C
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE
 C

Note(s)

  1. Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:

    Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr

    Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra

    Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus

    Terres rares: Sc, Y, lanthanides

    Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus

    Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W

    Halogènes: F, Cl, Br, I, At

    Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn

    Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd

    Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine

    Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg

    Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers

    Groupe du fer: Fe, Co, Ni

    Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes

    Métaux: éléments autres que les non-métaux

    Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus

  2. La section C couvre :
    1. la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    2. la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    3. certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    4. certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    5. la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  3. Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00 "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb. [2009.01]

    1. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    2. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27.
    3. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
    4. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
    5. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
  
CHIMIE
 C11
HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES (huiles ou matières grasses comestibles A23)
 C11D
COMPOSITIONS DÉTERGENTES (préparations spécialement prévues pour le lavage des cheveux A61K 8/00, A61Q 5/12; procédés ou appareils pour la désinfection ou la stérilisation A61L; compositions de lavage particulières pour le nettoyage de membranes semi-perméables B01D 65/06); EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE
 C11D

Note(s)

  1. Lors du classement dans les groupes de la présente sous-classe relatifs aux mélanges, tout composant distinct d'une composition qui n'est pas lui-même identifié lors de ce classement mais qui est considéré comme nouveau et non évident doit aussi être classé dans les groupes C11D 1/00-C11D 9/00. Ce composant distinct peut être soit un ingrédient simple, soit une composition proprement dite. [8]
  2. Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié lors du classement effectué en appliquant la note (1) et qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé dans les groupes C11D 1/00-C11D 9/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle". [8]
 C11D
Schéma général
DÉTERGENTS TENSIO-ACTIFS
Sans savon 1/00, 3/00
Avec savon 9/00
DÉTERGENTS NON TENSIO-ACTIFS 7/00
MÉLANGES DE DÉTERGENTS 10/00, 11/00
FABRICATION DE SAVON; GLYCÉRINE 13/00, 15/00; 19/00
PRÉSENTATION 17/00
 C11D 1/00 - 
C11D 3/00
Détergents tensio-actifs autres que le savon
P:50 C11D 1/00
Compositions détergentes formées essentiellement de composés tensio-actifs; Emploi de ces composés comme détergents
 C11D 1/02 - 
C11D 1/88

Note(s)

Dans les groupes C11D 1/02-C11D 1/88, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

 C11D 1/02
·  Composés anioniques
 C11D 1/04
·  ·  Acides carboxyliques ou leurs sels (savon C11D 9/00)
 C11D 1/06
·  ·  ·  Ethers ou thioéthers d'acides carboxyliques
 C11D 1/08
·  ·  ·  Acides poly-carboxyliques ne contenant ni azote, ni soufre
 C11D 1/10
·  ·  ·  Acides aminocarboxyliques; Acides iminocarboxyliques; Leurs produits de condensation avec des acides gras
 C11D 1/12
·  ·  Esters des acides sulfoniques ou de l'acide sulfurique; Leurs sels (C11D 3/065 a priorité)
 C11D 1/14
·  ·  ·  dérivés d'hydrocarbures aliphatiques ou de monoalcools
 C11D 1/16
·  ·  ·  dérivés d'alcools divalents ou polyvalents
 C11D 1/18
·  ·  ·  dérivés d'aminoalcools
 C11D 1/20
·  ·  ·  ·  Condensats d'acides gras
 C11D 1/22
·  ·  ·  dérivés de composés aromatiques
 C11D 1/24
·  ·  ·  ·  contenant un ester ou un groupe éther, directement attaché au noyau
 C11D 1/26
·  ·  ·  dérivés de composés hétérocycliques
 C11D 1/28
·  ·  ·  Produits sulfonés dérivés d'acides gras ou de leurs dérivés, p.ex. esters, amides
 C11D 1/29
·  ·  ·  Sulfates d'éthers de polyoxyalkylènes  [2]
 C11D 1/30
·  ·  ·  Produits de sulfonation de la lignine
 C11D 1/32
·  ·  Hydrolysats de protéines; Leurs produits de condensation avec des acides gras
 C11D 1/34
·  ·  Dérivés des acides du phosphore
 C11D 1/36
·  ·  de constitution inconnue
 C11D 1/37
·  ·  Mélanges dont tous les composés sont anioniques
 C11D 1/38
·  Composés cationiques
 C11D 1/40
·  ·  Monoamines ou polyamines; Leurs sels
 C11D 1/42
·  ·  Aminoalcools ou aminoéthers
 C11D 1/44
·  ·  ·  Ethers de polyoxyalkylènes avec des aminoalcools; Produits de condensation d'époxyalcanes avec des amines
 C11D 1/46
·  ·  Esters des acides carboxyliques avec aminoalcools; Esters des acides aminocarboxyliques avec des alcools
 C11D 1/48
·  ·  Produits de polycondensation contenant de l'azote
 C11D 1/50
·  ·  Dérivés de l'urée, de la thiourée, de la cyanamide, de la guanidine ou uréthanes
 C11D 1/52
·  ·  Amides, alkylolamides ou imides carboxyliques (C11D 3/07 a priorité)
 C11D 1/54
·  ·  Hydrazides des acides carboxyliques
 C11D 1/56
·  ·  contenant des groupes nitro ou nitroso
 C11D 1/58
·  ·  Composés hétérocycliques
 C11D 1/60
·  ·  Composés de sulfonium ou de phosphonium
 C11D 1/62
·  ·  Composés d'ammonium quaternaire
 C11D 1/64
·  ·  de constitution inconnue
 C11D 1/645
·  ·  Mélanges dont tous les composés sont cationiques
 C11D 1/65
·  ·  Mélanges de composés anioniques et cationiques
 C11D 1/655
·  ·  ·  de produits sulfonés avec des alkylolamides d'acides carboxyliques (C11D 3/066 a priorité)
 C11D 1/66
·  Composés non ioniques
 C11D 1/68
·  ·  Alcools; Produits d'oxydation de la cire de paraffine autres que les acides
 C11D 1/70
·  ·  Phénols
 C11D 1/72
·  ·  Ethers de polyoxyalkylèneglycols (C11D 3/075 a priorité)
 C11D 1/722
·  ·  Ethers de polyoxyalkylènes comportant un mélange de groupes oxyalkylènes  [2]
 C11D 1/74
·  ·  Carboxylates ou sulfonates de polyoxyalkylèneglycols
 C11D 1/75
·  ·  Oxydes d'amine  [2]
 C11D 1/755
·  ·  Sulfoxydes  [2]
 C11D 1/76
·  ·  Résines synthétiques ne contenant pas d'azote
 C11D 1/78
·  ·  Esters neutres des acides phosphoriques
 C11D 1/79
·  ·  Phosphinoxydes  [2]
 C11D 1/80
·  ·  Dérivés de la lignine ne contenant aucun groupe sulfoné ou sulfaté
 C11D 1/82
·  ·  Composés contenant du silicium
 C11D 1/825
·  ·  Mélanges dont tous les composés sont non ioniques
 C11D 1/83
·  ·  Mélanges de composés non ioniques et anioniques
 C11D 1/831
·  ·  ·  de sulfonates avec des éthers de polyoxyalkylènes, sans phosphates
 C11D 1/835
·  ·  Mélanges de composés non ioniques et cationiques
 C11D 1/86
·  Mélanges de composés anioniques, cationiques et non ioniques
 C11D 1/88
·  Ampholytes; Composés électriquement neutres   [2]
 C11D 1/90
·  ·  Bétaïnes  [2]
 C11D 1/92
·  ·  Sulfobétaïnes  [2]
 C11D 1/94
·  ·  Mélanges avec des composés anioniques, cationiques ou non ioniques  [2]
P:60 C11D 3/00
Autres composés entrant dans les compositions détergentes couvertes par le groupe C11D 1/00
 C11D 3/02 - 
C11D 3/39

Note(s)

Dans les groupes C11D 3/02-C11D 3/39, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée. [2]

 C11D 3/02
·  Composés inorganiques
 C11D 3/04
·  ·  solubles dans l'eau
 C11D 3/06
·  ·  ·  Phosphates, y compris les polyphosphates
 C11D 3/065
·  ·  ·  ·  en mélange avec des produits sulfonés
 C11D 3/066
·  ·  ·  ·  ·  et avec des alkylolamides d'acides carboxyliques
 C11D 3/07
·  ·  ·  ·  en mélange avec des alkylolamides d'acides carboxyliques
 C11D 3/075
·  ·  ·  ·  en mélange avec des éthers de polyoxyalkylènes
 C11D 3/08
·  ·  ·  Silicates
 C11D 3/10
·  ·  ·  Carbonates
 C11D 3/12
·  ·  insolubles dans l'eau
 C11D 3/14
·  ·  ·  Pigments; Charges; Abrasifs
 C11D 3/16
·  Composés organiques
 C11D 3/18
·  ·  Hydrocarbures
 C11D 3/20
·  ·  contenant de l'oxygène
 C11D 3/22
·  ·  ·  Hydrates de carbone ou leurs dérivés
 C11D 3/24
·  ·  contenant un halogène
 C11D 3/26
·  ·  contenant de l'azote
 C11D 3/28
·  ·  ·  Composés hétérocycliques contenant de l'azote dans le cycle
 C11D 3/30
·  ·  ·  Amines; Amines substituées
 C11D 3/32
·  ·  ·  Amides; Amides substituées
 C11D 3/33
·  ·  ·  Acides aminocarboxyliques  [2]
 C11D 3/34
·  ·  contenant du soufre
 C11D 3/36
·  ·  contenant du phosphore
 C11D 3/37
·  ·  Polymères  [2]
 C11D 3/38
·  ·  Produits de composition non exactement définie
 C11D 3/382
·  ·  ·  Produits végétaux, p.ex. farine de soja, farine de bois, sciure de bois  [2]
 C11D 3/384
·  ·  ·  Produits animaux  [2]
 C11D 3/386
·  ·  ·  Préparations contenant des enzymes  [2]
 C11D 3/39
·  Percomposés organiques ou inorganiques  [2]
 C11D 3/395
·  Agents de blanchiment  [2]
 C11D 3/40
·  Colorants  [2]
 C11D 3/42
·  ·  Agents de blanchiment optique  [2]
 C11D 3/43
·  Solvants  [2]
 C11D 3/44
·  ·  Solvants en mélange
 C11D 3/46
·  Agents surgraissants  [2]
 C11D 3/48
·  Agents médicinaux ou de désinfection  [2]
 C11D 3/50
·  Parfums  [2]
 C11D 3/60
·  Mélanges de composés entrant dans les compositions  [2]
P:70 C11D 7/00
Compositions détergentes formées essentiellement de composés non tensio-actifs
 C11D 7/02 - 
C11D 7/22

Note(s)

Dans les groupes C11D 7/02-C11D 7/22, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

 C11D 7/02
·  Composés inorganiques
 C11D 7/04
·  ·  solubles dans l'eau
 C11D 7/06
·  ·  ·  Hydroxydes
 C11D 7/08
·  ·  ·  Acides
 C11D 7/10
·  ·  ·  Sels
 C11D 7/12
·  ·  ·  ·  Carbonates
 C11D 7/14
·  ·  ·  ·  Silicates
 C11D 7/16
·  ·  ·  ·  Phosphates, y compris les polyphosphates
 C11D 7/18
·  ·  Peroxydes; Persels
 C11D 7/20
·  ·  Oxydes insolubles dans l'eau
 C11D 7/22
·  Composés organiques
 C11D 7/24
·  ·  Hydrocarbures
 C11D 7/26
·  ·  contenant de l'oxygène
 C11D 7/28
·  ·  contenant un halogène
 C11D 7/30
·  ·  ·  Hydrocarbures halogénés
 C11D 7/32
·  ·  contenant de l'azote
 C11D 7/34
·  ·  contenant du soufre
 C11D 7/36
·  ·  contenant du phosphore
 C11D 7/38
·  ·  Percomposés
 C11D 7/40
·  ·  Produits de composition non exactement définie
 C11D 7/42
·  ·  ·  Préparations contenant des enzymes
 C11D 7/44
·  ·  ·  Produits végétaux (C11D 7/42 a priorité)
 C11D 7/46
·  ·  ·  Produits animaux (C11D 7/42 a priorité)
 C11D 7/50
·  Solvants  [2]
 C11D 7/52
·  ·  combinés avec des produits activants  [2]
 C11D 7/54
·  Agents de blanchiment  [2]
 C11D 7/56
·  ·  combinés avec des phosphates  [2]
 C11D 7/60
·  Mélanges de composés non tensio-actifs  [2]
 C11D 9/00
Détergents à base de savon
P:40 C11D 9/00
Préparations détergentes contenant essentiellement du savon (compositions à base de savon de résine C11D 15/04)
 C11D 9/02
·  Savons aux alcalis ou à l'ammoniaque
 C11D 9/04
·  contenant des ingrédients autres que des savons
 C11D 9/06 - 
C11D 9/42

Note(s)

Dans les groupes C11D 9/06-C11D 9/42, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée.

 C11D 9/06
·  ·  Composés inorganiques
 C11D 9/08
·  ·  ·  solubles dans l'eau
 C11D 9/10
·  ·  ·  ·  Sels
 C11D 9/12
·  ·  ·  ·  ·  Carbonates
 C11D 9/14
·  ·  ·  ·  ·  Phosphates; Polyphosphates
 C11D 9/16
·  ·  ·  ·  ·  Borates
 C11D 9/18
·  ·  ·  insolubles dans l'eau
 C11D 9/20
·  ·  ·  ·  Pigments; Charges; Abrasifs
 C11D 9/22
·  ·  Composés organiques
 C11D 9/24
·  ·  ·  Hydrocarbures
 C11D 9/26
·  ·  ·  contenant de l'oxygène
 C11D 9/28
·  ·  ·  contenant un halogène
 C11D 9/30
·  ·  ·  contenant de l'azote
 C11D 9/32
·  ·  ·  contenant du soufre
 C11D 9/34
·  ·  ·  contenant du phosphore
 C11D 9/36
·  ·  ·  contenant du silicium
 C11D 9/38
·  ·  ·  Produits de composition non exactement définie
 C11D 9/40
·  ·  ·  Protéines
 C11D 9/42
·  ·  Percomposés
 C11D 9/44
·  ·  Parfums; Matières colorantes; Agents de blanchiment
 C11D 9/48
·  ·  Agents surgraissants
 C11D 9/50
·  ·  Agents médicinaux ou de désinfection
 C11D 9/60
·  ·  Mélanges de composés  [2]
P:20 C11D 10/00
Compositions détergentes non prévues par un seul des groupes principaux C11D 1/00-C11D 9/00  [2]
 C11D 10/02
·  à base de mélanges de composés tensio-actifs autres que le savon et de composés non tensio-actifs  [2]
 C11D 10/04
·  à base de mélanges de composés tensio-actifs autres que le savon et avec savon  [2]
 C11D 10/06
·  à base de mélanges de composés non tensio-actifs et de savon  [2]
P:30 C11D 11/00
Méthodes particulières pour la préparation de compositions contenant des mélanges de détergents
 C11D 11/02
·  Préparation sous forme de poudre par atomisation
 C11D 11/04
·  par procédé chimique, tel que sulfonation en présence d'autres constituants, suivie d'une neutralisation
 C11D 13/00 - 
C11D 15/00
Savon ou fabrication du savon; Savons de résine
P:90 C11D 13/00
Fabrication de savon ou de solutions de savon en général; Appareillage à cet effet (savons de résine C11D 15/00)
 C11D 13/02
·  Cuisson du savon; Raffinage
 C11D 13/04
·  ·  en continu
 C11D 13/06
·  ·  Blanchiment du savon ou des solutions de savon
 C11D 13/08
·  Coloration ou addition de parfum
 C11D 13/10
·  Brassage; Malaxage
 C11D 13/12
·  Refroidissement (C11D 13/14 a priorité)
 C11D 13/14
·  Mise en forme
 C11D 13/16
·  ·  dans des moules
 C11D 13/18
·  ·  par extrusion ou par pressage
 C11D 13/20
·  ·  sous forme de particules, telles que poudre ou paillettes (par découpage C11D 13/24)
 C11D 13/22
·  Tranchage
 C11D 13/24
·  ·  Découpage sur le cylindre de refroidissement
 C11D 13/26
·  Séchage (fours de séchage F27)
 C11D 13/28
·  Estampage; Polissage
 C11D 13/30
·  Récupération du savon, p.ex. à partir d'eaux usées
P:80 C11D 15/00
Fabrication de savons de résine ou de savons dérivés des acides naphténiques; Compositions
 C11D 15/02
·  Appareillage à cet effet
 C11D 15/04
·  Compositions à base de savon de résine ou de savons dérivés d'acides naphténiques
P:10 C11D 17/00
Détergents ou savons caractérisés par leur forme ou leurs propriétés physiques (façonnage du savon C11D 13/14)
 C11D 17/02
·  Détergents flottants
 C11D 17/04
·  combinés avec d'autres corps, ou les contenant
 C11D 17/06
·  Poudres; Paillettes; Mélanges s'écoulant librement; Feuilles
 C11D 17/08
·  Savon liquide; en capsules
P:0 C11D 19/00
Récupération de la glycérine dans les eaux de saponification (raffinage de la glycérine C07C 31/22)