|  | C |
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus La section C couvre: la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; les munitions ou explosifs, couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C14 |
PEAUX; PELLETERIES; CUIRS

|  | C14B |
TRAITEMENTS OU TRANSFORMATIONS MÉCANIQUES DES PEAUX OU DU CUIR EN GÉNÉRAL; TONDEUSES POUR FOURRURES; MACHINES À REFENDRE LES BOYAUX (fabrication de succédanés du cuir Fulltext... Hierarchy... Expanded...B29, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06N; fabrication d'articles en cuir Fulltext... Hierarchy... Expanded...B68F; nettoyage mécanique des peaux ou analogue Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06G; cuir artificiel Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06N)

|  | C14B |
Schéma général
CUIR |
Fabrication | 1/00, 7/00
Traitements |
foulage; découpage | 3/00; 5/00
finition | 11/00, 13/00
fabrication de courroies | 9/00
Appareillage, outils | 17/00, 19/00
FOURRURES |
Traitements | 15/00
Appareillage, outils | 17/00, 19/00
BOYAUX |
Refendage, coupage | 21/00
MATIÈRE NON PRÉVUE DANS LES AUTRES GROUPES DE LA PRÉSENTE SOUS-CLASSE | 99/00

P:90 |  | C14B 1/00 |
Fabrication du cuir; Machines ou dispositifs à cet effet

|  | C14B 1/02 |
· | Echarnage, épilage, cœursage, étendage, tracement, rasage, refendage des peaux ou du cuir

|  | C14B 1/04 |
· · | au moyen de cylindres d'étirage, du raclage ou de lissage, ou de lames fixées sur des supports, p.ex. des cylindres, dans un plan substantiellement perpendiculaire à la surface à travailler

|  | C14B 1/06 |
· · · | dans des machines dans lesquelles la pièce à travailler n'est maintenue en contact avec les outils que par le moyen de rouleaux

|  | C14B 1/08 |
· · · | dans des machines comportant des bandes flexibles pour supporter la pièce ou comme éléments de contre-pression

|  | C14B 1/10 |
· · · | dans des machines à tambours de surface cylindrique, conique ou similaire pour supporter la totalité de la pièce à travailler

|  | C14B 1/12 |
· · · | dans des machines à plateaux supports-plans

|  | C14B 1/14 |
· · | au moyen d'outils coupant la peau disposés dans un plan substantiellement parallèle à sa surface

|  | C14B 1/16 |
· · · | au moyen de couteaux fixes, ou animés d'un mouvement de va-et-vient, ou oscillants

|  | C14B 1/18 |
· · · | au moyen de lames à ruban

|  | C14B 1/20 |
· · · | au moyen de couteaux circulaires en cuvette ou coniques

|  | C14B 1/22 |
· · · | au moyen de couteaux cylindriques

|  | C14B 1/24 |
· · | Coupage ou tonte des poils sans couper la peau (tonte des fourrures et épilage en vue de la fabrication de fourrures Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14B 15/02)

|  | C14B 1/26 |
· | Cadres d'étirage ou d'étendage du cuir; Machines à tendre; Planches de tracement; Planches d'empâtage (procédés d'empâtage Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14B 1/60; dispositifs de fixation Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14B 17/08)

|  | C14B 1/28 |
· | Machines à traiter le cuir combinées avec des dispositifs de mesure et d'impression

|  | C14B 1/30 |
· | Pressage ou laminage du cuir

|  | C14B 1/32 |
· · | comportant un mouvement linéaire des éléments de pressage

|  | C14B 1/34 |
· · | comportant un mouvement de rotation des éléments de pressage ou de laminage

|  | C14B 1/36 |
· · · | Machines à pont à laminer le cuir

|  | C14B 1/38 |
· | Martelage du cuir

|  | C14B 1/40 |
· | Corroyage ou assouplissement des peaux ou du cuir, p.ex. au moyen de machines à palissonner, à étirer ou à dérayer ou bien par foulage à sec

|  | C14B 1/42 |
· · | au moyen d'un tambour rotatif avec lames radiales

|  | C14B 1/44 |
· | Traitement mécanique des surfaces de cuir

|  | C14B 1/46 |
· · | Ponçage, effleurage ou sablage

|  | C14B 1/48 |
· · | Traitement pour les rendre rugueuses (par sablage Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14B 1/46)

|  | C14B 1/50 |
· · | Glaçage

|  | C14B 1/52 |
· · | Brossage ou frottage à la roulette de peluche

|  | C14B 1/54 |
· · | Repassage (pressage ou laminage Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14B 1/30)

|  | C14B 1/56 |
· · | Décoration, réalisation de dessins, impression à sec, p.ex. estampage, gaufrage (pressage ou laminage du cuir en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14B 1/30; réalisation de dessins sur les fourrures Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14B 15/12)

|  | C14B 1/58 |
· | Séchage

|  | C14B 1/60 |
· · | Procédés d'empâtage (planches d'empâtage Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14B 1/26; partie chimique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14C 7/00)

|  | C14B 1/62 |
· | Enroulage ou empilage des peaux ou du cuir

P:40 |  | C14B 3/00 |
Foulage du cuir

P:70 |  | C14B 5/00 |
Découpage à l'emporte-pièce, perforation ou coupage du cuir (des parties de chaussures, p.ex. des semelles, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A43D; appareils non spécialement adaptés au cuir Fulltext... Hierarchy... Expanded...B26D)

|  | C14B 5/02 |
· | Poinçons ou matrices pour articles de cuir

|  | C14B 5/04 |
· | pour la fabrication de courroies ou de bandes de cuir

|  | C14B 5/06 |
· · | Machines pour découper des bandes en spirale à partir de disques de cuir

P:30 |  | C14B 7/00 |
Cuirs particuliers ou leur fabrication

|  | C14B 7/02 |
· | Cuirs composites (avec un ou plusieurs strates de matières plastiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...B32B)

|  | C14B 7/04 |
· · | par collage ou pression les uns sur les autres de morceaux, bandes ou feuillets de cuir; Renforcement ou durcissement du cuir au moyen de couches de renforcement

|  | C14B 7/06 |
· | Nappes de cuir fabriquées par entrecroisement de bandes ou de morceaux de cuir, p.ex. par tressage

P:20 |  | C14B 9/00 |
Fabrication de courroies de transmission ou d'autres courroies ou bandes de cuir

P:50 |  | C14B 11/00 |
Finition des bords des pièces de cuir, p.ex. par pliage, par ébarbage (foulage Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14B 3/00)

P:60 |  | C14B 13/00 |
Déchiquetage des peaux ou du cuir (déchiquetage en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B02C)

P:10 |  | C14B 15/00 |
Traitement mécanique des fourrures

|  | C14B 15/02 |
· | Tonte; Elimination des poils morts ou raides ou des épis par tonte ou épilage

|  | C14B 15/04 |
· | Apprêt des fourrures

|  | C14B 15/06 |
· · | Dispositifs pour tendre les fourrures

|  | C14B 15/08 |
· | Application aux peaux de fourrures de couches de renforcement ou de raidissement

|  | C14B 15/10 |
· | Coupage des fourrures; Fabrication de pièces ou bandes de fourrure

|  | C14B 15/12 |
· | Finition, p.ex. implantation de poils blancs; Réalisation de dessins ou de modèles

P:100 |  | C14B 17/00 |
Parties constitutives des appareils ou machines pour la fabrication ou le traitement des peaux, du cuir ou des fourrures

|  | C14B 17/02 |
· | Cylindres porte-lames ou autres cylindres de travail du cuir, p.ex. cylindres d"'étirage" ou de raclage

|  | C14B 17/04 |
· | Supports pour les pièces à travailler ou autres éléments de contre-pression; Rouleaux formant lit ou rouleaux de contre-pression

|  | C14B 17/06 |
· | Alimentation des machines en pièces à travailler ou dispositifs de pinces pour fixation de ces pièces

|  | C14B 17/08 |
· · | Dispositifs de fixation, p.ex. pinces pour étendage du cuir

|  | C14B 17/10 |
· | Aménagements pour parties entraîneuses des machines à travailler le cuir

|  | C14B 17/12 |
· | Dispositifs de sécurité spécialement conçus pour les machines à travailler le cuir

|  | C14B 17/14 |
· | Dispositifs auxiliaires pour machines à travailler le cuir, p.ex. dispositifs d'aiguisage des lames de cylindres ou dispositifs dépoussièreurs combinés avec les machines

P:80 |  | C14B 19/00 |
Outils à main spécialement adaptés au traitement des peaux ou du cuir dans la fabrication du cuir ou des fourrures (équipement ou outils de sellerie ou de bourrellerie Fulltext... Hierarchy... Expanded...B68C)

P:0 |  | C14B 21/00 |
Refendage des boyaux; Coupage des boyaux dans le sens longitudinal (nettoyage ou coupage des boyaux dans le traitement des viandes Fulltext... Hierarchy... Expanded...A22C 17/00)

P:110 |  | C14B 99/00 |
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe [8]