A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
OBJETS PERSONNELS OU MÉNAGERS
 A47
AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)
 A47

Note(s)

Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "ameublement" couvre également les chevalets ou supports, p.ex. pour tableaux noirs ou tables à dessin.

 A47C
CHAISES (sièges spécialement conçus pour les véhicules B60N 2/00); CANAPÉS; LITS (capitonnage en général B68G)
 A47C
Schéma général
SIÈGES
Structure générale 3/00, 11/00
Sièges en matériaux particuliers 5/00
Sièges pliants ou démontables 4/00
A usages particuliers 1/00, 9/00, 11/00
Tabourets-escabeaux, sièges transformables, autres sièges 12/00 - 15/00
Eléments constitutifs ou accessoires 7/00, 16/00
CANAPÉS, DIVANS, LITS
Structure générale 17/00, 19/00
Parties constitutives; accessoires 19/00, 20/00, 23/00; 21/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES COMMUNS AUX SIÈGES ET AUX LITS 25/00 - 31/00
 A47C 1/00 - 
A47C 16/00
Chaises; Tabourets; Bancs
P:10 A47C 1/00
Chaises ou fauteuils adaptés à des usages particuliers (caractéristiques se rapportant au réglage dans le sens vertical A47C 3/20; chaises transformables A47C 13/00; fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées A61G 3/00, A61G 5/00; sièges pour opérations, fauteuils de dentiste A61G 15/00)
 A47C 1/02
·  Chaises ou fauteuils de relaxation ou liseuses (supports pour parties du corps A47C 7/36, A47C 7/00, A47C 7/54)
 A47C 1/022
·  ·  ayant des éléments de soutien à réglage indépendant
 A47C 1/031
·  ·  ayant des éléments de soutien à réglage interdépendant
P:50 A47C 3/00
Chaises ou fauteuils caractérisés par la structure; Chaises ou tabourets à sièges rotatifs ou réglables dans le sens vertical (A47C 1/00, A47C 4/00 ont priorité)
 A47C 3/02
·  Chaises à bascule (spécialement pour les enfants A47D 13/00)
 A47C 3/20
·  Chaises ou tabourets à siège réglable dans le sens vertical (tables à hauteur variable A47B 9/00)
P:40 A47C 4/00
Chaises pliantes, repliables ou démontables (du type en métal tubulaire A47C 5/00; chaises pliantes pour enfants A47D 1/00)
P:60 A47C 5/00
Chaises ou fauteuils en matériaux particuliers
P:90 A47C 7/00
Eléments, parties constitutives ou accessoires des chaises ou tabourets (fixation au sol A47B 91/00; appuis pour les pieds ou les jambes combinés à d'autres éléments réglables A47C 1/031)
 A47C 7/02
·  Parties du siège (adaptation des sièges au montage sur des chaises tubulaires A47C 5/00; parties de ce genre non limitées aux chaises A47C 23/00; ensembles capitonnés ou coussins amovibles A47C 27/00)
 A47C 7/14
·  ·  de forme réglable; à montage élastique
 A47C 7/18
·  ·  ayant un matériau mousse incorporé à la partie rembourrée (matelas en matériau mousse A47C 27/14)
 A47C 7/36
·  Appuis pour la tête ou le dos (pour sièges pour opérations ou fauteuils de dentiste A61G 15/00)
 A47C 7/40
·  ·  pour le dos
 A47C 7/46
·  ·  ·  avec un profil spécial, p.ex. réglable; Chaises à profil "Ackerblom"
 A47C 7/54
·  Appuis pour les bras
 A47C 7/62
·  Accessoires pour chaises
 A47C 7/72
·  ·  Adaptations pour incorporer des lampes, des postes radios, des bars, des téléphones, des dispositifs de ventilation, de chauffage ou de refroidissement, ou analogues
P:30 A47C 9/00
Tabourets à usages particuliers (à sièges rotatifs A47C 3/00; à sièges réglables dans le sens vertical A47C 3/20; tabourets-escabeaux A47C 12/00; tabourets pour les pieds A47C 16/00; prie-Dieu A47C 16/00; plates-formes ou paniers sièges spécialement adaptés à la pêche A01K 97/00; cannes de promenade ou parapluies transformables en sièges A45B 5/00)  [5]
P:70 A47C 11/00
Bancs non prévus ailleurs (bancs d'écoliers A47B 39/00)
P:20 A47C 12/00
Tabourets-escabeaux  [5]
 A47C 12/00

Note(s)

L'action de pliage ou de repliage présentant un intérêt autre que la transformation pour passer de la fonction de siège à celle d'escabeau est classée dans le groupe A47C 4/00[5]

P:0 A47C 13/00
Chaises, fauteuils, tabourets ou bancs transformables (tabourets-escabeaux nécessitant une transformation pour passer de la fonction de siège à celle d'escabeau A47C 12/00; brancards transformables en chaises A61G 1/00)  [5]
P:80 A47C 15/00
Autres sièges (bancs d'écoliers A47B 39/00)
P:180 A47C 16/00
Appuis ou supports pour les pieds, les jambes, les bras, le dos ou la tête (associés aux chaises A47C 7/00; associés aux lits ou aux canapés A47C 20/00)  [2]
 A47C 17/00 - 
A47C 27/00
Canapés; Lits
 A47C 17/00 - 
A47C 27/00

Note(s)

Dans les groupes A47C 17/00-A47C 27/00, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "châlit" est utilisé uniquement pour le cadre d'un lit;
  • "lit" est utilisé si l'emploi de sommiers à ressorts, de matelas rembourrés ou de moyens similaires pour permettre aux personnes de s'y étendre est englobé;
  • "sommiers à ressorts" ne comportent pas de rembourrage;
  • "matelas rembourrés" comportent des ressorts.

P:100 A47C 17/00
Canapés; Divans; Lits (châlits A47C 19/00; sommiers à ressorts A47C 23/00; sommiers divans A47C 23/00; matelas rembourrés A47C 27/00; lits avec dispositions spéciales pour donner des soins A61G 7/00)
P:110 A47C 19/00
Châlits (sommiers à ressorts à cadre rigide ou faisant partie du châlit A47C 23/00; pour les lits d'enfants A47D 7/00; organes pour réunir des lits ou garnitures pour châlits F16B)
P:140 A47C 20/00
Appuis-tête, repose-pied, ou autres éléments d'appui pour les lits, canapés ou similaires (chevalets de lecture ou tables de lit A47B 23/00; appuis destinés aux lits et spécialement conçus pour donner des soins A61G 7/05)  [2]
P:150 A47C 21/00
Accessoires de lits, p.ex. articles pour tenir les draps, les couvertures ou dessus de lit (tables de chevet reposant sur le bois de lit A47B 23/00; dispositifs pour prévenir les chutes pour les lits d'enfants A47D 7/00; autres accessoires pour les lits d'enfants A47D 15/00); Moyens de ventilation, de refroidissement ou de chauffage reliés aux lits ou aux matelas  [5]
P:120 A47C 23/00
Sommiers à ressorts, à cadre rigide ou faisant partie du châlit; Sommiers-divans (ensembles de ressorts dans un cadre A47C 25/00; ensembles de ressorts faisant partie de matelas rembourrés A47C 27/00; appuis destinés aux lits et spécialement conçus pour donner des soins A61G 7/05)
P:130 A47C 25/00
Ensembles de ressorts non encadrés spécialement conçus pour les canapés et les lits
P:170 A47C 27/00
Matelas rembourrés ou à fluide spécialement conçus pour chaises, fauteuils, lits ou canapés (dispositions pour éviter les escarres ou pour soutenir les patients brûlés, p.ex. matelas spécialement adaptés à cet effet, A61G 7/057; coussins capitonnés en général B68G 5/00; fabrication des matelas B68G 7/00)  [5]
 A47C 27/04
·  avec soufflets à ressorts (A47C 27/14 a priorité)
 A47C 27/08
·  Matelas à fluide (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)  [5]
 A47C 27/10
·  ·  avec plusieurs compartiments remplissables séparément  [5]
 A47C 27/12
·  garnis d'un matériau fibreux, p.ex. en bois, en coton
 A47C 27/14
·  garnis d'un matériau mousse
 A47C 27/22
·  garnis à la fois d'un matériau fibreux et d'un matériau mousse
P:160 A47C 29/00
Filets de protection contre les insectes pour les chaises ou les lits (moustiquaires pour animaux A01K 13/00; moustiquaires en tant qu'équipement de voyage A45F 3/00); Baldaquins de lits
P:190 A47C 31/00
Détails ou accessoires pour chaises, lits ou similaires, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe, p.ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique