F
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F04
Schéma général
MACHINES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF04B
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
MACHINES MOTRICES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF03C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF03C
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
POMPES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillantF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyenF04B
Déplacement non-positifF04D
  
ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE
 F21
ÉCLAIRAGE (aspects ou éléments électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses électriques H01J, H01K, H05B)
 F21

Note(s)

  1. Si la description ne donne aucune indication relative à l'emploi ou non de moyens électriques, le classement est effectué en fait comme s'il s'agissait de moyens électriques. [7]
  2. Il est important de tenir compte de la note III qui suit la Table des matières de la section H.
  3. Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous: [7]
    A01G 9/20Éclairage pour la culture dans des récipients, des châssis, des serres  [7] 
    A01K 63/06Aquariums  [7] 
    A01K 75/02Filets à poissons  [7] 
    A01K 85/01Amorces pour poissons  [7] 
    A01M 1/04Capture des insectes  [7] 
    A21B 3/10Fours de cuisson  [7] 
    A45B 3/02Cannes  [7] 
    A45C 15/06Sacs, porte-monnaie ou similaire  [7] 
    A45D 33/32Récipients de poudre de toilette ou de parfumerie  [7] 
    A45D 42/10Miroirs à barbe  [7] 
    A47F 11/10Vitrines ou étalages  [7] 
    A47L 9/30Aspirateurs  [7] 
    A61B 1/00Instruments médicaux pour l'examen des cavités ou des conduits du corps  [7] 
    A61C 13/15Durcissement des prothèses dentaires en matière plastique par action de la lumière  [7] 
    A61H 15/02Massages conçus pour appliquer simultanément un traitement par la lumière  [7] 
    A61N 5/06Thérapie par radiation  [7] 
    A63B 15/02Massues  [7] 
    A63B 43/06Balles  [7] 
    A63C 17/26Patins à roulettes ou planches à roulettes  [7] 
    A63H 1/24Toupies  [7] 
    A63H 17/28Véhicules-jouets  [7] 
    A63H 19/20Trains miniatures  [7] 
    B25B 23/18Clés à écrous, clés anglaises, tournevis  [7] 
    B26B 19/46Tondeuses à cheveux, rasoirs à sec  [7] 
    B26B 21/46Accessoires pour rasoirs  [7] 
    B41B 21/08Machines à composer photographiques  [7] 
    B41J 29/19Machines à écrire ou machines d'impression sélective  [7] 
    B43K 29/10Instruments pour écrire  [7] 
    B44D 3/24Lampes pour cuire les laques utilisées pour la peinture ou le dessin artistique  [7] 
    B60QAgencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général  [7] 
    B61D 29/00Véhicules ferroviaires  [7] 
    B61L 5/18Signaux lumineux pour le trafic ferroviaire  [7] 
    B61L 9/00Aiguillages, signaux à position ou barrières  [7] 
    B62J 6/00Cycles  [7] 
    B63B 45/00Navires  [7] 
    B63C 9/20Bouées de sauvetage, ceintures, gilets de sauvetage  [7] 
    B64D 47/02Aéronefs  [7] 
    B67D 5/66Appareils pour transférer des liquides  [7] 
    D05B 79/00Machines à coudre  [7] 
    E01F 9/016Panneaux de signalisation routière  [7] 
    E01F 9/053Marquages à la surface des routes  [7] 
    E04H 15/10Tentes ou abris provisoires  [7] 
    E05B 17/10Serrures ou clés  [7] 
    F24F 3/056Systèmes de conditionnement de l'air  [7] 
    F24F 13/078Bouches pour diriger l'air dans des pièces ou des enceintes combinées avec des installations d'éclairage  [7] 
    F25D 27/00Appareils de refroidissement ou de congélation  [7] 
    F27D 21/02Fours ou cornues  [7] 
    F41G 1/35Appareils de visée de nuit  [7] 
    G01C 9/32Niveaux  [7] 
    G01C 17/24Compas  [7] 
    G01D 11/28Dispositions pour la mesure  [7] 
    G01G 23/30Appareils de pesée  [7] 
    G01K 1/06Thermomètres  [7] 
    G01P 1/08Tachymètres  [7] 
    G01R 1/08Instruments de mesure électrique  [7] 
    G02B 21/06Microscopes  [7] 
    G02B 25/02Loupes  [7] 
    G02B 27/20Indicateurs lumineux  [7] 
    G02B 27/34Instruments optiques  [7] 
    G02C 11/04Lunettes  [7] 
    G02F 1/1335Cristaux liquides  [7] 
    G02F 1/157Cellules électrochromiques  [7] 
    G03B 15/02Éclairage de la scène pour prendre des photographies  [7] 
    G03B 15/03Appareils photographiques  [7] 
    G03B 27/16Tirage photographique par contact  [7] 
    G03B 27/54Tirage photographique par projection  [7] 
    G04B 19/30Horloges  [7] 
    G04C 17/02Indication du temps au moyen de lampes électriques  [7] 
    G04C 19/02Signalisation du temps au moyen de lampes électriques  [7] 
    G08B 5/36Systèmes de signalisation optique ou d'appel  [7] 
    G08B 17/103Déclenchement d'une alarme d'incendie  [7] 
    G08G 1/095Feux de trafic  [7] 
    G09F 13/00Enseignes lumineuses  [7] 
    G09F 19/22Moyens de publicité ou de présentation sur des routes ou des murs  [7] 
    G09F 21/10, 
    G09F 21/14Publicité sur un engin volant  [7] 
    G09F 21/20Publicité sur des navires  [7] 
    G09F 23/04Publicité lumineuse sur ou dans des articles spécifiques  [7] 
    G12B 11/00Éléments indicateurs pour des instruments  [7] 
    H01H 73/14Lampes indicatrices associées aux disjoncteurs  [7] 
    H01H 85/32Lampes indicatrices associées aux fusibles  [7] 
    H01Q 1/06Éclairage des antennes  [7] 
    H01R 13/717Dispositifs de couplage avec ampoule électrique incorporée  [7] 
    H03K 21/20Indicateurs de compteurs d'impulsions ou de diviseurs de fréquence utilisant des lampes à décharge lumineuse  [7] 
    H04M 1/22Éclairage des appareils téléphoniques  [7] 
 F21S
DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE NON PORTATIFS; SYSTÈMES DE TELS DISPOSITIFS  [1,7]
 F21S

Note(s)

  1. La présente sous-classe couvre les dispositifs ou les systèmes prévus pour des installations permanentes, p.ex. éclairage de véhicule, ou pour un usage essentiellement à un endroit fixe, p.ex. lampes de bureau ou lampadaires sur pied. [7]
  2. La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs ou les systèmes spécialement adaptés pour être transportés, qui sont couverts par la sous-classe F21L[7]
 F21S - 
F21S 19/00

Note(s)

Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes F21W et F21Y[7]

 F21S
Schéma général
DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES
Systèmes 2/00
Guirlandes ou bandes de sources lumineuses 4/00
Dispositifs tenant debout tout seuls 6/00
Installations fixes 8/00
avec une source de courant incorporée 9/00
produisant un effet d'éclairage variable 10/00
DISPOSITIFS NON ÉLECTRIQUES
Utilisant la lumière du jour 11/00
Source lumineuse ponctuelle ou de forme non spécifiée 13/00
Autres dispositifs 15/00
COMBINAISONS DE DISPOSITIFS ÉLECTRIQUES ET NON ÉLECTRIQUES 19/00
 F21S 2/00 - 
F21S 10/00
Éclairage électrique  [7]
P:60 F21S 2/00
Systèmes de dispositifs d'éclairage non prévus dans les groupes principaux F21S 4/00-F21S 10/00, p. ex. de structure modulaire  [7]
P:20 F21S 4/00
Dispositifs ou systèmes utilisant une guirlande ou une bande de sources lumineuses  [7]
P:40 F21S 6/00
Dispositifs destinés à tenir debout tout seuls (F21S 9/00, F21S 10/00 ont priorité)  [7]
P:50 F21S 8/00
Dispositifs destinés à des installations fixes (F21S 9/00, F21S 10/00 ont priorité; utilisant une guirlande ou une bande de sources lumineuses F21S 4/00)  [7]
 F21S 8/02
·  encastrables, p. ex. plafonniers à spots lumineux (F21S 8/10 a priorité)  [7]
 F21S 8/04
·  destinés uniquement au montage sur un plafond ou sur une structure similaire en porte-à-faux (F21S 8/02 a priorité)  [7]
 F21S 8/06
·  ·  par suspension  [7]
 F21S 8/08
·  avec un support  [7]
 F21S 8/10
·  spécialement adaptés pour des véhicules (aménagement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support ou les circuits à cet effet, pour des véhicules en général B60Q)  [7]
 F21S 8/12
·  ·  donnant un faisceau unique de forme particulière, p.ex. un faisceau asymétrique, p. ex. pour percer le brouillard ou empêcher l'éblouissement  [7]
P:30 F21S 9/00
Dispositifs avec une source de courant incorporée; Systèmes utilisant de tels dispositifs
 F21S 9/02
·  la source de courant étant une pile ou un accumulateur
 F21S 9/03
·  ·  rechargeables par exposition à la lumière  [7]
 F21S 9/04
·  la source de courant étant une génératrice
P:10 F21S 10/00
Dispositifs ou systèmes produisant un effet d'éclairage variable  [7]
 F21S 10/02
·  produisant des couleurs variables (F21S 10/04 a priorité)  [7]
 F21S 10/04
·  simulant des flammes  [7]
 F21S 10/06
·  produisant un clignotement, p.ex. par un réflecteur ou une source de lumière rotatifs  [7]
 F21S 11/00 - 
F21S 15/00
Éclairage non électrique (chandeliers F21V 35/00; brûleurs, appareils à combustion F23)
P:70 F21S 11/00
Dispositifs ou systèmes utilisant la lumière du jour (aménagements des immeubles en général, parties constitutives des immeubles E04; fenêtres ou ouvertures similaires E06B)
P:80 F21S 13/00
Dispositifs ou systèmes utilisant une source lumineuse ponctuelle; Dispositifs ou systèmes utilisant une source lumineuse de forme non spécifiée
 F21S 13/02
·  Dispositifs destinés à être fixés, p.ex. lampe de plafond, lampe murale
 F21S 13/04
·  ·  par une suspension
 F21S 13/06
·  ·  ·  à branches multiples, p.ex. lustre
 F21S 13/08
·  ·  par suspension sur un fil tendu
 F21S 13/10
·  ·  par un support, p.ex. lampe d'éclairage des rues
 F21S 13/12
·  Dispositifs destinés à être en position libre, p.ex. lampe de bureau, lampadaire
 F21S 13/14
·  Systèmes d'éclairage
P:90 F21S 15/00
Dispositifs ou systèmes utilisant des sources lumineuses non couvertes par les groupes F21S 11/00 ou F21S 13/00
   
P:0 F21S 19/00
Dispositifs ou systèmes utilisant une combinaison de sources de lumière électriques et non électriques; Remplacement des sources électriques par des sources non électriques ou vice versa