B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
FAÇONNAGE
 B23
MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B21D; travail du fil métallique B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B21G; fabrication des chaînes B21L; meulage B24)
 B23

Note(s)

  1. La présente classe couvre:
    • les opérations non prévues dans les autres classes;
    • les combinaisons d'opérations prévues dans différentes sous-classes des classes B21-B24, qui sont couvertes par la sous-classe B23P, à l'exception des opérations subsidiaires effectuées en rapport avec les opérations couvertes par une seule sous-classe;
    • les caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, qui sont couvertes par la sous-classe B23Q, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. Ladite sous-classe couvre de telles caractéristiques, en général, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; ces caractéristiques ne sont classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question que dans certains cas exceptionnels. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, au type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe.
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "travail des métaux" couvre le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte;
    • "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage;
    • "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour);
    • "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour revolver;
    • "machines différentes" couvre différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales.
  3. Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. F16, a priorité.
 B23D
RABOTAGE; MORTAISAGE; CISAILLAGE; BROCHAGE; SCIAGE; LIMAGE; RACLAGE; OPÉRATIONS ANALOGUES NON PRÉVUES AILLEURS, POUR LE TRAVAIL DES MÉTAUX PAR ENLÈVEMENT DE MATIÈRE (fabrication de roues dentées ou d'organes similaires B23F; découpage du métal par chauffage localisé B23K; agencements pour copier ou commander B23Q)
 B23D

Note(s)

La présente sous-classe couvre les machines pour la coupe des feuilles de métal ou d'autres semi-produits à l'exception de la coupe des feuilles de métal qui peuvent être travaillées d'une manière analogue au papier et qui est couverte par la classe B26[2]

 B23D
Schéma général
RABOTAGE; MORTAISAGE
Mode de travail de la machine 1/00, 3/00, 5/00
Machines caractérisées par un détail de structure 7/00
Dispositifs à main, appareils portatifs 9/00
Outillage adaptable sur une autre machine-outil 11/00
Outils ou porte-outils 13/00
CISAILLAGE
Mode de travail de la machine ou de l'appareil 15/00, 17/00, 19/00, 27/00, 31/00
Dispositifs à main 21/00, 27/00, 29/00
Outils, porte-outils ou mandrins 35/00
Accessoires 33/00
Machines pour travail particulier 21/00, 23/00, 25/00
Commande 36/00
BROCHAGE; ALÉSAGE
Mode de travail de la machine ou de l'appareil 37/00
Machines ou appareils caractérisés par un détail de structure 41/00
Outils 43/00, 77/00
Accessoires 39/00
Machines ou appareils pour aléser des trous calibrés 75/00
SCIAGE
Mode de travail de la machine ou de l'appareil
Sciage par lames circulaires 45/00, 47/00
Sciage par lames rectilignes 49/00, 51/00
Sciage par lames sans fin 53/00, 55/00
Autrement 57/00
Machines ou appareils caractérisés par un détail de structure 47/00, 51/00, 55/00
Outils et leur fixation; leur dressage; leur fabrication 51/00, 61/00; 63/00; 65/00
Accessoires 59/00
Commande 36/00
LIMAGE; RACLAGE
Mode de travail de la machine ou de l'appareil 67/00
Machine ou appareils caractérisés par un détail de structure 69/00
Outils; leur fabrication 71/00; 73/00
AUTRES MÉTHODES, MACHINES OU APPAREILS; COMBINAISONS 79/00; 81/00
 B23D 1/00 - 
B23D 13/00
Rabotage; Mortaisage
P:20 B23D 1/00
Machines à raboter ou à mortaiser taillant par déplacement relatif de l'outil et de la pièce à usiner selon une direction horizontale uniquement
P:30 B23D 3/00
Machines à raboter ou à mortaiser taillant par déplacement relatif de l'outil et de la pièce à usiner selon une direction verticale ou oblique
P:40 B23D 5/00
Machines à raboter ou à mortaiser taillant autrement que par déplacement relatif de l'outil et de la pièce à usiner selon une ligne droite
P:50 B23D 7/00
Machines à raboter, ou à mortaiser, caractérisées uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q)
P:60 B23D 9/00
Raboteuses à main; Appareils portatifs à raboter (détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F 5/00)  [4]
P:70 B23D 11/00
Dispositifs à raboter ou à mortaiser susceptibles d'être montés sur une machine-outil, ces dispositifs remplaçant ou non une partie active de la machine-outil
P:80 B23D 13/00
Outils ou porte-outils spécialement conçus pour les machines à raboter ou à mortaiser (caractéristiques également applicables aux machines à tourner B23B 27/00, B23B 29/00; pour tailler des engrenages B23F 21/00)
 B23D 15/00 - 
B23D 35/00
Cisaillage; Découpage par des opérations équivalentes
P:140 B23D 15/00
Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage taillant au moyen de lames se déplaçant parallèlement les unes par rapport aux autres
P:150 B23D 17/00
Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage taillant au moyen de lames articulées sur un seul axe (sur un axe parallèle à la lame B23D 15/00; dispositifs à main B23D 29/00)
P:160 B23D 19/00
Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage taillant au moyen de disques rotatifs (au moyen de disques à friction B23D 45/00)
P:100 B23D 21/00
Machines ou dispositifs pour le cisaillage ou le tronçonnage de tubes (en tant qu'équipement complémentaire des presses d'emboutissage B21D 24/00; par sciage, voir les groupes correspondants des machines ou des dispositifs à scier)
P:110 B23D 23/00
Machines ou dispositifs pour le cisaillage ou le tronçonnage de profilés (dispositifs à main B23D 29/00)
P:120 B23D 25/00
Machines ou agencements pour le cisaillage de produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe (commande spécialement adaptée au cisaillage de produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe B23D 36/00; commande du fléchissement pendant le déplacement des matériaux flexibles B21C 47/02)  [2]
P:130 B23D 27/00
Machines ou dispositifs pour le découpage par grignotage
P:170 B23D 29/00
Dispositifs à main pour le cisaillage ou le découpage des métaux (par grignotage B23D 27/00; dispositifs à main pour le découpage des métaux autrement que par cisaillage B26B)
P:90 B23D 31/00
Machines à cisailler ou dispositifs de cisaillage couverts par aucun ou par plusieurs des groupes B23D 15/00-B23D 29/00; Combinaisons de machines à cisailler
P:180 B23D 33/00
Accessoires des machines à cisailler ou des dispositifs de cisaillage (alimentation des machines en pièces, ou sortie des pièces de ces machines B21D 43/00)
P:190 B23D 35/00
Outils des machines à cisailler ou des dispositifs de cisaillage; Porte-outils ou mandrins pour ces outils
P:0 B23D 36/00
Agencements de commande spécialement adaptés aux machines de cisaillage ou machines de coupe analogues, ou aux machines à scier, pour produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe  [2]
 B23D 37/00 - 
B23D 43/00
Brochage
P:200 B23D 37/00
Machines à brocher ou dispositifs de brochage
P:210 B23D 39/00
Accessoires des machines à brocher ou des dispositifs de brochage
P:220 B23D 41/00
Machines à brocher ou dispositifs de brochage caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q)
P:230 B23D 43/00
Outils de brochage (pour tailler des dents d'engrenage B23F 21/00)
 B23D 45/00 - 
B23D 65/00
Sciage
P:240 B23D 45/00
Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames circulaires ou à disques à friction (machines à cisailler à disques rotatifs B23D 19/00-B23D 25/00)
P:250 B23D 47/00
Machines à scier ou dispositifs de sciage travaillant au moyen de lames circulaires, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q; détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F 5/00)  [4]
P:260 B23D 49/00
Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames animées d'un mouvement rectiligne alternatif
P:270 B23D 51/00
Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames droites, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q; détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F 5/00); Moyens de support ou d'attache des outils qui, couverts par le présente sous-classe, sont fixés à leur monture à leurs deux extrémités  [4]
P:280 B23D 53/00
Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames de scie à ruban se comportant, pendant l'emploi, comme un ruban sans fin, p.ex. pour découper selon des contours déterminés
P:290 B23D 55/00
Machines à scier ou dispositifs de sciage à lames de scie à ruban, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q)
P:300 B23D 57/00
Machines à scier ou dispositifs de sciage non couverts par l'un des groupes B23D 45/00-B23D 55/00
P:310 B23D 59/00
Dispositifs annexes spécialement conçus pour les machines à scier ou les dispositifs de sciage (lubrification ou refroidissement des machines-outils en général B23Q 11/12)
P:320 B23D 61/00
Outils de machines à scier ou de dispositifs de sciage (scies-trépans B23B 51/04); Dispositifs de serrage pour ces outils
P:330 B23D 63/00
Dressage des outils de machines à scier ou de dispositifs de sciage pour la coupe de n'importe quelle sorte de matériau, p.ex. pour la fabrication d'outils de sciage (affûtage des arêtes tranchantes des chaînes à mortaiser B24B 3/00)
P:340 B23D 65/00
Fabrication d'outils de machines à scier ou de dispositifs de sciage pour la coupe de n'importe quelle sorte de matériau
 B23D 67/00 - 
B23D 73/00
Limage ou râpage
P:350 B23D 67/00
Machines ou dispositifs à limer ou à râper (agencements pour la fixation des limes ou râpes B23D 71/00)
P:360 B23D 69/00
Machines ou dispositifs à limer ou à râper, caractérisés uniquement par la structure d'organes particuliers, p.ex. du système de guidage, de l'entraînement (caractéristiques de structure de ces organes en soi B23Q; détails ou parties constitutives, p.ex. boîtiers, corps, d'outils portatifs à moteur sans relation spécifique avec l'opération exécutée B25F 5/00); Accessoires pour le limage ou le râpage (fixés à l'outil B23D 71/00)  [4]
P:370 B23D 71/00
Outils de limage ou de râpage; Agencements pour la fixation de ces outils (moyens pour supporter ou fixer des outils reliés à un support par leurs deux extrémités B23D 51/00; systèmes de guidage B23D 69/00; porte-outils de machines-outils B23Q 3/00; poignées ou manches d'instruments à main B25G)
P:380 B23D 73/00
Fabrication de limes ou de râpes (traitement particulier au jet de sable B24C 1/00; affûtage des limes par gravure chimique C23F 1/06)
 B23D 75/00 - 
B23D 77/00
Alésage de trous pré-existants
P:390 B23D 75/00
Machines à aléser ou dispositifs d'alésage (porte-outils pour machines-outils B23Q 3/00; poignées ou manches d'instruments à main B25G)
P:400 B23D 77/00
Outils d'alésage
P:410 B23D 79/00
Méthodes, machines ou dispositifs non prévus ailleurs, pour le travail du métal par enlèvement de matière (par des opérations combinées B23D 81/00; machines à tourner pour biseauter, chanfreiner ou ébavurer les extrémités de barres ou de tubes B23B 5/00; nettoyage ou écroûtage des lingots par fraisage B23C 3/00; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; découpage par faisceau d'électrons B23K 15/00, par faisceau laser B23K 26/00; autres procédés mécaniques de travail du métal B23P; porte-outils de machines-outils B23Q 3/00; poignées ou manches pour outils à main B25G)
P:10 B23D 81/00
Méthodes, machines ou dispositifs de travail du métal, prévus par plusieurs groupes principaux de la présente sous-classe (en combinaison avec d'autres opérations de travail du métal B23P 13/00, B23P 23/00)