|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT

|  | E05 |
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS

|  | E05 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués; "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant; "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 1/00-E05B 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 13/00-E05B 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 39/00-E05B 47/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 51/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 53/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 63/00 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation; "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous); "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir; "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

|  | E05D |
CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS (liaisons à pivot en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16C 11/00)

|  | E05D |
Schéma général
CHARNIÈRES OU GONDS |
Structure générale | 1/00, 3/00
Structure particulière | 7/00
Eléments constitutifs; accessoires | 5/00, 9/00; 11/00
AUTRES DISPOSITIONS DE SUSPENSION POUR BATTANTS | 13/00, 15/00

P:50 |  | E05D 1/00 |
Charnières ou gonds sans broches; Eléments remplaçant les charnières ou gonds

P:40 |  | E05D 3/00 |
Charnières ou gonds à broches (tourillons placées sur les bords opposés du battant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05D 7/00)

P:70 |  | E05D 5/00 |
Structure des éléments unitaires, p.ex. des pièces de fixation

P:20 |  | E05D 7/00 |
Charnières, gonds ou pivots de structure particulière (utilisées dans des dispositifs particuliers de suspension Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05D 15/00; afin d'être à fermeture automatique Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 1/00; à dispositifs permettant de lever des battants avant leur rotation Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 7/00)

|  | E05D 7/04 |
· | Charnières ou gonds réglables par rapport au battant ou au dormant

|  | E05D 7/08 |
· | utilisées dans les suspensions comportant deux broches placées sur les bords opposés du battant, spécialement en haut et en bas, p.ex. tourillons

P:60 |  | E05D 9/00 |
Abattants ou manchons spécialement conçus pour être faits en un matériau particulier, p.ex. feuillard, tôle métallique, matières plastiques

P:30 |  | E05D 11/00 |
Caractéristiques ou accessoires complémentaires des charnières ou gonds

P:10 |  | E05D 13/00 |
Accessoires pour battants coulissants ou relevables, p.ex. poulies, crans de sûreté (dispositifs d'équilibrage Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 1/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 3/00) [4]

P:0 |  | E05D 15/00 |
Suspensions pour battants (aménagements de battants non caractérisés par la structure des moyens de support Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 3/32)

|  | E05D 15/06 |
· | pour battants coulissant horizontalement sensiblement dans leur propre plan

|  | E05D 15/10 |
· · | se déplaçant hors d'un plan dans un second plan parallèle

|  | E05D 15/16 |
· | pour battants coulissant verticalement sensiblement dans leur propre plan

|  | E05D 15/26 |
· | pour battants repliables

|  | E05D 15/40 |
· | portés par des bras mobiles dans des plans verticaux

|  | E05D 15/48 |
· | permettant des manœuvres alternées (pour battants à coulissement vertical Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05D 15/16)