|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT

|  | E06 |
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES

|  | E06B |
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01G 9/22; rideaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47H; capots ou couvercles de voitures Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 25/10; lucarnes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 7/18; pare-soleil, vélums Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 10/00)

|  | E06B |
Note(s) La présente sous-classe ne couvre pas les combinaisons de battants ou de châssis avec des moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture du type appartenant à la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05, qui sont couvertes par les sous-classes appropriées de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05, à l'exception de celles relevant des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/00 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 11/00 de la présente sous-classe. [2] Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "battant" désigne tout élément d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture; "châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant. En ce qui concerne les aménagements des portes ou fenêtres de véhicules, il est important de tenir compte de la note (1) qui suit le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J. [3]

|  | E06B |
Schéma général
ENCADREMENTS | 1/00
ÉLÉMENTS POUR LA FERMETURE | 3/00, 5/00
AMÉNAGEMENTS PARTICULIERS | 7/00, 9/00
PASSAGE À TRAVERS CLÔTURES | 11/00

|  | E06C |
ÉCHELLES (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 11/00 a priorité; tabourets-escabeaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47C 12/00; adaptation des échelles pour utilisation sur les navires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B63B, pour utilisation sur les avions Fulltext... Hierarchy... Expanded...B64; échafaudages Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04G) [5,6]