C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C01
CHIMIE INORGANIQUE (traitement de poudres de composés inorganiques préalable à la fabrication de produits céramiques C04B 35/00; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone C12P 3/00; obtention à partir de mélanges, p.ex. à partir de minerais, de composés métalliques qui sont les composés intermédiaires d'un procédé métallurgique pour l'obtention d'un métal libre C21B, C22B; production d'éléments non métalliques ou de composés inorganiques par électrolyse ou électrophorèse C25B)
 C01

Note(s)

  1. Dans les sous-classes C01B-C01G, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, par exemple, le permanganate de potassium est classé uniquement comme composé du permanganate dans la sous-classe C01G[3]
  2. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P[8]
  3. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de [5]
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
 C01B
ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES; LEURS COMPOSÉS
 C01B

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, des noms commerciaux qui sont souvent trouvés dans la littérature scientifique et dans les documents de brevet ont été utilisés dans le but de définir avec précision le domaine couvert par les groupes. [6]
  2. Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section C. [3]
  3. Il est important de tenir compte de la note (1) après la classe C01, qui définit la règle de la dernière place appliquée dans cette classe, c'est-à-dire, dans l'intervalle des sous-classes C01B-C01G et dans ces sous-classes. [8]
  4. L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P[7]
 C01B
Schéma général
HYDROGÈNE; ISOTOPES DE L'HYDROGÈNE; EAU; HYDRURES 3/00; 4/00; 5/00; 6/00
GAZ DE SYNTHÈSE 3/00
HALOGÈNES OU LEURS COMPOSÉS 7/00, 9/00, 11/00
OXYGÈNE, OXYDES EN GÉNÉRAL; PERCOMPOSÉS 13/00; 15/00
SOUFRE, SES COMPOSÉS 17/00
AZOTE, SES COMPOSÉS 21/00
PHOSPHORE, SES COMPOSÉS 25/00
CARBONE, SES COMPOSÉS 31/00
SILICIUM, SES COMPOSÉS 33/00
SÉLÉNIUM OU TELLURE; BORE 19/00; 35/00
GAZ RARES 23/00
COMPOSÉS AYANT DES PROPRIÉTÉS DE TAMIS MOLÉCULAIRES MAIS N'AYANT PAS DE PROPRIÉTÉS D'ÉCHANGEURS DE BASE 37/00
COMPOSÉS AYANT DES PROPRIÉTÉS DE TAMIS MOLÉCULAIRES ET D'ÉCHANGEURS DE BASE 39/00
 C01B 3/00 - 
C01B 6/00
Hydrogène; Hydrures; Eau; Gaz de synthèse à partir d'hydrocarbures
P:180 C01B 3/00
Hydrogène; Mélanges gazeux contenant de l'hydrogène; Séparation de l'hydrogène à partir de mélanges en contenant (séparation des gaz par des moyens physiques B01D); Purification de l'hydrogène (production de gaz à l'eau ou de gaz de synthèse à partir de matières carbonées solides. C10J; purification ou modification de la composition chimique des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone. C10K ; production d'hydrogène par électrolyse de l'eau C25B 1/00)  [3]
P:170 C01B 4/00
Isotopes de l'hydrogène; Leurs composés inorganiques préparés par échange isotopique, p.ex. NH3 + D2 NH2D + HD (séparation d'isotopes B01D 59/00; autres réactions chimiques pour former des composés d'isotopes de l'hydrogène, voir les groupes correspondants pour les composés de l'hydrogène de la classe C01)  [2]
P:160 C01B 5/00
Eau
P:150 C01B 6/00
Hydrures de métaux; Monoborane ou diborane; Leurs complexes d'addition (hydrures de bore supérieurs, hydrures de bore substitués C01B 35/00)  [2]
 C01B 7/00 - 
C01B 11/00
Halogènes; Leurs composés
P:140 C01B 7/00
Halogènes; Hydracides d'halogènes (oxyacides C01B 11/00)
P:130 C01B 9/00
Méthodes générales de préparation des halogénures (halogénures particuliers considérés isolément, voir les groupes appropriés de C01B-C01G suivant l'élément combiné avec l'halogène; production électrolytique de composés inorganiques C25B)
P:120 C01B 11/00
Oxydes ou oxyacides d'halogènes; Leurs sels
 C01B 13/00 - 
C01B 15/00
Oxygène; Oxydes ou hydroxydes en général; Percomposés
P:110 C01B 13/00
Oxygène; Ozone; Oxydes ou hydroxydes en général
 C01B 13/02
·  Préparation de l'oxygène (par liquéfaction F25J)
 C01B 13/08
·  ·  à partir de l'air au moyen d'oxydes métalliques, p.ex. oxyde de baryum, oxyde de manganèse
 C01B 13/10
·  Préparation de l'ozone
 C01B 13/11
·  ·  par décharge électrique  [2]
 C01B 13/14
·  Méthodes de préparation des oxydes ou hydroxydes en général (oxydes ou hydroxydes déterminés et pris isolément, voir les groupes appropriés de C01B-C01G, ou C25B selon l'élément combiné avec l'oxygène ou le radical hydroxyle)
 C01B 13/16
·  ·  Purification  [3]
 C01B 13/18
·  ·  par décomposition thermique de composés, p.ex. de sels ou d'hydroxydes  [3]
 C01B 13/20
·  ·  par oxydation d'éléments à l'état gazeux; par oxydation ou hydrolyse de composés à l'état gazeux  [3]
 C01B 13/32
·  ·  par oxydation ou hydrolyse d'éléments ou de composés à l'état liquide ou solide  [3]
 C01B 13/34
·  ·  par oxydation ou hydrolyse de solutions pulvérisées ou atomisées  [3]
 C01B 13/36
·  ·  par réaction de précipitation en solution  [3]
P:100 C01B 15/00
Peroxydes; Peroxyhydrates; Peroxyacides ou leurs sels; Superoxydes; Ozonides
P:90 C01B 17/00
Soufre; Ses composés (acides persulfuriques, persulfates C01B 15/00; traitement préliminaire de minerais ou de débris ou déchets métalliques, en vue de production de métaux, pour éliminer le soufre, qui génère de l’anhydride sulfureux C22B 1/00)
P:80 C01B 19/00
Sélénium; Tellure; Leurs composés (composés du phosphore C01B 25/00)
P:40 C01B 21/00
Azote; Ses composés (préparation à partir de l'ammoniac C01B 3/00; épuration ou séparation de l'azote par liquéfaction F25J)
P:30 C01B 23/00
Gaz rares; Leurs composés (liquéfaction F25J)
P:70 C01B 25/00
Phosphore; Ses composés (C01B 21/00, C01B 23/00 ont priorité; peroxyacides de phosphore ou leurs sels C01B 15/00; perphosphates C01B 15/00)  [3]
P:60 C01B 31/00
Carbone; Ses composés (C01B 21/00, C01B 23/00 ont priorité; percarbonates C01B 15/00; préparation du carbone au moyen d'hyper-pression B01J 3/06; noir de carbone C09C 1/44; production de charbon de cornue C10B; croissance de cristaux du carbone C30B)  [3]
P:50 C01B 33/00
Silicium; Ses composés (C01B 21/00, C01B 23/00 ont priorité; persilicates C01B 15/00; carbures C01B 31/00; post-traitement de silice finement divisée, ni sous forme de sol ni sous forme de gel, pour améliorer les propriétés de pigmentation ou de charge C09C; formation de monocristaux ou de matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée C30B; purification du silicium par fusion de zone C30B 13/00)  [3]
P:20 C01B 35/00
Bore; Ses composés (monoborane, diborane, borohydrures de métaux ou leurs complexes d'addition C01B 6/00; perborates C01B 15/00; composés binaires avec l'azote C01B 21/00; phosphures C01B 25/00; carbures C01B 31/00; alliages contenant du bore C22)  [2]
 C01B 37/00 - 
C01B 39/00
Composés caractérisés principalement par leurs propriétés physiques ou chimiques, plutôt que par leur constitution chimique  [6]
P:10 C01B 37/00
Composés ayant des propriétés de tamis moléculaires mais n'ayant pas de propriétés d'échangeurs de base  [6]
P:0 C01B 39/00
Composés ayant des propriétés de tamis moléculaires et d'échangeurs de base, p.ex. zéolites cristallines; Leur préparation; Post-traitement, p.ex. échange d'ions ou extraction de l'aluminium (traitement pour modifier les propriétés d'adsorption ou d'absorption, p.ex. façonnage utilisant un liant, B01J 20/10; traitement pour modifier les propriétés catalytiques, p.ex. combinaison de traitements pour rendre les zéolites appropriées à leur utilisation comme catalyseur, B01J 29/00; traitement pour améliorer les propriétés d'échangeurs d'ions B01J 39/00; régénération ou réactivation des propriétés d'échangeurs d'ions B01J 49/00; préparation de suspensions stabilisées utilisées dans les détergents C11D 3/12)  [6]
 C01B 39/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: [6]

  • "zéolites" désigne: [6]
    1. les aluminosilicates cristallins à propriétés d'échangeurs de base et de tamis moléculaires, ayant une structure microporeuse tridimensionnelle de la charpente du réseau constituée d'unités d'oxydes tétraédriques; [6]
    2. les composés isomorphes de ceux de la catégorie précédente, dans lesquels les atomes d'aluminium ou de silicium dans la charpente sont partiellement ou entièrement remplacés par des atomes d'autres éléments, p.ex. par le gallium, le germanium, le phosphore ou le bore. [6]