E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E03
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
 E03D
WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
 E03D
Schéma général
WATER-CLOSETS, SYSTÈMES DE CHASSE D'EAU
Structure générale 1/00, 3/00
Installations particulières 5/00, 7/00
ACCESSOIRES, ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS 9/00, 11/00
URINOIRS 13/00
P:20 E03D 1/00
Systèmes de chasse à réservoir
 E03D 1/02
·  Chasses à réservoir haut
 E03D 1/24
·  Chasses à réservoir bas
 E03D 1/30
·  Clapets pour réservoirs hauts ou bas; Leur disposition (vannes d'alimentation, vannes en général F16K)
P:50 E03D 3/00
Appareils de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau
P:40 E03D 5/00
Installations particulières d'appareils de chasse (dans les véhicules routiers ou remorques B60R 15/00; dans les voitures de chemin de fer B61D 35/00; dans les bateaux B63B 29/00; dans les avions B64D 11/00)
P:0 E03D 7/00
Water-closets roulants (cabinets roulants sans chasse d'eau A47K 11/00; structure des véhicules routiers B62)
P:60 E03D 9/00
Accessoires sanitaires ou autres pour toilettes (outils à main pour nettoyer la cuvette des cabinets A47K 11/00; sièges ou couvercles pour cabinets A47K 13/00; supports du corps autres que sièges pour cabinets A47K 17/00; dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable E03C 1/10)
 E03D 9/02
·  Dispositifs ajoutant à l'eau, pendant la chasse, ou dans le réservoir, un produit désinfectant, désodorisant ou de nettoyage (appareillage de désinfection de matériaux ou d'objets en général A61L 2/00; traitement de l'eau en général C02F)
 E03D 9/04
·  Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation (ventilation des locaux en général F24F)
 E03D 9/08
·  Dispositifs de douches pulvérisées ascendantes, situés dans la cuvette; Modifications de la cuvette pour l'utilisation de tels dispositifs (douches A47K 3/28; bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H 33/00, pour des parties déterminées du corps A61H 35/00)
P:30 E03D 11/00
Autres éléments constitutifs de water-closets (raccords ou accouplements de tuyaux en général F16L)
 E03D 11/02
·  Cuvettes de water-closets (logements annexes reliés au tuyau de chasse, destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette E03D 9/00; modifiées pour l'utilisation de douches pulvérisées ascendantes E03D 9/08; sièges ou couvercles A47K 13/00)
P:10 E03D 13/00
Urinoirs (sans système de chasse d'eau A47K 11/00)