E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E04
BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)
 E04F
TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS (fenêtres, portes E06B)
 E04F
Schéma général
PARE-SOLEIL, VÉLUMS 10/00
ESCALIERS 11/00
REVÊTEMENT OU FINITION DES MURS, PLAFONDS OU SOLS 13/00, 15/00, 19/00
GAINES OU CONDUITS 17/00
OUTILLAGE 21/00
AUTRES DÉTAILS DE FINITION 19/00
P:0 E04F 10/00
Pare-soleil; Vélums (baldaquins A45B, A45F, E04H; avant-toits de caravanes E04H 15/00; pour tentes E04H 15/32)
P:10 E04F 11/00
Escaliers, rampes ou aménagements semblables (montage ou marquage des escaliers E04F 21/00; pour constructions provisoires E04G 27/00); Balustrades; Mains courantes (échelles attachées en permanence à des structures fixes E06C 9/00)
 E04F 11/02
·  Escaliers; Tracé des escaliers
 E04F 11/18
·  Balustrades; Mains courantes (garde-corps sur bateaux B63B; pour ponts E01D 19/00; pour routes E01F 13/00, E01F 15/00; clôtures E04H 17/00)
P:40 E04F 13/00
Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds (revêtements de sol E04F 15/00; décoration de surfaces, mosaïques B44, p.ex. pose de papiers peints B44C 7/00; faits de nappes, p.ex. en tissu, en papier peint, D03D, D04G, D04H, D06N, D21H; structure des plafonds E04B 9/00; toitures ou couvertures analogues étanches à l'eau protégeant des précipitations E04D)  [3]
 E04F 13/02
·  en matériau plastique, durcissant après la pose, p.ex. en plâtre (traitement des surfaces en peinture B44D; produits inorganiques ou bitumineux C04B; matières plastiques organiques C08L)
 E04F 13/07
·  constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage; Leurs bâtis; Leurs moyens de fixation  [8]
 E04F 13/072
·  ·  constitués d'éléments d'habillage ou de garnissage spécialement adaptés, renforcés ou mis en forme  [8]
 E04F 13/073
·  ·  ·  pour des parties particulières des bâtiments, p.ex. encoignures ou colonnes  [8]
 E04F 13/074
·  ·  ·  pour des installations de service ou des gaines techniques, p.ex. des canalisations de chauffage, des lignes électriques, des dispositifs d'éclairage ou des branchements  [8]
 E04F 13/075
·  ·  ·  pour l'isolation ou la protection des surfaces, p.ex. contre le bruit ou les chocs  [8]
 E04F 13/076
·  ·  ·  caractérisés par les joints entre éléments voisins, p.ex. comportant des remplissages de joint ou des liaisons à rainure et languette  [8]
 E04F 13/077
·  ·  ·  constitués de plusieurs couches, p.ex. panneaux sandwich (E04F 13/075 a priorité)  [8]
 E04F 13/078
·  ·  ·  éléments tendus de type feuille ou toile maintenus par des dispositifs de fixation sur les bords  [8]
 E04F 13/08
·  ·  constitués de plusieurs éléments d'habillage ou de garnissage semblables (E04F 13/072 a priorité; bordures, plinthes E04F 19/02)  [1,8]
 E04F 13/09
·  ·  ·  les éléments étant fixés à une toile, une plaque support ou une grille communes  [8]
 E04F 13/10 - 
E04F 13/18

Note(s)

Le groupe E04F 13/09 a priorité sur les groupes E04F 13/10-E04F 13/18[8]

 E04F 13/10
·  ·  ·  en bois  [1,8]
 E04F 13/12
·  ·  ·  en métal  [1,8]
 E04F 13/14
·  ·  ·  en pierre ou en matériau similaire, p.ex. en céramique, en verre  [1,8]
 E04F 13/16
·  ·  ·  en fibres ou en copeaux, p.ex. collés par des résines synthétiques  [1,8]
 E04F 13/18
·  ·  ·  en matières plastiques organiques avec ou sans armatures ou matériau de remplissage (en fibres ou copeaux agglomérés par des matières plastiques E04F 13/16)  [1,8]
 E04F 13/21
·  ·  Moyens de fixation spécialement adaptés pour les éléments d'habillage ou de garnissage  [8]
 E04F 13/22
·  ·  ·  Ancrages, supports d'angle ou consoles  [8]
 E04F 13/24
·  ·  ·  Moyens de fixation cachés à l'arrière des éléments d'habillage ou de garnissage (E04F 13/30 a priorité)  [8]
 E04F 13/26
·  ·  ·  Moyens de fixation s'engageant sur les bords, p.ex. pinces, clips ou profilés pour les bords  [8]
 E04F 13/30
·  ·  ·  Moyens de fixation magnétiques  [8]
P:30 E04F 15/00
Revêtements de sols (marches d'escalier E04F 11/02; revêtements non spécialement adaptés aux sols E04F 13/00; bordures, plinthes E04F 19/02; grilles pour nettoyer les semelles des chaussures A47L 23/00; de matériaux semblables à ceux des routes E01C; planchers portants E04B 5/00)  [6]
 E04F 15/02
·  Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables (en nappes E04F 15/16)
 E04F 15/022
·  ·  Revêtements de sol composés de carreaux de parquetage sur une sous-couche non enroulable d'un autre matériau, p.ex. planchéiage, béton liège  [2]
 E04F 15/024
·  ·  Faux planchers surélevés, transportables, p.ex. planchers d'ordinateurs
 E04F 15/04
·  ·  uniquement en bois, p.ex. avec organes de jointement en bois (parquet enroulable E04F 15/16)
 E04F 15/06
·  ·  en métal, combiné ou non avec un autre matériau (grilles en tant qu'éléments de construction E04C 2/30)
 E04F 15/08
·  ·  uniquement en pierre ou en matériau analogue, p.ex. béton; en verre
 E04F 15/10
·  ·  en d'autres matériaux, p.ex. en matériaux fibreux ou en copeaux, en matières plastiques organiques, en magnésite, en agglomérés
 E04F 15/12
·  Revêtements de sols faits de produits préparés sur place, p.ex. planchers en magnésite d'un seul tenant, mosaïques (produits inorganiques ou bitumeux C04B; matériaux plastiques organiques C08L)
 E04F 15/16
·  Revêtements posés à l'état de nappes flexibles, p.ex. parquet disposé sur une nappe flexible; Nappes spécialement adaptées au revêtement des sols (planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts, E04F 15/22; linoléum D06N; nappes en général, fabrication des nappes, voir les classes correspondantes)
 E04F 15/18
·  Couches isolantes placées séparément; Autres moyens additionnels d'isolation; Planchers flottants (isolation des bâtiments en général E04B 1/62)
 E04F 15/20
·  ·  pour isolation acoustique
 E04F 15/22
·  Planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts (posés à l'état de nappes E04F 15/16)  [2]
P:20 E04F 17/00
Gaines verticales (cheminées intérieures indépendantes E04H 12/00); Conduits, p.ex. pour l'assèchement (couvercles donnant accès aux conduits, couvercles pour regards E04F 19/08; tubes en général F16L; systèmes de canalisation F17D)
P:50 E04F 19/00
Autres détails ou éléments de construction pour les travaux de finition des bâtiments (échelles, p.ex. crampons encastrés pour grimper, E06C 9/00)
 E04F 19/02
·  Bordures; Bandes de finition, p.ex. baguettes; Corniches pour l'éclairage (pour la protection des arêtes des surfaces en plâtre E04F 13/02)
 E04F 19/04
·  ·  pour utiliser entre le plancher ou le plafond et le mur, p.ex. plinthe
 E04F 19/08
·  Placards; Panneaux de fermeture pour niches; Couvercles des trous permettant l'accès aux installations (portes pour ramonage des cheminées F23J)
P:60 E04F 21/00
Outillage pour travaux de finition des bâtiments (pour le travail ou le traitement de la pierre de taille ou analogue B28D; conçu spécialement pour les détails particuliers prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe, voir les groupes relatifs à ces détails)
 E04F 21/02
·  pour appliquer des matériaux à l'état plastique sur les surfaces, p.ex. pour plâtrer les murs (spécialement pour la pose de revêtements de sols E04F 21/00; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05; arts décoratifs B44)
 E04F 21/165
·  pour la finition des joints, p.ex. instruments pour racler ou remplir les joints, appareils à rejointoyer (outils pour la pose de briques E04G 21/16; réparation, p.ex. comblement des lézardes, E04G 23/02)  [3]
 E04F 21/18
·  pour la pose des dalles en carreaux muraux ou des plaques de plafond (outils pour le travail de la mosaïque B44C)