E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E02
HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT
 E02D
FONDATIONS; EXCAVATIONS; DIGUES; REMBLAIS (spécialement adaptés aux travaux hydrauliques E02B); OUVRAGES SOUTERRAINS OU SOUS L'EAU  [6]
 E02D

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les ouvrages souterrains réalisés par la technique des fondations, c.à d. impliquant une perturbation de la surface du sol. [6]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les cavités souterraines réalisées uniquement par des procédés miniers, c.à d. n'impliquant pas une perturbation de la surface du sol, qui sont couvertes par la sous-classe E21D[6]
 E02D
Schéma général
ÉTUDE, AMÉLIORATION OU CONSERVATION DES SOLS DE FONDATION OU DE LA ROCHE 1/00, 3/00
ÉLÉMENTS DE STRUCTURES ET TECHNIQUES S'Y RAPPORTANT
Eléments de structures 5/00
Mise en place; enlèvement; mise en place et enlèvement; accessoires 7/00; 9/00; 11/00; 13/00
MANUTENTION DES MATÉRIAUX 15/00
EXCAVATIONS, CONSTRUCTION DE DIGUES OU DE TERRE-PLEINS 17/00
MAINTIEN AU SEC DE CHANTIERS 19/00
CAISSONS 23/00, 25/00
FONDATIONS SERVANT D'INFRASTRUCTURES; STRUCTURES SOUTERRAINES OU SUBAQUATIQUES, MURS DE SOUTÈNEMENT 27/00; 29/00
PROTECTION, ESSAIS, REDRESSEMENT OU SOULÈVEMENT, RÉPARATION 31/00 - 37/00
P:30 E02D 1/00
Etude des sols de fondation sur place (étude impliquant un forage ou spécialement adaptée au forage du sol E21B 25/00, E21B 49/00; recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques, en général G01N, p.ex. échantillonnage G01N 1/00)
P:160 E02D 3/00
Amélioration ou conservation du sol ou de la roche, p.ex. conservation du permagel (stabilisation de talus ou de rampes E02D 17/20; damage ou interruption du passage de l'eau souterraine E02D 19/00; compactage du sol ou application de contraintes au sol pendant la réalisation de la fondation E02D 27/00; amélioration du sol à des fins agricoles A01; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K 17/00; pour consolider des matériaux de revêtement n'ayant pas encore pris E01C 19/22; stabilisation du sol pour la construction des routes ou à des fins analogues E01C 21/00, E01C 23/00; mise en place des boulons d'ancrage dans la roche E21D)
P:110 E02D 5/00
Rideaux de palplanches, pilots ou autres éléments de structure spécialement conçus pour les travaux de fondation (éléments de technologie en général F16)
 E02D 5/02
·  Palplanches ou rideaux de palplanches
 E02D 5/18
·  Rideaux de palplanches ou parois similaires faits uniquement de béton coulé sur place
 E02D 5/22
·  Pieux (palplanches E02D 5/02)
 E02D 5/24
·  ·  Pieux préfabriqués
 E02D 5/34
·  ·  Pieux en béton ou analogue coulés en place
 E02D 5/74
·  Moyens d'ancrage d'éléments de structure ou de rideaux de palplanches (pieux d'ancrage E02D 5/22)
 E02D 5/80
·  ·  Ancres de fondation
P:130 E02D 7/00
Procédés ou appareils pour la mise en place de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d'autres coffrages (pour la mise en place et l'enlèvement à la fois E02D 11/00)
P:140 E02D 9/00
Enlèvement de rideaux de palplanches, de pieux, de tubages ou d'autres coffrages (pour la mise en place et l'enlèvement à la fois E02D 11/00)
P:120 E02D 11/00
Procédés ou appareils permettant à la fois la mise en place et l'enlèvement de rideaux de palplanches, de pieux ou de tubages (caractéristiques se rapportant à la mise en place uniquement E02D 7/00, à l'enlèvement uniquement E02D 9/00)
P:150 E02D 13/00
Accessoires pour la mise en place ou l'enlèvement de pieux ou de rideaux de palplanches
P:170 E02D 15/00
Manutention de matériaux de construction ou analogues destinés aux travaux hydrauliques ou de fondation (transport ou mise en place du béton ou de matériaux analogues en général E04G 21/02)
P:100 E02D 17/00
Excavations; Aménagement des bords des excavations; Construction de digues ou de terre-pleins (engins de terrassement E02F; forage du sol E21)
 E02D 17/02
·  Trous de fondation
 E02D 17/06
·  Fossés ou puits de fondation
 E02D 17/18
·  Construction de digues ou de terre-pleins (E02D 17/20 a priorité)
 E02D 17/20
·  Stabilisation de talus ou de rampes
P:80 E02D 19/00
Maintien au sec de chantiers de fondation ou d'autres emplacements du sol (palplanches ou rideaux de palplanches E02D 5/02; étanchement ou joints pour travaux de génie civil E02B 3/00)
P:20 E02D 23/00
Caissons; Construction ou mise en place des caissons (tunnels immergés ou construits sous l'eau E02D 29/063)  [6]
P:10 E02D 25/00
Assemblage sous l'eau de caissons ou d'éléments immergés analogues
P:70 E02D 27/00
Fondations servant d'infrastructures
 E02D 27/01
·  Fondations superficielles
 E02D 27/02
·  ·  Fondations à plat sans excavation importante (E02D 27/04, E02D 27/08 ont priorité)
 E02D 27/04
·  ·  dans l'eau ou sur sables mouvants
 E02D 27/08
·  ·  Armatures pour fondations à plat
 E02D 27/10
·  Fondations profondes
 E02D 27/12
·  ·  Fondations sur pieux
 E02D 27/32
·  Fondations pour des buts particuliers (tracé particulier des fondations pour machines ou moteurs F16M 9/00)
 E02D 27/34
·  ·  Fondations pour régions d'affaissement ou régions séismiques (bâtiments avec dispositifs de protection contre les séismes E04H 9/02)
P:0 E02D 29/00
Ouvrages souterrains ou sous l'eau (réservoirs souterrains B65D 88/00; travaux hydrauliques, p.ex. étanchements ou joints, E02B; garages souterrains E04H 6/00; abris anti-aériens souterrains E04H 9/04; caveaux funéraires E04H 13/00); Murs de soutènement  [6]
 E02D 29/02
·  Murs de soutènement ou de protection (môles ou murs de quais E02B 3/06)
 E02D 29/045
·  Ouvrages souterrains, p.ex. tunnels ou galeries, creusés à ciel ouvert ou par des procédés impliquant une perturbation de la surface du sol tout le long du tracé; Leurs procédés de construction  [6]
 E02D 29/063
·  Tunnels submergés ou construits dans l'eau (construction ou mise en place des caissons en général E02D 23/00; assemblage sous l'eau de caissons, en général E02D 25/00)  [6]
 E02D 29/12
·  Trous d'homme; Autres chambres d'inspection ou d'accès; Accessoires à cet effet (pour réservoirs souterrains B65D 90/00; pour égouts E03F 5/00)  [6]
 E02D 29/14
·  ·  Couvercles pour regards ou analogues; Châssis de couvercles  [6]
P:90 E02D 31/00
Dispositions de protection pour les fondations ou ouvrages réalisés par des techniques de fondation; Mesures dans le cadre des techniques de fondation pour protéger le sol ou l'eau du sous-sol, p.ex. prévention ou neutralisation de la pollution par le pétrole (moyens pour retenir les écoulements des réservoirs B65D 90/22)
P:60 E02D 33/00
Essais des fondations (méthodes ou appareils d'essais, voir les sous-classes correspondantes de la classe G01; essais des structures ou appareils du point de vue fonctionnel, en général G01M; recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques, en général G01N)
P:40 E02D 35/00
Redressement, soulèvement ou affalement des fondations ou des constructions érigées sur des fondations
P:50 E02D 37/00
Réparation des fondations endommagées