|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT

|  | E03 |
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX

|  | E03D |
WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET

|  | E03D |
Schéma général
WATER-CLOSETS, SYSTÈMES DE CHASSE D'EAU |
Structure générale | 1/00, 3/00
Installations particulières | 5/00, 7/00
ACCESSOIRES, ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS | 9/00, 11/00
URINOIRS | 13/00

P:20 |  | E03D 1/00 |
Systèmes de chasse à réservoir

|  | E03D 1/02 |
· | Chasses à réservoir haut

|  | E03D 1/24 |
· | Chasses à réservoir bas

|  | E03D 1/30 |
· | Clapets pour réservoirs hauts ou bas; Leur disposition (vannes d'alimentation, vannes en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16K)

P:50 |  | E03D 3/00 |
Appareils de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau

P:40 |  | E03D 5/00 |
Installations particulières d'appareils de chasse (dans les véhicules routiers ou remorques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60R 15/00; dans les voitures de chemin de fer Fulltext... Hierarchy... Expanded...B61D 35/00; dans les bateaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B 29/00; dans les avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64D 11/00)

P:0 |  | E03D 7/00 |
Water-closets roulants (cabinets roulants sans chasse d'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47K 11/00; structure des véhicules routiers Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62)

P:60 |  | E03D 9/00 |
Accessoires sanitaires ou autres pour toilettes (outils à main pour nettoyer la cuvette des cabinets Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47K 11/00; sièges ou couvercles pour cabinets Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47K 13/00; supports du corps autres que sièges pour cabinets Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47K 17/00; dispositifs pour empêcher la contamination des canalisations d'eau potable Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03C 1/10)

|  | E03D 9/02 |
· | Dispositifs ajoutant à l'eau, pendant la chasse, ou dans le réservoir, un produit désinfectant, désodorisant ou de nettoyage (appareillage de désinfection de matériaux ou d'objets en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 2/00; traitement de l'eau en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F)

|  | E03D 9/04 |
· | Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation (ventilation des locaux en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F)

|  | E03D 9/08 |
· | Dispositifs de douches pulvérisées ascendantes, situés dans la cuvette; Modifications de la cuvette pour l'utilisation de tels dispositifs (douches Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47K 3/28; bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61H 33/00, pour des parties déterminées du corps Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61H 35/00)

P:30 |  | E03D 11/00 |
Autres éléments constitutifs de water-closets (raccords ou accouplements de tuyaux en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16L)

|  | E03D 11/02 |
· | Cuvettes de water-closets (logements annexes reliés au tuyau de chasse, destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03D 9/00; modifiées pour l'utilisation de douches pulvérisées ascendantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03D 9/08; sièges ou couvercles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47K 13/00)

P:10 |  | E03D 13/00 |
Urinoirs (sans système de chasse d'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47K 11/00)