|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT

|  | E05 |
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS

|  | E05 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués; "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant; "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 1/00-E05B 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 13/00-E05B 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 39/00-E05B 47/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 51/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 53/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 63/00 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation; "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous); "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir; "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

|  | E05B |
SERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES

|  | E05B |
Schéma général
SERRURES À GORGES |
Actionnées par la rotation de la clé | 21/00, 23/00, 25/00
Mises en place par introduction de la clé | 27/00 - 33/00
SERRURES UTILISABLES AVEC DES CLÉS PARTICULIÈRES OU DES JEUX DE CLÉS | 35/00
SERRURES À PERMUTATION OU À COMBINAISONS | 37/00, 49/00
CADENAS | 67/00, 37/00
SERRURES AVEC DISPOSITIFS D'AVERTISSEMENT OU DE MINUTERIE | 39/00 - 45/00
SERRURES AVEC DISPOSITIFS DE FERMETURE PAR CLENCHES | 55/00 - 61/00, 65/20
SERRURES AVEC D'AUTRES CARACTÉRISTIQUES STRUCTURALES PARTICULIÈRES | 63/00
SERRURES POUR EMPLOIS PARTICULIERS | 65/00, 69/00 - 75/00
FONCTIONNEMENT OU COMMANDE DES SERRURES | 47/00 - 53/00
PARTIES CONSTITUTIVES OU ACCESSOIRES DES SERRURES OU ANALOGUES, CLÉS |
Boutons ou poignées | 1/00 - 7/00
Autres parties constitutives ou accessoires des serrures ou clenches | 9/00 - 17/00
Clés | 19/00
MENOTTES | 75/00

|  | E05B 1/00 - E05B 19/00 |
Détails constitutifs ou accessoires des serrures ou des pièces similaires; clés

P:340 |  | E05B 1/00 |
Boutons ou poignées pour battants (pour meubles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47B 95/00); Boutons, poignées ou boutons à pression pour serrures ou clenches sur battants (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 5/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 7/00 ont priorité)

P:330 |  | E05B 3/00 |
Fixation des poignées aux pièces de la serrure ou de la clenche

P:310 |  | E05B 5/00 |
Poignées entièrement encastrées à l'intérieur du battant

P:320 |  | E05B 7/00 |
Poignées pivotant autour d'un axe parallèle au battant (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 5/00 a priorité)

P:350 |  | E05B 9/00 |
Boîtiers pour mécanisme de serrures ou clenches montables sur ou dans les battants (boîtiers de cadenas Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 67/00)

P:290 |  | E05B 11/00 |
Dispositifs empêchant d'enlever la clé de la serrure

P:280 |  | E05B 13/00 |
Dispositifs empêchant l'utilisation de la clé, de la poignée ou des deux

P:370 |  | E05B 15/00 |
Autres détails constitutifs des serrures; Eléments permettant l'enclenchement par pênes des dispositifs de fermeture (dispositifs d'immobilisation pour battants autres que serrures ou associés aux serrures Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C)

P:360 |  | E05B 17/00 |
Accessoires relatifs aux serrures (serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 39/00-E05B 45/00; tampons Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 5/00; moyens pour éviter le battement des battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 7/00; moyens pour supporter le poids des battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 7/00) [4]

P:300 |  | E05B 19/00 |
Clés; Leurs accessoires (fabrication de clés, voir les endroits appropriés, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21D 53/00; fraisage de rainures dans les clés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B23C 3/00)

|  | E05B 21/00 - E05B 25/00 |
Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé

P:270 |  | E05B 21/00 |
Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, dans lesquelles les gorges sont indépendantes au mouvement du pêne

P:260 |  | E05B 23/00 |
Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, dans lesquelles les gorges suivent le mouvement du pêne

P:250 |  | E05B 25/00 |
Serrures à clés rotatives déplaçant des gorges lamelliformes perpendiculairement à la clé, caractérisées par les gorges

|  | E05B 27/00 - E05B 33/00 |
Serrures dont les gorges sont mises en place par l'introduction de la clé

P:240 |  | E05B 27/00 |
Serrures cylindriques avec broches à gorges ou billes qui sont mises en place par l'introduction de la clé

P:230 |  | E05B 29/00 |
Serrures cylindriques à gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé

P:220 |  | E05B 31/00 |
Serrures cylindriques comportant à la fois des broches à gorges ou des billes et des gorges à lamelles qui sont mises en place par l'introduction de la clé

P:210 |  | E05B 33/00 |
Serrures cylindriques à gorges qui sont mises en place par l'introduction de la clé et dont le pêne est actionné par des moyens autres que la clé

P:140 |  | E05B 35/00 |
Serrures utilisables avec des clés particulières ou plusieurs clés

P:130 |  | E05B 37/00 |
Serrures à permutation (serrures à permutation électriques Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 49/00; pour bicyclettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 71/00); Serrures à combinaisons

|  | E05B 39/00 - E05B 45/00 |
Serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie

P:60 |  | E05B 39/00 |
Serrures indiquant un déverrouillage non-autorisé

P:70 |  | E05B 41/00 |
Serrures à indication visible de la position de verrouillage ou de déverrouillage

P:80 |  | E05B 43/00 |
Serrures à minuterie (horloges ou mécanismes d'horlogerie avec moyens ajoutés ou incorporés dans la serrure assurant le fonctionnement d'un dispositif à des moments prédéterminés ou après un intervalle de temps prédéterminé Fulltext... Hierarchy... Expanded...G04C 23/00)

P:50 |  | E05B 45/00 |
Serrures d'alarme (dispositifs d'alarme actionnés par faussage des dispositifs de fermeture en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...G08B)

|  | E05B 47/00 - E05B 51/00 |
Fonctionnement ou commande des serrures par des moyens non mécaniques, p.ex. à distance

P:100 |  | E05B 47/00 |
Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques (serrures électriques à permutation Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 49/00; pour tenir les battants ouverts ou limiter leurs mouvements par attraction magnétique ou électromagnétique Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 17/00; interrupteurs actionnés par clé Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01H 27/00) [2]

|  | E05B 47/02 |
· | Adaptation des serrures des clenches ou d'éléments de celles-ci pour déplacement du pêne par des moyens électro-magnétiques

|  | E05B 47/06 |
· | Commande des pênes à fonctionnement mécanique par des cliquets à déclenchement électro-magnétique

P:90 |  | E05B 49/00 |
Serrures à permutation électrique; Circuits à cet effet

|  | E05B 49/02 |
· | avec circuits électriques à l'intérieur de la serrure

|  | E05B 49/04 |
· | avec circuits électriques à l'extérieur de la serrure

P:110 |  | E05B 51/00 |
Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par d'autres moyens non mécaniques

P:120 |  | E05B 53/00 |
Fonctionnement ou commande des serrures par transmissions mécaniques, p.ex. à distance (pour portes de voyageurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 65/20)

|  | E05B 55/00 - E05B 61/00 |
Serrures avec fermeture par clenches

P:180 |  | E05B 55/00 |
Serrures dans lesquelles une clenche coulissante est utilisée également comme pêne de verrouillage

P:190 |  | E05B 57/00 |
Serrures dans lesquelles une clenche pivotante est également utilisée comme moyen de verrouillage

P:170 |  | E05B 59/00 |
Serrures à clenches séparées des pênes de verrouillage, ou à clenches ou verrous multiples

P:200 |  | E05B 61/00 |
Autres serrures avec fermeture par clenche

|  | E05B 63/00 - E05B 67/00 |
Serrures de caractéristiques structurales spéciales ou pour emplois particuliers

P:160 |  | E05B 63/00 |
Serrures à caractéristiques structurales particulières

P:40 |  | E05B 65/00 |
Serrures pour emplois particuliers (fermetures pour sacs ou malles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A45C 13/00)

|  | E05B 65/02 |
· | pour battants minces, creux ou à feuillard métallique

|  | E05B 65/06 |
· | pour portes va-et-vient

|  | E05B 65/08 |
· | pour battants coulissants

|  | E05B 65/10 |
· | pour portes de secours

|  | E05B 65/12 |
· | pour véhicules (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 71/00 a priorité; systèmes de verrouillage pour toits amovibles de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J 7/00) [2]

|  | E05B 65/20 |
· · | pour portes de voyageurs ou similaires

|  | E05B 65/22 |
· · · | comportant un pêne se déplaçant de façon rectiligne

|  | E05B 65/32 |
· · · | dont le pêne tourne autour d'un axe

|  | E05B 65/36 |
· · · | Verrouillage simultané de plusieurs portes

|  | E05B 65/40 |
· · · | Verrouillage d'une porte par fermeture d'une autre (par des moyens non mécaniques Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 47/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 51/00; fonctionnement des serrures par transmission mécanique Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 53/00; fermetures autres que des serrures, pour portes doubles Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 7/00)

|  | E05B 65/42 |
· · · | Blocage de la clenche ou du pêne par le mouvement du véhicule

|  | E05B 65/44 |
· | pour meubles ou tiroirs

P:150 |  | E05B 67/00 |
Cadenas (serrures à permutation Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 37/00); Leurs détails constitutifs

|  | E05B 69/00 - E05B 73/00 |
Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements, cannes, parapluies ou bicyclettes

P:10 |  | E05B 69/00 |
Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements; Supports ou porte-manteaux à fermeture de sûreté (porte-manteaux ou porte-chapeaux en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47G 25/00)

P:20 |  | E05B 71/00 |
Serrures autres que cadenas spécialement conçues pour les bicyclettes (serrures intégrées aux bicyclettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62H 5/00)

P:30 |  | E05B 73/00 |
Dispositifs de verrouillage pour objets portatifs empêchant un déplacement non autorisé; Dispositifs de verrouillage non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe

P:0 |  | E05B 75/00 |
Menottes