F
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F04
Schéma général
MACHINES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF04B
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
MACHINES MOTRICES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF03C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF03C
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
POMPES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillantF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyenF04B
Déplacement non-positifF04D
  
TECHNOLOGIE EN GÉNÉRAL
 F16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
 F16B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES (accouplements pour la transmission des mouvements de rotation F16D)
 F16B

Note(s)

Il est important de tenir compte

  1. de la note qui suit le groupe E04B 1/38[5]
  2. des entrées rappelées ci-dessous:
    A44BBoucles, fermetures à curseur 
    A47G 3/00Têtes décoratives pour clous, vis ou similaires 
    B42F 3/00Moyens pour assembler temporairement des feuilles sans agrafes 
    E01B 9/00Tirefonds ou boulons pour traverses de chemin de fer 
    E01B 11/00Joints de rails 
    E04Assemblages pour le bâtiment 
    E04D 13/04Colliers de serrage pour tuyaux de descente d'évacuation de l'eau des toits 
    E04F 13/21Moyens de fixation spécialement adaptés pour les éléments d'habillage ou de garnissage des bâtiments [8] 
    E04G 5/00Fixation d'échafaudages sur ou contre les bâtiments 
    E04G 7/00Assemblage des échafaudages 
    E05CPênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants, spécialement pour portes ou fenêtres 
    F16C 29/00Blocage des paliers pour pièces à déplacement uniquement linéaire 
    F16G 17/00Crocs en tant que parties intégrantes de chaînes 
    F16LRaccords de tuyaux 
    F16L 3/00Supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection, p.ex. potences, pattes de fixation, attaches, brides, colliers 
    F16L 33/02Colliers de serrage pour assembler des manches à des organes rigides 
    H01F 7/00Dispositifs de support magnétiques 
    H02N 13/00Dispositifs de support électrostatiques. 

 F16B
Schéma général
TYPES D'ASSEMBLAGES
Par: serrage; clavette 2/00; 3/00
Par: montage à retrait ou à force; collage ou pression; pénétration d'une pièce dans un trou d'une autre pièce 4/00; 11/00; 17/00
Assemblages de plaques ou feuilles, barres ou tubes entre eux ou à surfaces planes 5/00, 7/00, 9/00
Pour applications particulières
jointure des meubles 12/00
à fixation dans parois 13/00
à vis modifiée pour résister à la traction 31/00
MOYENS D'ASSEMBLAGE
En général
colliers ou clips; clavettes, clous 2/00; 3/00
chevilles 13/00
autres 1/00, 45/00, 47/00
Sans filetage
clous, cavaliers ou agrafes; chevilles à tête, goupilles ou rivets 15/00; 19/00
dispositifs de blocage selon l'axe d'un arbre ou d'une broche 21/00
Avec filetage
vis; boulons, boulons de rupture, écrous 25/00, 15/00, 27/00; 27/00, 31/00, 35/00, 37/00
caractéristiques communes aux vis et boulons 23/00, 27/00, 33/00
vissage avec déformation; blocage des vis, boulons ou écrous 29/00; 39/00
Accessoires de fixation 41/00, 43/00

 F16C
ARBRES; ARBRES FLEXIBLES; PIÈCES DU MÉCANISME DES ARBRES-MANIVELLES; PIÈCES ROTATIVES AUTRES QUE LES PIÈCES DE TRANSMISSION MÉCANIQUE; PALIERS  [5]
 F16C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "pièces rotatives autres que les pièces de transmission mécanique" couvre toute pièce de mécanique qui tourne dans la mesure où les caractéristiques considérées de cette pièce sont affectées par le fait de cette rotation.
  2. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A01B 71/00Paliers pour machines agricoles 
    B21B 31/00Adaptation de paliers pour laminoirs 
    B23Q 1/25Paliers pour supports mobiles ou réglables d'outils ou de pièces 
    B61C 17/00Bielles d'accouplement, paliers pour roues motrices de locomotives 
    B61F 15/00Boîtes d'essieu pour véhicules ferroviaires 
    B62K 21/00Paliers pour pivots de direction 
    E06B 9/17, E06B 9/24Paliers spécialement adaptés aux volets ou aux stores à rouleau 
    E21B 10/08Paliers pour trépans de forage 
    F01C 21/00Aménagement des paliers dans les "machines" ou machines motrices à piston rotatif 
    F01D 25/16Aménagement des paliers dans les "machines" ou machines motrices à déplacement non positif 
    F02C 7/06Aménagement des paliers dans les ensembles fonctionnels de turbines à gaz 
    G01C 19/00Paliers pour gyroscopes 
    G01D 11/00Paliers ou suspensions pour pièces mobiles d'appareils indicateurs ou enregistreurs 
    G01G 21/00Aménagement des paliers dans les appareils de pesée 
    G01R 1/02Aménagement de supports dans les instruments pour la mesure de variables électriques 
    G01R 11/00Aménagement de supports dans les appareils pour la mesure de l'intégrale dans le temps d'une puissance électrique ou d'un courant 
    G02C 5/22Charnières de lunettes 
    G04B 31/00Paliers pour pièces d'horlogerie 
    H02N 15/00Dispositifs de lévitation magnétique.  [5] 
 F16C
Schéma général
ARBRES FLEXIBLES OU RIGIDES, MANIVELLES, VILEBREQUINS OU EXCENTRIQUES 1/00, 3/00
BIELLES ET LEUR FIXATION 5/00, 7/00, 9/00
PIVOTS 11/00
ROULEAUX, TAMBOURS, DISQUES 13/00
PALIERS
Pour pièces rotatives 13/00, 17/00 - 27/00
Pour pièces à déplacement uniquement linéaire 29/00
Pour pièces à la fois rotatives et à déplacement linéaire 31/00
Pour vilebrequins ou bielles 9/00
Non prévus ailleurs 32/00
Supports; éléments ou accessoires 27/00, 35/00; 33/00, 41/00
Refroidissement; allègement de la charge 37/00; 39/00
FABRICATION, ASSEMBLAGE 33/00, 43/00
STRUCTURE DES PIÈCES ROTATIVES POUR RÉSISTER À LA FORCE CENTRIFUGE 15/00

 F16D
ACCOUPLEMENTS POUR LA TRANSMISSION DES MOUVEMENTS DE ROTATION (transmissions pour transmettre des mouvements de rotation F16H, p.ex. transmissions à fluide F16H 39/00-F16H 47/00); EMBRAYAGES (embrayages dynamo-électriques H02K 49/00; embrayages utilisant l'attraction électrostatique H02N 13/00); FREINS (systèmes de freinage électrodynamique des véhicules en général B60L; freins dynamo-électriques H02K 49/00)  [2]
 F16D

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
A01D 69/00Embrayages ou freins pour moissonneuses ou faucheuses 
A61C 1/08Accouplements pour machines dentaires à forer ou couper 
B21B 35/00Accouplements pour l'entraînement des laminoirs 
B30B 15/00Freins spécialement adaptés aux presses 
B30B 15/00Embrayages spécialement adaptés aux presses 
B41J 33/52Dispositifs de freinage pour dispositifs d'avance des rubans encreurs pour mécanismes d'impression sélective 
B60K 17/00Agencement ou montage des transmissions sur les véhicules 
B61HFreins particuliers aux véhicules ferroviaires 
B62B 5/00Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux voitures à bras 
B62B 9/00Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux voitures d'enfant ou aux poussettes 
B62C 7/00Mécanismes de freinage spécialement adaptés aux véhicules à traction animale 
B62LFreins spécialement adaptés aux cycles 
B66D 5/00Dispositifs de freinage pour mécanismes de levage ou de hissage 
E21B 17/02Accouplements pour tiges de forage 
H02P 3/00Freins pour moteurs ou génératrices électriques ou pour convertisseurs dynamo-électriques 
H04L 13/02Embrayages pour appareils de transmission d'information numérique codée. 

 F16D
Schéma général
ACCOUPLEMENTS
Généralités 1/00
Extensibles; à impulsions; à glissement 3/00; 5/00; 7/00
Avec organe de sécurité 9/00
Utilisant un fluide comme agent de transmission de la puissance 31/00, 33/00, 39/00
EMBRAYAGES
Actionnés mécaniquement
les organes étant en contact direct 11/00, 13/00, 17/00
par l'intermédiaire de billes ou rouleaux 15/00
autrement; combinaisons d'embrayages 19/00; 21/00
parties constitutives 23/00
Actionnés non mécaniquement
par fluide 25/00, 29/00
magnétiquement 27/00, 29/00
actionnés électriquement 28/00, 29/00
Utilisant un fluide comme agent de transmission de la puissance 31/00 - 37/00
A roue libre, automatiques 41/00, 43/00, 45/00
Combinaisons d'embrayages 45/00, 47/00
Commande externe des embrayages 48/00
ROUES LIBRES 41/00, 45/00
FREINS
Caractérisés par leur fonctionnement 49/00 - 55/00
A liquide, à air 57/00
Automatiques 59/00
Récupérant l'énergie absorbée 61/00
Autres freins 63/00
Parties constitutives 65/00, 69/00, 71/00
Surveillance du fonctionnement 66/00
COMBINAISON DE DIFFÉRENTS DISPOSITIFS DE TRANSMISSION 47/00, 67/00

 F16F
RESSORTS; AMORTISSEURS; MOYENS POUR AMORTIR LES VIBRATIONS
 F16F

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les ressorts ou les amortisseurs de chocs ou de vibrations;
    • leur aménagement dans, ou leur adaptation pour, des appareils particuliers, si cet aménagement ou cette adaptation ne sont pas prévus dans les sous-classes qui couvrent lesdits appareils. [5]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas l'aménagement de ressorts ou d'amortisseurs de chocs ou de vibrations dans des appareils particuliers ou leur adaptation à des appareils particuliers, si cet aménagement ou cette adaptation sont prévus dans les sous-classes qui couvrent lesdits appareils, p.ex.
    A47C 23/00-A47C 27/00Sommiers à ressorts 
    A63C 5/06Amortisseurs de vibrations pour skis 
    B60GSuspensions de véhicules 
    B60R 19/24Montage de pare-chocs sur les véhicules 
    B61FSuspensions de véhicules de chemin de fer 
    B61G 11/00Tampons pour véhicules ferroviaires ou tramways 
    B62D 21/15Châssis de véhicules comportant des moyens amortisseurs de chocs 
    B62J 1/00Selles montées élastiquement sur le cadre des cycles 
    B62K 21/00Amortisseurs de direction pour cycles 
    B63H 1/00Hélices de navires comportant des moyens pour amortir les vibrations 
    B63H 21/00Montage antivibrations de l'appareil de propulsion dans les navires 
    B64C 25/00Aménagement des amortisseurs ou des ressorts dans les trains d'atterrissage d'aéronefs 
    B65D 81/02Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets ayant des moyens pour amortir les chocs 
    D06F 37/20Montages souples dans les machines à laver 
    D06F 49/00Montages souples dans les essoreuses centrifuges domestiques 
    F03G 1/00Moteurs à ressorts 
    F21V 15/00Montages élastiques de dispositifs d'éclairage 
    F41A 25/00Supports d'armes à feu permettant le recul 
    F41B 5/00Amortisseurs de vibrations pour les arcs 
    G01D 11/00Indication ou enregistrement en matière de mesure 
    G01G 21/00Aménagement d'amortisseurs dans les appareils de pesée 
    G04BHorloges, montres 
    G12B 3/00Amortissement de mouvements dans les instruments 
    G21C 7/08Disposition de dispositifs amortisseurs de chocs pour des éléments de commande déplaçables dans les réacteurs nucléaires. 
 F16F
Schéma général
RESSORTS
A friction; à fluide; magnétiques 1/00, 3/00; 5/00, 9/00; 6/00
AMORTISSEURS
A friction; à fluide 7/00, 11/00; 9/00, 11/00
ENSEMBLES RESSORTS ET AMORTISSEURS 13/00
SUPPRESSION DES VIBRATIONS ET ÉQUILIBRAGE 15/00

 F16G
COURROIES, CÂBLES OU CORDES UTILISÉS ESSENTIELLEMENT POUR LA TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT; CHAÎNES; ACCESSOIRES UTILISÉS ESSENTIELLEMENT À CET EFFET
 F16G

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "maillon", dans le cas des chaînes, signifie l'élément unitaire de chaîne appelé "maille" dans certaines techniques d'utilisation.
  2. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    B63B 21/00Apparaux de fixation pour chaînes, amarres ou analogues sur les navires 
    B63B 21/00Adaptations des chaînes, des amarres ou analogues pour navires 
    B65G 15/30Courroies sans fin pour transporteurs 
    B65G 17/30, B65G 19/00Chaînes de traction pour transporteurs 
    F16HTransmissions utilisant des organes flexibles 
    F16H 9/02Chaînes spécialement adaptées pour des transmissions à rapport variable 
    H05FPrévention ou enlèvement des charges électrostatiques. 
 F16G
Schéma général
COURROIES; LEURS AGRAFES 1/00, 5/00; 3/00, 7/00
CÂBLES OU CORDES; LEURS ATTACHES 9/00; 11/00
CHAÎNES, CROCS DE CHAÎNES 13/00, 15/00, 17/00

 F16H
TRANSMISSIONS
 F16H

Note(s)

  1. Les combinaisons comportant des transmissions mécaniques sont classées dans les groupes F16H 37/00 ou F16H 47/00, sauf si ces combinaisons sont prévues dans les groupes F16H 1/00-F16H 35/00[2009.01]
  2. Dans la présente sous-classe, les ensembles d'organes rigidement liés entre eux sont considérés comme des organes unitaires;
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "transmissions à engrenages" comprend les transmissions à vis ou autres transmissions sans fin, comportant au moins une roue ou secteur, pourvu de dents ou d'éléments équivalents, à l'exception des transmissions à chaînes ou à courroies dentées qui sont considérées comme des transmissions à friction;
    • "transmission de mouvement" comprend la transmission de l'énergie, telle que les mouvements d'entrée et de sortie sont de même nature, quoiqu'ils puissent différer, p.ex. en vitesse, direction ou amplitude;
    • "rotatif" implique que le mouvement peut durer indéfiniment;
    • "oscillant" désigne le mouvement autour d'un axe, d'une amplitude limitée par la structure même de la transmission et qui peut excéder une révolution complète, le mouvement s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission;
    • "alternatif" désigne le mouvement sensiblement rectiligne et s'effectuant alternativement en avant et en arrière pendant le fonctionnement continu de la transmission;
    • "réversible" ou "inversé" désigne le mouvement d'entrée dans une direction pouvant produire à volonté un mouvement de sortie dans l'une ou l'autre de deux directions opposées;
    • "engrenages centraux" comprend tout engrenage dont l'axe est l'axe principal de la transmission.
  4. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A01D 69/00Engrenages pour moissonneuses ou faucheuses 
    A63H 31/00Transmissions pour jouets 
    B21B 35/00Transmissions à roues dentées spécialement adaptées aux laminoirs 
    B60KAgencement des transmissions dans les véhicules 
    B61C 9/00Transmissions spécialement adaptées aux locomotives 
    B62D 3/00Boîtiers de direction pour véhicules à moteur 
    B62MTransmissions spécialement adaptées aux cycles 
    B63H 23/00Transmissions pour la propulsion de navires 
    B63H 25/00Transmissions pour la gouverne de navires 
    F01-F04"Machines", machines motrices, pompes 
    F15B 15/00Transmissions associées aux dispositifs actionnés par des fluides 
    G01D 5/02Engrenages utilisés dans les appareils indicateurs ou enregistreurs en matière de mesure 
    H03J 1/00Dispositions d'entraînement pour l'accord de circuits résonnants 
    H04L 13/02Mécanismes d'entraînement pour les appareils de transmission d'information numérique codée. [5] 
 F16H
Schéma général
TRANSMISSIONS NON LIMITÉES À UN MOUVEMENT ROTATIF
Transmissions mécaniques
par tringles, leviers ou cames 21/00 - 25/00
par organes d'entraînement à action intermittente 27/00 - 31/00
autres transmissions mécaniques; combinaisons 19/00, 33/00, 35/00; 37/00
parties constitutives et détails 51/00 - 57/00
Transmissions à fluide 43/00
TRANSMISSIONS POUR MOUVEMENT ROTATIF UNIQUEMENT
Par engrenages 1/00, 3/00
A friction par organes flexibles sans fin 7/00, 9/00
Par autres organes à friction 13/00, 15/00
A fluide 39/00, 41/00, 45/00
A organes d'entraînement à action intermittente 29/00
COMMANDE
Transmissions transmettant un mouvement rotatif pour changement de vitesse ou pour mécanismes d'inversion 59/00 - 63/00
COMBINAISON DE TRANSMISSIONS MÉCANIQUES ET À FLUIDE; TRANSMISSIONS DIFFÉRENTIELLES; AUTRES TRANSMISSIONS 47/00; 48/00; 49/00
PARTIES CONSTITUTIVES 57/00

 F16J
PISTONS; CYLINDRES; RÉCIPIENTS SOUS PRESSION EN GÉNÉRAL; JOINTS D'ÉTANCHÉITÉ
 F16J

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
A47J 27/08Marmites-express 
E04B 1/68Etanchéité des joints de bâtiments 
E05C 9/00Dispositifs pour l'immobilisation de battants en plusieurs points, en général 
F01B"Machines" ou machines motrices en général ou du type alternatif, p.ex. cylindres spécialement conçus pour les machines à vapeur F01B 31/00 
F02F 1/00Cylindres pour moteurs à combustion 
F02F 3/00Pistons pour moteurs à combustion 
F04D 29/08Joints d'étanchéité pour pompes à déplacement non positif 
F17B 1/00Dispositifs d'étanchéité pour parties coulissantes de gazomètres à capacité variable 
F28F 9/04Dispositions pour obturer des éléments dans les boîtes de distribution ou les plaques d'extrémité des échangeurs de chaleur. 

 F16J
Schéma général
PISTONS, PISTONS À FOURREAU, PLONGEURS; TIGES DE PISTON 1/00; 7/00
DIAPHRAGMES, SOUFFLETS, PISTONS À SOUFFLETS; SEGMENTS DE PISTON 3/00; 9/00
CYLINDRES, CORPS CREUX 10/00
RÉCIPIENTS SOUS PRESSION; COUVERCLES 12/00; 13/00
JOINTS D'ÉTANCHÉITÉ 15/00

 F16K
SOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES À FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AÉRER
 F16K

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
  2. Il est important de tenir compte de la note (2) qui suit le titre de la sous-classe G05D et également des subdivisions de ladite sous-classe selon lesquelles les régulateurs de pression et les régulateurs de débit, p.ex. les soupapes de réglage du débit, avec compensateur de pression, même ceux dont le système régulateur tout entier est contenu dans la soupape, opérant avec ou sans puissance auxiliaire, sont couverts respectivement par les groupes G05D 16/00 ou G05D 7/00. Toutefois, les détails des parties de soupape en soi sont classés dans les groupes appropriés de la présente sous-classe. [2]
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "dispositifs obturateurs", sauf s'ils sont explicitement définis, ne doivent pas être entendus comme obligatoirement restreints aux seuls types dûment énoncés, mais étendus au contraire à tous les types possibles compatibles avec la matière considérée dans les groupes. Ceci correspond à un sens plus ou moins étendu de l'équivalent du terme anglais "valve".
  4. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A47J 27/08Dispositifs de sécurité pour marmites-express 
    A47J 31/44Becs verseurs, soupapes de vidange ou appareils similaires à préparer des boissons 
    A61B 5/022Valves spécialement adaptées à la mesure de la pression dans le cœur ou les vaisseaux sanguins 
    A61F 2/24Valvules de cœur 
    A61M 16/20Valves spécialement adaptées aux dispositifs respiratoires médicaux 
    A61M 39/00Raccords ou accouplements pour tubes, soupapes ou ensembles de dérivation, spécialement conçus pour usage médical 
    A62B 9/00Valves pour appareils respiratoires 
    A62B 18/00Valves pour masques ou casques respiratoires 
    A62CExtincteurs 
    B05BAjutages, têtes de pulvérisation ou autres appareils d'éjection pour la pulvérisation ou l'atomisation 
    B60C 29/00Aménagement des valves de gonflage sur les pneumatiques ou les jantes; Raccordement des valves aux jantes, aux pneumatiques ou à d'autres corps élastiques gonflables 
    B60G 17/04Valves spécialement adaptées pour ajuster les caractéristiques des ressorts à fluide dans les suspensions de véhicules 
    B60TValves spécialement adaptées aux systèmes de commande des freins de véhicules 
    B62D 5/08Directions assistées pour véhicules caractérisées par le type de valve utilisée 
    B63B 7/00, B63C 9/00Agencement des valves de gonflage pour les équipements de sauvetage flottants 
    B65D 47/04Fermetures de réceptacles à soupapes de décharge 
    B65D 83/28, B65D 83/44Buses ou valves spécialement adaptées aux réceptacles aérosols 
    B65D 90/22Soupapes de sécurité sur grands réceptacles 
    B65D 90/00Portes ou fermetures pour grands réceptacles 
    B67C 3/02Dispositifs de commande du débit pour la mise en bouteilles de liquides 
    B67DDistribution, débit ou transfert de liquides 
    E02B 8/00Détails, p.ex. vannes, pour barrages ou déversoirs 
    E02B 13/00Fermetures pour canalisations d'irrigation 
    E03B 9/00Agencement des clapets dans les prises d'eau [8] 
    E03DClapets pour systèmes de chasse d'eau pour water-closets ou urinoirs 
    E05F 3/00Aménagements de soupapes dans les dispositifs de fermeture des portes 
    E21B 21/00Aménagements des vannes dans les systèmes de circulation de fluides de forage 
    E21B 34/00Aménagements des vannes pour les trous de forage ou les puits 
    F01B 25/00Soupapes pour le fluide énergétique dans la commande des "machines" ou des machines motrices en général ou du type à déplacement positif 
    F01D 17/00Organes de commande terminaux pour la commande des "machines" ou des machines motrices a% déplacement non-positif 
    F01LSoupapes à fonctionnement cyclique pour "machines" ou machines motrices 
    F02D 9/08Obturateurs d'étranglement pour la commande de moteurs à combustion 
    F02K 9/00Soupapes d'alimentation en combustible pour moteurs-fusées 
    F02MCarburateurs, injection de combustible 
    F02M 59/00Clapets pour pompes d'injection de combustible 
    F04Pompes 
    F16F 9/34Clapets pour amortisseurs de vibrations utilisant un fluide 
    F16L 29/00, F16L 37/28Raccords de tuyaux ou accouplements à action rapide avec des moyens pour couper le courant de fluide 
    F16L 55/00Agencement des soupapes dans les tuyaux 
    F16L 55/04Clapets spécialement conçus pour prévenir ou atténuer les coups de bélier 
    F16L 55/26Dispositifs de lancement pour les hérissons ou pour les chariots 
    F16N 23/00Clapets de retenue pour systèmes de lubrification 
    F17C 13/04Disposition des soupapes dans les récipients sous pression 
    F22B 37/00Disposition des vannes de sécurité dans les chaudières à vapeur 
    F22D 5/00Utilisation de vannes pour l'alimentation automatique en eau dans les chaudières 
    F23L 13/00Soupapes pour la commande de l'alimentation en air de brûleurs 
    F23Q 2/00Valves pour les briquets à gaz à flamme réglable 
    F24C 3/12, F24C 5/00Disposition des soupapes de poêles ou fourneaux 
    F24FConditionnement d'air, ventilation 
    F25B 41/04Disposition des soupapes pour la circulation du fluide dans les machines frigorifiques 
    G05DCommande de variables non électriques 
    G10B 3/00Valves pour orgues 
    G10D 9/00Pistons pour autres instruments de musique à vent. [5] 
 F16K
Schéma général
TYPES STRUCTURAUX
Soupapes ou clapets, robinets-vannes ou tiroirs, robinets à boisseau, dispositifs d'obturation à diaphragme 1/00 - 7/00
Soupapes ou clapets à voies multiples 11/00
Autres types structuraux de dispositifs obturateurs, dispositifs d'obturation 13/00
TYPES FONCTIONNELS
De retenue; de sûreté ou d'équilibrage; mélangeurs 15/00; 17/00; 11/00
Pour distribution des fluides; pour empêcher le dégouttement des buses 21/00; 23/00
Pour la ventilation ou l'aération d'enceintes 24/00
DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET DÉTAILS CONSTITUTIFS
Manœuvre ou fonctionnement 29/00, 31/00, 39/00, 43/00
Fonctionnements auxiliaires 47/00, 49/00
Sécurité ou sûreté 35/00, 37/00
Détails: contact entre soupape et siège, logements, flotteurs, joints d'étanchéité 25/00, 27/00, 33/00, 41/00
Autres détails 51/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00

 F16L
TUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX, CÂBLES OU CONDUITS DE PROTECTION; MOYENS D'ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
 F16L

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "tuyau" désigne un conduit de section transversale fermée qui est spécialement adapté pour transporter des fluides, des matériaux ou des objets;
    • "manche" désigne un tuyau, tel que défini ci-dessus, dont la flexibilité est une caractéristique essentielle. [5]
  2. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
    A61M 39/00Raccords ou accouplements pour tubes ou branches de dérivation, spécialement conçus pour usage médical 
    B05B 1/14Tuyaux perforés 
    B63B 35/00Navires pour la pose de tuyaux 
    B64D 39/00Adaptations de la structure des tuyauteries pour le ravitaillement en vol d'aéronefs 
    B67D 5/36Aménagements des tuyaux flexibles dans les dispositifs pour transférer des liquides, p.ex. des carburants, à partir de réservoirs vers des véhicules ou des conteneurs portables 
    E01D 19/00Fixation de tuyaux ou câbles aux ponts 
    E03BInstallations d'alimentation en eau 
    E03D 11/00Moyens pour relier les cuvettes de water-closets au tuyau de la chasse 
    E03D 11/00Siphons pour water-closets 
    E03F 3/04Canalisations ou accessoires spécialement adaptés aux égouts 
    E04D 13/04Tuyaux de descente pour l'évacuation d'eau des toits; Leurs colliers de serrage 
    E04F 17/00Gaines verticales, conduits dans les bâtiments, p.ex. cheminées 
    E21F 1/00Conduites d'air pour la ventilation de mines ou de tunnels; Leurs raccords 
    E21F 17/00Dispositifs de suspension pour tuyauteries ou objets analogues dans les mines ou les tunnels 
    F01NSilencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices 
    F16N 21/00Canalisations ou raccords pour systèmes de lubrification 
    F17C 3/00Isolation thermique de récipients non sous pression pour contenir des gaz liquéfiés ou solidifiés, p.ex. de vases Dewar 
    F22B 37/00Tubes à eau dans les chaudières à vapeur 
    F23J 13/00Joints ou raccords pour cheminées ou conduits de fumées 
    F24H 9/12Raccordement des tuyauteries de circulation aux appareils de chauffage 
    F28F 9/04Dispositions pour obturer des éléments dans les boîtes de distribution ou les plaques d'extrémité d'échangeurs de chaleur 
    G21C 15/00Association structurelle des tubes de réfrigérant avec les collecteurs ou les autres tuyaux de réacteurs nucléaires 
    H02G 3/04Tubes ou conduits protecteurs pour câbles électriques 
    H02G 3/30Installations de câbles ou de lignes électriques sur les murs, les sols ou les plafonds  [7] 
    H02G 3/36Installations de câbles ou de lignes électriques dans les murs, les sols ou les plafonds  [7] 
 F16L
Schéma général
POSE OU RÉCUPÉRATION DES TUYAUX 1/00
SUPPORTS POUR TUYAUX OU CÂBLES 3/00, 5/00, 7/00
TUYAUX 9/00, 11/00
RACCORDS
Caractérisés par leur structure
non démontables 13/00
filetés 15/00
comportant un organe auxiliaire fileté; à manchon ou douille; à brides 19/00; 21/00; 23/00
coudes ou siphons 43/00
autres types 25/00
Caractérisés par leur utilisation
pour étanchéité par pression de fluide 17/00
réglables ou permettant le mouvement 27/00
avec moyens de coupure du courant du fluide 29/00
à action rapide 37/00
pour tuyaux à double paroi ou canaux multiples 39/00
tuyaux de branchement, raccordements des tuyaux aux parois 41/00
particuliers pour manches flexibles 31/00, 33/00, 35/00
particuliers pour tuyaux: en matière plastique; en matériau fragile 47/00; 49/00
ENSEMBLES DE TUYAUTERIES
Dispositions pour le nettoyage 45/00
Dispositions pour la dilatation 51/00
Dispositions pour le chauffage ou le refroidissement 53/00
Accessoires 55/00
PROTECTION: CONTRE L'USURE; CONTRE LA CORROSION OU L'ENTARTRAGE; ISOLATION THERMIQUE 57/00; 58/00; 59/00

 F16M
CHÂSSIS, CARTERS, CARCASSES OU BÂTIS POUR MOTEURS OU AUTRES MACHINES OU APPAREILS, NON SPÉCIFIQUES D'UN TYPE PARTICULIER PRÉVU AILLEURS; SUPPORTS OU APPUIS
 F16M

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
B21B 31/00Châssis de laminoirs 
G01D 11/00Supports spécialement adaptés à des appareils indicateurs ou enregistreurs. 

 F16M
Schéma général
CHÂSSIS, CARTERS, CARCASSES OU BÂTIS
Déplaçables 3/00
Pour moteurs, machines ou appareils 1/00, 5/00
Fondations; Détails 9/00; 7/00
SUPPORTS OU APPUIS 11/00, 13/00

 F16N
LUBRIFICATION
 F16N

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous qui couvrent la lubrification d'appareils particuliers ou la lubrification dans des procédés particuliers:
A01D 69/00Moissonneuses ou faucheuses 
B21B 25/00Mandrins de laminoirs de tubes métalliques [8] 
B21B 27/06Cylindres de laminoirs pour métaux [8] 
B21D 37/00Outils pour machines travaillant le métal sans enlèvement substantiel de matière [8] 
B21J 3/00Forgeage ou pressage 
B22D 11/07Moules pour coulée continue des métaux [8] 
B23C 5/00Outils de fraisage [8] 
B23D 59/00Scies à métaux [8] 
B23Q 11/10, B23Q 11/12Machines outils [8] 
B25D 17/00Outils pour outils portatifs à percussion 
B26B 19/38Tondeuses à cheveux ou rasoirs à sec [8] 
B27B 13/00Lames de scies à ruban pour le bois ou matériaux similaires [8] 
B60R 17/00Véhicules 
B61B 12/00Câbles pour systèmes ferroviaires [8] 
B61C 17/00Locomotives de chemin de fer 
B61F 17/00Boîtes d'essieux pour véhicules ferroviaires [8] 
B61K 3/00Rails ou boudins de roues des véhicules ferroviaires [8] 
B62D 55/08Chenilles pour véhicules 
B62J 31/00Cycles [8] 
B65G 45/00Convoyeurs [8] 
B66B 7/12Câbles, filins ou guides pour ascenseurs [8] 
D01H 7/02Broches de machines pour la filature ou le retordage des fils ou des fibres [8] 
D04B 35/00Machines à tricoter 
D05B 71/00Machines à coudre [8] 
D05C 13/00Machines à broder [8] 
E01B 7/00Aiguillages pour chemins de fer [8] 
E05B 17/00Serrures 
E05D 11/00Charnières ou gonds 
E21B 10/08Trépans de forage du sol 
F01C 21/00Machines ou machines motrices à piston rotatif ou oscillant [8] 
F01D 25/00Machines à déplacement non positif [8] 
F01MMachines ou machines motrices en général [8] 
F02C 7/06Ensembles fonctionnels de turbines à gaz [8] 
F02F 1/18Cylindres pour moteurs à combustion [8] 
F04B 39/02Pompes à liquides [8] 
F04C 29/02Machines à liquides à déplacement positif, à piston rotatif ou oscillant [8] 
F04D 29/04Pompes à déplacement non positif [8] 
F16C 1/00Arbres flexibles [8] 
F16C 33/04Paliers à contact lisse [8] 
F16C 33/66Roulements à billes ou à rouleaux [8] 
F16F 1/02Ressorts [8] 
F16H 57/04Transmissions [8] 
F41A 29/00Armes individuelles ou pièces d'artillerie [8] 
G04B 31/00Horloges [8] 
H01R 39/00Collecteurs de courant rotatifs, distributeurs ou interrupteurs [8] 

 F16N
Schéma général
MODIFICATION DES APPAREILS POUR LA LUBRIFICATION 1/00
DISPOSITIFS DE LUBRIFICATION
Fixes; mobiles; à action manuelle 7/00, 11/00; 9/00; 3/00, 5/00
Pompes de graissage 13/00
Détails: réservoirs; canalisations; clapets de retenue 19/00; 21/00; 23/00
DISPOSITIFS DE DISTRIBUTION, DOSAGE, SÉCURITÉ, NETTOYAGE 23/00 - 33/00
MANIPULATION DES LUBRIFIANTS, STOCKAGE 33/00 - 39/00
LUBRIFICATIONS PARTICULIÈRES 15/00, 17/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00

 F16P
DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ EN GÉNÉRAL
 F16P

Note(s)

Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:
A01D 75/00Dispositifs de sécurité pour moissonneuses ou faucheuses [7] 
A01F 21/00Dispositifs de protection des êtres humains dans les batteuses ou presses à balles 
B02C 23/00Dispositifs de sécurité pour appareils de broyage ou de désagrégation 
B21B 33/00Dispositifs de sécurité pour laminoirs 
B21D 55/00Dispositifs de sécurité pour le travail mécanique des tôles, tubes, barres ou profilés métalliques sans enlèvement substantiel de matière 
B23B 25/00Capots de protection pour les machines à tourner les métaux 
B23Q 11/00Dispositifs de sécurité combinés aux machines-outils 
B24B 55/00Dispositifs de sécurité pour machines de meulage ou de polissage 
B25D 17/00Dispositifs de sécurité pour des outils portatifs à percussion actionnés mécaniquement 
B25J 19/06Dispositifs de sécurité pour manipulateurs 
B26D 7/00Dispositifs de sécurité pour les machines de coupe 
B27G 19/00Dispositifs de sécurité pour scies à bois 
B65B 57/00Dispositifs de sécurité pour les machines ou les appareils d'emballage 
B65G 43/00Dispositifs de sécurité pour transporteurs 
B65H 26/00Dispositifs de sécurité des mécanismes d'avance de bandes 
B65H 63/00Dispositifs de sécurité pour la manipulation ou l'enroulage des matériaux de forme plate ou filiforme 
D01G 31/00Dispositifs de sécurité pour le traitement des fibres 
D01H 13/14Dispositifs de sécurité pour la filature ou le retordage 
D05B 83/00Dispositifs de sécurité pour machines à coudre 
F21V 25/00Dispositifs de sécurité pour dispositifs d'éclairage. 


 F16S
ÉLÉMENTS DE STRUCTURE EN GÉNÉRAL; STRUCTURES CONSTRUITES AVEC CES ÉLÉMENTS, EN GÉNÉRAL
 F16S

Note(s)

La présente sous-classe ne couvre pas les structures ou éléments semblables, limités à l'emploi dans la construction, qui sont couverts par la sous-classe E04C.


 F16T
PURGEURS D'EAU DE CONDENSATION OU APPAREILS SIMILAIRES POUR EXPULSER DES LIQUIDES HORS DE RÉSERVOIRS CONTENANT PRINCIPALEMENT DES GAZ OU DES VAPEURS