|  | H |
SECTION H — ÉLECTRICITÉ

|  | H |
Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H03 |
CIRCUITS ÉLECTRONIQUES FONDAMENTAUX

|  | H03B |
PRODUCTION D'OSCILLATIONS, DIRECTEMENT OU PAR CHANGEMENT DE FRÉQUENCE, À L'AIDE DE CIRCUITS UTILISANT DES ÉLÉMENTS ACTIFS QUI FONCTIONNENT D'UNE MANIÈRE NON COMMUTATIVE; PRODUCTION DE BRUIT PAR DE TELS CIRCUITS (mesures, essais Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R; générateurs spécialement adaptés aux instruments de musique électrophonique Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10H; synthèse de la parole Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10L 13/00; masers, lasers Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01S; machines dynamo-électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K; circuits convertisseurs de puissance électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M; en utilisant les techniques de l'impulsion Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K; commande automatique de générateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03L; démarrage, synchronisation ou stabilisation de générateurs dans lesquels le type de générateur est sans importance ou non spécifié Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03L; production d'oscillations dans les plasmas Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05H)

|  | H03B |
Schéma général
PRODUCTION SANS CHANGEMENT DE FRÉQUENCE |
Par: amplification et réaction; résistance négative | 5/00; 7/00
Par utilisation des effets: du temps de transit; de la déviation d'un faisceau d'électrons | 9/00; 13/00
Par: excitation par choc; effet Hall; rayonnement et détecteur | 11/00; 15/00; 17/00
PRODUCTION AVEC CHANGEMENT DE FRÉQUENCE |
Par multiplication ou division d'un signal | 19/00
Par combinaison de signaux non modulés | 21/00
PARTICULARITÉS DES OSCILLATIONS PRODUITES |
Balayage en fréquence; fréquence multiple; phase multiple; bruit | 23/00; 25/00; 27/00; 29/00
AUTRES MÉTHODES DE GÉNÉRATION | 28/00
DÉTAILS | 1/00

|  | H03C |
MODULATION (mesures, essais Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R; masers, lasers Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01S; modulateurs spécialement adaptés pour être utilisés dans les amplificateurs de courant continu Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03F 3/38; modulation d'impulsions Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K 7/00; organes dits modulateurs pouvant uniquement réaliser une commutation entre des états prédéterminés d'amplitude, de fréquence ou de phase Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L; codage, décodage ou conversion de code, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M; modulateurs synchrones spécialement adaptés à la télévision en couleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N 9/65)

|  | H03C |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement la modulation, la manipulation télégraphique, ou la coupure des oscillations sinusoïdales ou ondes électromagnétiques, quelle que soit la forme d'onde du signal modulateur. Dans la présente sous-classe, les circuits utilisables à la fois comme modulateurs et démodulateurs sont classés dans le sous-groupe qui concerne le type de modulateur en question.

|  | H03D |
DÉMODULATION OU TRANSFERT DE MODULATION D'UNE ONDE PORTEUSE À UNE AUTRE (masers, lasers Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01S; circuits capables de fonctionner en modulateur et en démodulateur Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03C; détails applicables aux modulateurs et aux changeurs de fréquence Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03C; démodulation d'impulsions Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K 9/00; transformation de types de modulation d'impulsions Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K 11/00; codage, décodage ou conversion de code, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M; systèmes relais Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B 7/14; démodulateurs adaptés aux systèmes à porteuse modulée de façon numérique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L 27/00; démodulateurs synchrones adaptés à la télévision en couleurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N 9/66)

|  | H03D |
Note(s) La présente sous-classe couvre uniquement: la démodulation ou le transfert de signaux modulés sur une porteuse sinusoïdale ou sur des ondes électromagnétiques; la comparaison entre la phase ou la fréquence de deux oscillations mutuellement indépendantes.

|  | H03D |
Schéma général
DÉMODULATION |
Amplitude; angle; combinée; superréaction | 1/00; 3/00; 5/00, 9/00; 11/00
TRANSFERT | 7/00, 9/00
COMPARAISON DE PHASE OU DE FRÉQUENCE | 13/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00

|  | H03F |
AMPLIFICATEURS (mesures, essais Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R; amplificateurs optiques paramétriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02F; circuits avec tubes à émission secondaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 43/00; masers, lasers Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01S; amplificateurs dynamo-électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K; réglage de l'amplification Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03G; dispositions pour le couplage indépendantes de la nature de l'amplificateur, diviseurs de tension Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03H; amplificateurs destinés uniquement au traitement d'impulsions Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K; circuits de répéteurs dans les lignes de transmission Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B 3/36, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B 3/54; applications des amplificateurs de parole aux communications téléphoniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/60, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 3/40)

|  | H03F |
Note(s) La présente sous-classe couvre: l'amplification linéaire, dans laquelle il y a une relation linéaire entre les amplitudes des courants d'entrée et de sortie, et le courant de sortie a réellement la même forme d'onde que le courant d'entrée; les amplificateurs diélectriques, les amplificateurs magnétiques, et les amplificateurs paramétriques lorsqu'ils sont utilisés comme oscillateurs ou changeurs de fréquence; la construction des éléments actifs des amplificateurs diélectriques et des amplificateurs paramétriques, qui ne sont pas prévus ailleurs.

|  | H03F |
Schéma général
AMPLIFICATEURS À TUBES À DÉCHARGE OU À DISPOSITIFS SEMI-CONDUCTEURS; DÉTAILS | 3/00, 5/00; 1/00
AMPLIFICATEURS PARAMÉTRIQUES | 7/00
AMPLIFICATEURS: MAGNÉTIQUES; DIÉLECTRIQUES | 9/00; 11/00
AMPLIFICATEURS COMPORTANT DES ÉLÉMENTS PARTICULIERS |
Mécaniques ou acoustiques; utilisant l'effet Hall; électroluminescents; supraconducteurs | 13/00; 15/00; 17/00; 19/00
AUTRES AMPLIFICATEURS | 99/00

|  | H03G |
RÉGLAGE DE L'AMPLIFICATION (réseaux d'impédances, p.ex. atténuateurs, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03H; réglage de la transmission sur les lignes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B 3/04)

|  | H03G |
Note(s) La présente sous-classe couvre: le réglage du gain des amplificateurs ou des changeurs de fréquence; le réglage de la gamme de fréquence des amplificateurs; la limitation d'amplitude ou du taux de variation d'amplitude. Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03F. [3]

|  | H03G |
Schéma général
RÉGLAGE DU GAIN | 3/00
RÉGLAGE DE TONALITÉ | 5/00
COMPRESSEURS OU EXPANDEURS; LIMITEURS | 7/00; 11/00
COMBINAISONS DE PLUSIEURS TYPES DE RÉGLAGE | 9/00
DÉTAILS | 1/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00

|  | H03H |
RÉSEAUX D'IMPÉDANCES, p.ex. CIRCUITS RÉSONNANTS; RÉSONATEURS (mesures, essais Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R; dispositions pour produire une réverbération sonore ou un écho Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10K 15/08; réseaux d'impédances ou résonateurs se composant d'impédances réparties, p.ex. du type guide d'ondes, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01P; réglage de l'amplification, p.ex. réglage de largeur de bande des amplificateurs, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03G; accord des circuits résonnants, p.ex. accord des circuits résonnants couplés, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03J; réseaux pour modifier les caractéristiques de fréquence des systèmes de communication Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B)

|  | H03H |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les réseaux comportant des éléments à impédance répartie localisée; les réseaux comportant des éléments à impédance répartie ainsi que des éléments à impédance localisée; les réseaux comportant des éléments électromécaniques ou électro-acoustiques; les réseaux simulant des réactances et comportant des tubes à décharge ou des dispositifs à semi-conducteurs; les structures des résonateurs électromécaniques. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "éléments passifs" signifie résistances, capacités, inductances, inductances mutuelles ou diodes. [3] Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7] Dans la présente sous-classe, les groupes principaux comportant un numéro plus élevé ont priorité. [3]

|  | H03H |
Schéma général
RÉSEAUX |
Adaptatifs | 21/00
Utilisant des techniques numériques | 17/00
Filtres transversaux | 15/00
Comportant uniquement des éléments passifs: |
à un accès; à plusieurs accès | 5/00; 7/00
Comportant des éléments électromécaniques ou électro-acoustiques | 9/00
Comportant des éléments actifs | 11/00
Utilisant des éléments différents en fonction du temps | 19/00
Utilisant d'autres éléments ou techniques | 2/00
DÉTAILS | 1/00
FABRICATION | 3/00

|  | H03J |
ACCORD DES CIRCUITS RÉSONNANTS; SÉLECTION DES CIRCUITS RÉSONNANTS (dispositifs indicateurs de mesure Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D; mesures, essais Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R; commande à distance en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08; commande automatique ou stabilisation de générateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03L)

|  | H03J |
Note(s) La présente sous-classe couvre également la commande de l'accord, en incluant la commande combinée de l'accord et d'autres fonctions, p.ex. les combinaisons de commande d'accord et de commande de volume, les combinaisons de commande d'oscillateur local et de circuits résonnants supplémentaires. [3]

|  | H03J |
Schéma général
ACCORD |
Continu | 3/00
Discontinu | 5/00
Réglage automatique de fréquence | 7/00
Réglage à distance | 9/00
BALAYAGE AUTOMATIQUE D'UNE BANDE DE FRÉQUENCES | 7/00
DÉTAILS | 1/00

|  | H03K |
TECHNIQUE DE L'IMPULSION (mesure des caractéristiques des impulsions Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R; compteurs mécaniques comportant un mécanisme d'entrée électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06M; dispositifs d'enregistrement de l'information en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11; moyens d'échantillonnage et de mémorisation dans les mémoires analogiques électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11C 27/00; structure d'interrupteurs comportant des ouvertures et fermetures de contacts en vue de la production d'impulsions, p.ex. utilisant un aimant mobile, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H; transformation par des moyens statiques d'une puissance électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M; production d'oscillations par des circuits utilisant des éléments actifs travaillant sans commutation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03B; modulation d'oscillations sinusoïdales par des impulsions Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L; circuits de discriminateurs faisant intervenir le comptage d'impulsions Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03D; commande automatique des générateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03L; démarrage, synchronisation ou stabilisation des générateurs lorsque le type de générateur est indifférent ou non spécifié Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03L; codage, décodage ou conversion de code, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03M) [4]

|  | H03K |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les méthodes, circuits, dispositifs ou appareils utilisant des éléments actifs fonctionnant d'une manière discontinue ou par commutation, pour engendrer, compter, amplifier, mettre en forme, moduler, démoduler ou manipuler de toute autre façon des signaux; la commutation électronique ne faisant pas intervenir la fermeture et l'ouverture de contacts; les circuits logiques manipulant des impulsions électriques. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "élément actif" exerce une commande de la conversion de l'énergie d'entrée en oscillations ou en un flux d'énergie discontinu. Dans la présente sous-classe, si les revendications d'un document de brevet ne sont pas limitées à un élément de circuit spécifique, le document est classé au moins selon les éléments utilisés dans le mode de réalisation décrit. [6]

|  | H03K |
Schéma général
PRODUCTION DES IMPULSIONS |
Circuits; à pente définie ou avec des parties en gradins | 3/00; 4/00
PRODUCTION D'IMPULSIONS À PARTIR D'ONDES SINUSOÏDALES | 12/00
MANIPULATIONS DES IMPULSIONS, AUTRES QUE LE COMPTAGE |
Modulation; démodulation; transfert | 7/00; 9/00; 11/00
Autres | 5/00, 6/00
COMPTEURS D'IMPULSIONS, DIVISEURS DE FRÉQUENCE |
A chaînes de comptage; à intégration; à circuits fermés; à éléments multistables | 23/00; 25/00; 27/00; 29/00
Détails | 21/00
APPLICATIONS PARTICULIÈRES |
Commutation électronique; circuits logiques | 17/00; 19/00

|  | H03L |
COMMANDE AUTOMATIQUE, DÉMARRAGE, SYNCHRONISATION OU STABILISATION DES GÉNÉRATEURS D'OSCILLATIONS OU D'IMPULSIONS ÉLECTRONIQUES (des générateurs dynamoélectriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P) [3]

|  | H03L |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les circuits de commande automatique pour générateurs, d'oscillations ou d'impulsions électroniques; [3] les circuits de démarrage, synchronisation ou stabilisation pour générateurs dans lesquels le type de générateur est sans importance ou non spécifié. [3] La présente sous-classe ne couvre pas les circuits de stabilisation ou de démarrage spécialement adaptés à un seul type de générateur, qui sont couverts par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K. [3] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "commande automatique" couvre uniquement les systèmes à boucle fermée. [3]

|  | H03M |
CODAGE, DÉCODAGE OU CONVERSION DE CODE, EN GÉNÉRAL (au moyen de fluides Fulltext... Hierarchy... Expanded...F15C 4/00; convertisseurs optiques analogiques/numériques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02F 7/00; codage, décodage ou conversion de code spécialement adapté à des applications particulières, voir les sous-classes appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01R, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06T, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G10L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G11C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N; chiffrage ou déchiffrage pour la cryptographie ou d'autres fins impliquant la nécessité du secret Fulltext... Hierarchy... Expanded...G09C) [4]

|  | H03M |
Schéma général
CODAGE ET DÉCODAGE |
en général | 1/00
en ou à partir d'une modulation différentielle | 3/00
en relation avec des claviers | 11/00
CONVERSION |
de la forme des éléments numériques individuels | 5/00
de la séquence des éléments numériques | 7/00
parallèle/série ou vice versa | 9/00
DÉTECTION OU CORRECTION D'ERREURS | 13/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00