E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
 E06B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G 9/22; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D 25/10; lucarnes E04B 7/18; pare-soleil, vélums E04F 10/00)
 E06B

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas les combinaisons de battants ou de châssis avec des moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture du type appartenant à la classe E05, qui sont couvertes par les sous-classes appropriées de la classe E05, à l'exception de celles relevant des groupes E06B 7/02, E06B 9/00 ou E06B 11/00 de la présente sous-classe. [2]
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "battant" désigne tout élément d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture;
    • "châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant.
  3. En ce qui concerne les aménagements des portes ou fenêtres de véhicules, il est important de tenir compte de la note (1) qui suit le titre de la sous-classe B60J[3]
 E06B
Schéma général
ENCADREMENTS 1/00
ÉLÉMENTS POUR LA FERMETURE 3/00, 5/00
AMÉNAGEMENTS PARTICULIERS 7/00, 9/00
PASSAGE À TRAVERS CLÔTURES 11/00

 E06C
ÉCHELLES (E04F 11/00 a priorité; tabourets-escabeaux A47C 12/00; adaptation des échelles pour utilisation sur les navires B63B, pour utilisation sur les avions B64; échafaudages E04G)  [5,6]