C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C12
BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE
 C12

Note(s)

  1. Parmi les sous-classes C12M-C12Q, et à l’intérieur de chacune de ces sous-classes, en l’absence d’indication contraire, le classement s’effectue à la dernière place appropriée. Par exemple, un procédé faisant intervenir une fermentation ou un enzyme et incluant une commande sensible aux conditions du milieu est classé dans la sous-classe C12Q[3]
  2. Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. [3,5]
  3. Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière. [5]
 C12 - 
C12S

Note(s)

Les codes de la sous-classe C12R sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes C12C-C12Q ou C12S, de façon à fournir l'information concernant les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans ces sous-classes. [3]

 C12C
BRASSAGE DE LA BIÈRE (nettoyage des matières premières A23N; machines à poisser ou à dépoisser, outillage de cave C12L; culture des levures C12N 1/14; fermentation pour la préparation d'éthanol en tant que produit chimique et non en tant que boisson alcoolisée C12P 7/06)
 C12C

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R[6]

 C12C
Schéma général
MATIÈRES PREMIÈRES POUR LA PRÉPARATION DE LA BIÈRE 1/00, 3/00, 5/00
PRÉPARATION ET TRAITEMENT DES MOÛTS; FERMENTATION DE LA BIÈRE 7/00, 11/00
PRÉPARATION DE BIÈRES PARTICULIÈRES 12/00
APPAREILS DE BRASSERIES 13/00

 C12F
RÉCUPÉRATION DES SOUS-PRODUITS DES SOLUTIONS FERMENTÉES; DÉNATURATION DE L'ALCOOL OU ALCOOL DÉNATURÉ  [6]
 C12F

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R[6]


 C12G
VIN; AUTRES BOISSONS ALCOOLISÉES; LEUR PRÉPARATION (bière C12C)
 C12G

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R[6]


 C12H
PASTEURISATION, STÉRILISATION, CONSERVATION, PURIFICATION, CLARIFICATION, VIEILLISSEMENT DES BOISSONS ALCOOLISÉES OU EXTRACTION DE L'ALCOOL DE CELLES-CI (désacidification du vin C12G 1/10; prévention de la précipitation du tartre C12G 1/12; simulation du vieillissement par aromatisation C12G 3/06)  [6]
 C12H

Note(s)

Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8]

 C12H - 
C12H 3/00

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R[6]


 C12J
VINAIGRE; SA PRÉPARATION
 C12J

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R[6]


 C12L
MACHINES À POISSER OU À DÉPOISSER; OUTILLAGE DE CAVE (nettoyage des fûts B08B 9/00)
 C12L

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R[6]


 C12M
APPAREILLAGE POUR L'ENZYMOLOGIE OU LA MICROBIOLOGIE (installations pour la fermentation des engrais de ferme A01C 3/02; conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N 1/02; appareillage physique ou chimique en général B01; appareils de brasserie C12C; appareillages de fermentation du vin C12G; appareillage pour préparer le vinaigre C12J 1/10)  [3]
 C12M

Note(s)

Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12[4]

 C12M - 
C12M 3/00

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R[6]


 C12N
MICRO-ORGANISMES OU ENZYMES; COMPOSITIONS LES CONTENANT (biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales A01N 63/00; compositions pour l'alimentation A21, A23; préparations à usage médical A61K; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation A61L; engrais C05); CULTURE OU CONSERVATION DE MICRO-ORGANISMES (conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux A01N 1/02); TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE; MILIEUX DE CULTURE (milieux pour essais microbiologiques C12Q)  [3]
 C12N

Note(s)

  1. Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12[3,4]
  2. L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P[8]
  3. L'activité thérapeutique des protéines monocellulaires ou des enzymes est en outre classée dans la sous-classe A61P[7]
  4. Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8]
 C12N - 
C12N 15/00

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R[6]

 C12N
Schéma général
MICRO-ORGANISMES; SPORES; CELLULES NON DIFFÉRENCIÉES; VIRUS 1/00; 3/00; 5/00; 7/00; 11/00
ENZYMES 9/00, 11/00
TRAITEMENT PAR ÉNERGIE ÉLECTRIQUE OU ONDULATOIRE 13/00
TECHNIQUES DE MUTATION OU GÉNIE GÉNÉTIQUE 15/00

 C12P
PROCÉDÉS DE FERMENTATION OU PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES POUR LA SYNTHÈSE D'UN COMPOSÉ CHIMIQUE DONNÉ OU D'UNE COMPOSITION DONNÉE, OU POUR LA SÉPARATION D'ISOMÈRES OPTIQUES À PARTIR D'UN MÉLANGE RACÉMIQUE (procédés de fermentation pour obtenir des compositions alimentaires A21, A23; composés en général, voir les classes de composés appropriées, p.ex. C01, C07; brassage de la bière C12C; production du vinaigre C12J; procédés de production d'enzymes C12N 9/00; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification C12N 15/00)  [3]
 C12P

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre toutes les modifications chimiques qu'elles soient importantes ou non. [3]
  2. Le groupe C12P 1/00 couvre les procédés de production de composés organiques insuffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00-C12P 37/00. Les composés identifiés uniquement par leur formule empirique ne sont pas considérés comme suffisamment identifiés. [3]
  3. Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12[4]
  4. Si une réaction particulière est considérée comme présentant un intérêt, elle est également classée dans la classe prévue pour le composé chimique, p.ex. C07, C08[3]
  5. Dans la présente sous-classe:
    • les sels de métaux ou d'ammonium d'un composé sont classés comme les composés.
    • les compositions sont classées dans les groupes prévus pour les composés. [3]
 C12P - 
C12P 41/00

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R[6]

 C12P
Schéma général
PRÉPARATION DE SUBSTANCES CHIMIQUES PAR BIOSYNTHÈSE
Composés inorganiques 3/00
Composés organiques acycliques ou carbocycliques 5/00 - 15/00
peptides ou protéines 21/00
Carotènes 23/00
Tétracyclines 29/00
Prostaglandines 31/00
Stéroïdes 33/00
Composés organiques hétérocycliques 17/00
comportant des radicaux saccharides 19/00
Riboflavine 25/00
Gibbérelline 27/00
Céphalosporine; pénicilline 35/00; 37/00
SÉPARATION D'ISOMÈRES OPTIQUES 41/00
AUTRES PROCÉDÉS DE PRÉPARATION PAR BIOSYNTHÈSE 1/00, 39/00

 C12Q
PROCÉDÉS DE MESURE, DE RECHERCHE OU D'ANALYSE FAISANT INTERVENIR DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES (essais immunologiques G01N 33/53); COMPOSITIONS OU PAPIERS RÉACTIFS À CET EFFET; PROCÉDÉS POUR PRÉPARER CES COMPOSITIONS; PROCÉDÉS DE COMMANDE SENSIBLES AUX CONDITIONS DU MILIEU DANS LES PROCÉDÉS MICROBIOLOGIQUES OU ENZYMOLOGIQUES  [3]
 C12Q

Note(s)

  1. La présente sous-classe ne couvre pas l'observation du déroulement ou du résultat de procédés spécifiés dans la présente sous-classe par une quelconque des méthodes prévues dans les groupes G01N 3/00-G01N 29/00, qui est couverte par la sous-classe G01N[3]
  2. Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "intervenir", se rapportant à une substance, comprend la recherche ou l'analyse de la substance ainsi que l'emploi de ladite substance comme agent déterminant ou réactif dans la recherche ou l'analyse d'une autre substance. [3]
  3. Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12[4]
  4. Dans la présente sous-classe, les milieux pour la recherche ou l'analyse sont classés comme le procédé d'analyse ou de recherche correspondant. [3]
 C12Q - 
C12Q 3/00

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R[6]


 C12R
SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES C12C-C12Q OU C12S, RELATIF AUX MICRO-ORGANISMES  [3]
 C12R

Note(s)

  1. La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé aux autres sous-classes de la classe C12, relatif aux micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans les sous-classes C12C-C12Q ou C12S[3]
  2. La terminologie utilisée pour les bactéries est basée sur le "Manual of Determinative Bacteriology" de Bergey, 8ème édition, 1975. [3]

 C12S
PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR LIBÉRER, SÉPARER OU PURIFIER UN COMPOSÉ OU UNE COMPOSITION PRÉEXISTANTS (traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout C02F 3/00, des boues d'égouts C02F 11/02; procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour séparer des isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P 41/00); PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR TRAITER DES TEXTILES OU POUR NETTOYER DES SURFACES DE MATÉRIAUX SOLIDES  [5]
 C12S

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les procédés déjà prévus dans:
    La présente sous-classe est destinée à fournir une base pour réaliser une recherche complète concernant la matière définie par le titre de la sous-classe et, à cette fin, toute information ayant trait à cette matière est classée dans la présente sous-classe, bien qu'elle soit déjà classée ailleurs.
  2. Il est important de tenir compte des notes (2) et (3) qui suivent le titre de la classe C12[5]
  3. Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s’effectue à la dernière place appropriée. [2009.01]
  4. Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets. [5]
 C12S - 
C12S 13/00

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R[6]