B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
FAÇONNAGE
 B29
TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/00; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)
 B29

Note(s)

  1. La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31[4]
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
  3. Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
    1. Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B29C[4]
    2. Un produit n'est pas classé dans la présente classe à moins qu'il ne soit obtenu par une technique couverte par la présente classe.
    3. Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B29D est limité:
      1. aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou B29C;
      2. aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C[4]
 B29B
PRÉPARATION OU PRÉTRAITEMENT DES MATIÈRES À FAÇONNER; FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES; RÉCUPÉRATION DES MATIÈRES PLASTIQUES OU D'AUTRES CONSTITUANTS DES DÉCHETS CONTENANT DES MATIÈRES PLASTIQUES  [4]
 B29B
Schéma général
PRÉTRAITEMENT
Mélange; malaxage 7/00
Conditionnement 13/00
Autres prétraitements 15/00
FABRICATION DE GRANULÉS OU DE PRÉFORMES 9/00, 11/00
RÉCUPÉRATION DE MATIÈRES PLASTIQUES 17/00

 B29C
FAÇONNAGE OU ASSEMBLAGE DES MATIÈRES PLASTIQUES; FAÇONNAGE DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL; POST-TRAITEMENT DES PRODUITS FAÇONNÉS, p.ex. RÉPARATION (travail analogue au travail des métaux avec des machines outils B23; meulage, polissage B24; découpage B26D, B26F; fabrication de préformes B29B 11/00)  [4]
 B29C

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la classe B29.  [4]
  2. Les produits stratifiés ou les procédés de stratification sont en outre classés dans la sous-classe B32B.  [4]
  3. Dans la présente sous-classe:
 B29C
Schéma général
ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS, DÉTAILS, ACCESSOIRES, OPÉRATIONS AUXILIAIRES
Moules ou noyaux 33/00
Chauffage, refroidissement, durcissement 35/00
Autres caractéristiques 31/00, 37/00
MOULAGE
par coulée, par revêtement d'un moule 39/00, 41/00
par compression 43/00
par pression interne 44/00
par injection 45/00
par extrusion 47/00
par soufflage 49/00
Thermoformage 51/00
AUTRES TECHNIQUES DE FAÇONNAGE
Cintrage, pliage, torsion, redressage, aplatissage 53/00
Étirage 55/00
Libération de contraintes internes 61/00
Autres techniques 67/00
ASSEMBLAGE 65/00
APPLICATIONS PARTICULIÈRES
Façonnage d'extrémités de tubes 57/00
Façonnage de surface 59/00
Garnissage ou gainage 63/00
Façonnage de matières composites 70/00
COMBINAISONS DE TECHNIQUES DE FAÇONNAGE 69/00
POST-TRAITEMENT 71/00
RÉPARATION 73/00

 B29D
FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE (fabrication des granulés B29B 9/00; fabrication des préformes B29B 11/00)  [4]
 B29D

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de classe B29[4]
  2. Les produits stratifiés ou les procédés de stratification sont en outre classés dans la sous-classe B32B[8]