrures ou des siliciures, p.ex. les cermets, ou à d'autres composés de métal, p.ex. à des oxynitrures ou des sulfures, autrement que comme agents de renforcement macroscopique.
Application d'inhibiteurs de corrosion | L'application d'inhibiteurs de corrosion sur une couche formant surface métallique n'est pas considérée comme l'application d'un revêtement protecteur.
Corrosion | Détérioration d'un matériau métallique due à une modification de l'état de valence causée par des réactions avec son environnement.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, l'expression "polissage chimique" est souvent utilisée au sens de "brillantage".

C23F 11/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Compositions pour inhiber in situ la corrosion dans les trous de forage ou les puits | C09K 8/54
Moyens pour empêcher ou prévenir la corrosion lors du traitement des hydrocarbures | C10G 7/10, C10G 75/02
Utilisation d'additifs dans les combustibles ou les feux pour réduire la corrosion ou l'encrassage | C10L 10/04
Addition d'inhibiteurs de corrosion à des lubrifiants | C10M, C10N 30/12
Addition d'inhibiteurs de corrosion à des solutions de décapage | C23G

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans l'intervalle C23F 11/12-C23F 11/18, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

C23F 17/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Revêtements pour obtenir au moins deux couches superposées par des combinaisons de procédés prévus dans les sous-classes C23C et C25C ou C25D | C23C 28/00

C25B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés électrolytiques ou électrophorétiques pour la production de composés inorganiques, de non-métaux ou de composés organiques.

Les cellules ou assemblages de cellules et leurs structures.

Les électrodes, diaphragmes.

La conduite ou l’entretien de cellules.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les procédés à étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la classe C25 sont classés dans le groupe C23F 17/00.

Les composés qui présentent un intérêt particulier sont aussi classés dans la classe appropriée C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés organiques macromoléculaires).

La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée selon la nature du liquide aux endroits appropriés, p.ex. A01K 63/00, C02F 1/46, C25B 15/08, C25D 21/16, C25F 7/02.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement de l’eau, des eaux résiduaires ou des eaux d’égout par des moyens électrochimiques, p.ex. électrodes d’électrolyse à cet effet | C02F 1/46
Séparation ou purification des peptides, p.ex. de protéines, par électrophorèse | C07K 1/26
Moyens pour empêcher la corrosion des métaux par protection anodique ou cathodique | C23F 13/00
Croissance des monocristaux | C30B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés pour rendre les substances nuisibles inoffensives en les soumettant à des procédés électrochimiques, p.ex. l’électrodialyse. | A62D 3/11
Séparation de gaz en employant des méthodes électrochimiques | B01D 53/32
Séparation, autre que la séparation de solides, par électrophorèse | B01D 57/02
Électrodialyse, électro-osmose | B01D 61/42
Catalyseurs | B01J
Procédés utilisant l’application directe de l’énergie électrique (c. à d. procédés électrochimiques); appareillages à cet effet. | B01J 19/08
Séparation de l’hydrogène ou des gaz contenant de l’hydrogène à partir de mélanges gazeux | C01B 3/50
Masses carbonées | C01B 31/00, C04B 35/52
Procédés électrochimiques ou appareillages pour produire de l’énergie | H01M
Électrodes de piles à combustible | H01M 4/86
Membranes et autres détails des piles à combustible | H01M 8/02, H01M 8/10
Détecteurs électrochimiques | G01N 27/26

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le classement s’effectue à la dernière place appropriée.

C25B 9/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Connexions électriques en général | H01R

C25B 15/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande ou régulation en général | G05

C25B 15/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Usinage du métal par action d’une forte concentration de courant électrique | B23H

C25C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Production, récupération ou affinage électrolytique des métaux par électrolyse de solutions ou de bains fondus, par exemple de l’aluminium avec des dispositifs pour l’alimentation ou pour briser la croûte, électrolytes.

Production, récupération ou affinage électrolytique de poudres métalliques ou de métaux poreux.

Eléments structurels, ou leur assemblage, des cellules, c’est-à-dire électrodes, diaphragmes

Entretien ou conduite des cellules.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les procédés à étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques

utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la

classe C25 sont classés dans le groupe C23F 17/00.

Les composés qui présentent un intérêt particulier sont aussi classés dans la classe

appropriée C01 (chimie inorganique), C07 (chimie organique) et C08 (composés organiques

macromoléculaires).

La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée selon la nature

du liquide aux endroits appropriés, p. ex. A01K 63/00, C02F 1/46, C25B 15/08, C25D 21/16,

C25F 7/02

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement de l’eau, des eaux résiduaires ou des eaux d’égout par des procédés électrochimiques, par exemple par des électrodes à électrolyses à cet effet | C02F 1/46
Moyens pour empêcher la corrosion des métaux par protection anodique ou cathodique | C23F 13/00
Croissance des monocristaux | C30B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Catalyseurs comprenant des métaux | B01J 21/00, B01J 23/00
Procédés de préparation des catalyseurs | B01J 37/00
Affinage de métal liquide pendant le procédé de coulée continue | B22D 11/116
Procédés généraux d’affinage des métaux | C22B 9/00
Procédés à étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques | C23F 17/00
Electrodes, membranes des piles à combustible | H01M 4/86, H01M 8/10

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le classement s’effectue à la dernière place appropriée.

C25D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La galvanoplastie de produits tels que les tubes, les fils, les moules et la galvanoplastie par électrophorèse.

La jonction de pièces par électrolyse.

Les bains de dépôts de métaux par voie électrolytique, à partir de bains fondus, à partir de liquides ioniques ; les procédés de dépôts de métaux par voie électrolytique; le prétraitement ou le post-traitement des pièces et les dépôts de métaux par voie électrolytique caractérisés par l’objet à revêtir, p. ex. les tubes, les fils, les miroirs, les semi-conducteurs.

Le revêtement électrolytique autrement qu’avec des métaux

Les revêtements électrolytiques par réaction de surface, c. à. d. par formation de couches de conversion, p. ex. anodisation, phosphatation

Les méthodes de revêtement électrophorétique

La production électrolytique ou électrophorétique de revêtements contenant des matériaux incorporés, p. ex. particules, "whiskers", fils.

Appareillage pour revêtement électrolytique des objets, p. ex. électrodes, cuves, récipients.

Les installations pour opérer des revêtements électrolytiques.

Les procédés pour l’entretien ou la conduite des cellules pour revêtement électrolytique, c. à. d. le chauffage ou refroidissement, la filtration, la régénération des bains.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les procédés à étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la classe C25 sont classés dans le groupe C23F 17/00.

Le revêtement pour obtenir au moins deux couches superposées , par des combinaisons de procédés prévus dans les sous-classes C23C et C25D est classé dans le groupe C23C 28/00.

La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée selon la nature du liquide aux endroits appropriés, p. ex. A01K 63/00, C02F 1/46, C25B 15/08, C25D 21/16, C25F 7/02.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Stratification de métaux | B32B 15/00
Traitement de l’eau, des eaux résiduaires ou des eaux d’égout par des procédés électrochimiques, p. ex. l’électrolyse | C02F 1/46
Moyens pour empêcher la corrosion des métaux par protection anodique ou cathodique | C23F 13/00
Compositions pour des revêtements électrophorétiques, p.ex. électrogreffage | C09D 5/44
Croissance des monocristaux | C30B

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière estspécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste

Métallisation des textiles | D06M 11/83
Décoration des textiles par métallisation localisée | D06Q 1/04
Fabrication de circuits imprimés par dépôt métallique | H05K 3/18

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Laquage | B44D
Appareils pour le transport en continu d’objets dans les bains | B65G 49/02
Dépôt sans courant électrique | C23C 18/00
Procédés à étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques | C23F 17/00
Attaque de surface ou polissage ou brillantage électrolytique | C25F
Méthodes d’analyse électrochimiques | G01N 27/26

Synonymes et mots clés

oxydation anodique | Anodisation, revêtement obtenu par conversion électrochimique

C25D 11/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Laquage | B44D

C25D 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils pour le transport en continu d’objets dans les bains | B65G, B65G 49/00

C25D 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils pour le transport en continu d’objets dans les bains | B65G, B65G 49/00
Dispositifs électriques, voir les endroits appropriés | H01B, H02G

C25D 21/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande ou régulation en général | G05

C25F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le nettoyage, le dégraissage, le décapage, l’enlèvement de battitures par voie électrolytique, l’attaque de surface ou le polissage électrolytique.

L’enlèvement électrolytique de couches ou de revêtements métalliques.

Les éléments de construction des cellules ou leur assemblage, pour l’enlèvement électrolytique de matières d’objet, entretien ou conduite.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les procédés à étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la classe C25 sont classés dans le groupe C23F 17/00.

La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée selon la nature du liquide aux endroits appropriés, p. ex. A01K 63/00, C02F 1/46, C25B 15/08, C25D 21/16, C25F 7/02.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement de l’eau, des eaux résiduaires ou des eaux d’égout par des moyens électrochimiques, p.ex. l’électrolyse | C02F 1/46
Moyens pour empêcher la corrosion des métaux par protection anodique ou cathodique | C23F 13/00
Éléments structurels, ou leurs assemblages, des cellules servant à la fois pour le revêtement électrolytique et l’enlèvement électrolytique | C25D 17/00

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste

Procédés spécialement adaptés pour le traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l’état solide, p.ex. gravure électrolytique | H01L 21/306, H01L 21/465

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Usinage électrochimique combiné avec usinage mécanique ou meulage électrolytique (par l’action d’une forte concentration de courant électrique) | B23H
Machines de rodage employant en même temps des substances abrasives et un courant électrique | B24B 37/00
Procédés a étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques | C23F 17/00
Détecteurs électrochimiques | G01N 27/26

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le classement s’effectue à la dernière place appropriée.

C30B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les monocristaux ou les matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée; leur production. Sont inclus dans la présente sous-classe les procédés mis en œuvre pour:

- la solidification unidirectionnelle des matériaux eutectiques ou la démixtion unidirectionnelle des matériaux eutectoïdes;
- l'affinage des matériaux par fusion de zone;
- la production de matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée;
- le post-traitement non mécanique de monocristaux ou de matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Formation de diamants utilisant des hyper-pressions | B01J 3/06
Affinage par fusion de zone des métaux ou alliages | C22B
Coulée des métaux, coulée d'autres matières par les mêmes procédés ou avec les mêmes dispositifs | B22D
Modification de la structure physique des métaux ou alliages | C21D, C22F
Production de semi-conducteurs ou de leurs parties constitutives; semi-conducteurs caractérisés par leur structure cristalline ou par l'orientation particulière des plans cristallins | H01L

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Séparation par cristallisation en général | B01D 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation par cristallisation en général | B01D 9/00
Meulage, polissage de cristaux | B24B
Clivage de la pierre ou des matériaux analogues p.ex. briques, béton, non prévu ailleurs | B28D 1/32
Travail mécanique des pierres fines, pierres précieuses, cristaux | B28D 5/00
Revêtement par évaporation sous vide, pulvérisation cathodique ou implantation d'ions du matériau composant le revêtement | C23C 14/00
Revêtement chimique par décomposition de composés gazeux, ne laissant pas de produits de réaction du matériau de la surface dans le revêtement | C23C 16/00
Recherche ou analyse de cristaux biologiques | G01N 33/48
Cristaux photoniques | G02B, G02F

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La préparation des monocristaux ou de matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée, de composition ou de formes particulières est classée dans le groupe relatif au procédé ainsi que dans le groupe C30B 29/00.

Un appareil spécialement adapté à un procédé spécifique est classé dans le groupe approprié pour le procédé. Un appareil pouvant être utilisé pour plusieurs procédés est classé dans le groupe C30B 35/00.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Amorphe | Se dit d'un solide dépourvu de structure cristalline en réseau, à grande distance.
Cristal | Solide dont les atomes ou molécules sont arrangés à grande distance selon une structure en réseau se répétant régulièrement.
Cristal orienté | Structure polycristalline dans laquelle les grains sont généralement alignés dans une direction préférentielle telle qu'obtenue dans une croissance en colonnes.
Épitaxie | Croissance d'une couche de cristaux sur un substrat de telle sorte que les cristaux formés aient un rapport cristallographique déterminé vis-à-vis du substrat.
Eutectique | Se dit d'un mélange ou d'une solution contenant deux phases ou plus, ayant une composition présentant le point de fusion le plus bas, et dans laquelle les phases cristallisent simultanément, à partir de la solution, à cette température.
Fusion de zone | Se dit d'un procédé pour former un corps cristallisé en faisant fondre une zone d'un matériau de départ, puis en la refroidissant et en la faisant cristalliser; on déplace la zone en question ou le produit de départ afin que tout ou partie du matériau de départ soit transformé(e) en corps cristallisé.
Germe | Matériau, généralement un monocristal de petite taille, sur laquelle croît un monocristal, la croissance du cristal intervenant par alignement d'atomes ou de molécules ou d'agrégats selon une disposition thermodynamiquement.
Macle | Matériau cristallin dans lequel les réseaux cristallins voisins sont agencés selon une symétrie plane, l'interface entre les cristaux voisins étant appelée le plan de maclage.
Matériau polycristallin homogène | Solide à grains cristallins ayant tous la même composition chimique.
Monocristal | Solide dont les atomes ou molécules sont arrangés à grande distance selon une structure en réseau se répétant régulièrement. Comprend aussi les macles et les produits à prédominance monocristalline.
Réseau | Disposition ordonnée d'atomes à l'intérieur d'un solide.
Structure déterminée | Désigne la structure d'un solide dont les grains sont orientés de façon préférentielle ou ont des dimensions supérieures à celles normalement obtenues.
Superréseau | Monocristal présentant une structure interne de plus de deux couches, chaque couche ayant une composition différente de celle de la couche adjacente suivante.

Synonymes et mots clés

Le terme "grains" est utilisé pour décrire des zones cristallines dans un solide, chaque grain étant généralement constitué d'une seule zone cristalline. Les termes "whiskers" et "aiguilles" décrivent également des particules cristallines solides séparées de forme généralement allongée.

C30B 13/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bobines d'induction | H05B 6/36

C30B 13/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande ou régulation en général | G05

C30B 29/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alliages | C22C

C30B 31/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande ou régulation en général | G05

C30B 33/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Meulage, polissage | B24
Travail mécanique des pierres fines, pierres précieuses, cristaux | B28D 5/00

C40B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés de création de bibliothèques, p.ex. synthèse combinatoire

La conception par ordinateur (in silico) ou virtuelle de bibliothèques; les bibliothèques in silico ou virtuelles

Les bibliothèques chimiques ou biologiques et leur modifications, c. à d. les bibliothèques modifiées de façon chimique, biologique ou physique

Les procédés de criblage des bibliothèques ou de leurs sous-ensembles pour une activité ou une propriété donnée, p.ex. capacité de liaison à un récepteur

Les procédés spécialement adaptés à l'identification de la nature exacte d'un élément particulier d'une bibliothèque, p.ex. sa structure chimique

Les appareils spécialement adaptés à une utilisation en chimie combinatoire ou à la technologie relative aux bibliothèques, pour l'identification des éléments d'une bibliothèque, pour le criblage de bibliothèques ou pour la synthèse de bibliothèques; Les appareils intégrés spécialement adaptés à l'exécution de n'importe quelle combinaison de ces trois tâches

Les marqueurs («'tags'») ou bras-espaceurs («'linkers'») spécialement conçus pour une utilisation en chimie combinatoire ou en rapport avec des bibliothèques

Les autres procédés ou produits spécialement adaptés à la chimie combinatoire ou aux bibliothèques

Liens entre secteurs d'une large portée

Les éléments des bibliothèques sont également classés dans les autres endroits appropriés de la CIB, p.ex. dans la Section C, selon la procédure établie (voir les paragraphes 100 et 101 du Guide). La matière ayant une utilisation plus étendue et qui peut être également utilisée en dehors de la chimie combinatoire, p.ex. supports solides et bras-espaceurs («'linkers'») d'utilité générale en synthèse en phase solide, ou réactifs généraux, est également classée dans les autres endroits appropriés de la CIB, p.ex. dans la Section C.

Les procédés ou les appareils couverts par la présente sous-classe sont aussi classés pour leurs caractéristiques biologiques, chimiques, physiques ou autre dans les endroits appropriés de la CIB, si ces caractéristiques présentent un intérêt, p.ex.

- Biocides A01N
- Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K
- Activité thérapeutique des composés A61P
- Séparation B01D
- Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse; Appareillage approprié B01J
- Appareils de laboratoire pour la chimie ou la physique B01L
- Travail des matières plastiques B29
- Composés inorganiques, organiques ou organiques macromoléculaires; Leurs procédés de préparation ou de séparation C01, C07, C08
- Biochimie, microbiologie, enzymologie comprenant les micro-organismes ou les enzymes, leur préparation, leur utilisation pour synthétiser des composés ou des compositions; Procédés de mesure ou d'analyse faisant intervenir des micro-organismes ou des enzymes; Techniques de mutation ou de génétique C12
- Alliages métalliques C22
- Analyse chimique ou physique G01N
- Procédés de mesures physique; Appareillage approprié G01R, G01T
- Méthodes photomécaniques G03F
- Traitement électrique de données numériques G06F
- Traitement de données G06K
- Traitement de données d'image G06T
- Présentation; Publicité G09F

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, à chaque niveau de subdivision, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée;

Lors du classement dans la présente sous-classe, des classements additionnels sont effectués pour la matière considérée comme information d'invention, ou considérée comme ayant de l'intérêt pour la recherche;

Sauf indication contraire, les bibliothèques in silico ou virtuelles sont classées dans le groupe principal C40B 40/00 (ou ses sous-groupes) comme si elles étaient des entités physiques existantes.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Appareil "intégré" | Appareil destiné spécifiquement à effectuer au moins deux opérations différentes, p.ex. synthèse et criblage.
Bibliothèque | Une bibliothèque est une collectioncréée comprenant un certain nombre de composés, de micro-organismes ou d'autres substances. La collection est utile en tant que plateforme-test pour déterminer le(s)quel(s) de ses éléments ou sous-groupe(s) d'éléments possède(nt) une activité ou propriété intéressantes. Une bibliothèque peut par exemple exister sous la forme: d'une solution; d'un mélange physique; d'une matrice ("array"), ordonnée ou désordonnée; d'un certain nombre d'éléments présents sur un support et fixés sur ce support, p.ex. par liaison chimique, par des forces d'attraction physiques ou par revêtement.
Bibliothèque combinatoire | Ensemble de composés (bibliothèque) préparé par synthèse combinatoire. Il peut consister en une collection de mélanges ou de sous-bibliothèques.
Bibliothèque dynamique | Collection de composés (en solution) en équilibre dynamique (c. à d. constamment en changement). En présence d'un composé-cible se liant de façon sélective à certains éléments de la bibliothèque, la composition de la bibliothèque est modifiée; l'équilibre est déplacé vers une augmentation de la concentration des composés ayant une affinité relativement forte pour la cible. Une bibliothèque dynamique contient toutes les combinaisons potentielles possibles des composés sujets à des liaisons aléatoires dynamiques, que ces combinaisons soient effectivement présentes ou non dans les conditions de réaction. C'est une bibliothèque virtuelle. Une entité réelle est générée en présence de la cible.
Bibliothèque in silico | Bibliothèque n'ayant pas d'existence physique, construite uniquement sous forme électronique ou papier. Il s'agit d'un type de bibliothèque virtuelle. Les composés de base («'building blocks'») nécessaires à la construction d'une telle bibliothèque peuvent ne pas exister, et les étapes chimiques pour la création d'une telle bibliothèque peuvent ne pas avoir été testées. Ces bibliothèques sont utilisées pour la conception et l'évaluation de bibliothèques potentielles.
Bibliothèque virtuelle | Bibliothèque n'ayant pas d'existence physique. Cette terminologie englobe deux types de bibliothèques : les bibliothèques in silico et les bibliothèques dynamiques.
Capture par la résine («'resin capture'») | Procédé consistant à mettre en contact le milieu réactionnel et le support solide, après que la réaction a eu lieu en solution, dans le but d'attacher le produit de réaction à la résine et donc de pouvoir le récupérer facilement.
Codage/encodage | Stratégie dans laquelle un marqueur est associé à chaque élément d'une bibliothèque, dans le but de consigner sa structure et/ou la séquence de réactions utilisées pour sa préparation. Ceci est généralement obtenu par l'utilisation de marqueurs («'tags/labels'») attachés aux particules de support solide sur lesquelles les éléments des bibliothèques sont assemblés.
Contenu dans | Une bibliothèque contenue dans un micro-organisme, une cellule ou un vecteur est une bibliothèque dont les éléments sont présents dans l'entité correspondante, p.ex. dans un plasmide.
Criblage («'screening'») | Procédé consistant à déterminer si une bibliothèque contient un ou plusieurs élément(s) ayant une propriété ou activité particulière présentant de l'intérêt.
Décodage | Procédé permettant la détermination de la structure d'un élément d'une bibliothèque et/ou de la séquence de réactions conduisant à sa préparation, et consistant en la «'lecture'» (p.ex. en en déterminant la structure) d'un marqueur (code, «'tag'», «'label'») associé à l'élément en question de la bibliothèque.
Déconvolution: | Procédé consistant en un fractionnement (normalement par synthèse itérative, ou par élaboration d'une bibliothèque partielle) d'un groupe possédant un certain niveau de l'activité désirée en un ensemble de groupes plus petits. Voir aussi déconvolution itérative.
Déconvolution itérative | Procédé d'identification des éléments actifs d'une bibliothèque consistant en la répétition de la stratégie de déconvolution un certain nombre de fois. Généralement, la bibliothèque initiale est divisée en sous-groupes qui ne se recouvrent pas. Ces sous-groupes sont testés (criblés) séparément, et celui ayant l'activité la plus importante est identifié. Ce sous-groupe est de nouveau synthétisé comme collection de sous-groupes plus simples, qui sont alors testés pour cette même activité. Ce procédé est répété jusqu'à ce qu'un élément unique de la bibliothèque possédant (de façon idéale) un niveau d'activité élevé soit identifié.
Évolution moléculaire dirigée | Procédé cyclique d'enrichissement d'une bibliothèque en éléments ayant une propriété ou une activité intéressante. Une bibliothèque est criblée pour une propriété ou une activité définie; les éléments sélectionnés («'hits'») sont amplifiés et rassemblés pour constituer la bibliothèque de départ du cycle suivant. Des "mutations" peuvent être introduites au stade de l'amplification dans le but d'augmenter la diversité de la bibliothèque. Cette matière implique des aspects de création et de criblage des bibliothèques.
Identification | Action de déterminer la nature exacte, p.ex. la structure chimique ou la séquence, d'un élément particulier d'une bibliothèque, ou d'un sous-groupe particulier d'éléments d'une bibliothèque.
"Linker" de type "safety-catch" | Bras-espaceur qui, pour être clivé, nécessite l'accomplissement de deux réactions différentes au lieu d'une seule. Ceci permet un meilleur contrôle du moment où le composé est détaché du support. En pratique, la résine est dans un premier temps "activée" avant que le clivage proprement dit ne soit réalisé (p.ex. clivage par déplacement nucléophile sur une résine sulfonamide préalablement alkylée).
"Linker" de type "traceless" | "Linker" ne laissant aucun résidu sur le produit une fois clivé, c. à d. qui est remplacé par un atome d'hydrogène.
Matrice'(«'array'») | Ensemble de composés maintenus dans une répartition spatiale spécifiée, p.ex. dans les puits d'une plaque à 96 puits, dans des rangées d'aiguilles ou au bout d'un faisceau de fibres optiques.
Micro-organismes | Bactéries, actinomycètes, fongi (p.ex. levure), virus, cellules humaines, animales ou végétales, tissus, algues protozoaires ou unicellulaires.
Présentée par | Une bibliothèque «'présentée par'» un micro-organisme est une bibliothèque présente à la surface d'un tel micro-organisme, p.ex. une bactérie. Voir par exemple Nature Biotechnology (1997), 15, pages 29-34: "Display of heterologous proteins on the surface of microorganisms: from the screening of combinatorial libraries to live recombinant vaccines".
Procédé biochimique | Procédé impliquant l'utilisation de micro-organismes, d'enzymes, de vecteurs ou d'anticorps.
Procédé d'évolution chimique | Procédé utilisant des systèmes de sélection in vitro qui évoluent pour enrichir des mélanges de composés chimiques en composants ayant des propriétés définies. L'expression "évolution moléculaire dirigée" est en général utilisée lorsque ce procédé est appliqué à des mélanges de macromolécules (p.ex. aptamères d'ARN). Les composés sélectionnés sont alors amplifiés ("'copiés'") en utilisant des procédés biochimiques (p.ex. transcription enzymatique inverse d'aptamères d'ARN en ADN, amplification par PCR et retranscription finale en ARN); Ce concept a été adapté à la chimie organique et a ouvert une nouvelle branche de la chimie combinatoire appelée «'chimie combinatoire dynamique'» dans laquelle l'enrichissement en composés (généralement de bas poids moléculaire) ayant une propriété définie résulte d'un processus d'équilibrage qui mène à la destruction préférentielle et au recyclage des composés non sélectionnés.
Procédé particulier d'attachement: | Procédé spécifique d'attachement se concentrant sur la façon dont les molécules sont liées au support solide ou liquide, p.ex. par le biais d'interactions électrostatiques, la formation de liaisons covalentes par des réactions de cycloaddition ou par irradiation.
Support solide: | Matériau polymérique insoluble et fonctionnalisé auquel les éléments d'une bibliothèque ou d'autres réactifs peuvent être attachés (souvent via un «'linker'»). Les éléments de la bibliothèque peuvent ainsi être facilement séparés (par filtration, centrifugation, etc.) des réactifs en excès, de produits secondaires solubles ou de solvants.
Synthèse combinatoire | Préparation d'ensembles d'entités diverses par la combinaison d'ensembles de composés de base («'building blocks'»), p.ex. réactifs.
Synthèse en phase liquide | Dans le contexte du C40B, cet intitulé couvre d'une part les synthèses en solution (c. à d. les réactions n'impliquant qu'une phase liquide), et d'autre part les synthèses en phases liquides multiples (c. à d. impliquant plus d'une phase liquide). Ces dernières touchent par exemple les synthèses effectuées sur un composé liquide macromoléculaire, comme par exemple le PEG (polyéthylène glycol), sur des dendrimères, ou dans lesquelles une phase fluorocarbonée est présente (synthèse fluorée).
Synthèse en phase solide | Procédé synthétique dans lequel les réactions sont effectuées sur un support solide, généralement en présence d'un solvant, c. à d. dans lequel un ou plusieurs composé(s) de base («'building blocks'») sont liés à un support solide (polymère, résine, billes de verre) pendant la création de la bibliothèque.
Synthèse en solution | Synthèse effectuée en solution, c. à d. dans laquelle les réactifs et réactants sont tous solubles dans le milieu réactionnel (indépendamment du fait qu'un catalyseur supporté soit présent ou non pendant la réaction).
Synthèse fluorée | Approche pour la synthèse en phase liquide qui tire profit de la capacité qu'ont les groupes fortement fluorés à se séparer des solutions aqueuses et de la plupart des solutions organiques, pour générer une troisième phase soluble dans les solvants fluorés. La chaîne ramifiée fluorée peut remplir le rôle de support liquide pour les étapes de synthèse.

D01H - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Finissage ou apprêtage des filaments, filés, fils câblés, cordes ou similaires | D02J

D01H 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'étirage | D01H 5/00
Dispositifs de retordage | D01H 7/00

D01H 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'étirage | D01H 5/00
Dispositifs de retordage | D01H 7/00

D01H 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'étirage | D01H 5/00
Dispositifs de retordage | D01H 7/00

D01H 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'étirage | D01H 5/00
Dispositifs de retordage | D01H 7/00

D01H 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'étirage | D01H 5/00
Dispositifs de retordage | D01H 7/00

D04H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou autres fibres similaires relativement courtes ;

Les non-tissés formés uniquement ou principalement de fils ou de matériaux filamenteux similaires de bonne longueur ;

Les non-tissés formés de mélanges de fibres relativement courtes et de fils ou de matériaux filamenteux similaires de bonne longueur ;

Les non-tissés à couches de poils ;

D’autres non-tissés ;

Les appareils de feutrage ;

Les machines d’aiguilletage.

Liens entre secteurs d'une large portée

Quelques non-tissés peuvent aussi être considérés comme des « produits stratifiés » au sens de la sous-classe B32B. Tout autre classement dans cette sous-classe doit être envisagé conformément aux notes qui s’y rapportent.

Lorsque la fabrication des non-tissés nécessite l’emploi de composés chimiques particuliers ou compositions, p. ex. pour traiter ou lier les fibres, filaments ou fils, il y a lieu de considérer également un autre classement dans d’autres sous-classes appropriées.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les non-tissés ayant une couche intermédiaire ou externe de genre différent, p. ex. une étoffe tissée | B32B

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Substance filtrante pour fluides liquides ou gazeux | B01D 39/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Formation de filaments, fils ou similaires | D01D 5/00
Cardage | D01G
Dispositifs de formation de nappes | D01G 25/00
Production de fibres, filaments ou fils ondulés ou crêpés | D02G 1/00
Tissage | D03
Tricotage | D04B
Tressage | D04C
Fabrication de filets | D04G
Couture | D05B
Implantation de touffes ou poils par piquage | D05C
Finition des non-tissés | D06
Procédés de production de papier en nappes par voie humide | D21F, D21H

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Non-tissés | Articles formés entièrement ou partiellement de matériau textile à l’aide de procédés comportant des opérations autres que le tissage, le tricotage, le tressage, la fabrication de dentelles ou le nouage de filés, fils ou filaments, dont traitent d’autres sous-classes de la section D. Cette expression embrasse les feutres, l’ouate et les nappes.
Fibres composites | Fibres conjuguées fabriquées par filage composite de plusieurs sortes de résines immiscibles, dont les résines forment des structures de phase, côte-à-côte, gaine-âme, mer-île, structure en grain de bois, multicouches, radial ou mosaïque sur la surface en coupe verticale par rapport à l’axe de la fibre.
Fibres mixtes | Mélange de plusieurs types de fibres faites de différentes substances.
Voiles | Tissu composé d’une couche de base, avec molleton ou couche de poils épais(se) et doux(ce) auquel on peut incorporer n’importe quel type de tissu, y compris un tissu tricoté ou tissé, comme couche de base. Un voile doit être considéré comme monocouche, et non pas comme un produit stratifié.
Tissus à couche de poils | Maille ou molleton droit à la surface du tissu.

D04H 1/02 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Nappes | Amas de fibres volumineuses de faible densité pouvant servir de remplissage pour mobilier ou de rembourrage.

D04H 1/32 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Pâte synthétique | Une pâte synthétique est composée d’un polymère thermoplastique comme les polyoléfines ou certains polyamides, ayant une structure qui ressemble à la pâte de bois. C’est à dire que la pâte synthétique possède une structure micro-fibrillaire comportant des micro-fibrilles de grande surface par opposition aux fibres synthétiques courtes coupées, lisses et ayant l’aspect d’une tige. Voir p. ex. WO2006/124426 A1 (page 9, lignes 1 à 20).

D04H 1/407 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Substances absorbantes | L’expression "substances absorbantes" couvre les agents absorbant l’eau, comme un polymère absorbant l’eau, un déodorant, ou des agents d’absorption de l’humidité comme le charbon actif.

D04H 1/413 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Granulés | L’expression couvre, p. ex., les granulés qui possèdent des propriétés antibiotiques ou les substances granulaires ayant des propriétés ignifuges

D04H 1/4242 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fibres de carbone | Les fibres de carbone sont un type de fibres inorganiques. Sont incluses les fibres de carbone à base de polyacrylonitrile (PAN), de brai et de rayonne.

D04H 1/4274 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les non-tissés composés de fibres obtenues et réutilisées par coupage ou mise en fibres de déchets textiles ou de toiles à grenats, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle, dans la mesure où l’utilisation n’a pas d’influence prépondérante sur la consolidation du voile.

D04H 1/4374 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les non-tissés composés de mélanges de différents types de fibres, y compris les non-tissés à couches multiples où les couches sont faites en continu et chaque couche est composée de différents types de fibres, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle, dans la mesure où l’utilisation n’a pas d’influence prépondérante sur la consolidation du voile.

D04H 1/4391 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les non-tissés caractérisés par la forme des fibres utilisées, par exemple, des fibres à section transversale modifiée ou des fibres crêpées à fronces spéciales, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle, dans la mesure où l’utilisation n’a pas d’influence prépondérante sur la consolidation du voile.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

caractérisés par la forme des fils ou filaments | D04H 3/018

D04H 1/498 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les non-tissés à couches multiples enchevêtrés par aiguilletage ou opérations similaires, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle. Un exemple est donné ci-dessous.

D04H 1/559 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les non-tissés à couches multiples avec fibres de liage, où les couches sont faites en continu, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle.

D04H 1/593 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les non-tissés à couches multiples utilisant des liages chimiques ou thermoplastiques, dans lesquels les couches sont faites en continu, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, à savoir, les non-tissés formés uniquement ou principalement de fibres coupées ou fibres relativement courtes, et formés à partir de voiles ou de couches composées de fibres sans propriété cohésive réelle ou potentielle. Un exemple est donné ci-dessous.

D04H 1/70 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

caractérisés par la méthode de formation des voiles ou couches, p. ex. par la réorientation des fils ou filaments | D04H 3/02

D04H 1/76 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

caractérisés par la méthode de formation des voiles ou couches, p. ex. par la réorientation des fils ou filaments autrement que dans un plan | D04H 3/07

D04H 3/018 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les non-tissés caractérisés par la forme des fils ou matériaux filamenteux similaires utilisés, p. ex. les fils à section transversale modifiée ou matériaux filamenteux similaires ou les fils crêpe ou matériaux filamenteux similaires avec des fronces spéciales, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, c’est-à-dire les non-tissés formés uniquement ou principalement de fils ou matériaux filamenteux similaires de bonne longueur.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

caractérisés par la forme des fibres | D04H 1/4391

D04H 3/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

caractérisés par la méthode de formation des voiles ou couches, p. ex. par la réorientation des fibres | D04H 1/70

D04H 3/033 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les non-tissés pour lesquels l’orientation des fils ou matériaux filamenteux similaires intervient après la formation des fils ou matériaux filamenteux similaires, et qui sont aussi inclus dans le groupe plus général, c’est-à-dire les non-tissés formés uniquement ou principalement de fils ou matériaux filamenteux similaires de bonne longueur.

D04H 3/07 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

caractérisés par la méthode de formation des voiles ou couches, p.ex. par réorientation des fibres autrement que dans un plan | D04H 1/76

D04H 3/105 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Machines d’aiguilletage | D04H 18/00

D04H 5/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Machines d’aiguilletage | D04H 18/00

D06F 61/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 63/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 65/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 67/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 69/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 71/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 73/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 75/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 77/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 79/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 81/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 83/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06F 85/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lissage par cylindrage à froid | D06F 45/00

D06J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés de plissage, plissage à plis couchés, gaufrage ou tuyautage des étoffes ou des vêtements incluant un traitement mécanique ou physique, avec ou sans utilisation de chaleur, de vapeur ou d'une composition de traitement, ainsi que leur combinaison

Le plissage est un procédé pour agencer des plis en repliant le matériau sur lui-même et en le pressant en place

Le plissage à plis couchés est un procédé pour agencer transversalement des plis plats individuels, chaque pli étant plié de façon à recouvrir la moitié de la largeur du pli précédent (généralement pour faire trois épaisseurs de matière), comme pour un kilt. Dans le système de plissage d'un kilt, un motif complet du tartan est inclus dans chaque pli, résultant en une reproduction du motif sur l'arrière du kilt. Des plis creux ou des plis couchés sont utilisés pour plisser un kilt.

Le gaufrage est un procédé pour donner du relief aux étoffes ou vêtements (p.ex. jabots, volants) en les modelant régulièrement et finement, notamment en les rendant ondulés au moyen d'un fer à gaufrer ou en les repassant ou pressant avec un outil à motifs en relief.

Les dispositifs de plissage, plissage à plis couchés, gaufrage ou tuyautage des étoffes ou des vêtements tels que les mécanismes pour replier les tissus, les dispositifs pour former des plis, les machines à plisser, y compris les machines de plissage à plis couchés, les motifs de gaufrage en relief, les dispositifs pour repasser adaptés spécialement pour gaufrer ou former des plissures, p.ex. les fers à canneler, à plisser ou à gaufrer.

Les formes de plis ou similaires, p.ex. les plis en accordéons, les plis couchés, les plis creux, les plis de gaufrage.

Gaufrage Herringbone

Liens entre secteurs d'une large portée

Un classement multiple peut être effectué entre la sous-classe D06J et les sous-classes D06B, D06C, D06F et D06M.

Le classement en D06J des procédés et dispositifs de plissage, plissage à plis couchés, ou de gaufrage ou tuyautage des étoffes ou des vêtements peut être effectué simultanément avec les sous-classes

- D06B ou D06M si différents types de traitement particulier des étoffes ou des vêtements sont effectués avant ou pendant le plissage;
- D06C si le traitement des étoffes ou vêtements est effectué après le plissage, p.ex. traitements de finissage tels que la fixation, couverte par D06C 7/02, ou le pressage et le repassage couverts par D06C 15/00; et

- le groupe principal D06F 71/00 qui couvre partiellement les appareils pour former des plis ou gaufrer depuis la partie de la sous-classe D06F sous la rubrique "Repassage; Pressage"(D06F 61/00 - D06F 79/00) qui couvre des aspects généraux des machines à repasser et appareils pour le pressage, le plus souvent utilisés pour lisser ou enlever les plis des habits, du linge ou autres objets textiles, mais aussi les aspects à but particulier, p.ex. pour former des plis ou gaufrer (groupe D06F 71/00).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Le plissage ou le plissage à plis couchés des étoffes ou des vêtements, par tissage | D03D
Le plissage ou le plissage à plis couchés des étoffes ou des vêtements, par couture | D05B
Le traitement des étoffes ou des vêtements après le plissage ou le gaufrage | D06C

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositif de façonnage des matières plastiques par pliage | B29C 53/00
Ondulation ou plissement du papier, ou matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, sans enlèvement de matière | B31F
Pliage de matériaux minces | B65H 45/00
Appareils pour le pressage à chaud ou à froid des vêtements, du linge ou autres articles textiles pour former des plis ou des motifs en relief par gaufrage | D06F 71/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fer à gaufrer (gaufroir) , Gaufrage, gaufrure , Gaufrer | (n) Fer ou outil pour réaliser des nervures ou des plis étroits en appliquant une pression (n) jabot (volant, motif en relief) ornemental fait en pressant des plis (n) série de plis, crêpes ou nervures (v) réaliser des ondulations, de nervures ou des crêpes avec un fer à gaufrer
Pli de kilt | Agencement transversal de plis, chaque pli étant plié de façon à recouvrir la moitié de la largeur du pli précédent
Pli plat | Pli réalisé dans un tissu en rabattant et pressant la matière sur elle-même de façon à former une double épaisseur

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "pli", "pliure", "plissure" et "pliage" sont souvent utilisés comme synonymes.

Dans les documents de brevet, le mot (l'expression) "pliage" est souvent utilisé(e) au sens de "plissage".

D06L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Nettoyage à sec, lavage industriel de fibres, fils, filés, tissus, plumes ou articles fibreux, en utilisant des bains organiques, inorganiques ou aqueux. Procédés incluant le désempesage ou la préparation chimique pour des traitements chimiques postérieurs comme la teinture ou l'application d'agents de finition.

En outre, la sous-classe comprend la régénération des bains chimiques usés, le travail sous pression en vases clos, les procédés combinés avec des moyens mécaniques et les procédés à plusieurs phases.

Blanchiment des fibres, fils, filés, tissus, plumes ou articles fibreux, cuirs ou fourrures utilisant, par exemple, des agents réducteurs, des enzymes, l'irradiation, l'ozonisation ou le blanchiment optique, et des composés dégageant de l'oxygène ou qui contiennent des halogènes.

Liens entre secteurs d'une large portée

D06L couvre la disparition de la couleur d'origine naturelle et D06P couvre l'élimination des colorants des textiles teints, p. ex. en utilisant des agents de réserve, les réserves de gravure.

Dans le cas de procédé de traitement à plusieurs étapes comprenant des étapes mécaniques et des étapes chimiques, dans lequel une phase mécanique peut être une des étapes de traitement, D06L ne concerne pas seulement une étape de traitement purement mécanique, p. ex D06L 1/20 concerne le lavage à sec ou le lavage des fibres, fils, filés, tissus utilisant des bains aqueux combinés avec des moyens mécaniques.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement chimique des matières filamenteuses ou fibreuses pour la production de filaments ou de fibres à filer | D01C
Partie chimique de la fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels | D01F
Traitement des textiles par la partie mécanique | D06B, D06J
Blanchiment de la pâte à papier ou des linters de coton | D21C 9/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations pour la décoloration des cheveux ou des poils | A61Q 5/08
Préparations pour désodoriser, décolorer ou désinfecter les prothèses dentaires | A61Q 11/02
Préparations pour décolorer ou blanchir la peau chimiquement | A61Q 19/02
Traitement de surface des fibres ou filaments de verre, de laine minérale ou de scories | C03C 25/00
Compositions détergentes | C11D
Enzymes, compositions d'enzymes | C12N 9/00
Machines à laver | D06F
Appareillages de nettoyage à sec | D06F 43/00
Traitement chimique des matériaux textiles | D06M
Décoloration des matériaux textiles colorés, démontage des colorants des matériaux textiles colorés | D06P 5/13
Rongeage local des colorants, p. ex. utilisant des agents de réserve, des réserves de gravure | D06P 5/15
Lavage à la pierre | D06P 5/15, D06P 7/00, D06M 11/79

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fibre | Elément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte
Fil | Assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage
Filé | Assemblage unitaire de fibres ou de filaments, résultant normalement de la filature
Tissu | Structure textile plane résultant de l'entrelacement des filés, des fils, des fibres ou filaments par tissage, tricotage ou par un procédé fabrication de non-tissés

Synonymes et mots clés

Dans les brevets, les expressions " Agents de blanchiment optique " et "Agents d'azurage, azurants optiques", sont souvent employés comme synonymes.

D06M - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières pour modifier leur propriétés ou pour leur conférer des fonctions ou propriétés spécifiques, p. ex. hydrophobiques, hydrophiles, irrétrécissables, antidéflagrantes, antistatiques, antipeluches, antirides, propriétés antitaches ou antisalissures :

- avec des substances inorganiques ou leurs complexes; un tel traitement combiné avec un traitement mécanique, p. ex. mercerisage
- avec des substances organiques non-macromoléculaires; un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
- avec des composés macromoléculaires; un tel traitement combiné avec un traitement mécanique.

Polymérisation par greffage de monomères comprenant des liaisons non saturées carbone-carbone sur des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières.

Traitement biochimique fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, p. ex. enzymatique.

Traitement physique des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, p. ex. ultrasonique, effet corona, irradiation, courants électriques, champs magnétiques; Traitement physique combiné avec le traitement des composés ou éléments chimiques.

Production d’étoffes à couches multiples par application de dérivés de cellulose ou de résines synthétiques comme adhésifs.

Traitement des plumes

Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, caractérisé par le procédé.

Constitution chimique des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, à traiter

Liens entre secteurs d'une large portée

Le revêtement de la surface d’un textile à deux dimensions avec une couche de matériau macromoléculaire par des moyens autre que l’imprégnation est couvert par D06N.

Dans le cas de procédé de traitement à plusieurs étapes comprenant des étapes mécaniques et des étapes chimiques, dans lequel une phase mécanique peut être une des étapes de traitement, une seule étape de traitement purement mécanique n’est pas classé en D06M, p. ex D06M 15/70 concerne " Traitement des fibres avec des composés macromoléculaires et combiné avec un traitement mécanique".

Le traitement des filaments (apprêtage/teinture) survenant pendant la fabrication de ceux-ci, p. ex. par filage, est classé dans la sous-classe D01

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement chimique des matières filamenteuses ou fibreuses naturelles (végétales ou animales) pour la production de filaments ou de fibres à filer | D01C
Partie chimique de la fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels | D01F
Post-traitement chimique de filaments, ou fibres pendant leur fabrication | D01F 11/00
Traitement des textiles par la partie mécanique | D06B, D06J
Blanchiment, nettoyage à sec ou lavage industriel des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux | D06L
Décoration des textiles | D06Q

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspect chimique des bandages ou des garnitures absorbantes | A61L 15/00
Fabrication de microcapsules | B01J 13/02
Prétraitement des cordes de pneumatiques ou des fibres de renforcement pour les pneumatiques | B29B 15/08
Produits stratifiés avec une couche fibreuse ou filamenteuse | B32B 27/12
Traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories | C03C 25/00
Composés organiques macromoléculaires; compositions à base de composés macromoléculaires | C08
Polymérisation par greffage sur des polymères non mis en forme | C08F 251/00, C08F 292/00
Renforcement des composés macromoléculaires avec un matériau fibreux | C08J 5/04, C08J 5/06
Adhésifs pour des étoffes à couches multiples | C09J
Compositions d’aérosols | C09K 3/30
Compositions détergentes, agents adoucissants | C11D
Agents de liages pour des tissus non tissés | D04H 1/58
Traitement des fibres à fabriquer le papier, la pâte | D21C

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans chacun des groupes D06M 11/00 - D06M 15/00, sauf indication contraire, une substance est classée à la dernière place appropriée.

Dans la présente sous-classe:

Dans chacun des groupes principaux D06M 11/00 - D06M 15/00, un mélange de substances est classé au moins selon l’ingrédient essentiel. Si plus d’un ingrédient est essentiel, le mélange est classé, sauf indication contraire, selon l’ingrédient essentiel appartenant à la dernière place appropriée dans la séquence de substances.

Le traitement par des mélanges de substances couvertes par au moins deux des groupes principaux D06M 11/00 - D06M 15/00 est classé dans chacun des groupes principaux appropriés.

Si un composé utilisé pour le traitement est caractérisé par son cation, il est classé seulement dans le groupe principal D06M 11/00 et non dans les groupes D06M 11/01 - D06M 11/80; la métallisation par traitement avec un sel métallique, suivi d’une réduction est classée dans le groupe D06M 11/83.

Dans les groupes D06M 11/00, D06M 13/00, D06M 15/00, D06M 16/00 and D06M 23/00, il est souhaitable d’ajouter les codes d’indexation du groupe D06M 101/00, qui donne la constitution chimique des fibres, fils, filés, tissus ou matériaux fibreux faits de ces matières, à traiter.

Il est important de tenir compte de la note (3) après le titre de la section C qui indique à quelle version du tableau périodique des éléments chimiques la CIB se réfère.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Traitement | Dans le groupe D06M 11/00 le traitement signifie le traitement qui conduit au produit final, p.ex. le traitement avec du sulfate de baryum peut signifier le traitement avec du chlorure de baryum et avec de l’acide sulfurique en deux étapes distinctes. Dans le groupe D06M 13/00 le traitement signifie le traitement qui conduit au produit final, p.ex. le traitement avec de l’acide chloracétique peut signifier le traitement avec du chlorure de chloracétyle et la saponification en deux étapes distinctes. Dans le groupe D06M 15/00, le traitement signifie le traitement qui conduit au produit final, p.ex.: le traitement avec de l’alcool polyvinylique peut signifier le traitement avec de l’acétate de polyvinyle et la saponification ultérieure dans une étape distincte; le traitement avec des aminoplastes peut signifier le procédé de durcissement retardé ou le traitement avec des produits de précondensation, ou avec, p.ex. de l’urée et avec le formaldéhyde en deux étapes distinctes.
Fibre | Elément filiforme d’un matériau naturel ou artificiel, d’une longueur relativement courte
Fil | Assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage
Filé | Assemblage unitaire de fibres ou de filaments, résultant normalement de la filature
Tissu | Structure textile plane résultant de l’entrelacement des filés, des fils, des fibres ou filaments par tissage, tricotage ou par un procédé fabrication de non-tissés

Synonymes et mots clés

Dans les brevets, les expressions " Imperméabilisants " et "Hydrophobes", sont souvent employés comme synonymes.

D06P - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Procédés généraux de teinture ou d'impression des textiles ou procédé généraux de teinture du cuir, des fourrures ou des substances macromoléculaires solides de toutes formes, classés selon les teintures, les pigments ou les substances auxiliaires utilisées, p. ex. solvants, les agents fluidifiants, les agents de fixation.

Procédés particuliers de teinture ou d'impression de textiles ou de teinture de cuir, des fourrures, ou de substances macromoléculaires solides de toutes formes classés selon la matière traitée, p.ex. les fibres inorganiques ou les mélanges de différent types de fibres.

Autres caractéristiques de la teinture ou de l'impression des textiles ou de la teinture du cuir, des fourrures ou des substances macromoléculaires de toutes formes, p. ex. post-traitement, coloration fugitive ou impression par transfert, par jet d'encre ou par rongeage.

Procédés de teinture ou d'impression combinés avec un traitement mécanique..

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Coloration des polymères | C08J 3/20
Traitement mécanique des textiles |
- teinture en milieu solvant | D06B 9/02
- teinture partielle | D06B 11/00
- production de motifs ou de dessins sur tissus | D06C 23/00
Décoration des textiles | D06Q

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coloration des cheveux humains | A61Q 5/06, A61Q 5/10
Machines ou presses à imprimer | B41F
Appareils pour imprimer des images-transfert pour matériau textile | B41F 16/02
Machines à écrire ou mécanismes d'impression sélective | B41J
Impression sur des surfaces ou matériaux autre que les textiles | B41M
Procédés pour la production d'effets décoratifs sur des surfaces | B44C 1/00
Procédés pour la production d'effets décoratifs sur des surfaces pour appliquer des images-transfert ou similaires | B44C 1/16
Traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories | C03C 25/00
Préparation de colorants organiques | C09B
Préparation de pigments inorganiques | C09C
Compositions d'encres | C09D 11/00
Pigments en pâtes | C09D 17/00
Blanchiment optique | D06L 3/12
Mordançage | D06M
Teinture du papier | D21H

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes D06P 5/04 - D06P 5/10, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Fibre | Elément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte
Fil | Assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage
Filé | Assemblage unitaire de fibres ou de filaments, résultant normalement de la filature
Tissu | Structure textile plane résultant de l'entrelacement des filés, des fils, des fibres ou filaments par tissage, tricotage ou par un procédé de fabrication de non-tissés

D21B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La préparation de matières premières fibreuses, p.ex. bois, chiffons, vieux papiers ou balles de pâte, et leur traitement mécanique pour obtenir de la pâte mécanique, en particulier pour la fabrication de papier et pour la production de panneaux de fibres, y compris le traitement préalable des matières premières avant la préparation de la pâte, la préparation de la pâte par division des matières premières en petites particules, p. ex. par des procédés de triturage mécanique à sec ou humides (découpage, désagrégation, pétrissage en meules ou pulpeurs), et la conservation du matériau cellulosique finement divisé (particules de bois).

Un diagramme du procédé du bois au papier est montré ci-dessous. Les contours bleus montrés dans le diagramme ne sont, vis-à-vis de la classification, pas limitatifs.

Du bois au papier

Un diagramme du procédé et de la chimie

(Réf.: http://www.idahoforests.org/forest_to_paper.htm)

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe B27L couvre les étapes du procédé qui précèdent celles prévues dans la sous-classe D21B. Des exemples de la matière couverte par la sous-classe B27L sont l'écorçage et l'enlèvement des attaches de branches des arbres ou des billes, le fendage du bois, la fabrication de copeaux, de particules, de poudre et de fibres de bois.

La sous-classe D21B couvre le traitement de matières premières, qui peuvent être du bois, en vue de la fabrication du papier ou de la production de la cellulose.

La sous-classe D21C couvre d'autres procédés qui mènent à une pâte de cellulose, normalement par des moyens chimiques.

La sous-classe D21D couvre d'autres procédés mécaniques, après la préparation initiale de la pâte de cellulose et avant que les matières ne soient transférées dans la machine à papier.

La sous-classe D21F couvre les procédés de production du papier.

La sous-classe D21H couvre les compositions de pâte (à papier, de cellulose).

La sous-classe D21J couvre la fabrication d'articles à partir de fibres cellulosiques par procédés humides alors que B27N couvre la fabrication à partir de procédés à sec.

La sous-classe D01B, spécifiquement le groupe principal D01B 1/00, couvre la séparation mécanique des fibres de leur supports végétaux, p. ex. graines, feuilles, tiges, afin d'obtenir des fibres normalement utilisées dans les textiles.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Fendage du bois; fabrication de feuilles de bois de placage; baguettes; bâtonnets; copeaux; fibres de bois ou poudre de bois | B27L
Obtention de fibres à partir de supports végétaux (séparation mécanique) | D01B 1/00
Peignage ou machines de peignage (sérançage) | D01B 5/00
Traitement préalable des matériaux finement divisés avant la cuisson | D21C 1/00
Méthodes de raffinage à pile ou de raffinage moderne de la pâte | D21D 1/00
Purification de la suspension de pâte par des moyens mécaniques | D21D 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Broyage, réduction en poudre ou désagrégation en général | B02C
Séparation de différents solides les uns des autres par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz ou autre séparation par voie sèche pour matériaux en vrac | B07B
Élimination des déchets solides | B09B
Traitement des eaux provenant du traitement de plantes ou de parties de celles-ci | C02F 103/26
Traitement des eaux provenant de l'industrie du papier ou de la cellulose | C02F 103/28
Dérivés cellulosiques et leur préparation | C08B 1/00, C08B 17/00
Composés macromoléculaires dérivés de matériaux lignocellulosiques | C08H 8/00
Désagrégation de la tourbe | C10F 7/02
Préparation de polysaccharides par fermentation ou par des procédés utilisant des enzymes | C12P 19/04
Préparation de l'éthanol par fermentation ou par des procédés utilisant des enzymes d'un substrat constitué de matières cellulosiques | C12P 7/10
Enlèvement mécanique des impuretés des fibres animales | D01B 3/00
Obtention des fibres ou filaments de soie | D01B 7/00
Partie chimique de la fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels | D01F
Préparation à partir de vieux papiers (partie chimique) | D21C 5/02
Procédés de production du papier sur des machines à fabriquer du papier | D21F
Compositions de pâte | D21H
Fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques | D21J
Fabrication d'objets par des procédés à sec, avec ou sans agents liants organiques, à partir de fibres de bois ou d'autres matières lignocellulosiques ou de substances organiques analogues | B27N

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet l'expression (le mot) "matières de biomasse lignocellulosique" est souvent utilisée à la place de "matières premières fibreuses".

D21B 1/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Flottation en général | B03D
Flottation des eaux blanches, pour récupérer les fibres des suspensions | D21F 1/70

D21C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Traitement préalable des matériaux finement divisés avant la cuisson, par exemple avec de l'eau, des composés à réaction acide, des composés à réaction alcaline, des composés générateurs d'oxygène et des méthodes physiques pour faciliter l'imprégnation.

Réduction en pâte des matières contenant de la cellulose ; par exemple des procédés au sulfate, autres caractéristiques des procédés de réduction en pâte

Autres procédés pour obtenir de la cellulose, p.ex. cuisson des linters de coton; Préparation autre que mécanique à partir de vieux papiers.

Lessiveurs.

Post-traitement de la pâte de cellulose, p.ex. de la pâte de bois, ou des linters de coton ; par exemple lavage, élimination des graisses, résines, poix, ou cires, blanchiment, élimination de l'eau autre qu'en général.

Régénération des liqueurs noires, par exemple traitement des gaz de la pâte; Récupération de la chaleur des gaz, désodorisation, concentration de lessive résiduaire par évaporation autre que l'évaporation et la distillation, combustion des liqueurs noires.

Liens entre secteurs d'une large portée

D21B couvre les matières premières fibreuses ou leur traitement mécanique;

D21D couvre le traitement des matières avant leur passage dans la machine à papier;

D21F couvre les machines à fabriquer du papier et des procédés de production du papier sur ces machines;

D21H couvre les compositions de pâte;

C08B couvre les polysaccharides et leurs dérivés;

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Traitement mécanique de vieux papiers par des procédés à sec | D21B 1/08
Traitement mécanique de vieux papiers par des procédés humides, par l'emploi de vapeur ou d'autres moyens | D21B 1/32

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Evaporation | B01D 1/00
Distillation | B01D 3/00
Séchage de matériaux solides ou d'objets par élimination du liquide qui y est contenu | F26B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cellulose en tant qu'agent gélifiants ou épaississants dans les aliments | A23L 1/0534
Substance filtrante en cellulose | B01D 39/18
Membrane semi-perméable en cellulose | B01D 71/10
Matière de moulage en cellulose | B29K 1/00
Traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout ou de boues d' égout à traiter provenant de l'industrie du papier ou de la cellulose | C02F 103/28
Utilisation de matières cellulosiques comme charges pour mortiers, béton ou pierre artificielle | C04B 16/02
Compositions pour mortiers, béton ou pierre artificielle contenant uniquement des liants organiques , par exemple de la liqueur noire | C04B 26/24
Peptides immobilisés sur de la cellulose | C07K 17/12
Lignine; Lignine modifiée; Produits dérivés à haut poids moléculaire (dérivés de lignine à bas poids moléculaire C07G 1/00) | C08H 7/00
Composés macromoléculaires dérivés de matériaux lignocellulosiques | C08H 8/00
Compositions contenant de la cellulose, de la cellulose modifiée ou des dérivés de la cellulose | C08L 1/00
Compositions de revêtement à base de cellulose | C09D 101/00
Obtention, purification ou modification chimique des résines naturelles | C09F 1/00
Distillation destructive de matières contenant de la cellulose | C10B 53/02
Production des graisses ou huiles | C11B 1/00
Procédés utilisant de la cellulose ou ses hydrolysats ou milieux de culture en contenant | C12N 1/22
Procédés utilisant des liqueurs sulfitiques résiduaires ou milieux de culture en contenant | C12N 1/24
Ethanol préparé comme sous-produit, ou préparé à partir d'un substrat constitué par des déchets ou par des matières cellulosiques | C12P 7/06
Glucose par saccharification de matières cellulosiques | C13K 1/02
Production de filaments ou de fibres à filer | D01C
Filaments artificiels à un seul composant de cellulose ou de dérivés de cellulose | D01F 1/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

bagasse | résidu fibreux obtenu après extraction du jus de sucre provenant de canne à sucre
Cellulose | composant structurel de la paroi cellulaire primaire de plantes vertes. C'est un composé organique de formule (C6H10O5)n et c'est un composant majeur du papier, du carton, et du papier cartonné et des textiles faits à partir de coton, de lin, et d'autres fibres de plantes.
revêtements | matériau recouvrant la surface interne de quelque chose
linters de coton | fibres fines, soyeuses qui adhèrent aux graines de la plante de coton après l'égrenage et sont traditionnellement utilisées dans la fabrication de papier et comme matière première dans la fabrication de cellulose.
pâte | matériau lignocellulosique fibreux préparé par séparation mécanique ou chimique des fibres cellulosiques à partir de bois, de plantes textiles ou de vieux papiers

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes suivants "pâte", "pâte de bois" et "bois à pâte" et "bagasse" sont souvent utilisés comme synonymes. Aussi, ces termes peuvent être utilisés comme mot-clés.

D21C 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Obtention de fibres à filer | D01C

D21F 1/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de toiles métalliques de machines | B21F

D21F 1/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Rouleaux aspirants | D21F 3/10

D21F 1/68 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Hydrocyclones | B04C

E01C - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Construction de l'assiette de la chaussée | E02D, E02F

E01D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les structures de franchissement (p.ex. les ponts de chemin de fer) permettant la circulation (p.ex. des piétons, des automobiles, des trains) vers l'autre côté d'obstacles naturels (p.ex. des gorges, des étendues d'eau) ou au-dessus d'obstacles artificiels (p.ex. des routes, des canaux). Toute structure de franchissement comportant une structure pour franchir l'obstacle qui constitue un passage pour la circulation et relie ou est soutenue par:

- un ou plusieurs supports soutenus par la surface de la terre (p.ex. ponts du type en arc à supports terminaux, ponts levis, ponts du type transportables à support roulant) ou
- un ou plusieurs supports flottants qui sont en contact avec un obstacle de type fluide franchi (p.ex. ponts a support flottant).

Les structures de franchissement utilisées à d'autres fins que pour permettre la circulation (p.ex. les aqueducs) dont la structure est similaire à celle des structures de franchissement destinées à la circulation et qui franchissent les mêmes types d'obstacles.

Les composants spécialement adaptés pour être utilisés dans des structures de franchissement (p.ex. les colliers de serrage pour câbles de suspension).

Les accessoires ou dispositifs auxiliaires spécialement adaptés pour être utilisés avec des structures de franchissement (p.ex. les barrières de ponts-levis qui sont actionnées lorsque la travée se déplace).

Les procédés spécialement adaptés pour construire les structures de franchissement (p.ex. les techniques d'assemblage ou de construction de ponts spécialement adaptées).

Les procédés spécialement adaptés pour réparer les structures de franchissement existantes endommagées (p.ex. remplacement de tabliers dégradés) ou pour les agrandir (p.ex. renforcement d'un composant existant pour permettre un volume supérieur de trafic).

Les procédés spécialement adaptés pour démolir ou démonter des structures de franchissement.

Les appareils spécialement adaptés pour construire, réparer, agrandir ou démolir des structures de franchissement.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Routes ou voies de roulement pour jouets pouvant inclure des ponts | A63H 18/00
Ponts pour trains miniatures | A63H 19/34
Aménagement des rampes ou coupées de bord | B63B 27/14
Passerelles reliant l'aérogare et un aéronef pour l'embarquement ou le débarquement des passagers | B64F 1/305
Rampes de chargement | B65G 69/28
Supports pouvant inclure une structure permettant de franchir une route et servant de support à des lignes électriques ou à un câble de communication alimentant des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier | E01F 9/011
Tunnels flottants ou tunnels immergés semblables à des ponts | E02D 29/067
Pose ou récupération des tuyaux; Réparation ou assemblage des tuyaux sur ou sous l'eau | F16L 1/00
Supports pour tuyaux, câbles ou conduits de protection | F16L 3/00
Câbles flottants de transport d'énergie ou de communication | H01B 7/12
Installations de lignes ou câbles électriques aériens | H02G 7/00
Installations de câbles ou lignes électriques dans ou sur la terre ou l'eau | H02G 9/00
Installations de câbles ou lignes électriques dans ou sur des étendues d'eau supportées par des flotteurs | H02G 9/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Constructions en général et structures qui ne sont pas limitées aux murs | E04B 1/00
Démolition des bâtiments en général | E04G 23/08
Tours, mâts, pylônes et procédés d'édification de ces structures | E04H 12/00
Tuyaux flexibles flottants en caoutchouc ou en matière plastique | F16L 11/133
Systèmes de canalisations pour gaz, liquides ou produits visqueux | F17D 1/00
Démolition de constructions élevées par sautage | F42D 3/02

E03C 1/266 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de désagrégation en général | B02C

E04B - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B

E04C - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B

E04D - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B

E04D 13/18 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les structures de support de modules photovoltaïques spécialement adaptées pour les structures de toit | H02S 20/23

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement des montages ou supports de collecteurs de chaleur solaire | F24J 2/52

E04F - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B

E04G - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B
Moules ou coffrages incorporés dans le bâtiment | E04B, E04C

E04G 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Échafaudages en général | E04G 1/00

E04G 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Échafaudages en général | E04G 1/00

E04G 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Échafaudages en général | E04G 1/00

E04G 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Échafaudages en général | E04G 1/00

E04G 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Échafaudages en général | E04G 1/00

E04G 19/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Échafaudages en général | E04G 1/00

E04H - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux stratifiés, produits stratifiés en général | B32B

E05B - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Verrouillage simultané des portes dans les véhicules à voyageurs | E05B 77/46

E05B 77/00 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Enclenchement, Déclenchement | Maintien/libération d'un pêne permettant d'ouvrir un battant ou une porte. Généralement une serrure de véhicule est déclenchée lorsqu'un cliquet libère le pêne à fourche.
Verrouillage, Déverrouillage | empêcher/permettre l'action de déclenchement. En position de verrouillage, une action de déclenchement normalement effectuée par l'actionnement d'une poignée, est impossible. Une porte ou un battant verrouillé ne peut pas être déclenchée au moins depuis l'extérieur du véhicule.

E05B 77/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures conçues pour effectuer ou empêcher certaines fonctions en cas d'accident.

E05B 77/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures dont le déclenchement indésirable est empêché en cas d'accident. On peut prendre l'exemple d'une poignée de porte actionnée accidentellement en cas de collision contre la portière latérale d'un véhicule.

Pour empêcher un tel actionnement indésirable, on peut par exemple utiliser un câble Bowden très long. La longueur supplémentaire du câble empêche l'actionnement indésirable de la serrure en cas de déformation d'une partie du véhicule.

La figure ci-dessous montre une autre disposition qui doit éviter l'actionnement de la serrure au moment d'une collision. Le dispositif comporte deux tiges de connexion parallèles (10, 11), en sorte que si l'une des tiges est déformée à l'occasion d'un accident, elle ne fait pas tourner le levier (9) étant donné que la seconde tige (11) oppose une résistance de force égale pour tourner le levier (9) dans la direction opposée.

E05B 77/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens d'empêcher l'actionnement d'une serrure provoqué par des forces d'inertie agissant sur des parties de serrure, en cas d'accident. On utilise généralement un système de qui est actionné pour bloquer une poignée et l'empêcher de bouger au moment d'une collision.

La figure montre un exemple où, au moment d'une collision, une force (29b) fait effectuer une rotation à un levier (30) dans le sens contraire des aiguilles d'une montre. Un élément de blocage (34) du levier (30) empêche la poignée (37) d'être actionnée par une force d'inertie (32b).

E05B 77/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures conçues pour la protection des piétons. En pratique, cela concerne presque toujours les serrures des capots (E05B 83/24).

L'exemple de la figure concerne un système de capot actif, où la partie charnière (41) et la serrure (25) sont conçues de telle manière qu'elles soulèvent automatiquement le capot (13) en cas de collision du véhicule avec un piéton. Cela permet à la partie avant du véhicule de se déformer plus facilement.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions ou garnitures sur les véhicules pour protéger les personnes qui ne se trouvent pas à l'intérieur d'un véhicule, p. ex. les piétons, en cas d'accident | B60R 21/34

E05B 77/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le problème général de la déformation fréquente d'un battant d'une porte lors d'un accident. La serrure est protégée de telle manière qu'elle puisse être déclenchée/déverrouillée même si la porte est déformée. Cette protection consiste souvent en des platines de protection, des blindages et des renforcements.

Autre possibilité : concevoir les parties de serrures afin que leur déformation soit contrôlée et qu'elles puissent continuer de fonctionner après un accident. Dans la figure, le pêne (8) et le cliquet (13) sont pourvus de zones de déformation (17, 25, 26). En cas d'accident, le pêne et le cliquet ne se cassent pas. Ils sont déformés plastiquement de sorte qu'ils continuent de fonctionner après la collision.

E05B 77/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions dans lesquelles une certaine action intervient forcément en cas d'accident. Cette situation est plus ou moins l'opposé de celle de E05B 77/04 où l'on empêche un certain actionnement de la serrure.

L'exemple typique est le verrouillage ou le déverrouillage qui se produit dès la survenance de l'accident. Le choix du verrouillage ou du déverrouillage dépend du principe de sécurité que l'on adopte. Parfois, le déverrouillage d'une porte, qui permet de sortir facilement du véhicule, est préférable. D'autres fois, la préférence est pour un verrouillage de la porte qui évite l'ouverture (indésirable) de la porte.

Autre exemple fréquent appartenant à la présente classe : les serrures qui, après un accident, restent verrouillées pendant un certain temps, puis se déverrouillent automatiquement.

L'exemple de la figure montre un système dans lequel un détecteur (50) pivote en cas d'accident. Cela libère le pêne (26) mû par un ressort (52) et fait s'engager le pêne dans une gâche (56). La porte est donc automatiquement verrouillée au moment de l'accident.

E05B 77/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures concernant en règle générale le problème des clés de véhicules laissées à l'intérieur du véhicule, lorsque la porte est accidentellement fermée en position verrouillée.

E05B 77/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures pourvues d'une détection de la position du pêne, p. ex. par détection mécanique, magnétique ou électrique. Un pêne dés-enclenché doit donc indiquer une porte en position ouverte et dans cette situation, le système de verrouillage est bloqué pour ne pouvoir verrouiller la porte qu'après qu'elle a été fermée.

La figure donne un exemple de cette situation : elle montre le cliquet (20) avec came (46) et un levier de verrouillage (24) avec épaulement (48).

Lorsque le pêne (14) est en position ouverte, le levier de verrouillage (24) ne peut pas passer en position verrouillée étant donné que l'épaulement (48) du levier de verrouillage (24) est bloqué par la came (46) du cliquet.

E05B 77/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures pour lesquelles la fermeture de la porte met toujours la porte en position déverrouillée. La serrure n'est donc jamais en position verrouillée après fermeture de la porte. La porte peut donc toujours être déverrouillée après sa fermeture.

E05B 77/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions où l'on peut empêcher le déverrouillage automatique par un moyen annihilant ce déverrouillage et qui nécessite une action supplémentaire de l'utilisateur, p. ex. l'actionnement de la poignée de la porte pendant sa fermeture

L'utilisateur peut ainsi décider que la porte doit rester verrouillée après sa fermeture, mais ce choix implique nécessairement une certaine action de l'utilisateur pendant la fermeture. Cela rend donc moins probable la fermeture par mégarde de la porte en position verrouillée.

Selon l'exemple des figures, un levier (60) actionné par une poignée peut déclencher la serrure, par l'intermédiaire d'un levier d´ouverture (64) venant frapper une goupille (42) sur le cliquet.

Un levier de verrouillage (66) peut tourner le levier d´ouverture (64) à une position dans laquelle il ne vient pas heurter la goupille (42), comme le montre la figure du bas. Une came (92a, 92b) effectue un mouvement de rotation avec le pêne demi-tour.

Si la serrure est mise en position verrouillée lorsque la porte, et donc également le pêne, sont en position ouverte, la fermeture de la porte fait tourner le pêne en position enclenchée. La came (92b) agit donc sur un élément intermédiaire (94) qui fait revenir le levier de verrouillage (66) en position non verrouillée.

Si toutefois, on actionne le levier de la poignée (60) pendant la fermeture de la porte, la came (92b) ne peut pas entrer en contact avec l'élément intermédiaire (94) comme le montre la figure de droite. La serrure reste donc en position verrouillée.

E05B 77/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Certaines fonctions liées à l'actionnement des serrures de l'intérieur.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tirettes d'actionnement, de frise ou boutons de serrures de porte intérieure | E05B 85/08
Poignées intérieures de portes | E05B 85/12

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les détails des mécanismes d'actionnement des serrures depuis l'intérieur du véhicule, p. ex. poignées intérieures de portes, tirettes de frise ou boutons de verrouillage, sont classés dans les groupes E05B 85/08 et E05B 85/12.

E05B 77/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

pour l'essentiel, les sujets « sécurité enfants » et « super-verrouillage –condamnation antivol ». Bien que la finalité générale d'empêcher l'actionnement d'une poignée intérieure soit la même pour les deux fonctions, il existe une différence fondamentale.

La sécurité enfants empêche d'utiliser une poignée intérieure à un quelconque moment, c. à d. que l'on ne peut jamais actionner la poignée intérieure, que la porte soit déverrouillée ou verrouillée de l'extérieur. Une porte double-verrouillage/super-verrouillage comporte une poignée intérieure que l'on ne peut pas utiliser lorsque la porte est verrouillée de l'extérieur.

E05B 77/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures qui empêchent toute utilisation de la poignée intérieure lorsque la sécurité enfants est activée. La poignée intérieure ne peut pas être actionnée, que la porte soit déverrouillée ou verrouillée de l'extérieur.

La figure montre une sécurité enfants avec bouton de commande (7) du type va-et-vient. A chaque fois que l'on appuie sur le bouton (7), le système passe de l'état activé à l'état inactivé et vice-versa.

E05B 77/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures comportant une poignée intérieure que l'on ne peut pas actionner lorsque la porte est verrouillée de l'extérieur. On ne peut donc pas ouvrir la porte en cassant une vitre pour atteindre la poignée intérieure.

Le double-verrouillage peut être réalisé en découplant ou en bloquant le système de serrure intérieure et la poignée intérieure.

La figure montre un système de blocage. Des moyens de blocage antivol (9, 12) empêchent tout actionnement d'une tige de bouton de serrure intérieure (7).

E05B 77/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Une fonction combinée de déverrouillage et de déclenchement de la poignée de porte intérieure. Cela peut parfois être réalisé par un seul actionnement de la poignée. Autre possibilité : un premier actionnement de la poignée déverrouille la porte et un second actionnement déclenche la porte.

La figure montre une poignée intérieure (7) que l'on peut manœuvrer de la position neutre (A) à la position déclenchement (B). Si la porte était verrouillée, on peut manœuvrer la poignée intérieure de la position neutre (A) à une position intermédiaire (C) puis à nouveau à la position neutre (A) pour déverrouiller la serrure. On peut ensuite actionner la poignée une fois de plus dans la position (C) pour le déclenchement

E05B 77/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions qui concernent le problème bien connu selon lequel une action de déverrouillage (ou de verrouillage) peut échouer si l'on actionne la poignée de la porte en même temps.

Il faut souvent procéder à un second déverrouillage. Un ensemble de ressorts d'accumulation d'énergie permet normalement d'éviter ce problème.

E05B 77/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de protection contre les intempéries. Cela peut être réalisé en enfermant par exemple la serrure dans un boîtier totalement fermé ou en disposant certaines parties de la serrure dans un « compartiment humide » et d'autres parties dans un « compartiment sec ». Autre type de protection contre les intempéries : les moyens d'empêcher le gel de la serrure lorsqu'il fait froid.

Dans la figure, la « zone humide » (N) de la serrure comprend les principaux éléments de la serrure, c. à d. le pêne (3a) et le cliquet (3b). Un dispositif de détection (7a, 7b) pour déterminer la position du cliquet est logé dans la « zone sèche » (T) de la serrure. Une tige mince de connexion (50) relie la « zone humide » à la « zone sèche » par une petite ouverture (80).

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les cache-entrées ou protections pour trous de serrures | E05B 17/14

E05B 77/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de réduire le bruit et les vibrations dans les serrures. La figure montre le levier (8) d'une serrure. On définit les positions d'extrémité de la serrure en tendant des cordons (3, 3a). L'utilisation de cordons diminue le bruit que fait le levier (8) en atteignant sa position d'extrémité.

E05B 77/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les blocs élastiques, les éléments élastiques de guidage, etc. habituellement placés dans la zone d'engagement entre le pêne et la gâche. Ces blocs ont entre autres fonction de diminuer les impacts entre les éléments mobiles.

Autre objet : maintenir une gâche, p. ex., bien en place en position enclenchée. Cela évite le bruit de cliquetis.

Dans la figure, un coussin élastique (30, 40) délimite un siège qui maintient la gâche fermement en place (2).

E05B 77/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les pênes, gâches, butées, etc. recouverts d'un (petit) revêtement /d'une (petite) couche d'insonorisation. Un pêne métallique recouvert d'un revêtement plastique est un exemple typique.

La figure montre un revêtement (16) en matériau élastiquement déformable qui permet un contact direct entre la platine (2) de la gâche et la carrosserie du véhicule. Le bruit engendré par la fermeture de la serrure se trouve ainsi diminué.

E05B 77/42 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions pour amortir les déplacements. La présente classe ne couvre pas les blocs/guides élastiques (E05B 77/38). Elle concerne plutôt les amortisseurs, par exemple du type fluide. Un exemple typique : un amortisseur qui ralentit le retour d'une poignée.

La figure montre le retour de la poignée ralenti par un amortisseur type fluide (30).

E05B 77/44 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures pourvues d'une disposition empêchant la manipulation avec des outils d'effraction. Les blindages de protection, les boîtiers entièrement fermés ou les plaques qui détournent les outils des parties essentielles d'une serrure, sont des exemples types.

La figure montre un blindage creux (34) qui couvre et protège le levier de verrouillage (14) et la connexion (20, 24) entre le levier de verrouillage (14) et la serrure cylindrique (30).

E05B 77/46 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions de verrouillage centralisé. Les groupes hiérarchiquement inférieurs concernent les principales familles desdites dispositions. L'exemple de la figure montre une configuration de verrouillage central plus inhabituelle.

Un verrou central mécanique, grâce à des câbles d'actionnement (110, 112) verrouille/déverrouille deux portes par une seule intervention à l'une des deux portes.

E05B 77/48 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les circuits électriques de commande de plusieurs serrures dans un système de verrouillage centralisé. Le présent groupe concerne essentiellement les circuits électriques/électroniques de commande d'un système centralisé de verrouillage de portes.

Dans l'exemple, chacune des portes est pourvue d'un module de verrouillage à commande électrique (2), et ces quatre modules sont connectés (19) à une unité centrale de traitement et de commande (18).

E05B 77/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les circuits pneumatiques ou hydrauliques de commande de plusieurs serrures dans un système de verrouillage centralisé. Le présent groupe concerne essentiellement les circuits en général, tels que les montrent les exemples de la figure où un certain nombre de commandes (1-4) sont actionnées par un système central.

E05B 77/52 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande séquentielle des serrures de portes d'un véhicule. Comme le montre la figure, lorsqu'une première porte (A) est déclenchée, une deuxième porte (B) est déverrouillée, et lorsque la première porte (A) est fermée, le pêne se met en position enclenchée et le pêne de la deuxième porte (B) est automatiquement verrouillé.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les battants qui se rejoignent lorsqu'ils sont fermés, l'immobilisation d'un battant étant commandée par la fermeture de l'autre battant | E05C 7/06

E05B 77/54 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le verrouillage des portes de véhicule en fonction de l'état des systèmes du véhicule en général. L'état des serrures des portes, par exemple, peut être décidé en fonction de la vitesse du véhicule, de l'état de la serrure de contact, de la vitesse choisie ou de l'actionnement des freins du véhicule.

E05B 79/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Divers aspects du montage d'éléments de serrure ou de la serrure elle-même.

Il ne couvre pas la liaison des parties mobiles entre elles (E05B 79/10).

E05B 79/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les modalités de fixation du boîtier de serrure sur le véhicule. Le boîtier est souvent monté sur le battant, mais il peut aussi être monté sur le bâti.

Selon l'exemple de la figure, des éléments de pêne (36) servent d'axe p. ex. pour le pêne et le cliquet de la serrure. Ces éléments de pêne (36) ont des parties filetées (50) qui servent à fixer le boîtier de la serrure (22) sur le véhicule.

E05B 79/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les modalités de fixation d'éléments spécifiques de poignée sur la serrure. La figure montre un système avec deux dispositions différentes de vissage (6, 7) pour fixer la poignée sur le battant.

E05B 79/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les modalités de fixation d'éléments spécifiques sur la serrure. Dans l'exemple de la figure, un axe pivot de type spécifique (32) permet de fixer le pêne (12) et le cliquet (14).

E05B 79/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les diverses modalités de liaison des parties mobiles de serrures entre elles. Les groupes hiérarchiquement inférieurs couvrent les aspects de liaison les plus courants.

E05B 79/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les liaisons rallongées. L'exemple de la figure montre une tige de liaison (2) pourvue d'une extension (3) avec une extrémité en crochet (4). En cas de déformation de la porte et de la tige, p. ex. en raison d'une collision, l'extension crochue de la tige agit sur le bord de l'ouverture (6) et un actionnement non voulu de la serrure est empêché.

E05B 79/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les modalités de liaison des tiges les unes aux autres, comme le montre l'exemple dans lequel l'élément de liaison (40) relie deux tiges fonctionnelles (31, 32) l'une à l'autre.

E05B 79/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les modalités détaillées de fixation des tiges de liaison à d'autres éléments de la serrure. Il s'agit généralement de la liaison à un élément de poignée ou à un élément de levier dans le boîtier de la serrure. Il peut s'agir aussi des modalités détaillées de liaison d'une tige à l'élément de sortie d'un dispositif d'actionnement motorisé.

L'exemple ci-dessous montre un clip de tige dont une partie (23) est connectée au levier du mécanisme de serrure, tandis qu'une autre partie (22, 32) est connectée à une tige d´actionnement (40).

E05B 79/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens de guidage de longues tiges. En cas de tiges très longues, il peut être nécessaire de prévoir des moyens de guidage sur toute la longueur de la tige. C'est particulièrement important pour empêcher la tige de se courber lorsqu'elle est compressée au moment de la poussée.

La figure montre un exemple type de guide de tige (7).

E05B 79/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les liaisons non rigides entre des parties de serrure. On utilise souvent des câbles Bowden dans ces situations, mais aussi les fils, les cordons ou les ressorts en tant que moyens de liaison.

La figure montre un type spécifique de liaison par câble Bowden. Un câble (32) est fixé par une extrémité (36). La mise en tension du câble (36) provoque un raidissement de la gaine et exerce une poussée sur un levier (12) de la serrure.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Arbres flexibles … Moyens mécaniques pour transmettre un mouvement dans une gaine flexible | F16C 1/00

E05B 79/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les modalités détaillées de la liaison des éléments actionnés à la main, aux éléments de la serrure. On notera que E05B 79/12 et E05B 79/20 couvrent souvent la liaison de poignées à une serrure plus ou moins éloignée en distance.

Le présent groupe couvre donc, par exemple, les liaisons fonctionnelles, c. à d. mobiles, dans lesquelles une poignée est plus ou moins directement fixée à la serrure. Le présent groupe couvre aussi les liaisons rallongées autres que les tiges ou les éléments flexibles.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le montage des éléments de base non mobiles d'une poignée sur une serrure | E05B 79/06

E05B 81/00 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Enclenchement, Déclenchement | Maintien/libération d'un pêne permettant d'ouvrir un battant ou une porte. Généralement, une serrure de véhicule est déclenchée lorsqu' un cliquet libère le pêne à fourche.
Verrouillage, Déverrouillage | Empêcher/permettre l'action de déclenchement. En position verrouillage, une action de déclenchement normalement effectuée par l'actionnement d'une poignée, est impossible. Une porte ou un battant verrouillé ne peut pas être déclenchée au moins depuis l'extérieur du véhicule.

E05B 81/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Divers types d´actionneurs, les types les plus courants étant couverts par les groupes hiérarchiquement inférieurs.

La figure montre un exemple moins courant qui consiste en une charge pyrotechnique (10) permettant d'amener un pêne (4) ou une tige de connexion (24) en position déverrouillée en cas d'accident.

E05B 81/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les actionneurs mus par l'électricité. La figure montre une serrure avec une poignée (3) libérant un pêne (2) d'une gâche (6). Le pêne (2) peut aussi être libéré par chauffage électrique d'un fil en alliage à mémoire de forme (9). Le chauffage rétrécit le fil et le pêne (2) se trouve donc libéré de la gâche (6).

E05B 81/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moteurs à entraînement électrique, comme le montre le moteur (2) de la figure ci-dessous.

E05B 81/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les électroaimants ou solénoïdes, le plus souvent du type linéaire. Toutefois, comme le montre la figure, on utilise aussi des électroaimants rotatifs (10) pour actionner les serrures de véhicules.

E05B 81/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens d'actionnement du type hydraulique ou pneumatique. Dans la figure ci-dessous, un moyen d'action pneumatique (8) actionne une serrure de coffre de voiture.

E05B 81/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les diverses modalités d'utilisation des éléments d'actionnement dans une serrure de voiture. Ces utilisations sont en principe définies en fonction de la partie ou des parties de la serrure à laquelle (auxquelles) les éléments d'actionnement est connecté.

E05B 81/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Généralement une serrure de voiture, comprend un pêne demi-tour rotatif en forme de fourche, maintenu par un cliquet dans sa position enclenchée. Dans le présent groupe, l´élément d'actionnement libère le cliquet du pêne et cela provoque un déclenchement. On peut donc maintenant ouvrir la porte.

La figure montre un actionneur motorisé (12) qui entraîne des cames (17) par engrenage. Les cames (17) agissent sur un cliquet (2) pour déclencher le pêne (1).

E05B 81/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments d'actionnement qui déplacent un élément de verrouillage (généralement, un levier de verrouillage) entre la position verrouillée et la position déverrouillée.

Les éléments d'actionnement fait passer la serrure de l'état déverrouillé où le pêne peut bouger, à l'état verrouillé où le pêne est immobilisé et vice-versa.

Le déplacement du pêne n'est donc pas directement influencé par les éléments d'actionnement. Dans le présent groupe, le verrouillage/déverrouillage de systèmes centralisés est un exemple très courant.

D'après la figure, un levier de verrouillage (10) est monté pivotant sur l'axe de sortie (12) d'un actionneur (14). On peut faire passer le levier de verrouillage (10) de la position verrouillée à la position déverrouillée grâce à l´élément d'actionnement (14).

E05B 81/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments d'actionnement agissent sur le pêne pour le déplacer, normalement d'une position où le pêne maintient la porte fermée, à une position où l'on peut ouvrir la porte, et vice-versa. Cela peut donc concerner à la fois les pênes demi-tour et les pênes dormants.

La figure montre un actionneur (108) qui fait passer un pêne de verrouillage (124) d'une position verrouillée à une position déverrouillée et vice-versa.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Adaptation des serrures, des clenches ou d'éléments de celles-ci pour déplacement du pêne par des moyens électromagnétiques | E05B 47/02

E05B 81/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les situations de fermeture complète d'une porte ou de légère ouverture d'une porte. On notera que le présent groupe couvre les situations où ces (petits) déplacements de la porte sont effectués par la serrure. Il ne faut pas confondre cela avec la fermeture / ouverture mue par une force motrice comme dans E05F 15/00, par exemple, où le battant est déplacé d'une position (plus ou moins) ouverte à une position (plus ou moins) fermée.

L'exemple de la figure illustre cela : un actionneur (21) utilisant un poussoir (22) pour le déplacement d'un pêne de la position fermée au premier cran à la position entièrement enclenchée.

E05B 81/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les gâches mobiles pour fermeture complète ou début d'ouverture d'une porte. Exemple type : après un premier engagement entre une gâche et un pêne, la gâche est déplacée par des éléments d'actionnement pour tirer le battant plus à fond.

La figure montre l'exemple d'un actionneur qui est un moteur électrique (8). Un axe (9) entraîné par le moteur (8) permet à une goupille (6) de se positionner dans la fente inclinée (5) d'un socle de gâche (2). La gâche proprement dite (3) peut donc être entraînée par le moteur (8) pour aider au déplacement de la porte en position complètement fermée.

E05B 81/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Divers aspects individuels des détails de l´élément d'actionnement et de la transmission de puissance.

E05B 81/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Différents types d'éléments de sortie des moyens d'actionnement. Cela concerne essentiellement l'élément final de la chaîne cinématique du moyen d'action. Cet élément de sortie est généralement connecté aux éléments d'une serrure de véhicule, directement ou par des moyens supplémentaires de liaison. Les groupes hiérarchiquement inférieurs E05B 81/28 et E05B 81/30 concernent les deux types les plus courants d'éléments de sortie.

E05B 81/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments de sortie à déplacement linéaire, comme le montre l'élément coulissant de sortie (105) de la figure ci-dessous.

E05B 81/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments de sortie rotatifs, comme par exemple les éléments de sortie rotatifs (10, 12) qui tournent tous les deux autour d'un axe (13) dans la figure ci-dessous.

E05B 81/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les divers éléments de la chaîne cinématique précédant l'élément de sortie du moyen d'actionnement. Les principaux types d'éléments cinématiques font l'objet des groupes hiérarchiquement inférieurs E05B 81/34 – E05B 81/46.

E05B 81/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments à engrenage de la chaîne cinématique du moyen d'actionnement, comme l'illustre la figure ci-dessous avec une roue dentée (8) entraînée par la vis sans fin (19).

E05B 81/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments en forme de secteur denté sur le bord extérieur. La figure ci-dessous montre un exemple d'un tel secteur (10).

E05B 81/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La transmission par engrenage planétaire dans les mécanismes d'actionnement, comme le montre la figure ci-dessous.

E05B 81/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions où un élément du type écrou (6) coulisse le long d'un axe rotatif fileté (4) comme le montre la figure ci-dessous.

E05B 81/42 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments de transmission du type cames, par exemple une came à entraînement motorisé (34) servant à transmettre un mouvement à des éléments de la serrure.

E05B 81/44 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'utilisation du contour d'une gorge en tant que came pour la transmission d'un mouvement, comme la gorge (3) de la figure ci-dessous.

E05B 81/46 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions comprenant un certain type d'embrayage / débrayage. Dans la figure, un embrayage (23) s'engage dans la gorge (21) d'un élément commandé (13) lorsqu'un élément motorisé (9) commence à tourner.

E05B 81/48 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens d'actionnement ne se déplaçant que dans une seule direction. A partir d'une position de départ, les moyens d'actionnement se déplace de façon continue en une étape ou en plusieurs étapes, toujours dans la même direction, jusqu'à ce qu'il revienne de nouveau à la position de départ.

La figure ci-dessous en donne un exemple : le moteur (2) et les moyens d'actionnement (8) ne peuvent tourner que dans une direction (3,9). Un système électrique (17) permet de minimiser l'effet de recul lorsque la goupille d'entraînement (10) vient frapper une butée (12). Le cliquet (11) s'étant déplacé un peu plus dans le sens des aiguilles d'une montre, le moyen d'action peut continuer à se déplacer dans son unique direction d'entraînement (3, 9).

On notera que pour l'essentiel, l'ensemble du cycle doit être obtenu par une force motrice. Si, par exemple, une partie importante du mouvement est réalisée par un ressort mécanique, alors E05B 81/50 a priorité.

E05B 81/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments d'actionnement entraînés pour le déplacement d'une position neutre à une position active, le mouvement de retour à la position neutre s'effectuant par des moyens autres que la force motrice.

Ces éléments peuvent être, par exemple, un solénoïde à déplacement linéaire où un élément de sortie est déplacé électro-magnétiquement d'une position neutre à une position active. Lorsque l'on arrête la force motrice, un ressort rappelle l'élément de sortie.

Dans la figure, une transmission à engrenage est entraînée par une force motrice. Simultanément, le déplacement d'une crémaillère (130) comprime le ressort (146). Lorsque la force motrice est coupée, l'énergie accumulée par le ressort comprimé (146) déplace la crémaillère (130) en direction opposée et le moyen d'actionnement retourne à sa position d'origine.

E05B 81/52 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les circuits hydrauliques ou pneumatiques de serrures de véhicules. Le présent groupe concerne les circuits en général (tuyaux, vannes, pompes, etc.) fournissant un fluide sous pression aux éléments d'actionnement, les éléments structurels des actionneurs hydrauliques / pneumatiques étant couverts par E05B 81/10.

On peut voir dans la figure ci-dessous un exemple type de circuit au sens du présent groupe.

E05B 81/54 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les circuits électriques et composants individuels de circuits électriques. Les groupes hiérarchiquement inférieurs couvrent diverses méthodes de commande, de contrôle, de détection et de fourniture d'énergie. Par conséquent, le présent groupe couvre, p. ex., les circuits électriques non couverts par les groupes hiérarchiquement inférieurs.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les circuits électriques de commande du verrouillage simultané de plusieurs battants | E05B 77/48

E05B 81/56 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les diverses modalités de commande du mode opératoire d'un actionneur. Les méthodes de commande les plus courantes sont couvertes par les groupes hiérarchiquement inférieurs respectifs. En d'autres termes, le présent groupe, par exemple, couvre les circuits électriques dans les cas qui ne sont pas couverts par l'un des groupes hiérarchiquement inférieurs spécifiques.

La figure ci-dessous montre l'exemple d'un tel circuit où un circuit électrique (6) commande l'alimentation des connecteurs (9, 10).

E05B 81/58 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'utilisation de données temporelles pour la commande des actionneurs. Dans l'exemple de la figure, un interrupteur indique le moment où le moyen d'actionnement a effectué 50 % de sa course. Le temps qu'il a fallu pour parcourir la première moitié de la course est mesuré. Il sert à calculer combien de temps il faudra pour effectuer la seconde moitié de la course.

E05B 81/60 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande des actionneurs par impulsions, p. ex. des impulsions de longueur et fréquence variables. La figure montre l'une des modalités de réalisation de ce type de commande : la durée d'impulsion nécessaire pour faire fonctionner le moyen d'actionnement afin qu'il libère le cliquet (4) du pêne (1) est différente de la durée d'impulsion utilisée pour ramener le cliquet (4) à sa position initiale.

E05B 81/62 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'utilisation de paramètres électriques pour commander l'actionneur. Un exemple type de cette méthode de commande : par la détection d'une augmentation du courant lorsque la position d'extrémité est atteinte, comme le montre la figure où une augmentation de courant (124) est détectée afin d'arrêter le déplacement d'un actionneur dans une direction et une augmentation de courant postérieure (134) arrête le déplacement de l´actionneur dans la direction opposée.

E05B 81/64 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La détection de l'état des serrures ou de l'intervention de l'utilisateur, en détectant / contrôlant les positions de divers éléments de serrure.

E05B 81/66 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le contrôle de l'état de la serrure par détection de la position du pêne. Dans l'exemple de la figure, deux interrupteurs (55, 57) servent à indiquer la position du pêne (17).

E05B 81/68 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande de l'état de la serrure par détection de la position du cliquet. Dans la figure, un détecteur (10) détecte la position du pêne et la position du cliquet.

E05B 81/70 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'indication de l'état de fermeture par détection de la position de la porte. Il faut noter que les détecteurs de la position de la porte doivent faire partie de la serrure, ou du moins être liés à la fonction de la serrure. La figure ci-dessous montre un exemple de système de contrôle de serrure, qui utilise la détection de la position de la porte.

E05B 81/72 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le contrôle de la serrure par détection de son état verrouillé/déverrouillé. Dans la figure ci-dessous, ce contrôle est effectué par un interrupteur (7).

E05B 81/74 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Un cas particulier de détection de l'état de la serrure par l'état de l´élément d'actionnement . La figure ci-dessous montre une telle disposition dans laquelle un ergot (32) vient au contact de l'une des deux plaques (36, 38). Cela ferme un circuit électrique qui indique l'état de l´élément d'actionnement et l'on s'en sert pour indiquer l'état de la serrure.

E05B 81/76 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les poignées ayant une certaine fonction électrique. Cela concerne tout d'abord les poignées fonctionnant plus ou moins comme interrupteur électrique. La poignée n'effectue donc aucune action mécanique sur la serrure. C'est simplement un interrupteur qui envoie un signal (p. ex. en fermant un circuit) à l'électronique de la serrure.

Le présent groupe couvre aussi les poignées qui remplissent à la fois une fonction mécanique et une fonction électrique.

La figure ci-dessous montre un exemple de poignée de type interrupteur. On voit un interrupteur d'ouverture pour portes de véhicule ou coffres, actionné en appuyant sur la partie (3) en direction de la flèche.

E05B 81/78 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les poignées utilisées pour amorcer une ouverture mains libres. Un détecteur ou un interrupteur situé dans la poignée ou près de la poignée commence le transfert de données. Ce transfert peut se produire par déplacement de la poignée d'une manière prédéterminée ou par un détecteur de proximité qui enregistre l'approche d'une main en direction de la poignée.

Il faut noter que cette classe ne couvre pas les détails de la transmission des données codées entre la serrure et une clé à transpondeur.

La figure ci-dessous montre deux interrupteurs (28, 29) qui peuvent être actionnés par différentes actions de la main de l'utilisateur, par exemple pour initier une ouverture mains libres.

E05B 81/80 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Divers types de sources d'énergie (autres que la batterie principale du véhicule) et des dispositifs d'alimentation de secours.

Si la principale source d'alimentation en énergie est défectueuse (parce que, par exemple, la batterie principale du véhicule est déchargée), ces sources d'alimentation en énergie peuvent fournir une petite quantité d'énergie pour une ouverture de secours du véhicule. La présente section couvre aussi les situations où la première source d'énergie n'est pas la batterie principale du véhicule. C'est par exemple parfois le cas de certains types de serrures à piles.

E05B 81/82 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les batteries supplémentaires ou batteries de secours utilisées par exemple en cas de panne de l'alimentation par la batterie principale du véhicule.

E05B 81/84 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les générateurs actionnés par l'utilisateur du véhicule. Ces générateurs peuvent être adaptés à la fourniture d'alimentation, par exemple par déplacement de la poignée, l'ouverture/fermeture de la porte ou l'introduction de la clé dans la serrure. La figure ci-dessous montre un générateur (22) qui alimente en énergie le moyen d'actionnement (17) lorsque la tension de la batterie principale est inférieure à un certain niveau.

E05B 81/86 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'utilisation de condensateurs pour fournir de l'énergie, par exemple lorsque la batterie principale est déchargée. La figure montre un certain nombre de super-condensateurs (30) pouvant servir de source d'énergie de secours. Une diode (32) ou composant similaire empêche la décharge des super-condensateurs (30) dans l'élément d'alimentation principale en énergie.

E05B 81/88 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'utilisation de l'induction pour la fourniture d'énergie. Cela peut servir dans les situations où l'on veut éviter les câbles et les contacts. Ce type de disposition peut consister, par exemple, à pourvoir la clé d'une bobine et la serrure d'une autre bobine pour l'alimentation de secours électrique sans contact de la serrure.

E05B 81/90 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens purement mécaniques d'actionnement manuel de secours. Il peut s'agir par exemple d'une poignée de porte qui, en utilisation normale, actionne électriquement un actionneur. En cas de panne électrique, cette poignée peut être déplacée encore plus ou actionnée dans une autre direction pour actionner la serrure mécaniquement.

Le présent groupe couvre aussi les serrures à cylindre dans des positions normalement non visibles, cachées. Dans la figure ci-dessous, une serrure à cylindre (9) est montée derrière le rétroviseur (1).

Il faut noter que le présent groupe ne couvre pas les serrures à cylindre normalement visibles, non cachées, montées sur ou près de la poignée de porte.

E05B 83/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les systèmes de verrouillage pour toits amovibles | B60J 7/185
Les moyens de verrouillage pour panneaux latéraux ou hayons de compartiments de chargement ouverts | B62D 33/037

E05B 83/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures pour les véhicules à usage commercial.

L'un des sujets spécifiquement couverts par le présent groupe et les groupes hiérarchiquement inférieurs, sont les serrures pour conteneurs de marchandise (normalisés) utilisés sur les camions et les trains, mais aussi sur les bateaux et les avions.

Le présent groupe couvre donc à la fois les serrures pour les compartiments de marchandises qui font partie intégrante du véhicule et les conteneurs de marchandises qui sont une partie amovible, séparable du véhicule.

La figure montre une structure que l'on peut verrouiller, appliquée à un conteneur (1). En position verrouillée, trois barres (7, 8, 9) forment un croisillon qui empêche l'ouverture des portes (4, 5) du conteneur (1).

E05B 83/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures pour battants coulissants de véhicules commerciaux. La figure ci-dessous montre un exemple de pêne à crochet (34) pour verrouillage d'une porte coulissante à enroulement (16).

E05B 83/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes de verrouillage pour wagons ferroviaires de marchandises, comme le montre la figure ci-dessous où le dispositif à serrure (20) maintient la porte coulissante (12) fermée.

E05B 83/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de verrouillage pourvus de barres d'actionnement généralement reliées au moyen d'actionnement, par exemple une poignée, avec un moyen de verrouillage. La figure ci-dessous montre une unité centrale d'actionnement (10) reliée à un moyen de fixation (22) par des barres coulissantes (16).

E05B 83/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de verrouillage très courant pour les véhicules de transport de marchandises, avec barres rotatives reliées par exemple à une poignée et à des pênes de verrouillage.

Dans la figure ci-dessous, les barres rotatives (50a, 50b) sont actionnées par des poignées (64a, 64b) pour déplacer le moyen de verrouillage (66,68) d'une position verrouillée à une position déverrouillée et vice-versa.

E05B 83/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les petites serrures pour camionnette (p. ex. camionnette de livraison, camionnette de plombier, camionnette de serrurier). Ces camionnettes sont habituellement pourvues de portes avec des serrures similaires à celles de voitures de tourisme, mais souvent conçues pour les besoins particuliers des différents usages commerciaux de la camionnette.

L'exemple de la figure montre une serrure utilisée sur une porte entre la cabine du conducteur et le compartiment marchandises.

E05B 83/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de verrouillage avec moyens indiquant l'actionnement autorisé ou non autorisé du dispositif.

Dans la figure ci-dessous, la poignée (143) d'un dispositif avec pêne à crochet est scellée par un fil (189) qui doit être rompu lorsque la poignée est actionnée.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Serrures indiquant un déverrouillage non autorisé | E05B 39/00
Sceaux de sécurité | G09F 3/03

E05B 83/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de verrouillage pour compartiments autres que passagers, situés essentiellement à l'extérieur du véhicule.

Dans la plupart des cas, les compartiments arrière servent à charger des objets, p. ex. des bagages. Le présent groupe couvre aussi les serrures pour compartiments à bagage de voitures break ou familiales.

A l'avant de la voiture, il s'agit généralement de serrures pour le capot du compartiment moteur.

E05B 83/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs à serrure pour coffres et compartiments bagages, normalement situés à l'arrière de la voiture. La figure ci-dessous montre un exemple type de ce groupe : une serrure (10) collabore avec une gâche (20) pour maintenir le coffre (2) fermé.

E05B 83/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs à serrure pour compartiments à bagages ayant plus d'un battant. La figure ci-dessous montre un exemple d´un tel système de verrouillage.

E05B 83/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de verrouillage pour compartiments à bagages situés sur le côté du véhicule, comme le montre la figure qui représente un véhicule de loisirs avec moyen d'action centralisé (160) pour verrouillage et déverrouillage de plusieurs portes de compartiments à bagages sur le côté du véhicule.

E05B 83/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures pour compartiments situés à l'avant du véhicule. Ces serrures sont normalement pourvues d'un premier pêne et d'un second pêne pour une double sécurité. On s'assure ainsi que le battant reste fermé même en cas de défaillance du premier pêne.

Dans la figure ci-dessous, une gâche (4) est maintenue en position verrouillée par un premier pêne (8). Un second pêne (5) encliquette la gâche (4) en cas de défaillance du premier pêne (8).

E05B 83/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions permettant de sortir de l'intérieur d'un coffre. Il n'existe normalement aucun moyen d'actionner de l'intérieur la serrure d'un coffre de voiture.

Le présent groupe couvre les moyens de secours pour actionner la serrure de l'intérieur du coffre. Dans la figure ci-dessous, une poignée (12) permet l'ouverture de secours.

E05B 83/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures pour les compartiments de rangement situés dans la région du tableau de bord devant le siège du passager. La figure ci-dessous montre un exemple d'un tel dispositif.

E05B 83/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de verrouillage pour compartiments de rangement normalement situés entre les sièges passagers, comme le montre la figure ci-dessous.

E05B 83/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures pour trappes à carburant situées sensiblement dans le plan de la surface du véhicule, lorsque la trappe est fermée. Dans la figure ci-dessous, une entrée de réservoir d'essence (9) est couverte par un volet (4). Un moyen d'actionnement (20) fait se déplacer un pêne (16) entre une position verrouillée et une position déverrouillée. Les bouchons qui ferment l'entrée du réservoir de façon étanche aux fluides (avec ou sans serrure) et les trappes à carburant, en soi, sont couvertes par B60K 15/04 et B60K 15/05.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bouchons d'entrée de réservoir à essence, en tant que tels | B60K 15/05

E05B 83/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures pour portes de véhicules sans montant central entre la porte avant et la porte arrière. D'après la figure ci-dessous, une porte pivotante (PB) et une porte coulissante (PC) sont maintenues dans une position fermée par un système comprenant quatre serrures différentes (DS1, DS2, TS, PS).

E05B 83/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de verrouillage pour portes passagers coulissantes. L'exemple de la figure montre un système de verrouillage pour une porte coulissante (D). Ce système comporte un mécanisme de verrouillage arrière (11), un mécanisme de verrouillage avant (13) et un mécanisme de verrouillage inférieur (17).

E05B 83/42 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures pour compartiments passagers de gros véhicules à usage commercial. La figure ci-dessous montre la cabine (1) d'un véhicule. A l'intérieur de la porte de la cabine, on peut actionner une poignée (24) pour libérer un mécanisme de verrouillage de porte (22).

E05B 83/44 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures pour camping cars, caravanes et similaire. Le verrouillage des portes de l'intérieur pendant la nuit est un problème courant dans ce type de véhicule.

La figure concerne la serrure d'une caravane que l'on peut verrouiller et déverrouiller par commande à distance (82).

E05B 85/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les logements pour serrures de véhicules comme le présente la figure ci-dessous qui montre un logement (6) composé d'une enveloppe plastique (7) et d'une plaque métallique (9).

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le montage des boîtiers de serrures | E05B 79/04

E05B 85/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments coopérant avec le pêne pour maintenir un battant en position fermée. Ces gâches fonctionnent normalement comme une goupille ou un piton pour coopérer avec un pêne demi-tour à fourche. La figure ci-dessous montre un exemple type.

E05B 85/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements des cylindres dans les systèmes de serrures de véhicules. L'objet principal de ce groupe est la liaison entre le cylindre et le mécanisme de serrure dans un boîtier. La figure ci-dessous présente une telle disposition où une serrure cylindrique (30) est reliée à un mécanisme de serrure (20) par une tige (4).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'accouplement du cylindre tournant d'une serrure cylindrique simple ou double avec la pièce commandant le pêne | E05B 17/04

E05B 85/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les boutons de verrouillage/déverrouillage à l'intérieur de la porte. Il s'agit généralement d´une tirette de frise placé sur la garniture de la porte près de la vitre, ou d'un bouton placé près de la poignée ou sur la poignée de la porte. La figure ci-dessous montre un exemple de tirette de frise(11) disposée pour actionner un levier de verrouillage (12).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fonctions relatives à l'actionnement de serrures depuis le compartiment passagers du véhicule | E05B 77/22

E05B 85/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les divers types de poignées de portes de véhicules pour l'actionnement des serrures. Les groupes hiérarchiquement inférieurs concernent les types de poignées les plus courants.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le montage des poignées | E05B 79/06
Les liaisons actives des poignées avec les tirettes ou boutons de verrouillage | E05B 79/22

E05B 85/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les poignées de porte à l'intérieur du véhicule, comme le montre la figure ci-dessous où une poignée de porte (32) actionne la serrure de la porte.

E05B 85/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les poignées pivotantes autour d'un axe essentiellement parallèle au plan du battant. Ce type de déplacement de la poignée est très courant. Les groupes hiérarchiquement inférieurs couvrent les types les plus courants. La figure ci-dessous montre un autre type de poignée pivotante.

E05B 85/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'un des deux types les plus couramment utilisés de poignées. La figure ci-dessous montre comment une poignée longitudinale (1) pivote à l'une de ses extrémités (4) autour d'un axe perpendiculaire à la direction longitudinale de la poignée.

E05B 85/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le second des deux types les plus couramment utilisés de poignées. La figure ci-dessous montre comment une poignée longitudinale (16) pivote autour d'un axe (27) parallèle à la direction longitudinale de la poignée.

E05B 85/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les détails des éléments de verrouillage comme par exemple les pênes demi-tour ou pênes dormants et cliquets de pênes. Une serrure de capot avant de véhicule comportant un pêne (2) à déplacement à la fois rotatif et coulissant, comme le montre la figure ci-dessous, se classe dans le présent groupe.

E05B 85/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures de véhicules à pêne coulissant, comme le montre la figure ci-dessous où un moyen d'actionnement (18) fait coulisser un pêne (22).

E05B 85/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les serrures de véhicules à pêne pivotant. La grande majorité des pênes pivotants des serrures de véhicules sont du type à fourche. La figure ci-dessous montre une forme moins habituelle de pêne pivotant. La gâche (5) est guidée dans une goupille de centrage du boîtier de la serrure, lorsque la porte est fermée. Un crochet (3) du pêne (2) entre en contact avec un bord (4) de la gâche (5). Le pêne pivotant (2) est maintenu en position enclenchée par deux cliquets (6, 10).

E05B 85/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cas où la façon dont le cliquet et le pêne coopèrent sont décrits. Dans la figure ci-dessous, un pêne (2) et un cliquet (3) sont pourvus de surfaces de contact présentant des courbes spécialement choisies.

E05B 85/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments de pêne présentant la forme de roues dentées. Il s'agissait auparavant d'une conception très courante des ensembles pêne/gâche, mais elle est devenue de nos jours plutôt inhabituelle.

La serrure de la figure ci-dessous a un pêne en forme de roue (21) avec des éléments dentés (14) coopérant avec une protubérance (35) sur la gâche permettant de maintenir le battant fermé.

E05C 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moraillons | E05C 19/08
Immobilisation à crochet | E05C 19/10

E05C 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moraillons | E05C 19/08
Immobilisation à crochet | E05C 19/10

E05C 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moraillons | E05C 19/08
Immobilisation à crochet | E05C 19/10

E05F - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour la protection des vitres des caisses de banque | E05G 5/00
Pour dômes de ventilation reliés entre eux | E06B 7/086
Pour stores ou fermeture du type à enroulement | E06B 9/00

E21B 47/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés ou appareils de collecte de données sur un trou de forage pratiqué par forage dans le sol ou sur un trou de forage après insertion du tube.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La surveillance de la pression ou de l’écoulement du fluide de forage | E21B 21/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diagraphie géophysique | G01V

E21B 47/001 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de surveillance du trou ou puits de forage, où le trou ou puits est situé sous un océan, une mer, une rivière ou un lac.

E21B 47/002 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils utilisant des images obtenues par une méthode électrique, optique, acoustique ou autre, p. ex. à l’aide d’une camera d’observation.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photographie des surfaces internes, p.ex. des tiges | G03B 37/00
Systèmes de télévision en circuit fermé | H04N 7/18

E21B 47/003 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La mesure de la profondeur du trou ou puits de forage | E21B 47/04
La mesure du diamètre du trou ou puits de forage | E21B 47/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des volumes en général | G01F

E21B 47/005 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils pour repérer ou examiner l’intégrité ou l’étendue du matériau de bouchage ou de consolidation.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la température du trou ou puits de forage | E21B 47/07

E21B 47/007 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de détermination de la contrainte due à l’étirement ou à la compression agissant sur un train de tiges ou cuvelage.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La localisation des parties de tiges coincées | E21B 47/09

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des contraintes en général | G01L

E21B 47/008 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de collecte de données concernant le matériel qui, dans un trou de forage, permet de remonter des fluides à la surface, p. ex. pour détecter la situation où le débit de production de fluide par le puits est inférieur au débit auquel la pompe tire du fluide du trou de forage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de pompes | F04D 15/00, F04D 27/00

E21B 47/009 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commandes ou mesures de sécurité pour pompes | F04B 49/00

E21B 47/01 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour monter un instrument de collecte de données sur un outil de forage, un train de tige de forage ou un outil de forage au câble ; les dispositifs protégeant les instruments de collecte de données dans le trou de forage contre tout dommage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de centrage flexibles | E21B 17/10
Mise en place ou verrouillage des outils dans les trous ou puits de forage | E21B 23/00

E21B 47/013 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs modifiés pour le montage d’un instrument de collecte de données sur un outil de forage.

E21B 47/017 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de protection du dispositif de collecte de données contre les effets thermiques, les vibrations, la pression, les débris ou effets similaires.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements pour le refroidissement ou l’isolation dans les trous de forage ou puits | E21B 36/00

E21B 47/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de mesure de l’inclinaison ou de l’orientation des trous ou puits de forage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Clinomètres ou appareils de mesure de la direction en général | G01C

E21B 47/022 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison ou la direction du trou de forage, en utilisant le champ magnétique de la terre.

E21B 47/0224 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison ou la direction du trou de forage, en utilisant une onde de choc terrestre ou des ondes acoustiques.

E21B 47/0228 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison ou la direction du trou de forage, en utilisant l’énergie électromagnétique et un détecteur.

E21B 47/0232 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison ou la direction du trou de forage ou du puits, où la source de l’énergie électromagnétique ou le détecteur est localisé en surface ou au-dessus.

E21B 47/0236 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de détermination de l’inclinaison ou de la direction du trou de forage ou du puits à l’aide d’un corps suspendu à partir d’un point fixe se balançant librement sous l’action de la gravité, le corps étant pourvu d’un indicateur pour montrer l’inclinaison.

E21B 47/024 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de mesure de l’inclinaison ou de l’orientation d’outils dans le trou de forage.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

E21B 47/022 a priorité.

E21B 47/026 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de mesure de l’inclinaison (p.ex.l’intensité de plongement) ou de l’orientation (p.ex.l’azimut de l’horizontale) d’une couche pénétrée p.ex. en utilisant une boussole spécialement adaptée (p.ex. boussole de type Brunton)

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareil pour extraire des carottes orientées | E21B 25/16
Essais de couches | E21B 49/00

E21B 47/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la profondeur en général | G01B
Mesure du niveau des liquides en général | G01F

E21B 47/047 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

E21B 47/053 a priorité.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la température en général | G01K
Mesure de la pression en général | G01L

E21B 47/053 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de mesure de la distance entre la surface et un point particulier dans un puits de forage (p.ex. le fonds du puits) ou le niveau d’une substance fluidifiable, non solide et non gazeuse présente dans le puits de forage, en utilisant un matériau émettant par désintégration nucléaire des rayons mesurables.

E21B 47/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de mesure de la chaleur de l’environnement du trou de forage ou du puits, ou de la pression par unité de surface dans un trou de forage ou un puits.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la température en général | G01K
Mesure de la pression en général | G01L

E21B 47/07 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesures thermiques pour localiser des fuites de fluide, des intrusions ou des mouvements de fluides du trou de forage | E21B 47/103

E21B 47/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure du diamètre en général | G01B

E21B 47/085 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de mesure du diamètre du trou de forage ou de la colonne de production en utilisant, p. ex., la partie du spectre électromagnétique entre 100Hz et 1025 Hz, ou le procédé par lequel un noyau atomique instable perd de l’énergie en émettant des particules ionisantes.

E21B 47/09 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la profondeur du trou de forage ou du puits | E21B 47/04
Mesure du diamètre du trou de forage ou du puits | E21B 47/08

E21B 47/092 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de localisation ou de détermination de la position d’objets dans un trou de forage ou puits, par détection d’anomalies des forces d’attraction ou de répulsion magnétique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Recherche des matériaux par recherche des variables magnétiques | G01N 27/72

E21B 47/095 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de localisation ou de détermination de la position d’objets dans un trou de forage ou puits par mesure de la distorsion ou du brouillage du signal sonique.

E21B 47/098 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de localisation ou de détermination de la position d’objets dans un trou de forage ou puits par prise d’empreinte physique des objets pour analyser les enfoncements ou perforations.

E21B 47/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils pour déterminer si les conduites sont suffisamment étanches pour empêcher des fuites ou des intrusions de liquide ou de gaz.

Les procédés ou appareils pour détecter les fluides indésirables s’écoulant des couches dans le trou de forage

Les procédés ou appareils pour détecter dans le trou de forage la présence et les propriétés des fluides produits

Les procédés ou appareils pour déterminer le flux ou débit du puits.

E21B 47/103 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la température du trou de forage ou tube | E21B 47/06

E21B 47/107 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils permettant de localiser les fuites, intrusions ou mouvements du fluide en utilisant des mesures par ondes acoustiques.

E21B 47/11 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L’utilisation de matériaux détectables (p. ex. colorant, gaz inerte, halocarbures, gaz carbonique) ou de la radioactivité (p.ex. radiation naturelle gamma) pour localiser des fuites, intrusions ou mouvements de fluides dans le trou/puits de forage.

E21B 47/113 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils permettant de localiser les fuites, intrusions ou mouvements du fluide en utilisant le courant électrique ou en mesurant des paramètres électriques, p. ex. la chute de tension ou par utilisation de la partie infrarouge, visible ou ultraviolette du spectre de rayonnement électromagnétique

E21B 47/117 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Examen de l’étanchéité de structures vis-à-vis d’un fluide par utilisation d’un fluide ou en faisant le vide | G01M 3/02

E21B 47/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils dans lesquels une information ou un signal de commande est envoyé vers ou depuis un dispositif situé dans le trou de forage par un canal de transmission d’information, p. ex. pour mesurer pendant le forage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Signaux à distance en général | G08C

E21B 47/125 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils où la transmission se fait à travers le sol.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

E21B 47/13 a priorité.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prospection magnétique ou électrique | G01V 3/00
Systèmes de transmission électronique où le milieu est constitué par la terre | H04B 13/02

E21B 47/13 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prospection magnétique ou électrique | G01V 3/00
Transmission électronique en général | H04B

E21B 47/135 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Guides de lumière, p. ex. fibres optiques | G02B 6/00
Transmission optique en général | H04B 10/00

E21B 47/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils où le signal de mesure depuis ou vers le trou de forage est transmis par ondes acoustiques.

E21B 47/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils où le signal de mesure est transmis le long du conduit tubulaire dans le trou de forage.

E21B 47/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils où le signal de mesure est transmis à travers le liquide ou le gaz dans le trou de forage , p.ex. boue de forage, fluide de fracturation, fluide de production.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, le terme "MPT" ou "mud pulse telemetry" fait référence à une méthode de transmission de données utilisant une vanne pour moduler l’écoulement du fluide de forage.

E21B 47/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils où une vanne rotative tourne afin d’interrompre le flux de boue à travers le train de tiges, engendrant une onde continue modulée en amplitude, en fréquence ou en phase.

E21B 47/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils où une vanne envoie la boue de forage vers l’espace annulaire au moyen d’un régulateur de débit à relâchement de pression.

E21B 47/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils comportant une vanne qui interrompt ou limite l’écoulement dans la tige de forage par un régulateur.

E21B 47/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enregistrement de mesures en général | G01D
Enregistrement de données sismiques | G01V 1/24
Enregistrement de mesures des caractéristiques du champ magnétique de la terre | G01V 3/36
Stockage d’informations en général | G11

E21C - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs pour l'extraction de pétrole, de gaz, d'eau ou de matériaux solubles ou fusibles ou d'une suspension de matières minérales à partir de puits | E21B 43/00

E21D - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Galeries en charge, galeries spécialement adaptées pour recevoir des conduites forcées | E02B 9/06
Égouts | E03F

F01L 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00

F01L 3/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00

F01L 5/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00

F01L 7/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00

F01L 9/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00

F01L 11/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00

F01L 13/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Distribution à soupapes spécialement pour moteurs à vapeur ou spécialement pour autres "machines" ou machines motrices à distribution variable du fluide énergétique | F01L 15/00-F01L 35/00

F01M - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La lubrification des "machines" ou des machines motrices en général pour lesquelles le système de lubrification, ou le dispositif de lubrification d'éléments des machines ou des machines motrices, ne fait pas partie de leur structure.

La lubrification sous pression, c. à d. utilisant la pression des pompes, la compression des moteurs ou des dispositifs similaires pour faire circuler le lubrifiant, y compris l'alimentation des passages pour le lubrifiant dans les vilebrequins ou les bielles.

La lubrification spécialement adaptée aux moteurs à compression du mélange air-carburant, ou aux moteurs pour lesquels le lubrifiant est incorporé au carburant, à l'air ou au mélange air-carburant (p.ex. les moteurs à deux temps).

Le chauffage, le refroidissement ou la commande de la température du lubrifiant.

Les dispositifs de lubrification facilitant le démarrage des moteurs, p.ex. par conditionnement ou réchauffage du lubrifiant.

Les dispositifs de lubrification spécialement adaptés pour le rodage des machines ou des machines motrices.

Les dispositifs de lubrification ayant des caractéristiques importantes ou présentant un intérêt autre, p.ex. pour introduire des additifs dans le lubrifiant, utilisant du carburant comme lubrifiant, lubrification par goutte, barbotage ou arrosage, lubrification non sous pression.

Les parties constitutives, les détails ou les accessoires de lubrification y compris pour maintenir le niveau ou de la pression du lubrifiant, l'aménagement des conduits , les moyens d'épuration du lubrifiant, le remplissage ou la vidange.

Les dispositifs indicateurs ou de sécurité, p. ex. pour arrêter ou mettre au ralenti la "machine" ou la machine motrice en cas de défaillance de la pression du lubrifiant.

La ventilation ou l'aération du carter, p.ex. les valves de reniflard ou les filtres à air d'admission.

Liens entre secteurs d'une large portée

La lubrification en général est couverte par la sous-classe F16N. Par rapport à F16N, F01M est une sous-classe axée sur l'application qui concerne les "machines" ou machines motrices telles que définies dans le glossaire ci-dessous.

La matière relative à la lubrification des "machines" ou des machines motrices en général se classe en F01M sans tenir compte de l'application mentionnée à moins que les caractéristiques à classer ne soient particulières au type de machine, auquel cas le classement s'effectue uniquement dans la sous classe appropriée de F01 à F04.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

L'aménagements des réfrigérateurs de lubrifiant dans les systèmes de refroidissement des "machines" ou des machines motrices en général | F01P 11/08

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Systèmes de lubrification des machines à vapeur | F01B 31/10
Lubrification des "machines" ou machines motrices à piston rotatif ou oscillant | F01C 21/04
Lubrification des "machines" ou machines motrices à déplacement non positif, p. ex. les turbines à vapeur | F01D 25/18
Lubrification des ensembles fonctionnels des turbines à gaz | F02C 7/06
Lubrification des cylindres des moteurs à combustion interne | F02F 1/20
Lubrification des pompes pour fluides compressibles | F04B 39/02
Lubrification des pompes à déplacement positif, à piston rotatif ou oscillant pour les fluides compressibles | F04C 29/02
Lubrification des pompes à déplacement non positif | F04D 29/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la pression des liquides ou des fluides en général | G01L
Indicateur de niveau des liquides ou des fluides en général | G01F 23/00
Vilebrequins, bielles en soi | F16C

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

lubrification | dispositifs, aménagements ou procédés pour introduire ou appliquer une fine couche d'un lubrifiant séparé entre au moins deux surfaces adjacentes mobiles entre elles d'un dispositif ou d'un appareil, dans le but spécifique de réduire le frottement, la chaleur ou l'usure entre les surfaces adjacentes.
lubrifiant | tout fluide (p.ex. de l'eau, du pétrole), matériau fluide (p.ex. de la poudre de graphite), matériau semi-fluide (p.ex. de l'huile avec un épaississant), matériau semi solide (p.ex. de la graisse), ou tout mélange de ces types de substance, qui est employé dans le but spécifique de la lubrification.
Machine motrice ( ou moteur) | Dispositif transformant de manière continue l'énergie d'un fluide en puissance mécanique. Cette expression comprend de ce fait à titre d'exemple les machines à vapeur à piston, les turbines à vapeur en soi, ou les moteurs à combustion interne à piston, mais ne couvre pas les dispositifs à course simple.
Pompe | Dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques ou autres. Cette expression inclut de ce fait les ventilateurs et les soufflantes. Cette expression inclut les procédés d'actionnement à moins qu'un endroit particulier ne soit prévu à cet effet.
Machine | Dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que "machine motrice" (ou moteur) ou en tant que "pompe" et n'est pas limité à un seul des deux fonctionnements ci dessus.
Déplacement positif | Mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail, tel qu'aux variations de volume crées par le fluide de travail dans une chambre de travail corresponde un déplacement équivalent de l'organe mécanique qui transmet l'énergie et vice versa, l'effet dynamique du fluide étant d'importance mineure.
Déplacement non positif | Mode de transformation en énergie mécanique de l'énergie d'un fluide de travail par transformation de cette dernière en énergie cinétique et vice-versa.
Fluide de travail | Fluide entraîné dans une pompe ou fluide agissant dans une machine motrice. Le fluide de travail peut être à l'état gazeux , c. à d. compressible, ou à l'état liquide. Dans le premier cas il peut y avoir coexistence des deux états.

F01M 11/03 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres | B01D

F01M 11/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation en général | B01D

F01P 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cylindres, injecteurs, bougies ou autres parties de "machines" ou moteurs, modifiés pour en permettre le refroidissement, voir les classes appropriées traitant de ces parties |

F01P 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cylindres, injecteurs, bougies ou autres parties de "machines" ou moteurs, modifiés pour en permettre le refroidissement, voir les classes appropriées traitant de ces parties |

F02B - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Carburateurs, appareils d'injection de combustible | F02M
Appareils effectuant ces traitements préliminaires ou ces additions | F02M
Pour les appareils générateurs de combustible, p.ex. de gaz, voir les classes appropriées, p.ex. | C10
Aspects concernant des dispositifs d'une manière prédominante, voir les classes concernant ces dispositifs |

F02B 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Caractérisés par l'utilisation de combustibles gazeux ou solides | F02B 43/00, F02B 45/00

F02B 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Caractérisés par l'utilisation de combustibles gazeux ou solides | F02B 43/00, F02B 45/00

F02B 33/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements de ces pompes ou bien d'autres appareils ou moteurs auxiliaires | F02B 67/00
Commande combinée du moteur et de la pompe, commande dépendant de variables autres que celles relatives à la pompe | F02D

F02B 35/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements de ces pompes ou bien d'autres appareils ou moteurs auxiliaires | F02B 67/00
Commande combinée du moteur et de la pompe, commande dépendant de variables autres que celles relatives à la pompe | F02D

F02B 37/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements de ces pompes ou bien d'autres appareils ou moteurs auxiliaires | F02B 67/00
Commande combinée du moteur et de la pompe, commande dépendant de variables autres que celles relatives à la pompe | F02D

F02B 39/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements de ces pompes ou bien d'autres appareils ou moteurs auxiliaires | F02B 67/00
Commande combinée du moteur et de la pompe, commande dépendant de variables autres que celles relatives à la pompe | F02D

F02B 47/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils effectuant ces traitements préliminaires ou ces additions | F02M

F02B 49/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils effectuant ces traitements préliminaires ou ces additions | F02M

F02B 51/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils effectuant ces traitements préliminaires ou ces additions | F02M

F02B 61/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects concernant des dispositifs d'une manière prédominante, voir les classes concernant ces dispositifs |

F02B 63/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects concernant des dispositifs d'une manière prédominante, voir les classes concernant ces dispositifs |

F02B 65/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects concernant des dispositifs d'une manière prédominante, voir les classes concernant ces dispositifs |

F02D - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commandes automatiques pour machines motrices, en général | G05D

F02D 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Particulier aux moteurs caractérisés par l' emploi de combustible non liquide, de combustibles multiples ou de substances non combustibles ajoutées au mélange carburant | F02D 19/00
Particulier aux moteurs suralimentés | F02D 23/00

F02D 3/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Particulier aux moteurs caractérisés par l' emploi de combustible non liquide, de combustibles multiples ou de substances non combustibles ajoutées au mélange carburant | F02D 19/00
Particulier aux moteurs suralimentés | F02D 23/00

F02D 7/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Particulier aux moteurs caractérisés par l' emploi de combustible non liquide, de combustibles multiples ou de substances non combustibles ajoutées au mélange carburant | F02D 19/00
Particulier aux moteurs suralimentés | F02D 23/00

F03B 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Adaptations des "machines" ou machines motrices pour une utilisation particulière | F03B 13/00
Commande des "machines" | F03B 15/00

F03B 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Adaptations des "machines" ou machines motrices pour une utilisation particulière | F03B 13/00
Commande des "machines" | F03B 15/00

F03B 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Adaptations des "machines" ou machines motrices pour une utilisation particulière | F03B 13/00
Commande des "machines" | F03B 15/00

F03B 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Adaptations des "machines" ou machines motrices pour une utilisation particulière | F03B 13/00
Commande des "machines" | F03B 15/00

F03B 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Adaptations des "machines" ou machines motrices pour une utilisation particulière | F03B 13/00
Commande des "machines" | F03B 15/00

F04B 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 3/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 5/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 7/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 9/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 11/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 13/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 15/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 17/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 19/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 23/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pompes pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 25/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 27/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 31/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 33/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 35/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 37/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 39/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04B 41/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour élever un fluide à partir d'une grande profondeur | F04B 47/00

F04C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les pompes à piston rotatif ou oscillant, pour les liquides, les fluides compressibles, ou la combinaison de liquides et fluides compressibles.

Les machines à déplacement positif, c'est-à-dire les dispositifs qui peuvent indifféremment fonctionner en tant que moteur ou en tant que pompe, à piston rotatif ou oscillant, pour liquides seulement.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les sous-classes apparentées F01C et F04C couvrent le même type d'appareils utilisant des pistons rotatifs ou oscillants pour obtenir un déplacement positif. La caractéristique distinctive utilisée pour classer les machines, c'est-à-dire les dispositifs qui peuvent indifféremment fonctionner en tant que moteur ou en tant que pompe, est le fluide de travail qui est utilisé. Les machines à piston rotatif ou oscillant, destinées à des fluides de travail contenant des fluides compressibles, par exemple une combinaison de liquides et de fluides compressibles, sont classées en F01C. Si du liquide seul est utilisé comme fluide de travail pour ces machines à piston rotatif ou oscillant, elles sont classées en F04C. Cependant, les dispositifs à piston rotatif ou oscillant qui ne fonctionnent qu'en tant que pompes, c'est-à-dire qui ne peuvent servir de moteurs, sont classés en F04C, quel que soit le fluide de travail.

F04B couvre les machines ou pompes à piston à mouvement alternatif, ou d'autres types de mécanismes à déplacement positif, à l'exception des machines ou pompes du type à piston rotatif ou oscillant.

Les soupapes à fonctionnement cyclique, la lubrification ou le refroidissement sont classées dans les sous-classes F01L, F01M, F01P sans tenir compte de l'application mentionnée, à moins que leurs caractéristiques nouvelles et non-évidentes ne soient particulières à leur application, auquel cas ces matières sont classées uniquement dans la sous-classe appropriée de F04. Les sous-classes F01L, F01M, F01P ne couvrent pas les caractéristiques propres aux pompes ou aux machines.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Machines à liquides à déplacement positif, ou pompes dans lesquelles le fluide de travail est déplacé par un ou plusieurs pistons à mouvement alternatif, ou par des organes de travail flexibles | F04B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines à piston rotatif ou oscillant, à fluides compressibles | F01C
Machines à piston rotatif ou oscillant, à liquides et à fluides compressibles | F01C
Distribution à soupapes à fonctionnement cyclique, pour machines ou moteurs | F01L
Lubrification des machines ou moteurs en général | F01M
Silencieux ou dispositifs d'échappement pour machines ou machines motrices en général | F01N
Refroidissement des machines ou machines motrices en général | F01P
Moteurs à combustion interne à pompes d'alimentation | F02B 33/34, F02B 53/08
Dispositifs de manœuvre à pression de fluide | F15B
Transmissions hydrauliques rotatives utilisant des pompes et moteurs du type volumétrique pour transmettre un mouvement rotatif | F16H
Joints d'étanchéité en général | F16J
Moyens d'isolation thermique en général | F16L
Machines, installations ou systèmes frigorifiques | F25B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Pompe | dispositif permettant de manière continue d'élever, refouler, comprimer ou aspirer un fluide par des moyens mécaniques.
Machine | dispositif qui peut indifféremment fonctionner en tant que moteur et en tant que pompe, et non pas un dispositif limité à un fonctionnement en tant que moteur ou en tant que pompe.
Pompe à déplacement positif | pompe utilisant des pistons ou d'autres organes mécaniques pour déplacer un fluide de travail dans une chambre de travail, l'effet dynamique sur le fluide étant de faible importance.
Moteur à déplacement positif | moteur dans lequel l'énergie d'un fluide de travail est transformée en énergie mécanique, les variations de volume créées par le fluide de travail dans une chambre de travail engendrant un déplacement équivalent des organes mécaniques, p.ex. des pistons transmettant l'énergie, l'effet dynamique du fluide étant de faible importance.
Piston oscillant | organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, d'une machine ou pompe du type à piston oscillant, avec un mouvement de va-et-vient, en fonctionnement, limité à une oscillation partielle autour d'un axe.
Machine à piston oscillant | machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, oscille, p.ex. un piston à organe obturateur oscillant selon un mouvement de va-et-vient autour d'un axe fixe.
Piston à mouvement alternatif | organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, d'une machine ou pompe du type à piston à mouvement alternatif qui coulisse selon un mouvement de va-et-vient, généralement suivant une trajectoire rectiligne.
Piston rotatif | organe de transmission du travail, en contact avec le fluide, d'une machine ou pompe à piston rotatif, en rotation autour d'un axe fixe ou autour d'un axe se déplaçant suivant une orbite lors du fonctionnement, p.ex. un rotor possédant des organes obturateurs ou des dents.
Machine à piston rotatif | machine à déplacement positif dans laquelle un organe de transmission du travail, en contact avec le liquide, tourne autour d'un axe fixe ou autour d'un axe se déplaçant suivant une orbite, p.ex. une machine équipée d'un rotor possédant des organes obturateurs ou des dents.
Organe coopérant | désigne le "piston oscillant" ou le "piston rotatif" et un autre organe, p.ex. la paroi de la chambre de travail, qui contribue au pompage ou à l'entraînement.
Mouvement des organes coopérants | doit être interprété comme un mouvement relatif, si bien que l'un des "organes coopérants" peut, le cas échéant, être immobile même si référence est faite à son axe de rotation, ou bien il se peut que les deux soient mobiles.
Dents ou leurs équivalents | comprennent les lobes, les saillies ou les butées.
Type à axe interne | signifie que les axes de rotation des organes coopérants demeurent à tout moment à l'intérieur de l'organe externe, p.ex. d'une façon semblable à celle d'un pignon qui engrène une couronne.
Fluide de travail | fluide entraîné dans une pompe ou fluide d'entraînement ou entraîné dans une machine. Le fluide de travail peut être à l'état gazeux (p.ex. de la vapeur) appelé alors fluide compressible, à l'état liquide ou dans un état où il y coexistence de fluide compressible et d'état liquide.

F04C 29/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lubrification des "machines" ou machines motrices en général | F01M
Séparation en général | B01D

F04C 29/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Des "machines" ou machines motrices en général | F01P
Isolation thermique en général | F16L 59/00

F04C 29/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Silencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices en général | F01N

F15B - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Systèmes propres à la commande d'une machine ou d'un appareil particulier couvert dans une autre classe unique, voir la classe pour cette machine ou cet appareil |

F16B - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Clous de fer à cheval | A01L 7/10
Clous pour chaussures | A43B 23/20
Punaises | B43M 15/00
Tirefonds ou boulons pour traverses de chemin de fer | E01B 9/10
Pour bâtiments | E04B 1/38
Pour mains courantes | E04F 11/18
Pour palissades | E04H 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication des dispositifs de fixation filetés | B21H, B21K, B23G
Mécanismes à vis | F16H

F16C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les arbres (p. ex. les arbres télescopiques);

Les arbres flexibles;

Les moyens mécaniques pour transmettre un mouvement dans une gaine flexible (p.ex. câbles Bowden);

Les vilebrequins ou parties constitutives spécialement adaptées pour être utilisées dans les vilebrequins telles que:

- Les manivelles
- Les têtes de bielles
- Les paliers de vilebrequins
- Les paliers de bielles ;

Les bielles ou organes de liaisons similaires pivotant aux deux extrémités et qui fonctionnent comme des bielles ;

Les pivots et liaisons pivotantes (p.ex. rotule);

Les éléments de mécanismes tournants (p.ex. rouleaux, tambours ou disques) autres que ceux faisant partie d’engrenages, d’accouplements d’embrayages ou de freins ;

Les paliers tels que :

- Les paliers lisses pour éléments tournants
- Les paliers à contact de roulement pour éléments tournants
- Les paliers pour déplacements linéaire ;

Les éléments constitutifs ou détails des paliers tels que :

- leur refroidissement
- leur lubrification
- l’emploi de matériaux particuliers
- les montages de roulements;

Les procédés ou les dispositifs spécialement adaptés pour assembler les éléments constituant d’une structure couverte par la présente sous-classe (p.ex. les dispositifs pour assembler les vilebrequins).

Liens entre secteurs d'une large portée

F16Cest un endroit général orienté vers la fonction.

Les endroits orientés vers l'application pour la matière concernée se trouvent ailleurs dans la CIB – voir ci-dessous.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les tiges de piston, c. à d. les tiges liées rigidement au piston | F16J 7/00
Les câbles de commande pour endoscopes médicaux flexibles | A61B 1/005
Les câbles de commande pour endoscopes techniques flexibles | G02B 23/24

Les bielles

Les bielles d'accouplement pour roues motrices de locomotives | B61C 17/10
L’articulation des pistons avec les bielles | F16J 1/14

Les arbres, les manivelles

L’agencement ou le montage des transmissions sur les véhicules caractérisé par la disposition, l’emplacement ou le type d’arbre principal, p.ex. arbre à cardan | B60K 17/22
Les boîtes d’essieux pour véhicules ferroviaires | B61F 15/00
Les arbres porte-hélices ou les arbres de roues à aubes pour les navires | B63H 23/34

Les arbres flexibles

Les arbres de transmission flexibles pour machines de chirurgie dentaire | A61C 1/18

Les moyens mécaniques pour transmettre un mouvement dans une gaine flexible

Les câbles de commande pour commande de boîtes de vitesses sur les véhicules | B60K 20/02
Les câbles de commande pour actionner les freins des véhicules | B60T 7/08, B60T 11/04
Les câbles de commande spécialement adaptés pour actionner les freins des cycles | B62L 3/02
Les câbles de commande spécialement adaptés pour actionner les changements de vitesses pour les cycles | B62M 25/02

Les pivots et liaisons pivotantes

Disposition relative des articulations de la timonerie sur les directions de véhicules | B62D 7/16
Charnières pour les portes, les fenêtres ou les battants | E05D

Eléments de mécanismes tournants autres que ceux des engrenages, des accouplements, des embrayages ou des freins Rotary engineering

Rouleaux de guidage ou d’alimentation des bandes des machines à enrouler ou dérouler les bandes | B65H 27/00
Rouleaux de calandres des machines à fabriquer le papier, leurs paliers | D21G 1/02
Volants d’inertie | F16F 15/30
Masses de réglage ou d'équilibrage ou moyens équivalents pour équilibrer les pièces rotatives | F16F 15/32
Tambours ou cylindres tournants des dispositifs échangeurs ou de transfert de chaleur | F28F 5/02

Application des paliers

Paliers pour machines agricoles | A01B 71/04
Paliers pour dispositifs de battage | A01F 12/58
Paliers de guidage pour tiroirs de meubles | A47B 88/00
Adaptation des paliers de laminoirs | B21B 31/07
Paliers pour supports mobiles ou réglables d’outils ou de pièces pour machines-outils | B23Q 1/25
Moyeux de roues pour véhicules | B60B 27/00
Systèmes d’essieux pour véhicules ; leurs éléments constitutifs | B60B 35/00
Agencement des assemblages d’arbres de transmission sur les véhicules | B60K 17/24
Paliers de bielles d’accouplement des roues motrices des véhicules ferroviaires | B61C 17/10
Boîtes d’essieux des véhicules ferroviaires comportant des roulements à rouleaux, à aiguilles à billes ou des paliers lisses | B61F 15/00
Paliers pour pivots de direction de véhicules | B62K 21/06
Paliers de broche pour la filature ou le retordage | D01H 7/12
Paliers d’articulation de ponts | E01D 19/04
Paliers permettant un mouvement dans les bâtiments | E04B 1/36
Paliers spécialement adaptés aux volets ou aux stores à rouleau | E06B 9/174, E06B 9/50
Paliers pour trépans de forage | E21B 10/22
Aménagement des paliers dans les machines ou les machines motrices à piston rotatif ou oscillant | F01C 21/02
Aménagement des paliers dans les machines ou les machines motrices à déplacement non positif | F01D 25/16
Aménagement des paliers dans les turbines à gaz | F02C 7/06
Paliers pour accouplements | F16D 3/00
Paliers pour gyroscopes | G01C 19/16
Paliers ou suspensions pour pièces mobiles d’instruments de mesure | G01D 11/02
Aménagement des paliers dans les instruments de pesée | G01G 21/02
Essais des roulements | G01M 13/04
Aménagement des paliers dans les instruments de mesure des variables électriques | G01R 1/10
Aménagement des paliers dans les dispositifs pour mesurer l’intégrale de temps d’une puissance ou d’un courant électrique | G01R 11/12
Paliers pour mouvements d’horlogerie | G04B 31/00
Paliers amortisseurs de choc pour mouvements d’horlogerie | G04B 31/02
Paliers de machines dynamo-électriques | H02K 5/15, H02K 5/16
paliers faisant partie d’une association structurelle avec des machines dynamo-électriques | H02K 7/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Paliers pour vilebrequin ou bielles | F16C 9/00
Eléments d’accouplement rotatifs, p.ex. disques d’accouplement intermédiaires | F16D 3/00, F16D 3/78, F16D 3/79
Accouplements pour déplacement axial | F16D 3/06
Joints universels pour transmettre un mouvement de rotation | F16D 3/16
Eléments tournants d’embrayages p.ex. disques ou plateaux d’embrayages | F16D 13/00, F16D 13/38, F16D 13/64
Eléments tournants de freins, p.ex. disque de frein | F16D 65/00, F16D 65/12
Ressorts en caoutchouc comprenant un manchon extérieur rigide et un manchon intérieur ou une broche | F16F 1/38
Transmissions à manivelles | F16H 21/18
Transmissions à manivelles avec réglage de la course | F16H 21/20
Arbres à cames | F16H 53/02
Eléments tournants de transmissions, p.ex. engrenages, roues dentées, poulies | F16H 55/00, F16H 55/17, F16H 55/30, F16H 55/36
Production ou transmission de mouvement pour les mécanismes finals de manœuvre dans les changements de vitesse ou les mécanismes d’inversion des transmissions dont au moins un mouvement est transmis par câble | F16H 61/36
Appuis pour appareils comportant des têtes à articulation à rotule | F16M 11/14
Charnières de lunettes | G02C 5/22
Dispositifs de lévitation magnétique | H02N 15/00
Fabrication d’éléments de machines forgés ou pressés p.ex. des éléments de paliers | B21K 1/00
Fabrication d'objets déterminés par des opérations non couvertes par une seule autre sous-classe que B23Pou un groupe de la sous-classe B23P | B23P 15/00

Fabrication d’éléments de paliers

Fabrication d’éléments de roulements, de manchons, de cages de roulements ou similaire par découpage à l’emporte pièce, ou par travail mécanique ou traitement de tôles, de tubes, de barres ou de profilés sans enlèvement substantiel de métal | B21D 53/10, B21D 53/12
Fabrication par laminage de bagues de roulement, de billes ou de rouleaux | B21H 1/12, B21H 1/16
Fabrication par forgeage ou pressage de bagues de roulement, de billes, de rouleaux ou de cages de roulement | B21K 1/02, B21K 1/05
Fabrication par coulée de coquilles de coussinets | B22D 15/02
Traitement des surfaces des paliers pour les rendre lisses ou rugueuses | B23P 9/00
Outils à main pour mettre en place ou extraire des manchons ou des bagues de roulement | B25B 27/06
Fabrication de bagues de paliers en plastique | B29D 33/00
Schéma d’indexation relatif aux objets particuliers (paliers) associé à la sous-classe B29C(façonnage ou assemblage des plastiques) | B29L 31/04
Traitements thermiques, p.ex. recuit, durcissement, trempe, revenu adaptés pour les bagues de roulement, les roulements | C21D 9/40
Alliages | C22C
Dépôts de métaux par voie électrolytique sur les paliers | C25D 7/10

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Élément de mécanisme tournant | Tout élément de mécanisme, autre que les éléments tournants utilisés dans les transmissions, les embrayages, les accouplements ou les freins, qui tourne, dans la mesure où ses caractéristiques sont influencées uniquement par le fait qu’il tourne.
Palier | Elément de machine ou de mécanisme situé entre deux éléments de la machine ou du mécanisme mobiles entre eux et qui comporte une surface de contact de glissement ou de roulement avec ces éléments quand ils se déplacent l’un par rapport à l’autre. Sa principale fonction est de réduire la friction qui résulte de leur mouvement relatif.
Bielle ou organe de liaison similaire pivotant aux deux extrémités | Elément allongé articulé sur différents éléments de la machine ou du mécanisme mobiles entre eux entre lesquels il est placé, dans le but de transmettre une force ou un mouvement de déplacement entre ces éléments quand il est animé d’un mouvement alternatif ou oscillant.
Vilebrequin | Arbre muni d’au moins un bras de manivelle pour transformer un mouvement alternatif ou oscillant en mouvement de rotation.
Arbre flexible | Elément allongé, en général composé d'éléments articulés entre eux ou d'un câble, qui est flexible dans le sens de sa longueur et qui tourne ou coulisse autour de son axe longitudinal pour transmettre un couple, une force ou un mouvement de déplacement.
Câble Bowden | Câble de commande enfermé dans une gaine, souple dans le sens de sa longueur et qui coulisse par rapport à la gaine dans le sens de son axe longitudinal pour transmettre un mouvement ou une force.
Rouleau, tambour, | Elément d’une machine ou d’un mécanisme ayant la forme d’un cylindre qui comporte une surface généralement courbe en contact avec une pièce et qui tourne autour de son axe quand la pièce se déplace par rapport à cet élément.
Disque | Élément ayant la forme d'un solide mince de forme généralement circulaire, muni d'un axe de révolution.
Arbre | Elément allongé, en général cylindrique, qui tourne autour de son axe longitudinal pour transmettre vers une autre partie de la machine ou du mécanisme auquel il appartient, un couple ou un mouvement de déplacement d’un autre élément en rotation qu’il porte.
Moyen d'étanchéité | Élément mécanique, en général en matériau souple, capable de limiter ou d'interdire le passage d'un fluide ou de particules au travers une partie d'élément de la machine ou d'un mécanisme auquel il est rapporté.
Support de palier | Partie de la machine ou de l'élément mécanique à laquelle le palier est fixé.

Synonymes et mots clés

Palier lisse | Palier à contact lisse, palier à douille, palier lisse à douille,coussinet, palier àcontact de glissement

Palier à roulement | Palier à contact de roulement, palier à éléments roulants, roulement à billes ou à rouleaux, roulement

Douille à billes | manchon à contact de roulement pour transmission de mouvement linéaire ou circulaire le long d'un axe

Câble Bowden | Câble de commande ou commande par câble ; câble coulissant sous gaine ; commande à distance ou télécommande par câble; arbre flexible pourvu d'un mouvement de va-et-vient

F16C 3/03 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accouplements déplaçables axialement | F16D 3/06

F16C 3/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bielles élastiques | F16C 7/04

F16C 3/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanismes de réglage des manivelles | F16H 21/20

F16C 9/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Paliers réglables quant au jeu en général | F16C 25/00

F16C 11/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ressorts en caoutchouc avec manchon extérieur et manchon intérieur rigides ou broche | F16F 1/38

F16C 11/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports pour appareils avec articulation à rotule | F16M 11/14

F16C 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Poulies | F16H 55/00

F16C 27/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structure d'ensembles unitaires comportant des pièces intérieures et extérieures rigides avec intercalation de caoutchouc ou d'un matériau analogue | F16F 1/38

F16C 29/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour empêcher tout mouvement relatif des pièces des machines en général | F16B, F16B 1/00

F16C 33/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Emploi de caoutchouc ne concernant pas la surface de glissement | F16C 27/06

F16C 33/72 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Joints d'étanchéité en général | F16J

F16C 35/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports élastiques ou extensibles | F16C 27/00

F16C 35/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils à main pour mettre en place ou extraire des chemises ou des bagues de roulement | B25B 27/06

F16D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les systèmes d'embrayages ou d'accouplements pour transmettre un mouvement de rotation utilisés dans un mécanisme d'application générale.

Les combinaisons d'embrayages et de freins utilisés dans un mécanisme d'application générale.

Les combinaisons d'un accouplement pour transmettre la rotation d'un élément à un autre et d'un frein reliés entre eux dans un mécanisme d'application générale.

Les combinaisons d'un accouplement pour transmettre la rotation d'un élément à un autre et d'un embrayage reliés entre eux dans un mécanisme d'application générale.

Les accouplements en soi d'application générale pour transmettre un mouvement de rotation qui comprennent les types suivants:

- Les accouplements rigides (p.ex. pour relier deux arbres coaxiaux ou pour relier un élément à un arbre);
- Les accouplements extensibles (p.ex. joints de Oldham, joints de Hooke, joints de cardan);
- Les accouplements à impulsion;
- Les accouplements à glissement;
- Les accouplements de sécurité;
- Les accouplements volumétriques ou hydrostatiques;
- Les accouplements hydrocinétiques.

Les embrayages en soi d'application générale qui comprennent les types suivants:

- Les embrayages à friction (p.ex. embrayages à disques, embrayages à lamelles multiples);
- Les embrayages à roue libre;
- Les embrayages volumétriques ou hydrostatiques;
- Les embrayages hydrocinétiques;
- Les embrayages à frottement visqueux;
- Les embrayages automatiques à commande interne (p.ex. embrayages centrifuges, embrayages à limiteur de couple);
- Les commandes externes des embrayages.

Les parties constitutives et caractéristiques des embrayages des types suivants:

- Les mécanismes d'actionnement;
- Les dispositifs de réglage de jeu;
- Les caractéristiques relatives au refroidissement.

Les freins en soi d'application générale des types suivants:

- Les freins à résistance liquide ou à résistance à l'air (p.ex. freins Föttinger, ralentisseur);
- Les freins automatiques;
- Les freins à tambour;
- Les freins à disques.

Les parties constitutives et caractéristiques des freins des types suivants:

- Les sabots, patins ou bandes de frein;
- Les disques ou tambour de frein;
- Les mécanismes d'actionnement;
- Les dispositifs de réglages de jeu;
- Les caractéristiques relatives au refroidissement des freins;
- Les dispositifs pour la surveillance p.ex. indication de l'usure.

Les garnitures de friction en général:

- La composition des garnitures de friction;
- La fixation des garnitures de friction.

Les autres types d'accouplements pour la transmission de la rotation, d'embrayages ou de freins non prévus dans une autre sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe F16D est un endroit orienté vers la fonction en général.

Les endroits orientés vers l'application pour la matière de la présente sous-classe se trouvent ailleurs – voir ci-dessous.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général | B60L 7/00
Les systèmes de commande de freins | B60T
La commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule de fonction ou de type différents, p.ex. quand au moins un sous ensemble est un embrayage ou un frein | B60W
Les transmissions à fluide | F16H 39/00, F16H 41/00, F16H 43/00
Les combinaisons de transmissions à fluide avec des accouplements ou des embrayages | F16H 45/00
Les combinaisons d'une transmission mécanique avec des embrayages à fluide | F16H 47/00
Les transmissions différentielles p.ex. avec des roues libres ou des embrayages | F16H 48/00
Les freins dynamo-électriques p.ex. du type à courants de Foucault ou à hystérésis | H02K 49/00
Les embrayages ou dispositifs de maintien utilisant l'attraction électrostatique, p.ex. utilisant l'effet Johnson-Rahbek | H02N 13/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:
Accouplements

Accouplements pour laminoirs | B21B 35/14
Accouplements pour tiges ou tubes de forage | E21B 17/02
Fixation des hélices marines sur les arbres | B63H 23/34

Embrayages

Embrayages de moissonneuses, de faucheuses ou de tondeuses à gazon | A01D 69/08
Embrayages de machines dentaires pour forer ou couper | A61C 1/18
Embrayages spécialement adaptés aux presses | B30B 15/12
Agencement, montage ou type d'embrayage sur les véhicules | B60K 17/02
Agencement ou montage des dispositifs de commande pour l'embrayage sur les véhicules | B60K 23/02
Freins de cycles commandés par rétropédalage | B62L 5/00
Parties constitutives des transmissions rotatives à fluide du type hydrocinétique | F16H 41/24
Embrayages pour appareils de transmission ou de réception d'information numérique | H04L 13/04

Freins

Freins de moissonneuses, faucheuses ou de tondeuses à gazon | A01D 69/10
Freins pour batteuses | A01F 12/58
Freins pour balançoires | A63G 9/22
Freins spécialement adaptés pour les presses | B30B 15/10
Dispositifs de freinage pour les mécanismes d'avance des rubans encreurs des mécanismes d'impression sélective | B41J 33/52
Freins particuliers aux véhicules ferroviaires | B61H
Mécanismes de freinage pour voitures à bras | B62B 5/04
Mécanismes de freinage pour voitures d'enfants ou poussettes | B62B 9/08
Mécanismes de freins spécialement adaptés aux véhicules à traction animale | B62C 7/00
Freins pour cycles | B62L
Dispositifs de freinage pour les mécanismes de levage ou de hissage | B66D 5/00
Freins pour moteurs électriques, génératrices ou convertisseurs dynamo-électriques | H02P 3/04

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Accouplement pour la transmission des mouvements de rotation | Mécanisme qui transmet le couple ou le mouvement de rotation d'un premier arbre vers un second arbre ou vers un autre élément tournant et qui ne comporte pas d'éléments mobiles entre eux, ou dans lequel les éléments mobiles entre eux éventuellement présents ne mettent en œuvre aucun moyen de commande.
Embrayage | Mécanisme comportant au moins deux éléments mobiles l'un par rapport à l'autre qui sont sélectivement ou automatiquement mis en prise entre eux sous l'action d'un moyen de commande, p.ex. d'un mécanisme d'actionnement, afin de transmettre une puissance mécanique ou un mouvement du premier élément au deuxième élément, ou qui sont sélectivement ou automatiquement désengagés par le moyen de commande pour arrêter la transmission de puissance mécanique ou de mouvement.
Frein | Mécanisme comportant au moins un élément déplacé par un mécanisme d'actionnement pour autoriser ou interdire sélectivement ou automatiquement le mouvement d'un élément par rapport à une partie fixe.
Mécanisme d'actionnement | Élément d'un mécanisme qui provoque ou interdit le mouvement d'un composant d'une transmission de mouvement mais qui ne transmet pas ou n'arrête pas lui-même directement le mouvement.

Synonymes et mots clés

Dispositif pour régler le jeu | Mécanisme de compensation d'usure, organe de réglage automatique, dispositif de réglage automatique, réglage automatique, dispositif à autoréglage, rattrapage de jeu

Embrayage à roue libre | Embrayage transmettant le mouvement dans un seul sens de rotation

F16D 1/095 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

pour liaison bout à bout de deux arbres | F16D 1/02

F16D 3/223 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les joints universels dans lesquels la flexibilité est réalisée par des organes tournants, une des pièces d'accouplement pénétrant un manchon dans l'autre pièce d'accouplement et étant connectée à celle-ci par des organes tournants guidés dans des gorges ménagées dans les deux pièces d'accouplement.

F16D 3/2233 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les joints universels où les organes tournants sont guidés dans des gorges ménagées dans les deux pièces d'accouplement. La projection de l'axe de gorge forme une courbe en S avec un point d'inflexion, voir le contour interne de la pièce (16) et le contour externe de la pièce (12) dans la figure.

F16D 3/2237 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les joints universels où les organes tournants sont guidés dans des gorges ménagées dans les deux pièces d'accouplement. En projection, ces axes de gorge sont composés de rayons et de lignes droites, voir les profils de gorge (11b) et (12b) sur la figure.

F16D 3/224 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les joints universels où les organes tournants sont guidés dans des gorges ménagées dans les deux pièces d'accouplement, les axes de gorge de chaque pièce d'accouplement étant situés sur une sphère de même centre.

F16D 3/2245 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les joints universels où les organes tournants sont guidés dans des gorges ménagées dans les deux pièces d'accouplement, les axes de gorge étant situés sur des sphères dont les centres (D1,G1) sont décalés par rapport au centre de l'accouplement (E1).

F16D 3/82 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages du même genre | F16D 25/04

F16D 13/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages à roue libre du même genre | F16D 41/20
Freins du même genre | F16D 49/02

F16D 13/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Du même genre | F16D 49/00

F16D 13/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Freins du même genre | F16D 51/02

F16D 13/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Freins du même genre | F16D 51/00

F16D 13/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Freins du même genre | F16D 53/00

F16D 13/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Freins du même genre | F16D 55/00

F16D 25/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements ou montage des embrayages sur les véhicules | B60K 17/02

F16D 33/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Montage de tels moyens sur des véhicules | B60K 23/02

F16D 33/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Applicables aussi aux transmissions à fluides | F16H 41/24

F16D 49/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages du même genre | F16D 13/10

F16D 49/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages du même genre | F16D 13/08

F16D 51/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages du même genre | F16D 13/14

F16D 51/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages du même genre | F16D 13/12

F16D 53/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages du même genre | F16D 13/20

F16D 55/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages du même genre | F16D 13/38

F16D 65/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Organes similaires pour embrayages | F16D 13/58

F16D 67/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Combinaisons d'accouplements et de freins | F16D 47/02

F16D 69/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments d'embrayages | F16D 13/60

F16D 71/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moyens pour bloquer les éléments des mécanismes après leur mise en œuvre | F16B 1/02

F16G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les courroies, p.ex. courroies en V, les câbles, les cordes ou les chaînes spécialement adaptés pour transmettre une puissance/une force afin de déplacer ou d'entraîner au moins un composant mécanique.

Les courroies, câbles, cordes ou chaînes étant soit

- conformés en boucle destinée à cheminer le long d'un parcours sans fin en coopération avec deux poulies ou plus, des roues dentées ou des éléments rotatifs similaires et à transférer de la puissance/de la force durant leur cheminement le long de leur parcours ou
- un élément allongé destiné à cheminer en arrière ou en avant le long d'un parcours afin de transmettre une puissance/une force d'un élément à un autre élément, p.ex. d'un tambour à une charge.

Les chaînes, p.ex. les chaînes de traction ou de hissage, qui ne sont pas spécialement adaptées pour transmettre une puissance/une force.

Les accessoires et les moyens de fixations destinés principalement à être fixés aux, ou utilisés avec, les types de courroies, câbles, cordes ou chaînes mentionnés ci-dessus. Cela comprend:

- les moyens pour attacher l'une à l'autre les extrémités des courroies afin de former des boucles, p.ex. agrafes pour courroies de transporteurs ou pour courroies en V;
- les moyens pour attacher des câbles ou des cordes entre eux ou à d'autres objets;
- les chapeaux ou manchons à fixer sur les câbles ou les cordes;
- les moyens d'accouplement des chaînes;
- les composants des chaînes, p.ex. manilles d'assemblage, émerillons, articulations de chaîne, maillons de chaîne ou douilles de chaîne;
- crochets en tant que parties intégrales des chaînes.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe F16G ne couvre pas les procédés ou les dispositifs suivants pour la fabrication ou l'assemblage permanent des chaînes ou des éléments de chaîne:

- La sous-classe B21L couvre les procédés ou les dispositifs pour la fabrication ou l'assemblage permanent des chaînes et des éléments de chaîne par le travail mécanique du métal sans enlèvement substantiel de matière ou par poinçonnage du métal.
- Le groupe B22D 25/02 couvre les procédés et les dispositifs pour la fabrication des chaînes par coulée.
- La sous-classe B29C couvre les procédés ou les dispositifs pour la fabrication des chaînes par façonnage ou assemblage de matières plastiques ou par façonnage de substances à l'état plastique en général.

Les crochets en général sont classés dans le groupe F16B 45/00 et les crochets de grues dans le groupe B66C 1/34.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Courroies de transporteurs sans fin | B65G 15/30

Fabrication de courroies

Fabrication de courroies à partir de matières plastiques | B29D 29/00
Fabrication de courroies de transmission en cuir | C14B 9/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:
Courroies

Transmissions par organes flexibles sans fin | F16H 7/00, F16H 9/00
Courroies spécialement adaptées aux transmissions à rapport de vitesse variable par l'utilisation d'organes flexibles sans fin | F16H 9/24
Prévention ou enlèvement des charges électrostatiques | H05F

Fabrication des courroies

Tissus conçus pour fabriquer des articles particuliers | D03D 1/00

Chaînes

Transmissions par organes flexibles sans fin | F16H 7/00, F16H 9/00
Chaînes spécialement adaptées aux transmissions à rapport de vitesse variable par l'utilisation d'organes flexibles sans fin | F16H 9/24

Attaches pour cordes ou câbles

Mise sous tension des fils métalliques en général | B21F 9/00
Fixation de cordes ou de câbles à des tambours ou à des cylindres de mécanismes d'enroulement | B66D 1/34
Serre-câbles pour câbles de ponts suspendus | E01D 19/16
Serre-câbles lors de forage du sol | E21B 19/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cordes ou câbles

Cordes ou câbles en général | D07B
Équipements de fixation pour amarres de navires | B63B 21/04
Adaptations des amarres ou de matériels analogues sur les navires | B63B 21/20

Attaches pour cordes ou câbles

Aménagements des câbles ou filins pour leur fixation aux cabines ou cages d'ascenseurs | B66B 7/08
Ancrages au sol | E02D 5/80
Dispositifs d'ancrage pour éléments précontraints | E04C 5/00

Chaînes

Appareils de fixation pour chaînes sur les navires | B63B 21/04
Adaptations des chaînes ou de matériels analogues sur les navires | B63B 21/20
Crochets ou œillets en général | F16B 45/00
Chaînes de traction pour transporteurs | B65G 17/38, B65G 19/20
Fabrication des chaînes par le travail mécanique du métal sans enlèvement substantiel de matière ou par emboutissage du métal | B21L
Fabrication des chaînes par coulée | B22D 25/02
Fabrication des chaînes par façonnage ou assemblage de matières plastiques ou par façonnage de substances à l'état plastique en général | B29C, B29L 31/12

F16G 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'ancrage pour les bâtiments | E04C 5/12
Ancrage de fondation | E02D 5/80

F16G 11/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mise sous tension des fils métalliques en général | B21F 9/00

F16G 11/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Crocs de hissage | B66C 1/34
Crochets ou œillets en général | F16B 45/00

F16G 13/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Spécialement adaptées pour transmissions mécaniques à rapport de vitesse variable | F16H 9/24

F16G 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Crocs en général | F16B 45/00

F16H - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Variation du rapport de vitesses de mécanismes d'entraînement ou d'avance de machines-outils | B23Q 5/12, B23Q 5/46
Commande conjuguée des ensembles de propulsion pour véhicules | B60W
Transmissions de bicyclettes | B62M
Propulsion marine | B63H

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de manœuvre à fluide | F15B

F16H 21/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Combinaisons de transmissions de différents types | F16H 37/00

F16H 23/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Combinaisons de transmissions de différents types | F16H 37/00

F16H 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Combinaisons de transmissions de différents types | F16H 37/00

F16H 48/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Le refroidissement ou la lubrification des transmissions différentielles | F16H 57/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement ou montage des transmissions différentielles dans les véhicules | B60K 17/16
Agencement ou montage des transmissions comportant un mécanisme ou des moyens différentiels pour entraînement simultané des roues avant et arrière dans les véhicules | B60K 17/34
Agencement ou montage de dispositifs de commande de mécanismes différentiels de véhicules | B60K 23/04

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La matière classée dans le présent groupe, sauf indication contraire, est également classée dans tous les sous-groupes appropriés.

F16H 48/05 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Un ensemble de plusieurs unités différentielles interconnectées, p. ex. ensemble d'une transmission différentielle pour le train avant ou arrière avec une transmission différentielle centrale (comme par exemple le rapport entre « unité différentielle centrale 14 » et unité différentielle avant 12 » dans la figure).

F16H 48/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions différentielles à cames, p. ex. où le mécanisme de came se trouve entre les deux organes de sortie comme décrit dans la figure (les « organes de sorties rotatifs 12B, 13B » sont les organes de sortie et « l'encoche de came 31 et les billes 15 » constituent le mécanisme de came).

F16H 48/19 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions différentielles à deux sorties, sans trains épicycloïdaux mais avec deux embrayages reliés entre eux (voir « embrayages 21, 25 » de la figure).

F16H 48/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages | F16D

F16H 48/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages | F16D

F16H 48/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions différentielles dont l’action différentielle est supprimée par l’utilisation de la viscosité d’un fluide, p. ex. les embrayages visqueux (voir la figure).

(US5458547A)

F16H 48/27 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions différentielles dont l'action différentielle est supprimée par la pression d'un fluide générée à l'intérieur de ces dites transmissions, p. ex. par des pompes internes actionnées par la différence de vitesse de rotation entre deux sorties (voir la figure).

F16H 48/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions différentielles dont l’action différentielle est supprimée en réponse à une différence de couple générée entre deux sorties.

F16H 48/285 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions différentielles dont l'action différentielle est supprimée, p. ex. par les forces de réaction des engrenages hélicoïdaux disposés sur des axes parallèles en plaquant les engrenages hélicoïdaux contre le carter des transmissions différentielles (voir la figure).

F16H 48/29 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions différentielles dont l'action différentielle est supprimée, p. ex. par les forces de réaction des engrenages hélicoïdaux disposés sur des axes perpendiculaires en plaquant les engrenages hélicoïdaux ou vis sans fin contre le carter des transmissions différentielles (voir la figure).

F16H 48/295 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions différentielles où la puissance d'un embrayage pilote en prise est transférée et amplifiée, par l'utilisation d'une mécanisme amplificateur telle que p. ex. une came à un embrayage piloté aboutissant à la prise de celui-ci (voir « embrayage pilote 33 », « mécanisme de came 35 » et « embrayage principal 39 » de la figure).

F16H 48/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions différentielles dont l'action différentielle est supprimée, p. ex., par des actionneurs à fluide que l'on peut actionner de l'extérieur du différentiel (voir la figure).

F16H 48/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions différentielles intentionnellement fabriquées pour avoir des vitesses de rotation différentes entre deux sorties afin d'améliorer la performance dans les virages ou de contrôler le sous-virage ou sur-virage des véhicules (voir la figure).

F16H 48/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transmissions différentielles caractérisées par des composants tels que les roues d’engrenage, les carters, les rondelles, les arbres, les roulements ou les éléments porteurs.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le carter extérieur abritant la transmission différentielle et supportant les arbres d’entrée et de sortie | F16H 57/037

F16H 48/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les carters où logent les mécanismes différentiels internes et dont le mouvement de rotation est assuré par la force motrice de l'arbre d'entrée (voir numéro 120 de la figure).

F16H 57/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La surveillance de l'usure ou de la sollicitation des éléments de transmission ;

Les boîtes de vitesses ; le montage de la transmission à l'intérieur ;

Les caractéristiques relatives à la lubrification ou au refroidissement ;

Les parties constitutives générales des transmissions comportant des éléments à mouvement orbital ;

Les dispositions pour régler ou rattraper le jeu de dentures non prévues ailleurs.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les transmissions comportant des mécanismes à vis et écrous | F16H 25/00
Les transmissions à fluide | F16H 39/00-F16H 43/00

F16H 57/01 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs reliés à la boîte de vitesses pour :

- ・informer de la fin du cycle de vie ;
- ・informer du moment pour déclencher l’entretien ou le remplacement de pièces ;
- ・surveiller l’usure ou la sollicitation des éléments de transmission.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Essais des boîtes de vitesses ou de mécanismes de transmission | G01M 13/02

F16H 57/02 - Définition

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La matière classée dans le présente sous-groupe, sauf indication contraire, est également classée dans tous les sous-groupes appropriés.

F16H 57/021 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Arbres ; Paliers | F16C

F16H 57/022 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La compensation du défaut d’alignement des axes sur les transmissions sans engrenages à mouvement orbital | F16H 1/26
La compensation du défaut d’alignement des axes sur les transmissions avec engrenages à mouvement orbital | F16H 1/48

F16H 57/023 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés et les modes opératoires pour monter ou installer les éléments de la transmission dans les boîtes de vitesses.

Les procédés pour monter ou installer les éléments de la transmission en utilisant des outils, p.ex. les éléments de guidage, les montages ou éléments analogues.

F16H 57/025 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour supporter les boîtes de vitesses ou les liaisons à d'autres dispositifs en vue d'éviter le déplacement du carter sous l'action des forces ou des couples venant de la transmission, p.ex. bras de réaction de couple (voir figure ci-dessous).

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le montage des transmissions sur les véhicules | B60K 17/00

F16H 57/029 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les boîtes de vitesses caractérisées par des moyens pour éviter que les liquides ou les gaz contenus à l’intérieur du dispositif de transmission ne s’échappent.

Les boîtes de vitesses caractérisées par des moyens pour éviter que les liquides, les gaz, les poussières ou similaires ne s’introduisent de l’extérieur dans la boîte de vitesses.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Joints d’étanchéité | F16J 15/00

F16H 57/033 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Un ensemble de boîtes de vitesses semblables basées sur la même forme, p.ex. ayant des dimensions différentes.

Un ensemble de boîtes de vitesses qui comporte une combinaison de plusieurs unités standardisées et qui peut répondre à diverses caractéristiques en changeant la combinaison de ces unités (voir la figure ci-dessous).

F16H 57/035 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmissions pour transmettre un mouvement rotatif par des organes flexibles sans fin | F16H 7/00, F16H 9/00

F16H 57/037 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments de carter utilisés pour les transmissions différentielles, ces éléments de carter n’étant pas destinés habituellement à tourner avec le différentiel, p.ex. le carter 1 dans la figure ci-dessous.

(US 2007/0167269 A1)

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les carters rotatifs pour transmissions différentielles | F16H 48/40

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmissions différentielles | F16H 48/00

F16H 57/038 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les boîtes de vitesses pour l’adaptation des transmissions différentielles | F16H 57/037

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmissions à engrenages comportant uniquement des engrenages coniques | F16H 1/14
Transmissions à engrenages ayant des dents en hélice, en chevrons ou similaires | F16H 1/18

F16H 57/039 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmissions à engrenage comportant une vis sans fin et une roue à vis sans fin | F16H 1/16

F16H 59/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Variation du rapport de vitesses de mécanismes d'entraînement ou d'avance de machines-outils | B23Q 5/12, B23Q 5/46
Commande conjuguée des ensembles de propulsion pour véhicules | B60W
Transmissions de bicyclettes | B62M
Propulsion marine | B63H

F16H 61/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Variation du rapport de vitesses de mécanismes d'entraînement ou d'avance de machines-outils | B23Q 5/12, B23Q 5/46
Commande conjuguée des ensembles de propulsion pour véhicules | B60W
Transmissions de bicyclettes | B62M
Propulsion marine | B63H

F16H 61/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs ou les systèmes pour faire varier le rapport de transmission des transmissions hydrostatiques ou commander la transmission de puissance hydraulique entre une pompe et un moteur hydraulique, ne faisant l'objet d'aucune entrée spécifique dans les sous-groupes ci-après ;

Les agencements ou les montages de l'appareil de commande sur la transmission hydrostatique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmissions hydrostatiques comportant des pièces de commande (soupapes) ou des accessoires intégrés | F16H 39/02, F16H 39/04

F16H 61/4008 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour commander la pression, non spécifiques aux hautes ou aux basses pressions de service;

La commande de la pression différentielle.

F16H 61/4017 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour limiter une pression maximale dans les conduites sous haute pression hydrostatique ;

Les clapets anti-retour, les soupapes de surpression, les soupapes régulatrices.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande automatique par modification du débit d'une pompe ou de la puissance d'un moteur hydraulique en vue de limiter la haute pression afin d'éviter la surcharge |
pour empêcher la surcharge, p.ex. limitation de la haute pression | F16H 61/478

F16H 61/4026 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour réguler ou limiter la pression dans les conduites sous basse pression hydrostatique ;

Les clapets anti-retour, les soupapes de surpression, les soupapes régulatrices dans les conduites sous basse pression.

F16H 61/4035 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour réguler le débit dans le circuit ;

Les clapets d'arrêt à impulsion, les clapets à orifice variable ou les organes à étranglement variable dans les conduites.

F16H 61/4043 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour relier les conduites sous haute pression avec les conduites sous basse pression ;

Les circuits de commande caractérisés par les caractéristiques se rapportant aux soupapes de dérivation.

F16H 61/4052 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour faire varier le débit de dérivation, p.ex. pour mettre en œuvre un embrayage de mise en marche de la transmission hydrostatique ;

Les clapets à orifice variable.

F16H 61/4061 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour modifier le sens de rotation du moteur hydraulique en permutant les conduites d'alimentation ;

Les soupapes d'inversion, les vannes de croisement, les distributeurs hydrauliques pour permuter les conduites.

F16H 61/4069 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour interrompre la communication entre la pompe et le moteur hydraulique ;

Les clapets d'arrêt, les soupapes de fermeture ;

Les clapets ou disques d'obturation du débit de la pompe ;

La position intermédiaire des vannes d'inversion.

F16H 61/4078 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour raccorder les conduites hydrostatiques à des sources ou des consommateurs externes, p.ex. des servomoteurs des circuits de travail ;

Les soupapes de commutation et leurs commandes.

F16H 61/4096 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour commander la charge ou la décharge des accumulateurs dans les conduites sous haute ou basse pression. ;

Les agencements des accumulateurs sur la conduite haute ou basse pression ;

Les clapets anti-retour, les clapets de retenue entre le circuit hydrostatique et les accumulateurs.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Véhicules hybrides à freinage régénératif utilisant des accumulateurs à fluide | B60K 6/12

F16H 61/4104 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour raccorder les conduites sous basse pression hydrostatique à l'échappement ou au carter ;

Les soupapes de vidange pour vidanger le circuit afin de permettre son remplissage.

F16H 61/4131 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour alimenter les circuits hydrostatiques sans recourir à une pompe de charge ;

L’aspiration dans le carter ou des réservoirs non soumis à la pression.

F16H 61/4139 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les pompes et les commandes pour charger en fluide le circuit hydrostatique ;

Les pompes auxiliaires entraînées par l'arbre de commande alimentant les conduites sous basse pression.

F16H 61/4148 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour commuter entre les circuits hydrostatiques en boucle fermée et les circuits hydrostatiques en boucle ouverte ;

Les caractéristiques ou les agencements spécifiques des circuits hydrostatiques en boucle ouverte.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le présent sous-groupe est également indiqué à titre de classement multiple ou d'information supplémentaire.

F16H 61/4157 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour limiter le surrégime de la pompe lorsque le moteur hydraulique fait office de pompe ;

La commande des freins à friction dans les moteurs hydrauliques ;

Les organes à étranglement dans les circuits, modifiant le débit de la pompe ou la capacité du moteur hydraulique à des fins de freinage.

F16H 61/4165 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour commander la température de l'huile ou du fluide hydraulique, également par chauffage, p.ex. après le démarrage lorsque la température est basse ;

Les dispositifs pour commander les niveaux d'huile ;

La commande du refroidissement des carters des pompes ou des moteurs hydrauliques ;

Les détails des circuits de lubrification, la commande des pressions de lubrification.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Caractéristiques relatives à la lubrification ou au refroidissement pour les transmissions en général | F16H 57/04

F16H 61/4174 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour éliminer l'air emprisonné dans les circuits hydrostatiques, p.ex. reniflards à cet effet.

F16H 61/4183 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour amortir les vibrations de pression, p.ex. en recourant à des organes à étranglement ou des accumulateurs ;

Les dispositifs pour supprimer la cavitation, la détection de la cavitation.

F16H 61/4192 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs à sécurité intrinsèque ;

La détection du niveau d'huile minimal dans le carter ;

La détection des fuites d'huile dans les circuits.

F16H 61/42 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande de la cylindrée d'une pompe et d'un moteur ne faisant l'objet d'aucune entrée spécifique dans les sous-groupes ci-après ;

L’actionnement conjoint de la pompe et du moteur.

F16H 61/421 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les vannes électro-hydrauliques pour réguler la pression de l'actionneur hydraulique ;

Les électrovannes linéaires, les vannes à modulation de largeur d'impulsion.

F16H 61/423 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les vannes purement hydrauliques pour réguler la pression de l'actionneur hydraulique ;

L’inversion du sens de marche à asservissement hydraulique, les actionneurs hydrauliques à cet effet.

F16H 61/425 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moteurs électriques pour régler la cylindrée ;

L'actionnement de l’inversion du sens de marche à assistance électrique.

F16H 61/427 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les timoneries mécaniques entre les leviers ou les pédales à commande manuelle et les moyens d'inversion du sens de marche.

F16H 61/431 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les vannes électro-hydrauliques pour réguler la pression de l'actionneur hydraulique ;

Les électrovannes linéaires, les vannes à modulation de largeur d'impulsion.

F16H 61/433 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les vannes purement hydrauliques pour réguler la pression de l'actionneur hydraulique ;

L’inversion du sens de marche à asservissement hydraulique, les actionneurs hydrauliques à cet effet.

F16H 61/435 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moteurs électriques pour régler la cylindrée ;

L'actionnement de l’inversion du sens de marche à assistance électrique.

F16H 61/437 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les timoneries mécaniques entre les leviers ou les pédales à commande manuelle et les moyens d'inversion du sens de marche ;

F16H 61/438 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande d'une pompe refoulant dans deux directions opposées par déplacement oscillant ;

La commande d'un moteur tournant dans des sens opposés par déplacement oscillant.

F16H 61/439 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour maintenir une pompe dans une position de refoulement pratiquement nulle ;

Les dispositifs pour commander un moteur dans une position de roue libre ou de couple nul en maintenant un déplacement pratiquement nul.

F16H 61/44 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande de multiples pompes ou moteurs ne faisant l'objet d'aucune entrée spécifique dans les sous-groupes ci-après.

F16H 61/444 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour commuter une pompe ou un moteur supplémentaire sur le circuit hydrostatique ;

Les dispositifs de dérivation pour shunter un moteur dans un montage en série de moteurs.

F16H 61/448 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les circuits comprenant des pompes ou des moteurs montés sur le même arbre.

F16H 61/452 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour commuter entre un montage en série et un montage en parallèle de pompes et de moteurs.

F16H 61/456 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs pour commander l'équilibre des couples ou des vitesses entre plusieurs moteurs ou pompes.

F16H 61/46 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La régulation d'un travail demandé non spécifié dans les sous-groupes ci-après ;

Les procédés de régulation non spécifiques d'un paramètre de sortie particulier.

F16H 61/462 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer un rapport de vitesse désiré entre l'entrée et la sortie ;

Le changement automatique de rapport de vitesse par la comparaison de deux variables d'entrée, par exemple la vitesse de sortie par rapport à l'ouverture du papillon des gaz.

F16H 61/465 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer une vitesse d'entrée ou une accélération désirée ;

La limitation de la vitesse d'entrée maximale ;

La détection de la vitesse d'entrée en utilisant par exemple le débit de la pompe au niveau de l'arbre d'entrée.

F16H 61/468 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer un couple d'entrée désiré ;

La limitation du couple d'entrée maximal ;

La détection du couple d'entrée en utilisant par exemple la pression de refoulement de la pompe.

F16H 61/47 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer une vitesse de sortie ou une accélération désirée ;

La limitation de la vitesse de sortie maximale ;

La détection de la vitesse de sortie en utilisant par exemple des régulateurs d'arbre de sortie.

F16H 61/472 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer un couple de sortie désiré ;

La limitation du couple de sortie maximal ;

La détection du couple de sortie en utilisant par exemple la pression d'entrée du moteur.

F16H 61/475 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande en boucle fermée ou en boucle ouverte pour fixer une puissance d'entrée ou de sortie désirée ;

La limitation de la puissance d'entrée ou de sortie maximale.

F16H 61/478 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions pour prévenir la rupture de la transmission ;

La limitation de la pression maximale par la régulation du débit de la pompe.

F16H 63/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Variation du rapport de vitesses de mécanismes d'entraînement ou d'avance de machines-outils | B23Q 5/12, B23Q 5/46
Commande conjuguée des ensembles de propulsion pour véhicules | B60W
Transmissions de bicyclettes | B62M
Propulsion marine | B63H

F16L - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Adaptations particulières de raccords de tuyaux pour l'utilisation avec les cuvettes de water-closet | E03D 11/13

F16N - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les modifications structurales des éléments de machines ou d'appareils pour la lubrification.

Les dispositifs pour lubrifier la machine ou l'élément à lubrifier, p.ex. avec de l'huile ou de la graisse, à partir d'un réservoir fixe ou mobile, ou pour lubrifier à la main ou par appareils manuels à gicleur alimenté en lubrifiant sous pression.

Les pompes de graissage.

La lubrification avec des substances autres que de l'huile ou de la graisse.

La lubrification caractérisée par l'utilisation de lubrifiants particuliers dans des appareils particuliers ou dans des conditions particulières.

La lubrification des machines ou des appareils travaillant dans des conditions très sévères.

Les parties constitutives ou détails des graisseurs ou des systèmes de lubrification, p.ex. réservoirs, canalisations, clapets de retenue, dispositifs de dosage, dispositifs pour recueillir ou retenir le lubrifiant, pour le nettoyage des dispositifs de lubrification.

Les dispositifs de sécurité indiquant ou détectant des conditions indésirables ou utilisation des dispositifs sensibles à ces conditions dans les installations ou systèmes de lubrification.

Les soins relatifs aux lubrifiants, p.ex. stockage, transfert.

Le conditionnement des lubrifiants, p.ex. par chauffage, refroidissement, filtrage, dilution.

Liens entre secteurs d'une large portée

F16N est la sous-classe générale axée sur la fonction pour la lubrification, mais il existe de nombreux autres endroits dans la Classification axés sur l'application qui couvrent la matière spécialement adaptée pour la lubrification voir les renvois ci-dessous. La lubrification spécialement adaptée aux machines ou appareils prévus dans une seule autre sous-classe est couverte par la sous-classe relative à ces machines ou à ces appareils.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les compositions lubrifiantes; L'utilisation de substances particulières en tant que lubrifiant | C10M
Les procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir une surface antifriction | B05D 5/08
La fabrication d'objets ou de matériaux façonnés contenant des substances macromoléculaire à coefficient de friction réduit | C08J 5/16

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée á une application, utilisée á des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Graissage des moissonneuses ou des faucheuses | A01D 69/12
Lubrification des mandrins pour laminoirs de tubes métalliques | B21B 25/04
Lubrification des cylindres de laminoir | B21B 27/06
Lubrification des outils pour le travail mécanique des métaux sans enlèvement substantiel de métal | B21D 37/18
Lubrification pendant le forgeage ou le pressage | B21J 3/00
Lubrification des moules pour moulage en coulée continue | B22D 11/07
Lubrification des outils de fraisage | B23C 5/28
Lubrification de scies à métaux | B23D 59/02, B23D 59/04
Lubrification des machines-outil | B23Q 11/10, B23Q 11/12
Lubrification d'outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement | B25D 17/26
Lubrification des tondeuses ou rasoirs | B26B 19/40
Lubrification pour les lames de scies à ruban à bois | B27B 13/12
Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage pour les véhicules | B60R 17/00
Lubrification du câble des systèmes ferroviaires à câble | B61B 12/08
Systèmes de lubrification des locomotives | B61C 17/08
Graissage des boîtes d'essieux des véhicules ferroviaires | B61F 17/00
Graissage des rails ou des boudins de roues | B61K 3/00
Systèmes de chenilles pour véhicules comportant des moyens de lubrification | B62D 55/092
Lubrification des cycles | B62J 31/00
Lubrification des transporteurs | B65G 45/02
Graissage des câbles, filins ou guides pour ascenseurs | B66B 7/12
Lubrification des broches des machines pour la filature ou le retordage des fibres | D01H 7/20
Lubrification des machines à tricoter | D04B 35/28
Lubrification des machines à coudre | D05B 71/00
Lubrification des machines à broder | D05C 13/04
Lubrification des aiguillages des voies ferrées | E01B 7/26
Lubrification des serrures | E05B 17/08
Lubrification des charnières ou des gonds | E05D 11/02
Détail de lubrification des trépans de forage | E21B 10/22
Lubrification des "Machines" ou machines motrices à piston rotatif ou à piston oscillant | F01C 21/04
Lubrification des "Machines" ou machines motrices à déplacement non positif, p.ex. les turbines à vapeur | F01D 25/18
Lubrification des machines ou des appareils travaillant dans des conditions très sévères, à haute température, des turbines | F02C
Lubrification des ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C 7/06
Lubrification des cylindres des moteurs à combustion interne | F02F 1/20
Lubrification des pompes d'évacuation | F04
Lubrification des pompes pour fluides compressibles | F04B 39/02
Lubrification des pompes à déplacement positif, à piston rotatif ou oscillant pour fluides compressibles | F04C 29/02
Lubrification des pompes à déplacement non positif | F04D 29/04
Lubrification des arbres flexibles | F16C 1/24
Lubrification des surfaces de glissement des paliers | F16C 33/10
Lubrification des roulements à billes ou à rouleaux | F16C 33/66
Lubrification des ressorts | F16F 1/24
Lubrification des transmissions de mouvement | F16H 57/04
Séparateurs d'huile pour séparer l'huile de la vapeur d'échappement | F22G
Lubrification des machines frigorifiques | F25B
Lubrification des armes à feu individuelles ou des pièces d'artillerie | F41A 29/04
Lubrification des horloges | G04B 31/08
Lubrification des anodes tournantes de tubes à rayons X | H01J 35/10
Lubrification des collecteurs de courant rotatifs, distributeurs ou interrupteurs | H01R 39/56

Entrées de la classification pour lesquelles F16N est une sous-classe résiduelle:

AUCUNE. |

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles de stockage; installation de vidange des réceptacles pour liquides | B65
Lubrification des "machines " ou machines motrices en général y compris les moteurs à combustion interne | F01M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

lubrification | Dispositifs, aménagements ou procédés pour introduire ou appliquer une fine couche d'un lubrifiant distinct entre au moins deux surfaces adjacentes mobiles entre elles d'un dispositif ou d'un appareil, dans le but spécifique de réduire le frottement, la chaleur ou l'usure entre les surfaces adjacentes.
lubrifiant | Tout fluide (p.ex. de l'eau, du pétrole), matériau fluide (p.ex. de la poudre de graphite), matériau semi-fluide (p.ex. de l'huile avec un épaississant), matériau semi solide (p.ex. de la graisse), ou tout mélange de ces types de substance, qui est employé dans le but spécifique de la lubrification.

F16N 7/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thermostats | G05D

F16N 7/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lubrification par brouillard d'huile | F16N 7/32

F16N 7/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lubrification par barbotage | F16N 7/26

F16N 7/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de vaporisation en général | B05B

F16N 13/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de distribution séparés | F16N 25/00

F16N 15/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Paliers travaillant dans l'eau | F16C

F16N 21/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Raccords en général | F16L

F16N 23/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Soupapes, valves ou clapets de retenue en général | F16K

F16N 27/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compteurs à liquide | G01F

F16N 27/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Clapets à voies multiples | F16K
Robinets métreurs | G01F

F16N 39/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Échangeurs de chaleur en général | F28

F16N 39/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Échangeurs de chaleur en général | F28

F16N 39/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres en général | B01D
Séparateurs magnétiques | B03C 1/00

F21K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les sources d’éclairage en tant que telles suivantes:

- - Sources d’éclairage utilisant la luminescence sans utiliser d’électricité pour produire de la lumière (p.ex. chimioluminescence, triboluminescence ou thermoluminescence),
- - Sources d’éclairage utilisant des charges de matériaux combustibles ou explosifs (p.ex. dispositifs d’éclairage du type flash),
- - Sources d’éclairage non prévues dans une autre sous-classe.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les dispositifs d’éclairage non électriques sont classés dans les groupes F21K 2/00-F21K 5/22 seulement si une adaptation particulière liée à l’utilisation d’une source d’éclairage non électrique présente un intérêt. En l’absence d’adaptation particulière, le classement est effectué à l’endroit général approprié.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquelles la présente sous-classe est residuelle:

Lampes électriques à incandescence | H01K
Masers, lasers | H01S
Dispositifs à semi-conducteurs adaptés pour l’émission de lumière | H01L 33/00, H01L 51/50-H01L 51/56
Lampes à arc électrique | H05B 31/00
Sources de lumière électroluminescentes | H05B 33/00
Bougies | C11C 5/00
Tubes ou lampes à décharge électrique | H01J
Manchons à incandescence; autres corps incandescents chauffés par combustion | F21H
Feux d’artifice | F42B 4/00
Flash pour la photographie | G03B 15/03
Compositions explosives ou thermiques | C06B
Substances luminescentes | C09K 11/00
Emploi de matériaux luminescents spécifiés comme écran de lumière | F21V 9/16
Utilisation de sources radioactives pour porter une substance à la luminescence | G21H 3/02, H01J 65/06
Indicateurs lumineux | G02B 27/20
Brûleurs | F23D

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

source lumineuse | - Portion d’un dispositif ou d’un appareil d’éclairage (p.ex. ampoule, manchon à incandescence, charge combustible) produisant la lumière. - La source lumineuse d’un dispositif ou d’un appareil d’éclairage peut, soit être alimentée en énergie électrique (p.ex. par des batteries, des piles, des générateurs électriques ou par des câbles flexibles de connexion au réseau) ou en énergie non électrique (p.ex. par des combustibles, triboluminescence), soit être une source de lumière naturelle (p.ex. la lumière du soleil).

F21L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs d’éclairage, les appareils d’éclairage et les systèmes composés de tels dispositifs ou appareils, conçus ou spécialement adaptés pour être portés, p.ex. à la main, ou transportés autrement d’un endroit à un autre, p.ex. sur des supports munis de roues, pour éclairer au moment désiré. La source lumineuse des dispositifs et des appareils d’éclairage peut être alimentée par électricité (p.ex. par des accumulateurs, des piles, des générateurs ou des câbles flexibles de connexion au réseau) ou autrement (p.ex. torches combustibles, fusées éclairantes, lanternes à gaz ou lampes à main des mineurs).

Les détails et les parties constitutives spécialement adaptés pour porter ou transporter les dispositifs d’éclairage, les appareils d’éclairage et les systèmes composés de tels dispositifs ou appareils.

Liens entre secteurs d'une large portée

La démarcation entre les sous-classes F21L et F21S est donnée par les notions "portatif" et "fixé" et non pas par "mobile" et "non mobile". Par exemple, les dispositifs ou systèmes d’éclairage utilisés lors du fonctionnement de véhicules, p.ex. les phares, qui sont fixés au véhicule, sont considérés non portatifs car ce sont des parties constitutives du véhicule montées de manière permanente sur ce dernier. De tels dispositifs sont classés dans la sous-classe F21S.

Cependant, un dispositif d’éclairage transporté par un véhicule en divers endroits et utilisé pour l’éclairage sans relation avec le fonctionnement du véhicule sera classé dans la sous-classe F21L.

Les caractéristiques fonctionnelles ou les détails des dispositifs ou systèmes d’éclairage sont classés dans la sous-classe F21V. La classe F21 couvre la disposition physique des sources lumineuses en général et la sous-classe F21L couvre les dispositifs d’éclairage comportant des sources lumineuses électriques ou non électriques dans une disposition spécialement adaptée pour être portée ou facilement transportée.

Les dispositifs d’éclairage non électriques sont classés dans les groupes F21L 17/00-F21L 26/00 seulement s’ils sont spécialement adaptés à des sources lumineuses non électriques. En l’absence d’adaptation particulière, le classement est effectué à l’endroit général approprié.

Dans la présente sous-classe F21L, il est souhaitable d’ajouter les codes d’indexation de la sous-classe F21W relatifs à l’utilisation ou à l’application du dispositif d’éclairage ainsi que les codes d’indexation de la sous-classe F21Y relatifs à la forme des sources lumineuses.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les dispositifs ou les systèmes prévus pour des installations permanentes, p.ex. éclairage de véhicule, ou pour un usage essentiellement à un endroit fixe | F21S

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Les combinaisons structurelles de dispositifs d’éclairage avec d’autres objets, non prévus ailleurs | F21V 33/00
Indicateurs lumineux | G02B 27/20
Eclairage d’une scène à photographier | G03B 15/02

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

source lumineuse | Portion d’un dispositif ou d’un appareil d’éclairage (p.ex. ampoule, manchon à incandescence, charge combustible) produisant la lumière. La source lumineuse d’un dispositif ou d’un appareil d’éclairage peut, soit être alimentée en énergie électrique (p.ex. par des batteries, des piles, des générateurs électriques ou par des câbles flexibles de connexion au réseau) ou en énergie non électrique (p.ex. par des combustibles, triboluminescence), soit être une source de lumière naturelle (p.ex. la lumière du soleil).

F21S - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs ou appareils d’éclairage, les systèmes de dispositifs ou d’appareils d’éclairage spécialement adaptés pour être installés d’une manière fixe aux endroits où ils sont installés. L’installation peut concerner aussi bien un endroit immobile, comme p.ex. un mur ou un plafond d’ immeuble (p.ex. plafonnier), qu’un objet mobile dont l’usage primaire n’est pas le transport du dispositif d’éclairage, comme p.ex. un véhicule (p.ex. éclairage de voiture).

Les dispositifs ou appareils d’éclairage, les systèmes de dispositifs ou d’appareils d’éclairage spécialement adaptés pour une installation permanente sur une période de temps prolongée à un endroit fixe (p.ex. lampadaires sur pied ou lampes de bureau)

Liens entre secteurs d'une large portée

Les dispositifs ou systèmes d’éclairage non-électriques sont classés dans les groupes F21S 11/00-F21S 15/00 uniquement si une adaptation particulière liée à l’usage d’une source lumineuse non-électrique présente un intérêt. Si aucune adaptation particulière n’est concernée le classement est effectué dans un endroit général approprié. Si les documents de brevet ne divulguent que des dispositifs d’éclairages d’usage général ou des sources lumineuses couvertes par la classe F21, p.ex. une lampe, ces dispositifs sont classés selon leurs caractéristiques revendiquées ou entièrement divulguées et si cela s’avère impossible, ils sont classés dans le groupe pour les dispositifs ou les sources lumineuses électriques recouvrant l’information d’invention d’une autre manière.

La classe F21 couvre la disposition physique des souces lumineuses en général et la sous-classe F21S couvre les dispositifs d’éclairage ayant une source lumineuse électrique ou non-électrique dans une disposition prévue pour un usage stationnaire et non spécialement adaptée pour être portée ou être facilement transportée.La démarcation entre les sous-classes F21L et F21S est donnée par les notions "portatif" et "fixé" et non pas par "mobile" et "non mobile". Par exemple, les dispositifs ou systèmes d’éclairage utilisés lors du fonctionnement de véhicules, p.ex. les phares, qui sont fixés au véhicule, sont considérés non portatifs car ce sont des parties constitutives du véhicule montées de manière permanente sur ce dernier. De tels dispositifs sont classés dans la sous-classe F21S.Cependant, un dispositif d’éclairage transporté par un véhicule en divers endroits et utilisé pour l’éclairage sans relation avec le fonctionnement du véhicule sera classé dans la sous-classe F21L.Les caractéristiques fonctionnelles ou les détails des dispositifs ou systèmes d’éclairage sont classés dans la sous-classe F21V.Dans la sous-classe F21S, il est souhaitable d’ajouter les codes d’indexation de la sous-classe F21W relatifs à l’utilisation ou à l’application du dispositif d’éclairage ainsi que les codes d’indexation de la sous-classe F21Y relatifs à la forme des sources lumineuses.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Eclairages pour la culture dans des récipients, sur châssis ou en serres | A01G 9/20
Aquariums | A01K 63/06
Capture d’insectes | A01M 1/04, A01M 1/08
Éclairage pour fours | A21B 3/10
Vitrines ou étalages | A47F 11/10
Véhicules-jouets | A63H 17/28
Trains miniatures | A63H 19/20
Véhicules ferroviaires | B61D 29/00
Signaux lumineux ferroviaires | B61L 5/18
aiguillages, signaux à position ou barrières | B61L 9/00
Cycles | B62J 6/00
Navires | B63B 45/00
Avions | B64D 47/02
Machines à coudre | D05B 79/00
Marquages à la surface des routes | E01F 9/053
Serrures ou clés | E05B 17/10
Les combinaisons structurelles de dispositifs d’éclairage avec d’autres objets, non prévus ailleurs | F21V 33/00
Systèmes de conditionnement d’air | F24F 3/056
Bouches pour diriger ou distribuer l’air dans des pièces ou enceintes combinées avec des installations d’éclairage | F24F 13/078
Appareils de refroidissement ou de congélation | F25D 27/00
Fours, cornues de distillation, | F27D 21/02
Eclairage de la scène pour la photographie | G03B 15/02
Feux de trafic | G08G 1/095
Enseignes lumineuses | G09F 13/00
Publicité par avions | G09F 21/10, G09F 21/14
Publicité par navires | G09F 21/20
Éclairage des antennes | H01Q 1/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d’éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet pour véhicules en général. | B60Q
Chandeliers | F21V 35/00
Appareils à combustion | F23

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

source lumineuse | Portion d’un dispositif ou d’un appareil d’éclairage (p.ex. ampoule, manchon à incandescence, charge combustible) produisant la lumière. La source lumineuse d’un dispositif ou d’un appareil d’éclairage peut, soit être alimentée en énergie électrique (p.ex. par des batteries, des piles, des générateurs électriques ou par des câbles flexibles de connexion au réseau) ou en énergie non électrique (p.ex. par des combustibles, triboluminescence), soit être une source de lumière naturelle (p.ex. la lumière du soleil).

F21S 8/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support ou les circuits à cet effet, pour des véhicules en général | B60Q

F21V - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les caractéristiques ou détails fonctionnels des dispositifs ou systèmes d'éclairage p.ex.:

- Les réflecteurs, les réfracteurs, les filtres de lumière, les abat-jour, les globes, les vasques, les verres de protection ou autres écrans ainsi que leurs fixations,
- l'usage des guides de lumière,
- la production ou la modification des caractéristiques ou de la distribution de la lumière,
- les dispositions de protection, de support, de suspension ou de fixation des dispositifs d'éclairage,
- l'agencement des éléments du circuit électrique dans ou sur les dispositifs d'éclairage
- les dispositifs de sécurité ou les installations d'enroulement de câble associés structuralement avec les dispositifs d'éclairage,
- les dispositions de refroidissement ou de chauffage,
- les dispositions d'étanchéité à l'eau ou aux gaz.

Les dispositifs d'éclairage combinés à d'autres objets ayant une fonction principale non liée à l'éclairage et non prévus ailleurs.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les détails des dispositifs ou systèmes d'éclairage non électriques sont classés dans les groupes F21V 35/00-F21V 37/02 uniquement si l'adaptation liée à l'utilisation de sources lumineuses non électriques présente un intérêt. En l'absence d'adaptation particulière, le classement est effectué à l'endroit général approprié, p.ex. F21V 21/00 pour des dispositifs de suspension.

Dans la sous-classe F21V, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe F21W relatifs à l'utilisation ou à l'application du dispositif d'éclairage ainsi que les codes d'indexation de la sous-classe F21Y relatifs à la forme des sources lumineuses.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Filets de pêche | A01K 75/02
Amorces de pêche | A01K 85/01
Cannes ou parapluies | A45B 3/02
Sacs, porte-monnaie, ou analogue | A45C 15/06
Récipients spécialement conçus pour l'emploi de poudre de toilette ou de parfumerie | A45D 33/32
Miroirs à barbe | A45D 42/10
Aspirateurs | A47L 9/30
Instruments pour procéder à l'examen médical de l'intérieur des cavités ou des conduits du corps | A61B 1/00
Massues | A63B 15/02
Balles | A63B 43/06
Patins à roulettes ou planches à roulettes | A63C 17/26
Toupies | A63H 1/24
Véhicules-jouets | A63H 17/28
Clés à écrous, clés anglaises, tournevis | B25B 23/18
Tondeuses à cheveux ou rasoirs à sec | B26B 19/46
Accessoires pour rasoirs | B26B 21/46
Machines à écrire ou machines d'impression sélective | B41J 29/19
Instruments pour écrire | B43K 29/10
Bouées, ceintures ou gilets de sauvetage | B63C 9/20
Appareils pour le transfert de liquides | B67D 7/86
Serrure ou clés | E05B 17/10
Appareils de visée de nuit | F41G 1/35
Niveaux | G01C 9/32
Compas | G01C 17/24
Microscopes | G02B 21/06
Loupes | G02B 25/02
Instruments d'optique | G02B 27/34
Lunettes | G02C 11/04
Cristaux liquides | G02F 1/13357
Cellules électrochromiques | G02F 1/157
Caméras | G03B 15/03
Moyens de publicité ou de présentation sur des routes ou des murs | G09F 19/22
Publicité par avion | G09F 21/10, G09F 21/14
Publicité illuminée sur ou dans des articles spécifiques | G09F 23/04
Lampe indicatrice associée à un interrupteur | H01H 73/14
Lampe indicatrice dans un fusible | H01H 85/32
Dispositif de couplage avec ampoule électrique incorporée | H01R 13/717
Fixation de la source lumineuse uniquement par le dispositif de couplage | H01R 33/00
Éclairage de l'équipement de sous-station de téléphone | H04M 1/22

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments ou systèmes optiques en général | G02B
Guides de lumière en soi; détails de structure de dispositions comprenant des guides de lumière et d'autres éléments optiques | G02B 6/00
Substances luminescentes | C09K 11/00
Sources de lumière électroluminescentes | H05B 33/00
Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général | B60Q
Appuis en tant que supports pour appareils ou objets | F16M 11/00
Circuits électriques en général | H05B 37/00-H05B 43/00
Dispositifs de sécurité en général | F16P
Circuits de protection de sécurité en général | H02H 7/00
Stockage des longueurs de câble en général | B65H
Systèmes de traitement ou de conditionnement d'air, l'air s'écoulant au-dessus d'installations d'éclairage p.ex. pour dissiper ou utiliser la chaleur | F24F 3/056, F24F 13/078
Dispositions de réfrigération associées structuralement à la lampe | H01J 61/52, H01K 1/58

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les détails des dispositifs ou systèmes d'éclairage non électriques sont classés dans les groupes F21V 35/00-F21V 37/02 uniquement si l'adaptation liée à l'utilisation de sources lumineuses non électriques présente un intérêt.. En l'absence d'adaptation particulière, le classement est effectué à l'endroit général approprié, p.ex. F21V 21/00 pour des dispositifs de suspension.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

source lumineuse | Portion d'un dispositif ou d'un appareil d'éclairage (p.ex. ampoule, manchon à incandescence, charge combustible) produisant la lumière. La source lumineuse d'un dispositif ou d'un appareil d'éclairage peut, soit être alimentée en énergie électrique (p.ex. par des batteries, des piles, des générateurs électriques ou par des câbles flexibles de connexion au réseau) ou en énergie non électrique (p.ex. par des combustibles, triboluminescence), soit être une source de lumière naturelle (p.ex. la lumière du soleil).

F21V 7/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Refroidissement par d'autres moyens, p.ex. par des fluides | F21V 29/00

F21V 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Au moyen d'une combinaison de plusieurs éléments appartenant à un seul des groupes principaux | F21V 1/00-F21V 11/00

F21V 15/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En général | F16F 15/04

F21V 21/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support ou les circuits à cet effet, pour des véhicules en général | B60Q
Appuis pour supporter des appareils ou des objets en général | F16M 11/00

F21V 23/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits électriques en soi | H05B 39/00

F21V 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En général | F16P
Circuits de protection en soi | H02H 7/00

F21V 27/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Stockage de longueurs de câble en général | B65H

F21W - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs, les appareils et les systèmes d’éclairage combinés avec des objets (p.ex. meubles) ou avec des structures (p.ex. toits) spécifiques ou qui sont employés afin d’illuminer des types spécifiques d’objets ou de structures (p.ex. chaussées, piscines) ayant un objectif principal autre que l’éclairage. Des exemples de tels types d’articles ou de structures avec lesquels les dispositifs, appareils et systèmes d’éclairage sont fréquemment associés ou d’objectifs pour lesquels ils sont souvent utilisés sont:

- - les dispositifs d’éclairage pour véhicules tels que les phares ou les éclairages intérieurs,
- - les dispositifs d’éclairage pour la signalisation, le marquage ou l’indication spécialement prévus pour les routes, les chemins, les voies navigables, les pistes d’aviation, les poignées ou les mains courantes, ou
- - les systèmes d’éclairage à des fins décoratives, tels que les illuminations pour les arbres de Noël.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe F21W constitue un schéma d’indexation associé aux sous-classes F21L, F21S et F21V. Dans ces sous-classes, les utilisations ou les applications particulières des dispositifs d’éclairage ne peuvent être indiquées par la classification. Les utilisations ou les applications sont dès lors indiquées par l’attribution de codes l’indexation de la sous-classe F21W. Seuls les documents classés en F21L, F21S ou F21V peuvent recevoir des codes d’indexation de la sous-classe F21W.

Les utilisations ou les applications qui sont déjà couvertes par le classement dans une autre classe ne doivent pas être également indexées dans la sous-classe F21W.

F21Y - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La forme ou l’aspect général (p.ex. ponctuel, allongé, plan) des sources lumineuses utilisées dans les dispositifs ou les appareils d’éclairage ainsi que dans les systèmes composés de tels dispositifs ou appareils.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe F21Y constitue un schéma d’indexation associé aux sous-classes F21L, F21S et F21V. Dans ces sous-classes, la forme ou l’aspect des dispositifs d’éclairage ne sont normalement pas indiqués par les symboles de classement. Ces caractéristiques des sources lumineuses sont dès lors indiquées par l’attribution de codes l’indexation de la sous-classe F21Y. Seuls les documents classés en F21L, F21S ou F21V peuvent recevoir des codes d’indexation de la sous-classe F21Y.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Source lumineuse | Portion d’un dispositif ou d’un appareil d’éclairage (p.ex. ampoule, manchon à incandescence, charge combustible) produisant la lumière. La source lumineuse d’un dispositif ou d’un appareil d’éclairage peut, soit être alimentée en énergie électrique (p.ex. par des batteries, des piles, des générateurs électriques ou par des câbles flexibles de connexion au réseau) ou en énergie non électrique (p.ex. par des combustibles, triboluminescence), soit être une source de lumière naturelle (p.ex. la lumière du soleil).

F22B - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de chimie ou de physique pour la production de gaz | B01J
Élaboration de produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse | F23R
Appareils de chauffage de l'eau non destinés à la production de vapeur | F24H, F28
Nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits de transfert de chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières | F28G

F22G - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits de transfert de chaleur, p.ex. des tubes d'eau de chaudières | F28G

F23B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les aspects généraux axés sur la fonction des procédés de combustion et des appareils à combustion utilisant des combustibles solides où le combustible est

- essentiellement stationnaire durant la combustion ou
- transporté mécaniquement durant la combustion, par opposition à transporté pneumatiquement ou en suspension dans l'air et où la combustion n'implique ni des combustibles liquides ou gazeux ni des combustibles pulvérulents brûlés en suspension. Le combustible solide peut être sous forme de morceaux (p. ex. charbon, briquettes ou bois), pulvérulent ou en grains (p. ex. poudre de charbon, morceaux ou copeaux de bois)

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens entre la sous-classe F23B et les sous-classes d'application de la classe F23

La sous-classe F23G (Fours crématoires; Incinération des déchets) doit être considérée comme un endroit axé sur l'application des aspects de cette sous-classe axés sur la fonction. En cas d'hésitation, l'objet devrait être classé dans les deux sous-classes ou dans F23G et dans des sous-classes de F23 couvrant les détails de tels objets.

Le classement s'effectue dans cette sous-classe si le procédé ou l'appareil est

- d'intérêt général pour la combustion de différents types de combustibles solides, par exemple pas spécialement adapté à un combustible particulier, ou
- spécialement adapté à des combustibles solides spécifiques autre que ceux couverts par F23G (voir la liste ci-après), par exemple à un combustible solide commercial «'usuel'», tel que charbon, bois, copeaux, morceaux ou fibres de bois.

Le classement s'effectue dans F23G si un procédé ou un appareil est spécialement adapté à la combustion d'une quelconque des substances suivantes:

- Cadavres humains ou parties amputées du corps humain
- Carcasses animales ou leurs rebuts
- Combustibles, p. ex. déchets, posant des problèmes d'environnement particuliersexigeant des procédés de combustion ou des appareils à combustion spécialement adaptés, par exemple combustibles toxiques, explosifs, radioactifs ou corrosifs
- Déchets sous une forme physique particulière exigeant des procédés ou des appareils spécialement adaptés à leur combustion, par exemple déchets emballés, pneumatiques en caoutchouc ou voitures mises au rebut
- Combustibles pauvres posant des problèmes de combustion particuliers exigeant des procédés de combustion ou des appareils à combustion spécialement adaptés, par exemple combustibles contenant de grandes quantités d'eau ou d'autres substances non combustibles
- Combustibles présentant des variations importances de leurs composition ou de leurs formes et exigeant de ce fait des procédés de combustion ou des appareils à combustion spécialement adaptés
- Déchets domestiques, de ville ou analogues brûlés essentiellement ou principalement pour leur destruction

La sous-classe F23R (Élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse), en particulier le groupe F23R 5/00, doit être considérée, en relation avec cette sous-classe, comme un endroit axé sur l'application. Le classement s'effectue dans F23R si le procédé ou l'appareil est spécialement adapté à l'élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse.

Liens entre la sous-classe F23B et d'autres sous-classes d'application

La combustion de combustibles solides est fréquemment destinée au chauffage ou à la réalisation d'autres opérations. Les appareils à combustion utilisant des combustibles solides peuvent être autonomes mais font fréquemment partie, ou sont utilisés en conjonction avec, des appareils consommateurs de chaleur, tels que des chaudières. Cette sous-classe est de ce fait liée à plusieurs endroits de classement couvrant les utilisations de la chaleur. Dans beaucoup de ces domaines l'appareil à combustion utilisant des combustibles solides peut être considéré comme un détail d'un ensemble l'englobant. Voir ci-après la section «'Renvois indicatifs'» pour une liste non exhaustive d'exemples de telles classes et sous-classes.

Les combinaisons d'appareils à combustion avec d'autres appareils, dans lesquelles l'appareil à combustion peut être considéré comme un détail de l'appareil complet (par exemple d'une chaudière à vapeur), sont classées comme un tout, à l'endroit prévu pour l'appareil complet. Une classification complémentaire dans cette sous-classe n'est effectuéeque si des aspects relatifs à l'appareil à combustion en soi présentent un intérêt, en dehors de son application.

Liens entre la sous-classe F23B et les sous-classes de la classe F23 couvrant des détails

Les sous-classes F23H F23Q doivent être considérées comme des sous-classes couvrant des détails en relation avec la présente sous-classe. Le classement s'effectue dans F23B si l'appareil en soi présente un intérêt, ou si un détail n'est utilisé que pour un type particulier d'appareil à combustion et n'est spécifiquement prévu dans aucune des sous-classes F23H F23Q. Si un détail d'un appareil à combustion présente un intérêt, le classement s'effectue dans la sous-classe prévue pour cette matière.

Liens entre cette sous-classe et les endroits prévus pour la production de gaz combustibles et pour la distillation destructive

- La sous-classe C10B couvre la distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues.
- La sous-classe C10J couvre la production de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone à partir de combustibles carbonés solides.

Le classement s'effectue dans les sous-classes C10B ou C10J si les substances combustibles produites, p. ex. le gaz ou le coke, sont brûlées dans un appareil distinct de l'appareil de production de gaz ou de distillation.

La classement s'effectue dans la présente sous-classe si la combustion complète a lieu dans l'appareil de production de gaz, par exemple dans des parties différentes de la chambre de combustion ou dans un dispositif de postcombustion connecté immédiatement à une chambre de combustion primaire.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Combustion de combustibles solides et fluides ou fluidisés, simultanément ou alternativement | F23C 1/00, F23D 17/00
Combustion de combustibles solides dans un flux d'air, p. ex. combustion à lit fluidisé ou combustion de combustibles pulvérisés en utilisant des brûleurs où le combustible est transporté jusqu'à la chambre de combustion par un flux d'air | F23C, F23D 1/00
Combustion de combustibles solides en suspension dans un liquide, p. ex. combustion d'une suspension de charbon dans l'eau | F23C, F23D
Combustion de combustibles solides à température ambiante, mais brûlés sous forme fondue, p. ex. cire de bougies | C11C 5/00, F23C, F23D

Exemples d'endroits couvrant la matière de la sous-classe F23B lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Fours de boulangerie | A21B
Appareils de cuisson | A47J
Éclairage | F21
Production de vapeur | F22B
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres | F23G
Élaboration de produits de combustion à haute température ou à haute pression | F23R
Poêles ou fourneaux à usage domestique pour la cuisson ou pour chauffer localement | F24B, F24C
Systèmes de chauffage domestique ou d'autres locaux | F24D
Chauffage de fluides, p. ex. d'air ou d'eau | F24H
Séchage | F26B
Traitement thermique de matériaux ou d'objets | F27

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Entrées couvrant des détails d'application générale des appareils à combustion

Grilles, nettoyage ou grattage des grilles | F23H
Enlèvement ou traitement des produits (p. ex. fumées) ou des résidus de combustion (p. ex. cendres) | F23J
Alimentation en combustible | F23K
Amenée d'air ou alimentation en liquides ou gaz non combustibles (p. ex. eau ou vapeur) | F23L
Détails de structure des chambres de combustion non prévus ailleurs | F23M
Réglage ou commande de la combustion | F23N
Allumage | F23Q

Autres entrées

Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires | B01D 53/34
Procédés chimiques ou physiques, appareillages appropriés, en général | B01J
Réactions de substances chimiques productrices de chaleur, autres que la combustion (p. ex. de l'eau oxygénée et du méthane, de l'oxyde de fer et de l'aluminium) | C, F24J
Appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés | F23C
Brûleurs à combustibles fluides, p. ex. pulvérulent | F23D

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, la règle de la première place est appliquée, c.-à-d. que, pour chaque niveau hiérarchique, la classement s'effectue à la première place appropriée.

Dans la présente sous-classe, les procédés sont classés dans les groupes couvrant les appareils utilisés. Les procédés d'application général sont classés dans le groupe F23B 90/00.

Dans la présente sous-classe, lors du classement dans le niveau élevé, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes F23B 101/00 à F23B 103/02.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Air | Mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion
Air primaire | Air fourni au combustible en combustion afin de libérer les gaz combustibles
Air secondaire | Air fourni aux gaz combustibles libérés par l'air primaire de façon à achever leur combustion. Le terme «'air secondaire'» englobe «'air tertiaire'» etc.
Brûleur | Dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue
Cendre | Tout résidu solide de combustion, par exemple restant dans la couche de combustible ou en suspension dans les fumées
Chambre de combustion | Enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenu et qui entoure ce feu ou cette flamme
Combustion | Combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse (p.ex. oxygène de l'air) avec une substance combustible
Fumées | Tout produit de combustion gazeux
Grille | Surface perforée supportant ou délimitant une couche de combustible en combustion et permettant l'alimentation en air primaire
Zone de combustion | Partie de l'appareil où l'air réagit avec le combustible

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, le terme «'chaudière'» est fréquemment utilisé au sens d' «'appareil à combustion'», même si le chauffage de l'eau ou d'autres liquides ne présente pas d'intérêt.

Dans les documents brevet, le terme «'brûleur'» est fréquemment utilisé dans le sens plus large que celui définit ci-dessus d' «'appareil à combustion'».

F23B 10/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les appareils de combustion comportant deux ou plusieurs chambres de combustion et dans lesquels une des chambres opère en tant que chambre de combustion secondaire

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Incinérateurs, spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres avec une chambre de combustion secondaire | F23G 5/16
Procédés ou appareils adaptés à la combustion de gaz d'évacuation ou de gaz nocifs, p.ex. de gaz d'échappement | F23G 7/06
Appareils de combustion utilisant des combustibles fluides avec au moins deux chambres de combustion disposées en série | F23C 6/04

F23B 20/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Incinérateurs transportables ou mobiles à déchets | F23G 5/40

F23B 30/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Incinérateurs à déchets avec tambours rotatifs | F23G 5/20
Grilles rotatives cylindriques en soi | F23H 9/02

F23B 30/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Grilles mécaniques à mouvement continu en soi | F23H 11/00

F23B 30/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Grilles à barreaux mobiles en soi | F23H 7/00, F23H 9/00

F23B 40/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alimentation pneumatic en soi | F23K 3/02
Aménagements pour alimentation ou distribution à projection en soi | F23K 3/18

F23B 40/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements pour foyers à alimentation par en dessous en soi | F23K 3/10

F23B 50/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements pour foyers à alimentation par en dessus en soi | F23K 3/16
Poêles à reserve de combustible dans trémies | F24B 1/08, F24B 1/16

F23B 80/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour la circulation des fumées ou des vapeurs en soi | F23J 11/00
Circulation des gaz de combustion à l'intérieur ou autour des poêles | F24B 5/00

F23B 80/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chicanes ou déflecteurs pour les produits de combustion en soi | F23M 9/00

F23B 90/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Allumage en général | F23Q
Régulation de la combustion | F23N

F23B 90/04 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Appareils de combustion comportant des chambres de combustion secondaire séparées | F23B 10/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Incinérateurs, spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres comportant une combustion secondaire | F23G 5/14
Procédés ou appareils adaptés à la combustion de gaz d'évacuation ou de gaz nocifs, p.ex. de gaz d'échappement | F23G 7/06
Alimentation en air secondaire | F23L 9/00

F23B 90/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Procédés de combustion comportant une combustion secondaire, dans lesquels une gazéification ou une pyrolyse s'opère sous atmosphère réductrice dans la zone primaire et comportant une combustion sous atmosphère oxydante dans une zone secondaire.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres comportant un prétraitement de type pyrolyse ou gazéification | F23G 5/027
Distillation destructive des matières carbonées | C10B 53/00

F23B 90/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de combustion utilisant des combustibles fluides dans lesquels la combustion a lieu en présence de matériau catalytique | F23C 13/00
Procédés ou appareils adaptés à la combustion de gaz d'évacuation ou de gaz nocifs, p.ex. de gaz d'échappement dans lesquels la combustion a lieu en présence de matériau catalytique | F23G 7/07

F23C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les aspects généraux axés sur la fonction des procédés de combustion et des appareils à combustion de

- combustibles fluides ou fluidisés, seuls ou en combinaison avec d'autres combustibles fluides, fluidisés ou non fluides
- combustibles fluides ou fluidisés en alternance avec des combustibles non fluides
- combustibles solides pulvérisés en suspension dans un courant d'air ou d'un autre gaz (p.ex. combustion à lit fluidisé ou combustion utilisant des brûleurs durant laquelle le combustible pulvérisé est amené dans la chambre de combustion par un courant d'air)
- combustibles solides en suspension dans un liquide (p.ex. combustion de suspensions eau-charbon)

Liens entre secteurs d'une large portée

Liens entre la sous-classe F23C et les sous-classes d'application de la classe F23

La sous-classe F23G (Fours crématoires; Incinération des déchets) doit être considérée comme un endroit axé sur l'application des aspects de cette sous-classe axés sur la fonction. En cas d'hésitation, l'objet devrait être classé dans les deux sous-classes ou dans F23G et dans des sous-classes de F23 couvrant les détails de tels objets.

Le classement s'effectue dans F23C si les procédés ou appareils sont

- d'intérêt général pour la combustion de différents types de combustibles fluides ou fluidisés, par exemple pas spécialement adapté à un combustible particulier, ou
- spécialement adapté à des combustibles fluides ou fluidisés autres que ceux couverts par F23G (voir la liste ci-après), par exemple à un combustible fluide ou fluidisé commercial «'usuel'», tel que mazout, gaz naturel ou charbon pulvérisé.

Le classement s'effectue dans F23G si les procédés ou appareils sont spécialement adaptés à la combustion d'une des substances suivantes:

- Combustibles, p. ex. déchets, posant des problèmes d'environnement particuliers exigeant des procédés de combustion ou des appareils à combustion spécialement adaptés, par exemple combustibles toxiques, explosifs, radioactifs ou corrosifs;
- Déchets sous une forme physique particulière exigeant des procédés ou des appareils spécialement adaptés à leur combustion, par exemple déchets emballés;
- Combustibles pauvres posant des problèmes de combustion particuliers exigeant des procédés de combustion ou des appareils à combustion spécialement adaptés, par exemple huiles polluées ou gaz à faible pouvoir calorifique.

La sous-classe F23R (Élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse) doit également être considérée, en relation avec la présente sous-classe, comme un endroit axé sur l'application. Le classement s'effectue dans F23R si le procédé ou l'appareil est spécialement adapté à l'élaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse.

Liens entre la sous-classe F23C et d'autres sous-classes d'application

La combustion de combustibles fluides ou fluidisés est fréquemment destinée au chauffage ou à la réalisation d'autres opérations. Les appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés peuvent être autonomes mais font fréquemment partie, ou sont utilisés en conjonction avec, des appareils consommateurs de chaleur, tels que des chaudières. La présente sous-classe est de ce fait liée à plusieurs endroits de classement couvrant les utilisations de la chaleur. Dans beaucoup de ces domaines l'appareil à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés peut être considéré comme un détail d'un ensemble l'englobant. Voir ci-après la section « Renvois indicatifs » pour une liste non exhaustive d'exemples de telles classes et sous-classes.

Les combinaisons d'appareils à combustion avec d'autres appareils, dans lesquelles l'appareil à combustion peut être considéré comme un détail de l'appareil complet (par exemple d'une chaudière à vapeur), sont classées comme un tout, à l'endroit prévu pour l'appareil complet. Une classification complémentaire dans cette sous-classe n'est effectuée que si des aspects relatifs à l'appareil à combustion en soi présentent un intérêt, en dehors de son application.

Liens entre la sous-classe F23C et les sous-classes de la classe F23 couvrant des détails

La sous-classe F23D couvre les brûleurs en soi, dans le sens défini ci-après, dans la section «'Glossaire'». Le classement s'effectue dans F23C si, hormis un brûleur, la matière considérée comprend d'autres aspects présentant un intérêt, comme une configuration particulière de la chambre de combustion ou une disposition particulière des brûleurs dans la chambre de combustion. Des moyens d'amenée d'air en liaison directe avec le conduit d'alimentation en combustible d'un brûleur, par exemple concentrique à ce dernier, devraient être considérés comme faisant partie du brûleur. Des moyens d'amenée d'air disposés autrement qu'en liaison directe avec le conduit d'alimentation en combustible d'un brûleur, par exemple des aménagements pour l'amenée d'air secondaire en des points distants d'un brûleur, sont classés dans F23C ou F23L.

Les sous-classes F23J F23Q doivent être considérées comme des sous-classes couvrant des détails en relation avec la présente sous-classe. Le classement s'effectue dans F23C si l'appareil en soi présente un intérêt, ou si un détail n'est utilisé que pour un type particulier d'appareil à combustion et n'est spécifiquement prévu dans aucune des sous-classes F23J F23Q. Si un détail d'un appareil à combustion présente un intérêt, le classement s'effectue dans la sous-classe prévue pour cette matière.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Brûleurs | F23D
Bougies | C11C 5/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la sous-classe F23C lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Fours de boulangerie | A21B
Appareils de cuisson | A47J
Ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C
Éclairage | F21
Production de vapeur | F22B
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres | F23G
Élaboration de produits de combustion à haute température ou à haute pression | F23R
Poêles ou fourneaux à usage domestique pour la cuisson ou pour chauffer localement | F24C
Systèmes de chauffage domestique ou d'autres locaux | F24D
Chauffage de fluides, p.ex. d'air ou d'eau | F24H
Séchage | F26B
Traitement thermique de matériaux ou d'objets | F27

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Entrées couvrant des détails d'application générale des appareils à combustion

Enlèvement ou traitement des produits (p. ex. fumées) ou des résidus de combustion (p. ex. cendres) | F23J
Alimentation en combustible | F23K
Amenée d'air ou alimentation en liquides ou gaz non combustibles (p.ex. eau ou vapeur) | F23L
Détails de structure des chambres de combustion non prévus ailleurs | F23M
Réglage ou commande de la combustion | F23N
Allumage | F23Q

Autres entrées

Épuration chimique ou biologique des gaz résiduels | B01D 53/34
Procédés chimiques ou physiques, appareillages appropriés, en général | B01J
Réactions de substances chimiques productrices de chaleur, autres que la combustion (p. ex. de l'eau oxygénée et du méthane, de l'oxyde de fer et de l'aluminium) | C, F24J
Appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides | F23B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les procédés sont classés dans les groupes couvrant les appareils utilisés.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Air | Mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion
Air primaire | Air fourni au combustible en combustion afin de libérer les gaz combustibles
Air secondaire | Air fourni aux gaz combustibles libérés par l'air primaire de façon à achever leur combustion. Le terme « air secondaire » englobe « air tertiaire » etc.
Brûleur | Dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue. Un brûleur comprend des moyens d'amenée d'air en liaison directe avec le conduit d'alimentation en combustible, p.ex. concentrique à ce dernier.
Combustion | Une succession de réactions chimiques productrice de chaleur entre une substance combustible et de l'oxygène moléculaire, p.ex. oxygène de l'air, donnant naissance dans la plupart des cas à de la lumière sous forme de flammes ou d'une incandescence
Chambre de combustion | Enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenue et qui entoure ce feu ou cette flamme
Zone de combustion | Partie de l'appareil où l'air réagit avec le combustible

Synonymes et mots clés

NOx | Oxydes d'azote

SOx | Oxydes de soufre

Dans les documents de brevet, le terme «'chaudière'» est fréquemment utilisé dans le sens d''«'appareil à combustion'», même si le chauffage de l'eau ou d'autres liquides ne présente pas d'intérêt.

Dans les documents de brevet, le terme «'brûleur'» est fréquemment utilisé dans le sens plus large que celui définit ci-dessus d''«'appareil à combustion'».

F23C 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Incinérateurs à déchets avec chauffage supplémentaire utilisant un combustible gazeux ou liquide | F23G 5/12

F23C 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements ou dispositions des appareils à combustion dans chaudières à vapeur | F22B 31/00
Disposition ou montage des brûleurs dans appareils de chauffage de fluides | F24H 9/18

F23C 6/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de la chaleur dans chaudières à vapeur par une installation comportant plusieurs appareils à combustion | F22B 31/04
Incinérateurs à déchets avec combustion secondaire dans une chambre de combustion séparée | F23G 5/16
Appareils de chauffage d'eau avec plusieurs chambres de combustion | F24H 1/46

F23C 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils à combustion utilisant des combustibles solides avec des dispositions pour renvoyer les produits ou les gaz de fumée | F23B 70/00, F23B 80/02

F23C 10/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés chimiques ou physiques selon la technique du "lit fluidisé" en général | B01J 8/24
Incinérateurs à déchets comportant un lit fluidisé | F23G 5/30
Fours ou appareils similaires à lit fluidisé pour traitement thermique des matériaux ou des objets | F27B 15/00

F23C 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Incinérateurs pour gaz d'évacuation ou gaz nocifs dans lesquels la combustion a lieu en présence de matériau catalytique | F23G 7/07
Chambres de combustion pour élaboration de combustion à haute pression ou à grande vitesse caractérisées par l'emploi de moyens catalytiques | F23R 3/40

F23C 13/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Catalyseurs en soi | B01J 21/00-B01J 38/00

F23C 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chambres de combustion à combustion intermittente ou explosive pour élaboration de combustion à haute pression ou à grande vitesse | F23R 7/00

F23D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les brûleurs, c. à d. les dispositifs dans lesquels le combustible à l’état fluide, ou le combustible solide en suspension dans l’air passe dans une enceinte de combustion où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue, par exemple les brûleurs dans lesquels :

- le combustible solide en poudre est entraîné dans l’enceinte de combustion par de l’air;
- le combustible liquide est transporté par capillarité dans l’enceinte de combustion où il s’évapore (p.ex. les brûleurs à mèche) ;
- le combustible liquide se vaporise à partir d’une surface de combustible ouverte (p.ex. les brûleurs du type à pot) ;
- le combustible liquide est vaporisé dans l’enceinte de combustion par la pression d’un fluide;
- le combustible liquide est entraîné dans l’enceinte de combustion par un jet d’un milieu gazeux, p. ex. de l’air ou de la vapeur d’eau;
- le combustible liquide est vaporisé dans un conduit et relâché sous forme gazeuse dans l’enceinte de combustion ;
- le combustible liquide est dispersé dans l’enceinte de combustion par des moyens mécaniques (p.ex. des ultrasons ou la force centrifuge) ;
- le combustible gazeux mélangé à l’air est libéré dans l’enceinte de combustion;
- le combustible gazeux est libéré dans l’enceinte de combustion où il est mélangé à l’air ;
- des combustibles en poudre liquides ou gazeux sont utilisés simultanément ou alternativement.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe est l’endroit principal, axé sur la fonction pour les brûleurs. Le classement s’effectue toujours dans la présente sous-classe si la matière à classer présente un intérêt d’ordre général pour les brûleurs.

Les brûleurs sont utilisés dans de nombreux domaines où la chaleur est produite ou utilisée. Les brûleurs en soi sont classés uniquement dans ces domaines d’application s’ils sont spécialement adaptés pour ces applications spécifiques, par exemple pour le revêtement par pulvérisation à la flamme. Des exemples de domaines d’application apparaissent à la rubrique « Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe » ci-après. En cas de doute le classement doit s’effectuer à la fois dans la présente sous-classe et à l’endroit d’application.

Le classement s’effectue en F23C si la matière à classer en plus des brûleurs porte sur des caractéristiques particulières de l’appareil à combustion, telles que la forme particulière de la chambre de combustion ou l’aménagement particulier des brûleurs dans la chambre de combustion.

Alimentation en air

Les moyens d’alimentation en air qui sont disposés en liaison directe avec les conduits d’alimentation en combustible des brûleurs, par exemple concentriquement, sont considérés comme faisant partie des brûleurs. Les moyens d’alimentation en air disposés autrement qu’en liaison directe avec les conduits d’alimentation en combustible des brûleurs, par exemple les dispositions pour l’alimentation en air secondaire situés à des endroits distants des brûleurs, sont classés en F23C 7/00 ou en F23L.

Commande de la combustion, procédés de combustion

A l’exception des dispositifs ou des procédés qui sont particulièrement adaptés à des types particuliers de brûleurs par exemple, cette matière est couverte dans les groupes suivants :

- Dispositifs de réglage de la mèche (F23D 3/28);
- Maintien d’une quantité déterminée de combustible dans l’évaporateur (F23D 5/14)
- Dispositifs permettant de faire varier le régime de pulvérisation du combustible (F23D 11/26);
- Dispositifs sur le vaporisateur réglant l’alimentation en combustible (F23D 11/46); and
- Dispositifs pour le réglage simultané du gaz et de l’air de combustion (F23D 14/60)

La présente sous-classe ne couvre pas la commande de la combustion, qui est couverte par F23N, ou les procédés de combustion qui sont couverts par F23C.

Combustion catalytique

A l’exception des brûleurs à gaz à rayonnement utilisant la catalyse pour une combustion sans flamme, qui est couverte par F23D 14/18, la présente sous-classe ne couvre pas la combustion des combustibles fluides en présence de matériau catalytique, qui est couverte par F23C 10/01, F23C 13/00 et F23G 7/07.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les bougies | C11C 5/00
La combustion dans un lit fluidisé de combustible ou d’autres particules | F23C 10/00
Les appareils dans lesquels la combustion est pulsée et influencée par résonance acoustique dans une masse gazeuse | F23C 15/00
L’allumage des brûleurs | F23Q

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Lance-flammes spécialement adaptés pour la destruction d’animaux ou de plantes nuisibles | A01M 15/00
Fours de boulangerie | A21B 1/00
Dispositifs de cuisson, p.ex. réchauds de voyage ou barbecues | A47J 36/00, A47J 37/00
Brasage | B23K 1/00, B23K 3/00
Soudage ou découpage au chalumeau | B23K 5/00
Découpage, décriquage ou dépolissage, par chauffage à la flamme | B23K 7/00
Utilisation de brûleurs dans les procédés de dépôts chimiques en phase vapeur | C23C 16/453
Utilisation de brûleurs pour le chauffage dans les trous de forage ou les puits de mine | E21B 36/02
Utilisation de brûleurs pour la régénération des filtres des dispositifs d’échappement | F01N 3/025
Ensembles fonctionnels des turbines à gaz | F02C
Ensembles fonctionnels de propulsion par réaction | F02K
Utilisation de brûleurs pour l’allumage des moteurs à combustion interne | F02P 19/00
Manchons incandescents | F21H
Dispositifs d’éclairage portatifs non électriques | F21L 17/00-F21L 27/00
Dispositifs d’éclairage non portatifs non électriques | F21S 13/00-F21S 19/00
Aménagements des manchons ou autres corps incandescents sur les brûleurs pour l’éclairage | F21V 36/00
Détails des dispositifs d’éclairage utilisant la combustion comme source lumineuse | F21V 37/00
Chaudières à vapeur | F22B
Aménagement ou montage des brûleurs sur les appareils à combustion | F23C 5/00
Procédés ou appareils, p.ex. incinérateurs, spécialement adaptés à la combustion de déchets ou de combustibles pauvres, p.ex. des huiles usagées ou des gaz résiduaires | F23G
Briquets contenant un combustible | F23Q 2/00
Allumages utilisant des brûleurs | F23Q 9/00, F23Q 13/00
Elaboration de produits de combustion à haute pression, p.ex. brûleurs de turbines à gaz | F23R
Poêles ou fourneaux pour combustibles solides ou gazeux | F24C
Appareils de chauffage de fluides possédant des moyens de production de chaleur, p.ex. chauffe-eau | F24H
Disposition des brûleurs dans les appareils de chauffage de fluides | F24H 9/18
Aménagement des brûleurs dans les fours ou les étuves de traitement thermique | F27B
Utilisation des brûleurs pour nettoyer les échangeurs de chaleur | F28G 11/00
Lance-flammes pour l’attaque ou la défense | F41H 9/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de pulvérisation ou d’atomisation en général; Ajutages ou buses en général | B05B
Combustibles | C10H-C10L
Récipients sous pression pour les gaz | F17C
Procédés ou appareils à combustion utilisant des combustibles fluides en général | F23C
Amenée d’air spécialement adaptées pour les appareils à combustion des combustibles fluides | F23C 7/00
Aménagement des dispositifs d’introduction de produits chimiques dans le foyer | F23J 7/00
Alimentation en combustible liquide ou gazeux des appareils à combustion | F23K
Alimentation en air ou en liquides ou gaz non combustibles des appareils à combustion en général | F23L
Détails des chambres de combustion, p.ex. les enveloppes, les portes ou les chicanes | F23M
Réglage ou commande de la combustion en général | F23N

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Air | Mélange de gaz contenant de l’oxygène libre et capable de provoquer ou d’entretenir une combustion
Air primaire | Air fourni au combustible en combustion (p.ex. avec le combustible) afin de libérer les gaz combustibles
Air secondaire | Air fourni aux gaz combustibles libérés par l’air primaire de façon à achever leur combustion. Le terme «air secondaire» englobe «air tertiaire» etc.
Brûleur | Dispositif amenant un combustible à l’état fluide ou combustible solide en suspension dans l’air dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue. Un brûleur inclus aussi les moyens d’alimentation en air qui sont disposés en liaison directe avec les conduits d’alimentation en combustible des brûleurs, par exemple concentriquement
Combustion | Combinaison directe de l’oxygène sous forme gazeuse, (p.ex. oxygène de l’air), avec une substance combustible
Chambre de combustion | Enceinte à l’intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenu et qui entoure ce feu ou cette flamme
Zone de combustion | zone en aval de la sortie du combustible (et le cas échéant de l’air) où l’air réagit avec le combustible
Flamme-pilote, veilleuse | Petite flamme allumée ou entretenue afin de permettre l’allumage d’un brûleur de plus grande puissance.
Flamme de maintien | Petite flamme entretenue afin d’assurer le fonctionnement ininterrompu d’un brûleur de plus grande puissance
Chalumeau | Brûleur alimenté par du combustible gazeux et de l’oxygène et spécialement adapté pour chauffer une pièce, par exemple utilisé pour la soudure, le découpage ou le brasage

F23D 3/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bougies en soi | C11C

F23D 11/38 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ajutages en général | B05B

F23D 14/48 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ajutages en général | B05B

F23D 14/56 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Décriquage par chauffage à la flamme | B23K 7/00

F23D 14/68 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtration | B01D
Humidification de l'air de combustion en général | F23L 7/00

F23D 14/72 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Protection ou surveillance de systèmes de canalisation | F17D 5/00

F23D 14/74 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour éviter le décollage de flamme | F23D 14/74

F23D 14/82 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

... |

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste

Prévention du retour de flamme ou de l'explosion | F23D 14/82

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prévention du retour de flamme ou de l'explosion dans les conduites de gaz | A62C 4/02

F23D 23/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagement ou montage des brûleurs | F23C 5/00
Pour fours industriels | F27

F23G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés ou appareils spécialement adaptés à l'incinération des substances suivantes':

- les cadavres humains ou parties amputées du corps humain
- les carcasses ou rebuts animaux
- les combustibles, p.ex. déchetscombustibles, représentant un problème particulier vis-à-vis de l'environnement, et exigeant des procédés ou des appareils spécialement adaptés à leur combustion, par exemple les combustibles toxiques, infectieux, explosifs, radioactifs ou corrosifs
- les déchets dont la nature physique exige des procédés ou appareils spécialement adaptés pour leur incinération, par exemple les déchets emballés, les pneumatiques en caoutchouc, les voitures mises au rebut
- les combustibles pauvres présentant des problèmes particuliers lors de leur combustion et exigeant des procédés ou appareils spécialement adaptés, par exemple combustibles à forte teneur en eau ou substances incombustibles, biomasse, huiles de vidange, gaz de faible valeur calorique
- les combustibles présentant des variations importantes de leurs compositions ou de leurs formes et qui requièrent de ce fait des procédés ou des appareils spécialement adaptés à leur combustion
- les déchets ménagers, urbains ou similaires qui sont brûlés uniquement ou essentiellement en vue de leur destruction

Liens entre secteurs d'une large portée

Lien avec les secteurs axés sur la fonction dans la classe F23

Cette sous-classe doit être considérée comme un secteur axé sur l'application en relation avec les aspects fonctionnels couverts par F23B (Appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides) et F23C (Appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés)

Le classement s'effectue en F23B ou F23C si le procédé ou l'appareil':

- présente un intérêt d'ordre général pour la combustion de différents types de combustibles solides, fluides ou fluidisés, n'étant par exemple pas spécialement adapté à un combustible particulier
- est spécialement adapté à des combustibles autres que ceux prévus dans cette sous-classe, par exemple les combustibles commerciaux usuels, tels que pétrole, gaz naturel, charbon, bois de chauffage, copeaux de bois, agglomérés de bois ou paille

Si les procédés ou les appareils couverts par cette sous-classe présentent également un intérêt pour la combustion des combustibles commerciaux usuels, ils doivent également être classés dans les autres sous-classes appropriées de F23. Il n'est parfois pas aisé de décider si un appareil est spécialement adapté ou non, il conviendra dans un tel cas de toujours classer dans la présente sous-classe ainsi que dans les autres sous-classes appropriées de F23.

Lien entre cette sous-classe et les sous-classes de F23 couvrant des détails .

Les sous-classes F23D et F23H-F23Q doivent être considérées comme des endroits couvrant des détails d'application générale de la présente sous classe. Le classement des détails des appareils dans cette sous-classe doit être limité aux inventions qui sont clairement adaptées aux méthodes et appareils couverts par la présente sous-classe. Si un détail d'un appareil est spécifiquement couvert par un groupe de F23D ou F23H-F23Q, le classement doit s'effectuer dans ce groupe et non dans la présente sous-classe.

Lien entre cette sous-classe et d'autres endroits axés sur l'application

La combustion est souvent destinée au chauffage ou à l'accomplissement d'autres opérations. La présente sous-classe est donc liée à de nombreux secteurs ou il est fait usage de la chaleur. Dans de nombreux cas l'appareil à combustion peut être considéré comme un détail d'une entité plus grande. Une liste non exhaustive d'exemples de telles classes ou sous-classes se trouve au paragraphe «'Renvois donnés à titre d'information'».

Lien entre cette sous-classe avec les endroits prévus pour la gazéification ou la distillation destructive

- C10B couvre la distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues.
- C10J couvre la production de gaz combustibles contenant du monoxyde de carbone à partir de combustibles carbonés solides.

Le classement s'effectuera dans ces endroits si les substances combustibles produites, p.ex. gaz ou coke, sont brûlées dans un appareil distinct de celui ayant servi à la gazéification ou à la distillation.

Le classement s'effectue dans la présente sous-classe si la combustion complète à lieu dans le même appareil que la gazéification, par exemple dans différentes parties d'une même chambre de combustion ou dans un dispositif de postcombustion directement relié à la chambre de combustion primaire.

Lien entre cette sous-classe et la classe B09

- B09B couvre l'élimination des déchets solides
- B09C couvre la régénération des sols pollués

Ces sous-classes couvrent uniquement la matière qui n'est pas complètement couverte par la présente sous-classe. Les procédés incluant une phase de combustion combinée avec d'autres étapes qui ensemble constituent un procédé d'élimination de déchets ou de régénération de sol pollué sont des exemples de telle matière.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Incinération des déchets radioactifs | G21F 9/00

Exemples d'endroits couvrant la matiére de la présente sous-classe lorsque cette matiére est spécialement adaptée á une application, utilisée á des fins particuliéres ou incorporée dans un systéme plus vaste:

Élimination des déchets solides | B09B
Régénération des sols pollués | B09C
Ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C
Méthodes de production de vapeur | F22B
Élaboration des produits de combustion à haute pression ou grande vitesse | F23R
Poêles ou fourneaux à usage domestique | F24B, F24C
Fours ou cornues de distillation en général | F27B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Secteurs pour détails d'application générale dans les appareils de combustion

Grilles; Nettoyage ou grattage des grilles | F23H
Enlèvement ou traitement des produits (p. ex. fumées) ou des résidus de combustion (p. ex. cendres) | F23J
Alimentation en combustible | F23K
Amenée d'air; alimentation en liquides ou gaz non combustibles (p. ex. eau ou vapeur) | F23L
Détails de structure des chambres de combustion non prévus ailleurs | F23M
Réglage ou commande de la combustion | F23N
Allumage | F23Q

Autres endroits

Moyens chimiques pour combattre les agents chimiques nuisibles; Procédés pour rendre ces agents inoffensifs | A62D 3/00
Épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires | B01D 53/34
Procédés chimiques ou physiques; Appareillage approprié | B01J
Mise en tas ou enlèvement des ordures ménagères ou détritus similaires | B25F
Traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux et boues d'égouts | C02F
Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues | C10B
Production de gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone à partir de combustibles carbonés solides | C10J
Combustibles non prévus ailleurs; Addition de substances à un combustible | C10L
Régénération des liqueurs noires par combustion | D21C 11/12
Appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides | F23B
Appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés | F23C

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

air | mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir la combustion
air primaire | air fourni au combustible en combustion afin de libérer les gaz combustibles
air secondaire | air fourni aux gaz combustibles libérés par l'air primaire de façon à achever leur combustion. Le terme «'air secondaire'» englobe «'air tertiaire'» etc.
Brûleur | dispositif amenant un combustible à l'état fluide dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue': Un brûleur comprend des moyens d'alimentation en air disposés à proximité immédiate d'un conduit d'alimentation en combustible, par exemple concentrique à celui-ci.
Combustion | une succession de réactions chimiques productrice de chaleur entre une substance combustible et de l'oxygène moléculaire, p.ex. oxygène de l'air, donnant naissance dans la plupart des cas à de la lumière sous forme de flammes ou d'une incandescence
chambre de combustion | enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou une flamme auto-entretenus et qui entoure ce feu ou cette flamme
zone de combustion | partie de l'appareil de combustion dans laquelle se produit la réaction entre le combustible et l'air
combustible | tout matériau pouvant être brûlé, que ce soit dans le but d'en extraire de l'énergie, pour le détruire ou pour le rendre inoffensif
déchet | matériau indésirable qui peut être réduit par combustion dans le but essentiel de le détruire ou de le rendre inoffensif, et non uniquement pour en extraire de l'énergie

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets le mot «'chaudière'» est souvent employé au lieu d''«'appareil de combustion'», même lorsque le chauffage proprement dit de l'eau ou autre liquide ne présente pas d'intérêt en soi

Dans les documents de brevets le mot «'brûleur'» est souvent employé au lieu d''«'appareil de combustion'», et non dans le sens limitatif donné par le glossaire ci-dessus

F23G 5/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Incinération de déchets particuliers | F23G 7/00

F23G 5/027 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Distillation destructive des matières carbonées | C10B 53/00

F23G 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Brûleurs en général, détails de brûleurs | F23D

F23G 7/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'échappement pour machines, moteurs en général ou moteurs à combustion interne | F01N

F23L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'alimentation en air, en liquides ou en gaz non combustibles des appareils de combustion en général, par exemple :

- Les appareils produisant un soufflage devant le foyer, p.ex. les ventilateurs ou les appareils de tirage
- Les passages ou les buses pour introduire l'air dans les chambres de combustion
- Les procédés ou les dispositifs pour alimenter le foyer en vapeur ou en oxygène
- Les procédés ou les dispositifs pour réchauffer l'air de combustion avant son introduction dans la chambre de combustion, par exemple par échange de chaleur avec les gaz brûlés

Les adaptations spéciales des soupapes ou des registres de commande de l'alimentation en air ou du tirage des gaz brûlés dans les appareils à combustion en général

Les procédés ou les dispositifs pour le tirage des appareils à combustion, par exemple les ventilateurs d'aspiration ou les appareils pour induire le tirage de l'évacuation

Les mitrons de cheminées ou les embouts des conduits de ventilation

Les débouchés des conduits d'évacuation des gaz brûlés

Liens entre secteurs d'une large portée

Appareils à combustion

La présente sous-classe est l'endroit général de classement pour les procédés ou les appareils d'amenée d'air vers les appareils à combustion.

L'incorporation des moyens d'alimentation en air faisant partie d'un appareil à combustion entier, par exemple la disposition des entrées d'air primaire et secondaire par rapport à d'autres composants, se classe à l'endroit prévu pour l'appareil de combustion dans son ensemble en F23B, F23C ou F23G.

Les moyens d'alimentation en air qui sont disposés en liaison directe avec les conduits d'alimentation en combustible des brûleurs, par exemple concentriquement, sont considérés comme faisant partie des brûleurs et sont classés en F23D. Les autres moyens d'alimentation en air qui sont spécialement adaptés pour la combustion des combustibles liquides, gazeux ou en poudre en suspension dans l'air sont classés en F23C 7/00 ou en F23C 10/20.

Soufflage devant le foyer, tirage

La présente sous-classe est l'endroit axé sur l'application pour l'aménagement des ventilateurs, ou autres pompes destinées à créer un soufflage ou un tirage. L'incorporation de ces dispositifs dans les systèmes de commande de la combustion, par exemple avec des détecteurs ou des actionneurs est couvert par F23N.

Les ventilateurs ou autres pompes en soi sont classés en F04, voir par exemple les entrées de la rubrique « renvois indicatifs » ci-après.

Soupapes ou registres de commande

La présente sous-classe est l'endroit axé sur l'application pour les soupapes ou les registres de commande qui son spécialement adaptés pour l'alimentation en air ou le tirage des appareils à combustion. L'incorporation de ces dispositifs dans les systèmes de commande de la combustion, par exemple avec des détecteurs ou des actionneurs est couvert par F23N

Les soupapes ou les registres de commande qui sont spécialement adaptés pour l'alimentation en air ou le tirage des poêles à usage domestiques se classent en F24B ou F24C, voir par exemple les entrées de la rubrique "Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe" ci-après.

Les soupapes ou les registres de commande en général se classent en F16K.

Réchauffage de l'air de combustion

La présente sous-classe est l'endroit axé sur l'application pour les appareils de réchauffage de l'air spécialement adaptés pour une utilisation sur les appareils à combustion pour réchauffer l'air de combustion. Les échangeurs de chaleur en général se classent en F28, voir par exemple les entrées de la rubrique « Renvois indicatifs » ci-après.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Le retour des gaz brûlés vers la chambre de combustion pour les appareils à combustion utilisant des combustibles solides | F23B 80/02
Le retour des gaz brûlés vers la chambre de combustion pour les appareils à combustion utilisant des combustibles liquides, gazeux ou solides pulvérisés en suspension dans l'air | F23C 9/00
Les grilles pour les appareils à combustion | F23H
Introduction de produits chimiques dans les foyers | F23J 7/00
Les autels permettant le refoulement de l'air ou de la vapeur des appareils à combustion | F23M 3/04
Le refroidissement des armatures, des enveloppes ou des parois des chambres de combustion | F23M 5/08
Les portes spécialement adaptées pour les chambres de combustion | F23M 7/00
Les chicanes ou déflecteurs dans les arrivées d'air des chambres de combustion | F23M 9/02
Les chicanes ou déflecteurs pour l'air ou les produits de combustion avec passage pour les amenées d'air dans les chicanes ou déflecteurs | F23M 9/04

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Production de vapeur | F22B
Amenée d'air spécialement adaptées pour les appareils à combustion utilisant des combustibles liquides, gazeux ou pulvérisés | F23C 7/00
Amenée de l'air de fluidisation pour les appareils à combustion à lit fluidisé | F23C 10/20
Brûleurs | F23D
Brûleurs dans lesquels la pulvérisation du combustible liquide est réalisée par un milieu gazeux | F23D 11/10
Brûleurs à gaz spécialement conçus pour être utilisés avec des moyens comprimant l'air de combustion | F23D 14/34
Réglage ou commande de l'amenée d'air ou du tirage | F23N 3/00
Systèmes de réglage ou de commande de la combustion | F23N
Aménagements de l'entrée d'air des chambres de combustion pour élaborer des produits de combustion à haute pression ou à haute vitesse, p.ex. pour les chambres de combustion des turbines à gaz | F23R 3/04
Registres de commande de tirage des poêles à foyer ouverts à combustible solide | F24B 1/189
Alimentation en air de combustion des poêles à foyer ouverts à combustible solide | F24B 1/19
Hottes des poêles à foyer ouverts à combustible solide | F24B 1/195
Circulation de l'air de combustion ou des gaz de combustion à l'intérieur ou autour des poêles ou des fourneaux à combustible solide | F24B 5/00
Poêles pour combustibles gazeux ou liquides, ou pour au moins deux combustibles différents | F24C
Appareils de chauffage de fluides, p.ex. de l'air ou de l'eau pour chauffage central | F24H

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pompes à air à déplacement positif en général | F04B
Ventilateurs en général | F04D
Pompes à jet en général | F04F 5/00
Soupapes en général | F16K
Procédés ou appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides | F23B
Procédés ou appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés | F23C
Poêles ou fourneaux à usage domestique pour combustibles solides | F24B
Humidification de l'air | F24F 6/00
Organes de réglage de l'écoulement d'air pour la ventilation ou le conditionnement de l'air | F24F 13/08
Echangeurs de chaleur en général | F28C, F28D, F28F

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Air | Mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion
Air primaire | Air fourni au combustible en combustion (p.ex. avec le combustible) afin de libérer les gaz combustibles
Air secondaire | Air fourni aux gaz combustibles libérés par l'air primaire de façon à achever leur combustion. Le terme «air secondaire» englobe «air tertiaire» etc.
Brûleur | Dispositif amenant un combustible à l'état fluide ou un combustible solide pulvérisé en suspension dans l'air dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue. Un brûleur inclus aussi les moyens d'alimentation en air qui sont disposés en liaison directe avec les conduits d'alimentation en combustible des brûleurs, par exemple concentriquement
Combustion | Une succession de réactions chimiques productrice de chaleur entre une substance combustible et de l'oxygène moléculaire, p.ex. oxygène de l'air, donnant naissance dans la plupart des cas à de la lumière sous forme de flammes ou d'une incandescence
Chambre de combustion | enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenue et qui entoure ce feu ou cette flamme
Autel | Paroi basse qui sépare la couche de combustible du passage des gaz brûlés dans les appareils à combustion de combustible solide, par exemple dans les fours à réverbère ou les chaudières à tubes de fumées
Fumées | Tout produit de combustion gazeux
Grille | Surface perforée supportant ou délimitant une couche de combustible en combustion et permettant l'alimentation en air primaire

F23Q - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés spécialement adaptés pour produire la chaleur, l'étincelle ou la flamme nécessaire au démarrage de la combustion d'un combustible. Ces appareils peuvent eux-mêmes être des appareils à combustion (p.ex. un briquet ou une flamme-pilote) comportant des dispositions pour l'allumage.

Les allumeurs à flamme-pilote dépendants de l'alimentation principale en combustible.

Les aménagements des allumeurs catalytiques dans les appareils à combustion.

Les aménagements pour l'allumage à distance d'un appareil à combustion, p.ex. pour un appareil à combustion d'accès difficile ou dangereux.

La vérification des installations d'allumage.

Les dispositifs d'extinction de flammes, p.ex. pour souffler ou moucher les flammes de chandelles.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe est destinée en premier lieu au classement des dispositifs d'allumage ou d'extinction en soi.

Par rapport aux autres sous-classes couvrant les appareils à combustion (p.ex. F23B, F23C, F23D, F23G, F23R, F24B et F24C), la présente sous-classe est un endroit de classement des détails de ces appareils. Cela signifie que l'on attribuera un symbole de classement dans la présente sous-classe si un dispositif d'allumage ou d'extinction en tant que tel est nouveau et non évident. L'incorporation ou l'aménagement d'un dispositif d'allumage ou d'extinction dans un appareil à combustion est normalement classé à l'endroit prévu pour l'appareil à combustion dans son ensemble, p.ex. en F23C ou F24C. Dans de tels cas, si cela présente un intérêt pour la recherche, le type d'appareil à combustion peut être précisé par un classement dans la présente sous-classe en tant qu'information additionnelle. Il y a une exception à ce principe: l'arrangement des allumeurs catalytiques dans les appareils à combustion est classé dans le groupe 11/00 de la présente sous-classe.

Le groupe principal F23Q 2/00 de la présente sous-classe couvre les "briquets contenant un combustible". Ces briquets peuvent dans la plupart des cas être assimilés à des appareils à combustion. Les caractéristiques de tels briquets qui présentent un intérêt pour différents types d'appareils à combustion sont classées dans les endroits généraux pertinents, tel que F23D.

La présente sous-classe couvre les dispositif ou les systèmes où l'allumage est directement initié par la mise en fonction de l'alimentation en combustible d'un appareil à combustion. Les systèmes ou procédés pour initier ou stopper la combustion qui impliquent la manipulation de l'alimentation en combustible ou en air en relation avec l'actionnement d'un dispositif d'allumage ou d'extinction, ou qui réagissent à un état mesuré d'un appareil à combustion, sont normalement classés en F23N. Il y a une exception à ce principe: les allumeurs à flamme-pilote dépendants de l'alimentation principale en combustible sont classés dans le groupe F23Q 9/08 de la présente sous-classe.

La présente sous-classe couvre les bougies à incandescence pour les moteurs à allumage par compression (p.ex. moteurs diesel). Les autres types d'allumage des moteurs à combustion interne sont couverts par la sous-classe F02P.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs pour enflammer les allumettes | A24F 29/00
Extincteurs à main | A62C 11/00-A62C 25/00
Allumeurs chimiques, p.ex. allumeurs catalytiques | C06C 9/00
Pierres à briquet | C06C 15/00
Allumettes | C06F 5/00
Allume-feux | C10L 11/00
Bougies comportant des moyens d'auto-extinction (p.ex. mèches imprégnées) | C11C 5/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Cigares ou cigarettes avec des moyens d'allumage | A24D 1/08
Dispositifs d'extinction pour cigares ou cigarettes | A24F
p. ex. | A24F 13/18, A24F 19/14
Briquets combinés avec d'autres articles pour fumeurs | A24F
p. ex. | A24F 15/10, A24F 15/18, A24F 19/10
Mécanismes d'allumage à minuterie pour les récipients de cuisson | A47J 36/32
Dispositifs d'allumage du charbon de bois pour les barbecues ou similaires | A47J 37/07
Extinction des incendies spécialement adaptées pour des objets ou des endroits particuliers | A62C 3/00
Aménagements pour l'allumage des convertisseurs d'échappement catalytiques ou thermiques | F01N 3/38
Allumage des sources d'éclairage utilisant des charges de matériaux combustibles | F21K 5/12
Disposition ou montage des dispositifs d'allumage dans les poêles ou les fourneaux à combustibles gazeux | F24C 3/10
Disposition ou montage des dispositifs d'allumage dans les poêles ou les fourneaux à combustibles liquides | F24C 5/14

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lutte contre l'incendie | A62C
Compositions pour éteindre les incendies; Emploi de produits chimiques pour éteindre les incendies | A62D 1/00
Compositions explosives ou thermiques | C06B
Dispositifs détonants ou d'amorçage; cordeaux ou mèches | C06C
Compositions pyrophoriques | C06C 15/00
Allumage des moteurs à combustion interne en général | F02P
Brûleurs à gaz avec des dispositifs pour retenir la flamme | F23D 14/26
Détails des dispositifs d'éclairage | F21V
Procédés ou appareils à combustion utilisant uniquement des combustibles solides | F23B
Procédés ou appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés | F23C
Brûleurs | F23D
Fours crématoires; incinération des déchets | F23G
Dispositifs de sécurité pour les appareils à combustion | F23M 11/00
Réglage ou commande de la combustion | F23N
Elaboration des produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse, p.ex. chambres de combustion de turbines à gaz | F23R
Poêles ou fourneaux à usage domestique, pour combustibles solides; Instruments accessoires pour l'utilisation des poêles ou des fourneaux | F24B
Poêles ou fourneaux à combustibles gazeux ou liquides | F24C
Aménagements d'allumage pour le sautage | F42D 1/04
Eclateurs; bougies d'allumage | H01T
Chauffage électrique, p.ex. chauffage par résistance thermique | H05B, H05B 3/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Flamme-pilote, veilleuse | Petite flamme allumée ou entretenue afin de permettre l'allumage d'un brûleur de plus grande puissance.
flamme de maintien | Petite flamme entretenue afin d'assurer le fonctionnement ininterrompu d'un brûleur de plus grande puissance.
Allume-feu | Elément en un matériau soit combustible soit absorbant les combustibles liquides et destiné à être utilisé pour faciliter l'allumage d'un combustible solide dans une cheminée ou similaire.

F23Q 2/173 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Valves en général | F16K

F23Q 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Spécialement adapté aux moteurs à combustion interne | F02P 15/00

F23Q 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Allumeurs catalytiques en soi | C06C

F23Q 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour les cigarettes | A24F

F23R - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les chambres de combustion spécialement adaptées pour l’élaboration de produits de combustion gazeux à haute pression ou à grande vitesse et de ce fait utilisables comme source de puissance motrice plutôt que comme simple source de chaleur. De telles adaptations particulières sont par exemple:

- Les configurations particulières permettant l'incorporation à un groupe propulseur, par exemple en tant que chambre de combustion entre l'étage de compression et la turbine d'une turbine à gaz ou comme dispositif de postcombustion dans un moteur à réaction;
- Les constructions particulières permettant de supporter les températures élevées, par exemple le refroidissement par film ou le refroidissement par diffusion;
- Les aménagements particuliers pour l'alimentation en air de combustion, de refroidissement ou de dilution;
- Les aménagements particuliers pour l'injection du combustible.

Les procédés de combustion au sein de chambres de combustion qui sont spécialement adaptés pour l’élaboration de produits de combustion à haute pression ou à grande vitesse.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe doit être considérée comme un secteur axé sur l'application en relation avec d'autres sous-classes de F23 qui couvrent les aspects axés sur la fonction. Si un procédé ou un appareil est d'un intérêt général pour la combustion on classera dans d'autres sous-classes de F23, par exemple les sous-classes F23C(procédés ou appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés) et F23D(brûleurs). Si un détail est d'un intérêt général pour les appareils à combustion, on classera également dans d'autres sous-classes de F23, par exemple les sous-classes F23K(Alimentation en combustible des appareils à combustion) ou F23N(réglage ou commande de la combustion). Il est parfois ardu de juger si un appareils ou un détail est spécialement adapté ou non. Dans les situations confuses, on classera simultanément dans la présente sous-classe et dans d'autres sous-classes de F23.

La présente sous-classe couvre la configuration des chambres de combustion ou des tube à flamme seuls ainsi que les agencements (par exemple annulaires) de plusieurs chambres de combustion ou de tube à flamme. L'intégration ou l'aménagement de chambres de combustion au sein des ensembles propulseurs est classé dans le secteur prévu pour l'ensemble propulseur en tant que tel, par exemple dans la sous-classe F02C(Ensembles fonctionnels de turbines à gaz) ou F02K(Ensembles fonctionnels de propulsion par réaction).

Lorsque la commande de la combustion est intégrée au système de commande d'un ensemble propulseur complet, elle est classée à l'endroit prévu pour le système de commande dans son intégralité, par exemple dans les groupes F02C 9/00 ou F02K 3/08.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Chambres de combustion à lit fluidisé spécialement adaptées pour fonctionner sous une pression supérieure à la pression atmosphérique | F23C 10/16

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Ensembles fonctionnels de turbines à gaz et de turbines à vapeur | F01K 23/00
Ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C
p.ex. | F02C 3/14, F02C 5/02
Ensembles fonctionnels à produits de combustion, à déplacement positif | F02G
Ensembles fonctionnels de propulsion par réaction | F02K
p.ex. | F02K 3/10
Chambres de combustion pour moteurs-fusées, c-à-d. ensembles fonctionnels portant à la fois le combustible et son oxydant | F02K 9/00
Démarrage des moteurs par envoi d'un fluide sous pression produit directement par la combustion | F02N 9/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de gaz sous pression par des moyens chimiques | C06D 5/00
Turbines à gaz | F01D
Chambres de combustion pour moteurs à combustion interne, combustion dans les moteurs à combustion interne | F02B
Refroidissement des ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C 7/12
Montage ou bâti des ensembles fonctionnels de turbines à gaz; Disposition permettant la dilatation calorifique ou le déplacement dans les ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C 7/20
Agencement des dispositifs d'étanchéité dans les ensembles fonctionnels de turbines à gaz | F02C 7/28
Cylindres pour moteurs à combustion | F02F 1/00
Alimentation en général des moteurs à combustion en mélanges combustibles ou en produits composant ces mélanges | F02M
Production de vapeur utilisant une combustion à une pression dépassant sensiblement la pression atmosphérique | F22B 1/22
Procédés ou appareils à combustion utilisant des combustibles fluides ou fluidisés, en général | F23C
Amenée d'air aux chambres de combustion, en général | F23C 7/00, F23L
Brûleurs, en général | F23D
Alimentation en combustible des appareils à combustion, en général | F23K
Détails des chambres de combustion, en général | F23M
p.ex. parois | F23M 5/00
Réglage ou commande de la combustion, en général | F23N
Allumage | F23Q

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Tube à flamme | Partie d'une chambre de combustion qui suit la zone où le combustible et l'air primaire sont mélangés.

F24B - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts | A01G 13/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fours de boulangerie | A21B
Ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux | A47J
Appareils à combustion en général | F23

F24C - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts | A01G 13/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fours de boulangerie | A21B
Ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux | A47J
Appareils à combustion en général | F23

F24F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et les dispositifs de conditionnement d’air, c-à-d. l’alimentation en air des locaux comportant le traitement de l’air par au moins deux des formes suivantes :

- Chauffage
- Refroidissement
- tout autre type de traitement, p.ex. humidification

Les procédés et les dispositifs d’humidification de l’air pour les locaux

Les procédés et les dispositifs pour l’alimentation en air des locaux ou l’expulsion de l’air de ceux-ci, que ce soit par écoulement forcé (par exemple par des ventilateurs) ou naturel (par exemple par convection)

Les procédés et les dispositifs pour l’utilisation de courants d’air comme écrans, par exemple à l’entrée des bâtiments ou de zones au sein desquelles des opérations particulières sont exécutées

L’utilisation de systèmes à récupération d’énergie dans le conditionnement de l’air, la ventilation ou la formation d’écrans

Les détails spécialement adaptés aux procédés et aux dispositifs de la présente sous-classe, par exemple les aménagements de commande ou de sécurité, les dispositions pour conduire l’air ou les organes de réglage de l’écoulement de l’air.

Liens entre secteurs d'une large portée

En ce qui concerne le conditionnement de l’air, son humidification ou sa circulation, la présente sous-classe est un endroit axé sur l’application qui couvre les procédés et les dispositifs dédiés lorsqu’ils sont spécialement adaptés aux locaux de travail ou de résidence des êtres humains.

Le traitement de l’air ou la ventilation spécialement adaptés à des procédés particuliers ou à des environnements particuliers, par exemple à des procédés industriels particuliers ou aux logements d’animaux, sont couverts par les endroits de la classification prévus pour ces procédés ou ces environnements. Des exemples de tels endroits sont donnés dans la rubrique « Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste » ci-après.

À l’exception de l’humidification de l’air, la présente sous-classe ne couvre pas le simple traitement de l’air fourni à, expulsé ou circulant au sein des locaux. Le traitement de l’air en général, par exemple le chauffage, le refroidissement, l’échange de chaleur ou le filtrage, est couvert par différents endroits de la CIB, voir par exemple les entrées de la rubrique « Renvois indicatifs » ci-après.

La présente sous-classe ne couvre pas les organes ou les dispositifs en général pour le transport de l’air ou la régulation du flux d’air, par exemple les ventilateurs, conduits ou vannes. Ces organes et dispositifs sont couverts par différents endroits de la CIB, voir par exemple les entrées de la rubrique « Renvois indicatifs » ci-après.

La présente sous-classe ne couvre pas la ventilation des vêtements, des meubles ou d’autres dispositifs qui est couverte par les classes prévues pour ces dispositifs, par exemple les classes A41-A47 pour les vêtements et les meubles et la classe H01 pour les éléments électriques fondamentaux.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Enlèvement des crasses ou fumées de la zone où elles sont produites | B08B 15/00
Gaines verticales pour l’évacuation des gaz de combustion des bâtiments | E04F 17/02
Mitrons de cheminées ou de conduits de ventilation; Débouchés des conduits | F23L 17/02
Elimination des fumées de cuisson | F24C 15/20

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositions pour la ventilation des silos à fourrage | A01F 25/22
Dispositifs de ventilation dans les serres | A01G 9/24
Aération des locaux d’élevage | A01K
Commande du degré hygrométrique des incubateurs à volaille | A01K 41/04
Locaux de traitement à usage médical climatisés | A61G 10/02, A61G 13/00
Dispositifs pour le reconditionnement de l’air respirable dans des enceintes closes | A62B 11/00
Dispositifs pour la ventilation d’abris étanches aux gaz | A62B 13/00
Caissons ou cabines portables pour la protection des voies respiratoires, comprenant des dispositifs pour reconditionner l’air respirable ou pour la ventilation | A62B 31/00
Chambres ou enceintes de laboratoire sans poussière | B01L 1/04
Ventilation, conditionnement de l’air ou réfrigération spécialement adaptés pour les parties de véhicule affectées aux passagers ou aux marchandises | B60H
Rideaux d’air aux portes ou aux fenêtres des véhicules | B60J 9/04
Ventilation des cabines de conduite ou des chambres de la machinerie des locomotives ou des automotrices | B61C 17/04
Chauffage, rafraîchissement, ventilation ou conditionnement d’air spécialement adaptés aux véhicules ferroviaires | B61D 27/00
Adaptations relatives aux installations de ventilation, refroidissement, chauffage ou conditionnement d’air aux sous-marins ou autres navires submersibles | B63G 8/36
Aménagements relatifs aux installations de ventilation, refroidissement, chauffage ou conditionnement d’air spécialement adaptés aux navires ou autres engins flottants | B63J 2/00
Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d’air dans les aéronefs pour équipages, passagers ou pour emplacement réservé au fret | B64D 13/00
Aménagements ou adaptations des dispositifs pour le traitement de l’atmosphère dans les véhicules spatiaux | B64G 1/46
Armoires sèche-linge ou séchoirs à linge comportant des moyens de chauffage ou de ventilation | D06F 58/10
Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation pour toilettes | E03D 9/04
Séchage ou maintien de la siccité dans les bâtiments en général, p.ex. par ventilation d’air | E04B 1/70
Adaptations particulières des planchers pour l’incorporation de conduites | E04B 5/48
Plafonds comportant des moyens de ventilation | E04B 9/02
Ventilation de la couverture du toit | E04D 13/17
Ventilation des tentes | E04H 15/10
Ventilation en rapport avec les portes ou fenêtres | E06B 7/02
Ventilation des mines ou tunnels | E21F 1/00
Refroidissement ou séchage de l’air des mines ou tunnels | E21F 3/00
Dispositions pour l’alimentation ou le réglage de l’air ou des gaz pour le séchage d’un matériau solide ou d’objets | F26B 21/00
Réfrigération, aération ou chauffage des appareils électriques | H05K 7/20

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Désinfection ou stérilisation de l’air | A61L
Filtrage, lavage ou séchage des gaz | B01D
Mélange de gaz avec des vapeurs ou des liquides, en général | B01F 3/02
Ensembles transportables de séparation par effet électrostatique des particules dispersées dans de l’air | B03C 3/32
Pulvérisation | B05B, B05D
Production d’ozone | C01B 13/10
Isolation thermique ou acoustique, absorption ou réflexion de la chaleur ou du son en lien avec la structure générale des bâtiments | E04B 1/74
Conduits pour air dans les bâtiments | E04F 17/04
Corps de cheminées ou conduits analogues | E04H 12/28
Ventilateurs en général, leurs détails | F04D
Installations de pompage de l’air | F04D 25/08, F04D 29/00
Soupapes en général | F16K
Tuyaux en général, leurs raccords, supports et autres accessoires | F16L
Absorbeurs de bruit pour tuyauterie | F16L 55/02
Isolation thermique pour tuyauterie | F16L 59/00
Dispositifs pour la mise à l’air libre ou l’aération d’enceinte, en général | F16K 24/00
Dispositifs pour la circulation des fumées ou des vapeurs, p.ex. conduits | F23J 11/00
Poêles à usage domestique | F24B, F24C
Systèmes de chauffage central à air chaud | F24D 5/00
Appareils de chauffage d’air possédant des moyens de production de chaleur | F24H 3/00
Réfrigération en général, détails des systèmes de réfrigération | F25B
Systèmes de chauffage et de refroidissement combinés | F25B 29/00
Production, préparation, stockage ou distribution de la glace | F25C
Chambres froides | F25D
Appareils échangeurs de chaleur en général, leurs détails | F28C, F28D, F28F
Mesure des températures ou des quantités de chaleur, en général | G01K
Essai des appareils non prévu ailleurs | G01M
Commande de débits en général | G05D 7/00
Commande de l’humidité en général | G05D 22/00
Commande de la température, en général | G05D 23/00
Sources d’ions | H01J 27/02, H01J 37/08
Dispositions pour le refroidissement, le chauffage, la ventilation des dispositifs à semi-conducteurs ou d’autres dispositifs à l’état solide | H01L 23/34, H01L 31/024
Production d’ions destinés à être introduits dans des gaz à l’état libre | H01T 23/00
Dispositions dans les systèmes de commande à distance ou de télémétrie, en général | H04Q 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

L’humidification de l’air en tant que traitement auxiliaire du conditionnement de l’air, c-à-d dans des installations dans lesquelles l’air conditionné est de plus soit refroidi, soit chauffé, est couverte par les groupes F24F 1/00 ou F24F 3/14, alors que l’humidification de l’air en soi, p.ex. par des humidificateurs d’intérieur, est couverte par le groupe F24F 6/00.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Conditionnement de l’air | Alimentation en air des locaux par des moyens qui assurent le traitement de l’air sous au moins deux des formes suivantes: Chauffage Refroidissement Tout autre type de traitement, p.ex. humidification;
Ventilation | Alimentation en air des locaux ou l’expulsion de l’air de ceux-ci. Cette expression comprend les systèmes qui font circuler l’air dans les locaux

F24H - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts | A01G 13/06
Dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation | B60H 1/00
Chauffage, rafraîchissement, ventilation ou conditionnement d'air | B61D 27/00
Aménagements relatifs aux installations de ventilation, de chauffage, de réfrigération ou de conditionnement de l'air | B63J 2/00
Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d'air pour équipages d'aéronefs, passagers ou pour emplacement réservé au fret | B64D 13/00

F24J 2/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La distillation ou l’évaporation d’eau utilisant la chaleur solaire | C02F 1/14
Les aspects de la couverture du toit relatifs aux dispositifs collecteurs d’énergie | E04D 13/18
Les dispositifs produisant une puissance mécanique à partir d’énergie solaire | F03G 6/00
Les dispositifs à semi-conducteurs adaptés comme convertisseurs d’énergie solaire en énergie électrique | H01L 31/00
Les dispositifs à semi-conducteurs comprenant des moyens pour utiliser l’énergie thermique directement associée au module PV | H01L 31/0525
Les modules PV comprenant des moyens pour utiliser l’énergie thermique directement associés au module PV | H02S 40/44

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les structures de support également prévues pour être utilisées avec des modules photovoltaïques doivent aussi être classées dans la sous-classe H02S

F24J 2/38 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les collecteurs de chaleur solaire avec support pour l’objet chauffé, p. ex. poêles, fourneaux, creusets, ou fours utilisant la chaleur solaire | F24J 2/02
Les collecteurs de chaleur solaire à éléments de concentration | F24J 2/06
Leurs supports ou montages rotatifs | F24J 2/54
Les structures de support de modules photovoltaïques pour la production d’énergie électrique spécialement adaptées aux systèmes de suivi du soleil | H02S 20/32

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Radiogoniomètres pour déterminer la direction d’où proviennent des ondes électromagnétiques | G01S 3/78
Commande de la position ou de la direction | G05D 3/00

F27B - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Spécialement adaptés aux fours de boulangerie | A21B
Spécialement adaptés aux fours pour la fusion du verre | C03B
Spécialement adaptés aux fours à coke, procédés de cokéfaction | C10B, C10J
Spécialement adaptés aux appareils pour le craquage des hydrocarbures | C10G
Spécialement adaptés aux hauts fourneaux | C21B
Spécialement adaptés aux convertisseurs pour la fabrication de l'acier | C21C
Spécialement adaptés aux fours pour le traitement thermique des métaux | C21D
Fours pour la refusion des métaux sous laitier électroconducteur ou à l'arc | C22B 9/00
Fours d'émaillage | C23D

F28D - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement ou montage d'échangeurs de chaleur dans le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation | F24F 13/30

F28F - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Agencement ou montage d'échangeurs de chaleur dans le conditionnement de l'air, l'humidification de l'air ou la ventilation | F24F 13/30

F41B 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les armes ou instruments pour déchargement de projectiles à travers un tube par conversion de l'énergie potentielle stockée dans un gaz comprimé, en énergie cinétique pour la propulsion du projectile.

Le gaz comprimé est fourni sous forme pré-comprimée ou est comprimé mécaniquement, c. à d. sans utilisation de charge propulsive explosive ou combustible, immédiatem ent avant ou pendant le lancement de chaque projectile.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils fixes pour le lancement de balles | A63B 69/40
Projectiles pour armes à air comprimé | F42B 6/10
Outils tenus à la main pour clouer en utilisant la pression d'un fluide | B25C 1/04

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

arme à air comprimé | terme générique désignant les armes à gaz comprimé, parfois utilisé pour les armes utilisant un gaz comprimé autre que l'air, le plus souvent le CO2. Les armes à air comprimé classiques lancent des plombs, projectiles cintrés à la base et dont les têtes peuvent être de types différents.

Synonymes et mots clés

arme pour chasser les oiseaux | arme projetant des grenailles à oiseaux, généralement des plombs métalliques de 4,5 mm de diamètre

répliques/pistolets à air | ils utilisent des projectiles en plastique de 6 mm de diamètre. Ces armes ont habituellement la forme extérieure d'armes à feu.

marqueur/marqueur paintball | armes pour projeter des paintballs, c. à d. des balles creuses de gélatine remplies de peinture pour marquer le point d'impact

trémie | chargeur contenant des projectiles en vrac au-dessus de l'arme à air comprimé

mouvement arrière | ou mécanisme de mouvement arrière, utilisé pour le rechargement automatique ou pour simuler le recul

Dans les documents de brevets, les expressions/mots suivants sont souvent utilisés comme synonymes : Arme à gaz, arme à gaz comprimé, arme CO2, fusil à air, pistolet à air, marqueur, marqueur paintball, arme pneumatique.

F41B 11/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments de l’arme ayant pour fonction de stocker des projectiles qui seront projetés par une arme à gaz comprimé, c. à d. les chargeurs.

Les dispositifs ou mécanismes permettant d’amener à la suite les uns des autres ces projectiles depuis un magasin extérieur jusque dans le châssis/cadre/la carcasse/le récepteur de l’arme, c. à d. les dispositifs d’alimentation.

Les dispositifs ou mécanismes permettant d’amener à la suite les uns des autres ces projectiles en position à l’intérieur de l’arme à gaz comprimé, prêts à être lancés (« chambre de tir »), c. à d. les dispositifs de chargement.

chargeur

dispositif d’alimentation

dispositif de chargement

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alimentation ou chargement en munitions pour armes à feu | F41A 9/00

F41B 11/51 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les chargeurs faisant partie intégrante de l’arme, c. à d. pour lesquelles le chargeur n’est pas amovible.

Les projectiles tirés par l’arme à gaz comprimé sont introduits et stockés directement dans un espace/une cavité situé(e) dans l’arme.

F41B 11/52 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les chargeurs amovibles contenant des projectiles au-dessus du châssis de l’arme et pour lesquels :

- l’alimentation en projectiles se fait avant tout par gravité
- les projectiles sont sphériques, en sorte qu’il n’est pas nécessaire d’orienter les projectiles dans un sens précis lors de l’alimentation ou du chargement.

F41B 11/53 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes où la trémie comporte un deuxième système pour aider l’alimentation par gravité des projectiles, comme par exemple :

un agitateur permettant d’éviter le blocage ou de débloquer les projectiles entassés à l’ouverture de sortie de la trémie

un dispositif de type rotor permettant l’alimentation forcée des projectiles par l’ouverture de sortie de la trémie

un dispositif de type convoyeur à vis sans fin pour l’alimentation forcée des projectiles par l’ouverture de sortie de la trémie

un dispositif permettant de pousser linéairement les projectiles en alimentation forcée par l’ouverture de sortie de la trémie

F41B 11/54 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes où les projectiles sont stockés de manière ordonnée, c. à d. où l’ordre dans lequel les projectiles sont déchargés est prédéfini. Les chargeurs à tambour peuvent être de n’importe quel type connu, p. ex. :

tambour stationnaire, les projectiles étant sortis hors du tambour par déchargement forcé au moyen d’un ressort/moteur, les projectiles étant disposés sur le pourtour du tambour.

tambour stationnaire, les projectiles étant sortis hors du tambour par déchargement forcé au moyen d’un ressort/moteur, les projectiles étant disposés en spirale.

tambour type rotatif, le tambour effectuant une rotation avec des repères afin de positionner le projectile en sorte qu’il soit tiré dans l’alignement de la chambre de tir.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargeurs à tambour pour armes à feu | F41A 9/73
Alimentation en munitions sans bande pour armes à feu utilisant un chargeur à tambour rotatif | F41A 9/26

F41B 11/55 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes où les projectiles sont stockés de manière ordonnée, c. à d. où l’ordre dans lequel les projectiles sont déchargés est prédéfini et où la disposition des projectiles dans le chargeur est essentiellement linéaire. Ce type de dispositif implique un élévateur, c. à d. un élément à ressort qui pousse les munitions empilées hors du chargeur. On peut retirer le chargeur de l’arme, et le chargeur a souvent l’aspect d’un chargeur d’arme à feu.

Boîtes-chargeurs

Chargeurs tubulaires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargeurs faisant partie intégrante de l’arme dans la position où se situerait la boîte-chargeur d’une arme à feu | F41B 11/51
Boîtes-chargeurs pour armes à feu comportant un élévateur de cartouches | F41A 9/65
Chargeurs tubulaires pour armes à feu | F41A 9/72

F41B 11/56 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes où le chargeur amovible contenant les projectiles comporte également une cartouche sous pression échangeable ou rechargeable comme par exemple une cartouche de CO2, généralement pour les pistolets du type soft-air.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargeurs faisant partie intégrante de l’arme, adjacents à un logement pour cartouche de gaz | F41B 11/51

F41B 11/57 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes électriques de motorisation pour alimentation, chargement ou agitation forcé(e) des projectiles, excepté pour les trémies pourvues de systèmes d’assistance motorisés pour l’alimentation (F41B 11/53 a priorité).

Les systèmes électroniques de commande pour alimentation, chargement ou agitation forcé(e) des projectiles, excepté pour les trémies pourvues de systèmes d’assistance motorisés pour l’alimentation (F41B 11/53 a priorité).

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les systèmes de commande de l’assistance motorisée pour l’alimentation | F41B 11/53

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les systèmes de sécurité électronique pour armes à gaz comprimé | F41B 11/71

F41B 11/60 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Groupe résiduel incluant les armes à gaz comprimé qui comportent des systèmes particuliers d’alimentation en gaz comprimé non couverts par l’un quelconque des groupes F41B 11/62 - F41B 11/684.

F41B 11/62 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes à gaz comprimé où le gaz pré-compressé est stocké dans une cartouche de gaz échangeable/rechargeable qui peut être logée, soit :

- dans le corps de l’arme (cadre, poignée, chargeur ou crosse)

- ou dans un réservoir de gaz qui peut être relié par un raccord étanche aux parties pneumatiques du corps de l’arme, le réservoir de l’arme étant fixé sur l’arme ou porté par le tireur :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Soupapes ou dispositions de soupapes de régulation de la pression du gaz pour charger, alimenter ou tirer le projectile | F41B 11/72

F41B 11/64 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes à air comprimé comportant un piston pour comprimer l’air propulsant le projectile au moment du tir, c. à d. que la détente de l’arme active le système de compression et l’air comprimé ainsi produit sert directement à lancer le projectile. En d’autres termes, il n’y a pas de chambre de stockage intermédiaire de l’air comprimé (réservoir d’accumulation d’air), mais il peut y avoir une chambre d’expansion ou d’égalisation au sens d’une chambre de transit). Le piston est :

- mû manuellement

- ou mû par un ressort

Liens entre secteurs d'une large portée

Si la course du piston s’effectue

au moment du tir F41B 11/64

avant le tir et le gaz est stocké dans une chambre de compression ou un réservoir d’accumulation F41B 11/68

Si la détente actionne

le système de compression F41B 11/64

l’ouverture de la soupape de décharge F41B 11/68

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Jouets lançant un projectile par air comprimé | F41B 11/89
Systèmes électroniques ou électriques, p. ex. de commande motorisée | F41B 11/71
Armes à gaz comprimé avec pression fournie par cartouche de gaz | F41B 11/62
Armes à gaz comprimé comportant de l’air préalablement compressé avant le tir | F41B 11/68
Appareils de tir pour jeux de tir ou de lancement | A63F 9/02

F41B 11/641 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes à air comprimé dont le piston est mû manuellement, le piston amenant directement l’air comprimé vers la chambre de tir, c. à d. que des pompes manuelles amènent directement l’air comprimé à la chambre de tir.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour le pompage ou compresseur pour air préalablement compressé | F41B 11/681

F41B 11/642 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions où l’énergie pour mouvoir le piston dans le cylindre est fournie par un ressort sous tension.

F41B 11/643 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions où l’axe longitudinal du ressort coïncide avec l’axe longitudinal du canon. Le ressort peut être situé autour du canon ou derrière le canon.

F41B 11/644 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes à air comprimé ayant un piston mû par un ressort comprimant l’air pendant le lancement du projectile engendrent inévitablement un recul considérable qui affecte la précision du tir. Le présent groupe couvre les mécanismes de réduction du recul du type masse antagoniste par lesquels une accélération de la masse antagoniste dans une direction opposée à celle du piston, synchronisée avec le déplacement du piston, neutralise la force de réaction provoquée par le déplacement du piston.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réduction du recul par mise en œuvre du principe de la masse antagoniste dans les armes à feu | F41A 1/10

F41B 11/645 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes composés de deux pistons mus par un ressort, la masse se déplaçant en direction opposée pour compenser la force du recul induite par la réaction à l’accélération du piston.

F41B 11/646 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions permettant la mise en tension préalable du ressort et son maintien en tension par le ressort, c. à d. l’armement. Ces dispositions ne compriment pas d’air, elles ne font qu’accumuler de l’énergie dans le ressort qui, lors de la détente, comprime l’air dans le cylindre.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions de pompage pour pré-comprimer l’air afin de le stocker dans un réservoir de stockage d’air pressurisé | F41B 11/681
Mécanismes d’armement pour armes à feu à culasse mobile axialement | F41A 19/34
Mécanismes d’armement pour armes à feu à culasse à bloc | F41A 19/37
Mécanismes d’armement pour autres armes à feu (pas à culasse à bloc/pas à culasse mobile axialement) | F41A 19/39

F41B 11/647 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les leviers basculants liés mécaniquement au dispositif ressort-piston, en sorte de bander le ressort et maintenir le piston en position avec le ressort intégralement bandé, c. à d. l’armement par levier basculant.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de pompage actionnés par un levier basculant pour pré-comprimer l’air afin de le stocker dans un réservoir de stockage d’air pressurisé | F41B 11/683
Mécanismes d’armement pour autres armes à feu (pas à culasse à bloc/pas à culasse mobile axialement) | F41A 19/39
Armes du type à levier, c. à d. petites armes à feu épaulées comportant un levier basculant pour le chargement ou l’armement | F41C 7/06

F41B 11/648 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La bascule de l’arme à air comprimé, c. à d. le mouvement relatif de deux parties articulées de l’arme, généralement le tube et le récepteur, actionne le dispositif ressort-piston en sorte de bander le ressort et maintenir le piston en position avec le ressort intégralement bandé, c. à d. l’armement par bascule.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de pompage actionnés par bascule pour pré-comprimer l’air afin de le stocker dans un réservoir de stockage d’air pressurisé | F41B 11/684
Mécanismes d’armement des armes à feu à bascule | F41A 19/41
Armes conventionnelles à bascule en soi | F41C 7/11

F41B 11/66 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes à air comprimé comportant un élément déformable, p. ex. un soufflet, une poire ou autre élément étanche à l’air, contenant une quantité d’air qui est pressée par pincement ou déformation de l’élément, ce qui diminue le volume intérieur de l’élément et pousse l’air dans la « chambre de tir » afin de lancer directement le projectile.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de pompage actionnés par soufflet ou chambres déformables pour pré-comprimer l’air afin de le stocker dans un réservoir d’air pressurisé | F41B 11/66

F41B 11/68 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes à air comprimé comportant une chambre d'accumulation d'air comprimé (chambre d'accumulation de pression), remplie d'air comprimé avant le tir, c. à d. que la détente de l'arme actionne une soupape ou autre mécanisme pour relier de manière fluide la chambre d'accumulation d'air (chambre d'accumulation de pression) à la « chambre de tir », ce qui permet à l'air comprimé de lancer le projectile. Le groupe F41B 11/62 est exclu, ce qui implique que l'arme, pour être incluse dans le présent groupe, doit comporter comme partie intégrante un dispositif de pré-compression de l'air, p. ex. une pompe ou un compresseur.

Liens entre secteurs d'une large portée

Si la course du piston s'effectue

au moment du tir F41B 11/64

avant le tir et le gaz est stocké dans une chambre de compression ou un réservoir d'accumulation F41B 11/68

Si la détente actionne

le système de compression F41B 11/64

l'ouverture de la soupape de décharge F41B 11/68

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les armes à gaz comprimé caractérisées par l'alimentation en gaz comprimé dans lesquelles la pression est fournie par une cartouche de gaz | F41B 11/62

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les armes à air comprimé comportant un piston à air qui effectue une course de compression lors de chaque tir | F41B 11/64

F41B 11/681 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de compression de l’air dans la chambre d’accumulation de l’air (chambre d’accumulation de pression), c. à d. des pompes manuelles ou électriques intégrées dans l’arme ou qui y sont attachées en permanence, pour comprimer l’air atmosphérique dans la chambre d’accumulation de pression.

Pompe manuelle

Pompe électrique

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes électroniques ou électriques, p. ex. à moteur électrique | F41B 11/71
Dispositifs pour bander le ressort, dans les armes à air comprimé comportant un piston compresseur à ressort | F41B 11/646

F41B 11/682 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes à air comprimé comportant des chambres d’accumulation de pression intégrées ou qui sont attachées en permanence à l’arme, pour stocker l’air atmosphérique comprimé par une pompe ou un compresseur. Ce groupe inclut des documents dans lesquels l’enseignement vise spécifiquement la forme/la configuration/le matériau particulier (particulière) de la chambre d’accumulation de pression en soi.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cartouches de gaz échangeables ou rechargeables pour usage dans les armes à air comprimé | F41B 11/62

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Toutes les armes à air comprimé classées dans les groupes F41B 11/68 et ci-dessous comportent de manière inhérente une chambre d’accumulation de pression. Le classement dans le présent groupe ne se fait que si la chambre en tant que telle est spécialement adaptée à l’invention ou pertinente pour l’invention.

F41B 11/683 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les leviers basculants reliés mécaniquement et directement à un piston en sorte de comprimer l’air à l’intérieur de la chambre d’accumulation d’air comprimé, c. à d. que le piston lui-même est une chambre d’accumulation de pression.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanisme de levier basculant pour armer un ressort dans une arme à air comprimé comportant un piston à ressort | F41B 11/647
Mécanismes d’armement pour d’autres armes à feu | F41A 19/39
Armes comportant un levier basculant en soi | F41C 7/06

F41B 11/684 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La bascule d’une arme à air comprimé, c. à d. le mouvement relatif de deux parties articulées de l’arme, généralement le canon et le récepteur, actionne le piston qui comprime ainsi l’air dans la chambre d’accumulation d’air comprimé, c. à d. que le piston lui-même est la chambre d’accumulation de pression. Les deux parties articulées de l’arme assurent la fonction d’un levier basculant dédié à l’actionnement du piston.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes d’entraînement ou de commande externes pour alimentation ou chargement de munitions d’armes à feu | F41A 9/50
Mécanismes d’armement pour les armes à feu à bascule | F41A 19/41
Mécanisme de bascule pour armement de ressort dans une arme comportant un piston à ressort | F41B 11/648
Armes à feu à bascule en soi | F41C 7/11

F41B 11/70 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Tous détails structurels autres que ceux couverts par les groupes F41B 11/50 ou F41B 11/60 et ci-dessous. Il s’agit d’un groupe résiduel incluant tout aspect structurel non couvert par les groupes F41B 11/50 - F41B 11/68 ou F41B 11/71 - F41B 11/73.

F41B 11/71 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes électriques actionnant les différentes fonctions d’une arme à gaz comprimé autres que l’alimentation et le chargement ou le fonctionnement des soupapes à air comprimé, par exemple la commande électrique du système de compression (dans les armes à air comprimé ayant un piston ou une pompe pour comprimer l’air avant ou pendant chaque tir), commandant la mise en marche ou l’arrêt d’un dispositif de sécurité, ou l’alimentation électrique d’accessoires.

Les systèmes électroniques de commande des différentes fonctions d’une arme à gaz comprimé (autres que l’alimentation et le chargement ou le fonctionnement des soupapes à air comprimé).

Les systèmes électroniques de configuration des organes de détection dans l’arme, comme par exemple :

- la présence d’un chargeur ou de projectiles
- les positions des parties mobiles de l’arme, p. ex. la masse coulissante, la culasse, la détente, les sécurités

Les systèmes électroniques de commande de la puissance de feu ou du nombre de salves dans une rafale.

Les systèmes électroniques de commande de la cadence de tir initiale V0 des projectiles.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes électroniques ou électriques dans les armes à air comprimé pour l’alimentation ou le chargement | F41B 11/57
Soupapes ou dispositions de soupapes de régulation de la pression du gaz pour charger, alimenter ou tirer le projectile | F41B 11/72
Sécurités électroniques dans les armes à feu | F41A 17/06
Mécanismes de tir électriques dans les armes à feu | F41A 19/69
Limiteurs de rafales dans les armes à feu | F41A 19/02
Régulation de la cadence de tir dans les armes à feu | F41A 19/03

F41B 11/72 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions de soupapes intégrées dans des armes à gaz comprimé ayant pour objet de réguler les différentes fonctions pneumatiques d’une arme à gaz comprimé, comme par exemple :

la régulation de la pression pour assurer une puissance de feu constante (détendeurs)

la régulation de la pression pour assurer une alimentation/un chargement constants (détendeurs)

les soupapes tout ou rien pour alimentation immédiate en air de la chambre de tir à la détente de l’arme

- ouverture des soupapes sur impact mécanique
- vannes à commande électrique par solénoïde

les soupapes d’aération en cas de surpression dans les composants de l’arme étanches aux fluides (chambres d’accumulation de pression)

les soupapes actionnant des fonctions secondaires, comme par exemple les mécanismes de mouvement arrière, les simulations du recul, le pompage (semi-) automatique de l’arme

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Soupapes en général | F16K

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Toutes les armes à gaz comprimé comportent de manière inhérente une soupape. Le classement dans le présent groupe ne se fait que si la soupape en tant que telle est spécialement adaptée à l’invention ou pertinente pour l’invention.

F41B 11/721 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes à gaz comprimé comportant une soupape unique qui assure la double fonction de lancer le projectile et d’alimenter ou de charger le projectile suivant dans une arme à gaz comprimé (semi-) automatique.

F41B 11/722 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les soupapes dans une arme à gaz comprimé, ces soupapes assurant spécifiquement la fonction d’alimenter ou de charger le projectile suivant dans une arme à gaz comprimé (semi) automatique.

F41B 11/723 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les soupapes dans une arme à gaz comprimé, ces soupapes assurant spécifiquement la fonction de lancer le projectile.

F41B 11/724 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les soupapes dans une arme à air comprimé, situées sur le circuit d’air comprimé entre la source de gaz comprimé sur-pressurisée, c. à d. la chambre d’accumulation, la cartouche de gaz, l’enveloppe du piston, et la chambre de feu, et qui réduisent la pression à un niveau prédéfini. Le but est de réguler la pression pour assurer une puissance de feu constante, pour réduire la puissance de feu à des niveaux acceptables selon la législation nationale ou à des niveaux correspondant aux règlements des compétitions.

F41B 11/73 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions pour l’étanchéité dans les armes à air comprimé qui assurent l’étanchéité des composants pneumatiques de ces armes, y compris en particulier l’interface entre la cartouche de gaz externe ou la chambre d’accumulation de pression, et les composants pneumatiques internes de ces armes.

Ce groupe inclut des documents dans lesquels l’enseignement vise spécifiquement la forme/la disposition/ la configuration ou le matériau des pistons dans les armes à air comprimé comportant de l’air pré-compressé avant le tir ou comportant un piston à air effectuant une course de compression lors de chaque tir.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Toutes les armes à gaz comprimé comportent de manière inhérente des dispositions pour l’étanchéité. Le classement dans le présent groupe ne se fait que si la disposition pour l’étanchéité en tant que telle est spécialement adaptée à l’invention ou pertinente pour l’invention.

F41B 11/80 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Un groupe résiduel comprenant les armes à gaz comprimé adaptées à des emplois particuliers non couvertes par F41B 11/81 - F41B 11/89.

F41B 11/81 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les appareils de propulsion par air comprimé de poudres de marquage/irritantes, par :

- lancement de capsules contenant la poudre et frangibles à l’impact

- propagation directe de la poudre à partir d’une tuyère.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de projection de gaz, p. ex. gaz lacrymogène | F41H 9/04
Appareils pour créer des écrans de brouillard ou de fumée artificiels | F41H 9/06
Dispositifs d’autodéfense tenus à la main ou portés sur le corps, libérant des gaz répulsifs ou des substances chimiques | F41H 9/10

F41B 11/83 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les appareils pour lancer des harpons ou foènes avec de l’air comprimé, où une partie au moins de la tige du harpon est insérée dans le canon de l’arme à gaz comprimé et guidée dans le canon lors de son déchargement sous l’action de la détente du gaz comprimé.

Le groupe inclut à la fois les appareils utilisés par les plongeurs en submersion ou par les pêcheurs sur terre ferme ou sur bateau et qui lancent le harpon/foène dans l’eau.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériel de pêche sous-marine | A01K 81/00
Armes de tir à ressort spécialement conçues pour lancer des harpons | F41B 7/04

Synonymes et mots clés

lancement à sec | lancement du harpon avec le tube rempli d’air, pour utilisation unique ou avec dispositif permettant de garder l’étanchéité du tube sous l’eau (piston étanche ou dispositif d’évacuation de l’eau)

lancement mouillé | lancement du harpon avec le tube tenant la tige du harpon en partie rempli d’eau

Dans les documents de brevets, les synonymes suivants sont souvent utilisés : Canon harpon, lance harpon.

F41B 11/85 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes à gaz comprimé spécialement conçues pour lancer des projectiles hypodermiques, p. ex. :

- les projectiles utilisés dans le domaine vétérinaire pour administrer à distance des médicaments à un animal.
- les projectiles hypodermiques pourvus d’un moyen d’administrer des chocs électriques à un homme/un animal pour l’étourdir (TASER)

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Projectiles hypodermiques | F42B 12/54
Armes à décharge électrique, p. ex. pour étourdir, comme les TASER | F41H 13/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Ce groupe est purement un groupe d’application. Par conséquent, tout document classé ici doit aussi être classé dans l’un des groupes qui définissent les armes à gaz comprimé par leur structure ou leur fonction.

F41B 11/87 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les armes à gaz comprimé spécialement conçues pour des utilisations industrielles, comme par exemple le nettoyage/décalaminage de fours, fourneaux ou tuyauteries où l’on élimine les résidus calcinés ou les scories en les bombardant de projectiles propulsés par des lanceurs à air comprimé.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils tenus à la main pour clouer en utilisant la pression d’un fluide | B25C 1/04

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Ce groupe est purement un groupe d’application. Par conséquent, tout document classé ici doit aussi être classé dans l’un des groupes qui définissent les armes à gaz comprimé par leur structure ou leur fonction.

F41B 11/89 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les appareils de lancement d’un projectile par air ou gaz comprimé, normalement avec une faible énergie, principalement pour la distraction, convenant aux enfants sans qu’il soit besoin de prendre des précautions de sécurité particulières. L’expression « arme – jouet » est souvent utilisée de manière erronée pour différencier les armes à air comprimé des armes à feu (voir également les règles particulières de classement ci-après).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Jouets avions ; autres jouets volants | A63H 27/00
Dispositifs de décollage ou lancement pour jouets avions ; aménagements sur les avions pour leur décollage ou leur lancement | A63H 27/14
Jouets à jeter ou à lancer | A63H 33/18

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Ce groupe est purement un groupe d’application. Par conséquent, tout document classé ici doit aussi être classé dans l’un des groupes qui définissent les armes à gaz comprimé par leur structure ou leur fonction.

Le simple usage du terme arme-jouet dans un document n’implique pas le classement dans ce groupe. Si l’arme à gaz comprimé est manifestement une arme de sport, une arme d’entrainement ou une arme de simulation, elle ne doit pas être classée dans le présent groupe.

F41C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

"Arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir.

Les armes à feu individuelles comprennent aussi les armes à feu pouvant être portées entièrement par le tireur, c'est-à-dire une arme pouvant tirer un projectile par déflagration confinée d'un combustible de type pyrotechnique, tel que pistolets, fusils, fusils de chasse, ou armes similaires ainsi que les détails et accessoires réservés uniquement aux armes à feu individuelles.

Les pistolets:

- Pistolets y compris les revolvers,
- Pistolets de signalisation, de starter et d'alerte
- Pistolets à amorces (y compris les pistolets d'enfants)

Les armes à feu épaulées:

- Fusils, carabines, fusils de chasse
- Pistolets mitrailleurs, carabines automatiques
- Mitraillettes, mitrailleuses

Les autres formes d'armes à feu individuelles:

- Armes à feu individuelles dissimulées, p.ex. dans un crayon, cannes-fusils
- Armes à feu individuelles spécialement adaptées pour être utilisées sous l'eau
- Armes à feu individuelles à chargement par la bouche; Armes à feu individuelles comportant un mécanisme d'allumage à silex; Accessoires pour ces armes

Les parties constitutives des armes à feu individuelles:

- Crosses; Plaques de crosse; Montures
- Fixation des bretelles
- Crosses ou poignées pour pistolets
- Fûts ou devants; Poignées; Garde-mains

Les divers organes adaptables pour armes à feu individuelles; leurs accessoires:

- Les dispositions pour le montage d'accessoires pour armes à feu individuelles y compris les moyens pour le montage des pieds à une seule branche, bipieds, trépieds ou boucliers
- L'adaptation des armes à feu individuelles pour le tir de grenades ou de munitions ayant une utilisation particulière, p.ex. pour la signalisation, fumigènes, libérant des matériaux dissuasifs, pour le marquage, portant des détecteurs, senseurs, capteurs, sondes ou autres instruments de mesure; les accessoires de tubes d'arme à cet effet.
- Les armes à feu individuelles combinées à des armes d'estoc ou de taille; baïonnettes; montage de baïonnettes
- Les accessoires pour couper des fils de fer
- Les dispositions pour l'équilibrage ou la stabilisation

Les dispositions pour le port ou le transport d'armes individuelles

- Etuis y compris les accessoires spéciaux pour ceux-ci
- Boîtes pour transporter des armes à feu individuelles
- Poignées de transport pour armes à feu individuelles

Liens entre secteurs d'une large portée

Prises dans leur ensemble, les armes à feu individuelles sont classées en F41C. De plus, lorsque les détails de fonctionnement de ces armes font partie de l'invention, les sous-groupes pertinents de F41A sont ajoutés. Par exemple; F41A 3/76, F41A 9/27, F41A 15/02, F41A 3/58, F41A 19/41, F41A 5/06, F41A 11/04, F41A 23/02.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Aménagements relatifs à l'artillerie sur les navires | B63G 1/00
Agencement des équipements militaires à bord des aéronefs | B64D 7/00
Armes tirant des projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible | F41B

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pistolets ou mitrailleuses jouets fonctionnant sans amorce | A63H 5/04
Pistolets pour enfoncer des chevilles ou pièces analogues dans les structures de béton, dans des parois métalliques ou analogues | B25C
Outils pour clouer, tenus à la main et actionnés par la pression d'une combustion engendrée par l'explosion d'une cartouche | B25C 1/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bêches en soi | A01B 1/02
Pistolets d'abattage d'animaux | A22B 3/02
Supports pour appareils ou objets en général | F16M 11/00, F16M 13/00
Caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes | F41A
Armes d'estoc ou de taille en soi | F41B 13/00
Lanceurs de roquettes adaptés pour être transportés par une personne, p.ex. bazookas | F41F 3/045
Appareils de visée | F41G 1/00
Boucliers de blindage en soi | F41H 5/06
Boucliers pour armes légères | F41H 5/12

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Mitrailleuse | Arme à feu à long canon rayé qui, en mode entièrement automatique, est capable de tirer des projectiles en rafales soutenues. L'alimentation en munitions se fait par bandes-chargeurs ou magasins-chargeurs de grande capacité. Elle peut être montée sur l'équipement militaire ou être transportée par une personne.
Pistolet mitrailleur | Mitrailleuse courte et légère conçue pour tirer des cartouches de pistolet
Fusil | Arme à feu épaulée à long canon rayé qui peut être alimentée en munitions à partir d'un magasin chargeur et dont la répétition des tirs est soit manuelle (fusil à répétition manuelle), semi-automatique ou entièrement automatique (fusil d'assaut)
Carabine | Arme à feu épaulée de dimensions réduites, traditionnellement utilisée par la cavalerie
Fusil de chasse | Arme à feu épaulée à canon lisse pour tirer une multitude de plombs (grenaille) simultanément et ayant une portée utile relativement courte
Lance-grenades monté sous le canon | Arme à feu pour tirer des grenades et qui se monte de manière auxiliaire à une arme à feu principale. Habituellement à répétition manuelle

Synonymes et mots clés

-"mitraillette", " pistolet mitrailleur " et "arme à feu automatique";

-"fusil de chasse ", "fusil " et " fusil à canon lisse ";

-"fusil à répétition" et "fusil à plusieurs coups".

F41C 3/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Spécialement conçus pour être utilisés sous l’eau | F41C 9/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour abattre ou assommer les animaux | A22B

F41C 3/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d’étanchéité | F41A 3/76
Utilisation d’un chargeur rotatif sous forme de tambour pour l’alimentation des armes à feu du type revolver autres que les revolvers | F41A 9/27
Extracteurs ou éjecteurs pour revolvers | F41A 15/02

F41C 7/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Spécialement conçus pour être utilisés sous l’eau | F41C 9/06

F41C 7/11 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Revolvers à carcasse pivotante | F41C 3/16
Mécanismes de culasse pour ces armes | F41A 3/58
Dispositifs d’armement pour ces armes | F41A 19/41

F41C 23/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Armes à feu articulées ou repliables | F41A 11/04

F41C 23/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Armes à feu à pompe | F41C 7/02

F41C 27/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pistolets de signalisation | F41C 3/02

F41C 27/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Armes d’estoc ou de taille autres que les baïonnettes | F41B 13/00

F41H 11/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs ou les systèmes pour nettoyer une zone ou un chemin dans un champ de mines terrestres antipersonnel ou antichars ou bien nettoyer une zone de munitions explosives non explosées (UXO) ou d’engins explosifs improvisés (EEI) (encore appelés engins explosifs de circonstance (EEC)) par l’élimination des mines non explosées, par la destruction sans mise à feu desdites mines par une action extérieure telle que par exemple des moyens mécaniques, des faisceaux lasers, des champs magnétiques ou des jets d’eau ou bien en provoquant la mise à feu forcée desdites mines par une action extérieure telle que par exemple des moyens mécaniques, des faisceaux lasers, des champs magnétiques ou des jets d’eau.

Les dispositifs ou les systèmes pour la détection des mines terrestres antipersonnel ou antichars ou des munitions explosives non explosées (UXO) ou encore d’engins explosifs improvisés (EEI) (encore appelés engins explosifs de circonstance (EEC)).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Destruction ou démontage des munitions | F42B 33/06
Pour rendre les charges explosives inoffensives | F42D 5/04

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

munition explosive non explosée | désigne des armes explosives (bombes, balles, obus, grenades, mines terrestres, mines marines, etc.) qui n’ont pas explosé lors de leur mise en oeuvre et constituent toujours un risque d’explosion
engin explosif improvisé ou de circonstance | désigne une bombe de fabrication artisanale conçue et déployée selon des méthodes différentes d’une action militaire classique. Elle peut être constituée d’explosifs militaires classiques, tels qu’un projectile d’artillerie, fixés à un mécanisme détonateur
déminage ou neutralisation des mines | désigne le processus d’élimination des mines terrestres d’une zone
piège | désigne un engin explosif improvisé (EEI) (encore appelé engin explosif de circonstance (EEC)) simulé ayant souvent une forme de leurre destiné à attirer la victime vers lui

Synonymes et mots clés

AP | Antipersonnel

AT | Antichar

EOD | Neutralisation des munitions explosives

EEI ou EEC | Engin explosif improvisé (encore appelé engin explosif de circonstance)

IEDD | Neutralisation des dispositifs explosifs de circonstance

PFC | Charge formant le projectile

HE | Explosif brisant

RC | Radioguidé/Télécommandé

UXO | Munition explosive non explosée

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "mine", "UXO", "EEI" et "EEC" sont souvent utilisés comme synonymes.

Dans les documents de brevet, le mot (l’expression) suivant(e) "déminage" est souvent utilisé(e) à la place de "neutralisation des mines", apparaissant dans le schéma de classification du présent groupe.

F41H 11/13 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes spécifiques ou spécialisés pour détecter les mines terrestres, les munitions explosives non explosées (UXO) ou les engins explosifs improvisés (EEI) (encore appelés engins explosifs de circonstance (EEC)) se trouvant à la surface, enfouis dans le sol ou dissimulés d’une autre manière à la vue normale.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détection des masses ou objets enfouis | G01V

F41H 11/132 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes qui font appel aux sens des animaux pour détecter les mines, par exemple par l’odorat.

Les systèmes qui font appel à la décoloration ou à la prolifération de certaines variétés végétales ou floristiques amenées au voisinage des mines terrestres.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détection des mines terrestres par systèmes d’analyse chimique | F41H 11/134

F41H 11/134 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes mettant en œuvre des systèmes d’analyseurs chimiques pour détecter la présence de compositions ou de composés explosifs, éventuellement en association avec d’autres vapeurs trahissant la présence de constituants de mines terrestres.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Etude ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N

F41H 11/136 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes mettant à profit les propriétés physiques des mines terrestres ou encore la structure ou les propriétés du sol environnant pour détecter les mines terrestres, les munitions explosives non explosées (UXO) ou les engins explosifs improvisés (EEI) (encore appelés engins explosifs de circonstance (EEC)), par exemple en déterminant la signature thermique, ou bien en utilisant la détection de métaux, l’absorption ou l’émission de rayonnement.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Etude ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N
Détection des masses ou objets enfouis | G01V

F41H 11/138 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes pour localiser mécaniquement les mines enfouies dans le sol, lesdits systèmes n’étant pas montés sur des engins.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour détecter les victimes d’avalanches | A63B 29/02
Systèmes mécaniques de détection de mines montés sur des engins | F41H 11/16
Détection des masses ou objets enfouis | G01V

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

perche de sondage | désigne un outil du type bâton pour détecter les mines par introduction dans le sol

F41H 11/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes pour neutraliser les mines terrestres en recouvrant un chemin ou une zone au moyen d’un contenant souple linéaire, en forme d’échelle ou de matrice renfermant une ou plusieurs charges explosives, lequel contenant est amené à recouvrir ladite zone minée et possède des moyens d’amorçage provoquant l’actionnement des mines terrestres sous l’effet de l’onde de choc résultant de la mise à feu desdites charges explosives.

Les systèmes du type à tubes rigides remplis d’explosifs, c-à-d. les systèmes à charge allongée Bangalore.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les projectiles porte-filins | F42B 12/68

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Explosifs combustible-air | F42B 12/52

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

charge allongée Bangalore | désigne un tube ou tuyau rigide d’une certaine longueur rempli d’un explosif; les tronçons de ce tube ou tuyau étant raccordables aux tronçons similaires voisins
serpent | désigne un tuyau souple rempli d’explosifs
charge thermobarique | désigne une charge explosive combustible-air
vipère | désigne un système utilisant un serpent ou un tuyau souple de déminage propulsé par fusée

Synonymes et mots clés

FAE | Explosif combustible-air; Arme thermobarique

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "FAE", "Explosif combustible-air" et "thermobarique" sont souvent utilisés comme synonymes.

F41H 11/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les engins automoteurs spécialisés dans la neutralisation des mines terrestres et les engins automoteurs disposant d’équipements permanents ou temporaires leur permettant également, outre leur mission normale, d’être utilisés pour neutraliser les mines terrestres.

Les dispositifs de déminage ou les systèmes pour neutraliser les mines terrestres qui se fixent sur les engins non spécialisés sur une base prédéterminée ou en fonction des besoins.

Les engins télécommandés de nature sacrificielle ou servant de leurre qui ne possèdent pas de systèmes de neutralisation des mines terrestres en soi mais qui sont destinés à actionner ou déclencher la mise à feu d’une mine terrestre ou d’un engin explosif improvisé (encore appelé engin explosif de circonstance).

Les systèmes sacrificiels ou de leurrage se fixant sur un engin automoteur.

Les systèmes ou les engins utilisant un dislocateur d’explosif monté sur engin pour neutraliser les mines terrestres, les munitions explosives non explosées ou les engins explosifs improvisés (encore appelés engins explosifs de circonstance) avec un jet d’eau haute pression, p.ex. des systèmes robotisés du type "brouette", ou bien utilisant des dispositifs montés sur engin pour détruire sans contact les mines terrestres, les munitions explosives non explosées ou les engins explosifs improvisés (encore appelés engins explosifs de circonstance) au moyen de rayons, de faisceaux ou d’ondes de rayonnement, de chaleur, de son, etc..

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Engins blindés | F41H 7/02
Blindage pour engins protégeant contre les attaques par mines | F41H 7/04

Synonymes et mots clés

IMP | Impulsion électromagnétique

F41H 11/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes fixés à des engins automoteurs ou faisant partie intégrante de ceux-ci et utilisant des éléments qui percutent linéairement et pratiquement verticalement une portion de terrain localisée ou limitée à l’aide d’au moins un élément de martèlement similaire à un pied ou à un marteau.

Les systèmes ou les mécanismes fixés aux engins automoteurs ou faisant partie intégrante de ceux-ci et utilisant un système de fléaux rotatifs pourvu de moyens de bocardage ou de martèlement du sol montés sur chaîne et fixés à un tambour rotatif motorisé situé à l’avant de l’engin.

F41H 11/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes qui pénètrent dans la couche supérieure du sol et enlèvent une partie de ladite couche pour atteindre une mine terrestre dans le but de l’actionner, de détruire la carcasse de cette mine sans l’actionner ou bien d’éliminer du sol ladite mine non actionnée.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Engins pour l’agriculture ou la sylviculture | A01
Engins pour la construction de routes | E01
Engins pour le dragage ou le terrassement | E02F

F41H 11/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes utilisant des godets excavateurs pour enlever des quantités limitées (portions) de sol dans lequel la présence des mines terrestres est supposée ou avérée, lesdits godets étant conçus spécialement pour être résistants au souffle d’une explosion, p.ex. des godets grillagés.

Ces systèmes ne sont normalement pas destinés à actionner une mine terrestre mais plutôt à la recueillir intacte en vue de sa neutralisation ultérieure.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Construction de routes | E01
Dragage | E02F 3/00

F41H 11/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes qui entaillent la couche supérieure du sol et créent des sillons linéaires similaires à ceux des charrues agricoles. Ces systèmes sont destinés à ramener à la surface les mines terrestres enfouies et à les écarter de la trajectoire de la ou des charrues. Ils peuvent actionner les mines terrestres ou les endommager sans provoquer d’explosion.

Ces systèmes peuvent être soit de la largeur de l’engin pour créer un chemin de la largeur de ce dernier, soit être montés à l’avant des pneus ou des chenilles dudit engin en vue de créer un passage sécurisé pour cet engin spécifique uniquement.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Charrues agricoles | A01B
Construction de routes | E01
Niveleuses | E02F 3/00

F41H 11/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes utilisant des éléments rotatifs pénétrant dans le sol, constitués d’un tambour ou d’une cage rotatifs présentant un axe de rotation horizontal perpendiculaire au sens de marche de l’engin, ledit tambour ou ladite cage étant mus par un entraînement extérieur assurant leur rotation, ledit tambour ou ladite cage comportant des dents ou d’autres éléments d’entaillage du sol, lesquels sont répartis uniformément sur l’intégralité de leur surface cylindrique, pour entailler la couche supérieure du sol et éliminer, endommager sans les actionner ou actionner les mines terrestres dans ledit sol, p.ex. des systèmes du type motoculteur.

Le sens de rotation dudit tambour ou de ladite cage peut être contraire au sens de la marche afin de projeter la terre et les objets s’y trouvant à l’avant de l’engin, ou bien être le même que le sens de la marche afin de projeter la terre et les objets s’y trouvant dans une unité collectrice située derrière ledit tambour ou ladite cage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Motoculteurs dans l’agriculture et la sylviculture | A01B 33/02

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

motoculteur | instrument rotatif de travail de la terre présentant un axe horizontal perpendiculaire au sens de marche

F41H 11/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes conçus spécifiquement pour recueillir, pousser, gratter ou balayer les mines terrestres afin de les écarter tout en les laissant intactes et d’éviter leur actionnement autant que possible.

Les systèmes ou les mécanismes pour éliminer sans les endommager les mines terrestres des surfaces vulnérables comme les routes et les pistes.

Les systèmes ou les mécanismes mettant en oeuvre des bras préhenseurs pour saisir les mines terrestres, par exemple les systèmes robotisés du type "brouette".

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les équipements remuant la terre ou de terrassement | E02F

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour enlever les matières indésirables des routes ou des champs | E01H

F41H 11/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes utilisant des rouleaux ou des roues ou encore des tambours lourds qui sont poussés ou remorqués sur toute la surface du sol nettement devant ou derrière l’engin, provoquant l’actionnement des mines terrestres par suite d’une pression ou d’une charge superficielle sur le sol augmentant graduellement.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Construction de revêtements pour routes, terrains de sports, etc. | E01C

F41H 11/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes ou les mécanismes pour protéger des ensembles ou des constructions de valeur en déclenchant ou en actionnant les mines terrestres en simulant une cible réaliste au niveau de la forme, de la taille ou d’autres propriétés physiques. Ces systèmes non récupérables ne disposent d’aucun système de déminage intrinsèque en dehors de leur fonction de leurre.

Les systèmes ou les mécanismes pour attirer l’attention des détecteurs d’une mine terrestre et la détourner de la vraie cible.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Camouflage, dissimulation ou simulation | F41H 3/00
Cibles pour artillerie | F41J 1/08
Cibles actives émettant des ondes électromagnétiques | F41J 2/00

Synonymes et mots clés

IR | Infra-rouge

EM | Électroaimant

F41J 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pièges à balle ou décélérateurs de balle pour les grenades à fusil | F42B 30/06

G01B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les instruments et les procédés pour mesurer:

- les dimensions linéaires des objets telles que la longueur, l'épaisseur, la largeur, la hauteur, la profondeur, le diamètre, les coordonnées de points d'objets, une distance ou une marge entre des objets ou des ouvertures espacés,
- des angles ou des cônes,
- l'alignement des axes,
- des superficies,
- des contours, des courbes, ou des profils,
- la rugosité ou l'irrégularité des surfaces,
- la déformation dans un solide.

Liens entre secteurs d'une large portée

La matière générale pour mesurer des dimensions linéaires, des distances, ou des angles est couverte par plusieurs sous-classes en dehors de la sous-classe G01B:

G01C Mesure des distances, des niveaux ou des relèvements; Géodésie; Navigation; Instruments gyroscopiques; Photogrammétrie ou vidéogrammétrie

G01S Détermination de la direction par radio; Radio-navigation; Détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio; Localisation ou détection de la présence en utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio; Dispositions analogues utilisant d'autres ondes

Lorsque des effets de propagation des ondes sont déterminants pour de telles mesures, G01S est en général la sous-classe appropriée.

Pour mesurer la distance au sol entre des points en géodésie et en navigation, G01C est la sous-classe appropriée si aucune onde radio n'est utilisée ou si aucun effet de propagation d'ondes autres que des ondes radio n'est déterminant.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mesure du corps humain, voir les endroits appropriés, s'ils existent, p.ex. | A41H 1/00, A43D 1/02, A61B 5/103
Appareils de mesure combinés avec des cannes | A45B 3/08
Procédés ou dispositifs de mesure spécialement adaptés aux laminoirs | B21B 38/00
Appareillage de mesure, de calibrage ou de réglage destiné à des machines pour le travail des métaux ou d'autres matériaux | B23B 25/06
Appareillage de mesure ou de calibrage spécialement adapté à des opérations de meulage ou de polissage | B24B 33/06, B24B 49/00
Combinaisons de dispositifs de mesure avec des instruments pour écrire | B43K 29/08
Dispositifs pour mesurer des longueurs prédéterminées d'un matériau pendant son défilement | B65H 61/00
Dispositifs de mesure pour métiers à filer ou pour métiers à retordre | D01H 13/32
Dispositifs de mesure pour déterminer la longueur des fils utilisée par les machines à coudre | D05B 45/00
Dispositifs de contrôle, de mesure, ou d'enregistrement de la surface d'un revêtement existant ou de structures analogues, p.ex. profilographes | E01C 23/01
Mesure du diamètre des trous de forage ou des puits | E21B 47/08
Mesures géodésiques, nautiques ou aéronautiques, relevés géodésiques, mesure des distances | G01C
Photogrammétrie; Vidéogrammétrie | G01C 11/00
Recherche ou analyse de la dimension des particules; Recherche ou analyse de la surface des matériaux poreux | G01N 15/00
Détermination de la direction, de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes | G01S
Mesure de la longueur ou du diamètre de la bobine de film dans les caméras ou les projecteurs | G03B 1/60
Procédés ou dispositifs pour convertir en signal électrique la position d'un élément d'écriture ou d'un traceur déplacés à la main | G06K 11/00
Mesure du trajet parcouru par le support d'enregistrement dans les équipements d'enregistrement ou de reproduction du son; Evaluation du diamètre des disques dans les électrophones à changement automatique | G11B
Moyens structurellement associés à des collecteurs rotatifs de courant électrique pour indiquer l'usure des balais | H01R 39/58
Indication de l'usure des électrodes dans les lampes à arc | H05B 31/34

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Triage d'après les dimensions | B07
Marquage des matériaux textiles; Marquage combiné à la mesure ou à la visite | D06H 1/00
Transducteurs non spécialement adaptés à une variable particulière | G01D 5/00
Procédés ou appareils pour la détermination de la capacité des récipients ou des cavités, ou du volume des corps solides | G01F 17/00
Mesure des forces ou des contraintes, en général | G01L 1/00
Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00
Essai d'équilibrage ou dynamique des machines, des structures ou des ouvrages; Essai des structures, des ouvrages ou des appareils, non prévus ailleurs | G01M
Mesures géophysiques | G01V
Combinaisons de dispositifs de mesure avec des moyens de commande ou de régulation | G05

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les groupes se distinguent par le moyen de mesure qui joue le rôle le plus important. Ainsi la simple application d'autres moyens pour donner une indication finale n'affecte pas le classement.

Les machines fonctionnant selon les principes analogues à ceux des dispositifs à main spécifiés dans la présente sous-classe sont classées avec ces dispositifs.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

effets de propagation | ils sont déterminants si le résultat d'une mesure dépend de la valeur réelle d'une grandeur physique caractérisant la propagation de l'onde, p.ex. sa longueur d'onde, sa fréquence, sa vitesse de propagation ou sa phase. La seule présence d'une onde ou sa direction de propagation ne sont pas considérées comme un effet de propagation ni comme contribuant à un tel effet. En d'autres termes, les effets de propagation ne sont pas déterminants si la radiation peut être considérée comme un faisceau de radiation dont la nature ondulatoire peut être ignorée. Des mesures pour lesquelles les effets de propagation sont déterminants sont p.ex. les mesures du temps de propagation, de la différence de phase, du retard de phase, les mesures utilisant l'effet Doppler, ou l'interférence.

G01C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les compas en général

Les gyroscopes ou autres dispositifs sensibles à la rotation, p. ex. gyromètres optiques utilisant l'effet Sagnac

Les télémètres optiques

Les instruments et procédés pour':

- le tracé de profils
- la photogrammétrie ou vidéogrammétrie
- la géodésie
- les mesures nautiques, aéronautiques, astronautiques ou géodésiques des distances, des niveaux, des hauteurs, des angles, des inclinaisons ou des relevés
- la navigation

Dispositifs de mesure combinés pour mesurer deux ou plusieurs variables du mouvement, p.ex. la distance, la vitesse, l'accélération

La fabrication, l'étalonnage, la maintenance de tels instruments

Liens entre secteurs d'une large portée

La matière générale concernant la détermination d'une longueur, d'une distance, d'une hauteur, d'un niveau, d'une direction, d'un mouvement ou d'un angle est couverte par différentes sous-classes autres que G01C:

G01B: mesure de la longueur, de l'épaisseur ou de dimensions linéaires analogues; mesure des angles; mesure des superficies; mesure des irrégularités des surfaces ou contours (d'objets individuels).

G01P mesure des vitesses linéaires ou angulaires, de l'accélération, de la décélération ou des chocs; indication de la présence, de l'absence ou de la direction d'un mouvement.

G01S': détermination de la direction par radio; radio-navigation; détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio; localisation ou détection de la présence en utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio; dispositions analogues utilisant d'autres ondes (utilisant des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation).

Si les effets de propagation d'ondes sont déterminants pour ces mesures, G01S est en général la sous-classe appropriée.

Pour la mesure de la distance au sol, en géodésie, pour la topographie et pour la navigation, ou pour la mesure de la distance parcourue sur le sol par un mobile quelconque, y compris p.ex. par des véhicules ou des personnes, G01C est la sous-classe appropriée si aucune onde radio n'est utilisée ou si les effets de propagation d'ondes autres que les ondes radio ne sont pas déterminants.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Mesure du niveau des liquides | G01F
Systèmes de commande du trafic | G08G

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements relatifs aux instruments nautiques ou d'aide à la navigation | B63B 49/00
Marquage des routes de navigation autre que par bouées | B63B 51/00
Aménagements ou adaptations des instruments pour l'aviation | B64D 43/00
Dispositifs de pointage avec télémètre | F41G 3/00
Mesure de l'accélération, de la décélération, des chocs, en utilisant un gyroscope | G01P 15/14
Dispositions ou appareils pour la mesure des grandeurs magnétiques (mesure de l'intensité ou de la direction des champs magnétiques, autres que le champ terrestre, en général) | G01R 33/00
Mesure des caractéristiques du champ magnétique de la terre, p.ex. de la déclinaison, de la déviation à d'autres fins que la navigation ou la géodésie | G01V 3/00
Télémètres couplés avec dispositifs de mise au point d'appareils photographiques | G03B 13/20
Photographie stéréoscopique | G03B 35/00
Photographie de surfaces étendues, p.ex. pour la géodésie | G03B 37/00
Taximètres | G07B 13/00
Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules | G07C 5/00
Systèmes de commande du trafic pour véhicules routiers impliquant la transmission d'indications de navigation au véhicule | G08G 1/0968
Cartes, globes | G09B
Modèles ou dispositifs pour la démonstration en géodésie | G09B 25/06

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Navigation | Détermination de la position et de la route des véhicules terrestres, des bateaux, des avions et des véhicules spatiaux
Effets de propagation | Ceux-ci sont déterminants si le résultat d'une mesure dépend de la valeur réelle d'une grandeur physique caractérisant la propagation de l'onde, p.ex. sa longueur d'onde, sa fréquence, sa vitesse de propagation ou sa phase. La seule présence d'une onde ou sa direction de propagation ne sont pas considérées comme étant un effet de propagation ni comme contribuant à un tel effet. En d'autres termes, les effets de propagation ne sont pas déterminants si la radiation peut être considérée comme un faisceau de radiation dont la nature ondulatoire peut être ignorée. Des mesures pour lesquelles les effets de propagation sont déterminants sont p.ex. les mesures du temps de propagation, de la différence de phase, du retard de phase, les mesures utilisant l'effet Doppler ou l'interférence.

G01C 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mesure des angles à l'aide de compas | G01C 17/00

G01C 1/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Horizons artificiels en soi | G01C 15/14

G01C 1/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compensation de l'inclinaison en général | G12B

G01C 1/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Périscopes en général | G02B 23/08

G01C 3/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Télémètres combinés avec des dispositifs de mise au point d' appareils photographiques | G03B 13/20

G01C 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Niveaux indiquant l'inclinaison en un point donné | G01C 9/00

G01C 5/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réglage de la direction en général | G05D 3/00
Compensation de l'inclinaison en général | G12B 5/00

G01C 5/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Baromètres en soi | G01L

G01C 7/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Topographie des puits | E21B 47/00

G01C 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de prises de vues combinés avec des instruments géodésiques, p.ex. avec des théodolytes | G01C 1/00, G01C 3/00, G01C 5/00, G01C 9/00
Appareils de prises de vues géodésiques | G03B 37/00

G01C 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détermination de l'existence ou de l'écoulement des eaux souterraines | G01V 9/02

G01C 15/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compensation de l'inclinaison en général | G12B 5/00

G01C 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

À des fins géophysiques ou de prospection | G01V 3/00

G01C 19/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Paliers en général | F16C

G01C 19/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Applicable aux instruments en général | G01D 11/20

G01C 19/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indication ou enregistrement de valeurs mesurées en général | G01D 7/00, G01D 9/00

G01C 19/60 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour la mesure de la résonance magnétique en général | G01R 33/20

G01C 19/66 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lasers en anneau en général | H01S 3/083

G01C 21/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Marquage de la route de navigation pour les navires | B63B 51/00

G01C 22/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanismes compteurs en soi | G06M

G01D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Mesure non spécialement adaptée à une variable particulière

Les appareils ou dispositions de mesure non spécialement adaptée à une variable particulière, couverts par une seule des autres sous-classes.

Les dispositions ou appareils de mesure donnant des résultats autres que la valeur instantanée d'une variable et non spécialement adaptés à une variable, couverts par une seule des autres sous-classes, p.ex.

- donnant des valeurs moyennes, des valeurs efficaces ou des valeurs intégrales
- signalant le dépassement d'une valeur prédéterminée.

Les dispositions de mesure prévues dans des buts particuliers, p.ex.

- pour changer ou corriger la fonction de transfert
- pour atténuer les influences indésirables, p.ex. température, pression.

Les parties constitutives des appareils ou dispositions de mesure.

La vérification ou étalonnage des appareils ou dispositions de mesure.

Dispositions de transfert ou de transduction non spécialement adaptés à une variable particulière

Les moyens de transfert de la grandeur de sortie d'un organe sensible.

Les transducteurs de mesure non spécialement adaptés à une variable spécifiée et non prévus ailleurs, c. à d. moyens pour convertir la grandeur de sortie d'un organe sensible en une autre variable, lorsque la forme ou la nature de l'organe sensible n'imposent pas un moyen de conversion déterminé, p.ex. encodeurs.

Indication ou enregistrement de valeurs mesurées non spécialement adaptés à une variable particulière

Les appareils ou dispositions d'indication ou d'enregistrement des résultats de mesures, non spécialement adaptés à des variables couvertes par une seule des autres sous-classes, p.ex. enregistrement général par stylet et rouleau de papier.

Les parties constitutives de ces appareils ou dispositions d'indication ou d'enregistrement.

La vérification ou étalonnage de ces appareils ou dispositions d'indication ou d'enregistrement.

Compteurs à tarif

Les appareils ou dispositions formant compteurs à tarif en général.

Les parties constitutives d'appareils ou de dispositions formant compteurs à tarif.

La vérification ou étalonnage d'appareils ou de dispositions formant compteurs à tarif.

Mesure ou vérification non prévues ailleurs

Les mesures ou vérification non prévues ailleurs.

Les appareils ou dispositions de mesure de deux ou plusieurs variables, non couverts par une seule des autres sous-classes.

Liens entre secteurs d'une large portée

G01Dcouvre les dispositions de mesure, ou les dispositions d'indication, d'enregistrement ou de transduction de mesure, non spécialement adaptées à une variable particulière couverte par une seule des autres sous-classes. Par conséquent, lorsque la variable est spécifiée et couverte par une seule autre sous-classe de G01, le classement doit s'effectuer dans cette sous-classe.

Par exemple, le classement doit s'effectuer dans G01Dpour les dispositions de mesure donnant la valeur efficace d'une variable non spécifiée, ou signalant le dépassement de la valeur prédéterminée d'une variable non spécifiée. Au contraire, lorsque la variable considérée est spécifiée (p.ex. une tension, un niveau de liquide ou une température) et qu'il existe une seule autre sous-classe couvrant les mesures de cette variable (p.ex. G01R, G01Fou G01Krespectivement), le classement doit s'effectuer dans cette sous-classe.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Mesure non spécialement adaptée à une variable particulière

Mesure des valeurs efficaces, c. à d. des valeurs moyennes quadratiques de courants ou tensions | G01R 19/02

Compteurs à tarif

Compteurs à tarif dans les taxis, c.-à-d. taximètres | G07B 13/00
Appareils actionnés par des pièces de monnaie, des cartes ou similaires avec distribution de liquide, de gaz ou d'électricité commandée par le comptage | G07F 15/00

Compteurs à tarif

Compteurs à tarif pour la mesure de l'intégrale dans le temps d'une puissance ou d'un courant électriques, p.ex. de la consommation électrique | G01R 11/56

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure non spécialement adaptée à une variable particulière

Paliers | F16C
Supports ou appuis en général | F16M
Dispositions destinées à signaler le dépassement d'un niveau de liquide | G01F 23/00
Dispositions destinées à signaler le dépassement d'une valeur de température | G01K 3/00

Dispositions de transfert ou de transduction non spécialement adaptées à une variable particulière

Appareils pour convertir un seul courant ou une seule tension en un déplacement mécanique | G01R 5/00
Systèmes de transmission pour valeurs mesurées | G08C
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M
Réseaux de télécommunications sans fil | H04W

Indication ou enregistrement de valeurs mesurées non spécialement adaptés à une variable particulière

Appareils d'enregistrement spécialement adaptés à l'électrocardiographie | A61B 5/0432
Agencements d'instruments spécialement adaptés aux véhicules ; tableaux de bord | B60K 35/00, B60K 37/00
Indicateurs pour aéronefs | B64D 45/00
Enregistrement ou indication concernant le fonctionnement de véhicules | G07C 5/08
Présentation en général | G09F
Enregistrement selon un procédé qui nécessite l'usage d'un transducteur | G11B
Eléments indicateurs d'instruments non prévus ailleurs | G12B 11/00

Compteurs à tarif

Compteurs mécaniques | G06M

Mesure ou vérification non prévues ailleurs

Essai des structures, des ouvrages ou des appareils, non prévu ailleurs | G01M

G01D 1/16 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Produit | Opération mathématique

G01D 1/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements pour signaler le dépassement d’un niveau de liquide | G01F 23/00
Aménagements pour signaler le dépassement d’une valeur de température | G01K 3/00

G01D 4/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Compteurs à tarif pour mesurer l’intégrale de temps de puissance ou de courant électrique | G01R 11/56

G01D 4/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour les compteurs mécaniques | G06M 1/28

G01D 4/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compteurs mécaniques | G06M

G01D 5/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Spécialement adaptés aux dispositifs mesurant les hautes tensions ou les grandes intensités | G01R 15/04, G01R 15/14

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour convertir un seul courant ou une seule tension en un déplacement mécanique | G01R 5/00
Mesure des courants ou des tensions utilisant une méthode de mesure numérique | G01R 19/25
Systèmes de transmission de valeurs mesurées, de signaux de commande ou similaires, p.ex. de signaux électriques | G08C, G08C 19/00

G01D 11/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Paliers en général | F16C

G01D 11/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports spécialement adaptés à un ensemble d’instruments en général | F16M

G01F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés de mesure du débit volumétrique ou du débit massique d'un fluide ou d'un matériau solide fluent.

Les appareils ou les procédés de comptage volumétrique.

Les appareils ou les procédés de mesure de la capacité des récipients ou des cavités, ou du volume des corps solides, des fluides ou des matériaux solides fluents.

Les indicateurs de niveau.

Les parties constitutives, les accessoires, les essai ou l'étalonnage des appareils décrits.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Mesure des dimensions linéaires pour déterminer le volume | G01B

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Dispositifs de détection du débit de lait dans les machines ou dispositifs pour la traite | A01J 5/01
Récipients à aliments comportant un système de distribution distribuant une certaine quantité de produits alimentaires en poudre ou en grains | A47G 19/34
Appareils à préparer des boissons à commande du niveau de l'eau | A47J 31/56
Mesure du débit sanguin | A61B 5/026, A61B 8/06
Dosage des agents introduits dans le corps, p.ex. compteurs de goutte-à-goutte | A61M 5/168
Réglage, par mesure volumétrique, de la quantité de matériaux fluides-solides fournis dans un récipient lors de l'emballage | B65B 1/36
Réglage, par mesure volumétrique, de la quantité de matériaux plastiques, de semi-liquides, de liquides, ou de liquides et solides mélangés, fournis dans un récipient lors de l'emballage | B65B 3/30
Séparation de quantités dosées de l'approvisionnement, par mesure volumétrique | B65B 37/20
Mise en bouteilles de liquides ou de semi-liquides permettant la mesure des liquides à introduire, p.ex. quand on ajoute des sirops | B67C 3/20
Agencements de compteurs à liquide mesurant des volumes ou des débits volumétriques dans des appareils distribuant des liquides, p.ex. pour la vente au détail | B67D 7/16
Mesure du niveau du liquide dans des puits | E21B 47/04
Dispositifs indicateurs du niveau du lubrifiant dans les machines | F01M 11/12
Mesure du débit d'admission d'air pour produire un signal de commande pour commander l'alimentation en mélange combustible dans les moteurs à combustion | F02D 41/18
Dispositifs de dosage dans des circuits de lubrification | F16N 27/00
Agencements pour mesurer la quantité de produit transféré dans des canalisations | F17D 3/18
Adaptation d'indicateurs de niveau à des chaudières à vapeur ou montage sur celles-ci | F22B 37/78
Commande de l'alimentation en eau ou du niveau d'eau pour la production de vapeur | F22D 5/00
Pluviomètres ou udomètres | G01W 1/14
Appareils actionnés par des pièces de monnaie, des cartes ou similaires avec distribution de liquide ou de gaz commandée par le comptage | G07F 15/00
Mesure ou surveillance du débit de réfrigérant dans les réacteurs nucléaires ; Dispositifs de détection du niveau de réfrigérant ou du modérateur dans les réacteurs nucléaires | G21C 17/032, G21C 17/035
Accumulateurs combinés avec des dispositifs de mesure, d'essai ou d'indication d'état, p.ex. du niveau ou de la densité de l'électrolyte | H01M 10/48

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres | B01D
Burettes ou pipettes | B01L 3/02
Pesée au passage d'un produit dont l'écoulement est continu | G01G 11/00
Mesure de la pression | G01L
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. d'un courant atmosphérique | G01P 5/00
Détermination d'une distance ou d'une vitesse en utilisant des techniques sonar, radar ou lidar | G01S
Commande de débits ; commande du niveau; commande de teneurs | G05D 7/00, G05D 9/00, G05D 11/00
Dispositifs d'alarme | G08B
Interrupteurs électriques actionnés par le changement de niveau du liquide, p.ex. interrupteurs à flotteurs, ou par un changement d'écoulement du fluide | H01H 35/18, H01H 35/24

G01F 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la vitesse d'écoulement | G01P 5/00
Indication de l'existence ou de l'absence d'écoulement | G01P 13/00

G01F 1/46 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Spécialement adaptés aux mesures de vitesse des fluides | G01P 5/165

G01F 1/712 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la vitesse en utilisant des moyens de détection à corrélation en général | G01P 3/80, G01P 5/22

G01F 1/76 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour peser au passage un produit dont l'écoulement est continu | G01G 11/00

G01F 3/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diaphragmes ou soufflets à cet effet | G01F 15/16

G01F 11/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diaphragmes ou soufflets à cet effet | G01F 15/16

G01F 11/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Avec des chambres de mesure qui se dilatent ou se contractent au cours du mesurage | G01F 11/02

G01F 15/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Filtres en général | B01D

G01F 23/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dans les puits | E21B 47/04
Adaptation ou montage sur les chaudières à vapeur | F22B 37/78

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'alarme | G08B

G01F 23/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la pression en général | G01L

G01F 23/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pesage en général | G01G

G01F 23/30 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Interrupteurs actionnés par des flotteurs | H01H 35/18

G01G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les méthodes de pesée dans lesquels l'équilibrage est assuré par l'action d'un fluide, une action magnétique, électrostatique ou similaire, p.ex. :

- balances à fléau,
- balances à ressort.

Les appareils de pesée pour bande transporteuse.

Les appareils ou les méthodes avec remplissage ou vidange automatiques pour peser des quantités données d'un produit ou pour contrôler le poids de produits déversés dans des récipients amovibles.

Les appareils ou les méthodes pour peser un produit ayant une forme ou des propriétés particulières.

Les appareils ou les méthodes de pesée adaptés à des fins particulières, p.ex.

- pesée de véhicules,
- pesée de charges suspendues,
- pesée avant de mélanger des produits,
- pesée par combinaison,
- calcul de quantités en fonction du poids,
- pesée de personnes,
- appareils de pesée combinés avec d'autres objets.

Les parties constitutives ou les accessoires des appareils de pesée décrits.

Liens entre secteurs d'une large portée

La mesure des forces est classée dans les groupes G01L 1/00 et G01L 5/00. La limite entre la sous-classe G01Get la sous-classe G01Ldoit être déterminée en analysant si les caractéristiques dictant le classement sont centrées sur le capteur de force ou sur le dispositif de pesée.

L'emballage d'objets est classé dans la sous-classe B65B tandis que les appareils de transport d'objets sont classés dans la sous-classe B65G La limite entre la sous-classe G01Get les sous-classes B65B, B65Gdoit être déterminée en analysant si les caractéristiques dictant le classement sont centrées sur l'emballage/le transport ou sur la pesée.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Détermination du poids en mesurant les volumes | G01F

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Pèse-sacs spécialement adaptés aux batteuses | A01F 12/50
Dispositifs de pesée combinés avec des appareils de diagnostic | A61B 5/107
Cannes combinées avec des appareils de pesée | A45B 3/08
Classement ou triage des matériaux solides par voie sèche selon le poids | B07B 13/08
Tri selon le poids | B07C 5/16
Pesée d'un produit coupé en combinaison avec la coupe | B26D 7/30
Aménagements, sur les véhicules, d' appareils de pesage | B60P 5/00
Régulation des freins selon le poids du véhicule | B60T 8/18
Réglage, par pesage, de la quantité de matériau fluide-solide fourni ou déversé dans un récipient lors de l'emballage | B65B 1/32
Pesée de contrôle des réceptacles ou récipients remplis | B65B 1/46
Réglage, par pesage, de la quantité de matériaux plastiques, de semi-liquides, de liquides, ou de liquides et solides mélangés, fournis ou chargés dans un récipient lors de l'emballage | B65B 3/28
Séparation de quantités dosées de l'approvisionnement, par pesage | B65B 37/18
Incorporation de dispositifs de pesée dans des grues | B66C 13/16
Mesure du débit massique d'un fluide ou d'un matériau solide fluent | G01F 1/76
Indication ou mesure de niveau par mesure du poids, p.ex. pour déterminer le niveau d'un gaz liquéfié stocké | G01F 23/20
Analyse des matériaux par pesage | G01N 5/00
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00
Mesure de champs ou d'ondes de gravitation, ou prospection gravimétrique, utilisant des balances | G01V 7/08
Commande du rapport de plusieurs débits en déterminant le poids des composants individuels | G05D 11/04
Dispositifs de pesée combinés avec des appareils à affranchir | G07B 17/00
Vérification de pièces de monnaie par le poids | G07D 5/04
Appareils déclenchés par pièces de monnaie pour commander la distribution de fluides, de produits semi-liquides ou de produits granuleux contenus dans des réservoirs, au poids | G07F 13/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité pour limiter ou indiquer une force de levage | B66F 17/00
Dispositifs indicateurs pour engins de terrassement | E02F 9/26
Paliers | F16C
Amortisseurs | F16F
Mesure des forces en général | G01L 1/00
Mesure des forces adaptée à des buts particuliers | G01L 5/00
Commande de débits | G05D 7/00
Équipement de traitement de données | G06F 19/00
Comptage | G06M
Caisses enregistreuses | G07G 1/00

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions (les mots) "balance", "pèse-(nom d'objet)" et "dispositif de pesée" sont souvent utilisé(e)s comme synonymes.

G01G 5/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indicateurs de pression en soi | G01L

G01G 11/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de débits | G05D 7/00

G01G 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sous l’aspect emballage et conditionnement | B65B

G01G 19/08 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Sur des véhicules | B60P 5/00

G01G 19/14 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs de pesée incorporés dans des grues | B66C 1/40, B66C 13/16

G01G 19/22 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Régulation des proportions de plusieurs flux par détection du poids des constituants | G05D 11/04

G01G 21/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Paliers en soi | F16C

G01G 21/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Amortisseurs en soi | F16F

G01H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés de mesure, ou de mesure associée à la production, de vibrations mécaniques ou analogues, et particulièrement de mesure des éléments suivants :

- vibrations mécaniques ou ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores, en utilisant des moyens sensibles aux radiations, p.ex. des moyens optiques ;
- vibrations mécaniques ou ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores par détection des changements dans les propriétés électriques ou magnétiques ;
- vibrations mécaniques ou ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores, en utilisant d'autres moyens ;
- vibrations dans des solides en utilisant la conduction directe au détecteur ;
- vibrations dans des fluides en utilisant un détecteur dans un fluide ;
- vitesse de propagation des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores ;
- temps de réverbération ;
- fréquence de résonance ;
- impédance mécanique ou acoustique.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Détermination du balourd en donnant à l'objet à tester un mouvement d'oscillation et en convertissant les vibrations dues au balourd en variables électriques | G01M 1/22
Essai de vibration sur des structures | G01M 7/02
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi d’ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores ; visualisation de l’intérieur d’objets par transmission d’ondes ultrasonores ou sonores à travers l’objet | G01N 29/00
Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. sonars | G01S 15/00
Systèmes sonar pour la cartographie ou la représentation | G01S 15/89
Séismologie ; prospection ou détection sismique ou acoustique | G01V 1/00
Fabrication de résonateurs électromécaniques par des procédés comprenant la mesure de fréquence avec modification ultérieure du résonateur | H03H 3/007

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production ou transmission des vibrations mécaniques dans les solides, sans mesure | B06B
Mesure des distances, des niveaux ou des relèvements ; navigation ; instruments gyroscopiques ; photogrammétrie ou vidéogrammétrie | G01C
Mesure de la pression d'un fluide ou d'un matériau solide fluent | G01L 7/00-G01L 19/00
Dispositifs acousto-optiques | G02F 1/11, G02F 1/33
Production d'enregistrements par des techniques analogues à la photographie utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G03B 42/06
Instruments de musique | G10B-G10H
Production ou transmission des vibrations mécaniques dans les fluides, sans mesure | G10K
Dispositifs pour produire une réverbération sonore ou un écho dans des fluides | G10K 15/08
Analyse ou synthèse de la parole ; reconnaissance de la parole | G10L
Eléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs | H01L 41/00

G01H 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de l'absorption des vibrations dans un matériau | G01N
Dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho dans les fluides | G10K 15/08

G01J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Photométrie, p.ex. posemètres photographiques en soi (matière couverte par G01J 1/00).

Spectromètres et spectroscopie, p.ex. mesure du spectre de la lumière incidente et méthodes spectroscopiques utilisées dans ce procédé (matière couverte par G01J 3/00).

Colorimétrie (matière couverte par G01J 3/00).

Polarimètres et polarimétrie, p.ex. mesure passive de l'état de polarisation de la lumière incidente (matière couverte par G01J 4/00).

Mesure de température par des moyens optiques, p.ex. télédétection de rayonnement infrarouge, mesure sans contact (matière couverte par G01J 5/00).

Mesure de la vitesse de la lumière (matière couverte par G01J 7/00).

Mesure du déphasage des rayons lumineux, p.ex. mesures de front d'onde ou de cohérence (matière couverte par G01J 9/00).

Mesure de la longueur d'onde de la lumière incidente (matière couverte par G01J 9/00).

Mesure des caractéristiques d'impulsions lumineuses (matière couverte par G01J 11/00).

Détection de la présence ou de l'absence de lumière infrarouge, visible ou ultraviolette, non prévue ailleurs.

Liens entre secteurs d'une large portée

G01J se rapporte en général à la détection optique passive, en soi, des quantités évoquées dans l'énoncé de la définition. Les dispositifs ou méthodes utilisés dans un domaine spécifique connexe se trouvent dans leur contexte.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Mesure non optique de la température | G01K
Dispositifs à semi-conducteurs sensibles à la lumière | H01L 27/14, H01L 31/00, H01L 51/42

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Mesure de la longueur, de l'épaisseur ou d'autres dimensions linéaires analogues, par l'utilisation de moyens optiques ; instruments à cet effet | G01B 11/00, G01B 9/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, p.ex. par ellipsométrie | G01N 21/00
Prospection ou détection par des moyens optiques | G01V 8/00
Réglage ou variation de l'intensité lumineuse, de la composition spectrale ou de la durée d'exposition dans les appareils de tirage photographique | G03B 27/72
Exposition dans la production par voie photomécanique, p.ex. photolithographique, de surfaces texturées, p.ex. pour des surfaces à imprimer | G03F 7/20

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils pour l'examen optique ou clinique des yeux | A61B 3/00
Détermination, choix ou synthèse des couleurs, en peinture ou dessin artistique, p.ex. emploi d'une gamme d'échantillons de couleurs | B44D 3/00
Indication ou enregistrement de valeurs mesurées en général | G01D
Essai des appareils d'optique | G01M 11/00
Enregistreurs de durée de l'insolation | G01W 1/12
Eléments, systèmes ou appareils optiques, p.ex. filtres, grilles et réseaux, lentilles | G02B
Commande de la lumière par des dispositifs ou systèmes dont le fonctionnement optique est modifié en changeant les propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs ou systèmes | G02F 1/00
Commande de la lumière, p.ex. intensité, couleur, phase | G05D 25/00
Spectromètres de masse | H01J 49/00
Eléments thermo-électriques en soi | H01L 35/00, H01L 37/00

Sources de lumière

Éclairage | F21
Lampes à décharge | H01J 61/00, H01J 63/00, H01J 65/00
Lampes à incandescence | H01K
Dispositifs à semi-conducteurs pour l'émission de lumière, p.ex. diodes électroluminescentes | H01L 27/15, H01L 33/00, H01L 51/50
Lasers | H01S 3/00, H01S 5/00
Lampes à arc électrique | H05B 31/00
Sources de lumière électroluminescentes | H05B 33/00

G01J 1/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Régulation de l'intensité lumineuse | G05D 25/00

G01J 1/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Régulation de l'intensité lumineuse | G05D 25/00

G01J 3/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réseaux en soi | G02B

G01J 4/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Recherche ou analyse des matériaux en mesurant la rotation du plan de la lumière polarisée | G01N 21/21

G01J 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photométrie en général | G01J 1/00
Spectrométrie en général | G01J 3/00

G01J 5/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments thermo-électriques en soi | H01L 35/00, H01L 37/00

G01J 5/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indication ou enregistrement de valeurs mesurées en général | G01D

G01J 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs ou systèmes pour la commande de la phase des rayons lumineux | G02F 1/01

G01J 9/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Utilisation d'interféromètres pour la mesure optique des dimensions linéaires d'objets | G01B 9/02

G01K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés de mesure des températures, c.-à-d. les thermomètres. Par conséquent, les types suivants de thermomètres sont couverts, la liste n'étant pas exhaustive :

- thermomètres donnant une indication autre que la valeur instantanée de la température
- thermomètres basés sur la dilatation ou la contraction d'un matériau
- thermomètres basés sur l'utilisation d'éléments électriques ou magnétiques directement sensibles à la chaleur
- thermomètres basés sur les mouvements provoqués par une redistribution de poids, p.ex. thermomètre basculant
- thermomètres basés sur d'autres variations physiques ou chimiques

L'essai ou l'étalonnage des thermomètres.

Les appareils ou les procédés pour mesurer une quantité de chaleur, c.-à-d. calorimètres.

L'essai ou l'étalonnage des calorimètres.

Les éléments thermosensibles non prévus ailleurs.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G01Kcouvre les mesures des températures en soi, sauf lorsqu'elles sont réalisées par pyrométrie des radiations, auquel cas la matière est classée dans la sous-classe G01J

Lorsque les mesures des températures sont utilisées pour rechercher les propriétés des matériaux (p.ex. détection de défauts), cette matière relève de G01N 25/00.

Pour la matière relative à la détection des variations de température pour compenser les mesures d’autres variables ou pour compenser les variations de température dans les relevés des instruments, voir G01Dou la sous-classe appropriée à la variable mesurée.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Pyrométrie des radiations | G01J 5/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présentesous- classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Mesure de la température de parties du corps à des fins de diagnostic | A61B 5/01
Dispositifs thermosensibles pour la commande des installations de lutte contre l'incendie | A62C 37/00
Feuilles thermosensibles utilisées en thermographie | B41M 5/00
Mesure des températures spécialement adaptée aux trous de forage ou aux puits | E21B 47/06
Agencements d'éléments de détection de la température pour la régulation ou la commande dans des turbines à gaz | F01D 17/08
Utilisation d'éléments thermosensibles dans des systèmes de commande ou de régulation de la combustion | F23N 5/02-F23N 5/14
Mesure de débit par des moyens thermiques | G01F 1/68
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens thermiques, p.ex. par calorimétrie | G01N 25/00, G01N 25/20
Météorologie ; indication de l'ambiance d'un habitat humain | G01W 1/00, G01W 1/17
Commande de la température | G05D 23/00
Alarmes d'incendie | G08B 17/00-G08B 19/00
Eléments thermosensibles pour interrupteurs actionnés thermiquement | H01H 37/00
Détection de température dans les batteries de voitures | H01M 10/48
Dispositifs de commande ou de mesure, p.ex. de la température du métal, dans la fabrication des tôles, fils, barres, tubes ou profilés métalliques | B21C 31/00
Agencement de dispositifs indicateurs ou de mesure, p.ex. de la température ou de la viscosité du métal en fusion, dans la fonderie des métaux | B22D 2/00
Mesure, commande ou régulation de la température dans le moulage par injection | B29C 45/78
Dispositifs indicateurs de la température de l'agent de refroidissement dans le refroidissement de machines, machines motrices ou moteurs à combustion interne | F01P 11/16
Combinaison structurelle d'éléments de réacteurs nucléaires avec des instruments de détection pour la mesure de la température | G21C 17/112

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports de thermomètres spécialement conçus à usage vétérinaire | A61D 13/00
Régulation de la température ambiante spécialement adaptée aux parties de véhicules affectées aux passagers ou aux marchandises | B60H 1/00
Chauffage en général | F24B, F24C, F24D
Détection des changements de température pour compenser les mesures d'autres variables ou compensation des lectures sur les instruments, compte tenu des variations de température | G01D
Eléments bimétalliques | G12B 1/02
Compensation des effets de la température sur les instruments | G12B 7/00
Thermistances, c.-à-d. résistances thermosensibles | H01C 7/00-H01C 7/04
Dispositifs électrolytiques sensibles à la température | H01G 9/21
Eléments à effet Peltier | H01L 23/38
Dispositifs thermoélectriques ou thermomagnétiques à semiconducteurs ou à l'état solide | H01L 35/00, H01L 37/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Thermomètre | Comprend les éléments thermosensibles non prévus dans d'autres sous-classes

Synonymes et mots clés

TTI | (Time Temperature Integrator) Intégrateur Temps Température

PTAT | (Proportional To Absolute Temperature) Proportionnel à la Température Absolue

CTAT | (Complementary To Absolute Temperature) Complémentaire à la Température Absolue

NTC/PTC | (Negative/Positive Temperature Coefficient) Coefficient de température négatif/positif

RTD | (Resistance Temperature Detector) Capteurs de Température à Résistance

RTD à 3 ou 4 fils | Capteurs de température à résistance équipés de fils supplémentaires pour la compensation

OTDR | (Optical Time Domain Reflectometry) Réflectomètres temporels optiques

FBG | (Fiber Bragg Grating) Fibres à réseaux de Bragg

SAW/BAW | (Surface/Bulk Acoustic Wave) Ondes Acoustiques de Surface/de Masse

HVAC | (Heating Ventilation Air Conditioning) Chauffage, Ventilation, Climatisation

TAT/SAT | Total/Static Air Temperature (in aircrafts) Température de l'Air Totale/Statique (dans les avions)

G01K 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la température utilisant des éléments thermo-électriques | G01K 7/02

G01K 5/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

De vapeur provenant d’un liquide | G01K 11/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Organes thermosensibles pour interrupteurs actionnés thermiquement | H01H 37/00

G01K 5/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de mesure de la pression en général | G01L

G01K 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de variables électriques ou magnétiques | G01R

G01K 7/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs thermo-électriques ou thermomagnétiques en soi | H01L 35/00, H01L 37/00

G01K 7/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments résistifs en soi | H01C, H01L

G01K 7/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Condensateurs en soi | H01G

G01K 7/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments magnétiques en soi | H01F

G01K 11/12 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Thermosensibles pour utilisation en thermographie | B41M 5/00

G01K 11/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la densité en général | G01N 9/00

G01K 17/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mesure d’une température par calorimétrie | G01K 3/00-G01K 11/00
Étude ou analyse des matériaux par des moyens thermiques | G01N 25/00

G01K 17/12 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Produit | Opération mathématique

G01L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les procédés de mesure des forces, des contraintes, des couples ou analogues, et en particulier :

- forces ou contraintes en général ;
- couples, travail, puissance mécanique ou rendement mécanique en général ;
- forces, p.ex. produites par un choc, travail, puissance mécanique ou couples, adaptés à des buts particuliers.

Les appareils ou les procédés de mesure de la pression des fluides et en particulier :

- de la pression permanente ou quasi permanente d'un fluide ou d'un matériau solide fluent par des éléments mécaniques ou hydrauliques sensibles à la pression ; par des éléments électriques ou magnétiques sensibles à la pression ; par des moyens optiques ou acoustiques, ou par d'autres moyens.
- des différences entre deux ou plusieurs valeurs de la pression, ou mesure simultanée de deux ou de plusieurs valeurs de la pression ;
- mesure de la pression des pneumatiques ou dans d'autres corps gonflés ;
- de la pression dans les collecteurs d'admission ou d'échappement de moteurs à combustion interne.

Les appareils ou les procédés de mesure, d'indication ou d'enregistrement :

- des changements rapides tels que des oscillations, dans la pression des vapeurs, des gaz ou des liquides ;
- du travail ou de l'énergie des moteurs à vapeur, à combustion interne ou des moteurs à autres pressions de fluides à partir de l'état du fluide moteur ;
- des cognements dans les moteurs à combustion interne.

Les indicateurs de vide.

L'essai ou l'étalonnage des appareils décrits.

Les parties constitutives ou les accessoires des appareils décrits.

Liens entre secteurs d'une large portée

Pour la matière relative à la détection des variations de pression pour compenser les mesures d’autres variables ou pour compenser les variations de pression dans les relevés des instruments, voir G01Dou les autres sous-classes appropriées à la variable mesurée.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Pesée | G01G

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Mesure de la pression sanguine à des fins de diagnostic | A61B 5/02
Mesure de la pression des fluides, à l'intérieur du corps humain, autre que la pression du sang, à des fins de diagnostic | A61B 5/03
Mesure de la force musculaire ou de la force d'un coup donné par un muscle, à des fins de diagnostic | A61B 5/22
Mesure de la tension, compression ou force de laminage, spécialement adaptée aux laminoirs | B21B 38/06, B21B 38/08
Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules | B60C 23/00
Adaptations d'appareils de mesure de la tension à des éléments de machines à coudre | D05B 47/06
Mesure de la pression dans les trous de forage ou les puits | E21B 47/06
Nivellement entre des points séparés, utilisant des moyens barométriques ou niveaux à lunette utilisant des moyens barométriques | G01C 5/06
Mesure du débit volumétrique, du débit massique ou du volume d'un fluide en mesurant la pression ou la différence de pression | G01F 1/34, G01F 1/88, G01F 22/02
Mesure ou indication du niveau des liquides ou des matériaux fluents en mesurant la pression | G01F 23/14
Appareils de pesée dans lesquels l'équilibrage est assuré par l'action d'un fluide, avec des moyens pour mesurer la pression de la charge sur un liquide | G01G 5/04
Essais sur des moteurs par contrôle de la pression dans les cylindres ou dans les conduits de fluide | G01M 15/08-G01M 15/09
Météorologie | G01W 1/00
Transformation d'une configuration de forces en signaux électriques | G06K 11/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indicateurs de couple dans les clés ou les tournevis | B25B 23/14
Utilisation d'indicateurs de tension pour régler ou commander la tension du matériau filiforme | B65H 59/40
Valves de gonflage de pneumatiques | B60C 29/00
Alimentation en air pour le gonflage des pneumatiques | B60S 5/04
Dispositifs permettant d'indiquer la tension de la chaîne ou du tissu | D03D 49/18
Indicateurs de la pression du lubrifiant dans les machines | F01M 1/20
Indicateurs de la pression de l'agent de refroidissement dans les machines ou les moteurs | F01P 11/18
Adaptations spéciales des dispositifs indicateurs, de mesure ou de contrôle pour le remplissage ou le vidage des récipients | F17C 13/02
Bourrelets ou autres dispositifs sensibles encastrés dans les pavés ou autres revêtements routiers | E01F 11/00
Mesure de la déformation dans un solide par des indicateurs de déformation mécanique | G01B 5/30
Mesure de la déformation dans un solide au moyen de jauges de contrainte à résistance | G01B 7/16
Mesure de la déformation dans un solide par des indicateurs optiques de déformation | G01B 11/16
Mesure des vibrations mécaniques ou des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G01H
Essai du comportement de la direction de véhicules | G01M 17/06
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00
Dispositifs caractérisés par l'utilisation de la variation de la pression atmosphérique avec l'altitude pour mesurer la composante verticale de la vitesse | G01P 3/62
Techniques de sonde à balayage utilisant la microscopie à forces atomiques | G01Q
Corps creux ayant des parties déformables ou déplaçables sous l'effet de la pression, p.ex. tubes de Bourdon, soufflets | G12B 1/04
Interrupteurs actionnés par le changement de pression du fluide | H01H 35/24
Dispositifs semi-conducteurs commandés par la variation d'une force mécanique appliquée, p.ex. d'une pression | H01L 29/84
Embrayages dynamo-électriques ; Freins dynamo-électriques | H02K 49/00

G01L 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la déformation des corps ayant subi un effort, en utilisant des jauges de contrainte | G01B
Mesure de la pression des fluides | G01L 7/00-G01L 21/00, G01L 27/00

G01L 1/18 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Jauges de contrainte à résistance pour la mesure de l'extension ou de la contraction linéaire | G01B

G01L 1/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Jauges de contrainte à résistance pour la mesure de l'extension ou de la contraction linéaire | G01B

G01L 3/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la vitesse en soi | G01P

G01L 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la pression d'un milieu fluent | G01L 7/00-G01L 21/00
Mesure des modifications rapides de la pression des vapeurs, des gaz ou des liquides | G01L 23/00

G01L 5/20 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Dans l'équilibrage | G01M

G01L 5/24 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Utilisés dans les clés ou les tournevis | B25B 23/14

G01L 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la pression des pneumatiques ou d'autres corps gonflés | G01L 17/00
Indicateurs de vide | G01L 21/00
Corps creux déformables ou déplaçables sous une pression intérieure en soi | G12B 1/04

G01L 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indicateurs de vide | G01L 21/00

G01L 17/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Spécialement adaptés pour le montage sur les véhicules ou les pneumatiques | B60C 23/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Connection of valves to inflatable elastic bodies | B60C 29/00

G01L 21/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes à cet effet | H01J 41/02

G01L 23/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils pour enregistrer la pression permanente ou quasi permanente | G01L 19/08

G01M - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le domaine couvert par la sous-classe G01M est si large qu'une description détaillée de la matière appropriée pour cet endroit n'est possible qu'au niveau des groupes principaux.

L'utilisateur se tournera vers les définitions distinctes pour chaque groupe principal de G01M qui suivent. La liste qui suit est destinée à assister l'utilisateur.

Essais caractérisés par l'objet examiné :

Machines ou pièces de machine – voir les définitions de G01M 1/00, G01M 9/00, G01M 10/00, G01M 13/00, G01M 15/00, G01M 17/00

Structures - voir les définitions de G01M 1/00, G01M 5/00, G01M 7/00

Essais d'appareils, non prévus ailleurs - voir les définitions de G01M 11/00, G01M 99/00

Essais caractérisés par les propriétés examinées :

Équilibrage - voir les définitions de G01M 1/00

Étanchéité - voir les définitions de G01M 3/00

Élasticité, fléchissement - voir les définitions de G01M 5/00

Résistance aux vibrations - voir les définitions de G01M 7/00

Propriétés aérodynamiques - voir les définitions de G01M 9/00

Propriétés hydrodynamiques - voir les définitions de G01M 10/00

Propriétés optiques - voir les définitions de G01M 11/00

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G01N couvre l'examen, c.-à-d. la recherche ou l'analyse, des propriétés des matériaux alors que la détermination des propriétés des structures ou des appareils ainsi que des pièces de machines est classée en G01M.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Essai | détermination de la présence, de la qualité ou de l'authenticité d'un objet examiné
Etalonnage | certification de la qualité d'un dispositif de mesure ou d'essai ,ou contrôle et ajustement de la graduation d'un dispositif de mesure ou d'essai
Recherche | essai ou détermination
Surveillance | contrôle continu ou périodique (humain ou instrumenté) afin de permettre de prendre ou de mettre en oeuvre des mesures appropriées ou de donner le signal en cas de conditions indésirables

G01M 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés ou appareils pour :

Déterminer et compenser le balourd statique ou dynamique des machines, des structures ou des ouvrages.

Déterminer le moment d'inertie des machines, des structures ou des ouvrages.

L'équilibrage statique des machines, des structures ou des ouvrages.

Déterminer le centre de gravité des machines, des structures ou des ouvrages.

Déterminer et corriger à la fois le balourd des machines, des structures ou des ouvrages, à l'aide de machines ou dispositifs combinés

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G01H couvre la production et la mesure simultanée de vibrations mécaniques tandis que la sous-classe G01M couvre la détermination du balourd en donnant à l'objet testé un mouvement d'oscillation ou de rotation.

La sous-classe G01R couvre les instruments pour mesurer des variables électriques qui peuvent servir à équilibrer des machines, des structures ou des ouvrages mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet.

La sous-classe H04R couvre les transducteurs électromécaniques qui produisent des ondes acoustiques ou des variations de variables électriques (courant ou tension) tandis que la sous-classe G01M couvre la détermination du balourd en convertissant les vibrations dues au balourd en variables électriques.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du groupe G01M 1/00 lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Équilibrage des bols rotatifs de centrifugation | B04B 9/14
Moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments | B60B 30/00
Détermination des caractéristiques du navire dans le domaine de la stabilité ou de l'équilibre | B63B 9/08
Installations pour diminuer le tangage, le roulis ou autres mouvements similaires indésirables du navire Appareils pour indiquer l'assiette du navire | B63B 39/00
Stabilisation des aéronefs non prévue ailleurs | B64C 17/00
Centrage du rotor dans le statorEquilibrage du rotor | H02K 15/16

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Contrepoids; Leur fixation ou leur montage | F16F 15/28
Masses de réglage ou d'équilibrage ou moyens équivalents pour équilibrer les pièces rotatives, p.ex. les roues de véhicule | F16F 15/32
Mesure des vibrations en général | G01H
Mesure des variables électriques en général | G01R
Commande des oscillations mécaniques | G05D 19/00
Microphones ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues | H04R

G01M 1/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Contrepoids | F16F 15/28

G01M 1/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Poids correcteurs en soi | F16F 15/32

G01M 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L'examen de l'étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d'un fluide, p.ex. pour câbles, tubes, tuyaux, soudures, joints de tuyaux, joints étanchéités, soupapes, récipients, radiateurs, en utilisant un fluide ou le vide, des vibrations infrasonores, sonores ou ultrasonores, de la lumière ou des moyens électriques, p.ex. par observation de décharges électriques

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Dispositifs indicateurs de fuites pour grands réceptacles | B65D 90/50
Prévention, interception ou localisation des pertes dans les pipe-line | F17D 5/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détection ou réparation de fuites dans les appareils utilisant des membranes semi-perméables | B01D 65/10
Contrôle des fuites dans les appareils de moulage par soufflage | B29C 49/80
Détecteurs de fuite pour les moteurs-fusées | F02K 9/54
Recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l'aire superficielle des matériaux poreux | G01N 15/08
Détection de la présence de criques ou d'irrégularités dans des matériaux par des moyens mécaniques | G01N 19/08
Recherche de la présence de criques, de défauts ou de souillures par des moyens optiques | G01N 21/88
Recherche de la présence de criques par l'utilisation de micro-ondes | G01N 22/02
Recherche de la présence de criques par l'utilisation de rayonnement (ondes ou particules), p.ex. rayons X. | G01N 23/18
Recherche de la présence de criques par l'utilisation de moyens thermiques | G01N 25/72
Recherche ou analyse des matériaux par l'emploi de moyens électriques, électrochimiques ou magnétiques | G01N 27/00
Recherche de la présence de fissures dans des solides par l'emploi d'ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G01N 29/04
Détection de fuites dans les conducteurs ou câbles isolés caractérisés par la forme | H01B 7/32

G01M 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L' examen de l'élasticité des structures ou ouvrages, p.ex. fléchissement de ponts ou d'ailes d'avions, p.ex. essais des propriétés élastiques des carcasses ou des châssis, p.ex. essais de torsion.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G01B couvre les appareils qui peuvent être utilisés pour déterminer l'élasticité des structures mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet, p.ex. jauges de contrainte.

La sous-classe G01H couvre la mesure des vibrations mécaniques en général.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Le groupe G01M 9/00 a priorité sur les groupes G01M 5/00 et G01M 7/00.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Point de vue construction | E
Indicateurs de déformation | G01B
Recherche de la ductilité des matériaux | G01N 3/28
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. d'un courant atmosphérique;Mesure de la vitesse de corps, p.ex. de navires ou d'aéronefs, par rapport à des fluides | G01P 5/00

G01M 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les essais de vibration ou de résistance au choc des structures ou ouvrages.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G01B couvre les appareils qui peuvent être utilisés pour déterminer l'élasticité des structures mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet, p.ex. jauges de contrainte.

La sous-classe G01H couvre la mesure des vibrations mécaniques en général.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Le groupe G01M 9/00 a priorité sur les groupes G01M 5/00 et G01M 7/00.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Point de vue construction | E
Indicateurs de déformation | G01B
Recherche de la ductilité des matériaux | G01N 3/28
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. d'un courant atmosphérique;Mesure de la vitesse de corps, p.ex. de navires ou d'aéronefs, par rapport à des fluides | G01P 5/00

G01M 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les essais aérodynamiques et les aménagements à cet effet.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G01B couvre les appareils qui peuvent être utilisés pour déterminer l'élasticité des structures mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet, p.ex. jauges de contrainte.

La sous-classe G01H couvre la mesure des vibrations mécaniques en général.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Le groupe G01M 9/00 a priorité sur les groupes G01M 5/00 et G01M 7/00.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Point de vue construction | E
Indicateurs de déformation | G01B
Recherche de la ductilité des matériaux | G01N 3/28
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. d'un courant atmosphérique;Mesure de la vitesse de corps, p.ex. de navires ou d'aéronefs, par rapport à des fluides | G01P 5/00

G01M 10/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les essais hydrodynamiques et les aménagements à cet effet, p.ex. moyens pour étudier l'écoulement d'un fluide autour de l'objet en test.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G01B couvre les appareils qui peuvent être utilisés pour déterminer l'élasticité des structures mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet, p.ex. jauges de contrainte.

La sous-classe G01H couvre la mesure des vibrations mécaniques en général.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Le groupe G01M 9/00 a priorité sur les groupes G01M 5/00 et G01M 7/00.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Point de vue construction | E
Indicateurs de déformation | G01B
Recherche de la ductilité des matériaux | G01N 3/28
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. d'un courant atmosphérique;Mesure de la vitesse de corps, p.ex. de navires ou d'aéronefs, par rapport à des fluides | G01P 5/00

G01M 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les essais des appareils d'optique, c.-à-d. les essais des propriétés optiques (par la mesure de la réfraction, des propriétés géométriques ou de l'aberration, des propriétés de transmission du matériau ou des propriétés de transmission chromatique, de la fonction de transfert de la modulation optique des appareils optiques, etc.) et les essais des propriétés mécaniques. Les essais des structures ou ouvrages par des méthodes optiques, non prévus ailleurs.

Liens entre secteurs d'une large portée

Ce groupe est l'endroit résiduel pour classer les essais de dispositifs ou d'appareils optiques non prévus dans aucune autre sous-classe de la CIB. L'essai de dispositifs ou appareils optiques particuliers est souvent couvert par les sous-classes correspondantes prévues pour ces dispositifs ou appareils. L'essai de dispositifs ou appareils d'optique n'est classé dans le groupe G01M 11/00 que s'il n'existe aucun autre endroit approprié pour cette matière.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Dispositifs pour essais ou vérifications des appareils de visée pour armes | F41G 1/54
Dispositifs pour essais ou vérifications des dispositifs de pointage | F41G 3/32

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour la mesure caractérisées par l'utilisation de moyens optiques | G01B 11/00
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens optiques | G01N 21/00
Eléments, systèmes ou appareils optiques | G02B

G01M 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les essais des pièces de machines telles que : joints d'étanchéité, engrenages, transmissions ou embrayages, transmissions de puissance sans fin p.ex. courroies, chaînes, paliers.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G01L couvre les instruments qui peuvent être utilisés pour les essais de pièces de machines (engrenages, mécanismes de transmission), du comportement de la direction ou du train de roulement du véhicule, p.ex. par la mesure du rendement, de l'angle de direction ou de la force de braquage, mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules | B60C 23/00
Dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d'échappement | F01N 11/00
Dispositifs d'indication ou de surveillance pour moteurs à combustion interne | F02B 77/08
Rodage des moteurs à combustion interne | F02B 79/00
Commande des moteurs à combustion | F02D
Moteurs-fusées caractérisés par des aménagements spécialement conçus pour des essais ou des mesures | F02K 9/96
Appareils de contrôle, de réglage ou de synchronisation des carburateurs, p.ex. bancs d'essai pour carburateurs | F02M 19/01
Essai des appareils d'injection de combustible | F02M 65/00
Essai des systèmes d'allumage particuliers aux moteurs à combustion | F02P 17/00
Essai des systèmes d'allumage des appareils à combustion | F23Q 23/00
Dispositifs pour déterminer la valeur de la puissance, p.ex. en mesurant et en multipliant simultanément les valeurs du couple par le nombre de tours par unité de temps, en multipliant les valeurs de la force de traction ou propulsive par la vitesse | G01L 3/24
Mesure de la poussée latérale des roues | G01L 5/20
Mesure de la force appliquée aux organes de commande, p.ex. organes de commande des véhicules, détentes | G01L 5/22
Détermination de la caractéristique de couple en fonction du nombre de tours par unité de temps | G01L 5/26
Essai des freins | G01L 5/28
Dispositifs ou appareils pour mesurer la pression des pneumatiques ou la pression dans d'autres corps gonflés | G01L 17/00
Dispositifs pour détecter ou indiquer les cognements dans les moteurs à combustion interne | G01L 23/22
Dispositifs pour mesurer la pression dans les collecteurs d'admission ou d'échappement des moteurs à combustion interne | G01L 23/24
Moyens pour indiquer consécutivement les positions des pistons ou des manivelles des moteurs à combustion interne par la mesure de la pression | G01L 23/30
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure des forces, du couple, du travail, de la puissance ou du rendement mécanique | G01L 25/00
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure de la pression des fluides | G01L 27/00
Essai de pression | G01N 3/12
Recherche de l'usinabilité par outils de coupe; Recherche de l'aptitude à la coupe des outils | G01N 3/58

G01M 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les essais des moteurs, p.ex. en surveillant différents paramètres du moteur tels que la pression, la température, la vitesse, les vibrations, la puissance, les ratés d'allumage, les gaz d'échappement, les flammes de combustion.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G01L couvre les instruments qui peuvent être utilisés pour les essais de pièces de machines (engrenages, mécanismes de transmission), du comportement de la direction ou du train de roulement du véhicule, p.ex. par la mesure du rendement, de l'angle de direction ou de la force de braquage, mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules | B60C 23/00
Dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d'échappement | F01N 11/00
Dispositifs d'indication ou de surveillance pour moteurs à combustion interne | F02B 77/08
Rodage des moteurs à combustion interne | F02B 79/00
Commande des moteurs à combustion | F02D
Moteurs-fusées caractérisés par des aménagements spécialement conçus pour des essais ou des mesures | F02K 9/96
Appareils de contrôle, de réglage ou de synchronisation des carburateurs, p.ex. bancs d'essai pour carburateurs | F02M 19/01
Essai des appareils d'injection de combustible | F02M 65/00
Essai des systèmes d'allumage particuliers aux moteurs à combustion | F02P 17/00
Essai des systèmes d'allumage des appareils à combustion | F23Q 23/00
Dispositifs pour déterminer la valeur de la puissance, p.ex. en mesurant et en multipliant simultanément les valeurs du couple par le nombre de tours par unité de temps, en multipliant les valeurs de la force de traction ou propulsive par la vitesse | G01L 3/24
Mesure de la poussée latérale des roues | G01L 5/20
Mesure de la force appliquée aux organes de commande, p.ex. organes de commande des véhicules, détentes | G01L 5/22
Détermination de la caractéristique de couple en fonction du nombre de tours par unité de temps | G01L 5/26
Essai des freins | G01L 5/28
Dispositifs ou appareils pour mesurer la pression des pneumatiques ou la pression dans d'autres corps gonflés | G01L 17/00
Dispositifs pour détecter ou indiquer les cognements dans les moteurs à combustion interne | G01L 23/22
Dispositifs pour mesurer la pression dans les collecteurs d'admission ou d'échappement des moteurs à combustion interne | G01L 23/24
Moyens pour indiquer consécutivement les positions des pistons ou des manivelles des moteurs à combustion interne par la mesure de la pression | G01L 23/30
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure des forces, du couple, du travail, de la puissance ou du rendement mécanique | G01L 25/00
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure de la pression des fluides | G01L 27/00
Essai de pression | G01N 3/12
Recherche de l'usinabilité par outils de coupe; Recherche de l'aptitude à la coupe des outils | G01N 3/58

G01M 15/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d'échappement | F01N 11/00
Dispositifs d'indication ou de surveillance des moteurs à combustion interne | F02B 77/08
Rodage des moteurs à combustion interne | F02B 79/00
Commande des moteurs à combustion | F02D
Appareils de contrôle, de réglage ou de synchronisation des carburateurs, p.ex. bancs d'essai pour carburateurs | F02M 19/01
Essai des appareils d'injection de combustible | F02M 65/00
Essai de l'allumage des moteurs à combustion interne, p.ex. synchronisme | F02P 17/00
Dispositifs pour déterminer la valeur de la puissance, p.ex. en mesurant et en multipliant simultanément les valeurs du couple par le nombre de tours par unité de temps, en multipliant les valeurs de la force de traction ou propulsive par la vitesse | G01L 3/24
Détermination de la caractéristique de couple en fonction du nombre de tours par unité de temps | G01L 5/26
Dispositifs pour détecter ou indiquer les cognements dans les moteurs à combustion interne | G01L 23/22
Dispositifs pour mesurer la pression dans les collecteurs d'admission ou d'échappement des moteurs à combustion interne | G01L 23/24
Moyens pour indiquer les positions des pistons ou des manivelles des moteurs à combustion interne par mesure de pression | G01L 23/30

G01M 15/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moteurs-fusées caractérisés par des aménagements spécialement conçus pour des essais ou des mesures | F02K 9/96

G01M 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les essais des différentes parties des véhicules, p.ex. des roues, des pneus, des chenilles, de la suspension ou des amortisseurs en tant que partie d'un véhicule à roue ou à chenille ou p.ex. de la suspension, des essieux ou de la suspension des roues en tant que partie d'un véhicule ferroviaire.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G01L couvre les instruments qui peuvent être utilisés pour les essais de pièces de machines (engrenages, mécanismes de transmission), du comportement de la direction ou du train de roulement du véhicule, p.ex. par la mesure du rendement, de l'angle de direction ou de la force de braquage, mais qui ne sont pas spécifiquement adaptés à cet effet.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour mesurer, signaler, commander ou distribuer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés pour être montés sur des véhicules | B60C 23/00
Dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d'échappement | F01N 11/00
Dispositifs d'indication ou de surveillance pour moteurs à combustion interne | F02B 77/08
Rodage des moteurs à combustion interne | F02B 79/00
Commande des moteurs à combustion | F02D
Moteurs-fusées caractérisés par des aménagements spécialement conçus pour des essais ou des mesures | F02K 9/96
Appareils de contrôle, de réglage ou de synchronisation des carburateurs, p.ex. bancs d'essai pour carburateurs | F02M 19/01
Essai des appareils d'injection de combustible | F02M 65/00
Essai des systèmes d'allumage particuliers aux moteurs à combustion | F02P 17/00
Essai des systèmes d'allumage des appareils à combustion | F23Q 23/00
Dispositifs pour déterminer la valeur de la puissance, p.ex. en mesurant et en multipliant simultanément les valeurs du couple par le nombre de tours par unité de temps, en multipliant les valeurs de la force de traction ou propulsive par la vitesse | G01L 3/24
Mesure de la poussée latérale des roues | G01L 5/20
Mesure de la force appliquée aux organes de commande, p.ex. organes de commande des véhicules, détentes | G01L 5/22
Détermination de la caractéristique de couple en fonction du nombre de tours par unité de temps | G01L 5/26
Essai des freins | G01L 5/28
Dispositifs ou appareils pour mesurer la pression des pneumatiques ou la pression dans d'autres corps gonflés | G01L 17/00
Dispositifs pour détecter ou indiquer les cognements dans les moteurs à combustion interne | G01L 23/22
Dispositifs pour mesurer la pression dans les collecteurs d'admission ou d'échappement des moteurs à combustion interne | G01L 23/24
Moyens pour indiquer consécutivement les positions des pistons ou des manivelles des moteurs à combustion interne par la mesure de la pression | G01L 23/30
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure des forces, du couple, du travail, de la puissance ou du rendement mécanique | G01L 25/00
Essai ou étalonnage des appareils pour la mesure de la pression des fluides | G01L 27/00
Essai de pression | G01N 3/12
Recherche de l'usinabilité par outils de coupe; Recherche de l'aptitude à la coupe des outils | G01N 3/58

G01M 17/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des angles de la direction | G01B
Mesure des forces de la direction | G01L

G01M 99/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Ce groupe est l'endroit résiduel pour classer l'essai des structures ou des appareils non prévu ailleurs. L'essai de dispositifs ou appareils particuliers est souvent couvert par les sous-classes correspondantes prévues pour ces dispositifs ou appareils. L'essai de dispositifs ou appareils particuliers n'est classé dans le groupe G01M 99/00 que s'il n'existe aucun autre endroit approprié pour cette matière.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Essais de membranes ou d'appareils à membranes | B01D 65/10
Essais de parachutes | B64D 21/00
Essais des caractéristiques de l'étincelle, de la tension ou du courant d'allumage | F02P 17/12
Essai, étalonnage ou compensation des compas | G01C 17/38
Essais ou calibrage des appareils de pesée | G01G 23/01
Essais ou étalonnage des thermomètres | G01K 15/00
Essais ou étalonnage des calorimètres | G01K 19/00
Dispositions pour vérifier les propriétés électriques; Dispositions pour la localisation des pannes électriques; Dispositions pour l'essai électrique caractérisées par ce qui est testé, non prévues ailleurs | G01R 31/00
Essais ou étalonnage des appareils météorologiques | G01W 1/18
Vérification du fonctionnement correct d'appareils photographiques ou de leurs pièces | G03B 43/00
Surveillance ou essais des réacteurs à fusion | G21C 17/00
Essais ou mesure durant la fabrication ou le traitement de dispositifs à semi-conducteurs | H01L 21/66
Essais des propriétés électriques des bougies d'allumage | H01T 13/60
Calibrage ou essais | H03M 1/10
Surveillance ou essais des systèmes à ligne de transmission | H04B 3/46
Surveillance ou essais de systèmes relais | H04B 17/00
Diagnostic, essais ou mesure, ou leurs détails, pour les systèmes de télévision | H04N 17/00
Dispositifs de contrôle ou d'essais de transducteurs électromécaniques acoustiques | H04R 29/00

G01N - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le domaine couvert par la sous-classe G01N est tellement vaste qu’il n’est possible de donner une description détaillée et correcte de la matière adaptée à cette sous-classe qu’au niveau du groupe principal, p.ex. G01N 21/00.

Les matières couvertes à un niveau général (p.ex. d’un type adapté à plus d’un des groupes principaux) sont prévues dans les rubriques ci-dessous.

Sinon, l’utilisateur se reportera aux définitions données ci-après par la CIB, des différents groupes principaux de G01N. La liste qui suit est destinée à aider l’utilisateur.

Recherche ou analyse mettant l’accent sur les propriétés recherchées

Résistance mécanique | G01N 3/00
Densité, poids spécifique | G01N 9/00
Ecoulement, viscosité, plasticité | G01N 11/00
Effets de surface, de couche limite ou de diffusion | G01N 13/00
Caractéristiques de particules et de matériaux poreux | G01N 15/00
Résistance aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00
Frottement, force d’adhérence | G01N 19/00

Recherche ou analyse mettant l’accent sur les méthodes ou moyens utilisés

Résistance mécanique | G01N 3/00
Pesage | G01N 5/00
Mesure de la pression ou du volume d’un gaz | G01N 7/00
Techniques de sonde à balayage | G01N 13/00
Procédés mécaniques | G01N 19/00
Moyens optique | G01N 21/00
Résonance magnétique, effets de spin | G01N 24/00
Micro-ondes | G01N 22/00
Autre rayonnement (ondes ou particules) | G01N 23/00
Moyens thermiques | G01N 25/00
Moyens électriques, électrochimiques, magnétiques | G01N 27/00
Ondes sonores | G01N 29/00
Séparation en constituants | G01N 30/00
Méthodes chimiques pour matériaux non-biologiques | G01N 31/00
Méthodes chimiques pour matériaux biologiques | G01N 33/50
Analyse immunologique | G01N 33/50
Autres méthodes spécifiques | G01N 33/00

Autres

Echantillonnage, préparation | G01N 1/00
Matériaux spécifiques | G01N 33/00
Analyse automatique | G01N 35/00
Détails | G01N 37/00

Liens entre secteurs d'une large portée

Appareils prévus entièrement dans une seule autre sous-classe, voir cette sous-classe, p.ex. appareils de laboratoire pour la chimie ou la physique, à usage général, qui sont couverts par B01L.

L’analyse, en tant qu’étape intégrée d’un procédé, doit être classée avec le procédé, dans la mesure où le procédé est prévu entièrement dans une autre sous-classe. Par exemple, l’analyse de l’eau, en tant qu’étape intégrée au procédé de traitement de l’eau, est classée dans la sous-classe C02F.

Détection de la variation de l’humidité pour compenser les mesures d’autres variables ou pour compenser la variation d’humidité dans les relevés des instruments, voir G01D ou la sous-classe appropriée à la variable mesurée.

Les essais ou la détermination des propriétés de structures, p.ex. d’appareils, d’éléments de machines etc., sont classés dans la sous-classe correspondant à la structure testée, contrairement à l’examen, c. à d. à l’essai ou à la détermination (voir le Glossaire), des propriétés d’échantillons de matière, qui est classé dans cette sous-classe. A cet égard, G01M est l’endroit résiduel pour le classement de l’essai des structures qui n’est pas couvert ailleurs.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Appareillage pour l’enzymologie ou la microbiologie | C12M
Procédés de mesure ou d’analyse, autres que les essais immunologiques (qui sont couverts par G01N 33/53), faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mesure pour diagnostic médical ou vétérinaire sur le corps humain ou animal, p.ex. mesure des caractéristiques du sang in vivo, diagnostic par radiations, ou examen acoustique des cavités ou des conduits du corps | A61B, A61D
Etude, p.ex. échantillonnage, des sols de fondation ou de l’eau du sol sur place | E02D 1/00
Dispositifs de surveillance ou de diagnostic pour les appareils de traitement des gaz d’échappement | F01N 11/00
Mesure, examen ou essai des propriétés électriques ou magnétiques des matériaux (voir aussi définition CIB du groupe G01N 33/50) | G01R
Détermination de la sensibilité, de la granularité ou de la densité de matériaux photographiques | G03C 5/02
Essai de composants de réacteurs nucléaires | G21C 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation des constituants de matériaux en général | B01D
Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes ; appareillage approprié | B01J
Séparation de matériaux solides à partir de matériaux solides, par voie humide, ou par tables ou cribles pneumatiques | B03B, B03D
Séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension | B03C
Séparation de différents solides les uns des autres ou à partir de fluides, par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz ; autre séparation par voie sèche | B07B
Chimie combinatoire ; bibliothèques | C40B
Systèmes de détermination de la direction, navigation, localisation, détection de présence utilisant la réflexion ou la reradiation d’ondes radio, ou dispositifs analogues utilisant d’autres ondes , p.ex. radars, sonars, ou lidars | G01S

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Recherche | Signifie essai ou détermination
Matériaux | Désignent les milieux solides, liquides, ou gazeux, p.ex. l’atmosphère
Échantillon | Désigne un matériau séparé d’un matériau en vrac ou d’un ensemble d’articles pour en examiner les propriétés

G01N 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositifs pour prélever des échantillons de matière. Les échantillons peuvent être prélevés p.ex. dans un matériau en vrac, un flot de matière, ou dans des ensembles d’articles séparés.

Les dispositifs pour manipuler les échantillons et les transférer vers un site d’analyse.

La préparation des éprouvettes pour la recherche, et l’appareillage correspondant

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Echantillonnage du corps humain ou animal pour établir un diagnostic médical ou vétérinaire | A61B, A61D
Appareillage pour l’enzymologie ou la microbiologie, p.ex. inoculateur ou échantillonneur | C12M
Echantillonnage des sols de fondation ou de l’eau du sol sur place | E02D 1/00
Echantillonnage du terrain ou de fluides en provenance des puits, spécialement adaptés au forage du sol ou aux puits | E21B 49/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients ou ustensiles pour laboratoires, p.ex. verrerie de laboratoire | B01L 3/00
Détails des instruments de mesure du rayonnement nucléaire ou des rayons X, p.ex. collection ou transport d’échantillons | G01T 7/00

G01N 1/10 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

État liquide ou fluide | désigne l'état de matériau pouvant s'écouler, p.ex. des liquides, y compris les solutions, les dispersions, les suspensions, ainsi que les semi-liquides, les pâtes, les produits en fusion, les matériaux en particules – les gaz étant exclus

G01N 1/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prélèvement des échantillons de terrain ou de fluides en provenance des puits | E21B 49/00

G01N 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L' application d'efforts aux matériaux non seulement en dessous, mais aussi au-delà de la limite d'élasticité, p.ex. jusqu'à ce que la rupture se produise.

L' application d'une contrainte mécanique:

- globale, p.ex. essai de traction;
- locale, c.-à-d. en des points particuliers de l'échantillon, p.ex. essai de dureté, examen de la résistance à l'usure ou à l'abrasion;
- contrainte mécanique à la fois statique et dynamique;
- par des méthodes non-mécaniques, p.ex. par changements rapides de la temperature.

L'appareillage d'essai et les porte-éprouvettes utilisés pour ces examens.

Liens entre secteurs d'une large portée

L'essai ou la détermination de l'élasticité, ou l'essai de vibration, ou l'essai de résistance au choc des structures ou ouvrages, p.ex. d'appareils, de pièces de machines etc., est classé dans G01M, par opposition à la recherche, c.-à-d. à l'essai ou à la détermination des propriétés mécaniques d'échantillons de matériaux, qui relève du présent groupe.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Recherche sur les propriétés des matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Utilisation de moyens mécaniques pour mesurer la rugosité ou l'irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide, p.ex. indicateur de déformation mécanique | G01B 3/00, G01B 5/28, G01B 5/30
Utilisation de moyens électriques ou magnétiques pour mesurer la rugosité ou l'irrégularité de surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide, p.ex. au moyen d'une jauge de contrainte à résistance | G01B 7/16, G01B 7/34
Utilisation de moyens optiques pour mesurer la rugosité ou l'irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide, p.ex. indicateur optique de déformation | G01B 11/16, G01B 11/30
Mesure des contraintes, en général, p.ex. en utilisant des jauges de contrainte | G01L 1/00
Examen de l'élasticité des structures ou ouvrages, p.ex. fléchissement de ponts ou d'ailes d'avions | G01M 5/00
Essai de vibration ou de résistance au choc des structures ou ouvrages | G01M 7/00
Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage, p.ex. utilisant la microscopie à forces atomiques (AFM) | G01Q 10/00-G01Q 90/00

G01N 3/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Examen de l’étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d’un fluide | G01M 3/00

G01N 3/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de vibrations mécaniques dans les solides | B06B
Production de vibrations mécaniques dans les fluides | G10K

G01N 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L’analyse des matériaux par pesage.

L’analyse des matériaux en absorbant ou adsorbant les constituants d’un matériau et en déterminant la variation de poids de l’adsorbant, p.ex. pour déterminer la teneur en eau

L’analyse des matériaux en éliminant un constituant, p.ex. par évaporation, et en pesant le reste.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Pesée | G01G

G01N 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L’analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur:

- par absorption, adsorption ou combustion des constituants et mesure de la variation de pression ou de volume du reste;
- en permettant la diffusion des constituants à travers une cloison poreuse et en mesurant une différence de pression ou de volume;
- en permettant au matériau d’émettre un gaz ou une vapeur, p.ex. de la vapeur d’eau, et en mesurant une différence de pression ou de volume.

L’analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur par d’autres moyens que ceux mentionnés ci-dessus.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Mesure du volume | G01F 17/00, G01F 19/00, G01F 22/00
Mesure de la pression d’un fluide | G01L 7/00-G01L 23/00

G01N 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La mesure de la densité ou du poids spécifique (voir Glossaire) par des méthodes directes:

- en mesurant le poids d’un volume connu de matériau;
- en appliquant le principe d’Archimède;
- en mesurant la pression hydrostatique.

La détermination de la densité ou du poids spécifique à partir d’une propriété apparentée du matériau, p.ex. en observant la propagation de l’onde ou de la radiation des particules à travers le matériau.

La déduction d’autres propriétés du matériau à partir de sa densité.

La détermination de la densité apparente de matériaux solides granulés.

Les instruments de recherche de la densité.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Vérification de la densité de matériaux destinés à être chargés | B65B 1/42
Débitmètres massiques indirects, p.ex. mesurant le débit volumétrique et la densité | G01F 1/86
Mesure du volume | G01F 17/00, G01F 19/00, G01F 22/00
Pesée | G01G
Mesure de la température utilisant les mesures de la densité | G01K 11/28
Commande de teneurs en déterminant le poids spécifique du mélange | G05D 11/06

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Densité | désigne la masse par unité de volume
Poids spécifique | est la densité d’une substance divisée par la densité de l’eau (étant donné que cette dernière est égale à 1 g/cm3, le poids spécifique a la même valeur que la densité, mais sans unités)

G01N 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche ou analyse des propriétés d’écoulement des matériaux, comme:

- la viscosité, ou son inverse, la fluidité;
- la plasticité;
- la limite d’écoulement.

L’analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés d’écoulement.

Les instruments d’examen ou d’analyse des propriétés d’écoulement des matériaux.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mesure des caractéristiques du sang in vivo, p.ex. de la viscosité sanguine, servant à établir un diagnostic médical ou vétérinaire | A61B 5/145

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Recherche de la perméabilité des matériaux poreux | G01N 15/08
Méthodes spécifiques d’analyse de liquides visqueux | G01N 33/26
Méthodes spécifiques d’analyse de matériaux biologiques | G01N 33/48
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Mesure des volumes, des débits volumétriques, ou du niveau des liquides | G01F
Mesure de la pression d’un fluide | G01L 7/00-G01L 23/00
Commande de débits | G05D 7/00
Commande de la viscosité | G05D 24/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Viscosité | Résistance d’un fluide à une modification de sa forme, ou à une mise en mouvement des parties de matière voisines, les unes par rapport aux autres. La viscosité désigne la résistance à l’écoulement. L’inverse de la viscosité s’appelle la fluidité, qui mesure la facilité d’écoulement.
Plasticité | Aptitude de certains solides à s’écouler ou à changer de forme de façon permanente en cas d’exposition à des contraintes de moyenne intensité comprises entre celles qui engendrent une déformation temporaire, ou un comportement élastique/plastique, et celles qui provoquent une détérioration du matériau, ou sa rupture.

G01N 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche des propriétés des interfaces entre des solides et des fluides ou entre différents fluides, comme :

- la tension superficielle, le pouvoir mouillant, l'angle de contact;
- l'osmose;
- la diffusion.

La recherche des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage, comprenant :

- la microscopie à effet tunnel à balayage (STM);
- la microscopie optique à champ proche à balayage (SNOM);
- la microscopie à forces atomiques (AFM);
- la microscopie à conductance ionique à balayage (SICM);
- la microscopie capacitive à balayage (SCM);
- la microscopie à forces magnétiques (MFM);
- la microscopie électrochimique à balayage.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage et mesurant l'émission secondaire | G01N 23/22

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Recherche de la porosité ou de l'aire superficielle des matériaux poreux | G01N 15/08
Interactions thermodynamiques entre différentes phases de la même substance | G01N 25/02
Recherche sur des préparations médicinales | G01N 33/15
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Mesure de la rugosité ou l'irrégularité des surfaces, ou mesure de la déformation dans un solide | G01B
Détails d'appareils utilisant des techniques de sonde à balayage, en général | G01Q 10/00-G01Q 90/00
Microscopie électronique, en général | H01J 37/00

G01N 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La détermination des caractéristiques des particules, des matériaux particulaires, ou des suspensions de particules, p.ex. des cellules sanguines. Ces caractéristiques comprennent, p.ex. la distribution des dimensions des particules ou la sédimentation.

L’analyse de matériau poreux, p.ex. détermination de la perméabilité, du volume des pores, ou de l’aire superficielle.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Identification des micro-organismes | C12Q
Examen de la concentration de suspensions de particules par pesage | G01N 5/00
Examen de la dimension des particules ou de la distribution des dimensions par mesure de la pression osmotique | G01N 7/10

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Examen de la dimension des particules ou de la distribution des dimensions par filtration | B01D
Examen de la dimension des particules ou de la distribution des dimensions par tamisage | B07B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Perméabilité | Capacité d’un matériau poreux à se laisser traverser par un fluide.
Porosité | est la fraction du volume apparent d’un solide qui est, en fait, constituée de vides

G01N 15/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Examen de la dimension des particules ou de la distribution des dimensions par filtration | B01D
Examen de la dimension des particules ou de la distribution des dimensions par tamisage | B07B

G01N 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche de la résistance des matériaux aux éléments atmosphériques ou aux agents chimiques, ou de leur résistance à la lumière.

La détection de l’encrassement.

L’utilisation de moyens électrochimiques spécialement adaptés, dans cette recherche.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Recherche de la résistance à l’usure ou à l’abrasion | G01N 3/56
Recherche de la résistance aux variations rapides de température | G01N 3/60
Mesure de l’usure par l’utilisation de moyens optiques | G01N 21/00
Détection de l’encrassement en mesurant la conductivité thermique | G01N 25/18
Recherche ou analyse de matériaux en utilisant des moyens électrochimiques | G01N 27/26
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Méthodes ou appareils de protection anodique ou cathodique | C23F 13/00
Mesure de la rugosité ou de l’irrégularité des surfaces, ou mesure de la déformation dans un solide | G01B
Examen de l’étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d’un fluide | G01M 3/00

G01N 19/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La mesure :

- du coefficient de frottement;
- de la force d’adhérence entre matériaux;
- de la teneur en eau par des procédés mécaniques, p.ex. par mesure de la variation de la longueur d’un filament hygroscopique;
- des propriétés mécaniques autres que les propriétés de résistance.

Les instruments, p.ex. hygromètres, pour mesurer les propriétés ci-dessus.

La recherche par enlèvement de matière, p.ex. essai à l’étincelle.

La Ddétection de la présence de criques ou d’irrégularités.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Détermination du coefficient de frottement entre route et roue sans capteurs supplémentaires ; application de la détermination du frottement à la commande du freinage des véhicules | B60T

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Utilisation de moyens mécaniques pour mesurer la rugosité ou l’irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide, p.ex. indicateur de déformation mécanique | G01B 3/00, G01B 5/30
Examen de l’élasticité des structures ou ouvrages, p.ex. fléchissement de ponts ou d’ailes d’avions | G01M 5/00
Essai de vibration ou de résistance au choc des structures ou ouvrages | G01M 7/00

G01N 19/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Utilisation de moyens mécaniques pour mesurer la rugosité ou l’irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide, p.ex. indicateur de déformation mécanique | G01B 5/28

G01N 21/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche ou l’analyse des matériaux par l’utilisation de rayonnement optique, c. à d. allant de l’ultraviolet extrême à l’infrarouge lointain, avec une longueur d’onde typiquement égale à 0,1-100 micromètres (µm), ou par examen visuel

Les sispositions ou les appareils pour faciliter la recherche optique , p.ex. cuvettes.

Les systèmes dans lesquels la lumière incidente est modifiée suivant les propriétés du matériau examiné, p.ex. propriétés spectrales du matériau.

Les systèmes dans lesquels le matériau analysé est excité de façon à ce qu’il émette de la lumière ou qu’il produise un changement de la longueur d’onde de la lumière incidente, p.ex. photo-luminescence, thermoluminescence ou électroluminescence.

Les systèmes dans lesquels le matériau est soumis à une réaction chimique, le déroulement ou le résultat de la réaction étant analysé optiquement, p.ex. chimioluminescence.

L’examen visuel, p.ex. pour rechercher la présence de criques, de défauts ou de souillures.

La recherche ou l’analyse des matériaux en utilisant d’autres effets optiques que ceux qui sont mentionnés ci-dessus.

Liens entre secteurs d'une large portée

L’étude des propriétés spectrales de la lumière en soi, ou la mesure des propriétés des matériaux, pour laquelle les propriétés spectrales de la lumière sont détectées et où l’accent premier est mis sur la production, la détection ou l’analyse du spectre, est classée dans G01J 3/00, contrairement à la recherche c.-à-d. l’essai ou la détermination des propriétés d’échantillons de matière grâce à des moyens optiques, où l’accent premier est mis sur les matériaux, et qui est classéedans le présent groupe.

L’essai ou la détermination des propriétés de structures ou ouvrages, p.ex.d’appareils, de pièces de machines etc., grâce à des moyens optiques, est classédans la sous-classe qui concerne la structure ou l’ouvrage analysé, contrairement à la recherche, c. à d l’essai ou la détermination des propriétés d’échantillons de matière grâce à des moyens optiques, qui est classé(edans le présent groupe. A cet égard, G01M 11/00 est l’endroit résiduel pour le classement de l’essai des appareils d’optique, ou l’essai des structures ou ouvrages par des méthodes optiques, qui n’est pas couvert ailleurs.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00
Recherche sur les matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Etude des propriétés spectrales de la lumière en soi, ou mesure des propriétés des matériaux, pour laquelle les propriétés spectrales de la lumière sont détectées et où l’accent essentiel est placé sur la production, la détection ou l’analyse du spectre, à condition que les propriétés des matériaux à analyser soient de moindre importance | G01J 3/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Matériaux spécifiques | G01N 33/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Appareils de laboratoire pour la chimie ou la physique, à usage général p.ex. verrerie de laboratoire, y compris porte-éprouvettes | B01L, B01L 3/00
Utilisation de moyens optiques pour mesurer la rugosité ou l’irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide | G01B 9/00, G01B 11/00
Photométrie, c.-à-d. mesure de l’intensité de la lumière quelle que soit sa longueur d’onde ou sa polarisation | G01J 1/00
Mesure de la polarisation de la lumière | G01J 4/00
Pyrométrie du rayonnement optique | G01J 5/00
Mesure des forces ou des contraintes en mesurant les variations des propriétés optiques du matériau quand il est soumis à une contrainte, p.ex. par l’analyse des contraintes par photo-élasticité | G01L 1/24
Essai des appareils, éléments et systèmes d’optique ; essai des structures ou ouvrages par des méthodes optiques, non prévu ailleurs (voir également ci-dessus : Liens entre secteurs d’une large portée) | G01M 11/00
Systèmes de détermination de la direction, navigation, localisation, détection de présence utilisant la réflexion ou la reradiation d’ondes lumineuses, p.ex. lidars | G01S 17/00
Prospection ou détection par des moyens optiques | G01V 8/00
Eléments optiques d’instruments de mesure, p.ex. microscopes | G02B, G02B 21/00
Analyse d’image | G06T 7/00

G01N 21/05 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Manipulation d’échantillons de fluides | G01N 1/10

G01N 21/07 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Centrifugeurs | B04B

G01N 21/51 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Vérification de la propreté des bouteilles ou d’objets analogues par grande quantité après nettoyage | B08B 9/46

G01N 21/53 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d’alarme déclenchés par la présence de fumée | G08B 17/10

G01N 21/67 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éclateurs | H01T

G01N 21/84 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Vérification de pièces de monnaie ou du papier-monnaie | G07D

G01N 21/90 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Vérification de la propreté des bouteilles ou d’objets analogues par grande quantité après nettoyage | B08B 9/46

G01N 21/956 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Essais sans contact de circuits électroniques en utilisant des rayonnements optiques | G01R 31/308

G01N 22/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche ou l’analyse des matériaux par l’utilisation de rayonnement micro-ondes, c. à d. avec une longueur d’onde typiquement décimillimétrique ou plus.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d’autres effets de spin | G01N 24/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Utilisation de radiations d’ondes ou de particules pour mesurer la rugosité ou l’irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide | G01B 15/00
Antennes transmettant des micro-ondes (éléments rayonnants) ou antennes de réception | H01Q

G01N 23/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche ou l’analyse des matériaux par l’utilisation de rayonnement de très courtes longueurs d’ondes (à haute énergie), c. à d. d’une longueur d’onde typiquement de quelques nanomètres ou moins, p.ex. les rayons X, y compris le rayonnement synchrotron.

La Rrecherche ou l’analyse des matériaux par l’utilisation de rayonnement de particules, p.ex. neutrons, ions ou électrons.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils pour le diagnostic médical ou vétérinaire par radiations, sur le corps humain ou animal, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations | A61B 6/00

Endroits par rapport auxquels le présent groupe est résiduelle:

Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de micro-ondes | G01N 22/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Utilisation de radiations d’ondes ou de particules pour mesurer la rugosité ou l’irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide | G01B 15/00
Mesure des forces ou des contraintes par l’utilisation de rayonnement (ondes ou particules) | G01L 1/25
Mesure des radiations nucléaires ou des rayons x | G01T
Prospection ou détection au moyen de radiations nucléaires, p.ex. de la radioactivité naturelle ou provoquée | G01V 5/00
Analyse d’image | G06T 7/00
Réacteurs nucléaires | G21C
Protection contre les rayons x, les rayons gamma, les radiations corpusculaires ; traitement des matériaux contaminés par la radioactivité | G21F
Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques ; microscopes à rayons gamma ou à rayons x | G21K
Tubes à décharge électrique ou lampes à décharge électrique, p.ex. tubes à rayons x, microscopie électronique | H01J 35/00
Technique des rayons x | H05G

G01N 23/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Microscopes électroniques | H01J

G01N 23/207 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Spectrométrie de l’intensité du rayonnement détecté ou mesuré | G01T 1/36

G01N 23/225 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes à faisceau électronique ou ionique pour l’analyse par microsonde | H01J 37/00

G01N 24/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche ou l’analyse des matériaux par:

- résonance magnétique nucléaire (RMN);
- résonance magnétique électronique (RME);
- résonance paramagnétique électronique (RPE), également appelée résonance paramagnétique des électrons (RPE);
- résonance double;
- résonance cyclotron.

La recherche ou l’analyse des matériaux par l’utilisation d’autres effets de spin que ceux mentionnés ci-dessus.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mesure servant à établir un diagnostic médical ou vétérinaire sur le corps humain ou animal, faisant intervenir la résonance magnétique électronique (RME) ou nucléaire (RMN), p.ex. formation d’images par résonance magnétique (IRM) | A61B 5/055

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Dispositions ou instruments pour la mesure des effets de la résonance magnétique utilisant la RMN, la RPE, ou un autre effet de spin | G01R 33/20
Prospection ou détection par RME ou RMN | G01V 3/00
Analyse d’image | G06T 7/00

G01N 25/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L’analyse thermique et calorimétrique des matériaux.

La thermographie.

La recherche:

- des changements d’état ou de phase;
- du frittage;
- du coefficient de dilatation thermique;
- de la conductivité thermique;
- de la production de quantités de chaleur, c. à d. calorimétrie;
- du point d’éclair;
- de l’aptitude à l’explosion;
- de la teneur en eau;
- de la présence de criques;
- de la chaleur spécifique.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00
Recherche sur les matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de micro-ondes | G01N 22/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation d’un autre rayonnement (ondes ou particules) p.ex. rayons X, neutrons | G01N 23/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Pyrométrie du rayonnement optique | G01J 5/00
Mesure des températures ou des quantités de chaleur ; éléments thermosensibles non prévus ailleurs | G01K

G01N 25/72 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En recherchant la conductivité thermique | G01N 25/18

G01N 27/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche des propriétés non-électriques ou non-magnétiques des matériaux par l’emploi de méthodes électriques ou magnétiques.

La recherche par moyens électrochimiques, p.ex.:

- recherche de variables électrochimiques, p.ex. pH, concentration ionique, potentiométrie, ampèremétrie, voltamétrie;
- utilisation de l’électrolyse ou de l’électrophorèse comme moyen d’analyse.

Les instruments, p.ex. hygromètres, de mesure des propriétés non-électriques ou non-magnétiques.

Liens entre secteurs d'une large portée

La mesure ou la recherche des propriétés électriques ou magnétiques des matériaux est classée en G01R, contrairement à l’analyse des matériaux par des moyens électriques ou magnétiques, qui est classée dans le présent groupe.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00
Recherche sur les matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de micro-ondes | G01N 22/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation d’un autre rayonnement (ondes ou particules) p.ex. rayons X, neutrons | G01N 23/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d’autres effets de spin | G01N 24/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens thermiques | G01N 25/00
Mesure ou recherche des propriétés électriques ou magnétiques des matériaux (voir également ci-dessus Liens entre secteurs d’une large portée) | G01R

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Diagnostic médical ou vétérinaire sur le corps humain ou animal utilisant des moyens électriques ou magnétiques | A61B 5/05

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes ; appareillage approprié, pour des procédés ou appareils électrochimiques en général | B01J 19/00
Utilisation de moyens électriques ou magnétiques pour mesurer la rugosité ou l’irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide | G01B 7/00
Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Impliquant la polarographie | G01N 27/48
Recherche ou analyse de matériaux par séparation en constituants utilisant l’adsorption, l’absorption ou des phénomènes similaires ou utilisant l’échange d’ions, p.ex. la chromatographie | G01N 30/00
Immuno-électrophorèse | G01N 33/561
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Prospection ou détection électrique ou magnétique ; mesure des caractéristiques du champ magnétique de la terre, p.ex. de la déclinaison, de la déviation | G01V 3/00
Spectromètres pour particules | H01J 49/00
Procédés ou moyens (p.ex. batteries) pour la conversion directe de l’énergie chimique en énergie électrique, p.ex. batteries galvaniques primaires ou piles étalon | H01M, H01M 6/00

G01N 27/06 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mesure de la résistance électrique des fluides | G01R 27/22

G01N 27/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Régulation | G05D

G01N 27/26 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Recherche de la résistance à la corrosion | G01N 17/00
Immuno-électrophorèse | G01N 33/561

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils pour l’électrochimie en général | B01J
Recherche ou analyse de matériaux par séparation en constituants utilisant l’adsorption, l’absorption ou des phénomènes similaires ou utilisant l’échange d’ions | G01N 30/00
Piles étalons | H01M 6/28

G01N 27/60 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En recherchant la capacité | G01N 27/22

G01N 27/92 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Essai d’objets ou de spécimens de solides ou de fluides en vue de déterminer leur rigidité diélectrique ou leur tension disruptive | G01R 31/12

G01N 29/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche ou l’analyse des matériaux par l’emploi d’ondes sonores (également appelées ondes acoustiques).

La visualisation de l’intérieur d’objets solides par l’emploi d’ondes sonores, p.ex. microscopie acoustique.

Les instruments, p.ex. sondes, de recherche et d’analyse utilisant des ondes acoustiques.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00
Recherche sur les matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de micro-ondes | G01N 22/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation d’un autre rayonnement (ondes ou particules) p.ex. rayons X, neutrons | G01N 23/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d’autres effets de spin | G01N 24/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens thermiques | G01N 25/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi de moyens électriques, électrochimiques ou magnétiques | G01N 27/00

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Diagnostic médical ou vétérinaire sur le corps humain ou animal, utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores, p.ex. examen des cavités ou des conduits du corps | A61B 8/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Matériaux spécifiques | G01N 33/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Production de vibrations mécaniques dans des solides | B06B
Utilisation de vibrations ultrasonores, sonores ou infrasonores pour mesurer la rugosité ou l’irrégularité des surfaces, ou pour mesurer la déformation dans un solide | G01B 17/00
Mesure ou indication des vibrations mécaniques ou des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G01H
Systèmes de détermination de la direction, navigation, localisation, détection de présence utilisant la réflexion ou la reradiation d’ondes acoustiques, p.ex. sonars | G01S 15/00
Prospection ou détection sismique ou acoustique | G01V 5/00
Production d’enregistrements par des techniques analogues à la photographie utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G03B 42/06
Commande des oscillations mécaniques | G05D 19/00
Analyse d’image | G06T 7/00
Production de vibrations mécaniques dans les fluides | G10K

G01N 30/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche ou l’analyse de matériaux par séparation en constituants utilisant l’adsorption, l’absorption ou des phénomènes similaires ou utilisant l’échange d’ions, p.ex. le fractionnement d’écoulement de champ, la chromatographie et les techniques apparentées.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00
Recherche sur les matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de micro-ondes | G01N 22/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation d’un autre rayonnement (ondes ou particules) p.ex. rayons X, neutrons | G01N 23/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d’autres effets de spin | G01N 24/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens thermiques | G01N 25/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi de moyens électriques, électrochimiques ou magnétiques | G01N 27/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi d’ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores ; visualisation de l’intérieur d’objets par transmission d’ondes ultrasonores ou sonores à travers l’objet | G01N 29/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Matériaux spécifiques | G01N 33/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Séparation de constituants de matériaux en général | B01D, B01D 15/00, B01D 53/02, B01D 53/04
Procédés chimiques ou physiques (p.ex. catalyse, chimie des colloïdes) ou appareillage approprié, p.ex. compositions absorbantes ou adsorbantes solides en général, ou échange d’ions en général | B01J, B01J 20/00, B01J 39/00, B01J 41/00
Séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension | B03C
Séparation de matériaux solides à partir de matériaux solides, par voie humide, ou par tables ou cribles pneumatiques | B03B, B03D
Séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension | B03C
Séparation de différents solides les uns des autres ou à partir de fluides, par criblage, tamisage ou utilisation de courants de gaz ; autre séparation par voie sèche | B07B

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Conditionnement | désigne le réglage ou le contrôle de paramètres ambiants, p.ex. la température ou la pression

G01N 31/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche sur les matériaux non-biologiques par:

- precipitation;
- catalyse;
- combustion, y compris par réactions d’oxydo-réduction;
- titrage;
- micro-analyse, p.ex. réaction à la goutte;
- réactifs chimiques.

La recherche des propriétés des matériaux spécialement adaptés à être utilisés dans des procédés couverts par la sous-classe B23K (à savoir : brasage ou débrasage ; soudage ; revêtement ou placage par brasage ou soudage ; découpage par chauffage localisé, p.ex. découpage au chalumeau ; travail par rayon laser) qui est classée dans le groupe G01N 31/12 (recherche utilisant la combustion). (Voir note (3) après le titre de G01N.)

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Analyse de l’efficacité ou de l’intégralité de la stérilisation sans utilisation d’enzymes ou de micro-organismes (faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes C12M, C12Q) | A61L 2/28
Appareillage pour l’enzymologie ou la microbiologie | C12M

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Systèmes dans lesquels le matériau est soumis à une réaction chimique, le déroulement ou le résultat de la réaction étant analysé optiquement | G01N 21/75-G01N 21/83
Recherche ou analyse de matériau biologique par analyse chimique | G01N 33/50
Analyse automatique; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Procédés de mesure, de recherche ou d’analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q 1/00
Chimie combinatoire; bibliothèques | C40B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

L’observation du déroulement des réactions couvertes par les groupes G01N 31/02-G01N 31/22 par l’une quelconque des méthodes figurant dans les groupes G01N 3/00-G01N 29/00, si cette observation est d’importance majeure, est classée dans le groupe approprié couvrant cette méthode.

G01N 31/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Burettes en général | B01L 3/02

G01N 33/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La recherche ou l’analyse des matériaux, c.-à-d. de milieux solides, liquides ou gazeux, dans la mesure où l’objet matériel de la recherche ou de l’analyse est d’importance majeure.

La recherche ou l’analyse des matériaux par des méthodes spécialement adaptées à l’objet de l’analyse.

La recherche ou l’analyse des matériaux par combinaison de pré-traitement et d’analyse, spécialement adaptées à l’objet de l’analyse.

La recherche ou l’analyse de matériaux biologiques (couvert par le groupe G01N 33/48), p.ex. de sang (in vitro) ou d’urine, y compris l’analyse chimique (voir définition du sous-groupe G01N 33/50).

Liens entre secteurs d'une large portée

L’analyse, en tant qu’étape intégrée d’un procédé, doit être classée avec le procédé, dans la mesure où le procédé est prévu entièrement dans une autre sous-classe. Par exemple, l’analyse de l’eau, en tant qu’étape intégrée du procédé de traitement de l’eau, est classée dans la sous-classe C02F.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

détermination des capacités germinatives des graines | A01C 1/02
Mesure des caractéristiques du sang in vivo, p.ex. de la concentration des gaz dans le sang, de la valeur du pH du sang, servant à établir un diagnostic médical ou vétérinaire | A61B 5/145
Appareillage pour l’enzymologie ou la microbiologie | C12M
Procédés de mesure ou d’analyse, autres que les essais immunologiques (qui sont couverts par G01N 33/53), faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q
Analyse des sols de fondation ou de l’eau du sol sur place | E02D 1/00

Endroits par rapport auxquels le présent groupe est résiduelle:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Recherche des propriétés mécaniques des matériaux solides par application d’une contrainte mécanique | G01N 3/00
Analyse des matériaux par pesage, p.ex. pesage des fines particules séparées d’un gaz ou d’un liquide | G01N 5/00
Analyse des matériaux en mesurant la pression ou le volume d’un gaz ou d’une vapeur | G01N 7/00
Recherche de la densité ou du poids spécifique des matériaux ; analyse des matériaux en déterminant la densité ou le poids spécifique | G01N 9/00
Recherche des propriétés d’écoulement des matériaux, p.ex. la viscosité, la plasticité ; analyse des matériaux en déterminant les propriétés d’écoulement | G01N 11/00
Recherche des effets de surface ou de couche limite, p.ex. pouvoir mouillant ; recherche des effets de diffusion ; analyse des matériaux en déterminant les effets superficiels, limites ou de diffusion | G01N 13/00
Recherche de caractéristiques de particules ; recherche de la perméabilité, du volume des pores ou de l’aire superficielle effective de matériaux poreux | G01N 15/00
Recherche de la résistance des matériaux aux intempéries, à la corrosion ou à la lumière | G01N 17/00
Recherche sur les matériaux par des procédés mécaniques | G01N 19/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets | G01N 21/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de micro-ondes | G01N 22/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation d’un autre rayonnement (ondes ou particules) p.ex. rayons X, neutrons | G01N 23/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d’autres effets de spin | G01N 24/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de moyens thermiques | G01N 25/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi de moyens électriques, électrochimiques ou magnétiques | G01N 27/00
Recherche ou analyse des matériaux par l’emploi d’ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores ; visualisation de l’intérieur d’objets par transmission d’ondes ultrasonores ou sonores à travers l’objet | G01N 29/00

G01N 33/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L’analyse chimique de matériau biologique, p.ex. de sang (in vitro), d’urine.

La recherche ou l’analyse par des méthodes faisant intervenir la formation de liaisons biospécifiques par ligands.

L’utilisation de composés ou de compositions pour des recherches colorimétriques, spectrophotométriques ou fluorométriques, p.ex. utilisation de papier réactif.

La recherche ou l’analyse immunologique, y compris les essais immunologiques ou les matériaux à cet effet.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les nouveaux peptides ou le nouvel ADN ou son mRNA correspondant, qui codent pour les peptides, et leur utilisation pour mesurer ou analyser des procédés, doivent être classés dans la sous-classe C07K ou dans le groupe C12N 9/00 en fonction des peptides, avec le classement approprié à leur utilisation pour le diagnostic.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Procédés de mesure ou d’analyse, autres que les essais immunologiques (qui sont couverts par G01N 33/53), faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mesure des caractéristiques du sang in vivo, p.ex. de la concentration des gaz dans le sang, de la valeur du pH du sang, servant à établir un diagnostic médical ou vétérinaire | A61B 5/145
Appareillage pour l’enzymologie ou la microbiologie | C12M

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Analyse automatique ; manipulation de matériaux à cet effet | G01N 35/00
Préparations médicinales contenant des antigènes ou des anticorps à des fins thérapeutiques | A61K 39/00
Appareils de laboratoire pour la chimie ou la physique, à usage général | B01L
Nano-structures, p.ex. nano-puces | B82B
Peptides | C07K
Enzymes, proenzymes ou compositions les contenant, en soi | C12N 9/00
Chimie combinatoire ; bibliothèques | C40B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes G01N 33/52-G01N 33/96, sauf indication contraire, le classement s’effectue à la dernière place appropriée.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Faisant intervenir | Utilisée pour un matériau, comprend la recherche ou l’analyse de ce matériau ainsi que l’emploi de ce matériau comme agent déterminant ou réactif dans la recherche ou l’analyse d’un autre matériau.

G01N 33/58 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour examen in vivo | A61K 51/00

G01N 33/60 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traceurs | G21H 5/02

G01N 35/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les appareils automatiques à usage général dans les analyses en laboratoires.

L’équipement automatique de laboratoires cliniques, non limité à des procédés spécifiques.

Les méthodes pour faire fonctionner ces appareils en analyse automatique.

La manipulation d’échantillons et de réactifs dans des analyseurs automatiques. Les échantillons fluides peuvent circuler dans une canalisation, ou être transportés dans des récipients particuliers.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Analyse effectuée directement sur le corps humain ou animal servant à établir un diagnostic médical ou vétérinaire | A61B, A61D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Echantillonnage ; préparation des éprouvettes pour la recherche | G01N 1/00
Méthodes spécifiques d’analyse de matériaux biologiques | G01N 33/48
Procédés chimiques ou physiques, p.ex. catalyse, chimie des colloïdes ou leur appareillage approprié, pour des procédés chimiques en général, y compris la synthèse automatique | B01J 19/00
Appareils de laboratoire pour la chimie ou la physique, à usage général p.ex. verrerie de laboratoire, appareils de chauffage | B01L, B01L 3/00, B01L 7/00
Systèmes de commande à programme pour appareils automatiques | G05B 19/00
Calcul numérique ou traitement de données, spécialement adaptés à des fonctions spécifiques ou à des applications spécifiques | G06F 17/00, G06F 19/00

G01N 37/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Ce groupe est conçu pour être l’endroit résiduel, dans la sous-classe G01N, c. à d. qu’y sont classés les détails des méthodes ou appareils d’analyse des matériaux qui ne sont pas totalement couverts par l’un quelconque des autres groupes principaux.

G01P - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les moyens de mesure de la variation linéaire ou angulaire de la position des corps solides ou des fluides (vitesse);

Les moyens de mesure de la variation de la vitesse linéaire ou angulaire (accélération, décélération, chocs) des corps solides ou des fluides;

Les moyens pour indiquer ou enregistrer le mouvement des corps solides ou des fluides (présence, absence ou direction); et

Les moyens pour tester ou étalonner les appareils ou les dispositifs couverts par la présente sous-classe.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs de mesure combinés pour mesurer deux ou plusieurs variables du mouvement, p.ex. la distance, la vitesse, l'accélération | G01C 23/00
Mesure du débit volumétrique ou du débit massique | G01F
Mesure de la vitesse des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | G01H
Mesure de la vitesse de la lumière | G01J 7/00
Détermination de la direction ou de la vitesse d'objets solides en utilisant la réflexion ou reradiation d'ondes radio ou d'autres ondes et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation, la direction de la propagation | G01S
Mesure de la vitesse des radiations nucléaires ou des rayons X | G01T

Exemples d'endroits couvrant la matière de la sous-classe G01P lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mesure ou enregistrement du débit sanguin | A61B
Contrôle de la vitesse ou de l'acccélération de véhicules à propulsion électrique | B60L 3/00
Systèmes optiques ou d'éclairage de véhicules adaptés pour indiquer la vitesse | B60Q 1/54
Dispositifs de commande, d'avertissement ou autres dispositifs de sécurité le long de la voie ou entre les véhicules ou les trains | B61L 23/00
Mesure de l'accélération due à la pesanteur | G01V 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détermination de la position ou de la route en navigation, mesure de la distance au sol en géodésie ou en topographie | G01C
Moyens mécaniques pour le transfert de la grandeur de sortie d'un organe sensible; Moyens pour convertir la grandeur de sortie d'un organe sensible en une autre variable, lorsque la forme ou la nature de l'organe sensible n'imposent pas un moyen de conversion déterminé; Transducteurs non spécialement adaptés à une variable particulière | G01D 5/00
Mesure du couple | G01L 3/00
Essai des structures ou d'appareils, non prévu ailleurs | G01M
Instruments pour indiquer des conditions atmosphériques par mesure de deux ou de plusieurs variables, p.ex. humidité, pression, température, nébulosité, vitesse du vent | G01W 1/02
Mesure des intervalles de temps courts | G04F
Systèmes pour la commande de la vitesse linéaire, de la vitesse angulaire, de l'accélération ou de la décélération, p.ex. régulateurs | G05D 13/00
Comptage d'objets en mouvement | G06M
Enregistrement ou indication des conditions de fonctionnement de véhicules | G07C 5/00

G01P 1/07 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indication des conditions de fonctionnement de véhicules | G07C 5/00

G01P 1/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enregistrement des conditions de fonctionnement de véhicules | G07C 5/00

G01P 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanismes de comptage | G06M

G01P 3/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Régulateurs | G05D 13/00

G01P 3/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Gyromètres utilisant l'effet Sagnac, c. à d. des décalages induits par rotation de faisceaux électromagnétiques dans des directions opposées | G01C 19/64

G01P 3/42 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des valeurs électriques ou magnétiques en général | G01R

G01P 3/62 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la pression en général | G01L

G01P 5/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la vitesse d'arbres en rotation | G01P 3/00

G01P 5/175 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Calculateurs analogiques à cet effet | G06G 7/57

G01P 7/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Navigation par inertie, c. à d. calcul de la position ou de la vitesse à bord de l'objet navigant, par intégration de la vitesse ou de l'accélération | G01C 21/16

G01P 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Comptage d'objets en mouvement | G06M 7/00
Commutateurs électriques | H01H

G01P 15/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Gyroscopes en soi | G01C 19/00

G01Q - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les sondes à balayage, p.ex. les dispositifs ayant au moins une pointe de dimensions nanométriques qui balaie ou se déplace à proximité d'une surface d'un objet, généralement à une distance de quelques angströms ou nanomètres, en contrôlant certaines interactions entre la pointe et la surface, p.ex. en contrôlant la génération d'un courant par effet tunnel.

Les techniques ou les appareils impliquant l'utilisation de sondes à balayage.

Les sujets suivants sont par conséquent couverts par la présente sous-classe, la liste n'étant pas exhaustive:

- les sondes à balayage en soi, leur fabrication ou leur instrumentation correspondante, p.ex. supports;
- la microscopie à sonde à balayage (SPM) ou microscopes, c. à d. l'application de sondes à balayage pour la recherche ou l'analyse d'une structure de surface à l'échelle atomique;
- les applications, autres que les applications SPM, impliquant l'utilisation de sondes à balayage.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans cette sous-classe, la règle de la première place est appliquée, c. à d. à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue à la première place appropriée.

G01Q 10/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La commande de manière active du mouvement ou de la position de la pointe de la sonde à balayage relativement à la surface de l'objet.

G01Q 10/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La génération du mouvement de la pointe de la sonde à balayage relativement à la surface de l'objet à une échelle supérieure à la résolution du microscope à sonde à balayage.

G01Q 10/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La génération du mouvement de la pointe de la sonde à balayage relativement à la surface de l'objet à une échelle comparable à la résolution du microscope à sonde à balayage.

G01Q 10/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens électroniques pour localiser ou stabiliser le mouvement de la pointe de la sonde à balayage relativement à la surface de l'objet.

G01Q 20/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés ou les appareils pour contrôler le mouvement de la sonde.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Contrôle du mouvement ou de la position de la sonde avec commande active de ceux-ci | G01Q 10/00

G01Q 20/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le contrôle du mouvement de la sonde par des dispositifs sensibles à la lumière.

G01Q 20/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sondes comportant dans leurs structures, des moyens de détection d'un signal pour commander/contrôler leurs mouvements, p.ex. jauges piézoélectriques.

G01Q 30/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositifs ou les procédés pour assister ou améliorer l'analyse ou la recherche.

G01Q 30/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Un dispositif d'analyse ou de recherche, différent d'un microscope à sonde à balayage, pour assister ou améliorer les techniques ou les appareils à sonde à balayage maîtres.

G01Q 30/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Un dispositif programmable qui stocke, récupère, traite ou affiche des données pour assister ou améliorer les techniques ou les appareils à sonde à balayage.

G01Q 30/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Un dispositif programmable dans lequel les informations de données sont utilisées pour corriger ou fixer les performances des SPM.

G01Q 30/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour ajuster ou commander des paramètres, p.ex. la température, la pression ou l'humidité, des conditions de travail ambiantes au sein de l'enceinte contenant l'échantillon à étudier.

G01Q 30/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour ajuster ou commander la température de l'enceinte d'échantillonnage, p.ex. un cryostat ou réchauffeur qui permet de faire fonctionner la sonde SPM à des températures basses ou élevées.

G01Q 30/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour ajuster ou commander des paramètres, p.ex. la pression ou des compositions, de l'environnement fluide au sein de l'enceinte d'échantillonnage. L'environnement fluide peut être à l'état liquide ou gazeux.

G01Q 30/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour ajuster ou commander des paramètres de l'environnement liquide, p.ex. l'eau ou un autre produit chimique liquide, au sein de l'enceinte d'échantillonnage.

G01Q 30/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour ajuster ou commander des conditions de vide au sein de l'enceinte d'échantillonnage, p.ex. moyens de pompage.

G01Q 30/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour empêcher les perturbations du SPM par des conditions extérieures au microscope à sonde à balayage, p.ex. vibration, température ou pression.

Le SPM est entièrement protégé contre les conditions défavorables. Par exemple, un boîtier ou agencement particulier pour éliminer les vibrations externes et assurer la stabilité du microscope, ou un blindage qui le protège des champs électromagnétiques.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moyens de régulation des conditions ambiantes pour l'enceinte d'échantillonnage | G01Q 30/08
Moyens de régulation/compensation d'erreurs intégrés dans la sonde | G01Q 70/04

G01Q 30/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour effectuer des opérations mécaniques sur un échantillon dans le microscope à sonde à balayage à des fins d'analyse ou de recherche, p.ex. pince brucelles, organes de coupe.

G01Q 40/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour ajuster ou rectifier un dispositif SPM, p.ex. la sonde elle-même, selon des normes souhaitées.

G01Q 40/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les structures à résolution nanométrique pour corriger ou fixer les performances du dispositif SPM avant son utilisation, p.ex. grille avec une séparation linéaire connue, et leur fabrication.

G01Q 60/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour lesquels le type d'interaction entre la pointe de la sonde à balayage et la surface de l'échantillon est spécifié.

G01Q 60/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs incluant deux ou plus de deux types différents d'interactions entre la pointe de la sonde à balayage et la surface de l'échantillon, p.ex. SPM du type à levier autres que les AFM qui sont explicitement fabriqués pour des performances AFM.

Le dispositif peut contenir une ou plusieurs sondes pour effectuer différents types de SPM sur l'échantillon.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs contenant des réseaux de pointes avec un fonctionnement et des performances similaires | G01Q 70/06

G01Q 60/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs dans lesquels les deux interactions contrôlées sont le courant par effet tunnel (STM) et la force attractive ou répulsive entre la sonde et la surface de l'échantillon (AFM).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

STM spécifiques | G01Q 60/10
AFM spécifiques | G01Q 60/24

G01Q 60/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs dans lesquels les deux interactions contrôlées sont la lumière à champ proche émise depuis la surface de l'échantillon (SNOM) et la force attractive ou répulsive entre la sonde et la surface de l'échantillon (AFM).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

SNOM spécifiques | G01Q 60/18
AFM spécifiques | G01Q 60/24

G01Q 60/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs dans lesquels les deux interactions contrôlées sont la force magnétique entre l'échantillon et la sonde (MFM) et la force attractive ou répulsive entre la sonde et la surface de l'échantillon (AFM).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

MFM spécifiques | G01Q 60/50
AFM spécifiques | G01Q 60/24

G01Q 60/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est le courant par effet tunnel entre la pointe et l'échantillon, qui sont à proximité immédiate mais non réellement en contact physique.

G01Q 60/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les STM ou les appareils correspondants dans lesquels l'état électronique local de la surface est analysé ou recherché.

G01Q 60/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les STM ou les appareils correspondants dans lesquels la distribution du potentiel électrique sur l'échantillon est analysée ou recherchée.

G01Q 60/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sondes STM, leur fabrication ou leur instrumentation, p.ex. supports.

G01Q 60/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est la lumière à champ proche émise ou réfléchie depuis la surface de l'objet.

G01Q 60/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les SNOM ou les appareils correspondants dans lesquels la lumière à champ proche à contrôler est le rayonnement émis depuis une surface de l'échantillon excitée par une onde électromagnétique.

G01Q 60/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sondes SNOM, leur fabrication ou leur instrumentation, p.ex. supports

G01Q 60/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est la force répulsive à faible portée ou la force attractive à longue portée entre la sonde et les atomes de la surface de l'échantillon.

G01Q 60/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la force contrôlée est la force de cisaillement entre la sonde et les atomes de la surface de l'échantillon.

G01Q 60/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la force contrôlée est la force d'adhésion qui tend à maintenir la sonde en contact avec la surface de l'échantillon.

G01Q 60/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la force contrôlée est une interaction électrique affectée par la distribution du potentiel électrique sur la surface de l'échantillon, p.ex. microscopie à sonde Kelvin et microscopie à balayage à contrainte de Maxwell.

G01Q 60/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la sonde est un levier vibrant, ou est fixée sur un levier vibrant.

G01Q 60/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la pointe de la sonde entre en contact périodiquement avec la surface de l'échantillon.

G01Q 60/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels la sonde est, ou est fixée sur, un levier statique (c.à.d. sans vibration).

G01Q 60/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sondes AFM, leur fabrication ou leur instrumentation, p.ex. supports.

G01Q 60/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sondes AFM constituées d'un matériau qui conduit les charges électriques.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sondes conductrices ayant le fonctionnement des sondes STM | G01Q 60/04, G01Q 60/16

G01Q 60/42 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les AFM ou les appareils correspondants dans lesquels des particules spécifiques sont ajoutées à la pointe pour lui donner une autre caractéristique, p.ex. récepteur chimique particulier pour analyse biochimique.

G01Q 60/44 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est le flux d'ions entre la pointe de la sonde et la surface de l'échantillon.

G01Q 60/46 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est la capacité électrique entre la pointe de la sonde et la surface de l'échantillon.

G01Q 60/48 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sondes SCM, leur fabrication ou leur instrumentation, p.ex. supports.

G01Q 60/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est la force magnétique entre la pointe de la sonde et la surface de l'échantillon.

G01Q 60/52 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sondes MFM ou les appareils correspondants, dans lesquels un moment magnétique de spin est induit par une fréquence spécifique du champ magnétique.

G01Q 60/54 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sondes MFM, leur fabrication ou leur instrumentation, p.ex. supports.

G01Q 60/56 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les pointes de sondes MFM qui sont recouvertes d'un matériau ayant des propriétés magnétiques spécifiques.

G01Q 60/58 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est la chaleur ou la température de la surface de l'échantillon.

G01Q 60/60 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les dispositifs pour les SPM dans lesquels l'interaction contrôlée est le courant de Faraday engendré par une réaction électrochimique.

G01Q 70/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les aspects généraux des sondes SPM, leur fabrication ou leur instrumentation, dans la mesure où ces sondes ne sont pas spécialement adaptées à une seule technique SPM couverte par le groupe G01Q 60/00 et ses sous-groupes.

G01Q 70/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les aspects généraux des supports de sondes SPM.

G01Q 70/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les supports de sondes SPM d'usage général avec des moyens intégrés pour ajuster la sonde afin de corriger les erreurs dues aux variations de température ou aux vibrations.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compensation d'erreurs en général | G01Q 30/06
Protection du microscope à sonde à balayage en général | G01Q 30/18

G01Q 70/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sondes SPM d'usage général dans lesquelles des pointes multiples de caractéristiques similaires forment une ligne ou une matrice.

G01Q 70/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les caractéristiques spécifiques des sondes SPM d'usage général.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de fabrication des sondes | G01Q 70/16

G01Q 70/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La forme physique spécifique, le degré de pente ou d'angle de la pointe d'une sonde SPM d'usage général.

G01Q 70/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sondes SPM d'usage général présentant un tube nanométrique tel qu'un nanotube de carbone.

G01Q 70/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les choix spécifiques de matériaux pour les sondes SPM d'usage général ou des composants à cet effet. Par exemple, un levier ou un revêtement sur la pointe est formé d'un matériau qui donne une propriété particulière à la sonde à balayage.

G01Q 70/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les aspects de la fabrication des sondes SPM d'usage général.

G01Q 70/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les sondes SPM d'usage général, dans lesquelles des particules spécifiques sont ajoutées à la pointe pour lui donner une autre caractéristique, p.ex. récepteur chimique spécifique pour analyse biochimique.

G01Q 80/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les applications spécifiques, différentes des SPM, des techniques de sonde à balayage.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Fabrication ou traitement des micro-structures | B81C
Fabrication ou traitement des nano-structures | B82B 3/00
Enregistrement ou reproduction d'informations utilisant des interactions en champ proche | G11B 9/12, G11B 11/24, G11B 13/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Techniques spécifiques des appareils SPM, appareils ou composants à cet effet, p.ex. sondes | G01Q 60/00
Aspects généraux des sondes SPM | G01Q 70/00

G01Q 90/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les techniques ou les appareils à sonde à balayage non prévus ailleurs

G01R - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La mesure des variables ou propriétés électriques

La mesure directe des variables électriques, p. ex. par des instruments électromécaniques (voir Glossaire) où les variables électriques mesurées affectent directement l’indication de la valeur mesurée.

La mesure des variables électriques par d’autres variables électriques qui en dérivent, c. à d. des dispositions (voir Glossaire) dans des circuits pour obtenir une indication de la valeur mesurée par d’autres variables, calcul ou autre traitement de variables électriques, p. ex. par comparaison avec une autre valeur.

Mesure ou recherche des propriétés électriques des matériaux.

Tests électriques des dispositifs, appareils ou réseaux analogiques ou numériques, ou mesure de leurs caractéristiques.

Indication de la présence ou signe du courant ou de la tension.

Les sujets techniques suivants sont donc couverts, cette liste n’étant pas exhaustive :

- mesure de l’intégrale dans le temps d’une puissance électrique ou d’un courant, p. ex. de la consommation
- présentation de variables électriques ou de formes d’ondes
- mesure des courants ou tensions ou pour en indiquer la présence ou le signe
- mesure de la puissance électrique ou du facteur de puissance
- mesure de l’intégrale dans le temps d’une puissance électrique ou d’un courant, p. ex. par des méthodes électroniques
- mesure de fréquences ; analyse des spectres de fréquences
- mesure de l’angle de phase entre une tension et un courant ou entre des tensions ou des courants
- mesure de résistance, de réactance, d’impédance, ou de caractéristiques électriques qui en dérivent
- vérification des propriétés électriques de dispositifs, comme par exemple tubes à décharge, amplificateurs, transistors, circuits intégrés
- localisation des pannes électriques
- essais électriques caractérisés par ce qui est testé, non prévus ailleurs
- essais pour s’assurer des paramètres de signaux numériques (retard, biais, niveau de signal) et caractérisation de la performance du dispositif par l’utilisation de motifs de test ; appareil de test ou circuits intégrés de test pour ce faire ; procédés de génération de motifs de test
- détails, essais ou étalonnage des instruments ou dispositions y afférents

Mesure des variables ou propriétés magnétiques

Mesure des variables magnétiques.

Mesure ou recherche des propriétés magnétiques des matériaux.

Les sujets techniques suivants sont donc couverts, cette liste n’étant pas exhaustive :

- mesure de la direction ou de l’intensité des champs magnétiques, ou mesure des caractéristiques de matériaux magnétiques
- appareils à résonance magnétique, p. ex. RMN, IRM, RPE (c. à d. RSE) (voir Synonymes et mots clés) non spécialement adaptés à une application particulière
- détails, essais ou étalonnage des instruments ou dispositions y afférents

Liens entre secteurs d'une large portée

Recherche des variables ou propriétés électriques

La présente sous-classe couvre la mesure ou la recherche des propriétés électriques des matériaux, tandis que la mesure ou la recherche des propriétés non-électriques ou non-magnétiques des matériaux par l’emploi de moyens électriques est couverte par le groupe G01N 27/00.

Recherche des variables ou propriétés magnétiques

La présente sous-classe couvre également, sous le groupe G01R 33/00, la mesure ou la recherche des propriétés magnétiques des matériaux, tandis que la mesure ou la recherche des propriétés non-magnétiques ou non-électriques des matériaux par l’emploi de moyens magnétiques est couverte par le groupe G01N 27/72.

Le groupe G01R 33/20 en particulier, couvre la mesure des variables/propriétés magnétiques par résonance magnétique, p. ex. RMN, RPE ou autres effets de spin, tandis que la recherche ou l’analyse de matériaux par effets de spin est couverte par le groupe G01N 24/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

l’indication de l’accord correct des circuits résonants | H03J 3/12

Mesure des variables ou propriétés électriques

Diagnostic médical par voie électrique, p. ex. par mesure Des courants ou tensions bioélectriques, ou de l’impédance d’une partie du corps | A61B 5/04, A61B 5/05, A61B 5/053
Contrôle de la consommation électrique des véhicules propulsés électriquement | B60L 3/00
Recherche des propriétés non-électriques ou non-magnétiques des matériaux par des moyens électriques | G01N 27/00
Prospection ou détection électrique | G01V 3/00
Mesure du gradient de potentiel atmosphérique dû p. ex. à des charges électriques dans les nuages | G01W 1/16

Mesure des variables ou propriétés magnétiques

Diagnostic médical par champs magnétiques, p. ex. par RSE, RMN ou IRM | A61B 5/05, A61B 5/055
Détermination du nord vrai ou du nord magnétique pour les besoins de la navigation ou de la géodésie | G01C 17/00
Gyromètres à résonance magnétique | G01C 19/60
Recherche ou analyse des matériaux par RMN, RPE (c. à d. RSE) ou autres effets de spin | G01N 24/00
Recherche des propriétés non-électriques ou non-magnétiques des matériaux par des moyens magnétiques | G01N 27/72
Mesure de la direction ou de l’intensité du champ magnétique de la terre ; Prospection ou détection magnétique, p. ex. carottage par RMN | G01V 3/00

Essais électriques caractérisés par ce qui est testé, non prévus ailleurs (groupe G01R 31/00)

Essais électriques des systèmes de commande | G05B 23/02
Essais des ordinateurs pendant les opérations d’attente ou les temps morts | G06F 11/22
Essai des interrupteurs en association structurelle avec les interrupteurs eux-mêmes | H01H
Essai des tubes à décharge en cours de fabrication | H01J 9/42
Essai ou mesure de dispositifs à semi-conducteurs ou dispositifs électriques à l’état solide en cours de fabrication ou de traitement | H01L 21/66
Accumulateurs avec dispositions pour indication d’état | H01M 10/48
Essai de conversion analogique/numérique ou numérique/analogique | H03M 1/10
Essai de systèmes à ligne de transmission | H04B 3/46
Dispositions pour l’essai de réseaux de données à commutation | H04L 12/26
Dispositions pour les essais d’équipements de sous-stations téléphoniques | H04M 1/24
Essai de systèmes de télévision ou leurs détails | H04N 17/00
Dispositions pour les essais de hauts parleurs, microphones ou transducteurs électromécaniques similaires | H04R 29/00
Essai de lampes structurellement associées avec circuits pour sources de lumière afin de détecter les défauts de lampes | H05B 37/03

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des variables ou propriétés électriques

Electrothérapie | A61N 1/00
Mesure non spécialement adaptée à une variable particulière | G01D
Appareils compteurs à tarif | G01D 4/00
Mesure de la température basée sur l’utilisation d’éléments électriques directement sensibles à la chaleur | G01K 7/00
Systèmes de régulation des variables électriques | G05F 1/00, G05F 5/00
Traitement ou génération de données d’image | G06T
Surveillance des circuits de ligne de signalisation ou d’alarme, p. ex. signalisation de défauts de ligne | G08B 29/06
Interrupteurs électriques ; Dispositifs de protection | H01H
Tubes à rayons cathodiques | H01J 31/00
Dispositifs thermoélectriques à l’état solide | H01L 35/00, H01L 37/00
Circuits de protection de sécurité | H02H
Circuits pour la charge ou la dépolarisation des batteries ou pour alimenter des charges par des batteries | H02J 7/00
Méthodes ou appareils spécialement adaptés à la fabrication, l’assemblage, l’entretien ou la réparation des machines dynamo-électriques | H02K 15/00
Production d’oscillations | H03B
Modulation | H03C
Discriminateurs de fréquence ; Discriminateurs de phase | H03D
Amplificateurs | H03F
Réseaux d’impédance, p. ex. circuits résonants ; résonateurs | H03H
Accord des circuits résonants ; Sélection des circuits résonants | H03J
Technique de l’impulsion | H03K
Conversion analogique/numérique ou numérique/analogique | H03M 1/00
Enveloppes pour appareils électriques | H05K
Blindage d’appareils ou de composants électriques contre les champs électriques | H05K 9/00
Dispositions pour le contrôle de la fabrication d’ensembles de composants électriques | H05K 13/08

Mesure des variables ou propriétés magnétiques

Magnétothérapie | A61N 2/00
Mesure non spécialement adaptée à une variable particulière | G01D
Mesure de la température utilisant des éléments magnétiques directement sensibles à la chaleur | G01K 7/36
Systèmes de régulation des variables magnétiques | G05F 7/00
Traitement ou génération de données d’image | G06T
Aimants supraconducteurs | H01F 6/00
Aimants | H01F 7/00
Dispositifs thermomagnétiques à l’état solide | H01L 35/00, H01L 37/00
Dispositifs utilisant des effets galvano-magnétiques ou des effets magnétiques analogues, p. ex. effet Hall | H01L 43/00
Antennes | H01Q
Blindage d’appareils ou de composants électriques contre les champs magnétiques | H05K 9/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

mesure de propriétés | peut aussi s’interpréter comme signifiant recherche de propriétés
instruments ou instruments de mesure | désigne les mécanismes de mesure électromécanique
dispositions de mesure | désigne les appareils, circuits ou procédés de mesure

Synonymes et mots clés

RPE | résonance paramagnétique électronique

RSE | résonance de spin électronique

RMN | résonance magnétique nucléaire

IRM | imagerie par résonance magnétique

SRM | spectroscopie par résonance magnétique

RQN | Résonance quadrupôlaire nucléaire

G01R 1/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails d'un genre applicable à des agencements de mesure non spécialement adaptés à une variable particulière | G01D 11/00, G01D 13/00

G01R 1/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bornes en général | H01R
Barrettes ou panneaux de bornes | H02B
Boîtiers, coffrets ou tiroirs pour appareils électriques | H05K

G01R 1/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pièces d'extrémité pour conducteurs | H01R 11/11

G01R 1/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports en général | F16C

G01R 1/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aimants en général | H01F

G01R 1/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transformateurs de mesure en soi | H01F 38/20

G01R 1/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Isolation en tension ou en courant utilisant des transformateurs | G01R 15/18

G01R 1/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits de protection contre les surcharges en général | H02H

G01R 1/38 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits | G01D 3/02

G01R 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Galvanomètres à vibration | G01R 9/02

G01R 5/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des valeurs efficaces des courants ou des tensions en utilisant des thermoconvertisseurs | G01R 19/03

G01R 5/28 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Associés à un détecteur de radiations | G01T

G01R 7/12 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Produit | Opération mathématique

G01R 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Autres dispositions pour le mesure de l'intégrale dans le temps d'une puissance ou d'un courant électriques | G01R 22/00

G01R 11/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Applicables aux appareils de mesure électriques en général | G01R 1/00

G01R 11/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports en général | F16C

G01R 11/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes à décharge | H01J

G01R 11/56 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compteurs à tarif en général | G01D 4/00

G01R 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Présentation uniquement par déplacement mécanique | G01R 5/00, G01R 7/00, G01R 9/00
Enregistrement de spectres de fréquences | G01R 23/18

G01R 13/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanismes compteurs en général | G06M
Conversion analogique/numérique en général | H03M 1/00

G01R 13/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes à rayons cathodiques | H01J 31/00

G01R 13/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits pour produire des impulsions, p.ex. des formes d’ondes en dents de scie | H03K 3/00

G01R 13/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de commande de l’intensité du rayon ou du faisceau, p.ex. aux fins de modulation | H01J 29/52

G01R 13/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commutateurs électroniques | H03K 17/00

G01R 13/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moyens d’échantillonnage et de mémorisation | G11C 27/02

G01R 13/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes à rayons cathodiques | H01J 31/00

G01R 13/38 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ces systèmes de mesure en soi | G01R 5/00, G01R 7/00, G01R 9/00

G01R 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails des appareils | G01R 1/00
Conducteurs de mesure, sondes de mesure | G01R 1/06
Aménagements de protection contre les surcharges | G01R 1/36
Circuits pour corriger la fonction de transfert | G01D 3/02

G01R 15/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diviseurs de tension | G01R 15/04

G01R 17/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions de comparaison ou de rééquilibrage automatiques | G01R 17/02

G01R 17/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions de comparaison ou de rééquilibrage automatiques | G01R 17/02

G01R 19/165 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits avec action de régénération, p.ex. déclencheur de Schmitt | H03K 3/00
Dispositifs de commutation à seuil | H03K 17/30

G01R 19/25 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour la présentation sous forme numérique des variables électriques mesurées | G01R 13/02

G01R 19/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modifications des appareils pour indiquer la valeur maximale ou minimale atteinte dans un intervalle de temps | G01R 1/40

G01R 19/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modification des instruments pour la compensation des variations de température | G01R 1/44

G01R 21/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs utilisant les effets galvanomagnétiques ou des effets magnétiques analogues, p.ex. effet Hall | H01L 43/00

G01R 22/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Contrôle de la consommation électrique des véhicules à traction électrique | B60L 3/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions électromécaniques à cet effet | G01R 11/00

G01R 23/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Discriminateurs de fréquence | H03D

G01R 23/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des intervalles de temps | G04F

G01R 23/09 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments de mesure dans lesquels les impulsions engendrées par un détecteur de radiations sont intégrées | G01T 1/15

G01R 23/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production d’oscillations par battement de signaux non modulés de fréquences différentes | H03B 21/01

G01R 23/173 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récepteurs panoramiques en soi | H03J 7/32

G01R 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure du facteur de puissance | G01R 21/00
Mesure de la position d’impulsions individuelles dans un train d’impulsions | G01R 29/02
Discriminateurs de phase | H03D

G01R 25/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des intervalles de temps | G04F

G01R 27/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients de mesure, électrodes pour ceux-ci | G01N 27/07

G01R 29/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

De l’amplitude | G01R 19/00
Du taux de répétition | G01R 23/00
De la différence de phase entre deux trains d’impulsions cycliques | G01R 25/00
Contrôle de la configuration de trains d’impulsions | H03K 5/19

G01R 29/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Étalonnage de transformateurs pour appareils | G01R 35/02

G01R 29/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments électrostatiques | G01R 5/28
Indication de la présence d’un courant | G01R 19/15
Dispositions pour la mesure de l’intégrale dans le temps d’une puissance électrique ou d’un courant | G01R 22/00

G01R 31/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conducteurs de mesure, sondes de mesure | G01R 1/06
Indication de la condition électrique des dispositifs de commutation ou de protection | H01H 71/04, H01H 73/12, H02B 11/10, H02H 3/04

G01R 31/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Mesure de la direction ou de l’intensité du champ terrestre pour la navigation ou la géodésie | G01C
Pour la prospection, pour la mesure du champ magnétique terrestre | G01V 3/00

G01R 31/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure du nombre de spires, du rapport de transformation ou du facteur de couplage | G01R 29/20

G01R 31/07 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moyens pour indiquer l’état du fusible structurellement associés au fusible | H01H 85/30

G01R 31/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Protection sectionnelle de systèmes de câbles ou de lignes | H02H 7/26

G01R 31/26 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Essais ou mesure pendant la fabrication ou le traitement | H01L 21/66
Essais de dispositifs photovoltaïques | H02S 50/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la teneur en impuretés de matériaux | G01N
Essais de circuits intégrés | G01R 31/28

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Dispositif individuel à semi-conducteur | Composant semi-conducteur de base ou bloc de construction, tel une diode ou un transistor

G01R 31/28 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Essai d’ordinateurs pendant les opérations d’attente ou les temps morts | G06F 11/22

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Essai pour déceler la présence de courts-circuits, de discontinuités, de fuites ou de connexions incorrectes de lignes | G01R 31/02
Vérification du fonctionnement correct des mémoires statiques ou test de mémoires statiques lors d’opération en mode de veille ou hors-ligne | G11C 29/00

G01R 31/327 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Association structurelle avec des interrupteurs | H01H

G01R 31/333 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moyens pour détecter la présence d’un arc ou d’une décharge dans les dispositifs de commutation | H01H 9/50, H01H 33/26

G01R 31/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Essai de bobinage électrique | G01R 31/06
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication, l’assemblage, l’entretien ou la réparation des machines dynamoélectriques | H02K 15/00

G01R 31/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits pour la charge ou la dépolarisation des batteries ou pour alimenter des charges par des batteries | H02J 7/00

G01R 31/40 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les essais de dispositifs photovoltaïques | H02S 50/10

G01R 31/44 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositions structurellement associées aux circuits de la source de lumière pour la détection de défauts des lampes | H05B 37/03

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lampes à décharge | G01R 31/24

G01R 33/381 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Électro-aimants en soi | H01F 7/06

G01R 33/3815 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aimants supraconducteurs | H01F 6/00

G01R 33/383 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aimants permanents en soi | H01F 7/02

G01R 33/387 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Blindage | G01R 33/42

G01R 33/42 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Blindage en général | H05K 9/00

G01S - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés ou appareils pour déterminer les positions, les directions ou les distances en utilisant des ondes radio.

Les procédés ou appareils pour déterminer les vitesses des corps ou objets solides en utilisant des ondes radio, à moins que le corps ne se déplace par rapport à un fluide quelconque et que l'influence du courant de fluide sur la propagation de l'onde soit mesurée.

Les procédés ou appareils pour localiser des corps ou objets solides ou pour détecter leur présence en utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes radio.

Les procédés ou appareils pour la navigation utilisant des ondes radio (il est important de tenir compte de la portée limitée de l'expression «'navigation'» mentionnée plus loin dans la section Glossaire)

Les procédés ou appareils analogues utilisant d'autres ondes que les ondes radio, p.ex. la lumière infrarouge, visible ou ultraviolette, ou les ondes acoustiques. Certaines restrictions ou priorités s'appliquent par rapport à d'autres sous-classes (voir plus loin les sections Liens entre secteurs d'une large portée et Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe)

Les systèmes radar, lidar ou sonar en général ou spécialement adaptés à des usages spécifiques sauf si ces adaptations sont prévues pour une utilisation en géophysique.

Liens entre secteurs d'une large portée

La matière générale concernant la détermination de la direction, la navigation, la détermination des distances ou des vitesses, la localisation ou la détection de la présence est couverte par différentes sous-classes autres que G01S: G01B, G01C, G01P, G01V.

La sous-classe G01S implique nécessairement l'usage d'ondes (il est important de tenir compte de la section Glossaire). C'est pourquoi l'utilisation de champs statiques ou dynamiques qui n'obéissent pas à une équation d'onde ne suffit pas à justifier un classement dans la sous-classe G01S.

G01S met l'accent sur les ondes radio. C'est pourquoi cette sous-classe est toujours appropriée lorsque des ondes radio sont utilisées pour la détermination de la direction, de la position ou des distances. Elle est également toujours appropriée lorsque des ondes radio sont utilisées pour déterminer la vitesse de corps ou d'objets solides ainsi que pour les localiser ou détecter leur présence. Elle est également toujours appropriée pour la navigation à l'aide d'ondes radio (il est important de tenir compte de la portée limitée de l'expression «'navigation'» mentionnée plus loin dans la section Glossaire).

En ce qui concerne l'utilisation d'ondes autres que les ondes radio la partie du titre intitulée «'Dispositions analogues utilisant d'autres ondes'» exige de tenir particulièrement compte des sous-classes G01B, G01C, G01P et G01V, qui chacune recouvrent l'utilisation de telles ondes pour la mesure de variables similaires comme la distance, la vitesse, la direction ou la localisation.

Si des effets de propagation d'onde sont déterminants (voir Glossaire) les sous-classes G01B, G01C et G01P renvoient toutes vers la sous-classe G01S comme étant l'endroit approprié; malgré tout il existe quelques exceptions où bien que les effets de propagation soient déterminants la matière est classée autre part (voir la section Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe).

On notera toutefois que le fait de mettre l'accent sur les effets de propagation n'exclut pas de classer la matière dans la sous-classe G01S même si pour cette matière les effets de propagations ne sont pas déterminants.

Les radars, sonars, lidars ou systèmes analogues spécifiquement prévus pour une utilisation géophysique sont classés dans la sous-classe G01V. Cependant ils sont également classés dans la sous-classe G01S s'ils présentent un intérêt général.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Mesure d'une dimension linéaire d'un objet | G01B
Mesure de la distance entre des objets à l'aide de moyens optiques lorsque les effets de propagation ne sont pas déterminants | G01B 11/14
Systèmes optiques passifs pour mesurer des distances dans la ligne de visée ou transversales par rapport à la ligne de visée | G01C 3/00, G01C 5/00
Systèmes de triangulation passive utilisant un triangle parallactique | G01C 3/10, G01C 3/22, G01C 3/24, G01C 3/26
Navigation n'utilisant pas les ondes radio où l'effet de propagation n'est pas déterminant; Navigation allant au-delà de la localisation, de la détermination de la vitesse ou de la direction de déplacement, d'un véhicule ou autre moyen de transport | G01C 21/00
Mesure de la vitesse par des moyens optiques lorsque les effets de propagation ne sont pas déterminants | G01P 3/36
Indication de l'existence, de l'absence ou de la direction d'un mouvement | G01P 13/00
Prospection par des moyens optiques; Détection des masses ou objets par des moyens optiques, p.ex. par l'interruption d'un rayon c.-à-d. par des barrières de lumière | G01V 8/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la sous-classe G01S lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mesure du débit volumétrique ou du débit massique d'un fluide ou d'un matériau solide fluent par les effets de propagation d'ondes électromagnétiques ou autres | G01F 1/66
Mesure de la direction ou de la vitesse de fluides ou de corps par rapport à des fluides par les effets de propagation d'ondes | G01P 5/00
Radars, sonars, lidars ou systèmes analogues spécifiquement prévus pour une utilisation géophysique | G01V
Systèmes actifs pour la génération de signaux de mise au point | G02B 7/28
Systèmes de navigation à des fins de commande du trafic, c. à d. systèmes dans lesquels la navigation ne s'effectue pas de façon autonome à bord du véhicule mais où les véhicules sont guidés au moyen d'instructions qui leur sont transmises | G08G
Commutateurs de proximité | H03K 17/945, H03K 17/965

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesures des dimensions linéaires p.ex. de la longueur, de l'épaisseur ou des distances entre des objets espacés | G01B
Mesure des distances, des niveaux ou des relèvements; Géodésie; Navigation | G01C
Mesure des ondes acoustiques en soi | G01H
Mesure de la lumière en soi | G01J
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de moyens optiques, c. à d. en utilisant des rayons infrarouges, visibles ou ultraviolets, ou par l'utilisation d'ondes acoustiques | G01N
Mesure de la vitesse linéaire ou angulaire, Indication de l'existence, de l'absence ou de la direction d'un mouvement | G01P
Détection des masses ou objets par des procédés n'impliquant pas la réflexion ou la reradiation des ondes radio, acoustiques ou d'autres ondes'; prospection. | G01V
Systèmes optiques | G02B
Commande de la position, du cap, de l'altitude ou de l'attitude | G05D
Détection de la présence d'objets afin de les compter | G06M 7/00, G06M 11/00
Systèmes de commande du trafic; Systèmes anticollision | G08G

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Ondes, Mouvement ondulatoire | Mécanisme par lequel de l'énergie est transportée sans transfert de matière. Les ondes peuvent être soit des ondes électromagnétiques qui n'exigent aucun milieu de transmission, soit des ondes mécaniques qui exigent un milieu de transmission, p.ex. des ondes acoustiques. Les ondes sont le plus facilement définies en termes mathématiques comme obéissant à une équation d'onde.
Effets de propagation | Ceux-ci sont déterminants si le résultat d'une mesure dépend de la valeur réelle d'une grandeur physique caractérisant la propagation de l'onde, p.ex. sa longueur d'onde, sa fréquence, sa vitesse de propagation ou sa phase. La seule présence d'une onde ou sa direction de propagation ne sont pas considérées comme étant un effet de propagation ni comme contribuant à un tel effet. En d'autres termes, les effets de propagation ne sont pas déterminants si la radiation peut être considérée comme un faisceau de radiation dont la nature ondulatoire peut être ignorée. Des mesures pour lesquelles les effets de propagation sont déterminants sont p.ex. les mesures du temps de propagation, de la différence de phase, du retard de phase, les mesures utilisant l'effet Doppler ou l'interférence.
navigation | Dans le cadre de la présente sous-classe, ce terme est limité à la localisation, à la détermination de la vitesse ou de la direction de déplacement, de véhicules ou autres moyens de transport.
Reflection, Reradiation | concerne le phénomène physique général de la diffusion des ondes par un objet quelconque, par un corps ou une cible se trouvant sur leur passage. La diffusion peut être soit élastique (c.-à-d. que les fréquences de l'onde incidente et de l'onde sortante sont identiques) soit inélastique (c.-à-d. que les fréquences respectives sont différentes). D'autres propriétés des ondes peuvent également subir des changements. Selon les propriétés de surface de l'objet de diffusion la réflexion peut être spéculaire ou diffuse. La reradiation comprend en outre un mécanisme propre aux transpondeurs c.-à-d. la réception d'une onde et la transmission d'une onde en réponse.
Transpondeur | désigne un dispositif qui réagit à la réception d'une onde d'interrogation ou de détection par l'émission d'une onde spécifique de réponse ou d'identification.
Systèmes actifs | désignent des systèmes comprenant une source artificielle pour l'émission d'ondes. L'onde qui se propage interagit avec au moins un objet et est finalement détectée par le système. L'interaction peut consister p.ex. en une réflexion.
Systèmes passifs | désignent des systèmes qui détectent des ondes qui n'ont pas été émises par le système de mesure lui-même (p.ex. émises par le soleil).
Objet | désigne une entité ne faisant pas partie du système de mesure.

G01S 1/72 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de signalisation | G08B

G01S 1/76 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs pour focaliser ou pour diriger le son utilisant la commande électrique de systèmes de transducteurs, p.ex. en dirigeant un faisceau acoustique, en général | G10K 11/34

G01S 3/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour relevé géophysique | G01C

G01S 3/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fournissant des paramètres directionnels à des unités d'antennes réagissant les unes sur les autres | H01Q 21/29

G01S 3/68 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indicateurs radar à tubes à rayons cathodiques donnant une présentation coordonnée de la distance et de la direction | G01S 7/10

G01S 3/802 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou dispositifs pour focaliser ou pour diriger le son utilisant la commande électrique de systèmes de transducteurs, p.ex. en dirigeant un faisceau acoustique, en général | G10K 11/34

G01S 5/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indicateurs radar donnant une représentation coordonnée de direction et de distance | G01S 7/10

G01S 5/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indicateurs sonar donnant une représentation coordonnée de direction et de distance | G01S 7/62

G01S 7/03 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes TR | H01J 17/64
Guides d'ondes ou résonateurs ou autres dispositifs du type guide d'ondes | H01P
Antennes | H01Q
Circuits électroniques fondamentaux, p.ex. production d'oscillations, modulation, démodulation, amplification, technique de l'impulsion | H03
Réseaux d'impédances, résonateurs | H03H

G01S 7/292 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes Doppler | G01S 13/50

G01S 7/499 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la polarisation de la lumière | G01J

G01S 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Radiogoniomètres | G01S 3/00

G01S 13/524 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récepteurs cohérents | G01S 7/288

G01S 17/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes passifs utilisant un triangle parallactique | G01C 3/10, G01C 3/22, G01C 3/24, G01C 3/26

G01S 17/48 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes passifs utilisant un triangle parallactique | G01C 3/10, G01C 3/22, G01C 3/24, G01C 3/26
Systèmes actifs pour la génération automatique de signaux de mise au point | G02B 7/32

G01S 19/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes de positionnement par satellite à radiophares, ainsi que les récepteurs et des éléments coopérant avec ces systèmes.

La détermination de position, de vitesse ou d'attitude au moyen de signaux émis par ces systèmes.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les systèmes de positionnement par satellite à radiophares, dont le GPS est le représentant le plus connu, constituent une technologie couramment utilisée.

Le présent groupe et ses sous-groupes, à l'exception des sous-groupes G01S 19/14-G01S 19/19 (voir ci-dessous), sont les "endroits axés sur la fonction" pour cette technologie.

Les sous-groupes G01S 19/14-G01S 19/19 sont les "endroits axés sur l'application" des récepteurs (GPS), dans la mesure où ils couvrent les caractéristiques spéciales des récepteurs (GPS), ou les contraintes spécifiques imposées aux récepteurs afin qu'ils puissent s'adapter à l'application spécifique. Ces sous-groupes ne couvrent pas la simple indication des utilisations possibles d'un récepteur GPS général.

La décision d'effectuer le classement dans ces groupes dépend de la mesure dans laquelle l'invention vise la matière principale de ces groupes. Les documents de brevets qui portent sur les GPS, en les considérant comme de simples "boîtes noires" fournissant des informations de positionnement destinées à être utilisées par l'application, ne seraient normalement pas classés dans ces groupes.

On connaît des applications de cette technologie dans les domaines de la géodésie, de la navigation, de l'administration de réseau, de l'antivol, de l'enlèvement et des services géodépendants - tels qu'ils figurent dans la section "Exemples d'endroits ..." ci-dessous.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils pour l'éducation physique; Sports | A63B
Équipements ou systèmes pour interdire l'usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler | B60R 25/00
Géodésie | G01C 15/00
Navigation | G01C 21/00
Garde-temps électroniques pour les aspects de mise à l'heure ou de synchronisation | G04G 5/00, G04G 7/00
Alarmes réagissant à une seule condition de fonctionnement particulière, indésirable ou anormale | G08B 21/00
Systèmes d'alarme dans lesquels l'emplacement du lieu où existe la condition déclenchant l'alarme est signalé à une station centrale, p.ex. systèmes télégraphiques d'incendie ou de police | G08B 25/00
Systèmes de commande du trafic pour véhicules routiers | G08G 1/00
Services utilisant la localisation des utilisateurs ou des terminaux | H04W 4/02
Localisation d'usagers ou de terminaux pour la gestion du réseau | H04W 64/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de transmission pour valeurs mesurées | G08C
Antennes | H01Q
Commande automatique de fréquence ou de phase ; Synchronisation | H03L 7/00
Émetteurs récepteurs | H04B 1/38
Techniques d'étalement de spectre en général utilisant une modulation à séquence directe (MSD) | H04B 1/707
Circuits imprimés ; Enveloppes ou détails de réalisation d'appareils électriques | H05K

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Éléments coopérants | désigne les éléments ou sous-systèmes supplémentaires, notamment les récepteurs d'autres utilisateurs, qui interagissent ou communiquent avec le récepteur ou le système de positionnement satellitaire
Message horodaté | message codé avec l'heure de transmission, destiné à être utilisé pour déterminer le temps de parcours du signal

Synonymes et mots clés

AGPS | (Assisted GPS) GPS assisté

DGPS | (Differential GPS) GPS différentiel

IMU | (Inertial Measurement Unit) Unité de Mesure Inertielle

INS | (Inertial Navigation System) Système de Navigation Inertiel

LAMBDA | (Least-squares AMBiguity Decorrelation Adjustment) Compensation par les moindres carrés de la décorrélation de l'ambiguïté

GLONASS | (Global Orbiting Navigation Satellite System) Système global de navigation par satellite

GPS | (Global Positioning System) Système de positionnement global

G01T - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et les instruments pour la mesure et la détection des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires, des radiations cosmiques ou des radiations neutroniques

L'enregistrement des mouvements ou des tracés de particules

Les détails des instruments de mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires, des radiations cosmiques ou des radiations neutroniques

Liens entre secteurs d'une large portée

Les appareils pour le diagnostic par radiations ou la thérapie par radiations dans les sciences médicales ou vétérinaires sont classés en A61B 6/00 ou A61N 5/00. La démarcation entre G01T et A61B devrait s'effectuer selon que l'appareil est destiné à un usage purement médical ou que son concept présente des aspects techniques de portée plus générale.Il existe un certain chevauchement entre les rayons X et les rayons UV, ces derniers étant en général classés en G01J.La résonance magnétique nucléaire (RMN) est classée en G01R 33/20, G01N 24/00 ou A61B 5/055.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

L'analyse des matériaux par radiations, spectrométrie de masse | G01N
Les tubes à décharge électrique pour l'analyse des radiations ou des particules | H01J 40/00, H01J 47/00, H01J 49/00
La structure des chambres d'ionisation | H01J 47/02
Chambres de spiritéromètre | H01J 47/14
Les détecteurs à semi-conducteurs en soi | H01L 31/00
Les électrodes à émission d'électrons secondaires en général | H01J 1/32

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prospection par utilisation de radiations nucléaires, naturelles ou induites | G01V 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure du temps d'exposition aux rayons X | H05G 1/28
Matériaux photosensibles pour la photographie ou procédés photographiques | G03C
Compteurs de taux d'impulsions en général | G01R 23/02
Application de matériau radioactif au corps | A61M 36/00
Radio-isotopes | G21G 4/00
Traceurs | G21H 5/00
Compteurs en soi | G06M, H03K
Tomographes associés à un ordinateur | A61B 6/03
Tomographie par résonance magnétique nucléaire assistée par ordinateur | G01R 33/20, G01N 24/00, A61B 5/055
Résonance magnétique nucléaire | G01R 33/20, G01N 24/00, A61B 5/055
Pyrométrie des radiations utilisant des détecteurs électriques de radiations utilisant l'ionisation de gaz | G01J 5/36
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de la résonance magnétique nucléaire, de la résonance paramagnétique électronique ou d'autres effets de spin | G01N 24/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

mesure | Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01
rayonnement corpusculaire | Flux de particules atomiques ou subatomiques, chargées positivement ou négativement, ou non chargées

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes "rayonnement" et "radiation" sont utilisés comme synonymes.

Dans les documents de brevet, les expressions "rayonnement particulaire" et "rayonnement corpusculaire" sont utilisés comme synonymes.

G01T 1/175 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Convertisseurs | H02M

G01T 1/185 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structure des chambres d'ionisation | H01J 47/02

G01T 1/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détecteurs à semi-conducteurs en soi | H01L 31/00

G01T 1/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Électrodes à émission d'électrons secondaires en général | H01J 1/32

G01T 1/29 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Scintigraphie | G01T 1/164

G01T 3/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détecteurs à semi-conducteurs en soi | H01L 31/00

G01V - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés et appareils spécifiquement prévus pour une utilisation géophysique tels telle que:

- les mesures sismiques y compris la production d'énergie sismique, la détection ou le traitement des signaux sismiques,
- la mesure du champ magnétique ou électrique terrestre et de ses modifications dues aux structures géologiques,
- la mesure du champ gravitationnel terrestre et de ses modifications dues aux structures géologiques;

La prospection ou la détection des masses ou des objets en général, p.ex. par des moyens sismiques, électriques, magnétiques, gravimétriques, optiques ou au moyen de radiations nucléaires;

La mesure des champs ou des ondes de gravitation en général, p.ex. la mesure de la force de gravitation entre deux corps ou des ondes de gravitation d'origine cosmique;

La fabrication, l'étalonnage, le nettoyage ou la réparation de tels appareils;

Les marques d'identification fixées sur ou associées à un objet dans le but de permettre sa détection.

Dans cette la présente sous-classe les procédés géophysiques s'appliquent à la fois aux objets terrestres et célestes, p.ex. aux planètes.

Liens entre secteurs d'une large portée

La localisation ou la détection des masses ou des objets en général sont couvertes par des sous-classes autres que G01V, G01S, G01C.

La présente sous-classe couvre les systèmes radar, sonar, lidar ou analogues spécifiquement prévus pour une utilisation géophysique. Les systèmes radar, sonar, lidar ou analogues, ainsi que leurs détails, qui présenteraient un intérêt général sont également classés dans la sous-classe G01S.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Moyens pour indiquer où se trouvent des personnes ensevelies accidentellement, p.ex. par de la neige | A63B 29/02
Localisation ou détection des masses ou des objets par des procédés utilisant la réflexion ou la reradiation des ondes radio, acoustiques ou d'autres ondes | G01S
Alarmes contre les cambrioleurs, les voleurs ou tous intrus déclenchées par l'interaction avec des champs ou des ondes électromagnétiques | G08B 13/18, G08B 13/24

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Détection ou localisation de corps étrangers à des fins de diagnostic de chirurgie ou d'identification des individus | A61B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Relevés dans les trous de forage ou dans les puits | E21B 47/00
Recherche ou analyse des matériaux terrestres par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N
Mesure des variables électriques ou magnétiques en général, autres que la direction ou l'amplitude du champ terrestre | G01R
Dispositions pour la résonance magnétique en général | G01R 33/20

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

marque d'identification | désigne des dispositions coopérant avec un champ de détection, p.ex. un champ proche, et conçues pour produire un effet spécifique détectable; "marque d'identification" désigne également des marques actives ou des étiquettes susceptibles de produire un champ détectable; à ne pas confondre avec les «'transpondeurs'» (voir le glossaire de G01S)

Synonymes et mots clés

étiquette électronique, marqueur | Dans le contexte de la présente sous-classe, les termes de "marqueur" et d'"étiquette électronique" sont souvent utilisés pour désigner les marques d'identification.

G01V 1/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sautage en général | F42D 3/06
Explosifs nucléaires | G21J

G01V 1/157 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éclateurs, appareils à décharge, non prévus ailleurs | H01T

G01V 1/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des vibrations | G01H
Mesure de l'accélération ou des chocs | G01P
Microphones ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues | H04R

G01V 1/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes transmettant un signal en général | G08C
Systèmes de transmission électrique | H04B

G01V 1/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transformation d'un mode d'enregistrement en un autre | G01V 1/32

G01V 3/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la navigation, pour les relevés géodésiques | G01C

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Par des moyens optiques | G01V 8/00

G01V 3/08 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mesure des caractéristiques du champ magnétique de la terre | G01V 3/40

G01V 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des radiations nucléaires | G01T

G01V 7/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Balances en général | G01G

G01V 8/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photogrammétrie ou vidéogrammétrie | G01C 11/00
Mesure des caractéristiques de lumière | G01J
Systèmes de balayage optique | G02B 26/10
Dispositifs semi-conducteurs sensibles à la lumière | H01L 31/00

G01V 8/10 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Comptage d'objets transportés par un transporteur | G06M 7/00
Détection du mouvement du trafic pour le comptage ou la commande | G08G 1/01

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de signalisation ou d'appel | G08B
Commutateurs de proximité | H03K 17/945, H03K 17/965

G01V 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enseignes, étiquettes | G09F

G01W - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Mesure de certaines conditions de l'atmosphère ambiante.

Adaptations de ballons, de fusées ou d'aéronefs à des fins météorologiques.

Radiosondes.

Dispositifs pour la prévision des conditions météorologiques.

Chalets hygrométriques ou dispositifs décoratifs similaires pour indiquer l'humidité.

Enregistreurs de durée de l'insolation.

Pluviomètres ou udomètres.

Mesures du gradient de potentiel électrique de l'atmosphère, p.ex. dû aux charges électriques dans les nuages.

Catathermomètres indiquant "le pouvoir refroidissant", en relation, soit avec les conditions météorologiques, soit avec l'ambiance d'un habitat humain.

Essai ou étalonnage des appareils météorologiques.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les instruments destinés à mesurer les variables physiques prises isolément, p.ex. la température, la pression ou la vitesse du vent, doivent être classés dans les sous-classes appropriées de la classe G01, p.ex. G01K, G01Lou G01P tandis que la sous-classe G01Wdoit être utilisée pour classer les instruments spécialisés dans ces mesures ou les combinant afin de déduire, indiquer ou prévoir des conditions ou des informations météorologiques.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Radars, sonars, lidars ou systèmes analogues, conçus pour la météorologie | G01S 13/95, G01S 15/88, G01S 17/95

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs ou procédés pour agir sur les conditions atmosphériques dans l'horticulture, la culture, la sylviculture ou l'arrosage | A01G 15/00
Dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation dans des véhicules | B60H 1/00
Ballons en général | B64B 1/40
Dispersion du brouillard en général, p.ex. sur routes ou aérodromes | E01H 13/00
Projectiles autopropulsés ou guidés pour le transport d'appareils de mesure | F42B 15/08
Mesure du volume | G01F
Mesure des températures | G01K
Mesure de la pression | G01L 7/00-G01L 15/00
Mesure de l'intensité du rayonnement solaire | G01J 1/00, G01J 5/00
Mesure de l'humidité, p.ex. hygromètres | G01N, G01N 19/10
Mesure de la vitesse des fluides, p.ex. de la vitesse du vent | G01P 5/00
Indication de la direction de déplacement d'un fluide, p.ex. par une girouette | G01P 13/02
Mesure du gradient de potentiel électrique | G01R 19/00, G01R 29/00
Alarmes réagissant à la formation ou à la formation escomptée de la glace | G08B 19/02
Alarmes réagissant aux événements désastreux, p.ex. les tornades | G08B 21/10
Systèmes de transmission pour valeurs mesurées | G08C

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

météorologie | englobe la mesure de certaines conditions de l'atmosphère ambiante

Synonymes et mots clés

TAC | Turbulence en Atmosphère Claire

G01W 1/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de transmission pour valeurs mesurées | G08C

G01W 1/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de l'intensité du rayonnement solaire | G01J 1/00, G01J 5/00

G01W 1/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des volumes en général | G01F

G01W 1/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure du gradient de potentiel électrique en général | G01R 19/00, G01R 29/00

G02C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les articles de lunetterie optiques et non-optiques suivants:

- Les moyens pour corriger la vue de l'utilisateur et qui sont prévus pour être portés ou supportés par l'utilisateur, soit devant les yeux soit placés en contact avec les yeux, p.ex. lunettes, verres ou lentilles de contact, monocles, pince-nez ou lorgnettes.
- Les parties optiques de la lunetterie, p.ex. les lentilles, les filtres, les polariseurs, les miroirs, les prismes, les obturateurs, les écrans.
- Les moyens de support des parties optiques de la lunetterie, p.ex. les montures de lunettes, les pontets, les patins reposant sur le nez, les branches de lunettes.
- Les accessoires non optiques de la lunetterie, p.ex. les moyens anti-buée, les moyens d'éclairage, les appareils pour remédier à la surdité, les ornements.
- Les moyens pour supporter ou fixer les pièces optiques auxiliaires ou les accessoires non-optiques, p.ex. par des agrafes ou des charnières.
- L'assemblage, la réparation ou le nettoyage des dispositifs spécialement adaptés à la lunetterie

Liens entre secteurs d'une large portée

Les groupes A61F 9/02 et A61F 9/04 couvrent les lunettes protectrices et les masques en tant que forme d'exécution de lunetterie protectrice pour empêcher des substances solides ou chimiques d'entrer en contact avec les yeux et ne présentant ni des propriétés de correction de la vue ni des propriétés de protection contre des intensités élevées de lumière visible ou ultraviolette généralement associées à des lunettes protectrices.

Des exemples typiques de ce genre de lunettes protectrices couvertes par ces groupes sont les lunettes portées pour la soudure, le forage ou le sciage. Les lunettes de natation sont couvertes par le groupe A63B 33/00 tandis que les masques de plongée sont couverts par le groupe B63C 11/12.

La présente sous-classe couvre cependant les lunettes protectrices et les masques qui présentent des aspects de correction ou de protection de la vue. Les lunettes de soleil sont couvertes par la présente sous-classe si elles protègent les yeux contre des intensités élevées de lumière visible ou ultraviolette.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Composants optiques caractérisés par la substance | G02B 1/00
Les lunettes ou les masques de protection dont les caractéristiques ne sont pas les mêmes que celles des lunettes | H05B 3/84

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Montures d'essai pour l'examen des yeux | A61B 3/04
Lunettes de natation | A63B 33/00
Masques de plongée avec ou sans verres de correction | B63C 11/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Visières avec des moyens pour éviter l'embuage ou avec des moyens de nettoyage | A42B 3/22
Étuis pour longues-vues ou jumelles | A45C 11/08
Moyens pour l'examen clinique des yeux | A61B 3/00
Les lunettes ou les masques de protection dont les caractéristiques ne sont pas les mêmes que celles des lunettes | A61F 9/00
Dispositifs pour mettre en place des lentilles de contact | A61F 9/00
Moyens pour meuler les bords des lentilles utilisant des montures de lunettes comme chablon | B24B 9/14
Positionnement ou marquage des lentilles | B24B 13/005
Outils pour meuler les lentilles | B24B 13/02-B24B 13/06
Traitement de surface du verre | C03C 15/00-C03C 23/00
Lentilles simples ou composées | G02B 3/00

G02C 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pièces optiques à cet effet | G02C 7/00
Assemblages de lentilles ou monocles supportés par des cannes de promenade | A45B 3/00

G02C 5/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Liaisons pivotantes en général | F16C 11/00

G02C 7/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Désinfection ou stérilisation des lentilles de contact | A61L 12/00

G02C 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Étuis à lunettes | A45C 11/04

G02C 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de montures de lunettes à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 12/02

G02F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs ou systèmes de commande de rayons lumineux, dont le fonctionnement est modifié en changeant les propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs ou systèmes, en exerçant une influence sur des paramètres physiques ou en commandant ceux-ci, où:

- la commande de rayons lumineux comprend la commutation, l'ouverture de porte, la modulation, la focalisation, la déflexion;
- les propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs ou systèmes comprennent l'indice de réfraction, la couleur;
- les paramètres physiques comprennent le champ électrique ou le courant électrique, le champ magnétique, les vibrations sonores ou mécaniques, les contraintes mécaniques, les effets thermiques.

Par conséquent, les éléments optiques suivants sont couverts par la présente sous-classe, la liste n'étant pas exhaustive:

- éléments thermo-optiques;
- éléments électro-optiques;
- éléments magnéto-optiques;
- éléments piézo-optiques (photoélastiques);
- éléments acousto-optiques;
- dispositifs à cristaux liquides;
- éléments électrochromiques;
- éléments électrophorétiques.

L'optique non linéaire, c. à d. les dispositifs ou systèmes dans lesquels la composante de champ électrique ou magnétique du rayon lumineux influence les propriétés optiques du milieu.

La commande de rayons lumineux par des ondes électromagnétiques, p.ex. des ondes radio, ou par des électrons ou d'autres particules élémentaires.

Les convertisseurs optiques analogiques/numériques, c. à d. les dispositifs effectuant la numérisation d'un signal optique analogique, dans la mesure où ces convertisseurs comportent essentiellement des éléments prévus dans les paragraphes ci-dessus.

La démodulation de la lumière.

Le transfert de la modulation de la lumière modulée, c. à d. le transfert d'informations d'un support optique d'une première longueur d'onde à un deuxième support optique d'une deuxième longueur d'onde.

Le changement de fréquence de la lumière, p.ex. par compteurs quantiques.

Les éléments optiques logiques.

Les dispositifs bistables optiques, c. à d. les dispositifs présentant deux états de sortie optique différents pour une même valeur d'entrée optique.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le groupe G02B 26/00 couvre les dispositifs ou systèmes optiques de commande de la lumière utilisant des éléments mobiles ou déformables, contrairement à la sous-classe G02F qui couvre les dispositifs ou systèmes impliquant une modification ou une commande des propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs ou ces systèmes.

Le groupe G05D 25/00 couvre la commande de la lumière en général, p.ex. par l'utilisation de moyens électriques ou mécaniques, contrairement à la sous-classe G02F qui couvre les dispositifs ou systèmes impliquant une modification ou une commande des propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs ou ces systèmes.

Le groupe G09F 9/35 couvre les dispositifs d'affichage dans lesquels les caractères sont formés sur un support, par combinaison de différents éléments à cristaux liquides, contrairement au groupe G02F 1/13 qui couvre les dispositifs ou systèmes de commande de l'intensité, de la phase, de la polarisation ou de la couleur, basés sur des cristaux liquides. Le classement doit être effectué en G09F 9/35 lorsque l'accent est mis sur les aspects d'affichage, et dans les sous-groupes du sous-groupe G02F 1/13 lorsque l'accent est mis sur les aspects des cellules à cristaux liquides concernées se rapportant aux dispositifs ou systèmes.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Lasers utilisant l'effet Brillouin ou Raman stimulé | H01S 3/30

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs de calcul optique | G06E
Modulateurs pour têtes utilisées dans l'enregistrement ou la reproduction optique | G11B 7/125

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Substances formant des cristaux liquides | C09K 19/00
Dispositifs d'éclairage non portatifs en général | F21S
Caractéristiques ou détails des dispositifs d'éclairage, p.ex. utilisation de guides de lumière | F21V
Moyens de transfert optique entre un élément sensible et une partie d'affichage ou d'enregistrement, en rapport avec la mesure | G01D 5/26
Essai des appareils d'optique | G01M 11/00
Dispositifs, systèmes ou appareils optiques en soi | G02B
Commande de la lumière en général, p.ex. en utilisant des moyens électriques | G05D 25/00
Enregistrement optique associé à la reproduction non-optique, ou reproduction optique associée à l'enregistrement non-optique | G11B 11/00
Mémoires statiques numériques utilisant des éléments optiques | G11C 13/04
Modulation d'ondes électromagnétiques | H03C 7/00
Systèmes de transmission utilisant la lumière | H04B 10/00
Systèmes multiplex optiques | H04J 14/00
Transmission d'images, p.ex. télévision | H04N

Synonymes et mots clés

Dans la présente sous-classe, les termes ou expressions suivantes sont utilisés avec la signification ci-dessous indiquée:

AMLCD | Active Matrix Liquid Crystal Display, afficheur à cristaux liquides à matrice active

G-H | Guest-Host, milieu récepteur-matière additive

ISP-LCD | In Plane Switching Liquid Crystal Display, afficheur à cristaux liquides à commutation dans le plan, commutation IP

LCD | Liquid Crystal Display, afficheur à cristaux liquides

MQW | Multiple Quantum Well, puits quantique multiple

(technologie) PALC | Plasma Addressed Liquid Crystal, afficheur à cristaux liquides à adressage par plasma

PDLC | Polymer Dispersed Liquid Crystal, cristaux liquides dispersés dans un polymère

SEED | Self Electro-optic Effect Device, dispositif à effet auto-électro-optique, structure SEED

SHG | Second Harmonic Generation, génération de l'harmonique deux

SLM | Spatial Light Modulator, modulateur spatial de la lumière

STN-LC | Super-Twisted Nematic Liquid Crystal, cristaux liquides nématiques en superhélice

TFT-LCD | Thin Film Transistor Liquid Crystal Display, afficheur à cristaux liquides à transistor en couche mince

TN-LC | Twisted Nematic Liquid Crystal, cristaux liquides nématiques en hélice

G02F 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs d'affichage dans lesquels les caractères sont formés sur un support par combinaison de différents éléments à cristaux liquides | G09F 9/35
Commande des sources de lumière | H01S 3/10, H01S 5/06, H05B 33/08, H05B 35/00-H05B 43/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thermomètres utilisant le changement de couleur ou de translucidité | G01K 11/12
Thermomètres utilisant des changements dans la fluorescence | G01K 11/32
Guides de lumières | G02B 6/00
Dispositifs ou systèmes optiques utilisant des éléments mobiles ou déformables pour commander la lumière indépendamment de la source | G02B 26/00
Commande de la lumière en général | G05D 25/00
Systèmes de signalisation optique | G08B 5/00
Dispositions ou circuits de commande pour dispositifs d'affichage autres que du type à tubes à rayons cathodiques, p.ex. circuits de commande pour écrans à cristaux liquides ou afficheurs électrochromiques | G09G 3/00

G02F 1/01 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments polarisants en soi | G02B 5/30

G02F 1/13 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Substances formant des cristaux liquides | C09K 19/00

G02F 1/29 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Lasers munis de moyens pour changer l'emplacement depuis lequel, ou la direction vers laquelle, le rayonnement laser est émis | H01S 3/101

G02F 1/35 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Lasers utilisant l'effet Brillouin ou Raman stimulé | H01S 3/30

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs bistables optiques | G02F 3/02

G02F 2/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Commande du rayonnement dans les dispositifs à laser | H01S 3/10, H01S 5/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des caractéristiques de la lumière, p.ex. intensité, spectre | G01J
Tubes à décharge photo-électrique | H01J 40/00
Dispositifs à semi-conducteurs sensibles à la lumière, p.ex. photodétecteurs | H01L 31/00
Démodulation d'ondes électromagnétiques, ou transfert de modulation d'ondes électromagnétiques d'une onde porteuse à une autre | H03D 9/00

G02F 2/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux luminescents | C09K 11/00

G02F 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Générateurs d'impulsions électriques utilisant des dispositifs opto-électroniques comme éléments actifs | H03K 3/42
Circuits logiques utilisant des dispositifs optoélectroniques | H03K 19/14

G03B 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments communs aux appareils photographiques uniquement | G03B 7/00-G03B 17/00
Éléments communs aux appareils de projection uniquement | G03B 21/00, G03B 23/00
Éléments communs aux tireuses uniquement | G03B 27/00

G03B 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments communs aux appareils photographiques uniquement | G03B 7/00-G03B 17/00
Éléments communs aux appareils de projection uniquement | G03B 21/00, G03B 23/00
Éléments communs aux tireuses uniquement | G03B 27/00

G03B 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments communs aux appareils photographiques uniquement | G03B 7/00-G03B 17/00
Éléments communs aux appareils de projection uniquement | G03B 21/00, G03B 23/00
Éléments communs aux tireuses uniquement | G03B 27/00

G03B 7/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Signaux indiquant l'état d'un organe de l'appareil ou si l'éclairage est convenable | G03B 17/18

G03C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les matériaux photosensibles pour la photographie, en particulier les matériaux photosensibles pour les procédés à plusieurs couleurs ou les matériaux photosensibles pour les procédés de diffusion par transfert

Le conditionnement des films pour leur introduction dans les appareils

Les matériaux d’emballage pour les plaques, les films ou les papiers sensibles à la lumière

Les procédés photographiques, en particulier les procédés photographiques à plusieurs couleurs

Les procédés de diffusion par transfert pour la photographie

Les agents de procédés photographiques, en particulier les agents de procédés photographiques à plusieurs couleurs

Les agents de procédés de diffusion par transfert pour la photographie

La régénération des agents de traitement photographique, en particulier les agents de traitement intervenant dans les procédés photographiques à plusieurs couleurs

Les procédés stéréophotographiques ou les procédés analogues

Les procédés auxiliaires en photographie

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G03C couvre l’enregistrement du son lorsque combiné à des procédés cinématographiques, tandis que la sous-classe G11B couvre l’enregistrement du son en soi.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Procédés photographiques caractérisés par l’usage ou la manipulation d’appareils qui peuvent être classés en soi en G03B | G03B

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Plaques ou blocs d’émulsion photographique dans lesquels des tracés de particules nucléaires sont rendus visibles par un traitement postérieur | G01T 5/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants | C09B
Substances devenant sombres | C09K 9/00
Production par voie photomécanique de surfaces texturées ; Matériaux ou originaux à cet effet ; Appareillages spécialement adaptés à cet effet | G03F
Électrographie ; Électrophotographie ; Magnétographie | G03G

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Composition photosensible | Substance photosensible, p. ex. les halogénures d’argent, et, le cas échéant, les liants ou les additifs
Émulsion | Dispersion, c.-à-d. une distribution de particules isolées et de petites tailles dans un milieu
Matériau photosensible | Composition photosensible, p. ex. les émulsions, leurs supports, et, le cas échéant, les couches auxiliaires
Optique | S’applique à la lumière visible, mais aussi aux radiations ultraviolettes ou infrarouges

G03C 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compositions pour verre photo-sensible | C03C 4/04

G03C 1/047 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparation de la gélatine | C09H

G03C 1/498 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thermographie | B41M 5/26

G03C 1/675 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Composés photopolymérisables non macromoléculaires contenant des doubles liaisons carbone-carbone avec des substances accroissant la photosensibilité pour la production par voie photomécanique de surfaces texturées | G03F 7/028
Composés photosensibles macromoléculaires rendus insolubles ou sélectivement mouillables, pour utilisation dans la production par voie photomécanique de surfaces texturées | G03F 7/038

G03C 1/695 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Azides en soi | C07D 499/40
Azides agissant comme matériau photosensible dans la production par voie photomécanique de surfaces texturées | G03F 7/008

G03C 1/705 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux comprenant des photoréserves utilisés dans la production par voie photomécanique de surfaces texturées | G03F 7/004

G03C 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux d’emballage, en général | B65D 65/00, B65D 75/00

G03C 5/17 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Écrans de conversion pour transformer une distribution spatiale de rayons X ou de radiations de particules en images visibles | G21K 4/00

G03C 11/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Procédés auxiliaires en photographie caractérisés par l’appareillage utilisé | G03D 15/00

G03C 11/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récupération électrolytique des métaux par électrolyse de solutions | C25C 1/00

G03D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareillages pour le traitement liquide, avec ou sans immersion

Les appareillages pour le lavage, avec ou sans immersion

Les appareillages pour le traitement gazeux

Les appareillages de développement par diffusion

Les appareillages de traitement par inversion

Les autres appareillages pour le traitement ou leurs accessoires

Les appareillages pour les manipulations ultérieures des matériaux traités

Les aménagements de chambres noires ou les chambres noires portatives

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils photographiques combinés avec des appareils de développement et de finition | G03B 17/50

Endroits par rapport auxquels la présente sous-classe est résiduelle:

Appareils d’exposition pour tirage par contact prévus pour être combinés avec les appareils de développement | G03B 27/30

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareillages de pulvérisation ; Appareillages d’atomisation ; Ajutages ou buses | B05B
Appareillages pour l’application de liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général | B05C
Procédés pour appliquer des liquides ou d’autres matériaux fluides aux surfaces, en général | B05D
Matériaux photosensibles pour la photographie ; Procédés photographiques ; Procédés auxiliaires en photographie | G03C
Appareillages spécialement adaptés pour la production par voie photomécanique de surfaces texturées | G03F
Procédés ou appareillages électrographiques, électrophotographiques ou magnétophotographiques | G03G

G03D 3/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mélange | B01F

G03D 13/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réceptacles pour l’emmagasinage ou le transport d’objets ou de matériaux, en général | B65D

G03D 15/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séchage de matériaux solides ou d’objets par élimination du liquide qui y est contenu | F26B

G03D 15/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Coupe, en général | B26D

G03D 15/10 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Moyens pour le montage des vues individuelles à projeter, p.ex. cadres pour des diapositives | G03B 21/64

G03F 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement, qui sont de constitution chimique définie et présentent des motifs dessinés pour modifier le rayonnement pendant la reproduction de leur image (p.ex. masques, photomasques, réticules), la confection de tels produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement, de produits similaires ou analogues qui font office de plaques pour masques ou de substrats spécialisés, en soi, pour confectionner de tels produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement, les procédés de confection de telles plaques pour masques ou de substrats spécialisés, en soi (si non prévus ailleurs), les pellicules, en soi ou les pellicules en association avec les produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement, les procédés de confection de telles pellicules (si non prévus ailleurs), les contenants qui sont spécialement adaptés à cet effet, ou leurs procédés de confection (si non prévus ailleurs).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Électrographie; électrophotographie | G03G
Procédé par voie photomécanique; appareillage; matériau photosensible, p.ex. résine photosensible, en général | G03F 7/00
Utilisation de structures en résine photosensible pour des procédés de production particuliers, p.ex.: |
Réalisation d’effets décoratifs | B44C
Fabrication ou traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs transistorisés, ou bien de leurs parties constitutives | H01L 21/00
Circuits imprimés; détails d’appareils électriques; fabrication de composants électriques, en général | H05K
Procédés ou appareils holographiques | G03H

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe principal, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s’effectue à la première entrée appropriée.

G03F 1/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement sont soit des masques à motifs dessinés permettant la reproduction de leur image par rayonnement d’un faisceau de particules chargées (p.ex. par faisceau d’électrons), des plaques pour masques à cet effet, soit des substrats spécialisés pour confectionner de tels masques à motifs dessinés; et les procédés de confection ont pour objet la confection de tels masques à motifs dessinés permettant la reproduction de leur image par rayonnement d’un faisceau de particules chargées, la confection de plaques pour masques à cet effet, ou la confection de substrats spécialisés à cet effet.

G03F 1/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement sont soit des masques à motifs dessinés permettant la reproduction de leur image par rayonnement d’une longueur d’onde égale ou inférieure à 100 nanomètres (p.ex. masques pour rayons X, masques pour l’ultraviolet extrême (UVE)), des plaques pour masques à cet effet, soit des substrats spécialisés pour confectionner de tels masques à motifs dessinés; et les procédés de confection ont pour objet la confection de tels masques à motifs dessinés permettant la reproduction de leur image par rayonnement d’une longueur d’onde égale ou inférieure à 100 nanomètres (p.ex. masques pour rayons X, masques pour l’ultraviolet extrême (UVE)), la confection de plaques pour masques à cet effet, ou la confection de substrats spécialisés à cet effet.

G03F 1/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement sont soit des masques à décalage de phase à motifs dessinés, des plaques pour masques à décalage de phase à cet effet, soit des substrats spécialisés pour confectionner de tels masques à décalage de phase à motifs dessinés; et les procédés de confection ont pour objet la confection de tels masques à décalage de phase à motifs dessinés, la confection de plaques pour masques à décalage de phase à cet effet, ou la confection de substrats spécialisés à cet effet.

(1) Note. Dans le présent sous-groupe, le masque à décalage de phase présente une région à décalage de phase transmissive ou réflective qui confère à l’éclairement sortant de ladite région une longueur de chemin optique différente de celle d’une autre région (sans décalage de phase et généralement adjacente), de sorte que les éclairements sortant de ces régions distinctes se situent à des phases différentes l’une de l’autre. Lorsque la différence de phase entre la région à décalage de phase et la région sans décalage de phase adjacente est égale à 180°, l’interférence destructive est maximisée pour l’éclairement sortant entre ces régions, engendrant une intensité minimlae de lumière résultant de la combinaison des faisceaux diffractés, ce qui conduit à une intensité de lumière projetée foncée qui améliore la résolution lors de l’insolation d’une couche photosensible (telle qu’une résine photosensible).

(2) Note. Pour un masque à décalage de phase transmissif, la région à décalage de phase est généralement obtenue par addition sélective d’une couche à décalage de phase transparente qui augmente l’épaisseur réelle d’un substrat transmissif, ou par attaque chimique sélective pour créer un évidement qui diminue l’épaisseur du substrat transmissif, chacun de ces procédés procurant un éclairement sortant différant en phase de l’éclairement sortant d’une autre région inchangée du substrat transmissif. Toutefois, la différence de phase au niveau de la région à décalage de phase peut également être obtenue par dopage sélectif ou implantation d’ions particuliers dans le substrat transmissif en vue de faire varier sélectivement l’indice de réfraction ou d’autres caractéristiques optiques du substrat transparent, modifiant ainsi le passage de la lumière d’éclairement sortant de la région à décalage de phase par rapport à la lumière sortant d’une autre région (sans décalage de phase) du substrat transmissif du masque à décalage de phase.

G03F 1/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du sous-groupe G03F 1/26 dans lequel le masque à décalage de phase possède au moins trois (3) portions transmissives ou réflectives différentes constituant au moins trois (3) phases différentes d’éclairement sortant (p.ex. masque à décalage de phase à trois teintes pour des phases de 0°, 90° et 180°); et dans lequel le procédé de confection a pour objet la confection d’un tel masque à décalage de phase à motifs dessinés .

G03F 1/29 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du sous-groupe G03F 1/26 dans lequel le masque à décalage de phase possède une région d’absorbeurs présentant une étroite crête claire adjacente qui produit un éclairement sortant décalé en phase (déphasé de 180°) par rapport à l’éclairement non décalé en phase sortant d’une région claire non décalée en phase d’un substrat transparent, cette région d’absorbeurs représentant un dessin à reproduire (masque à décalage de phase à contour ou masque à décalage de phase en surplomb); et dans lequel le procédé de confection a pour objet la confection d’un tel masque à décalage de phase à contour ou d’un tel masque à décalage de phase en surplomb.

G03F 1/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du sous-groupe G03F 1/26 dans lequel le masque à décalage de phase possède des régions claires alternées de phase différente séparées par une région d’absorbeurs représentant un dessin à reproduire, cette région d’absorbeurs se présentant généralement sous la forme de lignes formant absorbeurs séparées par des espaces à décalage de phase et des espaces sans décalage de phase alternés en séquence itérative sur une grande surface du masque à décalage de phase (p.ex. masque à décalage de phase de Levenson-Shibuya, etc.); et dans lequel le procédé de confection a pour objet la confection d’un tel masque à décalage de phase alterné.

G03F 1/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du sous-groupe G03F 1/26 dans lequel le masque à décalage de phase possède une région atténuée qui produit un éclairement sortant décalé en phase à une phase différente de celui produit par une région claire non atténuée du masque à décalage de phase atténué (p.ex. masque à décalage de phase ayant une portion à décalage de phase semi-transparente, masque à décalage de phase à demi-teintes); et dans lequel le procédé de confection a pour objet la confection d’un tel masque à décalage de phase atténué.

(1) Note. Dans le présent masque à décalage de phase atténué (masque à décalage de phase atténué, masque à décalage de phase à demi-teintes), la région atténuée ou à demi-teintes est partiellement transmissive et engendre un décalage de phase de l’éclairement sortant. Le degré du décalage de phase et de la transmissivité de la région à décalage de phase atténué dépend du matériau et de l’épaisseur de cette dernière, ainsi que de la longueur d’onde de l’éclairement. Une telle région à décalage de phase atténué ou une telle région à décalage de phase à demi-teintes peuvent être formées par addition d’un matériau approprié présentant une épaisseur adaptée, réduction de l’épaisseur d’une couche préalablement formée (que ce soit un substrat de support du masque à décalage de phase atténué ou une couche supplémentaire située sur celui-ci), ou un autre traitement ultérieur d’une portion du masque à décalage de phase atténué (tel que le dopage sélectif ou l’implantation ionique).

(2) Note. Une région à décalage de phase atténué peut être créée par réduction suffisante de l’épaisseur d’un matériau de couche d’absorbeurs normalement opaque, tel qu’une mince couche de chrome (Cr) souvent appelé "chrome à fuites".

G03F 1/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du sous-groupe G03F 1/26 dans lequel le masque à décalage de phase possède au moins deux régions claires directement adjacentes l’une à l’autre qui produisent des phases différentes (généralement distantes de 180°) pour créer un saut de phase entre ces régions claires différentes dans les portions correspondantes de l’éclairement sortant, ce saut de phase représentant un dessin à reproduire (p.ex. masque à décalage de phase sans chrome, etc.); et dans lequel le procédé de confection a pour objet la confection d’un tel masque à décalage de phase à contour de phase.

Note. Dans le présent sous-groupe, un tel masque à décalage de phase à saut de phase peut ne pas comporter de région opaque (comme un masque à décalage de phase sans chrome). En revanche, le masque à décalage de phase à saut de phase peut tout à fait comprendre une région opaque ou une région d’absorbeurs, notamment à sa bordure périphérique afin d’éviter les artéfacts indésirables susceptibles de se produire par ailleurs dans une couche de résine photosensible ordinaire par suite de photorépétitions sur ce masque à décalage de phase à contour de phase. Néanmoins, ledit masque doit toujours posséder au moins un saut de phase libre entre deux régions claires directement adjacentes qui produisent un éclairement sortant présentant des phases différentes (p.ex. à 0° et 180°, etc.), ce saut de phase représentant un dessin à reproduire, comme décrit précédemment.

G03F 1/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement sont des masques, le masque comportant un dessin présentant une caractéristique de correction des effets de proximité ou une dimension modifiée d’un détail du dessin pour améliorer le dessin gravé résultant ainsi formé (p.ex. améliorer les dessins de dimension inférieure à la résolution de définition de trait, réduire la formation de lobes secondaires entre les dessins rapprochés); et dans lequel les procédés de confection ont pour objet la confection de tels masques à caractéristiques de correction d’effets de proximité (p.ex. procédés de conception à correction d’effets de proximité optique).

(1) Note. La correction des effets de proximité vise à résoudre les problèmes résultant de la miniaturisation des dessins destinés aux masques modifiant le rayonnement, laquelle provoque généralement une altération du dessin, cette dernière n’étant pas identique pour tous les types de dessins tels que, par exemple, un dessin à traits et espaces, un dessin isolé, etc.

(2) Note. Les caractéristiques de correction d’effets de proximité peuvent se présenter sous la forme de dessins de dimension inférieure à la résolution de définition de trait (p.ex. empattements, barres d’assistance) ou de dessins modifiés (p.ex. déformés) en vue de compenser les effets de proximité optique dans une topologie de base d’un dessin de masque. Les caractéristiques de correction d’effets de proximité peuvent également se présenter sous la forme de dessins fictifs, lesquels sont placés dans une région inoccupée d’un dessin de masque pour limiter le traitement hétérogène dû aux effets de proximité.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Adaptation de la topologie ou de la conception de base d’un masque aux exigences du procédé lithographique pour la confection de masques sans caractéristiques de correction d’effets de proximité | G03F 1/70
Conception assistée par ordinateur en général | G06F 17/50

G03F 1/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement sont des masques à caractéristiques auxiliaires, le masque possédant une structure en plus de celle utilisée pour la reproduction de son image et cette structure est utilisée à des fins subsidiaires; et dans lequel les procédés de confection ont pour objet la confection de tels masques à caractéristiques auxiliaires.

Note. Par exemple, ces fins subsidiaires peuvent concerner l’alignement du masque au sein d’un appareil d’exposition, le contrôle du masque, sa protection ou l’amélioration d’une image obtenue à partir du masque.

G03F 1/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement sont des plaques pour masques permettant de produire des masques à motifs dessinés; et dans lequel les procédés de confection ont pour objet la confection de telles plaques pour masques.

G03F 1/52 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement comportent un réflecteur qui fait office de miroir pour dévier le rayonnement incident.

Note. Ce réflecteur peut être un matériau particulier qui est de constitution chimique définie. Le réflecteur spécifié peut également avoir une forme précise, une épaisseur particulière ou une microstructure interne donnée (tel qu’un réflecteur ayant été soumis à un traitement thermique particulier pour éliminer les contraintes internes).

G03F 1/54 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement comportent un absorbeur (p.ex. en matériau opaque) ayant pour fonction d’absorber le rayonnement incident.

(1) Note. Cet absorbeur peut être un matériau opaque particulier qui est de constitution chimique définie (p.ex. tantale (Ta), or (Au), chrome (Cr), carbone (C), siliciure de molybdène (MoSi)). Il peut également présenter un dessin précis (p.ex. un quadrillage non résoluble donnant lieu à un masque à nuances de gris, un masque en dégradé), une épaisseur particulière (p.ex. rendant la région d’absorbeurs semi-transparente pour ne laisser que 20% de transmittance au rayonnement incident à une longueur d’onde cible permettant la reproduction de l’image), ou une structure interne donnée (p.ex. absorbeur multicouche, couche opaque à implantation ionique pour modifier une propriété optique en vue d’absorber d’avantage de rayonnement incident).

(2) Note. Sont exclus du présent sous-groupe les masques à décalage de phase atténué possédant des régions à décalage de phase créées par réduction suffisante de l’épaisseur d’un matériau de couche d’absorbeurs normalement opaque, tel qu’une mince couche de chrome (Cr) souvent appelé "chrome à fuites".

G03F 1/60 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les produits modifiant le rayonnement ou des produits similaires comportent un substrat défini par un matériau particulier, une structure donnée ou une propriété prédéterminée, rendant ledit substrat spécialement adapté (p.ex. dans un masque à motifs dessinés, dans une plaque pour masque à cet effet) à une utilisation pour la reproduction de l’image par rayonnement.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits stratifiés caractérisés par l’hétérogénéité ou la structure physique d’une des couches | B32B 5/00

G03F 1/62 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les pellicules, en soi, ou bien les pellicules en association avec les produits modifiant le rayonnement, confèrent à un masque à motifs dessinés une protection en excluant les corps étrangers (p.ex. les particules solides de poussière) qui sinon risqueraient d’altérer la reproduction correcte de l’image à partir du masque à motifs dessinés (p.ex. ensemble pellicule muni d’une membrane sur un cadre de support).

Note. Dans le présent sous-groupe, la pellicule comporte souvent une mince couche transparente (telle qu’une membrane souple transparente) fixée à un cadre rigide afin de maintenir ladite couche à une distance définie du dessin du masque de sorte que les corps étrangers s’accumulant à l’extérieur de la pellicule ne vont pas se trouver dans la plage de focalisation pendant la reproduction de l’image, dans le but d’éviter une altération du dessin imprimé résultant produit à partir du masque. La pellicule peut également être une couche dure autoportante, d’une épaisseur et d’une transparence définie, qui est formée sur le masque à motifs dessinés. Dans les deux cas, la pellicule protège toujours le masque, auquel elle est fixée, de la poussière adhérant au dessin du masque, qui sinon apparaîtrait pendant la reproduction de l’image du masque si aucune pellicule n’était présente.

G03F 1/64 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du sous-groupe G03F 1/62 dans lequel les pellicules ont des cadres spéciaux (p.ex. de par leur structure ou matériau), ainsi que des moyens de liaison pour le cadre de la pellicule, qui crée une liaison entre le cadre et une membrane de la pellicule ou entre un cadre et un substrat d’un produit modifiant le rayonnement.

Note. Dans le présent sous-groupe, le moyen de liaison comprend souvent une couche adhésive. Ledit moyen de liaison peut également comprendre une structure assurant une fixation physique.

G03F 1/66 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les contenants sont spécialement adaptés à la conservation, la protection ou le transport des masques, plaques pour masques ou pellicules tels que définis dans le présent document; et les procédés de confection de tels contenants (si non prévus ailleurs).

G03F 1/68 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du groupe principal G03F 1/00 dans lequel les procédés de confection destinés à la confection de produits modifiant le rayonnement et de produits similaires ou analogues comportent des étapes particulières de confection, des méthodes spécifiques de fabrication ou des étapes déterminées de conception pour confectionner ces produits, mais lesquels procédés de confection ne sont pas expressément prévus dans les précédents sous-groupes.

G03F 1/70 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du sous-groupe G03F 1/68 dans lequel les procédés de confection sont destinés à l’adaptation, aux exigences du procédé lithographique, de la topologie de base des produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement, lesquels procédés comportent des méthodes pour adapter, modifier ou corriger les dessins de base d’un masque exposé au rayonnement utilisé pour la production par voie photomécanique de surfaces texturées ou à motifs dessinés (p.ex. correction par deuxième itération d’un dessin de masque permettant la reproduction de son image).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés de topologie ou de conception à correction d’effets de proximité pour la confection de masques à caractéristiques de correction d’effets de proximité, p.ex. à caractéristiques de correction d’effets de proximité optique | G03F 1/36
Conception assistée par ordinateur en général | G06F 17/50

G03F 1/72 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du sous-groupe G03F 1/68 dans lequel les procédés de confection destinés à la confection de produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement comportent des méthodes pour réparer ou corriger les défauts des masques, p.ex. en éliminant les parties en excès ou en comblant les parties manquantes.

G03F 1/76 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du sous-groupe G03F 1/68 dans lequel les procédés de confection destinés à la confection de produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement comportent la formation des dessins des masques par reproduction de leur image.

Note. Généralement, cette reproduction de l’image pour former les dessins du masque s’effectue par exposition sélective et développement d’une couche photosensible (p.ex. une couche de résine photosensible sur une plaque pour masque) afin d’y définir un dessin qui sert à former le masque à motifs dessinés résultant.

G03F 1/80 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du sous-groupe G03F 1/68 dans lequel les procédés pour confectionner des produits à motifs dessinés modifiant le rayonnement comportent une étape d’attaque chimique destinée à l’enlèvement sélectif de matière d’un masque ou d’une plaque pour masque.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Attaque chimique de matière métallique par des moyens chimiques | C23F 1/00

G03F 1/82 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière du sous-groupe G03F 1/68 dans lequel les procédés pour confectionner des produits modifiant le rayonnement et des produits similaires ou analogues comportent l’exécution d’opérations qui sont complémentaires des méthodes de fabrication ou de conception de ces produits, mais lesquelles opérations complémentaires, (en tant que procédés auxiliaires) ne sont pas expressément prévues dans les précédents sous-groupes (p.ex. nettoyage ou inspection).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nettoyage en général | B08B
Essai des appareils d’optique | G01M 11/00
Méthodes ou dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de caractères imprimés ou écrits ou pour la reconnaissance de formes | G06K 9/00

G03H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

les moyens pour produire un enregistrement de l’information de phase et d’amplitude d’un front d’onde, cette information pouvant être utilisée pour reconstruire le front d’onde original ainsi que des moyens pour reconstruire le front d’onde original à partir d’un enregistrement contenant l’information de phase et d’amplitude du front d’onde.

Les procédés ou appareils holographiques utilisant des ondes électromagnétiques ou acoustiques ou des particules subatomiques pour obtenir des hologrammes ou pour en obtenir une image.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Hologrammes utilisés comme éléments optiques | G02B 5/32
Calculateurs analogiques utilisant des éléments optiques pour effectuer des opérations mathématiques | G06E 3/00
dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de caractères imprimés ou écrits utilisant des masques holographiques | G06K 9/76

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Interféromètres utilisant des techniques holographiques | G01B 9/021
Marquage holographique des supports d’enregistrement | G06K 19/16
Utilisation d’hologrammes pour l’enregistrement ou la reproduction d’information sur un support, p.ex. mémoires holographiques | G11B 7/0065, G11C 13/04
Enregistrement holographique du signal de télévision | H04N 5/89

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes optiques pour produire des effets stéréoscopiques ou autres effets de relief | G02B 27/22
Systèmes à réseaux de diffraction | G02B 27/44
Systèmes utilisant les franges moirées | G02B 27/60
Eléments optiques logiques | G02F 3/00
Photographie stéréoscopique | G03B 35/00
Matériaux photosensibles et procédés pour la photographie | G03C
Appareillage pour le traitement des matériaux photosensibles après exposition | G03D
Utilisation des hologrammes comme masques dans les procédés microlithographiques | G03F 7/20
Dispositions pour l’exécution d’opérations de calcul | G06G 7/12
Equipement ou méthodes de traitement de données ou de calcul numérique, spécialement adaptés à des fonctions ou à des applications spécifiques | G06F 17/00, G06F 19/00
Traitement de données d’image, d’application générale | G06T 1/00
Rendu d’images tridimensionnelles (3D), modélisation tridimensionnelle (3D) | G06T 15/00, G06T 17/00
Structure des microscopes électroniques | H01J 37/26
Systèmes de télévision stéréoscopique | H04N 13/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Hologramme arc-en-ciel | Hologramme à modulation de surface consistant en une surface micro-structurée en relief (produite usuellement par estampage de polyester métallisé) obtenue à partir d’un hologramme par transmission. Un hologramme arc-en-ciel sépare les composantes de la lumière blanche en les reflétant dans différentes directions, de telle façon que l’observateur ne voit à un certain angle qu’une seule longueur d’onde.
Hologramme multiplex ou hologramme multiplexé | hologramme obtenu en juxtaposant sur un support holographique un grand nombre de vues d’un même sujet prises à des angles différents.

Synonymes et mots clés

CGH | Hologramme généré par ordinateur

G03H 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes optiques pour produire des effets stéréoscopiques ou autres effets de relief | G02B 27/22
Systèmes utilisant les franges moirées | G02B 27/60

G03H 1/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Utilisant un calculateur numérique | G06F, G06T

G03H 1/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Calculateurs analogiques | G06G, G06G 7/19

G03H 1/34 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Produit | Opération mathématique

G03H 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structure des microscopes électroniques | H01J 37/26

G04D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils, les dispositifs, les outillages et les machines pour la fabrication, le traitement, l'assemblage, la lubrification et l'essai des horloges, des montres et de leurs composants.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les aspects généraux des machines-outils ou du travail du métal non spécialement adaptés à la fabrication ou à l'entretien des horloges ou des montres sont couverts par la classe B23. Le meulage et le polissage en général sont couverts par la classe B24. Les aspects généraux des outils à main, des outils portatifs à moteur, des manches pour ustensiles à main ou des manipulateurs sont couverts par la classe B25.

G04D 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les outils pour l'assemblage, le désassemblage ou le montage tels que les brucelles ou les étaux ; les dispositifs de support ou de préhension pour les mouvements ou les composants d'horloges ou de montres ; les dispositifs pour ouvrir ou fermer les fonds ou les couvercles de montre.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pincettes chirurgicales | A61B 17/30
Étaux, étaux à main, pinces, porte-pièces ou dispositifs de mise en position, en général | B25B
Manipulateurs | B25J
Supports en général | F16M
Supports spécialement adaptés à un instrument ou à un ensemble d'instruments | G01D 11/30
Montage d'un mouvement d'horlogerie dans un boîtier | G04B 37/04
Assemblage de composants de garde-temps électroniques | G04G 17/02
Moyens élastiques ou moyens de serrage pour fixer un composant de circuit ou de câblage à une structure de support d'un appareil électrique | H05K 7/12

G04D 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les machines et les outils de brunissage, de tournage, de mesure, de rodage ou de traitement des horloges et des montres par d'autres procédés ; les dispositifs pour la pose des rubis, des paliers ou de leurs éléments ; les dispositifs pour le façonnage ou la pose des verres de montre ; les machines ou les appareils de nettoyage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments de sertissage des pierres précieuses, en bijouterie | A44C 17/04
Confection de bijoux ou d'autres articles de parure personnelle | A44C 27/00
Nettoyage en général | B08B
Incrustation de gemmes ou d'éléments similaires sur des pièces métalliques, p.ex. de diamants sur des outils | B23P 5/00
Machines pour assembler ou séparer des pièces | B23P 19/04
Paliers et leurs détails | F16C 15/00-F16C 33/00
Paliers à coussinets pierres des montres mécaniques | G04B 31/00
Scellement des verres de montre | G04B 39/02
Machines fonctionnant automatiquement dans un milieu de fabrication industriel | G05B 19/18

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "rubis", "pierre" et "coussinet pierre" sont souvent utilisés comme synonymes.

G04D 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositifs et les dispositions pour la lubrification ; les récipients à lubrifiant particuliers pour horlogers.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour la lubrification des outils ou des pièces travaillées | B23Q 11/10
Pièces ou détails particuliers pour la lubrification des roulements | F16C 33/66
Lubrification en général | F16N
Lubrification des paliers dans les horloges ou dans les montres | G04B 31/08

G04D 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions et les appareils de mesure, de comptage, d'étalonnage, d'essai ou de réglage des garde-temps ou de leurs composants, p.ex. des rouages, des balanciers ou des spiraux.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments de mesure de la longueur, de l'épaisseur ou d'autres dimensions linéaires ; instruments de mesure des angles | G01B
Instruments de mesure des forces, des contraintes ou du couple, en général | G01L 1/00-G01L 3/00
Instruments de mesure du couple adaptés à des buts particuliers | G01L 5/00
Essai d'équilibrage statique ou dynamique des machines, des structures ou des ouvrages | G01M 1/00
Dispositions pour procéder aux mesures de fréquences des signaux électroniques | G01R 23/00
Réglage des échappements des horloges ou des montres mécaniques | G04B 15/12
Mécanismes pour régler la fréquence des horloges ou des montres mécaniques | G04B 18/00
Mesure des intervalles de temps | G04F

G04D 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositifs et les appareils pour supprimer le champ magnétique des horloges, des montres ou de leurs composants.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de désaimantation en général | H01F 13/00

G04R - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d’entrée ou de sortie intégrés utilisant des ondes radio, dans des pièces d’horlogerie électroniques | G04G 21/04

G04R 20/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accord de circuits résonnants | H03J

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

GPS | système de positionnement mondial (acronyme anglais: Global Positioning System)
Indicatif | dans le domaine de la radiodiffusion ou radiocommunication, désigne une station de radiodiffusion et son signal radio associé. Un indicatif peut être attribué, de manière officielle, par un organisme gouvernemental ou, de manière informelle, il peut être adopté par des personnes ou des organisations
DCF77 | désigne l'indicatif diffusé de Mainflingen, environ 25 Km au sud-est de Francfort, Allemagne. L'indicatifDCF77 est un acronyme pour D=Deutschland (Allemagne), C=signal basse frequence, F=Frankfurt (Francfort), 77=fréquence (77.5 kHz)
JJY40, JJY60 | désignent, respectivement, l'indicatif diffusé de Monte Otakadoya (dans la préfecture de Fukushima, Japon) à 40 kHz et celui diffusé de Monte Hagane (dans la préfecture de Saga, Japon) à 60 kHz
MSF60 | désigne l'indicatif diffusé de Anthorn (Royaume-Uni) à 60 kHz et ayant une portée de 1500 km, qui couvre le Royaume-Uni entier.
WWVB | désigne l'indicatif diffusé par la station radio de l'Institut des normes et de la technologie des États Unis (NIST), située à Fort Collins, Colorado. Cette station transmet une portante à 60 kHz (bande basse fréquence) et une information temporelle codée (pas de signal audio), utilisée pour la synchronisation des montres radio-contrôlées dans toute l'Amérique du Nord
GSM | Groupe Spécial Mobile
AM/FM | modulation d'amplitude/ modulation de fréquence
UMTS | système universel de télécommunications mobiles (acronyme anglais: Universal Mobile Telecommunications System)
3G | norme de télécommunication: International Mobile Telecommunications-2000 (IMT-2000), connu sous le nom de 3G ou télécommunication de troisième génération
RDS | Système de données radio (acronyme anglais: Radio Data System)

G04R 60/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails structurels ou boîtiers des pièces d’horlogerie électroniques | G04G 17/00

G05G 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les boutons, poignées, pédales ou autres dispositifs analogues utilisés pour réguler ou guider le fonctionnement d'une machine, d'un appareil ou d'un système;

La fixation l'un sur l'autre de ces dispositifs ou leur disposition relative;

Les moyens pour indiquer la position occupée par ces dispositifs.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les manches à balais en général | G05G 9/047
Les volants pour véhicules à moteur | B62D

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Organes de commande spécialement utilisés pour la commande suivant un programme | G05G 21/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moyens pour interdire, limiter ou inverser le mouvement de certaines pièces d'un mécanisme de commande | G05G 5/00
Création d'une "sensation", p.ex. moyens pour générer une force antagoniste | G05G 5/03
Évitant la formation ou la transmission de bruit | G05G 25/02

G05G 1/01 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La disposition relative des boutons, poignées, pédales ou autres dispositifs analogues utilisés pour réguler ou guider le fonctionnement d'une machine, d'un appareil ou d'un système.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La double commande au pied, p.ex. pour véhicules d'auto-école | G05G 1/34
Ensembles comprenant un assemblage de plusieurs pédales | G05G 1/36

G05G 1/015 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour indiquer l'état de l'organe d'entrée, p.ex. la position occupée par les boutons, poignées ou autres dispositifs analogues.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les moyens pour détecter en continu la position de la pédale | G05G 1/38
Les moyens pour détecter la position par perception tactile | G05G 5/03

G05G 1/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs réduisant au minimum le risque que le mécanisme de la pédale ou sa liaison avec l'organe commandé fasse mal ou porte physiquement atteinte à l'utilisateur ou le mette en péril ou bien le blesse en cas de collision ou d'accident d'un autre type

G05G 1/323 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs dans lesquels, en cas de collision ou d'accident d'un autre type, la liaison entre la pédale et l'organe commandé s'interrompt, p.ex. par rupture ou torsion de la bielle.

G05G 1/327 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs dans lesquels, en cas de collision ou d'accident d'un autre type, la pédale se désolidarise de son agencement de montage, p.ex. par rupture ou torsion du support de la pédale.

G05G 1/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements dans lesquels un seul dispositif, p.ex. un frein ou un accélérateur ou encore un embrayage, est manœuvrable par l'intermédiaire de deux pédales séparées et distinctes comme, p.ex. dans le cas des véhicules d'auto-école où un élève et un moniteur peuvent alternativement ou simultanément manœuvrer le dispositif.

G05G 1/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements de montage dans lesquels une seule unité supporte plusieurs pédales dont chacune manœuvre un dispositif différent de manière, p.ex. à faciliter le montage de l'assemblage composé de plusieurs pédales.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les doubles commandes au pied, p.ex. pour véhicule d'auto-école | G05G 1/34

G05G 1/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les pédales comportant des moyens, p.ex. des moyens électroniques, pour fournir au système de commande, au dispositif connexe ou à l'opérateur une rétroaction continue de la position occupée par la pédale à cet instant.

G05G 1/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs permettant d'ajuster la position des pédales par rapport au pied de l'utilisateur.

G05G 1/42 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les pédales se déplaçant linéairement, p.ex. par coulissement.

G05G 1/44 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les pédales tournant autour d'un axe fixe, p.ex. un pivot.

G05G 1/445 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les pédales tournant autour d'un axe situé à mi-chemin entre les extrémités de la pédale.

G05G 1/46 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs portant en particulier sur la transmission du mouvement de la pédale à la machine, l'appareil ou le système objet de la régulation ou du guidage.

G05G 1/48 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les pédales possédant une surface spéciale augmentant l'adhérence pour empêcher le pied de l'opérateur de déraper;

Les dispositifs reliés à une pédale et présentant une surface de contact avec le pied plus proche de l'utilisateur;

Les autres dispositifs accessoires raccordables à une pédale.

G05G 1/483 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les pédales possédant des moyens pour empêcher le pied de l'opérateur de déraper, p.ex. une surface augmentant l'adhérence.

G05G 1/487 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs reliés à une pédale et constituant une surface supplémentaire de contact avec le pied.

G05G 1/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le procédé de fabrication de pédales.

Les pédales caractérisées par les éléments constitutifs, ou le matériau dont elles se composent.

G05G 1/54 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les boutons, poignées ou autres dispositifs analogues qui:

- sont spécifiquement modifiés pour être mis en mouvement ou en fonctionnement mécanique grâce à l'emploi de pièces supplémentaires fixées au dispositif ou bien;
- les pièces supplémentaires pour ceux-ci.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Prolongements spécialement adaptés pour s'utiliser avec des pédales | G05G 1/487

G05G 1/56 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les boutons, poignées, pédales ou autres dispositifs analogues qui sont spécifiquement modifiés pour être mis en mouvement ou en fonctionnement mécanique grâce à l'emploi d'un instrument séparé.

G05G 1/60 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs utilisés pour guider ou supporter le pied de l'utilisateur.

G05G 1/62 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs utilisés pour guider ou supporter le bras de l'utilisateur.

G05G 5/03 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs améliorant la capacité de l'utilisateur à connaître par perception sensorielle de l'information la position d'un bouton, d'une poignée, d'une pédale ou un dispositif analogue, p.ex. en utilisant des détentes;

Les autres dispositifs procurant à l'utilisateur une perception tactile de la position d'un bouton, d'une poignée, d'une pédale ou d'un autre dispositif analogue, généralement en produisant une force antagoniste d'une intensité variable.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les agencements pour indiquer la position des organes de commande autrement que par perception sensorielle tactile | G05G 1/015

G06E - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Tous les dispositifs dans lesquels au moins une fonction de calcul est effectuée par des moyens optiques. Un calculateur optique est un dispositif qui utilise des faisceaux lumineux plutôt que du courant électrique pour exécuter des calculs analogiques ou numériques.

Liens entre secteurs d'une large portée

Si d’autres aspects, p.ex. le calcul mécanique, à pression de fluide, électrique, présentent un intérêt, ils sont également classés dans les sous-classes appropriées pour ces aspects, p. ex. G06C, G06D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les mémoires numériques utilisant des éléments optiques | G11C 13/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Guides de lumière | G02B 6/00
Éléments optiques logiques en soi | G02F 3/00
Synthèse d’hologrammes | G03H
Systèmes de calculateurs basés sur des modèles biologiques utilisant des moyens optiques | G06N 3/067
Enregistrement ou reproduction par des moyens optiques | G11B 7/00
Dispositifs consistant en une pluralité de composants à l’état solide, comprenant des composants semi-conducteurs sensibles à la lumière, formés dans ou sur un substrat commun | H01L 27/14
Dispositifs à semi-conducteurs sensibles aux rayons infrarouges, à la lumière et aux rayons UV et adaptés comme convertisseurs de l’énergie dudit rayonnement en énergie électrique | H01L 31/00
Dispositifs à semi-conducteurs adaptés pour l’émission de lumière | H01L 33/00
Circuits logiques utilisant des dispositifs opto-électroniques | H03K 19/14
Systèmes de transmission utilisant des ondes électromagnétiques de la gamme de fréquences optiques | H04B 10/00

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s " calculateur optique " et " calculateur photonique " sont souvent utilisés comme synonymes.

G06F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositions électriques ou les moyens de traitement permettant d'effectuer toute opération automatisée utilisant des données empiriques sous forme électronique pour classer, analyser, contrôler ou effectuer des calculs à partir des données afin de produire un résultat ou de provoquer un événement.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Systèmes de commande à programme | G05B 19/00
Calculateurs numériques dans lesquels tout le calcul est effectué mécaniquement | G06C
Ordinateurs dans lesquels une partie du calcul est effectuée de manière hydraulique ou pneumatique | G06D
Ordinateurs dans lesquels une partie du calcul est effectuée optiquement | G06E
Systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques | G06N

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériel périphérique autonome d'entrée ou de sortie | G06K
Réseaux d'impédance utilisant des techniques numériques | H03H
Écrans | G09G

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Manipulation | comprend le traitement ou le transfert des données.
Équipement de traitement de données | L'association d'un processeur électrique de données numériques pouvant être classé dans le groupe G06F 7/00, avec une ou plusieurs dispositions pouvant être classées dans les groupes G06F 1/00-G06F 5/00 et G06F 9/00-G06F 13/00.

G06F 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les détails non couverts par les groupes G06F 3/00-G06F 13/00 et G06F 21/00

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Architecture de calculateurs universels à programmes enregistrés | G06F 15/76

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement de micro-programme | G06F 9/24
Détails d'instruments | G12B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Pour qu'un dispositif de calcul utilisant une table soit classé dans le groupe G06F 1/03, la table doit comporter des valeurs de fonctions de la fonction souhaitée ou d'une fonction intermédiaire, et pas simplement des coefficients.

G06F 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions d'entrée pour le transfert de données à traiter pour leur donner une forme utilisable par le calculateur;

Les dispositions de sortie pour le transfert de données de l'unité de traitement à l'unité de sortie, p.ex. les dispositions d'interface.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En tant que mobilier | A47B 21/00
Machines à écrire | B41J
Conversion de variables physiques | F15B 5/00
Dispositifs d'entrée, dans des systèmes de régulation ou de commande | G05B
Sortie numérique vers une machine à écrire | G06F 3/09
Galets de courbure automatique en soi | G06K 11/02
Dispositifs pour convertir en signal électrique la position d'un élément d'écriture ou d'un traceur déplacé à la main | G06K 11/06
Dispositions pour produire une présentation visuelle permanente des données de sortie | G06K 15/00
Acquisition d'image | G06T 1/00
Interrupteurs pour claviers en soi | H01H 13/70
Échantillonnage en général | H03K 17/00
Interrupteurs électroniques caractérisés par la manière dont les signaux de commande sont produits | H03K 17/94
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M
Conversion analogique/numérique en soi | H03M 1/00
Codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, en général | H03M 11/00
Transmission d'informations numériques | H04L

G06F 3/01 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs d’entrée, ou les dispositifs combinés d’entrée et de sortie, permettant l’interaction entre l’utilisateur et l’ordinateur.

Lesdits dispositifs d’entrée incluent notamment les dispositifs fondés sur l’interaction avec le corps humain, p. ex.

- les gants de suivi du déplacement de la main ou des doigts,
- les dispositifs de suivi du déplacement des yeux ou de la tête,
- les dispositifs utilisant des signaux bioélectriques, p. ex. détectant l’activité nerveuse,
- les configurations des dispositifs d’entrée avec retour de force déterminé par l’ordinateur.

G06F 3/033 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de pointage déplacés ou positionnés par l’utilisateur, tels que

- les manches à balai ;
- les pointeurs 3D avec capteurs accéléromètres, capteurs gyroscopiques ou capteurs d’inclinaison ;
- les souris, les boules traçantes ;
- les cadrans, molettes de défilement, rouleaux, curseurs.

Leurs accessoires, tels

- les tapis de souris (voir le sous-groupe G06F 3/039).

Liens entre secteurs d'une large portée

Le présent groupe couvre les dispositifs de pointage ou leurs accessoires déplacés ou positionnés par l’utilisateur, tandis que les dispositifs d’entrée fondés sur l’interaction avec le corps humain sont couverts par le groupe G06F 3/01.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les tablettes numériques caractérisées par les moyens de transduction | G06F 3/041

G06F 3/048 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les objets qui traitent de la manière dont l'utilisateur peut interagir avec les données affichées, souvent à l'aide de dispositifs de pointage, quel que soit le type de données traitées par l'application logicielle ou le type de dispositif intégrant une fonction de traitement de données.

La technique d'interaction est la plupart du temps déterminée en fonction d'au moins une des trois facteurs, également conjugués :

- le comportement ou l'apparence spécifique de l'élément graphique ou de l'environnement virtuel ;
- le type d'éléments d'entrée que l'on peut générer par un périphérique d'entrée spécifique permettant d'interagir avec les éléments affichés de l'interface utilisateur graphique [GUI] ;
- et le type d'opération ou de fonction à exécuter à propos de ces éléments.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les interfaces utilisateurs graphiques [GUI] sont très communément utilisées avec tous types d'applications informatiques (p. ex. systèmes d'exploitation, traitements de texte ou recherche d'information, feuilles de calcul, etc.) sur un ordinateur normal ou sur un dispositif spécifique (p. ex. système de navigation pour automobile, téléphone, photocopieur).

Les documents qui mentionnent ou impliquent la présence d'une interface utilisateur graphique standard [GUI], s'agissant de l'exposé d'une application logicielle spécifique ou d'un dispositif spécifique de traitement de données relatives à sa fonction spécifique, doivent en général être classés dans les sous-classes appropriées relatives à ces applications logicielles ou dispositifs spécifiques.

G06F 3/0489 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L’utilisation des touches de clavier dédiées à des fonctions spécifiques, p.ex. les touches <Scroll Lock>, <Home>, <PgUp>, ainsi que l’utilisation de combinaisons spécifiques de touches de clavier, p.ex. <Ctrl>+<A>, <Ctrl>+<C>, où le "+" signifie que les deux touches doivent être pressées ensemble.

G06F 3/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de l'affichage en général | G09G

G06F 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les méthodes ou les dispositions pour la conversion de données, sans modification de l'ordre ou du contenu des données manipulées.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M

G06F 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les méthodes ou les dispositions pour le traitement de données en agissant sur l'ordre ou le contenu des données manipulées.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Circuits logiques | H03K 19/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Tri postal des lettres | B07C

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transport de supports d'enregistrement d'une station à une autre | G06K 13/02
En fonction du contenu des données | G06F 7/06, G06F 7/22
Semi-additionneurs ou additionneurs complets | G06F 7/501
Exécution des instructions | G06F 9/30
Recherche documentaire | G06F 17/30
Comparaison d'impulsions | H03K 5/22
Circuits OU EXCLUSIF | H03K 19/21
Conversion en, ou à partir de codes à virgule flottante | H03M 7/24
Conversion parallèle/série ou vice versa | H03M 9/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Supports d'enregistrement individuels | Des supports physiquement distincts portant des informations numériques, p.ex. fiches, cartes.

G06F 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions pour la commande par programme, p.ex. unité de commande.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Commande par programme pour dispositifs périphériques | G06F 13/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traduction d'adresses | G06F 12/00

G06F 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La détection d'erreurs;

La correction d'erreurs;

Le contrôle de fonctionnement

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Méthodes ou dispositifs pour vérifier l'exactitude du marquage sur un support d'enregistrement | G06K 5/00
Détection d'erreurs, correction d'erreurs ou contrôle de fonctionnement, dans l'enregistrement de l'information basé sur un mouvement relatif entre le support d'enregistrement et le transducteur | G11B 20/18
Détection d'erreurs, correction d'erreurs ou contrôle de fonctionnement dans les mémoires statiques | G11C
Détection d'erreurs, correction d'erreurs ou contrôle de fonctionnement dans les mécanismes de commande | G05B
Essai de circuits numériques | G01R 31/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Contrôle de la configuration de trains d'impulsions | H03K 5/19
Codage, décodage ou conversion de code pour détecter ou corriger des erreurs, en général | H03M 13/00
Transmission numérique de données | H04L

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les détails sur la mise en uvre de techniques particulières de traitement de données numériques, appliquées à la détection d'erreurs, à la correction d'erreurs et au contrôle, sont classés dans les sous-groupes correspondants de G06F.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Défaut | Vice de construction, imperfection ou défectuosité dans un composant matériel, ou erreur logique d'un élément de logiciel. En substance, la définition d'un défaut que donnent les spécialistes de la tolérance aux défauts concorde avec la définition que l'on trouve dans le dictionnaire. Les défauts peuvent être permanents, transitoires ou intermittents.
Erreur | Manifestation d'un défaut, sur le plan logique, observable sous la forme d'instructions incorrectes ou de données altérées dans un système [informatique]. P. ex. un défaut dans une mémoire RAM dynamique ne pourra jamais être observé s'il n'y a jamais accès à la zone de mémoire. Pour être précis, une erreur constitue un écart par rapport à ce qui est exact ou correct.
Panne | Fonctionnement incorrect d'un système dont un utilisateur ou l'environnement du système s'aperçoit suite à une erreur. Une panne représente la non-exécution, l'exécution intempestive ou l'exécution en quantité ou qualité anormale d'une action prévue ou attendue.
Matériel redondant | Matériel supplémentaire destiné à remplir la même fonction qu'un autre composant matériel, à condition qu'il soit possible, en fonctionnement sans défaillance, de renoncer à l'un ou l'autre des composants matériels du système sans perte de la fonctionnalité.
Représentation des données | Codage physique ou logique de données, permettant à ces dernières d'être traitées, mises en mémoire ou transmises par une machine.
Redondance dans la représentation des données | Représentation de données utilisant plus de ressources que strictement nécessaire pour coder les informations souhaitées, de sorte qu'en situation d'absence d'erreurs, il serait possible de renoncer à certaines de ces ressources sans perte des informations.
Redondance en fonctionnement | Exécution (d'une série) d'opérations plusieurs fois, ou mises en uvre séquentiellement différentes d'une fonction particulière, ou exécution d' opérations supplémentaire ramenant (permettant de ramener) un système dans un état où son fonctionnement correct peut reprendre après une panne.
Mode de fonctionnement normal | Fonctionnement d'un système ou d'un logiciel une fois qu'il est déployé et qu'il assure le service souhaité, par opposition au développement, à la maintenance, aux essais et aux temps morts de celui-ci.
Masquage de défauts | Occultation de la présence d'un défaut aux yeux de l'utilisateur ou de l'environnement d'un système [informatique], grâce à une forme de redondance, afin que la fonctionnalité du système, telle qu'elle est perçue, ne soit pas affectée.
Masquage actif de défauts | Réalisation d' actions particulières (p.ex. reconfiguration, basculement sur équipement de repli) non exécutées en l'absence de dysfonctionnement pour masquer un défaut.
Masquage passif de défauts | Fonctionnement d'un système tel qu'aucune action particulière ne soit requise pour masquer un défaut puisque toutes les opérations nécessaires sont effectuées constamment, indépendamment de la présence d'un défaut (p.ex. vote à la majorité).
Contrôle de fonctionnement | Observation et/ou mesure des paramètres ou de l'état d'un système en cours de fonctionnement.
Données en miroir | Deux copies de données, dans le cas où les deux copies sont censées contenir les mêmes données à tout moment.
Données sauvegardées | La deuxième copie des données est le reflet des données de la première copie, à un moment donné.

G06F 12/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L'accès, l'adressage ou l'affectation dans des systèmes ou des architectures de mémoire.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Entrée numérique à partir de, ou sortie numérique vers des supports d'enregistrement, p.ex. unités de stockage sur disques | G06F 3/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enregistrement de l'information en général | G11B, G11C

G06F 12/14 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions de sécurité pour protéger les calculateurs ou leurs composants, les programmes ou les données contre une activité non autorisée | G06F 21/00

G06F 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L'interconnexion ou le transfert d'information ou d'autres signaux entre mémoires, dispositifs d'entrée/sortie ou unités de traitement.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Circuits d'interface pour des dispositifs d'entrée/sortie spécifiques | G06F 3/00
Systèmes multiprocesseurs | G06F 15/16

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmission d'information numérique en général | H04L
Synchronisation pour la transmission d'information numérique en général | H04L 7/00
Sélection | H04Q

G06F 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les calculateurs numériques en général;

L'équipement de traitement de données en général

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Détails | G06F 1/00-G06F 13/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Réseaux neuronaux pour le traitement de données d'image | G06T

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits d'interface pour des dispositifs d'entrée/sortie spécifiques | G06F 3/00
Dispositions pour la multiprogrammation | G06F 9/46
Protection de mémoire | G06F 12/14
Commande prioritaire d'accès à la mémoire | G06F 13/18
Circuits de commutation d'interface | G06F 13/40
Transmission d'information numérique en général, p. ex. dans des réseaux de calculateurs | H04L, H04L 12/00
Sélection | H04Q

G06F 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L'équipement ou les méthodes de traitement de données ou de calcul numérique, spécialement adaptés à des fonctions spécifiques

G06F 17/17 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

... |

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Interpolation pour commande numérique | G05B 19/41

G06F 17/21 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes pour machines à composer | B41B 27/00

G06F 19/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les structures particulières de calculateurs pour permettre ou faciliter l'utilisation dans des applications spécifiques;

Les adaptations non structurelles de calculateurs à une application spécifique, p.ex. méthodes de calcul.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

G06F 17/00 a priorité.

G06F 19/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les méthodes ou les systèmes de traitement de données génétiques ou protéiques en bio-informatique moléculaire.

Les méthodes ou les systèmes de bio-informatique où le traitement de données numériques est inhérent ou implicite, mais non mentionné explicitement.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Méthodes de criblage par ordinateur (in silico) de chimiothèques virtuelles | C40B 30/02
Méthodes mathématiques ou par ordinateur (in silico) de création de chimiothèques virtuelles | C40B 50/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diagnostic médical | A61B 5/00
Fabrication de biopuces, de puces à ADN | B01J 19/00, C12M 1/34
Appareils d'amplification en chaîne par polymérase (PCR), en soi | B01L 7/00, C12M 1/38
Structures macromoléculaires cristallographiques obtenues par rayons X ou structures macromoléculaires obtenues par résonance magnétique nucléaire (RMN), en soi | C07K 14/00
Génie génétique faisant intervenir des acides nucléiques | C12N 15/00
Réactions chimiques impliquant l'utilisation de biopuces, de puces à ADN | C12Q 1/68
Séquençage utilisant l'amplification en chaîne par polymérase (PCR) | C12Q 1/68
Appareils d'électrophorèse sur gel, en soi | G01N 27/447
Séquençage utilisant l'électrophorèse | G01N 27/447
Séquençage utilisant la chromatographie | G01N 30/00
Séquençage utilisant la spectrométrie de masse | G01N 33/68
Reconnaissance de formes | G06K 9/00
Dispositions informatiques d'entrée/sortie | G06F 3/00
Architectures de calculateurs ou commandes par programmes | G06F 9/00
Recherche documentaire ; bases de données, en soi | G06F 17/30
Systèmes de calculateurs utilisant des modèles de réseaux neuronaux, en soi | G06N 3/02
Systèmes de calculateurs utilisant la représentation de la connaissance, en soi, p.ex. systèmes experts | G06N 5/02
Systèmes de calculateurs utilisant des modèles probabilistes, en soi | G06N 7/00
Détermination de positions et d'orientations dans des images de puces à ADN, par traitement d’image | G06T 7/00
Spectromètres de masse, en soi | H01J 49/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, la règle de la priorité à la première place s'applique, c. à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue à la première place appropriée.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

exploration de données | découverte et analyse de structures à l'intérieur d'une grande quantité de données génétiques ou protéiques
visualisation de données | élaboration et/ou visualisation de représentations graphiques de données génétiques et protéiques
domaine | le domaine d'une protéine est un élément de la structure moléculaire globale qui est autostabilisant et se replie souvent indépendamment du reste d'une chaîne polypeptidique
ciblage de médicament | stratégie de conception d'un médicament, visant à optimiser les propriétés d'une préparation médicinale, basée sur la structure tridimensionnelle d'une cible, pour l'administrer à un tissu ou organe particulier du corps
assemblage de fragments | méthode par laquelle des portions linéaires d'informations portées par la séquence sont assemblées pour obtenir des données sur la séquence du gène complet
génomique fonctionnelle | analyses expérimentales visant à évaluer la fonction des gènes dans la détermination des traits, de la physiologie et/ou du développement d'un organisme, à l'aide de technologies informatiques haut débit
expression génique | processus dans lequel les protéines sont fabriquées ou transcrites à partir des instructions codées dans l'ADN
étude du profil d'expression génique | détermination du modèle des gènes exprimés, c.-à-d. transcrits, dans des circonstances spécifiques ou dans une lignée cellulaire spécifique
recherche de gènes | méthode de recherche pour identifier dans des séquences d’ADN génomique des cadres de lecture ouverts (ORF) codant des protéines
annotation des génomes | attribution de fonctions à des gènes particuliers dans le génome
génotype | constitution ou profil génétique d'un organisme vis-à-vis d'un trait
génotypage | analyse du génotype d'un organisme
haplotype | ensemble d'un ou plusieurs polymorphismes (variations de séquence) qui peuvent se trouver à un emplacement génétique particulier sur le même chromosome
homologie | indication du degré de similitude entre deux séquences ; les déterminations de l'homologie peuvent prendre en considération des brèches, insertions, suppressions et mésappariements entre les séquences alignées
déséquilibre de liaison | tendance qu'ont les allèles proches les uns des autres, sur le même chromosome, à être hérités ensemble
puce à ADN, biopuce | pluralité de sondes moléculaires fixées sur un substrat et formant un motif ordonné
structure moléculaire | disposition bidimensionnelle ou tridimensionnelle d'atomes, de groupes d'atomes ou de domaines dans des acides nucléiques, protéines, peptides et acides aminés
motif | modèle spécifique d'une séquence nucléotidique ou d'une séquence d'acide aminé
modèle de correction de bruit | modèle qui prend en considération les données non portées par un signal, comme, dans le cas des puces à ADN : le bruit optique, les problèmes de contrôle qualité et l'hybridation croisée
ontologie | méthodologie de classement visant à formaliser les connaissances d'un sujet dans un vocabulaire structuré et contrôlé
orthologue | séquence homologue trouvée dans différentes espèces et dérivée d'un ancêtre commun
paralogue | séquence homologue dans le même organisme, dérivée d'une duplication génétique
généalogie | arbre généalogique décrivant la présence de traits héréditaires à travers les générations
arbre phylétique ou phylogénique | représentation graphique arborescente de relations phylétiques
phylogénie | reconstruction de l'évolution et de l'histoire d'une espèce ou d'un groupe taxonomique supérieur d'organismes ; généralement représentée sous forme d'arbre phylétique ; méthodes de création d'arbres phylétiques
génétique des populations | étude des variations génétiques et de l'évolution génétique des populations
conception et optimisation de sondes pour puces à ADN | conception et sélection (i) de sondes optimales, hautement spécifiques, p.ex. oligonucléotides, ADNc (ADN complémentaire), fragments, pour des expériences d'hybridation avec des puces à ADN et (ii) d'ensembles optimaux de sondes, p.ex. oligonucléotides, ADNc, à fixer chimiquement sur un support solide pour constituer une puce
outils de programmation ou systèmes de bases de données | logiciels destinés à assister les procédures de programmation en bio-informatique et systèmes de bases de données destinés à gérer les données génétiques/protéiques
repliement d'une protéine | processus selon lequel une chaîne polypeptidique se replie pour former une structure tridimensionnelle spécifique
protéomique | étude à grande échelle des fonctions des protéines et de leurs interactions avec d'autres entités moléculaires dans un système biologique
comparaison de séquences | processus de comparaison de séquences d’acides nucléiques ou d'acides aminés, généralement par alignement linéaire, de telle sorte que des positions équivalentes, dans des séquences adjacentes, soient correctement alignées les unes avec les autres, en introduisant des insertions aux emplacements adaptés, afin d'identifier les similitudes et/ou les différences entre les séquences comparées
séquençage par hybridation | technique de séquençage d'ADN dans laquelle une rangée de courtes séquences de nucléotides est amenée en contact avec une solution d'une séquence d'ADN cible ; une méthode biochimique détermine un sous-ensemble de sondes qui se lient à la séquence cible et une méthode combinatoire est ensuite appliquée pour reconstruire la séquence d'ADN à partir du spectre
SNP | (single nucleotide polymorphism) polymorphisme mononucléotidique : variation de séquence d'ADN qui implique une modification d'un nucléotide unique et se rencontre fréquemment dans une partie d'une population
alignement de structures | forme d'alignement visant à établir des équivalences structurelles et fonctionnelles entre deux ou plusieurs protéines, sur la base de leurs structures secondaires ou tertiaires
régions synténiques | régions qui correspondent, dans une espèce, à un groupement observé de gènes du même ordre et présents sur le même chromosome, dans une autre espèce
biologie des systèmes | simulation et modélisation mathématique des relations et interactions entre entités moléculaires dans des systèmes subcellulaires intégrant des données génétiques et/ou protéiques pour décrire le comportement dynamique d'interactions protéine-protéine/protéine-ligand, par exemple ; réseaux de régulation et réseaux métaboliques
taxinomie, taxonomie | classement d'organismes pour mettre en évidence leurs rapports évolutifs avec d'autres organismes

G06F 19/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La simulation ou la modélisation mathématique des relations et interactions entre entités moléculaires à un niveau subcellulaire, intégrant des données génétiques et/ou protéiques pour décrire le comportement dynamique d'interactions protéine-protéine/protéine-ligand, réseaux de régulation ou réseaux métaboliques.

La simple mention d'une modélisation ou d’une simulation n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.

G06F 19/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'analyse des rapports d'orthologie, de paralogie, de synténie ou de taxonomie.

L'élaboration de généalogies et d'arbres phylétiques.

La simple mention de données sur l'évolution n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.

G06F 19/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'architecture structurelle des protéines, peptides, acides aminés et acides nucléiques, et la prédiction de celle-ci.

Les procédés comprenant l'alignement de structures, le repliement des protéines, la topologie des domaines, la modélisation moléculaire, la modélisation récepteur-ligand, les procédés d’amarrage entre deux molécules, les rapports structurels-fonctionnels et le ciblage de médicaments utilisant des données structurelles, ainsi que la prédiction et/ou l'analyse de structures bi- et tridimensionnelles.

Les types de structure comprennent des structures secondaires, tertiaires et quaternaires.

La simple mention de données structurelles n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.

G06F 19/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'évaluation de la fonction des gènes et des protéines dans la détermination des traits, de la physiologie et/ou du développement d'un organisme, à l'aide de technologies informatiques à grande échelle et haut débit.

Les associations génotype-phénotype, comprenant le génotypage et l'annotation de génomes, l'analyse du déséquilibre de liaison et les études d'association, la génétique des populations, l'épissage alternatif et la mise au point d'un Petit ARN Interférent (Short Interfering RNA) (ARNsi, ARNi).

L'identification de sites de liaison, l’analyse de la mutagénèse, les interactions protéine-protéine ou protéine-acide nucléique.

La simple mention de la fonction d'un gène ou d'une protéine n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.

G06F 19/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L’analyse d'informations sur l'expression d'un gène. Elle englobe l'analyse de puces à ADN, l'analyse par électrophorèse sur gel, et le séquençage par hybridation. Les autres technologies couvertes comprennent la conception de sondes et l'optimisation de sondes, la normalisation de puces à ADN, le profilage par expression, les modèles de correction de bruit, l'estimation du ratio d'expression.

La simple mention de l'hybridation ou de l'expression d'un gène n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le présent groupe ne couvre pas l'appel de bases ou les méthodes de séquençage en soi. Ils sont couverts par les endroits appropriés figurant dans la section Renvois indicatifs du groupe G06F 19/10.

G06F 19/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La comparaison d'informations sur des séquences, les séquences étant des acides nucléiques ou des acides aminés. Les comparaisons englobent les méthodes d'alignement, l'identification de l'homologie, l'identification de motifs, la découverte de polymorphismes mononucléotidiques (SNP, Single-Nucleotide Polymorphism), l'identification d'haplotypes, l'assemblage de fragments, la recherche de gènes.

La simple mention de données de séquence n'est pas suffisante pour qu'un classement soit effectué dans ce groupe. Dans ce cas, se référer aux autres sous-groupes du groupe G06F 19/10 qui suivent celui-ci dans le schéma.

G06F 19/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La découverte et/ou l’analyse de motifs à l'intérieur d'une grande quantité de données génétiques ou protéiques, l'accent étant mis sur la méthode d'analyse et étant largement indépendant du type de données bio-informatiques. Les méthodes couvertes englobent la recherche de motifs grâce à la bio-informatique, la découverte de connaissances, l'extraction de règles, la corrélation, la formation d'agrégats ou de grappes, et le classement.

L'analyse multivariée de données génétiques ou protéiques, p.ex. analyse de variances (ANOVA), analyse en composantes principales (principal component analysis, PCA), machines à vecteur de support (support vector machines, SVM).

G06F 19/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les représentations visuelles spécifiquement adaptées aux données bio-informatiques, l'accent étant mis sur la méthode de visualisation et étant largement indépendant du type de données bio-informatiques. La visualisation de données bio-informatiques comprend en particulier, par exemple, la génération de graphiques, la visualisation cartographique et la visualisation de réseaux.

G06F 19/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les logiciels spécifiquement adaptés à l’assistance des procédures de programmation en bio-informatique et les systèmes de bases de données spécifiquement adaptés à la gestion des données bio-informatiques. Ils comprennent les ontologies, l'intégration de données hétérogènes, l'entreposage de données, les architectures informatiques.

G06F 21/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions de sécurité pour protéger les calculateurs ou leurs composants, les programmes et les données contre une activité non autorisée, p. ex. l’intrusion dans un calculateur, la détection et le traitement de programmes malveillants, l’authentification, l’utilisation non autorisée de données, la modification malhonnête de données, le vol de données secrètes.

Les sujets suivants sont notamment couverts :

- protection de composants spécifiques internes ou périphériques, où la protection d’un composant mène à la protection de tout le calculateur.
- surveillance des utilisateurs, des programmes ou dispositifs de maintien de l’intégrité des plateformes.
- authentification des utilisateurs, programmes ou dispositifs.
- protection de programmes ou contenus distribués, p. ex. vente ou concession de licence de matériel soumis à droit de reproduction.
- protection des données utilisées par un calculateur.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le présent groupe couvre les dispositions de sécurité pour les plateformes locales.

Le classement doit être fait dans les groupes H04L 9/00 - H04L 9/32 lorsque le sujet est la communication secrète ou protégée impliquant l’utilisation de cryptage.

Par ailleurs, le classement doit être fait dans le groupe H04L 29/06 quand il s’agit d’implication de réseau ou protocoles de réseau.

Finalement, le classement doit être fait dans le groupe H04W 12/00 quand il s’agit de sécurité ou l’authentification dans les réseaux de communication sans fil.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La protection par l’adresse contre l’utilisation non autorisée de mémoire | G06F 12/14
Les supports d’enregistrement pour utilisation avec des machines et avec une partie au moins prévue pour supporter des marques numériques | G06K 19/00
La prévention contre la reproduction non autorisée ou la copie de support enregistrable du type disque | G11B 20/00
Le filigranage numérique d’images | H04N 1/32
La protection des systèmes vidéo ou de la télévision à péage | H04N 7/16

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions de sécurité électriques dans des systèmes de commande ou de régulation | G05B 9/02
Systèmes de commande à programme électriques dans des systèmes de commande ou de régulation | G05B 19/02
Commande de programme, exécution d’instructions machine, chargement ou lancement de programme en général, interaction de tâches, droits d’accès à des ressources spécifiques | G06F 9/00
Détection d’erreurs, correction d’erreurs, contrôle | G06F 11/00
Protection du code d’indentification sur les supports d’enregistrement | G06K 19/073
Traitement de données adapté à des fins administratives, commerciales, de gestion, de surveillance ou de prévision | G06Q
Appareil de vente actionné par carte d’identité codée ou carte de crédit codée | G07F 7/08
Systèmes bancaires complets | G07F 19/00
Alarmes ou systèmes d’alarme | G08B 13/00-G08B 31/00
Matériel antivol de contrôle par un poste central | G08B 26/00
Appareil à chiffrer | G09C
Stockage de l’information basé sur un mouvement relatif entre le support d’enregistrement et le transducteur | G11B
Dispositions d’accès conditionnel aux informations radiodiffusées au moyen de la cryptographie | H04H 60/23
Communication secrète ou protégée, p.ex. comprenant des moyens d’authentification | H04L 9/00-H04L 9/32
Réseaux de données à commutation | H04L 12/00
Protocoles ou architecture de sécurité de réseau | H04L 29/06
Balayage, transmission ou reproduction de documents | H04N 1/00
Distribution sélective de contenu, p.ex. télévision interactive, vidéo à la demande | H04N 21/00
Dispositions de sécurité, p.ex. sécurité d’accès ou détection de fraude; authentification dans des réseaux de télécommunication sans fils | H04W 12/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

contenu | désigne tout travail de création intellectuelle dont le droit de reproduction doit être sauvegardé

G06K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de caractères imprimés ou écrits ou pour la reconnaissance de formes, p.ex. d’empreintes digitales; pour la lecture d’un graphique ou pour transformer la configuration de paramètres mécaniques en signaux électriques; pour l’impression de données sous la forme de caractères alphanumériques ou autres à partir d’un support d’enregistrement; pour vérifier l’exactitude du marquage sur un support d’enregistrement; pour la lecture de supports d’enregistrement; et pour marquer les supports d’enregistrement sous la forme numérique.

Les dispositions pour produire une présentation visuelle permanente des données de sortie.

Les dispositifs de localisation de colonne.

Le transport de supports d’enregistrement d’une position à une autre, p.ex. d’une position d’alimentation à une position de poinçonnage.

Les supports d’enregistrement pour utilisation avec des machines et avec au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques.

La recherche d’informations à partir de cartes perforées conçues pour un usage manuel ou une manipulation par machine, et les appareils pour manipuler de telles cartes, p.ex. pour le marquage ou la correction.

Les dispositions pour préparer les données de sortie provenant d’un ordinateur à des fins d’impression, p.ex. imprimantes d’ordinateur ou en réseau dans la mesure où elles sont impliquées dans la production du résultat d’un calcul, tel qu’un document.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Impression en soi | B41J

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Tri postal | B07C
Dispositifs manuels d’entrée ou de sortie pour le transfert de données à traiter pour leur donner une forme utilisable par un ordinateur, p.ex. crayons lumineux, manches à balai, souris ou boules traçantes | G06F 3/033

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transpondeurs alimentés par les ondes radio reçues, p.ex. transpondeurs passifs | G01S 13/75
Etiquettes fixées, ou associées à un objet, afin de permettre la détection de l’objet | G01V 15/00
Répondeurs; Transpondeurs | H04B 1/59
Systèmes de transmission en champ proche utilisant un émetteur-récepteur | H04B 5/02

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

G06K 17/00 couvre les méthodes ou les dispositions pour faire travailler en coopération des équipements couverts par plusieurs des groupes principaux G06K 1/00-G06K 15/00.

G06K 9/00 a priorité sur G06K 7/00.

G06K 19/00 a priorité sur G06K 21/00.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Support d’enregistrement | désigne un corps, tel qu’un cylindre, un disque, une carte, une bande ou un fil permettant de conserver l’information de manière permanente, laquelle peut être lue par un organe de détection mobile par rapport aux informations enregistrées ou par un moyen électrique avec ou sans contact
Données | est synonyme d’information

G06K 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le marquage sur des cartes, bandes, feuilles, tickets ou analogues dans la mesure où les procédés ou les dispositions de marquage numérique sont spécialement adaptés à cet effet, p.ex.:

- poinçonnage, p.ex. poinçonnage de cartes ou de bandes
- impression, p.ex. impression d’un code-barres sur une étiquette ou un ticket
- transfert de données d’un support d’enregistrement à un autre, p.ex. duplication de cartes perforées, conversion d’un code universel des produits (UPC Universal Product Code) ou d’un code-barres de codification standard à 12 chiffres (Universal Code Council) (UPC-12) en un code électronique de produit (EPC Electronic Product code)

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail par rayon laser | B23K 26/00
Perforation ou poinçonnage en général | B26F 1/00
Impression en général | B41J
Impression de données à partir d’un support d’enregistrement, p.ex. interprétation ou impression à partir d’une bande magnétique | G06K 3/02
Méthodes ou dispositions pour la lecture de supports d’enregistrement | G06K 7/00
Enregistrement par magnétisation ou démagnétisation d’un support d’enregistrement | G11B 5/00
Enregistrement par des moyens optiques, p.ex. enregistrement utilisant un faisceau thermique de rayonnement optique | G11B 7/00
Transmission d’informations numériques | H04L

G06K 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La transformation des marques d’un support d’enregistrement en données imprimées sur le même support d’enregistrement.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés d’impression, de reproduction, de marquage ou de copie | B41M
Transfert des données d’un type de support d’enregistrement à un autre type de support d’enregistrement, p.ex. d’une bande magnétique à une carte perforée | G06K 1/18

G06K 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

la vérification constituant une partie de l’opération de marquage

la vérification de l’alignement du marquage

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Vérification du papier-monnaie, de titres, de bons ou de papiers de valeurs analogues pour déterminer leur identité ou leur authenticité | G07D 7/20
Vérification de cartes d’identité ou de cartes de crédit codées dans des mécanismes actionnés par ces cartes | G07F 7/12

G06K 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La lecture de supports d’enregistrement par, p.ex.

- des moyens pneumatiques ou hydrauliques, p.ex. par air comprimé ;
- des moyens acoustiques ;
- des moyens mécaniques ;
- des moyens conducteurs de courant, p.ex. balai de contact sur une marque conductrice ;
- des moyens électrostatiques ou magnétiques ;
- des radiations corpusculaires ;
- des moyens optiques ;
- d’autres radiations électromagnétiques, p.ex. micro-ondes.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Méthodes ou dispositions pour marquer les supports d’enregistrement sous la forme numérique | G06K 1/00
Méthodes ou dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de caractères imprimés ou écrits ou pour la reconnaissance de formes, p.ex. empreintes digitales | G06K 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de balayage ou de surveillance de la matière imprimée à des fins de contrôle de qualité | B41F 33/00
Transpondeurs alimentés par les ondes radio reçues, p.ex. transpondeurs passifs | G01S 13/75
Etiquettes liées, ou associées, à un objet, afin d’en permettre la détection | G01V 15/00
Détection ou correction d’erreur par redondance dans la représentation des données, p.ex. en utilisant des codes de contrôle | G06F 11/08
Reproduction par lecture mécanique | G11B 3/00
Dispositions de balayage | H04N 1/04

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Lecture ou détection | Lecture du contenu du support d’enregistrement

G06K 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La reconnaissance (numérisée) de formes spécifiques.

Les fonctions générales de reconnaissance (numérisée) telles que des caractéristiques d'extraction, la classification (au sens de groupement), le classement (au sens d'analyse discriminante) ou l'appariement (comparaison, mise en correspondance) de formes, la segmentation d'images, ou la séparation de sources (signal or image).

L'acquisition d'image spécialement adaptée à des formes spécifiques, p.ex. capteurs d'empreintes digitales ou capteurs d'iris.

Le prétraitement de l'image, p.ex. érosion d'image, filtrage du bruit.

Les moyens (p.ex. interface utilisateur spécialement adaptée) pour la correction des erreurs produites par la reconnaissance numérisée de formes; les moyens d'assistance aux personnes dans la présentation de formes (p.ex. positionnement d'un doigt) pour la reconnaissance numérisée.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Méthodes ou dispositions pour la lecture d'un graphique ou pour transformer la configuration de paramètres mécaniques, p.ex. une force ou une présence, en signaux électriques | G06K 11/00
Reconnaissance de la parole | G10L 15/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Détection, mesure ou enregistrement servant à établir un diagnostic | A61B 5/00
Identification de personnes par des moyens non-numérisés, p.ex. empreintes digitales (développement d'empreintes digitales latentes à l'aide de produits chimiques) | A61B 5/117
Tri postal | B07C 3/10
Dispositions d'entrée pour l'interaction entre l'utilisateur et le calculateur | G06F 3/01
Dispositifs pour la vérification des dessins sur le papier-monnaie, les titres, les bons ou les papiers de valeurs analogues pour déterminer leur identité ou leur authenticité | G07D 7/20

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Manipulateurs à commande programmée | B25J 9/00
Test des machines ou des structures | G01M
Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N
Radar et techniques similaires | G01S
Traitement ou analyse des tracés de particules nucléaires | G01T 5/02
Géophysique | G01V
Eléments, systèmes ou appareils optiques | G02B
Production par voie photomécanique de surfaces texturées ou de surfaces à motifs, p.ex. pour l'impression, pour le traitement de dispositifs semi-conducteurs | G03F
Systèmes de commande ou de régulation en général | G05B
Corrélation analogique optique | G06E 3/00
Comparaison de valeurs numériques | G06F 7/02
Machines d'apprentissage | G06F 15/18
Transformations de Fourier, de Walsh ou transformations d'espace analogues | G06F 17/14
Corrélation numérique | G06F 17/15
Manipulation de données en langage naturel | G06F 17/20
Recherche documentaire | G06F 17/30
Conception assistée par ordinateur | G06F 17/50
Calcul numérique pour applications spécifiques | G06F 19/00
Dispositions de sécurité | G06F 21/00
Corrélation analogique | G06G 7/19
Systèmes de calculateurs basés sur des modèles de calcul spécifiques | G06N
Traitement de données à des fins commerciales, de logistique, de gestion de stock | G06Q
Traitement ou génération de données d'image, en général | G06T
Alarmes contre les cambrioleurs utilisant des moyens de balayage et de comparaison d'image | G08B 13/194
Systèmes de commande de trafic pour véhicules routiers | G08G 1/00
Etiquettes, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication | G09F 3/00
Dispositifs semi-conducteurs | H01L
Réseaux d'impédance, p.ex. circuits résonnants; résonateurs | H03H
Codage ou décodage en général | H03M
Systèmes à ligne de transmission et de communication sans fil | H04B
Communication de données sans fil | H04L, H04W
Communication secrètes ou sécurisées | H04L 9/00
Balayage, transmission ou reproduction de documents, p.ex. transmission de fac-similés | H04N 1/00
Circuits de studio | H04N 5/222
Systèmes de télévision en circuit fermé | H04N 7/18
Systèmes pour la transmission de signaux de télévision utilisant la réduction de la largeur de bande | H04N 19/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le groupe G06K 9/58 a priorité sur les groupes G06K 9/38-G06K 9/54.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

reconnaissance | comprend la détection, l'identification, l'étiquetage, l'authentification, l'inspection, le suivi ou analogue par des fonctions telles que la segmentation, l'extraction ou la sélection de caractéristiques, la séparation de source, le groupement, l'adaptation, le classement (au sens d'analyse discriminante), ou par un autre signal, le traitement d'image ou le traitement statistique
forme | se rapporte à des données ayant une structure particulière
extraction de caractéristiques | déduction de données descriptives, p.ex. des composantes principales statistiques ou des caractéristiques d'aspect de l'image, à partir d'une ou de plusieurs formes
classification | groupement de formes selon leur similarité ou leur proximité

G06K 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les suiveurs de courbe automatiques utilisant un modèle de balayage auxiliaire.

Les dispositifs pour convertir en signal électrique la position d'un élément d'écriture ou d'un traceur déplacé à la main.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Méthodes ou dispositions pour la lecture d'un graphique ou pour transformer la configuration de paramètres mécaniques, p.ex. une force ou une présence, en signaux électriques combinés à la reconnaissance de caractères ou de formes | G06K 9/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Palpeurs pour dispositifs de copiage sur des machines outils | B23Q 35/00
Dispositifs d'entrée ou de sortie manuels pour le transfert de données à traiter pour leur donner une forme utilisable par le calculateur, p.ex. crayon lumineux, manche à balai, souris ou boule traçante | G06F 3/033
Systèmes de transmission de position d'un objet par rapport à un système de références prédéterminé, p.ex. système téléautographique | G08C 21/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accessoires pour jeux utilisant un affichage généré électroniquement | A63F 13/20, A63F 13/98
Arrangements pour la mesure de superficies | G01B
Mesures de forces | G01L

G06K 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le transport de cartes, p.ex.

- le transport de cartes entre postes ;
- l’alimentation en cartes ou la délivrance de cartes ;
- la manipulation de feuilles souples ;
- le maintien d’une carte en position ;
- l’introduction d’une carte de contact dans des lecteurs.

Le transport de bandes perforées, p.ex.

- le guidage des bandes ;
- la reconnaissance de la fin de bande ;
- l’enroulement ou le déroulement des bandes.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Transport de supports d’enregistrement associé à une autre opération, p.ex. la lecture | G06K 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions de classement pour fiches, p.ex. fichiers, répertoires ou casiers | B42F 17/00
Dispositifs de transport en général | B65G
Manipulation de matériaux de forme plate ou filiforme, p.ex. des feuilles, bandes ou câbles, en général | B65H
Enregistrement de l’information basé sur un mouvement relatif entre le support d’enregistrement et le transducteur | G11B
Entraînement, démarrage ou arrêt des supports d’enregistrement filiformes ou en bandes; Entraînement à la fois de ces supports d’enregistrement et des têtes; Guidage de ces supports d’enregistrement ou de leurs réceptacles; Commande correspondante; Commande de fonctionnement | G11B 15/00

G06K 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La production d’une présentation visuelle permanente des informations de sortie, p.ex. en utilisant des imprimantes ou des traceurs.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Impression ou traçage graphique combinés avec une autre opération, p.ex. le transport | G06K 17/00

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Machines délivrant des reçus | G07G 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Imprimantes en soi | B41J
Traceurs en soi | B43L 13/00

G06K 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La lecture combinée avec l’écriture de codes d’identification ou d’authentification sur des supports d’enregistrement.

La lecture de codes combinée avec le transport de supports d’enregistrement.

G06K 19/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les cartes perforées.

Les cartes pourvues de marques conductrices, de circuits imprimés ou de puces, p.ex.

- les cartes bancaires, de crédit ou d'identité incluant des bandes magnétiques ou des circuits intégrés ;
- les cartes pourvues de codes barres imprimés avec une encre conductrice ;
- les cartes comprenant des marquages magnétiques détectés par leur conductivité ;
- les cartes portant des circuits LC résonnants (passifs) ou des étiquettes RFID.

Les supports d'enregistrement comportant des marquages numériques de différentes sortes, p.ex. un marquage étant lu par des moyens optiques et l'autre par des moyens magnétiques, p.ex.:

- les CD ou les DVD protégés contre la copie incorporant un transpondeur RFID.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le présent groupe principal ne couvre pas les supports d'enregistrement adaptés à la commande de machines spécifiques, comme en B23Q (détails, composants, ou accessoires pour machines outils), D03C (mécanisme de la foule ; cartons ou chaînes de dessins; perforation de cartons; mise en carte), G10F (instruments de musique automatiques), H04L (transmission d'informations numériques); les procédés d'impression, de reproduction, de marquage ou de copie classées en B41M, les fiches de classement classés en B42F, les supports d'enregistrement en général classés en G11B.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Transpondeurs alimentés par les ondes radio reçues, p.ex. transpondeurs passifs | G01S 13/75
Etiquettes fixées ou associées à un objet afin de permettre la détection de l'objet | G01V 15/00
Protection contre l'utilisation non autorisée de la mémoire | G06F 12/14
Mécanismes actionnés par cartes de crédit ou cartes d'identité codées à des fins de vente ou de location de biens ou de services | G07F 7/08
Vérification de cartes d'identité ou cartes de crédit codées dans des mécanismes qu'elles actionnent | G07F 7/12
Dispositions à déclenchement par cartes codées pour délivrer ou recevoir des espèces et adresser de telles transactions à des comptes existants, p.ex. guichets automatiques bancaires (GAB) (ATM Automatic Teller Machine) | G07F 19/00
Utilisation d'une carte codée pour autoriser les appels provenant d'un appareil téléphonique | H04M 1/675

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports, étuis ou enveloppes pour cartes de crédit ou analogues | A45C 11/18, A45C 11/24
Parties constitutives, aménagements, ou accessoires pour machines-outils, p.ex. dispositions pour copier ou commander; machines-outils en général, caractérisées par la structure de parties constitutives ou d'aménagements particuliers; combinaisons ou associations de machines pour le travail des métaux, ne visant pas un travail particulier | B23Q
Procédés d'impression, de reproduction, de marquage ou de copie; impression en couleur | B41M
Cartes d'identité, cartes de crédit, chèque ou cartes analogues portent des informations imprimées d'un format ou d'un type particulier non prévu ailleurs | B42D 25/00
Fiches de classement | B42F 19/00
Mécanisme de la foule; cartons ou chaînes de dessins; perforation de cartons; mise en carte | D03C
Etiquettes, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication | G09F 3/00
Instruments de musique automatiques | G10F
Supports d'enregistrement en général | G11B
Mémoires mortes programmables effaçables | G11C 16/00
Répondeurs; Transpondeurs | H04B 1/59
Transmission d'informations numériques, p.ex. communication télégraphiques | H04L

G06K 21/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Détection ou correction d’erreurs par une seconde exploration | G06K 9/03
Contrôle du fonctionnement correct des mécanismes de transport de cartes | G06K 13/06
Supports d’enregistrement pour utilisation avec des machines et avec au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques | G06K 19/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Outils de perforation en général | B26F

G06M - Définition

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dans les machines pour fabriquer des cigarettes | A24C 5/32
Dans des machines pour former le métal sans enlèvement de matière | B21C 51/00
Dans les machines ou presses à imprimer | B41F 33/02
Dans les machines à copier de bureau | B41L 39/02
Des essieux de véhicules ferroviaires | B61L 1/16
Dans les machines d'emballage | B65B 65/08
Objets transportés par tubes ou tuyaux | B65G 51/36
Appareils enregistreurs des entrées ou sorties | G07C 9/00

G06Q - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les systèmes ou les méthodes de traitement de données spécialement adaptés à la gestion, la promotion ou la pratique d'activités commerciales ou financières.

Les systèmes ou les méthodes qui n'impliquent pas de traitement significatif de données (voir définition du groupe G06Q 90/00) et qui sont spécialement adaptés à la gestion, la promotion ou la pratique d'activités commerciales ou financières, à condition que

- les systèmes ou les méthodes soient spécialement adaptés aux fins couvertes par les groupes G06Q 10/00-G06Q 50/00; et que
- les systèmes ou les méthodes ne puissent être classés ailleurs dans la CIB.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, la règle de la priorité à la première place s'applique, c. à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue à la première place appropriée.

Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00, les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.

Il est important de tenir compte des règles particulières de classement qui s'appliquent au groupe G06Q 90/00.

G06Q 10/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes ou les procédés de traitement de données spécialement adaptés soit à la gouvernance, soit à la gestion d'une organisation, d'une entreprise ou d'employés.

Par conséquent, les sujets suivants sont couverts par ce groupe, leur liste n'étant pas exhaustive:

- Automatisation de l'environnement bureautique, p.ex. production de documents à l'aide d'ordinateurs, utilisation de clauses standard, automatisation de contrats, de demandes de brevets ou de polices d'assurance;
- Administration de réservations dans un environnement d'entreprise, p.ex. billets, manifestations, voyages, hôtels, restaurants, vols, ainsi que coordination de réservations multiples, p.ex. vols avec correspondance;
- Gestion du temps dans un environnement d'entreprise, p.ex. gestion ou contrôle des heures facturables, décompte du temps de travail pour les employés;
- Gestion de tâches/gestion de projet dans un environnement d'entreprise, p.ex. organisation, planification, ordonnancement, affectation de ressources en hommes ou en matériel, analyse de performance, gestion d'actifs;
- Optimisation ou prévision dans un environnement d'entreprise, p.ex. pour gérer une activité économique ou à des fins financières, au moyen d'algorithmes basés sur des modèles mathématiques ou statistiques ou sur des solutions théoriques à des problèmes d'optimisation, p.ex. programmation linéaire, simulation, problème du voyageur de commerce, problème d'optimisation des stocks;
- Gestion des stocks dans un environnement d'entreprise, p.ex. exécution d'une commande, approvisionnement, régularisation par rapport aux commandes, contrôle du niveau des stocks, nomenclatures.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Facturation, achat ou vente ou commerce électronique en soi | G06Q 30/00
Finance électronique en soi | G06Q 40/00
Systèmes de commande à programme | G05B 19/00
Dispositions pour la commande par programme, p.ex. unité de commande | G06F 9/00
Traitement de données spécialement adapté à des opérations mathématiques complexes | G06F 17/10
Traitement de données spécialement adapté au traitement de texte ou pour remplir des formulaires | G06F 17/21
Conception assistée par ordinateur | G06F 17/50

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions de sécurité pour protéger les calculateurs ou leurs composants, les programmes ou les données contre une activité non autorisée | G06F 21/00
Horodateurs pour la main-d'oeuvre | G07C 1/00
Communications protégées, p.ex. par cryptographie | H04L 9/00
Protocoles de commande de la communication | H04L 29/06

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00, les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.

G06Q 10/04 - Définition

Liens entre secteurs d'une large portée

Le groupe G06Q 10/04 couvre les méthodes mathématiques à des fins d’optimisation ou de prévision spécialement adaptées aux applications ou aux contextes administratifs ou relatifs aux activités économiques.

Le groupe G06F 17/11 couvre les méthodes mathématiques pour résoudre des problèmes mathématiques d’optimisation d’ordre général. De même, le groupe G06F 17/18 couvre les méthodes mathématiques pour analyser les données de séries chronologiques à des fins de prévision ou d’extrapolation, d’ordre général.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Méthodes mathématiques à des fins d’optimisation ou de prévision d’ordre général | G06F 17/11, G06F 17/18

G06Q 20/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes ou les procédés de traitement de données spécialement adaptés à la mise en uvre des procédures permettant de faire face à une obligation financière ou une dette.

Les systèmes complets impliquant des protocoles de paiement, p.ex.

- systèmes utilisant de l'argent électronique;
- protocoles de paiement relatifs aux systèmes de commerce électronique;
- protocoles de paiement impliquant des dispositifs présents sur les points de vente;
- protocoles de paiement impliquant un fournisseur de services téléphoniques;
- protocoles de paiement impliquant un système de facturation;
- protocoles de paiement impliquant des cartes à puces, des cartes magnétiques, des portefeuilles électroniques ou un coffre-fort électronique;
- protocoles de paiement impliquant des dispositifs sans fil, p.ex. téléphones mobiles;
- aspects des applications bancaires qui concernent le paiement;
- systèmes complets de prépaiement;
- transactions de paiement sécurisées.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le présent groupe couvre les "protocoles de paiement" au sens précisé dans le glossaire ci-dessous.

Il ne couvre pas les protocoles génériques de réseau, p.ex. les protocoles Internet, qui sont plutôt classés en H04L 29/06, mais il couvre les protocoles de réseau/de sécurité spécialement adaptés aux paiements, qui peuvent être de couche inférieure ou orientés sur la sécurité.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Facturation, achat ou vente ou commerce électronique en soi | G06Q 30/00
Finance électronique en soi, p.ex. banque à domicile, banque en ligne, systèmes de transfert électronique de fonds | G06Q 40/00
Guichets automatiques de banque (GAB) | G07F 19/00
Protocoles de commande de la communication | H04L 29/06

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Facturation ou paiement relatif à des services téléphoniques | H04M 15/00
Facturation ou paiement relatif à des services sans fil | H04W 4/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanismes actionnés par carte d'identité codée ou carte de crédit codée ou carte à puce codée | G07F 7/08
Caisses enregistreuses électroniques | G07G 1/12
Communications protégées, p.ex. par cryptographie | H04L 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00, les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Protocole de paiement | Procédure permettant d'effectuer un paiement entre un commerçant, une banque, un utilisateur et parfois une tierce partie; la procédure comprend en général l'autorisation et l'authentification de toutes les parties impliquées.
Portefeuille électronique | Application logicielle gérant toutes sortes d'informations personnelles, p.ex. des données permettant de remplir des formulaires en ligne. Ce terme est souvent employé pour désigner un porte-monnaie électronique (voir ci-dessous).
Porte-monnaie électronique | Application logicielle pour la gestion d'argent électronique.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "argent électronique", "monnaie virtuelle", "jetons"sont souvent utilisées à la place de "monnaie électronique" qui est employée dans le schéma de classification du présent groupe.

G06Q 20/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Services de tarification, de taxation ou de facturation pour les réseaux de communication sans fil, p.ex. tarification ou taxation pour des services à valeur ajoutée, dans la mesure où ces services sont facturés par l’opérateur du réseau | H04W 4/24

G06Q 20/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les architectures, schémas ou protocoles de paiement caractérisés par l’utilisation d’appareils sans fil spécifiques.

Voici des exemples de la matière couverte par ce groupe :

- les transactions de paiement qui sont approuvées à l’aide d’un téléphone mobile ;
- les transactions de paiement dans lesquels un téléphone mobile remplace une carte de crédit ou une carte prépayée ou porte-monnaie électronique;
- les autorisations pour les paiements à l’aide d’un téléphone mobile ;
- les transactions bancaires à l’aide d’un téléphone mobile.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le groupe G06Q 20/32 se rapporte à l’utilisation d’appareils sans fil spécifiques pour des architectures, schémas ou protocoles de paiement.

Le groupe H04W 4/24 se rapporte aux services de tarification, de taxation ou de facturation pour les réseaux de communication sans fil. Cela inclut la tarification/taxation pour des services à valeur ajoutée, "m-commerce" (c.à.d. commerce par mobile), les transactions de paiement à l’aide de cartes d’appel prépayées, de cartes SIM ou du téléphone mobile lui-même, dans la mesure où ces services sont facturés par l’opérateur du réseau.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Services de tarification, de taxation ou de facturation pour les réseaux de communication sans fil, p.ex. tarification ou taxation pour des services à valeur ajoutée, dans la mesure où ces services sont facturés par l’opérateur du réseau | H04W 4/24

G06Q 20/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports d’enregistrement pour utilisation avec des machines, comportant des marques numériques et des marques conductrices, des circuits imprimés ou des éléments de circuit à semi-conducteurs, p.ex. cartes d’identité ou cartes de crédit | G06K 19/067
Utilisation de cartes codées dans les appareils téléphoniques | H04M 1/675

G06Q 30/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes ou les procédés de traitement de données spécialement adaptés au marketing, à la promotion, à l'achat ou à la vente de produits ou services, modèles de facturation.

Par conséquent, les sujets suivants sont couverts par ce groupe, leur liste n'étant pas exhaustive:

- catalogues en ligne; publicité sur des pages Internet;
- systèmes d'appariement, applicables aussi bien aux produits qu'aux personnes;
- renvois depuis d'autres sites Internet, p.ex. des portails, vers des magasins, et taxation associée à ces renvois;
- marketing, p.ex. études de marché, ou promotion, p.ex. sur la base de bons, historiques d'achat, ou achats de marques concurrentes;
- programmes de fidélisation comme points de voyage, épargne pour la retraite ou l'éducation etc., dans la mesure où ils ne couvrent pas les aspects relatifs au paiement;
- fixation des prix, p.ex. en fonction du moment de la journée, en fonction de la durée de conservation du produit, en fonction de la météo, etc. et application aux étiquettes de prix électroniques;
- enchères et, en particulier, enchères en ligne, dans la mesure où elles ne couvrent pas les aspects relatifs au paiement;
- systèmes de rapprochement entre acheteurs et vendeurs, p.ex. groupements d'achats, achats collaboratifs;
- location/crédit-bail;
- navigation collaborative ou assistée dans laquelle un représentant de commerce, p.ex., envoie automatiquement des pages Internet à un client potentiel;
- décompte ou facturation pour des produits achetés, des contenus ou des services : ceci concerne la préparation et l'envoi de la facture, soit par courriel, soit en ligne, incluant les frais d'expédition, les taxes etc.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Livraison de produits achetés par commerce électronique, p.ex. logistique | G06Q 10/08, G06Q 50/12
Paiement électronique | G06Q 20/00
Finance électronique en soi, p.ex. achat, vente ou transactions d'instruments financiers, tels que des actions, des options ou des contrats à terme, | G06Q 40/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Facturation ou paiement relatif à des services téléphoniques | H04M 15/00
Facturation ou paiement relatif à des services sans fil | H04W 4/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Publicité en général | G09F
Communications protégées, p.ex. par cryptographie | H04L 9/00
Protocoles de commande de la communication | H04L 29/06

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00, les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Commerce électronique, cybercommerce, commerce en ligne | Tout acte d'achat, vente, commercialisation ou fourniture de produits ou services par l'intermédiaire de réseaux informatiques.

G06Q 40/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes ou les procédés de traitement de données spécialement adaptés aux applications financières, p.ex. gestion d'actifs monétaires.

Les systèmes ou les procédés de traitement de données spécialement adaptés à la gestion d'un contrat obligatoire permettant d'indemniser une partie d'une perte spécifique, en échange d'une prime payée.

Par conséquent, les sujets suivants sont couverts par ce groupe, leur liste n'étant pas exhaustive:

- applications bancaires, p.ex. préparation de relevés bancaires, calcul d'intérêts, comptes d'épargne, calcul de prêt hypothécaire, conditions de crédit, banque à domicile, banque en ligne, systèmes de transfert électronique de fonds, systèmes de portefeuilles électroniques;
- applications financières ou d'échange, p.ex. négoce d'actions, d'options, commande d'actions, gestion de portefeuille, comparaison d'indices;
- applications relatives à l'assurance ou aux pensions, p.ex. calcul de primes, évaluation des risques ou calculs actuariels.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Paiement électronique ou aspects des applications bancaires qui concernent le paiement | G06Q 20/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Achat, vente ou négoce de produits ou services | G06Q 30/06
Communications protégées, p.ex. par cryptographie | H04L 9/00
Protocoles de commande de la communication | H04L 29/06

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00, les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.

G06Q 50/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les secteurs d'activité suivants, la liste n'étant pas exhaustive:

- santé;
- services d'utilité publique;
- tourisme;
- services juridiques;
- agriculture ou pêche;
- exploitation minière;
- fabrication;
- fourniture d'électricité, de gaz ou d'eau;
- construction;
- hôtels ou restaurants;
- transport, entreposage ou communications;
- immobilier;
- éducation, services gouvernementaux ou services publics;
- paris, y compris paris sur Internet, p.ex. sur des jeux de sport.

Liens entre secteurs d'une large portée

La matière liée à la santé, spécialement adaptée à des fins administratives, commerciales, financières, de gestion, de surveillance ou de prévision est classée en G06Q 50/00, alors que la matière adaptée à d'autres fins, comme le traitement de données médicales ou biologiques à des fins scientifiques est classée en G06F 19/00.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00 les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. A titre d'exemple, une méthode de facturation qui implique un traitement significatif de données et est spécialement adaptée, de façon non évidente, au secteur de la fourniture d'électricité, doit être classée à la fois en G06Q 30/00 et en G06Q 50/00.

G06Q 50/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de machines dans le secteur industriel | G05B 19/00

G06Q 50/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériel d’enseignement | G09B

G06Q 50/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structures de bases de données; recherche documentaire | G06F 17/30

G06Q 90/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes ou les méthodes qui n'impliquent pas de traitement significatif de données et qui sont spécialement adaptés à la gestion, la promotion ou la pratique d'activités commerciales, financières, de surveillance ou de prévision, à condition que

- les systèmes ou méthodes soient spécialement adaptés aux fins couvertes par les groupes G06Q 10/00-G06Q 50/00; et que
- les systèmes ou méthodes ne puissent être classés ailleurs dans la CIB.

Par conséquent, les sujets suivants sont couverts par ce groupe, leur liste n'étant pas exhaustive:

- systèmes ou méthodes n'impliquant pas un traitement significatif de données, permettant de procéder à une élection ou à des référendums;
- systèmes ou méthodes n'impliquant pas un traitement significatif de données, permettant de procéder à des interviews.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement de systèmes ou de méthodes, tels que définis, dans le présent groupe, un classement additionnel peut être attribué dans le groupe le plus proche dans la présente sous-classe ou dans toute autre sous-classe, si ce classement fournit une information sur l'application des systèmes ou des méthodes susceptible de présenter un intérêt pour la recherche. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".

G06Q 99/00 - Définition

G06T - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les architectures de processeurs ou la gestion de mémoire pour le traitement de données d'image d'application générale.

Les transformations géométriques de l'image.

L'amélioration ou l’analyse d’image.

Le codage d’image.

La génération d'images bidimensionnelles.

Le rendu d'images tridimensionnelles, ainsi que la modélisation ou la manipulation d'images tridimensionnelles, pour l'infographie.

L'animation.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Photogrammétrie ou vidéogrammétrie | G01C 11/00
Conception assistée par ordinateur | G06F 17/50
Lecture ou reconnaissance de caractères imprimés ou écrits, ou reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales | G06K 9/00
Balayage, transmission ou reproduction de documents ou similaires | H04N 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils pour diagnostic par radiations | A61B 6/00
Aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement | A63F 13/00
Procédés ou appareils holographiques utilisant la lumière, les infrarouges ou les ultraviolets pour obtenir des hologrammes ou pour en obtenir une image ; Production d'hologrammes synthétiques | G03H 1/00, G03H 1/08
Simulateurs pour l'enseignement ou l'entraînement | G09B 9/00
Présentation ; Publicité ; Enseignes ; Etiquettes ou plaques d'identification ; Sceaux | G09F
Mesure, grâce à des moyens optiques, de la longueur, de l'épaisseur ou de dimensions linéaires analogues, d'angles, de superficies, des irrégularités des surfaces ou des contours | G01B 11/00
Systèmes de contrôle du trafic pour véhicules routiers | G08G 1/00
Dispostions ou circuits de commande de l'affichage communs à l'affichage utilisant des tubes à rayons cathodiques et à l'affichage utilisant d'autres moyens de visualisation caractérisés par l'affichage de dessins graphiques individuels en utilisant une mémoire à mappage binaire | G09G 5/36
Caméras de télévision | H04N 5/225
Systèmes de télévision ; Systèmes de télévision en couleurs | H04N 7/00, H04N 11/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

2D | signifie "à deux dimensions", "bidimensionnel"
3D | signifie "à trois dimensions", "tridimensionnel"

Synonymes et mots clés

CAD / CAO | (Computer Assisted Design) Conception assistée par ordinateur

DCT | (Discrete Cosine Transform) Transformée en cosinus discrète

GUI | (Graphical User Interface) Interface Utilisateur Graphique

LCD | (Liquid Crystal Display) Ecran à cristaux liquides

AR | (Augmented Reality) Réalité augmentée

MR | (Mixed reality) Réalité mixte

VR | (Virtual Reality) Réalité virtuelle

G06T 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La génération ou la modification d'une forme ou d'un objet bidimensionnel visualisable.

Le traçage à partir d'éléments de base, p.ex. de lignes, cercles ou diagrammes.

Le remplissage d'une surface plane par addition d'attributs de surface, p.ex. de couleur ou de texture.

L'édition de figures et de texte ; La combinaison de figures ou de texte.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions d'entrée ou dispositions d'entrée et de sortie combinées pour l'interaction entre l'utilisateur et le calculateur | G06F 3/01
Equipement ou méthodes de traitement de données ou de calcul numérique, spécialement adaptés au traitement de textes | G06F 17/21

G06T 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L'affichage d'une séquence d'images d'illustration ou de positions de modèles pour créer un effet de mouvement dans une scène.

L'animation de données présentant un modèle ou un objet en 3D ou en 2D.

L'animation de personnages effectuant des mouvements ou affichant des comportements qui semblent vrais.

L'animation d'images associées à des phénomènes naturels.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Techniques de morphage en soi | G06T 3/00
Modélisation tridimensionnelle pour infographie | G06T 17/00

G06T 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La génération d'une image visualisable à partir d'un modèle ou d'un jeu de données en 3D. Un ensemble de données en 3D peut inclure des données de "voxels" (pixels en 3D).

Le rendu d'image dans un style destiné à donner l'impression d'un tableau ou d'un dessin.

L'application ou le mappage de détails de surface ou de motifs de couleurs sur une géométrie ou un modèle en 3D.

Les structures fonctionnelles ou opérationnelles de systèmes de rendu d'images en 3D.

Le rendu d'une image en 3D par lancer de rayons depuis un point de vue, à travers chaque pixel, vers un point visible sur un objet.

Le rendu d'une image d'un objet en 3D, en utilisant un jeu d'images en 2D de celui-ci.

La détermination des surfaces d'un objet graphique qui sont visibles depuis un certain point de vue, et retrait optionnel de celles-ci.

La détermination de l'intensité ou de la couleur sur une surface d'un objet, fondée sur l'interaction de la lumière avec l'objet.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Représentation de ou description par données d'objets en 3D | G06T 17/00
Systèmes de télévision stéréoscopique; leurs détails | H04N 13/00

Synonymes et mots clés

IBR | (Image Based Rendering) Rendu à base d’images

Voxel | fusion des mots "volume" et "pixel", signifie "élément de volume"

Matrice Z | Matrice en trois dimensions

G06T 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La génération d'une représentation de données de la forme d'un objet en 3D avant toute tentative de rendu. La représentation des données de la forme d'un objet en 3D peut inclure une représentation mathématique ou une structure de données.

La modélisation de données géographiques en 3D.

La modélisation utilisant des volumes, des éléments ou des surfaces de type "fil de fer".

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moulage par stéréolithographie, c.-à-d. modélisation physique en 3D | B29C 67/00
Méthode d'éléments finis ou analyse par éléments finis | G06F 17/50
Modèles à usages scientifiques, médicaux ou mathématiques, p.ex. dispositifs en vraie grandeur pour la démonstration ; Modèles à d'autres fins |
Cartes ; Plans ; Graphiques ; Tracés, p.ex. tracés de routes | G09B 29/00

G06T 19/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La manipulation de modèles ou d’images en 3D pour l'infographie.

La mise au point de modèles ou d’images en 3D.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Visualisation de l'intérieur d'objets par transmission d'ondes ultrasonores ou sonores à travers l'objet | G01N 29/00
Techniques d'interaction pour les interfaces utilisateur graphiques, p.ex. interaction avec des fenêtres, icônes ou menus | G06F 3/048
Equipement ou méthodes de traitement de données ou de calcul numérique, spécialement adaptés au traitement de textes | G06F 17/21

G07B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les machines pour imprimer et délivrer des tickets

Les machines pour délivrer des tickets imprimés à l’avance

Les détails ou les dispositifs accessoires des machines pour délivrer des tickets

Les présentoirs permettant de prendre directement les tickets avec la main

Les taximètres

Les dispositions ou appareils pour encaisser le prix des billets ou les droits d’entrée ou de péage en un ou plusieurs points de contrôle

Les appareils à affranchir

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Pinces à poinçonner ou à perforer | B26F 1/36
Tourniquets avec moyens d’enregistrement | G07C 9/02
Manipulation de pièces de monnaie, de papier-monnaie ou de papiers de valeur analogues | G07D
Mécanismes actionnés par des objets autres que des pièces de monnaie pour déclencher ou actionner des appareils de vente, de location, de distribution de pièces de monnaie ou de papier-monnaie, ou de remboursement | G07F 7/00
Appareils déclenchés par pièces de monnaie pour la location d’articles; Installations ou services déclenchés par pièces de monnaie | G07F 17/00
Compteurs de stationnement en soi | G07F 17/24

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines ou presses à imprimer | B41F
Mécanismes de sortie des calculateurs numériques dans lesquels tout le calcul est effectué mécaniquement | G06C 11/00

G07B 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Marquage des supports d’enregistrement sous forme numérique par poinçonnage | G06K 1/02

G07B 11/09 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récipients à ordure, en général | B65F 1/00

G07B 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des distances | G01C
Mesure des intervalles de temps | G04F

G07D 1/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mécanismes rendant la monnaie qui sont déclenchés par des pièces de monnaie | G07F 5/24

G07F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils déclenchés (actionnés) par des pièces de monnaie, des jetons ou des objets autres que des pièces de monnaie, y compris des billets, des cartes codées ou des cartes de crédit, ainsi que par des cartes d'identification par radiofréquence (RFID), destinés à la vente, la location ou la distribution d'articles, d'équipements ou de services.

Les systèmes bancaires complets, ou appareils déclenchés (actionnés) par des cartes codées ou des cartes de crédit, destinés à distribuer ou recevoir des espèces et à adresser de telles transactions à des comptes existants, p.ex. guichets automatiques de banque (DAB), ou points de vente (PV).

Les détails des appareils déclenchés par des pièces de monnaie ou des billets, du type cité ci-dessus, comprenant:

- les pièces de monnaie spécialement adaptées à actionner des appareils déclenchés par des pièces;
- les dispositions pour l'introduction de pièces de monnaie;
- les mécanismes actionnés par des pièces de monnaie;
- les verrouillages;
- les dispositifs pour donner l'alarme ou une indication, p.ex. quand l'appareil est vide;
- les boîtes pour contenir les pièces de monnaie;
- le décompte total des pièces de monnaie introduites.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les structures ou les parties constitutives des appareils qui comportent des mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie ou sont combinés avec ceux-ci, mais qui ne sont pas spécialement adaptés ou modifiés pour être utilisés avec des pièces de monnaie. Ces structures ou parties constitutives sont couvertes par les sous-classes où figurent les appareils en question.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Manipulation, p.ex. tri ou vérification de pièces de monnaie ou de billets, à part les mécanismes déclenchés par des pièces de monnaie ou des billets | G07D

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Utilisation d'une carte codée, p.ex. une carte intelligente comportant une puce à circuit intégré pour autoriser des appels provenant d'un appareil téléphonique | H04M 1/675
Systèmes téléphoniques à prépaiement à monnaie ou à jeton | H04M 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pièces de monnaie en général, p.ex. fabrication | A44C
Porte-monnaie, sacoches, ou portefeuilles | A45C 1/00
Comptoirs d'encaissement pour magasins, bars, supermarchés ou similaires | A47F 9/02
Machines de jeux ou de divertissement, sans encaissement de pièces ou de cartes | A63D, A63F
Cartes de crédit ou d'identité en format imprimé | B42D 25/00
Aménagements de dispositifs pour commander, indiquer, mesurer ou enregistrer la quantité ou le prix du liquide transféré | B67D 7/08
Coffres-forts | E05G
Appareils compteurs à tarif | G01D 4/00
Supports d'enregistrement destinés à être utilisés avec des machines et avec au moins une partie prévue pour servir de support à des marques numériques sous forme de circuits imprimés, de bandes magnétiques, d'hologrammes, de circuits de communication sans contact, p.ex. cartes de crédit, cartes d'identité, cartes transpondeurs d'identification par radiofréquence | G06K 19/067, G06K 19/10
Schémas, architectures ou protocoles de paiement mettant en uvre un traitement de données | G06Q 20/00
Commerce, p.ex. marketing, achat ou vente, facturation, vente aux enchères ou commerce électronique, mettant en uvre un traitement de données | G06Q 30/00
Machines pour imprimer et débiter des tickets, sans actionnement par pièces ou cartes | G07B 1/00
Dispositifs ou appareils pour encaisser en un ou plusieurs points de contrôle le prix des billets ou les droits d'entrée ou de péage | G07B 15/00
Compteurs de stationnement, p.ex. disques de stationnement, sans actionnement par pièces ou cartes | G07C 1/30
Tourniquets avec moyens d'enregistrement d'entrée ou de sortie, sans actionnement par pièces ou cartes | G07C 9/02
Appareils pour recevoir des pièces de monnaie ou des billets sans adresser de telles transactions à des comptes existants, p.ex. machines de dépôt d'argent | G07D 11/00
Caisses enregistreuses ; procédures de contrôle pour supermarchés | G07G

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Pièces de monnaie | couvre également les jetons ou objets analogues.
Déclenché | signifie actionné.
Distribuer | signifie fournir, délivrer, remettre.

Synonymes et mots clés

GAB | Guichet automatique de banque

DAB | Distributeur automatique de billets

PIN | Personal identification number; Numéro d'identification personnel, code confidentiel

POS, PV | Point of sale; Point de vente

Dans les documents de brevet, les expressions ou mots suivants sont souvent utilisés comme synonymes:

"déclenché", "actionné", "activé" et "commandé";

"GAB", "DAB", "guichet automatique", "guichet automatique de banque", "distributeur automatique de billets";

"CI" et "puce".

G07F 5/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Verrouillages | G07F 5/26

G07F 5/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanismes pour faire de la monnaie en soi | G07D

G07F 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Manipulation de pièces de monnaie ou de papier-monnaie en dehors des appareils déclenchés par des pièces de monnaie ou d'appareils similaires | G07D

G07F 7/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour produire un signal codé à utiliser en même temps que des cartes d'identité codées | G07F 7/10

G07F 11/48 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Articles posés à l'intérieur des magasins sur tablettes ou étagères montées sur pivot | G07F 11/06

G07F 11/60 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bandes sans fin ou transporteurs analogues | G07F 11/58

G07F 13/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Distribution d'articles discontinue en soi | G07F 11/00

G07F 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils compteurs à tarif en général | G01D 4/00

G07F 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes téléphoniques à paiement préalable | H04M 17/00

G07F 17/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour contrôler le temps de stationnement | G07C 1/30

G07F 17/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes d'abonnement à la télévision | H04N 7/16

G07F 17/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils d'enregistrement ou de diffusion | G11B

G07F 19/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Manipulation de pièces de monnaie ou de papier-monnaie en dehors des appareilsdéclenchés par des pièces de monnaie ou d'appareils similaires | G07D
Mécanismes actionnés par cartes d'identité codées ou cartes de crédit codées | G07F 7/08

G08C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Dans le cadre des systèmes de transmission pour valeurs mesurées, des signaux de commande ou similaires:

- le traitement des signaux, p.ex. la différenciation, le retardement ;
- les détails des systèmes de transmission: multiplexage, liaison électrique filaire, liaison électrique sans fil, liaison non électrique (p.ex. acoustique ou optique) ;
- les systèmes de transmission de la position d’un objet par rapport à un système de références prédéterminé, p.ex. système téléautographique ;
- le contrôle, la prévention ou la correction des erreurs.

Liens entre secteurs d'une large portée

H04B couvre la transmission des signaux porteurs d’information, en général, la transmission étant indépendante de la nature de l’information. G08C se réfère à des systèmes de transmission spécialement adaptés aux valeurs mesurées, aux signaux de commande ou similaires. H04L couvre la transmission de signaux se présentant sous forme numérique et comprend la communication télégraphique. La ligne de démarcation entre H04L et G08C tient à la question de savoir si la matière vise les techniques de transmission numérique en soi (H04L) ou le système de transmission combiné avec la mesure ou la commande (G08C).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les systèmes de transmission à pression de fluide | F15B
Les moyens mécaniques pour le transfert de la grandeur de sortie d’un organe de détection | G01D 5/00
Les systèmes de commande mécanique | G05G

Éxemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs pour mesurer la pression ou la température des pneumatiques, spécialement adaptés aux véhicules et montés sur la roue ou le pneumatique | B60C 23/04
Moyens de transmission des signaux de mesure entre un trou de forage ou un puits et la surface, p.ex. pour la diagraphie pendant le forage | E21B 47/12
Transmission des signaux sismiques aux appareils d’enregistrement ou de traitement | G01V 1/22
Radiosondes à des fins météorologiques | G01W 1/08
Systèmes de signalisation ou d’appel | G08B
Systèmes de transmetteurs d’ordres | G08B 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure servant à établir un diagnostic | A61B 5/00
Agencements de commande à distance spécialement adaptés aux jouets, p.ex. aux véhicules-jouets | A63H 30/00
Agencements de mesure donnant des résultats autres que la valeur instantanée d’une variable | G01D
Dispositifs d’indication ou d’enregistrement pour la mesure du volume ou du débit volumique, p.ex. pour l’indication à distance | G01F
Dispositifs ou appareils pour la mesure des forces, des contraintes, des couples, du travail, de la puissance mécanique, du rendement mécanique ou de la pression des fluides | G01L
Agencements pour la mesure de variables électriques ou magnétiques | G01R
Systèmes impliquant l’échantillonnage de la variable commandée | G05B
Commande de la position en général | G05D
Agencements d’entrée pour le transfert de données à traiter afin de leur donner une forme utilisable par le calculateur | G06F 3/00
Détection d’erreurs; Contrôle de fonctionnement des calculateurs | G06F 11/00
Procédés ou agencements pour la lecture d’un graphique ou pour convertir la forme de paramètres mécaniques, p.ex. une force ou une présence, en signaux électriques | G06K 11/00
Appareils enregistreurs de l’entrée ou de la sortie d’une personne | G07C 9/00
Présentation; Publicité; Enseignes; Étiquettes ou plaques d’indentification; Sceaux | G09F
Production d’impulsions électriques | H03K
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M
Surveillance pour systèmes de transmission en général | H04B 17/00
Prévention ou correction des erreurs dans des systèmes de transmission numérique | H04L 1/00
Surveillance pour réseaux de commutation de données numériques | H04L 12/26
Réseaux locaux, p. ex. pour la domotique | H04L 12/28
Agencements de comptage pour communications téléphoniques | H04M 15/00
Aspect spécial de la "sélection", c.-à-d. agencements dans les systèmes de commande à distance ou de télémétrie pour appeler sélectivement une sous-station depuis une station principale | H04Q 9/00
Commande de sources de lumière électrique en général | H05B 37/02

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Transmission | Envoi, pour réception ailleurs, d’un signal, d’un message ou d’une autre forme d’information
Système téléautographique | Système qui transmet l’écriture
Sans fil | Se rapportant à un système de communication qui n’utilise pas les connexions câblées

G08C 13/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transfert de la sortie d'un élément sensible à des dispositions pour la mesure donnant des résultats ne rendant pas la valeur instantanée | G01D 1/00
Systèmes pour la commande de position impliquant la comparaison entre des valeurs réelles et des valeurs désirées | G05D 3/00

G08C 13/02 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Produit | Opération mathématique

G08C 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Communications multiplex en général | H04J

G08C 19/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conversion analogique/numérique en soi | H03M 1/00

G08C 19/38 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines dynamo-électriques en soi | H02K

G08C 21/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transformation de la configuration de paramètres mécaniques, p.ex. une force ou une présence, en signaux électriques | G06K 11/00

G08G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La commande du trafic ; le contrôle du trafic.

L’identification des contrevenants aux règles de la circulation.

Les systèmes anticollision.

Les systèmes de navigation dans lesquels le calcul de la route de navigation tient compte de la situation du trafic. La route de navigation peut être embarquée ou hors du véhicule.

Liens entre secteurs d'une large portée

La sous-classe G08G couvre les dispositifs terrestres, aquatiques, aériens ou spatiaux ou situés au sol, de commande de véhicules routiers, de véhicules marins ou d’appareils aériens dans un environnement de trafic, p.ex. les systèmes anticollision.

La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs de commande de la position, du cap de l’altitude ou de l’attitude des véhicules terrestres, aériens ou spatiaux non spécifiques à un environnement de trafic, p.ex. les pilotes automatiques, les véhicules sans pilote humain, qui sont couverts par le groupe G05D 1/00.

Les systèmes radar ou analogues, sonar ou lidar spécialement adaptés à la commande du trafic, ou les systèmes anticollision sont couverts par des groupes ou sous-classes spécifiques G01S (voir ci-dessous).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Le contrôle du trafic ferroviaire, la sécurité du trafic ferroviaire | B61L
Les systèmes radar ou analogues, sonar ou lidar spécialement adaptés à la commande du trafic | G01S 13/91, G01S 15/88, G01S 17/88
Les systèmes radar ou analogues, sonar ou lidar spécialement adaptés à l’anticollision | G01S 13/93, G01S 15/93, G01S 17/93
La commande de la position, du cap, de l’altitude ou de l’attitude des véhicules terrestres, aquatiques, aériens ou spatiaux qui ne sont pas spécifiques à un environnement de trafic, p.ex. les pilotes automatiques | G05D 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Navigation, c.-à-d. détermination de la position et du cap des véhicules terrestres, des bateaux, des aéronefs ou des véhicules spatiaux | G01C 21/00
Instruments combinés indiquant plus d’une valeur de navigation | G01C 23/00
Dispositifs d’affichage « tête haute » | G02B 27/01
Dispositifs de reconnaissance de caractères ou formes | G06K 9/00
Analyse d’images | G06T 7/00
Cartes, tracés de routes | G09B 29/00
Services utilisant la localisation des utilisateurs ou des terminaux, spécialement adaptés aux réseaux de télécommunication sans fil | H04W 4/02

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

flotte | désigne les véhicules (terrestres, aquatiques, aériens ou spatiaux) appartenant à un groupe dans un but spécifique et commandés par une station centrale commune

G08G 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositifs, embarqués ou au sol, de commande des véhicules routiers dans un environnement de trafic, p.ex. les systèmes anticollision.

La commande des signaux de trafic.

Les feux de trafic proprement dits.

La commande de position de véhicules pour la gestion de flottes.

La gestion de véhicules de transport en commun circulant selon un horaire fixe, p.ex. bus, trains ou tramways.

L’indication des places libres dans les parcs de stationnement.

La gestion de convois, c.-à-d. la commande de l’admission ou de la sortie de véhicules d’un convoi (voir Glossaire). Cela inclut l’organisation de véhicules dans les convois impliquant l’échange d’informations entre le système de commande et les véhicules, c.-à-d. le nombre de véhicules, l’acceptation ou le refus de nouveaux véhicules dans le convoi, et l’endroit dans le convoi où le nouveau véhicule peut être inséré.

Liens entre secteurs d'une large portée

Le groupe B60W 30/00 couvre les systèmes d’aide à la conduite de véhicules utilisant une commande conjuguée de sous-ensembles pour véhicules routiers sous la conduite humaine, où la commande est celle d’un seul véhicule. Exemples : systèmes d’aide à la conduite pour anticiper ou prévenir une collision probable ou imminente, autre que par la commande d’un sous-ensemble particulier, couverts par le groupe B60W 30/08 ; régulation d’allure, couverte par le groupe B60W 30/14 ; et contrôle de la distance entre véhicules, p.ex. pour maintenir la distance avec le véhicule qui précède, couvert par le groupe B60W 30/16.

Ce groupe couvre les feux de trafic proprement dits (G08G 1/095). Les aspects mécaniques des dispositifs d’éclairage pour installations fixes sont couverts par le groupe F21S 8/00, les moyens de publicité ou d’affichage sur les routes sont couverts par le groupe G09F 19/22, les circuits pour sources électriques de lumière en général sont couverts par le groupe H05B 37/00.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier | E01F 9/00
Tarification routière ou taxation d’embouteillage de véhicules ou d’utilisateurs de véhicules | G07B 15/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de sécurité pour la commande d’ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci | B60K 28/00
Accessoires de commande automatique de la vitesse des véhicules | B60K 31/00
Agencement ou adaptations de dispositifs de signalisation optique ou d’éclairage | B60Q 1/00
Dispositifs pour la visibilité optique dans les véhicules automobiles | B60R 1/00
Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d’accidents ou d’autres incidents dus à la circulation | B60R 21/00
Équipements des véhicules pour interdire l’usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler. | B60R 25/00
Système de commande des freins pour véhicules | B60T
Systèmes d’aide à la conduite de véhicules routiers pour anticiper ou prévenir une collision probable ou imminente, autre que par la commande d’un sous-ensemble particulier | B60W 30/08
Régulation d’allure de véhicule routier | B60W 30/14
Contrôle de la distance entre véhicules routiers, p.ex. pour maintenir la distance avec le véhicule qui précède | B60W 30/16
Commandes de direction | B62D 1/00
Dispositifs d’éclairage destinés à des installations fixes | F21S 8/00
Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules | G07C 5/00
Appareils déclenchés par pièce de monnaie pour compteurs de stationnement | G07F 17/24
Moyens de publicité ou d’affichage sur les routes | G09F 19/22
Circuits pour sources électriques de lumière en général | H05B 37/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

convoi | désigne un groupe de véhicules commandé globalement par échange de données ou d’informations entre les véhicules eux-mêmes (c.-à-d. par communication entre véhicules) ou avec une ou plusieurs sources externes (c.-à-d. source centrale ou sources réparties)

G08G 1/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Patins ou autres dispositifs sensibles réagisssant au passage des véhicules | E01F 11/00

G08G 1/09 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d’affichage d’information variable par sélection ou combinaison d’éléments individuels | G09F 9/00

G08G 1/123 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmission d’instructions de navigation aux véhicules | G08G 1/0968

G08G 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositifs, situés sur les véhicules marins ou en mer, de commande des véhicules marins dans un environnement de trafic, p.ex. les systèmes anticollision.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Le marquage des routes de navigation | B63B 51/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les bouées spécialement adaptées pour marquer une route de navigation | B63B 22/16

G08G 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositifs, situés dans un aéronef ou au sol, de commande d’un aéronef dans un environnement de trafic.

Les systèmes d’aide pour l’atterrissage automatique.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les systèmes d’aide à l’atterrissage fixes dans un aéronef ou sur un aéronef; les dispositifs de sécurité dans un aéronef ou sur un aéronef pour éviter la prise de sol brutale | B64D 45/04
Les systèmes d’aide à l’atterrissage, visuelle ou acoustique, au sol ou sur les ponts des porte-avions | B64F 1/18

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Météorologie | G01W 1/00
Systèmes de transmission radio aéroportés | H04B 7/185
Réseaux sans fil aériens | H04W 84/06

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

le contrôle de trafic aérien (CTA) | est un service assuré par des contrôleurs au sol qui dirigent les aéronefs au sol et en l’air

G09B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou méthodes éducatifs ou d'enseignement, p. ex. :

- le matériel à but éducatif à commande manuelle ou mécanique, p. ex. procédant par questions et réponses ;
- le matériel à but éducatif à commande électrique, p. ex. procédant par questions et réponses ;
- l'enseignement de l'écriture, de la sténographie, du dessin ou de la peinture ;
- l'enseignement de la dactylographie, de la musique, de la lecture ou de tout autre sujet.

Les simulateurs pour l'enseignement ou l'entrainement.

- les simulateurs considérés comme dispositifs d'enseignement ou d'entrainement, si lesdits simulateurs provoquent des perceptions sensibles analogues à celles qu'un étudiant éprouverait dans la réalité en réponse à des actions faites par lui.

Les moyens d'enseignement ou de communication avec les aveugles, les sourds ou les muets.

Les modèles d'enseignement, p. ex. :

- à des usages scientifiques, p. ex. modèles anatomiques ;
- modèles de constructions, installations, ou similaires ;
- dispositifs grandeur nature pour démonstration.

Planétaires ou globes ; Cartes ; Plans ; Graphiques ; Tracés, p. ex. tracés de routes.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe ne couvre pas les simulateurs génériques basés sur les calculateurs, c. à d. les simulateurs qui ne font que démontrer ou illustrer la fonction d'un appareil ou d'un système par des moyens mettant en jeu le calcul sans adaptation spécifique à des contraintes pédagogiques, et ne peuvent donc pas être considérés comme des dispositifs éducatifs ou d'entrainement. Ces simulateurs génériques basés sur les calculateurs sont couverts par la classe G06, s'ils ne sont pas prévus ailleurs.

La présente sous-classe ne couvre pas les composants de simulateurs, s'ils sont identiques à des dispositifs ou machines existants, qui sont couverts par les sous-classes pour ces dispositifs ou machines.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les simulateurs pour l'enseignement ou l'entrainement

Les simulateurs des conditions d'ambiance astronautique, p. ex. pour la préparation des équipages | B64G 7/00
Les appareils d'instruction ou d'entrainement pour le pointage | F41G 3/26
Les simulateurs basés sur les calculateurs numériques | G06C, G06T
Les calculateurs analogiques pour simulateurs de vol | G06G 7/72

L'éducation ou l'enseignement en général

Abaques | G06C 1/00

Les modèles

Articulateurs dentaires | A61C 11/00
Modèles sous forme de jouets, p. ex. trains miniatures | A63H
Modèles de panoramas, p. ex. arbres ou rochers, pour le théâtre | A63J 13/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Calculateurs numériques | G06F
Traitement ou génération de données d'image | G06T
Présentation en général | G09F

L'éducation ou l'enseignement en général

Appareils de gymnastique pour développer ou fortifier les muscles ou les articulations du corps en surmontant des résistances, avec ou sans dispositifs de mesure | A63B 21/00
Appareils de gymnastique spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00
Puzzles | A63F 9/00
Poupées ou jouets produisant des sons | A63H 3/28
Dispositifs pour la psychotechnie ou pour l'appréciation des temps de réaction, p. ex. pour les conducteurs de véhicules | A61B 5/16
Cartes ou imprimés de format ou type particulier non prévu ailleurs | B42D 15/00
Objets sur lesquels on écrit ou on dessine ; Accessoires pour écrire ou dessiner | B43L
Métronomes | G04F 5/02
Dispositifs de calcul actionnés manuellement | G06G 1/00
Traitement de données spécialement adapté à des fins administratives ou de gestion, p. ex. gestion des ressources humaines, prévisions, gestion de projet | G06Q 10/00
Traitement de données spécialement adapté à des fins commerciales, p. ex. profil, évaluation ou gestion des utilisateurs | G06Q 30/00
Accessoires pour la musique | G10G
Systèmes de vidéoconférence | H04N 7/15

Les simulateurs pour l'enseignement ou l'entrainement

Dispositifs pour la psychotechnie ou pour l'appréciation des temps de réaction, p. ex. pour les conducteurs de véhicules | A61B 5/16
Accessoires de lutte contre l'incendie | A62C 99/00
Installations pour divertissements publics créant l'illusion d'un voyage | A63G 31/16
Jeux utilisant un affichage généré électroniquement | A63F 13/00

Les moyens d'enseignement ou de communication avec les aveugles, les sourds ou les muets

Dispositifs ou méthodes de remplacement de la perception visuelle ou auditive directe par un autre type de perception | A61F 9/08, A61F 11/04
Machines à écrire pour l'impression en Braille ou avec des claviers spécialement adaptés aux aveugles ou aux handicapés | B41J 3/32
Indication audibles des lectures d'un instrument | G01D 7/12
Horloges ou montres pour aveugles | G04B 25/02
Dispositions d'interface pour calculateurs numériques | G06F 3/00
Lecture ou reconnaissance des caractères imprimés ou écrits | G06K 9/00
Systèmes de signalisation tactile | G08B 6/00
Analyse ou synthèse de la parole ; Reconnaissance de la parole | G10L
Reconnaissance de la parole utilisant des caractéristiques non-acoustiques, p. ex. la position des lèvres | G10L 15/24
Appareils téléphoniques munis de moyens d'aide à l'utilisateur, p. ex. pour les aveugles | H04M 1/247

Planétaires ; Globes ; Cartes ; Plans ; Graphiques ; Tracés

Dispositifs pour fixer ou soutenir les cartes | A47B 97/02
Procédés d'impression de cartes | B41M 3/02
Cartes ou imprimés d'un format ou d'un style particulier non prévu ailleurs | B42D 15/00
Feuilles assemblées temporairement ; Classeurs | B42F
Structuration ou formatage de données cartographiques spécialement adaptées pour la navigation dans un réseau routier | G01C 21/32
Appareils de projection optique | G03B
Systèmes impliquant la transmission au véhicule d'instructions de navigation et ayant un dispositif de visualisation sous forme de carte | G08G 1/0969
Indicateurs horaires ou de tarifs pour chemins de fer ou autres ; Aides d'indication ou de lecture pour lesdits indicateurs | G09D 1/00

G09B 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Puzzles | A63F 9/00
Publicité ou présentation en général | G09F

G09B 1/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Feuillets assemblés provisoirement par des anneaux ou des enroulements | B42F 3/00, B42F 5/00

G09B 1/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sans support spécial | G09B 1/40

G09B 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

À commande électrique | G09B 7/00
Publicité ou présentation en général | G09F

G09B 3/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Caches | G09B 17/02

G09B 3/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Avec un seul groupe de réponses commun à plusieurs questions | G09B 3/12

G09B 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédant par questions et réponses | G09B 7/00
Simulateurs | G09B 9/00
Publicité ou présentation en général | G09F

G09B 5/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lecture et identification des caractères imprimés ou écrits | G06K 9/00
Enregistrement ou reproduction des sons | G11B

G09B 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

À commande mécanique | G09B 3/00
Dispositifs de calcul | G06F

G09B 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour l’utilisation des armes | F41G 3/26

G09B 9/052 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour la psychotechnique, p.ex. pour conducteurs de véhicules | A61B 5/16

G09B 11/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Gabarits pour le dessin | B43L 13/20

G09B 13/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour l’enseignement de la musique | G09B 15/08

G09B 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Métronomes | G04F 5/02

G09B 15/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour l’enseignement de la dactylographie | G09B 13/00
Exerciseurs pour développer ou fortifier les muscles en vue d’un entraînement physique | A63B 21/00
Appareils de gymnastique spécialement adaptés à des parties déterminées du corps | A63B 23/00

G09B 15/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour l’enseignement de la dactylographie | G09B 13/02

G09B 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enseignement de la lecture sur les lèvres | G09B 21/06

G09B 19/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Abaques | G06C 1/00

G09B 19/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Simulateurs | G09B 9/02

G09B 21/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs ou méthodes pour remplacer la perception directe de la vue ou de l’ouie par un autre type de perception | A61F 9/08, A61F 11/04
Indication sonore des lectures d’un instrument ou des couleurs | G01D 7/12
Montres pour aveugles | G04B 25/02
Méthodes ou dispositifs pour la lecture ou l’identification des caractères imprimés ou écrits | G06K 9/00
Analyse de la parole, identification de la parole | G10L

G09B 21/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines à écrire à caractères Braille | B41J 3/32

G09B 29/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de support ou de maintien pour les cartes | A47B 97/02
Pour le calcul | G06G 1/14, G06G 1/16
Tables d’exposition | G09F

G09B 29/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de projection optique | G03B

G09B 29/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modèles en relief | G09B 25/06

G09C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou les méthodes à chiffrer ou à déchiffrer au moyen desquels une suite donnée de signes (p.ex. un texte intelligible) est transformée en une suite de signes inintelligibles en transposant les signes ou groupes de signes ou en les remplaçant par d’autres suivant un système préétabli.

Les machines à écrire spécialement adaptées pour le chiffrement ou le déchiffrement des textes.

Autres appareils ou méthodes à chiffrer ou à déchiffrer, p.ex. comportant la dissimulation ou la déformation de données graphiques telles que dessins, messages écrits ou imprimés.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

communications secrètes | H04K 1/00
dispositions d’accès conditionnel, au moyen de la cryptographie, aux informations radiodiffusées ou aux services relatifs à la radiodiffusion | H04H 60/23
communications numériques secrètes | H04L 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

procédés holographiques | G03H
marquage des supports d’enregistrement | G06K 1/00-G06K 3/00
reconnaissance de formes, ainsi que lecture ou reconnaissance de caractères imprimés ou écrits | G06K 9/00
traitement de données d’image, d’application générale | G06T 1/00
enregistrement de l’information basé sur un mouvement relatif entre le support d’enregistrement et le transducteur | G11B
codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M
transmission d’images | H04N
dispositions de sécurité pour les télécommunications sans fil | H04W 12/00

G09C 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

machines à écrire caractérisées par le but dans lequel elles sont construites | B41J 3/00

G09C 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

tableaux changeants, amusants ou à secret | B44F 1/10

G09D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les indicateurs pour chemins de fer ou indicateurs horaires/de tarifs analogues.

Les aides d’indication ou de lecture pour ces tableaux.

Les calendriers perpétuels.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Blocs-calendriers imprimés | B42D 5/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indication de positions ou d'identités de véhicules ou de trains | B61L 25/02
Calendriers à mouvement d'horlogerie | G04B
Indicateurs horaires/de tarifs pour chemin de fer ou analogues comportant des cartes ou des diagrammes de trajets, p.ex. tracés d'itinéraires de chemin de fer | G09B 29/00
Dispositifs d’affichage en général | G09F

G09D 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indication ou enregistrement de la position ou de l'identité de véhicules ou de trains | B61L 25/02

G09F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les pancartes en carton ou similaires faites d’un matériau pliable ou souple (voir la définition du groupe G09F 1/00).

Les étiquettes, fiches ou moyens analogues d’identification ou d’indication; les sceaux, les timbres postaux ou timbres analogues (voir la définition du groupe G09F 3/00).

Les moyens pour présenter des échantillons (voir la définition du groupe G09F 5/00).

Les enseignes, plaques portant un nom ou un nombre, lettres, chiffres ou signes; les panneaux ou tableaux (voir la définition du groupe G09F 7/00).

Les dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels (voir la définition du groupe G09F 9/00).

Les dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation (voir la définition de groupe G09F 11/00).

Les enseignes lumineuses; la publicité lumineuse (voir la définition de groupe G09F 13/00).

Les tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d’information similaires (voir la définition de groupe G09F 15/00).

Les drapeaux; les bannières; leur moyens de mise en place (voir la définition de groupe G09F 17/00).

Les moyens de publicité ou de présentation non prévus ailleurs (voir définition du groupe G09F 19/00).

La publicité visuelle mobile (voir la définition de groupe G09F 21/00).

La publicité sur ou dans des articles spécifiques, p.ex. les cendriers, les boîtes aux lettres (voir la définition de groupe G09F 23/00).

La publicité sonore (voir la définition de groupe G09F 25/00).

La publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore, p.ex. pour information collective (voir définition du groupe G09F 27/00).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de commande du trafic | G08G

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

enseigne | désigne une marque ou une indication servant à identifier quelque chose, l’information présentée étant invariable, même si elle est clignotante; à titre d’exemple il en est ainsi des panneaux publicitaires ou des dispositifs de sécurité lumineux ou réfléchissant la lumière

G09F 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les pancartes en carton ou similaires faites d’un matériau pliable ou souple pour information ou publicité.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

cartes ou imprimés d’un format ou d’un type particulier non prévu ailleurs | B42D 15/00

G09F 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les étiquettes, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication.

Les sceaux.

Les timbres postaux ou timbres analogues.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

marques d'identification fixées ou associées à un objet afin de permettre la détection de l'objet | G01V 15/00
étiquettes spécialement adaptées pour être appliquées, ou incorporées dans, les supports d'enregistrement destinées à l'affichage visuel simultané avec la lecture de l'enregistrement | G11B 23/40

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

horticulture; culture des légumes | A01G 1/00
médailles ou insignes | A44C 3/00
identification des personnes, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds ou techniques d'impression | A61B 5/117
fabrication d'étiquettes en papier | B31D 1/02
produits stratifiés | B32B
cartes d'identité, cartes de crédit, cartes bancaires ou cartes analogues imprimées et portant des informations | B42D 25/00
feuilles assemblées temporairement | B42F
fixation de sceaux sur des documents | B43M 1/00
appareils ou procédés d'étiquetage | B65C
utilisation de sceaux pour fermetures des réceptacles | B65D 55/06
fixation d'étiquettes par piquage | D05B 3/20
serrures indiquant un déverrouillage non-autorisé avec sceaux destructibles | E05B 39/02
supports d'enregistrement pour utilisation avec des machines et avec au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques | G06K 19/00

G09F 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les moyens pour présenter des échantillons, p.ex. coffres portables, cartes ou collections.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

vitrines ou meubles d’exposition avec dispositions pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou intermittente | A47F 3/08
paquets comportant des objets fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes | B65D 73/00

G09F 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les enseignes (voir glossaire après G09F).

Les panneaux ou tableaux pour la présentation d’information ou de publicité non-variables.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

pancartes en carton ou similaires faites d’un matériau pliable ou souple | G09F 1/00
dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels | G09F 9/00
dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation | G09F 11/00
enseignes lumineuses, publicité lumineuse | G09F 13/00
tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d’information similaires | G09F 15/00

Exemples d’endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

plaques minéralogiques ou d’immatriculation pour véhicules | B60R 13/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

horticulture, culture de légumes | A01G 1/00
éléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs, balises de signalisation; supports pour les panneaux de signalisation routière | E01F 9/011
jonction de feuilles ou de plaques soit entre elles soit à des bandes ou barres parallèles à elles | F16B 5/00

G09F 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation | G09F 11/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

dispositifs à microstructure comportant des éléments flexibles ou déformables, p.ex. comportant des membranes ou des lamelles élastiques | B81B 3/00
guides de lumière | G02B 6/00
dispositifs d’affichage basés sur l’interférence dans une cavité optique ajustable | G02B 26/00
dispositifs d’affichage basés sur la rotation de particules sous l’influence d’un champ externe, p.ex. "gyricons", dispositifs d’affichage à rotation de boules | G02B 26/02
dispositifs d’affichage basés sur dispositifs micromécaniques réfléchissants, p.ex. miroirs MEMS (systèmes micro-électromécaniques), dispositifs à miroirs déformables (DMD) | G02B 26/08
dispositifs d’affichage "tête haute" | G02B 27/01
autres systèmes ou appareils optiques pour produire des effets stéréoscopiques ou autres effets de relief | G02B 27/22
dispositifs d’affichage à cristal liquide | G02F 1/13
dispositifs d’affichage basés sur des éléments électro-chromiques | G02F 1/15
dispositifs d’affichage basés sur l’électrophorèse | G02F 1/167
abaque | G06C 1/00
dispositions pour le transfert de données d’une unité de traitement numérique à un dispositif d’affichage de sortie | G06F 3/14
dispositifs de calcul actionnés manuellement | G06G 1/00
dispositions ou circuits pour la commande de l’affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable | G09G
panneaux incandescents comprenant un certain nombre de corps à incandescence séparés | H01K 9/00
tubes à rayons cathodiques | H01J 31/00
panneaux d’affichage à plasma | H01J 11/00, H01J 17/49
dispositifs semi-conducteurs avec au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface, spécialement adaptés pour l’émission de lumière, p.ex. diodes émettrices de lumière (DEL) | H01L 27/15, H01L 33/00
dispositifs organiques, p.ex. dispositifs d’affichage à diodes émettrices de lumière organiques (OLED) ou dispositifs émetteurs de lumière à base de polymères (PLED) | H01L 27/32, H01L 51/50
transmission d’images, p.ex. télévision | H04N
sources de lumière électroluminescentes | H05B 33/00
dispositifs d’affichage basés sur des circuits portant une matrice de DEL | H05K 3/30

G09F 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation, p.ex. affichage par tambours rotatifs, feuilles souples ou courroies sans fin.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels | G09F 9/00
vitrines ou meubles d’exposition avec dispositions pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou intermittente | A47F 3/08

G09F 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les enseignes (voir glossaire après G09F), tableaux ou panneaux éclairés.

La publicité lumineuse, p.ex. par feux d’artifice.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d’éléments individuels | G09F 9/00
dispositifs d’affichage d’information variable, dans lesquels l’information complète est fixée d’une manière permanente sur un support mobile qui l’amène en position de présentation | G09F 11/00
publicité visuelle mobile | G09F 21/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

dessins ou peintures caractérisés par des effets de lumière particuliers ou inhabituels | B44F 1/00
substances luminescentes | C09K 11/00
sources d’éclairage utilisant la luminescence | F21K
feux d’artifice | F42B 4/00
association structurelle de dispositifs d’éclairage avec les panneaux à cristal liquide | G02F 1/13357
dispositions ou circuits pour la commande de l’affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable | G09G

G09F 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d’information similaires.

G09F 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les drapeaux, les bannières ou les moyens de mise en place pour ceux-ci.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau | B65H 75/34
mâts pour les couleurs (en tant que construction fixe) | E04H 12/32

G09F 19/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La publicité ou la présentation non couvertes par les autres groupes de cette sous-classe, p.ex.:

- incorporant des organes de présentation mobiles, p.ex. poupées, figurines, ou autres représentations de formes vivantes avec des pièces mobiles
- à l’aide d’effets optiques particuliers
- moyens de publicité ou d’affichage sur les routes, les murs ou les surfaces similaires, p.ex. éclairés

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

publicité ou présentation en général | G09F 1/00-G09F 17/00, G09F 21/00-G09F 27/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

poupées ou analogues, en forme de jouets | A63H
dessins ou peintures caractérisés par des effets de lumière particuliers ou inhabituels | B44F 1/00
projecteurs | G03B 21/00
systèmes de signalisation optique utilisant de la fumée, du feu ou des gaz colorés | G08B 5/40

G09F 21/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La publicité sous forme visuelle mobile, p.ex.

- par transport par des personnes, des animaux ou des véhicules terrestres
- par les avions, les dirigeables, les ballons ou les cerfs-volants, p.ex. écriture dans le ciel
- par les navires ou autres moyens flottants
- dispositifs de distribution de dépliants ou réclames publicitaires similaires lancés de véhicules

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore | G09F 27/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

cerfs-volants | B64C 31/06
installations ou équipements à bord des aéronefs pour la distribution de dépliants, ou réclames publicitaires analogues | B64D 1/02
installations ou équipements à bord des aéronefs pour écrire dans le ciel | B64D 1/20

G09F 23/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La publicité (réclame) spécialement adaptée pour être placée sur, dans, ou combinée avec, des articles spécifiques, p.ex. garnitures de bureau.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

publicité sur ou dans les véhicules, navires, aéronefs ou similaires, c.à.d. publicité visuelle mobile | G09F 21/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

réceptacles, éléments d’emballage ou paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux | B65D

G09F 25/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La publicité sous forme sonore.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore | G09F 27/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

enregistrement ou reproduction sonore en général | G11B
systèmes d’annonce en public | H04R 27/00

G09F 27/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les combinaisons de publicité ou présentation à la fois sonore et visuelle, p.ex. pour information collective.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

publicité visuelle mobile | G09F 21/00
publicité sonore | G09F 25/00
systèmes d’annonce en public | H04R 27/00

G09G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les agencements ou circuits pour traiter des signaux de commande dans le but de l’affichage, p. ex. pour la réception, la mise en mémoire, la régénération, le codage, le décodage, la manipulation des formats, l’adressage des signaux de commande.

Les solutions aux problèmes d’affichage au moyen des commandes, c. à d. commandes pour lesquelles les caractéristiques d’affichage sont pertinentes, p. ex. pour compenser un comportement variable de pixels qui peut entraîner un défaut d’uniformité de l’affichage.

Les améliorations des commandes d’affichage, c. à d. impliquant la fonctionnalité des commandes d’affichage, p. ex. adaptation sélective de la brillance pour baisser la consommation d’énergie de l’affichage, éventuellement après analyse d’image.

L’effet visuel du moyen d’affichage statique provient de la génération d’une image sur un écran, p. ex. indirectement par balayage d’un faisceau d’électrons sur un écran luminescent, directement par des sources de lumière commandées, par projection de lumière à partir de sources commandées ou modulateurs de lumière sur des caractères, symboles ou éléments de caractère dessinés sur un support, ou par commande électrique, magnétique ou mécanique des paramètres de rayons lumineux provenant d’une source indépendante.

Liens entre secteurs d'une large portée

A la différence de la sous-classe H04N (transmission d’images, p. ex. télévision) et la sous-classe G06T (traitement ou génération de données d’image, en général), la présente sous-classe couvre la commande électronique d’affichage caractérisée par le dispositif d’affichage lui-même. Elle ne couvre pas :

- les commandes électroniques caractérisées par la transmission d’images, couvertes par H04N, ou
- des aspects tels que le tramage d’une image sur cible par un processeur de trame d’image, ou l’amélioration de qualité d’image telle que l’augmentation de la perception, qui sont couverts par la sous-classe G06T

En ce qui concerne le groupe G06F 9/00, cette sous-classe ne couvre pas les modules de logiciel, p. ex. les logiciels pilotes pour l’affichage, ou leur interaction, comme par exemple l’interaction entre les modules de logiciel d’affichage de fenêtres ou l’interaction entre le logiciel pilote pour l’affichage et le système d’exploitation (couvert par G06F 9/00).

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les dispositifs d’affichage en soi, les détails structurels des dispositifs de présentation, tels que les panneaux ou les tubes en soi, ou les assemblages de sources de lumière individuelles, qui sont couverts par les (sous)groupes dont la liste figure ci-après :

Les dispositifs à microstructure comprenant des éléments flexibles ou déformables, p. ex. dispositifs d’affichage comprenant des lamelles ou des membranes élastiques | B81B 3/00
Les appareils ou agencements optiques utilisant des éléments optiques mobiles ou déformables pour commander l’intensité, la couleur, la phase, la polarisation ou la direction de la lumière, p. ex. commutation, ouverture de porte, modulation, p. ex. affichages par interférence dans une cavité optique réglable | G02B 26/00
Les appareils ou agencements optiques utilisant des éléments optiques mobiles ou déformables pour commander l’intensité de la lumière, p. ex. affichages basés sur la rotation de particules sous l’influence d’un champ extérieur, p. ex. écrans à microsphères (gyricons®) | G02B 26/02
Les appareils ou agencements optiques utilisant des éléments optiques mobiles ou déformables pour commander la direction de la lumière, p. ex. affichages utilisant un dispositif micromécanique réfléchissant, tel un miroir MEMS ou un micro-miroir DMD | G02B 26/08
Les appareils ou agencements pour la commande de l’intensité, de la phase, de la polarisation ou de la couleur de la lumière arrivant d’une source de lumière indépendante basés sur des cristaux liquides, p. ex. cellules d’affichage à cristal liquide | G02F 1/13
Les appareils ou agencements pour la commande de l’intensité, de la phase, de la polarisation ou de la couleur de la lumière arrivant d’une source de lumière indépendante basés sur des éléments électro-chromiques, par exemple les écrans électro-chromiques | G02F 1/15
Les appareils ou agencements pour la commande de l’intensité, de la phase, de la polarisation ou de la couleur de la lumière arrivant d’une source de lumière indépendante basés sur l’électrophorèse, p. ex. les écrans électro-phorétiques | G02F 1/167
Projecteurs et visionneuses du type par projection adaptés pour la projection de vues fixes ou de films de cinéma | G03B 21/12
Sortie numérique vers un dispositif de visualisation | G06F 3/14
Agencements d’affichage d’information variable dans lesquels l’information est formée sur un support où le(s) caractère(s) voulu(s) sont formés par la combinaison d’éléments individuels, lesquels sont des extrémités de fibre optique. | G09F 9/305
Agencements d’affichage d’information variable dans lesquels l’information est formée sur un support où le(s) caractère(s) voulu(s) sont formés par la combinaison d’éléments individuels, lesquels sont des filaments incandescents | G09F 9/307
Tubes à rayons cathodiques | H01J 31/00
Agencements d’affichage d’information variable à décharge dans un gaz dans lesquels l’information est formée sur un support où le(s) caractère(s) voulu(s) sont formés par la combinaison d’éléments individuels, p. ex. les panneaux d’affichage à plasma | G09F 9/313
Panneaux d’affichage à plasma | H01J 11/00, H01J 17/49
Agencements d’affichage d’information variable à semi-conducteurs dans lesquels l’information est formée sur un support où le(s) caractère(s) voulu(s) sont formés par la combinaison d’éléments individuels, p. ex. des écrans à diodes électroluminescentes | G09F 9/33
Dispositifs consistant en une pluralité de composants semi-conducteurs ou d’autres composants à l’état solide formés dans ou sur un substrat commun, spécialement adaptés pour l’émission de lumière, p. ex. écrans à diodes électroluminescentes | H01L 27/15
Dispositifs à l’état solide utilisant des matériaux organiques en tant que partie active, spécialement adaptés pour l’émission de lumière, p. ex. écrans utilisant une diode électroluminescente organique ou à polymère | H01L 51/50
Agencements d’affichage d’information variable à cristaux liquides dans lesquels l’information est formée sur un support où le(s) caractère(s) voulu(s) sont formés par la combinaison d’éléments individuels, p. ex. écrans à cristaux liquides | G09F 9/35
Sources de lumière électroluminescentes | H05B 33/00
Assemblage de circuits imprimés avec des composants électroniques, p. ex. avec une résistance, écrans comprenant un matrice imprimé ayant une matrice de diodes électroluminescentes | H05K 3/30

Les sujets suivants ne sont également pas couverts :

Balayage, transmission ou reproduction de documents ou similaires, p. ex. transmission de fac-similés ; Leurs détails | H04N 1/00
Détail des dispositifs de balayage des systèmes de télévision | H04N 3/00
Agencements de projection pour reproduction d’image | H04N 5/74
Dispositifs de projection pour la présentation d’images en couleurs | H04N 9/31
Détails des systèmes de télévision en couleurs | H04N 9/00
Systèmes de télévision en couleurs | H04N 11/00
Systèmes de télévision stéréoscopique | H04N 13/00, H04N 15/00
Circuit pour sources électriques de lumière en général | H05B 37/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diagnostic ; Chirurgie, Identification | A61B
Agencement ou adaptations d’instruments pour véhicules | B60K 35/00
Equipements à bord des aéronefs | B64D
Éclairage en général | F21
Instruments combinés indiquant plus d’une valeur de navigation, p. ex. pour l’aviation | G01C 23/00
Dispositions pour la présentation de variables électriques ou de formes d’onde | G01R 13/00
Oscilloscopes à rayon cathodique | G01R 13/20
Systèmes de balayage optique | G02B 26/10
Indication du temps par des moyens optiques | G04B 19/00, G04C 17/00, G04G 9/00
Traitement ou génération des données d’images, en général | G06T
Dispositifs de signalisation optique | G08B 5/00
Systèmes de commande du trafic | G08G
Présentation, publicité, enseignes | G09F
Mémoires numériques dans lesquelles l’information est déplacée par échelons, p. ex. registres à décalage | G11C 19/00
Circuits de compteurs d’impulsions pour indiquer le résultat | H03K 21/18
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M
Reproduction d’images ou de dessins utilisant des signaux électriques représentant une partie de l’image ou du dessin et obtenus par balayage de l’original | H04N

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

dispositif de présentation | dispositif d’affichage
information variable | information ayant un contenu variable
moyen statique pour présenter une information | désigne les situations où l’on n’utilise pas de parties macroscopiques mobiles pour la constitution de l’information, p. ex. présentations sur écrans à cristaux liquides, diodes électroluminescentes, micro-miroirs numériques, pour la constitution de l’image
présenter | afficher

Synonymes et mots clés

LED | Diode électroluminescente

OLED | Diode électroluminescente organique

LCD | Ecran à cristaux liquides

AC-PDP | Ecran plasma à courant alternatif

DC-PDP | Ecran plasma à courant continu

MEMS | Système micro électromécanique

CRT | Tube à rayons cathodiques

Micro-miroir DMD | Micro-miroir numérique

G09G 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Oscilloscopes à rayons cathodiques | G01R 13/20
Télévision | H04N

G09G 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de balayage optique en général | G02B 26/10

G09G 3/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

En utilisant des tubes cathodiques à écran luminescent | G09G 1/00

G09G 3/2807 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions ou les circuits de commande d’activation de la décharge de panneaux à décharge lumineuse dans un gaz par des signaux dont les fréquences sont relativement supérieures à celles utilisées normalement, définies (p. ex.) par les structures des panneaux, le nombre de pixels, les dispositions de sous-trame.

G09G 3/296 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions de blocs d’alimentation ou de circuits d’économie d’énergie (normalement incluant des capacités et/ou des bobines) connectés aux électrodes pour produire les formes d’onde nécessaires pour les différentes phases de commande.

Ces dispositions sont distinguées des autres dispositions de blocs fonctionnels comme les registres à décalage pour le balayage, les mémoires et les circuits pour la gestion de sous-trames etc., qui n’affectent pas directement lesdites formes d’onde et commandent l’affichage à un niveau supérieur. Ces autres dispositions sont typiquement plus éloignées des électrodes par rapport aux dispositions couvertes par ce groupe.

G09G 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement ou génération de données d’image, en général | G06T

G10B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La conception générale des orgues, des harmoniums et des instruments de musique à soufflerie similaires.

Les parties constitutives et les accessoires de ces instruments.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les instruments de musique à vent en général sont classés dans la sous-classe G10D.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Aspects non-musicaux des instruments de musique jouets | A63H 5/00
Accordéons ou concertinas; Claviers pour ces instruments | G10D 11/00
Instruments de musique à vent automatiques | G10F 1/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments de musique jouets, en soi | A63H
Claviers ou touches des pianos, des clavecins, des épinettes ou des instruments de musique à cordes similaires avec un ou plusieurs claviers | G10C 3/12
Conception générale, parties constitutives ou accessoires des instruments de musique à vent, p.ex. flûtes, ocarinas, hautbois, clarinettes, cornemuses, saxophones ou trompettes | G10D 7/00, G10D 9/00
Harmonicas | G10D 7/12
Supports d'instruments de musique | G10G 5/00
Autres dispositifs auxiliaires ou accessoires, indépendants | G10G 7/00
Détails des instruments de musique électrophoniques ; Instruments dans lesquels les sons sont produits par des moyens électromécaniques ; Instruments dans lesquels les sons sont produits par des générateurs électroniques(orgues électroniques) ou dans lesquels les sons sont synthétisés à partir d'une mémoire de données (orgues à calculateurs) | G10H

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Orgue | Dans la présente sous-classe, le terme « orgue » renvoie à un instrument de musique joué au moyen d'au moins un clavier et, éventuellement, d'un jeu de pédales et qui produit des sons par le déplacement d'air au sein de tuyaux. Le flux d'air est fourni par une soufflerie qui peut comprendre une source d'air et un réservoir, par exemple un ventilateur électrique et des soufflets

G10C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La conception générale des pianos, clavecins, épinettes ou instruments de musique à cordes similaires avec un ou plusieurs claviers.

Les parties constitutives ou les accessoires de ceux-ci.

Les combinaisons desdits instruments musicaux avec d'autres instruments de musique, p.ex. avec des cloches ou des xylophones.

Les procédés ou les outils spécialement adaptés à la fabrication ou l'entretien de ceux-ci.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Aspects autres que musicaux des pianos-jouet | A63H 5/00
Pianos automatiques avec clavier ou dépourvus de clavier | G10F 1/02, G10F 1/04
Combinaisons d'instruments dont l'un des instruments est un piano automatique | G10F 1/22
Parties constitutives ou accessoires des pianos automatiques | G10F 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Jouets musicaux en soi | A63H
Orgues, harmoniums ou instruments de musique à soufflerie similaires | G10B
La conception générale des instruments de musique à cordes, p.ex. les violons, les harpes, les mandolines, les guitares, les banjos ou les cithares, ainsi que leurs parties constitutives ou leurs accessoires | G10D 1/00, G10D 3/00
La conception générale des instruments de musique à vent, p.ex. les flûtes, les ocarinas, les hautbois, les clarinettes, les cornemuses, les saxophones, les trompettes, ainsi que leurs parties constitutives ou leurs accessoires | G10D 7/00, G10D 9/00
Instruments automatiques de musique à cordes autres que les pianos | G10F 1/16
Appareils automatiques indépendants pour instruments à clavier | G10F 3/00
Accessoires pour la musique ; Supports d'instruments de musique | G10G 5/00
Autres dispositifs auxiliaires autonomes ou accessoires | G10G 7/00
Instruments de musique électrophoniques ; Instruments dans lesquels les sons sont produits par des moyens électromécaniques ou des générateurs électroniques, ou dans lesquels les sons sont synthétisés à partir d'une mémoire de données | G10H

G10D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La conception générale des instruments de musique à cordes, p.ex. les violons, les harpes, les mandolines, les guitares, les banjos ou les cithares ;

Les parties constitutives des instruments de musique à cordes ou les accessoires pour ces instruments, p.ex. barres glissantes [slide-bars] ;

La conception générale des instruments de musique à vent, p.ex. les flûtes, les ocarinas, les hautbois, les clarinettes, les cornemuses, les saxophones, les trompettes ou les harmonicas ;

Les parties constitutives des instruments de musique à vent ou les accessoires pour ces instruments ;

Les accordéons, les concertinas ou les instruments similaires ; les claviers pour ces instruments ;

Les instruments de musique à percussion ;

Les parties constitutives pour les instruments de musique à percussion ou les accessoires pour ceux-ci ;

Les combinaisons de différents instruments de musique, à l'exception des combinaisons d'instruments de musique comprenant des pianos, des clavecins, des épinettes ou des instruments de musique à cordes similaires avec un ou plusieurs claviers ;

Les instruments de musique non prévus dans l'un des autres groupes de la présente sous-classe, p.ex. les harpes éoliennes ou les pyrophones.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Aspects autres que musicaux des instruments de musique jouets | A63H 5/00
Orgues, harmoniums ou instruments de musique à soufflerie similaires | G10B
Pianos, clavecins, épinettes ou instruments de musique à cordes similaires avec un ou plusieurs claviers | G10C
Combinaisons comprenant des pianos, clavecins, épinettes ou instruments de musique à cordes similaires avec un ou plusieurs claviers et également d'autres instruments de musique | G10C 5/00
Instruments de musique automatiques | G10F
Instruments de musique à percussion automatiques | G10F 1/08
Instruments à vent automatiques | G10F 1/12
Instruments de musique à cordes automatiques autres que des pianos | G10F 1/16
Instruments de musique électrophoniques ; Instruments dans lesquels les sons sont produits par des moyens électromécaniques ou des générateurs électroniques, ou dans lesquels les sons sont synthétisés à partir d'une mémoire de données | G10H
Sifflets | G10K 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Jouets musicaux en soi | A63H
Accessoires pour la musique ; Supports d'instruments de musique | G10G 5/00
Autres dispositifs auxiliaires autonomes ou accessoires | G10G 7/00
Dispositifs générateurs de sons considérés comme n'étant pas des instruments de musique | G10K
Cloches | G10K 1/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Instrument de musique à vent | Un instrument de musique dans lequel le son résulte de la vibration de l'air, typiquement déclenchée lorsque le musicien souffle dans son instrument.

G10F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les instruments de musique automatiques, p. ex., pianos, boîtes à musique, carillons et orgues de barbarie.

Appareils indépendants pour instruments à clavier.

Parties constitutives et accessoires correspondants.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les aspects non musicaux des jouets musicaux | A63H 5/00
Les dispositifs pour faire fonctionner les appareils d’enregistrement ou de reproduction avec des instruments de musique automatiques | G11B 31/02

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Jouets musicaux en soi | A63H
Orgues, harmoniums ou instruments de musique à soufflerie similaires | G10B
Pianos, clavecins, épinettes ou instruments de musique à cordes similaires avec un ou plusieurs claviers | G10C
Instruments de musique à cordes ; instruments de musique à soufflerie : accordéons ou concertinas ; instruments de musique à percussion ; instruments de musique non prévus ailleurs | G10D
Accessoires pour la musique; Supports d’instruments de musique | G10G 5/00
Autres dispositifs auxiliaires ou accessoires | G10G 7/00
Instruments de musique électrophoniques ; instruments dans lesquels les sons sont produits par des moyens électromécaniques ou des générateurs électroniques, ou dans lesquels les sons sont synthétisés à partir d’une mémoire de données | G10H

G10G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les accessoires pour la musique, p. ex. les moyens de représentation de la musique, les indicateurs de note ou d’accord pour clavier ou touches d’instrument à cordes, les moyens de transposition ou de transcription de la musique.

L’enregistrement de la musique sous forme de notation, p.ex. l’enregistrement du fonctionnement mécanique d’un instrument de musique

Les moyens de support d’instruments de musique.

D’autres dispositifs auxiliaires ou accessoires, p.ex. les étuis indépendants pour la colophane ou pour les cordes, les baguettes de chef d’orchestre et les diapasons ou les dispositifs analogues.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les pupitres à musique | A47B
Les aspects non musicaux des jouets musicaux | A63H 5/00
Les métronomes | G04F 5/02
L’enseignement de la musique | G09B 15/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bagages | A45C 5/00
Harnais de portage | A45F 3/14, A45F 5/00
Jouets musicaux en soi | A63H
Dispositifs pour tourner les pages | B42D 9/04
Réceptacles spécialement adaptés pour protéger leur contenu des dommages mécaniques | B65D 81/02
Appuis | F16M 11/00
Commande de l’humidité | F26B 21/08

G10L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le traitement des signaux de parole ou de voix en général

L'élaboration de signaux de parole synthétique ; les systèmes de synthèse de la parole à partir du texte

La reconnaissance de la parole

Reconnaissance de paroles chantées (c. à d. reconnaissance de la parole dans un contexte de chant)

L'identification, l'authentification ou la vérification du locuteur

Reconnaissance d'un chanteur par son chant (c. à d. reconnaissance du locuteur dans un contexte de chant)

L'analyse des signaux de parole ou audio pour la compression ou l'élargissement de la largeur de bande, pour la réduction du débit ou de la redondance

Codage/décodage des signaux audio pour compression et expansion utilisant des techniques d'analyse ou de synthèse, des modèles source-filtre ou de l'analyse psycho-acoustique

Modification des signaux de parole, amélioration de l'intelligibilité de la parole, séparation de la source

Traitement d'un signal de la parole ou de la voix pour produire un autre signal audible ou non audible, p. ex. visuel ou tactile, afin d'en modifier la qualité ou l'intelligibilité

Réduction de bruit ou annulation d'écho dans un signal audio

Techniques d'analyse de la parole ou de la voix spécialement adaptées à l'analyse ou à la modification de signaux audio n'incluant pas nécessairement la parole ou la voix

Liens entre secteurs d'une large portée

Le classement doit généralement être effectué dans les groupes appropriés p. ex. G06F, H03M, pour les modèles mathématiques pour l'analyse audio en général.

Le classement doit généralement être effectué dans les groupes appropriés p. ex G10K, G10H, H04R, H04S lorsque les productions audio ou l'analyse ou le traitement audio en général sont concernés.

Les communications télégraphiques sont couvertes par H04L.

Les communications téléphoniques sont couvertes par H04M.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les dispositifs de stockage des signaux de parole | G11B
Les mémoires statiques | G11C
Compression; Expansion; Elimination de données inutiles, p.ex. réduction de redondance | H03M 7/30

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prothèses de larynx ou de trachée implantables dans le corps | A61F 2/20
Dispositions d'entrée/sortie pour des calculateurs embarqués | G01C 21/36
Mesure des ondes sonores en général | G01H
Radiogoniomètres pour déterminer la direction d'où proviennent les ondes infrasonores, sonores ou ultrasonores, sans caractéristiques de direction | G01S 3/80
Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques | G01S 15/00
Entrée/sortie acoustique pour calculateurs | G06F 3/16
Compilation ou interprétation de langages de programmation évolués | G06F 9/45
Opérations mathématiques complexes | G06F 17/10
Méthodes ou équipements de traitement de données numériques spécialement adaptés à la manipulation de données en langage naturel | G06F 17/20
Traitement ou traduction du langage naturel | G06F 17/28
Recherche documentaire ; Structures de bases de données à cet effet | G06F 17/30
Reconnaissance de formes en général | G06K 9/00
Traitement de données d'image | G06T
Appareils enregistreurs de l'entrée ou de la sortie d'une personne isolée | G07C 9/00
Dispositions pour influencer la relation entre les signaux d'entrée et de sortie, p. ex. différentiation, retardement | G08C 13/00
Enseignement de l'élocution | G09B 19/04
Moyens d'enseignement ou communication destinés aux aveugles, sourds ou muets | G09B 21/00
Dispositifs générateurs de son autres qu'instruments de musique ou hauts parleurs | G10K
Traitement de signal pour enregistrement | G11B 20/00
Détection ou correction d'erreurs dans l'enregistrement ou la reproduction numériques ; Essais dans l'enregistrement ou la reproduction numériques | G11B 20/18
Montage; Indexation ; Adressage ; Minutage ou synchronisation ; Contrôle | G11B 27/00
Circuits électroniques pour production de son | H03B
Amplificateurs | H03F
Amplificateurs utilisant un élément amplificateur consistant en deux transducteurs couplés mécaniquement ou acoustiquement, p. ex. amplificateur téléphone-microphone | H03F 13/00
Réglage de gain dans les amplificateurs ou les changeurs de fréquence | H03G 3/00
Transmission | H04B
Dispositifs associés au récepteur pour limiter ou supprimer le bruit ou les interférences | H04B 1/10
Détails des systèmes de transmission, non caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission, pour réduire la largeur de bande des signaux | H04B 1/66
Systèmes de transmission utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores | H04B 11/00
Systèmes de transmission non caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission caractérisés par l'utilisation de la modulation par impulsions | H04B 14/02
Systèmes de radiodiffusion | H04H
Systèmes multiplex à division de temps dans lesquels le canal de transmission attribué à un premier usager peut être repris et assigné à un second usager si le premier devient non actif | H04J 3/17
Communications secrètes | H04K 1/00
Transmission d'informations numériques, p. ex. communication télégraphique | H04L
Communications téléphoniques | H04M
Dispositions des microphones, écouteurs, ou appareils complets pour empêcher l'écoute indiscrète, pour atténuer le bruit ou pour empêcher la transmission indésirable ; Embouchures ou écouteurs spécialement adaptés à cet effet | H04M 1/19
Dispositifs pour appeler un abonné dans lesquels plusieurs signaux peuvent être enregistrés simultanément | H04M 1/27
Equipement de sous-station, p. ex. pour utilisation par l'abonné, comprenant les amplificateurs de parole | H04M 1/60
Dispositions automatiques pour répondre aux appels | H04M 1/64
Services d'information interactifs, p. ex. renseignements sur l'annuaire téléphonique | H04M 3/493
Transmission simultanée téléphonique et de données, p. ex. transmission télégraphique sur les mêmes conducteurs | H04M 11/06
Systèmes pour la transmission d'un signal vidéo modulé par impulsions codées avec d'autres signaux modulés par impulsions codées, p. ex. un signal audio, un signal de synchronisation | H04N 7/52
Systèmes de commutation | H04Q
Hauts parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou autres transducteurs acoustiques électromécaniques analogues; Appareils pour sourds ; Systèmes d'annonce en public | H04R
Dispositifs stéréophoniques | H04R 5/00
Systèmes d'annonce en public | H04R 27/00
Systèmes stéréophoniques, p. ex. acquisition spatiale de sons, matriçage de signaux audio en état décodé | H04S

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Parole | Sons vocaux définis formant des mots pour exprimer des pensées et des idées.
Voix | Sons produits par les cordes vocales ou des versions synthétiques des cordes vocales.
Signal audio | Concernant des sons humains ou audibles par l'homme, incluant la parole, la voix, la musique, le silence, un bruit de fond ou toute combinaison de ces éléments.

Synonymes et mots clés

AAC | Codage audio avancé

ACELP | Prédiction linéaire à excitation de code algébrique

ADPCM | Modulation différentielle par impulsions et codage adaptatifs

AMR, AMR-NB | Débits multiples adaptatifs

AMR-WB | Débits multiples adaptatifs large bande

ANN | Réseau de neurones artificiels

AR | Autorégressif

ASR | Reconnaissance automatique de la parole

BLP | Prédiction linéaire arrière

BP | Rétro-propagation

BSAC | Codage arithmétique par tranches binaires (codage audio MPEG-4 Partie 3)

CELP | Prédiction linéaire à excitation par code

DCT | Transformée en cosinus discrète

DFT | Transformée de Fourier discrète

DPCM | Modulation différentielle par codage et impulsions

DRM | Gestion des droits numériques

DTX | Emission discontinue

EVRC, EVRC-B | Codeur-décodeur amélioré à débit variable

FFT | Transformée de Fourier rapide

FIR | Réponse impulsionnelle finie

FLP | Prédiction linéaire avant

GMM | Modèle de mélange Gaussien

HMM | Modèle de Markov caché

HVXC | Codage harmonique de vecteurs d'excitation

IDCT | Transformée en cosinus discrète inverse

IVR | Réponse vocale interactive

LMS | Moindres carrés moyens

LPC | Codage prédictif linéaire

LSF | Fréquences spectrales linéaires

LSP | Paires de raies spectrales

LTP | Prédiction à long terme

MBE | Excitation multi-bande

MDCT | Transformée en cosinus discrète modifiée

MELP | Prédiction linéaire à excitation mixte

MLP | Perceptron multicouches

MP3 | MPEG1 ou MPEG2 audio couche III

MPEG | « Motion Picture Experts Group »

MPEG 1 audio | Norme ISO/IEC 11172-3

MPEG 2 audio | Norme ISO/IEC 13818-3

MPEG 4 audio | Norme ISO/IEC 14496-3

MPEG 21 | Norme ISO/IEC 21000

MSE | Erreur quadratique moyenne

NB – WB | Bande étroite – large bande

PARCOR | Corrélation partielle

PWI | Interpolation de formes d'ondes prototypes

RELP | Prédiction linéaire excitée par le résidu

SBR | Reproduction de la bande spectrale

TDNN | Réseau neuronal à delais temporels

TTS | Synthèse de la parole à partir du texte

USAC | Codage vocal et audio unifié

VoIP | Voix sur Protocole Internet

VLSR | Reconnaissance vocale à vocabulaire très étendu

VQ | Quantification vectorielle

VSELP | Prédiction linéaire excitée par une somme vectorielle

V/UV | Voisé/non voisé

VXML or VoiceXML | Format XML standard W3C

G10L 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La synthèse de la parole à partir du texte, la concaténation d'unités de parole plus petites, la conversion de graphème en phonème

La modification de la voix pour la synthèse de la parole : sexe du locuteur, âge, hauteur tonale, prosodie, accent tonique

Détails d'implémentation matérielle ou logicielle d'un système de synthèse de la parole

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Jeux utilisant des circuits électroniques | A63F 9/24
Interrupteurs électriques ; Relais ; Sélecteurs ; Dispositifs de protection | H01H
Synthèse de la parole dans les téléphones portables | H04W 4/18

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Jouets produisant des sons | A63H 5/00
Matériel à but éducatif à commande électrique avec présentation sonore du sujet à étudier | G09B 5/04
Accessoires pour la musique | G10G
Codage de la fonction d'excitation d'un signal de la parole | G10L 19/08

Synonymes et mots clés

TTS | Synthèse de la parole à partir du texte

G10L 13/027 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les concepts utilisés pour la synthèse de la parole, que l'on peut relier à une émotion que l'on veut transmettre, avec un objectif de communication sous-tendant un dialogue, à partir d'une image, la parole émanant d'une personne de langue maternelle.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Génération de paramètres pour la synthèse de la parole à partir de texte | G10L 13/08

G10L 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L'extraction de caractéristiques pour la reconnaissance de la parole ; la sélection d'unité de reconnaissance

La segmentation ou la détection des limites de mots

La création de gabarits de référence ; l'entraînement des systèmes de reconnaissance de la parole, p. ex. l'adaptation aux caractéristiques du locuteur

La reconnaissance de textes ou phonèmes à partir d'un signal audio vocal

Les interfaces de dialogue vocal, les interfaces vocales homme-machine

La reconnaissance de la parole liée au contexte (lieu, environnement, âge, sexe, etc.)

L'extraction de paramètres, les modèles acoustiques, les modèles de mots, les grammaires, les modèles linguistiques pour la reconnaissance de la parole

La reconnaissance de la parole dans un environnement bruyant

La reconnaissance de la parole en utilisant des indices visuels

Le retour des résultats de la reconnaissance, la désambiguïsation des résultats de la reconnaissance de la parole

Les implémentations matérielles ou logicielles spécialisées, le traitement parallèle ou distribué des moteurs de reconnaissance de la parole

Le classement ou la recherche de la parole

Les systèmes de synthèse de texte à partir de la parole

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

L'identification ou la vérification du locuteur | G10L 17/00

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux p. ex. tourniquets | A61B 17/00
Aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement, p. ex. sur un écran de télévision, affichant des représentations du jeu | A63F 13/00
Circuits électriques spécialement adaptés aux véhicules pour le confort des occupants, p. ex. commande vocale de systèmes embarqués | B60R 16/037
Dispositifs d'entrée acoustique pour ordinateurs | G06F 3/16

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériel à but éducatif avec présentation à la fois visuelle et sonore du sujet à étudier | G09B 5/06
Transmission d'information numérique, p. ex. communication télégraphique | H04L
Réseaux de télécommunication sans fil | H04W

Synonymes et mots clés

CSR | Reconnaissance de la parole continue

G10L 15/06 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le classement ou la recherche de la parole utilisant des modèles statistiques, p. ex. modèles de Markov cachés | G10L 15/14

G10L 15/14 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le classement ou la recherche de la parole utilisant une modélisation du langage naturel | G10L 15/18

G10L 15/20 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

L'amélioration de l'intelligibilité de la parole, p. ex. réduction de bruit ou annulation d'écho | G10L 21/02

G10L 15/26 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le classement ou la recherche de la parole | G10L 15/08

G10L 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La reconnaissance, l'identification du locuteur

La vérification, l'authentification du locuteur

Les opérations de prétraitement, p.ex. sélection de segment ; la représentation ou la modélisation de motifs, p. ex. fondée sur l'analyse linéaire discriminante (LDC), les composantes principales ; la sélection ou l'extraction des caractéristiques

Le dialogue, les messages-guides, les mots de passe pour identification

L'entraînement, la construction de modèle, l'enrôlement

Les techniques de prise de décision, les stratégies d'alignement de motifs

L'identification multimodale incluant la voix

Les modèles de Markov cachés

Les réseaux neuronaux artificiels, les approches connexionnistes

Les transformations de motifs et les opérations ayant pour but d'augmenter la robustesse du système, p. ex. contre le bruit du canal, les différentes conditions de fonctionnement

L'identification dans des conditions bruyantes

Les procédures interactives, les interfaces homme-machine, p. ex. l'utilisateur étant incité à prononcer un mot de passe ou un texte prédéfini

La reconnaissance de caractéristiques spéciales de voix, p. ex. pour utilisation dans un détecteur de mensonge ; la reconnaissance des voix d'animaux

La détection d'imposteurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Calculateurs numériques dans lesquels un programme est modifié en fonction de l'expérience acquise par le calculateur lui-même au cours d'un cycle complet ; Machines capables de s'instruire | G06F 15/18
Authentification de l'utilisateur dans les dispositions de sécurité restreignant l'accès au moyen de données biométriques, p. ex. empreintes vocales | G06F 21/32
Communications secrètes sécurisées incluant un moyen de vérification de l'identité ou de l'autorisation d'un utilisateur | H04L 9/32
Dispositions centralisés pour répondre aux appels ; Dispositifs centralisés pour enregistrer des messages pour abonnés absents ou occupés | H04M 3/50

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Vérification ou authentification du locuteur | Le fait de vérifier que l'identité revendiquée par l'utilisateur est réelle, sinon il s'agit d'un imposteur. La reconnaissance ou l'identification du locuteur a pour but de déterminer qui est l'utilisateur parmi un ensemble (fini) d'utilisateurs, sinon il est inconnu.
Imposteur | Personne qui essaie activement de contrefaire l'identité d'une autre personne.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets, les expressions/mots suivants « goat (Anglais) » et « sheep (Anglais) » sont souvent utilisés en tant que synonymes.

Dans les documents de brevet, les expressions/mots « wolf (Anglais) » et « predator (Anglais) » sont souvent utilisés en tant que synonymes.

Dans les documents de brevets, les expressions/mots « goat (Anglais) » et « sheep (Anglais) » sont souvent utilisés pour désigner « une personne dont la voix peut être facilement contrefaite ».

Dans les documents de brevets, les expressions/mots « wolf (Anglais) » et « predator (Anglais) » sont souvent utilisés pou désigner « une personne qui peut aisément contrefaire la voix d'une autre personne ou qui est souvent identifiée comme étant une autre personne ».

G10L 19/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les techniques de réduction de données venant de sources audio, c. à d. la compression audio. Ces techniques permettent de réduire la quantité d'informations à stocker ou à transmettre, mais sont indépendantes de l'application finale, du milieu ou du canal de transmission, c. à d. qu'elles n'exploitent que les propriétés du signal source lui-même ou du récepteur final exposé à ce signal (l'auditeur).

On peut distinguer principalement deux types de sources :

« parole uniquement », qui couvre les signaux produits par des locuteurs humains, et qui s'entendait historiquement comme la parole monocanal, la parole « qualité téléphonique » d'un seul locuteur ayant une largeur de bande étroite limitée à 4kHz au maximum. L'encodage de sources de parole seule a pour but principal de réduire le débit tout en assurant une bonne intelligibilité du contenu parlé, sans toujours permettre la fidélité à l'original.

« signal audio » est plus large et couvre la parole ainsi que les informations de fond, p. ex. source musicale multi-canal. L'encodage audio concerne avant tout la reproduction transparente, c. à d. « haute fidélité », du signal d'origine.

On peut aussi différencier les techniques de compression entre :

la compression sans perte ou avec perte, c. à d. lorsqu'une reconstruction parfaite de la source est possible, ou lorsqu'une approximation acceptable en termes perceptuels peut seulement être réalisée.

Les techniques classées dans le présent groupe sont fondées soit sur la modélisation de la production du signal (voix), soit sur sa perception (audio en général).

- L'allocation dynamique de bit
- La correction d'erreurs induites par le canal de transmission, lorsqu'elles sont liées à l'algorithme de codage
- Le codage et décodage du signal audio multi-canal, c. à d. utilisant la corrélation inter-canaux pour réduire les redondances, p. ex. stéréo combiné, codage d'intensité, matriçage
- Le codage du bruit de confort, du silence
- La mise en place d'un filigrane audio, c. à d. insertion de données inaudibles dans le signal audio
- L'utilisation de l'analyse spectrale, vocodeurs à transformée, vocodeurs à sous-bandes
- L'utilisation des techniques prédictives
- Le codage du gain, le post-filtrage, la structure du vocodeur

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les techniques d'analyse et de synthèse de la parole ou de signal audio pour la réduction de la redondance dans les instruments de musique électrophoniques ; Le codage ou décodage de la parole ou de signal audio dans les instruments de musique électrophoniques | G10H

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compression | H03M 7/30
Dispositions pour détecter ou empêcher les erreurs dans l'information numérique reçue | H04L 1/00
Dispositions de supervision, de contrôle ou d'essai dans les centraux automatiques ou semi-automatiques | H04M 3/22
Dispositions d'interconnexion entre centres de commutation | H04M 7/00
Transmission simultanée téléphonique et de données | H04M 11/06
Transmission de signaux audio et vidéo dans les systèmes de télévision | H04N 7/52
Circuits pour transducteurs électroacoustiques | H04R 3/00
Réseaux de télécommunications sans fil | H04W 4/18

Synonymes et mots clés

CTX | Transmission en continu

MOS | Score d'opinion moyen

PCM | Modulation par codage et impulsion

G10L 19/002 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

L'allocation dynamique de bit pour audio codeurs perceptuels | G10L 19/032

G10L 19/028 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le bruit de confort pour transmission discontinue de la parole | G10L 19/012

G10L 19/083 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La détermination de la hauteur tonale des signaux de parole | G10L 25/90

G10L 19/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le codage d'un signal avec adaptation du débit, p. ex. adaptation à la parole voisée, à la parole non voisée, aux transitions et aux parties bruit/silence.

Le codage d'un signal avec codeur de base fournissant un niveau minimum de qualité, et des couches d'extension pour améliorer la qualité mais nécessitant un plus grand débit. Il inclut un élargissement de la largeur de bande fondé sur un paramètre (c. à d. SBR) ou un élargissement de canal.

Le présent groupe est en opposition à G10L 21/038 dans lequel l'élargissement de la largeur de bande est artificiel, c. à d. fondé sur le seul signal vocal bande étroite codé.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Elargissement artificiel de largeur de bande, c. à d. fondé sur le seul signal vocal bande étroite codé | G10L 21/038

G10L 21/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les applications de modification de la parole ou de la voix, mais aussi les applications pour les techniques d'analyse de la parole ou de la voix spécialement adaptées à l'analyse ou à la modification de signaux audio n'incluant pas nécessairement la parole ou la voix mais qui ne sont pas des signaux de musique (G10H)

L'élargissement de la largeur de bande d'un signal audio

L'amélioration de l'intelligibilité d'un signal de la parole codé

L'élimination du bruit d'un signal audio

L'annulation de l'écho d'un signal audio

La séparation des sources audio

La modification de la vitesse, de la hauteur tonale d'un signal audio

Le morphage vocal

La visualisation de signaux audio (p. ex. sonagrammes)

La synchronisation du mouvement des lèvres ou du visage avec la parole (p. ex. alignement phonèmes - visèmes).

La synchronisation de l'animation du visage avec l'émotion contenue dans le signal de la voix ou de la parole

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les techniques d'analyse ou de synthèse de la parole ou des signaux audio pour la réduction de la redondance, p. ex. dans les vocodeurs ; Le codage ou le décodage de la parole ou des signaux audio utilisant les modèles source-filtre ou l'analyse psychoacoustique | G10L 19/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Animation tridimensionnelle | G06T 13/20
Traitement du signal, non spécifique du procédé d'enregistrement ou de reproduction, pour réduire le bruit | G11B 20/24
Réglage de gain dans les amplificateurs, le réglage dépendant du niveau du bruit ambiant ou du niveau sonore ambiant | H03G 3/32
Réduction des effets d'écho ou de sifflement dans les systèmes à ligne de transmission | H04B 3/20
Systèmes de transmission non caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission utilisant la modulation par impulsions codées, p. ex. pour réduire le bruit ou la largeur de bande | H04B 14/04
Suppression d'écho dans les téléphones mains libres | H04M 9/08

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Visème | Représentation visuelle de la bouche, des lèvres, de la langue et des dents correspondant à un phonème.

Synonymes et mots clés

BSS | Séparation aveugle de sources

LDA | Analyse discriminante linéaire

PCA | Analyse des composantes principales

G10L 21/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La réduction des effets d'écho dans les systèmes à ligne de transmission | H04B 3/20
La suppression d'écho dans les téléphones mains libres | H04M 9/08

G10L 21/0356 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les visèmes sélectionnés pour correspondre avec le segment de parole, ou les segments de parole adaptés/choisis pour correspondre avec le visème. Cela comprend aussi les effets de coarticulation utilisés dans l'animation du visage de personnages ou de têtes parlantes.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Animation tridimensionnelle, p. ex. têtes parlantes activées par données audio ou animation du visage de personnages en soi | G06T 13/20

G10L 21/038 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'élargissement de la largeur de bande côté réception, p. ex. génération de composantes artificielles de basse ou haute fréquence, régénération de trous spectraux, fondé sur le seul signal codé bande étroite. Ceci est en opposition à G10L 19/24 où les paramètres sont calculés pendant l'encodage pour permettre l'élargissement de la largeur de bande au moment du décodage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Elargissement de la largeur de bande fondé sur un paramètre, p. ex. SBR | G10L 19/24

G10L 21/06 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les systèmes de synthèse de texte à partir de la parole | G10L 15/26

G10L 21/16 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les dispositifs ou procédés permettant au patient traité pour les oreilles de percevoir les sons en remplaçant la perception directe de l'ouïe par un autre type de perception | A61F 11/04

G10L 25/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le traitement des signaux de la parole ou de la voix en général, en particulier la détection d'un signal de la parole, la détection des intervalles de bruit, l'extraction de la hauteur tonale, la mesure du voisement, l'état émotionnel, la pathologie vocale ou autres paramètres liés à la parole ou à la voix

Les paramètres extraits, p. ex. les techniques d'évaluation des coefficients de corrélation, le passage par zéro, les coefficients de prédiction, les informations sur les formants

Les techniques d'analyse, p. ex. réseaux neuronaux, logique floue, théorie du chaos, algorithmes génétiques, technique de codage

La fenêtre d'analyse (fonction fenêtre)

Les techniques spécialement adaptées pour un usage particulier, p. ex. pour comparaison et différentiation, évaluation de signaux de voix synthétiques et décodés, transmission des résultats de l'analyse

Les techniques d'analyse de la parole ou de la voix spécialement adaptées à l'analyse de signaux audio n'incluant pas nécessairement la parole ou la voix, comme par exemple la segmentation de scène audio, détection du « jingle », différentiation d'avec la musique ou le bruit, détection de sons particuliers

La modélisation des paramètres du conduit vocal

La détection de la présence ou de l'absence de signaux de voix

Détermination de la hauteur tonale des signaux de parole

La différenciation entre les parties voisées et les parties non voisées des signaux de la parole

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Rendant muets les amplificateurs comportant des dispositifs à semi-conducteurs lorsque certaines caractéristiques particulières d'un signal sont détectées à l'aide d'un détecteur de parole, p.ex. détection en l'absence de signal | H03G 3/34

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commutation de direction de transmission par fréquence vocale dans les systèmes téléphoniques à haut-parleur à double sens | H04M 9/10
Bruit de confort | G10L 19/012

G10L 25/66 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La détection ou la mesure servant à établir un diagnostic | A61B 5/00

G10L 25/78 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La commutation de direction de transmission par fréquence vocale dans un système de téléphonie à haut-parleur à double sens | H04M 9/10

G10L 25/93 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La détermination de la hauteur tonale des signaux de parole | G10L 25/90

G10L 99/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels le présent groupe est résiduel :

Synthèse de la parole ; Systèmes de synthèse de la parole à partir de texte | G10L 13/00
Reconnaissance de la parole | G10L 15/00
Identification ou vérification du locuteur | G10L 17/00
Techniques d'analyse ou de synthèse de la parole ou des signaux audio pour la réduction de la redondance, p. ex. dans les vocodeurs ; Codage ou décodage de la parole ou des signaux audio utilisant les modèles source-filtre ou l'analyse psychoacoustique | G10L 19/00
Traitement du signal de parole ou de voix pour produire un autre signal audible ou non audible, p. ex. visuel ou tactile, afin de modifier sa qualité ou son intelligibilité | G10L 21/00
Techniques d'analyse de la parole ou de la voix qui ne se limitent pas à un seul des groupes G10L 15/00 - G10L 21/00 | G10L 25/00

G11B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

L'enregistrement ou la reproduction des informations au moyen du mouvement relatif entre une piste d'enregistrement et un transducteur, le transducteur produisant directement la modulation dans la piste d'enregistrement ou étant directement actionné par la modulation enregistrée sur la piste ou reproduite, l'intensité de la modulation étant fonction du signal enregistré ou reproduit;

Les appareils ou les machines d'enregistrement ou de reproduction, et leurs éléments, tels que les têtes (d'enregistrement ou de lecture);

Les supports d'enregistrement destinés à être utilisés avec ces appareils ou machines;

Le montage d'autres appareils coopérant avec lesdits appareils ou machines.

Liens entre secteurs d'une large portée

NONE.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

L'enregistrement de valeurs mesurées selon un procédé qui ne nécessite pas l'usage d'un transducteur pour la reproduction | G01D 9/00
Appareils d'enregistrement ou de reproduction utilisant une bande marquée par un procédé mécanique, p.ex. une bande de papier perforée, ou utilisant des supports d'enregistrement individuels, p.ex. des cartes perforées ou des cartes magnétiques | G06K
Le transfert de données d'un type de support d'enregistrement à un autre | G06K 1/18
Le guidage de feuilles ou de cartes | G06K 13/00
Les supports d'enregistrement pour utilisation avec des machines et avec au moins une partie prévue pour supporter des marques numériques | G06K 19/00
Les détails d'appareils utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00
Les circuits pour le couplage des bornes de sortie d'un enregistreur à un récepteur radio | H04B 1/20
Les haut-parleurs, les microphones, les têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues ou leurs circuits | H04R

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe (G11B) lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Travail en association d'appareils photographiques ou de projecteurs avec des moyens d'enregistrement ou de reproduction du son | G03B 31/00
Équipement de sous-station destiné à l'enregistrement de conversations, ou de messages téléphoniques pour abonnés absents | H04M 1/65
Enregistrement du signal de télévision | H04N 5/76, H04N 9/79

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail des plastiques; Travail des substances à l'état plastique en général | B29
Produits stratifiés en général | B32B
Thermographie | B41M 5/26
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés aux objets ou aux matériaux particuliers | B65D 85/00
Stockage des bandes, rubans ou de matériaux filiformes en général | B65H 75/00
Revêtement de matériaux métalliques; Revêtement de matériaux avec des matériaux métalliques; Revêtement par évaporation sous vide, par pulvérisation cathodique, par implantation d'ions ou par dépôt chimique en phase vapeur, en général | C23C
Mesures des propriétés électriques ou magnétiques | G01R
Dispositifs ou systèmes pour la commande de l'intensité, de la couleur, de la phase, de la polarisation ou de la direction de la lumière | G02F
Matériaux photosensibles pour la photographie; Procédés photographiques | G03C
Electrographie; Electrophotographie; Magnétographie | G03G
Procédés ou appareils holographiques | G03H
Traitement électrique de données numériques | G06F
L'impression de données à partir d'un support d'enregistrement | G06K 3/00
Les dispositions pour reproduire une représentation visuelle permanente des données de sortie | G06K 15/00
Dispositions ou circuits pour la commande de l'affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable | G09G
Mémoires statiques | G11C
Emploi de matériaux magnétiques; Pellicules minces magnétiques | H01F
Les pellicules magnétiques minces | H01F 10/00
Lasers à semi-conducteurs | H01S 5/00
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Support d'enregistrement | Corps, tel qu'un cylindre, un disque, une carte, une bande ou un fil, capable de conserver l'information en permanence et qui peut être "lu" par un élément sensible, le support d'enregistrement et l'élément sensible étant en mouvement relatif l'un par rapport à l'autre.
Tête | Tout moyen pour transformer des ondes électriques, sinusoïdales ou non, en variation de l'état physique d'au moins la surface adjacente du support d'enregistrement, ou vice versa.
Interaction en champ proche | Interaction à très courte distance utilisant les techniques de sonde à balayage, p.ex. quasi-contact ou contact évanescent entre la tête et le support d'enregistrement.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots "Tête" et "Pick-up" sont souvent utilisés comme synonymes.

G11B 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enregistrement par gravure ou par déformation utilisant un rayon laser | G11B 7/00
Enregistrement par gravure ou par déformation utilisant un faisceau d'électrons | G11B 9/10

G11B 3/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pointes | G11B 3/44

G11B 3/58 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Brosses | A46B
Nettoyage en général | B08B

G11B 3/70 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés relevant d'une seule technique, en général, et qui sont prévus ailleurs, voir les endroits appropriés, p.ex. | B29D 17/00

G11B 5/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour le minutage ou la synchronisation | G11B 27/10

G11B 5/465 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Démagnétisation en général | H01F 13/00

G11B 5/627 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails de construction | G11B 23/26

G11B 5/70 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couches de base en soi | G11B 5/73

G11B 5/84 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés impliquant une seule technique, en général, prévus ailleurs, voir les places appropriées, p.ex. B29, C23, C25D pour façonnage, revêtement par évaporation et galvanoplastie, en général | B29, C23, C25D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils ou procédés pour appliquer des pellicules magnétiques homogènes sur des substrats en général | H01F 41/14

G11B 7/085 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de la position ou de la direction des signaux lumineux, c. à d. déflexion | G02F 1/29

G11B 7/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les détails de l’ensemble transducteur optique d’un système d’enregistrement ou de reproduction.

Les moyens de protection de l’ensemble transducteur optique contre les risques environnementaux tels l’intrusion de poussière ou des impacts soudains.

Les sources de faisceaux optiques correspondants, p. ex. source de lumière laser et commande.

Les détecteurs optiques correspondants.

Les moyens pour guider les faisceaux optiques.

Les appareils ou procédés pour la fabrication d’ensembles transducteurs optiques.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Disposition ou montages des têtes dans un logement ou avec disposition pour le déplacement de la source lumineuse, du faisceau optique ou du détecteur, quelle que soit la méthode de transduction | G11B 7/08

Exemples d’endroits couvrant la matière du présente groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Travail en association d’appareils ou de projecteurs avec des moyens d’enregistrement ou de reproduction du son | G03B 31/00

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

tête | ce mot englobe tous moyens de conversion d’ondes électriques sinusoïdales ou non-sinusoïdales en diverses conditions optiques d’au moins la surface adjacente du support d’enregistrement, ou vice-versa

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets, les termes « tête » et « pickup » sont souvent utilisés comme synonymes.

G11B 7/1245 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Déflexion électro-optique ; Déflexion acousto-optique | G02F 1/29, G02F 1/33

G11B 7/125 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diodes lumineuses | H01L 33/00
Lasers à semi-conducteurs | H01S 5/00
Modulateurs électro-, magnéto- ou acousto-optiques | G02F 1/00
Diaphragmes optiques | G03B 9/02

G11B 7/126 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de paramètres de sortie de laser ; commande de paramètres de sortie de laser à semi-conducteur | H01S 3/10, H01S 5/06
Stabilisation de paramètres de sortie de laser; stabilisation de paramètres de sortie de laser à semi-conducteur | H01S 3/13, H01S 5/068

G11B 7/127 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lasers ; Lasers à semi-conducteurs | H01S 3/00, H01S 5/00

G11B 7/128 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modulateurs électro-optiques, magnéto-optiques ou acousto-optiques | G02F 1/00

G11B 7/13 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détecteurs optiques | G01J
Démodulation de la lumière, transfert de la modulation de la lumière modulée, changement de fréquence de la lumière | G02F 2/00

G11B 7/1353 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Grilles de diffraction | G02B 5/18
Hologrammes utilisés comme éléments optiques | G02B 5/32
Systèmes de grilles | G02B 27/44
Hologrammes | G03H

G11B 7/1365 - Définition

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, les combinaisons d’un élément réfractif, tel un élément de revêtement ou une lamelle de phase, avec un autre élément, comme une lentille, p. ex. US 2009 0257338, WO 2006 048818, EP 1 855 274 sont classées dans le présent groupe et dans d’autres groupes appropriés pour l’autre élément.

G11B 7/1374 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Objectifs optiques | G02B 9/00

G11B 7/1376 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Collimateurs | G02B 27/30

G11B 7/1381 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diaphragmes optiques | G03B 9/02

G11B 7/1387 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sondes optiques à champ proche | G01Q 60/18

G11B 7/1392 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes optiques de correction d’aberration | G02B 27/00

G11B 7/1395 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes divisant ou combinant des faisceaux | G02B 27/10

G11B 7/1398 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Diaphragmes optiques | G03B 9/02

G11B 7/24012 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pistes ou creux | G11B 7/2407

G11B 7/24015 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Pour les besoins du présent groupe, une plaque de protection aussi utilisée comme substrat est considérée comme étant un substrat.

G11B 7/24018 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le présent groupe ne couvre que les disques à substrats multiples.

Pour les besoins du présent groupe, une plaque de protection aussi utilisée comme substrat est considérée comme étant un substrat.

G11B 7/24033 - Définition

Liens entre secteurs d'une large portée

Il est important de tenir compte du groupe G11B 11/08, qui couvre l’enregistrement sur, ou la reproduction à partir du même support d’enregistrement à propos duquel, pour ces deux opérations, les méthodes ou moyens sont couverts par différents groupes principaux des groupes G11B 3/00-G11B 7/00 ou par différents sous-groupes du groupe G11B 9/00, en utilisant l’enregistrement par charge électrique ou par variation d’une résistance ou d’une capacité électrique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enregistrement ou reproduction utilisant des supports D’enregistrement ferroélectriques | G11B 9/02
Enregistrement ou reproduction utilisant des supports d’enregistrement ayant une résistance électrique variable | G11B 9/04
Enregistrement ou reproduction utilisant des supports d’enregistrement ayant une capacité électrique variable | G11B 9/06
Enregistrement ou reproduction utilisant l’injection de charges électrostatiques | G11B 9/08

G11B 7/24047 - Définition

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets, l’expression (le mot) « support » est souvent utilisé(e) à la place de « substrat », qui est employé dans le schéma de classification du présent groupe.

G11B 7/241 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux photosensibles en soi | G03C 1/00

G11B 7/26 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés relevant d'une seule technique et qui sont prévus ailleurs, voir les endroits appropriés, p.ex. | B29D 17/00, G03H

G11B 15/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structures des freins en général | F16D

G11B 15/54 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indicateurs de vitesse ou tachymètres | G01P

G11B 19/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structures des freins en général | F16D

G11B 19/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indicateurs de vitesse ou tachymètres | G01P

G11B 20/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modulation d'angle | H03C
Démodulation d'oscillations modulées en angle | H03D

G11B 20/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modulation ou démodulation d'impulsions | H03K

G11B 20/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement électrique de données numériques | G06F
Techniques d'analyse ou de synthèse de la parole pour la réduction de la redondance | G10L 19/00
Transmission de l'information numérique | H04L

G11B 23/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Stockage des bandes, rubans ou d'un matériau filiforme, en général | B65H 75/00

G11B 23/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détection de tels signaux | G11B 15/06

G11B 25/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Composants de ces appareils | G11B 3/00-G11B 23/00, G11B 33/00

G11B 27/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Mélange de signaux d'image | H04N 5/265

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour le tri ou l'interclassement de données de calculateur sur des supports d'enregistrement continus | G06F 7/22

G11B 27/24 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la commande | G11B 15/00, G11B 17/00

G11B 31/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Équipement de sous-station pour enregistrer des conversations téléphoniques ou des messages pour abonnés absents | H04M 1/65

G11B 33/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects ameublement | A47B, A47B 81/06

G21B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les réacteurs dans lesquels la production d'énergie est fournie par la fusion contrôlée des noyaux atomiques c'est-à-dire:

- les réacteurs de fusionthermonucléaire;
- les réacteurs de fusion nucléaire à basse température, p.ex. réacteurs de fusion dite froide.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Réactions de fusion incontrôlables; leurs applications | G21J

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réacteurs de fission contrôlée | G21C
Production du plasma; Mise en oeuvre du plasma | H05H 1/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Confinement | Compression contrôlée des noyaux à fusionner pour surmonter leur répulsion électrostatique
Fusion | Processus lors duquel deux noyaux atomiques se combinent pour former un noyau plus lourd tout en libérant de l'énergie excédentaire.
Thermonucléaire | Se dit d'une réaction de fusion à haute température

G21C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les réacteurs de fission

Les éléments combustibles pour réacteur ou leurs assemblages; l’emploi de substances spécifiées pour utilisation comme éléments combustibles pour réacteurs

La structure du modérateur ou du cœur; l’emploi de matériaux spécifiés comme modérateur

La commande de la réaction nucléaire

Les dispositions pour la protection d’urgence structurellement associées avec le réacteur

Le blindage structurellement associé avec le réacteur

Les enceintes sous pression; les enceintes d’enveloppe; les enveloppes en général

Les dispositions pour le refroidissement à l’intérieur de l’enceinte sous pression contenant le cœur; l’emploi de réfrigérants spécifiques

La surveillance; les essais

Les dispositions pour le traitement, pour la manipulation, ou pour faciliter la manipulation, du combustible ou d’autres matériaux utilisés à l’intérieur du réacteur, p.ex. à l’intérieur de l’enceinte sous pression

L’appareillage ou les procédés spécialement adaptés pour la fabrication des réacteurs ou de pièces de ceux-ci

Les dispositions dans les réacteurs pour faciliter les expériences ou l’irradiation

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Réacteurs de fusion; Réacteurs hybrides fission-fusion | G21B
Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité; Dispositions à cet effet pour la décontamination | G21F 9/00
Explosifs nucléaires | G21J

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Ensembles de production d’énergie nucléaire | G21D
Commande des installations à énergie nucléaire | G21D 3/00
Production directe d’énergie électrique à partir de réactions de fusion ou de fission | G21D 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enceintes sous pression ou enceintes d’enveloppe utilisant une pression supérieure ou inférieure à la pression atmosphérique pour obtenir des modifications chimiques ou physiques de la matière | B01J 3/00
Nettoyage de conduites ou de tubes par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet | B08B 9/02
Manipulateurs | B25J
Substances pour le transfert de chaleur, pour l’échange de chaleur ou pour le stockage de la chaleur | C09K 5/00
Récipients sous pression en général | F16J 12/00
Amortisseurs en général | F16F
Raccords de tuyaux en général | F16L
Nettoyage des surfaces internes ou externes des conduits des échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur, p.ex. tubes d’eau de chaudières | F28G
Mesure des radiations nucléaires | G01T
Calculateurs analogiques électriques ou magnétiques, p.ex. simulateurs pour la physique nucléaire | G06G 7/54
Dispositions pour le pompage du réfrigérant du réacteur non prévues dans G21C 15/24 | G21D
Cellules ou chambres blindées | G21F 7/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Coeur | Région centrale d’un réacteur dans laquelle a lieu la fission et qui contient les éléments du combustible et du modérateur
Modérateur | Matériau utilisé dans un réacteur nucléaire pour ralentir la vitesse des neutrons issus de la fission pour faciliter la réaction en chaîne
Blindage, Bouclier | Moyens entourant un réacteur pour protéger les opérateurs contre les radiations

G21C 11/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Blindage en général | G21F

G21C 13/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couvercles pour récipients sous pression en général | F16J 13/00

G21C 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pompes électrodynamiques | H02K 44/02

G21C 15/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation in général | B01D
Purgeurs d’eau de condensation ou appareils similaires pour expulser un liquide hors de réservoirs contenant principalement des gaz ou des vapeurs | F16T

G21C 15/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tuyaux; Raccords ou autres accessoires pour tuyaux; Supports pour tuyaux en général | F16L

G21C 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Examen de l’étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d’un fluide | G01M 3/00

G21D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les détails des centrales nucléaires.

La commande des centrales nucléaires.

Les dispositions de réacteurs et de moteurs dans lesquelles la chaleur produite par le réacteur est convertie en énergie mécanique.

Les dispositions pour la production directe d'énergie électrique à partir de réactions de fusion ou de fission.

Les dispositions pour fournir de la chaleur pour des buts autres que la conversion en puissance, p.ex. pour le chauffage des immeubles.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Combinaison structurelle d'un élément combustible avec un élément thermo-électrique | G21C 3/40
Commande de la réaction nucléaire | G21C 7/00
Dispositions pour la protection d'urgence structurellement associées avec le réacteur; pour effectuer une réduction rapide du facteur de réactivité dans des conditions défectueuses; pour combattre les incendies. | G21C 9/00, G21C 9/02, G21C 9/04
Dispositions pour le pompage du réfrigérant par des moyens placés à l'intérieur de l'enceinte sous pression | G21C 15/24
Dispositions pour obtenir de l'énergie électrique à partir de sources radioactives | G21H 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Calculateurs analogiques électriques ou magnétiques, p.ex. simulateurs, pour la physique nucléaire | G06G 7/54
Éléments thermoélectriques en soi | H01L 35/00, H01L 37/00
Pompes électrodynamiques | H02K 44/02

G21F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le blindage caractérisé par la composition du matériau.

Le blindage caractérisé par sa forme physique, p.ex. granulés, ou forme du matériau.

Les récipients blindés portatifs ou transportables.

Les cellules ou chambres blindées.

Le traitement des matériaux contaminés par la radioactivité et les dispositions à cet effet.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette, déjà classés en tant que tels en A61K 8/00, employés en contact direct avec la peau (préparations topiques) pour faire écran aux rayons X ou aux autres rayons nuisibles | A61Q 17/04
Protection des véhicules spatiaux contre les radiations | B64G 1/54
Blindage structurellement associé avec un réacteur nucléaire | G21C 11/00
Enceintes, récipients ou blindages associés aux tubes à rayons X | H01J 35/16
Appareils à rayons X utilisant des tubes à rayons X; leurs détails de structure; leur commande; les circuits à cet effet | H05G 1/00, H05G 1/02, H05G 1/30
Appareils ou procédés pour la production de rayons X, n'utilisant pas de tubes à rayons X, p.ex. utilisant la génération d'un plasma | H05G 2/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils pour le diagnostic par radiations, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations; applications ou adaptations de moyens de sécurité à cet effet | A61B 6/10
Application de matériau radioactif au corps; blindage du réservoir de fluide à cet effet, p.ex. blindage de seringue | A61M 36/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Application de matériau radioactif au corps ou introduction de matériau radioactif dans le corps | A61M 36/00
Dispositifs de sécurité combinés avec les manipulateurs ou spécialement conçus pour ces manipulateurs | B25J 19/00
Techniques des rayons X en général | H05G

G21F 3/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Vêtements protecteurs en général | A41D 13/00

G21F 7/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chambres munies de dispositifs de manipulation | B25J 21/00

G21F 7/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Boîtes à gants en général | B25J 21/02

G21F 7/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Manipulateurs | B25J
Systèmes de commande ou de régulation en général | G05B

G21F 9/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation des différents isotopes d'un même élément chimique | B01D 59/00

G21F 9/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation des différents isotopes d'un même élément chimique | B01D 59/00

G21G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositions pour la conversion d’éléments chimiques, incluant mais non limitées aux dispositions utilisant le rayonnement électromagnétique, le rayonnement corpusculaire ou le bombardement par particules. Des exemples concernent des systèmes de production d’isotopes radioactifs par bombardement neutronique.

Les sources radioactives.

La conversion supposée des éléments chimiques par réaction chimique.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Adaptations dans les réacteurs pour faciliter les expériences ou l’irradiation. Les exemples de telles adaptations incluent une modification du noyau du réacteur pour permettre l’exposition d’échantillons à des fins d’investigation. | G21C 23/00
Dispositifs d’irradiation. Ils comprennent typiquement des dispositions pour délibérément soumettre des corps ou des matériaux aux radiations ionisantes et bénéficier des effets connus des radiations sur ceux-ci. | G21K 5/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Application de matériau radioactif au corps | A61M 36/00
Radiothérapie utilisant des sources radioactives | A61N 5/10
Conversion des éléments chimiques par réactions thermonucléaires dans les réacteurs de fusion | G21B
Conversion du combustible nucléaire dans les réacteurs de fission | G21C
Application des rayonnements issus de sources radioactives | G21H 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l’examen in vivo | A61K 51/00
Séparation des différents isotopes du même élément | B01D 59/00
Manipulation de particules ou de radiations électromagnétiques non prévues ailleurs | G21K
Production de neutrons ou d’autres particules subatomiques, de rayons X ou de rayons gamma: |
dans les réacteurs de fusion | G21B
dans les réacteurs nucléaires | G21C
par radiations cosmiques | G21H 7/00
dans les accélérateurs | H05H
Tubes à rayons X | H01J 35/00
Maser Gamma | H01S 4/00

G21G 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Séparation des différents isotopes du même élément | B01D 59/00

G21G 4/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de neutrons ou d’autres particules subatomiques, de rayons X ou gamma, dans les réacteurs de fusion | G21B
Dans les réacteurs nucléaires | G21C
Par rayonnement cosmique | G21H 7/00
Dans les accélérateurs | H05H
Tubes à rayons X | H01J 35/00
Masers gamma | H01S 4/00

G21H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La présente sous-classe couvre :

Les dispositions pour obtenir de l'énergie électrique à partir de sources radioactives, p.ex. à partir d'isotopes radioactifs ;

Les dispositions pour la conversion directe de l'énergie de rayonnement des sources radioactives en des formes d'énergie autres que l'énergie électrique ;

L'application du rayonnement des sources radioactives ou les dispositions à cet effet ;

L'utilisation des effets des rayons cosmiques.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Réacteurs de fusion | G21B
Réacteurs nucléaires | G21C
Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques; Dispositifs d'irradiation; Microscopes à rayons gamma ou à rayons X | G21K
Tubes à décharge électrique ou lampes à décharge électrique | H01J
Appareils pour la production d'ions destinés à être introduits dans des gaz à l'état libre, p.ex. dans l'atmosphère | H01T 23/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés de mutation de plantes par irradiation | A01H 1/06
Conservation de la viande, des saucisses, du poisson, des œufs, des fruits, des légumes ou des graines comestibles par irradiation sans effet de chauffage | A23B 4/015, A23B 5/015, A23B 7/015, A23B 9/06
Conservation du lait ou de préparations à base de lait par irradiation | A23C 3/07
Conservation des boissons non alcoolisées ou des produits alimentaires par irradiation sans effet de chauffage | A23L 2/50, A23L 3/26
Préparations médicinales obtenues par traitement de substances par énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire | A61K 41/00
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact, par irradiation | A61L 2/08
Thérapie par radiations; radiothérapie, traitement aux rayons gamma ou par irradiation de particules | A61N 5/00, A61N 5/10
Application de matériau radioactif au corps | A61M 36/00
Procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général utilisant l'application directe de radiations | B01J 19/08
Séparation des particules dispersées des gaz ou de la vapeur, p.ex. dans de l'air, par effet électrostatique utilisant des radiations | B03C 3/38
Utilisation de rayonnements pour le traitement préalable des surfaces sur lesquelles des liquides ou d'autres matériaux fluides doivent être appliqués ou pour le traitement ultérieur des revêtements appliqués | B05D 3/06
Utilisation de rayonnements dans le travail des matières plastiques; Post-traitement d'objets sans modification de leur forme; Appareils à cet effet | B29C 71/04
Dispositifs le long de la voie actionnés par radiations et commandés par l'action du véhicule ou du train | B61L 1/10
Dispositifs le long de la voie commandant des dispositifs sur le véhicule ou sur le train actionnés par radiation | B61L 3/06
Polymérisation amorcée par énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire | C08F 2/46, C08F 2/54
Polymérisation amorcée par énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire des polymères d'addition | C08G 2/02
Procédés pour le traitement de substances macromoléculaires ou la formation de mélanges par énergie ondulatoire ou par rayonnement de particules | C08J 3/28
Traitement chimique ou revêtement d'objets façonnés faits de substances macromoléculaires en utilisant de l'énergie ondulatoire ou le rayonnement de particules | C08J 7/18
Craquage ou raffinage des huiles d'hydrocarbures par irradiation | C10G 15/10, C10G 32/04
Réformage de l'essence "naphta" par irradiation | C10G 35/16
Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification ou vieillissement des boissons alcoolisées par irradiation | C12H 1/06, C12H 1/16
Blanchiment des fibres, fils, filés, tissus, plumes ou articles fibreux, cuir ou fourrures par irradiation | D06L 3/04
Mesure des angles, des superficies, de la longueur, de l'épaisseur ou de dimensions linéaires analogues, des irrégularités des surfaces ou des contours caractérisées par l'utilisation d'ondes ou de particules incidentes | G01B 15/00
Transducteurs non spécialement adaptés à une variable particulière utilisant des moyens à base de radiation d'ondes ou de particules provenant d'une source radioactive | G01D 5/50, G01D 5/62
Examen de l'étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d'un fluide utilisant des produits radioactifs | G01M 3/20
Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation d'ondes ou de particules incidentes | G01N 23/00
Recherche ou analyse des matériaux par ionisation des gaz en utilisant des ondes ou des particules incidentes pour ioniser un gaz | G01N 27/64
Analyse chimique de matériau biologique; Essais immunologiques ou essais faisant intervenir la formation de liaisons biospécifiques faisant appel à des substances marquées radioactives | G01N 33/534, G01N 33/60
Géophysique; Prospection ou détection en utilisant des sources de radiations nucléaires primaires | G01V 5/08
Alarmes d'incendie ou alarmes réagissant à une explosion, déclenchées par la détection de fumée ou de gaz au moyen d'une chambre d'ionisation | G08B 17/11
Enlèvement des charges électrostatiques au moyen de radiations ionisantes | H05F 3/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des radiations nucléaires ou des rayons X | G01T
Sources d'ions ou canons à ions des spectromètres pour particules utilisant un bombardement de particules, p.ex. chambres d'ionisation | H01J 49/14
Dispositifs à semi-conducteurs sensibles au rayonnement électromagnétique ou corpusculaire | H01L 31/00

G21H 1/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes à décharge photo-électrique n’impliquant pas l’ionisation d’un gaz | H01J 40/00
Tubes pour déterminer la présence, l’intensité, la densité ou l’énergie d’une radiation ou de particules | H01J 47/00

G21H 1/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes à décharge électrique ou lampes à décharge électrique | H01J

G21H 1/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes à décharge fonctionnant comme générateurs thermo-ioniques | H01J 45/00
Dispositifs thermoélectriques comportant une jonction de matériaux différents | H01L 35/00

G21H 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lasers utilisant le pompage par des particules de haute énergie | H01S 3/0957

G21H 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conservation de la crème, du beurre et du fromage | A23C 13/08, A23C 15/18, A23C 19/097
Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l’examen in vivo | A61K 51/00
Introduction d’isotopes d’éléments dans les composés organiques | C07B 59/00

G21J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs spécialement adaptés au déclenchement ou à l'amélioration des réactions incontrôlables de fission ou de fusion d'atomes du dispositif et à la libération de l'énergie explosive ainsi créée dans une zone extérieure aux dispositifs.

L'utilisation pacifique ou belligérante de ces dispositifs.

Les dispositions pour la détection des explosions nucléaires.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Compositions chimiques explosives | C06B
Procédés pour activer la production de pétrole, de gaz, d'eau, de matériaux solubles ou fusibles ou d'une suspension de matières minérales à partir de puits en utilisant des explosifs | E21B 43/263
Dispositifs explosifs conventionnels | F42B
Dispositifs appelés "bombes sales" où des explosifs conventionnels sont utilisés pour disséminer des substances radioactives | F42B 12/46
Dispositifs de mesure individuels pouvant être classés comme le dispositif de mesure en soi | G01
Calculateurs analogiques pour simuler des explosions nucléaires | G06G 7/54
Réacteurs de fusion contrôlée | G21B
Réacteurs de fission contrôlée | G21C
Installations à énergie nucléaire | G21D

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Réaction incontrôlable | Toute réaction de fission ou de fusion où les initiateurs d'événements (p.ex. neutrons dans le processus de fission) sont produits en nombre supérieur à celui requis pour entretenir une réaction en chaîne et où il n'existe aucun mécanisme pour modérer sélectivement la réaction, p.ex. un réacteur de fission où l'opérateur a simplement décidé de ne pas modérer la réaction ou n'a pas réussi à la modérer, n'est pas un dispositif explosif nucléaire dans le contexte de la présente sous-classe.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots "dispositif" et "bombe" sont souvent utilisés comme synonymes.

Dans les documents de brevet, les expressions "bombe thermonucléaire", "bombe à hydrogène", "bombe H" et "bombe à fusion" sont souvent utilisées comme synonymes.

Dans les documents de brevet, les expressions "bombe A" et "bombe atomique" sont souvent utilisées comme synonymes archaïques pour "bombe à fission".

G21K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositions pour manipuler des radiations ionisantes ou des particules, p.ex. pour focaliser, pour modérer ;

Les filtres à radiations, p.ex. filtres à rayons X ;

Les écrans de conversion pour transformer une distribution spatiale de particules ou de rayonnements ionisants en images visibles, p.ex. écrans fluorescents ;

Les dispositifs d’irradiation ;

Les microscopes à rayons gamma ou à rayons X.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Recherche ou analyse des matériaux par l’utilisation de rayonnement corpusculaire ou ondulatoire, p.ex. rayons X ou neutrons | G01N 23/00

Entrées par rapport auxquelles la présente sous-classe est residuelle:

Dispositions dans les réacteurs pour faciliter les expériences ou l’irradiation | G21C 23/00
Dispositions électro-optiques dans les tubes à rayons cathodiques ou les tubes à faisceau électronique | H01J 29/46
Tubes à décharge pourvus de dispositions pour l’émergence des électrons ou ions de l’enceinte; Tubes de Lenard | H01J 33/00
Tubes à décharge pourvus de moyens permettant l’introduction d’objets ou d’un matériau à exposer à la décharge, p.ex. pour y subir un examen ou un traitement | H01J 37/00
Microscopes électroniques ou ioniques avec faisceaux de balayage | H01J 37/28
Production ou accélération de faisceaux de particules neutres, p.ex. de faisceaux moléculaires ou atomiques | H05H 3/00
Accélérateurs à tension continue; Accélérateurs monopulsés | H05H 5/00
Cibles pour la production de réactions nucléaires | H05H 6/00
Détails des accélérateurs linéaires, des accélérateurs à induction magnétique, des cyclotrons et des accélérateurs à résonance magnétique | H05H 7/00
Accélérateurs linéaires | H05H 9/00
Accélérateurs à induction magnétique, p.ex. bêtatrons | H05H 11/00
Accélérateurs à résonance magnétique; Cyclotrons | H05H 13/00
Méthodes ou dispositifs pour accélérer des particules chargées non prévus ailleurs | H05H 15/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Recherche ou analyse des matériaux en recherchant l’ionisation des gaz | G01N 27/62
Techniques ou appareils à sonde à balayage; Applications des techniques de sonde à balayage, p.ex. microscopie à sonde à balayage | G01Q
Spectromètres pour particules ou tubes séparateurs de particules | H01J 49/00
Appareils à rayons X utilisant des tubes à rayons X; Circuits pour ces appareils | H05G 1/00
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la production de rayons X, n’utilisant pas de tubes à rayons X, p.ex. utilisant la génération d’un plasma | H05G 2/00
Production du plasma; Mise en œuvre du plasma | H05H 1/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Radiation ionisante, rayonnement ionisant | Les radiations ionisantes sont constituées de particules ou d’ondes électromagnétiques suffisamment énergétiques pour pouvoir arracher des électrons d’un atome ou d’une molécule et ce faisant les ioniser
Particule | « Particule » désigne une particule de taille moléculaire, atomique ou subatomique

G21K 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production ou accélération de neutrons, de particules chargées électriquement, faisceaux de particules neutres ou de faisceaux moléculaires ou atomiques neutres | H05H 3/00-H05H 15/00

G21K 4/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés photographiques aux rayons X; utilisant des écrans pour renforcer les images | G03C 5/16, G03C 5/17
Écrans des tubes à décharge, sur lesquels ou à partir desquels une image ou un dessin sont formés; écrans luminescents | H01J 1/54, H01J 1/62
Tubes convertisseurs d’image ou amplificateurs d’image, c.-à-d. comprenant un signal d’entrée à rayons X et un signal de sortie optique | H01J 31/50

H01B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les conducteurs ou les câbles électriques caractérisés par leur matériau conducteur ou par leur forme, incluant les câbles de transport d'énergie, les câbles ou les conducteurs de communication, et les conducteurs, les câbles ou les lignes de transmission supraconducteurs ou hyperconducteurs.

Les isolateurs ou les corps isolants électriques caractérisés par leur matériau isolant ou diélectrique ou par leur forme, incluant les isolateurs du type condensateur.

Les appareils ou les procédés spécialement adaptés à la fabrication de conducteurs ou de câbles.

Les appareils ou les procédés spécialement adaptés à la fabrication d'isolateurs ou de corps isolants.

Les appareils ou les procédés de récupération du matériau de câbles.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Supraconducteurs caractérisés par la technique de mise en forme des céramiques ou par leur composition céramique | C04B 35/00
Peintures conductrices | C09D 5/24
Papier non conducteur | D21H 27/12
Guides de lumière; Détails de structure de dispositions comprenant des guides de lumière et d'autres éléments optiques, p.ex. des moyens de couplage | G02B 6/00
Sélection de propriétés magnétiques | H01F 1/00
Matériaux piézoélectriques ou électrostrictifs | H01L 41/00
Guides d'ondes | H01P
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la suppression de l'isolant des conducteurs | H02G 1/12

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Isolateurs de suspension pour lignes de trolley | B60M 1/16
Stockage ou déroulement des longueurs de conducteurs ou de câbles | B65H 75/34
Isolation de joints de rails | E01B 11/54
Résistances | H01C
Isolement d'enroulements pour la fabrication de bobines | H01F 41/12
Condensateurs | H01G
Dispositifs utilisant la supraconductivité ou l'hyperconductivité | H01L 39/00
Lignes coaxiales pour le fonctionnement aux fréquences situées bien au-delà de la gamme des fréquences acoustiques | H01P 3/06
Schémas de barres omnibus | H02B 1/20
Installations de câbles ou lignes électriques, ou de câbles ou lignes électriques et optiques combinés | H02G
Détails d'enroulements de machines dynamo-électriques caractérisés par le matériau conducteur ou d'isolement | H02K 3/00
Systèmes à ligne de transmission | H04B 3/00
Éléments de chauffage | H05B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Passages ou isolateurs pour réacteurs nucléaires, p.ex. pour câbles électriques | G21C 17/116
Emploi particulier de matériaux piézo-électriques ou électrostrictifs | H01L 41/00
Installations de câbles ou de lignes, ou de lignes ou de câbles électriques et optiques combinés | H02G
Boîtes de jonction | H02G 15/10
Circuits ou systèmes pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique | H02J
Blindage d'appareils ou de composants contre les champs électriques ou magnétiques | H05K 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le groupe H01B 12/00 a priorité sur les groupes H01B 5/00, H01B 7/00, H01B 9/00 et H01B 11/00.

Les câbles comprenant à la fois au moins un conducteur de l'électricité et des fibres optiques sont classés dans le groupe H01B 11/22.

H01B 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

... |

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Résistances | H01C
Leurs détails caractérisés par les matériaux employés pour la supraconductivité ou l'hyperconductivité | H01L 39/12

H01B 5/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects des connexions avec leurs pièces complémentaires | H01R 25/00
schémas de barres omnibus | H02B 1/20
Installations de barres omnibus | H02G 5/00

H01C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les résistances électriques dont la valeur effective est réglable de façon mécanique; ainsi que de telles résistances associées structurellement à des moyens de commutation;

Les résistances dont la valeur effective est modifiée de façon non mécanique, p.ex. par la température, les ondes électromagnétiques, la tension, ou le courant;

Les résistances fixes dont la valeur effective est, ou est supposée être, non variable;

Les résistances liquides non-réglables

Les combinaisons structurelles de résistances;

Les détails des résistances, ou pour celles-ci;

Les appareils ou les procédés adaptés à la fabrication de résistances.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les appareils ou les procédés pour remplir ou comprimer un matériau isolant dans des tubes d'éléments chauffants | H05B 3/52
Les résistances avec une barrière de potentiel ou une barrière de surface, p.ex. résistances à effet de champ | H01L 29/00
Les photorésistances et les dispositifs semi-conducteurs similaires dans lesquels le rayonnement commande le flux de courant à travers le dispositif | H01L 31/08
Les résistances commandées par un champ magnétique et les dispositifs similaires utilisant des effets galvanomagnétiques ou des effets magnétiques analogues | H01L 43/00
Les dispositifs à résistance négative à effet de volume | H01L 47/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Réseaux d'impédance | H03H

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs utilisant la supraconductivité ou l'hyperconductivité | H01L 39/00
Dispositifs à l'état solide state pour le redressement, l'amplification, la production d'oscillations ou la commutation, sans barrière de potentiel ou barrière de surface | H01L 45/00
Bornes ou prises en général | H01R
Circuits imprimés incorporant des composants électriques imprimés, p.ex. résistance, condensateur, inductance imprimés | H05K 1/16
Circuits imprimés associés structurellement à des composants électriques non-imprimés | H05K 1/18

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les résistances variables dont la valeur est modifiée de façon non mécanique, p.ex. par la tension ou la température, sont classées dans le groupe principal H01C 7/00.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

"Réglable" | signifie réglable de façon mécanique

H01F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les transformateurs variables ou fixes y compris p.ex. les transformateurs supraconducteurs ou cryogéniques; leurs adaptations à des applications ou des fonctions spécifiques; leurs détails.

Les inductances variables ou fixes; leurs adaptations à des applications ou des fonctions spécifiques; leurs détails.

Les électro-aimants y compris p.ex. les aimants supraconducteurs; leurs détails tels que les bobines, les noyaux, les culasses ou les induits.

Les aimants permanents.

Les pellicules magnétiques minces.

Les matériaux magnétiques.

Les appareils ou les procédés pour l'aimantation ou pour la désaimantation.

Les appareils ou les procédés spécialement adaptés à la fabrication ou à l'assemblage des dispositifs couverts par la présente sous-classe.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Aimants pour la séparation de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides | B03C 1/00
Aimants pour supports de pièces | B23Q 3/00, B25B 11/00
Appareils ou procédés pour la démagnétisation des navires | B63G 9/06
Aimants de levage | B66C 1/00
Aimants pour appareils de mesure électriques | G01R
Appareils pour la désaimantation de parties d'horloges ou de montres | G04D 9/00
Supports d'enregistrement magnétiques | G11B 5/00
Appareils ou procédés spécialement adaptés pour la fabrication des supports d'enregistrement | G11B 5/84
Mémoires à pellicules magnétiques minces | G11C
Appareils ou procédés pour enfiler des noyaux magnétiques dans des éléments de stockage numérique | G11C 5/12
Aimants ou électro-aimants pour relais | H01H
Aimants ou électro-aimants pour machines dynamo-électriques | H02K
Méthodes ou appareils spécialement adaptés à la fabrication, l'assemblage, l'entretien ou la réparation des machines dynamo-électriques, p.ex. pour la fabrication d'enroulements, avant leur montage dans la machine | H02K 15/00
Dispositions de commande des transformateurs, des réactances ou des bobines d'arrêt pour obtenir les caractéristiques désirées à la sortie | H02P 13/00
Amplificateurs magnétiques | H03F
Réseaux d'impédance | H03H
Dispositions pour la démagnétisation dans les récepteurs de télévision en couleur | H04N 9/29
Transducteurs acoustiques électromécaniques comportant des bobines ou des aimants permanents | H04R

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Métallurgie des poudres métalliques | B22F
Oxydes ferreux (non sintérisés) | C01G 49/02
Céramiques à base de ferrites | C04B 35/26
Alliages ferreux | C22C
Revêtement par évaporation sous vide ou par pulvérisation cathodique | C23C 14/00
Machines frigorifiques utilisant des effets magnétiques | F25B 21/00
Dispositifs magnéto-optiques | G02F 1/09
Lecture de supports d'enregistrement à l'aide de capteurs inductifs ou magnétiques | G06K 7/08
Dispositifs à semi-conducteurs ayant au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface commandés par la variation du champ magnétique appliqué au dispositif | H01L 29/82
Dispositifs thermomagnétiques | H01L 37/00
Eléments magnétostrictifs | H01L 41/12
Dispositifs utilisant les effets galvanomagnétiques ou des effets magnétiques analogues | H01L 43/00
Blindage d'appareils électriques contre les champs magnétiques | H05K 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les groupes H01F 17/00-H01F 38/00 (à l'exclusion des groupes H01F 27/42 et H01F 38/32) couvrent uniquement les aspects de la structure ou de la construction des transformateurs, des réactances inductives, des bobines d'arrêt ou analogues. Ces groupes ne couvrent pas les dispositions relatives aux circuits de tels dispositifs, qui sont couverts par les endroits axés sur la fonction appropriés.

H01G - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les condensateurs non électrolytiques en tant que tels, fixes et variables, leurs détails, leurs combinaisons structurales ainsi que leurs combinaisons structurales avec des dispositifs électrolytiques couverts par la présente sous-classe ou avec d'autres éléments électriques non couverts par la présente sous-classe, la structure étant principalement constituée par un condensateur;

Les condensateurs électrolytiques, redresseurs électrolytiques, détecteurs électrolytiques, dispositifs de commutation électrolytiques, dispositifs électrolytiques photosensibles ou sensibles à la température en tant que tels, leurs détails, leurs combinaisons structurales ainsi que leurs combinaisons structurales avec les condensateurs non électrolytiques ou avec d'autres composants électriques non couverts par la présente sous-classe.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés diélectriques | H01B 3/00
Condensateurs avec barrière de potentiel ou de surface | H01L 29/00, H01L 51/05

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Indication ou mesure du niveau des liquides ou des matériaux solides fluents en mesurant les variations de capacité de condensateurs | G01F 23/26
Mesure de la température utilisant des éléments capacitifs | G01K 7/34
Circuits à film mince ou à film épais; Condensateurs en tant que composant d'un circuit intégré, p.ex. condensateurs empilés dans les structures DRAM | H01L 27/00
Réseaux d'impédances utilisant des condensateurs | H03H
Circuits imprimés comprenant des condensateurs imprimés | H05K 1/16

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Métallurgie des poudres métalliques | B22F
Produits stratifiés | B32B
Compositions de matériaux céramiques | C04B 35/00
Bandes ou films polymères | C08J 5/18
Revêtements électrolytiques par réaction de surface, c. à d. par formation de couches de conversion | C25D 11/00-C25D 11/38
Mesure des forces ou des contraintes en mesurant les variations de la capacité | G01L 1/14
Mesure de la pression permanente, ou quasi permanente d'un fluide ou d'un matériau solide fluent en faisant usage des variations de la capacité | G01L 9/12
Recherche ou analyse des matériaux en recherchant la capacité | G01N 27/22
Mesure de la capacitance; Mesure des constantes diélectriques | G01R 27/26
Batteries ou piles à combustible | H01M

Synonymes et mots clés

In patent documents the following expressions/words: "supercapacitor", "ultracapacitor", and "electrochemical capacitor" are often used as synonyms for "double-layer capacitor", which is used in the classification scheme of this subclass. In French

H01G 2/00 - Définition

Liens entre secteurs d'une large portée

Le présent groupe couvre les détails des condensateurs qui ne sont pas prévus dans l’un des groupes H01G 4/00-H01G 11/00.

Par exemple, les capsulations spécifiques à des condensateurs fixes sont couvertes par le groupe H01G 4/224, et les capsulations spécifiques aux condensateurs hybrides ou aux condensateurs électriques à double couche [EDL] sont couvertes par le groupe H01G 11/78, tandis que le groupe H01G 2/10 couvre les capsulations de condensateurs de type non spécifié ou les capsulations généralement applicables à plusieurs types de condensateurs tels que ceux couverts par les groupes H01G 4/00-H01G 11/00.

H01G 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les condensateurs hybrides, c. à d. les condensateurs ayant des électrodes positives et négatives différentes, les condensateurs électriques à double couche [EDL], les procédés de fabrication de ces condensateurs ou de leurs composants.

Plus spécifiquement, les sujets principaux suivants sont couverts :

Les condensateurs utilisant les réactions de réduction et d'oxydation combinées à la surface des électrodes ou à l'interface électrode/électrolyte, p. ex. dispositifs redox ou solion.

Les combinaisons structurelles, p. ex. assemblage ou connexion de condensateurs hybrides ou de condensateurs EDL avec d'autres composants électriques, dont au moins un condensateur hybride ou un condensateur EDL est le composant principal, ou des condensateurs hybrides ou EDL multiples, p. ex. réseaux ou modules, y compris les condensateurs hybrides ou double couche électriques à empilement.

Les dispositifs ou procédés de réglage ou de protection des condensateurs hybrides ou des condensateurs EDL, p. ex. contre les surcharges électriques ou thermiques, et la reformation ou les procédés d'élimination des impuretés.

Les électrodes pour ces condensateurs, caractérisées p. ex. par les propriétés structurelles des matériaux composant ces électrodes ou inclus dans ces électrodes, ou caractérisées par leurs matériaux, p. ex. à base de carbone, d'oxydes métalliques, de polymères conducteurs, ou spécialement adaptés aux condensateurs lithium-ion.

Les autres composants de condensateurs hybrides ou de condensateurs EDL qui sont couverts incluent les séparateurs, les électrolytes, p. ex. solides, liquides, les collecteurs de courant et bornes.

Les caisses, les boîtiers, les capsulations, les châssis y compris les joints ou les garnitures et la fixation ou l'assemblage d'un élément capacitif de condensateur hybride ou de condensateur EDL dans un boîtier, p. ex. montage d'électrodes, de collecteurs de courant ou de bornes dans des récipients ou des capsulations.

Les procédés de fabrication des condensateurs hybrides ou des condensateurs EDL, ou leurs composants, y compris les procédés spécialement adaptées à la fabrication des électrodes.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

désionisation capacitive pour séparation électrochimique | C02F 1/469
mesure de la capacitance ou autres caractéristiques électriques qui en dérivent | G01R 27/26
transformation d'une puissance d'entrée en courant continu en une puissance de sortie en courant continu en utilisant des condensateurs | H02M 3/06, H02M 3/18
transformation d'une puissance d'entrée en courant alternatif en une puissance de sortie en courant alternatif en utilisant des condensateurs | H02M 5/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

carbone ou composés inorganiques du carbone | C01B 31/00
composés charbon actif | C01B 31/08
compositions de matériaux céramiques | C04B 35/00
bandes ou feuilles en polymères | C08J 5/18
batteries ou batteries à combustible en général | H01M
bacs, montages de batteries | H01M 2/02, H01M 2/10
séparateurs pour batteries | H01M 2/14
bornes de batterie | H01M 2/30
matériau carboné pour insérer ou intercaler des métaux légers | H01M 4/587
supports ou collecteurs de batterie | H01M 4/64
accumulateurs au lithium | H01M 10/052
accumulateurs caractérisés par le matériau utilisé en tant qu'électrolytes | H01M 10/056
cellules hybrides, c. à d. générateurs électrochimiques ayant deux types différents de demi-éléments, le demi-élément étant une combinaison électrode-électrolyte du type élément primaire, secondaire ou à combustible composées d'un demi-élément du type condensateur et d'un demi-élément du type batterie primaire ou secondaire | H01M 12/00
circuits ou systèmes pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique ; systèmes pour l'accumulation d'énergie électrique | H02J
circuits pour la charge ou la dépolarisation des batteries ou pour alimenter des charges par des batteries; avec fonctionnement en parallèle, dans des réseaux, de batteries avec d'autres sources à courant continu, p.ex. batterie tampon | H02J 7/00, H02J 7/34
enveloppes pour appareils électriques en général | H05K 5/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

dispositif d'accumulation électrochimique | désigne une batterie, un accumulateur ou un condensateur
collecteur | désigne un composant conducteur en contact intime avec un matériau d'électrode dans un condensateur hybride ou dans un condensateur EDL
électrolyte | désigne un liquide ou solide conducteur d'ions et assurant la conduction électrique entre des parties actives d'électrode ou des doubles couches électriques, à l'intérieur de condensateurs hybrides ou de condensateurs EDL

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets, les expressions/mots suivants : « super-condensateur », « ultra-condensateur » et « condensateur électrochimique » sont souvent utilisés comme synonymes de « condensateur hybride » et « condensateur EDL » qui sont utilisés dans le schéma de classement du présent groupe.

H01G 11/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions, ainsi que les procédés relatives, que l'on peut considérer comme structurellement associées, p. ex. intégrées ou structurellement couplées avec le composant principal, c. à d. des structures de condensateurs hybrides ou de condensateurs électriques à double couche [EDL], pour régler ou protéger ces structures de condensateur.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les appareils ou dispositifs ayant trait aux circuits, aux capteurs ou autres dispositifs pour régler, par exemple, la puissance de sortie ou le signal, pour commander, convertir ou faire fonctionner d'une autre façon un condensateur hybride ou un condensateur EDL, sont exclus de H01G 11/14 et sont couverts par la sous-classe appropriée de l'appareil ou dispositif spécifique.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

les circuits de protection de sécurité spécialement adaptés pour les condensateurs, et effectuant une commutation automatique dans le cas d'un changement indésirable des conditions normales de travail | H02H 7/16
les circuits de protection de sécurité pour limiter l'excès de courant ou de tension sans déconnexion | H02H 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

circuits pour la charge ou la dépolarisation des batteries ou pour alimenter des charges par des batteries | H02J 7/00

H01H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les interrupteurs électriques, c. à d. les points de contact uniques de connexion électrique (ou d'interruption) à actionnement mécanique. Les types d'interrupteurs, leurs détails et leur fabrication.

Les relais, c. à d. les dispositifs de commutation, pourvus de contacts, commandés par une énergie électrique qui fournit, directement ou indirectement, toute l'énergie mécanique nécessaire pour opérer la fermeture et l'ouverture de ces contacts. Les types de relais, leurs détails et leur fabrication.

Les sélecteurs, c. à d. les ensembles d'interrupteurs électriques qui connectent sélectivement certaines entrées parmi plusieurs entrées à certaines sorties parmi plusieurs sorties. Les types de sélecteurs, leurs détails et leur fabrication.

Les dispositifs de protection tels que: les disjoncteurs, les interrupteurs de protection, les fusibles, les dispositifs à évaporation, leurs détails et leur fabrication. La présente sous-classe couvre également (dans les groupes 69/00 à 87/00) les dispositifs pour la protection des lignes électriques ou machines ou appareils électriques dans le cas d'un changement non voulu des conditions électriques normales de fonctionnement, la condition électrique assurant directement l'apport d'énergie au dispositif.

Les détails structurels mécaniques des organes de commande d'interrupteurs ou de claviers, tels que touches, boutons-poussoirs, leviers ou autres mécanismes de transmission de la force aux parties activées, sont classés dans la présente sous-classe, même quand ils sont utilisés pour la commande de commutateurs électroniques.

Liens entre secteurs d'une large portée

Circuits pour la protection automatique des lignes électriques ou machines ou appareils électriques dans le cas d'un changement indésirable des conditions électriques normales de fonctionnement sont couverts par la sous-classe H02H.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

La commutation ou l'ouverture de porte électronique, c. à d. par d'autres moyens que la fermeture et l'ouverture de contacts | H03K 17/00
Câbles à contact | H01B 7/10
Les dispositifs auto-interrupteurs du type électrolytique | H01G 9/18
Les socles, enveloppes ou couvercles s'adaptant à plusieurs dispositifs de commutation ou s'adaptant à un dispositif de commutation et également à un autre composant électrique, p.ex. une barre-omnibus, un connecteur de ligne | H02B 1/26
Les détails mécaniques produisant directement des effets électroniques | H03K 17/94

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositions de commutation pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique | H02B
Pour communication téléphonique | H04M 1/26
Claviers pour applications particulières, voir les sous-classes ou groupes appropriés, p.ex. | B41J, G06F 3/023, H04L 15/00, H04L 17/00, H04M 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Résistances de protection contre les surtensions; Parafoudres | H01C 7/12, H01C 8/04
Verrouillage d'organes d' interrupteurs pour empêcher le fonctionnement | H01H 9/28
Interrupteurs centrifuges à mercure | H01H 29/26
Dispositifs de commutation du type guide d'onde | H01P
Dispositif pour le captage interrompu du courant | H01R 39/00
Limiteurs de surtension utilisant des éclateurs | H01T 4/00
Dispositions pour la localisation des pannes électriques; Essais des relais | G01R 31/00
Horloges avec des moyens annexes ou incorporés permettant de faire fonctionner un dispositif quelconque à des moments choisis à l'avance ou après des intervalles de temps prédéterminés | G04C 23/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les détails décrits uniquement avec référence à, ou de toute évidence applicables uniquement à un dispositif de commutation d'un seul type de base, sont classés dans le groupe relatif aux dispositifs de commutation de ce type de base, p.ex. en H01H 19/02, H01H 75/04;

Les détails d'un type de dispositif de commutation non spécifié, ou les détails considérés comme applicables à plusieurs sortes de dispositifs de commutation désignés par les expressions: interrupteurs, relais, sélecteurs et dispositifs de protection, sont classés dans les groupes H01H 1/00 à H01H 9/00;

Les détails d'un type d'interrupteur non spécifié ou les détails considérés comme applicables à plusieurs types d'interrupteurs tels que définis par les groupes H01H 13/00 à H01H 43/00 et les sous-groupes H01H 35/02, H01H 35/06, H01H 35/14, H01H 35/18, H01H 35/24 et H01H 35/42, tous désignés ci-après par "types de base", sont classés dans les groupes H01H 1/00 à H01H 9/00;

les détails d'un type de relais non spécifié ou considérés comme applicables à plusieurs types de relais tels que définis par les groupes H01H 51/00 à H01H 61/00, désignés ci-après par "types de base", sont classés dans le groupe H01H 45/00;

les détails d'un dispositif de protection non spécifié ou les détails applicables à plusieurs types de dispositifs de protection tels que définis par les groupes H01H 73/00 à H01H 83/00, désignés ci-après par "types de base", sont classés dans le groupe H01H 71/00.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Actionnement ou action | désignent un déplacement d'éléments produit automatiquement, p.ex. non provoqué manuellement, à un certain niveau de la commutation. Ces termes correspondent aux verbes "fonctionner", "actionner", et "agir ", et à leurs dérivés, p. ex. "fonctionnement" ou "mise en action ".
Mécanisme moteur | se rapporte au moyen par lequel une force d'actionnement appliquée à l'interrupteur est transmise à un ou plusieurs contacts mobiles.
Touche | analogue à bouton-poussoir.
Fonctionnement | utilisé dans un sens plus large que le terme 'actionnement'.
Bouton-poussoir | désigne un bouton qui permet l'actionnement manuel d'un interrupteur pour, p. ex. fermer un circuit électrique.
Relais | désigne un dispositif de commutation, pourvu de contacts, commandé par une énergie électrique qui fournit, directement ou indirectement, toute l'énergie mécanique nécessaire pour opérer la fermeture et l'ouverture de ces contacts.
Interrupteur | désigne un point de contact unique de connexion électrique (ou d'interruption) à actionnement mécanique.
Contacts | désignent les composants élémentaires nécessaires d'un interrupteur qui assure la connexion électrique, chaque interrupteur comprenant au moins deux contacts, et éventuellement plus de deux.
Sélecteur | désigne un ensemble d'interrupteurs électriques qui connectent sélectivement certaines entrées parmi plusieurs entrées à certaines sorties parmi plusieurs sorties.
Site de commutation | désigne l'emplacement physique où les contacts se touchent mutuellement.

H01H 1/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Par roulement ou enveloppement | H01H 1/16

H01H 1/58 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Connexions électriques en général | H01R

H01H 1/64 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour l'extinction des arcs | H01H 9/30
Pour contacts au mercure | H01H 29/04

H01H 7/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Interrupteurs actionnés thermiquement | H01H 37/00

H01H 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enveloppes pour appareillages électriques en général | H05K 5/00

H01H 9/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Contacts adaptés pour agir comme verrous | H01H 1/52
Par un mouvement auxiliaire de l'organe d'actionnement ou d'un accessoire de celui-ci | H01H 3/20

H01H 9/46 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Parafoudres à cornes en soi | H01T 4/14

H01H 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs ou de systèmes à microstructure, p.ex. en combinaison avec des dispositifs électriques | B81C

H01H 13/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Spécialement adaptés à des interrupteurs à mouvement rectiligne ayant une pluralité d'éléments moteurs associés à différents jeux de contacts, p.ex. claviers | H01H 13/70

H01H 27/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Interrupteurs combinés avec des connecteurs à fiche et prise | H01R

H01H 29/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Actionné par une action électrodynamique directe | H01H 53/00

H01H 31/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour interverrouillage avec interrupteurs à haute tension ou interrupteurs pour courants forts comportant des moyens d'extinction ou de prévention des arcs | H01H 33/52

H01H 31/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour interverrouillage avec interrupteurs haute tension ou interrupteurs pour courants forts comportant des moyens d'extinction ou de prévention des arcs | H01H 33/52

H01H 33/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour interrupteurs en général | H01H 9/30

H01H 33/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Parafoudres à cornes en soi | H01T 4/14

H01H 33/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour accumuler de l'énergie dans un moteur à ressort | H01H 33/40

H01H 35/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Interrupteurs horaires | H01H 43/00
Relais | H01H 45/00-H01H 61/00
Éléments sensibles effectuant la conversion continue d'une grandeur en un déplacement mécanique | G01

H01H 35/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Interrupteurs dans lesquels le liquide constitue un contact de l'interrupteur | H01H 29/00

H01H 37/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Interrupteurs de protection à déclencheur ou actionnement électrothermique | H01H 73/00-H01H 83/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Relais électrothermiques actionnés par apport d'énergie électrique | H01H 61/00

H01H 37/32 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments sensibles à la température en général | G01K

H01H 37/74 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour la protection électrique de lignes ou appareils électriques | H01H 73/00-H01H 83/00

H01H 37/76 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fusibles | H01H 85/00

H01H 41/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Interrupteurs pour communication téléphonique | H04M 1/26

H01H 47/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits pour électro-aimants en général | H01F 7/18

H01H 50/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Noyaux, culasses ou armatures en général | H01F 3/00
Aimants en général | H01F 7/00

H01H 50/44 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits | H01H 47/00
Bobines ou enroulements d'excitation, en général | H01F 5/00

H01H 50/54 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Contacts pour interrupteurs en général | H01H 1/00

H01H 59/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages en général utilisant l'effet de Johnson-Rahbek | H02N 13/00

H01H 63/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails des relais | H01H 45/00

H01H 67/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails de ceux-ci | H01H 63/00
Sélection en général | H04Q

H01H 69/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication d'interrupteurs en général | H01H 11/00
Fabrication de relais en général | H01H 49/00

H01H 69/01 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de grandeurs électriques | G01R

H01H 71/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Connexions en général | H01R

H01H 73/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Connexions en général | H01R

H01H 83/18 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Produit | Opération mathématique

H01H 85/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Déclenchement automatique d'interrupteurs de protection par la fusion d'une masse | H01H 73/00-H01H 83/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Disposition ou aménagement de coupe-circuit des tableaux de commutation | H02B 1/18

H01H 85/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Connexions électriques en général | H01R

H01H 85/165 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Contacts électriques | H01H 85/143
Matériaux de remplissage | H01H 85/18

H01H 85/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Socles, enveloppes pour connecteurs, en général | H01R

H01H 85/25 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Interverrouillage entre l'enveloppe ou le volet de protection d'un interrupteur et le mécanisme actionnant ses contacts | H01H 9/22

H01J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs, c.-à-d. les tubes à décharge électrique ou les lampes à décharge, destinés à produire, modifier ou utiliser un flux d'électrons ou d'ions, et comportant une enceinte close ou sensiblement close, mise sous vide ou contenant un gaz ou une vapeur, exerçant une pression et ayant une nature qui font que les caractéristiques du dispositif en dépendent. Des exemples incluent des dispositifs pour commander, indiquer ou mettre le courant électrique en ou hors circuit, compter des impulsions électriques, produire de la lumière ou d'autres oscillations électromagnétiques telles que les rayons X, séparer ou analyser des radiations ou des particules.

Les détails des tubes à décharge électrique ou des lampes à décharge, incluant des détails applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence.

Les appareils ou les procédés spécialement adaptés à la fabrication de tubes à décharge électrique, de lampes à décharge électrique ou de leurs composants, incluant les appareils et les procédés de fabrication applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence.

La récupération de matériaux à partir de tubes ou de lampes à décharge.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Spectrométrie par émission | G01J 3/443
Eclateurs, incluant les éclateurs remplis de gaz | H01T
Lampes à arc électrique avec électrodes consommables | H05B
Accélérateurs de particules | H05H

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Séparation d'isotopes utilisant des tubes séparateurs | B01D 59/44
Recherche ou analyse des structures de surface à l'échelle atomique utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00
Recherche ou analyse des matériaux excités électriquement, p.ex. par électroluminescence | G01N 21/66
Analyse des matériaux en recherchant l'ionisation des gaz; en recherchant les décharges électriques, p.ex. l'émission cathodique | G01N 27/62
Spectromètres de masse spécialement adaptés à la chromatographie sur colonne | G01N 30/72
Essai sans contact de circuits électroniques utilisant des faisceaux électroniques | G01R 31/305
Dosimètres électrostatiques en général | G01T 1/14
Mesure de l'émission secondaire des radiations nucléaires ou des rayons X | G01T 1/28
Détails d'appareils utilisant des techniques de sonde à balayage | G01Q 10/00-G01Q 90/00
Lasers à gaz utilisant le pompage par décharges électriques | H01S
Production d'ions destinés à être introduits dans des gaz à l'état libre | H01T 23/00
Tubes générateurs de différences de potentiel par porteurs de charge dans un flux gazeux | H02N
Sources de lumière utilisant une combinaison de lampes à décharge et d'autres types de génération de lumière(autres que celles couvertes par H01J 61/96) | H05B 35/00
Production de plasma en général | H05H 1/24

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Lampes électriques à incandescence | H01K

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, les groupes H01J 1/00-H01J 7/00 se rapportent uniquement:

aux détails d'un type de tube à décharge ou lampe non spécifié ou

aux détails énoncés expressément comme étant applicables à deux types au moins de tubes ou lampes tels que définis par les groupes H01J 11/00, 13/00, 15/00, 17/00, 21/00, 25/00, 27/00, 31/00, 35/00, 37/00, 40/00, 41/00, 47/00, 49/00, 61/00, 63/00 ou 65/00 désignés ci-après par "types de base". Un détail décrit uniquement avec référence à, ou de toute évidence applicable uniquement aux tubes ou lampes d'un seul type de base est classé dans le groupe des détails relatif aux tubes ou lampes de ce type de base, p.ex. H01J 17/04.

Dans la présente sous-classe, le groupe H01J 9/00 se rapporte aux appareils ou aux procédés spécialement adaptés à la fabrication de tubes à décharge électrique, de lampes à décharge ou de leurs composants.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Lampe | Également les tubes émettant de la lumière ultraviolette ou infrarouge.
Eclateur | Un dispositif à décharge, clos ou non clos, ayant des électrodes froides et utilisé exclusivement pour décharger une quantité d'énergie électrique dans un petit intervalle de temps.
Spectromètre | Un instrument utilisé pour disperser l'énergie radiante ou les particules dans un spectre et mesurer des caractéristiques telles que la longueur d'onde, la masse, l'énergie ou l'indice de réfraction.

H01K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les sources de radiations visibles, ultraviolettes ou infrarouges constituées d'un ou de plusieurs éléments chauffés à l'incandescence par l'électricité, c.-à-d. lampes incandescentes, incluant de telles lampes à des fins autres que l'éclairage en général.

Les détails de lampes électriques à incandescence, comprenant des dispositifs auxiliaires qui font structurellement partie de la lampe tels que des modificateurs optiques de lumière ou des éléments de circuit.

Les appareils ou les procédés prévus pour la fabrication, la mise en place, le remplacement ou l'entretien des lampes à incandescence ou des parties constitutives de celles-ci.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Détails, appareils ou procédés pour la fabrication, applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence | H01J
Lampes comprenant une voie de décharge émettrice de lumière et un corps à incandescence chauffé séparément à l'intérieur d'une enveloppe commune, p.ex. lampes simulant la lumière du jour | H01J 61/96
Lampes à espacement interélectrodes, chauffées jusqu'à l'incandescence par décharge à émission de lumière, p.ex. lampes à arc de tungstène | H01J 61/98
Sources électriques de lumière utilisant une combinaison du type à incandescence et d'autres types de production de lumière | H05B 35/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Caractéristiques fonctionnelles ou détails fonctionnels des dispositifs ou systèmes d'éclairage | F21V
Combinaisons structurales de dispositifs d'éclairage avec d'autres objets, non prévues ailleurs | F21V 33/00
Filaments incandescents utilisés pour former des caractères dans les dispositifs d'affichage | G09F 9/307

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports de lampes | H01R 33/00
Éclairage électrique non prévu ailleurs | H05B
Circuits pour sources électriques de lumière en général | H05B 37/00
Circuits ou appareils pour faire fonctionner des sources de lumière incandescentes et n'étant pas adaptés à une application particulière | H05B 39/00
Circuits non prévus ailleurs pour sources de lumière | H05B 43/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Lampe | "Lampe" comprend les tubes émettant de la lumière ultraviolette ou infrarouge.

H01L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

en général:

- les dispositifs à semi-conducteurs discrets et intégrés;
- les autres dispositifs électriques à l'état solide (s'ils ne sont pas couverts par une autre sous-classe);
- leurs détails;

les types suivants de dispositifs sont aussi couverts par la présente sous-classe:

- les dispositifs à circuits intégrés, p.ex. les dispositifs CMOS intégrés, les DRAM, les EPROM, les CCD;
- les dispositifs à semi-conducteurs p.ex. à effet de champ, bipolaires) adaptés pour le redressement, l'amplification, la génération d'oscillations ou la commutation, p.ex. les diodes, les transistors, les thyristors;
- les dispositifs à semi-conducteurs sensibles au rayonnement, p.ex. les photodiodes, les phototransistors, les cellules solaires;
- les diodes émettrices de lumière non cohérente, p.ex. les LED;
- les dispositifs à l'état solide utilisant des matériaux organiques comme partie active ou utilisant une combinaison de matériaux organiques et d'autres matériaux comme partie active, p.ex. les LED organiques (OLED), ou les LED à base de polymères (PLED);
- les dispositifs électriques à l'état solide utilisant les effets thermo-électriques, supraconducteurs, piézo-électriques, électrostrictifs, magnétostrictifs, galvano-magnétiques ou les effets de résistance négative à effet de volume, p.ex. les thermocouples, les éléments à effet Peltier, les éléments à effet Josephson, les éléments piézo-électriques;
- les photo-résistances, les résistances sensibles au champ magnétique, les résistances à effet de champ;
- les condensateurs avec barrière de potentiel, les résistances avec barrière de potentiel ou barrière de surface;
- les circuits à film mince ou à film épais;
- les procédés et les appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de tels dispositifs, sauf dans les cas où de tels procédés ne comportent qu'une seule étape et sont prévus ailleurs.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les dispositifs ou les systèmes à microstructure sont classés dans la sous-classe B81B, et les procédés et les appareils spécialement adaptés à leur fabrication ou leur traitement sont classés dans la sous-classe B81C. Ainsi, à titre d'exemple, les dispositifs micro-électro-mécaniques (MEMS), contenant des composants microélectroniques et mécaniques, sont classés dans le groupe B81B 7/02, et leur fabrication, traitement ou assemblage dans les groupes appropriés de la sous-classe B81C.

Toutefois, les dispositifs ou les systèmes à microstructure dont le fonctionnement est purement électrique ou électronique, ou les procédés ou les appareils pour leur fabrication ou leur traitement ne sont pas couverts par B81B ni B81C et sont classés dans la section H, p.ex. dans les groupes de la présente sous-classe H01L.

Les dispositifs ou les systèmes à microstructure autres que ceux qui sont purement électriques ou purement électroniques, ainsi que les appareils ou les procédés pour leur fabrication ou leur traitement, qui sont normalement classés dans les sous-classes B81B et B81C, peuvent être aussi classés dans les groupes de H01L concernant leurs caractéristiques fonctionnelles ou structurelles, pour autant que de telles caractéristiques présentent un intérêt en soi.

Les nanostructures, qui sont normalement classées dans la sous-classe B82B, peuvent être également classées dans les groupes de H01L concernant leurs caractéristiques fonctionnelles ou structurelles, pour autant que de telles caractéristiques présentent un intérêt en soi.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Autres dispositifs électriques à l'état solide non prévus en H01L:

utilisation de dispositifs à semi-conducteurs pour les mesures | G01
Résistances en général | H01C
résistances, p.ex. résistances fixes en matériau semi-conducteur | H01C 7/00
Aimants, inductances, transformateurs | H01F
Condensateurs en général | H01G
Dispositifs électrolytiques | H01G 9/00
Piles, accumulateurs | H01M
Guides d'ondes, résonateurs ou lignes du type guide d'ondes | H01P
Connecteurs de lignes, collecteurs de courant | H01R
lasers, dispositifs d'émission stimulée, p.ex. lasers à semi-conducteurs | H01S, H01S 5/00
Résonateurs électromécaniques | H03H
Haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques éléctromécaniques analogues | H04R
Sources de lumière électrique en général | H05B
Circuits imprimés, circuits hybrides, enveloppes ou détails de construction d' appareils électriques, fabrication d'ensembles de composants électriques | H05K
p.ex circuits imprimés et leurs procédés de fabrication | H05K 1/00, H05K 3/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Utilisation de dispositifs à semi-conducteurs et d'autres dispositifs à l'état solide:

conteneurs simplement destinés au transport ou au stockage des plaquettes, excepté pendant la fabrication ou la finition des dispositifs formés sur la plaquette | B65D 85/30, B65D 85/86
systèmes transporteurs pour des plaquettes semi-conductrices excepté pendant la fabrication ou le traitement de dispositifs semi-conducteurs ou électriques à l'état solide ou de composants sur la plaquette | B65G 49/07
détails d'appareils à sonde à balayage, en général | G01Q 10/00-G01Q 90/00
utilisation de dispositifs à semi-conducteurs dans des circuits ayant une application particulière |

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le procédé ou l'appareil pour la fabrication ou le traitement d'un dispositif d'une part, et le dispositif lui-même d'autre part, sont tous deux classés dans la sous-classe H01L, s'ils sont décrits de façon suffisante pour présenter un intérêt.

D'autres règles particulières peuvent exister au niveau des groupes ou des groupes principaux, voir les notes à ces niveaux.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Assemblage | L'"assemblage" d'un dispositif est le montage du dispositif à partir de ses composants structurels; il comprend le remplissage des conteneurs.
Capsulation | La "capsulation" est une enceinte consistant en une ou plusieurs couches formées sur le corps et en contact étroit avec lui.
Circuit intégré | Un "circuit intégré" est un dispositif dont tous les composants, p.ex. diodes, résistances, sont réalisés sur ou dans un substrat commun, et constituent le dispositif en incluant les interconnexions entre les composants.
Composant | Un "composant" est un élément parmi plusieurs éléments formés dans ou sur un substrat commun.
Conteneur | Un "conteneur" est une enceinte faisant partie d'un dispositif complet, et se compose essentiellement d'un boîtier solide à l'intérieur duquel le corps du dispositif est placé ou bien qui est formé autour du corps sans, pour autant, constituer une couche qui soit en contact étroit avec celui-ci.
Corps à l'état solide | L'expression "corps à l'état solide" désigne un corps d'un matériau à l'intérieur duquel ou à la surface duquel se produisent les effets physiques caractéristiques du dispositif. Dans les dispositifs thermo-électriques, elle inclut tous les matériaux traversés par le courant.
Dispositif | Le terme "dispositif" désigne un élément de circuit électrique; dans le cas où un élément de circuit électrique est un élément parmi plusieurs formés dans ou sur un substrat commun, il est désigné par le terme "composant".
Dispositif complet | Un "dispositif complet" est un dispositif dans son état complètement assemblé qui peut ou non nécessiter un traitement ultérieur, p.ex. l'électroformage, avant d'être prêt à l'emploi, mais qui ne requiert pas l'adjonction d'unités structurelles additionnelles.
Électrodes | Les électrodes sont des régions dans ou sur le corps du dispositif (autres que le corps à l'état solide lui-même) qui exercent une influence électrique sur le corps à l'état solide, qu'elles soient munies ou non de connexions électriques externes. Une électrode peut comporter plusieurs parties, et le terme comprend les régions métalliques qui exercent une influence sur le corps à l'état solide à travers une région isolante (p.ex. couplage capacitif), ainsi que les aménagements de couplage inductif avec le corps. La région diélectrique dans un dispositif capacitif est considérée comme faisant partie de l'électrode. Dans les dispositifs comportant plusieurs parties, seules celles de ces parties qui exercent une influence sur le corps à l'état solide en vertu de leur forme, de leurs dimensions, ou de leur disposition, ou du matériau dont elles sont formées, sont considérées comme des parties de l'électrode. Les autres éléments sont considérés comme des "dispositions pour conduire le courant électrique vers le, ou hors du corps à l'état solide", ou bien comme des "interconnexions entre les composants à l'état solide formés dans ou sur un substrat commun", c. à d. des connexions.
Partie | Le terme "partie" s'applique à tous les éléments structurels qui sont inclus dans un dispositif complet;
Plaquette | Une plaquette désigne une tranche d'un matériau de substrat semi-conducteur ou cristallin, qui peut être modifiée par diffusion d'impuretés (dopage), implantation ionique ou épitaxie, et dont la surface active peut être organisée en ensembles de composants discrets ou en circuits intégrés.

Synonymes et mots clés

Le terme "conditionnement" (en anglais "package") est souvent utilisé pour désigner un "conteneur" et/ou une "capsulation".

Le terme français "encapsulation" est synonyme de "capsulation" dans la présente sous-classe.

H01L 21/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs couverts par les groupes H01L 31/00-H01L 51/00, ou de leurs parties constitutives, voir ces groupes | H01L 31/00-H01L 51/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés à une seule étape couverts par d'autres sous-classes, voir les sous-classes appropriées, p.ex. | C23C, C30B
Production par voie photomécanique de surfaces texturées, matériaux à cet effet ou leurs originaux, appareillages spécialement adaptés à cet effet, en général | G03F

H01L 21/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement thermique | H01L 21/324

H01L 21/265 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes à rayons ioniques pour traitement localisé | H01J 37/30

H01L 21/31 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couches formant des électrodes | H01L 21/28

H01L 21/3205 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour conduire le courant électrique à l'intérieur du dispositif | H01L 23/52

H01L 21/425 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Tubes à rayons ioniques pour traitement localisé | H01J 37/30

H01L 21/469 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couches formant électrodes | H01L 21/44

H01L 21/48 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conteneurs, capsulations, remplissage, supports en soi | H01L 23/00

H01L 21/66 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Après la fabrication | G01R 31/26

H01L 21/68 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour le transport | H01L 21/677

H01L 21/683 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour le transport | H01L 21/677

H01L 21/98 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Assemblages | H01L 25/00

H01L 23/32 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Pour circuits imprimés | H05K

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Connecteurs en général | H01R

H01L 23/42 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions caractérisées par l'emploi de matériaux particuliers pour le dispositif | H01L 23/373

H01L 23/48 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

P.ex. fils de connexion, bornes, en général | H01R

H01L 23/538 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Supports | H01L 23/12

H01L 23/60 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

P.ex. écrans Faraday, en général | H05F

H01L 25/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les dispositifs consistant en une pluralité de composants à l’état solide formés dans ou sur un substrat commun | H01L 27/00
Les modules photovoltaïques ou les matrices de cellules photovoltaïques | H01L 31/042

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Connexions électriques sur substrats isolants (supports de puces) | H01L 23/498
Structures d’interconnexion entre une pluralité de puces semi-conductrices se trouvant au-dessus ou à l’intérieur de substrats isolants | H01L 23/538
Couplages de guides de lumière avec des éléments optoélectroniques | G02B 6/42
Générateurs utilisant des cellules solaires ou des modules photovoltaïques | H02S
Détails des montages complets des circuits prévus dans une autre sous-classe, p. ex. détails des récepteurs de télévision, voir la sous-classe concernée, p.ex. H04N | H04N
Détails des montages des composants électriques en général | H05K

H01L 27/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ceux-ci, ou de leurs parties constitutives | H01L 21/70, H01L 31/00-H01L 51/00
Ensembles de composants électriques en général | H05K

H01L 29/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties constitutives | H01L 21/00

H01L 29/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Comprenant des matériaux organiques | H01L 51/00

H01L 31/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects couverture de toit des dispositifs collecteurs d'énergie | E04D 13/18
Production de chaleur utilisant la chaleur solaire | F24J 2/00
Mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires ou des radiations cosmiques avec des détecteurs à semi-conducteurs | G01T 1/24
Mesure de l'intensité de radiation avec des détecteurs à résistance | G01T 1/26
Mesure de flux de neutrons avec des détecteurs à semi-conducteurs | G01T 3/08
Dispositifs de couplage de guides de lumière avec des éléments opto-électroniques | G02B 6/42
Obtention d'énergie à partir de sources radioactives | G21H

H01L 31/0203 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les enveloppes de composants photosensibles individuels : logements, fenêtres transparentes, résines.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Conteneurs / capsulations pour dispositifs photovoltaïques | H01L 31/048
Les conteneurs / capsulations pour dispositifs organiques photosensibles | H01L 51/44

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conteneurs non spécifiques aux dispositifs sensibles à la lumière (micro-électronique) | H01L 23/02
Ensembles consistant en une pluralité de dispositifs à semi-conducteurs ou d’autres dispositifs à l’état solide, p. ex. dispositifs ayant des conteneurs séparés | H01L 25/00
Eléments ou dispositions optiques associés aux dispositifs à semi-conducteurs sensibles au rayonnement infrarouges, à la lumière, au rayonnement électromagnétique d’ondes plus courtes. | H01L 31/0232
Eléments optiques directement associés ou intégrés à une cellule PV | H01L 31/054
Absorption de lumière et réémission à une longueur d’onde différente par l’élément optique directement associé ou intégré à la cellule PV, p. ex. feuilles luminescentes pour conversion ascendante ou descendante | H01L 31/055
Emballages pour les dispositifs classés dans H01L 31/14, H01L 31/16 | H01L 31/14, H01L 31/16
Dispositifs à semi-conducteurs spécialement adaptés pour l’émission de lumière, caractérisés par les éléments du boîtier des corps semi-conducteurs | H01L 33/48
Capsulation de dispositifs organiques émetteurs de lumière | H01L 51/52
Dispositions pour l’étanchéité de sources de lumière électroluminescentes | H05B 33/04

H01L 31/0216 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs à semi-conducteurs photosensibles sur lesquels une ou plusieurs couches sont directement déposées – par opposition aux « éléments optiques » placés au-dessus ou sur le dispositif – p. ex. comportant des propriétés de passivation électrique ou d’amélioration optique.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Dispositions pour prévenir les dommages causés par des rayonnements corpusculaires, p. ex. pour les applications spatiales | H01L 31/041

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou parties de dispositifs, p. ex. méthodes de passivation | H01L 31/18
Dispositifs PV comprenant des couches luminescentes | H01L 31/055
Passivation et capsulation pour dispositifs organiques photosensibles | H01L 51/44

H01L 31/0232 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les éléments optiques utilisés pour focaliser, refléter ou diffracter la lumière et associés au dispositif photosensible.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les éléments optiques pour cellules photovoltaïques | H01L 31/054
Les textures de surface pour effets de piégeage de lumière | H01L 31/0236
Moyens réflecteurs ou concentrateurs de la lumière spécialement adaptés aux modules PV | H02S 40/20

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structures de capteurs d’image, p. ex. microlentilles pour caméras à transfert de charge | H01L 27/146

H01L 31/024 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le présent groupe couvre :

Les dispositions pour le refroidissement de photodétecteurs.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les dispositions pour le refroidissement de dispositifs photovoltaïques | H01L 31/052

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils de refroidissement en général, p. ex. disposition ou montage des groupes frigorifiques | F25D 19/00

H01L 31/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs à semi-conducteurs photosensibles et adaptés pour la conversion directe de la lumière en énergie électrique pour fournir de l’énergie électrique (et non pas pour détecter la lumière).

Liens entre secteurs d'une large portée

Le présent groupe et ses sous-groupes ne couvrent pas les dispositifs photosensibles utilisant des matériaux organiques, qui sont couverts par H01L 51/42 tels qu’indiqués par le renvoi limitatif après H01L 31/00.

Le présent groupe et ses sous-groupes ne couvrent pas non plus les dispositifs électrolytiques photosensibles, p. ex. les cellules solaires à colorant couvertes par H01G 9/20, comme indiqué par le renvoi limitatif de H01G 9/00 après le titre de la sous-classe de H01L.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

L’essai des dispositifs PV pendant la fabrication | H01L 21/66
Les dispositifs électrolytiques photosensibles, p. ex. les cellules solaires à colorant | H01G 9/20
Les cellules solaires organiques | H01L 51/42
L’essai des dispositifs PV après la fabrication | H02S 50/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structures de capteurs d’images comprenant une pluralité de composants semi-conducteurs ou autres composants solides formés dans ou sur un substrat commun. | H01L 27/146
Electrodes au niveau cellule | H01L 31/0224
Dispositifs dans lesquels le rayonnement commande le flux de courant à travers le dispositif, p. ex. photodétecteurs | H01L 31/08
Production de chaleur par utilisation de la chaleur solaire | F24J 2/00
Mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires ou des radiations cosmiques avec des détecteurs à semi-conducteurs | G01T 1/24
Mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires ou des radiations cosmiques avec des détecteurs à résistance | G01T 1/26
Mesure des rayonnements neutroniques avec des détecteurs à semi-conducteurs | G01T 3/08
Couplages de guides de lumière avec des éléments optoélectroniques | G02B 6/42
Dispositions pour obtenir de l’énergie électrique à partir de sources radioactives | G21H 1/12
Générateurs électrochimiques de courant ou de tension | H01M 6/00, H01M 16/00

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Homojonction | Jonction PN où les régions P et N sont du même matériau, de la même composition et de la même structure (seule l’espèce de dopage change).
Hétérojonction | Jonction PN concernant deux matériaux différents, la différence consistant en la structure cristalline et/ou la composition (par exemple : silicium amorphe de type p / silicium cristallin de type n)
Structure p-i-n | Jonction PN avec une couche intrinsèque intermédiaire épaisse qui constitue la majeure partie de la couche absorbante, c. à d. les cellules solaires non HIT®
Cellules solaires Hit® | Hétérojonction avec une couche intrinsèque mince, c. à d. des structures PN comportant une couche intrinsèque intermédiaire très mince qui n’est pas la couche absorbante de la structure.
Cellule solaire Tandem | Pluralité de jonctions empilées de manière monolithique les unes sur les autres (pour l’intégration latérale, voir H01L 27/142)
Contact Schottky | Contact redresseur (non-ohmique) métal/semi-conducteur
Eléments groupe 14 | Anciennement connus comme éléments du groupe IVa (C, Si, Ge, Sn, Pb)
Dispositifs de conversion | Dispositifs photosensibles spécialement adaptés à la conversion de lumière en énergie électrique, et non pas à la détection de la lumière
MIS | Métal-Isolant-Semi-conducteur

Synonymes et mots clés

a-Si, α-Si | Silicium amorphe

c-Si | Silicium cristallin

mc-Si, muc-Si | Silicium microcristallin

poly-Si | Silicium polycristallin

PIN, p-i-n | Jonction PN avec une couche intermédiaire intrinsèque épaisse

Composé AIBIIICVI | Composé I-III-VI, chalcogénures, chalcopyrites

CIS | CuInSe2

CIGS | CuInGaSe2

CIGSS | CuInGaSSe

TCO | Oxyde transparent conducteur

ITO | Oxyde d’indium-étain

AZO | Oxyde de zinc dopé à l’aluminium

GZO | Oxyde de zinc dopé au gallium

QW | Puit quantique

MQW | Puits quantiques multiples

HIT | Hétérojonction à couche intrinsèque mince

Cellule solaire PERL | Cellule solaire à émetteur passivé à diffusion locale en face arrière

ARC | Revêtement anti-réfléchissant

MPPT | Conversion optimale d’énergie

MWT | Contacts traversants entièrement métallisés

FMWT | Contacts traversants frontaux entièrement métallisés

EWT | Contacts traversants entièrement bordés par le dopage de l’émetteur

IBC | Contact arrière interdigité (cellules solaires)

H01L 31/041 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques spécialement adaptés aux applications spatiales

Caractéristiques spéciales pour améliorer la résistance de la cellule photovoltaïque pour éviter les dommages causés par des rayonnements corpusculaires

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs à semi-conducteurs sensibles au rayonnement d’ondes très courtes, p. ex. rayons X, rayons gamma ou rayonnement corpusculaire | H01L 31/115
Applications spatiales, p. ex. systèmes fournissant l’énergie pour les satellites composés de modules de cellules solaires | B64G 1/00

H01L 31/042 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matrices, modules ou panneaux de cellules PV. Les cellules PV utilisées ici sont normalement du type cristallin-polycristallin (cellules à base de substrats semi-conducteurs massifs), p. ex. les cellules solaires à base de silicium.

Les configurations spéciales de matrices de cellules PV,

Les connexions électriques spéciales des cellules PV dans un module

Les circuits intégrés avec des cellules PV

Les dispositions ou formes spécifiques de cellules adjacentes à l’intérieur du module

Configuration ou structure spéciales des modules PV, adaptée à des applications spéciales, p. ex. chapeau solaire

Les diodes de dérivation associées aux interconnexions entre les cellules du module.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La pluralité de cellules solaires en couches minces déposées sur un substrat commun | H01L 27/142
Les structures de support de modules PV | H02S 20/00

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets, les expressions/mots « modules » et « panneaux » sont souvent utilisés comme synonymes.

H01L 31/048 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs PV comportant des couches de capsulation spécialement adaptées à la protection du module photovoltaïque, p. ex. détails des stratifications, matériaux intermédiaires, méthodes pour leur obtention :

Coques pour cellules PV :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Capsulation de photodétecteurs ou photodiodes | H01L 31/0203
Rétroréflecteurs pour cellules PV | H01L 31/056
Procédés ou appareils propres à la fabrication ou au traitement de ces dispositifs ou de leurs parties | H01L 31/18
Produits stratifiés composés essentiellement d’une feuille de verre, ou de verre | B32B 17/00
Stratifiés de résine synthétique | B32B 27/00
Adhésifs en soi | C09J
Matériaux pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles | C09K 3/10

H01L 31/049 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couches stratifiées en soi | B32B

H01L 31/05 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L’interconnexion en série de cellules PV (10) à l’intérieur d’un module PV (100), p. ex. :

Les matériaux d’interconnexion spécifiques à l’interconnexion électrique des cellules PV

Les substrats de câblage pour connexion en série de cellules solaires à contacts arrières

Les méthodes d’interconnexion des cellules PV

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les électrodes pour dispositifs photosensibles | H01L 31/0224
Les interconnexions électriques de cellules solaires en couches minces déposées sur un substrat commun | H01L 27/142
Les moyens d’interconnexion électrique spécialement adaptés pour connecter électriquement deux ou plusieurs modules PV | H02S 40/36

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Soudure en général | B23K

H01L 31/052 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cellules PV comprenant des moyens de refroidissement actifs, p. ex. éléments Peltier, moyens de refroidissement liquide ou gazeux, directement associés ou intégrés à la cellule

Les cellules PV comprenant des moyens de refroidissement passifs, p. ex. puits thermiques, directement associés ou intégrés à la cellule

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les moyens de refroidissement en combinaison avec un module PV | H02S 40/42

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les moyens de refroidissement utilisant des éléments Peltier pour les dispositifs à semi-conducteurs en général | H01L 23/38
Les moyens de refroidissement pour photodétecteurs ou photodiodes | H01L 31/024
Les éléments optiques directement associés ou intégrés à une cellule PV, p. ex. moyens réflecteurs ou concentrateurs de lumière | H01L 31/054
Dispositifs thermoélectriques fonctionnant exclusivement par effet Peltier ou effet Seebeck | H01L 35/28

H01L 31/0525 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs solaires hybrides, c. à d. les cellules PV comprenant des moyens pour utiliser l’énergie thermique, p. ex. par des éléments Seebeck

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Utilisation de la chaleur solaire en soi | F24J 2/00
Moyens directement associés au module PV pour utiliser l’énergie thermique | H02S 40/44

H01L 31/053 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques comprenant une batterie pour stocker l’énergie électrique

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les moyens de stockage d’énergie associés à un module PV | H02S 40/38

H01L 31/054 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cellules PV comprenant des concentrateurs, lentilles et réflecteurs solaires, p. ex. des lentilles de Fresnel :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Revêtements antiréfléchissants pour dispositifs photosensibles | H01L 31/0216
Moyens de concentration pour photodétecteurs à semi-conducteurs | H01L 31/0232
Concentrateurs pour collecteurs de chaleur solaire | F24J 2/06
Eléments optiques en soi | G02B

H01L 31/055 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cellules PV comprenant des revêtements ou des pièces séparées, qui modifient les longueurs d’onde de la lumière incidente, permettant une meilleure absorption par la cellule PV associée, p. ex. concentrateurs fluorescents :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pièces luminescentes pour photodétecteurs à semi-conducteurs, p. ex. pour détecteurs de rayons X | H01L 31/0232
Matériaux luminescents, p. ex. matériaux électroluminescents, chimioluminescents | C09K 11/00

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Conversion ascendante, conversion descendante | Les photons incidents sont convertis en photons d’énergie respectivement supérieure/inférieure (longueurs d’onde respectivement plus courtes/plus longues).

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets, les expressions/mots suivants « matériaux photoluminescents », « matériaux luminescents » et « matériaux phosphorescents » sont souvent utilisés comme synonymes.

H01L 31/056 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cellules PV comprenant des moyens réfléchissant la lumière qui renvoient la lumière déjà passée à travers la cellule PV, p. ex. une électrode Ag pour réfléchir la lumière à l’arrière de la cellule PV.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Electrodes pour dispositifs photosensibles | H01L 31/0224

H01L 31/058 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Utilisant l'énergie solaire en général | F24J 2/00

H01L 31/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cellules solaires où le type de jonction n'est pas vraiment spécifié. Si le type de jonction est défini, les sous-groupes correspondants sont utilisés.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structures de capteurs d'images comprenant une pluralité de composants semi-conducteurs ou autres composants solides formés dans ou sur un substrat commun | H01L 27/146
Photodétecteurs | H01L 31/08
Revêtements pour dispositifs semi-conducteur photosensibles | H01L 31/0216
Electrodes pour dispositifs semi-conducteur photosensibles | H01L 31/0224
Textures de surface particulières | H01L 31/0236

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les structures détaillées des cellules solaires sont toutes classées dans H01L 31/06 ainsi que dans les endroits de classement couvrant les détails importants des documents (textures de surface particulières - H01L 31/0236, électrodes - H01L 31/0224, couches de passivation - H01L 31/0216, couches anti-réfléchissantes - H01L 31/0216, ....).

H01L 31/061 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les « cellules à points de contact » (NB : les contacts doivent être ohmiques).

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les dispositifs à barrière de potentiel du type Schottky | H01L 31/07

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Electrodes pour dispositifs photosensibles | H01L 31/0224

H01L 31/062 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques dans lesquels la barrière de potentiel consiste en une structure métal-isolant-semi-conducteur [MIS] :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photodétecteurs du type conducteur-isolant- semi-conducteur, p. ex. ayant une structure MIS | H01L 31/113, H01L 31/119

H01L 31/065 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques où la partie absorbante du dispositif a une bande interdite étagée :

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Pour le classement dans H01L 31/065 (bande interdite étagée), l'objet concernant le type de jonction est en outre classé dans les autres sous-groupes correspondants prévus sous H01L 31/06.

Exemple : les cellules solaires de structure p-i-n avec une région intrinsèque à bande interdite étagée sont classées dans H01L 31/065 et également dans H01L 31/075.

H01L 31/068 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques dans lesquels la barrière de potentiel est du type jonction PN n'impliquant qu'un seul matériau (même composition et même structure cristalline) avec différents dopants (appelée « homojonction »). Le présent groupe couvre essentiellement les cellules solaires de type homojonction PN en silicium.

Exemple de cellule solaire à matériau de base en silicium :

Exemple de cellule solaire à film mince :

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

les cellules solaires p-i-n | H01L 31/075

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs avec des barrières de potentiel uniquement du type PN à hétérojonction, p. ex. cellules solaires a-Si / c-Si | H01L 31/072
Photodétecteurs avec structure PN à homojonction | H01L 31/103
Procédés de fabrication de cellules solaires à homojonction | H01L 31/18

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le silicium amorphe n'est pas considéré comme étant le même matériau que le silicium cristallin. En effet, a-Si et c-Si ont une structure cristalline et une bande interdite différentes. On considère donc qu'une structure a-Si / c-Si est une hétérojonction couverte par H01L 31/072.

H01L 31/0687 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cellules solaires dites "Tandem", c. à d. une pluralité de cellules homojonctions déposées les unes sur les autres de sorte à former une seule structure photovoltaïque intégrée, chaque cellule ayant une bande interdite différente et donc une sensibilité spectrale différente. Des jonctions à effet tunnel entre les cellules permettent généralement la connexion électrique et le flux de courant entre lesdites cellules.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cellules solaires dites "tandem" à hétérojonctions | H01L 31/0725
Cellules solaires dites "tandem" à jonctions p-i-n | H01L 31/076
Cellules solaires dites "tandem" comportant des sous-cellules présentant différents types de barrières de potentiel | H01L 31/078
Cellules solaires intégrées latéralement sur un substrat commun | H01L 27/142

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les cellules solaires dites "tandem" III-V (homojonction) sont classées à la fois dans H01L 31/0687 et dans H01L 31/0693, si toutes les cellules de la structure dite "tandem" sont des cellules III-V ä homojonctions.

H01L 31/0693 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques de type homojonction PN comprenant uniquement, hormis le matériau dopant ou d'autres impuretés, des composés AIIIBV, p. ex. n-GaAs / p- GaAs.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cellules solaires à hétérojonctions III-V | H01L 31/0735

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les cellules solaires dites "tandem" III-V (homojonction) sont classées à la fois dans H01L 31/0687 et aussi dans H01L 31/0693, si toutes les cellules de structure dite "tandem" sont des cellules à homojonctions III-V.

H01L 31/07 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques dont la jonction consiste en une barrière Schottky (jonction métal-semi-conducteur redresseur).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photodétecteurs à structure Schottky | H01L 31/108

H01L 31/072 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques pour lesquels la jonction est une structure p-n impliquant deux matériaux différents (par leur composition et/ou par leur structure), formant ainsi ce que l’on appelle une hétérojonction.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les cellules solaires à jonctions p-i-n | H01L 31/075

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les matériaux des corps semi-conducteurs | H01L 31/0256
Les photodétecteurs à hétérojonction | H01L 31/109

H01L 31/0725 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cellules solaires à hétérojonctions dites "tandem", c. à d. les structures photovoltaïques consistant en une pluralité de cellules à hétérojonctions (et uniquement les cellules solaires à hétérojonctions) déposées l'une sur l'autre de sorte à former une seule structure photovoltaïque intégrée, chaque cellule ayant normalement une bande interdite et une sensibilité spectrale différentes.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cellules solaires homojonctions "tandem" | H01L 31/0687
Cellules solaires "tandem" comprenant des sous-cellules, présentant différents types de barrières de potentiel | H01L 31/078
Cellules solaires intégrées latéralement sur un substrat commun | H01L 27/142

H01L 31/073 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques à hétérojonction où la barrière à hétérojonction est constituée de deux matériaux composés II-VI différents.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photodétecteurs à hétérojonction PN | H01L 31/109

H01L 31/0735 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques à hétérojonction où la barrière à hétérojonction est constituée de deux matériaux composés III-V différents.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photodétecteurs à hétérojonction PN | H01L 31/109

H01L 31/074 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques à hétérojonction où la barrière à hétérojonction est constituée de deux matériaux différents, l’un d’eux seulement étant du silicium ou un autre élément ou alliage du groupe IV.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les hétérojonctions comprenant uniquement des matériaux du groupe IV | H01L 31/0745, H01L 31/0747

H01L 31/0745 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques à hétérojonction où la barrière à hétérojonction est constituée de deux matériaux du groupe IV différents (éléments ou alliages).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photodétecteurs à hétérojonction PN | H01L 31/109

H01L 31/0747 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques à hétérojonction où la barrière à hétérojonction est constituée de deux matériaux du groupe IV de structures cristallines différentes (avec ou sans intercouche fine intrinsèque).

Exemple de cellules solaires HIT® :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photodétecteurs à hétérojonction PN | H01L 31/109

H01L 31/0749 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques à hétérojonction où la barrière à hétérojonction inclut au moins un composé I-III-VI

H01L 31/075 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques où la barrière de potentiel est constituée d’une structure p-i-n, la couche intrinsèque étant la couche d’absorption de la lumière.

NB : la plupart des cellules solaires de structure p-i-n sont en a-Si avec une couche i plus épaisse entre les couches p et n plus minces.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photodétecteurs à structure p-i-n | H01L 31/105

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les structures p-n comportant une couche intrinsèque intermédiaire très fine qui n’est pas la structure absorbante de la couche, p. ex. les cellules solaires HIT®, sont considérées comme des hétérojonctions PN couvertes par le groupe H01L 31/0747.

H01L 31/076 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cellules solaires dites "tandem" p-i-n, c. à d. une pluralité de structures p-i-n déposées les unes sur les autres pour former une seule et même structure photovoltaïque intégrée, chaque cellule ayant normalement une bande interdite différente et donc une sensibilité spectrale différente.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Cellules solaires dites "tandem" comportant des sous-cellules présentant différents types de barrières de potentiel | H01L 31/078
Cellules solaires intégrées latéralement sur un substrat commun | H01L 27/142

H01L 31/077 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les structures photovoltaïques p-i-n où une au moins des couches actives est cristalline.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Photodétecteurs avec structure p-i-n | H01L 31/105

H01L 31/078 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les cellules solaires tandem ayant des types différents de jonctions, p. ex. une sous-cellule p-i-n et une sous-cellule hétérojonction intégrées l’une sur l’autre. Normalement, tous les types de cellules solaires tandem qui ne sont pas classées dans H01L 31/0687, H01L 31/0725 ou H01L 31/076).

H01L 31/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs semi-conducteurs avec au moins une barrière de potentiel ou de surface spécialement adaptés pour l'émission de lumière | H01L 33/00
Amplificateurs utilisant un élément électro-luminescent ou une cellule photo-électrique | H03F 17/00

H01L 31/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou le traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives, en général | H01L 21/00

H01L 33/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de couplage de guides de lumière avec des éléments opto-électroniques | G02B 6/42
Sources de lumière électroluminescentes en soi | H05B 33/00

H01L 35/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines frigorifiques utilisant des effets électriques ou magnétiques | F25B 21/00
Mesure de la température basée sur l'utilisation d'éléments thermo-électriques ou thermomagnétiques | G01K 7/00
Obtention d'énergie à partir de sources radioactives | G21H

H01L 35/34 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou le traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives, en général | H01L 21/00

H01L 37/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la température basée sur l'utilisation d'éléments thermo-électriques ou thermomagnétiques | G01K 7/00
Emploi de matériaux spécifiés pour la magnétographie, p.ex. pour l'écriture du point de Curie. | G03G 5/00

H01L 39/24 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou le traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives, en général | H01L 21/00
Séparation magnétique des matériaux supraconducteurs des autres matériaux, p.ex. utilisant l'effet Meissner | B03C 1/00

H01L 41/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication d’un matériau, d’un produit ou d’un dispositif qui présente ou modifie une polarisation électrostatique lorsqu’il est soumis à une contrainte mécanique ou qui présente une déformation mécanique, p. ex. tendant à produire une déflexion, lorsqu’il est soumis à une contrainte électrique

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l’état solide, ou bien de leurs parties constitutives en général | H01L 21/00

H01L 41/23 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils formant des enveloppes ou des boîtiers avec encapsulations comme illustré par les figures.

Electrode
Encapsulation
Base ou substrat

H01L 41/27 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils pour la fabrication de parties multicouches piézoélectriques ou électrostrictives [PE] du type illustré ci-dessous.

Electrodes de connexion
Electrodes à couche individuelle

H01L 41/29 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils génériques pour la formation d'électrodes, de connexions électriques ou de dispositions de bornes des dispositifs ou parties piézoélectriques ou électrostrictives [PE]

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication de conducteurs ou de câbles | H01B 13/00
Condensateurs fixes; Procédés pour leur fabrication | H01G 4/00
Connexions conductrices de l'électricité ; association structurelle de plusieurs éléments de connexion électrique isolés les uns des autres ; dispositifs de couplage ; collecteurs de courant | H01R
Procédés ou appareils adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives | H01L 21/00

H01L 41/293 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de fabrication d'électrodes de connexion de parties multicouches piézoélectriques ou électrostrictives [PE], y compris les connexions électriques d'entrée ou les dispositions de bornes du type illustré ci-dessous.

Electrodes de connexion
Electrodes à couche individuelle
Disposition intégrale d'une électrode à couche individuelle et d'une électrode de connexion

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La disposition intégrale d'électrodes à couche individuelle et d'électrodes de connexion est classée à la fois dans H01L 41/293 et dans H01L 41/297.

H01L 41/297 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou les appareils de fabrication d'électrodes monocouches de pièces piézoélectriques ou électrostrictives multicouches [PE] du type illustré ci-dessous.

Electrodes de connexion
Electrodes à couche individuelle
Disposition intégrale d'une électrode à couche individuelle et d'une électrode de connexion

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La disposition intégrale d'électrodes à couche individuelle et d'électrodes de connexion est classée à la fois dans H01L 41/293 et dans H01L 41/297.

H01L 41/31 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils pour appliquer des pièces ou des corps piézoélectriques ou électrostrictifs [PE] sur un élément électrique ou sur une autre base de types illustrés ci-dessous.

Base ou substrat

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication ou traitement de dispositifs consistant en une pluralité de composants à l’état solide ou de circuits intégrés formés dans ou sur un substrat commun, ou de parties constitutives spécifiques de ceux-ci ; fabrication de dispositifs à circuit intégré ou de parties constitutives spécifiques de ceux-ci | H01L 21/70
Assemblage de dispositifs consistant en composants à l’état solide formés dans ou sur un substrat commun ; assemblage de dispositifs à circuit intégré | H01L 21/98
Appareils ou procédés pour la fabrication de circuits imprimés | H05K 3/00
Fabrication d’ensembles de composants électriques préformés | H05K 13/00

H01L 41/311 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication ou traitement de dispositifs consistant en une pluralité de composants à l’état solide ou de circuits intégrés formés dans ou sur un substrat commun, ou de parties constitutives spécifiques de ceux-ci ; fabrication de dispositifs à circuit intégré ou de parties constitutives spécifiques de ceux-ci | H01L 21/70
Assemblage de dispositifs consistant en composants à l’état solide formés dans ou sur un substrat commun ; Assemblage de dispositifs à circuit intégré | H01L 21/98
Appareils ou procédés pour la fabrication de circuits imprimés | H05K 3/00
Fabrication d’ensembles de composants électriques préformés | H05K 13/00

H01L 41/39 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Produits céramiques mis en forme, caractérisés par leur composition ; compositions céramiques ; traitement de poudres de composés inorganiques préalablement à la fabrication de produits céramiques | C04B 35/00
Compositions céramiques contenant un métal libre lié aux carbures, au diamant, aux oxydes, aux borures, aux nitrures, aux siliciures, p. ex. cermets ou autres composés de métal, p. ex. oxynitrures ou sulfures, autrement que comme agents de renforcement macroscopiques | C22C
Compositions céramiques pour éléments ou parties piézoélectriques ou électrostrictifs | H01L 41/187

H01L 41/47 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédés ou appareils de fabrication d’un matériau, d’un produit ou d’un dispositif qui présente ou modifie une magnétisation lorsqu’il est soumis à une contrainte mécanique ou qui présente une déformation mécanique lorsqu’il est soumis à un champ magnétique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs semi-conducteurs ou de dispositifs à l’état solide, ou bien de leurs parties constitutives en général | H01L 21/00

H01L 43/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs avec barrière de potentiel ou barrière de surface commandés par variation d'un champ magnétique | H01L 29/82

H01L 43/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou le traitement de dispositifs à semi-conducteurs ou de dispositifs à l'état solide, ou bien de leurs parties constitutives, en général | H01L 21/00

H01L 51/54 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux organiques luminescents | C09K 11/06

H01M - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les éléments galvaniques primaires et leurs batteries;

Les éléments galvaniques secondaires et leurs batteries;

Les éléments à combustible et leurs batteries.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés ou appareils électrochimiques en général | C25
Dispositifs à semi-conducteurs ou autres dispositifs à l'état solide pour convertir la lumière ou la chaleur en énergie électrique | H01L

H01M 2/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique | B29

H01M 2/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Combinaison structurale d'accumulateurs avec des appareils pour la charge | H01M 10/46

H01M 2/40 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les dispositions ou procédés auxiliaires, p.ex. pour la commande de la pression, pour la circulation des fluides | H01M 8/04

H01M 4/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Électrodes pour les procédés électrolytiques | C25

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le classement des électrodes des éléments hybrides, les demi-éléments individuels de l'élément hybride sont considérés séparément, p.ex. une électrode située dans la moitié primaire d'un élément hybride du type primaire/combustible est considérée comme étant une électrode pour élément primaire couverte par H01M 4/06.

H01M 4/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Emploi de compositions d'alliage comme matériaux actifs | H01M 4/38

H01M 4/13 - Définition

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le présent groupe ne couvre pas les électrodes pour accumulateurs fonctionnant à haute température, p.ex. les électrodes au sodium fondu, laquelle matière est classée en H01M 10/39.

H01M 4/485 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

d'oxydes ou d'hydroxydes mixtes contenant du manganèse pour insérer ou intercaler des métaux légers, p.ex. LiMn2O4 ou LiMn2OxFy | H01M 4/505
d'oxydes ou d'hydroxydes mixtes contenant du fer, du cobalt ou du nickel pour insérer ou intercaler des métaux légers, p.ex. LiNiO2, LiCoO2 ou LiCoOxFy | H01M 4/525

H01M 4/82 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Procédés à une seule étape | B21D, B22D

H01M 4/92 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Électrodes à diffusion non poreuses, p.ex. membranes en palladium, membranes échangeuses d'ions | H01M 4/94

H01M 6/00 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Éléments primaires | générateurs électrochimiques dans lesquels l'énergie de l'élément est présente sous forme chimique et n'est pas régénérée.

H01M 6/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails de parties non actives | H01M 2/00
Détails d'électrodes | H01M 4/00

H01M 6/16 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

avec électrolyte solide | H01M 6/18

H01M 6/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments thermiques à action différée | H01M 6/36

H01M 6/36 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs thermo-électriques à l'état solide | H01L 35/00, H01L 37/00

H01M 6/42 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Batteries imprimées | H01M 6/40

H01M 8/00 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Piles à combustible | générateurs électrochimiques dans lesquels les réactants sont introduits de l'extérieur.

H01M 8/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails des parties non actives | H01M 2/00
Détails d'électrodes | H01M 4/00

H01M 8/06 - Définition

Liens entre secteurs d'une large portée

Production de réactants en soi, voir les sections B ou C.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Piles à combustible à régénération | H01M 8/18

H01M 8/20 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Piles à combustible à régénération | H01M 8/18

H01M 10/00 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Éléments secondaires | accumulateurs qui reçoivent et fournissent de l'énergie électrique au moyen de réactions électrochimiques réversibles.

H01M 10/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails des parties non actives | H01M 2/00
Détails d'électrodes | H01M 4/00

H01M 10/04 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Structure ou fabrication d'accumulateurs au plomb | H01M 10/12
Structure ou fabrication d'accumulateurs alcalins | H01M 10/28
Structure ou fabrication d'accumulateurs non prévus en H01M 10/05-H01M 10/34 | H01M 10/38

H01M 10/05 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

fonctionnant à haute température | H01M 10/39

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lors du classement dans les groupes H01M 10/05-H01M 10/0587, il convient de vérifier la présence d'informations appropriées concernant les trois aspects suivants a)-c) :

a) Le type de batteries, c.-à-d. 1) Accumulateurs au Li, 2) Accumulateurs au Li du type "rocking-chair" ou "fauteuil à bascule" et 3) Accumulateurs à insertion ou intercalation de métaux autres que le lithium;

b) La sélection de matériaux spécifiés comme électrolytes;

c) La structure ou fabrication.

H01M 10/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accumulateurs au semi-plomb | H01M 10/20

H01M 10/30 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Accumulateurs étanches aux gaz | H01M 10/34

H01M 10/32 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Accumulateurs étanches aux gaz | H01M 10/34

H01M 10/44 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits de charge | H02J 7/00

H01M 10/46 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits de charge | H02J 7/00

H01M 10/48 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Indication ou mesure du niveau d'un liquide en général | G01F 23/00
Mesure de la densité | G01N
Mesure des grandeurs électriques | G01R

H01M 10/50 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de température en général | G05D 23/00

H01M 10/52 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Évents ou autres aménagements mécaniques pour faciliter l'échappement des gaz | H01M 2/12

H01M 12/00 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Éléments hybrides | générateurs électrochimiques ayant deux types différents de demi-éléments, le demi-élément étant une combinaison électrode-électrolyte du type élément primaire, secondaire ou à combustible.

H01M 12/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails des parties non actives | H01M 2/00
Détails d'électrodes | H01M 4/00

H01M 12/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Méthodes ou dispositions pour assurer le fonctionnement ou l'entretien | H01M 6/50

H01M 12/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Méthodes ou dispositions pour assurer le fonctionnement ou l'entretien, p.ex. pour charger | H01M 10/42

H01P - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs passifs ayant des dimensions comparables à la longueur d'onde de travail et fonctionnant à des fréquences en deçà des fréquences optiques, p.ex. micro-ondes, ainsi que leur fabrication.

Les dispositifs auxiliairesdu type guides d'ondes tels que filtres, déphaseurs, dispositifs non réciproques et dispositifs pour faire tourner le plan de polarisation.

Les guides d'ondes creux et les lignes de transmission, tels que triplaques, microrubans, lignes coaxiales, guides d'ondes diélectriques.

Les dispositifs de couplage pour guides d'ondes, pour lignes de transmission ou pour dispositifs du type guide d'ondes.

Les résonateurs du type guide d'ondes.

Les lignes à retard du type guide d'ondes.

Les appareils ou les procédés spécialement adaptés à la fabrication de guides d'ondes, de lignes de transmission ou d'autres dispositifs du type guide d'ondes.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les guides d'ondes et les dispositifs du type guide d'ondes sont habituellement associés aux antennes qui sont classées dans la sous-classe H01Q.

La sous-classe H01P couvre les composants de circuit individuels ou leurs combinaisons élémentaires. Les réseaux plus complexes munis d'éléments à impédance localisée sont classés en H03H

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositifs fonctionnant aux fréquences optiques | G02B

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réseaux comportant des éléments à impédance localisée | H03H
Câbles coaxiaux | H01B 11/18
Connecteurs de ligne | H01R
Accessoires de câbles | H02G 15/00
Dispositifs quasi optiques | H01Q 15/00
Antennes | H01Q
Détails des tubes à temps de transit | H01J 23/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

dispositifs auxiliaires | Dispositifs qui ont une fonction autre que la pure transmission d'énergie
du type guide d'ondes | appliquée aux lignes de transmission, l'expression désigne exclusivement les câbles coaxiaux pour haute fréquence ou les lignes de Lecher, et, appliquée aux résonateurs, aux lignes à retard ou à d'autres dispositifs, elle désigne tous les dispositifs à inductance et capacité réparties

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les synonymes suivants sont souvent utilisés:

dispositifs de transmission non réciproque | Eléments tels que les circulateurs ou les isolateurs, exploitant les propriétés de propagation des ferrites

H01P 1/16 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couplage de lignes ou de dispositifs dissemblables | H01P 5/08

H01P 1/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de couplage à coefficient de couplage variable | H01P 5/04

H01P 1/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Résonateurs | H01P 7/00

H01P 1/28 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de couplage à coefficient de couplage variable | H01P 5/04

H01P 5/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs de couplage destinés à introduire l'énergie d'une onde dans l'espace de décharge de tubes à temps de transit ou à l'en extraire | H01J 23/36

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de transmission non réciproque | H01P 1/32

H01P 5/08 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couplage de lignes de même type mais de dimensions différentes | H01P 5/02

H01P 7/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Dispositifs de chauffage par micro-ondes | H05B 6/64

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Résonateurs associés structurellement aux tubes à temps de transit et fonctionnant en interaction avec la décharge de ces derniers | H01J 23/18

H01P 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Associées structuralement aux tubes à temps de transit et fonctionnant en interaction avec la décharge de ces derniers | H01J 23/24

H01P 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de câbles coaxiaux | H01B 13/00

H01R 12/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Connexions imprimées avec ou entre des circuits imprimés | H05K 1/11

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans le présent groupe, un connecteur, pris isolément, est classé en fonction de ses caractéristiques. Lorsque des connexions sont caractérisées par le couplage de deux connecteurs, le classement s’applique à chacun des deux connecteurs.

Lorsque la pièce complémentaire de la connexion est identifiée, le classement s’effectue en H01R 12/70 et dans les sous-groupes suivants. Par ailleurs, si l’objet par lequel s’effectue la connexion n’est pas identifié, mais que seul le montage du connecteur sur une carte de circuit imprimé est suggéré, le classement s’effectue en H01R 12/55 - H01R 12/58, H01R 12/65 - H01R 12/69 et H01R 12/70.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Carte de circuit imprimé rigide | substrat présentant des pistes conductrices et des bornes permettant une connexion avec d’autres dispositifs, le substrat étant rigide, avec une capacité de pliage limitée
Carte de circuit imprimé flexible | substrat flexible présentant des pistes conductrices, structures plates souples présentant des propriétés conductrices de l’électricité, telles que câbles plats ou à rubans ou ayant une structure similaire.
Carte de circuit imprimé | désigne les cartes de circuit imprimé tant rigides que flexibles
Plaque de circuit imprimé | synonyme de "carte de circuit imprimé"
Borne | moyen de connexion électrique
Connecteur | structure contenant des bornes permettant une connexion amovible. Une simple borne sans boîtier n’est pas comprise dans cette définition.
Connexion directe | connexion inamovible de bornes, par brasage, soudage, contact dénudant, ou grâce à un adhésif, un rivet, une vis, etc.

H01R 12/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes entre plusieurs cartes de circuit imprimé.

H01R 12/51 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes dont un des éléments par lequel s’effectue la connexion est une carte de circuit imprimé rigide ou une structure similaire.

Connexion fixe entre des éléments (p.ex. des connecteurs) et une carte de circuit imprimé rigide, obtenue grâce à des structures autres que des bornes (p.ex. un boîtier).

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les connexions fixes qui sont caractérisées par les bornes sont classées en H01R 12/55-H01R 12/58.

H01R 12/52 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes dans lesquelles les deux parties assurant la connexion sont des cartes de circuit imprimé rigides.

H01R 12/53 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes pour câbles montés sur une carte de circuit imprimé rigide, les câbles présentant une section transversale circulaire ou similaire. Les connexions à l’aide de câbles plats ou à rubans sont classées en H01R 12/62.

H01R 12/55 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes pour bornes sur la carte de circuit imprimé rigide, caractérisée par la forme ou les moyens de montage des bornes, p.ex. par contact de bordure, le montage de connecteurs sur la carte de circuit imprimé étant inclus.

H01R 12/57 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes pour bornes (y compris les bornes du connecteur) montées directement, sur la carte de circuit imprimé rigide, par brasage etc.

H01R 12/58 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes pour bornes (y compris les bornes du connecteur) insérées dans des trous ménagés sur une carte de circuit imprimé rigide.

H01R 12/59 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes dont un des éléments par lequel s’effectue la connexion est une carte de circuit imprimé flexible, un câble plat ou à ruban ou ayant une structure similaire.

Les connexions fixes entre des éléments de connexion (p.ex. des connecteurs) et une carte de circuit imprimé flexible, obtenues grâce à des structures autres que des bornes (p.ex. un boîtier).

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les connexions fixes pour carte de circuit imprimé flexible qui sont caractérisées par la connexion de bornes sont classées en H01R 12/65-H01R 12/69.

H01R 12/61 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes directes entre des cartes de circuit imprimé flexibles, des câbles plats ou à rubans ou ayant une structure similaire.

H01R 12/62 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes directes entre une carte de circuit imprimé flexible et une carte de circuit imprimé rigide.

H01R 12/63 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes directes entre une carte de circuit imprimé flexible et d’autres types de câbles tels que des fils.

H01R 12/65 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes caractérisées par le montage direct des bornes sur une carte de circuit imprimé flexible, p.ex. par contact de bordure.

H01R 12/67 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes par des bornes pénétrant dans la carte de circuit imprimé flexible, p.ex. des bornes dénudantes.

H01R 12/68 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes par des bornes qui sont bien fixées à la carte de circuit imprimé flexible par pénétration et pliage des bornes.

H01R 12/69 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions fixes par des bornes partiellement déformées connectées aux conducteurs d’une carte de circuit imprimé flexible, p.ex. des bornes à sertir. Ce groupe exclut celles qui pénètrent dans la carte de circuit imprimé flexible qui sont classées en H01R 12/67, H01R 12/68.

H01R 12/70 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connexions de cartes de circuit imprimé grâce à des connecteurs amovibles.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l’identification de l’objet par lequel s’effectue la connexion, pour le connecteur, n’est pas claire dans la description ou les dessins du brevet, le classement s’effectue également dans le présent groupe.

Dans les groupes suivants, la classification s’effectue en fonction des caractéristiques à la fois de l’objet par lequel s’effectue la connexion et du montage des connecteurs impliqués dans la connexion amovible à la carte de circuit imprimé.

H01R 12/71 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage dont l’objet par lequel s’effectue la connexion, pour le connecteur, est une carte de circuit imprimé rigide ou une structure similaire et n’est pas couvert par H01R 12/72-H01R 12/75.

H01R 12/72 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage dans lesquels le connecteur est couplé à la bordure, ou à proximité de la bordure, d’une carte de circuit imprimé rigide ou d’une structure similaire.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les dispositifs de couplage dans lesquels le montage du connecteur est également une carte de circuit imprimé rigide sont classé en H01R 12/73.

H01R 12/73 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage dans lesquels le connecteur est couplé à une carte de circuit imprimé rigide ou à une structure similaire et le montage du connecteur est également une carte de circuit imprimé rigide ou une structure similaire.

H01R 12/75 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage dont un des objets par lequel s’effectue la connexion, pour le connecteur, est constitué par un câble autre qu’un câble plat ou à ruban, et dans lesquels le montage du connecteur est une carte de circuit imprimé rigide.

H01R 12/77 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage dont un des objets par lequel s’effectue la connexion, pour le connecteur, est une carte de circuit imprimé flexible, un câble plat ou à ruban ou une structure similaire.

H01R 12/78 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage dont un des objets par lequel s’effectue la connexion, pour le connecteur, est une carte de circuit imprimé flexible ou une structure similaire et dans lesquels le montage du connecteur est également une carte de circuit imprimé flexible ou une structure similaire.

H01R 12/79 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage dont un des objets par lequel s’effectue la connexion, pour le connecteur, est une carte de circuit imprimé flexible et dans lesquels le montage du connecteur est une carte de circuit imprimé rigide ou une structure similaire.

H01R 12/81 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage dont un des objets par lequel s’effectue la connexion, pour le connecteur, est un câble d’un autre type comme des fils et dans lesquels le montage du connecteur est une carte de circuit imprimé flexible.

H01R 12/82 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les connecteurs effectuant la connexion avec une force d’insertion nulle ou faible.

H01R 12/83 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage activés en faisant pivoter, après insertion, une borne de connexion par laquelle s’effectue la connexion.

H01R 12/85 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage activés en appliquant certaines forces sur le contact par certains moyens, p.ex. en utilisant des actionneurs ou des vis, ces dispositifs n’étant pas couverts par H01R 12/87-H01R 12/89.

H01R 12/87 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage pouvant effectuer la connexion avec une force d’insertion nulle ou faible, en insérant uniquement la borne de connexion par laquelle s’effectue la connexion et sans autre opération.

H01R 12/88 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage pouvant effectuer la connexion avec une force d’insertion nulle ou faible, en activant un élément pivotant installé dans le boîtier. Si la connexion s’établit automatiquement en insérant uniquement la borne de connexion, le dispositif de couplage est classé en H01R 12/87.

H01R 12/89 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage pouvant effectuer la connexion avec une force d’insertion nulle ou faible, en activant un élément à déplacement linéaire installé dans le boîtier. Si la connexion s’établit automatiquement en insérant uniquement la borne de connexion, le dispositif de couplage est classé en H01R 12/87.

H01R 12/91 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs de couplage dont la connexion s’effectue par ajustement automatique de la position entre les connecteurs à connecter.

H01R 13/646 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/00 comprenant les détails des dispositifs de couplage qui sont particulièrement adaptés pour supporter les courants ou tensions haute fréquence.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Dispositifs protecteurs non-coaxiaux pour mise à la terre ou pour servir de blindage | H01R 13/648-H01R 13/6599
Connecteurs coaxiaux spécialement adaptés aux hautes fréquences | H01R 24/40-H01R 24/56

H01R 13/6461 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/646 comprenant les dispositifs ou agencements destinés à prévenir les perturbations, dans le conducteur d'un dispositif de couplage, dues à l'énergie électromagnétique ou électrostatique parasite provenant d'un autre conducteur.

H01R 13/6463 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6461 comprenant les agencements dans lesquels la diaphonie entre deux paires de conducteurs est réduite par l'ajout d'au moins une paire de fils torsadés, chaque fil étant connecté au conducteur de chacune des paires de conducteurs.

H01R 13/6464 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6461 comprenant les agencements dans lesquels la diaphonie entre deux paires de conducteurs est réduite par l'ajout d'un élément de couplage capacitif entre au moins un conducteur de chaque paire.

H01R 13/6466 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière de H01R 13/6464 dans laquelle l'élément de couplage capacitif est formé sur un substrat ou un circuit.

H01R 13/6467 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6461 dans laquelle la diaphonie entre des paires de conducteurs est réduite en croisant le conducteur de chaque paire sur l'autre conducteur.

H01R 13/6469 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6467 dans laquelle au moins une partie d'un conducteur est montée sur un support plan.

H01R 13/6471 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6461 comprenant des relations structurelles de conducteurs de signaux et de masse, dans un dispositif de couplage, en particulier pour réduire la diaphonie.

H01R 13/6473 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/646 comprenant des dispositifs de couplage dont l'impédance est accordée à l'impédance du circuit auquel ils sont connectés.

H01R 13/6474 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6473 dans laquelle l'impédance du couplage est accordée en agissant sur les propriétés d'un élément conducteur présent dans le dispositif, p.ex. en changeant la forme ou la matière de l'élément conducteur.

H01R 13/6476 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6474 dans laquelle la forme de l'élément conducteur présente un perçage.

H01R 13/6477 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6473 dans laquelle l'impédance du couplage est accordée en agissant sur les propriétés d'un composant diélectrique présent dans le dispositif, p.ex. en changeant la forme ou la matière du composant diélectrique.

H01R 13/648 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Blindages coaxiaux | H01R 24/38

H01R 13/658 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/648 comprenant un moyen conducteur destiné à empêcher ou réduire : a) les effets défavorables induits, à l'intérieur d'un connecteur ou d'un contact, par un couplage capacitif ou inductif avec des champs électriques ou magnétiques générés depuis une source externe au connecteur ou au contact, b) les perturbations électriques ou la perte de signal induites par un couplage capacitif ou inductif entre des contacts isolés les uns par rapport aux autres, à l'intérieur d'un connecteur multicontacts (p.ex. pour réduire la diaphonie), ou c) la perte indésirable d'informations ou de signaux électriques en raison du rayonnement électrique du signal provenant du connecteur ou contact.

H01R 13/6581 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/658 comprenant les détails de la forme ou de la construction d'un blindage.

H01R 13/6582 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6581 comprenant des dispositifs de blindage présentant un moyen élastique, sur un connecteur, destiné à coopérer avec un connecteur correspondant.

H01R 13/6583 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6582 comprenant des moyens élastiques supplémentaires pour raccorder électriquement les blindages de deux connecteurs accouplés.

H01R 13/6584 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6583 dans laquelle le moyen élastique séparé comprend un matériau conducteur ayant des propriétés élastiques.

H01R 13/6585 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6581 comprenant un matériau conducteur soit a) formé autour d'au moins une partie d'au moins un contact, mais espacé de celle-ci, afin que le contact soit inductivement protégé d'un ou plusieurs autres contacts, soit b) interposé entre plusieurs contacts, afin que les contacts soient inductivement protégés les uns des autres.

H01R 13/6586 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6585 dans laquelle le matériau de blindage sépare plusieurs ensembles de plusieurs contacts.

H01R 13/6587 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6586 dans laquelle le blindage comprend des moyens pour faciliter le montage sur une carte de circuit imprimé.

H01R 13/6588 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6585 dans laquelle le blindage présente des ouvertures correspondant à des contacts individuels.

H01R 13/6589 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6585 dans laquelle le blindage comprend une cloison conductrice séparant des fils enrobés.

H01R 13/659 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6581 dans laquelle le blindage entoure plusieurs connecteurs.

H01R 13/6591 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/658 comprenant les caractéristiques spécifiques d'une connexion entre le blindage conducteur et un élément conducteur de l'électricité du connecteur ou d'un autre composant.

H01R 13/6592 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6591 dans laquelle la connexion est établie avec une gaine conductrice externe d'un câble électrique.

H01R 13/6593 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6592 dans laquelle le blindage est constitué d'un assemblage de pièces.

H01R 13/6594 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6591 dans laquelle le blindage est monté sur une carte de circuit imprimé et est connecté électriquement à un conducteur présent sur la carte.

H01R 13/6595 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6594 dans laquelle le blindage est fixé sur la carte de circuit imprimé par un élément ou organe séparé.

H01R 13/6596 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6591 comprenant les caractéristiques spécifiques d'une connexion entre le blindage conducteur et un panneau métallique mis à la terre.

H01R 13/6597 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6591 comprenant les caractéristiques spécifiques d'une connexion entre le blindage conducteur et un contact du connecteur.

H01R 13/6598 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/658 comprenant la composition ou les propriétés du matériau de blindage.

H01R 13/6599 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/6598 comprenant un matériau diélectrique comportant des additifs ou revêtements conducteurs.

H01R 13/66 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/00 comprenant les détails de la relation structurelle d'un dispositif de couplage autre qu'un connecteur non coaxial et d'un composant électrique monté à l'intérieur du dispositif.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Dispositifs de couplage comportant des contacts disposés de façon concentrique ou coaxiale | H01R 24/38-H01R 24/56

H01R 13/68 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/66 dans laquelle le composant électrique incorporé est un interrupteur fusible.

H01R 13/684 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/68 dans laquelle le fusible incorporé peut être retiré du dispositif de couplage.

H01R 13/688 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/684 dans laquelle le dispositif de couplage comprend une ouverture ou une partie amovible ou repositionnable donnant accès au fusible amovible incorporé.

H01R 13/692 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/688 dans laquelle le logement est rotatif, p.ex. est monté par un raccord fileté, ou articulé, afin de donner accès au fusible amovible incorporé.

H01R 13/696 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/68 dans laquelle le fusible incorporé est fixé de façon inamovible sur un contact du dispositif de couplage.

H01R 13/717 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/66 dans laquelle le composant électrique incorporé est une source électrique de lumière.

H01R 13/719 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/66 comprenant des dispositifs de couplage comportant des composants électriques incorporés, ou d'autres caractéristiques, adaptés à une utilisation avec des courants ou tensions alternatifs haute fréquence.

Synonymes et mots clés

Dans le présent groupe, le terme "filtre" est utilisé au sens d' "élément réducteur de bruit".

H01R 13/7193 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/719 dans laquelle le composant électrique incorporé est un filtre en ferrite.

H01R 13/7195 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/719 dans laquelle le composant électrique incorporé est constitué d'un circuit à filtre plan, c.-à-d. essentiellement à deux dimensions, p.ex. une carte de circuit imprimé équipée d'un filtre, présentant des ouvertures dans lesquelles pénètrent des contacts correspondants.

H01R 13/7197 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Matière du groupe H01R 13/719 dans laquelle le composant électrique incorporé est constitué d'un filtre ne formant qu'une seule partie avec au moins un contact de connecteur, ou monté sur celui-ci.

H01R 24/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Dispositifs de couplage reliés à des câbles ou à des structures

Liens entre secteurs d'une large portée

C'est la structure générale des dispositifs de couplage qui est classée ici, les détails sont classés en H01R 13/00.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Contacts | H01R 13/02
Fixation des pièces de contact dans ou sur un socle ou un boîtier ; Isolation des pièces de contact | H01R 13/40
Socles ; Boîtiers | H01R 13/46
Moyens pour servir de support aux pièces de couplage non engagées | H01R 13/60
Moyens pour faciliter l'engagement ou la séparation des pièces de couplage ou pour les maintenir engagées | H01R 13/62
Moyens pour empêcher, bloquer ou éviter le couplage incorrect | H01R 13/64
Adaptation particulière à la haute fréquence, p.ex. structures procurant une adaptation d'impédance ou un accord de phase | H01R 13/646
Dispositions pour mise à la terre ou pour servir de blindage sur les dispositifs de couplage | H01R 13/648
Association constructive avec des composants électriques incorporés | H01R 13/66
Dispositifs de couplage dans lesquels un support est conçu pour porter un appareil sur lequel sa pièce complémentaire est fixée ; Leurs pièces détachées | H01R 33/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Un pôle | H01R 101/00
Deux pôles | H01R 103/00
Trois pôles | H01R 105/00
Quatre pôles ou plus | H01R 107/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Un code d'indexation des groupes H01R 101/00-H01R 107/00 doit être attribué à chaque document.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

broche | contact mâle
alvéole | contact femelle

Synonymes et mots clés

bus USB | bus série universel

H01R 24/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/20 comprend des parties qui coopèrent présentant des cavités à propriétés conductrices de l'électricité s'étendant dans une structure formant support. Au moins l'une des cavités est reliée à un conducteur électrique allongé fixé sur la structure formant support.

H01R 24/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/22 comprend des parties qui coopèrent présentant des cavités à propriétés conductrices de l'électricité s'étendant dans une structure formant support. Au moins l'une des cavités est reliée à un conducteur électrique allongé fixé sur la structure formant support, celle-ci présentant une structure de mise à la terre.

H01R 24/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/28 comprend des parties qui coopèrent possédant des éléments en saillie, présentant des propriétés conductrices, s'étendant depuis un support.

Au moins l'un des éléments en saillie est relié à un conducteur électrique allongé.

H01R 24/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/30 comprend des parties qui coopèrent possédant des éléments en saillie, présentant des propriétés conductrices, s'étendant depuis une structure formant support et reliés à un conducteur électrique allongé, un conducteur étant mis à la terre.

H01R 24/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/38 comprend des parties qui coopèrent présentant un contact central et des contacts cylindriques disposés concentriquement autour.

H01R 24/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/40 comprend des parties qui coopèrent présentant un contact central et des contacts cylindriques disposés concentriquement autour et adaptés à des signaux utilisés en transmission radio.

H01R 24/42 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/42 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et des contacts cylindriques disposés concentriquement autour et au moins un composant, à l'exception des composants couverts par H01R 24/46 ou H01R 24/48.

H01R 24/44 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/44 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et des contacts cylindriques disposés concentriquement autour, ainsi que des moyens de réglage de l'impédance de sortie d'une source de signaux afin qu'elle soit égale à l'impédance d'entrée de la charge à laquelle elle sera finalement raccordée, généralement afin de maximiser le transfert de puissance et de minimiser les réflexions provenant de la charge.

H01R 24/46 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/46 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour, ainsi que des moyens destinés à interrompre,court-circuiter ou dériver des signaux portés par le contact central.

H01R 24/48 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/48 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour, ainsi que des moyens destinés à réduire les tensions dépassant la tension nominale (p.ex. tensions transitoires ou pics de tension).

H01R 24/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/50 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour, adaptées à être montées sur un substrat présentant des pistes conductrices de l'électricité.

H01R 24/52 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/52 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour et adapté à être monté sur un support, hormis sur une carte de circuit imprimé telle que celles qui sont couvertes par H01R 24/50.

H01R 24/54 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/54 comprend des parties qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour et spécialement adapté à servir de pièce de couplage entre plusieurs pièces complémentaires, caractérisées par la relation des pièces complémentaires, p.ex. des pièces complémentaires de types différents, un angle droit formé entre les pièces complémentaires, une pièce complémentaire reliée à une pluralité de pièces complémentaires.

H01R 24/56 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/56 comprend une pluralité de pièces qui coopèrent, destinées à la transmission radio, présentant un contact central et un contact cylindrique disposé concentriquement autour, adaptées à raccorder des conducteurs allongés présentant un conducteur central et une couche formant blindage présentant des caractéristiques spéciales.

H01R 24/58 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/58 comprend des pièces de couplage pourvues de contacts disposés en série le long d'une ligne parallèle à l'axe longitudinal le long duquel la pièce de couplage coopère avec la pièce qui la complète.

H01R 24/60 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/60 comprend des pièces de couplage pourvues de contacts disposés en série le long d'une ligne perpendiculaire à l'axe longitudinal le long duquel la pièce de couplage coopère avec la pièce qui la complète.

H01R 24/62 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/62 comprend des pièces de couplage pourvues de contacts disposés en série le long d'une surface perpendiculaire à l'axe longitudinal le long duquel la pièce de couplage s'engage, sa pièce complémentaire n'étant accessible que d'un côté.

H01R 24/64 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/64 comprend des pièces de couplage pourvues de contacts disposés en série le long d'une surface perpendiculaire à l'axe longitudinal le long duquel la pièce de couplage coopère avec la pièce qui la complète, la pièce de couplage présentant des caractéristiques spéciales pour les transmissions à grande vitesse.

H01R 24/66 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/66 comprend des parties qui coopèrent possédant des éléments en saillie, présentant des propriétés conductrices, s'étendant depuis un support fixé à une paroi d'un appareil ou d'une structure.

H01R 24/68 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/68 comprend des parties qui coopèrent possédant des éléments en saillie, présentant des propriétés conductrices, s'étendant depuis un dispositif portatif.

H01R 24/70 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/70 comprend des parties qui coopèrent possédant des éléments en saillie, présentant des propriétés conductrices, s'étendant depuis un support, l'une des saillies présentes sur le dispositif portatif possédant des moyens de mise à la terre.

H01R 24/76 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/76 comprend des parties qui coopèrent possédant des évidements, présentant des propriétés conductrices, présents dans un support fixé à une paroi d'un appareil ou d'une structure.

H01R 24/78 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/78 comprend des parties qui coopèrent possédant des évidements, présentant des propriétés conductrices, présents dans un support fixé à une paroi d'un appareil ou d'une structure, l'un des évidements présentant des moyens de mise à la terre.

H01R 24/84 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/84 comprend des parties qui coopèrent, dont les parties qui s'emboîtent sont de configuration identique.

H01R 24/86 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La matière visée par H01R 24/86 comprend des parties qui coopèrent, pourvues de conducteurs appariés électriquement, s'étendant dans la même direction que l'axe longitudinal le long duquel la pièce complémentaire s'engage avec sa pièce de couplage correspondante.

H01S - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositifs utilisant l'émission stimulée pour la génération ou l'amplification d'ondes électromagnétiques cohérentes ou d'autres types d'énergie ondulatoire, p.ex. masers, lasers, lasers à rayons X, lasers à rayons gamma, amplificateurs optiques.

Les détails de structure ou dispositifs, p.ex. boîtiers, emballages, refroidissement, électrodes.

La configuration des résonateurs, ou la forme du milieu actif.

Les procédés ou les appareils pour pomper (exciter) ces dispositifs.

Les fonctions telles que la modulation, la démodulation, le changement de fréquence, la commande ou la stabilisation de ces ondes électromagnétiques cohérentes, dans la mesure où ces fonctions sont remplies par des éléments qui font partie des résonateurs optiques ou des amplificateurs; ceci inclut en particulier:

- La multiplication de la fréquence, p.ex. génération d'harmoniques
- Les techniques impulsionnelles, p.ex. la commutation du facteur de qualité, la synchronisation des modes ou la commutation de gain.

Le choix particulier ou l'adaptation de matériaux pour servir de milieu actif.

Les dispositifs utilisant des effets d'amplification non linéaires, p.ex. la diffusion Raman ou Brillouin stimulée.

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe couvre les fonctions telles que la modulation, la démodulation, le changement de fréquence, la commande ou la stabilisation d'ondes électromagnétiques cohérentes, dans la mesure où ces fonctions sont remplies par des éléments qui font partie des résonateurs optiques ou des amplificateurs, p.ex. génération d'harmoniques à l'intérieur d'une cavité. Ces fonctions, lorsqu'elles sont remplies à l'extérieur des résonateurs ou des éléments de l'amplificateur, p.ex. la génération d'harmoniques, sont couvertes par la sous-classe G02F.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Diodes super-luminescentes | H01L 33/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Chirurgie de l'il utilisant un laser | A61F 9/008
Thérapie par radiations utilisant un rayonnement laser | A61N 5/067
Frittage utilisant un rayonnement laser | B22F 3/105
Travail par rayon laser, p.ex. soudage, découpage, perçage | B23K 26/00
Assemblage de parties préformées utilisant un rayonnement laser | B29C 65/16
Imprimantes laser | B41J 2/44, B41J 2/455
Gyromètres à laser en anneau; gyromètres à laser à fibre optique | G01C 19/66, G01C 19/72
Étude ou analyse de la couleur ou des propriétés spectrales des matériaux en utilisant des lasers à longueur d'onde réglable | G01N 21/39
Appareils spécialement adaptés pour la production par voie photomécanique, p.ex. photolithographique, de surfaces texturées, p.ex. de surfaces imprimées | G03F 7/20
Têtes laser pour l'enregistrement ou la reproduction | G11B 7/125
Enregistrement laser associé à la reproduction non-optique, ou reproduction laser associée à l'enregistrement non-optique | G11B 11/00
Découpe au laser dans la fabrication de résistances | H01C 17/242
Traitement photolithographique sur des corps semi-conducteurs | H01L 21/027
Systèmes de transmission utilisant la lumière, p.ex. répéteurs tout optiques | H04B 10/00, H04B 10/291-H04B 10/299

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couplage de guides de lumière avec des éléments optoélectroniques | G02B 6/42
Systèmes optiques utilisant la granulation produite par laser | G02B 27/48
Commande de rayons lumineux en général | G02F
Optique non linéaire en soi | G02F 1/35
Dispositifs à semi-conducteurs spécialement adaptés pour l'émission de lumière | H01L 33/00

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Milieu actif | Milieu permettant un gain optique par émission stimulée lorsqu'il est excité par une source d'énergie d'excitation (de pompage)
Pompage | Action de fournir un milieu actif en énergie d'excitation

Synonymes et mots clés

LASER | Light Amplification by Stimulated Emission of Radiation, amplification de la lumière par émission stimulée de rayonnement

MASER | Microwave Amplification By Stimulated Emission Of Radiation, amplificateur de micro-ondes par émission stimulée de rayonnement également connu sous le terme de laser micro-ondes

EDFA | Erbium Doped Fibre Amplifier, amplificateur optique à fibre dopée à l'erbium

SOA | Semiconductor Optical Amplifier, amplificateur optique à semi-conducteur

Laser DBR | Distributed Bragg Reflector Laser, laser à réflecteur de Bragg réparti

Laser DFB | Distributed Feed-Back Laser, laser DFB, laser à rétroaction répartie

Dans les documents de brevet, les expressions (les mots) suivant(e)s :

"milieu actif" et "milieu à gain"

"excitation" et "pompage"

"milieu actif" et "milieu à gain"

sont souvent utilisés comme synonymes.

H02H 3/42 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Produit | Opération mathématique

H02K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les génératrices ou les moteurs électriques, c.-à-d. machines à rotation continue, à mouvement oscillant ou machines linéaires à courant alternatif ou continu.

Les moteurs pas à pas, c.-à-d. équipés d'un rotor tournant pas à pas.

Les moteurs-couple, c.-à-d. machines adaptées pour exercer un couple quand elles sont arrêtées.

Les machines pour la transmission de déplacements angulaires, p.ex. Synchro, Selsyn.

Les machines impliquant une interaction dynamo-électrique avec un plasma ou un courant de liquide conducteur ou de particules conductrices ou magnétiques portées par un fluide, p.ex. pompes ou générateurs magnétohydrodynamiques (MHD).

Les convertisseurs dynamo-électriques, p.ex. convertisseurs de courant alternatif en courant continu et vice versa, convertisseurs de courant alternatif en courant alternatif, convertisseurs de courant continu en courant continu.

Les embrayages ou freins dynamo-électriques.

Les transmissions dynamo-électriques, c.-à-d. moyens dynamo-électriques pour la transmission de la puissance mécanique d'un arbre conducteur à un arbre conduit et comprenant des éléments moteur et générateur en corrélation constructive.

Les mouvements dits perpétuels obtenus par des moyens dynamo-électriques.

Les machines non prévues ailleurs et basées sur une interaction dynamo-électrique.

Les adaptations de la structure des machines ci-dessus en vue de leur commande.

Liens entre secteurs d'une large portée

La matière concernant le démarrage, la régulation, la commutation électronique, le freinage, ou d'autres types de commande des machines couvertes par la présente sous-classe est classée dans la sous-classe H02P.

La mesure des variables électriques ou magnétiques intervenant dans le fonctionnement des machines couvertes par la présente sous-classe est classée dans la sous-classe G01R.

Les machines électriques spécifiquement mises au point pour produire ou transmettre des vibrations mécaniques sont classées dans la sous-classe B06B.

Les machines électriques n'appartenant à aucune des catégories couvertes par la présente sous-classe sont classées dans la sous-classe H02N.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Relais dynamo-électriques | H01H 53/00
Transformation d'une puissance d'entrée en courant continu ou courant alternatif en une puissance de sortie de choc | H02M 9/00
Collecteurs de courant en général | H01R 39/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs ou systèmes à microstructure | B81B
Circuits magnétiques ou aimants en général | H01F

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

H02K 16/00 a priorité sur les groupes H02K 17/00-H02K 53/00.

Les détails qui ne sont décrits qu'en référence à des machines dynamo-électriques d'un seul type fondamental, ou qui ne s'appliquent manifestement qu'à celles-ci, sont classés dans le groupe qui concerne les machines dynamo-électriques de ce type fondamental, p.ex. H02K 33/16, H02K 41/03.

Les détails ou les dispositions concernant un type non spécifié de machine dynamo-électrique, ou dont il est précisé qu'ils peuvent s'appliquer à plusieurs types de machines dynamo-électriques, sont classés dans les groupes H02K 1/00-H02K 13/00.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Dynamo-électrique | qui transforme l'énergie mécanique en énergie électrique ou vice versa, grâce à des moyens électromagnétiques.

H02K 1/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Circuits magnétiques pour transformateurs d'alimentation | H01F
Circuits magnétiques pour relais | H01H 50/16

H02K 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Bobines en général | H01F 5/00

H02K 5/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enveloppes pour appareils électriques en général | H05K 5/00

H02K 9/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Canaux ou conduits dans des parties du circuit magnétique | H02K 1/20, H02K 1/32
Canaux ou conduits dans ou entre les conducteurs | H02K 3/22, H02K 3/24

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enveloppes pour appareils électriques en général | H05K 5/00

H02K 13/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Support ou protection des balais ou des porte-balais dans les enveloppes ou les enceintes de moteurs | H02K 5/14

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Collecteurs de courant en général | H01R 39/00

H02K 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Fabrication de collecteurs de courant en général | H01R 43/00
Isolement des enroulements | H02K 15/10, H02K 15/12
Fabrication de bobines en général | H01F 41/02
Equilibrage en général | G01M

H02K 41/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Appareils de lancement électromagnétiques | F41B 6/00

H02K 49/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages ou freins actionnés électriquement ou mécaniquement | F16D 27/00, F16D 29/00, F16D 65/28
Embrayages à particules magnétiques | F16D 37/02
Freins dynamo-électriques adaptés à être utilisés comme dynamomètres | G01L

H02M - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Uniquement les circuits ou appareils pour la conversion d'une puissance d'entrée alternative ou continue en une puissance de sortie alternative ou continue, ou la conversion d'une puissance d'entrée alternative ou continue en une puissance de sortie de choc, ou les agencements de commande ou de régulation de tels circuits ou appareils.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les dispositifs électrotechniques individuels utilisés pour la conversion de puissance électrique sont couverts par les sous-classes appropriées, p.ex. inductances, transformateurs H01F, condensateurs, redresseurs électrolytiques H01G, tubes redresseurs à vapeur de mercure ou autres tubes à décharge H01J, dispositifs à semi-conducteurs H01L, réseaux d'impédances ou circuits résonnants n'ayant pas en principe de rapport avec la transmission de puissance électrique H03H.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les circuits et appareils de régulation ou de commande pour les calculateurs numériques | G06F 1/00
Les convertisseurs dynamo-électriques | H02K 47/00
La commande des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt, la commande ou régulation de moteurs, générateurs électriques ou convertisseurs dynamo-électriques | H02P

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transformation du courant ou de la tension spécialement adaptée pour l'utilisation dans des garde-temps électroniques sans parties mobiles | G04G 19/02
Systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques en général, p.ex. utilisant des transformateurs, des réactances ou des bobines d'arrêt, combinaison de ces systèmes avec des convertisseurs statiques | G05F
Raccordement ou commande d'un convertisseur en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source d'alimentation analogue ou différente | H02J
Générateurs d'impulsions | H03K

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Transformation | S'agissant d'une variable électrique, p.ex. d'une tension ou d'un courant, la transformation désigne la modification d'un ou plusieurs des paramètres de cette variable, p.ex. l'amplitude, la fréquence, la phase, la polarité.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "puissance de sortie de pointe" et "puissance de sortie de choc" sont souvent utilisés comme synonymes.

Dans les documents de brevet, les mots (les expressions) suivant(e)s "transformation" et "conversion" sont souvent utilisés comme synonymes.

H02M 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les détails des appareils de conversion d'énergie électrique permettant de convertir une puissance d'entrée continue ou une puissance d'entrée alternative en une puissance de sortie continue ou une puissance de sortie alternative présentant différentes variables électriques (p.ex. la tension ou le courant).

H02M 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les appareils de conversion d'énergie électrique permettant de convertir une puissance d'entrée continue en une puissance de sortie continue présentant différentes variables électriques (p.ex. la tension ou le courant).

H02M 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les appareils de conversion d'énergie électrique permettant de convertir une puissance d'entrée alternative en une puissance de sortie alternative présentant différentes variables électriques (p.ex. la tension ou le courant).

H02M 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les appareils de conversion d'énergie électrique permettant de convertir une puissance d'entrée alternative en une puissance de sortie continue présentant différentes variables électriques (p.ex. la tension ou le courant), ou bien, les appareils permettant de convertir une puissance d'entrée continue en une puissance de sortie alternative présentant différentes variables électriques (p.ex. la tension ou le courant).

H02M 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les appareils de conversion d'énergie électrique permettant de convertir une puissance d'entrée continue ou une puissance d'entrée alternative en une puissance de sortie présentant de fortes variations des variables électriques (p.ex. la tension ou le courant).

H02P - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les dispositions pour

- le démarrage,
- la régulation,
- la commutation électronique,
- le freinage,

ou d'autres types de commande de:

- moteurs,
- générateurs,
- transformateurs,
- réactances, bobines d'arrêt, inductances,
- convertisseurs dynamo-électriques, embrayages, freins ou transmissions.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositions pour le démarrage, la régulation, la commutation électronique, le freinage, ou toute autre commande de machines électriques non prévues ailleurs | H02N
Dispositions pour la commande de générateurs électriques pour la charge de batteries | H02J 7/00
Dispositions visant uniquement à démarrer un moteur électrique pour entraîner une machine ou un dispositif, p.ex. : aspirateur, démarreur de véhicule | A47L 9/28, F02N 11/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Equipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique; suspension ou lévitation magnétiques pour véhicules; systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général | B60L
Structure de l'interrupteur de démarrage | H01H
Structure du frein mécanique | F16D
Structure du régulateur mécanique de vitesse | G05D
Structure de la résistance variable | H01C
Commande de la vitesse linéaire, commande de la vitesse angulaire; commande de l'accélération ou de la décélération | G05D 13/00
Systèmes de régulation des variables électriques ou magnétiques à l'aide de transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt | G05F
Aimants, inductances ou transformateurs structurellement associés aux moteurs, générateurs, convertisseurs dynamo-électriques, transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt | H01F
Machines dynamo-électriques structurellement associées aux moteurs, générateurs, convertisseurs dynamo-électriques, transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt | H02K
Circuits ou systèmes pour l'alimentation ou la distribution d'énergie électrique; systèmes pour l'accumulation d'énergie électrique, la connexion (raccordement) ou la commande d'un générateur, d'un transformateur, d'une réactance, d'une bobine d'arrêt ou d'un convertisseur dynamo-électrique en tenant compte de sa liaison fonctionnelle avec une source similaire ou une autre source d'alimentation | H02J
Appareils pour la transformation de courant alternatif en courant alternatif, de courant alternatif en courant continu ou de courant continu en courant continu et employés avec les réseaux de distribution d'énergie ou des systèmes d'alimentation similaires; transformation d'une puissance d'entrée en courant continu ou courant alternatif en une puissance de sortie de choc; leur commande ou régulation | H02M
Commande automatique, démarrage, synchronisation ou stabilisation des générateurs d'oscillations ou d'impulsions électroniques | H03L

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Commande | Désigne toute action sur une variable, p.ex. en modifiant sa direction ou sa valeur (y compris en la modifiant vers zéro ou à partir de zéro), en la maintenant constante, en limitant sa plage de variation.
Régulation | Désigne le maintien d'une variable à une valeur désirée, ou dans une plage désirée de valeurs, par comparaison de la valeur réelle avec la valeur désirée.

H02P 29/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Circuits de protection de sécurité pour machines électriques à commutation automatique | H02H 7/00
Circuits de protection de sécurité pour machines électriques destinés à limiter l'excès de courant ou de tension sans déconnexion | H02H 9/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Commande | désigne toute action sur une variable, p.ex. en modifiant sa direction ou sa valeur (y compris en la modifiant vers zéro ou à partir de zéro), en la maintenant constante, en limitant sa plage de variation.
Régulation | désigne le maintien d'une variable à une valeur désirée, ou dans une plage désirée de valeurs, par comparaison de la valeur réelle avec la valeur désirée.

H02P 29/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits de protection de sécurité effectuant une interruption automatique de l'alimentation, en général | H02H 7/08
Circuits de protection de sécurité pour limiter l'excès de courant ou de tension sans déconnexion, en général | H02H 9/00

H02S - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les centrales électriques photovoltaïques [PV], p. ex. les systèmes générateurs PV mobiles

Les combinaisons de centrales électriques PV avec d’autres systèmes pour la production d’énergie électrique

Les structures de support pour modules PV

Les détails structurels des modules PV n’impliquant pas ceux qui concernent les procédés de conversion de la lumière

Les composants ou accessoires spécialement adaptés pour les modules PV, p. ex. les dispositions pour le nettoyage, les composants optiques, les composants électriques, les composants thermiques

La surveillance ou les essais de systèmes PV, p. ex. équilibrage de charge ou identification des défauts

Les essais de dispositifs PV

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les dispositifs à semi-conducteurs inorganiques photosensibles | H01L 31/00
Les dispositifs thermoélectriques | H01L 35/00
Les dispositifs pyroélectriques | H01L 37/00
Les dispositifs à semi-conducteurs organiques photosensibles | H01L 51/42
Les dispositions pour l’obtention d’énergie électrique à partir de sources radioactives | G21H 1/12
Les collecteurs de chaleur solaire | F24J 2/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Applications spatiales, p. ex. systèmes fournissant l’énergie pour les satellites composés de modules de cellules solaires | B64G 1/00
Systèmes de régulation de la puissance électrique à la puissance maximale que peut fournir un générateur, p. ex. une cellule PV | G05F 1/67
Circuits ou systèmes pour l’alimentation ou la distribution d’énergie électrique | H02J

H02S 10/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les centrales électriques PV

Les systèmes d’énergie hybrides diesel-PV

Les systèmes d’énergie hybrides éolien-PV

Les systèmes d’énergie hybrides hydroélectricité-PV

Les centrales électriques PV comportant des moyens de stockage de l’énergie intégrés ou associés

Les systèmes thermophotovoltaïques

Les générateurs PV mobiles

H02S 10/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les centrales électriques PV combinées avec une source supplémentaire d’énergie électrique, p. ex. combinées avec un générateur diesel ou une centrale hydroélectrique

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les systèmes d’énergie PV combinés avec des centrales à turbine à gaz | F02C 6/00

H02S 10/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les générateurs de courant électrique, dans lesquels les turbines éoliennes sont combinées avec des modules PV, p. ex. :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanismes moteur à vent en soi | F03D

H02S 10/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les centrales électriques PV comprenant des batteries rechargeables pour le stockage de l’énergie.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les moyens de stockage d’énergie, p. ex. batteries, structurellement associés aux modules PV, p. ex. directement montés sur le module | H02S 40/38

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moyens de stockage d’énergie directement associés ou intégrés à la cellule PV | H01L 31/053
Accumulateurs secondaires combinés par structure avec un appareil de charge, p. ex. les systèmes de charge de batterie solaire | H01M 10/46
Les circuits pour la charge des batteries avec des cellules solaires | H02J 7/35

H02S 10/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes formés par une source émettrice de rayonnements infrarouges et par une (matrice de) cellule(s) solaire(s) à faible bande interdite spécialement sensibles au spectre infrarouge émis par la source. En général, les types de systèmes les plus communs sont au nombre de deux : le premier, dans lequel un émetteur spécial (en matériau réfractaire) est chauffé (p. ex. par une flamme de gaz) et émet un spectre infrarouge spécialement adapté, le second dans lequel la lumière solaire est concentrée dans une cavité et convertie par les cellules solaires situées dans la cavité.

Ce sous-groupe sert à classer les documents couvrant des aspects des systèmes, y compris les radiateurs spécifiques.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les documents décrivant les cellules photovoltaïques optimisées pour les rayonnements infrarouges sont classés et se trouvent dans les groupes de cellules solaires qui couvrent la structure ou les matériaux des cellules (H01L 31/06 et ses sous-groupes).

Les cellules thermophotovoltaïques décrites indépendamment du système thermo-photovoltaïque sont classées dans les groupes en fonction des matériaux, de la structure, etc. (H01L 31/068) étant donné qu’elles ne se réfèrent qu’aux cellules solaires spécifiquement sensibles aux rayonnements infrarouges (les rayonnements infrarouges faisant également partie du spectre solaire).

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les cellules photovoltaïques spécialement adaptées à la conversion ou sensibles aux rayonnements infrarouges | H01L 31/00
Les dispositifs thermoélectriques | H01L 35/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Brûleurs | F23D

Synonymes et mots clés

Cellules TPV | Cellules thermophotovoltaïques

H02S 10/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes générateurs PV mobiles ou déplaçables

Exemple :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modules PV escamotables ou pliables | H02S 30/20

H02S 20/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les structures mécaniques de support d’un ou d’une pluralité de modules PV.

Exemple :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Autres supports pour positionner les appareils ou les objets en soi | F16M 13/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les structures de support également prévues pour être utilisées avec les collecteurs de chaleur solaire doivent aussi être classées dans les groupes F24J 2/38 ou F24J 2/52

H02S 20/10 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Structures de support mobiles ou réglables, p. ex. pour réglage de l’angle | H02S 20/30

H02S 20/20 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les structures de support mobiles ou réglables, p. ex. pour réglage de l’angle | H02S 20/30

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes générateurs PV mobiles | H02S 10/40

H02S 20/21 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les modules PV spécialement adaptés pour être utilisés avec et montés sur les barrières sonores de routes ou de chemins de fer, p. ex. en utilisant les surfaces disponibles de ces barrières pour produire de l’énergie électrique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Barrières sonores en soi | E01F 8/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les aspects de ces modules PV concernant spécifiquement les applications PV doivent être classés dans le présent sous-groupe, les aspects architecturaux des barrières sont couverts ailleurs (E01F 8/00).

H02S 20/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les structures de support spécialement adaptées à l’intégration de modules PV sur les bâtiments, p. ex. modules PV montés en façade :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Eléments de couverture de toit en tuiles | H02S 20/25
Matériaux de construction intégrés avec modules PV, p. ex. éléments de façade | H02S 20/26

H02S 20/23 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les modules solaires PV adaptés aux toitures, montés dans les tuiles du toit

Les dispositions structurelles spéciales pour installations sur les toits des maisons

Les dispositifs de protection du vent (déflecteurs) associés aux structures de support PV

Les dispositifs à ballast

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les aspects de la couverture du toit relatifs aux dispositifs collecteurs d’énergie | E04D 13/18

H02S 20/25 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositifs photovoltaïques intégrés ou associés à une tuile du toit.

Exemple :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Couverture de toit utilisant des tuiles | E04D 1/00
Couverture de toit utilisant des plaques planes ou incurvées | E04D 3/00
Collecteurs de chaleur solaire avec fluide vecteur circulant à travers le collecteur, p. ex. tuiles thermiques solaires | F24J 2/04

H02S 20/26 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les éléments de couverture de toit en tuiles | H02S 20/25

H02S 20/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Exemple :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Suivi de la rotation du soleil pour les collecteurs de chaleur solaire | F24J 2/54
Radiogoniomètres pour déterminer la direction d’où proviennent les ondes électromagnétiques | G01S 3/78
Commande de la position ou de la direction | G05D 3/00

H02S 30/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Structures de bâti de modules PV

Modules PV escamotables ou pliables

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Aspects dispositif de modules de dispositifs électrolytiques photosensibles | H01G 9/20
Aspects semi-conducteurs de modules PV inorganiques | H01L 31/00
Aspects dispositif à semi-conducteurs de modules PV organiques | H01L 51/42

H02S 30/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les bâtis ou parties de bâti spécialement adaptés pour les modules PV

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Structures de support pour modules PV | H02S 20/00
Modules PV escamotables ou pliables | H02S 30/20
Collecteurs de chaleur solaire, y compris les aspects de montage mécanique des modules solaires, lorsque cela s’applique également aux collecteurs de chaleur solaire | F24J 2/52
Radiogoniomètres pour déterminer la direction d’où provient la lumière, p. ex. faisant partie de systèmes de suivi du soleil | G01S 3/78

H02S 30/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les modules PV spécialement adaptés pour être escamotables ou pliables, p. ex. pour jalousies, parapluies, sacs à main.

Exemple :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aménagements mécaniques de modules PV pliables dans les satellites | B64G 1/44

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Si le caractère escamotable/pliable du module est dû à un bâti spécial, l’objet est alors également classé dans H02S 30/10.

H02S 40/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions pour le nettoyage en combinaison avec des modules PV, p. ex. moyens de déneigement

Les composants optiques en combinaison avec des modules PV, p. ex. moyens concentrateurs de lumière

Les composants électroniques en combinaison avec des modules PV, p. ex. boîtes de jonction, interconnexions module à module

Les composants thermiques en combinaison avec des modules PV, p. ex. moyens de refroidissement

H02S 40/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Nettoyage des fenêtres | A47L 1/00
Nettoyage en général | B08B

H02S 40/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pièges à neige pour couvertures de toit | E04D 13/10

H02S 40/20 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Eléments optiques en général | G02B

H02S 40/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Exemple:

Ensemble photovoltaïque avec concentration (1) et dispersion spectrale (6, 7) du faisceau lumineux capté :

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Moyens réflecteurs ou concentrateurs de lumière directement associés ou intégrés à la cellule PV | H01L 31/054

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Collecteurs de chaleur solaire à éléments de concentration | F24J 2/06

H02S 40/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Connecteurs de ligne électrique ; collecteurs de courant électrique | H01R

H02S 40/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les inverseurs DC/AC directement associés au module PV, p. ex. les inverseurs à l’arrière du module PV.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Régulation de la valeur de sortie d’un générateur électrique, p. ex. d’un module solaire | G05F 1/67
Inverseurs en soi | H02M
Circuits ou systèmes pour l’alimentation ou la distribution d’énergie électrique, p. ex. circuits de connexion du module PV à l’inverseur | H02J

H02S 40/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le présent groupe couvre :

Les boîtes de jonction associées au module PV, p. ex. une boîte par module pour la connexion électrique

Les diodes de dérivation structurellement associées au module PV

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Boîtes de distribution ; boîtes de connexion ou de dérivation | H02G 3/08
Blocs de connexion | H01R 9/24

H02S 40/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les interconnexions électriques entre deux ou plusieurs modules PV.

Exemple :

Les contacts électriques 34 et 36 sont utilisés pour l’interconnexion de deux modules PV :

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Interconnexion électrique de cellules solaires en couches minces déposées sur un substrat commun | H01L 27/142
Electrodes de cellules PV | H01L 31/0224
Interconnexion entre cellules solaires à l’intérieur du module PV | H01L 31/05
Pâtes conductrices en soi | H01B 1/20

Synonymes et mots clés

"Interconnexion" dans le cas présent désigne une connexion électrique, pas mécanique.

H02S 40/40 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les systèmes thermophotovoltaïques | H02S 10/30

H02S 40/42 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les moyens de refroidissement directement associés ou intégrés à la cellule PV | H01L 31/052

H02S 40/44 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les modules PV hybrides produisant de l’eau chaude et de l’électricité en même temps

Exemple :

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les moyens pour utiliser l’énergie thermique directement associés à la cellule PV ou intégrés à la cellule PV | H01L 31/0525

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Utilisation de la chaleur solaire en soi | F24J 2/00

H02S 50/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Alarmes contre les cambrioleurs, voleurs ou tous intrus | G08B 13/00
Essai des appareils, des lignes ou des composants électriques pour y déceler la présence de courts-circuits, de discontinuités, de fuites ou de connexions incorrectes de lignes | G01R 31/02

H02S 50/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les essais des propriétés électriques des dispositifs PV à l’état obscur, p. ex. test de court-circuit

Les essais des propriétés électriques, p. ex. caractéristiques d’intensité et de tension des dispositifs PV avec des simulateurs solaires

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les essais des dispositifs à semi-conducteurs pendant la fabrication | H01L 21/66

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Essais de dispositifs à semi-conducteurs en général | G01R 31/26
Vérification des propriétés électriques des dispositifs d’alimentation en puissance électrique | G01R 31/40
Dispositifs d’éclairage destinés à des installations fixes, p. ex. simulateurs solaires | F21S 8/00
Sources de lumière électroluminescentes | H05B 33/00

H02S 50/15 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La vérification de la réponse optique des dispositifs PV, p. ex. électroluminescence, réflexion ou absorption de la lumière

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Recherche ou analyse des matériaux par fluorescence ou phosphorescence | G01N 21/64
Recherche ou analyse des matériaux par électroluminescence | G01N 21/66

H03B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La production d'oscillations de manière non commutative, c. à d. par des oscillateurs harmoniques produisant des signaux sinusoïdaux.

La production d'oscillations sans changement de fréquence

- au moyen d'un amplificateur comportant un circuit de réaction ; d'une résistance négative
- au moyen de tubes à temps de transit ; de tubes à faisceau d'électrons
- au moyen d'une excitation par choc ; d'un effet Hall ; d'une source de rayonnement et de détecteurs

La production d'oscillations avec changement de fréquence

- par multiplication ou division d'un signal
- par combinaison de signaux non modulés

Particularités des oscillations produites

Balayage d'une gamme de fréquences ; multifréquence ; multi-phase ; bruit

Liens entre secteurs d'une large portée

La présente sous-classe couvre les circuits et les méthodes destinés à produire des oscillations sinusoïdales par des moyens analogiques. Cela doit être distingué des circuits et des méthodes ayant pour objet de produire des signaux périodiques rectangulaires (impulsions, horloges numériques) classés ailleurs (voir références ci-dessous).

La présente sous-classe couvre les oscillateurs génériques pouvant servir en général à toutes les applications. Les oscillateurs adaptés pour une application ou un appareil spécifique, p. ex. pour un système radar, sont classés dans les groupes pour cette application.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les générateurs adaptés pour les instruments musicaux électrophoniques | G10H
Les masers, les lasers | H01S
La production d'oscillations dans les plasmas | H05H

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Métrologie, essais | G01R
Générateurs de fonctions numériques | G06F 1/02
Générateurs de signaux d'horloge | G06F 1/04
Synthèse de la parole | G10L 13/00
Machines dynamo-électriques | H02K
Circuits inverseurs de puissance électrique | H02M
Amplificateurs | H03F
Circuits résonants, résonateurs | H03H
Accord des résonateurs | H03J
Oscillateurs utilisant les techniques de l'impulsion | H03K
Commande automatique, démarrage, synchronisation ou stabilisation des générateurs d'oscillations électroniques | H03L

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Eléments qui fonctionnent d'une manière non commutative | Elément de gain qui n'est pas amené à saturation ; pas de fonctionnement à excursion totale comme dans un circuit numérique

Synonymes et mots clés

VCO | Oscillateur commandé par tension

Q factor | Facteur de qualité du résonateur

Oscillateurs à sortie en quadrature | Oscillateurs produisant deux signaux de même fréquence déphasés de 90°

Varactor | Diode varicap, diode varactor, diode à capacité variable, diode à réactance variable : diode d'accord ayant une capacité variable

H03B 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les détails des moyens de faire varier la fréquence

Les détails de structure des oscillateurs de puissance

La réduction des oscillations indésirables

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails de structure des résonateurs du type guide d'onde | H01P 7/00
Détails de structure des résonateurs électromécaniques | H03H 9/24
Détails des émetteurs, p. ex. oscillateurs locaux des récepteurs | H04B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Le groupe H03B 1/00 et les groupes H03B 5/00-H03B 29/00 font l'objet d'un classement multiple si nécessaire.

H03B 1/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les générateurs pour chauffage par champs électromagnétiques | H05B 6/00

H03B 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les oscillateurs à réaction comportant en particulier

- des circuits LC
- des circuits RC ou RL
- des réactances distribuées (p. ex. lignes à bande, résonateurs de cavité, résonateurs magnéto-sensibles)
- des résonateurs électromécaniques (p. ex. résonateurs piézoélectriques, résonateurs magnétostrictifs)

La compensation des variations dans les paramètres affectant la fréquence de sortie ou l'amplitude des oscillateurs à réaction (telles par exemple l'alimentation, la charge ou la température) tant que la modification du générateur lui-même est concernée

Le démarrage des oscillateurs à réaction tant que la modification du générateur lui-même est concernée

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La production d'oscillations par utilisation des effets du temps de transit | H03B 9/00
La production d'oscillations par effets galvanomagnétiques | H03B 15/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails de réalisation des résonateurs électromécaniques et de leurs supports | H03H 9/00
Détails de structure des résonateurs du type guide d'onde | H01P 7/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Circuit résonnant | Circuit LC parallèle, notamment dans un circuit émetteur haute puissance

Synonymes et mots clés

AT cut | Angle particulier de coupe d'un cristal

Résonateur BAW | Résonateur à ondes acoustiques de volume

Résonateur SAW | Résonateur à ondes acoustiques de surface

Oscillateur type Butler | Oscillateur du type Colpitts (ou Clapp) à cristaux résonnants insérés en séries entre l'émetteur et le reste du circuit résonnant.

Oscillateur type Clapp | Perfectionnement d'un oscillateur Colpitts comportant un condensateur additionnel en série avec l'inducteur. Version accordée série de l'oscillateur Colpitts.

Oscillateur type Colpitts | Oscillateur avec circuit de réaction via un diviseur de tension capacitif ; il peut s'agir d'un circuit LC ou de l'inclusion d'un autre résonateur, p. ex. un cristal, au lieu de, ou en plus de l'inducteur (L) ; il peut aussi être compensé

Hartley | Oscillateur LC avec circuit de réaction via un diviseur de tension inductif

Oscillateur type Pierce | Oscillateur comportant un amplificateur, un résonateur à cristal connecté en série à son parcours de réaction et des condensateurs de charge à l'entrée et à la sortie.

Oscillateur à pont de Wien | Amplificateur à gain positif avec circuit à pont comportant un circuit RC en série et un circuit RC parallèle pour une rétroaction positive.

H03B 5/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Stabilisation du signal de sortie du générateur contre les variations de température | H03L 1/02

H03B 5/06 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Le démarrage de générateurs | H03L 3/00

H03B 5/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les oscillateurs utilisant un amplificateur avec circuit de réaction dont l'élément déterminant la fréquence comporte des inductances et des capacités localisées et dont l'élément actif de l'amplificateur est un tube à vide.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

L'élément déterminant la fréquence connecté via un circuit en pont à un anneau fermé autour duquel le signal est transmis | H03B 5/14

H03B 5/12 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les éléments déterminant la fréquence connectés via un circuit en pont à un anneau fermé autour duquel le signal est transmis | H03B 5/14
La production d'oscillations au moyen d'un élément actif ayant une résistance négative entre deux de ses électrodes, avec un élément déterminant la fréquence comportant des inductances et des capacités localisées, l'élément actif étant un dispositif à semi-conducteurs | H03B 7/06

H03B 5/22 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les éléments déterminants de la fréquence qui font partie d'un circuit en pont dans un anneau fermé autour duquel le signal est transmis ; les éléments déterminants de la fréquence qui sont connectés via un circuit en pont à un tel anneau fermé | H03B 5/26

H03B 5/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les oscillateurs utilisant un amplificateur avec circuit de réaction et élément déterminant la fréquence comportant une capacité ou une inductance, l'élément actif de l'amplificateur étant un dispositif à semi-conducteurs.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les éléments déterminants de la fréquence qui font partie d'un circuit en pont dans un anneau fermé autour duquel le signal est transmis ; les éléments déterminants de la fréquence qui sont connectés via un circuit en pont à un tel anneau fermé | H03B 5/26

H03B 5/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les oscillateurs utilisant un amplificateur avec circuit de réaction et un élément déterminant la fréquence comportant une résistance et une capacité ou une inductance, l'élément déterminant la fréquence faisant partie d'un circuit en pont dans un anneau fermé autour duquel le signal est transmis, l'élément déterminant la fréquence étant connecté via un circuit en pont à un tel anneau fermé, p. e. oscillateurs du type à pont de Wien.

H03B 5/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les oscillateurs utilisant un amplificateur avec circuit de réaction, l'élément déterminant la fréquence étant un résonateur piézo-électrique

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Eléments piézo-électriques en général | H01L 41/00

H03B 5/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les oscillateurs utilisant un amplificateur avec circuit de réaction, l'élément déterminant la fréquence étant un résonateur piézo-électrique et l'élément actif de l'amplificateur étant un tube à vide.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les éléments déterminant la fréquence qui sont connectés via un circuit en pont à un anneau fermé autour duquel le signal est transmis | H03B 5/38

H03B 5/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les oscillateurs utilisant un amplificateur avec circuit de réaction, l'élément déterminant la fréquence étant un résonateur piézo-électrique et l'élément actif de l'amplificateur étant un dispositif à semi-conducteurs.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les éléments déterminant la fréquence qui sont connectés via un circuit en pont à un anneau fermé autour duquel le signal est transmis | H03B 5/38

H03B 5/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les oscillateurs utilisant un amplificateur avec circuit de réaction, l'élément déterminant la fréquence étant un résonateur à magnétostriction.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les éléments déterminant la fréquence qui sont connectés via un circuit en pont à un anneau fermé autour duquel le signal est transmis | H03B 5/42

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Matériaux magnétiques en général | H01F 1/00
Eléments magnétostrictifs en général | H01L 41/00

H03B 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les oscillateurs utilisant

- Les circuits LC localisés en tant qu'élément déterminant la fréquence
- L'inductance [L] et la capacité [C] réparties en tant qu'éléments déterminant la fréquence

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La production d'oscillations par utilisation des effets du temps de transit | H03B 9/00

Synonymes et mots clés

Diode Gunn | Diode, généralement du type homojonction monopolaire à résistance différentielle négative

RTD | Diode à effet tunnel résonnant, généralement du type hétérojonction multicouche à résistance différentielle négative

YIG | Grenat d'yttrium-fer qui entre en résonnance aux fréquences microondes lorsqu'il est plongé dans un champ magnétique induit par DC.

H03B 7/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les oscillateurs utilisant un élément actif ayant une résistance négative entre deux de ses électrodes, l'élément déterminant la fréquence comportant une inductance et une capacité localisées, l'élément actif étant un dispositif à semi-conducteurs, p. ex. les oscillateurs pourvus d'éléments à résistance différentielle négative telles les diodes Gunn dans la mesure où l'effet du temps de transit les concernant n'est pas pertinent.

H03B 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les oscillateurs comportant un dispositif à effets du temps de transit en tant qu'élément déterminant la fréquence :

- Tubes à décharge
- Dispositifs à l'état solide, p. ex. dispositifs à effet Gunn

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Montage d'ensembles de tubes et circuits non adaptés à une application particulière | H01J
Dispositifs à semi-conducteurs en soi | H01L

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les diodes Gunn, dans la mesure où leur résistance différentielle négative est pertinente et non pas leurs effets du temps de transit, sont classées dans H03B 7/06.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Effet du temps de transit | Période d'oscillation égale au temps de transit

Synonymes et mots clés

Diode Impatt | Diode à avalanche et temps de transit

Diode Schottky | Diode formée par une jonction métal-semi-conducteur

Diode Gunn | Diode, généralement du type homojonction monopolaire à résistance différentielle négative

H03B 9/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La production d'oscillations en utilisant un klystron | H03B 9/04

H03B 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les circuits oscillants excités par étincelle

Les circuits oscillants excités par un interrupteur

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les oscillateurs utilisant un circuit accordé excité par choc avec réaction | H03B 5/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Circuit accordé excité par choc | Circuit dans lequel on applique une impulsion électrique (de manière répétée) à un circuit résonnant qui se met alors à osciller librement à sa fréquence de résonnance. Cela ne concerne pas les systèmes où l'oscillation est soutenue par réaction

H03B 11/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les émetteurs à étincelles

La production de micro-ondes au moyen d'éclateurs

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Eclateurs spécialement adaptés pour produire des oscillations | H01T 9/00

H03B 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les oscillateurs basés sur l'utilisation de tubes à rayons cathodiques en tant qu'élément actif, par exemple avec réaction pour faire osciller le faisceau d'électrons entre les électrodes sous l'influence de champs électriques ou magnétiques.

H03B 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les oscillateurs utilisant :

- Les dispositifs à effet Hall
- Les dispositifs à supraconduction
- Les dispositifs de polarisation en spin
- Les dispositifs à magnétorésistance géante (GMR)

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des grandeurs magnétiques | G01R 33/00
Enregistrement par magnétisation | G11B 5/00
Dispositifs à mémoire magnétique | G11C 11/00
Multicouches couplées par échange de spin | H01F 10/32
Dispositifs galvanomagnétiques en soi | H01L 43/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Couple de transfert de spin | Couple de spin électronique interagissant avec un champ magnétique permanent
Oscillateur à couple de transfert de spin | Structure multicouche partiellement magnétisée produisant des oscillations lorsque l'on applique une tension continue
Vanne de spin | Structure multicouche partiellement magnétisée entraînant une précession de spin électronique d'un courant traversant
Jonction Josephson | Deux supraconducteurs liés par une barrière non conductrice

Synonymes et mots clés

GMR | Magnétorésistance géante

TMR | Magnétorésistance à effet tunnel

SMT | Transfert de moment de spin

SV | Vanne de spin

H03B 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les oscillateurs optoélectroniques produisant des oscillations électroniques par détection d'un signal optique

H03B 19/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La production d'ondes sinusoïdales périodiques basée sur des signaux d'entrée oscillant suivi de la division ou de la multiplication de sa fréquence

- utilisant une inductance non linéaire
- utilisant une capacité non linéaire, p. ex. des diodes varactor
- utilisant des dispositifs à décharge ou à semi-conducteurs à plus de deux électrodes
- utilisant des dispositifs redresseurs non contrôlés, p. ex. des diodes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production de signaux d'horloge | G06F 1/04
Transfert de modulation d'une porteuse à une autre | H03D 7/00
Diviseurs de fréquence comportant des chaînes de comptage | H03K 23/00

H03B 21/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La combinaison de signaux périodiques non modulés de fréquences différentes pour former un signal oscillant

- par addition ou soustraction de signaux non modulés de fréquences différentes
- par sélection de signaux non modulés de fréquences différentes

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La production d'oscillations par multiplication ou division de la fréquence d'un signal issu d'une source séparée, n'utilisant pas de réaction positive | H03B 19/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modulation | H03C
Circuits de changement de fréquence en général | H03D

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Battement ou mélange | = multiplication

Synonymes et mots clés

Battement | Mélange

H03B 21/01 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La combinaison de signaux périodiques non modulés de fréquences différentes pour former un signal oscillant par battement de signaux non modulés de fréquences différentes

H03B 21/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Générateurs de fonctions numériques, p. ex. synthèse de fréquence utilisant une mémoire ROM | G06F 1/02
Technique de l'impulsion | H03K
Synthèse de fréquence indirecte utilisant une boucle verrouillée en phase | H03L 7/16

H03B 23/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le balayage périodique en fréquence d'oscillation

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits de modulation d'angle en général | H03C 3/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

EMI | Interférence électromagnétique
Génération de spectre étalé | Etalement délibéré de spectre dans le domaine fréquentiel
Largeur de bande | Mesure de la largeur d'une gramme de fréquences occupée par un signal oscillant

Synonymes et mots clés

Battement de fréquence | Balayage de fréquence

H03B 25/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les circuits produisant plusieurs oscillations de fréquences différentes.

Les générateurs produisant un peigne de fréquences

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Oscillateur non synchronisé | Oscillateur sans réglage de fréquence pour un ensemble donné de paramètres de mise au point.

H03B 27/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les oscillateurs à sortie en quadrature

Les oscillateurs produisant des signaux polyphase

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Oscillateurs à sortie en quadrature | Oscillateurs produisant deux signaux de même fréquence déphasés de 90°

H03B 28/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La combinaison ou le filtrage d'ondes non sinusoïdales pour générer une sinusoïde.

La sommation d'ondes carrées pour produire une première approximation de forme d'onde sinusoïdale

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les générateurs de fonctions analogiques pour effectuer des opérations de calcul | G06G 7/26
La production d'oscillations au moyen d'un amplificateur comportant un circuit de réaction entre sa sortie et son entrée | H03B 5/00
La production d'oscillations au moyen d'un élément actif ayant une résistance négative entre deux de ses électrodes | H03B 7/00
La production d'oscillations par utilisation des effets du temps de transit | H03B 9/00
La production d'oscillations au moyen d'un circuit accordé excité par choc | H03B 11/00
La production d'oscillations au moyen de la déviation d'un faisceau d'électrons dans un tube à rayons cathodiques | H03B 13/00
La production d'oscillations par effets galvanomagnétiques, p. ex. dispositifs à effet Hall, ou par effets de supraconduction | H03B 15/00
La production d'oscillations au moyen d'une source de rayonnement et d'un détecteur | H03B 17/00
La production d'oscillations par multiplication ou division de la fréquence d'un signal issu d'une source séparée, n'utilisant pas de réaction positive | H03B 19/00
La production d'oscillations par combinaison de signaux non modulés de fréquences différentes | H03B 21/00
La production d'oscillations balayant périodiquement une gamme prédéterminée de fréquences | H03B 23/00
La production simultanée au moyen d'un oscillateur non synchronisé d'oscillations de fréquences différentes | H03B 25/00
La production d'oscillations fournissant plusieurs oscillations de même fréquence, mais de phases différentes, autres qu'en simple opposition de phase | H03B 27/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Générateurs de fonctions numériques | G06F 1/02
Utilisation de transformateurs pour la conversion de la forme d'onde dans les convertisseurs AC-AC | H02M 5/18

H03B 29/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les circuits utilisés pour générer des signaux aléatoires ou de bruit p. ex. bruit blanc gaussien additif ou autres distributions de bruit.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les tubes à décharge en atmosphère gazeuse à cathode solide spécialement adaptés en tant que générateurs de bruit | H01J 17/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes d'annulation de bruit ou production dite de signaux de bruit pour ces systèmes où le signal généré est une représentation du bruit mesuré et n'est pas un signal aléatoire. | G10K 11/178

H03C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La modulation, la manipulation télégraphique ou la coupure des oscillations sinusoïdales ou des ondes électromagnétiques, quelle que soit la forme d'onde du signal modulateur.

La modulation d'amplitude

La modulation d'angle

La modulation d'amplitude et la modulation d'angle produites simultanément ou à volonté par le même signal modulateur

La modulation d'ondes électromagnétiques

Liens entre secteurs d'une large portée

H03C sert à classer les modulateurs essentiellement au niveau des circuits. En général, la Démodulation est couverte par H03D. Toutefois, les circuits capables de fonctionner en modulateur et démodulateur sont couverts par H03C.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les masers, les lasers | H01S
Le codage, le décodage ou la conversion de code, en général | H03M

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Métrologie, essais | G01R
Transfert de modulation d'une porteuse à une autre et changement de fréquence | H03D 7/00
Amplificateurs | H03F
Modulateurs spécialement conçus pour être utilisés dans des amplificateurs de courant continu | H03F 3/38
Technique de l'impulsion, p. ex. modulation des oscillations non sinusoïdales | H03K
Modulation d'impulsions | H03K 7/00
Organes dits modulateurs uniquement capables de commuter entre des états prédéterminés d'amplitude, de fréquence ou de phase | H03K 17/00
Transmission | H04B
Détails des systèmes de transmission, p. ex. suppression du bruit et de l'interférence | H04B 1/00
Dispositifs de surveillance et d'essais pour systèmes de transmission | H04B 17/00
Modulateurs synchrones spécialement adaptés à la télévision en couleurs | H04N 9/65
Transmission d'information numérique | H04L
Systèmes de transmission d'information numérique à porteuse modulée | H04L 27/00

H03C 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les circuits et méthodes utilisables pour la modulation d'amplitude

Les moyens compris dans un étage modulateur ou combinés avec celui-ci pour réduire la modulation d'angle

La réduction de distorsion dans les modulateurs d'amplitude

La modulation d'amplitude au moyen d'un élément à impédance variable

La modulation d'amplitude au moyen d'un dispositif à décharge

La modulation d'amplitude au moyen d'un tube à temps de transit

La modulation d'amplitude par déflexion d'un faisceau électronique dans un tube à décharge

La modulation d'amplitude au moyen d'un dispositif à semi-conducteurs ayant au moins trois électrodes, p. ex. transistors

La modulation d'amplitude au moyen d'un élément sensible à la lumière, p. ex. photodétecteurs

Les modulateurs d'amplitude comportant des organes mus mécaniquement ou acoustiquement

La modulation d'amplitude au moyen de dispositifs à effet Hall

La conversion de la modulation d'angle en modulation d'amplitude, p. ex. en combinant deux signaux déphasés

La modulation d'amplitude avec suppression d'onde porteuse ou d'une bande latérale

Les modulateurs dans lesquels l'amplitude de la composante de la porteuse à la sortie dépend du niveau du signal modulateur

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La modulation d'amplitude et la modulation d'angle produites simultanément ou à volonté par le même signal modulateur | H03C 5/00
La modulation d'ondes électromagnétiques | H03C 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mélangeurs de signaux en soi | H03D 7/00
Montages équilibrés pour le transfert de modulation d'une porteuse à une autre | H03D 7/14
Modifications des amplificateurs pour augmenter leur rendement, p. ex. en additionnant les signaux modulés en phase | H03F 1/02
Réglage automatique du gain des amplificateurs | H03G
Modulation d'impulsions en amplitude | H03K 7/02
Détails des systèmes de transmission | H04B 1/00
Systèmes de transmission à courant porteur à modulation d'amplitude comportant des circuits de transmission numérique à modulation d'amplitude | H04L 27/02

Synonymes et mots clés

AM | Modulation d'amplitude

DSB SC | Modulation à double bande latérale et porteuse supprimée

SSB | Bande latérale unique

VSB | Bande latérale résiduelle

H03C 1/08 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La modulation d'amplitude au moyen d'un tube à temps de transit | H03C 1/28
La modulation d'amplitude au moyen d'un magnétron | H03C 1/30
La modulation d'amplitude par déflexion d'un faisceau électronique dans un tube à décharge | H03C 1/32
La modulation d'amplitude au moyen d'un élément sensible à la lumière | H03C 1/34
Les modulateurs d'amplitude comportant des organes mus mécaniquement ou acoustiquement | H03C 1/46
La modulation d'amplitude au moyen de dispositifs à effet Hall | H03C 1/48
La modulation d'amplitude en convertissant la modulation d'angle en modulation d'amplitude | H03C 1/50
Les modulateurs d'amplitude dans lesquels la porteuse ou une bande latérale sont totalement ou partiellement supprimées | H03C 1/52
Les modulateurs d'amplitude dans lesquels l'amplitude de la composante de la porteuse à la sortie dépend du niveau du signal modulateur, p.ex. absence de porteuse quand il n'y a pas de signal modulateur | H03C 1/62

H03C 1/16 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La modulation d'amplitude au moyen d'un tube à temps de transit | H03C 1/28
La modulation d'amplitude au moyen d'un magnétron | H03C 1/30
La modulation d'amplitude par déflexion d'un faisceau électronique dans un tube à décharge | H03C 1/32
La modulation d'amplitude au moyen d'un élément sensible à la lumière | H03C 1/34
La modulation d'amplitude en convertissant la modulation d'angle en modulation d'amplitude | H03C 1/50
Les modulateurs d'amplitude dans lesquels la porteuse ou une bande latérale sont totalement ou partiellement supprimées | H03C 1/52
Les modulateurs d'amplitude dans lesquels l'amplitude de la composante de la porteuse à la sortie dépend du niveau du signal modulateur, p.ex. absence de porteuse quand il n'y a pas de signal modulateur | H03C 1/62

H03C 1/36 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La modulation d'amplitude au moyen d'un élément sensible à la lumière | H03C 1/34
La modulation d'amplitude en convertissant la modulation d'angle en modulation d'amplitude | H03C 1/50
Les modulateurs d'amplitude dans lesquels la porteuse ou une bande latérale sont totalement ou partiellement supprimées | H03C 1/52
Les modulateurs d'amplitude dans lesquels l'amplitude de la composante de la porteuse à la sortie dépend du niveau du signal modulateur, p.ex. absence de porteuse quand il n'y a pas de signal modulateur | H03C 1/62

H03C 1/50 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La production d'un signal modulé en amplitude par combinaison de signaux modulés en phase

Les modulateurs déphaseurs

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La modulation d'amplitude au moyen d'un tube à temps de transit | H03C 1/28
La modulation d'amplitude au moyen d'un magnétron | H03C 1/30
La modulation d'amplitude par déflexion d'un faisceau électronique dans un tube à décharge | H03C 1/32
La modulation d'amplitude au moyen d'un élément sensible à la lumière | H03C 1/34
Les modulateurs d'amplitude comportant des organes mus mécaniquement ou acoustiquement | H03C 1/46
La modulation d'amplitude au moyen de dispositifs à effet Hall | H03C 1/48

H03C 1/52 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La modulation d'amplitude au moyen d'un tube à temps de transit | H03C 1/28
La modulation d'amplitude au moyen d'un magnétron | H03C 1/30
La modulation d'amplitude par déflexion d'un faisceau électronique dans un tube à décharge | H03C 1/32
La modulation d'amplitude au moyen d'un élément sensible à la lumière | H03C 1/34
Les modulateurs d'amplitude comportant des organes mus mécaniquement ou acoustiquement | H03C 1/46
La modulation d'amplitude au moyen de dispositifs à effet Hall | H03C 1/48

H03C 1/62 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La modulation d'amplitude au moyen d'un tube à temps de transit | H03C 1/28
La modulation d'amplitude au moyen d'un magnétron | H03C 1/30
La modulation d'amplitude par déflexion d'un faisceau électronique dans un tube à décharge | H03C 1/32
La modulation d'amplitude au moyen d'un élément sensible à la lumière | H03C 1/34
Les modulateurs d'amplitude comportant des organes mus mécaniquement ou acoustiquement | H03C 1/46
La modulation d'amplitude au moyen de dispositifs à effet Hall | H03C 1/48

H03C 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les circuits et méthodes utilisables pour la modulation d'angle, c. à d. la modulation de fréquence ou de phase

Les moyens compris dans un étage modulateur, ou combinés avec celui-ci, pour réduire la modulation d'amplitude

La linéarisation des modulateurs d'angle

Les modulateurs à boucle verrouillée en phase et autres modulateurs avec régulation de la fréquence moyenne

La modulation d'angle par variation de la réactance

La modulation d'angle par variation de la résistance

La modulation d'angle par impédance variable mue mécaniquement ou acoustiquement

La modulation d'angle au moyen d'un tube à temps de transit ou d'un tube à décharge

La modulation d'angle au moyen d'un élément sensible à la lumière

La conversion de la modulation d'amplitude en modulation d'angle, p. ex. au moyen de modulateurs en quadrature

La modulation d'angle au moyen de dispositifs électromécaniques

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La modulation d'amplitude et la modulation d'angle produites simultanément ou à volonté par le même signal modulateur | H03C 5/00
La modulation d'ondes électromagnétiques | H03C 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production d'oscillations, y compris par changement de fréquence | H03B
Mélangeurs en soi | H03D 7/00
Réduction de distorsion non linéaire dans les amplificateurs (concerne particulièrement H03C 3/40 et H03C 5/00) | H03F 1/32
Accord des circuits résonants | H03J
Modulateurs d'impulsions/de fréquence | H03K 7/04, H03K 7/06
Boucles verrouillées en phase et autres dispositions de stabilisation de fréquence en général | H03L 7/00
Boucles verrouillées en phase avec diviseurs fractionnaires | H03L 7/197
Détails des systèmes de transmission | H04B 1/00
Systèmes de transmission à courant porteur à modulation de fréquence, comprenant des circuits de modulation numérique de phase ou de fréquence | H04L 27/10, H04L 27/18

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

FM | Modulation de fréquence
PLL | Boucle verrouillée en phase
VCO | Oscillateur commandé par tension

H03C 3/06 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Démodulation d'oscillations modulées en angle | H03D 3/00
Modifications de démodulateurs pour rejeter ou supprimer des variations d'amplitude au moyen de circuits d'oscillateurs verrouillés | H03D 3/24

H03C 3/09 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Modifications du modulateur en vue de stabiliser la fréquence moyenne, p. ex. en utilisant des techniques de rétroaction pour réduire la gigue et les fréquences de sortie parasites dans les synthétiseurs numériques directs avec entrée de modulation

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Oscillateurs de synthétiseurs à boucle verrouillée en phase | H03L 7/099
Boucle verrouillée en phase avec diviseur de fréquence/compteur en général | H03L 7/18
Synthétiseurs de boucle verrouillée en phase avec diviseurs fractionnels | H03L 7/197

H03C 3/10 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La modulation d'angle au moyen d'un tube à temps de transit | H03C 3/30
La modulation d'angle au moyen d'un magnétron | H03C 3/32
La modulation d'angle par déflexion d'un faisceau électronique dans un tube à décharge | H03C 3/34
La modulation d'angle au moyen d'un élément sensible à la lumière | H03C 3/36
La conversion de la modulation d'amplitude en modulation d'angle | H03C 3/38

H03C 3/42 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La modulation d'angle utilisant une impédance variable mue mécaniquement ou acoustiquement | H03C 3/28

H03C 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les circuits capables de fonctionner comme modulateurs de fréquence et comme modulateurs d'amplitude

La modulation d'amplitude de phase ou de pôle au moyen de circuits à transistor

La modulation d'amplitude de phase ou de pôle au moyen de tubes à temps de transit

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La modulation d'ondes électromagnétiques | H03C 7/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modifications des amplificateurs pour augmenter le rendement de l'amplification des ondes modulées de radiofréquence dans les amplificateurs à tube de décharge ; pour augmenter le rendement des amplificateurs fonctionnant aussi en modulateurs dans les amplificateurs à tube à décharge | H03F 1/06
Systèmes à courant porteur à modulation de phase | H04L 27/18
Systèmes à courant porteur à modulation d'amplitude et de phase, p. ex. systèmes de courant porteur à modulation d'amplitude en quadrature | H04L 27/34

H03C 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La modulation d'ondes électromagnétiques, p. ex. micro-ondes

La modulation d'ondes électromagnétique dans une ligne de transmission, des guides d'ondes, des résonateurs à cavité ou des champs de radiation des antennes

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les dispositifs ou dispositions de modulation de la lumière | G02F 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production d'oscillations, directement ou par changement de fréquence | H03B
Technique de l'impulsion, p. ex. modulation d'oscillations non-sinusoïdales | H03K

H03C 99/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La modulation, la manipulation télégraphique ou l'interruption des oscillations sinusoïdales ou des ondes électromagnétiques non couvertes par d'autres groupes de la présente sous-classe.

H03D - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La démodulation ou le transfert de signaux modulés sur une porteuse sinusoïdale ou sur des ondes électromagnétiques

La démodulation d'oscillations modulées en amplitude

La démodulation d'oscillations modulées en angle

Les circuits pour la démodulation des oscillations modulées en amplitude ou modulées en angle à volonté

Le transfert de modulation d'une porteuse à une autre

La démodulation ou le transfert de modulation d'ondes électromagnétiques modulées

Les circuits démodulateurs à super-réaction

Les circuits de comparaison de phase ou de fréquence de deux oscillations mutuellement indépendantes

Liens entre secteurs d'une large portée

La modulation et la démodulation de trains d'impulsions, p. ex. dans les circuits de modulation des impulsions en largeur, sont couvertes par la sous-classe H03K.

La modulation par signaux numériques de la fréquence, de la phase ou de l'amplitude d'une porteuse ou de porteuses sinusoïdale(s), p. ex. dans les systèmes de modulation en quadrature (I-Q), et leur démodulation, sont couvertes par la sous-classe la sous-classe H04L.

La modulation en quadrature analogique utilisée dans les systèmes de télévision couleur NTSC et PAL (où les signaux I et Q représentant les valeurs de différence de couleur sont essentiellement à variation continue), et la démodulation de ces signaux, sont couvertes par H04N.

La modulation de signaux sinusoïdaux, par exemple dans la radiodiffusion AM et FM, est couverte par la sous-classe H03C.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les masers, les lasers | H01S
Les circuits capables de fonctionner à la fois comme modulateur et comme démodulateur ; Les modulateurs compensés | H03C, H03C 1/54
Les détails applicables aux modulateurs et aux changeurs de fréquence | H03C
La démodulation d'impulsions qui ont été modulées par un signal à variation continue | H03K 9/00
La transformation de types de modulation d'impulsions | H03K 11/00
Les systèmes à relais, p.ex. les stations relais | H04B 7/14
Les démodulateurs adaptés aux systèmes à porteuse modulée de façon numérique | H04L 27/00
Les démodulateurs synchrones adaptés à la télévision en couleurs | H04N 9/66
Les boucles verrouillées en phase ; les comparateurs de phase utilisés à cet effet | H03L 7/08, H03L 7/097

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M
Détails des récepteurs | H04B 1/06
Circuits pour récepteurs superhétérodynes | H04B 1/26

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Récepteur homodyne, synchrodyne ou à fréquence intermédiaire nulle | Un récepteur dans lequel la fréquence de l'oscillateur local (LO) est réglée à la même fréquence que celle de la porteuse RF reçue, permettant ainsi la conversion directe du signal reçu en fréquence de bande de base (ou fréquence intermédiaire nulle) pour la récupération de l'information. Dans un récepteur à fréquence intermédiaire quasiment nulle, la fréquence de l'oscillateur local est réglée à un niveau très proche de la fréquence de la porteuse RF.
Récepteur superhétérodyne | Un récepteur dans lequel le signal RF reçu est converti en fréquence intermédiaire (IF) par au moins un étage de conversion de fréquence (p. ex. un étage mélangeant le signal RF et un signal de l'oscillateur local).

Synonymes et mots clés

Superhet | Un récepteur superhétérodyne

Superhet double (multiple) | Un récepteur double-conversion utilisant deux fréquences intermédiaires, c. à d. un récepteur superhet dans lequel le signal RF reçu passe par deux étages successifs (ou plus) de conversion de fréquence en différentes fréquences intermédiaires, dont l'une peut être nulle ou être une fréquence de bande de base.

H03D 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les modifications de démodulateurs pour réduire les parasites dus aux signaux non désirés et pour réduire la distorsion

La démodulation d'amplitude au moyen d'éléments non linéaires

Les circuits homodynes ou synchrodines pour une démodulation d'amplitude

La démodulation d'amplitude au moyen de tubes à temps de transit et de tubes à décharge

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les circuits pour la démodulation des oscillations modulées en amplitude ou modulées en angle à volonté | H03D 5/00
La démodulation ou le transfert de modulation d'ondes électromagnétiques modulées | H03D 9/00
Les circuits démodulateurs à super-réaction | H03D 11/00
Les démodulateurs d'amplitude adaptés pour des systèmes à porteuse modulée numériquement, p. ex. modulation tout ou rien ; La modulation à bande latérale unique ou à bande latérale résiduelle | H04L 27/06

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

IP2 | Point d'interception du second ordre
IM2 | Produit d'intermodulation du second ordre

H03D 1/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les modifications de démodulateurs pour réduire les parasites dus aux signaux non désirés.

La réduction de l'IM2

H03D 1/08 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les circuits homodynes ou synchrodynes | H03D 1/22
La démodulation d'oscillations modulées en amplitude au moyen de tubes à temps de transit | H03D 1/26
La démodulation d'oscillations modulées en amplitude par déviation d'un faisceau d'électrons dans un tube à décharge | H03D 1/28

H03D 1/14 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les circuits homodynes ou synchrodynes | H03D 1/22
La démodulation d'oscillations modulées en amplitude au moyen de tubes à temps de transit | H03D 1/26
La démodulation d'oscillations modulées en amplitude par déviation d'un faisceau d'électrons dans un tube à décharge | H03D 1/28

H03D 1/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits pour récepteurs homodynes ou synchrodynes | H04B 1/30

H03D 1/28 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La démodulation d'oscillations modulées en amplitude au moyen de tubes à temps de transit | H03D 1/26

H03D 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La démodulation d'oscillations modulées en angle, en fréquence ou en phase

- par échantillonnage préalable des oscillations et traitement des échantillons
- par conversion des oscillations en deux signaux en quadrature
- en détectant la différence de phase entre deux signaux obtenus à partir du signal d'entrée
- au moyen d'une caractéristique amplitude/fréquence en pente d'un circuit accordé ou réactif

La réduction des effets des variations de température dans les démodulateurs

La démodulation d'angle au moyen de tubes à temps de transit et de tubes à décharge par dispositifs électromécaniques

La démodulation d'oscillations modulées en angle, en fréquence ou en phase

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les circuits pour la démodulation des oscillations modulées en amplitude ou modulées en angle à volonté | H03D 5/00
La démodulation ou le transfert de modulation d'ondes électromagnétiques modulées | H03D 9/00
Les circuits démodulateurs à super-réaction | H03D 11/00
Les démodulateurs de fréquence adaptés pour des systèmes à porteuse modulée numériquement, c. à d. utilisant la modulation à décalage de fréquence | H04L 27/14
Les démodulateurs de phase adaptés pour des systèmes à porteuse modulée numériquement, c. à d. utilisant la modulation à décalage de phase | H04L 27/22

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour procéder aux mesures de fréquences ; Dispositions pour procéder à l'analyse de spectres de fréquences | G01R 23/00
Réglage automatique de la largeur de bande | H03G
Rendre l'amplificateur muet dans les récepteurs à modulation de fréquence | H03G 3/28
Dispositions de limitation d'amplitude | H03G 11/00
Réglage automatique de fréquence dans les récepteurs | H03J
Commande automatique de fréquence | H03L, H03J 7/02
Boucles verrouillées en phase en général | H03L 7/00
Boucles verrouillées en phase comportant deux détecteurs de phase en général | H03L 7/087
Boucles verrouillées en phase utilisant un déphaseur commandé en général | H03L 7/081
Boucles multiples verrouillées en phase en général | H03L 7/07, H03L 7/22

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

I/Q | en phase/quadrature

H03D 3/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les modifications des démodulateurs pour réduire les effets des variations de température | H03D 3/28
La démodulation d'oscillations modulées en angle au moyen de tubes à temps de transit | H03D 3/30
La démodulation d'oscillations modulées en angle par la déviation d'un faisceau d'électrons dans un tube à décharge | H03D 3/32

H03D 3/06 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Produit | Opération mathématique

H03D 3/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La démodulation FM par conversion en signal de sortie modulé en amplitude.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les modifications des démodulateurs pour réduire les effets des variations de température | H03D 3/28
La démodulation d'oscillations modulées en angle au moyen de tubes à temps de transit | H03D 3/30
La démodulation d'oscillations modulées en angle par la déviation d'un faisceau d'électrons dans un tube à décharge | H03D 3/32

H03D 3/32 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La démodulation d'oscillations modulées en angle au moyen de tubes à temps de transit | H03D 3/30

H03D 3/34 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La démodulation d'oscillations modulées en angle en détectant la différence de phase entre deux signaux obtenus à partir du signal d'entrée par combinaison de signaux en addition ou dans des démodulateurs de produit au moyen de résonateurs électromécaniques | H03D 3/16

H03D 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les circuits capables de fonctionner en démodulation FM et AM

La démodulation d'amplitude et de phase ou la démodulation polaire

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La démodulation ou le transfert de modulation d'ondes électromagnétiques modulées | H03D 9/00
Les circuits démodulateurs à super-réaction | H03D 11/00
Les démodulateurs adaptés pour les systèmes à porteuse modulée numériquement caractérisés par des combinaisons de modulation d'amplitude et d'angle, p. ex. systèmes à porteuse à modulation en quadrature d'amplitude | H04L 27/38

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modulation d'amplitude et de phase ou modulation polaire | H03C 5/00

H03D 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les circuits mélangeurs utilisant

- des diodes
- des tubes à décharge et à temps de transit
- des dispositifs à semi-conducteurs ayant plus de deux électrodes, p. ex. transistors

Les montages équilibrés

Le changement de fréquence multiple

Les modifications des changeurs de fréquence (mélangeurs) pour éliminer les fréquences-images

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La démodulation ou le transfert de modulation d'ondes électromagnétiques modulées | H03D 9/00
Les circuits démodulateurs à super-réaction | H03D 11/00
Les amplificateurs diélectriques, les amplificateurs magnétiques, les amplificateurs paramétriques losqu'ils sont utilisés comme changeurs de fréquence H03F | H03F

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour l'exécution d'opérations de calcul, multiplication ou division | G06G 7/16

H03D 7/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les montages équilibrés | H03D 7/14
Le changement de fréquence multiple | H03D 7/16
Les modifications des changeurs de fréquence pour éliminer les fréquences-images | H03D 7/18
Au moyen de tubes à temps de transit | H03D 7/20
Par déviation d'un faisceau d'électron dans un tube à décharge | H03D 7/22

H03D 7/06 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les montages équilibrés | H03D 7/14
Le changement de fréquence multiple | H03D 7/16
Les modifications des changeurs de fréquence pour éliminer les fréquences-images | H03D 7/18
Au moyen de tubes à temps de transit | H03D 7/20
Par déviation d'un faisceau d'électron dans un tube à décharge | H03D 7/22

H03D 7/12 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les montages équilibrés | H03D 7/14
Le changement de fréquence multiple | H03D 7/16
Les modifications des changeurs de fréquence pour éliminer les fréquences-images | H03D 7/18
Au moyen de tubes à temps de transit | H03D 7/20
Par déviation d'un faisceau d'électron dans un tube à décharge | H03D 7/22

H03D 7/16 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les circuits pour récepteurs superhétérodynes | H04B 1/26

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

I/Q | quadrature/en phase

H03D 7/22 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Au moyen de tubes à temps de transit | H03D 7/20

H03D 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La démodulation utilisant une inductance et une capacité réparties

Le transfert de modulation utilisant l'inductance et la capacité réparties

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les dispositifs ou dispositions de démodulation de la lumière ; de transfert de la modulation de la lumière modulée ou de changement de fréquence de la lumière | G02F 2/00

H03D 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les circuits démodulateurs à super-réaction pour oscillations modulées en amplitude

Les circuits démodulateurs à super-réaction pour oscillations modulées en angle

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Applications aux transpondeurs | G01S

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Récepteur à réaction, récepteur à super-réaction | Un récepteur à réaction est un récepteur qui utilise un circuit de réaction autour d'un élément actif dans un circuit passe-bande, qui le fait fonctionner à la limite de l'oscillation. L'élément actif peut alors amplifier un signal RF dans un circuit récepteur qui a besoin de peu de composants. Dans un récepteur à super-réaction, l'amplitude de l'oscillation augmente à la fréquence RF désirée et une oscillation de fréquence plus basse (dans le même étage ou à partir d'un second étage d'oscillateur) interrompt périodiquement la principale oscillation FR. Il peut s'agir d'oscillations ultrasoniques.

H03D 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les comparateurs de phase ou de fréquence basés sur l'utilisation de compteur(s) d'impulsions suivie de filtrage, d'intégration ou de conversion en signal analogique

Les comparateurs de phase ou de fréquence dans lesquels l'une des oscillations est, ou est convertie en, signal ayant une forme d'onde spéciale, p. ex. triangulaire

La comparaison de phase ou de fréquence par opérations analogiques sur les oscillations, p. ex. multiplication

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les dispositions pour procéder aux mesures de l'angle de phase entre une tension et un courant ou entre des tensions et des courants | G01R 25/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Boucles verrouillées en phase ; détecteurs de fréquence ou de phase ou comparateurs à cet effet | H03L 7/08, H03L 7/097

H03K - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

les méthodes, circuits, dispositifs ou appareils utilisant des éléments actifs fonctionnant d’une manière discontinue ou par commutation, pour générer, mettre en forme et manipuler les signaux à impulsions

la génération d’impulsions en gradins ou d’impulsions ayant comme caractéristique essentielle une pente définie

la production d’impulsions par distorsion ou combinaison d’ondes de forme sinusoïdale

la mise en forme, l’amplification et la manipulation de toute autre façon des signaux à impulsions

la modulation d’impulsions par un signal modulant à variation continue et la démodulation d’impulsions qui ont été ainsi modulées

la transformation de types de modulation

la commutation électronique ne faisant pas intervenir la fermeture et l’ouverture de contacts

les circuits logiques manipulant des impulsions électriques

le comptage d’impulsions, les compteurs d’impulsions et les diviseurs de fréquence, les compteurs d’impulsions avec intégration pas à pas et accumulation statique, les compteurs d’impulsions dans lesquels des impulsions circulent continuellement, les compteurs d’impulsions comportant des éléments multistables.

Liens entre secteurs d'une large portée

La modulation et la démodulation de trains d’impulsions, par exemple dans des circuits de modulation des impulsions en largeur, sont couvertes par la sous-classe H03K.

La modulation et la démodulation de signaux sinusoïdaux, par exemple dans la radiodiffusion AM et FM, sont couvertes par les sous-classes H03C et H03D.

La modulation par des signaux numériques en fréquence, en phase ou en amplitude d’une porteuse ou de porteuses sinusoïdale(s), est couverte dans la sous-classe H04L. Les systèmes de modulation en quadrature (I-Q) utilisés pour la transmission d’informations numériques, i.e. QAM, dont l’effet est de moduler une porteuse à la fois en amplitude et en phase (souvent par étapes discrètes qui sont illustrées comme une "constellation" de points, chaque point représentant une paire des valeurs d’amplitude et de phase de la porteuse), sont couverts par la sous-classe H04L.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

La mesure des caractéristiques des impulsions | G01R
Les tubes à décharge électrique or les lampes à décharge électrique ; les tubes remplis de gaz ; les tubes à vide | H01J
Les dispositifs à semi-conducteurs ; les dispositifs électriques à l’état solide non prévus ailleurs | H01L
La modulation d’oscillations sinusoïdales avec des impulsions | H03C
La démodulation ou le transfert de signaux modulés sur une porteuse sinusoïdale | H03D
Les circuits de discrimination détectant une différence de phase entre deux signaux par comptage ou intégration des périodes d’oscillations | H03D 3/02
La commande automatique, le démarrage, la synchronisation ou la stabilisation des générateurs d’oscillations ou d’impulsions électroniques dans lesquels le type de générateur est sans importance ou non spécifié. | H03L
Le codage, le décodage ou la conversion de code, en général | H03M
La transmission d’information numérique; les systèmes à porteuse modulée | H04L, H04L 27/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanismes compteurs | G06M
Enregistrement de l’information basé sur un mouvement relatif entre le support d’enregistrement et le transducteur ; utilisant des mémoires statiques | G11B, G11C
Moyens d’échantillonnage et de mémorisation dans des mémoires analogiques électriques | G11C 27/02
Interrupteurs actionnés par la variation du champ magnétique ou champ électrique, p.ex. par le changement de la position relative d’un aimant et d’un interrupteur ; Interrupteurs horaires ou à programme horaire | H01H 36/00, H01H 43/00
Appareils pour la conversion de l’énergie électrique | H02M
Production d’oscillations à l’aide de circuits utilisant des éléments actifs qui fonctionnent d’une manière non commutative | H03B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, si les revendications d’un document de brevet ne sont pas limitées à un élément de circuit spécifique, le document est classé au moins selon les éléments utilisés dans le mode de réalisation décrit.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

signal modulant à variation continue | Signaux analogiques ou signaux qui comprennent un nombre de niveaux discrets, tels que les signaux produits par les circuits de comptage.

H03K 4/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Production des tensions d’alimentation en combinaison avec la déviation d’un faisceau d’électrons dans des systèmes de balayage pour la télévision | H04N 3/18

H03K 4/90 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions de synchronisation dans des systèmes multiplex à division de temps utilisant le bourrage d’impulsions pour les systèmes à débits d’informations différents ou variables | H04J 3/07
Dispositions pour synchroniser le récepteur avec l’émetteur | H04L 7/00
Circuits pour la synchronisation de l’émetteur et du récepteur dans la transmission ou la reproduction de documents | H04N 1/36
Synchronisation dans des systèmes de télévision | H04N 5/00
Synchronisation de couleurs dans des systèmes de télévision | H04N 9/44
Dispositions de synchronisation dans les réseaux de télécommunications sans fil | H04W 56/00

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, le mot (l’expression) « synchronisation de couleurs » est souvent utilisé(e) au sens de "sous-porteuse de verrouillage".

H03K 5/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Amplificateurs en général | H03F
Amplificateurs à haute fréquence | H03F 3/189

H03K 5/125 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour procéder aux mesures de courant ou de tension ou pour en indiquer l’existence ou le signe | G01R 19/00
Dispositions pour procéder aux mesures de fréquences; dispositions pour procéder à l’analyse de spectres de fréquences | G01R 23/00
Dispositions pour procéder aux mesures de l’angle de phase entre une tension et un courant ou entre des tensions ou des courants | G01R 25/00

H03K 5/13 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure des intervalles de temps utilisant un chronométrage électronique, p.ex. des moyens de comptage | G04F 1/00

H03K 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pour l’impression électrique, sélection de l’électrode auxiliaire ou du style à alimenter avec du courant pour le transfert d’un matériau d’impression ou de transfert d’impression | B41J 2/405
Moyens d’échantillonnage et de mémorisation dans des mémoires analogiques électriques | G11C 27/02
Dispositifs commutateurs ou interrupteurs dans des guides d’ondes | H01P

H03K 17/94 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails structurels d’interrupteurs, de relais ou de sélecteurs et de dispositifs de protection d’urgence, leurs contacts et leurs dispositions pour l’actionnement mécanique ; opération par des forces mécaniques ou par un changement de condition physique ; interrupteurs à programme horaire et interrupteurs fournissant un nombre sélectionné d’opérations des contacts | H01H
Claviers pour applications spéciales : voir les endroits pertinents | B41J, G06F 3/023, H04L 15/00, H04L 17/00, H04M 1/00

H03M 13/29 - Définition

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Produit | Opération mathématique

H04B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La transmission de signaux porteurs d'information, la transmission étant indépendante de la nature de l'information. Les dispositifs de surveillance et d'essai, la suppression et la limitation du bruit et des interférences.

L'utilisateur s'orientera vers les définitions de la CIB pour chacun des groupes principaux de la sous-classe H04B.

Systèmes de transmission caractérisés par la gamme d'ondes utilisée pour la transmission:

Ondes radioélectriques - voir les définitions de H04B 7/00.

Lumière, infrarouges ou radiations corpusculaires - voir les définitions de H04B 10/00.

Ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores - voir les définitions de H04B 11/00.

Systèmes de transmission caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission:

Conducteurs - voir les définitions de H04B 3/00.

Propagation en espace libre - voir les définitions de H04B 5/00, H04B 7/00, H04B 10/00, H04B 11/00.

Terre ou eau - voir les définitions de H04B 13/00.

Systèmes de transmission caractérisés par la modulation de la porteuse utilisée pour la transmission:

Modulation par impulsions - voir les définitions de H04B 14/00.

Liens entre secteurs d'une large portée

Si les systèmes de transmission sont spécialement adaptés à des applications particulières, le classement est également effectué dans les sous-classes listées dans la section "Renvois indicatifs".

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande ou similaires | G08C
Analyse ou synthèse de la parole | G10L
Codage, décodage ou conversion de code | H03M
Radiodiffusion | H04H
Communication multiplex | H04J
Communications secrètes | H04K
Transmission d'information numérique | H04L
Communications téléphoniques | H04M
Transmission d'images | H04N
Systèmes de messagerie utilisant des liaisons radio (Sélection) | H04Q

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les systèmes de transmission caractérisés par le milieu de transmission ou par la gamme d'ondes utilisée sont classés dans les groupes H04B 3/00, H04B 5/00, H04B 7/00, H04B 10/00, H04B 11/00 ou le groupe résiduel H04B 13/00.

Les systèmes de transmission caractérisés par l'utilisation de la modulation de porteuse ou de sous-porteuse sont classés dans le groupe H04B 14/00 et leurs détails dans le groupe H04B 1/00.

H04B 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les détails des systèmes de transmission qui sont généraux pour les systèmes de transmission couverts par deux ou plusieurs des groupes H04B 3/00-H04B 13/00.

Les détails de systèmes de transmission non caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La démodulation ou le transfert de modulation d'une porteuse à une autre | H03D

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions spatiales des circuits dans les micro-émetteurs pour la recherche sur les êtres vivants | A61B 5/07
Guides d'ondes; Résonateurs, lignes ou autres dispositifs du type guide d'ondes | H01P

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Récepteur homodyne | Récepteur dans lequel le signal reçu modulé est multiplié par un oscillateur local qui a la même fréquence que celle du signal reçu, de manière à le convertir directement dans la bande de base.
Récepteur superhétérodyne | Récepteur dans lequel la fréquence du signal d'entrée est réduite dans un mélangeur ou un changeur de fréquence par hétérodynage au moyen d'une autre fréquence au niveau de l'oscillateur local. (Hétérodynage: combinaison de deux fréquences sinusoïdales d'ondes à fréquence radio dans un dispositif non-linéaire pour produire des fréquences de somme et de différence).
Récepteur synchrodyne | Récepteur dans lequel un signal de porteuse mélangeur est inséré en synchronisme exact avec la porteuse d'origine au niveau de l'émetteur. Il est utilisé pour la détection sélective de signaux codés d'une certaine manière.

H04B 1/69 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques d’étalement de spectre comprenant des procédés dans lesquels l’énergie de communication générée dans une bande-passante donnée est délibérément étendue dans le domaine des fréquences, ce qui a pour résultat un signal ayant une bande passante plus large.

Liens entre secteurs d'une large portée

En ce qui concerne le multiplexage en code, la limite entre H04B 1/69 et H04J 13/00 doit être définie après avoir jugé si les caractéristiques utiles à la classification se rapportent aux aspects du multiplexage en code, ou à la mise en œuvre de la technique d’étalement de spectre (p.ex. les détails concernant la façon dont le signal est physiquement transmis, reçu et traité).

Les documents classés en H04B 1/69 comprenant des aspects liés au multiplexage en code présentant un intérêt pour la recherche peuvent également être classés en H04J 13/00.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

multiplexage en code | H04J 13/00

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Récepteur RAKE, ou Récepteur râteau | Récepteur qui comprend des sous-récepteurs appelés doigts, où chaque doigt détecte un unique composant multivoie. Les contributions des doigts peuvent être combinées ultérieurement.

Synonymes et mots clés

UWB (ultra wideband) | ultra-large bande

H04B 1/692 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques hybrides d’étalement du spectre, p.ex. les systèmes à saut de fréquence/ à séquence directe, ou les systèmes à saut de temps/ à séquence directe.

H04B 1/707 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques d’étalement de spectre à séquence directe dans lesquelles les données transmises sont directement modulées par un code d’étalement dont la fréquence (débit de bribes (‘chip rate’)) est beaucoup plus élevée que la bande-passante modulée du signal de données (débit de symboles).

Les aspects liés aux codes, p. ex, les types de codes, la génération de codes, l’attribution de codes sont classés en H04J 13.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Synchronisation de porteuse en soi | H04L 7/06

H04B 1/713 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques d’étalement de spectre par sauts de fréquence qui impliquent la transmission d’un signal radio par commutation d’une porteuse sur plusieurs canaux en fréquence, utilisant une séquence des sauts connue à la fois par l’émetteur et par le récepteur.

H04B 1/7163 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques d’étalement de spectre d’un signal radio impulsionnel qui impliquent un système de communication à bande ultra large (UWB) transmettant des impulsions de bande de base de très courte durée (typiquement de l’ordre de la nanoseconde) avec une bande passante s’étendant du proche continu jusqu’à plusieurs GHz.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Systèmes non-impulsionnels qui remplissent les conditions du masque de spécification FCC pour communication à ultra-large bande (p.ex. des systèmes UWB OFDM Modulation par répartition en fréquences orthogonales à ultra-large bande) | H04J 11/00, H04L 27/26, H04L 5/00

H04B 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes de transmission caractérisés par le milieu utilisé: les conducteurs électriques (p.ex. conducteurs, câbles métalliques) ou les guides d'ondes.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les systèmes d'alarme utilisant des lignes de transmission de puissance | G08B 25/06

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Câbles ou conducteurs de communication | H01B 11/00
Guides d'ondes; Résonateurs, lignes ou autres dispositifs de type guide d'onde | H01P
Circuits pour pourvoir à l'indication à distance des conditions d'un réseau | H02J 13/00

H04B 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes de transmission d'une portée réduite dans lesquels la transmission du signal d'information est inductive ou capacitive, plutôt qu'électromagnétique, p.ex. du type à boucle inductive.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les systèmes d'avertissement en général | G08B

H04B 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes de transmission radio dans lesquels la transmission du signal d'information est effectuée par des ondes électromagnétiques autres que la lumière ou les infrarouges.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les systèmes de transmission à champ proche, p.ex. du type à boucle inductive | H04B 5/00
Les systèmes de transmission utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires ou des ondes électromagnétiques autres que les ondes hertziennes, p.ex. la lumière, les infrarouges | H04B 10/00
La suppression ou la limitation du bruit ou des interférences | H04B 15/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de diversité spécialement adapté à la radiogoniométrie | G01S 3/72
Systèmes utilisant la reradiation d'ondes radio, p.ex. systèmes radar secondaires; Systèmes analogues | G01S 13/74
Antennes | H01Q
Dispositifs de sélection auxquels les abonnés sont connectés via des liaisons radio | H04W

Synonymes et mots clés

CDMA | Accès multiple par répartition de code (AMRC)

CDMA - TDMA | Accès multiple par répartition de code et dans le temps (accès multiple mixte AMRC-AMRT)

FDMA | Accès multiple par répartition de fréquence (AMRF)

FDMA -TDMA | Accès multiple par répartition de fréquence et dans le temps (accès multiple mixte AMRF-AMRT)

SDMA | Accès multiple par répartition spatiale (AMRS)

SSMA | Accès multiple par étalement de spectre

TDMA | Accès multiple par répartition dans le temps (AMRT)

H04B 10/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les ondes électromagnétiques du spectre optique, p. ex. la lumière visible, les infrarouges, les ultraviolets

Les radiations corpusculaires optiques, c. à d. les photons

Les ondes électromagnétiques non optiques autres que les ondes hertziennes

Les radiations corpusculaires non optiques, c. à d. les faisceaux de particules discrètes atomiques ou subatomiques

Liens entre secteurs d'une large portée

H04B 10/00 traite de la couche physique d'un système de communication optique, c. à d. des propriétés physiques du signal optique, p. ex. la puissance ou la dispersion. Les aspects de la couche physique appliqués aux systèmes multiplex optiques sont couverts par H04B 10/00. H04J 14/00 traite de la couche suivante la plus haute, la couche multiplex optique, c. à d. des signaux optiques en tant que canaux nécessaires pour le transfert de données, p. ex. insertion/extraction de canal, routage de longueur d'onde, attribution de longueur d'onde.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Endroits orientés dispositif :

Eléments, systèmes ou appareils optiques | G02B
Dispositifs de couplage optique, p. ex. fibres optiques, compensateurs de dispersion | G02B 6/00
Dispositifs ou systèmes dont le fonctionnement optique est modifié par le changement des propriétés optiques du milieu constituant ces dispositifs ou dispositifs ou systèmes destinés à la commande de l'intensité, de la couleur, de la phase, de la polarisation ou de la direction de la lumière, p. ex. commutation, ouverture de porte, modulation ou démodulation ; changement de fréquence ; optique non linéaire ; convertisseurs optiques analogiques/numériques | G02F
Dispositifs optiques qui modifient une caractéristique de la lumière (intensité, phase, polarisation), p. ex. les modulateurs | G02F 1/00
Convertisseurs de longueur d'onde | G02F 2/00
Dispositions pour manipuler des particules ou des rayonnements ionisants, p. ex. pour focaliser ou modérer | G21K 1/00
Dispositifs à semi-conducteurs sensibles aux rayons infrarouges, à la lumière, au rayonnement électromagnétique d'ondes plus courtes ou au rayonnement corpusculaire | H01L 31/00
Lasers, amplificateurs optiques utilisant l'émission stimulée | H01S 3/00
Lasers à semi-conducteurs | H01S 5/00

Endroits orientés système :

Mesure des caractéristiques d'impulsions lumineuses | G01J 11/00
Essais des appareils d'optique, des fibres optiques, des OTDRs | G01M 11/00
Systèmes multiplex à division de temps, p.ex. réseaux SDH, SONET, OTN | H04J 3/00
Systèmes multiplex optiques | H04J 14/00
Récupération optique d'horloges | H04L 7/00
Cryptographie quantique | H04L 9/00
Réseaux à ligne bus | H04L 12/40
Systèmes numériques modulés | H04L 27/00
Commutation optique | H04Q 11/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Les systèmes de transmission non optique entrant dans l'objet du présent groupe sont seulement classés dans le groupe H04B 10/90.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Station | Unité de tête ou terminal sur un réseau d'abonné
Soliton | Impulsion optique qui ne se déforme pas pendant la propagation par équilibre entre les effets non-linéaires et linéaires dans la fibre
Air | Mélange gazeux standard d'azote et d'oxygène ou ce mélange avec diverses quantités d'humidité et de particules, enveloppant la terre ; l'atmosphère
Fluide | Liquide
Rayonnement corpusculaire | Faisceaux de particules discrètes atomiques ou subatomiques, p. ex. photon, particule alpha, neutron, fragment de fission ou isotope fissile

Synonymes et mots clés

SMF | Fibre monomode

MMF | Fibre multi-mode

CD | Dispersion chromatique

DPSK | Modulation par déplacement de phase différentielle

PSK | Déplacement de phase différentielle

OTDR | Réflectométrie optique temporelle

OSNR | Rapport signal / bruit optique

PMD | Dispersion en mode polarisation

RoF | Radio sur fibre

FWM | Mélange à quatre ondes

SPM | Auto-modulation de phase

XPM | Modulation de phase croisée

H04B 10/03 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur une action correctrice effectuée pour redonner un fonctionnement satisfaisant à un système de communication optique ou son composant inopérant ou qui dysfonctionne.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Éxemples d'endroits couvrant la matière du présent sous-groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Rétablissement de communication après défaillance spécifique aux systèmes multiplex à division de longueur d'onde [WDM] | H04J 14/02
Contre-mesures pour remédier à un défaut dans les systèmes de transmission d'information numérique | H04L 29/14

H04B 10/032 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur le système optique équipé d'un chemin ou d'une unité de protection en parallèle avec le chemin ou l'unité de travail. Le signal optique est commuté vers le chemin ou l'unité de protection lorsque le chemin ou de l'unité de travail présente une défaillance, reprenant ainsi la fonctionnalité du chemin ou de l'unité de travail défectueux.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent sous-groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Systèmes de travail et de protection spécifiques aux systèmes multiplex à division de longueur d'onde [WDM] | H04J 14/02

H04B 10/035 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur le détournement des signaux de données dans une voie de retour à travers le réseau pour contourner le composant qui dysfonctionne.

H04B 10/038 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la possibilité d'acheminement alternatif contournant le composant qui dysfonctionne.

H04B 10/073 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur l'essai ou l'évaluation de l'état de fonctionnement d'un réseau de communication optique ou son composant à l'aide d'un signal de stimulus externe pendant que le système n'est pas en fonctionnement.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les cas d'utilisation d'un signal réfléchi, p. ex. des réflectomètres optiques temporels [OTDR] | H04B 10/071

H04B 10/075 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur l'essai ou l'évaluation de l'état de fonctionnement d'un réseau de communication optique ou son composant pendant que le système fonctionne.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les cas d'utilisation d'un signal réfléchi, p. ex. des réflectomètres optiques temporels [OTDR] | H04B 10/071

H04B 10/077 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la détermination d'au moins un paramètre de communication par l'information provenant d'un signal de commande fourni en plus du signal de données. Le signal supplémentaire peut par exemple être modulé sur le signal de données ou placé sur une longueur d'onde séparée.

H04B 10/079 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la détermination d'au moins un paramètre de communication par l'information provenant de la mesure du signal de données, p. ex. mesure des paramètres de performance du système, rapport signal / bruit optique, facteur de qualité, valeur de dispersion, puissance.

H04B 10/11 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la propagation du faisceau optique porteur de signal de telle sorte que le faisceau est transmis dans l'air ou le vide et n'est pas confiné dans l'espace dans un composant ou un milieu optique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

La transmission de signaux lumineux dans l'eau | H04B 10/80

H04B 10/112 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la transmission en ligne directe du faisceau optique vers le récepteur sur des distances plus étendues en extérieur, p. ex. entre bâtiments.

H04B 10/114 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la propagation directe du faisceau optique ou sa propagation par communication diffuse entre des appareils ou éléments proches situés dans un espace intérieur.

H04B 10/116 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières concernant les cas où le faisceau optique porteur de signal inclut ou consiste en une lumière dont la longueur d'onde se situe dans le spectre de la lumière visible, p. ex. un dispositif d'éclairage modulé ou une lumière à éclairage vertical modulé.

H04B 10/25 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur une ou plusieurs fibres qui servent à transmettre des ondes lumineuses d'un point à un autre dans les limites de leur surface extérieure par réflexions internes ou transmission modale.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Guides d'ondes optiques en soi | G02B 6/00

H04B 10/2507 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur les moyens de corriger ou de réduire la distorsion provoquée par (1) la diffusion d'un faisceaux lumineux sur son parcours le long de la fibre (2) ou le chevauchement d'un signal lumineux d'une longueur d'onde sur différentes longueurs d'onde en raison des rayons réfléchis et des différents indices de réfraction du matériau de la fibre optique.

H04B 10/255 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur les moyens de compenser l'auto-modulation de phase. L'auto-modulation de phase est provoquée par l'effet Kerr qui entraîne une variation de l'indice de réfraction de la fibre. Cette variation de l'indice de réfraction induit un décalage de phase dans l'impulsion, qui conduit à une modification du spectre en fréquence de l'impulsion.

H04B 10/2557 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur les moyens de compenser la modulation de phase croisée. La modulation de phase croisée est provoquée par l'effet Kerr qui entraîne une variation de l'indice de réfraction de la fibre. Cette variation de l'indice de réfraction induit une longueur d'onde lumineuse qui peut affecter la phase d'une autre longueur d'onde lumineuse.

H04B 10/2563 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur les moyens de compenser le mélange à quatre ondes. Le mélange à quatre ondes est un phénomène d'intermodulation dans les systèmes optiques. Lorsque trois longueurs d'onde interagissent dans un milieu non linéaire, elles génèrent une quatrième longueur d'onde.

H04B 10/2569 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur les moyens de corriger ou de réduire la distorsion provoquée par la dispersion modale où deux polarisations différentes de lumière dans un guide d'ondes, qui cheminent normalement à la même vitesse, se déplacent à des vitesses différentes en raison d'imperfections et d'asymétries aléatoires, induisant une répartition aléatoire des impulsions optiques.

H04B 10/2575 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'architecture radio-sur-fibre, par laquelle un signal radiofréquence porteur de données à haute fréquence est mis sur un signal d'onde lumineuse avant d'être transporté sur la porteuse optique. Les signaux sans fil sont directement distribués par voie optique à haute fréquence vers des stations de base et convertis du domaine optique au domaine électrique aux stations de base puis amplifiés et rayonnés par une antenne.

H04B 10/2587 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur l'utilisation d'une source de lumière d'une première station pour transmettre un signal optique de données à au moins une deuxième station, la deuxième station modulant la lumière reçue pour transmettre un signal optique de données à la première station. La au moins une deuxième station n'inclut pas de source de lumière locale.

H04B 10/29 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur un appareil de réception d'un signal d'onde lumineuse et de re-rayonnement du signal à la même fréquence de porteuse ou à une fréquence de porteuse différente.

- Note. Le signal de recréation ou de retransmission a généralement un niveau de puissance supérieur à celui du signal d'origine ou est orienté dans une direction voulue.
- Note. Le contenu information du signal transmis n'est pas modifié par rapport au contenu du signal reçu.

H04B 10/291 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur un signal optique de données régénéré sans conversion en forme électrique. Les signaux optiques de contrôle en retour ou de commande peuvent être convertis en signaux électriques.

H04B 10/297 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la régénération réalisée par un seul dispositif qui retransmet les signaux aval et amont. Ce dispositif unique peut comporter différents dispositifs qui interagissent les uns avec les autres. On utilise une seule fibre pour les signaux aval et amont, mais le dispositif de régénération peut comporter des amplificateurs séparés pour les signaux aval et amont.

H04B 10/299 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la forme et/ou la synchronisation du signal avant la régénération, p. ex. les amplificateurs 3R.

H04B 10/40 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur un émetteur et un récepteur optique situés sur un même lieu pour la transmission et la réception de signaux optiques séparés, de telle sorte qu'un signal optique est transmis par le même matériel que celui utilisé pour la réception d'un autre signal optique. L'émetteur et le récepteur optique sont généralement dans une enveloppe commune émetteur-récepteur appelée « station ».

Le fonctionnement simultané d'émetteurs et de récepteurs complètement séparés physiquement ne fait pas partie du présent sous-groupe.

H04B 10/508 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur les détails d'un procédé où l'énergie optique est transformée en impulsions ayant des caractéristiques particulières, avant d'appliquer le codage ou la modulation du signal d'information à l'énergie optique.

H04B 10/516 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur les détails d'un procédé dans lequel le signal d'information est codé en faisceaux d'énergie optique pour être utilisé par une onde porteuse.

H04B 10/524 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la modulation produite par modulation d'une onde lumineuse porteuse au moyen d'une série d'impulsions numériques et par variation d'un attribut des impulsions autre que l'amplitude (p. ex. la position, la largeur) afin de représenter l'information dans le faisceau optique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modulation d'intensité | H04B 10/54

H04B 10/572 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières décrivant en détail la commande de la longueur d'onde de l'émetteur laser ou de l'émetteur de lumière. La commande de la longueur d'onde peut inclure l'accord ou la stabilisation de la longueur d'onde.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de l'intensité, de la fréquence, de la phase, de la polarisation ou de la direction du rayonnement émis | H01S 3/10
Dispositions pour commander les paramètres de sortie du laser | H01S 5/06

H04B 10/58 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la modification d'au moins une sortie du circuit opto-électrique pour être une fonction approximativement linéaire de ses entrées c. à d. techniques de changement de la sortie de l'émetteur en sortie linéaire.

H04B 10/61 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur une onde reçue combinée avec une onde générée localement pour produire un ou plusieurs signaux de fréquence de battement à la sortie afin de détecter le signal d'information émis.

H04B 10/66 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur le signal de données converti directement de signal optique en signal électrique sans utiliser un oscillateur optique local.

H04B 10/67 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la détection du signal améliorée par une disposition optique dans le récepteur installée en plus des moyens de photo-détection.

H04B 10/69 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la détection du signal améliorée par une disposition électrique dans le récepteur installée en plus des moyens de photo-détection.

H04B 10/70 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la variation des caractéristiques des photons uniques pour représenter des bits respectifs de données, ces photons étant transmis et/ou reçus par un système de communication pour acheminer un message d'information.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière du présent sous-groupe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Systèmes où les photons représentent une clé cryptographique | H04L 9/00

H04B 10/80 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les aspects optiques concernant des applications spécifiques de communication optique non prévues dans l'un des sous-groupes précédents, p. ex. alimentation par faisceau optique, transmission optique dans l'eau ou joints rotatifs.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels le présent sous-groupe est résiduel :

Dispositions pour rétablissement de communication après défaillance | H04B 10/03
Dispositions pour surveillance ou essai de systèmes de transmission ; dispositions pour mesure des défauts dans les systèmes de transmission | H04B 10/07
Dispositions spécifiques à la transmission en espace libre, c. à d. dans l'air ou dans le vide | H04B 10/11
Dispositions spécifiques à la transmission par fibre | H04B 10/25
Dispositions pour la mise au réseau | H04B 10/27
Répéteurs | H04B 10/29
Emetteurs récepteurs | H04B 10/40
Emetteurs | H04B 10/50
Récepteurs | H04B 10/60
Communications quantiques photoniques | H04B 10/70

H04B 10/85 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les matières portant sur la protection contre l'accès non autorisé, p. ex. la protection contre l'écoute illicite. Pour ce qui concerne la protection contre l'écoute illicite, le fait que le signal à protéger est encrypté ou non n'a aucune importance.

H04B 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes de transmission utilisant les ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Analyse ou synthèse de la parole; Reconnaissance de la parole | G10L
Communication téléphonique | H04M
Haut-parleurs, microphones ou transducteurs électromécaniques acoustiques analogues | H04R
Systèmes stéréophoniques | H04S

H04B 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes de transmission caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission, non prévus dans les groupes H04B 3/00-H04B 11/00: p.ex. le milieu pouvant être la terre, une grande quantité d'eau la recouvrant, des pipe-lines, des parties intérieures de navires ou d'autres objets massifs.

H04B 14/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes de transmission caractérisés par l'utilisation d'une modulation de porteuse.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les détails de systèmes de transmission non caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission | H04B 1/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Démodulation ou transfert de modulation d'une porteuse à l'autre | H03D
Codage, décodage ou conversion de code, en général | H03M

H04B 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La réduction ou l'élimination des perturbations parasites de la transmission d'information.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La suppression ou la limitation du bruit ou des interférences par des moyens associés au récepteur | H04B 1/10

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Association structurelle à des dispositifs de mesure ou de protection ou des organes électriques pour la suppression des parasites radiophoniques | H02K 11/00
Blindage d'appareils ou de composants contre les champs électriques ou magnétiques | H05K 9/00

H04B 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés ou appareils pour déterminer la manière dont un système de transmission fonctionne ou l'existence, le type et l'emplacement de tout type de dérangement.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

La surveillance et les essais des systèmes à ligne de transmission | H04B 3/46
L'équipement de surveillance, d'essai des systèmes de transmission utilisant des ondes électromagnétiques autres que les ondes radio, p.ex. la lumière, les infrarouges | H04B 10/07-H04B 10/079

H04H - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

les dispositions pour la radiodiffusion ou pour la distribution combinée à la radiodiffusion ;

les dispositions spécialement adaptées pour recevoir des informations radiodiffusées ;

les dispositions pour des applications de radiodiffusion avec un lien direct aux informations radiodiffusées ou à un créneau spatio-temporel de radiodiffusion; les systèmes relatifs à la radiodiffusion.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Communication multiplex | H04J
Aspects relatifs à la transmission d’images dans les systèmes de radiodiffusion | H04N

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transmission en général | H04B

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, le classement est effectué selon plusieurs aspects, de sorte que la matière caractérisée par des aspects couverts par plusieurs de ses groupes, et qui est considérée comme présentant des informations ayant un intérêt pour la recherche, peut aussi être classée dans chacun de ces groupes.

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Radiodiffusion | distribution simultanée de signaux identiques à plusieurs stations réceptrices. Le terme "radiodiffusion" ne comprend pas la distribution à des stations réceptrices, qui est commandée par des requêtes ou des réponses provenant de ces stations
Informations radiodiffusées | toutes les sortes d’informations distribuées par des systèmes de radiodiffusion, p.ex. programme de radiodiffusion
Informations relatives à la radiodiffusion | informationsrequises par des services fournis par l’intermédiaire des systèmes de radiodiffusion, autres que des informations radiodiffusées proprement dites
Temps de radiodiffusion | temps pendant lequel certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles
Canal de radiodiffusion | canal par lequel les informations radiodiffusées sont distribuées, p. ex. ondes porteuses, intervalles de temps, câbles ou zones de service de radiodiffusion sans fil
Espace de radiodiffusion | soit un ensemble de canaux de radiodiffusion dans lesquels certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles, soit une zone géographique déterminée par l’ensemble des canaux de radiodiffusion
Créneau spatio-temporel de radiodiffusion | créneau spatio-temporel déterminé par l’espace de radiodiffusion et le temps de radiodiffusion dans lequelcertaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles
Système de radiodiffusion | système qui se compose d’un émetteur, d’un transpondeur et d’un récepteur de radiodiffusion
Système relatif à la radiodiffusion | système directement affecté par la génération, la radiodiffusion, la réception ou l’utilisation des informations radiodiffusées
Service de radiodiffusion | service fourni par un système de radiodiffusion, c.-à-d. un service de distribution d’informations radiodiffusées
Service relatif à la radiodiffusion | service directement fourni par des systèmes relatifs à la radiodiffusion
"A en liaison directe avec B" | signifie que A affecte directement B ou que A est directement affecté par B

Synonymes et mots clés

CATV (Community Antenna Television) | CATV Télévision par câbles

EPG (Electronic Programme Guide) | Guide de programme électronique

FPU (Field Pickup Unit) | Unité de prises de vues à l’extérieur

MATV (Master Antenna Television) | Télévision à antenne collective

MP3 (MPEG-1 Audio Layer 3) | Contenus au format MP3

URL (Uniform Resource Locator) | Adresse URL (Localisateur universel de ressources)

H04H 20/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

- Les dispositions pour la distribution radiodiffusée ;

- Les combinaisons de dispositions pour la distribution radiodiffusée, ou les combinaisons de dispositions radiodiffusée et la distribution non radiodiffusée.

H04H 20/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour une retransmission spécialement adaptée à la distribution radiodiffusée ou à un programme de radiodiffusion.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes relais pour la transmission radio en général | H04B 7/14
Circuits de répéteur pour transmission par ligne en général | H04B 3/36

H04H 20/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les systèmes qui substituent ou commutent des informations distribuées en temps réel à l’instant de la distribution radiodiffusée ou de la distribution combinée à la radiodiffusion.

H04H 20/12 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Surveillance des systèmes relatifs à la radiodiffusion | H04H 60/29

H04H 20/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les systèmes qui contrôlent la radiodiffusion effective à date fixée d’un programme de radiodiffusion.

H04H 20/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions dans lesquelles les mêmes informations sont distribuées par plusieurs systèmes de distribution.

H04H 20/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- la radiodiffusion de la même information par différents systèmes de radiodiffusion.

H04H 20/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- la radiodiffusion de la même information par un système de radiodiffusion et par un système de non-radiodiffusion, p.ex. réseau de communication mobile.

H04H 20/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour sélectionner un système de distribution parmi au moins deux systèmes de radiodiffusion et/ou des systèmes de distribution combinés avec la radiodiffusion.

H04H 20/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- la communication multiplex spécialement adaptée à la distribution radiodiffusée.

H04H 20/33 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les systèmes qui nécessitent des canaux multiples pour radiodiffuser simultanément plusieurs informations.

H04H 20/42 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour gérer des ressources, p.ex. la largeur de bande de transmission, pour une distribution radiodiffusée ou pour une distribution combinée avec une distribution radiodiffusée.

H04H 20/44 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuit de transmission en général | H04B 1/04
Circuit de réception ou composant spécialement adapté à la radiodiffusion | H04H 40/27

H04H 20/46 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les circuits ou les composants pour la distribution radiodiffusée spécialement adaptés à la radiodiffusion caractérisés par une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La matière couverte par ce groupe peut également être classée dans un des groupes (H04H 20/53-H04H 20/86) pour préciser une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées.

H04H 20/53 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les systèmes de radiodiffusion spécialement adaptés à des fins particulières ou les systèmes de radiodiffusion utilisés dans un contexte particulier.

H04H 20/55 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour la radiodiffusion spécialement adaptées aux informations sur le trafic des véhicules.

H04H 20/61 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour la radiodiffusion au sein de zones spécifiques.

H04H 20/65 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions dans lesquelles un aspect technique d’un système de transmission de radiodiffusion affecte fortement son service de radiodiffusion.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions dans lesquelles un aspect technique d’un système de transmission de non-radiodiffusion, c.-à-d. un système de transmission autre que celui utilisé pour la radiodiffusion, affecte fortement son service de radiodiffusion ou un service relatif à la radiodiffusion | H04H 60/76

H04H 20/79 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions dans lesquelles les canaux de liaison descendante des systèmes de télévision par câble sont utilisés pour la transmission de radiodiffusion.

H04H 20/81 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Communication téléphonique en général | H04M

H04H 20/84 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Communication par lignes de distribution d’énergie en général | H04B 3/54

H04H 20/86 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour la distribution radiodiffusée d’informations distinctives et déterminantes, dont le rôle est très important pour caractériser le sujet technique.

H04H 20/88 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour la radiodiffusion caractérisées par des informations radiodiffusées stéréophoniques.

H04H 20/95 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour la distribution radiodiffusée d’informations où les données ont un format particulier (un format qui n’est pas utilisé pour la radiodiffusion ordinaire).

H04H 40/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

- uniquement les récepteurs spécifiques de radiodiffusion.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récepteurs en général | H04B 1/06

H04H 40/18 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits de réception en général | H04B 1/16
Circuits ou composants spécialement adaptés à la distribution radiodiffusée | H04H 20/44

H04H 40/27 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les circuits ou les composants pour un récepteur de radiodiffusion spécialement adaptés à la radiodiffusion avec une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées caractéristiques.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La matière couverte par ce groupe peut également être classée dans un des groupes (H04H 20/53-H04H 20/86) pour préciser une utilisation, un système de transmission ou des informations radiodiffusées.

H04H 40/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les circuits ou les composants pour la communication spécialement adaptés à la réception d’informations radiodiffusées stéréophoniques.

H04H 60/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

- les dispositions pour des applications de radiodiffusion qui affectent directement les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion ;

- les dispositions pour des applications de radiodiffusion qui sont directement affectées par les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion ;

- les systèmes relatifs à la radiodiffusion, c.-à-d. les autres systèmes qui sont directement affectés par la production, la radiodiffusion, la réception ou l’utilisation des informations radiodiffusées.

H04H 60/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour la production d’informations radiodiffusées ;

- les dispositions pour la production d’informations relatives à la radiodiffusion qui affectent directement lesinformations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion ;

- les dispositions pour la production d’informations relatives à la radiodiffusion qui sont directement affectées par lesinformations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion ;

- les dispositions pour la production simultanée d’informations radiodiffusées et d’informations relatives à la radiodiffusion.

H04H 60/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho | G10K 15/08

H04H 60/09 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions de commande de dispositifs qui affectent directement les informations radiodiffusées ou le créneau temporel de radiodiffusion ;

- les dispositions de commande de dispositifs qui sont directement affectées par les informations radiodiffusées ou le créneau temporel de radiodiffusion.

H04H 60/27 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récepteurs en général avec des mémoires | H04B 1/06

H04H 60/29 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Surveillance du système de radiodiffusion lui-même | H04H 20/12
Surveillance de la radiodiffusion effective à date fixée d’un programme de radiodiffusion | H04H 20/14

H04H 60/35 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour identifier ou reconnaître des caractéristiques qui affectent directement les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion ;

- les dispositions pour identifier ou reconnaître des caractéristiques qui sont directement affectées par les informations radiodiffusées ou par le créneau spatio-temporel de radiodiffusion.

H04H 60/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour identifier dans quel créneau d’espace ou de temps une certaine partie des informations radiodiffusées existe.

H04H 60/39 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour identifier le temps de radiodiffusion et l’espace de radiodiffusion.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Systèmes caractérisés par l’utilisation de l’EPG | H04H 60/72

H04H 60/41 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour l’identification d’un ensemble de canaux de radiodiffusion dans lesquels des informations particulières radiodiffusées existent et sont disponibles ;

- les dispositions pour identifier une zone géographique déterminée par l’ensemble des canaux de radiodiffusion.

H04H 60/42 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour l’identification d’une zone géographique comme espace de radiodiffusion.

H04H 60/43 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour l’identification d’un ensemble de canaux comme espace de radiodiffusion.

H04H 60/44 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour l’identification des stations de radiodiffusion dans le but d’identifier l’espace de radiodiffusion.

H04H 60/56 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- la matière couverte par les groupes H04H 60/29 ou H04H 60/35 dans lesquels le composant pour la surveillance, l’identification ou la reconnaissance joue un rôle important.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La matière couverte par ce groupe peut également être classée dans un des groupes (H04H 60/29-H04H 60/35) pour préciser l’objet de la surveillance, de l’identification ou de la reconnaissance.

H04H 60/58 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Reconnaissance de la parole en général | G10L 15/00
Détermination ou détection des caractéristiques de la parole en général | G10L 25/00

H04H 60/59 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Reconnaissance de caractères ou de formes en général | G06K 9/00

H04H 60/61 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- la matière qui est couverte par les groupes H04H 60/29 ou H04H 60/35, et qui a pour objet une utilisation du résultat de la surveillance, de l’identification ou de la reconnaissance plutôt que leur traitement, p.ex. un système intégré constitué par (1) un sous-système de réception de radiodiffusion qui reçoit un programme musical radiodiffusé, et qui contrôle le temps de radiodiffusion et un canal de radiodiffusion utilisé par un utilisateur, (2) un sous-système récupérant les informations relatives à la radiodiffusion qui identifie tout d’abord les morceaux de musique qu’un utilisateur a écoutés en consultant une base de données de radiodiffusion avec le temps et le canal de radiodiffusion, et qui identifie ensuite les disques compacts comportant les morceaux en recherchant une base de données d’informations de disques compacts, et (3) un sous-système de vente en ligne de disques compacts qui vend à l’utilisateur par Internet, les disques compacts comportant les morceaux de musique.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

La matière couverte par ce groupe peut également être classée dans un des groupes (H04H 60/29-H04H 60/35) pour préciser l’objet de la surveillance, de l’identification ou de la reconnaissance.

H04H 60/63 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commerce électronique en général | G06Q 30/00

H04H 60/68 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions pour la distribution radiodiffusée d’informations distinctives et déterminantes, dont le rôle est très important pour caractériser le sujet technique.

H04H 60/72 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Systèmes caractérisés par des EPG destinés principalement à l’identification du créneau spatio-temporel de radiodiffusion | H04H 60/39

H04H 60/74 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les utilisations de méta-informations particulières relatives au programme radiodiffusé, p.ex. le titre, le compositeur ou l’interprète de la musique radiodiffusée.

H04H 60/76 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de transmission pour la radiodiffusion | H04H 20/65

H04H 60/78 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions caractérisées par une entité de transmission ou une entité de réception.

H04H 60/81 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

- les dispositions couvertes par le groupe H04H 60/76 dans lesquelles les caractéristiques du système de transmission non destiné à la radiodiffusion, p.ex. la structure du trajet de transmission ou la composition des réseaux du système de distribution non-radiodiffusée, ont une influence déterminante sur la matière.

H04H 60/91 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Réseaux de communication mobiles utilisés pour l’accès à Internet | H04H 60/85

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Répartition sélective de la radiodiffusion; Services à des groupes d’utilisateurs; Services d’appel sélectif unidirectionnel utilisant un réseau de communication sans fil. | H04W 4/06

H04H 60/94 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Réseaux téléphoniques utilisés pour l’accès à Internet | H04H 60/84

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Communications téléphoniques en général | H04M

H04H 60/96 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Réseaux de télévision par câbles CATV utilisés pour l’accès à Internet | H04H 60/86

H04J - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les circuits ou les appareils pour combiner ou diviser des signaux dans le but de les transmettre simultanément ou séquentiellement sur la même voie de transmission, et leurs dispositifs de contrôle.

Liens entre secteurs d'une large portée

La classe H04 - Technique de la communication électrique- couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques.

La sous-classe H04Jse réfère à la communication multiplex en général. Si la communication multiplex est spécialement adaptée à des applications particulières, le classement s'effectue dans les sous-classes appropriées de la classe H04.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Dispositions de surveillance optique, indépendantes du procédé de multiplexage | H04B 10/07-H04B 10/079
Dispositions de sélection pour les systèmes multiplex | H04Q 11/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Utilisation du multiplexage dans les systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande ou similaires | G08C 15/00
Dispositions pour la transmission d'informations numériques destinées à permettre l'usage multiple de la voie de transmission | H04L 5/00
Systèmes pour la transmission, simultanée ou séquentielle de plus d'un signal de télévision | H04N 7/08

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Éléments, systèmes ou appareils optiques | G02B
Adressage ou transmission dans les ordinateurs | G06F 12/00, G06F 13/00
Commutation ou ouverture de porte électronique | H03K 17/00
Transmission en général | H04B
Systèmes relais | H04B 7/14
Radiodiffusion | H04H
Réseaux de données à commutation | H04L 12/00
Systèmes à porteuse modulée | H04L 27/00
Communications téléphoniques | H04M
Techniques de sélection | H04Q
Systèmes stéréophoniques | H04S
Réseaux de communication sans fil | H04W

H04J 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les techniques de multiplexage en code qui sont relatives à la division du milieu de transmission en fonction des codes.

Les aspects couverts comprennent le type de codes, la génération de codes, ainsi que l'attribution de codes aux canaux.

Liens entre secteurs d'une large portée

En ce qui concerne les techniques d'étalement du spectre, la limite entre H04J 13/00 et H04B 1/69 doit être définie après avoir jugé si les caractéristiques utiles à la classification se rapportent aux aspects du multiplexage en code, ou à la mise en œuvre de la technique d'étalement du spectre (p.ex. détails concernant la façon dont le signal est physiquement transmis, reçu et traité).

Les documents classés en H04J 13/00 comprenant des aspects liés à l'étalement du spectre présentant un intérêt pour la recherche peuvent également être classés en H04B 1/69.

En ce qui concerne les systèmes utilisant des sauts de fréquence pour la division du milieu de transmission, il est admis que la technique des sauts de fréquence soit exclue de H04J 13/00 même si elle est utilisée dans le contexte de l'accès multiple. Puisque la matière incluse dans H04J 13/00 n'est pas appropriée pour le FH-CDMA, et même si les sauts de fréquence peuvent être utilisés en CDMA (c.à.d. FH-CDMA Accès multiple par répartition de code à sauts de fréquence), cette matière est exclusivement classée en H04B 1/713.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Détails du traitement du signal qui sont couverts par des systèmes utilisant des sauts de fréquence pour la division du milieu de transmission | H04B 1/713
MC-CDMA | H04J 11/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mise en œuvre de la technique d'étalement du spectre | H04B 1/69

Synonymes et mots clés

CDMA / AMRC | Accès multiple par répartition en code

MC-CDMA | Accès multiple par répartition en code à porteuses multiples

OVSF | Facteur d'étalement variable orthogonal

H04L - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

La transmission de signaux fournis sous forme numérique, p.ex. transmission de données, communication télégraphique, ou les procédés ou les dispositions pour leur commande.

Puisque le domaine couvert par la sous-classe H04L est très vaste, l'utilisateur s'orientera vers les définitions de la CIB pour chacun de ses groupes principaux.

La liste qui suit est destinée à aider l'utilisateur.

Systèmes:

- systèmes caractérisés par le code utilisé, p.ex. Morse ou Baudot; détails, voir les définitions des groupes H04L 15/00, H04L 17/00, H04L 13/00;
- systèmes pas à pas, voir les définitions du groupe H04L 19/00;
- systèmes télégraphiques à imprimeur mosaïque, voir les définitions du groupe H04L 21/00;
- systèmes non couverts par les groupes H04L 15/00 à H04L 21/00, voir les définitions du groupe H04L 23/00;
- systèmes à bande de base, voir les définitions du groupe H04L 25/00;
- systèmes à porteuse modulée, voir les définitions du groupe H04L 27/00;
- réseau de données à commutation, voir les définitions du groupe H04L 12/00;

Dispositions d'application en général:

- sécurité; erreurs; secret, voir les définitions des groupes H04L 1/00, H04L 9/00;
- communications multiples, voir les définitions des groupes H04L 5/00, H04L 7/00;
- autres dispositions, appareils ou systèmes, voir les définitions du groupe H04L 29/00.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Les dispositions applicables aux communications télégraphiques ou téléphoniques | H04M

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Machines à écrire | B41J
Transmetteurs d'ordres, systèmes télégraphiques d'incendie ou de police | G08B
Systèmes télégraphiques visuels | G08B, G08C
Systèmes téléautographiques | G08C
Appareil de chiffrage ou de déchiffrage en soi | G09C
Codage, décodage ou conversion de code en général | H03M
Sélection | H04Q
Techniques d'étalement de spectre en général | H04B 1/69

H04L 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions pour détecter ou empêcher les erreurs de réception des informations numériques.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes informatiques | G06F
Appareils distributeurs de monnaie ou analogues par carte d'identité codée ou carte de crédit | G07F 7/08
Systèmes de diversité pour systèmes de transmission radio | H04B 7/02
Correction ou détection d'erreurs dans le traitement électrique de données numériques | G06F 11/08-G06F 11/20
Codes pour détecter ou corriger des erreurs | H03M 13/00

Synonymes et mots clés

ARQ | Demande de répétition automatique (ARQ - Automatic Repeat Request)

FEC | Correction anticipée d'erreurs (FEC - Forward Error Correction)

H04L 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions permettant l'usage multiple de la voie de transmission.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Communications multiplex en général | H04J
Commande de la transmission à double voie en général | H04B 3/20
Réseaux de données à commutation | H04L 12/00
Systèmes utilisant des codes à fréquences multiples | H04L 27/26
Systèmes multiplex à division de temps | H04J 3/00

H04L 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés ou les appareils qui permettent à un émetteur et un récepteur de fonctionner avec une relation de temps prédéterminée.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Synchronisation dans les systèmes de télévision analogiques | H04N 5/04
Synchronisation des générateurs d'oscillations ou d'impulsions électroniques | H03L
Synchronisation dans les réseaux de satellite | H04B 7/14
Synchronisation dans les systèmes de télévision numériques | H04N 7/00
Synchronisation dans les réseaux TDM (multiplexage à division de temps) | H04J 3/00
Synchronisation dans les réseaux radio ou sans fil | H04B 7/26
Synchronisation dans les ordinateurs | G06F 1/00
Synchronisation dans les systèmes de bus d'ordinateur | G06F 13/00
Synchronisation dans les mémoires d'ordinateur, p.ex. mémoires RAM | G11C

H04L 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les procédés ou les appareils qui

- suppriment ou occultent les informations numériques intelligibles par une transformation qui les rend inintelligibles à un destinataire occasionnel ou non autorisé, ou
- extraient les informations numériques intelligibles d'une telle représentation supprimée ou occultée.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes informatiques | G06F
Appareils distributeurs de monnaie ou analogues par carte d'identité codée ou carte de crédit | G07F 7/08
Dispositions dans le trajet de transmission | H04B
Réception de diversité en général | H04B 7/02
Dispositions pour interdire la prise de données | H04L 12/22
Communications secrètes | H04K 1/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans les groupes H04L 9/00 à H04L 9/32, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

Synonymes et mots clés

RSA | Système RSA (RSA - Rivest Shamir Aldeman)

H04L 12/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le transfert des informations fournies sous forme numérique dans les réseaux de donnés à commutation, p.ex.

- systèmes caractérisés par la topologie des réseaux;
- systèmes dans lesquels la voie de transmission est stable pendant la communication, p.ex. communication en mode connecté, circuits virtuels;
- systèmes dans lesquels les données d'identification de la voie de transmission sont incluses dans chaque unité d'information, p.ex. communication sans connexion, datagramme;
- systèmes de commutation hybrides;
- dispositions pour la connexion de réseaux ayant différents types de systèmes de commutation;
- gestion et découverte de topologie;
- réseaux locaux et dispositions d'interopérabilité entre réseaux;
- contrôle de flux et régulation de l'encombrement; organisation et équilibrage du trafic;
- routage, recherche de la voie de transmission;
- contrôle d'accès et attribution de ressources au réseau;
- réseaux en mode de transfert asynchrone.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

L'interconnexion ou le transfert d'informations ou d'autres signaux entre mémoires, les dispositifs d'entrée/sortie ou unités centrales de traitement | G06F 13/00
La communication entre processeurs utilisant des réseaux | G06F 15/173

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de la communication | H04L 29/02
Transfert de données caractérisé par le protocole | H04L 29/06
Systèmes de multiplexage en général | H04J
Equipement de sélection | H04Q
Conférences, p.ex. vidéo conférences | H04N 7/15
Echanges automatiques ou semi-automatiques | H04M 3/00
Echanges manuels | H04M 5/00
Dispositions de conférences téléphoniques | H04M 3/56
Gestion assistée par ordinateur de courriers électroniques | G06Q 10/10

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Commutation de circuits | Système dans lequel une voie de transmission est physiquement permanente pendant la communication.
Commutation de paquets | Système dans lequel l'information est découpée en unités de données discrètes, caractérisé par une charge utile de données et une partie d'adresse connue comme en-tête. Les unités de données peuvent être acheminées à destination par différentes voies de transmission.
Systèmes de commutation de messages | Systèmes dans lesquels un message est envoyé sur un réseau avec l'adresse de sa destination et y est acheminé par le réseau, p.ex. systèmes de réseau à courrier électronique.
Commutation hybride | Combinaison de différents systèmes de commutation (p.ex. systèmes de commutation de paquets et systèmes de commutation de circuits).
Portail | Dispositions de connexion entre des réseaux ayant différents types de systèmes de commutation.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les termes ou expressions suivants "paquet", "cellule" et "trame" sont souvent utilisés comme synonymes.

H04L 12/70 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les fonctions de base des réseaux de commutation par paquets, à savoir : le routage, la commande de flux, le contrôle d’admission au réseau, les architectures de commutation et autres questions générales relatives à la gestion des données en paquets.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détection ou correction des erreurs | H04L 1/00
Installations de commutation par paquets spécialement adaptées aux réseaux sans fils | H04W

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

ATM | Mode de transfert asynchrone

Synonymes et mots clés

TCP/IP | Protocole de commande de transmission / Protocole Internet

H04L 12/701 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les méthodes ou dispositions pour déterminer et établir une connexion entre les points de destination connectés à un réseau de commutation de données par paquets.

Liens entre secteurs d'une large portée

H04L 12/701 et H04W 40/00 peuvent être considérés comme relevant du domaine technique du routage. Plusieurs aspects du rouage sont indépendants du fait que le routage est sans fil ou filaire.

Dans ces cas, le classement doit se faire en fonction de l' arborescence des deux groupes et les ensembles les plus appropriés de symboles doivent être utilisés pour les documents.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Routage des communications ou recherche de chemin pour la communication dans les réseaux sans fil | H04W 40/00

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Chemin | Connexion physique ou logique entre deux points distants du réseau.
Lien | Chacun des segments individuels d'un chemin ou d'une route reliant des nœuds de réseau consécutifs.
Routage dans les réseaux sans fil | Dispositions de routage spécialement adaptées pour la communication sans fil

Synonymes et mots clés

MPLS | Commutation d'étiquettes multi-protocoles

GMPLS | Commutation d'étiquettes multi-protocoles généralisée

RIP | Protocole d'information par routage

OSPF | Protocole de routage voie plus courte en premier

IGP | Protocole de routage interne

Dans les documents de brevets, l'expression/mot « Route » est souvent utilisé(e) dans le sens de « connexion physique ou logique entre deux points de destination distants du réseau ».

H04L 12/703 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les réactions du réseau aux défauts de routage ou de routeur. Les défauts peuvent être provoqués par un dysfonctionnement de nœud ou de lien. Le défaut doit être considéré dans son sens le plus large, p.ex. : lorsqu'une route n'est pas en mesure de fournir la performance demandée (délai, bande passante...), elle est considérée comme défaillante. La prévention de défaut est aussi couverte par la présente rubrique.

Synonymes et mots clés

VRRP | Protocole de redondance de routeur virtuel

HSRP | Protocole de routeur hot standby

H04L 12/705 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques permettant d'éviter la circulation sans fin d'un paquet dans un réseau due, p. ex. : à une mauvaise configuration des tables de routage. Cette rubrique couvre à la fois la prévention, la détection et la rupture de boucles de routage.

Le terme « panne de synchronisation » est utilisé par opposition au terme « blocage ». Dans une situation de blocage, le paquet de données est bloqué dans un nœud en raison d'un manque d'informations de routage qui ne lui permet pas de continuer de cheminer dans le réseau. Dans le cas de panne de synchronisation, le paquet chemine en permanence dans le réseau d'un nœud à l'autre sans trouver sa destination. La boucle de routage est un cas de panne de synchronisation qui se produit lorsqu'un paquet de données continue de cheminer à travers la même séquence de nœuds sans atteindre sa destination.

En voici quelques exemples :

- l'identifiant dans un message est sauvegardé dans un nœud afin de vérifier si le même message est de nouveau reçu par le nœud
- la mise à jour d'une table de routage est bloquée pendant un certain temps
- le routage n'est autorisé que dans une certaine direction
- les techniques de réseau sans boucle « spanning tree »

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Compteur de sauts | Champ du paquet de données situé normalement dans l'en-tête, servant à comptabiliser le nombre de nœuds par lesquels le paquet est passé.

Synonymes et mots clés

ST | Spanning Tree (technique de réseau sans boucle)

TTL | Time to Live (durée de vie du paquet)

H04L 12/709 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le calcul de plusieurs chemins entre deux points de destination et l'utilisation simultanée desdits chemins. La présente rubrique concerne aussi la sélection, la mise en place, la maintenance et la suppression des routes. On peut utiliser les routes à plusieurs fins : pour équilibrer les charges, pour la sécurité, pour sécuriser contre les pannes, pour augmenter la bande passante... La présente rubrique couvre également la création et l'utilisation d'un faisceau de lignes.

Liens entre secteurs d'une large portée

Du point de vue de leur finalité ou de leur application, les chemins multiples doivent être classés dans les rubriques correspondantes ailleurs dans la CIB, p.ex. : les documents traitant des critères utilisés pour équilibrer les charges entre plusieurs chemins doivent uniquement être classés dans H04L 12/803 et non pas dans le présent sous-groupe.

H04L 12/711 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La détermination d’une ou plusieurs route(s) de sauvegarde secondaire et la commutation de la route active vers l’une des routes de sauvegarde en cas de défaut de la route principale.

H04L 12/713 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection d’un routeur parmi plusieurs routeurs du type sauts successifs, afin de créer une route. La présente rubrique a trait, pour l’essentiel, à la sélection d’un routeur parmi plusieurs routeurs d’accès.

En voici quelques exemples :

- Les routeurs par sauts successifs possibles peuvent fonctionner en mode actif/veille ou en mode actif/actif.
- Les routeurs par sauts successifs peuvent maintenir une communication pour la mise à jour des tables de routage.
- Plusieurs routeurs physiques peuvent être disposés comme routeur virtuel unique à des fins de répartition de la charge.

H04L 12/715 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les décisions de routage hiérarchique. Une décision de routage peut intervenir à différents niveaux de couches. Chaque couche a une vue différente du réseau. Cela est très semblable au routage PNNI utilisé dans les réseaux ATM.

Spécification PNNI version 1.0 1996. Figure 4.2

Routage dans les réseaux en grappe. Dans ce cas, le réseau est partagé en différentes grappes ou domaines, tous au même niveau hiérarchique. Le protocole de routage doit fournir des routes intra-grappe et inter-grappe. Cela est très semblable au routage avec protocoles BGP, où les grappes sont dénommées Systèmes Autonomes (Autonomous Systems - AS).

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque l'on classe des documents concernant la création de grappes ou la hiérarchie à des fins de routage, il faut, en plus du présent groupe, prêter attention à H04L 12/751.

Synonymes et mots clés

PNNI | Interface réseau privé – réseau

BGP | Protocole de passerelle de bordure

AS | Système autonome

H04L 12/721 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédures générales utilisées dans les algorithmes de routage.

En voici des exemples :

- Algorithmes de calcul du chemin le plus court (Bellman-Ford, Dijsktra) et les variations possibles.
- Inondation par paquets (ex. : routage « Noé »).
- Routage par la source. Le nœud de la source crée un en-tête de routage contenant la liste des routeurs sur le chemin vers le nœud de destination.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Routage de diffusion ou de multidiffusion | H04L 12/761

H04L 12/723 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L’utilisation d’étiquettes de routage dans l’en-tête d’un paquet de données. On utilise les étiquettes au lieu de l’adresse de destination pour déterminer les sauts successifs du paquet. Cela simplifie la table de correspondance et aide à équilibrer la charge (organisation du trafic). Le routage MPLS est un bon exemple.

Synonymes et mots clés

MPLS | Commutation d’étiquettes multi-protocoles

H04L 12/725 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L’utilisation d’un vecteur de qualité de service [QoS] pour déterminer le chemin le plus approprié. Le QoS est un contrat de trafic couvrant le type de trafic (CBR, VBR, Best effort...) et la performance du réseau requise pour ledit trafic (rapport de perte, taux d’erreur, bande passante, délai...)

Synonymes et mots clés

SLA | Engagement de niveau de service

H04L 12/733 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La détermination d’un chemin ayant le nombre minimum de routeurs ou de liens sur la route de destination. La minimisation de la longueur du chemin physique peut aussi être une condition du routage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Recherche du raccourci pour le chemin le plus court | H04L 12/763

H04L 12/741 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L’utilisation de la table de correspondance pour déterminer le saut suivant. La table de correspondance fournit le port de sortie ou l’interface (du routeur) à utiliser pour atteindre le saut suivant (ou le point de destination final) correspondant à une adresse de destination figurant dans l’en-tête du paquet.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Recherche documentaire dans une base de données | G06F 17/30

Synonymes et mots clés

CIDR | Routage inter-domaine sans classes

Trie | Structure arborescente pour table de correspondance

H04L 12/751 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les procédures de détermination de la topologie à la mise en place du réseau et de mise à jour de la topologie lors de changements des conditions de connectivité. Tous les routeurs d'un réseau doivent être à jour des changements de connectivité entre routeurs. Les opérations indiquées ci-dessous sont classées dans la présente rubrique.

- Après qu'un routeur ait été connecté pour la première fois à un réseau, il doit identifier ses voisins, p.ex. : paquet hello.
- Les paquets de mise à jour périodique de la topologie sont diffusés aux routeurs dans le réseau.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

La gestion de la topologie à des fins autres que le routage | H04L 12/24
La découverte de la topologie dans les réseaux sans fil | H04W 40/24

Synonymes et mots clés

LSA | Avis d'état de liaison

H04L 12/753 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La détermination et l’utilisation d’une arborescence logique calculée à partir d’un ensemble de nœuds connectés en fonction de toute autre topologie physique ou logique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Prévention de création de boucles de routage ou de blocages, p. ex. absence de boucles de routage dans la topologie arborescente | H04L 12/705

Synonymes et mots clés

STP | Protocole Spanning tree

DLS | Partage de charge répartie

SR | Routage par la source

Nœud racine | Le nœud le plus haut d’une arborescence d’où pendent tous les autres nœuds.

Nœud feuille | Nœud terminal d’une arborescence d’où aucun autre nœud ne pend.

H04L 12/761 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions permettant le routage du trafic provenant de la diffusion.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les dispositions caractérisées par le système de transmission lui-même autre qu'un système pour la radiodiffusion, p. ex. : l'Internet | H04H 60/81

H04L 12/763 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques visant à réduire le nombre de routeurs intermédiaires dans un chemin entre deux points de destination. Dans les méthodes de routage classiques, chaque nœud sur la route calcule le routeur suivant sur le chemin de destination. La technique du routage raccourci donne une route directe depuis la source jusqu'à la destination qui cherche à éviter le plus grand nombre possible de routeurs intermédiaires.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Routage par un nombre de sauts minimum | H04L 12/733

Synonymes et mots clés

NHRP | Protocole de résolution de sauts successifs

H04L 12/771 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les détails de la structure interne des logiciels ou du matériel d’un réseau aux fins de routage.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Architecture de matrice de commutation | H04L 12/931

H04L 12/773 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques de commutation qui prennent en compte les informations de la couche 3 mais qui évitent d’utiliser une entrée de couche 3 pour décider du port de sortie.

La commutation de couche 3 est une technique fondée sur le routage du premier paquet d’une communication, puis la commutation du reste des paquets. Le premier paquet reçoit un label d’après la table de correspondance du routeur, le label est relié au port de sortie correspondant. Le reste des paquets est acheminé avec le label. Le port d’entrée, en vérifiant le label, peut rapidement relayer le paquet vers le port de sortie sans intervention de la table de correspondance du routeur de couche 3.

La présente rubrique couvre à la fois la partie logique de la commutation de couche 3 et l’architecture de routeur correspondante qui met en œuvre cette technologie.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Le routage par labels ou étiquettes | H04L 12/723
L’utilisation d’étiquettes internes pour routage dans un commutateur | H04L 12/947

Synonymes et mots clés

CSR | Relais de commutation de cellule

H04L 12/801 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques de réaction à une dégradation du débit du réseau. La première technique est appelée commande de flux. Elle est effectuée par la source ou la destination d'une certaine communication après constatation de la dégradation du débit (p. ex. modification de la fenêtre d'accusé de réception) sans intervention du réseau. La seconde technique est la commande de congestion. Elle concerne les réactions du réseau à une dégradation générale identifiée par le réseau (p. ex. paquet d'extinction de la source). Ces deux sujets sont couverts par la présente rubrique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Récupération d'erreurs | H04L 1/00
Commande de flux dans les réseaux sans fil | H04W 28/10

Synonymes et mots clés

TOS | Type de service

SLA | Engagement de niveau de service

Diff-Serv | Protocole IP de services différenciés

H04L 12/803 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La connexion de deux points de destination par une pluralité de chemins actifs. La charge du trafic est répartie entre les chemins en fonction de critères prédéfinis. Ingénierie de trafic.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Routage par chemins multiples pour prévention de défaillance de route | H04L 12/709
Transmission simultanée de données sur une pluralité de réseaux | H04L 12/903
Equilibrage entre plans multiples de commutation dans un commutateur | H04L 12/939

H04L 12/805 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La détermination de la taille maximum de paquet que l'on peut accepter pour transmission dans un domaine de réseau.

Lorsqu'une communication par paquet passe par plusieurs domaines de réseaux, la source doit déterminer la taille maximum de paquet qui peut être acceptée par tous les domaines.

L'adaptation dynamique de l'unité MTU p.ex. : aux conditions de charge du réseau, est aussi couverte par la présente rubrique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Assemblage et désassemblage de paquets | H04L 12/951

Synonymes et mots clés

MTU | Unité de transmission maximum

H04L 12/807 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'adaptation de la fenêtre d'accusé de réception utilisée par les protocoles de commande de flux, p.ex. : TCP, aux conditions de congestion du réseau

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

TCP | Protocole de commande de transmission

Synonymes et mots clés

EPD | Suppression de paquets anticipée

UDP | Protocole de datagramme utilisateur

H04L 12/811 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Une rubrique générale pour l’adaptation du débit de trafic d’une connexion individuelle à l’évolution des conditions du réseau ou du point de destination.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

La négociation du débit à l’établissement de l’appel | H04L 12/911

H04L 12/815 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques de configuration du flux consistant à convertir une salve de paquets en une séquence de paquets également espacés.

H04L 12/823 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les actions de correction de la commande du flux fondées sur la suppression ou le filtrage de paquets. En cas de congestion du réseau, on peut supprimer les flux en cours ou éliminer des paquets individuellement.

Synonymes et mots clés

RED | Suppression anticipée aléatoire

H04L 12/833 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques d’étiquetage des paquets en présence de congestion. Les paquets sont marqués avec p. ex. : un drapeau d’éligibilité au rejet - [DE]. En cas de congestion, les paquets portant le drapeau DE seront p. ex. : les premiers à être rejetés.

Synonymes et mots clés

DE flag | Drapeau d’éligibilité au rejet

ECN bit | Bit de notification explicite de congestion

H04L 12/841 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'utilisation des valeurs de délai dans les nœuds ou points de destination du réseau pour déterminer les commandes de flux. Les délais de traitement et de transmission sont tous les deux couverts par la présente rubrique.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Les méthodes de mesure des délais de transmission | H04L 12/26

Synonymes et mots clés

RTT | Temps d'aller – retour

H04L 12/853 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commande de flux spécifique au trafic en temps réel. Le trafic vocal (p.ex. Skype™) et la diffusion de flux vidéo font aussi partie de ce type de trafic avec commande de flux ou de congestion.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Distribution sélective de flux vidéo | H04N 21/00

H04L 12/857 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La conversion ou la traduction p. ex. : de valeurs IP TOS en QOS, dans les processus ATM ou UMTS.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

UMTS | Universal Mobile Telecommunications System (téléphonie mobile 3G)

H04L 12/861 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'action de base qui consiste à stocker les paquets entrants dans la mémoire d'un nœud de transit ou d'un point de destination. Les paquets peuvent être stockés dans des mémoires tampons indépendantes ou dans une file d'attente de mémoires tampons en fonction de critères prédéfinis.

Détails sur la manière et l'endroit des mises en mémoire tampon.

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Lorsque la stratégie de mise en file d'attente fait partie intégrante de l'architecture d'un commutateur, il faut aussi indiquer le sous-groupe correspondant dans H04L 12/931.

Synonymes et mots clés

FIFO | Premier entré Premier sorti

H04L 12/863 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La définition de plusieurs files d’attente avec différentes catégories de trafic. Les files d’attente sont suivies d’un ordonnanceur qui sélectionne l’une des files en fonction de certains critères.

Synonymes et mots clés

WFQ | Mise en file d’attente équitable pondérée

WRR | Ordonnancement circulaire pondéré

H04L 12/867 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Un partage équitable des ressources de liaison entre toutes les files d’attente. La part attribuée à chaque file peut être p. ex. : proportionnelle à la qualité de service du flux. Cette rubrique concerne le partage d’une ressource théoriquement illimitée entre une pluralité de files d’attente.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ordonnancement selon la bande passante | H04L 12/873
Ordonnancement selon le délai | H04L 12/875

H04L 12/869 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les schémas d'ordonnancement réalisés en plusieurs étapes, p.ex. une première étape pourrait être liée au type de trafic (p.ex. trafic en temps réel, navigation sur l'Internet...) et une deuxième étape pourrait appliquer différentes priorités aux files d'attente sélectionnées dans la première étape.

H04L 12/873 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les règles d’ordonnancement de la transmission des données stockées dans la (les) file(s) d’attente, en tenant compte de la bande passante nécessaire au flux de données.

Autre possibilité : l’utilisation optimisée de la bande passante du réseau, en ordonnançant les transmissions en sorte que le support de transmission ne soit ni sous-utilisé, ni saturé.

H04L 12/875 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les schémas d'ordonnancement qui tiennent compte des contraintes de délai des paquets, par exemple les paquets en temps réel.

Les cas où les paquets sont ordonnancés en fonction d'un temporisateur (aussi appelé temps virtuel). Dans ce cas, l'ordonnanceur calcule des estampilles temporelles qui spécifient le moment auquel les paquets doivent être servis. Les paquets sont ordonnancés en ordre croissant des estampilles temporelles correspondantes.

En général, les files d'attente sensibles au délai sont servies à plus haute fréquence que, p. ex. : les files d'attente sensibles aux pertes.

Les « calendar queues », c. à d. des structures ordonnées de bacs représentant une (des) valeur(s) possible(s) d'estampille(s) temporelle(s) dans le système. Les bacs sont ordonnés par valeur croissante de leurs estampilles temporelles.

Lorsque la différence maximale admissible entre les estampilles temporelles des sessions en attente dans le système est limitée, la « calendar queue » peut devenir une file d'attente circulaire où l'on peut réutiliser les bacs au fur et à mesure. Le bac associé à la valeur minimale doit correspondre à la valeur du potentiel du système à ce moment-là, et le nombre total de bacs doit être suffisant pour couvrir toute l'étendue des valeurs possibles d'estampilles temporelles. Chaque bac est implémenté comme une liste de pointeurs vers les connexions individuelles. Chaque fois qu'une connexion reçoit une nouvelle estampille temporelle, elle est reliée au bac correspondant. On peut modifier automatiquement la taille de la « calendar queue », c. à d. que le nombre et la largeur des bacs (le nombre de valeurs possibles d'estampille temporelle d'un bac) peuvent être modifiés en fonction de la répartition des sessions en attente dans les bacs.

Source: « SMART PRIORITY QUEUE ALGORITHMS FOR SELF-OPTIMIZING EVENT STORAGE » par H.A. Bahr et al. publié dans « Simulation Modelling Practice and Theory » Elsevier int. Vol. 12, num 1, pages 15-40

H04L 12/877 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La réattribution de la bande passante inutilisée. La bande passante non distribuée après une opération d'attribution peut être redistribuée à des files d'attente où du trafic est encore en attente d'être envoyé. La bande passante non distribuée peut aussi être affectée au trafic de niveau de qualité de service sans garantie.

L'attribution de jetons aux files d'attente et le stockage de ces jetons dans une banque à capacité limitée, c. à d. dans une banque de jetons. Les jetons attribués à une file d'attente dont la banque associée a atteint sa capacité maximum sont affectés à une autre file d'attente dont la banque n'atteint pas sa pleine capacité. L'accès à la ressources est autorisé si la file d'attente a un nombre prédéterminé de jetons dans sa banque associée, sinon l'accès à la ressource est refusé.

Synonymes et mots clés

ABR | Débit disponible

UBR | Débit non spécifié

H04L 12/879 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques de stockage de paquets dans la mémoire d'un nœud ou d'un point de destination dans l'attente de la suite du processus. Cette rubrique couvre à la fois l'attribution de la capacité de stockage et les méthodes d'administration de la mémoire à cette fin.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Descripteur | Une structure de données qui contient les modalités et l'endroit détaillés de stockage d'un paquet, p.ex. taille du paquet, pointeurs, CRC ou erreurs détectées.

H04L 12/883 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques de stockage d’un paquet arrivant dans une séquence de mémoires-tampon individuelles. Les mémoires-tampon sont liées par des pointeurs.

H04L 12/901 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection du point d'accès approprié à utiliser par un réseau. Plusieurs critères peuvent s'appliquer : distance physique, partage de la charge entre différents points d'accès, coût.... La sélection peut être faite par le point de destination source ou par le réseau.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Sélection des points d'accès et des réseaux sans fil | H04W 48/00

Synonymes et mots clés

ISP | Fournisseur d'accès à l'Internet

POP | Point d'accès

H04L 12/903 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques de sélection d’un réseau parmi une pluralité de réseaux différents disponibles.

On peut utiliser de nombreux critères de sélection : bande passante, délai, etc.

H04L 12/905 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les réactions à l’évolution de la performance du réseau par sélection dynamique de réseau, p. ex. : en cours de communication.

H04L 12/911 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le processus de demande et d'attribution/refus de ressources entre un point de destination source et le point d'entrée à un réseau.

Synonymes et mots clés

CAC | Contrôle de l'admission des connexions

UNI | Interface utilisateur-réseau

H04L 12/915 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La réservation de ressources le long d’un chemin qui concerne plusieurs domaines. Normalement, chaque domaine a son gestionnaire de ressources qui négocie la demande de ressources avec les gestionnaires de ressources des autres domaines. Autre possibilité : un gestionnaire de ressources central est informé des ressources disponibles dans tous les domaines intermédiaires et décide d’accepter ou de refuser la demande.

H04L 12/923 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques de demande par le réseau de mise à jour des ressources attribuées. Le réseau identifie un changement dans les ressources disponibles et demande à la source de moduler le débit d’acheminement en conséquence.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Modulation des débits sur constatation de congestion | H04L 12/825

H04L 12/925 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques d'interaction entre les points d'extrémités source et destination aux fins de réserver des ressources (ex. : ressources de stockage et capacité de traitement) pour une communication entrante. Le nœud source informe la destination de la taille des données qui vont être envoyées. Le nœud de destination fait les réservations requises de mémoire-tampon et de capacité de traitement des données à envoyer.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de flux utilisant les informations sur les capacités de mémoire-tampon au point de destination | H04L 12/835

H04L 12/927 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques qui tiennent compte du type d’information d’une communication lors de la négociation de l’attribution de ressources à l’établissement de l’appel. La demande d’attribution de ressources à l’établissement de l’appel concerne une communication ayant certaines contraintes spécifiques au type de données à transférer.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commandes de flux liées au type de trafic | H04L 12/851

H04L 12/931 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les détails d’un dispositif de réseau individuel qui caractérisent l’architecture de commutation interne.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Architecture du routeur | H04L 12/771

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Certaines actions couvertes par d’autres sous-groupes de H04L (p. ex. : routage, commande de flux...) ont lieu dans un commutateur pour assurer la connectivité entre les ports d’entrée et de sortie. Dans ces cas, le présent sous-groupe doit être cité avec les rubriques correspondantes des autres actions.

H04L 12/933 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L’architecture de base du cœur de commutateur. Les architectures classiques sont les suivantes : crossbar, mémoire partagée et support partagé. Les architectures hybrides sont aussi classées dans le présent sous-groupe.

H04L 12/935 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les actions au port d’entrée d’un commutateur. Mise en mémoire tampon, contrôle d’intégrité, etc.

H04L 12/939 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions de redondance des fonctions de commutation. Il peut s’agir d’accroître le débit global ou d’augmenter la tolérance au défaut.

H04L 12/951 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions de conversion d'un fichier de données brutes en séquences de paquets.

Synonymes et mots clés

SAR | Segmentation et réassemblage

PDU | Unité de données du protocole

AAL | Couche adaptation ATM

H04L 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les détails des appareils ou des circuits compris dans les groupes H04L 15/00 ou H04L 17/00.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Embrayages en général | F16
Distributeurs électroniques en général | H03K 17/00

H04L 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les appareils ou les circuits locaux pour émettre ou recevoir les codes points traits, p.ex. le code Morse.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les appareils d'apprentissage de codes points traits | G09B
Les manipulateurs télégraphiques | H01H 21/86

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Interrupteurs pour clavier en général | H01H 13/70, H03K 17/94
Codage en relation avec des claviers ou des dispositif analogues, en général | H03M 11/00

H04L 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les appareils ou les circuits locaux pour émettre ou recevoir des codes dans lesquels chaque caractère est représenté par le même nombre d'éléments de code de longueur égale, p.ex. le code Baudot.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Interrupteurs pour clavier en général | H01H 13/70, H03K 17/94
Codage en relation avec des claviers ou dispositif analogues, en général | H03M 11/00

H04L 19/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les appareils ou les circuits locaux pour plusieurs étages de commutation fonctionnant de manière séquentielle et indépendamment de l'état des étages suivants, et sensibles aux signaux impulsionnels transmis.

H04L 21/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les appareils ou les circuits locaux pour des dispositifs qui impriment des informations composites à partir des signaux impulsionnels transmis.

H04L 23/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les appareils ou les circuits locaux pour des systèmes de transmission d'informations numériques autres que ceux couverts par les groupes H04L 15/00 à H04L 21/00.

H04L 25/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les aspects de la transmission des données en bande de base, p.ex. égaliseurs de bande de base.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits en général pour manipuler les impulsions | H03K
Détails dans les systèmes à ligne de transmission en général | H04B 3/02
Réseaux d'impédance en soi | H03H
Interrupteurs à bobine d'induction | H01H 51/34
Générateurs dynamo-électriques | H02K
Répéteurs en général | H04B
Distributeurs électroniques en général | H03K 17/00

H04L 27/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les aspects de la transmission de données en bande passante, p.ex. modulation et démodulation de signaux, dispositions pour la fourniture et la récupération de porteuses.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits de modulation en général | H03C
Circuits de démodulation en général | H03D

Synonymes et mots clés

OFDM | Multiplexage par répartition orthogonale de la fréquence (OFDM - Orthogonal Frequency Division Multiplex)

PSK | Modulation par déplacement de phase (PSK - Phase Shift Keying)

QAM | Modulation d'amplitude en quadrature (QAM - Quadrature Amplitude Modulation)

ASK | Modulation par déplacement d'amplitude (ASK - Amplitude shift keying)

OOK | Manipulation par tout ou rien (OOK - On-off keying)

FSK | Modulation par déplacement de fréquence (FSK - Frequency shift keying)

CPM | Modulation de phase continue (CPM - Continuous phase modulation)

H04L 29/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions, les appareils, les circuits ou les systèmes, non couverts par un seul des groupes H04L 1/00 à H04L 27/00, p.ex.

- communications caractérisées par un protocole;
- aspects d'adressage de terminaux de données ou de nœuds dans les réseaux;
- communications entre couches dans le modèle OSI (modèle pour l'interconnexion de réseaux ouverts)
- contre-mesures lors de défaillances de la communication.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Interconnexion, ou transfert d'informations ou d'autres signaux entre mémoires, dispositifs d'entrée/sortie ou unités centrales de traitement | G06F 13/00
Commande de la transmission dans les systèmes de transmission radio | H04B 7/005
Commande des communications dans les réseaux de satellite | H04B 7/185
Dispositions pour empêcher les erreurs dans l'information reçue | H04L 1/00
Dispositions pour les communications secrètes ou sécurisées | H04L 9/00
Systèmes de commutation de paquets | H04L 12/70-H04L 12/955
Dispositifs de sélection auxquels les abonnés sont connectés par des liaisons radio ou des liaisons inductives | H04W
Dispositions de sélection pour systèmes multiplex | H04Q 11/00

H04M - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les systèmes de télécommunications comprenant un équipement d’abonné et des centraux, p.ex.

- Les dispositions d’interconnexion entre centres de commutation,
- Les dispositions d’interconnexion ne comportant pas de commutation centralisée,
- Les dispositions de comptage,
- Les dispositions de contrôle de durée,
- Les dispositions d’indication de durée,
- Les systèmes à lignes à postes groupés (à multi-points),
- Les systèmes téléphoniques à prépaiement,
- Les dispositions d’alimentation en courant pour systèmes téléphoniques,
- Le couplage téléphonie informatique CTI (Computer telephony integration CTI ),
- La prévention des SPIT et des SPAM en téléphonie;

Les systèmes de communication téléphonique combinés à d’autres systèmes électriques;

Les dispositions d’essai particulières aux systèmes de communication téléphonique.

Liens entre secteurs d'une large portée

En ce qui concerne la téléphonie mobile, H04M couvre les systèmes de télécommunication utilisant des extensions sans fil, c. à d. des liaisons sans fil sans télécommunication sélective, p.ex. les téléphones sans fil, qui sont couverts par le groupe H04M 1/72, alors que H04W couvre les réseaux de télécommunications permettant d’établir sélectivement une ou plusieurs liaisons de télécommunication sans fil entre un nombre désiré d’utilisateurs ou entre des utilisateurs et un équipement de réseau, pour transférer des informations par le biais de ces liaisons de télécommunication sans fil.

En ce qui concerne les services VoIP (la voix sur réseau IP ), la voix est considérée dans ce contexte comme une forme particulière "d’information numérique". Comme le protocole Internet et les réseaux IP sont classés en H04L (H04L 12/00, Réseaux de données à commutation et H04L 29/02, Commande de la communication), la transmission de la voix sur un réseau IP est classée en H04L.

Lorsque le protocole VoIP est utilisé pour émuler ou simuler des services, le service, tel qu’il est présenté à l’usager, est classé en H04M. Les détails de mise en oeuvre sont toutefois classés en H04L, par exemple la prévention des SPIT et des SPAM en protocole VoIP est classée en H04M 3/436 ou H04M 1/663.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Circuits pour commander d’autres appareils via une ligne téléphonique qui ne comprennent pas d’appareil de commutation téléphonique | G08B, G08C, G08G
Réseaux de télécommunication sans fil | H04W

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mécanismes compteurs | G06M
Transmission multiplex entre centres de commutation | H04J
Sélection | H04Q
Transducteurs | H04R
Enregistrement de l’information basé sur un mouvement relatif entre le support d’enregistrement et le transducteur | G11B

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Abonné | Terme générique pour un utilisateur d’équipement terminal, p.ex. pour l’utilisateur d’un poste téléphonique, ou pour tout équipement utilisé par les abonnés, p.ex. téléphone d’usage public.
Sous-station | Équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l’abonné.
Satellite | Type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d’un central de supervision.
Centres de commutation | Comprend les centraux et les satellites.
Central téléphonique | Synonyme de commutateur téléphonique
Système de messagerie vocale | Système centralisé de gestion des messages téléphoniques pour un groupe important d’utilisateurs.

Synonymes et mots clés

PSTN | Réseau téléphonique commuté public (Public Switched Telephony Network).

ISDN / RNIS | Réseau numérique à intégration de services (RNIS).

ISUP | Sous-système pour usager RNIS

SIP | Session Initiation Protocol.

H.323 | Protocole standard utilisant le Systèmes de communication multimédia en mode paquet

CTI | Le couplage téléphonie informatique (CTI) est un ensemble de techniques permettant la mise en œuvre d’applications reposant sur un interfonctionnement d’applicatifs informatiques et d’applicatifs téléphoniques. Les interfaces et les protocoles applicatifs communs pour commander et contrôler les appels comprennent des protocoles de communication de niveau applicatif (CSTA), des interfaces de Programmation Applicative pour de la téléphonie en Java. (JTAPI), des interfaces de programmation applicative des services de l’application téléphonique (TSAPI), ou des interfaces de programmation d’application téléphonique (Telephony Application Programming Interface TAPI).

Portier | Un portier (gatekeeper) fournit un certain nombre de services aux terminaux, aux portailsou aux appareils, p.ex. l’enregistrement du point d’extrémité, la résolution d’adresse, le contrôle d’admission et l’authentification d’utilisateur..

Agent d’appel | Un agent d’appel met en oeuvre des services spécifiques aux utilisateurs, p.ex. alerte la parti appelée, envoie et reçoit des données vocales.

Sous-ensemble multimédia IP (IMS) | (IP Multimedia Subsystem). Architecture standardisée qui permet de fournir un protocole Internet, IP, des services multimédias à un abonné mobile,

Commutateur logiciel (Softswitch) | Dispositif central dans un réseau téléphonique qui relie des appels d’une ligne téléphonique à un autre, p.ex. les connexions de contrôle au point de raccordement entre les réseaux de paquet et le circuit..

PBX | Autocommutateur téléphonique privé (Private Branch Exchanges), p.ex. pour établir des connexions entre les postes intérieurs d’une organisation privée.

xDSL | Ligne numérique d’abonné (Digital Subscriber Line). Famille de technologies qui assurent un transport numérique de l’information sur une ligne de raccordement téléphonique.

Systèmes à lignes à multi-points | Agencement dans lequel plusieurs utilisateurs sont connectés directement à la même ligne ou au même circuit (postes groupés).

SPAM | Usage abusif des systèmes de messagerie électronique pour envoyer en masse des messages non sollicités de manière non différenciée (pourriel téléphonique).

SPIT | Spam sur la téléphonie internet, c. à d. appels téléphoniques pré-enregistrés indésirables avec numérotation automatique utilisant le protocole Voix sur IP VoIP (pourriel vocal).

H04M 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L’équipement de sous-station, p.ex. pour utilisation par l’abonné;

Les caractéristiques de structure des appareils téléphoniques;

Les dispositions pour indiquer ou enregistrer sur l’appareil de l’abonné le numéro appelé ou le numéro de l’abonné demandeur;

Les dispositions pour répondre aux appels ou pour enregistrer des messages ou des conversations dans l’équipement de sous-station;

Les dispositions d’extension de sous-station, p.ex. les téléphones sans fil;

Les dispositions pour les essais;

Les aides à l’utilisateur dans les postes téléphoniques;

Les dispositifs pour indiquer le nom de l’abonné demandé, p.ex. répertoires téléphoniques;

L’équipement de sous-station comprenant des amplificateurs de parole;

Les dispositions pour empêcher les appels non autorisés ou les faux appels.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les dispositions pour fournir des services au niveau de l’équipement de sous-station sont classés ici. Les dispositions pour fournir des services au niveau du central sont classés en H04M 3/00.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Services ou fonctions pour l’abonné prévus au niveau du central | H04M 3/00
Systèmes à pièces de monnaie pour les téléphones à prépaiement | H04M 17/00
Dispositions pour l’alimentation en courant | H04M 19/08
Dispositifs terminaux dans les réseaux de télécommunication sans fil | H04W 88/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions dans les véhicules pour tenir ou monter des objets, p.ex. pour téléphones,postes de radio ou de télévision | B60R 11/02
Dispositions pour convertir sous une forme codée des éléments d’information discrets, p.ex. claviers | G06F 3/023
Techniques d’interaction pour interfaces graphiques entre utilisateur et ordinateur | G06F 3/048
Sortie numérique du processeur vers un dispositif de visualisation | G06F 3/14
Habillage ou supports d’instruments ou d’autres appareils | G12B 9/00
Commutateurs par clavier en général | H01H 13/70, H03K 17/94
Enveloppes, coffrets ou tiroirs pour appareils électriques | H05K 5/00

H04M 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les services de communication téléphonique, en particulier les services additionnels spécialement adaptés aux communications téléphoniques assurées par des réseaux comprenant tout type de dispositifs de commutation, tels que les centraux téléphoniques, les commutateurs téléphoniques, les commutateurs logiciel, les agents d’appel ou les fonctions ou les protocoles de contrôle de l’état des appels comme les sous-systèmes pour usager RNIS (ISDN User part ISUP), H.323 et SIP;

Les centraux téléphoniques ou les commutateurs téléphoniques, en particulier les commutateurs numériques qui fonctionnent en connectant au moins deux circuits numériques en fonction du numéro de téléphone composé. Le présent groupe couvre à la fois les commutateurs des réseaux téléphoniques commutés publics PSTN, et les centraux privés PBX;

Les serveurs d’application pour les services d’information, les services de répartition ou de mise en file d’attente des appels, les services de messagerie et les services de conférences téléphoniques;

Les dispositions pour fournir des services d’information, telles que les systèmes vocaux interactifs, les portails vocaux ou les navigateurs vocaux;

Les dispositions centralisées de réponse aux appels demandant l’intervention d’un opérateur (également appelées centres d’appel), qui utilisent normalement la mise en file d’attente ou la répartition des appels;

Les dispositions centralisées pour enregistrer les messages des abonnés absents ou des sous-stations occupées (également appelées systèmes de messagerie vocale);

Les dispositions pour connecter plusieurs utilisateurs à un circuit commun (également appelées ponts de conférence).

Liens entre secteurs d'une large portée

Les services ou les dispositifs qui sont agencés pour être utilisés dans l’équipement de sous-station sont classés en H04M 1/00, alors que les services agencés pour être utilisés dans les centraux sont classés en H04M 3/00.

Les centraux et les services prévus spécialement pour les systèmes des stations radio mobiles sont classés en H04W 4/00-H04W 92/00.

Les détails de mise en œuvre et les détails du protocole des réseaux comprenant des agents d’appel, des contrôleurs des communications (call controller) et des fonctions de contrôle de l’état des appels et/ou utilisant les protocoles H.323 ou SIP sont classés en H04L 29/06.

Les détails du protocole de contrôle des communications (call control protocols) tels que Q.931 et les sous-système pour usager RNIS (ISDN User part ISUP) sont classés en H04Q.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Dispositions pour la sélection | H04Q 3/00-H04Q 5/00, H04Q 11/00, H04W
Détails de structure et matrice de commutation des centraux téléphoniques | H04Q

H04M 5/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Équipement de sous-station en général | H04M 1/00

H04M 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions d’interconnexion entre les centres de commutation;

Les circuits de téléphonie sur internet et les circuits commutés traditionnels de téléphonie qui nécessitent une coopération entre eux (à ce sujet, voir aussi la recommandation ITU-T Y.2261 de l’UIT, "PSTN/ISDN evolution to NGN").

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Dispositions pour la transmission, en général | H04B

H04M 11/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes de communication téléphonique adaptés pour être combinés avec d’autres systèmes électriques, p.ex. combinaisons avec des serveurs d’application ou des matériels de mise en œuvre de systèmes xDSL.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de signalisation ou d’appel ne concernant pas la signalisation ou les appels en communication téléphonique (c. -à-d. ne concernant pas la commande des réseaux de télécommunication) ; Transmetteurs d’ordres; Systèmes d’alarme | G08B
Transmission d’information numérique | H04L

H04M 13/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions dans lesquelles plusieurs clients sont reliés directement à la même ligne ou au même circuit.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Équipement de sous-station | H04M 1/00
Équipement pour les centraux automatiques, manuels | H04M 3/00, H04M 5/00
Dispositions de comptage | H04M 15/36

H04M 15/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le comptage, l’étalonnage, la taxation, la comptabilité, la facturation et l’enregistrement des données de détail;

L’administration, les spécifications des comptes ou des notifications, p.ex. les formules particulières, les comptes de groupe, les comptes fonctionnant par carte ou les avis de taxation et la limitation des consommations sur les comptes;

La facturation en VoIP, la facturation de l’appelé, la facturation de l’appelant, ou la facturation à un tiers;

Les dispositions pour permettre les appels gratuits ou à coût réduit, la facturation en itinérance (roaming), le routage au moindre coût (least cost routing), les enchères pour obtenir les communications les moins chères ou une tarification dynamique;

La détection des fraudes de facturation;

La production de statistiques relatives aux numéros appelés ou appelants;

Le paiement des services à valeur ajoutée qui sont taxés sur la facture de l’opérateur téléphonique.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Comptabilité ou facturation spécialement adaptées aux réseaux de télécommunications sans fil | H04W 4/24
Relevé de l’utilisation spécialement adapté aux réseaux de télécommunications sans fil | H04W 4/26

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Aspects concernant la taxation en fonction des paquets | H04L 12/14
Traitement de données spécialement adapté au commerce, p.ex. facturation | G06Q 30/04

H04M 17/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes téléphoniques à prépaiement, p.ex. les téléphones à prépaiement alimentés par des pièces de monnaie;

Les cartes prépayées jetables;

Les systèmes à prépaiement avec des pièces de monnaie ou des jetons;

Les spécifications des cartes d’appel concernant le prépaiement.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Dispositions pour empêcher les appels non autorisés provenant d’un appareil téléphonique par insertion d’une carte codée | H04M 1/675

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Comptabilité ou facturation spécialement adaptées aux réseaux de télécommunications sans fil | H04W 4/24
Relevé de l’utilisation spécialement adapté aux réseaux de télécommunications sans fil | H04W 4/26

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Appareils déclenchés par des pièces de monnaie, en général | G07F
Équipement d’abonné mobile | H04W 88/00
Dispositions pour la taxation dans les réseaux de données à commutation | H04L 12/14

H04M 19/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions d’alimentation en courant pour les systèmes téléphoniques.

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Dispositions d’alimentation pour l’équipement sélecteur des centraux | H04Q 1/28

H04Q - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés, les circuits ou les appareils pour l'établissement sélectif d'une connexion entre un certain nombre (normalement deux) de stations ou entre une station principale et un certain nombre de sous-stations (normalement une) dans le but de transférer de l'information par cette connexion après qu'elle a été établie.

Les dispositions d'appel sélectif par des connexions déjà établies.

Puisque la sous-classe H04Q couvre des domaines variés, l'utilisateur se référera aux définitions des groupes principaux du H04Q.

La liste qui suit est destinée à aider l'utilisateur:

- Détails d'appareils ou dispositions de sélection, voir définitions du groupe H04Q 1/00.
- Dispositifs de sélection, voir définitions du groupe H04Q 3/00.
- Dispositifs de sélection pour postes d'abonnés connectés par la même ligne au central, voir définitions du groupe H04Q 5/00.
- Dispositions pour les systèmes de commande à distance ou de télémétrie pour appeler sélectivement une sous-station à partir d'une station principale, voir définitions du groupe H04Q 9/00.
- Dispositifs de sélection pour systèmes multiplex, voir définitions du groupe H04Q 11/00.

Liens entre secteurs d'une large portée

Dispositifs de sélection pour abonnés reliés par des liaison radioélectriques ou les liaisons inductives, voir définitions du sous-classe H04W.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Interrupteurs électriques; Relais; Sélecteurs | H01H
Communication multiplex | H04J
Réseaux de télécommunications sans fil | H04W

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Câbles; Conducteurs | H01B
Installation de câbles ou de lignes pour la communication | H02G
Commutateurs électroniques | H03K 17/00
Transmission en général | H04B
Radiodiffusion | H04H
Transmission d'information numérique | H04L
Communications téléphoniques | H04M

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Abonné | Expression générale concernant l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public.
Centres de commutation | comprenant les centraux et les satellites.
Satellite | Type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision.
Sous-station | Équipement d'abonné ou de contrôle qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné.

H04Q 1/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails des sélecteurs | H01H 63/00
Câbles; Conducteurs | H01B
Installation de câbles ou de lignes électriques | H02G
Systèmes multiplex pour produire des signaux d'appel ou de surveillance | H04J 1/00, H04J 3/12
Equipement de sous-station téléphonique | H04M 1/00
Dispositions d'alimentation de courant pour systèmes téléphoniques | H04M 19/00

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:

MDF (Main Distribution Frame) | Répartiteur principal

H04Q 1/30 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Équipement de sous-station téléphonique | H04M 1/00

H04Q 3/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moyens d'enregistrement intermédiaires pour la communication télégraphique | H04L 13/08
Services aux abonnés fournis par les centraux | H04M 3/42
Dispositions pour la signalisation | H04Q 1/30

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées:

BCSM (Basic Call State Model) | Modèle à états d'appel de base

SIBBS (Service-Independent Building Blocks) | Blocs de construction indépendants des services

PBX (Private Branch Exchange) | Autocommutateur privé

H04Q 5/00 - Définition

H04Q 9/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes électriques de commande à programmes | G05B 19/02
Systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande | G08C
Véhicules jouets | A63H 17/00
Circuits électriques spécialement adaptés aux véhicules | B60R 16/02
Applications aux dispositifs de commande à distance de grues | B66C 13/40
Serrures à permutation électrique | E05B 49/00
Dispositions d'entrée et de sortie pour le traitement électrique de données numériques | G06F 3/00
Appareils enregistreurs de l'entrée ou de la sortie d'une personne isolée | G07C 9/00
Circuits pour pourvoir à la commande à distance des moyens de commutation dans un réseau de distribution d'énergie | H02J 13/00
Réglage à distance des circuits accordés | H03J 9/00
Réseaux de données à commutation | H04L 12/00
Systèmes de communication téléphoniques adaptés pour être combinés avec d'autres systèmes électriques | H04M 11/00
Circuits de réception des systèmes de télévision | H04N 5/44

H04Q 11/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Systèmes multiplex | H04J

H04R - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication

- de transducteurs, y compris les transducteursacoustiques à système micro-électromécanique
- de leurs membranes
- des moyens pour fixer la membrane ou le cône élastiquement au support au moyen d'un matériau flexible, ressorts, cordes ou fils pour membranes

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Moulage de plastiques | B29C 43/00, B29C 45/00, B29C 47/00, B29C 49/00
Façonnage de plastiques en général | B29C 67/00
Procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs ou de systèmes à microstructure | B81C
Adhésifs | C09J
Dépôts électrolytiques | C25D 3/00, C25D 5/00, C25D 7/00, C25D 9/00
Anodisation de métaux | C25D 11/02
Boîtiers, meubles, montages à l'intérieur des transducteur | H04R 1/02
Membranes pour transducteurs électromécaniques caractérisés par la structure | H04R 7/02
Fixation de la membrane ou du cône élastiquement au support au moyen d'un matériau flexible, ressorts, cordes ou fils | H04R 7/20

H04R 1/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les détails des transducteurs, haut-parleurs ou microphones

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les supports spécialement adaptés pour l'équipement téléphonique | H04M 1/02
Les membranes pour transducteurs électromécaniques | H04R 7/00
Les détails des transducteurs caractérisés par la nature du transducteur | H04R 9/00, H04R 23/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Montage de postes radio ou de systèmes de communication dans des casques | A42B 3/30

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Boîtier, meuble | logement, enceinte

H04R 1/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les boîtiers, meubles pour transducteurs, leur fabrication ou montage

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les supports ou enceintes de transducteurs modifiés au moyen d'impédances mécaniques ou acoustiques, p. ex. résonateur, moyen d'amortissement | H04R 1/28

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Ecouteurs ; Leurs fixations | H04R 1/10

H04R 1/04 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

L'association constructive d'un microphone avec son circuit électrique dans les appareils pour sourds | H04R 25/00

H04R 1/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les aménagements de connexion ou de contact spécialement adaptés aux transducteurs, haut-parleurs ou microphones

H04R 1/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les embouchures ou leurs fixations, ou leurs écrans protecteurs, p. ex. écrans tous temps ou pare-brises

H04R 1/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les écouteurs ou casques

Leurs fixations, p. ex. crochets auriculaires

Les détails des casques de type monophonique et stéréophonique, p. ex. écouteurs intra-auriculaires ou supra-auriculaires, ou les commutateurs mécaniques ou électroniques ou leurs éléments de commande, ou les accumulateurs ou leurs dispositions de chargement

Leur assemblage ou fabrication, p. ex. coussins d'oreille

La réduction mécanique ou électrique du bruit extérieur

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Boîtiers ; Meubles ; Montage de transducteurs à l'intérieur de ceux-ci en général | H04R 1/02
Casques pour communication stéréophonique | H04R 5/033

H04R 1/20 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Dispositions pour obtenir les caractéristiques désirés de fréquence ou de directivité pour stéréophonie | H04R 5/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Amélioration de l'intelligibilité de la parole par traitement du signal de parole | G10L 21/02

H04R 1/22 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits pour combiner des transducteurs ayant des réponses différentes | H04R 3/00

H04R 1/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les enceintes de transducteurs modifiées au moyen d'impédances mécaniques ou acoustiques pour obtenir une réponse de fréquence ou une phase désirée, p. ex. enceintes

- de type résonnant,
- de type passe-bande,
- utilisant des membranes passives,
- utilisant des labyrinthes ou des lignes de transmission acoustiques
- utilisant des pavillons arrière
- à agrandissement virtuel au moyen p. ex. de zéolites

Les supports de transducteurs ou enceintes modifiés pour diminuer les résonances non désirées, c. à d. les ondes stationnaires à l'intérieur de l'enceinte, ou les vibrations de l'enceinte elle-même, pour obtenir la réponse de fréquence désirée, p. ex. au moyen

- de matériaux amortisseurs dans l'enceinte
- de structures de renforcement de l'enceinte
- de résonateurs Helmholtz
- de supports spéciaux de transducteurs

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les caractéristiques constructives des émetteurs ou receveurs téléphoniques, p. ex. les appareils téléphoniques portatifs | H04M 1/03

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Les adaptations du transducteur lui-même (p. ex. résonateur Helmholtz fixé au trou traversant d'un circuit magnétique de transducteurhaut-parleur électrodynamique) pour modifier la réponse en fréquence, sont classées à l'endroit du transducteur | H04R 9/00, H04R 23/00, H04R 9/02

H04R 1/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les combinaisons de transducteurs avec des pavillons, les pavillons acoustiques étant essentiellement caractérisés par l'équilibrage mécanique, même s'il existe un effet de directivité

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Pavillons en général | G10K 11/02
Pavillons en tant que moyen de guidage pour obtenir une caractéristique de directivité désirée | H04R 1/34

H04R 1/32 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Dispositions des appareils pour sourds pour obtenir la caractéristique directionnelle désirée | H04R 25/00

H04R 1/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens réfléchissants, diffractant, dirigeant ou guidant les sons, p. ex. les pavillons pour obtenir une caractéristique de directivité désirée, les lentilles acoustiques ou les bouchons de phase

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Dispositions spécialement adaptées pour les appareils pour sourds | H04R 25/00

H04R 1/40 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

La combinaison de plusieurs transducteurs identiques pour stéréophonie | H04R 5/02, H04R 5/027

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Combinaison de plusieurs transducteurs identiques spécialement adaptés pour les appareils pour sourds | H04R 25/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits pour distribuer des signaux à deux ou plusieurs haut-parleurs | H04R 3/12

H04R 1/46 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les montages de laryngophone pour microphones | H04R 1/14

H04R 3/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les circuits pour transducteurs, p. ex.

- les dispositions de circuit d'asservissement ou similaire pour transducteurs
- les circuits pour combiner des signaux de deux ou plusieurs microphones
- les circuits de protection pour transducteurs
- les circuits pour empêcher la réaction acoustique
- les circuits pour distribuer un signal à deux ou plusieurs haut-parleurs
- les circuits pour corriger la fréquence de réponse des transducteurs

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho | G10K 15/08
Les amplificateurs | H03F

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Circuits pour combiner les signaux de deux ou plusieurs microphones ou haut-parleurs spécialement adaptés pour les appareils pour sourds | H04R 25/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réglage de l'amplification | H03G
Les dispositions pour empêcher la réaction acoustique | H04M 1/20
Systèmes téléphoniques à haut-parleur à double sens comportant des moyens pour conditionner du signal, p. ex. pour supprimer les échos pour l'une ou les deux directions du trafic | H04M 9/08
Circuits pour systèmes stéréophoniques | H04R 5/04
Systèmes stéréophoniques | H04S

H04R 3/02 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Circuits pour empêcher la réaction acoustique spécialement adaptés pour les appareils pour sourds | H04R 25/00

H04R 3/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réglage de tonalité ou de largeur de bande dans les amplificateurs | H03G 5/00

H04R 3/12 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste :

Systèmes d'annonce en public | H04R 27/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Direction du son par commande électrique de systèmes de transducteurs, p. ex. en dirigeant un faisceau acoustique | G10K 11/34
Dispositions pour obtenir les caractéristiques directionnelles désirées en combinant plusieurs transducteurs identiques | H04R 1/40

H04R 5/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositions spatiales ou constructives des haut-parleurs, des microphones ou des transducteursacoustiques de ceux-ci pour stéréophonie ou leurs dispositions de circuits spécifiques

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les têtes de lecture stéréophoniques, c. à d. où les signaux sont enregistrés ou reproduits par vibration d'un style dans deux directions orthogonales simultanément | H04R 9/16, H04R 11/12, H04R 17/08, H04R 19/10

H04R 5/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions spatiales ou constructives des haut-parleurs ou des transducteurs de haut-parleurs pour reproduction stéréophonique, p. ex.

- positionnement des haut-parleurs pour reproduction spatiale du son,
- plusieurs transducteurs correspondant à plusieurs canaux acoustiques dans chaque écouteur de casque stéréophonique ou dans une seule enceinte, ou
- un seul caisson de basse avec deux ou plusieurs haut-parleurs satellites pour une reproduction de bande de plus haute fréquence commandée par le caisson de basse

H04R 5/033 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les écouteurs ; Leurs fixations | H04R 1/10
Les systèmes stéréophoniques | H04S

H04R 5/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les dispositions de circuits pour stéréophonie, p. ex. pour connexion sélective d'entrées ou de sorties d'amplificateurs à des haut-parleurs, pour détection des haut-parleurs, ou pour adaptation des réglages aux préférences personnelles ou aux troubles de l'audition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les systèmes stéréophoniques | H04S

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Combinaisons d'amplificateurs | H03F 3/68

H04R 7/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les membranes pour transducteurs électromécaniques

Les cônes

Les dispositions pour membranes ou cônes, p. ex. leurs suspensions

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Membranes en général | F16J 3/00
Cônes, membranes ou objets similaires, pour émettre ou recevoir des sons en général | G10K 13/00
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication des transducteurs ou de leurs membranes | H04R 31/00

H04R 7/26 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Amortissement à air | H04R 1/28

H04R 9/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les transducteurs du type à bobine mobile, à lame mobile, ou à fil mobile, p. ex.

- leurs aspects structurels en général ;
- les aspects de refroidissement ;
- les aspects structurels du circuit magnétique, p. ex. pour diminuer les courants de Foucault ou les flux de dispersion ;
- les aspects de la bobine acoustique, c. à d. son montage, sa construction ou son centrage

Synonymes et mots clés

Araignée | suspension interne habituellement située entre le support et l'armature de bobine acoustique, fournissant une force de rappel pour permettre le retour de la membrane du transducteur à sa position normale de repos et pour centrer la bobine acoustique

H04R 11/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transducteurs du type à bobine mobile, à lame mobile, ou à fil mobile | H04R 9/00
Transducteurs comportant une membrane acoustique en matériau magnétisable agissant directement avec un électro-aimant | H04R 13/00

H04R 11/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transducteurs pour haut-parleurs

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les écouteurs téléphoniques du type à armature mobile ou noyau mobile | H04R 11/06

H04R 15/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Eléments magnétostrictifs en général | H01L 41/00

H04R 17/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Eléments piézo-électriques ou électrostrictifs en général | H01L 41/00
Détails des moteurs, générateurs ou positionneurs piézo-électriques ou électrostrictifs | B06B 1/06, H02N 2/00

H04R 17/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les transducteursmicrophones

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs piézo-électriques ou électrostrictifs à entrée mécanique et sortie électrique | H01L 41/113

H04R 21/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les transducteurs à résistance gazeuse | H04R 23/00
Les transducteurs magnéto-résistifs | H04R 23/00

H04R 23/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Endroits par rapport auxquels le présent groupe principal est résiduel :

Transducteurs du type à bobine mobile, à lame mobile ou à fil mobil | H04R 9/00
Transducteurs du type à armature mobile ou noyau mobile | H04R 11/00
Transducteurs comportant une membrane acoustique en matériau magnétisable agissant directement avec un électro-aimant | H04R 13/00
Transducteurs magnétostrictifs | H04R 15/00
Transducteurs piézo-électriques ; Transducteurs électrostrictifs | H04R 17/00
Transducteurs électrostatiques | H04R 19/00
Transducteurs à résistance variable | H04R 21/00

H04R 25/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les appareils pour sourds permettant une perception auditive

Leurs aspects électriques ou mécaniques, p. ex.

- le traitement des signaux, p. ex. formation de faisceau, empêchement de la réaction acoustique, diminution du bruit, indépendance par rapport à la situation d'écoute
- le réglage électronique, c. à d. l'adaptation initiale ou ultérieure en utilisant des signaux de tests audiologiques, p. ex. le réglage par un acousticien spécialisé dans les appareils pour sourds,
- la connexion externe ou la commande à distance avec fil ou sans fil
- la fabrication ou l'assemblage, p. ex. le montage des transducteurs ou piles
- les embouts auriculaires, les moules auriculaires ou leur fabrication

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Implants cochléaires | A61
Procédés ou dispositifs pour le traitement des oreilles, p. ex. chirurgicaux | A61F 11/00
Remplacement de la perception auditive directe par une autre sorte de perception | A61F 11/04
Combinaison d'appareils pour sourds avec les montures de lunettes | G02C 11/06
Direction du son par commande électrique de systèmes de transducteurs, p. ex. en dirigeant un faisceau acoustique | G10K 11/34
Traitement des signaux de parole | G10L 21/00
Constructions de transducteurs en soi | H04R 9/00, H04R 23/00
Systèmes amplificateurs pour sourds | H04R 27/02
Dispositifs de contrôle ; Dispositifs d'essai | H04R 29/00

H04R 27/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les systèmes d'annonce en public pour les immeubles, p. ex. gares ou bâtiments religieux, pour manifestations en intérieur ou en plein air, p. ex. dans les stades ou les salles de concert, et pour le domicile, c. à d. multi-pièces

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Les circuits pour empêcher la réaction acoustique | H04R 3/02
Les dispositifs de contrôle ou d'essai pour systèmes d'annonce en public | H04R 29/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de signalisation audible et systèmes d'appel sonore de personnes | G08B 3/00
Publicité sonore | G09F 25/00
Publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore, p. ex. pour information collective | G09F 27/00
Installation de câbles ou de lignes électriques dans ou sur des immeubles ou structures équivalentes | H02G 3/00
Amplificateurs | H03F
Radiodiffusion | H04H
Circuits pour distribuer des signaux à des haut-parleurs | H04R 3/12

H04R 27/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes du type à boucle inductive ou similaires, permettant la communication avec les malentendants

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Les moyens d'enseignement ou de communication avec les personnes sourdes | G09B 21/00
Les appareils électriques pour sourds | H04R 25/00

H04R 29/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les dispositifs de contrôle ou d'essai pour transducteurs, haut-parleurs, microphones ou systèmes d'annonce en public

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Essais de circuits électroniques, p. ex. à l'aide d'un traceur de signaux | G01R 31/28
Diagnostic, essai ou mesure, ou leurs détails, pour les systèmes de télévision | H04N 17/00
Systèmes d'annonce en public | H04R 27/00

H04W - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les réseaux de communication qui déploient une infrastructure de gestion de la mobilité des utilisateurs sans fils connectés à cette infrastructure, p. ex. les réseauxcellulaires, les réseaux locaux sans fils.

Les réseaux de communication sans fils d’auto-organisation, p. ex. les réseaux ad-hoc.

Les réseaux d’accès sans fil, p. ex. la boucle locale sans fils.

Lesdits réseaux servent à établir sélectivement un ou plusieurs liens de communication entre un nombre voulu d’utilisateurs ou entre les utilisateurs et les matériels de réseaux, afin de transférer des informations via ces liens de communication.

Les dispositions ou techniques de planification, de déploiement des réseaux sans fils.

Les dispositions ou techniques spécialement adaptées à la fourniture de services de communication sans fils.

Les dispositions ou techniques spécialement adaptées au fonctionnement de réseaux sans fils.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

les communications par radiodiffusion | H04H
les systèmes de communication sans fils sans sélection de l’itinéraire, p. ex. extensions de communication sans fils | H04M 1/72

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

lecture sans fil de supports d’enregistrement | G06K 7/10
émetteurs-récepteurs, c. à d. dispositifs dans lesquels l’émetteur et le récepteur forment un ensemble structural et dans lesquels au moins une partie est utilisée pour des fonctions d’émission et de réception | H04B 1/38
techniques d’étalement de spectre en général | H04B 1/69
commande de la transmission ; égalisation | H04B 7/005
systèmes de diversité | H04B 7/02
stations spatiales ou aériennes | H04B 7/185
pour communication entre deux ou plusieurs postes dont au moins un est mobile | H04B 7/26
systèmes de transmission utilisant des ondes électromagnétiques autres que les ondes hertziennes | H04B 10/00
systèmes de transmission utilisant des ondes sonores, ultrasonores ou infrasonores | H04B 11/00
communication multiplex | H04J
dispositions pour détecter ou empêcher les erreurs dans l’information reçue | H04L 1/00
dispositions pour synchroniser le récepteur avec l’émetteur | H04L 7/00
réseaux de données à commutation | H04L 12/00
communications téléphoniques | H04M
équipement de sous-station téléphonique | H04M 1/00
centraux téléphoniques automatiques ou semi-automatiques | H04M 3/00
dispositions de comptage ; dispositions de contrôle de durée ; dispositions d’indication de durée | H04M 15/00
systèmes téléphoniques à prépaiement | H04M 17/00
dispositions utilisant des liaisons sans fils dans le seul but de la commande à distance ou de la télémétrie | H04Q 9/00

Règles particulières de classement dans la présente sous-classe

Dans la présente sous-classe, à chaque niveau hiérarchique et en l’absence d’indication contraire, le classement se fait dans le premier endroit approprié.

Pour le classement dans les groupes H04W 4/00-H04W 74/00, les objets relatifs au système, à l’équipement, à l’interface ou au protocole qui sont considérés constituer une information particulièrement intéressante pour la recherche, peuvent aussi être classés dans (le groupe le plus proche) des groupes H04W 80/00-H04W 92/00. Ce classement facultatif doit être donné en tant « qu’information supplémentaire ».

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Abonné | désigne une entité reconnue et autorisée en tant qu’utilisateur
Adresse temporaire | désigne le point terminal d’un tunnel vers un nœud mobile, pour les datagrammes expédiés vers le nœud mobile hors domicile
Affectation de ressource | désigne l’affectation d’une ressource à une communication
BSC | contrôleur de station de base
BTS | station émettrice-réceptrice de base
Canal de commande | transporte les informations servant à commander le fonctionnement de l’élément réseau (« canal de signalisation », p. ex. canal d’appel, canal de radiodiffusion, canal pilote)
Canal de trafic | ce type de canal transporte les informations à communiquer (les données de l’utilisateur) vers et à partir d’un ou plusieurs utilisateurs
Connexion | désigne la (les) ressource(s) de réseau allouées ou réservées à un utilisateur affilié
De terminaison | qualifie un utilisateur/terminal spécifié comme destinataire de communications à l’intérieur de, ou via un réseau sans fil
Distribution de ressource | désigne l’attribution d’une ressource à une entité pour affectation future aux fins de communication
État connecté | désigne l’état d’un utilisateur/terminal actif, c.-à-d.- à canal de commande/trafic logique alloué, dormant ou suspendu, c.-à-d.- sans canaux logiques alloués, mais avec maintien des instances de service Il inclut aussi le contexte (contexte PDP), le fonctionnement du Plan Utilisateur, du Plan de Commande
État hors service | désigne l’état d’un utilisateur/terminal n’ayant pas de canal de trafic/commande actif(ve) et pas d’instances de services actives, mais affilié au réseau (voir aussi « état nul »)
État nul | désigne l’état d’un utilisateur/terminal n’ayant pas de canal de trafic/commande actif(ve) et pas d’instances de services actives
Extension sans fil | désigne un éqiupement utilisant un lien sans fil dédié prédéfini
Gestion de la mobilité | désigne des techniques ou des dispositions permettant à un utilisateur de faire fonctionner ses communications ou de bénéficier de services, ledit utilisateur étant en mesure de sélectionner ou de changer son point de rattachement au réseau
Liaison mobilité | désigne l’association d’une adresse nominale et d’une adresse temporaire, et le temps de vie restant de cette association
Lien de communication | désigne une connexion physique ou logique établie sélectivement afin d’expédier des messages ou de l’information entre utilisateurs ou réseaux
Lien descendant | désigne le lien sans fil à partir d’un point d’accès ou réseau sans fil vers l’équipement de l’utilisateur ou le terminal (voir aussi « lien montant »)
Lien montant | désigne le lien sans fil depuis l’utilisateur ou le terminal, vers un réseau ou point d’accès sans fil (voir aussi « lien descendant »)
Lien sans fil | désigne un lien de communication établi par radio, rayonnement infrarouge, par induction ou autre rayonnement électromagnétique
Multi-appel | désigne une pluralité de liens de communication établis sur un ou plusieurs réseaux pour le transfert d’information vers un utilisateur/terminal
Nœud mobile | désigne un hôte ou un routeur qui change son point de rattachement d’un réseau ou sous-réseau à un autre, sans changer son adresse nominale
Ordonnancement | désigne la mise en place d’un ordre de transmission des communications sur la base de la priorité dans le temps ou de la politique de priorité absolue
Origine | désigne un utilisateur/terminal agissant en tant que demandeur de communications vers un point d’accès sans fils
Partition | désigne la répartition/l’affectation de ressources spécifiques à un élément de réseau particulier/spécifique
Point d’accès | désigne un équipement permettant à l’utilisateur sans fil d’accéder à un réseau fédérateur
QoS | Qualité de Service
Réseau | désigne les entités physiques ou logiques permettant aux utilisateurs de bénéficier de services de communication
Réseau domestique | désigne un réseau assurant des fonctions sur un site permanent, quel que soit la localisation du point d’accès de l’utilisateur. Le réseau domestique gère les informations d’abonnement et des services spécifiques non fournis par le réseau-serveur ; l’équipement dédié correspondant qui est utilisé est désigné sous le sigle HLR (Home Location Register – enregistreur de localisation nominal); Home Agent (agent nominal), Home Subscriber Server (serveur abonné nominal)
Réseau fédérateur | désigne un (des) équipement (s) de connexion d’un ou plusieurs points d’accès sans fil à une infrastructure filaire ou sans fil afin d’établir une (des) communication(s) entre utilisateurs au sein ou en dehors du réseau sans fil
Réseau serveur | désigne la partie du réseau à laquelle est connecté le point d’accès de l’utilisateur Le réseau serveur est responsable de la recherche de chemin d’accès et du transport des données des utilisateurs ; l’équipement dédié à ces tâches est désigné sous le sigle VLR (Visitor Location Register – enregistreur de localisation des visiteurs) ; voir aussi Agent Etranger, Serveur abonné visiteur
Réseaux privés | désigne les réseaux propriété d’autorités non publiques et gérés par lesdites entités
Ressource sans fil | désigne un lien de communication utilisant une fréquence, une heure, un code ou un espace (ou une combinaison de ces éléments)
RNC | contrôleur de réseau radio
SLA | contrat de niveau de service
Terminal | désigne l’équipement agissant comme utilisateur ou au nom d’un utilisateur
Utilisateur | désigne une entité agissant comme source d’information (émetteur, transmetteur, serveur) ou comme destinataire (récepteur, receveur, client)
Zoné, cellulaire | désigne le déploiement d’une infrastructure impliquant la division de zones géographiques en plusieurs zones secondaires (zones, cellules) afin de réutiliser les ressources de communication sans fil

Synonymes et mots clés

« Point d’accès (AP) », « Station de base (BS) », « Nœud B », « BTS »

sont souvent utilisés en tant que synonymes

H04W 4/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La fourniture de services de télécommunications sans fil par ou par l'intermédiaire d'un ou plusieurs équipement(s) de réseau, à destination d'un ou plusieurs équipement(s) d'utilisateurs ou de terminaux rattachés.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour la taxation et le comptage | H04L 12/14, H04M 15/00, H04M 17/00
Diffusion ou conférences par réseaux de données à commutation | H04L 12/18
Systèmes de commutation de messages | H04L 12/58
Systèmes de communications téléphoniques fournissant des fonctions ou des services particuliers aux abonnés | H04M 3/42

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Rattaché | s'applique à un utilisateur ou terminal reconnu par un réseau et/ou autorisé à utiliser des ressources du réseau

H04W 4/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les services de communication basés sur des informations de localisation fournies par l'utilisateur/le terminal ou déterminées par le réseau.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Transfert de données de mobilité | H04W 8/08
Restriction d'accès sur la base des données de localisation ou de mobilité de l'utilisateur | H04W 48/04
Enregistrement, p.ex. rattachement à un réseau ; annulation de l'enregistrement, p.ex. suppression du rattachement | H04W 60/00
Localisation d'usagers ou de terminaux pour la gestion du réseau | H04W 64/00

H04W 4/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les services qui sont fournis localement à des utilisateurs se trouvant à l'intérieur ou à proximité immédiate d'immeubles ou de véhicules, par exemple.

H04W 4/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour permettre à plusieurs utilisateurs ou terminaux d'être inclus dans une seule communication.

La délivrance d'un signal de message à plusieurs destinataires, de façon quasi simultanée.

La fourniture de services à un groupe limité d'utilisateurs.

Les services spéciaux de diffusion ou d'appels de groupe, p.ex. radiodiffusion de signal d'urgence, GFU, RPV, PTT (messagerie instantanée vocale), PoC (PTT sur réseau cellulaire, messagerie sur appel), P2C (Press to Connect).

Renvois influençant le classement dans le présent groupe

Le présent groupe ne couvre pas:

Radiodiffusion | H04H

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Répartition sélective de la diffusion | désigne la distribution sélective de l'information à un utilisateur ou groupe d'utilisateurs par une connexion qui est normalement asymétrique, c.-à-d. qui normalement transmet d'une source vers une pluralité de destinataires

Synonymes et mots clés

GFU | Groupe Fermé d'Utilisateurs

RPV | Réseau Privé Virtuel

Dans les documents de brevet, les expressions (les mots) "radiodiffusion", "multidiffusion" sont souvent utilisé(e)s comme synonymes.

H04W 4/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le rattachement de (plusieurs) abonnés à un groupe existant. La suppression de ce rattachement.

La création, l'administration d'associations de groupes dans un annuaire de données. Le transfert, les mises à jour de celles-ci.

L'attribution d'identifiants à des membres de groupes de services (entités réelles ou logiques).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réseaux auto-organisés, p.ex. réseaux ad hoc ou réseaux de capteurs | H04W 84/18

H04W 4/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La communication est établie entre les membres d'un groupe prédéfini, par un utilisateur actif, grâce à une demande de conversation généralement en mode semi-duplex.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de radiocommunications à ressources partagées | H04W 84/08

Synonymes et mots clés

PoC | Push-on-Call; Push-on-Cellular (messagerie sur appel, messagerie instantanée sur réseau cellulaire)

P2C | Push-to-Call; Press-to-Connect

PTT | Push-to-Talk (messagerie instantanée vocale)

H04W 4/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements pour le stockage d'un signal de message, sa récupération ou sa délivrance.

La fourniture d'indications ou alerte d'un utilisateur ou d'un terminal concernant la réception ou la délivrance de messages.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de commutation de messages | H04L 12/58
Avertissement aux utilisateurs | H04W 68/00

H04W 4/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements dans lesquels la quantité d'informations relatives au message est limitée à un niveau prédéterminé afin d'en permettre la délivrance, par seule transmission unique, généralement par un canal non destiné au trafic.

H04W 4/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le traitement particulier de la communication lorsque les parties sont injoignables, indisponibles ou occupées, p.ex. rappel.

Le réacheminement, vers une autre destination, de la communication destinée à un utilisateur ou terminal spécifié, p.ex. blocage d'appel.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes fournissant des fonctions ou des services particuliers aux abonnés | H04M 3/42

H04W 4/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La modification, par le réseau, du format ou de la nature des informations transmises ou reçues, p.ex. pour adapter la distribution à un usager ou terminal, p.ex. passage du texte à la parole.

Synonymes et mots clés

TTY | Téléimprimeur ; conversion parole en texte

H04W 4/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La transmission d'informations de signalisation, p.ex. l'identification de ligne par un canal de commande de système pour informer l'usager.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Informations de signalisation | informations produites et fournies par le réseau à l'usager, afin de commander le fonctionnement ou d'informer l'usager

Synonymes et mots clés

CLID | (Caller Line Identification) Identification de la ligne appelante

H04W 4/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour provoquer une réaction à une situation d'urgence ou de danger.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes d'alarme dans lesquels l'emplacement du lieu où existe la condition déclenchant l'alarme est signalé à une station centrale, p.ex. systèmes télégraphiques d'incendie ou de police, utilisant des systèmes de transmission sans fil | G08B 25/10

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets, l'expression (le mot) "911" est souvent utilisé avec le sens d' "appel d'urgence".

H04W 4/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le calcul d'un coût d'utilisation ou encaissement du règlement d'un abonné.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement de données spécialement adapté aux architectures, schémas ou protocoles de paiement, et caractérisés par l'emploi de dispositifs sans fil spécifiques | G06Q 20/32
Traitement de données specialement adapté à la facturation | G06Q 30/04
Dispositifs pour la taxation | H04L 12/14
Dispositifs pour le comptage | H04M 15/00
Systèmes téléphoniques à prépaiement | H04M 17/00

H04W 4/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La détermination de la quantité de services fournis, p.ex. durée, nombre de ressources de réseau utilisées, quantité d'informations transférées.

H04W 8/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La gestion de données utilisées pour commander le fonctionnement du réseau ou pour son administration.

Le stockage, la mise à jour ou le transfert de données de mobilité sur le réseau, de données de service sur l'utilisateur ou le terminal, obtenues ou échangées par des composants du réseau.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Données de mobilité | données relatives au rattachement et/ou à la localisation d'un usager ou d'un terminal
Données de service | données d'abonnement d'un usager ou terminal, p.ex. profils de services, état

Synonymes et mots clés

HLR | Registre de localisation nominal (Home Location Register)

VLR | Registre de localisation de visiteurs (Visitor Location Register)

Dans les documents de brevets, les expressions (les mots) "Registre de localisation nominal", "Serveur d'abonné résidentiel" et "Agent résidentiel" sont souvent utilisés comme synonymes.

Dans les documents de brevets, les expressions (les mots) "Registre de localisation de visiteurs", "Serveur d'abonné visiteur" et "Agent étranger" sont souvent utilisés comme synonymes.

H04W 8/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le stockage, la mise à jour d'informations de rattachement ou de localisation obtenues par le réseau ou échangées par des composants du réseau, p.ex. itinérance. Les équipements concernés peuvent faire partie intégrante d'un système, être partagés entre plusieurs autorités ou appartenir à un réseau public.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Itinérance | s'applique au rattachement à un réseau autre que le réseau d'origine

H04W 8/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le stockage d'informations relatives au rattachement ou à la localisation d'un usager ou d'un terminal. Le registre de localisation nominal sert généralement de point de référence pour les interrogations, ou respectivement les mises à jour des données de mobilité d'un usager ou d'un terminal.

H04W 8/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le stockage temporaire ou semi-permanent de données de mobilité d'un usager ou terminal pour un usager itinérant.

H04W 8/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La récupération et la fourniture, à des composants du réseau ou à des parties externes, d'informations de rattachement ou de localisation, p.ex. pour les services dépendant de la localisation.

H04W 8/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le transfert de données de mobilité, généralement entre un registre de localisation nominal (HLR) et des tiers.

H04W 8/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le transfert de données de mobilité entre serveurs de mobilité, p.ex. afin de partager la charge entre serveurs de mobilité ou pour supporter l'itinérance.

H04W 8/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le transfert de données de mobilité entre usagers ou terminaux communicants.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Nœud correspondant | désigne une entité homologue avec laquelle un nœud mobile communique. Un nœud correspondant peut être soit mobile, soit stationnaire.

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions (les mots) "correspondant", "homologue" et "pair" sont souvent utilisé(e)s comme synonymes.

H04W 8/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La transmission d'informations de poursuite, c.-à-d. d'informations de rattachement ou de localisation, ou le transfert de données de mobilité est suspendu par le réseau ou l'usager.

H04W 8/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les services faisant l'objet d'un abonnement, préférences.

Les profils utilisateur ou abonné.

Les agencements de stockage desdits services, préférences ou profils, y compris les supports d'enregistrement spécialisés dans un équipement terminal, ou destinés à être utilisés avec celui-ci.

Les agencements pour mettre à jour ou supprimer des données de service dans une base de données réseau ou dans un équipement d'abonné. La mise à jour ou la suppression peut être effectuée par le réseau, l'abonné ou un tiers autorisé sur demande.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enregistrement, p.ex. rattachement à un réseau ; annulation de l'enregistrement, p.ex. suppression du rattachement | H04W 60/00

H04W 8/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements pour transférer la totalité ou une partie des données de service entre des bases de données réseau et un équipment abonné, ou entre des bases de données réseau et des tiers autorisés. Le transfert peut être effectué par le réseau ou des tiers autorisés sur demande.

H04W 8/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le stockage ou la mise à jour, dans un composant du réseau, d'informations relatives à la situation, aux capacités physiques ou à l'état d'un équipement terminal, p.ex. perdu, volé.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Données du terminal | données caractérisant l'équipement dans le but de communiquer, p.ex. capacités du terminal ou gestion du réseau, p.ex. IIEM (Identité Internationale de l'Equipement Mobile), NSE (Numéro de Série Electronique), code PIN (Numéro d'Identification Produit)

H04W 8/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le transfert d'informations entre réseau et équipement terminal.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Chargement ou lancement de programme | G06F 9/445

H04W 8/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'attribution d'une ou plusieurs adresses permanentes ou temporaires à des composants du réseau (également pour des services ou d'autres entités logiques) afin de gérer la mobilité ou d'établir des communications à l'aide de ces adresses.

H04W 8/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'attribution permanente d'une adresse/d'adresses à un utilisateur, indépendamment de ses données d'abonnement.

H04W 8/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour garantir la fiabilité, la tolérance aux pannes des données de réseau ou la restauration des données de réseau après une perte accidentelle ou un dysfonctionnement du réseau.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Configurations pour maintenir l'état de fonctionnement | H04W 24/04

H04W 12/00 - Définition

Renvois influençant le classement dans le présent groupe principal

Le présent groupe principal ne couvre pas:

Dispositifs de sécurité pour protéger les calculateurs contre une activité non autorisée | G06F 21/00
Dispositifs pour les communications secrètes ou protégées | H04L 9/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Autorisation | fourniture d'accès à des ressources du réseau après consultation de données utilisateur ou terminal stockées par le réseau ou après vérification de l'identité d'un utilisateur

H04W 12/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La protection des informations, p.ex. chiffrement, secret sur les utilisateurs, p.ex. pseudonymes.

Les agencements permettant à des parties légalement autorisées d'accéder à ces informations protégées, p.ex. interception légale.

H04W 12/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La fourniture d'éléments d'introduction de clés.

H04W 12/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La vérification de l'identité d'un utilisateur, d'un composant de réseau ou de services de réseau après consultation de données utilisateur stockées par le réseau, la vérification du justificatif d'identité d'un utilisateur pour autoriser l'utilisation du réseau.

H04W 12/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La restriction ou l'interdiction d'utilisation de ressources de réseau ou de services de réseau.

H04W 12/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La vérification d'informations reçues.

H04W 12/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La détection d'une intrusion ou d'une simulation sur le réseau; contre-mesures correspondantes.

H04W 16/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les agencements et les techniques pour déterminer la capacité de trafic d'équipements de réseau et/ou d'infrastructures de liaison.

La répartition de ressources spectrales en phase de déploiement, c.-à-d. répartition des canaux sans fil à des points d'accès ; re-répartition de ces ressources, en fonctionnement, sur la base de modèles de trafic prévus ou prédéfinis.

La fourniture d'une couverture hertzienne grâce à des agencements particuliers de zones de services ou à leur forme, p.ex. structure de cellules.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions de supervision, de contrôle ou d'essai | H04W 24/00
Administration des ressources du réseau | H04W 28/00
Affectation de canaux sans fil | H04W 72/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Canal sans fil | désigne une fréquence, un créneau temporel, un code d'étalement, une zone de service spécifique ou la combinaison de ces éléments utilisés pour la communication
Répartition des ressources spectrales | affectation, en phase de déploiement, de canaux sans fil à des points d'accès, afin de fournir une couverture et/ou une capacité d'acheminement de trafic adaptée(s)

H04W 16/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La répartition, en phase initiale de déploiement, de ressources spectrales, p.ex. de canaux, entre points d'accès dans un réseau.

La définition des ressources spectrales à re-répartir.

Le dimensionnement des équipements réseau ou des liaisons d'équipements réseau pour l'acheminement du trafic prévu.

H04W 16/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Une partie des ressources spectrales peuvent être re-réparties entre les points d'accès afin d'optimiser la performance, de façon autonome, en utilisant les variations à long ou court terme du trafic, c.-à-d. que le réseau ne revient pas à la répartition d'origine.

H04W 16/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Une partie des ressources spectrales affectées à un point d'accès peuvent être abandonnées en faveur de points d'accès adjacents pour éviter les trous de communication ou réguler la charge de trafic. Lorsqu'elles ne sont plus requises, les ressources abandonnées sont rendues au point d'accès d'origine.

H04W 16/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La régulation de la charge de trafic prévue en agissant sur les dimensions d'une zone de service en commandant la puissance d'émission d'un point d'accès.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour le transfert ou la resélection afin d'acheminer le trafic | H04W 36/22
Réglage de puissance d'émission | H04W 52/04

H04W 16/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La répartition de toutes les ressources spectrales qui s'effectue de façon autonome entre les points d'accès, généralement sur des critères de limitation des interférences.

La répartition dynamique des canaux en soi.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Affectation de ressources sans fil | H04W 72/04

H04W 16/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'attribution de toutes les ressources spectrales disponibles de façon fixe entre les points d'accès du réseau.

Les grappes de réutilisation dans lequelles un ou plusieurs motifs de réutilisation sont affectés à au moins un point d'accès.

H04W 16/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les zones de service appartenant à différents réseaux sans fil qui ont en commun au moins l'une de leurs ressources spectrales attribuées.

Les techniques et les agencements pour éviter une utilisation simultanée de la ressource, p.ex. pour sélectionner des canaux exempts de brouillages dans des zones de recouvrement.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Gestion des ressources locales, p.ex. affectation de ressources sans fil, sur la base de critères de qualité | H04W 72/08

H04W 16/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La situation où l'un des réseaux est à petite échelle pour une utilisation non publique.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Station de Base Privée | s'applique à une station de base appartenant à une autorité non publique et fonctionnant dans le spectre attribué à un système sous licence publique

H04W 16/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les outils ou les modèles de prévision de la couverture.

L'utilisation de mesures de champ pour le déploiement d'un réseau, l'utilisation de points d'accès d'essai pour déterminer des emplacements optimaux ou optimisés pour le déploiement d'un réseau.

Les agencements et les techniques pour fournir une couverture initiale de réseau lors du déploiement d'un réseau et pour fournir une couverture supplémentaire dans une phase ultérieure de déploiement.

H04W 16/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements et les techniques de prévision de la capacité de liaison d'un équipement ou d'un système ou de la performance d'un système.

H04W 16/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements dans lesquels la couverture hertzienne est assurée grâce à des agencements particuliers de zones de services (cellules) ou à leur forme.

H04W 16/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements dans lesquels la zone de service est élargie par un relais spécialisé ou une station de base distante.

H04W 16/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La définition de la zone de service par un faisceau focalisé dans une direction d'émission ou de réception souhaitée, généralement variable, p.ex. antenne électrique inclinable ou formant un faisceau.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour changer ou faire varier l'orientation ou la forme du diagramme de directivité des ondes rayonnées par une antenne ou un système d'antenne | H01Q 3/00

H04W 16/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La situation dans laquelle la zone de service diffère sensiblement d'une forme généralement polygonale ou sectorielle, p.ex. lorsque les limites externes de l'anneau sont définies par les valeurs prédéterminées des puissances d'émission d'un point d'accès.

H04W 16/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La répartition des ressources spectrales entre zones d'accès organisées en étages, chacune étant subordonnée à celle du dessus.

Le recouvrement de macrocellules, microcellules.

H04W 24/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les agencements d'essai ou de contrôle spécialement adaptés aux réseaux sans fil.

Les agencements de supervision de la performance d'un réseau déployé.

Les agencements d'évaluation de la performance actuelle d'un réseau dans des conditions de trafic réelles ou simulées.

La reconfiguration ou les mises à niveau d'équipements de système afin d'améliorer la performance générale du réseau.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Surveillance et essais | H04B 17/00
Dispositions pour la maintenance ou la gestion | H04L 12/24
Dispositions de surveillance, Dispositions d'essai | H04L 12/26
Dispositions de supervision, de contrôle ou d'essai pour les centraux automatiques ou semi-automatiques | H04M 3/22

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Reconfiguration, mise à niveau | modification des caractéristiques de fonctionnement du réseau ou des composants du réseau afin, généralement, d'améliorer sa performance. L'opération de reconfiguration ou de mise à niveau est normalement effectuée après une période de surveillance ou d'essai

H04W 24/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La reconfiguration ou les mises à niveau d'équipements de système afin d'améliorer la performance générale du réseau.

Le déploiement permanent d'équipements ou de ressources supplémentaires, c.-à-d. non planifié(e)s pour améliorer la performance.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Logistique; dispositif de gestion de réseaux | H04W 88/18

H04W 24/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les aspects relatifs à la fiabilité, les dispositifs de secours, les systèmes ou les composants de réserve ou redondants dans un réseau.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détails des systèmes de transmission pour augmenter la fiabilité, p.ex. en utilisant des canaux ou des appareils supplémentaires ou de réserve | H04B 1/74
Dispositions pour la maintenance ou la gestion dans les réseaux de données à commutation | H04L 12/24

H04W 24/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'évaluation de l'état de fonctionnement du réseau à l'aide de données générées en dehors du fonctionnement normal ou lors d'un auto-test.

H04W 24/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'évaluation de l'état de fonctionnement du réseau à l'aide de données relevées en fonctionnement normal.

H04W 24/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La production de requêtes de mesure auprès d'équipements de surveillance ; le recueil ou la réception de données provenant d'un équipement rapporteur.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour le transfert ou la resélection | H04W 36/00
Gestion d'informations sur la connectabilité, p.ex. exploration de connectabilité ou mise à jour de connectabilité | H04W 40/24

H04W 28/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les agencements ou les techniques de contrôle centralisé, par un composant du réseau, des politiques de trafic ou d'admission afin, par exemple, d'assurer une utilisation équitable des ressources du réseau entre utilisateurs ou terminaux ou de garantir la conformité aux accords implicites ou négociés sur le niveau de service ou de qualité.

L'administration de ressources locales négociées en vue d'une nouvelle affectation.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Politique de trafic, d'admission | règles ou accords préétablis d'affectation de ressources du réseau à des services ou des demandes de service afin d'atteindre un objectif prédéterminé

H04W 28/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour éviter ou réguler une situation de surcharge effective ou potentielle du trafic.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Contrôle de flux | techniques et agencements de régulation de la quantité d'informations sur le trafic dans le réseau
Contrôle de congestion | techniques et agencements permettant de transmettre les informations sur le trafic par des trajets de transmission de délestage afin d'équilibrer la charge ou lorsqu'un trajet préféré ou souhaité n'est pas disponible en raison d'un excès de trafic sur ce trajet

H04W 28/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs pour détecter ou empêcher les erreurs dans l'information reçue | H04L 1/00

H04W 28/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements dans lesquels la transmission par une liaison sans fil est optimisée, par exemple en adaptant le format de l'information, en réduisant la quantité d'informations de commande associées, en abandonnant des paquets de données.

H04W 28/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements dans lesquels des informations relatives à la communication sont transmises par des trajets de transmission de remplacement afin d'équilibrer la charge dans le système ou lorsqu'un trajet préféré ou souhaité n'est pas disponible en raison d'un excès de trafic sur ce trajet, p.ex. délestage/partage de charge impliquant d'autres entités.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour le transfert ou la resélection afin d'acheminer le trafic | H04W 36/22
Sélection de voie ou d'itinéraire de communication sur la base de ressources nodales sans fil | H04W 40/04
Restriction d'accès sur la base des conditions de trafic | H04W 48/06

H04W 28/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements de régulation de la quantité d'informations relatives à la communication dans le réseau.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de commutation par paquets | H04L 12/70
Gestion des ressources locales avec planification du trafic sans fil | H04W 72/12

H04W 28/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'échange d'informations de supervision ou de contrôle entre équipements impliqués dans la transmission des informations.

H04W 28/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La mémorisation temporaire de l'information, la mise en mémoire tampon ou en file d'attente pour être transmise.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mise en mémoire tampon ou récupération des informations lors de la resélection | H04W 36/02

H04W 28/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La (re)négociation des paramètres de communication pour des connexions impliquant au moins une liaison de communication sans fil par laquelle des informations doivent être échangées avec un utilisateur/terminal demandeur interne ou externe au système.

L'acceptation ou le rejet de requêtes de nouveaux utilisateurs/terminaux et les conditions sous lesquelles ces requêtes sont acceptées en vue de respecter ou de satisfaire à des critères négociés ou implicites concernant les utilisateurs ou terminaux desservis.

L'établissement de paramètres de communication par des actions autres que la négociation, p.ex. délégation/impératif d'utilisation des paramètres préétablis, ou détermination, par le dispositif même, de l'ensemble de paramètres à utiliser.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Gestion des ressources locales | H04W 72/00

H04W 28/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La (re)définition des ressources sans fil à utiliser pour atteindre le niveau de service (SLA), la qualité de service (QoS) etc. convenus.

H04W 28/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La (re)négociation de la bande passante de connexion(s) réalisée par l'intermédiaire d'une ou plusieurs liaison(s) de communication. La bande passante négociée peut être fournie par l'intermédiaire d'une ou plusieurs liaison(s) de communication.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Bande passante | capacité de transmission disponible pour la communication fournie par une combinaison adaptée de liaisons de communication d'une capacité prédéfinie

H04W 28/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La (re)négociation du débit de transmission d'une connexion.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Débit de transmission | débit d'information disponible pour une communication, fourni par une combinaison adaptée de techniques de codage et/ou de modulation des informations

H04W 28/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La négociation avant service, ou renégociation, au cours de la communication, des ressources de réseau requises pour atteindre le niveau de service désiré.

L'autorisation d'un fonctionnement temporaire "en mode dégradé" afin de maximiser la capacité globale du réseau.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Mode dégradé | fourniture, temporaire, de ressources à un niveau de service inférieur au niveau convenu afin d'éviter une rupture du service

H04W 28/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La réservation de ressources dans un réseau fédérateur ; la réservation de ressources sans fil devant être affectées par un contrôleur local.

La réservation basée sur le comportement anticipé d'un utilisateur ou terminal, p.ex. sens ou vitesse de déplacement.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Affectation de ressources sans fil | H04W 72/04

H04W 36/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le transfert de la ou des connexions en cours d'un utilisateur ou terminal, à l'état connecté, vers une ou des ressources de réseau ou domaines administratifs différents en vue d'éviter ou de limiter la perte ou la dégradation de ces connexions en raison de la mobilité de l'utilisateur, des conditions de liaison sans fil ou de la charge du système. La resélection peut intervenir à l'initiative de l'utilisateur et/ou du système sur la base de critères fixés ou convenus et peut concerner tout ou partie des ressources affectées.

Le (re)classement de listes de candidats, le stockage temporaire, la mise en mémoire tampon de données de connexion lors de la resélection, les mises à jour des données d'enregistrement ou de localisation lors de la resélection d'équipements de réseau ou de domaines administratifs.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Transfert | Changement de connexion radio pendant qu'une connexion est en cours (à l'état actif) ou établie sans donnée en cours de transmission (dormante)
Mobilité de l'utilisateur | Changement de point(s) de rattachement de l'utilisateur au(x) réseau(x), p.ex. de point d'accès, en raison d'un déplacement dans des zones de service
Mises à jour des données d'enregistrement, de localisation | Utilisation d'informations du système, de l'utilisateur ou de poursuite de terminal pour détecter la mobilité de l'utilisateur
Resélection sans coupure, resélection douce | Resélection dans laquelle des liaisons sans fil sont temporairement ajoutées ou supprimées de telle sorte que le terminal garde au moins une liaison connectée
Resélection sans perte | Resélection permettant d'empêcher ou d'éviter la perte d'informations

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevet, les expressions (les mots) "handover" et "handoff" sont souvent utilisés comme synonymes.

H04W 36/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements pour éviter une perte d'informations transitant sur le réseau lors de la resélection d'un, généralement, nouveau point d'accès par stockage temporaire puis distribution, généralement, au point d'accès nouvellement sélectionné.

L'envoi réitéré ou la duplication de données ; la suspension temporaire d'un flux d'informations.

H04W 36/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le transfert de la connexion entre points d'accès, permettant une communication dans des zones de couverture sensiblement différente.

Le transfert macrocellule/microcellule, avec les caractéristiques suivantes : transfert au sein de la même autorité de réseau et en utilisant la même interface hertzienne.

H04W 36/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements dans lesquels le canal/les canaux de communication(s) sans fil est/sont réarrangés localement sans modifier la/les connexion(s) fixe(s) au réseau ; p.ex. transfert intracellulaire, transfert entre secteurs d'un point d'accès.

H04W 36/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements où un point d'accès différent est généralement sélectionné. En cas d'échec, le point d'accès précédent peut être resélectionné, p.ex. transfert intra BSC/RNC (Base Station Controller/Radio Network Controller - contrôleur de station de base/contrôleur de réseau radio).

H04W 36/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements où le(s) point(s) d'accès resélectionné(s) appartient/appartiennent à un contrôleur d'accès différent, p.ex. transfert inter BSC/RNC (Base Station Controller/Radio Network Controller - contrôleur de station de base/contrôleur de réseau radio).

H04W 36/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le transfert de la connexion entre des nœuds serveurs dans le réseau fédérateur p.ex. inter-MSC, inter-SGSN.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

MSC | Mobile Switching Centre (centre de commutation mobile)
SGSN | Serving GPRS Support Node (nœud de support GPRS de service)

H04W 36/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le transfert de la connexion à un réseau ou une autorité différent(e), p.ex. transfert inter-opérateurs, inter-systèmes.

H04W 36/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'ajout ou la suppression temporaires de liaisons sans fil de telle sorte que le terminal garde au moins une liaison connectée.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de diversité | H04B 7/02

H04W 36/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le transfert de connexions pour éviter une interférence vers/en provenance de cellules voisines, p.ex. transfert aux fins d'isolement.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Affectation de ressources sans fil sur la base de critères de qualité | H04W 72/08

H04W 36/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le transfert de connexions pour affecter le trafic à des cellules voisines, p.ex. transfert pour délestage.

H04W 36/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La resélection effectuée pour se conformer aux agréments de niveau de service.

H04W 36/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La resélection effectuée pour des parties sélectionnées d'une pluralité de liaisons d'un utilisateur ou terminal.

H04W 40/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les techniques et les agencements pour établir sélectivement entre sources d'information et collecteurs d'information, un ou plusieurs itinéraires de communication impliquant au moins un trajet sans fil, par lesquels l'information est communiquée.

Les techniques et les agencements pour découvrir, établir, maintenir des informations sur la connectabilité entre équipements sans fils rattachés, p.ex. listes d'acheminement.

Les techniques et les agencements de sélection d'itinéraire, d'optimisation d' itinéraire dans un réseau.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de commutation par paquets | H04L 12/70

H04W 40/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements pour sélectionner, sur la base de critères prédéterminés, une ou plusieurs voies de communication parmi celles qui sont disponibles.

H04W 40/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection d'itinéraire basée sur les ressources disponibles ou affectées à des nœuds ou terminaux, p.ex. puissance de traitement, capacité de mémoire tampon, mémoire.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Gestion des ressources locales | H04W 72/00

H04W 40/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection d'itinéraire basée sur la sélection d'antenne, p.ex. sélection d'une antenne directive parmi plusieurs.

H04W 40/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'acheminement qui est effectué en adaptant la puissance d'émission ou en faisant varier le gain afin de modifier la portée pour éviter un bon, pour atteindre directement un nœud.

H04W 40/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection d'itinéraire basée sur l'énergie restante ou sur la consommation de puissance du nœud.

H04W 40/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection d'itinéraire basée sur les informations mesurées ou obtenues sur la qualité de liaison.

H04W 40/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection d'itinéraire basée, p.ex., sur la stabilité de liaison, la stabilité d'association.

H04W 40/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection d'itinéraire basée sur les interférences mesurées ou perçues, le rapport porteuse-brouillage (C/I Carrier to Interference), ou le rapport énergie-bruit (E/N Energy to Noise).

H04W 40/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les itinéraires calculés à l'avance en raison d'un changement prévu de topologie.

H04W 40/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection d'itinéraire en fonction de la position du nœud source ou du noeud de destination (souvent avec les coordonnées géographiques d'acheminement).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enregistrement, p.ex. rattachement à un réseau; annulation de l'enregistrement, p.ex. suppression du rattachement | H04W 60/00
Localisation d'usagers ou de terminaux pour la gestion du réseau | H04W 64/00

H04W 40/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les moyens pour atteindre une passerelle par défaut (station BTS ou PA) par l'intermédiaire d'un routeur de réseau ad hoc.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositif terminal pour réseaux de communication sans fil adapté à la retransmission à destination ou en provenance d'un autre terminal ou usager | H04W 88/04

H04W 40/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements pour établir des listes de voisinage de réseau(x) ou de dispositifs terminaux de retransmission ou de réacheminement, p.ex. listes d'acheminement, tableaux d'acheminement ; entretien ou mise à jour de listes de voisinage établies pour refléter des modifications dans les informations de connectabilité, p.ex. concernant un terminal (de retransmission ou de réacheminement) quittant ou rejoignant le réseau.

H04W 40/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'annonce régulière par les nœuds de leurs tableaux d'acheminement et l'envoi par les nœuds d'un paquet d'essai en fonction de la situation.

H04W 40/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'échange des informations sur la connectabilité seulement en cas de besoin, p.ex. dans le cas d'un acheminement à la demande.

H04W 40/30 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'échange des informations sur la connectabilité sur une base régulière, p.ex. recueil, mise à niveau et transmission pilotées par des tables, systématiques/périodiques, d'informations sur la connectabilité.

H04W 40/32 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La définition d'une appartenance à un groupe aux fins d'acheminement.

H04W 40/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La modification d'une voie déjà établie pour en trouver une meilleure, p.ex. acheminement adaptatif.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Traitement de la connexion | H04W 76/04

H04W 40/36 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La modification d'un itinéraire existant déclenchée par un transfert, p.ex. une passerelle par défaut peut être atteinte, après transfert, avec moins de bonds.

H04W 40/38 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La modification des tables d'acheminement lorsqu'un nœud devient hors de portée.

H04W 48/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les techniques ou les agencements de sélection, par un utilisateur ou un terminal, d'un ou plusieurs réseaux ou points d'accès, pour demander un rattachement ou l'utilisation de ressources réseau ou point d'accès.

Les techniques ou les agencements de fourniture d'informations sur un réseau ou un point d'accès, p.ex. fourniture d'informations d'exploration; Les techniques ou les agencements visant à empêcher le rattachement d'un utilisateur ou d'un terminal.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Enregistrement, p.ex. rattachement à un réseau ; Annulation de l'enregistrement, p.ex. suppression du rattachement | H04W 60/00
Gestion des ressources locales | H04W 72/00
Accès au canal sans fil, p.ex. accès planifié, accès aléatoire | H04W 74/00

H04W 48/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques ou les agencements permettant d'empêcher, de façon sélective, le rattachement d'un ou plusieurs utilisateurs ou terminaux à un réseau ou point d'accès sélectionné, p.ex. par brouillage intentionnel, utilisation d'informations d'interdiction.

L'interdiction ou la restriction de l'accès au service.

L'accès au réseau ou aux services de réseau qui est généralement empêché sans consultation préalable des données utilisateur stockées par le réseau ou est basé sur les données disponibles du terminal.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Gestion des ressources locales | H04W 72/00

H04W 48/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'interdiction ou la restriction d'accès dans des zones spécifiques, p.ex. les hôpitaux, ou l'utilisation d'informations sur le comportement de l'utilisateur ou du terminal.

La restriction d'accès pour éviter d'influencer des systèmes extérieurs au réseau.

H04W 48/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'interdiction ou la restriction d'accès en réaction à une situation d'encombrement ou pour éviter celle-ci, p.ex. interdiction de cellule.

H04W 48/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La fourniture, par l'équipement de réseau à un utilisateur ou terminal, d'informations permettant de sélectionner un réseau ou un point d'accès.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Signalisation lors de la connexion | H04W 76/00

H04W 48/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La diffusion d'informations par un équipement de réseau ou par un équipement séparé sur un canal qui est distinct d'un canal de communication réseau ou d'un canal de commande, p.ex. tableau d'annonces.

H04W 48/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'utilisation d'une partie d'un canal de commande ou d'un canal de commande de réseau.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Planification du trafic sans fil utilisant un canal d'autorisation | H04W 72/14
Accès non planifié à un canal sans fil | H04W 74/08

H04W 48/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'envoi de l'information par le réseau ou le point d'accès en réponse à une requête de l'utilisateur.

H04W 48/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La recherche de réseaux, de points d'accès disponibles et/ou de services de communication qu'ils fournissent ; la réception des informations d'exploration.

La mémorisation, la mise à jour, le traitement des informations d'exploration, généralement au niveau d'un équipement terminal ou utilisateur.

H04W 48/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection d'un ou de plusieurs réseaux sur la base du traitement des informations sur le réseau ou sur le service de télécommunication, ou de critères définis par l'utilisateur, pour un accès immédiat ou différé ou pour une requête de rattachement.

La sélection d'une interface hertzienne interne à un réseau, ou la sélection d'un service.

H04W 48/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection d'un ou de plusieurs point d'accès sur la base du traitement des informations du point d'accès ou de critères définis par l'utilisateur, pour un accès immédiat ou différé ou pour une requête de rattachement.

La sélection d'une cellule desservie par un point d'accès.

H04W 52/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les techniques et les agencements d'optimisation de la performance d'un réseau ou d'un terminal par régulation de la quantité de puissance utilisée par un équipement terminal ou de réseau.

H04W 52/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements dans lesquels des informations du réseau, p.ex. le mode veille, le cadencement d'activité, sont utilisées pour minimiser la consommation de puissance, p.ex. économie de batterie.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions pour économiser la batterie de téléphones sans fil | H04M 1/73
Avertissement aux utilisateurs, p.ex. alerte sur l'arrivée d'une communication ou un changement de service | H04W 68/00

H04W 52/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements de commande de la quantité de puissance permettant une qualité de liaison sans fil adéquate.

H04W 52/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le réglage de puissance en boucle extérieure.

La mise à jour de l'objectif qualité ou de la valeur seuil utilisée pour le réglage de puissance.

H04W 52/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les algorithmes spécifiques de réglage de puissance sur liaison montante seule ou sur liaison descendante seule.

H04W 52/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'établissement d'un rapport entre les valeurs de puissance de différents canaux, par un facteur de décalage ou de gain.

H04W 52/22 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La prévision de futurs états de transmission ou calcul de statistiques en utilisant les instructions antérieures de commande de puissance, les valeurs ou informations antérieures sur la puissance, des tableaux de consultation.

H04W 52/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le réglage de la puissance d'émission en fonction d'un paramètre de trajet sans fil représentatif de la qualité du signal, p.ex. S/B (rapport signal sur bruit), CIR (Carrier to Interference Ratio, rapport porteuse à brouillage), RSS (Received Signal Strength, niveau de signal reçu), affaiblissement sur le trajet, brouillage.

Synonymes et mots clés

SNR | Signal-to-Noise Ratio, rapport signal sur bruit, S/B

CIR | Carrier-to-Interference Ratio, rapport porteuse à brouillage

RSS | Received Signal Strength, niveau de signal reçu

H04W 52/26 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le TPC tenant compte de la modulation et du codage adaptatifs.

H04W 52/28 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le TPC basé sur la position du mobile, la vitesse, le type de données ou la priorité, le mode utilisateur ou terminal.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

TPC dans le cadre d'une interruption de transmission | H04W 52/44
TPC lors d'une retransmission après erreur ou en l'absence d'accusé de réception | H04W 52/48

H04W 52/32 - Définition

Synonymes et mots clés

Dans les documents de brevets, les expressions (les mots) "canal de radiodiffusion", "canal balise", "canal partagé", "canal commun", "canal de commande", "canal pilote" et "canal de multidiffusion" sont souvent utilisés comme synonymes.

H04W 52/34 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le TPC avec limitation de la quantité totale de puissance disponible dans la cellule, le réseau ou le point d'accès, la station de base.

L'ajustement de la puissance maximum de la station de base.

La répartition de la puissance totale de la cellule entre différents utilisateurs, sous-canaux ou sous-porteuses, p.ex. dans les systèmes OFDM (MROF, multiplexage par répartition en fréquence orthogonale).

H04W 52/44 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Le TPC lors d'une transmission discontinue (DTX).

Synonymes et mots clés

DRX | Réception discontinue

DTX | Transmission discontinue

H04W 56/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les techniques et les agencements pour établir ou maintenir une relation de synchronisation prédéterminée entre des équipements terminaux et de réseau sans fil ou entre des équipements de réseau sans fil.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositions de synchronisation dans les systèmes multiplex à division de temps | H04J 3/06
Dispositions pour synchroniser le récepteur avec l'émetteur | H04L 7/00

H04W 60/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L'enregistrement, le rattachement d'un utilisateur ou terminal autorisé à un réseau afin de fournir des services de réseau.

Le suivi d'un utilisateur ou terminal enregistré par surveillance des informations transmises, p.ex. mises à jour de la localisation, informations sur la communication en provenance de l'utilisateur ou du terminal, soit en réponse à une requête du réseau, un événement déclencheur, une requête périodique, soit de sa propre initiative, p.ex. enregistrement périodique.

H04W 60/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'obligation pour l'utilisateur ou le terminal de transmettre les informations à intervalles programmés.

H04W 60/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La transmission des information en cas d'événements spécifiques, p.ex. changement de localisation ou de zone d'acheminement, requête du réseau.

Le passage d'un mode libre à un mode actif au niveau du terminal en réponse à ces requêtes.

H04W 60/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'indication au réseau, au point d'accès, à l'utilisateur ou au terminal que le rattachement va cesser immédiatement ou de façon différée ; cette indication pouvant inclure des informations permettant de maintenir ou de reprendre le rattachement.

H04W 64/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

La localisation d'un usager ou d'un terminal pour la gestion du réseau, p.ex. transfert ou pour fournir des services de réseau à l'usager ou au terminal.

La recherche des coordonnées géographiques d'un usager ou d'un terminal dans le réseau en utilisant exclusivement des mesures sur liaisons réseaux sans fil, p.ex. retards, angle d'arrivée ou "empreintes" ; les mesures étant effectuées avec l'équipement normalement utilisé pour la/les communication(s).

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Détermination de la direction par radio; détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio | G01S

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Empreinte | combinaison préétablie de paramètres spectraux mesurés relatifs à la zone de mesure ou de localisation et utilisée comme référence avec les mesures réelles

H04W 68/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

L'avertissement d'un ou plusieurs utilisateurs, indiqués comme destinataires de l'arrivée d'une communication ou de changements dans les services fournis.

Les avertissements sélectifs dans des parties du réseau, p.ex. stratégies de radiomessagerie.

Les techniques visant à améliorer l'efficacité du canal de notification, la notification utilisant un canal/des canaux sans fil spécifique(s) réservé(s)/alloué(s) à cet effet.

H04W 68/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques visant à améliorer les tentatives d'avertissement, p.ex. modification des caractéristiques du signal d'avertissement transmis ou du canal/des canaux de notification, entre des tentatives infructueuses, p.ex. augmentation de la puissance.

H04W 68/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les avertissements qui s'effectuent en plusieurs tentatives, selon un ordre fondé sur les habitudes de l'utilisateur ou sur des données récentes d'interaction avec le réseau.

Les avertissement qui se fondent sur des données de mobilité, p.ex. direction, vitesse de déplacement.

H04W 68/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les avertissements qui s'effectuent en plusieurs tentatives impliquant des zones différentes du réseau, entre les tentatives infructueuses.

H04W 68/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les avertissements qui s'effectuent en plusieurs tentatives et en agrandissant la zone initiale pour inclure des zones voisines du réseau, entre les tentatives infructueuses.

H04W 68/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les avertissements sur l'arrivée d'une communication qui s'effectuent sur l'intégralité du réseau.

H04W 68/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les avertissements qui s'effectuent de façon simultanée ou séquentielle dans plusieurs réseaux.

Les avertissements par d'autres réseaux de souscription lorsque l'utilisateur est injoignable/inactif.

H04W 72/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Le traitement de requêtes venant d'un utilisateur ou terminal concernant des ressources dans le but d'affecter une ou plusieurs ressources sans fil à l'utilisateur ou au terminal.

L'affectation d'une ou plusieurs ressources sans fil en réponse à une requête de communication utilisateur ou terminal.

Le contrôle de requêtes d'accès sans fil et l'affectation de ressources sans fil entre utilisateurs ou terminaux concurrents.

La sélection de ressources sans fil par un usager ou un terminal.

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Terminal de retransmission | Équipement terminal (tel que couvert par H04W 88/02) considéré comme un point d'accès local pour le demandeur

H04W 72/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements dans lesquels une ressource sans fil propre à un point d'accès est sélectionnée de façon autonome par un utilisateur ou terminal ; actions visant à empêcher d'autres utilisateurs ou terminaux de sélectionner cette ressource.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Accès au canal sans fil, p.ex. accès planifié, accès aléatoire | H04W 74/00

H04W 72/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'affectation des ressources sans fil d'un point d'accès pour communiquer avec un utilisateur ou un terminal.

L'affectation de canaux à des utilisateurs.

H04W 72/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les ressources sans fil affectées selon un ordre prédéterminé établi par le point d'accès ; l'ordre portant sur l'utilisation des ressources, p.ex. liste de canaux préférés.

H04W 72/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les ressources sans fil affectées sur la base d'une qualité perçue, mesurée ou demandée.

La sélection de ressources, pour éviter des interférences locales.

H04W 72/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les ressources sans fil affectées sur la base de la préséance/priorité de l'information ou sur celle de la priorité de la source ou du destinataire de l'information.

H04W 72/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements pour:

- établir l'ordre de transmission d'informations sur le trafic en instance, par une ou plusieurs des ressources sans fil du point d'accès. L'ordre de transmission se base sur la préséance/priorité de l'information, la priorité de la source d'information ou du destinataire ou sur une politique définie d'utilisation des ressources;
- avertir un/des utilisateur(s) de l'acceptation d'une/de requête(s);
- affecter le trafic (d'un ou plusieurs utilisateur(s)) à des canaux existants.

Le multiplexage sans fil de plusieurs trains de données en un seul flux sur l'interface sans fil. Il s'applique aussi bien aux liaisons montantes que descendantes.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de commutation par paquets | H04L 12/70

H04W 72/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La planification dans laquelle l'utilisateur ou les utilisateurs sont avertis de l'acceptation d'une ou de plusieurs requêtes par un canal spécialisé, p.ex. un canal de commande descendant.

H04W 74/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les techniques ou les agencements de gestion de requêtes d'accès provenant d'un utilisateur ou d'un terminal.

Les techniques ou les agencements d'arbitrage d'accès entre utilisateurs concurrents.

H04W 74/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La sélection automatique d'une technique d'accès, p.ex. planifié ou non, afin d'améliorer le débit en ce qui concerne le réseau, les exigences de l'utilisateur/des utilisateurs ou les états du canal.

H04W 74/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La transmission planifiée de façon ordonnée pour les utilisateurs, l'ordonnancement étant en général réalisé par un contrôleur, ou la transmission dans laquelle les utilisateurs connaissent leurs droits de transmission planifiés.

H04W 74/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'interrogation individuelle des utilisateurs pour déterminer leurs besoins d'accès aux médias sans fil.

H04W 74/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La requête d'accès ou les données utilisateur qui est/sont transmise(s) indépendamment et/ou quel que soit l'état des autres utilisateurs.

H04W 76/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les techniques et les agencements pour sélectionner et établir un ou plusieurs trajets de communication ou de connexions logiques, recouvrir ou reconnecter des trajets de communication accidentellement perdus.

La commutation, le réacheminement, le reroutage d'une connexion ou d'une fonction de commande.

L'annulation de l'affectation, le recouvrement d'une ou plusieurs ressources de communication qui ne sont plus utilisées.

Les agencements de signalisation à cet effet.

La gestion d'état de connexion, p.ex. mode libre.

H04W 76/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements pour sélectionner et établir un ou plusieurs trajets de communication, p.ex. multi-appels, dans le(s) réseau(x) fédérateur(s) satisfaisant aux paramètres de communication implicites ou négociés ou correspondant à un niveau de service.

Le recouvrement ou la reconnexion des trajets de communication accidentellement perdus.

La signalisation à cet effet.

H04W 76/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

La commutation, le réacheminement d'une fonction de connexion ou de commande venant s'ajouter à celles qui sont nécessaires pour établir ou maintenir une connexion entre des utilisateurs ou des terminaux.

La signalisation de connexion en cours, la signalisation, l'avertissement, la transition d'état de connexion dans et depuis un mode, p.ex. un mode d'hibernation ou de sommeil.

H04W 76/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'annulation de l'affectation, le recouvrement d'une ou plusieurs ressources de communication qui ne sont plus utilisées.

La signalisation à cet effet.

H04W 80/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les protocoles génériques adaptés pour le fonctionnement de médias sans fil et mis en œuvre dans des couches particulières du réseau.

Ci-dessous, une liste de correspondance des couches OSI et des sous-groupes de H04W 80/00.

Couche OSI |
Couche 2 | H04W 80/02
Couche 3 | H04W 80/04
Couche 4 | H04W 80/06
Couches 5 à 7 | H04W 80/08
Couche 5 | H04W 80/10
Couche 7 | H04W 80/12

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de la communication ou traitement de la communication caractérisé(e) par un protocole | H04L 29/06

H04W 84/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les réseaux caractérisés par une organisation spécifique des points d'accès sans fil, des équipements de réseau ou de l'infrastructure de liaison de ceux-ci.

H04W 84/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les réseaux à organisation pré-établie, c.-à-d. dans lesquels les utilisateurs ne sont généralement pas responsables de la configuration ou de la gestion du réseau.

H04W 84/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les réseaux à grande échelle, p.ex. nationaux, utilisant plusieurs équipements de sélection interconnectés suivant une hiérarchie pour rechercher un itinéraire ou acheminer une/des communication(s) interne(s) au réseau depuis/vers un utilisateur sans fil. La/les communication(s) peuvent provenir de ou aboutir dans un réseau externe, p.ex. systèmes cellulaires.

H04W 84/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les systèmes spécialisés dans lesquels un canal de communication, généralement en semi-duplex, est partagé entre les membres d'un groupe prédéfini d'utilisateurs.

H04W 84/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les réseaux de taille réduite, locale ou limitée, présentant une structure filaire ou sans fil connectée aux points d'accès, p.ex. réseaux privés, d'entreprise.

H04W 84/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les réseaux dans lesquels des abonnés fixes ont un accès sans fil à un réseau public. Normalement, le réseau ne gère pas la mobilité de ces abonnés.

L'équipement de concentration radio pour abonnés locaux.

H04W 84/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les réseaux dans lesquels des abonnés sans fil sont connectés par un autocommutateur téléphonique privé (PBX Private Branch Exchange) à d'autres abonnés ou à un réseau public.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs d'extension des sous-stations, téléphones sans fil | H04M 1/72

H04W 84/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les réseaux d'utilisateurs sans organisation hiérarchique;

Les réseaux dans lesquels les utilisateurs définissent le(s) réseau(x), le(s) rattachement(s), peuvent choisir une autorité de régulation (maître), peuvent servir de relais pour d'autres utilisateurs.

Le rattachement des utilisateurs au(x) réseau(x) et les rôles des utilisateurs dans le(s) réseau(x) pouvant être modifiés dynamiquement.

La création et le démantèlement de réseaux définis par des utilisateurs.

H04W 84/20 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements de connexion d'un réseau ad hoc à un réseau filaire par un point d'accès.

H04W 88/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les équipements de périphérie de réseaux publics de téléphonie et de données, p.ex. les passerelles.

La logistique, l'équipement de gestion de réseaux.

L'équipement de commutation ou d'acheminement dans un réseau fédérateur.

L'équipement pour réseau d'accès sans fil, p.ex. point d'accès, contrôleur d'accès.

L'équipement terminal.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Emetteurs récepteurs | H04B 1/38
Réseaux de données à commutation | H04L 12/00
Équipement de sous-station pour communication téléphonique | H04M 1/00
Sélection | H04Q
Enveloppes, coffrets ou tiroirs pour appareils électriques | H05K 5/00

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Réseau fédérateur | équipement destiné à connecter un ou plusieurs points d'accès sans fil à une infrastructure filaire ou sans fil pour permettre une communication entre utilisateurs à l'intérieur ou à l'extérieur du réseau sans fil
Terminal | équipement agissant en tant que/ou au nom d'un utilisateur

H04W 88/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'équipement physique agissant en tant que/au nom d'un utilisateur

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Émetteurs récepteurs, c. à d. dispositifs dans lesquels l'émetteur et le récepteur forment un ensemble structural et dans lesquels au moins une partie est utilisée pour des fonctions d'émission et de réception | H04B 1/38
Équipement de sous-station pour communication téléphonique | H04M 1/00

H04W 88/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les techniques et les agencements dans lesquels un équipement terminal sert de relais pour le compte d'un utilisateur/terminal différent, c.-à-d. réachemine des informations sur l'utilisateur ou de commande à destination/en provenance de l'utilisateur/du terminal. Les informations sont généralement transférées par une/des liaison(s) de communication sans fil établie(s) de façon sélective.

H04W 88/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

L'équipement terminal servant à communiquer avec un ou plusieurs réseaux différents au moyen d'une ou plusieurs liaisons de communication entre réseaux.

H04W 88/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les équipements assurant une couverture sans fil et un accès sélectif au réseau ou depuis celui-ci, p.ex. stations de base radioélectriques, stations d'émission-réception de base (BTS base tranceiver station), Node B.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Émetteurs récepteurs, c. à d. dispositifs dans lesquels l'émetteur et le récepteur forment un ensemble structural et dans lesquels au moins une partie est utilisée pour des fonctions d'émission et de réception | H04B 1/38
Enveloppes, coffrets ou tiroirs pour appareils électriques | H05K 5/00
Détails de construction communs à différents types d'appareils électriques | H05K 7/00
Téléphones sans fil | H04M 1/72

H04W 88/10 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les points d'accès fonctionnant dans différents systèmes avec différentes interfaces radio (p.ex. analogique-numérique, réseau local sans fil (WLAN)-réseau cellulaire, GSM900-GSM1800) ou pour différents opérateurs utilisant la même interface radio.

H04W 88/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les équipements pour contrôler des points d'accès, p.ex. contrôleurs de stations de base (BSC Base Station Controller), contrôleurs de réseau radio (RNC Radio Network Controller).

H04W 88/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les équipements de commutation ou d'acheminement destinés à établir une connexion, généralement entre un réseau public et un utilisateur sans fil, p.ex. MSC/SGSN.

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Réseaux de données à commutation | H04L 12/00
Sélection | H04Q

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

MSC | Mobile Switching Centre (Centre de Commutation Mobile)
SGSN | Serving GPRS Support Node (nœud de support GPRS de service)

H04W 88/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les équipements de périphérie et les interfaces vers des réseaux publics de téléphonie ou de données, p.ex. GMSC/GGSN.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

GMSC | Gateway Mobile Switching Centre (Passerelle de Centre de Commutation Mobile)
GGSN | Gateway GPRS Support Node (Passerelle de nœud de support GPRS)

H04W 88/18 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les équipements de réseaux spécialement adaptés à des services de réseaux sans fil fournis à un utilisateur.

H04W 92/00 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe principal couvre:

Les agencements permettant d'interconnecter des composants de réseau ou des réseaux.

L'équipement particulier ou les adaptations à cet effet.

Les agencements de contrôle et de signalisation au niveau de l'interface.

Ci-dessous, une liste d'interfaces spécifiques entre entités définies par les standards correspondants.

Système/standard: entités/ Interface |
GSM: BS-BSC/ A-bis | H04W 92/04, H04W 92/12
GSM: BSC-MSC/ A | H04W 92/04, H04W 92/14
UMTS: Node B-RNC/ IuB | H04W 92/04, H04W 92/12
UMTS: RNC-MGW/ IuCS | H04W 92/04, H04W 92/14
UMTS: RNC-SGSN/ IuPS | H04W 92/04, H04W 92/14
UMTS: RNC-RNC/ IuR | H04W 92/22
UMTS: USIM-ME/ Cu | H04W 92/08
GSM: HLR-MSC/ B | H04W 92/24
GSM: MSC/VLR-HLR/ D | H04W 92/24
GSM: MSC-EIR/ F | H04W 92/24
GPRS: EIR-SGSN/ Gf | H04W 92/24
GPRS: HLR-SGSN/ Gr | H04W 92/24
GPRS: HLR-GGSN/ Gc | H04W 92/24

Glossaire

Dans le présent groupe principal, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

GSM | Global System for Mobile communications (système global pour les communications mobiles)
UMTS | Universal Mobile Telecommunications System (système universel de télécommunications mobiles)
MSC | Mobile Switching Center (centre de commutation mobile)
MGW | Media Gateway (passerelle multimedia)
SGSN | Serving GPRS Support Node (nœud de service de support GPRS)
GPRS | General Packet Radio Service (service de radiocommunication général par paquets)
ME | Mobile Equipment (équipement mobile)
EIR | Equipment Identity Register (registre d'identité d'équipement)
USIM | Universal Subscriber Identity Module (module universel d'identité d'abonné)

H04W 92/02 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les agencements permettant d'interconnecter plusieurs réseaux. Les réseaux peuvent être séparés d'un point de vue physique ou logique.

H04W 92/04 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les interfaces telles que A-bis, IuB, A, IuCS, IuPS.

H04W 92/06 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les interfaces entre le réseau sans fil et un équipement périphérique d'un réseau public fixe de téléphonie ou de données.

H04W 92/08 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les interfaces telles que Cu.

H04W 92/10 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Systèmes de transmission radio pour communication entre plusieurs postes, dont au moins un est mobile | H04B 7/26

H04W 92/12 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les interfaces entre des points d'accès contrôlés et un équipement de contrôle d'accès sans fil, p.ex. A-bis, IuB.

H04W 92/14 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les interfaces entre contrôleur de station de base/contrôleur de réseau radio (BSC/RNC) et un équipement de commutation/acheminement du réseau, p.ex. A, IuCS, IuPS.

H04W 92/16 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les interfaces entre points d'accès, entre équipements de commutation/acheminement, entre équipements de support/gestion.

H04W 92/24 - Définition

Énoncé de la définition

Le présent groupe couvre:

Les interfaces entre équipements de commutation/acheminement et un équipement de support/gestion, p.ex. HLR, VLR, AuC, SMS-C.

Interfaces telles que B, D, F, Gf, Gr, Gc.

Glossaire

Dans le présent groupe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

AuC | Centre d'authentification (Authentication Centre)
SMS-C | Centre de service de minimessages (Short message Service-Centre)

H05B - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Le chauffage électrique:

- Les sources de chauffage par résistance ohmique, par champs électriques, magnétiques ou électromagnétiques, par décharge électrique, ou utilisant une combinaison de ceux-ci;
- Les sources de lumière spécialement adaptées au chauffage, p.ex. les sources infrarouges telles qu’utilisées dans les fours à lampe.

La présente sous-classe couvre non seulement les éléments électriques et les dispositions des circuits mais également les aspects électriques de leurs agencements quand ceux-ci concernent des cas d’application générale. Dans le cas où les éléments de chauffage sont utilisés dans des applications spécifiques, voir les sous-classes appropriées.

L’éclairage électrique:

- Les lampes à arc électrique, les sources de lumière électroluminescentes et les sources de lumière utilisant une combinaison de différents types de génération de lumière;
- Les agencements de circuits pour les sources électriques de lumière.

Les circuits des sources de lumière ci-dessus et les éléments de ces circuits sont couverts par la présente sous-classe. Les sources de lumière ci-dessus, lorsqu’elles sont combinées avec des sources de lumière de nature différente, sont également couvertes par la présente sous-classe.

La présente sous-classe est résiduelle pour l’éclairage électrique.

Liens entre secteurs d'une large portée

Chauffage électrique

Les utilisations de sources de chauffage électrique ou les appareils comportant de telles sources de chauffage sont trop nombreux pour être mentionnés et concernent tous les domaines technologiques possibles. Exemples d’endroits où de telles utilisations ou de tels appareils peuvent être trouvés: A47J (cuisson domestique), B21J, B21K (forgeage à chaud), C21, C22, C23 (métallurgie), F24 (chauffage domestique et poêles), F27 (fourneaux et fours). Voir également les renvois ci-dessous.

Éclairage électrique:

Les utilisations de sources électriques de lumière sont également trop nombreuses pour être mentionnées et concernent tous les domaines technologiques possibles. Voir les schémas d’indexation F21W et F21Y.

La classe F21 couvre l’agencement matériel de différents éléments électriques, c.-à-d. leurs positions géométriques ou physiques mutuelles, telles que les structures ou les caractéristiques de construction des dispositifs d’éclairage comportant une source de lumière, électrique ou autre.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d’endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Appareils de chauffage ou de refroidissement pour traitement médical ou thérapeutique | A61F 7/00
Assemblage d’éléments préformés par chauffage de matières plastiques ou de substances à l’état plastique | B29C 65/02
Appareils pour le traitement électrothermique des minerais ou des produits métallurgiques | C22B 4/08
Tubes à faisceau électronique ou ionique pour traitements localisés d’objets | H01J 37/30

NB: La présente sous-classe est résiduelle pour l’éclairage électrique. (Voir les notes ci-dessus).

Tubes à décharge électrique | H01J
Lampes à décharge électrique | H01J 61/00-H01J 65/00
Éléments de circuit associés à l’élément émetteur de lumière des lampes à décharge électrique | H01J 61/56
Lampes électriques à incandescence | H01K
Dispositifs à semi-conducteurs avec au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface particulière, spécialement adaptés à l’émission de lumière | H01L 27/15, H01L 33/00
Dispositifs émetteurs de lumière organiques (OLED) | H01L 27/32, H01L 51/50
Dispositifs utilisant l’émission stimulée | H01S
Torches à plasma | H05H 1/26

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Mesure de la température par colorimétrie | G01J

H05B 1/02 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de la température en général | G05D 23/00

H05B 6/00 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Thérapie par radiations | A61N 5/00

H05B 7/11 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Conducteurs ou corps conducteurs non isolés caractérisés par la forme | H01B 5/00
Conducteurs ou câbles isolés caractérisés par la forme | H01B 7/00

H05B 7/144 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Circuits ou systèmes pour l’alimentation en énergie électrique en général | H02J

H05B 7/148 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Commande de la position ou de la direction en général | G05D 3/00
Régulation de la puissance électrique en général | G05F 1/66

H05C - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les systèmes électriques, p.ex. les circuits, conçus spécialement pour être utilisés dans les appareillages pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants, y compris les particularités des appareillages et les dispositions pour surveiller les appareillages.

Liens entre secteurs d'une large portée

La capture et le piégeage des animaux, les épouvantails ainsi que les appareils de destruction d'animaux ou de plantes nuisibles sont couverts par la sous-classe A01M Les circuits pour ce genre d'appareils utilisés pour donner la mort, étourdir, enclore ou guider les êtres vivants sont classés dans la présente sous-classe.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Clôtures électrifiées pour l'élevage | A01K 3/00
Capture massive de poissons par l'électrocution | A01K 79/02
Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes par des procédés électriques | A01M 1/22
Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'électricité | A01M 19/00
Pièges électriques pour animaux | A01M 23/38
Abattage par courant électrique | A22B 3/06
Armes avec moyens électriques pour étourdir | F41B 15/04

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Dispositifs de protection contre les animaux, les oiseaux ou autres organismes nuisibles | A01G 13/10
Épouvantails pour animaux | A01M 29/00
Corrals | E04H 17/18
Alarmes contre les cambrioleurs, les voleurs ou tous intrus déclenchées par la rupture ou le dérangement de cordes ou de fils tendus | G08B 13/12

H05C 1/04 - Définition

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Auto-interrupteurs mécaniques | H01H
Générateurs d'impulsions électroniques | H03K

H05F - Définition

Énoncé de la définition

La présente sous-classe couvre:

Les procédés ou les dispositions pour prévenir la formation des charges électrostatiques sur les corps ou pour enlever ces charges après leur formation.

L'utilisation de l'électricité d'origine naturelle, p.ex. utilisation de la foudre ou de l'électricité statique.

Liens entre secteurs d'une large portée

Les éclateurs, les bougies d'allumage et les dispositifs prévus pour la décharge corona sont classés dans le sous-classe H01T.

Les machines électrostatiques sont classées dans le sous-classe H02N.

Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe

La présente sous-classe ne couvre pas:

Installations de paratonnerres; fixation de ceux-ci à leur structure de support | H02G 13/00

Exemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste:

Vêtements protecteurs contre les décharges électriques ou l'électricité statique | A41D 13/008
Chaussures avec des moyens de mise à la masse | A43B 7/36
Enlèvement des charges électrostatiques des êtres vivants | A61N 1/14
Eléments électriques spécialement adaptés pour enlever les charges électrostatiques des véhicules | B60R 16/06
Protections des aéronefs contre la foudre et les décharges électrostatiques | B64D 45/02
Aménagements dans des grands réceptacles | B65D 90/46
Protections structurelles pour les semi-conducteurs contre les charges ou les décharges électrostatiques | H01L 23/60
Dispositions pour mise à la terre ou pour servir d'écran sur les dispositifs de couplage | H01R 13/648
Dispositifs prévus pour la décharge corona | H01T 19/00
Blindage de circuits imprimés ou de composants contre les champs électriques ou magnétiques | H05K 9/00

Renvois indicatifs

Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:

Instruments de nettoyage domestique à action électrostatique | A47L 13/40
Nettoyage par des moyens électrostatiques | B08B 6/00
Appareils pour procédés électrographiques utilisant un dessin de charge | G03G 15/00
Machines électrostatiques | H02N

Glossaire

Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:

Décharge corona ou effluve | Décharge électrique issue d'un conducteur quand la différence de potentiel entre lui et son environnement dépasse un certain seuil mais n'est cependant pas assez élevée pour engendrer une étincelle ou un arc.
Éclateur | Dispositif à décharge ouvert ou fermé à électrodes froides et utilisé uniquement pour amorcer une décharge d'énergie électrique pendant une courte durée.
Dispositif de couplage | Dispositif possédant plusieurs parties spécialement adaptées pour permettre de façon sûre et répétée l'engagement ou le désengagement physique sans outil afin d'établir ou de rompre un chemin électrique.
Charge électrostatique, Électricité statique | Sont utilisés comme synonymes pour désigner la charge électrique en équilibre à la surface d'un isolateur ou d'un corps isolé.