A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
 A61B
DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique G01N, p.ex. G01N 33/48)
 A61B

Note(s)

La présente sous-classe couvre les instruments, les appareils et les procédés de diagnostic, de chirurgie et d'identification des individus, y compris l'obstétrique, les instruments pour couper les cors, les instruments de vaccination, la prise des empreintes digitales, les tests psychophysiques.

 A61B
Schéma général
MÉTHODES MÉDICALES (NON CHIRURGICALES) 1/00, 5/00, 17/00
INSTRUMENTS POUR TESTS PSYCHOPHYSIQUES 5/00
INSTRUMENTS DE MÉDECINE
Pour l'auscultation et le diagnostic 5/00 - 10/00
Pour l'examen médical de l'intérieur des cavités ou des conduits du corps ou des yeux 1/00, 3/00
Aides pour l'examen et les soins de la bouche 1/00, 13/00
INSTRUMENTS, DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS CHIRURGICAUX 17/00; 18/00
AUTRES INSTRUMENTS, OUTILLAGE OU ACCESSOIRES POUR LA CHIRURGIE OU LE DIAGNOSTIC 19/00

 A61C
TECHNIQUE DENTAIRE; DISPOSITIFS OU MÉTHODES POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents non entraînées A46B; préparations pour la technique dentaire A61K 6/00; préparations pour le nettoyage des dents A61K 8/00, A61Q 11/00)
 A61C
Schéma général
CHIRURGIE DENTAIRE 1/00 - 8/00
PROTHÈSE DENTAIRE, DENTS ARTIFICIELLES 9/00 - 13/00
DISPOSITIFS POUR LE NETTOYAGE DES DENTS ET DE LA BOUCHE 15/00, 17/00
ACCESSOIRES DENTAIRES 19/00

 A61D
INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU MÉTHODES DE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE
 A61D

Note(s)

La présente sous-classe couvre uniquement les instruments, les appareils, l'outillage ou les méthodes spécialement conçus pour être utilisés avec les animaux.

 A61D
Schéma général
CHIRURGIE ET SOINS DENTAIRES 1/00, 5/00
SOINS AUX ANIMAUX 7/00 - 13/00
APPAREILS POUR IMMOBILISER, APPAREILS POUR OUVRIR LA GUEULE 3/00, 15/00
DÉTECTION DES TROUBLES PHYSIQUES PENDANT LE TRAVAIL 17/00
INSTRUMENTS OU PROCÉDÉS POUR LA REPRODUCTION OU LA FERTILISATION 19/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00

 A61F
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉVITANT L'AFFAISSEMENT DE STRUCTURES CORPORELLES TUBULAIRES, P.EX. STENTS; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires A61C)  [6,8]
 A61F
Schéma général
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES OU ACCESSOIRES 2/00, 3/00
APPAREILS OU DISPOSITIFS ACTIONNÉS PAR DES INFIRMES 4/00
ORTHOPÉDIE, SOINS, DISPOSITIFS DE CONTRACEPTION 5/00, 6/00
CHAUFFAGE, REFROIDISSEMENT 7/00
TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES, REMPLACEMENT PAR D'AUTRES SENS 9/00, 11/00
BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS 13/00, 15/00; 17/00

 A61G
MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES (appareils pour aider les personnes handicapées à marcher A61H 3/00); TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (embaumement des cadavres A01N 1/00)
 A61G
Schéma général
MOYENS DE DÉPLACEMENT DES PERSONNES HANDICAPÉES OU DES MALADES 1/00 - 7/00
LITS; LOCAUX DE TRAITEMENT; ÉQUIPEMENTS POUR DONNER DES SOINS AUX MALADES 7/00; 10/00; 9/00, 12/00
ÉLEVEUSES OU COUVEUSES POUR BÉBÉS 11/00
MATÉRIELS DE SALLES D'OPÉRATION OU DE CABINETS DENTAIRES 13/00, 15/00
DISPOSITIFS D'INHUMATION 17/00 - 21/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00

 A61H
APPAREILS DE PHYSIOTHÉRAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS POUR USAGES THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DÉTERMINÉES DU CORPS (procédés ou dispositifs permettant à des personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps A61F 4/00; électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons A61N)
 A61H

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "physiothérapie" couvre le traitement des maladies ou des incapacités à l'aide d'appareils, p.ex. mécaniques, par opposition au traitement par des produits pharmaceutiques ou par la chirurgie. Ainsi sont inclus, à titre d'exemple, les massages, les bains tourbillonnaires et les dispositifs pour l'exercice des membres inertes du corps.

 A61H
Schéma général
APPAREILS POUR AIDER DES PERSONNES HANDICAPÉES À MARCHER 3/00
APPAREILS POUR L'EXERCICE PASSIF, POUR L'EXERCICE DES YEUX 1/00, 5/00
MASSAGE
Techniques utilisées 7/00, 9/00, 15/00, 23/00
Ceintures, bandes ou peignes pour massage 11/00
Massage de certaines parties du corps et instruments correspondants 13/00, 19/00, 21/00
Accessoires pour massages 37/00
RESPIRATION ARTIFICIELLE 31/00
BAINS THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES 33/00, 35/00, 36/00
APPAREILS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS 39/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE 99/00

 A61J
RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MÉDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS; CRACHOIRS
 A61J
Schéma général
RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES 1/00
DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION 3/00
ADMINISTRATION DE LA NOURRITURE OU DES REMÈDES
Biberons, tétines, tubes 9/00, 11/00, 15/00
Autres articles 7/00
Articles de protection des bouts de seins 13/00
AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS 17/00
DISPOSITIFS POUR RECUEILLIR LES CRACHATS 19/00

 A61K
PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration A61J 3/00; aspects chimiques de, ou utilisation de substances chimiques pour, la désodorisation de l'air, la désinfection ou la stérilisation, les bandages, les pansements, les garnitures absorbantes ou les articles chirurgicaux A61L; compositions à base de savon C11D)
 A61K

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les sujets suivants, présentés comme composition (mélange), procédé de préparation de la composition ou procédé de traitement utilisant cette composition:
    1. Médicaments ou autres compositions biologiques capables de:
    2. Compositions pour les soins du corps généralement destinées à désodoriser, protéger, embellir ou entretenir le corps, p.ex. cosmétiques, dentifrices, produits pour l'obturation des dents.
  2. Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section C.
  3. Il est important de tenir compte des notes de la classe C07, par exemple des notes qui suivent le titre de la sous-classe C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi au classement des composés organiques dans la sous-classe A61K, sauf indication contraire. [8]
  4. Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
  5. L'activité thérapeutique des préparations médicinales est en outre classée dans la sous-classe A61P[7]
 A61K
Schéma général
PRÉPARATIONS DENTAIRES 6/00
COSMÉTIQUES, PARFUMS 8/00
PRÉPARATIONS PHARMACEUTIQUES
caractérisées par la forme 9/00
caractérisées par les substances actives
substances organiques 31/00, 35/00, 36/00, 38/00
matériel provenant d'animaux, de protozoaires, de bactéries ou de virus 35/00
matériel provenant d'algues, de lichens, de champignons ou de plantes 36/00
substances inorganiques 33/00, 35/00
obtenues par traitement de substances par énergie ondula- toire ou rayonnement corpusculaire 41/00
pour examen in vivo 49/00,51/00
substances radioactives 51/00
Vaccins 39/00, 45/00
Excipients 47/00
Préparations médicinales contenant du matériel génétique, thérapie génique 48/00

 A61L
PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K; préparation de l'ozone C01B 13/10)  [4]
 A61L

Note(s)

Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

  1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
  2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]

 A61L
Schéma général
DÉSINFECTION OU STÉRILISATION
Procédés généraux ou appareils 2/00
de l'air 9/00
des déchets 11/00
des lentilles de contact 12/00
MATÉRIAUX POUR
Bandages, pansements ou garnitures absorbantes 15/00
suture ou pour ligature des vaisseaux sanguins 17/00
bandages liquides 26/00
prothèses ou pour revêtement de prothèses 27/00
dispositifs de colostomie 28/00
cathéters ou pour revêtement de cathéters 29/00
autres articles chirurgicaux 31/00
ADHÉSIFS OU CIMENTS CHIRURGICAUX; ADHÉSIFS POUR DISPOSITIFS DE COLOSTOMIE 24/00
TRAITEMENT ANTITHROMBOGÉNIQUE D'ARTICLES CHIRURGICAUX 33/00

 A61M
DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DÉPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux A61D 7/00; moyens pour appliquer les tampons A61F 13/20; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale A61J; récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang ou des fluides médicaux A61J 1/05); DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie A61B; aspects chimiques des articles chirurgicaux A61L); DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LÉTHARGIE OU POUR Y METTRE FIN (magnétothérapie utilisant des éléments magnétiques placés à l'intérieur du corps A61N 2/00)  [4,5]
 A61M

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience, les sondes, les dilatateurs, les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale.
  2. Dans la présente sous-classe, le groupe A61M 36/00, relatif à l'appliction de matériau radioactif au corps, a priorité sur les autres groupes. [5]
  3. Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8]
 A61M
Schéma général
DISPOSITIFS DE SUCCION OU DE POMPAGE 1/00
SERINGUES; IRRIGATEURS; BAINS INTESTINAUX 3/00, 5/00; 9/00
PULVÉRISATEURS, VAPORISATEURS; INSUFFLATEURS 11/00; 13/00
APPAREILS D'INHALATION 15/00, 16/00
DISPOSITIFS POUR PRODUIRE LE SOMMEIL OU ANESTHÉSIER OU Y METTRE FIN 16/00, 19/00, 21/00
SONDES, CATHÉTERS; APPAREILS POUR DRAINAGE; DILATATEURS 23/00, 25/00; 27/00; 29/00
TUBES, RACCORDS OU ACCOUPLEMENTS POUR TUBES, SOUPAPES, VOIES D'ACCÈS OU SIMILAIRES, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR USAGE MÉDICAL 39/00
AUTRES APPAREILS POUR L'INTRODUCTION OU LA RÉTENTION DES AGENTS DANS LE CORPS 31/00, 37/00
AUTRES DISPOSITIFS POUR ÉTENDRE LES REMÈDES SUR LE CORPS 35/00
APPLICATION DE MATÉRIAU RADIOACTIF AU CORPS 36/00

 A61N
ÉLECTROTHÉRAPIE; MAGNÉTOTHÉRAPIE; THÉRAPIE PAR RADIATIONS; THÉRAPIE PAR ULTRASONS (mesure des courants bioélectriques A61B; instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci A61B 18/00; appareils d'anesthésie en général A61M; lampes à incandescence H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage H05B)  [6]
 A61N

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "thérapie" implique que le traitement, lorsqu'il a pour objet la destruction de tissus malades ou anormaux, est effectué dans les limites de vie des tissus sains, la destruction de ces derniers étant considérée comme indésirable, contrairement à ce qui a lieu avec les instruments, dispositifs ou procédés couverts par le groupe A61B 18/00[5,7]

 A61N
Schéma général
ÉLECTROTHÉRAPIE 1/00
MAGNÉTOTHÉRAPIE 2/00
THÉRAPIE PAR RADIATIONS 5/00
THÉRAPIE PAR ULTRASONS 7/00

 A61P
ACTIVITÉ THÉRAPEUTIQUE DE COMPOSÉS CHIMIQUES OU DE PRÉPARATIONS MÉDICINALES  [7]
 A61P

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre l'activité thérapeutique des préparations médicinales ou des composés chimiques déjà classés en tant que tels dans les sous-classes A61K ou C12N, ou dans les classes C01, C07 ou C08[7]
  2. Dans la présente sous-classe, le mot "médicament" comprend les composés ou les compositions chimiques ayant une activité thérapeutique. [7]
  3. Dans la présente sous-classe, l'activité thérapeutique est classée dans tous les endroits appropriés. [7]
  4. Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets. [7]

 A61Q
UTILISATION DE COSMÉTIQUES OU DE PRÉPARATIONS SIMILAIRES POUR LA TOILETTE  [8]
 A61Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre l'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette déjà classés en tant que tels dans le groupe principal A61K 8/00, dans les sous-classes C11D ou C12N, ou dans les classes C01, C07 ou C08[8]
  2. Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans la sous-classe A61P est également attribué si la préparation est déclarée présenter une activité thérapeutique. [8]
  3. Dans la présente sous-classe, l'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est classée dans tous les endroits appropriés. [8]
  4. Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevet. [8]