F
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F04
Schéma général
MACHINES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF04B
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
MACHINES MOTRICES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF03C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF03C
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
POMPES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillantF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyenF04B
Déplacement non-positifF04D
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manœuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09[4]
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses légères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir; [5]
    • "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir; [5]
    • "revolver" désigne un pistolet de type revolver; [5]
    • "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente; [5]
    • "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42[4]
 F41A
CARACTÉRISTIQUES DE FONCTIONNEMENT OU DÉTAILS COMMUNS À LA FOIS AUX ARMES À FEU INDIVIDUELLES ET AUX PIÈCES D'ARTILLERIE, p.ex. CANONS; MONTAGE DES ARMES À FEU INDIVIDUELLES OU DES PIÈCES D'ARTILLERIE  [5]
 F41A

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les caractéristiques ou les détails d'un type applicable à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, ou relatives aux fonctions intrinsèques qui leur sont communes. [5]
  2. Ces caractéristiques ou ces détails sont classés dans la présente sous-classe, même s'ils sont présentés comme ne concernant que des armes à feu individuelles ou des pièces d'artillerie. [5]
  3. Il est important de tenir compte des définitions de la Note (2) qui suit le titre de la classe F41[5]
  4. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "tube d'arme" comprend aussi le "canon d'une arme à feu individuelle";
    • "bloc de culasse" désigne le dispositif mobile des mécanismes de culasse qui sert à obturer directement la chambre de cartouche;
    • "verrou" (dans un mécanisme de culasse) désigne les éléments de verrouillage portés par, ou encastrés dans, le bloc de culasse ou le bâti de l'arme à feu, p.ex. la boîte de culasse.
 F41A
Schéma général
TYPES DE PROPULSION 1/00
MÉCANISMES DE CULASSE Verrous, montage, amortisseurs de recul 3/00
MÉCANISMES DE DÉVERROUILLAGE 5/00
MÉCANISMES DE RÉARMEMENT, ARMES À FEU À MOTEUR EXTERNE 7/00
ALIMENTATION OU CHARGEMENT, CHARGEURS 9/00
MONTAGE OU DÉMONTAGE, CONCEPTION MODULAIRE, ARMES À FEU ARTICULÉES OU REPLIABLES 11/00
REFROIDISSEMENT, RÉCHAUFFAGE, VENTILATION, SOUFFLAGE 13/00
EXTRACTEURS, ÉJECTEURS 15/00
SÛRETÉS 17/00
MÉCANISMES DE MISE À FEU, MÉCANISMES DE DÉTENTE, MÉCANISMES D'ARMEMENT 19/00
TUBES D'ARME, ACCESSOIRES DE BOUCHE DE CANONS 21/00
MONTAGE DES ARMES À FEU, p.ex. sur des véhicules 23/00
permettant le recul 25/00
permettant le pointage 27/00
NETTOYAGE, LUBRIFICATION 29/00
ESSAI 31/00
ADAPTATIONS POUR L'ENTRAÎNEMENT OU L'INSTRUCTION 33/00
AUTRES ACCESSOIRES OU DÉTAILS 35/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00

 F41B
ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE PROPULSIVE EXPLOSIVE OU COMBUSTIBLE; ARMES NON PRÉVUES AILLEURS (projectiles pour la pêche, p.ex. foènes, A01K 81/00; objets à lancer utilisés pour le sport A63B 65/00, p.ex. boomerangs; appareils fixes pour le lancement de balles de sport, p.ex. balles de tennis, A63B 69/40; jouets à jeter ou à lancer A63H 33/00; couteaux, haches B26B; projectiles autres que ceux dont le ressort de projection fait partie intégrante F42B 6/00)
 F41B
Schéma général
SARBACANES 1/00
ARMES DE JET 3/00
ARMES DE LANCEMENT À ROUES À FRICTION 4/00
ARCS, ARBALÈTES 5/00
LANCEURS ÉLECTROMAGNÉTIQUES 6/00
ARMES DE TIR À RESSORT 7/00
ARMES DE TIR À PRESSION DE LIQUIDE, p.ex. PISTOLETS À EAU 9/00
ARMES DE TIR À AIR COMPRIMÉ OU À VAPEUR 11/00
ARMES BLANCHES, ARMES DE TAILLE 13/00
ARMES NON PRÉVUES AILLEURS 15/00

 F41C
ARMES À FEU INDIVIDUELLES (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible F41B); ACCESSOIRES POUR CES ARMES  [5]
 F41C

Note(s)

Il est important de tenir compte des définitions de la Note (2) qui suit le titre de la classe F41[5]

 F41C
Schéma général
TYPES D'ARMES À FEU INDIVIDUELLES
Pistolets, revolvers 3/00
Armes à feu épaulées 7/00
Autres armes à feu individuelles, p.ex. dissimulées, à chargement par la bouche, à utiliser sous l'eau 9/00
FÛTS, CROSSES, PLAQUES DE COUCHE 23/00
ACCESSOIRES, AUTRES DÉTAILS 27/00
PORT OU TRANSPORT DES ARMES INDIVIDUELLES 33/00

 F41F
APPAREILS POUR LANCER DES PROJECTILES À PARTIR D'UN TUBE, p.ex. CANONS (armes à feu individuelles F41C); LANCEURS DE ROQUETTES OU DE TORPILLES; CANONS LANCE-HARPONS (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible F41B)  [5]
 F41F
Schéma général
LANCEMENT À PARTIR D'UN TUBE 1/00
LANCEURS DE ROQUETTES OU DE TORPILLES 3/00
LANCEMENT DE PROJECTILES MUS PAR LA PESANTEUR 5/00
AUTRES LANCEURS 7/00

 F41G
APPAREILS DE VISÉE; POINTAGE (aspects optiques G02B)

 F41H
BLINDAGE; TOURELLES CUIRASSÉES; VÉHICULES BLINDÉS OU ARMÉS; MOYENS D'ATTAQUE OU DE DÉFENSE, p.ex. CAMOUFLAGE, EN GÉNÉRAL
 F41H
Schéma général
BLINDAGE
Equipement individuel 1/00
Plaques de blindage, boucliers de protection 5/00
CAMOUFLAGE 3/00
VÉHICULES BLINDÉS OU ARMÉS 7/00
LANCE-FLAMMES, PROJECTION DE GAZ, GUERRE CHIMIQUE 9/00
AUTRES MOYENS D'ATTAQUE OU DE DÉFENSE 11/00, 13/00

 F41J
CIBLES; CHAMPS DE TIR; COLLECTEURS DE BALLES
 F41J
Schéma général
CIBLES
Fixes ou mobiles1/00; 7/00, 9/00
Réfléchissantes ou actives 2/00
Spécialement adaptées aux flèches ou fléchettes3/00
INDICATEURS OU ENREGISTREURS DE COUPS 5/00
STANDS DE TIR; CHAMPS DE TIR 1/00; 11/00
COLLECTEURS DE BALLES13/00