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SECTION H — ÉLECTRICITÉ

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Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H02 |
PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

|  | H02G |
INSTALLATION DE CÂBLES OU DE LIGNES ÉLECTRIQUES, OU DE LIGNES OU DE CÂBLES ÉLECTRIQUES ET OPTIQUES COMBINÉS (conducteurs ou câbles isolés avec des dispositions pour faciliter le montage ou la fixation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 7/00; points de distribution comportant des interrupteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02B; guidage de cordon de téléphone Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04M 1/15; canalisations pour câbles ou installations de câbles dans les centraux téléphoniques ou télégraphiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04Q 1/02)

|  | H02G |
Note(s) La présente sous-classe couvre l'installation de câbles ou lignes, y compris ceux incluant la combinaison de conducteurs optiques et électriques, pour télécommunications ou les conducteurs de paratonnerres ainsi que les installations des câbles ou lignes de transport d'énergie. La présente sous-classe ne couvre pas l'installation de câbles ou lignes exclusivement optiques, qui est couverte par le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...G02B 6/46. [6] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: [6] "câble électrique" inclut les câbles comprenant des conducteurs optiques, p.ex. des fibres, en combinaison avec des conducteurs électriques. [6]

|  | H02G |
Schéma général
TYPES D'INSTALLATIONS PRINCIPAUX |
Intérieure; aérienne; souterraine ou sous-marine | 3/00; 7/00; 9/00
INSTALLATIONS PARTICULIÈRES |
De barres omnibus; de paratonnerres; d'organes mobiles | 5/00; 13/00; 11/00
ACCESSOIRES DE CÂBLES | 15/00
MÉTHODES ET APPAREILS D'INSTALLATION | 1/00

P:70 |  | H02G 1/00 |
Méthodes ou appareils spécialement adaptés à l'installation, entretien, réparation, ou démontage des câbles ou lignes électriques

|  | H02G 1/02 |
· | pour lignes ou câbles aériens

|  | H02G 1/04 |
· · | pour les monter ou les tendre (tendeurs de fils en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25B 25/00)

|  | H02G 1/06 |
· | pour poser les câbles, p.ex. appareil de pose sur véhicule (combinés avec des machines pour ouvrir ou remblayer des tranchées ou avec des dragues Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02F 5/00)

|  | H02G 1/08 |
· · | à travers des tubes ou conduits, p.ex. tringles ou fil de tirage pour pousser ou tirer

|  | H02G 1/10 |
· · | dans ou sur l'eau

|  | H02G 1/12 |
· | pour supprimer l'isolant ou l'armature des câbles, p.ex. de leur extrémité (pinces en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B25B; outils coupants en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26B; conducteurs ou câbles isolés avec des dispositions pour faciliter l'enlèvement de l'isolation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 7/00)

|  | H02G 1/14 |
· | pour jonction ou terminaison de câbles (jonction des conducteurs électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 43/00)

P:50 |  | H02G 3/00 |
Installations de câbles ou de lignes électriques ou de leurs tubes de protection dans ou sur des immeubles, structures équivalentes ou véhicules (installations de barres omnibus Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 5/00; installations aériennes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 7/00; installations dans ou sur la terre Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 9/00; conduits ou gaines verticales pour contenir les lignes du secteur Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 17/00; câblage d'appareils électriques en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05K)

|  | H02G 3/02 |
· | Détails

|  | H02G 3/04 |
· · | Tubes ou conduits de protection, p.ex. échelles à câbles, goulottes de câblage (tubes ou conduits en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L)

|  | H02G 3/08 |
· · | Boîtes de distribution; Boîtes de connexion ou de dérivation (terminaisons de câbles Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/02)

|  | H02G 3/12 |
· · · | pour montage affleuré

|  | H02G 3/14 |
· · · | Assemblage du couvercle à la boîte

|  | H02G 3/16 |
· · · | associées par construction à un support pour bornes de connexion de ligne à l'intérieur de la boîte (bornes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 9/00)

|  | H02G 3/18 |
· · · | pour sorties de ligne

|  | H02G 3/22 |
· | Installations de câbles ou de lignes à travers les murs, les sols ou les plafonds, p.ex. dans les immeubles (dispositifs utilisés pour le passage des tuyaux ou des câbles au travers des murs ou des cloisons Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 5/00; isolateurs de traversées Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/26; tubes ou manchons isolants Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/58)

|  | H02G 3/30 |
· | Installations de câbles ou de lignes sur les murs, les sols ou les plafonds (supports pour tuyaux, câbles ou tubes de protection Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 3/00; colliers de serrage pour manches Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L 33/02) [7]

|  | H02G 3/36 |
· | Installations de câbles ou de lignes dans les murs, les sols ou les plafonds (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 3/22 a priorité) [7]

P:10 |  | H02G 5/00 |
Installations de barres omnibus

P:30 |  | H02G 7/00 |
Installations de lignes ou câbles électriques aériens (installations de barres omnibus Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 5/00; câbles pour trolley ou lignes de contact pour chemins de fer électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60M; fixation de conducteurs aux isolateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/00, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/14; protection contre des conditions électriques anormales Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H; contacts à crochets pour connexions provisoires à des lignes aériennes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 11/11)

|  | H02G 7/02 |
· | Dispositifs pour ajustage ou maintien de la tension mécanique, p.ex. organe de compensation

|  | H02G 7/16 |
· | Dispositifs pour retirer la neige ou la glace des lignes ou câbles (des isolateurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01B 17/00)

|  | H02G 7/20 |
· | Aménagements d'écartement ou dispositions de lignes ou câbles sur les poteaux ou pylônes (construction des poteaux ou pylônes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 12/22)

P:40 |  | H02G 9/00 |
Installations de lignes ou câbles électriques dans ou sur la terre ou l'eau (protection cathodique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F 13/00; détection des câbles enterrés Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01V)

|  | H02G 9/06 |
· | dans des tubes ou conduits souterrains; Leurs tubes ou conduits

P:20 |  | H02G 11/00 |
Installations de câbles ou lignes électriques entre deux pièces en mouvement relatif (collecteurs de courant Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R)

P:0 |  | H02G 13/00 |
Installations de paratonnerres; Fixation de ceux-ci à leur structure de support (indication, comptage ou enregistrement de coups de foudre Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01; parafoudres Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01C 7/12, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01C 8/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01G 9/18, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01T; prises de terre, fiches ou autres contacts Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R)

P:60 |  | H02G 15/00 |
Accessoires de câbles

|  | H02G 15/007 |
· | Dispositifs pour atténuer la contrainte mécanique [3]

|  | H02G 15/02 |
· | Terminaisons de câbles (pour câbles à remplissage au gaz ou à l'huile Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/00)

|  | H02G 15/08 |
· | Jonctions de câbles (pour câbles remplis de gaz ou d'huile Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/00; jonctions déconnectables, connexions électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R)

|  | H02G 15/10 |
· · | protégées par des coffrets, p.ex. par des boîtes de distribution, de connexion ou de jonction (blocs de connexion Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01R 9/00)

|  | H02G 15/18 |
· · | protégées par des manchons, p.ex. pour câble de télécommunication (coffrets en deux parties Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02G 15/10)