|  | H |
SECTION H — ÉLECTRICITÉ

|  | H |
Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H05 |
TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS

|  | H05B |
CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE; ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE NON PRÉVU AILLEURS (appareils pour application particulière, voir l'endroits correspondantes, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21K, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27)

|  | H05B |
Note(s) Il est important de tenir compte de la note III qui suit la Table des matières de la section H. [3]

|  | H05B |
Schéma général
CHAUFFAGE |
Par résistance; par champs électriques, magnétiques ou électromagnétiques; par décharge | 3/00; 6/00; 7/00
Types combinés | 11/00
Détails | 1/00
ÉCLAIRAGE |
A arc; à électroluminescence | 31/00; 33/00
Types combinés | 35/00
Circuits: |
en général | 37/00
pour incandescence | 39/00
pour décharge | 41/00
autres | 43/00

|  | H05B 1/00 - H05B 11/00 |
Chauffage

P:40 |  | H05B 1/00 |
Détails des dispositifs de chauffage

|  | H05B 1/02 |
· | Dispositions de commutation automatique spécialement adaptées aux appareils de chauffage (commande de température en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05D 23/00; commutateurs à commande thermique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H 37/00)

P:30 |  | H05B 3/00 |
Chauffage par résistance ohmique

|  | H05B 3/02 |
· | Détails

|  | H05B 3/06 |
· · | Eléments chauffants combinés constructivement avec des éléments d'accouplement ou avec des supports

|  | H05B 3/10 |
· | Eléments chauffants caractérisés par la composition ou la nature des matériaux ou par la disposition du conducteur (compositions en soi, voir la sous-classe correspondante)

|  | H05B 3/12 |
· · | caractérisés par la composition ou la nature du matériau conducteur

|  | H05B 3/14 |
· · · | le matériau étant non métallique

|  | H05B 3/16 |
· · | le conducteur étant monté sur une base isolante

|  | H05B 3/20 |
· | Eléments chauffants ayant une surface s'étendant essentiellement dans deux dimensions, p.ex. plaques chauffantes (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/62, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/68, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/78, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/84 ont priorité) [5]

|  | H05B 3/22 |
· · | non flexibles

|  | H05B 3/34 |
· · | flexibles, p.ex. grillages ou tissus chauffants

|  | H05B 3/40 |
· | Eléments chauffants ayant la forme de tiges ou de tubes (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/62, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/68, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/78 ont priorité)

|  | H05B 3/42 |
· · | non flexibles

|  | H05B 3/54 |
· · | flexibles

|  | H05B 3/60 |
· | Dispositions pour le chauffage dans lesquelles le courant de chauffage circule dans un matériau granuleux, en poudre ou fluide, p.ex. pour fours à bains de sel, chauffage électrolytique (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/34 a priorité)

|  | H05B 3/62 |
· | Eléments de chauffage spécialement adaptés aux fours (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/60 a priorité; dispositions de tels éléments dans les fours Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27D 11/00)

|  | H05B 3/68 |
· | Dispositions pour le chauffage spécialement adaptées aux plaques de cuisinière ou aux plaques chaudes analogues

|  | H05B 3/78 |
· | Dispositions pour le chauffage spécialement adaptées au chauffage par immersion

|  | H05B 3/84 |
· | Dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes, p.ex. pour désembuer ou dégivrer des fenêtres, des miroirs ou des pare-brise de véhicules [5]

P:20 |  | H05B 6/00 |
Chauffage par champs électriques, magnétiques ou électromagnétiques (pour les applications thérapeutiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61N 5/00; assemblage d'éléments préformés par chauffage de matières plastiques ou de substances à l'état plastique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29C 65/02) [3]

|  | H05B 6/02 |
· | Chauffage par induction [3]

|  | H05B 6/06 |
· · | Commande, p.ex. de la température, de la puissance [3]

|  | H05B 6/10 |
· · | Appareils de chauffage par induction, autres que des fours, pour des applications spécifiques [3]

|  | H05B 6/12 |
· · · | Dispositifs pour la cuisson [3]

|  | H05B 6/14 |
· · · | Outillage, p.ex. ajutages, rouleaux, calandres [3]

|  | H05B 6/36 |
· · | Agencements des bobines [3]

|  | H05B 6/64 |
· | Chauffage par micro-ondes [3]

|  | H05B 6/66 |
· · | Circuits [3]

|  | H05B 6/68 |
· · · | pour le contrôle ou la commande [3]

|  | H05B 6/70 |
· · | Lignes pour l'alimentation [3]

|  | H05B 6/72 |
· · | Eléments rayonnants ou antennes [3]

|  | H05B 6/74 |
· · | Transformateurs de mode ou incitateurs de mode [3]

|  | H05B 6/76 |
· · | Prévention des fuites de micro-ondes, p.ex. étanchéité des portes [3]

|  | H05B 6/78 |
· · | Dispositions pour le mouvement continu du matériau [3]

|  | H05B 6/80 |
· · | Appareils pour applications spécifiques (poêles ou fourneaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C 7/02) [3]

P:10 |  | H05B 7/00 |
Chauffage par décharge électrique (tubes à faisceau électronique ou ionique pour traitement localisé d'objets Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 37/30; torches à plasma Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05H 1/26)

P:0 |  | H05B 11/00 |
Chauffage par application combinée des procédés couverts par plusieurs des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 3/00-H05B 7/00 (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 7/00 a priorité)

|  | H05B 31/00 - H05B 43/00 |
Eclairage

P:110 |  | H05B 31/00 |
Lampes à arc électrique (régulation des caractéristiques électriques des arcs Fulltext... Hierarchy... Expanded...G05F 1/02; avec électrodes non consommables Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 61/00)

P:100 |  | H05B 33/00 |
Sources de lumière électroluminescentes (lampes à décharge Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 61/00-H01J 65/00; dispositifs à semi-conducteur ayant au moins une barrière de potentiel ou une barrière de surface, spécialement adaptés pour l'émission de lumière Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 27/15, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 33/00; dispositifs émetteurs de lumière organiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 27/28, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 51/50; lasers Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01S 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01S 5/00; compositions en soi, voir les sous-classes appropriées) [1,8]

|  | H05B 33/02 |
· | Détails

|  | H05B 33/04 |
· · | Dispositions pour l'étanchéité

|  | H05B 33/10 |
· | Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication des sources de lumière électroluminescentes

|  | H05B 33/12 |
· | Sources de lumière avec des éléments radiants ayant essentiellement deux dimensions

|  | H05B 33/14 |
· · | caractérisées par la composition chimique ou physique ou la disposition du matériau électroluminescent

|  | H05B 33/22 |
· · | caractérisées par la composition chimique ou physique ou la disposition des couches auxiliaires diélectriques ou réfléchissantes

|  | H05B 33/24 |
· · · | des couches réfléchissantes métalliques (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 33/26 a priorité)

|  | H05B 33/26 |
· · | caractérisées par la composition ou la disposition du matériau conducteur utilisé comme électrode

P:90 |  | H05B 35/00 |
Sources électriques de lumière utilisant une combinaison des différents types de génération de lumière

P:70 |  | H05B 37/00 |
Circuits pour sources électriques de lumière en général

|  | H05B 37/02 |
· | Commande

P:60 |  | H05B 39/00 |
Circuits ou appareils pour faire fonctionner des sources de lumière incandescentes et n'étant pas adaptés à une application particulière

P:50 |  | H05B 41/00 |
Circuits ou appareils pour allumer ou faire fonctionner des lampes à décharge

|  | H05B 41/14 |
· | Circuits

|  | H05B 41/16 |
· · | dans lesquels la lampe est alimentée par courant continu ou par courant alternatif à basse fréquence, p.ex. courant alternatif à 50 Hertz (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 41/26 a priorité)

|  | H05B 41/18 |
· · · | ayant un commutateur de démarrage

|  | H05B 41/20 |
· · · | n'ayant aucun commutateur de démarrage

|  | H05B 41/24 |
· · | dans lesquels la lampe est alimentée par courant alternatif à haute fréquence (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 41/26 a priorité)

|  | H05B 41/26 |
· · | dans lesquels la lampe est alimentée par une puissance obtenue à partir de courant continu au moyen d'un convertisseur, p.ex. par courant continu à haute tension

|  | H05B 41/28 |
· · · | utilisant des convertisseurs statiques

|  | H05B 41/30 |
· · | dans lesquels la lampe est alimentée par impulsions, p.ex. lampe éclair

|  | H05B 41/36 |
· · | Commande

|  | H05B 41/38 |
· · · | Commande de l'intensité de la lumière

|  | H05B 41/39 |
· · · · | en continuité

P:80 |  | H05B 43/00 |
Circuits non prévus ailleurs pour sources de lumière (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B 37/00 a priorité)