|  | H |
SECTION H — ÉLECTRICITÉ

|  | H |
Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H04 |
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE

|  | H04 |
Note(s) La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques, p.ex. radiocommunication ou communication optique. [4]

|  | H04W |
RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS SANS FIL [2009.01]

|  | H04W |
Note(s) La présente sous-classe couvre : les réseaux de télécommunications permettant d'établir sélectivement une ou plusieurs liaisons de télécommunication sans fil entre un nombre désiré d'utilisateurs ou entre des utilisateurs et un équipement de réseau, pour transférer des informations par le biais de ces liaisons de télécommunication sans fil; [2009.01] les réseaux déployant une infrastructure pour gérer la mobilité d'utilisateurs sans fil qui y sont reliés, p.ex. réseaux cellulaires, réseaux locaux sans fil [WLAN Wireless Local Area Network], réseaux d'accès sans fil, p.ex. boucle locale sans fil [WLL Wireless Local Loop] ou réseaux de télécommunication sans fil auto-organisés, p.ex. réseaux ad hoc; [2009.01] la planification ou le déploiement spécialement adaptés aux réseaux sans fil ci-dessus; [2009.01] les services ou les installations spécialement adaptés aux réseaux sans fil ci-dessus; [2009.01] les dispositions ou les techniques spécialement adaptés au fonctionnement des réseaux sans fil ci-dessus. [2009.01] La présente sous-classe ne couvre pas : les systèmes de télécommunications utilisant des extensions sans fil, c.-à-d. des liaisons sans fil sans télécommunication sélective, p.ex. téléphones sans fil, qui sont couverts par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/72; [2009.01] la radiodiffusion, qui est couverte par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H; [2009.01] Dans la présente sous-classe, à chaque niveau hiérarchique, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la première place appropriée. [2009.01]

|  | H04W 4/00 |
Services ou installations spécialement adaptés aux réseaux de télécommunications sans fil [2009.01]

|  | H04W 4/02 |
· | Services utilisant la localisation des utilisateurs ou des terminaux [2009.01]

|  | H04W 4/06 |
· | Répartition sélective de la diffusion; Services à des groupes d'utilisateurs; Services d'appel sélectif unidirectionnel [2009.01]

|  | H04W 4/12 |
· | Messagerie, p.ex. textos [messages courts] ou SMS [SMS Short Messaging Service]; Boîtes aux lettres; Annonces, p.ex. information aux usagers de l'état ou du suivi d'une demande de communication [2009.01]

|  | H04W 4/16 |
· | Services supplémentaires liés aux communications, p.ex. transfert ou mise en garde d'appels [2009.01]

|  | H04W 4/18 |
· | Conversion de format ou de contenu d'informations, p.ex. adaptation, par le réseau, des informations reçues ou transmises pour une distribution sans fil aux usagers ou aux terminaux [2009.01]

|  | H04W 4/20 |
· | Signalisation de données auxiliaires, c.-à-d. transmission de données par un canal non destiné au trafic [2009.01]

|  | H04W 4/22 |
· | Mise en œuvre de liaisons de secours [2009.01]

|  | H04W 4/24 |
· | Comptabilité ou facturation [2009.01]

|  | H04W 8/00 |
Gestion de données relatives au réseau [2009.01]

|  | H04W 8/02 |
· | Traitement de données de mobilité, p.ex. enregistrement d'informations dans un registre de localisation nominal [HLR Home Location Register] ou de visiteurs [VLR Visitor Location Register]; Transfert de données de mobilité, p.ex. entre HLR, VLR ou réseaux externes [2009.01]

|  | H04W 8/18 |
· | Traitement de données utilisateur ou abonné, p.ex. services faisant l'objet d'un abonnement, préférences utilisateur ou profils utilisateur; Transfert de données utilisateur ou abonné [2009.01]

|  | H04W 8/22 |
· | Traitement ou transfert des données du terminal, p.ex. statut ou capacités physiques [2009.01]

|  | H04W 12/00 |
Dispositions de sécurité, p.ex. sécurité d'accès ou détection de fraude; Authentification, p.ex. vérification de l'identité ou de l'autorisation d'un utilisateur; Protection de la confidentialité ou de l'anonymat [2009.01]

|  | H04W 16/00 |
Planification du réseau, p.ex. outils de planification de couverture ou de trafic; Déploiement de réseau, p.ex. répartition des ressources ou structures des cellules [2009.01]

|  | H04W 24/00 |
Dispositions de supervision, de contrôle ou d'essai [2009.01]

|  | H04W 28/00 |
Administration du trafic de réseau ou des ressources [2009.01]

|  | H04W 28/02 |
· | Gestion du trafic, p.ex. contrôle de flux ou d'encombrement [2009.01]

|  | H04W 28/16 |
· | Gestion centrale des ressources; Négociation de ressources, p.ex. négociation de la bande passante ou de la qualité de service [QoS Quality of Service] [2009.01]

|  | H04W 36/00 |
Dispositions pour le transfert ou la resélection [2009.01]

|  | H04W 40/00 |
Acheminement ou recherche d'itinéraire pour la communication [2009.01]

|  | H04W 40/02 |
· | Sélection d'itinéraire ou de voie de communication, p.ex. routage basé sur l'énergie disponible ou le chemin le plus court [2009.01]

|  | H04W 40/24 |
· | Gestion d'informations sur la connectabilité, p.ex. exploration de connectabilité ou mise à jour de connectabilité [2009.01]

|  | H04W 48/00 |
Restriction d'accès; Sélection de réseau; Sélection de point d'accès [2009.01]

|  | H04W 52/00 |
Gestion de puissance, p.ex. réglage de puissance d’émission [TPC Transmission Power Control], économie de puissance ou catégories de puissance [2009.01]

|  | H04W 56/00 |
Dispositions de synchronisation [2009.01]

|  | H04W 60/00 |
Enregistrement, p.ex. rattachement à un réseau; Annulation de l'enregistrement, p.ex. suppression du rattachement [2009.01]

|  | H04W 64/00 |
Localisation d'usagers ou de terminaux pour la gestion du réseau, p.ex. gestion de la mobilité [2009.01]

|  | H04W 68/00 |
Avertissement aux utilisateurs, p.ex. alerte sur l'arrivée d'une communication ou un changement de service [2009.01]

|  | H04W 72/00 |
Gestion des ressources locales, p.ex. sélection ou affectation de ressources sans fil ou planification du trafic sans fil [2009.01]

|  | H04W 74/00 |
Accès au canal sans fil, p.ex. accès planifié, accès aléatoire [2009.01]

|  | H04W 76/00 |
Gestion de la connexion, p.ex. établissement, traitement ou libération de la connexion [2009.01]

|  | H04W 80/00 |
Protocoles de réseaux sans fil ou adaptations de protocoles à un fonctionnement sans fil, p.ex. protocole WAP [protocole d'application sans fil, Wireless Application Protocol] [2009.01]

|  | H04W 84/00 |
Topologies de réseau [2009.01]

|  | H04W 84/02 |
· | Réseaux pré-organisés hiérarchiquement, p.ex. réseaux de messagerie, réseaux cellulaires, réseaux locaux sans fil [WLAN Wireless Local Area Network] ou boucles locales sans fil [WLL Wireless Local Loop] [2009.01]

|  | H04W 84/18 |
· | Réseaux auto-organisés, p.ex. réseaux ad hoc ou réseaux de détection [2009.01]

|  | H04W 88/00 |
Dispositifs spécialement adaptés aux réseaux de télécommunications sans fil, p.ex. terminaux, stations de base ou points d'accès [2009.01]

|  | H04W 92/00 |
Interfaces spécialement adaptées aux réseaux de télécommunications sans fil [2009.01]

|  | H04W 99/00 |
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe [2009.01]