|  | D |
SECTION D — TEXTILES; PAPIER

PAPIER

|  | D21 |
FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE

|  | D21H |
COMPOSITIONS DE PÂTE; LEUR PRÉPARATION NON COUVERTE PAR LES SOUS-CLASSES Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21D; IMPRÉGNATION OU COUCHAGE DU PAPIER; TRAITEMENT DU PAPIER FINI NON COUVERT PAR LA CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31 OU LA SOUS-CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21G; PAPIER NON PRÉVU AILLEURS [5]

|  | D21H |
Note(s) La présente sous-classe couvre également les compositions de pâte pour la préparation de panneaux de fibres ou d'autre articles fibreux par des procédés humides. [5] Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "pâte" désigne une dispersion comprenant des fibres papetières et éventuellement des additifs, qui est prête à être traitée, et couvre l'expression "pâte liquide"; l'expression désigne aussi des fibres papetières sèches qui seront par la suite transformées en papier, soit par des procédés humides, soit par des procédés secs; [5] "papier" désigne le papier, le carton ou les non-tissés fabriqués par voie humide. Si une composition de pâte ou un papier, ou un élément constitutif de pâte ou de papier est caractérisé par plusieurs caractéristiques prévues dans la présente sous-classe, par exemple par le matériau fibreux et un couchage, ou par un colorant et un agent hydrophobe, le classement est effectué à toutes les places prévues pour ces caractéristiques. [8] Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | D21H |
Schéma général
PÂTE OU PAPIER |
comprenant des fibres de cellulose ou de lignocellulose, des fibres non cellulosiques ou des matériaux formant des nappes | 11/00, 13/00
comprenant des fibres ou des matériaux formant des nappes caractérisées autrement que par leur constitution chimique | 15/00
Procédés ou appareils pour l'addition de matériaux | 23/00
MATÉRIAUX NON FIBREUX AJOUTÉS À LA PÂTE; MATÉRIAUX D'IMPRÉGNATION DU PAPIER | 17/00, 21/00
PAPIER COUCHÉ; MATÉRIAUX DE COUCHAGE | 19/00
AUTRES POST-TRAITEMENTS DU PAPIER | 25/00
PAPIER PARTICULIER | 27/00

|  | D21H 11/00 - D21H 15/00 |
Note(s) Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H 11/00-D21H 15/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [5]

P:30 |  | D21H 11/00 |
Pâte ou papier comprenant des fibres de cellulose ou de lignocellulose uniquement d'origine naturelle [5]

P:20 |  | D21H 13/00 |
Pâte ou papier comprenant des fibres synthétiques cellulosiques ou non cellulosiques ou des matériaux formant des nappes (aspects chimiques de la fabrication des fibres artificielles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F) [5]

P:10 |  | D21H 15/00 |
Pâte ou papier comprenant des fibres ou des matériaux formant des nappes caractérisés autrement que par leur constitution chimique [5]

P:60 |  | D21H 17/00 |
Matériaux non fibreux ajoutés à la pâte caractérisés par leur constitution; Matériaux d'imprégnation du papier caractérisés par leur constitution [5]

P:0 |  | D21H 19/00 |
Papier couché (panneaux de fibres couchés Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21J 1/00); Matériaux de couchage (feuilles d'enregistrement caractérisées par les revêtements utilisés pour améliorer la réceptivité aux encres, aux colorants ou aux pigments Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41M 5/50) [5]

P:50 |  | D21H 21/00 |
Matériaux non fibreux ajoutés à la pâte, caractérisés par leur fonction, leur forme ou leurs propriétés; Matériaux d'imprégnation ou de revêtement du papier, caractérisés par leur fonction, leur forme ou leurs propriétés (couches caractérisées par un effet visuel particulier Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H 19/00) [5]

|  | D21H 21/06 |
· | Adjuvants de formation du papier [5]

|  | D21H 21/10 |
· · | Agents de rétention ou produits améliorant l'égouttage [5]

|  | D21H 21/14 |
· | caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés dans, ou sur, le papier (Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H 19/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H 27/02 ont priorité) [5]

|  | D21H 21/22 |
· · | Agents rendant le papier poreux, absorbant ou bouffant [5]

|  | D21H 21/34 |
· · | Ignifugeants [5]

|  | D21H 21/40 |
· · | Agents facilitant un test d'authenticité ou empêchant une modification frauduleuse, p.ex. pour papier de sûreté (filigranage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41M 3/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21F 1/00; impression des papiers-valeurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41M 3/14; valeurs ou billets de banque caractérisés par des effets de couleur Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44F 1/00; vérification de l'authenticité d'un papier-monnaie ou de papiers de valeur Fulltext... Hierarchy... Expanded...G07D 7/00) [5]

P:70 |  | D21H 23/00 |
Procédés ou appareils pour l'addition de matériaux à la pâte ou au papier (application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05; procédés de fabrication de longueurs continues de papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21F 11/00) [5]

P:80 |  | D21H 25/00 |
Post-traitement du papier non prévu dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H 17/00-D21H 23/00 [5]

P:40 |  | D21H 27/00 |
Papier particulier non prévu ailleurs, p.ex. obtenu par des procédés multi-étapes [5]

|  | D21H 27/00 |
Note(s) Le présent groupe est prévu pour le classement du papier avec des propriétés ou des applications particulières qui ne sont pas du tout couvertes ou uniquement partiellement couvertes par d'autres endroits de la classification. Cependant, lorsque cela est possible, ces papiers sont classés selon les critères utilisés dans le reste des groupes de la présente sous-classe. [5]

|  | D21H 27/02 |
· | Papier avec des dessins (couches avec dessins Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H 19/00; gaufrage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31F 1/00; préparés sur des machines à papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21F 11/00) [5]

|  | D21H 27/06 |
· | Parchemin végétal ou simili-parchemin; Papier cristal [5]

|  | D21H 27/08 |
· | Papier filtre (matériau filtrant autoportant Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 39/14; fabrication sur des machines à papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21F 11/00) [5]

|  | D21H 27/10 |
· | Papier d'emballage (matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65D 65/38) [5]

|  | D21H 27/12 |
· | Papier non conducteur [5]

|  | D21H 27/14 |
· | Papier ayant une forme ou des dimensions stables; Papier résistant au roulage (supports photographiques ayant des moyens pour empêcher l'enroulement Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03C 1/81) [5]

|  | D21H 27/16 |
· | Papier pur, c. à d. papier ayant une teneur faible ou nulle en contaminants (post-traitement de la pâte de cellulose Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21C 9/00) [5]

|  | D21H 27/18 |
· | Structures à base de papier ou de carton pour la couverture de surfaces (papiers peints imprimés Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41M 3/00) [5]

|  | D21H 27/30 |
· | à plusiers jets (pour la couverture de surfaces Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H 27/18; fabrication sur des machines à papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21F 9/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21F 11/00) [5]

|  | D21H 27/30 |
Note(s) Les produits stratifiés classés dans le présent groupe sont également classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B. [5]