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SECTION H — ÉLECTRICITÉ

|  | H |
Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H04 |
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE

|  | H04 |
Note(s) La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques, p.ex. radiocommunication ou communication optique. [4]

|  | H04R |
HAUT-PARLEURS, MICROPHONES, TÊTES DE LECTURE POUR TOURNE-DISQUES OU TRANSDUCTEURS ACOUSTIQUES ÉLECTROMÉCANIQUES ANALOGUES; APPAREILS POUR SOURDS; SYSTÈMES D'ANNONCE EN PUBLIC (production de vibrations mécaniques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B06B; transducteurs pour la mesure de variables particulières Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01; transducteurs pour horloges Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04; production de sons dont la fréquence n'est pas déterminée par la fréquence d'alimentation Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10K; transducteurs dans les têtes de lecture ou d'enregistrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B; transducteurs dans les moteurs électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02) [6]

|  | H04R |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les haut-parleurs, les microphones, les têtes de lecture pour tourne-disques ou les transducteurs analogues qui produisent des ondes acoustiques ou des variations de courant ou de tension; les dispositions mues par variations de courant ou de tension électrique pour graver les sillons des supports d'enregistrement; les circuits pour les dispositions susmentionnées; le contrôle ou les essais des appareils ou systèmes sus-mentionnés. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]

|  | H04R |
Schéma général
TYPES DE TRANSDUCTEURS |
Avec circuit magnétique |
bobine mobile; armature mobile; membrane magnétisable; magnétostriction | 9/00; 11/00; 13/00; 15/00
Sans circuit magnétique |
piézo-électrique; électrostatique; à résistance variable | 17/00; 19/00; 21/00
Autres | 23/00
Détails |
généraux; circuits; membranes et cônes | 1/00; 3/00; 7/00
APPLICATIONS |
Stéréophonie; pour surdité; pour annonce au public | 5/00; 25/00; 27/00
CONTRÔLE, ESSAIS; FABRICATION | 29/00; 31/00

P:140 |  | H04R 1/00 |
Détails des transducteurs (membranes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 7/00; caractérisés par la nature du transducteur, voir le groupe approprié des groupes principaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 9/00-H04R 23/00; montage de postes radio ou de moyens de communication dans des casques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A42B 3/04; montages spécialement adaptés pour équipement téléphonique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/02)

|  | H04R 1/02 |
· | Boîtiers; Meubles; Montages à l'intérieur de ceux-ci (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 1/28 a priorité)

|  | H04R 1/04 |
· · | Association constructive d'un microphone avec son circuit électrique (pour appareils pour sourds Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 25/00)

|  | H04R 1/06 |
· | Aménagements des branchements de circuits; Réduction des efforts sur les branchements de circuits

|  | H04R 1/08 |
· | Embouchures; Leurs fixations

|  | H04R 1/10 |
· | Ecouteurs; Leurs fixations

|  | H04R 1/12 |
· | Dispositifs sanitaires ou hygiéniques pour embouchures ou écouteurs, p.ex. pour protéger contre la contamination

|  | H04R 1/20 |
· | Dispositions pour obtenir la fréquence désirée ou les caractéristiques directionnelles (pour stéréophonie Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 5/00; amélioration de l'intelligibilité de la parole par traitement du signal de parole Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10L 21/00)

|  | H04R 1/22 |
· · | pour obtenir la caractéristique de fréquence désirée uniquement (circuits pour combiner des transducteurs ayant différentes courbes de réponse Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 3/00)

|  | H04R 1/28 |
· · · | Supports de transducteurs ou enceintes conçus pour réponse de fréquence spécifique; Enceintes de transducteurs modifiées au moyen d'impédances mécaniques ou acoustiques, p.ex. résonateur, moyen d'amortissement

|  | H04R 1/32 |
· · | pour obtenir la caractéristique directionnelle désirée uniquement

|  | H04R 1/40 |
· · · | en combinant plusieurs transducteurs identiques

|  | H04R 1/44 |
· | Adaptation particulière pour usage sous l'eau, p.ex. pour hydrophone

P:120 |  | H04R 3/00 |
Circuits pour transducteurs (dispositifs de stéréophonie Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 5/00; dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10K 15/08; amplificateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03F)

|  | H04R 3/02 |
· | pour empêcher la réaction acoustique

|  | H04R 3/04 |
· | pour corriger la fréquence de réponse

|  | H04R 3/12 |
· | pour distribuer des signaux à plusieurs haut-parleurs

P:30 |  | H04R 5/00 |
Dispositifs stéréophoniques (têtes de lecture stéréophoniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 11/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 17/04, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 19/00)

|  | H04R 5/00 |
Note(s) Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "dispositifs stéréophoniques" couvre les dispositifs quadriphoniques ou similaires. [3]

|  | H04R 5/02 |
· | Dispositions spatiales ou constructives des haut-parleurs

P:130 |  | H04R 7/00 |
Membranes pour transducteurs électromécaniques (en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16J 3/00); Cônes (pour instruments de musique Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10)

P:100 |  | H04R 9/00 |
Transducteurs du type à bobine mobile, à lame mobile ou à fil mobile

P:90 |  | H04R 11/00 |
Transducteurs du type à armature mobile ou noyau mobile (membrane acoustique en matériau magnétisable agissant directement avec un électro-aimant Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 13/00)

P:80 |  | H04R 13/00 |
Transducteurs comportant une membrane acoustique en matériau magnétisable agissant directement avec un électro-aimant

P:70 |  | H04R 15/00 |
Transducteurs magnétostrictifs (éléments magnétostrictifs en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 41/00)

P:60 |  | H04R 17/00 |
Transducteurs piézo-électriques; Transducteurs électrostrictifs (éléments piézo-électriques ou électrostrictifs en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 41/00; détails des moteurs, des générateurs ou des positionneurs piézo-électriques ou électrostrictifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02N 2/00)

|  | H04R 17/02 |
· | Microphones

|  | H04R 17/04 |
· | Têtes de lecture pour tourne-disques utilisant un style; Enregistreurs utilisant un style

|  | H04R 17/10 |
· | Transducteurs résonnants, c. à d. adaptés pour produire une puissance de sortie maximum pour une fréquence déterminée

P:50 |  | H04R 19/00 |
Transducteurs électrostatiques

P:40 |  | H04R 21/00 |
Transducteurs à résistance variable (transducteurs à résistance gazeuse Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 23/00; transducteurs à réluctance Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 23/00)

P:110 |  | H04R 23/00 |
Transducteurs autres que ceux compris dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 9/00-H04R 21/00

P:10 |  | H04R 25/00 |
Appareils pour sourds (structure des transducteurs en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 9/00-H04R 23/00; combinaison structurelle avec montures de lunettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02C 11/00; traitement du signal de parole Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10L 21/00)

|  | H04R 25/02 |
· | adaptés pour être supportés entièrement par l'oreille

|  | H04R 25/04 |
· | comprenant des amplificateurs de poche

P:20 |  | H04R 27/00 |
Systèmes d'annonce en public (circuits pour empêcher la réaction acoustique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 3/02; circuits pour distribuer des signaux aux haut-parleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 3/12; amplificateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03F)

P:0 |  | H04R 29/00 |
Dispositifs de contrôle; Dispositifs d'essais

P:150 |  | H04R 31/00 |
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication des transducteurs ou de leurs diaphragmes (procédés ou appareils spécialement adaptés à la fabrication ou au traitement de dispositifs ou de systèmes à microstructure, p.ex. en combinaison avec des dispositifs électriques, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81C)