F
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F04
Schéma général
MACHINES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF04B
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
MACHINES MOTRICES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF03C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF03C
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
POMPES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillantF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyenF04B
Déplacement non-positifF04D
  
ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE
 F21
ÉCLAIRAGE (aspects ou éléments électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses électriques H01J, H01K, H05B)
 F21

Note(s)

Il est important de tenir compte de la note III de la section H et plus particulièrement du fait que la sous-classe H05B couvre l'aspect électrique des mêmes objets techniques couverts par la classe F21.

 F21S
DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE NON PORTATIFS; SYSTÈMES DE TELS DISPOSITIFS (brûleurs F23D)  [1,7]
 F21S

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les dispositifs ou les systèmes prévus pour des installations permanentes, p.ex. éclairage de véhicule, ou pour un usage essentiellement à un endroit fixe, p.ex. lampes de bureau ou lampadaires sur pied. [7]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs ou les systèmes spécialement adaptés pour être transportés, qui sont couverts par la sous-classe F21L[7]
  3. Les dispositifs d'éclairage non électriques sont classés dans les groupes F21S 11/00-F21S 15/00uniquement si une adaptation particulière liée à l'usage d'une source lumineuse non électrique présente un intérêt. [2009.01]
 F21S
Schéma général
DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES
Systèmes 2/00
Guirlandes ou bandes de sources lumineuses 4/00
Dispositifs tenant debout tout seuls 6/00
Installations fixes 8/00
avec une source de courant incorporée 9/00
produisant un effet d'éclairage variable 10/00
DISPOSITIFS NON ÉLECTRIQUES
Utilisant la lumière du jour 11/00
Source lumineuse ponctuelle ou de forme non spécifiée 13/00
Autres dispositifs 15/00
COMBINAISONS DE DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES ET NON ÉLECTRIQUES 19/00
P:60 F21S 2/00
Systèmes de dispositifs d'éclairage non prévus dans les groupes principaux F21S 4/00-F21S 10/00 ou F21S 19/00, p. ex. de structure modulaire  [7]
P:20 F21S 4/00
Dispositifs ou systèmes d'éclairage utilisant une guirlande ou une bande de sources lumineuses  [7]
P:40 F21S 6/00
Dispositifs d'éclairage destinés à tenir debout tout seuls (F21S 9/00, F21S 10/00 ont priorité)  [7]
P:50 F21S 8/00
Dispositifs d'éclairage destinés à des installations fixes (F21S 9/00, F21S 10/00 ont priorité; utilisant une guirlande ou une bande de sources lumineuses F21S 4/00)  [7]
 F21S 8/02
·  encastrables, p. ex. plafonniers à spots lumineux (F21S 8/10 a priorité)  [7]
 F21S 8/04
·  destinés uniquement au montage sur un plafond ou sur une structure similaire en porte-à-faux (F21S 8/02 a priorité)  [7]
 F21S 8/08
·  avec un support  [7]
 F21S 8/10
·  spécialement adaptés pour des véhicules (aménagement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support ou les circuits à cet effet, pour des véhicules en général B60Q)  [7]
P:30 F21S 9/00
Dispositifs d'éclairage avec une source d'énergie incorporée; Systèmes utilisant des dispositifs d'éclairage avec une source d'énergie incorporée
P:10 F21S 10/00
Dispositifs ou systèmes d'éclairage produisant un effet d'éclairage variable  [7]
P:70 F21S 11/00
Dispositifs ou systèmes d'éclairage non électriques utilisant la lumière du jour (fenêtres ou ouvertures similaires E06B)
P:80 F21S 13/00
Dispositifs ou systèmes d'éclairage non électriques utilisant une source lumineuse ponctuelle (chandeliers F21V 35/00); Dispositifs ou systèmes d'éclairage non électriques utilisant une source lumineuse de forme non spécifiée
P:90 F21S 15/00
Dispositifs ou systèmes d'éclairage non électriques utilisant des sources lumineuses non couvertes par les groupes principaux F21S 11/00, F21S 13/00 ou F21S 19/00
P:0 F21S 19/00
Dispositifs ou systèmes d'éclairage utilisant une combinaison de sources de lumière électriques et non électriques; Remplacement ou échange des sources d'éclairage électriques par des sources non électriques ou vice versa