Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert;
"fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage;
"cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.
AUTRES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE; PARTIES CONSTITUTIVES DES POÊLES OU FOURNEAUX À USAGE DOMESTIQUE, D'APPLICATION GÉNÉRALE (poêles-radiateurs du type à circulation de fluide Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24H)
F24C
Schéma général
POÊLES OU FOURNEAUX, NON RESTREINTS AUX COMBUSTIBLES SOLIDES UNIQUEMENT
Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
"système de chauffage central" désigne un système dans lequel la chaleur est produite ou emmagasinée dans des sources centrales et répartie au moyen d'un fluide échangeur aux espaces ou aux locaux à chauffer. [5]
F24D
Schéma général
CHAUFFAGE CENTRAL
A fluide échangeur: vapeur; eau chaude; air chaud ou gaz d'échappement; autre fluide
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification indiquée:
"conditionnement de l'air" désigne l'alimentation en air des locaux par des moyens qui assurent le traitement de l'air sous au moins deux des formes suivantes:
chauffage – refroidissement – tout autre type de traitement, p.ex. humidification;
"ventilation" désigne l'alimentation en air des locaux ou l'expulsion de l'air de ceux-ci. Cette expression comprend les systèmes qui font circuler l'air dans les locaux, mais ne couvre pas le simple traitement de l'air introduit dans, expulsé de, ou mis en circulation dans les locaux.
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
La caractéristique distinguant les appareils de chauffage de l'air classés dans la présente sous-classe de ceux classés ailleurs consiste en ce que la chaleur est transmise à l'air principalement par convection, le plus souvent par circulation d'air forcée. C'est ainsi que les poêles ou fourneaux domestiques sont couverts par Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24C, car bien que pouvant être des appareils de chauffage à foyer ou électriques, ils transmettent leur chaleur en grande partie par radiation et uniquement en faible partie par convection naturelle. [3]
Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
"eau" comprend les autres liquides et désigne toujours le liquide à chauffer; [3]
"air" comprend les autres gaz ou des mélanges gazeux et désigne toujours le gaz à chauffer; [3]
"tubes foyers" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels la combustion a lieu; [3]
"tubes de fumée" désigne les tubes situés à l'intérieur de l'appareil de chauffage dans lesquels circulent les gaz de combustion provenant d'une chambre de combustion située à l'extérieur de ces tubes; [3]
"appareil de chauffage" désigne un appareil comprenant à la fois les moyens producteurs de chaleur et les moyens transmettant la chaleur produite à l'eau ou à l'air. [3]
PRODUCTION OU UTILISATION DE LA CHALEUR, NON PRÉVUES AILLEURS (substances à cet effet Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09K 5/00; machines motrices ou autres mécanismes produisant une puissance mécanique à partir de chaleur, voir les classes appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...F03G par utilisation de la chaleur naturelle)
F24J
Note(s)
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux