C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C14
PEAUX; PELLETERIES; CUIRS
 C14B
TRAITEMENTS OU TRANSFORMATIONS MÉCANIQUES DES PEAUX OU DU CUIR EN GÉNÉRAL; TONDEUSES POUR FOURRURES; MACHINES À REFENDRE LES BOYAUX (fabrication de succédanés du cuir B29, D06N; fabrication d'articles en cuir B68F; nettoyage mécanique des peaux ou analogue D06G; cuir artificiel D06N)
 C14B
Schéma général
CUIR
Fabrication 1/00, 7/00
Traitements
foulage; découpage 3/00; 5/00
finition 11/00, 13/00
fabrication de courroies 9/00
Appareillage, outils 17/00, 19/00
FOURRURES
Traitements 15/00
Appareillage, outils 17/00, 19/00
BOYAUX
Refendage, coupage 21/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00
P:90 C14B 1/00
Fabrication du cuir; Machines ou dispositifs à cet effet
P:40 C14B 3/00
Foulage du cuir
P:70 C14B 5/00
Découpage à l'emporte-pièce, perforation ou coupage du cuir (des parties de chaussures, p.ex. des semelles, A43D; appareils non spécialement adaptés au cuir B26D)
P:30 C14B 7/00
Cuirs particuliers ou leur fabrication (avec un ou plusieurs strates de matières plastiques B32B)
P:20 C14B 9/00
Fabrication de courroies de transmission ou d'autres courroies ou bandes de cuir
P:50 C14B 11/00
Finition des bords des pièces de cuir, p.ex. par pliage, par ébarbage (foulage C14B 3/00)
P:60 C14B 13/00
Déchiquetage des peaux ou du cuir (déchiquetage en général B02C)
P:10 C14B 15/00
Traitement mécanique des fourrures
P:100 C14B 17/00
Parties constitutives des appareils ou machines pour la fabrication ou le traitement des peaux, du cuir ou des fourrures
P:80 C14B 19/00
Outils à main spécialement adaptés au traitement des peaux ou du cuir dans la fabrication du cuir ou des fourrures (équipement ou outils de sellerie ou de bourrellerie B68C)
P:0 C14B 21/00
Refendage des boyaux; Coupage des boyaux dans le sens longitudinal (nettoyage ou coupage des boyaux dans le traitement des viandes A22C 17/00)
P:110 C14B 99/00
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe  [8]