H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H03
CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
 H03K
TECHNIQUE DE L'IMPULSION (mesure des caractéristiques des impulsions G01R; compteurs mécaniques comportant un mécanisme d'entrée électrique G06M; dispositifs d'enregistrement de l'information en général G11; moyens d'échantillonnage et de mémorisation dans les mémoires analogiques électriques G11C 27/00; structure d'interrupteurs comportant des ouvertures et fermetures de contacts en vue de la production d'impulsions, p.ex. utilisant un aimant mobile, H01H; transformation par des moyens statiques d'une puissance électrique H02M; production d'oscillations par des circuits utilisant des éléments actifs travaillant sans commutation H03B; modulation d'oscillations sinusoïdales par des impulsions H03C, H04L; circuits de discriminateurs faisant intervenir le comptage d'impulsions H03D; commande automatique des générateurs H03L; démarrage, synchronisation ou stabilisation des générateurs lorsque le type de générateur est indifférent ou non spécifié H03L; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M)  [4]
 H03K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les méthodes, circuits, dispositifs ou appareils utilisant des éléments actifs fonctionnant d'une manière discontinue ou par commutation, pour engendrer, compter, amplifier, mettre en forme, moduler, démoduler ou manipuler de toute autre façon des signaux;
    • la commutation électronique ne faisant pas intervenir la fermeture et l'ouverture de contacts;
    • les circuits logiques manipulant des impulsions électriques.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "élément actif" exerce une commande de la conversion de l'énergie d'entrée en oscillations ou en un flux d'énergie discontinu.
  3. Dans la présente sous-classe, si les revendications d'un document de brevet ne sont pas limitées à un élément de circuit spécifique, le document est classé au moins selon les éléments utilisés dans le mode de réalisation décrit. [6]
 H03K
Schéma général
PRODUCTION DES IMPULSIONS
Circuits; à pente définie ou avec des parties en gradins 3/00; 4/00
PRODUCTION D'IMPULSIONS À PARTIR D'ONDES SINUSOÏDALES 12/00
MANIPULATIONS DES IMPULSIONS, AUTRES QUE LE COMPTAGE
Modulation; démodulation; transfert 7/00; 9/00; 11/00
Autres 5/00, 6/00
COMPTEURS D'IMPULSIONS, DIVISEURS DE FRÉQUENCE
A chaînes de comptage; à intégration; à circuits fermés; à éléments multistables 23/00; 25/00; 27/00; 29/00
Détails 21/00
APPLICATIONS PARTICULIÈRES
Commutation électronique; circuits logiques 17/00; 19/00
P:120 H03K 3/00
Circuits pour produire des impulsions électriques; Circuits monostables, bistables ou multistables (H03K 4/00 a priorité; pour calculateurs numériques G06F 1/02)  [5]
P:110 H03K 4/00
Génération d'impulsions ayant comme caractéristique essentielle une pente définie ou des parties en gradins (production de tensions d'alimentation à partir d'ondes déviées H04N 3/18)
P:40 H03K 5/00
Manipulation d'impulsions non couvertes par l'un des autres groupes principaux de la présente sous-classe (circuits à réaction H03K 3/00, H03K 4/00; en utilisant des dispositifs magnétiques ou électriques non linéaires H03K 3/00)
 H03K 5/00

Note(s)

Dans le présent groupe, les signaux d'entrée sont du type impulsion. [3]

 H03K 5/003
·  Changement du niveau de courant continu (signaux de télevision H04N 3/00)  [6]
 H03K 5/007
·  ·  Stabilisation de la ligne de base (application d'un seuil H03K 5/08)  [6]
 H03K 5/01
·  Mise en forme d'impulsions (discrimination des interférences ou du bruit H03K 5/125)
 H03K 5/02
·  ·  par amplification (H03K 5/04 a priorité; amplificateurs à large bande en général H03F)
 H03K 5/04
·  ·  par augmentation de durée; par diminution de durée
 H03K 5/08
·  ·  par limitation, par application d'un seuil, par découpage, c. à d. par application combinée d'une limitation et d'un seuil (H03K 5/04 a priorité; comparaison d'une impulsion à une autre H03K 5/22; production d'un seuil déterminé pour la commutation H03K 17/30)  [3]
 H03K 5/125
·  Discrimination d'impulsions (mesure ou indication G01R 19/00, G01R 23/00, G01R 25/00, G01R 29/00; séparation des signaux de synchronisation dans les systèmes de télévision H04N 5/08)  [6]
 H03K 5/13
·  Dispositions ayant une sortie unique et transformant les signaux d'entrée en impulsions délivrées à des intervalles de temps désirés
 H03K 5/135
·  ·  par l'utilisation de signaux de référence de temps, p.ex. des signaux d'horloge  [3]
 H03K 5/14
·  ·  par l'utilisation de lignes à retard  [3]
 H03K 5/145
·  ·  par l'utilisation de circuits résonnants  [3]
 H03K 5/15
·  Dispositions dans lesquelles des impulsions sont délivrées à plusieurs sorties à des instants différents, c. à d. distributeurs d'impulsions (dispositifs de distribution, de commutation ou d'ouverture de portes H03K 17/00)  [2]
 H03K 5/153
·  Dispositions dans lesquelles une impulsion est délivrée à l'instant où une caractéristique prédéterminée d'un seuil d'entrée est présente, ou après un intervalle de temps fixé suivant cet instant (commutation lors du passage par zéro H03K 17/13)
 H03K 5/156
·  Dispositions dans lesquelles un train d'impulsions est transformé en un train ayant une caractéristique désirée
 H03K 5/159
·  Applications des lignes à retard non couvertes par les sous-groupes précédents
 H03K 5/19
·  Contrôle de la configuration de trains d'impulsions (indication de l'amplitude G01R 19/00; indication de la fréquence G01R 23/00; mesure des caractéristiques d'impulsions individuelles G01R 29/02)  [3]
 H03K 5/22
·  Circuits présentant plusieurs entrées et une sortie pour comparer des impulsions ou des trains d'impulsions entre eux en ce qui concerne certaines caractéristiques du signal d'entrée, p.ex. la pente, l'intégrale (indication du déphasage entre deux trains d'impulsions périodiques G01R 25/00)  [3]
P:30 H03K 6/00
Manipulation d'impulsions à pente définie et non couverte par l'un des autres groupes principaux de la présente sous-classe (circuits à réaction H03K 4/00)
 H03K 6/00

Note(s)

Dans le présent groupe, les signaux d'entrée sont du type impulsion. [3]

P:20 H03K 7/00
Modulation d'impulsions par un signal modulant à variation continue
P:10 H03K 9/00
Démodulation d'impulsions qui ont été modulées par un signal à variation continue
P:0 H03K 11/00
Transformation de types de modulation, p.ex. transformation d'impulsions modulées en position en impulsions modulées en durée
P:100 H03K 12/00
Production d'impulsions par distortion ou combinaison d'ondes de forme sinusoïdale (mise en forme d'impulsions H03K 5/01; combinaison d'ondes sinusoïdales utilisant des éléments qui fonctionnent d'une manière non commutative H03B)  [3]
P:140 H03K 17/00
Commutation ou ouverture de porte électronique, c. à d. par d'autres moyens que la fermeture et l'ouverture de contacts (sélection de l'électrode auxiliaire ou du style pour l'impression électrique B41J 2/39; moyens d'échantillonnage et de mémorisation G11C 27/00; dispositifs de commutation ou d'interruption dans les guides d'ondes H01P; amplificateurs commandés H03F 3/72; dispositions de commutation pour les systèmes de centraux utilisant des dispositifs statiques H04Q 3/52)
 H03K 17/04
·  Modifications pour accélérer la commutation  [3]
 H03K 17/06
·  Modifications pour assurer un état complètement conducteur  [3]
 H03K 17/08
·  Modifications pour protéger le circuit de commutation contre la surintensité ou la surtension  [3]
 H03K 17/082
·  ·  par réaction du circuit de sortie vers le circuit de commande  [6]
 H03K 17/10
·  Modifications pour augmenter la tension commutée maximale admissible  [3]
 H03K 17/12
·  Modifications pour augmenter le courant commuté maximal admissible  [3]
 H03K 17/13
·  Modifications pour commuter lors du passage par zéro (production d'une impulsion lors du passage par zéro H03K 5/153)  [3]
 H03K 17/14
·  Modifications pour compenser les variations de valeurs physiques, p.ex. de la température  [3]
 H03K 17/16
·  Modifications pour éliminer les tensions ou courants parasites  [3]
 H03K 17/18
·  Modifications pour indiquer l'état d'un commutateur  [3]
 H03K 17/20
·  Modifications pour ramener les organes de commutation à noyau à un état prédéterminé  [3]
 H03K 17/22
·  Modifications pour assurer un état initial prédéterminé quand la tension d'alimentation a été appliquée (générateurs bistables H03K 3/00)  [3]
 H03K 17/26
·  Modifications pour assurer un blocage temporaire après réception des impulsions de commande  [3]
 H03K 17/28
·  Modifications pour introduire un retard avant commutation (modifications pour permettre un choix d'intervalles de temps pour exécuter plusieurs opérations de commutation H03K 17/296)  [3]
 H03K 17/296
·  Modifications pour permettre un choix d'intervalles de temps pour exécuter plusieurs opérations de commutation et arrêtant automatiquement leur fonctionnement lorsque le programme est terminé (garde-temps électroniques comportant des moyens destinés à être actionnés à des instants choisis à l'avance ou après des intervalles de temps prédéterminés G04G 15/00)  [3]
 H03K 17/30
·  Modifications pour fournir un seuil prédéterminé avant commutation (mise en forme d'impulsions par application d'un seuil H03K 5/08)  [3]
 H03K 17/51
·  caractérisée par l'utilisation de composants spécifiés (H03K 17/04-H03K 17/30, H03K 17/94 ont priorité)  [3]
 H03K 17/56
·  ·  par l'utilisation, comme éléments actifs, de dispositifs à semi-conducteurs (utilisant des diodes H03K 17/51)  [3]
 H03K 17/60
·  ·  ·  les dispositifs étant des transistors bipolaires (transistors bipolaires comportant au moins quatre électrodes H03K 17/72)  [3]
 H03K 17/62
·  ·  ·  ·  Dispositifs de commutation comportant plusieurs bornes d'entrée et de sortie, p.ex. multiplexeurs, distributeurs (circuits logiques H03K 19/00; convertisseurs de code H03M 5/00, H03M 7/00)  [3]
 H03K 17/687
·  ·  ·  les dispositifs étant des transistors à effet de champ  [3]
 H03K 17/689
·  ·  ·  ·  avec une isolation galvanique entre le circuit de commande et le circuit de sortie (H03K 17/78 a priorité)  [5]
 H03K 17/693
·  ·  ·  ·  Dispositifs de commutation comportant plusieurs bornes d'entrée et de sortie, p.ex. multiplexeurs, distributeurs (circuits logiques H03K 19/00; convertisseurs de code H03M 5/00, H03M 7/00)  [3]
 H03K 17/695
·  ·  ·  ·  à charges inductives (protection des circuits de commutation contre une tension induite au retour du cycle H03K 17/08)  [6]
 H03K 17/72
·  ·  ·  Dispositifs à semi-conducteurs bipolaires comportant au moins trois jonctions PN, p.ex. thyristors, transistors unijonction programmables, ou comportant au moins quatre électrodes, p.ex. commutateurs commandés au silicium, ou comportant deux électrodes connectées à la même région de conductivité, p.ex. transistors unijonction  [3]
 H03K 17/78
·  ·  par l'utilisation, comme éléments actifs, de dispositifs opto-électroniques, c. à d. des dispositifs émetteurs de lumière et des dispositifs photo-électriques couplés électriquement ou optiquement  [3]
 H03K 17/785
·  ·  ·  commandant des commutateurs à transistors à effet de champ  [5]
 H03K 17/79
·  ·  ·  commandant des commutateurs à semi-conducteurs comportant au moins trois jonctions PN ou au moins quatre électrodes, ou au moins deux électrodes connectées à la même région de conductivité  [5]
 H03K 17/795
·  ·  ·  commandant des transistors bipolaires  [5]
 H03K 17/94
·  caractérisée par la manière dont sont produits les signaux de commande (détails structurels mécaniques des organes de commande d'interrupteurs ou de claviers tels que touches, boutons-poussoirs, leviers ou d'autres mécanismes de transmission de force aux parties activées, sans finalité électronique directe H01H; claviers pour applications particulières, voir les endroits appropriés, p.ex. B41J, G06F 3/023, H04L 15/00, H04L 17/00, H04M 1/00)  [3,4]
P:130 H03K 19/00
Circuits logiques, c. à d. ayant au moins deux entrées agissant sur une sortie (circuits pour systèmes de calculateurs utilisant la logique floue G06N 7/00); Circuits d'inversion
 H03K 19/003
·  Modifications pour accroître la fiabilité  [3]
 H03K 19/007
·  Circuits assurant la sécurité en cas de défaut  [3]
 H03K 19/01
·  Modifications pour accélérer la commutation  [3]
 H03K 19/0175
·  Dispositions pour le couplage; Dispositions pour l'interface (dispositions pour l'interface pour calculateurs numériques G06F 3/00, G06F 13/00)  [5]
 H03K 19/018
·  ·  utilisant uniquement des transistors bipolaires  [5]
 H03K 19/0185
·  ·  utilisant uniquement des transistors à effet de champ  [5]
 H03K 19/02
·  utilisant des éléments spécifiés (H03K 19/003-H03K 19/0175 ont priorité)  [3,5]
 H03K 19/08
·  ·  utilisant des dispositifs à semi-conducteurs (H03K 19/173 a priorité; dans lesquels les dispositifs à semi-conducteurs sont exclusivement des redresseurs à diodes H03K 19/12)  [3]
 H03K 19/082
·  ·  ·  utilisant des transistors bipolaires  [3]
 H03K 19/086
·  ·  ·  ·  Logique à couplage par l'émetteur  [3]
 H03K 19/094
·  ·  ·  utilisant des transistors à effet de champ  [3]
 H03K 19/0944
·  ·  ·  ·  utilisant des transistors MOSFET (H03K 19/096 a priorité)  [5]
 H03K 19/0948
·  ·  ·  ·  ·  utilisant des dispositifs CMOS  [5]
 H03K 19/0952
·  ·  ·  ·  utilisant des transistors FET du type Schottky (H03K 19/096 a priorité)  [5]
 H03K 19/096
·  ·  ·  ·  Circuits synchrones, c. à d. circuits utilisant des signaux d'horloge  [3]
 H03K 19/12
·  ·  utilisant des redresseurs
 H03K 19/173
·  ·  utilisant des circuits logiques élémentaires comme composants  [3]
 H03K 19/177
·  ·  ·  disposés sous forme matricielle  [3]
 H03K 19/20
·  caractérisés par la fonction logique, p.ex. circuits ET, OU, NI, NON (H03K 19/003-H03K 19/01 ont priorité)
P:90 H03K 21/00
Détails de compteurs d'impulsions ou de diviseurs de fréquence
P:70 H03K 23/00
Compteurs d'impulsions comportant des chaînes de comptage; Diviseurs de fréquence comportant des chaînes de comptage (H03K 29/00 a priorité)
P:60 H03K 25/00
Compteurs d'impulsions avec intégration pas à pas et accumulation statique; Diviseurs de fréquence analogues
P:80 H03K 27/00
Compteurs d'impulsions dans lesquels des impulsions circulent continuellement en boucle fermée; Diviseurs de fréquence analogues (compteurs à registre à décalage à rétroaction H03K 23/00)  [4]
P:50 H03K 29/00
Compteurs d'impulsions comportant des éléments multistables, p.ex. pour échelle ternaire, pour échelle décimale; Diviseurs de fréquence analogues