B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
FAÇONNAGE
 B29
TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/00; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
 B29

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31[4]
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
  3. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
    1. Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B29C[4]
    2. Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe.
    3. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B29D est limité:
      1. aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou B29C;
      2. aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C[4]
 B29D
FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE (fabrication des granulés B29B 9/00; fabrication des préformes B29B 11/00)  [4]
 B29D

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de classe B29[4]
  2. Les produits stratifiés ou les procédés de stratification sont en outre classés dans la sous-classe B32B[8]
P:160 B29D 1/00
Fabrication d'objets pourvus de pas de vis
P:60 B29D 5/00
Fabrication d'éléments de fermetures à curseur; Fabrication et fixation conjointes d'éléments de fermetures à curseur  [4]
P:170 B29D 7/00
Fabrication d'objets plats, p.ex. pellicules ou feuilles (B29D 24/00 a priorité)  [4]
P:90 B29D 11/00
Fabrication d'éléments optiques, p.ex. lentilles, prismes (meulage ou polissage des éléments optiques B24B; forme structurelle des éléments d'optique G02B)  [4]
P:130 B29D 12/00
Fabrication de structures ou d'ossatures
P:120 B29D 15/00
Fabrication de roues d'engrenages ou d'objets similaires comportant des creux ou des saillies, p.ex. boutons de réglage
P:140 B29D 16/00
Fabrication d'objets comportant des cannelures (B29D 23/18 a priorité)  [4]
P:80 B29D 17/00
Fabrication de supports d'enregistrement comportant des sillons ou des tracés fins, p.ex. enregistrements sur disques pour le play-back à aiguilles, sur cylindres (enregistrement du son ou d'autres informations utilisant des sillons ou des tracés équivalents G11B); Fabrication d'enregistrements sur disques à partir d'une matrice  [4,6]
P:110 B29D 19/00
Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons
P:100 B29D 21/00
Fabrication de peignes ou d'objets similaires dentés ou à encoches
P:30 B29D 22/00
Fabrication d'objets creux (objets tubulaires B29D 23/00; pneumatiques B29D 30/00)  [4]
P:20 B29D 23/00
Fabrication d'objets tubulaires (B29D 24/00 a priorité)  [4]
 B29D 23/14
·  Fume-cigares ou fume-cigarettes  [4]
 B29D 23/18
·  Tuyaux plissés  [4]
 B29D 23/20
·  Tubes souples déformables par pression, p.ex. pour cosmétiques  [4]
 B29D 23/24
·  Tuyaux sans fin, p.ex. chambres à air pour pneumatiques  [6]
P:10 B29D 24/00
Fabrication d'objets avec parois creuses  [4]
P:50 B29D 25/00
Fabrication de coupoles sans châssis
P:40 B29D 28/00
Fabrication de filets ou d'objets similaires (par nouage D04G)  [4]
P:70 B29D 29/00
Fabrication de courroies ou de bandes  [4]
P:0 B29D 30/00
Fabrication de pneumatiques, de bandages pleins ou de leurs parties constitutives (fabrication de chambres à air B29D 23/24; forme en soi des pneumatiques ou de leurs parties constitutives B60C; raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00; essai des pneumatiques G01M 17/02)  [4]
 B29D 30/06
·  Pneumatiques ou leurs parties constitutives  [4]
 B29D 30/08
·  ·  Fabrication des pneumatiques  [4]
 B29D 30/20
·  ·  ·  par le procédé du bandage à plat, c. à d. fabrication sur tambours cylindriques  [4]
 B29D 30/30
·  ·  ·  ·  Mise en place des couches; Guidage ou étirage des couches en cours d'application  [4]
 B29D 30/38
·  ·  Entoilages de pneumatiques, p.ex. couches de cordes ou de toiles (fabrication de tissus D03D); Traitement des agents des renforcements avant fabrication des pneumatiques (prétraitement d'inserts B29B 15/00; fabrication de couches comprenant des renforcements fibreux parallèles de grande longueur ou continus B29C 70/10)  [4]
 B29D 30/52
·  ·  Chapes non vulcanisées, p.ex. sur des pneumatiques usagés; Rechapage (appareils pour former et vulcaniser les chapes B29C 35/02; appareils caractérisés par les moyens pour maintenir les roues ou leurs éléments B60B 30/00)  [4,5]
P:180 B29D 31/00
Fabrication d'autres objets particuliers (dents artificielles A61C 13/08)
 B29D 31/02
·  de bagues de paliers
 B29D 31/50
·  de chaussures  [6]
 B29D 31/50

Note(s)

  1. Le classement est effectué dans le présent groupe si la technique de moulage présente un intérêt. [6]
  2. L'assemblage des différentes parties de chaussures par réunion mécanique est classé dans la sous-classe A43D, p.ex. par collage des parties de la chaussure A43D 25/00[6]