B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DÉCORATION
 B41
IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N)  [4]
 B41L
APPAREILS OU DISPOSITIFS À COPIER EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES, POLYCOPIER OU IMPRIMER À USAGE DE BUREAU OU AUTRES FINS COMMERCIALES; MACHINES À IMPRIMER LES ADRESSES OU MACHINES SIMILAIRES À IMPRIMER EN SÉRIE (presses ou machines à imprimer de caractère industriel B41F; timbres, dispositifs de timbrage ou de numérotage B41K)
 B41L

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas les parties constitutives communes aux opérations de copie en plusieurs exemplaires au moyen de couches ou d'intermédiaires sensibles, aux appareils ou machines pour polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales, aux machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série, qui sont couvertes par la sous-classe B41F.
  2. Dans la présente sous-classe, comme l'indiquent les renvois, les groupes B41L 15/00 et B41L 17/00 couvrent les presses ou appareils d'impression lithographique dans la mesure où ils sont spécialement adaptés à l'utilisation dans les bureaux ou à d'autres fins commerciales; les caractéristiques générales ou les caractéristiques de structure des appareils de ce genre sont classées en B41F. Les éléments ou caractéristiques déterminant le classement dans lesdits groupes sont, p.ex.: la simplicité d'emploi par du personnel de bureau, la propreté de fonctionnement dans des locaux non industriels, l'utilisation de surfaces d'impression ne permettant la production que d'un nombre limité d'exemplaires.
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "copier en plusieurs exemplaires" désigne les opérations permettant d'obtenir plusieurs copies simultanément à l'original au moyen de surfaces sensibles à une pression;
    • "polycopier" désigne les opérations permettant d'obtenir des copies successives à partir d'un original, p.ex. d'une image hectographique;
    • "impression par stencil" suppose l'utilisation d'une surface d'impression perforée aux contours de l'image, l'encre passant à travers les perforations pour atteindre le matériau à imprimer.
 B41L
Schéma général
COPIE EN PLUSIEURS EXEMPLAIRES 1/00, 3/00, 5/00
POLYCOPIE
A partir d'originaux hectographiques 7/00, 9/00, 11/00
Par stencil 13/00
Autres 19/00
IMPRESSION
Presses typographiques 15/00
Machines lithographiques 17/00
Autres 19/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES COMMUNS AUX APPAREILS PRÉCÉDENTS
Traitement des surfaces à imprimer; leur manipulation 23/00; 21/00, 33/00
Surface d'impression ou d'offset; leur mouillage 38/00; 25/00
Encrage 27/00
Manipulation des clichés et éléments d'impression 29/00 - 33/00
Cylindres; Fixation d'habillages ou de dispositifs de mise en train 35/00; 38/00
Opérations auxiliaires 39/00, 41/00, 43/00
MACHINES PARTICULIÈRES POUR L'IMPRESSION EN SÉRIE 45/00, 47/00, 49/00
 B41L 1/00 - 
B41L 5/00
Copie en plusieurs exemplaires au moyen de feuillets ou intercalaires sensibles à la pression
P:20 B41L 1/00
Dispositifs pour effectuer les opérations nécessitées par la copie en plusieurs exemplaires de feuilles ou d'intercalaires sensibles à la pression, p.ex. papiers carbone; Accessoires pour copier en plusieurs exemplaires
P:10 B41L 3/00
Appuis ou supports similaires utilisés pour la copie en plusieurs exemplaires à l'aide de feuillets ou intercalaires sensibles à la pression, p.ex. pour la tenue de registres
P:0 B41L 5/00
Appareils pour l'enregistrement autographique ou autres appareils similaires de copie en plusieurs exemplaires au moyen de feuillets sensibles à la pression utilisant des bandes mobiles (appareils d'écriture ou de lecture à bande mobile B42D 19/00)
 B41L 7/00 - 
B41L 19/00
Appareils ou machines à polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales
P:40 B41L 7/00
Appareils pour polycopier à partir d'originaux hectographiques, c. à d. pour obtenir des copies par image réfléchie
P:30 B41L 9/00
Appareils pour polycopier indirectement à partir d'originaux hectographiques au moyen d'intercalaires hectographiques ou de surfaces de transfert, c. à d. "duplicateurs secs"
P:50 B41L 11/00
Appareils pour polycopier directement à partir d'un cliché hectographique en image réfléchie, c. à d. duplicateurs humides donnant des copies positives
P:60 B41L 13/00
Appareils de polycopie par stencil, à usage de bureau ou autres fins commerciales (sérigraphie B41F 15/00; stencils, matériaux pour stencils, supports à cet effet B41N 1/24)
 B41L 13/04
·  avec des supports de stencils, courbes ou rotatifs
P:70 B41L 15/00
Presses typographiques spécialement adaptées aux travaux de bureau ou à d'autres fins commerciales (en général B41F; clichés ou plaques d'impression, matériaux appropriés B41N 1/00)
P:80 B41L 17/00
Appareils d'impression lithographique à usage de bureau ou à d'autres fins commerciales (en général B41F; clichés ou plaques d'impression, matériaux appropriés B41N 1/00)
P:90 B41L 19/00
Appareils ou machines à polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales, d'un type particulier ou adaptés à un but particulier, et non prévus ailleurs (machines à imprimer les adresses B41L 45/00)
 B41L 21/00 - 
B41L 43/00
Parties constitutives communes ou accessoires pour appareils ou machines à copier plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer à usage de bureau ou autres fins commerciales
P:180 B41L 21/00
Dispositifs pour transporter les feuilles ou bandes de matériaux de copie à l'intérieur des appareils ou machines à copier en plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer (mécanismes pour transporter le matériau de copie dans les machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série B41L 47/00)
P:130 B41L 23/00
Dispositifs pour apprêter la surface des feuilles, bandes ou autres objets en relation avec l'impression (nettoyage en général B08B, des métaux C23G; en tant que stade final de la fabrication de tels objets, voir les endroits appropriés, p.ex. B29C 71/00, D21H 23/00 ou D21H 25/00; traitement ultérieur des articles imprimés B41M 7/00)
P:120 B41L 25/00
Dispositifs d'humidification des surfaces d'impression, p.ex. mouillage des surfaces d'impression en relation avec l'impression lithographique (application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05)
P:140 B41L 27/00
Systèmes ou dispositifs d'encrage (systèmes d'encrage pour appareils de polycopie par stencil B41L 13/00; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05)  [3]
P:150 B41L 29/00
Dispositifs pour fixer les éléments d'impression ou les clichés sur leurs supports
P:160 B41L 31/00
Dispositifs pour retirer les clichés souples des cylindres
P:190 B41L 33/00
Pressage des clichés souples ou des feuilles ou bandes de matériau de copie contre les cylindres, p.ex. en vue d'assurer une application uniforme
P:170 B41L 35/00
Cylindres pour appareils ou machines à copier en plusieurs exemplaires, polycopier ou imprimer à usage du bureau ou autres fins commerciales
P:110 B41L 38/00
Dispositifs de fixation d'habillages ou dispositifs de mise en train; Dispositifs de guidage pour habillages (dispositifs de mise en train B41N 6/00; blanchets ou habillages similaires B41N 10/00)  [5]
P:100 B41L 39/00
Dispositifs indicateurs, dispositifs de comptage, d'avertissement, de commande ou de sécurité (commande du niveau de l'encre B41L 27/00; pour ces dispositifs en général, voir les sous-classes appropriées, p.ex. comptage en général G06M)  [3]
P:210 B41L 41/00
Agencements ou dispositifs pour le nettoyage
P:200 B41L 43/00
Opérations auxiliaires de pliage, de groupage ou de décharge des feuilles ou des bandes
 B41L 45/00 - 
B41L 49/00
Machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série
P:220 B41L 45/00
Sortes ou types de machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série
P:230 B41L 47/00
Parties constitutives des machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série (parties constitutives communes aux machines à imprimer B41F 21/00-B41F 35/00)
P:240 B41L 49/00
Accessoires ou organes annexes pour machines à imprimer les adresses ou machines similaires à imprimer en série