|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT

|  | E05 |
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS

|  | E05 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués; "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant; "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 1/00-E05B 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 13/00-E05B 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 39/00-E05B 47/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 51/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 53/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 63/00 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation; "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous); "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir; "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

|  | E05B |
SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES

|  | E05B |
Schéma général
SERRURES À GORGES |
Actionnées par la rotation de la clé | 21/00, 23/00, 25/00
Mises en place par introduction de la clé | 27/00 - 33/00
SERRURES UTILISABLES AVEC DES CLÉS PARTICULIÈRES OU DES JEUX DE CLÉS | 35/00
SERRURES À PERMUTATION OU À COMBINAISONS | 37/00, 49/00
CADENAS | 67/00, 37/00
SERRURES AVEC DISPOSITIFS D'AVERTISSEMENT OU DE MINUTERIE | 39/00 - 45/00
SERRURES AVEC DISPOSITIFS DE FERMETURE PAR CLENCHES | 55/00 - 61/00, 65/20
SERRURES AVEC D'AUTRES CARACTÉRISTIQUES STRUCTURALES PARTICULIÈRES | 63/00
SERRURES POUR EMPLOIS PARTICULIERS | 65/00, 69/00 - 75/00
FONCTIONNEMENT OU COMMANDE DES SERRURES | 47/00 - 53/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES SERRURES OU ANALOGUES, CLÉS |
Boutons ou poignées | 1/00 - 7/00
Autres parties constitutives ou accessoires des serrures ou clenches | 9/00 - 17/00
Clés | 19/00
MENOTTES | 75/00

|  | E05C |
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES (moyens de verrouillage des panneaux latéraux ou des portes arrière de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 33/02; dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement ou coopérant de façon significative avec la serrure Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B; moyens pour manœuvrer ou commander les immobilisateurs de battants combinés avec le mécanisme de déplacement du battant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F)

|  | E05C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, seul est pris en considération le mouvement principal qui bloque le battant, p.ex. un pêne coulissant qui tourne sur son axe pour empêcher le retrait d'un battant est classé comme n'ayant qu'un mouvement coulissant. Il est important de tenir compte des définitions qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05.

|  | E05C |
Schéma général
DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION |
caractérisés par la façon dont le pêne se déplace | 1/00 - 5/00
spécialement conçus pour maintenir les battants ouverts | 17/00, 19/00
spécialement conçus pour deux battants | 7/00
AMÉNAGEMENT DE FIXATION, DE MAINTIEN OU DE FERMETURE | 9/00, 21/00

|  | E05D |
CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS (liaisons à pivot en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16C 11/00)

|  | E05D |
Schéma général
CHARNIÈRES OU GONDS |
Structure générale | 1/00, 3/00
Structure particulière | 7/00
Eléments constitutifs; accessoires | 5/00, 9/00; 11/00
AUTRES DISPOSITIONS DE SUSPENSION POUR BATTANTS | 13/00, 15/00

|  | E05F |
DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PRÉVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANŒUVRE DU BATTANT

|  | E05F |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "appareils de fermeture ou d'ouverture" comprend les dispositifs facilitant la manœuvre et les dispositifs d'équilibrage de battants. [4]

|  | E05F |
Schéma général
DISPOSITIFS DE FERMETURE, D'OUVERTURE OU DE FREINAGE POUR BATTANTS | 1/00, 3/00, 5/00
ACCESSOIRES POUR BATTANTS | 7/00
MÉCANISMES DE FONCTIONNEMENT POUR BATTANTS | 9/00 - 17/00

|  | E05G |
COFFRES-FORTS OU CHAMBRES FORTES POUR OBJETS DE VALEUR; DISPOSITIFS DE PROTECTION POUR BANQUES; CLOISONS DE SÉCURITÉ POUR TRANSACTIONS (systèmes d'alarme en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B) [2]

|  | E05G |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "banque" est un bâtiment ou une partie de bâtiment destiné à garder en sûreté ou à échanger des objets de valeur entre "la banque" et ses clients; [2] "dispositif de protection pour banque" est un dispositif dans, ou équipant une banque pour protéger les objets de valeur ou pour repousser les tentatives de vol ou de cambriolage. [2]