D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
 D06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
 D06M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D06, DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS, PLUMES OU DES ARTICLES FIBREUX FAITS DE CES MATIÈRES (traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories C03C 25/00; traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir D06B-D06J)
 D06M

Note(s)

  1. Dans chacun des groupes D06M 11/00-D06M 15/00, sauf indication contraire, une substance est classée à la dernière place appropriée. [5]
  2. Dans la présente sous-classe:
    1. Dans chacun des groupes principaux D06M 11/00-D06M 15/00, un mélange de substances est classé au moins selon l'ingrédient essentiel. Si plus d'un ingrédient est essentiel, le mélange est classé, sauf indication contraire, selon l'ingrédient essentiel appartenant à la dernière place appropriée dans la séquence de substances.
    2. Le traitement par des mélanges de substances couvertes par au moins deux des groupes principaux D06M 11/00-D06M 15/00 est classé dans chacun des groupes principaux appropriés. [5]
  3. Dans la présente sous-classe, le traitement des textiles, non prévu ailleurs dans la classe D06, est classé selon les principes suivants:
    1. Traitement des textiles caractérisé par l'agent traitant dans les groupes D06M 11/00-D06M 16/00.
    2. Traitement des textiles caractérisé par le procédé dans le groupe D06M 23/00[5]
  4. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 D06M
Schéma général
TRAITEMENT DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS OU ARTICLES FIBREUX
produits inorganiques 11/00
avec des produits organiques non macromoléculaires 13/00
polymérisation par greffage 14/00
avec des produits macromoléculaires 15/00
TRAITEMENT BIOCHIMIQUE 16/00
TRAITEMENT PHYSIQUE 10/00
TRAITEMENT CARACTÉRISÉ PAR LE PROCÉDÉ 23/00
TRAITEMENT DES PLUMES 19/00
PRODUCTION D'ÉTOFFES À COUCHES MULTIPLES 17/00
P:40 D06M 10/00
Traitement physique des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, p.ex. ultrasonique, effet corona, irradiation, courants électriques, champs magnétiques; Traitement physique combiné avec le traitement avec des composés ou des éléments chimiques (polymérisation par greffage utilisant l'énergie ondulatoire ou le rayonnement corpusculaire D06M 14/00)  [2,5]
P:80 D06M 11/00
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des substances inorganiques ou leurs complexes; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique, p.ex. mercerisage (D06M 10/00 a priorité; décoration des textiles par traitement local D06Q 1/00)  [5]
 D06M 11/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "traitement" signifie, sauf indication contraire, le traitement qui conduit au produit final, p.ex. le traitement avec du sulfate de baryum peut signifier le traitement avec du chlorure de baryum et avec de l'acide sulfurique en deux étapes distinctes. [5]

P:70 D06M 13/00
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires (D06M 10/00, D06M 14/00 ont priorité; traitement avec des complexes d'amines organiques avec des substances inorganiques D06M 11/00); Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique  [4,5]
 D06M 13/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "traitement" signifie, sauf indication contraire, le traitement qui conduit au produit final, p.ex. le traitement avec de l'acide chloracétique peut signifier le traitement avec du chlorure de chloracétyle et la saponification en deux étapes distinctes. [5]

P:50 D06M 14/00
Polymérisation par greffage de monomères, contenant des liaisons non saturées carbone-carbone, sur des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières (sur des polymères non mis en forme C08F 251/00-C08F 292/00)  [4]
P:60 D06M 15/00
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique (D06M 10/00, D06M 14/00 ont priorité)  [5]
 D06M 15/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "traitement" signifie, sauf indication contraire, le traitement qui conduit au produit final, p.ex.:
    1. le traitement avec de l'alcool polyvinylique peut signifier le traitement avec de l'acétate de polyvinyle et la saponification ultérieure dans une étape distincte;
    2. le traitement avec des aminoplastes peut signifier le procédé de durcissement retardé ou le traitement avec des produits de précondensation, ou avec, p.ex. de l'urée et avec le formaldéhyde en deux étapes distinctes. [5]

 D06M 15/01
·  avec des composés macromoléculaires naturels ou leurs dérivés (avec du caoutchouc naturel ou ses dérivés D06M 15/693)  [4]
 D06M 15/19
·  avec des composés macromoléculaires synthétiques (avec du caoutchouc synthétique D06M 15/693)  [4]
 D06M 15/21
·  ·  Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone  [4]
 D06M 15/37
·  ·  Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone  [4]
 D06M 15/693
·  avec du caoutchouc naturel ou synthétique ou leurs dérivés  [4]
 D06M 15/70
·  combiné avec un traitement mécanique (décoration des textiles D06Q)
P:20 D06M 16/00
Traitement biochimique des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, p.ex. enzymatique  [2]
P:0 D06M 17/00
Production d'étoffes à couches multiples
P:10 D06M 19/00
Traitement des plumes  [2]
P:30 D06M 23/00
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, caractérisé par le procédé  [5]
 D06M 23/08
·  Procédés dans lesquels l'agent traitant est appliqué en poudre ou sous forme granulaire (adhésifs pour étoffes à couches multiples D06M 17/00; décoration des textiles D06Q)  [5]
 D06M 23/12
·  Procédés dans lesquels l'agent traitant est incorporé dans des microcapsules (fabrication des microcapsules B01J 13/02)  [5]