F
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F04
Schéma général
MACHINES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF04B
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
MACHINES MOTRICES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF03C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF03C
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
POMPES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillantF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyenF04B
Déplacement non-positifF04D
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manœuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09[4]
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses légères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir; [5]
    • "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir; [5]
    • "revolver" désigne un pistolet de type revolver; [5]
    • "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente; [5]
    • "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42[4]
 F41B
ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE PROPULSIVE EXPLOSIVE OU COMBUSTIBLE; ARMES NON PRÉVUES AILLEURS (projectiles pour la pêche, p.ex. foènes, A01K 81/00; objets à lancer utilisés pour le sport A63B 65/00, p.ex. boomerangs; appareils fixes pour le lancement de balles de sport, p.ex. balles de tennis, A63B 69/40; jouets à jeter ou à lancer A63H 33/00; couteaux, haches B26B; projectiles autres que ceux dont le ressort de projection fait partie intégrante F42B 6/00)
 F41B
Schéma général
SARBACANES 1/00
ARMES DE JET 3/00
ARMES DE LANCEMENT À ROUES À FRICTION 4/00
ARCS, ARBALÈTES 5/00
LANCEURS ÉLECTROMAGNÉTIQUES 6/00
ARMES DE TIR À RESSORT 7/00
ARMES DE TIR À PRESSION DE LIQUIDE, p.ex. PISTOLETS À EAU 9/00
ARMES DE TIR À AIR COMPRIMÉ OU À VAPEUR 11/00
ARMES BLANCHES, ARMES DE TAILLE 13/00
ARMES NON PRÉVUES AILLEURS 15/00
P:10 F41B 1/00
Sarbacanes, c. à d. tubes pour lancer de petits projectiles, p.ex. des pois ou des fléchettes, par la force du souffle (pistolets à bouchon A63H)
P:20 F41B 3/00
Armes de jet (appareils de lancement pour pigeons artificiels ou pour assiettes d'argile F41J 9/00)
P:30 F41B 4/00
Appareils de jet à roues à friction  [5]
P:40 F41B 5/00
Arcs; Arbalètes (appareils de visée pour le tir à l'arc F41G 1/00)
P:50 F41B 6/00
Appareils de lancement électromagnétiques  [5]
P:70 F41B 7/00
Fusils à ressort (catapultes F41B 3/00)
P:0 F41B 9/00
Armes de tir à projection de liquide, p.ex. pistolets à eau
P:60 F41B 11/00
Armes de tir à air comprimé, p.ex. pistolets; Armes de tir à vapeur
P:80 F41B 13/00
Armes d'estoc (baïonnettes F41C 27/00); Armes de taille (appareillage d'entraînement pour l'escrime A63B 69/02; gaines pour outils coupants à main B26B 29/00)
P:90 F41B 15/00
Armes non prévues ailleurs