|  | H |
SECTION H — ÉLECTRICITÉ

|  | H |
Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H04 |
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE

|  | H04 |
Note(s) La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques, p.ex. radiocommunication ou communication optique. [4]

|  | H04M |
COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES (mécanismes de comptage Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06M; circuits pour la commande d'autres appareils par un câble téléphonique et ne comprenant pas d'appareil de commutation téléphonique Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08; bobineuses ou autres dispositifs enrouleurs pour fils Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 11/00; transmission multiplex entre les centres de commutation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J; dispositifs de sélection Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R; réseaux de télécommunications sans fil Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04W)

|  | H04M |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les systèmes de communication téléphonique combinés avec d'autres systèmes électriques; les dispositions d'essai particulières aux systèmes de communication téléphonique. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "abonné" est l'expression générale en ce qui concerne l'équipement terminal, p.ex. téléphone d'usage public; "sous-station" signifie un équipement qui peut connecter un seul abonné à une ligne sans faire de choix en ce qui concerne l'abonné; "satellite" est un type de central dont le fonctionnement dépend de signaux de commande reçus d'un central de supervision; "centres de commutation" comprend les centraux et les satellites.

|  | H04M |
Schéma général
SYSTÈMES |
Combinés; à postes groupés; à prépaiement | 11/00; 13/00; 17/00
ÉQUIPEMENTS ET DISPOSITIONS |
Equipements | 1/00
Centraux: automatiques; manuels | 3/00; 5/00
Interconnexions: centralisées; non centralisées | 7/00; 9/00
Contrôle; alimentation | 15/00; 19/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00

P:70 |  | H04M 1/00 |
Equipement de sous-station, p.ex. pour utilisation par l'abonné (fonctions ou services prévus aux centraux pour l'abonné Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 3/00; postes avec jetons à prépaiement Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 17/00; dispositions d'alimentation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 19/08; commutateurs pour claviers en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H 13/70, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K 17/94) [1,7]

|  | H04M 1/02 |
· | Caractéristiques de structure des appareils téléphoniques

|  | H04M 1/03 |
· · | Caractéristiques de structure des microphones ou écouteurs, p.ex. appareils téléphoniques portatifs (transducteurs en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 1/00) [2]

|  | H04M 1/04 |
· · | Supports pour microphones ou écouteurs (pour transducteurs en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 1/00)

|  | H04M 1/11 |
· · | Supports d'appareils, p.ex. comportant des repose-bras

|  | H04M 1/15 |
· · | Protection ou guidage de cordon de téléphone (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 75/34; en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 11/00) [5]

|  | H04M 1/17 |
· · | Dispositifs hygiéniques ou sanitaires sur équipement téléphonique (pour embouchures ou écouteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 1/12) [2]

|  | H04M 1/18 |
· · | Appareils téléphoniques modifiés pour la marine, les mines ou autres endroits exposés aux dangers d'environnement (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/19 a priorité; cabines téléphoniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 1/14)

|  | H04M 1/19 |
· · | Dispositions de microphones, écouteurs, ou appareils complets pour empêcher l'écoute indiscrète, pour atténuer le bruit ou pour empêcher la transmission indésirable; Embouchures ou écouteurs particuliers à cet effet (circuits pour empêcher l'écoute indiscrète Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/68; cabines téléphoniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 1/14)

|  | H04M 1/20 |
· · | Dispositions pour empêcher la réaction acoustique (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/62 a priorité)

|  | H04M 1/21 |
· · | Combinaisons avec un équipement auxiliaire, p.ex. avec pendule, avec bloc-notes

|  | H04M 1/22 |
· · | Eclairage; Dispositions pour améliorer la visibilité des caractères des cadrans

|  | H04M 1/23 |
· · | Structure ou montage de cadrans ou de dispositifs équivalents; Moyens pour en faciliter l'usage (par amélioration de la visibilité Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/22)

|  | H04M 1/24 |
· | Dispositions pour les essais (pour la mesure de valeurs électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R; pour l'essai de transducteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 29/00)

|  | H04M 1/247 |
· | Appareils téléphoniques munis de moyens d'aide à l'utilisateur ou de moyens de sélection de fonction facilitant leur emploi [7]

|  | H04M 1/253 |
· | Appareils téléphoniques utilisant la transmission numérique de la parole (transmission simultanée de la parole et de données Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 11/06) [7]

|  | H04M 1/26 |
· | Dispositifs pour appeler un abonné (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/66 a priorité; codage en relation avec des claviers ou des dispositifs similaires, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M 11/00) [1,7]

|  | H04M 1/27 |
· · | Dispositifs dans lesquels plusieurs signaux peuvent être enregistrés simultanément [2]

|  | H04M 1/272 |
· · · | avec possibilité d'emmagasiner un seul numéro d'abonné à la fois, p.ex. au moyen de clavier ou de cadran [2]

|  | H04M 1/274 |
· · · | avec possibilité d'emmagasiner plus d'un numéro d'abonné à la fois, p.ex. en utilisant un disque denté [2]

|  | H04M 1/276 |
· · · · | utilisant un enregistrement magnétique, p.ex. sur ruban [2]

|  | H04M 1/278 |
· · · · | utilisant des cartes ou des rubans perforés [2]

|  | H04M 1/56 |
· | Dispositions pour indiquer ou enregistrer le numéro appelé sur l'appareil de l'abonné demandeur

|  | H04M 1/57 |
· | Dispositions pour indiquer ou enregistrer le numéro de l'abonné demandeur à l'appareil de l'abonné demandé (à l'appareil de l'opérateur d'un central manuel Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 5/00) [2]

|  | H04M 1/58 |
· | Circuits protégés contre les bruits d'ambiance (circuits hybrides pour fonctionnement à fréquence porteuse Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B 1/00)

|  | H04M 1/60 |
· | comprenant des amplificateurs de parole

|  | H04M 1/62 |
· · | Dispositions structurelles

|  | H04M 1/64 |
· | Dispositions automatiques pour répondre aux appels; Dispositions automatiques pour enregistrer des messages pour abonnés absents; Dispositions pour enregistrer des conversations (systèmes de dictée centralisée Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 11/10) [1,7]

|  | H04M 1/65 |
· · | Dispositions d'enregistrement [2,7]

|  | H04M 1/66 |
· | avec des moyens pour empêcher les appels non autorisés ou faux appels (vérification de l'identité ou de l'autorisation d'un utilisateur dans les communications numériques secrètes ou protégées Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L 9/32) [1,7]

|  | H04M 1/68 |
· | Circuits pour empêcher l'écoute indiscrète

|  | H04M 1/72 |
· | Dispositions d'extension des sous-stations; Téléphones sans fil, c. à d. dispositifs pour établir des connexions sans fil aux stations de base sans sélection de l'itinéraire [1,7]

|  | H04M 1/738 |
· | Circuits d'interface pour le couplage de sous-stations aux lignes téléphoniques externes (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/78 a priorité) [7]

|  | H04M 1/78 |
· | Circuits dans lesquels des signaux vocaux à basse fréquence se déplacent dans un sens sur une ligne, alors que dans l'autre sens de la ligne les signaux à fréquence vocale sont modulés sur un signal porteur à haute fréquence (circuits de répéteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B 3/36) [2]

|  | H04M 1/80 |
· | Circuits de maintien de ligne téléphonique [7]

|  | H04M 1/82 |
· | Circuits de surveillance de ligne pour la progression d'appel ou la détermination d'état [7]

P:30 |  | H04M 3/00 |
Centraux automatiques ou semi-automatiques

|  | H04M 3/02 |
· | Sonnerie ou autres sous-stations d'appel (appel sélectif Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q)

|  | H04M 3/08 |
· | Indication des défauts dans des circuits ou des appareils

|  | H04M 3/16 |
· | avec disposition de verrouillage ou de secret dans les systèmes de lignes à postes groupés

|  | H04M 3/18 |
· | avec des moyens pour diminuer les interférences; avec des moyens pour diminuer les effets dus aux défauts de ligne

|  | H04M 3/20 |
· | avec des moyens pour couper les liaisons existantes; avec des moyens pour intervenir dans les conversations

|  | H04M 3/22 |
· | Dispositions de supervision, de contrôle ou d'essai

|  | H04M 3/24 |
· · | avec vérification du fonctionnement normal

|  | H04M 3/26 |
· · | avec des moyens pour appliquer des signaux de test

|  | H04M 3/28 |
· · · | Essai de service automatique

|  | H04M 3/36 |
· · | Comptage statistique, p.ex. enregistrement des cas où le trafic dépasse la capacité des tronçons (calculateurs numériques pour l'évaluation des données statistiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F 17/18)

|  | H04M 3/38 |
· | Dispositions de service gradué, c. à d. interdiction à quelques abonnés d'établir certaines connexions (dispositions de mise à la suite Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q 3/64)

|  | H04M 3/40 |
· | Applications des amplificateurs de parole

|  | H04M 3/42 |
· | Systèmes fournissant des fonctions ou des services particuliers aux abonnés (spécialement adaptés à des réseaux de télécommunications sans fil Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04W 4/00)

|  | H04M 3/424 |
· · | Dispositions de recomposition automatique (à l'appareil de l'abonné Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/27) [7]

|  | H04M 3/44 |
· · | Dispositions de connexions additionnelles procurant un accès aux abonnés demandés fréquemment, p. ex. numérotation abrégée (à l'appareil de l'abonné Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/27; recomposition automatique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 3/424) [1,7]

|  | H04M 3/46 |
· · | Dispositions pour appeler plusieurs sous-stations dans un ordre déterminé jusqu'à ce qu'une réponse soit obtenue

|  | H04M 3/48 |
· · | Dispositions pour rappeler un abonné demandeur lorsque l'abonné cesse d'être occupé

|  | H04M 3/487 |
· · | Dispositions pour fournir des services d'information, p. ex. des services à parole enregistrée, indication de l'heure [7]

|  | H04M 3/50 |
· · | Dispositions centralisées pour répondre aux appels; Dispositions centralisées pour enregistrer des messages pour abonnés absents ou occupés (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 3/487 a priorité; systèmes de dictée centralisés Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 11/10) [1,7]

|  | H04M 3/54 |
· · | Dispositions pour dériver des appels d'un abonné à un autre abonné déterminé

|  | H04M 3/56 |
· · | Dispositions pour connecter plusieurs abonnés à un circuit commun, c. à d. pour permettre la transmission de conférences (systèmes de vidéoconférence Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N 7/15)

|  | H04M 3/58 |
· · | Dispositions pour transférer les appels reçus d'un abonné à un autre; Dispositions pour permettre des conversations intérimaires entre le demandeur ou le demandé et une tierce personne (circuits de maintien de ligne dans une sous-station Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/80) [1,7]

|  | H04M 3/60 |
· | Systèmes semi-automatiques, c. à d. dans lesquels la sélection numérique de la ligne sortante est sous le contrôle d'un opérateur

P:40 |  | H04M 5/00 |
Centraux manuels (équipement de sous-station en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/00)

P:50 |  | H04M 7/00 |
Dispositions d'interconnexion entre centres de commutation (dispositions de transmission en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B)

|  | H04M 7/02 |
· | pour compenser les différences de potentiel de terre

|  | H04M 7/04 |
· | pour compenser des différences d'impédance de ligne

|  | H04M 7/06 |
· | utilisant des connexions auxiliaires pour le contrôle ou la surveillance

|  | H04M 7/08 |
· | pour l'exploitation des circuits fantômes

|  | H04M 7/10 |
· | pour l'exploitation à double sens, c. à d. les appels peuvent être envoyés dans n'importe quelle direction par la même connexion

|  | H04M 7/12 |
· | pour l'exploitation entre centraux comportant différents types d'équipement de commutation, p.ex. à entraînement mécanique et pas à pas, décimal et non décimal

|  | H04M 7/14 |
· | dans des systèmes comprenant des centres de commutation principaux et subordonnés (source d'alimentation de courant dans un centre de commutation subordonné à partir d'un central principal Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 19/00)

|  | H04M 7/16 |
· | dans des systèmes utilisant des fréquences porteuses

P:60 |  | H04M 9/00 |
Dispositions d'interconnexion ne comportant pas de commutation centralisée

|  | H04M 9/02 |
· | comprenant une ligne commune pour tous les groupes

|  | H04M 9/04 |
· | comprenant une ligne séparée pour chaque paire de groupe

|  | H04M 9/06 |
· | comprenant des combinaisons de lignes d'interconnexion

|  | H04M 9/08 |
· | Systèmes téléphoniques à haut-parleur à double sens comportant des moyens pour supprimer les échos ou autres pour l'une ou l'autre direction du trafic (pour transmission de ligne en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B 3/20)

P:20 |  | H04M 11/00 |
Systèmes de communication téléphonique adaptés pour être combinés avec d'autres systèmes électriques

|  | H04M 11/02 |
· | avec sonnerie ou systèmes annonciateurs (ces systèmes en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08)

|  | H04M 11/04 |
· | avec systèmes avertisseurs d'incendie, de police, antivol ou autres systèmes d'alarme (ces systèmes en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08)

|  | H04M 11/06 |
· | Transmission simultanée téléphonique et télégraphique ou autre sur les mêmes conducteurs (transmission d'information numérique en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L)

|  | H04M 11/08 |
· | adaptés pour recevoir au choix des matières récréatives ou des informations (systèmes dans lesquels l'information est disponible en permanence sur une porteuse sur tout le réseau Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 20/77)

|  | H04M 11/10 |
· | avec systèmes d'enregistrement et de reproduction de dictée (ces systèmes en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B)

P:80 |  | H04M 13/00 |
Systèmes à lignes à postes groupés (équipement de sous-station Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/00; équipement de central Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 5/00; dispositifs de comptage Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 15/36)

P:10 |  | H04M 15/00 |
Dispositions de comptage; Dispositions de contrôle de durée; Dispositions d'indication de durée

|  | H04M 15/02 |
· | pour rompre une connexion après un temps déterminé

|  | H04M 15/04 |
· | pour enregistrer des appels sous forme imprimée, perforée ou autre forme permanente

|  | H04M 15/08 |
· | pour compter les appels de demandés

|  | H04M 15/10 |
· | pour compter les appels à partir des demandeurs

|  | H04M 15/28 |
· | avec compteur à la sous-station

|  | H04M 15/32 |
· | Dispositions de comptage pour satellites ou distributeurs qui relient une ou plusieurs lignes de central avec un groupe de lignes locales

|  | H04M 15/34 |
· | Dispositions de comptage pour standards privés

|  | H04M 15/36 |
· | Dispositions de comptage pour lignes à postes groupés

|  | H04M 15/38 |
· | Comptage par appareils autres que du type compteur mécanique pas à pas

P:0 |  | H04M 17/00 |
Systèmes téléphoniques à prépaiement (utilisant une carte codée pour autoriser des appels provenant d'un appareil téléphonique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/66) [1,7]

P:90 |  | H04M 19/00 |
Dispositions d'alimentation de courant pour systèmes téléphoniques (pour équipement de sélection Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q 1/18)

|  | H04M 19/08 |
· | Source d'alimentation de courant à la sous-station (dispositions pour économiser la batterie des téléphones sans fil Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/72; produisant un courant de sonnerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 19/00) [1,7]

P:100 |  | H04M 99/00 |
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe [8]