C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C05
ENGRAIS; LEUR FABRICATION (procédés ou dispositifs pour la granulation de substances, en général B01J 2/00; substances pour conditionner ou stabiliser les sols C09K 17/00)  [4]
 C05

Note(s)

  1. Un composant d'un mélange d'engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d'un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n'est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D.
  2. Tout ingrédient d'un mélange, qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé selon la note (1). Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de mélanges au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". [8]
 C05F
ENGRAIS ORGANIQUES NON COUVERTS PAR LES SOUS-CLASSES C05B, C05C, p.ex. ENGRAIS RÉSULTANT DU TRAITEMENT DES IMMONDICES
 C05F

Note(s)

  1. Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de
    1. libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de
    2. traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux
    sont en outre classés dans la sous-classe C12S[5]
  2. Les procédés dans lesquels l'aspect caractéristique réside dans l'étape de compostage, ou les appareillages à cet effet, sont classés dans le groupe C05F 17/00[5]
P:20 C05F 1/00
Engrais fabriqués à partir de cadavres d'animaux ou de parties de ceux-ci
 C05F 1/02
·  Appareillage pour leur fabrication
P:40 C05F 3/00
Engrais fabriqués à partir des excréments humains ou animaux, y compris le fumier
 C05F 3/02
·  Guano
 C05F 3/04
·  à partir des fèces
 C05F 3/06
·  Appareillage pour leur fabrication
P:50 C05F 5/00
Engrais fabriqués à partir de déchets de distillerie ou de sucreries, de mélasses, vinasses ou de déchets ou résidus similaires
P:60 C05F 7/00
Engrais fabriqués à partir des eaux résiduaires ou d'épandage, wagage, limon ou masses similaires (méthodes ou installations de déshydratation, séchage ou incinération des boues d'égout C02F 11/00)
 C05F 7/02
·  à partir des lessives sulfitiques ou autres boues résiduelles de la fabrication de la cellulose
 C05F 7/04
·  à partir des liqueurs résiduelles de l'industrie de la potasse
P:30 C05F 9/00
Engrais fabriqués à partir des ordures ménagères ou de ville
 C05F 9/02
·  Appareils pour leur fabrication
 C05F 9/04
·  Compost biologique
P:70 C05F 11/00
Autres engrais organiques
 C05F 11/02
·  à partir de tourbe, lignite ou autres dépôts végétaux similaires
 C05F 11/04
·  ·  Terreau à partir de la tourbe
 C05F 11/06
·  ·  Appareillage pour leur fabrication
 C05F 11/08
·  Engrais organiques comportant l'addition de cultures bactériennes, de mycélium ou similaires
 C05F 11/10
·  Engrais contenant des vitamines ou des hormones végétales
P:0 C05F 15/00
Mélanges d'engrais couverts par plus d'un des groupes principaux C05F 1/00-C05F 11/00; Engrais obtenus à partir de mélanges de produits de départ, tous les produits de départ étant couverts par la présente sous-classe mais non pas par le même groupe principal  [5]
P:10 C05F 17/00
Préparation d'engrais caractérisée par l'étape de compostage  [5]
 C05F 17/02
·  Appareillages à cet effet  [5]