C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C08
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
 C08

Note(s)

  1. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P[8]
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
 C08G
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS AUTRES QUE CELLES FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATURÉES CARBONE-CARBONE  [2]
 C08G

Note(s)

  1. L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P[7]
  2. Dans la présente sous-classe, le groupe C08G 18/00 a priorité. Un autre classement est donné si les polymères sont obtenus par des réactions créant des liaisons spécifiques pour lesquelles des groupes appropriés existent. [2]
  3. A l'intérieur de chaque groupe principal de a présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [2]
  4. La présente sous-classe couvre également les compositions à base de monomères qui forment des composés macromoléculaires classables dans la présente sous-classe. [7]

    Dans la présente sous-classe: [7]

    1. si les monomères sont définis, le classement s'effectue dans les groupes C08G 2/00-C08G 79/00, C08G 83/00 selon le polymère qui sera formé; [7]
    2. si les monomères sont définis de telle sorte que la composition ne puisse pas être classée dans un groupe principal de la présente sous-classe, la composition est classée dans le groupe C08G 85/00[7]
    3. si les additifs présentent un intérêt en soi, le classement s'effectue également dans la sous-classe C08K[7]

 C08G
Schéma général
POLYMÈRES D'ALDÉHYDES OU DE CÉTONES 2/00 - 16/00
Polyacétals 2/00, 4/00
POLYMÈRES D'ISOCYANATES OU D'ISOTHIOCYANATES 18/00
RÉSINES ÉPOXYDES 59/00
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS CRÉANT UNE LIAISON DANS LA CHAÎNE PRINCIPALE 61/00 - 79/00
une liaison carbone-carbone 61/00
une liaison contenant de l'oxygène 63/00 - 67/00
une liaison contenant de l'azote 69/00 - 73/00
une liaison contenant du soufre 75/00
une liaison contenant du silicium 77/00
une liaison contenant des atomes autres que le silicium, le soufre, l'azote, l'oxygène ou le carbone 79/00
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR L'INTERRÉACTION DE POLYMÈRES EN ABSENCE DE MONOMÈRES 81/00
AUTRES COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES 83/00
PROCÉDÉS GÉNÉRAUX 85/00
P:20 C08G 2/00
Polymères d'addition d'aldéhydes ou de leurs oligomères cycliques ou de cétones; Leurs copolymères d'addition avec moins de 50 moles % d'autres substances  [2]
P:30 C08G 4/00
Polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones et de poly-alcools; Polymères d'addition de composés hétérocycliques oxygénés contenant dans leur cycle au moins une fois le groupement —O—C—O— (d'oligomères cycliques d'aldéhydes C08G 2/00)  [2]
P:80 C08G 6/00
Polymères de condensation obtenus uniquement à partir d'aldéhydes ou de cétones  [2]
P:70 C08G 8/00
Polymères de condensation obtenus uniquement à partir d'aldéhydes ou de cétones avec des phénols  [2]
P:60 C08G 10/00
Polymères de condensation obtenus uniquement à partir d'aldéhydes ou de cétones avec des hydrocarbures aromatiques ou avec leurs dérivés halogénés  [2]
P:50 C08G 12/00
Polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones obtenus uniquement avec des composés contenant de l'hydrogène fixé sur de l'azote (aminophénols C08G 8/00)  [2]
P:40 C08G 14/00
Polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones et de plusieurs autres monomères couverts par au moins deux des groupes C08G 8/00-C08G 12/00  [2]
P:90 C08G 16/00
Polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones avec des monomères non prévus dans les groupes C08G 4/00-C08G 14/00 (avec des polynitriles C08G 69/00)  [2]
P:0 C08G 18/00
Polymérisats d'isocyanates ou d'isothiocyanates (méthodes de préparation de matériaux poreux ou cellulaires dans lesquelles les monomères ou les catalyseurs ne sont pas spécifiques C08J)  [2]
P:100 C08G 59/00
Polycondensats contenant plusieurs groupes époxyde par molécule (composés polyépoxydés à bas poids moléculaire C07); Macromolécules obtenues par réaction de polycondensats polyépoxydés avec des composés monofonctionnels à bas poids moléculaire; Macromolécules obtenues par polymérisation de composés contenant plusieurs groupes époxyde par molécule en utilisant des agents de durcissement ou des catalyseurs qui réagissent avec les groupes époxyde  [2]
 C08G 61/00 - 
C08G 79/00

Note(s)

Dans les groupes C08G 61/00-C08G 79/00, sauf indication contraire, les composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant deux liaisons différentes dans la chaîne principale sont classés uniquement suivant la liaison présente en excès. [2]

P:210 C08G 61/00
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant une liaison carbone-carbone dans la chaîne principale de la macromolécule (C08G 2/00-C08G 16/00 ont priorité)  [2]
P:180 C08G 63/00
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant une liaison ester carboxylique dans la chaîne principale de la macromolécule (polyesters obtenus à partir de composés d’époxyde, formateurs d'esters, autres que leurs esters C08G 59/00; polyesteramides C08G 69/00; polyester-imides C08G 73/00)  [2,5]
P:170 C08G 64/00
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant une liaison ester carbonique dans la chaîne principale de la macromolécule (polycarbonate-amides C08G 69/00; polycarbonate-imides C08G 73/00)  [5]
P:160 C08G 65/00
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant une liaison éther dans la chaîne principale de la macromolécule (polyacétals C08G 2/00, C08G 4/00; résines époxy C08G 59/00; polythioéther-polyéthers C08G 75/00; polyéthers contenant moins de onze unités monomères C07C)  [2]
P:200 C08G 67/00
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant dans la chaîne principale de la macromolécule une liaison contenant soit de l'oxygène, soit de l'oxygène et du carbone, non prévus dans les groupes C08G 2/00-C08G 65/00  [2]
P:150 C08G 69/00
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant une liaison amide carboxylique dans la chaîne principale de la macromolécule (produits obtenus à partir des isocyanates ou des isothiocyanates C08G 18/00; polyhydrazides C08G 73/00; polyamide acides C08G 73/00; polyamide-imides C08G 73/00)  [2]
P:140 C08G 71/00
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant dans la chaîne principale de la macromolécule une liaison uréide ou uréthane, autrement qu'à partir de radicaux isocyanate  [2]
P:190 C08G 73/00
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant dans la chaîne principale de la macromolécule une liaison contenant de l'azote, avec ou sans oxygène ou carbone, non prévus dans les groupes C08G 12/00-C08G 71/00 (contenant moins de onze unités monomères C07C)  [2]
P:130 C08G 75/00
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant dans la chaîne principale de la macromolécule une liaison contenant du soufre, avec ou sans azote, oxygène ou carbone  [2]
P:120 C08G 77/00
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant dans la chaîne principale de la macromolécule une liaison contenant du silicium, avec ou sans soufre, azote, oxygène ou carbone  [2]
P:110 C08G 79/00
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant dans la chaîne principale de la macromolécule une liaison contenant des atomes autres que le silicium, le soufre, l'azote, l'oxygène et le carbone, avec ou sans ces derniers éléments  [2]
P:10 C08G 81/00
Composés macromoléculaires obtenus par l'interréaction de polymères en l'absence de monomères, p.ex. polymères séquencés (ne faisant intervenir que des réactions entre liaisons non saturées carbone-carbone C08F 299/00)  [2]
P:220 C08G 83/00
Composés macromoléculaires non prévus dans les groupes C08G 2/00-C08G 81/00  [2]
P:230 C08G 85/00
Procédés généraux pour la préparation des composés prévus dans la présente sous-classe  [2]