B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
 B65D
RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS (réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles A01F 25/14; réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries A01J; porte-monnaie, sacs portés à la main ou bagages A45C; matériel de voyage ou de camping, sacs ou paquetages portés sur le corps A45F; ustensiles de ménage ou de table A47G; réceptacles pour courrier ou journaux A47G 29/00; matériel de cuisine A47J; emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper A61F 13/15; associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du B60-B64; machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux B65B; supports de sacs B65B 67/00; récipients à ordures B65F 1/00; manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes B65H; éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage B66C; manipulation des liquides B67; emmagasinage des gaz F17; fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré)
 B65D

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre :  [6]
    • les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets avec des moyens ou des dispositifs auxiliaires pour présenter les articles ou les matériaux;  [6]
    • les procédés d'emballage, lorsqu'ils sont entièrement caractérisés par la forme du paquet réalisé ou la forme du réceptacle ou de l'élément d'emballage utilisé dans la mesure où ils sont distincts des opérations effectuées ou des appareils utilisés à cet effet, qui sont couverts par la sous-classe B65B.  [6]
  2. La présente sous-classe, qui vise à être aussi étendue que possible, exclut uniquement les réceptacles ou paquets qui sont clairement limités, du fait de leurs caractéristiques, à une seule sous-classe, qui sont classés dans ladite sous-classe.
  3. Dans la présente sous-classe, les groupes B65D 5/00, B65D 27/00, B65D 30/00 ou B65D 65/00 couvrent les caractéristiques de structure des réceptacles pliables ou montables ou des flans d'emballage ainsi que les réceptacles ou enveloppes formés par pliage ou montage de ces flans.
  4. Les réceptacles, les éléments d'emballage ou les paquets classés dans le groupe B65D 85/00, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt.  [6]
  5. Les grands réceptacles tels que définis dans la Note (6) ci-dessous sont classés dans les groupes B65D 88/00 ou B65D 90/00.  Les caractéristiques qui peuvent s'appliquer aux récipients en général peuvent également être classées dans d'autres groupes de la sous-classe B65D lorsqu'elles constituent une information qui présente un intérêt pour la recherche.  [2009.01]
  6. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "réceptacles rigides ou semi-rigides" couvre:
      1. les contenants, non déformés par, ou ne prenant pas la forme de, leur contenu;
      2. les contenants déformés temporairement pour expulser leur contenu;
      3. les palettes;
      4. les plateaux;
    • "réceptacles souples" couvre:
      1. les contenants, déformés par, ou prenant la forme de, leur contenu;
      2. les contenants déformés d'une façon permanente pour expulser leur contenu;
    • "éléments d'emballage" couvre:
      1. les éléments autres que les réceptacles, pour couvrir, protéger, raidir ou maintenir ensemble les objets ou matériaux à stocker ou à transporter;
      2. les matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers, non prévus dans les autres sous-classes;
    • "paquets" couvre:
      1. les combinaisons de réceptacles ou éléments d'emballage avec les objets ou matériaux devant être stockés ou transportés;
      2. les objets mis ensemble pour commodité de stockage ou de transport;
    • "papier" couvre tous les matériaux, tels que le carton, les feuilles en plastique, les matériaux stratifiés ou les feuilles métalliques, travaillés d'une manière analogue à celle employée pour le papier;
    • "grands réceptacles", dans le groupe B65D 88/00 ou B65D 90/00, désigne les réceptacles ayant des dimensions analogues à celles des réceptacles utilisés pour le transport et qui sont parfois dénommés: cadres, conteneurs d'expédition ou "ISO" (Organisation Internationale de Normalisation), ainsi que les réceptacles de dimensions plus importantes.  [3]
  7. Les moyens indicateurs de manipulations non autorisées pour réceptacles ou fermetures sont classés dans le groupe approprié au type de réceptacle ou de fermeture, p.ex. B65D 5/42, B65D 5/54, B65D 17/00, B65D 27/12, B65D 27/00, B65D 33/34, B65D 41/32, B65D 47/00, B65D 49/00, B65D 51/18, B65D 55/02.  [6]
 B65D
Schéma général
RÉCEPTACLES GÉNÉRAUX
Rigides ou semi-rigides, caractérisés par
leur structure 1/00 - 13/00
leur type 19/00, 21/00
leur ouverture par coupage ou par déchirure 17/00
leur fonction particulière 81/00 - 85/00
parties constitutives non prévues ailleurs 23/00, 25/00
Souples, caractérisés par
leur type 27/00 - 37/00
leur fonction leur fonction particulière 81/00 - 85/00
GRANDS RÉCEPTACLES POUR MATÉRIAUX EN VRAC OU LIQUIDES 88/00, 90/00
FERMETURES AMOVIBLES OU ARTICULÉES
Types de fermeture 39/00, 41/00, 43/00, 50/00, 51/00
Dispositifs pour la fixation ou l'utilisation des fermetures 45/00, 47/00, 49/00
Accessoires 53/00, 55/00
ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE
Matériau 65/00, 67/00
Pour fonction particulière 81/00, 85/00
Accessoires
intérieurs 57/00, 59/00
extérieurs 61/00, 63/00
non prévus ailleurs 67/00
TYPES DE PAQUETS
Mise en balle; fixation sur cartes ou bandes; mise en tube, sous bande ou enveloppe; en réceptacle préformé 71/00; 73/00; 75/00; 77/00
Assemblage d'objets 69/00, 71/00
Pour fonction particulière 81/00, 83/00, 85/00
Types ou parties constitutives non prévus ailleurs 79/00
 B65D 1/00 - 
B65D 21/00
Genres ou types généraux de réceptacles rigides ou semi-rigides  [3]
P:240 B65D 1/00
Réceptacles rigides ou semi-rigides ayant des corps d'une seule pièce formés, p.ex. par coulage d'un matériau en métal, par moulage d'un matériau plastique, par soufflage d'un matériau vitreux, par coulage d'un matériau en céramique, par moulage d'un matériau fibreux cuit ou par étirage d'un matériau en feuille (en enroulant, courbant ou pliant le papier B65D 3/00, B65D 5/00; spécialement conçus pour être ouverts en coupant, perçant ou déchirant des parties de la paroi B65D 17/00; palettes B65D 19/00; parties constitutives des bouteilles ou des pots B65D 23/00; paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière ou des bouteilles de boissons gazeuses, B65D 71/00)  [5]
 B65D 1/02
·  Bouteilles ou réceptacles similaires, à cols ou à ouvertures rétrécies analogues, conçus pour verser le contenu (réceptacles à isolement thermique B65D 81/38, A47J 41/00)
 B65D 1/04
·  ·  Bouteilles à plusieurs cavités
 B65D 1/06
·  ·  avec des ouvertures au fond pouvant se fermer
 B65D 1/08
·  ·  adaptées pour verser goutte à goutte (compte-gouttes B65D 47/06)
 B65D 1/09
·  Ampoules (spécialement adaptées à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J 1/06)  [5]
 B65D 1/22
·  Boîtes ou réceptacles analogues avec des parois latérales d'une assez grande profondeur pour renfermer le contenu
 B65D 1/34
·  Plateaux ou réceptacles analogues peu profonds
 B65D 1/40
·  Détails des parois (autres parties constitutives des réceptacles B65D 23/00, B65D 25/00)
P:200 B65D 3/00
Réceptacles rigides ou semi-rigides ayant un corps ou des parois périphériques de section transversale courbe ou partiellement courbe, réalisés en enroulant ou courbant du papier sans plier selon des lignes définies (avec parois d'extrémité en matériau différent B65D 6/00, B65D 8/00)
P:210 B65D 5/00
Réceptacles de section transversale polygonale rigides ou semi-rigides, p.ex. boîtes, cartons, plateaux, formés en pliant ou montant un ou plusieurs flans de papier (palettes B65D 19/00; paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses, B65D 71/00; formation de flans de papier pliables ou dressables B31B)  [5]
 B65D 5/02
·  en pliant ou montant un seul flan pour former un corps tubulaire avec ou sans pliage subséquent, ou par addition d'éléments séparés, pour fermer les extrémités du corps (B65D 5/36 a priorité)
 B65D 5/20
·  en repliant les parties reliées à un panneau central sur chaque côté pour former le corps du réceptacle, p.ex. en forme de plateau (B65D 5/36 a priorité)
 B65D 5/36
·  spécialement conçus pour permettre le repliage et le retour à la position dressée sans dégager les raccordements latéraux ou du fond
 B65D 5/42
·  Détails des réceptacles ou des flans de réceptacles pliables ou dressables
 B65D 5/44
·  ·  Parties insérées dans le réceptacle, qui en font partie intégrante ou qui lui sont fixées pour former des garnitures intérieures ou extérieures  [6]
 B65D 5/46
·  ·  ·  Poignées
 B65D 5/48
·  ·  ·  Séparations
 B65D 5/50
·  ·  ·  Eléments internes de support ou de protection du contenu (éléments formés par pliage vers l'intérieur d'une paroi dépassante et tournant continuellement autour d'une extrémité du corps tubulaire (B65D 5/02; compartiments B65D 5/48)
 B65D 5/54
·  ·  Lignes de moindre résistance facilitant l'ouverture des réceptacles ou leur division en parties séparées, par découpage ou déchirement (pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement B65D 5/70)
 B65D 5/56
·  ·  Revêtements ou recouvrements intérieurs
 B65D 5/64
·  ·  Couvercles
 B65D 5/70
·  ·  Pattes à enfoncer ou éléments conçus pour être déchirés, créant des ouvertures de déversement (B65D 5/74 a priorité)
 B65D 5/72
·  ·  Moyens de déverser le contenu
 B65D 5/74
·  ·  ·  Goulottes
P:180 B65D 6/00
Réceptacles dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement (réceptacles de section transversale courbe B65D 8/00; spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi B65D 17/00; palettes B65D 19/00)  [3]
 B65D 6/16
·  pliables  [3]
 B65D 6/18
·  ·  avec des éléments articulés  [3]
P:170 B65D 8/00
Réceptacles de section transversale courbe, dont le corps est formé par jonction ou liaison de plusieurs composants rigides, ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en métal, en matière plastique, en bois ou en un matériau de remplacement (spécialement conçus pour être ouverts en coupant, en perçant ou en déchirant des parties de la paroi B65D 17/00; palettes B65D 19/00)  [3]
 B65D 8/04
·  caractérisés par la structure des parois ou par des liaisons entre parois  [3]
P:190 B65D 13/00
Réceptacles dont le corps est formé par jonction de plusieurs composants rigides ou sensiblement rigides, constitués en totalité ou principalement en matériau autre que du métal, des matières plastiques, du bois ou leurs succédanés (palettes B65D 19/00)  [4]
P:220 B65D 17/00
Réceptacles rigides ou semi-rigides spécialement conçus pour être ouverts par coupage ou perçage, ou en perçant ou en déchirant un élément ou une partie frangible (aménagements ou dispositifs d'ouverture pour réceptacles réalisés en enroulant, en courbant ou en pliant du papier B65D 3/00, B65D 5/00; éléments de fermeture internes frangibles associés aux capuchons, aux couvercles ou aux chapeaux B65D 51/18; dispositifs d'ouverture ajoutés ou incorporés pendant le remplissage ou la fermeture des réceptacles B65D 77/22; dispositifs indépendants pour l'ouverture des réceptacles fermés B67B 7/00)
 B65D 17/28
·  le long d'une ligne ou à partir d'un point de moindre résistance  [3]
P:250 B65D 19/00
Palettes ou plates-formes analogues, avec ou sans parois latérales, pour supporter les charges à soulever ou à déposer (dans les dispositifs de levage ou de dépose des marchandises lourdes ou en vrac, dans les opérations de chargement ou de déchargement B66F 9/12)
 B65D 19/02
·  Palettes rigides avec parois latérales, p.ex. boîtes palettes
 B65D 19/22
·  Palettes rigides sans parois latérales
 B65D 19/38
·  Détails ou accessoires
P:230 B65D 21/00
Réceptacles s'emboîtant, s'empilant ou s'assemblant; Réceptacles de capacité variable (réceptacles de section polygonale, formés par pliage ou dressage de flans faits en papier et adaptés pour avoir une capacité variable B65D 5/00)
 B65D 21/02
·  Réceptacles de forme spéciale ou pourvus de garnitures ou de pièces de fixation, pour faciliter l'emboîtement, le gerbage ou l'assemblage  [5]
 B65D 21/024
·  ·  pour empiler des réceptacles placés sur le côté, ou pour réunir des réceptacles côte à côte, par des moyens situés latéralement quand les réceptacles sont orientés normalement  [6]
 B65D 21/032
·  ·  pour empiler des réceptacles les uns au-dessus des autres en position normale ou renversée, p.ex. présentant des éléments verticaux en saillie ou des parties en creux  [6]
 B65D 21/04
·  ·  Réceptacles à extrémité ouverte conçus pour s'emboîter quand ils sont vides et être superposés quand ils sont pleins
 B65D 21/06
·  ·  avec des parties mobiles conçues pour être placées dans les positions alternatives à emboîter lorsque les réceptacles sont vides, et à gerber lorsque les réceptacles sont pleins
 B65D 23/00 - 
B65D 25/00
Parties constitutives des réceptacles rigides ou semi-rigides non prévues ailleurs  [3]
P:410 B65D 23/00
Parties constitutives des bouteilles ou pots non prévues ailleurs (éléments pour fixer les fermetures B65D 45/00; biberons avec thermomètre A61J 9/00)
 B65D 23/10
·  Poignées
P:420 B65D 25/00
Parties constitutives des autres genres ou types de réceptacles rigides ou semi-rigides
 B65D 25/02
·  Garnitures internes (des réceptacles formés en pliant ou dressant les flans en papier B65D 5/44)
 B65D 25/04
·  ·  Cloisonnements
 B65D 25/10
·  ·  Dispositifs pour placer les objets dans les réceptacles
 B65D 25/14
·  Garnitures ou revêtements internes (des réceptacles formés en pliant ou dressant les flans de papier B65D 5/56)
 B65D 25/20
·  Accessoires externes (des réceptacles formés en pliant ou en dressant les flans de papier B65D 5/44)
 B65D 25/22
·  ·  pour faciliter le levage ou la suspension des réceptacles
 B65D 25/28
·  Poignées (des réceptacles faits par pliage ou dressage de flans de papier B65D 5/46; de bouteilles ou pots B65D 23/10)
 B65D 25/38
·  Dispositifs pour décharger le contenu (incorporés dans les éléments de fermeture mobiles ou non fixés à demeure B65D 47/00; pour décharger les articles minces, plats B65D 83/08)
 B65D 27/00 - 
B65D 37/00
Genres ou types généraux de réceptacles flexibles  [3]
P:260 B65D 27/00
Enveloppes ou réceptacles flexibles similaires essentiellement rectangulaires, pour la poste ou d'autres emplois, dont la structure ne prévoit pas un contenu en épaisseur (avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D 81/03; cartes-lettres B42D 15/00; dispositifs d'ouverture incorporés pendant la fermeture des enveloppes B43M 5/00; dispositifs non incorporés d'ouverture des enveloppes B43M 7/00)
 B65D 27/06
·  avec possibilité de réutilisation répétée
 B65D 27/12
·  Fermetures (attaches séparées B42F 1/00)
P:280 B65D 30/00
Sacs, sachets ou réceptacles analogues  [3]
 B65D 30/02
·  caractérisés par le matériau utilisé  [3]
 B65D 30/08
·  ·  à parois stratifiées ou multiples en relation de vis-à-vis, p.ex. à double paroi (B65D 30/10, B65D 30/24 ont priorité; avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D 81/03)  [3]
 B65D 30/10
·  caractérisés par leur forme ou leur conception  [3]
 B65D 30/16
·  ·  à parois d'extrémité rigides, p.ex. gardant leur forme même à vide  [3]
 B65D 30/22
·  ·  à plusieurs compartiments  [3]
 B65D 30/24
·  ·  à valves  [3]
P:290 B65D 33/00
Parties constitutives ou accessoires pour sacs ou sachets
 B65D 33/01
·  Ventilation ou drainage des sacs (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)  [3]
 B65D 33/02
·  Garnitures locales de renfort ou élément insérés, p.ex. fils métalliques, bandelettes, cordons, armatures
 B65D 33/06
·  Poignées
 B65D 33/14
·  Moyens de suspension (poignées B65D 33/06)
 B65D 33/16
·  Dispositifs de fermeture de l'extrémité ou de l'ouverture (valves des sachets à valve B65D 30/24; bouchons ou capuchons amovibles B65D 39/00, B65D 41/00; moyens de fermeture des sacs remplis B65D 77/10; opération de fermeture des sacs remplis en conjonction avec l'emballage B65B 7/00, B65B 51/00)
 B65D 33/18
·  ·  utilisant des adhésifs appliqués aux parties faisant corps, p.ex. aux pattes (des enveloppes B65D 27/12)
 B65D 33/25
·  ·  Rivetage; Assemblage à queue-d'aronde; Vissage; utilisant des boutons-pression ou des fermetures à glissières  [4]
 B65D 33/34
·  ·  avec moyens particuliers pour signaler l'ouverture non autorisée
 B65D 33/36
·  Moyens pour décharger le contenu
P:270 B65D 35/00
Réceptacles pliables, de forme tubulaire, conçus de telle sorte que l'expulsion de leur contenu leur donne une déformation permanente, p.ex. tubes souples pour dentifrice ou autres produits plastiques ou semi-liquides; Supports adéquats
 B65D 35/02
·  Structure du corps
 B65D 35/24
·  avec dispositifs accessoires (revêtements ou garnitures B65D 35/00)
P:300 B65D 37/00
Réceptacles flexibles transportables non prévus ailleurs
 B65D 39/00 - 
B65D 55/00
Éléments de fermeture mobiles ou articulés pour réceptacles rigides ou semi-rigides ou pour réceptacles souples présentant des problèmes analogues de fermeture; Parties des réceptacles coopérant avec les éléments de fermeture ou caractérisées par la forme de l'élément de fermeture  [3]
P:350 B65D 39/00
Fermetures disposées dans les cols, les orifices verseurs ou les ouvertures de décharge, p.ex. bouchons (couvercles ou chapeaux B65D 43/00; avec éléments de fixation supplémentaires B65D 45/00)
P:360 B65D 41/00
Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge; Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier (B65D 45/00 a priorité; combinaison de capuchons et de couvercles analogues à des capuchons B65D 51/18; fabrication de fermetures par travail de feuilles métalliques B21D 51/38; fixation des étiquettes B65C 3/00)
 B65D 41/02
·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons sans lignes de moindre résistance, ni bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture ou d'enlèvement
 B65D 41/04
·  ·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons filetés ou similaires, fixés par rotation
 B65D 41/32
·  Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec lignes de moindre résistance, bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture et d'enlèvement, p.ex. pour permettre la formation d'ouvertures de déversement
 B65D 41/34
·  ·  Capuchons filetés ou analogues, ou couvercles en forme de capuchons
P:370 B65D 43/00
Couvercles ou chapeaux pour les réceptacles rigides ou semi-rigides (pour récipients de cuisine A47J 36/00; couvercles pour récipients sous pression en général F16J 13/00)
 B65D 43/02
·  Couvercles ou chapeaux amovibles (avec des moyens pour percer, couper ou déchirer une fermeture intérieure B65D 51/18)
 B65D 43/08
·  ·  ayant un rebord périphérique s'ajustant au-dessus du bord du réceptacle
 B65D 43/14
·  Couvercles ou chapeaux inamovibles
 B65D 43/16
·  ·  s'ouvrant à charnières vers le haut ou vers le bas (charnières pour portes ou charnières d'un type similaire E05D)
P:320 B65D 45/00
Dispositifs de serrage ou autres dispositifs presseurs pour fixer ou retenir les éléments de fermeture (raccords filetés ou baïonnettes reliant les bouchons ou les capuchons aux réceptacles B65D 39/00, B65D 41/04, B65D 41/34; bouchons dilatables B65D 39/00; pour récipients sous pression en général F16J 13/00)
P:330 B65D 47/00
Fermetures avec dispositifs pour remplir et vider, ou pour vider (réceptacles pliables de forme tubulaire comportant des valves s'ouvrant lorsque la fermeture est pressée contre la surface B65D 35/00; capuchons comportant une membrane perçable B65D 41/02, B65D 41/32; pinceaux combinés ou associés avec des réceptacles A46B 11/00; distributeurs de savon liquide A47K 5/00; tampons pour appliquer, à partir d'un moyen incorporé, des agents au corps humain A61F 13/40; équipement de bureau pour appliquer les liquides par contact sur des surfaces B43M 11/00; soupapes de décharge de fluides en général F16K 21/00)
 B65D 47/04
·  Fermetures avec dispositifs de décharge autres que des pompes
 B65D 47/06
·  ·  avec goulottes ou tubes de déversement; avec tuyères ou passages pour la décharge (avec goulottes coulissantes B65D 47/04)
 B65D 47/08
·  ·  ·  ayant des fermetures articulées ou à charnières
 B65D 47/12
·  ·  ·  ayant des fermetures amovibles
 B65D 47/34
·  Fermetures avec évacuation par pompage
P:340 B65D 49/00
Arrangements ou dispositifs pour empêcher le réemplissage des réceptacles (fermetures formant corps avec le réceptacle ou fixées à demeure, spécialement conçues pour être ouvertes en coupant, perçant, ou déchirant des parties de la paroi B65D 17/00; pour remplissage initial et pour empêcher un remplissage ultérieur B65D 47/00)
P:310 B65D 50/00
Fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés avec ou sans moyens indicateurs, p.ex. fermeture à l'épreuve des enfants (capuchons ou couvercles fixés par rotation avec cames-baïonnettes B65D 41/04, B65D 41/34; fermetures avec moyens indicateurs de manœuvres non autorisées sans moyens de dissuasion, voir les groupes correspondants, p.ex. B65D 41/32, B65D 51/18; moyens en soi pour empêcher ou indiquer l'ouverture ou l'enlèvement de la fermeture non autorisés B65D 55/02)  [5]
P:380 B65D 51/00
Fermetures non prévues ailleurs (couvercles ou capots à fermeture lâche pour récipients de cuisson A47J 36/00; couvercles ou fermetures analogues en tant qu'organes mécaniques pour récipients sous pression en général F16J 13/00)
 B65D 51/16
·  avec moyens pour laisser partir l'air ou le gaz
 B65D 51/18
·  Aménagements pour fermetures avec couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons ou pour plusieurs fermetures conjuguées (couvercles extérieurs secondaires de protection en forme de capuchons B65D 41/00)
 B65D 51/24
·  combinées avec dispositifs auxiliaires pour des buts autres que la fermeture
P:390 B65D 53/00
Eléments d'étanchéité ou d'emballage (étanchéité en général F16J 15/00); Etanchéité réalisée par matériaux liquides ou plastiques
P:400 B65D 55/00
Accessoires pour fermetures de réceptacles non prévus ailleurs
 B65D 55/02
·  Dispositifs de blocage; Moyens pour empêcher ou indiquer l'ouverture ou l'enlèvement de la fermeture non autorisés (réceptacles spécialement conçus pour être ouverts au moyen d'une bande de déchirure, d'un cordon ou analogues B65D 17/00; couvercles de protection pour bouteilles B65D 23/00; couvercles extérieurs de protection analogues à des capuchons pour fermetures de bouteilles ou de pots B65D 41/02; capuchons ou couvercles en forme de capuchons avec bandes de déchirure B65D 41/32; dispositifs à pression B65D 45/00; fermetures avec des moyens pour empêcher leur ouverture ou leur enlèvement non autorisés B65D 50/00; application des étiquettes aux bouteilles B65D 3/00, B65C 9/00)  [5]
 B65D 57/00 - 
B65D 67/00
Genres ou types d'éléments d'emballage
P:110 B65D 57/00
Châssis ou supports internes pour objets souples, p.ex. raidisseurs; Séparateurs pour objets en piles ou en groupes, p.ex. pour empêcher l'adhérence des objets collants
P:120 B65D 59/00
Bouchons, manchons, capuchons ou éléments analogues rigides ou semi-rigides, pour protéger des parties d'objets ou pour les mettre en paquets, p.ex. protecteurs pour filets de vis, protecteurs d'angles, chapeaux pour tubes ou pour faisceaux d'objets en forme de baguette
P:130 B65D 61/00
Châssis ou supports externes conçus pour être assemblés autour d'objets ou appliqués contre eux (réceptacles pliables B65D 5/00, B65D 6/16, B65D 8/04)
P:140 B65D 63/00
Eléments d'emballage flexibles allongés, p.ex. courroies pour lier ou pour soutenir des objets (pour supporter des tuyaux, des câbles ou des conduits de protection F16L 3/12)
 B65D 63/10
·  Courroies, rubans ou bandes non métalliques; Eléments filamenteux, p.ex. cordons, fils, fils métalliques; Jonctions de leurs extrémités
P:150 B65D 65/00
Enveloppes ou emballages souples; Matériaux d'emballage de forme ou de type particulier (enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs B65D 81/03; produits stratifiés en soi B32B; matériaux en soi, voir les classes appropriées)
 B65D 65/00

Note(s)

Il est important de tenir compte de la définition de l'expression "éléments d'emballage" dans la note (5) qui suit le titre de la présente sous-classe.

 B65D 65/02
·  Enveloppes ou emballages souples
 B65D 65/22
·  ·  Détails
 B65D 65/38
·  Matériaux d'emballage de type ou forme particulière
 B65D 65/40
·  ·  Emploi de stratifiés pour des buts particuliers d'emballage
 B65D 65/46
·  ·  Emploi de matériaux désintégrables, solubles ou comestibles  [3]
P:160 B65D 67/00
Genres ou types d'éléments d'emballage non prévus ailleurs
 B65D 69/00 - 
B65D 79/00
Genres ou types de paquets
P:90 B65D 69/00
Objets groupés pour commodité de stockage ou de transport sans utiliser d'éléments d'emballage (assemblage d'objets pour en faciliter l'emballage B65B 17/00)
P:20 B65D 71/00
Paquets d'objets maintenus ensemble par des éléments d'emballage pour la commodité du stockage ou du transport, p.ex. paquets compartimentés pour le transport à la main de plusieurs réceptacles tels que des boîtes de bière, des bouteilles de boissons gazeuses; Balles de matériaux (mise en balles du foin ou de la paille A01D, A01F 1/00; réalisation de paquets ou de balles B65B, p.ex. B65B 13/00, B65B 27/00)
 B65D 71/02
·  Aménagements pour attaches flexibles
 B65D 71/06
·  comprenant plusieurs objets entièrement ou en grande partie reliés par des éléments d'emballage, p.ex. sous tension  [3]
 B65D 71/40
·  comprenent plusieurs objets maintenus ensemble uniquement de façon partielle par des éléments d'emballage formés en pliant un flan  [5]
 B65D 71/50
·  comprenant plusieurs objets maintenus ensemble uniquement de façon partielle par des éléments d'emballage formés autrement que par liage d'un flan  [5]
P:70 B65D 73/00
Paquets comportant des objets fixés à des cartes, des feuilles ou des bandes (cartes à boutons, à boutons de col, à boutons de manchettes A44B 7/00; fixation d'objets à des cartes, feuilles ou bandes B65B 15/00)
 B65D 73/02
·  Objets, p.ex. petits éléments électriques, fixés à des bandes
P:60 B65D 75/00
Paquets comportant des objets ou matériaux partiellement ou complètement enfermés dans des bandelettes, des feuilles, des flans, des tubes ou des bandes en matériau souple mince, p.ex. dans des enveloppes pliées (B65D 71/00 a priorité; emballage B65B 11/00)  [5]
 B65D 75/04
·  Objets ou matériaux entièrement enveloppés dans des feuilles simples ou des flans enveloppants
 B65D 75/26
·  Objets ou matériaux totalement enveloppés dans des feuilles stratifiées ou des flans enveloppants
 B65D 75/28
·  Objets ou matériaux totalement enveloppés dans des enveloppes formées en associant ou reliant deux ou plusieurs feuilles ou flans
 B65D 75/38
·  Objets ou matériaux enveloppés dans deux enveloppes ou plus, disposées l'une dans l'autre
 B65D 75/52
·  Détails
P:80 B65D 77/00
Paquets réalisés en enfermant des objets ou des matériaux dans des réceptacles préformés, p.ex. des boîtes, cartons, sacs, sachets
 B65D 77/04
·  Objets ou matériaux enfermés dans deux réceptacles ou plus, disposés l'un dans l'autre
 B65D 77/06
·  ·  Liquides ou semi-liquides enfermés dans des réceptacles flexibles disposés dans des réceptacles rigides
 B65D 77/10
·  Fermetures des réceptacles formées après remplissage (fermeture des récipients après remplissage en association avec l'emballage B65B 7/00, B65B 51/00)
 B65D 77/22
·  Détails
 B65D 77/24
·  ·  Garnitures ou accessoires ajoutés ou incorporés durant le remplissage des réceptacles (dispositifs d'ouverture B65D 77/22)
P:100 B65D 79/00
Genres ou types de paquets ou parties constitutives, non prévus ailleurs
 B65D 81/00 - 
B65D 85/00
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets de forme particulière ou spécialement conçus pour des organismes vivants, des objets ou matériaux présentant des problèmes particuliers de transport, stockage ou distribution
P:50 B65D 81/00
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets pour contenus présentant des problèmes particuliers de stockage ou de transport ou adaptés pour servir à d'autres fins que l'emballage après avoir été vidés de leur contenu
 B65D 81/02
·  spécialement adaptés pour protéger leur contenu des dommages mécaniques  [6]
 B65D 81/03
·  ·  Enveloppes ou emballages souples avec des propriétés d'amortissement des chocs, p.ex. feuilles avec des bulles incorporées  [6]
 B65D 81/05
·  ·  maintenant le contenu en position éloignée des parois de l'emballage ou des autres pièces du contenu (B65D 81/03 a priorité)  [6]
 B65D 81/107
·  ·  ·  utilisant des blocs de matériau amortisseur de chocs  [6]
 B65D 81/18
·  fournissant une ambiance spécifique pour le contenu, p.ex. température supérieure ou inférieure à la température ambiante (avec isolation thermique B65D 81/38; glacières avec des moyens de refroidissement F25D)  [6]
 B65D 81/20
·  ·  sous vide ou pression superatmosphérique ou en atmosphère spéciale, p.ex. sous gaz inerte
 B65D 81/24
·  Adaptations pour empêcher la détérioration ou l'altération du contenu; Applications au réceptacle ou au matériau d'emballage d'agents de conservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux (avec isolement thermique B65D 81/38)  [6]
 B65D 81/26
·  ·  avec dispositifs pour évacuer ou absorber les fluides, p.ex. s'écoulant du contenu; Emploi de produits empêchant la corrosion ou de dessiccateurs
 B65D 81/28
·  ·  Emploi de moyens de préservation des aliments, de fongicides, d'insecticides ou de produits repoussant les animaux
 B65D 81/30
·  ·  en excluant la lumière ou toute autre radiation extérieure (enveloppes d'emballage B65D 65/02)
 B65D 81/32
·  pour emballer deux matériaux différents ou plus qui doivent être maintenus séparés avant d'être mélangés (réceptacles avec compartiments amovibles ou parties destructibles B65D 25/04)
 B65D 81/34
·  pour emballer des aliments devant être cuits ou chauffés dans l'emballage  [6]
 B65D 81/38
·  avec isolation thermique (bouteilles isolantes ou analogues A47J 41/00)
P:30 B65D 83/00
Réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu (moyens de distribution incorporés aux fermetures amovibles ou détachables des réceptacles B65D 47/00; pour magasins de commerce, entrepôts, bureaux, bars ou similaires A47F 1/00; vitrines ou meubles à tiroir avec dispositifs de distribution A47F 3/00; magasins pour écrous ou vis combinés avec des clés à écrous, clés anglaises ou tournevis B25B 23/02; magasins à clous B25C 3/00; pour utiliser en liaison avec la manipulation des feuilles, bandes ou matériaux filamenteux B65H; distributeurs de pièces de monnaie G07D 1/00)
 B65D 83/02
·  pour distribuer des objets en forme de baguettes, p.ex. aiguilles (étuis ou boîtes de cigares ou cigarettes A24F 15/00)
 B65D 83/04
·  pour distribuer de petits objets en forme d'anneau, de disque, ou de forme sphérique ou similaire, p.ex. cachets, pilules
 B65D 83/06
·  pour distribuer un matériau pulvérulent ou granulaire (appareillages pour la pulvérisation ou l'atomisation en général B05B)
 B65D 83/08
·  pour distribuer à la file des articles minces et plats (distributeurs de lames de bistouri A61B 17/32)
 B65D 83/14
·  pour distribution de liquides ou de semi-liquides par pression interne de gaz, c. à d. réceptacles aérosols (appareillages pour la pulvérisation ou l'atomisation en général B05B; siphons, pompage d'un fluide par contact direct avec un autre F04F; récipients pour tenir ou stocker des gaz comprimés sous forme liquide ou solide F17C)
 B65D 83/16
·  ·  caractérisés par les moyens d'actionnement  [5]
 B65D 83/28
·  ·  Buses, leurs moyens de support ou leurs accessoires spécialement adaptés à cet effet  [5]
 B65D 83/34
·  ·  Nettoyage ou prévention de l'obstruction de l'orifice de sortie  [5]
 B65D 83/36
·  ·  permettant le fonctionnement dans toutes les positions  [5]
 B65D 83/38
·  ·  Détails du corps du récipient (dispositifs limiteurs de pression B65D 83/14)  [5]
 B65D 83/40
·  ·  Capuchons de fermeture (capuchons servant à l'actionnement B65D 83/16)  [5]
 B65D 83/42
·  ·  Moyens de remplissage ou de charge  [5]
 B65D 83/44
·  ·  Valves spécialement adaptées à cet effet; Dispositifs de réglage (moyens de remplissage ou de charge B65D 83/42; dispositifs limiteurs de pression B65D 83/14)  [5]
 B65D 83/58
·  ·  Entrées séparées pour le gaz et le matériau dans le conduit de la valve (B65D 83/60 a priorité)  [5]
 B65D 83/60
·  ·  Produit et propulseur séparés  [5]
 B65D 83/76
·  pour distribuer un matériau fluide au moyen d'un piston ou analogue (outils à main pour décharger par pression des matériaux fluides par un orifice d'évacuation B05C 17/005)  [5]
P:40 B65D 85/00
Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés aux objets ou aux matériaux particuliers (B65D 71/00, B65D 83/00 ont priorité; nécessaires de voyage A45C; nécessaires ou articles de toilette A45D; emballages pour scalpels chirurgicaux, bistouris ou pour leurs lames A61B 17/32; récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J 1/00; pots de peinture B44D 3/12; bidons d'huile F16N 3/00; etuis pour porter des armes à feu individuelles F41C 33/00; emballage des munitions F42B 39/00; réceptacles pour supports d'enregistrement, spécialement adaptés pour coopérer avec l'appareil d'enregistrement ou de reproduction G11B 23/00)  [5,6]
 B65D 85/00

Note(s)

Les réceptacles, les élements d'emballage ou les paquets classés dans le présent groupe, sont également classés selon leurs caractéristiques de structure ou fonctionnelles, si ces caractéristiques présentent un intérêt. [6]

 B65D 85/02
·  pour des objets de forme annulaire (pour des matériaux du genre bande ou ruban enroulés en spirale plate B65D 85/67)
 B65D 85/08
·  pour objets compressibles ou flexibles en forme de baguettes ou tubulaires
 B65D 85/16
·  pour objets compressibles ou flexibles d'une autre forme (pour vêtements B65D 85/18)
 B65D 85/18
·  pour vêtements, c. à d. habits, chapeaux, chaussures
 B65D 85/20
·  pour objets incompressibles ou rigides en forme de baguette ou tubulaires (plumiers A45C 11/34)
 B65D 85/30
·  pour objets particulièrement sensibles aux dommages par chocs ou compression
 B65D 85/34
·  ·  pour fruits, p.ex. pommes, oranges, tomates
 B65D 85/38
·  ·  pour appareils optiques ou autres appareils délicats de mesure, de calcul ou de commande
 B65D 85/40
·  ·  ·  pour montres ou horloges, ou leurs éléments
 B65D 85/42
·  ·  pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques; pour valves ou tubes électroniques
 B65D 85/48
·  ·  pour feuilles en verre
 B65D 85/50
·  pour organismes vivants, objets ou matériaux sensibles aux changements d'ambiance ou de conditions atmosphériques, p.ex. animaux terrestres, oiseaux, poissons, plantes aquatiques, plantes non aquatiques, oignons de fleurs, fleurs coupées, feuillage (dispositifs pour transporter les poissons vivants A01K 63/02)
 B65D 85/52
·  ·  pour plantes vivantes; pour oignons en croissance
 B65D 85/57
·  pour disques phonographiques  [3]
 B65D 85/575
·  pour cassettes  [5]
 B65D 85/58
·  pour roulements à billes, rondelles, boutons ou objets similaires sphériques ou en forme de disques (cartes pour boutons, boutons de manchettes, boutons de col A44B 7/00)  [3]
 B65D 85/60
·  pour bonbons ou confiseries analogues  [3]
 B65D 85/62
·  pour objets empilés; pour agencements particuliers de groupes d'objets  [3]
 B65D 85/64
·  pour objets volumineux  [3]
 B65D 85/66
·  pour gros rouleaux; pour rouleaux de revêtement de sol  [3]
 B65D 85/67
·  pour autres matériaux du genre bande ou ruban (pour cassettes B65D 85/575)  [3,5]
 B65D 85/68
·  pour machines, moteurs ou véhicules assemblés ou en pièces détachées  [3]
 B65D 85/72
·  pour produits comestibles sous forme liquide, semi-liquide, plastique ou pâteuse  [3]
 B65D 85/804
·  Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage  [7]
 B65D 85/82
·  pour poisons  [3]
 B65D 85/84
·  pour produits chimiques corrosifs  [3]
 B65D 85/86
·  pour des éléments électriques (petits éléments électriques fixés à des cartes, feuilles ou bandes B65D 73/02; pour des objets particulièrement sensibles aux dommages par choc ou compression B65D 85/30; pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques, pour valves ou tubes électroniques B65D 85/42)  [6]
 B65D 85/88
·  ·  Piles électriques  [6]
 B65D 85/90
·  ·  Circuits intégrés  [6]
P:0 B65D 88/00
Grands réceptacles (parties constitutives, détails ou accessoires B65D 90/00; remplissage ou vidage des caissons, trémies ou réceptacles similaires B65G 65/00; construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs E04H 7/00; réservoirs à capacité variable pour le gaz F17B; récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F17C)  [3]
P:10 B65D 90/00
Parties constitutives, détails ou accessoires des grands réceptacles (B65D 88/00 a priorité)  [3]
 B65D 90/02
·  Structure des parois  [3]
 B65D 90/04
·  ·  Garnitures internes  [3]
 B65D 90/12
·  Supports  [3]
 B65D 90/22
·  Caractéristiques relatives à la sécurité (couvercles flottants B65D 88/00; aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B65D 90/00; lutte contre l'incendie A62C; réservoirs de carburant pour véhicules caractérisés par des moyens d'aération B60K 15/03)  [3]