E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E04
BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E04H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL (fondations E02D)  [4]
 E04H

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre:
    • principalement le plan d'ensemble des bâtiments considérés comme un tout;
    • les détails qui sont spécifiques aux types des bâtiments ou aux bâtiments à usage particulier traités dans les groupes;
    • les abris provisoires en général et les abris semblables par construction aux tentes. [4]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les abris d'applications particulières, qui sont couverts par les endroits appropriés, p.ex. protection des chaises contre les intempéries A47C 7/62, baldaquins de lits A47C 29/00, pare-soleil, vélums pour bâtiment E04F 10/00[4]
  3. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "bâtiments" couvre les constructions des travaux publics et autres ouvrages;
    • "tente" désigne une toile ou une bâche pourvue de moyens de support, p.ex. une armature et une couverture souple. [4]
 E04H
Schéma général
BÂTIMENTS
Pour habitation ou bureaux 1/00
A usages publics 3/00
A des fins industrielles ou agricoles; pour le garage 5/00; 6/00
PISCINES OU PATAUGEOIRES 4/00
RÉSERVOIRS 7/00
BÂTIMENTS DONNANT UNE PROTECTION PARTICULIÈRE 9/00
TOURS, MÂTS, CHEMINÉES 12/00
MONUMENTS, TOMBES 13/00
BÂTIMENTS POUR COMBINAISONS D'USAGES DIFFÉRENTS, BÂTIMENTS OÙ L'ON PEUT PÉNÉTRER EN VOITURE 14/00
TENTES, ABRIS PROVISOIRES 15/00
CLÔTURAGES, ENCLOS, CORRALS 17/00
P:80 E04H 1/00
Bâtiments ou groupes de bâtiments pour habitation ou à usage de bureaux; Tracé général, p.ex. coordination modulaire, étages en attique (E04H 3/00 a priorité; bâtiments à plusieurs fins, bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture E04H 14/00; structure générale des bâtiments E04B 1/00)
 E04H 1/02
·  Maisons d'habitation; Bâtiments pour habitation temporaire (petits bâtiments pour occupation limitée E04H 1/12)
 E04H 1/04
·  ·  Appartements disposés sur deux ou plusieurs étages
 E04H 1/12
·  Petits bâtiments ou autres constructions pour occupation limitée, élevés en plein air ou aménagés à l'intérieur de bâtiments, p.ex. kiosques, abris pour arrêts d'autobus ou pour stations de distribution d'essence, toits pour quais de gare, guérites de gardien, cabines de bains (paravents mobiles en tant qu'équipement domestique A47G 5/00)
 E04H 1/14
·  ·  Cabines téléphoniques
P:70 E04H 3/00
Bâtiments ou groupes de bâtiments à usages publics ou analogues; Etablissements publics, p.ex. dispensaires, prisons (parties de bâtiments pour occupation individuelle, p.ex. cellules, E04H 1/00; structures couvrant une vaste surface dégagée E04B 1/342)
 E04H 3/02
·  Hôtels; Motels; Cafés; Restaurants; Boutiques; Grands magasins
 E04H 3/06
·  Musées; Bibliothèques
 E04H 3/08
·  Hôpitaux, dispensaires ou similaires; Ecoles; Prisons
 E04H 3/10
·  pour réunions publiques, divertissements ou sports (détails de construction en vue d'effets acoustiques E04B 1/99)
 E04H 3/14
·  ·  Gymnases; Autres bâtiments pour l'exercice des sports (tribunes E04H 3/10)
P:90 E04H 4/00
Piscines ou pataugeoires (générateurs de vagues dans les baignoires A47K 3/10; séparation B01D; traitement de l'eau C02F; pompes produisant des vagues F04D 35/00)  [5]
P:60 E04H 5/00
Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles ou agricoles (silos E04H 7/00; serres A01G 9/14; structure générale des bâtiments en général E04B 1/00)
P:50 E04H 6/00
Bâtiments pour garer des voitures, du matériel roulant, des avions, des bâteaux ou autres véhicules, p.ex. garages (tentes servant de garages E04H 15/00; supports de bicyclettes B62H; mise au sec des navires B63C 15/00; structures des surfaces portantes au sol E01C; marquage des aires de stationnement sur le sol E01F 9/00; construction des bâtiments en général E04B 1/00)
 E04H 6/02
·  Petits garages, p.ex. pour une ou deux voitures (attachés aux véhicules ou supportés par lui B62D; préfabriqués et sans compartimentage E04B 1/343)
 E04H 6/06
·  ·  avec des moyens pour déplacer ou élever les véhicules
 E04H 6/08
·  Garages pour de nombreux véhicules
 E04H 6/12
·  ·  avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules
 E04H 6/14
·  ·  ·  avec transporteur à chaîne sans fin ayant des éléments porteurs se déplaçant verticalement, p.ex. ascenseurs du type "paternoster"
 E04H 6/18
·  ·  ·  avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal (E04H 6/14 a priorité)
 E04H 6/20
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi d'un transporteur à chaîne ou de rouleaux tournants pour un transport horizontal
 E04H 6/22
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles pour un transport horizontal
 E04H 6/24
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de transbordeurs pour un transport horizontal
 E04H 6/26
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers basculants; caractérisés par l'emploi de rampes mobiles
 E04H 6/28
·  ·  ·  ·  caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes pour un transport horizontal
P:20 E04H 7/00
Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs (sous l'aspect tour E04H 12/00; sous l'aspect emmagasinage, p.ex. toits flottants, dispositifs d'étanchéité, dispositifs de remplissage ou de vidange B65D, B65G, F17B, F17C; fondations E02D 27/32)  [2]
P:10 E04H 9/00
Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, des séismes, des climats extrêmes ou pour se protéger de ces situations (constructions flottantes B63B; aspect fondations E02D; construction des bâtiments en général E04B; appuis ou autres supports permettant le mouvement E04B 1/36; détails particuliers concernant l'isolation ou d'autres protections E04B 1/62; étayage des bâtiments ou parties de bâtiments devenus dangereux ou endommagés E04G 23/00; portes, fenêtres E06B 5/00; conditionnement d'air, ventilation F24F; camouflage F41H 3/00; cellules ou pièces protégées contre des radiations dangereuses G21F 7/00)
 E04H 9/02
·  résistant aux séismes ou à l'effondrement du sol (fondations E02D 27/34)
 E04H 9/04
·  contre les raids aériens ou autres actes de guerre (appareils respiratoires A62B)
 E04H 9/14
·  contre d'autres influences dangereuses, p.ex. tornades, crues
 E04H 9/16
·  contre des conditions défavorables, p.ex. climats extrêmes, fléaux
P:30 E04H 12/00
Tours; Mâts; Pylônes; Cheminées d'usine; Châteaux d'eau; Procédés d'édification de ces structures (tours de refroidissement E04H 5/00; supports pour panneaux de signalisation routière E01F 9/011; pieux de fondations E02D 5/22; fondations de mâts, pylônes ou cheminées E02D 27/32; éléments de construction de forme allongée en général E04C 3/00; échelles métalliques fixes E06C 9/00; tours de forage pour le forage des puits de pétrole E21B 15/00)  [6]
 E04H 12/22
·  Semelles ou montures pour pylônes ou poteaux
P:40 E04H 13/00
Monuments; Tombes; Caveaux funéraires; Columbariums (sculpture ou autres caractéristiques artistiques B44)
P:0 E04H 14/00
Bâtiments pour combinaison d'emplois différents non couverts par un seul des groupes E04H 1/00-E04H 13/00 de la présente sous-classe, p.ex. pour double emploi (E04H 3/02, E04H 9/04 ont priorité); Bâtiments du type où l'on peut pénétrer en voiture
P:100 E04H 15/00
Tentes ou abris provisoires, en général  [4]
 E04H 15/20
·  gonflables, p.ex. dressées, renforcées ou supportées par un fluide sous pression (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00; coffrages gonflables pour l'érection sur place de murs, de planchers, de plafonds ou de toits E04G 11/00)  [4]
 E04H 15/32
·  Parties constitutives, composants, éléments constructifs, accessoires, équipement intérieur spécialement conçus pour les tentes, p.ex. cordes, bordures inférieures, entrées  [4]
 E04H 15/34
·  ·  Moyens de support, p.ex. armatures  [4]
P:110 E04H 17/00
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals (semelles pour poteaux E04H 12/22; caractéristiques particulières aux clôtures électrifiées A01K 3/00, H05C; moyens pour permettre le passage à travers les clôtures, barrières ou analogues E06B 11/00)
 E04H 17/02
·  Clôturage en fil métallique, p.ex. en treillage métallique (E04H 17/14 a priorité; travail mécanique ou traitement du fil métallique B21F, p.ex. fabrication de grillages B21F 27/00)
 E04H 17/14
·  Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
 E04H 17/16
·  ·  utilisant des éléments préfabriqués genre panneaux, p.ex. châssis en fil métallique
 E04H 17/26
·  Dispositifs pour l'édification ou l'enlèvement des clôtures