B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
FAÇONNAGE
 B31
FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, B65H)
 B31

Note(s)

  1. La présente classe couvre la matière limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes.
  2. La présente classe ne couvre pas:
    • la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par la sous-classe D21J;
    • la manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elle n'est décrite ou revendiquée que pour les machines de travail du papier, doit être considérée comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite est couverte par la sous-classe B65H.
  3. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques.
 B31B
FABRICATION DE BOÎTES, DE CARTONS, D'ENVELOPPES OU DE SACS (entaillage, incision, en général, B26D 3/08; fabrication et remplissage combinés B65B)
 B31B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les enveloppes ou sacs sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles flexibles dont la forme définitive est déterminée par le contenu. Les boîtes ou cartons, par ailleurs, sont considérés comme étant essentiellement des réceptacles rigides ou semi-rigides dont la forme définitive n'est pas déterminée par le contenu.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "boîtes ou cartons" comprend les sacs fabriqués d'une manière analogue aux cartons, les plateaux à parois latérales, les tonnelets et les barquettes, autres que les objets formés par enroulement.
 B31B
Schéma général
FABRICATION EN GÉNÉRAL 1/00, 47/00, 49/00
FABRICATION DE BOÎTES OU CARTONS
Caractérisée par le mode de fabrication
par pliage d'une seule pièce 3/00, 5/00
par assemblage d'éléments 13/00, 17/00
par autre mise en forme sous pression 43/00
Caractérisée par le type d'articles fabriqués
articles doublés ou renforcés 7/00, 9/00, 15/00
autres articles spécifiés 11/00, 13/00, 45/00
FABRICATION D'ENVELOPPES OU SACS
Caractérisée par le mode de fabrication
à partir de feuilles 21/00, 31/00 - 35/00
à partir de bandes 23/00, 37/00
par autre mise en forme sous pression 43/00
Caractérisée par le type d'articles fabriqués
articles plats et rectangulaires 19/00 - 23/00
articles avec fonds prévus pour l'épaisseur 29/00 - 37/00
autres articles spécifiés 25/00, 27/00, 39/00, 41/00, 45/00
P:220 B31B 1/00
Mécanismes pour la fabrication de boîtes, de cartons, d'enveloppes ou de sacs, caractérisés par les opérations spécifiques effectuées (mécanismes effectuant des opérations d'application générale, voir les sous-classes appropriées)
 B31B 1/14
·  Découpage, p.ex. perforation, encochage, massicotage, ébarbage
 B31B 1/60
·  Assemblage des surfaces ou des bords opposés; Collage
 B31B 1/74
·  Opérations auxiliaires
 B31B 3/00 - 
B31B 17/00
Mécanismes pour la fabrication des boîtes ou cartons
P:80 B31B 3/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués, le sont par pliage de feuilles, de flans ou de bandes d'une seule pièce (B31B 5/00 a priorité)
P:70 B31B 5/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués, le sont par pliage de feuilles d'une seule pièce pouvant être mises en forme à partir de l'état plié, les mécanismes effectuant cette mise en forme ainsi que le repliage dans les plis de départ
P:20 B31B 7/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués comportent des doublures ou des renforcements intérieurs (B31B 11/00 a priorité)
P:30 B31B 9/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués comportent des parois intérieures renforcées
P:10 B31B 11/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués comportent des cloisons ou éléments similaires ne faisant pas partie intégrante des parois extérieures (fabrication des séparations, éléments rapportés ou renforcements pour boîtes ou cartons B31D)
P:40 B31B 13/00
Mécanismes caractérisés par le fait qu'ils effectuent l'assemblage d'éléments de boîtes ou cartons du type "boîte d'allumettes"
P:50 B31B 15/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons fabriqués sont habillés ou renforcés extérieurement
P:60 B31B 17/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les boîtes ou cartons autres que les précédents sont fabriqués par assemblage de plusieurs feuilles, flans ou bandes individuelles
 B31B 19/00 - 
B31B 41/00
Mécanismes pour la fabrication des enveloppes ou sacs
 B31B 19/00 - 
B31B 41/00

Note(s)

Les mécanismes pour la fabrication des boîtes ou cartons ainsi que des enveloppes ou sacs sont classés dans les groupes B31B 3/00-B31B 17/00.

P:190 B31B 19/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont rectangulaires et de forme plate, c. à d. avec un fond sans configuration particulière pour tenir compte de l'épaisseur du contenu (B31B 21/00, B31B 23/00 ont priorité)
P:170 B31B 21/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont rectangulaires et de forme plate, c. à d. avec un fond sans configuration particulière pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de feuilles ou de flans, p.ex. à partir de tubes aplatis
P:180 B31B 23/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont rectangulaires et de forme plate, c. à d. avec un fond sans configuration particulière pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de bandes, p.ex. à partir de bandes tubulaires aplaties (mécanismes caractérisés par le fait que des feuilles ou flans sont découpés à partir de bandes et travaillés pour fabriquer des enveloppes ou sacs B31B 21/00)
P:100 B31B 25/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont du type "enveloppe de correspondance", comportant un rabat pointu
P:110 B31B 27/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont reliés les uns aux autres
P:160 B31B 29/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu (B31B 31/00-B31B 37/00 ont priorité)
P:140 B31B 31/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de tubes aplatis (B31B 33/00, B31B 35/00 ont priorité)
P:120 B31B 33/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu et sont obtenus à partir de feuilles ou de flans, p.ex. à partir de tubes aplatis, les axes longitudinaux des enveloppes ou sacs étant parallèles au sens d'avance des feuilles ou flans
P:130 B31B 35/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu et sont obtenus à partir de feuilles ou de flans, p.ex. à partir de tubes aplatis, les axes longitudinaux des enveloppes ou sacs étant perpendiculaires au sens d'avance des feuilles ou flans
P:150 B31B 37/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués comportent un fond configuré spécialement pour tenir compte de l'épaisseur du contenu, et sont obtenus à partir de bandes, p.ex. à partir de bandes tubulaires (mécanismes caractérisés par le fait que des feuilles ou flans sont découpés à partir de bandes et travaillés pour fabriquer des enveloppes ou sacs B31B 31/00)
P:90 B31B 39/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués sont doublés
P:200 B31B 41/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les enveloppes ou sacs fabriqués ont d'autres formes ou structures spécifiques
P:210 B31B 43/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les réceptacles, fabriqués par mise en forme sous pression de matériaux en feuilles, le sont autrement que par pliage
P:0 B31B 45/00
Mécanismes caractérisés par le fait que les réceptacles fabriqués comportent des parois ondulées ou plissées
P:230 B31B 47/00
Outils à main pour la fabrication d'enveloppes, sacs, boîtes ou cartons
P:240 B31B 49/00
Mécanismes, accessoires ou procédés non prévus en B31B 1/00-B31B 47/00 (forme ou conception des boîtes, cartons, enveloppes ou sacs B65D)  [2]
 B31B 49/00

Note(s)

Les procédés dépendant de l'emploi de mécanismes spécifiquement prévus dans les groupes B31B 1/00-B31B 45/00 sont classés dans lesdits groupes. [2]