|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT

|  | E05 |
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS

|  | E05 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués; "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant; "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 1/00-E05B 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 13/00-E05B 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 39/00-E05B 47/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 51/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 53/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 63/00 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation; "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous); "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir; "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

|  | E05F |
DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PRÉVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANŒUVRE DU BATTANT

|  | E05F |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "appareils de fermeture ou d'ouverture" comprend les dispositifs facilitant la manœuvre et les dispositifs d'équilibrage de battants. [4]

|  | E05F |
Schéma général
DISPOSITIFS DE FERMETURE, D'OUVERTURE OU DE FREINAGE POUR BATTANTS | 1/00, 3/00, 5/00
ACCESSOIRES POUR BATTANTS | 7/00
MÉCANISMES DE FONCTIONNEMENT POUR BATTANTS | 9/00 - 17/00

P:60 |  | E05F 1/00 |
Appareils de fermeture ou d'ouverture pour battants, non prévus ailleurs dans la présente sous-classe

P:10 |  | E05F 3/00 |
Appareils de fermeture ou d'ouverture à dispositif de freinage, p.ex. ralentisseurs; Structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide (structure des dispositifs de freinage non pneumatique ou non liquide Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 5/00; dispositifs à friction dans les charnières Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05D 11/00)

P:70 |  | E05F 5/00 |
Dispositifs de freinage, p.ex. ralentisseurs; Butées; Tampons (structure des dispositifs de freinage pneumatique ou à liquide Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 3/00; combinés avec dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 17/00; dispositifs pour limiter l'ouverture des battants, ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 17/00) [4]

P:80 |  | E05F 7/00 |
Accessoires des battants non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe (spécialement adaptés pour meubles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47B 95/00; lève-portes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B66F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 21/00; boutons ou poignées Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B) [2]

|  | E05F 9/00 - E05F 17/00 |
Mécanismes de manœuvre des battants [2]

P:40 |  | E05F 9/00 |
Moyens pour la manœuvre des battants par tringles à commande manuelle non guidées dans ou sur le dormant, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation (pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C)

P:50 |  | E05F 11/00 |
Mécanismes actionnés par l'homme pour la manœuvre des battants, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation (mécanismes de manœuvre pour plusieurs battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 17/00)

|  | E05F 11/38 |
· | pour fenêtres coulissantes, pouvant être ouvertes ou fermées par déplacement vertical, p.ex. fenêtres de véhicules

P:30 |  | E05F 13/00 |
Mécanismes de manœuvre des battants, actionnés par le déplacement ou le poids d'une personne ou d'un véhicule (par des mécanismes mus par une force motrice Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 15/00)

P:20 |  | E05F 15/00 |
Mécanismes pour battants mus par une force motrice

|  | E05F 15/10 |
· | fonctionnant par électro-moteurs rotatifs

|  | E05F 15/12 |
· · | pour battants pivotants

|  | E05F 15/14 |
· · | pour battants à coulissement horizontal

|  | E05F 15/16 |
· · | pour battants à coulissement vertical

|  | E05F 15/20 |
· | commandés par des moyens d'action automatique, p.ex. par des cellules photo-électriques, par des ondes électriques, par des thermostats, par la pluie, par le feu

P:0 |  | E05F 17/00 |
Dispositifs particuliers pour déplacer plusieurs battants manœuvrés simultanément (pour déplacer simultanément une série de lamelles de ventilation reliées entre elles Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/02) [2]