H
SECTION H — ÉLECTRICITÉ
 H

Note(s)

Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H.

  1. La section H couvre :
    1. les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs;
    2. la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant;
    3. l'électricité appliquée, qui couvre :
      1. les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique;
      2. quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant:
        1. les sources électriques de lumière, y compris les lasers;
        2. la technique électrique des rayons X;
        3. la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons;
    4. les circuits électroniques fondamentaux et leur commande;
    5. la technique des communications;
    6. l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification.
  2. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent:
    1. Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question;
    2. Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer:
      1. les procédés et appareils thérapeutiques de A61;
      2. les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes B01et B03 et de la sous-classe B23K;
      3. l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B;
      4. les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe F23Q;
      5. toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi;
    3. Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même.
  3. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants:
    1. Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes F24D ou F24Hou par la classe F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe H05B qui couvrent les mêmes objets techniques;
    2. Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe H05B;
    3. Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe F21;
    4. En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

 H03
CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX
 H03H
RÉSEAUX D'IMPÉDANCES, p.ex. CIRCUITS RÉSONNANTS; RÉSONATEURS (mesures, essais G01R; dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho G10K 15/08; réseaux d'impédances ou résonateurs se composant d'impédances réparties, p.ex. du type guide d'ondes, H01P; réglage de l'amplification, p.ex. réglage de largeur de bande des amplificateurs, H03G; accord des circuits résonnants, p.ex. accord des circuits résonnants couplés, H03J; réseaux pour modifier les caractéristiques de fréquence des systèmes de communication H04B)
 H03H

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les réseaux comportant des éléments à impédance répartie localisée;
    • les réseaux comportant des éléments à impédance répartie ainsi que des éléments à impédance localisée;
    • les réseaux comportant des éléments électromécaniques ou électro-acoustiques;
    • les réseaux simulant des réactances et comportant des tubes à décharge ou des dispositifs à semi-conducteurs;
    • les structures des résonateurs électromécaniques.
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "éléments passifs" signifie résistances, capacités, inductances, inductances mutuelles ou diodes. [3]
  3. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
  4. Dans la présente sous-classe, les groupes principaux comportant un numéro plus élevé ont priorité. [3]
 H03H
Schéma général
RÉSEAUX
Adaptatifs 21/00
Utilisant des techniques numériques 17/00
Filtres transversaux 15/00
Comportant uniquement des éléments passifs:
à un accès; à plusieurs accès 5/00; 7/00
Comportant des éléments électromécaniques ou électro-acoustiques 9/00
Comportant des éléments actifs 11/00
Utilisant des éléments différents en fonction du temps 19/00
Utilisant d'autres éléments ou techniques 2/00
DÉTAILS 1/00
FABRICATION 3/00
P:100 H03H 1/00
Détails de réalisation des réseaux d'impédances dont le mode de fonctionnement électrique n'est pas spécifié ou est applicable à plus d'un type de réseau (détails de réalisation des transducteurs électromécaniques H03H 9/00)
P:90 H03H 2/00
Réseaux utilisant des éléments ou des techniques non prévus dans les groupes H03H 3/00-H03H 21/00  [3]
P:80 H03H 3/00
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication de réseaux d'impédance, de circuits résonnants, de résonateurs
P:70 H03H 5/00
Réseaux à un accès comportant comme composants uniquement des éléments électriques passifs  [3]
P:60 H03H 7/00
Réseaux à plusieurs accès comportant comme composants uniquement des éléments électriques passifs (circuits d'entrée de récepteurs H04B 1/18; réseaux simulant un tronçon de câble de communication H04B 3/02)  [3]
 H03H 7/01
·  Réseaux à deux accès sélecteurs de fréquence  [3]
 H03H 7/075
·  ·  Réseaux en échelle, p.ex. filtres à onde électrique  [3]
 H03H 7/09
·  ·  Filtres comportant une inductance mutuelle  [3]
 H03H 7/24
·  Affaiblisseurs indépendants de la fréquence
 H03H 7/30
·  Réseaux retardateurs
 H03H 7/38
·  Réseaux d'adaptation d'impédance
P:50 H03H 9/00
Réseaux comprenant des éléments électromécaniques ou électro-acoustiques; Résonateurs électromécaniques (fabrication des éléments piézo-électriques ou magnétostrictifs H01L 41/00; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou similaires H04R)
 H03H 9/02
·  Détails  [3]
 H03H 9/05
·  ·  Supports  [3]
 H03H 9/125
·  ·  Moyens d'excitation, p.ex. électrodes, bobines  [3]
 H03H 9/145
·  ·  ·  pour réseaux utilisant des ondes acoustiques de surface  [3]
P:40 H03H 11/00
Réseaux utilisant des éléments actifs
 H03H 11/02
·  Réseaux à plusieurs accès  [3]
 H03H 11/04
·  ·  Réseaux sélectifs en fréquence à deux accès  [3]
 H03H 11/26
·  ·  Réseaux retardateurs (registres à décalage analogiques G11C 27/00)  [3]
P:30 H03H 15/00
Filtres transversaux (filtres électromécaniques H03H 9/00)  [3]
P:20 H03H 17/00
Réseaux utilisant des techniques numériques  [3]
 H03H 17/02
·  Réseaux sélecteurs de fréquence  [3]
 H03H 17/04
·  ·  Filtres récursifs  [3]
 H03H 17/06
·  ·  Filtres non récursifs  [3]
 H03H 17/08
·  Réseaux déphaseurs  [3]
P:10 H03H 19/00
Réseaux utilisant des éléments différents en fonction du temps, p.ex. filtres à N voies  [3]
P:0 H03H 21/00
Réseaux adaptatifs  [3]