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SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G04
HOROMÉTRIE
 G04B
HORLOGES OU MONTRES ENTRAÎNÉES MÉCANIQUEMENT; PIÈCES MÉCANIQUES D'HORLOGES OU DE MONTRES EN GÉNÉRAL; APPAREILS À ÉVALUER LE TEMPS AU MOYEN DE LA POSITION DU SOLEIL, DE LA LUNE OU DES ÉTOILES (mécanismes à ressort ou actionnés par des poids en général F03G; horloges ou montres électromécaniques G04C; horloges électromécaniques avec des moyens annexes ou incorporés permettant de faire fonctionner un dispositif quelconque à des moments choisis à l'avance ou après des intervalles de temps prédéterminés G04C 23/00; horloges ou montres avec dispositifs d'arrêt G04F 7/00; détails de structure ou boîtiers spécialement adaptés pour des garde-temps électroniques sans parties mobiles G04G 17/00)
 G04B

Note(s)

La présente sous-classe couvre les horloges à calendrier ou les calendriers à mouvement d'horlogerie entraînés mécaniquement et les pièces mécaniques de tels horloges ou calendriers.

 G04B
Schéma général
MÉCANISMES MOTEURS 1/00
REMONTAGE
Ordinaire; automatique; combiné 3/00; 5/00; 7/00
Surveillance du remontage; pièces du remontage 9/00; 11/00
MOUVEMENT
Echappement; stabilisation de la fréquence; réglage de la fréquence; rouages; leur ajustage 15/00; 17/00; 18/00; 13/00; 35/00
INDICATION DU TEMPS 19/00, 21/00, 23/00, 25/00
MISE À L'HEURE 27/00
BÂTIS; PIÈCES DE SUPPORT; CALIBRES 29/00; 31/00; 33/00
PROTECTION DES MÉCANISMES D'HORLOGERIE
Boîtiers; verres ou globes; autres moyens de protection 37/00; 39/00; 41/00; 43/00
HORLOGES PARTICULIÈRES 45/00, 47/00, 49/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00
 G04B 1/00
Mécanismes moteurs
P:180 G04B 1/00
Mécanismes moteurs
 G04B 3/00 - 
G04B 11/00
Remontage
P:60 G04B 3/00
Remontage normal des mouvements à la main ou mécaniquement; Remontage simultané de plusieurs ressorts moteurs ou poids
P:50 G04B 5/00
Remontage automatique
P:40 G04B 7/00
Remontages normal et automatique combinés
P:30 G04B 9/00
Surveillance de l'état du remontage, p.ex. indication du degré de remontage
P:70 G04B 11/00
Encliquetages, cliquets d'arrêt ou embrayages pour le remontage
P:190 G04B 13/00
Rouages
P:130 G04B 15/00
Echappements (moyens électriques ou magnétiques pour convertir un mouvement oscillatoire en un mouvement rotatif dans des horloges ou dans des montres électromécaniques G04C 5/00)
P:150 G04B 17/00
Mécanismes pour stabiliser la fréquence  [3]
P:140 G04B 18/00
Mécanismes pour régler la fréquence  [3]
 G04B 19/00 - 
G04B 27/00
Indication de l'heure
P:120 G04B 19/00
Indication de l'heure par des moyens optiques (par des lampes électriques G04C 17/00; dispositions pour la présentation en général G09)
 G04B 19/06
·  Cadrans (pour pendules sans mouvement d'horlogerie G04B 49/00)
 G04B 19/30
·  Eclairement des cadrans ou des aiguilles
P:110 G04B 21/00
Indication de l'heure par des moyens acoustiques (à des moments choisis à l'avance G04B 23/00; par des moyens électro-acoustiques G04C 21/00; appareils produisant des sons en soi G10)
P:100 G04B 23/00
Dispositions pour émettre des signaux acoustiques à des moments choisis à l'avance (signaux avertisseurs déclenchés électriquement G04C 21/00; métronomes G04F 5/00; appareils produisant des sons en soi G10)
P:90 G04B 25/00
Indication du temps par d'autres moyens ou par des moyens combinés (indication électrique ou électromécanique G04C)
P:80 G04B 27/00
Dispositifs mécaniques pour la mise à l'heure des moyens indicateurs
 G04B 29/00 - 
G04B 35/00
Bâtis, supports ou dispositions des pièces du mouvement, les unes par rapport aux autres, calibres
P:230 G04B 29/00
Bâtis
P:200 G04B 31/00
Paliers; Coussinets; Suspensions à point ou à contre-point; Coussinets de pivots; Pièces séparées pour ceux-ci (paliers, coussinets en général F16C)
P:170 G04B 33/00
Calibres
P:160 G04B 35/00
Ajustage des rouages, p.ex. du jeu des arbres, de la profondeur de prise des engrenages
 G04B 37/00 - 
G04B 43/00
Protection du mouvement contre les dommages d'origine extérieure
P:240 G04B 37/00
Boîtiers (protège-montres A45C 11/00; montres combinées avec des poudriers A45D 33/00)
 G04B 37/14
·  Dispositifs de suspension, supports ou piédestaux pour appareils à évaluer le temps dans la mesure où ils font partie du boîtier (bracelets pour montres de poignet, leurs systèmes d'attache A44C 5/00)
P:250 G04B 39/00
Verres de montres; Fixation ou scellement des verres; Globes de pendules
P:210 G04B 41/00
Dispositifs de blocage ou de maintien pour balanciers, carillons ou similaires, utilisés pendant le transport
P:220 G04B 43/00
Protection des mouvements au moyen d'écrans ou d'autres moyens contre les influences extérieures, p.ex. les champs magnétiques
 G04B 45/00 - 
G04B 47/00
Horloges à caractéristiques exceptionnelles
P:10 G04B 45/00
Appareils à évaluer le temps dont les organes indicateurs ou les boîtiers produisent des effets spéciaux, p.ex. des effets esthétiques (façonnage artistique des cadrans G04B 19/06)
P:20 G04B 47/00
Appareils à évaluer le temps combinés avec d'autres articles n'influant pas sur leur marche ou leur régularité (G04B 37/00 a priorité; instruments pour écrire ou pour dessiner avec des dispositifs pour indiquer le temps B43K 29/00; combinaisons avec des ensembles à miroir dans des véhicules B60R 1/12; combinés avec des caméras, des projecteurs ou des appareils de tirage photographique G03B 29/00)
P:0 G04B 49/00
Appareils à évaluer le temps utilisant la position du soleil, de la lune ou des étoiles
P:260 G04B 99/00
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe  [8]