Madrid Goods & Services Manager

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Mise à jour : 2024.03.31

NCL12-2024

Préférences d'affichage

NICE	ACCEPTATION	Codes de Groupes Similaires
Icône	Commentaires OMPI	Japon (JPO)
Intitulé de classe	Légende PCd	République de Corée (KIPO)
Numéro de base	Symboles PCd

Tout sélectionner Tout supprimer
	AT	Autriche	EE	Estonie	LV	Lettonie
	AU	Australie	EG	Egypte	MN	Mongolie
	BA	Bosnie-Herzégovine	EM	Union européenne	MX	Mexique
	BG	Bulgarie	FI	Finlande	NO	Norvège
	BN	Brunei Darussalam	GE	Géorgie	NZ	Nouvelle Zélande
	BR	Brésil	GB	Royaume-Uni	PT	Portugal
	BX	Benelux	ID	Indonésie	RS	Répblique de Serbie
	BY	Bélarus	IL	Israël	RU	Fédération de Russie
	CA	Canada	IR	Iran	SE	Suède
	CH	Suisse	IS	Islande	SG	Singapour
	CN	Chine	IT	Italie	TR	Türkiye
	CO	Colombie	JP	Japon	UA	Ukraine
	DE	Allemagne	KH	Cambodge	US	États-Unis d’Amérique
	DK	Danemark	KR	République de Corée	VN	Vietnam
CA		Conformément à la pratique de l’OPIC, les crochets ne devraient pas être utilisés dans l’énoncé des produits et services. Si des crochets sont utilisés dans l’énoncé de base des produits et services ou la limitation de ces produits ou services, ceci entrainera l’émission d’un rapport officiel du Bureau.
US		Conformément aux pratiques en vigueur à l’Office des brevets et des marques des États-Unis d'Amérique (USPTO), l’utilisation de crochets est proscrite dans les indications de produits et services. Toute liste de base ou limitation comportant des crochets dans les indications de produits et services fera l’objet d’un refus provisoire émis par les juristes de l’USPTO chargés de l’examen. S’agissant des termes apparaissant dans le MGS comme rejetés par les USA, veuillez consulter la liste des indications recommandées sur le site de l’USPTO (ID Manual) : https://tmidm.uspto.gov