Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
Terres rares: Sc, Y, lanthanides
Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
Halogènes: F, Cl, Br, I, At
Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
Groupe du fer: Fe, Co, Ni
Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
Métaux: éléments autres que les non-métaux
Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
La section C couvre :
la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]
En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27.
Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D.
Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATIONS DE SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS
COLORANTS ORGANIQUES OU COMPOSÉS ÉTROITEMENT APPARENTÉS POUR PRODUIRE DES COLORANTS; MORDANTS; LAQUES (procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé donné Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P)
C09B
Note(s)
Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"emploi de matériaux pour compositions de revêtement" désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux;
"caoutchouc" comprend:
des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;
le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de revêtement à base de tels composés macromoléculaires);
"à base de" est défini par la note (3) ci-dessous;
"apprêts en pâte" désigne les matériaux utilisés pour remplir les trous ou les cavités d'un substrat afin d'égaliser sa surface avant le revêtement. [5]
Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classées uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.
Les aspects relatifs à la nature physique des compositions de revêtement ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 5/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.
Les compositions de revêtement caractérisées par d'autres aspects, p.ex. additifs, sont classées dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 7/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié. [5]
Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classées selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c. à d. le constituant sur lequel la composition est basée. Si la composition est basée sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, la composition est classée selon chacun de ces constituants.
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"emploi de matériaux comme adhésifs" désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux;
"caoutchouc" comprend:
des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;
le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les adhésifs à base de tels composés macromoléculaires);
"à base de" est défini par la note (3) ci-dessous. [5]
Dans la présente sous-classe, les adhésifs contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classés uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.
Les aspects relatifs à la nature physique des adhésifs ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 9/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.
Les adhésifs caractérisés par d'autres aspects, p.ex. les additifs, sont classés dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09J 11/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié. [5]
Dans la présente sous-classe, les adhésifs comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classés selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c. à d. le constituant sur lequel l'adhésif est basé. Si l'adhésif est basé sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, l'adhésif est classé selon chacun de ces constituants.
SUBSTANCES POUR DES APPLICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS; APPLICATIONS DE SUBSTANCES NON PRÉVUES AILLEURS
C09K
Note(s)
La présente sous-classe couvre également l'utilisation de substances déterminées en général ou leur utilisation pour des applications non explicitement couvertes ailleurs.
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: