E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
  
TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
 E03
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
 E03F
ÉGOUTS; FOSSES D'AISANCES
 E03F
Schéma général
ÉGOUTS 1/00 - 9/00
FOSSES D'AISANCES 11/00, 7/00
P:0 E03F 1/00
Procédés, systèmes ou installations pour l'évacuation des eaux d'égout ou des eaux d'orage
P:10 E03F 3/00
Systèmes d'égouts
 E03F 3/04
·  Canalisations ou accessoires spécialement adaptés aux égouts (fabrication de tubes en béton B28; canalisations ou accessoires en général F16L)
P:20 E03F 5/00
Structure des égouts (couvercles ou châssis pour regards ou orifices analogues E02D 29/14)
 E03F 5/04
·  Bouches d'égout avec ou sans obturateur d'odeurs ou chambre à sédiments
 E03F 5/06
·  ·  Grilles pour bouches d'égout
 E03F 5/10
·  Réservoirs collecteurs; Réservoirs compensateurs pour la régularisation du débit; Bassins d'accumulation
 E03F 5/14
·  Dispositifs pour séparer les matières liquides ou solides des eaux, p.ex. paniers, râteaux ou grilles à sable ou à résidus (destinés à être utilisés dans les installations d'épuration ou dans les égouts B01D, C02F)
P:40 E03F 7/00
Autres installations ou appareillage pour le fonctionnement des égouts, p.ex. pour empêcher ou signaler son arrêt; Vidange des fosses d'aisances
P:30 E03F 9/00
Aménagements ou installations fixes pour le nettoyage des canalisations d'égouts, p.ex. par chasse d'eau (trappes à sédiments, râteaux, grilles ou similaires aménagés dans les canalisations E03F 5/14; nettoyage des canalisations en général, dispositifs pour le nettoyage des tuyaux B08B 9/02)
P:50 E03F 11/00
Fosses d'aisances (vidange des fosses d'aisances E03F 7/00; caractéristiques relatives au traitement des eaux d'égout C02F)