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SECTION H — ÉLECTRICITÉ

|  | H |
Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H01 |
ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX

|  | H01 |
Note(s) Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]

|  | H01M |
PROCÉDÉS OU MOYENS POUR LA CONVERSION DIRECTE DE L'ÉNERGIE CHIMIQUE EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE, p.ex. BATTERIES (procédés ou appareils électrochimiques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25; dispositifs à semi-conducteur ou autres dispositifs à l'état solide pour convertir la lumière ou la chaleur en énergie électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 31/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 35/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 37/00) [2]

|  | H01M |
Note(s) La présente sous-classe couvre les éléments ou batteries galvaniques primaires ou secondaires, les éléments ou les batteries à combustible. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | H01M |
Schéma général
ÉLÉMENTS CLASSÉS PAR TYPES |
Eléments primaires: piles | 6/00
Eléments à combustible | 8/00
Eléments secondaires: accumulateurs | 10/00
Eléments hybrides; éléments non prévus ailleurs; combinaisons de différents types d'éléments | 12/00; 14/00; 16/00
DÉTAILS COMMUNS AUX DIFFÉRENTS TYPES D'ÉLÉMENTS |
Détails, procédés de fabrication des parties non actives | 2/00
Electrodes | 4/00

P:70 |  | H01M 2/00 |
Détails de construction ou procédés de fabrication des parties non actives [2]

|  | H01M 2/02 |
· | Bacs, fourreaux ou enveloppes (travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29) [2]

|  | H01M 2/04 |
· · | Couvercles ou couvertures [2]

|  | H01M 2/06 |
· · | Dispositions pour introduire des connecteurs électriques dans ou à travers des bacs [2]

|  | H01M 2/08 |
· · | Matériaux de scellement [2]

|  | H01M 2/10 |
· | Montures; Dispositifs de suspension; Amortisseurs; Dispositifs de manutention ou de transport; Supports (combinaison structurelle d'accumulateurs avec des appareils pour la charge Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 10/42) [2]

|  | H01M 2/12 |
· | Events ou autres aménagements mécaniques pour faciliter l'échappement des gaz [2]

|  | H01M 2/14 |
· | Séparateurs; Membranes; Diaphragmes; Eléments d'espacement [2]

|  | H01M 2/16 |
· · | caractérisés par le matériau [2]

|  | H01M 2/20 |
· | Connexions conductrices du courant pour les éléments [2]

|  | H01M 2/22 |
· · | Connexions fixes, c. à d. non prévues pour être déconnectées [2]

|  | H01M 2/26 |
· · · | Connexions d'électrodes [2]

|  | H01M 2/30 |
· · | Bornes [2]

P:60 |  | H01M 4/00 |
Electrodes (électrodes pour les procédés électrolytiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C25) [2]

|  | H01M 4/00 |
Note(s) En classant des électrodes des éléments hybrides, les demi-éléments individuels de l'élément hybride sont considérés séparément, p.ex. une électrode située dans la moitié primaire d'un élément hybride du type primaire/combustible est considérée comme étant une électrode pour élément primaire couverte par Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 4/06. [2]

|  | H01M 4/02 |
· | Electrodes composées d'un ou comprenant un matériau actif [2]

|  | H01M 4/04 |
· · | Procédés de fabrication en général [2]

|  | H01M 4/06 |
· · | Electrodes pour éléments primaires [2]

|  | H01M 4/14 |
· · | Electrodes pour accumulateurs au plomb [2]

|  | H01M 4/16 |
· · · | Procédés de fabrication [2]

|  | H01M 4/24 |
· · | Electrodes pour accumulateurs alcalins [2]

|  | H01M 4/26 |
· · · | Procédés de fabrication [2]

|  | H01M 4/28 |
· · · · | Précipitation du matériau actif sur le support [2]

|  | H01M 4/30 |
· · · · | Pressage [2]

|  | H01M 4/32 |
· · · | Electrodes en oxyde ou en hydroxyde de nickel [2]

|  | H01M 4/34 |
· · · | Electrodes en oxyde ou en hydroxyde d'argent [2]

|  | H01M 4/36 |
· · | Emploi de substances spécifiées comme matériaux actifs, masses actives, liquides actifs [2]

|  | H01M 4/38 |
· · · | d'éléments simples ou d'alliages [2]

|  | H01M 4/40 |
· · · · | Alliages à base de métaux alcalins [2]

|  | H01M 4/42 |
· · · · | Alliages à base de zinc [2]

|  | H01M 4/44 |
· · · · | Alliages à base de cadmium [2]

|  | H01M 4/46 |
· · · · | Alliages à base de magnésium ou d'aluminium [2]

|  | H01M 4/48 |
· · · | d'oxydes ou d'hydroxydes inorganiques [2]

|  | H01M 4/50 |
· · · · | de manganèse [2]

|  | H01M 4/52 |
· · · · | de nickel, de cobalt ou de fer [2]

|  | H01M 4/58 |
· · · | de composés inorganiques autres que les oxydes ou hydroxydes [2]

|  | H01M 4/62 |
· · | Emploi de substances spécifiées inactives comme ingrédients pour les masses actives, p.ex. liants, charges [2]

|  | H01M 4/64 |
· · | Supports ou collecteurs [2]

|  | H01M 4/66 |
· · · | Emploi de matériaux spécifiés [2]

|  | H01M 4/70 |
· · · | caractérisés par la forme ou la configuration [2]

|  | H01M 4/72 |
· · · · | Grilles [2]

|  | H01M 4/86 |
· | Electrodes inertes ayant une activité catalytique, p.ex. pour piles à combustible [2]

|  | H01M 4/88 |
· · | Procédés de fabrication [2]

|  | H01M 4/90 |
· · | Emploi de matériau catalytique spécifié [2]

|  | H01M 4/94 |
· · | Electrodes à diffusion non poreuses, p.ex. membranes en palladium, membranes à échange d'ions [2]

|  | H01M 4/96 |
· · | Electrodes à base de carbone [2]

|  | H01M 4/98 |
· · | Electrodes du type Raney [2]

P:40 |  | H01M 6/00 |
Eléments primaires; Leur fabrication [2]

|  | H01M 6/00 |
Note(s) Dans le présent groupe, les éléments primaires sont des générateurs électrochimiques dans lesquels l'énergie de l'élément est présente sous forme chimique et n'est pas régénérée. [2]

|  | H01M 6/02 |
· | Détails (de parties non actives Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 2/00, d'électrodes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 4/00) [2]

|  | H01M 6/04 |
· | Eléments avec électrolyte aqueux [2]

|  | H01M 6/14 |
· | Eléments avec électrolytes non aqueux [2]

|  | H01M 6/16 |
· · | avec électrolyte organique (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 6/18 a priorité) [2]

|  | H01M 6/18 |
· · | avec électrolyte solide [2]

|  | H01M 6/20 |
· · · | fonctionnant à haute température (éléments thermiques à action différée Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 6/30) [2]

|  | H01M 6/24 |
· | Eléments comprenant deux électrolytes différents [2]

|  | H01M 6/26 |
· | Eléments sans matériau actif oxydant, p.ex. piles de Volta [2]

|  | H01M 6/28 |
· | Piles étalons, p.ex. éléments Weston [2]

|  | H01M 6/30 |
· | Eléments à action différée [2]

|  | H01M 6/40 |
· | Batteries imprimées [2]

|  | H01M 6/42 |
· | Groupement d'éléments primaires en batteries (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 6/40 a priorité) [2]

P:20 |  | H01M 8/00 |
Eléments à combustible; Leur fabrication [2]

|  | H01M 8/00 |
Note(s) Dans le présent groupe, les éléments à combustible sont des générateurs électrochimiques dans lesquels les réactants sont introduits de l'extérieur. [2]

|  | H01M 8/02 |
· | Détails (de parties non actives Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 2/00, d'électrodes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 4/00) [2]

|  | H01M 8/04 |
· | Dispositions ou procédés auxiliaires, p.ex. pour la commande de la pression, pour la circulation des fluides [2]

|  | H01M 8/06 |
· | Combinaison d'éléments à combustible avec des moyens pour la production de réactants ou pour le traitement de résidus (éléments à combustible à régénération Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 8/18; éléments à production de réactants en soi, voir les sections B ou C) [2]

|  | H01M 8/08 |
· | Eléments à combustible avec électrolytes aqueux [2]

|  | H01M 8/10 |
· | Eléments à combustible avec électrolytes solides [2]

|  | H01M 8/12 |
· · | fonctionnant à haute température, p.ex. avec un électrolyte en ZrO2 stabilisé [2]

|  | H01M 8/14 |
· | Eléments à combustible avec électrolytes fondus [2]

|  | H01M 8/16 |
· | Eléments à combustible biochimique, c. à d. éléments dans lesquels des micro-organismes agissent comme catalyseurs [2]

|  | H01M 8/18 |
· | Eléments à combustible à régénération [2]

|  | H01M 8/20 |
· | Eléments à combustible indirects, p.ex. éléments REDOX (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 8/18 a priorité) [2]

|  | H01M 8/22 |
· | Eléments à combustible dans lesquels le combustible est à base de matériaux comprenant du carbone, de l'oxygène ou de l'hydrogène et d'autres éléments; Eléments à combustible dans lesquels le combustible est à base de matériaux comprenant uniquement des éléments autres que le carbone, l'oxygène et l'hydrogène [2]

|  | H01M 8/24 |
· | Groupement d'éléments à combustible en batteries, p.ex. modules [2]

P:30 |  | H01M 10/00 |
Eléments secondaires; Leur fabrication [2]

|  | H01M 10/00 |
Note(s) Dans le présent groupe, les éléments secondaires sont des accumulateurs qui reçoivent et fournissent de l'énergie électrique au moyen de réactions électrochimiques réversibles. [2]

|  | H01M 10/02 |
· | Détails (de parties non actives Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 2/00, d'électrodes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 4/00) [2]

|  | H01M 10/04 |
· | Structure ou fabrication en général (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 10/06, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 10/24, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 10/36 ont priorité) [2]

|  | H01M 10/06 |
· | Accumulateurs au plomb (accumulateurs au semi-plomb Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 10/20) [2]

|  | H01M 10/20 |
· | Accumulateurs au semi-plomb, c. à d. accumulateurs dans lesquels une seule électrode contient du plomb [2]

|  | H01M 10/24 |
· | Accumulateurs alcalins [2]

|  | H01M 10/34 |
· | Accumulateurs étanches aux gaz [2]

|  | H01M 10/36 |
· | Accumulateurs non prévus en Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 10/06-H01M 10/34 [2]

|  | H01M 10/42 |
· | Méthodes ou dispositions pour assurer le fonctionnement ou l'entretien des éléments secondaires ou des demi-éléments secondaires [2]

|  | H01M 10/54 |
· | Récupération des parties utiles des accumulateurs usagés [2]

P:10 |  | H01M 12/00 |
Eléments hybrides; Leur fabrication (méthodes ou dispositions pour assurer le fonctionnement ou l'entretien Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 6/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 10/00) [2]

|  | H01M 12/00 |
Note(s) Dans le présent groupe, les éléments hybrides sont des générateurs électrochimiques ayant deux types différents de demi-éléments, le demi-élément étant une combinaison électrode-électrolyte du type élément primaire, secondaire ou à combustible. [2]

P:50 |  | H01M 14/00 |
Générateurs électrochimiques de courant ou de tension non prévus dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M 6/00-H01M 12/00; Leur fabrication [2]

P:0 |  | H01M 16/00 |
Combinaisons structurelles de différents types de générateurs électrochimiques [2]