|  | H |
SECTION H — ÉLECTRICITÉ

|  | H |
Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H01 |
ÉLÉMENTS ÉLECTRIQUES FONDAMENTAUX

|  | H01 |
Note(s) Les procédés ne relevant que d'une seule technique prévue ailleurs, p.ex. séchage, revêtement, sont classés dans la classe appropriée pour cette technique. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]

|  | H01B |
CÂBLES; CONDUCTEURS; ISOLATEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX SPÉCIFIÉS POUR LEURS PROPRIÉTÉS CONDUCTRICES, ISOLANTES OU DIÉLECTRIQUES (emploi pour les propriétés magnétiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01F 1/00; guides d'ondes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01P; installations de câbles ou de lignes, ou de lignes ou de câbles électriques et optiques combinés, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G)

|  | H01B |
Schéma général
CONDUCTEURS OU CÂBLES |
Caractérisés par le matériau | 1/00
Caractérisés par la forme | 5/00, 7/00
Types particuliers pour: communications; transport d'énergie; câbles supraconducteurs | 11/00; 9/00; 12/00
Fabrication; récupération | 13/00; 15/00
ISOLATEURS OU CORPS ISOLANTS |
Caractérisés par le matériau | 3/00
Caractérisés par la forme | 17/00
Fabrication | 19/00

P:50 |  | H01B 1/00 |
Conducteurs ou corps conducteurs caractérisés par les matériaux conducteurs utilisés; Emploi de matériaux spécifiés comme conducteurs (conducteurs, câbles ou lignes de transmission supraconducteurs ou hyperconducteurs caractérisés par les matériaux utilisés Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 12/00; résistances Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01C; leurs détails caractérisés par les matériaux employés pour la supraconductivité ou l'hyperconductivité Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 39/12) [4]

|  | H01B 1/02 - H01B 1/06 |
Note(s) Les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 1/14-H01B 1/24 ont priorité sur les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 1/02-H01B 1/06. [3]

|  | H01B 1/02 |
· | composés principalement de métaux ou d'alliages

|  | H01B 1/04 |
· | composés principalement soit de compositions à base de carbone-silicium, soit de carbone soit de silicium

|  | H01B 1/06 |
· | composés principalement d'autres substances non métalliques

|  | H01B 1/08 |
· · | oxydes

|  | H01B 1/12 |
· · | substances organiques [3]

|  | H01B 1/14 |
· | Matériau conducteur dispersé dans un matériau inorganique non conducteur [3]

|  | H01B 1/20 |
· | Matériau conducteur dispersé dans un matériau organique non conducteur [3]

|  | H01B 1/22 |
· · | le matériau conducteur comportant des métaux ou des alliages [3]

|  | H01B 1/24 |
· · | le matériau conducteur comportant des compositions à base de carbone-silicium, du carbone ou du silicium [3]

P:70 |  | H01B 3/00 |
Isolateurs ou corps isolants caractérisés par le matériau isolant; Emploi de matériaux spécifiés pour leurs propriétés isolantes ou diélectriques (emploi particulier de matériaux piézo-électriques ou électrostrictifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 41/00)

|  | H01B 3/02 |
· | composés principalement de substances inorganiques

|  | H01B 3/12 |
· · | céramiques

|  | H01B 3/18 |
· | composés principalement de substances organiques

|  | H01B 3/30 |
· · | matières plastiques; résines; cires

|  | H01B 3/32 - H01B 3/46 |
Note(s) Le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 3/47 a priorité sur les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 3/32-H01B 3/46. [8]

|  | H01B 3/32 |
· · · | résines naturelles

|  | H01B 3/34 |
· · · | cires (cires de silicone Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 3/46)

|  | H01B 3/36 |
· · · | produits de condensation de phénols avec des aldéhydes ou des cétones

|  | H01B 3/38 |
· · · | produits de condensation d'aldéhydes avec des amines ou amides

|  | H01B 3/40 |
· · · | résines époxy

|  | H01B 3/42 |
· · · | polyesters; polyéthers; polyacétals

|  | H01B 3/44 |
· · · | résines vinyliques; résines acryliques (silicones Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 3/46)

|  | H01B 3/46 |
· · · | silicones

|  | H01B 3/47 |
· · · | matières plastiques renforcées de fibres, p.ex. matières plastiques renforcées de verre [8]

|  | H01B 5/00 - H01B 11/00 |
Note(s) Le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 12/00 a priorité sur les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 5/00-H01B 11/00.

P:40 |  | H01B 5/00 |
Conducteurs ou corps conducteurs non isolés caractérisés par la forme

|  | H01B 5/14 |
· | comprenant des couches ou pellicules conductrices sur supports isolants (couches isolantes ou pellicules isolantes sur des corps métalliques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/56)

|  | H01B 5/16 |
· | comprenant un matériau conducteur incorporé à un matériau isolant ou faiblement conducteur, p.ex. du caoutchouc conducteur (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 1/14, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 1/20 ont priorité; corps isolants combinés avec des éléments conducteurs mélangés Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/56; peintures conductrices Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09D 5/24) [3]

P:30 |  | H01B 7/00 |
Conducteurs ou câbles isolés caractérisés par la forme

|  | H01B 7/02 |
· | Disposition de l'isolement (matériaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 3/00; isolateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/00)

|  | H01B 7/04 |
· | Câbles, conducteurs ou cordons flexibles, p.ex. câbles traînants

|  | H01B 7/06 |
· | Conducteurs ou câbles extensibles, p.ex. cordon torsadant automatiquement (dispositions pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de conducteurs ou de câbles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 75/34)

|  | H01B 7/08 |
· | Câbles plats ou à ruban

|  | H01B 7/10 |
· | Câbles à contact, c. à d. ayant des conducteurs pouvant être mis en contact par distorsion du câble

|  | H01B 7/12 |
· | Câbles flottants (montages de câbles soutenus par des flotteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 9/00)

|  | H01B 7/14 |
· | Câbles sous-marins

|  | H01B 7/16 |
· | Câbles à tubes rigides (éléments de chauffage à structure similaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B)

|  | H01B 7/17 |
· | Protection contre les dommages provoqués par des facteurs extérieurs, p.ex. gaines ou armatures (câbles de transport d'énergie avec écrans Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 9/00; câbles de communication avec écrans Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 11/02; installation de conduits Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G) [7]

|  | H01B 7/18 |
· · | par l'usure, la contrainte mécanique ou la pression [1,7]

|  | H01B 7/30 |
· | avec dispositions pour réduire les pertes dans les conducteurs transmettant du courant alternatif, p.ex. dues à l'effet pelliculaire

|  | H01B 7/32 |
· | avec dispositions pour détecter des défauts, p.ex. ruptures, fuites (localisation de défauts par la mesure Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01)

|  | H01B 7/36 |
· | avec repères distinctifs ou indication de longueur

P:20 |  | H01B 9/00 |
Câbles de transport d'énergie

P:10 |  | H01B 11/00 |
Câbles ou conducteurs de communication (guides d'ondes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01P)

|  | H01B 11/02 |
· | Câbles à paires ou quartes torsadées (interversion, croisement ou torsion aux jonctions Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B; compensation de capacité de terre Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B)

|  | H01B 11/18 |
· | Câbles coaxiaux; Câbles analogues ayant plusieurs conducteurs intérieurs dans un conducteur extérieur commun (câbles appropriés au fonctionnement aux fréquences situées bien au-delà des fréquences acoustiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01P 3/02)

P:0 |  | H01B 12/00 |
Conducteurs, câbles ou lignes de transmission supraconducteurs ou hyperconducteurs (supraconducteurs caractérisés par la technique de mise en forme des céramiques ou par leur composition céramique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04B 35/00; leurs détails caractérisés par les matériaux employés pour la supraconductivité ou l'hyperconductivité Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01L 39/12) [2,4]

|  | H01B 12/02 |
· | caractérisés par leurs formes [4]

|  | H01B 12/04 - H01B 12/10 |
Note(s) Le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 12/12 a priorité sur les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 12/04-H01B 12/10. [4]

|  | H01B 12/04 |
· · | à fil unique [4]

|  | H01B 12/06 |
· · | à couches ou fils déposés sur des supports ou des noyaux [4]

|  | H01B 12/08 |
· · | à fils toronnés ou tressés [4]

|  | H01B 12/10 |
· · | à plusieurs filaments enrobés dans des conducteurs normaux [4]

|  | H01B 12/12 |
· · | Conducteurs creux [4]

|  | H01B 12/14 |
· | caractérisés par la disposition de l'isolation thermique [4]

|  | H01B 12/16 |
· | caractérisés par le refroidissement [4]

P:80 |  | H01B 13/00 |
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication de conducteurs ou câbles

|  | H01B 13/02 |
· | Toronnage (toronnage de cordes Fulltext... Hierarchy... Expanded...D07B)

|  | H01B 13/06 |
· | Isolation des conducteurs ou des câbles (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 13/32 a priorité) [4]

|  | H01B 13/22 |
· | Gainage; Blindage; Ecrans; Application de couches de protection d'un autre genre (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 13/32 a priorité) [4]

|  | H01B 13/28 |
· | Application d'une charge inductive continue, p.ex. krarupisation

|  | H01B 13/30 |
· | Séchage (en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F26B); Imprégnation (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 13/32 a priorité) [4]

|  | H01B 13/32 |
· | Remplissage ou revêtement avec un matériau imperméable (pour installations de câbles Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/00) [4]

P:100 |  | H01B 15/00 |
Appareils ou procédés de récupération du matériau de câbles (conducteurs ou câbles isolés avec des dispositions pour faciliter l'enlèvement de l'isolation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 7/00; procédés ou appareils spécialement adaptés pour enlever l'isolation des conducteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 1/12)

P:60 |  | H01B 17/00 |
Isolateurs ou corps isolants caractérisés par la forme (isolateurs de section pour la traction électrique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M 1/00; isolation de joints de rails Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01B 11/00)

|  | H01B 17/02 |
· | Isolateurs à suspension; Isolateurs d'arrêt

|  | H01B 17/14 |
· | Isolateurs de support (isolateurs à tige Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/00; isolateurs fendus ou perforés Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/00)

|  | H01B 17/26 |
· | Isolateurs d'entrée; Isolateurs de traversée

|  | H01B 17/42 |
· | Moyens pour obtenir une distribution améliorée de la tension (isolateurs de traversée du type condensateur Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/26); Protection contre la décharge en arc

|  | H01B 17/56 |
· | Corps isolants

|  | H01B 17/58 |
· · | Tuyaux, manchons, perles isolantes ou bobines au travers desquels passe le conducteur (tuyaux ou gaines de protection pour l'installation de lignes ou câbles dans des immeubles Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 3/04)

P:90 |  | H01B 19/00 |
Appareils ou procédés spécialement adaptés à la fabrication d'isolateurs ou de corps isolants