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SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G01
MÉTROLOGIE; ESSAIS
 G01

Note(s)

  1. La présente classe couvre, outre de "véritables" instruments de mesure, d'autres dispositifs d'indication ou d'enregistrement, de construction analogue, ainsi que des dispositifs de signalisation ou de commande pour autant qu'ils se rapportent à la mesure (telle qu'elle est définie à la note (2) ci-dessous) et ne soient pas spécialement adaptés pour servir particulièrement à la signalisation et à la commande.
  2. Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "mesure" est employé dans un sens beaucoup plus large que dans son sens primitif ou fondamental. Au sens propre il signifie trouver une expression numérique de la valeur d'une variable par rapport à une unité ou à une donnée, ou par rapport à une autre variable de même nature, p.ex. en exprimant une longueur en termes d'une autre longueur, comme c'est le cas lorsqu'on mesure une longueur avec une échelle; la valeur peut être obtenue directement (comme on vient de l'indiquer) ou par mesure d'une autre variable dont la valeur peut être rapportée à celle de la variable recherchée, comme c'est le cas lorsqu'on mesure un changement de température en mesurant le changement qu'il provoque dans la longueur d'une colonne de mercure. Quoi qu'il en soit, le même instrument ou dispositif pouvant, au lieu de donner une indication directe, être utilisé pour réaliser un enregistrement ou déclencher un signal qui provoque un effet d'indication ou de commande, pouvant également être utilisé en combinaison avec d'autres instruments ou dispositifs pour produire un résultat conjoint dépendant de la mesure de deux ou plusieurs variables du même genre ou de genres différents, il est nécessaire d'interpréter "mesure" comme s'appliquant à toute opération permettant d'obtenir une telle expression numérique en ayant recours à un moyen quelconque susceptible de convertir une valeur en chiffres. On peut ainsi exprimer effectivement cette valeur en chiffres, au moyen d'une présentation numérique ou par lecture d'une échelle, on peut aussi l'indiquer sans employer de chiffres, p.ex. par quelques caractéristiques perceptibles (variable) de l'entité (p.ex. objet, substance, faisceau lumineux) dont la variable mesurée est une propriété ou une condition, ou bien par quelque chose d'analogue à une telle caractéristique (p.ex. la position correspondante d'un organe sans aucune échelle ou un voltage correspondant engendré d'une façon ou d'une autre). Dans de nombreux cas, il n'y a pas à proprement parler d'indication de valeur, mais seulement une indication de différence ou d'égalité par rapport à une norme ou une donnée (dont la valeur peut ou non être connue en chiffres); la norme ou donnée peut être la valeur d'une autre variable de même nature mais appartenant à une entité différente (p.ex. une mesure étalon), ou appartenant à la même entité mais à un moment différent.

      Dans sa forme la plus simple, une mesure peut donner simplement une indication de la présence ou de l'absence d'une certaine condition ou qualité, p.ex. le mouvement (dans n'importe quelle direction ou dans une direction donnée), ou faire savoir si une variable dépasse une valeur déterminée à l'avance.

  3. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure", ainsi que des notes qui suivent le titre de la sous-classe B82B concernant les "nanostructures". [7]
  4. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
  5. Dans de nombreuses dispositions pour la mesure, une première variable à mesurer est transformée en une seconde variable ou en d'autres variables successives. La seconde variable ou les autres variables peuvent consister en (a) un état lié à la première variable et se manifestant dans un organe, ou (b) un déplacement d'un organe. Une transformation supplémentaire peut être nécessaire. [6]

    Lors du classement d'une telle disposition, (i) il convient de classer l'étape de transformation, ou chacune des étapes de transformation qui présentent un intérêt, ou bien, (ii) si l'intérêt réside uniquement dans le système pris dans son ensemble, la première variable est classée à la place appropriée. [6]

    Cela est particulièrement important lorsque plusieurs transformations sont effectuées, ainsi lorsqu'une première variable, p.ex. une pression, est transformée en une seconde variable, p.ex. une propriété optique d'un détecteur, et que cette seconde variable est exprimée au moyen d'une troisième variable, p.ex. un effet électrique. Dans un tel cas, il convient d'envisager les endroits de classement suivants: l'endroit pour la transformation de la première variable, l'endroit pour détecter l'état produit par cette variable, la sous-classe G01D pour l'indication de la mesure, et finalement l'endroit pour le système complet, s'il existe. [6]

  6. La mesure du changement de valeur d'une propriété physique est classée dans la même sous-classe que la mesure de cette propriété physique, p.ex. la mesure d'un accroissement de longueur est classée en G01B.
 G01C
MESURE DES DISTANCES, DES NIVEAUX OU DES RELÈVEMENTS; GÉODÉSIE; NAVIGATION; INSTRUMENTS GYROSCOPIQUES; PHOTOGRAMMÉTRIE OU VIDÉOGRAMMÉTRIE (mesure du niveau des liquides G01F;  radio navigation, détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation, ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes G01S)
 G01C

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "navigation" signifie détermination de la position et de la route des véhicules terrestres, des bateaux, des avions et des véhicules spatiaux.
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01.
 G01C
Schéma général
INSTRUMENTS DE MESURE
Mesure des angles; des inclinaisons 1/00; 9/00
Mesure des distances; des hauteurs ou des niveaux 3/00, 22/00; 5/00
Compas; gyroscopes; autres instruments de navigation 17/00; 19/00; 21/00
Autres instruments de mesure 15/00
Instruments combinés 23/00
Fabrication, étalonnage 25/00
TRACÉ DE PROFILS 7/00
PHOTOGRAMMÉTRIE OU VIDÉOGRAMMÉTRIE 11/00
GÉODÉSIE ADAPTÉE À L'EAU LIBRE 13/00
P:90 G01C 1/00
Mesure des angles
P:60 G01C 3/00
Mesure des distances dans la ligne de visée; Télémètres optiques (rubans, chaînes ou roues pour mesurer la longueur G01B 3/00; systèmes de triangulation active, c. à d. utilisant la transmission et la réflexion d'ondes électromagnétiques autres que les ondes radio, G01S 17/00)  [1,8]
 G01C 3/02
·  Détails
 G01C 3/06
·  ·  Utilisation de moyens électriques pour obtenir une indication finale
 G01C 3/08
·  ·  ·  Utilisation de détecteurs électriques de radiations
P:70 G01C 5/00
Mesure des hauteurs; Mesure des distances transversales par rapport à la ligne de visée; Nivellement entre des points séparés; Niveaux à lunette (G01C 3/00 a priorité)
P:100 G01C 7/00
Tracé de profils (par photogrammétrie ou vidéogrammétrie G01C 11/00)
P:80 G01C 9/00
Mesure de l'inclinaison, p.ex. par clinomètres, par niveaux
 G01C 9/18
·  en utilisant des liquides
P:50 G01C 11/00
Photogrammétrie ou vidéogrammétrie, p.ex. stéréogrammétrie; Levers photographiques  [1,8]
P:0 G01C 13/00
Géodésie spécialement adaptée à l'eau libre, p.ex. à la mer, aux lacs, aux rivières ou aux canaux (mesure du niveau des liquides G01F)
P:110 G01C 15/00
Instruments de géodésie ou accessoires non prévus dans les groupes G01C 1/00-G01C 13/00
 G01C 15/02
·  Moyens pour marquer les points de mesure
 G01C 15/10
·  Fils à plomb
 G01C 15/12
·  Instruments pour matérialiser des angles fixes, p.ex. des angles droits
 G01C 15/14
·  Horizons artificiels
P:30 G01C 17/00
Compas; Dispositifs pour déterminer le nord vrai ou le nord magnétique pour les besoins de la navigation ou de la géodésie (utilisant l'effet gyroscopique G01C 19/00)
P:20 G01C 19/00
Gyroscopes; Dispositifs sensibles à la rotation avec des masses vibrantes; Dispositifs sensibles à la rotation sans masse en mouvement
 G01C 19/56
·  Dispositifs sensibles à la rotation avec des masses vibrantes, p.ex. diapasons
 G01C 19/58
·  Dispositifs sensibles à la rotation sans masse en mouvement  [3]
 G01C 19/64
·  ·  Gyromètres utilisant l'effet Sagnac, c. à d. des décalages induits par rotation de faisceaux électromagnétiques dans des directions opposées  [3]
 G01C 19/72
·  ·  ·  à faisceaux lumineux tournant dans des directions opposées dans un anneau passif, p.ex. gyromètres à laser à fibre optique  [5]
P:120 G01C 21/00
Navigation; Instruments de navigation non prévus dans les groupes G01C 1/00-G01C 19/00 (mesure de la distance parcourue sur le sol par un véhicule G01C 22/00; commande de la position, du cap et de l'altitude ou de l'attitude des véhicules G05D 1/00; systèmes de commande du trafic impliquant la transmission d'indications de navigation au véhicule G08G 1/0968)
 G01C 21/02
·  par des moyens astronomiques (G01C 21/24, G01C 21/26 ont priorité)  [1,7]
 G01C 21/04
·  par des moyens terrestres (G01C 21/24, G01C 21/26 ont priorité)  [1,7]
 G01C 21/10
·  en utilisant des mesures de la vitesse ou de l'accélération (G01C 21/24, G01C 21/26 ont priorité)  [1,7]
 G01C 21/20
·  Instruments pour effectuer des calculs de navigation (G01C 21/24, G01C 21/26 ont priorité)  [1,7]
 G01C 21/24
·  spécialement adaptés pour la navigation des cosmonautes
 G01C 21/26
·  spécialement adaptés pour la navigation dans un réseau routier  [7]
 G01C 21/28
·  ·  avec corrélation de données de plusieurs instruments de navigation  [7]
 G01C 21/34
·  ·  Recherche d'itinéraire; Guidage en matière d'itinéraire  [7]
P:40 G01C 22/00
Mesure de la distance parcourue sur le sol par des véhicules, des personnes, des animaux ou autres corps solides en mouvement, p.ex. en utilisant des odomètres ou en utilisant des podomètres
P:10 G01C 23/00
Instruments combinés indiquant plus d'une valeur de navigation, p.ex. pour l'aviation; Dispositifs de mesure combinés pour mesurer deux ou plusieurs variables du mouvement, p.ex. la distance, la vitesse, l'accélération
P:130 G01C 25/00
Fabrication, étalonnage, nettoyage ou réparation des instruments ou des dispositifs mentionnés dans les autres groupes de la présente sous-classe (essai, étalonnage ou compensation des compas G01C 17/00)