G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G01
MÉTROLOGIE; ESSAIS
 G01

Note(s)

  1. La présente classe couvre, outre de "véritables" instruments de mesure, d'autres dispositifs d'indication ou d'enregistrement, de construction analogue, ainsi que des dispositifs de signalisation ou de commande pour autant qu'ils se rapportent à la mesure (telle qu'elle est définie à la note (2) ci-dessous) et ne soient pas spécialement adaptés pour servir particulièrement à la signalisation et à la commande.
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "mesure" est employé dans un sens beaucoup plus large que dans son sens primitif ou fondamental. Au sens propre il signifie trouver une expression numérique de la valeur d'une variable par rapport à une unité ou à une donnée, ou par rapport à une autre variable de même nature, p.ex. en exprimant une longueur en termes d'une autre longueur, comme c'est le cas lorsqu'on mesure une longueur avec une échelle; la valeur peut être obtenue directement (comme on vient de l'indiquer) ou par mesure d'une autre variable dont la valeur peut être rapportée à celle de la variable recherchée, comme c'est le cas lorsqu'on mesure un changement de température en mesurant le changement qu'il provoque dans la longueur d'une colonne de mercure. Quoi qu'il en soit, le même instrument ou dispositif pouvant, au lieu de donner une indication directe, être utilisé pour réaliser un enregistrement ou déclencher un signal qui provoque un effet d'indication ou de commande, pouvant également être utilisé en combinaison avec d'autres instruments ou dispositifs pour produire un résultat conjoint dépendant de la mesure de deux ou plusieurs variables du même genre ou de genres différents, il est nécessaire d'interpréter "mesure" comme s'appliquant à toute opération permettant d'obtenir une telle expression numérique en ayant recours à un moyen quelconque susceptible de convertir une valeur en chiffres. On peut ainsi exprimer effectivement cette valeur en chiffres, au moyen d'une présentation numérique ou par lecture d'une échelle, on peut aussi l'indiquer sans employer de chiffres, p.ex. par quelques caractéristiques perceptibles (variable) de l'entité (p.ex. objet, substance, faisceau lumineux) dont la variable mesurée est une propriété ou une condition, ou bien par quelque chose d'analogue à une telle caractéristique (p.ex. la position correspondante d'un organe sans aucune échelle ou un voltage correspondant engendré d'une façon ou d'une autre). Dans de nombreux cas, il n'y a pas à proprement parler d'indication de valeur, mais seulement une indication de différence ou d'égalité par rapport à une norme ou une donnée (dont la valeur peut ou non être connue en chiffres); la norme ou donnée peut être la valeur d'une autre variable de même nature mais appartenant à une entité différente (p.ex. une mesure étalon), ou appartenant à la même entité mais à un moment différent.

      Dans sa forme la plus simple, une mesure peut donner simplement une indication de la présence ou de l'absence d'une certaine condition ou qualité, p.ex. le mouvement (dans n'importe quelle direction ou dans une direction donnée), ou faire savoir si une variable dépasse une valeur déterminée à l'avance.

  3. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure", ainsi que des notes qui suivent le titre de la sous-classe B82B concernant les "nanostructures". [7]
  4. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
  5. Dans de nombreuses dispositions pour la mesure, une première variable à mesurer est transformée en une seconde variable ou en d'autres variables successives. La seconde variable ou les autres variables peuvent consister en (a) un état lié à la première variable et se manifestant dans un organe, ou (b) un déplacement d'un organe. Une transformation supplémentaire peut être nécessaire. [6]

    Lors du classement d'une telle disposition, (i) il convient de classer l'étape de transformation, ou chacune des étapes de transformation qui présentent un intérêt, ou bien, (ii) si l'intérêt réside uniquement dans le système pris dans son ensemble, la première variable est classée à la place appropriée. [6]

    Cela est particulièrement important lorsque plusieurs transformations sont effectuées, ainsi lorsqu'une première variable, p.ex. une pression, est transformée en une seconde variable, p.ex. une propriété optique d'un détecteur, et que cette seconde variable est exprimée au moyen d'une troisième variable, p.ex. un effet électrique. Dans un tel cas, il convient d'envisager les endroits de classement suivants: l'endroit pour la transformation de la première variable, l'endroit pour détecter l'état produit par cette variable, la sous-classe G01D pour l'indication de la mesure, et finalement l'endroit pour le système complet, s'il existe. [6]

  6. La mesure du changement de valeur d'une propriété physique est classée dans la même sous-classe que la mesure de cette propriété physique, p.ex. la mesure d'un accroissement de longueur est classée en G01B.
 G01D
MESURE NON SPÉCIALEMENT ADAPTÉE À UNE VARIABLE PARTICULIÈRE; DISPOSITIONS NON COUVERTES PAR UNE SEULE DES AUTRES SOUS-CLASSES POUR MESURER PLUSIEURS VARIABLES; APPAREILS COMPTEURS À TARIFS; MESURES OU VÉRIFICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS (moyens structurellement associés aux parafoudres ou autres appareils de décharge de surtension pour l'enregistrement de l'opération G01R; présentation des informations en général G09F; enregistrement exigeant une reproduction à travers un transducteur G11B)
 G01D

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • les dispositifs pour l'indication ou l'enregistrement des résultats de mesure, ne s'appliquant pas aux variables entrant dans une autre sous-classe particulière;
    • les dispositions analogues mais dans lesquelles l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle;
    • les parties constitutives des instruments de mesure, qui sont d'un intérêt général;
    • les transducteurs de mesure non adaptés uniquement à la mesure d'une seule variable spécifiée, qui ne sont pas prévus ailleurs, c.à d. les moyens pour convertir la grandeur de sortie d'un organe sensible en une autre variable, lorsque la forme ou la nature de l'organe sensible n'imposent pas un moyen de conversion déterminé;
    • les mesures ou vérifications non prévues ailleurs.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01.
 G01D
Schéma général
DISPOSITIONS POUR LA MESURE EN GÉNÉRAL
avec restitution des données sous forme autre que leur valeur instantanée 1/00
pour buts particuliers 3/00
Dispositions pour le transfert et la conversion, les moyens actuels étant utilisés 5/00
Parties constitutives 11/00
INDICATION; PARTIES CONSTITUTIVES DES INDICATEURS 7/00; 13/00
ENREGISTREMENT; PARTIES CONSTITUTIVES DES ENREGISTREURS 9/00; 15/00
VÉRIFICATION OU ÉTALONNAGE 18/00
MESURES OU VÉRIFICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS 21/00
APPAREILS COMPTEURS À TARIF 4/00
P:30 G01D 1/00
Dispositions pour la mesure donnant des résultats autres que la valeur instantanée d'une variable, d'application générale (G01D 3/00 a priorité; dans les appareils compteurs à tarif G01D 4/00; transducteurs non spécialement adaptés à une variable particulière G01D 5/00; calcul G06)
P:20 G01D 3/00
Dispositions pour la mesure prévues pour les objets particuliers indiqués dans les sous-groupes du présent groupe
 G01D 3/02
·  avec dispositions pour changer ou corriger la fonction de transfert
 G01D 3/028
·  pour atténuer les influences indésirables, p.ex. température, pression  [6]
 G01D 3/06
·  avec dispositions pour le fonctionnement par une méthode de zéro
 G01D 3/08
·  avec dispositions pour protéger l'appareil, p.ex. contre les fonctionnements anormaux, contre les pannes
 G01D 3/10
·  avec dispositions pour intercaler des organes indicateurs ou enregistreurs supplémentaires ou auxiliaires
P:10 G01D 4/00
Appareils compteurs à tarif (compteurs à tarif pour mesurer l'intégrale de temps de puissance ou de courant électrique G01R 11/00; dans les taximètres G07B 13/00; mécanismes à cet effet déclenchés par pièces de monnaie G07F)
P:40 G01D 5/00
Moyens mécaniques pour le transfert de la grandeur de sortie d'un organe sensible; Moyens pour convertir la grandeur de sortie d'un organe sensible en une autre variable, lorsque la forme ou la nature de l'organe sensible n'imposent pas un moyen de conversion déterminé; Transducteurs non spécialement adaptés à une variable particulière (G01D 3/00 a priorité; spécialement adaptés aux appareils donnant des résultats autres que la valeur instantanée d'une variable G01D 1/00; organes sensibles, voir les sous-classes appropriées, p.ex. de G01, de H01; pour convertir un seul courant ou une seule tension en un déplacement mécanique G01R 5/00; spécialement adaptés aux dispositifs mesurant les hautes tensions ou les grandes intensités G01R 15/00, G01R 15/14; mesure des courants ou des tensions utilisant une méthode de mesure numérique G01R 19/25; systèmes de transmission de valeurs mesurées, de signaux de commande ou similaires G08C, p.ex. de signaux électriques G08C 19/00)  [6]
 G01D 5/02 - 
G01D 5/54

Note(s)

Les groupes G01D 5/02-G01D 5/54  se différencient par le moyen le plus important. Ainsi l'application pure et simple d'autres moyens pour donner une indication finale n'affecte pas le classement.

 G01D 5/02
·  utilisant des moyens mécaniques
 G01D 5/12
·  utilisant des moyens électriques ou magnétiques (G01D 5/02 a priorité)  [3]
 G01D 5/26
·  utilisant des moyens optiques, c. à d. utilisant de la lumière infrarouge, visible ou ultraviolette
 G01D 5/42
·  utilisant des moyens fluidiques
 G01D 5/48
·  utilisant des moyens à base de radiation d'ondes ou de particules (G01D 5/26 a priorité)
 G01D 5/54
·  utilisant des moyens spécifiés dans plusieurs des groupes G01D 5/02, G01D 5/12, G01D 5/26, G01D 5/42 et G01D 5/48
 G01D 5/54

Note(s)

Le classement dans le présent groupe ne s'effectue que si aucun autre groupe ne peut être choisi, comme s'appliquant de façon prédominante.

P:70 G01D 7/00
Indication de valeurs mesurées
 G01D 7/02
·  Indication de la valeur de deux ou de plusieurs variables simultanément
 G01D 7/12
·  Indication audible des lectures d'un instrument, p.ex. pour les aveugles  [2]
P:50 G01D 9/00
Enregistrement de valeurs mesurées
P:90 G01D 11/00
Parties constitutives des dispositions pour la mesure qui ne sont pas spécialement adaptées à une variable particulière (G01D 13/00, G01D 15/00 ont priorité)
 G01D 11/24
·  Boîtiers
 G01D 11/28
·  Dispositifs d'éclairage incorporés par construction
P:80 G01D 13/00
Parties constitutives des indicateurs dans les dispositions pour la mesure qui ne sont pas spécialement adaptées à une variable particulière
P:60 G01D 15/00
Parties constitutives des enregistreurs dans les dispositions pour la mesure qui ne sont pas spécialement adaptées à une variable particulière
 G01D 15/06
·  Eléments enregistreurs électriques, p.ex. électrolytiques
 G01D 15/10
·  Eléments enregistreurs chauffés agissant sur des couches thermosensibles
 G01D 15/14
·  Eléments enregistreurs optiques; Eléments enregistreurs utilisant des radiations X ou nucléaires
 G01D 15/16
·  Eléments enregistreurs transférant le matériau enregistreur, p.ex. l'encre, sur la surface d'enregistrement (éléments enregistreurs agissant par impression G01D 15/20; instruments pour écrire ou dessiner en général B43K)
 G01D 15/20
·  Eléments enregistreurs agissant par impression à l'encre ou par impression par déformation ou perforation de la surface d'enregistrement, p.ex. par repoussage
P:0 G01D 18/00
Vérification ou étalonnage des appareils ou des dispositions prévus dans les groupes G01D 1/00-G01D 15/00
P:100 G01D 21/00
Mesures ou vérifications non prévues ailleurs
 G01D 21/02
·  Mesure de deux ou plusieurs variables par des moyens non couverts par une seule autre sous-classe