C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C08
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
 C08

Note(s)

  1. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P[8]
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
 C08J
MISE EN ŒUVRE; PROCÉDÉS GÉNÉRAUX POUR FORMER DES MÉLANGES; POST-TRAITEMENT NON COUVERT PAR LES SOUS-CLASSES C08B, C08C, C08F, C08G ou C08H (travail, p.ex. façonnage, des matières plastiques B29)  [2]
 C08J

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre des procédés, non couverts par les sous-classes C08B-C08H, pour le traitement des polymères. [4]
  2. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [2]
  3. Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement additionnel peut être effectué dans la sous-classe C08L relatif aux matériaux utilisés. [8]
P:40 C08J 3/00
Procédés pour le traitement de substances macromoléculaires ou la formation de mélanges  [2]
 C08J 3/02
·  Production de solutions, dispersions, latex ou gel par d'autres procédés que ceux utilisant les techniques de polymérisation en solution, en émulsion ou en suspension  [2]
 C08J 3/12
·  Pulvérisation ou granulation  [2]
 C08J 3/18
·  Plastification de composés macromoléculaires (plastifiants C08K)  [2]
 C08J 3/20
·  Formation de mélanges de polymères avec des additifs, p.ex. coloration  [2]
 C08J 3/24
·  Réticulation, p.ex. vulcanisation, de macromolécules (aspects mécaniques B29C 35/00; agents de réticulation C08K)  [2]
 C08J 3/28
·  Traitement par ondes énergétiques ou par rayonnement de particules  [2]
P:30 C08J 5/00
Fabrication d'objets ou de matériaux façonnés contenant des substances macromoléculaires (fabrication des membranes semi-perméables B01D 67/00-B01D 71/00)  [2]
 C08J 5/02
·  Traitement direct des dispersions, p.ex. du latex, pour produire des objets  [2]
 C08J 5/04
·  Renforcement des composés macromoléculaires avec des matériaux fibreux en vrac ou en nappes  [2]
 C08J 5/12
·  Fixation d'un matériau macromoléculaire préformé au même matériau ou à un autre matériau compact, tel que du métal, du verre, du cuir, p.ex. en utilisant des adhésifs  [2]
 C08J 5/14
·  Fabrication d'objets ou de matériaux abrasifs ou de friction  [2]
 C08J 5/16
·  Fabrication de matériaux ou d'objets à coefficient de friction réduit  [2]
 C08J 5/18
·  Fabrication de bandes ou de feuilles  [2]
 C08J 5/20
·  Fabrication de structures façonnées de résines échangeuses d'ions  [2]
 C08J 5/24
·  Imprégnation de matériaux avec des prépolymères pouvant être polymérisés en place, p.ex. fabrication des "prepregs"  [2]
P:20 C08J 7/00
Traitement chimique ou revêtement d'objets façonnés faits de substances macromoléculaires (revêtement par des matériaux métalliques C23C; dépôt électrolytique de métaux C25)  [2]
P:10 C08J 9/00
Mise en œuvre de substances macromoléculaires pour produire des matériaux ou objets poreux ou alvéolaires; Leur post-traitement (aspects mécaniques du façonnage des matières plastiques ou des substances à l'état plastique pour la fabrication d'objets poreux ou cellulaires B29C)  [2]
P:0 C08J 11/00
Récupération ou traitement des résidus (récupération des matières plastiques B29B 17/00; dépolymérisation en monomère d'origine C07; procédés de polymérisation faisant intervenir une purification ou un recyclage des résidus polymères ou de leurs produits de dépolymérisation C08B, C08C, C08F, C08G, C08H; distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues C10B; production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir de caoutchouc ou de déchets de caoutchouc C10G 1/00)  [4]
P:50 C08J 99/00
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe  [8]