C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C10
INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE
 C10L
COMBUSTIBLES NON PRÉVUS AILLEURS; GAZ NATUREL; GAZ NATUREL DE SYNTHÈSE OBTENU PAR DES PROCÉDÉS NON PRÉVUS DANS LES SOUS-CLASSES C10G OU  C10K; GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉ; UTILISATION D’ADDITIFS DANS LES COMBUSTIBLES OU LES FEUX; ALLUME-FEUX  [5]
P:60 C10L 1/00
Combustibles carbonés liquides
 C10L 1/02
·  à base essentielle de composants formés uniquement de carbone, d'hydrogène et d'oxygène
 C10L 1/04
·  à base essentielle de mélanges d'hydrocarbures
 C10L 1/06
·  ·  pour allumage par bougie
 C10L 1/08
·  ·  pour allumage par compression
 C10L 1/10
·  contenant des additifs
 C10L 1/12 - 
C10L 1/14

Note(s)

  1. Dans les groupes C10L 1/12-C10L 1/14, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.
  2. Si l'additif est un mélange de composés, chaque composé qui présente un intérêt doit être classé. [8]
  3. Un sel de métal ou d'ammonium d'un composé est classé comme ce composé, p.ex. un sulfonate de chrome est classé comme sulfonate dans le groupe C10L 1/24 et non dans le groupe C10L 1/30.
 C10L 1/12
·  ·  Composés inorganiques
 C10L 1/14
·  ·  Composés organiques
 C10L 1/16
·  ·  ·  Hydrocarbures
 C10L 1/18
·  ·  ·  contenant de l'oxygène
 C10L 1/182
·  ·  ·  ·  contenant des groupes hydroxyle; Leurs sels  [8]
 C10L 1/183
·  ·  ·  ·  ·  au moins un groupe hydroxyle étant lié à un atome de carbone aromatique  [8]
 C10L 1/185
·  ·  ·  ·  Éthers; Acétals; Cétals; Aldéhydes; Cétones  [8]
 C10L 1/188
·  ·  ·  ·  Acides carboxyliques; Leurs sels  [8]
 C10L 1/189
·  ·  ·  ·  ·  comportant au moins un groupe carboxyle lié à un atome de carbone aromatique  [8]
 C10L 1/19
·  ·  ·  ·  Esters  [8]
 C10L 1/192
·  ·  ·  ·  Composés macromoléculaires  [8]
 C10L 1/195
·  ·  ·  ·  ·  obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone  [8]
 C10L 1/196
·  ·  ·  ·  ·  ·  dérivés de monomères contenant une liaison insaturée carbone-carbone et un groupe carboxyle ou leurs sels, leurs anhydrides ou leurs esters  [8]
 C10L 1/197
·  ·  ·  ·  ·  ·  dérivés de monomères contenant une liaison insaturée carbone-carbone et un groupe acyloxy d'un acide carboxylique ou carbonique saturés  [8]
 C10L 1/198
·  ·  ·  ·  ·  obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone  [8]
 C10L 1/20
·  ·  ·  contenant un halogène
 C10L 1/22
·  ·  ·  contenant de l'azote
 C10L 1/222
·  ·  ·  ·  contenant au moins une liaison simple carbone-azote  [8]
 C10L 1/223
·  ·  ·  ·  ·  comportant au moins un groupe amino lié à un atome de carbone aromatique  [8]
 C10L 1/224
·  ·  ·  ·  ·  Amides; Imides  [8]
 C10L 1/226
·  ·  ·  ·  contenant au moins une liaison azote-azote, p.ex. composés azoïques, azides, hydrazines  [8]
 C10L 1/228
·  ·  ·  ·  contenant au moins une liaison double carbone-azote, p.ex. guanidines, hydrazones, semi-carbazones, imines; contenant au moins une liaison triple carbone-azote, p.ex. nitriles  [8]
 C10L 1/23
·  ·  ·  ·  contenant au moins une liaison azote-oxygène, p.ex. composés nitrés, nitrates, nitrites  [8]
 C10L 1/232
·  ·  ·  ·  contenant de l'azote dans un hétérocycle  [8]
 C10L 1/233
·  ·  ·  ·  ·  contenant de l'azote et de l'oxygène dans le noyau, p.ex. oxazoles  [8]
 C10L 1/234
·  ·  ·  ·  Composés macromoléculaires  [8]
 C10L 1/236
·  ·  ·  ·  ·  obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone  [8]
 C10L 1/238
·  ·  ·  ·  ·  obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone  [8]
 C10L 1/2383
·  ·  ·  ·  ·  ·  Polyamines ou polyimines, ou leurs dérivés  [8]
 C10L 1/2387
·  ·  ·  ·  ·  ·  ·  Polyoxyalkylèneamines  [8]
 C10L 1/24
·  ·  ·  contenant du soufre, du sélénium ou du tellure
 C10L 1/26
·  ·  ·  contenant du phosphore
 C10L 1/28
·  ·  ·  contenant du silicium
 C10L 1/30
·  ·  ·  contenant des éléments non mentionnés dans les groupes C10L 1/16-C10L 1/28
 C10L 1/32
·  consistant en suspensions charbon-huile ou émulsions aqueuses
P:50 C10L 3/00
Combustibles gazeux; Gaz naturel; Gaz naturel de synthèse obtenu par des procédés non prévus dans les sous-classes C10G, C10K; Gaz de pétrole liquéfié  [5]
 C10L 3/02
·  Compositions contenant de l'acétylène
 C10L 3/04
·  ·  Compositions absorbantes, p.ex. solvants
 C10L 3/06
·  Gaz naturel; Gaz naturel de synthèse obtenu par des procédés non prévus dans C10G, C10K 3/02 ou C10K 3/04  [5]
 C10L 3/08
·  ·  Production de gaz naturel de synthèse  [5]
 C10L 3/10
·  ·  Post-traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse  [5]
 C10L 3/12
·  Gaz de pétrole liquéfié  [5]
P:40 C10L 5/00
Combustibles solides (produits par solidification de combustibles fluides C10L 7/00; briquettes de tourbe C10F 7/06)
 C10L 5/02
·  Briquettes formées principalement de matières carbonées d'origine minérale (briquettes de tourbes C10F)
 C10L 5/04
·  ·  Matière première à utiliser; Son prétraitement
 C10L 5/06
·  ·  Procédés de fabrication de briquettes
 C10L 5/08
·  ·  ·  sans l'aide de liants étrangers
 C10L 5/10
·  ·  ·  avec l'aide de liants, p.ex. des liants prétraités
 C10L 5/12
·  ·  ·  ·  avec des liants inorganiques
 C10L 5/14
·  ·  ·  ·  avec des liants organiques
 C10L 5/16
·  ·  ·  ·  ·  avec des liants bitumineux, p.ex. goudron, brai
 C10L 5/18
·  ·  ·  ·  ·  avec du naphtalène
 C10L 5/20
·  ·  ·  ·  ·  avec de la lessive sulfitique
 C10L 5/22
·  ·  ·  ·  Méthodes d'application du liant aux autres ingrédients de la composition; Appareillage
 C10L 5/24
·  ·  Lutte contre la poussière durant la fabrication des briquettes; Dispositifs de sécurité contre l'explosion
 C10L 5/26
·  ·  Post-traitement des briquettes
 C10L 5/28
·  ·  ·  Chauffage des briquettes; Carbonisation des liants
 C10L 5/30
·  ·  ·  Refroidissement des briquettes
 C10L 5/32
·  ·  ·  Enduction
 C10L 5/34
·  ·  Autres détails concernant les briquettes
 C10L 5/36
·  ·  ·  Forme
 C10L 5/38
·  ·  ·  ·  Briquettes formées de couches différentes
 C10L 5/40
·  à base essentielle de matières d'origine non minérale
 C10L 5/42
·  ·  de matières animales ou produits en dérivant
 C10L 5/44
·  ·  de matières végétales
 C10L 5/46
·  ·  de boues d'égouts, d'ordures ménagères, de gadoues
 C10L 5/48
·  ·  de résidus ou de déchets industriels (C10L 5/42, C10L 5/44 ont priorité)  [4]
P:30 C10L 7/00
Combustibles produits par solidification de combustibles fluides
 C10L 7/02
·  combustibles liquides
 C10L 7/04
·  ·  alcool
P:70 C10L 8/00
Combustibles non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe  [8]
P:20 C10L 9/00
Traitement des combustibles solides en vue d'améliorer leur combustion
 C10L 9/02
·  par des moyens chimiques
 C10L 9/04
·  ·  par hydrogénation
 C10L 9/06
·  ·  par oxydation
 C10L 9/08
·  par traitement thermique, p.ex. calcination
 C10L 9/10
·  par l'emploi d'additifs
 C10L 9/12
·  ·  Moyens d'oxydation, p.ex. composés générateurs d'oxygène
P:10 C10L 10/00
Utilisation d'additifs à des fins particulières dans les combustibles ou les feux (utilisation de liants dans la fabrication de briquettes de combustible solide C10L 5/10; utilisation d'additifs pour améliorer la combustion des combustibles solides C10L 9/10)  [1,8]
 C10L 10/02
·  pour réduire l'émission de fumée
 C10L 10/04
·  pour réduire la corrosion ou l'encrassage
 C10L 10/06
·  pour faciliter l'enlèvement de la suie
 C10L 10/08
·  pour améliorer le pouvoir lubrifiant; pour réduire l'usure  [8]
 C10L 10/10
·  pour améliorer l'indice d'octane  [8]
 C10L 10/12
·  pour améliorer l'indice de cétane  [8]
 C10L 10/14
·  pour améliorer les propriétés à basse température  [8]
 C10L 10/16
·  ·  Abaisseurs de point d'écoulement  [8]
 C10L 10/18
·  Utilisation de détergents ou de dispersants à des fins non prévues dans les groupes C10L 10/02-C10L 10/16  [8]
P:0 C10L 11/00
Allume-feux
 C10L 11/02
·  à base de corps poreux réfractaires
 C10L 11/04
·  formés de matières combustibles (allumettes C06F)
 C10L 11/06
·  de forme particulière
 C10L 11/08
·  Appareillage pour leur fabrication