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SECTION H — ÉLECTRICITÉ

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Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

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CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX

|  | H03J |
ACCORD DES CIRCUITS RÉSONNANTS; SÉLECTION DES CIRCUITS RÉSONNANTS (dispositifs indicateurs de mesure Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D; mesures, essais Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R; commande à distance en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08; commande automatique ou stabilisation de générateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03L)

|  | H03J |
Note(s) La présente sous-classe couvre également la commande de l'accord, en incluant la commande combinée de l'accord et d'autres fonctions, p.ex. les combinaisons de commande d'accord et de commande de volume, les combinaisons de commande d'oscillateur local et de circuits résonnants supplémentaires. [3]

|  | H03J |
Schéma général
ACCORD |
Continu | 3/00
Discontinu | 5/00
Réglage automatique de fréquence | 7/00
Réglage à distance | 9/00
BALAYAGE AUTOMATIQUE D'UNE BANDE DE FRÉQUENCES | 7/00
DÉTAILS | 1/00

P:40 |  | H03J 1/00 |
Détails des dispositions pour le réglage, l'entraînement, la signalisation ou la commande mécanique des circuits résonnants en général (éléments de machine en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16; liaisons entre les boutons de commande et les arbres Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16D) [3]

P:30 |  | H03J 3/00 |
Accord continu (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03J 7/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03J 9/00 ont priorité; combinaison d'accords continu et discontinu autrement que pour bande étalée Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03J 5/00) [3]

P:20 |  | H03J 5/00 |
Accord discontinu; Sélection de fréquences prédéterminées; Sélection de bandes de fréquences avec ou sans accord continu dans une ou plusieurs des bandes, p.ex. accord par bouton-poussoir, dispositif d'accord à barillet (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03J 7/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03J 9/00 ont priorité; pour bande étalée Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03J 3/00) [3]

P:10 |  | H03J 7/00 |
Réglage automatique de fréquence; Balayage automatique d'une bande de fréquences [3]

|  | H03J 7/02 |
· | Réglage automatique de fréquence (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03J 7/18 a priorité; réglage automatique de l'accord dans les récepteurs de télévision Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N 5/50) [3]

|  | H03J 7/18 |
· | Balayage automatique d'une bande de fréquences [3]

P:0 |  | H03J 9/00 |
Réglage à distance des circuits accordés; Combinaison du réglage à distance de l'accord et de celui d'autres fonctions, p.ex. de la brillance, de l'amplification (dispositions pour la commande à distance mécanique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03J 1/00) [3]