C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C10
INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
 C10G
CRAQUAGE DES HUILES D'HYDROCARBURES; PRODUCTION DE MÉLANGES D'HYDROCARBURES LIQUIDES, p.ex. PAR HYDROGÉNATION DESTRUCTIVE, PAR OLIGOMÉRISATION, PAR POLYMÉRISATION (craquage donnant de l'hydrogène ou du gaz de synthèse C01B; craquage ou pyrolyse d'hydrocarbures gazeux donnant des hydrocarbures individuels ou leurs mélanges de composition définie ou spécifiée C07C; craquage donnant des cokes C10B); RÉCUPÉRATION DES HUILES D'HYDROCARBURES À PARTIR DE SCHISTE BITUMEUX, DE SABLE PÉTROLIFÈRE OU DE GAZ; RAFFINAGE DES MÉLANGES COMPOSÉS PRINCIPALEMENT D'HYDROCARBURES; RÉFORMAGE DE L'ESSENCE "NAPHTA"; CIRES MINÉRALES (moyens pour empêcher la corrosion, l'entartrage ou les incrustations en général C23F)  [6]
 C10G

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe:
  2. Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "en présence d'hydrogène" et "en l'absence d'hydrogène" désignent respectivement des traitements dans lesquels l'hydrogène, sous forme libre ou sous forme de composés donneurs d'hydrogène, est ajouté ou non; [3]
    • "hydrotraitement" est utilisé pour les procédés de conversion définis dans le groupe C10G 45/00 ou le groupe C10G 47/00[3]
    • "huile d'hydrocarbures" comprend des mélanges d'hydrocarbures tels que les huiles de goudron ou les huiles minérales. [3]
  3. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [3]
  4. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 C10G
Schéma général
PRODUCTION DES MÉLANGES LIQUIDES D'HYDROCARBURES 1/00 - 5/00, 50/00
DISTILLATION D'HYDROCARBURES 7/00
CRAQUAGE 9/00 - 15/00, 47/00
RAFFINAGE DES HUILES CONTENANT DES MÉLANGES D'HYDROCARBURES
par traitement avec des acides ou des alcalis 17/00, 19/00
par extraction au moyen de solvants, d'absorbants solides 21/00, 25/00
par réactions chimiques avec l'hydrogène, par oxydation, par d'autres réactions 27/00, 29/00, 45/00, 49/00
Autres procédés 31/00, 32/00, 33/00
RÉFORMAGE 35/00, 59/00 - 63/00
PROCÉDÉS À PLUSIEURS ÉTAPES 51/00 - 69/00
AUTRES PROCÉDÉS 70/00, 71/00
TRAITEMENT DES CIRES MINÉRALES 73/00
INHIBITION DE LA CORROSION 75/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00
P:340 C10G 1/00
Production de mélanges liquides d'hydrocarbures à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou de matières carbonées solides non fusibles ou similaires, p.ex. bois, charbon (distillation destructive de schiste bitumineux C10B 53/00; récupération mécanique d'huile à partir de schiste bitumineux, de sable pétrolifère ou analogues B03B)
P:330 C10G 2/00
Production de mélanges liquides d'hydrocarbures de composition non définie à partir d'oxydes de carbone  [5]
P:320 C10G 3/00
Production de mélanges liquides d'hydrocarbures à partir de matières organiques contenant de l'oxygène, p.ex. huiles, acides gras (production à partir de matières carbonées solides, infusibles, contenant de l'oxygène C10G 1/00; préparation d'hydrocarbures individuels ou de leurs mélanges de composition définie ou spécifiée C07C)
P:310 C10G 5/00
Récupération de mélanges liquides d'hydrocarbures à partir de gaz, p.ex. gaz naturel
P:300 C10G 7/00
Distillation des huiles d'hydrocarbures (distillation en général B01D)
 C10G 9/00 - 
C10G 11/00
Craquage en l'absence d'hydrogène
P:290 C10G 9/00
Craquage thermique non catalytique, en l'absence d'hydrogène, des huiles d'hydrocarbures
P:280 C10G 11/00
Craquage catalytique, en l'absence d'hydrogène, des huiles d'hydrocarbures (craquage par contact direct avec des métaux ou des sels fondus C10G 9/00)
P:270 C10G 15/00
Craquage des huiles d'hydrocarbures par des moyens électriques, par des vibrations électromagnétiques ou mécaniques, par des radiations particulaires ou avec des gaz surchauffés dans des arcs électriques
 C10G 17/00 - 
C10G 31/00
Raffinage en l'absence d'hydrogène
P:240 C10G 17/00
Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence d'hydrogène, avec des acides, des composés libérant un acide ou des liquides contenant un acide, p.ex. avec une boue acide (utilisant des acides donneurs d'halogène C10G 27/00)
P:230 C10G 19/00
Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence d'hydrogène, par un traitement alcalin
P:250 C10G 21/00
Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence d'hydrogène, par extraction au moyen de solvants sélectifs (C10G 17/00, C10G 19/00 ont priorité; déparaffinage d'huiles C10G 73/00)
P:220 C10G 25/00
Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence d'hydrogène, au moyen d'absorbants ou d'adsorbants solides
 C10G 25/00

Note(s)

Lors du classement dans le présent groupe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8]

P:210 C10G 27/00
Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence d'hydrogène, par oxydation (avec des plombites ou plombates C10G 19/00)
P:200 C10G 29/00
Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence d'hydrogène, au moyen d'autres produits chimiques
P:260 C10G 31/00
Raffinage des huiles d'hydrocarbures, en l'absence d'hydrogène, par des méthodes non prévues ailleurs (par distillation C10G 7/00)  [2]
P:190 C10G 32/00
Raffinage des huiles d'hydrocarbures par des moyens électriques ou magnétiques, par irradiation ou par utilisation de micro-organismes  [3]
P:180 C10G 33/00
Déshydratation ou désémulsification des huiles d'hydrocarbures (par distillation C10G 7/00)
P:170 C10G 35/00
Réformage de l'essence "naphta"
 C10G 35/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "réformage" signifie le traitement d'essence "naphta" destiné à augmenter son indice d'octane ou sa teneur en composés aromatiques. [3]

 C10G 45/00 - 
C10G 49/00
Procédés d'hydrotraitement
P:160 C10G 45/00
Raffinage des huiles d'hydrocarbures au moyen d'hydrogène ou de composés donneurs d'hydrogène  [3]
 C10G 45/00

Note(s)

Le traitement des huiles hydrocarbures en présence de composés donneurs d'hydrogène non prévu dans un seul des groupes C10G 45/02, C10G 45/32, C10G 45/44 ou C10G 45/58 est couvert par le groupe C10G 49/00[3]

 C10G 45/02
·  pour éliminer des hétéro-atomes sans modifier le squelette de l'hydrocarbure mis en œuvre et sans craquage en hydrocarbures à point d'ébullition inférieur; Hydrofinissage  [3]
 C10G 45/32
·  Hydrogénation sélective des composés dioléfiniques ou acétyléniques  [3]
 C10G 45/44
·  Hydrogénation des hydrocarbures aromatiques  [3]
 C10G 45/58
·  pour changer la structure du squelette de certains hydrocarbures sans craquer les autres hydrocarbures présents, p.ex. pour abaisser le point d'écoulement; Hydrocraquage sélectif des paraffines normales (C10G 32/00 a priorité; amélioration ou augmentation de l'indice d'octane ou de la teneur en composés aromatiques d'essence "naphta" C10G 35/00)  [3]
P:150 C10G 47/00
Craquage des huiles d'hydrocarbures, en présence d'hydrogène ou de composés donneurs d'hydrogène, pour obtenir des fractions à point d'ébullition inférieur (C10G 15/00 a priorité; hydrogénation destructive de matières carbonées solides non fusibles ou similaires C10G 1/00)  [3]
P:140 C10G 49/00
Traitement des huiles d'hydrocarbures, en présence d'hydrogène ou de composés donneurs d'hydrogène, non prévu dans un seul des groupes C10G 45/02, C10G 45/32, C10G 45/44, C10G 45/58 ou C10G 47/00  [3]
P:130 C10G 50/00
Production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir d'hydrocarbures à nombre réduit d'atomes de carbone, p.ex. par oligomérisation (préparation d'hydrocarbures individuels ou de leurs mélanges de composition définie ou spécifiée C07C)  [6]
 C10G 51/00 - 
C10G 69/00
Procédés à plusieurs étapes
 C10G 51/00 - 
C10G 69/00

Note(s)

Les groupes C10G 51/00-C10G 69/00 couvrent uniquement les opérations de traitements combinés pour lesquelles l'intérêt porte sur l'association entre les étapes. [3]

P:120 C10G 51/00
Traitement des huiles d'hydrocarbures, en l'absence d'hydrogène, uniquement par plusieurs procédés de craquage  [3]
P:110 C10G 53/00
Traitement des huiles d'hydrocarbures, en l'absence d'hydrogène, par plusieurs procédés de raffinage  [3]
P:100 C10G 55/00
Traitement des huiles d'hydrocarbures, en l'absence d'hydrogène, par au moins un procédé de raffinage et par au moins un procédé de craquage  [3]
P:90 C10G 57/00
Traitement des huiles d'hydrocarbures, en l'absence d'hydrogène, par au moins un procédé de craquage ou de raffinage et au moins un autre procédé de conversion  [3]
P:70 C10G 59/00
Traitement d'essence "naphta" uniquement par plusieurs procédés de réformage, ou par au moins un procédé de réformage et au moins un procédé ne modifiant pas substantiellement le point d'ébullition de l'essence "naphta"  [3]
P:60 C10G 61/00
Traitement d'essence "naphta" par au moins un procédé de réformage et au moins un procédé de raffinage, en l'absence d'hydrogène  [3]
P:80 C10G 63/00
Traitement d'essence "naphta" par au moins un procédé de réformage et au moins un procédé de conversion (C10G 59/00, C10G 61/00 ont priorité)  [3]
P:50 C10G 65/00
Traitement des huiles d'hydrocarbures, uniquement par plusieurs procédés d'hydrotraitement  [3]
P:30 C10G 67/00
Traitement des huiles d'hydrocarbures, uniquement par au moins un procédé d'hydrotraitement et au moins un procédé de raffinage en l'absence d'hydrogène  [3]
P:40 C10G 69/00
Traitement des huiles d'hydrocarbures par au moins un procédé d'hydrotraitement et au moins un autre procédé de conversion (C10G 67/00 a priorité)  [3]
P:20 C10G 70/00
Post-traitement de mélanges non définis normalement gazeux obtenus par des procédés couverts par les groupes C10G 9/00, C10G 11/00, C10G 15/00, C10G 47/00, C10G 51/00  [5]
P:350 C10G 71/00
Traitement par des méthodes non prévues ailleurs d'hydrocarbures ou des huiles grasses en vue de lubrification (modification chimique des huiles siccatives par voltolisation C09F 7/00; compositions lubrifiantes C10M)  [3]
P:10 C10G 73/00
Obtention ou raffinage des cires minérales, p.ex. de la cire de lignite (compositions essentiellement à base de cires C08L 91/00)  [3]
P:0 C10G 75/00
Inhibition de la corrosion ou des salissures dans des appareils de traitement ou de conversion des huiles d'hydrocarbures, en général (C10G 7/00, C10G 9/00 ont priorité; protection des tuyaux contre la corrosion ou l'entartrage F16L 58/00)  [6]
P:360 C10G 99/00
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe  [8]