H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H04
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE
 H04

Note(s)

La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques, p.ex. radiocommunication ou communication optique. [4]

 H04B
TRANSMISSION (systèmes de transmission pour valeurs mesurées, signaux de commande ou similaires G08C; analyse ou synthèse de la parole G10L; codage, décodage ou conversion de code, en général H03M; radiodiffusion H04H; systèmes multiplex H04J; communication secrète H04K; transmission d'information numérique H04L; réseaux de télécommunications sans fil H04W)  [4]
 H04B

Note(s)

La présente sous-classe couvre la transmission des signaux porteurs d'information, la transmission étant indépendante de la nature de l'information, et comprend les dispositifs de surveillance, d'essai, et la suppression et la limitation de bruit et d'interférence.

 H04B
Schéma général
DÉTAILS 1/00
SYSTÈMES CARACTÉRISÉS PAR LE MILIEU DE TRANSMISSION UTILISÉ
Par conducteurs 3/00
Par propagation dans l'espace libre 5/00 - 11/00
Autres 13/00
SYSTÈMES NON CARACTÉRISÉS PAR LE MILIEU DE TRANSMISSION UTILISÉ 14/00
SUPPRESSION OU LIMITATION DU BRUIT OU DES INTERFÉRENCES 15/00
SURVEILLANCE, ESSAIS 17/00
P:90 H04B 1/00
Détails des systèmes de transmission, non couverts par l'un des groupes H04B 3/00-H04B 13/00; Détails des systèmes de transmission non caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission (accord des circuits résonnants H03J)  [4]
 H04B 1/02
·  Emetteurs (dispositions spatiales des circuits dans les micro-émetteurs pour recherche sur les êtres vivants A61B 5/07)
 H04B 1/04
·  ·  Circuits (d'émetteurs de télévision H04N 5/38)
 H04B 1/06
·  Récepteurs (réglage de l'amplification H03G; récepteurs de télévision H04N 5/44, H04N 5/64)
 H04B 1/08
·  ·  Détails de structure, p.ex. ébénisterie
 H04B 1/10
·  ·  Dispositifs associés au récepteur pour limiter ou supprimer le bruit et les interférences
 H04B 1/12
·  ·  ·  Montages de neutralisation, d'équilibrage ou de compensation
 H04B 1/14
·  ·  ·  Montages de désaccord automatique
 H04B 1/16
·  ·  Circuits
 H04B 1/18
·  ·  ·  Circuits d'entrée, p.ex. pour le couplage à une antenne ou à une ligne de transmission (circuits d'entrée pour amplificateur en général H03F; réseaux de couplage entre antennes ou lignes et récepteurs, indépendants de la nature du récepteur H03H)
 H04B 1/20
·  ·  ·  pour couplage d'un pick-up de gramophone, des bornes de sortie d'un enregistreur ou d'un microphone, à un récepteur
 H04B 1/22
·  ·  ·  pour récepteurs ne comportant pas la génération d'une onde locale
 H04B 1/26
·  ·  ·  pour récepteurs superhétérodynes (changement de fréquence multiple H03D 7/00)
 H04B 1/28
·  ·  ·  ·  le récepteur comportant au moins un dispositif à semi-conducteurs ayant trois électrodes ou plus
 H04B 1/30
·  ·  ·  pour récepteurs homodynes ou synchrodynes (circuits démodulateurs H03D 1/00)
 H04B 1/38
·  Emetteurs récepteurs, c. à d. dispositifs dans lesquels l'émetteur et le récepteur forment un ensemble structural et dans lesquels au moins une partie est utilisée pour des fonctions d'émission et de réception
 H04B 1/40
·  ·  Circuits
 H04B 1/44
·  ·  ·  Commutation transmission-réception (dans les systèmes radars G01S; tubes pour cette fonction H01J 17/64; commutateurs de guide d'onde H01P 1/10)  [2]
 H04B 1/50
·  ·  ·  utilisant des fréquences différentes pour les deux directions de la communication
 H04B 1/54
·  ·  ·  utilisant la même fréquence pour les deux directions de la communication (H04B 1/44 a priorité)
 H04B 1/59
·  Répondeurs; Transpondeurs (systèmes relais H04B 7/14)
 H04B 1/62
·  pour produire une prédistorsion du signal à l'émission et une correction correspondante à la réception, p.ex. pour améliorer le rapport signal/bruit
 H04B 1/66
·  pour réduire la largeur de bande des signaux (dans les techniques d'analyse ou de synthèse de la parole G10L 19/00; dans les systèmes de transmission d'images H04N); pour améliorer l'efficacité de la transmission (H04B 1/68 a priorité)
 H04B 1/68
·  pour supprimer totalement ou partiellement la porteuse ou une bande latérale  [4]
 H04B 1/69
·  Techniques d'étalement de spectre en général (pour systèmes multiplex codés H04J 13/02)  [6]
 H04B 1/707
·  ·  utilisant une modulation à séquence directe  [6]
 H04B 1/74
·  pour augmenter la fiabilité, p.ex. en utilisant des canaux ou des appareils supplémentaires ou de réserve  [3]
P:60 H04B 3/00
Systèmes à ligne de transmission (combinés avec des systèmes de transmission à induction directe H04B 5/00; particularités de structure de câbles H01B 11/00)
 H04B 3/02
·  Détails
 H04B 3/04
·  ·  Réglage de la transmission; Egalisation (réglage de l'amplification en général H03G)
 H04B 3/06
·  ·  ·  par le signal transmis
 H04B 3/20
·  ·  Réduction des effets d'échos ou de sifflement; ouverture ou fermeture de la voie d'émission; Commande de la transmission dans une direction ou l'autre
 H04B 3/23
·  ·  ·  utilisant une reproduction du signal transmis décalée dans le temps, p.ex. par dispositif d'annulation  [3]
 H04B 3/36
·  ·  Circuits de répéteur (H04B 3/54 a priorité; amplificateurs à cet effet H03F)
 H04B 3/46
·  ·  Surveillance; Essais
 H04B 3/48
·  ·  ·  Mesure de l'affaiblissement
 H04B 3/54
·  Systèmes de transmission par lignes de réseau de distribution d'énergie (dans les systèmes de signalisation d'alarme G08B 25/01; indication à distance des conditions d'un réseau de distribution d'énergie, commande à distance des moyens de commutation dans un réseau de distribution d'énergie H02J 13/00)
P:50 H04B 5/00
Systèmes de transmission à induction directe, p.ex. du type à boucle inductive
 H04B 5/02
·  utilisant un émetteur-récepteur
 H04B 5/04
·  Systèmes d'appel
P:40 H04B 7/00
Systèmes de transmission radio, c. à d. utilisant un champ de rayonnement (H04B 10/00, H04B 15/00 ont priorité)
 H04B 7/005
·  Commande de la transmission; Egalisation  [3]
 H04B 7/01
·  Réduction du décalage de phase  [3]
 H04B 7/015
·  Réduction des effets d'écho  [3]
 H04B 7/02
·  Systèmes de diversité (pour radiogoniométrie G01S 3/02; réseaux ou systèmes d'antennes H01Q)
 H04B 7/04
·  ·  utilisant plusieurs antennes indépendantes espacées
 H04B 7/08
·  ·  ·  à la station de réception
 H04B 7/14
·  Systèmes relais (systèmes radar interrogateurs-répondeurs G01S 13/00)  [2]
 H04B 7/145
·  ·  Systèmes relais passifs  [2]
 H04B 7/15
·  ·  Systèmes relais actifs  [2]
 H04B 7/155
·  ·  ·  Stations terrestres (H04B 7/204 a priorité)  [2,5]
 H04B 7/185
·  ·  ·  Stations spatiales ou aériennes (H04B 7/204 a priorité)  [2,5]
 H04B 7/19
·  ·  ·  ·  Stations géo-synchrones  [2]
 H04B 7/195
·  ·  ·  ·  Stations non synchrones  [2]
 H04B 7/204
·  ·  ·  Accès multiple  [5]
 H04B 7/212
·  ·  ·  ·  Accès multiple par répartition dans le temps  [5]
 H04B 7/22
·  Systèmes de propagation par diffusion
 H04B 7/24
·  pour communication entre plusieurs postes (réseaux de télécommunications sans fil H04W)  [2]
 H04B 7/26
·  ·  dont au moins un est mobile  [2]
P:20 H04B 10/00
Systèmes de transmission utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires ou des ondes électromagnétiques autres que les ondes hertziennes, p.ex. la lumière, les infrarouges (couplage, mélange ou division optiques G02B; guides de lumière G02B 6/00; commutation, modulation, démodulation de faisceaux lumineux G02B, G02F; dispositifs ou dispositions pour la commande, p.ex. pour la modulation, de faisceaux lumineux G02F 1/00; dispositifs ou dispositions pour démoduler la lumière, pour transférer la modulation ou pour changer la fréquence de la lumière G02F 2/00; systèmes multiplex optiques H04J 14/00)  [5]
 H04B 10/02
·  Détails  [5]
 H04B 10/04
·  ·  Emetteurs  [5]
 H04B 10/06
·  ·  Récepteurs  [5]
 H04B 10/08
·  ·  Equipement de surveillance, d'essai ou de mesure des défauts  [5]
 H04B 10/10
·  Transmission à travers l'espace, p.ex. dans l'atmosphère (H04B 10/22, H04B 10/24, H04B 10/30 ont priorité)  [5,7]
 H04B 10/105
·  ·  spécialement adaptée aux liaisons par satellite  [6]
 H04B 10/12
·  Transmission par guides de lumière, p. ex fibres optiques (H04B 10/22, H04B 10/24, H04B 10/30 ont priorité)  [5,7]
 H04B 10/13
·  ·  utilisant une transmission multimode  [6]
 H04B 10/135
·  ·  utilisant une transmission à mode unique  [6]
 H04B 10/14
·  ·  Stations terminales  [5]
 H04B 10/142
·  ·  ·  Système homodynes ou hétérodynes cohérents  [6]
 H04B 10/152
·  ·  ·  Systèmes à détection directe non cohérents  [6]
 H04B 10/16
·  ·  Répéteurs  [5]
 H04B 10/17
·  ·  ·  dans lesquels le traitement ou l'amplification sont effectués sans conversion à partir de la forme optique du signal  [6]
 H04B 10/18
·  ·  Dispositions pour réduire ou éliminer la distorsion ou la dispersion, p.ex. égaliseurs  [5]
 H04B 10/20
·  ·  Dispositions pour le couplage au réseau, p.ex. couplage par ligne bus ou en étoile  [5]
 H04B 10/207
·  ·  ·  utilisant un coupleur du type en étoile  [6]
 H04B 10/213
·  ·  ·  utilisant un coupleur du type en T  [6]
 H04B 10/22
·  Transmission entre deux stations mobiles l'une par rapport à l'autre (H04B 10/30 a priorité)  [5,7]
 H04B 10/24
·  Transmission bidirectionnelle (H04B 10/22, H04B 10/30 ont priorité)  [5,7]
 H04B 10/26
·  ·  utilisant une source de lumière unique pour les deux stations impliquées  [6]
 H04B 10/28
·  ·  utilisant un dispositif unique comme source de lumière ou récepteur de lumière  [6]
 H04B 10/30
·  Systèmes de transmission utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires (dispositions pour manipuler des faisceaux de radiations corpusculaires, p.ex. pour focaliser, pour modérer, G21K 1/00)  [7]
P:30 H04B 11/00
Systèmes de transmission utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores
P:70 H04B 13/00
Systèmes de transmission caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission, non prévus dans les groupes H04B 3/00-H04B 11/00
P:80 H04B 14/00
Systèmes de transmission non caractérisés par le milieu utilisé pour la transmission (leurs détails H04B 1/00)  [4]
 H04B 14/02
·  caractérisés par l'utilisation de la modulation par impulsions (dans les relais de transmission radio H04B 7/155)  [4]
 H04B 14/04
·  ·  utilisant la modulation par impulsions codées (conversion analogique/numérique ou numérique/analogique H03M 1/00)  [4]
P:10 H04B 15/00
Suppression ou limitation du bruit ou des interférences (par des moyens associés au récepteur H04B 1/10)
 H04B 15/02
·  Réduction des perturbations parasites dues aux appareils électriques avec des moyens disposés sur ou à proximité de la source de perturbation (incorporés à des dynamos électriques H02K 11/00; blindage H05K 9/00)
P:0 H04B 17/00
Surveillance; Essais  [2]
 H04B 17/02
·  de systèmes relais  [2]