|  | D |
SECTION D — TEXTILES; PAPIER

TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS

|  | D06 |
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS

|  | D06B |
TRAITEMENT DE MATIÈRES TEXTILES PAR DES LIQUIDES, GAZ OU VAPEURS (application de liquides aux surfaces en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B05; transport en général, manipulation des bandes ou filaments en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65; traitement du cuir Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14C; élimination mécanique des impuretés de fibres animales Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01B; blanchissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06F; partie chimique, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06L-D06Q) [2]

|  | D06B |
Note(s) Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée: "tissus" comprend les fils sous forme de chaîne ou de nappe; [2] "matière textile" comprend les tissus, fils ou autres matières fibreuses; [2] "grande longueur" signifie une étendue de tissu présentant la caractéristique d'avoir une dimension longitudinale en fait infinie au regard du procédé d'avance ou de déplacement du tissu. [3]

|  | D06B |
Schéma général
TRAITEMENTS PAR UNE SUBSTANCE TRAITANTE |
Application sur, ou forçage au travers de, la matière traitée | 1/00, 5/00
Passage à travers la substance traitante | 3/00
Traitement en milieu solvant | 9/00
Traitement local | 11/00
Mercerisage | 7/00
Autres traitements | 13/00, 17/00, 19/00, 21/00
ÉLIMINATION DE LA SUBSTANCE TRAITANTE | 15/00
APPAREILLAGES GÉNÉRAUX | 23/00

|  | D06C |
FINISSAGE, APPRÊTAGE, RAMAGE OU ÉTIRAGE DE TISSUS TEXTILES (partie chimique, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06L-D06Q; séchage Fulltext... Hierarchy... Expanded...F26B) [2]

|  | D06C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "tissu" comprend les fils sous forme de chaîne ou de nappe.

|  | D06C |
Schéma général
TRAITEMENTS GÉNÉRAUX |
Sans élimination de matière |
par chauffage ou refroidissement | 7/00
étirage ou ramage; formage ou étirage; retrait par compression | 3/00; 5/00; 21/00
calandrage, repassage ou glaçage; foulonnage; assouplissement | 15/00; 17/00; 19/00
Avec élimination légère de matière |
flambage; lainage ou grattage; tondage ou rasage | 9/00; 11/00; 13/00
Pour décoration | 23/00
TRAITEMENTS PARTICULIERS |
Production de motifs ou de dessins | 23/00
Traitement des lisières ou bords | 25/00
FINISSAGE ET APPRÊTAGE NON PRÉVUS AILLEURS |
Appareils ou procédés combinés; autres traitements | 27/00; 29/00

|  | D06F |
BLANCHISSAGE, SÉCHAGE, REPASSAGE, PRESSAGE OU PLIAGE D'ARTICLES TEXTILES (appareillage pour la mise en forme, le passage à la presse, le passage à la vapeur ou l'étirage des chapeaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A42C; traitement de matières textiles par des liquides, gaz ou vapeurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B; pour la partie chimique, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M)

|  | D06F |
Note(s) La présente sous-classe couvre: les appareils ménagers ou de blanchisserie de nettoyage à sec utilisant des solvants volatils; le repassage ménager, en blanchisserie, en confection ou autres pressages à chaud de vêtements, linge et autres articles textiles. La présente sous-classe ne couvre pas les appareils d'essorage, de lavage, de nettoyage à sec, de repassage ou d'autres pressages à chaud de textiles pendant les opérations de fabrication, qui sont couverts par les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06C.

|  | D06F |
Schéma général
RÉCIPIENTS; DISPOSITIFS AMOVIBLES, ADAPTABLES | 1/00; 7/00
USTENSILES À MAIN | 5/00
USTENSILES DE LAVAGE À LA MAIN |
Récipients; frottoirs à main | 1/00; 3/00
MACHINES À LAVER |
à brosse, à rouleaux | 9/00, 11/00
à réceptacle immobile: avec agitateur; avec moyens de battage ou pressage; avec agitation du liquide; avec des moyens de séchage | 13/00; 15/00; 17/00; 18/00
à réceptacle mobile |
pour le lavage; pour le lavage et l'essorage; avec des moyens de séchage | 21/00; 23/00; 25/00
à cuve entièrement mobile | 27/00
utilisant des vibrations | 19/00
Parties constitutives | 1/00, 7/00, 37/00, 39/00
Combinaison avec d'autres appareils ou machines | 29/00, 31/00
Commande des opérations de lavage | 33/00
Machines à laver ou méthodes de lavage non prévues ailleurs | 35/00
APPAREILS DE RINÇAGE | 29/00, 41/00
NETTOYAGE À SEC | 43/00
EXPULSION DE L'EAU DU LINGE; LISSAGE PAR CYLINDRAGE À FROID |
par rouleaux; par presses | 45/00; 47/00
par mouvement centrifuge du réceptacle | 23/00, 25/00, 49/00
Appareils non prévus ailleurs | 51/00
SÉCHAGE, AÉRATION |
Fils; pinces; autres genres de supports | 53/00; 55/00; 57/00
Séchoirs | 58/00
Supports particuliers conservant la forme du linge à sécher | 59/00
Autre séchage | 60/00
REPASSAGE; PRESSAGE |
Repassage |
à main |
fers; accessoires; planches à repasser | 75/00; 77/00; 79/00; 81/00
à la machine |
à rouleaux; à rouleaux et plateaux combinés; à rouleaux et surfaces courbes combinés | 61/00; 63/00; 65/00
parties constitutives | 67/00
autres machines à repasser | 69/00
Pressage |
à chaud ou à froid; lissage par emploi de gabarits avec chaleur ou vapeur | 71/00; 73/00
Housses ou capitonnage pour le matériel, éléments d'interposition entre l'article et la surface de repassage ou de pressage | 83/00, 85/00
APPAREILS AUXILIAIRES; SYSTÈMES DE BLANCHISSERIE |
Conditionnement; pliage; empesage; comptage, triage, marquage | 87/00; 89/00; 91/00; 93/00
Systèmes de blanchisserie, aménagements d'appareils ou de machines | 95/00

|  | D06G |
NETTOYAGE MÉCANIQUE OU PAR EFFET DE PRESSION DES TAPIS, COUVERTURES, SACS, CUIRS OU AUTRES PEAUX, OU ARTICLES TEXTILES OU ÉTOFFES; RETOURNEMENT DE L'INTÉRIEUR À L'EXTÉRIEUR D'ARTICLES TUBULAIRES FLEXIBLES OU AUTRES ARTICLES CREUX (préparation mécanique ou traitement mécanique du duvet Fulltext... Hierarchy... Expanded...B68G 3/00)

|  | D06H |
MARQUAGE, VISITE, LIAISON OU SÉPARATION DES MATÉRIAUX TEXTILES (liaison par couture Fulltext... Hierarchy... Expanded...D05B; en rapport avec la fabrication, voir les sous-classes appropriées)

|  | D06H |
Schéma général
MARQUAGE, MESURAGE, CONTRÔLE | 1/00, 3/00
PROCÉDÉS D'ASSEMBLAGE DES MATÉRIAUX TEXTILES | 5/00
APPAREILS OU PROCÉDÉS POUR COUPER OU SÉPARER D'UNE AUTRE MANIÈRE | 7/00

|  | D06J |
PLISSAGE À PLIS COUCHÉS, GAUFRAGE OU TUYAUTAGE DES ÉTOFFES OU VÊTEMENTS (ondulation, pliage ou autres déformations du papier ou matière se travaillant comme le papier sans enlèvement de matière Fulltext... Hierarchy... Expanded...B31F; par tissage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D03D; par couture Fulltext... Hierarchy... Expanded...D05B; appareils pour presser ou affermir les plis Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06C)

|  | D06L |
BLANCHIMENT, p.ex. BLANCHIMENT OPTIQUE, NETTOYAGE À SEC OU LAVAGE DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS, PLUMES OU ARTICLES FIBREUX; BLANCHIMENT DU CUIR OU DES FOURRURES (traitement des fibres ou des filaments de verre, laine minérale ou de scorie Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03; traitement chimique des matières fibreuses pour obtenir des fibres à filer Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01; pour la partie mécanique, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06F; blanchiment de la pâte à papier ou des bourres de coton Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21)

|  | D06L |
Note(s) Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | D06M |
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06, DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS, PLUMES OU DES ARTICLES FIBREUX FAITS DE CES MATIÈRES (traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03C 25/00; traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B-D06J)

|  | D06M |
Note(s) Dans chacun des groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/00-D06M 15/00, sauf indication contraire, une substance est classée à la dernière place appropriée. [5] Dans la présente sous-classe: Dans chacun des groupes principaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/00-D06M 15/00, un mélange de substances est classé au moins selon l'ingrédient essentiel. Si plus d'un ingrédient est essentiel, le mélange est classé, sauf indication contraire, selon l'ingrédient essentiel appartenant à la dernière place appropriée dans la séquence de substances. Le traitement par des mélanges de substances couvertes par au moins deux des groupes principaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/00-D06M 15/00 est classé dans chacun des groupes principaux appropriés. [5] Dans la présente sous-classe, le traitement des textiles, non prévu ailleurs dans la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06, est classé selon les principes suivants: Traitement des textiles caractérisé par l'agent traitant dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/00-D06M 16/00. Traitement des textiles caractérisé par le procédé dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 23/00. [5] Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | D06M |
Schéma général
TRAITEMENT DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS OU ARTICLES FIBREUX |
produits inorganiques | 11/00
avec des produits organiques non macromoléculaires | 13/00
polymérisation par greffage | 14/00
avec des produits macromoléculaires | 15/00
TRAITEMENT BIOCHIMIQUE | 16/00
TRAITEMENT PHYSIQUE | 10/00
TRAITEMENT CARACTÉRISÉ PAR LE PROCÉDÉ | 23/00
TRAITEMENT DES PLUMES | 19/00
PRODUCTION D'ÉTOFFES À COUCHES MULTIPLES | 17/00

|  | D06N |
MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT POUR MURS, PLANCHERS OU SIMILAIRES, p.ex. LINOLÉUM, TOILE CIRÉE, CUIR ARTIFICIEL, CARTON GOUDRONNÉ, CONSISTANT EN UNE NAPPE DE FIBRES RECOUVERTE D'UNE COUCHE DE SUBSTANCE MACROMOLÉCULAIRE; MATÉRIAUX SOUS FORME DE FEUILLES FLEXIBLES, NON PRÉVUS AILLEURS (produits stratifiés en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B; nappes enduites présentant les caractéristiques du papier ou du carton Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21)

|  | D06N |
Note(s) Les produits stratifiés classés dans la présente sous-classe sont également classés en Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B.

|  | D06P |
TEINTURE OU IMPRESSION DES TEXTILES; TEINTURE DU CUIR, DES FOURRURES OU DES SUBSTANCES MACROMOLÉCULAIRES SOLIDES DE TOUTES FORMES (pour la partie mécanique, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06C; impression sur des surfaces de matériaux autres que les textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...B41M; traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03C 25/00; mordançage Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M; teinture du papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H)

|  | D06P |
Note(s) Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | D06P |
Schéma général
PROCÉDÉS DE TEINTURE OU D'IMPRESSION |
Selon le colorant ou l'agent auxiliaire utilisé | 1/00
Selon la matière utilisée | 3/00
Combinés avec un traitement mécanique | 7/00
AUTRES CARACTÉRISTIQUES, POST-TRAITEMENT, RÉSERVES | 5/00

|  | D06Q |
DÉCORATION DES TEXTILES (pour le traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06B-D06J; métallisation de la surface entière des textiles Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M 11/00; fils, filaments, filés ou cordes textiles, collés sur des matériaux macromoléculaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06N 7/00; teinture ou impression Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06P) [5]

|  | D06Q |
Note(s) Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "décoration" signifie "traitement local" ou "effets locaux produits" pour changer, p.ex. optiquement, l'apparence ou les propriétés des matériaux textiles. [5]