|  | D |
SECTION D — TEXTILES; PAPIER

TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS

|  | D04 |
TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS

|  | D04B |
TRICOTAGE

|  | D04B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les groupes désignant des machines, appareils, dispositifs ou instruments couvrent également les procédés caractérisés par leur emploi ou dépendant de celui-ci, ainsi que les produits de ces procédés. Les produits tricotés, c. à d. tricots (tissus à mailles tricotées), articles, ne sont classés dans la présente sous-classe que si leur structure présente des caractéristiques ayant un intérêt du point de vue tricotage.

|  | D04B |
Schéma général
TRICOT TRAME (MAILLES CUEILLIES) ET MACHINES À CET EFFET |
Procédés généraux et articles tricotés | 1/00
Outils ou ustensiles à main; appareils ou métiers à usage domestique | 3/00; 5/00, 7/00
Métiers rectilignes |
à aiguilles mobiles indépendantes; à aiguilles fixes | 7/00; 11/00
Métiers circulaires |
à aiguilles mobiles indépendantes; à aiguilles à bec ou à barbes | 9/00; 13/00
Parties constitutives ou dispositifs auxiliaires incorporés | 15/00, 35/00
TRICOT CHAÎNE (MAILLES JETÉES) ET MACHINES À CET EFFET |
Procédés généraux et articles tricotés | 21/00
Métiers |
rectilignes; d'autres types | 23/00; 25/00
parties constitutives ou dispositifs auxiliaires incorporés | 27/00, 35/00
APPAREILS AUXILIAIRES UTILISÉS AVEC LES MACHINES À TRICOTER | 37/00
TRAVAUX AU CROCHET ET APPAREILS À CET EFFET |
Procédés; outils ou appareils | 31/00; 33/00
Parties constitutives ou dispositifs auxiliaires incorporés | 35/00
RÉPARATION; DÉFILAGE | 17/00; 19/00
PROCÉDÉS ET APPAREILS DE TRICOTAGE NON PRÉVUS AILLEURS | 39/00

|  | D04C |
FABRICATION DES TRESSES OU DES DENTELLES, Y COMPRIS LE TULLE-BOBINOT OU LES DENTELLES CHIMIQUES; MÉTIERS À TRESSES; TRESSES; DENTELLES (métiers pour la fabrication de semelles en partant de matériaux en bandes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A43D 29/00; travail du jonc Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27J 1/00)

|  | D04D |
PASSEMENTERIES; RUBANS OU BANDES NON PRÉVUS AILLEURS (accessoires ou garnitures pour chapeaux, p.ex. bandes pour chapeaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A42C 5/00; art décoratif Fulltext... Hierarchy... Expanded...B44; filés ou fils Fulltext... Hierarchy... Expanded...D02G; tissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D03; tresses ou dentelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D04C; articles non tissés Fulltext... Hierarchy... Expanded...D04H)

|  | D04D |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "passementeries" signifie les articles de décoration ou d'ornementation fabriqués partiellement ou complètement en textile ou matériau similaire ou bandes d'étoffes ou matériaux similaires réalisés pour être utilisés comme éléments de décoration ou d'ornementation non prévus ailleurs.

|  | D04G |
FABRICATION DES FILETS PAR NOUAGE DE MATÉRIAUX FILAMENTEUX; FABRICATION DES TAPIS OU TAPISSERIES À POINTS NOUÉS; NOUAGE NON PRÉVU AILLEURS (noueurs pour moissonneuses Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01D 59/00; filets métalliques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B21F; liage d'articles par nouage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B; nouage en association avec le bobinage ou le dévidage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65H 69/00; nouage au cours du tissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D03J; fabrication des filets, tapis ou tapisseries par d'autres techniques, voir les sous-classes appropriées)

|  | D04H |
FABRICATION DES TISSUS TEXTILES, p.ex. À PARTIR DE FIBRES OU MATÉRIAUX FILAMENTEUX (tissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D03; tricotage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D04B; tressage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D04C; fabrication de filets Fulltext... Hierarchy... Expanded...D04G; couture Fulltext... Hierarchy... Expanded...D05B; implantation de poils ou touffes par piquage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D05C; finition des "non-tissés" Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06); ARTICLES FAITS À L'AIDE DE CES PROCÉDÉS OU APPAREILLAGE, p.ex. FEUTRES, NON-TISSÉS; OUATE; NAPPE (étoffes non tissées ayant une couche intermédiaire ou externe de genre différent, p.ex. une étoffe tissée, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B)

|  | D04H |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "non-tissés" signifie des articles formés entièrement ou partiellement de matériau textile à l'aide de procédés comportant des opérations autres que le tissage, le tricotage, la fabrication de dentelles ou le nouage de filés, fils ou filaments, dont traitent d'autres sous-classes de la section D. Elle embrasse les feutres, l'ouate et les nappes. Dans la présente sous-classe: quelques-uns de ces non-tissés peuvent également être considérés comme des "stratifiés" dans le sens de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B et un autre classement dans ladite sous-classe doit être considéré en relation avec les notes qui s'y rapportent; dans le cas où la fabrication de ces articles nécessite l'emploi de composés chimiques particuliers ou compositions, p.ex. pour traiter ou lier les fibres, filaments ou fils, il y aurait lieu de considérer également un autre classement dans d'autres sous-classes appropriées. En variant les proportions de fibres ou de fils et les composés chimiques ou compositions, le produit final peut avoir l'apparence de papier, carton, cuir ou analogue.

|  | D04H |
Schéma général
TYPES OU STRUCTURES DES PRODUITS NON TISSÉS, APPAREILS ET PROCÉDÉS DE FABRICATION À CET EFFET |
A partir de: fibres coupées ou courtes; fils ou filaments longs; leur mélange | 1/00; 3/00; 5/00
A couche de poils | 11/00
Autres produits non tissés | 13/00
APPAREILS DE FEUTRAGE; MACHINES D'AIGUILLETAGE | 17/00; 18/00