B
SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
 B01 - 
B07
Schéma général
SÉPARATION LIQUIDE/LIQUIDE, LIQUIDE/GAZ OU GAS/GAS
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/LIQUIDE OU SOLIDE/GAZ
Procédé
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B01D
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
Appareils
Opérations généralesB01D
centrifugation B01D
par centrifugeurs ou appareils à vortex libreB04B, B04C
par effet magnétique ou électrostatiqueB03C
SÉPARATION SOLIDE/SOLIDE
Procédé
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B07B
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
Appareils
Voie sèche
Matériaux en vrac B07B
Triage individuelB07C
criblage, tamisage, utilisation de courants de gaz B07B
par tables ou cribles à piston pneumatiques B03B
effet magnétique ou électrostatiqueB03C
centrifugation B07B
par centrifugeurs ou appareils à vortex libre B04B, B04C
Voie humide
Opérations généralesB03B
flottage, sédimentation différentielle B03D
tamisageB07B
Combinaisons voie sèche - voie humideB03B
  
TRANSPORTS OU MANUTENTION
 B60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
 B60

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 B60P
VÉHICULES ADAPTÉS AU TRANSPORT DES CHARGES OU POUR TRANSPORTER, PORTER OU COMPORTER DES CHARGES OU DES OBJETS PARTICULIERS (véhicules avec des dispositions particulières pour transporter des personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels A61G 3/00)
 B60P

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.

P:10 B60P 1/00
Véhicules destinés principalement au transport des charges et modifiés pour faciliter le chargement, la fixation de la charge ou son déchargement (véhicules pour transporter les récoltes comportant des moyens incorporés pour le chargement ou le déchargement A01D 90/00; particularités des véhicules pour ramasser les ordures B65F; chargement ou déchargement des véhicules par des moyens non intégrés à ceux-ci B65G)
 B60P 1/02
·  avec mouvement parallèle de haut en bas de l'élément supportant ou contenant la charge (en combinaison avec le basculement B60P 1/04; dispositifs pour lever ou descendre des marchandises volumineuses ou lourdes aux fins de chargement ou de déchargement, se déplaçant sur des roues ou sur un dispositif analogue, p.ex. chariots élévateurs à fourche, B66F 9/06)
 B60P 1/04
·  avec un mouvement de basculement de l'élément supportant ou contenant la charge (dragues ou engins de terrassement E02F 3/00)
 B60P 1/36
·  utilisant des chaînes sans fin ou des courroies
 B60P 1/44
·  ayant une plate-forme de chargement qui élève la charge au niveau de l'élément supportant ou contenant la charge
 B60P 1/54
·  utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement (véhicules pour les transport des grues B60P 3/28; grues mobiles ou ponts roulants B66C)
 B60P 1/64
·  l'élément supportant ou contenant la charge étant rapidement démontable (caravanes, véhicules de camping ou similaires caractérisés par une installation d'habitation sous forme de corps amovible supporté par le véhicule B60P 3/32)  [5]
P:20 B60P 3/00
Véhicules adaptés pour transporter, porter ou comporter des charges ou des objets spéciaux (ambulances ou autres véhicules avec des dispositions particulières pour transporter des personnes handicapées ou leurs moyens de transport personnels A61G 3/00; corbillards A61G 21/00; véhicules terrestres de lutte contre l'incendie A62C 27/00; véhicules pour le ramassage des ordures B65F 3/00, B65F 7/00; chasse-neige E01H; véhicules blindés ou armés F41H 7/00; véhicules automoteurs de déminage F41H 11/00)
 B60P 3/022
·  pour le transport de bâtiments préfabriqués ou de leurs modules, p.ex. de garages préfabriqués ou similaires (transport ou assemblage des éléments de construction E04G 21/14)  [5]
 B60P 3/025
·  l'objet étant une boutique, une cafétéria ou un étalage (l'objet étant un atelier B60P 3/14)  [3]
 B60P 3/06
·  pour le transport de véhicules (B60P 3/12 a priorité; caravanes, véhicules de camping ou similaires comportant des moyens pour le transport de véhicules B60P 3/32)  [3,5]
 B60P 3/12
·  pour récupérer des véhicules endommagés
 B60P 3/14
·  l'objet étant un atelier pour l'entretien, la maintenance ou pour transporter des ouvriers pendant le travail (moyens de levage pour plates-formes ou cabines amovibles d'ouvriers B66F 11/04)
 B60P 3/16
·  pour porter du mélange de béton, p.ex. avec tambour tournant
 B60P 3/20
·  pour le transport de marchandises réfrigérées (traitement de l'air dans la zone des marchandises B60H)
 B60P 3/22
·  Camions-citernes (aspects réservoir B65D 88/00, B65D 90/00, F17C)
 B60P 3/28
·  pour le transport des grues (véhicules utilisant des grues pour l'autochargement ou l'autodéchargement B60P 1/54; grues mobiles ou ponts roulants B66C)
 B60P 3/30
·  Véhicules d'arrosage (chariots pulvérisateurs pour liquides fertilisants A01C 23/00; pour la destruction des animaux nuisibles ou parasites ou des plantes indésirables A01M; pour l'épandage d'asphalte, de bitume, de goudron ou de produits analogues E01C; pour le nettoyage des rues E01H)
 B60P 3/32
·  comportant une installation d'habitation pour des personnes, p.ex. caravanes, véhicules de camping ou similaires (tentes ou abris provisoires, en général E04H 15/00)
 B60P 3/40
·  pour porter des charges longues, p.ex. avec des éléments séparés munis de roues portant la charge (B60P 3/022 a priorité; dispositifs de signalisation destinés à être attachés aux charges débordantes B60Q 7/00)  [5]
 B60P 3/42
·  transformable d'un emploi à un autre (véhicules pouvant se déplacer dans ou sur des milieux différents, véhicules rail-route B60F)
P:0 B60P 5/00
Aménagements sur les véhicules d'appareils de pesage (adaptation d'appareils de pesage sur les véhicules de transport G01G 19/08)
P:40 B60P 7/00
Fixation ou couverture du chargement sur les véhicules
 B60P 7/06
·  Fixation du chargement (dispositifs de retenue des véhicules B60P 3/06)  [5]
P:30 B60P 9/00
Autres véhicules destinés principalement au transport des charges