|  | A |
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE

SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS

|  | A61 |
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE

|  | A61L |
PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; préparation de l'ozone Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B 13/10) [4]

|  | A61L |
Note(s) Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux sont en outre classés dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [5]

|  | A61L |
Schéma général
DÉSINFECTION OU STÉRILISATION |
Procédés généraux ou appareils | 2/00
de l'air | 9/00
des déchets | 11/00
des lentilles de contact | 12/00
MATÉRIAUX POUR |
Bandages, pansements ou garnitures absorbantes | 15/00
suture ou pour ligature des vaisseaux sanguins | 17/00
bandages liquides | 26/00
prothèses ou pour revêtement de prothèses | 27/00
dispositifs de colostomie | 28/00
cathéters ou pour revêtement de cathéters | 29/00
autres articles chirurgicaux | 31/00
ADHÉSIFS OU CIMENTS CHIRURGICAUX; ADHÉSIFS POUR DISPOSITIFS DE COLOSTOMIE | 24/00
TRAITEMENT ANTITHROMBOGÉNIQUE D'ARTICLES CHIRURGICAUX | 33/00

|  | A61L 2/00 - A61L 12/00 |
Désinfection ou stérilisation

P:120 |  | A61L 2/00 |
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet (pour les lentilles de contact Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 12/00; pulvérisateurs de désinfectant Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M; stérilisation des paquets ou du contenu de paquets en association avec l'empaquetage Fulltext... Hierarchy... Expanded...B65B 55/00; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F; désinfection du papier Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H 21/14; dispositifs de désinfection pour les toilettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...E03D; objets comportant des agencements destinés à la désinfection, voir les sous-classes appropriées pour ces objets, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...H04R 1/12) [3,5,7]

|  | A61L 2/02 |
· | utilisant des phénomènes physiques [3]

|  | A61L 2/04 |
· · | de la chaleur (Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 2/08 a priorité) [3]

|  | A61L 2/08 |
· · | des radiations [3]

|  | A61L 2/10 |
· · · | des ultraviolets [3]

|  | A61L 2/16 |
· | utilisant des substances chimiques [3]

|  | A61L 2/18 |
· · | des substances liquides [3]

|  | A61L 2/20 |
· · | des substances gazeuses, p.ex. des vapeurs [3]

|  | A61L 2/22 |
· · | des substances à phases, p.ex. des fumées, des aérosols [3]

|  | A61L 2/26 |
· | Accessoires [3]

P:100 |  | A61L 9/00 |
Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air (déodorants corporels Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 8/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61Q 15/00; purification de l'air par des appareils respiratoires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D 9/00; séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 45/00-B01D 51/00, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B03C 3/00; épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 53/34; production d'ozone Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01B 13/10; systèmes de conditionnement d'air comportant des dispositifs de stérilisation Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F 3/16)

|  | A61L 9/01 |
· | Compositions désodorisantes [2]

|  | A61L 9/015 |
· | utilisant des substances gazeuses ou à l'état de vapeur, p.ex. de l'ozone (Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 9/18 a priorité) [3]

|  | A61L 9/04 |
· · | utilisant des substances évaporées dans l'air sans chauffage [3]

|  | A61L 9/12 |
· · · | Appareils, p.ex. supports, à cet effet [3]

|  | A61L 9/14 |
· | utilisant des substances vaporisées ou pulvérisées [3]

|  | A61L 9/16 |
· | utilisant des phénomènes physiques [3]

|  | A61L 9/18 |
· · | des radiations (Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 9/22 a priorité) [3]

|  | A61L 9/22 |
· · | Ionisation [3]

P:110 |  | A61L 11/00 |
Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets

P:90 |  | A61L 12/00 |
Procédés ou appareils pour la désinfection ou la stérilisation des lentilles de contact; Accessoires à cet effet [7]

|  | A61L 15/00 - A61L 33/00 |
Aspects chimiques des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation; Matériaux pour articles chirurgicaux, p.ex. sutures chirurgicales; Adhésifs ou ciments chirurgicaux; Matériaux pour prothèses, cathéters ou dispositifs de colostomie

P:50 |  | A61L 15/00 |
Aspect chimique des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation (pour les bandages liquides Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 26/00; pansements radioactifs Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M 36/00)

|  | A61L 15/16 |
· | Bandages, pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques tels que l'urine, le sang, p.ex. serviettes hygiéniques, tampons [5]

P:10 |  | A61L 17/00 |
Matériaux pour suture chirurgicale ou pour ligature des vaisseaux sanguins (adhésifs chirurgicaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 24/00; instruments, dispositifs ou procédés pour la suture ou la ligature Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 17/04, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 17/12; supports ou emballages pour matériaux de suture Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61B 17/04) [3,4]

|  | A61L 17/00 |
Note(s) Lors du classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 17/00, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 33/00 est également attribué si les matériaux utilisés sont antithrombogéniques. [7]

P:60 |  | A61L 24/00 |
Adhésifs ou ciments chirurgicaux; Adhésifs pour dispositifs de colostomie (adhésifs conducteurs de l'électricité utilisés pour la thérapie ou pour l'examen in vivo Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 50/00) [7]

|  | A61L 24/00 |
Note(s) Lors du classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 24/00, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 33/00 est également attribué si les matériaux utilisés sont antithrombogéniques. [7]

P:40 |  | A61L 26/00 |
Aspects chimiques des bandages liquides ou utilisation de matériaux pour les bandages liquides [7]

|  | A61L 26/00 |
Note(s) Lors du classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 26/00, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 33/00 est également attribué si les matériaux utilisés sont antithrombogéniques. [7]

P:20 |  | A61L 27/00 |
Matériaux pour prothèses ou pour revêtement de prothèses (prothèses dentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61C 13/00; forme ou structure des prothèses Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61F 2/00; emploi de préparations pour la fabrication de dents artificielles Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K 6/02; reins artificiels Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M 1/14) [4]

|  | A61L 27/00 |
Note(s) Lors du classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 27/00, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 33/00 est également attribué si les matériaux utilisés sont antithrombogéniques. [7]

P:70 |  | A61L 28/00 |
Matériaux pour dispositifs de colostomie (adhésifs pour dispositifs de colostomie Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 24/00) [7]

|  | A61L 28/00 |
Note(s) Lors du classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 28/00, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 33/00 est également attribué si les matériaux utilisés sont antithrombogéniques. [7]

P:30 |  | A61L 29/00 |
Matériaux pour cathéters ou pour revêtement de cathéters (forme ou structure des cathéters Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61M 25/00) [4]

|  | A61L 29/00 |
Note(s) Lors du classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 29/00, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 33/00 est également attribué si les matériaux utilisés sont antithrombogéniques. [7]

P:80 |  | A61L 31/00 |
Matériaux pour autres articles chirurgicaux [4]

|  | A61L 31/00 |
Note(s) Lors du classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 31/00, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 33/00 est également attribué si les matériaux utilisés sont antithrombogéniques. [7]

|  | A61L 31/02 - A61L 31/12 |
Note(s) Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 31/02-A61L 31/12, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [7] Lors du classement dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 31/02-A61L 31/12, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L 31/14 est également attribué si l'utilisation de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques présente un intérêt. [7]

|  | A61L 31/02 |
· | Matériaux inorganiques [7]

|  | A61L 31/04 |
· | Matériaux macromoléculaires [7]

|  | A61L 31/08 |
· | Matériaux de revêtement [7]

|  | A61L 31/12 |
· | Matériaux composites, c. à d. en couches ou contenant un matériau dispersé dans une matrice constituée d'un matériau analogue ou différent [7]

|  | A61L 31/14 |
· | Matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques [7]

P:0 |  | A61L 33/00 |
Traitement antithrombogénique d'articles chirurgicaux, p.ex. de sutures, cathéters, prothèses ou d'articles pour la manipulation ou le conditionnement du sang; Matériaux pour un tel traitement [4,7]