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SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H01
ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
 H01

Note(s)

  1. Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
 H01F
AIMANTS; INDUCTANCES; TRANSFORMATEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX SPÉCIFIÉS POUR LEURS PROPRIÉTÉS MAGNÉTIQUES (céramiques à base de ferrites C04B 35/26; alliages C22C; dispositifs thermomagnétiques H01L 37/00; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R)  [2]
 H01F
Schéma général
AIMANTS, ÉLECTRO-AIMANTS
Caractérisés par le matériau magnétique 1/00
Noyaux, culasses, armatures 3/00
Bobines d'induction 5/00
Aimants ou bobines supraconducteurs 6/00
Aimants 7/00
Aimantation ou désaimantation 13/00
Fabrication 41/00
PELLICULES MAGNÉTIQUES MINCES 10/00
INDUCTANCES FIXES OU TRANSFORMATEURS FIXES
Du type pour signaux 17/00, 19/00
Autres que du type pour signaux 30/00, 37/00
Fabrication 41/00
INDUCTANCES OU TRANSFORMATEURS VARIABLES
Du type pour signaux 21/00
Autres que du type pour signaux 29/00
Fabrication 41/00
DÉTAILS DE TRANSFORMATEURS OU D'INDUCTANCES, EN GÉNÉRAL 27/00
TRANSFORMATEURS À ENROULEMENTS SUPRACONDUCTEURS OU CRYOGÉNIQUES 36/00
ADAPTATIONS DE TRANSFORMATEURS OU D'INDUCTANCES À DES APPLICATIONS OU DES FONCTIONS SPÉCIFIQUES 38/00
P:140 H01F 1/00
Aimants ou corps magnétiques, caractérisés par les matériaux magnétiques appropriés; Emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés magnétiques (pellicules magnétiques minces caractérisées par leur composition H01F 10/10)
 H01F 1/01
·  en matériaux inorganiques (H01F 1/44 a priorité)  [6]
 H01F 1/03
·  ·  caractérisés par leur coercivité  [6]
 H01F 1/03

Note(s)

Le groupe H01F 1/40 a priorité sur le groupe H01F 1/03[6]

 H01F 1/032
·  ·  ·  en matériaux magnétiques durs  [6]
 H01F 1/12
·  ·  ·  en matériaux magnétiques doux  [6]
 H01F 1/40
·  ·  en matériaux semi-conducteurs magnétiques, p.ex. CdCr2S4 (dispositifs utilisant les effets galvano-magnétiques ou des effets magnétiques analogues H01L 43/00)  [6]
 H01F 1/44
·  en liquides magnétiques, p.ex. ferrofluides (particules dans un liant H01F 1/12)  [6]
P:130 H01F 3/00
Noyaux, culasses ou induits (matériaux magnétiques H01F 1/00; aimants permanents H01F 7/02)
P:120 H01F 5/00
Bobines d'induction (bobines supraconductrices H01F 6/06; inductances fixes du type pour signaux H01F 17/00)
 H01F 5/02
·  enroulées sur des supports non magnétiques, p.ex. mandrins
 H01F 5/06
·  Isolement des enroulements
P:90 H01F 6/00
Aimants supraconducteurs; Bobines supraconductrices  [6]
 H01F 6/06
·  Bobines, p.ex. dispositions pour l'enroulement, l'isolation, les enveloppes ou les bornes des bobines  [6]
P:110 H01F 7/00
Aimants (aimants supraconducteurs H01F 6/00; pour la séparation de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides B03C 1/00; pour supports de pièces B23B 31/02, B23Q 3/00; porte-pièces B25B 11/00; aimants de levage B66C 1/00; pour appareils de mesure électriques G01R; pour relais H01H; pour machines dynamo-électriques H02K)
 H01F 7/02
·  Aimants permanents
 H01F 7/04
·  ·  Moyens pour libérer la force attractive
 H01F 7/06
·  Electro-aimants; Actionneurs comportant des électro-aimants  [6]
 H01F 7/08
·  ·  avec armatures
 H01F 7/20
·  ·  sans armature (noyaux H01F 3/00; bobines d'induction H01F 5/00)
P:100 H01F 10/00
Pellicules magnétiques minces, p.ex. de structure à un domaine (supports d'enregistrement ou de reproduction magnétiques G11B 5/00; mémoires à pellicules magnétiques minces G11C)
 H01F 10/08
·  caractérisées par les couches magnétiques (application de pellicules magnétiques aux substrats H01F 41/14)  [3]
 H01F 10/10
·  ·  caractérisées par la composition  [3]
 H01F 10/12
·  ·  ·  Métaux ou alliages (composés comportant plusieurs métaux H01F 10/10)  [3]
P:150 H01F 13/00
Appareils ou procédés pour l'aimantation ou pour la désaimantation (pour la démagnétisation des navires B63G 9/00; pour horloges ou montres G04D 9/00; dispositions pour la démagnétisation dans les récepteurs de télévision en couleur H04N 9/16)
 H01F 17/00 - 
H01F 38/00

Note(s)

Les groupes H01F 17/00-H01F 38/00, à l'exclusion des groupes H01F 27/42 et H01F 38/28, couvrent uniquement les aspects de la structure ou de la construction des transformateurs, des réactances inductives, des bobines d'arrêt ou analogues. Ces groupes ne couvrent pas les dispositions relatives aux circuits de tels dispositifs, qui sont couverts par les endroits axés sur la fonction appropriés. [6]

P:60 H01F 17/00
Inductances fixes du type pour signaux (bobines en général H01F 5/00)
 H01F 17/02
·  sans noyau magnétique
 H01F 17/04
·  avec noyau magnétique
 H01F 17/06
·  ·  avec noyau refermé sur lui-même, p.ex. tore
P:40 H01F 19/00
Transformateurs fixes ou inductances mutuelles fixes du type pour signaux (H01F 36/00 à priorité)  [3]
P:20 H01F 21/00
Inductances ou transformateurs variables du type pour signaux (H01F 36/00 a priorité)  [3]
 H01F 21/02
·  continûment variables, p.ex. variomètres
 H01F 21/12
·  discontinûment variables, p.ex. à prises
P:80 H01F 27/00
Détails de transformateurs ou d'inductances, en général  [6]
 H01F 27/02
·  Enveloppes
 H01F 27/06
·  Montages, supports ou suspensions de transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt
 H01F 27/08
·  Refroidissement (éléments échangeurs de chaleur F28F); Ventilation (détails de la structure des enveloppes H01F 27/02)
 H01F 27/10
·  ·  Refroidissement par liquide
 H01F 27/24
·  Noyaux magnétiques
 H01F 27/245
·  ·  fabriqués à partir de tôles, p.ex. à grains orientés (H01F 27/26 a priorité)  [5]
 H01F 27/25
·  ·  fabriqués à partir de bandes ou de feuillards (H01F 27/26 a priorité)  [5]
 H01F 27/255
·  ·  fabriqués à partir de particules (H01F 27/26 a priorité)  [5]
 H01F 27/26
·  ·  Fixation des parties du noyau entre elles; Fixation ou montage du noyau dans l'enveloppe ou sur un support (sur les bobines H01F 27/30)
 H01F 27/28
·  Bobines; Enroulements; Connexions conductrices
 H01F 27/29
·  ·  Bornes; Aménagements de prises  [6]
 H01F 27/30
·  ·  Fixation ou serrage de bobines, d'enroulements ou de parties de ceux-ci entre eux; Fixation ou montage des bobines ou enroulements sur le noyau, dans l'enveloppe ou sur un autre support
 H01F 27/32
·  ·  Isolation des bobines, des enroulements, ou de leurs éléments
 H01F 27/33
·  Dispositions pour amortissement du bruit
 H01F 27/34
·  Moyens particuliers pour éviter ou réduire les effets électriques ou magnétiques indésirables, p.ex. pertes à vide, courants réactifs, harmoniques, oscillations, champs de fuite
 H01F 27/42
·  Circuits spécialement adaptés à la modification ou la compensation des caractéristiques électriques des transformateurs, réactances ou bobines d'arrêt (circuits de commande des transformateurs, des réactances ou des bobines d'arrêt pour obtenir les caractéristiques désirées à la sortie H02P 13/00; réseaux d'impédance H03H)  [6]
P:30 H01F 29/00
Transformateurs ou inductances variables non couverts par le groupe H01F 21/00
P:50 H01F 30/00
Transformateurs fixes non couverts par le groupe H01F 19/00  [6]
 H01F 30/06
·  caractérisés par la structure  [6]
P:0 H01F 36/00
Transformateurs munis d'enroulements supraconducteurs ou d'enroulements travaillant à des températures cryogéniques (aimants supraconducteurs ou bobines supraconductrices H01F 6/00)  [3]
P:70 H01F 37/00
Inductances fixes non couvertes par le groupe H01F 17/00  [6]
P:10 H01F 38/00
Adaptations de transformateurs ou d'inductances à des applications ou des fonctions spécifiques  [6]
 H01F 38/14
·  Couplages inductifs  [6]
 H01F 38/20
·  Transformateurs de mesure  [6]
 H01F 38/22
·  ·  pour courant alternatif monophasé  [6]
 H01F 38/28
·  ·  ·  Transformateurs d'intensité  [6]
P:160 H01F 41/00
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication ou à l'assemblage des dispositifs couverts par la présente sous-classe
 H01F 41/02
·  pour la fabrication de noyaux, bobines ou aimants (H01F 41/14 a priorité; pour machines dynamo-électriques H02K 15/00)  [3]
 H01F 41/04
·  ·  pour la fabrication de bobines
 H01F 41/06
·  ·  ·  Enroulement
 H01F 41/10
·  ·  ·  Raccord des connexions aux enroulements (connexions électriques en général H01R 43/00)
 H01F 41/12
·  ·  ·  Isolement d'enroulements (de conducteurs en général H01B 13/06)
 H01F 41/14
·  pour appliquer des pellicules magnétiques sur des substrats (recouvrement de métaux ou recouvrement d'autres matériaux avec des métaux, en général C23C; fabrication des supports d'enregistrement G11B 5/84)  [3]