C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C07
CHIMIE ORGANIQUE (composés tels que les oxydes, les sulfures ou sulfoxydes de carbone, le cyanogène, le phosgène, l'acide cyanhydrique ou ses sels C01; produits obtenus à partir de silicates échangeurs de base, en couches, par échange d'ions avec des composés organiques tels que des composés ammonium, phosphonium ou sulfonium ou par insertion de composés organiques C01B 33/00; composés macromoléculaires C08; colorants C09; produits de fermentation C12; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P; production de composés organiques par électrolyse ou électrophorèse C25B 3/00, C25B 7/00)  [2]
 C07

Note(s)

  1. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "préparation", couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci. [4]
  2. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P[8]
  3. Dans les sous-classes C07C-C07K, et dans chacune de ces sous-classe, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, 2-butyle-pyridine, qui contient une chaîne acyclique et un hétérocycle, n'est classé que comme composé hétérocyclique, dans la sous-classe C07D. En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans le groupe C07C 59/00), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.
  4. Les composés chimiques et leur préparation sont classées dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont également classés dans les groupes prévus pour les types de réactions employées, si cela présente un intérêt. Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plusieurs groupes principaux, sont classées dans les groupes prévus pour les procédés employés, lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes prévus pour ces types de composés, si cela présente un intérêt.
  5. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" (voir la note (3) ci-dessus) impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques sont classés avec les acides correspondants. [5]
  6. Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe C07C 211/00), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe C07C 55/00) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe C07C et non dans la sous-classe C07F, les alcoolates dans le groupe C07C 31/00 et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe C07C 39/00. Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes. [2]
 C07B
PROCÉDÉS GÉNÉRAUX DE CHIMIE ORGANIQUE; APPAREILS À CET EFFET (préparation d'esters d'acides carboxyliques par télomérisation C07C 67/00; télomérisation C08F)
 C07B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, le groupe fonctionnel déjà présent dans un reste que l'on introduit et qui n'est pas directement impliqué dans la réaction chimique, n'est pas considéré comme le groupe fonctionnel formé ou introduit par suite de la réaction chimique. [4]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "séparation" signifie la séparation uniquement pour l'isolement de composés organiques. [4]
  3. Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8]
  4. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée selon le type de réaction utilisé, en tenant compte de la liaison ou du groupe fonctionnel formés ou introduits par suite de la réaction chimique. [4]
 C07B
Schéma général
RÉACTIONS SANS FORMATION NI INTRODUCTION DE GROUPES FONCTIONNELS CONTENANT DES HÉTÉRO-ATOMES
Changement dans le type de liaison entre deux atomes de carbone déjà directement liés 35/00
Formation de nouvelles liaisons carbone-carbone ou coupure de liaisons carbone-carbone existantes 37/00
RÉACTIONS AVEC FORMATION OU INTRODUCTION DE GROUPES FONCTIONNELS CONTENANT DES HÉTÉRO-ATOMES
Halogénation 39/00
Groupes contenant de l'oxygène 41/00
Groupes contenant de l'azote 43/00
Groupes contenant du soufre 45/00
Autres groupes 47/00
RÉACTIONS DE GRIGNARD 49/00
INTRODUCTION DE GROUPES PROTECTEURS OU ACTIVATEURS NON PRÉVUS DANS LES GROUPES PRÉCÉDENTS 51/00
SYNTHÈSES ASYMÉTRIQUES 53/00
RACÉMISATION, INVERSION 55/00
SÉPARATION, PURIFICATION, STABILISATION, EMPLOI D'ADDITIFS 57/00, 63/00
INTRODUCTION D'ISOTOPES 59/00
AUTRES PROCÉDÉS GÉNÉRAUX 61/00
P:140 C07B 31/00
Réduction, en général  [4]
P:130 C07B 33/00
Oxydation, en général  [4]
 C07B 35/00 - 
C07B 37/00
Réactions sans formation ni introduction de groupes fonctionnels contenant des hétéro-atomes  [4]
P:120 C07B 35/00
Réactions sans formation ni introduction de groupes fonctionnels contenant des hétéro-atomes, impliquant un changement dans le type de liaison entre deux atomes de carbone déjà directement liés  [4]
P:110 C07B 37/00
Réactions sans formation ni introduction de groupes fonctionnels contenant des hétéro-atomes, impliquant soit la formation d'une liaison carbone-carbone entre deux atomes de carbone qui ne sont pas déjà directement liés, soit la séparation de deux atomes de carbone directement liés  [4]
 C07B 39/00 - 
C07B 47/00
Réactions avec formation ou introduction de groupes fonctionnels contenant des hétéro-atomes  [4]
P:90 C07B 39/00
Halogénation  [4]
P:80 C07B 41/00
Formation ou introduction de groupes fonctionnels contenant de l'oxygène  [4]
P:70 C07B 43/00
Formation ou introduction de groupes fonctionnels contenant de l'azote  [4]
P:60 C07B 45/00
Formation ou introduction de groupes fonctionnels contenant du soufre  [4]
P:100 C07B 47/00
Formation ou introduction de groupes fonctionnels non prévus par les groupes C07B 39/00-C07B 45/00  [4]
P:50 C07B 49/00
Réactions de Grignard  [4]
P:150 C07B 51/00
Introduction de groupes protecteurs ou activateurs non prévus dans les groupes C07B 31/00-C07B 49/00  [4]
P:40 C07B 53/00
Synthèses asymétriques  [4]
P:30 C07B 55/00
Racémisation; Inversion complète ou partielle  [4]
P:20 C07B 57/00
Séparation de composés optiquement actifs  [4]
P:10 C07B 59/00
Introduction d'isotopes d'éléments dans les composés organiques  [4]
P:160 C07B 61/00
Autres procédés généraux  [4]
 C07B 63/00
Purification; Séparation; Stabilisation  [4]
P:0 C07B 63/00
Purification; Séparation (séparation de composés optiquement actifs C07B 57/00); Stabilisation; Emploi d'additifs  [4]