A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
  
SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
 A63
SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS
 A63H
JOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPÉES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION
 A63H
Schéma général
FIGURINES JOUETS MUES MÉCANIQUEMENT OU PAR LA PESANTEUR 11/00, 13/00, 15/00
VÉHICULES-JOUETS
Trains miniatures et trains-jouets 19/00, 21/00
Autres véhicules; leurs voies; machines 17/00, 23/00, 27/00; 18/00; 25/00
TOUPIES; POUPÉES; ANIMAUX 1/00; 3/00
AUTRES JOUETS 5/00, 7/00, 33/00
FABRICATION DES POUPÉES OU DES FIGURINES 9/00
MÉCANISMES MOTEURS; COMMANDES; TRANSMISSIONS 29/00; 30/00; 31/00
ATTRAPES, CONFETTI 37/00
P:10 A63H 1/00
Toupies (toupies volantes A63H 27/127)
 A63H 1/02
·  à dispositifs de moulinage indépendants
 A63H 1/04
·  ·  à moulinage à ficelle ou courroie
 A63H 1/06
·  à dispositif de moulinage intégré
 A63H 1/08
·  avec dispositions pour remontage en soufflant
 A63H 1/10
·  pouvant être mises en rotation en vrillant l'axe à deux mains
 A63H 1/12
·  Toupies à fouet; Fouets pour toupies
 A63H 1/16
·  Toupies sauteuses, danseuses ou décrivant des courbes
 A63H 1/18
·  Toupies doubles; Toupies multiples montées les unes dans les autres ou les unes sur les autres
 A63H 1/20
·  Toupies à figurines; avec des objets mobiles, en particulier figurines
 A63H 1/22
·  Toupies chromoscopiques
 A63H 1/24
·  Toupies à dispositifs lumineux
 A63H 1/26
·  Toupies émettant des souffles ou des explosions
 A63H 1/28
·  Toupies musicales
 A63H 1/30
·  Toupies grimpeuses, p.ex. yo-yo
 A63H 1/32
·  Disques tourbillonnant ou tournant au moyen de cordes torsadées
 A63H 3/00 - 
A63H 9/00
Poupées; Figurines; Jouets musicaux
P:40 A63H 3/00
Poupées
 A63H 3/00

Note(s)

Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

  • "poupées" inclut les animaux.

 A63H 3/02
·  en tissus ou rembourrées
 A63H 3/04
·  à carcasse déformable
 A63H 3/06
·  gonflables ou remplies d'air (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)
 A63H 3/08
·  par découpage de feuilles de papier, pliables ou habillables
 A63H 3/10
·  Figurines plates pourvues de membres avec ou sans moyens pour les faire tenir debout (A63H 3/08 a priorité)  [4]
 A63H 3/12
·  Poupées à double face
 A63H 3/14
·  dans lesquelles peuvent être introduits les doigts de la main, p.ex. marionnettes
 A63H 3/16
·  faites d'éléments susceptibles d'assemblage
 A63H 3/18
·  Pantins
 A63H 3/20
·  dont les éléments sont mus par le mouvement d'autres parties, p.ex. membres
 A63H 3/24
·  Poupées buveuses; Poupées versant des larmes; Poupées mouillant leurs langes
 A63H 3/26
·  Poupées flottantes
 A63H 3/28
·  Agencement dans les poupées de moyens pour produire des sons; Moyens dans les poupées pour produire des sons
 A63H 3/31
·  ·  Soufflets, cylindres ou similaires pour produire des sons
 A63H 3/33
·  ·  Autres moyens de production de sons spécialement conçus pour les poupées
 A63H 3/36
·  Détails ou accessoires
 A63H 3/38
·  ·  Yeux de poupées
 A63H 3/40
·  ·  ·  mobiles
 A63H 3/42
·  ·  ·  Fabrication des yeux (yeux artificiels pour êtres humains A61F 2/14)
 A63H 3/44
·  ·  Chevelures ou perruques de poupées; Sourcils; Cils (perruques, sourcils, cils pour les êtres humains A41G)
 A63H 3/46
·  ·  Attaches des membres
 A63H 3/48
·  ·  Montages d'éléments intérieurs, p.ex. pour des yeux à mouvement automatique
 A63H 3/50
·  ·  Carcasses, supports ou roues pour poupées ou animaux
 A63H 3/52
·  ·  Maisons de poupées, ameublement ou autres accessoires; Habillement (chaussures de poupées A43B 3/28)
P:20 A63H 5/00
Dispositifs musicaux ou sonores à effet de jouets autres que dispositifs acoustiques (toupies musicales A63H 1/28; projectiles à main détonant par explosion à l'impact F42B 4/16; production de musique, de son ou de bruit en général G10)
 A63H 5/04
·  Pistolets ou mitrailleuses fonctionnant sans amorce; Pétards (pétards à mèche F42B 4/04)
P:30 A63H 7/00
Figurines guidées ou propulsées par l'usager
 A63H 7/02
·  en poussant ou en tirant
 A63H 7/04
·  ·  entraînées en même temps qu'un véhicule
 A63H 7/06
·  ·  avec pieds formés de parties rotatives
P:50 A63H 9/00
Méthodes ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, animaux, figurines ou leurs éléments
 A63H 11/00 - 
A63H 15/00
Figurines-jouets mues mécaniquement ou par la pesanteur
P:60 A63H 11/00
Figurines se déplaçant d'elles-mêmes
 A63H 11/02
·  mues par les vibrations engendrées par des masses tournant excentriquement
 A63H 11/04
·  Figurines grimpeuses, montant et descendant
 A63H 11/06
·  Jouets sauteurs
 A63H 11/08
·  Jouets réalisant des sauts périlleux ou des culbutes
 A63H 11/10
·  Figurines montées sur châssis à un ou plusieurs essieux au moyen desquels elles exécutent des mouvements naturels de course quand le jouet roule sur le sol
 A63H 11/12
·  ·  Jouets à roues avec figurines exécutant des contorsions pendant le mouvement
 A63H 11/14
·  Figurines marcheuses équilibrées par effet gyroscopique
 A63H 11/18
·  Figurines qui exécutent un mouvement naturel de marche  [4]
 A63H 11/20
·  ·  avec paires de jambes, p.ex. chevaux  [4]
P:70 A63H 13/00
Figurines à éléments automoteurs, avec ou sans mouvement de l'ensemble du jouet
 A63H 13/02
·  Jouets imitant des actions naturelles, p.ex. chat attrapant une souris, ruades
 A63H 13/03
·  ·  Animaux pondeurs  [4]
 A63H 13/04
·  ·  Figurines mécaniques imitant les mouvements de joueurs ou de travailleurs
 A63H 13/06
·  ·  ·  la boxe ou la lutte
 A63H 13/08
·  ·  ·  des exercices militaires
 A63H 13/10
·  ·  ·  tirant des flèches ou autres projectiles
 A63H 13/12
·  ·  ·  des mouvements de gymnastique ou d'acrobatie
 A63H 13/14
·  ·  ·  sautant à la corde
 A63H 13/15
·  ·  ·  simulant l'action d'écrire ou de dessiner (dessins changeants ou secrets B44F 1/10)  [4]
 A63H 13/16
·  Boîtes dont les figurines sortent en sautant
 A63H 13/18
·  Balançoires; Figurines basculantes
 A63H 13/20
·  Manèges avec figurines mobiles; Modèles de foires ou similaires, avec figurines mobiles
P:80 A63H 15/00
Autres jouets mus par la pesanteur
 A63H 15/02
·  Figurines descendant un plan incliné en se dandinant par l'effet de la pesanteur
 A63H 15/04
·  Figurines se balançant autour d'un point situé au-dessus du centre de gravité
 A63H 15/06
·  Jouets se redressant d'eux-mêmes
 A63H 15/08
·  Figurines à mouvements de culbute produits par des billes intérieures
 A63H 17/00 - 
A63H 27/00
Véhicules-jouets; Machines-jouets
P:150 A63H 17/00
Véhicules, p.ex. automoteurs; Leurs accessoires (jeux de circulation comprenant des pièces mues par les joueurs A63F 9/14)
 A63H 17/02
·  transformables sous l'action d'un choc, p.ex. dispositions pour simuler les accidents
 A63H 17/045
·  en forme de véhicules blindés, chars d'assaut ou analogues  [4]
 A63H 17/05
·  Camions
 A63H 17/06
·  ·  à benne basculante
 A63H 17/08
·  ·  à plate-forme portant une échelle levée mécaniquement
 A63H 17/10
·  ·  à plate-forme portant un réservoir de transport de liquides
 A63H 17/12
·  avec grues, treuils ou analogues
 A63H 17/14
·  Automobiles ou camions à chenilles
 A63H 17/16
·  en forme de bicyclette, avec ou sans personnage
 A63H 17/18
·  Tricycles, p.ex. avec figurines mobiles
 A63H 17/21
·  en forme de motocycles avec ou sans figurines  [4]
 A63H 17/22
·  Scooters avec conducteurs, propulsés par leurs roues ou par le mouvement du sujet
 A63H 17/24
·  en forme de luges, traîneaux, bobsleighs, avec ou sans figurine
 A63H 17/25
·  Autres véhicules à roues avec figurines mobiles
 A63H 17/26
·  Détails ou accessoires (mécanismes moteurs A63H 29/00)
 A63H 17/267
·  ·  Montage des roues sur le chassis  [4]
 A63H 17/273
·  ·  Mécanismes d'ouverture ou de fermeture des portes ou analogues  [4]
 A63H 17/28
·  ·  Systèmes d'éclairage électrique
 A63H 17/30
·  ·  Indicateurs de direction
 A63H 17/32
·  ·  Dispositifs de signalisation acoustique ou optique
 A63H 17/34
·  ·  Dispositions pour imiter le bruit des moteurs
 A63H 17/36
·  ·  Directions pour véhicules
 A63H 17/38
·  ·  ·  mues à la main
 A63H 17/385
·  ·  ·  commandées à distance (agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets A63H 30/00)  [4]
 A63H 17/39
·  ·  ·  ·  radioguidées  [4]
 A63H 17/395
·  ·  ·  préprogrammées  [4]
 A63H 17/40
·  ·  ·  Véhicules changeant d'eux-mêmes de direction ou se mettant en marche arrière quand ils rencontrent un obstacle
 A63H 17/41
·  ·  ·  Véhicules changeant d'eux-mêmes de direction ou se mettant en marche arrière pour empêcher leur chute de la surface support  [4]
 A63H 17/42
·  ·  Arrêts ou freins automatiques
 A63H 17/44
·  ·  Garages pour véhicules; Stations-services
P:90 A63H 18/00
Routes ou voies de roulement pour jouets (pour chemins de fer A63H 19/30; pour voies ferrées spéciales A63H 21/00); Propulsion par interaction entre le véhicule et sa voie de roulement
 A63H 18/02
·  Construction ou disposition de la voie de roulement
 A63H 18/04
·  ·  Voies en montagnes russes (A63H 18/06 a priorité)
 A63H 18/06
·  ·  conçues pour provoquer le mouvement du véhicule par modification de l'inclinaison d'une partie de la voie
 A63H 18/08
·  avec des moyens mécaniques de guidage ou de direction
 A63H 18/10
·  avec des moyens magnétiques de direction
 A63H 18/12
·  Amenée du courant électrique au véhicule par l'intermédiaire de la voie
 A63H 18/14
·  Trajets aménagés sur la voie, p.ex. au moyen de courroies transporteuses sans fin, d'aimants, de disques directeurs
 A63H 18/16
·  Commande de la direction du véhicule par interaction entre le véhicule et la voie; Commande d'éléments de voie par le véhicule
P:100 A63H 19/00
Trains miniatures (propulsion par interaction entre le véhicule et son chemin de roulement A63H 18/00)
 A63H 19/02
·  Locomotives; Automotrices
 A63H 19/04
·  ·  mues par ressort
 A63H 19/06
·  ·  Locomotives à vapeur; Leur machinerie
 A63H 19/08
·  ·  ·  Chaudières pour locomotives
 A63H 19/10
·  ·  à marche électrique
 A63H 19/12
·  ·  ·  à transmission électrique réversible
 A63H 19/14
·  ·  Dispositions pour imiter les traits caractéristiques des locomotives, p.ex. sifflets, signalisation, halètement
 A63H 19/15
·  Types particuliers de wagons
 A63H 19/16
·  Eléments des véhicules pour chemins de fer
 A63H 19/18
·  ·  Mécanismes d'attelage ou de désaccouplement
 A63H 19/20
·  ·  Eclairage
 A63H 19/22
·  ·  Roues, essieux ou bogies
 A63H 19/24
·  Trains électriques; Leurs systèmes
 A63H 19/26
·  ·  Véhicules à fil de trolley aérien; Trolley-bus
 A63H 19/28
·  Systèmes de trains mécaniques
 A63H 19/30
·  Voies; Rails; Connexions de rails
 A63H 19/32
·  ·  Aiguillages; Leurs commandes
 A63H 19/34
·  Ponts; Gares; Systèmes de signalisation
 A63H 19/36
·  Reproduction de l'infrastructure ferroviaire, p.ex. types d'agencement de plusieurs unités dans des boîtes ou sur des plateaux ou en combinaison avec des paysages (modèles réduits ou paysages d'usage général G09B)
P:110 A63H 21/00
Autres chemins de fer
 A63H 21/02
·  à câble ou rail de suspension
 A63H 21/04
·  Monorails, p.ex. à véhicules enserrant le rail comme le ferait une selle (A63H 21/02 a priorité)
P:120 A63H 23/00
Bateaux; Jouets flottants; Autres jouets aquatiques  [2]
 A63H 23/02
·  Bateaux; Bateaux à voiles
 A63H 23/04
·  ·  Bateaux automoteurs; Navires ou sous-marins automoteurs
 A63H 23/06
·  ·  ·  à propulsion par réaction
 A63H 23/08
·  Ludions ou autres plongeurs
 A63H 23/10
·  Autres jouets aquatiques, jouets flottants ou similaires
 A63H 23/12
·  ·  Projectiles portés par l'eau; Jouets mis en pièces par un choc; Bateaux explosants
 A63H 23/14
·  ·  Moteurs particuliers
 A63H 23/16
·  ·  Installations pour jouets aquatiques; Ports
P:130 A63H 25/00
Machines à vapeur, à gaz ou à air comprimé (pour locomotives A63H 19/06)
 A63H 25/02
·  Distributions
P:140 A63H 27/00
Avions; Autres jouets volants (jouets avec parachutes A63H 33/20)
 A63H 27/01
·  Avions à ailes souples ou pliées  [4]
 A63H 27/04
·  Avions captifs
 A63H 27/08
·  Cerfs-volants
 A63H 27/10
·  Ballons (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)
 A63H 27/127
·  Jouets volants pouvant atterrir ou décoller verticalement; Toupies volantes (disques volants A63B 65/10)  [4]
 A63H 27/133
·  ·  Hélicoptères; Giravions (A63H 27/04 a priorité)  [4]
 A63H 27/14
·  Dispositifs de décollage ou de lancement pour avions; Aménagements sur les avions pour leur décollage ou leur lancement
 A63H 27/16
·  Jouets volants en papier plié  [4]
 A63H 27/18
·  Caractéristiques structurelles des fuselages, des ailes ou analogues, p.ex. pour avions modèles réduits  [4]
 A63H 27/20
·  Systèmes de transmission pour manœuvrer les commandes de gouverne, les volets d'ascension ou analogues  [4]
 A63H 27/22
·  Avions automoteurs, p.ex. à lanières extensibles en caoutchouc (A63H 27/04, A63H 27/127 ont priorité)  [4]
 A63H 27/24
·  ·  propulsés par un moteur à combustion ou un moteur électrique (moteurs ultra petits en soi, p.ex. pour entraîner des maquettes, F02B 75/34; moteurs électriques en soi H02K)  [4]
 A63H 27/26
·  ·  ·  Jouets volants mus par réaction, p.ex. avions (A63H 27/04, A63H 27/127 ont priorité)  [4]
 A63H 27/28
·  Oiseaux volants  [4]
 A63H 27/30
·  Caractéristiques communes aux hélices pour avions modèles réduits, p.ex. caractéristiques structurelles (pour hélicoptères A63H 27/133)  [4]
 A63H 27/32
·  Equipement d'atterrissage pour avions, p.ex. de type à roues, à flotteurs  [4]
 A63H 29/00 - 
A63H 31/00
Mécanismes moteurs ou transmissions pour jouets ou véhicules-jouets
P:160 A63H 29/00
Mécanismes moteurs pour jouets en général
 A63H 29/02
·  Mouvements d'horlogerie
 A63H 29/04
·  ·  Mécanismes moteurs à ressort hélicoïdal
 A63H 29/06
·  ·  Autres éléments à cet effet
 A63H 29/08
·  Mécanismes moteurs à billes ou masses
 A63H 29/10
·  Mécanismes moteurs à fluide
 A63H 29/12
·  ·  à courant de sable
 A63H 29/14
·  ·  à courant d'eau
 A63H 29/16
·  ·  à vapeur ou air comprimé
 A63H 29/18
·  Mécanismes moteurs à lanières de caoutchouc extensibles
 A63H 29/20
·  Mécanismes à roue libre
 A63H 29/22
·  Mécanismes électriques (alimentation en énergie électrique par la voie A63H 18/12)
 A63H 29/24
·  Parties constitutives ou accessoires des mécanismes moteurs, p.ex. moyens pour remonter ou faire démarrer des moteurs
P:0 A63H 30/00
Agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets, p.ex. pour véhicules (directions pour véhicules A63H 17/36; pour chemins de fer modèles réduits A63H 19/24, A63H 19/28)  [4]
 A63H 30/02
·  Agencements électriques (transformateurs H01F; convertisseurs H02M)
 A63H 30/04
·  ·  par transmission sans fil
 A63H 30/06
·  Agencements hydrauliques ou pneumatiques
P:170 A63H 31/00
Transmission pour jouets (transmissions en général F16H)
 A63H 31/02
·  Mécanismes à vis sans fin
 A63H 31/04
·  Mécanismes à friction
 A63H 31/06
·  Commande à courroies ou ficelles
 A63H 31/08
·  Mécanismes de commande des transmissions; Transmissions pour produire un mouvement alternatif
 A63H 31/10
·  Mécanismes de transmission par fils métalliques mobiles longitudinalement, enfermés dans des tubes flexibles
   
P:180 A63H 33/00
Autres jouets
 A63H 33/02
·  Cerceaux; Bâtons pour leur propulsion
 A63H 33/04
·  Jeux de construction; Blocs, bandes ou autres éléments pour ces jeux
 A63H 33/06
·  ·  assemblés sans emploi de pièces additionnelles
 A63H 33/08
·  ·  ·  pourvus de trous, rainures ou saillies complémentaires, p.ex. queue d'aronde
 A63H 33/10
·  ·  assemblés au moyen d'éléments additionnels sans collage
 A63H 33/12
·  ·  ·  Bandes perforées ou analogues assemblées au moyen de tiges, chevilles ou similaires
 A63H 33/14
·  ·  spécialement conçus pour être assemblés au moyen de colle ou de mortier
 A63H 33/16
·  Modèles obtenus par pliage de papier
 A63H 33/18
·  Jouets à jeter ou à lancer (comme élément d'un jeu A63F 9/02; armes de jet F41B 3/00; fusils jouets à ressort F41B 7/08)
 A63H 33/20
·  Jouets avec parachutes; Parachutes (parachutes pour aéronautique B64D)
 A63H 33/22
·  Jouets d'optique, de couleur ou d'ombre (kaléidoscopes G02B 27/08)
 A63H 33/26
·  Jouets électriques ou magnétiques (moteurs électriques A63H 29/22)
 A63H 33/28
·  Jouets pour bulles de savon; Jouets à fumée (moyens pour faire des ronds de fumée de tabac A24F 13/30)
 A63H 33/30
·  Imitations d'appareils, non prévues ailleurs, p.ex. de téléphones, de balances, de caisses enregistreuses (tirelires A45C 1/12; poinçonneuses de tickets pour jeux d'enfants G07B 9/02)  [3]
 A63H 33/32
·  Moules, formes, pelles ou similaires pour jeux de plage
 A63H 33/36
·  Jouets à étincelles
 A63H 33/38
·  Livres d'images ayant en plus un effet de jouet, p.ex. images qui apparaissent ou qui se déplacent (livres d'images B42D 1/00)  [4]
 A63H 33/40
·  Moulins à vent; Autres jouets mus par un courant d'air (mécanismes moteurs pour figurines ou véhicules A63H 29/16)
 A63H 33/42
·  Modèles réduits ou paysages non prévus ailleurs (modèles réduits ou paysages d'usage général G09B)
P:190 A63H 37/00
Attrapes; Confetti, serpentins ou articles de cotillon similaires  [4]