G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G06
CALCUL; COMPTAGE (calculateurs de marque pour jeux A63B 71/06, A63D 15/00, A63F 1/00; combinaisons d'instruments pour écrire avec des dispositifs de calcul B43K 29/00)
 G06

Note(s)

  1. La présente classe couvre:
    • les simulateurs qui mettent en œuvre les méthodes de calcul des conditions existantes ou anticipées à l'intérieur du dispositif ou du système réel;
    • les simulateurs qui présentent, par des moyens comprenant le calcul, le fonctionnement d'un appareil ou d'un système, s'ils ne sont pas prévus ailleurs;
    • le traitement ou la génération de données d'image.
  2. La présente classe ne couvre pas:
    • les fonctions de commande dérivées des simulateurs qui sont, en général, couvertes par la classe G05, bien qu'elles puissent se trouver dans la sous-classe de la présente classe comprenant le dispositif commandé;
    • la mesure ou l'analyse d'une variable séparée, destinée à servir de grandeur d'entrée à un simulateur, qui est couverte par la classe G01;
    • le simulateur qui est considéré comme un dispositif d'enseignement ou d'entraînement, ce qui est le cas s'il donne des sensations perceptibles ressemblant à celles que l'élève éprouverait dans la réalité en réponse aux actions faites par lui. De tels simulateurs sont couverts par la classe G09;
    • les composants des simulateurs, s'ils sont identiques à des dispositifs ou machines réels, qui sont classés dans la sous-classe correspondant à ces dispositifs ou machines et non dans la classe G09.
  3. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "donnée" est utilisée comme synonyme "d'information". Par conséquent, l'expression "information" n'est pas utilisée dans les sous-classes G06C, G06F ou G06Q;
    • "calcul" couvre toutes les opérations effectuées sur des valeurs numériques ou sur des "données" exprimées sous forme numérique. Elle correspond aux expressions anglaises "calculating", "computing" ou "computation";
    • "simulateur" est un dispositif susceptible d'utiliser la même échelle des temps que le dispositif réel ou de fonctionner selon une échelle des temps étendue ou comprimée. Pour l'interprétation de cette expression, les modèles de dispositifs réels à échelles réduites ou agrandies ne sont pas considérés comme des simulateurs;
    • "support d'enregistrement" signifie un corps tel qu'un cylindre, un disque, une carte, un ruban ou un fil métallique, capable de conserver en permanence une information qui peut être lue par un élément de perception mobile par rapport à l'information enregistrée.
  4. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
 G06Q
SYSTÈMES OU MÉTHODES DE TRAITEMENT DE DONNÉES, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS ADMINISTRATIVES, COMMERCIALES, FINANCIÈRES, DE GESTION, DE SURVEILLANCE OU DE PRÉVISION; SYSTÈMES OU MÉTHODES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS ADMINISTRATIVES, COMMERCIALES, FINANCIÈRES, DE GESTION, DE SURVEILLANCE OU DE PRÉVISION, NON PRÉVUS AILLEURS  [8]
 G06Q

Note(s)

  1. Les groupes G06Q 10/00-G06Q 50/00 et G06Q 99/00 couvrent uniquement des systèmes ou des méthodes qui mettent en œuvre des opérations de traitement significatif de données, c.à d. des opérations de traitement de données nécessitant un système ou un dispositif techniques, p.ex. informatiques, pour pouvoir être exécutées. [8]

    Le groupe G06Q 90/00 couvre des systèmes ou des méthodes qui n'impliquent pas de traitement significatif de données, quand les deux conditions suivantes sont remplies: [8]

    Lors du classement de tels systèmes ou de telles méthodes dans le groupe G06Q 90/00, un classement additionnel peut être attribué dans le groupe le plus proche dans la présente sous-classe ou dans toute autre sous-classe, si ce classement fournit une information sur l'application des systèmes ou des méthodes susceptible de présenter un intérêt pour la recherche. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". [8]

  2. Lors du classement dans les groupes G06Q 10/00-G06Q 40/00, les systèmes ou les méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique doivent également être classés dans le groupe G06Q 50/00 si l'adaptation particulière est considérée comme nouvelle et non évidente. [8]
  3. Dans la présente sous-classe, la règle de la priorité à la première place s'applique, c.à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue à la première place appropriée. [8]
P:10 G06Q 10/00
Administration, p.ex. bureautique, services de réservation; Gestion, p.ex. gestion de ressources ou de projet  [8]
P:20 G06Q 20/00
Schémas, architectures ou protocoles de paiement (dispositifs pour effectuer ou poster des transactions pour le paiement G07F 7/08, G07F 19/00; caisses enregistreuses électroniques G07G 1/12)  [8]
 G06Q 20/00

Note(s)

Le présent groupe couvre[8]

  • les protocoles ou les schémas qui incluent des procédures pour effectuer le paiement avec un commerçant, une banque, un utilisateur et parfois une tierce partie; la procédure comprend en général la vérification et l'authentification de toutes les parties impliquées. [8]

P:30 G06Q 30/00
Commerce, p.ex. marketing, achat ou vente, facturation, vente aux enchères ou commerce électronique  [8]
P:40 G06Q 40/00
Finance, p.ex. activités bancaires, traitement des placements ou des taxes; Assurance, p.ex. analyse des risques ou pensions  [8]
P:50 G06Q 50/00
Systèmes ou méthodes spécialement adaptés à un secteur particulier d'activité économique, p.ex. santé, services d'utilité publique, tourisme ou services juridiques  [8]
P:90 G06Q 90/00
Systèmes ou méthodes spécialement adaptés à des fins administratives, commerciales, financières, de gestion, de surveillance et de prévision, n'impliquant pas de traitement significatif de données  [8]
P:100 G06Q 99/00
Matière non couverte par les autres groupes de la présente sous-classe  [8]