Séminaire sur le système de La Haye : Services et procédures d’enregistrement international en ligne et approche pratique du système de La Haye

7 mai 2019

Inscrivez-vous en ligne dès à présent pour participer au séminaire sur le système de La Haye qui se tiendra au siège de l’OMPI à Genève (Suisse) le 6 juin 2019.  Le séminaire portera sur la manière de tirer le meilleur parti des dernières modifications pratiques apportées au Service d’enregistrement de La Haye, notamment la nouvelle interface de dépôt électronique et les outils électroniques améliorés accessibles en libre-service, et sur l’augmentation du nombre de membres.

Le séminaire sera axé sur les dernières modifications pratiques apportées au Service d’enregistrement de La Haye, en particulier la modernisation et l’amélioration en cours des outils électroniques, y compris une présentation détaillée de la nouvelle configuration de l’interface de dépôt électronique.  Cette nouvelle configuration représente le plus grand changement apporté au système de dépôt électronique au cours des cinq dernières années.  Le séminaire est donc une bonne occasion de se familiariser avec les améliorations et les nouvelles fonctions qui présentent un intérêt pour les utilisateurs du système de La Haye, telles que les nouvelles méthodes de paiement et un écran de dépôt plus simple.  Le séminaire sera également l’occasion de présenter les fonctions améliorées accessibles en libre-service grâce aux nouveaux outils informatiques, comme le service “Contact Hague” et le service de transfert de documents de La Haye, ainsi que les nouveaux éléments de la page Web du système, comme la base de données des profils des membres.  L’augmentation du nombre de membres du système de La Haye sera également un thème essentiel de la journée, avec notamment les particularités des désignations du Canada, des États-Unis d’Amérique, de la Fédération de Russie, du Japon et de la République de Corée.  Lors de la séance de l’après-midi, le séminaire proposera aux utilisateurs un exercice interactif leur permettant de mettre en pratique les conseils donnés lors de la séance du matin et d’utiliser la nouvelle interface de dépôt électronique pour déposer une demande désignant les parties contractantes susmentionnées.

Un spécialiste des dessins et modèles industriels donnera son point de vue et fera part de son expérience concrète en ce qui concerne les stratégies de dépôt efficaces et les avantages que présente le système de La Haye pour les PME et les multinationales.  Vous aurez la possibilité de dialoguer avec les experts du Service d’enregistrement de La Haye et le conférencier invité, mais également de demander des conseils, de donner votre avis et d’échanger des données d’expérience et des idées.

Le séminaire se déroulera en anglais.  Les séances seront animées par différents experts de l’OMPI, avec le concours d’un spécialiste de la propriété intellectuelle.

À qui s’adresse ce séminaire?

Le séminaire s’adresse aux représentants du secteur privé, aux PME, aux juristes, aux spécialistes de la propriété intellectuelle et aux utilisateurs actuels et potentiels du système de La Haye. Si vous souhaitez approfondir vos connaissances au sujet du système de La Haye, en savoir plus sur ses caractéristiques et les avantages qu’il offre, ou si vous souhaitez simplement vous tenir informé des derniers changements apportés au système international des dessins et modèles, alors ce séminaire est fait pour vous.

Principaux thèmes du séminaire

Les thèmes suivants seront traités dans le cadre du séminaire :

• Présentation générale du système de La Haye;
• Nouvelles fonctions des services en ligne du système de La Haye : interface de dépôt électronique eHague, plateforme de paiement ePay, base de données sur le profil des membres du système de La Haye, service Contact Hague;
• Dépôt d’une demande internationale;
• Publication de l’enregistrement international et tâches de l’office désigné;
• Conseils pour des stratégies de dépôt réussies dans le cadre du système de La Haye;
• Interface de dépôt électronique eHague – Exercice pratique interactif : désigner le Canada, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, le Japon, la République de Corée, l’Union européenne; et
• Expérience pratique d’un professionnel utilisant le système de La Haye.

Pour plus de détails, veuillez télécharger le programme provisoire du séminaire

Inscription et paiement

Les frais d’inscription, qui s’élèvent à 300 francs suisses, couvrent la documentation du séminaire, ainsi que les pauses-café et le déjeuner.  Les participants sont priés de s’inscrire en ligne d’ici au 30 mai 2019 à 18 heures (heure d’Europe centrale) au plus tard.  Le nombre de places disponibles étant limité, elles seront attribuées selon le principe “premier arrivé, premier servi”.  Les frais d’inscription peuvent être réglés par virement bancaire, par l’intermédiaire d’un compte courant auprès de l’OMPI ou par carte de crédit.

Veuillez noter qu’aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation après le 30 mai 2019.

À l’intention des offices de la propriété intellectuelle : les fonctionnaires des offices nationaux ou régionaux de propriété intellectuelle des membres de l’Union de La Haye sont exonérés du paiement des frais d’inscription.

Informations pratiques

Il appartient aux participants ou aux administrations qu’ils représentent d’effectuer les démarches nécessaires (le cas échéant) pour l’obtention d’un visa et la recherche d’une solution d’hébergement.  Des informations générales sur les offres d’hébergement à Genève sont disponibles sur le site Web de l’Office de tourisme de Genève.

D’autres questions?

Pour toute question relative au séminaire, veuillez nous contacter par l’intermédiaire de notre service Contact Hague ou par téléphone au +41 (0) 22 338 7575.

Nous nous réjouissons de vous accueillir à Genève à l’occasion de ce séminaire sur le système de La Haye.