|  | E |
SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES

TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT

|  | E05 |
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS

|  | E05 |
Note(s) Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués; "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant; "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 1/00-E05B 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 13/00-E05B 17/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 39/00-E05B 47/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 51/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 53/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 63/00 et Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation; "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous); "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir; "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.

|  | E05C |
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES (moyens de verrouillage des panneaux latéraux ou des portes arrière de véhicules Fulltext... Hierarchy... Expanded...B62D 33/02; dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale Fulltext... Hierarchy... Expanded...E04, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement ou coopérant de façon significative avec la serrure Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B; moyens pour manœuvrer ou commander les immobilisateurs de battants combinés avec le mécanisme de déplacement du battant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F)

|  | E05C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, seul est pris en considération le mouvement principal qui bloque le battant, p.ex. un pêne coulissant qui tourne sur son axe pour empêcher le retrait d'un battant est classé comme n'ayant qu'un mouvement coulissant. Il est important de tenir compte des définitions qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05.

|  | E05C |
Schéma général
DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION |
caractérisés par la façon dont le pêne se déplace | 1/00 - 5/00
spécialement conçus pour maintenir les battants ouverts | 17/00, 19/00
spécialement conçus pour deux battants | 7/00
AMÉNAGEMENT DE FIXATION, DE MAINTIEN OU DE FERMETURE | 9/00, 21/00

|  | E05C 1/00 - E05C 5/00 |
Pênes, clenches ou dispositifs équivalents d'immobilisation pour battants, caractérisés par le mode particulier de déplacement, p.ex. rectiligne, pivotant ou rotatif

P:50 |  | E05C 1/00 |
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon rectiligne (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 19/00)

P:40 |  | E05C 3/00 |
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 19/00)

P:30 |  | E05C 5/00 |
Dispositifs de fermeture avec pênes se déplaçant autrement que de façon rectiligne uniquement et de façon pivotante ou rotative uniquement (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 19/00)

P:10 |  | E05C 7/00 |
Dispositifs d'immobilisation spécialement conçus pour deux battants

|  | E05C 7/00 |
Note(s) Dans le présent groupe, si un dispositif d'immobilisation ne fait que bloquer un battant sur un autre qui est déjà fermé, il n'est pas considéré comme étant spécialement conçu pour deux battants.

P:20 |  | E05C 9/00 |
Aménagement de pênes à action simultanée ou d'autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant (comprenant essentiellement des dispositifs à serrures Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05B 63/00; structures similaires pour fermetures mécaniques pour récipients sous pression, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...F16J 13/00)

P:60 |  | E05C 17/00 |
Dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture; Dispositifs pour limiter l'ouverture des battants ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant; Dispositifs de freinage, butées ou tampons combinés avec ces dispositifs (combinés avec des charnières Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05D 11/00; combinés avec les appareils de manœuvre des battants Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F; autres dispositifs de freinage, butées ou tampons Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05F 5/00) [4]

P:70 |  | E05C 19/00 |
Autres dispositifs spécialement conçus pour le blocage des battants (bourrelets d'étanchéité amovibles utilisés additionnellement pour le verrouillage Fulltext... Hierarchy... Expanded...E06B 7/18) [2]

P:0 |  | E05C 21/00 |
Agencements ou combinaisons, non couverts par un seul des groupes principaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...E05C 1/00-E05C 19/00, de dispositifs d'immobilisation, de blocage ou de maintien des battants