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SECTION H — ÉLECTRICITÉ

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Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H02 |
PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

|  | H02N |
MACHINES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS

|  | H02N |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les générateurs, moteurs, embrayages ou dispositifs de maintien électrostatiques; les autres générateurs ou moteurs non dynamo-électriques; les dispositifs de maintien ou de lévitation utilisant l'attraction ou la répulsion magnétique; les dispositions pour le démarrage, la régulation, le freinage, ou toute autre commande de telles machines, à moins que celles-ci ne travaillent conjointement avec une seconde machine. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7] Il est prévu aussi dans d'autres sous-classes des subdivisions particulières pour les générateurs, moteurs ou les moyens de conversion d'énergie électrique en d'autres formes d'énergie et réciproquement, p.ex. dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R.

|  | H02N |
Schéma général
GÉNÉRATEURS OU MOTEURS |
A effet électrostatique | 1/00
Générateurs utilisant l'ionisation thermique ou cinétique et l'enlèvement de la charge; moteurs électriques utilisant des effets thermiques | 3/00; 10/00
Avec conversion du rayonnement lumineux en énergie électrique | 6/00
Autres | 11/00
MACHINES ÉLECTRIQUES EN GÉNÉRAL UTILISANT L'EFFET PIÉZO-ÉLECTRIQUE, L'ÉLECTROSTRICTION OU LA MAGNÉTOSTRICTION | 2/00
EMBRAYAGES OU DISPOSITIFS DE MAINTIEN ELECTROSTATIQUES | 13/00
DISPOSITIFS DE MAINTIEN OU DE LÉVITATION MAGNÉTIQUE | 15/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00

P:10 |  | H02N 1/00 |
Générateurs ou moteurs électrostatiques utilisant un porteur mobile de charge électrostatique qui est solide

P:0 |  | H02N 2/00 |
Machines électriques en général utilisant l'effet piézo-électrique, l'électrostriction ou la magnétostriction (production des vibrations mécaniques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B06B; éléments piézo-électriques, électrostrictifs ou magnétostrictifs en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 41/00) [4]

|  | H02N 2/02 |
· | produisant un mouvement linéaire, p.ex. actionneurs; Positionneurs linéaires [6]

|  | H02N 2/10 |
· | produisant un mouvement rotatif, p.ex. moteurs rotatifs [6]

|  | H02N 2/18 |
· | fournissant une sortie électrique à partir d'une entrée mécanique, p.ex. générateurs (pour les dispositifs de mesure Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01) [6]

P:20 |  | H02N 3/00 |
Générateurs dans lesquels l'énergie thermique ou cinétique est convertie en énergie électrique par ionisation d'un fluide et enlèvement de sa charge (tubes à décharge fonctionnant en générateurs thermo-ioniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 45/00) [3]

P:30 |  | H02N 6/00 |
Générateurs dans lesquels le rayonnement lumineux est directement converti en énergie électrique (cellules solaires ou ensembles de cellules solaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 25/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 31/00) [4]

P:40 |  | H02N 10/00 |
Moteurs électriques utilisant des effets thermiques [3]

P:50 |  | H02N 11/00 |
Générateurs ou moteurs non prévus ailleurs; Mouvements dits perpétuels obtenus par des moyens électriques ou magnétiques (par poussée hydrostatique Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03B 17/00; par des moyens dynamo-électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K 53/00)

P:60 |  | H02N 13/00 |
Embrayages ou dispositifs de maintien utilisant l'attraction électrostatique, p.ex. utilisant l'effet Johnson-Rahbek

P:70 |  | H02N 15/00 |
Dispositifs de maintien ou de lévitation utilisant l'attraction ou la répulsion magnétique, non prévus ailleurs (dispositifs électriques ou magnétiques pour maintenir les pièces sur des machines outils Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23Q 3/15; dispositifs de glissement ou de lévitation pour systèmes ferroviaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61B 13/08; dispositifs de manutention de matériaux associés aux convoyeurs comportant des dispositifs munis de pinces électrostatiques ou magnétiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G 47/92; enlèvement des articles de forme plate ou filiformes des piles en utilisant une force magnétique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 3/00; délivrance d'articles par chute à partir de dispositifs porteurs magnétiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 29/24; paliers faisant usage de moyens de support magnétiques ou électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16C 32/04; allègement de la charge des paliers par moyens magnétiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16C 39/00; aimants Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01F 7/00; embrayages ou freins dynamo-électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K 49/00) [3]

P:80 |  | H02N 99/00 |
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe [8]