E
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES
FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE
;
EXPLOITATION MINIÈRE
E99
MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
[8]
E99Z
MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION
[8]
E99Z
Note(s)
La présente sous-classe
couvre
la matière:
[8]
qui n'est pas prévue mais qui se rattache le plus étroitement à la matière couverte par ces sous-classes, et
[8]
qui n'est expressément couverte par aucune sous-classe d'une autre section.
[8]
