G
SECTION G — PHYSIQUE
 G

Note(s)

  1. Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  2. Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05.
  3. Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05).

    Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.

  
INSTRUMENTS
 G09
ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX
 G09F
PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; ENSEIGNES; ÉTIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX (meubles d'exposition A47F; dessins ou images caractérisés par des effets de lumière particuliers inhabituels, p.ex. changeants, B44F 1/00; disposition des panneaux de signalisation routière E01F 9/00; éclairage en général F21; dispositifs ou systèmes pour la commande des rayons lumineux G02F 1/00; dispositifs de signalisation optique G08B 5/00; systèmes de commande du trafic G08G; dispositions ou circuits pour la commande de l'affichage utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09G; dispositifs d'affichage statique réalisés par l'association constructive indissociable de plusieurs sources de lumière H01J, H01K, H01L, H05B 33/12)
 G09F

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "enseigne" désigne une marque ou un indice servant à identifier quelque chose, l'information présentée étant invariable, même si elle est clignotante; à titre d'exemple il en est ainsi des panneaux publicitaires ou des dispositifs de sécurité lumineux ou réfléchissant la lumière. [3]
  2. Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure". [7]
 G09F
Schéma général
INFORMATION ET PUBLICITÉ
Présentation d'échantillons 5/00
A information fixe:
pancartes; étiquettes ou fiches; enseignes, plaques, caractères 1/00; 3/00; 7/00
A information variable:
par combinaison d'éléments; par mouvement d'une information complète 9/00; 11/00
Enseignes lumineuses, publicité lumineuse 13/00
Supports utilisés pour l'affichage et la publicité: panneaux; bannières; articles spécifiques; autres 15/00; 17/00; 23/00; 19/00
PROCÉDÉS PUBLICITAIRES
Mobiles; audibles; audiovisuels; autres 21/00; 25/00; 27/00; 19/00
P:70 G09F 1/00
Pancartes en carton ou similaires faites d'un matériau pliable ou souple
P:90 G09F 3/00
Etiquettes, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication (médailles ou insignes A44C 3/00; fabrication des étiquettes B31D 1/00; feuillets temporairement attachés ensemble B42F; étiquetage B65C; marques d'identification fixées ou associées à un objet à détecter afin de permettre la détection de l'objet G01V 15/00; étiquettes portées par les supports d'enregistrement G11B 23/38); Sceaux; Timbres-poste ou timbres analogues
 G09F 3/02
·  Formes ou structures (produits stratifiés B32B)
 G09F 3/03
·  ·  de sceaux de sécurité
 G09F 3/04
·  attachés ou fixés par le matériau de l'étiquette elle-même, p.ex. par thermo-adhérence (par une couche adhésive rapportée G09F 3/10)
 G09F 3/08
·  Fixage ou fixation par des moyens n'entrant pas dans la composition du matériau de l'étiquette elle-même
 G09F 3/10
·  ·  par une couche adhésive
P:120 G09F 5/00
Moyens pour présenter des échantillons
P:100 G09F 7/00
Enseignes, plaques portant un nom ou un nombre, lettres, chiffres ou signes (plaques minéralogiques des véhicules B60R 13/00); Panneaux ou tableaux (pancartes G09F 1/00; dispositifs d'affichage d'information variable G09F 9/00, G09F 11/00; enseignes lumineuses G09F 13/00; tableaux pour avis ou affiches G09F 15/00)
 G09F 7/02
·  Enseignes, plaques, panneaux ou tableaux utilisant des éléments facilement détachables portant ou formant des symboles
 G09F 7/18
·  Moyens pour fixer des enseignes, des plaques, des panneaux ou des tableaux à une structure de support
P:40 G09F 9/00
Dispositifs d'affichage d'information variable, dans lesquels l'information est formée sur un support, par sélection ou combinaison d'éléments individuels (dans lesquels l'information variable est fixée d'une manière permanente sur un support mobile G09F 11/00; guides de lumière G02B 6/00; abaques G06C 1/00; règles à calcul G06G 1/00)
 G09F 9/30
·  dans lesquels le ou les caractères désirés sont formés par une combinaison d'éléments individuels (panneaux comprenant plusieurs électrodes dans une même cellule commandant la lumière provenant d'une source de lumière indépendante, p.ex. cellule électro-optique ou magnéto-optique, G02F 1/00)
 G09F 9/302
·  ·  caractérisés par la forme ou la disposition géométrique des éléments individuels  [7]
 G09F 9/307
·  ·  les éléments individuels étant des filaments incandescents (G09F 9/302 a priorité; panneaux à incandescence comprenant plusieurs corps à incandescence chauffés séparément, en soi H01K 9/00)  [3,7]
 G09F 9/313
·  ·  à décharge dans un gaz (G09F 9/302 a priorité; panneaux à décharge comprenant plusieurs intervalles de décharge, en soi H01J 17/49)  [3,7]
 G09F 9/33
·  ·  à semi-conducteurs, p.ex. à diodes (G09F 9/302 a priorité; circuits intégrés à semi-conducteurs comprenant des composants spécialement adaptés pour l'émission de lumière, en soi H01L 27/15)  [3,7]
 G09F 9/35
·  ·  à cristaux liquides (G09F 9/302 a priorité; substances formant des cristaux liquides C09K 19/00)  [3,7]
 G09F 9/37
·  ·  à éléments mobiles (G09F 9/302 a priorité)  [3,7]
 G09F 9/40
·  dans lesquels le caractère désiré est sélectionné parmi plusieurs caractères disposés les uns à coté des autres, p.ex. sur une plaque support commune
 G09F 9/46
·  dans lesquels le caractère désiré est sélectionné parmi plusieurs caractères disposés les uns derrière les autres
P:50 G09F 11/00
Dispositifs d'affichage d'information variable, dans lesquels l'information complète est fixée d'une manière permanente sur un support mobile qui l'amène en position de présentation (utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09F 9/00; vitrines ou meubles d'exposition avec des agencements pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou par intermittence A47F 3/00)
P:60 G09F 13/00
Enseignes lumineuses; Publicité lumineuse (G09F 9/00, G09F 11/00 ont priorité; commande de l'affichage en général utilisant des moyens statiques pour présenter une information variable G09G)
 G09F 13/04
·  Enseignes, tableaux ou panneaux éclairés de derrière l'illustration
 G09F 13/06
·  ·  utilisant des symboles ou silhouettes découpés distincts, p.ex. enseignes perforées
 G09F 13/08
·  ·  utilisant à la fois des couches de produits translucides et non translucides (éclairage par l'arrière de panneaux d'affichage à cristaux liquides G02F 1/13)
 G09F 13/12
·  ·  utilisant un miroir transparent ou une autre surface réfléchissante, transparente à la lumière émise, dans lesquels un signe, un symbole, une image ou une autre information ne sont visibles que lorsqu'ils sont éclairés
 G09F 13/14
·  ·  Agencements des réflecteurs dans ces enseignes
 G09F 13/16
·  Enseignes formées d'éléments ou de surfaces réfléchissantes, ou en comportant, p.ex. enseignes d'avertissement ayant une forme triangulaire ou de forme géométrique autre
 G09F 13/18
·  Enseignes éclairées par la tranche
 G09F 13/20
·  avec des surfaces ou des pièces luminescentes (substances luminescentes C09K 11/00; sources d'éclairage utilisant la luminescence F21K 2/00)
 G09F 13/22
·  ·  électroluminescentes (sources de lumière électroluminescentes en soi H05B 33/00)
P:110 G09F 15/00
Tableaux, panneaux, colonnes ou structures analogues pour des avis, des placards, des affiches ou des moyens d'information similaires
P:80 G09F 17/00
Drapeaux; Bannières; Moyens de mise en place pour ceux-ci (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H 75/34)
P:130 G09F 19/00
Moyens de publicité ou de présentation non prévus ailleurs
 G09F 19/12
·  utilisant des effets optiques particuliers (dessins ou images caractérisés par des effets lumineux spéciaux B44F 1/00, p.ex. images changeantes B44F 1/00)
 G09F 19/22
·  Moyens de publicité ou de présentation sur des routes, des murs ou des surfaces similaires, p.ex. éclairés (enseignes lumineuses en général G09F 13/00)
P:20 G09F 21/00
Publicité visuelle mobile
P:30 G09F 23/00
Publicité sur ou dans des articles spécifiques, p.ex. cendriers, boîtes aux lettres (sur ou dans des véhicules G09F 21/00; récipients, éléments de conditionnement, ou conditionnements avec des moyens accessoires ou des aménagements pour présenter des articles B65D)
P:10 G09F 25/00
Publicité sonore (enregistrement ou reproduction du son en général G11B; systèmes d'information collective ["Public address"] H04R 27/00)
P:0 G09F 27/00
Publicité ou présentation à la fois visuelle et sonore, p.ex. pour information collective