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SECTION H — ÉLECTRICITÉ

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Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

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ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX

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Note(s) Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]

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LAMPES ÉLECTRIQUES À INCANDESCENCE (détails ou appareils ou procédés pour la fabrication, applicables à la fois aux dispositifs à décharge et aux lampes à incandescence Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J; sources de lumière utilisant une combinaison du type à incandescence et d'autres types de production de lumière Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 61/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 35/00; circuits pour ces lampes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

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Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "lampe" comprend les tubes émettant de la lumière ultraviolette ou infrarouge.

|  | H01K |
Schéma général
CARACTÉRISÉES PAR L'UTILISATION |
Eclairage général; autre | 5/00; 7/00
CARACTÉRISÉES PAR LE CORPS INCANDESCENT |
Non conducteur; non conducteur à froid; multiple | 11/00; 13/00; 9/00
DÉTAILS | 1/00
FABRICATION | 3/00

P:50 |  | H01K 1/00 |
Détails

|  | H01K 1/28 |
· | Enveloppes; Enceintes

|  | H01K 1/42 |
· | Moyens faisant partie de la lampe et prévus pour assurer les connexions électriques ou faire fonction de support de la lampe (dispositifs de couplage électrique comportant une pièce de couplage adaptée pour supporter une lampe et ne faisant pas partie de la lampe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 33/00)

P:60 |  | H01K 3/00 |
Appareils ou procédés prévus pour la fabrication, le montage, la mise en place, le démontage, le remplacement ou l'entretien de lampes à incandescence ou des parties constitutives de celles-ci (fabrication d'enceintes en verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03B)

P:30 |  | H01K 5/00 |
Lampes d'éclairage du type général (Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 9/00-H01K 13/00 ont priorité)

P:40 |  | H01K 7/00 |
Lampes prévues pour applications autres que celles d'éclairage de type général (Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 9/00-H01K 13/00 ont priorité)

P:20 |  | H01K 9/00 |
Lampes comprenant au moins deux corps à incandescence, chauffés séparément (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 11/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 13/00 ont priorité; dispositifs d'affichage du type à filament incandescent réalisés par l'association de plusieurs lampes individuelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09F 9/307)

P:10 |  | H01K 11/00 |
Lampes comprenant un corps à incandescence, chauffé autrement que par conduction, p.ex. par chauffage à induction, par chauffage à décharge électrique (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01K 13/00 a priorité; corps chauffé par décharge à émission lumineuse Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 61/00)

P:0 |  | H01K 13/00 |
Lampes comprenant un corps à incandescence qui reste essentiellement non-conducteur jusqu'à ce qu'il soit chauffé, p.ex. lampe de Nernst