D
SECTION D — TEXTILES; PAPIER
  
PAPIER
 D99
MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION  [8]
 D99Z
MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION  [8]
 D99Z

Note(s)

La présente sous-classe couvre la matière: [8]

  1. qui n'est pas prévue mais qui se rattache le plus étroitement à la matière couverte par ces sous-classes, et [8]
  2. qui n'est expressément couverte par aucune sous-classe d'une autre section. [8]

P:10 D99Z 99/00
Matière non prévue ailleurs dans la présente section  [8]