D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
 D03
TISSAGE
 D03D
TISSUS; MÉTHODES DE TISSAGE; MÉTIERS À TISSER
 D03D

Note(s)

  1. La classe D06 a priorité sur la présente sous-classe en ce qui concerne les procédés qui incluent à la fois le tissage et l'apprêt ou en ce qui concerne les tissus apprêtés.
  2. Une méthode de tissage est classée dans le groupe désignant le tissu tissé, à moins que la méthode ne soit caractérisée par le travail d'un métier à tisser particulier plutôt que par la production d'un tissu particulier. Dans ce cas, la méthode est classée dans le groupe traitant du métier.
  3. Dans la présente sous-classe, s'il y a un doute sur la question de savoir quelle est celle des caractéristiques essentielles qui est la plus importante (il s'agit en général de la plus restrictive), il y a lieu alors de considérer, dans l'ordre où ils se présentent, les groupes qui traitent des tissus tissés à chaque degré d'identification, à l'exception des groupes traitant des tissus à couche de poils qui doivent être considérés comme ayant priorité sur les groupes couvrant d'autres tissus.
 D03D
Schéma général
TISSUS ET MÉTHODES DE TISSAGE CORRESPONDANTES
Caractérisés par: la structure de leurs fibres ou matériaux; leur forme; leur résilience; leur élasticité 15/00; 3/00; 7/00; 17/00
Types de tissus
tissus à jour; tissus à couche de poils; gazes; plumetis ou tissus brochés 9/00; 27/00; 19/00; 21/00
à disposition particulière des fils de chaîne ou de trame; à couches multiples non prévues ailleurs 13/00; 11/00
pour articles particuliers 1/00
autres types 25/00
Lisières 5/00, 47/00
Méthodes générales de tissage non particularisées à un tissu particulier ou à un métier particulier 23/00
MÉTIERS À TISSER ET MÉTHODES PARTICULIÈRES DE TISSAGE CORRESPONDANTES
Métiers à bras 29/00
Caractérisés par l'article à tisser: type plumetis pour motifs décoratifs genre broderie; pour tissus étroits genre rubans; pour tissus à couche de poils; autres types pour autres genres de tissus 31/00; 35/00; 39/00; 41/00
Caractérisés par leur structure: circulaires; à boîtes à plusieurs trames; à changement de canette automatique; du type sans navette 37/00; 43/00; 45/00; 47/00
Métiers multiples 33/00
Parties constitutives et caractéristiques générales de structure 49/00
Entraînement, mise en marche, arrêt 51/00
 D03D 1/00 - 
D03D 27/00
Tissus; Méthodes de tissage autres que celles caractérisées par le travail d'un métier déterminé
P:10 D03D 1/00
Tissus conçus pour faire des articles particuliers
 D03D 1/02
·  Articles destinés à être gonflés
 D03D 1/04
·  Sacs ou articles similaires
 D03D 1/06
·  Rubans de garniture des rideaux
 D03D 1/08
·  Rubans échelle (rubans échelle pour stores vénitiens E06B 9/38)
P:40 D03D 3/00
Tissus caractérisés par leur forme
P:20 D03D 5/00
Lisières
P:70 D03D 7/00
Tissus conçus pour être résilients, c. à d. reprenant leur forme après des contraintes de compression
P:50 D03D 9/00
Tissus à jour (tissus pour rubans échelle D03D 1/08)
P:60 D03D 11/00
Tissus doubles ou à couches multiples non prévus ailleurs
P:30 D03D 13/00
Tissus caractérisés par la disposition particulière des fils de chaîne ou de trame, p.ex. avec fils de trame incurvés, avec fils de chaîne discontinus, avec fils de chaîne ou de trame en diagonale
P:90 D03D 15/00
Tissus caractérisés par la matière ou la structure du fil ou des autres éléments utilisés en chaîne ou en trame
 D03D 15/02
·  les éléments de la chaîne ou de la trame étant des matériaux rigides, p.ex. fil métallique, baguette ronde ou plate
 D03D 15/04
·  tissés pour produire des formes ou des effets par une différence de retrait
 D03D 15/06
·  utilisant des fils de soutien, c. à d. des fils qui sont éliminés après le tissage
 D03D 15/08
·  utilisant des fils élastiques ou extensibles (tissus dont les propriétés élastiques ou extensibles sont dues à la technique du tissage D03D 17/00)
 D03D 15/10
·  utilisant des fils ayant des coefficients de friction élevés ou faibles
 D03D 15/12
·  utilisant des fils résistant à la chaleur ou au feu
P:80 D03D 17/00
Tissus possédant des propriétés élastiques ou extensibles dues à la technique de tissage (tissus utilisant des fils élastiques ou extensibles D03D 15/08)
P:100 D03D 19/00
Tissus gaze ou fausse gaze
P:110 D03D 21/00
Tissus produits sur métiers à plumetis ou à brocher
P:250 D03D 23/00
Méthodes générales de tissage qui ne sont pas spéciales à la production d'un tissu particulier ou à l'emploi d'un métier particulier; Armures non prévues par un seul autre groupe
P:120 D03D 25/00
Tissus non prévus ailleurs
P:0 D03D 27/00
Tissus à couche de poils
 D03D 29/00 - 
D03D 51/00
Métiers à tisser; Méthodes de tissage caractérisées par le travail de métiers particuliers
P:210 D03D 29/00
Métiers à bras
P:140 D03D 31/00
Métiers à plumetis ou à brocher ou autres pour la formation des motifs décoratifs du genre broderie sur les tissus
P:170 D03D 33/00
Métiers multiples, c. à d. assemblage de plusieurs métiers avec ou sans mécanisme commun (D03D 35/00 a priorité)
P:160 D03D 35/00
Métiers pour tissus étroits, c. à d. pour le tissage des rubans ou autres tissus étroits (D03D 47/00 a priorité)
P:180 D03D 37/00
Métiers circulaires (métiers pour le tissage de tissus séparés disposés sous forme de cercle ou de polygone D03D 33/00)
P:130 D03D 39/00
Métiers pour tissus à couche de poils
P:220 D03D 41/00
Métiers non prévus ailleurs, p.ex. pour tisser du fil chenille; Parties constitutives particulières à ces métiers
P:200 D03D 43/00
Métiers à boîtes à plusieurs trames
P:190 D03D 45/00
Métiers à changement de canette automatique (pour les métiers à tissus étroits D03D 35/00; pour les métiers circulaires D03D 37/00; canettes rebobinées sur le métier D03J 1/00)
P:150 D03D 47/00
Métiers dans lesquels la bobine de trame ne traverse pas la foule, p.ex. métiers sans navette, métiers à pinces, métiers avec fausse navette (métiers circulaires D03D 37/00)
 D03D 47/28
·  sur lesquels la trame elle-même est projetée dans la foule
 D03D 47/34
·  Transport de la trame entre le point d'emmagasinage et le moyen d'insertion
 D03D 47/36
·  ·  Mesure et coupe du fil de trame
P:240 D03D 49/00
Parties constitutives ou caractéristiques de structure non particulières à des métiers à tisser d'un type particulier (templets D03J 1/00)
 D03D 49/04
·  Contrôle de la tension de la chaîne ou du tissu (coupage de la trame sur métiers à changement de canette automatique D03D 45/00; dispositifs d'arrêt pour peigne mobile D03D 51/18; structure de l'ensouple de chaîne D02H)
P:230 D03D 51/00
Dispositifs d'entraînement, de mise en marche ou d'arrêt; Mouvements d'arrêt automatique
 D03D 51/18
·  Mouvements d'arrêt automatique