|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT

|  | E06 |
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES

|  | E06B |
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01G 9/22; rideaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47H; capots ou couvercles de voitures Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 25/10; lucarnes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04B 7/18; pare-soleil, vélums Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 10/00)

|  | E06B |
Note(s) La présente sous-classe ne couvre pas les combinaisons de battants ou de châssis avec des moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture du type appartenant à la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05, qui sont couvertes par les sous-classes appropriées de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05, à l'exception de celles relevant des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/02, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/00 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 11/00 de la présente sous-classe. [2] Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "battant" désigne tout élément d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture; "châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant. En ce qui concerne les aménagements des portes ou fenêtres de véhicules, il est important de tenir compte de la note (1) qui suit le titre de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60J. [3]

|  | E06B |
Schéma général
ENCADREMENTS | 1/00
ÉLÉMENTS POUR LA FERMETURE | 3/00, 5/00
AMÉNAGEMENTS PARTICULIERS | 7/00, 9/00
PASSAGE À TRAVERS CLÔTURES | 11/00

P:50 |  | E06B 1/00 |
Structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds; Châssis destinés à être montés rigidement dans de telles ouvertures (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 5/00 a priorité; caractéristiques relatives également aux châssis intérieurs ou châssis de battants, caractéristiques relatives uniquement au montage des châssis intérieurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 3/00; joints d'angle ou joints de bordure Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 3/96) [4]

|  | E06B 1/04 |
· | Chambranles de portes, fenêtres ou analogues à fixer dans les ouvertures (adaptation particulière pour fixation sur les cadres gabarits Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 1/00; caractéristiques relatives uniquement au montage des vitres ou autres panneaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 3/00)

|  | E06B 1/12 |
· · | Chambranles métalliques

|  | E06B 1/52 |
· · | Chambranles adaptés pour portes uniquement

|  | E06B 1/56 |
· | Fixation des châssis aux cadrages des ouvertures

|  | E06B 1/62 |
· | Calfeutrement ou recouvrement des joints entre les cadrages des ouvertures et les châssis (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 1/04 a priorité)

|  | E06B 1/70 |
· | Rebords; Seuils

P:40 |  | E06B 3/00 |
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 5/00 a priorité; volets ou pièces analogues Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/00; vitres Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03; réunion de feuilles de verre par fusion Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03B 23/00; liaison verre-verre par des procédés autres que la fusion ou liaison de pièces de verre à des pièces en d'autres matériaux inorganiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03C 27/00)

|  | E06B 3/02 |
· | Battants faits entièrement en verre

|  | E06B 3/04 |
· | Châssis de battants non caractérisés par le genre du mouvement (caractéristiques relatives au genre du mouvement Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 3/32)

|  | E06B 3/30 |
· | Revêtements, p.ex. pour protection contre les intempéries, à des fins décoratives

|  | E06B 3/32 |
· | Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant [3]

|  | E06B 3/54 |
· | Fixation des vitres ou plaques analogues

|  | E06B 3/58 |
· · | par baguettes, tasseaux ou analogues (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 3/64 a priorité)

|  | E06B 3/64 |
· · | Fixation de plus d'une vitre au châssis

|  | E06B 3/66 |
· | Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords (produits stratifiés composés essentiellement d'une feuille de verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B 17/00; revêtement du verre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03C 17/00)

|  | E06B 3/70 |
· | Vantaux de porte (châssis de battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 3/04)

|  | E06B 3/72 |
· · | consistant en un cadre et des panneaux

|  | E06B 3/82 |
· · | Portes planes, c. à d. avec une surface tout à fait plane (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 3/02 a priorité)

|  | E06B 3/90 |
· | Portes tournantes; Leurs logements (tourniquets Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 11/00)

|  | E06B 3/96 |
· | Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires [4]

P:10 |  | E06B 5/00 |
Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliers; Structures de cadrage à leur effet

|  | E06B 5/10 |
· | pour protection contre les raids aériens ou autres actes de guerre; pour d'autres buts de protection

P:30 |  | E06B 7/00 |
Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres (écrans ou autres dispositifs protecteurs similaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/00)

|  | E06B 7/02 |
· | pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation (organes de commande du débit d'air en soi Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F 13/08)

|  | E06B 7/14 |
· | Moyens pour l'écoulement de l'eau de condensation ou de l'eau d'infiltration

|  | E06B 7/16 |
· | Dispositions d'étanchéité sur les battants ou les parties qui travaillent avec les battants (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/02 a priorité) [2]

|  | E06B 7/18 |
· · | par bourrelets amovibles, p.ex. obturateurs d'air utilisés additionnellement pour le verrouillage

|  | E06B 7/22 |
· · | par bourrelets élastiques, p.ex. tubes de caoutchouc; par bourrelets souples, p.ex. en feutre ou en peluche, en bandes de métal souple (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/18 a priorité)

P:20 |  | E06B 9/00 |
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure (Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 5/10 a priorité; battants pour portes ou fenêtres reliés par leurs bords Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 3/32; équipement accessoire intérieur des portes ou fenêtres, ne faisant pas proprement partie du travail de finition du bâtiment, p.ex. rideaux, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47H; grilles en tant qu'élément de construction Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04C 2/30; serrures, leurs accessoires Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B; pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C; mécanismes de manœuvre pour battants en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F)

|  | E06B 9/01 |
· | Grillages fixés aux murs, portes ou fenêtres; Grillages se déplaçant avec les portes ou fenêtres; Murs en forme de grillages, p.ex. claustra

|  | E06B 9/02 |
· | Volets, grillages amovibles ou autres dispositifs de fermeture de sécurité, p.ex. contre l'effraction (fenêtres à persiennes ou grillages Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/02; stores à lamelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/26)

|  | E06B 9/06 |
· · | rabattables ou repliables, p.ex. du type à soufflet ou en accordéon (portes du type à soufflets Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 3/00; grilles du type à rouleau Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/08)

|  | E06B 9/08 |
· · | Fermetures du type à rouleau (stores à rouleau Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/24; dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/56; utilisables uniquement comme vélums Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 10/00) [5]

|  | E06B 9/11 |
· · · | Volets à rouleau [5]

|  | E06B 9/17 |
· · · · | Eléments ou parties constitutives des volets à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de volets, portes à guichet, orifices de ventilation [5]

|  | E06B 9/24 |
· | Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques (dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures de type à rouleau Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/56; écrans souples pendant librement Fulltext... Hierarchy... Expanded...A47H 23/00; stores à rouleau utilisables uniquement comme vélums Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04F 10/00)

|  | E06B 9/26 |
· · | Stores à lamelles ou similaires, p.ex. stores vénitiens

|  | E06B 9/28 |
· · · | à lamelles horizontales, p.ex. non levables (fenêtres à persiennes ou à grillages Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/02)

|  | E06B 9/38 |
· · · | Autres détails

|  | E06B 9/52 |
· | Dispositifs de protection contre les insectes, p.ex. moustiquaires; Fenêtres à grillage à d'autres buts

|  | E06B 9/56 |
· | Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 75/34) [5]

|  | E06B 9/58 |
· · | Dispositifs de guidage [5]

|  | E06B 9/68 |
· · | Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique [5]

|  | E06B 9/80 |
· · | Mesures de sécurité contre le déroulement intempestif ou l'ouverture sans autorisation; Dispositifs de freinage ou d'immobilisation; Dispositifs pour limiter le déroulement (dispositifs de verrouillage ou dispositions pour la manœuvre manuelle directe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 9/56) [5]

P:0 |  | E06B 11/00 |
Moyens pour permettre le passage à travers des clôtures, des barrières ou similaires, p.ex. échaliers (caractéristiques générales des portes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 1/00-E06B 9/00; tourniquets à bord des véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B60N 5/00)