|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT

|  | E04 |
BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B)

|  | E04B |
STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS (structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 1/00)

|  | E04B |
Note(s) La présente sous-classe couvre les opérations effectuées pour la construction de nouveaux bâtiments et les opérations analogues sur les bâtiments existants. Les autres opérations sur les bâtiments existants, à l'exception de celles concernant l'isolation, sont classées dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04G 23/00. [5] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "plafond" comprend tous les matériaux de finition cachant le dessous de la structure portante du plancher ou du toit. [4]

|  | E04C |
ÉLÉMENTS; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION (pour ponts Fulltext... Hierarchy... Expanded...E01D; spécialement conçus pour isolation ou autre protection Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B; éléments utilisés comme auxiliaires pour la construction Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04G; pour les mines Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21; pour tunnels Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21D; éléments structurels ayant un champ d'application plus large que l'industrie du bâtiment Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16, particulièrement Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16S)

|  | E04D |
COUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS (revêtements des murs extérieurs de plâtre ou autres matières poreuses Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 13/00)

|  | E04D |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "couverture de toit" comprend les toitures ou toute couverture étanche analogue protégeant de la pluie, de la neige, de la grêle, ou similaires, les autres parties du bâtiment.

|  | E04D |
Schéma général
COUVERTURES DE TOIT |
Tuiles ou ardoises; plaques ou feuilles rigides; matériaux flexibles | 1/00; 3/00; 5/00, 11/00
Matériaux en vrac, paille ou chaume | 7/00, 9/00, 11/00
Autres matériaux | 11/00
AMÉNAGEMENTS PARTICULIERS EN RELATION AVEC LES COUVERTURES DE TOIT | 12/00, 13/00
APPAREILS OU OUTILS POUR COUVREURS | 15/00

|  | E04F |
TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS (fenêtres, portes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B)

|  | E04F |
Schéma général
PARE-SOLEIL, VÉLUMS | 10/00
ESCALIERS | 11/00
REVÊTEMENT OU FINITION DES MURS, PLAFONDS OU SOLS | 13/00, 15/00, 19/00
GAINES OU CONDUITS | 17/00
OUTILLAGE | 21/00
AUTRES DÉTAILS DE FINITION | 19/00

|  | E04G |
ÉCHAFAUDAGES; COFFRES; COFFRAGES; INSTRUMENTS DE MAÇONS OU AUTRE MATÉRIEL ACCESSOIRE POUR LE BÂTIMENT OU LEUR EMPLOI; MANUTENTION DES MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION SUR LE CHANTIER; RÉPARATION, DÉMOLITION OU AUTRES TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS CONSTRUITS

|  | E04G |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "échafaudage" comprend tous autres supports pour des buts analogues.

|  | E04G |
Schéma général
ÉCHAFAUDAGES |
Reposant sur le sol; supportés par le bâtiment | 1/00; 3/00
Parties constitutives ou accessoires; assemblage des éléments | 5/00; 7/00
FAUX-ŒUVRE, COFFRES OU COFFRAGES |
A usage général | 9/00
A usage particulier | 11/00, 13/00, 15/00
Pièces d'assemblage, pièces auxiliaires | 17/00
Opérations connexes | 19/00
AUTRES INSTRUMENTS OU ACCESSOIRES |
Dispositions provisoires pour l'accès | 27/00
Préparation ou transport du matériel | 21/00
Etais | 25/00
OPÉRATIONS SUR BÂTIMENTS CONSTRUITS | 23/00

|  | E04H |
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL (fondations Fulltext... Hierarchy... Expanded...E02D) [4]

|  | E04H |
Note(s) La présente sous-classe couvre: principalement le plan d'ensemble des bâtiments considérés comme un tout; les détails qui sont spécifiques aux types des bâtiments ou aux bâtiments à usage particulier traités dans les groupes; les abris provisoires en général et les abris semblables par construction aux tentes. [4] La présente sous-classe ne couvre pas les abris d'applications particulières, qui sont couverts par les endroits appropriés, p.ex. protection des chaises contre les intempéries Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47C 7/62, baldaquins de lits Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47C 29/00, pare-soleil, vélums pour bâtiment Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 10/00. [4] Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "bâtiments" couvre les constructions des travaux publics et autres ouvrages; "tente" désigne une toile ou une bâche pourvue de moyens de support, p.ex. une armature et une couverture souple. [4]

|  | E04H |
Schéma général
BÂTIMENTS |
Pour habitation ou bureaux | 1/00
A usages publics | 3/00
A des fins industrielles ou agricoles; pour le garage | 5/00; 6/00
PISCINES OU PATAUGEOIRES | 4/00
RÉSERVOIRS | 7/00
BÂTIMENTS DONNANT UNE PROTECTION PARTICULIÈRE | 9/00
TOURS, MÂTS, CHEMINÉES | 12/00
MONUMENTS, TOMBES | 13/00
BÂTIMENTS POUR COMBINAISONS D'USAGES DIFFÉRENTS, BÂTIMENTS OÙ L'ON PEUT PÉNÉTRER EN VOITURE | 14/00
TENTES, ABRIS PROVISOIRES | 15/00
CLÔTURAGES, ENCLOS, CORRALS | 17/00