C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C12
BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
 C12

Note(s)

  1. Parmi les sous-classes C12M-C12Q, et à l’intérieur de chacune de ces sous-classes, en l’absence d’indication contraire, le classement s’effectue à la dernière place appropriée. Par exemple, un procédé faisant intervenir une fermentation ou un enzyme et incluant une commande sensible aux conditions du milieu est classé dans la sous-classe C12Q[3]
  2. Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. [3,5]
  3. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière. [5]
 C12Q
PROCÉDÉS DE MESURE, DE RECHERCHE OU D'ANALYSE FAISANT INTERVENIR DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES (essais immunologiques G01N 33/53); COMPOSITIONS OU PAPIERS RÉACTIFS À CET EFFET; PROCÉDÉS POUR PRÉPARER CES COMPOSITIONS; PROCÉDÉS DE COMMANDE SENSIBLES AUX CONDITIONS DU MILIEU DANS LES PROCÉDÉS MICROBIOLOGIQUES OU ENZYMOLOGIQUES  [3]
 C12Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas l'observation du déroulement ou du résultat de procédés spécifiés dans la présente sous-classe par une quelconque des méthodes prévues dans les groupes G01N 3/00-G01N 29/00, qui est couverte par la sous-classe G01N[3]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "intervenir", se rapportant à une substance, comprend la recherche ou l'analyse de la substance ainsi que l'emploi de ladite substance comme agent déterminant ou réactif dans la recherche ou l'analyse d'une autre substance. [3]
  3. Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12[4]
  4. Dans la présente sous-classe, les milieux pour la recherche ou l'analyse sont classés comme le procédé d'analyse ou de recherche correspondant. [3]
P:10 C12Q 1/00
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes (appareils de mesure, de recherche ou d'analyse avec des moyens de mesure ou de détection des conditions du milieu, p.ex. compteurs de colonies, C12M 1/34); Compositions à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions  [3]
 C12Q 1/02
·  faisant intervenir des micro-organismes viables  [3]
 C12Q 1/04
·  ·  Détermination de la présence ou du type de micro-organisme; Emploi de milieux sélectifs pour la recherche ou l'analyse d'antibiotiques ou de bactéricides; Compositions à cet effet contenant un indicateur chimique  [3]
 C12Q 1/06
·  ·  ·  Détermination quantitative  [3]
 C12Q 1/10
·  ·  ·  Entérobactéries  [3]
 C12Q 1/12
·  ·  ·  Bactéries réduisant les nitrates en nitrites  [3]
 C12Q 1/14
·  ·  ·  Streptocoques; Staphylocoques  [3]
 C12Q 1/16
·  ·  ·  utilisant des produits radioactifs  [3]
 C12Q 1/18
·  ·  Recherche ou analyse de l'activité antimicrobienne d'un matériau  [3]
 C12Q 1/22
·  ·  Recherche ou analyse des conditions de stérilité  [3]
 C12Q 1/24
·  ·  Méthodes d'échantillonnage, d'inoculation ou de développement d'un échantillon; Méthodes pour isoler physiquement un micro-organisme intact  [3]
 C12Q 1/25
·  faisant intervenir des enzymes qui ne peuvent pas être classées dans les groupes C12Q 1/26-C12Q 1/70  [5]
 C12Q 1/26
·  faisant intervenir une oxydoréductase  [3]
 C12Q 1/28
·  ·  une peroxydase  [3]
 C12Q 1/30
·  ·  une catalase  [3]
 C12Q 1/32
·  ·  une déshydrogénase  [3]
 C12Q 1/34
·  faisant intervenir une hydrolase  [3]
 C12Q 1/37
·  ·  faisant intervenir une peptidase ou une protéinase  [5]
 C12Q 1/40
·  ·  une amylase  [3]
 C12Q 1/42
·  ·  une phosphatase  [3]
 C12Q 1/44
·  ·  une estérase  [3]
 C12Q 1/48
·  faisant intervenir une transférase  [3]
 C12Q 1/50
·  ·  une créatinophosphokinase  [3]
 C12Q 1/52
·  ·  une transaminase  [3]
 C12Q 1/527
·  faisant intervenir une lyase  [5]
 C12Q 1/533
·  faisant intervenir une isomérase  [5]
 C12Q 1/54
·  faisant intervenir le glucose ou le galactose  [3]
 C12Q 1/56
·  faisant intervenir des facteurs de coagulation du sang, p.ex. faisant intervenir la thrombine, la thromboplastine, le fibrinogène  [3]
 C12Q 1/58
·  faisant intervenir l'urée ou une uréase  [3]
 C12Q 1/60
·  faisant intervenir le cholestérol  [3]
 C12Q 1/61
·  faisant intervenir des triglycérides  [5]
 C12Q 1/62
·  faisant intervenir l'acide urique  [3]
 C12Q 1/64
·  Recherche ou analyse géomicrobiologique, p.ex. pour la recherche du pétrole  [3]
 C12Q 1/66
·  faisant intervenir une luciférase  [3]
 C12Q 1/68
·  faisant intervenir des acides nucléiques  [3]
 C12Q 1/70
·  faisant intervenir des virus ou des bactériophages  [3]
P:0 C12Q 3/00
Procédés de commande sensible aux conditions du milieu (appareillage à cet effet C12M 1/36; commande ou régulation en général G05)  [3]