F
SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
 F01 - 
F04
Schéma général
MACHINES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF04B
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
MACHINES MOTRICES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillant
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01C
liquideF03C
piston à mouvement alternatif ou autre moyen
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01B
liquideF03C
Déplacement non-positif
liquides et fluides compressibles ou fluides compressiblesF01D
liquideF03B
POMPES
Déplacement positif
piston rotatif ou oscillantF04C
piston à mouvement alternatif ou autre moyenF04B
Déplacement non-positifF04D
  
ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE
 F24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION (protection de végétaux par chauffage des jardins, vergers ou forêts A01G 13/06; fours et appareils à cuire de boulangerie A21B; ustensiles de cuisine à l'exception des fourneaux A47J; forgeage B21J, B21K; spécialement adapté aux véhicules, voir les sous-classes appropriées de B60-B64; appareils à combustion en général F23; séchage F26B; fours en général F27; éléments du chauffage électrique ou leurs aménagements H05B)
 F24

Note(s)

Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

  • "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert;
  • "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage;
  • "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.

 F24D
SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTÈMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTÈMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE À USAGE DOMESTIQUE; LEURS ÉLÉMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES (prévention de la corrosion C23F; alimentation en eau en général E03; utilisation de la vapeur ou des condensats provenant soit du soutirage, soit de la sortie des ensembles fonctionnels de machines motrices à vapeur pour le chauffage F01K 17/02; purgeurs d'eau de condensation F16T; poêles ou fourneaux domestiques F24B, F24C; appareils de chauffage de l'air ou de l'eau possédant des moyens pour produire de la chaleur F24H; systèmes combinés de chauffage et de réfrigération F25B; échangeurs de chaleur ou leurs éléments F28; élimination du tartre F28G)
 F24D

Note(s)

Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "système de chauffage central" désigne un système dans lequel la chaleur est produite ou emmagasinée dans des sources centrales et répartie au moyen d'un fluide échangeur aux espaces ou aux locaux à chauffer. [5]

 F24D
Schéma général
CHAUFFAGE CENTRAL
A fluide échangeur: vapeur; eau chaude; air chaud ou gaz d'échappement; autre fluide 1/00; 3/00; 5/00; 7/00
Par combinaison de systèmes à fluide échangeur 9/00
Systèmes de chauffage urbain 10/00
A accumulation de chaleur 11/00
Autres systèmes 12/00
AUTRES SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX
Electrique; autres systèmes 13/00; 15/00
FOURNITURE DOMESTIQUE D'EAU CHAUDE 17/00
DÉTAILS 19/00
 F24D 1/00 - 
F24D 12/00
Systèmes de chauffage central
P:30 F24D 1/00
Systèmes de chauffage central à vapeur (F24D 10/00, F24D 11/00 ont priorité)
 F24D 1/02
·  utilisant de la vapeur vive
 F24D 1/04
·  utilisant de la vapeur d'échappement
 F24D 1/06
·  utilisant de la vapeur surchauffée
 F24D 1/08
·  Distribution par conduits, p.ex. à conduit unique
P:40 F24D 3/00
Systèmes de chauffage central à eau chaude (F24D 10/00, F24D 11/00 ont priorité)
 F24D 3/02
·  à circulation forcée, p.ex. par pompes
 F24D 3/04
·  à eau sous pression élevée
 F24D 3/06
·  ·  Dispositions ou dispositifs pour maintenir une pression élevée
 F24D 3/08
·  combinés avec des systèmes de fourniture domestique d'eau chaude
 F24D 3/10
·  Distribution par conduits, p.ex. comportant des accumulateurs de chaleur, des vases d'expansion
 F24D 3/12
·  Aménagements de tubes et panneaux pour le chauffage par plafond, mur ou sol (chauffage électrique par le sol F24D 13/02; adaptations spéciales des planchers pour l'incorporation de conduites, p.ex. pour chauffage ou ventilation, E04B 5/48; éléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments caractérisés par des adaptations particulières, p.ex. servant à loger des conduites, E04C 1/39; éléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments avec adaptations particulières pour usages auxiliaires, p.ex. servant au logement de conduits, E04C 2/52)  [4]
 F24D 3/14
·  ·  incorporés dans un plafond, un mur ou un plancher  [4]
 F24D 3/16
·  ·  fixés sur ou attenant à un plafond, un mur ou un plancher  [4]
 F24D 3/18
·  utilisant des pompes à chaleur  [5]
P:50 F24D 5/00
Systèmes de chauffage central à air chaud (F24D 10/00, F24D 11/00 ont priorité; conditionnement de l'air F24F); Systèmes de chauffage central à gaz d'échappement
 F24D 5/02
·  fonctionnant avec émission d'air chaud dans l'espace ou le local à chauffer
 F24D 5/04
·  ·  avec recyclage de l'air au réchauffeur d'air
 F24D 5/06
·  fonctionnant sans émission d'air chaud dans l'espace ou le local à chauffer
 F24D 5/08
·  ·  à air chaud circulant dans des radiateurs
 F24D 5/10
·  ·  à air chaud circulant dans des conduits échangeurs dans les murs, le plancher ou le plafond
 F24D 5/12
·  utilisant des pompes à chaleur  [5]
P:60 F24D 7/00
Systèmes de chauffage central utilisant des fluides échangeurs de chaleur non couverts par les groupes F24D 1/00-F24D 5/00, p.ex. de l'huile, un sel, un gaz (F24D 10/00, F24D 11/00 ont priorité)
P:20 F24D 9/00
Systèmes de chauffage central utilisant des combinaisons de fluides échangeurs de chaleur couverts par plusieurs des groupes F24D 1/00-F24D 7/00 (F24D 10/00, F24D 11/00 ont priorité)
 F24D 9/02
·  Systèmes à eau chaude et à vapeur
P:0 F24D 10/00
Systèmes de chauffage urbain  [5]
P:10 F24D 11/00
Systèmes de chauffage central utilisant la chaleur accumulée dans des matériaux accumulateurs (éléments chauffants à accumulation autonomes F24D 15/02; matériaux accumulateurs, voir les sous-classes appropriées)
 F24D 11/02
·  utilisant des pompes de chaleur
P:70 F24D 12/00
Autres systèmes de chauffage central
 F24D 12/02
·  avec plus d'une source de chaleur (F24D 3/18, F24D 5/12, F24D 11/02 ont priorité)  [5]
 F24D 13/00 - 
F24D 15/00
Autres systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux
P:80 F24D 13/00
Systèmes de chauffage électrique (appareils de chauffage électrique de l'eau ou de l'air F24H)
 F24D 13/02
·  utilisant uniquement le chauffage par résistance, p.ex. chauffage par le sol
 F24D 13/04
·  utilisant le chauffage électrique d'un fluide échangeur de chaleur dans des éléments du système séparés
P:90 F24D 15/00
Autres systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux
 F24D 15/02
·  formés d'éléments chauffants autonomes, p.ex. d'appareils de chauffage à accumulation  [3]
 F24D 15/04
·  utilisant des pompes à chaleur  [5]
   
P:100 F24D 17/00
Systèmes domestiques d'alimentation en eau chaude (combinés avec des systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux F24D 1/00-F24D 15/00)
 F24D 17/02
·  utilisant des pompes à chaleur  [5]
P:110 F24D 19/00
Détails (des appareils de chauffage de l'air ou de l'eau F24H 9/00; des dispositifs échangeurs de chaleur ou de transfert de chaleur, d'application générale F28F)  [3]
 F24D 19/02
·  Disposition des fixations ou supports pour radiateurs  [3]
 F24D 19/04
·  ·  en plinthes  [3]
 F24D 19/06
·  Enveloppes, couvercles de protection ou panneaux décoratifs pour radiateurs, p.ex. cache-radiateur  [3]
 F24D 19/08
·  Dispositions pour la purge, la mise à l'air libre ou l'aération (obturateurs pour la purge F16K, p.ex. F16K 21/00, pour la ventilation ou l'aération F16K 24/00)  [3]
 F24D 19/10
·  Aménagements ou montage des dispositifs de commande ou de sécurité (obturateurs de réglage F16K; cas où seul le réchauffeur est commandé F24H 9/20)  [3]