IPC Définitions - 24 novembre 2009
Travail de la terre en agriculture ou en sylviculture;Parties constitutives ou accessoires des machines ou instruments agricoles, en général
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Structure des sièges | A47C |
Roues | B60B |
Abris pour conducteurs | B60J |
Sièges spécialement adaptés aux véhicules, leur agencement ou leur montage dans les véhicules | B60N 2/00 |
Grattoirs de roues | B60S 1/68 |
Récolte;Fauchage
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Roues | B60B |
Grattoirs de roues | B60S 1/68 |
Nouveautés végétales ou procédés pour leur obtention;Reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus
La présente sous-classe couvre:
Les nouveautés végétales (y compris les algues multicellulaires, les champignons multicellulaires et les lichens).
Les procédés de modification des génotypes ou des phénotypes.
La reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus.
Les méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes.
Liens entre secteurs d'une large portée
AUCUN(E).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Algues unicellulaires | C12N 1/12 |
Micro-organismes du type fungi | C12N 1/14 |
Mutations spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux | C12N 15/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Traitements non chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales | A01G 7/00 |
Traitements chimiques pour influencer la croissance des végétaux sans produire des nouveautés végétales | A01N 25/00-A01N 65/00 |
Conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci;Biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides ou herbicides;Produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles;Régulateurs de croissance des végétaux
La présente sous-classe couvre:
Les compositions, leurs présentations et les procédés d'application ou d'utilisation de substances déterminées, de compositions ou de composés utilisés seuls, aux fins suivantes:
Les compositions utilisées pour protéger les blessures et les greffons de plantes fraîchement greffées ou pour couvrir les blessures de plantes élaguées (c. à d. le mastic à greffer).
Les agents chimiques utilisés pour la stérilisation sexuelle des invertébrés (p.ex. des insectes).
Liens entre secteurs d'une large portée
Alors que les substances qui provoquent une modification chimique du métabolisme des végétaux sont classées dans la sous-classe A01N, les compositions qui affectent la croissance des végétaux uniquement par apport de substances nutritives normalement nécessaires à la croissance, p.ex. les engrais ou les aliments pour les végétaux, sont classées en C05. Les substances utilisées pour prévenir les carences en minéraux chez les végétaux, ou pour y remédier, comme les chélates de fer utilisés pour guérir la chlorose, sont aussi classées en C05.
L'activité (p.ex. l'activité rodonticide ou herbicide) des préparations biocides, des préparations répulsives ou attractives pour les animaux nuisibles, ou des préparations régulant la croissance végétale doit également être classée en A01P si cette activité fait partie de l'information d'invention.
Lorsque les biocides, les produits attirant ou repoussant les animaux nuisibles ou les régulateurs de croissance des végétaux sont, ou contiennent, des composés des composés qui constituent une information d'invention, ces composés doivent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N. Si ces composés présentent simplement un intérêt pour le recherche, ils peuvent également être classés en C01, C07, C08 ou C12N.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Appareils à cet effet | A01G 5/06 |
Conservation des aliments ou des produits alimentaires, p.ex. pasteurisation, sterilization | A23BA23K 3/00A23L 3/00 |
Conservation ou mûrissement chimique des fruits ou des légumes récoltés | A23B 7/00 |
Compositions destinées à un usage médical, dentaire ou pour la toilette, qui tuent les organismes indésirables ou empêchent leur croissance ou leur prolifération | A61K |
Stérilisants sexuels pour les animaux autres que les invertébrés | A61K |
Mélanges de pesticides avec des engrais | C05G |
Papier fongicide, bactéricide, insecticide, désinfectant ou antiseptique | D21H |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Greffe de plantes | A01G 1/06 |
Dispositifs pour la conservation des fleurs | A01G 5/06 |
Traitement électrique ou magnétique des végétaux pour favoriser leur croissance | A01G 7/04 |
Stérilisation du sol par la vapeur | A01G 11/00 |
Protection des végétaux (p.ex. couvertures protectrices ; dispositifs générateurs de chaleur, de fumée ou de brouillard; dispositifs de protection contre les animaux) | A01G 13/00 |
Systèmes pour capturer ou détruire les insectes | A01M 1/00-A01M 5/00 |
Appareils pour la destruction de la vermine dans le sol ou dans les denrées alimentaires | A01M 17/00 |
Appareillage pour la destruction des végétaux indésirables | A01M 21/00 |
Épouvantails, p.ex. pour oiseaux | A01M 29/00 |
Leurres pour la chasse | A01M 31/06 |
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux, qui ne sont pas caractérisés par l'agent utilisé | A61L 2/00-A61L 12/00 |
Peintures contenant des biocides, p.ex. des fongicides, des insecticides, des pesticides | C09D 5/14 |
Peintures antisalissures, peintures subaquatiques | C09D 5/16 |
Substances pour conditionner ou stabiliser les sols | C09K 17/00 |
Cellules non différentiées humaines, animales ou végétales, tissus, leur culture ou leur conservation | C12N 5/00 |
Agents biocides (p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides) dans ou sur du papier | D21H 21/36 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans les groupes A01N 27/00 à A01N 65/00, sauf indication contraire, le classement d'un ingrédient actif s'effectue à la dernière place appropriée.
Une composition, c.-à-d. un mélange de plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes A01N 27/00 à A01N 65/00 couvrant au moins un de ces ingrédients actifs.
Tout composant d'une composition qui n'est pas explicitement identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui est considéré comme nouveau et non évident, doit également être classé. Ce composant peut être soit un ingrédient individuel ou une composition en elle-même.
Tout composant d'une composition qui n'est pas identifié par le classement en suivant la règle de la dernière place appropriée pour les ingrédients actifs, et qui présente un intérêt pour la recherche, peut également être classé. Cela peut être le cas s'il paraît intéressant de permettre une recherche en utilisant une combinaison de symboles de classement.
Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système.
Les composés couverts par différents groupes principaux, en raison des parties de leur formule pouvant être choisies parmi différentes possibilités de groupes fonctionnels ou d'autres caractéristiques de structure spécifiées, sont classés dans chacun des groupes principaux concernés.
Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion.
Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé.
Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif.
Des produits différents appliqués dans un certain ordre à des moments différents sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés.
Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif.
Dans les groupes A01N 25/00 à A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène, Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne en pointillés entre des atomes indique une liaison facultative, p.ex. . . représente une ou deux liaisons simples ou une double liaison.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Acaricide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mites et les tiques ou à les rendre moins nuisibles. |
Arthropodicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les arthropodes, p.ex. les insectes, les araignées, les crustacés, ou à les rendre moins nuisibles. |
Biocide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir un organisme vivant (p.ex., une plante, un animal). Exemples de biocides: acaricide, arthropodicide, fongicide, insecticide, molluscicide, rodonticide (voir Synonymes et mots-clés). |
Désinfectant | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner, à détruire ou à affaiblir les micro-organismes. |
Fongicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à empêcher ou à détruire les moisissures et les champignons ou à les rendre moins nocifs. |
Halogènes | F, Cl, Br, I, At. |
Herbicide | Substance ou mélange de substances destiné à empêcher ou à détruire la vie d'une plante ou à la rendre moins nuisible. |
Insecticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire. les insectes ou à les rendre moins nuisibles. |
Métal | Élément autre qu'un non-métal. |
Métaux alcalins | Li, Na, K, Rb, Cs, Fr. |
Métaux alcalino-terreux | Ca, Sr, Ba, Ra. |
Métaux légers | Métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg. |
Métaux lourds | Métaux autres que les métaux légers. |
Molluscicide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les mollusques, p.ex. les escargots, les coquillages, ou à les rendre moins nuisibles. |
Non-métaux | H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes. |
Pesticide | Substance ou mélange de substances destiné à éloigner ou à détruire les animaux nuisibles (p.ex. les insectes ou les rongeurs)ou à les rendre moins nuisibles. |
Régulateur de croissance des végétaux | Substance, comme les auxines, qui altère le végétal ou modifie sa croissance par une modification chimique du métabolisme végétal. |
Rodonticide | Substance, ou mélange de substances, destiné à éloigner ou à détruire les rongeurs, p.ex. les rats, les souris, ou à les rendre moins nuisibles. |
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, caractérisés par leurs formes, ingrédients inactifs ou modes d'application;Substances réduisant les effets nocifs des ingrédients actifs vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Appareils de destruction des animaux ou plantes nuisibles | A01M |
Compositions émettant des vapeurs ou fumées avec libération retardée ou prolongée
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fumigateurs | A01M 13/00 |
Boutons, épingles, boucles, fermetures à curseur ou à glissière ou similaires
La présente sous-classe couvre:
Les fermetures suivantes ainsi que leurs composants essentiels:
La fabrication des fermetures à curseur ou à glissière, des fermetures du type à éléments d'accrochage (p.ex. VELCRO®, boucles et crochets) ainsi que des autres fermetures couvertes par la présente sous-classe.
Les accessoires ou les dispositifs auxiliaires des fermetures couvertes par cette sous-classe lorsqu'ils sont utilisés exclusivement avec l'un des types de fermetures (p.ex. cartes pour boutons) ou lorsque leur actionnement influence ou est influencé par l'opération de solidarisation (p. ex. cordons de traction des fermetures à curseur ou à glissière).
Les dispositifs additionnels suivants associés soit aux fermetures couvertes par la présente sous-classe, soit aux tenues, aux vêtements ou aux articles de mercerie:
Note
Les seuls "autres types" de fermetures couvertes par la présente sous-classe sont celles qui peuvent être ou sont effectivement utilisées avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Ainsi, soit il doit être usuel d'utiliser un type particulier de fermetures avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie (p.ex. des fermetures à pression), soit les documents de brevet décrivant un type particulier de fermetures doivent fréquemment divulguer leur utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie. Il n'est cependant pas nécessaire que toutes les fermetures couvertes par une catégorie particulière de fermetures, ni même leur majorité, soient spécialement adaptées ou destinées à une utilisation avec des tenues, des vêtements ou des articles de mercerie.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les dispositifs d'assemblage en soi qui soit (a) nécessitent un outil pour leur mise en oeuvre (p.ex. vis, clous, points), soit (b) sont détruits ou déformés de manière irréversible pour l'assemblage ou le désassemblage (p.ex. les agrafes, les rivets) sont exclus de A44B. Ces dispositifs d'assemblage en soi sont couverts par la sous-classe F16B ou par d'autres sous-classes les prévoyant expressément (p.ex. B23K).
Cependant, lorsque les dispositifs d'assemblage couverts par la sous-classe F16B ou lorsque d'autres dispositifs à déformation ou nécessitant un outil sont utilisés pour poser des fermetures ou des composants de fermeture relevant de la sous-classe A44B, et qu'ils sont fixés à ou coopèrent avec l'un au moins de leurs composants, ils sont légitimement classés en A44B en tant qu'aspect additionnel des fermetures avec lesquelles ils sont utilisés.
Lien entre A44B et les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements et la mercerie
Les fermetures qui relèvent de la sous-classe A44B sont fréquemment revendiquées ou divulguées de manière large, en combinaison avec la structure qu'elles solidarisent ou assemblent. Si le détail de la structure qu'elles solidarisent ou assemblent mentionne uniquement la partie de la structure (p.ex. les extrémités ou les trous de la ceinture d'une robe) nécessaire soit pour réaliser l'opération de fermeture soit pour fixer les moyens de fermeture, la combinaison se classe en A44B.
Si les détails des tenues, des vêtements ou de la mercerie à solidariser dépassent le cadre de ce qui est nécessaire pour réaliser l'opération d'assemblage ou pour fixer la fermeture, la combinaison est classée dans les sous-classes couvrant les tenues, les vêtements ou la mercerie (p.ex. A41D, A41F).
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Dispositifs d'attache spécialement adaptés à des vêtements particuliers | A41F |
Boutonnières ; Œillets de boutonnières | A41F 1/02 |
Laçage de corsets | A41F 1/04 |
Fermeture de gants | A41F 1/06 |
Laçage de jarretières | A41F 1/08 |
Ceintures, cordelières ou gros-grains pour pantalons ou jupes | A41F 9/00 |
Punaises à dessin | B43M 15/00 |
Dispositifs pour assembler ou bloquer les éléments de construction ou les parties de machines | F16B |
Clous, cavaliers à pointes ou agrafes (p.ex. mousqueton pour laisse) | F16B 45/00 |
Dispositifs ou méthodes pour tracer, découper ou faire les boutonnières | A41H 25/00 |
Appareils ou méthodes pour fixer aux vêtements les éléments de fermeture ou de maintien | A41H 37/00 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication d'articles de mercerie | B21D 53/46 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication des boutons | B21D 53/48 |
Traitement des tôles, tubes ou profiles métalliques pour la fabrication de parties métalliques des fermetures à glissière | B21D 53/50 |
Travail mécanique du fil métallique pour la fabrication de dispositifs d'attache (p.ex. parties de fermetures à glissière, boutons) | B21F 45/16 |
Coulée sous pression ou moulage par injection des fermetures à glissière ou de leurs éléments | B22D 17/16 |
Fabrication d'éléments de fermetures à curseur à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 5/00 |
Fabrication de boutons ou de parties semi-finies de boutons à partir de matières plastiques ou de substances à l'état plastique | B29D 19/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Vêtements de dessus; Vêtements de protection; Accessoires | A41D |
Tabliers de protection munis de moyens d'attache | A41D 13/04 |
Cravates munies de moyens d'attache ou de maintien associé au nœud ou au col | A41D 25/00 |
Chapeaux munis de moyens d'attache | A42B 1/00 |
Moyens d'attache pour couvre-chefs autres que les épingles à chapeaux | A42B 7/00 |
Lacets en général et moyens d'attache pour chaussures | A43C |
Machines, outillages, équipement ou procédés pour la pose d'attaches sur les chaussures | A43D 100/00 |
Broches ou clips, du point de vue de leur caractère décoratif ou ornemental | A44C 1/00 |
Médailles ou insignes munis de moyens de fixation de l'épingle | A44C 3/00 |
Dispositifs de fixation des cheveux | A45D 8/00 |
Presses ou serre-joints d'établi | B25B 5/00 |
Pince-papiers ou attaches similaires pour assembler des feuilles temporairement | B42F 1/02 |
Éléments spécialement adaptés à l'attache, la fixation ou la finition des ouvrages de capitonnage | B68G 7/12 |
Appareils ou machines à coudre possédant un mécanisme permettant le mouvement latéral de l'aiguille ou de l'ouvrage ou les deux combinés, pour faire des coutures ornementales d'après un tracé, pour les boutonnières, pour renforcer les ouvertures ou pour fixer certains articles, p.ex. boutons, par piquage | D05B 3/00 |
Aiguilles pour la couture | D05B 85/00 |
Clenches ou pênes pour portes ou fenêtres actionnés manuellement (p.ex. crochets pour porte) | E05C |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Les dispositifs décoratifs factices de fermeture qui ne servent pas de fermeture (p.ex. les boutons d'ornement sur un manteau, les fausses fermetures à glissière sur un vêtement), mais qui imitent les fermetures ou l'un de leurs composants essentiels couverts par la présente sous-classe, sont classés dans le groupe principal de la présente sous-classe qui couvre les fermetures imitées par le dispositif factice.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Bouton | Fermeture actionnée manuellement comprenant une partie rigide ou semi-rigide (c. à d. le bouton) fixée (p.ex. cousue) à la structure qu'elle est destinée à assembler ou à solidariser (p.ex. un vêtement) de façon à permettre sa réorientation soit par un mouvement autour de son point de fixation, soit par un mouvement de la structure qu'elle solidarise. Un bouton est destiné à coopérer avec une ouverture complémentaire munie d'une zone souple (p.ex. boutonnière, bride) qui forme le second élément essentiel de la fermeture. |
Boucle | Fermeture actionnée manuellement, comprenant des moyens d'engagement ou de retenue et une structure guidant la fermeture, et pouvant maintenir sélectivement une courroie ou une ceinture associée qui constitue soit la structure solidarisée (p.ex. l'extrémité de la ceinture d'une robe), soit une seconde partie de la fermeture (p. ex. la courroie de fermeture du rabat d'un sac à dos). |
Épingle | Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) une partie spécialement profilée (p.ex. en pointe) pour faciliter la perforation et la pénétration de la structure assemblée ou solidarisée et (2) une seconde partie (p.ex. tête) sur laquelle on peut appuyer et qui ne pénètre pas la structure à assembler ou solidariser. |
Fermeture à curseur ou à glissière | Fermeture actionnée manuellement comprenant (1) deux rubans structurées opposés, liés par des moyens de fixation à la structure à solidariser et destinés à entrer en contact et à se verrouiller mutuellement lors de la fermeture et (2) un dispositif coulissant (le curseur) nettement plus court que les rubans et qui se déplace le long des rubans en les contraignant à se verrouiller ou se déverrouiller. |
Dans les documents de brevet, les expressions suivantes "fermeture à curseur", et "fermeture à glissière" sont souvent utilisées comme synonymes.
Cannes;Parapluies;Ombrelles;Éventails ou objets similaires pour dames
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tables comprenant des moyens pour supporter des parasols | A47B 37/04 |
Articles pour la coiffure ou le rasage;Soins des mains ou autres traitements cosmétiques
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour l'application de produits thérapeutiques ou désinfectants A61M, p.ex. | A61M 35/00 |
Réceptacles en général | B65D |
Tables;Bureaux;Mobilier de bureau;Meubles à tiroirs;Tiroirs;Parties constitutives générales des meubles
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Emmagasinage d'objets dans des entrepôts ou des magasins | B65G 1/00 |
Placards comme partie de bâtiments | E04F 19/08 |
Tabourets-escabeaux | A47C 12/00 |
Joints pour meubles | F16B |
Lavage ou nettoyage domestique;Aspirateurs en général
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Enlèvement des matières indésirables des routes ou des surfaces analogues par emploi d'air | E01H 1/08 |
Diagnostic; Chirurgie; Identification
La présente sous-classe couvre:
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à l'évaluation, l'examen, la mesure, la surveillance, l'étude ou l'essai, à des fins médicales, des caractéristiques ou des aspects particuliers du corps humain ou animal, vivant ou mort, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de diagnostic). Le diagnostic consiste à observer les caractéristiques ou les aspects suivants du corps':
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des interventions médicales faisant appel à des actions physiques, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex., coupe au laser, application d'un fluide sous pression) sur des parties du corps humain ou animal, à des fins médicales, afin de corriger ou d'améliorer leur état ou en vue de procéder à une vérification (p.ex. pour une autopsie) (c. à d. les appareils, instruments ou procédés de chirurgie). La chirurgie consiste à mettre en uvre les interventions médicales suivantes':
Les appareils, les instruments ou les procédés qui sont soit spécialement adaptés à des procédures d'identification des êtres humains, soit destinés à être utilisés uniquement pour ces procédures (p.ex. prise d'empreintes digitales, reconnaissance de forme ou de dimension de parties du corps) et qui utilisent les caractéristiques uniques du corps à identifier (c. à d. les appareils, instruments ou procédés d'identification).
Les moyens additionnels ou auxiliaires spécialement adaptés au diagnostic, à la chirurgie ou à l'identification ou destinés à être utilisés uniquement dans ce cadre. Ces moyens additionnels ou auxiliaires contribuent au bon déroulement (p.ex. draps de chirurgie), ou à la sécurité (p.ex. gants opératoires) d'une intervention médicale, mais peuvent eux-mêmes ne pas entrer en contact directement avec le corps (p.ex. étuis protecteurs de scalpels).
Les parties constitutives de moyens de diagnostic, de chirurgie ou d'identification avec des caractéristiques de structure qui en limitent l'usage aux procédures médicales.
Liens entre secteurs d'une large portée
Plusieurs sous-classes couvrent de la matière qui sert au diagnostic. La relation entre ces sous-classes eu égard au type de diagnostic couvert par chacune d'elles est la suivante':
La sous-classe A61B couvre le diagnostic en général.
A61B couvre également tout appareil ou procédé pour la chirurgie ou l'identification lorsque
A61B couvre en outre tout appareil ou procédé de diagnostic combiné à un appareil ou un procédé de thérapie couvert par la sous-classe A61H ou la sous-classe A61N lorsque
La sous-classe A61H couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de massage ou de physiothérapie utilisés pour traiter des maladies ou une incapacité (c. à d. un état anormal du corps) et qui utilisent une énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'un retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.
La sous-classe A61N couvre des étapes ou des moyens de diagnostic combinés à des appareils ou des procédés de thérapie pour un traitement médical de maladies ou d'incapacités et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe lorsque les étapes ou les moyens de diagnostic sont utilisés uniquement en vue d'une retour fonctionnel destiné à améliorer la thérapie.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les outils ou les instruments pour intervenir dans la bouche des êtres humains (p.ex. les scies à dents) | A61C 3/00 |
Les appareils pour enlever la salive combinés à des instruments pour ouvrir la bouche ou la maintenir ouverte (p.ex.les tampons buccaux, les protège-langue, les abaisse-langue ou les écarteurs de joues) | A61C 17/10 |
Les instruments, l'outillage ou les procédés médicaux spécialement adaptés à un usage limité aux animaux | A61D |
Les procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux, la mise en place des verres de contact, la chirurgie de l'il ou la correction du strabisme | A61F 9/00 |
La chirurgie des oreilles | A61F 11/00 |
Les appareils de physiothérapie comprenant des moyens de diagnostic servant à une rétroaction qui influence leur fonctionnement | A61H |
Les seringues et les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou procédés pour amener un changement dans l'état de conscience, les cathéters, dilatatateurs, et les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale | A61M |
Le traitement non chirurgical de blessures physiques ou d'un état pathologique utilisant des formes d'énergie qui ne sont pas directement produites par des appareils, dispositifs ou moyens mécaniques, et incluant des moyens de rétroaction en réponse à un diagnostic pour influencer son déroulement | A61N |
Les thermomètres médicaux pour mesurer la température de parties du corps | G01K 5/00 |
Les procédés ou les dispositions pour la lecture ou la reconnaissance de formes, p.ex. d'empreintes digitales | G06K 9/00 |
La reconnaissance, l'identification ou la vérification de l'identité des êtres humains par analyse de la voix ou de la parole | G10L 17/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tables d'opération et dispositifs auxiliaires pour ces tables | A61G 13/00 |
Chaises d'opération | A61G 15/00 |
Appareils pour la respiration artificielle ou la stimulation cardiaque | A61H 31/00 |
Récipients spécialement adaptés à un usage médical ou pharmaceutique | A61J 1/00 |
Dispositifs pour administrer les médicaments par voie buccale | A61J 7/00 |
Matériaux pour sutures chirurgicales ou pour ligature des vaisseaux sanguins | A61L 17/00 |
Adhésifs ou ciments chirurgicaux pour dispositifs de colostomie | A61L 24/00 |
Matériaux pour dispositifs de colostomie | A61L 28/00 |
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes | C12Q 1/00 |
Analyse d'échantillons de matériau biologique | G01N |
Production d'enregistrements en utilisant d'autres ondes que des ondes optiques, visualisation de ces enregistrements par des moyens optiques | G03B 42/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ouvre-gueule pour animaux | A61D 15/00 |
Appareils pour l'examen optique des yeux;Appareils pour l'examen clinique des yeux
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour le traitement des yeux | A61F 9/00 |
Appareils pour l'exercice des yeux | A61H 5/00 |
Systèmes optiques en général | G02B |
Montures d'essai;Jeux de lentilles pour emploi dans ces montures
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lentilles en soi | G02C 7/02 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Lentilles de contact en soi | G02C 7/04 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Sondes pleines | A61M 23/00 |
Cathéters | A61M 25/00 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Stéthoscopes électriques | A61B 7/04 |
Mesure de signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo | A61K 50/00 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositions ou appareils pour la mesure de grandeurs magnétiques faisant intervenir la résonance magnétique nucléaire ou électronique, en général | G01R 33/20 |
Dispositifs de mesure pour le contrôle de la forme, du dessin, de la dimension ou du mouvement du corps ou de parties de celui-ci, à des fins de diagnostic
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accessoires de prise des mesures pour tailleurs | A41H 1/00 |
Ergométrie;Mesure de la force musculaire ou de la force d'un coup musculaire
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure du travail ou des forces en général | G01L |
Appareils pour diagnostic par radiations, p.ex. combinés avec un équipement de thérapie par radiations
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations de contraste pour rayons X | A61K 49/04 |
Préparations contenant des substances radioactives | A61K 51/00 |
Procédés photographiques aux rayons X | G03C 5/16 |
H05G 1/00 | |
Dispositifs d'irradiation | G21K |
Thérapie par radiations, en soi | A61N 5/00 |
Dispositifs pour établir un diagnostic dans des plans différents successifs;Diagnostic stéréoscopique utilisant des radiations
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Photographie stéréoscopique | G03B 35/00 |
Tomographes associés à un ordinateur
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Equipement de traitement de données à des fins médicales ou biologiques | G06F 17/00G06F 19/00 |
Applications ou adaptations de moyens de sécurité
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Protection contre les radiations dangereuses en général | G21F |
Diagnostic utilisant des ondes ultrasonores, sonores ou infrasonores
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par ultrasons | A61N 7/00 |
Systèmes utilisant la réflexion ou la reradiation d'ondes acoustiques, p.ex. formation acoustique d'images | G01S 15/00 |
Mesure du débit sanguin
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des débits volumétriques en général | G01FG01F 1/66G01F 1/72 |
Mesure de la vitesse des fluides en général | G01P 5/00 |
Autres méthodes ou instruments pour le diagnostic, p.ex. pour le diagnostic de vaccination;Détermination du sexe;Détermination de la période d'ovulation;Instruments pour gratter la gorge
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Prophylaxie ou thérapeutique de la vaccination | A61B 17/20 |
Tables de menstruation | G06C 3/00 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Accessoires de drainage pour les blessures | A61M 27/00 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux de suture | A61L 17/00 |
Aiguilles;Supports ou empaquetages pour aiguilles ou matériaux de suture
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour retirer les nerfs dentaires | A61C 5/02 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Récipients, empaquetages ou paquets spécialement conçus pour des objets particuliers ou comprenant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu | B65D 83/00B65D 85/00 |
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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Spécialement adaptés pour le canal déférent ou les trompes de Fallope | A61F 6/20 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Matériaux pour ligaturer les vaisseaux sanguins | A61L 17/00 |
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Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Pour mesurer la pression sanguine | A61B 5/022 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Coussinets de compression gonflables | A61F 5/34 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Diagnostic par vaccination | A61B 10/00 |
Instruments pour comprimer les ulcères ou similaires placés sur les organes internes du corps;Instruments pour curer les cavités des organes du corps, p.ex. des os;Pour l'élimination ou la destruction invasives des calculs utilisant des vibrations mécaniques;Pour l'élimination non prévue ailleurs des obstructions dans les vaisseaux sanguins
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Pour la biopsie | A61B 10/02 |
Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique | A61B 17/42 |
Dilatateurs | A61M 29/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par ultrasons | A61N 7/00 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Thérapie par ultrasons | A61N 7/00 |
Instruments ou procédés de gynécologie ou d'obstétrique
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dilatateurs | A61M 29/00 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Spécialement adaptés aux animaux | A61D 19/00 |
Embryotomes
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pour animaux | A61D 1/10 |
Instruments, autres que les pincettes ou les cure-dents, pour retirer les corps étrangers du corps humain
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Localisation par d'autres moyens | A61B 5/06 |
Localisation par radiation | A61B 6/00 |
Instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement des os ou des articulations;Dispositifs spécialement adaptés à cet effet
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés ou dispositifs pour le traitement non chirurgical d'os ou d'articulations | A61F 5/00 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bandages, pansements ou garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations conductrices de l'électricité utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo, p.ex. adhésifs ou gels conducteurs utilisés avec des électrodes | A61K 50/00 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques, des radiations ou des ultrasons | A61N |
Technique dentaire;Hygiène buccale ou dentaire
La présente sous-classe couvre:
Les appareils (c.-à-d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés, ou dont l'utilisation est limitée, à la fabrication, au montage, au support et à la réparation de dents artificielles ou de leurs supports (p.ex. articulateurs dentaires), les prothèses dentaires fabriquées ou fixées au moyen de ces appareils ou de ces procédés étant utilisées exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.
Les appareils ou les procédés utilisés pour prévenir, endiguer ou soigner les maladies de la bouche (c.-à-d. les maladies n'apparaissant qu'à l'intérieur de la cavité buccale, comme les caries ou les parodontites) chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.
Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour l'une au moins des opérations suivantes:
Les appareils (c.-à-d. les instruments, les machines, les structures, les outils) ou les procédés qui sont spécialement adaptés ou limités à une utilisation pour le traitement, la reconstruction, l'extraction, l'insertion, le remplacement, la réparation, la transfixation ou les essais des dents naturelles, des dents artificielles fixées de manière permanente dans la cavité buccale, des gencives, ou d'autres parties de la cavité buccale ayant un effet sur le fonctionnement des dents (p.ex. des parties de l'os du maxillaire supportant les dents), ces appareils ou ces procédés étant utilisés exclusivement chez les humains ou aussi bien chez les humains que chez les animaux.
Les appareils, les dispositifs ou les procédés utilisés pour
Les prothèses dentaires ou les implants dentaires artificiels en soi ou leurs composants (p.ex. dents artificielles, moyens de montage ou de fixation des dents artificielles, dispositifs pour renforcer les os des maxillaires, couronnes) utilisés à l'intérieur de la cavité buccale.
Les implants dentaires constitués de matériaux biologiques ou de parties de la cavité buccale d'un donneur ou du patient qui sont destinés à être introduits ou réintroduits dans la cavité buccale du patient en vue de corriger un problème dentaire ou d'hygiène buccale (p.ex. dents naturelles modifiées ou matériau d'os de maxillaire provenant d'un donneur).
Les structures ou les moyens associés, auxiliaires ou additionnels qui contribuent à l'efficacité et à la sécurité des traitements dentaires ou des matériels destinés à ces traitements dentaires, et qui sont spécialement adaptés à un usage:
Les parties constitutives spécialement adaptées des appareils qui ont des caractéristiques de structure faisant qu'ils ne peuvent être utilisés qu'avec l'un au moins des types d'appareils de dentisterie mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs de dépoussiérage ou d'éclairage).
Les accessoires spécialement adaptés à une utilisation avec l'un au moins des types d'appareils, de moyens ou de structures mentionnés ci-dessus (p.ex. dispositifs pour mesurer la longueur du canal radiculaire d'une dent).
Liens entre secteurs d'une large portée
La sous-classe A61C (la présente sous-classe) couvre les dispositifs utilisés par un tiers pour nettoyer les dents d'une personne. Elle couvre également les dispositifs utilisés par des personnes sur leurs propres dents pour en enlever les matières étrangères de la surface ou pour en améliorer l'apparence, lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs.
La sous-classe A46B couvre les brosses manuelles ou entraînées utilisées pour le nettoyage, en particulier les brosses à dents, qui ne sont pas spécifiquement prévues ailleurs. Elle couvre également l'agencement des soies en soi et la structure du manche des brosses.
La sous-classe A61D couvre les dispositifs utilisés par des personnes pour enlever la matière étrangère de la surface ou améliorer l'apparence des dents des animaux lorsque ces dispositifs ne sont pas spécifiquement prévus ailleurs et ne peuvent être utilisés que sur des animaux.
La sous-classe A61K couvre les préparations utilisées à des fins médicales, dentaires, ou cosmétiques dans la cavité buccale.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Brosses à dents manuelles | A46B |
Position ou disposition des soies dans la monture des brosses à dents manuelles ou entraînées, en soi | A46B 9/04 |
Instruments utilisés pour l'examen visuel ou photographique de la bouche (p.ex. miroirs de dentiste, instruments pour ouvrir la bouche) | A61B 1/24 |
Instruments pour abaisser la langue | A61B 13/00 |
Grattoirs pour la langue | A61B 17/24 |
Instruments et procédés dentaires réservés aux animaux | A61D 5/00 |
Préparations utilisées en technique dentaire à des fins autres que le nettoyage | A61K 6/00 |
Préparations cosmétiques pour le nettoyage des dents ou de la bouche | A61K 8/00 |
Chaises d'opération; Fauteuils pour soins dentaires | A61G 15/00 |
Meubles de travail pour dentistes | A61G 15/14 |
Seringues hypodermiques dentaires | A61M 5/178 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Autres types d'implants ou de prothèses pour le corps | A61F |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Cavité buccale | Partie de la bouche des humains ou de la gueule des animaux qui comprend l'intérieur des lèvres et des joues (muqueuse vestibulaire), les dents ou leurs parties artificielles de remplacement fixées de manière permanente, les gencives, les deux tiers antérieurs de la langue, le plancher de la bouche au-dessous de la langue, la voûte osseuse de la bouche (voûte palatine), et la zone qui se trouve juste derrière les dents de sagesse (trigone rétro-molaire). |
Moyens de transport, moyens de transports personnels ou aménagements spécialement adaptés pour les personnes handicapées ou les malades;Tables ou chaises d'opération;Fauteuils pour soins dentaires;Dispositifs d'inhumation
La présente sous-classe couvre:
Les véhicules spécialement adaptés (p.ex. les ambulances), les appareils de manutention (p.ex. les élévateurs de fauteuils roulants), ou les procédés ou dispositifs (p.ex. les brancards) pour déplacer les malades ou les personnes handicapées qui restent passifs lors du déplacement (la manutention de ces personnes s'effectuant d'une manière semblable à celle d'objets inertes);
Les moyens de transport personnels spécialement adaptés aux personnes handicapées ou aux malades;
Les structures spécialement adaptées (p.ex. les chambres d'hôpital ou de traitement à des fins médicales ou les couveuses) ou les dispositifs spécialement adaptés (p.ex. les bassins de lit, les lits d'hôpital, les trapèzes ou les barres de relevage) utilisés
Les surfaces spécialement adaptées pour soutenir les malades en position allongée ou assise au cours de la convalescence, de la chirurgie, des soins dentaires ou de traitements médicaux similaires;
Les dispositifs d'inhumation;
Les équipements auxiliaires (p.ex. les chariots pour les soins) ou les accessoires (p.ex. les tableaux d'ordonnances) spécialement adaptés pour une utilisation avec le reste de la matière couverte par la présente sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
A61G ne couvre pas les appareils ou les procédés qui sont utilisés directement sur le corps d'un individu pour effectuer des soins médicaux ou appliquer une thérapie, ni ceux qui sont utilisés pour modifier le corps après le décès. Les types de soins médicaux, de thérapies et de modifications du corps non couverts par A61G comprennent':
Les sous-classes A01N, A61B, A61C, A61F, A61H, A61K, A61M, A61N et F23G prévoient les appareils ou les procédés de soins médicaux, de thérapie ou de modification du corps correspondant aux types ci-dessus. Les entrées particulières de classement qui présentent un intérêt pour la recherche sont mentionnées dans les renvois de la sous-classe A61G ou des groupes qui lui appartiennent.
Toutefois, A61G couvre les modifications spécifiques de structure qui servent simplement à faciliter l'utilisation d'appareils ou de procédés appartenant aux types ci-dessus pour les soins médicaux ou la thérapie, lorsqu'ils apparaissent en combinaison avec une matière qui est par ailleurs couverte par la présente sous-classe (p.ex. supports particuliers pour les grands brûlés).
A61G couvre également les dispositifs qui prodiguent une assistance vitale et qui commandent l'environnement immédiat au cours du traitement ou de la guérison des malades (p.ex. les couveuses pour bébés).
A61G couvre les moyens de transport personnels et les moyens de transport semblables aux véhicules (p.ex. les fauteuils roulants, les brancards) qui sont explicitement conçus pour être utilisés par un seul malade ou une seule personne handicapée et qui sont destinés à se déplacer sur des distances relativement courtes sur le sol ou sur des surfaces similaires
Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule (c. à d. les véhicules conçus pour ou destinés à un usage général sur les voies de circulation et sur de grandes distances, comme B62K pour les cycles) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.
Les sous-classes couvrant un type particulier de véhicule adapté à un usage spécifique (c. à d. les véhicules qui ont un objectif principal en plus du transport, p.ex. les tondeuses automotrices ou les chariots élévateurs à fourche) couvrent les véhicules correspondants qui ont été spécialement adaptés pour un conducteur handicapé.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Les procédés ou les dispositifs permettant aux personnes handicapées de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps | A61F 4/00 |
Les dispositifs pour comprimer le corps ou des parties du corps, ou leschemises comprimantes, qui sont utilisés dans le traitement non chirurgical des os ou des articulations | A61F 5/37 |
Les équipement pour l'étirement ou la traction des membres fracturés destinés aux lits, aux tables de manipulation, aux châssis au sol ou analogues | A61F 5/045 |
Les appareils pour aider les personnes handicapées à marcher | A61H 3/00 |
Les bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers | A61H 33/00 |
Les ascenseurs inclinés combinés à des escaliers, pour transporter des personnes handicapées ou des fauteuils roulants | B66B 9/08 |
Eclairage des tables d'opération | F21LF21SF21V |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci | A01N 1/00 |
Appareils sanitaires non prévus ailleurs | A47K |
Équipements de lavage ou de nettoyage du corps | A47K 7/00 |
Cabinets ou urinoirs sans chasse d'eau, pots de chambre, chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette | A47K 11/00 |
Appareils pour soutenir ou ligoter les animaux à opérer | A61D 3/00 |
Véhicules adaptés au transport de viande | B60P 3/05 |
Véhicules adaptés au transport de marchandises réfrigérées | B60P 3/20 |
Bicyclettes spécialement adaptées pour des conducteurs handicapés | B62K 3/16 |
AUCUN |
AUCUNE |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Personne handicapée | Être humain qui est dans l'incapacité d'effectuer une tâche physique simple (p.ex. marcher) du fait de son état ou d'une déficience physique ou mentale. |
Dispositif d'inhumation | Dispositif (p.ex. cercueil) associé aux activités reliées à la mise en terre (l'enterrement), l'incinération, la mise dans une tombe ou à tout autre traitement pour honorer ou présenter (p.ex. lyophilisation) les restes du corps d'une personne décédée, ou pour effectuer ces activités (p.ex. dispositif pour descendre les cercueils). |
Malade | Être humain qui (a) attend ou subit toute forme d'acte médical (p.ex. un diagnostic) ou de traitement effectué par du personnel médical (p.ex. médecin, dentiste, sage-femme, chiropracteur) ou (b) attend ou reçoit des soins physiques (p.ex. est nourri) dispensés par du personnel soignant (p.ex. du personnel de maison de soins ou de retraite) du fait d'une déficience. |
Moyen de transport personnel | Dispositif de type véhicule (p.ex. fauteuil roulant) qui présente les caractéristiques suivantes': il n'est pas spécialement adapté au parcours de grandes distances (p.ex. entre deux villes) le long d'une voie de circulation (voie de chemin de fer, route, trottoir) au milieu de la circulation habituelle (p.ex. des camions); il est explicitement conçu (c. à d. qu'il ne s'agit pas de simples adaptations d'un véhicule standard) pour transporter un seul malade ou une seule personne handicapée à la fois et son usage est limité à une utilisation par un seul malade ou une seule personne handicapée; et le malade ou la personne handicapée qui se trouve dessus peut éventuellement commander son déplacement ou le propulser. |
Dans les documents de brevet, les termes "patient" et "malade" sont souvent utilisés comme synonymes.
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour soulever les malades ou les personnes handicapées en général | A61G 7/10 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Véhicules sur skis | A63C 5/00 |
Draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Dispositifs pour comprimer le corps utilisés pour donner les soins | A61F 5/37 |
Fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés pour des personnes handicapées, p.ex. fauteuils roulants
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chaises avec installations de toilette | A47K 11/04 |
Caractéristiques du train de roulement ou de la propulsion | B60K |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fauteuils-lits | A47C 17/04 |
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Chambres de laboratoire sans poussière | B01L 1/04 |
Dispositifs de décompression | B63C 11/32 |
Aménagements ou adaptations dans les aéronefs | B64D 13/00 |
Conditionnement de l'air en général | F24F |
Équipements pour donner des soins, p.ex. dans les hôpitaux, non couverts par l'un des groupes A61G 1/00-A61G 11/00, p.ex. chariots pour le transport des médicaments ou de la nourriture;Tableaux d'ordonnances
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes | A47B 31/00 |
Tables d'opération;Leurs accessoires
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Réglage des tables en général | A47B 9/00 |
Chaises d'opération;Fauteuils pour soins dentaires;Accessoires qui leur sont spécialement adaptés, p.ex. meubles de travail
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Fauteuils de coiffeurs | A47C 1/04 |
Urnes
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Columbariums | E04H 13/00 |
Préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette
La présente sous-classe couvre:
Les compositions qui sont
Les procédés de préparation de ces compositions, et
Les procédé d'utilisation de ces compositions ou de composés individuels pour usage médical, dentaire ou pour la toilette.
Liens entre secteurs d'une large portée
A01N couvre la conservation de corps humains ou animaux ou de végétaux, ou de parties de ceux-ci, les biocides, p.ex. en tant que désinfectants, pesticides, herbicides.
Les composés en soi sont classés en C01, C07 ou C08.
C08K couvre l'emploi de substances comme adjuvants.
Les compositions en soi contenant des polymères sont classées en C08L.
Les micro-organismes en soi sont classés en C12N.
Classement multiple
L'activité thérapeutique de composés chimiques est en outre classée en A61P.
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est en outre classée en A61Q.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Stérilisants sexuels pour invertébrés en soi | A01N |
Ongles artificiels en soi | A45D 31/00 |
Dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration | A61J |
Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air'; Aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou matériaux chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation | A61L |
Huiles essentielles, parfums | C11B 9/00 |
Compositions détergentes | C11D |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Biocides, produits en soi repoussant ou attirant les animaux nuisibles | A01N 25/00 à A01N 65/00 |
Perruques | A41G 3/00 |
Eléments de coiffure, crépons, rouleaux ou similaires | A41G 5/00 |
Procédés pour onduler, décrêper ou boucler les cheveux | A45D 7/00 |
Récipients ou accessoires spécialement conçus pour l'emploi de produits de toilette ou cosmétiques | A45D 40/00 |
Diagnostic; Chirurgie; Identification | A61B |
Technique dentaire | A61C |
Électrothérapie; Magnétothérapie; Thérapie par radiation; Thérapie par ultrason | A61N |
Mélange, dissolution, émulsion, dispersion | B01F |
Procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes; Compositions ou papiers réactifs à cet effet; Procédés pour préparer ces compositions; Procédés de commande sensibles aux conditions du milieu dans les procédés microbiologiques ou enzymologiques | C12Q |
Recherche ou analyse des matériaux par détermination de leurs propriétés chimiques ou physiques | G01N |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments qui suivent le titre de la section C.
Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière classe appropriée.
Il est important de tenir compte des notes de la classe C07, p.ex. des notes qui suivent le titre de la sous-classe C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi, sauf indication contraire, au classement des composés organiques dans la sous-classe A61K.
Une composition, c. à d. un mélange de deux ou plusieurs ingrédients actifs est classée dans le dernier des groupes A61K 31/00 à A61K 47/00 qui est prévu pour au moins l'un de ces ingrédients.
Tout partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place d'un ingrédient actif, et qui est elle-même considérée comme nouvelle et non évidente, doit être également classée. Cette partie peut être soit un ingrédient individuel, soit une composition.
Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée par un classement suivant la règle de la dernière place, et qui est considérée comme présentant un intérêt pour la recherche, peut être également classée. Ceci peut par exemple être le cas lorsqu'il s'avère intéressant de permettre une recherche des compositionsau moyen d'une combinaison de symboles de classement. Un tel classement doit être attribué en tant qu'"information additionnelle".
Préparations pour la technique dentaire
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Technique dentaire | A61C |
Emploi de métaux ou d'alliages
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Alliages en soi | C22C |
Emploi de ciments inorganiques
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Ciments en soi | C04B |
Emploi de résines naturelles ou synthétiques
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Résines en soi | C08 |
Compositions pour la prise d'empreintes dentaires
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Méthodes de prise d'empreintes | A61C 9/00 |
Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette
Liens entre secteurs d'une large portée
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Préparations médicinales caractérisées par un aspect particulier
Liens entre secteurs d'une large portée
Préparations de contraste pour la résonance magnétique nucléaire ou pour l'imagerie par résonance magnétique sont classées dans le groupe A61K 49/18
Préparations contenant des substances radioactives sont classées dans le groupe A61K 51/12
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Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Aspects non médicinaux, fabrication du chewing-gum | A23G 4/00 |
Bases pour bande, feuille ou filament
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Bandages, pansements, garnitures absorbantes | A61F 13/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Électrodes spécialement adaptées pour l'électrocardiographie | A61B 5/0408 |
Électrodes spécialement adaptées pour la cardiographie foetale | A61B 5/0448 |
Électrodes spécialement adaptées pour l'électroencéphalographie | A61B 5/0478 |
Électrodes spécialement adaptées pour l'électromyographie | A61B 5/0492 |
Électrodes pour l'électrothérapie | A61N 1/04 |
Électrothérapie;Magnétothérapie;Thérapie par radiations;Thérapie par ultrasons
La présente sous-classe couvre:
Les appareils, les instruments, les dispositifs ou les procédés spécialement adaptés aux types de thérapie qui suivent :
Les composants dotés de caractéristiques spécialisées qui limitent leur utilisation aux appareils, aux instruments ou aux dispositifs destinés aux différentes thérapies couvertes par la présente sous-classe.
Liens entre secteurs d'une large portée
Plusieurs sous-classes couvrent la matière utilisée pour la thérapie. La relation entre ces différentes sous-classes, en ce qui concerne le type de thérapie couvert par chacune d'entre elles, est établie comme suit :
La sous-classe A61N couvre la thérapie par traitement médical au moyen d'appareils ou de procédés utilisant des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe si ces appareils ou ces procédés ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales et s'ils sont destinés
En particulier, la sous-classe A61N couvre les dispositifs implantés, qui ne remplacent ou ne complètent aucune partie d'organe, et qui utilisent des formes d'énergie autres que l'énergie mécanique directe pour stimuler des organes ou des parties du corps de manière à faciliter, réguler ou améliorer leur fonctionnement normal.
La sous-classe A61H couvre le massage et les appareils et procédés de physiothérapie pour le traitement d'une maladie ou d'une incapacité (c.-à-d. d'un état anormal du corps) par utilisation directe d'énergie mécanique. Les appareils ou les procédés couverts par la sous-classe A61H ne modifient aucune partie du corps par chirurgie au cours du traitement. Habituellement, les appareils et les procédés de massage ou de physiothérapie sont destinés à faciliter la guérison de maladies, à réduire les conséquences des blessures où à influencer favorablement l'état de parties altérées du corps grâce à un mouvement physique d'une partie du corps (p.ex. dispositifs pour l'exercice passif d'un élément du corps) uniquement par contact physique direct avec la surface externe du corps ou de cavités naturelles ou par stimulation de ces surfaces. Toutefois, la stimulation d'organes internes ou de parties du corps, telle que la respiration artificielle et la stimulation cardiaque, lorsqu'elle est pratiquée par application directe d'énergie mécanique, est également considérée comme relevant de la sous-classe A61H.
La sous-classe A61K et la sous-classe A61P couvrent la thérapie médicamenteuse utilisant des composés chimiques ou des préparations médicinales spécialement adaptés à guérir, à améliorer ou à faire disparaître un état anormal du corps (p.ex. une maladie, un défaut présent à la naissance), ainsi que les propriétés thérapeutiques spécifiques pour lesquelles les composés chimiques et les préparations médicinales sont utilisés.
La sous-classe A61B couvre la chirurgie et la thérapie de type chirurgical qui modifient ou réparent les organes et les parties du corps. Elle couvre également les appareils ou les procédés de diagnostic ou de chirurgie qui devraient normalement être classés dans les sous-classes A61H ou A61N si ces appareils ou ces procédés sont utilisés aux deux fins ou s'ils sont combinés. En particulier, la sous-classe A61B couvre les instruments, les dispositifs ou les procédés (p.ex. la chirurgie par rayonnement électromagnétique) pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci en vue de le modifier ou de le réparer.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Appareils pour le diagnostic ou la chirurgie combinés à des appareils de thérapie ou utilisables également comme appareils de thérapie | A61B |
Appareils de diagnostic par radiations | A61B 6/00 |
Instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci (p.ex. chirurgie par rayonnement, électrochirurgie) | A61B 18/00 |
Instruments, dispositifs, outillage ou procédés spécialement adaptés et strictement limités aux animaux | A61D |
Appareils ou procédés utilisant une énergie mécanique directe dans le cadre d'une thérapie pour traiter une maladie ou une incapacité | A61H |
Appareils de massage par percussion ou vibration (p.ex. utilisant une vibration ultrasonique) | A61H 23/00 |
Appareils ou procédés pour stimuler des endroits spécifiques de réflexe du corps par chauffage ou refroidissement dans les limites de vie de la cellule | A61H 39/06 |
Dispositifs pour appliquer un matériau radioactif au corps | A61M 36/00 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure des signaux bioélectriques du corps ou de parties de celui-ci | A61B 5/04 |
Accessoires de chirurgie | A61B 19/00 |
Éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps | A61F 2/00 |
Appareils de chauffage ou de refroidissement pour le traitement médical ou thérapeutique du corps humain | A61F 7/00 |
Saunas | A61H 33/06 |
Préparations contenant des substances radioactives utilisées pour la thérapie ou pour l'examen in vivo | A61K 51/00 |
Appareils d'anesthésie en général | A61M |
Cœurs artificiels et dispositifs pour aider mécaniquement la circulation, destinés à une implantation dans le corps | A61M 1/12 |
Pompes pour perfusion sous pression | A61M 5/142 |
Dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience par des moyens mécaniques, optiques ou acoustiques, p.ex. stimuli audiovisuels | A61M 21/00 |
Composés chimiques ou préparations médicinales ayant un effet thérapeutique utilisés pour traiter des maladies ou des états anormaux du corps | A61P |
Mesure des radiations nucléaires ou des rayons X | G01T |
Techniques non prévues ailleurs pour manipuler des particules ou des radiations électromagnétiques | G21K |
Lampes à incandescence d'application générale | H01K |
Radiateurs à infrarouges pour le chauffage | H05B |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Électrothérapie | Utilise l'énergie électrique appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
Magnétothérapie | Utilise des champs magnétiques appliqués directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
Thérapie | Traitement médical d'un état anormal du corps humain ou animal (p.ex. une maladie, un organe atteint, un membre blessé) au moyen d'instruments, de dispositifs ou de procédés utilisant une certaine forme d'énergie (p.ex. l'énergie ultrasonique) et qui ne sont pas utilisés à des fins chirurgicales. La thérapie couverte par la présente sous-classe, lorsqu'elle est appliquée au niveau de la cellule, est menée dans les limites de vie des cellules saines et a pour objet (a) de provoquer ou de favoriser la guérison de cellules malades ou anormales au sein des tissus du corps humain ou animal ou bien d'y détruire ces cellules et (b) de minimiser la destruction indésirable des cellules en bonne santé qui se trouvent au voisinage des cellules malades ou anormales visées par le traitement. En général, la durée du traitement de thérapie est longue par rapport à celle d'une chirurgie qui a un effet habituellement beaucoup plus immédiat sur le corps. |
Thérapie par radiations | Utilise une énergie de type rayonnement sous forme d'ondes ou de particules (p.ex. un rayonnement radioactif, des rayons gamma, des micro-ondes, des rayons X) appliquée directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
Thérapie par ultrasons | Utilise des vibrations acoustiques à très haute fréquence au-dessus du spectre audible pour l'oreille humaine (c.-à-d. des fréquences acoustiques supérieures à 20 000 Hz environ) appliquées directement soit à une surface externe, soit à une partie interne d'un corps humain ou animal afin de guérir ou de soulager un état anormal du corps (p.ex. un symptôme de maladie, le mauvais fonctionnement d'un organe). |
Activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales
La présente sous-classe couvre:
L'activité thérapeutique de composés chimiques ou de préparations médicinales
Liens entre secteurs d'une large portée
Pour pouvoir classer une préparation médicinale, dentaire ou cosmétique de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans l'une des sous-classes A61K ou C12N, ou l'une des classes C01, C07, et C08.
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations employées en contact direct avec la peau pour protéger des influences extérieures | A61Q 17/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, toutes les activités thérapeutiques énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.
Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Médicament(s) | comprend les composés chimiques ou les compositions ayant une activité thérapeutique, c. à d. ayant la capacité de provoquer un effet physiologique, pharmacologique ou biologique. |
Utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette
La présente sous-classe couvre:
L'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette
Liens entre secteurs d'une large portée
Pour pouvoir classer une préparation cosmétique ou similaire pour la toilette de façon appropriée dans la présente sous-classe, cette préparation doit avoir fait l'objet d'un classement approprié dans le groupe principal A61K 8/00, dans l'une des sous-classes C07C, C07D, C07F, C07G, C07H, C07J, C07K, C11D et C12N ou dans l'une des classes C01 et C08.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Désodorisation de l'air | A61L 9/00 |
Médicaments pour le traitement des troubles dermatologiques | A61P 17/02A61P 17/16 |
Huiles essentielles ou parfums en soi | C11B 9/00 |
Règles particulières de classement dans la présente sous-classe
Dans la présente sous-classe, toutes les utilisations de préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette énoncées dans les revendications ou révélées de façon significative dans les exemples de la demande sont classées dans tous les endroits appropriés.
Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Préparations cosmétiques ou similaires pour la toilette | comprennet les compositions ou les préparations pour traiter la peau, les cheveux, les ongles, les dents ou la cavité buccale qui sont utilisées pour les nettoyer, changer leur apparence, corriger les odeurs corporelles, les protéger et les conserver en bon état. |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Préparations ayant une activité thérapeutique | A61P 17/14 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Médicaments pour traiter les brûlures | A61P 17/02 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Pesticides | A01N |
Procédés pour rendre les substances chimiques nuisibles inoffensives ou moins nuisibles, en effectuant un changement chimique dans les substances
La présente sous-classe couvre:
Les procédés pour transformer chimiquement les substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins dangereuses.
Ces procédés peuvent être des procédés chimiques, biochimiques ou physico-chimiques, p. ex. l'utilisation de réactifs chimiques spéciaux pour la fixation chimique, entraînant la décomposition ou la transformation des substances chimiques nuisibles en substances inoffensives ou moins nuisibles en raison d'une modification de leur structure chimique.
Ces procédés peuvent comprendre l'étape de dissolution ou de dispersion des substances chimiques nuisibles dans l'eau, pour les traiter, ou l'étape de production, pour en assurer le traitement, d'un produit gazeux à partir d'une substance chimique nuisible non-gazeuse.
La substance chimique nuisible peut être un composant d'un mélange, p. ex. un composant d'une boue contaminée.
Liens entre secteurs d'une large portée
L'élimination des déchets solides ou la régénération de sols pollués sont classées ailleurs, c.-à-d. en classe B09. Cependant, le traitement d'une substance chimique nuisible spécifique, présente dans des déchets solides, entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible, est couvert par A62D.
De même, le traitement des boues n'est pas classé ici, à l'exception du traitement d'une substance chimique nuisible spécifique présente dans des boues, p. ex. dans des résidus de procédés industriels (à l'exclusion des matières contaminantes issues du traitement des égouts municipaux) entraînant la modification de sa constitution chimique pour la rendre inoffensive ou moins nuisible.
Les traitements chimiques préventifs, p. ex. pour éviter la formation de substances chimiques nuisibles, sont classés ailleurs, en fonction du type de traitement et/ou du contexte d'application
Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes, classés en A62D 3/00, sont également classés dans la sous-classe C12S.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Détoxication d'aliments ou de produits alimentaires | A23L 1/015 |
Appareils pour procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général | B01 |
Traitement de gaz, p.ex. : | B01D 53/34 |
Epuration chimique ou biologique de fumées ou vapeurs, p.ex. gaz de combustion | C10K |
Purification ou modification des compositions chimiques des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone | F01N 3/00 |
Silencieux ou dispositifs d'échappement comportant des moyens pour purifier, rendre inoffensifs ou traiter des gaz d'échappement | F23G 7/06 |
Destruction par combustion de gaz nocifs | |
Procédés chimiques entraînant la production d'un produit utile, p. ex. : | |
utilisation de cendres volantes contaminées non-traitées comme matière première dans la fabrication de ciment | C04B 7/26 |
métaux obtenus à partir de résidus ou de déchets métalliques | C22B |
Traitement des déchets contaminés par la radioactivité | G21F 9/00 |
Traitement des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout | C02F |
Rendre les explosifs inoffensifs par détonation | F42D 5/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Procédés de désinfection ou de stérilisation spécialement adaptés aux déchets | A61L 11/00 |
Résidus ou déchets en tant qu'ingrédients entrant dans la composition du verre, ciment, mortier, béton, de la pierre artificielle ou de la céramique | C03 C04B |
Matériaux destinés à absorber des liquides pour la dépollution, p. ex. le pétrole, l'essence, les corps gras | C09K 3/32 |
Distillation destructive des matières carbonées | C10B |
Hydrogénation destructive des matières carbonées | C10G 1/06 |
Micro-organismes, enzymes ou compositions les contenant | C12N |
Incinération des déchets | F23G |
Enlèvement ou traitement des produits ou des résidus de combustion | F23J |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Catalyseur | Substance qui augmente ou réduit la vitesse d'une réaction chimique, sans subir elle-même, sur la forme, de modification chimique permanente. |
Chalcogènes | Egalement connus sous l'appellation de chalcogénures, plus précisément O, S, Se, Te. |
Nuisible | Directement toxique vis-à-vis des organismes vivants, à l'exception de la toxicité uniquement vis-à-vis des plantes. |
Substances chimiques nuisibles | Substances chimiques résiduaires qui sont trop dangereuses ou toxiques pour être jetées dans une décharge municipale normale. |
Halogènes | Les éléments F, Cl, Br, I, At. |
Physico-chimique | Comportant au moins une étape chimique et une étape physique. |
Boues | Résidu (normalement visqueux) d'un procédé industriel ou agricole ou d'une activité domestique. |
Matériel d'éducation physique, de gymnastique, de natation, d'escalade ou d'escrime; Jeux de balles; Matériel d'entraînement
La présente sous-classe couvre:
Les appareils ou équipements de gymnastique ou d'entraînement, p.ex.:
Les appareils pour grimper et matériel d'alpinisme, y-compris les appareils pour grimper aux arbres ou aux mâts.
Les accessoires et équipements de natation, p.ex. palmes, lunettes de nageurs.
Les balles pour jeux de balles, y-compris:
Les raquettes, battes ou autres instruments de frappe pour jeux de balles, p.ex. raquettes de tennis et analogues, clubs de golf, battes de baseball, battes de cricket, cannes de hockey.
Les accessoires pour jouer au golf; les accessoires pour d'autres jeux de balles.
Les cibles ou buts pour jeux de balles; filets de tennis ou accessoires pour le tennis ou jeux analogues.
Les objets à lancer, p.ex. fléchettes, javelots, épieux, marteaux, boomerangs, disques, palets, massues.
Les jeux sportifs divers, p.ex. golf miniature, jonglerie, curling, badminton, volants ou jeux analogues, jeux utilisant un palet de hockey; projectiles pour ces jeux n'entrant pas dans la catégorie mentionnée ci-dessus des balles pour jeux de balles.
Les appareils d'entraînement pour des sports particuliers, p.ex. pour l'escrime, pour l'équitation, pour le ski, pour l'aviron, punching-balls pour la boxe, appareils d'entraînement du swing pour le golf, murs d'escalade artificiels.
Les autres accessoires de sport ou de jeux, p.ex. dispositifs indicateurs ou de marque, moyens protecteurs du corps.
Liens entre secteurs d'une large portée
De la matière liée à certaines activités sportives est classée dans d'autres sous-classes de la classe A63. Les patins, les skis et leurs fixations, les patins à roulettes, les planches à roulettes et la forme ou le tracé de terrains de jeux, patinoires, terrains pour jeux de boules ou plans d'eau pour ski nautique ou similaires sont classés en A63C. Les boulodromes, les jeux de boules et l'équipement pour boules (mais non les boules qui sont classées en A63B) et les billards ou billards anglais sont classés en A63D. Les manèges, les balançoires, les chevaux à bascule, les animaux-jouets à chevaucher, les toboggans, les montagnes russes, les carrousels nautiques, les toboggans en hélice ou similaires sont classés en A63G. Les jouets sont classés en A63H. Les courses ou les sports équestres ainsi que leurs équipements et accessoires sont classés en A63K.
Pour ce qui est des appareils et méthodes pour la fabrication de balles on gardera à l'esprit que le travail des matières plastiques ou des substances à l'état plastique est classé dans la classe B29 et que l'aspect chimie ou composition des balles se retrouve dans la section C, p.ex. les compositions pour fabriquer les balles de golf sont généralement classées dans la sous-classe C08L.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Equipement de protection sous forme de vêtements ou d'habillements sportifs | A41D 13/00 |
sous forme de chapeaux ou de casquettes | A42B 1/08 |
Casques | A42B 3/00 |
Appareils pour l'exercice passif ou le massage | A61H |
Monocycles | B62K 1/00 |
Navires ou structures flottantes analogues pour la plaisance ou le sport | B63B 35/71B63B 35/73 |
Sauvetage en mer | B63C 9/00 |
Accessoires respiratoires pour la natation, p.ex. tuba | B63C 11/12 |
Engins automoteurs de plongée ou engins analogues | B63C 11/46 |
Entraînement des parachutistes | B64D 23/00 |
Doigtiers pour le tir à l'arc | F41B 5/16 |
Boîtes de lancement pour pigeons artificiels | F41J 9/18 |
Dispositifs pour exercer ou fortifier les doigts ou les bras dans l'enseignement de la musique | G09B 15/06 |
en relation avec l'équipement pour grimper ou pour faire de l'alpinisme | |
Dispositifs antidérapants pour les chaussures, p.ex. griffes d'alpinisme | A43C 15/00 |
Masques ou casques respiratoires pour hautes altitudes | A62B 18/00 |
Ceintures de sécurité pour alpinistes | A62B 35/00 |
Pics | B25D 7/00 |
Echelles fixées à des structures fixes | E06C 9/04 |
Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche:
Mesure de la force musculaire | A61B 5/22 |
Raccordement des valves aux corps gonflables élastiques | B60C 29/00 |
Armes à projectiles | F41B |
p.ex. armes de jet | F41B 3/00 |
Chronographes | G04F |
Dispositifs de chronométrage | G07C |
Jouets, p.ex. toupies, poupées, cerceaux, jeux de construction
La présente sous-classe couvre:
Les jeux des types suivants:
Les procédés ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, des animaux, des figurines ou de leurs éléments.
Liens entre secteurs d'une large portée
Les jouets sont fréquemment des imitations ou des miniatures de dispositifs, de machines ou d'appareils "réels", fonctionnels, ayant une utilité pratique à l'échelle 1:1. Cependant, les détails structurels des jouets les rendent usuellement impropres à une utilisation similaire à celle de leurs équivalents à l'échelle 1:1. Pour les dispositifs fonctionnels à l'échelle 1:1, les classes appropriées devront être consultées, p.ex. les véhicules "réels", les avions, etc. seront classés dans les classes B60-B64 et les transmissions en général (par opposition aux transmissions pour jouets) dans la sous-classe F16H. Dans les cas limites où il est difficile de faire la distinction entre un jouet et un dispositif fonctionnel à l'échelle 1:1, il peut s'avérer nécessaire de classer aux deux endroits.
Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe
La présente sous-classe ne couvre pas:
Formation de ronds de fumée | A24F 13/30 |
Chaussures pour les poupées | A43B 3/28 |
Disques à lancer | A63B 65/10 |
Jouets à jeter dans le cadre d'un jeu | A63F 9/02 |
Jeux de circulation avec des pièces mues par les joueurs | A63F 9/14 |
Tableaux changeants ou à secret | B44F 1/10 |
Fusils-jouets à ressort | F41B 3/00 |
Pétards | F42B 4/04 |
Projectiles à main détonant par explosion à l'impact | F42B 4/16 |
Kaléidoscopes | G02B 27/08 |
Poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants | G07B 9/02 |
Cils, sourcils pour les êtres humains | A41G |
Tirelires | A45C 1/12 |
Yeux artificiels pour les êtres humains | A61F 2/14 |
Livres d'images | B42D 1/00 |
Parachutes | B64D |
Moteurs ultra petits, p.ex. pour entraîner des maquettes | F02B 75/34 |
Modèles ou décors à usage général | G09B |
Musique, émission de sons ou bruits en général | G10 |
Transformateurs | H01F |
Moteurs électriques en soi | H02K |
Convertisseurs | H02M |
Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification ci-dessous indiquée:
Figurine-jouet | Jouet représentant d'une manière caricaturale, stylisée ou symbolique un être humain, un animal, un personnage de dessins animés, de fiction ou un être mythologique. |
Jouet | Objet ludique utilisé de manière active par les enfants, entre autres; un jouet est destiné à l'amusement plutôt qu'à un usage sérieux ou pratique. |