|  | C |
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus La section C couvre: la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; les munitions ou explosifs, couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C10 |
INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE

|  | C10L |
COMBUSTIBLES NON PRÉVUS AILLEURS (combustibles pour production de gaz sous pression, p.ex. pour fusées, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C06D 5/00; chandelles Fulltext... Hierarchy... Expanded...C11C; combustible nucléaire Fulltext... Hierarchy... Expanded...G21C 3/00); GAZ NATUREL; GAZ NATUREL DE SYNTHÈSE OBTENU PAR DES PROCÉDÉS NON PRÉVUS DANS LES SOUS-CLASSES Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10K; GAZ DE PÉTROLE LIQUÉFIÉ; ADDITION DE SUBSTANCES À UN COMBUSTIBLE OU AU FEU POUR RÉDUIRE LA FUMÉE OU LES DÉPÔTS INDÉSIRABLES, OU POUR FACILITER L'ENLÈVEMENT DE LA SUIE; ALLUME-FEUX [5]

P:60 |  | C10L 1/00 |
Combustibles carbonés liquides

|  | C10L 1/02 |
· | à base essentielle de composants formés uniquement de carbone, d'hydrogène et d'oxygène

|  | C10L 1/04 |
· | à base essentielle de mélanges d'hydrocarbures

|  | C10L 1/06 |
· · | pour allumage par bougie

|  | C10L 1/08 |
· · | pour allumage par compression

|  | C10L 1/10 |
· | contenant des additifs

|  | C10L 1/12 - C10L 1/14 |
Note(s) Dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L 1/12-C10L 1/14, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée. Si l'additif est un mélange de composés, chaque composé qui présente un intérêt doit être classé. [8] Un sel de métal ou d'ammonium d'un composé est classé comme ce composé, p.ex. un sulfonate de chrome est classé comme sulfonate dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L 1/24 et non dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L 1/30.

|  | C10L 1/12 |
· · | Composés inorganiques

|  | C10L 1/14 |
· · | Composés organiques

|  | C10L 1/16 |
· · · | Hydrocarbures

|  | C10L 1/18 |
· · · | contenant de l'oxygène

|  | C10L 1/182 |
· · · · | contenant des groupes hydroxyle; Leurs sels [8]

|  | C10L 1/183 |
· · · · · | au moins un groupe hydroxyle étant lié à un atome de carbone aromatique [8]

|  | C10L 1/185 |
· · · · | Éthers; Acétals; Cétals; Aldéhydes; Cétones [8]

|  | C10L 1/188 |
· · · · | Acides carboxyliques; Leurs sels [8]

|  | C10L 1/189 |
· · · · · | comportant au moins un groupe carboxyle lié à un atome de carbone aromatique [8]

|  | C10L 1/19 |
· · · · | Esters [8]

|  | C10L 1/192 |
· · · · | Composés macromoléculaires [8]

|  | C10L 1/195 |
· · · · · | obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [8]

|  | C10L 1/196 |
· · · · · · | dérivés de monomères contenant une liaison insaturée carbone-carbone et un groupe carboxyle ou leurs sels, leurs anhydrides ou leurs esters [8]

|  | C10L 1/197 |
· · · · · · | dérivés de monomères contenant une liaison insaturée carbone-carbone et un groupe acyloxy d'un acide carboxylique ou carbonique saturés [8]

|  | C10L 1/198 |
· · · · · | obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [8]

|  | C10L 1/20 |
· · · | contenant un halogène

|  | C10L 1/22 |
· · · | contenant de l'azote

|  | C10L 1/222 |
· · · · | contenant au moins une liaison simple carbone-azote [8]

|  | C10L 1/223 |
· · · · · | comportant au moins un groupe amino lié à un atome de carbone aromatique [8]

|  | C10L 1/224 |
· · · · · | Amides; Imides [8]

|  | C10L 1/226 |
· · · · | contenant au moins une liaison azote-azote, p.ex. composés azoïques, azides, hydrazines [8]

|  | C10L 1/228 |
· · · · | contenant au moins une liaison double carbone-azote, p.ex. guanidines, hydrazones, semi-carbazones, imines; contenant au moins une liaison triple carbone-azote, p.ex. nitriles [8]

|  | C10L 1/23 |
· · · · | contenant au moins une liaison azote-oxygène, p.ex. composés nitrés, nitrates, nitrites [8]

|  | C10L 1/232 |
· · · · | contenant de l'azote dans un hétérocycle [8]

|  | C10L 1/233 |
· · · · · | contenant de l'azote et de l'oxygène dans le noyau, p.ex. oxazoles [8]

|  | C10L 1/234 |
· · · · | Composés macromoléculaires [8]

|  | C10L 1/236 |
· · · · · | obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [8]

|  | C10L 1/238 |
· · · · · | obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [8]

|  | C10L 1/2383 |
· · · · · · | Polyamines ou polyimines, ou leurs dérivés [8]

|  | C10L 1/2387 |
· · · · · · · | Polyoxyalkylèneamines [8]

|  | C10L 1/24 |
· · · | contenant du soufre, du sélénium ou du tellure

|  | C10L 1/26 |
· · · | contenant du phosphore

|  | C10L 1/28 |
· · · | contenant du silicium

|  | C10L 1/30 |
· · · | contenant des éléments non mentionnés dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L 1/16-C10L 1/28

|  | C10L 1/32 |
· | consistant en suspensions charbon-huile ou émulsions aqueuses

P:50 |  | C10L 3/00 |
Combustibles gazeux; Gaz naturel; Gaz naturel de synthèse obtenu par des procédés non prévus dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10K; Gaz de pétrole liquéfié [5]

|  | C10L 3/02 |
· | Compositions contenant de l'acétylène

|  | C10L 3/04 |
· · | Compositions absorbantes, p.ex. solvants

|  | C10L 3/06 |
· | Gaz naturel; Gaz naturel de synthèse obtenu par des procédés non prévus dans Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10K 3/02 ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10K 3/04 [5]

|  | C10L 3/08 |
· · | Production de gaz naturel de synthèse [5]

|  | C10L 3/10 |
· · | Post-traitement de gaz naturel ou de gaz naturel de synthèse [5]

|  | C10L 3/12 |
· | Gaz de pétrole liquéfié [5]

P:40 |  | C10L 5/00 |
Combustibles solides (produits par solidification de combustibles fluides Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L 7/00)

|  | C10L 5/02 |
· | Briquettes formées principalement de matières carbonées d'origine minérale (briquettes de tourbes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10F)

|  | C10L 5/04 |
· · | Matière première à utiliser; Son prétraitement

|  | C10L 5/06 |
· · | Procédés de fabrication de briquettes (presses à briquettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...B30B 11/00)

|  | C10L 5/08 |
· · · | sans l'aide de liants étrangers (fabrication des briquettes de tourbe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10F)

|  | C10L 5/10 |
· · · | avec l'aide de liants, p.ex. des liants prétraités

|  | C10L 5/12 |
· · · · | avec des liants inorganiques

|  | C10L 5/14 |
· · · · | avec des liants organiques

|  | C10L 5/16 |
· · · · · | avec des liants bitumineux, p.ex. goudron, brai

|  | C10L 5/18 |
· · · · · | avec du naphtalène

|  | C10L 5/20 |
· · · · · | avec de la lessive sulfitique

|  | C10L 5/22 |
· · · · | Méthodes d'application du liant aux autres ingrédients de la composition; Appareillage

|  | C10L 5/24 |
· · | Lutte contre la poussière durant la fabrication des briquettes; Dispositifs de sécurité contre l'explosion

|  | C10L 5/26 |
· · | Post-traitement des briquettes

|  | C10L 5/28 |
· · · | Chauffage des briquettes; Carbonisation des liants

|  | C10L 5/30 |
· · · | Refroidissement des briquettes

|  | C10L 5/32 |
· · · | Enduction

|  | C10L 5/34 |
· · | Autres détails concernant les briquettes

|  | C10L 5/36 |
· · · | Forme

|  | C10L 5/38 |
· · · · | Briquettes formées de couches différentes

|  | C10L 5/40 |
· | à base essentielle de matières d'origine non minérale

|  | C10L 5/42 |
· · | de matières animales ou produits en dérivant

|  | C10L 5/44 |
· · | de matières végétales

|  | C10L 5/46 |
· · | de boues d'égouts, d'ordures ménagères, de gadoues

|  | C10L 5/48 |
· · | de résidus ou de déchets industriels (Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L 5/42, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L 5/44 ont priorité) [4]

P:30 |  | C10L 7/00 |
Combustibles produits par solidification de combustibles fluides

|  | C10L 7/02 |
· | combustibles liquides (compositions lubrifiantes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10M)

|  | C10L 7/04 |
· · | alcool

P:70 |  | C10L 8/00 |
Combustibles non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe [8]

P:20 |  | C10L 9/00 |
Traitement des combustibles solides en vue d'améliorer leur combustion

|  | C10L 9/02 |
· | par des moyens chimiques

|  | C10L 9/04 |
· · | par hydrogénation

|  | C10L 9/06 |
· · | par oxydation

|  | C10L 9/08 |
· | par traitement thermique, p.ex. calcination

|  | C10L 9/10 |
· | par l'emploi d'additifs

|  | C10L 9/12 |
· · | Moyens d'oxydation, p.ex. composés générateurs d'oxygène

P:10 |  | C10L 10/00 |
Utilisation d'additifs à des fins particulières dans les combustibles ou les feux (additifs pour combustibles carbonés liquides caractérisés par leur nature chimique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L 1/10; utilisation de liants dans la fabrication de briquettes de combustible solide Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L 5/10; utilisation d'additifs pour améliorer la combustion des combustibles solides Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L 9/10) [1,8]

|  | C10L 10/02 |
· | pour réduire l'émission de fumée

|  | C10L 10/04 |
· | pour réduire la corrosion ou l'encrassage

|  | C10L 10/06 |
· | pour faciliter l'enlèvement de la suie

|  | C10L 10/08 |
· | pour améliorer le pouvoir lubrifiant; pour réduire l'usure [8]

|  | C10L 10/10 |
· | pour améliorer l'indice d'octane [8]

|  | C10L 10/12 |
· | pour améliorer l'indice de cétane [8]

|  | C10L 10/14 |
· | pour améliorer les propriétés à basse température [8]

|  | C10L 10/16 |
· · | Abaisseurs de point d'écoulement [8]

|  | C10L 10/18 |
· | Utilisation de détergents ou de dispersants à des fins non prévues dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10L 10/02-C10L 10/16 [8]

P:0 |  | C10L 11/00 |
Allume-feux

|  | C10L 11/02 |
· | à base de corps poreux réfractaires

|  | C10L 11/04 |
· | formés de matières combustibles (allumettes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C06F)

|  | C10L 11/06 |
· | de forme particulière

|  | C10L 11/08 |
· | Appareillage pour leur fabrication