B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 B60Q
AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires B61D, pour les cycles B62J, pour les navires B63B, pour les aéronefs B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi F21, H05B; signalisation en général G08; interrupteurs électriques en soi H01H)  [4]
 B60Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre également l'agencement ou l'adaptation des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux pour les véhicules. [1,7]
  2. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.
 B60Q
Schéma général
ÉCLAIRAGE
Intérieur 3/00
Autre 1/00
SIGNALISATION
Optique 1/00
Acoustique 5/00
Portative de secours ou de sécurité 7/00
Autre 9/00, 11/00
P:30 B60Q 1/00
Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (pour l'éclairage de l'intérieur du véhicule B60Q 3/00)  [4]
 B60Q 1/02
·  les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs
 B60Q 1/04
·  ·  les dispositifs étant des phares
 B60Q 1/14
·  ·  ·  comportant un dispositif d'atténuation de la lumière
 B60Q 1/26
·  les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules
 B60Q 1/30
·  ·  pour indiquer l'arrière du véhicule, p.ex. au moyen de surfaces réfléchissantes
 B60Q 1/32
·  ·  pour indiquer les côtés du véhicule
 B60Q 1/34
·  ·  pour indiquer un changement de direction (B60Q 1/02 a priorité)
 B60Q 1/44
·  ·  pour indiquer le freinage
 B60Q 1/50
·  ·  pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement
P:20 B60Q 3/00
Agencement des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet  [4]
P:40 B60Q 5/00
Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation acoustique
P:10 B60Q 7/00
Agencement ou adaptation des dispositifs portatifs de signalisation d'urgence sur les véhicules (dispositions pour imposer la prudence sur la route, p.ex. poteaux indicateurs, E01F 9/00; enseignes G09F, p.ex. triangles de signalisation réfléchissants G09F 13/16)
P:50 B60Q 9/00
Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation non prévus dans l'un des groupes principaux B60Q 1/00-B60Q 7/00
P:0 B60Q 11/00
Agencement des dispositifs témoin pour les dispositifs prévus dans les groupes B60Q 1/00-B60Q 9/00  [2]