A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
ACTIVITÉS RURALES
 A01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
 A01K
ÉLEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PÊCHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PRÉVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX
 A01K

Note(s)

La présente sous-classe couvre :

 A01K
Schéma général
ÉLEVAGE EN GÉNÉRAL, NOTAMMENT DU BÉTAIL
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement 1/00 - 9/00
Dressage; muselières; laisses 15/00; 25/00; 27/00
Marquage; dispositifs pour panser 11/00; 13/00
Tonte 14/00
Autres appareils 17/00 - 23/00, 29/00
AVICULTURE; ŒUFS
Logement, dispositifs pour l'alimentation ou l'abreuvement 31/00, 39/00
Marquage 35/00
Autres appareils 33/00, 37/00, 41/00, 43/00, 45/00
APICULTURE
Logement, mangeoires ou abreuvoirs 47/00, 53/00
Autres dispositifs 49/00, 51/00, 55/00, 57/00, 59/00
PISCICULTURE 61/00, 63/00
AUTRE ÉLEVAGE OU OBTENTION D'ANIMAUX, NOUVELLES RACES D'ANIMAUX 67/00
PÊCHE AU FILET 69/00 - 75/00
PÊCHE À LA LIGNE
Cannes à pêche; Moulinets 87/00; 89/00
Lignes; leurs accessoires 91/00; 83/00, 85/00, 93/00, 95/00
Accessoires 97/00
AUTRES PÊCHES 69/00, 77/00 - 81/00, 99/00
 A01K 1/00 - 
A01K 29/00
Élevage en général, notamment élevage du bétail
P:370 A01K 1/00
Logement des animaux; Son équipement (structure ou caractéristiques des bâtiments E04; aération des bâtiments F24F)
 A01K 1/01
·  Enlèvement de fumier ou d'urine (A01K 1/015 a priorité)  [2]
 A01K 1/015
·  Revêtement de sol, p.ex. plaques litière  [2]
 A01K 1/02
·  Porcheries; Niches; Clapiers à lapins ou similaires
P:470 A01K 3/00
Equipement des pâturages, p.ex. dispositifs d'attache; Grillage pour empêcher la dispersion du bétail; Clôtures électrifiées (construction des clôtures en général E04H 17/00; circuits électriques pour clôtures H05C)
P:400 A01K 5/00
Dispositifs pour l'alimentation du bétail ou du gibier (A01K 1/00 a priorité; pour volaille A01K 39/00)  [2]
P:410 A01K 7/00
Abreuvoirs pour bétail ou gibier
P:380 A01K 9/00
Appareils pour tétée pour jeune bétail
P:430 A01K 11/00
Marquage des animaux (des volailles A01K 35/00; pinces à plomber B25B)
P:440 A01K 13/00
Dispositifs pour panser ou soigner les animaux, p.ex. étrilles (ciseaux B26B); Protège-fanons (bandes jambières ou cataplasmes A61D); Trousse-queue (comme élément du harnais B68B 5/00); Dispositifs pour empêcher les animaux de mordre leurs mangeoires; Dispositifs de lavage (accessoires pour le traitement des pis ou des tétines dans les machines à traire A01J 7/00; dispositifs de lavage médicaux A61D 11/00); Protection contre les conditions climatiques ou les insectes
P:350 A01K 14/00
Tonte, p.ex. par des moyens chimiques, des moutons vivants ou d'animaux analogues (outils pour tailler tenus à la main B26B)  [5]
P:460 A01K 15/00
Dispositifs pour le dressage des animaux, p.ex. nasières ou entraves; Dispositifs pour renverser les animaux en général; Équipement pour l'entraînement ou l'exercice; Cabines pour saillies (dispositifs à usage vétérinaire A61D 3/00)
P:420 A01K 17/00
Décorneurs; Dispositifs pour diriger les cornes
P:390 A01K 19/00
Sevrage
P:360 A01K 21/00
Dispositifs pour faciliter ou prévenir l'appariement (cabines pour saillies A01K 15/00)
P:490 A01K 23/00
Sacs à fumier ou à purin
P:450 A01K 25/00
Muselières
P:480 A01K 27/00
Laisses ou colliers, p.ex. pour chiens (dispositifs spécialement adaptés ou montés pour stocker, dérouler de façon répétée et stocker à nouveau des longueurs de matériau B65H 75/34)
P:500 A01K 29/00
Autres appareils pour l'élevage
 A01K 31/00 - 
A01K 45/00
Aviculture; Contrôle, nettoyage, estampillage ou triage des œufs
P:90 A01K 31/00
Volières; Poulaillers; Logement des oiseaux
P:130 A01K 33/00
Œufs artificiels
P:110 A01K 35/00
Marquage des volailles ou autres oiseaux
P:120 A01K 37/00
Dispositifs pour retenir les oiseaux, p.ex. attaches d'ailes
P:100 A01K 39/00
Appareils pour l'alimentation ou l'abreuvement des volailles ou des autres oiseaux  [2]
P:80 A01K 41/00
Incubateurs à volaille
P:70 A01K 43/00
Contrôle, triage ou nettoyage des œufs (examen ou analyse des œufs, p.ex. par mirage, G01N 33/02)
P:140 A01K 45/00
Autres appareils ou dispositifs pour l'aviculture, p.ex. dispositifs pour déterminer si un oiseau est prêt à pondre
 A01K 47/00 - 
A01K 59/00
Apiculture
P:10 A01K 47/00
Ruches
P:30 A01K 49/00
Caisses d'élevage; Cages pour le transport ou l'installation de la reine
P:20 A01K 51/00
Dispositifs pour l'entretien des ruches ou de leurs éléments, p.ex. pour leur nettoyage ou leur désinfection
P:40 A01K 53/00
Mangeoires ou abreuvoirs pour abeilles
P:60 A01K 55/00
Enfumoirs; Accessoires d'apiculteurs, p.ex. voiles (pipes à fumer A24F)
P:50 A01K 57/00
Dispositifs pour former, détourner ou capturer les essaims; Dispositifs pour la capture des faux-bourdons
P:0 A01K 59/00
Récolte du miel
 A01K 61/00 - 
A01K 63/00
Pisciculture; Aquariums; Terrariums
P:330 A01K 61/00
Elevage ou culture du poisson, des écrevisses, des langoustes, des moules, des éponges, des perles ou similaires (ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires A01K 80/00)
 A01K 61/02
·  Mangeoires pour poissons
P:340 A01K 63/00
Récipients pour poissons vivants, p.ex. aquariums (bourriches ou autres récipients pour garder des poissons capturés A01K 97/00); Terrariums  [5]
 A01K 63/02
·  Récipients spécialement conçus pour transporter le poisson vivant
 A01K 63/04
·  Agencements pour traiter l'eau spécialement conçus pour les récipients pour poissons vivants (filtres en général B01D; traitement de l'eau en général C02F)  [3]
 A01K 63/06
·  Dispositifs de chauffage ou d'éclairage disposés à l'intérieur des, ou fixés aux, récipients pour poissons vivants (appareils de chauffage ou d'éclairage en soi F21, H01, H05B)  [3]
P:310 A01K 65/00
Cordes pour haler le gros poisson
P:510 A01K 67/00
Elevage ou obtention d'animaux, non prévus ailleurs; Nouvelles races d'animaux (procédés de reproduction ou de fertilisation A61D 19/00; préparations médicinales contenant du sperme A61K 35/48; appareillage pour la culture de tissus ou de cellules animales C12M 3/00; culture ou conservation de tissus ou de cellules animales C12N 5/00; techniques de mutation ou de génétique C12N 15/00)
 A01K 67/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquées:

  • "obtention d'animaux" désigne leur obtention jusqu'à la naissance incluse. [5]

 A01K 67/027
·  Nouvelles races de vertébrés  [5]
 A01K 69/00 - 
A01K 81/00
Pêche
P:200 A01K 69/00
Dispositifs fixes de capture pour la pêche
P:180 A01K 71/00
Filets  de pêche flottants
P:170 A01K 73/00
Filets de pêche à traîne
P:190 A01K 74/00
Autres filets de pêche ou similaires  [2]
P:210 A01K 75/00
Accessoires pour filets de pêche; Détails des filets de pêche, p.ex. structure  [4]
P:220 A01K 77/00
Épuisettes à filet pour la pêche; Épuisettes sans filet pour la pêche
P:230 A01K 79/00
Procédés ou appareillages de capture massive de poissons autres que ceux couverts par les groupes A01K 69/00-A01K 77/00
P:150 A01K 80/00
Ramassage des huîtres, des moules, des éponges ou autres produits similaires (filets de pêche A01K 73/00, A01K 74/00; dragues E02F)  [3]
P:160 A01K 81/00
Pêche par projectiles (armes, projectiles autres que les harpons F41, F42)
 A01K 83/00 - 
A01K 97/00
Pêche à la ligne
P:250 A01K 83/00
Hameçons
P:240 A01K 85/00
Amorces artificielles pour la pêche à la ligne
 A01K 85/01
·  à émission de lumière, émission de sons, dispersion d'odeur ou analogue  [2,5]
P:270 A01K 87/00
Cannes à pêche
 A01K 87/02
·  Viroles, liaisons entre éléments
 A01K 87/04
·  Guides de lignes
 A01K 87/06
·  Dispositifs de fixation des moulinets aux cannes
 A01K 87/08
·  Poignées  [5]
P:260 A01K 89/00
Moulinets pour la pêche à la ligne
P:300 A01K 91/00
Lignes pour la pêche
P:280 A01K 93/00
Flotteurs pour la pêche à la ligne, avec ou sans dispositifs avertisseurs  [4,5]
P:290 A01K 95/00
Plombs pour la pêche à la ligne  [4]
P:320 A01K 97/00
Accessoires de pêche à la ligne (cordes pour haler le gros poisson A01K 65/00; épuisettes avec ou sans filet pour la pêche A01K 77/00)
 A01K 97/04
·  Boîtes à appâts; Préparation d'appâts (nourriture pour animaux particuliers A23K 1/18)  [2]
 A01K 97/06
·  Boîtes ou supports pour hameçons, lignes, plombs, mouches ou similaires  [5]
 A01K 97/10
·  Supports pour cannes
 A01K 97/12
·  Dispositifs avertisseurs, p.ex. dispositifs à bascule (A01K 91/00 a priorité)  [2]
P:325 A01K 99/00
Procédés ou appareils pour la pêche non prévus dans les autres groupes A01K 69/00-A01K 97/00  [8]