F
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F04
Schéma général
MACHINES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF04B
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
MACHINES MOTRICES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF03C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF03C
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
POMPES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillantF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyenF04B
Déplacement non-positifF04D
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manœuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09[4]
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses légères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir; [5]
    • "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir; [5]
    • "revolver" désigne un pistolet de type revolver; [5]
    • "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente; [5]
    • "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42[4]
 F41A
CARACTÉRISTIQUES DE FONCTIONNEMENT OU DÉTAILS COMMUNS À LA FOIS AUX ARMES À FEU INDIVIDUELLES ET AUX PIÈCES D'ARTILLERIE, p.ex. CANONS; MONTAGE DES ARMES À FEU INDIVIDUELLES OU DES PIÈCES D'ARTILLERIE  [5]
 F41A

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les caractéristiques ou les détails d'un type applicable à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, ou relatives aux fonctions intrinsèques qui leur sont communes. [5]
  2. Ces caractéristiques ou ces détails sont classés dans la présente sous-classe, même s'ils sont présentés comme ne concernant que des armes à feu individuelles ou des pièces d'artillerie. [5]
  3. Il est important de tenir compte des définitions de la Note (2) qui suit le titre de la classe F41[5]
  4. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "tube d'arme" comprend aussi le "canon d'une arme à feu individuelle";
    • "bloc de culasse" désigne le dispositif mobile des mécanismes de culasse qui sert à obturer directement la chambre de cartouche;
    • "verrou" (dans un mécanisme de culasse) désigne les éléments de verrouillage portés par, ou encastrés dans, le bloc de culasse ou le bâti de l'arme à feu, p.ex. la boîte de culasse.
 F41A
Schéma général
TYPES DE PROPULSION 1/00
MÉCANISMES DE CULASSE Verrous, montage, amortisseurs de recul 3/00
MÉCANISMES DE DÉVERROUILLAGE 5/00
MÉCANISMES DE RÉARMEMENT, ARMES À FEU À MOTEUR EXTERNE 7/00
ALIMENTATION OU CHARGEMENT, CHARGEURS 9/00
MONTAGE OU DÉMONTAGE, CONCEPTION MODULAIRE, ARMES À FEU ARTICULÉES OU REPLIABLES 11/00
REFROIDISSEMENT, RÉCHAUFFAGE, VENTILATION, SOUFFLAGE 13/00
EXTRACTEURS, ÉJECTEURS 15/00
SÛRETÉS 17/00
MÉCANISMES DE MISE À FEU, MÉCANISMES DE DÉTENTE, MÉCANISMES D'ARMEMENT 19/00
TUBES D'ARME, ACCESSOIRES DE BOUCHE DE CANONS 21/00
MONTAGE DES ARMES À FEU, p.ex. sur des véhicules 23/00
permettant le recul 25/00
permettant le pointage 27/00
NETTOYAGE, LUBRIFICATION 29/00
ESSAI 31/00
ADAPTATIONS POUR L'ENTRAÎNEMENT OU L'INSTRUCTION 33/00
AUTRES ACCESSOIRES OU DÉTAILS 35/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00
P:30 F41A 1/00
Propulsion de projectiles caractérisée par l'utilisation de charges propulsives combustibles ou explosives (propulsions de projectiles sans utilisation de charges propulsives explosives ou combustibles F41B; lancement de roquettes ou de torpilles F41F 3/00; autopropulsion de projectiles F42B 15/00)  [5]
P:70 F41A 3/00
Mécanismes de culasse, p.ex. verrouillages (pour canons-revolvers F41F 1/00)  [5]
P:50 F41A 5/00
Mécanismes ou systèmes automatiques de déverrouillage de la culasse à l'aide d'une force créée par une charge propulsive  [5]
P:60 F41A 7/00
Mécanismes auxiliaires pour ramener le bloc de culasse ou le tube de l'arme vers leur position de départ avant de commencer le tir automatique (leviers ou poignées d'armement F41A 3/00); Mécanismes d'entraînement des armes à feu à moteur externe (canons-revolvers F41F 1/00); Dispositifs d'armement télécommandés des armes à feu  [5]
P:40 F41A 9/00
Chargement ou alimentation en munitions (adaptations pour l'alimentation ou le chargement des projectiles des chargeurs d'armes de tir à air comprimé F41B 11/00); Chargeurs; Moyens de guidage pour l'extraction des cartouches (extracteurs ou éjecteurs de cartouches F41A 15/00)  [5]
P:110 F41A 11/00
Caractéristiques du montage ou du démontage; Conception modulaire; Armes à feu articulées ou repliables (F41A 3/00, F41A 19/00, F41A 21/00, F41A 25/00 ont priorité)  [5]
P:120 F41A 13/00
Systèmes de refroidissement ou de réchauffage (tubes d'arme munis d'ailettes ou de nervures F41A 21/00); Systèmes pour le soufflage des tubes de l'arme; Systèmes de ventilation  [5]
P:90 F41A 15/00
Extracteurs de cartouche, c. à d. dispositifs pour retirer les cartouches ou les douilles au moins partiellement de la chambre de cartouche; Ejecteurs de cartouche, c. à d. dispositifs pour éjecter les cartouches ou les douilles retirées de l'arme à feu (F41A 9/00 a priorité)  [5]
P:10 F41A 17/00
Mécanismes de sûreté, p.ex. sûretés  [5]
P:80 F41A 19/00
Mécanismes de mise à feu ou de détente; Mécanismes d'armement  [5]
P:100 F41A 21/00
Tubes d'arme; Accessoires de bouches de canon; Montage des tubes d'arme (F41A 25/00 a priorité; accessoires de canons pour lancer des grenades ou des munitions de maintien de l'ordre à partir des armes à feu individuelles F41C 27/00; appareils de visée F41G 1/00)  [5]
P:170 F41A 23/00
Supports d'armes à feu, p.ex. sur des véhicules; Disposition des armes à feu sur des véhicules (F41A 25/00, F41A 27/00 ont priorité)  [5]
P:150 F41A 25/00
Supports d'armes à feu permettant le recul ou le retour en batterie, p.ex. berceaux; Freins ou amortisseurs des tubes d'arme (canons sans recul F41A 1/00)  [5]
P:160 F41A 27/00
Supports d'armes à feu permettant le pointage en hauteur ou en direction, p.ex. affûts  [5]
P:130 F41A 29/00
Dispositions pour le nettoyage ou la lubrification (injection de fluides dans les tubes d'arme ou les chambres de cartouche F41A 13/00)  [5]
P:20 F41A 31/00
Dispositions pour le contrôle (chevalets de tir pour l'essai des armes à feu F41A 23/00)  [5]
P:0 F41A 33/00
Adaptations pour l'entraînement ou l'instruction (adaptations des tubes d'arme pour renforcer le recul F41A 21/00); Simulateurs d'armes à feu (appareils d'instruction ou d'entraînement pour le pointage F41G 3/00)  [5]
P:140 F41A 35/00
Accessoires ou détails non prévus ailleurs  [5]
P:180 F41A 99/00
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe  [8]