F
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F04
Schéma général
MACHINES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF04B
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
MACHINES MOTRICES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF03C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF03C
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
POMPES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillantF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyenF04B
Déplacement non-positifF04D
  
ARMEMENT; SAUTAGE
 F41
ARMES
 F41

Note(s)

  1. La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manœuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09[4]
  2. Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses légères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir; [5]
    • "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir; [5]
    • "revolver" désigne un pistolet de type revolver; [5]
    • "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente; [5]
    • "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
  3. Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42[4]
 F41C
ARMES À FEU INDIVIDUELLES (caractéristiques ou détails de fonctionnement communs à la fois aux armes à feu individuelles et aux pièces d'artillerie, supports pour ces armes F41A; lancement de projectiles sans utilisation d'une charge propulsive explosive ou combustible F41B); ACCESSOIRES POUR CES ARMES  [5]
 F41C

Note(s)

Il est important de tenir compte des définitions de la Note (2) qui suit le titre de la classe F41[5]

 F41C
Schéma général
TYPES D'ARMES À FEU INDIVIDUELLES
Pistolets, revolvers 3/00
Armes à feu épaulées 7/00
Autres armes à feu individuelles, p.ex. dissimulées, à chargement par la bouche, à utiliser sous l'eau 9/00
FÛTS, CROSSES, PLAQUES DE COUCHE 23/00
ACCESSOIRES, AUTRES DÉTAILS 27/00
PORT OU TRANSPORT DES ARMES INDIVIDUELLES 33/00
P:10 F41C 3/00
Pistolets, p.ex. revolvers (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau F41C 9/00; pour abattre ou assommer les animaux A22B; pour enfoncer des pièces dans des murs de béton, des parois métalliques ou des structures similaires B25C)  [3,5]
P:20 F41C 7/00
Armes à feu épaulées, p.ex. fusils, carabines, fusils de chasse (spécialement conçus pour être utilisés sous l'eau F41C 9/00)  [3]
P:0 F41C 9/00
Autres armes à feu individuelles, p.ex. dissimulées ou armes à feu individuelles spécialement adaptées pour être utilisées sous l'eau  [3]
 F41C 23/00 - 
F41C 33/00
Parties constitutives ou détails
P:30 F41C 23/00
Crosses; Plaques de crosse; Montures
P:50 F41C 27/00
Accessoires; Détails ou organes adaptables, non prévus ailleurs
P:40 F41C 33/00
Dispositions pour le port ou le transport d'armes individuelles