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SECTION H — ÉLECTRICITÉ

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Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

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TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE

|  | H04 |
Note(s) La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques, p.ex. radiocommunication ou communication optique. [4]

|  | H04J |
COMMUNICATION MULTIPLEX (transmission en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B; particulière à la transmission d'information numérique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04L 5/00; systèmes pour la transmission simultanée ou séquentielle de plus d'un signal de télévision Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N 7/08; dans les centraux Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q 11/00; systèmes stéréophoniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04S)

|  | H04J |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les circuits ou appareils pour combiner ou diviser des signaux dans le but de les transmettre simultanément ou séquentiellement sur la même voie de transmission; leurs dispositifs de contrôle.

P:70 |  | H04J 1/00 |
Systèmes multiplex à division de fréquence (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J 14/00 a priorité) [5]

P:60 |  | H04J 3/00 |
Systèmes multiplex à division de temps (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J 14/00 a priorité; systèmes relais Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B 7/14; techniques de sélection Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q) [4,5]

|  | H04J 3/02 |
· | Détails (commutation ou ouverture de porte électronique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03K 17/00)

|  | H04J 3/04 |
· · | Distributeurs combinés avec des modulateurs ou des démodulateurs

|  | H04J 3/06 |
· · | Dispositions de synchronisation

|  | H04J 3/07 |
· · · | utilisant le bourrage d'impulsions pour les systèmes à débits d'informations différents ou variables [3]

|  | H04J 3/08 |
· · | Dispositions de stations intermédiaires, p.ex. pour connecter et déconnecter

|  | H04J 3/12 |
· · | Dispositions pour produire les signaux d'appel ou de surveillance

|  | H04J 3/14 |
· · | Dispositifs de contrôle

|  | H04J 3/16 |
· | dans lesquels le temps attribué à chacun des canaux au cours d'un cycle de transmission est variable, p.ex. pour tenir compte de la complexité variable des signaux, pour adapter le nombre de canaux transmis (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J 3/17, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J 3/24 ont priorité) [4]

|  | H04J 3/17 |
· | dans lesquels le canal de transmission attribué à un premier usager peut être repris et assigné à un second usager si le premier devient non actif, p.ex. TASI [4]

|  | H04J 3/18 |
· | utilisant la compression de fréquence et l'expansion consécutive des signaux individuels

|  | H04J 3/20 |
· | utilisant le transfert résonnant [2]

|  | H04J 3/22 |
· | dans lesquels les sources ont des débits ou des codes différents [4]

|  | H04J 3/24 |
· | dans lesquels l'attribution est indiquée par une adresse (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J 3/17 a priorité; dans les calculateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F 12/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F 13/00) [4]

|  | H04J 3/26 |
· · | dans lesquels l'information et l'adresse sont transmises simultanément [4]

P:50 |  | H04J 4/00 |
Systèmes multiplex combinés à division de temps et à division de fréquence (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J 13/00 a priorité) [2]

P:20 |  | H04J 7/00 |
Systèmes multiplex dans lesquels les amplitudes ou les durées des signaux dans chacun des canaux caractérisent ces signaux

P:10 |  | H04J 9/00 |
Systèmes multiplex dans lesquels chaque canal est représenté par un type différent de modulation de la porteuse

P:40 |  | H04J 11/00 |
Systèmes multiplex orthogonaux (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J 13/00 a priorité) [2]

P:30 |  | H04J 13/00 |
Systèmes multiplex codés [2]

|  | H04J 13/02 |
· | utilisant des techniques d'étalement de spectre [6]

P:0 |  | H04J 14/00 |
Systèmes multiplex optiques (couplage, mélange ou division optiques en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02B) [5]

|  | H04J 14/02 |
· | Systèmes multiplex à division de longueur d'onde [5]

|  | H04J 14/04 |
· | Systèmes multiplex par mode [5]

|  | H04J 14/06 |
· | Systèmes multiplex par polarisation [5]

|  | H04J 14/08 |
· | Systèmes multiplex à division de temps [5]

|  | H04J 15/00 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J 99/00 )

P:80 |  | H04J 99/00 |
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe [2009.01]