C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C12
BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
 C12

Note(s)

  1. Parmi les sous-classes C12M-C12Q, et à l’intérieur de chacune de ces sous-classes, en l’absence d’indication contraire, le classement s’effectue à la dernière place appropriée. Par exemple, un procédé faisant intervenir une fermentation ou un enzyme et incluant une commande sensible aux conditions du milieu est classé dans la sous-classe C12Q[3]
  2. Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. [3,5]
  3. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière. [5]
 C12P
PROCÉDÉS DE FERMENTATION OU PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES POUR LA SYNTHÈSE D'UN COMPOSÉ CHIMIQUE DONNÉ OU D'UNE COMPOSITION DONNÉE, OU POUR LA SÉPARATION D'ISOMÈRES OPTIQUES À PARTIR D'UN MÉLANGE RACÉMIQUE (procédés de fermentation pour obtenir des compositions alimentaires A21, A23; composés en général, voir les classes de composés appropriées, p.ex. C01, C07; brassage de la bière C12C; production du vinaigre C12J; procédés de production d'enzymes C12N 9/00; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification C12N 15/00)  [3]
 C12P

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre toutes les modifications chimiques qu'elles soient importantes ou non. [3]
  2. Le groupe C12P 1/00 couvre les procédés de production de composés organiques insuffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00-C12P 37/00. Les composés identifiés uniquement par leur formule empirique ne sont pas considérés comme suffisamment identifiés. [3]
  3. Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12[4]
  4. Si une réaction particulière est considérée comme présentant un intérêt, elle est également classée dans la classe prévue pour le composé chimique, p.ex. C07, C08[3]
  5. Dans la présente sous-classe:
    • les sels de métaux ou d'ammonium d'un composé sont classés comme les composés.
    • les compositions sont classées dans les groupes prévus pour les composés. [3]
 C12P
Schéma général
PRÉPARATION DE SUBSTANCES CHIMIQUES PAR BIOSYNTHÈSE
Composés inorganiques 3/00
Composés organiques acycliques ou carbocycliques 5/00 - 15/00
peptides ou protéines 21/00
Carotènes 23/00
Tétracyclines 29/00
Prostaglandines 31/00
Stéroïdes 33/00
Composés organiques hétérocycliques 17/00
comportant des radicaux saccharides 19/00
Riboflavine 25/00
Gibbérelline 27/00
Céphalosporine; pénicilline 35/00; 37/00
SÉPARATION D'ISOMÈRES OPTIQUES 41/00
AUTRES PROCÉDÉS DE PRÉPARATION PAR BIOSYNTHÈSE 1/00, 39/00
P:200 C12P 1/00
Préparation de composés ou de compositions, non prévue dans les groupes C12P 3/00-C12P 39/00, utilisant des micro-organismes ou des enzymes; Procédés généraux de préparation de composés ou de compositions utilisant des micro-organismes ou des enzymes  [3]
 C12P 1/02
·  utilisant des fongi  [3]
 C12P 1/04
·  utilisant des bactéries  [3]
 C12P 1/06
·  utilisant des actinomycètes  [3]
P:190 C12P 3/00
Préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone  [3]
P:180 C12P 5/00
Préparation des hydrocarbures (production de méthane par traitement anaérobie des boues d'égout C02F 11/04)  [3]
P:170 C12P 7/00
Préparation de composés organiques contenant de l'oxygène  [3]
 C12P 7/02
·  contenant un groupe hydroxyle  [3]
 C12P 7/24
·  contenant un groupe carbonyle  [3]
 C12P 7/40
·  contenant un groupe carboxyle  [3]
 C12P 7/62
·  Esters des acides carboxyliques  [3]
 C12P 7/64
·  Graisses; Huiles; Cires du type ester; Acides gras supérieurs, c. à d. ayant une chaîne droite d'au moins sept atomes de carbone liée à un groupe carboxyle; Huiles ou graisses oxydées  [3]
 C12P 7/66
·  contenant la structure quinoïde  [3]
P:160 C12P 9/00
Préparation de composés organiques contenant un métal ou un atome autre que H, N, C, O, S ou un halogène  [3]
P:150 C12P 11/00
Préparation de composés organiques contenant du soufre  [3]
P:140 C12P 13/00
Préparation de composés organiques contenant de l'azote  [3]
P:130 C12P 15/00
Préparation de composés contenant au moins trois carbocycles condensés  [3]
P:120 C12P 17/00
Préparation de composés hétérocycliques comportant O, N, S, Se ou Te comme uniques hétéro-atomes du cycle (C12P 13/00 a priorité)  [3]
 C12P 17/02
·  l'oxygène comme unique hétéro-atome du cycle  [3]
 C12P 17/10
·  l'azote comme unique hétéro-atome du cycle  [3]
 C12P 17/14
·  l'azote ou l'oxygène comme hétéro-atome du cycle et dans le même cycle au moins un autre hétéro-atome différent  [3]
 C12P 17/16
·  contenant plusieurs hétérocycles  [3]
 C12P 17/18
·  contenant plusieurs hétérocycles condensés entre eux ou condensés avec un système carbocyclique commun, p.ex. rifamycine  [3]
P:110 C12P 19/00
Préparation de composés contenant des radicaux saccharide (acides céto-aldoniques C12P 7/40)  [3]
 C12P 19/00

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la sous-classe C07H, qui définit l'expression "radical saccharide". [3]

P:100 C12P 21/00
Préparation de peptides ou de protéines (protéine monocellulaire C12N 1/00)  [3]
 C12P 21/02
·  comportant une séquence connue de plusieurs amino-acides, p.ex. glutathion  [3]
 C12P 21/04
·  ·  Peptides ou polypeptides cycliques ou pontés, p.ex. bacitracine (cyclisées uniquement par des liaisons —S—S—C12P 21/02)  [3]
 C12P 21/06
·  préparés par hydrolyse d'une liaison peptidique, p.ex. hydrolysats (préparation de produits alimentaires par hydrolyse de protéines A23J 3/00)  [3]
 C12P 21/08
·  Anticorps monoclonaux  [5]
P:90 C12P 23/00
Préparation de composés contenant un cycle cyclohexène comportant une chaîne latérale non saturée d'au moins dix atomes de carbone liés par des doubles liaisons conjuguées, p.ex. carotènes (contenant des hétérocycles C12P 17/00)  [3]
P:80 C12P 25/00
Préparation de composés contenant des noyaux alloxazine ou iso-alloxazine, p.ex. riboflavine  [3]
P:70 C12P 27/00
Préparation de composés contenant un système cyclique gibbane, p.ex. gibbérelline  [3]
P:60 C12P 29/00
Préparation de composés contenant un système cyclique naphtacène, p.ex. tétracycline (C12P 19/00 a priorité)  [3]
P:50 C12P 31/00
Préparation de composés contenant un cycle à cinq chaînons comportant deux chaînes latérales en position ortho l'une par rapport à l'autre, et comportant au moins un atome d'oxygène lié directement au cycle en position ortho de l'une des chaînes latérales, une des chaînes latérales contenant, non lié directement au cycle, un atome de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus une liaison à un halogène, et l'autre chaîne latérale comportant au moins un oxygène lié en position gamma du cycle, p.ex. prostaglandines  [3]
P:40 C12P 33/00
Préparation de stéroïdes  [3]
 C12P 33/00

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note (1) qui suit le titre de la sous-classe C07J, qui explique ce qui est couvert par l'expression "stéroïdes". [3]

P:30 C12P 35/00
Préparation de composés comportant un système cyclique thia-5 aza-1 bicyclo [4.2.0] octane, p.ex. céphalosporine  [3]
P:20 C12P 37/00
Préparation de composés comportant un système cyclique thia-4 aza-1 bicyclo [3.2.0] heptane, p.ex. pénicilline  [3]
P:10 C12P 39/00
Procédés faisant intervenir simultanément des micro-organismes de différents genres dans le même procédé  [3]
P:0 C12P 41/00
Procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique  [4]