E	SECTION E CONSTRUCTIONS FIXES
E01	CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS
E01B	VOIES FERRÉES; OUTILLAGE POUR VOIES FERRÉES; MACHINES POUR LA CONSTRUCTION DE VOIES FERRÉES DE TOUS TYPES (dispositifs dérailleurs ou pour placer les véhicules sur la voie, freins de voie ou dispositifs ralentisseurs B61K; enlèvement de corps étrangers de la voie ferrée, lutte contre l'envahissement de la végétation ou application de liquides E01H)
E01B0001000000	Structure des voies de chemins de fer ou de tramways
E01B0001000000	Ballast; Autres moyens pour supporter les traverses ou la voie; Assèchement du ballast (assèchement par tranchées, aqueducs, caniveaux ou conduits E01F0005000000)
E01B0002000000	Structure générale des voies de chemin de fer (réseaux de chemins de fer B61B0001000000; fondations pour revêtements E01C0003000000; fondations en général E02D)
E01B0003000000	Traverses ou longrines (pour branchements ou traversées E01B0007220000); Autres supports de rails reposant directement sur le ballast
E01B0003020000	en bois (séchage ou imprégnation B27K)
E01B0003040000	Moyens pour empêcher le fendillement du bois
E01B0003060000	Crampons contre le crevassement du bois
E01B0003080000	Brides ou bandes à fretter ou cercler les traverses (dispositifs pour fretter sur place les traverses en bois E01B0031280000)
E01B0003100000	Traverses composites
E01B0003120000	Longrines; Longrines seules ou combinées avec des entretoises; Traverses et longrines combinées
E01B0003140000	Dalles; Blocs; Entretoises pour dalles ou blocs
E01B0003160000	en acier
E01B0003180000	Traverses composites
E01B0003200000	Traverses particulières, p.ex. avec ouvertures pour le travail du ballast (traverses pour voies amovibles pour charges lourdes E01B0023120000)
E01B0003220000	Longrines; Longrines seules ou combinées avec des entretoises; Traverses et longrines combinées
E01B0003240000	Dalles; Blochets; Supports à cloche; Fixation des entretoises aux dalles, blochets ou supports à cloche
E01B0003260000	avec parties rapportées en bois, pierre artificielle ou autre matériau
E01B0003280000	en béton, pierre naturelle ou artificielle (fabrication B28)
E01B0003300000	Traverses creuses
E01B0003320000	avec armatures ou renforcement (traverses creuses E01B0003300000)
E01B0003340000	les armatures ou renforcements étant préalablement tendus (éléments en béton précontraint E04C0005000000)
E01B0003360000	Traverses composites
E01B0003380000	Longrines; Longrines seules ou combinées avec des entretoises; Traverses et longrines combinées; Assises en béton supportant les deux rails
E01B0003400000	Dalles; Blochets; Supports à cloche; Fixation des entretoises aux dalles, blochets ou supports à cloche
E01B0003420000	avec parties rapportées en bois ou autre matériau
E01B0003440000	faites d'autres matériaux, uniquement si ce matériau est essentiel
E01B0003460000	faites de matériaux différents (E01B0003260000, E01B0003420000 ont priorité);;
E01B0003480000	Entretoises d'écartement ou entretoises pour traverses
E01B0005000000	Rails; Contre-rails (fabrication des rails B21B); Moyens pour maintenir leur écartement
E01B0005020000	Rails
E01B0005040000	Rails à ornière
E01B0005060000	Rails réversibles ou inversables
E01B0005080000	Rails composites; Rails compound à éléments démontables ou non
E01B0005100000	Rails composites à ornière; Pièces rapportées pour rails à ornière
E01B0005120000	Rails à patin servant de traverse
E01B0005140000	Rails pour portions particulières de la voie, p.ex. pour les courbes
E01B0005160000	Entretoises d'écartement
E01B0005180000	Contre-rails; Leurs moyens de connexion, de fixation ou d'ajustage
E01B0007000000	Aiguillages; Croisements (mécanismes de manœuvre B61L)
E01B0007020000	Aiguilles; Dispositifs associés annexes
E01B0007040000	Structures avec aiguilles montées sur pivot vertical à leur extrémité
E01B0007060000	Structures avec aiguilles flexibles ou éclisses flexibles
E01B0007080000	Autres types d'aiguilles, p.ex. aiguilles oscillant autour d'un axe parallèle au rail, corps d'aiguille ou rails mobiles
E01B0007100000	Cœurs
E01B0007120000	Cœurs fixes d'une seule pièce ou composites
E01B0007140000	à pièces mobiles
E01B0007160000	Cœurs pour plan incliné
E01B0007180000	Combinaisons d'aiguillages et de croisements
E01B0007200000	Moyens de sécurité pour aiguillages, p.ex. protecteurs de pointes d'aiguilles, tronçons de rails auxiliaires ou de guidage
E01B0007220000	Traverses particulières pour aiguillages ou croisements; Leurs moyens de fixation
E01B0007240000	Chauffage des aiguillages
E01B0007260000	Graissage des aiguillages (graissage des rails B61K0003000000)
E01B0007280000	Croisements
E01B0007300000	Croisements à double plan incliné
E01B0009000000	Fixation des rails sur les traverses ou similaires (fixation des rails sur les ponts E01D0019120000)
E01B0009020000	Fixation directe des rails, des selles d'appui ou des coussinets sur les traverses ou les fondations; Moyens à cet effet
E01B0009040000	Fixation sur traverses en bois ou en béton ou sur maçonnerie sans pièces de serrage
E01B0009060000	Crampons pour rails (clous en général F16B)
E01B0009080000	Crampons élastiques
E01B0009100000	Tirefonds ou boulons pour traverses (vis ou boulons en général F16B)
E01B0009120000	Dispositifs d'arrêt ou de blocage pour crampons ou tirefonds
E01B0009140000	Chevilles, manchons, fourrures filetées ou autres pièces à insérer dans les trous des traverses (pose de chevilles ou manchons E01B0031260000)
E01B0009160000	pour traverses en bois
E01B0009180000	pour traverses en béton
E01B0009200000	par cales
E01B0009220000	Fixation sur traverses en acier sans pièces de serrage
E01B0009240000	par cales
E01B0009260000	Fixation par soudage
E01B0009280000	Fixation sur traverses en bois ou en béton ou sur maçonnerie avec pièces de serrage
E01B0009300000	par attaches élastiques en acier
E01B0009320000	Fixation sur traverses en acier avec pièces de serrage
E01B0009340000	par attaches élastiques en acier
E01B0009360000	Selles métalliques pour rails directement fixés aux traverses
E01B0009380000	Fixation indirecte des rails par l'emploi de selles d'appui ou de coussinets; Fixation des rails sur les selles d'appui ou coussinets
E01B0009400000	Selles pour rails à patin plat (leur fabrication B21)
E01B0009420000	en plusieurs parties
E01B0009440000	Fixation du rail sur la selle
E01B0009460000	par étriers
E01B0009480000	par attaches élastiques en acier
E01B0009500000	par cales
E01B0009520000	par cales élastiques
E01B0009540000	Coussinets de rail
E01B0009560000	pour rails à plusieurs surfaces de roulement
E01B0009580000	Fixation du rail sur le coussinet
E01B0009600000	Fixation des rails au moyen d'étriers ou de butées supportant le flanc ou le champignon du rail
E01B0009620000	Fixation des rails par supports élastiques
E01B0009640000	Fixation des rails par serrage ou cerclage de la traverse
E01B0009660000	Attaches permettant le réglage de la position des rails, pour autant qu'elles ne sont pas couvertes par les groupes précédents
E01B0009680000	Semelles ou similaires, p.ex. en bois, en caoutchouc, disposées sous le rail, la selle ou le coussinet
E01B0011000000	Joints de rails (connexions électriques des rails B60M0005000000)
E01B0011020000	Joints de rails démontables
E01B0011040000	Eclisses plates
E01B0011060000	à clavettes ou goupilles
E01B0011080000	Eclisses à cornières
E01B0011100000	Eclisses avec pièces supportant ou enveloppant le patin du rail
E01B0011120000	Eclisses ne prenant que le patin du rail
E01B0011140000	Crapauds monoblocs
E01B0011160000	Eclisses pour jonction de rails de sections différentes
E01B0011180000	Eclisses pour réparation provisoire de rails brisés
E01B0011200000	avec dispositifs de continuité
E01B0011220000	par tronçons de rails
E01B0011240000	avec extrémités biseautées ou se chevauchant
E01B0011260000	avec extrémités s'emboîtant l'une dans l'autre
E01B0011280000	par parties des éléments de jonction
E01B0011300000	Eclisses avec parties de la surface de roulement reposant dans la section droite du champignon du rail
E01B0011320000	par éléments distincts; Pièces rapportées reliant les deux champignons du rail
E01B0011340000	Rail auxiliaire disposé le long du joint
E01B0011360000	Attaches des éclisses
E01B0011380000	Blocage de ces attaches (blocage des écrous ou des boulons en général F16B)
E01B0011400000	Joints de rails démontables combinés avec des parties soudées
E01B0011420000	Joints pour rails semi-mobiles, p.ex. rails sur plaques tournantes, transbordeurs ou ponts tournants
E01B0011440000	Joints de rails non démontables; Joints soudés (méthodes de soudage B23K)
E01B0011460000	Méthodes générales pour la réalisation de voies continues
E01B0011480000	Joints obtenus par soudage à la flamme
E01B0011500000	Joints obtenus par soudage électrique
E01B0011520000	Joints obtenus par soudage aluminothermique
E01B0011540000	Isolement électrique des joints de rail
E01B0011560000	Aménagements particuliers pour supporter les extrémités de rail (supports de patin de rail E01B0011080000-E01B0011140000)
E01B0011580000	Semelles de jonction
E01B0011600000	à coins
E01B0011620000	Coussinets de jonction (coussinets E01B0009540000-E01B0009580000)
E01B0013000000	Dispositions pour prévenir le déjettement de la voie
E01B0013020000	Poutrelles d'ancrage
E01B0015000000	Dispositifs de protection empêchant les personnes de se prendre le pied dans des rails à ornière
E01B0017000000	Dispositifs reliés à la voie afin d'en interdire l'accès au bétail (grillages en général pour empêcher la dispersion du bétail A01K0003000000)
E01B0019000000	Protection de la voie ferrée contre le développement de la poussière ou contre les effets du vent, du soleil, du gel ou de la corrosion; Moyens destinés à réduire le bruit (écrans pare-neige E01F0007020000; chasse-neige E01H0008020000; arrosage E01H0011000000)
E01B0021000000	Superstructures de voie spécialement adaptées aux tramways dans les rues pavées (pavage E01C0009040000, E01C0009060000)
E01B0021020000	Dispositifs particuliers de support; Drainage pour rails
E01B0021040000	Attaches, joints ou entretoises particuliers
E01B0023000000	Voies mobiles ou à démontage facile, p.ex. voies ferrées temporaires; Pièces ou détails spécialement conçus à cet effet
E01B0023020000	Voies légères ou rails, p.ex. pour utilisation dans les champs, houillères ou mines
E01B0023040000	Moyens pour fixer ou connecter
E01B0023060000	Aiguillages (plaques tournantes B60S, B61J); Aiguillages transportables; Branchements
E01B0023080000	Voies provisoires utilisées pendant la réparation des voies de tramways
E01B0023100000	Voies mobiles pour charges lourdes, p.ex. pour excavateurs
E01B0023120000	Traverses
E01B0023140000	Moyens pour fixer ou connecter (fixation des rails par cales E01B0009240000)
E01B0023160000	Aiguillages
E01B0025000000	Voies pour types particuliers de chemins de fer (systèmes ferroviaires B61B; voies charretières sur route E01C0009020000)
E01B0025020000	Voies pour chemins de fer à crémaillère
E01B0025040000	Rails à crémaillère; Supports ou connexions pour rails à crémaillère
E01B0025060000	Aiguillages; Cœurs; Croisements
E01B0025080000	Voies pour monorails, le centre de gravité du véhicule étant au-dessus du rail porteur (E01B0025300000 a priorité);;
E01B0025100000	Monorails; Rails auxiliaires d'équilibrage; Supports ou connexions pour ces rails
E01B0025120000	Aiguillages; Croisements
E01B0025140000	Voies pour véhicules ferroviaires à traction par câble
E01B0025150000	Aiguillages; Croisements
E01B0025160000	Voies pour chemins de fer à câble aérien, avec câble porteur fixe
E01B0025180000	Câbles; Supports, moyens pour fixer ou tendre les câbles (câbles en général D07B; pylônes E04H0012000000; manchons de câbles F16G)
E01B0025200000	Aiguillages; Croisements
E01B0025220000	Voies pour chemins de fer dont les véhicules sont suspendus à des rails porteurs rigides
E01B0025240000	Rails porteurs; Rails auxiliaires d'équilibrage; Supports ou connexions pour ces rails
E01B0025260000	Aiguillages; Croisements
E01B0025280000	Voies à rail pour guider les véhicules roulant sur route ou toute surface analogue (voies charretières sur route E01C0009020000)
E01B0025300000	Voies pour véhicules à suspension ou à sustentation magnétiques
E01B0025320000	Stators, rails de guidage ou glissières
E01B0025340000	Aiguillages; Coeurs; Croisements
E01B0026000000	Voies ou composants de voie non couverts par l'un des groupes principaux ; E01B0001000000-E01B0025000000
E01B0027000000	Construction, entretien, réfection, ou enlèvement du ballast ou de la voie; Outils ou machines prévus à cet effet
E01B0027000000	Mise en place, renouvellement, travail, nettoyage ou enlèvement du ballast avec ou sans travail concomitant sur la voie; Dispositifs ad hoc; Remblayage des traverses
E01B0027020000	Mise en place du ballast; Ballastage; Egalisation du matériau du ballast; Machines ou dispositifs à cet effet; Moyens de nivellement
E01B0027040000	Enlèvement du ballast; Machines à cet effet, que leur aptitude à enlever le ballast soit ou non accessoire (E01B0027060000, E01B0027120000 ont priorité;égalisation du matériau du ballast E01B0027020000)
E01B0027060000	Renouvellement ou nettoyage du ballast sur place, avec ou sans travail concomitant sur la voie
E01B0027080000	la voie ayant été déposée (E01B0027110000 a priorité);;
E01B0027100000	sans dépose de la voie (E01B0027110000 a priorité);;
E01B0027110000	combiné avec le changement concomitant de tronçons de la voie
E01B0027120000	Remblayage des traverses avec ou sans travail concomitant sur la voie; Bourrage du ballast portant la voie
E01B0027130000	Remblayage des traverses, avec ou sans travail concomitant sur la voie (préfaçonnage de creux dans le ballast ou d'assiettes pour les traverses E01B0027020000)
E01B0027140000	Outils à main ou outils portatifs électriques à cet usage
E01B0027160000	Machines à cet usage, p.ex. machines dites à bourrer les traverses
E01B0027170000	combinées avec des moyens pour relever, niveler ou faire riper la voie
E01B0027180000	par introduction d'un matériau frais sous les traverses, p.ex. par la méthode de la pelle calibrée, par la méthode du soufflage
E01B0027200000	Tassement des matériaux du ballast porteur de la voie, p.ex. en imprimant des vibrations à la voie, au moyen de vibreurs de surface (d'un ballast sans voie E01B0027020000; pour le remblayage des traverses E01B0027120000)
E01B0029000000	Pose, réfection ou dépose de la voie; Outils ou machines ad hoc (E01B0027000000, E01B0031000000 ont priorité);;
E01B0029020000	Transport, pose, dépose ou remplacement, par tronçons assemblés de la voie, d'aiguillages ou de croisements non démontés (E01B0029040000 a priorité);;
E01B0029040000	Relèvement ou nivellement des voies (dispositifs de levage en général B66F)
E01B0029050000	Transport, pose, dépose ou remplacement simultané de rails et de traverses (sans les désassembler E01B0029020000)
E01B0029060000	Transport, pose, enlèvement, ou remplacement des traverses (E01B0029050000 a priorité;dispositifs porteurs B65G0007120000)
E01B0029090000	en procédant par dessous les rails en place
E01B0029100000	pour introduire ou enlever les traverses
E01B0029110000	l'enlèvement impliquant la destruction de la traverse, p.ex. le sectionnement de celle-ci
E01B0029130000	pour déplacer les traverses dans une direction parallèle aux rails, p.ex. pour les espacer ou les aligner (E01B0029100000 a priorité);;
E01B0029140000	pour soulever les traverses jusqu'aux rails (dispositifs de levage en général B66F)
E01B0029160000	Transport, pose, enlèvement, ou remplacement des rails; Déplacement des rails placés sur traverses dans la voie (E01B0029050000 a priorité;déplacement ou basculement de lourdes charges en général B65G0007000000)
E01B0029170000	de longueurs de rails assemblées bout à bout, p.ex. soudées
E01B0029200000	Déplacement selon le plan de la voie des rails placés sur des traverses à poste installées dans le plan de la voie
E01B0029220000	Levage des rails au-dessus des traverses, p.ex. pour introduire des patins (dispositifs de levage en général B66F)
E01B0029240000	Fixation ou enlèvement des moyens d'attache démontables ou des accessoires pour ceux-ci; Assemblage préalable d'éléments de la voie par des moyens d'attache démontables (E01B0029020000, E01B0031260000 ont priorité);;
E01B0029260000	les moyens d'attache étant des crampons (E01B0029160000 a priorité;outils tenus à la main pour enfoncer ou arracher des clous ou des crampons B25C)
E01B0029280000	les moyens d'attache étant du type à vis et écrou (appareils portatifs pour mettre en place ou retirer les vis ou similaires B25B); Appareils à cet usage conçus pour percer en outre des trous
E01B0029290000	pour des éléments d'attache disposés horizontalement, p.ex. des boulons d'éclisse
E01B0029320000	Mise en place ou enlèvement d'éléments de la voie, non couverts dans les groupes précédents, p.ex. patins, ancrages de rails (E01B0031260000 a priorité);;
E01B0029400000	Moyens ou dispositions des voies établies, ou bien des rails ou des traverses de la voie (éclisses provisoires E01B0011180000)
E01B0029420000	Assemblage ou fixation de façon définitive des composants de la voie dans ou sur la voie, p.ex. par soudage, collage; Assemblage préalable des composants de la voie par collage; Scellement des joints avec des composants de remplissage (E01B0031260000 a priorité;moyens de chauffage indépendants E01B0031180000; soudage en général B23K; collage en général de pièces métalliques F16B0011000000)
E01B0029440000	Méthodes pour effectuer l'assemblage des rails dans la voie, p.ex. en tenant compte de la température ambiante
E01B0029460000	Dispositifs pour maintenir, mettre en position ou presser l'une contre l'autre les extrémités de rails (ajustement du joint par déplacement des rails E01B0029200000)
E01B0031000000	Travail des rails, traverses, plaques d'appui, ou similaires sans être déposés ou déposés sur place; Machines, outils ou dispositifs auxiliaires spécialement conçus à cet effet (caractérisés par des particularités indépendantes de leur utilisation sur une voie assemblée B21, B23-B25, B27)
E01B0031020000	Travail sur place des rails ou d'autres éléments métalliques de la voie
E01B0031040000	Sectionnement ou entaillage, p.ex. par sciage, cisaillement, coupe au chalumeau
E01B0031060000	Percement de trous, p.ex. par forage, par estampage, au chalumeau
E01B0031080000	Cintrage ou redressage des rails ou des joints de rails (pour la mise en position des extrémités des rails à souder E01B0029460000)
E01B0031120000	Enlèvement du métal des rails, joints de rails, ou plaques d'appui, p.ex. pour l'ébarbage des soudures, la remise en état des rails usés
E01B0031130000	par fraisage
E01B0031150000	par rabotage ou limage
E01B0031170000	par meulage
E01B0031180000	Remise en état ou réparation sur place de parties usagées ou endommagées, p.ex. application de pièces intercalées, reconstruction des rails par soudage (E01B0031040000-E01B0031120000;  ont priorité);;Chauffage ou refroidissement sur place des parties, p.ex. pour réduire les intervalles des joints, pour durcir les rails
E01B0031200000	Travail ou traitement des traverses non métalliques sans être déposées ou déposées sur place, p.ex. marquage, créosotage (travail des traverses métalliques E01B0031020000)
E01B0031220000	Découpage, entaillage ou travail de la surface des traverses en bois, p.ex. pour former des sabots de rails (E01B0031240000 a priorité);;
E01B0031230000	Sectionnement (combiné avec l'enlèvement des morceaux hors de la voie E01B0029110000)
E01B0031240000	Perçage, traitement, remise en état ou nettoyage des trous dans les traverses; Gabarits de perçage (E01B0029280000, E01B0031260000 ont priorité);;
E01B0031260000	Insertion ou extraction de pièces rapportées ou de matières de remplissage pour les trous dans les traverses, p.ex. chevilles, manchons
E01B0031280000	Mise en place ou enlèvement de moyens de renforcement pour empêcher les fissures ou similaires (E01B0031260000 a priorité;brides ou bandes à cet effet E01B0003080000)
E01B0033000000	Machines ou appareils à riper les voies, avec ou sans levage, p.ex. pour rectifier le tracé de la voie, pour faire riper une voie d'excavateur (combinés avec des machines à remblayer les traverses E01B0027170000)
E01B0033020000	pour les faire riper, c. à d. glisser transversalement, par à-coups
E01B0033040000	Outils à main; Dispositifs non montés sur des véhicules
E01B0033060000	pour les faire riper d'un mouvement continu, p.ex. pour des voies portant des excavateurs
E01B0033080000	Machines à déplacer les voies à flèches
E01B0033100000	Machines à déplacer les voies à portique
E01B0033120000	Machines à déplacer les voies combinées à flèche et à portique
E01B0033180000	Parties constitutives non particulières à un type particulier de machines
E01B0033210000	Aménagement ou structure des galets pour le déplacement des rails
E01B0035000000	Applications des appareils ou dispositifs de mesure à la construction des voies (appareils sur locomotives ou wagons pour indiquer ou enregistrer des sections de voie en mauvais état B61K0009000000; mesure des angles, des dimensions linéaires ou des irrégularités en général G01B, G01C)
E01B0035020000	pour l'espacement; pour le nivellement transversal; pour tracer les courbes
E01B0035040000	Appareils roulants
E01B0035060000	pour mesurer les irrégularités dans le sens longitudinal
E01B0035080000	pour le nivellement
E01B0035100000	pour l'alignement
E01B0035120000	pour mesurer le déplacement de la voie ou de ses composants au passage des charges, p.ex. l'affaissement des traverses, l'augmentation de l'écartement
E01B0037000000	Pose, entretien, renouvellement ou enlèvement du ballast ou de la voie, non prévus dans un seul des groupes ; E01B0027000000-E01B0035000000
E01C	CONSTRUCTION OU REVÊTEMENTS DES ROUTES, TERRAINS DE SPORTS OU SIMILAIRES; MACHINES OU ACCESSOIRES POUR LA CONSTRUCTION OU LA RÉPARATION (création de routes ou surfaces similaires par tassement ou aménagement en pente de la neige ou de la glace E01H)
E01C0001000000	Dessin ou tracé de routes, p.ex. pour la diminution du bruit, l'absorption des gaz (dessins ou plans de terrains de sport A63C0019000000; dessins ou plans d'aérodromes B64F)
E01C0001020000	Croisements, jonctions ou intercommunications de routes de même niveau
E01C0001040000	Croisements de routes de niveaux différents; Jonctions entre routes de niveaux différents
E01C0003000000	Structure des routes, des terrains de jeux ou de sports, ou des aérodromes
E01C0003000000	Fondations pour revêtements (spécialement adaptées aux terrains de jeux ou de sports E01C0013020000; fondations en général E02D)
E01C0003020000	Soubassement de béton pour revêtements bitumineux
E01C0003040000	Fondations réalisées par stabilisation du sol
E01C0003060000	Méthodes ou dispositions de protection des fondations contre les dégâts provoqués par l'humidité, la gelée ou les vibrations
E01C0005000000	Revêtements faits d'éléments préfabriqués (spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports E01C0013040000, aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables E01C0015000000; fabrication des pierres artificielles C04B; pierres de construction E04C; planchers E04F)
E01C0005020000	en pierres naturelles, p.ex. pavés
E01C0005040000	en briques
E01C0005060000	faits d'éléments à base de ciment ou de liants analogues
E01C0005080000	Eléments armés
E01C0005100000	Eléments armés précontraints
E01C0005120000	faits d'éléments et de liants bitumeux
E01C0005140000	faits d'éléments en bois
E01C0005160000	faits d'éléments métalliques (grillages en acier E01C0009100000)
E01C0005180000	faits d'éléments en caoutchouc
E01C0005200000	faits d'éléments en matériaux plastiques (E01C0005180000 a priorité);;
E01C0005220000	faits d'éléments composés d'un mélange des matériaux couverts par plusieurs des groupes ; E01C0005020000-E01C0005200000
E01C0007000000	Revêtements continus réalisés sur place (spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports E01C0013060000, aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables E01C0015000000)
E01C0007020000	faits de matériaux d'empierrement sans liant
E01C0007040000	de pierre concassée, gravier ou matériaux analogues
E01C0007060000	par fusion, brûlage ou vitrification sur place des matériaux d'empierrement
E01C0007080000	faits de matériaux d'empierrement et de liants
E01C0007100000	de matériaux d'empierrement et de ciment ou liants analogues (ciment ou liants analogues, compositions des mortiers C04B)
E01C0007120000	Revêtements en mortier-macadam
E01C0007140000	Revêtements en béton
E01C0007160000	Revêtements en béton précontraint
E01C0007180000	de matériaux d'empierrement et de liant bitumeux
E01C0007200000	Liant introduit à froid, p.ex. asphalte naturel
E01C0007220000	Liant introduit à chaud, p.ex. bitume chauffé
E01C0007240000	Liant introduit en émulsion ou solution (réalisation de dispersions ou émulsions pour la construction de routes C04B)
E01C0007260000	mélangés à d'autres matériaux, p.ex. au ciment, au caoutchouc, au cuir, à des fibres
E01C0007300000	de matériaux d'empierrement et d'autres liants, p.ex. de matière synthétique
E01C0007320000	de plusieurs couches différentes réalisées sur place
E01C0007340000	les couches n'étant pas liées les unes aux autres
E01C0007350000	Recouvrements ou couches de surface; Méthodes pour en faire le mélange, les injecter ou les répandre
E01C0007360000	par stabilisation du sol
E01C0009000000	Revêtements particuliers (spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports E01C0013000000, aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables E01C0015000000); Revêtements pour des parties particulières de routes ou d'aérodromes (lumières dans le revêtement E01C0017000000; couvercles ou cadres pour trous de visite ou analogues E02D0029140000)
E01C0009020000	Voies charretières (voies à rails pour guider les véhicules E01B0025280000)
E01C0009040000	Revêtements pour passages à niveau de voies ferrées
E01C0009060000	Revêtements pour les bordures de rails de tramways
E01C0009080000	Revêtements provisoires (grilles d'acier E01C0009100000)
E01C0009100000	Grilles d'acier (pour bouches d'égout E03F0005060000; en tant qu'élément de construction en général E04C)
E01C0011000000	Détails de revêtements
E01C0011020000	Disposition ou structure des joints; Processus de fabrication des joints; Garnissage pour joints (joints d'étanchéité non limités au revêtement des routes ou des aérodromes E04B0001680000)
E01C0011040000	pour revêtements en béton
E01C0011060000	Processus de fabrication des joints
E01C0011080000	Garnissage métallique
E01C0011100000	Garnissage en matières plastiques ou élastiques
E01C0011120000	Garnissage à la fois métallique et en matières plastiques ou élastiques
E01C0011140000	Goujonnage
E01C0011160000	Armatures (pour bâtiments en général E04C)
E01C0011180000	pour revêtements en béton
E01C0011200000	pour revêtements en béton précontraint
E01C0011220000	Caniveaux; Bordures de trottoirs (bordures de trottoirs spécialement adaptées pour avertir les usagers de la route E01F0009053000)
E01C0011240000	Procédés ou dispositions pour rendre les surfaces non glissantes ou les protéger des intempéries
E01C0011260000	Dispositifs de chauffage ou de soufflage installés à titre permanent
E01C0013000000	Revêtements ou fondations spécialement adaptés aux terrains de jeux ou de sports (plans d'ensemble A63C0019000000)
E01C0013020000	Fondations, p.ex. avec des dispositions de drainage ou de chauffage
E01C0013040000	Revêtements faits d'éléments préfabriqués (E01C0013080000, E01C0013100000 ont priorité);;
E01C0013060000	Revêtements réalisés sur place (E01C0013080000, E01C0013100000 ont priorité);;
E01C0013080000	Revêtements imitant le gazon
E01C0013100000	pour des surfaces artificielles destinées à la pratique de sports sur neige ou sur glace à l'extérieur ou à l'intérieur (E01C0013080000; a priorité;production de glace ou de neige pour les sports d'hiver ou pour des loisirs similaires F25C0003000000)
E01C0013120000	pour les sports sur neige
E01C0015000000	Revêtements spécialement adaptés aux sentiers de piétons, contre-allées ou pistes cyclables
E01C0017000000	Pavages lumineux, c. à d. structures translucides faisant partie de la surface (pavés spécialement conçus pour le marquage des routes E01F0009040000)
E01C0019000000	Machines, outillage ou dispositifs auxiliaires pour la construction ou la réparation du revêtement des routes ou structures similaires
E01C0019000000	Machines, outillage ou dispositifs auxiliaires pour préparer ou répartir les matériaux de revêtement, pour travailler les matériaux mis en place, ou pour façonner, consolider ou finir le revêtement (stabilisation de la surface E01C0021000000; appareils spécialement conçus pour remettre en état ou réparer le revêtement E01C0023000000)
E01C0019020000	pour préparer les matériaux
E01C0019050000	Appareils de concassage, de pulvérisation ou de désintégration (en général B02C); Appareils pour passer au crible, nettoyer ou chauffer les agrégats
E01C0019080000	Appareils pour le transport et la fusion de l'asphalte, du bitume, du goudron ou analogues (chaudières à stationnements successifs pour la fusion du goudron, asphalte ou produits analogues en général C10C0003120000)
E01C0019100000	Appareils ou installations pour mélanger ou enduire à l'avance des agrégats ou produits de remplissage avec des liants non hydrauliques, p.ex. avec du bitume, des résines; Appareils pour remélanger à nouveau les mélanges non hydrauliques avant de les mettre en place ou pour reconditionner les compositions non hydrauliques récupérées
E01C0019120000	pour répartir les matériaux granuleux ou liquides (E01C0023070000 a priorité;pour remplir les joints ou rainures E01C0023020000, E01C0023090000)
E01C0019150000	pour déposer des pierres ou matériaux similaires non enduits, ou pour aplanir ou étendre ceux-ci sans tassement, p.ex. pour des assises en pierres concassées, des matelas de sable pour pavage (E01C0019520000 a priorité;répartition E01C0019200000)
E01C0019160000	pour appliquer ou répandre des matériaux liquides, p.ex. des coulis de bitume (E01C0019450000, E01C0023020000, E01C0023030000, E01C0023160000 ont priorité;pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05)
E01C0019170000	Application par pulvérisation
E01C0019180000	Dispositifs pour répartir les matériaux d'empierrement mélangés à des liants, p.ex. au ciment, au bitume, sans effet de consolidation ou d'aplanissement (E01C0019200000, E01C0019470000 ont priorité;installations pour le transport de béton ou analogue B65G)
E01C0019200000	Appareils pour répartir, p.ex. pour épandre, des matériaux granulaires ou pulvérulents, p.ex. du sable, du gravier, du sel, des liants secs (épandeurs d'engrais A01C0015000000)
E01C0019210000	pour répandre dans le même temps mais séparément un matériau liquide et un matériau granulaire ou pulvérulent, p.ex. du bitume et des gravillons, avec ou sans épandage
E01C0019220000	pour consolider ou finir une couche de matériaux n'ayant pas encore pris (E01C0023020000 a priorité;appareils pour produire des vibrations en général B06B)
E01C0019230000	Rouleaux à cet effet; Rouleaux semblables pouvant également être employés pour compacter le sol (E01C0019430000 a priorité;spécialement adaptés à des fins agricoles A01B0029000000; rouleaux de jardinage A01G0001120000; réalisation ou entretien de surfaces de neige ou de glace E01H0004000000; pour le compactage du sol uniquement E02D0003026000)
E01C0019240000	à main (E01C0019270000-E01C0019290000;  ont priorité);;
E01C0019250000	propulsés par des animaux ou des véhicules (E01C0019260000-E01C0019290000;  ont priorité);;
E01C0019260000	automoteurs ou montés sur des véhicules routiers (E01C0019270000-E01C0019290000;  ont priorité);;
E01C0019270000	avec éléments de cylindrage déformables par élasticité, p.ex. des pneumatiques (vibration ou percussion E01C0019280000)
E01C0019280000	Rouleaux vibrants ou rouleaux soumis à des percussions, p.ex. à un martèlement (E01C0019290000 a priorité);;
E01C0019290000	Appareils de cylindrage conçus pour appliquer une pression de cylindrage inférieure à leur poids, p.ex. rouleaux finisseurs se déplaçant sur des rails-guides
E01C0019300000	Appareils à bourrer ou agissant par vibrations autres que les rouleaux (E01C0023020000, E01C0023040000 ont priorité;dispositifs répartiteurs vibrants E01C0019120000; rouleaux vibrants ou à percussion E01C0019280000; outils à percussion portatifs en général B25D; bourrage ou travail par vibration du sol en général E02D0003046000)
E01C0019320000	Hies ou bourroirs tenus ou actionnés à la main
E01C0019340000	Hies ou bourroirs mécaniques
E01C0019350000	Outils tenus ou dirigés à la main (E01C0019360000-E01C0019400000;  ont priorité);;
E01C0019360000	à chambres à explosion à action directe
E01C0019380000	avec des moyens particuliers pour provoquer des vibrations
E01C0019400000	conçus pour donner au revêtement une finition sans inégalités, p.ex. finisseurs par bourrage ou finisseurs par vibration
E01C0019410000	Appareils ayant à la fois des outils de cylindrage et des outils de damage, de bourrage et de vibration
E01C0019420000	Machines pour donner aux revêtements fraîchement posés une finition sans inégalités autrement que par cylindrage, bourrage ou vibration (pour la répartition uniquement E01C0019120000)
E01C0019430000	Machines ou dispositions pour durcir ou modeler des revêtements fraîchement posés, p.ex. rouleaux pour inscrire des indentations
E01C0019440000	Outils actionnés à la main autres que rouleaux, bourroirs ou vibrateurs, spécialement conçus pour donner une finition de surface voulue aux revêtements fraîchement posés (E01C0019430000 a priorité);;
E01C0019450000	Appareils portatifs pour préparer, ou pour préparer à la fois et répandre sur la route des liants liquides composés, p.ex. du bitume émulsifié, de l'asphalte fondu (épandage uniquement E01C0019160000)
E01C0019460000	pour préparer et mettre en place les matériaux (E01C0019450000 a priorité;confection de surfaces par mélange d'agrégats d'emprunt avec des liants E01C0021000000)
E01C0019470000	Bétonnières pour ciment hydraulique combinées avec des moyens de répartition spécialement conçus pour la construction de routes (bétonnières en soi B28C)
E01C0019480000	pour déposer les matériaux et les consolider, ou pour finir la surface
E01C0019500000	Coffrages amovibles pour la construction des routes (E01C0023020000, E01C0023040000 ont priorité;coffrages permanents E01C0003000000-E01C0007000000; coffrages de glissement E01C0019480000); Dispositifs ou dispositions pour modeler sur place des éléments séparés du revêtement, p.ex. des bordures de trottoir
E01C0019520000	Appareils pour mettre en place des éléments séparés du revêtement préformés, p.ex. des bordures de trottoir (préformation et mise en place de bandes continues E01C0019460000; formation sur place d'éléments du revêtement E01C0019500000)
E01C0021000000	Appareils ou procédés pour la stabilisation de la surface pour la construction des routes ou à des fins analogues, p.ex. en mélangeant des agrégats d'emprunt à un liant (stabilisation du sol sous un revêtement existant E01C0023100000; substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K0017000000; consolidation du sol en général E02D0003120000)
E01C0021020000	Fusion, calcination ou brûlage du sol sur place
E01C0023000000	Dispositifs ou dispositions auxiliaires pour la construction, la réparation, la remise en état ou la dépose de routes ou de surfaces similaires (appareils pour reconditionner les compositions non hydrauliques récupérées E01C0019100000)
E01C0023010000	Dispositifs ou moyens auxiliaires préalables à la mise en place d'un nouveau revêtement ou pour en vérifier la configuration, p.ex. gabarits, supports de guide d'arasement (rails-guides E01C0019500000); Applications des appareils de mesure, d'indication d'enregistrement de la configuration de surface d'un revêtement existant, p.ex. profilographes (E01C0023070000 a priorité;mesure de la rugosité ou de l'irrégularité en général G01B)
E01C0023020000	Dispositifs pour former, traiter ou remplir les rainures ou sillons analogues dans un revêtement non encore durci, p.ex. pour les joints ou les marques (modelage du revêtement E01C0019430000); Caissons mobiles pour ceux-ci (caissons fixes E01C0011020000); Dispositifs pour introduire des pièces rapportées ou des supports mobiles de pièces rapportées dans un revêtement non encore durci (E01C0023040000 a priorité;supports mobiles de pièces rapportées E01C0011020000)
E01C0023030000	Dispositions pour traiter le revêtement; Dispositifs pour appliquer les moyens de traitement; Dispositifs pour mettre en place une assise préfabriquée, p.ex. des feuilles ou des membranes (armatures E01C0023040000); Protection du revêtement en cours de construction ou de traitement, p.ex. emploi de tentes (barrières routières E01F0013000000)
E01C0023040000	Dispositifs pour déposer des armatures ou des barres de jonction; Supports mobiles pour armatures (supports non mobiles pour celles-ci E01C0011160000; coffrages latéraux conçus pour supporter les armatures E01C0019500000); Dispositifs, p.ex. coffrages amovibles, pour former des conduits sensiblement horizontaux dans le revêtement, p.ex. pour armatures précomprimées
E01C0023050000	Dispositifs pour mettre en place ou retirer les coffrages
E01C0023060000	Dispositifs ou aménagements pour travailler la surface terminée (travail ou disposition du revêtement fraîchement posé E01C0019420000-E01C0019440000, E01C0023020000; pics pour l'exploitation des mines E21C0035180000); Dispositifs pour réparer la surface des revêtements endommagés
E01C0023070000	Appareils combinant la mesure de la configuration superficielle du revêtement avec l'application de matériau proportionnellement aux irrégularités mesurées (moyens de mesure uniquement E01C0023010000)
E01C0023080000	pour rendre la surface rugueuse ou pour y créer des aspérités régulières; pour égaliser en supprimant les parties saillantes ou pour retirer des matériaux liaisonnés sur la surface, p.ex. des marques (enlèvement de matières non liaisonnées à la surface E01H0001000000; pour rendre la surface de la glace rugueuse ou pour la détacher E01H0005120000)
E01C0023082000	utilisant des outils non propulsés
E01C0023085000	utilisant des outils propulsés, p.ex. des outils vibrants
E01C0023088000	Outils rotatifs, p.ex. tambours de fraisage
E01C0023090000	pour former des gorges, des rainures ou des évidements, p.ex. pour former des joints ou des sillons pour le marquage, pour le découpage des sections à retirer; pour nettoyer, traiter ou remplir des sillons, rainures, évidements ou fissures; pour rogner les bords du revêtement
E01C0023100000	pour relever ou remettre à niveau les revêtements affaissés; pour combler les vides sous le revêtement; pour introduire des matériaux dans la substructure (consolidation du sol en général E02D0003120000)
E01C0023120000	pour enlever, arracher ou briser les revêtements (conçus à la fois pour mettre en place et retirer le revêtement E01C0019520000)
E01C0023140000	pour chauffer ou assécher les soubassements, les revêtements ou les matériaux sur ceux-ci, p.ex. la peinture (E01C0023030000 a priorité;dispositifs de chauffage ou d'assèchement incorporés dans le revêtement E01C0011260000; stabilisation de la surface par fusion, calcination ou brûlage du sol sur place E01C0021020000; pour le nettoyage des rues E01H0001080000; fusion de la neige ou de la glace sur le revêtement E01H0005100000)
E01C0023160000	Dispositifs pour jalonner, placer ou former les marques de circulation ou autres sur le revêtement terminé (E01C0023140000 a priorité;introduire des pièces rapportées dans le revêtement non encore durci ou le façonner E01C0023020000, dans des retraits façonnés dans le revêtement complètement pris E01C0023090000; marquage des courts de tennis ou terrains de jeux A63C0019060000; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; marquages pour la surface des routes, en soi E01F0009040000); Protection des marques fraîches
E01C0023180000	pour appliquer des marquages préfabriqués
E01C0023200000	pour réaliser des marquages sur place
E01C0023220000	par pulvérisation
E01C0023240000	par coulage
E01D	PONTS (passerelles reliant l'aérogare et un aéronef pour l'embarquement ou le débarquement des passagers B64F0001305000)
E01D0001000000	Ponts en général (caractérisés par leur type de structure E01D0004000000-E01D0015000000)
E01D0002000000	Ponts caractérisés par la section transversale de la structure portante de la travée
E01D0002020000	du type à poutre en I
E01D0002040000	du type à poutre en caisson
E01D0004000000	Ponts du type en arc
E01D0006000000	Ponts du type en treillis
E01D0006020000	composés d'arcs et de tirants
E01D0011000000	Ponts suspendus ou ponts à haubans
E01D0011020000	Ponts suspendus
E01D0011040000	Ponts à haubans
E01D0012000000	Ponts caractérisés en ce qu'ils constituent une combinaison de structures non couvertes dans leur ensemble par un seul des groupes ; E01D0002000000-E01D0011000000
E01D0015000000	Ponts mobiles ou transportables (aménagements de rampes ou de coupées extérieures sur des navires B63B0027140000; rampes de chargement B65G0069280000); Ponts flottants
E01D0015020000	Ponts pouvant être levés verticalement
E01D0015040000	Ponts tournants
E01D0015060000	Ponts basculants; Ponts basculants à rouleaux, p.ex. du type Scherzer
E01D0015080000	Ponts-levis
E01D0015100000	Ponts roulants; Ponts glissants; Ponts à cylindre tournant, c. à d. tournant autour d'un axe longitudinal pour renverser et élever la voie
E01D0015120000	Ponts portatifs ou démontables par sections (ponts flottants E01D0015140000)
E01D0015127000	combinés à des véhicules en appui sur le sol pour le transport, la manipulation ou la mise en place de tels ponts ou de leurs parties
E01D0015133000	construits à partir de sections ou d'éléments normalisés rapidement séparables, p.ex. ponts Bailey (E01D0015127000 a priorité);;
E01D0015140000	Ponts flottants, p.ex. ponts sur pontons (ponts d'accostage E01D0015240000; flotteurs ou pontons B63B)
E01D0015200000	repliables, extensibles, gonflables ou analogues (E01D0015220000 a priorité);;
E01D0015220000	conçus comme des véhicules ou montés sur des véhicules
E01D0015240000	Ponts ou structures similaires, établis sur le sol ou sur une structure fixe et prévus pour donner accès à des navires ou d'autres structures flottantes
E01D0018000000	Ponts spécialement adaptés pour des applications particulières ou des fonctions non prévues ailleurs, p.ex. aqueducs, ponts pour supporter des canalisations
E01D0019000000	Détails des ponts
E01D0019020000	Piles; Culées (fondations E02D)
E01D0019040000	Paliers; Articulations
E01D0019060000	Disposition, structure ou recouvrement des joints de dilatation
E01D0019080000	Couches isolantes imperméables ou autres; Dispositions ou dispositifs de drainage
E01D0019100000	Parapets; Dispositifs de protection contre la fumée ou les gaz, p.ex. des locomotives; Passerelles d'entretien; Fixation des tuyaux ou câbles aux ponts
E01D0019120000	Caillebotis ou planchéiage des ponts; Fixation des traverses de rails ou de voies sur les ponts
E01D0019140000	Tours; Ancrages; Sellettes de support de câbles
E01D0019160000	Câbles de suspension; Pinces de câbles pour câbles de suspension
E01D0021000000	Procédés ou appareils spécialement adaptés pour ériger ou assembler des ponts
E01D0021060000	par un mouvement de translation du pont ou de sections du pont
E01D0021080000	par un mouvement de rotation du pont ou de sections du pont
E01D0021100000	par édification en porte-à-faux
E01D0022000000	Procédés ou appareils pour réparer ou renforcer les ponts existants
E01D0024000000	Procédés ou appareils pour le démantèlement des ponts
E01D0101000000	Schéma d'indexation associé aux groupes E01D0001000000-E01D0022000000, relatif aux matériaux constitutifs des ponts.
E01D0101000000	Matériaux constitutifs des ponts
E01D0101100000	Bois
E01D0101200000	Béton, pierre ou matériau analogue à la pierre
E01D0101220000	MaçonnerieBriques
E01D0101240000	Béton
E01D0101260000	armé
E01D0101280000	précontraint
E01D0101300000	Métal (E01D0101260000 a priorité);;
E01D0101320000	précontraint
E01D0101340000	non ferreux, p.ex. aluminium
E01D0101400000	Matières plastiques
E01F	TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES, TELS QUE L'ÉQUIPEMENT DES ROUTES OU LA CONSTRUCTION DE QUAIS, D'AIRES D'ATTERRISSAGE D'HÉLICOPTÈRES, DE PANNEAUX DE SIGNALISATION, D'ÉCRANS PARE-NEIGE OU SIMILAIRES
E01F0001000000	Disposition ou structure d'éléments accessoires d'équipement des routes ou voies ferrées; Aires d'atterrissage pour hélicoptères
E01F0001000000	Structure des quais ou refuges (disposition générale des quais de chemin de fer B61B)
E01F0003000000	Aires d'atterrissage pour hélicoptères, p.ex. installées sur des bâtiments (plans d'aérodromes B64F; bâtiments ou constructions similaires à usages particuliers E04H)
E01F0005000000	Drainage de l'infrastructure des routes ou du ballast des voies ferrées par des tranchées, canivaux ou conduits (drainage du sous-sol E02D; canalisations d'égout E03F)
E01F0007000000	Dispositifs de protection contre la neige, l'ensablement, les effets de vents latéraux, les avalanches ou les chutes de pierres (dispositifs de chauffage ou de soufflage pour les routes installés à titre permanent E01C0011260000); Dispositifs contre l'éblouissement
E01F0007020000	Ecrans pare-neige ou dispositifs semblables, p.ex. dispositifs de protection contre l'ensablement ou les effets de vents latéraux (palissades en général E04H0017000000)
E01F0007040000	Dispositifs de protection contre les avalanches ou les chutes de pierres, p.ex. structures empêchant les avalanches, galeries (stabilisation de talus ou de rampes E02D0017200000; dispositifs rétenteurs de neige pour les toits E04D0013100000)
E01F0007060000	Dispositions contre l'éblouissement (E01F0008000000 a priorité);;
E01F0008000000	Aménagements pour absorber ou réfléchir les bruits aériens provenant de la circulation routière ou ferroviaire (installations au sol pour réduire le bruit des moteurs d'avion B64F0001260000; structures générales de bâtiments conçues pour absorber ou réfléchir le bruit, absorption ou réflexion des bruits dans les bâtiments E04B0001740000)
E01F0008020000	spécialement conçus pour supporter de la végétation ou recevoir des plantes (récipients pour la culture de plantes A01G0009020000; stabilisation des talus ou des rampes E02D0017200000; murs de soutènement ou de protection E02D0029020000)
E01F0009000000	Dispositions pour faciliter l'utilisation des routes
E01F0009000000	Aménagement des panneaux de signalisation routière ou des signaux de trafic routier (signaux, systèmes de signalisation G08; panneaux de signalisation, leurs fixations aux supports G09F); Dispositions pour imposer la prudence, p.ex. gendarmes couchés
E01F0009011000	Eléments dressés, p.ex. poteaux indicateurs, balises de signalisation; Supports pour les panneaux de signalisation routière (poteaux ou pylônes en général E04H0012000000; moyens pour fixer des panneaux de signalisation sur une structure de support en général G09F0007180000)
E01F0009012000	se tenant debout tout seuls, p.ex. cônes de circulation, dispositifs repliables ou gonflables
E01F0009013000	prévus pour être rapidement retirés, p.ex. par introduction dans des douilles noyées dans la route (E01F0009012000 a priorité);;
E01F0009014000	Emmagasinage, transport, mise en place ou récupération de dispositifs portables
E01F0009015000	avec des réflecteurs, p.ex. avec des moyens pour les maintenir propres
E01F0009016000	éclairés (pour interdir ou limiter la circulation E01F0013000000)
E01F0009017000	se redressant librement après flexion ou déplacement
E01F0009018000	spécialement adaptés pour se briser, se dégager, se rétracter ou se déformer de façon permanente après flexion ou déplacement, p.ex. suite au choc d'un véhicule
E01F0009019000	extensibles, rétractables ou pivotables (E01F0009017000, E01F0009018000 ont priorité);;
E01F0009030000	Dispositions pour fixer des signaux ou des dispositifs signalisateurs à des barrières de sécurité ou analogues
E01F0009040000	Marquages à la surface des routes; Bordures de trottoirs ou bords de routes, spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route, p.ex. éclairés (pour maintenir les véhicules sur la route E01F0015000000)
E01F0009047000	spécialement adaptés pour une signalisation sonore ou vibratoire, p.ex. bandes engendrant des vibrations, ou pour contraindre à diminuer la vitesse, p.ex. gendarmes couchés
E01F0009053000	Bordures de trottoirs ou bords de routes spécialement adaptés pour avertir les usagers de la route, p.ex. éclairés
E01F0009060000	Clous pour passages cloutés; Blocs pour marquage
E01F0009070000	ayant des parties pouvant se plier ou se déplacer, avec ou sans retour à la position initiale, p.ex. bavettes flexibles
E01F0009080000	Lignes de circulation
E01F0009087000	Moyens pour délimiter matériellement les voies de circulation et décourager leur franchissement sans s'y opposer physiquement
E01F0009093000	pouvant être déplacés pour une utilisation répétée à des emplacements différents
E01F0011000000	Bourrelets ou autres dispositifs sensibles encastrés dans les pavés ou autres revêtements routiers (éléments réagissant à la pression G01L; systèmes de contrôle de la circulation G08G)
E01F0013000000	Dispositions pour interdire ou limiter la circulation, p.ex. portes, barrières (pour passages à niveau de chemins de fer B61L)
E01F0013020000	se tenant debout toutes seules
E01F0013040000	pouvant être déplacées pour permettre ou empêcher le passage
E01F0013060000	par pivotement vers la position ouverte autour d'un axe horizontal parallèle à la direction de la route, c.à d. portes pivotantes
E01F0013080000	par pivotement vers la position fermée autour d'un axe transversal situé dans la surface de la route, p.ex. portions de la surface de la route pouvant être basculées, poteaux de parcage pouvant être basculés
E01F0013100000	Barrières pour véhicules spécialement adaptées pour permettre le passage dans une seule direction
E01F0013120000	pour arrêter de force les véhicules ou les rendre inutilisables, p.ex. tapis cloutés
E01F0015000000	Dispositions de sécurité pour ralentir, maintenir sur la route ou arrêter les véhicules à la dérive, p.ex. bornes de protection, pieux garde-fous; Dispositions pour réduire les dommages occasionnés aux structures du bord de la route par l'impact de véhicules (dispositions pour fixer des signaux ou dispositifs signalisateurs à des barrières de sécurité ou analogues E01F0009030000; pour arrêter de force les véhicules E01F0013000000)
E01F0015020000	Barrières continues s'étendant le long des routes ou entre les voies de circulation (séparateurs de voies de circulation susceptibles d'être traversés E01F0009087000)
E01F0015040000	constituées essentiellement de poutres longitudinales ou de bandes rigides (E01F0015100000, E01F0015120000 ont priorité);;
E01F0015060000	constituées essentiellement de câbles, de filets ou analogues (E01F0015100000, E01F0015120000 ont priorité;protection contre les chutes de pierres E01F0007040000; dispositifs d'arrêt pour les aéronefs B64F0001020000)
E01F0015080000	constituées essentiellement par des murs ou des éléments analogues à des murs (E01F0015100000, E01F0015120000 ont priorité);;
E01F0015100000	portables, p.ex. pour utilisation temporaire
E01F0015120000	et comportant des moyens ménageant un passage occasionnel, p.ex. pour des véhicules de secours
E01F0015140000	spécialement adaptées pour une protection localisée, p.ex. pour piles de ponts, pour îlots de circulation
E01H	NETTOYAGE DES RUES; NETTOYAGE DES VOIES FERRÉES; NETTOYAGE DES PLAGES; NETTOYAGE DES TERRAINS; DISPERSION DU BROUILLARD EN GÉNÉRAL (faucheuses convertibles en des appareils pour le balayage ou le nettoyage des pelouses ou d'autres surfaces, p.ex. pour enlever la neige, ou capables de balayer ou nettoyer des pelouses ou d'autres surfaces A01D0042060000; nettoyage en général B08B)
E01H0001000000	Enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues, avec ou sans arrosage des surfaces (pour la neige ou la glace E01H0005000000; nettoyage des rails de tramway E01H0008000000; chasse-obstacles sur véhicules B60R0019000000; en combinaison avec une application de bitume E01C0019160000; en combinaison avec l'inscription de lignes de circulation E01C0023160000)
E01H0001020000	Appareils de brossage (E01H0001080000-E01H0001140000;  ont priorité;brosses en général A46B)
E01H0001040000	enlevant les balayures, p.ex. pour les ramasser, pour les charger
E01H0001050000	à brosses entraînées mécaniquement (E01H0001040000 a priorité);;
E01H0001080000	Emploi de l'air comprimé pour détacher ou enlever les matières indésirables (aspirateurs en général A47L0005000000-A47L0009000000); Séchage par la chaleur uniquement, ou par des courants de gaz (dispositifs de chauffage ou de soufflage installés à titre permanent E01C0011260000; chauffage ou séchage dans la construction ou la réparation des routes E01C0023140000); Nettoyage par projection de particules abrasives (sablage en général B24C)
E01H0001100000	Emploi de l'eau pour désagréger ou détacher les matières indésirables (dispositifs fixes d'arrosage E01H0003040000); Appareils de ratissage ou de raclage (instruments à main E01H0001120000)
E01H0001120000	Instruments à main, p.ex. pique-ordures (râteaux A01D0007000000)
E01H0001140000	Enlèvement par effet magnétique
E01H0003000000	Application de liquides sur les routes ou surfaces analogues, p.ex. pour empêcher la poussière; Dispositifs fixes d'arrosage (combinés avec l'enlèvement des matières indésirables E01H0001000000; pommes d'arrosoir, autres orifices de décharge B05B)
E01H0003020000	Appareils mobiles, p.ex. arroseuses (caractéristiques du véhicule B60P0003220000; application de matériaux liquides pour le revêtement des routes E01C0019160000)
E01H0003040000	Dispositifs fixes, p.ex. moyens d'arrosage installés en permanence (prises d'eau E03B0009020000)
E01H0004000000	Travail des surfaces de neige ou de glace afin de les rendre aptes au trafic ou à des fins sportives, p.ex. tassement de la neige (production de neige artificielle F25C0003040000)
E01H0004020000	à des fins sportives, p.ex. préparation des pistes de ski (production de glace ou de neige pour les sports d'hiver ou pour des loisirs similaires F25C0003000000)
E01H0005000000	Enlèvement de la neige ou de la glace des routes ou surfaces analogues; Aménagement de la pente ou de la rugosité de la neige ou de la glace (par application de produits faisant fondre la glace E01H0010000000; déplaceurs d'obstacles sur les véhicules B60R0019000000; épandeurs de sable, gravier ou sel E01C0019200000)
E01H0005020000	Outillage à main (E01H0005040000, E01H0005100000, E01H0005120000 ont priorité);;
E01H0005040000	par traction animale ou mécanique; par traction à bras et entraînement des éléments de détachage ou de transport, p.ex. de transport au moyen d'air comprimé (E01H0005100000, E01H0005120000 ont priorité);;
E01H0005060000	le détachage étant essentiellement effectué par éléments non entraînés, p.ex. lames racleuses
E01H0005070000	et le transport des matières détachées effectué par entraînement ou moyens pneumatiques
E01H0005080000	le détachage étant essentiellement effectué par éléments entraînés
E01H0005090000	les éléments étant rotatifs ou se déplaçant sur une trajectoire circulaire fermée, p.ex. fraises rotatives, roues excavatrices
E01H0005100000	par application de chaleur (moyens fixes de soufflage ou de chauffage du revêtement E01C0011260000)
E01H0005120000	Appareils ou outillage spécialement conçus pour briser, désintégrer ou ramollir des couches de glace ou de neige durcie
E01H0006000000	Appareils équipés ou susceptibles d'être équipés à la fois d'éléments pour l'enlèvement des détritus ou analogues et d'éléments pour l'enlèvement de la neige ou de la glace (E01H0008100000 a priorité);;
E01H0008000000	Enlèvement des matières indésirables des voies de chemin de fer; Enlèvement des matières indésirables des rails de tramway (E01H0001000000-E01H0006000000;  ont priorité);;
E01H0008020000	Méthodes ou appareils pour enlever la glace ou la neige des voies de tramway, p.ex. en utilisant des chasse-neige (fonctionnant uniquement sur les rails ou les rails à ornière E01H0008100000)
E01H0008040000	essentiellement au moyen d'éléments non entraînés
E01H0008060000	essentiellement au moyen d'outils entraînés
E01H0008080000	par application de chaleur (voie chauffée E01B0019000000)
E01H0008100000	Enlèvement des matières indésirables des rails, rails à ornière ou similaires, p.ex. enlèvement de la glace des rails conducteurs, enlèvement de la boue des rails à ornière (dispositifs de chauffage, de soufflage ou d'application de fluides installés sur la voie E01B0019000000; drains incorporés dans les rails E01B0021020000; enlèvement du ballast des rails E01B0027040000)
E01H0008120000	spécialement conçus pour les rails à ornière, les voies à patin ou similaires
E01H0010000000	Amélioration de l'adhérence des surfaces de circulation verglacées ou glissantes, p.ex. en utilisant le sablage ou des produits provoquant le dégel (glace rendue rugueuse au moyen d'outils E01H0005120000; application de produits décongelants aux rails E01H0008100000; matériaux de dégèlement C09K0003180000; par particularités de structure E01C0011240000)
E01H0011000000	Lutte contre la végétation indésirable sur les routes ou les voies de chemin de fer (destruction de la végétation indésirable en général A01M0007000000-A01M0015000000, A01M0021000000; destruction des mauvaises herbes entraînant des travaux sur le ballast E01B0027000000); Application de liquides, p.ex. eau, désherbants, bitume, sur les voies de chemin de fer (spécialement sur les rails E01H0008100000; pour protéger les traverses E01B0031200000)
E01H0012000000	Nettoyage des plages
E01H0013000000	Dispersion du brouillard en général, p.ex. sur routes ou aérodromes
E01H0015000000	Elimination des terrains des matières indésirables, p.ex. détritus, non prévue ailleurs (machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires A01B0043000000)
E02	HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT
E02B	HYDRAULIQUE (élévation des bateaux E02C; dragage E02F)
E02B0001000000	Equipement, appareils ou procédés pour travaux hydrauliques généraux
E02B0001020000	Modèles hydrauliques
E02B0003000000	Ouvrages relatifs au contrôle ou à l'utilisation des cours d'eau, rivières, côtes ou autres emplacements maritimes (barrages ou déversoirs E02B0007000000); Etanchements ou joints pour travaux de génie civil en général
E02B0003020000	Régularisation de cours d'eau, p.ex. dérochement sous l'eau, nettoyage de lits de cours d'eau, orientation du courant (engins de dragage ou de curage E02F)
E02B0003040000	Ouvrages, appareils ou procédés pour la protection des berges, des côtes ou des ports (étanchement ou joints E02B0003160000)
E02B0003060000	Môles; Jetées; Quais; Murs de quai; Epis; Brise-lames
E02B0003080000	Enrochements avec ou sans pieux (pieux E02D0005000000)
E02B0003100000	Barrages; Digues; Canaux à vannes ou autres ouvrages pour digues, barrages ou analogues (construction de terre-pleins ou de barrages en général E02D0017180000)
E02B0003120000	Revêtement de berges, barrages, lits de cours d'eau ou analogues (de talus en général E02D0017200000)
E02B0003140000	Blocs préfabriqués; Disposition de ces blocs
E02B0003160000	Etanchement ou joints (joints pour ouvrages de fondation E02D0029160000; joints d'étanchéité non limités aux travaux de génie civil en hydraulique E04B0001680000)
E02B0003180000	Assèchement de terrains (drainage du sol E02B0011000000)
E02B0003200000	Equipement pour la navigation le long des côtes, dans les ports ou à d'autres emplacements maritimes fixes, p.ex. bollards (apparaux de manœuvre, ancrage sur les navires B63B0021000000, p.ex. bittes B63B0021060000; bouées B63B0022000000)
E02B0003240000	Bittes d'amarrage
E02B0003260000	Défenses (défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à cet effet B63B0059020000)
E02B0003280000	Pieux de défense
E02B0005000000	Cours d'eau artificiels (pour usines hydrauliques E02B0009020000; irrigation du sol E02B0013000000)
E02B0005020000	Construction ou revêtement de canaux
E02B0005040000	Canaux de navigation
E02B0005060000	Equipement de manœuvre relatif aux canaux (dispositifs d'éclusage E02C)
E02B0005080000	Parties constitutives, p.ex. portes, crépines
E02B0007000000	Barrages ou déversoirs; Tracé, construction, procédés ou dispositifs pour leur réalisation (pour la protection des berges, des côtes ou des ports E02B0003040000; étanchement ou joints E02B0003160000; manutention des matériaux de construction ou éléments analogues pour travaux hydrauliques E02D0015000000; fondations en général E02D0027000000)
E02B0007020000	Barrages fixes
E02B0007040000	Barrages réservoirs
E02B0007060000	Barrages en terre; Barrages en enrochement
E02B0007080000	Barrages en maçonnerie
E02B0007100000	Barrages-poids, c. à d. pour lesquels le poids de l'ouvrage empêche son renversement
E02B0007120000	Barrages-voûtes
E02B0007140000	Barrages à contreforts
E02B0007160000	Déversoirs fixes; Leurs superstructures ou hausses
E02B0007180000	Déversoirs-siphons
E02B0007200000	Barrages mobiles; Portes d'écluse
E02B0007220000	Barrages d'arrêt de grumes; Vannes de secours
E02B0007240000	Barrages à aiguilles
E02B0007260000	Vannes levantes verticales
E02B0007280000	avec panneaux glissants
E02B0007300000	avec roues ou galets de guidage pour les vannes
E02B0007320000	Vannes cylindriques ou tubulaires
E02B0007340000	Hausses pour vannes levantes verticales
E02B0007360000	Appareillage de levage pour vannes levantes verticales
E02B0007380000	Vannes roulantes
E02B0007400000	Vannes basculantes ou tournantes
E02B0007420000	Vannes-segments ou vannes-secteurs à axe horizontal
E02B0007440000	Vannes vantaux sur gonds
E02B0007460000	Vannes tournant autour d'un axe horizontal médian
E02B0007480000	Vannes à toits ou à double volet
E02B0007500000	Vannes flottantes
E02B0007520000	Equipement empêchant la vibration des vannes
E02B0007540000	Etanchement des vannes
E02B0008000000	Parties constitutives des barrages ou déversoirs (nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir propre E02B0015000000)
E02B0008020000	Vannes de dégravoiement; Dessableurs; Dispositifs pour arrêter les corps flottants
E02B0008040000	Clapets, vannes glissantes ou analogues; Vannes immergées
E02B0008060000	Déversoirs; Dispositifs pour dissiper l'énergie, p.ex. pour réduire les remous
E02B0008080000	Passages à poissons; Passages pour radeaux ou bateaux
E02B0009000000	Installations hydrauliques; Tracé, construction, équipement, procédés ou appareils pour leur réalisation (moteurs hydrauliques F03B)
E02B0009020000	Canalisations d'eau
E02B0009040000	Canaux à écoulement libre ou canaux d'amenée; Prises d'eau (grilles ou crépines à leur effet E02B0005080000)
E02B0009060000	Galeries en charge ou conduites forcées; Galeries spécialement adaptées pour recevoir des conduites forcées; Moyens spécialement adaptés pour être utilisés avec ces conduites forcées, p.ex. logements, vannes, tiroirs (creusement de galeries inclinées E21D0009020000; vannes en général F16K; conduites en général F16L)
E02B0009080000	Installations pour l'utilisation de l'énergie des vagues ou des marées (machines à pression d'eau, moteurs utilisant l'énergie des vagues ou des marées F03B)
E02B0011000000	Drainage du sol, p.ex. à des fins agricoles
E02B0011020000	Appareils pour la mise en place de dispositifs de drainage, p.ex. charrues de drainage
E02B0013000000	Fossés d'irrigation, c. à d. écoulement par gravité, réseaux de distribution d'eau à canaux ouverts (autres systèmes de distribution pour l'arrosage ou la pulvérisation sur des jardins, des champs, des terrains de sport ou similaires A01G0025000000)
E02B0013020000	Fermetures pour canalisations d'irrigation
E02B0015000000	Nettoyage de la surface en pleine eau ou moyens pour la maintenir propre; Appareils à cet effet (structure des navires ou d'autres engins flottants B63B, p.ex. navires spécialement adaptés pour le ramassage des matières polluantes au large B63B0035320000; dans les piscines ou les pataugeoires E04H0004160000)
E02B0015020000	pour en éliminer la glace ou l'en maintenir exempte
E02B0015040000	Dispositifs pour éliminer le mazout ou les produits flottants similaires de la surface de l'eau ou pour l'en maintenir exempte, en séparant ou en enlevant ces matériaux (autre traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou des boues d'égout C02F; substances pour traiter les polluants liquides, p.ex. le pétrole, l'essence, les corps gras, C09K0003320000)
E02B0015060000	Barrières à cet effet (E02B0015080000 a priorité);;
E02B0015080000	Dispositifs pour réduire la zone polluée sans enlever les substances
E02B0015100000	Dispositifs pour enlever les substances de la surface
E02B0017000000	Iles artificielles montées sur pilotis ou supports similaires, p.ex. plates-formes sur pieds extensibles; Procédés de construction de celles-ci (défenses E02B0003260000; ancrages pour plates-formes flottantes B63B0021000000; plate-formes flottantes, p.ex. ancrées B63B0035440000; ouvrages indépendants sous l'eau E02D0029000000)
E02B0017020000	mises en place par abaissement de la structure de support jusqu'à toucher le fond, p.ex. en la fixant ensuite sur celui-ci
E02B0017040000	Equipement spécialement conçu pour élever, abaisser ou immobiliser la plate-forme de travail par rapport à la structure de support (ascenseurs de plates-formes en général B66F0007000000)
E02B0017060000	pour l'immobiliser, p.ex. en utilisant des coins ou des anneaux de calage
E02B0017080000	pour l'élever ou l'abaisser
E02C	APPAREILS OU MÉCANISMES ÉLÉVATOIRES POUR BATEAUX
E02C0001000000	Ecluses; Ecluses-puits, c. à d. écluses dont une paroi transversale est constituée par un mur plein ayant à sa base une ouverture par laquelle passent les bateaux (portes d'écluses E02B0007200000)
E02C0001020000	avec bassins auxiliaires
E02C0001040000	avec bassins flottants
E02C0001060000	Dispositifs de remplissage ou de vidange des écluses (dans les portes d'écluses E02B0007200000)
E02C0001080000	Dispositions pour dissiper l'énergie de l'eau (disposées dans les portes d'écluses E02B0008060000)
E02C0001100000	Equipement utilisé pour la navigation des bateaux dans les écluses; Equipement d'amarrage (apparaux de manœuvre ou ancrage pour engins flottants B63B0021000000; équipement pour la navigation le long des côtes, dans les ports ou à d'autres emplacements maritimes fixes E02B0003200000)
E02C0003000000	Mécanismes élévatoires pour bateaux à plan incliné
E02C0005000000	Mécanismes élévatoires verticaux pour bateaux (renflouement des navires coulés B63C0007000000)
E02C0005020000	avec caissons-flotteurs
E02D	FONDATIONS; EXCAVATIONS; DIGUES; REMBLAIS (spécialement adaptés aux travaux hydrauliques E02B); OUVRAGES SOUTERRAINS OU SOUS L'EAU
E02D0001000000	Etude des sols de fondation sur place (étude impliquant un forage ou spécialement adaptée au forage du sol E21B0025000000, E21B0049000000; recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques, en général G01N, p.ex. échantillonnage G01N0001000000)
E02D0001020000	avant les travaux de construction
E02D0001040000	Prise d'échantillons du sol
E02D0001060000	Prise d'échantillons de l'eau du sol
E02D0001080000	après l'achèvement des fondations
E02D0003000000	Amélioration ou conservation du sol ou de la roche, p.ex. conservation du permagel (stabilisation de talus ou de rampes E02D0017200000; damage ou interruption du passage de l'eau souterraine E02D0019120000; amélioration du sol à des fins agricoles A01; stabilisation du sol pour la construction des routes ou à des fins analogues E01C0021000000, E01C0023100000; mise en place des boulons d'ancrage dans la roche E21D)
E02D0003020000	Amélioration par compactage (E02D0003110000 a priorité;compactage local du sol avant ou pendant la réalisation des fondations E02D0027260000, E02D0027280000)
E02D0003026000	par cylindrage à l'aide de rouleaux utilisables uniquement ou spécialement adaptés pour le compactage du sol, p.ex. rouleaux pieds de mouton (rouleaux pour le travail de la terre en agriculture A01B0029000000; rouleaux pour revêtements routiers, de tels rouleaux pouvant également être employés pour compacter le sol E01C0019230000)
E02D0003032000	Rouleaux pour tranchées
E02D0003039000	Rouleaux pour talus
E02D0003046000	par damage ou par vibrations, p.ex. avec détrempage auxiliaire du sol (E02D0003026000, E02D0003080000 ont priorité;appareils pour bourrer ou vibrer le ballast de voies ferrées E01B0027000000, pour compacter les matériaux de revêtements routiers E01C0019300000, pour compacter le béton en général E04G0021060000)
E02D0003054000	impliquant une pénétration dans le sol, p.ex. vibro-flottation
E02D0003061000	Bourroirs à chambre à explosion à action (sonnettes de battage avec chambres à explosion E02D0007120000)
E02D0003068000	Appareils vibrants fonctionnant avec des systèmes impliquant des masses en mouvement alternatif (E02D0003054000, E02D0003061000 ont priorité);;
E02D0003074000	Appareils vibrants fonctionnant avec des systèmes impliquant des masses rotatives non équilibrées (E02D0003054000 a priorité);;
E02D0003080000	par insertion de pierres ou de corps perdus, p.ex. de pieux de compactage (drains en sable pour le compactage du sol E02D0003100000; application de contraintes au sol pendant la réalisation de la fondation E02D0027280000)
E02D0003100000	par mouillage, drainage, désaération ou emploi d'explosifs, p.ex. par mise en œuvre de drains en sable ou à mèche (E02D0003110000 a priorité;vibreurs pénétrant le sol avec détrempage auxiliaire E02D0003054000; drainage du sol en général E02B0011000000)
E02D0003110000	par des moyens thermiques, électriques ou électro-chimiques (congélation du sol pour interrompre le passage de l'eau souterraine E02D0019140000)
E02D0003115000	en gelant
E02D0003120000	Consolidation par mise en place dans le sol de produits solidifiants ou obturant les pores (réalisation de pieux E02D0005460000; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K0017000000)
E02D0005000000	Rideaux de palplanches, pilots ou autres éléments de structure spécialement conçus pour les travaux de fondation (éléments de technologie en général F16)
E02D0005020000	Palplanches ou rideaux de palplanches
E02D0005030000	Eléments préfabriqués
E02D0005040000	en acier
E02D0005060000	Pieux particuliers ou autres éléments spécialement destinés à l'obturation des vides entre deux palplanches ou deux rideaux de palplanches
E02D0005080000	Eléments de fermeture; Joints d'angle; Croisillons pour pieux; Pièces de jonction
E02D0005100000	en béton ou béton armé
E02D0005120000	Eléments de fermeture; Joints d'angle; Croisillons pour pieux; Pièces de jonction
E02D0005140000	Joints d'obturation entre pieux adjacents (joints d'étanchéité non limités aux pilots de fondation E04B0001680000)
E02D0005160000	Dispositifs annexes fixés sur les palplanches de façon inamovible ou de façon détachable pour faciliter leur assemblage
E02D0005180000	Rideaux de palplanches ou parois similaires faits uniquement de béton coulé sur place
E02D0005200000	Rideaux de palplanches ou parois similaires faits d'éléments préfabriqués et de béton, y compris de béton armé, coulé sur place
E02D0005220000	Pieux (palplanches E02D0005020000)
E02D0005240000	Pieux préfabriqués
E02D0005260000	en bois avec ou sans armatures; Moyens procurant une protection contre les détériorations du bois (fourreaux E02D0005600000; agents d'imprégnation B27K0003160000); Auto-nettoyage des pieux placés dans l'eau
E02D0005280000	en acier
E02D0005300000	en béton ou béton armé ou en acier et béton
E02D0005320000	avec dispositions pour le fonçage par des jets de fluides
E02D0005340000	Pieux en béton ou analogue coulés en place
E02D0005360000	sans utilisation de tubages ou autres coffrages
E02D0005380000	par utilisation de tubages ou autres coffrages
E02D0005400000	en pleine eau
E02D0005420000	utilisant la pression d'un liquide ou d'un gaz pour tasser le béton
E02D0005440000	ayant une base élargie ou des élargissements au bas du pieu
E02D0005460000	réalisés sur place par injection de liants dans des remblais graveleux ou dans le sol (consolidation du sol en général E02D0003120000)
E02D0005480000	Pieux de structure variable le long de leur longueur
E02D0005500000	Pieux comprenant à la fois des parties préfabriquées en béton et des parties en béton coulé sur place
E02D0005520000	Pieux constitués d'éléments séparables, p.ex. de tubes télescopiques
E02D0005540000	Pieux ayant des supports ou des éléments d'ancrage préfabriqués; Pieux d'ancrage
E02D0005560000	Pieux à vis
E02D0005580000	Pieux en béton précontraint
E02D0005600000	Pieux avec fourreau de protection
E02D0005620000	Tassement du sol à la base ou d'un matériau analogue à travers des tubes
E02D0005640000	Réparation des pieux
E02D0005660000	Tubages ou autres coffrages
E02D0005680000	pour la réalisation de rideaux de palplanches
E02D0005700000	pour la réalisation de palplanches
E02D0005720000	Sabots de pieux
E02D0005740000	Moyens d'ancrage d'éléments de structure ou de rideaux de palplanches (pieux d'ancrage E02D0005540000)
E02D0005760000	Ancrages des rideaux de palplanches ou de sections de ces rideaux
E02D0005800000	Ancres de fondation
E02D0007000000	Procédés ou appareils pour la mise en place de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d'autres coffrages (pour la mise en place et l'enlèvement à la fois E02D0011000000)
E02D0007020000	Mise en place par battage
E02D0007040000	Sonnettes à bras
E02D0007060000	Sonnettes mécaniques
E02D0007080000	Sonnettes de battage avec mouton à chute libre
E02D0007100000	avec mouton actionné par pression
E02D0007120000	Sonnettes avec cylindre à explosion
E02D0007140000	Eléments de sonnettes
E02D0007160000	Charpentes pour sonnettes
E02D0007180000	Mise en place par vibration
E02D0007200000	Mise en place par pression ou traction
E02D0007220000	Mise en place par vissage
E02D0007240000	Mise en place par utilisation de jets de fluides
E02D0007260000	Mise en place par l'utilisation simultanée de plusieurs procédés
E02D0007280000	Mise en place de pieux creux ou de tubages par moyens disposés à l'intérieur des pieux ou des tubages
E02D0007300000	par noyaux de battage
E02D0009000000	Enlèvement de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d'autres coffrages (pour la mise en place et l'enlèvement à la fois E02D0011000000)
E02D0009020000	par arrachage
E02D0009040000	par sectionnement sous l'eau
E02D0011000000	Procédés ou appareils permettant à la fois la mise en place et l'enlèvement de rideaux de palplanches, de pieux ou de tubages (caractéristiques se rapportant à la mise en place uniquement E02D0007000000, à l'enlèvement uniquement E02D0009000000)
E02D0013000000	Accessoires pour la mise en place ou l'enlèvement de pieux ou de rideaux de palplanches
E02D0013020000	spécialement adaptés à la mise en place ou à l'enlèvement des rideaux de palplanches
E02D0013040000	Dispositifs de guidage; Cadres de guidage
E02D0013060000	pour la surveillance pendant la mise en place
E02D0013080000	Enlèvement des obstacles
E02D0013100000	Casques de battage ou dispositifs similaires
E02D0015000000	Manutention de matériaux de construction ou analogues destinés aux travaux hydrauliques ou de fondation (transport ou mise en place du béton ou de matériaux analogues en général E04G0021020000)
E02D0015020000	Manutention de béton spécialement pour les fondations
E02D0015040000	Mise en place du béton dans des tubages, des pieux tubulaires, des forages ou des puits de faible section
E02D0015060000	Mise en place de béton sous l'eau
E02D0015080000	Enfoncement d'ouvrages dans l'eau ou dans le sol
E02D0015100000	Mise en place de graviers ou de matériaux analogues sous l'eau
E02D0017000000	Excavations; Aménagement des bords des excavations; Construction de digues ou de terre-pleins (engins de terrassement E02F; forage du sol E21)
E02D0017020000	Trous de fondation
E02D0017040000	Aménagement des bords ou consolidation des parois des trous de fondation
E02D0017060000	Fossés ou puits de fondation
E02D0017080000	Aménagement des bords ou consolidation des parois des fossés ou puits de fondation
E02D0017100000	Couverture de tranchées de fondation
E02D0017120000	Remblaiement de tranchées ou fossés de fondation
E02D0017130000	Fouilles de fondations; Outillage pour faire ces fouilles
E02D0017160000	Désagrégation du sol ou de roches sous l'eau (pour l'amélioration des cours d'eau E02B0003020000; au moyen de dragues ou d'excavateurs E02F)
E02D0017180000	Construction de digues ou de terre-pleins (E02D0017200000 a priorité);;
E02D0017200000	Stabilisation de talus ou de rampes
E02D0019000000	Maintien au sec de chantiers de fondation ou d'autres emplacements du sol (palplanches ou rideaux de palplanches E02D0005020000)
E02D0019020000	Retenue de pleine eau
E02D0019040000	par batardeaux
E02D0019060000	Retenue d'eau souterraine
E02D0019080000	par utilisation de fossés à découvert aménagés au-dessous du niveau de l'eau
E02D0019100000	par abaissement du niveau de l'eau du sol
E02D0019120000	par damage ou par interruption du passage de l'eau souterraine
E02D0019140000	par congélation du sol (pour le fonçage des puits E21D0001120000)
E02D0019160000	par l'introduction ou l'application de produits d'étanchéité (consolidation par mise en place dans le sol de produits solidifiants en obturant les pores E02D0003120000)
E02D0019180000	par emploi de rideaux d'étanchéité (étanchement ou joints pour travaux de génie civil E02B0003160000)
E02D0019200000	par déplacement de l'eau, p.ex. par de l'air comprimé
E02D0019220000	Revêtement des cuvettes dans les tranchées
E02D0023000000	Caissons; Construction ou mise en place des caissons (tunnels immergés ou construits sous l'eau E02D0029063000)
E02D0023020000	Caissons susceptibles d'être déplacés par flottaison sur l'eau et d'être coulés sur place
E02D0023040000	Caissons pneumatiques
E02D0023060000	Rentrée ou sortie des personnes ou des matériaux des caissons à air comprimé
E02D0023080000	Fonçage ou coulage des caissons
E02D0023100000	Caissons remplis d'air comprimé
E02D0023120000	Fonçage incliné
E02D0023140000	Diminution du frottement superficiel pendant le fonçage
E02D0023160000	Jonction des caissons au sol de fondation, en particulier au sol de fondation à surface non plane
E02D0025000000	Assemblage sous l'eau de caissons ou d'éléments immergés analogues
E02D0027000000	Fondations servant d'infrastructures
E02D0027010000	Fondations superficielles
E02D0027020000	Fondations à plat sans excavation importante (E02D0027040000, E02D0027080000 ont priorité);;
E02D0027040000	dans l'eau ou sur sables mouvants
E02D0027060000	Fondations sous forme de caissons flottants
E02D0027080000	Armatures pour fondations à plat
E02D0027100000	Fondations profondes
E02D0027120000	Fondations sur pieux
E02D0027140000	Ensembles de pieux
E02D0027160000	Fondations formées de pieux séparés
E02D0027180000	Fondations réalisées à l'aide de caissons
E02D0027200000	Fondations sur caissons combinées avec des fondations sur pieux
E02D0027220000	Fondations sur caissons réalisées à partir d'îles artificielles fixes ou flottantes, en utilisant la protection des rideaux de palplanches
E02D0027240000	Fondations construites à l'aide de cloches à plongeur (équipement pour vivre ou travailler sous l'eau B63C0011000000)
E02D0027260000	Tassement local du sol avant la réalisation des fondations; Réalisation de fondations à l'aide d'injection de liant dans des remblais graveleux (consolidation des sols de fondation en général E02D0003020000-E02D0003120000)
E02D0027280000	Application de contraintes au sol ou à la fondation elle-même pendant la réalisation de celle-ci
E02D0027300000	Fondations réalisées avec emploi permanent de rideaux de palplanches, de parois en planches ou d'enceintes de palplanches
E02D0027320000	Fondations pour des buts particuliers
E02D0027340000	Fondations pour régions d'affaissement ou régions séismiques (bâtiments avec dispositifs de protection contre les séismes E04H0009020000)
E02D0027350000	Fondations réalisées en sol gelé, p.ex. en permagel
E02D0027360000	Fondations réalisées dans des marais ou marécages
E02D0027380000	Fondations pour grands réservoirs, p.ex. pour réservoirs de pétrole
E02D0027400000	Fondations pour des retenues d'eau barrant des vallées ou pour des barrages
E02D0027420000	Fondations pour poteaux, mâts ou cheminées
E02D0027440000	Fondations pour machines, moteurs ou artillerie (tracé particulier des fondations en rapport avec les installations de machines qu'elles supportent F16M0009000000)
E02D0027460000	Fondations pour canalisations d'adduction ou autres canaux
E02D0027480000	Fondations réalisées en sous-œuvre de bâtiment ou autres constructions préexistantes
E02D0027500000	Fondations ancrées
E02D0027520000	Fondations submergées
E02D0029000000	Ouvrages souterrains ou sous l'eau (réservoirs souterrains B65D0088760000; travaux hydrauliques, p.ex. étanchements ou joints, E02B; garages souterrains E04H0006000000; abris anti-aériens souterrains E04H0009120000; caveaux funéraires E04H0013000000); Murs de soutènement
E02D0029020000	Murs de soutènement ou de protection (môles ou murs de quais E02B0003060000)
E02D0029045000	Ouvrages souterrains, p.ex. tunnels ou galeries, creusés à ciel ouvert ou par des procédés impliquant une perturbation de la surface du sol tout le long du tracé; Leurs procédés de construction
E02D0029050000	au moins une partie de la section transversale étant construite dans une excavation ouverte ou à partir de la surface du sol, p.ex. assemblée dans une tranchée
E02D0029055000	la poursuite du creusement de la section transversale s'effectuant à l'abri d'une partie déjà installée de la structure, p.ex. la voûte d'un tunnel
E02D0029063000	Tunnels submergés ou construits dans l'eau (construction ou mise en place des caissons en général E02D0023000000; assemblage sous l'eau de caissons, en général E02D0025000000)
E02D0029067000	Tunnels flottants; Tunnels submergés du type pont, c.à d. tunnels supportés par des piles ou analogues au-dessus du fond de l'eau (pontons ou ponts flottants E01D0015140000)
E02D0029070000	Tunnels ou leurs coffrages construits à l'avance et formant un tout ou fabriqués de façon continue et mis en place sur le fond de l'eau, p.ex. dans une tranchée creusée à l'avance
E02D0029073000	Tunnels ou leurs coffrages assemblés à partir de sections immergées individuellement, ou déposées sur le fond de l'eau, p.ex. dans une tranchée creusée à l'avance (sections du type caisson déposées sur le fond de l'eau E02D0029077000)
E02D0029077000	Tunnels au moins partiellement construits au-dessous du fond de l'eau, caractérisés par des procédés de construction impliquant une perturbation de la surface du fond de l'eau tout au long du tracé, p.ex. par des procédés utilisant la mise en place de caissons ou l'excavation-recouvrement
E02D0029090000	Constructions ou procédés de construction dans l'eau, non prévus ailleurs
E02D0029120000	Trous d'homme; Autres chambres d'inspection ou d'accès; Accessoires à cet effet (pour réservoirs souterrains B65D0090100000; pour égouts E03F0005020000)
E02D0029140000	Couvercles pour regards ou analogues; Châssis de couvercles
E02D0029160000	Aménagement ou réalisation de joints dans les fondations (joints d'étanchéité non limités aux ouvrages de fondation E04B0001680000)
E02D0031000000	Dispositions de protection pour les fondations ou ouvrages réalisés par des techniques de fondation; Mesures dans le cadre des techniques de fondation pour protéger le sol ou l'eau du sous-sol, p.ex. prévention ou neutralisation de la pollution par le pétrole (moyens pour retenir les écoulements des réservoirs B65D0090240000)
E02D0031020000	contre l'humidité du sol ou l'eau du sol
E02D0031040000	Enveloppes étanches pour travaux sous pression d'eau
E02D0031060000	contre la corrosion par le sol ou l'eau
E02D0031080000	contre la transmission des vibrations ou les mouvements dans le sol de fondation
E02D0031100000	contre la poussée du terrain ou la pression hydraulique
E02D0031120000	contre la poussée hydraulique vers le haut
E02D0031140000	contre des poussées dues au gel dans le sol
E02D0033000000	Essais des fondations (méthodes ou appareils d'essais, voir les sous-classes correspondantes de la classe G01; essais des structures ou appareils du point de vue fonctionnel, en général G01M; recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques, en général G01N)
E02D0035000000	Redressement, soulèvement ou affalement des fondations ou des constructions érigées sur des fondations
E02D0037000000	Réparation des fondations endommagées
E02F	DRAGAGE; TERRASSEMENT (extraction de la tourbe E21C0049000000)
E02F0001000000	Procédés généraux de travail avec des dragues ou des engins de terrassement (procédés de réalisation de terre-pleins E02D0017180000; procédés pour travaux de mine E21C)
E02F0003000000	Dragues; Engins de terrassement (à usages particuliers E02F0005000000; autres machines ou appareils pour l'exploitation de mines E21C; réalisation de tunnels E21D)
E02F0003020000	à main
E02F0003040000	entraînés mécaniquement
E02F0003060000	avec tarière
E02F0003080000	avec des éléments de creusement sur chaîne sans fin (transporteurs B65G)
E02F0003100000	et outils qui ne font qu'ameublir la terre
E02F0003120000	Eléments constitutifs
E02F0003140000	Godets; Chaînes; Guides pour godets ou chaînes; Entraînement des chaînes
E02F0003160000	Dispositifs de sécurité ou de commande (dispositifs de sécurité en général F16P; commande en général G05)
E02F0003180000	avec des roues excavatrices tournant autour d'un axe
E02F0003200000	et outils qui ne font qu'ameublir la terre
E02F0003220000	Eléments constitutifs
E02F0003240000	Roues excavatrices; Eléments excavateurs des roues; Entraînement des roues
E02F0003260000	Dispositifs de sécurité ou de commande (dispositifs de sécurité en général F16P; commande en général G05)
E02F0003280000	avec des outils excavateurs montés sur un bras plongeur ou à godets, p.ex. plongeurs, godets
E02F0003300000	et bras plongeur pivotant sur une poutre en porte à faux
E02F0003320000	travaillant vers le bas et vers la machine, p.ex. avec retro-pelletage
E02F0003340000	avec bras-plongeurs pivotant sur le bâti du tracteur ou de l'engin automoteur
E02F0003342000	Auges se vidant par basculement par le haut (E02F0003348000-E02F0003358000;  ont priorité);;
E02F0003345000	Auges se vidant par basculement latéral (E02F0003348000-E02F0003358000;  ont priorité);;
E02F0003348000	Auges se vidant dans un dispositif collecteur ou de transport
E02F0003352000	Auges se déplaçant le long d'un guide fixe
E02F0003355000	Auges reliées à l'extrémité arrière d'un tracteur
E02F0003358000	Bras à auges montés pivotant sur une partie tournante du châssis du tracteur
E02F0003360000	Eléments constitutifs
E02F0003380000	Poutres en porte-à-faux; Bras plongeurs; Bras à auges
E02F0003390000	avec bras télescopiques
E02F0003400000	Plongeurs; Auges
E02F0003407000	avec dispositif d'évacuation
E02F0003413000	avec dispositif preneur (équipement preneur pour grues B66C)
E02F0003420000	Entraînements pour plongeurs, auges, bras-plongeurs ou bras à godets
E02F0003430000	Commande de la position du plongeur ou de l'auge; Commande de la succession des opérations d'entraînement
E02F0003460000	avec des éléments de creusement ou de raclage à mouvement alternatif mûs par des câbles ou des palans
E02F0003470000	avec des bennes à auge (équipement preneur pour grues B66C)
E02F0003480000	Dragues
E02F0003500000	avec des bennes ou autres éléments de creusement se déplaçant le long d'un guide rigide
E02F0003520000	Excavateurs sur câble (grues à câble B66C)
E02F0003540000	Scrapers à câble
E02F0003560000	avec scraper ou autres éléments de creusement à commande manuelle
E02F0003580000	Eléments constitutifs
E02F0003600000	Bennes, scrapers ou autres éléments de creusement
E02F0003627000	Dispositifs pour relier des poutres ou bras à un tracteur ou à un engin similaire automoteur
E02F0003633000	Entraînements correspondants
E02F0003640000	Bennes roulantes, c. à d. ayant des godets racleurs
E02F0003650000	Eléments constitutifs, p.ex. entraînements, dispositifs de commande
E02F0003760000	Niveleuses, bulldozers ou machines analogues avec lame racleuse ou éléments en soc de charrue ou éléments analogues (travail de la terre A01B); Dispositifs de nivellement
E02F0003780000	avec éléments de creusement rotatifs
E02F0003800000	Eléments constitutifs
E02F0003815000	Lames; Outils de nivellement
E02F0003840000	Entraînement ou dispositifs de commande correspondants
E02F0003850000	Utilisation de systèmes hydrauliques ou pneumatiques
E02F0003880000	avec des aménagements agissant par effet d'aspiration ou de refoulement, p.ex. dragues suceuses (pompes en général F04)
E02F0003900000	Eléments constitutifs, p.ex. entraînements, dispositifs de commande
E02F0003920000	Eléments de creusement, p.ex. crépines d'aspiration
E02F0003940000	Appareils pour séparer les pierres du matériau dragué ou excavé
E02F0003960000	avec des dispositions pour l'emploi alterné d'éléments de creusement différents
E02F0005000000	Dragues ou engins de terrassement à usages particuliers
E02F0005020000	pour creuser des tranchées ou fossés (charrues agricoles pour faire des billons A01B0013020000)
E02F0005040000	avec des tarières
E02F0005060000	avec des éléments de creusement montés sur une chaîne sans fin
E02F0005080000	avec des roues excavatrices tournant autour d'un axe
E02F0005100000	avec des dispositions pour consolider les tranchées ou fossés; avec des dispositions pour exécuter ou assembler des conduites ou pour poser des conduites ou des câbles (pose de tuyaux en soi F16L0001000000; exécution de tuyaux sur place F16L0001038000; pose des câbles électriques en soi H02G0001060000)
E02F0005120000	avec des dispositifs de remblaiement des tranchées ou fossés (E02F0005100000 a priorité);;
E02F0005140000	Eléments constitutifs pour excavateurs de tranchées, p.ex. dispositifs indicateurs
E02F0005160000	Machines pour creuser d'autres trous dans le sol (forage du sol E21)
E02F0005180000	pour trous horizontaux
E02F0005200000	pour trous verticaux
E02F0005220000	pour faire des terre-pleins; pour le remblaiement (combinés avec des excavateurs de tranchée E02F0005120000)
E02F0005240000	Mise en remblai des matériaux dragués ou excavés
E02F0005260000	Longs couloirs combinés avec des dragues ou des excavateurs
E02F0005280000	pour le curage des cours d'eau ou autres masses d'eau
E02F0005300000	Dispositifs annexes, p.ex. pour dégeler, défoncer, faire éclater, ou pour d'autres traitements préparatoires du sol
E02F0005320000	Outils à défoncer
E02F0007000000	Matériel pour transporter ou séparer les déblais (chalands adaptés à l'enlèvement des matériaux provenant de dragues flottantes B63B0035280000)
E02F0007020000	Matériel de transport monté sur une drague ou un excavateur (transporteurs en général B65G)
E02F0007040000	Dispositifs de chargement montés sur une drague ou un excavateur (dispositifs de chargement en général B65G)
E02F0007060000	Goulottes ou installations de criblage montées sur une drague ou un excavateur (appareillage de séparation en général B03; goulottes de chargement en général B65G)
E02F0007100000	Canalisations pour le transport des déblais (tuyaux en général F16L; systèmes de canalisation F17D)
E02F0009000000	Eléments constitutifs des dragues ou des engins de terrassement, non limités à l'une des catégories couvertes par les groupes  E02F0003000000-E02F0007000000; (dispositifs de pose ou de reprise de câbles électriques traînants B66C)
E02F0009020000	Mécanisme de déplacement (pour véhicules à moteur B60B, B60G; trains de roulement pour locomotives ou voitures de chemin de fer B61F; véhicules déposant devant eux leur chemin de roulement B62D; pour grues B66C)
E02F0009040000	Engrenages de progression déplaçant pas à pas vers l'avant la drague ou l'excavateur
E02F0009060000	Infrastructures flottantes en tant que support
E02F0009080000	Superstructures; Supports de superstructures
E02F0009100000	Supports de superstructures mobiles montées sur des mécanismes se déplaçant ou sur d'autres superstructures
E02F0009120000	Transmission à pivotement ou à translation (roulements à rouleaux ou à billes F16C)
E02F0009140000	Flèches; Supports de câbles
E02F0009160000	Cabines, plates-formes ou similaires pour le conducteur (pour grues B66C0013540000)
E02F0009180000	Contrepoids
E02F0009200000	Entraînements; Dispositifs de commande (transmission en général F16H; commande en général G05; entraînements pour moteurs électriques multiples H02K, H02P)
E02F0009220000	Entraînements hydrauliques ou pneumatiques
E02F0009240000	Dispositifs de sécurité
E02F0009260000	Dispositifs indicateurs
E02F0009280000	Petites pièces métalliques pour éléments de creusement, p.ex. dents
E03	ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
E03B	INSTALLATIONS OU PROCÉDÉS POUR OBTENIR, RECUEILLIR OU DISTRIBUER L'EAU (forage de puits, obtention de fluides en général à partir de puits E21B; systèmes de canalisation en général F17D)
E03B0001000000	Procédés ou tracés d'installations d'alimentation en eau (E03B0003000000, E03B0009000000 ont priorité);;
E03B0001020000	pour alimentation publique ou alimentation d'ensemble similaire
E03B0001040000	pour alimentation domestique ou alimentation locale similaire
E03B0003000000	Procédés ou installations pour obtenir ou recueillir de l'eau potable ou de l'eau courante (traitement de l'eau C02F)
E03B0003020000	à partir d'eau de pluie
E03B0003030000	Récipients particuliers pour le recueil ou le stockage de l'eau de pluie en vue de son utilisation ménagère, p.ex. tonneaux pour recueillir l'eau de pluie
E03B0003040000	à partir d'eau de ruissellement
E03B0003060000	à partir d'eau souterraine
E03B0003080000	Obtention et captation d'eau au moyen de puits (applicable à une combinaison d'eau et d'autres liquides ou uniquement à d'autres liquides E21B0043000000)
E03B0003100000	au moyen de puits en forme de trou
E03B0003110000	en combinaison avec des tubes, p.ex. perforés, se prolongeant horizontalement ou inclinés vers le haut à l'extérieur des puits
E03B0003120000	au moyen de forages tubés verticaux
E03B0003140000	au moyen de puits horizontaux ou obliques
E03B0003150000	Maintien des puits en bon état, p.ex. par nettoyage, réparation, remise en état; Maintien ou accroissement de la capacité des puits ou des couches aquifères (avec augmentation artificielle du débit E03B0003320000)
E03B0003160000	Eléments constitutifs des puits
E03B0003180000	Filtres de puits (filtres en général B01D0024000000-B01D0035000000)
E03B0003200000	formés d'éléments de forme particulière
E03B0003220000	Emploi de matériaux spécifiés
E03B0003240000	formés de matériaux meubles, p.ex. de graviers
E03B0003260000	avec un matériau tassé pour le filtrage
E03B0003280000	à partir de l'humidité atmosphérique (condensation de vapeurs en général B01D0005000000; déshumidification de l'air pour le conditionnement d'air F24F0003140000)
E03B0003300000	à partir de neige ou de glace
E03B0003320000	avec augmentation artificielle du débit, p.ex. avec addition d'eau d'étang ou de rivière
E03B0003340000	d'eau souterraine
E03B0003360000	d'eau de ruissellement
E03B0003380000	Margelles de sources
E03B0003400000	Autres dispositifs pour capter l'eau, p.ex. tranchées
E03B0005000000	Utilisation des installations de pompage; Leurs schémas de montage (pompes, installations de pompage en soi F04)
E03B0005020000	dans des bâtiments
E03B0005040000	dans des puits
E03B0005060000	Equipement particulier
E03B0007000000	Canalisations principales ou réseaux de distribution (tuyaux ou canalisations en général F16L)
E03B0007020000	Réseaux de canalisations publiques ou autres canalisations maîtresses analogues
E03B0007040000	Réseaux de canalisations domestiques ou autres canalisations locales analogues (plomberie domestique E03C0001020000)
E03B0007070000	Disposition des appareils, p.ex. filtres, commandes du débit, dispositifs de mesure, siphons, valves, dans les réseaux de canalisations (appareils à cet effet en soi, voir les classes correspondantes);
E03B0007080000	Agencement des dispositifs d'asséchage (dispositifs d'asséchage en général F16K, F16L)
E03B0007090000	Parties constitutives ou accessoires (appareillage pour le nettoyage des canalisations B08B0009020000; dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable d'usage domestique E03C0001100000; dispositifs pour prévenir les dégâts en cas d'éclatements de canalisations F16L; chauffage des canalisations en général F16L0053000000)
E03B0007100000	Dispositifs empêchant l'éclatement des canalisations sous l'effet du gel (dispositifs empêchant l'éclatement des canalisations en général F16L0055000000)
E03B0007120000	en empêchant le gel
E03B0007140000	Dispositifs pour dégeler les canalisations
E03B0009000000	Procédés ou installations de soutirage d'eau (dispositifs domestiques de soutirage d'eau E03C; robinets ou vannes en soi F16K)
E03B0009020000	Prises d'eau; Agencement des clapets dans les prises d'eau; Clés pour prises d'eau
E03B0009040000	Prises d'eau sur colonnes d'arrivée d'eau
E03B0009060000	Bouchons
E03B0009080000	Prises d'eau souterraines
E03B0009100000	Plaques de protection ou bouchons
E03B0009120000	Colonnes d'alimentation
E03B0009140000	Dispositifs de drainage pour bouches d'eau
E03B0009160000	Dispositifs pour retenir les corps étrangers, p.ex. le sable
E03B0009180000	Outils de nettoyage pour bouches d'eau
E03B0009200000	Bornes-fontaines ou appareils analogues pour la distribution d'eau potable
E03B0011000000	Aménagements ou adaptations de réservoirs pour l'alimentation en eau (tonneaux pour recueillir l'eau de pluie E03B0003030000; sous l'aspect emmagasinage B65D, B65G, F17B, F17C; fondations E02D0027380000; construction ou assemblage de réservoirs de stockage en vrac utilisant des techniques du génie civil E04H0007000000; sous l'aspect tour E04H0012000000)
E03B0011020000	pour l'alimentation en eau à usage domestique ou alimentation locale analogue
E03B0011040000	sans régulateur à air
E03B0011060000	avec régulateur à air
E03B0011080000	Régulateurs à air
E03B0011100000	pour l'alimentation en eau à usage public ou alimentation analogue
E03B0011120000	de réservoirs surélevés
E03B0011140000	de réservoirs enterrés
E03B0011160000	Adaptation des dispositifs de mise en route ou d'arrêt des installations de pompage, p.ex. de dispositifs de commande automatique
E03C	INSTALLATIONS DOMESTIQUES DE PLOMBERIE POUR L'ALIMENTATION OU L'ÉVACUATION DES EAUX (non reliées aux canalisations d'alimentation ou d'évacuation d'eau A47K; dispositifs du genre de ceux utilisés dans le sol E03B, E03F); ÉVIERS
E03C0001000000	Installations de plomberie domestique pour l'alimentation en eau ou l'évacuation des eaux usées; Eviers
E03C0001010000	pour des combinaisons de baignoires, douches, éviers, lavabos, cabinets, urinoirs ou similaires
E03C0001020000	Installations de plomberie pour l'alimentation en eau
E03C0001040000	Installations pour cuvettes spécialement adaptées aux lavabos ou baignoires (valves, robinets, robinets mélangeurs F16K)
E03C0001042000	Dispositions sur les robinets de lavabos ou de baignoires pour les fixer au mur
E03C0001044000	ayant un appareil de chauffage ou de réfrigération dans le circuit d'alimentation (chauffe-eau, p.ex. à débit continu, F24H)
E03C0001046000	ajoutant du savon, du désinfectant ou un produit analogue dans le circuit d'alimentation (prévention de la contamination des canalisations d'eau potable E03C0001100000)
E03C0001048000	amenant l'eau par deux ou plusieurs orifices disposés autour ou sur un côté de la cuvette
E03C0001050000	Aménagements des dispositifs installés sur les lavabos, baignoires, éviers ou similaires pour commander les robinets à distance (commande à distance des robinets ou similaires en soi F16K)
E03C0001060000	Dispositifs pour accrocher ou supporter les tuyaux souples ou rigides d'alimentation des douches
E03C0001080000	Brise-jets, p.ex. dispositifs contre les éclaboussures
E03C0001084000	Brise-jets avec moyens d'aération
E03C0001086000	Brise-jets ou guide-jets pouvant être placés facilement à l'orifice de sortie des robinets
E03C0001100000	Dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable, p.ex. moyens pour ventiler les soupapes de chasse à fermeture automatique (en général F16K, F16L)
E03C0001120000	Installations de plomberie pour l'évacuation des eaux usées; Cuvettes ou postes d'eau qui leur sont reliés (dispositifs d'évacuation dans les planchers E03F0005040000); Eviers
E03C0001122000	Systèmes de canalisations pour l'évacuation des eaux usées dans les bâtiments (systèmes de canalisations en général F17D)
E03C0001126000	Installations pour la désinfection ou la désodorisation des installations de plomberie pour l'évacuation des eaux usées
E03C0001140000	Lavabos raccordés au tuyau d'évacuation
E03C0001160000	Postes d'eau raccordés au tuyau d'évacuation
E03C0001180000	Eviers, raccordés ou non au tuyau d'évacuation
E03C0001181000	Dispositifs contre les éclaboussures dans les éviers (brise-jets E03C0001080000)
E03C0001182000	raccordés au tuyau d'évacuation
E03C0001184000	adaptés pour recevoir des dispositifs de lavage, de chauffage ou de réfrigération (dispositifs de lavage adaptables D06F0007000000)
E03C0001186000	Cloisons mobiles, couvercles, bordures protectrices ou similaires pour éviers
E03C0001200000	Raccordement des baignoires ou bidets au tuyau de décharge
E03C0001220000	Dispositifs de vidange placés sur lavabos, baignoires ou éviers (obturateurs A47K0001140000)
E03C0001230000	avec mécanismes de fermeture mécanique
E03C0001232000	combinés avec des dispositifs de trop-plein (dispositifs de trop-plein pour lavabos ou baignoires en soi E03C0001240000)
E03C0001240000	Dispositifs de trop-plein pour lavabos ou baignoires (E03C0001232000 a priorité);;
E03C0001242000	déclenchant automatiquement les valves de remplissage ou de vidange
E03C0001244000	Dispositifs indépendants pour orifice de sortie
E03C0001260000	Collecteurs ou dispositifs similaires de rétention d'objets pour les orifices d'écoulement ou les tuyaux d'évacuation des eaux usées (E03C0001280000 a priorité);;
E03C0001262000	combinés avec des bouchons d'orifice de sortie
E03C0001264000	Cribles indépendants ou garnitures intérieures similaires pour arrêter les objets
E03C0001266000	Aménagements des appareils de désagrégation dans les canalisations d'évacuation des eaux usées ou les orifices d'écoulement; Appareils de désagrégation spécialement adaptés pour être installés dans les tuyaux d'évacuation ou les orifices d'écoulement
E03C0001280000	Dispositifs contre la remontée des odeurs
E03C0001282000	combinés avec des dispositifs supplémentaires pour arrêter les objets
E03C0001284000	ayant un siphon en forme d'U
E03C0001286000	ayant des clapets manœuvrés à la main contre le retour des eaux usées
E03C0001288000	ayant des clapets de retenue contre le retour des eaux usées (E03C0001286000 a priorité);;
E03C0001290000	ayant une enveloppe contenant une cloison de séparation, p.ex. tubulaire
E03C0001292000	ayant une enveloppe élastique
E03C0001294000	avec des dispositions pour maintenir de l'eau dans le siphon
E03C0001295000	en utilisant des clapets d'admission d'air
E03C0001296000	en utilisant des clapets d'admission d'eau
E03C0001298000	consistant seulement en un clapet de retenue
E03C0001300000	Dispositifs pour faciliter l'enlèvement des déchets obstruant les tuyaux de vidange ou les bondes d'évier
E03C0001302000	par déplacement dans les canalisations
E03C0001304000	en utilisant un fluide sous pression
E03C0001306000	au moyen d'un tube relié aux canalisations d'alimentation en eau
E03C0001308000	au moyen d'un dispositif de pompage
E03C0001320000	Crochets ou supports de lavabos
E03C0001322000	fixés au mur seulement
E03C0001324000	réglables
E03C0001326000	reposant sur le sol
E03C0001328000	réglables
E03C0001330000	Fixation d'éviers ou de cuvettes dans un support muni d'une ouverture
E03D	WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
E03D0001000000	Systèmes de chasse à réservoir
E03D0001010000	Forme ou emploi de matériaux spécifiés pour chasses à réservoir
E03D0001012000	Détails de la forme des réservoirs, p.ex. pour fixation au mur, pour support ou fixation des organes de commande du système de chasse
E03D0001020000	Chasses à réservoir haut
E03D0001040000	Réservoirs à siphon à cloche
E03D0001050000	avec cloches de siphon mobiles
E03D0001060000	Réservoirs à siphon tubulaire
E03D0001070000	avec tubes de siphon mobiles ou déformables
E03D0001080000	Siphon à action amorcée par pression d'air ou d'eau
E03D0001100000	Siphon à action amorcée par élévation du niveau de l'eau dans le réservoir, p.ex. par le déplacement d'éléments
E03D0001120000	Siphon à action amorcée par échappement d'air
E03D0001140000	Réservoirs déversant des quantités d'eau variables (réservoirs de chasse doubles ou multiples E03D0001220000; dispositifs de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau et déversant des quantités d'eau variables E03D0003120000)
E03D0001160000	Réservoirs à décharge périodique
E03D0001180000	Réservoirs restant vides hors des périodes de fonctionnement
E03D0001200000	Réservoirs à récipients basculants
E03D0001220000	Réservoirs de chasse doubles ou multiples
E03D0001240000	Chasses à réservoir bas
E03D0001260000	Cuvette avec réservoir monté sur le prolongement arrière de la cuvette (forme ou matériau du réservoir E03D0001010000; caractéristiques de structure de la cuvette E03D0011020000-E03D0011120000)
E03D0001280000	Cuvette faisant corps avec le réservoir de chasse
E03D0001300000	Clapets pour réservoirs hauts ou bas; Leur disposition (vannes d'alimentation, vannes en général F16K)
E03D0001320000	Disposition des vannes d'alimentation (dispositifs pour réduire le bruit E03D0009140000)
E03D0001330000	Adaptations ou aménagements des flotteurs (flotteurs pour actionner en général F16K0033000000)
E03D0001340000	Clapets de chasse pour vidange; Disposition des vannes de vidange
E03D0001350000	Clapets de chasse à flottabilité
E03D0001360000	Fonctionnement combiné des clapets d'alimentation et d'évacuation
E03D0001380000	Adaptations ou aménagements des tuyaux de chasse (moyens pour absorber les bruits dans les systèmes de canalisations F16L0055000000)
E03D0003000000	Appareils de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau
E03D0003020000	Clapets de chasse à fermeture automatique (vannes à fermeture automatique en général F16K0021040000)
E03D0003040000	avec tiroir à piston et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet
E03D0003060000	avec soupape à diaphragme et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet
E03D0003080000	avec d'autres dispositifs de retard
E03D0003100000	Systèmes de chasse avec réservoir agissant par pression, p.ex. cloche à air
E03D0003120000	Dispositifs de chasse déversant des quantités d'eau variables (réservoirs de chasse déversant des quantités d'eau variables E03D0001140000)
E03D0005000000	Installations particulières d'appareils de chasse (dans les véhicules routiers ou remorques B60R0015000000; dans les voitures de chemin de fer B61D0035000000; dans les bateaux B63B0029140000; dans les avions B64D0011020000)
E03D0005010000	utilisant des pompes de chasse d'eau
E03D0005012000	combinés avec des éléments obturateurs mobiles dans l'orifice d'évacuation de la cuvette (cuvettes avec éléments obturateurs placés entre le fond ou l'orifice d'évacuation et le tuyau de décharge E03D0011100000)
E03D0005014000	avec dispositifs pour retirer séparément liquides et solides
E03D0005016000	avec remise en circulation du fluide de nettoyage de la cuvette
E03D0005020000	actionnés mécaniquement ou hydrauliquement (E03D0005010000, E03D0005120000 ont priorité);;
E03D0005040000	par le siège ou le couvercle directement
E03D0005060000	par la porte directement
E03D0005080000	par le pied directement
E03D0005090000	par la main directement
E03D0005092000	l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un levier
E03D0005094000	l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un câble, d'une chaîne ou similaire
E03D0005100000	actionnés électriquement (E03D0005010000, E03D0005120000 ont priorité);;
E03D0005120000	à décharge périodique (réservoirs hauts à décharge périodique E03D0001160000)
E03D0007000000	Water-closets roulants (cabinets roulants sans chasse d'eau A47K0011000000; structure des véhicules routiers B62)
E03D0009000000	Accessoires sanitaires ou autres pour toilettes (outils à main pour nettoyer la cuvette des cabinets A47K0011100000; sièges ou couvercles pour cabinets A47K0013000000; supports du corps autres que sièges pour cabinets A47K0017020000; dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable E03C0001100000)
E03D0009020000	Dispositifs ajoutant à l'eau, pendant la chasse, ou dans le réservoir, un produit désinfectant, désodorisant ou de nettoyage (appareillage de désinfection de matériaux ou d'objets en général A61L0002000000; traitement de l'eau en général C02F)
E03D0009030000	consistant en un récipient séparé avec un organe de vidange par l'intermédiaire duquel le produit est introduit dans l'eau de la chasse, p.ex. par succion
E03D0009040000	Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation (ventilation des locaux en général F24F)
E03D0009050000	ventilant la cuvette
E03D0009052000	en utilisant des ventilateurs incorporés
E03D0009060000	Logements annexes reliés hydrauliquement au tuyau de chasse et destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette, p.ex. des brosses
E03D0009080000	Dispositifs de douches pulvérisées ascendantes, situés dans la cuvette; Modifications de la cuvette pour l'utilisation de tels dispositifs (douches A47K0003280000; bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H0033000000, pour des parties déterminées du corps A61H0035000000)
E03D0009100000	Appareils désagrégateurs combinés avec la cuvette
E03D0009120000	Moyens pour empêcher le gel dans les toilettes
E03D0009140000	Moyens pour réduire les bruits, combinés avec des vannes de chasse (moyens pour absorber les bruits dans les tuyauteries F16L0055000000)
E03D0009160000	Moyens pour régler la pression d'eau dans les tuyaux de chasse
E03D0011000000	Autres éléments constitutifs de water-closets (raccords ou accouplements de tuyaux en général F16L)
E03D0011020000	Cuvettes de water-closets (logements annexes reliés au tuyau de chasse, destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette E03D0009060000; modifiées pour l'utilisation de douches pulvérisées ascendantes E03D0009080000; sièges ou couvercles A47K0013000000)
E03D0011040000	Cuvettes de forme générale plate à fond légèrement incliné
E03D0011060000	Cuvettes à rebords s'étendant vers le bas
E03D0011080000	Cuvettes avec dispositifs destinés à faire tourbillonner l'eau de chasse
E03D0011100000	Cuvettes avec éléments obturateurs placés entre le fond ou l'orifice d'évacuation et le tuyau de décharge; Cuvettes avec clapets pivotants
E03D0011110000	Cuvettes combinées avec un réservoir, p.ex. contenant un appareil pour la désinfection ou la désintégration
E03D0011120000	Cuvettes pivotantes, p.ex. pour utilisation en espace réduit
E03D0011130000	Eléments ou parties constitutives des cuvettes; Adaptations particulières de raccords ou accouplements de tuyaux pour leur utilisation avec des cuvettes
E03D0011140000	Moyens pour relier la cuvette au mur, p.ex. une évacuation prévue dans le mur
E03D0011160000	Moyens pour relier la cuvette au plancher, p.ex. à une évacuation prévue dans le plancher
E03D0011170000	Moyens pour relier la cuvette au tuyau de chasse
E03D0011180000	Siphons (pour tuyaux en général F16L0043000000, F16L0045000000)
E03D0013000000	Urinoirs (sans système de chasse d'eau A47K0011000000)
E03F	ÉGOUTS; FOSSES D'AISANCES
E03F0001000000	Procédés, systèmes ou installations pour l'évacuation des eaux d'égout ou des eaux d'orage
E03F0003000000	Systèmes d'égouts
E03F0003020000	Disposition des collecteurs ou des systèmes de collecteurs
E03F0003040000	Canalisations ou accessoires spécialement adaptés aux égouts (fabrication de tubes en béton B28; canalisations ou accessoires en général F16L)
E03F0003060000	Procédés ou installations pour la pose des canalisations d'égouts (exécution de tuyaux sur place F16L0001038000)
E03F0005000000	Structure des égouts
E03F0005020000	Regards ou autres chambres de visite (en général E02D0029120000); Ouvertures à neige; Accessoires (couvercles ou châssis pour regards ou orifices analogues E02D0029140000)
E03F0005040000	Bouches d'égout avec ou sans obturateur d'odeurs ou chambre à sédiments
E03F0005042000	Agencements de moyens contre le débordement de l'eau remontant de l'égout
E03F0005046000	adaptées pour être utilisées avec les bordures de trottoir (E03F0005060000 a priorité);;
E03F0005060000	Grilles pour bouches d'égout
E03F0005080000	Ventilation des égouts
E03F0005100000	Réservoirs collecteurs; Réservoirs compensateurs pour la régularisation du débit; Bassins d'accumulation
E03F0005120000	Sorties de secours
E03F0005140000	Dispositifs pour séparer les matières liquides ou solides des eaux, p.ex. paniers, râteaux ou grilles à sable ou à résidus (destinés à être utilisés dans les installations d'épuration ou dans les égouts B01D, C02F)
E03F0005160000	Dispositifs pour séparer l'huile, l'eau ou la graisse des eaux d'égout dans les conduits menant au collecteur
E03F0005180000	Réservoirs pour la désinfection, la neutralisation ou le refroidissement des eaux d'égout (aménagements dans les réservoirs concernant l'aspect biologique ou chimique C02F)
E03F0005200000	Siphons ou siphons inversés (raccordés aux baignoires, lavabos ou analogues E03C0001120000)
E03F0005220000	Adaptations d'installations de pompage pour remonter les eaux d'égout (appareillage roulant pour la vidange des égouts ou des fosses d'aisances E03F0007100000; pompes, installations de pompage en soi F04)
E03F0005240000	Installations pour enrayer les explosions dans les égouts
E03F0005260000	Installations pour agiter les eaux d'égout
E03F0007000000	Autres installations ou appareillage pour le fonctionnement des égouts, p.ex. pour empêcher ou signaler son arrêt; Vidange des fosses d'aisances
E03F0007020000	Dispositifs de fermeture (en général F16K)
E03F0007040000	Clapets pour empêcher le retour en arrière des eaux d'égout
E03F0007060000	Dispositifs contre les rats ou autres animaux
E03F0007080000	Ustensiles à main pour la vidange des égouts ou des fosses d'aisances
E03F0007100000	Appareils roulants pour la vidange des égouts ou des fosses d'aisances
E03F0007120000	Installations permettant au personnel d'inspection de circuler en véhicule le long de la cunette des égouts
E03F0009000000	Aménagements ou installations fixes pour le nettoyage des canalisations d'égouts, p.ex. par chasse d'eau (trappes à sédiments, râteaux, grilles ou similaires aménagés dans les canalisations E03F0005140000; nettoyage des canalisations en général, dispositifs pour le nettoyage des tuyaux B08B0009020000)
E03F0011000000	Fosses d'aisances (vidange des fosses d'aisances E03F0007000000; caractéristiques relatives au traitement des eaux d'égout C02F)
E04	BÂTIMENT
E04B	STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS (structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds E06B0001000000)
E04B0001000000	Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p.ex. cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits (échafaudages, coffrages E04G; structures adaptées uniquement aux bâtiments à usages particuliers, dessin général des bâtiments, p.ex. coordination modulaire, E04H; éléments particuliers des bâtiments, voir les groupes correspondant à ces éléments);
E04B0001020000	Structures constituées principalement d'éléments porteurs en forme de blocs ou de dalles (E04B0001320000-E04B0001360000;  ont priorité);;
E04B0001040000	les éléments étant en béton, p.ex. en béton armé, ou en un autre matériau pierreux
E04B0001060000	les éléments étant précontraints
E04B0001080000	les éléments étant métalliques
E04B0001100000	les éléments étant en bois
E04B0001120000	les éléments étant en un autre matériau
E04B0001140000	les éléments étant composés de deux ou plusieurs matériaux (en béton armé E04B0001040000)
E04B0001160000	Structures formées à partir de matériaux en vrac, p.ex. de béton, coulés ou formés de façon analogue, sur place, avec ou sans emploi d'éléments additionnels, tels que coffrages permanents ou infrastructures à recouvrir du matériau porteur de la charge (E04B0001320000-E04B0001360000;  ont priorité);;
E04B0001180000	Structures comportant des éléments porteurs allongés, p.ex. colonnes, poutres, ossatures (E04B0001320000-E04B0001360000;  ont priorité;pièces porteuses allongées, en tant qu'éléments, poutres, structures du type poutre E04C0003000000)
E04B0001190000	Structures à ossature tridimensionnelle
E04B0001200000	les pièces porteuses étant en béton, p.ex. en béton armé, ou en un autre matériau pierreux
E04B0001210000	Liaisons spécialement adaptées aux dites pièces porteuses
E04B0001220000	les pièces étant précontraintes
E04B0001240000	les pièces porteuses étant métalliques
E04B0001260000	les pièces porteuses étant en bois
E04B0001280000	les pièces porteuses étant en un autre matériau
E04B0001300000	les pièces porteuses étant composées de deux ou plusieurs matériaux; Construction mixte en acier et béton armé (en béton armé E04B0001200000)
E04B0001320000	Arcs; Voûtes; Structures gauches (toits voûtes E04B0007080000)
E04B0001340000	Structures particulières, p.ex. avec des parties suspendues ou en encorbellement supportées par des poteaux ou des structures analogues à des tours, renfermant des ascenseurs ou des escaliers; caractéristiques relatives à la stabilité élastique (E04B0001342000, E04B0001343000, E04B0001348000 ont priorité;pour planchers E04B0005430000; bâtiments à usages particuliers, p.ex. résistant aux séismes, E04H)
E04B0001342000	Structures couvrant une vaste surface dégagée, qu'elles soient ou non ouvertes sur le côté, p.ex. hangars, halls (fermes de toit E04C0003000000; caractéristiques non structurelles à des fins spécifiées, voir les groupes correspondants de E04H)
E04B0001343000	Structures caractérisées par des parties mobiles, séparables ou repliables, p.ex. pour le transport (parties de toit mobiles E04B0007160000; constructions flottantes B63B; petits bâtiments préfabriqués, transportables d'un seul tenant, E04H0001120000; petits garages E04H0006020000; tentes ou abris provisoires, en général E04H0015000000)
E04B0001344000	avec des parties à charnières
E04B0001346000	Bâtiments tournants; Bâtiments avec parties tournantes, p.ex. des chambres
E04B0001348000	Structures composées d'unités comportant au moins des parties importantes des deux côtés d'une pièce, c. à d. unités en forme de boîtes ou de cellules closes ou en forme de carcasses (parties des murs pour le logement des conduites ou similaires E04C0002520000)
E04B0001350000	Méthodes de construction particulières, p.ex. levage de planchers coulés au sol, vérins (E04B0001340000 a priorité;faux-œuvre, coffrages pour façonner les murs, planchers, plafonds ou toits pour des constructions de forme particulière sur place E04G0011040000; transport ou assemblage des matériaux de construction E04G0021000000; opérations sur bâtiments existants E04G0023000000)
E04B0001360000	Appuis ou autres supports permettant le mouvement (pour ponts E01D0019040000; bâtiments résistant aux séismes E04H0009020000)
E04B0001380000	Assemblages pour les constructions du bâtiment en général
E04B0001410000	Dispositifs d'assemblage spécialement adaptés pour être noyés dans du béton armé ou de la maçonnerie (entretoises pour parois de cavités E04B0002300000, E04B0002440000; raccords pour armatures E04C0005160000; fixation des châssis aux cadrages des ouvertures E06B0001560000)
E04B0001480000	Chevilles, c. à d. pièces destinées à pénétrer dans les surfaces de deux parties à assembler et à absorber les efforts de cisaillement
E04B0001490000	avec parties pénétrant l'une dans l'autre, p.ex. pinces
E04B0001580000	d'éléments de construction en forme de barre
E04B0001610000	d'éléments de construction en forme de plaques en contact mutuel
E04B0001620000	Isolation ou autres protections; Eléments ou emploi des matériaux indiqués pour ceux-ci (compositions chimiques C01-C11; outillage pour mise en place de l'isolation ou des joints d'étanchéité E04F0021000000; bâtiments résistant aux influences extérieures indésirables ou protégeant contre celles-ci E04H0009000000; scellement des tuyaux dans les murs ou les cloisons F16L0005020000; protection contre les radiations dangereuses G21F; construction de parties particulières du bâtiment, voir les groupes relatifs à ces parties);
E04B0001640000	pour l'imperméabilisation; Protection contre la corrosion (étanchéité E04B0001660000)
E04B0001660000	Etanchéités (addition au plâtre de produits contre les infiltrations C04B; produits bitumineux pour étanchéité C08L0095000000; joints pour travaux de génie civil en hydraulique en général E02B0003160000; contre l'humidité du sol ou des eaux souterraines E02D0031020000; couvertures contre la pluie ou autres précipitations atmosphériques E04D; composition des matériaux ou fabrication des produits d'étanchéité en feuilles, voir les classes correspondant à ces feuilles);
E04B0001680000	des joints, p.ex. des joints d'expansion (garnissage pour joints de routes ou d'aérodromes E01C0011020000; joints de dilatation pour ponts E01D0019060000; joints d'obturation entre pilots de fondation E02D0005140000; joints dans les fondations E02D0029160000; dispositifs d'étanchéité entre éléments de couverture E04D0001360000; dispositifs pour jointoyer les éléments de la couverture de toit E04D0003380000; structure des joints de revêtements de sols faits de produits préparés sur place E04F0015140000)
E04B0001682000	formés sur place
E04B0001684000	utilisant des éléments élastomériques préformés
E04B0001686000	comportant un ensemble de cellules internes creuses déformables
E04B0001700000	Séchage ou maintien de la siccité, p.ex. par ventilation d'air (par dispositifs d'étanchéité E04B0001660000; au cours de l'édification E04G0021280000)
E04B0001720000	Lutte contre la dégradation par des organismes vivants (par le maintien de la siccité E04B0001700000; imprégnation du bois ou des matériaux analogues B27K)
E04B0001740000	Isolation thermique ou acoustique, absorption ou réflexion de la chaleur ou du son (forme ou aménagement des salles étudiées pour l'acoustique E04B0001990000); Autres méthodes de construction procurant des conditions thermiques ou acoustiques favorables, p.ex. par accumulation de chaleur à l'intérieur des murs (protection contre l'incendie E04B0001940000; éléments principalement conçus comme éléments de structure E04C0001000000-E04C0003000000; principalement adaptés au revêtement de surfaces E04F0013000000; comme sous-couche des revêtements de planchers E04F0015180000; fermetures des ouvertures dans les murs ou analogues E06B)
E04B0001760000	spécifiquement relatives à la chaleur uniquement (isolation thermique en général F16L0059000000)
E04B0001780000	Eléments calorifuges
E04B0001800000	en forme de dalles
E04B0001820000	spécifiquement relatives au son uniquement (amortissement du bruit dans les gaines techniques E04F0017000000; amortissement du bruit en général G10K0011160000)
E04B0001840000	Eléments absorbant le son
E04B0001860000	en forme de dalles
E04B0001880000	Eléments à la fois isolants acoustiques et thermiques
E04B0001900000	en forme de dalles
E04B0001920000	Protection contre d'autres agents indésirables ou dangers (bâtiments protégeant contre des dangers extérieurs E04H0009000000; écrans contre les radiations dangereuses G21F)
E04B0001940000	contre le feu (lutte contre l'incendie A62C; imprégnation du bois ou des matériaux similaires B27K; portes à l'épreuve du feu E06B0005160000)
E04B0001980000	contre les vibrations ou les chocs (pour les fondations E02D0031080000); contre les destructions mécaniques, p.ex. par les raids aériens (contre l'incendie uniquement E04B0001940000; travail de finition dans ce but E04F; bâtiments résistant aux séismes ou similaires, abris ou aménagements des murs pare-éclats E04H0009000000)
E04B0001990000	Acoustique des salles, c. à d. formes des salles ou aménagements dans celles-ci pour agir sur le son ou diriger celui-ci (E04B0001820000 a priorité;acoustique en général G10K0011000000; traitement électrique de signaux pour produire une réverbération sonore ou un écho G10K0015080000)
E04B0002000000	Murs, p.ex. cloisons, pour bâtiments; Structure des murs en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécifiques pour les murs (assemblages pour les structures de bâtiment en général E04B0001380000; isolation des bâtiments en général E04B0001620000; éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments E04C0002000000)
E04B0002020000	édifiés par couches successives d'éléments de construction
E04B0002040000	Murs ne comportant pas de cavités entre les éléments solides ou à l'intérieur de ceux-ci
E04B0002060000	utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position
E04B0002080000	par emboîtage de saillies ou pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde
E04B0002100000	par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci
E04B0002120000	utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède
E04B0002140000	Murs comportant des cavités à l'intérieur des éléments, mais non entre ceux-ci, c. à d. chaque cavité étant fermée sur au moins quatre côtés appartenant à un élément unique
E04B0002160000	utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position
E04B0002180000	par emboîtage de saillies ou pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde
E04B0002200000	par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci
E04B0002220000	utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède
E04B0002240000	les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge
E04B0002260000	les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille
E04B0002280000	Murs comportant des cavités entre les éléments, mais non à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, toutes les pièces étant solides
E04B0002300000	utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position; Entretoises pour parois de cavités
E04B0002320000	par emboîtage de saillies ou de pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde
E04B0002340000	par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci
E04B0002360000	utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède
E04B0002380000	les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge
E04B0002400000	les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille
E04B0002420000	Murs comportant des cavités aussi bien entre les éléments qu'à l'intérieur de ceux-ci; Murs formés d'éléments dont chacun consiste en deux ou plusieurs pièces tenues écartées au moyen d'entretoises, l'une des pièces au moins ayant des cavités
E04B0002440000	utilisant des éléments ayant des moyens spécialement conçus pour stabiliser leur position; Entretoises pour parois de cavités
E04B0002460000	par emboîtage de saillies ou de pièces rapportées échancrées, p.ex. de languettes, rainures, queues d'aronde
E04B0002480000	par introduction d'un matériau avec ou sans armatures dans de petits canaux ménagés dans les éléments ou dans les rainures entre ceux-ci
E04B0002500000	utilisant des éléments dont la forme générale diffère de celle d'un parallélépipède
E04B0002520000	les murs étant caractérisés par des remplissages dans certaines des cavités formant des piliers ou poutres supportant la charge
E04B0002540000	les murs étant caractérisés par des remplissages dans toutes les cavités afin d'obtenir une muraille
E04B0002560000	Murs avec ossature d'encadrement ou potelets; Murs comportant des pièces allongées supportant la charge (E04B0002740000, E04B0002880000 ont priorité;piliers E04C0003300000)
E04B0002580000	avec pièces allongées en métal
E04B0002600000	caractérisées par un profil transversal particulier des pièces allongées
E04B0002620000	les pièces étant formées de deux ou plusieurs éléments accolés
E04B0002640000	avec pièces allongées en béton
E04B0002660000	caractérisées par un profil transversal particulier des pièces allongées
E04B0002680000	obtenues par remplissage des cavités du mur (E04B0002240000, E04B0002380000, E04B0002520000 ont priorité);;
E04B0002700000	avec pièces allongées en bois
E04B0002720000	Murs faits d'éléments de forme relativement mince (E04B0002560000, E04B0002740000, E04B0002880000 ont priorité;avec remplissages de joints jouant le rôle d'ossature d'encadrement ou de piliers E04B0002680000; éléments E04C0002000000)
E04B0002740000	Cloisons mobiles ne supportant pas de charge; Cloisons à bord supérieur libre (panneaux structurés E04C0002380000)
E04B0002760000	avec ossature d'encadrement ou poteaux en métal
E04B0002780000	caractérisés par un profil transversal particulier des pièces d'ossature
E04B0002800000	avec ossature d'encadrement ou poteaux en bois
E04B0002820000	caractérisés par la façon dont les bords sont fixés au bâtiment; Moyens à cet effet; Détails particuliers des cloisons faciles à retirer
E04B0002840000	Murs réalisés par moulage, coulage ou compactage sur place (E04B0002020000, E04B0002560000 ont priorité;coffrages à cet effet E04G0011060000; travail du béton ou des matériaux similaires susceptibles d'être moulés ou coulés sur place E04G0021020000)
E04B0002860000	dans des coffrages permanents
E04B0002880000	Murs-rideaux
E04B0002900000	comprenant des panneaux fixés directement à l'ossature
E04B0002920000	Panneaux de type sandwich
E04B0002940000	Panneaux en béton (E04B0002920000 a priorité);;
E04B0002960000	comprenant des panneaux fixés à l'ossature par l'intermédiaire de montants ou de traverses
E04B0005000000	Planchers; Structure des planchers en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécialement adaptés à ces planchers ou à ces structures (éléments pour planchers, p.ex. briques, pierres, matériaux de remplissage, solives, E04C; revêtements de sol en tant que finition, isolation du revêtement de sol, sections de faux planchers, p.ex. pour ordinateurs, E04F0015000000)
E04B0005020000	Structures portantes de planchers, formées essentiellement d'éléments préfabriqués (E04B0005430000-E04B0005480000;  ont priorité);;
E04B0005040000	avec poutres en béton ou constituées d'autres matériaux semblables à la pierre, p.ex. d'amiante-ciment (E04B0005080000, E04B0005140000 ont priorité);;
E04B0005060000	placées les unes contre les autres
E04B0005080000	réalisées par assemblage d'éléments en forme de blocs, p.ex. éléments creux (E04B0005140000 a priorité;planchers formés de maçonnerie renforcée E04B0005440000)
E04B0005100000	comportant des poutres ou solives métalliques, p.ex. poutrelles à treillis métalliques (E04B0005140000 a priorité);;
E04B0005120000	comportant des poutres de bois (E04B0005140000 a priorité);;
E04B0005140000	comportant des poutres ou solives disposées dans deux directions
E04B0005160000	Structures portantes de planchers totalement ou partiellement coulées ou formées de façon similaire sur place (E04B0005430000-E04B0005480000;  ont priorité;planchers caractérisés simplement par les éléments préfabriqués E04C)
E04B0005170000	Structures de planchers partiellement formées sur place
E04B0005180000	comportant des nervures de renforcement ou autres conformations semblables à des poutres entièrement coulées entre des éléments de remplissage
E04B0005190000	les éléments de remplissage jouant le rôle de coffrages permanents auto-portants (E04B0005210000 a priorité);;
E04B0005210000	Planchers à caissons
E04B0005230000	avec des nervures de renforcement ou autres conformations semblables à des poutres totalement ou partiellement préfabriquées (toutes les parties portantes consistant substantiellement en unités préfabriquées E04B0005020000)
E04B0005260000	avec des éléments de remplissage entre les poutres (E04B0005280000 a priorité);;
E04B0005280000	Planchers à caissons
E04B0005290000	les parties préfabriquées des poutres étant entièrement constituées par du métal (E04B0005280000 a priorité);;
E04B0005320000	Structures de planchers entièrement coulées sur place avec ou sans éléments de coffrage ou armatures
E04B0005360000	avec des éléments de coffrage faisant partie du plancher
E04B0005380000	avec des coffrages en forme de dalles servant en même temps d'armatures; Dalles de coffrage avec armatures se prolongeant latéralement à l'extérieur de l'élément
E04B0005400000	avec des plaques-coffrages métalliques
E04B0005430000	Structures de planchers de conception particulière; Caractéristiques relatives à la stabilité élastique; Structures de planchers spécialement conçus pour reposer uniquement sur des colonnes, p.ex. planchers-champignons (constructions particulières en général E04B0001340000)
E04B0005440000	Planchers composés de pierres, mortier et éléments renforcés (avec éléments de verre incorporés E04B0005460000)
E04B0005460000	Adaptations particulières des planchers pour le passage de la lumière, p.ex. par incorporation d'éléments de verre (des plafonds E04B0009320000; éléments en forme de blocs E04C0001420000; éléments en forme de dalles ou de feuilles E04C0002540000; pour la couverture des toits E04D0003060000)
E04B0005480000	Adaptations particulières des planchers pour l'incorporation de conduites, p.ex. pour chauffage ou ventilation (dans des éléments en forme de blocs E04C0001390000; dans des éléments en forme de dalles ou de feuilles E04C0002520000)
E04B0007000000	Toits; Structure des toits en ce qui concerne l'isolation (structures pour toits comme pour planchers E04B0005000000; plafonds E04B0009000000; serres A01G0009140000; grands réceptacles à couvercles flottants B65D0088340000; fermes de toit, structures ou poutrelles en forme de fermes E04C0003020000; couvertures de toit E04D)
E04B0007020000	avec des pentes planes, p.ex. toits en bâtière (E04B0007120000 a priorité);;
E04B0007040000	supportés par des poutres horizontales ou équivalent, reposant sur des murs (E04B0007060000 a priorité);;
E04B0007060000	Structure des intersections de toits ou des toits à pans coupés
E04B0007080000	Toits voûtés (E04B0007140000 a priorité;structures voûtées en général E04B0001320000; tentes ou abris provisoires gonflables, en général E04H0015200000; coffrages gonflables pour la fabrication sur place E04G0011040000)
E04B0007100000	Structures en coque, p.ex. de forme hyperbolique-parabolique; Conformations en forme de grille jouant le rôle de structures en coque; Structures pliées
E04B0007120000	par travées successives, p.ex. toits en dents de scie (E04B0007100000 a priorité);;
E04B0007140000	Toits suspendus (tentes ou abris provisoires suspendus, en général E04H0015040000)
E04B0007160000	Structure de toits à parties mobiles (bâtiments à usages particuliers E04H)
E04B0007180000	Structure spéciales dans ou sur les toits, p.ex. lucarnes (en relation avec les couvertures de toits E04D0013000000, en particulier dômes E04D0013030000)
E04B0007200000	Toits constitués de dalles auto-portantes, p.ex. susceptibles d'être chargées
E04B0007220000	les dalles ayant des propriétés isolantes, p.ex. dalles stratifiées avec des couches de matériaux isolants (E04B0007240000 a priorité);;
E04B0007240000	les dalles étant pliables, p.ex. pour le transport
E04B0009000000	Plafonds; Structure des plafonds, p.ex. faux plafonds; Structure des plafonds en ce qui concerne l'isolation (plafonds utilisés comme coffrages pour la construction de planchers E04B0005000000; revêtements ou enduits pour plafonds E04F0013000000)
E04B0009020000	comportant des moyens de ventilation ou d'évacuation de vapeur
E04B0009040000	comprenant des dalles, des feuilles ou similaires (E04B0009060000-E04B0009340000;  ont priorité;dalles, feuilles ou similaires, en soi E04C0002000000)
E04B0009060000	caractérisés par les particularités de construction de la structure de support
E04B0009080000	présentant une aptitude à l'expansion
E04B0009100000	Fixation les uns aux autres d'éléments parallèles de la structure de support (E04B0009080000 a priorité);;
E04B0009120000	Fixation les uns aux autres d'éléments non parallèles de la structure de support (E04B0009080000 a priorité);;
E04B0009140000	tous les éléments étant discontinus et s'étendant au moins partiellement dans le même plan
E04B0009160000	les éléments s'étendant dans des plans différents
E04B0009180000	Moyens de suspension de la structure de support
E04B0009200000	réglables
E04B0009220000	Fixation des dalles, feuilles ou similaires à la structure de support
E04B0009240000	les dalles, feuilles ou similaires étant placées sur, ou appuyées contre, les rebords horizontaux de la structure de support
E04B0009260000	au moyen d'un encliquetage d'éléments déformables élastiquement
E04B0009280000	les dalles, feuilles ou similaires comportant des rainures qui coopèrent avec les rebords horizontaux de la structure de support ou des moyens accessoires reliés à ces rebords
E04B0009300000	caractérisés par des détails de la bordure du plafond, p.ex. par la fixation à un mur adjacent
E04B0009320000	Plafonds translucides, c. à d. permettant aussi bien la transmission que la diffusion de la lumière (E04B0009340000 a priorité;éclairage F21)
E04B0009340000	Plafonds ajourés, p.ex. à croisillons (E04B0009300000 a priorité);;
E04B0009360000	constitués de lames parallèles
E04C	ÉLÉMENTS; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION (pour ponts E01D; spécialement conçus pour isolation ou autre protection E04B; éléments utilisés comme auxiliaires pour la construction E04G; pour les mines E21; pour tunnels E21D; éléments structurels ayant un champ d'application plus large que l'industrie du bâtiment F16, particulièrement F16S)
E04C0001000000	Eléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments (de relativement faible épaisseur E04C0002000000; éléments de construction de forme allongée, conçus pour supporter des charges E04C0003000000, p.ex. colonnes ou piliers E04C0003300000; fabrication ou matériaux de construction de maçonnerie, de pierre ou similaires B28, C03, C04; éléments pour le revêtement des routes E01C; structure générale des bâtiments E04B, p.ex. murs E04B0002000000, planchers E04B0005000000, toits E04B0007000000, plafonds E04B0009000000; éléments structurels spécialement conçus pour cheminées ou autres conduits incorporés E04F; éléments spéciaux pour fours ou fourneaux F24B, F27D)
E04C0001390000	caractérisés par des adaptations particulières, p.ex. servant à loger des conduites, à former des frises, des corniches ou des tablettes, à ancrer des sablières ou des dormants de portes, pour claustra
E04C0001400000	constitués d'éléments de différents matériaux, p.ex. composés de couches de différents matériaux ou de pierres avec un matériau de remplissage ou des intercalaires isolants
E04C0001410000	composés de matériau isolant et de béton, de pierre ou d'un autre matériau analogue à la pierre supportant la charge
E04C0001420000	de verre ou autre matière transparente
E04C0002000000	Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux (matériaux ou fabrication, voir les endroits appropriés, p.ex. B27N, B29, D21J; fabriqués sur place E04B; spécialement conçus pour l'isolation ou autre protection E04B0001620000; structures portantes de planchers E04B0005020000, E04B0005160000; toits constitués de dalles auto-portantes E04B0007200000; éléments de couverture de toit ou analogues E04D0003000000; pour le revêtement ou la finition E04F0013000000)
E04C0002020000	caractérisés par des matériaux spécifiés (translucides E04C0002540000)
E04C0002040000	en béton ou autre matériau analogue à la pierre, en ciment d'amiante (E04C0002260000 a priorité;matériau ou fabrication B28, C04)
E04C0002060000	renforcé
E04C0002080000	en métal, p.ex. tôles (E04C0002260000 a priorité);;
E04C0002100000	en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analogues, en matières plastiques, en produits mousse (E04C0002260000 a priorité);;
E04C0002120000	en bois plein
E04C0002140000	armé
E04C0002160000	en fibres, copeaux, tiges végétales ou analogues
E04C0002180000	avec des ligatures métalliques, des armatures ou analogues
E04C0002200000	en matières plastiques
E04C0002220000	armées
E04C0002240000	lamellaires et composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes ; E04C0002120000, E04C0002160000, E04C0002200000
E04C0002260000	composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes ; E04C0002040000, E04C0002080000, E04C0002100000;  ou de matériaux couverts par un de ces groupes avec un matériau non spécifié dans l'un de ces groupes
E04C0002280000	combinaisons de matériaux entièrement couverts par les groupes ; E04C0002040000;  et E04C0002080000
E04C0002284000	au moins un des matériaux étant isolant
E04C0002288000	composés de matériau isolant et de béton, de pierre ou d'un autre matériau analogue à la pierre
E04C0002292000	composés de matériau isolant et de tôle
E04C0002296000	composés de matériau isolant et de matériau en feuilles non métallique ou non spécifié (E04C0002288000 a priorité);;
E04C0002300000	caractérisés par la forme ou la structure (translucides E04C0002540000)
E04C0002320000	formés d'un matériau ondulé ou cannelé analogue à des feuilles; composés de couches de ce genre avec ou sans couches d'un matériau plat en feuilles
E04C0002340000	composés de plusieurs éléments séparés analogues à des feuilles (E04C0002320000 a priorité;entretoises pour parois de cavités E04B0002440000)
E04C0002360000	séparés par des bandes de matériaux disposées transversalement, p.ex. panneaux alvéolaires (éléments alvéolaires ou à autre dessin pour produits stratifiés B32B)
E04C0002380000	avec nervures, rebords ou similaires fixés dessus, p.ex. panneaux structurés (concernant l'assemblage avec d'autres panneaux ou éléments pour former une structure, voir les endroits relatifs aux structures correspondantes, p.ex. E04B0002000000)
E04C0002400000	constitués d'un certain nombre d'éléments plus petits reliés entre eux de façon rigide ou mobile, p.ex. reliés par emboîtage ou par un genre de charnière
E04C0002420000	Grilles; Panneaux grillagés (éléments d'armature E04C0005000000; grilles encastrées E04F0019100000; grilles en général F16S0003000000)
E04C0002520000	avec adaptations particulières pour usages auxiliaires, p.ex. servant au logement de conduits (E04C0002540000 a priorité;éléments en forme de bloc pour ces adaptations particulières E04C0001390000; structures de planchers incorporant des tuyauteries E04B0005480000)
E04C0002540000	Eléments translucides en forme de dalles (planchers pour le passage de la lumière E04B0005460000; plafonds translucides ou ajourés E04B0009320000, E04B0009340000; couvertures de toit translucides E04D0003060000, E04D0003280000)
E04C0003000000	Eléments de construction de forme allongée, conçus pour supporter des charges (en tant qu'aides à la construction E04G)
E04C0003020000	Poutrelles; Solives, fermes ou structures analogues à des fermes, p.ex. préfabriquées; Linteaux; Traverses (E04C0003380000 a priorité;pour les structures caractérisées par des parties mobiles, séparables ou repliables E04B0001343000)
E04C0003040000	métalliques (E04C0003290000 a priorité;en tant qu'armature E04C0005060000; fabrication B21)
E04C0003060000	à âme substantiellement pleine, c. à d. non découpée (E04C0003100000, E04C0003110000 ont priorité);;
E04C0003070000	faits, en partie au moins, d'un matériau plié ou en bandes déformées autrement, ou encore en forme de feuille
E04C0003080000	à âme découpée, p.ex. à âme formée d'éléments analogues à des barreaux; Fermes métalliques en treillage (E04C0003100000, E04C0003110000 ont priorité);;
E04C0003090000	faits, en partie au moins, d'un matériau plié ou en bandes déformées autrement, ou encore en forme de feuille
E04C0003100000	précontraints
E04C0003110000	à bords supérieurs et inférieurs non parallèles, p.ex. fermes de toit (poutres en arc ou cadres de portiques E04C0003380000)
E04C0003120000	en bois, p.ex. avec armatures ou tirants (E04C0003292000 a priorité);;
E04C0003140000	à âme substantiellement pleine, c. à d. non découpée (E04C0003170000, E04C0003180000 ont priorité);;
E04C0003160000	à âme découpée, p.ex. fermes (E04C0003170000, E04C0003180000 ont priorité);;
E04C0003170000	à bords supérieurs et inférieurs non parallèles, p.ex. fermes de toit
E04C0003180000	avec armatures de métal ou tirants
E04C0003200000	en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p.ex. avec armatures ou tirants (éléments d'armature E04C0005000000)
E04C0003220000	composés d'éléments réunis en ligne
E04C0003260000	précontraint (E04C0003220000, E04C0003290000 ont priorité;pièces de précontraint E04C0005080000)
E04C0003280000	en matériaux non couverts par les groupes ; E04C0003040000-E04C0003200000
E04C0003290000	formés d'éléments de différents matériaux
E04C0003292000	les matériaux étant du bois et du métal
E04C0003293000	les matériaux étant de l'acier et du béton (béton avec armatures internes ou tirants E04C0003200000)
E04C0003294000	du béton combiné avec une structure en treillis débordant latéralement hors de l'élément (treillages légers utilisés comme armature E04C0005065000; comme partie d'une structure de plancher E04B0005230000)
E04C0003300000	Colonnes; Piliers; Arcs-boutants (non conçus pour être chargés en bout E04C0003020000; poteaux, mâts, en tant que structure indépendante E04H0012000000)
E04C0003320000	en métal (E04C0003360000 a priorité);;
E04C0003340000	en béton ou autre matériau analogue à la pierre, avec ou sans éléments de coffrage permanents, avec ou sans armature interne ou externe, p.ex. recouvrements métalliques (E04C0003360000 a priorité);;
E04C0003360000	en matériaux non couverts par les groupes ; E04C0003320000;  ou E04C0003340000; constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs matériaux
E04C0003380000	Poutres en arc ou cadres de portiques (poutres droites susceptibles de flexion E04C0003020000; tentes ou abris provisoires gonflables, en général E04H0015200000)
E04C0003400000	en métal (E04C0003460000 a priorité);;
E04C0003420000	en bois, p.ex. pièces de charpente pour toiture (E04C0003460000 a priorité);;
E04C0003440000	en béton ou autre matériau analogue à la pierre, p.ex. avec armature ou tirant (E04C0003460000 a priorité);;
E04C0003460000	en matériaux non couverts par les groupes ; E04C0003400000-E04C0003440000; constitués d’une combinaison de deux ou plusieurs matériaux
E04C0005000000	Eléments d'armature, p.ex. pour béton; Eléments auxiliaires à cet usage (composition du matériau C21, C22; aménagements des éléments d'armature, voir les classes correspondantes);
E04C0005010000	Eléments d'armature en métal, p.ex. avec des revêtements rapportés
E04C0005020000	de faible résistance à la flexion, c. à d. s'étendant essentiellement dans une ou deux dimensions
E04C0005030000	avec échancrures, saillies, nervures ou analogues pour augmenter l'adhérence du béton
E04C0005040000	Grillages (bases pour plâtrerie E04F0013040000)
E04C0005060000	de haute résistance à la flexion, c. à d. s'étendant essentiellement dans trois dimensions, p.ex. poutres en treillis
E04C0005065000	Treillages légers, p.ex. avec éléments précoulés (treillages légers en général E04C0003080000, E04C0003294000)
E04C0005070000	Eléments d'armature en un matériau autre qu'un métal, p.ex. en verre, en matière plastique (éléments métalliques avec des revêtements rapportés E04C0005010000)
E04C0005080000	Eléments spécialement adaptés pour être utilisés dans des constructions précontraintes
E04C0005100000	Gaines
E04C0005120000	Dispositifs d'ancrage (outils ou méthodes de mise en contrainte E04G0021120000)
E04C0005160000	Pièces auxiliaires pour armatures, p.ex. pièces de séparation, étriers (outils pour relier les éléments d'armature E04G0021120000)
E04C0005180000	en métal ou substantiellement en métal
E04C0005200000	en matériau autre que le métal ou avec uniquement des parties métalliques additionnelles, p.ex. pièces de séparation en béton ou matière plastique avec des ligatures métalliques
E04D	COUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS (revêtements des murs extérieurs de plâtre ou autres matières poreuses E04F0013000000)
E04D0001000000	Couverture de toit utilisant des tuiles, des ardoises, des bardeaux ou d'autres petits éléments de couverture (supports de couverture E04D0012000000)
E04D0001020000	Eléments de couvertures rainurés ou cintrés (E04D0001280000, E04D0001300000 ont priorité);;
E04D0001040000	en céramique, verre ou béton, avec ou sans armatures
E04D0001060000	en métal
E04D0001080000	en matière plastique; en matériaux fibreux
E04D0001100000	en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes ; E04D0001040000-E04D0001080000
E04D0001120000	Eléments de couvertures en forme de tuiles plates ou bardeaux, c. à d. avec une surface extérieure plate (E04D0001280000, E04D0001300000 ont priorité);;
E04D0001140000	en matériaux ardoisés avec ou sans moyens de fixation
E04D0001160000	en céramique, verre ou béton, avec ou sans armatures
E04D0001180000	en métal
E04D0001200000	en matières plastiques ou fibreuses ou en bois
E04D0001220000	en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes ; E04D0001140000-E04D0001200000
E04D0001240000	Eléments de couvertures comportant des cavités, p.ex. tuiles creuses (E04D0001280000 a priorité);;
E04D0001260000	Eléments de couvertures en forme de bande, donnant l'apparence d'une ligne de bardeaux
E04D0001280000	Eléments de couvertures comprenant deux ou plusieurs couches, p.ex. pour isolation
E04D0001300000	Eléments de couvertures particuliers, p.ex. tuiles faîtières, noues, tuiles pour pignons, tuiles d'aération (E04D0003400000 a priorité;aspects de la couverture du toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie E04D0013180000)
E04D0001340000	Attaches pour la fixation des éléments de couverture à leurs supports
E04D0001360000	Dispositifs d'étanchéité des espaces ou joints entre éléments de couverture (joints d'étanchéité non limités aux éléments de couverture de toit E04B0001680000)
E04D0003000000	Couverture de toit utilisant des plaques planes ou incurvées ou des feuilles rigides (E04D0001000000 a priorité;toits composés E04D0011020000)
E04D0003020000	utilisant des plaques, ardoises ou feuilles planes ou des éléments dans lesquels la section est sans importance (E04D0003350000 a priorité);;
E04D0003040000	en béton ou en céramique (en amiante ciment E04D0003180000)
E04D0003060000	en verre ou autres matériaux translucides; Moyens de fixation pour celles-ci (fixation des vitres par des méthodes applicables aux fenêtres E06B0003540000)
E04D0003080000	avec des barreaux de vitrage métalliques
E04D0003140000	avec des barreaux de vitrage en d'autres matériaux, p.ex. en verre
E04D0003160000	en métal
E04D0003180000	en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes ; E04D0003040000, E04D0003060000;  ou E04D0003160000
E04D0003240000	à profil en travers particulier, p.ex. avec des ondulations sur les deux faces, avec des nervures, des rebords ou similaires (E04D0003350000 a priorité);;
E04D0003260000	en béton ou céramique
E04D0003280000	en verre
E04D0003300000	en métal
E04D0003320000	en matières plastiques ou fibreuses ou amiante ciment
E04D0003340000	en matériaux spécifiés ou en une combinaison de matériaux non couverts dans l'un des groupes ; E04D0003260000-E04D0003320000
E04D0003350000	Plaques ou feuilles rigides de couverture comportant deux ou plusieurs couches, p.ex. pour l'isolation
E04D0003360000	Assemblage; Fixation
E04D0003361000	au moyen de parties marginales spécialement profilées des plaques ou feuilles
E04D0003362000	par blocage du bord d'une plaque ou feuille sur la partie marginale profilée de la plaque ou feuille adjacente, p.ex. en utilisant des éléments d'assemblage séparés
E04D0003363000	à action brusque
E04D0003364500	par ajustage à l'interférence
E04D0003365000	par simple recouvrement des parties marginales avec emploi d'éléments d'assemblage séparés, p.ex. de crochets ou tire-fonds pour plaques ondulées
E04D0003366000	par fermeture de l'espace entre les plaques ou feuilles au moyen de gouttières, saillies ou éléments d'entretoisement, p.ex. couvre-joints
E04D0003367000	par déformation permanente des parties marginales des plaques ou feuilles adjacentes, p.ex. par pliage des bords
E04D0003368000	par blocage à force des parties marginales des plaques ou feuilles adjacentes
E04D0003369000	par soudage des parties marginales des plaques ou feuilles adjacentes
E04D0003380000	Dispositifs pour jointoyer les espaces ou les joints entre les éléments de la couverture de toit (E04D0003360000 a priorité;joints d'étanchéité non limités aux éléments de couverture de toit E04B0001680000)
E04D0003400000	Plaques ou feuilles en partie modifiées dans des buts particuliers, p.ex. destinées à être posées sur le mur comme gouttières; Eléments pour usages particuliers, p.ex. éléments de faîtage conçus spécialement pour être utilisés en liaison avec les plaques ou les feuilles (aspects de la couverture de toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie E04D0013180000)
E04D0005000000	Couverture de toit utilisant des matériaux flexibles, p.ex. fournis en rouleaux (par feuilles rigides E04D0003000000; gravillonnage des toitures terrasses E04D0007000000; toits composés E04D0011020000)
E04D0005020000	utilisant des matériaux imprégnés avec des substances assurant l'étanchéité, p.ex. carton bitumé
E04D0005040000	utilisant des feuilles métalliques
E04D0005060000	utilisant des matières plastiques
E04D0005080000	utilisant d'autres matériaux
E04D0005100000	utilisant des produits composites ou lamellaires, p.ex. des feuilles de métal ou des pellicules de plastique enduites de bitume (E04D0005120000 a priorité);;
E04D0005120000	spécialement modifiés, p.ex. perforés, à surface granuleuse, avec éléments d'appui attachés
E04D0005140000	Moyens de fixation pour ces matériaux
E04D0007000000	Couverture de toit par emploi sur place de produits d'étanchéité; Gravillonnage des terrasses
E04D0009000000	Couverture de toit utilisant de la paille, du chaume ou des matériaux analogues (imprégnation contre les dommages causés par le feu B27K)
E04D0011000000	Couverture de toit dans la mesure où elle ne se limite pas aux caractéristiques couverts par un seul des groupes ; E04D0001000000-E04D0009000000; Couverture de toit réalisée par des moyens non prévus dans les groupes ; E04D0001000000-E04D0009000000
E04D0011020000	Toits composites, c. à d. consistant en deux ou plusieurs couches liaisonnées sur place, l'une des couches au moins étant par sa composition imperméable à l'eau (gravillonnage des terrasses E04D0007000000; aération ou ventilation E04D0013170000)
E04D0012000000	Supports non structurels pour matériaux de couverture, p.ex. voliges, planches (E04D0011020000 a priorité);;
E04D0013000000	Aménagements ou dispositifs particuliers en relation avec les couvertures de toit; Evacuation de l'eau (tuiles d'aération E04D0001300000; plaques de ventilation E04D0003400000; conduits intérieurs E04F0017000000; éléments de couverture à cet effet, voir les groupes correspondants);
E04D0013020000	Aspects de la couverture du toit concernant les fenêtres mansardées (E04D0013140000 a priorité;structures à cet effet E04B0007180000)
E04D0013030000	Tabatières; Dômes; Tabatières de ventilation (E04D0013140000 a priorité;structures à cet effet E04B0007180000)
E04D0013035000	caractérisés par le fait d'avoir des parties mobiles
E04D0013040000	Evacuation de l'eau; Accessoires d'évacuation d'eau pour toits plats (noues E04D0001300000; plaques de gouttières E04D0003400000; bouches d'égout pour rues E03F0005040000)
E04D0013064000	Gouttières
E04D0013068000	Moyens pour maintenir les éléments de gouttière entre eux
E04D0013072000	Moyens de suspension (en combinaison avec des moyens pour maintenir les éléments de gouttière entre eux E04D0013068000)
E04D0013076000	Dispositifs ou dispositions pour retirer la neige, la glace ou les débris des gouttières ou pour empêcher leur accumulation
E04D0013080000	Tuyaux de descente; Colliers de serrage particuliers à cet effet (serrage des tuyaux en général F16B, F16L)
E04D0013100000	Pièges à neige
E04D0013120000	Dispositifs ou aménagements permettant de marcher sur le toit ou dans la gouttière
E04D0013140000	Raccords des couvertures de toits avec les cheminées ou autres parties passant à travers le toit
E04D0013143000	avec des moyens de ventilation
E04D0013147000	spécialement adaptés aux toits inclinés
E04D0013150000	Moulures d'enjolivement; Moulures d'arêtes; Corniches (E04D0013140000 a priorité);;
E04D0013152000	avec des moyens de ventilation
E04D0013155000	pour retenir le revêtement du toit
E04D0013158000	pour recouvrir la saillie au bord du toit, p.ex. soffites, ou le bord des toits en bâtière
E04D0013160000	Aménagements ou dispositifs pour l'isolation dans la mesure où la couverture du toit est en cause (procédés pour maintenir secs les bâtiments en général E04B0001700000; bâtiments pour climats rigoureux E04H0009160000)
E04D0013170000	Ventilation de la couverture du toit non prévue ailleurs (ventilation des locaux F24F)
E04D0013180000	Aspects de la couverture de toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie, p.ex. contenant des panneaux solaires  (structures de support de modules photovoltaïques spécialement adaptées pour les structures de toit H02S0020230000)
E04D0015000000	Equipement ou outils de couvreur
E04D0015020000	pour couvertures en tuiles, bardeaux ou éléments similaires
E04D0015040000	pour couvertures en plaques, feuilles ou matériaux flexibles
E04D0015060000	pour la manipulation des matériaux de couverture ou d'étanchéité en rouleaux
E04D0015070000	pour la manipulation des matériaux de couverture ou d'étanchéité en vrac
E04F	TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS (fenêtres, portes E06B)
E04F0010000000	Pare-soleil; Vélums (baldaquins A45B, A45F, E04H; avant-toits de caravanes E04H0015080000; pour tentes E04H0015580000)
E04F0010020000	en matériaux pour dômes non rigides, p.ex. en forte toile
E04F0010040000	le matériau étant fixé sur des sections d'une armature pliante
E04F0010060000	comportant un store à rouleau avec des moyens pour en maintenir une extrémité écartée du bâtiment
E04F0010080000	faits de plusieurs parties rigides identiques, p.ex. des plaques, des lamelles (toits pare-soleil rigides à surfaces jointives E04B0007000000)
E04F0010100000	repliables
E04F0011000000	Escaliers, rampes ou aménagements semblables (montage ou marquage des escaliers E04F0021260000; pour constructions provisoires E04G0027000000); Balustrades; Mains courantes (échelles attachées en permanence à des structures fixes E06C0009000000)
E04F0011020000	Escaliers; Tracé des escaliers
E04F0011022000	caractérisés par la structure portante
E04F0011025000	Escaliers comportant des limons
E04F0011028000	comportant un limon central
E04F0011032000	Escaliers hélicoïdaux portés par un fût central
E04F0011035000	Escaliers constitués d'un ensemble d'éléments modulaires assemblés sans support additionnel
E04F0011038000	chaque élément modulaire comportant un élément de balustrade porteur
E04F0011040000	Escaliers amovibles, p.ex. échelles de greniers qui peuvent être ou non escamotables ou extensibles (échelles de bateaux B63B; échelles pour avions B64F; escaliers ou trottoirs roulants B66B)
E04F0011060000	repliables, p.ex. pliants, télescopiques
E04F0011090000	Ensembles de marche-contremarche
E04F0011104000	Marches (E04F0011090000 a priorité);;
E04F0011108000	en bois
E04F0011112000	en métal
E04F0011116000	en pierre, en béton ou en matériau analogue
E04F0011160000	Surfaces de marches; Moyens de protection des bords ou des angles de marches (articles de tissu pour sols, leur fixation A47G0027000000)
E04F0011170000	Surfaces
E04F0011180000	Balustrades; Mains courantes (garde-corps sur bateaux B63B; pour ponts E01D0019100000; pour routes E01F0013000000, E01F0015000000; clôtures E04H0017000000)
E04F0013000000	Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds (revêtements de sol E04F0015000000; décoration de surfaces, mosaïques B44, p.ex. pose de papiers peints B44C0007000000; faits de nappes, p.ex. en tissu, en papier peint, D03D, D04G, D04H, D06N, D21H; structure des plafonds E04B0009000000; toitures ou couvertures analogues étanches à l'eau protégeant des précipitations E04D)
E04F0013020000	en matériau plastique, durcissant après la pose, p.ex. en plâtre (traitement des surfaces en peinture B44D; produits inorganiques ou bitumineux C04B; matières plastiques organiques C08L)
E04F0013040000	Enduits de base pour le plâtre (sous-plafonds avec des moyens d'accrochage du plâtre E04B0009060000)
E04F0013060000	Bordures protectrices des arêtes
E04F0013070000	constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation
E04F0013072000	constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage spécialement adaptés, renforcés ou mis en forme
E04F0013073000	pour des parties particulières des bâtiments, p.ex. encoignures ou colonnes
E04F0013074000	pour des installations de service ou des gaines techniques, p.ex. des canalisations de chauffage, des lignes électriques, des dispositifs d'éclairage ou des branchements
E04F0013075000	pour l'isolation ou la protection des surfaces, p.ex. contre le bruit ou les chocs
E04F0013076000	caractérisés par les joints entre éléments voisins, p.ex. comportant des remplissages de joint ou des liaisons à rainure et languette
E04F0013077000	constitués de plusieurs couches, p.ex. panneaux sandwich (E04F0013075000 a priorité);;
E04F0013078000	éléments tendus de type feuille ou toile maintenus par des dispositifs de fixation sur les bords
E04F0013080000	constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables (E04F0013072000 a priorité;bordures, plinthes E04F0019020000)
E04F0013090000	les éléments étant fixés à une toile, une plaque support ou une grille communes
E04F0013100000	en bois
E04F0013120000	en métal
E04F0013140000	en pierre ou en matériau similaire, p.ex. en céramique, en verre
E04F0013150000	caractérisés par l'utilisation d'éléments en verre
E04F0013160000	en fibres ou en copeaux, p.ex. collés par des résines synthétiques
E04F0013180000	en matières plastiques organiques avec ou sans armatures ou matériau de remplissage (en fibres ou copeaux agglomérés par des matières plastiques E04F0013160000)
E04F0013210000	Moyens de fixation spécialement adaptés pour les éléments d'habillage ou de garnissage
E04F0013220000	Ancrages, supports d'angle ou consoles
E04F0013230000	réglables
E04F0013240000	Moyens de fixation cachés à l'arrière des éléments d'habillage ou de garnissage (E04F0013300000 a priorité);;
E04F0013250000	réglables
E04F0013260000	Moyens de fixation s'engageant sur les bords, p.ex. pinces, clips ou profilés pour les bords
E04F0013280000	réglables
E04F0013300000	Moyens de fixation magnétiques
E04F0015000000	Revêtements de sols (marches d'escalier E04F0011104000; revêtements non spécialement adaptés aux sols E04F0013000000; bordures, plinthes E04F0019020000; grilles pour nettoyer les semelles des chaussures A47L0023240000; de matériaux semblables à ceux des routes E01C; planchers portants E04B0005000000)
E04F0015020000	Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables (en nappes E04F0015160000)
E04F0015022000	Revêtements de sol composés de carreaux de parquetage sur une sous-couche non enroulable d'un autre matériau, p.ex. planchéiage, béton liège
E04F0015024000	Faux planchers surélevés, transportables, p.ex. planchers d'ordinateurs
E04F0015040000	uniquement en bois, p.ex. avec organes de jointement en bois (parquet enroulable E04F0015160000)
E04F0015060000	en métal, combiné ou non avec un autre matériau (grilles en tant qu'éléments de construction E04C0002420000)
E04F0015080000	uniquement en pierre ou en matériau analogue, p.ex. béton; en verre
E04F0015100000	en d'autres matériaux, p.ex. en matériaux fibreux ou en copeaux, en matières plastiques organiques, en magnésite, en agglomérés
E04F0015120000	Revêtements de sols faits de produits préparés sur place, p.ex. planchers en magnésite d'un seul tenant, mosaïques (produits inorganiques ou bitumeux C04B; matériaux plastiques organiques C08L)
E04F0015140000	Structure des joints, p.ex. bandes intercalaires (joints d'étanchéité non limités aux revêtements de sol E04B0001680000)
E04F0015160000	Revêtements posés à l'état de nappes flexibles, p.ex. parquet disposé sur une nappe flexible; Nappes spécialement adaptées au revêtement des sols (planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts, E04F0015220000; linoléum D06N; nappes en général, fabrication des nappes, voir les classes correspondantes);
E04F0015180000	Couches isolantes placées séparément; Autres moyens additionnels d'isolation; Planchers flottants (isolation des bâtiments en général E04B0001620000)
E04F0015200000	pour isolation acoustique
E04F0015220000	Planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts (posés à l'état de nappes E04F0015160000)
E04F0017000000	Gaines verticales; Conduits, p.ex. pour l'assèchement (tubes en général F16L; systèmes de canalisation F17D)
E04F0017020000	pour l'évacuation des gaz de combustion, p.ex. de cheminée (cheminées intérieures indépendantes E04H0012280000; liaisons entre l'âtre et la cheminée, garnitures de cheminée, couvercles de trous de nettoyage des cheminées F23J; mitres F23L); Eléments de construction spécialement conçus à cet effet, p.ex. briques ou blocs de formes appropriées
E04F0017040000	Conduits pour air
E04F0017060000	Soupiraux, p.ex. pour caves
E04F0017080000	Gaines techniques (couvercles donnant accès aux conduits, couvercles pour regards E04F0019080000)
E04F0017100000	Dispositions dans les bâtiments pour l'évacuation des ordures (boîtes à ordures, collecte ou enlèvement des ordures B65F)
E04F0017120000	Vide-ordures
E04F0019000000	Autres détails ou éléments de construction pour les travaux de finition des bâtiments (échelles, p.ex. crampons encastrés pour grimper, E06C0009040000)
E04F0019020000	Bordures; Bandes de finition, p.ex. baguettes; Corniches pour l'éclairage (pour la protection des arêtes des surfaces en plâtre E04F0013060000)
E04F0019040000	pour utiliser entre le plancher ou le plafond et le mur, p.ex. plinthe
E04F0019060000	spécialement conçus pour maintenir des panneaux
E04F0019080000	Placards; Panneaux de fermeture pour niches; Couvercles des trous permettant l'accès aux installations (portes pour ramonage des cheminées F23J)
E04F0019100000	Grilles encastrées, p.ex. gratte-pieds
E04F0021000000	Outillage pour travaux de finition des bâtiments (pour le travail ou le traitement de la pierre de taille ou analogue B28D; conçu spécialement pour les détails particuliers prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe, voir les groupes relatifs à ces détails);
E04F0021020000	pour appliquer des matériaux à l'état plastique sur les surfaces, p.ex. pour plâtrer les murs (spécialement pour la pose de revêtements de sols E04F0021200000; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05; arts décoratifs B44)
E04F0021040000	Moules ou gabarits; Règles de jointoiement
E04F0021050000	Supports pour règles de jointoiement
E04F0021060000	Outillage pour appliquer le plâtre, les matériaux isolants, ou similaires
E04F0021080000	Outillage mécanique (E04F0021140000 a priorité;appareillages de pulvérisation en général B05B; projection de sable B24C)
E04F0021100000	agissant par centrifugation
E04F0021120000	agissant par pression de gaz, p.ex. par pression de vapeur
E04F0021140000	dans des puits, p.ex. dans les cheminées
E04F0021160000	Outillage pour le traitement ultérieur du plâtre ou similaire, p.ex. outils à lisser, truelles brettées
E04F0021165000	pour la finition des joints, p.ex. instruments pour racler ou remplir les joints, appareils à rejointoyer (outils pour la pose de briques E04G0021160000; réparation, p.ex. comblement des lézardes, E04G0023020000)
E04F0021180000	pour la pose des dalles en carreaux muraux ou des plaques de plafond (outils pour le travail de la mosaïque B44C)
E04F0021200000	pour la pose des revêtements de sols (faits de matériaux similaires aux revêtements routiers ou pavages E01C)
E04F0021220000	faits d'éléments individuels, p.ex. pinces de planchers
E04F0021240000	faits de produits préparés sur place, p.ex. outils à lisser
E04F0021260000	pour le montage des escaliers, p.ex. outils pour marquer les marches
E04F0021280000	pour la pose des vitres (coupe-verre C03B0033100000)
E04F0021300000	Extrudeurs ou pistolets à mastic
E04F0021320000	Couteaux à mastic; Démastiqueurs
E04G	ÉCHAFAUDAGES; COFFRES; COFFRAGES; INSTRUMENTS DE MAÇONS OU AUTRE MATÉRIEL ACCESSOIRE POUR LE BÂTIMENT OU LEUR EMPLOI; MANUTENTION DES MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION SUR LE CHANTIER; RÉPARATION, DÉMOLITION OU AUTRES TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS CONSTRUITS
E04G0001000000	Echafaudages de travail ou échafaudages de sécurité
E04G0001000000	Echafaudages reposant principalement sur le sol
E04G0001020000	composés essentiellement d'éléments allongés dans une seule dimension, p.ex. poteaux, mâts en treillis, avec ou sans parties terminales de forme particulière, reliés entre eux par tout moyen approprié
E04G0001040000	les éléments étant exclusivement des poteaux, tiges, poutres ou autres pièces de même forme et de section simple
E04G0001060000	comprenant des éléments avec des portions en forme de tiges ou tubes s'adaptant bout à bout avec ou sans pièces de raccordement séparées
E04G0001080000	assujettis les uns aux autres par des boulons ou des pièces analogues pénétrant dans les éléments
E04G0001100000	Constructions en bois
E04G0001120000	comprenant des éléments de section particulière, p.ex. composite, ou avec des oreilles ou des éléments analogues, ou des orifices latéraux pour supporter ou fixer les autres éléments
E04G0001140000	comprenant essentiellement des éléments pré-assemblés en deux dimensions formant cadre, p.ex. des barres en L, en H avec ou sans entretoises (E04G0001150000 a priorité);;
E04G0001150000	comprenant essentiellement des moyens particuliers pour supporter ou former des plates-formes (E04G0001200000 a priorité);;Plates-formes (leurs planches ou madriers E04G0005080000)
E04G0001170000	comprenant essentiellement des éléments pré-assemblés en trois dimensions, p.ex. éléments cubiques
E04G0001180000	réglables en hauteur
E04G0001200000	Echafaudages ayant une plate-forme sur des moyens pour supporter des traverses ou plates-formes à différentes positions le long de ces éléments dressés avec possibilité de supporter
E04G0001220000	Echafaudages ayant une plate-forme sur un soubassement extensible, p.ex. du type télescopique ou à mécanisme pantographe
E04G0001240000	comprenant essentiellement une structure de base particulière; comprenant essentiellement des parties particulières de liaison avec le sol, p.ex. des étais inclinés, des roues (parties constitutives E04G0005000000)
E04G0001280000	conçus pour procurer un support uniquement à une faible hauteur
E04G0001300000	Echafaudages à échelles
E04G0001320000	Autres supports tenant debout par eux-mêmes, p.ex. utilisant des chevalets (supports ou chevalets en général F16M0011000000)
E04G0001340000	Structures d'échafaudage susceptibles d'être pliées en parties prismatiques ou plates ou susceptibles d'être rabattues
E04G0001360000	Echafaudages pour des parties particulières des bâtiments ou des bâtiments de formes particulières, p.ex. pour des escaliers, des coupoles, des dômes
E04G0001380000	Échafaudages partiellement supportés par le bâtiment (échelles pour accrochage à des constructions E06C0001340000)
E04G0003000000	Echafaudages essentiellement supportés par le bâtiment, p.ex. réglables en hauteur (E04G0001000000 a priorité);;
E04G0003180000	supportés par des consoles ou d'autres dispositions montées dans des ouvertures des bâtiments, p.ex. des ouvertures de fenêtres (E04G0003280000 a priorité);;
E04G0003200000	supportés par les murs (E04G0003280000 a priorité;ancrages sur les murs pour supporter les échafaudages E04G0005040000; consoles E04G0005060000)
E04G0003220000	supportés par la couverture ou les plafonds (E04G0003280000 a priorité);;
E04G0003240000	spécialement adaptés pour des endroits particuliers des bâtiments ou pour des bâtiments de forme particulière, p.ex. cheminées de haut-fourneaux ou pylônes (E04G0003280000 a priorité);;
E04G0003260000	spécialement adaptés pour travailler sur les toits
E04G0003280000	Échafaudages mobiles; Échafaudages avec plates-formes mobiles
E04G0003300000	suspendus par des éléments supports flexibles, p.ex. des câbles
E04G0003320000	Dispositifs de levage; Dispositifs de sécurité
E04G0003340000	caractérisés par des structures de support installées sur les toits
E04G0005000000	Parties constitutives ou accessoires des échafaudages (assemblages E04G0007000000)
E04G0005020000	Pieds d'échafaudages, p.ex. avec moyens de réglage
E04G0005040000	Moyens pour fixer, maintenir, ancrer les échafaudages sur ou contre les bâtiments (dispositifs de fixation en général F16B)
E04G0005060000	Consoles; Potences
E04G0005080000	Planches ou madriers d'échafaudages
E04G0005100000	Marchepieds ou échelles spécialement adaptés pour les échafaudages
E04G0005120000	Bâches
E04G0005140000	Rambardes
E04G0005160000	Entretoises ou barres de raidissement, p.ex. diagonales d'échafaudages
E04G0007000000	Assemblage des éléments d'échafaudage (pour bâtiment en général E04B0001380000; assemblages en général F16B)
E04G0007020000	avec des pièces d'assemblage séparées
E04G0007040000	Pièces d'assemblage souples, avec ou sans crochets, p.ex. cordes, câbles, chaînes (en général F16G)
E04G0007060000	Brides rigides d'échafaudage pour réunir des éléments d'échafaudage de même forme
E04G0007080000	Brides pour éléments arrangés en parallèle
E04G0007100000	Brides à autoserrage, p.ex. étriers
E04G0007120000	Brides ou pinces pour éléments croisés (E04G0007220000 a priorité);;
E04G0007140000	pour serrer les éléments indépendamment les uns des autres
E04G0007160000	dont les parties serrantes pour les différentes parties peuvent tourner l'une par rapport à l'autre
E04G0007180000	pour serrer les éléments l'un contre l'autre ou contre une pièce séparée formant coussinet entre les éléments
E04G0007200000	pour extrémités des éléments uniquement, p.ex. pour relier les éléments bout à bout
E04G0007220000	pour relier l'extrémité d'un élément au côté de l'autre
E04G0007240000	Raccordement mettant en jeu des dispositions citées dans plus d'un des groupes ; E04G0007080000, E04G0007120000, E04G0007200000, E04G0007220000
E04G0007260000	pour emploi avec des éléments d'échafaudage de formes particulières
E04G0007280000	Pinces ou fixations pour assujettir les planches (crochets E04G0005060000)
E04G0007300000	Barres ou éléments d'échafaudage avec des pièces d'assemblage fixées de façon inamovible
E04G0007320000	les éléments d'assemblage utilisant des coins
E04G0007340000	les éléments d'assemblage utilisant un engagement positif, p.ex. des crochets ou des broches
E04G0009000000	Faux œuvre, coffres ou coffrages pour façonnage sur place de parties de bâtiment
E04G0009000000	Eléments de coffre ou de coffrage à usage général
E04G0009020000	Panneaux de coffrage ou éléments analogues (E04G0009080000, E04G0009100000 ont priorité);;
E04G0009040000	la surface façonnante étant en bois
E04G0009050000	la surface façonnante étant en matière plastique
E04G0009060000	la surface façonnante étant en métal
E04G0009080000	Panneaux de coffrage ou éléments analogues susceptibles d'être repliés, pliés ou enroulés
E04G0009100000	avec des particularités supplémentaires, telles que surface façonnante, isolante, chauffante ou présentant une perméabilité à l'eau ou à l'air
E04G0011000000	Coffres, coffrages ou faux œuvre pour la fabrication des murs, planchers, plafonds ou toits
E04G0011020000	pour des pièces entières, des étages entiers ou des bâtiments entiers
E04G0011040000	pour des constructions de forme sphérique, sphéroïdale ou similaire ou pour des coupoles à section horizontale ou verticale, circulaire ou polygonale; Coffrages gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
E04G0011060000	pour murs, p.ex. courbes (E04G0011040000 a priorité);;
E04G0011080000	Coffrages devant être totalement démontés après la pose du béton et remontés pour la coulée suivante (assemblages ou supports pour coffrage E04G0017000000)
E04G0011100000	faits d'éléments sans poutres (E04G0011180000 a priorité);;
E04G0011120000	faits d'éléments et de poutres (E04G0011180000 a priorité);;
E04G0011140000	avec des poutres alignées avec les éléments et intercalées entre eux
E04G0011160000	avec des poutres placées à l'intérieur du mur
E04G0011180000	pour murs à double paroi
E04G0011200000	Coffrages mobiles; Coffrages mobiles pour le montage de structures cylindriques, coniques ou hyperboliques; Modèles servant de coffrages pour mise en place de blocs ou similaires (E04G0011040000 a priorité);;
E04G0011220000	Coffrages glissants, pouvant être dressés de manière continue ou pas à pas et étant en contact pendant qu'ils sont dressés avec le béton versé; Aménagements des moyens de levage à cet effet
E04G0011240000	Structure des crics de levage ou des montants d'élévation pour coffrages glissants (ensembles de levage du type élévateur en général B66F)
E04G0011260000	dont le chemisage est constitué de bandes sans fin ou analogues, guidées par des rouleaux entraîneurs
E04G0011280000	Coffrages montants, c. à d. coffrages qui ne sont pas en contact, pendant qu'on les élève de couche en couche, avec le béton versé
E04G0011300000	qui sont élevés de couche en couche par retournement, bascule ou autre mouvement analogue autour d'un axe horizontal
E04G0011320000	Coffrages basculants ou tables basculantes pour la fabrication sur place de murs entiers ou de parties de murs
E04G0011340000	Coffrages à transfert horizontal pour faire des murs ou sections de murs d'un seul bloc (E04G0011260000 a priorité);;
E04G0011360000	pour planchers, plafonds ou toits de surface plane ou courbe
E04G0011380000	pour plafonds plans en béton
E04G0011400000	pour plafonds à caissons ou à nervures
E04G0011420000	avec des poutres métalliques ou en béton préfabriqué
E04G0011440000	avec des poutres pour supporter le coffrage, utilisées en même temps comme armature des nervures
E04G0011460000	en forme de chapeau ou de gouttière moulant une nervure ou la section entre deux nervures ou moulant une nervure et la section plane voisine du plancher ou du plafond
E04G0011480000	Structures portantes pour coffrages ou cadres pour planchers ou toits (étais E04G0025000000)
E04G0011500000	Solives, poutres ou pièces du même genre agissant comme support de coffrage (pièces annexes, p.ex. consoles, pour fixer au mur E04G0017160000; solives destinées à faire partie de la construction E04C0003020000)
E04G0011520000	de plusieurs éléments mis en place l'un après l'autre
E04G0011540000	du type extensible avec ou sans semelles porteuses réglables, éclisses ou analogues
E04G0011560000	du type télescopique
E04G0013000000	Faux œuvres, coffres ou coffrages pour parties particulières des bâtiments, p.ex. escaliers, marches, corniches ou balcons (moules pour la fabrication d'éléments de bâtiments préfabriqués ou d'éléments d'escaliers préfabriqués B28B0007220000)
E04G0013020000	pour colonnes ou piliers analogues; Moyens particuliers de liaison ou de serrage à cet effet
E04G0013040000	pour linteaux, poutres ou sommiers destinés à être posés séparément; Moyens particuliers de liaison ou de serrage à cet effet (pièces annexes, p.ex. consoles, pour fixer au mur E04G0017160000)
E04G0013060000	pour escaliers, marches, corniches, balcons ou autres parties en encorbellement par rapport au mur
E04G0015000000	Coffres ou coffrages pour faire des ouvertures, cavités, fentes ou conduits (faisant partie du coffrage des murs E04G0011060000)
E04G0015020000	pour fenêtres, portes ou analogues
E04G0015040000	Ames pour trous d'ancrage ou analogues
E04G0015060000	pour cavités ou conduits dans les murs ou planchers, p.ex. pour faire des cheminées
E04G0017000000	Pièces d'assemblage ou autres pièces auxiliaires pour coffre, faux œuvre ou coffrage
E04G0017020000	Moyens d'assemblage ou d'immobilisation pour les éléments non métalliques de coffrage ou de consolidation
E04G0017040000	Moyens d'assemblage ou d'immobilisation pour les éléments métalliques de coffrage ou de consolidation
E04G0017060000	Ligatures; Espaceurs
E04G0017065000	Ligatures dont les éléments sollicités en traction sont filetés pour permettre leur fixation ou leur mise en tension
E04G0017070000	Ligatures dont les éléments sollicités en traction sont fixés ou tendus au moyen d'éléments en forme de coin
E04G0017075000	Ligatures dont les éléments sollicités en traction sont fixés ou tendus par d'autres moyens
E04G0017120000	par bras enserrant les coffrages
E04G0017140000	Dispositions pour entretoiser ou étayer les coffrages de murs; Dispositifs pour aligner les coffrages (E04G0025000000 a priorité);;
E04G0017160000	Pièces annexes, p.ex. consoles, pour fixation aux murs soutenant les solives ou pièces analogues qui supportent les coffrages ou moules pour planchers, les linteaux ou sommiers
E04G0017180000	Dispositifs pour suspendre ou accrocher les éléments de coffrages aux solives placées dans les plafonds, p.ex. étriers de suspension
E04G0019000000	Opérations connexes sur coffres, p.ex. le démontage; Dispositifs de nettoyage (compositions lubrifiantes C10M)
E04G0021000000	Préparation, transport ou travail sur place des matériaux ou des éléments de construction; Autres dispositifs ou mesures concernant les travaux de construction (travail des matériaux analogues à la pierre B28D; transport en général B65G; appareils de levage B66; instruments de mesure G01)
E04G0021020000	Transport ou travail du béton ou de matériaux similaires susceptibles d'être mis en tas ou coulés (travail du béton en général, p.ex. bétonnières, B28C; composition du béton C04B; construction et lissage des revêtements des sols faits de matériaux semblables aux revêtements routiers ou aux pavages E01C; pour les barrages E02B0007000000; pour les fondations E02D0015000000; en rapport avec le travail de finition E04F)
E04G0021040000	Dispositifs pour transporter et distribuer en même temps (pompes à béton F04)
E04G0021060000	Compactage du béton, p.ex. par mise sous vide avant durcissement (pour construction de routes E01C0019000000; dispositifs applicables également au compactage du sol E02D0003020000)
E04G0021080000	Dispositifs pour vibrer le béton intérieurement
E04G0021100000	Dispositifs pour arasage, p.ex. gabarits ou planchettes (outils à lisser E04F0021160000, E04F0021240000)
E04G0021120000	Montage d'éléments d'armature; Application de la précontrainte (gaines pour éléments de précontrainte E04C0005100000; moyens d'ancrage E04C0005120000; raccords pour éléments d'armature ou espaceurs E04C0005160000)
E04G0021140000	Transport ou assemblage des éléments de construction (toiture E04D; travaux de finition E04F)
E04G0021160000	Outils ou appareils (dispositifs pour l'érection de palissades E04H0017260000)
E04G0021180000	Outils pour ajustage; Gabarits
E04G0021200000	pour appliquer le mortier
E04G0021220000	pour la pose au mortier des éléments de construction, p.ex. machines à poser les briques
E04G0021240000	Mesures de sécurité ou de protection pour éviter d'endommager les parties du bâtiment ou les finitions pendant la construction (en tant que structures auxiliaires pour les échafaudages E04G0005000000)
E04G0021260000	Moyens pour étayer des éléments de mur; Etais ou analogues, p.ex. pour maintenir en position des murs préfabriqués (E04G0025000000 a priorité;sur des édifices existants E04G0023040000)
E04G0021280000	contre les intempéries
E04G0021300000	contre les dommages mécaniques ou la saleté, p.ex. couvertures de protection pour escaliers
E04G0021320000	Mesures de sécurité ou de protection pour les personnes pendant la construction des bâtiments (relatives aux échafaudages E04G0005000000; cordes ou ceintures de sauvetage A62B0001160000, A62B0035000000; outils pour grimper, p.ex. crampons pour grimper aux mâts, A63B0027000000)
E04G0023000000	Opérations sur bâtiments existants (sur des fondations E02D0035000000, E02D0037000000; relatifs à l'isolation E04B; travaux subséquents ou de finition E04F)
E04G0023020000	Réparation, p.ex. comblement des lézardes; Restauration; Modification; Agrandissement
E04G0023030000	spécialement adaptés aux toits, p.ex. pour l'aménagement des combles
E04G0023040000	Etaiement des bâtiments ou parties de bâtiments devenus dangereux ou endommagés, p.ex. à cause de raids aériens (étais E04G0025000000)
E04G0023060000	Division, levage, déplacement des bâtiments; Construction d'une nouvelle infrastructure
E04G0023080000	Démolition des bâtiments (démantèlement des ponts E01D0024000000)
E04G0025000000	Etais ou entretoises (spécialement conçus pour le travail dans les mines E21D0015000000); Cales
E04G0025020000	non télescopiques
E04G0025040000	télescopiques
E04G0025060000	dont les éléments sont maintenus entre eux par des moyens rigides
E04G0025080000	dont les éléments sont maintenus entre eux par friction ou serrage
E04G0027000000	Dispositions provisoires pour permettre l'accès d'un niveau à l'autre au personnel ou aux véhicules, p.ex. marches, rampes (en tant que parties constitutives ou accessoires pour les échafaudages E04G0005000000; passerelles de bateau B63; ascenseurs B66; ponts d'accostage E01D0015240000; escaliers ou rampes permanents E04F0011000000; échelles E06C)
E04H	BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL (fondations E02D)
E04H0001000000	Bâtiments ou groupes de bâtiments pour habitation ou à usage de bureaux; Tracé général, p.ex. coordination modulaire, étages en attique (E04H0003000000 a priorité;bâtiments à plusieurs fins, bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture E04H0014000000; structure générale des bâtiments E04B0001000000)
E04H0001020000	Maisons d'habitation; Bâtiments pour habitation temporaire (petits bâtiments pour occupation limitée E04H0001120000)
E04H0001040000	Appartements disposés sur deux ou plusieurs étages
E04H0001060000	Bâtiments pour bureaux; Banques (E04H0001120000 a priorité;ameublement ou agencements pour magasins, entrepôts ou lieux similaires A47F)
E04H0001120000	Petits bâtiments ou autres constructions pour occupation limitée, élevés en plein air ou aménagés à l'intérieur de bâtiments, p.ex. kiosques, abris pour arrêts d'autobus ou pour stations de distribution d'essence, toits pour quais de gare, guérites de gardien, cabines de bains (paravents mobiles en tant qu'équipement domestique A47G0005000000)
E04H0001140000	Cabines téléphoniques
E04H0003000000	Bâtiments ou groupes de bâtiments à usages publics ou analogues; Etablissements publics, p.ex. dispensaires, prisons (parties de bâtiments pour occupation individuelle, p.ex. cellules, E04H0001000000; structures couvrant une vaste surface dégagée E04B0001342000)
E04H0003020000	Hôtels; Motels; Cafés; Restaurants; Boutiques; Grands magasins
E04H0003040000	Restaurants ou boutiques avec installations pour libre-service (guichets A47F0009020000; ameublement ou installations spécialement adaptés pour les supermarchés A47F0010000000; point de vue transport B65G; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F)
E04H0003060000	Musées; Bibliothèques
E04H0003080000	Hôpitaux, dispensaires ou similaires; Ecoles; Prisons
E04H0003100000	pour réunions publiques, divertissements ou sports
E04H0003120000	Tribunes, gradins ou terrasses (auditoriums E04H0003300000; chaises, tabourets, bancs A47C)
E04H0003140000	Gymnases; Autres bâtiments pour l'exercice des sports (tribunes E04H0003120000)
E04H0003160000	pour la natation (piscines ou pataugeoires E04H0004000000)
E04H0003220000	Théâtres; Salles de concert; Studios de radiodiffusion, de cinéma, de télévision ou utilisés à des fins similaires (bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture E04H0014000000; matériel pour théâtres ou salles de concert A63J)
E04H0003240000	Caractéristiques de construction des scènes
E04H0003260000	Scènes tournantes; Scènes pouvant être abaissées (dispositifs pour élever ou descendre des personnes A63J0005120000)
E04H0003280000	Plateaux démontables ou transportables
E04H0003300000	Caractéristiques de construction des auditoriums (chaises, tabourets, bancs A47C; détails de construction en vue d'effets acoustiques E04B0001990000)
E04H0004000000	Piscines ou pataugeoires (générateurs de vagues dans les baignoires A47K0003100000; séparation B01D; traitement de l'eau C02F; pompes produisant des vagues F04D0035000000)
E04H0004020000	construites sur place
E04H0004040000	préfabriquées ou constituées d'éléments préfabriqués
E04H0004060000	Dispositifs de sécurité; Dispositifs de couverture des bains
E04H0004080000	Dispositifs de couverture constitués d'éléments rigides
E04H0004100000	Dispositifs de couverture constitués d'un matériau flexible
E04H0004120000	Dispositifs ou aménagements pour faire circuler l'eau
E04H0004140000	Parties constitutives, détails ou accessoires non prévus ailleurs
E04H0004160000	spécialement adaptés au nettoyage des piscines ou pataugeoires (appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B0059000000)
E04H0005000000	Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles ou agricoles (structure générale des bâtiments en général E04B0001000000)
E04H0005020000	Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles, p.ex. pour centrales énergétiques, usines (bâtiments faisant partie d'une installation frigorifique E04H0005100000; structure de bâtiments pour garer les véhicules E04H0006000000)
E04H0005040000	Cabines de transformateurs; Cabines de postes de transformation ou d'appareillages de commutation
E04H0005060000	Fosses ou constructions pour visite ou entretien (regards ou autres chambres d'inspection en général E02D0029120000)
E04H0005080000	Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins agricoles (silos E04H0007220000; fosses à purin A01C0003020000; serres A01G0009140000)
E04H0005100000	Bâtiments faisant partie d'une installation frigorifique
E04H0005120000	Tours de refroidissement (tours en général E04H0012000000; équipement de refroidissement F28)
E04H0006000000	Bâtiments pour garer des voitures, du matériel roulant, des avions, des bâteaux ou autres véhicules, p.ex. garages (tentes servant de garages E04H0015000000; supports de bicyclettes B62H; mise au sec des navires B63C0015000000; structures des surfaces portantes au sol E01C; marquage des aires de stationnement sur le sol E01F0009000000; construction des bâtiments en général E04B0001000000)
E04H0006020000	Petits garages, p.ex. pour une ou deux voitures (attachés aux véhicules ou supportés par lui B62D; préfabriqués et sans compartimentage E04B0001343000)
E04H0006040000	sur roues, articulés, pliables, télescopiques, à bascule ou mobiles d'une autre manière (bâtiments transportables ou repliables en général E04B0001343000)
E04H0006060000	avec des moyens pour déplacer ou élever les véhicules
E04H0006080000	Garages pour de nombreux véhicules
E04H0006100000	sans moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules, p.ex. avec rampes fixes hélicoïdales, avec rampes mobiles
E04H0006120000	avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules
E04H0006140000	avec transporteur à chaîne sans fin ayant des éléments porteurs se déplaçant verticalement, p.ex. ascenseurs du type "paternoster"
E04H0006160000	Garages en forme de roue ou de tambour tournant autour d'un axe horizontal
E04H0006180000	avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal (E04H0006140000 a priorité);;
E04H0006200000	caractérisés par l'emploi d'un transporteur à chaîne ou de rouleaux tournants pour un transport horizontal
E04H0006220000	caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles pour un transport horizontal
E04H0006240000	caractérisés par l'emploi de transbordeurs pour un transport horizontal
E04H0006260000	caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers basculants; caractérisés par l'emploi de rampes mobiles
E04H0006280000	caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes pour un transport horizontal
E04H0006300000	avec des moyens de transport dans le sens horizontal uniquement
E04H0006320000	caractérisés par l'emploi de transporteurs à chaîne ou de rouleaux tournants
E04H0006340000	caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles
E04H0006360000	caractérisés par l'emploi de transbordeurs se déplaçant librement
E04H0006380000	caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers tournants
E04H0006400000	caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes
E04H0006420000	Dispositifs ou dispositions particulières aux garages, non couverts ailleurs, p.ex. dispositifs de blocage, dispositifs de sécurité
E04H0006440000	pour garer des avions (structures couvrant une vaste surface dégagée E04B0001342000)
E04H0007000000	Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs (sous l'aspect tour E04H0012000000; sous l'aspect emmagasinage, p.ex. toits flottants, dispositifs d'étanchéité, dispositifs de remplissage ou de vidange B65D, B65G, F17B, F17C; fondations E02D0027380000)
E04H0007020000	Réservoirs pour fluides ou gaz; Leurs supports (dispositions ou aménagements des réservoirs pour l'alimentation en eau E03B0011000000)
E04H0007040000	principalement en métal
E04H0007060000	à axe vertical
E04H0007140000	en forme de sphères
E04H0007160000	à axe horizontal
E04H0007180000	principalement en béton, p.ex. en béton armé ou autre matériau analogue à la pierre
E04H0007200000	Constructions précontraintes
E04H0007220000	Réservoirs pour solides fluents, p.ex. silos ou trémies; Leurs supports
E04H0007240000	Constructions, avec ou sans murs perforés, dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés
E04H0007260000	principalement en béton, p.ex. en béton armé, ou autre matériau analogue à la pierre
E04H0007280000	composé d'éléments de construction particuliers
E04H0007300000	principalement en métal
E04H0007320000	principalement en bois
E04H0009000000	Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, des séismes, des climats extrêmes ou pour se protéger de ces situations (constructions flottantes B63B; aspect fondations E02D; construction des bâtiments en général E04B; appuis ou autres supports permettant le mouvement E04B0001360000; détails particuliers concernant l'isolation ou d'autres protections E04B0001620000; étayage des bâtiments ou parties de bâtiments devenus dangereux ou endommagés E04G0023040000; portes, fenêtres E06B0005000000; conditionnement d'air, ventilation F24F; camouflage F41H0003000000; cellules ou pièces protégées contre des radiations dangereuses G21F0007000000)
E04H0009020000	résistant aux séismes ou à l'effondrement du sol (fondations E02D0027340000)
E04H0009040000	contre les raids aériens ou autres actes de guerre (appareils respiratoires A62B)
E04H0009060000	Constructions aménagées dans les bâtiments ou en faisant partie
E04H0009080000	Constructions aménagées sous les bâtiments, p.ex. abris contre les raids aériens
E04H0009100000	Abris indépendants; Aménagements des murs pare-éclats indépendants
E04H0009120000	entièrement enterrés, p.ex. galeries contre les raids aériens (tunnels, galeries E21D)
E04H0009140000	contre d'autres influences dangereuses, p.ex. tornades, crues
E04H0009160000	contre des conditions défavorables, p.ex. climats extrêmes, fléaux
E04H0012000000	Tours; Mâts; Pylônes; Cheminées d'usine; Châteaux d'eau; Procédés d'édification de ces structures (tours de refroidissement E04H0005120000; supports pour panneaux de signalisation routière E01F0009011000; pieux de fondations E02D0005220000; fondations de mâts, pylônes ou cheminées E02D0027420000; éléments de construction de forme allongée en général E04C0003000000; échelles métalliques fixes E06C0009040000; tours de forage pour le forage des puits de pétrole E21B0015000000)
E04H0012020000	Structures faites en matériaux spécifiés (E04H0012160000, E04H0012180000 ont priorité);;
E04H0012040000	en bois
E04H0012060000	Structures du type à fermes
E04H0012080000	en métal
E04H0012100000	Structures du type à fermes
E04H0012120000	en béton ou autre matériau analogue à la pierre, avec ou sans armature interne ou externe, p.ex. avec revêtements métalliques, avec éléments de coffrage permanents
E04H0012140000	Structures du type à fermes
E04H0012160000	Structures précontraintes
E04H0012180000	mobiles ou avec des sections mobiles, p.ex. tournantes, télescopiques (bâtiments tournants E04B0001346000)
E04H0012200000	Moyens de support latéraux à cet effet, p.ex. utilisant des amarres, des entretoises (ancres de fondations E02D0005800000; moyens de fixation pour câbles ou cordages F16G0011000000)
E04H0012220000	Semelles ou montures pour pylônes ou poteaux
E04H0012240000	Traverses
E04H0012260000	Chevalements de mines (ascenseurs B66B)
E04H0012280000	Corps de cheminées, p.ex. autonomes, ou conduits analogues (fondations E02D0027420000; cheminées en tant qu'éléments d'un bâtiment E04F0017020000; raccordements entre foyer et corps de cheminée, équipement pour cheminées F23J)
E04H0012300000	Châteaux d'eau (grands réservoirs B65D0088000000; emploi de réservoirs surélevés E03B0011120000)
E04H0012320000	Mâts pour les couleurs (drapeaux, pavillons, leurs montages G09F0017000000)
E04H0012340000	Dispositions pour élever ou abaisser des tours, mâts, poteaux, corps de cheminée ou analogues
E04H0013000000	Monuments; Tombes; Caveaux funéraires; Columbariums (sculpture ou autres caractéristiques artistiques B44)
E04H0014000000	Bâtiments pour combinaison d'emplois différents non couverts par un seul des groupes  E04H0001000000-E04H0013000000;  de la présente sous-classe, p.ex. pour double emploi(E04H0003020000, E04H0009060000 ont priorité);;Bâtiments du type où l'on peut pénétrer en voiture
E04H0015000000	Tentes ou abris provisoires, en général
E04H0015020000	Tentes combinées ou associées de façon particulière à d'autres éléments
E04H0015040000	du type suspendu, p.ex. à des arbres, à des supports en porte-à-faux (armatures de support E04H0015340000)
E04H0015060000	Tentes au moins partiellement supportées par des véhicules
E04H0015080000	Avant-toits de caravanes ou similaires
E04H0015100000	Chauffage, éclairage ou ventilation (pour les dispositifs en soi de chauffage, d'éclairage ou de ventilation, voir les classes appropriées, p.ex. F21, F24)
E04H0015120000	Chauffage
E04H0015140000	Ventilation
E04H0015160000	des toits de tentes
E04H0015180000	Tentes à couverture à sections multiples, p.ex. pavillons, tentes en forme de voûtes, marquises, chapiteaux (gonflables E04H0015200000); Tentes multiples, p.ex. à unités
E04H0015200000	gonflables, p.ex. dressées, renforcées ou supportées par un fluide sous pression (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000; coffrages gonflables pour l'érection sur place de murs, de planchers, de plafonds ou de toits E04G0011040000)
E04H0015220000	supportées par pression d'air à l'intérieur de la tente
E04H0015240000	de forme conique, p.ex. tentes d'Indiens
E04H0015260000	Tentes supportées par un mât central (tentes-parasols E04H0015280000)
E04H0015280000	Tentes du type parasol
E04H0015300000	transformables, p.ex. d'un type en un autre, de tente en abri provisoire, de couverture de tente en différents articles (sacs ou ballots transformables en tentes A45F0004040000; manteaux ou capes transformables en toiles de tente A45F0004140000)
E04H0015320000	Parties constitutives, composants, éléments constructifs, accessoires, équipement intérieur spécialement conçus pour les tentes, p.ex. cordes, bordures inférieures, entrées
E04H0015340000	Moyens de support, p.ex. armatures
E04H0015360000	en forme d'arche (E04H0015420000 a priorité);;
E04H0015380000	expansibles, p.ex. extensibles
E04H0015400000	flexibles
E04H0015420000	du type extérieur, p.ex. dont l'armature est hors de la couverture
E04H0015440000	repliables, p.ex. du type démontable (E04H0015420000 a priorité;structures de bâtiments à parties pliables en général E04B0001343000)
E04H0015460000	téléscopiques et repliables
E04H0015480000	pliables, c. à d. avec des charnières ou des gonds (E04H0015460000 a priorité);;
E04H0015500000	du type à ciseaux
E04H0015520000	du type à parallélogramme
E04H0015540000	Couvertures de tentes ou d'abris provisoires (toits de tentes ventilés E04H0015160000)
E04H0015560000	Sols
E04H0015580000	Fermetures; Vélums; Parasols
E04H0015600000	Mâts
E04H0015620000	Piquets, pieux ou similaires
E04H0015640000	Attaches de couvertures de tentes ou d'abris provisoires
E04H0017000000	Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals (caractéristiques particulières aux clôtures électrifiées A01K0003000000, H05C; moyens pour permettre le passage à travers les clôtures, barrières ou analogues E06B0011000000)
E04H0017020000	Clôturage en fil métallique, p.ex. en treillage métallique (E04H0017140000 a priorité;travail mécanique ou traitement du fil métallique B21F, p.ex. fabrication de grillages B21F0027000000)
E04H0017040000	caractérisé en ce qu'il utilise du fil métallique spécialement adapté, p.ex. du fil barbelé
E04H0017060000	Eléments de clôtures métalliques
E04H0017080000	Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E04H0012200000; semelles pour poteaux E04H0012220000)
E04H0017100000	caractérisés par la façon de fixer le fil aux poteaux; Tendeurs verticaux
E04H0017120000	le fil étant placé dans des fentes, des rainures ou analogues
E04H0017140000	Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
E04H0017160000	utilisant des éléments préfabriqués genre panneaux, p.ex. châssis en fil métallique
E04H0017180000	Corrals, c. à d. enclos faciles à transporter ou à démonter
E04H0017200000	Leurs poteaux
E04H0017220000	Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues (pour tours ou mâts E04H0012200000; semelles pour poteaux E04H0012220000)
E04H0017240000	Attaches pour fixer du fil supplémentaire aux châssis, poteaux ou barreaux
E04H0017260000	Dispositifs pour l'édification ou l'enlèvement des clôtures
E05	SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
E05B	SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES
E05B0001000000	Détails constitutifs ou accessoires des serrures ou des pièces similaires; Clés
E05B0001000000	Boutons ou poignées pour battants (pour meubles A47B0095020000); Boutons, poignées ou boutons à pression pour serrures ou clenches sur battants (E05B0005000000, E05B0007000000 ont priorité);;
E05B0001020000	en un matériau plein
E05B0001040000	avec élément intérieur rigide et couvercle ou couvercles extérieurs
E05B0001060000	en un matériau en feuille
E05B0003000000	Fixation des poignées aux pièces de la serrure ou de la clenche
E05B0003020000	Fixation des poignées au carré par goupillage ou rivetage
E05B0003040000	Fixation de la tige de poignée au carré par vis, ressorts ou boute-rolles
E05B0003060000	par moyens montés sur ou à l'intérieur de la rosette
E05B0003080000	Fixation du carré au fouillot
E05B0003100000	par carré fendu ou bipartite dans le fouillot ou dans la tige de poignée
E05B0005000000	Poignées entièrement encastrées à l'intérieur du battant
E05B0005020000	pouvant être tournées vers l'extérieur avant fonctionnement
E05B0005040000	pouvant être déplacées parallèlement au battant après retrait du logement
E05B0007000000	Poignées pivotant autour d'un axe parallèle au battant (E05B0005000000 a priorité);;
E05B0009000000	Boîtiers pour mécanismes de serrures ou clenches (boîtiers de cadenas E05B0067020000; pour véhicules E05B0079040000, E05B0085020000)
E05B0009020000	de serrures à pêne demi-tour
E05B0009040000	de serrures à cylindre
E05B0009060000	Fixation les uns aux autres des éléments de boîtiers
E05B0009080000	Fixation des boîtiers de serrures à pêne demi-tour ou à cylindre au battant
E05B0009100000	Dispositifs d'assemblage pour les deux moitiés de serrures à double cylindre
E05B0011000000	Dispositifs empêchant d'enlever la clé de la serrure
E05B0011020000	avant le verrouillage du battant
E05B0011040000	avant la fermeture du battant
E05B0011060000	pour empêcher l'utilisation de rossignols ou de clés inappropriées
E05B0013000000	Dispositifs empêchant l'utilisation de la clé, de la poignée ou des deux
E05B0013020000	ayant la forme de secteurs de l'écusson d'entrée disposés dans le trou de la serrure
E05B0013040000	en forme de fourchette saisissant et retenant la clé
E05B0013060000	en forme de cliquet ou chien d'arrêt disposé sur le passage du panneton de clé
E05B0013080000	consistant en un pêne longitudinal ou une traverse reliant la poignée à un élément ou monture fixe de la serrure
E05B0013100000	consistant en une serrure montée dans la poignée
E05B0015000000	Autres détails constitutifs des serrures; Eléments permettant l'enclenchement par pênes des dispositifs de fermeture (dispositifs d'immobilisation pour battants autres que serrures ou associés aux serrures E05C)
E05B0015020000	Gâches; Platines; Pênes-crampons; Ecussons de serrures
E05B0015040000	Dispositifs à ressorts dans les serrures
E05B0015060000	Garnitures de serrures
E05B0015080000	Guides de clés; Broches de clés
E05B0015100000	Pênes de serrures ou verrous de sûreté
E05B0015120000	Broches ou cliquets pour verrouillage des pênes
E05B0015140000	Gorges
E05B0015160000	Emploi de matériaux spécifiés pour éléments de serrures (pour poignées E05B0001000000)
E05B0017000000	Accessoires relatifs aux serrures (serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie E05B0039000000-E05B0045000000; tampons E05F0005000000; moyens pour éviter le battement des battants E05F0007040000; moyens pour supporter le poids des battants E05F0007060000)
E05B0017020000	Dispositifs d'accouplement pour portes doubles, c. à d. deux portes placées l'une derrière l'autre et dont les paumelles sont placées du même côté
E05B0017040000	Dispositifs d'accouplement du cylindre tournant d'une serrure cylindrique simple ou double avec la pièce commandant le pêne
E05B0017060000	Gabarits indiquant l'emplacement des ouvertures ou découpes sur les garnitures de battants
E05B0017080000	Dispositifs de graissage
E05B0017100000	Dispositifs d'éclairage sur ou pour les serrures ou clés
E05B0017120000	Dispositifs permettant l'enlèvement des clés coincées
E05B0017140000	Cache-entrées ou protections pour trous de serrures
E05B0017160000	en forme de broches ou pannetons
E05B0017180000	en forme de couvercles ou glissières
E05B0017200000	Moyens indépendants du mécanisme de verrouillage pour empêcher une ouverture non autorisée, p.ex. pour bloquer le pêne en position de fermeture (broches ou cliquets E05B0015120000)
E05B0017220000	Moyens de fonctionnement ou de commande d'accessoires de serrures ou dispositifs d'immobilisation, c. à d. autres que les moyens d'immobilisation, p.ex. interrupteurs, indicateurs
E05B0019000000	Clés; Leurs accessoires (fabrication de clés, voir les endroits appropriés, p.ex. B21D0053420000; fraisage de rainures dans les clés B23C0003350000)
E05B0019020000	Structure de la tige de la clé
E05B0019040000	Structure de l'anneau de la clé; Structure des clés plates
E05B0019060000	Pannetons de clés; Pannetons de clés plates
E05B0019080000	Formes particulières des pannetons de clés, p.ex. pannetons doubles, pannetons escamotables ou pliants
E05B0019100000	Fixation du panneton et de l'anneau sur la tige de clé
E05B0019120000	Clés à plusieurs pannetons ayant un mouvement relatif lors de leur utilisation
E05B0019140000	Doubles clés
E05B0019160000	Clés extrêmement minces fonctionnant sans rotation
E05B0019180000	Clés réglables avant utilisation
E05B0019200000	Rossignols; Dispositifs de crochetage; Autres dispositifs pour objets similaires
E05B0019220000	Clés à dispositifs indiquant si la dernière manœuvre effectuée était un verrouillage ou un déverrouillage
E05B0019240000	Marques distinctives des clés
E05B0019260000	Emploi de matériaux spécifiés pour clés
E05B0021000000	Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé
E05B0021000000	Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé,; dans lesquelles lesgorges sont indépendantes au mouvement du pêne
E05B0021020000	à gorges identiques
E05B0021040000	à goupilles d'arrêt sur la gorge (E05B0021020000 a priorité);;
E05B0021060000	Serrures cylindriques, p.ex. serrures protectrices
E05B0023000000	Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, dans lesquelles les gorges suivent le mouvement du pêne
E05B0025000000	Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, caractérisées par les gorges
E05B0025020000	à gorges dans l'échancrure desquelles se meut le panneton
E05B0025040000	à gorges dans lesquelles la goupille d'arrêt est guidée d'une position de verrouillage vers l'autre dans une direction inclinée
E05B0025060000	à gorges dans lesquelles la goupille d'arrêt est guidée d'une position de verrouillage vers l'autre selon un trajet courbe
E05B0025080000	à gorges avec cliquets mobiles engageant la clé
E05B0025100000	à gorges formées pour s'engager l'une dans l'autre, pour déterminer leur position déverrouillée
E05B0027000000	Serrures dont les gorges sont mises en place par l'introduction de la clé
E05B0027000000	Serrures cylindriques avec broches à gorges ou billes qui sont mises en place par l'introduction de la clé
E05B0027020000	à fonctionnement commandé par la tranche de la clé
E05B0027040000	à montage radial dans un même alignement
E05B0027060000	à montage radial dans plusieurs alignements
E05B0027080000	à montage axial
E05B0027100000	à fonctionnement commandé par d'autres faces de la clé, p.ex. par les échancrures recevant les saillies des gorges
E05B0029000000	Serrures cylindriques à gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé
E05B0029020000	à fonctionnement commandé par la tranche de la clé
E05B0029040000	à montage simple
E05B0029060000	à montage par paires
E05B0029080000	à fonctionnement commandé par d'autres faces de la clé
E05B0029100000	à fonctionnement commandé par rainure ou entaille courbe
E05B0029120000	à fonctionnement commandé par une nervure courbe
E05B0029140000	à gorges à lamelles avec montage à la fois axial et radial
E05B0031000000	Serrures cylindriques comportant à la fois des broches à gorges ou des billes et des gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé
E05B0033000000	Serrures cylindriques à gorges qui sont mises en place par l'introduction de la clé et dont le pêne est actionné par des moyens autres que la clé
E05B0035000000	Serrures utilisables avec des clés particulières ou plusieurs clés
E05B0035020000	pouvant être déplacées par mouvement latéral
E05B0035040000	pour clés à tirer
E05B0035060000	pour clés à vis
E05B0035080000	actionnées par plusieurs clés
E05B0035100000	clé maîtresse et passe-partout
E05B0035120000	nécessitant l'utilisation de deux clés, p.ex. serrures de coffres bancaires
E05B0035140000	à clés dont différentes parties commandent des mécanismes séparés
E05B0037000000	Serrures à permutation (serrures à permutation électriques E05B0049000000; pour bicyclettes E05B0071020000); Serrures à combinaisons
E05B0037020000	avec disques ou anneaux à gorges disposés sur un axe unique, chaque disque étant réglable indépendamment des autres
E05B0037040000	avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par la rotation d'un bouton mobile
E05B0037060000	dans des cadenas
E05B0037080000	avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par un bouton tournant sans déplacement de translation
E05B0037100000	dans des cadenas
E05B0037120000	avec disques à gorges montés sur plusieurs axes
E05B0037140000	dans des cadenas
E05B0037160000	à plusieurs boutons poussants ou tirants, glissières, ou similaires
E05B0037180000	dans des cadenas
E05B0037200000	Serrures à combinaisons
E05B0037220000	dans des cadenas
E05B0039000000	Serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie
E05B0039000000	Serrures indiquant un déverrouillage non-autorisé
E05B0039020000	avec sceaux ou papier-témoin destructibles (sceaux en soi G09F0003000000)
E05B0039040000	à dispositifs d'enregistrement ou de comptage
E05B0041000000	Serrures à indication visible de la position de verrouillage ou de déverrouillage
E05B0043000000	Serrures à minuterie (horloges ou mécanismes d'horlogerie avec moyens ajoutés ou incorporés dans la serrure assurant le fonctionnement d'un dispositif à des moments prédéterminés ou après un intervalle de temps prédéterminé G04C0023000000)
E05B0045000000	Serrures d'alarme (dispositifs d'alarme actionnés par faussage des dispositifs de fermeture en général G08B)
E05B0045020000	à sonnettes à fonctionnement mécanique
E05B0045040000	à dispositifs d'alarme détonnants
E05B0045060000	Serrures d'alarme électriques
E05B0045080000	par contact s'établissant à l'intérieur de la serrure ou dans la gâche
E05B0045100000	à l'introduction de la clé
E05B0045120000	au déplacement du pêne
E05B0045140000	par contact s'établissant à l'extérieur de la serrure
E05B0047000000	Fonctionnement ou commande des serrures par des moyens non mécaniques, p.ex. à distance
E05B0047000000	Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques (serrures électriques à permutation E05B0049000000; pour tenir les battants ouverts ou limiter leurs mouvements par attraction magnétique ou électromagnétique E05C0017560000; interrupteurs actionnés par clé H01H0027000000)
E05B0047020000	Adaptation des serrures des clenches ou d'éléments de celles-ci pour déplacement du pêne par des moyens électro-magnétiques
E05B0047040000	pour déverrouillage uniquement
E05B0047060000	Commande des pênes à fonctionnement mécanique par des cliquets à déclenchement électro-magnétique
E05B0047080000	le pêne étant sorti sous l'action d'un ressort comprimé par la fermeture du battant
E05B0049000000	Serrures à permutation électrique; Circuits à cet effet
E05B0049020000	avec circuits électriques à l'intérieur de la serrure
E05B0049040000	avec circuits électriques à l'extérieur de la serrure
E05B0051000000	Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par d'autres moyens non mécaniques
E05B0051020000	par des moyens pneumatiques ou hydrauliques
E05B0053000000	Fonctionnement ou commande des serrures par transmissions mécaniques, p.ex. à distance
E05B0055000000	Serrures avec fermeture par clenches
E05B0055000000	Serrures dans lesquelles une clenche coulissante est utilisée également comme pêne de verrouillage
E05B0055020000	avec pêne bloqué par la gorge
E05B0055040000	avec pêne bloqué par le croisillon ou le tendeur, la poignée étant verrouillée
E05B0055060000	avec poignée libérée
E05B0055080000	le pêne étant bloqué par des verrous transversaux
E05B0055100000	sans bloquer le pêne
E05B0055120000	avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'un élément parallèle caché
E05B0055140000	avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'une poignée du battant ou par un dispositif dans la poignée ou le bouton du battant
E05B0055160000	uniquement par l'utilisation normale de la poignée sur un côté du battant
E05B0057000000	Serrures dans lesquelles une clenche pivotante est également utilisée comme moyen de verrouillage
E05B0059000000	Serrures à clenches séparées des pênes de verrouillage, ou à clenches ou verrous multiples
E05B0059020000	avec dispositions assurant le maintien de la clenche pendant la fermeture du pêne de verrouillage
E05B0059040000	Serrures dans lesquelles la clenche est déplacée par un pêne de verrouillage, ou le pêne de verrouillage par une clenche, ou une clenche par une autre clenche ou similaires
E05B0059060000	comportant un pêne de verrouillage coulissant dans la clenche
E05B0061000000	Autres serrures avec fermeture par clenche
E05B0063000000	Serrures de caractéristiques structurales spéciales ou pour emplois particuliers
E05B0063000000	Serrures à caractéristiques structurales particulières
E05B0063020000	sans ressorts
E05B0063040000	pour utilisation indifféremment sur le côté droit ou gauche des battants
E05B0063060000	avec pênes réglables dans le sens de la longueur
E05B0063080000	Serrures pour mortaises
E05B0063100000	ne nécessitant que deux trous cylindriques dans le battant
E05B0063120000	avec des moyens fixés sur le pêne pour le verrouillage par enclenchement avec la gâche
E05B0063140000	Disposition de plusieurs serrures ou de serrures comportant plusieurs pênes, p.ex. placés l'un derrière l'autre (serrures pour clés à plusieurs pannetons E05B0035140000; avec fermeture par clenche E05B0059000000, E05B0061000000; aménagements des pênes à action simultanée ou autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant E05C0009000000)
E05B0063160000	dont les poignées sur les côtés opposés se meuvent indépendamment (la clenche étant maintenue verrouillée par le fonctionnement d'une poignée du battant E05B0055140000)
E05B0063180000	avec dispositions indépendantes du mécanisme de verrouillage pour maintenir le pêne en position de retrait
E05B0063200000	mises hors fonction automatiquement quand le battant est fermé
E05B0063220000	fonctionnant par mouvement de tirage ou de poussée perpendiculaire à la têtière (E05B0035040000 a priorité);;
E05B0063240000	Aménagements dans lesquels les pièces montées respectivement sur le battant et le dormant, et s'engageant l'une dans l'autre, sont toutes deux mobiles, p.ex. pour être libérées par le déplacement de l'une ou l'autre d'entre elles (serrures à moraillons E05B0065480000; fermetures à moraillons E05C0019080000)
E05B0065000000	Serrures pour emplois particuliers
E05B0065020000	pour battants minces, creux ou à feuillard métallique
E05B0065040000	pour battants, placés l'un derrière l'autre et dont les paumelles sont sur le même côté (dispositifs d'immobilisation pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture E05C0007020000)
E05B0065060000	pour portes va-et-vient
E05B0065080000	pour battants coulissants
E05B0065100000	pour portes de secours
E05B0065440000	pour meubles ou tiroirs
E05B0065460000	Serrures particulières pour tiroirs, p.ex. pour un ensemble de tiroirs
E05B0065480000	Serrures à moraillons (fermetures à moraillons autre que serrures E05C0019080000)
E05B0065500000	pour serviettes ou porte-documents
E05B0065520000	Autres serrures pour caisses, boîtes, malles, paniers, sacs de voyage ou similaires (fermetures pour sacs ou malles A45C0013060000, A45C0013100000, A45C0013160000)
E05B0067000000	Cadenas (serrures à permutation E05B0037000000); Leurs détails constitutifs
E05B0067020000	Boîtiers de cadenas
E05B0067040000	Boîtiers blindés
E05B0067060000	Anses de cadenas; Disposition de l'anse
E05B0067080000	Cadenas à anses articulées à charnière sur le boîtier
E05B0067100000	avec dispositifs de blocage de l'extrémité libre de l'anse
E05B0067120000	à serrures cylindriques incorporées
E05B0067140000	avec dispositifs de fixation de la partie à charnière de l'anse
E05B0067160000	à serrures cylindriques incorporées
E05B0067180000	avec dispositifs de blocage des deux extrémités de l'anse
E05B0067200000	à serrures cylindriques incorporées
E05B0067220000	Cadenas à anses coulissantes, avec ou sans déplacement rotatif ou pivotement
E05B0067240000	à serrures cylindriques incorporées
E05B0067260000	à mouvement à vis, avec ou sans déplacement de l'anse lorsqu'on tourne la clé
E05B0067280000	Cadenas à anses formant un cercle
E05B0067300000	à serrures cylindriques incorporées
E05B0067320000	Cadenas à anses en forme de tenailles
E05B0067340000	à serrures cylindriques incorporées
E05B0067360000	Cadenas à systèmes de fermeture autres que par anses
E05B0067380000	Dispositifs auxiliaires ou de protection
E05B0069000000	Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements, cannes, parapluies ou bicyclettes
E05B0069000000	Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements; Supports ou porte-manteaux à fermeture de sûreté (porte-manteaux ou porte-chapeaux en général A47G0025000000)
E05B0069020000	Patères pour vêtements, avec fermeture de sûreté (patères à fermeture de sûreté déclenchée par une pièce de monnaie G07F)
E05B0071000000	Serrures autres que cadenas spécialement conçues pour les bicyclettes (serrures intégrées aux bicyclettes B62H0005000000)
E05B0071020000	avec dispositifs de verrouillage par permutation
E05B0073000000	Dispositifs de verrouillage pour objets portatifs empêchant un déplacement non autorisé; Dispositifs de verrouillage non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe
E05B0073020000	pour cannes ou parapluies (porte-cannes ou parapluies en général A47G0025120000)
E05B0075000000	Menottes
E05B0077000000	Serrures pour véhicules autres que bicyclettes
E05B0077000000	Serrures de véhicule caractérisées par des fonctions ou des fins particulières (serrures spécialement conçues pour bicyclettes E05B0071000000; systèmes de verrouillage pour toits amovibles de véhicules B60J0007185000)
E05B0077020000	pour des situations d’accident
E05B0077040000	pour empêcher le fonctionnement indésirable d’une serrure, p.ex. le déclenchement, au moment d’une collision
E05B0077060000	par des forces d’inertie
E05B0077080000	Dispositions pour la protection des piétons
E05B0077100000	permettant l’ouverture en cas de déformation de la carrosserie, p.ex. en empêchant la déformation de parties de la serrure
E05B0077120000	Verrouillage ou déverrouillage automatique au moment de la collision
E05B0077140000	Actions particulières de verrouillage commandé en cas de portes ouvertes ou de portes mises de la position ouverte à la position fermée, p.ex. prévention des cas de verrouillage de l’intérieur ou auto-annulation
E05B0077160000	Empêchement du verrouillage avec le pêne en position déclenchée, c. à d. lorsque la porte est ouverte
E05B0077180000	Verrouillage sans clé avec auto-annulation, p.ex. entrainant le déverrouillage lors de la fermeture de la porte
E05B0077200000	Suppression de l’auto-annulation, p.ex. par actionnement de la poignée lors de la fermeture de la porte
E05B0077220000	Fonctions relatives à l’actionnement des serrures depuis l'habitacle du véhicule
E05B0077240000	pour empêcher l’actionnement d’une poignée intérieure de porte, d´une tirette d'actionnement, de frise, d´un bouton de verrouillage ou similaire
E05B0077260000	spécialement adaptées à la sécurité d'enfants
E05B0077280000	pour antivol, p.ex. super-verrouillage ou condamnation antivol
E05B0077300000	permettant l’ouverture par une poignée de porte intérieure, même si la porte est verrouillée
E05B0077320000	permettant l’actionnement simultané d’éléments de verrouillage ou de déverrouillage et d’une poignée, p.ex. pour empêcher l'interférence entre une action de déverrouillage et une action de déclenchement
E05B0077340000	Protection contre les intempéries ou la saleté, p.ex. contre la pénétration d'eau (cache-entrées ou protections pour trous de serrures E05B0017140000)
E05B0077360000	Prévention du bruit; Moyens anti-cliquetis
E05B0077380000	Bourrelets, éléments élastiques de guidage ou de maintien, p.ex. pour réduire ou amortir l’impact du pêne contre la gâche lors de la fermeture du battant
E05B0077400000	Éléments de serrure recouverts par des couches d’insonorisation, p.ex. par des revêtements
E05B0077420000	Moyens pour amortir le mouvement d´éléments de serrure, p.ex. pour ralentir le retour d’une poignée (      E05B0077380000 a priorité);;
E05B0077440000	Prévention contre l’effraction, p.ex. protection contre une ouverture par des outils non autorisés (      E05B0077280000 a priorité);;
E05B0077460000	Verrouillage simultané de plusieurs battants
E05B0077480000	par des moyens électriques
E05B0077500000	par commande pneumatique ou hydraulique
E05B0077520000	Verrouillage d’un battant par la fermeture d’un autre
E05B0077540000	Verrouillage ou déverrouillage automatique de pênes provoqué par certains paramètres du véhicule, p.ex. par le dépassement d’un seuil de vitesse (provoqué par une collision du véhicule E05B0077120000)
E05B0079000000	Montage ou liaison de serrures ou de parties de serrures de véhicule
E05B0079020000	Montage de serrures ou parties de serrures de véhicule
E05B0079040000	Montage des boîtiers de serrures sur le véhicule, p.ex. sur le battant
E05B0079060000	Montage de poignées, p.ex. sur le battant ou la serrure
E05B0079080000	Montage d’éléments individuels de serrure sur la serrure, p.ex. des leviers
E05B0079100000	Liaisons entre parties mobiles de serrure
E05B0079120000	par des tiges de liaison
E05B0079140000	les tiges étant reliées les unes aux autres
E05B0079160000	caractérisées par les moyens de liaison des tiges à d’autres parties de la serrure, p.ex. aux leviers
E05B0079180000	Guides de tiges
E05B0079200000	utilisant des liaisons souples, p.ex. des câbles Bowden
E05B0079220000	Liaisons actives entre poignées, tirettes d’actionnement, de frise ou boutons de verrouillage et la serrure (montage des éléments de base non mobiles d’une poignée sur une serrure E05B0079060000)
E05B0081000000	Serrures de véhicule actionnées par une force motrice
E05B0081020000	caractérisées par le type d´actionneur utilisé
E05B0081040000	électrique (circuits électriques E05B0081540000)
E05B0081060000	par moteurs rotatifs
E05B0081080000	par électroaimants ou solénoïdes
E05B0081100000	hydraulique ou pneumatique (circuits hydrauliques ou pneumatiques E05B0081520000)
E05B0081120000	caractérisées par la fonction ou les fins des éléments d’actionnement
E05B0081140000	actionnant les cliquets du pêne, p.ex. pour déclencher le pêne
E05B0081160000	actionnant les éléments de verrouillage, pour verrouiller ou déverrouiller
E05B0081180000	pour déplacer des pênes (      E05B0081200000 a priorité);;
E05B0081200000	pour assister la fermeture complète ou pour initier l’ouverture
E05B0081220000	par déplacement de la gâche
E05B0081240000	caractérisées par les détails de construction de l'actionneur ou de la transmission de la puissance
E05B0081260000	Éléments de sortie
E05B0081280000	Éléments à mouvement linéaire en va-et-vient
E05B0081300000	Éléments rotatifs
E05B0081320000	Détails de la transmission des moyens d’actionnement
E05B0081340000	à engrenages
E05B0081360000	Secteurs dentés, p.ex. engrenages en éventail
E05B0081380000	Engrenages planétaires
E05B0081400000	Écrous ou éléments du type écrou se déplaçant le long d’un axe fileté entraîné
E05B0081420000	Cames
E05B0081440000	en forme de gorges
E05B0081460000	Embrayages
E05B0081480000	Éléments d’actionnement entraînés dans une seule direction
E05B0081500000	Éléments d’actionnement entraînés avec retour automatique à la position neutre par des moyens autres que la force motrice, p.ex. par des ressorts
E05B0081520000	Circuits pneumatiques ou hydrauliques (pour le verrouillage simultané de plusieurs battants E05B0077500000)
E05B0081540000	Circuits électriques (pour verrouiller plusieurs battants simultanément E05B0077480000)
E05B0081560000	Commande d'actionneurs
E05B0081580000	impliquant une commande de durée, p.ex. pour commander la durée de fonctionnement de moteurs électriques
E05B0081600000	utilisant la commande par impulsions, p.ex. la modulation de la largeur des impulsions
E05B0081620000	pour ouvrir ou fermer un circuit en fonction de paramètres électriques, p.ex. augmentation du courant d'un moteur
E05B0081640000	Contrôle ou détection, p.ex. par des interrupteurs ou des détecteurs
E05B0081660000	de la position du pêne, c. à d. l’état d´enclenchement
E05B0081680000	par détection de la position du cliquet
E05B0081700000	de la position du battant
E05B0081720000	de l’état de la serrure, c. à d. verrouillée ou déverrouillée
E05B0081740000	par détection de l’état de l´actionneur
E05B0081760000	Détection du maniement de la poignée; Détection d’un utilisateur s'approchant d'une poignée; Actions de commutation électrique effectuées par les poignées
E05B0081780000	en tant que partie d’un verrouillage ou déverrouillage mains libres
E05B0081800000	caractérisés par l’alimentation électrique; Alimentation de secours
E05B0081820000	utilisant des batteries autres que la batterie principale du véhicule
E05B0081840000	utilisant un générateur actionné par l’utilisateur du véhicule
E05B0081860000	utilisant des condensateurs
E05B0081880000	utilisant la transmission par énergie inductive
E05B0081900000	Actionnement manuel de secours en cas de panne d’alimentation en énergie
E05B0083000000	Serrures de véhicule spécialement adaptées aux types particuliers de battant ou de véhicule (serrures spécialement adaptées aux bicyclettes E05B0071000000; systèmes de verrouillage pour toits amovibles de véhicules B60J0007185000; moyens de verrouillage pour panneaux latéraux ou hayons de compartiments de chargement ouverts B62D0033037000)
E05B0083020000	Serrures pour wagons ferroviaires de marchandises, conteneurs à marchandises ou similaires; Serrures pour le compartiment marchandises des camions ou camionnettes à usage commercial
E05B0083040000	pour battants coulissants
E05B0083060000	de wagons ferroviaires de marchandises
E05B0083080000	avec des barres rallongées pour actionner le moyen de verrouillage
E05B0083100000	Barres rotatives
E05B0083120000	pour portes arrière de camionnette (      E05B0083040000, E05B0083080000 ont priorité);;
E05B0083140000	avec dispositions pour le scellage ou le plombage
E05B0083160000	Serrures pour compartiments à bagages, coffres ou capots de voiture
E05B0083180000	pour coffres arrière de voiture ou compartiments bagages arrière
E05B0083200000	avec deux ou plusieurs battants qui, ensemble, ferment un seul compartiment
E05B0083220000	pour compartiments à bagages situés sur le côté du véhicule, p.ex. dans les bus ou les camping-cars
E05B0083240000	pour capots de voiture
E05B0083260000	Ouverture de secours en cas de personnes enfermées dans le compartiment à bagages
E05B0083280000	Serrures pour boîtes à gants, pour consoles de rangement, pour bouchons de réservoir à essence ou similaire
E05B0083300000	pour boîtes à gants
E05B0083320000	pour consoles de rangement, p.ex. entre les sièges passagers
E05B0083340000	pour trappes à carburant affleurant sensiblement à la surface de la carrosserie du véhicule
E05B0083360000	Serrures pour portières passagers ou similaire
E05B0083380000	pour véhicules sans montant central, c. à d. des véhicules où la porte avant et la porte arrière s’engagent l’une dans l’autre en position fermée
E05B0083400000	pour les portes coulissantes
E05B0083420000	pour gros véhicules commerciaux, p.ex. pour les camions, les véhicules de chantier ou les véhicules de transport collectif
E05B0083440000	pour véhicules de loisirs, p.ex. pour les caravanes ou les camping-cars
E05B0085000000	Détails de serrures de véhicule non prévus dans les groupes ; E05B0077000000-E05B0083000000
E05B0085020000	Boîtiers de serrures (montage des boîtiers de serrures E05B0079040000)
E05B0085040000	Gâches
E05B0085060000	Dispositions des cylindres de serrures
E05B0085080000	Tirettes d’actionnement, de frise ou boutons de verrouillage de porte intérieure
E05B0085100000	Poignées
E05B0085120000	Poignées intérieures de portes
E05B0085140000	Poignées pivotant autour d'un axe parallèle au battant
E05B0085160000	le manche de poignée longitudinal pivotant à une extrémité autour d’un axe perpendiculaire à l’axe longitudinal de la poignée
E05B0085180000	le manche de poignée longitudinal pivotant autour d’un axe parallèle à l’axe longitudinal de la poignée
E05B0085200000	Pênes ou cliquets
E05B0085220000	Pênes à déplacement linéaire
E05B0085240000	Pênes effectuant un mouvement de rotation autour d’un axe
E05B0085260000	Coopération entre pêne et cliquet
E05B0085280000	où l’élément qui engage la gâche présente la forme d’une roue dentée ou similaire
E05C	PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES (moyens de verrouillage des panneaux latéraux ou des portes arrière de véhicules B62D0033037000; dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale E04, F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement ou coopérant de façon significative avec la serrure E05B; moyens pour manœuvrer ou commander les immobilisateurs de battants combinés avec le mécanisme de déplacement du battant E05F)
E05C0001000000	Pênes, clenches ou dispositifs équivalents d'immobilisation pour battants, caractérisés par le mode particulier de déplacement, p.ex. rectiligne, pivotant ou rotatif
E05C0001000000	Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon rectiligne (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant E05C0019020000)
E05C0001020000	sans action d'une clenche
E05C0001040000	avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne
E05C0001060000	avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement
E05C0001080000	avec action d'une clenche
E05C0001100000	avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche
E05C0001120000	avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche
E05C0001140000	dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant
E05C0001160000	dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant
E05C0003000000	Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant E05C0019020000)
E05C0003020000	sans action d'une clenche
E05C0003040000	avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne
E05C0003060000	avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec le pêne
E05C0003080000	dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant
E05C0003100000	dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant
E05C0003120000	avec action d'une clenche (dispositifs dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou simplement portée par un ressort et se déplace uniquement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles, E05C0019060000)
E05C0003140000	avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche
E05C0003160000	avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche
E05C0003220000	le pêne étant commandé par un ressort
E05C0003240000	ayant la forme d'un organe bifurqué
E05C0003260000	engageant une gâche en forme de goujon
E05C0003280000	avec doubles pênes fonctionnant simultanément
E05C0003300000	ayant la forme d'un crochet
E05C0003320000	engageant une gâche à crochet (E05C0003340000 a priorité);;
E05C0003340000	avec doubles pênes fonctionnant simultanément
E05C0003360000	ayant la forme d'un engrenage tournant
E05C0003380000	avec pênes engageant une gâche à crochet (E05C0003240000, E05C0003300000, E05C0003360000 ont priorité);;
E05C0003400000	avec pênes engageant une gâche en forme de goujon (E05C0003240000, E05C0003300000, E05C0003360000 ont priorité);;
E05C0005000000	Dispositifs de fermeture avec pênes se déplaçant autrement que de façon rectiligne uniquement et de façon pivotante ou rotative uniquement (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant E05C0019020000)
E05C0005020000	se déplaçant à la fois selon leur axe et en pivotant autour de leur axe pour bloquer le battant
E05C0005040000	accomplissant les deux mouvements simultanément, p.ex. se vissant dans une gâche
E05C0007000000	Dispositifs d'immobilisation spécialement conçus pour deux battants
E05C0007020000	pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture
E05C0007040000	pour battants s'aboutant en position de fermeture
E05C0007060000	un dispositif d'immobilisation pour un battant étant actionné ou commandé par la fermeture d'un autre battant
E05C0009000000	Aménagement de pênes à action simultanée ou d'autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant (comprenant essentiellement des dispositifs à serrures E05B0063140000; structures similaires pour fermetures mécaniques pour récipients sous pression, en général F16J0013080000)
E05C0009020000	avec une barre coulissante immobilisant, lorsqu'elle est déplacée dans un sens, et libérant quand elle est déplacée dans le sens opposé; avec deux barres coulissantes déplacées dans le même sens lors de l'immobilisation ou de la libération
E05C0009040000	avec deux barres coulissantes déplacées en directions opposées lors de l'immobilisation ou de la libération
E05C0009060000	avec trois ou plusieurs barres coulissantes
E05C0009080000	avec une barre rotative pour actionner les moyens d'immobilisation
E05C0009100000	Mécanismes actionnant les barres
E05C0009120000	avec engrenages et crémaillères
E05C0009140000	avec broches s'enclenchant dans des entailles
E05C0009160000	avec manivelle sur tourillon et bielles
E05C0009180000	Parties constitutives des moyens d'immobilisation de fermeture ou des moyens fixes de retenue pour les extrémités de barres
E05C0009200000	Moyens d'accouplement pour barres, tringles ou câbles coulissants
E05C0009220000	Moyens de guidage pour barres, tringles ou câbles coulissants (renvois d'angle E05C0009240000)
E05C0009240000	Moyens de transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement, p.ex. renvois d'angle (moyens pour la transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement, pour déplacer les battants dans la position ouverte ou fermée E05F0007080000)
E05C0017000000	Dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture; Dispositifs pour limiter l'ouverture des battants ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant; Dispositifs de freinage, butées ou tampons combinés avec ces dispositifs (combinés avec des charnières E05D0011000000; combinés avec les appareils de manœuvre des battants E05F; autres dispositifs de freinage, butées ou tampons E05F0005000000)
E05C0017020000	par des moyens mécaniques (E05C0017600000 a priorité);;
E05C0017040000	par une barre mobile ou une pièce équivalente disposée entre le dormant et le battant
E05C0017060000	pouvant être libérée pour permettre de poursuivre l'ouverture uniquement lorsque le battant est presque fermé
E05C0017080000	avec moyens particuliers de libération, p.ex. une libération automatique du fait que l'on continue à ouvrir
E05C0017100000	incorporant un dispositif particulier bloquant le battant en position de fermeture
E05C0017120000	consistant en une tringle unique
E05C0017140000	Agrafe et œillet ou analogue
E05C0017160000	ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une entaille allongée
E05C0017180000	ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une rangée de trous, encoches ou goupilles
E05C0017200000	coulissant à travers un guide (E05C0017180000 a priorité);;
E05C0017220000	avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage dans le guide
E05C0017240000	pivotant à une extrémité, l'autre extrémité se déplaçant le long d'une pièce de guidage
E05C0017260000	avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage au pivot de la tringle
E05C0017280000	avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage au point de contact de la pièce de guidage
E05C0017300000	de structure extensible, p.ex. télescopique (éléments souples E05C0017360000)
E05C0017320000	consistant en deux ou plusieurs tringles pivotantes
E05C0017340000	avec moyens de maintien dans plus d'une position
E05C0017360000	comportant un organe souple, p.ex. chaînes
E05C0017380000	par un rail courbe solidaire du dormant engageant un dispositif porté par le battant ou vice versa
E05C0017400000	Barres ou pièces similaires reliant un battant droit à un battant gauche, lesquels se déplacent en opposition lors de leur fermeture
E05C0017420000	reliant les battants extérieur et intérieur
E05C0017440000	par un dispositif porté par le battant ayant un contact à friction ou similaire avec une surface plate fixe, p.ex. pied rétractable
E05C0017460000	dans lesquels le battant ou une pièce fixée sur lui s'enclenche avec un organe mobile de fermeture dans une position fixe; dans lesquels un organe mobile de fermeture monté sur le battant enclenche une pièce fixe
E05C0017480000	comportant un organe de blocage coulissant
E05C0017500000	comportant un seul organe de blocage pivotant
E05C0017520000	comportant une bouterolle, un loquet ou similaire
E05C0017540000	Dispositifs portatifs, p.ex. cales ou coins
E05C0017560000	par attraction magnétique ou électro-magnétique (fonctionnement des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques E05B0047000000)
E05C0017580000	fonctionnant ou commandés à distance
E05C0017600000	Dispositifs pour le maintien des battants coulissants en position d'ouverture
E05C0017620000	à entailles
E05C0017640000	à friction
E05C0019000000	Autres dispositifs spécialement conçus pour le blocage des battants (bourrelets d'étanchéité amovibles utilisés additionnellement pour le verrouillage E06B0007180000)
E05C0019020000	Loquets automatiques, c. à d. libérés en tirant ou poussant le battant (E05C0019060000 a priorité);;
E05C0019040000	Loqueteaux à billes ou à roulement
E05C0019060000	dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou portée par un ressort qui se déplace uniquement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles
E05C0019080000	Moraillons; Fermetures à moraillons; Loquets à ressort à cet effet
E05C0019100000	Immobilisations à crochet; Immobilisations dans lesquelles un maillon enclenche un élément fixe du type crochet
E05C0019120000	montées sur pivot
E05C0019140000	à action articulée
E05C0019160000	Dispositifs maintenant le battant par attraction magnétique ou électro-magnétique
E05C0019180000	Dispositifs portatifs spécialement conçus pour la fixation des battants (interdisant la manœuvre des poignées E05B0013000000)
E05C0021000000	Agencements ou combinaisons, non couverts par un seul des groupes principaux ; E05C0001000000-E05C0019000000, de dispositifs d'immobilisation, de blocage ou de maintien des battants
E05C0021020000	pour tenir un battant en position fermée uniquement
E05D	CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS (liaisons à pivot en général F16C0011000000)
E05D0001000000	Charnières ou gonds sans broches; Eléments remplaçant les charnières ou gonds
E05D0001020000	d'une seule pièce
E05D0001040000	avec pièce de guidage ayant la forme d'arcs de cercle
E05D0001060000	se composant de deux parties facilement séparables
E05D0003000000	Charnières ou gonds à broches
E05D0003020000	à une broche
E05D0003040000	mettant en prise au moins trois éléments, p.ex. manchons, mobiles l'un par rapport à l'autre reliant plusieurs battants à un autre élément
E05D0003060000	à plusieurs broches (E05D0007080000 a priorité);;
E05D0003080000	pour portes va-et-vient, c. à d. ouvrables par poussée d'un côté ou de l'autre
E05D0003100000	à broches non parallèles
E05D0003120000	à deux broches parallèles et un bras (E05D0003080000 a priorité);;
E05D0003140000	à quatre broches parallèles et deux bras (E05D0003080000 a priorité);;
E05D0003160000	à sept broches parallèles et quatre bras (E05D0003080000 a priorité);;
E05D0003180000	à broches coulissantes ou à glissières (E05D0003080000 a priorité);;
E05D0005000000	Structure des éléments unitaires, p.ex. des pièces de fixation
E05D0005020000	Pièces de fixation, p.ex. abattants
E05D0005040000	Abattants plats
E05D0005060000	Abattants coudés
E05D0005080000	de forme cylindrique
E05D0005100000	Broches, douilles ou manchons; Broches amovibles (E05D0015522000 a priorité);;
E05D0005120000	Blocages des broches dans les douilles de manière amovible ou non
E05D0005140000	Structure des douilles ou manchons
E05D0005160000	permettant le blocage sans pièces particulières de fixation sur la douille ou le manchon
E05D0007000000	Charnières, gonds ou pivots de structure particulière (utilisées dans des dispositifs particuliers de suspension E05D0015000000; afin d'être à fermeture automatique E05F0001060000, E05F0001120000; à dispositifs permettant de lever des battants avant leur rotation E05F0007020000)
E05D0007020000	pouvant être utilisées sur le côté droit comme sur le côté gauche; Charnières ou gonds interchangeables pour côté droit ou gauche
E05D0007040000	Charnières ou gonds réglables par rapport au battant ou au dormant
E05D0007060000	permettant le basculage des éléments
E05D0007080000	utilisées dans les suspensions comportant deux broches placées sur les bords opposés du battant, spécialement en haut et en bas, p.ex. tourillons
E05D0007081000	l'axe de pivotement du battant étant situé près d'un bord du battant (dispositifs de freinage à cet effet E05D0011080000)
E05D0007082000	l'axe de pivotement du battant étant situé à une distance substantielle des bords du battant
E05D0007083000	avec un axe de pivotement fixe
E05D0007084000	avec un axe de pivotement mobile
E05D0007085000	avec plusieurs axes de pivotement, p.ex. utilisés simultanément
E05D0007086000	Dispositifs de freinage incorporés à des charnières (dispositifs de freinage pour fenêtres en soi E05F0005000000)
E05D0007100000	permettant une séparation facile des éléments à l'axe de la charnière (éléments remplaçant les charnières ou gonds E05D0001060000)
E05D0007120000	permettant une séparation facile de la charnière du battant ou du dormant
E05D0007140000	Charnières ou gonds pour coffres-forts
E05D0009000000	Abattants ou manchons spécialement conçus pour être faits en un matériau particulier, p.ex. feuillard, tôle métallique, matières plastiques
E05D0011000000	Caractéristiques ou accessoires complémentaires des charnières ou gonds
E05D0011020000	Dispositifs de graissage
E05D0011040000	relatifs à l'utilisation de billes à mouvement indépendant en tant que surfaces de portée (E05D0007060000 a priorité);;
E05D0011060000	Dispositifs limitant le mouvement d'ouverture de charnières ou de gonds
E05D0011080000	Dispositifs de friction entre éléments de charnières ou de gonds relativement mobiles (E05D0007086000 a priorité);;
E05D0011100000	Dispositifs empêchant le mouvement entre éléments de charnières ou de gonds relativement mobiles
E05D0013000000	Accessoires pour battants coulissants ou relevables, p.ex. poulies, crans de sûreté (dispositifs d'équilibrage E05F0001000000, E05F0003000000)
E05D0015000000	Suspensions pour battants (aménagements de battants non caractérisés par la structure des moyens de support E06B0003320000)
E05D0015020000	pour battants rotatifs
E05D0015040000	avec bras fixés sur le battant pivotant autour d'un axe extérieur au battant
E05D0015060000	pour battants coulissant horizontalement sensiblement dans leur propre plan
E05D0015080000	consistant en plusieurs éléments indépendants, se déplaçant chacun dans ses propres guides
E05D0015100000	se déplaçant hors d'un plan dans un second plan parallèle
E05D0015120000	consistant en éléments reliés par leurs bords
E05D0015140000	à bras mobiles placés dans le plan du battant
E05D0015160000	pour battants coulissant verticalement sensiblement dans leur propre plan
E05D0015180000	consistant en plusieurs éléments indépendants, se déplaçant chacun dans ses propres guides
E05D0015200000	se déplaçant hors d'un plan dans un second plan parallèle
E05D0015220000	permettant un mouvement complémentaire
E05D0015240000	consistant en éléments reliés par leurs bords
E05D0015260000	pour battants repliables
E05D0015280000	portés sur des bras mobiles dans un plan horizontal
E05D0015300000	à bras pivotants et guides coulissants
E05D0015320000	à deux paires de bras pivotants
E05D0015340000	à battants s'ouvrant parallèlement l'un à l'autre
E05D0015360000	se déplaçant le long de glissières disposées de manière qu'un élément-guide du battant se déplace dans un sens sensiblement perpendiculaire au mouvement d'un autre élément-guide
E05D0015380000	pour battants à mouvement vers le haut, p.ex. portes relevantes et basculantes
E05D0015400000	portés par des bras mobiles dans des plans verticaux
E05D0015420000	à bras pivotants et guides à coulissement horizontal
E05D0015440000	à bras pivotants et guides à coulissement vertical
E05D0015460000	à deux couples de bras pivotants
E05D0015480000	permettant des manœuvres alternées (pour battants à coulissement vertical E05D0015220000)
E05D0015500000	pour ouverture à l'un ou l'autre des deux bords opposés
E05D0015520000	pour ouverture autour d'un axe aussi bien vertical qu'horizontal
E05D0015522000	avec des moyens de désolidarisation pour les éléments de pivotement appropriés
E05D0015523000	utilisant des tringles mobiles
E05D0015524000	Mécanismes de manœuvre
E05D0015526000	Dispositifs de sécurité
E05D0015540000	pour ouverture aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur
E05D0015560000	à mouvements successifs différents
E05D0015580000	à mouvements aussi bien de "va-et-vient" que coulissant
E05F	DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PRÉVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANŒUVRE DU BATTANT
E05F0001000000	Appareils de fermeture ou d'ouverture pour battants, non prévus ailleurs dans la présente sous-classe
E05F0001020000	actionnés par gravité
E05F0001040000	pour battants se relevant en cours de mouvement
E05F0001060000	Mécanismes ayant la forme de charnières, gonds ou pivots, manœuvrés par le poids du battant
E05F0001080000	actionnés par ressort
E05F0001100000	pour battants pivotants
E05F0001120000	Mécanismes ayant la forme de charnières, gonds ou pivots, actionnés par ressorts
E05F0001140000	à ressorts à double action, p.ex. pour fermeture et ouverture, ou ralentissement et fermeture
E05F0001160000	pour battants coulissants
E05F0003000000	Appareils de fermeture ou d'ouverture à dispositif de freinage, p.ex. ralentisseurs; Structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide (structure des dispositifs de freinage non pneumatique ou non liquide E05F0005000000; dispositifs à friction dans les charnières E05D0011080000)
E05F0003020000	avec freins à piston pneumatique (type rotatif E05F0003140000)
E05F0003040000	avec freins à piston à liquide (type rotatif E05F0003140000)
E05F0003060000	dans lesquels un ressort de torsion fait tourner un organe autour d'un axe perpendiculaire à l'axe du piston
E05F0003080000	dans lesquels un ressort de torsion fait tourner un organe autour d'un axe disposé dans le sens de l'axe du piston
E05F0003100000	avec ressort, autre qu'un ressort de torsion, et un piston, dont les axes sont les mêmes ou sont dans la même direction
E05F0003120000	Dispositifs particuliers commandant la circulation du liquide, p.ex. dispositif à soupapes (soupapes en soi F16K)
E05F0003140000	à freins à fluide du type rotatif
E05F0003160000	à freins à friction
E05F0003180000	à ressorts à action contraire (ressorts à double action E05F0001140000)
E05F0003200000	dans les charnières ou gonds
E05F0003220000	Dispositions complémentaires pour appareils de fermeture, p.ex. pour maintenir en position ouverte ou autre position le battant
E05F0005000000	Dispositifs de freinage, p.ex. ralentisseurs; Butées; Tampons (structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide E05F0003000000; combinés avec dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture E05C0017000000; dispositifs pour limiter l'ouverture des battants, ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant E05C0017040000)
E05F0005020000	particulièrement pour éviter le claquement des battants
E05F0005040000	à fonctionnement manuel; à fonctionnement par mouvement centrifuge
E05F0005060000	Tampons (E05F0005020000 a priorité);;
E05F0005080000	à ressorts
E05F0005100000	à freins à piston
E05F0005120000	particulièrement pour empêcher la fermeture d'un battant avant qu'un autre battant ne soit fermé
E05F0007000000	Accessoires des battants non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe (spécialement adaptés pour meubles A47B0095000000; lève-portes B66F, E04F0021000000; boutons ou poignées E05B)
E05F0007020000	pour élever les battants avant de les tourner
E05F0007040000	Dispositions procurant une protection contre le battement (avec action d'amortissement E05F0005000000)
E05F0007060000	Dispositifs pour supporter le poids du battant disposés à distance de l'axe des charnières
E05F0007080000	Moyens de transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement (moyens pour la transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement ou horizontalement pour l'immobilisation de battants E05C0009240000)
E05F0009000000	Mécanismes de manœuvre des battants
E05F0009000000	Moyens pour la manœuvre des battants par tringles à commande manuelle non guidées dans ou sur le dormant, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation (pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants E05C)
E05F0011000000	Mécanismes actionnés par l'homme pour la manœuvre des battants, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation (mécanismes de manœuvre pour plusieurs battants E05F0017000000)
E05F0011020000	pour battants en général, p.ex. vasistas (E05F0011360000 a priorité;pour fenêtres s'abaissant verticalement E05F0011380000; pour portes E05F0011540000)
E05F0011040000	à cordes, chaînes ou câbles
E05F0011060000	dans des rainures guides
E05F0011080000	à barres à déplacement longitudinal guidées par des organes intermédiaires à pivot, dans ou sur le dormant
E05F0011100000	Mécanismes par lesquels une poignée actionne la barre
E05F0011120000	Mécanismes par lesquels la barre déplace le battant
E05F0011140000	directement sans intermédiaire, p.ex. par crémaillère et engrenage ou broche et encoche
E05F0011160000	déplaçant le battant par l'intermédiaire d'organes à accouplement par pivot, qui se déplacent dans un plan perpendiculaire à l'axe du pivot du battant
E05F0011180000	consistant en un levier uniquement, p.ex. un levier à angle
E05F0011200000	consistant en un levier, p.ex. un levier à angle, et un seul organe intermédiaire supplémentaire
E05F0011220000	consistant en un levier, p.ex. un levier à angle, et plusieurs organes intermédiaires supplémentaires en série
E05F0011240000	déplaçant le battant par l'intermédiaire d'organes à accouplement par pivot qui se déplacent dans un plan parallèle à l'axe du pivot du battant
E05F0011260000	consistant en un levier uniquement, p.ex. un levier à angle
E05F0011280000	consistant en un levier, p.ex. un levier d'angle, et un ou plusieurs organes intermédiaires supplémentaires
E05F0011300000	consistant en organes intermédiaires en forme de losange
E05F0011320000	à barres rotatives guidées dans le dormant (E05F0011340000 a priorité);;
E05F0011340000	à mécanismes à vis
E05F0011360000	spécialement conçus pour traverser un mur
E05F0011380000	pour fenêtres coulissantes, pouvant être ouvertes ou fermées par déplacement vertical, p.ex. fenêtres de véhicules
E05F0011400000	manœuvrées par un mécanisme à vis
E05F0011420000	manœuvrées par barres à crémaillère et roues dentées
E05F0011440000	manœuvrées par un ou plusieurs bras de levage
E05F0011460000	manœuvrées par mécanisme à pantographe
E05F0011480000	manœuvrées par des cordes ou des chaînes
E05F0011500000	Dispositifs d'embrayage ou freins de retenue, pour la manœuvre des mécanismes de fenêtres
E05F0011520000	combinés avec des moyens pour la production d'un mouvement additionnel, p.ex. un mouvement horizontal ou rotatif
E05F0011530000	pour fenêtres coulissantes, pouvant être ouvertes ou fermées par déplacement horizontal, p.ex. fenêtres de véhicules
E05F0011540000	pour portes
E05F0013000000	Mécanismes de manœuvre des battants, actionnés par le déplacement ou le poids d'une personne ou d'un véhicule (par des mécanismes mus par une force motrice E05F0015000000)
E05F0013020000	par dispositifs, p.ex. bras de levier, soumis aux mouvements de l'utilisateur
E05F0013040000	par plates-formes s'abaissant sous le poids de l'utilisateur
E05F0015000000	Mécanismes pour battants mus par une force motrice
E05F0015020000	fonctionnant par pression
E05F0015040000	pour battants pivotants
E05F0015060000	pour battants à coulissement horizontal
E05F0015080000	pour battants à coulissement vertical
E05F0015100000	fonctionnant par électro-moteurs rotatifs
E05F0015120000	pour battants pivotants
E05F0015140000	pour battants à coulissement horizontal
E05F0015160000	pour battants à coulissement vertical
E05F0015180000	fonctionnant par d'autres moyens électriques, p.ex. des solénoïdes
E05F0015200000	commandés par des moyens d'action automatique, p.ex. par des cellules photo-électriques, par des ondes électriques, par des thermostats, par la pluie, par le feu
E05F0017000000	Dispositifs particuliers pour déplacer plusieurs battants manœuvrés simultanément (pour déplacer simultanément une série de lamelles de ventilation reliées entre elles E06B0007086000)
E05G	COFFRES-FORTS OU CHAMBRES FORTES POUR OBJETS DE VALEUR; DISPOSITIFS DE PROTECTION POUR BANQUES; CLOISONS DE SÉCURITÉ POUR TRANSACTIONS (systèmes d'alarme en soi G08B)
E05G0001000000	Coffres-forts ou chambres fortes pour objets de valeur (tirelires A45C0001120000; coffres-forts pouvant flotter B63C0007300000; réceptacles pour l'emmagasinage sans dispositifs anticambriolage ou antifeu B65D; bâtiments bancaires en général, p.ex. constructions modulaires, disposition générale, E04H0001060000; bâtiments résistant aux tremblements de terre ou aux faits de guerre E04H0009000000)
E05G0001020000	Détails (charnières pour coffres-forts E05D0007140000)
E05G0001024000	Constitution des murs ou panneaux
E05G0001026000	Fermetures (portes, fenêtres ou fermetures analogues, de protection contre les raids aériens ou autres actes de guerre E06B0005100000; volets, grillages amovibles, autres dispositifs de fermeture de sécurité E06B0009020000)
E05G0001040000	Attaches pour fermetures (serrures E05B)
E05G0001060000	pouvant être divisés en compartiments multiples
E05G0001080000	fixés individuellement
E05G0001100000	avec dispositif d'alarme, de signalisation ou d'indication (alarmes en soi contre cambrioleurs, voleurs ou intrus G08B0013000000; alarmes en soi contre l'incendie ou réagissant à une explosion G08B0017000000)
E05G0001120000	avec dispositif libérant, produisant ou distribuant un matériau fluent, p.ex. repoussant ou éteignant le feu (      E05G0001140000 a priorité;identification, effraiement ou mise hors d'état de nuire de cambrioleurs, voleurs ou intrus à l'aide de fumées, gaz, poudres ou liquides G08B0015020000)
E05G0001140000	avec des moyens pour marquer ou détruire les objets de valeur, p.ex. en cas de vol
E05G0005000000	Dispositifs de protection pour banque (E05G0001120000, E05G0007000000 ont priorité;systèmes de télévision à circuit fermé H04N0007180000)
E05G0005020000	Dispositifs de piégeage ou d'emprisonnement (dispositifs en général de mise hors d'état de nuire de voleurs ou cambrioleurs G08B0015000000)
E05G0007000000	Cloisons de sécurité pour transactions, p.ex. plaques tournantes pour guichets (guichets non équipés de dispositifs de sécurité, p.ex. pour supermarchés, A47F0009020000)
E06	PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
E06B	FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G0009220000; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D0025100000; lucarnes E04B0007180000; pare-soleil, vélums E04F0010000000)
E06B0001000000	Structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds; Châssis destinés à être montés rigidement dans de telles ouvertures (E06B0005000000 a priorité;caractéristiques relatives également aux châssis intérieurs ou châssis de battants, caractéristiques relatives uniquement au montage des châssis intérieurs E06B0003000000; joints d'angle ou joints de bordure E06B0003960000)
E06B0001020000	Cadres de base, c. à d. cadres gabarits pour ouvertures dans les murs ou surfaces analogues avec moyens d'y assujettir un autre châssis monté rigidement; Adaptation particulière de ces derniers en vue de leur fixation
E06B0001040000	Chambranles de portes, fenêtres ou analogues à fixer dans les ouvertures (adaptation particulière pour fixation sur les cadres gabarits E06B0001020000; caractéristiques relatives uniquement au montage des vitres ou autres panneaux E06B0003000000)
E06B0001060000	Chambranles en bois
E06B0001080000	composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même
E06B0001100000	ajustables quant à l'épaisseur des murs
E06B0001120000	Chambranles métalliques
E06B0001140000	de section droite particulière (E06B0001180000, E06B0001220000 ont priorité);;
E06B0001160000	Chambranles creux
E06B0001180000	composés en plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même
E06B0001200000	ajustable quant à l'épaisseur des murs
E06B0001220000	avec des seuils de forme particulière faisant partie intégrante du chambranle
E06B0001240000	Chambranles en pierre naturelle
E06B0001260000	Chambranles en matière plastique
E06B0001280000	Chambranles creux (E06B0001300000 a priorité);;
E06B0001300000	composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même
E06B0001320000	Chambranles composés de parties faites en différents matériaux
E06B0001340000	Revêtements, p.ex. revêtements de protection contre les intempéries ou à des fins décoratives
E06B0001360000	Chambranles adaptés pour fenêtres uniquement
E06B0001380000	pour boutiques, étalages ou autres vitrines
E06B0001400000	Chambranles avec parties amovibles pour recevoir les vitres (E06B0001380000 a priorité);;
E06B0001520000	Chambranles adaptés pour portes uniquement
E06B0001560000	Fixation des châssis aux cadrages des ouvertures
E06B0001580000	par jointoyage, p.ex. au ciment
E06B0001600000	par des moyens mécaniques, p.ex. par ancrage
E06B0001620000	Calfeutrement ou recouvrement des joints entre les cadrages des ouvertures et les châssis (E06B0001340000 a priorité);;
E06B0001640000	par insertion d'éléments non rigides, p.ex. bandes, languettes élastiques
E06B0001660000	par des garnitures en chicane
E06B0001680000	par des éléments externes profilés
E06B0001700000	Rebords; Seuils
E06B0003000000	Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants (E06B0005000000 a priorité;volets ou pièces analogues E06B0009000000; vitres C03; réunion de feuilles de verre par fusion C03B0023203000; liaison verre-verre par des procédés autres que la fusion ou liaison de pièces de verre à des pièces en d'autres matériaux inorganiques C03C0027000000)
E06B0003010000	Parois mobiles ou éclipsables pour hangars ou autres halls, p.ex. pour avions (structure des murs E04B0002000000)
E06B0003020000	Battants faits entièrement en verre
E06B0003040000	Châssis de battants non caractérisés par le genre du mouvement (caractéristiques relatives au genre du mouvement E06B0003320000)
E06B0003060000	Châssis simples
E06B0003080000	Structures dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés (E06B0003240000 a priorité);;
E06B0003100000	en bois
E06B0003120000	en métal
E06B0003140000	de section particulière
E06B0003160000	Châssis creux
E06B0003180000	en béton ou autre matériau semblable à la pierre
E06B0003200000	en matière plastique
E06B0003220000	Châssis creux
E06B0003240000	spécialement adaptés pour un vitrage double (parties séparables pour fixer les vitres E06B0003640000)
E06B0003260000	Châssis composés, c. à d. comprenant un châssis dans ou derrière un autre châssis (E06B0003263000, E06B0003280000 ont priorité;aménagements des châssis mobiles E06B0003320000)
E06B0003263000	Châssis avec des dispositions particulières pour l'isolation
E06B0003267000	avec des éléments isolants formés ; in situ
E06B0003273000	avec des éléments isolants préfabriqués maintenus en place par déformation de parties d'éléments de châssis
E06B0003277000	avec des éléments isolants préfabriqués maintenus en place par la dilatation des éléments isolants
E06B0003280000	avec des vitres ou plaques similaires supplémentaires amovibles, encadrés ou non
E06B0003300000	Revêtements, p.ex. pour protection contre les intempéries, à des fins décoratives
E06B0003320000	Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant
E06B0003340000	pour un seul genre de mouvement (E06B0003480000 a priorité);;
E06B0003360000	avec un axe de rotation vertical unique sur l'un des côtés de l'ouverture, ou tournant dans l'ouverture (battants nécessitant une manœuvre de levée avant l'ouverture E06B0003520000)
E06B0003380000	avec un axe de rotation horizontal en haut ou en bas de l'ouverture
E06B0003400000	avec un axe de rotation vertical ou horizontal non placé sur le côté de l'ouverture, p.ex. battant à bascule
E06B0003420000	Battants coulissants; Détails des châssis eu égard au guidage
E06B0003440000	Battants à glissement vertical
E06B0003460000	Battants à glissement horizontal
E06B0003480000	Battants reliés par leurs bords, p.ex. battants repliables
E06B0003500000	pour plusieurs genres de mouvement (E06B0003480000 a priorité);;
E06B0003520000	Battants nécessitant une manœuvre de levée avant l'ouverture
E06B0003540000	Fixation des vitres ou plaques analogues
E06B0003560000	par mastic, ciment ou colles uniquement (E06B0003640000 a priorité);;
E06B0003580000	par baguettes, tasseaux ou analogues (E06B0003640000 a priorité);;
E06B0003600000	par baguettes métalliques de serrage
E06B0003620000	par baguettes élastiques analogues au caoutchouc
E06B0003640000	Fixation de plus d'une vitre au châssis
E06B0003660000	Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords (produits stratifiés composés essentiellement d'une feuille de verre B32B0017000000; revêtement du verre C03C0017000000)
E06B0003663000	Eléments pour espacer les vitres
E06B0003667000	Connecteurs pour ces éléments
E06B0003670000	caractérisés par des aménagements ou des dispositifs additionnels pour l'isolation thermique ou acoustique
E06B0003673000	Assemblage des unités (E06B0003677000 a priorité);;
E06B0003677000	Vidage ou remplissage de l'espace entre les vitres; Prévention de la condensation dans l'espace entre les vitres (au moyen d'éléments d'espacement E06B0003663000); Nettoyage de l'espace entre les vitres
E06B0003680000	Petits bois
E06B0003700000	Vantaux de porte (châssis de battants E06B0003040000)
E06B0003720000	consistant en un cadre et des panneaux
E06B0003740000	les panneaux étant en bois
E06B0003760000	les panneaux étant métalliques
E06B0003780000	les panneaux étant en matière plastique
E06B0003800000	souples
E06B0003820000	Portes planes, c. à d. avec une surface tout à fait plane (E06B0003020000 a priorité);;
E06B0003840000	en contreplaqué
E06B0003860000	en matière plastique
E06B0003880000	Dispositifs de protection des bords des vantaux de porte (dispositifs de protection des doigts pour les portes ou les fenêtres E06B0007360000)
E06B0003900000	Portes tournantes; Leurs logements (tourniquets E06B0011080000)
E06B0003920000	Portes ou fenêtres extensibles une fois mises en place (battants coulissants pour fenêtres E06B0003420000; battants repliables E06B0003480000; dispositifs de clôture murale enroulable, p.ex. volets roulants, E06B0009080000)
E06B0003940000	Portes du type à soufflets
E06B0003960000	Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires
E06B0003964000	utilisant des pièces d'assemblage séparées, p.ex. des pièces pour assemblages en T (E06B0003984000, E06B0003988000, E06B0003990000 ont priorité);;
E06B0003968000	caractérisés par la façon dont les pièces d'assemblage sont fixées dans ou sur les éléments de châssis
E06B0003972000	en augmentant la section transversale des pièces d'assemblage, p.ex. par expansion des pièces d'assemblage à l'aide de coins (E06B0003976000 a priorité);;
E06B0003976000	par déformation des éléments de châssis
E06B0003980000	les pièces d'assemblage étant spécialement adaptées pour attirer les éléments de châssis l'un vers l'autre (E06B0003972000, E06B0003976000 ont priorité);;
E06B0003984000	spécialement adaptées pour éléments de châssis en bois ou en un autre matériau travaillé d'une façon similaire (E06B0003990000 a priorité);;
E06B0003988000	spécialement adaptées pour éléments de châssis en tôle ou en un matériau similaire en feuilles, avec une section transversale ouverte généralement en forme de U, p.ex. pour chambranles de portes
E06B0003990000	pour éléments de châssis continus se croisant sans interruption (petits bois E06B0003680000)
E06B0005000000	Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet
E06B0005010000	Trappes
E06B0005020000	pour constructions annexes ou caves; Autres fermetures simples non conçues pour être bien ajustées
E06B0005040000	avec chambranles en bois
E06B0005060000	avec chambranles métalliques
E06B0005080000	avec chambranles en béton ou autres matériaux analogues à la pierre, ou en matière plastique
E06B0005100000	pour protection contre les raids aériens ou autres actes de guerre; pour d'autres buts de protection
E06B0005110000	contre les cambriolages
E06B0005120000	contre la pression de l'air, les explosions ou les gaz
E06B0005140000	Portes ou autres fermetures à l'épreuve des gaz; Adaptation des constructions fixes à cet effet
E06B0005160000	Portes ou autres fermetures à l'épreuve du feu; Adaptation des constructions fixes à cet effet
E06B0005180000	contre les radiations nocives (contre la chaleur E06B0005160000)
E06B0005200000	pour isolation contre le bruit
E06B0007000000	Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres (écrans ou autres dispositifs protecteurs similaires E06B0009000000)
E06B0007020000	pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation (organes de commande du débit d'air en soi F24F0013080000)
E06B0007030000	Dispositifs de ventilation à insérer sous des fenêtres glissant vers le haut (déflecteurs pour la pluie ou les courants d'air E06B0007260000)
E06B0007040000	par des volets de ventilation (E06B0007080000 a priorité);;
E06B0007060000	par un seul volet de ventilation
E06B0007080000	Fenêtres, portes à persiennes ou grillages
E06B0007082000	à lamelles rigides ou coulissantes
E06B0007084000	à lamelles rotatives
E06B0007086000	reliées entre elles pour mouvement simultané
E06B0007088000	avec grillage de protection facial ou dispositif protecteur de sécurité
E06B0007090000	montées dans un battant mobile, p.ex. porte
E06B0007092000	manœuvrables en plusieurs groupes distincts
E06B0007094000	manœuvrables en série; caractérisées par un mouvement additionnel indépendant
E06B0007096000	manœuvrées ou reliées entre elles par une transmission (mécanismes de commande de battants avec jeu d'engrenages en général E05F0011000000)
E06B0007098000	avec dispositif d'étanchéité
E06B0007100000	par structure particulière des éléments de châssis
E06B0007120000	Moyens pour éviter la condensation (double vitrage E06B0003240000-E06B0003280000, E06B0003640000, E06B0003660000; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000)
E06B0007140000	Moyens pour l'écoulement de l'eau de condensation ou de l'eau d'infiltration
E06B0007160000	Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants (E06B0007098000 a priorité);;
E06B0007180000	par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage
E06B0007200000	retirés automatiquement à l'ouverture du battant
E06B0007205000	avec bandeau d'étanchéité monté sur le rebord
E06B0007210000	avec bandeau d'étanchéité mobile dans le plan du battant
E06B0007215000	avec bandeau d'étanchéité déplacé dans une position rétractée par des moyens élastiques, p.ex. des ressorts
E06B0007220000	par bourrelets élastiques, p.ex. tubes de caoutchouc; par bourrelets souples, p.ex. en feutre ou en peluche, en bandes de métal souple (E06B0007180000 a priorité);;
E06B0007230000	Bandes ou tubes de plastique, caoutchouc mousse ou similaire
E06B0007232000	Bandes souples en matériau dur, p.ex. métal
E06B0007240000	sans éléments d'étanchéité rapportés, p.ex. labyrinthes
E06B0007260000	Dispositifs déflecteurs ou protecteurs contre la pluie, p.ex. sous les battants coulissants
E06B0007280000	Autres dispositions portées par les portes ou les fenêtres, p.ex. panneaux de portes, fenêtres adaptées pour porter des plantes, crochets pour les laveurs de carreaux
E06B0007300000	Judas; Dispositifs pour parler à travers la porte; Portes avec fenêtres
E06B0007320000	Portes pour servir au travers; Portes avec passe-plats
E06B0007340000	Portes comportant des étagères (armoires en général A47B)
E06B0007360000	Dispositifs de protection des doigts
E06B0009000000	Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure (E06B0005100000 a priorité;battants pour portes ou fenêtres reliés par leurs bords E06B0003480000; équipement accessoire intérieur des portes ou fenêtres, ne faisant pas proprement partie du travail de finition du bâtiment, p.ex. rideaux, A47H; grilles en tant qu'élément de construction E04C0002420000; serrures, leurs accessoires E05B; pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants E05C; mécanismes de manœuvre pour battants en général E05F)
E06B0009010000	Grillages fixés aux murs, portes ou fenêtres; Grillages se déplaçant avec les portes ou fenêtres; Murs en forme de grillages, p.ex. claustra
E06B0009020000	Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p.ex. contre l'effraction (fenêtres à persiennes ou grillages E06B0007080000; stores à lamelles E06B0009260000)
E06B0009040000	du type à battants, p.ex. tournants ou à glissière
E06B0009060000	rabattables ou repliables, p.ex. du type à soufflet ou en accordéon (portes du type à soufflets E06B0003940000; grilles du type à rouleau E06B0009180000)
E06B0009080000	Fermetures du type à rouleau (stores à rouleau E06B0009400000; dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau E06B0009560000; utilisables uniquement comme vélums E04F0010060000)
E06B0009110000	Volets à rouleau
E06B0009130000	avec des éléments de fermeture en une seule pièce, p.ex. en tôle ondulée
E06B0009150000	avec des éléments de fermeture constitués par des lattes ou analogues
E06B0009165000	avec des lattes s'escamotant l'une dans l'autre; avec des lattes entre lesquelles la distance peut être modifiée
E06B0009170000	Eléments ou parties constitutives des volets à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de volets, portes à guichet, orifices de ventilation
E06B0009171000	Rouleaux pour volets; Fixation des volets à rouleau aux rouleaux
E06B0009172000	par des clavettes
E06B0009173000	par des agrafes ou des boutons
E06B0009174000	Paliers spécialement adaptés aux volets à rouleau
E06B0009180000	Grilles du type à rouleau
E06B0009240000	Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques (dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures de type à rouleau E06B0009560000; écrans souples pendant librement A47H0023000000)
E06B0009260000	Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens
E06B0009262000	à bandes horizontales ou verticales reliées entre elles de façon souple; Stores en accordéon
E06B0009264000	Combinaisons de stores à lamelles avec des volets à rouleau, des fenêtres à écran, des fenêtres ou des doubles vitrages; Stores à lamelles avec dispositifs particuliers
E06B0009266000	Dispositifs ou accessoires pour fabriquer ou monter des stores à lamelles ou des éléments de ceux-ci
E06B0009280000	à lamelles horizontales, p.ex. non levables (fenêtres à persiennes ou à grillages E06B0007080000)
E06B0009300000	levables
E06B0009302000	sans courroie de manœuvre, p.ex. avec pantographe ou tige à vis
E06B0009303000	avec courroie de manœuvre
E06B0009304000	avec tige d'inclinaison et arbre de levage distinct
E06B0009305000	avec tige d'inclinaison et cordons de levage guidés le long d'une tige fixe
E06B0009306000	avec tige d'inclinaison le long de laquelle sont guidés les cordons de levage
E06B0009307000	détails des tiges d'inclinaison ou leur manœuvre
E06B0009308000	avec tige d'inclinaison et arbre de levage coaxiaux
E06B0009320000	Dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage (manœuvre des tiges d'inclinaison E06B0009307000)
E06B0009322000	Détails des dispositifs de manœuvre, p.ex. poulies, freins, tambours à ressorts, commandes (dispositifs d'usage général spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H0075340000)
E06B0009323000	Structure ou support du carter supérieur
E06B0009324000	Arrêtoirs de cordons
E06B0009325000	Dispositifs d'immobilisation empêchant le relevage
E06B0009326000	Parties constitutives des cordons, p.ex. boucles, boutons de tirage
E06B0009327000	Guides pour stores à lamelles relevables à lamelles horizontales
E06B0009340000	du type à rouleau
E06B0009360000	à lamelles verticales
E06B0009380000	Autres détails
E06B0009382000	Détails des courroies de manœuvre ou des chaînes de manœuvre, p.ex. boucles pour raccourcir sur place les courroies
E06B0009384000	Détails de l'interconnexion ou de l'interaction des courroies et des lamelles
E06B0009386000	Détails des lamelles
E06B0009388000	Détails des planchettes inférieures ou supérieures ou de leur fixation
E06B0009400000	Stores à rouleau (utilisables uniquement comme vélums E04F0010060000)
E06B0009420000	Parties constitutives ou détails des stores à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores (consoles ou montures réglables pour stores à rouleau et rideaux amovibles A47H0001130000)
E06B0009440000	Rouleaux pour stores; Fixation des stores à rouleau aux rouleaux
E06B0009460000	par des clavettes
E06B0009480000	par des agrafes ou des boutons
E06B0009500000	Paliers spécialement adaptés aux stores à rouleau
E06B0009520000	Dispositifs de protection contre les insectes, p.ex. moustiquaires; Fenêtres à grillage à d'autres buts
E06B0009540000	Moustiquaires à rouleaux (leurs dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage E06B0009560000)
E06B0009560000	Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H0075340000)
E06B0009580000	Dispositifs de guidage
E06B0009600000	Tambours à ressorts actionnés uniquement par des éléments de fermeture
E06B0009620000	Dispositions de contrepoids (E06B0009600000 a priorité);;
E06B0009640000	avec des rouleaux abaissables
E06B0009660000	avec un rouleau situé dans le bas
E06B0009680000	Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique
E06B0009700000	comportant un moteur électrique disposé à l'extérieur du rouleau
E06B0009720000	comportant un moteur électrique disposé à l'intérieur du rouleau
E06B0009740000	conçus pour la manœuvre électrique ou manuelle au choix
E06B0009760000	utilisant des manivelles
E06B0009780000	pour la manœuvre manuelle directe, p.ex. au moyen de glands, au moyen de poignées
E06B0009800000	Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement (dispositifs de verrouillage ou dispositions pour la manœuvre manuelle directe E06B0009780000)
E06B0009820000	automatiques
E06B0009840000	contre le déroulement intempestif
E06B0009860000	contre l'ouverture sans autorisation
E06B0009880000	pour limiter le déroulement
E06B0009900000	pour immobiliser l'élément de fermeture dans différentes positions choisies
E06B0009920000	Moyens permettant aux fermetures d'être déplacées en dehors du plan d'ouverture
E06B0011000000	Moyens pour permettre le passage à travers des clôtures, des barrières ou similaires, p.ex. échaliers (caractéristiques générales des portes E06B0001000000-E06B0009000000)
E06B0011020000	Portails; Portes
E06B0011040000	caractérisés par le genre de suspension (suspensions en soi E05D)
E06B0011060000	caractérisés par le genre de fermeture (dispositifs d'immobilisation pour battants E05C)
E06B0011080000	Tourniquets (à bord des véhicules B60N0005000000; avec moyens d'enregistrement G07C0009020000)
E06C	ÉCHELLES (E04F0011000000 a priorité;tabourets-escabeaux A47C0012000000; adaptation des échelles pour utilisation sur les navires B63B, pour utilisation sur les avions B64; échafaudages E04G)
E06C0001000000	Echelles en général (montées sur châssis ou véhicules E06C0005000000; fixées en permanence sur des structures fixes E06C0009000000)
E06C0001020000	à un ou plusieurs montants rigides
E06C0001040000	Echelles prenant appui contre des objets, p.ex. murs, poteaux, arbres (supports pour les têtes d'échelle E06C0007480000)
E06C0001060000	d'une seule pièce
E06C0001080000	à plusieurs éléments
E06C0001100000	à sections s'emboîtant bout à bout
E06C0001120000	extensibles, p.ex. télescopiques
E06C0001140000	Echelles susceptibles de rester dressées d'elles-mêmes
E06C0001160000	avec supports reposant sur le sol (à supports faisant corps avec l'échelle E06C0001240000; ayant des plates-formes E06C0001390000)
E06C0001180000	à jambes de force ou supports en forme d'échelles
E06C0001200000	à jambes de force ou supports en forme de perches
E06C0001220000	les parties ou supports de l'échelle étant extensibles, p.ex. télescopiques
E06C0001240000	Echelles à position dressée permanente
E06C0001260000	d'une seule pièce
E06C0001280000	à plusieurs éléments (à jambes de force mobiles en forme d'échelle E06C0001180000)
E06C0001300000	extensibles, p.ex. télescopiques
E06C0001320000	Echelles avec supports en forme d'échelle pouvant être fixés dans leur prolongement
E06C0001340000	Echelles pour accrochage à des constructions telles que fenêtres, corniches, poutres ou analogues (échelles fixées à demeure aux bâtiments E06C0009000000)
E06C0001360000	Echelles à suspension par crochets ou analogues
E06C0001380000	Structures particulières d'échelles, p.ex. échelles comportant plus ou moins de deux montants, échelles à barreaux mobiles, échelles pliables longitudinalement
E06C0001383000	Echelles pliantes où les montants sont ramenés l'un contre l'autre lorsqu'on les replie
E06C0001387000	ayant des marches à rabattement
E06C0001390000	Echelles ayant des plates-formes; Echelles transformables en plates-formes (plates-formes utilisables sur les échelles E06C0007160000)
E06C0001393000	Echelles ayant des plates-formes se repliant en même temps que l'échelle
E06C0001397000	caractérisées par le fait qu'elles ont des roues, des rouleaux ou des galets
E06C0001520000	à montants non rigides
E06C0001540000	du type à ciseaux
E06C0001560000	Echelles de corde ou à chaînes
E06C0001580000	comportant à la fois des montants rigides et des longerons non rigides
E06C0005000000	Echelles caractérisées par le fait d'être montées sur châssis mobiles ou véhicules; Fixation des échelles sur les véhicules (échelles ayant des roues, des rouleaux ou des galets E06C0001397000)
E06C0005020000	avec montants rigides
E06C0005040000	susceptibles d'être levées ou étendues
E06C0005060000	par piston et cylindre ou par moyens équivalents fonctionnant par un milieu sous pression
E06C0005080000	provenant directement d'un réservoir sous pression
E06C0005100000	mis en charge par pompe ou par un compresseur mû par le moteur du véhicule ou par un autre moteur placé sur le véhicule
E06C0005120000	provenant directement d'une pompe ou d'un compresseur
E06C0005140000	mus par le moteur du véhicule ou par un autre moteur placé sur le véhicule
E06C0005160000	par l'intermédiaire d'une transmission mécanique uniquement, avec ou sans moyen d'accouplement ou d'embrayage à fluide ou autres moyens non mécaniques
E06C0005180000	utilisant la puissance du moteur du véhicule ou d'un autre moteur
E06C0005200000	utilisant la puissance musculaire manuelle (dispositifs d'extension par manœuvre manuelle portés par l'échelle E06C0007040000)
E06C0005220000	par ressorts ou avec l'aide de ressorts (E06C0005060000, E06C0005160000 ont priorité);;
E06C0005240000	Démontage des échelles de dessus les véhicules
E06C0005260000	à montants non rigides
E06C0005280000	du type à ciseaux
E06C0005300000	formés de maillons s'arc-boutant l'un à l'autre
E06C0005320000	Accessoires
E06C0005340000	Dispositifs indicateurs
E06C0005360000	Dispositifs de sûreté contre le glissement ou la chute des échelles; Dispositifs de sûreté contre la surcharge
E06C0005380000	Dispositifs pour bloquer les ressorts du véhicule; Dispositifs pour faire reposer le châssis directement sur le sol
E06C0005400000	Dispositifs pour incliner latéralement les échelles
E06C0005420000	Dispositifs pour modifier l'inclinaison; Dispositifs de verrouillage à cet effet
E06C0005440000	Autres accessoires pour échelles, p.ex. dispositifs de signalisation acoustique, tableaux amovibles de commutation
E06C0007000000	Parties constitutives, pièces de support ou accessoires
E06C0007020000	Moyens d'extension (pour échelles montées sur châssis mobiles ou véhicules E06C0005000000)
E06C0007040000	Moyens d'extension par manœuvres manuelles, supportés par l'échelle
E06C0007060000	Dispositifs de fixation ou crochets pour éléments d'échelles extensibles
E06C0007080000	Structures particulières des montants, barreaux ou autres traverses
E06C0007100000	Renforcements pour échelles
E06C0007120000	Elévateurs ou autres dispositifs de levage sur échelles
E06C0007140000	Supports pour seaux ou autre équipement sur ou pour les échelles
E06C0007160000	Plates-formes sur échelles ou pour utilisation sur échelles, p.ex. plates-formes pouvant être levées ou baissées (aspect concernant le levage B66F)
E06C0007180000	Dispositifs pour empêcher la chute des utilisateurs (ceintures de sauvetage A62B0001160000)
E06C0007420000	Pieds d'échelles ou leurs supports (pour éléments d'échafaudage E04G0005020000)
E06C0007440000	Moyens pour monter des échelles sur un sol inégal
E06C0007460000	Equipement antidérapant
E06C0007480000	Têtes d'échelles; Supports de têtes d'échelles pour prendre appui contre les objets
E06C0007500000	Articulations ou autres éléments de liaison
E06C0009000000	Echelles caractérisées par le fait d'être fixées en permanence à des structures fixes, p.ex. échelles de secours en cas d'incendie (escaliers amovibles E04F0011040000)
E06C0009020000	montées à poste fixe
E06C0009040000	en forme de fers, crampons ou autres moyens similaires pour grimper
E06C0009060000	mobiles
E06C0009080000	avec montants rigides
E06C0009100000	faisant partie d'un édifice, telles que grilles de balcons ou de fenêtres ou autres parties de fenêtres
E06C0009120000	déplaçables latéralement
E06C0009140000	avec montants non rigides, p.ex. échelles de cordes ou de chaînes du type à zigzag
E21	FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE
E21B	FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE (exploitation des mines ou carrières E21C; creusement des puits, des galeries ou des tunnels E21D); EXTRACTION DU PÉTROLE, DU GAZ, DE L'EAU OU DE MATÉRIAUX SOLUBLES OU FUSIBLES OU D'UNE SUSPENSION DE MATIÈRES MINÉRALES À PARTIR DE PUITS
E21B0001000000	Procédés ou matériel de forage
E21B0001000000	Forage par percussion (moyens d'entraînement utilisés dans le trou de forage E21B0004000000)
E21B0001020000	Moyens d'entraînement de surface pour moutons, p.ex. à l'aide d'un câble
E21B0001040000	Dispositifs de surface pour inverser le mouvement de la tige ou du câble
E21B0001120000	avec un organe d'impulsion à mouvement alternatif (E21B0001020000, E21B0001380000 ont priorité);;
E21B0001140000	entraîné par un mécanisme rotatif
E21B0001160000	avec des masses à mouvement alternatif montées sur ressort, p.ex. sur coussin d'air
E21B0001180000	avec liaison élastique du mécanisme moteur et de la tige d'impulsion par un double ressort amortisseur
E21B0001200000	constitué par des marteaux centrifuges
E21B0001220000	entraîné par des électro-aimants
E21B0001240000	l'organe d'impulsion étant un piston entraîné directement par la pression d'un fluide
E21B0001260000	par la pression d'un liquide
E21B0001280000	agissant par impulsions
E21B0001300000	par pression d'air, de vapeur ou de gaz
E21B0001320000	agissant par impulsions
E21B0001340000	l'organe d'impulsion étant un piston de moteur à combustion interne
E21B0001360000	Piston du type porte-outils, c. à d. dans lequel l'outil est relié à l'organe d'impulsion
E21B0001380000	Piston du type marteau, c. à d. dans lequel la tête de l'outil ou l'enclume sont frappées par l'organe d'impulsion
E21B0003000000	Forage rotary (moyens d'entraînement utilisés dans le trou de forage E21B0004000000; machines à forer rotatives en général B23B)
E21B0003020000	Moyens d'entraînement de surface pour forage par rotation
E21B0003025000	à mouvement de rotation alternatif de l'outil
E21B0003030000	à mouvement de rotation intermittent de l'outil dans un seul sens
E21B0003035000	à transmission par glissement ou élastique
E21B0003040000	Tables de rotation
E21B0003060000	Adaptation de treuils de forage pour entraîner des tables de rotation (branchement ou débranchement des accouplements ou joints E21B0019160000; mécanismes d'enroulement de cordes, câbles ou chaînes, cabestans B66D)
E21B0004000000	Moyens d'entraînement dans le trou de forage
E21B0004020000	Moyens d'entraînement de type rotary par fluide (turbines hydrauliques pour le forage des puits F03B0013020000)
E21B0004040000	Moyens d'entraînement électriques (E21B0004120000 a priorité);;
E21B0004060000	Moyens de percussion mis en œuvre au fond du trou, p.ex. marteaux (trépans à percussion E21B0010360000; moutons de forage E21B0011020000; coulisses de battage de dégagement E21B0031107000)
E21B0004080000	le choc étant dû à la seule gravité, p.ex. les glissières étant libres
E21B0004100000	le mouvement de rotation continu dans une seule direction de l'arbre ou des tiges de forage produisant des chocs consécutifs
E21B0004120000	Marteaux commandés électriquement
E21B0004140000	Marteaux commandés par fluide
E21B0004160000	Moyens d'entraînement multiples au fond du trou, p.ex. pour le forage combiné par percussion et par rotation (E21B0004100000 a priorité);;Moyens d'entraînement pour unités de forage à plusieurs trépans
E21B0004180000	Ancrage ou avancement dans le trou de forage
E21B0004200000	combinés avec un moyen d'entraînement de surface (E21B0004100000 a priorité);;
E21B0006000000	Moyens d'entraînement pour forage avec action combinée de percussion et de rotation (moyens d'entraînement dans le trou de forage E21B0004000000; machines portatives à percussion avec rotation superposée B25D0016000000)
E21B0006020000	la rotation étant continue
E21B0006040000	Moyens d'entraînement séparés de la percussion et de la rotation
E21B0006060000	la rotation étant intermittente, p.ex. obtenue par un dispositif à rochet
E21B0006080000	Moyens d'entraînement séparés de la percussion et de la rotation
E21B0007000000	Procédés ou matériels particuliers pour le forage (supports pour la machine de forage, p.ex. tours de forage ou mâts de forage, E21B0015000000)
E21B0007020000	Appareils de forage caractérisés par des moyens de transport terrestre, p.ex. montés sur des patins ou des roues (appareils de forage mobiles destinés à être utilisés sur les fonds sous-marins E21B0007124000)
E21B0007040000	Forage dirigé
E21B0007060000	Modification de la direction du trou de forage
E21B0007080000	Dispositifs particuliers pour modifier la direction du forage, p.ex. trépans particuliers, joints articulés, sifflets-déviateurs (découpage directionnel de fenêtres E21B0029060000; modification de la direction des outils de repêchage E21B0031140000)
E21B0007100000	Redressement des déviations du forage
E21B0007120000	Forage sous l'eau (joints télescopiques E21B0017070000; utilisant des compensateurs de houle E21B0019090000; têtes de puits spécialement adaptées aux installations sous l'eau E21B0033035000)
E21B0007124000	avec des moyens sous-marins d'entraînement de l'outil, p.ex. appareils de forage mobiles destinés à être utilisés sur les fonds sous-marins
E21B0007128000	à partir d'un support flottant comportant une base guide indépendante ancrée au fond de l'eau
E21B0007132000	à partir d'un support flottant sous la surface de l'eau
E21B0007136000	à partir d'un support non flottant (E21B0007124000 a priorité);;
E21B0007140000	Forage thermique, p.ex. forage à la flamme
E21B0007150000	la chaleur étant produite par l'électricité
E21B0007160000	Application de grenailles ou de billes séparées grâce à la pression du trépan, dénommée forage à la grenaille
E21B0007180000	Forage par action de jets de liquides ou de gaz, avec ou sans entraînement de grenaille (E21B0007140000 a priorité;monitors hydrauliques E21C0045000000)
E21B0007200000	Enfoncement de tubages de revêtement ou de tubes dans les trous de forage; Forage et tubage simultanés des trous de forage (moyens de surface pour appliquer des mouvements de rotation alternée au boîtier E21B0003025000; mises en place de pieux E02D0007000000; fonçage de puits avec progression simultanée du revêtement E21D0001080000)
E21B0007240000	Forage utilisant des moyens vibrants ou oscillants, p.ex. des masses déséquilibrées (forage par percussion E21B0001000000)
E21B0007260000	Forage sans enlèvement des déblais, p.ex. avec des dispositifs de creusement autopropulsés (E21B0007300000 a priorité;moyens d'entraînement situés au fond du trou E21B0004000000)
E21B0007280000	Elargissement des trous forés, p.ex. par forage à contresens (trépans pour élargir le trou de forage E21B0010260000)
E21B0007300000	sans enlèvement des déblais
E21B0010000000	Outils de forage
E21B0010000000	Trépans (spécialement adaptés pour modifier la direction du forage E21B0007080000; comportant des moyens pour ramasser des substances E21B0027000000)
E21B0010020000	Trépans carottiers (caractérisés par des parties résistant à l'usure E21B0010460000; obtention de carottes intactes E21B0025000000)
E21B0010040000	avec des moyens de destruction de la carotte
E21B0010060000	Trépans carottiers à organes coupants roulants
E21B0010080000	Trépans à organes coupants roulants, p.ex. à molettes (trépans carottiers à organes coupants roulants E21B0010060000; avec une partie pilote E21B0010260000; caractérisés par des parties résistant à l'usure E21B0010460000)
E21B0010100000	l'axe de l'organe roulant étant supporté à ses deux extrémités (avec organes coupants en forme de disque E21B0010120000)
E21B0010120000	à organes coupants en forme de disque
E21B0010140000	combinés avec des organes coupants non roulants autres que ceux du type pilote
E21B0010160000	caractérisés par la forme ou la disposition des dents
E21B0010180000	caractérisés par des canaux ou des buses pour les fluides de forage (alimentation en fluide de forage pour les paliers E21B0010230000)
E21B0010200000	caractérisés par des parties amovibles ou réglables, p.ex. des bras ou des arbres (trépans dont l'axe de l'organe coupant est supporté à ses deux extrémités E21B0010100000)
E21B0010220000	caractérisés par des détails de paliers, de lubrification ou d'étanchement
E21B0010230000	avec une alimentation en fluide de forage pour les paliers
E21B0010240000	caractérisés par des détails de lubrification (E21B0010230000 a priorité);;
E21B0010250000	caractérisés par des détails d'étanchement
E21B0010260000	Trépans avec une partie pilote, c. à d. trépans comportant un organe coupant pilote; Trépans pour élargir le trou de forage, p.ex. alésoirs (trépans à percussion avec une partie pilote E21B0010400000; tarières avec une partie pilote E21B0010440000)
E21B0010280000	à des organes coupants roulants non expansibles
E21B0010300000	Alésoirs à axe longitudinal à organes coupants roulants, p.ex. stabilisateurs d'alésoirs
E21B0010320000	à organes coupants expansibles
E21B0010340000	du type à organe coupant roulant
E21B0010360000	Trépans à percussion (caractérisés par des parties résistant à l'usure E21B0010460000)
E21B0010380000	caractérisés par des canaux ou des buses pour les fluides de forage
E21B0010400000	avec une partie pilote
E21B0010420000	Trépans rotatifs du type racleur comportant des dents, des lames ou des organes de coupe similaires, p.ex. du type à fourche, en queue de poisson (caractérisés par leurs parties résistant à l'usure E21B0010460000, par des canaux ou des buses pour les fluides de forage E21B0010600000, par des éléments amovibles ou réglables E21B0010620000)
E21B0010430000	caractérisés par la disposition des dents ou des autres éléments coupants
E21B0010440000	Trépans avec une partie transporteuse hélicoïdale, p.ex. trépans du type à vis; Tarières avec une partie pilote ou des parties amovibles (E21B0010420000 a priorité;tiges de forage à structure hélicoïdale E21B0017220000)
E21B0010460000	caractérisés par des parties résistant à l'usure, p.ex. des diamants rapportés
E21B0010480000	le trépan étant du type carottier
E21B0010500000	le trépan étant du type à organes coupants roulants
E21B0010520000	avec des parties rapportées du type ciseau ou bouton
E21B0010540000	le trépan étant du type racleur, p.ex. trépan du type à fourche
E21B0010550000	comportant des éléments de coupe préformés (parties rapportées en soi E21B0010560000, E21B0010580000)
E21B0010560000	Parties rapportées du type bouton (E21B0010520000 a priorité);;
E21B0010567000	comportant des éléments de coupe préformés montés sur un support distinct, p.ex. parties rapportées polycristallines
E21B0010573000	caractérisés par les détails du support, p.ex. la structure du substrat ou l'interface entre le substrat et l'élément de coupe
E21B0010580000	Parties rapportées du type ciseau (E21B0010520000, E21B0010540000 ont priorité);;
E21B0010600000	caractérisés par des canaux ou des buses pour les fluides de forage (pour les trépans à organes coupants roulants E21B0010180000; pour les trépans à percussion E21B0010380000)
E21B0010610000	caractérisés par la structure des buses
E21B0010620000	caractérisés par des parties, p.ex. des éléments coupants, amovibles ou réglables (E21B0010640000 a priorité;pour trépans à organes coupants roulants E21B0010200000; pour tarières E21B0010440000)
E21B0010627000	comportant plusieurs éléments coupants amovibles
E21B0010633000	amovibles indépendamment
E21B0010640000	caractérisés en ce qu'ils peuvent être, en tout ou partie, mis en place dans le trou de forage ou enlevés de celui-ci sans retirer le tube de forage (réceptacles à carottes possédant la même propriété E21B0025020000)
E21B0010660000	l'élément coupant étant mobile à l'intérieur du tube de forage et déplaçable latéralement
E21B0011000000	Autres outils de forage
E21B0011020000	Moutons de forage (moyens d'entraînement à percussion utilisés dans le trou de forage E21B0004060000; trépans à percussion E21B0010360000)
E21B0011040000	Grappins de forage
E21B0011060000	à chaînes coupantes entraînées mécaniquement, ou autres outils entraînés de façon analogue
E21B0012000000	Accessoires pour outils de forage
E21B0012020000	Indicateurs d'usure
E21B0012040000	Protecteurs de trépans
E21B0012060000	Dispositifs de nettoyage mécaniques
E21B0015000000	Autres équipements ou accessoires pour le forage; Equipement ou entretien des puits
E21B0015000000	Supports pour la machine de forage, p.ex. tours de forage ou mâts de forage
E21B0015020000	spécialement adaptés au forage sous l'eau (E21B0015040000 a priorité;plates-formes de forage flottantes B63B0035440000; plates-formes de forage sur pilotis E02B0017000000)
E21B0015040000	spécialement adaptés au forage dirigé, p.ex. appareils pour trous inclinés
E21B0017000000	Tiges ou tubes de forage; Trains de tiges souples; Tiges d'entraînement; Masses-tiges; Tiges de pompage; Tubages; Colonnes de production (accouplements de tiges en général F16D; tubes ou accouplements de tubes en général F16L)
E21B0017010000	Colonnes montantes pour têtes de puits immergées (connecteurs E21B0033038000)
E21B0017020000	Accouplements; Joints
E21B0017030000	entre la tige ou le tube de forage et le moteur de forage, p.ex. entre la tige de forage et le marteau
E21B0017040000	entre tige et trépan, ou entre tiges
E21B0017042000	filetés
E21B0017043000	avec moyens de verrouillage
E21B0017046000	avec nervures, goupilles ou mâchoires et rainures complémentaires ou similaires, p.ex. accrochage à baïonnette
E21B0017050000	Joints à pivot
E21B0017060000	Joints libérables, p.ex. joints de sécurité
E21B0017070000	Joints télescopiques permettant de faire varier les longueurs de trains de tiges; Amortisseurs (compensateurs de houle dans les tours de forage E21B0019090000; coulisses de battage de dégagement E21B0031107000)
E21B0017080000	Joints de tubage
E21B0017100000	Protecteurs contre l'usure; Dispositifs de centrage (moyens d'entraînement utilisés dans le trou de forage et comportant des moyens d'ancrage E21B0004180000; dispositifs de guidage ou de centrage à l'extérieur du trou de forage E21B0019240000)
E21B0017120000	Dispositifs pour placer ou retirer les manchons protecteurs
E21B0017140000	Sabots de tubage
E21B0017160000	Masses-tiges
E21B0017180000	Tubes comprenant plusieurs passages pour les fluides (circulation du fluide de forage au moyen de tels tubes E21B0021120000)
E21B0017200000	Tubes de forage flexibles ou articulés
E21B0017220000	Tiges ou tubes à structure hélicoïdale (trépans avec une partie transporteuse hélicoïdale E21B0010440000)
E21B0019000000	Manipulation de tiges, tubages, tubes ou autre objets analogues à l'extérieur du trou de forage, p.ex. dans la tour de forage; Appareils pour faire avancer les tiges ou les câbles (entraînement de surface E21B0001020000, E21B0003020000)
E21B0019020000	Dispositifs de suspension des tiges ou câbles (éléments de prise en charge pour lever ou abaisser des objets en général B66C0001000000; moufles fixes ou poulies mobiles B66D; guides de câbles B66D0001360000)
E21B0019040000	Crochets
E21B0019060000	Elévateurs, c. à d. dispositifs agrippant tiges ou tubes
E21B0019070000	Elévateurs du type à coin de retenue (coins de retenue dans les tables de rotation E21B0019100000)
E21B0019080000	Appareils pour faire avancer les tiges ou les câbles (E21B0019220000 a priorité;commande automatique de l'avance de l'outil E21B0044020000; tambours de levage B66D); Appareils pour augmenter ou diminuer la pression sur l'outil de forage; Appareils pour compenser le poids des tiges
E21B0019081000	Mécanismes d'avance à vis et écrou
E21B0019083000	Mécanismes d'avance à came, à crémaillère ou similaires
E21B0019084000	avec des moyens de traction souples, p.ex. des câbles
E21B0019086000	avec un cylindre actionné par un fluide (E21B0019084000, E21B0019087000, E21B0019090000 ont priorité);;
E21B0019087000	au moyen d'un balancier
E21B0019089000	avec un poids supplémentaire ou un ressort
E21B0019090000	spécialement adaptés au forage des formations sous l'eau à partir d'un support flottant utilisant des compensateurs de houle supportant le train de tiges (joints télescopiques de tubes de forage E21B0017070000)
E21B0019100000	Coins de retenue; Colliers à coins
E21B0019120000	Colliers de retenue de câbles (colliers de serrage de câbles en général F16G0011000000)
E21B0019140000	Râteliers, rampes, gouttières ou casiers pour contenir les éléments de tige isolés ou assemblés; Manipulation entre l'aire de stockage et le trou de forage (E21B0019200000, E21B0019220000 ont priorité);;
E21B0019150000	Stockage des tiges en position horizontale; Manipulation entre des positions horizontale et verticale
E21B0019160000	Branchement ou débranchement des accouplements de tubes ou de joints (E21B0019200000 a priorité;clés pour tubes ou outils analogues B25B)
E21B0019180000	Branchement ou débranchement du trépan et du tube de forage
E21B0019200000	Alimentation à partir du râtelier et branchement combinés, p.ex. d'une manière automatique
E21B0019220000	Manipulation de tubes ou de tiges enroulés, p.ex. de tubes de forage flexibles
E21B0019240000	Dispositifs de guidage ou de centrage pour les tiges ou les tubes de forage
E21B0021000000	Procédés ou appareils pour nettoyer les trous de forage par jet de fluide, p.ex. en utilisant l'air d'échappement du moteur (dégagement d'objets restés dans les trous de forage par jet de liquide E21B0031030000; compositions pour le forage des puits C09K0008020000)
E21B0021010000	Dispositions pour manipuler les fluides de forage ou les déblais à l'extérieur du trou de forage, p.ex. réservoirs à boue (dispositions pour traiter les fluides de forage E21B0021060000)
E21B0021015000	Moyens en prise avec l'entrée du trou, p.ex. hottes d'aspiration de la poussière
E21B0021020000	Joints articulés dans les flexibles
E21B0021060000	Dispositions pour traiter les fluides de forage à l'extérieur du trou de forage (étapes de traitement en soi, voir les sous-classes correspondantes);
E21B0021070000	pour le traitement des fluides gazeux chargés de poussières
E21B0021080000	Commande ou surveillance de la pression ou de l'écoulement du fluide de forage, p.ex. remplissage automatique des trous de forage, commande automatique de la pression au fond (aménagements des vannes à cet effet E21B0021100000)
E21B0021100000	Aménagements des vannes dans les systèmes de circulation des fluides de forage (vannes en général F16K)
E21B0021120000	utilisant des tubes de forage comprenant plusieurs passages pour les fluides, p.ex. systèmes en circuit fermé (tubes comprenant plusieurs passages pour les fluides E21B0017180000)
E21B0021140000	utilisant des liquides et des gaz, p.ex. des mousses
E21B0021160000	utilisant des fluides gazeux (E21B0021140000 a priorité;dispositions pour manipuler les fluides de forage à l'extérieur du trou de forage E21B0021010000; aménagements pour traiter les fluides de forage E21B0021060000)
E21B0021180000	Moyens pour empêcher l'air d'échappement du moteur de forage de souffler en direction du front de travail
E21B0023000000	Appareils pour déplacer, mettre en place, verrouiller, libérer ou retirer, les outils, les packers ou autres éléments dans les trous de forage (mise en place des tubages, filtres ou crépines E21B0043100000)
E21B0023010000	pour ancrer les outils ou similaires (E21B0023020000-E21B0023060000;  ont priorité;ancrage des moyens d'entraînement dans le trou de forage E21B0004180000)
E21B0023020000	pour verrouiller les outils ou autres éléments sur des supports ou dans des retraits entre sections adjacentes du tubage (E21B0023030000-E21B0023060000;  ont priorité);;
E21B0023030000	pour mettre en place des outils sur les supports ou dans les retraits ou poches excentrées ou pour les en retirer
E21B0023040000	mis en œuvre à l'aide de moyens fluides, p.ex. actionnés par explosion (E21B0023060000, E21B0023080000 ont priorité);;
E21B0023060000	pour le montage des packers
E21B0023080000	Introduction ou circulation d'outils par pression de fluide, p.ex. systèmes d'outils mis en place par un courant de fluide (dispositions particulières prévues à cet effet sur les têtes de puits E21B0033068000; bouchons de cimentation E21B0033160000; dispositifs de raclage actionnés par pression de fluide E21B0037040000)
E21B0023100000	Outils spécialement adaptés à cet effet
E21B0023120000	Dispositifs de déviation d'outils
E21B0023140000	pour déplacer un câble ou un outil manoeuvré par câble, p.ex. pour les opérations de diagraphie ou de perforation dans les puits déviés (par pression de fluide E21B0023080000; dispositions sur les têtes de puits pour introduire ou retirer les outils manoeuvrés par câble E21B0033072000, E21B0033076000)
E21B0025000000	Appareils pour recueillir ou retirer des carottes intactes, p.ex. tubes carottiers, extracteurs de carottes (trépans carottiers E21B0010020000; utilisation d'explosifs ou de projectiles dans les trous de forage ou de sondage E21B0049040000; échantillonnage ou carottage latéral E21B0049060000)
E21B0025020000	le réceptacle de la carotte pouvant être introduit dans le trou de forage ou en être enlevé sans retirer le tube de forage (trépans possédant la même propriété E21B0010640000)
E21B0025040000	le réceptacle de la carotte comportant un bord ou un élément tranchant, p.ex. tubes carottiers du type emporte-pièce
E21B0025060000	le réceptacle de la carotte comportant un manchon souple ou des moyens de retenue gonflables
E21B0025080000	Revêtement, congélation, consolidation des carottes (E21B0025060000 a priorité);;Récupération de carottes non contaminées ou à la pression de la formation
E21B0025100000	Moyens de retenue ou de sectionnement des carottes une fois formées (E21B0025060000, E21B0025080000 ont priorité);;
E21B0025120000	du type à coins glissants
E21B0025140000	montés sur pivot transversal à l'axe de la carotte
E21B0025160000	pour obtenir des carottes orientées
E21B0025180000	le réceptacle de la carotte étant spécialement adapté à des opérations sous l'eau
E21B0027000000	Récipients pour ramasser ou déposer des substances dans les trous de forage ou les puits, p.ex. cuillers pour ramasser de la boue ou du sable; Trépans comportant des moyens pour ramasser des substances, p.ex trépans à clapet
E21B0027020000	Cuillers de déchargement, c.à d. récipients pour déposer des substances, p.ex. du ciment ou des acides
E21B0027040000	les moyens pour ramasser ou déposer comportant des transporteurs à vis
E21B0028000000	Dispositions pour la génération de vibrations pour les trous de forage ou les puits, p.ex. pour activer la production (pour le forage E21B0007240000; pour la transmission des signaux de mesure E21B0047140000; pour des mesures géophysiques G01V0001020000)
E21B0029000000	Découpage ou destruction de tubes, packers, bouchons ou câbles, situés dans les trous de forage ou dans les puits, p.ex. découpage de tubes endommagés, de fenêtres (perforateurs E21B0043110000); Déformation des tubes dans les trous de forage; Remise en état des tubages de puits sans les retirer du sol
E21B0029020000	au moyen d'explosifs ou par des moyens thermiques ou chimiques (destruction d'objets dans les trous de forage ou dans les puits au moyen d'explosifs E21B0031160000)
E21B0029040000	Sectionnement de câbles ou similaires (E21B0029020000 a priorité);;
E21B0029060000	Découpage de fenêtres, p.ex. découpage directionnel de fenêtres en vue d'opérations impliquant des sifflets-déviateurs (E21B0029080000 a priorité;sifflets-déviateurs E21B0007080000)
E21B0029080000	Découpage ou déformation des tuyaux pour commander l'écoulement du fluide (obturateurs anti-éruption E21B0033060000)
E21B0029100000	Remise en état des tubages de puits, p.ex. redressage
E21B0029120000	spécialement adapté aux installations sous-l'eau (E21B0029080000 a priorité);;
E21B0031000000	Repêchage ou dégagement d'objets dans les trous de forage ou dans les puits (aménagements sur les têtes de puits pour introduire ou retirer des objets E21B0033068000; localisation d'objets dans les trous de forage ou dans les puits E21B0047090000)
E21B0031030000	Dégagement par jet de liquide
E21B0031060000	en utilisant des moyens magnétiques
E21B0031080000	en utilisant des paniers ou des dispositifs de repêchage analogues
E21B0031107000	en utilisant des moyens de percussion pour dégager les parties coincées, p.ex. des coulisses de battage (joints télescopiques E21B0017070000)
E21B0031113000	fonctionnant hydrauliquement
E21B0031120000	Outils de préhension, p.ex. pinces ou grappins
E21B0031140000	équipés de moyens modifiant la direction de l'outil, p.ex. en utilisant des joints articulés (dispositifs pour modifier la direction du forage E21B0007080000)
E21B0031160000	combinés à des moyens de découpage ou de destruction (moyens de découpage ou de destruction en soi E21B0029000000)
E21B0031180000	saisissant extérieurement, p.ex. "overshot"
E21B0031200000	saisissant intérieurement, p.ex. harpons
E21B0033000000	Etanchement ou bouchage des trous de forage ou des puits
E21B0033020000	Etanchement ou bouchage à la surface
E21B0033030000	Têtes de puits; Leur mise en place (aménagement des vannes dans les têtes de puits E21B0034020000)
E21B0033035000	spécialement adaptées aux installations sous l'eau (E21B0033043000, E21B0033064000, E21B0033076000 ont priorité);;
E21B0033037000	Enceintes protectrices pour têtes de puits
E21B0033038000	Connecteurs utilisés sur les têtes de puits, p.ex. pour relier l'obturateur anti-éruption et la colonne montante dans l'eau (raccordement d'une colonne de production à une tête de puits sous l'eau E21B0043013000)
E21B0033040000	Têtes de tubage; Suspension des tubages ou des colonnes de production dans les têtes de puits (mise en place des tubages dans les puits E21B0043100000)
E21B0033043000	spécialement adaptées aux têtes de puits sous l'eau (E21B0033047000 a priorité);;
E21B0033047000	pour colonnes de production multiples
E21B0033050000	Têtes de cimentation, p.ex. comportant des aménagements pour introduire les bouchons de cimentation
E21B0033060000	Obturateurs anti-éruption
E21B0033064000	spécialement adaptés aux têtes de puits sous l'eau (connecteurs à cet effet E21B0033038000)
E21B0033068000	comportant des dispositions pour introduire des objets dans les puits ou pour les en retirer, ou pour y introduire des fluides (têtes de cimentation E21B0033050000)
E21B0033072000	pour les outils manœuvrés par câbles (E21B0033076000 a priorité);;
E21B0033076000	spécialement adaptés aux installations sous l'eau
E21B0033080000	Essuie-tiges; Racleurs d'huile
E21B0033100000	dans le trou de forage
E21B0033120000	Packers; Bouchons (utilisés pour la cimentation E21B0033134000, E21B0033160000)
E21B0033122000	Packers à brins multiples
E21B0033124000	Unités à bouchons espacés longitudinalement pour isoler les espaces intermédiaires
E21B0033126000	à cuvette ou jupe élastiques actionnées par pression d'un fluide (E21B0033122000, E21B0033124000 ont priorité);;
E21B0033127000	à manchon gonflable (E21B0033122000, E21B0033124000 ont priorité);;
E21B0033128000	avec un organe dilaté radialement par pression axiale (E21B0033122000, E21B0033124000 ont priorité);;
E21B0033129000	à patins mécaniques pour accrochage dans le tubage (E21B0033122000, E21B0033124000 ont priorité);;
E21B0033129500	actionnés par pression de fluide
E21B0033130000	Procédés ou dispositifs de cimentation, de bouchage des trous, des fissures ou analogues (cuillères de déchargement E21B0027020000; compositions chimiques à cet effet C09K0008000000)
E21B0033134000	Bouchons d'étrésillon
E21B0033136000	Corbeilles, p.ex. du type parapluie
E21B0033138000	Plâtrage de la paroi du trou de forage; Injections dans la formation
E21B0033140000	pour la cimentation des tubes dans les trous de forage ou de sondage
E21B0033160000	utilisant des bouchons pour isoler la charge de ciment; Bouchons à cet effet
E21B0034000000	Aménagements des vannes pour les trous de forage ou pour les puits (dans les systèmes de circulation des fluides de forage E21B0021100000; obturateurs anti-éruption E21B0033060000; appareils pour régulariser l'écoulement du pétrole E21B0043120000; vannes en général F16K)
E21B0034020000	dans les têtes de puits
E21B0034040000	dans les têtes de puits situées sous l'eau
E21B0034060000	dans les puits
E21B0034080000	sensibles à l'écoulement ou à la pression du fluide obtenu (E21B0034100000 a priorité);;
E21B0034100000	actionnés par un fluide de commande provenant de l'extérieur du trou de forage (moyens de commande situés à l'extérieur du trou de forage E21B0034160000)
E21B0034120000	actionnés par le mouvement des tubages ou des colonnes de production
E21B0034140000	actionnés par le mouvement des outils, p.ex. obturateurs à manchons actionnés par des pistons ou par des outils à câble
E21B0034160000	Moyens de commande situés à l'extérieur du trou de forage
E21B0035000000	Procédés ou dispositifs pour empêcher ou éteindre les incendies (découpage ou déformation des tuyaux en vue de commander l'écoulement du fluide E21B0029080000; commande de l'écoulement du fluide vers ou dans les puits E21B0043120000; lutte contre l'incendie en général A62C, A62D)
E21B0036000000	Aménagements pour le chauffage, le refroidissement, l'isolation, dans les trous de forage ou dans les puits, p.ex. pour être utilisés dans les zones de permagel (forage thermique E21B0007140000; procédés de récupération secondaires utilisant la chaleur E21B0043240000)
E21B0036020000	utilisant des brûleurs
E21B0036040000	utilisant des réchauffeurs électriques
E21B0037000000	Procédés ou appareils pour nettoyer les trous de forage ou les puits (E21B0021000000 a priorité;nettoyage des conduites en général B08B0009020000)
E21B0037020000	Dispositifs de raclage spécialement adaptés à cet effet
E21B0037040000	actionnés par pression de fluide, p.ex. dispositifs de raclage à piston libre (manœuvre d'autres outils par pression de fluide E21B0023080000)
E21B0037060000	utilisant des moyens chimiques pour empêcher ou limiter le dépôt de paraffine ou de substances analogues (compositions chimiques à cet effet C09K0008520000)
E21B0037080000	Nettoyage sur place des filtres de fond de trou, des tamis, ou des filtres à gravier (E21B0037060000 a priorité);;
E21B0037100000	Dispositifs de pistonnage de puits
E21B0040000000	Accrocheurs de tubes, arrêtant automatiquement la chute des tubes de puits de pétrole
E21B0041000000	Matériel ou accessoires non couverts par les groupes ; E21B0015000000-E21B0040000000
E21B0041020000	Lutte contre la corrosion sur place dans les trous de forage ou dans les puits (cuillères de déchargement E21B0027020000; compositions chimiques à cet effet C09K0008540000; moyens pour empêcher la corrosion en général C23F)
E21B0041040000	Manipulateurs pour opérations sous l'eau, p.ex. reliés temporairement aux têtes de puits (manipulateurs en général B25J)
E21B0041060000	Enceintes de travail pour opérations sous l'eau, p.ex. reliées temporairement aux têtes de puits (en général B63C0011000000)
E21B0041080000	Bases de guidage sous l'eau, p.ex. gabarits de forage; Mise à niveau de celles-ci
E21B0041100000	Colonnes de guidage, p.ex. largables; Lignes de guidage fixées à des bases de guidage sous l'eau
E21B0043000000	Extraction de fluides à partir des puits
E21B0043000000	Procédés ou dispositifs pour l'extraction de pétrole, de gaz, d'eau ou de matériaux solubles ou fusibles ou d'une suspension de matières minérales à partir de puits (applicables uniquement à l'eau E03B; extraction des gisements pétrolifères ou de matériaux solubles ou fusibles par des techniques d'exploitation minière E21C0041000000; pompes F04)
E21B0043010000	spécialement adaptés à l'extraction à partir d'installations sous l'eau (têtes de puits sous l'eau E21B0033035000)
E21B0043013000	Raccordement d'une colonne de production à une tête de puits sous l'eau
E21B0043017000	Stations satellites, c. à d. installations sous l'eau comprenant plusieurs têtes de puits satellites reliées à une station centrale (aménagements pour la séparation sous l'eau de matériaux produits par le puits E21B0043360000)
E21B0043020000	Filtration souterraine (E21B0043110000 a priorité;compositions chimiques pour consolider le sable meuble ou similaire autour des puits C09K0008560000)
E21B0043040000	Réalisation de filtres à graviers
E21B0043080000	Tubes filtres ou crépines
E21B0043100000	Mise en place de tubages, filtres ou crépines dans les puits (enfoncement des tubages dans les trous de forage, forage et tubage simultanés des trous de forage E21B0007200000; mise en place d'outils, de packers ou d'éléments analogues E21B0023000000; suspension des tubages dans les têtes de puits E21B0033040000)
E21B0043110000	Perforateurs; Perméators
E21B0043112000	Perforateurs avec organes de perforation extensibles, p.ex. actionnés par des moyens fluides
E21B0043114000	Perforateurs utilisant l'action directe d'un fluide, p.ex. jets abrasifs
E21B0043116000	Perforateurs à balles ou à charge profilée
E21B0043117000	Perforateurs à charge profilée (E21B0043118000 a priorité);;
E21B0043118000	caractérisés par leur descente en position verticale et leur basculement ultérieur pour venir en position de fonctionnement
E21B0043118500	Systèmes de mise à feu
E21B0043119000	Parties constitutives, p.ex. pour localiser l'emplacement ou la direction de la perforation
E21B0043120000	Procédés ou appareils pour commander l'écoulement du fluide extrait vers ou dans les puits (E21B0043250000 a priorité;aménagements des vannes E21B0034000000)
E21B0043140000	Extraction d'un puits à horizons multiples
E21B0043160000	Procédés de récupération assistée pour l'extraction d'hydrocarbures (fracturation E21B0043260000; préparation de suspensions E21B0043290000; régénération de sols pollués in situB09C)
E21B0043170000	Mise en communication de plusieurs puits par fracturation ou autre attaque de la formation (E21B0043247000 a priorité);;
E21B0043180000	Procédés par recompression ou par le vide
E21B0043200000	Déplacement par l'eau
E21B0043220000	Emploi de produits chimiques ou à activité bactérienne (E21B0043270000 a priorité;compositions chimiques ou bactériennes à cet effet C09K0008580000; extraction de pétrole de sables ou de schistes bitumineux, partie chimique C10G)
E21B0043240000	utilisant la chaleur, p.ex. injection de vapeur (chauffage, refroidissement ou isolation des puits E21B0036000000)
E21B0043241000	combinés avec une exploitation au moyen de solvants de matières minérales autres que des hydrocarbures, p.ex. pyrolyse de schistes bitumineux au moyen de solvants
E21B0043243000	Combustion sur place
E21B0043247000	en association avec des procédés de fracturation
E21B0043248000	en utilisant des explosifs
E21B0043250000	Procédés pour activer la production (cuillères de déchargement E21B0027020000; dispositions pour la génération de vibrations E21B0028000000; compositions chimiques à cet effet C09K0008600000)
E21B0043260000	par formation de crevasses ou de fractures
E21B0043263000	en utilisant des explosifs
E21B0043267000	Maintien de fractures par étaiement
E21B0043270000	par emploi de produits chimiques érosifs, p.ex. d'acides
E21B0043280000	Dissolution de matières minérales autres que des hydrocarbures, p.ex. par un agent de lessivage alcalin ou acide (E21B0043241000 a priorité);;
E21B0043285000	Fusion de matières minérales, p.ex. de soufre (E21B0043240000 a priorité;aménagements pour le chauffage, le refroidissement ou l'isolation dans les puits E21B0036000000)
E21B0043290000	Préparation de suspensions de matières minérales, p.ex. en utilisant des buses
E21B0043295000	Gazéification de matières minérales, p.ex. pour produire des mélanges de gaz combustibles (E21B0043243000 a priorité);;
E21B0043300000	Disposition particulière des puits, p.ex. disposition rendant optimum l'espacement des puits (stations satellites de production E21B0043017000)
E21B0043320000	Prévention des phénomènes de cône d'eau ou de gaz, c. à d. formation autour des puits d'une colonne conique d'eau ou de gaz
E21B0043340000	Aménagements pour séparer les matériaux produits par le puits (appareils de séparation en soi, voir les sous-classes appropriées);
E21B0043360000	Aménagements pour la séparation installés sous l'eau (E21B0043380000 a priorité);;
E21B0043380000	dans le puits
E21B0043400000	Séparation associée à la réinjection de matériaux séparés
E21B0044000000	Commande automatique, relevés ou essais
E21B0044000000	Systèmes de commande automatique spécialement adaptés aux opérations de forage, c. à d. systèmes à fonctionnement autonome ayant pour rôle d'exécuter ou de modifier une opération de forage sans l'intervention d'un opérateur humain, p.ex. systèmes de forage commandés par ordinateur (alimentation automatique à partir du râtelier et raccordement des tubes de forage E21B0019200000; commande de la pression ou de l'écoulement du fluide de forage E21B0021080000; pour la commande de forage non automatique, voir l'opération commandée);Systèmes spécialement adaptés à la surveillance de plusieurs variables ou conditions de forage (moyens de transmission des signaux de mesure depuis les puits jusqu'à la surface E21B0047120000)
E21B0044020000	Commande automatique de l'avance de l'outil (E21B0044100000 a priorité);;
E21B0044040000	en réponse au couple fourni par le moyen d'entraînement
E21B0044060000	en réponse à l'écoulement ou à la pression du fluide moteur du moyen d'entraînement
E21B0044080000	en réponse à l'amplitude du mouvement de l'outil à percussion, p.ex. sa course ou son recul
E21B0044100000	Dispositions pour l'arrêt automatique quand l'outil est remonté du front de taille
E21B0045000000	Relevés ou essais
E21B0045000000	Mesure du temps de forage ou de la vitesse de pénétration
E21B0047000000	Relevés dans les trous de forage ou dans les puits (surveillance de la pression ou de l'écoulement du fluide de forage E21B0021080000)
E21B0047001000	pour des installations sous-marines
E21B0047002000	par inspection visuelle
E21B0047003000	Détermination des volumes du puits ou trou de forage (détermination de la profondeur E21B0047040000; détermination du diamètre E21B0047080000)
E21B0047005000	Surveillance ou contrôle de la qualité ou du niveau de cimentation
E21B0047007000	Mesure des contraintes dans le cuvelage ou la tige de forage (pour la localisation des parties de tiges coincées E21B0047090000)
E21B0047008000	Surveillance des systèmes de pompe de fond de trou, p.ex. pour la détection de conditions appelées "cognement sur le fluide"
E21B0047009000	Surveillance des systèmes de pompe à balancier
E21B0047010000	Dispositifs pour supporter des instruments de mesure sur des trépans, des tubes, des tiges ou des câbles de forage; Protection des instruments de mesure dans les trous de forage contre la chaleur, les chocs, la pression ou similaire
E21B0047013000	Dispositifs spécialement adaptés pour supporter des instruments de mesure sur des trépans de forage
E21B0047017000	Protection des instruments de mesure
E21B0047020000	Détermination de l'inclinaison ou de la direction
E21B0047022000	du trou de forage, p.ex. à l'aide de géomagnétisme
E21B0047022400	utilisant des moyens sismiques ou acoustiques
E21B0047022800	utilisant l'énergie électromagnétique ou des détecteurs y étant adaptés
E21B0047023200	au moins une des sources énergétiques ou l'un des détecteurs étant localisés en surface ou au dessus de la surface du sol
E21B0047023600	utilisant un pendule
E21B0047024000	des dispositifs dans le trou de forage (E21B0047022000 a priorité);;
E21B0047026000	dans les couches pénétrées
E21B0047040000	Mesure de la profondeur ou du niveau du liquide
E21B0047047000	Niveau du liquide (      E21B0047053000 a priorité);;
E21B0047053000	utilisant des marqueurs radioactifs
E21B0047060000	Mesure de la température ou de la pression
E21B0047070000	Température
E21B0047080000	Mesure du diamètre ou des dimensions correspondantes des trous de forage
E21B0047085000	utilisant des moyens de radiation, p.ex. des moyens acoustiques, radioactifs ou électromagnétiques
E21B0047090000	Localisation ou détermination de la position d'objets dans les trous de forage ou dans les puits; Identification des parties libres ou bloquées des tubes
E21B0047092000	par détection d'anomalies magnétiques
E21B0047095000	par détection d'anomalies acoustiques, p.ex. à l'aide de pulsations de pression de boue
E21B0047098000	utilisant des garnitures d'empreinte, p.ex. pour détecter des enfoncements ou des perforations
E21B0047100000	Localisation des fuites, intrusions ou mouvements du fluide
E21B0047103000	utilisant des mesures thermiques
E21B0047107000	utilisant des moyens acoustiques
E21B0047110000	utilisant des traceurs; utilisant la radioactivité
E21B0047113000	utilisant des signaux électriques; utilisant un rayonnement lumineux
E21B0047117000	Détection de fuites, p.ex. du tubage, par test de pression
E21B0047120000	Moyens pour la transmission de signaux de mesure ou signaux de commande du puits vers la surface, ou de la surface vers le puits, p.ex. pour la diagraphie pendant le forage
E21B0047125000	utilisant la terre comme conducteur électrique (      E21B0047130000 a priorité);;
E21B0047130000	par énergie électromagnétique, p.ex. gammes de fréquence radio
E21B0047135000	utilisant des ondes lumineuses, p.ex. ondes infrarouges ou ultraviolettes
E21B0047140000	utilisant des ondes acoustiques
E21B0047160000	le long du train de tiges ou du tubage
E21B0047180000	à travers le fluide du puits
E21B0047200000	par modulation dans la boue de forage, p.ex. par modulation continue
E21B0047220000	par des pulsations négatives dans la boue de forage utilisant une vanne de relâchement de pression entre la tige de forage et l'espace annulaire
E21B0047240000	par des pulsations positives dans la boue de forage utilisant une vanne de restriction du débit dans la tige de forage
E21B0047260000	Stockage des données en fond de puits, p.ex. dans une mémoire ou sur un support d'enregistrement
E21B0049000000	Essais pour déterminer la nature des parois des trous de forage; Essais de couches; Procédés ou appareils pour prélever des échantillons du terrain ou de fluides en provenance des puits, spécialement adaptés au forage du sol ou aux puits (échantillonnage en général G01N0001000000)
E21B0049020000	par prélèvements mécaniques d'échantillons du terrain (appareils pour extraire des carottes intactes E21B0025000000; études des sols de fondation sur place E02D0001000000)
E21B0049040000	en utilisant des explosifs dans les trous de forage; au moyen de projectiles pénétrant dans la paroi
E21B0049060000	au moyen d'outils de forage latéral ou de dispositifs de raclage
E21B0049080000	Prélèvement d'échantillons de fluides ou essais concernant les fluides dans les trous de forage ou dans les puits
E21B0049100000	utilisant des appareils d'échantillonnage ou d'essai de fluide venant s'appliquer latéralement contre la paroi du puits
E21C	EXPLOITATION DES MINES OU CARRIÈRES
E21C0025000000	Incisions; Exécution de saignées; Abattage
E21C0025000000	Machines à inciser, c. à d. pratiquant des saignées approximativement parallèles ou perpendiculaires à la veine (abatteuses avec organes pratiquant des saignées E21C0027020000, E21C0027100000, E21C0027180000)
E21C0025020000	Machines pratiquant des saignées uniquement par l'action d'un ou de plusieurs outils percutants déplacés à travers la veine
E21C0025040000	Couronnes ou autres outils coupants (trépans à percussion E21B0010360000)
E21C0025060000	Machines pratiquant des saignées uniquement par l'action d'un ou plusieurs tambours ou barres de coupe tournant sur eux-mêmes, se déplaçant dans la veine et animés ou non d'un mouvement alternatif
E21C0025080000	Montures pour les barres ou tambours
E21C0025100000	Barres; Tambours
E21C0025140000	avec un appareillage pour le nettoyage de la saignée (associé aux machines à chaîne coupante E21C0025500000)
E21C0025160000	Machines pratiquant des saignées uniquement par l'action d'un ou plusieurs disques, scies ou roues, coupants, tournant sur eux-mêmes
E21C0025180000	Scies; Disques; Roues
E21C0025200000	Machines pratiquant des saignées uniquement par l'action d'un ou plusieurs organes de sciage à mouvement alternatif ou d'une ou plusieurs chaînes coupantes à mouvement alternatif; Convoyeurs à secousses avec organes d'incision
E21C0025220000	Machines pratiquant des saignées uniquement par l'action d'une ou plusieurs chaînes coupantes mues dans un seul sens le long de bras
E21C0025240000	uniquement à bras plans
E21C0025260000	uniquement à bras courbes
E21C0025280000	Chaînes ou guides de chaînes
E21C0025300000	Guides de chaînes
E21C0025320000	spécialement conçus pour bras courbes
E21C0025340000	Chaînes
E21C0025360000	Assemblages de maillons
E21C0025400000	ayant des maillons avec des pics qui en font partie intégrante
E21C0025500000	avec un appareillage pour le nettoyage de la saignée (associé aux machines à barres ou tambours rotatifs E21C0025140000)
E21C0025520000	Machines incorporant plusieurs des organes pratiquant des saignées énumérés dans les groupes ; E21C0025020000, E21C0025060000, E21C0025160000, E21C0025200000;  et E21C0025220000
E21C0025540000	Exécution des saignées par chaînes ou câbles coupants non guidés ou par outils non guidés tirés le long du front de taille par des câbles ou similaires (abattage par rabotage E21C0027320000; propulsion par câbles de halage E21C0029140000)
E21C0025560000	Exécution des saignées par chaînes ou câbles coupants ou par outils tirés le long du front de taille par des câbles ou similaires, dans chaque cas guidés parallèlement à ce front, p.ex. par un convoyeur ou par un guide parallèle, à un convoyeur (pression du convoyeur équipé de ses outils contre le front de taille E21C0035140000)
E21C0025580000	Machines pratiquant des saignées par forage trou à trou
E21C0025600000	Exécution de saignées par jets d'eau ou d'un autre liquide (pics avec un agencement de buses pour la pulvérisation de fluides E21C0035187000; alimentation des têtes de coupe rotatives en fluides de pulvérisation E21C0035230000)
E21C0025620000	Machines pour pratiquer des saignées sensiblement perpendiculaires aux veines soit au niveau de la machine, soit au-dessus, soit en dessous
E21C0025640000	Machines pratiquant des saignées guidées uniquement à la main, soit tenues à la main, soit montées sur des supports (outils à moteur tenus à la main E21C0037220000)
E21C0025660000	Machines pour pratiquer des saignées avec dispositions additionnelles pour forage
E21C0025680000	Machines pour pratiquer des saignées, combinées à un appareillage pour enlever, p.ex. par chargement, le matériau abattu par d'autres moyens (machines pratiquant des saignées combinées avec des moyens de rabotage E21C0027180000; enlèvement du havrit E21C0035200000)
E21C0027000000	Machines libérant complètement la matière minérale de la veine
E21C0027010000	spécialement adaptées pour enlever du charbon en surplomb
E21C0027020000	uniquement en pratiquant des saignées (barres ou tambours à cet effet E21C0025100000; scies, disques, roues E21C0025180000; chaînes ou guides de chaînes à cet effet E21C0025280000)
E21C0027040000	au moyen d'une seule chaîne guidée sur un cadre avec ou sans moyens auxiliaires pratiquant des saignées
E21C0027060000	avec un cadre pivotant sur lui-même
E21C0027080000	avec moyens additionnels pour découper la matière minérale en blocs
E21C0027100000	par à la fois exécution de saignées et fragmentation
E21C0027120000	Fragmentation effectuée par action directe sur la face verticale de la matière minérale, p.ex. au moyen d'outils percutants
E21C0027140000	Fragmentation réalisée en appliquant une force ou pression sur le côté de la saignée, p.ex. au moyen de coins (fragmentation par moyens d'organes introduits dans les trous forés E21C0037000000)
E21C0027160000	avec moyens pour à la fois pratiquer des saignées et fragmenter
E21C0027180000	par à la fois exécution de saignées et rabotage
E21C0027200000	Abattage de la matière minérale sans pratiquer de saignées
E21C0027220000	par forage rotative avec moyens de fragmentation, p.ex. organe de forage en forme de coins
E21C0027240000	par moyens de fraisage agissant sur la totalité du front de taille
E21C0027260000	par chaînes coupantes très rapprochées agissant sur la totalité du front de taille
E21C0027280000	par organes de forage percutante avec moyens de fragmentation, p.ex. outils en forme de coins
E21C0027300000	par mâchoires, godets ou cuillers extrayant la matière minérale
E21C0027320000	par moyens de rabotage ajustables ou non, avec ou sans disposition pour le chargement (par moyens de rabotage par percussion E21C0027460000)
E21C0027340000	Machine propulsée le long du front de taille par câble ou chaîne
E21C0027350000	Rabots activés
E21C0027360000	Machine se propulsant automatiquement le long du front
E21C0027380000	Machine stationnaire pendant qu'elle rabote en arc
E21C0027400000	Machine et son outil de rabotage faisant des mouvements alternatifs échelonnés le long du front de taille
E21C0027420000	combinés avec une benne racleuse ou collectrice
E21C0027440000	Couteaux de rabotage (pics pour l'exploitation des mines E21C0035180000)
E21C0027460000	par moyens de rabotage par percussion
E21C0029000000	Propulsion des machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale de la veine
E21C0029020000	par des moyens sur la machine exerçant une poussée en s'appuyant sur des supports fixés
E21C0029040000	par câbles ou chaînes
E21C0029060000	ancrés à l'une ou aux deux extrémités du front de taille
E21C0029080000	Systèmes d'ancrage (pour l'ancrage des convoyeurs seulement E21F0013000000)
E21C0029100000	Câbles ou chaînes coopérant avec un treuil ou organe analogue placé sur la machine
E21C0029120000	Machines propulsées par poussée ou traction s'appuyant sur un élément alternativement libéré et ancré à un câble ou une chaîne
E21C0029140000	par câble ou chaîne de halage tirant la machine le long du front de taille
E21C0029160000	Treuils ou autres moyens pour tirer les câbles ou les chaînes (treuils en général B66D)
E21C0029180000	Engagement et désengagement du câble ou de la chaîne avec la machine
E21C0029200000	avec dispositifs de sécurité agissant en cas de rupture du câble ou de la chaîne
E21C0029220000	par roues, chaînes sans fin ou organes analogues
E21C0029240000	Chariots pour porter la machine pendant qu'elle fonctionne
E21C0029260000	avec moyens de positionner, avec réglage possible, la machine sur le chariot
E21C0029280000	Réglage de la hauteur de l'ensemble de la machine
E21C0031000000	Moyens d'entraînement incorporés aux machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale de la veine
E21C0031020000	pour dispositifs d'incision ou de fragmentation
E21C0031040000	communiquant à la fois un mouvement rotatif et un mouvement alternatif
E21C0031060000	actionnés par un câble ou chaîne sans fin
E21C0031080000	pour ajuster des parties de la machine
E21C0031100000	pour faire pivoter des parties de la machine
E21C0031120000	Parties constitutives
E21C0033000000	Chariots ou autres dispositifs de transport pour machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale de la veine
E21C0033020000	avec équipement pour charger la machine sur le chariot ou l'en décharger
E21C0035000000	Détails ou accessoires de machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale de la veine, non prévus dans les groupes ; E21C0025000000-E21C0033000000, E21C0037000000;  ou E21C0039000000
E21C0035020000	Dispositifs de verrouillage pour pièces pivotantes
E21C0035040000	Dispositifs de sécurité (fonctionnant dans l'éventualité d'une rupture d'un câble ou d'une chaîne de halage E21C0029200000)
E21C0035060000	Equipement pour ajuster la position de la machine entière par rapport à son infrastructure
E21C0035080000	Guidage de la machine
E21C0035100000	par palpeurs en contact avec le front de taille
E21C0035120000	le long d'un convoyeur pour la matière minérale taillée
E21C0035140000	Equipement pour pousser le convoyeur vers le front de taille
E21C0035160000	en se servant du boisage, du remblayage ou autres soutènements
E21C0035180000	Pics pour l'exploitation des mines; Leurs supports (couteaux de rabotage E21C0027440000)
E21C0035183000	avec des parties rapportées ou des couches résistant à l'usure
E21C0035187000	avec un agencement de buses pour la pulvérisation de fluides (alimentation des buses en fluide E21C0035220000)
E21C0035190000	Moyens pour fixer les pics ou les supports
E21C0035193000	utilisant des boulons comme éléments principaux de fixation
E21C0035197000	utilisant des manchons, des bagues ou similaires comme éléments principaux de fixation
E21C0035200000	Caractéristiques générales de l'appareillage d'évacuation du havrit, p.ex. pour le chargement des convoyeurs
E21C0035220000	Appareillage pour empêcher la formation de poussière ou pour évacuer la poussière (pics avec un agencement de buses pour la pulvérisation de fluides E21C0035187000; procédés ou appareils pour nettoyer les trous de forage par jet de fluide E21B0021000000)
E21C0035230000	Alimentation des têtes de coupe rotatives en fluides de pulvérisation
E21C0035240000	Télécommande spécialement adaptée aux machines pratiquant des saignées ou libérant complètement la matière minérale (commande en général G05)
E21C0037000000	Autres procédés ou dispositifs d'abattage avec ou sans chargement (fragmentation par moyens introduits dans les saignées E21C0027140000)
E21C0037020000	au moyen de coins
E21C0037040000	au moyen de dispositifs comportant des éléments pressés mécaniquement contre la paroi d'un trou foré
E21C0037060000	en employant une pression hydraulique ou pneumatique dans un trou foré
E21C0037080000	Dispositifs à pistons, pistons plongeurs ou similaires, pressés localement contre la paroi du trou foré
E21C0037100000	Dispositifs avec tubages à expansion élastique
E21C0037120000	en injectant dans le trou foré un liquide, soit sous haute pression initiale, soit soumis ultérieurement à une haute pression, p.ex. au moyen d'impulsion, au moyen de cartouches d'explosif agissant sur le liquide (exécution de saignées par jets d'eau E21C0025600000; abattage par explosif F42D)
E21C0037140000	au moyen d'air comprimé, par tir au gaz; par gazéification de liquides
E21C0037160000	en mettant le feu ou par des procédés analogues basés sur un effet thermique (forage thermique E21B0007140000)
E21C0037180000	par l'électricité
E21C0037200000	par ultrasons
E21C0037220000	Outils à main ou outils à moteur tenus à la main spécialement adaptés pour abattre des matières minérales (machines pratiquant des saignées guidées uniquement à la main E21C0025640000)
E21C0037240000	Marteaux piqueurs (marteaux pneumatiques en général B25D; forage par percussion E21B0001000000)
E21C0037260000	Burins ou autres outils d'incision non mentionnés ci-dessus
E21C0039000000	Dispositifs pour éprouver sur place la dureté ou d'autres propriétés de matières minérales, p.ex. pour fournir des informations relatives au choix d'outils miniers appropriés
E21C0041000000	Procédés d'exploitation des mines ou carrières; Exploitation minière à ciel ouvert; Plans d'installation à cet effet
E21C0041000000	Procédés d'exploitation minière souterraine ou en surface (E21C0045000000 a priorité);;Tracés à cet effet (pour la tourbe E21C0049000000)
E21C0041160000	Procédés d'exploitation minière souterraine (machines d'extraction à cet effet E21C0025000000-E21C0039000000); Tracés à cet effet
E21C0041180000	pour la lignite ou le charbon
E21C0041200000	pour le sel gemme ou le sel de potasse
E21C0041220000	pour les minerais métallifères, p.ex. exploitation des placers
E21C0041240000	pour les gisements pétrolifères
E21C0041260000	Procédés d'exploitation minière en surface (machines pour l'abattage ou l'évacuation des matériaux dans les mines à ciel ouvert E21C0047000000); Tracés à cet effet
E21C0041280000	pour la lignite ou le charbon
E21C0041300000	pour les minerais métallifères, p.ex. exploitation des placers
E21C0041320000	Réaménagement de surfaces d'exploitation minière (machines ou méthodes pour traiter ou travailler la terre en agriculture A01B0077000000, A01B0079000000; machines pour le remblaiement E02F0005220000)
E21C0045000000	Procédés hydrauliques d'exploitation minière; Monitors hydrauliques (E21C0025600000 a priorité);;
E21C0045020000	Moyens pour produire des jets de fluide pulsés
E21C0045040000	en utilisant des liquides à haute pression
E21C0045060000	en utilisant des gaz comprimés
E21C0045080000	Commande automatique ou à distance des monitors hydrauliques
E21C0047000000	Machines pour l'abattage ou l'évacuation des matériaux dans les mines à ciel ouvert (extraction de la tourbe E21C0049000000)
E21C0047020000	pour charbon, lignite ou autres matières minérales analogues (dragues ou engins de terrassement en général E02F)
E21C0047040000	Ponts à convoyeur employés en combinaison avec l'appareil d'abattage
E21C0047060000	Convoyeurs à câbles utilisés en combinaison avec l'appareil d'abattage (halage souterrain E21F0013000000)
E21C0047080000	Dispositifs pour enlever les entre-deux stériles, p.ex. les couches de sable entre les veines de charbon
E21C0047100000	pour carrières de pierre, de sable, de gravier ou d'argile
E21C0049000000	Extraction de la tourbe; Machines à cet effet (traitement de la tourbe C10F)
E21C0049020000	par excavation
E21C0049040000	par piquage sous forme de mottes de tourbe
E21C0050000000	Extraction de matières minérales sous l'eau, non prévue ailleurs (dragues suceuses ou leurs parties constitutives E02F0003880000; matériel pour transporter ou séparer les déblais E02F0007000000; pelles d'excavateurs G01N0001120000)
E21C0050020000	liée aux mouvements d'un navire (navires ou structures flottantes adaptés à des fins particulières B63B0035000000)
E21C0051000000	Dispositifs ou méthodes pour extraire des matériaux de sources extra-terrestres (astronautique B64G)
E21D	PUITS; TUNNELS; GALERIES; VASTES CHAMBRES SOUTERRAINES (substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K0017000000; machines à inciser pour l'exploitation des mines ou carrières E21C; dispositifs de sécurité, de transport, de sauvetage, de ventilation ou de drainage E21F)
E21D0001000000	Puits
E21D0001000000	Fonçage des puits
E21D0001020000	à la main
E21D0001030000	mécanique (E21D0001080000 a priorité);;
E21D0001040000	au moyen d'excavateurs
E21D0001060000	au moyen d'appareils à inciser pour forer les puits (machines à forer E21B)
E21D0001080000	avec progression simultanée du revêtement en descendant
E21D0001100000	Préparation du terrain
E21D0001120000	par congélation
E21D0001140000	Appareils de congélation
E21D0001160000	par pétrification (scellement des boulons d'ancrage E21D0020020000)
E21D0003000000	Montage des puits, c. à d. en travaillant à partir du bas
E21D0005000000	Revêtement des puits; Revêtements à cet effet (E21D0011000000 a priorité);;
E21D0005010000	en utilisant un revêtement préfabriqué descendu dans un trou rempli d'une masse liquide ou visqueuse
E21D0005012000	Utilisation d'un matériau étanche aux fluides ou antifriction à l'extérieur des couches de revêtement ou entre elles
E21D0005016000	Cadres porteurs
E21D0005020000	avec du bois (E21D0005010000, E21D0005012000, E21D0005016000 ont priorité);;
E21D0005040000	avec des briques, du béton, des pierres ou matériaux de construction analogues (E21D0005010000, E21D0005012000, E21D0005016000 ont priorité);;
E21D0005060000	avec de la fonte ou de l'acier (E21D0005010000, E21D0005012000, E21D0005016000 ont priorité);;
E21D0005080000	sous forme d'éléments profilés
E21D0005100000	sous forme de cuvelages
E21D0005110000	avec combinaisons de différents matériaux, p.ex. bois, métal, béton (E21D0005010000, E21D0005012000, E21D0005016000 ont priorité);;
E21D0005120000	Accessoires pour faire les revêtements de puits, p.ex. plates-formes suspendues, coffrages
E21D0007000000	Equipement des puits, p.ex. boisage à l'intérieur des puits
E21D0007020000	Disposition des guidages de cages dans les puits; Fixation des guidages de cages sur les parois des puits (glissières ou guides pour ascenseurs B66B0007020000)
E21D0008000000	Puits non prévus dans les groupes ; E21D0001000000-E21D0007000000
E21D0009000000	Tunnels; Galeries; Vastes chambres souterraines; Leurs revêtements
E21D0009000000	Tunnels ou galeries, avec ou sans revêtements; Procédés ou appareils pour leur exécution (revêtements en soi E21D0011000000; galeries de protection contre les chutes de pierres ou les avalanches E01F0007040000); Tracé des tunnels ou des galeries
E21D0009010000	Procédés ou appareils pour élargir ou rétablir la section transversale de tunnels, p.ex. en rétablissant le sol à son niveau primitif
E21D0009020000	Creusement de tunnels ou de galeries inclinés
E21D0009040000	Creusement de galeries en terrain de faible consistance; Dispositifs à cet effet non prévus ailleurs
E21D0009060000	Exécution en utilisant un bouclier de percement
E21D0009080000	avec des moyens complémentaires de foration ou d'incision
E21D0009087000	avec une tête de forage de type rotary coupant simultanément toute la section transversale, c.à d. tunneliers pleine-face
E21D0009093000	Commande du bouclier de percement
E21D0009100000	Exécution en utilisant des machines à forer ou à inciser (E21D0009080000 a priorité;machines analogues pour l'exploitation des mines E21C0027200000; pics pour l'exploitation des mines E21C0035180000)
E21D0009110000	avec une tête de forage de type rotary coupant simultanément toute la section transversale, c.à d. tunneliers pleine-face
E21D0009120000	Dispositifs pour enlever ou transporter les matières d'excavation ou déblais; Plates-formes de travail ou de chargement (transport en sous-sol E21F0013000000)
E21D0009130000	utilisant des moyens de transport hydrauliques ou pneumatiques
E21D0009140000	Tracé des tunnels ou des galeries; Particularités de construction des tunnels ou des galeries, non prévues ailleurs, p.ex. têtes, atténuation de la lumière du jour aux entrées de tunnels
E21D0011000000	Revêtement de tunnels, galeries ou autres cavités souterraines, p.ex. de vastes chambres souterraines; Revêtements à cet effet; Leur exécution sur place, p.ex. par assemblage (E21D0015000000-E21D0023000000;  ont priorité;spécialement pour puits E21D0005000000; revêtement de galeries en charge, revêtements à cet effet E02B0009060000)
E21D0011020000	Revêtement principalement en bois
E21D0011030000	en utilisant des machines à poser des cadres de boisage
E21D0011040000	Revêtement avec des matériaux de construction (E21D0011020000, E21D0011140000 ont priorité);;
E21D0011050000	avec des insertions compressibles
E21D0011060000	avec des briques
E21D0011070000	en utilisant des machines à poser les briques
E21D0011080000	avec des plaques de béton préfabriquées
E21D0011100000	avec du béton coulé en place; Coffrage ou autre équipement adapté à cet effet
E21D0011120000	Soutènements temporaires destinés à être employés pendant la construction; Accessoires
E21D0011140000	Revêtement principalement avec du métal
E21D0011150000	Plaques de revêtement; Garnissages, c. à d. revêtements conçus pour retenir les matériaux de la formation ou pour transmettre la charge aux éléments de support principaux (isolation E21D0011380000)
E21D0011180000	Eléments de cintre
E21D0011200000	Profils particuliers, p.ex. ondulés
E21D0011220000	Mâchoires ou autres moyens flexibles pour relier des éléments de cintre voisins, soit de façon rigide, soit de façon à permettre un glissement de parties de l'élément de cintre en cas de pression excessive
E21D0011240000	Joints articulés ou maillons entre éléments de cintre
E21D0011260000	Patins pour relier les éléments de cintre aux longerons
E21D0011280000	Longerons
E21D0011300000	Semelles pour éléments de cintre inférieurs (pour étançons E21D0015540000)
E21D0011340000	Joints entre étançons verticaux et chapeaux supérieurs horizontaux (têtes de chapeaux faisant partie des étançons E21D0015540000)
E21D0011360000	Revêtements ou soutènements de forme particulière pour tunnels ou galeries de section irrégulière
E21D0011380000	Imperméabilisation à l'eau (en général E02D0031000000); Calorifugeage; Imperméabilisation acoustique; Isolation électrique (pour les constructions de bâtiments en général E04B0001620000)
E21D0011400000	Dispositifs ou appareils pour la manutention ou le placement des unités de revêtement des tunnels ou des galeries
E21D0013000000	Vastes chambres souterraines; Procédés ou appareils pour leur exécution (revêtement E21D0011000000)
E21D0013020000	Procédés
E21D0013040000	Equipement particulier; Accessoires
E21D0015000000	Soutènements du front de taille
E21D0015000000	Etançons (dans le bâtiment E04G0025000000); Cales
E21D0015020000	Etançons non télescopiques
E21D0015040000	avec éléments en bois réunis par des pièces d'assemblage doubles coniques
E21D0015060000	avec éléments réunis par un verrouillage, avec ou sans léger réglage possible suivant l'axe
E21D0015080000	avec assemblage par joint avec levier à bascule
E21D0015100000	avec assemblage par clabot ou par tenon mortaise
E21D0015120000	avec dispositifs de verrouillage situés près de la tête ou du pied
E21D0015140000	Etançons télescopiques (moyens généraux de fixation d'éléments télescopiques l'un à l'autre F16B)
E21D0015150000	Moyens s'opposant à l'entrée de la saleté; Dispositifs de nettoyage incorporés
E21D0015160000	avec éléments maintenus ensemble par des moyens directs, avec ou sans mouvement de glissement relatif en cas de pression excessive sur l'étançon
E21D0015180000	dont une partie s'appuie sur un milieu de support, p.ex. caoutchouc, sable, bitume, plomb se trouvant dans l'autre partie, avec ou sans expulsion ou déplacement de ce milieu en cas de pression excessive
E21D0015200000	avec cliquets, cheville, traverses ou similaires, s'engageant dans les dents d'un rochet, des encoches, des mortaises ou similaires, disposées à certains intervalles
E21D0015220000	avec éléments, chevilles, traverses ou similaires, cassés, cisaillés ou déformés d'une manière permanente en cas de pression excessive
E21D0015240000	avec mécanisme à vis axiale et écrou, crémaillère et vis globique ou mécanismes analogues
E21D0015260000	avec vis, vis sans fin ou similaires, ne se bloquant pas elles-mêmes, mais dont la rotation est normalement empêchée par le frottement d'éléments qui glissent en cas de pression excessive
E21D0015280000	avec des éléments maintenus les uns par rapport aux autres par frottement ou serrage, p.ex. utilisant des coins
E21D0015300000	par dilatation ou contraction d'éléments sous l'effet d'une pression appliquée par l'intermédiaire d'un milieu fluide ou quasi-fluide, p.ex. du caoutchouc
E21D0015320000	par un collier déformable
E21D0015340000	par billes ou rouleaux mobiles dans le sens axial ou similaires
E21D0015360000	par collier basculable entourant l'une des parties ou les deux
E21D0015380000	avec division longitudinale des parties supérieures ou inférieures, p.ex. lamelles alternées
E21D0015400000	Collier ou autre support serré sur l'une ou les deux parties au moyen d'un levier à bascule, d'une came ou d'un autre élément pivotant ou monté d'une façon analogue
E21D0015420000	avec des pièces particulières destinées à influencer le coefficient de frottement
E21D0015430000	Détails des coins (revêtements ou tampons de friction E21D0015420000)
E21D0015440000	Etançons hydrauliques, pneumatiques ou hydropneumatiques
E21D0015450000	ayant un système fluide clos, p.ex. avec pompes ou réservoirs incorporés
E21D0015460000	avec dispositifs mesurant la charge; avec dispositifs d'alarme
E21D0015480000	Cales ou pièces analogues
E21D0015500000	Parties constitutives ou détails des étançons (E21D0015430000, E21D0015580000, E21D0015600000 ont priorité);;
E21D0015502000	Corps d'étançons caractérisés par leur forme, p.ex. de section transversale spécifiée
E21D0015510000	spécialement adaptés aux étançons hydrauliques, pneumatiques ou hydropneumatiques, p.ex. aménagements de soupapes de sûreté
E21D0015520000	Eléments extensibles situés au-dessus ou au-dessous des étançons normaux
E21D0015540000	Détails des extrémités d'étançons (pour permettre les mouvements pas à pas E21D0023060000)
E21D0015550000	des têtes d'étançons
E21D0015560000	Détails des verrouillages d'étançons télescopiques
E21D0015580000	Dispositifs pour la mise en place des étançons
E21D0015582000	pour étançons mécaniques
E21D0015590000	pour étançons hydrauliques, pneumatiques ou hydropneumatiques
E21D0015600000	Dispositifs pour retirer les étançons ou les cales
E21D0017000000	Chapeaux pour le soutènement des toits de mines
E21D0017010000	caractérisés par la forme du chapeau, p.ex. de section transversale spécifiée
E21D0017020000	Avancée en porte-à-faux ou dispositifs de protection analogues
E21D0017022000	Dispositifs auxiliaires pour soutenir temporairement pendant leur montage les poutres de soutènement du toit
E21D0017030000	Consoles pour barres de soutènement du toit
E21D0017040000	employés dans les travaux en longues tailles
E21D0017050000	extensibles hydrauliquement
E21D0017054000	pivotant hydrauliquement
E21D0017060000	employés dans les galeries de chassage
E21D0017080000	Joints de chapeaux pour obtenir un front de taille dégagé
E21D0017082000	du type à glissière
E21D0017086000	du type articulé
E21D0017100000	Détails de chapeaux destinés à coiffer les têtes d'étançons avec ou sans plaques de retenue; Plaques de retenue
E21D0019000000	Couvertures protectrices temporaires pour l'espace de travail (E21D0009060000, E21D0023000000 ont priorité);;
E21D0019020000	pour l'utilisation dans les travaux en longue taille
E21D0019040000	pour l'utilisation dans les galeries de chassage
E21D0019060000	Dispositions pour mettre les couvertures en place
E21D0020000000	Mise en place des boulons d'ancrage (boulons d'ancrage pour puits, tunnels ou galeries E21D0021000000; moyens d'ancrage d'éléments de structure ou de rideaux de palplanches spécialement conçus pour les travaux de fondation E02D0005740000; chevilles ou autres dispositifs fixés à des parois ou à d'autres emplacements par insertion dans des trous préparés à cet effet F16B0013000000)
E21D0020020000	avec dispositions pour le scellement
E21D0021000000	Boulons d'ancrage pour la protection du toit, de la sole ou du revêtement des puits (chevilles ou autres dispositifs fixés à des parois ou à d'autres emplacements par insertion dans des trous préparés à cet effet F16B0013000000)
E21D0021020000	ayant des moyens pour indiquer la tension (assemblages à vis spécialement modifiés pour indiquer la charge de traction F16B0031020000)
E21D0023000000	Soutènements du toit dans les mines pour déplacement pas à pas, p.ex. en combinaison avec des dispositions pour le déplacement de convoyeurs, machines de mines ou guidages pour ceux-ci (déplacement des convoyeurs de mines en soi sur le front de taille E21F0013080000)
E21D0023030000	comportant des moyens de protection, p.ex. des boucliers, pour prévenir ou retenir des éboulements dans l'enceinte de travail ou dans le soutènement proprement dit
E21D0023040000	Caractéristiques structurelles de la construction de soutènements, p.ex. organes de liaison entre châssis adjacents ou séries d'étançons; Moyens pour empêcher un glissement latéral sur un sol incliné (E21D0023140000 a priorité);;
E21D0023060000	Chapeaux de mines particuliers ou extrémités particulières d'étançons pour permettre un déplacement pas à pas
E21D0023080000	Mécanismes d'avance (E21D0023160000 a priorité);;
E21D0023100000	avec dispositifs d'avance distincts de la construction de soutènements
E21D0023120000	Commande, p.ex. en utilisant une télécommande (E21D0023160000 a priorité);;
E21D0023140000	réalisant un mouvement successif automatique des soutènements, p.ex. l'un après l'autre
E21D0023160000	Caractéristiques hydrauliques ou pneumatiques, p.ex. circuits, disposition ou adaptation de soupapes, dispositifs de mise en place ou de retrait
E21D0023180000	des mécanismes d'avance
E21D0023200000	pour mouvements successifs, p.ex. l'un après l'autre
E21D0023220000	incorporés dans les chapeaux de mines
E21D0023240000	les mécanismes d'avance étant distincts de la construction de soutènements
E21D0023260000	Commande hydraulique ou pneumatique
E21F	DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ, TRANSPORT, REMBLAYAGE, SAUVETAGE, VENTILATION OU DRAINAGE DANS LES MINES OU TUNNELS
E21F0001000000	Ventilation des mines ou tunnels
E21F0001000000	Ventilation des mines ou tunnels; Distribution des courants de ventilation (ventilation des pièces ou espaces en général F24F)
E21F0001020000	Maquettes d'essai (calculateurs analogiques à cet usage G06G0007500000)
E21F0001040000	Conduites d'air (dispositifs de suspension E21F0017020000)
E21F0001060000	Raccords de conduites (raccords de tuyaux en général F16L)
E21F0001080000	Dispositifs de ventilation relatifs aux conduits d'air, p.ex. agencements de montage des ventilateurs (ventilateurs en soi F04D)
E21F0001100000	Portes d'aérage (portes en général E06B)
E21F0001120000	Dispositifs d'ouverture automatique des portes d'aérage
E21F0001140000	Cloisons d'aérage; Sas à air (barrages E21F0017103000; sas à air pour fondations E02D)
E21F0001160000	Couvercles de puits
E21F0001180000	Ventilation par un courant s'écoulant par la pesanteur (E21F0001020000-E21F0001160000;  ont priorité);;
E21F0003000000	Refroidissement ou séchage de l'air (conditionnement d'air pour bâtiments, pièces ou espaces en général F24F)
E21F0005000000	Dispositifs de sécurité; Dispositifs de sauvetage
E21F0005000000	Moyens ou procédés pour empêcher, fixer, abattre ou enlever la poussière; Prévention des explosions ou des feux (barrages E21F0017103000; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; détecteurs de gaz de combustion G01N)
E21F0005020000	par humidification ou pulvérisation
E21F0005040000	Barrages d'eau pulvérisée (ajutages, pulvérisation en général B05B, B05D; pics avec un agencement de buses pour la pulvérisation de fluides E21C0035187000)
E21F0005060000	Fluides employés pour la pulvérisation
E21F0005080000	Schistification; Dépôt d'autres substances protectrices
E21F0005100000	Dispositifs pour la schistification
E21F0005120000	Composition du pulvérin schisteux
E21F0005140000	Barrières à fluides ou arrêts-barrages à poussières conçus pour fonctionner en cas de, ou en même temps que, les coups de mine ou explosions
E21F0005160000	Couches de sels hygroscopiques ou autres appliquées sur les sols, les parois ou similaires, pour fixer les poussières; Application de ces couches (substances pour absorber la poussière, en général C09K0003220000)
E21F0005180000	Imprégnation des parois ou similaires, au moyen de liquides pour fixer les poussières
E21F0005200000	Enlèvement ou abattage de la poussière (procédés ou appareils pour nettoyer les trous de forage par jet de fluide E21B0021000000; au cours de l'exécution de saignées E21C0035220000)
E21F0007000000	Procédés ou dispositifs pour enlever les gaz, avec ou sans utilisation ultérieure de ceux-ci à une fin quelconque
E21F0009000000	Dispositifs pour empêcher l'émission d'étincelles des machines ou appareils (prévention des étincelles des machines ou appareils électriques H01K, H02K)
E21F0011000000	Dispositifs de sauvetage ou autres dispositifs de sécurité, p.ex. refuges, itinéraires d'échappement (appareils respiratoires à usage médical A61H0031000000; appareils respiratoires A62B0007000000; appareils de réanimation A62B0033000000)
E21F0013000000	Transport spécialement adapté aux conditions du fond (berlines B61D; transports en général, chargement B65G)
E21F0013020000	dans les galeries
E21F0013040000	dans les plans inclinés; dans bures ou puits inclinés
E21F0013060000	au front de taille ou à proximité du front de taille
E21F0013080000	Convoyeurs mobiles ou autres dispositifs de transport d'un point du front de taille à un autre (guidage des machines minières le long des convoyeurs pour la matière minérale taillée E21C0035120000; combinés avec les soutènements de toit de mine pour déplacement pas à pas E21D0023000000)
E21F0013100000	Fixations pour convoyeurs
E21F0015000000	Procédés ou dispositifs pour mettre en place les matériaux de remblayage dans les travaux du fond (barrages E21F0017103000)
E21F0015020000	Moyens de supports, p.ex. coffrages pour matériaux de remblayage
E21F0015040000	Clayonnages; Treillages métalliques de remblayage; Cloisons
E21F0015060000	Remblayage mécanique
E21F0015080000	Remblayage hydraulique ou pneumatique (dispositifs de transport hydraulique ou pneumatique B65G; tuyaux, raccords de tuyaux F16L)
E21F0015100000	Machines de remblayage hydraulique ou pneumatique
E21F0016000000	Drainage (maintien au sec de chantiers de fondation ou d'autres emplacements du sol E02D0019000000)
E21F0016020000	de tunnels
E21F0017000000	Procédés ou dispositifs destinés à être utilisés dans les mines ou tunnels, non couverts ailleurs (éclairage des mines F21, H05B)
E21F0017020000	Dispositifs de suspension pour tuyauteries ou objets analogues, p.ex. pour conduits d'aération (supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection en général F16L0003000000-F16L0007000000)
E21F0017040000	Moyens de distribution de la force motrice
E21F0017060000	Distribution de l'énergie électrique; Réseaux de câbles; Conduits pour câbles (circuits d'alimentation ou de distribution d'énergie électrique en général H02J)
E21F0017080000	Distribution de l'énergie hydraulique; Réseaux de tuyauteries pour liquide hydraulique (systèmes de canalisations en général F17D)
E21F0017100000	Distribution de l'énergie pneumatique; Réseaux de tuyauteries pour air comprimé (systèmes de canalisations en général F17D)
E21F0017103000	Barrages, p.ex. pour ventilation
E21F0017107000	gonflables
E21F0017120000	Portes de barrage
E21F0017160000	Modification des passages ou chambres des mines pour le stockage, spécialement de liquides ou de gaz (emmagasinage des fluides dans des excavations ou cavités souterraines naturelles ou artificielles B65G0005000000)
E21F0017180000	Adaptations particulières des dispositifs de signalisation ou d'alarme (pour ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants B66B; dispositifs sensibles à l'action des gaz en soi G01N)
E99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
E99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
E99Z0099000000	Matière non prévue ailleurs dans la présente section
