C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C08
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)
 C08

Note(s)

  1. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P[8]
  2. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S.
 C08B
POLYSACCHARIDES; LEURS DÉRIVÉS (polysaccharides contenant moins de six radicaux saccharides reliés entre eux par des liaisons glucosidiques C07H; procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes C12P 19/00; industrie du sucre C13; production de la cellulose D21)  [4]
 C08B

Note(s)

L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P[7]

 C08B
Schéma général
CELLULOSE ET SES DÉRIVÉS
Traitement préparatoire de la cellulose 1/00
Esters 3/00, 5/00, 7/00, 13/00, 17/00
Ethers 11/00, 13/00, 17/00
Xanthates 9/00
Autres dérivés 15/00
Régénération de la cellulose 16/00
AMIDON; AMIDON DÉGRADÉ OU MODIFIÉ PAR UN TRAITEMENT NON CHIMIQUE; AMYLOSE; AMYLOPECTINE 30/00
DÉRIVÉS CHIMIQUE DE L'AMIDON, DE L'AMYLOSE OU DE L'AMYLOPECTINE
de l'amidon 31/00
de l'amylose 33/00
de l'amylopectine 35/00
AUTRES POLYSACCHARIDES 37/00

 C08C
TRAITEMENT OU MODIFICATION CHIMIQUE DES CAOUTCHOUCS
 C08C

Note(s)

La présente sous-classe couvre:


 C08F
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATURÉES CARBONE-CARBONE (production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir d'hydrocarbures à nombre réduit d'atomes de carbone, p.ex. par oligomérisation, C10G 50/00; polymérisation par greffage de monomères contenant des liaisons non saturées carbone-carbone sur des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières D06M 14/00)  [2]
 C08F

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, le bore ou le silicium sont considérés comme des métaux. [2]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
  3. L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P[7]
  4. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un catalyseur ou un polymère est classé à la dernière place appropriée. [2]
  5. Dans la présente sous-classe:
    1. les composés macromoléculaires et leur préparation sont classés dans les groupes concernant le type de composés préparés. Les procédés généraux pour la préparation de composés macromoléculaires appartenant à plus d'un groupe principal, sont également classés dans les groupes concernant ces procédés (groupes C08F 2/00-C08F 8/00). Les procédés de préparation peuvent aussi être classés dans les groupes concernant les types de réactions employées, si cela présente un intérêt; [2]
    2. la matière relative à la fois aux homopolymères et aux copolymères est classée dans les groupes C08F 10/00-C08F 38/00[2]
    3. la matière limitée aux homopolymères est classée uniquement dans les groupes C08F 110/00-C08F 138/00[2]
    4. la matière limitée aux copolymères est classée uniquement dans les groupes C08F 210/00-C08F 246/00[2]
    5. dans les groupes C08F 210/00-C08F 238/00, sauf indication contraire, un copolymère est classé selon le composant monomère principal. [2]
  6. La présente sous-classe couvre également les compositions à base de monomères qui forment des composés macromoléculaires classables dans la présente sous-classe (peintures C09D 4/00; adhésifs C09J 4/00).  [7]

    Dans la présente sous-classe:  [7]

    1. si les monomères sont définis, le classement s'effectue selon le polymère qui sera formé:  [7]
    2. si la présence d'additifs présente un intérêt, le classement s'effectue dans le groupe C08F 2/44 (agents sensibilisants C08F 2/50; catalyseurs C08F 4/00); [7]
    3. si les additifs présentent un intérêt en soi, le classement s'effectue également dans la sous-classe C08K[7]

 C08F
Schéma général
Procédés de polymérisation; Catalyseurs 2/00; 4/00
Traitements postérieurs à la polymérisation; Modification chimique 6/00; 8/00
Homopolymères et copolymères de composés contenant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chaque radical ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone 10/00 - 30/00
Homopolymères 110/00 - 130/00
Copolymères 210/00 - 230/00
Homopolymères et copolymères de composés cycliques ne contenant pas de radicaux aliphatiques non saturés dans une chaîne latérale et contenant une ou plusieurs liaisons doubles carbone-carbone dans un système cyclique 32/00, 34/00
Homopolymères 132/00, 134/00
Copolymères 232/00, 234/00
Homopolymères et copolymères de composés contenant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, l'un au moins contenant plusieurs liaisons doubles carbone-carbone 36/00
Homopolymères 136/00
Copolymères 236/00
Homopolymères et copolymères de composés contenant une ou plusieurs liaisons triples carbone-carbone 38/00
Homopolymères 138/00
Copolymères 238/00
Copolymères d'hydrocarbures et d'huiles minérales 240/00
Copolymères d'huiles siccatives 242/00
Copolymères de coumarone-indène 244/00
Copolymères dans lesquels la nature des monomères n'est définie que pour les monomères en minorité 246/00
Polymères greffés; Polymères réticulés avec des monomères non saturés 251/00 - 292/00
Polymères séquencés 293/00 - 297/00
Composés macromoléculaires obtenus par des interréactions de polymères impliquant uniquement des réactions entre des liaisons non saturées carbone-carbone, en l'absence de monomères non macromoléculaires 299/00
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe 301/00

 C08G
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS AUTRES QUE CELLES FAISANT INTERVENIR UNIQUEMENT DES LIAISONS NON SATURÉES CARBONE-CARBONE  [2]
 C08G

Note(s)

  1. L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P[7]
  2. Dans la présente sous-classe, le groupe C08G 18/00 a priorité. Un autre classement est donné si les polymères sont obtenus par des réactions créant des liaisons spécifiques pour lesquelles des groupes appropriés existent. [2]
  3. A l'intérieur de chaque groupe principal de a présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [2]
  4. La présente sous-classe couvre également les compositions à base de monomères qui forment des composés macromoléculaires classables dans la présente sous-classe. [7]

    Dans la présente sous-classe: [7]

    1. si les monomères sont définis, le classement s'effectue dans les groupes C08G 2/00-C08G 79/00, C08G 83/00 selon le polymère qui sera formé; [7]
    2. si les monomères sont définis de telle sorte que la composition ne puisse pas être classée dans un groupe principal de la présente sous-classe, la composition est classée dans le groupe C08G 85/00[7]
    3. si les additifs présentent un intérêt en soi, le classement s'effectue également dans la sous-classe C08K[7]

 C08G
Schéma général
POLYMÈRES D'ALDÉHYDES OU DE CÉTONES 2/00 - 16/00
Polyacétals 2/00, 4/00
POLYMÈRES D'ISOCYANATES OU D'ISOTHIOCYANATES 18/00
RÉSINES ÉPOXYDES 59/00
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR DES RÉACTIONS CRÉANT UNE LIAISON DANS LA CHAÎNE PRINCIPALE 61/00 - 79/00
une liaison carbone-carbone 61/00
une liaison contenant de l'oxygène 63/00 - 67/00
une liaison contenant de l'azote 69/00 - 73/00
une liaison contenant du soufre 75/00
une liaison contenant du silicium 77/00
une liaison contenant des atomes autres que le silicium, le soufre, l'azote, l'oxygène ou le carbone 79/00
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES OBTENUS PAR L'INTERRÉACTION DE POLYMÈRES EN ABSENCE DE MONOMÈRES 81/00
AUTRES COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES 83/00
PROCÉDÉS GÉNÉRAUX 85/00

 C08H
DÉRIVÉS DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES NATURELS (polysaccharides C08B; caoutchouc naturel C08C)
 C08H

Note(s)

L'activité thérapeutique des composés est en outre classée dans la sous-classe A61P[7]


 C08J
MISE EN ŒUVRE; PROCÉDÉS GÉNÉRAUX POUR FORMER DES MÉLANGES; POST-TRAITEMENT NON COUVERT PAR LES SOUS-CLASSES C08B, C08C, C08F, C08G ou C08H (travail, p.ex. façonnage, des matières plastiques B29)  [2]
 C08J

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre des procédés, non couverts par les sous-classes C08B-C08H, pour le traitement des polymères. [4]
  2. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [2]
  3. Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement additionnel peut être effectué dans la sous-classe C08L relatif aux matériaux utilisés. [8]

 C08K
EMPLOI COMME ADJUVANTS DE SUBSTANCES NON MACROMOLÉCULAIRES INORGANIQUES OU ORGANIQUES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; peintures, encres, vernis, matières colorantes, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; filaments ou fibres artificiels D01F; compositions pour le traitement des textiles D06)  [2]
 C08K

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, un ingrédient est classé à la dernière place appropriée. [2]
  2. Dans la présente sous-classe:
  3. Dans la présente sous-classe, tout ingrédient d'un mélange qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la note (2) mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classé dans la présente sous-classe en appliquant la note (1). Cet ingrédient peut être soit un composé simple, soit une composition proprement dite. [8]
  4. Tout ingrédient d'un mélange qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la note (2) ou la note (3) et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé dans la présente sous-classe en appliquant la note (1). Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de mélanges au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". [8]

 C08L
COMPOSITIONS CONTENANT DES COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; compositions à base de monomères polymérisables C08F, C08G; peintures, encres, vernis, colorants, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; fibres ou filaments artificiels D01F; compositions pour le traitement des textiles D06)  [2]
 C08L

Note(s)

  1. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "caoutchouc" comprend:
      1. des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;
      2. le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de tels composés macromoléculaires). [2]
  2. Dans la présente sous-classe:
    1. les compositions sont classées selon les proportions respectives, en poids, des seuls constituants macromoléculaires; [2]
    2. les compositions sont classées selon le ou les constituants macromoléculaires présents en plus grande quantité; si tous les constituants présents sont en quantités égales, la composition est classée selon chacun de ses constituants. [2]
  3. Tout constituant macromoléculaire d'une composition qui n'est pas lui-même identifié lors du classement effectué en appliquant la note (2) mais dont l'utilisation est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classé dans la présente sous-classe. Par exemple, une composition contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans le groupe C08L 23/06 et dans le groupe C08L 27/06, si l'utilisation du chlorure de polyvinyle est considérée comme nouvelle et non évidente. [8]
  4. Tout constituant macromoléculaire d'une composition qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la note (2) ou la note (3) et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé dans la présente sous-classe. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". [8]
 C08L
Schéma général
Compositions contenant des polysaccharides ou leurs dérivés 1/00 - 5/00
Compositions contenant des caoutchoucs ou leurs dérivés 7/00 - 21/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone 23/00 - 57/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir des liaisons non saturées carbone-carbone 59/00 - 87/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires naturels ou leurs dérivés 89/00 - 99/00
Compositions contenant des composés macromoléculaires non spécifiés 101/00