|  | C |
SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE

|  | C |
Note(s) Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes: Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus Terres rares: Sc, Y, lanthanides Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W Halogènes: F, Cl, Br, I, At Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers Groupe du fer: Fe, Co, Ni Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes Métaux: éléments autres que les non-métaux Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus La section C couvre: la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation; la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents; certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre; certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général; la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux. En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C. Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C03 et non par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F27. Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple: Certains procédés d'extraction de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; La purification chimique de l'air de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Les procédés et appareils chimiques de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; L'imprégnation du bois de Fulltext... Hierarchy... Expanded...B27K; Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N; Les composés et procédés chimiques de photographie de Fulltext... Hierarchy... Expanded...G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D. Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour: le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N; le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; les munitions ou explosifs, couverts par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...F42. Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C04. Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.

CHIMIE

|  | C12 |
BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE

|  | C12 |
Note(s) Dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12M-C12Q ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [3] Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes. [3,5] Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière. [5]

|  | C12 - C12S |
Note(s) Les codes de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12C-C12Q ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S, de façon à fournir l'information concernant les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans ces sous-classes. [3]

|  | C12C |
BRASSAGE DE LA BIÈRE (nettoyage des matières premières Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23N; machines à poisser ou à dépoisser, outillage de cave Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12L; culture des levures Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 1/14; fermentation pour la préparation d'éthanol en tant que produit chimique et non en tant que boisson alcoolisée Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P 7/06)

|  | C12C |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. [6]

|  | C12C |
Schéma général
MATIÈRES PREMIÈRES POUR LA PRÉPARATION DE LA BIÈRE | 1/00, 3/00, 5/00
PRÉPARATION ET TRAITEMENT DES MOÛTS; FERMENTATION DE LA BIÈRE | 7/00, 11/00
PRÉPARATION DE BIÈRES PARTICULIÈRES | 12/00
APPAREILS DE BRASSERIES | 13/00

|  | C12F |
RÉCUPÉRATION DES SOUS-PRODUITS DES SOLUTIONS FERMENTÉES; DÉNATURATION DE L'ALCOOL OU ALCOOL DÉNATURÉ [6]

|  | C12F |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. [6]

|  | C12G |
VIN; AUTRES BOISSONS ALCOOLISÉES; LEUR PRÉPARATION (bière Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12C)

|  | C12G |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. [6]

|  | C12H |
PASTEURISATION, STÉRILISATION, CONSERVATION, PURIFICATION, CLARIFICATION, VIEILLISSEMENT DES BOISSONS ALCOOLISÉES OU EXTRACTION DE L'ALCOOL DE CELLES-CI (désacidification du vin Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12G 1/10; prévention de la précipitation du tartre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12G 1/12; simulation du vieillissement par aromatisation Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12G 3/06) [6]

|  | C12H |
Note(s) Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8]

|  | C12H - C12H 3/00 |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. [6]

|  | C12J |
VINAIGRE; SA PRÉPARATION

|  | C12J |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. [6]

|  | C12L |
MACHINES À POISSER OU À DÉPOISSER; OUTILLAGE DE CAVE (nettoyage des fûts Fulltext... Hierarchy... Expanded...B08B 9/00)

|  | C12L |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. [6]

|  | C12M |
APPAREILLAGE POUR L'ENZYMOLOGIE OU LA MICROBIOLOGIE (installations pour la fermentation des engrais de ferme Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01C 3/02; conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 1/02; appareillage physique ou chimique en général Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01; appareils de brasserie Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12C; appareillages de fermentation du vin Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12G; appareillage pour préparer le vinaigre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12J 1/10) [3]

|  | C12M |
Note(s) Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12. [4]

|  | C12M - C12M 3/00 |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. [6]

|  | C12N |
MICRO-ORGANISMES OU ENZYMES; COMPOSITIONS LES CONTENANT (biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des micro-organismes, des virus, des champignons microscopiques, des enzymes, des produits de fermentation ou des substances obtenues par ou extraites de micro-organismes ou de substances animales Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 63/00; compositions pour l'alimentation Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; préparations à usage médical Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61K; aspects chimiques des bandages, des pansements, des garnitures absorbantes ou des articles chirurgicaux, ou utilisation de matériaux pour leur réalisation Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L; engrais Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05); CULTURE OU CONSERVATION DE MICRO-ORGANISMES (conservation de parties vivantes des corps humains ou animaux Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 1/02); TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE; MILIEUX DE CULTURE (milieux pour essais microbiologiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12Q) [3]

|  | C12N |
Note(s) Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12. [3,4] L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01P. [8] L'activité thérapeutique des protéines monocellulaires ou des enzymes est en outre classée dans la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61P. [7] Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée. [8]

|  | C12N - C12N 15/00 |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. [6]

|  | C12N |
Schéma général
MICRO-ORGANISMES; SPORES; CELLULES NON DIFFÉRENCIÉES; VIRUS | 1/00; 3/00; 5/00; 7/00; 11/00
ENZYMES | 9/00, 11/00
TRAITEMENT PAR ÉNERGIE ÉLECTRIQUE OU ONDULATOIRE | 13/00
TECHNIQUES DE MUTATION OU GÉNIE GÉNÉTIQUE | 15/00

|  | C12P |
PROCÉDÉS DE FERMENTATION OU PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES POUR LA SYNTHÈSE D'UN COMPOSÉ CHIMIQUE DONNÉ OU D'UNE COMPOSITION DONNÉE, OU POUR LA SÉPARATION D'ISOMÈRES OPTIQUES À PARTIR D'UN MÉLANGE RACÉMIQUE (procédés de fermentation pour obtenir des compositions alimentaires Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23; composés en général, voir les classes de composés appropriées, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07; brassage de la bière Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12C; production du vinaigre Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12J; procédés de production d'enzymes Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 9/00; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12N 15/00) [3]

|  | C12P |
Note(s) La présente sous-classe couvre toutes les modifications chimiques qu'elles soient importantes ou non. [3] Le groupe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P 1/00 couvre les procédés de production de composés organiques insuffisamment identifiés pour être classés dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P 3/00-C12P 37/00. Les composés identifiés uniquement par leur formule empirique ne sont pas considérés comme suffisamment identifiés. [3] Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12. [4] Si une réaction particulière est considérée comme présentant un intérêt, elle est également classée dans la classe prévue pour le composé chimique, p.ex. Fulltext... Hierarchy... Expanded...C07, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08. [3] Dans la présente sous-classe: les sels de métaux ou d'ammonium d'un composé sont classés comme les composés. les compositions sont classées dans les groupes prévus pour les composés. [3]

|  | C12P - C12P 41/00 |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. [6]

|  | C12P |
Schéma général
PRÉPARATION DE SUBSTANCES CHIMIQUES PAR BIOSYNTHÈSE |
Composés inorganiques | 3/00
Composés organiques acycliques ou carbocycliques | 5/00 - 15/00
peptides ou protéines | 21/00
Carotènes | 23/00
Tétracyclines | 29/00
Prostaglandines | 31/00
Stéroïdes | 33/00
Composés organiques hétérocycliques | 17/00
comportant des radicaux saccharides | 19/00
Riboflavine | 25/00
Gibbérelline | 27/00
Céphalosporine; pénicilline | 35/00; 37/00
SÉPARATION D'ISOMÈRES OPTIQUES | 41/00
AUTRES PROCÉDÉS DE PRÉPARATION PAR BIOSYNTHÈSE | 1/00, 39/00

|  | C12Q |
PROCÉDÉS DE MESURE, DE RECHERCHE OU D'ANALYSE FAISANT INTERVENIR DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES (essais immunologiques Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N 33/53); COMPOSITIONS OU PAPIERS RÉACTIFS À CET EFFET; PROCÉDÉS POUR PRÉPARER CES COMPOSITIONS; PROCÉDÉS DE COMMANDE SENSIBLES AUX CONDITIONS DU MILIEU DANS LES PROCÉDÉS MICROBIOLOGIQUES OU ENZYMOLOGIQUES [3]

|  | C12Q |
Note(s) La présente sous-classe ne couvre pas l'observation du déroulement ou du résultat de procédés spécifiés dans la présente sous-classe par une quelconque des méthodes prévues dans les groupes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N 3/00-G01N 29/00, qui est couverte par la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...G01N. [3] Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée: "intervenir", se rapportant à une substance, comprend la recherche ou l'analyse de la substance ainsi que l'emploi de ladite substance comme agent déterminant ou réactif dans la recherche ou l'analyse d'une autre substance. [3] Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12. [4] Dans la présente sous-classe, les milieux pour la recherche ou l'analyse sont classés comme le procédé d'analyse ou de recherche correspondant. [3]

|  | C12Q - C12Q 3/00 |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. [6]

|  | C12R |
SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12C-C12Q OU Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S, RELATIF AUX MICRO-ORGANISMES [3]

|  | C12R |
Note(s) La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé aux autres sous-classes de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12, relatif aux micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans les sous-classes Fulltext... Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12C-C12Q ou Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12S. [3] La terminologie utilisée pour les bactéries est basée sur le "Manual of Determinative Bacteriology" de Bergey, 8ème édition, 1975. [3]

|  | C12S |
PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR LIBÉRER, SÉPARER OU PURIFIER UN COMPOSÉ OU UNE COMPOSITION PRÉEXISTANTS (traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 3/00, des boues d'égouts Fulltext... Hierarchy... Expanded...C02F 11/02; procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour séparer des isomères optiques à partir d'un mélange racémique Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12P 41/00); PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES OU DES MICRO-ORGANISMES POUR TRAITER DES TEXTILES OU POUR NETTOYER DES SURFACES DE MATÉRIAUX SOLIDES [5]

|  | C12S |
Note(s) La présente sous-classe couvre les procédés déjà prévus dans: Section A: Fulltext... Hierarchy... Expanded...A21, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A23, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A61L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...A62D; Section B: Fulltext... Hierarchy... Expanded...B01D, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B08B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...B09C; Section C: Fulltext... Hierarchy... Expanded...C01, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C05F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C08, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C09H, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C10G, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C13, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C14C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C21B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C22B, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...C23G; Section D: Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D01F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06L, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06M, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D06P, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21C, Fulltext... Hierarchy... Expanded...D21H; Section E: Fulltext... Hierarchy... Expanded...E21B; Section F: Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24F, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F24J, Fulltext... Hierarchy... Expanded...F26B; Section H: Fulltext... Hierarchy... Expanded...H01M. La présente sous-classe est destinée à fournir une base pour réaliser une recherche complète concernant la matière définie par le titre de la sous-classe et, à cette fin, toute information ayant trait à cette matière est classée dans la présente sous-classe, bien qu'elle soit déjà classée ailleurs. [5] Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12. [5] Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets. [5]

|  | C12S - C12S 13/00 |
Note(s) Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe Fulltext... Hierarchy... Expanded...C12R. [6]