A	SECTION A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
A01	AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
A01B	TRAVAIL DE LA TERRE EN AGRICULTURE OU EN SYLVICULTURE; PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES MACHINES OU INSTRUMENTS AGRICOLES, EN GÉNÉRAL (ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour ensemencement, plantation ou fumage A01C0005000000; machines pour la récolte des racines ou tubercules A01D; faucheuses convertibles en appareils de travail de la terre ou capables de travailler la terre A01D0042040000; faucheuses combinées avec des instruments de travail de la terre A01D0043120000; travail de la terre pour travaux publics ou exploitations minières E01, E02, E21)
A01B0001000000	Outils à main (tranche-bordures pour pelouses A01G0003060000)
A01B0001020000	Bêches; Pelles
A01B0001040000	dentelées
A01B0001060000	Houes; Bineuses à main
A01B0001080000	à lame unique
A01B0001100000	à plusieurs lames
A01B0001120000	à lames dentelées
A01B0001140000	à dents uniquement
A01B0001160000	Sarcloirs
A01B0001180000	Outils du type pince
A01B0001200000	Combinaisons de différentes sortes d'outils à main
A01B0001220000	Fixation aux manches des lames ou similaires (manches pour outils ou leur fixation, en général B25G); Lames interchangeables ou ajustables
A01B0001240000	pour le traitement de prairies ou pelouses
A01B0003000000	Charrues
A01B0003000000	Charrues à socs fixes
A01B0003020000	Charrues à traction humaine
A01B0003040000	Charrues à traction animale
A01B0003060000	non réversibles, c. à d. incapables de faire un sillon adjacent sur le trajet du retour (labour en planche)
A01B0003080000	Charrues araires
A01B0003100000	Charrues à avant-train; Charrues à roue unique
A01B0003120000	Charrues à deux roues
A01B0003140000	Charrues à bâti
A01B0003160000	Charrues réversibles, c. à d. capables de faire un sillon adjacent sur le trajet du retour (labour à plat)
A01B0003180000	Charrues tourne-oreille
A01B0003200000	Charrues bascule
A01B0003220000	à éléments de labourage parallèles mis en œuvre alternativement (charrues tilbury doubles)
A01B0003240000	Charrues tractées (A01B0003040000 a priorité);;
A01B0003260000	non réversibles
A01B0003280000	Charrues réversibles
A01B0003300000	Charrues tourne-oreille
A01B0003320000	Charrues bascule
A01B0003340000	Charrues à éléments de labourage parallèles mis en œuvre alternativement
A01B0003360000	Charrues portées
A01B0003380000	non réversibles
A01B0003400000	Charrues réversibles
A01B0003420000	Charrues tourne-oreille
A01B0003421000	avec support d'attelage en une seule pièce
A01B0003426000	avec support d'attelage en plusieurs parties
A01B0003440000	à éléments de labourage parallèles mis en œuvre alternativement
A01B0003460000	Charrues semi-portées
A01B0003500000	Charrues automotrices
A01B0003520000	à trois roues ou plus, ou à chenilles
A01B0003540000	non réversibles
A01B0003560000	Charrues réversibles
A01B0003580000	à deux roues
A01B0003600000	Charrues réversibles
A01B0003620000	Charrues bascule
A01B0003640000	Charrues à treuil; Dispositifs indicateurs ou à signaux pour systèmes de charrues à treuil
A01B0003660000	avec système mécanique d'enroulement monté sur la charrue
A01B0003680000	Systèmes de treuil à un ou deux moteurs
A01B0003700000	Systèmes à moteur unique pour travail sur pente inclinée
A01B0003720000	Moyens d'ancrage des câbles
A01B0003740000	Utilisation de l'énergie électrique pour la traction des charrues (collecteurs de courant électrique B60L0005000000)
A01B0005000000	Charrues à outils de travail rotatifs non entraînés, p.ex. à disques (à outils rotatifs entraînés A01B0009000000)
A01B0005020000	à traction animale
A01B0005040000	à traction mécanique
A01B0005060000	non réversibles
A01B0005080000	Charrues réversibles
A01B0005100000	portées ou semi-portées
A01B0005120000	non réversibles
A01B0005140000	Charrues réversibles
A01B0005160000	Charrues automotrices à disques ou similaires
A01B0007000000	Instruments à disques ou similaires, de travail de la terre, utilisables soit comme charrues, soit comme herses, soit comme instruments similaires
A01B0009000000	Charrues à outils rotatifs entraînés (instruments d'ameublissement à outils rotatifs entraînés A01B0033000000)
A01B0011000000	Charrues à outils pouvant osciller, fouiller ou défoncer
A01B0013000000	Charrues ou machines similaires pour des travaux particuliers (pour drainage E02B0011020000)
A01B0013020000	à butter, c. à d. comportant des versoirs symétriques (buttoirs)
A01B0013040000	pour le labourage en vignobles, vergers ou similaires (vigneronnes)
A01B0013060000	Dispositifs pour prévenir l'endommagement des ceps ou des tiges similaires
A01B0013080000	pour le travail du sous-sol
A01B0013100000	Instruments spéciaux de défoncement des couches du sous-sol
A01B0013120000	Dispositifs pour étaler les couches du sous-sol sur la surface
A01B0013140000	pour le travail de la terre en plusieurs couches
A01B0013160000	Machines pour empêcher l'érosion, p.ex. pour creuser des bassins, endiguer les fossés
A01B0015000000	Eléments, outils ou parties constitutives des charrues
A01B0015020000	Lames de charrues; Leur fixation
A01B0015040000	Socs
A01B0015060000	Socs interchangeables ou réglables
A01B0015080000	Versoirs
A01B0015100000	Versoirs interchangeables ou réglables
A01B0015120000	Ages; Mancherons (poignées pour outils ou leur fixation en général B25G)
A01B0015140000	Bâtis (moyens ou agencements pour en faciliter le transport A01B0073000000)
A01B0015160000	Disques (leurs paliers A01B0071040000); Grattoirs de nettoyage des disques; Pièces accessoires pour affilage (affilage en général B24)
A01B0015180000	Coutres
A01B0015200000	Dispositifs particuliers de réglage pour outils de charrues remorquées, ou montées sur tracteurs, pour le travail sur coteaux ou en déclivités
A01B0017000000	Charrues comportant des dispositifs accessoires particuliers, p.ex. pour enfouir le fumier, briser les mottes (A01B0049000000 a priorité;charrues pour le travail du sous-sol A01B0013080000)
A01B0019000000	Herses
A01B0019000000	Herses à outils non rotatifs (herses traînantes)
A01B0019020000	à outils fixés rigidement ou élastiquement à un bâti porte-outil
A01B0019040000	avec deux porte-outils au plus
A01B0019060000	à outils ou bâti porte-outil mus mécaniquement en va-et-vient
A01B0019080000	constituées par un réseau de chaînes portant des dents ou éléments similaires
A01B0019100000	Dispositifs de relevage ou de nettoyage
A01B0021000000	Herses à outils rotatifs non entraînés (instruments d'ameublissement à outils rotatifs entraînés A01B0033000000)
A01B0021020000	à dents ou outils similaires
A01B0021040000	à axes horizontaux
A01B0021060000	à axes verticaux
A01B0021080000	à disques ou outils similaires (pulvériseurs)
A01B0023000000	Eléments, outils ou parties constitutives des herses
A01B0023020000	Dents; Leur fixation
A01B0023040000	Bâtis (moyens ou agencements pour en faciliter le transport A01B0073000000); Dispositifs de traction
A01B0023060000	Disques (A01B0015160000 a priorité;leurs paliers A01B0071040000); Grattoirs de nettoyage; Pièces accessoires pour affilage (affilage en général B24)
A01B0025000000	Herses comportant des dispositifs accessoires particuliers, p.ex. des distributeurs d'engrais; Herses à destination particulière (A01B0039000000 a priorité);;
A01B0027000000	Autres machines pour le travail de la terre
A01B0027000000	Brise-mottes
A01B0029000000	Rouleaux
A01B0029020000	à surface lisse
A01B0029040000	à surface non lisse constituée par des anneaux ou des disques rotatifs libres, ou à saillies ou à nervures ménagées sur le corps du rouleau; Rouleaux tasseurs
A01B0029060000	comportant des dispositifs accessoires particuliers
A01B0031000000	Planches traînantes (niveleuses)
A01B0033000000	Instruments d'ameublissement à outils rotatifs entraînés
A01B0033020000	dont les outils sont montés sur un arbre horizontal, perpendiculaire au sens de la marche
A01B0033040000	dont les outils sont montés sur un arbre horizontal parallèle au sens de la marche
A01B0033060000	dont les outils sont montés sur un arbre vertical ou presque vertical
A01B0033080000	Outils; Détails, p.ex. adaptations des organes de transmission
A01B0033100000	Caractéristiques de structure ou de fonctionnement des outils
A01B0033120000	Disposition des outils; Ecrans de protection des outils
A01B0033140000	Fixation des outils à l'arbre d'entraînement, p.ex. outils montés à ressort
A01B0033160000	avec des dispositifs particuliers supplémentaires (A01B0049000000 a priorité;pour semer ou fertiliser A01B0049060000)
A01B0035000000	Autres machines pour le travail de la terre (A01B0037000000, A01B0039000000, A01B0077000000 ont priorité);;
A01B0035020000	à outils non rotatifs
A01B0035040000	à traction animale ou mécanique
A01B0035060000	à outils souples
A01B0035080000	à outils rigides
A01B0035100000	montées sur tracteurs
A01B0035120000	à outils souples
A01B0035140000	à outils rigides
A01B0035160000	à outils rotatifs ou roulants non entraînés
A01B0035180000	comportant des outils rotatifs et des outils non rotatifs
A01B0035200000	Outils; Détails
A01B0035220000	Outils non rotatifs; Leur montage
A01B0035240000	Outils souples
A01B0035260000	Outils rigides
A01B0035280000	Outils rotatifs; Leur montage
A01B0035300000	Châssis (A01B0023040000 a priorité);;
A01B0035320000	avec des dispositifs particuliers supplémentaires
A01B0037000000	Dispositifs pour ameublir le sol tassé par des roues ou causes similaires
A01B0039000000	Autres machines spécialement destinées au travail du sol sur lequel poussent des cultures
A01B0039020000	à outils non rotatifs
A01B0039040000	à traction animale ou mécanique
A01B0039060000	Machines automotrices
A01B0039080000	à outils rotatifs
A01B0039100000	à outils oscillants
A01B0039120000	à fonction particulière
A01B0039140000	à butter
A01B0039160000	pour le travail en vignobles, vergers ou similaires
A01B0039180000	à sarcler
A01B0039190000	Sarcleuses à tige, c. à d. sarcleuses à tiges rotatives entraînées sous la surface du sol
A01B0039200000	Outils; Détails
A01B0039220000	Outils; Leur montage
A01B0039240000	Châssis (A01B0023040000 a priorité);;
A01B0039260000	Disposition pour protéger les plantes
A01B0039280000	avec des dispositifs particuliers supplémentaires (A01B0049000000 a priorité);;
A01B0041000000	Machines à éclaircir les plants (démarieuses)
A01B0041020000	à outils oscillants
A01B0041040000	à outils rotatifs
A01B0041060000	avec commande électrique, p.ex. photo-électrique, des opérations d'éclaircissement
A01B0043000000	Machines pour retirer du sol les pierres, les racines indésirables ou les détritus similaires, p.ex. râteaux tractés
A01B0045000000	Machines pour l'entretien des prairies ou des gazons
A01B0045020000	pour aérer
A01B0045040000	coupe-gazon ou lève-gazon
A01B0047000000	Travail de la terre par application d'une différence de potentiel électrique entre les outils et le sol
A01B0049000000	Machines combinées (dispositifs auxiliaires attelés à des machines d'un autre genre, p.ex. herses attelées à des charrues, voir les groupes relatifs à ces machines);
A01B0049020000	à plusieurs outils de travail de la terre de nature différente
A01B0049040000	Combinaisons d'outils de travail de la terre et d'outils non destinés au travail de la terre, tels que des plantoirs
A01B0049060000	pour semer ou répandre des engrais
A01B0051000000	Parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général
A01B0051000000	Châssis spécialement adaptés au montage de différentes sortes d'outils ou machines agricoles (sous l'aspect véhicule en général, voir les sous-classes appropriées des classes B60 ou B62)
A01B0051020000	entraînés par moteur
A01B0051040000	à traction animale ou mécanique
A01B0059000000	Dispositifs particuliers pour l'attelage des animaux ou des tracteurs aux machines ou instruments agricoles (A01B0063000000 a priorité;attelage des véhicules, en général B60D; attelages de véhicules à traction animale, en général B62C0005000000)
A01B0059020000	pour machines à traction animale
A01B0059040000	pour machines tirées ou poussées par tracteurs
A01B0059041000	avec prévention ou limitation du jeu latéral des instruments (prévention de l'excès de tension A01B0061000000)
A01B0059042000	dont les moyens de traction sont disposés à l'arrière du tracteur
A01B0059043000	avec attelage à trois points, p.ex. par accouplement à déclenchement rapide (A01B0059060000 a priorité);;
A01B0059044000	dont les moyens de traction sont disposés à la partie centrale du tracteur
A01B0059046000	dont les moyens de traction ou de poussée sont disposés sur le côté du tracteur
A01B0059048000	dont les moyens de traction ou de poussée sont disposés à l'avant du tracteur
A01B0059060000	pour machines montées sur tracteurs
A01B0061000000	Dispositifs ou pièces des machines ou instruments agricoles pour éviter un effort excessif (limiteurs d'effort pour attelage de véhicules, en général B60D; limiteurs d'effort d'accouplement en soi F16D)
A01B0061020000	des systèmes d'accouplement des tracteurs aux machines
A01B0061040000	des points de fixation des outils de travail aux flèches ou bâtis
A01B0063000000	Dispositifs ou agencements de levage ou de réglage pour machines ou instruments agricoles (mécanismes de relevage de la barre de coupe d'une moissonneuse A01D0034240000; dispositifs de réglage de la barre de coupe d'une moissonneuse A01D0034280000; caractéristiques de structure des dispositifs de levage en soi B66F)
A01B0063020000	pour instruments montés sur tracteurs
A01B0063040000	Dispositifs à main; Dispositifs à compensateurs mécaniques, p.ex. ressorts
A01B0063060000	manœuvrés mécaniquement par le moteur du tracteur
A01B0063080000	manœuvrés par le déplacement du tracteur
A01B0063100000	à manœuvre hydraulique ou pneumatique
A01B0063102000	caractérisés par la position du montage sur le tracteur, p.ex. sur la partie arrière
A01B0063104000	sur la partie centrale, c. à d. entre les roues avant et arrière
A01B0063106000	sur le côté
A01B0063108000	sur la partie avant
A01B0063110000	pour la commande du transfert de charge entre les instruments et les roues du tracteur
A01B0063111000	Réglage de la profondeur de travail des instruments
A01B0063112000	pour la commande de la force de traction
A01B0063114000	pour obtenir une profondeur de travail constante
A01B0063118000	Montage des instruments sur les attelages à relevage (A01B0059043000 a priorité;prévention ou limitation du jeu latéral des instruments A01B0059041000; prévention de l'excès de tension A01B0061000000)
A01B0063120000	à manœuvre électrique
A01B0063140000	pour instruments à traction animale ou mécanique
A01B0063160000	avec roues réglables par rapport au bâti
A01B0063180000	par embrayage entre axe à baïonnette et roue
A01B0063200000	à engrenages à crémaillère
A01B0063220000	à commande hydraulique ou pneumatique
A01B0063240000	Outils ou supports d'outils réglables en position par rapport au bâti
A01B0063260000	à la main
A01B0063280000	par l'action de la machine ou de l'instrument
A01B0063300000	par l'action du moteur transmise mécaniquement
A01B0063320000	par moyens hydrauliques ou pneumatiques
A01B0067000000	Dispositifs pour asservir le moteur du tracteur à la résistance des outils de travail (limiteurs d'effort A01B0061000000)
A01B0069000000	Direction des machines ou instruments agricoles; Guidage des machines ou instruments agricoles selon un parcours déterminé
A01B0069020000	Marqueurs de sillons ou dispositifs similaires; Fils d'alignement; Accessoires à cet effet
A01B0069040000	Adaptations particulières de la conduite automatique du tracteur, p.ex. systèmes électriques pour labourage selon les courbes de niveau
A01B0069060000	Déplacement latéral des machines par un conducteur auxiliaire
A01B0069080000	Déplacement latéral des machines par le mouvement latéral du tracteur
A01B0071000000	Structure ou agencement des mécanismes de réglage ou d'ajustage, de l'entraînement ou de la prise de force des instruments ou des outils; Protection de pièces contre la poussière ou matière gênante similaire; Adaptation d'éléments de machine à/ou pour des fins agricoles
A01B0071020000	Mécanismes de réglage ou d'ajustage
A01B0071040000	Paliers des pièces rotatives, p.ex. pour disques de travail de la terre (paliers en général F16C)
A01B0071060000	Adaptations particulières de systèmes d'accouplement entre la prise de force et l'arbre de transmission à l'instrument ou à la machine (accouplements pour la transmission des mouvements de rotation F16D)
A01B0071080000	Moyens de protection contre la poussière ou similaire, ou moyens pour le nettoyage d'instruments de culture (A01B0015160000, A01B0019100000, A01B0023060000 ont priorité;écrans de protection des outils d'ameublissement à entraînement rotatif A01B0033120000; écrans de protection de pièces rotatives en général F16P0001000000)
A01B0073000000	Moyens ou agencements pour faciliter le transport des machines ou instruments agricoles, p.ex. bâtis pliants réduisant la largeur hors tout (agencements de levage pour instruments de travail de la terre A01B0063000000; véhicules adaptés au transport des charges ou pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets particuliers B60P; véhicules à moteur, remorques B62D)
A01B0073020000	Bâtis pliants
A01B0073040000	repliables autour d'un axe horizontal
A01B0073060000	repliables autour d'un axe vertical
A01B0075000000	Transporteurs des personnes pendant leur travail aux champs, p.ex. pendant le démariage des betteraves
A01B0076000000	Parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles non prévus dans les groupes ; A01B0051000000-A01B0075000000
A01B0077000000	Machines pour lever et traiter la terre (biocides, produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles, régulateurs de croissance des végétaux A01N0025000000-A01N0065000000; engrais C05; substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K0017000000)
A01B0079000000	Méthodes de travail de la terre (requérant essentiellement l'emploi de machines particulières, voir les groupes relatifs à ces machines);
A01B0079020000	en combinaison avec d'autres opérations agricoles, p.ex. fertilisation, plantation
A01C	PLANTATION; ENSEMENCEMENT; FERTILISATION (en combinaison avec le travail proprement dit de la terre A01B0049040000; parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général A01B0051000000-A01B0075000000)
A01C0001000000	Appareils ou modes d'emploi des appareils pour éprouver ou traiter les graines, les racines ou analogues avant l'ensemencement ou la plantation (produits chimiques utilisés A01N0025000000-A01N0065000000)
A01C0001020000	Appareils de germination; Détermination des capacités germinatives des graines ou analogues (germination dans la préparation du malt C12C0001027000)
A01C0001040000	Disposition des semences sur des supports, p.ex. sur des rubans, sur des cordes
A01C0001060000	Enrobage ou préparation des semences
A01C0001080000	Immunisation des semences
A01C0003000000	Traitement des engrais de ferme; Epandage (fourches à fumier A01D0009000000; engrais organiques résultant du traitement des immondices C05F)
A01C0003020000	Installations pour l'emmagasinage des engrais de ferme, p.ex. citernes pour purin; Installations pour la fermentation des engrais de ferme (structure des égouts E03F0005000000; silos, abris E04H0007220000)
A01C0003040000	Chargeurs de fumier (chargeurs en général B65G)
A01C0003060000	Distributeurs d'engrais de ferme, p.ex. épandeurs de fumier
A01C0003080000	pour engrais de ferme déjà disposés sur le sol
A01C0005000000	Ouverture ou recouvrement de sillons ou de trous pour l'ensemencement, la plantation ou le fumage (charrues à butter A01B0013020000)
A01C0005020000	Outils à main pour faire des trous pour l'ensemencement, la plantation ou le fumage (dispositifs pour transplanter les arbres A01G0023020000)
A01C0005040000	Machines pour ouvrir ou recouvrir des trous pour l'ensemencement ou la plantation
A01C0005060000	Machines pour ouvrir ou recouvrir des rigoles ou des sillons pour l'ensemencement ou la plantation
A01C0005080000	Machines pour effectuer à la fois le fumage et l'ensemencement ou le fumage et la plantation
A01C0007000000	Ensemencement (dispositions pour l'entraînement du mécanisme A01C0019000000)
A01C0007020000	Instruments à main pour l'ensemencement
A01C0007040000	Semoirs à graines isolées avec ou sans dispositifs à succion
A01C0007060000	Semoirs combinés avec des appareils de fertilisation (en combinaison avec des outils de travail de la terre A01B0049040000)
A01C0007080000	Semoirs à la volée; Semoirs en lignes
A01C0007100000	Dispositifs de réglage de la caisse à semences
A01C0007120000	Semoirs à cylindres de distribution
A01C0007140000	Semoirs à cuillères ou à augets
A01C0007160000	Semoirs comportant d'autres dispositifs distributeurs, p.ex. brosses, disques, vis, glissières (avec chaînes sans fin A01C0015180000)
A01C0007180000	Machines pour déposer une quantité de semence de distance en distance (semoirs en poquets)
A01C0007200000	Eléments de semoirs pour guider et déposer les graines
A01C0009000000	Machines à planter les pommes de terre (en combinaison avec des outils de travail de la terre A01B0049040000)
A01C0009020000	à courroies transporteuses
A01C0009040000	à roues à godets
A01C0009060000	à organes piquants ou de préhension
A01C0009080000	avec autres systèmes de distribution, p.ex. clapets, vis, disques tournants horizontaux
A01C0011000000	Machines transplanteuses (repiqueuses) (transporteurs pour personnel A01B0075000000; dispositifs pour transplanter les arbres A01G0023020000)
A01C0011020000	pour plants
A01C0011040000	pour mise en terre plus profonde ou déplacement des plantes
A01C0013000000	Machines ou appareils pour tasser la terre autour des plantes
A01C0014000000	Procédés ou appareils pour la plantation non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe
A01C0015000000	Distributeurs d'engrais (A01C0007060000 a priorité;à roues centrifugeuses A01C0017000000; dispositions pour l'entraînement du mécanisme A01C0019000000; épandeurs de sable, de gravier ou de sel pour les routes E01C0019200000)
A01C0015020000	à main
A01C0015040000	utilisant des souffleries
A01C0015060000	à fentes de distribution
A01C0015080000	à fentes pourvues de poussoirs ou agitateurs
A01C0015100000	à poussoirs à mouvement alternatif
A01C0015120000	à caisses à éléments mobiles
A01C0015140000	à système d'évacuation de l'engrais par élévation
A01C0015160000	à système d'évacuation par expulsion de l'engrais, p.ex. par rouleaux
A01C0015180000	à chaînes sans fin
A01C0017000000	Fertiliseurs ou semoirs à roues centrifugeuses (dispositifs mécaniques de projection d'objets ou de matériaux solides en vrac, en général B65G0031000000; épandeurs de sable, de gravier ou de sel E01C0019200000)
A01C0019000000	Dispositions pour l'entraînement du mécanisme des fertiliseurs ou des semoirs
A01C0019020000	à l'aide d'un moteur
A01C0019040000	à l'aide d'une roue en prise avec le sol
A01C0021000000	Méthodes de fertilisation (engrais C05; substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K0017000000)
A01C0023000000	Dispositifs distributeurs spécialement adaptés pour répandre le purin ou autres engrais liquides, y compris l'ammoniaque, p.ex. réservoirs de transport, voitures arroseuses (irrigation des champs en général A01G0025000000; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides en général B05)
A01C0023020000	Dispositions particulières pour décharger le liquide directement dans la terre
A01C0023040000	Distribution sous pression; Distribution de boues; Adaptation des réseaux d'irrigation à des engrais liquides
A01D	RÉCOLTE; FAUCHAGE
A01D0001000000	Outils à main
A01D0001000000	Outils de coupe à main pour récolter (dispositifs pour la cueillette des pommes ou de fruits similaires A01D0046240000; appareils à tailler les haies A01G0003040000)
A01D0001020000	Faux
A01D0001040000	Faucilles
A01D0001060000	Couteaux
A01D0001080000	Systèmes de fixation des lames
A01D0001100000	fixation au moyen de leviers de coincement
A01D0001120000	à lames ajustables en plusieurs directions
A01D0001140000	Manches; Accessoires, p.ex. paniers à faux, dispositifs de sûreté
A01D0003000000	Dispositifs non abrasifs pour l'affûtage des faux, faucilles ou analogues
A01D0003020000	à outils de percussion
A01D0003040000	à mâchoires de compression
A01D0003060000	à rouleaux ou disques de compression
A01D0003080000	Parties constitutives, p.ex. enclumettes pour faux, guides pour faux
A01D0005000000	Étuis pour pierres à aiguiser, utilisés pendant la récolte
A01D0007000000	Râteaux (faucheuses convertibles en râteaux ou capables de ratisser A01D0042020000; faucheuses combinées avec des râteaux A01D0043020000)
A01D0007020000	à dents fixées de manière rigide à la traverse du râteau
A01D0007040000	à traverse ajustable
A01D0007060000	à dents de forme ou à fixation particulières
A01D0007080000	à dents amovibles
A01D0007100000	combinés avec arracheurs, griffes ou similaires
A01D0009000000	Fourches
A01D0009020000	à dents fixées de manière rigide au manche
A01D0009040000	à dents amovibles
A01D0009060000	combinées avec arracheurs, griffes ou similaires
A01D0011000000	Autres outils à main (dispositifs pour la cueillette des pommes ou de fruits similairesA01D0046240000)
A01D0011020000	pour l'arrachage ou la récolte des betteraves, pommes de terre ou autres tubercules ou racines
A01D0011040000	pour la manipulation des tubercules ou racines, p.ex. pelles, pelles du type fourche
A01D0011060000	Instruments combinés, p.ex. fourches et râteaux
A01D0013000000	Machines pour la récolte des racines ou tubercules
A01D0013000000	Arracheurs, p.ex. arracheurs de pommes de terre
A01D0015000000	Arracheurs à grilles de tamisage, mais sans mécanismes transporteurs
A01D0015020000	à grilles fixes
A01D0015040000	à grilles mobiles ou vibrantes
A01D0017000000	Arracheurs à mécanismes de tamisage et de transport
A01D0017020000	à transporteurs placés au-dessus du dispositif de tamisage
A01D0017040000	à transporteurs placés au-dessous du dispositif de tamisage
A01D0017060000	à rouleaux ou à tamis en disques
A01D0017080000	à tamis du type à secousses
A01D0017100000	à tapis transporteurs lisses, à claire-voie ou à peigne
A01D0017120000	à convoyeurs à godets
A01D0017140000	à tamis cylindriques
A01D0017160000	à transporteur à vis sans fin
A01D0017180000	sans transporteur à vis sans fin
A01D0017200000	à tamis multiples à actions combinées
A01D0017220000	à tapis tamiseurs multiples à actions combinées
A01D0019000000	Arracheurs à roues, tambours ou hélices centrifuges
A01D0019020000	à éléments de travail tournant autour d'un axe horizontal disposé perpendiculairement au sens de la marche
A01D0019040000	à éléments de travail tournant autour d'un axe horizontal disposé parallèlement au sens de la marche
A01D0019060000	à roues ou tambours élévateurs
A01D0019080000	à chaînes élévatrices à dents
A01D0019100000	à tamis récepteurs; Instruments pour le dépôt des récoltes
A01D0019120000	à éléments de travail disposés sur un axe sensiblement vertical
A01D0019140000	à roue tamiseuse unique
A01D0019160000	à roues tamiseuses multiples
A01D0019180000	à chaînes tamiseuses
A01D0021000000	Arracheurs comportant des instruments de ramassage des pommes de terre
A01D0021020000	à instruments de ramassage à mouvement alternatif
A01D0021040000	à instruments de ramassage rotatifs
A01D0023000000	Machines à décolleter (décolleteuses)
A01D0023020000	décolletage avant l'arrachage
A01D0023040000	décolletage après l'arrachage
A01D0023060000	avec dispositifs pour rassembler et déposer les collets; Dispositifs de protection des collets
A01D0025000000	Arracheurs de betteraves ou plantes similaires
A01D0025020000	Machines à outils fixes
A01D0025040000	Machines à outils mobiles ou rotatifs
A01D0027000000	Machines à double mécanisme, décolleteur et arracheur
A01D0027020000	à outils fixes
A01D0027040000	à outils mobiles ou rotatifs
A01D0029000000	Machines pour la récolte des arachides
A01D0031000000	Autres arracheuses-récolteuses
A01D0031020000	combinées avec d'autres machines agricoles, p.ex. semeuses en ligne, planteuses, faneuses
A01D0033000000	Accessoires d'arracheuses-récolteuses
A01D0033020000	Mécanismes d'effeuillage
A01D0033040000	Mécanismes d'épierrage
A01D0033060000	Coupe-chaume
A01D0033080000	Dispositifs particuliers de triage et de nettoyage
A01D0033100000	Collecteurs de récoltes avec ou sans appareils de pesée
A01D0033120000	Mécanismes d'entraînement avec ou sans moteur
A01D0033140000	Dispositifs pour relever ou abaisser les éléments de travail
A01D0034000000	Moissonneuses ou faucheuses pour herbages, céréales ou autres végétaux
A01D0034000000	Faucheuses (combinées avec des appareils permettant d'effectuer des opérations auxiliaires pendant le fauchage A01D0037000000-A01D0041000000, A01D0043000000; convertibles en des appareils à usages autres que le fauchage ou capables d'effectuer des opérations autres que le fauchage A01D0042000000); Appareils de fauchage des moissonneuses
A01D0034010000	caractérisés par des particularités relatives au type d'appareil de coupe
A01D0034020000	comportant des couteaux à mouvement alternatif
A01D0034030000	montés sur un véhicule, p.ex. un tracteur, ou tirés par un animal ou un véhicule
A01D0034040000	à couteaux en tête
A01D0034060000	à couteaux latéraux
A01D0034070000	à couteaux en queue
A01D0034080000	dirigés à la main par un opérateur à pied
A01D0034100000	à couteaux ou à roues entraînés par un moteur
A01D0034125000	avec des moyens pour décharger les produits fauchés (A01D0057260000-A01D0057300000;  ont priorité;combinés avec des moyens pour ramasser ou charger les produits fauchés A01D0043060000)
A01D0034130000	Appareils de coupe
A01D0034135000	comportant des tringles porte-lames à mouvements opposés
A01D0034140000	Tringles porte-lames
A01D0034160000	Dispositifs de guidage de la tringle porte-lame sur les plaques d'usure
A01D0034170000	Dispositifs pince-lames
A01D0034180000	Doigts de garde; Plaques d'usure
A01D0034200000	Barres à plaques d'usure
A01D0034220000	Leurs sabots
A01D0034230000	à barre de coupe verticale supplémentaire
A01D0034240000	Dispositifs de relevage de la barre de coupe
A01D0034260000	actionnés manuellement
A01D0034270000	Dispositifs de débrayage du mécanisme d'entraînement de la lame pendant le relevage de la barre de coupe
A01D0034280000	Dispositifs de réglage de la barre de coupe
A01D0034300000	Mécanismes d'entraînement des couteaux
A01D0034320000	Bielles des mécanismes moteurs des couteaux
A01D0034330000	Dispositifs d'accouplement de la bielle à la tête de lame
A01D0034340000	Dispositifs d'accouplement de la bielle au plateau de manivelle du mécanisme moteur
A01D0034360000	actionnés par l'avance de la machine
A01D0034370000	électriques
A01D0034380000	actionnés par un fluide
A01D0034400000	Autres détails
A01D0034404000	comportant des couteaux entraînés pour osciller dans un plan horizontal
A01D0034408000	et coopérant avec des contre-lames
A01D0034412000	comportant des couteaux rotatifs
A01D0034416000	sous forme de fils flexibles
A01D0034420000	comportant des couteaux tournant autour d'un axe horizontal, p.ex. des cylindres de coupe
A01D0034430000	montés sur un véhicule, p.ex. un tracteur, ou tirés par un animal ou un véhicule
A01D0034440000	à plusieurs couteaux
A01D0034460000	dirigés à la main par un opérateur à pied
A01D0034470000	à couteaux ou à roues entraînés par un moteur
A01D0034490000	avec des moyens pour décharger les produits fauchés (A01D0057260000-A01D0057300000;  ont priorité;combinés avec des moyens pour ramasser ou charger les produits fauchés A01D0043060000)
A01D0034520000	Appareils de coupe
A01D0034530000	Organes coupants en forme d'hélice
A01D0034535000	avec des organes coupants reliés de façon pivotante à l'axe de rotation, p.ex. fléaux
A01D0034540000	Réglage de la hauteur de coupe
A01D0034560000	Mécanismes d'entraînement des couteaux
A01D0034570000	actionnés par l'avance de la machine
A01D0034580000	électriques
A01D0034600000	actionnés par un fluide
A01D0034620000	Autres détails
A01D0034630000	comportant des couteaux tournant autour d'un axe vertical
A01D0034640000	montés sur un véhicule, p.ex. un tracteur, ou tirés par un animal ou un véhicule (A01D0034695000 a priorité);;
A01D0034660000	à plusieurs couteaux
A01D0034670000	dirigés à la main par un opérateur à pied
A01D0034680000	à couteaux ou à roues entraînés par un moteur
A01D0034685000	à plusieurs couteaux
A01D0034690000	à roues entraînées par un moteur
A01D0034695000	supportés par un coussin d'air
A01D0034710000	avec des moyens pour décharger les produits fauchés (A01D0057260000-A01D0057300000;  ont priorité;combinés avec des moyens pour ramasser ou charger les produits fauchés A01D0043060000)
A01D0034730000	Appareils de coupe
A01D0034740000	Réglage de la hauteur de coupe
A01D0034760000	Mécanismes d'entraînement des couteaux
A01D0034770000	actionnés par l'avance de la machine
A01D0034780000	électriques
A01D0034800000	actionnés par un fluide
A01D0034810000	Carters; Boîtiers (A01D0034710000 a priorité);;
A01D0034820000	Autres détails
A01D0034830000	comportant des organes coupants montés sur des courroies sans fin ou sur des chaînes articulées
A01D0034835000	spécialement adaptés à des usages particuliers
A01D0034840000	pour bordures de gazon ou de champs, p.ex. pour le fauchage près d'arbres ou de murs (tranche-bordures portatifs A01G0003000000)
A01D0034860000	pour une utilisation sur un terrain en pente, p.ex. sur un talus (châssis ou caisses spécialement adaptés aux moissonneuses ou aux faucheuses A01D0067000000; mécanismes de commande des moissonneuses ou des faucheuses se déplaçant sur des déclivités A01D0075280000)
A01D0034900000	destinés à être portés par l'opérateur
A01D0037000000	Moissonneuses-lieuses (équipement de ces machines pour lier les produits récoltés ou fauchés, p.ex. noueurs, A01D0059000000)
A01D0037020000	à tablier récepteur et appareil à lier, mais sans toiles élévatrices
A01D0037040000	transportant les tiges dans une position verticale
A01D0037060000	liant au moyen de liens de foin ou de paille
A01D0039000000	Lieuses indépendantes, p.ex. pour le foin; Lieuses pouvant être reliées aux moissonneuses (équipement de ces lieuses pour lier les produits récoltés ou fauchés, p.ex. noueurs, A01D0059000000; appareils fixes ou outils à main pour botteler la paille ou le foin ou lier les bottes A01F0001000000)
A01D0041000000	Moissonneuses-batteuses, c. à d. moissonneuses ou faucheuses combinées avec des dispositifs de battage
A01D0041020000	Moissonneuses-batteuses automotrices
A01D0041040000	Moissonneuses-batteuses remorquées par tracteur
A01D0041060000	Moissonneuses-batteuses avec des organes pour couper les tiges ou cueillir les têtes
A01D0041080000	Moissonneuses-batteuses qui battent la récolte avant que la tige soit coupée
A01D0041100000	Batteuses avec appareils de ramassage des andains
A01D0041120000	Parties constitutives des moissonneuses-batteuses
A01D0041127000	Dispositions pour la commande ou la mesure spécialement adaptées aux moissonneuses-batteuses
A01D0041133000	Dispositifs de séchage
A01D0041140000	Tables de coupe
A01D0041160000	Dispositifs pour coupler les tables de coupe aux transporteurs
A01D0042000000	Faucheuses convertibles en des appareils à des fins autres que le fauchage; Faucheuses capables d'effectuer des opérations autres que le fauchage (faucheuses combinées avec des appareils permettant d'effectuer des opérations supplémentaires pendant le fauchage A01D0043000000)
A01D0042020000	Ratissage
A01D0042040000	Travail de la terre
A01D0042060000	Balayage ou nettoyage des pelouses ou d'autres surfaces
A01D0042080000	Balayage de la neige
A01D0043000000	Faucheuses combinées avec des appareils permettant d'effectuer des opérations supplémentaires pendant le fauchage (A01D0037000000, A01D0039000000, A01D0041000000 ont priorité);;
A01D0043020000	avec des râteaux
A01D0043040000	avec des faneuses
A01D0043060000	avec des moyens pour collecter, ramasser ou charger les produits fauchés
A01D0043063000	dans un conteneur porté par la faucheuse; Conteneurs à cet effet (A01D0043077000 a priorité);;
A01D0043070000	dans une remorque (A01D0043077000 a priorité);;
A01D0043073000	avec une goulotte de décharge qui peut être commandée
A01D0043077000	avec des moyens auxiliaires, p.ex. des ventilateurs, pour le transport de la récolte fauchée
A01D0043080000	avec des moyens pour hacher la récolte fauchée
A01D0043100000	avec des moyens pour briser ou écraser la récolte fauchée
A01D0043120000	avec des outils de travail de la terre, p.ex. des charrues
A01D0043140000	avec des appareils de distribution, p.ex. pour la distribution d'engrais, d'herbicides ou d'agents de conservation
A01D0043160000	avec des tondeuses pour les bordures de pelouses
A01D0044000000	Récolte de la flore subaquatique, p.ex. récolte des algues
A01D0044020000	des algues comestibles
A01D0045000000	Récolte d'espèces sur pied (A01D0044000000 a priorité;batteuses destinées à des récoltes déterminées, dispositifs de battage pour moissonneuses-batteuses destinées à des récoltes déterminées A01F0011000000)
A01D0045020000	du maïs
A01D0045040000	du riz
A01D0045060000	du lin
A01D0045100000	de la canne à sucre
A01D0045160000	du tabac
A01D0045220000	des haricots
A01D0045240000	des pois
A01D0045260000	des choux ou des laitues
A01D0045280000	des épinards
A01D0045300000	des semences de plantes herbacées
A01D0046000000	Cueillette de fruits, légumes, houblon ou de produits similaires; Dispositifs pour secouer les arbres ou les arbustes
A01D0046020000	du houblon
A01D0046040000	du thé
A01D0046060000	du café
A01D0046080000	du coton
A01D0046100000	par action pneumatique
A01D0046120000	par arrachage de la capsule de la plante
A01D0046140000	par cueillette de la filasse des capsules
A01D0046160000	par doigts rotatifs ou oscillants
A01D0046180000	montés sur un support rotatif
A01D0046200000	Plates-formes avec dispositifs de montée ou de descente
A01D0046220000	Paniers ou sacs pouvant être fixés au cueilleur
A01D0046240000	Dispositifs pour la cueillette des pommes ou de fruits similaires (A01D0046260000 a priorité);;
A01D0046247000	Outils actionnés manuellement pour la cueillette des fruits (A01D0046253000 a priorité);;
A01D0046253000	Dispositifs portables motorisés pour la cueillette des fruits
A01D0046260000	Dispositifs pour secouer les arbres ou les arbustes; Dispositifs pour recueillir les fruits utilisés avec ces dispositifs de secousse (A01D0046280000 a priorité);;
A01D0046280000	Machines à vendanger
A01D0046300000	Dispositifs robotisés pour cueillir les articles un par un
A01D0047000000	Instruments pour couper les tiges ou cueillir les têtes
A01D0051000000	Appareils pour ramassage en tas des récoltes répandues sur le sol, p.ex. pommes, betteraves, noix, pommes de terre
A01D0057000000	Éléments constitutifs des moissonneuses ou des faucheuses pour herbages ou céréales
A01D0057000000	Mécanismes d'alimentation pour moissonneuses ou faucheuses
A01D0057010000	Dispositifs pour diriger les récoltes vers les appareils de fauchage
A01D0057020000	utilisant des rabatteurs
A01D0057030000	comportant un mouvement commandé supplémentaire des organes en contact avec la récolte, p.ex. des dents
A01D0057040000	Dispositifs permettant de changer la position des rabatteurs
A01D0057050000	Rabatteurs amovibles pour transformer une faucheuse en moissonneuse
A01D0057060000	au moyen de transporteurs sans fin
A01D0057080000	au moyens de peignes oscillants
A01D0057100000	au moyen de ventilateurs
A01D0057120000	Peignes rotatifs
A01D0057140000	Peignes à un seul plateau
A01D0057160000	Tables oscillantes
A01D0057180000	Botteleuses, p.ex. à traverses basculantes
A01D0057200000	à tapis roulants
A01D0057220000	pour les tiges sur pied
A01D0057240000	Planches à andain
A01D0057260000	Plateaux disposés en arrière de la barre de coupe pour diriger l'herbe ou la paille coupées
A01D0057280000	Dispositifs à andains munis de dents
A01D0057300000	Dispositifs à andains rotatifs
A01D0059000000	Équipement pour lier les produits récoltés ou fauchés (spécialement conçu pour les presses de mise en balles A01F0015140000)
A01D0059020000	Tasseurs
A01D0059040000	Noueurs
A01D0059060000	Aiguilles
A01D0059080000	Bras éjecteurs
A01D0059100000	Dispositifs pour séparer les gerbes assemblées
A01D0059120000	Bacs supports pour ficelle
A01D0059140000	Compteurs de gerbes
A01D0061000000	Élévateurs ou transporteurs pour moissonneuses-lieuses ou moissonneuses-batteuses
A01D0061020000	Courroies sans fin
A01D0061040000	Chaînes
A01D0063000000	Diviseurs extérieurs
A01D0063020000	Diviseurs rotatifs
A01D0063040000	Diviseurs non rotatifs
A01D0065000000	Redresseurs de céréales
A01D0065020000	Doigts releveurs
A01D0065040000	à barreaux tournants
A01D0065060000	Dispositifs de relevage montés sur la face intérieure de la barre de coupe
A01D0065080000	Dispositifs de protection des roues
A01D0067000000	Châssis ou caisses spécialement adaptés aux moissonneuses ou aux faucheuses (agencement des dispositifs d'accouplement entre un animal ou un tracteur et une moissonneuse ou une faucheuse A01B0059000000); Mécanismes de réglage de la caisse (dispositifs de réglage de la barre de coupe A01D0034280000); Plates-formes
A01D0067020000	Protection contre les intempéries
A01D0067040000	Sièges
A01D0069000000	Mécanismes d'entraînement ou éléments de ceux-ci pour moissonneuses ou faucheuses (mécanismes d'entraînement pour les couteaux des faucheuses ou moissonneuses A01D0034000000)
A01D0069020000	électriques
A01D0069030000	actionnés par un fluide
A01D0069060000	Engrenages
A01D0069080000	Embrayages
A01D0069100000	Freins
A01D0069120000	Graissage
A01D0075000000	Accessoires pour moissonneuses ou faucheuses
A01D0075020000	Instruments collecteurs de céréales récoltées
A01D0075040000	Transporteurs de gerbes
A01D0075060000	Moyetteurs de gerbes ou appareils pour la mise en tas des gerbes
A01D0075080000	Dispositifs d'affûtage fixés sur la moissonneuse ou la faucheuse
A01D0075100000	Dispositifs pour la remise en état de la lame de coupe
A01D0075120000	Instruments pour retirer la tringle porte-lame de la barre de coupe ou le couteau de son support
A01D0075160000	Instruments pour disposer les liens à gerbes
A01D0075180000	Dispositifs de sécurité pour certaines parties des machines
A01D0075200000	Dispositifs de protection des hommes ou des animaux
A01D0075240000	Dispositifs particuliers propres aux moissonneuses ou faucheuses à traction animale
A01D0075260000	Avant-train; Dispositifs de direction de l'avant-train par pivot d'essieu
A01D0075280000	Mécanismes de commande des moissonneuses ou des faucheuses se déplaçant sur des déclivités; Dispositifs pour éviter les poussées latérales
A01D0075300000	Dispositions pour le remorquage de plusieurs moissonneuses ou faucheuses
A01D0076000000	Faneuses; Machines de traitement de la récolte
A01D0076000000	Faneuses à dents qui restent fixes par rapport à la machine pendant son fonctionnement, mais qui peuvent être relevables pour la décharge (faneuses combinées avec des faucheuses A01D0043040000)
A01D0078000000	Faneuses à dents mobiles par rapport à la machine (faneuses combinées avec des faucheuses A01D0043040000)
A01D0078020000	à barres porte-dents ou organes équivalents qui viennent en engagement avec des têtes rotatives selon des axes horizontaux, p.ex. du type à tambour rotatif
A01D0078040000	les organes porte-dents se déplaçant obliquement ou perpendiculairement par rapport à la direction de déplacement de la machine
A01D0078060000	à chaînes ou courroies sans fin porte-dents
A01D0078080000	à têtes ou roues porte-dents rotatives
A01D0078100000	les dents tournant autour d'un axe sensiblement vertical
A01D0078120000	les dents étant en plus animées d'un mouvement s'ajoutant au mouvement de rotation
A01D0078140000	les dents tournant autour d'un axe sensiblement horizontal
A01D0078160000	avec un entraînement positif des têtes ou des roues
A01D0078180000	du type à dents à mouvement alternatif
A01D0078200000	les dents se déplaçant parallèlement à la direction de déplacement de la machine
A01D0080000000	Eléments ou parties constitutives des faneuses (éléments ou parties constitutives particuliers à un type de machine, voir les groupes appropriés pour de telles machines);
A01D0080020000	Dents; Fixation des dents
A01D0082000000	Conditionneurs de récolte, c. à d. machines pour briser ou écraser les tiges (faucheuses combinées avec des moyens pour briser ou écraser la récolte fauchée A01D0043100000)
A01D0082020000	Rouleaux pour machines de traitement de la récolte
A01D0084000000	Machines non prévues dans un seul des groupes  A01D0076000000-A01D0082000000; (faneuses combinées avec des faucheuses A01D0043040000)
A01D0084020000	avec des outils flexibles
A01D0085000000	Dispositions pour mettre la récolte en meules
A01D0087000000	Chargeurs à foin ou à récolte similaire (combinés avec des faucheuses A01D0043060000)
A01D0087020000	à tapis roulants
A01D0087040000	à peignes pour amener la récolte sur le tapis
A01D0087060000	à peignes oscillants ou à mouvement alternatif
A01D0087080000	à peignes continus
A01D0087100000	à soufflerie
A01D0087120000	Chargeurs pour gerbes, meules ou balles
A01D0089000000	Ramasseurs pour chargeurs, hache-paille, presses à balle, batteuses de campagne, ou machines similaires
A01D0090000000	Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour leur chargement ou déchargement (combinés avec des faucheuses A01D0043060000)
A01D0090020000	Moyens de chargement
A01D0090040000	avec moyens de coupe additionnels
A01D0090060000	avec des hache-paille utilisés comme moyens de chargement et de coupe (A01D0043080000 a priorité);;
A01D0090080000	avec moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement; avec moyens de ramassage et de transport des balles dans le véhicule
A01D0090100000	Moyens de déchargement
A01D0090120000	avec accessoires ou appareils supplémentaires (agencement des dispositifs d'accouplement A01B0059000000)
A01D0090140000	Dispositions d'engrenages pour la traction, le chargement ou le déchargement
A01D0090160000	Automoteurs
A01D0091000000	Méthodes pour la récolte de produits agricoles (nécessitant essentiellement l'emploi de machines particulières, voir les groupes relatifs à ces machines);
A01D0091020000	de produits poussant dans la terre
A01D0091040000	de produits poussant au-dessus du sol (fruits, houblon A01D0046000000)
A01D0093000000	Appareils pour la récolte non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe
A01D0101000000	Schéma d'indexation associé au groupe A01D0034000000, relatif à l'utilisation des faucheuses.
A01D0101000000	Tondeuses à gazon
A01F	BATTAGE (moissonneuses-batteuses A01D0041000000); MISE EN BALLES DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; APPAREILS FIXES OU OUTILS À MAIN POUR BOTTELER OU LIER LA PAILLE, LE FOIN OU LES PRODUITS SIMILAIRES; COUPE DE LA PAILLE, DU FOIN OU DE PRODUITS SIMILAIRES; EMMAGASINAGE DES PRODUITS AGRICOLES OU HORTICOLES (dispositions pour mettre la récolte en meules A01D0085000000)
A01F0001000000	Appareils fixes ou outils à main pour botteler ou lier la paille, le foin ou les produits similaires  (appareils ou presses pour mise en balles A01F0013000000, A01F0015000000; botteleuses mobiles à utiliser dans les champs A01D0037000000, A01D0039000000)
A01F0001020000	Outils à main
A01F0001040000	Dispositifs d'attache ou de liage
A01F0001060000	Liens pour les bottes de paille, de foin ou analogues
A01F0003000000	Instruments à main pour hacher le foin, la paille ou les produits similaires (coupe-paille mécaniques A01F0029000000)
A01F0005000000	Battage
A01F0005000000	Instruments de battage à main
A01F0007000000	Dispositifs de battage
A01F0007020000	à outils rotatifs (cylindres ou contrebatteurs pour le battage A01F0012180000)
A01F0007040000	à axes perpendiculaires au sens de l'alimentation
A01F0007060000	à axes parallèles au sens de l'alimentation
A01F0007700000	avec des fléaux
A01F0011000000	Dispositifs de battage spécialement adaptés au maïs; Dispositifs de battage spécialement adaptés à des récoltes déterminées autres que les céréales
A01F0011020000	pour le lin
A01F0011040000	pour le trèfle ou les plantes fourragères similaires, p.ex. pour la luzerne
A01F0011060000	pour le maïs, p.ex. détachage des grains des épis
A01F0011080000	pour les fruits de palmiers, p.ex. détachage du fruit de la tige
A01F0012000000	Pièces ou parties constitutives des dispositifs de battage (dispositifs, autres que les dispositifs de sécurité des mécanismes d'alimentation, pour la protection des êtres humains A01D0075200000, A01F0021000000)
A01F0012100000	Mécanismes d'alimentation
A01F0012120000	sans coupe-liens
A01F0012140000	à coupe-liens
A01F0012160000	Dispositifs de sécurité
A01F0012180000	Mécanismes de battage
A01F0012200000	Cylindres de batteuse à battes
A01F0012220000	Cylindres de batteuse à dents
A01F0012240000	Contrebatteurs d'une seule pièce
A01F0012260000	Contrebatteurs en plusieurs pièces
A01F0012280000	Dispositifs d'ajustage des contrebatteurs
A01F0012300000	Séparateurs de paille
A01F0012320000	à tamis ou cribles
A01F0012340000	Éléments de criblage; Garnitures des secoueurs
A01F0012360000	Éléments de criblage spécialement adaptés au traitement des pailles courtes
A01F0012380000	à éléments de secouage ou similaires juxtaposés et actionnés indépendamment
A01F0012385000	avec une surface sans fin de transport de la paille
A01F0012390000	avec des transporteurs de la paille en forme de rouleaux ou de tambours
A01F0012395000	Séparateurs de paille coniques ou cylindriques avec une surface de travail interne
A01F0012400000	Agencement de dispositifs de broyage ou de coupe de la paille
A01F0012420000	Appareils pour l'ébarbage des grains
A01F0012440000	Nettoyeurs de grain; Séparateurs des grains
A01F0012460000	Transporteurs mécaniques de grain
A01F0012480000	Conduits à air ou ventilateurs pour le grain
A01F0012500000	Dispositifs d'ensachage; Compte-sacs ou pèse-sacs
A01F0012520000	Dispositions pour le renvoi du grain non battu à la batteuse
A01F0012540000	Dispositions pour rassembler et retirer les poussières
A01F0012560000	Mécanismes d'entraînement des pièces batteuses
A01F0012580000	Dispositifs de commande; Freins; Paliers
A01F0012600000	Réservoirs à grains
A01F0013000000	Mise en balles de la paille, du foin ou de produits similaires
A01F0013000000	Appareils à main pour mise en balles
A01F0015000000	Presses pour mise en balles de la paille, du foin ou de produits similaires
A01F0015020000	à coffre de pressage
A01F0015040000	Presses à piston
A01F0015060000	à piston à double action
A01F0015070000	Presses enrouleuses, c. à d. machines pour former des balles cylindriques par enroulement et compression
A01F0015080000	Parties constitutives
A01F0015100000	Dispositifs d'alimentation en produits récoltés
A01F0015120000	Dispositifs d'alimentation en liens
A01F0015140000	Dispositifs de liage spécialement adaptés aux presses de mise en balles
A01F0015160000	Plateaux séparateurs
A01F0015180000	Courroies sans fin, rouleaux ou dispositifs similaires
A01F0017000000	Accessoires pour batteuses ou presses à balles
A01F0017000000	Transporteurs de paille pour batteuses ou presses
A01F0017020000	Transporteurs mécaniques
A01F0017040000	Transporteurs pneumatiques
A01F0019000000	Dispositifs pour assurer la stabilité des batteuses ou presses à balles, p.ex. pour compenser les inégalités du terrain
A01F0021000000	Dispositifs de protection des êtres humains sur les batteuses ou les presses à balles  (sur des moissonneuses-batteuses A01D0075200000; sur les mécanismes d'alimentation des dispositifs de battage A01F0012160000)
A01F0025000000	Emmagasinage des produits agricoles ou horticoles; Suspension de fruits récoltés (maturation des fruits A23N0015060000; installations dans les hangars pour le traitement préliminaire du tabac A24B0001020000; empaquetage ou emmagasinage du houblon C12C0003040000)
A01F0025020000	Fosses
A01F0025040000	Tas, meules ou similaires
A01F0025080000	Moyens d'aération
A01F0025100000	Abris
A01F0025120000	Râteliers de séchage
A01F0025130000	Couvertures (A01F0025140000 a priorité);;
A01F0025140000	Récipients spécialement conçus pour l'emmagasinage
A01F0025160000	Agencement des silos à fourrage
A01F0025180000	Dispositions pour le chargement ou la distribution
A01F0025200000	Dispositions pour le déchargement
A01F0025220000	Dispositions pour la ventilation
A01F0029000000	Appareils de coupe spécialement adaptés à la paille, au foin ou aux produits similaires (faucheuses combinées avec des moyens pour hacher la récolte fauchée A01D0043080000)
A01F0029010000	spécialement adaptés pour être montés sur ou tirés par un tracteur, p.ex. ramasseuses-hacheuses
A01F0029020000	comportant des couteaux rotatifs dont les arêtes tranchantes sont dans un plan perpendiculaire à leur axe de rotation
A01F0029040000	dont la direction d'alimentation est transversale à l'axe
A01F0029060000	comportant des couteaux rotatifs dont les arêtes tranchantes sont sur une surface cylindrique, p.ex. de type hélicoïdal
A01F0029080000	comportant des couteaux à mouvement alternatif
A01F0029090000	Parties constitutives
A01F0029100000	Dispositifs d'alimentation
A01F0029120000	Moyens de décharge (chargeurs à foin ou céréales comportant une soufflerie A01D0087100000)
A01F0029140000	Entraînement
A01F0029160000	Dispositifs de sécurité, p.ex. dispositions pour les freins de secours
A01F0029180000	pour la protection des êtres humains
A01F0029220000	Aménagement des dispositifs d'affûtage des couteaux
A01G	HORTICULTURE; CULTURE DES LÉGUMES, DES FLEURS, DU RIZ, DES FRUITS, DE LA VIGNE, DU HOUBLON OU DES ALGUES; SYLVICULTURE; IRRIGATION (cueillette des fruits, des légumes, du houblon ou similaires A01D0046000000; reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus A01H0004000000; dispositifs pour écimer ou peler les oignons ou les bulbes à fleurs A23N0015080000; propagation d'algues unicellulaires C12N0001120000; culture de cellules végétales C12N0005000000)
A01G0001000000	Horticulture; Culture des légumes (étiquettes ou plaques d'identification G09F0003000000, G09F0007000000)
A01G0001020000	Culture des asperges
A01G0001040000	Culture des champignons (composts ou engrais pour la culture des champignons C05)
A01G0001060000	Greffe (mastics à greffer A01N0003040000)
A01G0001080000	Bordures pour planches, pelouses ou similaires, p.ex. en employant des tuiles
A01G0001120000	Outils pour la culture du gazon; Instruments pour le balayage des pelouses; Rouleaux horticoles (machines pour l'entretien des prairies ou des pelouses A01B0045000000; tondeuses à gazon A01D0034000000)
A01G0003000000	Instruments de coupe spécialement adaptés pour l'horticulture; Ebranchage des arbres sur pied (abattage d'arbres A01G0023080000; faucheuses comportant des couteaux rotatifs sous forme de fils flexibles A01D0034416000; adaptation particulière des faucheuses destinées à être portées par l'opérateur A01D0034900000; outils coupants à main convenant aussi à d'autres usages B26B)
A01G0003020000	Sécateurs; Cisailles pour fleurs ou fruits
A01G0003025000	avec des poignées allongées ou prolongées
A01G0003033000	avec des lames entraînées par un moteur
A01G0003037000	le moyen d'entraînement étant un moteur électrique
A01G0003040000	Appareils à tailler les haies, p.ex. cisailles à haies
A01G0003047000	portables
A01G0003053000	entraînés par un moteur
A01G0003060000	Tranche-bordures ou cisailles portatifs pour pelouses (faucheuses combinées avec des tondeuses pour les bordures de pelouses A01D0043160000)
A01G0003080000	Autres outils à élaguer, émonder ou ébrancher des arbres sur pied
A01G0005000000	Manipulation des fleurs
A01G0005020000	Systèmes pour lier bouquets ou couronnes
A01G0005040000	Carcasses de couronnes ou structures similaires; Chevalets ou supports pour fleurs
A01G0005060000	Dispositifs pour la conservation des fleurs (substances chimiques A01N0003020000; vases à fleurs A47G0007060000)
A01G0007000000	Botanique en général (culture sans sol A01G0031000000)
A01G0007020000	Traitement des végétaux au gaz carbonique (serres pour cet usage A01G0009180000)
A01G0007040000	Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance
A01G0007060000	Traitement des arbres ou des plantes en cours de croissance, p.ex. pour prévenir la décomposition du bois, pour teinter les fleurs ou le bois, pour prolonger la vie des plantes
A01G0009000000	Culture des fleurs, des légumes ou du riz dans des récipients, des châssis de couches ou des serres (culture sans sol A01G0031000000)
A01G0009020000	Récipients, p.ex. pots ou caisses à fleurs (paniers à fleurs pouvant se suspendre, supports ou récipients pour pots de fleurs A47G0007000000); Verres pour la culture des fleurs
A01G0009040000	Dessous de pots de fleurs
A01G0009060000	Dispositifs de nettoyage des pots de fleurs
A01G0009080000	Dispositifs de remplissage des pots à fleurs; Dispositifs de mise en pots des plantes
A01G0009100000	Pots pour plants; Blocs de terre pour plants; Moyens pour former les blocs de terre
A01G0009120000	Supports de plantes; Treillages pour fraises ou similaires (étais pour les arbres, tuteurs pour les vignes A01G0017140000)
A01G0009140000	Serres (cloches A01G0013040000)
A01G0009160000	Serres démontables ou transportables
A01G0009180000	Serres pour le traitement des plantes au gaz carbonique ou avec des produits analogues
A01G0009200000	Châssis; Eclairages
A01G0009220000	Stores ou jalousies de serres ou dispositifs similaires
A01G0009240000	Dispositifs de chauffage, d'aération, de climatisation ou d'irrigation dans les serres, les châssis ou les installations similaires
A01G0009260000	Dispositifs électriques
A01G0011000000	Stérilisation du sol par la vapeur (substances pour conditionner ou pour stabiliser les sols C09K0017000000)
A01G0013000000	Protection des végétaux (appareils pour la destruction de la vermine ou des animaux nuisibles A01M; utilisation à cet effet de produits chimiques, compositions des matériaux de protection, p.ex. de mastic à greffer, A01N)
A01G0013020000	Couvertures protectrices pour les plantes; Dispositifs pour leur mise en place
A01G0013040000	Cloches
A01G0013060000	Dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard pour les jardins, vergers ou forêts, p.ex. pour prévenir les dégâts provoqués par la gelée (points de vue chimique de la production de la fumée ou du brouillard C06D0003000000; dispositifs de chauffage en général, voir les classes appropriées, p.ex. F24)
A01G0013080000	Appareils mécaniques pour la circulation d'air
A01G0013100000	Dispositifs de protection contre les animaux, les oiseaux ou autres organismes nuisibles (A01M0029000000 a priorité;pièges A01M0023000000; pesticides A01N)
A01G0015000000	Dispositifs ou méthodes pour agir sur les conditions atmosphériques (dispersion du brouillard en général E01H0013000000)
A01G0016000000	Culture du riz (A01G0009000000 a priorité);;
A01G0017000000	Culture du houblon, de la vigne, des arbres fruitiers ou des arbres similaires
A01G0017020000	Culture du houblon ou de la vigne
A01G0017040000	Supports pour houblon, vigne ou arbres
A01G0017060000	Treillages
A01G0017080000	Outils pour fixer aux treillages le houblon, la vigne ou les rameaux; Dispositifs d'attache
A01G0017100000	Supports pour rameaux ou branches
A01G0017120000	Accolures
A01G0017140000	Tuteurs; Etais
A01G0017160000	Dispositifs servant à mettre en place ou retirer les tuteurs
A01G0017180000	Moyens pour obturer les blessures faites aux arbres
A01G0023000000	Sylviculture
A01G0023020000	Transplantation, déracinage, abattage ou ébranchage des arbres (ébranchage des arbres sur pied A01G0003000000)
A01G0023040000	Transplantation des arbres; Dispositifs pour saisir le bloc de racines, p.ex. tire-racines; Emballages ou empaquetages pour le transport des arbres
A01G0023060000	Déracinage ou arrachage d'arbres; Extraction ou élimination de souches
A01G0023080000	Abattage d'arbres (haches B26B0023000000; scies, scies mécaniques B27B)
A01G0023081000	Abatteuses-botteleuses, c. à d. avec bottelage par la tête d'abattage (A01G0023083000 a priorité);;
A01G0023083000	Abatteuses-ébrancheuses
A01G0023085000	avec la tête de cisaillement montée sur une première flèche et la tête d'ébranchage sur une deuxième flèche
A01G0023087000	Appareils de cisaillement ou analogues spécialement adaptés pour abattre des arbres (A01G0023081000, A01G0023083000, A01G0023093000 ont priorité);;
A01G0023089000	avec plusieurs cisailles
A01G0023090000	du type à percussion
A01G0023091000	Appareils de sciage spécialement adaptés pour abattre des arbres (A01G0023081000, A01G0023083000, A01G0023093000 ont priorité);;
A01G0023093000	Combinaisons d'appareils de cisaillement, de sciage ou de fraisage spécialement adaptées pour abattre des arbres
A01G0023095000	Ebrancheuses (A01G0023083000 a priorité;fabrication de copeaux, particules, poudre ou produits similaires à partir de bois B27L0011000000)
A01G0023097000	comportant une tête d'ébranchage fixe
A01G0023099000	Dispositifs auxiliaires, p.ex. coins d'abattage
A01G0023100000	Gemmage des arbres pour la récolte de gemme, p.ex. caoutchouc, gomme
A01G0023120000	Couteaux ou haches pour le gemmage
A01G0023140000	Becs de gemmage; Godets pour la gemme
A01G0025000000	Arrosage des jardins, champs, terrains de sports ou similaires (appareils ou adaptations particuliers pour les liquides fertilisants A01C0023000000; ajutages ou buses, appareillages de pulvérisation B05B; écoulement par gravité, systèmes d'irrigation par canal ouvert E02B0013000000)
A01G0025020000	Systèmes d'arrosage placés au-dessus du sol qui utilisent des canalisations perforées ou des canalisations avec accessoires pour la distribution, p.ex. pour l'irrigation goutte à goutte (tuyaux perforés en soi B05B0001200000)
A01G0025060000	Agencements pour l'arrosage utilisant des conduits perforés placés dans le sol (tuyaux perforés en soi B05B0001200000; agencements similaires pour le drainage E02B0011000000)
A01G0025090000	Agencements pour l'arrosage utilisant des installations mobiles sur roues ou analogues
A01G0025140000	Dispositifs d'arrosage à main, p.ex. arrosoirs
A01G0025160000	Commande de l'arrosage (commande des dispositifs de pulvérisation B05B)
A01G0027000000	Dispositifs automatiques d'arrosage, p.ex. pour pots de fleurs
A01G0027020000	munis d'un réservoir d'eau dont la partie principale est placée complètement autour du substrat de culture ou directement à côté de celui-ci (A01G0027060000 a priorité);;
A01G0027040000	utilisant des mèches ou similaires
A01G0027060000	munis d'un réservoir d'eau dont la partie principale est placée complètement autour du substrat de culture ou directement à côté de celui-ci
A01G0029000000	Dispositifs pour l'alimentation des racines; Injection d'engrais dans les racines
A01G0031000000	Culture hydroponique; Culture sans sol (A01G0033000000 a priorité);;
A01G0031020000	Appareils particuliers à cet effet (appareils pour la culture en pots ou en serres en général A01G0009000000; dispositifs d'irrigation automatiques A01G0027000000)
A01G0031040000	Culture hydroponique sur des transporteurs
A01G0031060000	Culture hydroponique sur des étagères ou dans des conteneurs empilés
A01G0033000000	Culture des algues
A01G0033020000	des algues comestibles
A01H	NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS
A01H0001000000	Procédés
A01H0001000000	Procédés de modification des génotypes (A01H0004000000 a priorité);;
A01H0001020000	Méthodes ou appareils d'hybridation; Pollinisation artificielle
A01H0001040000	Procédés de sélection
A01H0001060000	Procédés de mutation, p.ex. traitements par produits chimiques ou irradiations (mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux C12N0015000000)
A01H0001080000	Méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes
A01H0003000000	Procédés de modification des phénotypes (A01H0004000000 a priorité);;
A01H0003020000	par contrôle de la durée, de la longueur d'onde, de l'intensité ou de la périodicité de l'éclairement
A01H0003040000	par traitement au moyen de produits chimiques
A01H0004000000	Reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus
A01H0005000000	Produits
A01H0005000000	Plantes à fleurs, c. à d. angiospermes
A01H0005020000	Fleurs
A01H0005040000	Tiges
A01H0005060000	Racines
A01H0005080000	Fruits
A01H0005100000	Graines
A01H0005120000	Feuilles
A01H0007000000	Gymnospermes, p.ex. conifères
A01H0009000000	Ptéridophytes, p.ex. fougères, lycopodes, prêles
A01H0011000000	Bryophytes, p.ex. mousses, anémones hépatiques
A01H0013000000	Algues (algues unicellulaires C12N0001120000)
A01H0015000000	Champignons; Lichens (fungi C12N0001140000)
A01H0017000000	Combinaisons de symbiotes ou de parasites comprenant une ou plusieurs variétés nouvelles, p.ex. mycorrhizes (lichens A01H0015000000)
A01J	FABRICATION DES PRODUITS LAITIERS (conservation, pasteurisation, stérilisation des produits laitiers A23; pour les aspects chimiques, voir A23C)
A01J0001000000	Traite
A01J0001000000	Dispositifs ou accessoires pour la traite à la main (tabourets de traite A47C0009040000)
A01J0003000000	Traite par sondes
A01J0005000000	Machines ou dispositifs pour la traite (A01J0001000000, A01J0003000000 ont priorité;postes de traite A01K0001120000)
A01J0005003000	Machines à traire transportables
A01J0005007000	Surveillance des procédés de traite; Commande ou régulation des machines à traire
A01J0005010000	Débitmètres pour le lait; Dispositifs de détection du débit de lait
A01J0005013000	Détection sur place de la mastite dans le lait
A01J0005017000	Fixation ou libération automatiques des ensembles de ventouses
A01J0005020000	par action mécanique sur les tétines
A01J0005040000	par action pneumatique sur les tétines
A01J0005060000	Ventouses simples
A01J0005080000	Ventouses doubles
A01J0005100000	Pulsateurs disposés autrement que sur les ventouses
A01J0005120000	à membranes
A01J0005140000	à commande électromagnétique
A01J0005160000	Ventouses à pulsateurs
A01J0007000000	Accessoires pour les machines ou les dispositifs pour la traite (postes de traite A01K0001120000)
A01J0007020000	pour nettoyer ou désinfecter les machines ou les dispositifs pour la traite (nettoyage des surfaces intérieures de conduites ou de tubes de machines à traire B08B0009027000)
A01J0007040000	pour le traitement des pis ou des tétines, p.ex. pour le nettoyage
A01J0009000000	Récipients pour le lait (récipients en général B65D; dispositifs pour basculer et vider les réceptacles B65G0065230000)
A01J0009020000	avec dispositifs pour passer ou filtrer le lait
A01J0009040000	avec dispositifs refroidisseurs
A01J0009060000	à soupapes à fermeture automatique
A01J0009080000	Dispositifs destinés à maintenir ou soutenir les récipients pendant la traite
A01J0009100000	Seaux pour la traite fixés aux tabourets de traite
A01J0011000000	Traitement du lait ou de la crème
A01J0011000000	Appareils pour le traitement du lait (conservation ou stérilisation A23C)
A01J0011020000	Dispositifs pour empêcher la formation de mousse ou pour éliminer celle-ci (prévention du débordement par ébullition du lait dans des équipements de cuisine A47J0027560000; prévention de la mousse dans les équipements d'ébullition B01B0001020000)
A01J0011040000	Dispositifs d'aération ou de désaération du lait (écrémeuses centrifuges B04B)
A01J0011060000	Passoires ou filtres à lait (matériaux filtrants B01D)
A01J0011080000	Supports pour passoires ou filtres en tissus
A01J0011100000	Séparation du lait et de la crème (écrémeuses centrifuges B04B)
A01J0011120000	Dispositifs pour le ramassage de la crème
A01J0011140000	par élévation du niveau du lait
A01J0011160000	Homogénéisation du lait (homogénéisation en général B01F)
A01J0013000000	Récipients pour le traitement de la crème
A01J0015000000	Fabrication du beurre
A01J0015020000	Barattes fixes à outils de battage
A01J0015040000	Barattes rotatives ou oscillantes
A01J0015060000	à outils de battage mobiles par rapport à la paroi de la baratte
A01J0015080000	sans outils de battage mobiles par rapport à la paroi de la baratte
A01J0015100000	Appareils pour la fabrication du beurre autrement que par barattes
A01J0015120000	avec disposition pour la fabrication du beurre en opération continue
A01J0015140000	Barattes avec disposition pour la fabrication du beurre avec insufflation d'air
A01J0015160000	Parties constitutives; Accessoires
A01J0015180000	Dispositifs de désaération
A01J0015200000	Compte-tours incorporés dans la baratte; Dispositifs avertisseurs incorporés
A01J0015220000	Couvercles ou dessus de barattes
A01J0015240000	Palettes de barattes
A01J0015250000	Moyens pour retirer le beurre des barattes ou appareils analogues (pompes à cet effet F04)
A01J0015260000	Dispositifs combinés pour écrémage, barattage et malaxage
A01J0015280000	Mécanismes d'entraînement
A01J0017000000	Malaxage ou mise en forme du beurre; Malaxage ou façonnage de la margarine ou du beurre artificiel
A01J0017000000	Malaxeuses pour le beurre ou les matières similaires (machines à mélanger ou à pétrir pour la préparation de la pâte A21C0001000000)
A01J0019000000	Dispositifs à main pour mettre en pains le beurre ou les matières similaires
A01J0021000000	Machines pour mettre en pains le beurre ou les matières similaires
A01J0021020000	à dispositifs d'extrusion et systèmes tranchants, avec ou sans dispositifs d'empaquetage
A01J0023000000	Dispositifs pour diviser les mottes de beurre ou les matières similaires
A01J0025000000	Fabrication du fromage
A01J0025000000	Fabrication du fromage (enrobage du fromage A01J0027020000)
A01J0025020000	Jattes à fromage
A01J0025040000	Dispositifs de nettoyage des jattes à fromage
A01J0025060000	Tranche-caillé
A01J0025080000	Dispositifs pour retirer le fromage des jattes
A01J0025100000	Dispositifs pour retirer le petit lait des jattes
A01J0025110000	Séparation du petit lait du lait caillé; Lavage du lait caillé
A01J0025120000	Façonnage du fromage
A01J0025130000	Moules à cet effet
A01J0025150000	Presses à cet effet
A01J0025160000	Dispositifs pour le traitement du fromage en cours d'affinage
A01J0027000000	Traitement ultérieur du fromage; Enrobage du fromage
A01J0027020000	Enrobage du fromage, p.ex. avec de la paraffine solide (application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05)
A01J0027040000	Râpage ou refonte du fromage
A01J0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A01K	ÉLEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PÊCHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PRÉVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX
A01K0001000000	Élevage en général, notamment élevage du bétail
A01K0001000000	Logement des animaux; Son équipement
A01K0001010000	Enlèvement de fumier ou d'urine (A01K0001015000 a priorité);;
A01K0001015000	Revêtement de sol, p.ex. plaques litière
A01K0001020000	Porcheries; Niches; Clapiers à lapins ou similaires
A01K0001030000	Logements pour animaux domestiques ou de laboratoire
A01K0001035000	Dispositifs utilisés pour l'élevage d'animaux domestiques, p.ex. accessoires pour logements ou lits pour chiens
A01K0001040000	Piquets d'attache ou similaires
A01K0001060000	Dispositifs d'attache des animaux, p.ex. licous, garrots, jougs ou chaînes
A01K0001062000	Jougs
A01K0001064000	Dispositifs d'attache à chaînes
A01K0001080000	Dispositions pour libérer simultanément plusieurs animaux
A01K0001100000	Râteliers
A01K0001120000	Postes de traite
A01K0003000000	Équipement des pâturages, p.ex. dispositifs d'attache; Grillage pour empêcher la dispersion du bétail; Clôtures électrifiées (circuits électriques ou appareils pour l'alimentation de clôtures électriques H05C)
A01K0005000000	Dispositifs pour l'alimentation du bétail ou du gibier (      A01K0001100000 a priorité;dispositifs pour l'alimentation des volailles ou des autres oiseaux A01K0039000000)
A01K0005010000	Mangeoires; Seaux
A01K0005015000	Supports pour pierres à lécher
A01K0005020000	Systèmes automatiques
A01K0007000000	Abreuvoirs pour bétail ou gibier
A01K0007020000	Systèmes automatiques
A01K0007040000	actionnés par flotteur
A01K0007060000	actionnés par l'animal
A01K0009000000	Appareils pour tétée pour jeune bétail
A01K0011000000	Marquage des animaux (marquage des volailles ou autres oiseaux A01K0035000000)
A01K0013000000	Dispositifs pour panser ou soigner les animaux, p.ex. étrilles; Protège-fanons; Trousse-queue (comme élément du harnais B68B0005040000); Dispositifs pour empêcher les animaux de mordre leurs mangeoires; Dispositifs de lavage; Protection contre les conditions climatiques ou les insectes
A01K0014000000	Tonte, p.ex. par des moyens chimiques, des moutons vivants ou d'animaux analogues (tondeuses ou rasoirs avec plusieurs arêtes coupantes tenus à la main, spécialement conçus pour tondre les animaux, p.ex. les moutons, B26B0019240000)
A01K0015000000	Dispositifs pour le dressage des animaux, p.ex. nasières ou entraves; Dispositifs pour renverser les animaux en général; Équipement pour l'entraînement ou l'exercice; Cabines pour saillies
A01K0015020000	Équipement pour l'entraînement ou l'exercice, p.ex. labyrinthes pour animaux (A01K0015040000 a priorité);;
A01K0015040000	Entraves; Dispositifs empêchant le passage à travers une clôture
A01K0017000000	Décorneurs; Dispositifs pour diriger les cornes
A01K0019000000	Sevrage
A01K0021000000	Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'appariement
A01K0023000000	Sacs à fumier ou à purin
A01K0025000000	Muselières
A01K0027000000	Laisses ou colliers, p.ex. pour chiens
A01K0029000000	Autres appareils pour l'élevage
A01K0031000000	Aviculture; Contrôle, nettoyage, estampillage ou triage des œufs
A01K0031000000	Volières; Poulaillers; Logement des oiseaux
A01K0031020000	Dispositifs de fermeture; Ouvre-portes automatiques
A01K0031040000	Planches inclinées; Dispositifs pour retirer les excréments
A01K0031060000	Cages
A01K0031070000	Cages transportables (A01K0031080000 a priorité);;
A01K0031080000	Cages démontables
A01K0031100000	Portes ou portes à trappes
A01K0031120000	Perchoirs
A01K0031140000	Pondoirs
A01K0031160000	Pondoirs pour volailles; Ramassage des œufs
A01K0031170000	Batteries de pondoirs
A01K0031180000	Mues ou poussinières; Couveuses
A01K0031190000	Couveuses
A01K0031200000	Dispositifs de chauffage
A01K0031220000	Volières
A01K0031240000	Colombiers; Pigeonniers
A01K0033000000	Œufs artificiels
A01K0035000000	Marquage des volailles ou autres oiseaux
A01K0037000000	Dispositifs pour retenir les oiseaux, p.ex. attaches d'ailes
A01K0039000000	Appareils pour l'alimentation ou l'abreuvement des volailles ou des autres oiseaux
A01K0039010000	Dispositifs d'alimentation (A01K0039040000 a priorité);;
A01K0039012000	à remplissage automatique
A01K0039014000	Auges
A01K0039020000	Abreuvoirs (      A01K0039040000 a priorité);;
A01K0039022000	avec alimentation réglée par le poids
A01K0039024000	avec alimentation réglée par flotteur
A01K0039026000	maintenus remplis à un niveau constant à partir d'une réserve incorporée
A01K0039040000	Mangeoires et abreuvoirs combinés
A01K0039060000	Dispositifs de gavage
A01K0041000000	Incubateurs à volaille
A01K0041020000	Dispositifs de chauffage
A01K0041040000	Commande du degré hygrométrique des incubateurs
A01K0041060000	Dispositifs pour retourner les œufs dans les incubateurs
A01K0043000000	Contrôle, triage ou nettoyage des œufs (examen ou analyse des œufs, p.ex. par mirage, G01N0033080000)
A01K0043040000	Triage des œufs
A01K0043060000	selon leur taille
A01K0043080000	selon leur poids
A01K0043100000	Triage et estampillage
A01K0045000000	Autres appareils ou dispositifs pour l'aviculture, p.ex. dispositifs pour déterminer si un oiseau est prêt à pondre
A01K0047000000	Apiculture
A01K0047000000	Ruches
A01K0047020000	Structure ou aménagement des cadres pour rayons de miel
A01K0047040000	Rayons de miel artificiels
A01K0047060000	Autres détails des ruches, p.ex. dispositifs d'aération, entrées de ruches, dispositifs de sûreté, séparations ou issues pour les abeilles
A01K0049000000	Caisses d'élevage; Cages pour le transport ou l'installation de la reine
A01K0051000000	Dispositifs pour l'entretien des ruches ou de leurs éléments, p.ex. pour leur nettoyage ou leur désinfection
A01K0053000000	Mangeoires ou abreuvoirs pour abeilles
A01K0055000000	Enfumoirs; Accessoires d'apiculteurs, p.ex. voiles
A01K0057000000	Dispositifs pour former, détourner ou capturer les essaims; Dispositifs pour la capture des faux-bourdons
A01K0059000000	Récolte du miel
A01K0059020000	Dispositifs pour désoperculer les rayons de miel
A01K0059040000	Epurateurs à miel
A01K0059060000	Dispositifs pour l'extraction de la cire
A01K0061000000	Pisciculture; Aquariums; Terrariums
A01K0061000000	Élevage ou culture du poisson, des écrevisses, des langoustes, des moules, des éponges, des perles ou similaires
A01K0061020000	Mangeoires pour poissons
A01K0063000000	Récipients pour poissons vivants, p.ex. aquariums (bourriches ou autres récipients pour garder des poissons capturés A01K0097200000); Terrariums
A01K0063020000	Récipients spécialement conçus pour transporter le poisson vivant
A01K0063040000	Agencements pour traiter l'eau spécialement conçus pour les récipients pour poissons vivants
A01K0063060000	Agencements de chauffage ou d'éclairage disposés à l'intérieur des, ou fixés aux, récipients pour poissons vivants
A01K0065000000	Cordes pour haler le gros poisson
A01K0067000000	Élevage ou obtention d'animaux, non prévus ailleurs; Nouvelles races d'animaux
A01K0067020000	Obtention de vertébrés
A01K0067027000	Nouvelles races de vertébrés
A01K0067033000	Élevage ou obtention d'invertébrés; Nouvelles races d'invertébrés
A01K0067040000	Vers à soie
A01K0069000000	Pêche
A01K0069000000	Dispositifs fixes de capture pour la pêche
A01K0069020000	Filets fixes sans piège
A01K0069040000	Filets fixes à pièges
A01K0069060000	Pièges
A01K0069080000	Pièges rigides, p.ex. casiers à homards
A01K0069100000	Pièges pliants
A01K0071000000	Filets;  de pêche flottants
A01K0073000000	Filets de pêche à traîne
A01K0073020000	Chaluts
A01K0073040000	Dispositifs de déploiement ou de mise en place, p.ex. leurs commandes
A01K0073045000	pour l'écartement latéral, p.ex. panneaux dériveurs
A01K0073050000	pour l'écartement vertical
A01K0073053000	Rouleaux pour la ralingue inférieure
A01K0073060000	Dispositifs de halage des hâlins
A01K0073100000	Estimation de l'importance de la prise, p.ex. par la poussée ou la traction des hâlins
A01K0073120000	Filets maintenus verticalement dans l'eau, p.ex. sennes
A01K0074000000	Autres filets de pêche ou similaires
A01K0075000000	Accessoires pour filets de pêche; Détails des filets de pêche, p.ex. structure
A01K0075020000	Dispositifs d'éclairage des filets
A01K0075040000	Flotteurs
A01K0075060000	Plombs
A01K0077000000	Épuisettes à filet pour la pêche; Épuisettes sans filet pour la pêche
A01K0079000000	Procédés ou appareillages de capture massive de poissons autres que ceux couverts par les groupes ; A01K0069000000-A01K0077000000
A01K0079020000	par l'électrocution
A01K0080000000	Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires
A01K0081000000	Pêche par projectiles (armes, projectiles autres que les harpons F41, F42)
A01K0081040000	Foènes
A01K0081060000	Matériel de pêche sous-marine (équipement de natation A63B0031000000-A63B0035000000)
A01K0083000000	Pêche à la ligne
A01K0083000000	Hameçons
A01K0083020000	Hameçons à montage extensible
A01K0083040000	à ardillons particuliers
A01K0083060000	Dispositifs pour maintenir l'amorce sur l'hameçon
A01K0085000000	Amorces artificielles pour la pêche à la ligne
A01K0085010000	à émission de lumière, émission de sons, dispersion d'odeur ou analogue
A01K0085020000	avec des moyens pour dissimuler ou protéger les hameçons, p.ex. pour empêcher qu'ils s'accrochent dans les herbes
A01K0085080000	Mouches artificielles
A01K0085100000	avec au moins un corps plat rotatif dont l'axe de rotation ne coïncide pas du tout avec l'axe longitudinal dudit corps
A01K0085120000	comprenant un corps rotatif autour de son axe longitudinal, p.ex. devons
A01K0085140000	avec un corps ondulant plat, ou approximativement plat, p.ex. cuillers
A01K0085160000	avec un corps ondulant ni plat, ni approximativement plat, p.ex. poissons nageurs
A01K0085180000	en deux parties ou plus
A01K0087000000	Cannes à pêche
A01K0087020000	Viroles, liaisons entre éléments
A01K0087040000	Guides de lignes
A01K0087060000	Dispositifs de fixation des moulinets aux cannes
A01K0087080000	Poignées
A01K0089000000	Moulinets pour la pêche à la ligne
A01K0089010000	à enrouleur de fil "pick-up", c. à d. avec l'élément de guidage du fil tournant et la bobine fixe pendant la récupération normale du fil (A01K0089027000 a priorité);;
A01K0089012000	à moteur
A01K0089015000	à tambour tournant (A01K0089033000 a priorité);;
A01K0089015500	Dispositifs antiperruque
A01K0089016000	Moulinets à mouche
A01K0089016500	pour la pêche à la traîne
A01K0089017000	à moteur
A01K0089020000	Dispositifs de freinage pour moulinets
A01K0089027000	à enrouleur de fil "pick-up"
A01K0089033000	à tambour tournant
A01K0089060000	Moulinets réversibles
A01K0089080000	Appareillages de pêche sans canne, c. à d. moulinets tenus à la main
A01K0091000000	Lignes pour la pêche
A01K0091020000	Dispositifs pour lancer
A01K0091030000	Dispositifs de raccordement (dispositifs pour fixer des plombs sur une ligne ou les enlever A01K0095020000)
A01K0091040000	pour raccorder des hameçons ou des leurres aux lignes
A01K0091047000	pour raccorder des lignes entre elles
A01K0091053000	Clipots, c. à d. dispositifs de raccord pour écarter les bas de lignes, p.ex. pour empêcher leur enchevêtrement
A01K0091060000	Appareillages montés sur des lignes et non prévus ailleurs, p.ex. dispositifs de ferrage automatique
A01K0091080000	Dispositifs pour la pêche à la traine
A01K0091100000	pour le ferrage automatique
A01K0091120000	Lignes à mouche
A01K0091140000	Bas de ligne
A01K0091160000	pour la pêche à la mouche
A01K0091180000	Palangres; Accessoires pour celles-ci, p.ex. dispositifs d'amorçage, de relevage ou bobineuses
A01K0091200000	Dispositifs pour mesurer la longueur ou la profondeur d'une ligne
A01K0093000000	Flotteurs pour la pêche à la ligne, avec ou sans dispositifs avertisseurs
A01K0093020000	avec des dispositifs avertisseurs
A01K0095000000	Plombs pour la pêche à la ligne
A01K0095020000	Dispositifs pour fixer des plombs sur une ligne ou les enlever
A01K0097000000	Accessoires de pêche à la ligne (cordes pour haler le gros poisson A01K0065000000; épuisettes avec ou sans filetpour la pêcheA01K0077000000)
A01K0097010000	pour la pêche sous la glace
A01K0097020000	Dispositifs pour la pose d'appâts, p.ex. amorçoirs
A01K0097040000	Boîtes à appâts; Préparation d'appâts
A01K0097050000	Récipients pour garder les appâts vivants dans l'eau, p.ex. pour vifs ou crevettes
A01K0097060000	Boîtes ou supports pour hameçons, lignes, plombs, mouches ou similaires
A01K0097080000	Etuis pour cannes
A01K0097100000	Supports pour cannes
A01K0097110000	avec des dispositifs de ferrage automatique
A01K0097120000	Dispositifs avertisseurs, p.ex. dispositifs à bascule (A01K0091060000 a priorité);;
A01K0097140000	Gaffes
A01K0097160000	Dispositifs pour le séchage des lignes de pêche
A01K0097180000	pour retirer l'hameçon d'un poisson
A01K0097200000	Bourriches ou autres récipients pour garder des poissons capturés (A01K0097050000 a priorité);;
A01K0097220000	Plates-formes ou paniers sièges, spécialement adaptés à la pêche, p.ex. boîtes pouvant être utilisées comme sièges
A01K0097240000	Dispositions pour dégager les hameçons d'un obstacle
A01K0097260000	Dispositifs de montage de mouches
A01K0097280000	Etaux spécialement adaptés à cet effet
A01K0099000000	Procédés ou appareils pour la pêche non prévus dans les autres groupes ; A01K0069000000-A01K0097000000
A01L	MARÉCHALERIE
A01L0001000000	Fers à clouer pour chevaux ou autres solipèdes (A01L0003000000 a priorité);;
A01L0001020000	Fers à cheval rigides d'une seule pièce
A01L0001040000	Fers à cheval rigides en plusieurs pièces
A01L0003000000	Fers à cheval fixés autrement que par des clous, avec ou sans fixation accessoire par clouage
A01L0003020000	Fers à cheval d'une seule pièce
A01L0003040000	Fers à cheval en deux ou plusieurs pièces réunies par des joints à charnières
A01L0003060000	Fers ou articles similaires pour la marche des animaux de trait sur des fondrières ou des sols similaires
A01L0005000000	Fers à cheval en matériaux élastiques
A01L0007000000	Accessoires de maréchalerie
A01L0007020000	Garnitures intérieures ou semelles élastiques pour fers à cheval
A01L0007040000	Crampons rigides
A01L0007060000	Crampons en matériaux élastiques
A01L0007080000	Crampons à glace pour fers à cheval
A01L0007100000	Clous pour fers à cheval
A01L0009000000	Fers pour autres animaux, p.ex. bovins
A01L0011000000	Outils ou instruments de maréchal-ferrant (fabrication de fers à cheval par laminage B21H0007120000, par forgeage B21K0015020000)
A01L0013000000	Travails pour le ferrage des animaux
A01L0015000000	Appareils ou emploi de substances pour les soins aux sabots
A01M	CAPTURE OU PIÉGEAGE DES ANIMAUX; ÉPOUVANTAILS (dispositifs pour capturer les essaims ou les faux-bourdons A01K0057000000; pêche A01K0069000000-A01K0097000000;  biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles A01N); APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES
A01M0001000000	Systèmes fixes pour capturer ou détruire les insectes
A01M0001020000	avec dispositifs pour attirer les insectes
A01M0001040000	par la lumière
A01M0001060000	par effet d'aspiration
A01M0001080000	par lumière et aspiration combinées
A01M0001100000	Pièges
A01M0001120000	à remise en position automatique
A01M0001140000	Capture par surfaces collantes
A01M0001160000	Papiers ou rubans tue-mouches
A01M0001180000	Bandes ou revêtements collants pour arbres
A01M0001200000	Capture ou destruction des insectes par les poisons, les narcotiques ou le feu
A01M0001220000	par des procédés électriques (circuits électriques à cet effet H05C)
A01M0001240000	Aménagements dans les bâtiments, portes, fenêtres ou similaires
A01M0003000000	Appareils à main, autres que les pulvérisateurs ou poudreuses, pour la capture ou la destruction des insectes, p.ex. filets à papillons
A01M0003020000	Balais tue-mouches
A01M0003040000	à surfaces collantes
A01M0005000000	Capture des insectes dans les champs, jardins ou forêts, au moyen d'appareillages mobiles
A01M0005020000	Appareils transportables
A01M0005040000	Machines sur roues avec systèmes de ramassage des insectes par grattage ou brossage
A01M0005060000	à surfaces collantes
A01M0005080000	à vans
A01M0007000000	Adaptations ou aménagements particuliers des appareils de pulvérisation de liquides aux fins couvertes dans la présente sous-classe
A01M0009000000	Adaptations ou aménagements particuliers des appareils de poudrage aux fins couvertes dans la présente sous-classe
A01M0011000000	Adaptations ou aménagements particuliers des appareils combinés de pulvérisation de liquides et de poudrage aux fins couvertes dans la présente sous-classe
A01M0013000000	Fumigateurs; Appareils émetteurs de gaz
A01M0015000000	Lance-flammes spécialement adaptés aux fins couvertes dans la présente sous-classe
A01M0017000000	Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires
A01M0019000000	Appareils pour la destruction des animaux nuisibles autres que les insectes, par l'eau chaude, la vapeur, l'air chaud ou l'électricité (circuits électriques à cet effet H05C)
A01M0021000000	Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables, p.ex. des mauvaises herbes (lutte contre la végétation indésirable sur des routes ou voies de chemin de fer E01H0011000000)
A01M0021020000	Appareils pour destruction mécanique
A01M0021040000	Appareils pour destruction par la vapeur, les produits chimiques, le feu ou l'électricité
A01M0023000000	Pièges pour animaux
A01M0023020000	Pièges collecteurs
A01M0023040000	à palettes basculantes
A01M0023060000	avec système de blocage de la palette basculante
A01M0023080000	à voies d'accès à sens unique
A01M0023100000	à cylindres rotatifs ou tourniquets
A01M0023120000	avec dispositifs de projection des animaux dans un casier approprié
A01M0023140000	Autres pièges à remise en position automatique
A01M0023160000	Pièges à caisses
A01M0023180000	à abattants de fermeture pivotants
A01M0023200000	à portes à guillotine ou à glissières
A01M0023220000	à couvercles basculants
A01M0023240000	Pièges à détente, à mâchoires ou similaires
A01M0023260000	du type à double mâchoire ou à pince
A01M0023280000	Dispositifs pour tendre les pièges à mâchoires
A01M0023300000	Pièges à fond basculant
A01M0023320000	Pièges à raquette et filet
A01M0023340000	à lacets
A01M0023360000	avec dispositions pour transpercer les prises
A01M0023380000	Pièges électriques
A01M0025000000	Dispositifs pour empoisonner les animaux (A01M0027000000 a priorité;pour insectes A01M0001200000)
A01M0027000000	Appareils déclenchés par les animaux, destinés à lancer des projectiles ou à projeter d'autres objets destinés à les tuer, p.ex. par balles ou en les transperçant
A01M0029000000	Épouvantails ou dispositifs répulsifs, p.ex. pour oiseaux
A01M0029060000	utilisant des moyens visuels, p.ex. épouvantails, éléments en mouvement, formes spécifiques, motifs ou éléments similaires spécifiques
A01M0029080000	utilisant des reflets, des couleurs ou des films avec une transparence ou un pouvoir réfléchissant spécifiques
A01M0029100000	utilisant des sources lumineuses, p.ex. des lasers ou des lumières clignotantes
A01M0029120000	utilisant des substances odorantes, p.ex. des arômes, phéromones ou agents chimiques
A01M0029140000	utilisant des effets thermiques
A01M0029160000	utilisant des ondes sonores
A01M0029180000	utilisant des signaux ultrasonores
A01M0029200000	avec production d'explosions périodiques
A01M0029220000	utilisant des vibrations (      A01M0029160000 a priorité);;
A01M0029240000	utilisant des effets électriques ou magnétiques, p.ex. des électrochocs, des champs magnétiques ou des micro-ondes
A01M0029260000	spécialement adaptés aux oiseaux, p.ex. barres, cordons ou rubans électrifiés
A01M0029280000	spécialement adaptés aux insectes
A01M0029300000	empêchant l'accès ou obstruant le passage, p.ex. au moyen de barrières, de pics, de cordons, d'obstacles ou d'aspersion d'eau
A01M0029320000	spécialement adaptés aux oiseaux, p.ex. des pics
A01M0029340000	spécialement adaptés aux insectes
A01M0031000000	Articles de chasseurs
A01M0031020000	Sièges de tir
A01M0031040000	Crécelles de rabatteurs
A01M0031060000	Leurres
A01M0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A01N	CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI (conservation des aliments ou des produits alimentaires A23); BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES (préparations destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération A61K); PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX (mélanges de pesticides avec des engrais C05G)
A01N0001000000	Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci
A01N0001000000	Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci
A01N0001020000	Conservation de parties vivantes
A01N0003000000	Conservation de végétaux ou de parties de ceux-ci, p.ex. par inhibition de l'évaporation, avec amélioration de l'aspect des feuilles (conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés A23B0007000000); Mastic à greffer
A01N0003020000	Maintien de la fraîcheur des fleurs coupées au moyen de produits chimiques (appareils à cet effet A01G0005060000)
A01N0003040000	Mastic à greffer
A01N0025000000	Biocides; Produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles; Régulateurs de croissance des végétaux
A01N0025000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, caractérisés par leurs formes, ingrédients inactifs ou modes d'application (papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique D21H); Substances réduisant les effets nocifs des ingrédients actifs vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles 
A01N0025020000	contenant des liquides comme supports, diluants ou solvants
A01N0025040000	Dispersions ou gels (mousses A01N0025160000)
A01N0025060000	Aérosols
A01N0025080000	contenant des solides comme supports ou diluants
A01N0025100000	Composés macromoléculaires
A01N0025120000	Poudres ou granulés (A01N0025260000 a priorité);;
A01N0025140000	mouillables
A01N0025160000	Mousses
A01N0025180000	Compositions émettant des vapeurs ou fumées avec libération retardée ou prolongée
A01N0025200000	Compositions combustibles ou génératrices de chaleur
A01N0025220000	contenant des ingrédients stabilisant les ingrédients actifs
A01N0025240000	contenant des ingrédients augmentant l'adhérence des ingrédients actifs
A01N0025260000	sous forme de particules revêtues
A01N0025280000	Microcapsules
A01N0025300000	caractérisés par les agents tensio-actifs
A01N0025320000	Ingrédient réduisant l'effet nocif des substances actives vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles, p.ex. réducteurs de toxicité, compositions autodestructrices
A01N0025340000	Formes façonnées, p.ex. feuilles, non prévues dans l'un quelconque des autres sous-groupes du présent groupe principal
A01N0027000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des hydrocarbures
A01N0029000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des hydrocarbures halogénés
A01N0029020000	Composés acycliques ou composés contenant un halogène lié à une chaîne latérale aliphatique d'un système cycloaliphatique
A01N0029040000	l'atome d'halogène étant lié directement à un système carbocyclique
A01N0029060000	Hexachlorocyclohexane
A01N0029080000	l'atome d'halogène étant lié directement à un système polycyclique
A01N0029100000	l'atome d'halogène étant lié à une chaîne latérale aliphatique d'un système cyclique aromatique
A01N0029120000	Di-1,1 halo ou tri-1,1,1 halo aryl-2 éthane ou éthylène, ou leurs dérivés, p.ex. DDT
A01N0031000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques de l'oxygène ou du soufre
A01N0031020000	Composés acycliques
A01N0031040000	l'atome d'oxygène ou de soufre étant lié à une chaîne latérale aliphatique d'un système cyclique carbocyclique
A01N0031060000	l'atome d'oxygène ou de soufre étant lié directement à un système cyclique cycloaliphatique
A01N0031080000	l'atome d'oxygène ou de soufre étant lié directement à un système cyclique aromatique
A01N0031100000	Pentachlorophénol
A01N0031120000	Bis-chlorophénols
A01N0031140000	Ethers
A01N0031160000	avec plusieurs atomes d'oxygène ou de soufre liés directement au même système cyclique aromatique
A01N0033000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux contenant des composés organiques de l'azote
A01N0033020000	Amines; Composés d'ammonium quaternaire
A01N0033040000	l'atome d'azote étant lié directement à des atomes de carbone aliphatiques ou cycloaliphatiques
A01N0033060000	l'atome d'azote étant lié directement à un système cyclique aromatique
A01N0033080000	contenant de l'oxygène ou du soufre
A01N0033100000	au moins un atome d'oxygène ou de soufre au moins étant lié directement à un système cyclique aromatique
A01N0033120000	Composés d'ammonium quaternaire
A01N0033140000	comportant des liaisons azote-halogène
A01N0033160000	comportant des liaisons azote-oxygène
A01N0033180000	Composés nitrés
A01N0033200000	contenant de l'oxygène ou du soufre lié au squelette carboné contenant le groupe nitro
A01N0033220000	au moins un atome d'oxygène ou de soufre et au moins un groupe nitro étant liés directement au même système cyclique aromatique
A01N0033240000	un seul atome d'oxygène étant lié à l'atome d'azote
A01N0033260000	comportant des liaisons azote-azote, p.ex. des azides, composés diazoaminés, composés diazonium, dérivés de l'hydrazine
A01N0035000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone possédant deux liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus une liaison à un halogène, p.ex. un radical aldéhyde
A01N0035020000	contenant des groupes aldéhyde ou cétone, ou leurs thio-analogues, liés aliphatiquement; Leurs dérivés, p.ex. acétals
A01N0035040000	contenant des groupes aldéhyde ou cétone, ou leurs thio-analogues, liés directement à un système cyclique aromatique, p.ex. acétophénone; Leurs dérivés, p.ex. acétals
A01N0035060000	contenant des groupes cétone ou thiocétone faisant partie d'un cycle, p.ex. cyclohexanone, quinone; Leurs dérivés, p.ex. cétals
A01N0035080000	au moins une des liaisons carbone-hétéro-atome étant une liaison carbone-azote
A01N0035100000	comportant une double liaison carbone-azote
A01N0037000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone possédant trois liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus deux liaisons à un halogène, p.ex. acides carboxyliques (contenant des acides cyclopropane-carboxyliques ou leurs dérivés, p.ex. nitriles d'acides cyclopropane-carboxyliques, A01N0053000000)
A01N0037020000	Acides carboxyliques saturés ou leurs thio-analogues; Leurs dérivés
A01N0037040000	polybasiques
A01N0037060000	Acides carboxyliques non saturés ou leurs thio-analogues; Leurs dérivés
A01N0037080000	contenant des groupes carboxyliques, ou leurs thio-analogues, liés directement par l'atome de carbone à un cycle cycloaliphatique; Leurs dérivés
A01N0037100000	Acides carboxyliques aromatiques ou araliphatiques, ou leurs thio-analogues; Leurs dérivés
A01N0037120000	contenant le groupe , dans lequel Cn représente un squelette carboné ne comportant pas de cycleLeurs thio-analogues
A01N0037140000	contenant le groupe ; Leurs thio-analogues
A01N0037160000	contenant le groupe ; Leurs thio-analogues
A01N0037180000	contenant le groupe ; CON, p.ex. amides ou imides d'acide carboxyliqueLeurs thio-analogues
A01N0037200000	contenant le groupe , dans lequel Cn représente un squelette carboné ne comportant pas de cycleLeurs thio-analogues
A01N0037220000	l'atome d'azote étant lié directement à un système cyclique aromatique, p.ex. anilides
A01N0037240000	contenant au moins un atome d'oxygène ou de soufre lié directement au même système cyclique aromatique
A01N0037260000	contenant le groupe ; Leurs thio-analogues
A01N0037280000	contenant le groupe ; Leurs thio-analogues
A01N0037300000	contenant les groupes ; CON et , les deux étant liés directement par leur atome de carbone au même squelette carboné, p.ex. H2NNHCOC6H4COOCH3Leurs thio-analogues
A01N0037320000	Imides cycliques d'acides carboxyliques polybasiques ou de leurs thio-analogues
A01N0037340000	Nitriles
A01N0037360000	contenant au moins un groupe carboxylique ou un thio-analogue, ou d'un de leurs dérivés, et un atome d'oxygène ou de soufre lié par une liaison simple, liés au même squelette carboné, cet atome d'oxygène ou de soufre ne faisant pas partie d'un groupe carboxylique ou d'un thio-analogue, ou d'une de leurs dérivés, p.ex. acides hydroxycarboxyliques
A01N0037380000	contenant au moins un atome d'oxygène ou de soufre lié à un système cyclique aromatique
A01N0037400000	contenant au moins un groupe carboxylique ou un thio-analogue, ou un de leurs dérivés, et un atome d'oxygène ou de soufre liés au même système cyclique aromatique
A01N0037420000	contenant dans le même squelette carboné un groupe carboxylique ou un thio-analogue, ou un de leurs dérivés, et un atome de carbone ne comportant que deux liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus une liaison à un halogène, p.ex. acides cétocarboxyliques
A01N0037440000	contenant au moins un groupe carboxylique ou un thio-analogue, ou un de leurs dérivés, et un atome d'azote lié au même squelette carboné par une liaison simple ou double, cet atome d'azote ne faisant pas partie d'un dérivé ou d'un thio-analogue d'un groupe carboxylique, p.ex. acides aminocarboxyliques
A01N0037460000	Dérivés N-acylés
A01N0037480000	Acides nitrocarboxyliques; Leurs dérivés
A01N0037500000	l'atome d'azote étant lié au squelette carboné par une double liaison
A01N0037520000	contenant des groupes , p.ex. amidines d'acides carboxyliques
A01N0039000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés aryloxy- ou arylthioaliphatiques ou cycloaliphatiques, comportant le groupe ou , p.ex. phénoxyéthylamine, phénylthio-acétonitrile, phénoxyacétone
A01N0039020000	Acides aryloxycarboxyliques; Leurs dérivés
A01N0039040000	Acides aryloxyacétiques; Leurs dérivés
A01N0041000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de soufre lié à un hétéro-atome
A01N0041020000	comportant une liaison double soufre-oxygène
A01N0041040000	Acides sulfoniques; Leurs dérivés
A01N0041060000	Amides d'acides sulfoniques
A01N0041080000	Halogénures d'acides sulfoniques; Acides alpha-hydroxysulfoniques; Acides aminosulfoniques; Acides thiosulfoniques; Leurs dérivés
A01N0041100000	Sulfones; Sulfoxydes
A01N0041120000	ne comportant pas de liaison soufre-oxygène, p.ex. polysulfures
A01N0043000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés hétérocycliques (contenant des anhydrides cycliques, des imides cycliques A01N0037000000; contenant des composés de formule  ne comportant qu'un hétérocycle dans lesquels m1 et n0 et  est une pyrrolidine, une pipéridine, une morpholine, une thiomorpholine, une pipérazine ou une polyméthylèneimine, non substituée ou substituée par un alkyle, comportant au moins quatre groupes CH2 A01N0033000000-A01N0041120000; contenant des acides cyclopropane-carboxyliques ou leurs dérivés, p.ex. esters comportant des hétérocycles, A01N0053000000)
A01N0043020000	comportant des cycles avec un ou plusieurs atomes d'oxygène ou de soufre comme uniques hétéro-atomes du cycle
A01N0043040000	avec un hétéro-atome
A01N0043060000	des cycles à cinq chaînons
A01N0043080000	avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle
A01N0043100000	avec le soufre comme hétéro-atome du cycle
A01N0043120000	condensés avec un carbocycle
A01N0043140000	des cycles à six chaînons
A01N0043160000	avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle
A01N0043180000	avec le soufre comme hétéro-atome du cycle
A01N0043200000	des cycles à trois ou quatre chaînons
A01N0043220000	des cycles à plus de six chaînons
A01N0043240000	avec plusieurs hétéro-atomes
A01N0043260000	des cycles à cinq chaînons
A01N0043280000	avec deux hétéro-atomes en positions 1,3
A01N0043300000	avec deux atomes d'oxygène en positions 1,3, condensés avec un carbocycle
A01N0043320000	des cycles à six chaînons
A01N0043340000	comportant des cycles avec un atome d'azote comme unique hétéro-atome du cycle
A01N0043360000	des cycles à cinq chaînons
A01N0043380000	condensés avec des carbocycles
A01N0043400000	des cycles à six chaînons
A01N0043420000	condensés avec des carbocycles
A01N0043440000	des cycles à trois ou quatre chaînons
A01N0043460000	des cycles à plus de six chaînons
A01N0043480000	comportant des cycles avec deux atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle
A01N0043500000	Diazoles-1,3; Diazoles-1,3 hydrogénés
A01N0043520000	condensés avec des carbocycles, p.ex. benzimidazoles
A01N0043540000	Diazines-1,3; Diazines-1,3 hydrogénées
A01N0043560000	Diazoles-1,2; Diazoles-1,2 hydrogénées
A01N0043580000	Diazines-1,2; Diazines-1,2 hydrogénés
A01N0043600000	Diazines-1,4; Diazines-1,4 hydrogénées
A01N0043620000	comportant des cycles à trois, quatre ou plus de six chaînons
A01N0043640000	comportant des cycles avec trois atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle
A01N0043647000	Triazoles; Triazoles hydrogénés
A01N0043653000	Triazoles-1,2,4; Triazoles-1,2,4 hydrogénés
A01N0043660000	Triazines-1,3,5 non hydrogénées et non substituées sur les atomes d'azote du cycle
A01N0043680000	avec deux ou trois atomes d'azote liés directement aux atomes de carbone du cycle
A01N0043700000	Diamino-triazines-1,3,5 avec un seul atome d'oxygène, de soufre ou d'halogène ou un seul groupe cyano, thiocyano (; SCN), cyanato (OCN) ou azido (N3) lié directement à un atome de carbone du cycle
A01N0043707000	Triazines-1,2,3 ou -1,2,4; Triazines-1,2,3 ou -1,2,4 hydrogénées
A01N0043713000	comportant des cycles avec au moins quatre atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle
A01N0043720000	comportant des cycles avec des atomes d'azote et des atomes d'oxygène ou de soufre, comme hétéro-atomes du cycle
A01N0043740000	des cycles à cinq chaînons avec un atome d'azote et soit un atome d'oxygène, soit un atome de soufre, en positions 1,3
A01N0043760000	Oxazoles-1,3; Oxazoles-1,3 hydrogénés
A01N0043780000	Thiazoles-1,3; Thiazoles-1,3 hydrogénés
A01N0043800000	des cycles à cinq chaînons avec un atome d'azote et soit un atome d'oxygène, soit un atome de soufre, en positions 1,2
A01N0043820000	des cycles à cinq chaînons avec trois hétéro-atomes
A01N0043824000	Oxa(thia)diazoles-1,3,4; Oxa(thia)diazoles-1,3,4 hydrogénés
A01N0043828000	Oxa(thia)diazoles-1,2,3; Oxa(thia)diazoles-1,2,3 hydrogénés
A01N0043832000	Oxa(thia)diazoles-1,2,5; Oxa(thia)diazoles-1,2,5 hydrogénés
A01N0043836000	Oxa(thia)diazoles-1,2,4; Oxa(thia)diazoles-1,2,4 hydrogénés
A01N0043840000	des cycles à six chaînons avec un atome d'azote et soit un atome d'oxygène, soit un atome de soufre, en positions 1,4
A01N0043860000	des cycles à six chaînons avec un atome d'azote et soit un atome d'oxygène, soit un atome de soufre, en positions 1,3
A01N0043880000	des cycles à six chaînons avec trois hétéro-atomes
A01N0043900000	comportant plusieurs hétérocycles déterminants condensés entre eux ou avec un système carbocyclique commun
A01N0043920000	comportant des cycles avec un ou plusieurs atomes d'halogène comme hétéro-atomes du cycle
A01N0045000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés comportant au moins trois cycles carbocycliques condensés entre eux, un cycle au moins n'étant pas un cycle à six chaînons (hydrocarbures halogénés A01N0029080000; condensés avec des hétérocycles A01N0043000000)
A01N0045020000	comportant trois cycles carbocycliques
A01N0047000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone ne faisant pas partie d'un cycle et ne comportant pas de liaison à un atome de carbone ou d'hydrogène, p.ex. dérivés de l'acide carbonique (tétrahalogénures de carbone A01N0029020000)
A01N0047020000	l'atome de carbone ne comportant pas de liaison à un atome d'azote
A01N0047040000	contenant des groupes ; NSCHal3
A01N0047060000	contenant des groupes ; OCOOLeurs thio-analogues
A01N0047080000	l'atome de carbone comportant une ou plusieurs liaisons simples à des atomes d'azote
A01N0047100000	Dérivés de l'acide carbamique, c. à d. contenant le groupe ; OCONLeurs thio-analogues
A01N0047120000	contenant un groupe ; OCON, ou un de ses thio-analogues, non directement lié à un cycle et l'atome d'azote n'étant pas un chaînon d'un hétérocycle
A01N0047140000	Leurs di-thio analogues
A01N0047160000	l'atome d'azote faisant partie d'un hétérocycle
A01N0047180000	contenant un groupe ; OCON, ou un de ses thio-analogues, lié directement à un hétérocycle ou à un cycle cycloaliphatique
A01N0047200000	Leurs dérivés N-arylés
A01N0047220000	Leurs esters O-arylés ou S-arylés
A01N0047240000	contenant les groupes ,  ou Leurs thio-analogues
A01N0047260000	Produits d'oxydation des dérivés de l'acide dithiocarbamique, p.ex. sulfures du thiuram
A01N0047280000	Urées ou thiourées contenant les groupes  NCON ou NCSN(isourées, isothiourées A01N0047420000)
A01N0047300000	Dérivés contenant le groupe ; NCONaryle ou NCSNaryle
A01N0047320000	contenant des groupes ; NCON ou NCSN liés directement à un cycle cycloaliphatique
A01N0047340000	contenant les groupes p.ex. biuretLeurs thio-analogues; Produits de condensation urée-aldéhyde
A01N0047360000	contenant le groupe ; NCON lié directement à au moins un hétérocycleLeurs thio-analogues
A01N0047380000	contenant le groupe ; NCON avec au moins un atome d'azote faisant partie d'un hétérocycleLeurs thio-analogues
A01N0047400000	l'atome de carbone comportant une double ou une triple liaison à l'azote, p.ex. cyanates, cyanamides (cyanamides inorganiques A01N0059240000)
A01N0047420000	contenant des groupes ; NCX2, p.ex. isothiourée
A01N0047440000	Guanidine; Ses dérivés
A01N0047460000	contenant des groupes ; NCS
A01N0047480000	contenant des groupes  SCN(A01N0043000000-A01N0047380000;  ont priorité);;
A01N0049000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés comportant le groupe   dans lequel m + n  1, les deux X ensemble peuvent aussi représenter Y ou une liaison directe carbone-carbone, et les atomes de carbone marqués d'un astérisque ne font partie d'aucun système cyclique à l'exception de celui qui peut être formé avec les atomes X, les atomes de carbone placés entre crochets font partie d'une structure acyclique ou cyclique quelconque, ou le groupe  dans lequel A représente un atome de carbone ou Y, n  0, et pas plus d'un de ces atomes de carbone n'est un chaînon du même système cyclique, p.ex. hormones juvéniles des insectes ou substances ayant le même effet(contenant des hydrocarbures A01N0027000000)
A01N0051000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant les séquences d'atomes O; NS, XOS, NNS, ONN ou O-halogène, sans considération du nombre de liaisons de chaque atome, aucun atome de ces séquences ne faisant partie d'un hétérocycle
A01N0053000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des acides cyclopropane-carboxyliques ou leurs dérivés
A01N0053020000	Esters contenant le groupe , où l'atome de carbone marqué d'un astérisque est acyclique ou fait partie d'un cycle ou d'un système cycliqueLeurs thio-analogues
A01N0053040000	comportant des hétérocycles
A01N0053060000	l'atome de carbone marqué d'un astérisque étant acyclique et lié directement à un atome de carbone d'un cycle aromatique à six chaînons, p.ex. esters benzyliques; Leurs thio-analogues
A01N0053080000	avec des groupes aryloxy liés au cycle aromatique à six chaînons, p.ex. esters phénoxybenzyliques; Leurs thio-analogues
A01N0053100000	Esters non prévus dans les groupes ; A01N0053040000;  ou A01N0053060000
A01N0053120000	Composés contenant le groupe , X ou Y étant un atome d'azote, p.ex. amides des acides cyclopropane-carboxyliques
A01N0053140000	Nitriles d'acides cyclopropane-carboxyliques
A01N0055000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant des éléments autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'oxygène, l'azote et le soufre (contenant des composés organophosphorés A01N0057000000)
A01N0055020000	contenant des atomes de métal
A01N0055040000	d'étain
A01N0055060000	de mercure
A01N0055080000	contenant du bore
A01N0055100000	contenant du silicium
A01N0057000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques du phosphore
A01N0057020000	les atomes liés au phosphore pouvant être choisis parmi différents atomes spécifiés et non couverts par un seul des groupes ; A01N0057100000, A01N0057180000, A01N0057260000, A01N0057340000
A01N0057040000	contenant des radicaux acycliques ou cycloaliphatiques
A01N0057060000	contenant des radicaux aromatiques
A01N0057080000	contenant des radicaux hétérocycliques
A01N0057100000	comportant des liaisons phosphore-oxygène ou des liaisons phosphore-soufre (A01N0057020000 a priorité);;
A01N0057120000	contenant des radicaux acycliques ou cycloaliphatiques
A01N0057140000	contenant des radicaux aromatiques
A01N0057160000	contenant des radicaux hétérocycliques
A01N0057180000	comportant des liaisons phosphore-carbone (A01N0057020000 a priorité);;
A01N0057200000	contenant des radicaux acycliques ou cycloaliphatiques
A01N0057220000	contenant des radicaux aromatiques
A01N0057240000	contenant des radicaux hétérocycliques
A01N0057260000	comportant des liaisons phosphore-azote (A01N0057020000 a priorité);;
A01N0057280000	contenant des radicaux acycliques ou cycloaliphatiques
A01N0057300000	contenant des radicaux aromatiques
A01N0057320000	contenant des radicaux hétérocycliques
A01N0057340000	comportant des liaisons phosphore-halogène; Sels de phosphonium
A01N0057360000	comportant du phosphore comme chaînon d'un cycle
A01N0059000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des éléments ou des composés inorganiques
A01N0059020000	Soufre; Sélénium; Tellure; Leurs composés
A01N0059040000	Sulfure de carbone; Oxyde de carbone; Gaz carbonique (traitement des végétaux au gaz carbonique A01G0007020000)
A01N0059060000	Aluminium; Calcium; Magnésium; Leurs composés
A01N0059080000	Chlorures des métaux alcalins; Chlorures des métaux alcalino-terreux
A01N0059100000	Fluorures
A01N0059120000	Iode, p.ex. iodophores; Ses composés
A01N0059140000	Bore; Ses composés
A01N0059160000	Métaux lourds; Leurs composés
A01N0059180000	Mercure
A01N0059200000	Cuivre
A01N0059220000	Arsenic
A01N0059240000	Cyanogène ou ses composés, p.ex. acide cyanhydrique, acide cyanique, cyanamide, acide thiocyanique
A01N0059260000	Phosphore; Ses composés
A01N0061000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des substances de composition non connue ou indéterminée, p.ex. des substances caractérisées uniquement par leur mode d'action
A01N0061020000	Huiles minérales; Huiles de goudron; Goudrons; Leurs produits de distillation, d'extraction ou de conversion (contenant des composés chimiques individualisés isolés de ces substances A01N0027000000-A01N0059000000)
A01N0063000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des animaux, p.ex. des nématodes, ou des substances produites par, ou obtenues à partir de micro-organismes, de virus, de champignons microscopiques ou d'animaux, p.ex. enzymes ou produits de fermentation (contenant des produits de constitution déterminée A01N0027000000-A01N0059000000)
A01N0063020000	Substances produites par, ou obtenues à partir de micro-organismes ou d'animaux
A01N0063040000	Champignons microscopiques; Substances produites par, ou obtenues à partir de champignons microscopiques
A01N0065000000	Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de bryophytes, de champignons multicellulaires ou de plantes, ou leurs extraits (contenant des composés de constitution déterminée A01N0027000000-A01N0059000000)
A01N0065030000	Algues
A01N0065040000	Pteridophyta [fougères et apparentés]; Filicophyta [fougères]
A01N0065060000	Coniferophyta [gymnospermes], p.ex. cyprès
A01N0065080000	Magnoliopsida [dicotylédones]
A01N0065100000	Apiaceae ou Umbelliferae [famille de la carotte], p.ex. persil, carvi, aneth, livèche, fenouil ou "snakebed" [Cnidium monnieri]
A01N0065120000	Asteraceae ou Compositae [famille de l'aster ou du tournesol], p.ex. marguerite, pyrèthre, artichaut, laitue, tournesol, armoise ou estragon
A01N0065140000	Celastraceae [famille du bourreau des arbres ou de la camarine], p.ex. fusain, camarine ou "thunder god vine" [Tripterygium wilfordii]
A01N0065160000	Ericaceae [famille de la bruyère ou de la myrtille], p.ex. rhododendron, arbousier, andromède, canneberge ou airelle
A01N0065180000	Euphorbiaceae [famille de l'euphorbe], p.ex. Ricinus [ricin]
A01N0065200000	Fabaceae ou Leguminosae [famille du pois ou des légumineuses], p.ex. pois, lentille, soja, trèfle, acacia, robinier, derris ou millettia
A01N0065220000	Lamiaceae ou Labiatae [famille de la menthe], p.ex. thym, romarin, scutellaire, brunelle, lavande, perilla, menthe pouliot, menthe poivrée ou menthe verte
A01N0065240000	Lauraceae [famille du laurier], p.ex. laurier, avocat, sassafras, cannelle ou camphre
A01N0065260000	Meliaceae [famille du margousier ou de l'acajou], p.ex. acajou, langsat ou Azadirachta
A01N0065280000	Myrtaceae [famille du myrte], p.ex. cajeputier ou clou de girofle
A01N0065300000	Polygonaceae [famille du sarrasin], p.ex. renouée persicaire ou rhubarbe
A01N0065320000	Ranunculaceae [famille du bouton d'or], p.ex. hépatique, hydraste du Canada ou ancolie
A01N0065340000	Rosaceae [famille de la rose], p.ex. fraise, aubépine, prune, cerise, pêche, abricot ou amande
A01N0065360000	Rutaceae [famille de la rue], p.ex. citron vert, orange, citron, chêne-liège ou clavelier
A01N0065380000	Solanaceae [famille de la pomme de terre], p.ex. Solanum ptycanthum, tomate, tabac ou piment
A01N0065400000	Liliopsida [monocotylédones]
A01N0065420000	Aloeaceae [famille de l'aloès] ou Liliaceae [famille du lys], p.ex. aloès, vératre, oignon, ail ou ciboulette
A01N0065440000	Poaceae ou Gramineae [famille des céréales], p.ex. bambou, citronnelle ou verveine des Indes
A01N0065460000	Stemonaceae [famille du stemona], p.ex. croomia
A01N0065480000	Zingiberaceae [famille du gingembre], p.ex. gingembre ou grand galanga
A01P	ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES
A01P0001000000	Désinfectants; Composés antimicrobiens ou leurs mélanges
A01P0003000000	Fongicides
A01P0005000000	Nématicides
A01P0007000000	Arthropodicides
A01P0007020000	Acaricides
A01P0007040000	Insecticides
A01P0009000000	Molluscicides
A01P0011000000	Rodonticides
A01P0013000000	Herbicides; Algicides
A01P0013020000	sélectifs
A01P0015000000	Biocides utilisés à des fins particulières non prévues dans les groupes ; A01P0001000000-A01P0013000000
A01P0017000000	Répulsifs des animaux nuisibles
A01P0019000000	Attractifs des animaux nuisibles
A01P0021000000	Régulateurs de croissance des végétaux
A01P0023000000	Chimiostérilisants
A21	CUISSON AU FOUR; MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT DE LA PÂTE; PÂTE À CUIRE
A21B	FOURS DE BOULANGERIE; MACHINES OU MATÉRIEL DE CUISSON AU FOUR (matériel de cuisson à usage domestique A47J0037000000; appareils à combustion F23; fourneaux ou cuisinières domestiques étant totalement ou partiellement des fours F24B, F24C)
A21B0001000000	Fours de boulangerie
A21B0001020000	caractérisés par les aménagements pour le chauffage
A21B0001040000	Fours chauffés au feu uniquement avant la cuisson
A21B0001060000	Fours chauffés par des radiateurs
A21B0001080000	par des radiateurs chauffés à la vapeur
A21B0001100000	par des radiateurs chauffés par des fluides autres que la vapeur
A21B0001140000	Disposition des radiateurs
A21B0001220000	par des radiateurs électriques (A21B0002000000 a priorité;éléments de chauffage électrique H05B)
A21B0001240000	Fours chauffés par des agents circulant à l'intérieur de ceux-ci
A21B0001260000	par air chaud
A21B0001280000	par des gaz de combustion
A21B0001330000	Fours chauffés directement par des produits de combustion (A21B0001040000 a priorité);;
A21B0001360000	Fours chauffés directement par des fluides chauds (A21B0001060000, A21B0001330000 ont priorité);;
A21B0001400000	caractérisés par les moyens de régulation de la température (éléments thermosensibles G01K)
A21B0001420000	caractérisés par des surfaces de cuisson mobiles pendant la cuisson (transport en général B65G)
A21B0001440000	à surfaces tournant dans un plan horizontal
A21B0001460000	à surfaces suspendues à un transporteur sans fin ou à une roue tournante
A21B0001480000	à surfaces en forme de bande sans fin
A21B0001500000	caractérisés par l'existence de surfaces de cuisson amovibles
A21B0001520000	Fours transportables; Fours démontables (appareils de cuisson de camping ou de voyage A47J0033000000)
A21B0002000000	Appareils de cuisson utilisant le chauffage à haute fréquence ou à infrarouge
A21B0003000000	Parties ou accessoires de fours
A21B0003020000	Portes; Portes à rabattement (caractéristiques générales des portes E06B)
A21B0003040000	Dispositifs de traitement de l'air pour fours, p.ex. réglant l'humidité
A21B0003070000	Chargement ou déchargement des fours (A21B0003180000 a priorité);;
A21B0003100000	Moyens d'éclairage pour fours
A21B0003130000	Bacs de cuisson; Moules de cuisson
A21B0003150000	Feuilles de cuisson; Plaques de cuisson
A21B0003160000	Machines pour nettoyer ou graisser les surfaces de cuisson
A21B0003180000	Enlèvement des produits cuits des bacs (déballage en général B65B0069000000)
A21B0005000000	Appareils de cuisson pour des produits particuliers; Autres appareils de cuisson
A21B0005020000	Appareils de cuisson d'articles creux, gaufres, pâtisserie, biscuits ou similaires
A21B0005030000	de cuisson des crêpes (poêles à frire A47J0037100000)
A21B0005040000	Appareils de cuisson de gâteaux cylindriques sur des broches
A21B0005060000	Appareils de cuisson dans une solution saline, p.ex. pour faire des bretzels
A21B0005080000	Appareils de cuisson dans la graisse ou l'huile de cuisine, p.ex. pour faire des beignets
A21B0007000000	Installations de boulangerie
A21C	MACHINES OU MATÉRIEL POUR LA PRÉPARATION OU LE TRAITEMENT DE LA PÂTE; MANUTENTION DES PRODUITS CUITS EN PÂTE
A21C0001000000	Machines à mélanger ou à pétrir pour la préparation de la pâte (appareils ménagers pour mélanger ou pétrir A47J0043000000, A47J0044000000)
A21C0001020000	à outils montés verticalement; Machines à fouetter ou à battre
A21C0001040000	à bras ou leviers mélangeurs rotatifs inclinés
A21C0001060000	à outils mélangeurs ou pétrisseurs montés horizontalement; Mélangeurs à vis sans fin
A21C0001080000	à rouleaux
A21C0001100000	avec appareils annexes d'aération pour la fabrication des pâtes aérées
A21C0001120000	pour la préparation directe de la pâte à partir du grain
A21C0001140000	Eléments structurels des machines à mélanger ou à pétrir
A21C0003000000	Machines ou appareils à façonner les blocs de pâte avant subdivision
A21C0003020000	Feuilleteurs de pâte; Machines à rouler; Points à étendre
A21C0003040000	Machines à étirer la pâte
A21C0003060000	Machines à enrouler les feuilles de pâte, p.ex. pour la fabrication de croissants
A21C0003080000	Machines à tordre les rubans de pâte, p.ex. pour la fabrication des bretzels
A21C0003100000	combinées avec des appareils à diviser la pâte
A21C0005000000	Machines à diviser la pâte
A21C0005020000	à casiers diviseurs et pistons éjecteurs
A21C0005040000	à casiers diviseurs montés sur un corps tournant à pistons travaillant radialement
A21C0005060000	à casiers diviseurs montés sur un corps tournant à pistons travaillant axialement
A21C0005080000	à lames coupantes radiales, c. à d. en étoile, coulissant dans les gorges d'un piston de pressage et par rapport à celui-ci
A21C0007000000	Machines à homogénéiser la pâte après sa division en la travaillant autrement que par pétrissage
A21C0007010000	à rubans sans fin
A21C0007020000	à cannelures de moulage (A21C0007010000 a priorité);;
A21C0007040000	à coupelles de moulage (A21C0007010000 a priorité);;
A21C0007060000	combinées avec des appareils diviseurs à lames coupantes radiales, c. à d. en étoile, coulissant dans les gorges d'un piston de pressage et par rapport à celui-ci
A21C0009000000	Autres appareils pour la manipulation de la pâte ou des pièces de pâte
A21C0009020000	Appareils pour suspendre ou répartir sur des barreaux les cordons de pâte tels que nouilles, spaghettis ou macaronis
A21C0009040000	Appareils à épandre des matières granuleuses sur la surface des pièces ou des feuilles de pâte, ou pour enrober ou recouvrir celles-ci de ces matières
A21C0009060000	Appareils pour remplir les pièces de pâte telles que les beignets
A21C0009080000	Appareils à déposer, aligner et transporter, pour la manipulation de pièces, p.ex. les feuilles de pâte
A21C0011000000	Autres machines pour donner à la pâte avant cuisson sa forme définitive
A21C0011020000	Machines à gaufrer
A21C0011040000	à rouleaux ou tambours à couper et gaufrer
A21C0011060000	manipulant d'une façon régulière les feuilles de pâte déjà façonnées
A21C0011080000	à moules gravés, p.ex. machines rotatives à rouleaux à gaufrer
A21C0011100000	combinées avec des appareils à couper
A21C0011120000	Appareils à entailler, fendre ou perforer la surface des pièces de pâte
A21C0011140000	pour découpage en étoile
A21C0011160000	Machines à étirer
A21C0011180000	à pistons
A21C0011200000	à vis sans fin
A21C0011220000	Appareils à rouleaux et disques ou lames coupants pour former les nouilles
A21C0011240000	Appareils à découper les nouilles sur une feuille ou un ruban de pâte au moyen d'un couple d'engrenages de rouleaux cannelés
A21C0013000000	Appareils de contrôle, c. à d. permettant à la pâte de lever
A21C0013020000	à transporteurs sans fin
A21C0014000000	Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe
A21C0015000000	Appareils pour la manutention des produits cuits
A21C0015020000	Appareils à façonner ou mouler les gaufres cuites; Fabrication des feuilles de gaufres à plusieurs couches
A21C0015040000	Machines ou dispositifs à couper ou trancher spécialement adaptés pour les produits cuits autres que le pain (pour couper ou trancher le pain B26B, B26D)
A21D	TRAITEMENT, p.ex. CONSERVATION, DE LA FARINE OU DE LA PÂTE À CUIRE, p.ex. PAR ADDITION D'INGRÉDIENTS; CUISSON; PRODUITS DE BOULANGERIE; LEUR CONSERVATION
A21D0002000000	Traitement de la farine ou de la pâte par addition d'ingrédients avant ou pendant la cuisson (A21D0010000000 a priorité);;
A21D0002020000	par addition de substances inorganiques
A21D0002040000	Oxygène; Composés dégageant de l'oxygène, p.ex. ozone, peroxydes
A21D0002060000	Agents réducteurs
A21D0002080000	par addition des substances organiques
A21D0002100000	Hydrocarbures
A21D0002120000	Hydrocarbures halogénés
A21D0002140000	Composés organiques oxygénés
A21D0002160000	Esters d'acides gras
A21D0002180000	Hydrates de carbone
A21D0002200000	Peroxydes
A21D0002220000	Acide ascorbique
A21D0002240000	Composés organiques azotés
A21D0002260000	Protéines
A21D0002280000	Composés organiques contenant du soufre
A21D0002300000	Composés organiques contenant du phosphore
A21D0002320000	Phosphatides
A21D0002340000	Substances animales
A21D0002360000	Substances végétales
A21D0002380000	Germes de semences; Céréales germées; Leurs extraits
A21D0002400000	Appareils pour le traitement chimique de la farine ou de la pâte
A21D0004000000	Conservation de la farine ou de la pâte avant cuisson par stockage en atmosphère inerte
A21D0006000000	Autres traitements de la farine ou de la pâte avant cuisson, p.ex. refroidissement, irradiation, chauffage
A21D0008000000	Méthodes de préparation ou de cuisson de la pâte (A21D0002000000 a priorité);;
A21D0008020000	Méthodes de préparation de la pâte; Traitement de la pâte avant cuisson (machines ou équipement pour faire ou préparer la pâte A21C)
A21D0008040000	en traitant la pâte avec des micro-organismes ou des enzymes
A21D0008060000	Procédés de cuisson (fours de boulangerie A21B)
A21D0008080000	Dispositions pour empêcher la pâte d'attacher, p.ex. sur les plaques de cuisson
A21D0008100000	en ayant recours au saupoudrage
A21D0010000000	Pâtes lisses, pâtes consistantes ou mélanges avant cuisson
A21D0010020000	Pâtes du type "prêt à cuire", p.ex. pâtes emballées
A21D0010040000	Pâtes lisses
A21D0013000000	Produits de boulangerie complètement ou partiellement finis
A21D0013020000	Pain obtenu à partir de farine compléte ou contenant du son ou du grain moulu grossièrement
A21D0013040000	Pain obtenu à partir de matières autres que la farine de seigle ou de blé
A21D0013060000	Pain dont la teneur en amidon ou en protéine est modifiée
A21D0013080000	Pâtisseries, p.ex. gâteaux, biscuits, feuilletés (glaçage ou givrage ou mélanges pour les réaliser A23G0003000000)
A21D0015000000	Conservation des produits finis de boulangerie; Amélioration (rafraîchissement A21D0017000000; emballage ou enveloppement de produits de boulangerie B65B, p.ex. B65B0023100000, B65B0025160000)
A21D0015020000	par refroidissement
A21D0015040000	par chauffage
A21D0015060000	par irradiation
A21D0015080000	par enrobage
A21D0017000000	Rafraîchissement des produits de boulangerie (amélioration A21D0015000000)
A22	BOUCHERIE; TRAITEMENT DE LA VIANDE; TRAITEMENT DE LA VOLAILLE OU DU POISSON
A22B	ABATTAGE
A22B0001000000	Appareils pour garrotter les animaux à abattre
A22B0003000000	Abattage (découpage en général B26)
A22B0003020000	par coups, p.ex. au moyen de pistolets, de cartouches d'abattage
A22B0003040000	Masques pour animaux à abattre; Masques combinés avec des dispositifs pour assommer
A22B0003060000	Abattage par courant électrique (circuits électriques à cet effet H05C)
A22B0003080000	de volaille ou poisson, p.ex. pinces d'abattage, tranchants d'abattage
A22B0003100000	Outils d'abattage; Couteaux d'abattage
A22B0003120000	Dispositifs pour abattage Kascher
A22B0005000000	Accessoires utilisés pendant ou après l'abattage
A22B0005020000	Parcs ou travails pour abattage
A22B0005040000	Appareils pour recueillir le sang; Dispositifs agitateurs de sang
A22B0005060000	Stand d'abattage ou bancs d'écartement pour le bétail
A22B0005080000	Echaudage; Raclage; Pelage; Brûlage (traitement des cuirs ou peaux C14B)
A22B0005100000	Instruments à main
A22B0005120000	Bouilloires à ébouillanter
A22B0005140000	Pinces pour la langue; Dispositions pour fermer la gorge
A22B0005160000	Instruments ou couteaux à dépouiller
A22B0005180000	Nettoyage de l'estomac des animaux abattus
A22B0005200000	Fendoirs
A22B0007000000	Aménagements des abattoirs
A22C	TRAITEMENT DE LA VIANDE, DE LA VOLAILLE OU DU POISSON (conserves A23B; production de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J0001000000; produits alimentaires à base de poisson, viande ou volaille A23L; broyage, p.ex. hachage de la viande, B02C0018000000; préparation de protéines C07K0001000000)
A22C0005000000	Traitement de la viande
A22C0005000000	Appareils à mélanger la viande, la chair à saucisse ou les produits à base de viande (mélange en général B01F)
A22C0007000000	Appareils à battre, façonner ou presser la viande, la chair à saucisse ou les produits à base de viande
A22C0009000000	Appareils à attendrir la viande, p.ex. le jambon
A22C0011000000	Fabrication des saucisses
A22C0011020000	Machines à remplir ou bourrer les saucisses
A22C0011040000	à piston mécanique à mouvement alternatif
A22C0011060000	à piston actionné au moyen de liquides ou de gaz
A22C0011080000	à pression par vis sans fin ou autres organes rotatifs
A22C0011100000	Appareils pour tordre les saucisses
A22C0011120000	Appareils à nouer les peaux de saucissons
A22C0013000000	Enveloppes de saucisses
A22C0013020000	Plissage des enveloppes de saucisses
A22C0015000000	Appareils pour suspendre la viande ou les saucisses (transporteurs B65G)
A22C0017000000	Autres dispositifs pour le traitement de la viande ou des os
A22C0017020000	Appareils pour maintenir la viande ou les os pendant le découpage
A22C0017040000	Dispositifs de nettoyage des os
A22C0017060000	Cisailles à os; Broyeurs à os
A22C0017080000	Nettoyage, p.ex. lavage, de la viande ou des saucisses
A22C0017100000	Marquage de la viande ou des saucisses
A22C0017120000	Appareils pour détacher la peau
A22C0017140000	Traitement des boyaux d'animaux; Appareils à découper les boyaux; Machines à réduire les boyaux en morceaux
A22C0017160000	Nettoyage des boyaux; Machines à enlever la graisse ou les matières fécales des boyaux
A22C0018000000	Usines, manufactures ou similaires pour le traitement de la viande (pour le traitement de la volaille uniquement A22C0021000000; pour le traitement du poisson seulement A22C0025000000)
A22C0021000000	Traitement de la volaille
A22C0021020000	Machines à plumer la volaille
A22C0021040000	Echaudage, flambage, application de cire ou enlèvement de la cire sur la volaille
A22C0021060000	Dispositifs pour éviscérer la volaille
A22C0025000000	Traitement du poisson, y compris les coquillages et crustacés
A22C0025000000	Traitement du poisson
A22C0025020000	Lavage ou écaillage du poisson
A22C0025040000	Triage du poisson; Enlèvement de la glace d'emballage
A22C0025060000	Tables de travail; Dispositifs de support ou dispositifs auxiliaires se rapportant aux tables de travail
A22C0025080000	Maintien, guidage ou transport du poisson avant, pendant ou après son traitement (A22C0025060000 a priorité);;
A22C0025100000	Dispositifs pour enfiler les poissons sur des cordes ou similaires
A22C0025120000	Présentation du poisson, p.ex. selon la position de la tête ou de la queue
A22C0025140000	Enlèvement de la tête, enlèvement des viscères ou nettoyage du poisson
A22C0025160000	Enlèvement des arêtes; Prélèvement des filets
A22C0025170000	Enlèvement de la peau
A22C0025180000	Découpage du poisson en portions
A22C0025200000	Mise en morceaux; Découpage en cubes; Mise sur claies
A22C0025220000	Appareils à rouler le poisson
A22C0029000000	Traitement des coquillages ou crustacés, p.ex. huîtres, homards
A22C0029020000	Traitement des crevettes, homards ou similaires
A22C0029040000	Traitement des coquillages, p.ex. huîtres (couteaux à huîtres avec dispositifs d'ouverture A47G0021060000)
A23	ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES; LEUR TRAITEMENT, NON COUVERT PAR D'AUTRES CLASSES
A23B	CONSERVATION, p.ex. PAR MISE EN BOÎTE, DE LA VIANDE, DU POISSON, DES ŒUFS, DES FRUITS, DES LÉGUMES, DES GRAINES COMESTIBLES; MÛRISSEMENT CHIMIQUE DES FRUITS OU DES LÉGUMES; PRODUITS CONSERVÉS, MÛRIS OU MIS EN BOÎTE
A23B0004000000	Méthodes générales de conservation de la viande, des saucisses, du poisson ou de produits à base de poisson
A23B0004005000	Conservation par chauffage
A23B0004010000	par irradiation ou traitement électrique
A23B0004015000	Conservation par irradiation ou traitement électrique sans effet de chauffage
A23B0004020000	Conservation au moyen de sels inorganiques (appareils à cet effet A23B0004260000, A23B0004320000)
A23B0004023000	au moyen de sel de cuisine ou de ses mélanges avec des composés organiques ou inorganiques
A23B0004027000	au moyen de sels inorganiques autres que le sel de cuisine ou de leurs mélanges avec des composés organiques, p.ex. composés biochimiques
A23B0004030000	Séchage; Reconstitution ultérieure
A23B0004033000	avec addition de produits chimiques (A23B0004037000 a priorité);;
A23B0004037000	Lyophilisation
A23B0004044000	Fumage; Dispositifs pour le fumage
A23B0004048000	avec addition de produits chimiques autres que la fumée naturelle
A23B0004052000	Générateurs de fumée
A23B0004056000	Fumage combiné avec une irradiation ou un traitement électrique, p.ex. fumage électrostatique
A23B0004060000	Congélation; Dégel ultérieur; Réfrigération
A23B0004070000	Dégel ultérieur à la congélation
A23B0004080000	avec addition de produits chimiques avant ou pendant la réfrigération
A23B0004090000	avec contact direct entre l'aliment et les produits chimiques, p.ex. N; 2 liquide, à des températures cryogéniques
A23B0004100000	Recouvrement à l'aide d'une couche protectrice; Compositions ou appareils à cet effet
A23B0004120000	Conservation au moyen d'acides; Fermentation acide
A23B0004140000	Conservation au moyen de produits chimiques non couverts par les groupes ; A23B0004020000;  ou A23B0004120000
A23B0004160000	sous forme de gaz, p.ex. fumigation; Compositions ou appareils à cet effet
A23B0004180000	sous forme de liquides ou de solides (appareils à cet effet A23B0004260000, A23B0004320000)
A23B0004200000	Composés organiques; Micro-organismes; Enzymes
A23B0004220000	Micro-organismes; Enzymes
A23B0004240000	Composés inorganiques
A23B0004260000	Appareils pour la conservation utilisant des liquides
A23B0004280000	par injection de liquides
A23B0004300000	par pulvérisation de liquides
A23B0004320000	Appareils pour la conservation utilisant des solides
A23B0005000000	Conservation d'œufs ou de produits à base d'œufs
A23B0005005000	Conservation par chauffage
A23B0005010000	par irradiation ou traitement électrique
A23B0005015000	Conservation par irradiation ou traitement électrique sans effet de chauffage
A23B0005020000	Séchage; Reconstitution ultérieure
A23B0005025000	avec addition de produits chimiques (A23B0005030000, A23B0005035000 ont priorité);;
A23B0005030000	Lyophilisation
A23B0005035000	Séchage par pulvérisation
A23B0005040000	Congélation; Dégel ultérieur; Réfrigération
A23B0005045000	Dégel ultérieur à la congélation
A23B0005050000	avec addition de produits chimiques
A23B0005055000	avec contact direct entre l'aliment et les produits chimiques, p.ex. N; 2 liquide, à des températures cryogéniques
A23B0005060000	en recouvrant les œufs d'une couche protectrice; Compositions ou appareils à cet effet
A23B0005080000	Conservation au moyen de produits chimiques
A23B0005100000	sous forme de gaz, p.ex. fumigation; Compositions ou appareils à cet effet
A23B0005120000	sous forme de liquides ou de solides
A23B0005140000	Composés organiques; Micro-organismes; Enzymes
A23B0005160000	Micro-organismes; Enzymes
A23B0005180000	Composés inorganiques
A23B0005200000	Appareils pour la conservation utilisant des liquides
A23B0005220000	Appareils pour la conservation utilisant des solides
A23B0007000000	Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes
A23B0007005000	Conservation par chauffage
A23B0007010000	par irradiation ou traitement électrique
A23B0007015000	Conservation par irradiation ou traitement électrique sans effet de chauffage
A23B0007020000	Déshydratation; Réhydratation ultérieure (pommes de terre cuites séchées A23L0001216000)
A23B0007022000	avec addition de produits chimiques (A23B0007024000-A23B0007028000;  ont priorité);;
A23B0007024000	Lyophilisation
A23B0007026000	Séchage par pulvérisation
A23B0007028000	Séchage en couche mince, au tambour ou au rouleau
A23B0007030000	Séchage des pommes de terre crues
A23B0007040000	Congélation; Dégel ultérieur; Réfrigération
A23B0007045000	Dégel ultérieur à la congélation
A23B0007050000	avec addition de produits chimiques
A23B0007055000	avec contact direct entre l'aliment et les produits chimiques, p.ex. N; 2 liquide, à des températures cryogéniques
A23B0007060000	Blanchiment (machines à cet effet A23N0012000000)
A23B0007080000	Conservation au moyen de sucres (marmelades, confitures, gelées de fruits A23L0001060000)
A23B0007100000	Conservation au moyen d'acides; Fermentation acide
A23B0007120000	Appareils pour comprimer la choucroute
A23B0007140000	Conservation ou mûrissement à l'aide de produits chimiques non couverts par les groupes ; A23B0007080000;  ou A23B0007100000
A23B0007144000	sous forme de gaz, p.ex. fumigation; Compositions ou appareils à cet effet
A23B0007148000	en atmosphère contrôlée, p.ex. sous vide partiel, comportant seulement les gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O
A23B0007152000	en atmosphère contrôlée comportant d'autres gaz en plus des gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O
A23B0007153000	sous forme de liquides ou de solides
A23B0007154000	Composés organiques; Micro-organismes; Enzymes
A23B0007155000	Micro-organismes; Enzymes
A23B0007157000	Composés inorganiques
A23B0007158000	Appareils pour la conservation utilisant des liquides
A23B0007159000	Appareils pour la conservation utilisant des solides
A23B0007160000	Recouvrement à l'aide d'une couche protectrice; Compositions ou appareils à cet effet (A23B0007080000 a priorité);;
A23B0009000000	Conservation des graines comestibles, p.ex. des céréales
A23B0009020000	Conservation par chauffage
A23B0009040000	par irradiation ou traitement électrique
A23B0009060000	Conservation par irradiation ou traitement électrique sans effet de chauffage
A23B0009080000	Séchage; Reconstitution ultérieure
A23B0009100000	Congélation; Dégel ultérieur; Réfrigération
A23B0009120000	Dégel ultérieur à la congélation
A23B0009140000	Recouvrement à l'aide d'une couche protectrice; Compositions ou appareils à cet effet
A23B0009160000	Conservation au moyen de produits chimiques
A23B0009180000	sous forme de gaz, p.ex. fumigation; Compositions ou appareils à cet effet
A23B0009200000	en atmosphère contrôlée, p.ex. sous vide partiel, comportant uniquement les gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O
A23B0009220000	en atmosphère contrôlée comportant d'autres gaz en plus des gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O
A23B0009240000	sous forme de liquides ou de solides
A23B0009260000	Composés organiques; Micro-organismes; Enzymes
A23B0009280000	Micro-organismes; Enzymes
A23B0009300000	Composés inorganiques
A23B0009320000	Appareils pour la conservation utilisant des liquides
A23B0009340000	Appareils pour la conservation utilisant des solides
A23C	PRODUITS LAITIERS, p.ex. LAIT, BEURRE, FROMAGE; SUCCÉDANÉS DU LAIT OU DU FROMAGE; LEUR FABRICATION (production de compositions à base de protéines pour l'alimentation A23J0001000000; préparation de peptides, p.ex. de protéines, en général C07K0001000000)
A23C0001000000	Technique laitière, en général
A23C0001000000	Concentration, évaporation ou séchage (A23C0003000000 a priorité;produits ainsi obtenus A23C0009000000; fabrication du beurre en poudre A23C0015140000, de la poudre de fromage A23C0019086000; évaporation en général B01D0001000000)
A23C0001010000	Séchage en couches minces
A23C0001030000	sur des tambours ou des rouleaux
A23C0001040000	par pulvérisation dans un courant gazeux
A23C0001050000	combinés avec l'agglomération
A23C0001060000	Concentration par congélation de l'eau à éliminer
A23C0001080000	Lyophilisation
A23C0001100000	Séchage à l'état de mousse (A23C0001040000, A23C0001080000 ont priorité);;
A23C0001120000	Concentration par évaporation
A23C0001140000	combinés avec un autre traitement
A23C0001160000	comportant l'emploi d'additifs
A23C0003000000	Conservation du lait ou de préparations à base de lait (de la crème A23C0013080000; du beurre A23C0015180000; du fromage A23C0019097000)
A23C0003020000	par chauffage (A23C0003070000 a priorité);;
A23C0003023000	les produits étant emballés
A23C0003027000	et transportés dans l'appareil avec mouvement progressif
A23C0003030000	les produits étant en vrac et non emballés
A23C0003033000	et transportés dans l'appareil avec mouvement progressif
A23C0003037000	et en contact direct avec le moyen de chauffage, p.ex. avec la vapeur
A23C0003040000	par congélation ou réfrigération
A23C0003050000	les produits étant emballés
A23C0003070000	par irradiation, p.ex. par micro-ondes
A23C0003080000	par addition d'agents de conservation (addition de micro-organismes ou d'enzymes A23C0009120000, d'autres substances A23C0009152000)
A23C0007000000	Autres aspects de la technique laitière
A23C0007020000	Nettoyage chimique des appareils de laiterie (nettoyage en général B08B, p.ex. B08B0003080000); Utilisation à cet effet des méthodes de stérilisation (méthodes de stérilisation en soi A61L)
A23C0007040000	Enlèvement du lait des substances indésirables (par filtrage A01J0009020000, A01J0011060000)
A23C0009000000	Produits laitiers; Procédés spécialement destinés à ces produits
A23C0009000000	Préparations à base de lait; Lait en poudre ou préparations à base de lait en poudre (A23C0021060000 a priorité;conservation A23C0003000000; lait chocolaté A23G0001000000; crèmes glacées, mélanges pour la préparation des crèmes glacées A23G0009000000; flans ou entremets, poudres sèches à flans ou entremets A23L0001187000)
A23C0009120000	Préparations à base de lait fermenté; Traitements utilisant des micro-organismes ou des enzymes (préparations à base de petit-lait A23C0021000000)
A23C0009123000	ne comportant que des micro-organismes de la famille des lactobactériacées; Yoghourt (A23C0009130000 a priorité);;
A23C0009127000	comportant des micro-organismes de la famille des lactobactériacées et d'autres micro-organismes ou des enzymes, p.ex. kéfir, koumiss (A23C0009130000 a priorité);;
A23C0009130000	comportant l'emploi d'additifs
A23C0009133000	Fruits ou légumes
A23C0009137000	Substances épaississantes
A23C0009140000	dans lesquelles la composition chimique du lait est modifiée par des traitements non chimiques
A23C0009142000	par dialyse, osmose inverse ou ultrafiltration (A23C0009144000 a priorité);;
A23C0009144000	par des moyens électriques, p.ex. par électrodialyse
A23C0009146000	par échange d'ions
A23C0009148000	par tamis moléculaire ou filtration sur gel
A23C0009150000	Produits laitiers reconstitués ou recombinés ne contenant aucune graisse ou protéine autre que celles du lait (contenant des substances épaississantes A23C0009154000; mélanges à base de petit-lait comportant des produits laitiers ou des constituants de lait A23C0021060000)
A23C0009152000	comportant des additifs (préparations à base de lait fermenté comportant des additifs A23C0009130000)
A23C0009154000	contenant des substances épaississantes, des œufs ou des préparations à base de céréales; Lait gélifié
A23C0009156000	Préparations aromatisées à base de lait (A23C0009154000 a priorité);;
A23C0009158000	contenant des vitamines ou des antibiotiques
A23C0009160000	Agglomération ou granulation du lait en poudre; Fabrication du lait en poudre à solubilité instantanée; Produits obtenus (A23C0001050000, A23C0009180000 ont priorité);;
A23C0009180000	Lait sous la forme d'un produit comprimé sec ou semi-solide
A23C0009200000	Produits diététiques à base de lait non couverts par les groupes ; A23C0009120000-A23C0009180000
A23C0011000000	Succédanés du lait, p.ex. compositions pour remplacer le lait dans le café au lait (succédanés du fromage A23C0020000000; succédanés du beurre A23D; succédanés de la crème A23L0001190000)
A23C0011020000	contenant au moins un composé d'origine non laitière comme source de matières grasses ou de protéines (A23C0019055000, A23C0021040000 ont priorité);;
A23C0011040000	contenant des matières grasses d'origine non laitière mais pas de protéines d'origine non laitière (A23C0011080000, A23C0011100000 ont priorité);;
A23C0011060000	contenant des protéines d'origine non laitière (A23C0011080000, A23C0011100000 ont priorité);;
A23C0011080000	contenant des caséinates mais pas d'autres protéines ni matières grasses d'origine laitière
A23C0011100000	contenant ou non du lactose mais pas d'autre composé d'origine laitière comme source de matières grasses, d'hydrates de carbone ou de protéines, p.ex. lait de soja
A23C0013000000	Crème; Préparations à base de crème (crèmes glacées A23G0009000000); Leur fabrication (compositions pour remplacer le lait dans le café au lait A23C0011000000; succédanés de la crème A23L0001190000)
A23C0013080000	Conservation
A23C0013100000	par addition d'agents de conservation (A23C0013140000, A23C0013160000 ont priorité);;
A23C0013120000	Préparations à base de crème
A23C0013140000	contenant des produits laitiers ou des constituants du lait
A23C0013160000	contenant des micro-organismes, des enzymes, ou des antibiotiques, ou traités à l'aide de ceux-ci; Crème aigre
A23C0015000000	Beurre; Préparations à base de beurre; Fabrication de ces produits (succédanés du beurre A23D)
A23C0015020000	Leur fabrication
A23C0015040000	à partir de l'huile de beurre ou du beurre anhydre
A23C0015060000	Traitement de la crème avant l'inversion des phases
A23C0015120000	Préparations à base de beurre
A23C0015140000	Beurre en poudre; Huile de beurre, c. à d. beurre fondu
A23C0015160000	Beurre à faible teneur en graisse
A23C0015180000	Conservation
A23C0015200000	par addition d'agents de conservation
A23C0017000000	Babeurre; Préparations à base de babeurre (A23C0009140000 a priorité;conservation A23C0003000000)
A23C0017020000	contenant des micro-organismes ou des enzymes, ou traités à l'aide de ceux-ci
A23C0019000000	Fromage; Préparations à base de fromage; Fabrication de ces produits (succédanés du fromage A23C0020000000; caséine A23J0001200000)
A23C0019020000	Fabrication du caillé pour fromage
A23C0019024000	utilisant un processus continu
A23C0019028000	sans séparation importante de petit-lait du lait caillé
A23C0019032000	caractérisée par l'emploi de micro-organismes spécifiques, ou d'enzymes d'origine microbienne
A23C0019040000	caractérisée par l'emploi d'enzymes spécifiques d'origine végétale ou animale (A23C0019032000 a priorité);;
A23C0019045000	Caillage du lait sans utiliser de présure ni de succédané de présure
A23C0019050000	Traitement du lait avant le caillage; Séparation du petit-lait du lait caillé (A23C0019097000 a priorité);;
A23C0019055000	Addition de matières grasses ou de protéines d'origine non laitière
A23C0019060000	Traitement du caillé après la séparation du petit-lait; Produits ainsi obtenus (A23C0019097000 a priorité);;
A23C0019064000	Salage
A23C0019068000	Types particuliers de fromages
A23C0019072000	Fromages à pâte pressée
A23C0019076000	Fromages à pâte fraîche, p.ex. fromage blanc ou à la crème
A23C0019080000	Fromages fondus; Leur fabrication, p.ex. fonte, émulsification, stérilisation
A23C0019082000	Addition de substances au lait caillé avant ou pendant la fonte; Sels de fonte
A23C0019084000	Traitement du caillé, ou addition de substances au caillé, après la fusion (addition de composants d'origine non laitière A23C0019093000)
A23C0019086000	Fromage en poudre; Préparations à base de fromage séché
A23C0019090000	Autres préparations à base de fromage; Mélanges de fromage avec d'autres produits alimentaires (conservation A23C0019097000)
A23C0019093000	Addition de matières grasses ou de protéines d'origine non laitière
A23C0019097000	Conservation
A23C0019100000	Addition d'agents de conservation
A23C0019110000	d'antibiotiques
A23C0019140000	Traitement du fromage après l'obtention de sa forme définitive, p.ex. maturation, fumage (conservation A23C0019097000)
A23C0019160000	Recouvrement de la surface du fromage, p.ex. avec de la paraffine
A23C0020000000	Succédanés du fromage (A23C0019055000, A23C0019093000 ont priorité);;
A23C0020020000	ne contenant ni constituants du lait, ni caséinate, ni lactose, en tant que sources de matières grasses, de protéines ou d'hydrates de carbone
A23C0021000000	Petit-lait; Préparations à base de petit-lait (A23C0001000000, A23C0003000000, A23C0009140000 ont priorité);;
A23C0021020000	contenant des micro-organismes, ou des enzymes, ou traités à l'aide de ceux-ci
A23C0021040000	contenant des composés d'origine non laitière en tant que sources de matières grasses ou de protéines
A23C0021060000	Mélanges de petit-lait avec des produits laitiers ou des constituants du lait
A23C0021080000	contenant d'autres additifs organiques, p.ex. des produits végétaux ou animaux
A23C0021100000	contenant des additifs inorganiques
A23C0023000000	Autres produits laitiers
A23D	HUILES OU GRAISSES COMESTIBLES, p.ex. MARGARINES, HUILES POUR CUISSON (production, raffinage, conservation C11B, C11C; hydrogénation C11C0003120000)
A23D0007000000	Compositions à base d'huiles ou de graisses comestibles, contenant une phase aqueuse, p.ex. margarines
A23D0007005000	caractérisées par des ingrédients autres que des triglycérides d'acides gras
A23D0007010000	Autres esters d'acides gras, p.ex. phosphatides
A23D0007015000	Réduction de la teneur en calories; Réduction de la teneur en graisses
A23D0007020000	caractérisées par leur production ou leur traitement
A23D0007040000	Traitement
A23D0007050000	caractérisé par une étape essentielle de refroidissement
A23D0007060000	Conservation des produits finis
A23D0009000000	Autres huiles ou graisses comestibles, p.ex. huiles pour cuisson
A23D0009007000	caractérisées par des ingrédients autres que des triglycérides d'acides gras
A23D0009013000	Autres esters d'acides gras, p.ex. phosphatides
A23D0009020000	caractérisées par leur production ou leur traitement
A23D0009040000	Traitement
A23D0009050000	Obtention de produits à écoulement libre
A23D0009060000	Conservation des produits finis
A23F	CAFÉ; THÉ; SUCCÉDANÉS DU CAFÉ OU DU THÉ; LEUR FABRICATION, PRÉPARATION OU INFUSION
A23F0003000000	Thé; Succédanés du thé; Leurs préparations
A23F0003060000	Traitement du thé avant extraction (réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes A23F0003360000); Produits ainsi obtenus (préparations à base d'extrait de thé A23F0003160000)
A23F0003080000	Oxydation; Fermentation
A23F0003100000	Fermentation par addition de micro-organismes ou d'enzymes
A23F0003120000	Enroulement ou découpage des feuilles de thé
A23F0003140000	Préparations à base de thé, p.ex. utilisant des additifs (aromatisation A23F0003400000)
A23F0003160000	Extraction du thé; Extraits de thé; Traitement de l'extrait de thé; Préparation du thé instantané
A23F0003180000	Extraction des constituants hydrosolubles du thé (séparation de l'arôme de thé ou d'huile de thé A23F0003420000)
A23F0003200000	Elimination de substances indésirables (réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes A23F0003380000)
A23F0003220000	Séchage ou concentration de l'extrait de thé
A23F0003240000	par congélation de l'eau à éliminer
A23F0003260000	par lyophilisation
A23F0003280000	par pulvérisation dans un courant gazeux
A23F0003300000	Traitements complémentaires de l'extrait de thé séché; Produits ainsi obtenus, p.ex. thé instantané (aromatisation A23F0003400000)
A23F0003320000	Agglomération, mise en flocons ou en tablettes
A23F0003340000	Succédanés du thé, p.ex. maté; Extraits ou infusions de ceux-ci
A23F0003360000	Réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes; Produits ainsi obtenus; Extraits ou infusions de ceux-ci
A23F0003380000	Réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes de l'extrait de thé
A23F0003400000	Arômes de thé; Huile de thé; Aromatisation du thé ou d'extraits de thé (arômes de thé synthétiques A23L0001226000)
A23F0003420000	Séparation d'arôme de thé ou d'huile de thé
A23F0005000000	Café; Succédanés du café; Leur préparation
A23F0005020000	Traitement du café vert; Produits ainsi obtenus (torréfaction A23F0005040000; élimination de substances indésirables A23F0005160000; réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes A23F0005200000; infusion A23F0005240000)
A23F0005040000	Procédés de torréfaction (machines à cet effet A23N0012000000)
A23F0005060000	de l'extrait de café
A23F0005080000	Procédés de mouture du café (moulins à café A47J0042000000)
A23F0005100000	Traitement du café torréfié; Produits ainsi obtenus (élimination de substances indésirables A23F0005160000; réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes A23F0005200000; extraction du café, fabrication du café instantané A23F0005240000)
A23F0005120000	Agglomération, mise en flocons ou en tablettes (de l'extrait de café ou de café instantané A23F0005380000)
A23F0005140000	Utilisation d'additifs, p.ex. du lait, du sucre; Enrobage, p.ex. en vue de la conservation (aromatisation A23F0005460000)
A23F0005160000	Elimination de substances indésirables (réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes A23F0005200000)
A23F0005180000	à partir de l'extrait de café
A23F0005200000	Réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes; Produits ainsi obtenus; Extraits ou infusion de ceux-ci
A23F0005220000	Réduction ou élimination de la teneur en alcaloïdes de l'extrait de café
A23F0005240000	Extraction du café (séparation d'arôme de café ou d'huile de café A23F0005480000); Extraits de café (avec une teneur réduite en alcaloïdes A23F0005200000); Fabrication du café instantané (méthodes de torréfaction d'extraits de café A23F0005060000)
A23F0005260000	Extraction des constituants solubles dans l'eau
A23F0005280000	Séchage ou concentration de l'extrait de café
A23F0005300000	par congélation de l'eau à éliminer
A23F0005320000	par lyophilisation
A23F0005340000	par pulvérisation dans un courant gazeux
A23F0005360000	Traitements complémentaires de l'extrait de café séché; Produits ainsi obtenus, p.ex. café instantané (élimination de substances indésirables A23F0005180000; aromatisation A23F0005460000)
A23F0005380000	Agglomération, mise en flocons ou en tablettes
A23F0005400000	Utilisation d'additifs organiques, p.ex. de lait, de sucre
A23F0005420000	Utilisation d'additifs inorganiques
A23F0005440000	Succédanés du café
A23F0005460000	Arômes de café; Huile de café; Aromatisation du café ou de l'extrait de café (arômes de café synthétiques A23L0001234000)
A23F0005480000	Séparation d'arôme de café ou d'huile de café
A23F0005500000	à partir de l'extrait de café
A23G	CACAO; PRODUITS À BASE DE CACAO, p.ex. CHOCOLAT; SUCCÉDANÉS DE CACAO OU DE PRODUITS À BASE DE CACAO; CONFISERIE; CHEWING-GUM; GLACES; LEUR FABRICATION
A23G0001000000	Cacao; Produits à base de cacao, p.ex. chocolat; Leurs succédanés (matériel de cuisine pour la préparation du cacao A47J, p.ex. appareils à préparer les boissons A47J0031000000)
A23G0001020000	Traitements préliminaires, p.ex. fermentation du cacao (torréfacteurs à cacao A23N0012000000)
A23G0001040000	Appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement du cacao ou des produits à base de cacao (torréfacteurs à cacao A23N0012000000; appareils de broyage ou de mouture en général B02C)
A23G0001060000	Appareils à préparer ou traiter les gousses ou graines de cacao
A23G0001080000	Presses à beurre de cacao (presses pour exprimer un liquide de substances contenant du liquide en général B30B)
A23G0001100000	Mélangeurs; Moulins à cylindres pour la préparation du chocolat
A23G0001120000	Moulins à raffiner le chocolat, c. à d. broyeurs à cylindres
A23G0001140000	Conches longitudinales
A23G0001160000	Conches circulaires
A23G0001180000	Appareils à conditionner les masses de chocolat à mouler
A23G0001200000	Appareils à mouler, couper ou distribuer le chocolat
A23G0001210000	Appareils pour mouler des produits creux, des coquilles ouvertes ou d'autres articles avec des cavités, p.ex. des cavités ouvertes
A23G0001220000	Moules à chocolat (A23G0001210000 a priorité);;
A23G0001240000	Tables à secousses ou secoueurs
A23G0001260000	Systèmes de transport pour moules à chocolat
A23G0001280000	Appareils à démouler le chocolat (enlèvement des produits cuits de boulangerie des bacs A21B0003180000)
A23G0001300000	Produits à base de cacao, p.ex. chocolat; Leurs succédanés
A23G0001320000	caractérisés par la composition
A23G0001340000	Succédanés du cacao
A23G0001360000	caractérisés par les matières grasses utilisées (contenant des produits laitiers A23G0001460000)
A23G0001380000	Succédanés du beurre de cacao
A23G0001400000	caractérisés par les hydrates de carbone utilisés, p.ex. des polysaccharides (contenant des produits laitiers A23G0001460000)
A23G0001420000	contenant des micro-organismes ou des enzymes; contenant des agents paramédicaux ou diététiques, p.ex. des vitamines (contenant des produits laitiers A23G0001460000)
A23G0001440000	contenant des peptides ou des protéines (contenant des produits laitiers A23G0001460000)
A23G0001460000	contenant des produits laitiers
A23G0001480000	contenant des végétaux ou des parties de ceux-ci, p.ex. des fruits, des graines, des extraits (contenant des gommes A23G0001400000)
A23G0001500000	caractérisés par la forme, la structure ou la forme physique, p.ex. produits avec un support non comestible (produits liquides, produits solides sous forme de poudre, de flocons ou de granules pour obtenir des produits liquides A23G0001560000)
A23G0001520000	Produits à structure aérée, mousseuse, cellulaire ou poreuse
A23G0001540000	Produits composites, p.ex. en couches, enrobés, fourrés
A23G0001560000	Produits liquides; Produits solides sous forme de poudre, de flocons ou de granules pour obtenir des produits liquides, p.ex. pour faire du lait au chocolat
A23G0003000000	Sucreries; Confiseries; Massepain; Produits enrobés ou fourrés (chewing-gum A23G0004000000)
A23G0003020000	Appareils spécialement conçus pour la fabrication ou le traitement des sucreries ou de la confiserie; Leurs accessoires
A23G0003040000	Appareils de cuisson du sucre
A23G0003060000	Machines à rouler, à étirer ou à égaliser la pâte de sucre
A23G0003080000	Tables de refroidissement de la pâte de sucre
A23G0003100000	Machines à étirer le sucre candi
A23G0003120000	Appareils à mouler le sucre candi à l'état pâteux
A23G0003140000	Machines à battre ou faire mousser le fondant
A23G0003160000	Appareils à couler le fondant en masse
A23G0003180000	Appareils à mouler les fondants
A23G0003200000	Appareils à enrober ou fourrer les sucreries ou la confiserie
A23G0003220000	Appareils à enrober par coulage
A23G0003240000	Appareils à enrober par immersion
A23G0003260000	Appareils à enrober par renversement
A23G0003280000	Appareils à décorer les sucreries ou la confiserie (application de liquides aux surfaces en général B05)
A23G0003320000	Procédés pour la préparation du caramel ou des couleurs en sucre (coloration ou assaisonnement des produits alimentaires en général A23L0001270000)
A23G0003340000	Sucreries, confiseries ou massepain; Procédés pour leur fabrication
A23G0003360000	caractérisés par la composition
A23G0003380000	Produits sans saccharose
A23G0003400000	caractérisés par les matières grasses utilisées (contenant des produits laitiers A23G0003460000)
A23G0003420000	caractérisés par les hydrates de carbone utilisés, p.ex. des polysaccharides (contenant des produits laitiers A23G0003460000)
A23G0003440000	contenant des peptides ou des protéines (contenant des produits laitiers A23G0003460000)
A23G0003460000	contenant des produits laitiers
A23G0003480000	contenant des végétaux ou des parties de ceux-ci, p.ex. des fruits, des graines, des extraits (contenant des gommes A23G0003420000)
A23G0003500000	caractérisés par la forme, la structure ou la forme physique, p.ex. produits avec structure supportée (structures composites comportant du chocolat, p.ex. en tant que couche, en enrobage ou en remplissage A23G0001540000)
A23G0003520000	Produits à structure aérée, mousseuse, cellulaire ou poreuse
A23G0003540000	Produits composites, p.ex. en couches, enrobés, fourrés
A23G0003560000	Produits avec des supports comestibles ou non comestibles, p.ex. sucettes
A23G0004000000	Chewing-gum (préparations médicinales caractérisées par un aspect de chewing-gum A61K0009680000)
A23G0004020000	Appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement du chewing-gum
A23G0004040000	pour mouler ou façonner
A23G0004060000	caractérisé par la composition
A23G0004080000	de la base du chewing-gum
A23G0004100000	caractérisé par les hydrates de carbone utilisés, p.ex. des polysaccharides (contenant des produits laitiers A23G0004160000)
A23G0004120000	contenant des micro-organismes ou des enzymes; contenant des agents paramédicaux ou diététiques, p.ex. des vitamines (contenant des produits laitiers A23G0004160000)
A23G0004140000	contenant des peptides ou des protéines (contenant des produits laitiers A23G0004160000)
A23G0004160000	contenant des produits laitiers
A23G0004180000	caractérisé par la forme, la structure ou la forme physique, p.ex. produits aérés
A23G0004200000	Produits composites, p.ex. fourrés
A23G0007000000	Autres appareils spécialement adaptés à l'industrie du chocolat ou à la confiserie
A23G0007020000	Appareils de refroidissement ou de séchage
A23G0009000000	Desserts glacés, p.ex. confiseries glacées, glaces; Mélanges correspondants
A23G0009040000	Production de desserts glacés, p.ex. de glaces (empaquetage B65D0085780000)
A23G0009060000	caractérisée par l'emploi de dioxyde de carbone ou de neige carbonique comme moyen de réfrigération
A23G0009080000	Production par fournée (production continue A23G0009140000)
A23G0009100000	par l'emploi de récipients déplacés rotativement ou d'une autre manière dans un milieu réfrigérant
A23G0009120000	par l'emploi de moyens pour agiter le contenu d'un récipient immobile
A23G0009140000	Production continue (A23G0009200000 a priorité);;
A23G0009160000	les produits se trouvant dans une enceinte réfrigérée, p.ex. un tambour
A23G0009180000	les produits se trouvant sur la paroi extérieure d'un corps réfrigéré, p.ex. un tambour ou une bande sans fin
A23G0009200000	les produits étant mélangés avec un gaz, p.ex. glaces à pâte molle
A23G0009220000	Détails, éléments constitutifs ou accessoires d'appareils dans la mesure où ils ne sont pas spécifiques à un seul des groupes précédents
A23G0009240000	pour enrober ou fourrer les produits
A23G0009260000	pour produire des sucreries glacées sur bâtonnet
A23G0009280000	pour partager ou débiter
A23G0009300000	Nettoyage; Maintien à l'état propre; Stérilisation
A23G0009320000	caractérisés par la composition
A23G0009340000	caractérisés par les hydrates de carbone utilisés, p.ex. des polysaccharides (caractérisés par les produits laitiers utilisés A23G0009400000)
A23G0009360000	contenant des micro-organismes ou des enzymes; contenant des agents paramédicaux ou diététiques, p.ex. des vitamines (caractérisés par les produits laitiers utilisés A23G0009400000)
A23G0009380000	contenant des peptides ou des protéines (caractérisés par les produits laitiers utilisés A23G0009400000)
A23G0009400000	caractérisés par les produits laitiers utilisés
A23G0009420000	contenant des végétaux ou des parties de ceux-ci, p.ex. des fruits, des graines, des extraits (contenant des gommes A23G0009340000)
A23G0009440000	caractérisés par la forme, la structure ou la forme physique (produits liquides, produits solides sous forme de poudre, de flocons ou de granules pour obtenir des produits liquides A23G0009520000)
A23G0009460000	Produits à structure aérée, mousseuse, cellulaire ou poreuse
A23G0009480000	Produits composites, p.ex. en couches, enrobés, fourrés
A23G0009500000	Produits avec des supports comestibles ou non comestibles, p.ex. des cornets
A23G0009520000	Produits liquides; Produits solides en forme de poudre, de flocons ou de granules pour obtenir des produits liquides
A23J	COMPOSITIONS À BASE DE PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; TRAITEMENT DES PROTÉINES POUR L'ALIMENTATION; COMPOSITIONS À BASE DE PHOSPHATIDES POUR L'ALIMENTATION
A23J0001000000	Préparation des compositions à base de protéines pour l'alimentation; Ouverture des œufs par grandes quantités et séparation du jaune du blanc
A23J0001020000	à partir de la viande
A23J0001040000	à partir du poisson ou d'autres animaux marins
A23J0001060000	à partir du sang
A23J0001080000	à partir des œufs
A23J0001090000	en séparant le jaune du blanc
A23J0001100000	à partir des poils, des plumes, de la corne, des peaux, du cuir, des os ou analogues
A23J0001120000	à partir des céréales, de la farine, du son ou des mélasses
A23J0001140000	à partir de légumineuses ou autres graines végétales; à partir des tourteaux ou des graines oléagineuses
A23J0001160000	à partir des eaux résiduaires des fabriques d'amidon ou de résidus analogues
A23J0001180000	à partir des levures
A23J0001200000	à partir du lait, p.ex. caséine (caillés ou fromages A23C); à partir du petit-lait
A23J0001220000	Séchage de la caséine
A23J0003000000	Traitement des protéines pour l'alimentation
A23J0003040000	Protéines animales
A23J0003060000	Gélatine
A23J0003080000	Protéines du lait
A23J0003100000	Caséine (séchage de la caséine A23J0001220000)
A23J0003120000	à partir du sang
A23J0003140000	Protéines végétales
A23J0003160000	à partir de soja
A23J0003180000	à partir de blé
A23J0003200000	Protéines à partir de micro-organismes ou à partir d'algues unicellulaires
A23J0003220000	par texturation
A23J0003240000	utilisant la congélation
A23J0003260000	utilisant l'extrusion ou l'expansion
A23J0003280000	utilisant la coagulation à partir de ou dans un bain, p.ex. fibres filées
A23J0003300000	par hydrolyse
A23J0003320000	utilisant des agents chimiques
A23J0003340000	utilisant des enzymes
A23J0007000000	Compositions à base de phosphatides pour l'alimentation, p.ex. lécithine
A23K	PRODUITS ALIMENTAIRES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX ANIMAUX; PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LEUR FABRICATION
A23K0001000000	Produits alimentaires pour animaux
A23K0001020000	à partir des mélasses
A23K0001040000	à partir du sang
A23K0001060000	à partir des résidus de distillation ou de brasserie
A23K0001080000	à partir des produits résiduaires des laiteries
A23K0001100000	à partir de viande, du poisson ou d'os; à partir des déchets de cuisine
A23K0001120000	à partir des hydrolysats de bois ou de paille
A23K0001140000	à partir de matières végétales, p.ex. de pommes de terre ou de racines, sans ensilage
A23K0001160000	additionnés d'éléments nutritifs accessoires; Blocs de sel
A23K0001165000	avec des stéroïdes, des hormones ou des enzymes
A23K0001170000	avec des antibiotiques
A23K0001175000	avec des substances inorganiques; Blocs de sel
A23K0001180000	spécialement conçus pour des animaux déterminés
A23K0001200000	Gâteaux ou briquettes
A23K0001220000	contenant des substances chimiques transformées par le bétail en protéines, p.ex. sels d'ammonium ou urée
A23K0001240000	Gravier pour volaille
A23K0003000000	Procédés spécialement adaptés à la conservation des matières servant à la fabrication des produits alimentaires pour animaux
A23K0003020000	du fourrage vert (aspects ou procédés mécaniques spécialement adaptés à l’emmagasinage de récoltes agricoles ou horticoles  A01F0025000000)
A23K0003030000	en utilisant des produits chimiques pour l'ensilage
A23K0003040000	des pommes de terre; des racines
A23L	ALIMENTS, PRODUITS ALIMENTAIRES OU BOISSONS NON ALCOOLISÉES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES ; A21D;  OU A23B-A23J; LEUR PRÉPARATION OU TRAITEMENT, p.ex. CUISSON, MODIFICATION DES QUALITÉS NUTRITIVES, TRAITEMENT PHYSIQUE (mise en forme ou traitement non entièrement couvert par la présente sous-classe A23P); CONSERVATION DES ALIMENTS OU PRODUITS ALIMENTAIRES EN GÉNÉRAL (conservation de la farine ou de la pâte à cuire A21D)
A23L0001000000	Aliments ou produits alimentaires; Leur préparation ou traitement (leur conservation en général A23L0003000000)
A23L0001010000	Méthodes générales de cuisson des aliments, p.ex. par rôtissage ou friture (méthodes spécifiques à des aliments particuliers, voir les sous-groupes appropriés);
A23L0001015000	Suppression de constituants indésirables, p.ex. désodorisation, détoxication (A23L0001211000 a priorité);;
A23L0001025000	Traitement physique, p.ex. par énergie ondulatoire, par irradiation, par des moyens électriques, par des champs magnétiques (cuisson A23L0001010000; conservation A23L0003000000, A23B)
A23L0001030000	contenant des additifs (A23L0001050000, A23L0001300000, A23L0001308000 ont priorité);;
A23L0001035000	Emulsifiants
A23L0001050000	contenant des agents gélifiants ou épaississants (A23L0001060000 a priorité);;
A23L0001052000	d'origine végétale
A23L0001052200	Amidon; Amidon modifié; Dérivés d'amidon, p.ex. esters, éthers
A23L0001052400	Pectine; Ses dérivés
A23L0001052600	à partir de graines, p.ex. gomme de caroube, gomme de guar (A23L0001052200, A23L0001052400 ont priorité);;
A23L0001052800	à partir de bulbes, de tubercules ou de racines, p.ex. glucomannane (A23L0001052200 a priorité);;
A23L0001053000	Exsudats, p.ex. gomme arabique, gomme acacia, gomme karaya, gomme adragante
A23L0001053200	à partir d'algues, p.ex. alginates, agar-agar, carraghénane
A23L0001053400	Cellulose; Ses dérivés, p.ex. éthers
A23L0001054000	d'origine microbienne, p.ex. xanthane, dextrane
A23L0001056000	d'origine animale, p.ex. chitine
A23L0001056200	Protéines, p.ex. gélatine, collagène
A23L0001058000	Résines synthétiques, p.ex. polyvinylpyrrolidone
A23L0001059000	Additifs inorganiques, p.ex. silice
A23L0001060000	Marmelades; Confitures; Gelées; Autres préparations similaires à base de fruits ou de légumes; Ersatz de fruits
A23L0001064000	dérivés de fruits ou de légumes solides
A23L0001068000	dérivés de jus de fruits ou de légumes
A23L0001072000	Ersatz de fruits
A23L0001076000	Produits de l'apiculture, p.ex. gelée royale ou pollen; Leurs succédanés
A23L0001080000	Miel; Succédanés du miel
A23L0001090000	contenant des sirops d'hydrate de carbone; contenant des sucres; contenant des alcools de sucre, p.ex. xylitol; contenant des hydrolysats d'amidon, p.ex. dextrine (A23L0001076000, A23L0001236000 ont priorité);;
A23L0001100000	contenant des produits dérivés des céréales
A23L0001105000	Fermentation de céréales farineuses ou de produits de céréales; Adjonction d'enzymes ou de micro-organismes (A23L0001160000, A23L0001185000, A23L0001238000 ont priorité);;
A23L0001160000	Types de pâtes alimentaires, p.ex. macaroni, nouilles
A23L0001162000	Pâtes alimentaires précuites ou instantanées
A23L0001164000	Flocons ou autres formes de produits du type prêt-à-consommer (A23L0001180000 a priorité);;
A23L0001168000	Céréales sous forme granulée ou flocons à cuire et manger chaud, p.ex. flocons d'avoine
A23L0001172000	Produits à base de germes de céréales
A23L0001176000	Granules farineux pour apprêter la viande, le poisson ou les aliments similaires
A23L0001180000	Céréales soufflées, p.ex. maïs soufflé (pop-corn), riz soufflé
A23L0001182000	Produits dans lesquels la forme originale granulaire est maintenue, p.ex. riz précuit
A23L0001185000	Produits à base de malt (de légumineuses A23L0001202000; préparation du malt de brassage C12C)
A23L0001186000	Fermentation de malt de céréales, ou de céréales par maltage
A23L0001187000	Flans ou entremets; Poudres sèches à flans ou entremets
A23L0001190000	Succédanés de la crème 
A23L0001200000	Traitement des légumineuses, c. à d. des fruits de plantes légumineuses, pour l'obtention de fourrages ou d'aliments; Préparation de produits à partir de légumineuses; Moyens chimiques pour accélérer la cuisson de ces aliments, p.ex. traitement aux phosphates
A23L0001201000	Légumineuses à cuisson rapide
A23L0001202000	Produits à base de malt; Produits à base de malt fermentés (A23L0001220000 a priorité;produits à base de malt de céréales A23L0001185000)
A23L0001211000	Elimination des substances amères ou indésirables
A23L0001212000	Préparation des fruits ou des légumes (des légumineuses A23L0001200000; traitement par grandes quantités des fruits ou des légumes récoltés A23N)
A23L0001214000	des tubercules ou autres racines contenant de l'amidon
A23L0001216000	des pommes de terre
A23L0001216500	Produits secs sans forme définie, p.ex. poudres, flocons, granulés ou agglomérés
A23L0001217000	Produits grillés ou frits, p.ex. amuse-gueule, pommes chips
A23L0001218000	par macération ou fermentation, p.ex. choucroute, conserves au vinaigre
A23L0001220000	Epices; Agents aromatiques ou condiments; Edulcorants artificiels; Sels de table; Substituts diététiques du sel
A23L0001221000	Epices, agents aromatiques ou condiments naturels; Leurs extraits
A23L0001222000	tirés de fruits, p.ex. huiles essentielles 
A23L0001223000	Epices séchées
A23L0001224000	Oignons
A23L0001225000	Moutarde
A23L0001226000	Epices, agents aromatiques ou condiments synthétiques
A23L0001227000	contenant des acides aminés
A23L0001228000	contenant des acides glutamiques
A23L0001229000	contenant des nucléotides
A23L0001230000	préparés par fermentation
A23L0001231000	Aromates de viandes
A23L0001232000	Aromates au goût de fumée
A23L0001234000	Aromates de café ou de cacao
A23L0001235000	Aromates de fruits
A23L0001236000	Edulcorants artificiels
A23L0001237000	Sels de table; Substituts diététiques du sel
A23L0001238000	Sauce de soja
A23L0001240000	Assaisonnements pour salades; Mayonnaise; Ketchup
A23L0001270000	Coloration ou décoloration des aliments
A23L0001272000	Maintien ou altération de la coloration naturelle par l'emploi d'additifs, p.ex. d'adjuvants optiques (A23L0001275000 a priorité);;
A23L0001275000	Addition de colorants ou de pigments avec ou sans adjuvants optiques
A23L0001277000	Elimination de la couleur par réaction chimique, p.ex. blanchiment
A23L0001280000	Extraits ou préparations comestibles de champignons (à usage médicinal A61K)
A23L0001290000	Modification de la qualité nutritive des aliments; Produits diététiques (      A23L0001090000 a priorité;substituts diététiques du sel A23L0001220000)
A23L0001300000	contenant des additifs (A23L0001308000 a priorité);;
A23L0001302000	Vitamines
A23L0001303000	Vitamines A ou D
A23L0001304000	Sels inorganiques, minéraux, oligo-éléments
A23L0001305000	Aminoacides, peptides ou protéines 
A23L0001307000	Diminution de la valeur nutritive; Produits diététiques avec valeur nutritive réduite
A23L0001308000	Addition de substances essentiellement non digestibles, p.ex. fibres diététiques (A23L0001050000 a priorité);;
A23L0001310000	Produits à base de viande; Farine de viande 
A23L0001311000	Farine ou poudre de viande; Granulés, agglomérés ou flocons
A23L0001312000	à partir d'abats, p.ex. couennes, peaux, moelles, tripes, pieds, oreilles ou museaux (glandes ou os en tant que constituants d'une viande reconstituée A23L0001317000)
A23L0001313000	Extraits de viande
A23L0001314000	contenant des additifs
A23L0001315000	Produits à base de volaille, p.ex. saucisses à base de volaille
A23L0001317000	Produits à base de viande hachée ou émulsifiée, y compris les saucisses; Viande reconstituée à partir de viande hachée
A23L0001318000	Morceaux de viande attendris ou assaisonnés, p.ex. obtenus par injection de solutions; Solutions de macération
A23L0001320000	Produits à base d'œuf
A23L0001322000	Roulés d'œufs
A23L0001325000	Produits tirés de la mer; Produits à base de poisson; Farine de poisson; Succédanés d'œufs de poisson
A23L0001326000	Farine ou poudre de poisson; Granulés, agglomérés ou flocons
A23L0001327000	Extraits de poisson
A23L0001328000	Œufs de poisson, p.ex. caviar; Succédanés d'œufs de poisson
A23L0001330000	Crustacés ou coquillages
A23L0001333000	Mollusques
A23L0001337000	Algues comestibles
A23L0001360000	Aliments contenant principalement des noix ou des graines
A23L0001380000	Beurre de cacahuète
A23L0001390000	Potages; Sauces (A23L0001238000, A23L0001240000 ont priorité);;
A23L0001400000	Concentrés de potage, p.ex. poudres, tablettes
A23L0001480000	Compositions d'aliments ou leur traitement non prévus par les sous-groupes précédents
A23L0002000000	Boissons non alcoolisées; Compositions sèches ou concentrés pour les fabriquer; Leur préparation (concentrés de potage A23L0001400000; préparation de boissons non alcoolisées par élimination de l'alcool C12H0003000000)
A23L0002020000	contenant des jus de fruits ou de légumes
A23L0002040000	Extraction des jus (machines ou appareils pour extraire le jus A23N0001000000, A47J0019000000)
A23L0002060000	des agrumes
A23L0002080000	Concentration ou dessiccation des jus
A23L0002100000	par échauffement ou par contact avec des gaz secs
A23L0002120000	par congélation
A23L0002140000	et sublimation
A23L0002380000	Autres boissons non alcoolisées
A23L0002385000	Concentrés de boissons non alcoolisées
A23L0002390000	Compositions sèches
A23L0002395000	sous une forme ou une présentation particulières
A23L0002400000	Compositions effervescentes
A23L0002420000	Conservation des boissons non alcoolisées
A23L0002440000	par addition d'agents de conservation
A23L0002460000	par chauffage
A23L0002480000	par irradiation ou traitement électrique
A23L0002500000	par irradiation ou traitement électrique sans effet de chauffage
A23L0002520000	Addition d'ingrédients (addition d'agents de conservation A23L0002440000)
A23L0002540000	Mélange avec des gaz
A23L0002560000	Agents aromatiques ou amers (édulcorants A23L0002600000)
A23L0002580000	Agents colorants
A23L0002600000	Edulcorants
A23L0002620000	Agents de turbidité; Agents pour accroître la stabilité du trouble
A23L0002640000	Réaddition d'ingrédients aromatiques volatils
A23L0002660000	Protéines
A23L0002680000	Substances acidifiantes
A23L0002700000	Clarification ou affinage des boissons non alcoolisées; Elimination des matières non désirées
A23L0002720000	par filtration
A23L0002740000	utilisant des membranes, p.ex. osmose, ultrafiltration
A23L0002760000	par élimination des gaz
A23L0002780000	par échange d'ions
A23L0002800000	par adsorption
A23L0002820000	par floculation
A23L0002840000	utilisant des micro-organismes ou un matériau biologique, p.ex. enzymes
A23L0003000000	Conservation des aliments ou produits alimentaires, en général, p.ex. pasteurisation ou stérilisation, spécialement adaptée aux aliments ou produits alimentaires (conservation des aliments ou produits alimentaires en liaison avec l'emballage B65B0055000000)
A23L0003005000	par chauffage au moyen d'irradiation ou d'un traitement électrique (séchage ou étuvage A23L0003400000)
A23L0003010000	au moyen de micro-ondes ou par chauffage diélectrique
A23L0003015000	par un traitement utilisant une variation de pression, une secousse, une accélération ou un cisaillement
A23L0003020000	par chauffage des produits dans leurs emballages transportés progressivement, de façon continue ou par déplacements successifs, à travers les appareils (A23L0003005000 a priorité);;
A23L0003040000	avec emballages sur une chaîne sans fin ou un transporteur à courroie
A23L0003060000	avec emballages transportés par vis sans fin
A23L0003080000	avec emballages sur une plate-forme tournante
A23L0003100000	par chauffage des produits dans leurs emballages sans déplacement progressif à travers les appareils (A23L0003005000 a priorité);;
A23L0003120000	avec emballages dans des chambres communicantes à travers lesquelles circule le milieu chauffant
A23L0003140000	avec emballages déplacés sur le champ
A23L0003160000	par chauffage direct des produits en vrac non emballés (A23L0003005000 a priorité);;
A23L0003180000	déplacés progressivement à travers les appareils
A23L0003200000	le long de plateaux
A23L0003220000	à travers des tubes
A23L0003240000	par étalement des produits
A23L0003260000	par irradiation sans chauffage
A23L0003280000	par radiations ultraviolettes
A23L0003300000	par traitement au moyen d'ondes ultrasonores
A23L0003320000	par traitement avec des courants électriques sans effet de chauffage
A23L0003340000	par traitement au moyen de produits chimiques
A23L0003340900	sous forme de gaz, p.ex. fumigation; Compositions ou appareils à cet effet
A23L0003341800	en atmosphère contrôlée, p.ex. sous vide partiel, comportant uniquement les gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O
A23L0003342700	dans lequel un absorbant est placé ou utilisé (emballages pour aliments avec des dispositifs pour absorber les fluides B65D0081260000)
A23L0003343600	Substances absorbant l'oxygène
A23L0003344500	en atmosphère contrôlée comportant d'autres gaz en plus des gaz suivants: CO; 2, N2, O2 ou H2O
A23L0003345400	sous forme de liquides ou des solides
A23L0003346300	Composés organiques; Micro-organismes; Enzymes
A23L0003347200	Composés de constitution indéterminée obtenus à partir d'animaux ou de végétaux
A23L0003348100	Composés organiques contenant de l'oxygène
A23L0003349000	avec de l'oxygène lié par des liaisons simples
A23L0003349900	avec de l'oxygène lié par des liaisons doubles
A23L0003350800	contenant des groupes carboxyle
A23L0003351700	Esters d'acides carboxyliques
A23L0003352600	Composés organiques contenant de l'azote
A23L0003353500	Composés organiques contenant du soufre
A23L0003354400	Composés organiques contenant des hétérocycles
A23L0003355300	Composés organiques contenant du phosphore
A23L0003356200	Sucres; Ses dérivés
A23L0003357100	Micro-organismes; Enzymes
A23L0003358000	Composés inorganiques
A23L0003358900	Appareils pour la conservation utilisant des liquides
A23L0003359800	Appareils pour la conservation utilisant des solides
A23L0003360000	Congélation; Dégel ultérieur; Refroidissement
A23L0003365000	Dégel ultérieur à la congélation
A23L0003370000	avec addition de produits chimiques
A23L0003375000	avec contact direct entre l'aliment et les produits chimiques, p.ex. N; 2 liquide, à des températures cryogéniques
A23L0003400000	par séchage ou étuvage; Reconstitution ultérieure
A23L0003420000	avec addition de produits chimiques avant ou durant le séchage
A23L0003440000	Lyophilisation
A23L0003460000	Séchage par pulvérisation
A23L0003480000	Séchage en couche mince, au tambour ou au rouleau
A23L0003500000	Séchage en lit fluidisé
A23L0003520000	Séchage en mousse
A23L0003540000	par irradiation ou traitement électrique, p.ex. ondes ultrasonores
A23N	MACHINES OU APPAREILS POUR TRAITER LES RÉCOLTES DE FRUITS, DE LÉGUMES OU DE BULBES À FLEURS EN GRANDES QUANTITÉS, NON PRÉVUS AILLEURS; ÉPLUCHAGE DE LÉGUMES OU PELAGE DE FRUITS EN GRANDES QUANTITÉS; APPAREILS POUR LA PRÉPARATION DE LA NOURRITURE POUR ANIMAUX (machines pour hacher la paille ou le fourrage A01F0029000000; désagrégation, p.ex. broyage, B02C; séparation, p.ex. coupe, fendage, découpage, B26B, B26D)
A23N0001000000	Machines ou appareils pour l'extraction du jus (préparation de boissons non alcoolisées, p.ex. par addition d'ingrédients aux jus de fruits ou de légumes, A23L0002000000; appareils à préparer les boissons A47J0031000000; presses d'extraction B30B)
A23N0001020000	combinés pour désagréger ou couper
A23N0003000000	Machines à évider ou à dénoyauter les fruits, caractérisées par leur dispositif d'alimentation (A23N0004000000 a priorité);;
A23N0003020000	à tambours d'alimentation
A23N0003040000	à courroies sans fin d'alimentation
A23N0003060000	à tabliers d'alimentation
A23N0004000000	Machines à dénoyauter les fruits ou à extraire des fruits les parties contenant les pépins, caractérisées par leur dispositif d'extraction (à peler les fruits et à extraire les parties contenant les pépins A23N0007080000; dispositifs à usage domestique pour dénoyauter les fruits A47J0023000000, pour évider ou épépiner A47J0025000000)
A23N0004020000	à dénoyauter les fruits
A23N0004040000	les pêches, prunes, abricots ou similaires
A23N0004060000	les cerises ou similaires (A23N0004040000 a priorité);;
A23N0004080000	les dattes, olives ou fruits oblongs similaires
A23N0004100000	les fruits à pépins très petits, p.ex. raisins
A23N0004120000	à enlever le cœur des fruits
A23N0004140000	des pommes, poires ou similaires
A23N0004160000	des tomates ou similaires
A23N0004180000	des agrumes
A23N0004200000	des ananas
A23N0004220000	à fendre et dénoyauter simultanément
A23N0004240000	à extraire des fruits coupés les parties contenant les pépins
A23N0005000000	Machines à écaler, cerner ou casser les noix
A23N0005010000	les arachides
A23N0005030000	les noix de coco (A23N0005080000 a priorité);;
A23N0005080000	à retirer les enveloppes charnues ou fibreuses des noix (des arachides A23N0005010000)
A23N0007000000	Epluchage ou pelage des légumes ou des fruits (dispositifs pour le pelage des oignons A23N0015080000; machines pour éplucher ou peler à usage domestique A47J0017000000)
A23N0007010000	utilisant des substances chimiques, p.ex. de la lessive
A23N0007020000	des pommes de terre, des pommes ou des légumes ou des fruits de forme similaire (A23N0007010000 a priorité);;
A23N0007040000	des asperges (A23N0007010000 a priorité);;
A23N0007080000	à peler les fruits et à extraire les parties contenant les pépins
A23N0007100000	Mécanismes d'entraînement
A23N0011000000	Séparation de la sève des tiges
A23N0012000000	Machines à nettoyer, blanchir, sécher, griller ou torréfier les fruits ou les légumes, p.ex. le café, le cacao, les noix (procédés pour traiter, p.ex. pour torréfier, le café ou le cacao A23F, A23G; nettoyage, p.ex. lavage, ou séchage des grains B02B0001000000; séparation des solides entre eux pour le nettoyage B07B; nettoyage en général B08B; dispositifs de chauffage en soi, voir les classes appropriées, p.ex. F24; machines de séchage en général F26B)
A23N0012020000	à laver ou à blanchir (A23N0012060000 a priorité;procédés de blanchiment A23B0007060000)
A23N0012040000	à blanchir
A23N0012060000	combinées à laver ou à blanchir, et à sécher
A23N0012080000	à sécher, griller ou torréfier (A23N0012060000 a priorité);;
A23N0012100000	Machines rotatives à griller ou torréfier
A23N0012120000	Accessoires pour machines à griller ou torréfier
A23N0015000000	Machines ou appareils destinés à d'autres traitements des fruits ou des légumes pour les besoins de l'homme; Machines ou appareils pour écimer ou peler les bulbes à fleurs
A23N0015010000	à arracher les choux de Bruxelles de leur tronc
A23N0015020000	à égrapper, creuser ou effaner les fruits; Enlèvement des germes des pommes de terre
A23N0015040000	Dispositifs pour écimer les fruits ou les légumes (pour écimer les oignons A23N0015080000)
A23N0015060000	Dispositifs pour d'autres traitements des fruits, p.ex. pour les marquer, les mûrir, les polir
A23N0015080000	Dispositifs à écimer ou peler les oignons ou bulbes à fleurs
A23N0015100000	à écosser les pois ou haricots
A23N0015120000	à couper ou effiler les haricots
A23N0017000000	Appareils spécialement adaptés pour la préparation de la nourriture des animaux
A23N0017020000	Broyeurs de fourrage (appareils domestiques pour broyer les pommes de terre ou autres aliments A47J0019040000)
A23P	MISE EN FORME OU TRAITEMENT DES PRODUITS ALIMENTAIRES NON COUVERT INTÉGRALEMENT PAR UNE SEULE AUTRE SOUS-CLASSE (façonnage des substances à l'état plastique, en général B29C)
A23P0001000000	Mise en forme ou traitement des produits alimentaires
A23P0001020000	Agglomération; Granulation; Mise en comprimés
A23P0001040000	Mise en capsules de particules, p.ex. additifs alimentaires (agents aromatiques A23L0001220000)
A23P0001060000	Fabrication de poudres à écoulement libre ou instantanées (A23P0001020000, A23P0001040000 ont priorité);;
A23P0001080000	Revêtement de produits alimentaires; Produits de revêtement à cet effet; Fabrication de produits alimentaires feuilletés, multicouches ou fourrés
A23P0001100000	Autres procédés de mise en forme, p.ex. moulage
A23P0001120000	Extrusion
A23P0001140000	Soufflage ou expansion (A23L0001164000, A23L0001180000, A23L0001217000 ont priorité);;
A23P0001160000	Production de mousse ou de produits fouettés (succédanés de la crème A23L0001190000)
A24	TABAC; CIGARES; CIGARETTES; ARTICLES POUR FUMEURS
A24B	FABRICATION OU PRÉPARATION DU TABAC À FUMER OU À CHIQUER; TABAC; TABAC À PRISER
A24B0001000000	Préparation du tabac sur le lieu de récolte (machines à récolter le tabac A01D0045160000)
A24B0001020000	Installations dans les hangars pour le traitement préliminaire du tabac, p.ex. avec des dispositifs de séchage
A24B0001040000	Examen, triage, enlèvement des impuretés ou nettoyage du tabac (épuration par examen ou triage en général B07B)
A24B0001060000	Enfilage des feuilles de tabac
A24B0001080000	Dispositifs pour suspendre les feuilles de tabac
A24B0001100000	Empaquetage ou pressage du tabac
A24B0003000000	Préparation du tabac à l'usine
A24B0003020000	Humidification du tabac brut empaqueté (réceptacles pour emballer ou empaqueter leur contenu en condition d'humidité B65D0081220000)
A24B0003040000	Humidification ou séchage des balles de tabac ou du tabac coupé (A24B0003120000 a priorité);;
A24B0003060000	Desserrage des feuilles de tabac ou du tabac haché (A24B0003070000 a priorité);;
A24B0003070000	Coupe ou cueillette des feuilles écotées; Tranchage des bouts de tige
A24B0003080000	Mélange des tabacs
A24B0003100000	Grillage ou refroidissement du tabac
A24B0003120000	Etuvage, fermentation ou aromatisation du tabac
A24B0003140000	Façonnage de produits de tabac reconstitués, p.ex. matériaux d'enrobage, feuilles, feuilles simulées, rouleaux, pains; Forme de ces produits (délustrage A24C0001400000; papier à tabac ou à cigarette D21H)
A24B0003160000	Tri ou redressement des feuilles
A24B0003180000	Autres traitements des feuilles, p.ex. gonflement, gaufrage, nettoyage
A24B0005000000	Ecotage du tabac; Traitement des côtes ou des nervures
A24B0005020000	par arrachage des côtes
A24B0005040000	par découpage des côtes
A24B0005060000	en détachant des côtes le reste des feuilles
A24B0005080000	par découpage, rasage ou pressage à plat des parties saillantes ou des nervures
A24B0005100000	par écrasement des feuilles suivi de séparation
A24B0005120000	Dispositifs auxiliaires d'écotage
A24B0005140000	Machines pour aplatir les feuilles ou les côtes
A24B0005160000	Autres traitements des côtes ou des nervures, p.ex. repliement, hachage, incision (humidification A24B0003040000)
A24B0007000000	Coupe du tabac (instruments de coupe à main B26B; coupage en tranche en général B26D0001000000, B26D0003000000)
A24B0007020000	par machines à couteaux à mouvement alternatif
A24B0007040000	par machines à couteaux tournants
A24B0007060000	à deux jeux de disques de coupe à actions combinées
A24B0007080000	à couteaux multiples agissant successivement
A24B0007100000	à axe de coupe dans le sens de l'alimentation
A24B0007120000	à axe de coupe perpendiculaire au sens de l'alimentation
A24B0007140000	Dispositifs d'alimentation ou de régulation pour appareils à couper le tabac
A24B0009000000	Commande du degré d'humidité des produits à base de tabac, p.ex. cigares, cigarettes, tabac pour la pipe (dispositifs utilisés par les fumeurs pour régler le degré d'humidité des produits à base de tabac A24F0025000000)
A24B0011000000	Machines à torsader le tabac
A24B0013000000	Tabac pour pipes, pour cigares, p.ex. éléments rapportés dans ceux-ci, ou pour cigarettes; Tabac à chiquer; Poudre à priser (traitement mécanique A24B0003000000-A24B0011000000; produits de tabac reconstitué A24B0003140000; caractéristiques chimiques ou traitement du tabac A24B0015000000)
A24B0013020000	Flocons ou brins de tabac
A24B0015000000	Caractéristiques chimiques ou traitement du tabac; Succédanés du tabac (A24B0003000000 a priorité);;
A24B0015100000	Caractéristiques chimiques du tabac ou des succédanés du tabac
A24B0015120000	du tabac reconstitué
A24B0015140000	fait de tabac et d'un agent de liaison non dérivé du tabac
A24B0015160000	des succédanés du tabac
A24B0015180000	Traitement du tabac ou des succédanés du tabac
A24B0015200000	Traitement biochimique
A24B0015220000	par application d'une énergie électrique ou d'une énergie à base d'ondes ou d'un rayonnement de particules
A24B0015240000	par extraction; Extraits de tabac
A24B0015260000	Utilisation de solvants organiques pour l'extraction
A24B0015280000	par des substances chimiques
A24B0015300000	par des substances organiques
A24B0015320000	par des composés acycliques
A24B0015340000	comportant un carbocycle autre qu'un cycle aromatique à six chaînons
A24B0015360000	comportant un hétérocycle
A24B0015380000	comportant uniquement de l'azote comme hétéro-atomes
A24B0015400000	comportant uniquement de l'oxygène ou du soufre comme hétéro-atomes
A24B0015420000	par des substances organiques et inorganiques
A24C	MACHINES POUR LA FABRICATION DES CIGARES OU CIGARETTES
A24C0001000000	Fabrication des cigares
A24C0001000000	Dispositifs ou opérations élémentaires pour la fabrication des cigares (combinaisons de plusieurs opérations de la fabrication des cigares A24C0003000000; fixation ou incorporation des filtres ou bouts A24C0005470000, A24C0005520000; machines pour couper en général B26D)
A24C0001020000	Dispositifs d'alimentation en tabac avec ou sans systèmes pour diviser le tabac en quantités déterminées
A24C0001040000	Dispositifs pour découper les enveloppes ou robes de cigares
A24C0001080000	Fabrication des boudins
A24C0001100000	Machines à toiles et tables d'enroulement
A24C0001120000	Machines à rouleaux d'enroulement
A24C0001140000	Machines à pinces
A24C0001160000	Traitement des boudins
A24C0001180000	Moules ou presses pour boudins
A24C0001200000	Moules rotatifs pour boudins
A24C0001220000	Roulage des boudins déjà formés
A24C0001240000	Coupe des boudins à la longueur
A24C0001260000	Application des robes
A24C0001280000	Mécanismes de transport des robes
A24C0001300000	Dispositifs pour appliquer les enveloppes sur les boudins
A24C0001320000	Dispositifs pour former les extrémités des cigares (bouts filtrants, bouts A24D0003000000)
A24C0001340000	Systèmes pour application d'adhésifs
A24C0001360000	Coupe des boudins en robes à la longueur
A24C0001380000	Traitement final des cigares, p.ex. triage (séchage des cigares A24B0009000000)
A24C0001400000	Délustrage ou poudrage des cigares
A24C0001420000	Marquage, impression ou décoration des cigares
A24C0001440000	Dispositifs pour mise en faisceaux et pressage des cigares
A24C0003000000	Fabrication complète des cigares; Combinaisons de plusieurs dispositifs ou opérations élémentaires pour la fabrication des cigares
A24C0005000000	Fabrication des cigarettes; Fabrication des éléments de bouts pour cigares ou cigarettes ou fixation des filtres ou bouts aux cigares ou aux cigarettes
A24C0005020000	Machines à bourrer les cigarettes
A24C0005040000	à boudin continu (A24C0005140000 a priorité);;
A24C0005060000	à chambre de pressage
A24C0005080000	Machines à toiles et tables d'enveloppement
A24C0005100000	Machines à rouleaux d'enveloppement
A24C0005120000	Coupe des bouts de cigarettes remplies et roulées
A24C0005140000	Machines du type à boudin continu (dispositifs d'alimentation en tabac A24C0005390000)
A24C0005180000	Formation du boudin
A24C0005200000	Moulinets; Supports de bobines; Autres accessoires
A24C0005220000	Pliage du bord du papier
A24C0005240000	Collage du bord
A24C0005260000	Séchage du bord
A24C0005280000	Coupe du boudin de tabac
A24C0005300000	Machines combinées avec des dispositifs d'affûtage des couteaux
A24C0005310000	avec dispositifs particuliers entrant en fonctionnement lors du démarrage, du ralentissement ou de l'arrêt inopiné de la machine, p.ex. pour détourner ou rompre le boudin continu
A24C0005320000	Séparation, mise en ordre, comptage ou contrôle des cigarettes (en relation avec l'empaquetage B65B0019000000); Réglage de l'alimentation en tabac selon l'état du boudin ou de la cigarette (recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques G01N; commande en général G05)
A24C0005330000	Dispositifs de prise ou de mise en ordre
A24C0005340000	Contrôle des cigarettes ou du boudin, p.ex. pour régler l'alimentation en tabac; Elimination des cigarettes défectueuses
A24C0005343000	par des moyens mécaniques, p.ex. palpeurs
A24C0005345000	Elimination des cigarettes défectueuses (A24C0005310000 a priorité);;
A24C0005350000	Adaptations des appareils de transport pour le transport des cigarettes des machines de fabrication aux machines d'empaquetage
A24C0005352000	Utilisation de récipients, c. à d. de baquets
A24C0005354000	Remplissage des baquets à la machine de fabrication
A24C0005356000	Vidage des baquets dans la trémie de la machine d'empaquetage (structure des trémies B65B0019040000)
A24C0005358000	Structure des baquets
A24C0005360000	Dispositifs pour enlever le papier ou d'autres éléments des cigarettes défectueuses
A24C0005380000	Machines combinées avec des dispositifs d'impression
A24C0005390000	Dispositifs d'alimentation en tabac (réglage de l'alimentation selon l'état du boudin ou de la cigarette A24C0005340000)
A24C0005400000	Appareils à main pour la fabrication des cigarettes
A24C0005420000	Appareils de poche pour remplir les cigarettes
A24C0005440000	Appareils de poche pour rouler les cigarettes
A24C0005460000	Fabrication des tubes de papier à cigarettes (fabrication des tubes de papier en général B31C)
A24C0005470000	Fixation de filtres ou de bouts aux cigares ou aux cigarettes, p.ex. insertion de filtres dans les cigarettes ou dans leurs bouts (A24C0005520000 a priorité;filtres, leur fabrication, bouts A24D0003000000)
A24C0005520000	Incorporation de filtres ou de bouts dans un boudin de cigarettes ou de tabac (filtres, leur fabrication, bouts A24D0003000000)
A24C0005540000	Pliage des bouts de tubes de papier à cigarettes après leur remplissage en tabac
A24C0005560000	Fabrication des éléments de bouts, p.ex. fabrication de feuilles de liège pour bouts de cigares ou de cigarettes par voie mécanique (partie chimique de la fabrication des éléments de bouts C08; papier à cigarettes D21H)
A24C0005580000	Pose des bouts
A24C0005600000	Traitement final des cigarettes, p.ex. marquage, impression, indication de la marque, décoration
A24D	CIGARES; CIGARETTES; FILTRES À FUMÉE DE TABAC; BOUTS DE CIGARES OU DE CIGARETTES; FABRICATION DES FILTRES À FUMÉE DE TABAC OU DES BOUTS
A24D0001000000	Cigares; Cigarettes
A24D0001020000	à enveloppes particulières
A24D0001040000	à bouts ou à bouts filtrants (bouts, bouts filtrants en soi A24D0003000000)
A24D0001080000	avec des moyens d'allumage (compositions pyrophoriques C06C0015000000; briquets en soi F23Q)
A24D0001100000	avec des éteignoirs
A24D0001120000	avec des organes annexes pour retenir la cendre, des organes de maintien, ou d'autres équipements
A24D0001140000	Cartouches de tabac pour la pipe
A24D0001160000	Bagues pour cigares ou cigarettes (machines pour appliquer les bagues B65C)
A24D0001180000	Emploi de produits spécifiés, autres que le tabac, pouvant être fumés
A24D0003000000	Filtres à fumée de tabac, p.ex. bouts filtrants, garnitures filtrantes (filtres en général B01D); Bouts pour cigares ou cigarettes (bouquins pour pipes, fume-cigares ou fume-cigarettes A24F0007000000)
A24D0003020000	Fabrication de filtres à fumée de tabac (fabrication de papier ou de matériaux cellulosiques pour filtres D21)
A24D0003040000	Filtres à fumée de tabac caractérisés par leur forme ou leur structure
A24D0003060000	Emploi de matériaux particuliers pour les filtres à fumée de tabac
A24D0003080000	de matériaux organiques comme matériaux de base ou constituants principaux (de matériaux à échange d'ions A24D0003120000)
A24D0003100000	de cellulose ou de dérivés de la cellulose
A24D0003120000	de matériaux à échange d'ions
A24D0003140000	de matériaux organiques comme matériaux additionnels (de matériaux à échange d'ions A24D0003120000)
A24D0003160000	de matériaux inorganiques
A24D0003180000	Bouts pour cigares ou cigarettes; Leur fabrication (A24D0003020000 a priorité;fabrication des éléments de bouts, ou fixation des bouts, aux cigares ou aux cigarettes A24C0005560000; production de fume-cigares ou fume-cigarettes à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique B29D0023140000; fabrication à partir de métal, voir les sous-classes appropriées de la section B);
A24F	ARTICLES POUR FUMEURS; BOÎTES D'ALLUMETTES (briquets F23Q)
A24F0001000000	Pipes de fumeurs
A24F0001000000	Pipes de fumeurs (pipes d'apiculteurs A01K0055000000)
A24F0001020000	avec aménagements pour l'épuration ou le refroidissement de la fumée (narghilés A24F0001300000)
A24F0001040000	avec alvéoles pour la fumée ou purgeurs pour la salive
A24F0001060000	à l'intérieur de la pipe
A24F0001080000	dans le tuyau
A24F0001100000	dans le fourneau
A24F0001120000	à l'extérieur de la pipe
A24F0001140000	avec réservoir à liquide
A24F0001160000	avec conduits de fumée en zig-zag ou similaires
A24F0001180000	avec garnitures internes non absorbantes
A24F0001200000	avec garnitures internes absorbantes
A24F0001220000	avec dispositions pour le refroidissement par air, p.ex. pipes à double paroi
A24F0001240000	pour brûler le tabac de bas en haut
A24F0001260000	avec dispositifs de remplissage
A24F0001280000	Pipes en forme de tubes, p.ex. en forme de cigares
A24F0001300000	Narghilés
A24F0001320000	Emploi de matériaux spécifiés pour les pipes
A24F0003000000	Pipes de fumeurs combinées avec d'autres objets (articles pour fumeurs montés sur cannes A45B0003160000)
A24F0003020000	avec accessoires de nettoyage
A24F0005000000	Eléments constitutifs des pipes ou accessoires; Bouquins
A24F0005000000	Fourneaux de pipes
A24F0005020000	avec dispositions pour les maintenir verticaux en dehors de l'emploi
A24F0005040000	avec trous d'admission d'air
A24F0005060000	avec garnitures de terre cuite ou similaires
A24F0005080000	avec foyers munis de grilles ou similaires
A24F0005100000	Couvercles de fourneaux fixés et amovibles
A24F0005120000	avec bourre-pipes fixés sur eux
A24F0005140000	avec écrans pare-vent
A24F0007000000	Bouquins pour pipes; Bouquins pour fume-cigares ou fume-cigarettes
A24F0007020000	à raccords amovibles
A24F0007040000	avec filtres à fumée (filtres à cet effet A24D0003000000)
A24F0009000000	Accessoires pour pipes de fumeurs
A24F0009020000	Bourre-pipes, c. à d. dispositifs destinés à tasser le tabac dans la pipe (combinés avec des récipients pour tabac A24F0023040000)
A24F0009040000	Dispositifs de nettoyage pour pipes (combinés avec des pipes A24F0003020000)
A24F0009060000	pour tuyaux, p.ex. brosses, aiguilles, cordons
A24F0009080000	Jeux d'articles de nettoyage
A24F0009100000	pour fourneaux, p.ex. grattoirs, articles à dents coupantes pour nettoyer les fourneaux de pipe
A24F0009120000	Dispositifs pour nettoyage des pipes à la vapeur, à l'air ou à l'eau
A24F0009140000	Porte-pipes ou râteliers pour pipes
A24F0009160000	Enveloppes ou boîtes protectrices pour pipes ou éléments de pipes
A24F0011000000	Séchage des pipes de fumeurs
A24F0013000000	Articles pour fumer les cigares ou cigarettes
A24F0013020000	Fume-cigares ou fume-cigarettes (bouquins A24F0007000000)
A24F0013040000	avec aménagements pour l'épuration ou le refroidissement de la fumée (narghilés A24F0001300000)
A24F0013060000	avec filtres à fumée (filtres à cet effet A24D0003000000)
A24F0013080000	à dispositifs particuliers, p.ex. pointes ou griffes pour maintenir les cigares ou cigarettes
A24F0013100000	avec éjecteurs pour les bouts fumés
A24F0013120000	combinés avec d'autres objets, p.ex. des articles pour écrire (combinés avec des cannes ou manches de parapluie A45B0003160000)
A24F0013140000	Etuis protecteurs
A24F0013160000	Manches de sûreté pour cigares ou cigarettes, destinés à éviter les dégâts provoqués par des cendres incandescentes
A24F0013180000	Eteignoirs pour cigares ou cigarettes
A24F0013200000	Moyens pour détacher la cendre incandescente
A24F0013220000	Supports pour maintenir des cigares ou des cigarettes en fumant
A24F0013240000	Appareils pour couper, fendre ou perforer les cigares, p.ex. combinés avec un briquet (combinés avec des cisailles à main ou des ciseaux B26B0013220000)
A24F0013260000	de poche
A24F0013280000	Dispositifs pour souffler à travers des cigares
A24F0013300000	Dispositions pour former des dessins ou des ronds de fumée (jouets à fumée A63H0033280000)
A24F0015000000	Etuis ou boîtes à cigares ou cigarettes (adaptations pour emploi dans des véhicules B60N0003120000; emballages B65D)
A24F0015020000	à utiliser chez soi
A24F0015040000	avec accessoires permettant de ne libérer qu'un seul cigare ou une seule cigarette à la fois
A24F0015060000	avec des moyens pour les présenter (A24F0015040000 a priorité);;
A24F0015080000	combinés avec d'autres objets
A24F0015100000	avec des briquets
A24F0015120000	de poche
A24F0015140000	avec accessoires permettant de ne libérer qu'un seul cigare ou une seule cigarette à la fois
A24F0015160000	avec des moyens pour les présenter (A24F0015140000 a priorité);;
A24F0015180000	combinés avec d'autres objets
A24F0015200000	à compartiments distincts pour chaque cigare ou cigarette
A24F0017000000	Etuis pour papier à cigarettes
A24F0019000000	Autres articles pour fumeurs
A24F0019000000	Cendriers de fumeurs (agencements dans le cadre des aménagements des véhicules pour les passagers B60N0003080000)
A24F0019020000	à éléments intérieurs séparables
A24F0019040000	à faux-fond pouvant se dérober
A24F0019060000	à coupe ou faux-fond basculables
A24F0019080000	à faux-fond coulissant
A24F0019090000	à dispositifs de sécurité à action automatique, p.ex. réagissant à la chaleur
A24F0019100000	combinés avec d'autres articles (A24F0015080000 a priorité);;
A24F0019120000	avec des boîtes d'allumettes
A24F0019140000	avec des éteignoirs
A24F0021000000	Supports pour articles de fumeurs
A24F0023000000	Récipients pour tabac, poudre à priser ou tabac à chiquer
A24F0023020000	Blagues à tabac
A24F0023040000	combinées avec d'autres objets, p.ex. avec des dispositifs pour bourrer les pipes
A24F0025000000	Dispositifs utilisés par les fumeurs pour régler le degré d'humidité ou pour parfumer des cigares, des cigarettes ou du tabac (humidification en usine A24B0003040000)
A24F0025020000	Dispositifs d'humidification
A24F0027000000	Pochettes ou boîtes d'allumettes (emballages B65D; composition des surfaces de grattage, allumettes C06F)
A24F0027020000	avec des moyens pour séparer les allumettes les unes des autres
A24F0027040000	Etuis protecteurs pour boîtes d'allumettes
A24F0027060000	avec éléments de protection contre le vent
A24F0027080000	Supports pour boîtes d'allumettes (A24F0027100000 a priorité);;
A24F0027100000	Récipients pour allumettes ou pour boîtes d'allumettes destinés à être fixés aux murs
A24F0027120000	Pochettes plates
A24F0027140000	Distributeurs d'allumettes; Distributeurs pour allumettes disposées sur des bandes (point de vue distribution en général B65D0083000000)
A24F0027160000	de poche
A24F0027180000	avec des moyens pour prévenir l'inflammation spontanée
A24F0027200000	avec des moyens pour enflammer les allumettes lors de leur présentation
A24F0027220000	de maison
A24F0027240000	avec des moyens pour prévenir l'inflammation spontanée
A24F0027260000	avec des moyens pour enflammer les allumettes lors de leur présentation; Allumeurs pour allumettes en bandes
A24F0029000000	Dispositifs pour enflammer les allumettes; Articles pour tenir les allumettes enflammées
A24F0031000000	Allume-pipes en papier; Dispositifs pour fendre les allumettes
A24F0047000000	Articles pour fumeurs non prévus ailleurs
A41	VÊTEMENTS
A41B	CHEMISES; SOUS-VÊTEMENTS; LAYETTE; MOUCHOIRS
A41B0001000000	Chemises
A41B0001020000	à plastron
A41B0001040000	transformables en chemises-culottes
A41B0001060000	attachées de façon non permanente aux sous-vêtements, pantalons ou autres vêtements
A41B0001080000	Parties constitutives
A41B0001100000	Fermetures (boutons A44B0001000000; boutons de manchettes A44B0005000000)
A41B0001120000	Encolures
A41B0001140000	Accessoires donnant de la rigidité aux encolures
A41B0001160000	Encolures ajustables
A41B0001180000	Plastrons
A41B0001200000	Articles pour donner de la rigidité aux plastrons
A41B0001220000	Faux-plastrons, p.ex. plastrons mobiles avec ou sans cols fixes; Moyens pour les fixer ou les tendre
A41B0003000000	Cols ou faux cols (A41B0001000000 a priorité);;
A41B0003020000	Fermetures, p.ex. pattes
A41B0003040000	fixation aux chemises (boutons de cols A44B0003000000)
A41B0003060000	Accessoires donnant de la rigidité aux cols
A41B0003080000	Dispositifs de renfort et de fixation combinés
A41B0003100000	apprêtés chimiquement (procédés pour apprêter D06)
A41B0003120000	avec éléments pour tenir les cravates
A41B0003140000	Cols réversibles
A41B0003160000	Cols en matières plastiques; Cols en papier
A41B0003180000	Protège-cols
A41B0005000000	Moyens pour former les plis des cols ou des manchettes (pliage des bords des cols ou des manchettes en cours de fabrication A41H0033000000)
A41B0007000000	Manchettes (A41B0001000000, A41B0003000000 ont priorité;boutons de manchettes A44B0005000000)
A41B0007020000	Fermetures pour manchettes
A41B0007040000	Fixation des manchettes aux chemises
A41B0007060000	Fixation des manchettes aux manches de veste
A41B0007080000	Renforts de manchettes
A41B0007100000	Manchettes réversibles
A41B0007120000	Protège-manchettes
A41B0009000000	Sous-vêtements (corsets, soutiens-gorge A41C)
A41B0009020000	Caleçons d'hommes, avec ou sans fourchet ou fond rapporté
A41B0009040000	Pantalons de femmes, avec ou sans fourchet ou fond rapporté
A41B0009060000	Gilets de corps; Chemises de femmes
A41B0009080000	Sous-vêtements combinés (collants, maillots entiers A41B0011140000)
A41B0009100000	Jupons
A41B0009120000	Sous-vêtements protecteurs (combinés à des garnitures absorbantes ou spécialement adaptés à leur maintien A61F0013150000)
A41B0009140000	Ceintures faisant partie des sous-vêtements; Leurs fermetures
A41B0009160000	Epaulettes faisant partie de sous-vêtements (épaulettes en général A41F0015000000)
A41B0011000000	Bas; Chaussettes; Collants; Maillots entiers (bas élastiques à usage curatif A61F0013080000)
A41B0011010000	Coutures
A41B0011020000	Renforcements
A41B0011040000	de la partie supérieure des bas
A41B0011060000	à pieds interchangeables
A41B0011080000	Bas sans pied
A41B0011100000	Protège-bas (à mettre dans la chaussure A43B0023280000)
A41B0011120000	Moyens placés à l'extrémité supérieure des bas pour les maintenir tendus (A41B0011040000 a priorité;suspension des bas ou chaussettes A41F0011000000)
A41B0011140000	Collants; Maillots entiers
A41B0013000000	Layette (couches pour bébés ou moyens pour les maintenir en place A61F0013150000)
A41B0013040000	Culottes (combinés à des garnitures absorbantes ou spécialement adaptés à leur maintien A61F0013150000)
A41B0013060000	Pièces d'emmaillotement; Langes
A41B0013080000	Brassières
A41B0013100000	Bavoirs
A41B0015000000	Mouchoirs
A41B0015020000	Imitations de pochettes; Leur fixation
A41B0017000000	Emploi de matériaux spécifiés particuliers pour les sous-vêtements
A41C	CORSETS; SOUTIENS-GORGE
A41C0001000000	Corsets ou gaines
A41C0001020000	élastiques
A41C0001040000	en caoutchouc
A41C0001060000	avec soutiens-gorge
A41C0001080000	Ceintures abdominales
A41C0001100000	Corsets de grossesse
A41C0001120000	Eléments constitutifs
A41C0001140000	Buscs; Baleines
A41C0001160000	en fil métallique
A41C0001180000	du genre composé
A41C0001200000	avec pièces protectrices
A41C0003000000	Soutiens-gorge
A41C0003020000	se fermant sur le devant
A41C0003040000	de nourrices
A41C0003060000	Soutiens-gorge sans épaulettes
A41C0003080000	combinés avec d'autres vêtements (avec corsets A41C0001060000)
A41C0003100000	avec pièces pour raidir le buste ou le maintenir en forme
A41C0003120000	Eléments constitutifs
A41C0003140000	Pièces pour raidir le buste ou le maintenir en forme
A41C0005000000	Machines, outils ou procédés pour la fabrication des corsets ou des soutiens-gorge
A41D	VÊTEMENTS DE DESSUS; VÊTEMENTS DE PROTECTION; ACCESSOIRES (dispositifs de protection pour les yeux ou pour les oreilles A61F0009000000, A61F0011000000; vêtements pour provoquer la sudation A61H0036000000)
A41D0001000000	Vêtements (pour enfants A41D0011000000)
A41D0001020000	Vestons
A41D0001040000	Gilets, chandails, sweaters ou similaires
A41D0001060000	Pantalons
A41D0001080000	de sport, p.ex. pantalons de ski, culottes de cheval
A41D0001100000	Moyens pour faire tenir le pli
A41D0001120000	Moyens pour dissimuler les jambes arquées
A41D0001140000	Jupes
A41D0001160000	Jupes à panier; Crinolines
A41D0001180000	Blouses
A41D0001200000	Vêtements de grossesse
A41D0001220000	Autres vêtements pour dames
A41D0003000000	Vêtements extérieurs (vêtements de fourrure A41D0005000000; pour enfants A41D0011000000; vêtements protecteurs de travail ou de sport A41D0013000000)
A41D0003020000	Manteaux
A41D0003040000	Imperméables
A41D0003060000	avec moyens de protection pour les jambes
A41D0003080000	Capes
A41D0005000000	Vêtements de fourrure; Vêtements de fourrure artificielle
A41D0007000000	Peignoirs de bain; Costumes de bain, caleçons ou slips de bain; Vêtements de plage (bonnets de bain A42B0001120000)
A41D0010000000	Pyjamas; Vêtements de nuit
A41D0011000000	Vêtements pour enfants
A41D0013000000	Vêtements protecteurs de travail ou de sport, p.ex. vêtements assurant une protection contre les coups ou les chocs, blouses de chirurgien (casques A42B0003000000; vêtements de protection contre les agents chimiques ou pour l'emploi à hautes altitudes A62B0017000000; vêtements de sauvetage en mer, combinaisons de plongeur B63C; vêtements à l'épreuve des balles ou blindés F41H; vêtements de protection contre les radiations G21F0003020000; éléments de chauffage électrique H05B)
A41D0013002000	avec des conditions d'environnement interne qui sont commandées
A41D0013005000	avec une température commandée
A41D0013008000	Protection contre les décharges électriques ou l'électricité statique
A41D0013010000	avec des dispositifs de sécurité réfléchissants ou lumineux
A41D0013012000	pour des activités aquatiques, p.ex. comportant des aides à la flottaison
A41D0013015000	avec des moyens absorbeurs de chocs (A41D0013050000 a priorité);;
A41D0013018000	se gonflant automatiquement
A41D0013020000	Combinaisons de travail ou de sport
A41D0013040000	Tabliers; Leurs systèmes d'attache
A41D0013050000	protégeant uniquement une partie particulière du corps (soutiens-gorge de sport A41C0003000000)
A41D0013060000	les genoux ou les pieds
A41D0013080000	les bras ou les mains (gants de protection A41D0019015000)
A41D0013110000	Masques de protection du visage, p.ex. pour utilisation chirurgicale ou pour utilisation en atmosphère polluée (masques pour les yeux A61F0009040000)
A41D0013120000	Blouses de chirurgien ou vêtements pour malades
A41D0015000000	Vêtements transformables (pour articles de voyage ou de camping A45F0004000000)
A41D0015020000	Jupes transformables en pantalons
A41D0015040000	Vêtements transformables en d'autres articles
A41D0017000000	Jambières; Guêtres
A41D0017020000	Leggings
A41D0017040000	Bandes molletières
A41D0019000000	Gants (gants opératoires A61B0019040000; gants de natation A63B0031020000; accessoires pour jeux ou sports, p.ex. gants de base-ball, de boxe ou de golf A63B0071140000; gants de boîte à gants B25J0021020000)
A41D0019010000	avec une partie non divisée pour les quatre doigts, c. à d. moufles (A41D0019015000 a priorité);;
A41D0019015000	Gants de protection
A41D0019020000	Dispositions pour la coupe ou formes des patrons de gants
A41D0019040000	Outils pour la fabrication des gants; Dispositifs de mesure pour la fabrication des gants
A41D0020000000	Bandeaux en forme de bracelets ou de serre-tête, p.ex. pour absorber la sueur (garnitures pour chapeaux A42C0005020000)
A41D0023000000	Echarpes; Foulards; Cache-cols
A41D0025000000	Cravates
A41D0025020000	à nœud régate ou papillon tout fait ou sans tour de cou
A41D0025040000	Systèmes d'attache pour tours de cou
A41D0025060000	à nœud régate ou papillon ou similaire fait par le porteur
A41D0025080000	Moyens pour faire le nœud ou nouer la cravate
A41D0025100000	Moyens pour maintenir le nœud
A41D0025120000	pouvant se fixer au col ou au bouton
A41D0025140000	Moyens pour faire et maintenir le nœud simultanément
A41D0025160000	Doublures; Toiles intérieures
A41D0027000000	Parties constitutives des vêtements ou de leur confection (mercerie A44)
A41D0027020000	Doublures
A41D0027040000	Doublures amovibles
A41D0027060000	Entoilages
A41D0027080000	Garnitures; Ornements (garnitures en général D04D)
A41D0027100000	Manches; Emmanchures
A41D0027120000	Pièces protectrices
A41D0027130000	Dessous de bras
A41D0027140000	sur le bord inférieur du vêtement
A41D0027160000	Protège-cols
A41D0027180000	Cols de vêtements
A41D0027200000	Poches; Fabrication ou pose des poches
A41D0027220000	Ganses ou crochets de suspension (avec système de fermeture E05B0069000000)
A41D0027240000	Ourlets; Coutures
A41D0027260000	Rembourrages d'épaules; Fausses-hanches; Tournures
A41D0027280000	Dispositifs d'aération
A41D0029000000	Uniformes; Parties ou accessoires d'uniformes
A41D0031000000	Emploi de matériaux spécifiés particuliers pour vêtements de dessus
A41D0031020000	de matériaux stratifiés
A41F	DISPOSITIFS D'ATTACHE POUR VÊTEMENTS; ARTICLES DE SUSPENSION
A41F0001000000	Dispositifs d'attache spécialement adaptés aux vêtements (dispositifs d'attache en général A44B)
A41F0001020000	Boutonnières; Œillets de boutonnières
A41F0001040000	Laçage de corsets
A41F0001060000	Fermetures de gants
A41F0001080000	Laçage de jarretières
A41F0003000000	Articles de suspension pour vêtements
A41F0003000000	Bretelles
A41F0003020000	Bandes, pattes ou moyens similaires, pour les fixer aux pantalons
A41F0003040000	Moyens de liaison des pattes, bandes ou similaires, au corps des bretelles
A41F0003060000	Moyens pour assurer la souplesse des bretelles; Eléments élastiques pour bretelles; Bretelles faites entièrement de caoutchouc
A41F0005000000	Moyens fixés à la chemise, au gilet ou vêtement similaire pour soutenir le pantalon
A41F0007000000	Dispositifs pour relier les caleçons aux pantalons
A41F0009000000	Ceintures, cordelières ou gros-grains pour pantalons ou jupes
A41F0009020000	Ceintures ou cordelières extensibles ou ajustables
A41F0011000000	Suspension des bas ou chaussettes
A41F0011020000	Systèmes d'attache des bas ou chaussettes aux éléments de suspension
A41F0011040000	du type à bouton et bride
A41F0011060000	Agrafes à mâchoire articulée
A41F0011080000	en une seule pièce
A41F0011100000	Plaques ou éléments intermédiaires de protection analogues
A41F0011120000	avec dispositifs de réglage de la longueur
A41F0011140000	Moyens d'attache des éléments de suspension aux vêtements, p.ex. pantalons, caleçons
A41F0011160000	Jarretières
A41F0011180000	Moyens pour fixer directement les bas aux sous-vêtements
A41F0013000000	Autres dispositifs pour supporter ou maintenir les bas ou chaussettes pendant l'usage
A41F0015000000	Epaulettes ou similaires
A41F0015020000	Moyens pour maintenir en place les épaulettes
A41F0017000000	Moyens pour maintenir les vêtements tendus vers le bas
A41F0017020000	Pinces ou similaires pour pantalons ou jupes, p.ex. pour cyclistes
A41F0017040000	Sous-pieds de pantalons
A41F0018000000	Suspensions des vêtements, couvertes dans deux ou plusieurs des groupes ; A41F0003000000-A41F0017000000
A41F0019000000	Suspensions pour vêtements non prévues ailleurs
A41G	FLEURS ARTIFICIELLES; POSTICHES; MASQUES; PLUMES
A41G0001000000	Fleurs, fruits, feuilles ou arbres artificiels (arbres de Noël artificiels A47G0033060000); Guirlandes
A41G0001020000	Instruments, appareils ou machines pour la fabrication des fleurs artificielles ou produits similaires
A41G0001040000	Guirlandes; Montage des guirlandes
A41G0003000000	Perruques (pour poupées uniquement A63H0003440000)
A41G0005000000	Eléments de coiffure, crépons, rouleaux ou similaires; Faux-toupets
A41G0005020000	Cils artificiels; Sourcils artificiels
A41G0007000000	Masques ou dominos de déguisement, p.ex. pour le théâtre
A41G0007020000	avec pièces destinées à produire un effet particulier
A41G0009000000	Ornements en plumes naturelles; Travail des plumes naturelles (traitement des plumes pour literie B68G0003000000, D06M)
A41G0011000000	Plumes artificielles
A41G0011020000	Instruments ou machines pour la fabrication des plumes artificielles
A41H	OUTILS OU MÉTHODES, NON PRÉVUS AILLEURS, POUR LA CONFECTION DES VÊTEMENTS, p.ex. POUR LA CONFECTION SUR MESURE, LE PRÊT-À-PORTER (machines, outils ou méthodes pour la confection d'articles d'habillement particuliers, voir les groupes correspondant à ces articles dans A41B-A41F; outils ou machines pour couper en général B26; tissage, tressage, tapisserie, broderie, fabrication de dentelle ou de pompons, traitement des textiles D03-D06; machines à coudre, appareils de couture, appareils à défaire les coutures D05B; coupe ou séparation des matériaux textiles D06H0007000000)
A41H0001000000	Accessoires ou méthodes de prise des mesures (fabrication des patrons par moulage sur le corps A41H0003040000; mesure à des fins d'identification des individus A61B0005117000; mesure en général G01, p.ex. G01B)
A41H0001020000	Dispositifs pour la prise des mesures sur le corps
A41H0001040000	Mannequins pour prise de mesures
A41H0001060000	Dispositifs pour le tracé des mesures en combinaison avec le marquage (marquage en soi D06H0001000000)
A41H0001100000	Vestons de mesurage pour le tracé des patrons
A41H0003000000	Patrons de coupe; Méthodes pour dessiner ou tracer sur mesures de tels patrons, p.ex. sur le tissu (tissus caractérisés par la disposition particulière des fils de chaîne ou de trame D03D0013000000)
A41H0003010000	en utilisant des pochoirs
A41H0003015000	de type réglable
A41H0003020000	Fabrication des patrons par reproduction (roulettes A41H0011000000)
A41H0003040000	Fabrication des patrons par moulage sur le corps
A41H0003060000	Patrons sur papier
A41H0003080000	Patrons sur le tissu, p.ex. imprimés
A41H0005000000	Formes pour robes; Bustes; Mannequins (pour étalages A47F0008000000)
A41H0005010000	avec des moyens de réglage, p.ex. de la taille
A41H0005020000	Formes gonflables
A41H0009000000	Dispositifs ou méthodes pour rogner, égaliser ou raidir le bas des vêtements (sur machines à coudre D05B)
A41H0009020000	Dispositifs pour marquer la longueur des vêtements
A41H0011000000	Roulettes à tracer
A41H0015000000	Dispositifs pour tenir les tissus
A41H0017000000	Pelotes à aiguilles ou à épingles (A41H0019000000 a priorité);;
A41H0019000000	Boîtes à aiguilles ou à épingles
A41H0021000000	Soutiens pour le corps pendant les essayages
A41H0023000000	Traceurs à la craie; Dispositifs pour tailler ou tenir la craie (instruments pour écrire ou dessiner B43)
A41H0025000000	Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières (par couture D05B)
A41H0025020000	Cisaillements de boutonnières
A41H0027000000	Réparation des vêtements au moyen d'adhésifs ou de pièces adhésives
A41H0031000000	Autres accessoires pour tailleurs
A41H0033000000	Machines ou appareils pour plier les bords des cols, poignets ou similaires en cours de fabrication (en les tournant uniquement de l'intérieur vers l'extérieur D06G0003000000)
A41H0037000000	Machines, appareils ou méthodes pour fixer aux vêtements les éléments de fermeture ou de maintien (pour chaussures A43D0100000000; par couture D05B)
A41H0037020000	Pose de crochets ou d'œillets
A41H0037040000	Pose de fermetures à ressort
A41H0037060000	Pose d'éléments de fermeture à coulisse ou à glissière
A41H0037080000	Pose de boucles
A41H0037100000	Pose de boutons
A41H0041000000	Machines ou appareils pour la confection de vêtements en fourrure naturelle ou artificielle (vêtements de fourrure A41D0005000000)
A41H0042000000	Chaînes de production à opérations multiples pour la confection des vêtements (unités de piquage composées de plusieurs machines à coudre D05B0025000000)
A41H0043000000	Autres méthodes, machines ou appareils
A41H0043020000	Manipulation de parties ou d'ébauches de vêtements, p.ex. alimentation, empilage, séparation, retournement (manipulation de matériaux de forme plate en général B65H)
A41H0043040000	Assemblage de parties ou d'ébauches de vêtements par collage ou soudage (réparation des vêtements au moyen d'adhésifs ou de pièces adhésives A41H0027000000; assemblage en cours de confection de vêtements particuliers, en dehors du collage ou du soudage, voir les sous-classes appropriées pour ces vêtements, p.ex. A41D; procédés de collage en général C09J0005000000; assemblage par couture D05B)
A42	CHAPELLERIE
A42B	CHAPEAUX; COUVRE-CHEFS (bandeaux en forme de serre-tête, foulards A41D0020000000, A41D0023000000)
A42B0001000000	Chapeaux; Casquettes; Bérets
A42B0001020000	Chapeaux; Casquettes rigides
A42B0001040000	Casquettes souples; Capuchons
A42B0001060000	Casquettes à rabats; Casquettes d'automobilistes; Casquettes protégeant les yeux, les oreilles ou la nuque (articles de protection des oreilles ou de la nuque en général A41D); Casquettes à coussinets d'aération ou coiffe détachable
A42B0001080000	assurant une protection contre les chocs (protège-tête de sport A63B0071100000)
A42B0001100000	Casques de mineurs
A42B0001120000	Bonnets de bain
A42B0001140000	Chapeaux de paille ou chapeaux analogues
A42B0001160000	Articles de modiste
A42B0001180000	avec enveloppes de protection contre la poussière, la pluie ou le soleil
A42B0001200000	Chapeaux pliants; Chapeaux faits de plusieurs pièces séparables
A42B0001220000	ajustables à la taille
A42B0001240000	avec moyens d'attache d'objets, p.ex. blocs-notes, miroirs, lampes, insignes
A42B0003000000	Casques; Couvre-casques (masques de protection contre les agents chimiques ou pour l'emploi en hautes altitudes A62B0017000000; casques à gaz A62B0018040000; casques de nageurs A63B0033000000; casques de protection F41H0001040000)
A42B0003040000	Parties constitutives, détails ou accessoires des casques
A42B0003060000	Calottes amortissant les chocs, p.ex. des casques anticollision
A42B0003080000	Jugulaires ou dispositifs similaires d'attache
A42B0003100000	Garnitures intérieures (A42B0003160000 a priorité);;
A42B0003120000	Dispositifs de rembourrage
A42B0003140000	Dispositifs de suspension
A42B0003160000	Dispositifs de protection des oreilles
A42B0003180000	Dispositifs de protection du visage
A42B0003200000	Ecrans protecteurs du visage, p.ex. pour casques de hockey sur glace (A42B0003220000 a priorité);;
A42B0003220000	Visières
A42B0003240000	avec des moyens pour éviter l'embuage
A42B0003260000	avec des moyens de nettoyage, p.ex. essuie-glaces
A42B0003280000	Dispositions pour l'aération (A42B0003240000 a priorité);;
A42B0003300000	Montage de postes radio ou de systèmes de communication (procédés ou dispositifs pour transmettre, conduire ou diriger le son G10K0011180000; technique de la communication électrique H04)
A42B0003320000	Casques pliants; Casques faits de plusieurs parties séparables (A42B0003040000 a priorité);;
A42B0005000000	Voiles; Articles pour tenir les voiles
A42B0007000000	Moyens d'attache pour couvre-chefs; Elastiques; Attaches pour chapeaux de dames (épingles à chapeaux A44B0009060000)
A42C	FABRICATION OU GARNITURE DES CHAPEAUX OU AUTRES COUVRE-CHEFS
A42C0001000000	Fabrication des chapeaux
A42C0001020000	Fabrication des feutres de chapeaux; Machines à mettre en forme les feutres; Machines pour feutres coniques; Outils pour mise en forme des feutres (feutrage en général D04H)
A42C0001040000	Mise à la forme; Passage à la presse; Passage à la vapeur; Etirage
A42C0001060000	Travail des bords de chapeaux
A42C0001080000	Finition des chapeaux, p.ex. lustrage, repassage, assouplissement, brossage, imprégnation, apprêt, décoration
A42C0002000000	Fabrication des casques par des procédés non prévus ailleurs
A42C0003000000	Appareils pour la fabrication des chapeaux non prévus dans le groupe  A42C0001000000, p.ex. pour faire des formes en fils métalliques pour armatures de chapeaux(machines à coudre pour chapeaux de paille D05B; machines à coudre pour bords de chapeaux D05B); Appareils pour modifier la forme ou la taille des chapeaux terminés
A42C0003020000	Supports pour formes de chapeaux
A42C0003040000	Champignons pour arrangement des chapeaux de dames
A42C0003060000	Appareils de mesure pour chapeaux
A42C0005000000	Accessoires ou garnitures pour chapeaux, p.ex. rubans (fleurs artificielles, plumes A41G)
A42C0005020000	Cuirs intérieurs
A42C0005040000	Dispositions d'aération pour couvre-chefs (pour casques A42B0003280000)
A42C0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A43	CHAUSSURES
A43B	ÉLÉMENTS CARACTÉRISTIQUES DES CHAUSSURES; PARTIES CONSTITUTIVES DES CHAUSSURES
A43B0001000000	Caractéristiques des chaussures
A43B0001000000	Chaussures caractérisées par les matériaux (produits stratifiés B32B)
A43B0001020000	Chaussures en fibres animales ou végétales ou en tissus faits de celles-ci
A43B0001040000	Chaussures tressées, nouées, tricotées ou au crochet
A43B0001060000	Chaussures en bois, liège, carton, papier ou matières fibreuses similaires (semelles A43B0013000000; fabrication de chaussures en bois B27M0003200000)
A43B0001080000	Chaussures en métal (semelles A43B0013100000)
A43B0001100000	Chaussures en caoutchouc
A43B0001120000	Chaussures faites de déchets de caoutchouc
A43B0001140000	Chaussures en gutta-percha, celluloïd ou matière plastique
A43B0003000000	Chaussures caractérisées par la forme ou l'utilisation
A43B0003020000	Bottes; Brodequins; Chaussures à rabats en aile de chauve-souris
A43B0003040000	avec pièces d'insertion ou tirants de caoutchouc ou élastiques
A43B0003060000	Chaussures à oreilles; Chaussures à tiges divisées
A43B0003080000	avec pièces d'insertion ou tirants de caoutchouc ou élastiques
A43B0003100000	Chaussures basses; Pantoufles (sandales A43B0003120000)
A43B0003120000	Sandales; Guides de lanières sur les sandales
A43B0003140000	Mocassins, opankens ou chaussures similaires
A43B0003160000	Couvre-chaussures
A43B0003180000	Dispositifs pour maintenir les couvre-chaussures
A43B0003200000	Couvre-chaussures sans talons
A43B0003220000	Gaines protectrices portées entre la chaussure et le couvre-chaussure
A43B0003240000	Chaussures pliables ou transformables
A43B0003260000	Chaussures ajustables en longueur ou en taille
A43B0003280000	Chaussures spécialement adaptées pour les poupées
A43B0003300000	Chaussures spécialement adaptées pour les bébés ou les petits enfants
A43B0005000000	Chaussures de sport (dispositifs antidérapants, p.ex. éperons à glace, crampons pour chaussures de football, A43C0015000000)
A43B0005020000	Chaussures de football
A43B0005040000	Chaussures de ski; Chaussures similaires
A43B0005060000	Chaussures de course
A43B0005080000	Chaussures de bain
A43B0005100000	Chaussures de tennis
A43B0005120000	Chaussures de danse
A43B0005140000	Chaussures pour cyclistes
A43B0005160000	Chaussures de patinage
A43B0005180000	Couvre-chaussures à fixer aux chaussures en vue du sport
A43B0007000000	Chaussures avec dispositifs médicaux ou hygiéniques
A43B0007020000	Chaussures avec dispositifs de chauffage (chaufferettes A61F0007080000; éléments de chauffage électrique H05B)
A43B0007040000	Chaussures avec batteries, générateurs électriques ou similaires
A43B0007060000	Chaussures ventilées
A43B0007080000	Chaussures à trous d'aération, avec ou sans fermetures
A43B0007100000	avec fentes d'aération obturables placées près de la cheville
A43B0007120000	Chaussures imperméables particulières (couvre- chaussures A43B0003160000)
A43B0007140000	Chaussures avec éléments pour soutenir le pied
A43B0007160000	Chaussures à talonnettes intérieures
A43B0007180000	Supports de jointures, p.ex. supports de cou-de-pied
A43B0007190000	prenant directement appui sur le sol
A43B0007200000	Eléments pour supporter ou tenir la cheville
A43B0007220000	Chaussures avec pièces d'insertion pour pieds-plats, supports métatarsiens, rabats pour chevilles ou similaires (pièces d'insertion orthopédiques A61F0005140000)
A43B0007240000	Pièces d'insertion ou coiffes de soutien pour empêcher la torsion latérale du pied
A43B0007260000	Chaussures avec dispositifs pour espacer ou étendre les orteils
A43B0007280000	Adaptation de la semelle intérieure des chaussures à la plante du pied
A43B0007300000	Protection de l'articulation des orteils contre la pression en position debout
A43B0007320000	Chaussures avec dispositifs amortisseurs de chocs (semelles élastiques A43B0013180000)
A43B0007340000	Chaussures avec dispositifs de protection contre la chaleur ou le froid
A43B0007360000	avec des moyens de mise à la masse
A43B0007380000	Chaussures grandissant la taille (avec talonnettes intérieures A43B0007160000; pièces pour allonger les jambes naturelles A61F0003000000; pièces d'insertion orthopédiques pour chaussures conventionnelles A61F0005140000)
A43B0009000000	Chaussures caractérisées par le mode d'assemblage des différentes parties
A43B0009020000	Chaussures cousues ou clouées de part en part
A43B0009040000	Chaussures à trépointe (trépointes A43B0015000000)
A43B0009060000	cousues ou clouées de part en part
A43B0009080000	Chaussures retournées
A43B0009100000	Chaussures à bord d'empeigne tourné vers l'extérieur
A43B0009120000	Chaussures collées ou soudées
A43B0009140000	Chaussures à semelles compensées
A43B0009160000	Chaussures à semelles surmoulées sur les tiges ou soudées aux tiges sans collage
A43B0009180000	surmoulées
A43B0009200000	soudées
A43B0011000000	Chaussures avec des dispositifs facilitant leur pose ou leur enlèvement, p.ex. à tirants
A43B0011020000	avec chausse-pieds montés sur la chaussure
A43B0013000000	Parties de chaussures
A43B0013000000	Semelles (premières de propreté A43B0017000000); Semelle et talon d'un seul tenant
A43B0013020000	caractérisées par les matériaux
A43B0013040000	Matières plastiques, caoutchouc, ou fibre vulcanisée
A43B0013080000	Bois
A43B0013100000	Métal
A43B0013120000	Semelles à plusieurs couches de matériaux différents
A43B0013140000	caractérisées par leur structure
A43B0013160000	Semelles divisées (à plusieurs couches de matériaux différents A43B0013120000)
A43B0013180000	Semelles élastiques
A43B0013200000	Semelles pneumatiques
A43B0013220000	Semelles traitées pour résister au glissement ou à l'usure, p.ex. imprégnées ou enduites d'une couche protectrice
A43B0013240000	par l'emploi d'insertions
A43B0013260000	pénétrant dans la surface du sol
A43B0013280000	caractérisées par leur mode de fixation, y compris la fixation des semelles et talons combinés (fixation des talons A43B0021360000; fixation d'éléments de talons A43B0021520000)
A43B0013300000	par vis
A43B0013320000	par collage
A43B0013340000	Semelles fixées également à la face intérieure du talon
A43B0013360000	Semelles amovibles (en métal A43B0013100000; semelles de protection A43C0013120000)
A43B0013370000	Semelle et talon d'un seul tenant
A43B0013380000	Premières de montage
A43B0013390000	avec nervures de couture vers le haut
A43B0013400000	à coussins
A43B0013410000	combinées avec un renfort de talon, un bout dur, ou un renfort de tige
A43B0013420000	Matériaux de remplissage placés entre les semelles intérieure et extérieure; Matériaux raidisseurs
A43B0015000000	Trépointes pour chaussures
A43B0017000000	Premières intérieures ou de propreté (bas A41B0011000000; pièces médicales particulières insérées dans les chaussures A61F0005140000)
A43B0017020000	Premières intérieures en forme de coin ou élastiques ou éléments de premières intérieures
A43B0017030000	pneumatiques
A43B0017040000	avec pièces rapportées ou revêtements métalliques
A43B0017060000	avec ressorts métalliques
A43B0017080000	Premières intérieures aérées
A43B0017100000	pour la transpiration; Premières intérieures étanches à l'eau
A43B0017120000	Premières intérieures en bois
A43B0017140000	en éponge, en caoutchouc ou en matières plastiques
A43B0017160000	avec coiffes pour orteils ou talon
A43B0017180000	Dispositions pour fixer les premières intérieures aux chaussures
A43B0019000000	Garnitures intérieures en forme; Garnitures intérieures couvrant le cou-de-pied
A43B0021000000	Talons; Bouts de talon
A43B0021020000	caractérisés par les matériaux
A43B0021030000	bois
A43B0021040000	cuir
A43B0021060000	caoutchouc
A43B0021080000	caoutchouc durci et caoutchouc souple combinés
A43B0021100000	Bouts de talon extensibles
A43B0021120000	Surface de marche avec ventouses
A43B0021140000	Talons ou bouts de talon faits de déchets de caoutchouc
A43B0021160000	avec pièces d'insertion non en caoutchouc sur la surface de marche
A43B0021180000	cuir et caoutchouc combinés
A43B0021200000	matières plastiques
A43B0021220000	Talons ou modes de fixation du talon spécialement conçus pour éviter les éclaboussures
A43B0021240000	caractérisés par la forme ou la structure
A43B0021260000	Talons élastiques
A43B0021280000	Talons pneumatiques
A43B0021300000	Talons avec ressorts métalliques
A43B0021320000	Supports élastiques pour le talon du pied
A43B0021340000	Talons métalliques creux à bouts de talon interchangeables
A43B0021360000	caractérisés par leur mode de fixation; Dispositifs pour assujettir les éléments de fixation (combinés avec des semelles A43B0013280000)
A43B0021370000	par des moyens de fixation en forme de crochet ou courbes
A43B0021380000	par vis uniquement
A43B0021390000	par nervure et rainure
A43B0021400000	par queue d'aronde
A43B0021420000	Talons à éléments interchangeables ou ajustables
A43B0021433000	rotatifs
A43B0021437000	avec bouts de talon en forme de tige ajustables axialement
A43B0021440000	par griffes ou moyens similaires
A43B0021450000	avec des moyens de tension particuliers
A43B0021460000	par chevilles
A43B0021470000	par des moyens élastiques
A43B0021480000	par boutons à pression
A43B0021500000	par prise à baïonnette ou similaires
A43B0021510000	avec une ouverture en forme de trou de serrure et une goupille
A43B0021520000	Eléments de talon interchangeables sans fixation particulière
A43B0021540000	par adhérence ou moyen analogue
A43B0023000000	Empeignes, tiges, contreforts ou autres parties de chaussures
A43B0023020000	Empeignes; Tiges
A43B0023040000	Empeignes d'une seule pièce; Tiges à soufflets
A43B0023060000	Tiges imperméables
A43B0023070000	Doublures pour celles-ci
A43B0023080000	Contreforts de talon; Bouts durs (chaussures avec dispositifs amortisseurs de choc A43B0007320000)
A43B0023100000	en métal
A43B0023140000	en cuir
A43B0023160000	en tissus imprégnés, matières plastiques ou similaires
A43B0023170000	en matières plastiques
A43B0023200000	Clous, chevilles, pointes, agrafes, crochets pour chaussures
A43B0023220000	Supports pour la cambrure de la tige (à des fins médicales ou hygiéniques A43B0007140000)
A43B0023240000	Boucles décoratives; Autres éléments décoratifs sans fonction de fixation
A43B0023250000	Disposition des rubans sur la chaussure
A43B0023260000	Languettes
A43B0023280000	Dispositifs à placer dans les chaussures pour empêcher le glissement du talon ou l'usure des chaussettes ou des bas
A43B0023300000	Protège-talons pour automobilistes
A43C	ATTACHES OU ACCESSOIRES POUR CHAUSSURES; LACETS EN GÉNÉRAL
A43C0001000000	Fermetures à lacets (éléments d'attache pour vêtements A41F)
A43C0001020000	avec des lacets élastiques
A43C0001040000	avec des anneaux ou des boucles
A43C0001060000	serrées au moyen de cordons
A43C0003000000	Crochets de laçage (fabrication à partir de feuilles métalliques B21D0053460000); Dispositifs de protection pour crochets
A43C0003020000	Crochets de laçage à galets-guides
A43C0003040000	Crochets de sûreté à ressort
A43C0005000000	Œillets (machines à poser les œillets A43D0100000000)
A43C0007000000	Dispositifs pour maintenir les lacets
A43C0007020000	Rabats; Poches
A43C0007040000	Dispositifs à rabattement
A43C0007060000	Lanières élastiques
A43C0007080000	Pinces serrées par les lacets
A43C0009000000	Lacets; Lacets en général pour vêtements de tissu, de cuir ou de matière plastique
A43C0009020000	pourvus de cordelières, boutons ou glands décoratifs
A43C0009040000	Durcissement des bouts de lacets au moyen de matière plastique, celluloïd, caoutchouc ou similaire
A43C0009060000	Bouts de lacets amovibles
A43C0009080000	faits de papier ou de fil métallique
A43C0011000000	Autres fermetures spécialement destinées aux chaussures (fermetures de l'habillement en général A44B)
A43C0011020000	Fermetures à boutons
A43C0011040000	Boutons; Leur crochetage
A43C0011060000	Fermetures par boutons à pression
A43C0011080000	Fermetures à crochets; Crochets rotatifs
A43C0011100000	Crochets à prises multiples
A43C0011120000	Fermetures à curseur
A43C0011140000	Fermetures à pince; Fermetures à pince et boucle de serrage; Fermetures à levier de serrage
A43C0011160000	Fermetures assujetties au moyen de fil métallique, chevilles ou similaires
A43C0011180000	Fermetures du type ciseaux
A43C0011200000	Fermetures avec dispositifs de serrage montés sur la languette
A43C0011220000	Dispositifs de fermeture à éléments élastiques serrant les œillets deux à deux, p.ex. agrafes, ressorts, bandes
A43C0011240000	Boucles ornementales ou autres pièces ornementales pour chaussures, constituant des moyens de fermeture (boucles en général A44B0011000000)
A43C0013000000	Pièces d'usure
A43C0013020000	Plaques métalliques pour semelles ou talons
A43C0013040000	Mouches; Crampons simples; Vis; Clous de ferrage
A43C0013060000	Garnitures de bords de semelles, notamment pour chaussures de ski
A43C0013080000	avec parties en caoutchouc, matières plastiques, cuir, feutre ou similaire
A43C0013100000	réalisées au moyen de fil métallique
A43C0013120000	Semelles métalliques protectrices amovibles (semelles métalliques A43B0013100000)
A43C0013140000	Garnitures particulières pour bouts de chaussures; Bouts protecteurs pour bouts de chaussures
A43C0015000000	Dispositifs antidérapants (appareils pour grimper aux mâts, aux arbres ou similaires A63B0027000000)
A43C0015020000	fixés à la semelle
A43C0015040000	fixés au talon
A43C0015060000	Dispositifs mordant dans la glace, p.ex. éperons, pitons, griffes, crampons à glace; Dispositifs pour l'escalade, p.ex. griffes d'alpinisme (A43C0015090000 a priorité;crampons à glace pour fers à cheval A01L0007080000)
A43C0015080000	Crochets à glace réversibles
A43C0015090000	Equipement associé aux chaussures pour marcher sur les pentes en compensant l'angle d'inclinaison
A43C0015100000	Pièces antidérapantes faites de fils métalliques, de chaînes ou autres matériaux entrelacés
A43C0015120000	Courroies antidérapantes légères amovibles
A43C0015140000	avec crampons déplaçables vers l'extérieur
A43C0015160000	Crampons pour chaussures de football ou similaires
A43C0015180000	Griffes à dents de scie
A43C0017000000	Eperons
A43C0017020000	Eperons; Leurs moyens de fixation
A43C0017040000	Attaches amovibles pour éperons
A43C0017060000	Eperons démontables
A43C0019000000	Accessoires pour chaussures non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe
A43D	MACHINES, OUTILLAGE, ÉQUIPEMENT OU PROCÉDÉS POUR FABRIQUER OU RÉPARER LES CHAUSSURES (machines à coudre D05B)
A43D0001000000	Dispositifs de mesure; Formes; Outils
A43D0001000000	Dispositifs de mesure du pied ou des formes; Dispositifs de mesure pour parties de chaussures
A43D0001020000	Dispositifs de mesure du pied (mesure de la forme, du dessin ou de la dimension du corps à des fins de diagnostic A61B0005103000, p.ex. mesure des dimensions corporelles A61B0005107000)
A43D0001040000	Dispositifs de mesure pour formes à chaussures
A43D0001060000	Dispositifs pour mesurer les dimensions intérieures des chaussures, la hauteur ou la disposition des talons
A43D0001080000	Dispositifs de mesure pour parties de chaussures
A43D0003000000	Formes
A43D0003020000	Formes pour la fabrication ou la réparation de chaussures (fabrication de formes en bois B27M0003200000)
A43D0003040000	Formes pneumatiques; Formes élastiques
A43D0003060000	Fermetures à coins pour les formes
A43D0003080000	Dispositifs pour élargir les chaussures en des endroits déterminés
A43D0003100000	Dispositifs pour enlever les formes
A43D0003120000	Dispositifs pour introduire ou réintroduire les formes
A43D0003140000	Appareils tendeurs ou agrandisseurs; Embauchoirs pour bottes; Remplissages; Dispositifs pour conserver la forme des chaussures (séchage des chaussures A47L0023200000)
A43D0005000000	Appareils à main pour fabriquer ou réparer les chaussures autres que ceux couverts par les groupes ; A43D0015000000, A43D0019000000, A43D0095000000, A43D0100000000, A43D0117000000
A43D0005020000	Etablis pour la fabrication des chaussures (supports pour le nettoyage des chaussures A47L0023160000)
A43D0005040000	Tranchets (couteaux en général B26B)
A43D0005060000	Outils pour cisailler les pointes de clous ou de chevilles dans les chaussures
A43D0005080000	Alènes (fabrication B21G)
A43D0005100000	Râpes de cordonnier (râpes à bois B27G0017060000)
A43D0005120000	Appareils à clouer à main pour la fabrication des chaussures (A43D0019020000 a priorité;appareils pour clouer en général B25C, B27F)
A43D0005140000	Tenailles à main pour agrafage
A43D0008000000	Machines pour couper, décorer, marquer ou travailler d'une autre manière des ébauches de parties de chaussures (machines de montage ou de mise sur forme A43D0009000000-A43D0023000000; machines pour la fabrication ou la fixation des semelles, talons ou trépointes A43D0025000000-A43D0083000000)
A43D0008020000	Découpage (coupage en général B26D, B26F; pour articles de cuir en général C14B0005000000)
A43D0008040000	Découpage à la presse à découper (A43D0008100000 a priorité);;
A43D0008060000	Emporte-pièces à cet effet
A43D0008080000	Découpage à la presse à découper et assemblage combinés, p.ex. avec un courant électrique à haute fréquence appliqué entre le bord tranchant et le support de travail
A43D0008100000	Découpage utilisant une graduation des patrons (brochage A43D0008380000; graduation des patrons pour la confection des vêtements A41H0003000000; copiage de patrons ou modèles en général B23Q0033000000, B23Q0035000000)
A43D0008120000	Patrons ou gabarits à cet effet
A43D0008140000	Bordage des patrons
A43D0008160000	Décoration (par plissage A43D0008440000; du cuir en général C14B0001560000)
A43D0008180000	par poinçonnage ou perforation (poinçonnage pour la pose d'œillets A43D0100020000)
A43D0008200000	Matrices à cet effet
A43D0008220000	par gaufrage ou impression (impression en général, timbrage B41)
A43D0008240000	Gaufrage à chaud, p.ex. utilisant du courant électrique à haute fréquence
A43D0008260000	Marquage en vue de travaux à effectuer (A43D0008160000 a priorité;impression, timbrage B41)
A43D0008280000	Patrons pour dessiner des coupes (pour la confection des vêtements A41H0003000000)
A43D0008300000	Traçage de motifs sur des matériaux en feuille aux fins de découpage
A43D0008320000	Travaux sur les tranches ou les marges (du cuir en général C14B0001020000, C14B0011000000)
A43D0008340000	Parage (A43D0008480000 a priorité);;
A43D0008360000	par rognage des marges des ébauches des semelles (rognage en tant qu'opération intermédiaire dans la fabrication des chaussures A43D0027000000, en tant qu'opération de finition dans la fabrication des chaussures A43D0087000000)
A43D0008380000	par découpage, p.ex. en utilisant des gabarits
A43D0008400000	par pliage, repliage, rempliage, martelage
A43D0008420000	par brûlage, resserrage, teinture
A43D0008440000	Presses de plissage (pliage des marges A43D0008400000)
A43D0008460000	Refendage (du cuir en général C14B0001020000)
A43D0008480000	combiné avec le parage
A43D0008500000	Refendage et brochage combinés des emboîtages des ébauches de première (des semelles fixées sur le dessous de la chaussure A43D0027040000)
A43D0008520000	Assouplissement (du cuir en général C14B)
A43D0008540000	par foulage
A43D0008560000	des ébauches de semelle par incision
A43D0009000000	Machines de montage ou de mise sur forme
A43D0009000000	Dispositifs pour fixer les empeignes sur les formes (pour les bouts de chaussures A43D0015000000)
A43D0011000000	Machines pour le traitement préparatoire ou l'assemblage des parties d'empeigne, des contreforts ou des semelles internes sur leurs formes avant les opérations de montage ou de la mise sur forme; Application ou enlèvement de revêtements protecteurs
A43D0011010000	Machines pour appliquer ou fixer des pièces de renfort ou des bandes décoratives aux empeignes ou aux tiges (aux semelles ou premières A43D0043060000)
A43D0011020000	à leurs marges
A43D0011030000	Enduction de matériaux thermoplastiques pour effectuer des contreforts ou bouts durs
A43D0011040000	Machines à presser les coutures ou à aplatir pour parties de chaussures, quartiers (sur chaussures montées A43D0055000000)
A43D0011060000	Machines pour boutonner provisoirement des parties de chaussures
A43D0011080000	Machines pour lacer provisoirement des parties de chaussure ou pour couper et retirer les lacets après montage
A43D0011100000	Dispositifs pour maintenir les parties à lacer au cours du montage
A43D0011120000	Machines pour former la pointe ou la partie du talon avec ou sans utilisation de chaleur
A43D0011140000	Dispositifs pour traiter des parties de chaussure, p.ex. des contreforts, à la vapeur ou aux liquides (traitement après montage de la semelle A43D0095120000)
A43D0013000000	Machines pour le montage de l'empeigne reposant librement sur la forme et le clouage de la pointe
A43D0013020000	Dispositifs pour mettre en place les pointes ou contreforts sur les machines de montage
A43D0015000000	Machines de mise sur forme ou de montage maintenant la pointe au moyen de cordon, ficelle ou fil métallique; Machines de montage avec pinces de serrage; Machines de montage avec dispositifs de couture, également pour chaussures compensées (machines à coudre particulières pour cuir ou chaussures D05B)
A43D0017000000	Machines de mise en forme ou de montage avec supports de chaussures oscillants
A43D0019000000	Montage à la main; Pinces à monter
A43D0019020000	Dispositifs de chevillage ou clouage utilisés avec des pinces de montage
A43D0021000000	Machines de montage
A43D0021020000	à pince de montage unique
A43D0021040000	pour monter successivement les deux côtés opposés de la chaussure
A43D0021060000	pour semelles de bois (A43D0021160000, A43D0021180000 ont priorité);;
A43D0021080000	à supports d'embauchoir et ciseaux à pinces mobiles dans les deux sens vertical et horizontal (A43D0021160000 a priorité);;
A43D0021100000	Machines de montage à berceau
A43D0021120000	à organes de montage par serrage, organes de serrage en forme, coulisses, courroies tendeuses ou similaires pour former la partie de la pointe ou du talon sur l'embauchoir
A43D0021140000	pour parties avant ou arrière de l'empeigne avec dispositif de clouage
A43D0021160000	à pinces à monter ou ciseaux
A43D0021180000	à pinces à monter et rabatteurs, y compris ceux pour parties cambrées des chaussures
A43D0023000000	Détails des machines de mise sur forme ou de montage (dispositifs cloueurs A43D0075000000)
A43D0023020000	Coulisses; Presse-semelles; Supports de formes; Tenailles
A43D0023040000	Dispositifs d'avancement des formes; Guides pour les chaussures
A43D0023060000	Dispositifs pour couper les matières en excès sur les cuirs à dessus ou les doublures
A43D0025000000	Fabrication ou; fixation des semelles, talons ou trépointes, oupréparation en vue de leur fixation aux chaussuresExécution d'autres travaux après montage; Opérations pour retourner
A43D0025000000	Dispositifs de collage pour parties de chaussures
A43D0025047000	Dispositifs d'assemblage par collage des semelles intérieures et des empeignes (A43D0025180000, A43D0025200000 ont priorité);;
A43D0025053000	comprenant des moyens de serrage rotatifs
A43D0025060000	Dispositifs pour le collage des semelles aux fonds de chaussures (A43D0025180000, A43D0025200000 ont priorité);;
A43D0025070000	utilisant des dispositifs de pression à diaphragme flexible
A43D0025080000	Dispositifs de maintien des trépointes
A43D0025100000	Coussins à pression ou autres supports pour presses à coller les chaussures
A43D0025120000	Appareils pour le collage de la partie arrière de la semelle contre la gorge du talon ou pour le collage des enveloppes de talon (A43D0025180000, A43D0025200000 ont priorité);;
A43D0025140000	Dispositifs pour le remplissage de la semelle
A43D0025160000	Dispositifs pour la fabrication par collage des chaussures à semelles compensées
A43D0025180000	Dispositifs destinés à appliquer des adhésifs à des parties de chaussures (A43D0025200000 a priorité;application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05)
A43D0025200000	Dispositions pour activer ou accélérer la prise de l'adhésif, p.ex. en utilisant le chauffage
A43D0027000000	Machines pour le rognage en tant qu'opération intermédiaire (travaux sur la tranche ou la marge, p.ex. rognage, d'ébauches de parties de chaussures A43D0008320000; rognage en tant qu'opération de finition dans la fabrication des chaussures A43D0087000000)
A43D0027020000	de semelles ou talons après leur fixation aux fonds de chaussures
A43D0027040000	des parties arrières de semelles
A43D0027060000	de la partie frontale du talon
A43D0029000000	Machines pour la fabrication des semelles à partir de matériaux en lanières
A43D0031000000	Machines pour fabriquer ou insérer des cambrillons
A43D0031020000	Machines pour fabriquer des cambrillons
A43D0031040000	Machines pour insérer des cambrillons
A43D0033000000	Machines à assembler des sous-bouts de talon (découpage des sous-bouts de talon A43D0008020000)
A43D0033020000	Calibres pour sous-bouts de talons; Magasins pour empiler les sous-bouts
A43D0033040000	Machines à clouer pour monter les talons à partir des sous-bouts
A43D0033060000	Machines à trier les sous-bouts
A43D0035000000	Presses pour façonner les semelles monobloc, les dessous de chaussures ou les semelles attachées (collage des semelles sur les dessous de chaussures A43D0025060000)
A43D0037000000	Machines à dépolir les semelles ou autres parties de chaussures en vue du collage
A43D0039000000	Machines pour la fabrication de coussinets de support ou d'éléments releveurs de cou-de-pied pour pieds plats
A43D0043000000	Machines à gravurer les lèvres de couture ou pour d'autres traitements préparatoires des semelles ou premières avant leur fixation (assouplissement des semelles ou premières A43D0008520000)
A43D0043020000	pour former les lèvres de couture (ouvrir la gravure) par incision
A43D0043060000	pour l'application de matières de renfort sur les semelles intérieures; Fixation de bandes ou nervures décoratives, p.ex. nervures de couture, sur les semelles
A43D0044000000	Machines pour fixer les trépointes ou les fausses trépointes
A43D0047000000	Machines à rogner ou rabouter la trépointe fixée sur l'empeigne
A43D0049000000	Machines à marteler
A43D0051000000	Machines à relever les lèvres de la gravure
A43D0053000000	Machines à rogner les matières en excès le long de la couture intérieure
A43D0055000000	Machines pour aplatir, presser ou lisser des coutures intérieures dans les chaussures montées
A43D0057000000	Machines pour attacher les extrémités de la trépointe
A43D0059000000	Machines pour râper les bordures des formes
A43D0061000000	Machines à arracher, couper ou détecter les clous
A43D0063000000	Machines pour d'autres travaux de finition
A43D0067000000	Machines pour fixer les semelles ou talons au moyen de vis ou de fils métalliques filetés
A43D0069000000	Machines à clouer les chaussures (machines à clouer en général B27F)
A43D0069020000	utilisant des clous faits d'avance
A43D0069040000	avec appareils pour détacher les clous, d'un fil ou d'une bande métallique ou autre
A43D0069060000	utilisant des agrafes toutes faites
A43D0069080000	avec appareils pour fabriquer les agrafes
A43D0069100000	utilisant des chevilles de bois faites d'avance
A43D0069120000	avec appareils pour détacher les chevilles dans une latte de bois
A43D0069140000	pour clouer ou agrafer les bordures des formes sur les chaussures à semelles de bois
A43D0071000000	Détails des machines à clouer; Dispositifs d'alimentation en clous
A43D0071020000	Mécanismes de manœuvre de la corne d'appui; Appareils à couper les clous, reliés à la corne d'appui
A43D0075000000	Dispositifs de clouage sur machines de montage ou de mise sur forme
A43D0079000000	Machines combinées pressant et clouant les talons
A43D0081000000	Machines pour fixer les hausses de bout
A43D0083000000	Presses à talons sans appareil de clouage; Machines pour presser les sous-bouts isolés ou percer des trous pour le clouage
A43D0085000000	Machines ou appareils de retournage, p.ex. pour la fabrication des chaussures retournées
A43D0086000000	Machines pour assembler les semelles ou les talons sur les empeignes, non prévues dans les groupes ; A43D0025000000-A43D0083000000, p.ex. par soudage
A43D0087000000	Opérations de finition des cuirs supérieurs, semelles ou talons sur les chaussures pourvues de leurs semelles; Fabrication d'accessoires pour chaussures
A43D0087000000	Découpeuses pour bords ou talons; Machines à rogner la partie frontale du talon (rogneuses pour talons en bois B27M; machines à copier B44B)
A43D0089000000	Machines à rouleaux lisseurs pour semelles
A43D0091000000	Machines à séparer les pointes ou cranter les coutures
A43D0093000000	Machines pour cranter les bords
A43D0095000000	Machines pour la finition des chaussures
A43D0095020000	Machines pour traiter ou lisser les tiges en vue d'effacer les cassures, les plis ou similaires
A43D0095040000	Machines pour fermer la gravure
A43D0095060000	Machines pour coloration ou traitement chimique; Décoration des semelles de chaussures après montage (brunissage A43D0095200000)
A43D0095080000	Machines ou outils de nettoyage, d'abrasion ou de finition, avec ou sans enlèvement de la poussière (aspirateurs à poussière A47L0005000000; nettoyage domestique des chaussures A47L0023000000)
A43D0095100000	Dispositifs de séchage ou de chauffage pour chaussures
A43D0095120000	Dispositifs pour ramollir, tremper ou humecter (en vue du montage ou de la mise sur forme A43D0011140000)
A43D0095140000	Incorporation d'appareils pour marquer, imprimer ou gaufrer (décoration des ébauches de parties de chaussures A43D0008160000; impression en soi B41)
A43D0095160000	Outils de brunissage pour cordonnerie (en général B24D)
A43D0095180000	Dispositifs de chauffage des outils de brunissage de cordonnerie
A43D0095200000	Machines à brunir les semelles ou talons
A43D0095220000	Machines à brunir les bords des semelles avec ou sans dispositifs pour les cranter
A43D0095240000	Machines pour chamoiser les semelles
A43D0095260000	Dispositifs pour l'application de cire
A43D0095280000	Machines pour fixer des pièces de protection aux semelles ou talons
A43D0097000000	Machines pour la fabrication de tirants
A43D0098000000	Machines pour la fabrication de lacets (de cuir C14B; passementerie en général D04C); Application de fibre ou de celluloïd aux extrémités des lacets (fabrication de ferrets à partir de feuilles métalliques B21D; à partir de fils métalliques B21F)
A43D0100000000	Pose ou enlèvement d'œillets, boutons, crochets à lacets ou tirants élastiques sur les chaussures
A43D0100020000	Machines ou outils pour poinçonner et poser les œillets (pour vêtements en général A41H0037020000)
A43D0100040000	insérant des œillets invisibles
A43D0100060000	insérant simultanément deux œillets
A43D0100080000	Fixation de boutons aux chaussures (pour vêtements A41H0037000000)
A43D0100100000	Machines ou outils pour fixer aux chaussures des crochets de laçage
A43D0100120000	Machines pour insérer des tirants élastiques dans les chaussures
A43D0100140000	Dispositifs pour enlever des chaussures les boutons, crochets de laçage ou similaires
A43D0111000000	Autres mécanismes pour la fabrication ou la réparation des chaussures
A43D0111000000	Machines comportant des chariots pour le transport des chaussures sur forme
A43D0113000000	Machines pour la fabrication de chaussures à bord d'empeigne tourné vers l'extérieur ou pour la fabrication de mocassins
A43D0115000000	Machines à parer ou enlever les sous-bouts de talons, les talons ou les semelles, ou à enlever les coutures en vue d'une réparation
A43D0117000000	Râteliers pour recevoir ou transporter des chaussures ou parties de chaussures; Autres moyens de transport
A43D0119000000	Mécanisme de commande ou de contrôle pour machines à chaussures; Leurs châssis
A43D0999000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A44	MERCERIE; BIJOUTERIE
A44B	BOUTONS, ÉPINGLES, BOUCLES, FERMETURES À CURSEUR OU À GLISSIÈRE OU SIMILAIRES (fermetures spécialement adaptées aux chaussures A43C)
A44B0001000000	Boutons
A44B0001020000	caractérisés par leur matériau
A44B0001040000	Boutons décoratifs
A44B0001060000	Montage des boutons
A44B0001080000	Caractéristiques de structure
A44B0001100000	lavables
A44B0001120000	recouverts de tissus
A44B0001140000	à habillage interchangeable
A44B0001160000	à habillage protecteur
A44B0001180000	adaptés à des moyens de fixation particuliers
A44B0001200000	fixés par fil visible sur le dessus
A44B0001220000	fixés par fil non visible sur le dessus
A44B0001240000	Boutons à œillet
A44B0001260000	à queue à ressort
A44B0001280000	à queue et contrepièce
A44B0001300000	Boutons à vis
A44B0001320000	Queue insérée dans une contrepièce et bloquée par glissage ou rotation
A44B0001340000	à contrepièce à pression
A44B0001360000	à contrepièce en forme de clavette, goupille fendue ou similaire
A44B0001380000	Fixation par ressort
A44B0001400000	à queue spiralée de fil métallique vissée dans le matériau
A44B0001420000	à griffes déformables
A44B0001440000	à contrepièce déformable
A44B0003000000	Boutons de cols
A44B0003020000	complètement rigides
A44B0003040000	à tête rabattable dans son ensemble
A44B0003060000	à tête formée de deux rabats indépendants
A44B0003080000	à tête et pied séparables
A44B0005000000	Boutons de manchettes
A44B0005020000	à éléments séparables
A44B0006000000	Dispositifs de fixation ou de maintien des cravates, foulards ou similaires, p.ex. pinces pour cravate, clips à ressort, fixe-cravates avec chaînette, coulants, épingles munies d'un élément la reliant au vêtement d'une façon lâche (épingles ordinaires de cravates A44B0009080000; aspect décoratif ou ornemental A44C)
A44B0007000000	Cartes pour boutons, boutons de cols ou boutons de manchettes
A44B0009000000	Épingles à chapeaux, épingles de cravates, épingles de sûreté ou dispositifs analogues (aspect décoratif ou ornemental A44C; épingles à cheveux A45D0008020000)
A44B0009020000	Epingles simples
A44B0009040000	Epingles ordinaires
A44B0009060000	Épingles à chapeaux
A44B0009080000	Epingles ordinaires de cravates (épingles munies d'un élément la reliant au vêtement d'une façon lâche A44B0006000000)
A44B0009100000	Dispositifs de sûreté
A44B0009120000	Epingles de sûreté
A44B0009140000	Epingles de sûreté ordinaires
A44B0009160000	Broches; Epingles de revers
A44B0009180000	Charnières; Fermoirs
A44B0009200000	Fixation sur les tiges d'épingles de têtes de verre ou similaires
A44B0011000000	Boucles; Fermetures similaires pour attacher ensemble des courroies ou similaires, p.ex. pour ceintures des sécurité
A44B0011020000	maintenant la bande par friction
A44B0011040000	sans parties mobiles
A44B0011060000	avec systèmes de serrage
A44B0011080000	à rouleau mobile dans un logement en forme de coin
A44B0011100000	à coin coulissant
A44B0011120000	à attache tournante
A44B0011140000	à pression
A44B0011160000	Maintien de la bande par ressort
A44B0011180000	Maintien de la bande par passage au travers d'anneaux associés
A44B0011200000	maintenant la bande par insertion dans des trous ou similaires
A44B0011220000	Boucle à ardillon fixe
A44B0011240000	Boucle à ardillon mobile
A44B0011250000	avec deux ou plusieurs pièces séparables
A44B0011260000	à fixation par bouton-pression
A44B0011280000	à fixation de la bande par pièces d'extrémités à crochets
A44B0013000000	Fermoirs à crochet ou à œillets
A44B0013020000	avec fermeture à ressort du crochet
A44B0015000000	Anneaux porte-clés
A44B0017000000	Fermetures à pression
A44B0018000000	Fermetures du type à éléments d'accrochage par contact; Fabrication de telles fermetures
A44B0019000000	Fermetures à glissière
A44B0019020000	comportant une série d'éléments d'accrochage distincts fixés sur chaque ruban de bande
A44B0019040000	Bandes s'ajustant bord à bord lorsqu'elles sont assemblées
A44B0019060000	à éléments sensiblement rectangulaires comportant des saillies et des pièces d'accrochage
A44B0019080000	Bandes s'ajustant côte à côte lorsqu'elles sont assemblées
A44B0019100000	comportant un élément d'accrochage d'une seule pièce sur chaque ruban de bande
A44B0019120000	Elément d'accrochage en forme de spirale continue
A44B0019140000	Elément d'accrochage à bord profilé ou crénelé
A44B0019160000	Elément d'accrochage à section constante tout le long de la bande
A44B0019180000	comportant un troisième élément ou des éléments, autres que le curseur, réunis aux bordures des bandes adjacentes en position de fermeture, p.ex. un troisième élément actionné par un curseur
A44B0019200000	le troisième élément étant enfermé par les bandes
A44B0019220000	le troisième élément enfermant les bandes
A44B0019240000	Eléments constitutifs
A44B0019260000	Curseurs
A44B0019280000	prévus pour être détachables au moins d'une bande
A44B0019300000	à système de blocage en position
A44B0019320000	Moyens destinés à rendre les fermetures à glissières étanches aux gaz ou aux liquides
A44B0019340000	Rubans de bande (A44B0019400000 a priorité);;Rabats fixés sur les bandes pour recouvrir les éléments d'accrochage (A44B0019320000 a priorité);;
A44B0019360000	Systèmes de fixation permanente des bandes entre elles à leur extrémité; Systèmes d'arrêt du curseur en fin de course
A44B0019380000	Systèmes permettant de libérer le curseur de l'une des bandes d'accrochage à l'extrémité de celle-ci, p.ex. de façon à séparer complètement les bandes l'une de l'autre
A44B0019400000	Fixation des éléments d'accrochage, séparés ou d'une seule pièce, aux rubans des bandes; Renforcement des fixations, p.ex. par piqûre
A44B0019420000	Fabrication par des procédés non complètement prévus dans d'autres classes, p.ex. ; B21D0053500000, B21F0045180000, B22D0017160000, B29D0005000000
A44B0019440000	Fixation d'éléments d'accrochage métalliques à des rubans de bande prêts (fabrication d'éléments métalliques de fermetures à glissière combinée avec leur fixation B21D0053520000)
A44B0019460000	Fixation d'éléments d'accrochage distincts
A44B0019480000	Disposition des éléments d'accrochage avant leur fixation
A44B0019500000	Fixation d'éléments d'accrochage d'une seule pièce
A44B0019520000	Fixation d'éléments d'accrochage aux rubans de bande en cours de fabrication
A44B0019540000	en cours de tissage
A44B0019560000	en cours de tricotage
A44B0019580000	Enlèvement d'éléments d'accrochage pour produire des espacements
A44B0019600000	Mise en place de systèmes d'arrêt sur les rubans de bande
A44B0019620000	Mise en place de curseurs sur les rubans de bande
A44B0019640000	Dispositifs de support de curseur pour l'assemblage
A44B0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A44C	BIJOUTERIE; BRACELETS; AUTRES PARURES PERSONNELLES; PIÈCES DE MONNAIE (coffrets à bijoux A45C0011160000)
A44C0001000000	Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental
A44C0003000000	Médailles; Insignes (cadres ou logements pour les collectionner A47G0001120000)
A44C0005000000	Bracelets; Bracelets pour montres; Leurs systèmes de fixation
A44C0005020000	Bracelets à maillons
A44C0005040000	extensibles
A44C0005060000	à ciseaux
A44C0005080000	à maillons séparés
A44C0005100000	non extensibles
A44C0005120000	Bracelets ou bracelets-montres du type ressort en C
A44C0005140000	caractérisés par leur mode de fixation à une montre ou similaire
A44C0005160000	par rabattement du bracelet
A44C0005180000	Fermoirs pour bracelets (boucles A44B0011000000)
A44C0005200000	pour bracelets ouverts
A44C0005220000	pour bracelets fermés
A44C0005240000	avec dispositifs pliants
A44C0007000000	Boucles d'oreilles; Dispositifs pour percer les lobes d'oreilles
A44C0009000000	Bagues
A44C0009020000	ajustables
A44C0011000000	Chaînes de montres; Chaînes d'ornement
A44C0011020000	Dispositifs de fixation
A44C0013000000	Articles de bijouterie comportant plusieurs pièces assemblées
A44C0015000000	Autres genres de bijouterie
A44C0017000000	Pierres précieuses ou similaires
A44C0017020000	Montures pour pierres précieuses
A44C0017040000	Sertissage; Instruments de sertissage
A44C0019000000	Dispositifs pour prévenir le vol des montres ou des bijoux
A44C0021000000	Pièces de monnaie (pièces de monnaie spécialement conçues pour faire fonctionner les mécanismes déclenchés par pièces de monnaie G07F0001060000); Jetons; Pièces ou jetons à usage privé ou de jeu, ou similaires
A44C0023000000	Rosaires
A44C0025000000	Articles divers de fantaisie à porter, non prévus dans les groupes ; A44C0001000000-A44C0019000000;  ou A44C0023000000, p.ex. croix, crucifix, amulettes
A44C0027000000	Confection de bijoux ou d'autres articles de parure personnelle (procédés ne comportant qu'une seule opération, voir les endroits appropriés, p.ex. fabrication d'anneaux à partir de fils métalliques B21F0037000000)
A45	OBJETS D'USAGE PERSONNEL OU ARTICLES DE VOYAGE
A45B	CANNES (aides pour la marche, p.ex. cannes, pour aveugles A61H0003060000); PARAPLUIES; OMBRELLES; ÉVENTAILS OU OBJETS SIMILAIRES POUR DAMES (porte-cannes, porte-parapluies ou supports pour cannes ou parapluies A47G0025120000)
A45B0001000000	Cannes; Manches de parapluie
A45B0001000000	Cannes pourvues de moyens de support, d'accrochage ou de transport
A45B0001020000	Cannes à roulettes pour le transport des paquets ou similaires
A45B0001040000	Cannes munies d'un système d'accrochage ou de verrouillage
A45B0003000000	Cannes combinées avec d'autres articles
A45B0003020000	avec des dispositifs d'éclairage
A45B0003040000	électrique
A45B0003060000	avec des manteaux
A45B0003080000	avec des appareils de mesure ou de pesée
A45B0003100000	avec des porte-monnaie
A45B0003120000	avec des longues-vues
A45B0003140000	avec des armes
A45B0003160000	avec des accessoires pour fumeurs
A45B0005000000	Cannes ou parapluies transformables en sièges; Cannes-sièges pour la chasse
A45B0007000000	Autres cannes ou baguettes, p.ex. en forme de coude
A45B0009000000	Parties constitutives
A45B0009020000	Poignées ou têtes
A45B0009040000	Embouts ou fers
A45B0009060000	Manches avec plaques d'identité ou similaires
A45B0011000000	Parapluies
A45B0011000000	Parapluies caractérisés par leur forme ou leur mode d'attache
A45B0011020000	attachés au corps du porteur
A45B0011040000	montés sur la tête du porteur
A45B0013000000	Ombrelles en papier
A45B0015000000	Parapluies à couverture amovible
A45B0017000000	Parapluies orientables
A45B0019000000	Pliage spécial ou télescopage des parapluies
A45B0019020000	Parapluies gonflables; Parapluies sans baleines
A45B0019040000	à manches télescopiques
A45B0019060000	à baleines télescopiques
A45B0019080000	à manches pliants
A45B0019100000	à baleines pliantes
A45B0019120000	en zigzag
A45B0021000000	Parapluies transformables en cannes
A45B0023000000	Autres parapluies
A45B0025000000	Parties constitutives des parapluies (manches de parapluies A45B0001000000-A45B0009000000; dispositifs d'éclairage pour parapluies A45B0003020000)
A45B0025020000	Armatures de parapluies
A45B0025040000	Dispositifs pour la fabrication ou la réparation
A45B0025060000	Coulisseaux de parapluies
A45B0025080000	Dispositifs d'attache ou de fermeture
A45B0025100000	Couronnes supérieures de parapluies
A45B0025120000	Dispositifs pour maintenir les parapluies fermés, p.ex. dispositifs magnétiques
A45B0025140000	Dispositifs pour ouvrir ou fermer les parapluies
A45B0025160000	Systèmes d'ouverture automatique, p.ex. armatures avec mécanismes à ressort
A45B0025180000	Couvertures (amovibles A45B0015000000); Moyens de fixation de celles-ci
A45B0025200000	Ouvertures pratiquées dans la couverture
A45B0025220000	Dispositifs pour accroître la résistance des parapluies au vent
A45B0025240000	Fourreaux de parapluies
A45B0025260000	Fourreaux aérés
A45B0025280000	Gouttières pour parapluies; Dispositifs de fixation pour celles-ci
A45B0025300000	Plaques d'identité; Insignes; Dispositifs pour étiqueter ou marquer; Moyens de fixation pour ceux-ci (fixés au manche du parapluie A45B0009060000)
A45B0027000000	Eventails ou objets similaires pour dames
A45B0027020000	à commande à main mécanique
A45C	PORTE-MONNAIE; BAGAGES; SACS PORTÉS À LA MAIN
A45C0001000000	Porte-monnaie; Sacoches; Portefeuilles (porte-clés A45C0011320000)
A45C0001020000	Porte-monnaie
A45C0001040000	Porte-monnaie portés à la ceinture ou au bracelet; Ceintures porte-monnaie
A45C0001060000	Portefeuilles; Porte-billets
A45C0001080000	Combinaisons de porte-monnaie et de portefeuilles
A45C0001100000	Sacoches de receveurs ou similaires; Sacoches avec réceptacles rigides pour pièces de monnaie
A45C0001120000	Tirelires
A45C0003000000	Bagages flexibles; Sacs portés à la main (bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles A45C0007000000)
A45C0003020000	Serviettes d'affaires ou similaires
A45C0003040000	Sacs à provisions; Filets à provisions
A45C0003060000	Sacs à main de dames
A45C0003080000	Sacs à couverture détachable ou lavable
A45C0003100000	Sacs de plage; Sacs de plage imperméables
A45C0003120000	Sacs à chaussures
A45C0003140000	Sacs combinés avec des manchons
A45C0005000000	Bagages rigides ou semi-rigides (bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles A45C0007000000)
A45C0005020000	Leurs matériaux
A45C0005030000	Valises
A45C0005040000	Malles; Paniers de voyage
A45C0005060000	comportant des compartiments extérieurs
A45C0005080000	de forme ronde ou ovale
A45C0005140000	comportant des moyens de roulement incorporés
A45C0007000000	Bagages, sacs ou articles similaires pliants ou extensibles
A45C0007020000	à armatures en ciseaux
A45C0009000000	Bagages ou sacs transformables en objets destinés à un autre usage (sacs ou paquetages portés sur le corps et transformables en d'autres articles A45F0004020000; malles-armoires A47B0061060000; lits-malles A47C0017820000)
A45C0011000000	Récipients pour articles non prévus dans les groupes  A45C0001000000-A45C0009000000; (spécialement conçus pour les articles de toilette ou de maquillage A45D0029200000, A45D0044180000; trousses à couture de voyage A45F0003480000)
A45C0011020000	Cartons à chapeaux
A45C0011040000	Etuis à lunettes; Etuis à pince-nez
A45C0011060000	Fabrication d'étuis à lunettes ou à pince-nez
A45C0011080000	Etuis pour longues-vues ou jumelles
A45C0011100000	Ecrins ou boîtes protectrices pour montres avec ou sans fenêtres
A45C0011120000	Boîtes de protection transparentes pour montres
A45C0011140000	Etuis de poche pour timbres-poste
A45C0011160000	Coffrets à bijoux
A45C0011180000	Porte-tickets ou similaires
A45C0011200000	Boîtes à déjeuner ou à pique-nique ou similaires
A45C0011220000	Récipients imperméables utilisables pendant la nage
A45C0011240000	Etuis pour usages non couverts par un seul des groupes ; A45C0011020000-A45C0011220000, A45C0011260000, A45C0011320000-A45C0011380000
A45C0011260000	Etuis-rouleaux à compartiments
A45C0011320000	Etuis à clés ou porte-clés
A45C0011340000	Boîtes à crayons, étuis à crayons ou articles similaires
A45C0011360000	Étuis pour instruments de dessin ou analogues
A45C0011380000	Sacoches d'appareils photographiques, p.ex. du type permettant de s'en servir immédiatement
A45C0013000000	Parties constitutives; Accessoires
A45C0013020000	Garnitures intérieures; Moyens pour retenir ou envelopper les objets
A45C0013030000	Moyens pour retenir les vêtements
A45C0013040000	Montures
A45C0013060000	Montures des fermetures
A45C0013080000	Motifs décoratifs pour sacs à main ou porte-monnaie
A45C0013100000	Agencements des fermoirs
A45C0013120000	de fermoirs à bouton-pression ou à bouton pivotant
A45C0013140000	de fermoirs à barrettes
A45C0013160000	Fermetures du type à rouleau
A45C0013180000	Dispositifs pour prévenir le vol ou la perte des bagages ou des sacs
A45C0013200000	Chaînes ou courroies
A45C0013220000	Poignées détachables; Poignées escamotables dans les bagages (poignées indépendantes pour le transport A45F0005100000)
A45C0013240000	Dispositifs sonores, piquants, à émission de gaz ou similaires
A45C0013260000	Adaptations particulières des poignées (      A45C0013220000 a priorité);;
A45C0013280000	Combinaisons des poignées avec d'autres dispositifs
A45C0013300000	Courroies; Sangles
A45C0013340000	Etais ou supports pour maintenir ouverts les couvercles ou dessus
A45C0013360000	Renforcement des bords, coins, ou autres
A45C0013380000	Porte-bagages
A45C0013400000	Porte-parapluies, porte-cannes ou porte-gants fixés aux sacs
A45C0013420000	Dispositifs pour identifier les bagages; Leurs moyens de fixation
A45C0015000000	Porte-monnaie, sacs, bagages ou autres réceptacles couverts par les groupes  A45C0001000000-A45C0011000000;  combinés avec d'autres articles(A45C0001080000, A45C0003140000 ont priorité);;
A45C0015020000	avec des blocs-notes
A45C0015040000	avec des miroirs
A45C0015060000	avec des dispositifs d'éclairage
A45C0015080000	avec des montres
A45D	ARTICLES POUR LA COIFFURE OU LE RASAGE; SOINS DES MAINS OU AUTRES TRAITEMENTS COSMÉTIQUES (perruques, faux-toupets, ou articles similaires A41G0003000000, A41G0005000000; fauteuils de coiffeur A47C0001040000; outils pour couper les cheveux, rasoirs B26B)
A45D0001000000	Ondulation ou fixation des cheveux
A45D0001000000	Frisoirs, c. à d. pinces à utiliser très chaudes; Fers à friser, c. à d. fers à utiliser très chauds; Leurs accessoires
A45D0001020000	avec des moyens de chauffage interne, p.ex. par un carburant liquide
A45D0001040000	à l'électricité
A45D0001060000	à plusieurs mâchoires (A45D0001020000 a priorité);;
A45D0001080000	les mâchoires restant parallèles pendant l'emploi, p.ex. les mâchoires coulissant parallèlement l'une par rapport à l'autre
A45D0001100000	avec un manche de poignée tournant
A45D0001120000	en hélice ou en zigzag
A45D0001140000	les mâchoires étant séparables
A45D0001160000	à organe chauffé unique (A45D0001020000 a priorité);;
A45D0001180000	avec peignes (A45D0001020000 a priorité);;
A45D0001200000	Moyens de chauffage extérieurs pour pinces à friser ou fers à friser
A45D0001280000	avec des moyens pour régler ou indiquer la température
A45D0002000000	Outils pour boucler ou onduler les cheveux (pinces à boucler chauffées, fers à friser A45D0001000000)
A45D0002020000	Bigoudis ou boucleurs à utiliser à peu près perpendiculairement au cuir chevelu, c. à d. boucleurs perpendiculaires (A45D0006140000, A45D0006160000 ont priorité;avec moyens de chauffage ou de séchage incorporés A45D0002360000; dispositifs de chauffage conçus pour être utilisés à l'extérieur des boucleurs ou ondulateurs et en liaison avec ceux-ci A45D0004020000)
A45D0002040000	en forme de tige avec des dispositifs à mâchoire
A45D0002060000	en forme de tige avec embase, avec agrafe de base
A45D0002080000	de type creux (A45D0002100000 a priorité);;
A45D0002100000	en forme de bobine, de rouleau
A45D0002120000	Bigoudis ou boucleurs à utiliser parallèlement au cuir chevelu, c. à d. boucleurs à plat (A45D0006140000, A45D0006160000 ont priorité;avec moyens de chauffage électrique interne A45D0002360000; dispositifs de chauffage conçus pour être utilisés à l'extérieur des boucleurs ou ondulateurs et en liaison avec ceux-ci A45D0004080000)
A45D0002140000	du type tout d'une pièce, p.ex. tiges ou tubes rigides avec ou sans cordon, ruban ou similaire comme moyen de fixation aux cheveux
A45D0002160000	en forme de tiges ou de tubes fourchus
A45D0002180000	Boucleurs flexibles (A45D0002200000 a priorité);;
A45D0002200000	Boucleurs élastiques
A45D0002220000	avec des moyens pour appliquer des liquides à travers eux
A45D0002240000	du type en plusieurs pièces, p.ex. avec des pièces coulissantes autres que celles de fixation
A45D0002260000	fourchus
A45D0002280000	avec un étrier d'agrafage comme moyen de fixation
A45D0002300000	avec un coulant comme moyen de fixation
A45D0002320000	avec des moyens s'opposant directement au retour en arrière, p.ex. en cliquetage
A45D0002340000	avec agrafe de base
A45D0002360000	Boucleurs ou bigoudis avec moyens de chauffage ou de séchage incorporés, p.ex. électriques, par réaction chimique
A45D0002380000	Dispositifs pour ondulation superficielle
A45D0002400000	se présentant comme des languettes pour serrer les cheveux
A45D0002420000	Agrafes ou pinces avec dents ou peignes
A45D0002440000	utilisant deux ou plusieurs peignes l'un au-dessus de l'autre ou à distance l'un de l'autre, p.ex. utilisant des peignes coulissants
A45D0002460000	Bonnets pour l'ondulation des cheveux
A45D0002480000	Boucleurs pour cils; Boucleurs pour sourcils
A45D0002500000	Fixateurs pour barbe ou moyens analogues pour les soins de la barbe
A45D0004000000	Dispositifs indépendants conçus pour le chauffage des boucleurs ou ondulateurs (dispositifs pour le séchage des cheveux sans rapport avec les boucleurs ou ondulateurs A45D0020000000)
A45D0004020000	pour l'ondulation perpendiculaire, p.ex. avec des moyens pour diminuer la chaleur (A45D0004140000, A45D0004160000 ont priorité);;
A45D0004040000	chauffés par la vapeur ou l'air chaud
A45D0004060000	chauffés par l'électricité
A45D0004080000	pour l'ondulation à plat, p.ex. avec des moyens pour diminuer la chaleur (A45D0004140000, A45D0004160000 ont priorité);;
A45D0004100000	chauffés par la vapeur ou l'air chaud
A45D0004120000	chauffés par l'électricité
A45D0004140000	avec réaction chimique développant de la chaleur et emmagasinage de chaleur
A45D0004160000	Dispositifs indépendants caractérisés par le chauffage des moyens de bouclage ou d'ondulation avant usage (A45D0001200000 a priorité);;
A45D0004180000	Supports ou moyens de suspension des dispositifs chauffant les moyens de bouclage ou d'ondulation pendant leur utilisation
A45D0006000000	Parties constitutives ou accessoires des dispositifs de bouclage ou d'ondulation
A45D0006020000	Dispositifs pour enrouler les cheveux sur des boucleurs perpendiculaires
A45D0006040000	Dispositifs pour enrouler les cheveux sur des boucleurs à plat
A45D0006060000	Dispositifs pour ondulation pneumatique dans des boîtes de mise en pli
A45D0006080000	Agrafes de base, p.ex. pour boucleurs perpendiculaires
A45D0006100000	pour boucleurs à plat
A45D0006120000	avec des moyens de refroidissement
A45D0006140000	Agrafes simples pour boucleurs
A45D0006160000	Epingles boucleuses
A45D0006180000	Dispositifs protecteurs ou empaquetages pour boucleurs ou analogues pendant leur utilisation
A45D0006200000	Dispositifs de réglage de la température pour boucleurs
A45D0007000000	Procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux
A45D0007020000	thermiques
A45D0007040000	chimiques
A45D0007060000	chimiques et thermiques combinés
A45D0008000000	Dispositifs de fixation des cheveux; Leurs accessoires
A45D0008020000	Epingles à cheveux
A45D0008040000	simples
A45D0008060000	doubles, p.ex. en forme d'U
A45D0008080000	à branches en zigzag
A45D0008100000	à dents
A45D0008120000	Peignes à chignon ou peignes de soirée
A45D0008140000	Pinces, c. à d. pinces élastiques d'une seule pièce à deux branches
A45D0008160000	avec attache supplémentaire
A45D0008180000	Appareils à ouvrir les pinces; Boîtes à pinces
A45D0008200000	Pinces, c. à d. pinces en plusieurs éléments, ceux-ci étant reliés par un pivot à mi-chemin de leurs extrémités
A45D0008220000	avec attache supplémentaire
A45D0008240000	Pinces, c. à d. pinces en plusieurs éléments, ceux-ci étant reliés par un pivot à leurs extrémités
A45D0008260000	avec attache à pression
A45D0008280000	avec une autre attache
A45D0008300000	à branches en forme de peigne
A45D0008320000	à double courbure; à branches en forme d'U
A45D0008340000	Attaches pour nattes de cheveux; Attaches pour tresses de cheveux
A45D0008360000	Rubans pour cheveux; Anneaux pour cheveux
A45D0008380000	Rouleaux, p.ex. treillis en fil de fer
A45D0008400000	Résilles; Bonnets pour protéger les cheveux
A45D0019000000	Dispositifs pour le nettoyage des cheveux ou du cuir chevelu, le séchage ou la teinture des cheveux
A45D0019000000	Dispositifs pour laver les cheveux ou le cuir chevelu; Dispositifs similaires pour teindre les cheveux
A45D0019020000	Instruments à main, p.ex. jets en pomme d'arrosoir à main
A45D0019040000	Porte-cuvettes mobiles
A45D0019060000	en forme de bol ou de récipient ouvert similaire
A45D0019080000	Adaptations des cuvettes
A45D0019100000	Bacs pour la partie postérieure de la tête
A45D0019120000	Bacs pour recueillir l'eau
A45D0019140000	Dispositifs de lavage clos, p.ex. bonnets de lavage (A45D0019180000 a priorité);;
A45D0019160000	Traitement superficiel des cheveux par la vapeur, l'huile ou analogue
A45D0019180000	Bonnets pour la teinture des cheveux
A45D0020000000	Dispositifs pour sécher les cheveux; Leurs accessoires (      A45D0002000000 a priorité);;
A45D0020020000	Châssis pour étendre les cheveux longs défaits
A45D0020040000	Appareils produisant de l'air chaud (A45D0020200000, A45D0020220000 ont priorité);;
A45D0020060000	chauffés autrement qu'à l'électricité; la ventilation étant produite par action musculaire
A45D0020080000	chauffés à l'électricité
A45D0020100000	Dispositifs de séchage à main, p.ex. séchoirs à air
A45D0020120000	Leurs parties constitutives ou accessoires, p.ex. buses, supports
A45D0020140000	Séchoirs à pied mobiles
A45D0020160000	Dispositifs de séchage fixes
A45D0020180000	Bonnets flexibles avec apport d'air chaud
A45D0020200000	Casques sans apport d'air chaud ou autre ventilation, p.ex. chauffés à l'électricité
A45D0020220000	Casques avec apport d'air chaud ou autre ventilation, p.ex. apport d'air chauffé à l'électricité
A45D0020240000	Forme ou structure du corps du casque (A45D0020260000 a priorité);;
A45D0020260000	Guidage de l'air; Réglage de la quantité d'air
A45D0020280000	Séchage de l'air par éléments de chauffage incorporés
A45D0020300000	Circuits électriques spécialement adaptés aux dispositifs de séchage des cheveux
A45D0020320000	Support ou fixation des casques
A45D0020340000	Aménagements des moyens de ventilation
A45D0020360000	Suspension du moteur
A45D0020380000	Aménagements des moyens de chauffage électriques
A45D0020400000	pour l'utilisation de courants infrarouges
A45D0020420000	Dispositifs ou mesures complémentaires, p.ex. pour amortir le bruit, pour distraire par de la musique
A45D0020440000	Casques pour le séchage des cheveux où les moyens de ventilation et les moyens de chauffage sont indépendants du casque
A45D0020460000	pourvus de tuyaux pour l'évacuation de l'air chaud
A45D0020480000	Peignes ou brosses pour le séchage des cheveux avec moyens de chauffage intérieurs
A45D0020500000	et dispositions pour le passage d'un courant d'air
A45D0020520000	Peignes ou brosses pour le séchage des cheveux adaptés pour le chauffage par une source de chauffage extérieure
A45D0024000000	Peignes pour les soins de la chevelure; Leurs accessoires (peignes à chignon ou peignes de soirée A45D0008120000; peignes pour le séchage des cheveux A45D0020480000-A45D0020520000; dispositifs pour la coupe des cheveux, comportant une lame de rasoir, incorporés aux peignes ou combinés avec ceux-ci B26B0021000000, p.ex. B26B0021120000)
A45D0024020000	Peignes d'une seule pièce
A45D0024040000	Peignes en plusieurs pièces
A45D0024060000	les peignes étant pliants (A45D0024080000 a priorité);;
A45D0024080000	avec étui protecteur
A45D0024100000	combinés avec des dispositifs supplémentaires
A45D0024120000	avec des moyens pour les suspendre
A45D0024140000	avec une poignée conçue pour être fixée à la main de l'utilisateur
A45D0024160000	avec des brosses, des sachets ou analogues, où les dispositifs supplémentaires sont utilisables sans autre formalité
A45D0024180000	les dispositifs supplémentaires n'étant utilisables que lorsque la partie peigne est dans une position de non fonctionnement
A45D0024200000	les dispositifs supplémentaires étant des cure-ongles ou des limes à ongles
A45D0024220000	Peignes avec dispositifs de distribution de liquides, de pâtes ou de poudres
A45D0024240000	avec dispositions pour remplissage à volonté; utilisant des mèches
A45D0024260000	à parois souples du dispositif d'emmagasinage du liquide, de la pâte ou de la poudre avec pompe à piston
A45D0024280000	avec pompe à piston
A45D0024300000	Peignes spécialement conçus pour nettoyer ou dégraisser (A45D0024320000 a priorité);;
A45D0024320000	Peignes avec dispositifs d'aspiration
A45D0024340000	Dispositifs divisant la couronne
A45D0024360000	Peignes, pochoirs ou guides spécialement conçus pour dispositifs de coupe des cheveux
A45D0024380000	Supports pour peignes
A45D0024400000	Systèmes de nettoyage des peignes
A45D0024420000	détachables des peignes ou fixés à ceux-ci
A45D0024440000	constituant des appareils indépendants
A45D0024460000	à brosses tournantes
A45D0026000000	Appareils pour le brûlage des cheveux; Appareils pour enlever les poils superflus, p.ex. pinces à épiler (épilation utilisant des instruments électrochirurgicaux A61B0018040000, A61B0018180000)
A45D0027000000	Accessoires pour la barbe (récipients pour manipuler le savon à barbe A45D0040000000; miroirs à barbe A45D0042080000)
A45D0027020000	Savonnage du corps; Production de mousse (blaireaux A46B)
A45D0027040000	Articles à main pour le savonnage, p.ex. en utilisant une brosse
A45D0027060000	Dispositifs mécaniques pour le savonnage
A45D0027080000	Gants ou linges pour le savonnage
A45D0027100000	Dispositifs pour la production de mousse actionnés à l'air comprimé ou par tourbillon d'eau
A45D0027120000	Dispositifs pour la production de mousse avec moyens pour agiter celle-ci (A45D0027100000 a priorité);;
A45D0027140000	Plats à barbe
A45D0027160000	avec porte-savon
A45D0027180000	avec porte-blaireau
A45D0027220000	Boîtes ou étuis pour articles pour la barbe
A45D0027240000	pour conserver les lames de rasoir, p.ex. après usage (dispositifs pour recueillir les lames de bistouri usagées A61B0017321700; dispositifs pour distribuer de nouvelles lames de rasoir B65D0083100000)
A45D0027260000	pour crayons hémostatiques, ouate hémostatique ou analogue
A45D0027280000	pour conserver un instrument pour la barbe à l'intérieur d'un autre (moyens incorporés ou fixés au rasoir pour contenir crème à raser, produit hémostatique ou analogues B26B0021440000)
A45D0027290000	Supports pour rasoirs (A45D0027460000 a priorité);;
A45D0027380000	Appareils pour tendre la peau pendant le rasage
A45D0027400000	Déflecteurs d'haleine
A45D0027420000	Masques pour la barbe
A45D0027440000	Dispositifs pour enlever la mousse
A45D0027460000	Dispositifs spécialement conçus pour le nettoyage ou la désinfection des rasoirs
A45D0027480000	Leurs dispositifs de séchage
A45D0029000000	Manucure ou pédicure
A45D0029000000	Instruments de manucure ou de pédicure
A45D0029020000	Pinces à ongles ou coupe-ongles
A45D0029040000	Limes à ongles, p.ex. actionnées à la main
A45D0029050000	actionnées par un moteur
A45D0029060000	Instruments pour façonner l'extrémité des ongles
A45D0029110000	Instruments de polissage des ongles
A45D0029120000	Instruments de polissage actionnés à la main
A45D0029140000	actionnés par un moteur
A45D0029160000	Bâtons à cuticules
A45D0029170000	Cure-ongles, p.ex. curettes
A45D0029180000	Nécessaires pour manucures ou pédicures, p.ex. combinaisons sans trousse, étui ou analogues (combinés avec des ciseaux ou placés en étui B26B0013220000, B26B0029040000)
A45D0029200000	Boîtes, trousses, étuis ou analogues spécialement conçus à cet effet
A45D0029220000	Repose-doigts
A45D0031000000	Ongles artificiels
A45D0033000000	Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou de parfumerie
A45D0033000000	Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de poudre de toilette ou de parfumerie
A45D0033020000	comportant un système d'émission, p.ex. par saupoudrage
A45D0033040000	à fond élastique
A45D0033060000	à fond à diaphragme
A45D0033080000	actionné au moyen d'ailettes rotatives
A45D0033100000	à fermeture en forme de diaphragme iris
A45D0033120000	à rouleaux
A45D0033140000	à vis
A45D0033160000	à ouvertures dans le couvercle, pouvant s'ouvrir ou se fermer par déplacement ou rotation d'un élément du couvercle
A45D0033180000	à forme décorative ou à éléments décoratifs particuliers
A45D0033200000	Récipients à tiroirs mobiles
A45D0033220000	Récipients à couvercles ou couvertures sur le dessus et le dessous
A45D0033240000	Récipients à double couvercle du même côté; Récipients à couvercles multiples
A45D0033260000	combinés avec d'autres objets
A45D0033280000	avec des tubes de rouge à lèvres ou avec d'autres objets de toilette
A45D0033300000	avec des montres ou autres objets mus par un mécanisme
A45D0033320000	avec des moyens d'éclairage
A45D0033330000	avec un bracelet ou un porte-jarretière; se présentant comme un pendentif
A45D0033340000	Houppettes, p.ex. comportant un récipient
A45D0033360000	à manche
A45D0033380000	Papillotes contenant de la poudre ou d'autres produits de toilette
A45D0034000000	Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou de parfumerie liquides, p.ex. de parfums
A45D0034020000	Flacons de parfum, p.ex. avec vaporisateur
A45D0034040000	spécialement conçus pour étendre un liquide, p.ex. à l'aide d'un rouleau ou d'une bille
A45D0034060000	en combinaison avec d'autres objets de toilette, p.ex. des bâtons de rouge à lèvres
A45D0037000000	Sachets spécialement conçus pour les; produits de toilette ou de parfumerie liquides
A45D0040000000	Emboîtages ou accessoires spécialement conçus pour la conservation ou l'emploi de produits de toilette ou de parfumerie solides ou pâteux, p.ex. savon à barbe, rouge à lèvres ou maquillage (caractéristiques communes aux récipients pour poudres ou produits de toilette ou de parfumerie liquides A45D0033000000-A45D0037000000; préparations pour la toilette ou similaires A61K0008000000, A61Q; cartes d'échantillons ou analogues G09F0005000000)
A45D0040020000	Emboîtages où le mouvement du bâton de rouge ou d'un solide similaire est un mouvement de glissement (A45D0040060000 a priorité);;
A45D0040040000	obtenu par une vis
A45D0040060000	Emboîtages où le mouvement du bâton de rouge ou d'un solide similaire est un mouvement de vissage
A45D0040080000	pouvant être munis de tamis ou d'éléments de façonnage des extrémités du bâton
A45D0040100000	Emboîtages où un ressort amène le bâton de rouge ou le solide similaire en position d'emploi ou le ramène en position de retrait
A45D0040120000	Emboîtages avec dispositions pour prévenir un mouvement involontaire du bâton (A45D0040100000 a priorité);;
A45D0040140000	Emboîtages avec éjecteur du bâton ou solide similaire usé
A45D0040160000	Bâtons de rechanges; Dispositifs de moulage pour obtenir des bâtons
A45D0040180000	Emboîtages combinés avec d'autres objets (A45D0040240000, A45D0042020000 ont priorité);;
A45D0040200000	Fards en forme de crayon; Supports simples pour manier des fards en forme de bâton ou du savon à barbe pendant usage
A45D0040220000	Emboîtages caractérisés par un couvercle à charnière
A45D0040240000	Emboîtages pour plusieurs fards
A45D0040260000	Instruments spécialement conçus pour appliquer une peinture pâteuse, p.ex. en utilisant un rouleau ou une bille
A45D0040280000	Instruments spécialement conçus pour étendre une peinture déjà appliquée
A45D0040300000	Marques pour le maquillage des lèvres ou des cils
A45D0042000000	Autres articles de parfumerie ou de toilette
A45D0042000000	Miroirs à main, de poche ou à barbe
A45D0042020000	Miroirs avec rouge à lèvres ou houppettes
A45D0042040000	Miroirs de poche ou de sac
A45D0042060000	Miroirs de poignet; Miroirs avec moyens d'attache aux doigts
A45D0042080000	Miroirs à barbe
A45D0042100000	éclairés
A45D0042120000	pouvant se suspendre au corps de l'usager
A45D0042140000	à ventouses
A45D0042160000	avec d'autres moyens de suspension ou de support
A45D0042180000	Miroirs à réflexions multiples
A45D0042200000	avec attache pantographique
A45D0042220000	Miroirs métalliques
A45D0042240000	Miroirs flexibles
A45D0044000000	Autres articles de maquillage ou de toilette, p.ex. pour salons de coiffure
A45D0044020000	Mobilier ou autre matériel spécialement conçus pour salons de coiffure et non couverts ailleurs (fauteuils de coiffeur A47C0001040000)
A45D0044040000	Adaptations particulières de châssis ou bâtis portatifs
A45D0044060000	Moyens spécialement adaptés pour suspendre des appareils de coiffeur, p.ex. chariots baladeurs pour moteurs électriques
A45D0044080000	Capes protectrices; Collets; Tours de cou; Bavettes
A45D0044100000	Repose-tête; Appuis-nuque
A45D0044120000	Protège-oreilles, protège-figure ou protège-lèvres (masques pour la barbe A45D0027420000)
A45D0044140000	Supports pour effectuer des travaux de coiffure; Têtes postiches
A45D0044160000	Boîtes pour recueillir les cheveux ou récipients destinés à cet usage
A45D0044180000	Trousses pour brosses à cheveux ou brosses à dents en tant qu'articles de voyage
A45D0044200000	Réceptacles pour dentiers
A45D0044220000	Dispositifs pour modeler le visage, p.ex. mentonnières; Instruments pour effacer les rides, p.ex. par tension de la peau (appareils pour tendre la peau pendant le rasage A45D0027380000)
A45D0097000000	Article pour la coiffure ou traitement cosmétique non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe
A45F	MATÉRIEL DE VOYAGE OU DE CAMPING; SACS OU PAQUETAGES PORTÉS SUR LE CORPS
A45F0003000000	Articles de voyage ou de camping (couvertures de voyage A47G0009060000); Sacs ou paquetages portés sur le corps (transformables en d'autres articles A45F0004000000)
A45F0003020000	Sacs ou paquetages portés sur le corps au moyen d'une courroie passant sur l'épaule
A45F0003040000	Sacs ou paquetages portés sur le corps au moyen de deux courroies passant sur les épaules
A45F0003060000	spécialement conçus pour des fins militaires
A45F0003080000	Cadres de portage; Cadres combinés avec des sacs
A45F0003100000	Armatures de sacs portées sur le corps
A45F0003120000	Coussinets d'épaule
A45F0003140000	Courroies de portage; Harnais pour porter les sacs
A45F0003150000	Harnais spécialement destinés au transport des petites embarcations
A45F0003160000	Gourdes; Gamelles; Gobelets
A45F0003180000	en matériaux rigides
A45F0003200000	en matériaux souples; Gobelets pliants ou pouvant s'empiler
A45F0003220000	Hamacs; Barres d'écartement pour hamacs
A45F0003240000	Soutiens; Supports
A45F0003260000	Sièges suspendus
A45F0003440000	Supports à fixer au sol
A45F0003460000	Nécessaires à pique-nique (boîtes à pique-nique A45C0011200000)
A45F0003480000	Trousses à couture
A45F0003500000	Étuis à cartes utilisés comme équipement de voyage
A45F0003520000	Filets de protection contre les insectes
A45F0004000000	Articles de voyage ou de camping transformables en objets destinés à d'autres usages; Sacs ou paquetages portés sur le corps et transformables en d'autres articles
A45F0004020000	Sacs ou ballots transformables en d'autres articles
A45F0004040000	en tentes
A45F0004060000	en lits ou matelas
A45F0004080000	en hamacs, civières ou sacs de couchage
A45F0004100000	en bateaux ou traîneaux
A45F0004120000	en manteaux ou capes
A45F0004140000	Manteaux ou capes transformables en toiles de tente
A45F0005000000	Dispositifs destinés à tenir ou porter des articles à main; Dispositifs destinés à tenir ou transporter, utilisables en voyage ou au camping
A45F0005020000	Systèmes de fixation des objets aux vêtements
A45F0005040000	Mouchoirs, serviettes ou similaires
A45F0005060000	Chapeaux ou autres vêtements
A45F0005080000	Fleurs
A45F0005100000	Poignées pour transport
A45F0005120000	Porte-livres
A45F0005140000	Fourreaux pour épées, haches ou similaires
A46	BROSSERIE
A46B	BROSSES OU PINCEAUX (manches ne faisant pas corps avec la brosse B25G)
A46B0001000000	Montures et soies moulées d'une seule pièce
A46B0003000000	Brosses caractérisées par la façon dont les soies sont fixées ou assemblées dans ou sur le corps ou la monture de la brosse (machines ou outils à cet usage A46D)
A46B0003020000	au moyen de poix, résine, mastic ou autres adhésifs
A46B0003040000	au moyen de matières moulables, p.ex. métaux, dérivés de la cellulose, plastiques (A46B0001000000 a priorité);;
A46B0003060000	en soudant ensemble des soies de fils métalliques ou de matières plastiques
A46B0003080000	par serrage
A46B0003100000	dans des colliers ou similaires
A46B0003120000	spécialement conçus pour pinceaux
A46B0003140000	spécialement conçus pour balais à nettoyer les rues ou pour balais à rails
A46B0003160000	au moyen de fil métallique ou par d'autres moyens d'ancrage, notamment pour les touffes de soies en U
A46B0003180000	les soies étant fixées sur ou entre des courroies ou des fils métalliques
A46B0003200000	les soies étant fixées ou assemblées sur des montures de caoutchouc, p.ex. en caoutchouc souple
A46B0003220000	les soies en caoutchouc étant fixées dans ou sur les corps de brosse
A46B0005000000	Montures de brosses; Manches faisant corps avec la brosse
A46B0005020000	de formes particulières permettant de les tenir à la main
A46B0005040000	en forme de gants ou de doigtiers
A46B0005060000	en forme de rubans, de chaînes, de tiges flexibles, de ressorts
A46B0007000000	Supports de soies aménagés dans la monture
A46B0007020000	de façon extensible ou articulée
A46B0007040000	interchangeables
A46B0007060000	mobiles pour l'emploi
A46B0007080000	en disque tournant
A46B0007100000	en cylindre tournant
A46B0009000000	Agencement des soies dans la monture
A46B0009020000	Position ou disposition des soies par rapport à la surface de la monture, p.ex. inclinées, en rangées, en groupes
A46B0009040000	pour les brosses à dents
A46B0009060000	Disposition de soies ou de touffes de soies mélangées, p.ex. en fil métallique, en caoutchouc, en fibre
A46B0009080000	Supports ou guides pour les soies
A46B0009100000	Supports réglables
A46B0009120000	Supports non réglables
A46B0011000000	Brosses à réservoir ou autre système permettant l'application de produits, p.ex. peintures, pâtes, eau (montures commandées A46B0013000000; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces par contact avec des éléments portant le liquide en général, p.ex. tampons, B05C0001000000, B05D0001280000)
A46B0011020000	avec écoulement du produit du réservoir par pression
A46B0011040000	avec écoulement du produit du réservoir autrement que par pression
A46B0011060000	reliées à un tuyau d'alimentation
A46B0011080000	avec moyens de chauffage
A46B0013000000	Brosses à monture commandée (brosses à dents entraînées mécaniquement A61C0017160000)
A46B0013020000	à entraînement mécanique
A46B0013040000	avec réservoir ou autres moyens permettant l'application de produits
A46B0013060000	la brosse étant commandée par le produit émis
A46B0013080000	entraînées à la main
A46B0015000000	Autres brosses; Brosses avec aménagements additionnels
A46B0017000000	Accessoires pour brosses
A46B0017020000	Dispositifs pour tenir les brosses en cours d'emploi
A46B0017040000	Couvertures protectrices pour les soies
A46B0017060000	Dispositifs de nettoyage des brosses après usage
A46B0017080000	Autres accessoires, p.ex. grattoirs, amortisseurs en caoutchouc pour empêcher la détérioration du mobilier
A46D	FABRICATION DES BROSSES OU PINCEAUX
A46D0001000000	Soies; Emploi de matériaux spécifiés pour les soies (fabrication des soies artificielles D01D, D01F)
A46D0001040000	Préparation des soies
A46D0001045000	Nettoyage, p.ex. lavage, séchage
A46D0001050000	Dédoublement; Epointage
A46D0001055000	Peignage; Mélange; Triage
A46D0001060000	Machines ou appareils à couper les soies
A46D0001080000	Préparation de touffes uniformes de soies
A46D0001100000	Dispositifs vibrateurs pour arranger les soies
A46D0003000000	Préparation des montures
A46D0003020000	Machines à percer les montures
A46D0003040000	Machines à insérer ou fixer les soies dans les montures
A46D0003050000	pour fixer les soies entre des fils métalliques, des rubans ou analogues
A46D0003060000	Machines pour à la fois percer les montures et insérer les soies
A46D0003080000	Eléments des machines à fabriquer les brosses
A46D0005000000	Dispositifs pour préparer les gaines tubulaires pour maintenir les soies
A46D0007000000	Dispositifs de pressage pour fabriquer les balais faits de brindilles ou similaires
A46D0009000000	Machines de finition des brosses
A46D0009020000	Taillage; Ebarbage
A46D0009040000	Nettoyage
A46D0009060000	Imprégnation
A46D0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A47	AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
A47B	TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES À TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GÉNÉRALES DES MEUBLES (montage des meubles F16B0012000000)
A47B0001000000	Tables ou bureaux caractérisés par la structure
A47B0001000000	Tables extensibles (rayonnages extensibles A47B0046000000)
A47B0001020000	à rallonges rapportées et armatures fixes
A47B0001030000	les rallonges étant repliables ou rabattables
A47B0001040000	à rallonges supplémentaires ou battants
A47B0001050000	les rallonges étant extensibles en tirant dessus
A47B0001060000	à rideaux articulés
A47B0001080000	à armature extensible
A47B0001100000	Systèmes à glissières
A47B0003000000	Tables pliantes ou démontables (pliantes et suspendues ou relevables ou tables murales A47B0005040000; à plateaux de hauteur variable A47B0009000000; tables de desserte ou à thé repliables A47B0031040000)
A47B0003020000	à pieds en croix articulés (réglages pour faire varier la hauteur des plateaux A47B0009160000)
A47B0003040000	à rideaux articulés
A47B0003060000	démontables
A47B0003080000	à pieds pivotant sur le plateau ou le châssis
A47B0003083000	à rallonges de plateaux repliables
A47B0003087000	avec entretoises supportant les pieds
A47B0003091000	avec entretoises supportant les pieds (combinées avec des rallonges de plateaux repliables A47B0003087000)
A47B0003100000	Tables de voyage ou tables-malles
A47B0003120000	Tables démontables à rallonges de plateau amovibles
A47B0003140000	Ensembles table et siège pliants
A47B0005000000	Panneaux suspendus ou relevables formant une table; Tables murales (tables de malade A47B0023000000; combinées avec d'autres meubles A47B0083000000; tables repose-bras pour chaises A47C)
A47B0005020000	amovibles
A47B0005040000	repliables
A47B0005060000	avec des pieds supportant la table en prenant appui sur le sol
A47B0007000000	Tables rigides
A47B0007020000	Tables pouvant s'emboîter les unes dans les autres; Tables gigognes
A47B0009000000	Tables à plateaux de hauteur variable (sièges à hauteur variable A47C0003200000)
A47B0009020000	avec dispositif d'équilibrage, p.ex. par ressort ou contrepoids
A47B0009040000	avec un axe vertical
A47B0009060000	avec une crémaillère verticale
A47B0009080000	avec des griffes agissant sur des tiges verticales
A47B0009100000	avec un cylindre contenant un fluide agissant verticalement
A47B0009120000	avec des moyens non rigides de réglage de la hauteur, p.ex. une chaîne, un câble
A47B0009140000	avec des chevilles pénétrant dans des trous
A47B0009160000	avec des moyens pour, ou adaptés pour incliner les pieds de la table afin de faire varier la hauteur du plateau, p.ex. avec des pieds en croix réglables
A47B0009180000	avec un plateau supplémentaire ou des pieds supplémentaires pour faire varier la hauteur du plateau
A47B0009200000	Guides télescopiques
A47B0011000000	Tables à plateaux pivotant sur des axes verticaux
A47B0013000000	Parties constitutives des tables ou des bureaux (tiroirs A47B0088000000; pieds de meubles en général A47B0091000000)
A47B0013020000	Cadres
A47B0013040000	en bois
A47B0013060000	en métal
A47B0013080000	Plateaux de table; Rebords pour ceux-ci (non limités aux plateaux de table A47B0095040000)
A47B0013100000	Plateaux, autres que circulaires ou rectangulaires, caractérisés par leur forme
A47B0013120000	Plateaux transparents
A47B0013140000	Plateaux amovibles pour servir
A47B0013160000	Supports pour verres, cendriers, lampes, bougies faisant partie des tables
A47B0017000000	Tables ou bureaux caractérisés par leur destination particulière
A47B0017000000	Bureaux (A47B0021000000 a priorité);;
A47B0017020000	à éléments réglables en hauteur
A47B0017030000	à éléments extensibles ou réglables horizontalement autres que les tiroirs, p.ex. rallonges
A47B0017040000	à compartiments secrets ou à l'épreuve du feu
A47B0017060000	à éléments, p.ex. plateaux, mobiles sur un pivot ou au moyen de chaînes ou de courroies
A47B0019000000	Lutrins; Aigles; Pupitres
A47B0019020000	Pupitres d'église
A47B0019040000	Tables pour téléphone, p.ex. avec serre-livres ou étagères
A47B0019060000	à rallonge réglable
A47B0019080000	Lutrins repliables
A47B0019100000	caractérisés par leur association avec des dispositifs auxiliaires, p.ex. pince-notes, indicateurs de ligne (indicateurs d'emplacement en soi B42D0009000000)
A47B0021000000	Tables ou bureaux spécialement adaptés aux postes de travail informatiques individuels, p.ex. pour le traitement de texte ou pour la saisie manuelle des données; Tables ou bureaux spécialement adaptés pour la dactylographie; Dispositifs auxiliaires pour la fixation à de telles tables ou à de tels bureaux (tapis de souris en soi G06F0003039000)
A47B0021007000	avec des écrans disposés sous la surface de travail, p.ex. écrans visibles au travers d'une surface transparente de la table ou du bureau
A47B0021013000	caractérisés par des éléments réglables, p.ex. rallonges réglables, appuis-bras, repose-poignets ou plate-formes pour souris (A47B0021007000 a priorité);;
A47B0021020000	les éléments étant réglables en hauteur uniquement
A47B0021030000	les éléments étant réglables horizontalement uniquement, p.ex. extensibles uniquement (tiroirs A47B0088000000)
A47B0021040000	caractérisés par des moyens pour fixer ou maintenir des machines à écrire ou du matériel informatique
A47B0021060000	caractérisés par des moyens pour fixer, maintenir ou dissimuler des câbles
A47B0023000000	Tables de malades (tables d'opérations A61G0013000000); Plateaux; Chevalets de lecture; Appuis-livres
A47B0023020000	pouvant se fixer à la monture du lit
A47B0023040000	prenant appui sur la table, le plancher ou le mur
A47B0023060000	caractérisés par leur association avec des dispositifs auxiliaires, p.ex. indicateurs de ligne, tourne-feuilles, porte-ampoules (indicateurs d'emplacement, tourne-feuilles en soi B42D0009000000)
A47B0025000000	Tables de bridge; Tables pour d'autres jeux (tables de billard A63D0015000000)
A47B0027000000	Bureaux ou tables à dessin; Supports pour planches à dessin (tables transformables en tables à dessin A47B0085020000; chevalets ou supports pour tableaux noirs ou analogues A47B0097040000; planches à dessin B43L0005000000)
A47B0027020000	Tables à dessin réglables sans moyens d'équilibrage
A47B0027040000	Supports de planche à dessin réglables avec moyens d'équilibrage pour la planche
A47B0027060000	équilibrage au moyen de ressorts
A47B0027080000	avec guidage par un accouplement parallèle
A47B0027100000	équilibrage au moyen de contrepoids
A47B0027120000	avec guidage par un accouplement parallèle
A47B0027140000	Cadres réglables
A47B0027160000	réglables par moyens hydrauliques
A47B0027180000	Moyens de verrouillage, p.ex. pour verrouiller l'inclinaison de la planche (A47B0027140000 a priorité);;
A47B0029000000	Travailleuses (à usage industriel D05B0075000000)
A47B0031000000	Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes (caractéristiques relatives au train de roulement ou à la manœuvre à bras B62B)
A47B0031020000	avec des moyens de réchauffage, de refroidissement ou de ventilation
A47B0031040000	repliables
A47B0031060000	conçus pour être utilisés dans des véhicules
A47B0033000000	Tables de cuisine ou tables pour le lavage de la vaisselle
A47B0035000000	Tables combinées avec des planches à repasser, des laveuses, des essoreuses ou similaires (machines à laver, planches à repasser, essoreuses en soi D06F)
A47B0037000000	Tables destinées à d'autres usages particuliers (tables à fleurs A47G0007040000; tables d'opérations A61G0013000000; tables de laboratoire B01L0009020000; tables de travail B25H0001020000)
A47B0037020000	Tables spécialement adaptées pour être utilisées avec des projecteurs photographiques à usage domestique, p.ex. tables avec des aménagements pour les mettre horizontales (tables à hauteur variable A47B0009000000; tables à plateau à inclinaison réglable A47B0013000000, A47B0019060000, A47B0023000000, A47B0027000000)
A47B0037040000	Tables spécialement conçues pour être utilisées au jardin ou en plein air, p.ex. comprenant des moyens pour supporter des parapluies ou des parasols
A47B0039000000	Bancs ou pupitres d'école
A47B0039000000	Bancs d'écoliers; Bancs ou banquettes combinés avec des pupitres (fixation au sol A47B0091080000)
A47B0039020000	Banquettes réglables
A47B0039040000	Banquettes démontables ou relevables
A47B0039060000	Banquettes pliantes
A47B0039080000	Sièges ou dossiers pour banquettes
A47B0039100000	Dispositifs pour assurer une position droite des écoliers, p.ex. supports pour le corps
A47B0039120000	Equipement pour banquettes non prévu dans les groupes ; A47B0039020000-A47B0039100000
A47B0041000000	Pupitres ou tables d'école (fixation au sol A47B0091080000)
A47B0041020000	Dessus de pupitres
A47B0041040000	Chevalets à dessin ou socles à modèles
A47B0041060000	Appuis ou supports pour maintenir les cahiers, ardoises ou similaires
A47B0043000000	Caractéristiques de structures des meubles à tiroir, étagères, rayonnages ou meubles similaires; Caractéristiques analogues des placards
A47B0043000000	Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages, caractérisés par la possibilité de replier ces meubles
A47B0043020000	en carton ou similaire
A47B0043040000	à carcasse rigide avec les parois ou les panneaux de porte en textile ou similaire
A47B0045000000	Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de les étendre en hauteur, en longueur ou en profondeur (mobilier à éléments standards A47B0087000000)
A47B0046000000	Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages ayant une ou plusieurs surfaces susceptibles d'être amenées en position d'utilisation par extension ou pivotement (A47B0063040000, A47B0077100000 ont priorité;bureaux à rallonges A47B0017030000, A47B0021013000; avec porte-vêtements extensibles A47B0061020000)
A47B0047000000	Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de les démonter ou de les monter à partir d'éléments séparés (A47B0043000000, A47B0045000000 ont priorité;caractérisés par la possibilité de régler les rayons ou les cloisons A47B0057000000)
A47B0047020000	uniquement en métal
A47B0047030000	à panneaux distincts du cadre
A47B0047040000	principalement en bois ou en matière plastique
A47B0047050000	avec des panneaux à carcasse séparée, p.ex. une carcasse métallique
A47B0047060000	principalement en carton, textile, papier ou similaire, p.ex. avec carcasse séparée réalisée en d'autres matériaux
A47B0049000000	Meubles à tiroirs ou étagères pivotants; Meubles à tiroirs ou étagères avec des parties pivotantes
A47B0051000000	Meubles à tiroirs avec systèmes de compartiments mobiles de haut en bas
A47B0053000000	Meubles à tiroirs ou étagères à plusieurs sections placées l'une derrière l'autre; Ensembles de meubles à tiroirs ou étagères (meubles à tiroirs ou étagères pivotants A47B0049000000)
A47B0053020000	Ensembles de meubles à tiroirs, p.ex. consistant en meubles à tiroirs disposés sur une rangée avec des moyens pour ouvrir ou fermer des passages entre meubles voisins
A47B0055000000	Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages dont la rigidité de structure est une caractéristique essentielle (coffres-forts E05G)
A47B0055020000	en fil métallique
A47B0055040000	en ciment ou similaire
A47B0055060000	en carton, papier ou similaire
A47B0057000000	Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de régler les rayons ou les cloisons (parties constitutives des meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages en général A47B0096000000; tasseaux réglables en eux-mêmes A47B0096070000)
A47B0057040000	comprenant des moyens pour régler l'inclinaison des rayons
A47B0057060000	comprenant des moyens pour régler la hauteur des rayons (A47B0057040000, A47B0057300000 ont priorité);;
A47B0057080000	consistant en rebords, montants ou pieds-droits à rainures ou à encoches
A47B0057100000	les parties à rainures ou à encoches étant les pieds-droits ou les montants eux-mêmes
A47B0057120000	consistant en pieds-droits du type à échelle
A47B0057140000	avec sur les rayons des crochets s'emboîtant sur les barreaux de l'échelle
A47B0057160000	consistant en crochets agissant en liaison avec des ouvertures (du type à échelle A47B0057120000)
A47B0057180000	consistant en boulons à écrous servant d'organes de raccordement
A47B0057200000	consistant en languettes, chevilles ou moyens en saillie similaires agissant en liaison avec des ouvertures (A47B0057080000, A47B0057160000 ont priorité);;
A47B0057220000	caractérisés par la conformation ou l'orientation des ouvertures, p.ex. en forme de trou de serrure
A47B0057260000	consistant en moyens de blocage, p.ex. à verrous ou cales coulissants
A47B0057300000	comprenant des moyens pour régler la hauteur des supports de rayons amovibles
A47B0057320000	consistant en rebords, montants ou pieds-droits à rainures ou à encoches
A47B0057340000	les parties rainurées ou encochées constituant les pieds-droits ou les montants eux-mêmes
A47B0057360000	consistant en pieds-droits du type à échelle
A47B0057380000	comprenant des crochets sur les supports de rayons pour s'accrocher sur les échelons
A47B0057400000	consistant en crochets s'engageant dans des ouvertures (du type à échelle A47B0057360000)
A47B0057420000	les supports de rayons étant en porte-à-faux
A47B0057440000	consistant en boulons à écrous servant d'organes de raccordement
A47B0057460000	les supports de rayons étant en porte-à-faux
A47B0057480000	consistant en languettes, chevilles ou moyens en saillie similaires s'engageant dans des ouvertures (A47B0057320000, A47B0057400000 ont priorité);;
A47B0057500000	caractérisés par la conformation ou l'orientation des ouvertures, p.ex. en forme de trous de serrure
A47B0057520000	les supports de rayons étant en porte-à-faux
A47B0057540000	consistant en moyens de blocage, p.ex. à verrous ou cales coulissants
A47B0057560000	les supports de rayons étant en porte-à-faux
A47B0057580000	comprenant des moyens pour régler horizontalement les séparations (serre-livres A47B0065000000)
A47B0061000000	Adaptations particulières des meubles à tiroir, étagères, rayonnages ou meubles similaires; Caractéristiques analogues des placards
A47B0061000000	Armoires garde-robes
A47B0061020000	avec porte-vêtements extensibles
A47B0061040000	à chaussures, chapeaux, parapluies ou similaires
A47B0061060000	Armoires de voyage ou malles-armoires
A47B0063000000	Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages spécialement conçus pour enfermer des livres, documents, imprimés ou similaires
A47B0063020000	spécialement conçus pour conserver des dessins ou similaires (classeurs pour dessins suspendus B42F0015000000)
A47B0063040000	avec une surface pour écrire (surfaces conçues pour être amenées en position d'utilisation par extension ou pivotement en général A47B0046000000)
A47B0063060000	avec des parties, p.ex. des plateaux, mobiles sur pivots ou sur chaînes ou courroies (meubles à tiroirs pivotants en général, meubles à tiroirs avec des parties pivotantes en général A47B0049000000; meubles à tiroirs avec moyens pour faire mouvoir les compartiments de haut en bas en général A47B0051000000)
A47B0065000000	Etagères à livres; Accessoires spécialement conçus pour le stockage des livres, p.ex. serre-livres
A47B0067000000	Commodes; Coiffeuses; Armoires à pharmacie ou analogues; Meubles à tiroirs caractérisés par la disposition des tiroirs
A47B0067020000	Meubles à tiroirs pour articles de toilette, médicaments ou similaires
A47B0067040000	Commodes; Meubles à tiroirs caractérisés par la disposition des tiroirs (A47B0067020000 a priorité;tiroirs, guides pour tiroirs, en soi A47B0088000000)
A47B0069000000	Bars (armoires ou casiers pour bouteilles uniquement A47B0073000000)
A47B0071000000	Meubles pour denrées périssables, p.ex. armoires à viande, meubles garde-manger (meubles, casiers ou claies pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre A47B0075000000; glacières, réfrigérateurs F25D)
A47B0073000000	Armoires à bouteilles; Casiers à bouteilles
A47B0075000000	Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre
A47B0077000000	Meubles de cuisine (dessus spécialement conçus pour servir de plan de travail A47B0096180000)
A47B0077020000	Agencement général, p.ex. disposition relative des compartiments, surfaces de travail, surfaces, supports d'appareils (A47B0077080000 a priorité);;
A47B0077040000	Dispositions pour des emplois particuliers des compartiments ou autres éléments
A47B0077060000	pour l'incorporation d'éviers avec ou sans plan incliné de drainage, dos contre les éclaboussures ou similaires (structure des planches drainantes A47L0019020000; éviers E03C0001180000)
A47B0077080000	pour l'incorporation d'appareils mécaniques, y compris ceux fonctionnant par action hydraulique; pour l'incorporation d'appareils de cuisson, de refroidissement, ou de lessive
A47B0077100000	avec organes mobiles vers l'extérieur jusqu'à la position d'emploi, p.ex. tablettes, planches à repasser (A47B0077160000 a priorité;surfaces conçues pour être amenées en position de service par extension ou pivotement en général A47B0046000000)
A47B0077120000	pour la fixation d'appareils de cuisine portatifs
A47B0077140000	par incorporation de râteliers ou de supports, autres que des rayonnages, pour les ustensiles de ménage
A47B0077160000	par adaptation de compartiments ou de tiroirs pour recevoir ou contenir des denrées alimentaires; par mise en place de récipients rotatifs ou extensibles pour ces denrées
A47B0077180000	par des agencements particuliers pour loger des récipients amovibles
A47B0079000000	Meubles de chevet
A47B0081000000	Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages spécialement adaptés à d'autres usages particuliers, p.ex. pour stocker des fusils ou des skis (étagères pour la distribution des marchandises A47F0001000000; vitrines ou meubles d'exposition A47F0003000000; râteliers spécialement adaptés aux ateliers B25H0003040000; conçus pour le logement des appareils d'enregistrement du son ou des disques pour ces appareils G11B0033020000; conçus pour lelogement des appareils ou des installations électriques H05K)
A47B0081020000	spécialement adaptés pour le stockage d'ustensiles de nettoyage
A47B0081040000	spécialement adaptés pour le stockage de la vaisselle
A47B0081060000	Points de vue mobilier des meubles de radio, de télévision, de tourne-disques ou de discothèque
A47B0083000000	Meubles combinés ou transformables
A47B0083000000	Combinaisons de deux ou plusieurs articles d'ameublement de genre différent (ensembles table et siège pliants A47B0003140000)
A47B0083020000	Tables et sièges combinés
A47B0083040000	Tables combinées avec d'autres meubles
A47B0085000000	Meubles transformables en d'autres meubles (chaises, fauteuils, tabourets ou bancs transformables A47C0013000000; en lits A47C0017520000; en billards A63D0015040000)
A47B0085020000	Tables transformables en tables à dessin
A47B0085040000	Tables transformables en chaises
A47B0085060000	Tables transformables en d'autres meubles
A47B0085080000	Armoires transformables
A47B0087000000	Mobilier à éléments standards, c. à d. combinaisons d'ensembles de mobilier complets
A47B0087020000	les éléments pouvant être placés les uns sur les autres
A47B0088000000	Tiroirs pour tables, meubles à tiroirs ou meubles analogues; Guides pour tiroirs (A47B0063020000 a priorité;tiroirs combinés avec des portes A47B0096160000)
A47B0088020000	Tiroirs combinés
A47B0088040000	Tiroirs coulissants; Glissières ou guides pour ceux-ci
A47B0088060000	Tiroirs pouvant pivoter tout en coulissant ou après avoir coulissé
A47B0088080000	avec des guides ou des pièces extensibles
A47B0088100000	avec des rouleaux, des roulements à billes, des roues ou analogues
A47B0088120000	avec d'autres mécanismes de guidage
A47B0088140000	avec des rouleaux, des roulements à billes, des roues ou analogues
A47B0088160000	avec des dispositifs pour empêcher un retrait complet
A47B0088180000	Tiroirs aménagés de façon à basculer ou pivoter
A47B0088200000	Tiroirs à compartiments
A47B0088220000	Tiroirs secrets
A47B0091000000	Pieds de meubles en général (roulettes B60B0033000000)
A47B0091020000	Ajustables (mise à niveau automatique A47B0091160000)
A47B0091040000	Supports élastiques
A47B0091060000	Patins ou similaires
A47B0091080000	fixés au sol
A47B0091100000	conçus pour le montage sur un sol incliné
A47B0091120000	Supports de pieds, p.ex. en forme de coupe
A47B0091140000	Dispositifs sur les pieds pour empêcher les insectes de grimper le long de ceux-ci
A47B0091160000	Pieds assurant automatiquement la mise à niveau
A47B0095000000	Accessoires pour meubles
A47B0095020000	Poignées
A47B0095040000	Entrées de serrures; Ornements ou similaires (rebords spécialement conçus pour les plateaux de table A47B0013080000; entrées de serrure en général E05B0017140000)
A47B0096000000	Parties constitutives des meubles à tiroirs, étagères ou rayons non couvertes par un seul des groupes ; A47B0043000000-A47B0095000000; Eléments généraux de meubles (portes E06B)
A47B0096020000	Rayons (rayons mobiles combinés à des portes A47B0096160000)
A47B0096040000	Parois de séparation
A47B0096060000	Tasseaux ou moyens de support analogues pour meubles à tiroirs, étagères ou rayons (aspect réglage de la hauteur ou de l'inclinaison A47B0057000000)
A47B0096070000	réglables en eux-mêmes
A47B0096140000	Barreaux, montants, traverses ou supports similaires pour meubles à tiroirs, tasseaux ou analogues (aspect réglage de la hauteur ou de l'inclinaison des rayons ou des tasseaux A47B0057000000)
A47B0096160000	Tiroirs ou rayons mobiles combinés à des portes
A47B0096180000	Dessus spécialement conçus pour servir de plan de travail (dessus de table A47B0013080000)
A47B0096200000	Panneaux de meubles ou éléments de meubles similaires
A47B0097000000	Mobiliers ou accessoires de meubles, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe
A47B0097020000	Dispositifs pour fixer ou soutenir les cartes, dessins ou similaires, y compris les moyens d'éviter leur enroulement
A47B0097040000	Chevalets ou supports pour tableaux ou analogues
A47B0097060000	avec des moyens pour compenser le poids des tableaux noirs ou similaires, p.ex. fixés au mur (moyens pour compenser le poids des planches à dessin A47B0027000000)
A47B0097080000	repliables
A47C	CHAISES (sièges spécialement conçus pour les véhicules B60N0002000000); CANAPÉS; LITS (capitonnage en général B68G)
A47C0001000000	Chaises; Tabourets; Bancs
A47C0001000000	Chaises ou fauteuils adaptés à des usages particuliers (caractéristiques se rapportant au réglage dans le sens vertical A47C0003200000; chaises transformables A47C0013000000; fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées A61G0003000000, A61G0005000000; sièges pour opérations, fauteuils de dentiste A61G0015000000)
A47C0001020000	Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses (supports pour parties du corps A47C0007360000, A47C0007500000, A47C0007540000)
A47C0001022000	ayant des éléments de soutien à réglage indépendant
A47C0001023000	les éléments étant des sièges réglables dans le sens horizontal
A47C0001024000	les éléments, étant le dossier ou l'ensemble siège-dossier, ayant une inclinaison réglable
A47C0001025000	au moyen d'un mécanisme à pignon-crémaillère ou d'un mécanisme d'engrenage similaire
A47C0001026000	au moyen d'un mécanisme à cheville et encoche ou à cliquet et roue à rochet
A47C0001027000	au moyen de brides de serrage ou d'organes de verrouillage à friction
A47C0001028000	pour transformer un siège à dossier vertical en siège de repos
A47C0001029000	par modification de la longueur ou de l'inclinaison des pieds
A47C0001030000	les éléments étant des appuis-bras
A47C0001031000	ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant
A47C0001032000	les éléments étant un siège et un dossier à déplacement combiné (A47C0001035000 a priorité);;
A47C0001033000	l'organe de liaison étant une bande souple
A47C0001034000	les éléments comprenant un appui-jambes ou un appui-pieds (      A47C0001037000 a priorité);;
A47C0001035000	en combinaison avec un siège et un dossier reliés d'une façon mobile
A47C0001035500	actionnés par des tringles, p.ex. à mécanisme pantographe
A47C0001036000	les éléments comprenant un appui-tête
A47C0001037000	combiné avec un appui-jambes ou un appui-pieds
A47C0001040000	Fauteuils de coiffeur ou similaires
A47C0001060000	Fauteuils de coiffeur réglables
A47C0001080000	avec sièges auxiliaires (sièges rapportés pour enfants A47C0001110000)
A47C0001100000	avec appuis-tête; Porte-papier
A47C0001110000	Accessoires non prévus ailleurs, p.ex. sièges pour enfants
A47C0001120000	Fauteuils de théâtre, de salle de concerts ou similaires (sièges pour gradins de stade A47C0001160000)
A47C0001121000	à sièges rabattables
A47C0001122000	se rabattant latéralement
A47C0001124000	Fauteuils séparés, pouvant être reliés pour former une rangée
A47C0001126000	pouvant être arrimés au plancher ou au mur
A47C0001130000	Indicateurs; Dispositifs de réservation ou similaires
A47C0001140000	Fauteuils de plage
A47C0001160000	Sièges montés de façon amovible sur les gradins d'un stade (chaises pour enfants montées de façon amovible A47D0001100000)
A47C0003000000	Chaises ou fauteuils caractérisés par la structure; Chaises ou tabourets à sièges rotatifs ou réglables dans le sens vertical (A47C0001000000, A47C0004000000 ont priorité);;
A47C0003020000	Chaises à bascule (spécialement pour les enfants A47D0013100000)
A47C0003021000	ayant des bâtis élastiques
A47C0003023000	faits d'un matériau tubulaire
A47C0003025000	avec un siège ou un ensemble siège-dossier monté de façon élastique sur un bâti rigide
A47C0003026000	avec une colonne centrale, p.ex. sièges de bureaux à bascule; Fauteuils inclinables
A47C0003027000	avec des organes de bascule courbes entre le siège et le bâti
A47C0003029000	avec des organes de bascule courbes reposant sur le sol
A47C0003030000	Organes de verrouillage (A47C0003027000 a priorité);;
A47C0003040000	Chaises s'emboîtant les unes dans les autres
A47C0003120000	avec un ensemble siège-dossier en forme de coquille, p.ex. ayant des appuis-bras
A47C0003140000	de forme asymétrique
A47C0003160000	du type sans pieds, p.ex. avec un siège reposant directement sur le sol (A47C0003140000 a priorite;montés de façon amovible sur les gradins d'un stade A47C0001160000; chaises d'enfants montées sur le dossier d'une chaise A47D0001100000); Agenouilloirs; Poufs
A47C0003180000	Chaises ou tabourets à siège rotatif (réglables en hauteur par rotation A47C0003240000)
A47C0003200000	Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical (tables à hauteur variable A47B0009000000)
A47C0003220000	avec dispositif d'équilibrage, p.ex. par ressort ou contrepoids
A47C0003240000	avec un axe vertical
A47C0003260000	avec une crémaillère verticale
A47C0003280000	avec des brides de serrage agissant sur des tiges verticales
A47C0003300000	avec un cylindre de fluide agissant dans le sens vertical
A47C0003320000	avec des moyens souples pour le réglage de la hauteur, p.ex. un câble, une chaîne
A47C0003340000	avec des chevilles pénétrant dans des trous
A47C0003360000	avec des moyens pour, ou adaptés pour incliner les pieds de la chaise ou du tabouret pour faire varier la hauteur du siège
A47C0003380000	avec un siège supplémentaire ou des pieds supplémentaires pour faire varier la hauteur du siège
A47C0003400000	Guides télescopiques
A47C0004000000	Chaises pliantes, repliables ou démontables (du type en métal tubulaire A47C0005100000; chaises pliantes pour enfants A47D0001020000)
A47C0004020000	Chaises démontables
A47C0004030000	Chaises en bois non rembourrées
A47C0004040000	Chaises pliantes à sièges rigides
A47C0004060000	Fixation du rembourrage ou du tissu aux bâtis (en général A47C0031020000)
A47C0004080000	ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique
A47C0004100000	avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti
A47C0004120000	de type réglable (A47C0004140000 a priorité);;
A47C0004140000	avec des pieds en croix
A47C0004160000	de type réglable
A47C0004180000	ayant un bâti fait de métal
A47C0004200000	avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti
A47C0004220000	de type réglable (A47C0004240000 a priorité);;
A47C0004240000	avec des pieds en croix
A47C0004260000	de type réglable
A47C0004280000	Chaises pliantes avec garnitures souples pour le siège ou les éléments du dos
A47C0004300000	Fixation du rembourrage ou du tissu aux bâtis (en général A47C0031020000)
A47C0004320000	ayant un bâti fait de bois ou d'un matériau plastique
A47C0004340000	avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti
A47C0004360000	de type réglable (A47C0004380000 a priorité);;
A47C0004380000	avec des pieds en croix
A47C0004400000	de type réglable
A47C0004420000	ayant un bâti fait de métal
A47C0004440000	avec des pieds montés à pivot sur le siège ou le dessous du bâti
A47C0004460000	de type réglable (A47C0004480000 a priorité);;
A47C0004480000	avec des pieds en croix
A47C0004500000	de type réglable
A47C0004520000	Chaises-valises, c. à d. chaises ayant la forme d'une valise une fois repliées (tables-malles A47B0003100000)
A47C0004540000	Chaises gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
A47C0005000000	Chaises ou fauteuils en matériaux particuliers
A47C0005020000	Chaises d'osier
A47C0005040000	Chaises métalliques, p.ex. tubulaires (du type à bascule A47C0003023000; du type non tubulaire pliant, repliable ou démontable A47C0004000000)
A47C0005060000	Adaptation spéciale du rembourrage ou du tissu du siège pour la fixation à des chaises tubulaires
A47C0005080000	Chaises tubulaires ayant des tubes enveloppés de tissu; Adaptation de tubes enveloppés de tissu pour ces chaises
A47C0005100000	Chaises tubulaires de type repliable, pliant ou démontable
A47C0005120000	en matériaux plastiques, avec ou sans renforcement
A47C0005140000	caractérisés par l'emploi de contre-plaqué
A47C0007000000	Eléments, parties constitutives ou accessoires des chaises ou tabourets (fixation au sol A47B0091080000)
A47C0007020000	Parties du siège (adaptation des sièges au montage sur des chaises tubulaires A47C0005060000; parties de ce genre non limitées aux chaises A47C0023000000; ensembles capitonnés ou coussins amovibles A47C0027000000)
A47C0007140000	de forme réglable; à montage élastique
A47C0007160000	Sièges faits d'un matériau en feuilles de bois, de plastique ou de métal; Sièges à panneaux
A47C0007180000	ayant un matériau mousse incorporé à la partie rembourrée (matelas en matériau mousse A47C0027140000)
A47C0007200000	avec renforcement
A47C0007220000	Sangles ou similaires pour supporter le capitonnage
A47C0007240000	Sièges capitonnés (A47C0007180000 a priorité);;
A47C0007260000	avec renforcement
A47C0007280000	avec des ressorts tendus, p.ex. du type plat
A47C0007300000	avec des ressorts zigzagant dans un plan horizontal
A47C0007320000	avec des cordons de tension, p.ex. de type élastique, dans un plan horizontal
A47C0007340000	avec des ressorts en compression, p.ex. à boudin
A47C0007350000	Combinaisons de différents types de ressorts; Ressorts réglables; Fixation de ressorts à d'autres ressorts ou au cadre
A47C0007360000	Appuis pour la tête ou le dos (pour sièges pour opérations ou fauteuils de dentiste A61G0015000000)
A47C0007380000	pour la tête, p.ex. amovibles
A47C0007400000	pour le dos
A47C0007420000	de type amovible
A47C0007440000	avec une armature à montage élastique
A47C0007460000	avec un profil spécial, p.ex. réglable; Chaises à profil "Ackerblom"
A47C0007480000	de type tournant librement
A47C0007500000	Appuis pour les pieds ou les jambes (combinés à d'autres éléments réglables A47C0001034000, A47C0001037000; tabourets pour les pieds A47C0016020000)
A47C0007520000	de type amovible
A47C0007540000	Appuis pour les bras
A47C0007560000	Eléments ou parties constitutives de sièges se rabattant, p.ex. de fauteuils de théâtre
A47C0007580000	Charnières, p.ex. pour le montage des sièges dans une rangée courbe (charnières pour battants en général E05D)
A47C0007600000	Emploi d'arrêtoirs ou de saillies pour limiter le déplacement du siège
A47C0007620000	Accessoires pour chaises
A47C0007640000	Porte-chapeaux ou porte-manteaux
A47C0007660000	Moyens de protection contre les intempéries
A47C0007680000	Tables appui-bras
A47C0007700000	de type repliable
A47C0007720000	Adaptations pour incorporer des lampes, des postes radios, des bars, des téléphones, des dispositifs de ventilation, de chauffage ou de refroidissement, ou analogues
A47C0007740000	pour la ventilation, le chauffage ou le refroidissement
A47C0009000000	Tabourets à usages particuliers (à sièges rotatifs A47C0003180000; à sièges réglables dans le sens vertical A47C0003200000; tabourets-escabeaux A47C0012000000; tabourets pour les pieds A47C0016020000; prie-Dieu A47C0016040000; plates-formes ou paniers sièges spécialement adaptés à la pêche A01K0097220000; cannes de promenade ou parapluies transformables en sièges A45B0005000000)
A47C0009020000	Tabourets de bureau; Tabourets d'atelier
A47C0009040000	Tabourets pour la traite
A47C0009060000	Tabourets muraux
A47C0009080000	Tabourets de musicien
A47C0009100000	Tabourets de camping, de voyage ou de sport
A47C0011000000	Bancs non prévus ailleurs (bancs d'écoliers A47B0039000000)
A47C0011020000	Bancs d'église; Confessionaux
A47C0012000000	Tabourets-escabeaux
A47C0012020000	nécessitant une transformation pour passer de la fonction de siège à celle d'escabeau
A47C0013000000	Chaises, fauteuils, tabourets ou bancs transformables (tabourets-escabeaux nécessitant une transformation pour passer de la fonction de siège à celle d'escabeau A47C0012020000; brancards transformables en chaises A61G0001017000)
A47C0015000000	Autres sièges (bancs d'écoliers A47B0039000000)
A47C0016000000	Appuis ou supports pour les pieds, les jambes, les bras, le dos ou la tête (associés aux chaises A47C0007000000; associés aux lits ou aux canapés A47C0020000000)
A47C0016020000	Tabourets pour les pieds; Appuis pour les pieds; Appuis pour les jambes
A47C0016040000	Prie-Dieu; Tabourets pour les genoux; Appuis pour les genoux (agenouilloirs ou poufs A47C0003160000)
A47C0017000000	Canapés; Lits
A47C0017000000	Canapés; Divans; Lits (châlits A47C0019000000; sommiers à ressorts A47C0023000000; sommiers divans A47C0023000000; matelas rembourrés A47C0027000000; lits avec dispositions spéciales pour donner des soins A61G0007000000)
A47C0017020000	Canapés, divans, causeuses ou similaires sans éléments mobiles pour l'emploi
A47C0017040000	Canapés, divans, causeuses ou similaires avec éléments mobiles pour l'emploi; Fauteuils-lits
A47C0017120000	transformables en lits par des accoudoirs basculants en accroissant la longueur
A47C0017130000	transformables par accroissement de la partie disponible, p.ex. en la tirant en avant
A47C0017140000	transformables en lits uniquement en retirant des éléments
A47C0017160000	transformables en lits par basculement ou pivotement du dossier
A47C0017165000	le dossier, p.ex. le coussin du dos, pouvant être basculé vers l'avant
A47C0017170000	les déplacements du siège et du dossier étant combinés
A47C0017175000	avec un pivot entre le siège et le dossier pour incliner ou soulever
A47C0017180000	et basculement ou pivotement des accoudoirs
A47C0017200000	découvrant ainsi un ou plusieurs éléments auxiliaires dissimulés auparavant (A47C0017220000 a priorité);;
A47C0017207000	le coussin du siège étant constitué d'éléments superposés, un élément inférieur au moins étant utilisé comme surface de repos
A47C0017213000	la surface de repos étant constituée, dans la position de lit, par un des côtés du cadre du siège et le cadre du dossier
A47C0017220000	avec des moyens pour découvrir un matelas ou un élément analogue du lit dissimulés auparavant
A47C0017230000	la surface de repos étant en partie constituée par un côté du siège
A47C0017240000	avec un seul élément mobile pouvant basculer autour d'un axe horizontal
A47C0017260000	pouvant basculer jusqu'à une position de retournement sens-dessus-dessous
A47C0017280000	ayant des moyens pour élever l'axe de basculement
A47C0017300000	deux ou plusieurs éléments pouvant tourner autour d'un axe vertical
A47C0017320000	Transformation d'un lit à une place en un lit à deux places par extension, pivotement ou basculement d'un second matelas ou d'un autre élément de lit dissimulés auparavant
A47C0017340000	Assemblage de sièges, fauteuils ou divans pour former des lits
A47C0017360000	Transformation de divans d'angle en lit à deux places
A47C0017370000	Transformation des canapés ou similaires en lits au moyen de meubles autres que des sièges ou chaises
A47C0017380000	Lits muraux
A47C0017400000	ayant des organes d'équilibrage, p.ex. contrepoids, ressorts
A47C0017420000	ayant des pieds de support à position fixe sur le sol, p.ex. fixés à celui-ci
A47C0017440000	ayant sur les pieds de support des moyens facilitant le retrait du lit de son emplacement
A47C0017460000	caractérisés par un organe de support du matelas rigide
A47C0017480000	caractérisés par plusieurs éléments mobiles les uns par rapport aux autres
A47C0017500000	caractérisés par leur forme, p.ex. lits muraux multiples
A47C0017520000	Lits-placards; Lits-tables ou lits similaires; Lits-armoires
A47C0017540000	dans lesquels le placard ou meuble similaire bascule avec le lit
A47C0017560000	pivotant à la fois autour d'un axe horizontal et d'un axe vertical
A47C0017580000	avec un support de matelas extensible
A47C0017600000	le placard changeant sensiblement de forme quand le lit est en position pour y dormir
A47C0017620000	Lits-tables; Lits-billards ou lits similaires
A47C0017640000	Lits de voyage ou lits de camping (éléments réglables pour le repos A47C0020000000; sacs ou ballots de voyage ou de camping transformables en lits ou matelas A45F0004060000; brancards A61G0001000000)
A47C0017660000	ayant des surfaces spécialement adaptées pour supporter le corps
A47C0017680000	les pieds seuls étant repliables
A47C0017700000	la carcasse du lit étant repliable autour d'un axe horizontal
A47C0017720000	ayant des pieds en croix (A47C0017820000 a priorité);;
A47C0017740000	le lit étant repliable autour d'un axe vertical
A47C0017760000	ayant des parties extensibles, p. ex télescopiques
A47C0017780000	maintenus en forme par des cordes tendues
A47C0017800000	conçus pour être utilisés dans des véhicules ou en corrélation avec ceux-ci
A47C0017820000	Lits-malles; Lits-valises ou lits similaires
A47C0017840000	Lits suspendus, p.ex. suspendus au plafond (hamacs A45F0003220000)
A47C0017860000	Eléments ou parties constitutives pour lits, canapés ou divans, dans la mesure où ils ne sont pas entièrement couverts par un seul des groupes ; A47C0017020000, A47C0017040000, A47C0017380000, A47C0017520000, A47C0017640000;  ou A47C0017840000
A47C0019000000	Châlits (sommiers à ressorts à cadre rigide ou faisant partie du châlit A47C0023000000; pour les lits d'enfants A47D0007000000; organes pour réunir des lits ou garnitures pour châlits F16B)
A47C0019020000	Eléments ou parties constitutives des châlits non couverts complètement dans un seul des sous-groupes suivants, p.ex. barreaux, montants
A47C0019040000	Châlits extensibles, p.ex. avec réglages en longueur, largeur, hauteur
A47C0019120000	Lits pliants (lits de voyage ou de camping A47C0017640000)
A47C0019140000	du type en zigzag
A47C0019200000	Châlits à plusieurs étages (lits muraux multiples A47C0017500000; lits suspendus A47C0017840000); Châlits superposables pour former des châlits à plusieurs étages
A47C0019220000	Combinaisons de châlits avec d'autres meubles ou d'autres accessoires, p.ex. avec des meubles de chevet (tables de nuit A47B0023000000)
A47C0020000000	Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires (chevalets de lecture ou tables de lit A47B0023000000; appuis destinés aux lits et spécialement conçus pour donner des soins A61G0007065000)
A47C0020020000	du type amovible (A47C0020040000, A47C0020080000 ont priorité);;
A47C0020040000	à inclinaison réglable (A47C0020080000 a priorité);;
A47C0020060000	la partie réglable verrouillant les pieds rabattables
A47C0020080000	avec des dispositifs permettant la mise en place de plusieurs éléments d'appui simultanément
A47C0020100000	utilisant des tiges
A47C0020120000	utilisant des tiges télescopiques
A47C0020140000	utilisant un plateau et un loquet
A47C0020160000	utilisant des pièces dentées, p.ex. des crémaillères
A47C0020180000	utilisant une transmission à friction
A47C0021000000	Accessoires de lits, p.ex. articles pour tenir les draps, les couvertures ou dessus de lit (tables de chevet reposant sur le bois de lit A47B0023020000; pour les lits d'enfants A47D0015000000); Moyens de ventilation, de refroidissement ou de chauffage reliés aux lits ou aux matelas
A47C0021020000	Articles pour tenir les draps; Articles pour tenir les couvertures
A47C0021040000	Dispositifs pour la ventilation, le refroidissement ou le réchauffage
A47C0021060000	Assises pour matelas
A47C0021080000	Dispositifs pour prévenir les chutes, p.ex. parois latérales détachables (pour les lits d'enfants A47D0007000000)
A47C0023000000	Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit, p.ex. sommiers à ressorts; Sommiers-divans; Sommiers à lattes
A47C0023020000	utilisant des ressorts à lames, p.ex. des bandes métalliques (ressorts en bois A47C0023060000)
A47C0023040000	utilisant des ressorts en compression, p.ex. des ressorts à boudins
A47C0023043000	utilisant des ressorts à spires
A47C0023047000	comportant des éléments gonflables
A47C0023050000	Cadres pour ceux-ci; Fixation des ressorts au cadre
A47C0023053000	Fixation ou assemblage des ressorts dans les cadres ou dans les paquets de ressorts
A47C0023055000	à l'aide de cordes; à l'aide de bandes en tissu ou en caoutchouc
A47C0023057000	Crochets ou supports pour fixer les éléments de ressort au cadre
A47C0023060000	utilisant des ressorts en bois, p.ex. du type lattes
A47C0023120000	utilisant des ressorts sous tension, p.ex. du type plat (A47C0023020000 a priorité);;
A47C0023140000	formant des filets; combinés avec des filets
A47C0023145000	avec des ressorts à spires entrecroisés horizontaux; Leur fixation au cadre
A47C0023150000	avec des cordes ou ressorts plats tressés ou entrecroisés; avec des ressorts à spires (A47C0023145000 a priorité);;
A47C0023155000	avec combinaisons de ressorts plats ou de chaînes à anneaux et de ressorts à spires
A47C0023160000	du type à zigzag plans
A47C0023180000	de sangles élastiques
A47C0023200000	en forme de toile élastique
A47C0023220000	de cordons de caoutchouc sous tension ou de cordons similaires
A47C0023240000	utilisant une toile tendue ou d'autres bandes non élastiques
A47C0023260000	Cadres pour ceux-ci; Fixation des ressorts au cadre
A47C0023280000	Dispositifs de tension pour ceux-ci
A47C0023300000	utilisant des combinaisons de ressorts couverts par plusieurs des groupes ; A47C0023020000, A47C0023040000, A47C0023060000;  et A47C0023120000; Leurs cadres
A47C0023320000	Combinaisons de filets avec des ressorts comprimés; Cadres pour ceux-ci
A47C0023340000	avec des moyens pour assurer un appui supplémentaire pour la tête ou les jambes
A47C0027000000	Matelas à ressort, rembourrés ou à fluide spécialement adaptés pour chaises, fauteuils, lits ou canapés
A47C0027040000	avec soufflets à ressorts (A47C0027200000 a priorité);;
A47C0027045000	Fixation des soufflets à ressorts à l'enveloppe du sommier (moyens de fixation du capitonnage A47C0031020000); Utilisation de plaques, de treillis ou de grilles de raidissement au-dessous des soufflets à ressorts
A47C0027050000	avec un matériau mousse en couches sur le dessus, le fond ou les côtés
A47C0027060000	Soufflets à ressorts ou éléments à ressorts pour ceux-ci
A47C0027070000	Fixation ou assemblage de ressorts dans les soufflets à ressorts
A47C0027080000	Matelas à fluide (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
A47C0027100000	avec plusieurs compartiments remplissables séparément
A47C0027120000	garnis d'un matériau fibreux, p.ex. en bois, en coton
A47C0027140000	garnis d'un matériau mousse
A47C0027150000	formé de plusieurs couches (A47C0027160000 a priorité);;
A47C0027160000	renforcé d'éléments en plaque, p.ex. profilés
A47C0027180000	combiné à des corps gonflables
A47C0027200000	avec des ressorts moulés ou placés dans des orifices pratiqués dans le matériau mousse
A47C0027220000	garnis à la fois d'un matériau fibreux et d'un matériau mousse
A47C0029000000	Filets de protection contre les insectes pour les chaises ou les lits (moustiquaires pour animaux A01K0013000000; moustiquaires en tant qu'équipement de voyage A45F0003520000); Baldaquins de lits
A47C0031000000	Détails ou accessoires pour chaises, lits ou similaires, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe, p.ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique
A47C0031020000	Moyens pour attacher le capitonnage (piquage, moyens de piquage, fixation, pose ou finition du capitonnage B68G0007000000)
A47C0031040000	Brides de serrage pour fixer aux cadres des bandes élastiques plates ou des ressorts en zigzag plats
A47C0031060000	pour fixer des ressorts en zigzag plats
A47C0031080000	Pattes pour saisir les matelas
A47C0031100000	Housses amovibles
A47C0031110000	pour chaises
A47C0031120000	Moyens pour adapter les sièges, les lits ou les matelas à la conformation ou au poids de l'utilisateur, p.ex. moyens de prise de mesure (moyens de prise des mesures sur le corps pour la confection des vêtements A41H0001000000)
A47D	AMEUBLEMENT SPÉCIALEMENT CONÇU POUR ENFANTS (bancs ou pupitres d'écoliers A47B0039000000, A47B0041000000)
A47D0001000000	Chaises d'enfants (chaises en général A47C; sièges de véhicule pour enfants B60N0002260000)
A47D0001020000	Chaises pliantes
A47D0001040000	Chaises hautes transformables en chaises basses par renversement
A47D0001060000	transformables en poussettes
A47D0001080000	transformables en chaises à bascule
A47D0001100000	pouvant se suspendre ou se fixer aux tables ou à d'autres objets
A47D0003000000	Tables d'enfants
A47D0005000000	Tables à langer (commodes A47B0067000000)
A47D0007000000	Lits d'enfants (lits en général A47C)
A47D0007010000	avec des éléments réglables, p.ex. pour adapter la longueur du lit à la croissance de l'enfant
A47D0007020000	à paroi latérale pouvant s'abaisser
A47D0007030000	avec des matelas à montage réglable
A47D0007040000	pouvant se suspendre ou se fixer à un cadre de fenêtre ou à d'autres objets
A47D0009000000	Berceaux
A47D0009020000	avec mécanismes de bascule (dispositifs pour imprimer aux voitures d'enfants un mouvement de va-et-vient B62B0009220000)
A47D0009040000	à bascules amovibles
A47D0011000000	Meubles pour enfants transformables en meubles d'un autre genre, p.ex. chaises ou bancs d'enfants transformables en lits (meubles transformables en général A47B0085000000)
A47D0011020000	Chaises transformables en chaises d'enfants
A47D0013000000	Autres meubles de pouponnières (sièges de toilette auxiliaires ou transportables pour enfants A47K0013060000)
A47D0013020000	Articles pour le transport des bébés; Hamacs de transport
A47D0013040000	Appareils pour apprendre aux enfants à marcher; Articles pour la marche ou la promenade des bébés (appuis munis de roues pour aider les personnes handicapées à marcher A61H0003040000)
A47D0013060000	Parcs pour enfants
A47D0013080000	Dispositifs employés pour guider ou soutenir les enfants, p.ex. harnais de sécurité
A47D0013100000	Chaises à bascule (en général A47C0003020000; chevaux à bascule A63G0015000000); Balançoires (en général A63G0009000000)
A47D0015000000	Accessoires pour meubles d'enfants, p.ex. ceintures de sécurité, porte-biberons (porte-biberons à usage médical A61J0009060000; ceintures ou harnais de sécurité en général A62B0035000000; ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules terrestres B60R0022000000; harnachement dans les aéronefs B64D0025060000)
A47D0015020000	Attaches pour couvertures empêchant les bébés de rejeter celles-ci
A47F	AMEUBLEMENT, AGENCEMENTS OU ACCESSOIRES SPÉCIAUX POUR MAGASINS, ENTREPÔTS, BARS, RESTAURANTS OU LIEUX SIMILAIRES; GUICHETS
A47F0001000000	Etagères pour la distribution des marchandises (étagères en général A47B; moyens de stockage pour ateliers B25H); Casiers ou récipients pour l'emmagasinage ou la distribution des marchandises (point de vue présentation ou exposition A47F0003000000; garnitures pour ateliers B25H0003000000; récipients en général B65D; distributeurs déclenchés par pièces de monnaie G07F)
A47F0001020000	pour produits granulés ou pulvérulents
A47F0001030000	Moyens de distribution
A47F0001035000	ayant des dispositifs de mesure
A47F0001040000	Récipients avec dispositifs pour la distribution d'articles
A47F0001060000	la distribution se faisant par le haut
A47F0001080000	la distribution se faisant par le bas
A47F0001100000	avec des moyens de distribution mécaniques
A47F0001120000	la distribution se faisant par le côté d'un tas sensiblement horizontal
A47F0001140000	Récipients conçus pour y empiler les marchandises ou pour être combinés avec un support ou combinés pour former un support
A47F0001160000	Récipients caractérisés par le fait qu'ils sont rotatifs
A47F0001180000	Combinaisons d'étagères et de locaux de vente pour magasins
A47F0003000000	Vitrines ou meubles d'exposition
A47F0003020000	avec systèmes de distribution (déclenchés par pièces de monnaie G07F)
A47F0003022000	la distribution se faisant par le haut
A47F0003024000	la distribution se faisant par le bas
A47F0003026000	avec des moyens de distribution mécaniques
A47F0003040000	à air conditionné ou réfrigéré (réfrigérateurs F25D; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B0003840000)
A47F0003060000	à étagères mobiles ou amovibles
A47F0003080000	avec dispositions pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou intermittente
A47F0003100000	Vitrines ou meubles d'exposition tournants
A47F0003110000	à commande mécanique
A47F0003120000	Griffes ou autres dispositifs pour soutenir, assembler ou assujettir les glaces
A47F0003140000	Tréteaux d'étalage (caisses d'emballage pouvant former tréteaux B65D)
A47F0005000000	Stands d'étalage, systèmes de suspension ou rayonnages caractérisés par leurs particularités de structure
A47F0005010000	faits de tubes ou de fils métalliques (repliables ou réglables A47F0005130000)
A47F0005020000	Stands d'étalage pivotants
A47F0005025000	à commande mécanique, p.ex. plateaux tournants (A47F0005030000 a priorité);;
A47F0005030000	à axe de rotation horizontal
A47F0005040000	Stands à pilier central, p.ex. du type en arbre
A47F0005050000	avec casiers séparés pouvant tourner autour du pilier
A47F0005060000	Réglables
A47F0005080000	fixés aux murs, plafonds ou similaires; Dispositifs d'étalage en consoles murales
A47F0005100000	Stands d'étalages réglables ou pliants
A47F0005110000	en carton, papier ou similaire (A47F0005120000 a priorité);;
A47F0005120000	Stands inclinables
A47F0005130000	faits de tubes ou de fils métalliques (A47F0005120000 a priorité);;
A47F0005140000	Eléments d'assemblage tubulaires pour stands en fil métallique
A47F0005160000	Stands d'étalages du type plate-forme à surface supérieure plate, inclinée ou courbe
A47F0007000000	Stands, systèmes de suspension ou rayonnages adaptés à des articles ou produits particuliers
A47F0007020000	pour bijouterie, dentiers, montres, lunettes, loupes ou similaires
A47F0007024000	avec dispositions pour empêcher de retirer ceux-ci sans autorisation
A47F0007030000	en forme de boîte; Adaptations des boîtes aux fins de présentation
A47F0007040000	pour pneus; pour roues
A47F0007060000	pour chapeaux
A47F0007080000	pour chaussures
A47F0007100000	pour bonneterie
A47F0007120000	pour cravates (supports à usage domestique pour cravates A47G0025740000); pour cols
A47F0007140000	pour tableaux, p.ex. en combinaison avec des livres ou des sachets à graines
A47F0007160000	pour tapis; pour papiers peints; pour textiles
A47F0007170000	en rouleaux ou en bandes enroulées
A47F0007180000	pour textiles pour la confection (A47F0007170000 a priorité);;
A47F0007190000	pour vêtements (pour bonneterie A47F0007100000; pour cravates ou cols A47F0007120000; mannequins, bustes, ou similaires A47F0008000000; armoires garde-robes avec porte-vêtements A47B0061000000; équipement domestique utilisé pour les vêtements ou porte-manteaux A47G0025000000)
A47F0007220000	pour chemises
A47F0007240000	Porte-habits
A47F0007260000	extensibles à partir d'un étalage
A47F0007280000	pour récipients, p.ex. flacons, bouteilles
A47F0007300000	pour meubles, p.ex. lits, sommiers
A47F0008000000	Mannequins, bustes ou similaires, p.ex. pour présenter des vêtements (mannequins de tailleurs A41H0005000000)
A47F0008020000	Mannequins en fil métallique; Silhouettes pour présenter des vêtements
A47F0009000000	Comptoirs ou guichets, de magasin, bar, banque ou lieu similaire (vitrines ou meubles d'exposition A47F0003000000; cloisons de sécurité pour transactions, p.ex. plaques mobiles pour guichets, E05G0007000000)
A47F0009020000	Comptoirs d'encaissement
A47F0009040000	Comptoirs de vérification, p.ex. pour magasins à libre-service
A47F0010000000	Meubles ou installations spécialement adaptés à des systèmes de service particuliers, non prévus ailleurs (sous l'aspect appareil transporteur B65G; sous l'aspect bâtiment E04H; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F)
A47F0010020000	pour des systèmes de type libre-service, p.ex. pour des supermarchés (A47F0010060000 a priorité;chariots B62B; paniers B65D)
A47F0010040000	pour le stockage ou le maniement des chariots ou des paniers de libre-service
A47F0010060000	pour des systèmes de service de restaurants (ustensiles de table A47G)
A47F0011000000	Installations de vitrines ou étalages
A47F0011020000	Cloisons amovibles; Colonnes; Rideaux particuliers ou similaires
A47F0011040000	Agencements spéciaux de miroirs ou similaires
A47F0011060000	Procédés pour réaliser des effets optiques particuliers
A47F0011080000	Vitrines non réfléchissantes
A47F0011100000	Installations de sources de lumières
A47F0013000000	Accessoires pour magasins ou similaires (dispositifs pour débiter ou couper le papier à partir d'un rouleau B65H; échelles mobiles E06C0009060000)
A47F0013040000	Porte-ficelle ou coupe-ficelle
A47F0013060000	Dispositifs pour atteindre les articles (ayant des moyens pour les saisir B25J)
A47F0013080000	Instruments à main, p.ex. mains d'épicier, puisoirs, supports pour sacs en papier
A47G	USTENSILES DE MÉNAGE OU DE TABLE (serre-livres A47B0065000000; couteaux B26B)
A47G0001000000	Miroirs (miroirs à main, de poche ou à barbe A45D0042000000; en tant qu'éléments optiques G02B0005080000); Cadres de tableaux ou similaires
A47G0001020000	Miroirs d'ameublement
A47G0001040000	Miroirs à éléments multiples
A47G0001060000	Cadres de tableaux (leur fabrication en papier B31D)
A47G0001080000	réglables
A47G0001100000	Agrafes de coins ou systèmes d'attache de coins pour cadres
A47G0001120000	Cadres ou logements pour collections de médailles, insignes ou similaires
A47G0001140000	Supports de photographies
A47G0001160000	Dispositifs pour accrocher ou soutenir les tableaux, miroirs ou similaires
A47G0001170000	en utilisant des adhésifs, l'effet de ventouse ou le magnétisme
A47G0001180000	Cordes pour tableaux ou similaires
A47G0001200000	Crochets pour tableaux; Crochets X (chevilles ou crochets d'usage général F16B0013000000, F16B0045000000)
A47G0001210000	avec action de serrage (en général F16B0002000000)
A47G0001220000	Plaques à cheville
A47G0001240000	Dispositifs pour la mise en place des tableaux, miroirs ou similaires, dans la position désirée, à l'inclinaison voulue
A47G0003000000	Têtes décoratives amovibles pour clous, vis ou similaires (têtes de forme particulière, non amovibles pour clous F16B0015020000, pour vis F16B0023000000)
A47G0005000000	Écrans (écrans de douches A47K0003300000; volets ouvrants ou fermants E06B0009020000; écrans à mouches E06B0009520000); Paravents
A47G0005020000	Ecrans enroulables
A47G0005040000	Ecrans de cheminée
A47G0007000000	Porte-fleurs ou similaires (porte-bouquets fixés aux vêtements A45F0005080000)
A47G0007020000	Dispositifs destinés à recevoir les pots de fleurs ou les fleurs coupées (pots à fleurs, supports pour pots à fleurs dans les serres A01G)
A47G0007030000	Sabots à pointes ou plaques à pointes pour soutenir les fleurs dans les pots ou les vases
A47G0007040000	Tables à fleurs; Jardinières ou porte-bouquets, p.ex. corbeilles (jardinières utilisées pendant la croissance des fleurs A01G)
A47G0007060000	Vases à fleurs
A47G0007070000	Moyens de guidage pour les fleurs dans les vases, p.ex. couvercles perforés
A47G0007080000	Cache-pots pour pots de fleurs
A47G0009000000	Couvre-lits; Edredons; Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues; Sacs de couchage; Oreillers (oreillers spécialement adaptés pour empêcher le ronflement A61F0005560000); Traversins
A47G0009020000	Linge de lit; Couvertures; Edredons (draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards A61G0001010000)
A47G0009040000	avec courroies d'attache (chemiserie en général A44B)
A47G0009060000	Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues
A47G0009080000	Sacs de couchage
A47G0009100000	Oreillers (articles pour tenir les oreillers A47C0021000000)
A47G0011000000	Linge de table
A47G0019000000	Dispositifs ou ustensiles de table
A47G0019000000	Service de table
A47G0019020000	Assiettes, plats ou similaires
A47G0019030000	à utiliser une seule fois, p.ex. en papier
A47G0019040000	Assiettes avec récipients détachables pour les déchets
A47G0019060000	Assiettes avec porte-cuillères, verres ou similaires
A47G0019080000	Dessous d'assiette (supports pour récipients de cuisine A47J0045100000)
A47G0019100000	Dispositifs pour fixer les assiettes à la table
A47G0019120000	Récipients ou pots pour la table
A47G0019140000	Théières ou cafetières (filtres, passoires A47J0031060000)
A47G0019160000	Infuseurs à thé, p.ex. sacs infuseurs, infuseurs en forme d'œuf (utilisables une seule fois, p.ex. en papier, B65D, p.ex. réceptacles ou emballages jetables B65D0085804000)
A47G0019180000	Confituriers, pots à moutarde ou récipients pour produits similaires (distributeurs de savon A47K0005060000)
A47G0019200000	Couvre-théières ou couvre-cafetières
A47G0019220000	Récipients à boissons ou soucoupes utilisés dans le service de table (dessous de verres ou de récipients à boissons A47G0023030000)
A47G0019230000	pouvant être empilés les uns sur les autres
A47G0019240000	Saupoudreuses pour sel, poivre, sucre ou produits similaires
A47G0019260000	Assiettes ou cloches à beurre ou à fromage, assiettes ou cloches à beurre ou à fromage avec système de refroidissement ou de réchauffage; Couvercles protecteurs pour récipients à aliments
A47G0019280000	Coquetiers; Ouvreurs pour œufs à la coque (ouvreurs pour œufs en tant qu'appareils ménagers A47J0043140000)
A47G0019300000	Autres récipients ou dispositifs employés dans le service de table
A47G0019320000	Récipients à aliments comportant un système de distribution pour le pain, les petits pains, le sucre ou produits similaires; Récipients à aliments à couvercle mobile (employés dans l'équipement des magasins A47F)
A47G0019340000	distribuant une certaine quantité de produits alimentaires en poudre ou en grains, p.ex. du sucre
A47G0021000000	Ustensiles de table (ramasse-miettes A47L0013520000; couteaux de table B26B)
A47G0021020000	Fourchettes; Fourchettes à système éjecteur; Fourchettes et cuillères combinées; Couverts à salade
A47G0021040000	Cuillères; Pelles à gâteaux
A47G0021060000	Jeux d'ustensiles de table combinés ou séparables; Couteaux à huîtres avec dispositifs d'ouverture; Couverts à poisson avec systèmes pour enlever les arêtes (matériel de cuisine A47J)
A47G0021080000	Couverts pour amputés d'une main
A47G0021100000	Pinces à sucre; Pinces à asperges; Pinces pour d'autres aliments
A47G0021120000	Porte-cure-dents
A47G0021140000	Porte-couteaux ou supports pour couteaux; Supports pour ustensiles de table, pouvant se fixer aux assiettes
A47G0021160000	Griffes pour nappes ou napperons
A47G0021180000	Pailles pour boire ou similaires (à usage thérapeutique A61J0015000000)
A47G0023000000	Autres articles de table
A47G0023020000	Dispositifs pour tenir les verres ou les bouteilles
A47G0023030000	Dessous de verres ou de récipients à boissons
A47G0023032000	en papier, carton ou similaire, p.ex. dessous de verres à bière
A47G0023040000	Récipients pour tenir les aliments au froid ou au chaud (pour le beurre ou le fromage A47G0019260000)
A47G0023060000	Plateaux pour le service (tables de desserte A47B0031000000)
A47G0023080000	Dispositifs de transport des aliments pour la table; Dispositifs mobiles ou tournants pour servir les aliments
A47G0023100000	Dispositifs pour compter ou indiquer le nombre de consommations (sur les appareils distribuant les boissons B65D, B67D; comptage en général G06M)
A47G0023120000	Compteurs de consommations combinés avec des ustensiles de table
A47G0023140000	combinés avec des dessous, p.ex. des dessous de verre
A47G0023160000	combinés avec des récipients pour boire ou avec des couvercles pour ceux-ci
A47G0025000000	Equipement domestique
A47G0025000000	Equipement domestique utilisé pour les vêtements; Porte-manteaux, porte-chapeaux ou porte-parapluies (armoires garde-robes A47B0061000000)
A47G0025020000	Porte-manteaux; Dispositifs pour suspendre les vêtements; Ensemble de cintres pour vêtements; Crochets à vêtements (cintres pour vêtements ou costumes A47G0025140000; porte-manteaux avec dispositifs de fermeture E05B0069000000)
A47G0025060000	Patères à vêtements; Vestiaires; Chevalets à vêtements avec bras pivotants ou extensibles (avec crochets pouvant se fermer E05B0069020000)
A47G0025080000	Porte-vêtements de poche pouvant se fixer aux arbres, aux murs, aux tables ou similaires
A47G0025100000	Porte-chapeaux; Chevalets à chapeaux
A47G0025120000	Porte-cannes ou parapluies ou supports pour cannes ou parapluies
A47G0025140000	Cintres pour vêtements, p.ex. pour costumes (A47G0025600000 a priorité;armoires garde-robes avec porte-manteaux extensibles A47B0061020000)
A47G0025160000	pour des ensembles complets (A47G0025400000, A47G0025440000 ont priorité);;
A47G0025180000	pour deux ou plusieurs pièces d'habillement similaires, p.ex. construits pour être rattachés à un cintre similaire ou le supporter
A47G0025200000	avec des dispositifs pour préserver la forme des vêtements
A47G0025220000	spécialement adaptés pour les fourrures
A47G0025240000	en fil métallique (A47G0025420000, A47G0025460000, A47G0025520000, A47G0025640000, A47G0025700000 ont priorité);;
A47G0025260000	spécialement adaptés pour empêcher les vêtements de glisser, p.ex. avec des surfaces non glissantes (A47G0025300000 a priorité);;
A47G0025280000	Cintres caractérisés par leur forme
A47G0025300000	pour empêcher les vêtements de glisser
A47G0025320000	concernant les détails constructifs du crochet (A47G0025340000, A47G0025380000 ont priorité);;
A47G0025340000	avec crochet et cintre d'une seule pièce (A47G0025360000 a priorité);;
A47G0025360000	caractérisés par le matériau employé, p.ex. papier, carton, plastique, verre
A47G0025380000	Montages pour crochets
A47G0025400000	Cintres démontables
A47G0025420000	en fil métallique
A47G0025440000	Cintres à glissières
A47G0025460000	en fil métallique
A47G0025480000	Cintres à pinces ou articles analogues, p.ex. pour pantalons ou jupes
A47G0025500000	Crochets de cintres pour suspendre les pantalons ou les jupes
A47G0025520000	en fil métallique
A47G0025540000	Housses de protection contre la poussière ou les mites, p.ex. avec cintres à vêtements
A47G0025560000	Dispositifs pour y introduire les vêtements
A47G0025580000	Sacs antimites avec des aménagements pour y déposer des pesticides ou des produits repoussant les animaux nuisibles
A47G0025600000	Cintres avec dispositions pour utiliser des parfums ou des pesticides ou des produits repoussant les animaux nuisibles, p.ex. pour être placés dans des sacs antimites
A47G0025620000	Extenseurs ou tendeurs de pantalons ou de jupes, du type cintre (avec application de chaleur ou de vapeur D06F)
A47G0025640000	en fil métallique
A47G0025660000	Extenseurs de pantalons avec systèmes pour former ou tendre les plis (avec application de chaleur ou de vapeur D06F)
A47G0025680000	étirant dans le sens longitudinal
A47G0025700000	en fil métallique
A47G0025720000	Systèmes de pressage des vêtements (appareils ou machines de pressage à chaud D06F)
A47G0025740000	Supports pour cravates
A47G0025760000	Dispositifs pour tendre les cravates (avec application de chaleur ou de vapeur D06F)
A47G0025780000	Dispositifs pour repasser les cravates, p.ex. combinés avec des dispositifs de maintien (appareils de pressage à chaud D06F)
A47G0025800000	Dispositifs pour mettre ou retirer les chaussures, p.ex. tire-bottes pour se botter ou se débotter (tire-boutons pour chaussures A47G0025920000)
A47G0025820000	Chausse-pieds
A47G0025840000	Bancs à chaussures
A47G0025860000	avec dispositifs pour retirer les bottes
A47G0025880000	Dispositifs pour faire rentrer les extrémités des lacets dans les chaussures ou les bottes
A47G0025900000	Dispositifs ménagers auxiliaires pour enfiler ou oter les vêtements, p.ex. pour les bas ou les pantalons
A47G0025920000	Tire-boutons pour chaussures ou cols; Passe-lacets; Extenseurs pour gants
A47G0027000000	Articles de tissu pour sols; Leur fixation (tissus D03D; non-tissés D04H)
A47G0027020000	Tapis; Tapis d'escaliers; Descentes de lit; Paillassons (grattoirs à pieds genre paillasson A47L0023220000)
A47G0027040000	Fixation des tapis; Dispositifs pour étendre les tapis
A47G0027060000	Tringles d'escalier; Fixation des tringles d'escalier (tringles de rideaux A47H0001020000)
A47G0029000000	Supports, appuis ou récipients divers à usage domestique, non prévus dans les groupes  A47G0001000000-A47G0027000000;  ou A47G0033000000; (pour fixer les ustensiles de cuisine A47J0045000000; pour faire sécher les serviettes de toilette A47K0010040000; supports, chevalets ou similaires pour aérer la literie, les vêtements ou les objets similaires, dispositifs pour faire sécher les vêtements D06F0057000000)
A47G0029020000	Planches murales (étagères A47B); Leurs taquets ou systèmes de fixation
A47G0029060000	Corbeilles à papier (poubelles B65F0001000000)
A47G0029080000	Supports pour articles d'usage personnel en général, p.ex. pour brosses
A47G0029087000	Dispositifs pour fixer les ustensiles ménagers, ou analogues, aux tables, murs ou similaires
A47G0029093000	Dispositifs pour immobiliser les récipients sur les tables ou similaires
A47G0029100000	Porte-clés; Tableaux à clés (étuis à clés A45C0011320000)
A47G0029120000	Réceptacles pour courrier ou journaux, p.ex. boîtes aux lettres; Ouvertures dans les portes ou similaires pour la distribution du courrier ou des journaux (A47G0029140000 a priorité;colonnes de descente pour le courrier dans les bâtiments B65G0011040000)
A47G0029122000	Eléments, parties constitutives ou accessoires, p.ex. dispositifs avertisseurs, lampes, dispositifs pour laisser des messages
A47G0029124000	Accessoires pour empêcher que le contenu ne soit indûment retiré
A47G0029126000	Couvercles pour fentes d'introduction
A47G0029140000	Récipients pour déposer des aliments, p.ex. petit déjeuner, lait; Récipients similaires pour colis avec accessoires pour éviter que les articles déposés ne soient indûment retirés
A47G0029160000	combinés avec des boîtes aux lettres
A47G0029180000	Dispositifs de fixation pour soutenir des bouteilles près des portes ou des fenêtres (empêchant qu'elles ne soient retirées indûment A47G0029240000)
A47G0029200000	avec accessoires pour empêcher que les articles déposés ne soient indûment retirés
A47G0029220000	ayant des éléments rotatifs ou à mouvement de va-et-vient
A47G0029240000	Dispositifs de fixation pour soutenir des bouteilles près des portes ou des fenêtres
A47G0029260000	ne libérant la bouteille qu'à l'ouverture de la porte ou de la fenêtre
A47G0029280000	avec un récipient à l'intérieur de la maison et un conduit de livraison ou similaire traversant une porte, un mur ou similaire, p.ex. pour la livraison du lait
A47G0029300000	Accessoires, p.ex. dispositifs avertisseurs, lampes, moyens pour laisser des messages
A47G0033000000	Articles religieux ou rituels d'usage domestique ou général
A47G0033020000	Autels; Reliquaires; Bénitiers; Crucifix
A47G0033040000	Arbres de Noël (leurs dispositifs d'éclairage F21S; porte-bougies F21V0035000000)
A47G0033060000	Arbres de Noël artificiels
A47G0033080000	Décoration d'arbres de Noël
A47G0033100000	Dispositifs d'attache ou de fixation des articles décorant les arbres de Noël
A47G0033120000	Supports pour arbres de Noël
A47G0035000000	Autres articles d'équipement de la maison
A47H	GARNITURES POUR FENÊTRES OU PORTES (se rapportant au fonctionnement de la porte ou de la fenêtre E05; stores à rouleaux E06B; aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres, p.ex. pour la ventilation ou l'étanchéité, E06B0007000000)
A47H0001000000	Rideaux; Tentures
A47H0001000000	Dispositifs de suspension des rideaux
A47H0001020000	Tringles à rideaux
A47H0001022000	extensibles
A47H0001030000	montées sur pivot de façon à pouvoir tourner avec les portes ou les fenêtres
A47H0001040000	Rails à rideaux
A47H0001060000	fixes
A47H0001080000	extensibles
A47H0001100000	Moyens de montage des tringles ou rails de rideaux
A47H0001102000	pour le montage des tringles (A47H0001120000, A47H0001140000 ont priorité);;
A47H0001104000	pour le montage des rails (A47H0001120000, A47H0001140000 ont priorité);;
A47H0001120000	Montures réglables
A47H0001122000	pour les tringles
A47H0001124000	pour les rails
A47H0001130000	Consoles ou montures réglables à la fois pour les stores à rouleaux et les rideaux coulissants
A47H0001140000	Consoles pour soutenir les tringles ou rails
A47H0001142000	pour soutenir les tringles
A47H0001144000	pour soutenir les rails
A47H0001160000	Supports en fil métallique pour tringles de rideaux
A47H0001180000	Autres dispositifs de suspension des rideaux, p.ex. fils métalliques, cordons
A47H0001190000	Dispositifs pour monter les fils métalliques, les cordons ou analogues
A47H0002000000	Lambrequins ou similaires
A47H0002020000	extensibles
A47H0003000000	Dispositifs d'attache, de fixation ou de guidage des rubans ou cordons de rideaux ou similaires
A47H0003020000	Dispositifs d'attache, de fixation ou de guidage des rubans ou cordons
A47H0003040000	Serre-cordons automatiques
A47H0003060000	Serre-cordons non automatiques
A47H0003080000	Dispositifs de tension des cordons pour rideaux à cordon double
A47H0003100000	Guides de cordons
A47H0003120000	Supports de sangles; Poulies pour sangles; Dispositifs de tension des sangles
A47H0005000000	Dispositifs pour tirer tentures, rideaux ou similaires
A47H0005020000	Dispositifs pour ouvrir et fermer les rideaux
A47H0005030000	Dispositifs avec des moyens de guidage et des tiges pour tirer ou pousser les rideaux
A47H0005032000	Dispositifs avec des moyens de guidage et des cordons de tirage (poulies pour cordons A47H0011060000)
A47H0005040000	Dispositifs en zigzag
A47H0005060000	Dispositifs à pas de vis sur les tringles ou les axes
A47H0005080000	Dispositifs pour tirer les tentures attachées aux portes ou aux fenêtres
A47H0005090000	Dispositifs pour écarter les rideaux des portes ou des fenêtres
A47H0005140000	Appareils pour baisser les rideaux ou similaires
A47H0007000000	Dispositifs pour la pose et l'enlèvement des tringles à rideaux
A47H0007020000	Tringles à rideaux pouvant être baissées
A47H0011000000	Accessoires pour cordons de rideaux
A47H0011020000	Pièces engagées sur les cordons de rideaux pour la manœuvre de ceux-ci
A47H0011040000	Griffes d'attache d'extrémité, p.ex. pour glands
A47H0011060000	Poulies pour cordons
A47H0013000000	Fixation des rideaux sur les tringles ou rails à rideaux
A47H0013010000	par des pinces; par des pinces attachées aux crochets ou anneaux
A47H0013020000	au moyen d'anneaux, p.ex. avec des galets additionnels (A47H0013120000 a priorité);;
A47H0013040000	au moyen de crochets, p.ex. avec des galets additionnels (A47H0013120000 a priorité;au moyen de crochets spécialement conçus pour les galons fronceurs A47H0013160000)
A47H0013060000	au moyen d'épingles, p.ex. avec des galets additionnels (A47H0013120000 a priorité);;
A47H0013100000	au moyen de galets de rail
A47H0013120000	au moyen de curseurs de rail
A47H0013140000	Moyens pour former des plis
A47H0013160000	Galons fronceurs; Crochets spécialement conçus pour les galons fronceurs
A47H0015000000	Roulettes ou patins pour soutenir les rideaux sur les rails ou les tringles
A47H0015020000	Roulettes
A47H0015040000	Patins
A47H0019000000	Rosaces pour soutenir les rideaux; Supports de cantonnières
A47H0021000000	Doubles rideaux
A47H0023000000	Rideaux; Draperies (agencements de rideaux de douche A47K0003380000)
A47H0023010000	Barres inférieures pour tendre les rideaux suspendus; Aimants, fermetures à curseur ou analogues pour améliorer la fermeture des rideaux
A47H0023020000	Formes des rideaux; Emploi de matériaux spécifiés pour les rideaux
A47H0023040000	Formes des rideaux
A47H0023050000	de chaînes ou de cottes de maille; de bandes ou de lamelles pendant librement
A47H0023060000	Systèmes formés de deux ou plusieurs rideaux associés avec des parties transparentes ou perforées derrière chacun d'eux
A47H0023080000	Emploi de matériaux spécifiés particuliers
A47H0023100000	le matériau étant de la matière plastique ou similaire
A47H0023120000	le matériau étant du papier ou du carton
A47H0023140000	le matériau étant du textile tissé avec des barres de renforcement, p.ex. en bois
A47H0027000000	Caisses, jardinières, étagères ou supports similaires pour fleurs (fenêtres conçues pour y déposer des plantes E06B0007280000)
A47H0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A47J	MATÉRIEL DE CUISINE; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; APPAREILS À PRÉPARER LES BOISSONS
A47J0009000000	Appareils ou ustensiles pour façonner le beurre ou les produits similaires (pour emploi dans les laiteries A01J0019000000, A01J0021000000)
A47J0017000000	Instruments ou machines de ménage pour peler, effiler ou éplucher (pour produits alimentaires en grosses quantités A23N)
A47J0017020000	Dispositifs à main pour éplucher ou peler les légumes ou similaires
A47J0017040000	Zesteuses à citron
A47J0017060000	Dispositifs pour effiler les haricots
A47J0017080000	Peleurs d'asperges
A47J0017100000	Griffes ou supports pour tenir les légumes ou fruits pendant l'épluchage
A47J0017140000	Machines à peler
A47J0017160000	Eplucheuses à axes tournants maintenant les fruits et à lames fixes ou mobiles
A47J0017180000	à disques ou rotors rapeurs
A47J0017200000	à brosses
A47J0019000000	Machines de ménage pour passer les produits alimentaires; Instruments de ménage pour passer les produits alimentaires (pour les produits alimentaires en grosses quantités A23N)
A47J0019020000	Presse-citrons; Dispositifs pour extraire le jus d'autres fruits
A47J0019040000	Instruments de ménage pour mettre en purée des pommes de terre ou autres produits alimentaires
A47J0019060000	Presse-jus pour légumes
A47J0021000000	Dispositifs pour équeuter les fruits (leurs machines A23N0015020000)
A47J0023000000	Dispositifs dénoyauteurs de fruits (machines à dénoyauter les fruits par grandes quantités A23N0003000000, A23N0004000000)
A47J0025000000	Dispositifs pour évider ou épépiner les fruits (machines à évider les fruits par grandes quantités A23N0003000000, A23N0004120000)
A47J0027000000	Cuisson; Appareils à préparer les boissons
A47J0027000000	Récipients de cuisson (A47J0029000000-A47J0033000000;  ont priorité);;
A47J0027020000	à grande surface de chauffe
A47J0027022000	à large fond
A47J0027024000	avec des tuyaux de chauffage à liquide se prolongeant à l'extérieur du récipient
A47J0027026000	avec des conduits pour la circulation de gaz de chauffage à travers le récipient
A47J0027040000	pour la cuisson des aliments à la vapeur; Dispositifs pour extraire le jus des fruits au moyen de la vapeur
A47J0027050000	Marmites à vapeur étagées, c. à d. avec des joints étanches à la vapeur entre les récipients de cuisson empilés les uns sur les autres lors de leur utilisation
A47J0027060000	Bouilloires chauffées à la vapeur pour usage domestique
A47J0027080000	Autocuiseurs; Couvercles ou systèmes de verrouillage spécialement adaptés aux autocuiseurs
A47J0027082000	à compartiments rapportés pour cuire séparément au même moment des aliments différents; Compartiments rapportés à cet usage
A47J0027084000	à volume réglable; Marmites-express étagées
A47J0027086000	à moyens de chauffage incorporés (adaptations de dispositifs de commande automatiques pour les moyens de chauffage A47J0027620000)
A47J0027088000	adaptés au chauffage à haute fréquence
A47J0027090000	Dispositifs de sécurité
A47J0027092000	Dispositifs pour faire tomber automatique- ment la pression avant d'ouvrir
A47J0027100000	Récipients de cuisson avec systèmes de bains-marie pour usage domestique
A47J0027120000	Récipients de cuisson à éléments multiples
A47J0027122000	de forme adaptée à celle des récipients adjacents de façon à former un ensemble, p.ex. en forme de couronne
A47J0027130000	Récipients de cuisson étagés
A47J0027140000	Récipients de cuisson pour hôtels, restaurants ou cantines
A47J0027160000	chauffés à la vapeur
A47J0027170000	à chemise de vapeur
A47J0027180000	chauffés au bain-marie
A47J0027200000	Bains-marie pour jambon
A47J0027210000	Récipients pour faire bouillir l'eau, p.ex. bouilloires
A47J0027212000	avec des moyens d'avertissement, p.ex. bouilloires à sifflet
A47J0027560000	Prévention du débordement par ébullition, p.ex. du lait (dispositifs pour empêcher la formation de mousse ou éliminer celle-ci dans les appareils de traitement du lait A01J0011020000)
A47J0027570000	Récipients pour faire bouillir le lait avec chemises d'eau ou de vapeur, p.ex. avec moyens d'avertissement
A47J0027580000	Appareils de cuisson avec rigoles ou couvercles recueillant le liquide en excès
A47J0027600000	Pièces intérieures en forme d'entonnoirs; Plaques à rainures à placer sur le fond des ustensiles de cuisson
A47J0027620000	par des dispositifs de commande automatique de l'apport de chaleur par arrêt du chauffage, ou de soulèvement automatique des récipients de cuisson
A47J0027640000	pour soulever automatiquement les récipients de cuisson
A47J0029000000	Cuiseurs pour œufs
A47J0029020000	pour les œufs ou les œufs pochés; Cuiseurs à minuterie
A47J0029040000	Cuiseurs pour œufs avec dispositifs automatiques pour retirer les œufs de l'eau bouillante
A47J0029060000	Dispositifs pour saisir les œufs; Dispositifs pour maintenir les œufs pendant l'ébullition
A47J0031000000	Appareils à préparer les boissons (machines ou instruments de ménage pour passer les produits alimentaires A47J0019000000; préparation de boissons non alcoolisées, p.ex. par addition d'ingrédients aux jus de fruits ou de légumes, A23L0002000000; théières ou cafetières A47G0019140000; infuseurs à thé A47G0019160000; brassage de la bière C12C; préparation de vin ou d'autres boissons alcoolisées C12G)
A47J0031020000	Machines à préparer le café à tasses d'extraction amovibles, se plaçant sur le dessus de récipients à boissons, p.ex. cafés-filtres (filtres A47J0031060000)
A47J0031040000	Appareils à préparer le café à conduits montants
A47J0031043000	Appareils à préparer le café du type à vide, avec des conduits montants, dans lesquels l'eau chaude est amenée au récipient supérieur où se trouve le café moulu et, la source de chaleur étant alors supprimée, est aspirée à travers le filtre par le vide créé dans le récipient inférieur
A47J0031047000	avec extinction automatique de la source de chaleur
A47J0031053000	avec circulation répétée de l'extrait à travers le filtre
A47J0031057000	avec réservoir d'eau distinct du récipient pour la boisson, l'eau chaude ne traversant le filtre qu'une seule fois
A47J0031060000	Filtres ou passoires pour appareils à café et à thé
A47J0031080000	Filtres en papier rapportés pour ceux-ci
A47J0031100000	Appareils à préparer le café, dans lesquels le récipient où se fait l'infusion est placé au-dessus ou dans la partie supérieure des récipients pour la boisson; Percolateurs (A47J0031020000 a priorité);;
A47J0031120000	dans lesquels la vapeur de l'eau bouillante est amenée au-dessus du filtre et après condensation passe à travers le filtre
A47J0031140000	Appareils à préparer le café ou le thé à filtres placés dans ou derrière les orifices de versement
A47J0031160000	Appareils à préparer le café à renversement, dans lesquels l'eau est amenée à ébullition dans la partie inférieure, l'appareil étant ensuite retourné pour faire passer l'eau à travers le filtre
A47J0031180000	Appareils dans lesquels du café moulu ou des feuilles de thé sont immergés dans le liquide chaud dans le récipient pour la boisson
A47J0031200000	ayant des filtres immergeables, p.ex. rotatifs
A47J0031220000	Centrifugeuses pour préparer du café-filtre (A47J0031200000 a priorité);;
A47J0031240000	Appareils à préparer le café dans lesquels l'eau chaude passe sous pression à travers le filtre (A47J0031043000 a priorité);;
A47J0031300000	avec de l'eau chaude sous pression de vapeur d'eau
A47J0031320000	avec de l'eau chaude sous pression d'air
A47J0031340000	avec de l'eau chaude sous pression d'un liquide
A47J0031360000	avec des moyens mécaniques pour produire la pression
A47J0031380000	actionnés à la main
A47J0031400000	Appareils à préparer des boissons avec des moyens de distribution pour ajouter une quantité mesurée d'ingrédients, p.ex. du café, de l'eau, du sucre, du cacao, du lait, du thé
A47J0031410000	d'ingrédients liquides
A47J0031420000	Appareils à préparer des boissons avec des moyens incorporés pour moudre ou torréfier le café
A47J0031440000	Eléments ou parties constitutives des appareils à préparer des boissons (filtres ou passoires A47J0031060000)
A47J0031460000	Becs verseurs, pompes, soupapes de vidange ou dispositifs analogues pour le transport de liquides
A47J0031480000	Pinces, anneaux, crochets ou dispositifs analogues pour accrocher les éléments du filtre lorsqu'ils ne sont pas utilisés
A47J0031500000	Samovars avec dispositifs pour maintenir les boissons chaudes ou froides
A47J0031520000	Mécanismes commandés par un réveil-matin pour les appareils à préparer le café ou le thé
A47J0031540000	Bouilloires
A47J0031560000	à commande du niveau de l'eau; à commande de la température
A47J0031580000	Dispositifs de sécurité
A47J0031600000	Dispositifs de nettoyage
A47J0033000000	Dispositifs de cuisson sans moyens propres de chauffage pour camping (réchauds de voyage à un feu A47J0036260000)
A47J0036000000	Éléments, détails ou accessoires des récipients de cuisson (      A47J0027000000-A47J0033000000;  ont priorité pour autant que l'utilisation de ces éléments, détails ou accessoires soit limitée à un type particulier de récipient de cuisson prévu dans un seul de ces groupes);;
A47J0036020000	Emploi de matériaux spécifiés, p.ex. double-fonds avec une plaque de cuivre ou une plaque isolante
A47J0036040000	les matériaux n'étant pas métalliques
A47J0036060000	Dessus ou couvercles pour les récipients de cuisson (spécialement adaptés aux autocuiseurs A47J0027080000)
A47J0036080000	pour vider les liquides contenus dans les récipients
A47J0036100000	Dispositifs de verrouillage des couvercles
A47J0036120000	Dispositifs pour maintenir les couvercles en position d'ouverture sur le récipient
A47J0036140000	Becs verseurs, p.ex. constituant des éléments distincts du récipient
A47J0036160000	Pièces rapportées
A47J0036180000	Marmites ou ustensiles avec des cribles introduits à l'intérieur, p.ex. marmites pour faire des pommes-vapeur
A47J0036200000	Plaques perforées ou récipients perforés se plaçant à l'intérieur d'un ustensile de cuisine
A47J0036220000	Pièces rapportées en fil métallique (bassines à grande friture A47J0037120000)
A47J0036240000	Dispositifs de réchauffage
A47J0036260000	Dispositifs pour réchauffer des récipients contenant des boissons ou des aliments, en particulier au moyen de réchauds; Réchauds de voyage, p.ex. avec un brûleur utilisant du pétrole ou de l'essence
A47J0036280000	Dispositifs de réchauffage produisant de la chaleur par réaction exothermique, p.ex. chaleur dégagée par le contact de chaux vive avec de l'eau
A47J0036300000	Dispositifs de réchauffage utilisant des pastilles combustibles ou d'autres substances chimiques
A47J0036320000	Mécanismes d'allumage ou dispositifs d'alarme à minuterie
A47J0036340000	Supports pour récipients de cuisson
A47J0036360000	Ecrans ou enveloppes pour ustensiles de cuisine en vue de réduire le rayonnement de chaleur, fixes ou amovibles
A47J0036380000	pour éliminer ou condenser les vapeurs de cuisson dans les ustensiles de cuisine
A47J0036400000	Dispositifs d'obturation des fuites pour réparer les récipients de cuisson
A47J0036420000	Dispositifs pour empêcher la production de dépôts, p.ex. de tartre ou analogue
A47J0037000000	Cuisson au four; Rôtissage; Cuisson au gril; Friture (fours de boulangerie, appareils ou matériel de cuisson au four à usage non domestique A21B; poêles ou fourneaux à usage domestique F24B, F24C)
A47J0037010000	Récipients conçus uniquement pour la cuisson au four (à utiliser dans les fours de boulangerie A21B)
A47J0037040000	Appareils à rôtir avec supports mobiles pour les aliments ou avec instruments de chauffage mobiles; Broches
A47J0037060000	Rôtissoires; Grils; Grille-sandwiches
A47J0037070000	Dispositifs pour faire des grillades en plein air; Barbecues
A47J0037080000	Grille-pain
A47J0037100000	Poêles à frire, y compris les couvercles ou systèmes d'arrosage
A47J0037120000	Bassines à grande friture, y compris les appareils spécialement conçus pour la friture du poisson
A47J0039000000	Chambres calorifugées pour le réchauffage; Armoires avec dispositions pour le chauffage afin de réchauffer les ustensiles de cuisine
A47J0039020000	Chauffe-plats; Dispositifs pour maintenir au chaud les aliments
A47J0041000000	Récipients à isolation thermique, p.ex. gourdes, cruches, jarres
A47J0041020000	Récipients à chemises où le vide a été fait, p.ex. bouteilles thermos
A47J0042000000	Moulins à café; Moulins à épices
A47J0042020000	ayant des cônes de broyage
A47J0042040000	mus à la main
A47J0042060000	mus mécaniquement
A47J0042080000	Mécanismes de réglage
A47J0042100000	Cônes de broyage
A47J0042120000	ayant des disques de broyage
A47J0042140000	mus à la main
A47J0042160000	mus mécaniquement
A47J0042180000	Mécanismes de réglage
A47J0042200000	Disques de broyage
A47J0042220000	ayant des batteurs pulvérisateurs ou des couteaux rotatifs
A47J0042240000	mus à la main
A47J0042260000	mus mécaniquement
A47J0042280000	Batteurs ou couteaux
A47J0042300000	ayant un récipient perforé pour le produit moulu; ayant un tamis
A47J0042320000	avec d'autres organes de broyage ou de pulvérisation
A47J0042340000	mus à la main
A47J0042360000	mus mécaniquement
A47J0042380000	Pièces ou parties constitutives
A47J0042400000	se rapportant au vidage, au récipient récepteur ou analogue; Crochets pour sacs, p.ex. comprenant des moyens pour actionner des interrupteurs électriques
A47J0042420000	Tiroirs pour recevoir un produit moulu
A47J0042440000	Dispositifs de mise en marche ou d'arrêt automatiques (crochets pour sacs comprenant des moyens pour actionner des interrupteurs A47J0042400000); Dispositifs avertisseurs
A47J0042460000	Mécanismes d'entraînement; Accouplement aux transmissions
A47J0042480000	Fixation des moulins aux tables, murs ou similaires
A47J0042500000	Dispositifs d'alimentation, p.ex. entonnoirs; Récipients d'alimentation
A47J0042520000	Moulins à café combinés avec des dispositifs de rôtissage
A47J0042540000	Refroidissement
A47J0042560000	Dispositifs de sécurité
A47J0043000000	Instruments pour préparer ou recevoir les aliments, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe
A47J0043040000	Machines de ménage non prévues ailleurs, p.ex. pour moudre, mélanger, agiter, pétrir, émulsionner, fouetter ou battre les aliments, p.ex. actionnées par moteur
A47J0043042000	Shakers actionnés mécaniquement
A47J0043044000	à outils actionnés du côté du haut
A47J0043046000	à outils actionnés du côté du fond
A47J0043060000	à instruments multiples interchangeables
A47J0043070000	Eléments ou parties constitutives, p.ex. outils pour mélanger ou pour battre
A47J0043080000	Mécanismes d'entraînement
A47J0043090000	actionnés par un fluide, p.ex. par un jet
A47J0043100000	Fouets à œufs; Batteurs à crème, c. à d. instruments à main
A47J0043120000	Fouettage par introduction d'un courant gazeux
A47J0043140000	Dispositifs pour casser les œufs ou en séparer le contenu
A47J0043160000	Instruments à piquer la viande de lard, bacon ou similaires; Aiguilles à larder
A47J0043180000	Dispositifs pour tenir ou serrer, pendant la cuisson ou le découpage, les volailles, la venaison ou les autres viandes, ou les légumes
A47J0043200000	Formes pour la préparation des produits alimentaires, p.ex. dispositifs pour mouler les pâtés de viande
A47J0043220000	Tamis de cuisine
A47J0043240000	Dispositifs pour le lavage des légumes ou similaires
A47J0043250000	Râpes
A47J0043260000	Casse-noix
A47J0043270000	pour mélanger des boissons; Shakers tenus à la main (actionnés mécaniquement A47J0043042000)
A47J0043280000	Autres instruments à main de cuisine, p.ex. spatules, pinces, fourchettes ou articles similaires pour tenir les aliments, cuillères à pots, cuillères d'écumage, cuillères de cuisine; Supports de cuillères fixés aux marmites
A47J0044000000	Machines à usages multiples pour préparer la nourriture
A47J0044020000	avec des dispositions pour être actionnées soit du dessus, soit du fond, p.ex. pour bols actionnés séparément
A47J0045000000	Dispositifs pour accrocher ou saisir les instruments ou ustensiles de cuisine (meubles de cuisine comprenant des dispositions pour fixer les instruments ou ustensiles de cuisine A47B0077000000)
A47J0045020000	pour fixer les ustensiles de cuisine aux tables, aux murs ou éléments similaires
A47J0045060000	Poignées pour articles creux
A47J0045070000	détachables (poignées séparées A47J0045100000)
A47J0045080000	Poignées isolantes
A47J0045100000	Dispositifs pour saisir ou soulever les ustensiles de cuisson chauds, p.ex. pinces, poignées de marmite séparées, coussinets de tissu ou similaires
A47J0047000000	Récipients, supports ou objets similaires pour la cuisine, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe; Planches à découper, p.ex. pour le pain
A47J0047010000	avec dispositifs de distribution
A47J0047020000	Récipients clos pour produits alimentaires
A47J0047040000	pour produits alimentaires granulés
A47J0047060000	avec dispositions pour les conserver frais
A47J0047080000	pour produits alimentaires non granulés
A47J0047100000	avec dispositions pour les conserver frais
A47J0047120000	Boîtes à pain
A47J0047140000	Articles pour le transport des aliments destinés aux hommes (boîtes à déjeuner, à pique-nique ou similaires A45C0011200000)
A47J0047160000	Appuis ou supports pour articles de cuisine
A47J0047180000	Seaux de cuisine
A47J0047190000	Protège-arêtes; Protège-planchers
A47J0047200000	Grilles, râteliers ou autres supports amovibles montés dans, sur ou au-dessus d'un évier; Pare-éclaboussures pour éviers
A47K	APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS (liaison à l'alimentation en eau ou à la canalisation d'égout, éviers E03C; water-closets E03D); ACCESSOIRES DE TOILETTE (équipements pour cosmétiques A45D)
A47K0001000000	Meubles de toilette; Leurs accessoires (dispositifs pour laver les cheveux ou le cuir chevelu A45D0019000000; cuvettes de lavage ou de nettoyage à la main pour vaisselle, ustensiles de table ou de cuisine ou ustensiles analogues A47L0017020000; avec accessoires à usage médical A61H)
A47K0001020000	Tables de toilette transportables; Meubles ou étagères de toilette (pour automobiles B60R; pour wagons de chemin de fer B61D; pour navires B63B; pour avions B64D; reliés à l'égout E03C)
A47K0001040000	Cuvettes (reliées à l'égout E03C0001120000); Brocs; Dispositifs de support pour ces objets
A47K0001050000	Dispositifs de support pour cuvettes ou brocs
A47K0001060000	Revêtements ou parois hygiéniques amovibles pour cuvettes de lavabo
A47K0001080000	Accessoires pour tables de toilette, p.ex. plaques de verre, leurs soutiens (porte-serviettes A47K0010000000)
A47K0001090000	Supports pour verres à dents, brosses à dents, brosses à cheveux ou similaires
A47K0001100000	Cadres amovibles avec cuvettes pour les mains, pouvant être montés sur les baignoires
A47K0001120000	Cuvettes de lavabo pouvant se fixer aux éviers; Meubles de toilette pliants pouvant se fixer aux éviers (supports pouvant se fixer aux éviers en général A47J0047200000)
A47K0001140000	Bouchons de lavabos, baignoires, éviers ou appareils similaires
A47K0003000000	Baignoires; Douches; Leurs accessoires (à usage médical A61H, A61M, p.ex. bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H0033000000)
A47K0003020000	Baignoires (combinées avec des douches A47K0003200000; chauffables F24H)
A47K0003022000	spécialement adaptées à un usage particulier, p.ex. pour le lavage des pieds, pour prendre un bain en position assise (baignoires pliantes A47K0003062000)
A47K0003024000	spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés
A47K0003030000	pouvant se fixer à d'autres baignoires, éviers, lavabos ou similaires (baignoires pliantes A47K0003070000)
A47K0003034000	spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés
A47K0003040000	Baignoires encastrées
A47K0003060000	Baignoires pliantes
A47K0003062000	spécialement adaptées à un usage particulier, p.ex. pour le lavage des pieds, pour prendre un bain en position assise
A47K0003064000	spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés
A47K0003070000	pouvant se fixer sur d'autres baignoires, éviers, lavabos ou similaires
A47K0003074000	spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés
A47K0003080000	Meubles-baignoires (cabines de douche A47K0003300000)
A47K0003100000	Générateurs de vagues ou similaires
A47K0003120000	Sièges ou supports pour le corps séparés (sièges de chaises A47C0007020000)
A47K0003140000	Cloisons mobiles pour baignoires (éviers avec cloisons E03C0001180000)
A47K0003160000	Dispositifs pour fixer les baignoires au sol ou aux murs; Pieds de baignoires réglables
A47K0003162000	Socles ou supports pliants pour baignoires
A47K0003164000	pour baignoires pour enfants ou bébés
A47K0003170000	Pieds de baignoires réglables
A47K0003180000	combinés avec des cuvettes de lavabo
A47K0003200000	Baignoires combinées avec des douches
A47K0003260000	Bidets sans moyens d'aspersion vers le haut (bidets avec des moyens d'aspersion vers le haut A61H0035000000, E03D0009080000)
A47K0003280000	Douches (combinées avec des baignoires A47K0003200000; buses, têtes de pulvérisation B05B0001000000)
A47K0003300000	Écrans ou cabines
A47K0003320000	Cabines pliantes
A47K0003340000	Écrans coulissants (A47K0003360000 a priorité);;
A47K0003360000	Écrans articulés
A47K0003380000	Agencements pour les rideaux (rideaux, dispositifs de suspension de rideaux A47H)
A47K0003400000	Cuvettes ou bacs
A47K0004000000	Combinaisons de bains, douches, éviers, cuvettes, cabinets ou urinoirs non couverts par un seul groupe de la présente sous-classe
A47K0005000000	Appareils porteurs ou distributeurs de savon, de pâte dentifrice ou de produits similaires (dispositifs pour la production de mousse pour la barbe A45D0027020000; spécialement adaptés pour le savon à barbe ou les cosmétiques A45D0033000000-A45D0040000000)
A47K0005020000	Boîtes à savon ou récipients à savon
A47K0005030000	distincts du mur ou du meuble de toilette
A47K0005040000	Autres supports de pains de savon
A47K0005050000	ayant des dispositifs de fixation pour les pains de savon, p.ex. des griffes, des broches, des aimants
A47K0005060000	Distributeurs de savon
A47K0005080000	pour savon solide
A47K0005090000	avec des moyens pour gratter ou râper celui-ci
A47K0005100000	pour savon en poudre
A47K0005120000	pour savon liquide ou pâteux
A47K0005122000	utilisant des flacons à presser ou similaires
A47K0005130000	du type à renversement
A47K0005140000	Dispositifs pour la production d'écume ou de mousse
A47K0005160000	à entraînement mécanique (mélangeurs pour aliments A47J0043040000)
A47K0005180000	pour le savon ainsi que pour la pâte dentifrice ou un produit similaire; combinés avec des supports pour verres à dents, brosses à dents ou similaires
A47K0007000000	Equipements de lavage ou de nettoyage du corps (bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H0033000000; bains pour des parties déterminées du corps A61H0035000000)
A47K0007020000	Eponges, brosses, gants de bain ou articles similaires pour nettoyer ou frotter (brosses en général A46B; éponges pour le nettoyage ménager A47L0013160000; spécialement conçus pour le massage A61H0007000000)
A47K0007030000	contenant du savon ou d'autres produits de nettoyage, p.ex. imprégnés
A47K0007040000	Dispositifs de lavage ou nettoyage, à main ou mécaniques
A47K0007060000	Dispositifs de lavage pour personnes n'ayant qu'un bras
A47K0007080000	Dispositifs ou articles à main pour le nettoyage des fesses
A47K0010000000	Articles pour le séchage du corps; Papier hygiénique; Supports pour ceux-ci
A47K0010020000	Serviettes (en papier A47K0010160000; tissus D03D; non-tissés D04H)
A47K0010040000	Chevalets à serviettes; Porte-serviettes; Barres porte-serviettes; Rouleaux porte-serviettes, p.ex. rotatifs
A47K0010060000	combinés avec des moyens de séchage des serviettes (A47K0010300000 a priorité);;
A47K0010080000	caractérisés par leur montage sur des lavabos, des baignoires ou similaires
A47K0010100000	caractérisés par leur montage sur des meubles de toilette, des murs, des portes ou similaires
A47K0010120000	Pinces, crochets ou similaires pour suspendre les serviettes
A47K0010140000	Pinces automatiques
A47K0010160000	Serviettes en papier; Papier hygiénique; Supports pour ceux-ci (distributeurs A47K0010320000)
A47K0010180000	Supports; Récipients
A47K0010200000	pour feuilles empilées
A47K0010220000	pour rouleaux (tirage de papier d'un rouleau en général B65H)
A47K0010240000	Distributeurs de serviettes; Distributeurs de papier hygiénique (distributeurs à feuilles ou à rouleau en général B65H)
A47K0010260000	Distributeurs de serviettes actionnés mécaniquement (A47K0010280000 a priorité;pour serviettes en papier A47K0010340000)
A47K0010280000	présentant une partie propre et retirant une partie salie, p.ex. en utilisant des rouleaux
A47K0010300000	combinés avec des moyens de lavage et de séchage des parties salies
A47K0010320000	Distributeurs de serviettes en papier ou de papier hygiénique
A47K0010340000	distribuant à partir d'une bande continue, p.ex. avec des moyens de distribution mécaniques
A47K0010360000	avec des dispositifs de sectionnement
A47K0010380000	la bande continue étant enroulée
A47K0010400000	avec des supports de rouleau extensibles ou pliants
A47K0010420000	distribuant à partir d'un paquet de feuilles simples, p.ex. empilées
A47K0010440000	avec des moyens de distribution mécaniques
A47K0010460000	avec des moyens pour emmagasiner les serviettes salies
A47K0010480000	Séchage à l'air chaud (dispositifs pour le séchage des cheveux A45D0020000000; bains d'air chaud curatifs A61H0033060000; éléments de chauffage électrique H05B)
A47K0011000000	Cabinets sans chasse d'eau (cabinets avec réutilisation du fluide de nettoyage de la cuvette E03D0005016000); Urinoirs sans chasse d'eau (urinaux pour personnes alitées A61G0009000000; pour véhicules en général B60R; cabinets pour wagons de chemin de fer B61D, pour bateaux B63B, pour avions B64D; urinoirs avec chasse d'eau E03D0013000000); Pots de chambre; Chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette
A47K0011020000	Cabinets fonctionnant à sec, p.ex. cabinets avec incinération
A47K0011030000	avec des moyens pour ajouter une poudre, p.ex. de la terre pulvérisée
A47K0011040000	Cuvettes de cabinets de chambre; Chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette, p.ex. chaises percées
A47K0011060000	Vases de nuit (bassins de lit ou autres appareils sanitaires pour personnes alitées A61G0009000000)
A47K0011080000	Meubles ou tables de nuit avec cuvette de cabinets ou bidet (meubles de chevet en soi A47B0079000000)
A47K0011100000	Instruments à main pour nettoyer les cuvettes de cabinets
A47K0011120000	Urinoirs sans chasse d'eau
A47K0013000000	Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets
A47K0013020000	en matière plastique
A47K0013040000	Amortisseurs pour siège de cuvettes
A47K0013060000	Sièges auxiliaires ou transportables pour enfants
A47K0013080000	Couvercles avec entonnoirs à urine
A47K0013100000	Dispositifs pour lever ou rabattre les couvercles (commandant ainsi les chasses d'eau E03D0005040000)
A47K0013120000	Charnières
A47K0013140000	Couvercles protecteurs pour sièges de cabinets
A47K0013160000	faits d'une seule feuille de papier
A47K0013180000	faits d'une bande de papier
A47K0013200000	avec dispositifs de sectionnement
A47K0013220000	enroulé (A47K0013200000 a priorité);;
A47K0013240000	Eléments ou parties constitutives non couverts dans les groupes ; A47K0013020000-A47K0013220000;  ou sans rapport avec ces groupes
A47K0013260000	Dispositifs de montage pour sièges ou couvercles (charnières A47K0013120000)
A47K0013280000	Sièges ou couvercles à montage réglable
A47K0013300000	Sièges sur lesquels sont prévus le chauffage, la désodorisation ou similaires
A47K0017000000	Autres installations de toilette (dispositifs pour recueillir les crachats A61J0019000000)
A47K0017020000	Supports pour le corps, autres que les sièges, pour les cabinets, p.ex. poignées, dossiers, repose-pieds; Accessoires pour les cabinets, p.ex. tables pour lire
A47L	LAVAGE OU NETTOYAGE DOMESTIQUE (brosses A46B; nettoyage de grandes quantités de bouteilles ou d'autres objets creux d'une seule espèce B08B0009000000; blanchissage D06F); ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (nettoyage en général B08)
A47L0001000000	Nettoyage des fenêtres, stores, persiennes, stores vénitiens
A47L0001000000	Nettoyage des fenêtres
A47L0001020000	Machines ou dispositifs à moteur
A47L0001030000	nettoyant simultanément les deux côtés d'une fenêtre
A47L0001050000	Instruments à main comportant des moteurs électriques incorporés
A47L0001060000	Instruments à main (à moteur électrique incorporé A47L0001050000)
A47L0001080000	avec des dispositions pour amener des liquides, p.ex. des agents de nettoyage (A47L0001095000, A47L0001130000, A47L0001150000 ont priorité);;
A47L0001090000	pour le nettoyage d'un côté avec possibilité d'accès par l'autre côté seulement
A47L0001095000	avec des dispositions pour amener des liquides, p.ex. des agents de nettoyage
A47L0001120000	pour le nettoyage simultané des deux côtés
A47L0001130000	avec des dispositions pour amener des liquides, p.ex. des agents de nettoyage
A47L0001150000	Chiffons, éponges, tampons ou articles analogues, p.ex. contenant des agents de nettoyage
A47L0001160000	Dispositifs de dégivrage des vitres (H05B0003840000 a priorité);;
A47L0003000000	Dispositifs de sécurité employés pour le nettoyage des fenêtres (ceintures de sécurité A62B0035000000; pour échafaudages en général E04G; pour échelles E06C)
A47L0003020000	Cabines; Plates-formes
A47L0003040000	Cordes de sûreté
A47L0004000000	Nettoyage des stores, persiennes, stores vénitiens (A47L0001150000 a priorité;buses d'aspirateurs A47L0009020000)
A47L0004020000	Instruments à main pour nettoyer les stores vénitiens
A47L0004040000	Accessoires facilitant le nettoyage, p.ex. séparateurs de stores vénitiens, écarteurs, ou supports
A47L0005000000	Aspirateurs
A47L0005000000	Caractéristiques de structures des aspirateurs
A47L0005020000	à pompes à air ou compresseurs actionnés par l'usager
A47L0005040000	à pistons, soufflets ou diaphragmes, p.ex. actionnés par les roues portant l'aspirateur
A47L0005050000	avec instruments entraînés détachant la poussière
A47L0005060000	à ailettes rotatives
A47L0005080000	actionnées par les roues portant l'appareil
A47L0005100000	avec instruments entraînés détachant la poussière
A47L0005120000	à pompes à air ou compresseurs à moteur, p.ex. fonctionnant par le vide créé par le moteur d'un véhicule
A47L0005140000	nettoyant par ventilation, combiné également avec un nettoyage par aspiration
A47L0005160000	à dispositifs d'aspiration autres que des ailettes rotatives
A47L0005180000	à éjecteurs, p.ex. reliés à l'échappement d'un véhicule à moteur
A47L0005200000	à soufflets, diaphragmes ou pistons
A47L0005220000	à ailettes rotatives
A47L0005240000	Aspirateurs tenus à la main
A47L0005260000	avec instruments entraînés détachant la poussière
A47L0005280000	Aspirateurs à manche et buse fixés sur le corps, p.ex. aspirateurs à roues à manche de pilotage (A47L0005240000 a priorité);;
A47L0005300000	avec instruments entraînés détachant la poussière, p.ex. brosses tournantes
A47L0005320000	avec moyens de raccordement d'un tuyau souple (raccordements des tuyaux pour aspirateurs A47L0009240000)
A47L0005340000	avec réglage en hauteur des buses ou des instruments à détacher la poussière
A47L0005360000	Aspirateurs munis d'un tube souple entre la buse et le corps; Aspirateurs se fixant sur les escaliers; Aspirateurs se transportant sur le dos
A47L0005380000	Installations de nettoyage par aspiration incorporées, c. à d. système à tube fixe auquel un tuyau souple peut être raccordé en différents points
A47L0007000000	Aspirateurs adaptés à d'autres emplois (avec appareils à cirer les planchers A47L0011200000; dispositifs d'aspiration pour l'enlèvement des cendres F23J0001020000); Tables avec orifices d'aspiration en vue du nettoyage; Récipients pour articles de nettoyage par aspiration; Aspirateurs conçus pour le nettoyage des brosses; Aspirateurs conçus pour l'absorption de liquides
A47L0007020000	avec appareils commandés, à destination particulière
A47L0007040000	pour utiliser l'air d'échappement à d'autres fins, p.ex. pour répandre des produits chimiques dans une pièce, pour stériliser l'air (pulvérisation ou atomisation en général B05)
A47L0007060000	pour soutenir l'aspirateur sur l'air d'échappement
A47L0007080000	avec combustion de la poussière dans l'air d'échappement
A47L0009000000	Parties constitutives ou accessoires des aspirateurs, p.ex. moyens mécaniques pour commander l'aspiration ou pour entraîner une action de battement; Dispositifs de rangement spécialement conçus pour les aspirateurs ou les pièces de ceux-ci; Véhicules porteurs spécialement conçus pour les aspirateurs
A47L0009020000	Buses (buses d'aspiration pour transport de fluides B65G0051000000)
A47L0009040000	avec brosses ou agitateurs commandés
A47L0009060000	avec brosses ou similaires fixes, p.ex. à fixation réglable
A47L0009080000	avec des moyens adaptés de soufflage
A47L0009100000	Filtres (en général B01D; cyclones B04C); Séparateurs de poussière; Enlèvement de la poussière; Echange automatique des filtres
A47L0009120000	Filtres secs
A47L0009140000	Sacs ou similaires; Fixation des sacs ou fermeture de ceux-ci
A47L0009160000	Agencement ou disposition des cyclones ou autres dispositifs à action centrifuge
A47L0009180000	Filtres à liquides
A47L0009190000	Moyens pour surveiller l'opération de filtrage
A47L0009200000	Moyens de nettoyage des filtres
A47L0009220000	Pièces d'assemblage des ailettes et du moteur
A47L0009240000	Tuyaux flexibles; Leurs pièces d'assemblage (manches ou raccords de manches en général F16L)
A47L0009260000	Incorporation de dispositifs d'enroulement pour câbles électriques (dispositifs spécialement conçus pour dérouler ou stocker à nouveau des câbles de façon répétée B65H0075340000; installations de câbles ou lignes électriques entre deux pièces en mouvement relatif H02G0011000000)
A47L0009280000	Montage de l'équipement électrique, p.ex. adaptation ou fixation à l'aspirateur; Régulation des aspirateurs par des moyens électriques
A47L0009300000	Agencement de dispositifs d'éclairage
A47L0009320000	Manches
A47L0011000000	Nettoyage des planchers, tapis, du mobilier, des murs ou de leurs revêtements
A47L0011000000	Machines à nettoyer les planchers, les tapis, les meubles, les murs ou leurs revêtements
A47L0011020000	Machines à encaustiquer ou polir les planchers (machines à polir en général B24B0029000000)
A47L0011030000	caractérisées par le fait qu'elles peuvent dispenser les agents de nettoyage ou de polissage
A47L0011040000	actionnées à la main
A47L0011060000	à outils à mouvement alternatif ou oscillant
A47L0011080000	à outils tournants
A47L0011100000	Instruments actionnés par moteur
A47L0011120000	à outils à mouvement alternatif ou oscillant
A47L0011140000	à outils tournants
A47L0011160000	les outils étant des brosses en disques
A47L0011162000	n'ayant qu'une seule brosse en disque
A47L0011164000	Eléments ou parties constitutives des outils brossants
A47L0011180000	les outils étant des brosses en rouleaux
A47L0011190000	Eléments ou parties constitutives des outils brossants
A47L0011200000	combinées avec des dispositifs de nettoyage par le vide
A47L0011202000	ayant un entraînement indépendant pour les brosses de nettoyage
A47L0011204000	ayant un entraînement combiné pour les brosses et pour le nettoyage par le vide
A47L0011205000	pour des brosses animées d'un mouvement de va-et-vient
A47L0011206000	pour des brosses en disques rotatives
A47L0011220000	Machines à balayer le plancher, actionnées à la main
A47L0011240000	Machines à balayer le plancher, actionnées par moteur
A47L0011260000	Machines à frotter le plancher, actionnées à la main (A47L0011290000 a priorité);;
A47L0011280000	Machines à frotter le plancher, actionnées par moteur (A47L0011290000 a priorité);;
A47L0011282000	ayant des outils rotatifs
A47L0011283000	les outils étant des brosses en disques
A47L0011284000	ayant des outils animés d'un mouvement de va-et-vient
A47L0011290000	Machines à frotter le plancher caractérisées par des moyens pour évacuer le liquide sale
A47L0011292000	ayant des outils rotatifs (A47L0011300000 a priorité);;
A47L0011293000	les outils étant des brosses en disques
A47L0011294000	ayant des outils animés d'un mouvement de va-et-vient (A47L0011300000 a priorité);;
A47L0011300000	à aspiration
A47L0011320000	Balayeuses à tapis (combinées avec aspirateurs A47L0007020000)
A47L0011330000	ayant des moyens pour emmagasiner les saletés
A47L0011340000	Machines pour le traitement des tapis en place par un liquide, une mousse ou une vapeur, p.ex. par de la vapeur d'eau
A47L0011360000	Machines à battre les tapisseries d'ameublement
A47L0011380000	Machines spécialement conçues pour nettoyer les murs, les plafonds, les toits ou similaires
A47L0011400000	Éléments ou parties constitutives des machines non prévus dans les groupes ; A47L0011020000-A47L0011380000, ou non limités à un de ces groupes, p.ex. poignées, dispositions des interrupteurs, bords, amortisseurs ou leviers
A47L0013000000	Instruments de nettoyage des planchers, tapis, meubles, murs ou leurs revêtements (brosses, leurs poignées ou manches A46B, B25G; grattoirs pour travail de finition du bâtiment E04F0021000000)
A47L0013020000	Grattage
A47L0013022000	Poignées de grattoirs
A47L0013030000	Grattoirs pouvant distribuer des produits de nettoyage
A47L0013040000	à la paille de fer
A47L0013060000	au moyen de brosses en fil métallique ou de tissus de fils métalliques
A47L0013070000	Eponges métalliques (A47L0013022000, A47L0013030000 ont priorité);;
A47L0013080000	au moyen de lames
A47L0013100000	Récurage; Lavage; Nettoyage; Polissage
A47L0013110000	Racloirs
A47L0013120000	Instruments comportant plusieurs dispositifs différents de traitement
A47L0013140000	combinés avec systèmes de pressage ou d'essorage
A47L0013142000	à action de pressage ou d'essorage par torsion
A47L0013144000	à rouleaux de pressage
A47L0013146000	à plaques de pressage pivotantes
A47L0013160000	Tissus; Tampons; Eponges (éponges métalliques pour gratter A47L0013070000)
A47L0013170000	contenant des produits de nettoyage (A47L0013190000 a priorité);;
A47L0013180000	Gants; Articles similaires
A47L0013190000	contenant des produits de nettoyage
A47L0013200000	Balais à franges
A47L0013220000	avec systèmes d'alimentation en liquide
A47L0013230000	raccordables aux canalisations d'eau
A47L0013240000	Armatures de balais à franges; Têtes de balais à franges (manches B25G)
A47L0013250000	Armatures en fil métallique
A47L0013252000	pour balais à franges de textile ou similaires
A47L0013253000	réglables ou pliantes
A47L0013254000	Armatures à plaque
A47L0013255000	pour balais à franges de textile ou similaires
A47L0013256000	pour balais à franges faites en tissu
A47L0013257000	pour balais à franges faites d'un matériau spongieux
A47L0013258000	réglables ou pliantes
A47L0013260000	Autres dispositifs de nettoyage avec des agencements pour amener un liquide (de tels agencements étant montés sur des machines à cirer les planchers A47L0011000000, sur des grattoirs A47L0013030000, sur des balais à franges A47L0013220000; chiffons, tampons ou articles analogues contenant des produits de nettoyage A47L0013170000, A47L0013190000)
A47L0013280000	Instruments d'encaustiquage (machines à polir les planchers A47L0011020000)
A47L0013282000	montés sous des chaussures
A47L0013284000	avec des poids fixes ou amovibles
A47L0013286000	avec des logements pour ranger les matériaux de polissage, p.ex. du papier de verre
A47L0013290000	avec des tissus mobiles ou amovibles pour le polissage ou le lustrage
A47L0013294000	à tête réversible, un côté étant utilisé pour dispenser le produit de polissage et le côté opposé pour le lustrage
A47L0013300000	Instruments pour encaustiquer et cirer ou huiler avec réservoir dispensateur de cire ou d'huile
A47L0013310000	avec des tissus mobiles ou amovibles pour le polissage ou le lustrage
A47L0013312000	alimentés en cire liquide ou en huile
A47L0013314000	à tête réversible, un côté étant utilisé pour dispenser la cire ou l'huile et le côté opposé pour le lustrage
A47L0013316000	alimentés en cire liquide ou en huile
A47L0013320000	Réservoirs dispensateurs de cire avec système de chauffage
A47L0013340000	Instruments de décapage pour foyers ou objets métalliques
A47L0013360000	Tapettes à tapis
A47L0013380000	Autres instruments d'époussetage
A47L0013400000	Instruments de nettoyage à action électrostatique; Dispositifs pour les nettoyer; Instruments de nettoyage à action magnétique
A47L0013410000	Instruments de nettoyage par action magnétique
A47L0013420000	Parties constitutives
A47L0013440000	Fixation des tissus de nettoyage au corps de brosses ou similaire de l'appareil
A47L0013460000	Fixation des tissus ou éponges de nettoyage ou d'encaustiquage aux manches, au moyen de griffes, pinces ou similaires
A47L0013480000	Systèmes protecteurs, tels que tampons ou plaques protectrices
A47L0013500000	Instruments auxiliaires (dispositifs de nettoyage pour brosses ou similaires A46B0017060000)
A47L0013502000	Secoueurs pour chiffons à poussière ou balais à franges; Amortisseurs de choc pour ces secoueurs
A47L0013510000	Rangement des outils de nettoyage, p.ex. récipients pour ceux-ci
A47L0013512000	Dispositifs à pinces pour suspendre les outils
A47L0013520000	Pelles à poussières; Ramasse-miettes
A47L0013540000	Chevalets pour le battage des tapis
A47L0013560000	Instruments pour application de cire ou d'huile
A47L0013580000	Essoreuses pour tampons de nettoyage, balais à franges ou similaires, combinés avec des seaux
A47L0013590000	à organes essoreurs mobiles ou similaires
A47L0013600000	avec rouleaux d'essorage
A47L0013620000	Appuis pour les genoux, notamment à roues (coussins pouvant se fixer aux genoux A41D0013060000)
A47L0015000000	Nettoyage ou polissage des articles de ménage ou similaires
A47L0015000000	Machines à laver ou à rincer la vaisselle ou les ustensiles de table
A47L0015020000	à circulation et agitation du liquide de nettoyage dans une cuve de nettoyage contenant un panier fixe
A47L0015040000	par un mouvement de va-et-vient de la cuve de nettoyage
A47L0015060000	au moyen d'une turbine placée dans la cuve
A47L0015080000	au moyen d'un effet de pression produit par des pompes
A47L0015100000	par introduction d'air comprimé ou d'autres gaz dans le liquide
A47L0015120000	par ébullition
A47L0015130000	par utilisation d'ondes sonores ou ultrasonores
A47L0015140000	à panier à vaisselle fixe et système de pulvérisation à l'intérieur de la cuve de nettoyage
A47L0015160000	à système de pulvérisation à montage fixe
A47L0015180000	à système de pulvérisation à montage mobile
A47L0015200000	Systèmes de pulvérisation à mouvement de va-et-vient
A47L0015220000	Systèmes de pulvérisation tournants
A47L0015230000	mus au moyen des jets
A47L0015240000	à panier à vaisselle mis en mouvement par un transporteur
A47L0015260000	à panier à vaisselle mis en mouvement par d'autres moyens
A47L0015280000	à simple mouvement de va-et-vient dans le sens vertical
A47L0015300000	à rotation simple
A47L0015320000	Rotation par pulvérisation d'eau
A47L0015330000	à paniers mobiles plongés dans le fluide de nettoyage
A47L0015340000	à mouvement de va-et-vient vertical et mouvement de rotation combinés
A47L0015360000	à mouvement latéral
A47L0015370000	avec récurage de la vaisselle au moyen de brosses
A47L0015390000	les brosses étant montées sur des supports mobiles
A47L0015420000	Parties constitutives
A47L0015440000	Dispositifs pour l'addition de produits de nettoyage
A47L0015460000	Systèmes de commande automatique des opérations successives du nettoyage
A47L0015480000	Dispositifs de séchage
A47L0015500000	Clayettes
A47L0017000000	Appareils ou instruments de lavage ou de nettoyage à la main pour vaisselle, ustensiles de table ou de cuisine ou ustensiles analogues (dispositifs pour la production de mousse A47K0005140000)
A47L0017020000	Cuvettes (tables pour le lavage de la vaisselle A47B0033000000; cuvettes pour la toilette A47K0001040000; cuvettes reliées à un tuyau d'évacuation E03C0001120000)
A47L0017040000	Instruments de nettoyage des marmites ou casseroles
A47L0017060000	Grattoirs
A47L0017080000	Tampons; Tampons de paille de fer ou de tissus de fils métalliques ou plastiques
A47L0017100000	Pinces à vaisselle
A47L0019000000	Dispositifs de séchage de la vaisselle ou des ustensiles de table, p.ex. torchons
A47L0019020000	Planches à égoutter
A47L0019040000	Paniers à vaisselle; Egouttoirs
A47L0021000000	Polissage des ustensiles de table, p.ex. couteaux, fourchettes, cuillères
A47L0021020000	Machines
A47L0021040000	Instruments à main
A47L0021060000	Supports ou appuis utilisés dans le polissage
A47L0023000000	Nettoyage des chaussures
A47L0023020000	Machines à nettoyer les chaussures, avec ou sans systèmes d'application du cirage
A47L0023040000	Instruments à main pour le nettoyage des chaussures, avec ou sans systèmes d'application du cirage (brosses ordinaires, avec ou sans récipients A46B0011000000)
A47L0023050000	avec systèmes d'application du cirage
A47L0023060000	à commande électrique
A47L0023080000	Instruments à main particuliers pour nettoyer et recolorer les chaussures, p.ex. tampons poudreurs
A47L0023100000	Tissus ou tampons pliants de nettoyage; Gants de nettoyage ou similaires (gants de lavage ou similaires A47K0007020000)
A47L0023120000	Dispositifs de nettoyage du daim
A47L0023140000	Systèmes de protection contre les taches dans le nettoyage des chaussures
A47L0023160000	Stands d'astiquage des chaussures; Repose-pieds avec guides pour les tissus servant au polissage
A47L0023170000	Repose-pieds avec guides pour les tissus servant au polissage
A47L0023180000	Dispositifs pour maintenir les chaussures pendant le nettoyage ou l'astiquage (formes à chaussures A43D0003000000); Dispositifs de maintien avec effet de tension
A47L0023200000	Dispositifs ou instruments pour le séchage des chaussures, éventuellement avec système de chauffage (placards à chaussures A47B0061040000)
A47L0023220000	Dispositifs ou instruments fixés au sol pour enlever la boue, les taches ou la poussière des chaussures (grilles incorporées, p.ex. décrottoirs, E04F0019100000)
A47L0023240000	Râpes de nettoyage rigides; Plaques de pieds ou grattoirs pour nettoyer les semelles des chaussures (paillassons en général A47G0027020000)
A47L0023260000	Paillassons ou grattoirs combinés avec des brosses
A47L0023280000	Récipients pour le matériel de nettoyage des chaussures
A47L0025000000	Dispositifs de nettoyage domestique non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe (pour nettoyer les lunettes G02C0013000000)
A47L0025020000	pour boutons, agrafes ou insignes militaires
A47L0025040000	pour poignées de porte
A47L0025060000	Plaques de protection utilisées dans le nettoyage des boutons, poignées de porte ou similaires
A47L0025080000	Tampons ou similaires pour nettoyer les vêtements
A47L0025120000	Dispositifs ou instruments pour nettoyer les verres de lampes
A61	SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
A61B	DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique G01N, p.ex. G01N0033480000)
A61B0001000000	Diagnostic; Tests psychophysiques
A61B0001000000	Instruments pour procéder à l'examen médical de l'intérieur des cavités ou des conduits du corps par inspection visuelle ou photographique, p.ex. endoscopes (examen des cavités du corps ou des conduits du corps utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores A61B0008120000; instruments endoscopiques pour prélever des échantillons cellulaires ou pour la biopsie A61B0010040000; pour la chirurgie A61B0017000000; instruments chirurgicaux endoscopiques A61B0017940000; instruments chirurgicaux utilisant un faisceau laser dirigé le long, ou à l'intérieur d'un conduit flexible A61B0018220000); Dispositions pour l'éclairage dans ces instruments (pour les yeux A61B0003000000)
A61B0001002000	avec des agencements de lentilles-barreau (A61B0001055000 a priorité);;
A61B0001005000	Endoscopes flexibles
A61B0001008000	Articulations
A61B0001010000	Dispositions pour leur guidage
A61B0001012000	caractérisés par les conduits internes ou par leurs accessoires
A61B0001015000	Commande de l'alimentation en fluide ou de l'évacuation de fluide
A61B0001018000	destinés à recevoir des instruments
A61B0001040000	combinés avec des dispositifs photographiques ou de télévision
A61B0001045000	Leur commande
A61B0001050000	caractérisés par le fait que le capteur d'images, p.ex. l'appareil photographique, est placé dans la partie de l'extrémité distale
A61B0001055000	avec des agencements de lentilles-barreau
A61B0001060000	avec dispositifs d'éclairement
A61B0001070000	utilisant des moyens conduisant la lumière, p.ex. des fibres optiques
A61B0001120000	avec système de refroidissement ou de rinçage (A61B0001015000 a priorité);;
A61B0001227000	pour les oreilles, c.à d. otoscopes
A61B0001233000	pour le nez, c.à d. nasoscopes
A61B0001240000	pour la bouche, c. à d. stomatoscopes, p.ex. portant des abaisse-langue (abaisse-langue en soi A61B0013000000); Instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (combinés à des appareils pour enlever la salive A61C0017100000)
A61B0001247000	avec des moyens pour visualiser les zones se trouvant en dehors de la ligne de vision directe, p.ex. miroirs de dentiste
A61B0001253000	avec des moyens pour empêcher la formation de buée
A61B0001267000	pour les voies respiratoires, p.ex. laryngoscopes, bronchoscopes
A61B0001273000	pour l'appareil digestif supérieur, p.ex. œsophagoscopes, gastroscopes
A61B0001303000	pour le vagin, c.à d. vaginoscopes
A61B0001307000	pour l'appareil urinaire, p.ex. urétroscopes, cystoscopes
A61B0001310000	pour le rectum, p.ex. proctoscopes, sigmoïdoscopes
A61B0001313000	pour l'introduction dans des incisions chirurgicales, p.ex. laparoscopes
A61B0001317000	pour les os ou les articulations, p.ex. ostéoscopes, arthroscopes
A61B0001320000	Dispositifs pour ouvrir ou agrandir le champ de vision, p.ex. dans un conduit du corps (dilatateurs A61M0029000000)
A61B0003000000	Appareils pour l'examen optique des yeux; appareils pour pour l'examen clinique des yeux(examen de l'œil en utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores A61B0008100000)
A61B0003020000	du type à mesure subjective, c. à d. appareils de contrôle nécessitant la participation active du patient
A61B0003024000	pour la détermination du champ de vision, p.ex. périmètres
A61B0003028000	pour épreuves d'acuité visuelle; pour la détermination de la réfraction, p.ex. phoromètres
A61B0003032000	Dispositifs pour présenter des symboles ou des caractères d'épreuve, p.ex. projecteurs de mires (A61B0003036000 a priorité);;
A61B0003036000	pour le contrôle de l'astigmatisme
A61B0003040000	Montures d'essai; Jeux de lentilles pour emploi dans ces montures
A61B0003060000	pour épreuves de sensibilité à la lumière, p.ex. d'adaptation; pour épreuves de vision des couleurs
A61B0003080000	pour épreuves de vision binoculaire ou stéréoscopique, p.ex. pour le contrôle du strabisme
A61B0003090000	pour épreuves d'accommodation
A61B0003100000	du type à mesure objective, c. à d. instruments pour l'examen des yeux indépendamment des perceptions ou des réactions du patient
A61B0003103000	pour la détermination de la réfraction, p.ex. réfractomètres, skiascopes
A61B0003107000	pour déterminer la forme ou mesurer la courbure de la cornée
A61B0003110000	pour mesurer la distance interpupillaire ou le diamètre de la pupille
A61B0003113000	pour déterminer ou enregistrer le mouvement de l'œil
A61B0003117000	pour examiner la chambre antérieure ou l'angle de la chambre antérieure, p.ex. gonioscopes
A61B0003120000	pour examiner le fond de l'œil, p.ex. ophtalmoscopes (A61B0003130000 a priorité);;
A61B0003125000	avec des lentilles de contact
A61B0003130000	Microscopes ophtalmiques
A61B0003135000	Microscopes à lampe à fente
A61B0003140000	Dispositions spécialement adaptées à la photographie de l'œil
A61B0003150000	avec des moyens d'alignement, d'espacement ou de suppression des réflexions parasites
A61B0003160000	pour mesurer la pression intraoculaire, p.ex. tonomètres
A61B0003180000	Agencement de plusieurs appareils pour contrôler ou examiner les yeux
A61B0005000000	Mesure servant à établir un diagnostic (diagnostic par radiations A61B0006000000; diagnostic par des vibrations ultrasonores, sonores ou infrasonores A61B0008000000); Identification des individus
A61B0005010000	Mesure de la température de parties du corps (thermomètres médicaux G01K0005220000; thermomètres pour des buts spécifiques G01K0013000000)
A61B0005020000	Mesure du pouls, du rythme cardiaque, de la pression sanguine ou du débit sanguin; Détermination combinée du pouls, du rythme cardiaque, de la pression sanguine; Evaluation d'un état cardio-vasculaire non prévue ailleurs, p.ex. utilisant la combinaison de techniques prévues dans le présent groupe et des techniques d'électrocardiographie; Sondes cardiaques pour mesurer la pression sanguine
A61B0005020500	Evaluation simultanée de l'état cardio-vasculaire et de l'état d'autres parties du corps, p.ex. de l'état cardiaque et respiratoire
A61B0005021000	Mesure de la pression dans le cœur ou dans les vaisseaux sanguins (A61B0005020500 a priorité);;
A61B0005021500	par des moyens introduits dans le corps
A61B0005022000	par application d'une pression pour fermer les vaisseaux sanguins, p.ex. contre la peau; Ophtalmodynamomètres
A61B0005022500	la pression étant commandée par des signaux électriques, p.ex. dérivés des bruits de Korotkoff
A61B0005023000	les transducteurs de pression comportant une colonne de liquide
A61B0005023500	Valves spécialement adaptées à cet effet
A61B0005024000	Mesure du pouls ou des pulsations cardiaques (A61B0005020500, A61B0005021000 ont priorité);;
A61B0005024500	utilisant des capteurs engendrant des signaux électriques
A61B0005025000	à l'intérieur de dispositifs d'occlusion, p.ex. en réponse à des bruits de Korotkoff
A61B0005025500	Instruments d'enregistrement spécialement adaptés à cet effet
A61B0005026000	Mesure du débit sanguin
A61B0005026500	utilisant des moyens électromagnétiques, p.ex. débitmètre électromagnétique
A61B0005027000	utilisant des cathéters
A61B0005027500	utilisant des marqueurs, p.ex. dilution de colorant
A61B0005028000	par thermodilution
A61B0005028500	Mesure de la vitesse de propagation de l'onde pulsatile
A61B0005029000	Mesure du débit de sang à la sortie du cœur, p.ex. volume éjecté par minute
A61B0005029500	utilisant la pléthysmographie, c. à d. par mesure des variations du volume d'une partie du corps induites par la circulation du sang qui traverse cette partie, p.ex. pléthysmographie par impédance
A61B0005030000	Mesure de la pression des fluides à l'intérieur du corps autre que la pression du sang, p.ex. de la pression cérébrale
A61B0005040000	Mesure de signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci
A61B0005040200	Electrocardiographie, c. à d. ECG
A61B0005040400	Dispositifs tenus à la main
A61B0005040800	Electrodes spécialement adaptées à cet effet (pour la cardiographie fœtale A61B0005044800; pour les signaux électro-encéphalographiques A61B0005047800; pour l'électromyographie A61B0005049200)
A61B0005041600	connectées au moyen de fixations élastiques à encliquetage
A61B0005042000	pour l'introduction dans le corps
A61B0005042400	Protection contre une défaillance des électrodes
A61B0005042800	Circuits d'entrée spécialement adaptés à cet effet
A61B0005043200	Appareils d'enregistrement spécialement adaptés à cet effet
A61B0005043600	Appareils d'enregistrement magnétiques
A61B0005044000	Dispositifs de visualisation spécialement adaptés à cet effet
A61B0005044400	Cardiographie fœtale
A61B0005044800	Electrodes spécialement adaptées à cet effet, p.ex. électrodes introduites dans le cuir chevelu
A61B0005045200	Détection de paramètres spécifiques du cycle de l'électrocardiogramme
A61B0005045600	Détection des crêtes de l'onde R, p.ex. pour la synchronisation d'appareils de diagnostic
A61B0005046000	Détection de la fibrillation
A61B0005046400	Détection de la tachycardie ou de la bradycardie
A61B0005046800	Détection d'intervalle ECG anormal
A61B0005047200	Détection de complexes QRS anormaux
A61B0005047600	Electro-encéphalographie
A61B0005047800	Electrodes spécialement adaptées à cet effet
A61B0005048000	Détection de la répartition de fréquence dans les signaux
A61B0005048200	utilisant une rétroaction biologique
A61B0005048400	utilisant des réponses provoquées
A61B0005048800	Electromyographie
A61B0005049200	Electrodes spécialement adaptées à cet effet, p.ex. électrodes en forme d'aiguille
A61B0005049600	Electro-oculographie, p.ex. pour la détection de nystagmus
A61B0005050000	Mesure pour établir un diagnostic au moyen de courants électriques ou de champs magnétiques (A61B0005020000, A61B0005040000, A61B0005110000 ont priorité);;
A61B0005053000	Mesure de l'impédance ou de la conductivité électrique d'une partie du corps
A61B0005055000	faisant intervenir la résonance magnétique nucléaire [RMN] ou électronique [RME], p.ex. formation d'images par résonance magnétique
A61B0005060000	Dispositifs autres que ceux à radiation, pour détecter ou localiser les corps étrangers (pour retirer ceux-ci A61B0017500000)
A61B0005070000	Endoradiosondes
A61B0005080000	Dispositifs de mesure pour examiner les organes respiratoires (A61B0005020500 a priorité);;
A61B0005083000	Mesure du taux de métabolisme en utilisant un essai respiratoire, p.ex. mesure du taux de consommation d'oxygène
A61B0005085000	Mesure de l'impédance des organes respiratoires ou de l'élasticité pulmonaire
A61B0005087000	Mesure du débit respiratoire
A61B0005090000	au moyen d'un élément entraîné en rotation par le flux respiratoire
A61B0005091000	Mesure du volume des gaz inspirés ou expirés, p.ex. pour déterminer la capacité pulmonaire
A61B0005093000	en expirant dans, ou en inspirant à partir d'une enceinte expansible, p.ex. un soufflet ou un sac expansible
A61B0005095000	à l'intérieur d'une enceinte rigide, p.ex. la séparation étant constituée par la surface d'un liquide
A61B0005097000	Dispositifs pour faciliter la collecte du gaz respiré ou pour le diriger vers ou à travers des dispositions de mesure
A61B0005103000	Dispositifs de mesure pour le contrôle de la forme, du dessin, de la dimension ou du mouvement du corps ou de parties de celui-ci, à des fins de diagnostic (A61B0005080000; a priorité;instruments de mesure spécialement conçus pour la technique dentaire A61C0019040000)
A61B0005107000	Mesure de dimensions corporelles, p.ex. la taille du corps entier ou de parties de celui-ci
A61B0005110000	Mesure du mouvement du corps entier ou de parties de celui-ci, p.ex. tremblement de la tête ou des mains ou mobilité d'un membre (pour mesurer le pouls A61B0005020000)
A61B0005113000	se produisant au cours de la respiration
A61B0005117000	Identification des personnes, p.ex. empreintes digitales, empreintes de pieds ou techniques d'impression (porte-empreintes ou articulateurs dentaires A61C0009000000, A61C0011000000;  reconnaissance d'empreintes digitales G06K0009000000; identification des personnes par analyse de la voix ou de la parole G10L0017000000)
A61B0005120000	Audiométrie
A61B0005145000	Mesure des caractéristiques du sang in vivo, p.ex. de la concentration des gaz dans le sang, de la valeur du pH du sang (mesure de la pression sanguine ou du débit sanguin A61B0005020000; détection ou localisation de corps étrangers dans le sang sans utilisation de radiations A61B0005060000)
A61B0005145500	en utilisant des capteurs optiques, p.ex. des oxymètres à photométrie spectrale
A61B0005145900	invasifs, p.ex. introduits dans le corps par un cathéter
A61B0005146400	spécialement adaptés pour des tissus fœtaux
A61B0005146800	en utilisant des procédés chimiques ou électrochimiques, p.ex. par des moyens polarographiques
A61B0005147300	invasifs, p.ex. introduits dans le corps par un cathéter
A61B0005147700	non invasifs
A61B0005148200	spécialement adaptés pour des tissus fœtaux
A61B0005148600	en utilisant des électrodes enzymatiques, p.ex. avec oxydase immobilisée
A61B0005149100	Applicateurs chauffés
A61B0005149500	Étalonnage ou essai des sondes in vivo
A61B0005150000	Dispositifs de prélèvement d'échantillons de sang (seringues hypodermiques A61M0005178000)
A61B0005151000	spécialement adaptés pour le prélèvement d'échantillons de sang capillaire, p.ex. par des lancettes
A61B0005153000	spécialement adaptés pour le prélèvement d'échantillons de sang veineux ou artériel, p.ex. par des seringues
A61B0005154000	utilisant des moyens préalablement mis sous vide
A61B0005155000	spécialement adaptés pour des prélèvements continus ou intermittents, p.ex. à intervalles prédéterminés
A61B0005157000	caractérisés par des moyens intégrés pour mesurer des caractéristiques du sang
A61B0005160000	Dispositifs pour la psychotechnie (utilisant un matériel d'enseignement ou à but éducatif G09B0001000000-G09B0007000000); Appréciation des temps de réaction
A61B0005180000	Dispositifs pour l'exécution des tests de capacité pour conducteurs de véhicules
A61B0005200000	Mesure des fonctions urologiques
A61B0005220000	Ergométrie; Mesure de la force musculaire ou de la force d'un coup musculaire
A61B0006000000	Appareils pour diagnostic par radiations, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations (instruments pour la mesure de l'intensité de radiation pour des applications au domaine de la médecine nucléaire, p.ex. comptage in vivo, G01T0001161000; appareils pour prendre des photographies de rayons X G03B0042020000)
A61B0006020000	Dispositifs pour établir un diagnostic dans des plans différents successifs; Diagnostic stéréoscopique utilisant des radiations
A61B0006030000	Tomographes associés à un ordinateur (écho-tomographie A61B0008140000)
A61B0006040000	Mise en position des patients; Lits inclinables ou similaires (tables d'opération A61G0013000000; chaises d'opération A61G0015000000)
A61B0006060000	Diaphragmes
A61B0006080000	Moyens auxiliaires pour diriger le faisceau de radiations sur un point particulier, p.ex. en utilisant des faisceaux lumineux
A61B0006100000	Applications ou adaptations de moyens de sécurité
A61B0006120000	Dispositifs pour détecter ou localiser des corps étrangers (A61B0006020000 a priorité);;
A61B0006140000	Applications ou adaptations à l'art dentaire
A61B0007000000	Instruments d'auscultation
A61B0007020000	Stéthoscopes
A61B0007040000	Stéthoscopes électriques (microphones, transducteurs acoustiques pour ceux-ci H04R)
A61B0008000000	Diagnostic utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores
A61B0008020000	Mesure du pouls ou du rythme cardiaque
A61B0008040000	Mesure de la pression sanguine
A61B0008060000	Mesure du débit sanguin
A61B0008080000	Détection de mouvements ou de changements organiques, p.ex. tumeurs, kystes, gonflements (A61B0008020000-A61B0008060000;  ont priorité);;
A61B0008100000	Examen de l'œil
A61B0008120000	dans des cavités ou des conduits du corps, p.ex. en utilisant des cathéters (cathéters en soi A61M0025000000)
A61B0008130000	Tomographie (A61B0008100000, A61B0008120000 ont priorité;tomographie pour diagnostic par radiations A61B0006020000)
A61B0008140000	Echo-tomographie
A61B0008150000	Tomographie par transmission
A61B0009000000	Instruments pour l'examen par percussion; Plessimètres
A61B0010000000	Autres méthodes ou instruments pour le diagnostic, p.ex. pour le diagnostic de vaccination; Détermination du sexe; Détermination de la période d'ovulation; Instruments pour gratter la gorge
A61B0010020000	Instruments pour prélever des échantillons cellulaires ou pour la biopsie (dispositifs pour prélever des échantillons sanguins A61B0005150000)
A61B0010040000	Instruments endoscopiques
A61B0010060000	Pinces à biopsie
A61B0013000000	Instruments pour abaisser la langue (combinés avec des dispositifs d'éclairement et d'examen A61B0001240000; combinés à des appareils pour enlever la salive A61C0017100000)
A61B0016000000	Dispositifs spécialement conçus pour la vivisection ou l'autopsie (dispositifs analogues à usage médical, voir les groupes correspondant à ces dispositifs);
A61B0017000000	Chirurgie
A61B0017000000	Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux, p.ex. tourniquets (A61B0018000000 a priorité;contraceptifs, pessaires, dispositifs pour les introduire A61F0006000000; chirurgie de l'oeil A61F0009007000; chirurgie de l'oreille A61F0011000000)
A61B0017020000	pour maintenir les blessures ouvertes; Écarteurs
A61B0017030000	pour refermer les plaies ou les maintenir fermées, p.ex. agrafes chirurgicales; Accessoires utilisés en liaison avec ces opérations
A61B0017040000	pour la suture des plaies; Supports ou emballages pour aiguilles ou matériaux de suture
A61B0017060000	Aiguilles; Supports ou empaquetages pour aiguilles ou matériaux de suture (aiguilles à ponction A61B0017340000; aiguilles hypodermiques A61M0005320000)
A61B0017062000	Dispositifs pour manipuler les aiguilles
A61B0017064000	Agrafes chirurgicales
A61B0017068000	Agrafeuses chirurgicales (agrafeuses pour réaliser l'anastomose A61B0017115000)
A61B0017072000	pour appliquer une rangée d'agrafes en une seule opération
A61B0017076000	pour enlever les agrafes chirurgicales
A61B0017080000	Clamps pour blessures
A61B0017100000	pour poser ou retirer les clamps pour blessures; Chargeurs de clamps pour blessures
A61B0017110000	pour réaliser l'anastomose; Boutons pour anastomose
A61B0017115000	Agrafeuses
A61B0017120000	pour ligaturer ou comprimer par un autre moyen les parties tubulaires du corps, p.ex. les vaisseaux sanguins ou le cordon ombilical
A61B0017122000	Clamps ou pinces
A61B0017125000	combinés à des instruments coupants
A61B0017128000	pour appliquer ou enlever les clamps ou les pinces
A61B0017132000	Tourniquets
A61B0017135000	gonflables
A61B0017138000	combinés à des instruments coupants (A61B0017125000 a priorité);;
A61B0017140000	Scies chirurgicales (scies à dents A61C0003120000)
A61B0017150000	Leurs dispositifs de guidage
A61B0017160000	Ostéoclastes; Forets ou ciseaux pour os; Trépans
A61B0017170000	Dispositifs de guidage pour les forets
A61B0017200000	pour la vaccination ou le nettoyage de la peau avant la vaccination (appareils pour injections A61M0003000000, A61M0005000000)
A61B0017220000	Instruments pour comprimer les ulcères ou similaires placés sur les organes internes du corps; Instruments pour curer les cavités des organes du corps, p.ex. des os; pour l'élimination ou la destruction invasives des calculs utilisant des vibrations mécaniques; pour l'élimination non prévue ailleurs des obstructions dans les vaisseaux sanguins
A61B0017221000	Dispositifs de préhension des calculs en forme de boucles ou de paniers
A61B0017225000	pour la lithotritie extracorporelle par onde de choc [ESWL], p.ex. utilisant des ondes ultrasonores
A61B0017240000	pour la cavité buccale, le larynx, les conduits des bronches ou le nez (pour l'examen médical des cavités ou des conduits du corps A61B0001000000); Grattoirs pour la langue
A61B0017260000	Amygdalotomes, avec ou sans moyens hémostatiques
A61B0017280000	Pinces chirurgicales (pinces à biopsie A61B0010060000; forceps obstétricaux A61B0017440000)
A61B0017285000	combinées à des instruments coupants
A61B0017290000	Pinces pour la chirurgie faiblement invasive
A61B0017295000	combinées à des instruments coupants
A61B0017300000	Pincettes chirurgicales (agrafes pour blessures A61B0017080000)
A61B0017320000	Instruments chirurgicaux coupants (instruments pour ligaturer et couper A61B0017125000, A61B0017138000)
A61B0017320100	Ciseaux (pour la biopsie A61B0010020000)
A61B0017320300	Instruments coupants à jet de fluide
A61B0017320500	Instruments pour l'excision
A61B0017320700	Dispositifs d'athérectomie
A61B0017320900	Instruments pour l'incision
A61B0017321100	Scalpels chirurgicaux ou bistouris; Leurs accessoires
A61B0017321300	avec des lames séparables
A61B0017321500	Emballages ou distributeurs, p.ex. pour lames de bistouri
A61B0017321700	Dispositifs pour enlever ou recueillir les lames de bistouri usagées
A61B0017322000	Appareils pour greffer la peau
A61B0017326000	Appareils à circoncire
A61B0017340000	Trocarts; Aiguilles à ponction
A61B0017420000	Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique
A61B0017425000	pour la reproduction ou la fertilisation
A61B0017430000	pour l'insémination artificielle
A61B0017435000	pour la transplantation d'embryons
A61B0017440000	Forceps obstétricaux
A61B0017460000	Embryotomes
A61B0017480000	Sacs pour sages-femmes
A61B0017500000	Instruments, autres que les pincettes ou les cure-dents, pour retirer les corps étrangers du corps humain
A61B0017520000	Aimants
A61B0017540000	Instruments de pédicure
A61B0017560000	Instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement des os ou des articulations; Dispositifs spécialement adaptés à cet effet
A61B0017580000	pour ostéosynthèse, p.ex. plaques, vis ou analogues (A61B0017140000, A61B0017160000 ont priorité);;
A61B0017600000	pour l'ostéosynthèse externe, p.ex. appareils étireurs ou constricteurs
A61B0017620000	Structures en anneau, c.à d. dispositifs entourant les os à mettre en position (A61B0017660000 a priorité);;
A61B0017640000	Dispositifs s'étendant le long des os à mettre en position (A61B0017660000 a priorité);;
A61B0017660000	Mécanismes de compression ou de traction
A61B0017680000	Dispositifs de fixation interne
A61B0017700000	Dispositifs de mise en position ou de stabilisation de la colonne vertébrale
A61B0017720000	Dispositifs intramédullaires
A61B0017740000	Dispositifs pour la tête du fémur
A61B0017760000	fixés par des vis
A61B0017780000	fixés par des clous, des chevilles ou analogues
A61B0017800000	Plaques corticales
A61B0017820000	pour le cerclage des os
A61B0017840000	Attaches pour ces dispositifs
A61B0017860000	Chevilles ou vis
A61B0017880000	Moyens ou procédés pour implanter ou pour extraire des dispositifs de fixation interne
A61B0017900000	Dispositifs de guidage à cet effet
A61B0017920000	Instruments à percussion ou extracteurs, p.ex. pour retirer les dispositifs intramédullaires
A61B0017940000	Instruments chirurgicaux endoscopiques (instruments endoscopiques pour prélever des échantillons cellulaires ou pour la biopsie A61B0010040000)
A61B0018000000	Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci (chirurgie de l'oeil A61F0009007000; chirurgie de l'oreille A61F0011000000)
A61B0018020000	par refroidissement, p.ex. techniques cryogéniques (dispositifs pour refroidir des endroits spécifiques de réflexe du corps dans les limites de vie de la cellule A61H0039060000)
A61B0018040000	par chauffage (par application de radiations électromagnétiques A61B0018180000; dispositifs pour échauffer des endroits spécifiques de réflexe du corps dans les limites de vie de la cellule A61H0039060000)
A61B0018060000	produit par des réactions chimiques
A61B0018080000	à l'aide de sondes chauffées électriquement
A61B0018100000	Sources d'énergie pour ces sondes
A61B0018120000	en faisant passer des courants à travers les tissus à chauffer, p.ex. des courants à haute fréquence
A61B0018140000	Sondes ou électrodes à cet effet
A61B0018160000	Électrodes neutres ou passives pour mise à la terre
A61B0018180000	par application de radiations électromagnétiques, p.ex. de micro-ondes (thérapie par radiations A61N0005000000)
A61B0018200000	en utilisant des lasers
A61B0018220000	le faisceau étant dirigé le long, ou à l'intérieur d'un conduit flexible, p.ex. d'une fibre optique; Pièces à main à cet effet
A61B0018240000	avec un cathéter (A61B0018260000, A61B0018280000 ont priorité);;
A61B0018260000	pour produire une onde de choc, p.ex. lithotritie par laser
A61B0018280000	pour chauffer une sonde thermique ou un matériau absorbant thermique
A61B0019000000	Instruments, outillage ou accessoires pour la chirurgie ou le diagnostic non couverts par l'un des groupes  A61B0001000000-A61B0018000000, p.ex. pour stéréotaxie, opération aseptique, traitement de la luxation, protecteurs des bords des blessures(masques de protection du visage A41D0013110000; blouses de chirurgien ou vêtements pour malades A41D0013120000; dispositifs pour retirer, traiter ou transporter les liquides du corps A61M0001000000)
A61B0019020000	Boîtiers ou étuis protecteurs pour appareils ou pour instruments, p.ex. boîtes ou étuis stériles; Tables ou armoires pour instruments; Sacs de docteur
A61B0019040000	Gants opératoires; Doigtiers pour opérer; Dispositifs pour les traiter, p.ex. pour les nettoyer ou pour les poudrer
A61B0019080000	Draps de chirurgie
A61B0019100000	avec des moyens pour maintenir ou porter les instruments chirurgicaux
A61B0019120000	tubulaires, p.ex. pour les bras ou pour les jambes
A61C	TECHNIQUE DENTAIRE; DISPOSITIFS OU MÉTHODES POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents non entraînéesA46B; préparations pour la technique dentaire A61K0006000000; préparations pour le nettoyage des dents A61K0008000000, A61Q0011000000)
A61C0001000000	Chirurgie dentaire
A61C0001000000	Machines dentaires à forer ou couper
A61C0001020000	caractérisées par l'entraînement des outils dentaires
A61C0001040000	actionnées par pédale ou à la main
A61C0001050000	à commande par turbine
A61C0001060000	à commande électrique
A61C0001070000	à commande vibratoire, p.ex. ultrasonique
A61C0001080000	Eléments de machines spécialement adaptés à la chirurgie dentaire
A61C0001100000	Pièces à main droites
A61C0001120000	Pièces à main angulaires
A61C0001140000	Porte-outils
A61C0001160000	Couvertures protectrices pour les pièces à main ou les instruments angulaires
A61C0001180000	Transmissions flexibles; Accouplements ou similaires
A61C0003000000	Outils ou instruments dentaires (outils pour l'implantation A61C0008000000; outils pour la fixation des dents artificielles A61C0013120000; dispositifs pour l'inspection visuelle, p.ex. miroirs dentaires, A61B0001240000)
A61C0003020000	Instruments à forer ou couper; Instruments agissant à la façon d'une décapeuse au jet de sable
A61C0003025000	Instruments agissant à la façon d'une décapeuse au jet de sable, p.ex. pour nettoyer, polir ou couper les dents
A61C0003030000	Instruments fonctionnant par vibration
A61C0003040000	Supports pour tenir les instruments à forer les dents dans l'ordre de leur emploi
A61C0003060000	Disques à meuler ou polir les dents; Leurs supports
A61C0003080000	Instruments pour tamponner ou marteler les dents
A61C0003100000	Pinces à dents ou similaires
A61C0003120000	Scies à dents
A61C0003140000	Daviers de dentiste ou similaires pour l'extraction des dents
A61C0003160000	Daviers de dentiste pour l'enlèvement des couronnes
A61C0005000000	Obturation ou recouvrage des dents
A61C0005020000	Instruments pour le traitement chirurgical des racines ou des nerfs dentaires; Aiguilles pour retirer le nerf; Méthodes ou instruments pour le traitement des racines (produits pour traitement chimique A61K0006000000)
A61C0005040000	Instruments pour obturer les dents naturelles; Méthodes ou instruments pour le traitement du canal du nerf de la dent (compositions pour obturations A61K0006020000)
A61C0005060000	Presses à amalgame ou mélangeurs
A61C0005080000	Couronnes dentaires; Leur fabrication; Fixation des couronnes dans la bouche (implants dentaires A61C0008000000)
A61C0005090000	Couronnes composées
A61C0005100000	Procédés ou dispositifs pour la fabrication des couronnes dentaires
A61C0005110000	Fixation des couronnes aux dents naturelles
A61C0005120000	Crochets pour les dents; Supports de protège-dents
A61C0005140000	Protège-lèvres ou protège-bouche
A61C0007000000	Orthodontie, c. à d. obtention ou maintien de la position désirée des dents, p.ex. par redressage, nivellement, ajustement, séparation, ou par correction des malocclusions
A61C0007020000	Outils pour la manipulation d'un dispositif orthodontique ou pour travailler avec celui-ci
A61C0007040000	du type pince
A61C0007060000	Moyens extra-oraux pour la transmission des forces, c. à d. moyens portés à l'extérieur de la bouche et mettant sous tension un élément placé dans la bouche
A61C0007080000	Appareils de contention du type épousant la forme de la bouche
A61C0007100000	Dispositifs avec des moyens pour appliquer une force vers l'extérieur, p.ex. écarteurs
A61C0007120000	Brackets; Arcs vestibulaires ou fils d'arcade; Leurs combinaisons; Accessoires à cet effet (A61C0007100000 a priorité);;
A61C0007140000	Brackets (A61C0007280000 a priorité);;Fixation des brackets aux dents
A61C0007160000	spécialement conçus pour être scellés aux dents
A61C0007180000	spécialement conçus pour être fixés aux dents par une bague; Bagues à cet effet
A61C0007200000	Arcs vestibulaires ou fils d'arcade (A61C0007280000 a priorité);;
A61C0007220000	Moyens pour régler la tension
A61C0007240000	Moyens de guidage entourant les arcs vestibulaires ou les fils d'arcade
A61C0007260000	Attachements pour arcs vestibulaires ou fils d'arcade
A61C0007280000	Fixation de l'arc vestibulaire ou du fil d'arcade au bracket
A61C0007300000	par des moyens élastiques (A61C0007340000 a priorité);;
A61C0007320000	en utilisant des fils de ligature
A61C0007340000	en utilisant des épingles ou chevilles
A61C0007360000	Dispositifs agissant entre les dents supérieures et inférieures
A61C0008000000	Moyens destinés à être fixés à l'os de la mâchoire pour consolider les dents naturelles ou pour y assujettir des prothèses dentaires; Implants dentaires; Outils pour l'implantation (fixation des dents à tenon A61C0013300000)
A61C0008020000	Moyens pour la transfixation des dents naturelles
A61C0009000000	Prothèse dentaire; Dents artificielles
A61C0009000000	Méthodes de prise d'empreintes spécialement conçues pour les prothèses dentaires; Porte-empreintes à cet effet
A61C0011000000	Articulateurs dentaires, c. à d. dispositifs pour simuler les mouvements des articulations temporo-mandibulaires; Formes ou moulages d'articulations
A61C0011020000	caractérisés par l'agencement, la position ou le type des moyens formant charnière
A61C0011040000	mis sous tension par un ressort
A61C0011060000	avec guidage incisif
A61C0011080000	comportant des moyens pour fixer les empreintes à l'articulateur
A61C0013000000	Prothèses dentaires; Leurs procédés de fabrication (couronnes dentaires pour recouvrir les dents A61C0005080000; implants dentaires A61C0008000000)
A61C0013003000	Prothèses sans plaque-base, p.ex. bridges dentaires (fixation des prothèses dans la bouche A61C0013225000); Leur fabrication (dents artificielles A61C0013080000)
A61C0013007000	Prothèses avec des plaques-bases, p.ex. des palais ou des plaques; Leur fabrication
A61C0013010000	Plaques-bases
A61C0013020000	fabriquées par procédés galvanoplastiques; Surfaçage; Emaillage; Aromatisation; Antisepsie
A61C0013030000	en métal avec une couche de céramique
A61C0013060000	fabriquées par découpage à l'emporte-pièce
A61C0013070000	Garnitures ou rembourrages de ces prothèses (caractérisés par des moyens améliorant la fixation par succion A61C0013240000)
A61C0013080000	Dents artificielles; Fabrication de dents artificielles
A61C0013083000	Dents en porcelaine ou en céramique
A61C0013087000	Dents en résine artificielle
A61C0013090000	Dents faites de plusieurs couches
A61C0013093000	caractérisées par une forme améliorant la tenue de l'implant
A61C0013097000	caractérisées par leur profil occlusif
A61C0013100000	Fixation des dents artificielles à un matériau de base artificiel, p.ex. à un palais artificiel ou à des dents artificielles adjacentes (A61C0013093000 a priorité;fixation des prothèses dans la bouche A61C0013225000)
A61C0013103000	les dents artificielles étant fixées au matériau de base par un élément de fixation distinct, p.ex. un ergot ou une tige
A61C0013105000	l'élément de fixation étant incrusté dans le matériau de base
A61C0013107000	Prothèses pour une remise en état temporaire; Masques vestibulaires
A61C0013113000	Prothèses modulaires, p.ex. avec une base préfabriquée ou comportant des rangées de dents préfabriquées
A61C0013120000	Outils pour la fixation des dents artificielles; Supports, crochets ou montures pour dents artificielles
A61C0013140000	Dispositifs pour le durcissement des prothèses en matière plastique
A61C0013150000	pour le durcissement par action de la lumière
A61C0013160000	Mouffles pour le durcissement; Leurs supports
A61C0013180000	Presses pour les mouffles
A61C0013200000	Méthodes ou dispositifs pour souder, mouler, façonner ou fondre
A61C0013225000	Fixation des prothèses dans la bouche (fixation des couronnes dentaires lors du recouvrement des dents A61C0005080000)
A61C0013230000	utilisant des feuilles adhésives ou des compositions adhésives (A61C0013263000 a priorité);;
A61C0013235000	Fixation magnétique (implants magnétiques A61C0008000000)
A61C0013240000	Fixation par succion
A61C0013250000	comprenant une soupape ou un passage d'air communiquant de la zone de succion vers la cavité linguale
A61C0013263000	Vissage, chevillage ou collage de prothèses aux dents naturelles
A61C0013265000	Attaches coulissantes ou à fixation rapide
A61C0013267000	Fixation par agrafage
A61C0013271000	Montage élastique des prothèses entre, ou sur, les dents naturelles
A61C0013273000	Ancrage des prothèses sur les dents résiduelles en utilisant des verrous ou des leviers coulissants ou pivotants (A61C0013265000, A61C0013277000 ont priorité);;
A61C0013275000	Fixation des prothèses par utilisation de barres de liaison ou de rails entre les dents résiduelles
A61C0013277000	Ancrage télescopique
A61C0013280000	Fixation par ressort entre les prothèses supérieure et inférieure
A61C0013300000	Fixation de dents à tenon dans la bouche; Tenons radiculaires
A61C0013320000	Rupteurs de forces
A61C0013340000	Fabrication ou façonnage des modèles, p.ex. coulées préliminaires, maquettes de prothèses adjointes; Chevilles
A61C0013360000	Orientation ou positionnement des dents artificielles, p.ex. détermination de leur orientation ou de leur emplacement précis
A61C0013380000	Outils non prévus ailleurs destinés à être utilisés en liaison avec les prothèses dentaires ou avec leur fabrication
A61C0015000000	Dispositifs pour le nettoyage des dents ou le rinçage de la bouche
A61C0015000000	Dispositifs de nettoyage de l'intervalle des dents
A61C0015020000	Cure-dents
A61C0015040000	Soies dentaires; Porte-soies
A61C0017000000	Dispositifs pour nettoyer, polir, rincer ou sécher les dents, les cavités dentaires ou les prothèses (instruments agissant à la façon d'une décapeuse au jet de sable A61C0003025000; disques à meuler ou à polir les dents, leurs supports A61C0003060000; dispositifs de nettoyage de l'intervalle des dents A61C0015000000); Appareils pour enlever la salive; Réceptacles pour les crachats à usage dentaire
A61C0017020000	Dispositifs de rinçage ou insufflateurs d'air, p.ex. utilisant des jets de fluide (combinés à des réceptacles pour les crachats A61C0017140000; combinés à des dispositifs à entraînement mécanique A61C0017160000)
A61C0017022000	Insufflateurs d'air
A61C0017024000	avec un écoulement de fluide constant
A61C0017028000	avec un écoulement de fluide intermittent
A61C0017032000	utilisant de l'eau de ville sous pression
A61C0017060000	Appareils pour enlever la salive; Leurs accessoires
A61C0017080000	Canules d'aspiration
A61C0017100000	avec des tampons buccaux, des protège-langue, des abaisse-langue ou des écarteurs de joues
A61C0017120000	Dispositifs de commande, p.ex. pour l'aspiration
A61C0017140000	Réceptacles pour les crachats à usage dentaire, avec ou sans moyens de rinçage, p.ex. cuvettes dentaires, crachoirs
A61C0017160000	Dispositifs à entraînement mécanique pour nettoyer ou pour polir
A61C0017180000	Ciseaux à détartrer (A61C0017200000 a priorité);;
A61C0017200000	utilisant des ondes ultrasonores
A61C0017220000	avec des brosses, des éponges, des cupules ou analogues (montures de brosses, p.ex. disposition des soies, A46B)
A61C0017240000	tournant en continu (A61C0017400000 a priorité);;
A61C0017260000	entraînées par un moteur électrique
A61C0017280000	avec des moyens de rinçage
A61C0017300000	entraînées par un moteur hydraulique, p.ex. à eau
A61C0017320000	ayant un mouvement alternatif ou oscillant
A61C0017340000	entraînées par un moteur électrique
A61C0017360000	avec des moyens de rinçage
A61C0017380000	entraînées par un moteur hydraulique, p.ex. à eau
A61C0017400000	ayant un mouvement orbital, p.ex. nutation
A61C0019000000	Accessoires dentaires (fauteuils de dentiste ou leurs accessoires, meubles de travail combinés ou non avec les fauteuils A61G0015000000)
A61C0019020000	Enveloppes protectrices, p.ex. boîtes à instruments; Sacs
A61C0019040000	Instruments de mesure spécialement conçus pour la technique dentaire (diagnostic par radiation A61B0006140000)
A61C0019045000	pour enregistrer les mouvements mandibulaires, p.ex. arcs faciaux
A61C0019050000	pour déterminer l'occlusion
A61C0019055000	Paralléliseurs
A61C0019060000	Appareils ou dispositifs pour traitement thérapeutique (thérapie par radiation A61N0005000000)
A61C0019080000	combinés avec des appareils ou dispositifs d'anesthésie (seringues hypodermiques dentaires A61M0005000000)
A61C0019100000	Supports de dents artificielles pour le transport ou pour les comparaisons de couleurs
A61D	INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU MÉTHODES DE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE
A61D0001000000	Instruments de chirurgie vétérinaire
A61D0001020000	Trocarts ou canules pour tettes; Appareils de vaccination
A61D0001040000	Dispositifs pour couper les queues ou les oreilles
A61D0001060000	Dispositifs pour la castration
A61D0001080000	Instruments ou dispositifs d'obstétrique vétérinaire (dispositifs pour signaler des troubles pendant que l'animal est en travail A61D0017000000)
A61D0001100000	Instruments d'embryotomie
A61D0001120000	Instruments pour retirer les corps étrangers de la gorge, de l'œsophage ou de l'estomac des animaux
A61D0001140000	Dispositifs pour retirer les gaz de l'estomac des animaux
A61D0001160000	Aimants pour l'estomac (A61D0001120000 a priorité);;
A61D0003000000	Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer
A61D0005000000	Instruments dentaires pour animaux
A61D0007000000	Dispositifs ou méthodes pour l'introduction de remèdes, solides, liquides ou gazeux ou d'autres produits dans ou sur le corps des animaux (pour la reproduction ou la fertilisation A61D0019000000)
A61D0007040000	Dispositifs pour anesthésier les animaux au moyen de gaz ou vapeurs; Dispositifs pour inhalations
A61D0009000000	Bandages, cataplasmes, compresses spécialement conçus à usage vétérinaire
A61D0009020000	Appareils pour prolapsus
A61D0011000000	Dispositifs de lavage ou bains curatifs gazeux spécialement conçus à usage vétérinaire 
A61D0013000000	Supports de thermomètres spécialement conçus à usage vétérinaire
A61D0015000000	Ouvre-gueule 
A61D0017000000	Dispositifs pour signaler des troubles pendant que l'animal est en travail
A61D0019000000	Instruments ou procédés pour la reproduction ou la fertilisation
A61D0019020000	pour l'insémination artificielle
A61D0019040000	pour la transplantation d'embryons
A61D0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A61F	FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉVITANT L'AFFAISSEMENT DE STRUCTURES CORPORELLES TUBULAIRES, P.EX. STENTS; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires A61C)
A61F0002000000	Filtres; Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires; Prothèses; Accessoires
A61F0002000000	Filtres implantables dans les vaisseaux sanguins; Prothèses, c.à d. éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps; Appareils pour les assujettir au corps; Dispositifs maintenant le passage ou évitant l'affaissement de structures corporelles tubulaires, p.ex. stents (en tant qu'articles cosmétiques, voir les sous-classes appropriées, p.ex. perruques, mèches de cheveux, A41G0003000000, A41G0005000000, ongles artificiels A45D0031000000; prothèses dentaires A61C0013000000; matériaux pour prothèses A61L0027000000; cœurs artificiels A61M0001100000; reins artificiels A61M0001140000)
A61F0002010000	Filtres implantables dans les vaisseaux sanguins
A61F0002020000	Prothèses implantables dans le corps
A61F0002040000	Éléments ou organes creux ou tubulaires, p.ex. vessies, trachées, bronches ou voies biliaires (      A61F0002180000, A61F0002200000 ont priorité;dispositifs, autres que les endoprothèses déployables couvertes, maintenant le passage ou évitant l’affaissement de structures tubulaires du corps, p.ex. stents, A61F0002820000; instruments spécialement adaptés pour insérer ou retirer les stents ou les endoprothèses déployables couvertes A61F0002950000)
A61F0002060000	Vaisseaux sanguins
A61F0002070000	Endoprothèses déployables couvertes
A61F0002080000	Muscles; Tendons; Ligaments
A61F0002100000	Implants de poils ou de peau
A61F0002120000	Prothèses mammaires
A61F0002140000	Parties d'yeux, p.ex. cristallins, implants de cornée (verres de contact amovibles G02C0007040000); Yeux artificiels (leur fabrication à partir de matériau plastique organique B29C, B29D0011020000)
A61F0002160000	Lentilles intraoculaires
A61F0002180000	Parties internes de l'oreille ou du nez, p.ex. tympans
A61F0002200000	Larynx; Trachées combinées avec larynx ou pour usage combiné (trachées, bronches en soi A61F0002040000)
A61F0002240000	Valvules de cœur
A61F0002260000	Implants de pénis
A61F0002280000	Os (articulations A61F0002300000)
A61F0002300000	Articulations
A61F0002320000	pour la hanche
A61F0002340000	Coques acétabulaires
A61F0002360000	Têtes fémorales
A61F0002380000	pour les coudes ou les genoux
A61F0002400000	pour les épaules
A61F0002420000	pour les poignets ou les chevilles; pour les mains, p.ex. pour les doigts; pour les pieds, p.ex. pour les orteils
A61F0002440000	pour l'épine dorsale, p.ex. vertèbres, disques intervertébraux
A61F0002460000	Outils particuliers pour l'implantation des articulations artificielles (instruments chirurgicaux A61B0017000000)
A61F0002480000	Moyens d'actionnement ou de commande, p.ex. de l'extérieur du corps, commande de sphincters
A61F0002500000	Prothèses non implantables dans le corps
A61F0002520000	Prothèses mammaires (soutiens-gorge A41C0003000000)
A61F0002540000	Bras ou mains artificiels ou leurs parties
A61F0002560000	réglables
A61F0002580000	Coudes; Poignets
A61F0002600000	Jambes ou pieds artificiels ou leurs parties
A61F0002620000	réglables, p.ex. tibias, cuisses ou systèmes squelettiques tubulaires réglables
A61F0002640000	Articulations du genou
A61F0002660000	Pieds; Articulations de la cheville
A61F0002680000	Moyens d'actionnement ou de commande
A61F0002700000	électriques
A61F0002720000	Commandes bioélectriques, p.ex. myoélectriques
A61F0002740000	à fluide
A61F0002760000	Moyens pour assembler, ajuster ou essayer les prothèses, p.ex. pour mesurer ou équilibrer
A61F0002780000	Moyens pour protéger les prothèses ou pour les assujettir au corps, p.ex. bandages, harnais, courroies ou bas pour moignons
A61F0002800000	Emboîtures, p.ex. du type à succion
A61F0002820000	Dispositifs maintenant le passage ou évitant l’affaissement de structures tubulaires du corps, p.ex. stents (endoprothèses déployables couvertes pour des structures tubulaires du corps autres que les vaisseaux sanguins A61F0002040000; endoprothèses déployables couvertes pour des vaisseaux sanguins A61F0002070000; instruments spécialement adaptés pour insérer ou retirer les stents ou les endoprothèses déployables couvertes A61F0002950000; pour refermer les plaies ou les maintenir fermées A61B0017030000; dilatateurs A61M0029000000)
A61F0002844000	repliés avant déploiement
A61F0002848000	avec des moyens de fixation à la paroi du vaisseau, p.ex. des barbes
A61F0002852000	constitués d’au moins deux stents distincts se chevauchant
A61F0002856000	constitués d’un stent tubulaire unique pourvu d’un passage débouchant latéralement
A61F0002860000	Stents ayant une forme caractérisée par des éléments filiformes; Stents ayant une forme caractérisée par une structure de type filet ou de type à mailles
A61F0002880000	les éléments filiformes étant sous forme d’enroulements hélicoïdaux ou en spirale (formant une structure de type filet ou de type à mailles A61F0002900000)
A61F0002890000	les éléments filiformes comprenant au moins deux anneaux adjacents reliés de manière flexible par des éléments séparés
A61F0002900000	caractérisés par une structure de type filet ou de type à mailles
A61F0002910000	fabriquée à partir de feuilles perforées ou de tubes perforés, p.ex. perforés par découpe au laser ou gravés
A61F0002915000	avec des bandes présentant une structure en méandre, des bandes adjacentes étant reliées l’une à l’autre
A61F0002920000	Stents ayant la forme d’une feuille enroulée se déployant après insertion dans le vaisseau
A61F0002930000	se déployant de manière circonférentielle en utilisant des verrous à encliquetage
A61F0002940000	Stents conservant leur forme, c. à d. non déformables, après mise en place à l’endroit voulu
A61F0002945000	durcissables, p.ex. stents formés ; in situ    
A61F0002950000	Instruments spécialement adaptés pour insérer ou retirer les stents ou les endoprothèses déployables couvertes
A61F0002954000	pour insérer les stents ou les endoprothèses déployables couvertes dans une bifurcation
A61F0002958000	ballons gonflables pour insérer les stents ou les endoprothèses déployables couvertes
A61F0002962000	possédant une gaine extérieure
A61F0002966000	avec un mouvement longitudinal relatif entre la gaine extérieure et la prothèse, p.ex. utilisant une tige poussoir
A61F0002970000	la gaine extérieure pouvant être fendue
A61F0003000000	Pièces pour allonger les jambes naturelles
A61F0004000000	Procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps (moyens d'actionnement ou de commande pour prothèses A61F0002480000, A61F0002680000)
A61F0005000000	Procédés ou dispositifs d'orthopédie pour le traitement non chirurgical d'os ou articulations (instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement d'os ou d'articulations, dispositifs spécialement adaptés à cet effet A61B0017560000); Dispositifs pour donner des soins (bandages, pansements ou garnitures absorbantes A61F0013000000)
A61F0005010000	Dispositifs orthopédiques, p.ex. dispositifs pour immobiliser ou pour exercer des pressions de façon durable pour le traitement des os fracturés ou déformés, tels que éclisses, plâtres orthopédiques ou attelles
A61F0005020000	Corsets orthopédiques
A61F0005030000	Corsets ou bandages pour soutenir l'abdomen, la poitrine ou la cage thoracique, avec ou sans coussinets (soutiens-gorge A41C0003000000)
A61F0005040000	Dispositifs pour étirer ou réduire les membres fracturés; Dispositifs pour traction; Eclisses
A61F0005042000	pour la traction ou pour étirer les membres fracturés
A61F0005045000	Equipement pour les lits, les tables de manipulation, les châssis au sol ou analogues
A61F0005048000	Eclisses de traction
A61F0005050000	pour l'immobilisation (A61F0005042000 a priorité);;
A61F0005052000	spécialement adaptés pour faciliter la marche, p.ex. attelles ambulatoires
A61F0005055000	Minerves
A61F0005058000	Eclisses (A61F0005052000 a priorité);;
A61F0005080000	Dispositifs pour rectifier les difformités du nez
A61F0005100000	Dispositifs pour rectifier les difformités des doigts
A61F0005110000	Dispositifs pour rectifier les difformités des ongles
A61F0005140000	Pièces médicales particulières insérées dans les chaussures pour pieds-plats, pieds-bots ou similaires (supports arqués ordinaires A43B0007140000)
A61F0005240000	Bandages herniaires
A61F0005260000	avec ressorts de ceinture
A61F0005280000	Supports de bandages herniaires
A61F0005300000	Coussinets de compression (coussinets pour cors, anneaux pour cors A61F0013060000)
A61F0005320000	Coussinets de compression réglables
A61F0005340000	Coussinets de compression remplis d'air ou de liquide (soupapes spécialement conçues pour usage médical A61M0039000000)
A61F0005370000	Dispositifs pour comprimer le corps ou des parties du corps; Chemises comprimantes
A61F0005400000	Suspensoirs
A61F0005410000	Dispositifs pour provoquer l'érection du pénis (implants de pénis A61F0002260000; massage des parties génitales A61H0019000000)
A61F0005440000	Dispositifs portés par le patient pour recueillir l'urine, les selles, les menstrues ou d'autres sécrétions (garnitures absorbantes, p.ex. serviettes, A61F0013150000; appareillage pour le drainage des blessures A61M0027000000); Dispositifs de colostomie (adhésifs pour les dispositifs de colostomie A61L0024000000; matériaux pour les dispositifs de colostomie A61L0028000000)
A61F0005441000	comportant des moyens désodorisants, p.ex. des filtres
A61F0005442000	comportant des moyens ou orifices d'irrigation (irrigateurs A61M0003020000)
A61F0005443000	comportant des joints d'étanchéité de type hydrocolloïde, p.ex. gels, empois d'amidon, gomme Karaya
A61F0005445000	Dispositifs de colostomie (A61F0005441000, A61F0005442000, A61F0005443000 ont priorité);;
A61F0005447000	Caractéristiques antidégonflement des sacs
A61F0005448000	Moyens d'assujettissement du sac à l'anneau d'étanchéité
A61F0005449000	Moyens d'assujettissement au corps, p.ex. ceintures, vêtements
A61F0005451000	Réceptacles génitaux (A61F0005441000, A61F0005442000, A61F0005443000 ont priorité);;
A61F0005452000	avec compartiment séparé pour recueillir les selles
A61F0005453000	pour recueillir l'urine ou d'autres sécrétions des organes masculins (A61F0006040000 a priorité);;
A61F0005455000	pour recueillir l'urine ou d'autres sécrétions des organes féminins
A61F0005457000	Moyens d'assujettissement au corps, p.ex. ceintures, bandelettes
A61F0005458000	du type adhésif ou gonflable
A61F0005480000	Dispositifs pour empêcher le mouillage ou la souillure du lit
A61F0005500000	Dispositifs pour empêcher la succion des doigts
A61F0005560000	Dispositifs pour prévenir le ronflement
A61F0005580000	Appareils pour corriger le bégaiement ou le bredouillement
A61F0006000000	Dispositifs de contraception; Pessaires; Dispositifs pour les introduire (aspects chimiques de la contraception A61K)
A61F0006020000	à usage masculin (A61F0006200000 a priorité);;
A61F0006040000	Condoms, gaines ou similaires
A61F0006060000	à usage féminin (A61F0006200000 a priorité);;
A61F0006080000	Pessaires, c. à d. dispositifs insérés dans le vagin pour soutenir l'utérus, remédier à une malposition ou pour empêcher la conception
A61F0006100000	Diaphragmes
A61F0006120000	Dispositifs pour les introduire ou les enlever
A61F0006140000	du type intra-utérin
A61F0006160000	gonflables
A61F0006180000	Dispositifs pour les introduire ou les enlever
A61F0006200000	Obturateurs du canal déférent; Obturateurs des trompes de Fallope
A61F0006220000	implantables dans le canal ou dans les oviductes
A61F0006240000	caractérisés par des valves
A61F0007000000	Appareils de chauffage ou de refroidissement pour traitement médical ou thérapeutique du corps humain (moyens de chauffage ou de refroidissement reliés aux lits ou aux matelas A47C0021000000; hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques ou des ultrasons A61N)
A61F0007020000	Compresses ou cataplasmes procurant de la chaleur ou du froid
A61F0007030000	thermophores, c. à d. à dégagement spontané de chaleur
A61F0007080000	Bassinoires, coussinets ou tapis chauffants (compresses procurant de la chaleur A61F0007020000); Bouillottes
A61F0007100000	Sacs réfrigérants, p.ex. sacs à glace
A61F0007120000	Dispositifs pour chauffer ou refroidir les cavités internes du corps
A61F0009000000	Traitement ou protection des yeux ou des oreilles; Remplacement par d'autres sens
A61F0009000000	Procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux; Dispositifs pour mettre en place des verres de contact; Dispositifs pour corriger le strabisme; Appareils pour guider les aveugles; Dispositifs protecteurs pour les yeux, portés sur le corps ou dans la main (casquettes protégeant les yeux A42B0001060000; visières pour casques A42B0003220000; bains d'œil A61H0035020000; lunettes de soleil ou lunettes d'automobiliste ayant les mêmes caractéristiques que des lunettes G02C)
A61F0009007000	Procédés ou dispositifs pour la chirurgie de l'œil
A61F0009008000	utilisant un laser
A61F0009009000	Dispositifs auxiliaires destinés à réaliser un contact avec le globe oculaire et un couplage de la lumière laser
A61F0009010000	Traitement de la cornée
A61F0009011000	Procédés ou dispositifs invasifs
A61F0009013000	pour la compensation de la réfraction oculaire (A61F0009008000 a priorité);;
A61F0009020000	Lunettes protectrices (pour la natation A63B0033000000)
A61F0009040000	Masques pour les yeux
A61F0009060000	Masques, écrans ou cagoules pour soudeurs (dispositifs de sécurité pour la soudure en général F16P0001000000)
A61F0009080000	Dispositifs ou méthodes permettant au patient de voir en remplaçant la perception directe de la vue par une autre
A61F0011000000	Procédés ou dispositifs pour le traitement des oreilles, p.ex. chirurgicaux; Dispositifs de protection pour les oreilles, portés sur le corps ou dans la main (couvre-chefs, p.ex. casquettes ou casques, protégeant les oreilles A42B0001060000, A42B0003160000)
A61F0011040000	Dispositifs ou procédés permettant au patient de percevoir les sons en remplaçant la perception directe de l'ouïe par une autre
A61F0011060000	Dispositifs de protection pour les oreilles
A61F0011080000	internes, p.ex. tampons auriculaires
A61F0011100000	gonflables ou expansibles
A61F0011120000	Moyens d'attache externes
A61F0011140000	externes, p.ex. capuchons pour les oreilles ou oreillettes
A61F0013000000	Bandages; Pansements ou garnitures absorbantes; Nécessaires de premier secours
A61F0013000000	Bandages ou pansements (suspensoirs A61F0005400000; pansements radioactifs A61M0036140000); Garnitures absorbantes (aspects chimiques des bandages, des pansements, des tampons ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation A61L0015000000, A61L0026000000)
A61F0013020000	Emplâtres ou pansements adhésifs (A61F0013060000-A61F0013150000;  ont priorité;adhésifs ou ciments chirurgicaux A61L0024000000)
A61F0013040000	Bandages en plâtre de Paris; Autres bandages devenant raides (A61F0013060000-A61F0013150000;  ont priorité;plâtres orthopédiques mis en forme faits à partir de bandages devenant raides A61F0005010000)
A61F0013060000	spécialement conçus pour les pieds ou les jambes; Coussinets pour cors; Anneaux pour cors
A61F0013080000	Bas élastiques; pour comprimer les anévrismes
A61F0013100000	spécialement conçus pour les doigts, les mains ou les bras; Doigtiers; Protège-ongles
A61F0013120000	spécialement conçus pour la tête ou le cou
A61F0013140000	spécialement conçus pour la cage thoracique ou l'abdomen (corsets ou bandages pour soutenir la cage thoracique ou l'abdomen A61F0005030000)
A61F0013150000	Garnitures absorbantes, p.ex. serviettes ou tampons hygiéniques pour application externe ou interne au corps (réceptacles cataméniaux non absorbants A61F0005440000); Moyens pour les maintenir en place ou les fixer; Applicateurs de tampons
A61F0013200000	Tampons, p.ex. tampons cataméniaux; Leurs accessoires
A61F0013220000	Tampons formés de matériau enroulé
A61F0013240000	Tampons en forme de coupelle
A61F0013260000	Moyens pour appliquer les tampons
A61F0013280000	avec des moyens lubrifiants
A61F0013300000	la partie distale des moyens d'introduction étant déformée, dilatée ou comportant des zones de rupture pour permettre l'expulsion de l'élément à introduire
A61F0013320000	avec un organe d'expulsion, p.ex. un plongeur ou un poussoir, coulissant dans un moyen d'introduction tubulaire
A61F0013340000	Moyens pour retirer les tampons
A61F0013360000	Eponges chirurgicales, p.ex. à des fins d'absorption ou pour remplir des cavités du corps (A61F0013380000, A61F0013400000 ont priorité);;
A61F0013380000	Tampons comportant une poignée en forme de bâtonnet, p.ex. bâtonnets ouatés (A61F0013400000 a priorité);;
A61F0013400000	comportant des moyens incorporés pour délivrer une substance au matériau absorbant, p.ex. contenue dans un récipient brisable
A61F0013420000	avec un indicateur ou une alarme d'humidité
A61F0013440000	comportant un matériau radio-opaque ou des moyens pour signaler la présence de matériau résiduel
A61F0013450000	caractérisées par la forme (tampons en forme de coupelle A61F0013240000)
A61F0013470000	Serviettes hygiéniques, garnitures ou couches pour incontinence (A61F0013490000 a priorité);;
A61F0013471000	spécialement adaptées pour un usage masculin
A61F0013472000	spécialement adaptées pour un usage féminin
A61F0013474000	réglables
A61F0013475000	caractérisées par des moyens de prévention des fuites latérales
A61F0013476000	caractérisées par un encerclement de la zone d'entrejambe du sous-vêtement, p.ex. par des rabats
A61F0013490000	spécialement adaptées pour être portées autour de la taille, p.ex. couches-culottes
A61F0013491000	spécialement adaptées pour un type de miction différent selon que l'utilisateur est de sexe masculin ou de sexe féminin
A61F0013493000	réglables
A61F0013494000	caractérisées par des moyens de prévention des fuites latérales
A61F0013495000	avec une cavité fécale
A61F0013496000	sous la forme de culotte ou de slip
A61F0013505000	avec des parties séparables, p.ex. combinaison de parties jetables et de parties réutilisables (A61F0013200000 a priorité;moyens pour les maintenir en place ou les fixer A61F0013560000)
A61F0013510000	caractérisées par les couches extérieures des garnitures absorbantes (A61F0013200000 a priorité);;
A61F0013511000	Feuille supérieure, c. à d. revêtement ou couche perméable dirigée vers la peau
A61F0013512000	caractérisée par ses orifices, p. ex. des perforations
A61F0013513000	ayant des zones de perméabilité différente
A61F0013514000	Feuille inférieure, c. à d. revêtement ou couche imperméable la plus éloignée de la peau
A61F0013515000	caractérisées par la liaison entre la feuille supérieure et la feuille inférieure
A61F0013530000	caractérisées par le milieu absorbant (A61F0013200000 a priorité);;
A61F0013531000	ayant une composition homogène sur toute l'épaisseur du noyau absorbant (A61F0013538000, A61F0013539000 ont priorité);;
A61F0013532000	non homogène dans le plan de la garniture absorbante
A61F0013533000	possédant des zones de compression discontinues
A61F0013534000	ayant une composition non homogène sur toute l'épaisseur du noyau absorbant (A61F0013538000, A61F0013539000 ont priorité;noyaux homogènes avec une enveloppe en tissu A61F0013531000)
A61F0013535000	non homogène dans le plan de la garniture absorbante, p.ex. les couches absorbantes du noyau étant de différentes tailles (A61F0013537000 a priorité);;
A61F0013536000	possédant des zones de compression discontinues
A61F0013537000	caractérisées par une couche facilitant ou inhibant l'écoulement dans une direction ou un plan, p.ex. une couche à effet de mèche
A61F0013538000	caractérisées par une orientation ou un tissage spécifiques des fibres
A61F0013539000	caractérisées par la liaison des couches absorbantes entre elles ou avec les couches extérieures
A61F0013551000	Emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper, p.ex. pour leur mise au rebut
A61F0013560000	Moyens pour les maintenir en place ou les fixer
A61F0013580000	Pattes de fixation adhésives (A61F0013660000 a priorité);;
A61F0013600000	avec des moyens pour détacher la garniture associés aux pattes de fixation
A61F0013620000	Bandes de fixation en matériau textile, p.ex. à crochets et à boucles (A61F0013660000 a priorité);;
A61F0013640000	Lanières, ceintures, bandes à nouer ou bandes sans fin (A61F0013660000 a priorité);;
A61F0013660000	Vêtements, dispositifs de soutien ou de support dont les garnitures absorbantes ne forment pas partie intégrante
A61F0013680000	du type couvrant l'abdomen
A61F0013700000	à entrejambe ouvrant ou amovible
A61F0013720000	à bande sans fin ceignant la taille, p.ex. du genre slip
A61F0013740000	comprenant des moyens pour retenir les garnitures absorbantes
A61F0013760000	disposés perpendiculairement à la largeur des garnitures ou à celle de leurs éléments de fixation, p.ex. lanières, pattes d'extrémité ou replis
A61F0013780000	comportant des boutons ou des boutons-pression
A61F0013800000	à position réglable dans l'entrejambe
A61F0013820000	comportant des moyens d'attache au corps
A61F0013840000	Accessoires, non prévus ailleurs, pour garnitures absorbantes
A61F0015000000	Accessoires auxiliaires pour pansements; Récipients distributeurs de pansements ou de bandages
A61F0015020000	Dispositifs pour couper les bandages de tout genre, p.ex. cisailles, scies à plâtre
A61F0017000000	Nécessaires de premier secours
A61G	MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES (appareils pour aider les personnes handicapées à marcher A61H0003000000); TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (embaumement des cadavres A01N0001000000)
A61G0001000000	Brancards
A61G0001003000	avec des dispositions pour charger une personne handicapée ou un malade, p.ex. dont les longerons peuvent être écartés, ou utilisant des courroies sans fin
A61G0001007000	munis de skis ou de patins
A61G0001010000	Draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards
A61G0001013000	pliables ou escamotables (A61G0001017000 a priorité);;
A61G0001017000	transformables en chaises
A61G0001020000	à roues
A61G0001040000	Parties constitutives, détails ou accessoires, p.ex. appuis-tête, repose-pied, éléments d'appui ou analogues, spécialement adaptés aux brancards
A61G0001044000	Courroies, sangles ou ceintures
A61G0001048000	Poignées
A61G0001052000	Traverses, longerons ou pieds
A61G0001056000	Pieds articulés
A61G0001060000	Supports pour brancards, p.ex. pour être placés dans ou sur des véhicules
A61G0003000000	Point de vue ambulance dans les véhicules; Véhicules avec des dispositions particulières pour transporter les personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels, p.ex. pour faciliter l'accès ou pour charger des chaises roulantes
A61G0003020000	Chargement ou déchargement des moyens de transport personnels; Moyens pour faciliter l'accès des personnes handicapées aux véhicules ou leur sortie des véhicules
A61G0003040000	Transfert des personnes handicapées assises par pivotement autour d'un axe vertical
A61G0003060000	Transfert en utilisant des rampes, des ascenseurs ou analogues (A61G0003040000 a priorité);;
A61G0003080000	Logement ou immobilisation des chaises roulantes
A61G0005000000	Fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés pour des personnes handicapées, p.ex. fauteuils roulants (dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps A61F0004000000; bicyclettes spécialement adaptées pour des conducteurs handicapés B62K0003160000)
A61G0005020000	propulsés par la personne handicapée
A61G0005040000	à moteur (      A61G0005060000 a priorité;éléments d'appui actionnés par moteur A61G0005120000; pour véhicules avec guidons, équipés de trois roues ou plus B62K0005003000, B62K0005023000)
A61G0005060000	avec dispositions pour franchir les obstacles, p.ex. pour monter les escaliers
A61G0005080000	pliables
A61G0005100000	Parties constitutives, détails ou accessoires
A61G0005120000	Appuis qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. pour la tête ou les pieds
A61G0005140000	Moyens pour aider à se lever ou à s'asseoir
A61G0007000000	Lits ou accessoires pour malades ou pour personnes handicapées; Locaux de traitement à usage médical; Équipements pour donner des soins aux malades
A61G0007000000	Lits spécialement conçus pour donner des soins; Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées (équipement pour des lits, des tables de manipulation, des châssis au sol ou analoguespour étirer les membres fracturés A61F0005045000; brancardsavec des dispositions pour charger une personne handicapée ou un malade A61G0001003000)
A61G0007002000	comportant un cadre de sommier réglable
A61G0007005000	basculable autour d'un axe transversal horizontal, p.ex. pour la position dite "Trendelenburg"
A61G0007008000	basculable autour d'un axe longitudinal, p.ex. pour bercer
A61G0007012000	pour élever ou abaisser tout le cadre du sommier (A61G0007005000, A61G0007008000 ont priorité);;
A61G0007015000	divisé en plusieurs parties réglables, p.ex. pour la position dite "Gatch"
A61G0007018000	Mécanismes de commande ou d'entraînement (A61G0007005000-A61G0007015000;  ont priorité);;
A61G0007020000	avec installations de toilette ou spécialement adaptés pour être utilisés avec des toilettes
A61G0007043000	Lits pour favoriser ou observer le sommeil
A61G0007047000	Lits sanitaires particuliers (A61G0007020000 a priorité);;
A61G0007050000	Parties constitutives, détails ou accessoires de lits (dispositifs pour la prévention des chutes A47C0021080000, A47D0007000000)
A61G0007053000	Moyens auxiliaires pour se mettre au lit ou pour en sortir, p.ex. escabeaux ou chaises
A61G0007057000	Dispositions pour éviter les escarres ou pour soutenir les patients brûlés, p.ex. matelas spécialement adaptés à cet effet
A61G0007065000	Appuis qui leur sont spécialement adaptés
A61G0007070000	pour la tête ou le torse
A61G0007075000	pour les membres
A61G0007080000	Appareils pour le transport des lits
A61G0007100000	Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées, p.ex. adaptations particulières d'appareils de levage à cet effet
A61G0007120000	pour soulever le malade ou la personne handicapée sous les bras (A61G0007140000 a priorité);;
A61G0007140000	facilitant à la fois le soulèvement et le déplacement latéral du malade ou de la personne handicapée
A61G0007160000	transformant en chaise une surface servant à étendre un malade
A61G0009000000	Bassins de lit, urinaux, ou autres articles sanitaires pour personnes alitées; Dispositifs de nettoyage pour ceux-ci, p.ex. combinés avec des urinaux de water-closets (urinaux portés par le malade A61F0005440000)
A61G0009020000	Dispositifs de nettoyage
A61G0010000000	Locaux de traitement à usage médical (éleveuses pour bébés, couveuses A61G0011000000; dispositifs pour bains de gaz avec ozone, hydrogène ou analogues A61H0033140000; caissons ou cabines portables pour la protection des voies respiratoires en général A62B0031000000)
A61G0010020000	climatisés; avec des moyens pour maintenir une pression déterminée, p.ex. locaux exempts de germes
A61G0010040000	Tentes à oxygène
A61G0011000000	Eleveuses pour bébés; Couveuses
A61G0012000000	Équipements pour donner des soins, p.ex. dans les hôpitaux, non couverts par l'un des groupes ; A61G0001000000-A61G0011000000, p.ex. chariots pour le transport des médicaments ou de la nourritureTableaux d'ordonnances
A61G0013000000	Tables ou chaises d'opération; Fauteuils de dentistes
A61G0013000000	Tables d'opération; Leurs accessoires (éclairage des tables d'opération F21L, F21S ou F21V)
A61G0013020000	Tables d'opération réglables; Leurs commandes
A61G0013040000	basculables autour d'un axe transversal ou longitudinal
A61G0013060000	la surface totale de la table pouvant être élevée ou abaissée (A61G0013040000 a priorité);;
A61G0013080000	la table étant divisée en plusieurs parties réglables
A61G0013100000	Parties constitutives, détails ou accessoires (draps de chirurgie A61B0019080000)
A61G0013120000	Appuis qui leur sont spécialement adaptés; Disposition des surfaces pour supporter des patients
A61G0015000000	Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires; Accessoires qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. meubles de travail
A61G0015020000	Chaises avec des moyens pour régler la position du patient; Leurs commandes
A61G0015040000	pour incliner le patient
A61G0015060000	pour soulever ou abaisser le patient (A61G0015040000 a priorité);;
A61G0015080000	associées à des sièges pour le chirurgien ou le dentiste
A61G0015100000	Parties constitutives, détails ou accessoires (A61G0015140000 a priorité;instruments dentaires A61C)
A61G0015120000	Appuis qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. pour la tête ou les pieds
A61G0015140000	Meubles de travail pour dentistes; Leurs accessoires
A61G0015160000	Dispositifs de stockage, de maintien ou de transport pour pièces à main dentaires ou similaires
A61G0015180000	comprenant des moyens de rappel pour ranger un tuyau flexible
A61G0017000000	Dispositifs d'inhumation
A61G0017000000	Cercueils; Linceuls; Urnes funéraires
A61G0017007000	caractérisés par le matériau de construction utilisé, p.ex. matériau biodégradable; Utilisation de plusieurs matériaux
A61G0017013000	Cercueils dépliables
A61G0017020000	Fermetures de cercueils; Leurs garnitures
A61G0017040000	Accessoires pour cercueils
A61G0017060000	Sacs pour cadavres; Enveloppes pour cadavres
A61G0017080000	Urnes
A61G0019000000	Dispositifs pour hisser ou descendre les cercueils
A61G0021000000	Aspects des corbillards ou des véhicules analogues, relatifs aux funérailles
A61G0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A61H	APPAREILS DE PHYSIOTHÉRAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS POUR USAGES THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DÉTERMINÉES DU CORPS (électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons A61N)
A61H0001000000	Appareils pour l'exercice passif (      A61H0005000000 a priorité);;Appareils vibrateurs; Dispositifs de chiropractie, p.ex. dispositifs pour appliquer des chocs au corps, dispositifs externes pour étirer ou aligner de façon brève des os non fracturés
A61H0001020000	Appareils d'exercice extenseurs ou de ployage
A61H0003000000	Appareils pour aider des personnes handicapées à marcher (appareils pour apprendre à marcher aux bébés A47D0013040000)
A61H0003020000	Béquilles
A61H0003040000	Appuis à roues pour aider les personnes handicapées à marcher
A61H0003060000	Aides pour la marche destinées aux aveugles (remplacement de la perception visuelle directe par une autre A61F0009080000)
A61H0005000000	Appareils pour l'exercice des yeux
A61H0007000000	Dispositifs de pétrissage par succion; Dispositifs non prévus ailleurs pour masser la peau par frottement ou brossage (dispositifs pour massage électromédical, application de courants électriques par contact A61N0001180000)
A61H0009000000	Massages pneumatiques ou hydrauliques
A61H0011000000	Ceintures, bandes ou peignes pour massage
A61H0011020000	Dispositifs de massage à bandes oscillantes longitudinales
A61H0013000000	Massage des gencives
A61H0015000000	Massage au moyen de rouleaux, de boules, p.ex. gonflables ou de chaînes ou de chaînes de rouleaux
A61H0015020000	conçus pour appliquer simultanément un traitement par la lumière, la chaleur ou des produits pharmaceutiques
A61H0019000000	Massage des parties génitales
A61H0021000000	Dispositifs de massage pour les cavités du corps
A61H0023000000	Massage par percussion ou vibration, p.ex. en utilisant une vibration ultrasonique; Massage par succion-vibration; Massage avec des membranes mobiles
A61H0023020000	à entraînement électrique ou magnétique
A61H0023040000	à entraînement hydraulique ou pneumatique
A61H0023060000	Percussion à la main
A61H0031000000	Respiration artificielle ou stimulation du cœur, p.ex. massage cardiaque(respiration artificielle par traitement avec du gaz ou de l'air, p.ex. bouche-à-bouche, A61M0016000000; application de courants électriques par électrodes de contact pour stimuler, p.ex. stimulateurs cardiaques, A61N0001360000)
A61H0031020000	Poumons d'acier combinés ou non avec des moyens pour respirer des gaz
A61H0033000000	Bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers (A61H0035000000 a priorité;pour nettoyage intestinal subaquatique A61M0009000000; bains électriques ou magnétiques, application de fluides ionisés A61N0001440000)
A61H0033020000	Dispositifs pour bains de liquides contenant des gaz ou de liquides dans lesquels les gaz sont amenés ou produits, p.ex. bains carbogazeux
A61H0033040000	Appareils pour bains de sable, de boue ou de mousse; Appareils pour bains de métaux, p.ex. utilisant des solutions de sels métalliques
A61H0033060000	Bains d'air chaud ou d'air froid artificiels; Bains ou douches de vapeur ou de gaz, p.ex. bains sauna ou finlandais (chambres pneumatiques A61G0010000000)
A61H0033080000	Douches d'air médicales 
A61H0033100000	Dispositifs pour bains de vapeur montés sur des tubs
A61H0033120000	Bains de vapeur faciaux
A61H0033140000	Dispositifs pour bains de gaz avec ozone, hydrogène ou analogues
A61H0035000000	Bains pour parties déterminées du corps, p.ex. douches pour la poitrine (bidets sans moyens d'aspersion vers le haut A47K0003260000; dispositifs pour le nettoyage des fesses A47K0007080000; pour nettoyage intestinal subaquatique A61M0009000000)
A61H0035020000	pour les yeux
A61H0035040000	pour le nez
A61H0036000000	Vêtements pour provoquer la sudation
A61H0037000000	Accessoires pour massages
A61H0039000000	Dispositifs de physiothérapie pour localiser ou stimuler les endroits spécifiques de réflexe du corps, p.ex. acupuncture (localisation par détection de signaux bioélectriques A61B0005040000; localisation au moyen de courants électriques ou de champs magnétiques A61B0005050000)
A61H0039020000	Dispositifs pour localiser lesdits endroits
A61H0039040000	Dispositifs pour exercer des pressions auxdits endroits, p.ex. shiatsu
A61H0039060000	Dispositifs pour échauffer ou refroidir lesdits endroits dans les limites de vie de la cellule
A61H0039080000	Dispositifs pour placer des aiguilles auxdits endroits, c. à d. pour l'acupuncture
A61H0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A61J	RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MÉDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS; CRACHOIRS
A61J0001000000	Récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques (capsules ou similaires à absorber par voie buccale A61J0003070000; boîtes à instruments médicaux, sacs de docteur A61B0019020000; récipients pour produits radioactifs G21F0005000000)
A61J0001030000	pour pilules ou comprimés (réceptacles pour pilules ou comprimés comportant des moyens particuliers pour leur distribution B65D0083040000)
A61J0001050000	pour recueillir, stocker ou administrer du sang, du plasma ou des liquides à usage médical
A61J0001060000	Ampoules ou cartouches (seringues, ampoules ou cartouches A61M0005280000)
A61J0001100000	Récipients du type sac
A61J0001120000	avec des moyens pour recevoir des échantillons du contenu
A61J0001140000	Détails; Accessoires (A61J0007000000 a priorité;dispositifs d'ouverture B65D, B67B0007000000)
A61J0001160000	Supports pour récipients
A61J0001180000	Dispositions pour indiquer l'état, p.ex. l'état stérile, du contenu du récipient
A61J0001200000	Dispositions pour le transfert des liquides, p.ex. du flacon à la seringue
A61J0001220000	avec des moyens pour doser la quantité de liquide
A61J0003000000	Dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration (aspects chimiques, voir les classes correspondantes);
A61J0003020000	la forme de poudres
A61J0003040000	la forme d'onguents
A61J0003060000	la forme de pilules, tablettes ou pastilles
A61J0003070000	la forme de capsules ou de petits conteneurs similaires à absorber par voie buccale
A61J0003080000	la forme de suppositoires ou de bâtons
A61J0003100000	la forme de tablettes comprimées (presses à tablettes B30B0011000000)
A61J0007000000	Administration des remèdes par voie buccale; Biberons en général; Tétines; Dispositifs pour recueillir les crachats
A61J0007000000	Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale, p.ex. cuillères (cuillères à peser G01G0019560000); Dispositifs pour compter les pilules; Dispositions pour l'indication ou le rappel du moment où l'on doit prendre des médicaments
A61J0007020000	Dispositifs pour compter les pilules
A61J0007040000	Dispositions pour l'indication ou le rappel du moment où l'on doit prendre des médicaments, p.ex. distributeurs programmés
A61J0009000000	Biberons en général
A61J0009020000	à thermomètres
A61J0009040000	à système d'alimentation en air
A61J0009060000	Supports pour biberons
A61J0009080000	Couvercles de protection pour biberons
A61J0011000000	Tétines
A61J0011020000	avec alimentation en air
A61J0011040000	avec système de fixation aux biberons
A61J0013000000	Articles de protection des bouts de seins
A61J0015000000	Tubes pour l'alimentation thérapeutique
A61J0017000000	Sucettes pour bébés; Anneaux de dentition
A61J0017020000	Anneaux de dentition
A61J0019000000	Dispositifs pour recueillir les crachats, p.ex. crachoirs (pour dentistes A61C0017140000; sur les lits d'infirmes A61G0007050000)
A61J0019020000	Flacons à expectorations
A61J0019040000	Crachoirs avec alimentation en eau
A61J0019060000	Crachoirs combustibles
A61K	PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration A61J0003000000; aspects chimiques de, ou utilisation de substances chimiques pour, la désodorisation de l'air, la désinfection ou la stérilisation, les bandages, les pansements, les garnitures absorbantes ou les articles chirurgicaux A61L; compositions à base de savon C11D)
A61K0006000000	Préparations pour la technique dentaire (préparations pour le nettoyage des dents A61K0008000000, A61Q0011000000; fixation des prothèses dans la bouche utilisant des feuilles adhésives ou des compositions adhésives A61C0013230000)
A61K0006020000	Emploi de préparations pour la fabrication de dents artificielles, l'obturation ou le recouvrage des dents
A61K0006027000	Emploi d'éléments non métalliques ou de leurs composés, p.ex. de carbone
A61K0006033000	Composés du phosphore, p.ex. apatite
A61K0006040000	Emploi de métaux ou d'alliages
A61K0006050000	Amalgames
A61K0006060000	Emploi de ciments inorganiques
A61K0006080000	Emploi de résines naturelles ou synthétiques
A61K0006083000	Composés obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone
A61K0006087000	Composés obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone
A61K0006090000	Polyuréthanes
A61K0006093000	Composés polyorganosiliciés
A61K0006097000	Polysaccharides
A61K0006100000	Compositions pour la prise d'empreintes dentaires
A61K0008000000	Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette
A61K0008020000	caractérisés par une forme physique particulière
A61K0008030000	Compositions liquides avec au moins deux couches distinctes
A61K0008040000	Dispersions; Émulsions
A61K0008060000	Émulsions
A61K0008110000	Compositions encapsulées
A61K0008140000	Liposomes
A61K0008180000	caractérisés par la composition
A61K0008190000	contenant des composés inorganiques
A61K0008200000	Halogènes; Leur composés
A61K0008210000	Fluorures; Leurs dérivés
A61K0008220000	Peroxydes; Oxygène; Ozone
A61K0008230000	Soufre; Sélénium; Tellure; Leurs composés
A61K0008240000	Phosphore; Ses composés
A61K0008250000	Silicium; Ses composés
A61K0008260000	Aluminium; Ses composés
A61K0008270000	Zinc; Ses composés
A61K0008280000	Zirconium; Ses composés
A61K0008290000	Titane; Ses composés
A61K0008300000	contenant des composés organiques
A61K0008310000	Hydrocarbures
A61K0008330000	contenant de l'oxygène
A61K0008340000	Alcools
A61K0008350000	Cétones, p.ex. quinones, benzophénone
A61K0008360000	Acides carboxyliques; Leurs sels ou anhydrides
A61K0008362000	Acides polycarboxyliques
A61K0008365000	Acides hydroxycarboxyliques; Acides cétocarboxyliques
A61K0008368000	dans lesquels le groupe carboxyle est directement lié aux atomes de carbone du cycle aromatique
A61K0008370000	Esters d'acides carboxyliques
A61K0008380000	Percomposés, p.ex. peracides
A61K0008390000	Dérivés contenant 2 à 10 groupes oxyalkylène
A61K0008400000	contenant de l'azote (quinones contenant de l'azote A61K0008350000)
A61K0008410000	Amines
A61K0008420000	Amides
A61K0008430000	Guanidines
A61K0008440000	Acides aminocarboxyliques ou leurs dérivés, p.ex. acides aminocarboxyliques contenant du soufre; Leurs sels, esters ou dérivés N-acylés
A61K0008450000	Dérivés contenant 2 à 10 groupes oxyalkylène
A61K0008460000	contenant du soufre (A61K0008440000 a priorité);;
A61K0008490000	contenant des composés hétérocycliques
A61K0008550000	contenant du phosphore
A61K0008580000	contenant des atomes autres que des atomes de carbone, hydrogène, halogène, oxygène, azote, soufre ou phosphore
A61K0008600000	Sucres; Leurs dérivés
A61K0008630000	Stéroïdes; Leurs dérivés
A61K0008640000	Protéines; Peptides; Leurs dérivés ou produits de dégradation
A61K0008650000	Collagène; Gélatine; Kératine; Leurs dérivés ou produits de dégradation
A61K0008660000	Enzymes
A61K0008670000	Vitamines
A61K0008680000	Sphingolipides, p.ex. céramides, cérébrosides, gangliosides
A61K0008690000	contenant du fluor
A61K0008700000	contenant des groupes perfluorés, p.ex. perfluoroéthers
A61K0008720000	contenant des composés organiques macromoléculaires
A61K0008730000	Polysaccharides
A61K0008810000	obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons insaturées carbone-carbone
A61K0008840000	obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons insaturées carbone-carbone
A61K0008850000	Polyesters
A61K0008860000	Polyéthers
A61K0008870000	Polyuréthanes
A61K0008880000	Polyamides
A61K0008890000	Polysiloxanes
A61K0008891000	saturés, p.ex. diméthicone, phényl triméthicone, C24-C28 méthicone, stéaryl diméthicone
A61K0008892000	modifiés par un groupe hydroxyle, p.ex. diméthiconol
A61K0008893000	modifiés par un groupe alkoxyle ou aryloxyle, p.ex. béhénoxy diméthicone, stéaroxy diméthicone
A61K0008894000	modifiés par un groupe polyoxyalkylène, p.ex. cétyl diméthicone copolyol
A61K0008895000	contenant du silicium lié à un groupe aliphatique non saturé, p.ex. vinyl diméthicone
A61K0008896000	contenant des atomes autres que du silicium, du carbone, de l'oxygène et de l'hydrogène, p.ex. diméthicone copolyol phosphate
A61K0008897000	contenant des halogènes, p.ex. fluorosilicones
A61K0008898000	contenant de l'azote, p.ex. amodiméthicone, triméthyl silyl amodiméthicone, diméthicone propyl PG-bétaïne
A61K0008899000	contenant du soufre, p.ex. sodium PG-propyldiméthicone thiosulfate copoyol
A61K0008900000	Polymères séquencés (A61K0008890000 a priorité);;
A61K0008910000	Polymères greffés (A61K0008890000 a priorité);;
A61K0008920000	Huiles, graisses ou cires; Leurs dérivés, p.ex. produits d'hydrogénation
A61K0008960000	contenant des produits de constitution indéterminée ou leurs dérivés
A61K0008970000	d'origine végétale, p.ex. extraits de plantes
A61K0008980000	d'origine animale
A61K0008990000	de micro-organismes
A61K0009000000	Préparations médicinales caractérisées par un aspect particulier
A61K0009020000	Suppositoires; Bougies; Excipients pour suppositoires ou bougies (appareils pour leur fabrication A61J0003080000; dispositifs pour leur introduction dans le corps A61M0031000000)
A61K0009060000	Onguents; Excipients pour ceux-ci (appareils pour leur fabrication A61J0003040000)
A61K0009080000	Solutions
A61K0009100000	Dispersions; Emulsions
A61K0009107000	Emulsions
A61K0009113000	Emulsions multiples, p.ex. huile-dans l'eau-dans l'huile
A61K0009120000	Aérosols; Mousses
A61K0009127000	Liposomes
A61K0009133000	Vésicules unilamellaires
A61K0009140000	à l'état particulaire, p.ex. poudres (microcapsules A61K0009500000)
A61K0009160000	Agglomérés; Granulés; Microbilles
A61K0009180000	Adsorbats
A61K0009190000	lyophilisées
A61K0009200000	Pilules, pastilles ou comprimés
A61K0009220000	du type à libération prolongée ou discontinue
A61K0009240000	en doses unitaires constituées de couches ou feuilletées
A61K0009260000	Particules distinctes dans une matrice support
A61K0009280000	Dragées; Pilules ou comprimés avec revêtements
A61K0009300000	Revêtements organiques
A61K0009320000	contenant des polymères synthétiques solides
A61K0009340000	contenant des gommes ou résines naturelles
A61K0009360000	contenant des hydrates de carbone ou leurs dérivés (A61K0009340000 a priorité);;
A61K0009380000	contenant des protéines ou leurs dérivés
A61K0009400000	contenant de la gélatine
A61K0009420000	contenant des cires, des acides gras supérieurs, des alcools gras supérieurs ou leurs dérivés, p.ex. chocolats
A61K0009440000	avec des impressions, reliefs, rainures ou perforations
A61K0009460000	effervescents
A61K0009480000	Préparations en capsules, p.ex. de gélatine, de chocolat
A61K0009500000	Microcapsules (A61K0009520000 a priorité);;
A61K0009510000	Nanocapsules
A61K0009520000	du type à libération prolongée ou discontinue
A61K0009540000	contenant des particules distinctes avec des revêtements de différentes épaisseurs ou de différents matériaux
A61K0009560000	Revêtements organiques
A61K0009580000	contenant des polymères synthétiques solides
A61K0009600000	contenant des gommes ou des résines naturelles
A61K0009620000	contenant des hydrates de carbone ou leurs dérivés (A61K0009600000 a priorité);;
A61K0009640000	contenant des protéines ou leurs dérivés
A61K0009660000	contenant des émulsions, dispersions ou solutions
A61K0009680000	du type chewing-gum
A61K0009700000	Bases pour bande, feuille ou filament
A61K0009720000	à fumer ou inhaler
A61K0031000000	Préparations médicinales contenant des ingrédients actifs organiques
A61K0031010000	Hydrocarbures
A61K0031015000	carbocycliques
A61K0031020000	Hydrocarbures halogénés
A61K0031025000	carbocycliques
A61K0031030000	aromatiques
A61K0031035000	ayant une insaturation aliphatique
A61K0031040000	Composés nitrés
A61K0031045000	Composés hydroxylés, p.ex. alcools; Leurs sels, p.ex. alcoolates (hydroperoxydes A61K0031327000)
A61K0031047000	ayant plusieurs groupes hydroxyle, p.ex. sorbitol
A61K0031050000	Phénols
A61K0031055000	le noyau aromatique étant substitué par un halogène
A61K0031060000	le noyau aromatique étant substitué par des groupes nitro
A61K0031065000	Alcools acycliques diphényl-substitués
A61K0031070000	Composés du rétinol, p.ex. vitamine A (acides rétinoïques A61K0031203000)
A61K0031075000	Ethers ou acétals
A61K0031080000	acycliques, p.ex. paraformaldéhyde
A61K0031085000	ayant une liaison éther à un carbone cyclique d'un noyau aromatique
A61K0031090000	ayant plusieurs liaisons éther
A61K0031095000	Composés du soufre, du sélénium ou du tellure, p.ex. thiols
A61K0031100000	Sulfures; Sulfoxydes; Sulfones
A61K0031105000	Persulfures (disulfures de thiurame A61K0031145000; acides thiosulfoniques A61K0031185000)
A61K0031110000	Aldéhydes
A61K0031115000	Formaldéhyde
A61K0031120000	Cétones
A61K0031121000	acycliques
A61K0031122000	ayant l'atome d'oxygène lié directement à un cycle, p.ex. quinones, vitamine K; 1, anthraline
A61K0031125000	Camphre; Ses dérivés substitués sur le cycle
A61K0031130000	Amines, p.ex. amantadine (A61K0031040000 a priorité);;
A61K0031131000	acycliques
A61K0031132000	ayant plusieurs groupes amino, p.ex. spermidine, putrescine
A61K0031133000	ayant des groupes hydroxyle, p.ex. sphingosine
A61K0031135000	ayant des cycles aromatiques, p.ex. méthadone
A61K0031136000	ayant le groupe amino lié directement au cycle aromatique, p.ex. benzène-amine
A61K0031137000	Arylalkylamines, p.ex. amphétamine, épinéphrine, salbutamol, éphédrine
A61K0031138000	Aryloxyalkylamines, p.ex. propranolol, tamoxifène, phénoxybenzamine (aténolol A61K0031165000; pindolol A61K0031404000; timolol A61K0031537700)
A61K0031140000	Composés d'ammonium quaternaire, p.ex. édrophonium, choline (bétaïnes A61K0031205000)
A61K0031145000	ayant des atomes de soufre, p.ex. thiurames (; N-C(S)-S-C(S)-N ou N-C(S)-S-S-C(S)-N)Sulfinylamines (-N=SO); Sulfonylamines (-N=SO 2)(isothiourées A61K0031155000)
A61K0031150000	Oximes (; C=N-O-)Hydrazines ( ; N-N)Hydrazones (; N-N=)
A61K0031155000	Amidines (), p.ex. guanidine (H2N-C(=NH)-NH2), isourée (HN=C(OH)NH2), isothiourée (HN=C(SH)-NH2)
A61K0031160000	Amides, p.ex. acides hydroxamiques
A61K0031164000	d'un acide carboxylique avec un aminoalcool, p.ex. céramides
A61K0031165000	ayant des cycles aromatiques, p.ex. colchicine, aténolol, progabide
A61K0031166000	ayant l'atome de carbone d'un groupe carboxamide lié directement au cycle aromatique, p.ex. procaïnamide, procarbazine, métoclopramide, labétalol
A61K0031167000	ayant l'atome d'azote d'un groupe carboxamide lié directement au cycle aromatique, p.ex. lidocaïne, paracétamol
A61K0031170000	ayant le groupe  N-C(O)-N ou N-C(S)-N, p.ex. urée, thiourée, carmustine(isourées, isothiourées A61K0031155000; sulfonylurées A61K0031640000)
A61K0031175000	ayant le groupe , N-C(O)-N=N- ou , p.ex. carbonohydrazides, carbazones, semicarbazides, semicarbazonesLeurs thio-analogues
A61K0031180000	Sulfamides (composés contenant un groupe para-N-benzènesulfonyl-N- A61K0031630000)
A61K0031185000	Acides; Leurs anhydrides, halogénures ou sels, p.ex. acides du soufre, acides imidiques, hydrazoniques ou hydroximiques (acides hydroxamiques A61K0031160000, peroxyacides A61K0031327000)
A61K0031190000	Acides carboxyliques, p.ex. acide valproïque (acide salicylique A61K0031600000)
A61K0031191000	Acides acycliques ayant plusieurs groupes hydroxyle, p.ex. acide gluconique
A61K0031192000	ayant des groupes aromatiques, p.ex. sulindac, acides 2-aryl-propioniques, acide éthacrynique
A61K0031194000	ayant plusieurs groupes carboxyle, p.ex. acides succinique, maléique ou phtalique
A61K0031195000	ayant un groupe amino
A61K0031196000	le groupe amino étant lié directement à un cycle, p.ex. acide anthranilique, acide méfénamique, diclofénac, chlorambucil
A61K0031197000	les groupes amino et carboxyle étant liés à la même chaîne carbone acyclique, p.ex. acide gamma-aminobutyrique (GABA), bêta-alanine, acide epsilon-aminocaproïque, acide pantothénique (carnitine A61K0031205000)
A61K0031198000	Alpha-amino-acides, p.ex. alanine, acide édétique (EDTA) (bétaïne A61K0031205000; proline A61K0031401000; tryptophane A61K0031405000; histidine A61K0031417200; peptides non dégradés en amino-acides individuels A61K0038000000)
A61K0031200000	ayant un groupe carboxyle lié à une chaîne acyclique d'au moins sept atomes de carbone, p.ex. acides stéarique, palmitique ou arachidique
A61K0031201000	ayant une ou deux doubles liaisons, p.ex. acides oléique ou linoléique
A61K0031202000	ayant au moins trois doubles liaisons, p.ex. acide linolénique (eicosanoïdes, p.ex. leucotriènes, A61K0031557000)
A61K0031203000	Acides rétinoïques
A61K0031205000	Sels d'addition d'acides organiques avec des amines; Sels d'ammonium quaternaire internes, p.ex. bétaïne, carnitine
A61K0031210000	Esters, p.ex. nitroglycérine, sélénocyanates
A61K0031215000	d'acides carboxyliques
A61K0031216000	d'acides ayant des cycles aromatiques, p.ex. bénactizyne, clofibrate
A61K0031220000	d'acides acycliques, p.ex. pravastatine
A61K0031221000	avec des composés ayant un groupe amino, p.ex. acétylcholine, acétylcarnitine
A61K0031222000	avec des composés ayant des groupes aromatiques, p.ex. dipivéfrine, ibopamine
A61K0031223000	d'alpha-amino-acides
A61K0031225000	Acides polycarboxyliques
A61K0031230000	d'acides ayant un groupe carboxyle lié à une chaîne d'au moins sept atomes de carbone
A61K0031231000	ayant une ou deux doubles liaisons
A61K0031232000	ayant au moins trois doubles liaisons, p.ex. étrétinate
A61K0031235000	ayant un noyau aromatique lié au groupe carboxyle
A61K0031240000	ayant un groupe amino ou nitro
A61K0031245000	du type acide aminobenzoïque, p.ex. procaïne, novocaïne (esters de l'acide salicylique A61K0031600000)
A61K0031250000	avec des alcools polyoxyalkylés, p.ex. esters de polyéthylèneglycol
A61K0031255000	d'acides oxygénés du soufre ou de leurs thio-analogues
A61K0031260000	Esters d'acide cyanique ou isocyanique; Esters d'acide thiocyanique ou isothiocyanique
A61K0031265000	d'acides carbonique, thiocarboniques, thiocarboxyliques, p.ex. acide thio-acétique, acide xanthogénique, acide trithiocarbonique
A61K0031270000	d'acides carbamiques ou thiocarbamiques, p.ex. méprobamate, carbachol, néostigmine
A61K0031275000	Nitriles; Isonitriles
A61K0031277000	ayant un cycle, p.ex. vérapamil
A61K0031280000	Composés contenant des métaux lourds
A61K0031282000	Composés du platine
A61K0031285000	Composés de l'arsenic
A61K0031290000	Composés de l'antimoine ou du bismuth
A61K0031295000	Composés de métaux du groupe du fer
A61K0031300000	Composés du cuivre
A61K0031305000	Composés du mercure
A61K0031310000	contenant de l'azote
A61K0031315000	Composés du zinc
A61K0031320000	Composés de l'étain
A61K0031325000	Acides carbamiques; Acides thiocarbamiques; Leurs anhydrides ou sels (thiurames A61K0031145000)
A61K0031327000	Composés peroxy, p.ex. hydroperoxydes, peroxydes, peroxyacides
A61K0031330000	Composés hétérocycliques
A61K0031335000	ayant l'oxygène comme seul hétéro-atome d'un cycle, p.ex. fungichromine
A61K0031336000	ayant des cycles à trois chaînons, p.ex. oxirane, fumagilline
A61K0031337000	ayant des cycles à quatre chaînons, p.ex. taxol
A61K0031340000	ayant des cycles à cinq chaînons avec un oxygène comme seul hétéro-atome d'un cycle, p.ex. isosorbide
A61K0031341000	non condensés avec un autre cycle, p.ex. ranitidine, furosémide, bufétolol, muscarine
A61K0031343000	condensés avec un carbocycle, p.ex. coumarane, bufaralol, béfunolol, clobenfurol, amiodarone
A61K0031345000	Nitrofuranes (nitrofurantoïne A61K0031417800)
A61K0031350000	ayant des cycles à six chaînons avec un oxygène comme seul hétéro-atome d'un cycle
A61K0031351000	non condensés avec un autre cycle
A61K0031352000	condensés avec des carbocycles, p.ex. cannabinols, méthanthéline
A61K0031353000	3,4-Dihydrobenzopyranes, p.ex. chromane, catéchine
A61K0031355000	Tocophérols, p.ex. vitamine E
A61K0031357000	ayant plusieurs atomes d'oxygène dans le même cycle, p.ex. éthers en couronne, guanadrel
A61K0031360000	Composés contenant des groupes méthylènedioxyphényle, p.ex. sésamine
A61K0031365000	Lactones
A61K0031366000	ayant des cycles à six chaînons, p.ex. delta-lactones
A61K0031370000	Coumarines, p.ex. psoralène
A61K0031375000	Acide ascorbique, c. à d. vitamine C; Ses sels
A61K0031380000	ayant le soufre comme hétéro-atome d'un cycle
A61K0031381000	ayant des cycles à cinq chaînons
A61K0031382000	ayant des cycles à six chaînons, p.ex. thioxanthènes (thiothixène A61K0031496000)
A61K0031385000	ayant plusieurs atomes de soufre dans le même cycle
A61K0031390000	ayant des atomes d'oxygène dans le même cycle
A61K0031395000	ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. guanéthidine, rifamycines (rifampine A61K0031496000)
A61K0031396000	ayant des cycles à trois chaînons, p.ex. aziridine
A61K0031397000	ayant des cycles à quatre chaînons, p.ex. azétidine
A61K0031400000	ayant des cycles à cinq chaînons avec un azote comme seul hétéro-atome d'un cycle, p.ex. sulpiride, succinimide, tolmétine, buflomédil
A61K0031401000	Proline; Ses dérivés, p.ex. captopril
A61K0031401500	ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. piracétam, éthosuximide
A61K0031402000	substitués par un groupe aryle en position 1, p.ex. pirétanide
A61K0031402500	non condensés et contenant d'autres hétérocycles, p.ex. cromakalim
A61K0031403000	condensés avec des carbocycles, p.ex. carbazole
A61K0031403500	Isoindoles, p.ex. phtalimide
A61K0031404000	Indoles, p.ex. pindolol
A61K0031404500	Indole-alkylamines; Leurs amides, p.ex. sérotonine, mélatonine
A61K0031405000	Acides indole-alkanecarboxyliques; Leurs dérivés, p.ex. tryptophane, indométhacine
A61K0031407000	condensés avec des systèmes hétérocycliques, p.ex. kétorolac, physostigmine
A61K0031409000	ayant quatre de ces cycles, p.ex. dérivés de la porphine, bilirubine, biliverdine (hémine, hématine A61K0031555000)
A61K0031410000	ayant des cycles à cinq chaînons avec plusieurs hétéro-atomes cycliques, l'un au moins étant l'azote, p.ex. tétrazole
A61K0031415000	1,2-Diazoles
A61K0031415200	ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. antipyrine, phénylbutazone, sulfinpyrazone
A61K0031415500	non condensés et contenant d'autres hétérocycles
A61K0031416000	condensés avec des systèmes carbocycliques, p.ex. indazole
A61K0031416200	condensés avec des systèmes hétérocycliques
A61K0031416400	1,3-Diazoles
A61K0031416600	ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. phénytoïne
A61K0031416800	ayant un atome d'azote lié en position 2, p.ex. clonidine
A61K0031417000	Imidazole-alkylamines, p.ex. histamine, phentolamine
A61K0031417200	Acides imidazole-alkanecarboxyliques, p.ex. histidine
A61K0031417400	Arylalkylimidazoles, p.ex. oxymétazoline, naphazoline, miconazole
A61K0031417800	non condensés et contenant d'autres hétérocycles, p.ex pilocarpine, nitrofurantoïne
A61K0031418400	condensés avec des carbocycles, p.ex. benzimidazoles
A61K0031418800	condensés avec des systèmes hétérocycliques, p.ex. biotine, sorbinil
A61K0031419200	1,2,3-Triazoles
A61K0031419600	1,2,4-Triazoles
A61K0031420000	Oxazoles
A61K0031421000	1,3-Oxazoles, p.ex. pémoline, triméthadione
A61K0031422000	non condensés et contenant d'autres hétérocycles
A61K0031423000	condensés avec des carbocycles
A61K0031424000	condensés avec des systèmes hétérocycliques, p.ex. acide clavulanique
A61K0031424500	Oxadiazoles
A61K0031425000	Thiazoles
A61K0031426000	1,3-Thiazoles
A61K0031427000	non condensés et contenant d'autres hétérocycles
A61K0031428000	condensés avec des carbocycles
A61K0031429000	condensés avec des systèmes hétérocycliques
A61K0031430000	Composés contenant des systèmes cycliques thia-4 aza-1 bicyclo [3.2.0] heptane, c.à d. composés contenant un système cyclique de formule , p.ex. pénicillines, pénèmes
A61K0031431000	contenant d'autres systèmes hétérocycliques, p.ex. ticarcilline, azlocilline, oxacilline
A61K0031433000	Thiadiazoles
A61K0031435000	ayant des cycles à six chaînons avec un azote comme seul hétéro-atome d'un cycle
A61K0031435300	condensés en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques
A61K0031435500	le système hétérocyclique contenant un cycle à cinq chaînons ayant l'oxygène comme hétéro-atome du cycle
A61K0031436000	le système hétérocyclique contenant un cycle à six chaînons ayant l'oxygène comme hétéro-atome du cycle, p.ex. rapamycine
A61K0031436500	le système hétérocyclique ayant le soufre comme hétéro-atome du cycle, p.ex. ticlopidine
A61K0031437000	le système hétérocyclique contenant un cycle à cinq chaînons ayant l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. indolizine, bêta-carboline
A61K0031437500	le système hétérocyclique contenant un cycle à six chaînons ayant l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. quinolizines, naphtyridines, berbérine, vincamine
A61K0031438000	le cycle étant condensé en spiro avec des systèmes carbocycliques ou hétérocycliques
A61K0031439000	le cycle formant une partie d'un système cyclique ponté, p.ex. quinuclidine (aza-8-bicyclo [3.2.1] octanes A61K0031460000)
A61K0031440000	Pyridines non condensées; Leurs dérivés hydrogénés
A61K0031440200	substituées uniquement en position 2, p.ex. phéniramine, bisacodyl
A61K0031440600	substituées uniquement en position 3, p.ex. zimeldine (acide nicotinique A61K0031455000)
A61K0031440900	substituées uniquement en position 4, p.ex. isoniazide, iproniazide
A61K0031441200	ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle
A61K0031441500	Pyridoxine, c. à d. vitamine B 6(phosphate de pyridoxal A61K0031675000)
A61K0031441800	ayant un carbocycle lié directement à l'hétérocycle, p.ex. cyproheptadine
A61K0031442200	1,4-Dihydropyridines, p.ex. nifédipine, nicardipine
A61K0031442500	Dérivés de pyridinium, p.ex. pralidoxime, pyridostigmine
A61K0031442700	contenant d'autres systèmes hétérocycliques
A61K0031443000	contenant un cycle à cinq chaînons avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle
A61K0031443300	contenant un cycle à six chaînons avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle
A61K0031443600	contenant un hétérocycle avec le soufre comme hétéro-atome du cycle
A61K0031443900	contenant un cycle à cinq chaînons avec l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. oméprazole (nicotine A61K0031465000)
A61K0031444000	contenant un cycle à six chaînons avec l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. amrinone
A61K0031445000	Pipéridines non condensées, p.ex. pipérocaïne
A61K0031445300	substituées uniquement en position 1, p.ex. propipocaïne, dipérodone
A61K0031445800	substituées uniquement en position 2, p.ex. méthylphénidate
A61K0031446200	substituées uniquement en position 3
A61K0031446500	substituées uniquement en position 4
A61K0031446800	ayant un atome d'azote lié directement en position 4, p.ex. clébopride, fentanyl
A61K0031450000	ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. cycloheximide
A61K0031451000	ayant un carbocycle lié directement à l'hétérocycle, p.ex glutéthimide, mépéridine, lopéramide, phencyclidine, piminodine
A61K0031451500	ayant un groupe butyrophénone en position 1, p.ex. halopéridol (pipampérone A61K0031454500)
A61K0031452000	Dérivés de pipéridinium (pancuronium A61K0031580000)
A61K0031452300	contenant d'autres systèmes hétérocycliques
A61K0031452500	contenant un cycle à cinq chaînons avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle
A61K0031453000	contenant un cycle à six chaînons avec l'oxygène comme hétéro-atome du cycle
A61K0031453500	contenant un hétérocycle avec le soufre comme hétéro-atome du cycle, p.ex. pizotifène
A61K0031454000	contenant un cycle à cinq chaînons avec l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. pimozide, dompéridone
A61K0031454500	contenant un cycle à six chaînons avec l'azote comme hétéro-atome du cycle, p.ex. pipampérone, anabasine
A61K0031455000	Acide nicotinique, c. à d. niacine; Ses dérivés, p.ex. esters, amides
A61K0031460000	Aza-8-bicyclo[3.2.1]octane; Ses dérivés, p.ex. atropine, cocaïne
A61K0031465000	Nicotine; Ses dérivés
A61K0031470000	Quinoléines; Isoquinoléines
A61K0031470400	2-Quinolones, p.ex. carbostyrile
A61K0031470600	4-Aminoquinoléines; 8-Aminoquinoléines, p.ex. chloroquine, primaquine
A61K0031470900	Quinoléines non condensées contenant d'autres hétérocycles
A61K0031472000	Isoquinoléines non condensées, p.ex. papavérine
A61K0031472500	contenant d'autres hétérocycles
A61K0031473000	condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques, p.ex. acridines, phénantridines
A61K0031473800	condensées en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques
A61K0031474100	condensées avec des systèmes cycliques ayant l'oxygène comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. dérivés du tubocurarane, noscapine, bicuculline
A61K0031474300	condensées avec des systèmes cycliques ayant le soufre comme hétéro-atome d'un cycle
A61K0031474500	condensées avec des systèmes cycliques ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. phénanthrolines (dérivés de la yohimbine, vinblastine A61K0031475000; dérivés de l'ergoline A61K0031480000)
A61K0031474700	condensées en spiro
A61K0031474800	formant une partie de systèmes cycliques pontés (strychnine A61K0031475000; dérivés du morphinane A61K0031485000)
A61K0031475000	ayant un cycle indole, p.ex. yohimbine, réserpine, strychnine, vinblastine (vincamine A61K0031437500)
A61K0031480000	Dérivés de l'ergoline, p.ex. acide lysergique, ergotamine
A61K0031485000	Dérivés du morphinane, p.ex. morphine, codéine
A61K0031490000	Dérivés du cinchonane, p.ex. quinine
A61K0031495000	ayant des cycles à six chaînons avec deux azote comme seuls hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. pipérazine (A61K0031480000 a priorité);;
A61K0031496000	Pipérazines non condensées contenant d'autres hétérocycles, p.ex. rifampine, thiothixène
A61K0031496500	Pyrazines non condensées
A61K0031497000	contenant d'autres hétérocycles
A61K0031498000	Pyrazines ou pipérazines condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques, p.ex. quinoxaline, phénazine
A61K0031498500	Pyrazines ou pipérazines condensées en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques
A61K0031499000	Pyrazines ou pipérazines condensées en spiro
A61K0031499500	Pyrazines ou pipérazines formant une partie de systèmes cycliques pontés
A61K0031500000	Pyridazines; Pyridazines hydrogénées
A61K0031501000	non condensées et contenant d'autres hétérocycles
A61K0031502000	condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques, p.ex. cinnoline, phtalazine
A61K0031502500	condensées en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques
A61K0031503000	condensées en spiro
A61K0031504000	formant une partie de systèmes cycliques pontés
A61K0031505000	Pyrimidines; Pyrimidines hydrogénées, p.ex. triméthoprime
A61K0031506000	non condensées et contenant d'autres hétérocycles
A61K0031510000	Thiamines, p.ex. vitamine B; 1
A61K0031513000	ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. cytosine
A61K0031515000	Acides barbituriques; Leurs dérivés, p.ex. pentobarbital sodique
A61K0031517000	condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques, p.ex. quinazoline, périmidine
A61K0031519000	condensées en ortho ou en péri avec des hétérocycles
A61K0031520000	Purines, p.ex. adénine
A61K0031522000	ayant des groupes oxo liés directement à l'hétérocycle, p.ex. hypoxanthine, guanine, acyclovir
A61K0031525000	Iso-alloxazines, p.ex. riboflavines, vitamine B; 2
A61K0031527000	condensées en spiro
A61K0031529000	formant une partie de systèmes cycliques pontés
A61K0031530000	ayant des cycles à six chaînons avec trois azote comme seuls hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. chlorazanil, mélamine (mélarsoprol A61K0031555000)
A61K0031535000	ayant des cycles à six chaînons avec au moins un azote et au moins un oxygène comme hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. 1,2-oxazines
A61K0031535500	Oxazines non condensées contenant d'autres hétérocycles
A61K0031536000	condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques
A61K0031536500	condensées en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques
A61K0031537000	condensées en spiro ou formant une partie de systèmes cycliques pontés
A61K0031537500	1,4-Oxazines, p.ex. morpholine
A61K0031537700	non condensées et contenant d'autres hétérocycles, p.ex. timolol
A61K0031538000	condensées en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques
A61K0031538300	condensées en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques
A61K0031538600	condensées en spiro ou formant une partie de systèmes cycliques pontés
A61K0031539000	ayant plusieurs atomes d'oxygène dans le même cycle, p.ex. dioxazines
A61K0031539500	ayant plusieurs atomes d'azote dans le même cycle, p.ex oxadiazines
A61K0031540000	ayant des cycles à six chaînons avec au moins un azote et au moins un soufre comme hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. sulthiame
A61K0031541000	Thiazines non condensées contenant d'autres hétérocycles
A61K0031541500	condensés en ortho ou en péri avec des systèmes carbocycliques, p.ex. phénothiazine, chlorpromazine, piroxicam
A61K0031542000	condensés en ortho ou en péri avec des systèmes hétérocycliques
A61K0031545000	Composés contenant des systèmes cycliques thia-5 aza-1 bicyclo [4.2.0] octane, c.à d. composés contenant un système cyclique de formule , p.ex. céphalosporines, céfaclor, céphalexine
A61K0031546000	contenant d'autres hétérocycles, p.ex. céphalotine
A61K0031547000	condensés en spiro ou formant une partie de systèmes cycliques pontés
A61K0031548000	ayant plusieurs atomes de soufre dans le même cycle
A61K0031549000	ayant plusieurs atomes d'azote dans le même cycle, p.ex hydrochlorothiazide
A61K0031550000	ayant des cycles à sept chaînons, p.ex. azélastine, pentylènetétrazole
A61K0031551000	ayant deux atomes d'azote comme hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. clozapine, dilazèpe
A61K0031551300	1,4-Benzodiazépines, p.ex. diazépam
A61K0031551700	condensées avec des cycles à cinq chaînons ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. imidazobenzodiazépines, triazolam
A61K0031553000	ayant au moins un azote et au moins un oxygène comme hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. loxapine, staurosporine
A61K0031554000	ayant au moins un azote et au moins un soufre comme hétéro-atomes d'un cycle, p.ex. clothiapine, diltiazem
A61K0031555000	contenant des métaux lourds, p.ex. hémine, hématine, mélarsoprol
A61K0031557000	Eicosanoïdes, p.ex. leucotriènes
A61K0031557500	ayant un cycle cyclopentane, p.ex. prostaglandine E; 2, prostaglandine F2-alpha
A61K0031557800	ayant un système cyclique pentalène, p.ex. carbacycline, iloprost
A61K0031558000	ayant des hétérocycles contenant l'oxygène comme seul hétéro-atome du cycle, p.ex. thromboxanes
A61K0031558500	ayant des cycles à cinq chaînons contenant l'oxygène comme seul hétéro-atome du cycle, p.ex. prostacycline
A61K0031559000	ayant des hétérocycles contenant des hétéro-atomes autres que l'oxygène
A61K0031560000	Composés contenant des systèmes cycliques du cyclopenta[a]hydrophénanthrène; Leurs dérivés, p.ex. stéroïdes
A61K0031565000	non substitués en position 17 bêta par un atome de carbone, p.ex. œstrane, œstradiol
A61K0031566000	ayant un groupe oxo en position 17, p.ex. œstrone
A61K0031567000	substitués en position 17 alpha, p.ex. mestranol, noréthandrolone
A61K0031568000	substitués en positions 10 et 13 par une chaîne ayant au moins un atome de carbone, p.ex. androstane, testostérone
A61K0031568500	ayant un groupe oxo en position 17, p.ex. androstérone
A61K0031569000	substitués en position 17 alpha, p.ex. œthistérone
A61K0031570000	substitués en position 17 bêta par une chaîne à deux atomes de carbone, p.ex. prégnane, progestérone
A61K0031573000	substitués en position 21, p.ex. cortisone, dexaméthasone, prednisone
A61K0031575000	substitués en position 17 bêta par une chaîne d'au moins trois atomes de carbone, p.ex. cholane, cholestane, ergostérol, sitostérol
A61K0031580000	contenant des hétérocycles, p.ex. aldostérone, danazol, stanozolol, pancuronium, digitogénine (digitoxine A61K0031704000)
A61K0031585000	contenant des cycles lactone, p.ex. oxandrolone, bufaline
A61K0031590000	Composés contenant le système cyclique du 9,10-séco-cyclopenta[a]hydrophénanthrène
A61K0031592000	Dérivés du 9,10-séco-ergostane, p.ex. ergocalciférol, vitamine D; 2
A61K0031593000	Dérivés du 9,10-séco-cholestane, p.ex. cholécalciférol, vitamine D; 3
A61K0031600000	Acide salicylique; Ses dérivés
A61K0031603000	ayant d'autres cycles aromatiques, p.ex. diflunisal
A61K0031606000	ayant des groupes amino
A61K0031609000	Amides, p.ex. salicylamide
A61K0031612000	ayant le groupe hydroxyle en position 2 estérifié, p.ex. acide salicylsulfurique (fosfosal A61K0031661000)
A61K0031616000	par des acides carboxyliques, p.ex. acide acétylsalicylique
A61K0031618000	ayant le groupe carboxyle en position 1 estérifié, p.ex. salsalate
A61K0031621000	ayant le groupe hydroxyle en position 2 estérifié, p.ex. bénorylate
A61K0031625000	ayant des substituants hétérocycliques, p.ex. 4-salicyloylmorpholine (sulfasalazine A61K0031635000)
A61K0031630000	Composés contenant des groupes para-N-benzènesulfonyl-N-, p.ex. sulfanilamide, p-nitrobenzènesulfonohydrazide
A61K0031635000	contenant un hétérocycle, p.ex. sulfadiazine
A61K0031640000	Sulfonylurées, p.ex. glibenclamide, tolbutamide, chlorpropamide
A61K0031650000	Tétracyclines
A61K0031655000	Composés azoïques(-N=N-), diazoïques (=N; 2), azoxy (N-O-N ou N(=O)-N), azido (-N3) ou diazoamino (-N=N-N)
A61K0031660000	Composés du phosphore
A61K0031661000	Acides du phosphore ou leurs esters n'ayant pas de liaison P-C, p.ex. fosfosal, dichlorvos, malathion
A61K0031661500	Composés ayant plusieurs groupes d'acide du phosphore estérifiés, p.ex. triphosphate d'inositol, acide phytique
A61K0031662000	Acides du phosphore ou leurs esters ayant des liaisons P-C, p.ex. foscarnet, trichlorfon
A61K0031663000	Composés ayant plusieurs groupes acide du phosphore ou leurs esters, p.ex. acide clodronique, acide pamidronique
A61K0031664000	Amides des acides du phosphore
A61K0031665000	ayant l'oxygène comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. fosfomycine
A61K0031670000	ayant le soufre comme hétéro-atome d'un cycle
A61K0031675000	ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. phosphate de pyridoxal
A61K0031683000	Diesters d'acide du phosphore avec deux composés hydroxyle, p.ex. phosphatidylinositols
A61K0031685000	un des composés hydroxylés ayant des atomes d'azote, p.ex. phosphatidylsérine, lécithine
A61K0031688000	les deux composés hydroxylés ayant des atomes d'azote, p.ex. sphingomyélines
A61K0031690000	Composés du bore
A61K0031695000	Composés du silicium
A61K0031700000	Hydrates de carbone; Sucres; Leurs dérivés (sorbitol A61K0031047000)
A61K0031700400	Monosaccharides ayant uniquement des atomes de carbone, d'hydrogène et d'oxygène
A61K0031700800	Composés ayant un groupe amino lié directement à un atome de carbone du radical saccharide, p.ex. D-galactosamine, ranimustine
A61K0031701200	Composés ayant un groupe carboxyle libre ou estérifié, lié directement ou par une chaîne carbonée, à un atome de carbone du radical saccharide, p.ex. acide glucuronique, acide neuraminique (acide gluconique A61K0031191000; acide ascorbique A61K0031375000)
A61K0031701600	Disaccharides, p.ex. lactose, lactulose (acide lactobionique A61K0031703200)
A61K0031702000	Oligosaccharides, c. à. d. ayant trois à cinq radicaux saccharide liés les uns aux autres par des liaisons glycosidiques
A61K0031702400	Esters de saccharides
A61K0031702800	Composés ayant des radicaux saccharide liés à des composés non-saccharide par des liaisons glycosidiques
A61K0031703200	liés à un polyol, c. à d. composés ayant plusieurs groupes hydroxyle, libres ou estérifiés, y compris le groupe hydroxyle impliqué dans la liaison glycosidique, p.ex. monoglucosyl-diacylglycérides, acide lactobionique, gangliosides
A61K0031703400	liés à un composé carbocyclique, p.ex. phloridzine
A61K0031703600	ayant au moins un groupe amino lié directement au carbocycle, p.ex. streptomycine, gentamycine, amikacine, validamycine, fortimicines
A61K0031704000	liés à un système carbocyclique condensé, p.ex. sennosides, thiocolchicosides, escine, daunorubicine, digitoxine
A61K0031704200	Composés ayant des radicaux saccharide et des hétérocycles
A61K0031704800	ayant l'oxygène comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. leucoglucosane, hespéridine, érythromycine, nystatine
A61K0031705200	ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle, p.ex. nucléosides, nucléotides
A61K0031705600	contenant des cycles à cinq chaînons avec l'azote comme hétéro-atome d'un cycle
A61K0031706000	contenant des cycles à six chaînons avec l'azote comme hétéro-atome d'un cycle
A61K0031706400	contenant des pyrimidines condensées ou non-condensées
A61K0031706800	ayant des groupes oxo liés directement au cycle pyrimidine, p.ex. cytidine, acide cytidylique
A61K0031707200	ayant deux groupes oxo liés directement au cycle pyrimidine, p.ex. uridine, acide uridylique, thymidine, zidovudine
A61K0031707600	contenant des purines, p.ex. adénosine, acide adénylique
A61K0031708000	ayant des groupes oxo liés directement au système cyclique purine, p.ex. guanosine, acide guanylique
A61K0031708400	Composés ayant deux nucléosides ou nucléotides, p.ex. dinucléotide de la nicotinamide-adénine, dinucléotide de la flavine-adénine
A61K0031708800	Composés ayant au moins trois nucléosides ou nucléotides
A61K0031710500	Acides ribonucléiques naturels, c. à d. contenant uniquement des riboses liés à l'adénine, la guanine, la cytosine ou l'uracile et ayant des liaisons 3'-5' phosphodiester
A61K0031711000	Acides désoxyribonucléiques naturels, c. à d. contenant uniquement des 2'-désoxyriboses liés à l'adénine, la guanine, la cytosine ou la thymine et ayant des liaisons 3'-5' phosphodiester
A61K0031711500	Acides nucléiques ou oligonucléotides ayant des bases modifiées, c. à d. autres que l'adénine, la guanine, la cytosine, l'uracile ou la thymine
A61K0031712000	Acides nucléiques ou oligonucléotides ayant des sucres modifiés, c. à d. autres que le ribose ou le 2'-désoxyribose
A61K0031712500	Acides nucléiques ou oligonucléotides ayant des liaisons internucléosides modifiées, c. à d. autres que des liaisons 3'-5' phosphodiester
A61K0031713000	Acides nucléiques ou oligonucléotides à structure en double-hélice
A61K0031713500	Composés contenant des métaux lourds
A61K0031714000	Cobalamines, p.ex. cyanocobalamine, vitamine B; 12
A61K0031715000	Polysaccharides, c. à d. ayant plus de cinq radicaux saccharide liés les uns aux autres par des liaisons glycosidiques; Leurs dérivés, p.ex. éthers, esters
A61K0031716000	Glucanes
A61K0031717000	Celluloses
A61K0031718000	Amidon ou amidon dégradé, p.ex. amylose, amylopectine
A61K0031719000	Pullulanes
A61K0031721000	Dextranes
A61K0031722000	Chitine; Chitosane
A61K0031723000	Xanthanes
A61K0031724000	Cyclodextrines
A61K0031726000	Glycosaminoglycanes, c. à d. mucopolysaccharides (sulfate de chondroïtine, sulfate de dermatane A61K0031737000)
A61K0031727000	Héparine; Héparane
A61K0031728000	Acide hyaluronique
A61K0031729000	Agar; Agarose; Agaropectine
A61K0031731000	Carraghénanes
A61K0031732000	Pectine
A61K0031733000	Fructosanes, p.ex. inuline
A61K0031734000	Acide alginique
A61K0031736000	Glucomannanes ou galactomannanes, p.ex. gomme de caroube, gomme de guar
A61K0031737000	Polysaccharides sulfatés, p.ex. sulfate de chondroïtine, sulfate de dermatane (A61K0031727000 a priorité);;
A61K0031738000	Polysaccharides réticulés
A61K0031739000	Lipopolysaccharides
A61K0031740000	Matières polymères synthétiques
A61K0031745000	Polymères d'hydrocarbures
A61K0031750000	d'éthène
A61K0031755000	Polymères contenant un halogène
A61K0031760000	de chlorure de vinyle
A61K0031765000	Polymères contenant de l'oxygène
A61K0031770000	d'oxiranes
A61K0031775000	Résines phénoliques
A61K0031780000	d'acide acrylique ou de ses dérivés
A61K0031785000	Polymères contenant de l'azote
A61K0031787000	contenant des hétérocycles ayant l'azote comme hétéro-atome d'un cycle
A61K0031790000	Polymères de vinylpyrrolidone
A61K0031795000	Polymères contenant du soufre
A61K0031800000	Polymères contenant des hétéro-atomes non prévus par les groupes ; A61K0031755000-A61K0031795000
A61K0033000000	Préparations médicinales contenant des ingrédients actifs inorganiques
A61K0033020000	Ammoniaque; Ses composés
A61K0033040000	Soufre, sélénium ou tellure; Leurs composés
A61K0033060000	Aluminium, calcium ou magnésium; Leurs composés
A61K0033080000	Oxydes; Hydroxydes
A61K0033100000	Carbonates; Bicarbonates
A61K0033120000	Silicate de magnésium
A61K0033140000	Chlorures des métaux alcalins; Chlorures des métaux alcalino-terreux
A61K0033160000	Composés du fluor
A61K0033180000	Iode; Ses composés
A61K0033200000	Chlore élémentaire; Composés minéraux libérant du chlore
A61K0033220000	Composés du bore
A61K0033240000	Métaux lourds; Leurs composés
A61K0033260000	Fer; Ses composés
A61K0033280000	Mercure; Ses composés
A61K0033300000	Zinc; Ses composés
A61K0033320000	Manganèse; Ses composés
A61K0033340000	Cuivre; Ses composés
A61K0033360000	Arsenic; Ses composés
A61K0033380000	Argent; Ses composés
A61K0033400000	Peroxydes
A61K0033420000	Phosphore; Ses composés
A61K0033440000	Carbone élémentaire, p.ex. charbon de bois, noir de carbone
A61K0035000000	Préparations médicinales contenant une substance de constitution non déterminée ou ses produits de réaction
A61K0035020000	à partir de substances inanimées
A61K0035040000	Goudron; Bitumes; Huiles minérales; Sulfobituminate d'ammonium, p.ex. Ichtyol
A61K0035060000	Huiles minérales
A61K0035080000	Eaux minérales
A61K0035100000	Tourbe; Ambre
A61K0035120000	Substances provenant de mammifères ou d'oiseaux
A61K0035140000	Sang
A61K0035160000	Plasma; Sérum
A61K0035180000	Erythrocytes
A61K0035200000	Lait; Colostrum
A61K0035220000	Urine; Appareil urinaire
A61K0035230000	Reins
A61K0035240000	Mucus; Glandes des muqueuses; Secrétions des bourses; Fluide articulaire; Excreta; Fluide céphalorachidien
A61K0035260000	Lymphe; Glandes lymphatiques; Thymus
A61K0035280000	Moelle; Rate
A61K0035300000	Nerfs; Cerveau
A61K0035320000	Os; Tendons; Dents; Cartilage (moelle A61K0035280000)
A61K0035340000	Muscles; Cœur
A61K0035360000	Peau; Système pileux; Ongles; Glandes sébacées; Cérumen
A61K0035370000	Appareil digestif
A61K0035380000	Estomac; Intestins
A61K0035390000	Pancréas
A61K0035407000	Foie
A61K0035413000	Bile
A61K0035420000	Poumons
A61K0035440000	Yeux; Vaisseaux; Cordon ombilical
A61K0035480000	Organes de reproduction; Embryons
A61K0035500000	Placenta; Fluide amniotique
A61K0035520000	Sperme
A61K0035540000	Ovaires; Œufs; Embryons
A61K0035550000	Glandes non prévues dans un des sous-groupes précédents de ce groupe principal
A61K0035560000	Substances provenant d'animaux autres que les mammifères ou les oiseaux
A61K0035580000	Serpents (antigènes A61K0039380000)
A61K0035600000	Poissons (vitamine A A61K0031070000; vitamine D A61K0031590000)
A61K0035620000	Sangsues
A61K0035640000	Insectes, p.ex. gelée royale
A61K0035660000	Substances provenant de micro-organismes
A61K0035680000	Protozoaires
A61K0035740000	Bactéries
A61K0035760000	Virus
A61K0036000000	Préparations médicinales de constitution indéterminée contenant du matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons, ou de plantes, ou leurs dérivés, p.ex. médicaments traditionnels à base de plantes
A61K0036020000	Algues
A61K0036030000	Phaeophycota ou phaeophyta (algues brunes), p.ex. Fucus
A61K0036040000	Rhodophycota ou rhodophyta (algues rouges), p.ex. Porphyra
A61K0036050000	Chlorophycota ou chlorophyta (algues vertes), p.ex. Chlorella
A61K0036060000	Champignons, p.ex. levures
A61K0036062000	Ascomycota
A61K0036064000	Saccharomycetales, p.ex. levure de boulanger
A61K0036066000	Clavicipitaceae
A61K0036068000	Cordyceps
A61K0036070000	Basidiomycota, p.ex. Cryptococcus
A61K0036074000	Ganoderma
A61K0036076000	Poria
A61K0036090000	Lichens
A61K0036100000	Bryophyta (mousses)
A61K0036110000	Pteridophyta ou filicophyta (fougères)
A61K0036120000	Filicopsida ou Pteridopsida
A61K0036126000	Drynaria
A61K0036130000	Coniferophyta (gymnospermes)
A61K0036140000	Cupressaceae (famille du cyprès), p.ex. genévrier ou cyprès
A61K0036150000	Pinaceae (famille du pin), p.ex. pin ou cèdre
A61K0036160000	Gynkgophyta, p.ex. Ginkgoaceae (famille du ginkgo)
A61K0036170000	Gnetophyta, p.ex. Ephedraceae (famille du camillo du Texas)
A61K0036180000	Magnoliophyta (angiospermes)
A61K0036185000	Magnoliopsida (dicotylédones)
A61K0036190000	Acanthaceae (famille de l'acanthe)
A61K0036195000	Strobilanthes
A61K0036200000	Aceraceae (famille de l'érable)
A61K0036210000	Amaranthaceae (famille de l'amaranthe), p.ex. amaranthe réfléchie ou amarantine globuleuse
A61K0036220000	Anacardiaceae (famille du sumac), p.ex. cotinus, sumac ou sumac vénéneux
A61K0036230000	Apiaceae ou Umbelliferae (famille de la carotte), p.ex. aneth, cerfeuil, coriandre ou cumin
A61K0036232000	Angelica
A61K0036233000	Bupleurum
A61K0036234000	Cnidium (snowparsley)
A61K0036235000	Foeniculum (fenouil)
A61K0036236000	Ligusticum (bois de réglisse)
A61K0036237000	Notopterygium
A61K0036238000	Saphoshnikovia
A61K0036240000	Apocynaceae (famille de l'Apocynum venetum), p.ex. plumeria ou pervenche
A61K0036250000	Araliaceae (famille du ginseng), p.ex. lierre, aralia, schefflera ou tétrapanax
A61K0036254000	Acanthopanax ou Eleutherococcus
A61K0036258000	Panax (ginseng)
A61K0036260000	Aristolochiaceae (famille de l'aristoloche clématite), p.ex. aristoloche
A61K0036264000	Aristolochia (Aristolochia pichindensis)
A61K0036268000	Asarum (cabaret sauvage)
A61K0036270000	Asclepiadaceae (famille du laiteron), p.ex. hoya
A61K0036280000	Asteraceae ou Compositae (famille de l'aster ou du tournesol), p.ex. camomille, chrysanthème matricaire, achillée ou echinacée
A61K0036282000	Artemisia, p.ex. armoise
A61K0036284000	Atractylodes
A61K0036285000	Aucklandia
A61K0036286000	Carthamus (carthamus lanatus)
A61K0036287000	Chrysanthemum, p.ex. paquerette
A61K0036288000	Taraxacum (pissenlit)
A61K0036289000	Vladimiria
A61K0036290000	Berberidaceae (famille l'épine-vinette), p.ex. épine-vinette, cohosh ou podophyllum
A61K0036296000	Epimedium
A61K0036300000	Boraginaceae (famille de la bourrache), p.ex. consoude, pulmonaire ou myosotis
A61K0036310000	Brassicaceae ou Cruciferae (famille de la moutarde), p.ex. broccoli, chou ou chou-rave
A61K0036315000	Isatis, p.ex. indigo
A61K0036320000	Burseraceae (famille de l'encens)
A61K0036324000	Boswellia, p.ex. encens
A61K0036328000	Commiphora, p.ex. myrrhe ou baume de Gilead
A61K0036330000	Cactaceae (famille du cactus), p.ex. figue de Barbarie ou Cereus
A61K0036340000	Campanulaceae (famille de la campanule)
A61K0036342000	Adenophora
A61K0036344000	Codonopsis
A61K0036346000	Platycodon
A61K0036350000	Caprifoliaceae (famille du chèvrefeuille)
A61K0036355000	Lonicera (chèvrefeuille)
A61K0036360000	Caryophyllaceae (famille de l'œillet), p.ex. saponaire d'Orient ou saponaire
A61K0036370000	Celastraceae (famille du bourreau des arbres ou de la camarine), p.ex. tripterygium ou fusain
A61K0036380000	Clusiaceae, Hypericaceae ou Guttiferae (famille de l'Hypericum ou du mangoustan), p.ex. millepertuis
A61K0036390000	Convolvulaceae (famille de la belle-de-jour), p.ex. liseron
A61K0036400000	Cornaceae (famille du cornouiller)
A61K0036410000	Crassulaceae (famille de l'orpin)
A61K0036420000	Cucurbitaceae (famille du concombre)
A61K0036424000	Gynostemma
A61K0036428000	Trichosanthes
A61K0036430000	Cuscutaceae (famille de la cuscute), p.ex. cuscute du thym ou cuscute
A61K0036440000	Ebenaceae (famille de l'ébène), p.ex. plaqueminier
A61K0036450000	Ericaceae ou Vacciniaceae (famille de la bruyère ou de la myrtille), p.ex. myrtille, canneberge ou airelle
A61K0036460000	Eucommiaceae (famille de l'eucomia), p.ex. gutta percha
A61K0036470000	Euphorbiaceae (famille de l'euphorbe), p.ex. Ricinus (ricin)
A61K0036480000	Fabaceae ou Leguminosae (famille du pois ou des légumineuses); Caesalpiniaceae; Mimosaceae; Papilionaceae
A61K0036481000	Astragalus (astragalus cicer)
A61K0036482000	Cassia, p.ex. canéficier
A61K0036483000	Gleditsia (caroube)
A61K0036484000	Glycyrrhiza (réglisse)
A61K0036485000	Gueldenstaedtia
A61K0036486000	Millettia
A61K0036487000	Psoralea
A61K0036488000	Pueraria (kudzu)
A61K0036489000	Sophora, p.ex. sophora japonica
A61K0036490000	Fagaceae (famille du hêtre), p.ex. chêne ou châtaignier
A61K0036500000	Fumariaceae (famille du fumeterre), p.ex. cœur de Marie
A61K0036505000	Corydalis
A61K0036510000	Gentianaceae (famille de la gentiane)
A61K0036515000	Gentiana
A61K0036520000	Juglandaceae (famille du noyer)
A61K0036530000	Lamiaceae ou Labiatae (famille de la menthe), p.ex. thym, romarin ou lavande
A61K0036532000	Agastache, p.ex. hysope
A61K0036533000	Leonurus (agripaume)
A61K0036534000	Mentha (menthe)
A61K0036535000	Perilla (Perilla nankinensis)
A61K0036536000	Prunella ou Brunella (brunelle)
A61K0036537000	Salvia (sauge)
A61K0036538000	Schizonepeta
A61K0036539000	Scutellaria (calotte)
A61K0036540000	Lauraceae (famille du laurier), p.ex. cannelle ou sassafras
A61K0036550000	Linaceae (famille du lin), p.ex. Linum
A61K0036560000	Loganiaceae (famille de la logania), p.ex. jasmin de Virginie
A61K0036570000	Magnoliaceae (famille du magnolia)
A61K0036575000	Magnolia
A61K0036580000	Meliaceae (famille du margousier ou de l'acajou), p.ex. margosa (neem)
A61K0036590000	Menispermaceae (famille du cocculus), p.ex. hyperbaena
A61K0036600000	Moraceae (famille de la mûre), p.ex. arbre à pain ou figuier
A61K0036605000	Morus (mûre)
A61K0036610000	Myrtaceae (famille du myrte), p.ex. cajeputier ou eucalyptus
A61K0036620000	Nymphaeaceae (famille du nénuphar)
A61K0036630000	Oleaceae (famille de l'olive), p.ex. jasmin, lilas ou frêne
A61K0036634000	Forsythia
A61K0036638000	Ligustrum, p.ex. troène
A61K0036640000	Orobanchaceae (famille de l'orobranche)
A61K0036650000	Paeoniaceae (famille de la pivoine), p.ex. pivoine chinoise
A61K0036660000	Papaveraceae (famille du pavot), p.ex. sanguinaire du Canada
A61K0036670000	Piperaceae (famille du poivrier), p.ex. poivre de Jamaïque, ou kwa-kwa
A61K0036680000	Plantaginaceae (famille du plantain)
A61K0036690000	Polygalaceae (famille du polygale)
A61K0036700000	Polygonaceae (famille du sarrasin), p.ex. chorizanthe pungens ou patience
A61K0036704000	Polygonum, p.ex. renouée des oiseaux
A61K0036708000	Rheum (rhubarbe)
A61K0036710000	Ranunculaceae (famille du bouton d'or), p.ex. pied d'alouette, hépatique, hydrastis, ancolie
A61K0036714000	Aconitum (aconit)
A61K0036716000	Clematis (clématite)
A61K0036718000	Coptis (Coptis chinensis)
A61K0036720000	Rhamnaceae (famille de la bourdaine), p.ex. bourdaine, jujubier ou schefflera
A61K0036725000	Ziziphus, p.ex. jujube
A61K0036730000	Rosaceae (famille de la rose), p.ex. fraise, aronia, mûre ou pyracantha
A61K0036732000	Chaenomeles, p.ex. coing
A61K0036734000	Crataegus (aubépine)
A61K0036736000	Prunus, p.ex. prune, cerise, pêche, abricot ou amande
A61K0036738000	Rosa (rose)
A61K0036739000	Sanguisorba (pimprenelle)
A61K0036740000	Rubiaceae (famille de la garance)
A61K0036744000	Gardenia
A61K0036746000	Morinda
A61K0036748000	Oldenlandia ou Hedyostis
A61K0036750000	Rutaceae (famille de la rue)
A61K0036752000	Citrus, p.ex. citron vert, orange ou citron
A61K0036754000	Evodia
A61K0036756000	Phellodendron, p.ex. chêne-liège
A61K0036758000	Zanthoxylum, p.ex. clavelier
A61K0036760000	Salicaceae (famille du saule), p.ex. peuplier
A61K0036770000	Sapindaceae (famille du savonnier), p.ex. litchi ou savonnier
A61K0036780000	Saururaceae (famille du saururus cernuus)
A61K0036790000	Schisandraceae (famille du Schisandra)
A61K0036800000	Scrophulariaceae (famille de la scrofulaire)
A61K0036804000	Rehmannia
A61K0036808000	Scrophularia (Scrophularia nodus)
A61K0036810000	Solanaceae (famille de la pomme de terre), p.ex. tabac, Solanum ptycanthum, tomate, belladone, poivron ou datura
A61K0036815000	Lycium (lyciet)
A61K0036820000	Theaceae (famille du théier), p.ex. camélia
A61K0036830000	Thymelaeaceae (famille du bois gentil), p.ex. bois-cuir ou garou
A61K0036835000	Aquilaria
A61K0036840000	Valerianaceae (famille de la valériane), p.ex. valériane
A61K0036850000	Verbenaceae (famille de la verveine)
A61K0036855000	Clerodendrum, p.ex. clerodendrum cyrtophyllum
A61K0036860000	Violaceae (famille de la violette)
A61K0036870000	Vitaceae ou Ampelidaceae (famille de la vigne ou du raisin), p.ex. raisin, vitis rotumdifolia ou vigne vierge
A61K0036880000	Liliopsida (monocotylédones)
A61K0036882000	Acoraceae (famille de l'acore vrai), p.ex. acore vrai ou calame
A61K0036884000	Alismataceae (famille du fluteau)
A61K0036886000	Aloeaceae (famille de l'aloès), p.ex. aloe vera
A61K0036888000	Araceae (famille de l'arum), p.ex. Caladium, Zantedeschia ou Symplocarpus
A61K0036888400	Arisaema, p.ex. Arisaema triphyllum
A61K0036888800	Pinellia
A61K0036889000	Arecaceae, Palmae ou Palmaceae (famille du palmier), p.ex. dattier ou cocotier ou palmier nain
A61K0036889500	Calamus, p.ex. rotin
A61K0036890000	Cyperaceae (famille de la laîche)
A61K0036890500	Cyperus (Cyperus iria)
A61K0036894000	Dioscoreaceae (famille de l'igname)
A61K0036894500	Dioscorea, p.ex. igname, Dioscorea opposita ou Dioscorea alata
A61K0036896000	Liliaceae (famille du lis), p.ex. hémérocalle, hosta, jacinthe ou narcisse
A61K0036896200	Allium, p.ex. oignon, poireau, ail ou ciboulette
A61K0036896400	Anemarrhena
A61K0036896500	Asparagus, p.ex. asperge ou asparagus
A61K0036896600	Fritillaria, p.ex. fritilaire
A61K0036896700	Lilium, p.ex. lis tigré ou lilium longiflorum
A61K0036896800	Ophiopogon (Ophiopogon japonicus)
A61K0036896900	Polygonatum (sceau de Salomon)
A61K0036898000	Orchidaceae (famille des orchidées)
A61K0036898400	Dendrobium
A61K0036898800	Gastrodia
A61K0036899000	Poaceae ou Gramineae (famille des céréales), p.ex. bambou, blé ou canne à sucre
A61K0036899400	Coix (Lacrimia Jobi)
A61K0036899800	Hordeum (orge)
A61K0036900000	Smilacaceae (famille du smilax), p.ex. Smilax rotundifolia ou salsepareille
A61K0036902000	Sparganiaceae (famille du sparganium eurycarpium)
A61K0036904000	Stemonaceae (famille du stemona), p.ex. croomia
A61K0036906000	Zingiberaceae (famille du gingembre)
A61K0036906200	Alpinia, p.ex. Alipinia purpurata ou grand galanga
A61K0036906400	Amomum, p.ex. cardamome
A61K0036906600	Curcuma, p.ex. curcuma, zédoaire ou curcuma amada
A61K0036906800	Zingiber, p.ex. gingembre
A61K0038000000	Préparations médicinales contenant des peptides (peptides contenant des cycles bêta-lactame A61K0031000000; dipeptides cycliques ne comportant dans leur molécule aucune autre liaison peptidique que celles qui forment leur cycle, p.ex. piperazine diones-2,5, A61K0031000000; peptides à base d'ergoline A61K0031480000; contenant des composés macromoléculaires comportant des unités amino-acide réparties de façon statistique A61K0031740000; préparations médicinales contenant des antigènes ou des anticorps A61K0039000000; préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs, p.ex. peptides comme supports de drogues, A61K0047000000)
A61K0038010000	Protéines hydrolysées; Leurs dérivés
A61K0038020000	Peptides à nombre indéterminé d'amino-acides; Leurs dérivés
A61K0038030000	Peptides ayant jusqu'à 20 amino-acides dans une séquence indéterminée ou partiellement déterminée; Leurs dérivés
A61K0038040000	Peptides ayant jusqu'à 20 amino-acides dans une séquence entièrement déterminée; Leurs dérivés (gastrines A61K0038160000, somatostatines A61K0038310000, mélanotropines A61K0038340000)
A61K0038050000	Dipeptides
A61K0038060000	Tripeptides
A61K0038070000	Tétrapeptides
A61K0038080000	Peptides ayant de 5 à 11 amino-acides
A61K0038090000	Hormone libérant l'hormone lutéinisante (LHRH); Peptides apparentés
A61K0038100000	Peptides ayant de 12 à 20 amino-acides
A61K0038110000	Oxytocines; Vasopressines; Peptides apparentés
A61K0038120000	Peptides cycliques
A61K0038130000	Cyclosporines
A61K0038140000	Peptides contenant des radicaux saccharide; Leurs dérivés
A61K0038150000	Depsipeptides; Leurs dérivés
A61K0038160000	Peptides ayant plus de 20 amino-acides; Gastrines; Somatostatines; Mélanotropines; Leurs dérivés
A61K0038170000	provenant d'animaux; provenant d'humains
A61K0038180000	Facteurs de croissance; Régulateurs de croissance
A61K0038190000	Cytokines; Lymphokines; Interférons
A61K0038200000	Interleukines
A61K0038210000	Interférons
A61K0038220000	Hormones (dérivés de pro-opiomélanocortine, pro-enképhaline ou pro-dynorphine A61K0038330000, p.ex. corticotropine A61K0038350000)
A61K0038230000	Calcitonines
A61K0038240000	Hormone folliculostimulante (FSH); Gonadotropines chorioniques, p.ex. HCG; Hormone lutéinisante (LH); Hormone thyréotrope (TSH)
A61K0038250000	Facteur libérant l'hormone de croissance (GH-RF) (Somatolibérine)
A61K0038260000	Glucagons
A61K0038270000	Hormone de croissance (GH) (Somatotropine)
A61K0038280000	Insulines
A61K0038290000	Hormone parathyroïdienne (parathormone); Peptides dérivés de l'hormone parathyroïdienne
A61K0038300000	Facteurs de croissance analogues à l'insuline (Somatomédines), p.ex. IGF-1, IGF-2
A61K0038310000	Somatostatines
A61K0038320000	Thymopoïétines
A61K0038330000	dérivés de pro-opiomélanocortine, pro-enképhaline ou pro-dynorphine
A61K0038340000	Hormone mélanotrope (MSH), p.ex. alpha- ou bêta-mélanotropine
A61K0038350000	Corticotropine (ACTH)
A61K0038360000	Facteurs de coagulation sanguine ou de fibrinolyse
A61K0038370000	Facteurs VIII
A61K0038380000	Albumines
A61K0038390000	Peptides du tissu connectif, p.ex. collagène, élastine, laminine, fibronectine, vitronectine, globuline insoluble à froid (CIG)
A61K0038400000	Transferrines, p.ex. lactoferrines, ovotransferrines
A61K0038410000	Peptides contenant des cycles porphyrine ou corrine
A61K0038420000	Hémoglobines; Myoglobines
A61K0038430000	Enzymes; Proenzymes; Leurs dérivés
A61K0038440000	Oxydoréductases (1)
A61K0038450000	Transférases (2)
A61K0038460000	Hydrolases (3)
A61K0038470000	agissant sur des composés glycosyliques (3.2), p.ex. cellulases, lactases
A61K0038480000	agissant sur des liaisons peptidiques (3.4)
A61K0038490000	Urokinase; Activateur du plasminogène
A61K0038500000	agissant sur des liaisons carbone-azote autres que des liaisons peptidiques (3.5), p.ex. asparaginase
A61K0038510000	Lyases (4)
A61K0038520000	Isomérases (5)
A61K0038530000	Ligases (6)
A61K0038540000	Mélanges d'enzymes ou de proenzymes couverts par plus d'un seul des groupes ; A61K0038440000-A61K0038460000;  ou A61K0038510000-A61K0038530000
A61K0038550000	Inhibiteurs de protéases
A61K0038560000	provenant de plantes
A61K0038570000	provenant d'animaux; provenant d'humains
A61K0038580000	provenant de sangsues, p.ex. hirudine, égline
A61K0039000000	Préparations médicinales contenant des antigènes ou des anticorps (matériaux pour essais immunologiques G01N0033530000)
A61K0039002000	Antigènes de protozoaires
A61K0039005000	Antigènes de Trypanosoma
A61K0039008000	Antigènes de Leishmania
A61K0039012000	Antigènes de Coccidia
A61K0039015000	Antigènes d'Hemosporidia, p.ex. antigènes de Plasmodium
A61K0039018000	Antigènes de Babesia, p.ex. antigènes de Theileria
A61K0039020000	Antigènes bactériens
A61K0039040000	Mycobacterium, p.ex. Mycobacterium tuberculosis
A61K0039050000	Corynebacterium; Propionibacterium
A61K0039070000	Bacillus
A61K0039080000	Clostridium, p.ex. Clostridium tetani
A61K0039085000	Staphylococcus
A61K0039090000	Streptococcus
A61K0039095000	Neisseria
A61K0039100000	Brucella; Bordetella, p.ex. Bordetella pertussis
A61K0039102000	Pasteurella; Haemophilus
A61K0039104000	Pseudomonas
A61K0039106000	Vibrio; Campylobacter
A61K0039108000	Escherichia; Klebsiella
A61K0039112000	Salmonella; Shigella
A61K0039114000	Fusobacterium
A61K0039116000	Antigènes bactériens polyvalents
A61K0039118000	Chlamydiaceae, p.ex. Chlamydia trachomatis ou Chlamydia psittaci
A61K0039120000	Antigènes viraux
A61K0039125000	Picornaviridae, p.ex. calicivirus
A61K0039130000	Virus de la poliomyélite
A61K0039135000	Virus de la fièvre aphteuse
A61K0039145000	Orthomyxoviridae, p.ex. virus de l'influenza
A61K0039150000	Reoviridae, p.ex. virus de la diarrhée du veau
A61K0039155000	Paramyxoviridae, p.ex. virus de para-influenza
A61K0039165000	Virus des oreillons ou de la rougeole
A61K0039170000	Virus de la maladie de Newcastle
A61K0039175000	Virus de la maladie des chiens
A61K0039187000	Virus du choléra du porc
A61K0039193000	Virus de l'encéphalomyélite équine
A61K0039200000	Virus de la rubéole
A61K0039205000	Rabdoviridae, p.ex. virus de la rage
A61K0039210000	Retroviridae, p.ex. virus de l'anémie infectieuse équine
A61K0039215000	Coronaviridae, p.ex. virus de la bronchite infectieuse aviaire
A61K0039225000	Virus de la gastro-entérite transmissible du porc
A61K0039230000	Parvoviridae, p.ex. virus de l'aleucémie féline
A61K0039235000	Adenoviridae
A61K0039245000	Herpetoviridae, p.ex. virus de l'Herpès simplex
A61K0039250000	Herpesvirus varicellae
A61K0039255000	Virus de la maladie de Marek
A61K0039265000	Virus de la rhino-trachéite infectieuse
A61K0039270000	Virus de la rhino-pneumonie équine
A61K0039275000	Poxviridae, p.ex. Avipoxvirus
A61K0039285000	Virus de la vaccine ou virus de la variole
A61K0039290000	Virus de l'hépatite
A61K0039295000	Antigènes viraux polyvalents (virus de la vaccine ou virus de la variole A61K0039285000); Mélanges d'antigènes viraux et bactériens
A61K0039350000	Allergènes
A61K0039360000	de pollen
A61K0039380000	Antigènes de serpents
A61K0039385000	Haptènes ou antigènes, liés à des supports
A61K0039390000	caractérisées par les additifs immunostimulants, p.ex. par les adjuvants chimiques
A61K0039395000	Anticorps (agglutinines A61K0038360000); Immunoglobulines; Immunsérum, p.ex. sérum antilymphocitaire
A61K0039400000	bactériens
A61K0039420000	viraux
A61K0039440000	Anticorps liés à des supports
A61K0041000000	Préparations médicinales obtenues par traitement de substances par énergie ondulatoire ou par rayonnement corpusculaire (A61K0031590000 a priorité);;
A61K0045000000	Préparations médicinales contenant des ingrédients actifs non prévus dans les groupes ; A61K0031000000-A61K0041000000
A61K0045060000	Mélanges d'ingrédients actifs sans caractérisation chimique, p.ex. composés antiphlogistiques et pour le cœur
A61K0045080000	Mélanges d'un ingrédient actif et d'une substance auxiliaire, ni l'un ni l'autre n'étant chimiquement caractérisés, p.ex. antihistaminique et agent tensio-actif
A61K0047000000	Préparations médicinales caractérisées par les ingrédients non actifs utilisés, p.ex. supports, additifs inertes
A61K0047020000	Composés inorganiques
A61K0047040000	Non-métaux; Leurs composés
A61K0047060000	Composés organiques
A61K0047080000	contenant de l'oxygène
A61K0047100000	Alcools; Phénols; Leurs sels
A61K0047120000	Acides carboxyliques; Leurs sels ou anhydrides
A61K0047140000	Esters d'acides carboxyliques
A61K0047160000	contenant de l'azote
A61K0047180000	Amines; Composés d'ammonium quaternaire
A61K0047200000	contenant du soufre
A61K0047220000	Composés hétérocycliques
A61K0047240000	contenant des atomes autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'oxygène, l'azote ou le soufre
A61K0047260000	Hydrates de carbone
A61K0047280000	Stéroïdes
A61K0047300000	Composés macromoléculaires
A61K0047320000	Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone
A61K0047340000	Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone
A61K0047360000	Polysaccharides; Leurs dérivés
A61K0047380000	Cellulose; Ses dérivés
A61K0047400000	Cyclodextrines; Leurs dérivés
A61K0047420000	Protéines; Polypeptides; Leurs produits de dégradation; Leurs dérivés
A61K0047440000	Huiles, graisses ou cires prévues dans plus d'un groupe ; A61K0047020000-A61K0047420000
A61K0047460000	Ingrédients de constitution indéterminée ou leurs produits de réaction
A61K0047480000	l'ingrédient non actif étant chimiquement lié à l'ingrédient actif, p.ex. conjugués polymère-médicament
A61K0048000000	Préparations médicinales contenant du matériel génétique qui est introduit dans des cellules du corps vivant pour traiter des maladies génétiques; Thérapie génique
A61K0049000000	Préparations pour examen in vivo
A61K0049040000	Préparations de contraste pour rayons X
A61K0049060000	Préparations de contraste pour la résonance magnétique nucléaire (RMN); Préparations de contraste pour l'imagerie par résonance magnétique (IRM)
A61K0049080000	caractérisées par le support
A61K0049100000	Composés organiques
A61K0049120000	Composés macromoléculaires
A61K0049140000	Peptides, p.ex. protéines
A61K0049160000	Anticorps; Immunoglobulines; Leurs fragments
A61K0049180000	caractérisées par un aspect physique particulier, p.ex. émulsions, microcapsules, liposomes
A61K0049200000	contenant des radicaux libres
A61K0049220000	Préparations pour échographie; Préparations pour imagerie par ultrasons
A61K0050000000	Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo, p.ex. adhésifs ou gels conducteurs utilisés avec des électrodes pour l'électrocardiographie (ECG) ou pour l'administration transcutanée de médicaments
A61K0051000000	Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo
A61K0051020000	caractérisées par le support
A61K0051040000	Composés organiques
A61K0051060000	Composés macromoléculaires
A61K0051080000	Peptides, p.ex. protéines
A61K0051100000	Anticorps ou immunoglobulines; Leurs fragments
A61K0051120000	caractérisées par un aspect physique particulier, p.ex. émulsion, microcapsules, liposomes
A61K0101000000	Schéma d'indexation associé au groupe A61K0051000000, relatif à la nature des substances radioactives.
A61K0101000000	Non-métaux radioactifs
A61K0101020000	Halogènes
A61K0103000000	Métaux radioactifs
A61K0103100000	TechnétiumRhénium
A61K0103200000	Indium
A61K0103300000	Terres rares
A61K0103320000	Yttrium
A61K0103340000	Gadolinium
A61K0103360000	Ytterbium
A61K0103400000	Actinides
A61K0125000000	Schéma d'indexation associé au groupe A61K0036000000, relatif aux parties de plantes ayant une activité médicinale.
A61K0125000000	Parties de plantes contenant des racines, des bulbes, des tubercules ou des rhizomes, ou obtenues à partir de ces éléments
A61K0127000000	Parties de plantes contenant des feuilles ou obtenues à partir de feuilles
A61K0129000000	Parties de plantes contenant de l'écorce ou obtenues à partir d'écorce
A61K0131000000	Parties de plantes contenant des graines ou des semences, des noix ou des noisettes, des fruits ou des grains, ou obtenues à partir de ces éléments
A61K0133000000	Parties de plantes contenant des fleurs ou obtenues à partir de fleurs
A61K0135000000	Parties de plantes contenant des tiges, des queues, des branches, des brindilles ou des pousses, ou obtenues à partir de ces éléments
A61L	PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K)
A61L0002000000	Désinfection ou stérilisation
A61L0002000000	Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet (pulvérisateurs de désinfectant A61M; stérilisation des paquets ou du contenu de paquets en association avec l'empaquetage B65B0055000000; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout C02F; désinfection du papier D21H0021360000; dispositifs de désinfection pour les toilettes E03D; objets comportant des agencements destinés à la désinfection, voir les sous-classes appropriées pour ces objets, p.ex. H04R0001120000)
A61L0002020000	utilisant des phénomènes physiques
A61L0002025000	des ultrasons
A61L0002030000	du courant électrique, p.ex. électrolyse
A61L0002040000	de la chaleur (A61L0002080000 a priorité);;
A61L0002060000	des gaz chauds
A61L0002070000	de la vapeur
A61L0002080000	des radiations
A61L0002100000	des ultraviolets
A61L0002120000	des micro-ondes
A61L0002140000	du plasma, c. à d. des gaz ionisés
A61L0002160000	utilisant des substances chimiques
A61L0002180000	des substances liquides
A61L0002200000	des substances gazeuses, p.ex. des vapeurs
A61L0002220000	des substances à phases, p.ex. des fumées, des aérosols
A61L0002230000	des substances solides, p.ex. des granules, des poudres, des blocs, des comprimés
A61L0002232000	en couches ou revêtues
A61L0002235000	cellulaires, poreuses ou sous forme de mousses
A61L0002238000	Métaux ou alliages, p.ex. métaux oligodynamiques
A61L0002240000	Appareils utilisant des opérations programmées ou automatiques
A61L0002260000	Accessoires
A61L0002280000	Dispositifs pour tester l'efficacité ou l'intégralité de la stérilisation, p.ex. indicateurs qui changent de couleur (appareillage faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes C12M0001340000)
A61L0009000000	Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air (purification de l'air par des appareils respiratoires A62B, A62D0009000000;  épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires B01D0053340000;  systèmes de conditionnement d'air comportant des dispositifs de stérilisation F24F0003160000)
A61L0009010000	Compositions désodorisantes
A61L0009012000	caractérisées par le fait qu'elles se présentent sous une forme particulière, p.ex. gels, émulsions
A61L0009013000	contenant des extraits d'animaux ou de plantes ou une matière végétale
A61L0009014000	contenant un matériau sorbant, p.ex. du charbon actif
A61L0009015000	utilisant des substances gazeuses ou à l'état de vapeur, p.ex. de l'ozone (A61L0009200000 a priorité);;
A61L0009020000	utilisant des substances évaporées dans l'air par chauffage ou par combustion
A61L0009030000	Appareils à cet effet
A61L0009040000	utilisant des substances évaporées dans l'air sans chauffage
A61L0009050000	spécialement adaptées pour être libérées au contact d'un liquide, p.ex. pour les toilettes
A61L0009120000	Appareils, p.ex. supports, à cet effet
A61L0009140000	utilisant des substances vaporisées ou pulvérisées
A61L0009160000	utilisant des phénomènes physiques
A61L0009180000	des radiations (A61L0009220000 a priorité);;
A61L0009200000	des ultraviolets
A61L0009220000	Ionisation
A61L0011000000	Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets
A61L0012000000	Procédés ou appareils pour la désinfection ou la stérilisation des lentilles de contact; Accessoires à cet effet
A61L0012020000	utilisant des phénomènes physiques, p.ex. l'électricité, des ultrasons ou l'ultrafiltration
A61L0012040000	de la chaleur (A61L0012060000 a priorité);;
A61L0012060000	un rayonnement, p.ex. ultraviolet ou de micro-ondes
A61L0012080000	utilisant des substances chimiques
A61L0012100000	des halogènes ou leurs composés
A61L0012120000	des composés non macromoléculaires contenant de l'oxygène, p.ex. peroxyde d'hydrogène ou ozone (A61L0012100000 a priorité);;
A61L0012140000	des composés organiques non couverts par les groupes ; A61L0012100000;  ou A61L0012120000
A61L0015000000	Aspects chimiques des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation; Matériaux pour articles chirurgicaux, p.ex. sutures chirurgicales; Adhésifs ou ciments chirurgicaux; Matériaux pour prothèses, cathéters ou dispositifs de colostomie
A61L0015000000	Aspect chimique des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation (pour les bandages liquides A61L0026000000; pansements radioactifs A61M0036140000)
A61L0015070000	Bandages devenant raides
A61L0015080000	contenant des matériaux inorganiques, p.ex. plâtre de Paris
A61L0015100000	contenant des matériaux organiques
A61L0015120000	contenant des matériaux macromoléculaires
A61L0015140000	Utilisation de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques
A61L0015160000	Bandages, pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques tels que l'urine, le sang, p.ex. serviettes hygiéniques, tampons
A61L0015180000	contenant des matériaux inorganiques
A61L0015200000	contenant des matériaux organiques
A61L0015220000	contenant des matériaux macromoléculaires
A61L0015240000	Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone; Leurs dérivés
A61L0015260000	Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone; Leurs dérivés
A61L0015280000	Polysaccharides ou leurs dérivés
A61L0015300000	Caoutchoucs ou leurs dérivés
A61L0015320000	Protéines, polypeptides; Leurs produits de dégradation ou leurs dérivés, p.ex. albumine, collagène, fibrine, gélatine
A61L0015340000	Huiles, graisses, cires ou résines naturelles
A61L0015360000	contenant des micro-organismes
A61L0015380000	contenant des enzymes
A61L0015400000	contenant des ingrédients de constitution indéterminée ou leurs produits de réaction
A61L0015420000	Utilisation de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques
A61L0015440000	Médicaments
A61L0015460000	Désodorisants ou produits pour neutraliser les mauvaises odeurs, p.ex. pour inhiber la formation d'ammoniac ou la multiplication de bactéries
A61L0015480000	Tensio-actifs
A61L0015500000	Lubrifiants; Agents anti-adhésifs
A61L0015520000	Agents hydrofuges
A61L0015540000	Matériaux radio-opaques
A61L0015560000	Indicateurs d'humidité ou colorants
A61L0015580000	Adhésifs (adhésifs conducteurs de l'électricité utilisés pour la thérapie ou pour l'examen in vivo A61K0050000000)
A61L0015600000	Matériaux gonflant avec les liquides pour former un gel, p.ex. super-absorbants
A61L0015620000	Matériaux hydrosolubles ou hydrodégradables
A61L0015640000	spécialement adaptés pour être résorbables à l'intérieur du corps
A61L0017000000	Matériaux pour suture chirurgicale ou pour ligature des vaisseaux sanguins
A61L0017040000	Matériaux non résorbables
A61L0017060000	Matériaux au moins partiellement résorbables
A61L0017080000	d'origine animale, p.ex. catgut, collagène
A61L0017100000	contenant des matériaux macromoléculaires
A61L0017120000	Homopolymères ou copolymères de l'acide glycolique ou lactique
A61L0017140000	Post-traitement afin d'améliorer les propriétés physiques
A61L0024000000	Adhésifs ou ciments chirurgicaux; Adhésifs pour dispositifs de colostomie (adhésifs conducteurs de l'électricité utilisés pour la thérapie ou pour l'examen in vivo A61K0050000000)
A61L0024020000	contenant des matériaux inorganiques
A61L0024040000	contenant des matériaux macromoléculaires
A61L0024060000	obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons carbone-carbone non saturées
A61L0024080000	Polysaccharides
A61L0024100000	Polypeptides; Protéines
A61L0024120000	Ciments d'ionomères, p.ex. ciments verre-ionomère
A61L0026000000	Aspects chimiques des bandages liquides ou utilisation de matériaux pour les bandages liquides
A61L0027000000	Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses (prothèses dentaires A61C0013000000; forme ou structure des prothèses A61F0002000000; emploi de préparations pour la fabrication de dents artificielles A61K0006020000; reins artificiels A61M0001140000)
A61L0027020000	Matériaux inorganiques
A61L0027040000	Métaux ou alliages
A61L0027060000	Titane ou alliages de titane
A61L0027080000	Carbone
A61L0027100000	Céramiques ou verres
A61L0027120000	Matériaux contenant du phosphore, p.ex. apatite
A61L0027140000	Matériaux macromoléculaires
A61L0027160000	obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone
A61L0027180000	obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone
A61L0027200000	Polysaccharides
A61L0027220000	Polypeptides ou leurs dérivés
A61L0027240000	Collagène
A61L0027260000	Mélanges de matériaux macromoléculaires
A61L0027280000	Matériaux pour le revêtement de prothèses
A61L0027300000	Matériaux inorganiques
A61L0027320000	Matériaux contenant du phosphore, p.ex. apatite
A61L0027340000	Matériaux macromoléculaires
A61L0027360000	contenant des constituants de constitution indéterminée ou leurs produits réactionnels
A61L0027380000	Cellules animales (utilisables pour la peau artificielle A61L0027600000)
A61L0027400000	Matériaux composites, c. à d. en couches ou contenant un matériau dispersé dans une matrice constituée d'un matériau analogue ou différent
A61L0027420000	comportant une matrice inorganique
A61L0027440000	comportant une matrice macromoléculaire
A61L0027460000	avec des charges inorganiques contenant du phosphore
A61L0027480000	avec des charges macromoléculaires
A61L0027500000	Matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques
A61L0027520000	Hydrogels ou hydrocolloïdes
A61L0027540000	Matériaux biologiquement actifs, p.ex. substances thérapeutiques
A61L0027560000	Matériaux poreux ou cellulaires
A61L0027580000	Matériaux au moins partiellement résorbables par le corps
A61L0027600000	Matériaux utilisables pour la peau artificielle
A61L0028000000	Matériaux pour dispositifs de colostomie (adhésifs pour dispositifs de colostomie A61L0024000000)
A61L0029000000	Matériaux pour cathéters ou pour revêtement de cathéters (forme ou structure des cathéters A61M0025000000)
A61L0029020000	Matériaux inorganiques
A61L0029040000	Matériaux macromoléculaires
A61L0029060000	obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone
A61L0029080000	Matériaux de revêtement
A61L0029100000	Matériaux inorganiques
A61L0029120000	Matériaux composites, c. à d. en couches ou contenant un matériau dispersé dans une matrice constituée d'un matériau analogue ou différent
A61L0029140000	Matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques
A61L0029160000	Matériaux biologiquement actifs, p.ex. substances thérapeutiques
A61L0029180000	Matériaux au moins partiellement opaques aux rayons X ou au laser
A61L0031000000	Matériaux pour autres articles chirurgicaux
A61L0031020000	Matériaux inorganiques
A61L0031040000	Matériaux macromoléculaires
A61L0031060000	obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone
A61L0031080000	Matériaux de revêtement
A61L0031100000	Matériaux macromoléculaires
A61L0031120000	Matériaux composites, c. à d. en couches ou contenant un matériau dispersé dans une matrice constituée d'un matériau analogue ou différent
A61L0031140000	Matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques
A61L0031160000	Matériaux biologiquement actifs, p.ex. substances thérapeutiques
A61L0031180000	Matériaux au moins partiellement opaques aux rayons X ou au laser
A61L0033000000	Traitement antithrombogénique d'articles chirurgicaux, p.ex. de sutures, cathéters, prothèses ou d'articles pour la manipulation ou le conditionnement du sang; Matériaux pour un tel traitement
A61L0033020000	Utilisation de matériaux inorganiques
A61L0033040000	Utilisation de matériaux organiques, p.ex. d'acide acétylsalicylique
A61L0033060000	Utilisation de matériaux macromoléculaires
A61L0033080000	Polysaccharides
A61L0033100000	Héparine, héparinoïde ou leurs dérivés
A61L0033120000	Polypeptides, protéines ou leurs dérivés
A61L0033140000	Utilisation d'agents fibrinolytiques ou d'anti-agrégants plaquettaires
A61L0033160000	Utilisation d'enzymes, p.ex. d'urokinase, de streptokinase
A61L0033180000	Utilisation d'ingrédients de constitution indéterminée ou de leurs produits de réaction
A61L0101000000	Schéma d'indexation associé aux groupes A61L0002000000-A61L0012000000, relatif à la composition chimique des matériaux utilisés pour la désinfection, la stérilisation ou la désodorisation.
A61L0101000000	Composition chimique des matériaux utilisés pour la désinfection, la stérilisation ou la désodorisation
A61L0101020000	Matériaux inorganiques
A61L0101040000	Carbone élémentaire, p.ex. charbon actif
A61L0101060000	contenant un halogène
A61L0101080000	Halogène élémentaire
A61L0101100000	Ozone
A61L0101120000	contenant du silicium
A61L0101140000	contenant du soufre
A61L0101160000	contenant du phosphore
A61L0101180000	Ammoniac
A61L0101200000	Acides
A61L0101220000	Peroxydes
A61L0101240000	contenant de l'aluminium
A61L0101260000	contenant du cuivre
A61L0101280000	contenant du fer
A61L0101300000	contenant du zinc
A61L0101320000	Composés organiques
A61L0101340000	Composés hydroxylés
A61L0101360000	Acides carboxyliques ou leurs dérivés
A61L0101380000	Éthers
A61L0101400000	contenant du soufre
A61L0101420000	Composés ou complexes organométalliques
A61L0101440000	Composés hétérocycliques
A61L0101460000	Composés macromoléculaires
A61L0101480000	obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone
A61L0101500000	Polysaccharides ou leurs dérivés
A61L0101520000	Micro-organismes ou substances produites ou extraites de micro-organismes
A61L0101540000	Enzymes
A61L0101560000	Extraits de plantes ou produits végétaux de constitution chimique indéterminée, p.ex. fibre végétale
A61M	DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DÉPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux A61D0007000000; moyens pour appliquer les tampons A61F0013260000; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale A61J; récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang ou des fluides médicaux A61J0001050000); DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie A61B; aspects chimiques des articles chirurgicaux A61L); DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LÉTHARGIE OU POUR Y METTRE FIN (magnétothérapie utilisant des éléments magnétiques placés à l'intérieur du corps A61N0002100000)
A61M0001000000	Dispositifs de succion ou de pompage à usage médical; Dispositifs pour retirer, traiter ou transporter les liquides du corps; Systèmes de drainage (cathéters A61M0025000000; raccords ou accouplements pour tubes, soupapes ou ensembles de dérivation, spécialement conçus pour usage médical A61M0039000000; dispositifs de prélèvement d'échantillons sanguins A61B0005150000;  instruments pour retirer la salive pour dentistes A61C0017060000; filtres implantables dans les vaisseaux sanguins A61F0002010000)
A61M0001020000	Appareils pour transfusion sanguine d'un corps à un autre (perfusion de sang au moyen de seringues A61M0005140000)
A61M0001040000	Appareils pour pneumothorax
A61M0001060000	Tire-lait
A61M0001080000	Ventouses
A61M0001100000	Pompes pour le sang; Cœurs artificiels; Dispositifs pour aider mécaniquement la circulation, p.ex. pompes à ballon intra-aortique (stimulation du cœur A61H0031000000)
A61M0001120000	implantables dans le corps
A61M0001140000	Systèmes de dialyse; Reins artificiels; Oxygénateurs du sang (des membranes semi-perméables caractérisées par leurs matériaux, leurs procédés de fabrication B01D0071000000)
A61M0001160000	avec membranes
A61M0001180000	en forme de fibres creuses
A61M0001200000	tubulaires
A61M0001220000	en forme de feuilles
A61M0001240000	enroulées en spirale
A61M0001260000	en mouvement
A61M0001280000	Dialyse péritonéale
A61M0001300000	Dialyse avec une seule aiguille
A61M0001320000	Oxygénateurs sans membranes
A61M0001340000	Filtration du sang à travers une membrane pour en éliminer une matière, c. à d. hémofiltration, diafiltration
A61M0001360000	Autre traitement du sang dans une dérivation du système circulatoire naturel, p.ex. adaptation de la température, irradiation
A61M0001380000	Extraction de constituants du sang du donneur et retour de la fraction restante vers le corps
A61M0003000000	Seringues; Irrigateurs; Bains pour nettoyage intestinal subaquatique
A61M0003000000	Seringues médicales, p.ex. clystères; Irrigateurs (A61M0005000000 a priorité;pistons A61M0005315000)
A61M0003020000	Clystères; Irrigateurs
A61M0003040000	spécialement conçus pour l'utérus
A61M0003060000	combinés à des bidets
A61M0005000000	Dispositifs pour faire pénétrer des agents dans le corps par introduction sous-cutanée, intravasculaire ou intramusculaire; Accessoires à cet effet, p.ex. dispositifs de remplissage ou de nettoyage, appuis-bras (raccords ou accouplements pour tubes, soupapes ou ensembles de dérivation, spécialement conçus pour usage médical A61M0039000000; récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J0001000000)
A61M0005140000	Dispositifs de perfusion, p.ex. perfusion par gravité; Perfusion sanguine; Accessoires à cet effet
A61M0005142000	Perfusion sous pression, p.ex. utilisant des pompes
A61M0005145000	utilisant des réservoirs sous pression, p.ex. au moyen de pistons
A61M0005148000	flexibles (A61M0005155000 a priorité);;
A61M0005152000	mis sous pression par contraction de réservoirs élastiques
A61M0005155000	mis sous pression par un gaz
A61M0005158000	Aiguilles
A61M0005162000	Raccords à aiguilles, c. à d. raccordements par perforation entre le réservoir et le tube
A61M0005165000	Accessoires de filtrage, p.ex. filtres pour le sang, pour les liquides de perfusion (A61M0001340000, A61M0005360000 ont priorité);;
A61M0005168000	Moyens pour commander l'écoulement des agents vers le corps ou pour doser les agents à introduire dans le corps, p.ex. compteurs de goutte-à-goutte
A61M0005172000	électriques ou électroniques
A61M0005175000	mécaniques
A61M0005178000	Seringues
A61M0005190000	avec plusieurs compartiments
A61M0005200000	Seringues automatiques, p.ex. avec tige de piston actionnée automatiquement, avec injection automatique de l'aiguille, à remplissage automatique (A61M0005142000 a priorité);;
A61M0005240000	Seringues à ampoules, c. à d. seringues à aiguille utilisables avec des ampoules ou des cartouches échangeables, p.ex. automatiques
A61M0005280000	Ampoules ou cartouches-seringues, c. à d. ampoules ou cartouches munies d'une aiguille
A61M0005300000	Seringues pour injection par projection, sans aiguille, p.ex. utilisables avec des ampoules ou des cartouches échangeables
A61M0005303000	les agents étant expulsés de l'injecteur par une charge explosive
A61M0005307000	les agents étant expulsés de l'injecteur par un fluide sous pression
A61M0005310000	Parties constitutives
A61M0005315000	Pistons; Tiges de piston; Guidage, blocage, ou limitation des mouvements de la tige; Accessoires disposés sur la tige pour faciliter le dosage
A61M0005320000	Aiguilles; Parties constitutives des aiguilles relatives au raccordement de celles-ci à la seringue ou au manchon (aiguilles de perfusion A61M0005158000); Accessoires pour introduire l'aiguille dans le corps ou l'y maintenir; Dispositifs pour la protection des aiguilles
A61M0005340000	Structures pour le raccordement de l'aiguille
A61M0005360000	avec des moyens pour éliminer l'air ou pour empêcher l'injection ou l'introduction d'air dans le corps
A61M0005380000	utilisant des filtres hydrophiles ou hydrophobes
A61M0005400000	utilisant une soupape à flotteur pour couper l'écoulement des agents provenant du réservoir lorsque le niveau est trop bas
A61M0005420000	avec des moyens pour insensibiliser la peau, pour soulever la peau en vue de faciliter la piqûre ou pour localiser le point du corps où la piqûre doit être effectuée
A61M0005440000	avec des moyens pour refroidir ou pour chauffer les dispositifs ou les agents
A61M0005460000	avec des moyens pour commander la profondeur de pénétration
A61M0005480000	avec des moyens pour faire varier, pour réguler, pour indiquer ou pour limiter la pression d'injection (A61M0005142000 a priorité);;
A61M0005500000	avec des moyens pour empêcher la réutilisation ou pour indiquer si le dispositif est défectueux, usagé, non stérile ou si l'on a tenté de l'utiliser
A61M0005520000	Appuis pour le bras
A61M0009000000	Bains pour nettoyage intestinal subaquatique
A61M0011000000	Pulvérisateurs; Vaporisateurs; Insufflateurs
A61M0011000000	Pulvérisateurs ou vaporisateurs spécialement destinés à des usages médicaux
A61M0011020000	agissant par pression d'air sur les liquides à pulvériser ou vaporiser
A61M0011040000	agissant par pression de la vapeur des liquides à pulvériser ou vaporiser
A61M0011060000	du type injecteur
A61M0011080000	Vaporisateurs de poche du type injecteur
A61M0013000000	Insufflateurs à fins thérapeutique ou de désinfection
A61M0015000000	Systèmes d'inhalation
A61M0015000000	Inhalateurs
A61M0015020000	à gaz activés ou ionisés; Inhalateurs d'ozone
A61M0015060000	Appareils à inhalation en forme de cigares, de cigarettes ou de pipes
A61M0015080000	Dispositifs d'inhalation placés dans le nez
A61M0016000000	Dispositifs pour agir sur le système respiratoire des patients par un traitement au gaz, p.ex. bouche-à-bouche; Tubes trachéaux (stimulation du mouvement respiratoire par des moyens mécaniques, pneumatiques ou électriques, poumons d'acier combinés avec des moyens pour respirer du gaz A61H0031000000)
A61M0016010000	spécialement conçus pour l'anesthésie
A61M0016040000	Tubes trachéaux
A61M0016060000	Masques respiratoires ou pour l'anesthésie
A61M0016080000	Soufflets; Tubes de connection
A61M0016100000	Préparation de gaz ou vapeurs à respirer
A61M0016120000	par mélange de gaz différents
A61M0016140000	par mélange de fluides différents, l'un d'entre eux étant en phase liquide
A61M0016160000	Dispositifs pour humidifier l'air à respirer
A61M0016180000	Dispositifs de vaporisation pour préparations anesthésiques
A61M0016200000	Valves spécialement adaptées aux dispositifs respiratoires médicaux
A61M0016220000	Dispositifs d'absorption de dioxyde de carbone
A61M0019000000	Autres dispositifs pour provoquer le sommeil ou la léthargie; Dispositifs pour mettre fin au sommeil ou à la léthargie
A61M0019000000	Dispositifs pour l'anesthésie locale; Dispositifs pour l'hypothermie (      A61M0005420000 a priorité);;
A61M0021000000	Autres dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience; Dispositifs pour provoquer ou arrêter le sommeil par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques, p.ex. pour mettre en état d'hypnose (lits pour favoriser le sommeil A61G0007043000)
A61M0021020000	pour provoquer le sommeil ou la relaxation, p.ex. par stimulation directe des nerfs, par hypnose ou par analgésie (pour le massage A61H; électrothérapie A61N, p.ex. application de courants électriques alternatifs ou intermittents pour provoquer l'anesthésie A61N0001340000)
A61M0025000000	Cathéters; Sondes creuses (pour la mesure ou l'examen A61B)
A61M0025010000	Introduction, guidage, avance, mise en place ou maintien en position des cathéters (A61M0025100000 a priorité);;
A61M0025020000	Dispositifs de maintien en position, p.ex. sur le corps
A61M0025040000	à l'intérieur du corps, p.ex. expansibles
A61M0025060000	Aiguilles avec un guide pour piquer le corps ou analogues (A61M0025088000 a priorité);;
A61M0025080000	Moyens pour faire avancer le cathéter ou la sonde, p.ex. autopropulsés
A61M0025082000	Dispositions pour l'autopropulsion (A61M0025085000 a priorité);;
A61M0025085000	Propulsion au moyen de fluides
A61M0025088000	utilisant un cathéter supplémentaire, p.ex. pour atteindre des endroits relativement inaccessibles
A61M0025090000	Fils de guidage
A61M0025092000	Commande à distance de l'orientation de l'extrémité distale
A61M0025095000	Dispositions pour permettre la détection de la position interne du cathéter, p.ex. à l'aide d'une radiographie
A61M0025098000	utilisant des marqueurs radio-opaques
A61M0025100000	Cathéters à ballon (ballons gonflables pour insérer les stents ou les endoprothèses déployables couvertes A61F0002958000)
A61M0025120000	Dispositions pour détacher le ballon lorsqu'il est en position
A61M0025140000	Agencement ou forme des conduits laissant passer les fluides, p.ex. de plusieurs conduits pour les fluides (A61M0025100000 a priorité);;
A61M0025160000	Fabrication ou assemblage non prévus ailleurs
A61M0025180000	Raccord des cathéters ou des sondes aux embouts
A61M0027000000	Appareillage pour drainage des blessures (instruments pour maintenir les blessures ouvertes A61B0017020000)
A61M0029000000	Dilatateurs avec ou sans moyens pour introduire des agents, p.ex. des remèdes (stents A61F0002820000)
A61M0029020000	Dilatateurs gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000); Dilatateurs faits de matériaux dilatables
A61M0029040000	Dilatateurs faits de matériaux dilatables
A61M0031000000	Dispositifs pour l'introduction ou la rétention d'agents, p.ex. de remèdes, dans les cavités du corps (A61M0025000000 a priorité);;
A61M0035000000	Dispositifs pour appliquer des agents, p.ex. des remèdes, sur le corps humain (dispositifs pour l'emploi de produits de toilette ou de parfumerie A45D; garnitures absorbantes, p.ex. tampons, A61F0013150000)
A61M0036000000	Application de matériau radioactif au corps
A61M0036020000	combinée à l'utilisation d'autres sources d'énergie rayonnante ou ondulatoire, p.ex. ondes électromagnétiques, ondes thermiques, hyperfréquences
A61M0036040000	Dispositions spécialement adaptées pour introduire, p.ex. par inhalation ou par injection, un matériau radioactif dans le corps
A61M0036060000	par injection d'un fluide contenant un agent radioactif ou un agent d'activation à travers un conduit pénétrant dans le corps en perçant la peau
A61M0036080000	Blindage du réservoir de fluide, p.ex. blindage de seringue
A61M0036100000	Application utéro-vaginale ou pelvienne
A61M0036120000	Injecteurs, supports pour pastilles ou implants, p.ex. capsules
A61M0036140000	Pansements radioactifs
A61M0037000000	Autres appareils pour introduire des agents dans le corps (pour la reproduction ou la fertilisation A61B0017425000; appareils pour l'ionothérapie ou la cataphorèse A61N0001300000); Percutanisation, c. à d. introduction de médicaments dans le corps par diffusion à travers la peau (bains de sels A61H0033040000)
A61M0039000000	Tubes, raccords ou accouplements pour tubes, soupapes, voies d'accès ou similaires, spécialement adaptés pour un usage médical (pour les dispositifs respiratoires, p.ex. tubes trachéaux, A61M0016000000; valvules artificielles du cœur A61F0002240000)
A61M0039020000	Voies d'accès
A61M0039040000	avec des éléments perforables auto-obturants
A61M0039060000	Soupapes hémostatiques, c.à d. éléments formant joint autour d'une aiguille, d'un cathéter ou similaire, et se fermant après leur retrait
A61M0039080000	Tubes; Moyens de rangement spécialement adaptés aux tubes
A61M0039100000	Raccords ou accouplements pour tubes
A61M0039120000	pour raccorder un tube flexible à un dispositif de fixation rigide
A61M0039140000	pour connecter des tubes ayant des extrémités obturées
A61M0039160000	avec des dispositions pour la désinfection ou la stérilisation
A61M0039180000	Procédés ou appareils pour réaliser les connexions sous conditions stériles
A61M0039200000	Couvercles ou bouchons d'obturation pour connecteurs ou extrémités ouvertes de tubes
A61M0039220000	Soupapes ou agencement de soupapes
A61M0039240000	Soupapes de retenue ou soupapes anti-retour
A61M0039260000	Soupapes se fermant automatiquement après déconnexion et s'ouvrant lors de la reconnexion
A61M0039280000	Moyens de serrage pour l'écrasement des tubes flexibles, p.ex. brides de serrage à rouleaux
A61M0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A61N	ÉLECTROTHÉRAPIE; MAGNÉTOTHÉRAPIE; THÉRAPIE PAR RADIATIONS; THÉRAPIE PAR ULTRASONS (mesure des courants bioélectriques A61B; instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci A61B0018000000; appareils d'anesthésie en général A61M; lampes à incandescence H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage H05B)
A61N0001000000	Électrothérapie; Circuits à cet effet (A61N0002000000 a priorité;préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo A61K0050000000)
A61N0001020000	Parties constitutives
A61N0001040000	Electrodes
A61N0001050000	à implanter ou à introduire dans le corps, p.ex. électrode cardiaque (A61N0001060000 a priorité);;
A61N0001060000	pour traitement à haute fréquence
A61N0001080000	Aménagements ou circuits de surveillance, de protection, de commande ou d'indication (pour un seul type particulier d'appareillage A61N0001100000-A61N0001440000)
A61N0001100000	Application d'électricité statique (application de gaz ou de vapeurs ionisés A61N0001440000)
A61N0001140000	Ecoulement des charges électriques, p.ex. par mise à la terre
A61N0001160000	Filtrage ou neutralisation des influences indésirables en provenance des radiations ou champs terrestres ou atmosphériques
A61N0001180000	Application de courants électriques par électrodes de contact
A61N0001200000	courants continus ininterrompus
A61N0001220000	Ceintures électromédicales
A61N0001240000	avec source de courant incorporée
A61N0001260000	Brosses électromédicales; Dispositifs pour massage électromédical
A61N0001280000	Appareils pour appliquer des courants électrothermiques
A61N0001300000	Appareils d'ionothérapie ou d'électrophorèse
A61N0001320000	courants alternatifs ou intermittents
A61N0001340000	pour provoquer l'anesthésie
A61N0001360000	pour stimuler, p.ex. stimulateurs cardiaques
A61N0001362000	Stimulateurs cardiaques (A61N0001372000 a priorité;défibrillateurs cardiaques A61N0001390000)
A61N0001365000	commandés par un paramètre physiologique, p.ex. par le potentiel cardiaque
A61N0001368000	comprenant plus d'une électrode coopérant avec différentes régions du cœur
A61N0001370000	Surveillance; Protection
A61N0001372000	Aménagements en relation avec l'implantation des stimulateurs
A61N0001375000	Aménagements structurels, p.ex. boîtiers
A61N0001378000	Alimentation en courant électrique
A61N0001380000	pour produire des effets de choc
A61N0001390000	Défibrillateurs cardiaques
A61N0001400000	Application de champs électriques par couplage inductif ou capacitif
A61N0001440000	Application de fluides ionisés
A61N0002000000	Magnétothérapie
A61N0002020000	utilisant des champs magnétiques produits par des bobines, y compris par des boucles à spire unique ou par des électro-aimants (A61N0002120000 a priorité);;
A61N0002040000	utilisant des champs variables, p.ex. des champs basse fréquence ou des champs pulsés
A61N0002060000	utilisant des champs magnétiques produits par des aimants permanents (A61N0002120000 a priorité);;
A61N0002080000	appliqués de façon externe
A61N0002100000	appliqués à l'intérieur du corps, p.ex. avec des éléments injectés ou implantés
A61N0002120000	utilisant des champs magnétiques variables produits par un mouvement mécanique
A61N0005000000	Thérapie par radiations (dispositifs ou appareils applicables à la fois à la thérapie et au diagnostic A61B0006000000; application de matériau radioactif au corps A61M0036000000)
A61N0005010000	Dispositifs pour produire le mouvement de la source de radiation pendant la thérapie
A61N0005020000	utilisant des hyperfréquences (A61N0005010000 a priorité);;
A61N0005040000	Emetteurs de radiation pour traitement rapproché
A61N0005060000	utilisant un rayonnement lumineux (A61N0005010000 a priorité);;
A61N0005067000	utilisant un rayonnement laser
A61N0005073000	utilisant de la lumière polarisée (A61N0005067000 a priorité);;
A61N0005080000	utilisant des rayonnements infrarouges et ultraviolets combinés
A61N0005100000	Radiothérapie; Traitement aux rayons gamma; Traitement par irradiation de particules (A61N0005010000 a priorité);;
A61N0007000000	Thérapie par ultrasons (lithotritie A61B0017220000, A61B0017225000; massage utilisant une vibration ultrasonique A61H0023000000)
A61N0007020000	Hyperthermie localisée par ultrasons
A61P	ACTIVITÉ THÉRAPEUTIQUE SPÉCIFIQUE DE COMPOSÉS CHIMIQUES OU DE PRÉPARATIONS MÉDICINALES
A61P0001000000	Médicaments pour le traitement des troubles du tractus alimentaire ou de l'appareil digestif
A61P0001020000	Préparations stomatologiques, p.ex. médicaments pour le traitement des caries, des aphtes, des périodontites
A61P0001040000	des ulcères, des gastrites ou des œsophagites par reflux, p.ex. antiacides, antisécrétoires, protecteurs de la muqueuse
A61P0001060000	Antispasmodiques, p.ex. médicaments pour le traitement des coliques, des dyskinésies œsophagiennes
A61P0001080000	des nausées, du mal des transports ou des vertiges; Antiémétiques
A61P0001100000	Laxatifs
A61P0001120000	Antidiarrhéiques
A61P0001140000	Eupeptiques, p.ex. acides, enzymes, orexigènes, antidyspeptiques, toniques, antiflatulants
A61P0001160000	des troubles de la vésicule biliaire ou du foie, p.ex. protecteurs hépatiques, cholagogues, cholélitholytiques
A61P0001180000	des troubles pancréatiques, p.ex. enzymes pancréatiques
A61P0003000000	Médicaments pour le traitement des troubles du métabolisme (du sang ou du fluide extracellulaire A61P0007000000)
A61P0003020000	Nutriments, p.ex. vitamines, minéraux
A61P0003040000	Anorexigènes; Médicaments de l'obésité
A61P0003060000	Antihyperlipémiants
A61P0003080000	de l'homéostase du glucose (hormones pancréatiques A61P0005480000)
A61P0003100000	de l'hyperglycémie, p.ex. antidiabétiques
A61P0003120000	de l'homéostase des électrolytes
A61P0003140000	de l'homéostase du calcium (vitamine D A61P0003020000; hormones parathyroïdiennes A61P0005180000; calcitonine A61P0005220000; de l'ostéoporose A61P0019100000; des métastases osseuses A61P0035040000)
A61P0005000000	Médicaments pour le traitement des troubles du système endocrinien
A61P0005020000	des hormones hypothalamiques, p.ex. TRH, GnRH, CRH, GRH, somatostatine
A61P0005040000	pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des hormones hypothalamiques
A61P0005060000	des hormones de l'hypophyse antérieure, p.ex. TSH, ACTH, FSH, LH, PRL, GH
A61P0005080000	pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des hormones de l'hypophyse antérieure
A61P0005100000	des hormones de l'hypophyse postérieure, p.ex. ocytocine, ADH
A61P0005120000	pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des hormones de l'hypophyse postérieure
A61P0005140000	des hormones thyroïdiennes, p.ex. T3, T4
A61P0005160000	pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des hormones thyroïdiennes
A61P0005180000	des hormones parathyroïdiennes
A61P0005200000	pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité de la PTH
A61P0005220000	pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité de la calcitonine
A61P0005240000	des hormones sexuelles
A61P0005260000	Androgènes
A61P0005280000	Antiandrogènes
A61P0005300000	Œstrogènes
A61P0005320000	Antiœstrogènes
A61P0005340000	Progestatifs
A61P0005360000	Antiprogestatifs
A61P0005380000	des hormones surrénales
A61P0005400000	Minéralocorticoïdes, p.ex. aldostérone; Médicaments augmentant ou potentialisant l'activité des minéralocorticoïdes
A61P0005420000	pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des minéralocorticoïdes
A61P0005440000	Glucocorticoïdes; Médicaments augmentant ou potentialisant l'activité des glucocorticoïdes
A61P0005460000	pour réduire, bloquer ou contrarier l'activité des glucocorticoïdes
A61P0005480000	des hormones pancréatiques
A61P0005500000	pour augmenter ou potentialiser l'activité de l'insuline
A61P0007000000	Médicaments pour le traitement des troubles du sang ou du fluide extracellulaire
A61P0007020000	Agents antithrombotiques; Anticoagulants; Anti-agrégants plaquettaires
A61P0007040000	Antihémorragiques; Profacteurs de coagulation; Agents hémostatiques; Agents antifibrinolytiques
A61P0007060000	Antianémiques
A61P0007080000	Substitut de plasma; Solutions de perfusion; Dyalisats ou hémodyalisats; Médicaments pour le traitement des troubles électrolytiques ou acido-basiques, p.ex. choc hypovolémique (larmes artificielles A61P0027040000)
A61P0007100000	Agents antiœdémateux; Diurétiques
A61P0007120000	Antidiurétiques, p.ex. médicaments pour le traitement du diabète insipide (ADH A61P0005100000)
A61P0009000000	Médicaments pour le traitement des troubles du système cardiovasculaire
A61P0009020000	Cardiotoniques non-spécifiques, p.ex. médicaments pour le traitement des syncopes, antihypotenseurs
A61P0009040000	Agents inotropes, c. à d. stimulants de la contraction cardiaque; Médicaments pour le traitement de l'insuffisance cardiaque
A61P0009060000	Antiarythmiques
A61P0009080000	Vasodilatateurs pour des indications multiples
A61P0009100000	des maladies ischémiques ou athéroscléreuses, p.ex. médicaments antiangineux, vasodilatateurs coronariens, médicaments pour le traitement de l'infarctus du myocarde, de la rétinopathie, de l'insuffisance cérébro-vasculaire, de l'artériosclérose rénale
A61P0009120000	Antihypertenseurs
A61P0009140000	Vasoprotecteurs; Antihémorroïdaux; Médicaments pour le traitement des varices; Stabilisateurs capillaires
A61P0011000000	Médicaments pour le traitement des troubles du système respiratoire
A61P0011020000	Agents rhinologiques, p.ex. décongestionnants
A61P0011040000	des maux de gorge
A61P0011060000	Antiasthmatiques
A61P0011080000	Bronchodilatateurs
A61P0011100000	Expectorants
A61P0011120000	Mucolytiques
A61P0011140000	Antitussifs
A61P0011160000	Analeptiques respiratoires centraux
A61P0013000000	Médicaments pour le traitement des troubles du système urinaire (diurétiques A61P0007100000)
A61P0013020000	de l'urine ou des voies urinaires, p.ex. acidificateurs d'urine
A61P0013040000	de l'urolithiase
A61P0013060000	Antispasmodiques
A61P0013080000	de la prostate
A61P0013100000	de la vessie
A61P0013120000	des reins
A61P0015000000	Médicaments pour le traitement des troubles génitaux ou sexuels (pour les troubles des hormones sexuelles A61P0005240000); Contraceptifs
A61P0015020000	pour les pathologies du vagin
A61P0015040000	pour le déclenchement de l'accouchement ou de l'avortement; Utérotoniques
A61P0015060000	Agents antiabortifs; Tocolytiques
A61P0015080000	pour les troubles gonadiques ou pour augmenter la fertilité, p.ex. inducteurs d'ovulation ou de spermatogénèse
A61P0015100000	pour l'impuissance
A61P0015120000	pour la ménopause
A61P0015140000	pour les troubles de la lactation, p.ex. galactorrhée
A61P0015160000	Contraceptifs masculins
A61P0015180000	Contraceptifs féminins
A61P0017000000	Médicaments pour le traitement des troubles dermatologiques
A61P0017020000	pour traiter les blessures, les ulcères, les brûlures, les cicatrices, les cheloïdes, ou similaires
A61P0017040000	Antiprurigineux
A61P0017060000	Antipsoriasiques
A61P0017080000	Antiséborrhéiques
A61P0017100000	Antiacnéïques
A61P0017120000	Kératolytiques, p.ex. préparations pour le traitement des verrues ou des cors
A61P0017140000	pour le traitement de la calvitie ou de l'alopécie
A61P0017160000	Émollients ou protecteurs, p.ex. contre les radiations
A61P0017180000	Antioxydants, p.ex. antiradicaux (utilisation de préparations pour la protection contre le soleil A61Q0017000000)
A61P0019000000	Médicaments pour le traitement des troubles du squelette
A61P0019020000	des troubles articulaires, p.ex. arthrites, arthroses
A61P0019040000	des troubles non-spécifiques du tissu conjonctif
A61P0019060000	Agents antigoutte, p.ex. agents antihyperuricémiants ou uricosuriques
A61P0019080000	des maladies osseuses, p.ex. rachitisme, maladie de Paget
A61P0019100000	de l'ostéoporose
A61P0021000000	Médicaments pour le traitement des troubles du système musculaire ou neuromusculaire
A61P0021020000	Relaxants musculaires, p.ex. pour la tétanie ou les crampes
A61P0021040000	de la myasthénie
A61P0021060000	Agents anabolisants (androgènes A61P0005260000)
A61P0023000000	Anesthésiques
A61P0023020000	Anesthésiques locaux
A61P0025000000	Médicaments pour le traitement des troubles du système nerveux
A61P0025020000	des neuropathies périphériques
A61P0025040000	Analgésiques centraux, p.ex. opioïdes
A61P0025060000	Agents antimigraineux
A61P0025080000	Antiépileptiques; Anticonvulsivants
A61P0025100000	pour le traitement du petit-mal
A61P0025120000	pour le traitement du grand-mal
A61P0025140000	pour traiter les mouvements anormaux, p.ex. chorée, dyskinésie
A61P0025160000	Antiparkinsoniens
A61P0025180000	Antipsychotiques, c. à. d. neuroleptiques; Médicaments pour le traitement de la manie ou de la schizophrénie
A61P0025200000	Hypnotiques; Sédatifs
A61P0025220000	Anxiolytiques
A61P0025240000	Antidépresseurs
A61P0025260000	Psychostimulants, p.ex. nicotine, cocaïne
A61P0025280000	des troubles dégénératifs du système nerveux central, p.ex. agents nootropes, activateurs de la cognition, médicaments pour traiter la maladie d'Alzheimer ou d'autres formes de démence
A61P0025300000	des états d'abus ou de dépendance
A61P0025320000	à l'alcool
A61P0025340000	au tabac
A61P0025360000	aux opiacés
A61P0027000000	Médicaments pour traiter les troubles des sens
A61P0027020000	Agents ophtalmiques
A61P0027040000	Larmes artificielles; Solutions d'irrigation
A61P0027060000	Agents antiglaucomateux ou myotiques
A61P0027080000	Mydriatiques ou cycloplégiques
A61P0027100000	pour le traitement des troubles d'accommodation, p.ex. myopie
A61P0027120000	pour le traitement de la cataracte
A61P0027140000	Décongestionnants ou antiallergiques
A61P0027160000	Otologiques
A61P0029000000	Agents analgésiques, antipyrétiques ou anti-inflammatoires non centraux, p.ex. agents antirhumatismaux; Médicaments anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS)
A61P0029020000	sans effet anti-inflammatoire
A61P0031000000	Agents anti-infectieux, c. à d. antibiotiques, antiseptiques, chimiothérapeutiques
A61P0031020000	Antiseptiques locaux
A61P0031040000	Agents antibactériens
A61P0031060000	pour le traitement de la tuberculose
A61P0031080000	pour le traitement de la lèpre
A61P0031100000	Antifongiques
A61P0031120000	Antiviraux
A61P0031140000	pour le traitement des virus ARN
A61P0031160000	de la grippe ou des rhinovirus
A61P0031180000	du HIV
A61P0031200000	pour le traitement des virus ADN
A61P0031220000	des virus de l'herpès
A61P0033000000	Agents antiparasitaires
A61P0033020000	Antiprotozoaires, p.ex. pour le traitement de la leishmaniose, de la trichomonase, de la toxoplasmose
A61P0033040000	Amoebicides
A61P0033060000	Antipaludéens
A61P0033080000	pour le traitement de la pneumocytose
A61P0033100000	Anthelmintiques
A61P0033120000	Schistosomicides
A61P0033140000	Antiparasites externes, p.ex. antiscabieux
A61P0035000000	Agents anticancéreux
A61P0035020000	spécifiques pour le traitement de la leucémie
A61P0035040000	spécifiques pour le traitement des métastases
A61P0037000000	Médicaments pour le traitement des troubles immunologiques ou allergiques
A61P0037020000	Immunomodulateurs
A61P0037040000	Immunostimulants
A61P0037060000	Immunosuppresseurs, p.ex. médicaments pour le traitement du rejet de greffe
A61P0037080000	Agents antiallergiques (agents antiasthmatiques A61P0011060000; antiallergiques ophtalmiques A61P0027140000)
A61P0039000000	Agents protecteurs généraux ou antipoisons
A61P0039020000	Antidotes
A61P0039040000	Agents chélateurs
A61P0039060000	Antiradicaux libres ou antioxydants
A61P0041000000	Médicaments utilisés en chirurgie, p.ex. adjuvants chirurgicaux pour la prévention des adhérences ou pour le remplacement de l'humeur vitrée
A61P0043000000	Médicaments pour des utilisations spécifiques, non prévus dans les groupes ; A61P0001000000-A61P0041000000
A61Q	UTILISATION SPÉCIFIQUE DE COSMÉTIQUES OU DE PRÉPARATIONS SIMILAIRES POUR LA TOILETTE
A61Q0001000000	Préparations pour le maquillage; Poudres corporelles; Préparations pour le démaquillage
A61Q0001020000	Préparations contenant des colorants cutanés, p.ex. pigments (préparations sous forme de poudre A61Q0001120000)
A61Q0001040000	pour les lèvres
A61Q0001060000	Rouges à lèvres
A61Q0001080000	pour les joues, p.ex. fard
A61Q0001100000	pour les yeux, p.ex. eye-liner, mascara
A61Q0001120000	Poudres pour le visage ou le corps, p.ex. pour l'entretien, l'embellissement ou l'absorption
A61Q0001140000	Préparations pour le démaquillage
A61Q0003000000	Préparations pour les soins des mains ou des pieds
A61Q0003020000	Vernis à ongles
A61Q0003040000	Produits pour enlever le vernis à ongles
A61Q0005000000	Préparations pour les soins des cheveux
A61Q0005020000	Préparations pour le lavage des cheveux
A61Q0005040000	Préparations pour onduler de façon permanente ou décrêper les cheveux
A61Q0005060000	Préparations pour mettre les cheveux en forme, p.ex. pour mettre en forme ou colorer temporairement
A61Q0005080000	Préparations pour la décoloration des cheveux ou des poils
A61Q0005100000	Préparations pour la teinture permanente des cheveux ou des poils
A61Q0005120000	Préparations contenant des agents de conditionnement des cheveux
A61Q0007000000	Préparations pour modifier la pousse des cheveux ou des poils
A61Q0007020000	Préparations pour empêcher ou freiner la pousse des cheveux ou des poils
A61Q0009000000	Préparations pour enlever ou aider à enlever les poils ou les cheveux
A61Q0009020000	Préparations pour le rasage
A61Q0009040000	Dépilatoires
A61Q0011000000	Préparations pour le nettoyage des dents, de la bouche ou des prothèses dentaires, p.ex. dentifrices; Bains de bouche
A61Q0011020000	Préparations pour désodoriser, décolorer ou désinfecter les prothèses dentaires
A61Q0013000000	Formulations ou additifs pour les préparations de parfums (huiles essentielles ou parfums en soi C11B0009000000)
A61Q0015000000	Préparations contre la transpiration ou déodorants corporels (désodorisation de l'air A61L0009000000)
A61Q0017000000	Préparations protectrices; Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures, p.ex. des rayons du soleil, des rayons X ou d'autres rayons nuisibles, des matériaux corrosifs, des bactéries ou des piqûres d'insectes
A61Q0017020000	contenant des produits insecticides
A61Q0017040000	Préparations topiques pour faire écran au soleil ou aux radiations; Préparations topiques pour bronzer
A61Q0019000000	Préparations pour les soins de la peau
A61Q0019020000	pour décolorer ou blanchir la peau chimiquement
A61Q0019040000	pour colorer chimiquement la peau (préparations topiques pour bronzer A61Q0017040000)
A61Q0019060000	Préparations pour lutter contre la cellulite
A61Q0019080000	Préparations contre le vieillissement
A61Q0019100000	Préparations pour le nettoyage ou le bain
A61Q0090000000	Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette, pour des utilisations spécifiques non prévues dans les autres groupes de la présente sous-classe
A62	SAUVETAGE; LUTTE CONTRE L'INCENDIE
A62B	DISPOSITIFS, APPAREILS OU PROCÉDÉS DE SAUVETAGE (soupapes spécialement conçues pour usage médical A61M0039000000; composition des substances chimiques utilisées dans les appareils de réanimation, masques à gaz, appareils respiratoires ou similaires A62D; sauvetage en montagne ou sur les arbres A63B0027000000, A63B0029000000; dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage spécialement conçus pour le sauvetage en mer B63C0009000000; équipement de plongeurs B63C0011000000; spécialement conçus pour être utilisés en aéronautique, p.ex. parachutes, sièges éjectables, B64D; dispositifs de sauvetage particuliers aux mines E21F0011000000)
A62B0001000000	Sauvetage en cas d'incendie; sauvetage hors des bâtiments ou similaire
A62B0001000000	Dispositifs pour faire descendre des personnes hors des bâtiments ou dans des situations analogues
A62B0001020000	faisant usage de cages, sacs ou dispositifs similaires de sauvetage (ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants B66B)
A62B0001040000	Eléments, p.ex. dispositifs d'attache
A62B0001060000	à l'aide de dispositifs de descente à câble (cabestans, treuils B66D)
A62B0001080000	avec mécanisme de freinage pour treuils ou poulies
A62B0001100000	à action mécanique
A62B0001120000	à action hydraulique
A62B0001140000	avec freins coulissant le long du câble
A62B0001160000	Câbles ou courroies de sauvetage (ceintures de sécurité A62B0035000000; cordes d'alpinisme A63B0029020000; ceintures de sauvetage en mer B63C)
A62B0001180000	Autres éléments pour dispositifs de descente par câbles, p.ex. tendeurs pour câbles, dispositifs de lancement des câbles
A62B0001200000	faisant usage de câbles lisses, perches lisses ou glissières, p.ex. manches, tubes rigides, gouttières, plaques glissantes
A62B0001220000	faisant usage de dispositifs pour sauter, p.ex. toiles de sauvetage, matelas de sauvetage
A62B0003000000	Dispositifs ou éléments pour faciliter l'évacuation des bâtiments ou similaires, p.ex. boucliers de protection, écrans de protection; Dispositifs portatifs pour empêcher la fumée de pénétrer dans certaines parties du bâtiment (A62B0001000000 a priorité);;
A62B0005000000	Autres moyens de sauvetage en cas d'incendie (échelles E06C)
A62B0007000000	Appareils de réanimation; Masques à gaz, y compris les appareils respiratoires, p.ex. pour hautes altitudes, ou leurs masques; Dispositifs de protection contre les agents chimiques nocifs
A62B0007000000	Appareils respiratoires (à usage médical A61M0016000000)
A62B0007020000	à air ou oxygène comprimé
A62B0007040000	et avec valves commandées par les poumons
A62B0007060000	à oxygène liquide
A62B0007080000	contenant des compositions chimiques dégageant de l'oxygène
A62B0007100000	avec des éléments filtrants
A62B0007120000	avec tubulure d'accès d'air frais
A62B0007140000	pour vol à haute altitude
A62B0009000000	Parties constitutives des appareils respiratoires (A62B0019000000, A62B0021000000, A62B0023000000 ont priorité);;
A62B0009020000	Valves
A62B0009040000	Raccords; Carcasses
A62B0009060000	Embouchures; Pinces pour le nez (pour usages médicaux A61M0015000000)
A62B0011000000	Dispositifs pour le reconditionnement de l'air respirable dans des enceintes closes (purification chimique, désinfection ou stérilisation de l'air A61L; dans les avions ou sous-marins, pour autant qu'ils influencent la construction du véhicule ou dépendent de cette construction respectivement B63B, B64D; conditionnement d'air en général F24F)
A62B0013000000	Dispositifs spéciaux pour la ventilation d'abris étanches aux gaz (ventilation en général F24F)
A62B0015000000	Installations, p.ex. avec appareils respiratoires distincts pour la protection contre les gaz délétères ou substances nocives (au point de vue construction E04H0009000000)
A62B0017000000	Vêtements de protection contre la chaleur, les agents chimiques nuisibles ou pour l'emploi à haute altitude (vêtements de protection pour le travail ou le sport A41D0013000000; protection des yeux ou des oreilles A61F0009000000; composition des matériaux utilisés pour les vêtements de protection A62D0005000000; vêtements de sauvetage en mer B63C; vêtements de plongée B63C0011020000; combinaisons de vol B64D0010000000; vêtements spatiaux B64G0006000000; vêtements pare-balles F41H0001020000)
A62B0017040000	Masques
A62B0017080000	Couvertures protectrices pour animaux
A62B0018000000	Masques ou casques respiratoires, p.ex. pour assurer une protection contre les agents chimiques ou pour l'emploi à hautes altitudes (A62B0017000000 a priorité;masques d'anesthésie A61M0016060000)
A62B0018020000	Masques (masques à gaz pour animaux A62B0018060000; masques pour soudeurs A61F0009060000)
A62B0018040000	Casques à gaz
A62B0018060000	Masques à gaz pour animaux
A62B0018080000	Parties constitutives des casques ou masques à gaz, p.ex. fenêtres, sangles, transmetteurs de voix, dispositifs de signalisation (œilletons pour lunettes protectrices A61F0009020000; composition des matériaux pour les fenêtres ou autres parties transparentes A62D0007000000)
A62B0018100000	Valves
A62B0019000000	Cartouches à substances absorbantes pour appareils respiratoires
A62B0019020000	à agents oxydants
A62B0021000000	Dispositifs pour la production d'oxygène à partir de substances chimiques pour appareils respiratoires
A62B0023000000	Filtres en vue de la protection des voies respiratoires (filtres pour gaz en général B01D)
A62B0023020000	pour appareils respiratoires
A62B0023040000	pour abris étanches aux gaz
A62B0023060000	Filtres nasaux
A62B0025000000	Dispositifs d'emmagasinage d'appareils respiratoires
A62B0027000000	Méthodes ou dispositifs pour l'essai des appareils respiratoires (appareils d'essai d'étanchéité aux gaz en général G01M)
A62B0029000000	Dispositifs, p.ex. installations, pour rendre inoffensifs ou écarter les agents chimiques nuisibles (appareils respiratoires A62B0007000000; portes, fenêtres, volets étanches aux gaz E06B)
A62B0031000000	Caissons ou cabines portables pour la protection des voies respiratoires, comprenant des dispositifs pour reconditionner l'air respirable ou pour la ventilation (ventilation d'abris étanches aux gaz A62B0013000000; vêtements ou couvertures de protection A62B0017000000; locaux de traitement à usage médical A61G0010000000)
A62B0033000000	Dispositifs pour permettre aux personnes en état de mort apparente de se sauver ou d'attirer l'attention; Appareils pour la respiration de personnes enterrées
A62B0035000000	Ceintures ou harnais de sécurité; Equipements similaires pour limiter le déplacement du corps humain, notamment en cas de changement brusque de mouvement (boucles A44B0011000000; accessoires pour meubles d'enfants A47D0015000000; sièges pour enfants B60N0002240000; ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules terrestres B60R0022000000; harnais pour parachutes B64D0017300000; harnachement dans les aéronefs B64D0025060000; fixations largables F16B)
A62B0035040000	comportant des dispositifs amortisseurs
A62B0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A62C	LUTTE CONTRE L'INCENDIE (compositions pour éteindre les incendies, emploi de produits chimiques pour éteindre les incendies A62D0001000000; pulvérisation, application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; systèmes d'alarme G08B, p.ex. alarmes d'incendie déclenchées par la fumée ou les gaz G08B0017100000)
A62C0002000000	Prévention ou limitation de l'extension des incendies (A62C0003000000 a priorité;pièges à flammes A62C0004000000)
A62C0002040000	Arrêt de l'alimentation en matières inflammables ou enlèvement de ces matières
A62C0002060000	Barrières coupe-feu
A62C0002080000	Rideaux d'eau (buses A62C0031020000)
A62C0002100000	Rideaux à l'épreuve du feu
A62C0002120000	Coupe-feu articulés
A62C0002140000	comportant au moins deux volets
A62C0002160000	du type à lamelles multiples s'enroulant ou se repliant
A62C0002180000	Coupe-feu coulissants
A62C0002200000	à 90 degrés par rapport au plan de l'ouverture
A62C0002220000	Coupe-feu avec des dispositions pour l'enlèvement d'un obstacle, p.ex. des rails ou des transporteurs, avant l'obstruction de l'ouverture
A62C0002240000	Mécanismes de commande ou d'actionnement
A62C0003000000	Prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées pour des objets ou des endroits particuliers (pour les réacteurs nucléaires G21C0009040000)
A62C0003020000	pour des zones d'embrasement, p.ex. des incendies de forêts, des feux souterrains
A62C0003040000	pour la poussière, pour les matériaux en balles ou en tas non compacts, p.ex. dans des silos ou des cheminées (pièges à flammes A62C0004000000)
A62C0003060000	pour des matériaux très inflammables, p.ex. les métaux légers, les produits du pétrole
A62C0003070000	dans les véhicules, p.ex. les véhicules routiers
A62C0003080000	dans les avions
A62C0003100000	dans les navires
A62C0003160000	dans les installations électriques, p.ex. chemins de câbles
A62C0004000000	Pièges à flammes permettant le passage du gaz et non pas celui de la flamme ou de l'onde détonante
A62C0004020000	dans les conduites de gaz (soupapes de sûreté F16K0017000000)
A62C0004040000	dans les cheminées ou conduits de fumée
A62C0005000000	Fabrication de substances extinctrices immédiatement avant l'emploi (buses A62C0031020000)
A62C0005020000	de mousse
A62C0005027000	Mousse lourde
A62C0005033000	de gel
A62C0008000000	Outils à main; Extincteurs portatifs; Extincteurs à main
A62C0008000000	Outils à main ou accessoires spécialement conçus pour la lutte contre l'incendie, p.ex. boîtes à outils
A62C0008020000	Seaux ou baquets
A62C0008040000	Pique-feu ou batteurs à feu
A62C0008060000	Couvertures extinctrices
A62C0008080000	Ecrans
A62C0011000000	Extincteurs portatifs munis de pompes manuelles
A62C0013000000	Extincteurs portatifs sous pression permanente ou mis sous pression immédiatement avant l'emploi (A62C0011000000 a priorité);;
A62C0013020000	où la pression de gaz est produite par réaction chimique
A62C0013040000	avec un réservoir d'acide séparé
A62C0013060000	avec réservoir d'acide sans dispositif de fermeture
A62C0013080000	avec réservoir d'acide comportant un dispositif de fermeture
A62C0013100000	avec dispositif de fermeture à couvercle mobile (couvercles ou capots à fermeture lâche pour récipients à liquides sans moyens pour assurer l'étanchéité du récipient en général B65D0051020000)
A62C0013120000	avec un dispositif de fermeture à valve
A62C0013140000	avec un réservoir d'acide dont l'enveloppe est brisée par une pointe, un pointeau à vis ou un outil analogue
A62C0013160000	avec un réservoir d'acide mobile susceptible d'être brisé par chute lors de l'emploi
A62C0013180000	avec un réservoir d'acide susceptible d'être brisé par le choc d'un poids, p.ex. par la chute d'une masse
A62C0013200000	avec les produits chimiques dans un seul compartiment, p.ex. dans une cartouche
A62C0013220000	avec des substances incendiaires pour produire une pression de gaz
A62C0013620000	avec un seul récipient sous pression permanente
A62C0013640000	la substance extinctrice étant déchargée au moyen d'une soupape
A62C0013660000	la substance extinctrice et le gaz comprimé étant emmagasinés dans des récipients distincts
A62C0013680000	caractérisés par les moyens pour décharger la substance extinctrice
A62C0013700000	caractérisés par les moyens pour décharger le gaz comprimé
A62C0013720000	caractérisés en ce que les moyens pour décharger agissent d'une façon sensiblement simultanée sur les deux récipients
A62C0013740000	le récipient de gaz comprimé étant percé ou brisé
A62C0013760000	Détails ou accessoires
A62C0013780000	Dispositifs de suspension ou de support
A62C0015000000	Extincteurs essentiellement du type havresac (havresacs, cadres de portage, armatures portées sur le corps A45F0003000000)
A62C0017000000	Extincteurs à main essentiellement en forme de pistolets ou de fusils
A62C0019000000	Extincteurs à main dans lesquels la substance extinctrice est expulsée par une explosion; Récipients explosibles à jeter dans le foyer d'incendie
A62C0025000000	Extincteurs portatifs munis de pompes à moteur
A62C0027000000	Engins de lutte contre l'incendie montés sur roues; Véhicules terrestres de lutte contre l'incendie (point de vue véhicule en général, voir les sous-classes appropriées des classes B60-B62)
A62C0029000000	Bateaux-pompes destinés à la lutte contre l'incendie ou structures flottantes analogues (point de vue construction navale ou navigation, voir les sous-classes appropriées de la classe B63)
A62C0031000000	Emission de substances extinctrices (pompes F04; tuyaux F16L)
A62C0031020000	Buses spécialement conçues pour la lutte contre l'incendie
A62C0031030000	réglables, p.ex. depuis la pulvérisation jusqu'au jet concentré ou ; vice-versa
A62C0031050000	avec au moins deux sorties
A62C0031070000	pour des substances différentes
A62C0031120000	pour délivrer de la mousse ou de la mousse pulvérisée
A62C0031220000	spécialement adaptées pour traverser les murs, les matières entassées ou analogues
A62C0031240000	fixées à des échelles, des perches, des tours ou autres constructions, avec ou sans têtes tournantes
A62C0031280000	Accessoires pour dispositifs de jet, p.ex. supports
A62C0033000000	Accessoires pour tuyaux
A62C0033020000	Appareils pour le nettoyage ou le séchage des tuyaux (étuves F26B)
A62C0033040000	Supports ou brides pour tuyaux d'incendie
A62C0033060000	Ponts pour tuyaux ou tubes
A62C0035000000	Matériel installé à demeure (A62C0031000000, A62C0033000000, A62C0037000000 ont priorité;pour la formation de rideaux d'eau A62C0002080000)
A62C0035020000	avec des réservoirs pour délivrer la substance extinctrice (pour la formation de rideaux d'eau A62C0002080000)
A62C0035040000	Réservoirs oscillants ou basculants
A62C0035060000	Réservoirs se brisant ou s'ouvrant en tombant
A62C0035080000	Réservoirs se brisant ou s'ouvrant sous l'action d'une charge explosive
A62C0035100000	Réservoirs se brisant ou s'ouvrant sous l'action des flammes ou de la chaleur
A62C0035110000	commandés par un signal émanant de la zone de danger
A62C0035130000	avec une réserve limitée de substance extinctrice
A62C0035150000	avec un système pour compléter automatiquement le remplissage du réservoir
A62C0035200000	Prises d'eau, p.ex. tuyaux muraux, dévidoirs muraux, armoires de branchement (prises d'eau dans les rues E03B0009020000)
A62C0035580000	Réseaux de conduites
A62C0035600000	humides, c. à d. contenant la substance extinctrice même lorqu'ils ne sont pas utilisés
A62C0035620000	secs, c. à d. vides de substance extinctrice lorsqu'ils ne sont pas utilisés
A62C0035640000	sous pression
A62C0035660000	Accélérateurs
A62C0035680000	Détails, p.ex. de conduites ou de systèmes de soupapes (soupapes en général F16K)
A62C0037000000	Commande des installations de lutte contre l'incendie (dispositifs thermosensibles G01K)
A62C0037080000	comprenant une tuyère comportant un détecteur, ou servant elle-même de détecteur, c. à d. têtes d'arrosage indépendantes
A62C0037090000	télescopique ou réglable
A62C0037100000	Moyens de déchargement, p.ex. déchargés électriquement
A62C0037110000	thermosensibles
A62C0037120000	à fusibles
A62C0037140000	à récipients susceptibles de se briser
A62C0037160000	à barres de dilatation
A62C0037200000	Remise à l'état initial après usage; Outils à cet effet
A62C0037210000	automatique
A62C0037360000	le signal de déclenchement étant émis par un détecteur distinct de la tuyère
A62C0037380000	par le détecteur et par le déclencheur, p.ex. une soupape, qui se trouvent tous les deux dans la zone de danger
A62C0037400000	avec une liaison électrique entre le détecteur et le déclencheur
A62C0037420000	avec une liaison mécanique entre le détecteur et le déclencheur, p.ex. des bielles, des leviers
A62C0037440000	le détecteur seul étant dans la zone de danger
A62C0037460000	Structure du déclencheur
A62C0037480000	Déclencheurs thermosensibles
A62C0037500000	Dispositifs d'essai ou d'indication pour déterminer l'état de marche de l'installation
A62C0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A62D	MOYENS CHIMIQUES POUR ÉTEINDRE LES INCENDIES; PROCÉDÉS POUR RENDRE LES SUBSTANCES CHIMIQUES NUISIBLES INOFFENSIVES OU MOINS NUISIBLES EN EFFECTUANT UN CHANGEMENT CHIMIQUE; COMPOSITION DES MATÉRIAUX POUR REVÊTEMENTS OU VÊTEMENTS PROTECTEURS CONTRE LES AGENTS CHIMIQUES NUISIBLES; COMPOSITION DES MATÉRIAUX POUR LES PARTIES TRANSPARENTES DES MASQUES À GAZ, APPAREILS RESPIRATOIRES, SACS OU CASQUES RESPIRATOIRES; COMPOSITION DES SUBSTANCES CHIMIQUES UTILISÉES DANS LES APPAREILS RESPIRATOIRES
A62D0001000000	Compositions pour éteindre les incendies; Emploi de produits chimiques pour éteindre les incendies
A62D0001020000	contenant ou produisant une phase gazeuse, p.ex. de la mousse (A62D0001060000, A62D0001080000 ont priorité);;
A62D0001040000	caractérisées par le stabilisant de mousse
A62D0001060000	contenant des composants produisant du gaz par réaction chimique
A62D0001080000	contenant des liquides volatils ou chargés de gaz
A62D0003000000	Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles en effectuant un changement chimique dans les substances (dispositifs pour rendre inoffensifs les agents chimiques nuisibles A62B0029000000; incinération de gaz nocifs F23G0007060000)
A62D0003020000	par des procédés biologiques, c. à d. des procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes
A62D0003100000	par exposition à une énergie électrique ou ondulatoire ou à un rayonnement particulaire ou ionisant
A62D0003110000	Procédés électrochimiques,; p.ex. électrodialyse
A62D0003115000	Dégradation ou conversion électrolytique
A62D0003130000	à une énergie sonique
A62D0003150000	à un rayonnement particulaire,; p.ex. à un faisceau électronique
A62D0003170000	à un rayonnement électromagnétique, p.ex. émis par un laser
A62D0003172000	Rayons gamma, c. à d. rayonnement présentant une longueur d'onde d'environ 0,003 à 0,03 nm
A62D0003174000	Rayons X, c. à d. rayonnement présentant une longueur d'onde d'environ 0,03 à 3 nm
A62D0003176000	Rayonnement ultraviolet, c. à d. rayonnement présentant une longueur d'onde d'environ 3 à 400 nm
A62D0003178000	Rayonnement micro-onde, c. à d. rayonnement présentant une longueur d'onde d'environ 0,3 à 30 cm
A62D0003190000	à un plasma
A62D0003200000	par hydropyrolyse ou gazéification destructive à la vapeur, p.ex. utilisant de l'eau et de la chaleur pour effectuer une modification chimique
A62D0003300000	par réaction avec des agents chimiques
A62D0003320000	par traitement dans un réactif chimique fondu, p.ex. des sels ou des métaux
A62D0003330000	par fixation chimique de la substance nuisible, p.ex. par chélation ou complexation
A62D0003340000	Déshalogénation au moyen de réactifs susceptibles d'effectuer la dégradation
A62D0003350000	par hydrolyse
A62D0003360000	Détoxification au moyen de réactifs acides ou alcalins
A62D0003370000	par réduction, p.ex. hydrogénation
A62D0003380000	par oxydation; par combustion
A62D0003400000	par chauffage pour effectuer une modification chimique, p.ex. par pyrolyse
A62D0005000000	Composition des matériaux pour revêtements ou vêtements protecteurs contre les agents chimiques nuisibles
A62D0007000000	Composition des matériaux pour les parties transparentes des masques à gaz, appareils respiratoires, sacs ou casques respiratoires
A62D0007020000	Couches antibuée empêchant la formation de gouttes d'eau ou de givre
A62D0009000000	Composition des substances chimiques utilisées dans les appareils respiratoires
A62D0101000000	Schéma d'indexation associé au groupe A62D0003000000;  relatif à la nature des substances chimiques nuisibles
A62D0101000000	Substances chimiques nuisibles rendues inoffensives, ou moins nuisibles, en effectuant une modification chimique
A62D0101020000	Substances pour la guerre chimique, p.ex. inhibiteurs de la cholinestérase
A62D0101040000	Pesticides, p.ex. insecticides, herbicides, fongicides ou nématicides
A62D0101060000	Explosifs, propergols ou compositions pyrotechniques, p.ex. carburant pour fusée ou napalm
A62D0101080000	Résidus de combustion toxiques, p.ex. substances toxiques contenues dans des cendres volantes provenant de l'incinération de déchets
A62D0101200000	Substances organiques
A62D0101220000	contenant un halogène
A62D0101240000	contenant des métaux lourds
A62D0101260000	contenant de l'azote ou du phosphore
A62D0101280000	contenant de l'oxygène, du soufre, du sélénium ou du tellure, c. à d. chalcogène
A62D0101400000	Substances inorganiques
A62D0101410000	Fibres inorganiques, p.ex. amiante
A62D0101430000	contenant des métaux lourds à l'état lié ou libre
A62D0101450000	contenant de l'azote ou du phosphore
A62D0101470000	contenant de l'oxygène, du soufre, du sélénium ou du tellure, c. à d. chalcogène
A62D0101490000	contenant un halogène
A63	SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
A63B	MATÉRIEL D'ÉDUCATION PHYSIQUE, DE GYMNASTIQUE, DE NATATION, D'ESCALADE OU D'ESCRIME; JEUX DE BALLES; MATÉRIEL D'ENTRAÎNEMENT (appareils pour l'exercice passif, massage A61H)
A63B0001000000	Appareils d'exercice
A63B0001000000	Barres fixes
A63B0001040000	Nettoyage des barres
A63B0003000000	Barres parallèles ou appareils de gymnastique similaires
A63B0004000000	Poutres d'équilibre
A63B0005000000	Appareils pour le saut (tapis de saut A63B0006000000; pour la course à pied ou les sports hippiques, p.ex. haies, A63K)
A63B0005020000	Poteaux pour saut en hauteur
A63B0005040000	Cordes pour ceux-ci
A63B0005060000	Perches pour saut en hauteur
A63B0005080000	Tremplins (du type trampoline A63B0005110000)
A63B0005100000	pour sports nautiques
A63B0005110000	Trampolines
A63B0005120000	Appareils d'appui pour exercices de voltige, p.ex. chevaux d'arçon, chevalets de saut, tables de saut
A63B0005160000	Dispositifs d'entraînement au saut; Dispositifs pour saut de ballon; Accessoires auxiliaires de saut
A63B0005200000	Cordes à sauter
A63B0005220000	Obstacles disposés sur le sol pour exercices de saut à la corde
A63B0006000000	Tapis ou moyens analogues pour amortir les chocs lors du saut ou en gymnastique ou analogue
A63B0006020000	pour se recevoir, p.ex. lors du saut à la perche
A63B0007000000	Appareils de gymnastique à suspension libre
A63B0007020000	Anneaux; Trapèzes
A63B0007040000	Cordes à grimper
A63B0007060000	Manèges à cordes pendantes
A63B0007080000	Appareils pour funambules
A63B0009000000	Mâts à grimper, agrès ou portiques
A63B0015000000	Massues pour la gymnastique ou analogue
A63B0015020000	avec dispositifs lumineux
A63B0017000000	Appareils de gymnastique combinant plusieurs éléments tels que câbles, échelles, poutres, glissoires
A63B0017020000	non séparables
A63B0017040000	séparables
A63B0019000000	Cerceaux de sport
A63B0019020000	Cerceaux à mouvement libre, p.ex. roues d'éducation physique
A63B0019040000	mobiles sur châssis
A63B0021000000	Appareils de gymnastique pour développer ou fortifier les muscles ou les articulations du corps en surmontant des résistances, avec ou sans dispositifs de mesure (leurs commandes électriques ou électroniques A63B0024000000)
A63B0021002000	isométriques ou isocinétiques, c. à d. à variation importante de force, sans mouvement musculaire important
A63B0021005000	utilisant des dispositifs résistants électromagnétiques ou électriques
A63B0021008000	utilisant des dispositifs résistants hydrauliques ou pneumatiques
A63B0021012000	utilisant des dispositifs résistants à friction
A63B0021015000	comprenant des éléments tournants ou oscillants
A63B0021018000	comprenant une corde se déplaçant par rapport à la surface d'éléments
A63B0021020000	utilisant des dispositifs résistants élastiques
A63B0021040000	ancrés à une structure fixe
A63B0021045000	comprenant des éléments de torsion
A63B0021050000	Eléments comprimés axialement
A63B0021055000	Eléments du type à extension
A63B0021060000	Poids actionnés par l'utilisateur
A63B0021062000	comprenant un guide pour des rangées verticales de poids
A63B0021065000	portés sur le corps de l'utilisateur
A63B0021068000	utilisant le propre poids de l'utilisateur
A63B0021072000	Haltères, barres à boules ou similaires
A63B0021075000	à poids variables
A63B0021078000	Dispositifs pour l'exercice, en position allongée sur le dos, des muscles extenseurs des bras
A63B0021080000	ancrés à une extrémité
A63B0021160000	Supports d'ancrage des dispositifs résistants à friction
A63B0021220000	Dispositifs résistants avec masses tournantes
A63B0021280000	Dispositifs utilisables par deux personnes en opposition
A63B0022000000	Appareils d'exercice spécialement adaptés à l'entraînement du système cardio-vasculaire, pour exercer l'agilité ou la coordination des mouvements (aspect résistance A63B0021000000; leurs commandes électriques ou électroniques A63B0024000000)
A63B0022020000	avec des tapis roulants sans fin
A63B0022040000	avec des marches mobiles
A63B0022060000	avec un mouvement de pédalier (supports pour bicyclettes A63B0069160000; monocycles B62K0001000000)
A63B0022080000	pour les jambes
A63B0022100000	pour les bras
A63B0022120000	simultanément pour les jambes et les bras
A63B0022140000	Plates-formes pour effectuer un mouvement alternatif en rotation autour d'un axe vertical
A63B0022160000	Plates-formes pour effectuer un mouvement de basculement autour d'un axe horizontal; Tambours d'équilibre; Planches d'équilibre ou similaires
A63B0022180000	avec des éléments ayant un mouvement circulaire ou rotatif engendré par des mouvements d'oscillation de l'utilisateur (cerceaux de sport A63B0019000000)
A63B0022200000	utilisant des roues, des rouleaux, des roulettes ou similaires déplacés sur le sol ou sur toute autre surface durant l'exercice
A63B0023000000	Appareils d'exercice spécialement adaptés à des parties déterminées du corps (A63B0022000000 a priorité;aspect résistance A63B0021000000; leurs commandes électriques ou électroniques A63B0024000000; dispositifs pour exercer ou fortifier les doigts ou les bras tout en enseignant la manipulation de claviers G09B, p.ex. G09B0015060000)
A63B0023020000	pour l'abdomen, la colonne vertébrale, le torse ou les épaules
A63B0023025000	pour la tête ou le cou
A63B0023030000	pour les muscles du visage
A63B0023035000	pour les membres, c. à d. supérieurs ou inférieurs, p.ex. en même temps
A63B0023040000	pour les membres inférieurs
A63B0023080000	pour les articulations des chevilles
A63B0023100000	pour les pieds ou les orteils
A63B0023120000	pour les membres supérieurs
A63B0023140000	pour les articulations des poignets
A63B0023160000	pour les mains ou les doigts
A63B0023180000	pour améliorer la fonction respiratoire
A63B0023200000	pour les muscles du vagin
A63B0024000000	Commandes électriques ou électroniques pour les appareils d'exercice des groupes ; A63B0001000000-A63B0023000000
A63B0025000000	Echasses ou analogues
A63B0025020000	Echasses élastiques
A63B0025040000	avec roues
A63B0025060000	Chaussures montées avec échasses pour allonger le pas
A63B0025080000	Béquilles de saut, p.ex. béquilles à ressort
A63B0025100000	Chaussures pour rebondir élastiquement, fixées au pied
A63B0026000000	Appareils d'exercice non couverts par les groupes ; A63B0001000000-A63B0025000000
A63B0027000000	Grimper; Alpinisme
A63B0027000000	Appareils pour grimper aux mâts, aux arbres ou similaires (ceintures de sécurité pour grimpeurs A62B0035000000)
A63B0027020000	Dispositifs à fixer aux pieds pour grimper aux mâts cylindriques
A63B0027040000	Dispositifs à fixer aux pieds pour grimper aux mâts profilés
A63B0029000000	Matériel d'alpinisme (casques A42B0003000000; dispositifs antidérapants pour chaussures, p.ex. griffes d'alpinisme, A43C0015000000; masques ou casques respiratoires pour l'emploi à haute altitude A62B0018000000; piolets B25D0007000000)
A63B0029020000	Cordes ou accessoires, p.ex. pour avalanches; Moyens pour indiquer où se trouvent des personnes ensevelies accidentellement, p.ex. dans la neige
A63B0029040000	Echelons d'escalade (fixés de façon permanente E06C0009040000)
A63B0029080000	Equipement à main pour grimpeurs
A63B0031000000	Natation
A63B0031000000	Accessoires de natation (enseignement de la natation A63B0069100000-A63B0069140000; sauvetage dans l'eau B63C0009000000)
A63B0031020000	Gants de natation
A63B0031040000	avec dispositions pour agrandir la surface propulsive
A63B0031080000	Palmes, ailerons ou autres aides à la natation tenus par les, ou attachés aux, mains, bras, pieds ou jambes (A63B0031180000 a priorité;portés comme des gants A63B0031020000)
A63B0031100000	tenus par les, ou attachés aux, mains ou pieds
A63B0031110000	attachables seulement aux pieds
A63B0031120000	tenus par les, ou attachés aux, bras ou jambes
A63B0031140000	à clapets
A63B0031160000	avec dispositions pour faire varier la surface active
A63B0031180000	Accessoires de natation avec effet propulsif simultanément par les mains et les pieds
A63B0033000000	Équipement de natation pouvant être fixé à la tête, p.ex. bonnets ou lunettes de natation (masques de plongée B63C0011120000; appareils respiratoires, p.ex. tubes respiratoires, B63C0011180000)
A63B0035000000	Châssis de natation avec mécanismes de propulsion mus par le nageur ou par un moteur (autres bâteaux ou structures flottantes analogues de plaisance ou de sport B63B0035710000, B63B0035730000; engins automoteurs de plongée ou engins analogues B63C0011460000)
A63B0035020000	en forme de queue de poisson
A63B0035040000	avec des roues à aubes
A63B0035060000	avec des pales ou éléments flottants jumelés
A63B0035080000	à propulseur mécanique
A63B0035100000	manœuvré par le nageur
A63B0035120000	manœuvré par un moteur
A63B0037000000	Balles
A63B0037000000	Balles pleines; Billes (poids A63B0065060000)
A63B0037020000	Noyaux particuliers
A63B0037040000	Noyaux rigides
A63B0037060000	Noyaux élastiques
A63B0037080000	Noyaux liquides; Noyaux plastiques
A63B0037100000	à centre de gravité excentré
A63B0037120000	Revêtements particuliers
A63B0037140000	Surfaces particulières
A63B0039000000	Balles creuses à volume constant
A63B0039020000	Dispositions pour maintenir la pression
A63B0039040000	Balles creuses auxquelles on peut rendre leur forme par insufflation au moyen de piqûres suivies d'auto-obturation
A63B0039060000	Revêtements particuliers
A63B0039080000	faits de deux moitiés
A63B0041000000	Balles creuses gonflables, ballons
A63B0041020000	Vessies
A63B0041040000	Fermetures de vessies
A63B0041080000	Enveloppes de balles; Leurs fermetures
A63B0041100000	Vessies formant l'enveloppe
A63B0041120000	Outils ou appareils pour gonfler ou fermer les balles
A63B0043000000	Balles avec dispositifs particuliers
A63B0043020000	avec manche
A63B0043040000	à centre de gravité excentré ou avec un moyen pour changer le centre de gravité (balles pleines A63B0037100000)
A63B0043060000	à dispositifs lumineux
A63B0045000000	Appareils ou méthodes pour fabriquer les balles (travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique B29)
A63B0045020000	Marquage des balles
A63B0047000000	Dispositifs pour la manipulation ou le traitement des balles
A63B0047020000	pour le ramassage
A63B0047040000	pour le nettoyage des balles (appareils pour nettoyer des boules, comme accessoires pour boulodromes ou jeux de boules de tables A63D0005100000)
A63B0049000000	Raquettes, battes ou autres accessoires pour jeux de balles
A63B0049000000	Raquettes de tennis, de volants ou de jeux analogues
A63B0049020000	Cadres
A63B0049040000	avec dispositifs d'équilibrage
A63B0049060000	à fentes
A63B0049080000	à manches de structure particulière
A63B0049100000	faits de matériaux non métalliques autres que le bois
A63B0049120000	métalliques
A63B0049140000	Dispositifs de protection fixés au cadre
A63B0049160000	Presses
A63B0049180000	Enveloppes
A63B0051000000	Cordage des raquettes
A63B0051020000	Boyaux; Succédanés
A63B0051040000	Structures en feuilles utilisées comme moyen de remplacement
A63B0051060000	Cordages double face
A63B0051080000	Cordage diagonal
A63B0051100000	Renforcement du cordage
A63B0051120000	Dispositifs ménagés dans ou sur la raquette pour le réglage de la tension des cordes
A63B0051140000	Dispositifs pour encordage des raquettes
A63B0051160000	Machines ou appareils pour l'encordage pendant la fabrication
A63B0053000000	Clubs de golf
A63B0053020000	Raccords entre le manche et la tête
A63B0053040000	Têtes
A63B0053060000	ajustables
A63B0053080000	avec des dispositions particulières pour faire varier l'impact
A63B0053100000	Manches non métalliques
A63B0053120000	Manches métalliques
A63B0053140000	Poignées
A63B0053160000	ajustables
A63B0055000000	Sacs pour clubs de golf; Râteliers pour clubs de golf à disposer sur le parcours
A63B0055020000	avec compartiments pour balles
A63B0055040000	Supports avec dispositifs d'ancrage sur le terrain
A63B0055060000	Sacs à trépieds ou supports debout analogues
A63B0055080000	Transporteurs à roues pour sacs de golf
A63B0055100000	Râteliers pour clubs de golf à disposer sur le parcours
A63B0057000000	Accessoires pour jouer au golf, p.ex. porte-tees, tees
A63B0059000000	Battes, raquettes, ou similaires, pour autres jeux (battes avec balle asservie A63B0067200000)
A63B0059020000	pour crosse canadienne, pelote ou jeux similaires
A63B0059040000	pour tennis de table
A63B0059060000	pour baseball, thèque ou jeux similaires
A63B0059080000	pour cricket
A63B0059100000	pour croquet
A63B0059120000	pour hockey
A63B0059140000	pour hockey sur glace
A63B0059160000	pour polo
A63B0059180000	Cannes circulaires pour autres jeux
A63B0061000000	Filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues
A63B0061020000	Piquets; Piquets montés pour pouvoir tourner
A63B0061040000	Dispositifs pour tendre ou régler les filets
A63B0063000000	Cibles ou buts pour jeux de balle (porte-tees A63B0057000000)
A63B0063020000	montés rigidement (A63B0063080000 a priorité);;
A63B0063040000	réglables ou pivotables (A63B0063080000 a priorité);;
A63B0063060000	Cibles tournantes
A63B0063080000	à orifice horizontal pour la balle, p.ex. pour le basket-ball
A63B0065000000	Objets à lancer (jouets à lancer A63H0033180000)
A63B0065020000	Javelots, épieux ou analogues
A63B0065040000	Marteaux
A63B0065060000	Poids
A63B0065080000	Boomerangs
A63B0065100000	Disques; Palets
A63B0065120000	Appareils de lancement de balles avec ou sans récepteurs
A63B0067000000	Jeux sportifs non prévus dans les groupes ; A63B0001000000-A63B0065000000
A63B0067020000	Jeux de golf particuliers p.ex. golf miniature
A63B0067040000	Jeux de table pour exercices physiques, à l'instar des jeux de plein air, p.ex. tennis de table (autres jeux de table A63F)
A63B0067060000	Jeux à faire voltiger des anneaux ou des disques
A63B0067080000	Jeux à jongler ou à faire tournoyer des balles en tant que jeu d'adresse
A63B0067100000	Jeux comportant des objets suspendus par un fil ou pouvant osciller, p.ex. des balles, des objets pointus en forme d'oiseaux ou d'autres animaux, pour viser et frapper des cibles (jeux utilisant une batte avec balle asservie A63B0067200000; jeux de quilles à boules asservies A63D0007000000)
A63B0067120000	Jeux d'adresse à lancement d'objets
A63B0067140000	Curling, galets; Autres jeux analogues avec objets à faire glisser
A63B0067160000	Diabolos ou jeux de lancement par enroulement
A63B0067180000	Badmington, volants ou autres jeux avec projectiles empennés
A63B0067200000	Jeux utilisant une batte avec balle asservie
A63B0067220000	la batte comportant un ou plusieurs trous
A63B0069000000	Appareils d'entraînement ou appareils destinés à des sports particuliers (entraînement des parachutistes B64D0023000000)
A63B0069020000	pour l'escrime
A63B0069040000	simulant les mouvements du cheval (animaux-jouets à chevaucher A63G0019000000)
A63B0069060000	pour canotage ou aviron
A63B0069080000	en bassins
A63B0069100000	Appareils pour apprendre à nager, utilisés hors de l'eau
A63B0069120000	Aménagements en piscine pour apprendre à nager
A63B0069140000	Châssis, planches pour apprendre à nager
A63B0069160000	pour cyclisme
A63B0069180000	pour ski
A63B0069200000	Punching-balls
A63B0069220000	montés sur, ou suspendus à, des supports fixes
A63B0069240000	montés sur, ou suspendus à, des supports mobiles
A63B0069260000	attachés au corps humain
A63B0069280000	Ballons portant des attaches en des points opposés
A63B0069300000	attaches à ressort ou élastiques
A63B0069320000	avec dispositifs indicateurs
A63B0069340000	Mannequins pour boxe ou football
A63B0069360000	pour le golf
A63B0069380000	pour le tennis
A63B0069400000	Dispositifs fixés à demeure pour la projection de balles (boîtes de lancement de pigeons artificiels F41J0009180000)
A63B0071000000	Accessoires pour jeux ou sports non couverts dans les groupes  A63B0001000000-A63B0069000000; (accessoires pour donner le départ A63K0003020000)
A63B0071020000	pour jeux sportifs de plein air ou de gymnase
A63B0071040000	pour jeux d'intérieur ou de salon
A63B0071060000	Dispositifs indicateurs ou de marque pour jeux ou joueurs
A63B0071080000	Moyens protecteurs du corps pour joueurs ou sportifs (vêtements de protection destinés aux sports A41D0013000000)
A63B0071100000	pour la tête (en forme de casquettes ou de coiffures A42B0001080000; casques A42B0003000000)
A63B0071120000	pour le corps ou les jambes
A63B0071140000	pour les mains, p.ex. gants de baseball, de boxe ou de golf (doigtiers pour le tir à l'arc F41B0005160000)
A63B0071160000	pneumatiques
A63C	PATINS; SKIS; PATINS À ROULETTES; FORME OU TRACÉ DE TERRAINS, DE PISTES OU SIMILAIRES (skis nautiques B63B0035810000)
A63C0001000000	Patins; Accessoires de patinage
A63C0001000000	Patins (patins à roulettes ou planches à roulettes A63C0017000000)
A63C0001020000	montés à demeure sur la semelle des chaussures
A63C0001040000	fixés au moyen de brides de serrage
A63C0001060000	comportant des plaques de semelles et de talons, chacune d'elles étant munie de brides de serrage
A63C0001080000	avec des brides de semelles et de talons serrées simultanément
A63C0001100000	le serrage s'obtenant par le mouvement du pied
A63C0001120000	le serrage s'obtenant par le balancement ou le déplacement de la lame ou de l'ensemble du patin
A63C0001140000	serrés au moyen de ressorts
A63C0001160000	Construction particulière des moyens de fixation des brides
A63C0001180000	fixés au moyen de courroies
A63C0001200000	comportant des moyens de fixation sur des éléments métalliques particuliers des chaussures
A63C0001220000	à plaques de semelles particulières
A63C0001240000	à plaques élastiques
A63C0001260000	en deux parties permettant l'ajustage à la taille du pied
A63C0001280000	à plaques pivotantes
A63C0001300000	à lames particulière
A63C0001320000	Structures particulières de la lame simple
A63C0001340000	Lames composites
A63C0001360000	à plusieurs lames
A63C0001380000	du type tubulaire
A63C0001400000	faits d'une seule pièce
A63C0001420000	Fabrication des patins
A63C0003000000	Accessoires de patins
A63C0003020000	Supports pour les chevilles (chaussures avec éléments pour soutenir le pied A43B0007140000)
A63C0003040000	Châssis ou glissières d'appui pour patineurs
A63C0003060000	Supports pour patineurs pendant le laçage des patins sur la chaussure
A63C0003080000	Crampons particuliers pour lames de patins
A63C0003100000	Appareils auxiliaires pour l'aiguisage des lames
A63C0003120000	Gardes pour lames de patins
A63C0003140000	Clés de patins
A63C0005000000	Skis ou surfs des neiges;  Leurs accessoires
A63C0005000000	Skis ou surfs des neiges (luges ou traîneaux avec skis, p.ex. ski-bobs, B62B0013000000; skis pour luges ou traîneaux B62B0017020000; skis pour supporter des véhicules à roues pour faciliter la circulation sur neige ou glace B62B0019000000)
A63C0005020000	Skis pliants ou démontables
A63C0005025000	Skis courts
A63C0005030000	Monoskis; Surfs des neiges
A63C0005035000	avec roues ou chenilles en contact au sol
A63C0005040000	Structure de leur surface
A63C0005044000	de la semelle active
A63C0005048000	des carres
A63C0005052000	des spatules ou des talons des skis
A63C0005056000	Matériaux pour la semelle active
A63C0005060000	comprenant sur leur dessus des dispositifs spéciaux, p.ex. un guidon
A63C0005065000	Dispositifs empêchant de croiser les skis
A63C0005070000	comprenant des moyens de réglage de leur raideur
A63C0005075000	Amortisseurs de vibrations
A63C0005080000	mus par un moteur (      A63C0005035000 a priorité);;
A63C0005110000	combinés à des voiles ou assimilés
A63C0005120000	leur fabrication; Sélection de matériaux particuliers (matériaux pour la semelle de glisse  A63C0005056000)
A63C0005140000	utilisant des matériaux synthétiques; comportant plusieurs couches liées
A63C0005160000	Dispositifs permettant d'utiliser les skis pendant qu'ils sont maintenus dans une position particulière l'un par rapport à l'autre, p.ex. à des fins d'entraînement
A63C0007000000	Dispositifs empêchant les skis de glisser en arrière; Taquets ou freins pour skis
A63C0007020000	Peaux; Leurs succédanés
A63C0007040000	Dispositifs de fixation des peaux
A63C0007060000	Plaques en forme de dents pour semelle de ski
A63C0007080000	Lames d'arrêt fixables aux skis de manière à être constamment en position active
A63C0007100000	Lames d'arrêt à charnières, fixables aux skis de manière à pouvoir être mises hors de position active
A63C0007120000	Couteaux empêchant un dérapage latéral
A63C0009000000	Fixations de skis
A63C0009020000	Fixations ne se détachant pas d'elles-mêmes à plaque de semelle pivotante, ou à éléments pivotants, p.ex. du type Ellefsen
A63C0009040000	Fixations par longues courroies ne se détachant pas d'elles-mêmes
A63C0009060000	Fixations comportant un câble serrant le talon et reliées au bout avant du ski ne se détachant pas d'elles-mêmes
A63C0009080000	se relâchant ou se détachant d'elles-mêmes en cas d'accident, c. à d. fixations de sécurité
A63C0009081000	à plaque de semelle pivotante
A63C0009082000	à plaque de talon pivotante
A63C0009083000	à courroie câble détachable
A63C0009084000	à rabattants de talon, p.ex. pouvant basculer
A63C0009085000	à rabattants de semelle, p.ex. pouvant basculer
A63C0009086000	utilisant des éléments fixés à la chaussure de l'usager et détachables de la fixation du ski
A63C0009088000	avec dispositifs de verrouillage à commande électronique
A63C0009100000	Mâchoires spéciales pour les pieds ne se détachant pas d'elles-mêmes; Crochets de fixation en une seule pièce ne se détachant pas d'eux-mêmes
A63C0009120000	Bandes élastiques pour talons ne se détachant pas d'elles-mêmes
A63C0009140000	Fixations ne se détachant pas d'elles-mêmes sans courroies de talon, mais avec, à la fois, des guides-butées et des courroies de pied
A63C0009160000	Fixations ne se détachant pas d'elles-mêmes sans courroies de talon, mais avec des guides-butées sans courroies de pied
A63C0009180000	Fixations ne se détachant pas d'elles-mêmes sans courroies de talon, mais avec un moyen de serrage aménagé au bout avant de la fixation ou derrière celle-ci
A63C0009200000	Fixations ne se détachant pas d'elles-mêmes avec des griffes particulières pour les bords de semelles au lieu de lanières de pied
A63C0009220000	Moyens pour ajuster les brides de serrage du pied
A63C0009240000	Raidisseurs pour fixations de skis (raidisseurs pour fixations de skis se détachant d'elles-mêmes A63C0009080000)
A63C0010000000	Fixations de surfs des neiges
A63C0010020000	caractérisées par des parties constitutives du dispositif de retenue de la chaussure
A63C0010040000	à sangles ou capot coiffant la chaussure
A63C0010060000	Sangles à cet effet, p.ex. sangles ajustables
A63C0010080000	Étriers avant ou arrière; Brides de serrage
A63C0010100000	utilisant des éléments fixés à la chaussure, p.ex. moyens pour faciliter le chaussage
A63C0010120000	se relâchant ou se détachant d'elles-mêmes en cas d'accident, c. à d. fixations de sécurité
A63C0010140000	Interfaces, p.ex. sous la forme de plaque
A63C0010160000	Systèmes de réglage de l'orientation ou de la position des fixations
A63C0010180000	autour d'un axe de rotation vertical par rapport à la planche
A63C0010200000	en direction longitudinale ou latérale par rapport à la planche
A63C0010220000	pour s'adapter à la taille de la chaussure (      A63C0010060000 a priorité);;
A63C0010240000	Supports de mollets ou talons, p.ex. gouttière ou arceaux réglables
A63C0010260000	Amortisseurs de chocs ou de vibrations
A63C0010280000	caractérisés par des dispositifs ou aménagements auxiliaires présents sur la fixation
A63C0011000000	Accessoires pour pratiquer le ski ou le surf des neiges (adaptateurs sur véhicules pour transporter des skis  B60R0009120000)
A63C0011020000	Dispositifs pour tendre, serrer ou presser des skis ou des surfs des neiges pour leur transport ou stockage
A63C0011040000	pour l'entretien des skis ou des surfs des neiges
A63C0011060000	pour affûter les carres
A63C0011080000	Appareils à farter ou à enlever le fart
A63C0011100000	Appareils pour remorquer (remontées mécaniques pour skis B61B0011000000)
A63C0011120000	Appareils pour accrocher le talon de la chaussure au ski
A63C0011140000	Appareils pour réparer des skis ou des surfs des neiges endommagés
A63C0011160000	Moyens particuliers aménagés sur les chaussures pour y fixer les skis (A63C0009000000 a priorité);;
A63C0011180000	Dispositifs pour ôter la neige des skis, des surfs des neiges, des chaussures ou des fixations
A63C0011200000	Protections contre la neige sur skis ou surfs des neiges
A63C0011220000	Bâtons de skis
A63C0011240000	Anneaux de bâtons de skis
A63C0011260000	Dispositifs utilisés lors du montage de fixations, p.ex. gabarits de montage
A63C0013000000	Raquettes à neige
A63C0013020000	Anneaux des raquettes à neige
A63C0017000000	Patins à roulettes; Planches à roulettes
A63C0017010000	Planches à roulettes (A63C0017020000-A63C0017280000;  ont priorité);;
A63C0017020000	avec deux paires de roulettes
A63C0017040000	avec des roulettes disposées autrement qu'en deux paires
A63C0017060000	du type à une seule voie
A63C0017080000	du type à roue unique
A63C0017100000	à chenilles
A63C0017120000	à mécanisme moteur
A63C0017140000	à freins, p.ex. freins de bout, embrayages à roue libre
A63C0017160000	pour patinage sur patinoires de forme ou de dispositions particulières
A63C0017180000	transformables en patins à glace ou à neige
A63C0017200000	avec roues amovibles permettant d'utiliser les patins pour la marche
A63C0017220000	Roues de patins
A63C0017240000	avec surfaces de roulement sphériques ou en forme de bille
A63C0017260000	avec aménagements auxiliaires particuliers, p.ex. dispositifs lumineux, marqueurs ou de poussée
A63C0017280000	avec dispositions pour s'asseoir
A63C0019000000	Forme ou tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique; Leurs couvertures
A63C0019020000	Aménagement de la surface des terrains selon les besoins des différents jeux
A63C0019040000	Paillassons ou tapis pour terrains de jeux
A63C0019060000	Appareils pour disposer ou diviser le terrain
A63C0019080000	Moyens mécaniques de marquage du terrain
A63C0019100000	Pistes de patinage à roulettes ou sur glace; Pistes de ski alpin, de ski de fond, de saut à ski ou de luges
A63C0019120000	Couvertures amovibles pour la protection des terrains, des pistes, des emplacements de jeux ou analogues
A63D	JEUX DE BOULES, p.ex. JEU DE QUILLES, BOULE ITALIENNE OU PÉTANQUE; BOULODROMES; JEUX DE BAGATELLE OU JEUX ANALOGUES; BILLARDS (boules, billes A63B0037000000)
A63D0001000000	Boulodromes, p.ex. pistes de jeux de quilles, terrains pour la boule italienne (boulingrins A63C0019000000)
A63D0001020000	démontables ou transportables
A63D0001040000	Forme ou matériau de la surface; Supports de quilles formant bloc avec la surface
A63D0001060000	Appareils de réglage; Emplacements pour joueurs
A63D0001080000	Pistes pour le retour ou la circulation des boules
A63D0003000000	Jeux de boules de table; Boulodromes miniatures; Jeux de boules (jeux de quilles A63D0007000000)
A63D0003020000	Agencements de dispositifs pour propulser ou projeter les boules ou les billes
A63D0005000000	Accessoires pour boulodromes ou jeux de boules de table
A63D0005020000	Appareils pour recueillir ou relever les boules; Dispositifs séparés pour le renvoi des boules
A63D0005040000	Dispositifs indicateurs
A63D0005060000	Supports de quilles
A63D0005080000	Moyens pour faire tenir les quilles debout ou les retirer
A63D0005090000	les quilles étant rassemblées dans le bon ordre avant leur mise en place
A63D0005100000	Appareils pour nettoyer les boules, les quilles ou les allées
A63D0007000000	Jeux de quilles, p.ex. jeux de quilles à boules asservies
A63D0009000000	Quilles
A63D0013000000	Jeux de bagatelle ou analogues
A63D0015000000	Billards, p.ex. billards français, billards à poches ou à trous; Tables de billard (jeux de bagatelle  A63D0013000000)
A63D0015020000	Tables de billard conçues pour reposer sur des tables ordinaires ou analogues
A63D0015040000	Tables de billard transformables en d'autres tables, ou similaires (en lits A47C0017620000)
A63D0015060000	Bandes ou leur fixation
A63D0015080000	Queues
A63D0015100000	Râteliers pour queues de billard
A63D0015120000	Fixation des procédés
A63D0015140000	Moyens pour rendre rugueux les procédés
A63D0015160000	Montures pour craies
A63D0015200000	Dispositifs marqueurs ou enregistreurs
A63F	JEUX DE CARTES, JEUX SE JOUANT SUR TABLE OU JEUX DE ROULETTE; JEUX D’INTÉRIEUR UTILISANT DE PETITS ÉLÉMENTS DE JEU MOBILES; JEUX VIDÉO; JEUX NON PRÉVUS AILLEURS
A63F0001000000	Jeux de cartes (aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F0013000000)
A63F0001020000	Cartes à jouer; Formes particulières de cartes (méthodes d'impression B41K, B41M)
A63F0001040000	Jeux de cartes combinés à d'autres jeux
A63F0001060000	Accessoires pour jeux de cartes
A63F0001080000	Sabots
A63F0001100000	Appareils pour tenir les cartes
A63F0001120000	Batteurs de cartes
A63F0001140000	Distributeurs de cartes
A63F0001160000	Appareils pour indiquer le donneur
A63F0001180000	Dispositifs marqueurs ou enregistreurs; Indicateurs (A63F0001160000 a priorité;contrôleurs de temps G07C)
A63F0003000000	Jeux se jouant sur une table; Jeux de hasard (jeux de courses, jeux de circulation ou jeux d'obstacles caractérisés par des pièces mues par les joueurs A63F0009140000; aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F0013000000)
A63F0003020000	Echecs; Jeux similaires sur tablier
A63F0003040000	Jeux géographiques ou analogues
A63F0003060000	Lotos ou jeux de bingo; Systèmes, appareils ou dispositifs pour leur vérification
A63F0003080000	Jeux de hasard pouvant être joués par un grand nombre de personnes
A63F0005000000	Jeux de roulette (aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F0013000000)
A63F0005020000	Jeux de billes analogues à la roulette
A63F0005040000	Roulettes à disque; Roulettes à cadran; Totons; Totons marqués comme des dés
A63F0007000000	Jeux d'intérieur utilisant de petits éléments de jeu mobiles, p.ex. des boules, billes, disques ou cubes (jeux impliquant une table, jeux de hasard A63F0003000000; jeux de roulette A63F0005000000; aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F0013000000; jeux de boules miniatures A63D0003000000; billard anglais ou jeux analogues A63D0013000000; billards, billards de poche A63D0015000000)
A63F0007020000	utilisant des éléments de jeu tombant ou des éléments de jeu roulant sur une surface inclinée, p.ex. billards électriques
A63F0007040000	utilisant des boules ou des billes secouées ou roulant dans de petites boîtes
A63F0007060000	Jeux simulant des jeux de balle de plein air, p.ex. le hockey (pour l'exercice physique du corps humain A63B0067000000)
A63F0007070000	dans lesquels les éléments de jeu sont continuellement en contact avec la surface de jeu ou supportés par celle-ci, p.ex. supportés par un coussin d'air
A63F0007200000	dans lesquels les éléments de jeu sont projetés en l'air
A63F0007220000	Accessoires; Détails
A63F0007240000	Dispositifs commandés par le joueur permettant de projeter ou de faire rouler les éléments de jeu (aménagements de ces dispositifs dans les jeux de boules de tables, dans les boulodromes miniatures ou les jeux de boules A63D0003020000; dans les billards anglais ou les billards A63D0013000000, A63D0015000000)
A63F0007260000	électriques ou magnétiques
A63F0007280000	utilisant la pesanteur
A63F0007300000	Obstacles; Cibles; Dispositifs pour indiquer le score ou recevoir l'élément de jeu; Contacteurs actionnés par l'élément de jeu, p.ex. interrupteurs; Indicateurs d'inclinaison
A63F0007320000	Appareils destinés à changer les valeurs des scores
A63F0007340000	Autres dispositifs pour manipuler les éléments de jeu, p.ex. moyens pour remettre en jeu des billes de bonus
A63F0007360000	Détails structurels non couverts par les groupes ; A63F0007240000-A63F0007340000, p.ex. armatures, tableaux de jeu, pistes de guidage
A63F0007380000	Surfaces de jeu déplaçables en cours de partie
A63F0007400000	Boules, billes ou autres éléments de jeu mobiles, p.ex. boules de billard, disques
A63F0009000000	Jeux non prévus ailleurs (aspects des jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement montrant des représentations relatives au jeu A63F0013000000)
A63F0009020000	Jeux de tir ou de lancement (objets à lancer pour le sport ou les loisirs A63B0065000000; jouets à jeter ou à lancer en soi A63H0033180000; cibles, champs de tir, collecteurs de balles F41J)
A63F0009040000	Dés (dés-totons A63F0005040000); Boîtes à dés; Dispositifs mécaniques de lancement de dés
A63F0009060000	Jeux de patience; Autres jeux joués par une personne seule (jeux de billes à secouer dans des petites boîtes A63F0007040000)
A63F0009080000	Puzzles pourvus d'éléments mobiles l'un par rapport à l'autre
A63F0009100000	Puzzles à deux dimensions
A63F0009120000	Puzzles à trois dimensions
A63F0009140000	Jeux de courses, jeux de circulation ou jeux d'obstacles caractérisés par des pièces mues par les joueurs (jeux utilisant des jetons A63F0003000000)
A63F0009160000	Jeux de toupies
A63F0009180000	Jeux de questions et réponses
A63F0009200000	Dominos ou jeux analogues; Mah-jong
A63F0009240000	Jeux utilisant des circuits électroniques, non prévus ailleurs
A63F0009260000	Jeux d'équilibre, c. à d. destinés à amener des éléments en ou hors équilibre
A63F0009280000	Jeux de réaction en chaîne avec des pièces se renversant; Distributeurs ou dispositifs de positionnement à cet effet
A63F0009300000	Jeux de capture par accrochage ou piégeage d'objets, p.ex. jeux de pêche
A63F0009320000	Jeux comportant un ensemble de longs bâtonnets, p.ex. mikado (A63F0009300000 a priorité);;
A63F0009340000	Jeux utilisant des pièces déplacées ou tenues magnétiquement, non prévus dans d'autres sous-groupes du groupe ; A63F0009000000
A63F0011000000	Accessoires de jeux d'usage général
A63F0013000000	Jeux vidéo, c. à d. jeux utilisant un affichage à plusieurs dimensions généré électroniquement
A63F0013200000	Dispositions d'entrée pour les dispositifs de jeu vidéo
A63F0013210000	caractérisées par leurs capteurs, leurs finalités ou leurs types
A63F0013211000	utilisant des capteurs d’inertie, p.ex. des accéléromètres ou des gyroscopes
A63F0013212000	utilisant des capteurs portés par le joueur, p.ex. pour mesurer le rythme cardiaque ou l’activité des jambes
A63F0013213000	comprenant des moyens de photo-détection, p.ex. des caméras, des photodiodes ou des cellules infrarouges (      A63F0013219000, A63F0013655000 ont priorité);;
A63F0013214000	pour localiser des contacts sur une surface, p.ex. des tapis de sol ou des pavés tactiles
A63F0013214500	la surface étant aussi un dispositif d’affichage, p.ex. des écrans tactiles
A63F0013215000	comprenant des moyens de détection des signaux acoustiques, p.ex. utilisant un microphone
A63F0013216000	utilisant des informations géographiques, p.ex. la localisation du dispositif de jeu ou du joueur par GPS
A63F0013217000	utilisant des informations liées à l’environnement, c. à d. des informations générées autrement que par le joueur, p.ex. la température ou l’humidité ambiantes
A63F0013218000	utilisant des capteurs de pression, p.ex. générant un signal proportionnel à la pression exercée par le joueur
A63F0013219000	pour viser des surfaces spécifiques de l’affichage, p.ex. avec des pistolets optiques
A63F0013220000	Opérations de configuration, p.ex. le calibrage, la configuration des touches ou l’affectation des boutons
A63F0013230000	pour l'interfaçage avec le dispositif de jeu, p.ex. des interfaces spécifiques entre la manette et la console de jeu
A63F0013235000	utilisant une connexion sans fil, p.ex. infrarouge ou piconet
A63F0013240000	Parties constitutives, p.ex. manettes de jeu avec poignées amovibles
A63F0013245000	spécialement adaptées pour un type particulier de jeu, p.ex. les volants
A63F0013250000	Dispositions de sortie pour les dispositifs de jeu vidéo
A63F0013260000	ayant au moins un dispositif d’affichage supplémentaire, p.ex. sur la manette de jeu ou à l’extérieur d’une cabine de jeu
A63F0013270000	caractérisées par un affichage de grande dimension dans un lieu public, p.ex. dans une salle de cinéma, un stade ou une salle de jeux
A63F0013280000	répondant à des signaux de commande reçus du dispositif de jeu pour influer sur les conditions ambiantes, p.ex. pour faire vibrer les sièges des joueurs, activer des distributeurs de parfums ou agir sur la température ou la lumière (commande des signaux de sortie en fonction de la progression du jeu A63F0013500000)
A63F0013285000	Génération de signaux de retour tactiles via le dispositif d’entrée du jeu, p.ex. retour de force
A63F0013300000	Dispositions d’interconnexion entre des serveurs et des dispositifs de jeu; Dispositions d’interconnexion entre des dispositifs de jeu; Dispositions d’interconnexion entre des serveurs de jeu
A63F0013310000	Aspects de communication spécifiques aux jeux vidéo, p.ex. entre plusieurs dispositifs de jeu portatifs à courte distance
A63F0013320000	utilisant des connexions de réseau local [LAN]
A63F0013323000	entre des dispositifs de jeu ayant des caractéristiques matérielles différentes, p.ex. des dispositifs de jeu portatifs connectables à des consoles de jeu ou à des machines de salles de jeux
A63F0013327000	utilisant des réseaux sans fil, p.ex. WIFI ou piconet
A63F0013330000	utilisant des connexions de réseau étendu [WAN]
A63F0013332000	utilisant des réseaux sans fil, p.ex. les réseaux téléphoniques cellulaires
A63F0013335000	utilisant l’Internet
A63F0013338000	utilisant des réseaux de télévision
A63F0013340000	utilisant des connexions pair à pair
A63F0013350000	Détails des serveurs de jeu
A63F0013352000	comportant des dispositions particulières de serveurs de jeu, p.ex. des serveurs régionaux connectés à un serveur national ou à plusieurs serveurs gérant les partitions de jeu
A63F0013355000	Réalisation d’opérations pour le compte de clients ayant des capacités de traitement restreintes, p.ex. serveurs transformant une scène de jeu qui évolue en flux MPEG à transmettre à un téléphone portable ou à un client léger
A63F0013358000	Adaptation du déroulement du jeu en fonction de la charge du réseau ou du serveur, p.ex. pour diminuer la latence due aux différents débits de connexion entre clients
A63F0013400000	Traitement des signaux de commande d’entrée des dispositifs de jeu vidéo, p.ex. les signaux générés par le joueur ou dérivés de l’environnement
A63F0013420000	par mappage des signaux d’entrée en commandes de jeu, p.ex. mappage du déplacement d’un stylet sur un écran tactile en angle de braquage d’un véhicule virtuel
A63F0013422000	mappage automatique pour assister le joueur, p.ex. freinage automatique dans un jeu de conduite automobile
A63F0013424000	incluant des signaux d’entrée acoustiques, p.ex. en utilisant les résultats d’extraction de hauteur tonale ou de rythme ou de reconnaissance vocale
A63F0013426000	incluant des informations de position sur l’écran, p.ex. les coordonnées sur l’écran d’une surface que le joueur vise avec un pistolet optique
A63F0013428000	incluant des signaux d’entrée de mouvement ou de position, p.ex. des signaux représentant la rotation de la manette d’entrée ou les mouvements des bras du joueur détectés par des accéléromètres ou des gyroscopes
A63F0013440000	incluant la durée ou la synchronisation des opérations, p.ex. l’exécution d’une action dans une certaine fenêtre temporelle
A63F0013450000	Commande de la progression du jeu vidéo
A63F0013460000	Calcul du score du jeu
A63F0013470000	incluant des points de branchement, p.ex. la possibilité à un moment donné de choisir l’un des scénarios possibles
A63F0013480000	Démarrage d’un jeu, p.ex. activation du dispositif de jeu ou attente que d’autres joueurs se joignent à une session multi-joueurs
A63F0013490000	Sauvegarde de l’état du jeu; Pause ou fin du jeu
A63F0013493000	Reprise du jeu, p.ex. après une pause, un dysfonctionnement ou une panne de courant
A63F0013497000	Répétition partielle ou entière d'actions de jeu antérieures
A63F0013500000	Commande des signaux de sortie en fonction de la progression du jeu
A63F0013520000	incluant des aspects de la scène de jeu affichée
A63F0013525000	Changement des paramètres des caméras virtuelles
A63F0013525200	utilisant deux ou plusieurs caméras virtuelles simultanément ou séquentiellement, p.ex. en commutant automatiquement entre caméras virtuelles fixes lorsqu’un personnage change de pièce ou l’affichage de la vue d’un rétroviseur dans un jeu de conduite automobile
A63F0013525500	en fonction d’instructions dédiées d’un joueur, p.ex. utilisation d’une deuxième manette pour faire effectuer un mouvement de rotation à la caméra autour du personnage du joueur
A63F0013525800	par adaptation dynamique de la position de la caméra virtuelle pour maintenir un personnage ou un objet de jeu dans son cône de vision, p.ex. pour suivre un personnage ou une balle
A63F0013530000	incluant des informations visuelles supplémentaires fournies à la scène de jeu, p.ex. en surimpression pour simuler un affichage tête haute [HUD] ou pour afficher une visée laser dans un jeu de tir
A63F0013533000	pour inciter une interaction avec le joueur, p.ex. en affichant le menu d’un jeu
A63F0013537000	utilisant des indicateurs, p.ex. en montrant l’état physique d’un personnage de jeu sur l’écran
A63F0013537200	pour marquer les personnages, les objets ou les lieux dans la scène de jeu, p.ex. en affichant un cercle autour du personnage commandé par le joueur
A63F0013537500	pour suggérer graphiquement ou textuellement une action, p.ex. en affichant une flèche indiquant un tournant dans un jeu de conduite
A63F0013537800	pour afficher une vue supplémentaire du dessus, p.ex. écrans radar ou cartes (utilisant plusieurs caméras virtuelles simultanément A63F0013525200)
A63F0013540000	incluant des signaux acoustiques, p. ex. pour simuler le bruit d’un moteur en fonction des tours par minute [RPM] dans un jeu de conduite ou la réverbération contre un mur virtuel
A63F0013550000	Commande des personnages ou des objets du jeu en fonction de la progression du jeu
A63F0013560000	Calcul des mouvements des personnages du jeu relativement à d’autres personnages du jeu, à d’autres objets ou d'autres éléments de la scène du jeu, p.ex. pour simuler le comportement d’un groupe de soldats virtuels ou pour l’orientation d’un personnage
A63F0013570000	Simulations de propriétés, de comportement ou de déplacement d’objets dans le jeu, p.ex. calcul de l’effort supporté par un pneu dans un jeu de course automobile (      A63F0013560000 a priorité);;
A63F0013573000	utilisant les trajectoires des objets du jeu, p.ex. d’une balle de golf en fonction du point d’impact
A63F0013577000	utilisant la détermination de la zone de contact entre les personnages ou les objets du jeu, p.ex. pour éviter une collision entre des voitures de course virtuelles
A63F0013580000	en calculant l’état des personnages du jeu, p.ex. niveau de vigueur, de force, de motivation ou d’énergie
A63F0013600000	Création ou modification du contenu du jeu avant ou pendant l’exécution du programme de jeu, p.ex. au moyen d’outils spécialement adaptés au développement du jeu ou d’un éditeur de niveau intégré au jeu
A63F0013610000	utilisant des informations publicitaires
A63F0013630000	par le joueur, p.ex. avec un éditeur de niveaux
A63F0013650000	automatiquement par des dispositifs ou des serveurs de jeu, à partir de données provenant du monde réel, p.ex. les mesures en direct dans les compétitions de course réelles
A63F0013655000	par importation de photos, p.ex. du joueur
A63F0013670000	en s’adaptant à ou par apprentissage des actions de joueurs, p.ex. modification du niveau de compétences ou stockage de séquences de combats réussies en vue de leur réutilisation
A63F0013690000	en permettant l'utilisation ou la mise à jour d'éléments spécifiques du jeu, p.ex. déblocage d’options, d’éléments, de niveaux ou de versions cachés
A63F0013700000	Aspects de sécurité ou de gestion du jeu
A63F0013710000	utilisation d'une communication sécurisée entre les dispositifs de jeu et les serveurs de jeu, p.ex. en encryptant les données de jeu ou en authentifiant les joueurs
A63F0013730000	Autorisation des programmes ou des dispositifs de jeu, p.ex. vérification de l’authenticité
A63F0013750000	Application des règles, p.ex. détection des joueurs déloyaux ou établissement de listes de joueurs tricheurs
A63F0013770000	incluant les données relatives aux dispositifs ou aux serveurs de jeu, p.ex. données de configuration, version du logiciel ou quantité de mémoire
A63F0013790000	incluant des données sur les joueurs, p.ex. leurs identités, leurs comptes, leurs préférences ou leurs historiques de jeu
A63F0013792000	pour le paiement, p.ex. d’abonnements mensuels
A63F0013795000	pour trouver d’autres joueurs; pour constituer une équipe; pour fournir une "liste d’amis"
A63F0013798000	pour évaluer les compétences ou pour classer les joueurs, p.ex. pour créer un tableau d’honneur des joueurs (calcul du score du jeu A63F0013460000)
A63F0013800000	Adaptations particulières pour exécuter un genre ou un mode spécifique de jeu
A63F0013803000	Conduite de véhicules ou de moyens de transport, p.ex. voitures, avions, bateaux, robots ou tanks
A63F0013807000	Glisse sur des surfaces, p.ex. avec des skis, des patins ou des planches
A63F0013812000	Jeux de ballon, p.ex. football ou baseball
A63F0013814000	Performances musicales, p.ex. en évaluant le joueur sur sa capacité à suivre une notation
A63F0013816000	Athlétisme, p.ex. sports sur piste et pelouse
A63F0013818000	Pêche
A63F0013822000	Jeux de stratégie; Jeux de rôle (      A63F0013825000, A63F0013828000 ont priorité);;
A63F0013825000	Éducation de personnages virtuels
A63F0013828000	Gestion d’équipes sportives virtuelles
A63F0013833000	Combat à mains nues, p.ex. compétition d’arts martiaux (      A63F0013837000 a priorité);;
A63F0013837000	Tirs à la cible
A63F0013843000	incluant deux ou plusieurs joueurs simultanément sur le même dispositif de jeu, p.ex. nécessitant l’utilisation de plusieurs manettes ou d’une vue spécifique des données du jeu pour chaque joueur
A63F0013847000	Jeux coopératifs, p.ex. nécessitant des actions coordonnées de plusieurs joueurs pour atteindre un objectif commun
A63F0013850000	Autres services proposés aux joueurs
A63F0013860000	Regarder des jeux joués par d’autres joueurs
A63F0013870000	Communiquer avec d’autres joueurs, p.ex. par courrier électronique ou messagerie instantanée
A63F0013880000	Mini-jeux exécutés indépendamment pendant le chargement des jeux principaux
A63F0013900000	Parties constitutives ou dispositions de dispositifs de jeu vidéo non prévues dans les groupes ; A63F0013200000;  ou A63F0013250000, p.ex. châssis, raccordements électriques, connexions ou armoires
A63F0013920000	Dispositifs de jeu vidéo spécialement adaptés à une prise manuelle pendant le jeu
A63F0013950000	Supports de stockage spécialement adaptés au stockage d’informations de jeux, p.ex. cartouches de jeux vidéo
A63F0013980000	Accessoires, c. à d. agencements détachables optionnels à l’utilisation du dispositif de jeu vidéo, p.ex. support de prise de manettes de jeu
A63G	MANÈGES; BALANÇOIRES; CHEVAUX À BASCULE (balançoires ou chevaux à bascule en tant que meubles de pouponnières A47D0013100000); TOBOGGANS; MONTAGNES RUSSES; DISTRACTIONS PUBLIQUES ANALOGUES
A63G0001000000	Manèges ou carrousels
A63G0001000000	Manèges
A63G0001020000	avec tunnels
A63G0001040000	avec toboggans
A63G0001060000	avec plusieurs plateaux concentriques
A63G0001080000	mus mécaniquement
A63G0001100000	par l'électricité
A63G0001120000	mis en rotation par les passagers eux-mêmes
A63G0001140000	par les pieds poussant une surface fixe ou en courant
A63G0001160000	au moyen d'anneaux de traction
A63G0001180000	par des avirons
A63G0001200000	par balancement ou mouvements de bascule
A63G0001220000	avec des bicyclettes servant de siège
A63G0001240000	avec sièges exécutant dans un plan horizontal des mouvements autres que circulaires
A63G0001260000	avec sièges à mouvement planétaire dans un plan horizontal
A63G0001280000	avec sièges formant balançoires centrifuges
A63G0001300000	avec sièges à va-et-vient vertical, p.ex. représentant des animaux
A63G0001320000	avec sièges dont deux ou plus forment balançoires à bascule
A63G0001340000	avec sièges mobiles sur une voie ondulée
A63G0001360000	dont les sièges montés comme des balançoires libres ne peuvent se mouvoir radialement vers l'extérieur
A63G0001380000	à plateaux basculants
A63G0001400000	à mât oblique
A63G0001420000	en forme de cône
A63G0001440000	avec des plateaux à mouvement de va-et-vient vertical
A63G0001460000	mus par un arbre fileté
A63G0001480000	avec des plateaux sur lesquels des véhicules montés à mouvement libre se déplacent vers l'extérieur quand le manège tourne
A63G0003000000	Carrousels nautiques, p.ex. flottant librement
A63G0003020000	à sièges flottants
A63G0003040000	pour nageurs
A63G0003060000	Manèges sous-marins
A63G0004000000	Accessoires pour manèges non limités à l'un des groupes ; A63G0001000000;  ou A63G0003000000
A63G0005000000	Jeux sur manège
A63G0007000000	Montagnes russes
A63G0009000000	Balançoires; Branloires; Chevaux à bascule; Autres animaux-jouets à chevaucher
A63G0009000000	Balançoires
A63G0009020000	à deux axes de suspension
A63G0009040000	à points de suspension mobiles
A63G0009060000	Balançoires remontantes
A63G0009080000	Balançoires bouclant la boucle
A63G0009100000	à siège en forme de chevaux, culottes de cheval ou analogues
A63G0009120000	Verrouillage des attaches de suspension
A63G0009140000	à suspension élastique
A63G0009160000	Mécanismes de commande, tels que câbles, transmissions, courroies, commandes à moteur
A63G0009180000	par patins oscillants
A63G0009200000	Balançoires à avirons
A63G0009220000	Freins
A63G0011000000	Branloires
A63G0013000000	Berceaux à bascule; Chevaux à bascule; Appareils analogues reposant sur le sol
A63G0013020000	Berceaux à bascule
A63G0013040000	Berceaux à bascule montés sur ressorts
A63G0013060000	Chevaux à bascule
A63G0013080000	montés sur leviers ou ressorts
A63G0013100000	à patins démontables, en vue d'autres utilisations
A63G0015000000	Chevaux à bascule sur galets agencés en vue d'avancer
A63G0015020000	à galets divisés
A63G0015040000	avec des dispositions pour pousser en avant
A63G0017000000	Dadas
A63G0019000000	Animaux-jouets à chevaucher
A63G0019020000	faits pour se déplacer par l'effet des mouvements de cavalier autrement qu'au moyen de roues à rochet
A63G0019040000	à roues excentrées
A63G0019060000	Animaux-jouets basculants à chevaucher, agencés pour se déplacer au moyen d'articulations en parallélogramme
A63G0019080000	agencés pour se déplacer au moyen de roues à rochet, p.ex. par extension des jambes
A63G0019100000	par pression verticale sur les sièges ou les selles
A63G0019120000	en créant des oscillations
A63G0019140000	par action sur des étriers ou des pédales
A63G0019160000	agencés pour se mouvoir par coups de perche
A63G0019180000	agencés pour se déplacer par un mouvement de marche
A63G0019200000	à moteur
A63G0021000000	Toboggans; Glissoires; Appareils similaires pour divertissements publics
A63G0021000000	Toboggans; Toboggans en hélice
A63G0021020000	sans rails
A63G0021040000	à rails fixes
A63G0021060000	avec aménagements pour le passage de véhicules
A63G0021080000	avec aménagements additionnels pour faire tourner les véhicules
A63G0021100000	avec des voies en spirales
A63G0021120000	avec des véhicules particuliers, p.ex. en forme de chevaux
A63G0021140000	avec des glissoires mobiles commandées
A63G0021160000	avec expulsion du passager hors de son siège
A63G0021180000	Water-chutes
A63G0021200000	Glissoires à véhicules suspendus, ou à véhicules mobiles sur câbles ou appareils similaires
A63G0021220000	Glissoires suspendues
A63G0023000000	Cuves tournantes ou basculantes
A63G0025000000	Appareils semblables à des automobiles que l'on dirige soi-même; Leurs voies de roulement
A63G0027000000	Balançoires russes; Grandes roues, p.ex. roues Ferris
A63G0027020000	à mouvements particuliers des véhicules portant les sièges
A63G0027040000	à axe pouvant s'incliner
A63G0027060000	roulant à niveau constant
A63G0027080000	montées sur manèges
A63G0029000000	Tambours roulant et culbutant avec ou sans sièges roulants
A63G0029020000	avec sièges restant au fond du tambour
A63G0031000000	Autres appareils pour divertissements publics
A63G0031000000	Installations pour divertissements publics
A63G0031020000	à substructures mobiles
A63G0031040000	à substructures à secousses
A63G0031060000	à mouvement ondulatoire de la substructure
A63G0031080000	dans lesquels la substructure est animée de mouvements de boucle, de saut ou de projection
A63G0031100000	à escalateurs ou substructures animées analogues
A63G0031120000	à substructures gonflables et mobiles (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C0029000000)
A63G0031140000	à planchers montés sur ressorts; à planchers mobiles
A63G0031160000	créant l'illusion d'un voyage
A63G0033000000	Dispositifs non couverts ailleurs permettant des compétitions entre plusieurs personnes
A63H	JOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPÉES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION
A63H0001000000	Toupies (toupies volantes A63H0027127000)
A63H0001020000	à dispositifs de moulinage indépendants
A63H0001040000	à moulinage à ficelle ou courroie
A63H0001060000	à dispositif de moulinage intégré
A63H0001080000	avec dispositions pour remontage en soufflant
A63H0001100000	pouvant être mises en rotation en vrillant l'axe à deux mains
A63H0001120000	Toupies à fouet; Fouets pour toupies
A63H0001160000	Toupies sauteuses, danseuses ou décrivant des courbes
A63H0001180000	Toupies doubles; Toupies multiples montées les unes dans les autres ou les unes sur les autres
A63H0001200000	Toupies à figurines; avec des objets mobiles, en particulier figurines
A63H0001220000	Toupies chromoscopiques
A63H0001240000	Toupies à dispositifs lumineux
A63H0001260000	Toupies émettant des souffles ou des explosions
A63H0001280000	Toupies musicales
A63H0001300000	Toupies grimpeuses, p.ex. yo-yo
A63H0001320000	Disques tourbillonnant ou tournant au moyen de cordes torsadées
A63H0003000000	Poupées; Figurines; Jouets musicaux
A63H0003000000	Poupées
A63H0003020000	en tissus ou rembourrées
A63H0003040000	à carcasse déformable
A63H0003060000	gonflables ou remplies d'air
A63H0003080000	par découpage de feuilles de papier, pliables ou habillables
A63H0003100000	Figurines plates pourvues de membres avec ou sans moyens pour les faire tenir debout (A63H0003080000 a priorité);;
A63H0003120000	Poupées à double face
A63H0003140000	dans lesquelles peuvent être introduits les doigts de la main, p.ex. marionnettes
A63H0003160000	faites d'éléments susceptibles d'assemblage
A63H0003180000	Pantins
A63H0003200000	dont les éléments sont mus par le mouvement d'autres parties, p.ex. membres
A63H0003240000	Poupées buveuses; Poupées versant des larmes; Poupées mouillant leurs langes
A63H0003260000	Poupées flottantes
A63H0003280000	Agencement dans les poupées de moyens pour produire des sons; Moyens dans les poupées pour produire des sons
A63H0003310000	Soufflets, cylindres ou similaires pour produire des sons
A63H0003330000	Autres moyens de production de sons spécialement conçus pour les poupées
A63H0003360000	Détails ou accessoires
A63H0003380000	Yeux de poupées
A63H0003400000	mobiles
A63H0003420000	Fabrication des yeux
A63H0003440000	Chevelures ou perruques de poupées; Sourcils; Cils
A63H0003460000	Attaches des membres
A63H0003480000	Montages d'éléments intérieurs, p.ex. pour des yeux à mouvement automatique
A63H0003500000	Carcasses, supports ou roues pour poupées ou animaux
A63H0003520000	Maisons de poupées, ameublement ou autres accessoires; Habillement (chaussures de poupées A43B0003280000)
A63H0005000000	Dispositifs musicaux ou sonores à effet de jouets autres que dispositifs acoustiques (toupies musicales A63H0001280000; projectiles à main détonant par explosion à l'impact F42B0004160000)
A63H0005040000	Pistolets ou mitrailleuses fonctionnant sans amorce; Pétards (pétards à mèche F42B0004040000)
A63H0007000000	Figurines guidées ou propulsées par l'usager
A63H0007020000	en poussant ou en tirant
A63H0007040000	entraînées en même temps qu'un véhicule
A63H0007060000	avec pieds formés de parties rotatives
A63H0009000000	Méthodes ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, animaux, figurines ou leurs éléments
A63H0011000000	Figurines-jouets mues mécaniquement ou par la pesanteur
A63H0011000000	Figurines se déplaçant d'elles-mêmes
A63H0011020000	mues par les vibrations engendrées par des masses tournant excentriquement
A63H0011040000	Figurines grimpeuses, montant et descendant
A63H0011060000	Jouets sauteurs
A63H0011080000	Jouets réalisant des sauts périlleux ou des culbutes
A63H0011100000	Figurines montées sur châssis à un ou plusieurs essieux au moyen desquels elles exécutent des mouvements naturels de course quand le jouet roule sur le sol
A63H0011120000	Jouets à roues avec figurines exécutant des contorsions pendant le mouvement
A63H0011140000	Figurines marcheuses équilibrées par effet gyroscopique
A63H0011180000	Figurines qui exécutent un mouvement naturel de marche
A63H0011200000	avec paires de jambes, p.ex. chevaux
A63H0013000000	Figurines à éléments automoteurs, avec ou sans mouvement de l'ensemble du jouet
A63H0013020000	Jouets imitant des actions naturelles, p.ex. chat attrapant une souris, ruades
A63H0013030000	Animaux pondeurs
A63H0013040000	Figurines mécaniques imitant les mouvements de joueurs ou de travailleurs
A63H0013060000	la boxe ou la lutte
A63H0013080000	des exercices militaires
A63H0013100000	tirant des flèches ou autres projectiles
A63H0013120000	des mouvements de gymnastique ou d'acrobatie
A63H0013140000	sautant à la corde
A63H0013150000	simulant l'action d'écrire ou de dessiner
A63H0013160000	Boîtes dont les figurines sortent en sautant
A63H0013180000	Balançoires; Figurines basculantes
A63H0013200000	Manèges avec figurines mobiles; Modèles de foires ou similaires, avec figurines mobiles
A63H0015000000	Autres jouets mus par la pesanteur
A63H0015020000	Figurines descendant un plan incliné en se dandinant par l'effet de la pesanteur
A63H0015040000	Figurines se balançant autour d'un point situé au-dessus du centre de gravité
A63H0015060000	Jouets se redressant d'eux-mêmes
A63H0015080000	Figurines à mouvements de culbute produits par des billes intérieures
A63H0017000000	Véhicules-jouets; Machines-jouets
A63H0017000000	Véhicules, p.ex. automoteurs; Leurs accessoires
A63H0017020000	transformables sous l'action d'un choc, p.ex. dispositions pour simuler les accidents
A63H0017045000	en forme de véhicules blindés, chars d'assaut ou analogues
A63H0017050000	Camions
A63H0017060000	à benne basculante
A63H0017080000	à plate-forme portant une échelle levée mécaniquement
A63H0017100000	à plate-forme portant un réservoir de transport de liquides
A63H0017120000	avec grues, treuils ou analogues
A63H0017140000	Automobiles ou camions à chenilles
A63H0017160000	en forme de bicyclette, avec ou sans personnage
A63H0017180000	Tricycles, p.ex. avec figurines mobiles
A63H0017210000	en forme de motocycles avec ou sans figurines
A63H0017220000	Scooters avec conducteurs, propulsés par leurs roues ou par le mouvement du sujet
A63H0017240000	en forme de luges, traîneaux, bobsleighs, avec ou sans figurine
A63H0017250000	Autres véhicules à roues avec figurines mobiles
A63H0017260000	Détails ou accessoires (mécanismes moteurs A63H0029000000)
A63H0017267000	Montage des roues sur le chassis
A63H0017273000	Mécanismes d'ouverture ou de fermeture des portes ou analogues
A63H0017280000	Systèmes d'éclairage électrique
A63H0017300000	Indicateurs de direction
A63H0017320000	Dispositifs de signalisation acoustique ou optique
A63H0017340000	Dispositions pour imiter le bruit des moteurs
A63H0017360000	Directions pour véhicules
A63H0017380000	mues à la main
A63H0017385000	commandées à distance
A63H0017390000	radioguidées
A63H0017395000	préprogrammées
A63H0017400000	Véhicules changeant d'eux-mêmes de direction ou se mettant en marche arrière quand ils rencontrent un obstacle
A63H0017410000	Véhicules changeant d'eux-mêmes de direction ou se mettant en marche arrière pour empêcher leur chute de la surface support
A63H0017420000	Arrêts ou freins automatiques
A63H0017440000	Garages pour véhicules; Stations-services
A63H0018000000	Routes ou voies de roulement pour jouets (pour chemins de fer A63H0019300000; pour voies ferrées spéciales A63H0021000000); Propulsion par interaction entre le véhicule et sa voie de roulement
A63H0018020000	Construction ou disposition de la voie de roulement
A63H0018040000	Voies en montagnes russes (A63H0018060000 a priorité);;
A63H0018060000	conçues pour provoquer le mouvement du véhicule par modification de l'inclinaison d'une partie de la voie
A63H0018080000	avec des moyens mécaniques de guidage ou de direction
A63H0018100000	avec des moyens magnétiques de direction
A63H0018120000	Amenée du courant électrique au véhicule par l'intermédiaire de la voie
A63H0018140000	Trajets aménagés sur la voie, p.ex. au moyen de courroies transporteuses sans fin, d'aimants, de disques directeurs
A63H0018160000	Commande de la direction du véhicule par interaction entre le véhicule et la voie; Commande d'éléments de voie par le véhicule
A63H0019000000	Trains miniatures (propulsion par interaction entre le véhicule et son chemin de roulement A63H0018000000)
A63H0019020000	Locomotives; Automotrices
A63H0019040000	mues par ressort
A63H0019060000	Locomotives à vapeur; Leur machinerie
A63H0019080000	Chaudières pour locomotives
A63H0019100000	à marche électrique
A63H0019120000	à transmission électrique réversible
A63H0019140000	Dispositions pour imiter les traits caractéristiques des locomotives, p.ex. sifflets, signalisation, halètement
A63H0019150000	Types particuliers de wagons
A63H0019160000	Eléments des véhicules pour chemins de fer
A63H0019180000	Mécanismes d'attelage ou de désaccouplement
A63H0019200000	Eclairage
A63H0019220000	Roues, essieux ou bogies
A63H0019240000	Trains électriques; Leurs systèmes
A63H0019260000	Véhicules à fil de trolley aérien; Trolley-bus
A63H0019280000	Systèmes de trains mécaniques
A63H0019300000	Voies; Rails; Connexions de rails
A63H0019320000	Aiguillages; Leurs commandes
A63H0019340000	Ponts; Gares; Systèmes de signalisation
A63H0019360000	Reproduction de l'infrastructure ferroviaire, p.ex. types d'agencement de plusieurs unités dans des boîtes ou sur des plateaux ou en combinaison avec des paysages
A63H0021000000	Autres chemins de fer
A63H0021020000	à câble ou rail de suspension
A63H0021040000	Monorails, p.ex. à véhicules enserrant le rail comme le ferait une selle (A63H0021020000 a priorité);;
A63H0023000000	Bateaux; Jouets flottants; Autres jouets aquatiques
A63H0023020000	Bateaux; Bateaux à voiles
A63H0023040000	Bateaux automoteurs; Navires ou sous-marins automoteurs
A63H0023060000	à propulsion par réaction
A63H0023080000	Ludions ou autres plongeurs
A63H0023100000	Autres jouets aquatiques, jouets flottants ou similaires
A63H0023120000	Projectiles portés par l'eau; Jouets mis en pièces par un choc; Bateaux explosants
A63H0023140000	Moteurs particuliers
A63H0023160000	Installations pour jouets aquatiques; Ports
A63H0025000000	Machines à vapeur, à gaz ou à air comprimé (pour locomotives A63H0019060000)
A63H0025020000	Distributions
A63H0027000000	Avions; Autres jouets volants (jouets avec parachutes A63H0033200000)
A63H0027010000	Avions à ailes souples ou pliées
A63H0027040000	Avions captifs
A63H0027080000	Cerfs-volants
A63H0027100000	Ballons
A63H0027127000	Jouets volants pouvant atterrir ou décoller verticalement; Toupies volantes
A63H0027133000	Hélicoptères; Giravions (A63H0027040000 a priorité);;
A63H0027140000	Dispositifs de décollage ou de lancement pour avions; Aménagements sur les avions pour leur décollage ou leur lancement
A63H0027160000	Jouets volants en papier plié
A63H0027180000	Caractéristiques structurelles des fuselages, des ailes ou analogues, p.ex. pour avions modèles réduits
A63H0027200000	Systèmes de transmission pour manœuvrer les commandes de gouverne, les volets d'ascension ou analogues
A63H0027220000	Avions automoteurs, p.ex. à lanières extensibles en caoutchouc (A63H0027040000, A63H0027127000 ont priorité);;
A63H0027240000	propulsés par un moteur à combustion ou un moteur électrique
A63H0027260000	Jouets volants mus par réaction, p.ex. avions (A63H0027040000, A63H0027127000 ont priorité);;
A63H0027280000	Oiseaux volants
A63H0027300000	Caractéristiques communes aux hélices pour avions modèles réduits, p.ex. caractéristiques structurelles (pour hélicoptères A63H0027133000)
A63H0027320000	Equipement d'atterrissage pour avions, p.ex. de type à roues, à flotteurs
A63H0029000000	Mécanismes moteurs ou transmissions pour jouets ou véhicules-jouets
A63H0029000000	Mécanismes moteurs pour jouets en général
A63H0029020000	Mouvements d'horlogerie
A63H0029040000	Mécanismes moteurs à ressort hélicoïdal
A63H0029060000	Autres éléments à cet effet
A63H0029080000	Mécanismes moteurs à billes ou masses
A63H0029100000	Mécanismes moteurs à fluide
A63H0029120000	à courant de sable
A63H0029140000	à courant d'eau
A63H0029160000	à vapeur ou air comprimé
A63H0029180000	Mécanismes moteurs à lanières de caoutchouc extensibles
A63H0029200000	Mécanismes à roue libre
A63H0029220000	Mécanismes électriques (alimentation en énergie électrique par la voie A63H0018120000)
A63H0029240000	Parties constitutives ou accessoires des mécanismes moteurs, p.ex. moyens pour remonter ou faire démarrer des moteurs
A63H0030000000	Agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets, p.ex. pour véhicules (directions commandées à distance pour véhicules A63H0017385000; pour chemins de fer modèles réduits A63H0019240000, A63H0019280000)
A63H0030020000	Agencements électriques
A63H0030040000	par transmission sans fil
A63H0030060000	Agencements hydrauliques ou pneumatiques
A63H0031000000	Transmission pour jouets
A63H0031020000	Mécanismes à vis sans fin
A63H0031040000	Mécanismes à friction
A63H0031060000	Commande à courroies ou ficelles
A63H0031080000	Mécanismes de commande des transmissions; Transmissions pour produire un mouvement alternatif
A63H0031100000	Mécanismes de transmission par fils métalliques mobiles longitudinalement, enfermés dans des tubes flexibles
A63H0033000000	Autres jouets
A63H0033020000	Cerceaux; Bâtons pour leur propulsion
A63H0033040000	Jeux de construction; Blocs, bandes ou autres éléments pour ces jeux
A63H0033060000	assemblés sans emploi de pièces additionnelles
A63H0033080000	pourvus de trous, rainures ou saillies complémentaires, p.ex. queue d'aronde
A63H0033100000	assemblés au moyen d'éléments additionnels sans collage
A63H0033120000	Bandes perforées ou analogues assemblées au moyen de tiges, chevilles ou similaires
A63H0033140000	spécialement conçus pour être assemblés au moyen de colle ou de mortier
A63H0033160000	Modèles obtenus par pliage de papier
A63H0033180000	Jouets à jeter ou à lancer (fusils jouets à ressort F41B0007080000)
A63H0033200000	Jouets avec parachutes; Parachutes
A63H0033220000	Jouets d'optique, de couleur ou d'ombre (kaléidoscopes G02B0027080000)
A63H0033260000	Jouets électriques ou magnétiques (moteurs électriques A63H0029220000)
A63H0033280000	Jouets pour bulles de savon; Jouets à fumée (dispositions pour former en fumant des dessins ou des ronds A24F0013300000)
A63H0033300000	Imitations d'appareils, non prévues ailleurs, p.ex. de téléphones, de balances ou de caisses enregistreuses
A63H0033320000	Moules, formes, pelles ou similaires pour jeux de plage
A63H0033360000	Jouets à étincelles
A63H0033380000	Livres d'images ayant en plus un effet de jouet, p.ex. images qui apparaissent ou qui se déplacent
A63H0033400000	Moulins à vent; Autres jouets mus par un courant d'air (Mécanismes moteurs à vapeur ou à air comprimé pour jouets  A63H0029160000)
A63H0033420000	Modèles réduits ou paysages non prévus ailleurs
A63H0037000000	Attrapes; Confetti, serpentins ou articles de cotillon similaires
A63J	MATÉRIEL DE THÉÂTRE, CIRQUE OU D'AUTRES LIEUX DE SPECTACLE; ACCESSOIRES DE PRESTIDIGITATION OU ANALOGUES
A63J0001000000	Aménagements de scènes
A63J0001020000	Décors; Rideaux ou autres éléments scéniques similaires; Moyens pour les manœuvrer
A63J0003000000	Équipement ou aménagements des cirques ou arènes
A63J0005000000	Moyens auxiliaires pour produire des effets scéniques particuliers au théâtre, au cirque ou dans l'arène
A63J0005020000	Dispositions pour effets scéniques; Accessoires de mise en scène
A63J0005040000	Dispositions pour effets sonores
A63J0005100000	Dispositions pour rendre visibles ou audibles les mots prononcés
A63J0005120000	Appareils pour élever ou abaisser des personnes
A63J0007000000	Appareils auxiliaires pour artistes
A63J0009000000	Pistes centrifuges, pour boucler la boucle ou analogues
A63J0011000000	Labyrinthes
A63J0013000000	Panoramas, dioramas, stéréoramas ou analogues
A63J0015000000	Baraques foraines, p.ex. pour attractions; Vues kaléidoscopiques ou autres spectacles de couleur
A63J0017000000	Appareillage pour musique de couleur
A63J0019000000	Théâtres ou spectacles de marionnettes ou d'ombres
A63J0021000000	Appareils de magie; Accessoires pour prestidigitateurs
A63J0025000000	Équipement spécialement conçu pour salles de cinéma (moyens de projection cinématographique G03B)
A63J0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A63K	COURSES; SPORTS ÉQUESTRES; MATÉRIEL OU ACCESSOIRES À CET EFFET (compteurs de temps G04F0007060000; chronométrage G07C0001220000; dispositifs d'affichage d'information variable par sélection ou combinaison d'éléments individuels G09F0009000000)
A63K0001000000	Courses; Pistes de courses
A63K0001020000	pour courses de lévriers ou autres chiens
A63K0003000000	Equipement ou accessoires pour les courses ou les sports équestres
A63K0003020000	Dispositifs de départ, p.ex. barrières de départ
A63K0003040000	Haies ou similaires
A63K0099000000	Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
A99	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
A99Z	MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
A99Z0099000000	Matière non prévue ailleurs dans la présente section
