|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT

|  | E04 |
BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B)

|  | E04H |
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL (fondations Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02D) [4]

|  | E04H |
Note(s) La présente sous-classe couvre: principalement le plan d'ensemble des bâtiments considérés comme un tout; les détails qui sont spécifiques aux types des bâtiments ou aux bâtiments à usage particulier traités dans les groupes; les abris provisoires en général et les abris semblables par construction aux tentes. [4] La présente sous-classe ne couvre pas les abris d'applications particulières, qui sont couverts par les endroits appropriés, p.ex. protection des chaises contre les intempéries Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47C 7/62, baldaquins de lits Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47C 29/00, pare-soleil, vélums pour bâtiment Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 10/00. [4] Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "bâtiments" couvre les constructions des travaux publics et autres ouvrages; "tente" désigne une toile ou une bâche pourvue de moyens de support, p.ex. une armature et une couverture souple. [4]

|  | E04H |
Schéma général
BÂTIMENTS |
Pour habitation ou bureaux | 1/00
A usages publics | 3/00
A des fins industrielles ou agricoles; pour le garage | 5/00; 6/00
PISCINES OU PATAUGEOIRES | 4/00
RÉSERVOIRS | 7/00
BÂTIMENTS DONNANT UNE PROTECTION PARTICULIÈRE | 9/00
TOURS, MÂTS, CHEMINÉES | 12/00
MONUMENTS, TOMBES | 13/00
BÂTIMENTS POUR COMBINAISONS D'USAGES DIFFÉRENTS, BÂTIMENTS OÙ L'ON PEUT PÉNÉTRER EN VOITURE | 14/00
TENTES, ABRIS PROVISOIRES | 15/00
CLÔTURAGES, ENCLOS, CORRALS | 17/00

P:80 |  | E04H 1/00 |
Bâtiments ou groupes de bâtiments pour habitation ou à usage de bureaux; Tracé général, p.ex. coordination modulaire, étages en attique (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 3/00 a priorité; bâtiments à plusieurs fins, bâtiments où l'on peut pénétrer en voiture Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 14/00; structure générale des bâtiments Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/00)

|  | E04H 1/02 |
· | Maisons d'habitation; Bâtiments pour habitation temporaire (petits bâtiments pour occupation limitée Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 1/12)

|  | E04H 1/04 |
· · | Appartements disposés sur deux ou plusieurs étages

|  | E04H 1/12 |
· | Petits bâtiments ou autres constructions pour occupation limitée, élevés en plein air ou aménagés à l'intérieur de bâtiments, p.ex. kiosques, abris pour arrêts d'autobus ou pour stations de distribution d'essence, toits pour quais de gare, guérites de gardien, cabines de bains (paravents mobiles en tant qu'équipement domestique Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47G 5/00)

|  | E04H 1/14 |
· · | Cabines téléphoniques

P:70 |  | E04H 3/00 |
Bâtiments ou groupes de bâtiments à usages publics ou analogues; Etablissements publics, p.ex. dispensaires, prisons (parties de bâtiments pour occupation individuelle, p.ex. cellules, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 1/00; structures couvrant une vaste surface dégagée Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/342)

|  | E04H 3/02 |
· | Hôtels; Motels; Cafés; Restaurants; Boutiques; Grands magasins

|  | E04H 3/06 |
· | Musées; Bibliothèques

|  | E04H 3/08 |
· | Hôpitaux, dispensaires ou similaires; Ecoles; Prisons

|  | E04H 3/10 |
· | pour réunions publiques, divertissements ou sports (détails de construction en vue d'effets acoustiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/99)

|  | E04H 3/14 |
· · | Gymnases; Autres bâtiments pour l'exercice des sports (tribunes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 3/10)

P:90 |  | E04H 4/00 |
Piscines ou pataugeoires (générateurs de vagues dans les baignoires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47K 3/10; séparation Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D; traitement de l'eau Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F; pompes produisant des vagues Fulltext... Hierarchy... Expanded...F04D 35/00) [5]

P:60 |  | E04H 5/00 |
Bâtiments ou groupes de bâtiments à des fins industrielles ou agricoles (silos Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 7/00; serres Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01G 9/14; structure générale des bâtiments en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/00)

P:50 |  | E04H 6/00 |
Bâtiments pour garer des voitures, du matériel roulant, des avions, des bâteaux ou autres véhicules, p.ex. garages (tentes servant de garages Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 15/00; supports de bicyclettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62H; mise au sec des navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63C 15/00; structures des surfaces portantes au sol Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01C; marquage des aires de stationnement sur le sol Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01F 9/00; construction des bâtiments en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/00)

|  | E04H 6/02 |
· | Petits garages, p.ex. pour une ou deux voitures (attachés aux véhicules ou supportés par lui Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D; préfabriqués et sans compartimentage Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/343)

|  | E04H 6/06 |
· · | avec des moyens pour déplacer ou élever les véhicules

|  | E04H 6/08 |
· | Garages pour de nombreux véhicules

|  | E04H 6/12 |
· · | avec moyens mécaniques pour déplacer ou élever les véhicules

|  | E04H 6/14 |
· · · | avec transporteur à chaîne sans fin ayant des éléments porteurs se déplaçant verticalement, p.ex. ascenseurs du type "paternoster"

|  | E04H 6/18 |
· · · | avec des moyens de transport uniquement dans le sens vertical ou indifféremment dans le sens vertical et horizontal (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 6/14 a priorité)

|  | E04H 6/20 |
· · · · | caractérisés par l'emploi d'un transporteur à chaîne ou de rouleaux tournants pour un transport horizontal

|  | E04H 6/22 |
· · · · | caractérisés par l'emploi de plates-formes mobiles pour un transport horizontal

|  | E04H 6/24 |
· · · · | caractérisés par l'emploi de transbordeurs pour un transport horizontal

|  | E04H 6/26 |
· · · · | caractérisés par l'emploi de planchers ou de sections de planchers basculants; caractérisés par l'emploi de rampes mobiles

|  | E04H 6/28 |
· · · · | caractérisés par l'emploi de plaques tournantes ou de couronnes tournantes pour un transport horizontal

P:20 |  | E04H 7/00 |
Construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par l'emploi des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs (sous l'aspect tour Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 12/00; sous l'aspect emmagasinage, p.ex. toits flottants, dispositifs d'étanchéité, dispositifs de remplissage ou de vidange Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F17C; fondations Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02D 27/32) [2]

P:10 |  | E04H 9/00 |
Bâtiments, groupes de bâtiments ou abris conçus pour résister à des situations extérieures anormales, p.ex. à des bombardements, des séismes, des climats extrêmes ou pour se protéger de ces situations (constructions flottantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B; aspect fondations Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02D; construction des bâtiments en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B; appuis ou autres supports permettant le mouvement Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/36; détails particuliers concernant l'isolation ou d'autres protections Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 1/62; étayage des bâtiments ou parties de bâtiments devenus dangereux ou endommagés Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04G 23/00; portes, fenêtres Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 5/00; conditionnement d'air, ventilation Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F; camouflage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F41H 3/00; cellules ou pièces protégées contre des radiations dangereuses Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21F 7/00)

|  | E04H 9/02 |
· | résistant aux séismes ou à l'effondrement du sol (fondations Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02D 27/34)

|  | E04H 9/04 |
· | contre les raids aériens ou autres actes de guerre (appareils respiratoires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62B)

|  | E04H 9/14 |
· | contre d'autres influences dangereuses, p.ex. tornades, crues

|  | E04H 9/16 |
· | contre des conditions défavorables, p.ex. climats extrêmes, fléaux

P:30 |  | E04H 12/00 |
Tours; Mâts; Pylônes; Cheminées d'usine; Châteaux d'eau; Procédés d'édification de ces structures (tours de refroidissement Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 5/00; supports pour panneaux de signalisation routière Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01F 9/011; pieux de fondations Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02D 5/22; fondations de mâts, pylônes ou cheminées Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02D 27/32; éléments de construction de forme allongée en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04C 3/00; échelles métalliques fixes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06C 9/00; tours de forage pour le forage des puits de pétrole Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21B 15/00) [6]

|  | E04H 12/22 |
· | Semelles ou montures pour pylônes ou poteaux

P:40 |  | E04H 13/00 |
Monuments; Tombes; Caveaux funéraires; Columbariums (sculpture ou autres caractéristiques artistiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44)

P:0 |  | E04H 14/00 |
Bâtiments pour combinaison d'emplois différents non couverts par un seul des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 1/00-E04H 13/00 de la présente sous-classe, p.ex. pour double emploi (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 3/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 9/04 ont priorité); Bâtiments du type où l'on peut pénétrer en voiture

P:100 |  | E04H 15/00 |
Tentes ou abris provisoires, en général [4]

|  | E04H 15/20 |
· | gonflables, p.ex. dressées, renforcées ou supportées par un fluide sous pression (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60C 29/00; coffrages gonflables pour l'érection sur place de murs, de planchers, de plafonds ou de toits Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04G 11/00) [4]

|  | E04H 15/32 |
· | Parties constitutives, composants, éléments constructifs, accessoires, équipement intérieur spécialement conçus pour les tentes, p.ex. cordes, bordures inférieures, entrées [4]

|  | E04H 15/34 |
· · | Moyens de support, p.ex. armatures [4]

P:110 |  | E04H 17/00 |
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals (semelles pour poteaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 12/22; caractéristiques particulières aux clôtures électrifiées Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01K 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...H05C; moyens pour permettre le passage à travers les clôtures, barrières ou analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 11/00)

|  | E04H 17/02 |
· | Clôturage en fil métallique, p.ex. en treillage métallique (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04H 17/14 a priorité; travail mécanique ou traitement du fil métallique Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21F, p.ex. fabrication de grillages Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21F 27/00)

|  | E04H 17/14 |
· | Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux

|  | E04H 17/16 |
· · | utilisant des éléments préfabriqués genre panneaux, p.ex. châssis en fil métallique

|  | E04H 17/26 |
· | Dispositifs pour l'édification ou l'enlèvement des clôtures