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SECTION H — ÉLECTRICITÉ

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Note(s) Ces notes se réfèrent aux principes fondamentaux et aux directives générales d'utilisation de la section H. La section H couvre : les éléments fondamentaux électriques, qui couvrent tout l'appareillage électrique unitaire d'application générale, la structure mécanique des appareils et circuits, y compris l'assemblage de plusieurs éléments fondamentaux dans ce qu'il est convenu d'appeler les "circuits imprimés" ainsi que, dans une certaine mesure, la fabrication de ces éléments, lorsqu'elle n'est pas couverte ailleurs; la production de l'électricité, qui couvre la production, la conversion et la distribution de l'électricité avec la commande de l'appareillage correspondant; l'électricité appliquée, qui couvre : les techniques d'utilisation d'application générale, à savoir celles du chauffage électrique et des circuits d'éclairage électrique; quelques techniques d'utilisation d'application particulière, tant électriques qu'électroniques à proprement parler, qui ne sont pas couvertes par d'autres sections de la Classification, comprenant: les sources électriques de lumière, y compris les lasers; la technique électrique des rayons X; la technique électrique du plasma, la production et l'accélération des particules électriquement chargées ou des neutrons; les circuits électroniques fondamentaux et leur commande; la technique des communications; l'emploi d'un matériau spécifié pour la fabrication de l'article ou de l'élément décrit. Il y a lieu de se reporter à cet effet aux paragraphes 88 à 90 du Guide d'utilisation de la Classification. Dans la présente section, les règles générales suivantes s'appliquent: Sous réserve des exceptions énumérées au I.c) ci-dessus, tout aspect ou partie électrique propre à une opération, procédé, appareil, objet ou article déterminé, classé dans une des sections de la Classification autre que la section H, est toujours classé dans la sous-classe concernant cette opération, procédé, appareil, objet ou article. Lorsqu'à l'échelon de la classe des caractéristiques communes concernant des objets techniques de même nature ont pu être dégagées, l'aspect ou la partie électrique est classé, conjointement avec l'opération, le procédé, l'appareil, l'objet ou l'article, dans une sous-classe qui couvre entièrement les applications électriques générales pour l'objet technique en question; Parmi les applications électriques mentionnées au a), tant générales que particulières, il convient de citer: les procédés et appareils thérapeutiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61; les procédés et appareils électriques utilisés dans de multiples traitements de laboratoire ou de l'industrie des classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01et Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03 et de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K; l'alimentation, propulsion, éclairage électriques des véhicules en général et des véhicules particuliers de la sous-section "transport" de la section B; les systèmes d'allumage électrique propres aux moteurs à combustion interne de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F02P, aux appareils à combustion en général de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F23Q; toute la partie électrique de la section G, c.à d. des appareils de mesure, y compris celle des variables électriques, de la commande, de la signalisation et du calcul. L'électricité qui est traitée dans cette section y figure généralement en tant que moyen intermédiaire et non en tant que fin en soi; Toutes les applications électriques, tant générales que particulières, sous-entendent toujours que l'aspect "électricité fondamentale" se trouve dans la section H (voir I.a) ci-dessus) en ce qui concerne les "éléments fondamentaux" électriques en soi rentrant dans leur composition. Cette règle est également valable pour l'électricité appliquée, énoncée au I.c) ci-dessus, qui se trouve dans la section H elle-même. Dans la présente section, il y a les cas particuliers suivants: Parmi les applications générales couvertes par des sections autres que la section H, il convient de noter que le chauffage électrique en général est couvert par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24D ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24Hou par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27, et que l'éclairage électrique en général est en partie couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21, bien que dans la section H (voir I.c) ci-dessus) il existe des endroits dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B qui couvrent les mêmes objets techniques; Dans les deux cas mentionnés au a) ci-dessus, les sous-classes de la section F qui traitent de l'une et de l'autre matière couvrent tout d'abord essentiellement tout l'aspect mécanique des appareils ou dispositifs, tandis que l'aspect électrique est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B; Cet aspect mécanique, en ce qui concerne l'éclairage, doit être compris comme s'étendant à la disposition matérielle même des différents éléments électriques, c.à d. à la position géométrique, ou si l'on préfère physique, de ces éléments les uns par rapport aux autres; cet aspect est couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21V, les éléments eux-mêmes ainsi que les circuits de principe demeurant dans la section H. Ceci est également valable pour le cas de sources électriques de lumière, lorsqu'elles sont combinées avec des sources de lumière d'une nature différente. Elles sont couvertes par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, alors que la disposition physique que constitue la combinaison est couverte par les différentes sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F21; En ce qui concerne le chauffage, non seulement les éléments électriques et circuits de principe, en soi, sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05B, mais également les aménagements électriques de ceux-ci lorsqu'ils concernent des cas d'application générale; les fours électriques étant considérés comme tels. La disposition physique des éléments électriques dans les fours est couverte par la section F. On voit en comparant avec le cas des circuits électriques du soudage, qui sont couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23K concernant le soudage, que le présent cas échappe bien à la règle générale mentionnée au II ci-dessus.

|  | H02 |
PRODUCTION, CONVERSION OU DISTRIBUTION DE L'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

|  | H02J |
CIRCUITS OU SYSTÈMES POUR L'ALIMENTATION OU LA DISTRIBUTION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE; SYSTÈMES POUR L'ACCUMULATION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE (circuits d'alimentation en énergie pour les appareils de mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires ou des rayons cosmiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01T 1/00; circuits d'alimentation en énergie électrique spécialement adaptés pour l'utilisation dans des garde-temps électroniques sans parties mobiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04G 19/00; pour calculateurs numériques électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G06F 1/18; pour les tubes à décharge Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01J 37/02; circuits ou appareils pour la conversion de puissance électrique, aménagements pour leur commande ou régulation Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M; commande d'une combinaison machine motrice-génératrice, commande coordonnée de plusieurs moteurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P; commande d'énergie à haute fréquence Fulltext... Hierarchy... Expanded...H03L; utilisation complémentaire de ligne ou réseau d'énergie pour transmission d'information Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04B)

|  | H02J |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les réseaux principaux ou de distribution à courant continu ou courant alternatif; les circuits pour alimentation par batterie, y compris la charge ou le contrôle de celle-ci ou l'alimentation coordonnée provenant de deux sources ou plus, de n'importe quel type; les systèmes pour l'alimentation ou la distribution d'énergie par ondes électromagnétiques. La présente sous-classe ne couvre pas: la commande d'un seul moteur, générateur ou convertisseur dynamo-électrique de types couverts par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01F ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02K, qui est couverte par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P; la commande d'un seul moteur ou générateur de types couverts par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02N, qui est couverte par ladite sous-classe.

|  | H02J |
Schéma général
CIRCUITS |
Pour réseaux de distribution: |
courant continu; courant alternatif | 1/00; 3/00
combinés non précisés | 5/00; 4/00
Pour batteries | 7/00
Pour alimentation de puissance de secours ou de réserve | 9/00
Pour alimentation de puissance des auxiliaires de stations | 11/00
Pour indication ou commande à distance par le réseau | 13/00
SYSTÈMES D'ACCUMULATION D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE | 15/00
SYSTÈMES POUR LA DISTRIBUTION D'ÉNERGIE PAR ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES | 17/00

P:30 |  | H02J 1/00 |
Circuits pour réseaux principaux ou de distribution, à courant continu

|  | H02J 1/02 |
· | Dispositions pour réduire les harmoniques ou les ondulations (dans les convertisseurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M 1/14)

|  | H02J 1/04 |
· | Systèmes d'alimentation en courant constant

|  | H02J 1/06 |
· | Systèmes à deux fils

|  | H02J 1/08 |
· | Systèmes à trois fils; Systèmes ayant plus de trois fils

|  | H02J 1/10 |
· | Fonctionnement de sources à courant continu en parallèle (comprenant des batteries Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02J 7/34)

|  | H02J 1/14 |
· | Equilibrage de la charge dans un réseau (par batteries Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02J 7/34)

P:20 |  | H02J 3/00 |
Circuits pour réseaux principaux ou de distribution, à courant alternatif

|  | H02J 3/01 |
· | Dispositions pour réduire les harmoniques ou les ondulations (dans les convertisseurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M 1/12) [3]

|  | H02J 3/02 |
· | utilisant un réseau unique pour distribution simultanée de puissance à différentes fréquences; utilisant un réseau unique pour distribution simultanée de puissance à courant alternatif et à courant continu

|  | H02J 3/04 |
· | pour connecter des réseaux de même fréquence, mais provenant de sources différentes

|  | H02J 3/10 |
· | Systèmes d'alimentation en courant constant

|  | H02J 3/12 |
· | pour règler la tension dans des réseaux à courant alternatif par changement d'une caractéristique de la charge du réseau

|  | H02J 3/18 |
· | Dispositions pour réglage, élimination ou compensation de puissance réactive dans les réseaux (pour réglage de tension Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02J 3/12; utilisation de bobines Petersen Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02H 9/00)

|  | H02J 3/24 |
· | Dispositions pour empêcher ou réduire les oscillations de puissance dans les réseaux (par commande effectuée sur un seul générateur Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02P 9/00)

|  | H02J 3/26 |
· | Dispositions pour l'élimination ou la réduction des asymétries dans les réseaux polyphasés

|  | H02J 3/28 |
· | Dispositions pour l'équilibrage de charge dans un réseau par emmagasinage d'énergie

|  | H02J 3/34 |
· | Dispositions pour le transfert de puissance électrique entre réseaux de fréquences très différentes (convertisseurs de fréquence Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02M)

|  | H02J 3/36 |
· | Dispositions pour le transfert de puissance électrique entre réseaux à courant alternatif par l'intermédiaire de haute tension à courant continu

|  | H02J 3/38 |
· | Dispositions pour l'alimentation en parallèle d'un seul réseau, par deux ou plusieurs générateurs, convertisseurs ou transformateurs

|  | H02J 3/40 |
· · | Synchronisation d'un générateur pour sa connexion à un réseau ou à un autre générateur

|  | H02J 3/46 |
· · | contrôlant la répartition de puissance entre les générateurs, convertisseurs ou transformateurs

P:50 |  | H02J 4/00 |
Circuits pour réseaux principaux ou de distribution, la nature alternative ou continue du courant n'étant pas précisée [2]

P:40 |  | H02J 5/00 |
Circuits pour le transfert de puissance électrique entre réseaux à courant alternatif et réseaux à courant continu (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02J 3/36 a priorité)

P:60 |  | H02J 7/00 |
Circuits pour la charge ou la dépolarisation des batteries ou pour alimenter des charges par des batteries

|  | H02J 7/02 |
· | pour la charge des batteries par réseaux à courant alternatif au moyen de convertisseurs

|  | H02J 7/04 |
· · | Régulation du courant ou de la tension de charge

|  | H02J 7/06 |
· · · | utilisant des tubes à décharge ou des dispositifs à semi-conducteurs

|  | H02J 7/10 |
· · · · | utilisant uniquement des dispositifs à semi-conducteurs

|  | H02J 7/12 |
· · · | utilisant des dispositifs magnétiques ayant un degré de saturation contrôlable, c. à d. transducteur

|  | H02J 7/14 |
· | pour la charge de batteries par des générateurs dynamo-électriques entraînés à vitesse variable, p.ex. sur véhicule

|  | H02J 7/16 |
· · | Régulation du courant ou de la tension de charge par variation de champ

|  | H02J 7/32 |
· | pour la charge de batteries par un ensemble comprenant une machine motrice non électrique

|  | H02J 7/34 |
· | Fonctionnement en parallèle, dans des réseaux, de batteries avec d'autres sources à courant continu, p.ex. batterie tampon (Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02J 7/14 a priorité) [4]

|  | H02J 7/35 |
· · | avec des cellules sensibles à la lumière [4]

|  | H02J 7/36 |
· | Dispositions utilisant la commutation d'éléments d'extrémité

P:70 |  | H02J 9/00 |
Circuits pour alimentation de puissance de secours ou de réserve, p.ex. pour éclairage de secours (avec possibilité de charge d'une batterie de réserve Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02J 7/00)

|  | H02J 9/04 |
· | dans lesquels le système de distribution est déconnecté de la source normale et connecté à une source de réserve

|  | H02J 9/06 |
· · | avec commutation automatique

|  | H02J 9/08 |
· · · | demandant le démarrage d'une machine motrice

P:80 |  | H02J 11/00 |
Circuits pour pourvoir au service d'alimentation des auxiliaires de stations, dans lesquels la puissance électrique est produite, distribuée ou convertie (dispositions de secours ou réserve Fulltext... Hierarchy... Expanded...H02J 9/00)

P:0 |  | H02J 13/00 |
Circuits pour pourvoir à l'indication à distance des conditions d'un réseau, p.ex. un enregistrement instantané des conditions d'ouverture ou de fermeture de chaque sectionneur du réseau; Circuits pour pourvoir à la commande à distance des moyens de commutation dans un réseau de distribution d'énergie, p.ex. mise en ou hors circuit de consommateurs de courant par l'utilisation de signaux d'impulsion codés transmis par le réseau

P:90 |  | H02J 15/00 |
Systèmes d'accumulation d'énergie électrique (systèmes mécaniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...F01-F04; sous forme chimique Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M) [2]

P:10 |  | H02J 17/00 |
Systèmes pour l'alimentation ou la distribution d'énergie par ondes électromagnétiques [3]