A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS OU MÉNAGERS
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

 A47H
GARNITURES POUR FENÊTRES OU PORTES (se rapportant au fonctionnement de la porte ou de la fenêtre E05; stores à rouleaux E06B; aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres, p.ex. pour la ventilation ou l'étanchéité, E06B 7/00 )
 A47H
Schéma général
RIDEAUX 21/00, 23/00
SUSPENSION DES RIDEAUX 1/00, 2/00, 7/00, 13/00, 15/00, 19/00
MANUVRE DES RIDEAUX 3/00, 5/00, 11/00, 15/00
AUTRES GARNITURES DE FENÊTRES OU DE PORTES 27/00, 99/00
 A47H 1/00 - 
A47H 23/00
Rideaux; Tentures
P:80 A47H 1/00
Dispositifs de suspension des rideaux
P:20 A47H 2/00
Lambrequins ou similaires
P:40 A47H 3/00
Dispositifs d'attache, de fixation ou de guidage des rubans ou cordons de rideaux ou similaires
P:30 A47H 5/00
Dispositifs pour tirer tentures, rideaux ou similaires
P:0 A47H 7/00
Dispositifs pour la pose et l'enlèvement des tringles à rideaux
P:50 A47H 11/00
Accessoires pour cordons de rideaux
P:70 A47H 13/00
Fixation des rideaux sur les tringles ou rails à rideaux
P:60 A47H 15/00
Roulettes ou patins pour soutenir les rideaux sur les rails ou les tringles
P:100 A47H 19/00
Rosaces pour soutenir les rideaux; Supports de cantonnières
P:90 A47H 21/00
Doubles rideaux
P:10 A47H 23/00
Rideaux; Draperies (agencements de rideaux de douche A47K 3/28)
P:110 A47H 27/00
Caisses, jardinières, étagères ou supports similaires pour fleurs (fenêtres conçues pour y déposer des plantes E06B 7/00)
 A47H 33/00
( transféré à A47H 99/00 )
P:120 A47H 99/00
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe  [2009.01]