C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C09
COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATIONS DE SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS
 C09B
COLORANTS ORGANIQUES OU COMPOSÉS ÉTROITEMENT APPARENTÉS POUR PRODUIRE DES COLORANTS; MORDANTS; LAQUES (procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé donné C12P)
 C09B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 C09B
Schéma général
COLORANTS ANTHRACÉNIQUES 1/00, 3/00, 5/00, 6/00, 9/00
COLORANTS AZOÏQUES
Préparation par diazotation et copulation
de monoazoïques 29/00
de disazo et polyazoïques 31/00, 33/00, 35/00
en copulant l'amine diazotée avec elle-même 37/00
d'autres composés azoïques 39/00
Procédés spéciaux de copulation 41/00
Préparation à partir d'autres composés azoïques 43/00
Préparation autrement que par diazotation et copulation 27/00
Composés contenant des groupes onium 44/00
Composés métalliques complexes 45/00
Composés contenant d'autres systèmes chromophores 56/00
Autres colorants azoïques 46/00
COLORANTS INDIGOÏDES; COLORANTS DES DIARYL- ET TRIARYLMÉTHANES; COLORANTS OXYCÉTONIQUES 7/00, 9/00; 11/00; 13/00
COLORANTS ACRIDINIQUES, AZINIQUES, OXYAZINIQUES, THIAZINIQUES 15/00 - 21/00
COLORANTS QUINOLÉINIQUES ET POLYMÉTHINIQUES 23/00, 25/00
COLORANTS HYDRAZONIQUES, TRIAZÉNIQUES 26/00
PORPHYRINES, PORPHYRAZINES; COLORANTS AU SOUFRE 47/00; 49/00
QUINACRIDONES 48/00
COLORANTS FORMOSANES; COLORANTS NITRÉS, NITROSÉS; IMIDES DE QUINONES: COLORANTS AZOMÉTHINIQUES 50/00; 51/00; 53/00; 55/00
AUTRES COLORANTS SYNTHÉTIQUES 57/00, 59/00
COLORANTS NATURELS 61/00
COLORANTS RÉACTIFS 62/00
LAQUES; MORDANTS; PRÉPARATIONS POUR TEINTURE 63/00; 65/00; 67/00
AUTRES COLORANTS 69/00
 C09B 1/00 - 
C09B 13/00
Colorants anthracéniques
P:390 C09B 1/00
Colorants à noyau anthracène non condensé avec d'autres cycles
P:380 C09B 3/00
Colorants à noyau anthracène condensé avec un ou plusieurs carbocycles
P:370 C09B 5/00
Colorants à noyau anthracène condensé avec un ou plusieurs hétérocycles avec ou sans carbocycles
P:400 C09B 6/00
Colorants anthracéniques non prévus par les groupes ci-dessus  [2]
P:360 C09B 7/00
Colorants indigoïdes
P:350 C09B 9/00
Esters ou esters-sels de leucodérivés de colorants de cuve
P:340 C09B 11/00
Colorants des diaryl- ou triarylméthanes
P:330 C09B 13/00
Colorants oxycétoniques
 C09B 15/00 - 
C09B 21/00
Colorants acridiniques, aziniques, oxaziniques ou thiaziniques
P:320 C09B 15/00
Colorants acridiniques
P:310 C09B 17/00
Colorants aziniques
P:300 C09B 19/00
Colorants oxaziniques
P:290 C09B 21/00
Colorants thiaziniques
 C09B 23/00 - 
C09B 25/00
Colorants quinoléiniques ou polyméthiniques
P:280 C09B 23/00
Colorants méthiniques ou polyméthiniques, p.ex. du type cyanine
P:270 C09B 25/00
Quinophtalones
P:260 C09B 26/00
Colorants hydrazoniques; Colorants triazéniques  [3]
 C09B 27/00 - 
C09B 46/00
Colorants azoïques
 C09B 27/00 - 
C09B 46/00

Note(s)

Dans les groupes C09B 27/00-C09B 46/00, la flèche dans la formule des différents types de colorants indique quelle partie d'un colorant azoïque préparé par diazotation provient du composant de diazotation et quelle partie provient du copulant. La flèche est orientée vers la partie qui provient du copulant. [4]

P:240 C09B 27/00
Colorants azoïques dans lesquels le groupe azo est formé de façon autre que par diazotation et copulation
P:220 C09B 29/00
Colorants monoazoïques préparés par diazotation et copulation
 C09B 29/06
·  à partir de copulants ne contenant comme groupe orienteur qu'un groupe amine
P:210 C09B 31/00
Colorants disazoïques ou polyazoïques du type A B C, A B C D ou similaires, préparés par diazotation et copulation
P:200 C09B 33/00
Colorants disazoïques ou polyazoïques des types A K B, A B K C ou similaires, préparés par diazotation et copulation
P:190 C09B 35/00
Colorants disazoïques ou polyazoïques du type A D B préparés par diazotation et copulation
P:180 C09B 37/00
Colorants azoïques préparés en copulant l'amine diazotée avec elle-même
P:230 C09B 39/00
Autres composés azoïques préparés par diazotation et copulation
P:170 C09B 41/00
Procédés spéciaux de copulation
P:160 C09B 43/00
Préparation de colorants azoïques à partir d'autres composés azoïques
P:150 C09B 44/00
Colorants azoïques contenant des groupes onium  [3]
P:140 C09B 45/00
Composés métalliques complexes des colorants
P:250 C09B 46/00
Colorants azoïques non prévus par les groupes C09B 27/00-C09B 45/00  [2]
P:130 C09B 47/00
Porphines; Azaporphines
 C09B 47/04
·  Phtalocyanines  [3]
P:120 C09B 48/00
Quinacridones
P:110 C09B 49/00
Colorants au soufre
P:100 C09B 50/00
Colorants formazan; Colorants tétrazolium  [3]
P:90 C09B 51/00
Colorants nitrés ou nitrosés
P:80 C09B 53/00
Imides de quinone
P:70 C09B 55/00
Colorants azométhiniques
P:60 C09B 56/00
Colorants azoïques contenant d'autres systèmes chromophores  [3]
P:410 C09B 57/00
Autres colorants synthétiques de structure connue
P:420 C09B 59/00
Colorants artificiels de structure inconnue
P:50 C09B 61/00
Colorants naturels préparés à partir de sources naturelles
P:40 C09B 62/00
Colorants réactifs, c. à d. colorants formant des liaisons de covalence avec les substrats ou se polymérisant sur eux-mêmes  [3]
 C09B 62/002
·  la liaison du groupe réactif pouvant être choisie parmi différentes liaisons spécifiées  [3]
 C09B 62/02
·  le groupe réactif est directement lié à un hétérocycle
 C09B 62/44
·  le groupe réactif n'est pas lié directement à un hétérocycle
 C09B 63/00 - 
C09B 67/00
Laques; Mordants; Préparations pour teinture
P:30 C09B 63/00
Laques
P:20 C09B 65/00
Compositions contenant des mordants (préparation des composés utilisés comme mordants C01, C07)
P:10 C09B 67/00
Traitements, sans réaction chimique, influençant les propriétés physiques, p.ex. de teintures ou d'impression, des matières colorantes, p.ex. traitement par des solvants; Caractéristiques du procédé de fabrication des préparations tinctoriales; Préparations tinctoriales ayant un aspect physique particulier, p.ex. tablettes, feuilles
P:0 C09B 69/00
Colorants non prévus par un seul groupe de la présente sous-classe  [2]