C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C10
INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
 C10M
COMPOSITIONS LUBRIFIANTES (compositions pour le forage des puits C09K 8/02); UTILISATION DE SUBSTANCES CHIMIQUES SOIT SEULES SOIT COMME INGRÉDIENTS LUBRIFIANTS DANS UNE COMPOSITION LUBRIFIANTE (agents de démoulage, c. à d. de séparation, pour métaux B22C 3/00, pour matières plastiques ou pour substances à l'état plastique, en général B29C 33/56, pour le verre C03B 40/00; compositions lubrifiantes pour les textiles D06M 11/00, D06M 13/00, D06M 15/00; utilisation de substances particulières dans des dispositifs ou des conditions particuliers, voir F16N ou les groupes appropriés pour l'application, p.ex. A21D 8/00, B21C 9/00, H01B 3/18; huiles d'immersion pour la microscopie G02B 21/33)  [4]
 C10M

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "lubrifiants" ou "compositions lubrifiantes" comprennent les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l'étirage de métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues;
    • "aliphatique" comprend "cyclo-aliphatique". [4]
  2. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. Ainsi, un composé comportant un cycle aromatique est classé en tant que composé aromatique sans se préoccuper si les substituants intéressants sont sur le cycle ou sur la partie aliphatique de la molécule. [4]
  3. Dans la présente sous-classe:
    1. les sels métalliques ou d'ammonium d'un composé sont classés comme le composé;
    2. les sels ou les adducts formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés formant ces sels ou ces adducts;
    3. un composé particulier, p.ex. un phénol, un acide, substitué par un radical hydrocarboné macromoléculaire est classé comme le composé;
    4. les matériaux de base, les épaississants ou les additifs consistant en un mélange pour lesquels aucun groupe principal spécifique n'est prévu sont classés dans le groupe placé le plus en retrait couvrant tous les constituants essentiels du mélange, par exemple:
    5. sauf pour les compositions lubrifiantes aqueuses contenant plus de 10% d'eau, qui sont classées à part, le classement est attribué selon le type d'ingrédient, ou le mélange de types d'ingrédient (matériau de base, épaississant, ou additif) qui caractérise la composition.

      Il est important de tenir compte du fait qu'un mélange d'ingrédients essentiels caractérisé par un seul de ses constituants, plutôt que par le mélange en lui-même, n'est pas classé en tant que mélange, p.ex. une composition lubrifiante consistant en:

      • un matériau de base connu et un nouvel additif n'est classé que dans la partie "additif" du schéma de classification;
      • un matériau de base connu contenant, en tant qu'ingrédients essentiels, à la fois un épaississant et un additif, est classé en tant que mélange d'un épaississant et d'un additif, que ceux-ci soient connus ou non;
      • un matériau de base connu contenant une combinaison d'additifs en tant qu'ingrédients essentiels, est classé à la place appropriée pour les mélanges d'additifs, que ceux-ci soient connus ou non. [4]

  4. Toute partie d'une composition qui n'est pas elle-même identifiée lors du classement effectué en appliquant la note (2) ou la note (3) mais qui est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classée à la dernière place appropriée. Cette partie peut être soit un ingrédient simple, soit une composition proprement dite. [8]
  5. Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée lors du classement effectué en appliquant les notes (2) à (4) et qui est considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classée à la dernière place appropriée. Tel peut notamment être le cas lorsqu'elle présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". [8]
 C10M
Schéma général
MATÉRIAUX DE BASE
Huiles minérales ou huiles grasses 101/00
Matériaux inorganiques 103/00
Composés organiques non macromoléculaires 105/00
Composés macromoléculaires 107/00
Composés de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée 109/00
Mélanges 111/00, 169/00
ÉPAISSISSANTS
Matériaux inorganiques 113/00
Composés organiques non macromoléculaires 115/00, 117/00
Composés macromoléculaires 119/00
Composés de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée 121/00
Mélanges 123/00, 169/00
ADDITIFS
Matériaux inorganiques 125/00
Composés organiques non macromoléculaires 127/00 - 139/00
Composés macromoléculaires 143/00 - 155/00
Composés de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée 159/00
Mélanges 141/00, 157/00, 161/00 - 169/00
COMPOSITIONS CARACTÉRISÉES PAR LEURS PROPRIÉTÉS PHYSIQUES 171/00
COMPOSITIONS AQUEUSES 173/00
TRAITEMENT 175/00
PRÉPARATION OU POST-TRAITEMENT 177/00
 C10M 101/00 - 
C10M 111/00
Matériaux de base  [4]
P:370 C10M 101/00
Compositions lubrifiantes, caractérisées en ce que le matériau de base est une huile minérale ou une huile grasse (contenant plus de 10% d'eau C10M 173/00)  [4]
P:360 C10M 103/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que le matériau de base est un matériau inorganique (contenant plus de 10% d'eau C10M 173/00)  [4]
P:350 C10M 105/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que le matériau de base est un composé organique non macromoléculaire  [4]
P:340 C10M 107/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que le matériau de base est un composé macromoléculaire  [4]
P:380 C10M 109/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que le matériau de base est un composé de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée (C10M 101/00 a priorité)  [4]
P:330 C10M 111/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que le matériau de base est un mélange d'au moins deux composés couverts par plus d'un des groupes principaux C10M 101/00-C10M 109/00, chacun de ces composés étant un composé essentiel  [4]
 C10M 113/00 - 
C10M 123/00
Epaississants  [4]
 C10M 113/00 - 
C10M 123/00

Note(s)

Dans les groupes C10M 113/00-C10M 123/00, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

P:320 C10M 113/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'épaississant est un matériau inorganique   [4]
P:310 C10M 115/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'épaississant est un composé organique non macromoléculaire, autre qu'un acide carboxylique ou ses sels  [4]
P:300 C10M 117/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'épaississant est un acide carboxylique non macromoléculaire ou ses sels  [4]
P:290 C10M 119/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'épaississant est un composé macromoléculaire  [4]
P:280 C10M 121/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'épaississant est un composé de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée  [4]
P:270 C10M 123/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'épaississant est un mélange d'au moins deux composés couverts par plus d'un des groupes principaux C10M 113/00-C10M 121/00, chacun de ces composés étant un composé essentiel (matériaux inorganiques recouverts par des composés organiques C10M 113/00)  [4]
 C10M 125/00 - 
C10M 167/00
Additifs  [4]
P:260 C10M 125/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un matériau inorganique (compositions lubrifiantes aqueuses contenant plus de 10% d'eau C10M 173/00)  [4]
P:240 C10M 127/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un hydrocarbure non macromoléculaire (fractions de pétrole C10M 159/00)  [4]
P:230 C10M 129/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé organique non macromoléculaire contenant de l'oxygène  [4]
P:220 C10M 131/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé organique non macromoléculaire contenant des halogènes  [4]
P:210 C10M 133/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé organique non macromoléculaire contenant de l'azote (polyalkylènepolyamines comportant au moins 11 unités monomères C10M 149/00)  [4]
P:200 C10M 135/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé organique non macromoléculaire contenant du soufre, du sélénium ou du tellure  [4]
P:190 C10M 137/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé organique non macromoléculaire contenant du phosphore  [4]
P:250 C10M 139/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé organique non macromoléculaire contenant des atomes d'éléments non prévus dans l'un des groupes C10M 127/00-C10M 137/00  [4]
P:180 C10M 141/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un mélange d'au moins deux composés couverts par plus d'un des groupes principaux C10M 125/00-C10M 139/00, chacun de ces composés étant un composé essentiel  [4]
P:160 C10M 143/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un hydrocarbure macromoléculaire ou un tel hydrocarbure modifié par oxydation   [4]
P:150 C10M 145/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé macromoléculaire contenant de l'oxygène (hydrocarbures oxydés C10M 143/00)  [4]
P:140 C10M 147/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé macromoléculaire contenant des halogènes  [4]
P:130 C10M 149/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé macromoléculaire contenant de l'azote  [4]
P:120 C10M 151/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé macromoléculaire contenant du soufre, du sélénium ou du tellure  [4]
P:110 C10M 153/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé macromoléculaire contenant du phosphore  [4]
P:170 C10M 155/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un composé macromoléculaire contenant des atomes d'éléments non prévus par les groupes C10M 143/00-C10M 153/00  [4]
P:100 C10M 157/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un mélange d'au moins deux composés macromoléculaires couverts par plus d'un des groupes principaux C10M 143/00-C10M 155/00, chacun de ces composés étant un composé essentiel  [4]
P:90 C10M 159/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée (acides carboxyliques contenant moins de 30 atomes de carbone dans la chaîne, de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée C10M 129/00)  [4]
P:80 C10M 161/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un mélange d'un composé macromoléculaire et d'un composé non macromoléculaire, chacun de ces composés étant un composé essentiel  [4]
P:70 C10M 163/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un mélange d'un composé de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée et d'un composé non macromoléculaire, chacun de ces composés étant un composé essentiel   [4]
P:60 C10M 165/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un mélange d'un composé macromoléculaire et d'un composé de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée, chacun de ces composés étant un composé essentiel  [4]
P:50 C10M 167/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'additif est un mélange d'un composé macromoléculaire, d'un composé non macromoléculaire et d'un composé de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée, chacun de ces composés étant un composé essentiel  [4]
 C10M 169/00
Mélanges de matériaux de base, d'épaississants et d'additifs  [4]
P:40 C10M 169/00
Compositions lubrifiantes caractérisées en ce qu'elles contiennent comme constituants un mélange d'au moins deux types d'ingrédients, couverts par les groupes précédents, choisis parmi les matériaux de base, les épaississants ou les additifs, chacun de ces composés étant un composé essentiel  [4]
 C10M 171/00
Compositions caractérisées par leurs propriétés physiques  [4]
P:30 C10M 171/00
Compositions lubrifiantes caractérisées par des critères purement physiques, p.ex. contenant comme matériau de base, épaississant ou additif des ingrédients exclusivement caractérisés par des valeurs numériques particulières de leurs propriétés physiques, c. à d. contenant des ingrédients physiquement bien définis mais dont la nature chimique n'est pas précisée ou n'est que très vaguement indiquée (ingrédients chimiquement définis C10M 101/00-C10M 169/00; fractions de pétrole C10M 101/00, C10M 121/00, C10M 159/00)  [4]
 C10M 173/00
Compositions lubrifiantes aqueuses  [4]
P:20 C10M 173/00
Compositions lubrifiantes contenant plus de 10% d'eau  [4]
 C10M 173/02
·  ne contenant pas d'huiles minérales ou grasses  [4]
 C10M 175/00
Traitement  [4]
P:10 C10M 175/00
Traitement des lubrifiants usés pour récupérer les produits utiles  [4]
 C10M 177/00
Préparation ou post-traitement  [4]
P:0 C10M 177/00
Méthodes particulières de préparation des compositions lubrifiantes; Modification chimique par post-traitement des constituants ou de la composition lubrifiante elle-même, non couverte par d'autres classes  [4]