H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H01
ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX
 H01

Note(s)

  1. Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
 H01Q
ANTENNES (éléments rayonnants à micro-ondes pour le traitement thérapeutique A61N 5/02; appareils pour l'essai des antennes ou pour la mesure des caractéristiques des antennes G01R; guides d'ondes H01P; éléments rayonnants ou antennes pour le chauffage par micro-ondes H05B 6/72)
 H01Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • en plus des éléments rayonnants actifs,
      1. les dispositifs secondaires d'absorption ou pour modifier la direction ou la polarisation des ondes rayonnées par l'antenne et
      2. les combinaisons avec les dispositifs auxiliaires tels que les commutateurs de mise à la terre, les dispositifs de descente d'antenne ou les parafoudres;
    • à la fois les antennes d'émission et celles de réception. [3]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs du type guide d'ondes tels que résonateurs ou lignes, et non conçus comme éléments rayonnants, qui sont couverts par la sous-classe H01P.
  3. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "élément actif rayonnant" couvre les parties correspondantes d'une antenne de réception. [3]
 H01Q
Schéma général
TYPES D'ANTENNES
Cadres 7/00
Du type guide d'ondes 13/00
Autres: courtes; longues 9/00; 11/00
DISPOSITIFS INFLUENÇANT LES ONDES RAYONNÉES
Quasi optiques; absorbants 15/00; 17/00
COMBINAISONS D'ÉLÉMENTS ACTIFS PRIMAIRES AVEC DES DISPOSITIFS SECONDAIRES 19/00
COMBINAISONS D'ANTENNES AVEC DES CIRCUITS OU DES ÉLÉMENTS DE CIRCUIT ACTIFS 23/00
DISPOSITIONS POUR FOURNIR PLUSIEURS DIAGRAMMES DE RAYONNEMENT 25/00
SYSTÈMES OU RÉSEAUX D'ANTENNES 21/00
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Détails; orientation; simultanéité 1/00; 3/00; 5/00
P:120 H01Q 1/00
Détails de dispositifs associés aux antennes (dispositifs pour faire varier l'orientation d'un diagramme directif H01Q 3/00)
 H01Q 1/00

Note(s)

  1. Le présent groupe couvre uniquement:
    • des détails de structure ou particularités d'antennes ne dépendant pas de leur fonctionnement électrique;
    • des détails de structure ou particularités applicables à plus d'un type d'antenne ou d'élément d'antenne.
  2. Les détails de structure ou particularités, décrits en référence à, ou spécifiquement applicables à des antennes ou éléments d'antennes d'un type particulier, sont classés dans le groupe concernant ce type.
 H01Q 1/02
·  Dispositifs de dégivrage; Dispositifs de séchage
 H01Q 1/08
·  Moyens pour replier tout ou partie des antennes (cadres pliants H01Q 7/00; antennes H ou Yagi pliantes H01Q 19/00)
 H01Q 1/12
·  Supports; Moyens de montage (supports de conducteurs en général H02G 7/00)
 H01Q 1/14
·  ·  pour des fils ou autres éléments rayonnants non rigides
 H01Q 1/18
·  ·  Moyens pour stabiliser les antennes sur une plate-forme instable
 H01Q 1/20
·  ·  Montages élastiques
 H01Q 1/22
·  ·  par association structurale avec d'autres équipements ou objets
 H01Q 1/24
·  ·  ·  avec appareil récepteur
 H01Q 1/27
·  Adaptation pour l'utilisation dans ou sur les corps mobiles (H01Q 1/08, H01Q 1/12, H01Q 1/18 ont priorité)  [3]
 H01Q 1/32
·  ·  Adaptation pour l'utilisation dans ou sur les véhicules routiers ou ferroviaires (éléments télescopiques H01Q 1/08; montages élastiques pour antennes H01Q 1/20)  [3]
 H01Q 1/36
·  Forme structurale pour éléments rayonnants, p.ex. cône, spirale, parapluie (H01Q 1/08, H01Q 1/14 ont priorité)
 H01Q 1/38
·  ·  formés par une couche conductrice sur un support isolant (conducteurs en général H01B 5/14)
 H01Q 1/42
·  Enveloppes non intimement mécaniquement associées avec les éléments rayonnants, p.ex. radome
 H01Q 1/44
·  utilisant un équipement ayant une autre fonction principale servant en outre d'antenne (H01Q 1/27 a priorité)
 H01Q 1/50
·  Association structurale d'antennes avec commutateurs de terre, dispositions de descente d'antennes ou parafoudres (dispositifs d'entrée H01B; interrupteurs parafoudres H01H)
P:0 H01Q 3/00
Dispositifs pour changer ou faire varier l'orientation ou la forme du diagramme de directivité des ondes rayonnées par une antenne ou un système d'antenne
 H01Q 3/02
·  utilisant un mouvement mécanique de l'ensemble d'antenne ou du système d'antenne
 H01Q 3/08
·  ·  pour faire varier deux coordonnées de l'orientation
 H01Q 3/22
·  faisant varier l'orientation suivant la variation de fréquence de l'onde rayonnée
 H01Q 3/24
·  faisant varier l'orientation, par commutation de l'énergie fournie, d'un élément actif rayonnant à un autre, p.ex. pour commutation du lobe
 H01Q 3/26
·  faisant varier la phase relative ou l'amplitude relative et l'énergie d'excitation entre deux ou plusieurs éléments rayonnants actifs; faisant varier la distribution de l'énergie à travers une ouverture rayonnante (H01Q 3/22, H01Q 3/24 ont priorité)
 H01Q 3/28
·  ·  faisant varier l'amplitude  [3]
 H01Q 3/30
·  ·  faisant varier la phase  [3]
P:10 H01Q 5/00
Dispositions pour faire fonctionner simultanément des antennes sur plusieurs gammes d'ondes (longueur des éléments ajustable H01Q 9/04; combinaisons d'éléments actifs d'antennes séparés fonctionnant sur différentes gammes d'ondes et connectés à un système commun d'alimentation H01Q 21/30)  [3]
P:70 H01Q 7/00
Cadres ayant une distribution du courant sensiblement uniforme et un diagramme de rayonnement directif perpendiculaire au plan du cadre
P:80 H01Q 9/00
Antennes électriquement courtes dont les dimensions ne sont pas supérieures à deux fois la longueur d'onde et constituées par des éléments rayonnants conducteurs actifs (cadres H01Q 7/00; cornets ou embouchures de guides d'ondes H01Q 13/00; antennes à fente H01Q 13/00; combinaisons d'éléments actifs avec des dispositifs secondaires pour obtenir la caractéristique directive désirée H01Q 19/00; combinaisons de deux ou plusieurs éléments actifs H01Q 21/00)
 H01Q 9/04
·  Antennes résonnantes (éléments télescopiques H01Q 1/08)
P:90 H01Q 11/00
Antennes électriquement longues, ayant des dimensions supérieures à deux fois la plus courte longueur d'onde émise et constituées par des éléments rayonnants conducteurs actifs (antennes guide d'onde à ondes de fuite, antennes à fentes H01Q 13/00; combinaisons d'éléments actifs avec des dispositifs secondaires, pour obtenir la caractéristique de directivité désirée H01Q 19/00; systèmes ou réseaux d'antennes H01Q 21/00)
P:60 H01Q 13/00
Cornets ou embouchures de guide d'onde; Antennes à fentes; Antennes guide d'onde à ondes de fuite; Structures équivalentes produisant un rayonnement le long du trajet de l'onde guidée (antennes multimode H01Q 25/00)
 H01Q 13/08
·  Terminaisons rayonnantes de lignes de transmission micro-ondes à deux conducteurs, p.ex. lignes coaxiales ou lignes micro-rayées
 H01Q 13/10
·  Antennes à fentes résonnantes
 H01Q 13/20
·  Antennes constituées par un guide non résonnant à ondes de fuite ou une ligne de transmission; Structures équivalentes produisant un rayonnement le long du trajet de l'onde guidée
P:110 H01Q 15/00
Dispositifs pour la réflexion, la réfraction, la diffraction ou la polarisation des ondes rayonnées par une antenne, p.ex. dispositifs quasi optiques (variables dans le but de modifier la directivité H01Q 3/00; dispositions de tels dispositifs pour le guidage d'ondes H01P 3/00; variables dans le but d'obtenir un effet de modulation H03C 7/00)
 H01Q 15/14
·  Surfaces réfléchissantes; Structures équivalentes
P:40 H01Q 17/00
Dispositifs pour absorber les ondes rayonnées par une antenne; Combinaisons de tels dispositifs avec des éléments ou systèmes d'antennes actives
P:50 H01Q 19/00
Combinaisons d'éléments actifs primaires d'antennes avec des dispositifs secondaires, p.ex. avec des dispositifs quasi optiques, pour donner à une antenne une caractéristique directionnelle désirée
 H01Q 19/10
·  utilisant des surfaces réfléchissantes
P:30 H01Q 21/00
Systèmes ou réseaux d'antennes (produisant un faisceau dont l'orientation ou la forme du diagramme de directivité peut changer ou varier H01Q 3/00; antennes électriquement longues H01Q 11/00)
 H01Q 21/06
·  Réseaux d'unités d'antennes, de même polarisation, excitées individuellement et espacées entre elles
 H01Q 21/08
·  ·  les unités étant espacées le long du trajet rectiligne ou adjacent à celui-ci
 H01Q 21/20
·  ·  les unités étant espacées le long d'un trajet curviligne ou adjacent à celui-ci
 H01Q 21/22
·  ·  les unités d'antennes du réseau sont excitées d'une façon non uniforme en amplitude ou en phase, p.ex. réseau à prises, réseaux bidirectionnels
 H01Q 21/24
·  Combinaisons d'unités d'antennes polarisées dans des directions différentes pour émettre ou recevoir des ondes polarisées circulairement ou elliptiquement ou des ondes polarisées linéairement dans n'importe quelle direction
 H01Q 21/30
·  Combinaisons d'unités d'antennes séparées, fonctionnant sur des bandes d'ondes différentes et connectées à un système d'alimentation commun
P:100 H01Q 23/00
Antennes comportant des circuits ou des éléments de circuit actifs qui leur sont intégrés ou liés  [3]
 H01Q 23/00

Note(s)

  1. Le présent groupe couvre uniquement ces combinaisons indépendamment du type d'antenne ou d'élément d'antenne. [3]
  2. Les combinaisons avec un type particulier d'antennes sont classées dans le groupe approprié à ce type. [3]
P:20 H01Q 25/00
Antennes ou systèmes d'antennes fournissant au moins deux diagrammes de rayonnement (dispositions pour changer ou faire varier l'orientation ou la forme du diagramme de directivité H01Q 3/00)  [3]