À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Avis d'information du système de La Haye

22 déc. 2009Déclaration faite en vertu de l'article 17.3)c) de l'Acte de 1999 et la règle 36.2) du règlement d'exécution commun: Serbie (HAGUE/2009/15)

doc: Déclaration faite en vertu de l'article 17.3)c) de l'Acte de 1999 et la règle 36.2) du règlement d'exécution commun: Serbie pdf: Déclaration faite en vertu de l'article 17.3)c) de l'Acte de 1999 et la règle 36.2) du règlement d'exécution commun: Serbie
9 déc. 2009Dénonciation de l'Acte de 1934 : Suisse (HAGUE/2009/14)

doc: Dénonciation de l'Acte de 1934 : Suisse pdf: Dénonciation de l'Acte de 1934 : Suisse
9 déc. 2009Adhésion à l'Acte de 1999 et niveau de taxe de désignation standard s'agissant des demandes internationales : Allemagne (HAGUE/2009/13)

doc: Adhésion à l'Acte de 1999 et niveau de taxe de désignation standard s'agissant des demandes internationales : Allemagne pdf: Adhésion à l'Acte de 1999 et niveau de taxe de désignation standard s'agissant des demandes internationales : Allemagne
7 déc. 2009Jours chômés en 2010 (HAGUE/2009/12)

doc: Jours chômés en 2010 pdf: Jours chômés en 2010
1 déc. 2009Déclaration faite en vertu de l'article 17.3)c) de l'Acte de 1999 : Botswana (HAGUE/2009/11)

doc: Déclaration faite en vertu de l'article 17.3)c) de l'Acte de 1999 : Botswana pdf: Déclaration faite en vertu de l'article 17.3)c) de l'Acte de 1999 : Botswana
30 nov. 2009Modifications du règlement d'exécution commun (HAGUE/2009/10)

doc: Modifications du règlement d'exécution commun pdf: Modifications du règlement d'exécution commun
24 nov. 2009Gel de l'application de l'Acte de 1934 (HAGUE/2009/9)

doc: Gel de l'application de l'Acte de 1934 pdf: Gel de l'application de l'Acte de 1934
20 oct. 2009Adhésion à l'Acte de 1999 : Serbie (HAGUE/2009/08)

doc: Adhésion à l'Acte de 1999 : Serbie pdf: Adhésion à l'Acte de 1999 : Serbie
31 août 2009Niveau de taxe de désignation standard s'agissant des demandes internationales : Pologne (HAGUE/2009/07)

doc: Niveau de taxe de désignation standard s'agissant des demandes internationales : Pologne pdf: Niveau de taxe de désignation standard s'agissant des demandes internationales : Pologne
24 juin 2009Dénonciation de l'Acte de 1934 : Indonésie (HAGUE/2009/6)

doc: Dénonciation de l'Acte de 1934 : Indonésie pdf: Dénonciation de l'Acte de 1934 : Indonésie
22 juin 2009Modification des montants de la taxe de désignation individuelle : République de Moldova (HAGUE/2009/5)

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5 mai 2009Modification des montants de la taxe de désignation individuelle : Hongrie (HAGUE/2009/4)

doc: Modification des montants de la taxe de désignation individuelle : Hongrie pdf: Modification des montants de la taxe de désignation individuelle : Hongrie
24 avr. 2009Adhésion à l'Acte de 1999 : Pologne (HAGUE/2009/3)

doc: Adhésion à l'Acte de 1999 : Pologne pdf: Adhésion à l'Acte de 1999 : Pologne
6 avr. 2009Information concernant l'exigence de l'inclusion d'une brève description des caractéristiques d'un dessin et modèle dans une demande d'enregistrement prévue par la législation nationale : Serbie (HAGUE/2009/2)

doc: Information concernant l'exigence de l'inclusion d'une brève description des caractéristiques d'un dessin et modèle dans une demande d'enregistrement prévue par la législation nationale : Serbie pdf: Information concernant l'exigence de l'inclusion d'une brève description des caractéristiques d'un dessin et modèle dans une demande d'enregistrement prévue par la législation nationale : Serbie
26 mars 2009Déclarations faites en vertu des articles 5.2)a) et 13.1) de l'Acte de 1999 : République Arabe Syrienne (HAGUE/2009/1)

doc: Déclarations faites en vertu des articles 5.2)a) et 13.1) de l'Acte de 1999 : République Arabe Syrienne pdf: Déclarations faites en vertu des articles 5.2)a) et 13.1) de l'Acte de 1999 : République Arabe Syrienne