 | | A01N 25/00 - A01N 65/00 | Note(s) - Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section C. [3]
- Dans les groupes Fulltext...
Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 27/00-A01N 65/00, sauf indication contraire, un ingrédient actif est classé à la dernière place appropriée. [3] - Une composition, c'est-à-dire un mélange de deux ou plusieurs ingrédients actifs, est classée dans le dernier des groupes Fulltext...
Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 27/00-A01N 65/00 qui prévoit au moins un de ces ingrédients actifs. [8] - Toute partie d'une composition qui n'est pas elle-même identifiée lors du classement effectué en appliquant la note (3) mais qui est considérée comme nouvelle et non évidente doit aussi être classée à la dernière place appropriée des groupes Fulltext...
Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 27/00-A01N 65/00. Cette partie peut être soit un ingrédient simple, soit une composition proprement dite. [8] - Toute partie d'une composition qui n'est pas identifiée lors du classement effectué en appliquant la note (3) ou la note (4) et qui est considérée comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classée à la dernière place appropriée des groupes Fulltext...
Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 27/00-A01N 65/00. Tel peut notamment être le cas lorsqu'elle présente un intérêt pour la recherche de compositions au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionelle". [8] - Un composé décrit comme existant sous forme de tautomères est classé comme s'il était sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système. [3]
- Les composés couverts par différents groupes principaux en raison des parties de leur formule pouvant être choisies entre différentes possibilités spécifiées sont classés dans chacun des groupes principaux concernés. [3]
- Les sels formés entre plusieurs composés organiques sont classés comme le composé qui fournit l'ion essentiel, et sont aussi classés comme le composé qui fournit l'autre ion. [3]
- Les sels ou les chélates métalliques d'un composé organique sont classés comme le composé. [3]
- Dans la présente sous-classe, un aliment n'est pas considéré comme un ingrédient actif. [3]
- Différents produits appliqués successivement, à différents moments, sont considérés comme un mélange de tous les produits utilisés. [3]
- Les compositions synergiques ou potentialisées sont classées comme si le synergiste ou le potentiateur était un ingrédient actif. [3]
- Dans les groupes Fulltext...
Hierarchy... Expanded...Fulltext... Hierarchy... Expanded...A01N 25/00-A01N 65/00, le symbole X représente l'azote, l'oxygène, le soufre ou un halogène; le symbole Y représente l'azote, l'oxygène ou le soufre. Une ligne pointillée entre les atomes indique une liaison facultative, p.ex. ... représente une ou deux liaisons simples ou une liaison double. [3]
|
|