|  | H |
SECTION H — ÉLECTRICITÉ

|  | H |
Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H04 |
TECHNIQUE DE LA COMMUNICATION ÉLECTRIQUE

|  | H04 |
Note(s) La présente classe couvre les systèmes de communication électriques au moyen de voies de propagation utilisant des faisceaux de radiations corpusculaires, des ondes acoustiques ou des ondes électromagnétiques, p.ex. radiocommunication ou communication optique. [4]

|  | H04H |
RADIODIFFUSION (communication multiplex Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04J; aspects des systèmes de radiodiffusion qui se rapportent à la transmission d'images Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04N)

|  | H04H |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les termes ou les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée : [2009.01] "radiodiffusion" désigne la distribution simultanée de signaux identiques à plusieurs stations réceptrices. Le terme "radiodiffusion" ne comprend pas la distribution à des stations réceptrices, qui est commandée par des requêtes ou des réponses provenant de ces stations; [2009.01] "informations radiodiffusées" couvre toutes les sortes d'informations distribuées par des systèmes de radiodiffusion; [2009.01] "informations relatives à la radiodiffusion" désigne des informations requises par des services fournis par l'intermédiaire des systèmes de radiodiffusion, autres que des informations radiodiffusées proprement dites; [2009.01] "temps de radiodiffusion" désigne le temps pendant lequel certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles; [2009.01] "canal de radiodiffusion" désigne un canal par lequel les informations radiodiffusées sont distribuées, p. ex. ondes porteuses, intervalles de temps, câbles ou zones de service de radiodiffusion sans fil; [2009.01] "espace de radiodiffusion" désigne soit un ensemble de canaux de radiodiffusion dans lesquels certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles, soit une zone géographique déterminée par l'ensemble des canaux de radiodiffusion; [2009.01] "créneau spatio-temporel de radiodiffusion" désigne le créneau spatio-temporel déterminé par l'espace de radiodiffusion et le temps de radiodiffusion dans lequel certaines informations radiodiffusées existent et sont disponibles; [2009.01] "système de radiodiffusion" désigne un système qui se compose d'un émetteur, d'un transpondeur et d'un récepteur de radiodiffusion; [2009.01] "système relatif à la radiodiffusion" désigne un système qui est directement affecté par la génération, la radiodiffusion, la réception ou l'utilisation des informations radiodiffusées; [2009.01] "service de radiodiffusion" désigne un service directement fourni par un système de radiodiffusion, c.-à-d. un service de distribution d'informations radiodiffusées; [2009.01] "service relatif à la radiodiffusion" désigne un service fourni par des systèmes relatifs à la radiodiffusion; [2009.01] "A en liaison directe avec B" signifie que A affecte directement B ou que A est directement affecté par B. [2009.01] Dans la présente sous-classe, le classement est effectué selon plusieurs aspects, de sorte que la matière caractérisée par des aspects couverts par plusieurs de ses groupes, et qui est considérée comme présentant des informations ayant un intérêt pour la recherche, peut aussi être classée dans chacun de ces groupes. [2009.01]

|  | H04H 1/00 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 20/00-H04H 60/00 )

|  | H04H 1/02 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 20/76 )

|  | H04H 1/04 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 20/77 )

|  | H04H 3/00 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 20/67 )

|  | H04H 5/00 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 20/00-H04H 60/00 )

|  | H04H 7/00 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 60/04 )

|  | H04H 9/00 |
( transféré à Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 20/00-H04H 60/00 )

|  | H04H 20/00 |
Dispositions de radiodiffusion ou de distribution couplées à la radiodiffusion [2009.01]

|  | H04H 20/02 |
· | Dispositions pour la retransmission des informations radiodiffusées [2009.01]

|  | H04H 20/10 |
· | Dispositions pour le remplacement ou la commutation des informations lors de la radiodiffusion ou de la distribution [2009.01]

|  | H04H 20/12 |
· | Dispositions de contrôle, d'essai ou de dépannage [2009.01]

|  | H04H 20/16 |
· | Dispositions de radiodiffusion ou de distribution répétée d'informations identiques [2009.01]

|  | H04H 20/18 |
· | Dispositions de synchronisation de la radiodiffusion ou de la distribution par l'intermédiaire de plusieurs systèmes [2009.01]

|  | H04H 20/20 |
· | Dispositions de radiodiffusion ou de distribution d'informations identiques par l'intermédiaire de plusieurs systèmes [2009.01]

|  | H04H 20/26 |
· | Dispositions de commutation de systèmes de distribution [2009.01]

|  | H04H 20/28 |
· | Dispositions de radiodiffusion simultanée de plusieurs informations [2009.01]

|  | H04H 20/38 |
· | Dispositions de distribution lorsque des stations inférieures, p.ex. des récepteurs, interagissent avec la radiodiffusion [2009.01]

|  | H04H 20/40 |
· | Dispositions de radiodiffusion spécialement adaptées à des récepteurs du type à accumulation [2009.01]

|  | H04H 20/42 |
· | Dispositions de gestion des ressources [2009.01]

|  | H04H 20/44 |
· | Dispositions caractérisées par des circuits ou composants spécialement adaptés à la radiodiffusion [2009.01]

|  | H04H 20/53 |
· | Dispositions spécialement adaptées à des applications spécifiques, p.ex. aux informations sur le trafic ou aux récepteurs mobiles [2009.01]

|  | H04H 20/65 |
· | Dispositions caractérisées par des systèmes de transmission pour la radiodiffusion [2009.01]

|  | H04H 20/67 |
· · | Systèmes à ondes communes, c.-à-d. utilisant des émetteurs séparés fonctionnant sensiblement à la même fréquence [2009.01]

|  | H04H 20/76 |
· · | Systèmes câblés [2009.01]

|  | H04H 20/77 |
· · · | utilisant des ondes porteuses [2009.01]

|  | H04H 20/86 |
· | Dispositions caractérisées par des caractéristiques techniques particulières de l'information radiodiffusée, p. ex. par la forme du signal ou par le format des informations [2009.01]

|  | H04H 20/88 |
· · | Systèmes de radiodiffusion stéréophonique [2009.01]

|  | H04H 40/00 |
Dispositions spécialement adaptées à la réception d'informations radiodiffusées [2009.01]

|  | H04H 40/09 |
· | Dispositions permettant de recevoir automatiquement des informations souhaitées selon des horaires définis [2009.01]

|  | H04H 40/18 |
· | Dispositions caractérisées par des circuits ou composants spécialement adaptés à la réception [2009.01]

|  | H04H 60/00 |
Dispositions pour des applications de radiodiffusion en liaison directe avec les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion; Systèmes relatifs à la radiodiffusion [2009.01]

|  | H04H 60/02 |
· | Dispositions pour la production d'informations radiodiffusées; Dispositions pour la production d'informations relatives à la radiodiffusion en liaison directe avec les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion; Dispositions pour la production simultanée d'informations radiodiffusées et d'informations relatives à la radiodiffusion [2009.01]

|  | H04H 60/04 |
· · | Équipement de studio; Interconnexion des studios [2009.01]

|  | H04H 60/09 |
· | Dispositions de commande de dispositifs en liaison directe avec les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion; Dispositions de commande de services relatifs à la radiodiffusion [2009.01]

|  | H04H 60/25 |
· | Dispositions de mise à jour des informations radiodiffusées ou des informations relatives à la radiodiffusion [2009.01]

|  | H04H 60/27 |
· | Dispositions d'enregistrement ou d'accumulation des informations radiodiffusées ou des informations relatives à la radiodiffusion [2009.01]

|  | H04H 60/29 |
· | Dispositions de surveillance des services de radiodiffusion ou des services relatifs à la radiodiffusion [2009.01]

|  | H04H 60/31 |
· · | Dispositions de contrôle de l'utilisation des services de radiodiffusion [2009.01]

|  | H04H 60/35 |
· | Dispositions d'identification ou de reconnaissance de caractéristiques en liaison directe avec les informations radiodiffusées ou le créneau spatio-temporel de radiodiffusion, p.ex. pour identifier les stations de radiodiffusion ou pour identifier les utilisateurs [2009.01]

|  | H04H 60/56 |
· | Dispositions caractérisées par des composants spécialement adaptés à la surveillance, l'identification ou la reconnaissance, couverts par les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 60/29 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 60/35 [2009.01]

|  | H04H 60/61 |
· | Dispositions pour des services utilisant les résultats du contrôle, de l'identification ou de la reconnaissance, couverts par les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 60/29 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04H 60/35 [2009.01]

|  | H04H 60/68 |
· | Systèmes spécialement adaptés à l'utilisation d'informations spécifiques, p.ex. d'informations géographiques ou météorologiques [2009.01]

|  | H04H 60/76 |
· | Dispositions caractérisées par des systèmes de transmission autres que ceux utilisés pour la radiodiffusion, p.ex. Internet [2009.01]